N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les Déraillés
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Saint-Hubert,Masbourg 27
6953
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Nassogne (Masbourg)
Acte sous seing privé de la création d’une ASBL: Les Déraillés
 
 
Entre les soussignés :
 
M Lahure, Jérémy, né à Virton le 31/08/1980 et domicilié rue de st Hubert, 25 6953 Masbourg – 800831159 65
M Magonette Grégory, né à Aye, le 15/12/1973 et domicilié rue de France 1 6953 Forrières – 731215181 16
Mme Boets, Chantal, née à Aye, le 19/09/1974 et domiciliée rue de St Hubert, 25 6953 Masbourg -- 740919134
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Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :
 
 
 
TITRE I
 
DE LA DENOMINATION –  DU SIEGE SOCIAL
 
 
Article 1er  -  L’association prend pour dénomination :« Les Déraillés,
Association sans but lucratif  ou  asbl ».
 
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association
sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 
 
Article 2 – Son siège social est établi à Masbourg, dans l’arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne.
 
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée générale conformément à la
procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.
 
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
0648608514
 
TITRE II
 
  DU BUT SOCIAL POURSUIVI
 
 
 
Article 3 – L’association a pour but : promouvoir le sport, particulièrement le cyclisme et favoriser les
opportunités de rouler dans de bonnes conditions.  
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
 
 
Article 4 – L’association a pour objet(s) : organisation de randonnées, d’activités sportives liées au vélo, …
Rq : Le but de l’ASBL est une notion très vaste. Il s’agit en fait de la finalité en vertu de laquelle l’ASBL a
été créée. Le législateur a œuvré afin de ne pas trop restreindre l’obligation de spécificité statutaire.
Quant aux objets de l’association, il s’agit de l’ensemble des activités qui peuvent être exercées par
l’association. Afin d’éviter tout litige, il appert qu’il conviendrait de ne pas se montrer excessivement
prolixe à cet égard. Trop de précisions à ce titre réduiraient en effet d’autant les possibilités d’action de
l’association.
 
 
 
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
(Pour les nouvelles ASBL ou ASBL en formation)
 
 
 
 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater au greffe
des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des
personnes habilitées à représenter l’association.
 
 
Exercice social :
 
Par exception à l’article 31, le premier exercice débutera ce 1er mars pour se clôturer le 31 décembre 2016.
 
 
Administrateurs :
 
Ils désignent en qualité d’administrateurs :
M Grégory Magonette « Président »
M Jérémy Lahure « Vice-Président »
Mme Chantal Boets « secrétaire-trésorier »
 
qui acceptent ce mandat.
 
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
 
 
 
 
 
Délégation de pouvoir :
 
Ils désignent en qualité de
 
Président : Grégory Magonette
 (Eventuellement
Vice-président : Jérémy Lahure
Trésorier secrétaire : Chantal Boets)
 
Délégué à la gestion journalière : Chantal Boets
 
 
 
Acte sous seing privé
 
Fait à Masbourg le 9 février en deux exemplaires.