N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ATELIER PIERRE CULOT
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Poterie 7
1315
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Incourt (Roux-Miroir)
Bruxelles, le 1er janvier 2017
Les soussignés :
-  Marguerite Culot, belge, 87 Rue van Aa, 1050 Bxl. Née à Uccle, le 23 juin 1997.
-  Joseph Culot, belge, 87 Rue van Aa, 1050 Bxl. Né à Ixelles, le 5 janvier 1967.
- Arnaud van Schevensteen, belge, 33 rue de l’Etang, 1320 Nodebais. Né à Uccle, le 4 octobre 1971.
Déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif et les fondations, et en fixent comme suit les statuts :
TITRE I – Dénomination – Siège social – Durée – Objet social
Article 1er : Il est formé une a.s.b.l. dénommée « Atelier Pierre Culot».  Cette dénomination doit figurer sur tous
les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres pièces émanant de l’association,
immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l’abréviation « ASBL » et
accompagnée de la mention précise du siège.
Article 2 : Le siège social est établi à 1315 Roux Miroir, rue de la Poterie 7 , arrondissement judiciaire du Brabant
Wallon. L’assemblée générale est seule compétente pour décider de son transfert en tout autre lieu. 
Article 3 : L’ASBL est constituée pour une durée est illimitée.
Article 4 : Buts et activités :
L’ASBL a pour but :
de promouvoir, soutenir et financer toutes initiatives dans le domaine artistique et culturel concourant à la mise
en valeur du patrimoine artistique et des réalisations de Monsieur Pierre Culot (1938 – 2011) ;
développer toutes actions innovantes ayant un caractère philanthropique, éducatif, social et culturel, concourant
à la mise en valeur du patrimoine artistique et de l’œuvre de Monsieur Pierre Culot ;
réaliser toute initiative dans le domaine de la création artistique et culturelle en lien avec la céramique et la
sculpture.
Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l’ASBL figurent notamment :
- L’ASBL pourra accueillir  dans l’immeuble qui sera mis à la disposition de l’ASBL des artistes de disciplines
diverses qui se sentiront inspirés par le lieux et son histoire afin de travailler leur art de manière productive
pendant une période donnée.
- l’organisation d’expositions in situ ou en collaboration avec des musées nationaux & internationaux.  L’ASBL
pourra entrevoir la construction d’un musée à cet effet.
- Elle peut organiser des manifestations de nature à développer ou à promouvoir son objet social tels les
conférences, les séminaires, les ateliers, les colloques, éditer des livres, brochures ou périodiques, produire des
ouvrages audio-visuels, etc.
- L’ASBL peut conclure des conventions d’association, de représentation, de mandat ou autre avec toute autre
personne publique ou privée, physique ou morale.
- Que ce soit avec des artistes dédiés ou des maisons reconnues (Marque à forte valeur ajoutée), l’ASBL  pourra
entreprendre des collaborations afin de produire des objets, céramiques spécifiques en vue de leur
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commercialisation dans le but de financer les projets sus mentionnés.
- D’une façon générale, l’association peut accomplir tout acte qui favorise directement ou indirectement son objet
social. Elle peut, dans la limite prévue par la loi, avoir recours à des activités commerciales et lucratives
accessoires sans jamais chercher à procurer à ses membres un gain matériel. Ainsi, l’ASBL pourra produire de la
poterie, des céramiques et autres objets (vaisselle, luminaires, mobilier, claustra et bas-reliefs) sur base des
moules et des dessins réalisés par Monsieur Pierre Culot.
TITRE II – Membres – Admission  -Démission –Engagement
Article 5 : L’association est composée de trois membres effectifs au moins et elle peut s’adjoindre en outre
d’autres membres effectifs, des membres adhérents et des membres d’honneur. Par l’adhésion aux présents
statuts, chaque membre s’interdit tout acte ou omission qui serait de nature à porter atteinte aux buts ou à
l’honneur de l’association et des associés.
Article 6 : L’assemblée générale fixe le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs, laquelle ne peut
excéder le montant de 100,- � . Les membres adhérents et les membres d’honneur ne seront pas tenus de payer
une cotisation annuelle.
Article 7 : Sont membres effectifs : primo : les comparants au présent acte ; secundo : toute personne dont la
candidature aura été approuvée par décision unanime de l’assemblée générale. L’assemblée générale statue
souverainement. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée.  Sont membres adhérents et/ou
membres d’honneur, toute personne dont la candidature aura été approuvée par décision unanime de
l’assemblée générale.
Article 8 : Les membres, effectifs, adhérents ou d’honneur, n’ont aucune responsabilité personnelle ; ils ne sont
pas engagés personnellement par les obligations de l’association.
Article 9 : Les membres effectifs, adhérents ou d’honneur, sont tenus de respecter les présents statuts, le
règlement général qui peut être arrêté par le conseil d’administration (conformément à l’article 15), ainsi que les
décisions de l’assemblée générale et du conseil. Les démissions ou exclusions des membres ont lieu dans les
conditions déterminées par l’article 12 de la loi du 27 juin 1921. Les membres sont libres de se retirer à tout
moment de l’association en adressant par écrit leur démission au conseil d’administration. Est réputé
démissionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent. Toutefois, le mandat conféré aux
administrateurs n’expirera pas avant leur remplacement, sauf décision de l’assemblée générale. L’administrateur
démissionnaire participera à la recherche de son remplaçant. Tout membre se rendant coupable d’infraction
grave aux statuts peut être suspendu de ses fonctions par décision unanime des autres administrateurs en
attendant l’assemblée générale où il pourra être exclu de l’association par décision unanime des autres
membres. L’interdiction d’un membre ou la prononciation à son égard de déchéance professionnelle entraîne de
plein droit son exclusion de l’association.
Article 10 : L’associé démissionnaire ou exclu et ses ayants droit n’ont aucun droit à faire valoir sur l’avoir social
de l’association.
TITRE III – Administration – Gestion journalière - Représentation
Article 11 : L’association est administrée par un conseil d’administration de trois administrateurs au moins,
nommés et révocables par l’assemblée générale et choisis parmi les membres. Sauf décision contraire de
l’Assemblée générale, le mandat d’administrateur est gratuit, les administrateurs peuvent toutefois se faire
rembourser leurs frais. Le mandat est conféré pour une durée de deux ans. Les administrateurs sortants sont
rééligibles. Sans préjudice de ce qui est dit à l’article 9, le mandat prend fin à la perte de la qualité de membre.
Vu que l’association ne compte actuellement que trois membres et conformément à l’article 13 de la loi du 27 juin
1921, le premier conseil d’administration issu de l’assemblée générale constitutive de l’association n’est composé
que de deux membres. Le jour où un quatrième membre effectif est accepté, une Assemblée Générale (extra)
ordinaire procédera à la nomination d’un troisième administrateur. Les administrateurs ne contractent en raison
de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.
Ultérieurement, l’assemblée générale pourra décider, à la majorité des deux-tiers, de modifier le nombre des
administrateurs.
Article 12 : Le conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire, un trésorier.
Article 13 : Le conseil a les pouvoirs les plus étendus pour gérer, administrer et engager l’association. Il peut faire
tous actes d’administration et de disposition, sauf ceux qui sont expressément réservés par la loi et les présents
statuts à l’assemblée générale.
Article 14 : L’association est valablement représentée vis-à-vis des tiers, dans les actes et en justice par deux
administrateurs, agissant conjointement, lesquels n’ont pas à justifier d’une décision préalable du
conseil. Toutefois, lorsque le nombre d’administrateurs est limité à deux, l’association est valablement
représentée vis-à-vis des tiers, dans les actes et en justice par un administrateur, agissant seul, lequel n’a pas à
justifier d’une décision préalable du conseil. Dans les limites de la gestion journalière, l’association est également
valablement représentée par un délégué à cette gestion. 
Article 15 : Le conseil ne délibère valablement que si une majorité au moins des membres est présente. Un
administrateur peut en représenter un autre. Les réunions du conseil sont convoquées par le président, le
secrétaire agissant seuls ou par deux administrateurs agissant conjointement. Les décisions sont prises à la
majorité des voix présentes ou représentées. En cas de parité, la voix du président est prépondérante. Un
règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale. Le conseil
d’administration peut établir tous les règlements d’ordre intérieur qu’il juge nécessaire. Ceux-ci doivent être
approuvés à l’unanimité par l’assemblée générale. Il en est de même pour les modifications qui peuvent être
apportées par la suite à ces règlements. Tous les membres s’engagent à suivre le règlement  d’ordre intérieur.
Article 16 : Les délibérations du conseil sont reprises dans les procès-verbaux consignés dans un registre
spécial. Les copies ou extraits à produire sont signés par le président ou le secrétaire général.
Article 17 : Le Conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, la gestion d’une ou
de plusieurs affaires de l’association, ou l’exécution des décisions du Conseil, à une ou plusieurs personnes,
administrateurs ou non, membres ou non, agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en collège, dont
il définit la rémunération éventuelle. Le mandat prend fin à l’expiration du terme fixé par le Conseil
d’administration ou en cas de révocation décidée par le Conseil selon les quorum et majorités prévus à l’article
15. Le délégué à la gestion journalière aura tous pouvoirs en matière de gestion journalière et de représentation
de l’association dans le cadre de cette gestion. Agissant dans ce cadre, le délégué à la gestion journalière n’aura
à justifier d’une quelconque autorisation spéciale ou préalable. Le Conseil ainsi que les délégués à la gestion
journalière, dans le cadre de cette gestion, peuvent également conférer des pouvoirs spéciaux à une ou plusieurs
personnes de leur choix.
TITRE IV – Assemblée générale
Article 18 : L’assemblée générale réunit l’ensemble des membres effectifs de l’association et est présidée par le
Président du Conseil d’Administration. Elle s’ouvre aux membres adhérents et aux membres d’honneur. Sauf
dans les cas prévus par la loi, elle siège quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et statue à
la majorité des voix. Un membre effectif peut en représenter un autre, sur présentation d’une procuration écrite.
Les membres adhérents et les membres d’honneur ont voix consultative. Les membres sont convoqués
oralement ou par écrit au moins huit jours avant l’assemblée. L’ordre du jour est joint à cette convocation. Toute
proposition signée d’un nombre de membres effectifs ? au moins égal au vingtième est portée à l’ordre du jour.
Les assemblées générales ont lieu annuellement, leur date est fixée en conseil d’administration. Une assemblée
générale extraordinaire pourra être convoquée par le conseil d’administration.
Article 19 : Il se tient au moins une assemblée générale par an.
Article 20 : Outre ce qui est prévu par les présents statuts, les attributions de l’assemblée générale comportent le
droit :
- de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l’association.
- de nommer et de révoquer les administrateurs et de fixer leur rémunération dans les cas où une rémunération
est attribuée.
- de nommer et de révoquer les commissaires et de fixer leur rémunération dans les cas où une rémunération est
attribuée.
- d’accorder la décharge aux administrateurs et commissaires.
- d’approuver annuellement les budgets et les comptes.
- de transformer l’association en société à finalité sociale.
- l’acceptation de nouveaux membres.
- l’exclusion d’un membre.
Article 21 : L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les
modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l’assemblée réunit au moins les deux tiers
des membres, qu’ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu’à la majorité
des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les
buts en vue desquels l’association est constituée, ne peut être adoptée qu’à la majorité des quatre cinquièmes
des voix des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou
représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement,
quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités
prévues ci-dessus. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
Article 22 : Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés
par le président. Ce registre est conservé au siège social où les membres peuvent en prendre connaissance. Les
extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le président ou par deux administrateurs ou par
l’administrateur délégué. Ces extraits sont délivrés à tout membre ou à tout tiers qui en fait la demande
moyennant pour celui-ci justification de son intérêt légitime.
TITRE V - Budget et comptes
Article 23 : Durée de l’exercice social : il commencera le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par
exception, le premier exercice débutera le 01 janvier 2016 pour se terminer le 31 décembre 2017. Chaque
année, à la date du 31 décembre, sont arrêtés les comptes de l’exercice écoulé et est dressé le budget du
prochain exercice. Ils sont soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
Article 24 : Les comptes sont réglés conformément à l’article 13, alinéa 2 de la loi du 27 juin 1921.
Au cas où les conditions de l’article 17, §5 de la loi du 27 juin 1921 venaient à être remplies au cours de la vie de
l’association, l’Assemblée Générale désignera un ou plusieurs commissaires parmi les membres, personnes
physiques ou morale, de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises.
TITRE VI – Dispositions diverses
Article 25 : L’assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association dans les mêmes conditions que
celles relatives à la modification du ou des buts de l’association. 
Article 26 : En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, le patrimoine de l’association sera affecté à une
association ou une fondation dont les buts sont similaires aux siens, désignée par l’Assemblée générale, et en
tous cas à des fins désintéressées.
« DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES :
PREMIÈRE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE :
Ont été nommés premiers administrateurs par les membres fondateurs :
-  Joseph Culot, belge, 87 Rue van Aa, 1050 Bxl. Né à  Ixelles, le 5 janvier 1967.
- Arnaud van Schevensteen, belge, 33 rue de l’Etang, 1320 Nodebais. Né à Uccle, le 4 octobre 1971.
Le mandat des premiers administrateurs expire à l’issue de l’assemblée générale de l’an 2019.
Le mandat des administrateurs est non rémunéré, sauf décision contraire de l’assemblée générale.
Le conseil, agissant en collège, a les pouvoirs les plus étendus pour gérer, administrer et engager l’association. Il
peut faire tous actes d’administration et de disposition, sauf ceux qui sont expressément réservés par la loi et les
présents statuts à l’assemblée générale. Il peut déléguer l’administration journalière à un, plusieurs
administrateurs ou un tiers dont il définit la rémunération éventuelle, comme administrateur délégué. Il peut aussi
confier des mandats aux personnes qu’il désigne à cette fin.
L’association est valablement représentée vis-à-vis des tiers, dans les actes et en justice par deux
administrateurs, agissant conjointement, lesquels n’ont pas à justifier d’une décision préalable du conseil.
Toutefois, lorsque le nombre d’administrateurs est limité à deux, l’association est valablement représentée vis-à-
vis des tiers, dans les actes et en justice par un administrateur, agissant seul, lequel n’a pas à justifier d’une
décision préalable du conseil.
PREMIER CONSEIL D’ADMINISTRATION :
Le Conseil d’administration ainsi constitué désigne en qualité de Président :
Joseph Culot, belge, 87 Rue van Aa, 1050 Bxl. Né à Ixelles, le 5 janvier 1967.
 
Et en qualité de trésorier et secrétaire :
Arnaud van Schevensteen, belge, 33 rue de l’Etang, 1320 Nodebais. Né à Uccle, le 4 octobre 1971.
Marion de Crombrugghe
Mandataire