N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ASBL Les Bourleux de Léaucourt
(en abrégé) : ASBL Les Bourleux de Léaucourt
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Lannoy(PEC) 103 I
7740
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Pecq
Entre 
Renard Philippe, menuisier chemin vert, 41 à 7760 Molenbaix
Libbrecht Thierry  ouvrier chauffeur rue de Lannoy 103 i à 7740 Pecq,
Ducoulombier Christine employée logistique rue de Lannoy 103  i à 7740 Pecq,
Bodart Dimitri militaire rue du château,13C à 7760 Molenbaix,
Maillard Thierry  responsable signalisation , rue verte 23 à 7740 Warcoing
Debusschere Jacques  électricien rue de la station 14 à 7730 Néchin
Broquesoy Louis    pensionné rue de Marvis 263 à 7742 Hérinnes
Fleurquin René pensionné  chaussée d'Audenarde 388A  à 7742 Hérinnes,
Devos Annie technicienne de surface  chaussée d'Audenarde 13A à 7742 Hérinnes
Tous de nationalité belge, il a été convenu de constituer une ASBL dont les statuts ont été arrêtés comme suit:
Article 1er L'association est dénommée "Les Bourleux de Léaucourt"
                Elle a pour siège social 103 i rue de Lannoy 7740 Pecq (Arrondissement de Tournai)
                Elle a pour objet le développement du jeu de bourle par la formation des jeunes au sein de la  bourloire
communale et l'accueil des adultes pour la pratique de leur jeu favori.
                Elle poursuit la réalisation de cet objet par tous moyens et peut d'une manière générale soit
directement, soit indirectement accomplir tout acte se rapportant à celui-ci.
Article 2
L'association se compose des membres fondateurs et de ceux qui seront admis ultérieurement membres effectifs
par décision de l'Assemblée Générale.
Le nombre de membres ne peut être inférieur à 5
Article 3 Les membres sont astreints au paiement d'une cotisation annuelle perçue à la première  assemblée
 générale de l'association; elle est fixée par le conseil d'administration sans toutefois excéder un maximum de
100 euro.
Article 4 L'association se prévaut du droit d'acceptation de nouveaux membres et n'est pas tenue de justifier un
éventuel refus.
En cours d'année sociale le conseil d'administration peut accepter de nouveaux membres  dont la nomination
 devra être ratifiée à la première assemblée générale.
Article 5 Tout membre est libre de se retirer en tout temps en adressant sa démission au conseil d'administration
et validée après ratification de la prochaine assemblée générale
Article 6 L'exclusion d'un membre est réglée en conformité des dispositions définies par la loi du 27 juin 1921.
Article 7 Le conseil d'administration jouit des pouvoirs les plus étendus pour la gestion des
intérêts                                                 de l'association à l'exception de ce qui dans les statuts et la loi est de la
compétence de l'assemblée générale et se réunit chaque fois que les intérêts de l'association l'exigent. Il ne peut
statuer que si la majorité  des membres est  présente  et les décisions sont prises à la majorité absolue avec voix
prépondérante du président ou son remplaçant en cas de partage.
0628558020
Article 8 La durée du mandat des administrateurs sortants et rééligibles est fixée à quatre ans.
Article 9 En tout temps, un administrateur peut introduire sa démission personnelle.
Article 10 En ce qui concerne l'exclusion ou la révocation d'un administrateur, les principes définis par la loi du 27
juin 1921 sont d'application.
Article 11 Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire,
un trésorier, un trésorier-adjoint.
Article 12 Les actions judiciaires sont intentées ou soutenues au nom de la société par le conseil d'administration.
Article 13 Les délibérations du conseil d'administration sont consignées dans un registre. Chaque procès-verbal
est signé par le président et le secrétaire.
Article 14 Le conseil d'administration peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à des groupes de travail
préalablement désignés tenant compte de la spécificité des organisations.
Article 15 L'assemblée générale des membres jouit des pouvoirs réservés par les présents statuts et par  la loi
pour la réalisation de tout acte qui intéresse l'association.
Article 16 Sauf les dispositions prévues par les articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, les décisions de
l'assemblée générale  prises à la majorité simple des membres présents sont consignées dans un registre des
procès-verbaux et signées par le président et le secrétaire et pourront être consultées par les membres au siège
de l'association
Article 17 Tous les membres sont convoqués aux assemblées générales par simple lettre ou e-mail au moins huit
jours à l'avance avec l'ordre du jour.
Article 18 Tous les membres ont un droit de vote égal et chaque membre peut être représenté par un autre
membre disposant des mêmes droits.
Article 19 L'année sociale commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. A la fin de chaque année
sociale, les livres sont clôturés, le conseil d'administration dresse le compte de l'exercice écoulé et le budget du
prochain exercice qui sont soumis par la suite à l'assemblée générale.
Article 20 la modification des statuts requiert une majorité qualifiée de deux tiers
Article 21 L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de la société que dans les conditions fixées par
les articles 8, 9, 20, 21,22, 23, 24, 25 de la loi du 27 juin 1921.
En cas de dissolution, la répartition du solde excédentaire est réglée par les membres qui décident de la
destination du reliquat
Ces statuts ont été adoptés le 10 avril 2015
A l'issue de l'assemblée générale tenue le 10 avril 2015 la composition du conseil d'administration est la
suivante:      
Président:             Renard Philippe
Vice-président:     Libbrecht Thierry
Secrétaire:               Ducoulombier Christine
Trésorier:                 Maillard Thierry
Trésorier-adjoint:   Debusschere Jacques
 
 
Renard Philippe                                                              Ducoulombier Christine                Maillard Thierry
 
 
Libbrecht Thierry                                            Bodart Dimitri                                   Debusschere Jacques
 
 
Broquesoy Louis                                             Fleurquin René                                               Devos Annie