Denomination
Association Royale Belge de Hockey
" antipr.
Association Sans But Lucratif	Deme tadave
Avenue Charles Schaller 52, 1160 Bruxelles	S:enn
407.587.169	N domperuse
Objet de l'acte : Modifications de statuts et nomination d'administrateurs
P.V. de l'Assemblée Générale du 15 juin 2024
Cessation de fonction en tant qu'administrateur:
HENNET YVES, né le 31 août 1982 à Uccle.
Nomination en tant qu'administrateur 2024/2028:
NICOLAS DASSONVILLE, né le 31 octobre 1982 à Anderlecht
MARIE BRASSEUR, née le 19 avril 1979 à Woluwe Saint Lambert; nommée vice-présidente de droit à
l'ARBH suite à sa nomination en tant que présidente de Ligue Francophone de Hockey
Les statuts sont modifiés comme suit:
Art. 18. ARBH
L'association est administrée par un Organe d'Administration qui est composé ( ... ) comme suit :
1.Le Président, qui ne peut être membre de l'Organe d'Administration de la LFH, ni de celui de la VHL.
2.Le Président de la LFH
3.Le Président de la VHL
4.Quatre (4) administrateurs dont maximum deux (2) du même genre nommés parmi les candidats proposés
par la LFH. Parmi ces quatre (4) administrateurs minimum trois (3) doivent être membres de l'Organe
d'Administration de la LFH.
5.Quatre (4) candidats dont maximum deux (2) du même genre nommés parmi les candidats proposés par
la VHL. Parmi ces quatre (4) candidats, minimum trois (3) doivent être membres de l'Organe d'Administration
de la VHL.
L'administrateur sous 1. Ne peut pas cumuler cette fonction avec celle de président d'un membre effectif et
sera nommé par l'Assemblée Générale à la majorité simple.
Les administrateurs sous 2 et 3 sont de droit Vice-présidents de l'ARBH.
Les administrateurs sous 4 et 5 ne peuvent être membres au sein d'un même membre effectif et seront
nommés par l'Assemblée Générale à la majorité simple. Trois des quatre administrateurs sous 4 doivent
obligatoirement être membres de l'Organe d'Administration de la LFH. Dans le cas où des administrateurs
nommés sous 4 parmi les membres de l'Organe d'Administration de la LFH ne sont plus membres de l'Organe
d'Administration de la LFH, ils sont réputés démissionnaires et cesseront leur mandat au sein de l'Organe
d'Administration de l'ARBH à la première Assemblée Générale suivante. Trois des quatre administrateurs sous
5 doivent obligatoirement être membres de l'Organe d'Administration de la VHL. Dans, dans le cas où des
administrateurs nommés sous 5 parmi les membres de l'Organe d'Administration de la VHL ne sont plus
membres de l'Organe d'Administration de la VHL, ils sont réputés démissionnaires et cesseront leur mandat au
sein de l'Organe d'Administration de l'ARBH à la première Assemblée Générale suivante.
Them a quante du notaire instrumentant ou de la perso max . :	Au recto
Volet B
Toutefois, en sus des administrateurs élus par les membres effectifs, l'Organe d'Administration pourra
coopter un ou des administrateur(s) qui n'aura/n'auront pas de droit de vote. Par administrateur externe, il faut
entendre une personne n'exerçant pas de mandat officiel (administrateur) auprès d'un membre effectif.
L'administrateur coopté sera coopté pour un mandat s'éteignant en même temps que le mandat du Président
par lequel il a été coopté.
L'Organe d'Administration nomme soit parmi ses membres soit en-dehors de ceux-ci, un CEO et un trésorier
qui peuvent ou non être rémunérés. Le CEO nommé par l'Organe d'administration ne peut en aucun être le
président de l'Organe d'Administration. En outre, le CEO de l'ARBH ne peut pas être administrateur d'un
membre effectif.
Au cas où le CEO nommé par l'Organe d'Administration n'est pas lui-même administrateur, il assistera de
droit aux réunions de l'Organe d'Administration avec voix consultative mais sans droit de vote.
Le Président et les membres de l'Organe d'Administration sont élus pour un mandat de quatre (4) ans, qui
prend fin à l'issue de la 4ème Assemblée Générale annuelle suivant celle au cours de laquelle ils ont été élus.
Ils sont rééligibles et exercent leur mandat à titre gratuit, sauf si une rémunération leur est accordée en tant
que CEO ou trésorier.
Un administrateur ne pourra toutefois pas exercer plus de trois (3) mandats.
Le nombre de mandats en tant que président est limité à deux (2) mandats de quatre (4) ans maximum sans
considération des mandats effectués en tant qu'administrateur ou de vice-président.
Le mandat de Président ou d'administrateur se termine également pour cause de décès, démission ou
révocation. Le Président et les administrateurs sont, en tous temps, révocables par l'Assemblée Générale.
En cas de démission, de révocation ou de décès du Président, la fonction sera assumée, jusqu'à la
prochaine Assemblée Générale, par la personne qui exerce depuis le plus longtemps et sans interruption la
fonction de Vice-président. Le Vice-président le plus âgé est désigné en cas d'égalité d'années de fonction. Lors
de l'Assemblée Générale qui suit, un nouveau président sera élu pour un mandat de quatre (4) ans.
En cas de démission, de révocation ou de décès d'un administrateur autre que le Président ou le vice-
président, la LFH ou la VHL a le droit de proposer un nouvel administrateur qui sera élu lors de Assemblée
Générale qui suit, pour un mandat de quatre (4) ans.