Les soussignés :
Nicolas CHIEUSSE, résidant au n° 1 de la rue Marconi de Forest, né le 1.7.1972 à Toulon 
(France) ;
Edith SOONCKINDT, résidant au n° 15 de la rue de la Filature de Saint-Gilles, née le 
22.12.1958 à Boulogne-sur-mer (France) ;
Katja POIKOLAINEN, résidant au n° 1 de la rue Marconi de Forest, née le 30.12.1974, à 
Téhéran (Iran) ;
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 
1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit 
:
Titre 1er - Dénomination, siège social, but 
Article 1er 
L’association est dénommée « Éléments de langage ».
Article 2 
Son siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles à Avenue Albert, n° 
79, 1190, Bruxelles. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de 
N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Eléments de langage 
(en abrégé) :
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Avenue Albert 79 
1190 Forest 
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
 
0844640465
  
l’assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, 
adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Article 3 
L’association a pour but non seulement de promouvoir et d’encourager l’expression 
artistique en général et la littérature contemporaine, en particulier mais aussi de défendre et 
d’illustrer la langue française. Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et 
notamment l’édition, la production et organisation d’événements, expositions, lectures, 
séminaires, conférences, formations, etc.
L’association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. 
Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou 
en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.
Article 4 
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout 
temps.
Titre II – Membres 
Article 5 
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de 
membres adhérents est illimité. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. 
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la 
loi et les présents statuts.
Article 6 
Sont membres effectifs :
1° Les membres fondateurs ;
2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en 
qualité de membre effectif par décision de l’assemblée générale réunissant les ¾ des voix 
présentes ou représentées.
  
Article 7 
Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil 
d’administration et qui désirent aider l’association ou participer à ses activités et qui 
s’engagent à respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.
Article 8 
Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil 
d’administration.
Article 9 
Toute personne qui désire être membre doit adresser une demande écrite, par lettre ou 
courriel, au conseil d’administration.
Article 10 
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant par 
écrit (lettre ou courriel) sa démission au conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire :
- le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois 
du rappel qui lui est adressé par lettre ou courriel ;
- le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées 
générales consécutives.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la 
majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut 
suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, les membres qui se seraient rendus 
coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayant droit du 
membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social de l’association. Ils ne peuvent 
réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni 
inventaire, ni remboursement des cotisations versées.
  
Article 11 
L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil 
d'administration, conformément aux articles 10 et 26novies, paragraphe 1er de la loi du 27 
juin 1921.
Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont 
inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la 
connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des 
membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil 
d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple 
demande écrite et motivée adressée au conseil d’administration. Les membres sont tenus de 
préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d’administration 
convient d’une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée 
dans un délai d’un mois à partir de la réception de la demande.
Titre III - Cotisations 
Article 12 
Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le 
montant est fixé par le conseil d’administration et ne peut dépasser 100 euros.
Titre IV - Assemblée générale 
Article 13 
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le 
président du conseil d’administration ou l’administrateur délégué par lui. Les membres 
adhérents peuvent y être invités mais ils n’ont pas droit de vote.
Article 14 
  
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment 
compétente pour :
- la modification des statuts ;
- l’exclusion de membres ;
- la nomination et la révocation des administrateurs ;
- le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur 
rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;
- l’approbation des comptes et des budgets ;
- la décharge à octroyer aux administrateurs ;
- la dissolution volontaire de l’association ;
- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;
- la décision de la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ;
- tous les cas exigés dans les statuts.
Article 15 
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une 
fois par an dans le courant du premier semestre de l’année civile. L’association peut être 
réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil 
d’administration. Elle doit être réunie lorsqu’un cinquième des membres effectifs au moins 
en fait la demande. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la 
convocation. Tous les membres effectifs y sont convoqués.
Article 16 
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par courrier ou courriel 
adressé à chaque membre effectif au moins huit jours avant l’assemblée, et signé par le 
président au nom du conseil d’administration. L’ordre du jour est mentionné dans la 
convocation. Toute proposition signée par 1/5 des membres effectifs doit être portée à 
l’ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, 
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre 
du jour.
Article 17 
Chaque membre effectif a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un 
mandataire qui ne peut être titulaire que d’une procuration.
  
Article 18 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale, chacun 
disposant d’une voix. Les autres membres n’ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins 
assister à l’assemblée avec voix consultative. 
Article 19 
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas 
de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.
Article 20 
Les décisions de l’assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres 
exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d’ordre intérieur.
Article 21 
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la 
modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921, 
adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le 
mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du 
Moniteur belge ».
Article 22 
Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de 
l’assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par le président 
du conseil d’administration. Ils sont conservés dans un registre au siège de l’association et 
peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison et 
que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration.
Titre V - Conseil d’administration 
  
Article 23 
L’association est administrée par un conseil composé de deux membres au moins et de cinq 
membres au plus. Toutefois, le nombre d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre 
de membres effectifs de l’assemblée générale.
Les administrateurs sont nommés par l’assemblée générale pour un terme de 5 ans, et en 
tout temps révocables par elle. 
Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au renouvellement du conseil 
d’administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur 
mission en attendant la décision de l’assemblée générale. 
Article 24 
En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par 
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. 
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil 
d’administration.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 25 
Le conseil désigne parmi ses membres un président et, éventuellement, un vice-président, 
un secrétaire et un trésorier.
Article 26 
Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoqué par 
le président ou à la demande de deux administrateurs. En cas d’empêchement du président, 
il est présidé par l’administrateur désigné par lui.
Article 27 
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes 
ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est 
déterminante.
  
Article 28 
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la 
gestion de l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou 
les présents statuts à celle de l’assemblée générale.
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes 
et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, 
échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des 
baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter 
l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi nommer et 
révoquer le personnel de l’association.
Article 29 
Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de 
l’association, avec l’usage de la signature afférente à cette gestion à un de ses membres.
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion 
quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :
- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne 
justifient pas l'intervention du conseil d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est 
fixée par le conseil d’administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la 
fin du mandat d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la 
gestion journalière.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à 
la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.
Article 30 
Les actions judiciaires tant en demandant qu’en défendant sont intentées ou soutenues au 
nom de l’association par le conseil d’administration dans les conditions prévues à l’article 
31 des statuts.
  
Article 31 
La représentation de l’association dans les actes qui engagent l’association, autres que ceux 
de gestion journalière, sont signés, à moins d’une délégation spéciale du conseil, soit par le 
président, soit par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d’administration 
agissant seuls, lesquels n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l’égard de tiers.
Article 32 
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation 
ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont 
responsables que de l’exécution de leur mandat qu’ils exercent à titre gratuit.
Article 33 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des 
personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter 
l’association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en 
vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
Titre VII – Règlement d’ordre intérieur 
Article 34 
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à 
l’assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une 
assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou 
représentés.
Titre VIII - Dispositions diverses 
Article 35 
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 36 
  
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement 
soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.
Article 37 
L’assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour un an et 
rééligible, chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport 
annuel.
Article 38 
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, 
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Article 39 
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque 
cause qu’elle se produise, l’actif net de l’association dissoute sera affecté à une fin 
désintéressée. 
Article 40 
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 
juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
Dispositions transitoires 
L’assemblée générale de ce jour désigne comme administrateurs :
- Chieusse Nicolas, résidant au n° 1 de la rue Marconi de Forest, né le 1.7.1972 à Toulon 
(France);
- Soonckindt Edith, résidant au n° 15 de la rue de la Filature de Saint-Gilles, née le 
22.12.1958 à Boulogne-sur-mer (France);
qui acceptent ce mandat.
  
Les administrateurs nommés ci-avant, réunis en conseil, nomment Nicolas Chieusse 
président de l’ASBL « Éléments de langage ».
Le conseil d’administration de ce jour désigne comme personne chargée, en tant qu’organe, 
de la gestion journalière de l’association : 
Chieusse Nicolas, résidant au n° 1 de la rue Marconi de Forest, né le 1.7.1972 à Toulon 
(France)
qui accepte ce mandat.
Fait à Bruxelles,
En deux exemplaires, le 6 décembre 2011
Signatures
Edith Soonckindt
Katja Poikolainen
Nicolas Chieusse
Le Président,
Nicolas Chieusse