N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : JUST IN TIME SERVICE
(en abrégé) : J.I.T Service
Forme juridique  : Société en commandite simple
Siège : Quai du Chantier 6 30
1000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles
JUST IN TIME SERVICE  ( J.I.T Service )
SCS  (Société en Commandite Simple)
Quai du chantier 6/30
1000 Bruxelles
 
OBJET DE L’ACTE:   CONSTITUTION
 
Monsieur ACHAHBOUN  MOHAMMED   né  le  20/01/1979   à   Bni Oulichek , domicilié au Quai du Chantier 6
/30  1000 Bruxelles  Nationalité  Marocaine. 
NN 79.01.20-385.02
 
Lequel comparant déclare  par la présente, former une société en commandite simple dont les statuts ont
été arrêtés comme suit :
 
DENOMINATION
La société est une commandite simple  dénommée  « JUST IN TIME SERVICE   (J.I.T Service )
2. SIEGE  
Le siège social est établi à Quai du chantier 6/30   1000 Bruxelles
 
. Il peut être transféré partout en Belgique par  simple décision  du  gérant.
 
3. OBJET
La Société a pour objet, tant pour elle-même que pour le compte de tiers, seule ou en participation avec qui que
ce soit, en Belgique ou à l’étranger :
Activité Principale :
 
      -     Transports routiers de fret, sauf services de déménagement     
      -     Transport national international
 Commerce de gros d'automobiles et d'autres véhicules automobiles légers ( = 3,5 tonnes )
Commerce de gros d'autres véhicules automobiles ( > 3,5 tonnes )
Autres activités de poste et de courrier.
Commerce de détail des pièces électroniques et divers outils au marché et vente sur internet.
Importation et exportation des véhicules et autres articles
L’exploitation et la gestion de salons lavoir.
L’exploitation, la gestion de librairie, des cabines téléphonique, de services photocopies et services en tout genre
et la vente de bijoux de fantaisie.
0717625202
L’achat, la vente en gros et en demi-gros et détail, l’importation, l’exportation DVD, cd, et tout matériel
informatique.
L’exploitation et la gestion de supermarché, d’épiceries, de night-shop, tabac shop, en ce compris l’achat, la
vente en gros demi-gros et détail, le courtage, l’importation,’exportation, la location, la conception, la fabrication,
la réparation, la ransformation, l’exploitation, la distribution, l’édition, le placement de tous produits directement
ou indirectement liés à l’alimentation générale, aux boissons alcoolisées ou non, aux liqueurs et aux produits de
tabacs ;Salon de Coiffure ; Soins de beauté
 
 
4. DUREE
La société est constituée pour une durée illimitée à compter de ce jour, sauf en cas de dissolution anticipée
prévue par les présents statuts et les lois en vigueur. Elle peut être dissoute par décision de l’assemblée
générale statuent dans les formes et conditions prévues pour les modifications aux statuant.
 
5. CAPITAL
Le capital s’élève à 1000 euros à apporter comme suit :
 
Monsieur Achahboun    Mohammed                1000  euros
Le capital sociale intégrale est constitué de 100(cent) actions, entièrement souscrites.
Le capital social intégral sera libéré en espèce.
 
6. CESSION DES PARTS
Ont souscrit les membres fondateurs suivants :
 
Monsieur Achahboun    Mohammed                        100  parts  sociales
Les parts sociales sont nominatives inaccessibles aux tiers, elles sont cessibles entre associés moyennant
l’approbation de l’assemblée générale. Celle-ci est également compétente pour statuer sur toute demande
d’admission ou de démission.
 
7. GESTION
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par l’assemblée générale pour
une durée limitée  ou illimitée et qui fixe la rémunération.
Chaque gérant a les pouvoirs les plus étendus pour accomplir seul les actes, qui sont nécessaire ou utiles à
l’accomplissement de l’objet de la société, à l’exception de ces pouvoirs, qui selon la loi ou les présents statuts,
sont réservés à l’assemblée générale.
Chaque gérant représente seul la société à l’égard des tiers et en justice soit en demandant, soit en défendant.
La surveillance des opérations de la société est exercée par les associés. Chaque associé possède  le droit de
regarder de surveillance sur les opérations de la société. Si les prescriptions légales l’exigent la surveillance est
exercée par un ou plusieurs commissaires, dont le nombre est fixé par l’assemblée générale, qui les nomme.
Tous les associés sont des associés  actifs en dehors du ou des gérants et sauf décision contraire ultérieurs de 
l’assemblée générale.
 
8. DROITS DES ASSOCIES COMMANDITAIRES
Les pouvoirs de l’associé commanditaire sont :
Le contrôle de la société ;
La désignation et révocation du (des) gérants ;
Donner leur accord concernant la distribution des dividendes.
9. EXERCICE – ASSEMBLEE GENERALE
L’exercice commence le 1er Janvier et fini le 31 Décembre de chaque année. Exceptionnellement et pour la
première fois, l’exercice commencera le jour de la constitution et se terminera
le 31  Décembre  2019.  L’assemblée générale annuelle se tient le dernier  Vendredi  du mois de juin de chaque
année à 18heures au siège de la société.  La première  assemblée générale se tiendra en 2020. 
10. REPARTITION DU BENEFICE
L’excédent favorable du bilan après déduction des amortissements et provisions nécessaires, constitue le
bénéfice net de la société. Sur le bénéfice net, une partie du bénéfice sera affecté   pour la réserve légale.  Le
solde est mis à la disposition de l’assemblée générale, qui décidera de son affectation.
 
11. EN CAS  DE PERTE DU CAPITAL OU DE DÉCÈS.
En cas de perte de la moitié du capital, le(s) gérant(s) est tenu de convoquer une assemblée générale
extraordinaire, et à l’effet de statuer sur la question de savoir s’il y’a eu lieu de continuer l’activité de la société ou
de prononcé la dissolution.
Le décès d’un associé ne constitue pas un motif pour dissoudre la société. Les héritiers ne peuvent pas en aucun
cas faire apposer des scelles ou faire dresser un inventaire judicaire, ni faire obstacle au fonctionnement normal
des affaires de la société.
 
12. LEGISLATION
Pour tout  ce qui n’est pas prévu aux présents statuts, les partis et les tiers s’en réfèrent aux dispositions des lois
coordonnés sur les sociétés commerciales.
 
13 NOMINATION DU GERANT
Est nommé(e) gérant, pour une durée illimitée,
Monsieur  Achahboun    Mohammed         79.01.20-385.02
           
 
Lecture faite, tous les comparants ont signé.