N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : BULGE RELICS MUSEUM
(en abrégé) : BR MUSEUM
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Joubiéval 41 +
6690
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Vielsalm
LES SOUSSIGNES :
1) Monsieur NOIRHOMME Jean-François, Ghislain, né à Rocourt, le 28 janvier 1972 (RN : 720128-127-67),
domicilié à 6690 Vielsalm, Joubiéval, 43.
2) Madame LECART Valérie, Paule, née à Liège, le 04 juillet 1974 (RN : 740704-008-20), domiciliée à 6690
Vielsalm, Joubiéval, 43.
3) Monsieur RIGHI Michel, né à Ougrée, le 30 septembre 1963 (RN : 630930-303-86), domicilié à 6690 Vielsalm,
Bêche 80.
4) Monsieur FARCY Gregory, Georges, Jean-Claude, né à Malmedy, le 24 mai 1976 (RN : 760524-407-19),
domicilié 4990 Lierneux, Route de Baneux 81.
5) Monsieur ORBAN Claude, Jean, Eudore, né à Fosse, le 28 novembre 1961 (RN : 611128-297-27), domicilié à
6698 Grand-Halleux, Rue Rocher de Hourt 21.
6) Monsieur NOIRHOMME Robert, Léon, Ghislain, né à Malempré, le 10 mai 1945 (RN : 450510-177-18)
domicilié à 4990 Lierneux, Moulin d'Ecdoval 17.
Déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un, modifiée par la loi du deux mai deux mille deux, comme suit :
TITRE I
DE LA DENOMINATION –  DU SIEGE SOCIAL - DUREE
ARTICLE UN
L’association prend pour dénomination : « BULGE RELICS MUSEUM, Association sans but lucratif  ou  ASBL ».
En abrégé, l'association peut prendre l'appellation  de « BR Museum ASBL ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association
sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
A défaut, toute personne qui intervient pour l’association dans un document où ces mentions ne figurent pas peut
être déclaré responsable personnellement de tout ou partie des engagements qui y sont pris.
ARTICLE DEUX
Son siège social est établi à 6690 Vielsalm, Joubiéval, + 41 dans l’arrondissement judiciaire de Marche-en-
Famenne.
Il pourra être fixé à tout autre endroit de la région de langue française par décision du Conseil d'Administration
qui procédera aux formalités de publication requises.
ARTICLE TROIS – DUREE :
L'Association est constituée pour une durée illimitée. 
Elle peut toutefois être dissoute par décision de l'As-semblée Générale délibérant conformément aux dispositions
légales et statutaires.
TITRE II
  DU BUT SOCIAL POURSUIVI ET ACTIVITES
0546980525
ARTICLE QUATRE - BUT
L’association a pour but de sauvegarder et de mettre en valeur le patrimoine historique et militaire de l'offensive
des Ardennes, et de perpétuer le devoir de mémoire.
ARTICLE CINQ – ACTIVITES :
Afin de réaliser les buts de l’association, celle-ci réalisera toute activité en rapport direct ou indirect avec :
-        la gestion du musée.
-        la conservation, la restauration et la mise en valeur des vestiges, documents, photos, objets de fouilles,
armes, casques, équipements et véhicules utilisés durant l'offensive des Ardennes. 
-        l'organisation de visites scolaires au sein du « BR Museum » mais aussi visite d'autres musées ou lieux de
mémoires, éventuellement en concertation avec d'autres associations et gestionnaires.
-        l'organisation de marches, de circuits historiques en véhicules, d'évènements commémoratifs, inauguration
de monuments.
L’association peut par ailleurs développer toutes activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, les activités
commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation
desdits buts non lucratifs.
Elle peut également prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à la sienne.
TITRE III
IMMEUBLE ET EFFETS MOBILIERS NE FAISANT PAS PARTIE DU PATRIMOINE DE L’ASBL
ARTICLE SIX
Le bâtiment du Bulge Relics Museum ainsi que les collections qui s'y trouvent sont et resteront la propriété de
Monsieur Jean-François Noirhomme et Madame Valérie Lecart, et ne constituent en aucun cas des apports
personnels des fondateurs à l’association.
A cet effet, l’association rédigera un contrat de location desdits biens avec les propriétaires précités.
Les objets appartenant à des membres de l’association ou à des tiers et exposés au « BR Museum » resteront la
propriété de ces derniers. Dans ce cas, un document attestant la propriété du dépositaire sera rédigé et signé par
le propriétaire-dépositaire et le Conseil d’Administration et sera consigné dans un livre de dépôt qui restera au
siège de l’association. Un double de ce document sera remis au dépositaire-propriétaire.
TITRE IV
 DES MEMBRES
Section I  - Admission
ARTICLE SEPT
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, personnes physiques ou personnes
morales.
ARTICLE HUIT
Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois et est limité à dix.
Sont membres effectifs :
-         les signataires des présentes.
-         toute personne physique ou morale désireuse de contribuer à la réalisation des buts de l'Association ou
exerçant une activité de nature à promouvoir le développement de ladite Association, qui aura été présentée par
deux membres effectifs et qui aura été agréée par le Conseil d'Administration. La décision du Conseil
d’Administration est sans appel et ne doit pas être motivée.
Tout nouveau membre effectif est tenu de signer le registre des associés. Cette signature constate sans réserve
son adhésion aux statuts de l'Association.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi, notamment le droit de vote
aux assemblées générales.
 
ARTICLE NEUF
Le Conseil d’Administration peut admettre en qualité de membre adhérent toute personne qui soutient l’objet de
l’association. Le membre adhérent participera sur invitation du Conseil d’Administration aux assemblées
générales, mais n’a pas de droit de vote.
ARTICLE DIX
Les membres, effectifs ou adhérents, ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux
engagements de l'association. Ils ont les droits et obligations définis dans la loi et les présents statuts.
ARTICLE ONZE
Les membres effectifs et adhérents ne sont astreints à aucune cotisation.
Les membres apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
ARTICLE DOUZE
Le Conseil d’Administration tient au siège de l’association un registre des membres où sont repris tous les nom,
prénoms et domicile des membres ou lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination, la forme juridique
et l’adresse. En cas d’arrivée ou de départ d’un nouveau membre, le registre doit être mis à jour endéans les huit
jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision. Le Conseil d’Administration doit accorder
immédiatement accès au registre des membres lorsqu’une autorité ou une administration en fait la demande.
Section II
Démission – exclusion - suspension
ARTICLE TREIZE
La démission, la suspension, l’exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l’article 12 de la loi
sur les ASBL.
ARTICLE QUATORZE
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre
décédé ou failli (pour une personne morale), n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou
requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.  
TITRE V
DE L’ASSEMBLEE GENERALE
 
ARTICLE QUINZE - Composition
L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le Président du Conseil
d'Administration ou, à défaut, par l’administrateur qui a la plus grande ancienneté au sein de l’association ou, à
défaut par le plus âgé des Administrateurs.
Le président de l’assemblée désigne un secrétaire.
 
ARTICLE SEIZE - Pouvoirs
L’Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
 
1)      les modifications aux statuts sociaux ;
2)      la nomination et la révocation des administrateurs et le cas échéant des commissaires ;
3)      la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
4)      l’approbation des budgets et des comptes annuels;
5)      la dissolution volontaire de l’association ;
6)      les exclusions de membres ;
7)      la transformation de l’association en société à finalité sociale.
 
 
 
 
ARTICLE DIX-SEPT - Périodicité
L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois l'an en Assemblée Générale ordinaire qui aura lieu chaque
année, le premier samedi du mois de juin à 18h00, afin de statuer sur le budget et les comptes ainsi que sur toute
autre proposition à son ordre du jour.
Elle se réunit extraordinairement à tout moment par décision du conseil d’administration ou à la demande
d’un/cinquième au moins des membres effectifs.
Les Assemblées Générales ordinaires et extraordinaires des membres se réunissent au siège de l'Association ou
à tout autre endroit désigné dans la convocation.
 
ARTICLE DIX-HUIT - Convocations
L’Assemblée Générale est convoquée par le Président du Conseil d’Administration par courriel, lettre ordinaire,
ou fax envoyé à chaque membre effectif, au moins dix jours avant la réunion.
Les convocations contiennent l'ordre du jour, ainsi que les jour, heure et lieu de réunion.
L’ordre du jour est arrêté par le Président du Conseil d’Administration.
Chaque membre effectif peut, dans un délai de quatre jours avant l’assemblée générale, demander par écrit
l’ajout d’un ou plusieurs points à l’ordre du jour.
Au début de l’assemblée générale, l’ordre du jour ainsi arrêté sera soumis à l’ensemble de ses membres à la
majorité simple, et elle ne peut délibérer que sur cet ordre du jour.
Si les membres adhérents sont invités à participer à l'Assemblée, un avis d'information est apposé au siège de
l'association dans le même délai sans préjudice à toute autre forme d'invitation.
 
ARTICLE DIX-NEUF – Présence – représentation - Vote
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée.
Le membre effectif peut se faire représenter par un mandataire, également membre effectif de l’association, à
condition d'en justifier par une procuration écrite et spéciale dont le Conseil d'Administration peut arrêter la forme.
L'Assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.
Tous les membres effectifs ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.
Les membres adhérents peuvent sur décision du Conseil d'Administration être conviés à assister aux
Assemblées Générales, mais n'y ont qu'une voix con-sultative.
Les décisions de l’Assemblée Générales sont prises à la majorité absolue des voix émises.
Par dérogation à ce qui précède, les décisions de l'Assemblée comportant modifications aux statuts, exclusion de
membres ou dissolution volontaire de l'Association ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de
présence et de majorité prévues par la loi.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.   
 
ARTICLE VINGT – Publicité décisions de l’Assemblée Générales.
Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un procès-verbal, conservé dans un registre des
procès-verbaux. Ce registre est conservé au siège de l'association, il est consultable par les membres effectifs ou
adhérents, mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’Administration avec lequel le
membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Les tiers qui souhaitent prendre connaissance des procès-verbaux des résolutions de l’assemblée générale
peuvent introduire une demande à cet effet auprès du Conseil d’Administration, qui peut autoriser ou refuser la
consultation souverainement et sans autre motivation.
Toute modification aux statuts doit en outre être publiée conformément à la loi. Il en est de même de toute
nomination, démission ou révo-cation d'Administrateur.
 
TITRE VI
 
ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
 
ARTICLE VINGT ET UN - Nomination
L’association est administrée par un Conseil d’Administration composé de trois membres au moins, nommés
parmi les membres effectifs par l’Assemblée générale à la majorité pour une durée illimitée.
Le nombre d’administrateurs sera en tout cas toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’association.
Si l’ASBL ne compte que le nombre minimum légal de trois membres effectifs, le Conseil d’administration peut
être composé de deux administrateurs.
En cas de vacance au cours d'un mandat, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement jusqu'à la
pro-chaine Assemblée Générale qui procède à l'élection définitive.
Le mandat d'Administrateur est exercé gratuitement. Les frais justifiés sont toutefois remboursés.
Le mandat d’administrateur est renouvelable.
 
ARTICLE VINGT-DEUX – Démission - Révocation
La qualité de membre du Conseil d'Administration se perd  par :
 démission notifiée au Président;
 révocation prononcée par l'Assemblée Générale qui ne devra pas justifier sa décision ;
- arrivée du terme du mandat.
 
ARTICLE VINGT-TROIS - Composition
Le Conseil d'Administration élit parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier.
En cas d'empêchement du Président, ses fonc-tions sont assumées, par l’administrateur qui a la plus grande
ancienneté au sein de l’association ou, à défaut par le plus âgé des Administrateurs.
 
ARTICLE VINGT-QUATRE - Convocation
Le Conseil se réunit sur convocation du Président.
Il doit être réuni lorsque deux administrateurs en font la demande.
Les séances du Conseil sont présidées par le Président.
 
ARTICLE VINGT-CINQ – Présence – Représentation - Vote
Tout Administrateur empêché peut donner procuration écrite à un autre Administrateur,
Le Conseil d’Administration ne délibère valablement que si la majorité des membres est présente ou représentée.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage des vois, celle du Président du Conseil
d'Administration ou de celui qui préside la séance, est prépondérante.
 
ARTICLE VINGT-SIX - Pouvoirs
Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administra-tion ou
de disposition qui intéressent l'Association.
Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à
l'Assemblée Générale.
 
ARTICLE VINGT-SEPT - Délégation pouvoirs
Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'Association ainsi que la représentation afférente à cette
gestion, à l'un ou plusieurs de ses membres. A défaut de définition légale de la notion de « gestion journalière »,
sont considérés comme des actes de gestion journalière, toutes les opérations qui doivent être effectuées au jour
le jour pour assurer le fonctionnement normal de l’ASBL et qui, en raison de leur moindre importance ou de la
nécessité de prendre une décision prompte, ne requièrent pas ou ne rendent pas souhaitable l’intervention du
Conseil d’Administration. S’il est fait usage de cette possibilité, il y a lieu de spécifier si ces personnes peuvent
agir individuellement ou en collège.
Le Conseil peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix, même non associé.
 
ARTICLE VINGT-HUIT
Sans préjudice des pouvoirs conférés par les articles précédents, les actes qui engagent l'Association, judiciaires
ou extrajudiciaire, ou ceux passés devant un officier ministériel, sont signés conjointement par le Président et un
Administrateur, sauf au Président le droit de constituer un autre Administrateur pour son mandataire.
 
ARTICLE VINGT-NEUF
Les administrateurs et délégués à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune
obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
 
ARTICLE TRENTE
Les décisions du Conseil d'Administration sont constatées par des procès-verbaux, inscrits dans un registre
spécial et signés par le Président de séance et le Secrétaire.
 
TITRE VII
 
DISPOSITIONS DIVERSES
 
ARTICLE TRENTE ET UN
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Toutefois, le premier
exercice prendra cours à la date de constitution de l'Association et se terminera le trente et un décembre deux
mille quatorze. La  première assemblée générale ordinaire aura lieu le premier samedi du mois de juin deux mille
quinze.
 
ARTICLE TRENTE-DEUX
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis par le Conseil
d’Administration à l’approbation de l’Assemblée Générale ordinaire qui se tiendra au siège social de la société le
premier samedi du mois de juin à 18h00.
L’association tient une comptabilité en la forme simplifiée selon le modèle établi par le Roi. Ces comptes doivent
être versés tous les ans au dossier de l’association détenu au Greffe du Tribunal de Commerce.
 
ARTICLE TRENTE-TROIS
En cas de dissolution volontaire de l'Association, l'Assemblée Générale qui l'aura prononcée conformément à la
loi, nommera, s'il y a lieu, des liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. Elle décidera de la destination des biens
et valeurs de l'Association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens et valeurs une
affectation de nature à continuer le but en vue duquel l'Association a été créée, ou à défaut, s'en rapprochant le
plus possible.
            En cas de dissolution judiciaire, celleci sera suivie d'une Assemblée Générale des associés, convoquée
aux mêmes fins par le ou les liquidateurs.
            A partir de la décision de dissolution, l’ASBL mentionnera toujours qu’elle est une « ASBL en dissolution »
 
ARTICLE TRENTE-QUATRE
            Tous les points non prévus aux présents statuts sont réglés par la loi.
 
 
TELS SONT LES STATUTS DE L’ASBL
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
NOMINATIONS
 
Et à l'instant, les comparants désignent à l'unanimité en qualité d'Administrateurs :
-Monsieur Jean-François NOIRHOMME ;
- Madame Valérie LECART ;
- Monsieur Michel RIGHI ;
Tous prénommés, qui acceptent ce mandat.
La durée de ce mandat sera : illimitée.
 
            CONSEIL D'ADMINISTRATION
 
Réunis en Conseil, les Administrateurs ciavant élus désignent, pour la durée de leurs fonctions d’administrateurs
:
 
 en qualité de Président : Monsieur Jean-François NOIRHOMME qui accepte ce mandat
 
 en qualité de Secrétaire : Monsieur Michel RIGHI qui accepte ce mandat
 
 en qualité de Trésorière : Madame Valérie LECART qui accepte ce mandat
 
Le Conseil décide de confier la gestion journalière de l'Association et la représentation en ce qui concerne cette
gestion avec pouvoir d’agir individuellement à Monsieur Jean-François NOIRHOMME et à Madame Valérie
LECART qui acceptent ce mandat.
 
 
Fait à Joubiéval, le dix-neuf février deux mille quatorze, en deux exemplaires.
 
 
 
Les Fondateurs,