N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Run Together Chastre
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1450
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Chastre
Sentier du Bois 1
L'an deux mille vingt,
Le 24 novembre.
A Chastre,
 
 
 
ONT COMPARU :
 
1. Monsieur David CHARLET, domicilié à 1450 CHASTRE, Sentier du Bois, 1
2. Madame Valérie DOUCET-MINTEN, domiciliée à 1450 CHASTRE, Sentier du Bois, 1
3. Madame Marcelle LAURENT, domiciliée à 1120 NEDER-OVER-HEMBEEK, Rue Général Biebuyck, 30 Bte 8
 
Lesquels comparants déclarent constituer entre eux, conformément au CSA, une association sans but lucratif
dont les statuts sont les suivants.
 
I. STATUTS
 
TITRE I - Dénomination - Siège Social - Durée
Article 1. Forme et Dénomination
L'association est dénommée : Run Together Chastre ASBL
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association, mentionnent
cette dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots "association sans but lucratif" ou du sigle
"ASBL", ainsi que l'adresse du siège social.
 
Article 2. Siège social
Le siège de l'association est établi à : Sentier du Bois n°1 à 1450 Chastre
Il peut être transféré par décision de l’organe d'administration. Toute modification du siège social doit être publiée
dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur Belge.
L’association dépend de l’arrondissement judiciaire du BRABANT WALLON.
 
Article 3. Durée
L'association est constituée pour une durée illimitée.
 
 
TITRE II – Objet et but social
Article 4. But social
0760372904
L’association a pour but, à travers des activités sportives et artistiques, des formations et évènements, le
développement de chaque individu.
 
Article 5. Objet social
L'association a pour objet :
- l’organisation d’activités liées à la pratique et à l’enseignement du sport en général, et notamment le
running/course à pieds,
- l’organisation d’activités culturelles, récréatives et promotionnelles,
- l’organisation de formation liée au sport, à la santé, au secourisme et à la sécurité,
- l’organisation d’évènements divers à des fins de récolte de fonds destinés à la promotion du sport et à la
dispense des cours et entraînements ainsi que des stages.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment
prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire. Elle peut également procéder à la location, l’achat,
l’échange ou la vente de matériel et de mobilier nécessaires à l’aménagement de ses locaux ou à la poursuite de
son objet.
 
 
TITRE III - Membres
Section I - Admission
Article 6.
L'association comprend :
1° des membres effectifs au nombre de trois au moins. Sont membres effectifs, les comparants au présent acte
ou ceux désignés par voie de cooptation par les membres effectifs. Ils ont voix délibérative aux assemblées
générales et jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres effectifs par la loi ou les présents statuts.
2° des membres adhérents en nombre illimité qui s'engagent à payer la cotisation annuelle fixée par l’assemblée
générale. Sont membres adhérents tous ceux qui participent aux activités de l’association après avoir satisfait
aux obligations d’affiliation imposées par l’organe d’administration. Ces membres adhérents sont des tiers vis-à-
vis de l'association. Les droits et obligations des membres effectifs fixés par la loi ou les statuts ne s'appliquent
pas aux membres adhérents.            Après paiement de leur cotisation, les membres adhérents auront le droit de
participer aux diverses activités organisées par l’association en fonction de la cotisation payée pour la période
couverte par la cotisation.  L'assemblée générale peut, sur la proposition de l’organe d'administration, conférer le
titre de membre d'honneur aux personnes qui ont rendu à l'association des services importants ou qui ont
apporté leur soutien à l'association par un appui financier exceptionnel.
Toute adhésion à l'association emporte l'engagement de verser la cotisation de l'année en cours.
 
Article 7.
Les admissions de nouveaux membres effectifs ou adhérents sont décidées souverainement par l’organe
d'administration.
Pourront être admis comme membre effectif, toute personne morale ou physique à la condition d’être majeur.
                              
Section II - Démission - exclusion - suspension
Article 8.
La démission, la suspension et l'exclusion des membres effectifs et adhérents se font de la manière déterminée
par le CSA.
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit
leur démission à l’association.
Est en outre réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe,
dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.
Le membre effectif ou adhérent qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l’association, peut être
proposé à l’exclusion par l’organe d’administration.
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité
des deux-tiers des voix présentes ou représentées.  A cette occasion, le membre sera entendu par l’Assemblée
Générale.  Les motifs de son exclusion lui auront été notifiées préalablement à l’Assemblée Générale.
L’organe d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres effectifs ou
adhérents qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
 
Article 9.
Le membre ou l'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que ses héritiers ou ayants droit de l'associé
décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
L’organe d’administration tient un registre des membres conformément aux règles du CSA.
 
Section III - Cotisations
Article 10.
Le montant des cotisations annuelles ne peut être supérieur à trois-cent cinquante euros. Ce montant est fixé,
selon le cas, pour chaque catégorie de membres (effectifs ou adhérents) par l’assemblée générale.
Les cotisations entre les Membres effectifs et les Membres adhérents peuvent différer et sont fixées librement
par l’assemblée générale sur présentation d’un budget prévisionnel par l’organe d’administration.
Les membres apportent en outre à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
TITRE IV – Administration
Article 11.
L'association est administrée par un organe d'administration composé de trois membres au moins, nommés
parmi les Membres effectifs par l'assemblée générale pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par
elle; ils sont non rémunérés et rééligibles.
Si l’association ne compte plus que deux membres, l’organe d’administration pourra alors être composé de deux
administrateurs.
L’organe d'administration choisit parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire général.  Un
même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
L'assemblée peut désigner, en outre, un ou des présidents d'honneur pris ou non parmi ses membres.
 
Article 12
En cas d’empêchement ou de vacance d'une place d'administrateur, l’organe d'administration peut pourvoir
provisoirement à son remplacement. En ce cas, l'assemblée générale procède, si nécessaire, à l'élection
définitive lors de sa plus prochaine réunion.
 
Article 13
Le président convoque l’organe d'administration de l'association au siège social chaque fois qu'il le juge utile et
au moins une fois par an. Il doit le convoquer lorsque deux membres de l’organe d’administration le demandent.
Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.
L’organe d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire selon
les besoins et à titre consultatif uniquement.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante.
Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un
registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le
secrétaire.
 
Article 14.
L’organe d'administration gère l'association ; à cet effet, il a tous les pouvoirs qui ne sont pas réservés
expressément à l'assemblée générale par la loi ou par les statuts.
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, la gestion d'une ou plusieurs
affaires de l’association, ou l'exécution des décisions de l’organe d’administration, avec usage de la signature
afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisis parmi ses membres effectifs et
dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou l'appointement.
L’organe d’administration ainsi que les délégués à la gestion journalière, dans le cadre de cette gestion, peuvent
également conférer des pouvoirs spéciaux à une ou plusieurs personnes de leur choix.
L’organe d'administration peut instituer des comités spéciaux pour l'assister dans sa tâche.
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Article 15.
L’association est valablement représentée vis-à-vis de tiers, en justice et dans les actes, y compris ceux pour
lesquels le concours d'un officier ministériel ou d'un notaire serait requis, par deux administrateurs agissant
conjointement. Toutefois, un administrateur-délégué représente seul l’association lorsque celle-ci est nommée
administrateur d'une autre association. Dans les limites de la gestion journalière, l’association est également
valablement représentée par un ou plusieurs administrateurs-délégués désignés par l’organe d'administration.
Elle est en outre, dans les limites de leur mandat, valablement représentée par des mandataires spéciaux.
Le trésorier et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites
à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
Article 16.
Le président de l’organe d'administration est chargé de l'exécution des décisions de l’organe d'administration. Il
peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs autres Membres de l’organe d'administration.
 
Article 17.
Si un administrateur a un intérêt opposé lors de d’une décision, celui-ci a une obligation de notification à
l’assemblée.  Il s’abstiendra dès lors de participer au vote relatif à la décision.
                           
TITRE V - Assemblée générale
Article 18.
L'assemblée générale est composée de tous les Membres effectifs.
 
Article 19.
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de décembre.
L'assemblée générale est convoquée par l’organe d'administration par courrier ordinaire adressé à chaque
membre, au moins quinze jours avant l'assemblée, et signé par le secrétaire, au nom de l’organe
d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 20 et 26quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un,
l'assemblée peut délibérer, valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Chaque réunion se tiendra au jour et à l'heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent y être convoqués. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque
membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Le mandataire doit être membre effectif ou adhérent.
 
Article 20.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de l’organe
d'administration ou à la demande d'un cinquième des Membres effectifs au moins. De même, toute proposition
signée par le cinquième des Membres effectifs.
 
Article 21.
L'assemblée générale est présidée par le président de l’organe d'administration.
 
Article 22.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
 
Article 23.
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède tous les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1) les modifications des statuts;
2) la nomination et la révocation des administrateurs;
3) la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une
rémunération est attribué ;
4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
5) l'approbation des budgets et des comptes;
6) la dissolution de l'association;
7) l’exclusion d'un membre;
8) la transformation de l'association en société à finalité sociale.
9) tous les cas où les statuts l’exigent.
 
Article 24.
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts, sur la dissolution de
l'association ou sur la transformation de l'association en société à finalité sociale que conformément aux règles
du CSA
 
                           
TITRE VIII - Règlement d'ordre intérieur
Article 25.
Un règlement d'ordre intérieur reprenant notamment les conditions d’affiliation et le montant minimal des
cotisations fixées le cas échéant par catégorie de membres pourra être présenté par l’organe d'administration à
l'assemblée générale.
Les modifications à ce règlement seront apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple
des Membres présents ou représentés.
 
TITRE IX - Comptes et budgets
Article 26.
L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre suivant.
 
Article 27.
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de
l'assemblée générale ordinaire.
 
Article 28.
Tant que l’association répond aux critères énoncés à l'article 17 § 5 de la loi sur les associations sans but lucratif,
il n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du
commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à
l’association s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision
judiciaire.
 
TITRE X - Dissolution - liquidation
Article 29.
L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que si les deux tiers des Membres sont
présents. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion qui délibérera
valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Cette seconde réunion ne peut être
tenue moins de quinze jours après la première réunion.
Aucune décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des quatre cinquièmes des Membres
présents ou représentés.
 
Article 30.
L'association est, après sa dissolution, réputée exister pour sa liquidation.
L'assemblée générale qui décide la dissolution de l'association nomme un ou plusieurs liquidateurs, lesquels
auront les pouvoirs les plus étendus.
Après paiement des dettes, l'assemblée générale règle l'attribution de l'actif net, qui ne pourra être affecté qu'à
une autre œuvre de bienfaisance, à l'exclusion de tout droit quelconque des Membres.
Ces décisions ainsi que les nom, prénoms, domicile, date et lieu de naissance ou, au cas où il s’agit de
personnes morales, leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur numéro d’identification de T.V.A. et leur
siège social, du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au Moniteur Belge.
 
TITRE XII
Article 31.
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mille neuf cent
vingt et un, régissant les associations sans but lucratif, telle que modifiée par la loi du deux mai deux mille deux.
                           
Dispositions transitoires
A l'instant, les comparants se sont réunis et ont pris les décisions suivantes à l'unanimité :
1. Premier exercice social : Le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le trente et un
décembre deux mille vingt et un.
2. Première assemblée générale : La première assemblée générale annuelle aura donc lieu en deux mille vingt-
deux.
3. Administrateurs :
Le nombre d'administrateurs est fixé à 3
Sont appelés à ces fonctions et qualités,
- Président : M. David CHARLET
- Secrétaire : Mme Marcelle LAURENT
- Trésorière : Mme Valérie DOUCET-MINTEN
 
Ici présents et qui acceptent.
 
4. Nomination de commissaires : D'estimation faites de bonne foi, il n'est pas nommé de commissaire-réviseur.
5. Reprise d'engagements :
Les fondateurs présentement réunis déclarent reprendre tous les engagements contractés au nom et pour le
compte de l'association durant le temps où elle était en formation, savoir depuis le 24 novembre 2020.
Cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où l'association sera dotée de la personnalité morale, c'est-à-dire au
jour de la publication du présent acte aux annexes au Moniteur Belge.
6. Mandat pour la publication : par la présente, il est donné mandat à la société LGMS Consult SPRL
(BE0887.028.277) représentée par Monsieur Jean-Claude Demeur sise clos du Haras 16 à 1301 Bierges pour
réaliser toutes les démarches d’inscription au Moniteur Belge et à la Banque Carrefour des Entreprises.