N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Le Petit Monde de Zaza
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Enhet-Centre(Chevetogne) 47
5590
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ciney (Chevetogne)
1. L’association :
L’association prend pour dénomination « Le Petit Monde de Zaza », association sans but lucratif.
Son siège sociale est situé dans l’arrondissement de Dinant, rue Enhet centre 47 à 5590 Ciney (Chevetogne)
 
2. Buts :
L’asbl a pour but de favoriser les contacts entre les personnes et les animaux, que cela soit par le biais de
ballades, de stages,  d’entretien des lieux et des animaux, de manipulation, d’observation etc…
Elle est un lieu qui se veut respectueux de la nature et des animaux et pour ce faire elle peut informer ou former 
à des outils qui œuvrent dans ce sens (ex : la communication intuitive, la pratique du shiatsu, …)
Elle vise également le bien-être humain avec l’aide de l’animal et met en avant des pratiques, des méthodes qui
tendent vers ce but (ex : l’asino-médiation, la pleine conscience,…)
Elle peut développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts
non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et
lucratives commerciales accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation
desdits buts non lucratifs.. 
Le fond social est alimenté par les cotisations, les dons ou les legs des membres ou non, les subsides que
pourraient lui accorder les pouvoirs publics et par tous les autres profits dont elle peut jouir légalement.
3. les membres
L’association comprend des membres effectifs et des membres adhérents
a) les membres effectifs
L’asbl compte au moins 3 associés qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés sur la loi des
asbl et les fondations dont le droit de vote à l’Assemblée Générale. Les fondateurs mentionnés au point 13 sont
les premiers membres effectifs. En outre sont membres effectifs les personnes physiques dont la proposition
d’admission est ratifié par la majorité simple du conseil d’administration.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents
statuts.
b) les membres adhérents
Il s’agit de toutes personnes physiques ou personnes morales ou organisations qui soutiennent les buts de l’asbl.
Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents. Les membres adhérents
s’engagent à respecter les statuts et les décisions prisent par l’AG et  en conformité avec ceux –ci. Les membres
adhérents n’ont pas le droit de vote à l’Assemblée Générale.
4. adhésion
Toute personne qui désire devenir adhérent doit préalablement adresser une demande écrite et motivée au
Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un
candidat en tant que membre adhérent. Le candidat non admis ne peut se représenter qu’après une année à
0685632820
compter de la date de la décision du Conseil d’Administration.
Par son adhésion aux présents statuts, chaque membre s’interdit toute acte et toute omission préjudiciable au
but social ou qui serait de nature à porter atteinte à  la considération  ou à l’honneur de l’association
 
5. Cotisation
Les membres adhérents paient une cotisation annuelle fixée par l’AG et qui sera revue annuellement.
 
6. Démission
Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur
démission au Conseil d’Administration.
 
7. Exclusion
Le non-respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé
par la lettre recommandée à la poste, les infractions graves au ROI, aux lois de l’honneur et de la bienséance, les
fautes graves, agissement pour parole qui pourrait entacher l’honorabilité ou la considération dont doit jouir
l’association, le décès, la faillite, le défaut d’être présent ou représenté à deux Assemblées Générales
consécutives sans motif valable et dont on a aucune nouvelle pendant un an à partir de l’Assemblée Générale
Ordinaire, sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre ou d’un adhérent.
 
L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des
membres présents ou représentés.
 
Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ses ayants droits ou héritiers d’un membre décédé n’ont
aucun droit à faire valoir sur l’avoir social. Ils ne pourront  réclamer ni le remboursement des cotisations versées,
ni le relevé ou réédition de compte, ni apposition de scellés, ou réclamer un inventaire. Les contestations
éventuelles relatives à l’application du présent article  seront arbitrées par le Conseil d’Administration et en appel,
par l’Assemblée Générale.
 
Les membres ne sont tenus que pour le montant de leur cotisation. Ils n’ont aucune responsabilité en ce qui
concerne les engagements de l’association
 
8. l’Assemblée Générale
 
L’Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs de l’asbl.
 
Les membres adhérents ou tout autre invité ou observateur peuvent assister à l’Assemblée Générale, soit en
étant invités par les membres du Conseil d’Administration soit en faisant la demande aux membres du Conseil
d’Administration.
 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’Assemblée Générale.
 
Les décisions  valablement prises par l’Assemblée engagent tous les adhérents
 
Les compétences
• l’Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l’association
• l’AG possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnu par la loi ou les présents statuts.
• les attributions de l’AG comportent le droit :
o de modifier  les statuts sociaux de l’association ;
o de nommer et de révoquer les administrateurs ;
o le cas échéant de nommer et de révoquer des commissaires et de fixer leur rémunération dans les cas ou une
rémunération est attribuée ;
o de donner décharge aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
o d’approuver le règlement d’ordre intérieur et ses modifications ;
o d’approuver annuellement les budgets et les comptes ;
o de dissoudre volontairement l’association ;
o de déterminer la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ;
o d’exclure des membres ;
o de transformer l’association en société à finalité sociale ;
o d’exercer tous les actes ou les statuts l’exigeant.
• l’AG se réunit au moins une fois par an au cours du 4ème trimestre.
• une AG extraordinaire est tenue lorsque 1/5ème des membres en fait la demande ou lorsque le conseil
d’administration le jugera utile pour le bien de l’association.
• la convocation est adressée par le conseil d’administration à chaque membre 8 jours au moins avant l’AG et
signée au nom du conseil d’administration par le président.
• la convocation doit contenir l’ordre du jour
• Il est possible de traiter un point qui ne figurait pas à l’ordre du jour.
• l’AG est présidée par le président du conseil d’administration ou à défaut, par l’un des administrateurs le plus
ancien.
• le président de l’AG désigne le secrétaire de séance parmi les membres de l’AG
• chaque membre peut se faire représenter à l’AG par un autre membre muni d’une procuration écrite dument
signé. Chaque membre ne peut être porteur que d’une seule procuration.
• les décisions de l’AG sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
• l’AG ne peut valablement délibéré sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que
conformément aux article 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921
• les décisions de l’AG sont consignées dans les procès-verbaux signés par le président et un administrateur.
Ces procès-verbaux sont conservés dans un registre au siège social de l’association ou tous les membres
peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, le membre doit convenir de la date et de
l’heure de la consultation.
• chaque membre reçoit copie du procès-verbal en annexe de la convocation à l’AG suivante.
• les tiers justifiant d’un intérêt reçoivent copie ou un extrait du procès-verbal de l’AG s’ils en font la demande
motivée par écrit au conseil d’administration. Le conseil d’administration décide souverainement de la légitimité
du motif.
• des expéditions ou extraits de ces procès-verbaux à produire en justice ou ailleurs peuvent être délivrés sous la
signature du président du CA et du secrétaire de l’AG.
• toute modification aux statuts est déposée, en version coordonnée, au greffier du tribunal de commerce sans
délai et publié, par les soins du greffier et  par extrait aux annexes  du moniteur comme dit à l’article 26 novies de
la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la
nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant des commissaires.
 
9. L’administration de l’association
L’administration de l’association est confiée à un Conseil d’Administration de 3 membres au minimum et 5 au
plus, désigné par vote et révoqué par l’AG  et choisi parmi les membres  de l’AG.
 
Le nombre de salarié – administrateur de  de l’association- ne peut en aucun cas être supérieur à 50 pourcent du
nombre total des administrateurs.
 
La durée du mandat est fixée à douze ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisi en son sein un président et une secrétaire, le trésorier est un externe.
Le conseil d’administration  se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs chaque fois que
l’intérêt social l’exige.
La convocation et l’ordre du jour doit parvenir aux administrateurs au moins huit jours avant la date fixée pour la
réunion.
Le conseil d’administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou
représentés. En cas de partage des voix, la voix du président est prédominante.
Les décisions sont consignées dans un registre spécial et signé par le président et les administrateurs présents.
Le président veillera à en faire parvenir un exemplaire aux administrateurs dans le mois de la réunion. Les
extraits ou copies  à produire en justice ou ailleurs sont signés par le président ou par deux administrateurs.
Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration  et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi, ou les présents statuts à celle de l’AG.
Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilité, délégué la gestion journalière de l’association et la
représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, avec l’usage de la signature afférente, à un ou deux
de ses administrateurs ou à un tiers. Il fixera ses pouvoirs.
La qualité de personne déléguée à la gestion journalière se perd par le décès, par démission notifiée par
l’intéressé au président du conseil d’administration, par révocation décidée par le conseil d’administration  à la
majorité des deux tiers des voix émises par les administrateurs présents ou représentés ou par perte de la
qualité de membre de l’association.
Sauf délégation spéciale, tous les actes engageant l’association, autres que ceux de gestion journalière, sont
signés par deux administrateurs, lesquels n’ont pas à justifier d’une délibération préalable du conseil
d’administration.
Les actions en justice, tant en demandant qu’en défendant, sont introduites et poursuivies par le conseil
d’administration, sur poursuites et diligences du président.
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat.
10. Budgets et comptes
L’exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre.
Le 31 décembre de chaque année, les comptes sont clôturés, et le budget pour l’année suivante est dressé.
Ces documents sont présentés par le conseil d’administration à l’assemblée générale ordinaire. Tous les
membres prendront connaissance des comptes et du budget annexés à la convocation  de l’AG dans la huitaine
qui précède celle-ci. La publication des comptes arrêtés par l’AG seront déposés au Greffes du Tribunal
compétent par la trésorière.
11. Dissolution
En cas de dissolution de l’association, l’AG désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et
indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
En cas de dissolution volontaire ou judicaire, à quelques moments ou par quelque cause qu’elle produise, l’actif
net de l’association dissoute sera effectué à une association ou un organisme poursuivant un but similaire à celui
de la présente association
Pour tout ce qui n’est pas prévu aux présents statuts, l’on se réfèrera aux dispositions de la loi du 27 juin 1921
12. Le ROI
Le règlement d’ordre intérieur (ROI) pourra être présenté par le conseil d’administration à l’AG.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’AG statuant à la majorité simple des associés
présents ou représentés.
13. Gestion journalière
L’Assemblée Générale de ce jour nomme en qualité d’administrateurs :
 
• Robin Isabelle  domiciliée à 5590 Chevetogne, 47 rue enhet centre
• Demoulin Laetitia  domiciliée à 5590 Chevetogne, [n°]rue Haie Margot
• Balaince Yvette  domiciliée à 5590 Haversin, rue Montaïsse 19
 
Les mandats des administrateurs sont exercés à titre gratuit, aucune rémunération n’est acceptée
 
Le conseil d’administration désigné à l’instant en qualité de :
• Président : Robin Isabelle domiciliée à 5590 Chevetogne, 47 rue Enhet centre
• Trésorier : Robin Catherine domiciliée à 1342 Limelette, Vieux chemin de Bruxelles 8
• Secrétaire : Balaince Yvette domiciliée à 5590 Haversin, rue Montaïsse 19
 
Le Conseil d’Administration désigne Robin Isabelle pour assurer seule la gestion journalière de l’association avec
les pouvoirs les plus étendus, dans le respect des statuts et de la loi.
 
 
 
 
 
Catherine Robin
Trésorière