N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Steampunk Mysteries
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Prosper Matthys 26
1190
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Forest
Acte sous seing privé
Entre :
Madame Katarzyna DEBSKA, née le 14 avril 1980 à Warszawa (Varsovie - Pologne), domiciliée avenue
Franklin Roosevelt, 121/7 à 1050 Bruxelles ;
Mademoiselle Thaissa Helena DE SOUSA SANTOS, née le 28 octobre 1986 à Brasilia-DF (Brésil), domiciliée
Rue Prosper Matthys, 26 à 1190 Forest ;
Monsieur Sébastien MIESSE, né le 4 mai 1977 à Nivelles, domicilié avenue Franklin Roosevelt, 121/7 à 1050
Bruxelles ;
qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.
TITRE I - DÉNOMINATION - SIÈGE SOCIAL
L’association est dénommée « STEAMPUNK MYSTERIES ».
Son siège social est établi Rue Prosper Matthys, 26 à 1190 Forest, dans l’arrondissement de Bruxelles.Il pourra
être transféré dans tout autre endroit du territoire belge sur simple décision du conseil d’administration qui devra
faire l’objet d’une publication au Moniteur belge.
L’association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II - OBJET – BUT
L’association a pour objet de promouvoir la culture « Steampunk », sous toutes ses formes de création et
d’expression, tels que : littérature, peinture, sculpture, arts graphiques, scénographie, design, décoration, théâtre,
cinéma, danse, musique, etc.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
L’association a pour buts :
1° La poursuite de ses objet et buts se réalisera notamment par les activités suivantes, pour compte propre ou
compte de tiers, en Belgique ou à l’étranger :
la création, l’organisation et la promotion d’actions culturelles ;
l’organisation de formations, d’ateliers, de séminaires, d’événements ;
la création d’objets, de décors, de costumes, etc ;
la rédaction et la diffusion d’informations sous toutes formes de publications et de supports ;
la participation à des activités telles que, entre autres, expositions ou manifestations de tous genres, liées ou non
à l’art et la culture,permettant de mettre en valeur le patrimoine et les activités de l’association ;
l’organisation d’activités, manifestations, événements et spectacles, tels que, entre autres, soirées, banquets,
réceptions, salons, foires, expositions, concerts, animations, excursions, voyages, séminaires, formations,
journées d’étude, congrès, etc ;
ces activités auront un caractère culturel et artistique, éventuellement social, sportif, économique, politique ou
environnemental ;
2° L’asbl peut développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de ces
0647962770
buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales
lucratives accessoires dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non
lucratifs.
TITRE III – MEMBRES (effectifs et adhérents)
Section I - Admission
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, en nombre illimité.Les membres
effectifs actuels de l’association sont les soussignés du présent acte.Ils ont la qualité de membres fondateurs.Le
nombre minimum des membres ne peut être inférieur à 3 ; celui des membres effectifs ne peut être inférieur à 3.
 
§ 1 Sont membres effectifs :
les comparants au présent acte ;
toute personne acceptée comme membre effectif par décision de l’assemblée générale, réunissant les trois
quarts des voix des membres effectifs présents.
§ 2 Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande au conseil d’administration, qui
examine la candidature lors de sa plus prochaine réunion. Sa décision est souveraine et ne doit pas être
motivée.  Les membres adhérents n’ont pas la qualité de membre effectif. 
Section II - Démission, exclusion, suspension
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit
leur démission à l’association.L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par
l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.Le conseil d’administration
peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables
d’infractiongrave aux statuts et aux lois de l’honneur et de la bienséance.La décision du conseil d’administration
est souveraine et ne doit pas être motivée.
L’associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l’associé décédé, n’ont
aucun droit sur le fonds social.Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni
apposition de scellés, ni inventaire.
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921.
TITRE IV - COTISATIONS
Les ressources de l’association proviennent des recettes procurées par ses activités sociales, des subventions,
dons et legs qu’elle viendrait à recevoir.Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement
d’aucune cotisation.Ils apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE V - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts sociaux ;
la nomination et la révocation des administrateurs ;
l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux
commissaires ;
la dissolution volontaire de l’association ;
les exclusions de membres ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale.
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de
janvier.L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d’administration notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs ou adhérents.Chaque
réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.Tous les membres doivent y être
convoqués.
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre ordinaire adressée au moins huit
jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d’administration.L’ordre du jour est
mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs ou adhérents
doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque
membre ne peut être titulaire que d’une procuration.Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun
d’eux dispose d’une voix.
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration, et à défaut par l’administrateur
présent le plus âgé.
 
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de
la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre.Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de
sa date aux annexes du Moniteur belge.Il en est de même de tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs.
TITRE VI – ADMINISTRATION
Le conseil d’administration est composé de trois personnes au moins, nommées parmi les membres effectifs ou
adhérents par l’assemblée générale pour un terme de 1 an et en tout temps révocables par elle.
Le nombre d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de
l’association.  Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l’association, le conseil d’administration n’est
composé que de deux personnes.
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.Les administrateurs sortants sont
rééligibles.
Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un
secrétaire.En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé
des administrateurs présents.
Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire.Il forme un collège et ne peut statuer que si
la majorité de ses membres est présente.Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a
parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de
procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Leconseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature
afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les
pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.Les
actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière
sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article
26novies.
Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n’aura pas à justifier
de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans
les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d’une décision du conseil d’administration.Les actes relatifs à la
nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au
greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit - excepté le cas échéant le
mandat d’administrateur délégué.
Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités
faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES
Unrèglement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple
des membres présents ou représentés.
L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire.Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi.
Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’assemblée générale désigne un commissaire, choisi
parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l’association et de
lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et rééligible.
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d’une fin désintéressée.Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation,
à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à
l’affectation de l’actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23
et 26novies de la loi.
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent
vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
Exercice social :
Par exception à l’article 31, le premier exercice débutera le 28 janvier 2016 pour se clôturer le trente et un
décembre 2016.
Commissaire :  Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire
réviseur.
Administrateurs:
Les fondateurs désignent en qualité d’administrateurs Mme Katarzyna DEBSKA, M. Sébastien MIESSE et Melle
Thaissa DE SOUSA SANTOS.
Ils désignent en qualité de :
Président : Sébastien MIESSE
Trésorier : Katarzyna DEBSKA
Secrétaire : Thaissa DE SOUSA SANTOS
Fait à Bruxelles, le 28 janvier 2016, en deux exemplaires.