N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : L'Estampe bleue
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6200
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Châtelet
Rue Grégoire Chermanne 18
L’an deux mille vingt, le 03/02, les soussignés :
Madame Sabine Cogniaux, domiciliée rue Grégoire Chermanne 18 à 6200 Châtelet,
 Monsieur Vincent Gomrée, domicilié rue Grégoire Chermanne 18 à 6200 Châtelet,
déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 23 mars 2019
introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, et dont ils ont arrêté
les statuts comme suit :
TITRE II - But et Objet social
Article 4 – L’association poursuit comme but désintéressé de promouvoir l’art et le partage culturel et de faciliter
l’accès pour tous à la pratique d’activités artistiques, en développant et tissant des liens sociaux et multiculturels,
en encourageant l’entraide et l’échange artistique et en ouvrant les portes de la culture, notamment aux jeunes et
aux personnes précarisées. Elle souhaite aussi faire découvrir la nature par le biais de l’art.
Article 5 – Elle a pour objet, sans que cette liste ne soit exhaustive, 
D’organiser et de promouvoir tous types d’évènements concourant à l’accès à la culture : des ateliers, des cours,
des expositions, des stages, des séjours, des résidences d’artistes, etc, en Belgique et à l’étranger, pour les
adultes mais aussi pour les enfants,
De produire, d’acheter, d’exposer et de vendre des œuvres d’art,
D’acquérir et/ou de louer du matériel artistique,
De faire participer des musiciens aux activités mises en place,
D’organiser des journées découverte de patrimoines artistiques.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but et elle poursuit la
réalisation de son objet par tout moyen. Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité
similaire à son but.
Elle ne peut distribuer, ni procurer, directement ou indirectement, un quelconque avantage patrimonial à ses
fondateurs, ses membres, ses administrateurs ni à toute autre personne, sauf dans le but désintéressé déterminé
par ces statuts.
L'association pourra posséder soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles
nécessaires à la réalisation de ses buts.
 
TITRE IV – Assemblée générale
Article 15 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : la modification des statuts, la nomination et la
révocation des administrateurs, le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de
leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée, la décharge à octroyer aux administrateurs et
aux commissaires, le cas échéant, l’approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de
l’association, l’admission et l’exclusion des membres, la transformation de l'ASBL en AISBL, en société
coopérative agréée comme entreprise sociale et en société coopérative entreprise sociale agréée, toutes les
0742859454
hypothèses où les statuts l’exigent.
 
TITRE V – Organe d’administration
Article 29 – L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’assemblée générale.
Article 30 – L’organe d’administration peut déléguer sous sa responsabilité la gestion journalière et la
représentation de l’association avec usage de la signature y afférant à un ou plusieurs de ces membres ou à un
tiers. S’ils sont plusieurs, ils peuvent agir individuellement ou conjointement. À défaut, la gestion journalière de
l’association est assurée par un administrateur désigné à cet effet. 
Article 31 – L’organe d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il
peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d’un ou plusieurs
administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l’association agissant, selon le cas, individuellement ou
conjointement. 
Article 32 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relative aux engagements de l’association.
 
TITRE VII – Comptes et budgets
Article 34 – L’organe d’administration établit les comptes de l’année écoulée selon les dispositions légales en
vigueur, ainsi que les budgets de l’année suivante et les soumet à l’approbation de l’assemblée générale
annuelle.
 
TITRE VIII – Dispositions diverses
Article 36 – L’assemblée générale pourra désigner un commissaire ou un vérificateur aux comptes chargé de
vérifier les comptes de l’association et de lui présenter un rapport annuel.
 
TITRE IX – Dispositions transitoires
Les administrateurs se réunissent immédiatement en organe d’administration et désignent à l’unanimité pour la
durée de leur mandat :
Président : Sabine Cogniaux
 Trésorier : Vincent Gomrée
Ils désignent un délégué à la gestion journalière et à la représentation de l’association :
 Sabine Cogniaux, qui pourra agir seule.