N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : LA ROUE BIZET
(en abrégé) : LRB
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1070
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Anderlecht
Avenue Docteur Zamenhof 7
Constitution
Entre :
 
Mr ABDELLAH Rachid, domicilié à rue de la Déportation 174, 1480 Tubize
Mr AMER Rachid, domicilié à l’avenue docteur Zamenhof 7, 1070 Anderlecht
Mr KISSAMI Zouhair, domicilié à rue Citoyens 17, 1070 Anderlecht
Mr BRINICHA  Rachid, domicilié à la chaussée de Mons 1062, 1070 Anderlecht
Mr SAHMAOUI Khalid, domicilié à Avenue Guillaume Melkmans 43, 1070 Anderlecht
HADDAD Boujemaa, domicilié à rue Hooricks 22, 1070 Anderlecht
 
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément au Code des Sociétés et des
Associations.
 
TITRE I : DENOMINATION –SIEGE SOCIAL - DUREE
 
Art. 1 – L’association est dénommée : LA ROUE BIZET.
L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique, et spécifiquement, sous
la forme d’une association sans but lucratif, conformément au Code des sociétés et des associations.
En abrégé, l’association peut prendre l’appellation : « ASBL LRB ». Cette dénomination doit figurer sur tous les
actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres pièces émanant de l’association,
immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l’abréviation ASBL, et
accompagnée de la mention précise du siège.
 
 
Art. 2 - L’association a son siège à 1070 Anderlecht, avenue docteur Zamenhof 7, dans la Région de Bruxelles-
Capitale.
Le siège social ne peut être transféré à une autre adresse que par une décision de l’Assemblée Générale.
Toute modification du siège social doit être publiée dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge.
 
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée illimitée et peut être dissoute conformément aux présents
statuts et à la loi.
 
TITRE II : OBJET – BUT
 
Art. 4  - L’association a pour but(s) : la promotion du dialogue religieux et culturel au sein de la société belge,
dans un esprit de tolérance et de respect mutuel.
0738839397
L’organisation des formations en faveur des membres ou de tiers dans les différents domaines en lien avec
l'objet social de manière directe ou indirecte.
 
L'association participe à la mise en place et à la gestion d'un ou plusieurs lieu(x) de culte, dédié(s) à la religion
musulmane et met en œuvre les conditions nécessaires à l'exercice des pratiques cultuelles.
La collaboration avec divers partenaires en vue de répondre à son objet social
 
Art. 5
L’association a pour objet : l’organisation d’activités éducatifs, en vue de favoriser l’insertion des jeunes dans la
vie active, professionnelle et associative.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
 
TITRE III : MEMBRES
 
Section 1 : Admission
 
Art. 6 – L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts. Les membres effectifs ont l’obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. 
 
Art. 7 - Sont membres effectifs :
 
Les comparants au présent acte, dénommés « membres fondateurs »
Toute personne morale ou physique qui après en avoir fait une demande écrite auprès de l’Organe
d’administration est admis par ce dernier. L’admission d’un nouveau membre effectif s’opère à la majorité des 2/3
des membres de l’organe d’administration présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des
membres de l’organe d’administration soient présents ou valablement représentés.
 
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux
obligations d’affiliation imposées par l’organe d’administration.
 
 
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
 
Art. 8 - Les membres adhérents n’ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents
statuts. Ils ne participent pas à l’Assemblée générale mais ils ont le droit de bénéficier des services que
l’association offre à ses membres et l’obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.
 
 
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
 
Art. 9 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant
par écrit leur démission à l’association.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe,
dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.
 
Le membre effectif peut être proposé à l’exclusion par l’Organe d’administration lorsque ce membre effectif s’est
rendu coupable d’une infraction aux Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un
comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance.
 
L’exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l’assemblée générale statuant au scrutin secret et à la
majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres soient
présents ou représentés.
En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un membre effectif, l’organe
d’administration peut suspendre ce membre.
 
La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par l’Organe d’administration à la majorité des 2/3 des
voix des membres de l’organe d’administration présents et pour autant que les deux tiers au moins des
administrateurs soient présents ou représentés.
 
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l’Organe d’administration avant que celui-
ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
 
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par
l’Organe d’administration, les droits du membre effectif sont suspendus.
 
Le membre effectif proposé à l’exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l’assemblée générale
avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix. 
 
La sanction d'exclusion prise à l’égard d’un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée.
 
La sanction est dûment motivée.
 
 
Art. 10 – Le membre adhérent peut être exclu de l'association lorsqu'il s’est rendu coupable d’une infraction aux
Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait à l’association
en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance.
 
L’exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l’Organe d’administration à la majorité des 2/3 des
voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins
administrateurs soient présents ou valablement représentés.
 
En attendant de rendre une décision d'exclusion, l’organe d’administration peut préalablement suspendre le
membre adhérent de toutes activités. La suspension d’un membre adhérent peut être prononcée à la majorité
des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins
des administrateurs soient présents ou valablement représentés.
 
Le membre adhérent proposé à l’exclusion ou à la suspension est invité à faire valoir ses explications devant
l’organe d’administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un conseil de
son choix. 
 
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par
l’Organe d’administration, les droits du membre adhérent sont suspendus.
 
La sanction d'exclusion ou de suspension prise à l’égard d’un membre adhérent lui est notifiée par lettre
recommandée.
 
 
Art. 11 – Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du
membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
 
Art. 12 - L’organe d’administration tient un registre des membres effectifs conformément au Code des Sociétés et
des Associations.
 
 
TITRE IV : COTISATIONS
 
Art. 13 – Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle.  Le montant de cette
cotisation est fixé annuellement par l’Assemblée générale. 
 
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
 
Art. 14 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Tout membre adhérent ayant manifesté son souhait de participer à titre consultatif ou informatif auprès du
Conseil d’Administration, pourra, sous réserve d’un vote favorable à la majorité simple en début d’Assemblée,
assister à l’Assemblée Générale concernée. Le droit au vote ne sera, toutefois, pas reconnu ni accordé en raison
de sa qualité de membre adhérent.
 
Art. 15 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
Les modifications aux statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
L’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;
La dissolution volontaire de l’association ;
Les exclusions des membres effectifs ;
 
Art. 16 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l’exercice social.
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l’organe d’administration
notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette deuxième hypothèse, la
convocation de l’Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant les prescrits légaux.   
Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
 
Art. 17 – L’assemblée générale est convoquée par l’organe d’administration par lettre ordinaire ou par courrier
électronique adressé au moins quinze jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom de l’organe
d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation.  Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus dans l’article 9 du Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
Art. 18 – Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d’une procuration écrite.  Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
 
Art. 19 – L’assemblée générale est présidée par le président de l’organe d’administration et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé ou le vice-président.
 
Art. 20 – L’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité.
 
Art. 21 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts que conformément aux prescrits du Code des Sociétés et des Associations.
 
Art. 22 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance
mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-verbaux.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées par
extraits aux annexes du Moniteur belge.  Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs composant l’organe d’administration.
 
TITRE VI : CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
Art. 23 – L’association est gérée par un conseil d’administration.
L’organe d’administration est composé de minimum trois personnes et de sept personnes maximum, nommées
par l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée de deux ans, et en tout temps révocables
par elle.  
Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit au conseil
d’administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité absolue
des voix des membres présents ou représentés.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 
 
Art. 24 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Art. 25 – Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et
un secrétaire.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l’administrateur présent le plus âgé ou le
vice-président.
 
Art. 26 – Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président ou, à défaut par un des
administrateurs, par simple lettre, fax ou courriel au moins 7 jours calendrier avant la date de réunion. Elles
contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra.
Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
 
Chaque membre du conseil d’administration dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre
du conseil d’administration au moyen d’une procuration écrite.  Chaque membre du conseil d’administration ne
peut être titulaire que d’une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et
tous et inscrites dans un registre spécial.
Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu’elles soient unanimes, par écrit, lorsque le
conseil d’administration n’est pas en mesure de pouvoir se réunir.
 
Art. 27 – Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d’administration.
Art. 28 – Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personne(s) choisie(s) en son sein ou en dehors. La
gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu’ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de le conseil d'administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption pour publication au Moniteur belge.
 
Art. 29 – Tout membre du conseil d’administration seul signe valablement les actes régulièrement décidés par
l’organe ; il n’aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués
par ou en vertu d’une décision du conseil d’administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption, et publiés par extraits aux annexes du
Moniteur belge.
 
Art. 30 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.  Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Art. 31 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
 
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
 
Art. 32 – En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. 
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d’administration, statuant à
la majorité simple.
 
Art. 33 – L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.
 
Art. 34 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des Sociétés et des Associations.
 
Art. 35 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe dans les 30 jours de l’adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit dans le Code des
Sociétés et des Associations.
 
 
Art. 36 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions édictées par
le Code des Sociétés et des Associations.
 
 
 
 
 
AUTRES DISPOSITIONS
 
Les fondateurs via l’Assemblée générale constitutive prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne
deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Ils désignent en qualité d’administrateurs pour un mandat de trois années renouvelable :
 
-           Mr ABDELLAH Rachid, domicilié à rue de la Déportation 174, 1480 Tubize
-           Mr AMER Rachid, domicilié à l’avenue Docteur Zamenhof 7, 1070 Anderlecht
-           Mr KISSAMI Zouhair, domicilié à rue Citoyens 17, 1070 Anderlecht
-           Mr BRINICHA  Rachid, domicilié à la chaussée de Mons 1062, 1070 Anderlecht
-           Mr SAHMAOUI Khalid, domicilié à Avenue Guillaume Melkmans 43, 1070 Anderlecht
-           HADDAD Boujemaa, domicilié à rue Hooricks 22, 1070 Anderlecht
 
 
qui acceptent ce mandat.
 
Siège social :
 
En complément de l’article 2, le siège social de l’association est situé à l’avenue docteur  Zamenhof 7 à 1070
Anderlecht dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
 
Exercice social :
Par exception à l’article 33, le premier exercice débutera ce 05/10/2019 pour se clôturer le 31/12/2020.
 
Première assemblée générale :
Par exception à l’article 16, la première assemblée générale se tiendra le 30 juin 2021.
Fait à Anderlecht le 05/10/2019 en deux exemplaires.
 
LA ROUE BIZET ASBL - CONSEIL D’ADMINISTRATION du 08 octobre 2019
 
Vu l’assemblée générale constitutive du 05 octobre 2019 ;
Vu la décision de l’Assemblée générale du 05 octobre 2019, portant désignation des administrateurs de
l’Association ;
 
Le Conseil d’Administration, réuni ce 05 octobre 2019, à 1070 Anderlecht, avenue docteur Zamenhof 7, décide
d’appeler aux fonctions de :
- Président : ABDELLAH Rachid
- Vice-président : AMER Rachid
- Trésorier :  KISSAMI Zouhair
- Vice-trésorier : BRINICHA  Rachid
- Secrétaire : HADDAD Boujemaa
- Vice-secrétaire : SAHMAOUI Khalid
qui acceptent ce mandat.
Le Conseil d’Administration, réuni ce même jour, appelle à la fonction de délégué à la gestion journalière :
- le Vice-président : AMER Rachid
qui accepte ce mandat.