N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Les Brucelles
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1060
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Gilles
Rue de Serbie 11
Acte constitutif |  Les Brucelles asbl
 
Les soussignés :
BOBBI Monica , 11 rue de Serbie à 1060 Saint-Gilles
BOXUS Lisa, 22 rue Léon Théodor à 1090 Jette
DESDOUITS Thomas, 11 rue de Serbie à 1060 Saint-Gilles
GRANDJEAN Pauline, 39 rue Gaucet à 4020 Liège
KLEIMBERG Sandra, 53 rue Henri Caron, 1070 Anderlecht
RAOULT Brigitte, 324 chaussée de La Hulpe à 1170 Bruxelles
SAELENS Petra, Dries 3 à 1785 Merchtem
 
déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit. 
 
 
STATUTS DE l’ASBL « LES BRUCELLES » 
 
Pour la rédaction de ces statuts le masculin est utilisé à titre d’épicène
 
TITRE I:  DENOMINATION – SIEGE – OBJET SOCIAL – DUREE
ARTICLE 1
L’Association porte le nom de:  LES BRUCELLES asbl
ARTICLE 2
Son siège social est établi sur le territoire de la Région de Bruxelles – Capitale
L’adresse de courriel officielle : les.brucelles@gmail.com
Il ne pourra être transféré que sur décision de l’Assemblée Générale, moyennant le respect des règles prescrites
par une modification des statuts, décrites dans les présents statuts.
ARTICLE 3
L’Association a pour objet de promouvoir l’art, les créateurs. Particulièrement dans le domaine de la bijouterie
contemporaine, mais ceci n’est pas exclusif. Le but de l’association vise à améliorer la reconnaissance, la
visibilité et le travail des créateurs et artistes, auprès du public, des amateurs d’art, des professionnels et des
instances culturelles.
L’association a pour objet de faire connaître le bijou contemporain, ses différents acteurs en général et les
créateurs en particulier.
L’association souhaite promouvoir la bijouterie contemporaine comme un art à part entière, le faire connaître
auprès du grand public, mettre en lien ses différents intervenants tout en reconnaissant la perméabilité de cette
forme de création à d’autres champs de l’art (céramique, textile, design, etc.)
0767978791
L’association s’appuie également sur l’aspect multi/pluri/disciplinaire du bijou contemporain et sur la transversalité
de sa pratique pour porter des projets de cohésion sociale et encourager la diversité culturelle.
 
Pour ce faire, elle met en place :
l’organisation d’activités artistiques, culturelles, socioculturelles et éducatives, d’expositions, de rencontres, pour
ou en collaboration avec des partenaires divers tels que : associations, pouvoirs locaux, services publics ou toute
autre organisation poursuivant un but similaire ;
la production et la distribution de créations artistiques diverses comme, par exemple, des bijoux, des objets
décoratifs, des sculptures ou toute autre œuvre à caractère original et, plus particulièrement, liée à l’artisanat, à
l’artisanat d’art, aux arts appliqués à la matière;
la production de produits culturels, éducatifs, publicitaires ou promotionnels, la mise en œuvre de moyens
permettant de transmettre ou de distribuer ces produits ;
l’organisation d’ateliers, de stages, de formations, de colloques, de séminaires, de rencontres ;
la création, l’impression, la diffusion et la vente de publications, écrites, orales ou virtuelles, en ce compris la mise
en œuvre d’activités virtuelles (sites internet, podcasts, émissions télévisées ou radiophoniques…);
Pour réaliser ses objectifs, l’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière,
d’institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement à la réalisation du but social. L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes
activités similaires à son but. Elle peut également entreprendre toutes les activités qui pourraient favoriser cet
objectif. Elle peut prendre soin de la promotion du secteur du bijou et de la promotion des professionnels du
secteur. En ce sens, elle peut également, mais uniquement à titre accessoire, poser des actes de commerce,
pour autant que les revenus en soient affectés à l’objet pour lequel elle a été constituée.
 
ARTICLE 4
L'association est conclue pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment.
 
TITRE II   MEMBRES – ADMISSIONS – DEMISSION - EXCLUSION
ARTICLE 5 :
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents Les membres pourront être des
personnes physiques et/ou des personnes morales. Les personnes morales mandateront une personne physique
pour les représenter dans l'association. Par ailleurs, les personnes morales renseigneront leur dénomination
sociale, leur forme juridique, leur siège social et leur numéro d'entreprise.
ARTICLE 6 :
L’ASBL compte au moins trois membres effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations accordés aux
membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif. 
Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs. Le président et les administrateurs en
fonction possèdent également la qualité de membre effectif.
Les candidats membres adressent par écrit leur candidature à l'Assemblée générale. Celle-ci se prononcera sur
l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante ou à un moment
déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées.
Au moins trois membres effectifs seront présents à cette réunion. La décision est prise à la majorité simple des
membres présents. L'Assemblée générale peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas
accepter un candidat en qualité de membre effectif.
ARTICLE 7 :
Les membres adhérents sont des entreprises, personnes morales ou personnes physiques. Leur nombre est
illimité. La demande en vue de devenir membre adhérent est formulée par écrit au Conseil d'administration de
l'association. Elle implique l'adhésion aux statuts et au règlement de l'association. Les décisions du Conseil
d'Administration en matière d'admission de membres ne doivent pas être motivées.
ARTICLE 8 :
Le Conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre contient les
mentions prévues par la loi. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des
membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée Générale et du Conseil
d'Administration.
ARTICLE 9 :
Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation. Ils apportent à
l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
Les membres sont régulièrement informés des activités de l'association et peuvent prétendre à tous les services
de celle-ci dans le cadre de son objet statutaire. 
Les membres adhérents contribuent à l'objet et au fonctionnement de l'association et soutiennent cette dernière
par une cotisation annuelle qui est déterminée par l'Assemblée générale. Ce montant ne peut être supérieur à
300 euros par an
ARTICLE 10 :
Chaque membre de l'association est en droit de quitter l'association en remettant sa démission écrite au Conseil
d'administration. Les membres qui ne payent pas les cotisations qu'ils sont tenus de payer, peuvent, sur décision
du Conseil d'administration, être considérés comme démissionnaires.
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des
voix présentes. Les membres dont l'exclusion est proposée, doivent, en tous cas avoir été convoqués par lettre
recommandée afin de pouvoir présenter leur défense.
Le Conseil d'administration peut, dans l'attente d'une décision de l'Assemblée générale, suspendre les membres
qui se seraient rendus coupables d'actes contraires aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance. Ni le
démissionnaire, ni le membre exclu, ni ses ayants droits ne peuvent en rien prétendre au fonds social, ou exiger
le remboursement des montants qu'ils ont versés.
 
TITRE III – ASSEMBLEE GENERALE
ARTICLE 11 :
L'Assemblée générale est composée des membres, effectifs. Elle est présidée par le président ou à défaut par le
plus âgé des vice-présidents du Conseil d'administration.
ARTICLE 12 :
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
Les modifications des statuts sociaux
La fixation et la modification du nombre d'administrateurs
La nomination et la révocation des administrateurs et de leur mandat
L'exclusion d'un membre
L'approbation du budget et des comptes
L'octroi de la décharge aux administrateurs
La dissolution de l'association
La transformation de l’ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale
Tous les autres cas où la loi et les statuts l'exigent
 
ARTICLE 13 :
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an, dans le premier semestre qui suit la fin de l’exercice
social.
Les membres peuvent à tout moment être convoqués en Assemblée générale extraordinaire sur décision du
Conseil d'administration ou sur la demande d'un cinquième des membres. Cette requête doit mentionner les
différents points devant être présentés à l'assemblée qui se réunira dans les cinq semaines suivant la requête.
L'Assemblée générale est convoquée par courrier postal ou courrier électronique, au moins quinze jours avant la
date de la réunion. L'invitation est signée par le président ou le secrétaire, et mentionne l'endroit, le jour et l'heure
de l'assemblée.
L'ordre du jour figure sur la lettre de convocation. L'Assemblée générale ne peut délibérer sur des points ne
figurant pas à l'ordre du jour que sur décision du Conseil d'administration. Toute proposition signée par un
vingtième des membres de la dernière liste annuelle doit être portée à l'ordre du jour.
ARTICLE 14 :
Chaque membre effectif est en droit d'assister à l'assemblée et bénéficie du droit de vote, il dispose d'une voix.
Chaque mandataire d'une personne morale membre ne peut être porteur que de deux procurations, y compris
celle de son entreprise. Chaque membre, personne physique, ne peut être porteur que d'une procuration.
ARTICLE 15 :
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. En cas de parité des
suffrages, la voix du président, ou en son absence celle du vice-président faisant fonction de président, est
déterminante.
ARTICLE 16 :
L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer ou prendre de décision sur les modifications des statuts ou
la dissolution de l'association que lorsque leur objet est explicitement mentionné dans la lettre de convocation et
lorsque les deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée. Si deux tiers des membres ne
sont pas présents ou représentés à la première assemblée, le Conseil d'administration doit convoquer une
deuxième assemblée qui sera tenue au plus tôt le trentième jour suivant la date de la première Assemblée
générale, les mêmes modalités de décision prévalant, cette assemblée peut délibérer quel que soit le nombre de
membres présents ou représentés. La décision de cette Assemblée générale doit être soumise, pour ratification,
au tribunal civil.
ARTICLE 17 :
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le président,
ainsi que par les membres qui en font la demande. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les
membres peuvent en prendre connaissance sans toutefois déplacer le registre. Toute modification des statuts
doit être publiée aux annexes au Moniteur belge dans le mois qui suit la décision de modification, il en va de
même des nominations, des démissions ou destitutions d'administrateurs. Les décisions de l'Assemblée générale
et celles du tribunal concernant la dissolution de l'association, les conditions de liquidation et la désignation des
liquidateurs, ainsi que les noms, la profession et le domicile des liquidateurs, sont publiés sous forme d'extraits
aux annexes au Moniteur belge.
 
TITRE IV – CONSEIL D’ADMINISTRATION
ARTICLE 18 :
L'association est administrée par un Conseil composé d'un minimum de trois administrateurs et de huit au plus.
Les membres du Conseil d'administration sont désignés, à la majorité simple et au scrutin secret, par l'Assemblée
générale pour une durée de trois ans maximum et sont en tout temps destituables par cette dernière.
Les administrateurs sortants sont toujours rééligibles. Si les mandats ne sont pas renouvelés après expiration
des périodes prévues, les administrateurs continuent à exercer leur mandat jusqu'à ce qu'il soit pourvu à leur
remplacement. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gracieux. Est démissionnaire de plein droit,
l'administrateur qui ne remplit plus les conditions requises pour être choisi administrateur en ce compris le
manque d'assiduité au Conseil d'administration. 
ARTICLE 19 :
Le Conseil d'administration représente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il
peut accomplir tous les actes de gestion et de disposition, pour autant que ceux-ci ne soient pas exclusivement
réservés à l'Assemblée générale par la loi ou les statuts. La signature de minimum deux administrateurs sera
requise pour tout engagement de l’asbl.
 
ARTICLE 20 :
Le Conseil d'administration délèguera sous sa responsabilité et dans le cadre du Règlement d'Ordre Intérieur
(ROI), la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou
plusieurs de ses membres, agissant conjointement le cas échéant.
ARTICLE 21 :
De par leur fonction, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui concerne les
engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
ARTICLE 22 :
Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un ou plusieurs vice-présidents, un trésorier et un
secrétaire.
ARTICLE 23 :
Le Conseil d'administration se réunit un minimum de trois fois par an et chaque fois que les intérêts de
l'association le requièrent, sur la demande du président ou de deux administrateurs. Cinq membres peuvent
introduire une requête de convocation, dûment motivée, auprès du président. Les réunions du Conseil sont
présidées par le président. En cas d'empêchement ou d'absence du président, la réunion est présidée par le vice-
président ou, à défaut, par l'administrateur le plus ancien. Un administrateur peut se faire représenter aux
réunions du Conseil par un autre administrateur, chaque administrateur ne peut être porteur que d'une
procuration. 
ARTICLE 24 :
A chaque réunion du Conseil d'administration, des procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire. Ils sont portés
sur un registre destiné à cet effet après approbation par les membres présents lors du Conseil d'administration
suivant.
ARTICLE 25 :
L'administrateur qui possède des intérêts contraires à ceux de l'association dans une décision présentée au
Conseil d'administration, est tenu d'en avertir le Conseil et de s'abstenir lors de la délibération et du vote.
ARTICLE 26 :
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le président ou un
vice-président et un administrateur.
ARTICLE 27 :
Le Conseil ne peut prendre de décisions que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Le cas
échéant, un deuxième Conseil sera convoqué et délibèrera quel que soit le nombre de voix présentes, à la
majorité simple des voix présentes. Les décisions du Conseil sont prises à la majorité des membres présents ou
représentés. En cas de parité, la voix du président ou en son absence, du vice-président qui préside le Conseil
d'administration sera prépondérante.
ARTICLE 28 :
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l’association. Il
peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de
la loi ou des Statuts, contracter tous actes et contrats, transiger, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles
et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides,
donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres
ou non de l’association, représenter l’association en justice tant en qualité de demanderesse que de
défenderesse. Il peut également nommer et révoquer le personnel de l’association, toucher et percevoir toutes
sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de
l’office des chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds
par chèques, ordres de virements ou transferts ou tous autres modes de paiements, prendre en location tous
coffres en banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane ainsi que de la
société des chemins de fers les lettres, télégrammes et colis recommandés, assurés ou non, encaisser tous
mandats-postaux ainsi que toutes assignations ou quittances postales.
Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par les statuts ou l’Assemblée générale sont de la
compétence du Conseil d’administration.
ARTICLE 29 :
Le Conseil d'administration nomme, tous les agents employés et membres du personnel de l'association et les
destitue; il détermine leurs occupations et traitements.
ARTICLE 30 :
Le président ou deux administrateurs peuvent inviter aux réunions du Conseil d’administration, selon les besoins
et à titre consultatif, toute personne dont la présence leur paraîtrait nécessaire.
 
TITRE V:  REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
ARTICLE 31 :
Un ROI pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications de ce
règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des membres
présents ou représentés. Le ROI ne peut déroger aux présents statuts.
Il ne peut à ce propos fixer les droits et obligations des membres adhérents, ceux-ci étant mentionnés dans les
présents statuts uniquement.
 
TITRE VI:  BUDGET ET COMPTES
ARTICLE 32 :
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, le 31 décembre et
pour la première fois le 31 décembre 2021, les écritures sont arrêtées et le Conseil d'administration dresse le
compte de l'exercice écoulé et prépare le budget de l’exercice suivant. L'adoption des comptes par l'Assemblée
générale vaut décharge pour le Conseil d'administration. 
 
ARTICLE 33 :
L’Assemblée générale peut désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui
présenter un rapport annuel. Il sera alors nommé pour deux ans et rééligible.
 
TITRE VII:  DISSOLUTION ET LIQUIDATION
ARTICLE 34 :
En cas de dissolution de l'association, conformément à la loi, les opérations de liquidation seront assumées par
un liquidateur désigné par l'Assemblée générale. L'Assemblée générale déterminera la destination des biens de
l'association en leur donnant une affectation aussi proche que possible de l'objet social.
 
TITRE VIII: DISPOSITIONS DIVERSES
ARTICLE 35 :
A dater du dépôt au greffe des présents statuts, les personnes suivantes sont nominées au rôle
d’administrateurs :
Bobbi Monica, 11 rue de Serbie à 1060 Bruxelles
Kleimberg Sandra, 53 rue Henri Caron, 1070 Anderlecht 
Boxus Lisa, 22 rue Léon Théodor à 1090 Jette
Ces personnes acceptent le mandat.
ARTICLE 36 :
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi coordonnée régissant les
associations sans but lucratif.
Fait en deux exemplaires,
Le 3 mai 2021, à Bruxelles
Signatures
  
 
Bobbi Monica
Boxus Lisa
Desdouits Thomas
Grandjean Pauline
Kleimberg Sandra
Raoult Brigitte
Saelens  Petra