Ondernemingsnummer :
Benaming (voluit) :
IMMO MIO
(verkort) :
Besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid
Rechtsvorm :
(volledig adres)
Zetel :
Berkenlaan(Har) 89
8530 Harelbeke
Oprichting
Onderwerp akte :
Il résulte d'un acte reçu par Maître Maître Mélanie HERODE, Notaire à Colfontaine, le 19/12/2017 en
cours d’enregistrement que:
Monsieur SEGGIO Constantin Pierre Luc, né à Mouscron le 23 juillet 1984, célibataire, domicilié à
7340 Colfontaine, Avenue Fénélon 44..
a constitué une Société Privée à Responsabilité Limitée, sous la dénomination “IMMO MIO”
Le capital social de dix-huit mille six cents euros (18.600 €) est représenté par cent (100) parts
sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième du capital.
Les cent (100) parts sociales sont souscrites au pair et en espèces comme suit:
1. Monsieur SEGGIO Constantin, domicilié à 7340 Colfontaine, Avenue Fénélon 44, titulaire de cent
(100) parts sociales
Ensemble : cent (100) parts sociales soit la totalité du capital social.
Les comparants déclarent et reconnaissent que chaque part sociale a été libérée à concurrence de
deux tiers, de sorte que la somme de DOUZE MILLE QUATRE CENTS EUROS (12.400 €) se trouve
à la disposition de la société.
La totalité des apports en espèces a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en
formation auprès de la Banque BNP PARIBAS FORTIS.
Le notaire soussigné atteste que ce dépôt a été effectué conformément à la loi.
             Article 1.- Dénomination.-
                La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée. Elle est
dénommée " IMMO MIO" .
 
                Les dénomination, française, néerlandaise, complètes ou abrégées peuvent être
employées ensemble ou séparément.
                La dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes
de commande et autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement
de la mention "société privée à responsabilité limitée" ou des initiales "SPRL.", reproduites
lisiblement. Elle doit en outre être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société,
du numéro d’entreprise, suivis des "Registre des Personnes Morales" ou de l'abréviation "RPM" et de
l’indication du siège du tribunal dans le ressort duquel la société a son siège.
 
         Article 2.- Siège social.-
        Le siège social est établi à 8530 Harelbeke, Berkenlaan 89.
                Le siège social peut être transféré en tout endroit de Belgique par simple décision du
gérant, qui veillera à la publication à l'annexe au Moniteur Belge de tout changement du siège social.
                La société peut établir par simple décision du (des) gérant(s), des sièges adminis¬tratifs,
des succursales, agences ou dépôts, partout où il le juge utile, en Belgique et à l'étranger. Le gérant
devra toutefois tenir compte de la législation linguistique concer¬nant les sièges d'exploitation et le
siège social, au cas où il désirerait transférer ledit siège.
 
             Article 3.- Objet.-
0686593912
Luik B
                La société a pour objet tant en Belgique qu’à l’étranger toutes opérations se rapportant
directement ou indirectement à
La société a pour objet :
La culture : de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses, riz, légumes, de melons, de
racines et de tubercules, la canne à sucre, tabac, plantes à fibres, fleurs, autres cultures non
permanentes, la vigne, les agrumes, fruits à pépins et à noyau, fruits oléagineux, plantes à boissons,
plantes à épices, aromatiques, médicales et pharmaceutiques, autres cultures permanentes, autre
reproduction de plantes
 
 
 
 
L’élevage de vaches laitières, d’autres bovins et de buffles, de chevaux et d’autres équidés, de
chameaux et d’autres camélidés, d’ovins et de caprins, de porcs reproducteurs, de porcs à l’engrais,
élevage de poules, la production d’œufs de volailles, les activités de soutien aux cultures, le
traitement primaire des récoltes, le traitement des semences, la sylviculture et autres activités
forestières, l’exploitation forestière, la récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l’état
sauvage, l’inventaire des forêts, évaluation du bois, protection contre les incendies
 
L’extraction de pétrole brut, gaz naturel, minerais d’uranium et de thorium, d’ autres minerais de
métaux non ferreux
•              L’abattage des animaux
La production de beurre, de fromages et de caillebotte, la fabrication de glaces de consommation, le
sciage, rabotage et façonnage du bois,
La fabrication d’éléments en béton pour la construction, de faucheuses, y compris les tondeuses à
gazon, de machines, appareils et engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des
cultures ou l’épandage des engrais : charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc, de
machines, appareils et engins pour la récolte de produits agricoles et horticoles : moissonneuses,
arracheuses, batteuses, machines pour le triage, etc, de machines et appareils de pulvérisation pour
l’agriculture
 
 
 
La promotion : immobilière résidentielle, immobilière de maisons d’habitation neuves ou de travaux
de rénovation, immobilière d’immeubles résidentiels
 
La construction générale de bâtiments résidentiels, générale d’immeubles de bureaux, générale
d’autres bâtiments non résidentiels, curage des cours d’eau, fossés, etc, lotissement foncier, travaux
de démolition, travaux de préparation des sites, travaux d’installation électrotechnique de bâtiment,
travaux de plomberie, installation de chauffage, de ventilation et de conditionnement d’air, travaux
d’isolation, autres travaux d’installation, travaux de plâterie, travaux de menuiserie, pose de
carrelages de sols et de murs, pose de papiers peints et de revêtements de murs et de sols en
d’autres matériaux, peinture de bâtiments, peinture de travaux en génie civil, vitrerie, autres travaux
de finition, travaux de couverture, travaux d’étanchéification des murs, ravalement des façades,
construction de cheminées décoratives et de feux ouverts, travaux de maçonerie et de
rejointoiement, travaux de restauration des bâtiments, pose de chapes, autres activités de
construction spécialisées
 
Le commerce :
•              Commerce de remorques, de semi-remorques et de caravanes
•              Services spécialisés relatifs au pneu
•              Lavage de véhicules automobiles
•              Commerce de détail d’équipements de véhicules automobiles
•              Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction
•              Intermédiaires du commerce en peinture et vernis
•              De gros de fleurs et de plantes, de gros de bulbes de tulipe, gros de pommes de terre de
consommation, de gros de fruits et de légumes, de gros de fruits et de légumes frais
 
•              De gros de vin et spiritueux
•              De gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits annexes
 
 
•              De gros de bois
Luik B
•              De gros d’équipements sanitaires
•              De gros d’engrais et de produits phytosanitaires
 
•              De détail de fruits et de légumes en magasin spécialisé
•              De détail de carburants automobiles en magasin spécialisé
•              De détail de fleurs, de plantes, de graines et d’engrais en magasin spécialisé
•              De détail de combustibles en magasin spécialisé, à l’exclusion des carburants automobiles
 
•              De détail par correspondance ou par Internet
•              Service de déménagement
•              Garde-meubles
L’Horeca,
•              Restauration à service restreint
 
•              Vente au comptoir ou par téléphone, fax, internet d’aliments et de boissons :
établissements de restauration rapide (snack-bars, sandwiches, etc.)
•              Vente au comptoir ou par téléphone, fax, internet d’aliments et de boissons à consommer
sur place : friteries, échoppes de hot-dogs, etc.
•              Cafés et bars
•              Vente de boissons destinées en général à être consommées sur place, par les
établissements suivants, avec ou sans présentation d’un spectacle : cafés, bars, débits de bière etc.
•              Discothèques, dancings et similaires
•              Exploitation régulière de discothèques, salles de bal et clubs privés, qui réalisent leur chiffre
d’affaire par la vente de boissons, avec ou sans obligation d’achat de tickets d’entrée donnant droit à
des consommations.
•              Activités des sociétés de holding
L’octroi de crédits à la consommation, de crédit hypothécaire
Activité immobilière
Activités des marchands de biens immobiliers
•Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
•              Activités immobilières pour compte de tiers
 
La location :
•              La location et exploitation des biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf
logements sociaux
•              La location et exploitation de terrains
Immeubles :
•              Agences immobilières
•              L’intermédiation en achat, vente et location de biens immobiliers pour compte de tiers
 
•              L’estimation et évaluation de biens immobiliers pour compte de tiers
 
•              L’estimation et évaluation de biens résidentiels pour compte de tiers
•              L’administration de biens immobiliers résidentiels pour compte de tiers
•              Prise en charge au nom du (ou des) propriétaire(s) de l'ensemble des services nécessaires
au fonctionnement des immeubles gérés (immeubles résidentiels)
•              L’administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte de tiers
Service
•              La location et location-bail d’automobiles et d’autres véhicules automobiles légers
•              Activité des agences de voyage
Autres,
•              Autres activités de nettoyage des bâtiments ; nettoyage industriel
La société pourra également hypothéquer ses immeubles, mettre en gage ses autres biens et se
porter caution pour tous prêts, ouvertures de crédit ou autres obligations, aussi bien pour elle-même
que pour ces tiers. Elle pourra également exercer des fonctions d’administrateur et/ou mandats au
sein d’autres sociétés.
                L'énumération qui précède n'est pas limitative.
                D'une manière générale, elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques,
commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou
indirectement à son objet.
                La société peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés
ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe, ou qui soit de nature à favoriser le
développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement
Luik B
de ses produits.
 
             Article 4.- Durée.-
                La société, constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute par décision de
l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification aux statuts.
              Article 5.- Capital.-
                Le capital social est fixé à dix-huit mille six cent euros (18.600 €).
Il est représenté par cent (100) parts sociales sans valeur nominale.
Article 11.- Gérance.-
            La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, associés ou non.
 
            Le gérant statutaire ne peut être démis qu'à l'unanimité des voix des associés, en ce compris
la sienne s'il était associé. Sa mission peut être entièrement ou partielle-ment révoquée pour raison
grave par décision de l'assemblée générale statuant dans les formes et conditions requises pour les
modifications aux statuts.
 
              Article 12.- Pouvoirs.-
                En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir
d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société,
sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
                Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit
en défendant.
 
                Agissant conjointement, le ou les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins
déterminées à telles personnes que bon leur semble.
 
                En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer
les mêmes délégations.
           
 
             Article 14.- Contrôle.-
                Tant que la société répond aux critères énoncés à l'article 15 du Code des sociétés, il n'est
pas nommé de commissaires, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
 
 
                Chaque associé a dès lors individuellement les pouvoirs d'investigation et contrôle du
commissaire.
 
                Chaque associé peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de
celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération été mise à
sa charge par décision judiciaire.
 
TITRE IV.- ASSEMBLEE GENERALE.-
                Article 15.- Réunion.-
 
                Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année, le premier lundi du mois de
mai à dix-neuf heures.
                Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même
heure.
 
                Le ou les gérants et les commissaires, s'il y en a, peuvent convoquer l'assemblée
générale.
 
                Les convocations sont envoyées par lettre recommandée au moins quinze jours avant la
date de l'assemblée générale à chaque associé, au(x) gérant(s), aux commissaires, s'il y en a, aux
titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, aux porteurs d'obligation.
 
                Toute assemblée générale se tient au siège social ou dans tout autre local désigné dans
les avis de convocation.
             Article 16.- Nombre de voix.-
            a/ En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire,
associé ou non.
 
Luik B
            Le vote peut également être émis par écrit.
             Chaque part ne confère qu'une seule voix.
              L'associé qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de
ses parts, sous réserve des restrictions légales.
 
b/ En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il ne peut
les déléguer
              Article 17.- Délibération.-
            Concernant les points non mentionnés à l'ordre du jour, il ne peut en être délibéré en
assemblée que lorsque l'entièreté des parts est présente et lorsque l'unanimité des voix s'y est
résolue.
 
             Article 18.- Procès-verbal.-
            a/ En cas de pluralité d'associés, le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous
les associés présents. Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un
gérant.
            b/ En cas d'associé unique, les décisions prises par ce dernier, agissant en lieu et place de
l'assemblée générale, sont consignées dans un registre tenu au siège social.
             Article 19.- Exercice social.-
                L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de
chaque année.
 
             Article 20.- Ecritures sociales.-
                Chaque année, le ou les gérants dresse(nt) un inventaire et établi(t)(ssent) les comptes
annuels. Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte des résultats ainsi que l'annexe et
forment un tout.
                Conformément aux articles 94 et suivants du Code des sociétés, le ou les gérants
établi(t)(ssent) en outre son (leur) rapport de gestion.
                L'assemblée générale, après avoir entendu le rapport de gestion du (des) gérant(s) et le
rapport du (des) commissaire(s) éventuel(s), statue sur les comptes annuels, et par un vote spécial,
sur la décharge du (des) gérant(s) et du (des) commissaire(s).
 
              Article 21.- Distribution.-
                Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.
                Sur le bénéfice net, il est fait annuellement un prélèvement d'un vingtième au moins,
affecté à la formation d'un fonds de réserve. Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds
de réserve a atteint le dixième du capital social.
 
                Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la
majorité des voix sur proposition du ou des gérant(s).
 
                Aucune distribution ne peut être faite lorsque à la date de clôture du dernier exercice, l'actif
net tel qu'il résulte des comptes annuels est ou deviendrait, à la suite d'une telle distribution, inférieur
au montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent
pas de distribuer. Par actif net, il faut entendre le total de l'actif tel qu'il résulte du bilan, déduction
faite des provisions et dettes. L'actif net ne peut comprendre le montant non encore amorti des frais
d'établis¬sement et, sauf cas exceptionnel, le montant non encore amorti des frais de recherches et
de développement.
 
            Article 22.- Dispense du rapport de gestion.-
                La société est dispensé de l'établissement du rapport de gestion dans les cas visés par
l'article 94 du Code des sociétés.
TITRE VI.- DISSOLUTION - LIQUIDATION.-
             Article 23.- Dissolution.-
                Outre les causes de dissolution légales, la société ne peut être dissoute que par décision
de l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux
statuts.
                En cas de liquidation, celle-ci s'opère par les soins du gérant en fonction à cette époque ou
par les soins d'un ou plusieurs liquidateurs, nommés par l'assemblée générale, et cela suite à une
décision de l'assemblée.
 
 
                Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par les
Luik B
articles 186 et suivants du Code des sociétés.
 
                L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments des liquidateurs.
 
             Article 24.- Répartition.-
                Le solde bénéficiaire de la liquidation sera partagé entre les associés suivant le nombre de
leurs parts respectives, chaque part conférant un droit égal.
 
 
                Les pertes éventuelles seront partagées entre les associés dans la même proportion, sans
toutefois qu'un associé puisse être tenu d'effectuer un versement au-delà de son apport en société.
             
               Dispositions transitoires.-
                1/ Assemblée générale annuelle :
                La première assemblée générale annuelle aura lieu en deux mille dix-neuf.
                2/ Premier exercice social :
                Par exception, le premier exercice social comprendra le temps écoulé depuis le 1/4/2017
jusqu'au 31/12/2018.
III.- ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE.-
L' associé unique agissant en qualité d'assemblée générale a en outre pris les résolutions suivantes :
1. Nomination du gérant
                a) Le nombre de gérants est fixé à un.
                b) est appelé à cette fonction : Monsieur SEGGIO Constantin Pierre Luc, célibataire,
domicilié à 7340 Colfontaine, Avenue Fénélon 44 prénommé, qui déclare accepter cette fonction et
confirmer qu'il n'est  frappé d'aucune mesure qui s'opposerait à son exercice.
                c) le mandat du gérant est fixé pour une durée indéterminée
 
                d) le mandat de gérant est exercé à titre gratuit, sauf décision de l’assemblée générale.
                Les nominations ci-dessus ne sortiront leurs effets que dès le dépôt de l'acte au greffe du
Tribunal de Commerce compétent.
2. Contrôle de la société
                L'assemblée générale décide, au vu du plan financier, de ne pas nommer de commissaire.
 
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE.
Notaire Maître Mélanie HERODE.
Déposé : une expédition de l'acte constitutif.