N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Trail de l'abbaye de Villers-la-Ville
(en abrégé) : Trail de l'abbaye
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Priesmont, Marbais 28 202
1495
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Villers-la-Ville
Article 1. Dénomination 
 
L’association prend pour dénomination « Trail de l’abbaye de Villers-la-Ville ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association  mentionnent la
dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou
du sigle « asbl » ainsi que de l’adresse du siège et du nu-méro d’entreprise de l’association.
Article 2. Siège social 
Le siège social de l’association est établi à la Rue de Priesmont 28 bte 202 - 1495 Marbais
L’association dépend de l’arrondissement judiciaire de Nivelles.                 
Article 3. But 
L’assocation a pour but premier, l’organisation du trail de l’abbaye de Villers-la-Ville. De créer, promouvoir des
évènements sportifs/culturel tant en Belgique qu’à l’étranger.
L’association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.  D’une manière
générale, elle peut exercer l’ensemble des activités justifiées par la réalisation de son but. Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire. Elle peut participer à d’autres associations ou fusionner avec
une autre association pouvant contribuer à son développement ou pouvant le favoriser.
Article 4.  Durée 
L’association est créée pour une durée indéterminée.
CHAPITRE  2.  LES MEMBRES
Article 5. Composition 
L’association est constituée de membres, trois membres au moins, et de membres adhérents.
Seuls les membres sont titulaires de l’entiéreté des droits sociaux. Seuls, ils disposent d’un  droit de vote égal
aux assemblées générales.
Sont membres avec voix délibérative à l’assemblée générale :
a) toute autre personne physique ou morale qui, en raison de ses qualités ou compétences,  est désireuse de
faire partie de l’association. 
Les personnes précitées aux points « a » du présent article doivent introduire une demande
au conseil d’administration. Toutes les personnes figurant dans la catégorie doit satisfaire aux conditions et
formalités précisées dans les présents statuts et être agréées com-me membre par ce même conseil.
Sont membres adhérents à l’association invités à participer, sans voix délibérative à l’assem-blée générale :
b) les associés qui sont désireuses de devenir membre adhérent ;
c) toute personne, physique ou morale, qui pouvant justifier d’un intérêt direct ou indirect, a posé sa candidature
;  partenaires
Les personnes citées aux points b et c du présent article et qui, marquant un intérêt pour les activités de
l’association et désireuses d’y apporter son concours, doivent en faire la demande auprès du conseil
d’administration.
0632716845
Les membres n’encourent vis-à-vis des tiers aucune obligation personnelle du chef d’engage-ments sociaux.
Article 6.  Procédure d’agrément 
Les personnes citées aux points a et b de l’article et qui désirent devenir membre ainsi que celles citées aux
points c et d et qui souhaitent devenir membre adhérent doivent adresser une demande écrite au conseil
d’administration de l’association. Ce dernier peut agréer le demandeur ou refuser la candidature. La décision
d’admission ou de refus ne doit pas être motivée. Elle est sans appel. Le demandeur en est informé par lettre. 
Article 7. Fondateurs de l’association
L’asbl Trail de l’abbaye de Villers-la-Ville a été constituée le 15 mai 2015 par les quatre fondateurs suivants :
. Mlle. Bertrand Amélie - rue de Priesmont 22 bte 202 - 1495 Marbais
. M. François Frédéric - Rue les accacias 12 - 5651 Somzée
. M. Simon Xavier - Rue de Maubeuge 119 - 6560 Erquelinnes
. M Herman Yves - Rue Léopold II 17 - 6210 Frasnes-Lez-Gosselies
Article 8.  Démission  
La qualité de membre se perd par le décès, la démission, l’exclusion ou le non-paiement de la cotisation, selon
les modalités prévues au règlement d’ordre intérieur.
Tout membre peut se retirer au terme d’une année en adressant sa démission par écrit au conseil
d’administration avec un préavis de six mois.
Art. 9  Exclusion 
Les membres peuvent être exclus :
1° en cas d’inobservance des statuts et règlements,
2° lorsqu’ils portent atteinte aux intérêts de l’association par leurs agissements.
L’exclusion sera proposée par le conseil d’administration et cette proposition sera communi- quée à l’intéressé
par recommandé au moins un mois avant l’assemblée générale. L’intéressé doit être convoqué par le conseil
d’administration et admis à présenter sa défense.
La décision d’exclusion doit être prise par l’assemblée générale par un vote au scrutin secret et à la majorité des
deux tiers des membres présents et représentés..
La décision de l’assemblée sera notifiée au membre exclu, par lettre recommandée du conseil d’administration,
dans les huit jours de la séance.
Art. 10 
Les membres démisionnaires ou exclus, leurs ayants-droits, de même que les ayants droits des membres
décédés n’ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer le rembourse-ment des cotisations versées.
Art. 11 Cotisation 
Une cotisation annuelle pourra être établie à charge de tous les membres désignés à l’article 5 et payable
chaque année selon les modalités prévues au règlement d’ordre intérieur. Le montant de cette cotisation est
proposé par le conseil d’administration et soumis à l’approba-tion de l’assemblée générale.
Article 12  Le registre des membres 
Le conseil d’administration tient au siège de l’association un registre de membres. Ce registre reprend les noms,
prénoms et domicile des membres ou, lorsqu’il s’agit d’une personne mora-le, la dénomination sociale, la forme
juridique et l’adresse du siège social. En outre, toutes les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion des
membres sont inscrites dans ce regis-tre par les soins du conseil d’administration endéans les huit jours de la
connaissance que le conseil a eue de la décision.
Article 13.  Obligations des membres
Les membres sont tenus de respecter les statuts et le règlement d’ordre intérieur ainsi que les décisions prises
par les organes de l’asssociation. Ils ne peuvent nuire aux intérêts de l’asso-ciation.
CHAPITRE 3.   LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
Article 14.  Composition 
L’association est  administrée par un conseil d’administration, composé de trois personnes au moins. Le nombre
d’administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur d’une unité au nombre des membres de l’association.
Les administrateurs forment un collège. Ils exercent leur mandat à titre gratuit. Ils sont élus
parmi les membres, au vote secret, par l’assemblée générale et peuvent être révoqués par cel-le-ci.
Chacune des catégories des membres visés aux points a, b, c, d de l’article 5 doit être repré-sentée au conseil
d’administration.
Les membres du conseil d’administration sont nommés pour une durée de six ans renouvela-ble par moitié tous
les trois ans, cette moitié ayant été, la première fois, désignée par tirage au sort. En cas de vacance de mandat,
il est pourvu au remplacement de l’administrateur dont le mandat a pris fin à la prochaine assemblée générale, et
conformément aux dispositions pré-vues par la loi et les statuts.
Article 15.  Pouvoirs 
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l’association. Il
représente celle-ci dans dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.  
Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou par les statuts à l’assem- blée générale
sont de la compétence du conseil d’administration.
Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs de gestion journalière à un comité
composé du président, du vice-président, du secrétaire et du trésorier.
Sans préjudices de l’article 26, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux
engagements de l’association. Ils ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.
Les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent aucune obligation personnelle
par rapport aux engagements de l’association.
Article 16.  Fonctionnement du conseil 
Le conseil d’administration élit, au scrutin secret, parmi ses membres un président, un  vice-président , un
secrétaire et un trésorier.   
Le président ou le secrétaire convoque et préside le conseil. En cas d’absence, il est remplacé par le vice-
président ou, à défaut de ce dernier, par l’administrateur le plus ancien.
Les convocations précisent l’ordre du jour de la réunion.
Le conseil d’administration est réuni au moins deux fois par an sur convocation écrite du pré-sident.
Le conseil délibère valablement dès que la moitié des administrateurs élus est présente et représentée. Tout
administrateur peut se faire représenter aux réunions du conseil par un man- dataire qui doit être nécessairement
un administrateur et être muni d’une procuration écrite. Un administrateur ne peut cependant se prévaloir que
d’un seul mandat.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Les abstentions,
les votes nuls ou blancs ne sont pas pas pris en considération. En cas de parité des voix, celle du président ou
de son suppléant est prépondérante.
Les délibérations du conseil sont constatées par des procès-verbaux inscrits dans un registre tenu au siège
social et signés par les administrateurs présents. .
Article 17.  Publicité 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs, des per-sonnes déléguées à
la gestion journalière, des personnes habilitées à représenter l’association et des commissaires doivent figurer
dans le dossier tenu auprès du greffe du tribunal de commerce.
CHAPITRE  4.  L’ASSEMBLEE GENERALE
Article 18. Composition 
L’assemblée générale est composée de l’ensemble des membres.
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration ou en son ab-sence par le vice-
président. En l’absence de ce dernier, elle l’est par un membre du conseil d’administration désigné à cet effet par
le président.
Un membre peut se faire représenter par un autre membre. Chaque membre ne peut être por-teur que d’une
procuration écrite au maximum.
Article 19. Pouvoirs 
Une délibération de l’assemblée générale est requise pour :
. la modification des statuts,
. la nomination et la révocation des administrateurs,
. la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les 
  cas où une rémunération est attribuée,
. la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,
. l’approbation des budgets et des comptes,
. la dissolution de l’association,
. l’exclusion d’un membre,
. la transformation de l’association en société à finalité sociale,
. les cas où les statuts l’exigent .
Article 20. Convocation 
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration chaque fois que l’objet
ou l’intérêt de l’association le requiert. Elle doit être lorsqu’un cinquième au moins des mem-bres en fait la
demande. Toutefois, une telle réquisition ne sera valable que si elle est faite par écrit et signée de tous les
requérants et si elle formule, d’une manière concrète et précise,  l’objet de la réunion extraordinaire qu’ils veulent
voir convoquer. Dans ce cas, le conseil d’administration convoquera l’assemblée dans les trente jours.
L’assemblé générale doit être convoquée chaque année, au plus tard six mois après la date de clôture de
l’exercice social, pour l’approbation des comptes de l’exercice écoulé et celle du budget de l’exercice suivant.
Les convocations aux assemblées générales seront adressées à tous les membres par lettre circulaire ou mail
mentionnant le lieu, le jour et l’heure de la réunion, de même que l’ordre du jour
de celle-ci qui est arrêté par le conseil d’administration. Ces convocations seront adressées
au moins quinze jours à l’avance pour l’assemblée générale annuelle approuvant les comptes et le budget et au
moins dix jours à l’avance pour les autres assemblées générales, sauf pour celles convoquées d’urgence par
suite d’évènements imprévus. Elles devront, dans ce cas, mentionner expressément l’urgence.
L’assemblée générale peut valablement se prononcer sur des points ne figurant pas à l’ordre du jour à condition
que la majorité des membres soient présents ou représentés et marquent
leur accord pour inscrire ces points à l’ordre du jour.
Article 21. Majorité 
Tout membre dispose d’une voix à l’assemblée générale. Sauf dispositions contraires de la loi ou des statuts, les
décisons sont prises à la majorité simple des voix des membres présents et représentés. En cas de parité des
voix, celle du président est déterminante. Seuls les votes valablement exprimés sont pris en compte. 
En cas d’exclusion d’un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l’associa-tion, il y a lieu de
respecter les quorums de présence et de vote requis par la loi ou les statuts. Dans ces cas, les votes blancs, les
votes nuls et les abstentions sont assimilés à un vote néga-tif.
Article 22.  Procès-verbal 
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l’associa-tion sous forme
de procès-verbal signé par le président et le secrétaire ainsi que par tous les membres présents qui le
demandent. Tous les membres peuvent demander des extraits, signés par le président et le secrétaire.
CHAPITRE  5.  DROIT DE CONSULTATION
Article 23.  Droit de consultation 
Les tiers qui font preuve d’un intérêt peuvent demander par écrit au conseil d’administration de pouvoir consulter
ou prendre copie des procès-verbaux des assemblées générales.
Tous les membres peuvent consulter au siège de l’association le registre des membres, ainsi que tous les
procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale, du conseil d’administration et des personnes, occupant ou
non une fonction de direction, qui sont investies d’un mandat au sein ou pour compte de l’association, de même
que tous les documents comptables de l’association. Le Roi fixe les modalités d’exercice de ce droit de
consultation.
CHAPITRE 6.  BUDGET, COMPTE, CONTROLE
Article 24.  Budget, comptes 
L’exercice social correspond à une année civile. Il débute le 1 janvier et est clôturé le 31 décembre.
Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le conseil d’administration
soumet à l’assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social écoulé, établis
conformément à la loi, ainsi que le budget de l’exercice sui-vant.
Après l’approbation des comptes et du budget, l’assemblée générale se prononce, lors d’un vote séparé, sur la
décharge à donner aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissai-res.
Le conseil d’administration veille à ce que les comptes annuels soient déposés, au greffe du tribunal de
commerce, conformément aux règles prévues à cet effet. 
Article 25.  Contrôle
Le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations  qui doivent figurer
dans ces comptes peut être confié à un ou plusieurs commissaires, nom-més par l’assemblée générale parmi les
membres de l’association. Les commissaires sont nommés pour un mandat de trois ans renouvelable. Ils
exercent leur mandat à titre gratuit.
Les commissaires ont, conjointement un droit de contrôle illimité sur l’ensemble des opéra- tions de l’association.
Ils peuvent consulter sur place les livres, la correspondance, les procès-verbaux et, dans l’ensemble, tous les
écrits de l’association.
CHAPITRE  7. MODIFICATION DES STATUTS,  DISSOLUTION
Article 26.  Modification des statuts 
La convocation à une assemblée générale ayant pour objet de modifier les statuts doit être envoyée à chaque
membre par le conseil d’administration au moins un mois avant la réunion.
A cette convocation seront joints l’ordre du jour ainsi que les textes des articles à modifier.
L’assemblée ne peut valablement délibérer que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés.
Aucune décision ne sera toutefois acquise si elle n’est pas votée à la majorité des deux tiers des voix. Les vots
blancs, les votes nuls et les abstentions sont assimilés à un vote négatif.
Si le quorum des présences n’est pas atteint lors de la première assemblée,, une seconde assemblée, qui ne
peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion, sera convoquée selon les modalités précisées
ci-dessus. Elle statuera valablement quel que soit le nombre de membres présents et représen-tés. Le quorum
des deux tiers des voix est toutefois requis pour entériner les modifications de statuts.
Article 27.  Dissolution volontaire 
Hormis les cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, l’assemblée générale
est la seule instance habilitée à dissoudre volontairement l’association.
Dans ce cas, l’assemblée générale désigne, sur proposition du conseil d’administration, au scrutin secret, trois
liquidateurs. Elle détermine les pouvoirs de ces derniers, leur rémunéra-tion, les conditions de la liquidation ainsi
que l’affectation qui sera donnée à l’actif net de l’association.
Après réalisation de l’actif et apurement du passif, les liquidateurs donneront à l’actif une affectation se
rapprochant autant que faire se pourra de l’objet social de la présente associa-tion.
CHAPITRE 8.  DIVERS
Article 28.  Le règlement d’ordre intérieur
Un règlement d’ordre intérieur peut être établi. Il sera soumis par le conseil d’administration, ainsi que les
modifications ultérieures, à l’approbation de l’assemblée générale.
Article 29.  Référence à la loi du 27 juin 1921
Tout ce qui n’est pas expressément prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de
la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 et par la loi du 16 janvier 2003 portant création d’une
banque-carrefour des entreprises, modernisation du registre du commerce, création de guichets-entreprises
agréés et portant diverses dispositions