Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
GARAGE DE MEYER
Rue de Couillet 158
6200 Châtelet
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Extrait de l'acte reçu par Jean-Philippe MATAGNE, notaire à Charleroi, le  22 mai 2017, en cours
d'enregistrement.
1. CONSTITUANT
Monsieur Pascal André DE MEYER, né à Charleroi le 07 février 1967, domicilié à Charleroi (6060-
Gilly), rue du Rond-Point, 256.
Le notaire a attesté que le capital a été entièrement libéré
2. STATUTS
A/ APPORT EN NATURE
Le comparant déclare faire apport à la société d'éléments actifs, qui consistent en un ensemble
d’immobilisations incorporelles, corporelles et du stock, utiles à son activité et plus amplement décrits
dans le rapport du reviseur.
Ces éléments actifs sont apportés pour une valeur de 750.940,26 € tel que cela ressort dudit rapport.
Rapport du reviseur d'entreprises :
La SCPRL "Joiris, Rousseaux & Co – Reviseurs d'Entreprises Associés", représentée par Sébastien
GONET, réviseur d'entreprises associé, désigné par les fondateurs, a dressé le rapport prescrit par
l'article 219 du Code des sociétés.
Ce rapport conclut dans les termes suivants :
 " Nous tenons à souligner la réserve suivante : nous n’avons pas obtenu formellement :
-    Le certificat fiscal prévu par l’article 442 BIS (étant donné l’existence d’une dette fiscal à hauteur
de 42.017,55 euros au 1 janvier 2017);
Des vérifications effectuées dans le cadre de l'article 219 du code des sociétés, nous sommes d’avis
que, sous les réserves mentionnées ci-dessus :
    •  les biens faisant l’objet d’apport consistent en un ensemble d’immobilisations incorporelles
corporelles et du stock. Ceux-ci sont apportés par Monsieur Pascal DE MEYER et ont été contrôlés
conformément aux normes édictées par l’Institut des Reviseurs d’Entreprises en matière d’apports en
nature. L’organe de gestion de la société est responsable de l’évaluation des biens apportés, ainsi
que de la détermination du nombre d’actions à émettre en contrepartie de l’apport en nature ;
    •  la description de l’apport en nature répond à des conditions normales de précision et de clarté ;
    •  que les modes d'évaluation de l’apport en nature arrêtés par les parties sont justifiés par le
principe de l’économie d’entreprise. Les modes d’évaluation conduisent à une valeur nette d'apport
de 750.940,26 € correspondant au moins au nombre et à la valeur nominale ou, à défaut de valeur
nominale, au pair comptable des parts à émettre en contrepartie, de sorte que l’apport n’est pas
surévalué ;
    •  la rémunération de l’apport en nature consiste d’une part en 186 parts sociales sans désignation
de valeur nominale représentant un montant en capital de 18.600,00 € et d’autre part en un compte
courant gérant pour un montant de 732.340,26 €.
Nous croyons utile de rappeler que notre mission ne consiste pas à nous prononcer sur le caractère
0675952418
Volet B
équitable et légitime de l’opération. 
Enfin, nous n’avons pas eu connaissance d’événements postérieurs à nos contrôles susceptibles de
modifier les conclusions du présent rapport.
Fait à La Louvière, le 22 mars 2017
SCPRL "Joiris, Rousseaux & Co – Reviseurs d'Entreprises Associés"
Représentée par
Sébastien GONET Réviseur d'entreprises associé"
Rapport spécial du fondateur:
Le fondateur a dressé le rapport prescrit par le même article 219 du Code des sociétés.
CONDITIONS GENERALES ET REMUNERATION DE L'APPORT EN NATURE
L’apporteur déclare que les actifs apportés lui appartiennent en pleine propriété et ne font l’objet
d’aucun passif.
L'apport des éléments actifs est fait sous les garan-ties ordinaires de fait et de droit, net de tout
passif.
Toutes les opérations effectuées depuis le 1er janvier 2017 re-lativement aux éléments apportés sont
réputées faites pour le compte, aux profits et risques de la société présentement consti-tuée.
La société aura la propriété des biens et des droits apportés dès l'acquisition par celle-ci de la
personnalité morale mais elle en aura la jouissance, c'est à dire qu'elle aura droit aux béné-fices de
l'exploitation et qu'elle supportera les charges de celleci, rétroactivement à partir du 1er janvier 2017.
La société continuera pour le temps restant à courir tous contrats d'assurance contre l'incen-die et
autres risques qui pourraient exister relativement aux éléments apportés et en payer les primes et
redevances à compter de leur plus prochaine échéance.
Elle prendra les biens et droits apportés dans leur état actuel, sans recours contre les apporteurs,
pour quelque cause que ce soit.
Elle remplira toutes formalités légales à l'effet de rendre opposable aux tiers la transmission à son
profit des éléments compris dans l'apport et notamment des droits aux baux.
Rémunération
En rémunération de l’apport en nature évalué à un montant de 750.940,26 €, un montant de
18.600,00 € est exprimé en capital et la différence de 732.340,26 € en dette dans le compte courant
gérant. 
 3.- S T A T U T S
Le fondateur déclare arrêter comme suit les statuts de la société :
Article 1 - Forme
Société privée à responsabilité limitée.
Article 2 - Dénomination
GARAGE DE MEYER.
Article 3 - Siège social
Le siège social est établi à 6200-Châtelet, rue de Couillet, 158.
Il peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la
région de Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs pour faire
constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, d'exploitation,
agences et succursales en Belgique ou à l'étranger.
Article 4 - Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers
ou en participation avec ceux-ci :
    •  le commerce et la représentation au sens large de tous types de véhicules automobiles,
motocycles et vélos, ainsi que de remorques, semi-remorques, machines agricoles et autres moyens
autotractés, neufs et d’occasion, et notamment, l’importation, l’exportation, l’achat, la vente,
l’exploitation, le montage, la construction, la réparation et la transformation desdits véhicules
automobiles ou motocycles, en ce compris les pièces de rechange, les accessoires, les lubrifiants et
produits d’entretien, les carburants, la réparation, l’entretien, l’assemblage, le transport, les
recherches et études concernant les moteurs et carrosseries, et plus globalement de tout ce qui
concerne l’activité d’un garage en général ;
    •  l’exploitation de garage(s) ;
    •  la réparation de tous véhicules ;
    •  l’exploitation de magasin(s) automobile(s) et d'équipements de tous véhicules, en ce compris
tous services logistiques y afférents.
Volet B
La société peut se porter caution et conférer toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute
personne ou société liée ou non.
Elle peut agir pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique et à
l'étranger.
Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou
immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un
objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
Article 5 - Durée
La société a une durée illimitée.
Article 6 - Capital
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,00 €).  Il est divisé en 186 parts sans
valeur nominale, représentant chacune 1/186ème de l'avoir social, entièrement libérées.
Article 7 — Vote par l'usufruitier éventuel
En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés
par l'usufruitier.
Article 8 — Cession et transmission de parts
Tant que la société ne compte qu'un seul associé, celui-ci peut céder librement ses parts.
Si la société comporte deux associés ou plus, les cessions et transmissions de parts sont soumises
aux règles ci-après :
Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la
moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite
des parts dont la cession est proposée.
A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms,
prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts
dont la cession est envisagée et le prix offert.
Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli
recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par
écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis
seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli
recommandé.
Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa
demande.
Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents
statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés.
Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours; néanmoins, l'associé voulant céder
tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur
fixée par un expert choisi de commun accord ou, à défaut, par le président du tribunal de commerce
du siège social, statuant comme en référé.  Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un
héritier ou d'un légataire.  Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du
refus.
Article 9 - Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans
limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.
Si le gérant est une personne morale, celle-ci doit désigner parmi ses associés, gérants,
administrateurs ou travailleurs un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au
nom et pour le compte de la personne morale.  Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et
encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s'il exerçait cette mission en nom et pour
compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'il représente. 
Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu'en désignant simultanément son successeur.
L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs
pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
Article 10 - Pouvoirs du gérant
Conformément à la loi et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant
représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou
utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
Article 11 - Rémunération
L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.
Article 12 - Contrôle
Tant que la société répond aux critères énoncés par la loi, il n'est pas nommé de commissaire, sauf
Volet B
décision contraire de l'assemblée générale.
Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du
commissaire.  Il peut se faire représenter ou se faire assister par un expertcomptable. La
rémunération de celuici incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette
rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.
Article 13 - Assemblée générale
L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le dernier vendredi de juillet, à 19 heures.
S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour l'approbation des comptes
annuels.
Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que
l'intérêt social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.
Les convocations sont faites conformément à la loi et communiquées quinze jours avant l'assemblée
aux associés, aux gérants et, le cas échéant, au commissaire. Ces convocations se font par lettre
recommandée à la poste, sauf si les destinataires ont, individuellement, expressément et par écrit,
accepté de recevoir la convocation moyennant un autre moyen de communication.
Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l’assemblée.
Article 14 - Exercice social
L'exercice social commence le 1er mars et finit le 30 avril de chaque année.
Article 15 - Répartition des bénéfices
Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé
annuellement au moins cinq pour cent (5 %) pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce
prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.
Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la
gérance, dans le respect de la loi.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct sur la
décharge à donner au(x) gérant(s).
Article 16 - Liquidation
Si la société est dissoute, la liquidation est effectuée par un liquidateur désigné en principe par
l’assemblée générale.
Le liquidateur n’entre en fonction qu’après confirmation de sa nomination par le tribunal de
commerce compétent. En cas de refus de confirmation, le tribunal désigne lui-même le liquidateur,
éventuellement sur proposition de l'assemblée générale.
Si plusieurs liquidateurs sont nommés, ils forment un collège.
Le liquidateur dispose des pouvoirs les plus étendus conférés par la loi.
L'assemblée générale détermine, le cas échéant, les émoluments du liquidateur.
Article 17 – Répartition
Après approbation du plan de répartition par le tribunal de commerce compétent, le liquidateur
répartit l'actif net également entre toutes les parts.
Si toutes les parts ne sont pas libérées dans une égale proportion, le liquidateur doit rétablir
l'équilibre avant de procéder au partage, en mettant toutes les parts sur pied d'égalité par des appels
de fonds ou par une répartition préalable.
4. DISPOSITIONS TEMPORAIRES
Le comparant a pris les décisions suivantes :
1°– Le premier exercice social se clôturera le 30 avril 2018.
2°– La première assemblée générale annuelle se tiendra en juillet 2018.
3°– Est désigné en qualité de gérant non statutaire Monsieur Pascal DE MEYER.
Il est nommé jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de
sommes.             
Son mandat sera gratuit ou rémunéré par décision de l’assemblée générale.
Le gérant reprendra, le cas échéant, dans le délai légal, les engagements souscrits au nom de la
société en formation.
4°-– L'associé unique ne désigne pas de commissaire.
Déclarations fiscales
A/ La valeur de l'apport en nature est estimée à 750.940,26 €.
Ce montant sera affecté comme suit dans les écritures de la société :
    •  à concurrence d'une somme de 18.600,00 € au compte "capital";
    •  à concurrence d'une somme de 732.340,26 € en dette dans le compte courant gérant. 
B/ Le comparant déclare que le montant des frais, dépenses, rémunérations et charges sous
quelque forme que ce soit qui in-combe à la société en raison de sa constitution, s'élève
approxima-tivement à 1.675,21 €.
Volet B
C/ Le présent apport a lieu sous le bénéfice de l'article 11 du Code de la T.V.A. et de l'article 46 du
Code des Impôts sur les revenus.
D/ L'apporteur garantit que l’apport est effectué pour quitte et libre de toutes charges privilégiées et
hypothécaires quelconques. L'apporteur déclare que les biens sont apportés libres de toutes saisies
et dettes fiscales ou autres charges quelconques, sous réserver de ce qui est dit ci-après.
Tel que cela résulte notamment d’une attestations délivrée le 18 avril 2017 par  l’ONSS qui restera à
l'acte de constitution.
                 Le rapport du reviseur indique textuellement ce qui suit :
«  Le fondateur s’engage à ce qu’il n’y ait aucune dette apportée, ni engagement quelconque liés aux
actifs apportés.
Conformément aux Normes professionnelles, nous avons demandé d’obtenir les attestations
habituelles. Nous n’avons pas obtenu l’attestation fiscale (442Bis) étant donné l’existence d’une dette
fiscale de 42.017,55 euros en date du 1/1/2017.
Conformément à ces normes, nous ne sommes pas en mesure d’affirmer à ce jour si le paiement
total de cette dette sera effectivement réalisé à l’échéance du plan d’apurement. 
…
    •  L’apporteur nous a confirmé que les actifs apportés lui appartiennent en pleine propriété et ne
faisaient l’objet d’aucun passif;
    •  L’apporteur a pu fournir des titres de propriétés (facture d’achats) pour tous les biens apportés.
    •  Le fondateur s’est engagé, dans le rapport spécial, à nous fournir les attestations fiscales
nécessaires à la réalisation de cet apport et ce, avant l’acte notarié donnant lieu à la constitution de
la société. Par ailleurs, il s’est engagé à payer sa dette fiscale en personne physique.
A ce jour :
    •  Nous avons obtenu, en date du 22 février 2017, l’attestation des lois sociales confirmant qu’à
cette date, Monsieur Pascal DE MEYER est en règle de paiement de ses cotisations sociales ;
    •  Ainsi que l’attestation ONSS.
    •  L’apporteur nous a confirmé être parfaitement informé des impacts fiscaux liés à l’opération
envisagée. »
Le rapport du fondateur indique textuellement ce qui suit :
« Le fondateur s'engage à ce qu'il n'y ait aucune dette apportée, ni aucun engagement. Il s'engage à
payer en personne physique tout reliquat de dette. Ce qui est le cas pour sa dette envers les
contributions directes pour un montant de 42.017,55 euros au 1 janvier 2017. »
Le comparant, fondateur, confirme son engagement de régler cette dette en personne physique et de
respecter le plan d’apurement en cours.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Délivré avant enregistrement de l'acte, uniquement pour le dépôt au greffe du Tribunal de commerce
et la publication aux annexes du Moniteur belge.
Jean-Philippe MATAGNE, notaire
Déposé en même temps :
– l'expédition de l'acte;
– le rapport du Reviseurs d'Entreprises;
– le rapport du fondateur.