0795.378. 224
Nº d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : CŒURS ET ESPRITS
(en abrégé) : C.E.
Forme juridique : ASBL
Siège : Rue de Dublin,Nº12, 1050 Bruxelles-Ixelles
CONSTITUTION	Objet de l'acte :
LES STATUTS
Chapitre 1 : DE LA DENOMINATION, DES OBJECTIFS ET DU SIEGE SOCIALDE
L'ASSOCIATION: COEURS ET ESPRITS
Article 1 DE LA DENOMINATION.
Il est créé au Royaume de Belgique, précisément à Bruxelles en date du 15 décembre 2022 ,
une association sans but lucratif dénommée : COEURS ET ESPRITS
Les Fondateurs sont :
1) Madame Maguy, MILANDA MAFUTA de nationalité congolaise,résidant au No247,Rue de
Heembeek /Boîte 003,1120 Bruxelles , Belgique
2) Madame Peguy, MILANDA ZOLA , de nationalité congolaise, residant au
Nº47, Ninovestraat, 9600 Renaix, Belgique
tous ont décidé de commun accord de créer une association sans but lucratif au cours d'une
assemblée générale tenue à l'adresse ci-haut indiquée.
Article 2 Des objectifs de l'association
L'ASBL COEURS ET ESPRITS a pour objectifs :
I DES OBJECTIFS PRINCIPAUX.
:
-Encadrements des femmes et hommes célibataires ainsi qu'oeuvrer pour leur meilleur
épanouissement dans leurs relations , en couple ou dans le mariage .
-Soutien général de ces femmes seules ; mères ou non pour leurs meilleurs épanouissement
et celui de leurs enfants,
soutenues par notre ASBL
-Organiser des rencontres entre les célibataires hommes et femmes en vue de faire naître
entr'eux des liens d'affection ou de simples amitiés.
- Organiser la réunification des familles en difficultés ou détruites.
-Faire renaitre un climat d'entente entre les couples divisés et les réunir à nouveau.
-Encader les hommes seuls ou les femmes seules ; les mettre en contact afin de partager
leurs expériences respectives et briser la solitude de chacun.
-Encadrer les femmes qui n'ont pas eu la chance d'avoir un enfant biologique, les encourager
à transcender cette situation au lieu de verser dans d'interminables soucis et
oeuvrer pour leur épanouissement tant psychologique que phisiologique.
-Donner des conseils socio-juridiques sur l'adoption, le séjour légal en Belgique
-Accompagnement et encadrement socio-juridique des personnes.
Organiser différentes activités socio-culturelles et autres.
Faire le suivi des femmes endifficultés pour les aider , les accompagner afin de trouver une
ou des solutions à leurs diverses problèmes
-Rendre visite aux personnes en détention, aux personnes démunies, malades ou en
difficultés puis les aider; voire les accompagner à trouver une ou des solutions à leurs
problèmes
Article 3 . Du siège social
L'ASBL COEURS ET ESPRITS a son siege social au No 12 de la rue de Dublin, à 1050
Bruxelles-Ixelles ,Belgique.
Celui-ci peut être transféré à tout autre lieu sur décision du 3/5 des suffrages exprimés
(majorité qualifiées) des membres de l'association réunis en assemblée
générale.
Acet effet , il importe d'indiquer que l'ASBL Coeurs et Esprits dépend de l'arrondissement
judiciaire de Bruxelles la capitale.
Chapitre 2 : Des membres et réunions
Les membres de l'ASBL Coeurs et Esprits se réunissent régulièrement au moins deux fois
par mois ou sont convoqués de manière extraordinaire selon l'importance de
l'ordre du jour. Il faut à cet effet un quorum de la majorité absolue des
membres présents.
Article 4. Des membres et de ses catégories
1.L'ASBL est ouverte à toute personne honnête et sérieuse, désireuse d'adhérer à son idéal
ou à ses objectifs. A cet effet, le futur membre fait une demande écrite et la
soumet au comité de gestion qui agréera oui ou non cette nouvelle
candidature. En cas d'avis positif, le comité de gestion écrira favorablement
au nouveau membre et ce dernier deviendra à cet effet membre de l'ASBL
Coeurs et Esprits.
2. Les membres de l'ASBL sont :: membres d'honneur, membres effectifs et membres
sympathisants.
4.Tout membre récalcitrant peut être suspendu, exclu temporairement ou définitivement de
l'ASBL.
5.Les membres effectifs ont le devoir de participer aux activités de l'association. Ils donnent
mensuellement leurs cotisations qui s'élève à DIX EUROS (10 euros). Les
membres sympathisants sont ceux qui contribuent à la vie de l'association
sans en être tenus voire obligés.Pour les membres d'honneur, ils sont
choisis ou acceptés compte tenu de leurs expériences, leurs aptitudes à
contribuer à l'épanouissement de l'ASBL, leurs apports : financiers, matériel
moral ou pour leurs apports en industrie.
Chapitre 3 : De l'organisation de l'association
Article 5 L'ASBL Coeurs et Esprits et ses organes.
L'ASBL comprend 2 organes principaux qui sont le comité gestion et l'assemblée générale.
Article 6 Du comité gestion de l'ASBL Coeurs et Esprits
a)Le Comite de gestion assure la gestion courante de l'association dont il en assure la
responsabilité devant l'assemblée générale. Il applique les décisions et
recommandations de l'assemblée générale et peut prendre des initiatives
sans s'écarter de l'idéal de l'ASBL.
b)Les décisions du C.G. sont prises par écrit. En cas de désaccord entre ses membres, un
vote est fait pour les départager et la décision sera prise conformément à la
majorité dégagée et appropriée.
c)Le C.G. a à sa tête un Président ou une Présidente qui, en même temps; est Président ou
Présidente de l'ASBL.
Article 7 Le comité gestion comprend : 1) la Présidence: 2) le Secrétariat Général et
Trésorerie et 3) Le Conseil Juridique,
Tous ces sous organes attachés au comité gestion sont chapeautés chacune par,
respectivement ; pour la présidence: d'une présidente ;pour le Secrétariat
Général et Trésorerie:par unSecrétaire Général et Trésorier ou Trésorière et
pour le Conseil Juridique : par un Conseiller juridique.
A.DE LA PRESIDENCE
Le Président ou la présidente est désignée parmi les Co Fondateurs de l'ASBL pour un
mandat de 2 ans renouvelable.
Le Président ou la présidente conduit l'ASBL Coeur et Esprit.
Pour des justes motifs, il peut relever ou remplacer un membre du comité gestion après
entérinement par l'Assemblée Générale.
Il convoque et préside les réunions du Comité de Gestion dont il détermine l'ordre du jour en
accord avec ses membres. Il convoque l'assemblée générale ordinaire et en
cas d'urgence, convoque l'assemblée générale extraordinaire.
Les fonctions du Président ou de ia présidente de l'ASBL prennent fin par : le terme du
mandat, le décès, la démission ; l'empêchement définitif, ou la destitution par
l'assemblée générale dans sa majorité de 2/3.Tout ceci vaut pour tous les
représentants de l'association
En cas de vacance de la présidence , le membre du comite de gestion en assurent
collegialement l'intérim jusqu'à l'entrée en fonction du futur président ou de
la future Presidente.
Le Secrétaire général assure la gestion quotidienne de l'association. Il prépare les réunions
du comité gestion et celles de l'A.G. Il assure l'organisation matérielle des
réunions et lance les invitations.
C'est lui qui reçoit les candidatures que les nouveaux membres adressent au comité de
gestion. Il est dépositaire de la documentation et des archives de l'ASBL.
Il organise et coordonne les différentes activités de l'ASBL. Il este en justice pour le compte
de l'ASBL en demandant comme en défendant.
En cas de vacances de la Présidente ou du Président, il peut en assurer l'intérim. Il rend
compte de la gestion quotidienne de l'ASBL à l'assemblée générale. En
temps normal, il rend compte de la gestion de toutes les activités du comité
exécutif à l'A.G.
Le SECRETAIRE GENERAL assume en même temps, les fonctions de TRESORIER de l'ASBL
COEURS ET ESPRITS-	Élaborer les budgets de l'ASBL et soumettre les
projets à l'examen du C.E. en vue de son approbation par l'AG.
-Recueillir les dons et legs.
- Percevoir les cotisations des membres effectifs.
-Il rend compte ad nutum de l'état de caisse et des dépenses de l'ASBL chaque fois qu'il en
est requis par ses instances.
C. DU CONSEILLER JURIDIQUE
Le conseiller juridique de l'ASBL a pour tâche de conseiller l'ASBL dans toutes les matières
qui touchent au Droit en vue d'aider l'ASBL à ne pas sortir dans toutes ses
activités , du cadre légal belge ou du droit international.
-Élaborer les budgets de l'ASBL et soumettre les projets à l'examen du C.E. en vue de son
approbation par l'AG.
-Recueillir les dons et legs.
- Percevoir les cotisations des membres effectifs.
-Il rend compte ad nutum de l'état de caisse et des dépenses de l'ASBL chaque fois qu'il en
est requis par ses instances.
Article 8 DE L ASSEMBLEE GENERALE
a) Les membres de l ASBL sont convoqués par lettres recommandées, par fax, par Internet,
par sms ou par tout autre moyen disponible de communication.
b) L'assemblée générale réunit tous les membres de l'association. Elle est l'organe
délibératif de l'ASBL. C'est par voie de décisions et recommandations qu'elle
agit. Seule l'A.G a le pouvoir de modifier les statuts. Si à la première
Assemblée Générale de l'année; le quorum n'est pas atteint, la prochaine
Assemblée Générale doit se tenir dans les 15 jours. L'Assemblée Générale
approuve le budget et les comptes de l'Association.
b) L'Assemblée générale est l'organe de décision de l'Association. Elle se réunit au moins
une fois par semestre.
c) L'Assemblée Générale est composée des membres d'honneur, des membres fondateurs et
des membres effectifs en ordre de cotisation et des membres sympathisants.
d) Les membres en ordre de cotisation peuvent se faire représenter lors de toute assemblée
générale par un autre membre apte à prendre part aux discussions. Un
membre ne peut représenter qu'un seul autre membre.
e) Les décisions de l'A.G sont prises à la majorité absolue. La voix du Président ou de la
présidente de l'association est prépondérante en cas de parité des votes.
Les décisions sont portées à la connaissance de tous les membres dans
un délai de six jours. Les votes ont lieu dans le local où se tient l'Assemblée
générale conformément au document de la convocation. Toutes les
décisions sont inscrites au registre de l'association tenu à son siège social.
Chaque inscription est validée par le Président ou la Présidente.
f) L'AG est présidée par le Président ou la Présidente de l'Association .
g) En outre, l'Assemblée Générale :
- désigne les membres du comité gestion ;
- élit le président ou la Présidente de l'association ;
- désigne les membres d'honneur ;
- approuve le rapport d'activités annuelles ;
- approuve les comptes ;
- détermine le montant de la cotisation ;
- détermine le siège social.
Article 9. DU COMITE GESTION
Le comité gestion est l'organe d'exécution des décisions de l'association.
Il se réunit une fois par mois au moins.
Ses membres sont les administrateurs de l'ASBL et sont designés par l'assemblée générale.
Le comité gestion comprend :
-Le Président ou la Présidente de l'Association ;
- Le secrétaire général et Trésorier
et Conseiller juridique
Article 10.DES COMPETENCES DES ORGANES.
Les compétences qui ne sont pas expressément attribuées à l'assemblée générale
reviennent au Comité gestion.
En cas de vacance d'un des administrateurs, le comité de gestion nomme un administrateur
faisant fonction après collaboration avec l'assemblée générale.
Pour que ce dernier achève le mandat en cours.
Le comité gestion se réunit au moins une fois toutes les deux semaines.
générale.
La présidente signe les pièces administratives conjointement avec le secrétaire et conseiller
juridique lequel contrôle les engagements juridiques et suit tous les
dossiers juridiques de I ASBL
Article 11 Des Finances
Les finances de l'ASBL proviennent des :
-Cotisations des membres effectifs : 10 euros par mois.
-Apports des membres d'honneur.
- Dons et legs.
-Recettes dans le cadre de l'exploitation des activités diverses de l'association en vue de lui
procurer des frais de fonctionnement ou , tout court, pour la réalisation des
projets et objectifs de l'ASBL.
-Au début de chaque mandat du comité de gestion, un budget devra être approuvé par l'A.G.
Chapitre 4 : DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Article 12
En cas de vacance, le principe de la continuité des institutions qui régit l'ASBL donne à l'AG
le pouvoir de désigner par une majorité simple un formateur du comité.
Article 13
Toute modification (amendement ou changement) des dispositions des statuts est faite à la
majorité de 3 /5 des membres réunis en A.G.
Avant la tenue de cette réunion de l'A.G, à l'issue de laquelle les statuts devront être
modifiés, il importe que tous les participants à cette réunion soient
suffisamment informés et équipés lors des discussions devant se tenir dans
la réunion d'amendement.
Tous les 3 mois, l'assemblée générale se réunit en session ordinaire mais sur convocation de
la Présidente du comité exécutif, il peut se tenir une assemblée générale
extraordinaire.
Au cours de ses réunions, l'Assemblée Générale peut amender l'ordre du jour initialement
proposé par le comité exécutif. Les décisions de l'A.G. sont prises à une
majorité des voix relative à la matière concernée. L'AG est composée de
tous les membres. Elle peut, si le besoin de la cause se fait sentir, inviter
toute personne ou quelque autre personne extérieure de grande notoriété
pour participer à ses travaux.
L'A.G. est souveraine dans la prise de ses décisions ou recommandations. L'A.G. a le
pouvoir d'amender les statuts, de désigner, de démettre les membres du
comité de gestion et d'approuver les budgets de l'association.
Au cours des séances de l'A.G., cette dernière arrête les points à débattre, l'ordre du jour ;
dresse la liste des présences et valide les mandats des membres présents à
la réunion et accepte les excuses des membres absents pour des raisons
valables.
Le Porte-parole de la seance , lit et confirme les procès verbaux des réunions précédentes
devant l'Assemblée Générale qui à cette même occasion écoute le rapport de
la Présidente de l'ASBL ainsi que la personne chargée de la trésorerie , de
tout administrateur ou organe. En cas de besoin :
-Elle amende la constitution si cela s'avère nécessaire ;
-Elle procède à l'élection des nouveaux membres du C.G.
Article 14 La liquidation de l'association ne peut être décidée qu'à la majorité qualifiée de 3/5
ème des voix exprimées des membres réunis en assemblée générale. Dans
ce cas, c'est le C.G. qui se charge de la liquidation de l'association.
A la fin de son existence, l'ASBL cédera son patrimoine à une autre organisation non
lucrative ayant des objectifs similaires. L'ASBL bénéficiaire sera désignée
par l'A.G. après vote à la majorité qualifiée.
Article 15
Les présents statuts entre en vigueur à la date de leur approbation par l'Assemblée Générale.
Ainsi fait à Bruxelles , le 15 décembre 2022
ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF CŒURS ET ESPRITS, ASBL
-
Assemblée Générale ;
Procès-Verbal.
L'an deux mil vingt deux,, le quizième jour du mois de décembre s'est tenue une assemblée générale à
Bruxelles.
Deux points étaient inscrits à l'ordre du jour à savoir :
1.La création de l'ASBL CŒURS ET ESPRITS
2.	Divers.
PREMIER POINT : DES NOMMINATIONS ET CREATION DE L'ASBL CŒURS ET ESPRITS
Un besoin pressant de création de l'ASBL CŒURS ET ESPRITS s'est fait ressentir ;
De ce fait, il a été décidé de création de l'ASBL CŒURS ET ESPRITS. Ces membres ont été nommés et
désignés aux fonctions ci-après :
Il s'agit de : 1) Madame Maguy, MILANDA MAFUTA, est nommée ; Présidente de l'ASBL.
2) Madame,Péguy, MILANDA ZOLA, est nommée secrétaire générale et Trésorière .
DEUXIEME POINT : DIVERS
Tous les membres ont pris le ferme engagement d'œuvrer pour le meilleur épanouissement de l'ASBL
CŒURS ET ESPRITS.
Dès le dépôt de ses statuts au greffe du tribunal de l'entreprise et sa publication au Moniteur Belge, ils .
deviennent opposables à tous.
Étaient présents à la réunion, les membres dont les noms suivent :
1) Madame,Peguy, MILANDA ZOLA
2) Madame Maguy, MILANDA MAFUTA
Ainsi fait à Bruxelles, le15 décembre 2022