Nº d'entreprise : 443.555.759
Nom Tennis de Table de Gesves
(en entier) :
(abrégé) :: a.s.b.l. T.T.G.
Forme légale : Association sans but lucratif
Objet de l'acte : Mise en conformité des statuts (loi du 23 mars 2019)
Texte
L'assemblée générale extraordinaire tenue à Gesves le 24 janvier 2025 accepte à l'unanimité comme
administrateur :
Madame :
BIZZOTTO Luivine, rue du Chauffour, 60 à 5300 Bonneville - Née le 06-04-1989 à Namur
Messieurs :
BAERTS Danny, rue Golette, 10 à 5340 Gesves - Né le 19-10-1954 à Siegen (All)
BOUDRENGHIEN Jean-Marie, rue du Centenaire, 28 à 5002 Saint-Servais - Né le 14-09-1955 à Renaix
GUILLAUME André-Marc, rue Grande Ruelle, 144 à 5350 Ohey - Né le 10-07-1960 à Faukx-Les-Tombes
NEMRY José, rue Les Fonds, 2 à 5340 Gesves - Né le 23-04-1952 à Libin
L'assemblée générale extraordinaire tenue à Gesves le 24 janvier 2025 accepte à l'unanimité la démission des
administrateurs suivants :
Messieurs :
FURQUIM D'ALMEIDA François, route d'Andenne, 51 à 5340 Faulx-Les_Tombes - Né le 03-05-1958 à Surice
L'assemblée générale extraordinaire tenue à Gesves le 24 janvier 2025 accepte à l'unanimité comme membres
de l'Organe d'Administration:
Madame :
BIZZOTTO Luivine, rue du Chauffour, 60 à 5300 Bonneville - Née le 06-04-1989 à Namur
Messieurs :
BAERTS Danny, rue Golette, 10 à 5340 Gesves - Né le 19-10-1954 à Siegen (All)
BOUDRENGHIEN Jean-Marie, rue du Centenaire, 28 à 5002 Saint-Servais - Né le 14-09-1955 à Renaix
GUILLAUME André-Marc, rue Grande Ruelle, 144 à 5350 Ohey - Né le 10-07-1960 à Faukx-Les-Tombes
NEMRY José, rue Les Fonds, 2 à 5340 Gesves - Né le 23-04-1952 à Libin
Le Conseil d'administration réuni à Gesves le 24 janvier 2025 élit Messieurs NEMRY José, BAERTS Danny,
BOUDRENGHIEN Jean-Marie et GUILLAUME André-Marc respectivement comme président, secrétaire,
trésorier et commissaire aux comptes.
Les intéressés ont accepté ce mandat.
Toutes les décisions ont été prises à l'unanimité des membres effectifs présents.
L'assemblée générale extraordinaire tenue à Gesves le 24 janvier 2025 a voté, à l'unanimité et conformément à
l'article 21 des statuts, la mise en conformité des statuts telle que reprise ci-dessous et a fixé la prochaine
assemblée générale ordinaire en février 2026.
CHAPITRE ler - Dénomination, siège.
Article 1er. L'association sans but lucratif est dénommée « Tennis de Table de Gesves », en abrégé : a.s.b.l., «
T.T.G. » ; Numéro d'identification : 1935/91, Numéro d'entreprise 0443.555.759.
Article 2. L'association a son siège social dans la Province de Namur et plus précisément à 5340 Gesves, rue
Golette nº10. Il peut être transféré, par décision de l'organe d'administration dans tout autre
lieu de la Province de Namur. Des sous-groupes ou des sections pourront être établis par
décision de l'organe d'administration .
CHAPITRE II - Objet.
Article 3. L'association a pour but de permettre et d'encourager l'apprentissage et la pratique du sport, tant le
loisir que les compétitions sportives. Elle poursuit la réalisation de ce but en menant les
activités suivantes : organiser des activités sportives chez elle et inciter ses membres à
participer à des activités sportives à l'extérieur. L'association pourra organiser des activités
socio-culturelles et récréatives en vue de renforcer les liens d'amitié existants entre ses
membres ou de promouvoir directement ou indirectement le sport. L'association peut recevoir
toute aide ou contribution matérielle ou financière, de personne morales, publiques ou
privées, ou de personnes physiques. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement à la réalisation du but social.
Article 4. A cet effet, l'association peut fédérer, s'associer, collaborer ou conclure tout accord avec d'autres
groupements poursuivant les mêmes buts.
Article 5. L'association peut constituer des sous-groupes dirigés par des comités spécifiques. Le fonctionnement
de ces sous-groupes et la composition de ces comités spécifiques sont décrits dans un
règlement d'ordre intérieur à l'ASBL. Les décisions des comités spécifiques doivent recevoir
l'aval de l'organe d'administration de l'ASBL.
Article 6. Le comité du TTG (Tennis de Table de Gesves) est un sous-groupe de l'ASBL Tennis de Table de
Gesves. La pratique du Tennis de Table se fait conformément aux règles, statuts et
règlements d'ordres intérieurs de l'ASBL Aile Francophone de la Fédération Royale Belge de
Tennis de Table et du Comité Provincial Namurois. Le TTG fait partie de la Province de
Namur sous le numéro N 176.
Article 7. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.
CHAPITRE III. - Structure de l'association.
Article 8. L'association se compose des administrateurs désignés lors de l'assemblée générale extraordinaire
tenue à Gesves le 24 janvier 2025 qui sont membres effectifs et des membres adhérents qui
seront admis ultérieurement en qualité de membres effectifs.
Article 9. Sont admis en qualité de membres effectifs, tout membre adhérent qui, présenté par deux
administrateurs, est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale
réunissant les trois quart des voix présentes.
Article 10. Le nombre de membres effectifs n'est pas limité, il est au minimum de trois.
Article 11 . Outre les membres effectifs, peut être membre adhérent de l'association toute personne faisant partie
de l'association, des sous-groupes ou des sections en règle de cotisation et ayant accepté de
se plier aux règles internes de l'association. Sont membres adhérents les personnes qui
désirent participer aux activités de l'association. Afin d'être admises en cette qualité, elles
s'engagent à en respecter les statuts, et sont admises par l'assemblée générale réunissant
les trois quart des voix présentes. Les membres adhérents ont une voix consultative. Les
membres effectifs et les membres adhérents ne sont pas tenus responsables des
engagements pris au nom de l'association.
Article 12. Les membres effectifs et les membres adhérents paieront une cotisation annuelle dont le montant et
les modalités de paiement seront fixées par l'assemblée générale.
Article 13. Les membres effectifs et les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de
l'association moyennant notification par lettre recommandée adressée au siège de
l'association.
Est réputé démissionnaire le membre effectif ou le membre adhérent qui ne paye pas les
cotisations qui lui incombent.
Article 14. L'exclusion d'un membre effectif ou d'un membre adhérent est prononcée par l'assemblée générale,
statuant au scrutin secret, à la majorité des deux tiers des voix présentes, sur avis de l'organe
d'administration.
Le membre effectif ou le membre adhérent démissionnaire ou exclus et les héritiers ou ayants
droit du membre effectif ou du membre adhérent défunt n'ont aucun droit sur le fonds social,
ils ne peuvent pas réclamer de compte, requérir inventaire ni faire apposer les scellés.
Article 15 . L'association est dirigée par l'organe d'administration.
CHAPITRE IV - Assemblée générale.
Article 16. L'assemblée générale est le pouvoir suprême de l'association.Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou par les présents statuts. Elle est constituée de plein droit
par tous les membres effectifs en règle de cotisation. Chaque membre effectif dispose d'une
voix délibérative; les membres adhérents ont une voix consultative. Tout membre effectif peut
être porteur d'une seule procuration en bonne et due forme, émise par un autre membre
effectif. L'assemblée générale est régulièrement constituée quelque soit le nombre de
membre effectif présent ou représenté. L'assemblée générale est présidée par le président de
l'organe d'administration.
Article 17. Les convocations avec ordre du jour sont adressées par l'organe d'administration à chaque membre
effectif et à chaque membre adhérent, au moins huit jours calendrier avant la date de
l'assemblée, soit verbalement, soit par lettre ordinaire soit par mail. Si un cinquième des
membres effectifs en fait la demande, une assemblée générale extraordinaire doit se tenir
endéans les deux mois. L'ordre du jour de l'assemblée générale est fixé par l'organe
d'administration. Toutefois, toute proposition signée par deux membres effectifs ou cinq
membres adhérents doit être portée à l'ordre du jour.
Article 18. Le vote se fait à main levée sauf si trois membres effectifs au moins réclament un vote secret.
Article 19. L'assemblée se réunit annuellement en session ordinaire dans le courant du mois de février. Elle
approuve le bilan et les comptes de l'exercice écoulé. Elle approuve le budget pour l'exercice
suivant et en détermine les lignes d'actions. Elle décharge les administrateurs et commissaire
en fonction, procède aux élections statutaires et désigne les nouveaux administrateurs et
commissaire, et ce à la majorité simple. Elle décide de l'exclusion des membres adhérents et
membres effectifs à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou
représentés.
Article 20. Tout membre effectif peut poser sa candidature pour faire partie de l'organe d'administration.
Article 21. Toute modification aux présents statuts sera décidée en assemblée générale et validée par les deux
tiers au moins des voix présentes. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur
les modifications aux statuts que si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres
effectifs.
Toutefois, si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés à la
première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quelque soit
le nombre des membres effectifs présents.
Article 22. L'assemblée générale est nécessaire pour prononcer la dissolution de la société et ce dans les mêmes
modalités que celles prévues pour la modification des statuts de l'article précédent.
Article 23. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un classeur spécial, signé par le
président et le secrétaire. Ce classeur est conservé au siège de l'association ou tout membre
effectif peut en prendre connaissance.
CHAPITRE V - Organe d'administration.
Article 24. L'association est gérée par l'organe d'administration dont les membres sont élus par l'assemblée
générale, parmi les membres effectifs, à la majorité simple.
Article 25. Le nombre d'administrateurs ne peut être inférieur à trois, ni excéder vingt.
A défaut du renouvellement de mandats à l'expiration du délai prévu, les administrateurs en
exercice, non démissionnaires, continuent leur mandat jusqu'au moment où il sera pourvu à
leur remplacement.
En cas de vacance en cours de mandat, un administrateur provisoire peut être désigné par
l'organe d'administration. Il achève le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Article 26. L'organe d'administration élit en son sein un président, un secrétaire et un trésorier.
Les membres de l'organe d'administration sont nommés pour vingt ans et sont rééligibles.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgés des
administrateurs présents.
Article 27. L'organe d'administration obtient délégation pour assurer la gestion de l'association. Cette délégation
est générale. Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale
relève de la compétence de l'organe d'administration.
L'organe d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires. Il peut, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs soit à un
administrateur, soit à quelqu'un qui n'est pas membre de l'organe d'administration.
Article 28. C'est l'organe d'administration qui établit les règlements d'ordre intérieur et qui propose le montant des
cotisations annuelles à l'assemblée générale. Ce montant se fixe à 500 € au maximum.
Article 29. Tout acte engageant l'association est signé par le président et le secrétaire ou par deux membres de
l'organe d'administration, lesquels n'auront pas à justifier à l'égard des tiers d'une décision
préalable de l'organe d'administration.
Article 30. L'organe d'administration se réunit lorsqu'il le juge opportun; à la demande du président, du secrétaire
ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité des administrateurs est
présente. Ses décisions sont prises à la majorité des voix; quant il y a parité des voix, celle du
président ou de son remplaçant est prépondérante.
Article 31. L'organe d'administration convoque l'assemblée générale et en fixe l'ordre du jour qu'il porte à la
connaissance des membres effectifs et des membres adhérents comme prévu à l'article 17.
CHAPITRE VI - Gestion des fonds.
Article 32. Chaque année au 1er janvier, les comptes de l'exercice écoulé sont arrêtés et le budget du prochain
exercice est fixé. L'excédent favorable éventuel du bilan est reporté au prochain exercice.
Les comptes, budgets et bilans sont présentés à l'assemblée générale. Le commissaire
vérifie et approuve les comptes.
Article 33. Ont accès et procuration aux comptes bancaires le président, le secrétaire et le trésorier. Une seule
signature est représentative de l'association.
Article 34. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale qui l'aura poursuivie, déterminera la
destination des biens de l'association dissoute, en donnant à ces biens une approbation se
rapprochant autant que possible de l'objet de l'association.
Article 35 : Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association. Ils ne sont responsables que des fautes commises dans l'accomplissement de
la mission qui leur a été confiée. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils
peuvent être remboursés des frais qu'ils engagent dans l'exercice de leur mandat.
Article 36. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés
et des associations, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité, par le Livre III, Titre
3, Chapitre 2 du Code de droit économique.
Article.37 Gestion journalière . L'organe d'administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion
journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs
membres ou administrateurs de l'association, ou à l'un ou plusieurs tiers. S'ils sont plusieurs,
ils agissent individuellement. La durée du mandat du ou des délégués à la gestion journalière
est de vingt ans et est renouvelable.
Fait à Gesves, le 25-01-2025. Au nom et pour compte de l'ASBL Tennis de Table de Gesves,
Le Président	Le Secrétaire
BAERTS Danny	NEMRY José