N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : The Cedar Hill
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1050
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ixelles
Avenue Louise 271
Statuts
 
The Cedar Hill asbl
 
28 juin 2022
 
 
ONT COMPARU
 
M. Eric MAQUET, NN : 551018-245.52, domicilié Avenue Louise, 271 à 1050 Bruxelles
 
 
 
M. Loïc MAQUET, NN : 001206-263.58, domiciliée Grooselenberg, 222 à 1180 Bruxelles
 
 
Lesquels comparants dressent par les présentes les statuts de l'association sans but lucratif, qu'ils déclarent
constituer entre eux, conformément à au Code des Sociétés et des Associations.
 
 
 
ARTICLE 1.
 
L'association est dénommée : « The Cedar Hill ».
 
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans
but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que l'adresse du siège de l'association.
 
ARTICLE 2. – Siège social
 
Son siège social est établi à 1050 Bruxelles, Avenue Louise, 271, et dépend de la Région de Bruxelles-Capitale.
Il peut être transféré dans tout autre lieu par décision de l’assemblée générale.
Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes au Moniteur belge.
 
ARTICLE 3. - Durée
0788485581
 
L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en se conformant aux
dispositions de la loi.
 
ARTICLE 4. – But désintéressé
 
L'association a pour but le développement des arts visuels principalement axés sur la création et sur la
constitution et la préservation d’œuvres d’art variées notamment au travers d’une collection.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, y compris des activités
commerciales et lucratives complémentaires dont les revenus seront toujours entièrement consacrés à la
réalisation de son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la
sienne.
 
Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l’ASBL figurent notamment :
 
- Toutes opérations civiles, mobilières et immobilières en rapport direct, total ou partiel, avec ses buts ou qui
seraient de nature à en faciliter la réalisation ou à l’étendre.
 
- L’association peut contracter tout emprunt et constituer hypothèque ou toute autre sûreté réelle sur les biens
sociaux.
 
ARTICLE 5 - Adhésion
 
Article 5.1 : Membres
 
L’ASBL est composée de membres ordinaires (dénommés ci-après « les membres ») dont le nombre est au
minimum de deux.
 
Article 5.2 : Affiliation de membres
 
Peut devenir membre de l’association, toute personne physique ou morale, qui est acceptée en tant que telle par
l’Organe d’administration.
 
L’assemblée générale se prononce sur la demande d’adhésion à condition que la majorité des membres soient
présents ou représentés et la décision d’adhésion est prise à la majorité des 2/3 des membres présents ou
représentés. Dans le cas où l’assemblée générale n’est composée que de deux personnes, la voix du président
compte double.
 
Article 5.3 : Cotisation de membre
 
Les membres ne payent pas de cotisation annuelle.
 
Article 5.4 : Démission de membres
 
Chaque membre peut à tout moment quitter l’ASBL moyennant un avis écrit (envoyé par courrier ordinaire ou
recommandé ou par e-mail s’il a été fait usage de la possibilité mentionnée à l’article 2:31 du CSA). Ce courrier
doit être adressé à l’Organe d’administration. Si en raison de la démission d’un membre, le nombre de membres
tombe sous le seuil légal ou statutaire minimum, la démission sera suspendue jusqu’à ce, dans un délai
raisonnable, un remplaçant ait été trouvé.
 
En outre, l’adhésion expire immédiatement et automatiquement dans les cas suivants :
- si un membre ne satisfait plus à/aux condition(s) pour être membre de l’ASBL ;
- en cas de décès, de dissolution (membre-personne morale), d’insolvabilité apparente ou déclaration
d’incapacité.
 
Article 5.5 : Suspension de membres
 
Dans l’attente de la décision concernant l’exclusion d’un membre, l’Organe d’administration peut suspendre
l’adhésion. La suspension sera communiquée par écrit (par courrier ordinaire, par lettre recommandée ou par
email si la possibilité mentionnée à l’article 2:31 du CSA a été utilisée) au membre concerné. Si l’Assemblée
générale décide de ne pas procéder à l’exclusion du membre concerné, la suspension du membre concerné
expire de plein droit et est réputée ne jamais avoir eu lieu.
 
Article 5.6 : Exclusion de membres
 
L’adhésion d’un membre peut être résiliée à tout moment par l’Assemblée générale, convoquée par l’Organe
d’administration ou à la demande d’au moins 1/5e des membres, dans le respect des exigences de présence et
de majorité prescrites pour un changement de statuts.
À l’ordre du jour, seul le nom du membre exclu est inscrit.
Le membre est informé par le président de l’Organe d’administration des motifs d’exclusion. Le membre doit être
entendu à l’Assemblée générale et peut se faire assister d’un avocat.
Le vote de la fin de l’adhésion d’un membre n’est pas secret.
 
Article 5.7 : Exclusion de droits
 
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'a
aucun droit sur le fonds social et ne peut pas réclamer le remboursement des éventuelles cotisations qu'il aurait
versées.
Il ne peut réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Cette exclusion de droits est valable à tout moment : pendant l’adhésion, en cas de résiliation de l’adhésion —
quelle qu’en soit la raison —, en cas de dissolution de l’ASBL, etc.
 
Article 5.8 : Registre
 
L’Organe d'administration tient au siège de l'association un registre des membres.
 
Tout membre peut consulter ce registre ainsi que les documents comptables, les procès-verbaux et décisions de
l’assemblée générale, de l’Organe d’administration et des mandataires après en avoir fait préalablement la
demande écrite à l’Organe d’administration en précisant les documents auxquels il souhaite avoir accès.
 
Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par
les soins de l’Organe d'administration endéans les huit jours de la connaissance que l’Organe a eue de la
décision.
 
ARTICLE 6. - Assemblée générale
 
6.1. – Composition
 
L'assemblée générale est composée de tous les membres.
Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
 
6.2. – Attributions
 
Sont notamment réservées à sa compétence :
 
1. La modification des statuts;
2. La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée;
3. La nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération ;
4. La décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire ainsi que, le cas échéant, l’introduction d’une
action de l’association contre les administrateurs et les commissaires;
5. L’approbation des budgets et des comptes annuels;
6. La dissolution de l'association;
7. L’exclusion des membres;
8. La transformation de l’ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée ;
9. Effectuer ou accepter l’apport à titre gratuit d’une universalité ;
10. Tous les autres cas où la loi ou les statuts l’exigent.
 
6.3. – Réunions de l’assemblée générale :
 
L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an le deuxième mardi du mois de juin de chaque année. Si
ce jour est férié, l’assemblée est remise au prochain jour ouvrable à la même heure.
 
Une assemblée générale extraordinaire doit en outre être convoquée par l’Organe d'administration, chaque fois
que l’intérêt de l’Association l’exige ou à la requête d'un cinquième des membres au moins.
 
L'assemblée générale se tient au jour, heure et lieu indiqués dans les convocations qui sont adressés par lettre
ou courriel à tous les membres quinze jours au moins avant la réunion et signées, au nom de l’Organe
d’administration, par le Président ou le délégué de l’Organe d’administration.
Elles contiennent l’ordre du jour.
L’assemblée ne peut délibérer que sur des points portés à celui-ci à moins que les membres présents ou
représentés acceptent à l’unanimité d’ajouter un point à l’ordre du jour.
 
L’assemblée est présidée par le Président de l’Organe d’administration.
 
Chaque membre de l’association a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre
membre porteur de procuration écrite, nul mandataire ne pouvant disposer de plus de deux mandats.
 
Les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
 
Article 6.4 : Quorum de présence
 
Afin de délibérer de manière valable, au moins la moitié des membres doit être présents ou représentés à
l’Assemblée générale.
 
Cependant, pour une modification de statuts ou pour la dissolution de l’association, au moins 2/3 des membres
doivent être présents ou représentés.
 
Si à la première réunion, le quorum n’est pas atteint, une deuxième assemblée peut être convoquée. Elle peut
délibérer valablement et prendre des décisions et des modifications, quel que soit le nombre de membres
présents ou représentés. La deuxième assemblée ne peut se tenir dans les 15 jours qui suivent la première
assemblée.
 
Article 6.5 : Vote
 
Lors de l’Assemblée générale, chaque membre a une seule voix. Les membres qui ne peuvent être présents à
l’assemblée peuvent être représentés par d’autres membres. Chaque membre peut être porteur d’une
procuration maximum.
 
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf si le CSA, ou
si les statuts en décident autrement. En cas d’égalité des voix, la proposition est réputée rejetée.
 
Une modification de statuts requiert cependant une majorité de 2/3 des membres présents ou représentés, où les
abstentions ne sont comptabilisées ni dans le numérateur ni dans le dénominateur.
 
Cependant, si le changement de statuts concerne l’objet ou le but désintéressé de l’ASBL, il ne sera adopté que
s’il remporte 4/5e des voix émises, où les abstentions ne sont comptabilisées ni dans le numérateur ni dans le
dénominateur.
 
Le vote peut se faire par appel, à main levée ou, à la demande de la moitié des membres présents ou
représentés, par vote secret.
 
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe du tribunal compétent sans délai et publiées par
extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
ARTICLE 7. – Organe d’administration
 
Article 7.1. : Composition
 
L’ASBL est dirigée par l’Organe d’administration, composé d’au moins trois administrateurs, qui sont membres de
l'ASBL.
 
Si l’ASBL compte moins de trois membres et tant que c’est le cas, l’Organe d’administration peut se composer de
deux administrateurs. Tant que l’Organe d’administration se compose de deux personnes, toute disposition qui
octroie à un membre de l’Organe d’administration une voix prépondérante perd son effet de plein droit.
 
Lorsqu’une personne morale accepte un mandat de membre de l’Organe d’administration ou délégué à la gestion
journalière, il nomme une personne physique en tant que représentant permanent, chargé de l’exécution de ce
mandat au nom et pour le compte de la personne morale.
 
Article 7.2. : Nomination
 
Les administrateurs sont nommés par l’assemblée générale par une décision prise à la majorité des 2/3.
 
Article 7.3. : Délibérations
 
L’Organe d’administration ne peut valablement délibérer que si plus de la moitié de ses membres est présente ou
représentée.
Les décisions de l’Organe d’administration sont prises à la majorité des 2/3 des voix.
 
Article 7.4. : Conflits d’intérêts
 
Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt patrimonial opposé à une décision ou à une
opération relevant de l’Organe d’administration, il doit le communiquer aux autres administrateurs avant la
délibération au Organe d’administration.
 
Sa déclaration, ainsi que les motifs pour lesquels la décision ou l’opération est considérée comme étant dans
l’intérêt de l’association, doivent être repris dans le procès-verbal de l’Organe d’administration qui devra prendre
la décision.
 
Cette exigence ne s’applique pas lorsqu’il s’agit d’une opération habituelle conclue dans des conditions et sous
les garanties normales du marché pour les opérations de même nature.
 
Article 7.5. : Pouvoirs de l’Organe d’administration
 
L’Organe d’administration a tout pouvoir pour décider et réaliser tous actes d’administration et de disposition
dans le cadre du but visé par les présents statuts à l’exclusion des décisions et actes réservés à l’assemblée
générale par la loi ou les présents statuts.
 
L’Organe d’administration peut notamment faire et recevoir tout paiement ou en exiger ou en donner quittance,
acquérir, échange ou aliéner ainsi que prendre ou céder à bail même pour plus de neuf ans tous biens meubles
ou immeubles, accepter tout transfert de biens meubles ou immeubles, affectés au service de l’association,
affecter et recevoir tous legs ou donations ; consentir ou conclure tous contrats, marchés et entreprises ;
contacter tous emprunts avec ou sans garantie ; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements ;
hypothéquer les immeubles sociaux ; renoncer à tous droits obligationnels ou réels, ainsi qu’à toutes garanties
réelles ou personnelles ; donner mainlevée avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou
hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements, agir en justice et plaider tant en demandant
qu’en défendant devant toute juridiction ; exécuter et faire exécuter tous jugements, transiger et compromettre ;
c’est l’Organe d’administration également qui, soit par lui-même, soit par délégation nomme ou révoque tous les
employés et membres du personnel de l’association et fixe leurs attributions et rémunérations.
 
L’Organe d’administration élit parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
 
L’Organe d’administration se réunit sur convocation du Président ou du délégué de l’Organe d’administration, au
siège social, sauf si la convocation mentionne un autre endroit. La convocation de l’Organe d’administration est
obligatoire lorsqu’un tiers de ses membres le demande.
 
Les administrateurs ne prennent pas d’obligations personnelles par rapport aux engagements de l’association,
leur responsabilité est limitée à l’exécution de leur mandat.
 
Article 7.6 : Signatures et gestion journalière
 
Tous actes engageant l’association sont signés par deux administrateurs, lesquels n’auront à justifier à l’égard
des tiers d’aucune décision préalable de l’Organe d’administration.
 
Il en est de même de toutes comparutions en justice ou devant notaire ou devant toute autorité publique de
même que lors de tout acte de procédure.
 
L’Organe d’administration peut déléguer la gestion journalière avec l’usage de la signature sociale afférente à
cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs-délégués choisis parmi ses membres. Il peut également conférer
tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix.
 
ARTICLE 8 – Exercice social et budget.
 
L'exercice social commence le premier janvier de chaque année pour se terminer le trente et un décembre de
l’année.
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de
l'assemblée générale ordinaire.
 
Aussi longtemps que l’association répondra aux critères fixés par l’article 3 :47 du Code des Sociétés et des
Associations, il n'y a pas lieu de nommer un commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
 
Après l’approbation des comptes annuels, l’assemblée générale se prononce par vote spécial sur la décharge
aux administrateurs et, le cas échéant, au commissaire, par une décision recueillant 2/3 des voix. Cette décharge
n’est valable que si les comptes annuels ne contiennent aucune omission, ni indication fausse, dissimulant la
situation réelle de l’association et, en ce qui concerne les actes faits en violation des statuts, que s’ils ont été
spécialement indiqués dans la convocation.
 
Les administrateurs se chargent de déposer à la Banque Nationale de Belgique les comptes annuels et les
autres documents mentionnés à l’article 3 :47 du Code des Sociétés et des Associations, dans les trente jours
qui suivent l’approbation des comptes annuels.
 
ARTICLE 10 - Dissolution.
 
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera à la majorité des 2/3 le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
 
Cette affectation devra obligatoirement se rapprocher autant que possible du but de l’association. En cas de
pluralité de liquidateurs, ceux-ci désigneront à l’unanimité l’institution ou l’œuvre d’utilité publique qui recevra
l’actif net.
 
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
 
Ces décisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au
Moniteur belge.
 
ARTICLE 11. - Divers
 
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Livre 9 du Code des Sociétés et
des Associations.
 
 
ARTICLE 12. – Dispositions transitoires
 
 
A.- Assemblée générale
 
A l'instant, les comparants se sont réunis en assemblée générale et ont pris les décisions suivantes à l'unanimité,
qui n’auront d’effet qu’à dater du jour du dépôt de cet acte au greffe du tribunal de commerce :
 
Premier exercice social
 
Le premier exercice social commencera le jour de la constitution de l’ASBL et se clôturera le 31 décembre 2023
 
Première assemblée générale ordinaire
 
La première assemblée est fixée au deuxième mardi du mois de juin 2024.
 
 
Administrateurs
 
Le nombre d'administrateurs est fixé à deux.
 
Sont appelés à ces fonctions :
M. Eric MAQUET ;
 
M. Loïc MAQUET, précitée ;
 
ici présents et qui acceptent.
 
 
B.- CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
Le conseil d’administration étant ainsi désigné, les administrateurs se sont réunis et ont désigné en qualité
d’administrateur-délégué Mr Eric Maquet précitée.
 
Il désigne également :
 
— président : Mr Eric Maquet
— trésorier : Mr Eric MAQUET
— secrétaire : Mr Loïc MAQUET
 
Les administrateurs signataires des présents statuts acceptent par leur signature les mandats qui leur sont
confiés.
 
 
Fait à Bruxelles le 28 juin 2022
 
 
 
 
 
Eric MAQUET                                                                         Loïc MAQUET