N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : le Bonsavoir des projets à l'objectif
(en abrégé) : PROJECTIF
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Place Van Meyel 17
1040
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Bruxelles (Etterbeek)
Les soussignés :
 
 
SOMPO, Crispin, place van meyel, n°12 Bte, 1040 Etterbeek, Né à Kinshasa,            
 le 13/02/1968
 
 
VANVOLSEM, Frédéric, Rue du champion n°1 Bte5 , 1070 Anderlecht, Né a Uccle le 12/07/1980.
 
 
Jean L. KNIGHTSON, avenue commandant lothaire n°6, 1040 Etterbeek, Né à Londres le 22/10/1963
 
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la
loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont
arrêté les statuts comme suit :
 
 
 
Titre 1er - Dénomination, siège social, but, durée
 
 
Art. 1. Dénomination
L’association est dénommée LE BONSAVOIR DES PROJETS A L’OBJECTIF, en abrégé PROJECTIF.
Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces,
publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de
l’association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association
sans but lucratif " ou de l’abréviation "ASBL", avec l’indication précise de
l’adresse du siège de l’association.
 
 
 
Art. 2. Siège social
Son siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles à place van meyel, n°17, 1040
Etterbeek.Toute modification du siège social est de
la compétence exclusive de l’assemblée générale qui votera sur ce point,
conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai
0541881491
2002.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Art. 3. But
L’association a pour but : L’accompagnement des personnes dans leur objectif d’insertion ou d’évolution sociale,
personnel et professionnel.
Afin de favoriser le « Vivre ensemble » et l’échange de savoir.
 
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment : En créant une école d’étude et des
actions visant l’acquisition de l’autonomie de notre public.
 
L’association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec
ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou
indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le
développement ou en faciliter la réalisation.
Art. 4. Durée de l’association
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute
en tout temps.
 
Titre II – Membres
 
 
Art. 5. Composition
L’association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être
inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et
les présents statuts.
 
Art. 6. Membres effectifs
Sont membres effectifs :  les comparants au présent acte, l’association de fait sompodem et toute personne
physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d’administration et dont la
candidature est acceptée par l’assemblée générale statuant  à la majorité des 2/3 des membres présents ou
représentés.
 
Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes :
- Gérer a titre gracieux un atelier ou une action de l’asbl
- être en ordre de payement
 
La décision d’admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée
par l’assemblée générale. Elle est portée à la connaissance du candidat par
lettre ordinaire/courriel.
 
Article 6bis :
Sont dispensées des formalités et des conditions énumérées à
l’article 6, les personnes invités par les membres du conseil d’administration.
Pour être admises, ces personnes doivent toutefois adresser au conseil
d’administration une lettre manifestant leur intention de devenir membre.
 
 
Art. 7. Autres catégories de membres
3Les autres types de membres peuvent être :
- les membres d'honneur : personnalités qui mettent leur notoriété au service
de l'association ;- les membres donneurs : personnes qui ont fait un don
- les membres bienfaiteurs : personnes qui paient une cotisation plus élevée
que les autres, qui ont rendu des services importants à l'association,
- les membres honoraires : anciens administrateurs qui ne participent plus à
la vie de l'association ;
 
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association
et qui s’engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises
conformément à ceux-ci.
 
 
 
Art. 8. Démission – suspension – exclusion de membres et membres
réputés démissionnaires
 
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en
adressant par écrit sa démission au conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire : …
- le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe,
dans le mois du rappel qui lui est adressé par courriel ou, lettre ordinaire.
 
-: le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à deux assemblées générales
consécutives.
 
- le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la
jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur
un mineur (ou impliquant sa participation).
 
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée
générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil
d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, les
membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts, au règlement d’ordre intérieur  ou aux
lois.
 
L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :
1- La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les
membres effectifs doivent être convoqués ;
2- La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la
proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la
raison de cette proposition ;
3- La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des
2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun
quorum de présence n'est exigé ;
 
4- Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre
dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;
5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.
S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra
impérativement être prise par vote secret.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une
personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou
ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de
l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des
cotisations versées.
 
 
 
Art. 9. Registre des membres effectifs
L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la
responsabilité du conseil d'administration.
Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres
effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration
endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des
modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre
des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée
générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents
comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au
conseil d’administration. Les membres sont tenus de préciser les documents
auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d’administration convient d’une
date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée
dans un délai d’un mois à partir de la réception de la demande.
 
 
Titre III – Cotisations
 
Art. 10. Cotisations
- Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle
dont le montant est fixé par le conseil d’administration  et ne peut être inférieur à 0 €
 ni dépasser 1000 euros.
 
Titre IV - Assemblée générale
 
Art. 11. Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée
Par le président ou toute personne désigné par le conseil d’administration. Les membres adhérents peuvent y
être invités, mais ils n’ont pas le droit de vote.
 
 
Art. 12. Pouvoirs
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.
Elle est notamment compétente pour :
 
- la modification des statuts ;
- l’exclusion de membres ;
- la nomination et la révocation des administrateurs, des
vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;
- la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes
dans les cas où une rémunération est attribuée ;
- l’approbation des comptes et des budgets ;
- la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de
dissolution volontaire, aux liquidateurs ;
- la dissolution volontaire de l’association ;
- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;
- la décision de la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ;
- tous les cas exigés dans les statuts.
 
Art. 13. Convocation – Assemblée générale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au
moins une fois par an entre le mois de juin et le mois de novembre inclus.
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre ordinaire ou courriel au moins huit
jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
 
Art. 14. Délibération
L’assemblée générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présents ou représentés,
sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de
présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d’un membre, dissolution de l’ASBL ou
transformation en société à finalité sociale).
 
L’assemblée générale doit être convoquée par le conseil d’administration
lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute
proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l’ordre du
jour de l’assemblée générale suivante.
 
Art. 15. Représentation
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale.
Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à
qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que quatre procurations.
Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l’assemblée
générale que s’ils sont en règle de cotisation.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président de séance est déterminante.
 
Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de
l’association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27
juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être
déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour
publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute
nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne
habilitée à représenter l’association, d’une personne déléguée à la gestion
journalière ou d’un vérificateur aux comptes.
 
 
Art. 17. Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les
décisions de l’assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables,
sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège
de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des
tiers s’ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil
d’administration.
 
 
Titre V - Conseil d’administration
 
 
Art. 18. Nomination et nombre minimum d’administrateurs
 – Durée du Mandat
 
L’association est administrée par un conseil d’administration de deux membres au moins nommés et révocables
par l’assemblée générale et choisis parmi  les membres et/ou des tiers. Le nombre d’administrateurs sera
toujours inférieur au nombre de
membres effectifs de l’assemblée générale.
La durée du mandat est illimité. Leur mandat n’expire que par décès, démission ou révocation. Les
administrateurs sortants sont rééligibles
 
 
Art. 19. Démission
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.
 
 
Art. 20. Fréquence des réunions
Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est
convoqué à la demande de deux administrateurs au moins. Il est présidé par le président du conseil
d’administration ou par un représentant désigner par le conseil d’administration.
 
 
Art. 21. Délibération
Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de
ses membres est présente ou représentée. Les décisions du conseil
d’administration sont prises à la majorité simple  des voix présentes ou représentées.
En cas de partage des voix,  la voix du président de séance est
Déterminant..
 
Art. 22. Pouvoirs
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour
l’administration et la gestion de l’association. Le conseil d’administration
fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas
expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale seront
exercées par le conseil d’administration.
 
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer
tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger,
compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles,
hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides,
donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l’association en
justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer
le personnel de l’association.
 
 
Art. 23. Délégation à la gestion journalière
Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou
plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en collège.
 
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de
gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes
d'administration :
 
- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
 
- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte
solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.
 
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement
renouvelable, est fixée par le conseil d’administration.
 
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction
d’administrateur, la fin du mandat d’administrateur entraîne automatiquement
la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier,
mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion
journalière.
 
 
Art. 24. Représentation
L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en
justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d’administration agissant individuellement qui
en tant qu’organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du
conseil d’administration.
 
Ils peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité,
administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et
certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières
sociales et fiscales ; représenter l’association en justice tant en demandant
qu’en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe
du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.
La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d’administration.
Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la
représentation générale perd sa qualité d’administrateur.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier,
mettre fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la
représentation générale de l’association.
 
Art. 25. Mandat et responsabilité
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la
représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation
personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat qu’ils
exercent à titre gratuit, excepté le cas échéant le mandat de l’administrateur délégué.
 
Art. 26. Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des
administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des
personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du
tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux
« Annexes du Moniteur belge ».
 
Titre VI - Dispositions diverses
 
 
Art. 27. Règlement d’ordre intérieur
En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d’administration, statuant à la
majorité simple.
 
Art. 28. Exercice social
L’exercice social commence: 1er août  pour se terminer le 30 juillet.
 
 
 
 
Art. 29. Comptes et budgets
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront
annuellement soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire par le
conseil d'administration.
 
Art. 30. Vérificateurs aux comptes
L’assemblée générale peut désigner un  vérificateur aux comptes, nommé pour un ans et rééligible, chargé(s) de
vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son apport annuel.
 
Art. 31. Dissolution de l’association
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera un liquidateur déterminera ses pouvoirs et
indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en
faveur d une association ayant un but similaire au sien.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la
nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture
de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée et publiée
conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai
2002.
 
Art. 32. Compétences résiduelles
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par
la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
 
 
 
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :
 
-SOMPO, Crispin, place van meyel, n°12 Bte, 1040 Etterbeek, Né à Kinshasa,            
 le 13/02/1968
 
VANVOLSEM, Frédéric, Rue du champion n°1 Bte5 , 1070 Anderlecht, Né a Uccle le 12/07/1980.