Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
Gevisys-Consulting
Rue Pastor 22
4100 Seraing
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
"Gevisys-Consulting"
Société privée à responsabilité limitée
Par acte reçu par le Notaire Fabienne HOUMARD, notaire de résidence à Amay le quatorze mars
deux mil seize
ONT COMPARU:
1. Monsieur GÉRARD Vincent Jean Jules Ghislain, né à Huy le vingt avril mil neuf cent septante-
cinq, célibataire et déclarant ne pas avoir fait une déclaration de cohabitation légale, domicilié à 4100
Seraing, Rue Pastor 22.
2. La société par actions simplifiée « VITTAL Finances », société de droit français, ayant son siège
social en France, à 27350 Cauverville-en-Roumois, Chemin des Allais,
Société constituée par acte sous seing privé en date du vingt et un mars deux mil huit
Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bernay sous le numéro 503 292
575
Société reprise dans le Registre du Commerce français sous le numéro 2008B0009
Représentée par Monsieur RIOU Pierre, son Président, né à Sognolles-en-Montois le dix-sept février
mil neuf cent cinquante-trois et domicilié professionnellement en France, à 27350 Cauverville-en-
Roumois, Chemin des Allais.
Ici représenté par Monsieur GERARD Vincent, comparant sub. 1. en vertu d’une procuration
authentique reçue par le Notaire Sylvain PETITPAS, Notaire associé de la Société « Sylvain
PETITPAS et Jean-Pierre JAMET, notaires associés », Société Civile Professionnelle titulaire d’un
Office Notarial en France, à Pont Audemer (Eure), 1, rue Sadi Carnot en date du quatre mars deux
mil seize, dont une expédition restera ci-annexée.
Comparants dont l’identité a été établie au vu de leur carte d’identité.
A. - CONSTITUTION
Les comparants requièrent le notaire soussigné d'acter qu'ils constituent une société commerciale et
d'arrêter les statuts d'une société privée à responsabilité limitée dénommée " Gevisys-Consulting "
ayant son siège social à Rue Pastor, 22, 4100 Seraing au capital de dix-huit mille six cents euros
(18.600,00.-€), représentée par cent (100) parts sans mention de valeur nominale, représentant
chacune un/centième (1/100ième) de l'avoir social.
Les fondateurs ont remis au notaire le plan financier, conformément à l'article 215 du Code des
sociétés. Ils déclarent avoir été éclairé sur la responsabilité qu'encourent les fondateurs, et
notamment conformément à l’article 229 du Code des sociétés ainsi que dans l’éventualité d’une
faillite dans les trois ans de la constitution si le capital social est manifestement insuffisant pour
assurer l’exercice normal de l’activité projetée durant deux ans au moins, et l’ont requis de constater
authentiquement les statuts d’une société privée à responsabilité limitée qu’ils constituent ainsi qu’il
suit:
Les comparants déclarent souscrire à la totalité des parts, soit cent (100) parts sociales, comme
suit :
0650626015
Volet B
- Monsieur GERARD Vincent: soixante (60) parts sociales
- Société par actions simplifiée « VITTAL Finances » : quarante (40) parts sociales.
Les comparants déclarent que le capital est libéré à concurrence de la totalité, par un versement
effectué à un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de BNP Paribas
Fortis, agence de Saint Nicolas, au crédit du compte 0017 8107 2469, de sorte que la somme de dix-
huit mille six cents euros (18.600 €) se trouve à la disposition de la société. Une attestation de ce
dépôt a été présentée au notaire soussigné.
 
B.- STATUTS.
ARTICLE UN.
La société commerciale est constituée sous la forme d'une société privée à responsabilité limitée.
 
ARTICLE DEUX.
La société a pour dénomination " Gevisys-Consulting ".
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents
émanant de la société contiendront outre la dénomination sociale, la mention "société privée à
responsabilité limitée" reproduite lisiblement et en toutes lettres, l'indication précise du siège de la
société, l'indication du siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social,
le numéro d'immatriculation au registre des personnes morales.
Toute personne qui interviendra dans un acte où les prescriptions de l'alinéa qui précède ne sont pas
remplies pourra, suivant les circonstances être déclarée personnellement responsable des
engagements qui y sont pris par la société.
 
ARTICLE TROIS.
Le siège social est établi à 4100 Seraing, Rue Pastor, 22.
Il pourra être transféré partout ailleurs par simple décision de la gérance, publiée à l’annexe du
Moniteur belge.
Des succursales ou agences pourront être établies partout où la gérance le jugera utile.
 
ARTICLE QUATRE.
            La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son propre compte ou pour
compte de tiers ou en participation avec ceux-ci, dans la mesure où l’exercice de ces activités n’est
pas en infraction ou en contrariété avec une ou plusieurs dispositions légales ou réglementaires qui
soumettraient ces activités à des conditions d’accès, d’exercice de la profession ou autres :
            Toutes activités qui, à quelque titre que ce soit, font normalement partie du cadre général des
activités d’un bureau d’ingénieur informatique et d’un bureau d’études en informatique, tels que
notamment et sans que l’énumération ci-après ne puisse être considérée comme limitative :
    •  Concevoir, étudier, promouvoir et réaliser tous projets informatiques, bureautiques et tout ce qui
s’y rapporte ;
    •  Effectuer des études, programmer et mettre en route des systèmes d’organisation, mettre en
application des systèmes pour traiter des données et toutes techniques en rapport avec la gestion
technique, administrative, économique et générale d’entreprises la création et la réalisation de
programmes et logiciels informatiques ;
    •  Donner tout avis et réaliser toutes études concernant l’informatique ;
    •  Faire toutes publications d’articles d’études dans le domaine technique et scientifique ;
    •  Elle pourra également commercialiser tous produits informatiques et dérivés, en ce compris
notamment l’achat, la vente en gros ou en détail, la réparation et l’entretien ;
    •   
    •  Elle pourra également organiser et/ou participer à tout évènement, foire, salon et manifestation
commerciale, scientifique ou non. La tenue d’un stand dans des magasins, galeries commerçantes
ou tout autre lieu pour lequel une autorisation aura été obtenue.
            La société peut réaliser son objet social en tous lieux, de toutes les manières et selon les
modalités qui lui paraissent les mieux appropriées.
            Cette énumération n’est pas limitative, la société peut accomplir toutes opérations
généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se
rapportant directement ou indirectement à son objet ou pouvant en faciliter l'extension ou le
développement tant pour son compte que pour compte de tiers qui peuvent promouvoir ou contribuer
directement à la réalisation de l’objectif social de la société tant en Belgique qu’à l’étranger.
            Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur
de toute personne ou société, liée ou non.
            Elle pourra s'intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés, en
Belgique ou à l'étranger, dont l'objet serait identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature à
Volet B
favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à lui faciliter
l'écoulement de ses produits et services.
 
ARTICLE CINQ.
La société est constituée pour une durée illimitée, à dater du 1er avril 2016.
 
ARTICLE SIX.
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00.-€), entièrement
libéré.
Il est représenté par cent (100) parts sans mention de valeur nominale, représentant chacune
un/centième (1/100ième) de l'avoir social.
 
ARTICLE SEPT- Nature des parts - Registre des parts- Cession et transmission des parts
Les parts sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part, la société a le droit de
suspendre l'exercice des droits y afférents jusqu'à ce qu'une seule personne ait été désignée comme
étant à son égard propriétaire de la part. En cas de démembrement de la propriété, l'usufruitier
représente le nu-propriétaire.
Les parts sociales sont nominatives.
Il est tenu au siège social un registre des parts qui contient la désignation précise de chaque associé
et le nombre des parts lui appartenant ; les transferts ou transmissions de parts sont inscrits dans le
registre des parts à leur date ; ces inscriptions sont signées par le cédant et le cessionnaire dans le
cas de la cession entre vifs, par les gérants et les bénéficiaires dans le cas de transmission à cause
de mort.
Tout associé ou tout tiers intéressé peut en prendre connaissance.
            Des certificats d'inscriptions audit registre, signés par un gérant, sont délivrés à chaque
associé.  Ces certificats ne sont pas négoci-ables.
Les transferts ou transmissions de parts n'ont d'effet vis--à-vis de la société et des tiers qu'à dater de
leur inscrip-tion dans ledit registre.
La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est soumise sous
peine de nullité, à l'agrément de la moitié des associés possédant les trois/-quarts au moins des
parts autres que celles cédées ou transmi-ses.
Cet agrément n'est pas requis si la cession ou la transmission s'opère au profit d'un associé ou du
conjoint de l'associé - cédant ou défunt, de l'héritier ou du légataire du défunt, ascendant ou
descendant.
Le refus d'agrément est sans recours.
La demande de cession ou de transmission de parts sera adres-sée au gérant de la société par lettre
recommandée à la poste.
Le gérant devra convoquer une assemblée générale dans le mois de la date de ce recommandé.
L'acceptation ou le refus d'agrément sera notifié au demandeur par le gérant et par  lettre
recommandée dans la quinzaine qui suivra le jour de l'assemblée générale susdite.
La valeur des parts sera déterminée en fonction de leur valeur comptable stricte sur base des
derniers comptes annuels établis au trente et un décembre de l'année précédant la demande de
rachat.
 
ARTICLE HUIT- Gestion - Pouvoirs du gérant - Emoluments.
La société est administrée par un gérant ou plusieurs gérants qui peuvent poser tous les actes
nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, à l'exception de ceux que la loi
réserve à l'assemblée générale.
La société est représentée dans les actes y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou
un officier ministériel  par un des gérants.
Il représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
L'assemblée générale décide si le mandat est gratuit ou non. Si le mandat est rémunéré, l'assemblée
décide à la simple majorité, le montant de ce mandat qui sera porté en frais généraux.
-ARTICLE NEUF - Surveillance.
Conformément au Code des sociétés, aussi longtemps que la société répondra aux critères énoncés
à l'article 12§2 de la loi du dix-sept juillet mil neuf cent septante-cinq relative à la comptabilité et aux
comptes annuels des entreprises, il n'y a pas lieu à nomination d'un commissaire, sauf décision
contraire de l'assemblée générale.
Chaque associé a dans ce cas individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du
commissaire.
Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société
s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise  à sa charge par
Volet B
décision judiciaire.
 
ARTICLE DIX - Assemblée générale - Composition
L'assemblée générale se compose de tous les associés qui ont le droit de voter par eux-mêmes ou
par mandataire, moyen-nant observation des prescriptions légales et statutaires ; les décisions prises
par l'assemblée générale sont obligatoi-res pour tous les associés, même pour les absents ou les
dissidents.
 
ARTICLE ONZE.
L'assemblée générale ordinaire se tient chaque année le dernier vendredi du mois de juin à 18
heures 00 au siège social.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tient le premier jour ouvrable suivant à la même heure.
S'il n'y a qu'un associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation, les comptes annuels.
L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou
sur la demande d'associés représentant le cinquième du capital.
L'assemblée est convoquée par le ou les gérants.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit indiqué dans les
convocations. La convocation pour toute assemblée générale contient l'ordre du jour et est faite par
lettre recommandée adressée à chaque associé quinze jours au moins avant la date de la réunion.
Dans la mesure où la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à
l'assemblée générale. Il ne peut les déléguer.
Les décisions de l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée sont consignées dans un
registre tenu au siège social.
 
ARTICLE DOUZE- Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année, à
l’exception du premier exercice social qui commence le premier avril deux mil seize pour se terminer
le trente et un décembre deux mil seize.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les
comptes annuels conformément à la loi.
 
ARTICLE TREIZE- Répartition.
L'excédent favorable du compte de résultat, déduction faite des frais généraux, charges sociales et
amortissements, résultant des comptes annuels approuvés constitue le bénéfice net de l'exercice.
Sur ce bénéfice net, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds de réserve
légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du capital social.
Le surplus recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct sur la
décharge à donner aux gérants.
 
ARTICLE QUATORZE- Dissolution
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la
liquidation sera assurée par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée
générale de désigner un ou plusieurs liquida-teurs dont elle déterminera les pouvoirs et les
émoluments.
 
ARTICLE QUINZE.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif, le solde bénéficiaire sera affecté au
remboursement des parts à concurrence de leur libération et le solde sera réparti entre les associés,
proportionnellement au nombre de parts qu'ils possèdent.
 
ARTICLE SEIZE.
Pour tout ce qui n’a pas été réglé par les présents statuts, les comparants entendent se référer et se
soumettre à la loi.
 
ARTICLE DIX-SEPT - Election de domicile.
Pour l'exécution des présents statuts, tout associé, gérant, liquidateur domicilié à l'étranger fait
élection de domicile au siège social où toutes les communications, sommations, assignations,
significations peuvent lui être valablement faites.
 
Dispositions finales
Les comparants reconnaissent que le Notaire instrumentant a attiré leur attention sur le fait que la
société, dans l'exercice de son objet social, pourrait devoir obtenir des attestations, autorisations ou
Volet B
licences préalables ou remplir certaines conditions, en raison des règlements en vigueur (par
exemple: accès à la profession, connaissances de gestion de base, etc).
 
            Les statuts sont adoptés à l’unanimité.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES.
Les associés, exerçant les pouvoirs dévolus à l'Assemblée Générale, prennent dès à présent les
décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt de l’extrait de l’acte constitutif
au Greffe du Tribunal de Commerce compétent, lorsque la société acquerra la personnalité morale :
1) Nomination de gérants
- Monsieur GERARD Vincent, associé prénommé, est désigné aux fins d'exercer les fonctions de
gérant avec tous les pouvoirs prévus par les statuts. Son mandat sera rémunéré.
- Madame RIOU Christine Pierrette Christiane, de nationalité française, née à Yvetot (France) le trois
décembre mil neuf cent septante-six, épouse de Monsieur FERON Grégory Didier Lilian Désiré,
domiciliée en France, à 76240 Bonsecours, 9, Square de Bourgogne,
Mariée en France, à la mairie de Pont-Audemer  le 29 juin 2002 sous le régime de la séparation de
biens pure et simple de droit français aux termes du contrat de mariage reçu par Maître  Sylvain
PETITPAS, notaire à Pont Audemer (Eure), le 26 juin 2002, régime non modifié à ce jour.
Ici représentée par Monsieur GERARD Vincent, comparant sub. 1. en vertu d’une procuration
authentique reçue par le Notaire Sylvain PETITPAS, Notaire associé de la Société « Sylvain
PETITPAS et Jean-Pierre JAMET, notaires associés », Société Civile Professionnelle titulaire d’un
Office Notarial en France, à Pont Audemer (Eure), 1, rue Sadi Carnot en date du quatre mars deux
mil seize, dont une expédition restera ci-annexée.
Est désignée aux fins d'exercer les fonctions de gérant avec tous les pouvoirs prévus par les statuts.
Son mandat sera exercé à titre gratuit.
Ils sont nommés jusqu'à révocation et peuvent individuellement engager valablement la société
jusqu’à concurrence de trois mille euros (3.000 €). Au-delà de cette somme, l’accord des deux
gérants est requis.
2) Commissaire-réviseur
Par application de l'alinéa premier du paragraphe deux de l'article 141 du Code des Sociétés, les
associés prénommés décident de ne pas nommer de commissaire.
3) Le premier exercice social commencera ce jour, le 1er avril 2016 pour se terminer le 31 décembre
2016.
4) La première assemblée générale annuelle se tiendra à la date statutaire en 2017.
5) Reprise des engagements souscrits au nom de la société en formation.
En application de l'article 60 du Code des Sociétés, la société reprend les engagements contractés
en son nom tant qu'elle était en formation et ce depuis le 1er février 2016 et pendant la période
intermédiaire entre la signature des présentes et le dépôt des statuts.
Les décisions qui précèdent n’auront d’effet qu’au moment où la société sera dotée de la
personnalité morale, c’est-à-dire au jour du dépôt de l’extrait du présent acte.
Les décisions sont prises à l'unanimité.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME DELIVRE A FINS D’INSERTION AUX ANNEXES DU
MONITEUR BELGE, avant la formalité de l'enregistrement en vertu de l'article 173 1°bis du C.E.
Amay, le 17.03.2016.
DEPOSE EN MEME TEMPS : Expédition de l’acte du 14.03.2016
Fabienne HOUMARD, notaire instrumentant.