N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : PASSPORTNATURE
(en abrégé) : PSN
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Avenue Prince Albert 35
1410
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Waterloo
STATUTS DE L’ A.S.B.L PassportNature
 
Les fondateurs soussignés :
1. Boursier Marc-Antoine
2. Englebert Serge
3. Hanocq Grégory
 
réunis en assemblée le 22/01/2013, sont convenus de constituer une association et d’accepter unanimement à
cet effet les statuts suivants.
 
Article 1. - L’association
1.1. Forme juridique
L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique et, plus spécifiquement,
sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »), conformément à la loi du 27
juin 1921, publiée au Moniteur belge du 1er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16
janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 (dénommée ci-après « loi sur les ASBL et les fondations »).
 
1.2. Dénomination
 
L'ASBL est dénommée PassportNature, en abrégé «PSN»
Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres recommandées et
autres pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but
lucratif » ou de l'abréviation « ASBL », et accompagnée de la mention précise du siège.
 
1.3. Siège
 
Le siège de l’ASBL est à 1410 Waterloo, 35 Avenue Prince Albert ,dans l’arrondissement judiciaire de Nivelles.
 
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue française
et de s’acquitter des formalités de publication requises.
L’assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante.
 
L’assemblée générale annuelle aura lieu, par défaut, le  21 janvier de chaque année.
 
1.4. Durée
 
0504965469
L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
 
Article 2. - Buts et activités
 
2.1. Buts
L'ASBL a pour but de promouvoir les bienfaits de l’interconnectivité et de la complémentarité de diverses activités
sportives et nutritionnelles.
 
2.2. Activités
 
Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l’ASBL figurent notamment : Des cours de natation, des
stages pour enfants ainsi que des promenades en milieu naturel.
 
L’ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités
commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation
desdits buts non lucratifs.
 
Article 3. - Membres
 
3.1. Membres effectifs
L’ASBL compte au moins 2 associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés dans
la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
Les candidats membres adressent leur candidature au 35 avenue Prince Albert, 1410 Waterloo.
L’assemblée des membres se prononcera sur l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa
première réunion suivante ou à un moment déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées.
 
Au moins 2 membres effectifs seront présents à cette réunion. La décision est prise à la majorité des membres
présents.
Lors de la réunion, le conseil peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un
candidat en qualité de membre effectif.
Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et dans les présents
statuts. Leur mandat est établit pour une durée illimitée. Les administrateurs ont les attributions conformes à la loi
sur les ASBL de droit belge.
 
3.2. Membres adhérents
Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL peut introduire
auprès de celle-ci une demande écrite ou orale afin de devenir membre adhérent.
Le Conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un
candidat en qualité de membre adhérent.
Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts.
 
3.3. Démission
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, après vote de la décision au conseil
d’administration.  La démission prendra cours à compter du 1er jour du mois suivant la décision du conseil
d’administration.
Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, au moyen d’une notification écrite. La
démission prendra cours à compter de la date de cette notification.
Un membre effectif ou adhérent démissionnaire sera cependant tenu au paiement de la cotisation et à la
participation aux frais qui ont été approuvés pour l’année au cours de laquelle la démission a été donnée.
3.4. Nominations
Les fondateurs conviennent de nommer à la gestion journalière 
Grégory Hanocq, né à Uccle le 1er décembre 1987 et domicilié à 1410 Waterloo,  avenue Prince Albert 35
Les autres administrateurs sont
Marc-Antoine Boursier, né à Braine l'Alleud le 12 mai 1986 et domicilié à 1428  Lillois , avenue du Bois Amaury
12
Serge Englebert, né à Anderlecht le 14 janvier 1969 et domicilié à 1410 Waterloo, chemin des Postes 20
 
Article 4° Les attributions, le mode de convocation et le mode de décision de l'organe général de direction de
l'asbl ainsi que les conditions dans lesquelles ses résolutions sont portées à la connaissance des membres
 
Cet organe sera composé des membres effectifs de l’asbl. Les décisions ainsi que les convocations seront
communiquées par simple lettre ou par le biais d’un courrier électronique.
 
Article 5° Les conditions de modification des statuts, de dissolution et de liquidation de l'association, et la
destination du patrimoine de l'asbl.
 
 A la demande de deux membres effectifs au moins et ce sans qu’il n’y aie de faute particulière, la dissolution
peut être prononcée.
Dans ce cas, le patrimoine sera affecté à une société poursuivant un objet social similaire ou connexe.
 
La dissolution de l’ASBL également peut être prononcée, à la requête du ministère public ou de tout intéressé,
dans les cas suivants :
1° emploi des capitaux ou des revenus de l'association sans but lucratif à un but autre que celui en vue duquel
elle a été constituée;
2° insolvabilité;
3° absence d'administration;
4° contravention grave aux statuts, ou contravention à la loi ou à l'ordre public.
 
 
 
Pour accord,
 
 
 
Hanocq Grégory                                      Englebert Serge                            Boursier Marc-Antoine