N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): Atelier des architectes Brasseur et Wolfs
(en abrégé): a²bw
Forme juridique :
Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
Siège :
5080 La Bruyère, Rue des Chapelles, Rhisnes 5
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution – adoption des statuts - nomination
Extrait d’un acte de constitution reçu par Maître Jean Sébastien Lambin, notaire
associé membre de la société ayant adopté la forme de société privée à 
responsabilité limitée « Adelaïde Lambin & Jean Sébastien Lambin, Notaires 
associés » ayant son siège à Saint-Gérard commune de Mettet, le six février deux 
mille quatorze :
1° Associés : 
1) Monsieur BRASSEUR Michel Isy Christian Ghislain, architecte, né à Namur, le 
onze août mille neuf cent cinquante-huit, belge, domicilié à 5537 Anhée, Chaussée 
de Namur 140, BELGIQUE.
2) Monsieur WOLFS Xavier , né à Liège le vingt-trois octobre mille neuf cent quatre-
vingt-cinq, domicilié à 4500 Huy, Rue de France 8, BELGIQUE
2° Forme : société civile ayant adopté la forme de société privée à responsabilité 
limitée.
3° Dénomination : « Atelier des architectes Brasseur et Wolfs »en abrégé « a²bw »
4° Siège social : 5080 La Bruyère, Rue des Chapelles, Rhisnes 5
5° Objet social : 
La société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte ou pour 
compte de tiers, de constituer une société interprofessionnelle pour l'exercice de la 
profession d'architecte et pour l'accomplissement de travaux relevant de l'art de 
bâtir ou de l'urbanisme, à condition que ceux-ci ne soient pas incompatibles avec la 
profession d'architecte telle que définie par l'Ordre national des Architectes de 
Belgique.
Dans le cadre de cet objet, la société pourra en outre accomplir toutes activités 
généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à l’art de 
bâtir ou à l'urbanisme. Seules  les  personnes  légalement  habilitées à  cet  effet  
pourront exercer la  profession d'architecte dans le cadre de la société, celle-ci se 
devant de respecter les prescriptions du règlement de déontologie de l'Ordre 
national des Architectes de Belgique. 
La société pourra d'une façon générale, tant en Belgique qu'à l'étranger, accomplir 
toutes opérations, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se 
rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature 
à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la 
réalisation, pour autant que lesdites opérations restent compatibles avec le 
caractère civil de son objet social.
0545842457
Elle peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises, 
associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou 
qui sont de nature à favoriser la réalisation de son objet social.
Conformément à l’article 2 § 2, 5° de la loi du 20 février 1939, la société ne pourra 
détenir de participations dans d’autres sociétés et/ou personnes morales à 
caractère autre qu’exclusivement professionnel, et dont l'objet social et les activités 
sont compatibles avec la profession d’architecte.
6° Capital social : dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), représenté par cent 
quatre-vingt-six parts sociales d’une valeur nominale de cent euros, entièrement 
souscrites et  libérées en espèces à concurrence de six mille trois cents euros.
Il reste donc à libérer par Monsieur Michel BRASSEUR une somme de neuf mille 
huit cents euros et par Monsieur Xavier WOLFS, une somme de deux mille cinq 
cents euros.
Le notaire soussigné atteste le dépôt du capital libéré sur un compte ouvert au nom 
de la société auprès de la Banque BNP PARIBAS FORTIS.
7° Durée : illimitée.
8° Réserves - répartition des bénéfices : sur le bénéfice, il est prélevé cinq pour 
cent pour la réserve légale.
Ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint 
un/dixième du capital social; il doit être repris si la réserve légale vient a être 
entamée.  Le solde restant recevra l’affectation que lui donnera l’assemblée 
générale.
9° Partage : après apurement de toutes les dettes et charges de la société et des 
frais de liquidation, l’actif net sert tout d’abord à rembourser en espèces ou en titres
le montant libéré non amorti de leur parts. Le surplus disponible sera partagé entre 
les associés en proportion du nombre de parts qu’ils possèdent.
10° Exercice social : premier juillet de chaque année/trente juin de l’année suivante. 
Premier exercice social : du  six février deux mille quatorze au trente juin deux mille 
quinze.
11° a) Assemblée générale ordinaire : le troisième mardi du mois de décembre, à 
quatorze heures, avec remise au premier jour ouvrable suivant, si ce jour est férié.  
La première assemblée générale aura lieu en deux mille quinze.
Les assemblées générales se tiennent au siège social de la société ou à l’endroit 
indiqué dans les convocations.
Les convocations sont faites par lettre recommandée adressé quinze jours avant 
l’assemblée.
Chaque part sociale donne droit à une voix. Chaque associé a le droit de voter par 
lui-même ou par mandataire.
12° Administration : Conformément aux articles 257 et 258 du Code des Sociétés, 
le gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement 
de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale. 
Le gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, 
soit en défendant, peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, dans le 
respect des règles de déontologie de l'Ordre des Architectes, à savoir une 
personne physique autorisée à exercer la profession d'architecte conformément à 
l'article 2 § 1 de la loi du 20 février 1939 sur la protection du titre et de la profession 
d'architecte, et inscrites à un des tableaux de l'Ordre des architectes.
Tout acte relevant de l'exercice de la profession d'architecte doit être décidé et 
accompli exclusivement par un ou plusieurs architectes.
S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs attribués à la gérance lui est 
dévolue. S'ils sont plusieurs, les gérants forment un collège qui délibère 
Volet B - Suite
valablement lorsque la majorité de ses membres est présente: ses décisions sont 
prises à la majorité des voix.
Agissant conjointement, les gérants peuvent, conformément aux articles 257 et 258 
du Code des Sociétés, accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à 
l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à 
l'assemblée générale.
Agissant isolément, chacun d'eux peut accomplir tous actes de gestion journalière 
de la société.
Toute délégation supérieure à un an doit faire l'objet d'une approbation de 
l’assemblée générale qui en fixera la durée et l'étendue des pouvoirs délégués.
Ils peuvent aussi, agissant conjointement, déléguer des pouvoirs spéciaux â tous 
mandataires, employés ou non de la société.
Pour ce qui  relève de la mission de l'architecte, seul un mandataire ayant la qualité 
d'architecte, autorisé à en exercer la profession et inscrit à l'un des tableaux de 
l'Ordre peut être désigné.
La société est représentée dans les actes, y compris ceux où interviennent un 
fonctionnaire public ou un officier ministériel et en justice, par le gérant s'il n'y en a 
qu'un seul ou par deux gérants agissant conjointement s'ils sont plusieurs.
13° Nomination des gérants : Monsieur BRASSEUR Michel et Monsieur WOLFS 
Xavier, prénommés, sans limitation de la durée de leur mandat.
Le mandat des gérants sera rémunéré ou non suivant décision de l’assemblée 
générale.
Les gérant peuvent engager valablement la société séparément jusqu’à un montant 
de cinq mille euros (5.000 Eur).  Passé ce montant de cinq mille euros (5.000 Eur), 
la signature conjointe de deux gérants est indispensable.  Leur mandat sera 
rémunéré.
                    POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
destiné uniquement à la publication aux annexes du Moniteur belge.
                                                             (s) JS.LAMBIN Notaire
MENTION
- Expédition de l’acte du 6 février 2014;