N° d’entreprise :
 
Dénomination (en entier): OSMOSIS ARCHITECTES
(en abrégé):
Forme juridique :
Société civile sous forme de société privée à responsabilité 
limitée
Siège :
7180 Seneffe, Avenue Reine Astrid 348
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D'un acte reçu par Yves GRIBOMONT, Notaire à Seneffe, le seize décembre deux mille onze
Il résulte que : 
1.-Monsieur EL BÉJI Béchir, né à Boussu le vingt-huit septembre mille neuf cent septante-cinq (NN 
750928-141-75), domicilié à 7110 La Louvière, Rue Tout-y-Faut(H-G), 86.
2.-Monsieur FARISS Nabil, né à La Hestre le douze février mille neuf cent septante-cinq (NN 
750212-435-18), domicilié à 7000 Mons, Chaussée de Binche, 48.
3.-Monsieur PLOMTEUX Yves, né à Ixelles le treize septembre mille neuf cent septante-quatre (NN 
740913-343-11), domicilié à 7170 Manage, Rue de Fontaine, 48.
Ont constitué entre eux une société civile d'architectes à forme commerciale et d'arrêter les statuts 
d'une société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée dénommée "OSMOSIS 
ARCHITECTES".
Le siège social est établi à 7180 Seneffe - Avenue Reine Astrid, 348. 
La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte au sens le plus large, notamment par 
l’obtention et l'exécution, directement ou indirectement, pour son propre compte, ou pour le compte 
de tiers, de missions dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme, de l'architecture paysagiste, 
de l'ingénierie de la circulation, toutes techniques spéciales du bâtiment, stabilité, coordination 
sécurité - santé, de la gestion de l'environnement, du génie civil, de la ventilation, de l'acoustique, 
des travaux routiers, des rapports EPS, de l'aménagement intérieur, de l'aménagement des jardins 
et des paysages, des métrés, de la topographie, des expertises ainsi que l'exécution de toutes les 
activités et opérations connexes, à l'exclusion cependant des activités el opérations qui sont 
incompatibles avec l'exercice de la profession d'architecte. 
La société a également pour objet l'activité de responsable PEB, la certification et l'audit énergétique 
au sens le plus large.
La société peut établir son siège social tant en Belgique qu'à l'étranger, de toutes les manières non 
commerciales qu'elle considère le mieux appropriées et effectuer ce faisant toutes les tractations 
financières, tant mobilières qu'immobilières, sous réserve des limitations légales ou réglementaires.
La société peut également accomplir des actes d'architectures à l'étranger.
Elle est autorisée à contracter des emprunts et à acquérir tous les droits professionnels et 
d'utilisation et de jouissance. 
0841986130
Chaque intervention dans ou participation à une autre société ou chez des tiers, sous quelque forme 
et de quelque manière que ce soit, est possible, à condition que cette intervention ou participation 
soit de nature professionnelle et que les activités de cette société ou de ces tiers ne soient pas 
incompatibles avec la profession d'architecte. 
Lors de l'exercice des activités, la société et tous les associés agiront toujours en conformité et dans 
le respect de la loi du vingt février mil neuf cent trente-neuf, de la loi du vingt-six juin mil neuf cent 
soixante-trois, du Règlement des obligations professionnelles, des recommandations de l'Ordre des 
Architectes concernant l'exercice de la profession d'architecte par une personne morale et des 
stipulations légales et déontologiques en général. 
La société est constituée pour une durée illimitée, prenant cours le seize décembre deux mille onze. 
Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de 
modification des statuts. 
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), représenté par cent quatre-
vingt-six (186) parts sociales sans valeur nominale représentant chacune un /cent quatre-vingt-
sixième de l'avoir social, intégralement souscrites au pair de cent euros (100 €) par part sociale et 
libéré à concurrence de cent pour cent au moyen d'apports en numéraire. 
La société est administrée par un ou plusieurs gérants qui doivent être des personnes physiques 
autorisées à exercer la profession d'architecte et inscrites à l'un des tableaux de l'Ordre des 
architectes. 
Ils sont nommés avec ou sans limitation de durée et peuvent, dans cette dernière hypothèse, avoir la 
qualité de gérant statutaire. 
L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs 
pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée. 
Conformément à la loi et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant 
représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser ou autoriser tous actes 
nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social, dans le respect des dispositions légales 
applicables à la profession d'architecte, à l'exception des actes qui sont expressément réservés par 
la loi à l'assemblée générale. 
Les actes relevant de l'exercice de la profession d'architecte sont décidés et accomplis 
exclusivement par des architectes. 
La signature de tout acte engageant la société doit être accompagnée de l'indication du nom et de la 
qualité du signataire. 
Un gérant ou associé ne peut être intéressé ni directement ni indirectement à aucune entreprise 
susceptible de faire concurrence à la présente société. 
En cas de non-respect de cette clause, l'intéressé sera pénalisé d'une astreinte de mille euros 
(1.000 EUR) par jour. C'est la société qui devra introduire l'action en justice.
Seule l'assemblée générale peut, par écrit, lever cette interdiction sur demande de l'intéressé, 
introduite par voie de recommandé postal à la gérance. L'assemblée devra alors être réunie dans le 
mois qui suit. 
L'autorisation sera donnée si une majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées y est 
favorable.
Néanmoins, préalablement à toute action en justice, les intéressés devront recourir à une procédure 
d'arbitrage.
L'assemblée générale se réunit chaque année le premier vendredi du mois de septembre.
S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour l'approbation des comptes 
annuels. 
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit indiqué dans les 
convocations. 
Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre 
recommandée adressée à chaque associé quinze jours au moins avant la date de la réunion. 
Chaque architecte associé peut, conformément à la loi, convoquer une assemblée générale dont il 
fixe l'ordre du jour. 
Seule l'assemblée générale est habilitée à prendre toute décision concernant la nomination et la 
démission du ou des gérants, leur rémunération ou la durée de leur mandat. 
A défaut d'une disposition légale en la matière, l'assemblée générale est seule compétente pour 
exclure un architecte associé (article 10.2.4 de la Recommandation relative à l'exercice de la 
Volet B - Suite
profession d'architecte par une personne morale approuvée par le Conseil national en sa séance du 
vingt-sept avril deux mille sept).
L'exercice social commence le premier avril de chaque année et finit le trente et un mars suivant.
Le premier exercice social commencera le seize décembre deux mille onze, jour de l'acquisition de 
la personnalité juridique, pour se terminer le trente et un mars deux mille treize.
L'excédent favorable du compte de résultats, après déduction des frais généraux, charges sociales 
et amortissements, constitue le bénéfice net de l'exercice.
Sur ce bénéfice, il est prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour la formation du fonds de réserve 
légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire quand la réserve aura atteint le dixième du capital 
social.
Le surplus recevra l'affectation décidée par l'assemblée générale.
La fixation d'une réserve conventionnelle requiert l'accord unanime des associés.
En cas de dissolution de la société, l’assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs 
dont elle déterminera les pouvoirs et les émoluments.
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes 
nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.
Les constituants, réunis en assemblée générale, ont appelé à l'unanimité, aux fonctions de gérants 
pour une durée indéterminée :
Monsieur EL BÉJI Béchir;
Monsieur FARISS Nabil; 
Monsieur PLOMTEUX Yves;
Tous préqualifiés et qui acceptent. 
Ils exerceront à ce titre tous les pouvoirs prévus à l'article 10 des statuts, chacun sous seule 
signature pour des opérations d'un import inférieur ou égal à trois mille euros (3.000,00 €). Toute 
opération d'un montant supérieur à cette somme exigera la signature conjointe de deux gérants.
Leur mandat sera gratuit, sauf décision contraire d'une assemblée générale ultérieure. 
Compte tenu des prévisions reprises au plan financier, il n'est pas nommé de commissaire. 
Le Notaire soussigné atteste que la part libérée du capital social a été déposée auprès de Fortis 
Banque conformément au Code des Sociétés. 
Déposée en même temps : 
- Expédition de l'acte de constitution
Pour extrait analytique conforme délivré en vue de la publication au Moniteur belge.
Yves GRIBOMONT
Notaire à Seneffe