N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Arabian Show Agency Belgium
(en abrégé) : A.S.A.B. Asbl
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Mons(F-E) 53
6140
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Fontaine-l'Evêque
Nom : Arabian Show Agency Belgium
Abrégé : A.S.A.B. Asbl
Forme juridique : association à but non lucratif
Siège social : Route de Mons 53 à 6140 Fontaine-l’Evêque, Belgique
Acte soumis : la création
Entre les soussignés, membres fondateurs :
James Camiel Swaenepoel, résidant à Groenhovestraat 26 8820 Torhout,
Asad Ali Shah, résidant à Route De Mons 53 6140 Fontaine-l’Evêque,
Walter Maria Franco, résidant à Lisseweegsvaartje 73 9380 Lissewege,
Il est convenu de constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif conformément à la loi
du 27 juin 1921 telle que modifiée par les lois du 2 mai 2002 et du 16 janvier 2003, dont les statuts sont établie
comme suit :
Article 1 : le nom
Le nom de l’association à but non lucratif Arabian Show Agency Belgium, abrégé « ASAB ». Tous les documents,
factures, annonces, publications et tous les autres documents sur l’A.S.B.L doit indiquer le nom social,
immédiatement précédé ou suivi par les mots écrits lisiblement suivant : « association à but non lucratif » ou
« A.S.B.L » et de l’indication du siège.
Article 2 : siège social
Le siège de l’association est établie à 6140 Fontaine-l’Evêque, Route de Mons 53, dans le canton juridique de
Charleroi. Il peut être transféré à un autre endroit à la décision du conseil d’administration. N’importe quel
changement de siège social doit être publié dans l’Annexe au Moniteur Belge
Article 3 : sbca asbl - implications
ASAB asbl est sous la supervision du Stud book belge du cheval arabe asbl. A tout moment le sbca asbl peut
interpeler  le conseil d’administration de l’ASAB asbl concernant les sujets : le show et l’attribution des fonds
sponsoring.
Article 4 : le but
L’association a pour but :
La promotion du pur-sang arabe en Belgique
La promotion et l’autorisation de shows pour chevaux arabes en Belgique, grâce à l’envoi de toutes les
informations pertinentes à l’ECAHO
La représentation de la Belgique lors des réunions de la commission pour les shows de l’ECAHO
La gestion du Yellow Book, les règles d’organisation des shows en Belgique, et le respect de leur application
Le soutien des organisateurs, propriétaires, éleveurs et entraîneurs par le biais de divers canaux.
Article 5 : Admission d’un membre
Les nouveaux membres effectifs sont les personnes qui ont un intérêt certain pour l’activité de l’asbl et qui
adressent leur demande, par écrit, au conseil d'administration. Les admissions de nouveaux membres sont
0648839631
décidées souverainement par les 2/3 des membres effectifs. La décision du conseil d'administration est sans
appel et ne doit pas être motivée.
Article 6 : Exclusion d’un membre
Si un membre de l’association se comporte d’une façon qui est incompatible avec l’accomplissement des
objectifs de l’association, et qui ne remplit pas ses obligations en ce qui concerne l’association peut être
exclu.                                                               Les 2/3 des membres effectifs  informeront  le membre de la
proposition d’exclusion par lettre ordinaire.           
Le conseil d’administration choisira l’exclusion d’un membre selon les formes et conditions fixées dans la loi. Le
membre concerné par l’exclusion ne peut participer au vote, en ce qui concerne son exclusion. 
La décision du conseil d’administration par rapport à l’exclusion d’un membre est finale et ne doit pas être
motivée.                       Celle-ci sera communiquée au membre par lettre recommandée avec une copie certifiée
de la décision comme contenu. L’exclusion est effective le jour indiqué dans la notification.
Article 7 : le nombre de membres
Le nombre des membres effectifs est illimité. Il ne peut pas être inférieur à trois.
Article 8 : Droits et Obligations des membres
Les membres ont le devoir d’assurer les responsabilités associé à leur fonction.
Article 9 : l’assemblée générale
1° Fonctionnement de l’assemblée générale :
Le nombre des membres de l’assemblée générale n’est pas limité. Elle est composée des membres fondateurs .
Ils sont : Mr James Swaenepoel, Mr, Mr Walter Franco et Mr Asad Ali Shah.
Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par un
administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration.
L'assemblée générale se réunis au moins une fois par an dans le courant du premier semestre de l'année civile.
Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration,
soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d’un quatrième des membres, et doit se réunir endéans les 6
semaines.
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire confiée à la poste ou
remise de la main à la main ou par courrier électronique au moins huit jours avant la date de l’assemblée. La
convocation contient l'ordre du jour.
Chaque membre effectif a le droit d’assister à l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un autre
membre porteur d’une procuration écrite dument signée. Chaque membre ne peut être porteur que d’une seule
procuration.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale.
Toute personne qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote
concernant ce point de l'ordre du jour.
Elle ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente, ses décisions sont prises à la majorité
absolue des votants. Le président possédant une voix qui compte double, uniquement dans le cas d’un ex aequo
lors d’un vote.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en comptes pour le calcul des majorités.
L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions de l’assemblée générales sont consignées dans un registre des procès-verbaux. Les procès-
verbaux sont rédigés par la secrétaire du conseil d’administration ou, en cas d’empêchement, par un autre
administrateur désigné à cet effet par le conseil d’administration. Ils sont signés par le président et le secrétaire.
Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal de commerce du lieu du siège de
l’association. Il en est de même pour toute nomination, démission, ou révocation d’administrateur. Ceci sera voté
à la majorité des 5/7.
2° Les pouvoirs de l’assemblée générale :
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément conféré par la loi, les présents statuts ou le règlement d’ordre intérieur.
Les attributions de l’assemblée générale comportent le droit de modifier les statuts, d’exclure un membre, de
prononcer la dissolution volontaire de l’association, de nommer et de révoquer les administrateurs, de nommer et
révoquer les commissaires et de fixer leur rémunération lorsque celle-ci est prévue, d’approuver annuellement les
comptes et budget, d’octroyer la décharge aux administrateurs.
Article 10 : le conseil d’administration
1° la composition du conseil d’administration
L’association est gérée par le conseil d’administration composé de minimum 3 membres. Les membres du
conseil d’administration, choisi, parmi les membres effectifs après un appel de candidatures, sont nommés par
l’assemblée générale à la majorité des voix des personnes présentes et représentées et par vote secret. Le
mandat d’administrateur est de 1 ans.  L’administrateur sortant est rééligible.
Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée
générale.
Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Toutefois les frais exposés dans l'accomplissement de
leur mission pourront être remboursés. La fonction d'administrateur ou d'administrateur délègue peut être
rémunérée. Dans ce cas, l'assemblée générale fixera le montant des rémunérations qui seront accordées.
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration. En cas
de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
2° le fonctionnement du conseil d'administration
Le conseil désigne en son sein un président, un secrétaire et un trésorier. Le président est chargé notamment de
convoquer et de présider le conseil d'administration. Le secrétaire est notamment charge de rédiger les procès-
verbaux, de veiller à la conservation des documents. Le secrétaire tient le registre des membres, y inscrit les
modifications et veille à déposer la mise à jour au greffe du tribunal de commerce dans le mois de la date
anniversaire du dépôt des statuts. Il procède aux autres dépôts obligatoires au greffe du tribunal de commerce.
Le trésorier est notamment chargé de la tenue des comptes, de la déclaration à l'impôt, des formalités pour
l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la T.V.A.
Les membres du conseil peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d’une procuration écrite
et dument signée. Un administrateur ne peut être porteur que d’une seule procuration.
Le conseil délibère valablement si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés.
Les décisions du conseil sont prises à la majorité simple des voix des administrateurs présents et représentés.
Les votes blancs, nuls ainsi que les absentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
En cas de partage de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou
une opération relevant de la compétence du conseil d'administration, il doit en faire part aux autres
administrateurs avant que le conseil prenne une décision. Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de
l'association ne peut participer aux délibérations et au vote sur ce point de l'ordre du jour.
Le conseil d'administration est convoqué par le président ou, en cas d'empêchement, par un autre administrateur.
Il se réunit au moins une fois par semestre.
La convocation au conseil d'administration se fait par lettre ordinaire confiée à la poste ou remise de la main de la
main ou par courrier électronique au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil. Elle contient
l'ordre du jour.
Le conseil d'administration ne délibère que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point
non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu si les deux tiers des membres présents et représentés marquent
leur accord.
Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre des procès-verbaux.
Les procès-verbaux sont rédiges par le secrétaire du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement, par un
autre administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration. Ils sont signés par le président et le
secrétaire et conservés dans un registre au siège social de l'association.
Dans des cas exceptionnels, lorsque l'urgence et l'intérêt de l'ASBL le requièrent, les décisions du conseil
d'administration peuvent être prises sans réunion mais avec accord écrit unanime des administrateurs. A cet
effet, il faut l'accord unanime préalable des administrateurs d'appliquer un processus décisionnel écrit. Le
processus décisionnel écrit suppose en tout cas une délibération préalable par e-mail, par visio-conférence ou
par téléconférence.
3° les pouvoirs dévolus au conseil d'administration
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il
pout notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous
dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou immeubles ainsi que prendre et céder un bail même
pour plus de neuf ans; accepter et recevoir tous subsides et subventions privés et officiels, accepter et recevoir
tous dons et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente, contracter tous emprunts
avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles
sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer aux droits contractuels ou réels ainsi qu'a toutes
garanties réelles personnelles.
Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi, les statuts ou le règlement d'ordre
intérieur à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.
Le conseil d'administration nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres
du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement. Le conseil
d'administration peut déléguer des pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs, à des membres ou à des tiers.
Dans ces cas, l'étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ils peuvent être exerces seront
précisées.
La démission ou la révocation d'un administrateur mettent fin à tout pouvoir délègue par le conseil
d'administration.
4° l'action en justice
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association
par le conseil d'administration.
5° la gestion journalière
Le conseil assume la gestion journalière de l’association et ce pour un temps indéterminé. Le conseil peut
décider de déléguer la gestion journalière, avec l’usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou
plusieurs organe(s), composé(s) d’une ou plusieurs personne(s), administrateur(s) ou membre(s). S'ils sont
plusieurs, le conseil d'administration détermine s'ils agissent individuellement, conjointement ou collégialement.
Les personnes gui composent ces organes ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable ou
d'une procuration du conseil d'administration.
Le mandat prend fin automatiquement quand le délègue chargé de la gestion journalière perd sa qualité
d'administrateur ou s'il n'est plus membre. Le conseil d'administration peu, à tout moment et sans qu'il doive se
justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne ou aux personnes chargée(s) de la gestion journalière.
Sont considères comme des actes de gestion journalière, toutes les opérations qui doivent être effectuées au
jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de l'ASBL et qui, en raison de leur moindre importance ou de
la nécessite de prendre une décision prompte, ne requièrent pas ou ne rendent pas souhaitable l'intervention du
conseil d'administration. Ces actes pourront engendrer des transactions financières d'un montant maximum de
250 Euros.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière
sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait au Moniteur belge.
6° représentation de l’association
Le conseil assume la représentation de l’association et ce pour un temps indéterminé. Le conseil peut décider de
déléguer la représentation de l’association à un ou plusieurs organe(s), composé(s) d'une ou plusieurs
personne(s), administrateur(s) ou membre(s). S'ils sont plusieurs, le conseil d'administration détermine s'ils
agissent individuellement, conjointement ou collégialement.
Les personnes gui composent ces organes ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable ou
d'une procuration du conseil d'administration.
Le mandat prend fin automatiquement quand le délègue chargé de la représentation perd sa qualité
d'administrateur ou s'il n'est plus membre. Le conseil d'administration peu, à tout moment et sans qu'il doive se
justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne ou aux personnes chargée(s) de la représentation générale
de l’association.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des personnes déléguées à la représentation de
l’association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait au Moniteur
belge.
Article 11 : Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d’ordre intérieur peut être instauré. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être
apportées nécessitent une décision de l’assemblée générale réunissant au moins la moitié des membres effectifs
et statuant à la majorité absolue des voix de membres présents ou représentés.
Article 12 : exercice social
L’exercice social commence le 1ER janvier pour se terminer le 31 décembre. Le premier exercice commence le
jour du dépôt des présents statuts au greffe du Tribunal de commerce pour se terminer le 31 décembre 2016.
Article 13 : disposition diverses
Les comptes de l'exercice écoulé, le budget pour l'exercice suivant (ainsi qu'un rapport d'activités) seront soumis
annuellement pour approbation à l'assemblée générale. L'assemblée générale pourra designer un ou plusieurs
commissaire(s), membre(s) ou non, chargé(s) de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son
rapport annuel. Elle déterminera la durée de son (leur) mandat. Les comptes annuels sont déposés dans le
dossier tenu au greffe du tribunal de commerce. Le cas échéant, les comptes annuels sont également déposés à
la Banque national.
En cas de dissolution de l’association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l’affectation à l’actif net de l'avoir social de l’association. Dans tous les cas de dissolution
volontaire ou judiciaire, a quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l’actif net de l’association
dissoute sera affecté à une association ou un organisme similaire poursuivant le même but.
Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé conformément à la loi du 27 juin
1921 régissant les associations sans but lucratif
Article 14 : dispositions transitoires
L'assemblée de ce jour créant l'association sans but lucratif désigné comme administrateurs :
James Camiel Swaenepoel, résidant à Groenhovestraat 26 8820 Torhout,
Walter Maria Franco, résidant à à Lisseweegsvaartje 73 9380 Lissewege,
Asad Ali Shah, résidant à Route De Mons 53 6140 Fontaine-l’Evêque.
Article 15: le conseil désigne
- comme Président : James Camiel Swaenepoel, résidant à Groenhovestraat 26 8820 Torhout
- comme Trésorier : Walter Maria Franco, résidant à à Lisseweegsvaartje 73 9380 Lissewege,
- comme Secrétaire : Asad Ali Shah, résidant à Route De Mons 53 6140 Fontaine-l’Evêque.
Fait ce   /   /20   en double exemplaire
Signature :
James Camiel Swaenepoel, Président & membre fondateur
 
Walter Maria Franco, Trésorier & membre fondateur
 
Asad Ali Shah, Secrétaire & membre fondateur
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Naam : Arabian Show Agency Belgium
Afgekort : A.S.A.B. vzw
Rechtsvorm : vereniging zonder winstoogmerk
Maatschappelijke zetel : Route de Mons 53 te 6140 Fontaine-l’Evêque, België
 
Voorgelegde akte : de oprichting
Tussen de ondergetekenden, stichtende leden :
James Camiel Swaenepoel, wonende Groenhovestraat 26 8820 Torhout,
Asad Ali Shah, wonende Route De Mons 53 6140 Fontaine-l’Evêque,
Walter Maria Franco, wonende Lisseweegsvaartje 73 9380 Lissewege,
 
Is overeengekomen om voor onbepaalde duur een vereniging zonder winstoogmerk op te richten overeenkomstig
de wet van 27 juni 1921 zoals gewijzigd door de wetten van 2 mei 2002 en 16 januari 2003, waarvan de statuten
luiden als volgt :
 
Artikel 1 : Naam
 
De naam van de vereniging zonder winstoogmerk is Arabian Show Agency Belgium, afgekort "ASAB". Alle
documenten, facturen, aankondigingen, publicaties en alle andere documenten betreffende de vzw moeten de
maatschappelijke naam dragen, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de volgende leesbaar geschreven
woorden : "vereniging zonder winstoogmerk" of "vzw" en het adres van de zetel.
 
Artikel 2 : Maatschappelijke zetel
 
De zetel van de vereniging is gevestigd te 6140 Fontaine-l’Evêque, Route de Mons 53, in het gerechtelijk kanton
van Charleroi. Ze kan op beslissing van de raad van bestuur naar een andere plaats worden overgedragen. Elke
verandering van maatschappelijke zetel moet worden gepubliceerd in de Bijlage van het Belgisch Staatsblad.
 
Artikel 3 : Baps vzw – implicaties
 
ASAB vzw staat onder toezicht van het "Belgisch Arabische Paardenstamboek vzw".  Het Baps vzw kan op elk
ogenblik de raad van bestuur van ASAB vzw om uitleg vragen over de onderwerpen : shows en de toekenning
van sponsoringfondsen.
 
Artikel 4 : Doel
 
De vereniging heeft als doel :
de promotie van de Arabische volbloed in België;
de promotie en de toelating voor shows van Arabische paarden in België, dankzij de toezending van alle
relevante informatie aan de ECAHO;
de vertegenwoordiging van België op de vergaderingen van de commissie voor shows van de ECAHO;
het beheer van het Yellow Book, de regels voor de organisatie van shows in België en de naleving van hun
toepassing;
de steun aan organisatoren, eigenaars, fokkers en trainers via diverse kanalen.
 
Artikel 5 : Toelating van een lid
 
Nieuwe vaste leden zijn personen die een zekere belangstelling hebben voor de activiteit van de vzw en die hun
aanvraag schriftelijk aan de raad van bestuur richten. Over de toelating van nieuwe leden wordt soeverein beslist
door 2/3 van de vaste leden. Tegen de beslissing van de raad van bestuur is geen beroep mogelijk en ze hoeft
niet te worden gemotiveerd.
 
Artikel 6 : Uitsluiting van een lid
 
Een lid van de vereniging dat zich gedraagt op een manier die onverenigbaar is met de uitvoering van de
doelstellingen van de vereniging en dat zijn verplichtingen tegenover de vereniging niet vervult, kan worden
uitgesloten. Het voorstel tot uitsluiting zal door 2/3 van de vaste leden per gewone brief ter kennis van het lid
worden gebracht.  
 
De raad van bestuur zal tot de uitsluiting van een lid overgaan volgens de in de wet bepaalde vormen en
voorwaarden. Het lid op wie de uitsluiting betrekking heeft, mag niet aan de stemming over zijn uitsluiting
deelnemen. 
 
De beslissing van de raad van bestuur over de uitsluiting van een lid is definitief en hoeft niet te worden
gemotiveerd. Ze zal aan het lid worden meegedeeld per aangetekende brief met een gewaarmerkte kopie van de
beslissing als inhoud. De insluiting gaat in op de datum die in de betekening wordt vermeld.
 
Artikel 7 : Aantal leden
 
Het aantal vaste leden is onbeperkt maar kan niet minder dan drie zijn.
 
Artikel 8 : Rechten en verplichtingen van de leden
 
De leden hebben de plicht de verantwoordelijkheden op te nemen die met hun functie verbonden zijn.
 
Artikel 9 : Algemene vergadering
 
1° Werking van de algemene vergadering
 
Het aantal leden van de algemene vergadering is onbeperkt. Ze is samengesteld uit de stichtende leden die met:
dhr. James Swaenepoel,  dhr. Walter Franco en dhr. Asad Ali Shah.
De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of, indien deze verhinderd is, door
een bestuurder die daartoe is aangeduid door de raad van bestuur.
 
De algemene vergadering komt minstens één keer per jaar bijeen in de loop van de eerste helft van het burgerlijk
jaar. Een buitengewone algemene vergadering kan op elk ogenblik worden bijeengeroepen op beslissing van de
raad van bestuur, op vraag van de raad of op vraag van een vierde van de leden, en moet binnen de 6 weken
bijeenkomen.
 
De algemene vergadering wordt door de raad van bestuur bijeengeroepen per gewone met de post verzonden of
persoonlijk overhandigde brief of per e-mail ten minste acht dagen vóór de datum van de vergadering. De
uitnodiging vermeldt ook de agenda.
Elk vast lid heeft het recht de algemene vergadering bij te wonen. Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een
ander lid dat drager is van een behoorlijk ondertekende schriftelijke volmacht. Elk lid kan slechts drager zijn van
één enkele volmacht.
 
Alle vaste leden hebben recht op een gelijke stem op de algemene vergadering.
Elke persoon die een belang heeft dat ingaat tegen dat van de vereniging mag niet deelnemen aan de
beraadslagingen en aan de stemming over dat punt van de agenda.
De algemene vergadering kan slechts geldig beslissen wanneer de meerderheid van haar leden aanwezig is en
de beslissingen worden genomen bij absolute meerderheid van de stemmen. Wanneer een stemming ex aequo
eindigt, zal de stem van de voorzitter doorslaggevend zijn.
Ongeldige of blanco stemmen evenals onthoudingen worden niet in aanmerking genomen voor de berekening
van de meerderheden.
 
De vergadering kans slechts geldig beraadslagen over de punten die op de agenda zijn ingeschreven.
De beslissingen van de algemene vergadering worden opgetekend in een notulenregister. De notulen worden
opgesteld door de secretaris van de raad van bestuur of, indien hij verhinderd is, door een bestuurder die daartoe
door de raad van bestuur is aangeduid. Ze worden ondertekend door de voorzitter en de secretaris.
 
Elke wijziging aan de statuten moet worden neergelegd op de griffie van de handelsrechtbank van de plaats van
de zetel van de vereniging. Hetzelfde geldt voor elke benoeming, elk ontslag of elke afzetting van een
bestuurder, waarover gestemd wordt met meerderheid van 5/7.
 
2° Bevoegdheden van de algemene vergadering
 
De algemene vergadering is de soevereine macht van de vereniging. Ze bezit de bevoegdheden die haar
uitdrukkelijk door de wet, deze statuten of het huishoudelijk reglement zijn toegekend.
De bevoegdheden van de algemene vergadering omvatten het recht om de statuten te wijzigen, een lid uit te
sluiten, de vrijwillige ontbinding van de vereniging af te kondigen, de bestuurders te benoemen en af te zetten, de
commissarissen te benoemen en af te zetten en hun vergoeding te bepalen wanneer dit voorzien is, jaarlijks de
rekeningen en de begroting goed te keuren, en kwijting te verlenen aan de bestuurders.
 
Artikel 10 : Raad van bestuur
 
1° Samenstelling van de raad van bestuur
 
De vereniging wordt beheerd door de raad van bestuur die uit minstens drie (3) leden bestaat. De leden van de
raad van bestuur, gekozen onder de vaste leden na een oproep tot kandidaatstelling, worden door de algemene
vergadering benoemd met een meerderheid van de stemmen van de aanwezige en vertegenwoordigde personen
na een geheime stemming. Het mandaat van bestuurder duurt 1 jaar. Uittredende bestuurders zijn
herverkiesbaar.
 
Zolang de algemene vergadering niet is overgegaan tot de hernieuwing van de raad van bestuur op het einde
van het mandaat van de bestuurders, blijven deze hun opdracht uitoefenen in afwachting van de beslissing van
de algemene vergadering.
De bestuurders oefenen hun functie kosteloos uit. De kosten die ze maken in het kader van de vervulling van hun
opdracht kunnen evenwel worden terugbetaald.  De functie van bestuurder of van gedelegeerd bestuurder kan
worden vergoed. In dat geval zal de algemene vergadering het bedrag bepalen van de vergoedingen die zullen
worden toegekend.
 
De bestuurders gaan in hoofde van hun functie geen enkele persoonlijke verplichting aan en zijn tegenover de
vereniging slechts aansprakelijk voor de uitoefening van hun mandaat.
Elke bestuurder die ontslag wil nemen, moet zijn ontslag schriftelijk aan de raad van bestuur betekenen. In het
geval dat een mandaat vacant wordt, kan een bestuurder voorlopig worden aangesteld door de algemene
vergadering. Hij beëindigt dan het mandaat van de bestuurder die hij vervangt.
 
2° Werking van de raad van bestuur
 
De raad duidt in zijn schoot een voorzitter, een secretaris en een schatbewaarder aan. De voorzitter is onder
meer belast met het bijeenroepen en voorzitten van de raad van bestuur. De secretaris is onder meer belast met
het opstellen van de notulen en het bewaren van de documenten. De secretaris houdt het register van de leden
bij, schrijft er de wijzigingen in en dient het bijgewerkte register in op de griffie van de rechtbank van de kamer
van koophandel in de maand van de verjaardag van het indienen van de statuten. Hij verricht ook de andere
verplichte neerleggingen op de griffie van de rechtbank van koophandel. De schatbewaarder is onder meer
belast met het bijhouden van de rekeningen, de belastingaangifte en de formaliteiten voor de vereffening van de
vermogenstaks en de btw.
 
De leden van de raad kunnen zich laten vertegenwoordigen door een andere bestuurder die drager is van een
schriftelijke en behoorlijk ondertekende volmacht. Een bestuurder kans slechts drager zijn van één enkele
volmacht.
De raad beslist geldig als de helft van de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd is.
De beslissingen van de raad worden genomen met een eenvoudige meerderheid van stemmen van de
aanwezige en vertegenwoordigde bestuurders. Blanco en ongeldige stemmen evenals onthoudingen worden niet
in aanmerking genomen voor het berekenen van de meerderheden. In geval van staking van stemmen geeft de
stem van de voorzitter of van de bestuurder die hem vervangt de doorslag.
 
Als een bestuurder rechtstreeks of onrechtstreeks een belang van vermogensrechtelijke aard heeft dat ingaat
tegen een beslissing of een handeling die tot de bevoegdheid van de raad van bestuur behoort, dient hij de
andere bestuurders hiervan in kennis te stellen vooraleer de raad een beslissing neemt. Elke bestuurder die een
belang heeft dat ingaat tegen dat van de vereniging mag niet deelnemen aan de beraadslagingen en aan de
stemming over dit punt op de agenda.
 
De raad van bestuur wordt bijeengeroepen door de voorzitter of, indien deze verhinderd is, door een andere
bestuurder. De raad komt minstens één keer per half jaar bijeen.
De uitnodiging voor de raad van bestuur gebeurt per gewone met de post verzonden of persoonlijk overhandigde
brief of per e-mail minstens acht dagen vóór de datum die voor de vergadering van de raad is vastgelegd. De
uitnodiging bevat tevens de agenda.
De raad van bestuur beraadslaagt enkel over de punten die op de agenda geplaatst zijn. Uitzonderlijk kan een
punt dat niet op de agenda staat worden besproken als twee derde van de aanwezige en vertegenwoordigde
leden hiermee akkoord gaat.
 
De beslissingen van de raad van bestuur worden opgetekend in een notulenregister.
De notulen worden opgesteld door de secretaris van de raad van bestuur of, als hij verhinderd is, door een
andere bestuurder die daartoe door de raad van bestuur is aangesteld. De notulen worden ondertekend door de
voorzitter en de secretaris en bewaard in een register op de maatschappelijke zetel van de vereniging.
 
In uitzonderlijke gevallen, wanneer de dringendheid en het belang van de vzw dit vereisen, kunnen de
beslissingen van de raad van bestuur zonder vergadering worden genomen maar met eenparig schriftelijk
akkoord van de bestuurders. Met het oog daarop is het voorafgaande unanieme akkoord van de bestuurders
vereist om een schriftelijk besluitvormingsproces toe te passen. Dat schriftelijke besluitvormingsproces
veronderstelt in elk geval een voorafgaand overleg per e-mail, per videoconferentie of per teleconferentie.
 
3° Aan de raad van bestuur toegekende bevoegdheden
 
De raad van bestuur bezit de meest uitgebreide bevoegdheden voor het bestuur en het beheer van de
vereniging. Hij kan onder meer alle betalingen doen en ontvangen, er opeisen of er kwijting voor geven, alle
stortingen doen en ontvangen, alle roerende of onroerende goederen verwerven, ruilen of vervreemden, een
huurcontract sluiten als huurder of verhuurder zelfs voor meer dan negen jaar; alle private en officiële subsidies
en toelagen aanvaarden en ontvangen, alle giften en schenkingen aanvaarden en ontvangen, alle aannemings-
en verkoopcontracten goedkeuren en afsluiten, alle leningen met of zonder waarborg sluiten, alle subrogaties en
borgsommen goedkeuren en aanvaarden, de maatschappelijke onroerende goederen in hypotheek geven, alle
leningen en voorschotten aangaan en verrichten, verzaken aan contractuele of zakelijke rechten evenals aan alle
persoonlijke zakelijke waarborgen.
 
Alle toegekende bevoegdheden die niet uitdrukkelijk door de wet, de statuten of het huishoudelijk reglement aan
de algemene vergadering zijn voorbehouden, worden uitgeoefend door de raad van bestuur.
De raad van bestuur benoemt, ofwel zelf, ofwel via een lasthebber, alle agenten, werknemers en
personeelsleden van de vereniging en ontslaat ze. Hij bepaalt hun werkzaamheden en hun bezoldiging.  De raad
van bestuur kan bevoegdheden delegeren aan een of meerdere bestuurders, aan leden of aan derden. In die
gevallen zullen de omvang van de verleende bevoegdheden en de duur van hun uitoefening worden
omschreven.
 
Het ontslag of de afzetting van een bestuurder maakt een einde aan elke door de raad van bestuur gedelegeerde
bevoegdheid.
 
4° Gerechtelijke vorderingen
 
Gerechtelijke vorderingen, hetzij als eiser hetzij als verweerder, worden door de raad van bestuur aanhangig
gemaakt of beantwoord in naam van de vereniging.
 
5° Dagelijks beheer
 
De raad neemt het dagelijks beheer van de vereniging waar voor onbepaalde duur. De raad kan beslissen om
het dagelijks beheer, met het gebruik van de bij dit beheer horende handtekening , af te staan aan een of
meerdere organen, samengesteld uit een of meerdere personen, bestuurders of leden. Als ze met meerdere zijn,
bepaalt de raad van bestuur of ze individueel, gezamenlijk of collegiaal optreden.
De personen die deze organen samenstellen, zullen zich tegenover derden niet moeten verantwoorden voor een
voorafgaande beslissing of voor een volmacht van de raad van bestuur.
 
Het mandaat eindigt automatisch wanneer de gevolmachtigde die belast is met het dagelijks beheer zijn
hoedanigheid van bestuurder verliest of geen lid meer is. De raad van bestuur kan op elk ogenblik en zonder zich
hierover te moeten rechtvaardigen een einde maken aan het mandaat dat is toevertrouwd aan de persoon of
personen die belast is of zijn met het dagelijks beheer.
 
Als daden van dagelijks beheer worden beschouwd alle verrichtingen die dagelijks moeten worden uitgevoerd om
de normale werking van de vzw te verzekeren en die, vanwege hun mindere belang of de noodzaak om direct te
kunnen beslissen, geen tussenkomst van de raad van bestuur vereisen of deze niet wenselijk maken. Deze
daden kunnen financiële transacties meebrengen voor bedragen tot maximaal 250 euro.
 
De akten betreffende de benoeming of de stopzetting van functies van de personen die met het dagelijks beheer
belast zijn, worden neergelegd op de griffie van de handelsrechtbank met het oog op hun publicatie in
uittrekselvorm in het Belgisch Staatsblad.
 
6° Vertegenwoordiging van de vereniging
 
De raad neemt de vertegenwoordiging van de vereniging waar voor onbepaalde duur.  De raad kan beslissen om
de vertegenwoordiging, van de vereniging af te staan aan een of meerdere organen, samengesteld uit een of
meerdere personen, bestuurders of leden. Als ze met meerdere zijn, bepaalt de raad van bestuur of ze
individueel, gezamenlijk of collegiaal optreden.
De personen die deze organen samenstellen, zullen zich tegenover derden niet moeten verantwoorden voor een
voorafgaande beslissing of voor een volmacht van de raad van bestuur.
 
Het mandaat eindigt automatisch wanneer de gevolmachtigde die belast is met de vertegenwoordiging zijn
hoedanigheid van bestuurder verliest of geen lid meer is. De raad van bestuur kan op elk ogenblik en zonder zich
hierover te moeten rechtvaardigen een einde maken aan het mandaat dat is toevertrouwd aan de persoon of
personen die belast is of zijn met de algemene vertegenwoordiging van de vereniging.
 
De akten betreffende de benoeming of de stopzetting van functies van de personen die met de
vertegenwoordiging belast zijn, worden neergelegd op de griffie van de handelsrechtbank met het oog op hun
publicatie in uittrekselvorm in het Belgisch Staatsblad.
 
Artikel 11 : Huishoudelijk reglement
 
Een huishoudelijk reglement kan worden ingevoerd. De aanvaarding ervan evenals de eventuele wijzigingen
vereisen een beslissing van de algemene vergadering die minstens de helft van de vaste leden verenigt en die
uitspraak doet met een absolute meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.
 
Artikel 12 : Maatschappelijk boekjaar
 
Het maatschappelijk boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december. Het eerste boekjaar begint op de
dag van de neerlegging van deze statuten bij de griffie van de rechtbank van koophandel en eindigt op 31
december 2016.
 
Artikel 13 : Diverse bepalingen
 
De rekeningen van het afgelopen boekjaar en de begroting voor het volgende boekjaar (evenals een
activiteitenverslag) zullen jaarlijks ter goedkeuring aan de algemene vergadering worden voorgelegd. De
algemene vergadering kan een of meerdere commissarissen, al dan niet leden, aanduiden die belast worden met
het controleren van de rekeningen van de vereniging en de presentatie van het jaarverslag. Zij zal de duur van
zijn (hun) mandaat bepalen. De jaarrekeningen worden neergelegd in het dossier dat bijgehouden wordt op de
griffie van de rechtbank van koophandel. Zo nodig worden de jaarrekeningen ook neergelegd bij de Nationale
Bank.
 
In geval van ontbinding van de vereniging zal de algemene vergadering de vereffenaar(s) aanstellen, hun
bevoegdheden bepalen en beslissen over de bestemming van het nettoactief van het maatschappelijk vermogen
van de vereniging. In alle gevallen van vrijwillige of gerechtelijke ontbinding, op welk tijdstip of om welke reden
ook dit gebeurt, zal het nettoactief van de ontbonden vereniging worden toegekend aan een gelijkaardige
vereniging of organisatie die hetzelfde doel nastreeft.
 
Alles wat niet uitdrukkelijk voorzien is in deze statuten wordt geregeld conform de wet van 27 juni 1921 inzake de
verenigingen zonder winstoogmerk.
 
Artikel 14 : Overgangsbepalingen
 
De vergadering van vandaag die de vereniging zonder winstoogmerk opricht, heeft als bestuurders aangeduid:
James Camiel Swaenepoel, wonende Groenhovestraat 26 8820 Torhout,
Walter Maria Franco, wonende Lisseweegsvaartje 73 9380 Lissewege,
Asad Ali Shah, wonende Route De Mons 53 6140 Fontaine-l’Evêque.
 
Artikel 15: De raad duidt aan
 
- als voorzitter : James Camiel Swaenepoel, wonende Groenhovestraat 26 8820 Torhout,
- als schatbewaarder : Walter Maria Franco, wonende Lisseweegsvaartje 73 9380 Lissewege,
- als secretaris : Asad Ali Shah, wonende Route De Mons 53 6140 Fontaine-l’Evêque.
 
 
Opgesteld op ../../20..  in tweevoud
 
 
Handtekeningen :
 
James Camiel Swaenepoel, voorzitter & stichtend lid
 
Walter Maria Franco, schatbewaarder & stichtend lid
 
Asad Ali Shah, secretaris & stichtend lid