N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : IMMANENCE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1360 Perwez, Rue de la Cayenne 49
Objet de l’acte : Constitution
D'un acte reçu par Maître Béatrice DELACROIX, notaire associé, à la résidence de Perwez, le 
quatorze  avril deux mille dix, en cours d’enregistrement, il résulte que :
1) La Société Privée à Responsabilité Limitée « NOCTIS SOFTWARE » en abrégé 
« NOCTIS » inscrite au Registre des Personnes Morales sous le numéro 0472.475.122 et immatriculée à 
la Taxe sur le Valeur Ajoutée sous le numéro BE472.475.122, dont le siège social est établi à  1030
Schaerbeek, rue des Palais, 44, boîte 7.
Société constituée aux termes d’un acte reçu par le notaire Ludovic VAN BENEDEN, ayant 
résidé à  Schaerbeek, le 14 juillet 2000, dont un extrait a été publié aux annexes du Moniteur belge 
du 4 août suivant sous le numéro 347, dont le siège social a été transféré à deux, et dont les statuts ont 
été modifié aux termes d’une assemblée générale extraordinaire de ce jour, dont l’extrait du procès-
verbal dressé par le notaire associé soussigné est en cours de publication.
 
 Ici représentée en vertu de l’article 11 de ses statuts par Monsieur LE MARCHAND Philippe, 
Pierre, né à Ixelles, le 30 juillet 1973 (numéro national 730730 295-96), domicilié à 1040 Bruxelles, 
rue des Erables, 23, gérant désigné à cette fonction pour une durée indéterminée au terme d’une 
assemblée générale extraordinaire de la société de ce jour, dont question ci-dessus.
 
2) Monsieur VANDERMAESEN Patrick, Jean, Michel, né à Etterbeek, le 27 novembre 1975
(numéro national 751127 151-12), de nationalité belge, célibataire, domicilié à 1360 Perwez, rue de la 
Cayenne, 49.
ont
constitué entre eux une société privée à responsabilité limitée dénommée 
« IMMANENCE », dont le siège social est établi à 1360 PERWEZ, rue de la Cayenne, 49, dont la durée 
est illimitée ayant pris cours le 14 avril 2010.
Cette dénomination doit, dans tous les documents de la société, être précédée ou suivie 
immédiatement de la mention "société privée à responsabilité limitée" ou des initiales « SPRL », 
ainsi que l’indication du siège social.
Elle doit en outre être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, des 
mots registre des personnes morales ou son abréviation « RPM » suivis du numéro d’entreprise 
suivie de l'indication du ou des sièges du Tribunal de Commerce dans le ressort duquel la société a 
son siège social et ses sièges d'exploitation ainsi que du ou des numéros d'immatriculation.
Le siège social peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de 
Belgique ou de la région de Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance, publiée aux annexes 
au Moniteur belge.
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou pour compte de 
tiers, ou en participation avec des tiers :
La commercialisation de tous produits et services dans le secteur de l’informatique ou en 
rapport directe ou indirect avec ce secteur.
La réalisation, gestion, publication, édition, diffusion, vente ou revente de tout matériel, tous 
programmes, sites webs, forums, logiciels ou pro logiciels, textes, images ou films et tous autres 
contenus ou produits sur tous supports connus ou inconnus à ce jour.
0824985592
La société pourra donner des prestations de conseil, ingénierie, programmation, analyse, 
support, formation, maîtrise d’oeuvre, suivi ou gestion de projet, management de personnel et tous 
autres services ou activités reliés de près ou de loin à l’informatique.
La société pourra également avoir pour objet la constitution, la gestion et la valorisation d’un 
patrimoine immobilier, en pleine propriété ou en droits réels, notamment par l’achat, la vente, la 
location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large.
Elle peut aussi, faire toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, 
financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet et 
s’intéresser par voie de souscription, apport, prise de participation ou de toute autre manière dans toute 
société, affaire ou entreprise ayant une activité identique, analogue, similaire, connexe ou 
complémentaire à la sienne, et en général, effectuer toutes opérations de nature à favoriser la réalisation 
de son objet social.
La société peut faire toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou 
immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à en faciliter la 
réalisation.
La société peut s'intéresser par toutes voies d'apport, de fusion, de souscription ou toute autre 
manière dans toutes affaires, entreprises ou sociétés, ayant un objet identique, analogue ou connexe, ou 
qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières, 
à faciliter l'écoulement de ses produits ou à élargir sa clientèle.
La société peut se porter caution personnelle ou hypothécaire au profit de sociétés ou d'en-
treprises dans lesquelles elle possède une participation ou plus généralement des intérêts.
La société peut être gérant, administrateur ou liquidateur.
Le collège des gérants a qualité pour interpréter la nature et l'étendue de l'objet social.
Accès à la profession :
Le notaire associé inbstrumentant a attiré l’attention des comparants sur le fait que la société, 
dans l'exercice de son objet social, pourrait devoir se procurer les autorisations, licences, ou diplômes 
préalables, requis par la loi. 
Le collège des gérants a qualité pour interpréter la nature et l’étendue de l’objet social.
Le capital social a été fixé à la somme de DIX HUIT MILLE SEPT CENTS CINQUANTE 
EUROS (18.750,00) divisé en 750 parts sociales sans mention de valeur nominale qui ont été 
souscrites, à concurrence de 350 parts sociales par la SPRL NOCTIS SOFTWARE précitée, et à 
concurrence de 400 parts sociales par Monsieur VANDERMAESEN Patrick, précité.
Chacune des parts ainsi souscrite a été libérée en numéraire à concurrence de SIX MILLE 
DEUX CENTS SEPTANTE CINQ (6.275,00) EUROS.
De sorte que la société a dès à présent, de ce chef, et à sa libre disposition, une somme de SIX 
MILLE DEUX CENTS  SEPTANTE CINQ (6.275,00) EUROS.
La société est administrée par un ou plusieurs mandataires, personnes physiques ou morales, 
associés ou non.
Les gérants sont nommés par l’assemblée générale pour une durée indéterminée et en tout temps 
révocables par elle.
Le gérant ou les gérants ont chacun les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société 
dans toutes les circonstances, ainsi que pour faire et autoriser tous actes et opérations relatifs à l'objet 
social.
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
L'exercice social commence le premier avril et finit le trente et un mars suivant. Le premier 
exercice sera clôturé le trente et un mars deux mille onze.
L'assemblée générale ordinaire des associés aura lieu de plein droit le premier vendredi du mois 
de septembre de chaque année à 18 heures, soit au siège social, soit à tout autre endroit
Si ce jour est un jour de congé férié légal, l'assemblée se tiendra le jour ouvrable suivant, autre 
qu’un samedi.
S'il a été opté pour la procédure de décision écrite comme exposé ci-après, la société en ce cas 
doit recevoir au plus tard le jour prévu par les statuts pour la tenue de l'assemblée annuelle, la lettre-
circulaire avec information de l'ordre du jour et des propositions de décisions signée par tous les 
associés.
L'assemblée délibérera d'après les dispositions prévues par le Code des Sociétés.
Elle sera, d'autre part, convoquée par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige ou sur la 
requête d’associés représentant le cinquième du capital.
Volet B - Suite
Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à cette 
convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est 
présente ou représentée à l’assemblée.
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois 
semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.
L’assemblée générale est présidée par un gérant, ou, à défaut, par l’associé présent qui détient le 
plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, elle statue quelle que soit la portion de capital représentée et 
à la majorité des voix. Chaque part donne droit à une voix.
Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par 
les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
Prise écrite de décisions
 
A l'exception des décisions à prendre dans le cadre de l'application de l'article 332 du Code des 
Sociétés et les décisions devant être reçues par acte authentique, les associés peuvent prendre à 
l'unanimité et par écrit toutes les décisions relevant de la compétence de l'assemblée générale.
 
A cet effet, le(s) gérant(s)/le collège des gérants enverra à tous les associés et au(x) 
commissaire(s) éventuel(s) une lettre-circulaire, soit par lettre, fax, e-mail ou tout autre moyen 
d'information, avec indication de l'ordre du jour et les propositions de décision, en leur demandant 
d'approuver les propositions de décisions et de renvoyer la lettre dûment signée et dans le délai indiqué 
au siège de la société ou à tout autre lieu indiqué dans la lettre.  
La première assemblée générale ordinaire se tiendra pour la première fois en deux mille onze.
La société est dissoute dans les cas prévus par la loi.
Elle pourra l'être anticipativement à sa durée par la décision de l'assemblée générale.
En cas de dissolution, la liquidation s'opérera par les soins de la gérance, à moins que 
l'assemblée générale des associés ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs et 
les émoluments.
L'assemblée générale extraordinaire tenue immédiatement après la constitution de la société a 
nommé comme gérant, pour une durée indéterminée : Monsieur VANDERMAESEN Patrick, précité, 
lequel a accepté.
Il est nommé jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de 
sommes.
Son mandat sera gratuit.
Au vu du plan financier, il a été décidé de ne pas nommer de commissaire.
Le gérant reprend les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les 
activités entreprises depuis le premier janvier 2010 par Monsieur VANDERMAESEN Patrick , précité, 
ou par la SPRL NOCTIS SOFTWARE, précitée, au nom de la société en formation. Cependant, cette 
reprise n’aura d’effet qu’au moment où la société acquerra la personnalité morale.
Pour extrait analytique conforme
Béatrice DELACROIX, notaire associée