N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Le Schieve Chœur asbl
(en abrégé) : Schieve Choeur
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Boulevard Saint-Michel 24
Etterbeek
1040
Les fondateurs soussignés : 
1. Benoit Hechtermans, 
2. Xavier Jeunechamps, 
3. Clémence Tolot, 
4. Guy Vanhoomissen,
5. Florence Verbrugghen 
se sont réunis le 21 janvier 2024 et ont convenu de constituer une Association sans but lucratif conformément
au Code des Sociétés et des associations du 23 mars 2019, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:
TITRE I
Dénomination – Région du siège – Registre des personnes morales – But – Durée
Art. 1. – L’association prend pour dénomination : « Le Schieve Chœur asbl ».
Art. 2. – Le siège de l’association est situé à Boulevard Saint-Michel, 24 – 1040 Etterbeek, en Région de
Bruxelles-Capitale. 
Le Registre des Personnes Morales (RPM) est celui du Tribunal de l’entreprise Francophone de Bruxelles.
Art. 3. § 1. L’association a pour but désintéressé de pratiquer le chant choral et de promouvoir son
rayonnement, tout en favorisant la formation artistique, l’ouverture culturelle et la cohésion de groupe.
Pour rencontrer ce but, l’association peut :
• Proposer des répétitions régulières à ses membres, dans et en dehors de ses murs ;
• offrir une formation musicale et socioculturelle à ses membres dans un esprit d’amitié et de loisir ;
• puiser dans un répertoire musical sans distinction philosophique ou religieuse, ni de pays d’origine, ni
d’époque ;
• organiser des activités de formation et de cohésion de groupe ;
1006692922
• proposer toute forme de représentation ou de prestation, seul ou avec d’autres, dont des concerts, dans et en
dehors de ses murs, à un public varié, où plusieurs arts peuvent être représentés ;
• créer des relations et construire des projets et représentations avec d’autres chorales ou groupements
artistiques ;
• aider toute œuvre philanthropique ou de bienfaisance, sans distinction aucune ;
• prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet ;
• accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ces buts et activités.
§ 2. L’association peut entreprendre des activités économiques de nature industrielle ou commerciale pour la
réalisation de son but désintéressé à condition que les bénéfices soient affectés exclusivement à ce but. A cet
effet, elle peut acquérir ou posséder en propriété ou autrement tout bien meuble ou immeuble. Elle peut utiliser
ces biens, les gérer ou les mettre à disposition.
Art. 4. – L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
TITRE II
Les membres adhérents
Art. 5. – Le nombre de membres adhérents est illimité mais doit être au moins égal à deux (deux est le
minimum exigé par le Code).
Art. 6.§ 1. –Pour devenir membre adhérent, les conditions suivantes sont exigées : 
• passer une audition, avec appréciation positive du chef de chœur, en fonction des compétences musicales et
vocales de la personne candidate et de l’équilibre des voix. Le chef de chœur décide de la réussite de l’audition
et de l’entrée du candidat en tant que choriste et membre adhérent ;
• être choriste ;
•  payer une cotisation reconductible annuellement 
• participer régulièrement aux répétitions.
§ 2. – Pour rester membre adhérent, les conditions suivantes sont exigées : 
• payer une cotisation reconductible annuellement;
• participer régulièrement aux répétitions;
• participer aux activités de représentation.
§ 3. – Le montant de la cotisation annuelle ne peut excéder, aux prix de septembre 2023: 
• pour les jeunes professionnels : 300 EUR ;
• pour les étudiants et chercheurs d’emploi : 150 EUR. 
La cotisation est due en début d’année et ne sera pas remboursée si le membre adhérent interrompt sa
participation pour quelque raison que ce soit. Son montant peut être révisé annuellement sur la base de
l’évolution de l’indice des prix à la consommation (source : Statbel).
Art. 7. – Lorsque les membres adhérents cessent de l’être, ils ne peuvent faire valoir aucun droit sur les biens
de l’association. Il en est de même pour leurs ayants droit. Ils n’ont aucun droit de poursuivre la récupération
d’apports ou de versements faits par eux ou leurs prédécesseurs ou de faire apposer des scellés.
Art. 8. – Le membre adhérent est invité à l’assemblée générale sans droit de vote.
Art. 9. – § 1. – La qualité de membre adhérent est accordée pour une durée d’un an, reconductible
annuellement, moyennant le respect des conditions fixées à l’article 6, § 2.  
Elle prend fin par démission volontaire, par exclusion, par la perte de la qualité ayant justifié l'adhésion, par le
non-paiement de la cotisation, par des absences répétées ou par le décès.
§ 2. – Tout membre adhérent de l’association est libre de se retirer de celle-ci en informant le chef de chœur et
l’organe d’administration.
§ 3. – L’exclusion d’un membre adhérent peut être prononcée par l’organe d’administration à la majorité des
deux tiers des membres présents ou représentés. 
• En cas de comportements inappropriés et nuisant au bon déroulement des activités, le membre adhérent sera
invité à expliquer ses actes au chef de chœur ou, en cas de répétition de ces actes, à l’organe d’administration. 
• En cas de non-cessation de ces comportements ou en cas de poursuite judiciaire liée à ceux-ci, l’organe
d’administration peut se rassembler et prononcer l’exclusion, qui sera communiquée au membre adhérent
exclu. 
Les membres effectifs
Art. 10. – Le nombre de membres effectifs est illimité mais doit être au moins égal à deux (deux est le minimum
exigé par le Code).
Art. 11. – §1. – Sont membres effectifs : 
• les membres adhérents depuis au moins 1 année calendrier et qui en font la demande à l’organe
d’administration, qui a la prérogative de recevoir et d’accepter (ou non) cette adhésion ;
• Les membres de l’organe d’administration.
• Le montant de la cotisation est le même que pour les membres adhérents et respecte les modalités reprises à
l’article 6, §1.
• Pour les membres de l’organe d’administration, le montant de la cotisation ne peut excéder 15€ EUR aux prix
de septembre 2023. Son montant peut être révisé annuellement sur la base de l’évolution de l’indice des prix à
la consommation (source : Statbel). 
§2. – Le chef de chœur est membre effectif de droit.
Art. 12. – Lorsque les membres effectifs cessent de l’être, ils ne peuvent faire valoir aucun droit sur les biens de
l’association. Il en est de même pour leurs ayants droit. Ils n’ont aucun droit de poursuivre la récupération
d’apports ou de versements faits par eux ou leurs prédécesseurs ou de faire apposer des scellés.
Art. 13. – La qualité de membre effectif permet la participation à l’assemblée générale avec droit de vote.
Art. 14. – § 1. La qualité de membre effectif est accordée pour une durée indéterminée. Elle prend fin par
démission volontaire, par exclusion, par la perte de la qualité ayant justifié l'admission comme membre, par le
non-paiement de la cotisation, par des absences répétées ou par le décès.
§ 2. – Le membre effectif choriste qui quitte le chœur est réputé démissionnaire.
§ 3. – Tout membre effectif de l’association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission à
l’organe d’administration.
§ 4. – L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des
deux tiers des membres présents ou représentés, selon les formes prévues par la loi.
• En cas de comportements inappropriés et nuisant au bon déroulement des activités, le membre effectif sera
invité à expliquer ses actes au chef de chœur ou, en cas de répétition de ces actes, à l’organe d’administration. 
• En cas de non-cessation de ces comportements ou en cas de poursuite judiciaire liée à ceux-ci, l’assemblée
générale peut se rassembler et prononcer l’exclusion, qui sera communiquée au membre effectif exclu. 
TITRE III
Assemblée générale
Art. 15. – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association. Chaque membre
dispose d’une voix. Tout membre peut se faire représenter par un autre membre. Aucun membre ne peut
disposer de plus de deux procurations. 
Les membres adhérents peuvent participer selon les modalités fixées à l’article 8. 
Art. 16. – Seule l’assemblée générale est compétente pour : 
• la modification des statuts ;
• la nomination et la révocation des administrateurs ;
• la décharge à octroyer aux administrateurs ainsi que, le cas échéant, l’introduction d’une action de
l’association contre les administrateurs ;
• l’approbation des comptes annuels et du budget ;
• la mise à jour du montant de la cotisation des membres effectifs et adhérents ;
• la dissolution de l’association ;
• l’exclusion d’un membre effectif ;
• la transformation de l’asbl en aisbl, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée ;
• effectuer ou accepter l’apport à titre gratuit d’une universalité ;
• tous les autres cas où la loi ou les statuts l’exigent. 
Art. 17. – § 1. – Dans les six mois de la date de clôture de l’exercice social, il est tenu une assemblée générale
ordinaire. L’organe d’administration soumet les comptes et le budget pour approbation à l’assemblée générale.
§ 2. – L’organe d’administration convoque l’assemblée générale dans les cas prévus par la loi ou les statuts ou
lorsqu’un cinquième des membres effectifs en fait la demande. 
Lors de situations exceptionnelles, telles une pandémie ou toute autre cause rendant impossibles les réunions
d’assemblée générale par la présence physique, ces réunions pourront être tenues par tout moyen de
télécommunication, et les votes pourront être exprimés par mail, par téléphone ou par voie postale.
§ 3. – Toute convocation à l’assemblée générale doit être faite par écrit, être envoyée par voie postale ou
électronique ou remise en mains propres au moins 15 jours avant la réunion. Tous les membres effectifs
doivent être convoqués. La convocation mentionne le jour, l’heure, le lieu de la réunion et l’ordre du jour. Elle
doit être signée par le président de l’organe d’administration ou par deux administrateurs.
§ 4. – L’assemblée générale est présidée par le président de l’organe d’administration ou, en son absence, par
le plus âgé des administrateurs présents.
§ 5. – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer que sur les points mis expressément à l’ordre du
jour.
§ 6. – Pour les cas ordinaires, l’assemblée générale peut valablement délibérer sur les points inscrits, à
condition qu’au moins la moitié des membres soient présents ou représentés. Sauf dans les cas où la loi en
dispose autrement, les décisions sont prises à la majorité absolue. Les votes blancs, les votes nuls ou les
abstentions ne sont pas pris en compte. 
Les décisions concernant les modifications des statuts, l’exclusion des membres ou la dissolution volontaire ne
peuvent être prises qu’aux conditions fixées à l’Article 9 : 21 du Code des sociétés et des associations.
§ 7. – En cas de parité des voix, la voix du président est prépondérante. A la demande d’au moins la moitié des
membres présents, le vote est secret. Le vote est secret pour toute question de personne.
§ 8. – Un rapport de chaque assemblée générale est rédigé. Il est signé par le président et distribué à tous les
membres au plus tard lors de l’assemblée générale suivante. 
Les tiers qui justifient d’un intérêt légitime peuvent obtenir copie des rapports.
TITRE IV
L’organe d’administration
Art. 18. § 1. L’organe d’administration est composé d’au moins trois et de maximum sept membres, nommés
par l’assemblée générale et en tout temps révocables par elle.
§ 2. – Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.
§ 3. – Pour être élu administrateur, il faut être majeur, avoir de l’intérêt pour le but de l’association et avoir été
proposé par l’un des membres effectifs.
§ 4. – La durée du mandat des administrateurs est fixée à 3 ans. Le mandat n’expire que par décès, démission
ou révocation. Ce mandat est renouvelable 2 fois.
En cas de vacance de la place d’administrateur avant la fin du mandat, les administrateurs restants ont le droit
de coopter un nouvel administrateur. Dans ce cas, la première assemblée générale qui suit soit confirme le
mandat et l’administrateur coopté termine le mandat de son prédécesseur, soit ne confirme pas le mandat et le
mandat de l’administrateur coopté prend fin à l’issue de l’assemblée générale.
§ 5. – Les administrateurs désignent parmi eux un président, éventuellement un vice-président, un secrétaire et
un trésorier.
Art. 19. – § 1. – L’organe d’administration gère, représente et engage valablement l’association, sans
procuration spéciale de l’assemblée générale, dans toutes les affaires judiciaires et extrajudiciaires.
Il agit en tant que demandeur ou défendeur dans toutes les actions et décide des recours.
Il est compétent pour tous les actes, sans exception, de gestion et de disposition, y compris aliéner des biens
meubles et immeubles, hypothéquer, prêter et emprunter, quel que soit le terme ; faire toute opération
commerciale ou bancaire ; lever une hypothèque. 
§ 2. – Toutes les compétences qui ne sont pas attribuées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale sont
exercées par l’organe d’administration.
§ 3. – L’organe d’administration gère, représente et engage valablement l’association, sans procuration
spéciale de l’assemblée générale.
L’organe d’administration peut déléguer certaines compétences à un ou plusieurs mandataires, et même à des
tiers. Il peut également conférer tous les pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.
Pour les actes autres que ceux qui relèvent de la représentation et de la gestion journalière, l’association est
valablement représentée et engagée par les signatures conjointes de deux administrateurs.
Toute délégation et/ou mission peut être révoquée à tout moment.
§ 4. – L’organe d’administration délègue au bureau tous les actes de gestion journalière. Le bureau est
constitué du chef de chœur et de quelques choristes, membres adhérents ou effectifs. La composition du
bureau est validée par l’organe d’administration. 
§ 5. – L’organe d’administration reçoit et accepte (ou non) les demandes par lesquelles les membres adhérents
sollicitent de devenir membres effectifs.
Art. 20. § 1. – L’organe d’administration se réunit au moins 2 fois par an.
§ 2. – L’organe d’administration est convoqué par le président ou par deux administrateurs.
La convocation doit être faite par écrit, au moins 15 jours à l’avance. Elle doit mentionner le jour, l’heure, le lieu
et l’ordre du jour. Elle peut être remise en mains propres ou envoyée par voie postale ou électronique.
L’organe d’administration peut être convoqué par un administrateur en urgence dans les 3 jours calendrier.
§ 3. – L’organe d’administration ne peut se réunir valablement que si la moitié des administrateurs sont
présents. Chaque administrateur dispose d’une voix. Un administrateur peut se faire représenter par un autre
administrateur. Aucun administrateur ne peut cependant disposer de plus d’une procuration. Les délibérations
de l’organe d’administration doivent être approuvées au moins par la moitié des administrateurs présents ou
représentés.
Lors de situations exceptionnelles, telles une pandémie ou toute autre cause rendant impossibles les réunions
de l’organe d’administration par la présence physique, ces réunions pourront être tenues par tout moyen de
télécommunication et les votes pourront être exprimés par mail, par téléphone ou par voie postale.
§ 4. – Le chef de chœur (membre effectif de droit), de par sa fonction, est invité permanent de l'OA, sans droit
de vote.
§ 5. – Un rapport de chaque réunion de l’organe d’administration doit être établi. Il est signé par le président et
distribué à tous les membres au plus tard lors de la prochaine réunion de l’organe d’administration.
Art. 21. – L’organe d’administration peut édicter un règlement d’ordre intérieur. Le règlement d’ordre intérieur et
toute modification de celui-ci doit être communiqué aux membres.
TITRE V 
Dispositions diverses
Art. 22. – L’exercice comptable court du 1er septembre au 31 août. Par exception, le premier exercice débute le
jour de la publication des présents statuts au Moniteur belge pour se clôturer le 31 août 2024.
Chaque année, l’organe d’administration doit rendre compte à l’assemblée générale de sa gestion durant
l’exercice écoulé.
L’organe d’administration prépare les comptes et le budget et il les soumet à l’approbation de l’assemblée
générale.
Art. 23. – Sauf en cas de dissolution judiciaire, la dissolution ne peut être prononcée que par l’assemblée
générale, conformément à l’article 2 : 118 du Code des sociétés et des associations.
Art. 24. – En cas de dissolution, l’actif net est transféré à une œuvre ayant un but analogue ou à une œuvre
caritative désignée par l’assemblée générale. 
Les biens sont quant à eux soit vendus à une œuvre ayant un but analogue et le bénéfice de la vente versée à
une œuvre caritative désignée par l’assemblée générale, soit transférés à une œuvre ayant un but analogue ou
à une œuvre caritative désignée par l’assemblée générale. 
Art. 25. – Pour tout ce qui n’est pas prévu par les statuts, les dispositions du Code des sociétés et des
associations sont d’application.
L'Assemblée générale de ce jour a élu en qualité de:
Président: M. Benoit Hechtermans
Trésorier: M. Xavier Jeunechamps
Secrétaire: Mme Clémence Tolot
Les fondateurs décident d'octroyer à M. Benoit Hechtermans les pleins pouvoirs, pour, au nom et pour le
compte de l'association nouvellement créée, prendre toutes les mesures et effectuer toutes les démarches
relatives au dépôt et à la publication de tout acte,
et pour, en général, faire tout ce qui est utile ou nécessaire afin d'implémenter les résolutions susmentionnées.  
(Signé) :
Benoit Hechtermans, 
Xavier Jeunechamps, 
Clémence Tolot, 
Guy Vanhoomissen,
Florence Verbrugghen 
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : schieve.choeur.oa@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Août
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Benoit Hechtermans
Rue Konkel 141, 1150 Woluwe-Saint-Pierre
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Xavier Jeunechamps
Rue Jules Besme 37 M000, 1081 Koekelberg
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Clémence Tolot
Chaussée Saint-Pierre 323, 1040 Etterbeek
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Guy Vanhoomissen
Rue Maurice Liétart 31 b002, 1150 Woluwe-Saint-Pierre
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Florence Verbrugghen
Rue Fernand Séverin 5, 1030 Schaerbeek