0797.525.387
N° d'entreprise :
Sataya ASBL	Nom
(en entier) :
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège	Boulevard Mairaux 5 7100 La Louvière
Objet de l'acte : Publication rectificative de la publication du 26 janvier 2023 - Constitution association sans but
lucratif
Il résulte d'un acte sous seing privée, qu'en date du dix-sept janvier deux mille vingt-trois a
été constituée une association sans but lucratif conformément au CSA dénommée « Sataya
ASBL »> et dont les fondateurs sont :
· Mme COPIENNE Manon, Boulevard Mairaux 5 7100 La Louvière, Née à La Louvière.
· Mr RAMDANI Nabil, Avenue de l'Europe 7 7330 Saint-Ghislain, née à Boussu.
· Mme SOILE Alizée, Rue Léopold Dupuis 28-102, 7100 La Louvière, née à La Louvière
Les statuts de l'association s'établissent comme suit :
TITRE I
DE LA DENOMINATION - DU SIEGE SOCIAL
Article 1er - L'association prend pour mation :« Sataya ASBL », a.s.b.l.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des
associations sans but lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée
ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi
que de l'adresse du siège de l'association.
Article 2 - Son siège social est établi à Boulevard Mairaux 5, 7100 La Louvière dans
l'arrondissement judiciaire de La Louvière.
L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale
conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La
publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe
du Tribunal de commerce territorialement compétent.
L'association est constituée pour une durée indéterminée et pourra être dissoute à tout
moment par l'assemblée générale.
TITRE II
DU BUT SOCIAL POURSUIVI
Article 3 - L'association a pour but, à travers des activités sportives et artistiques, le
développement de chaque individu
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle
peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.
Article 4 - L'association a pour objet(s) l'organisation d'activités sportives et artistiques,
individuelles ou de groupe, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour les enfants comme les
adultes en vue du développement de chaque individu.
TITRE III
DES MEMBRES
Section 1
Admission
Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents, d'affiliés
d'honneur ou autres, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes
morales. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Leur nombre est
illimité. En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents
jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisés dans le cadre des
présents statuts. Seules les modalités de l'exercice de ces prérogatives ou obligations
pourront figurer dans l'éventuel R.O.I.
Article 6 - § 1. Sont membres effectifs :
1) Les comparants au présent acte, fondateurs ;
2) Toute personne morale ou physique admise en cette qualité qui, présenté par deux
membres au moins, est admis par décision de l'Assemblée Générale réunissant les deux
tiers des voix présentes. Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions
suivantes :
- Être majeur
Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les
représenter au sein de l'association.
§ 2. Sont adhérents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Toute
personne qui désire devenir adhérent doit compléter le formulaire d'adhésion. Les
adhérents bénéficient des activités de l'association et y participent en se conformant aux
statuts.
§ 3. Le Conseil d'administration pourra accorder le titre d'affilié d'honneur ou de parrain à
toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours à l'association. Cette
qualité peut être cumulée avec celle de membre effectif ou d'adhérent de l'association.
Section II
Démission, exclusion, suspension
-
Article 7 - Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment
de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association. L'exclusion d'un
membre effectif ou d'un adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à
la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Le non-respect des statuts, le défaut de payement des cotisations au plus tard dans le
mois du rappel adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent
représenté ou excusé à trois assemblées générales consécutives, les infractions graves au
R.O.I, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou
paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir
l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un
membre ou d'un adhérent.
Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de
l'Assemblée générale. Le membre exclu est averti par le conseil d'administration endéans
la huitaine.
Article 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément au
CSA.
Article 10 - Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux
engagements de l'association.
TITRE IV
DES COTISATIONS
Article 11 - Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement
d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités
et de leur dévouement.
TITRE V
DE L'ASSEMBLEE GENERALE
Article 12 - L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de
l'association.
Article 13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément
reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1) Les modifications aux statuts sociaux ;
2) La nomination et la révocation des administrateurs
3) Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de
leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;
4) La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
5) L'approbation des budgets et des comptes ;
6) La dissolution volontaire de l'association ;
7) La transformation de l'association en société à finalité sociale ;
8) Toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.
Article 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans
le courant du mois de juin. L'association peut être réunie en Assemblée générale
extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à
la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande
devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à la poste
au moins trois semaines à l'avance.
Article 15 - Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par
le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit
jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou
le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou
le Président La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la réunion. L'ordre du
jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un
cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour. L'Assemblée peut
délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Article 16 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire
représenter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers à l'association, celui-ci doit être
muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire
que d'une procuration. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun
d'eux dispose d'une voix. Les adhérents, sympathisants ou affiliés d'honneur
peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative. Le Conseil
d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale
en qualité d'observateur ou de consultant.
Article 17 - L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil
d'administration.
Article 18 - L'Assemblée générale peut valablement délibérer si la moitié des
membres effectifs est présent ou représenté, sauf les exceptions prévues par la loi ou
les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la
majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace
est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs,
nuls ainsi que les abstentions. Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la
première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de
l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde
convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres
présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in
casu des dispositions légales.
Article 19 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de
l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la
transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions
spéciales de quorum de présences et de majorité requises par le code des sociétés &
des associations relative aux associations sans but lucratif.
Article 20 - Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de
procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est
conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance
mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration
avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation. Toutes
modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du
Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits
aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies du code des sociétés & des
associations sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les
actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le
cas échéant, des commissaires.
TITRE VI
DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
Article 21 - L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes
au moins, nommés par l'Assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout
temps révocable par elle.
Les membres sortants du conseil d'administrations sont rééligibles.
La gestion journalière de l'association est assurée par deux administrateurs, agissant
individuellement ou conjointement.
Article 22 - En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire
peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de
l'administrateur qu'il remplace.
Article 23 - Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un
Secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas
d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des
administrateurs présents. Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute
personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif
uniquement.
Article 24 - Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association
l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations
sont envoyées par le Président ou le secrétaire, par simple lettre, téléfax, courriel ou
même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles
contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à
cet envoi les pièces soumises à discussion en conseil d'administration. Si
exceptionnellement elles s'avéraitent indisponibles au moment de la convocation, elles
doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil. Le Conseil délibère valablement
dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Ses décisions sont
prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa
voix en cas de partage des votes. Ses décisions sont consignées sous forme de
procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un
registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif,
justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du
registre.
Article 25 - Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour
l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les
actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.
Article 26 - Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut
toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature
afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs
administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière - s'ils font partie du Conseil
d'administration - et/ou de délégué(s) à la gestion journalière - s'ils ne font pas partie
dudit conseil - ,qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi
éventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires. Les délégués à la
gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers à
l'association. Ils sont désignés pour 3 ans et rééligibles. Ils sont en tout temps
révocables par le Conseil d'administration. Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés
au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme le dit le CSA sur les associations sans
but lucratif.
Article 27 - Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes
judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe
de représentation composé d'un ou plusieurs administrateurs ou à un ou plusieurs tiers
à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.
Le Conseil d'administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les
salaires, appointements ou honoraires.
Ils sont désignés pour 3 ans rééligibles.
Ils sont de tout temps révocables par le Conseil d'administration. Cette (ces)
personne(s) n'aura (auront) pas à justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou
soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et
diligences d'un administrateur délégué à cet effet (mandat classique) ou du/des
organe(s) délégué(s) à la représentation.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes
habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce
sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge
comme le dit le CSA sur les associations sans but lucratif.
Article 28 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi
que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de
leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association. Article 29 - Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à
accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir
toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède
pas 100.000,00 EUR.
TITRE VII
DISPOSITIONS DIVERSES
Article 30 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil
d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être
apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents
ou représentés.
Article 31 - L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 32 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront
annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil
d'administration. Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés
conformément par le CSA sur les associations sans but lucratif. Article 33 : Les
documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs
peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête
écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de
l'heure de la consultation
Article 34 - Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale
désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs
d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un
rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.
Article 35 - En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou
les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de
l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin
désintéressée. Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de
liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel à une autre ASBL
poursuivant un but similaire.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la
nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la
liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de
commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit le CSA
sur les associations sans but lucratif.
Article 36- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le
CSA régissant les associations sans but lucratif.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront
effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à
représenter l'association.
Exercice social :
Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce 6 mars 2023 pour se clôturer
le 31 décembre 2023
Mod PDF 19.01
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d'administrateurs :
Mme Copienne Manon
Mr Ramdani Nabil
Mme Soile Alizée
Les administrateurs représentent individuellement l'association qui acceptent ce mandat.
Commissaires :
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de
commissaire-réviseur.
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président : Copienne Manon
Trésorier : Ramdani Nabil
Secrétaire : Soile Alizée
Délégué à la gestion journalière : Copienne Manon et Ramdani Nabil séparément ou
conjointement.
Personnes habilitées à représenter l'association : Copienne Manon et Ramdani Nabil
séparément ou conjointement.
Copienne Manon, administratrice