N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Le Cerf Brâmant
(en abrégé) :
Forme juridique  : Société en nom collectif
Siège : Rue des Faubourgs 83
6700
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Arlon
Les soussignés :
1) Monsieur KESER Eric, né le 16 octobre 1963 à Saint-Mard et domicilié rue Diekirch au n° 137 à 6700 Arlon
2) Madame VERVACKE Carine, née à Drancy (F) le 11/05/1974 et domiciliée à 6700 Udange, rte du Hirtznberg,
au n° 9
3) Monsieur FLAMENT Philippe, né à Longwy (F) le 02/12/1961 et domicilé à 6700 Udange, rte du Hirtzenberg,
9 
Voulant former entre eux une société, ont convenus de ce qui suit :
ARTICLE 1 – FORME, DENOMINATION            
La société est en nom collectif, sous la raison sociale Le Cerf Brâmant
ARTICLE 2 – SIEGE SOCIAL
Le siège social est établi à 6700 Arlon, Rue des Faubourgs au n° 83. Il peut être transféré en tout autre endroit
de Belgique par simple décision de la gérance.
ARTICLE 3 – OBJET
La société à pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en  participation, en Belgique ou à
l’étranger :
Toutes activités en relation avec le secteur HORECA au sens le plus large du terme et notamment : l’exploitation
de tous fonds de commerce en gérance, location-gérance, exploitation en nom propre des activités de bar, de
petite restauration, de débit de boissons à consommer sur place ou à emporter, de fabrication et vente de plats
cuisinés à consommer sur place ou à emporter, la location de la brasserie pour des évènements tels que
mariage, communion, anniversaire et autres ainsi que l’import-export de denrées alimentaires.Elle peut
notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société
liée ou non.Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou
immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet.Elle peut s’intéresser par toutes voies dans
toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de
favoriser le développement de ses activités.La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
ARTICLE 4 – CAPITAL - DUREE
Les associés font apport à la société, à savoir :
Monsieur KESER Eric        :                                                                   43 parts de 100 euros
Monsieur FLAMENT Philippe          :                                                      65 parts de 100 euros
Madame VERVACKE Carine                                                                 22 parts de 100 euros
Le capital social est donc de 13 000.-�. Il est représenté par 130 parts d’une valeur nominale de 100 �.Les fonds
seront à disposition de la société dès la constitution.Le capital peut être augmenté ou réduit par décision de
l’ensemble des associés réunis en assemblée générale.La société est constituée pour une durée indéterminée
à partir des présents statuts.
ARTICLE 5 – GERANCE
Le gérant nommé ci-dessus peut déléguer ses pouvoirs à une personne ayant l’assentiment de tous les
0685594218
associés,Le gérant unique est investi des pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes nécessaires ou
utiles à la réalisation de l’objet social de la société, à l’exception de ceux que la loi réserve à l’assemblée
générale.S’il y a plus de deux gérants, les actes relatifs à la gestion journalière seront exercés conjointement.Les
mandats seront rémunérés et/ou gratuits. Le montant de la rémunération sera déterminé par l’Assemblée
Générale.Est appelé à la fonction de gérant Monsieur KESER Raymond.
ARTICLE 6 – REPRESENTATION DE LA SOCIETE
La société sera valablement représentée dans tous les actes par le gérant. Néanmoins, les actes de la gérante
n’engagerons la société qu’aux conditions que le (les) intéressé(s) agit (agissent) au nom et pour le compte de
celle-ci, qu’il (s) respecte(nt) les limites légales et statutaires de leur(s) pouvoir(s) et qu’il(s) agit (agissent) dans le
cadre de l’objet social.
ARTICLE 7 – EXERCICE SOCIAL
L’exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre.Par exception, le premier exercice
commencera le jour du dépôt pour se terminer le trente-et-un décembre 2018.
ARTICLE 8 – ASSEMBLEE GENERALE
L’assemblée générale se réunit chaque année le dernier vendredi du mois de mai, à dix-heures, au siège social.
ARTICLE 9 – REPARTITION DES BENEFICES ET DES PERTES
L’assemblée générale décide chaque année, sur proposition de la gérance, de l’affectation du résultat.
ARTICLE 10 – RESPONSABILITE DES ASSOCIES
Les associés mentionnés ci-dessus sont responsables personnellement et solidairement des engagements pris
par la S.N.C constituée par les présents statuts.
ARTICLE 11 – CESSION DES PARTS
Toute cession de part doit être admise à l’unanimité des associés. Aucun associé ne pourra céder ses droits
entre vifs à titre onéreux ou gratuit à une personne non associée qu’après que celle-ci ait été agréée à
l’unanimité des associés.
ARTICLE 12 – DECES D’UN ASSOCIE
Le décès d’un des associés n’entraine pas la dissolution de la société.Celle-ci sera transformée en Société en
Commandite Simple. Les héritiers revêtent alors la qualité d’associés commanditaires.Dans aucun cas, les
héritiers du prédécédé ne pourront faire apposer les scellés ou procéder à un inventaire judiciaire, ni entraver
d’aucune manière la marche de la société. Ils n’auront que le droit de réclamer la part revenant à leur auteur
dans la société suivant le dernier bilan.
ARTICLE 13 – DISSOLUTION DE LA SOCIETE
Les associés, statuant à l’unanimité, peuvent décider de la liquidation de la société. De la même manière, ils
nommeront un liquidateur.
ARTICLE 14 – APPLICATION DU DROIT COMMUN
Pour tout ce qui n’est pas prévu dans les présents statuts, les dispositions du code des sociétés sont applicables.
ARTICLE 15 – DIVERS
Les présents statuts ont été rédigés en cinq originaux. Un exemplaire sera remis à chacun des associés
fondateurs, les deux autres exemplaires seront destinés respectivement à l’enregistrement et au greffe du
tribunal de commerce.Les présents statuts seront déposés, conformément à l’article 67 du code des sociétés, au
greffe du Tribunal de Commerce dans le ressort territorial duquel la société à son siège social.
Fait en cinq exemplaires à Wibrin, le 01 décembre 2017.
KESER Raymond               FLAMENT Philippe            VERVACKE Carine
Gérant                                   Associé                                 Associée