N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Timéo Racing Team ASBL
(en abrégé) : TRT ASBL
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Fayt(ARS) 4 B
5060
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Sambreville (Arsimont)
TIMEO RACING TEAM
ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
SIEGE : 4B Rue du Fayt à 5060 ARSIMONT
ARRONDISSEMENT JUDICIAIRE DE NAMUR
 
Entre
Mr Rifflart Eddy Joseph Ferdinand Hubert, né à Namur le 12/12/1969, N° national : 69.12.12-001.08, domicilié à
Rue du Fayt 4B à 5060 ARSIMONT, nationalité belge.
Mr Chicot Mickaël Roland Bernard, né à Sainte Adresse (France) le 06/10/1974, N° national : 74.10.06-353.24,
domicilié à la Rue Landuyt 38 à 1440 BRAINE LE CHÂTEAU, nationalité Français.
Mme Fadeur Laetitia Patricia Catherine, née à Namur le 28/06/1989, N° national : 89.06.28-424.65 domiciliée à
la rue du Fayt 4B à 5060 ARSIMONT, nationalité belge.
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.
 
TITRE I : DENOMINATION – SIEGE SOCIAL
Art. 1 – L’association est dénommée : TIMEO RACING TEAM, en abrégé : TRT
Art. 2 – Son siège social est établi à la Rue du Fayt 4B à 5060 ARSIMONT, dans l’arrondissement judicaire de
Namur.
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
TITRE II : OBJET- BUT
Art. 4 – L’association a pour but : la promotion du sport en général et du karting comme tremplin vers le sport
automobile en particulier.
Art. 5 – L’association a pour objet : l’organisation d’activités liées à la pratique du karting, de cours, de
compétition, de formation,…
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 6 – L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minium des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts.
Art. 7 – Sont membres effectifs :
Les comparants au présent acte ;
0647683252
Mr Fadeur Manuel, né à Namur le 09/05/1984, N° national : 84.05.09-271.94 domicilié a la Rue des Pachis 2A à
5060 TAMINES, nationalité belge.
Mme Delbeck Valérie, née à Uccle le 18/12/1974, N° national : 74.12.18-102.26 domiciliée à la Rue Landuyt 38 à
1440 BRAINE LE CHÂTEAU, nationalité belge.
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux
obligations d’affiliation imposées par le conseil d’administration.
 
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
Etre en ordre de cotisation.
Comportement correct pendant et en dehors des courses.
Répondre au choix des courses dans les délais
Payer l’inscription aux courses dans les délais.
Répondre aux engagements pris.
Respecter les autres (coéquipiers, staff, adversaires, organisateurs, supporters, etc.).
Tenue convenable lors de chaque événement.
Aucun membre du Team ne pourra s’enrichir personnellement en utilisant l’image de TRT. Si tel était le cas, ceci
serait considéré comme une faute grave entrainant l’exclusion immédiate du membre, qui ne pourra prétendre à
une restitution de cotisation.
Chaque membre reste évidemment libre de participer aux courses non reprises dans le calendrier du Team aux
conditions suivantes :
Lors de courses individuelles, faire mentionner TRT dans son nom ou surnom.
Lors des courses en équipe :
Ne pas faire mentionner TRT dans le nom de l’équipe si tous les pilotes ne font pas partie de Timéo Racing
Team.
Ne pas rouler sous le nom d’une autre équipe concurrente.
En cas de doute, ne pas hésiter à poser la question au Team Manager.
Les prix, lots, coupes, etc., obtenus lors de courses seront conservés par les membres les ayant remportés. Pour
les endurances les coupes reviennent dans la salle des trophées de TRT.
La consommation de drogue n’est pas compatible avec l’image que désire donner TRT à ses sponsors. Tout
membre surprit à consommer ces substances sera immédiatement exclu, et ne pourra prétendre à une restitution
de cotisation.
Le membre renonce expressément, tant pour lui-même que pour ses ayants droits, a tout recours de quelques
nature que ce soit qu’il aurait, pourrait ou prétendrait avec à l’égard de TRT du fait de toutes les activités
organisées par cette association.
En contrepartie, L’ASBL permettra à chaque membre d’assouvir sa passion dans les meilleures conditions en
leur fournissant une aide administrative, sportive, publicitaire, financière.
 
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Art. 8 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant
par écrit leur démission à l’association.
Est en outre réputer démissionnaire, le membre effectif ou adhérents qui ne paie pas la cotisation qui lui
incombe, dans le mois du rappel qui lui est adresser.
Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l’association, peut
être proposé a l’exclusion par le conseil d’administration. L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut
être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générales, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts et aux lois.
Art. 9 – le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé,
n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni
apposition de scellés, ni inventaire.
Art. 10 – Le  conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921.
 
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 11 – les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par
l’assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 300 euros.
Art. 12 – les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation. Ils
apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 13 – l’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 14 – l’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
Les modifications aux statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
Le cas échéant, la nomination des commissaires ;
L’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux
commissaires ;
La dissolution volontaire de l’association ;
Les exclusions de membres ;
La transformation de l’association en société à finalité sociale.
Art. 15 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l’exercice social.
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d’administration
notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours,
heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.
Art. 16 – L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par la lettre ordinaire adressée au
moins huit jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
Art. 17 – Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Art. 18 – L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président).
Art. 19 – L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentés, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui remplace est prépondérante.
Art. 20 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8,
20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Art. 21 –  La décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent
en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans un délai et publiée par extraits aux annexes du
Moniteur belge comme dit l’article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, de commissaires. 
 
TITRE VI : ADMINISTRATION
Art. 22 – L’association est gérée par un conseil d’administration.
Le conseil d’administration est composé de trois personnes, nommées par l’assemblée générale parmi les
membres effectifs pour une durée indéterminée, et en tout temps révocables par elle. Le nombre
d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personne membres de l’association.
Art. 23 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut-être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Les administrateurs sortant sont rééligibles.
Art. 24 – Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
Art. 25 – Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque administrateur dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d’une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le
secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
Art. 26 – Le conseil d’administration a le pouvoir les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.
Art. 27 –  Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par
le conseil ; ils n’auront pas à justifier de leurs fonctions vis-à-vis des tiers.
Art. 28 – Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne
sont responsable que de l’exécution de leur mandat.
Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Art. 29 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
Art. 30 – En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d’Administration, statuant à la
majorité simple.
Art. 31 – L’exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 32 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi.
Art.33 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.
Art. 34 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les ASBL.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Exercice social :
Par exception à l’article 31, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31/12/2016.
 
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateur
Mr Rifflart Eddy
Mr Chicot Mickaël
Mme Fadeur Laetitia
Qui occupent ce mandat
 
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président : Rifflart Eddy
Trésorier : Chicot Mickaël
Secrétaire : Fadeur Laetitia