Nº d'entreprise : 0459678743
Nom le Pic vert
(en entier) :
(abrégé) ::
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège : Le siège social est situé en région wallonn
et plus précisément à 7 rue de l'Yser 7034 Obourg (belgique)
Objet de l'acte : Modifications des statuts.Suite Le Code des sociétés et des associations du 13 avril
2019 remplace la loi du 27 juin 1921 et la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans
but lucratif
L'assemblée générale réunie ce 12 mars 2023	a décidé de modifier les statuts .
Suite au fait que Le Code des sociétés et des associations du 13 avril 2019 remplace la loi du 27 juin 1921 et la
loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif.
L'association sera valablement représentée vis a vis des tiers par la signature conjointe de deux administrateurs
Thirion Joelle 7 rue d l'Yser 7034 Obourg Belgique
Vandenbosch Paul : 7 rue de l'Yser 7034 Obourg Belgique
Thirion Fabienne : Via Eleonora 19, 9040 Siurgus Donigala. Italie
La version ci-après remplace la précédente et est rédigée comme suit:
STATUT DE L'ASBL "LE PIC VERT"
TITRE1 Dénomination, siège social, but, objet et durée
Article 1 Dénomination et mentions
L'association est dénommée "Le Pic Vert"
Article 2 Siège Social
Le siège social de l'association est établi sur le territoire de la région Wallonne et plus
précisément à l'adresse suivante : 7 rue de l'Yser 7034 Obourg
Article3 But social et objet
1.But
L'association a pour but: L'organisation d'activités pour enfants, adolescents, et
adultes, visant la transmission des connaissances du monde moderne et traditionnel .Celle-ci doit
s'orienter autour d'un thème précis et choisi en fonction de la demande elle aura pour objet de faire
découvrir les richesses de leur environnement en leur apprenant à les utiliser intelligement, à les
respecter, et à en retirer par la connaissance et la découverte, un bagage:
Pour la protection et la conservation futur des espèces animale et végétale.
Pour être en mesure de conjuguer l'intérêt de l'homme et celui des ressources naturelles.
Pour être en mesure de vivre dans un environnement équilibré qui conditonnela mise enoeuvre de
tous les droits de la personne humaine.
Elle peut aussi prêter son concours à toute autre activité parallèle pouvant concourrir à la réalisation
de ce but.
2 .. Objet
pour réaliser son but l'association organise une série d'activités manuelles ,
artistiques et artisanales organisées sous forme d'atelier .
Article 4 Durée de l'association
L'association est constituée pour une durée indéterminée et peut être dissoute à tout moment,
dans les formes et conditions prévues par la loi.
TITRE2 Membres
-
Article 5 conditions d'admission des membres effectifs
L'association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres
effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits
accordés aux associés et par la loi représentant les statuts
Sont effectifs: Les membres fondateurs, les personnes physique ou morales interessées par :
le but de l'association et s'engaeant à respecter ses statuts et pour autant qu'elles soient admises eri
cette qualité par l'assemblée générale statuant à la majorité soit les trois quarts des voix présentes.
Article6 conditions des membres adhérents
Les admissions de nouveaux membres adhérents sont décidées par l'assemblée générale statuant à
la simple majorité.
Sont membres adhérents toutes les personnes qui désirent aider l'association, ils doivent s'engager
à respecter les statuts.
Les membres effectifs et adhérents sont libres de ses retirer à tout moment de
l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.
Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois
du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.
Le membre effectif qui ne rempli plus ses conditions d'administration
Le membre, effectif qui n'assiste pas à 3 assemblées générales consécutives.
L'exclusion d'un membre effectif est prononcée par l'assemblée générale et est réalisée par le vote
secret. Les votes nuls et blancs sont assimilés a des votes négatifs.
L'associé démissionnaire ou exclu et les ayant droits d'un associé démissionnaireexclu ou un défunt,
n'ont aucuri droit à faire valoir sur l'avoir social.
Article 8 registre des membres effectifs
L'association tient une liste des membres effectifs qui reprend les coordonées de chaque membre.
Toute décision d'admission ou de démission et exclusion sont inscrites sur ce registre.
Tous les membres peuvent consulter ce registre au siège social de l'association.
Article 9 responsablilité
les membres ne sont pas tenus responsables des engagements pris au nom de l'association.
Article10 Cotisation
Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par
l'assemblée générale et ne pouvant être csupérieure à 2000E.
TITRE 3 ASSEMBLEE GENERALE
Article 11 Composition
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est dirigée par le
président du conseil d'administration.S'il est absent il sera remplacé par un membre effectif
administrateur.
Article 12 Pouvoir
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou le
sprésents statuts
Les attributions de l'assemblée générale comporte le droit
- de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se
conformant aux dispositions légales en la matière
- de nommer ou révoquer les administrateurs
- d'approuver annuellement les budgets et les comptesd'exercer tous les autres
pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts
- d'exclure un membre effectif ou adhérent à la majorité des deux tiers.
-La dissolution volontaire de l'association
-Tous les cas ou les status l'exigent.
Article 13 Fonctionnemment
suit la cloture des comptes
.L'association peut-être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration et à la demnde d'un cinquième des membres au moins.
L'organisation des assemblées générales sont autorisées par voie écrite ou par voie électronique
quand le besoin s'en fait ressentir et en fonction des paramètres extérieurs (pandémie ou autre)
Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil
d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif ou adhérents.
Toute assemblée générale se tient aux jour, heur et lieu mentionné dans la convocation. Celles ci sont
faites par lettre ordinaire adressé 15 jours avant la réunion de l'assemblée.
La convocation reprend l'ordre du jour, la date et le lieu de la réunion.
Article 14 Quorum et présence de vote
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée
L'assemblée générale ne délibère valablement que si la majorité des membres sont présents ou
représentés.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.Les résolutions sont
prises à la majorité simples des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas ou il en est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.En cas de partage des voix, celle du président est
prépondérente.
Article 15 Modifications des statuts.
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou de la
modification des statuts que conformément aux articles 8et20 de la loi du 27 juin 19231 relative aux
association sans buts lucratifs.
Lorsque l'assemblée générale statue sur des modifications statuaires , les votes blancs ainsi que les
abstentions sont assimilés à des votes négatifs
Article16 Dissolution
L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes
conditions que celles relatives à la modification de l'objet ou du but désinteressé en vue desquels
l'association a été crée.
Article 17 registre des procès verbaux et publications
Les decisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registres de procès verbaux signés
par le président ou un administrateur.Ce registre sera conservé au siège social ou tous les membres
de l'association peuvent en prendre connaissance sans déplacement du registre?Ces décisions
seront éventuellement portées à la connaissance d'un tiers interessé.
TITRE 4 Organe d'administration
Article 18 Composition
L'association est administrée par un conseil composé de deux administrateurs au moins et de six au
plus, nommés et révoquables par l'AG. Et choisis parmi les membres effectifs. Le conseil
d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présentes
Article 19 Durée et fin du mandat
provisoirement nommé pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il rtemplace. Les
adminastrateurs sortants sont réilligibles.
Le mandat des administrateurs n'expire que par l'échéance du terme, décès, démission ou
révocation.
Article 20 Fonctionnement
Le conseil désigne parmi ses membres, un président, évntuellement un vice-président, un trésorire et
un secrétaire.En cas d'empéchement du président ses fonctions sont assumées par le vice président
ou un administrateur présent.
Le conseil d'administration a le pouvoir les plus étendis pour l'administration et la gestion de
l'association.
Il peut sans que cette énumération soit limitative et sans préjudices de tous les autres pouvoirs
dérivant de la loi ou des statuts , faire et passer tout acte et tout contrat, transiger, compromette,
acquérir, échanger vendre tout biens meubles et immeubles, hypotéquer, emprunter, conclure des
baux de toute durée, accepter tout legs, subsides, donation et transfers, renoncer à tout droit, conférer
certains pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en
justice tant en demandant qu'en défendant.
Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toute somme de
valeur consignée, ouvrir tout comptes auprès des banques effectuer sur les dits comptes toute
opération et notemment tout retrait de fonds par chèques, ordres, virements, transfer ... , prendre en
location tout coffre en banque, payer toute somme dues par l'association, retire de la poste, de la
douane, des chemins de fer, des lettres télégrammes, colis ... , encaisser tout mandat poste ainsi que
tout assignation ou quittances postales
Article 21 Quorums de présence et de vote
L'organe d'administration se réunite sur convocation de l'administarteut désigné à cet effet chaque
fois que les nécessité de l'association l'exigent à la demande de 2 administrateurs
Il ne peut statuer que si la majorité des administrateurs sont présnets
les décisions sont prises à la majorité absolues
les votes blancs et nuls sont assimilés a des votes négatifs.
Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière à l'un de ses
membres ou à un tiers associés ou pas.
Les administateurs ne contractent aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de
l'exécution de leur mandat. Celui ci exercé a titre gratuit.
En cas de conflit d'intérêt: Un administrateur, qui dans le cadre d'une décision à prendre a un
intérêt direct ou indirect de nature patrimoniale qui est oppos"à celui de l'association doit en informer
les autres administrateurs avant que l'organe d'administration ne prenne une décision .. En cas de
vote l'administrateur concerné ne peut y prendre part et la décision doit être mentionnée dans un
procès verbal
Article 22 registre des proces verbaux
Les décisions de l'organe d'administrationsont consignées dans un registre de procès verbaux signés
par les administrateurs de l'association . Ils sont aussi conservé dans un dossier informatisé.
Article 23 Pouvoirs
-
l'objet de l'association tel que définis cidessus.
Si les tâches sont réparties entre administrateurs, celles ci ne sont pas censées être connues des
tiers.Par contre lors de l'assemblée générale, il peut être décidé d'intenter une action contre les
administarteurs fautifs.
Article 24 Gestion journalière
La gestion journalière de l'administration est déléguée aux trois administrateurs qui agissent
individuellement ou conjointement.
La durée du mandat du délégué est de 3 ans renouvellables.
La fonction de délégué ne sera pas rémunérée
La gestion journalière comprend aussi les actes et les décisions qui n'exèdent pas les besoins de la
vie quotidienne de l'association et que ceux ci soient en raison de l'intérêt mineur qu'ils représentent
soit une urgenceet qui ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
Article 25 représentation Générale de l'association
les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées au nom de l'association par
deux administrateur. CeLes actes qui engagent l'association autres que de gestion journalière sont
signés conjointement par deux administrateurs
Article 26 publications
les actes relatifs à la nomination ou a la cessation des fonctions des administrateurs comportent leurs
nom prénoms domicile, tous les actes seront déposés au greffe du tribunal de l'entreprise en vue de
la publication au moniteur belge et ce dans les plus berfs délais .
Article 27 Responsabilité des administeurs
Ceux ci ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association
il ne sont responsables que des fautes commises dans l'accomplissement de leur mandat. Ils
exercent leur mandat a titre gratuit et ne peuvent être remboursés que des frais engagés dans
l'exercices de leur mandat.
TITRE 5 REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR
Un réglement d'ordre intérieur pourrait être établi par l'organe d'aministration, dans ce cas il
serait alors présenté à l'assemblée générale pour approbation et modifications éventuelles.
TITRE 6 COMPTE ET BUDGET
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront actuellement soumis à
l'approbation de L'assemblée générale ordinaire qui se tiendra dans le premier trimestre de l'année
L'assemblée générale pourrait désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de
l'association et de lui présenter un rapport annuelk
TITRE 7 Dissolution et Liquidation
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social.cette
affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant le même objet social. Et
affects à una fin cácinteracção
TITRE 8 dispositions finales
LI pouvoir organisateur de l'association est représenté à ce jour par et en qualité de
Président : Thirion Joelle
Trésorier Thirion Fabienne
Secrétaire: Vandenbosch Paul