N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les ''Art Souille''
(en abrégé) : L'AS
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Victor Besme 44
4800
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Verviers
LE COMITE :
 
Administrateur du groupe Les "Art Souille"
Fonction : présidente
n°reg nat : 94051748049
HUYSMANS Manon
domiciliée rue Jean Wansart 9b
4834 Goé
tel : 0492/632871
 
Administrateur du groupe Les "Art Souille"
Fonction : Vice présidente et Secrétaire
n°reg nat : 84011635266
PIETTE Jacqueline
domiciliée rue Victor Besme 44
4800 Verviers
tel : 087/687692
GSM : 0497048244
 
Administrateur du groupe Les "Art Souille"
Fonction : Trésorier
n°reg nat : 80092007303
domicilié : rue Victor Besme 44
4800 Verviers
tel : 087/687692
GSM : 0496637791
 
 
STATUT REGISSANT L'ASBL Les "Art Souille " :
 
*  Aucun changement dans le comité précité sauf démission ou non-respect du présent règlement.
*  La nomination à un poste devenu vacant se fera lors d’une assemblée du comité.
* Les réunions sont fixées et annoncées via les réseaux sociaux et/ou via téléphone.
* Les décisions sont prises par le comité en concertation avec les membres par vote à main levée.
Le comité aura cependant toujours le dernier mot.
* Tout membre occasionnant des dégâts, provoquant des incidents ou portant préjudice au bon renom du groupe
0636792033
carnavalesque lors d’une manifestation de cette dernière recevra un avertissement. Toute récidive conduira à
l’exclusion de la société. Les frais occasionnés et les poursuites pénales seront entièrement à sa charge.
* Un procès-verbal sera rédigé lors de chaque assemblée et sera relu pour mémoire lors de la séance suivante.
* Toute personne s’inscrivant dans le groupe carnavalesque est tenue de payer une cotisation (fixée par le
comité en début de chaque saison). Pour 2016 elle s'élève à 100� par adulte et 50� pour les enfants de 3 à 12
ans.
* La cotisation sera réévaluée lors de chaque saison pouvant atteindre un maximum de 150� / saison
* Toute personne exclue de la société reste propriétaire de son costume, la cotisation de l’année en cours ne
sera pas remboursée.
* Les membres qui pour une quelconque raison ne sauraient participer à un ou plusieurs cortèges doivent
obligatoirement en avertir le comité au minimum huit jours avant la manifestation.
* Tout membre peut introduire au comité une demande de révision des présents statuts. Tout changement à ce
règlement doit être approuvé par le comité.
* Seul le comité peut statuer l’admission d’un nouveau membre après entrevue, toute fois les membres du
groupe pourront donner leurs avis.
 *Tout membre effectif, sous le coup d’une exclusion, a la faculté de fournir une explication au comité avant que
celui-ci ne statue.
* En cas de dissolution de la société, l’assemblée générale nommera un ou des liquidateurs, fixera leurs pouvoirs
et décidera de la destination de l’actif net.
* En cas de dissolution, le solde créditeur, après libération complète de toutes les dettes et engagements de la
société, doit être affecté à des œuvres de bienfaisances ou à des institutions porteuses de projets à vision
sociale.
* Chaque membre qui est accompagné d’un ou plusieurs enfant(s) est RESPONSABLE de celui-ci à part entière.
 *Chaque membre de la société est tenu de s’investir un minimum dans l’élaboration du char ou des costumes et
de participer activement lors des manifestations.