N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Health for Future Belgium
(en abrégé) : H4F Belgium
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4140
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Sprimont (Dolembreux)
Hayen(DLX) 15
1
Les soussignés :
Delcarte Leslie, Boulevard Charlemagne 39, 1000 Bruxelles ;
Moors Michaël, résidant Prinsenkouter 17, 9070 Destelbergen ;
Saerens Anton, résidant Vinkenstraat 41, 1850 Grimbergen ; 
Scholtes Felix, résidant Hayen 15/1, 4140 Sprimont ; 
Scholtes Beatrice, résidant Hayen 15/1, 4140 Sprimont
Thomann Jean, résidant 1b Rue de la Pierre Large, 67000 Strasbourg, France.
Verstappen Bert, résidant 5 Pastoor De Witstraat, 2220 Heist-op-den-Berg
Poirrier Anne-Lise, résidant 301 Rue Saint-Gilles, 4000 Liège
Dambre Arne, résidant Charlotte Despardstraat 6, 9000 Gent
déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
Titre 1 – Dénomination, siège social, objet social et durée
Art. 1. L’association est dénommée « Health for Future Belgium ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’Association mentionnent la
dénomination de l’Association précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou
du signe « asbl » ainsi que de l’adresse du siège de l’Association.
Toute personne qui intervient pour l’Association dans un document visé ci-dessus où l’une de ces mentions ne
figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris.
Art.2. Son siège social est établi au Hayen 15/1, 4140 Sprimont.
Il est situé dans l’arrondisssement judiciaire de Liège. 
Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la
modification des statuts. Cette décision sera déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée au moniteur
belge.
Art. 3 L’association a pour objet :
Le but de « Health for Future Belgium » est de contribuer à la santé de tous les êtres vivants et de leur
environnement commun. 
Son objet est de :
- diffuser et renforcer la sensibilisation, les connaissances et l'expertise sur la dépendance de la santé humaine
vis-à-vis de la santé planétaire, auprès des acteurs de la santé, des décideurs politiques, des médias et du grand
public ;
- fournir coordination, réseau et leadership aux acteurs de la santé pour atteindre le but susmentionné ;
- inspirer et aider le public à jouer un rôle actif dans l’atteinte du but susmentionné ; 
- inspirer, activer et soutenir les travailleurs de la santé pour réduire l'impact du système de soins de santé sur
l'environnement ;
- collaborer avec les décideurs politiques et les aider à prendre les mesures appropriées pour atteindre le but
susmentionné ;
0783596385
- solliciter et soutenir les médias dans la communication sur la dépendance de la santé humain vis-à-vis de la
santé planétaire et dans l’engagement du public envers notre mission. 
Art.4 L’association est constitutée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment par l’Assemblée
générale dans les conditions prévues par la loi.
Titre 2 – Les membres
Art.5 L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à trois. Dans tous les cas, le nombre de
membres effectifs est supérieur au nombre d’administrateurs. Seuls les membres effectifs jouissent de la
plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
- Sont membres effectifs :
• Les membres fondateurs ; 
• Toute personne physique ou morale, étant en ordre de cotisation, admise par l’AG aux deux tiers des voix
présentes et représentées pour une durée de deux  ans renouvelables, et pour autant qu’il y ait eu préalablement
au vote un partage réciproque des motivations de l’admission de celle-ci. Leur admission sera soumise au vote
tous les deux ans lors de l’Assemblée générale ordinaire.
- Sont membres adhérents : les personnes qui, désirant aider l’association et/ou participer aux  activités de
l’association, étant en ordre de cotisation et s’engageant à en respecter les statuts, sont admisses en cette
qualité par l’Organe d’administration statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées. 
Les décisions prises par l’Organe d’administration concernant l’admission des membres adhérents et les
décisions prises par l’Assemblée générale concernant l’admission des membres effectifs sont sans appel et ne
doivent pas être motivées.
Art. 6. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’Association en adressant leur démission par
lettre recommandée à l’Organe d’administration. Leur démission devient effective et est enregistrée au registre
au plus tard après une période de huit jours après la réception de la lettre par l’Organe d’administration.
La qualité de membre effectif se perd :
- au terme de deux années pour les membres effectifs. S’il le désire, le candidat pourra, lors de l’AG actant de la
perte de sa qualité de membre, réintroduire une demande d’adhésion. Celle-ci sera examinée lors de la même
AG statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées ; cette procédure sera renouvelée
tous les deux  ans.
- par exclusion : celle-ci ne peut être prononcée que par l’AG au scrutin secret à la majorité des deux tiers des
voix présentes ou représentées. Dans ce cas, les votes nuls et blancs ainsi que les abstentions sont assimilés à
des votes négatifs.
- est égalemment réputé démissionnaire le membre effectif qui manque consécutivement à deux réunions de
l’assemblée générale sans avoir justifié son absence par écrit à l’Organe d’administration ou sans s’être fait
représenter par un autre membre.
L’exclusion d’un membre adhérent peut être prononcée par le CA statuant à la majorité simple.
Le CA peut suspendre, jusqu’à la décision de l’AG, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables
d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l’associé décédé, n’ont
aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement
des cotisations versées.
Art. 7. Un registre des membres de l’Assemblée générale est conservé au siège social et toute modification à la
composition de l’assemblée doit y être inscrite par l’organe d’administration dans les huits jours qui suivent la
modification (admission, démission, décès, exclusion). Le registre est signé par une personne habilitée à
représenter l’associaton.
Art. 8. Le montant maximal des cotisations qui peuvent être demandées aux membres (adhérents et effectifs) est
fixé à 1000€.
Titre 3 – Assemblée générale
Art. 9. L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association. 
Elle est présidée par le président de l’Organe d’Administration, ou, en absence de celui-ci, par le plus âgé des
administrateurs présents.
Art. 10. L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’Association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence :
• Les modifications des statuts dans les règles définies par la loi
• La dissolution volontaire de l’association dans les règles définies par la loi
• L’approbation des comptes et budgets
• La nomination et la révocation des administrateurs
• La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la
loi
• La nomination et la révocation d’un administrateur délégué ou du coordinateur général
• La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires
• L'admission et l’exclusion de membres effectifs dans les règles définies par la loi
• La transformation de l’Association en société à finalité sociale
Art. 11. Il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui
suit la clôture de l’exercice social.
L’association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de l’organe
d’administration ou à la demande d’un cinquième des membres effectifs au moins, demande adressée par écrit à
un membre de l’organe d’administration. Dans ce dernier cas, l’organe d’administration convoque l’assemblée
générale dans les 21 jours de la demande de convocation. L’assemblée générale se tient au plus tard le 40e jour
suivant cette demande.
Les membres effectifs sont convoqués aux AG par courrier ordinaire ou courrier electronique, signé par un
administrateur, adressé huit jours calendrier au moins avant l’assemblée. La convocation contient l’ordre du jour,
la date, l’heure et le lieu de la réunion.
Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour, pourvu qu’elle
soit communiquée aux membres au minimum huit jours à l’avance.
L’Assemblée ne peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour, sauf si la
majorité des membres effectifs présents estiment que l’urgence empêche de les reporter. Elle ne peut jamais le
faire dans les cas prévus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d’un membre), 20 (dissolution
volontaire de l’association) et 26 quater (transformation de l’association en société à finalité sociale) de la loi du
27 juin 1921.
Art. 12. Chaque membre effectif a le devoir d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un autre
membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d’une procuration.
Chaque membre adhérent peut être invité à participer à l’AG sans avoir le droit de vote.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d’une voix.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul de majorités. En cas
de parité des voix, celle du président ou en l’absence de celui-ci, celle du membre plus âgé est prépondérante.
Art. 13. Les décisions de l’Assemblée générale sont consignées dans un registre des proces-verbaux, signés par
deux administrateurs. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance, mais sans déplacement.
Les décisions d’ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d’un
intérêt, par simple lettre signée par un administrateur.
Titre 4 – Organe d’administration
Art.14. L’association confie la gestion à un Organe d’admininistration composé d’ au moins trois membres
nommés par l’AG parmi les membres effectifs de l’association, et en tout temps révocables par elle.
Art. 15. La durée du mandat est de deux ans. 
Le mandat des administrateurs sortants peut être prolongé avec deux ans.
Le mandat expire par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, une AG extraordinaire est convoquée dans
les trois mois qui suivent pour nommer un nouvel administrateur qui achève le mandat de celui qu’il remplace.
Art. 16. L’OA peut désigner parmis ses membres un président, éventuellement un vice-président, un secrétaire et
un trésorier. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à
défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.
Art. 17. L’OA se réunit autant de fois que la gestion le nécessite. Il peut statuer que si la majorité de ses
membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix exprimées présentes ou
représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur sans que celui-ci ne puisse
être porteur de plus d’une procuration.
Art. 18. Les décisions de l’OA sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par deux
administrateurs. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues
à l’article 10 de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Art. 19. L’Organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration, la gestion et la
représentation de l’Association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents
statuts à celle de l’Assemblée générale.
Art. 20. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
l’Association par deux administrateurs qui agissent conjointement.
Art.21. Les actes qui engagent l’Association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à
moins d’une délégation spéciale de l’Organe, par deux administrateurs, lesquels n’auront pas à justifier de leurs
pouvoirs à l’égard des tiers.
Art. 22. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement
aux engagements de l'association.
Titre 5 – Comptes et budgets
Art. 26. L’exercice social de l’association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 27. L’Organe d’administration établit les comptes de l’année écoulée selon les dispositions prévues par
l’article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l’année suivante et les soumets à l’approbation de
l’Assemblée générale ordinaire.
Art. 23. Un règlement d’ordre intérieur sera établi par l’Organe d’administration qui le présente à l’Assemblée
générale pour approbation et pour toutes les modifications éventuelles.
Art. 24. L’Organe d’adminstration a l’obligation de tenir un registre des membres de l’ASBL mentionnant le nom,
le prénom, le domicile, ainsi que le motif (admission, démission, exclusion, décès), la date du motif. Ce registre
est conservé au siège social où il peut être consulté sans que l’on puisse le déplacer.
Titre 6 – Dissolution et liquidation
Art. 28. Dissolution judiciaire : seule l’Assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’Association
conformément à l’article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l’Assemblée générale désigne un ou plusieurs
liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l’affectation à donner à l’actif
net, celle-ci pouvant être faite qu’à des fins désintéressées.
Art. 29. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l’apurement des dettes, l’actif sera affecté
à une autre organisation qui poursuit un but non lucratif similaire.
Art. 25. L’Organe veillera à ses obligations de publicité. Toute modification des statuts sera publiée dans le mois
qui suit la décision de l’Assemblée, aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour toute modification
concernant l’Organe d’administration et les personnes habilitées à représenter l’association ou déléguées à la
gestion journalière.
Titre 7 – Dispositions diverses
Art. 30. Tout ce qui n’est pas expicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
modifié par la loi du 2 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.
Le premier organe d'administration est composé comme suit:
Felix Scholtes
Michaël Moors
Anton Saerens