N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Autour des Orchidées
(en abrégé) : AdO
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Liège (Grivegnée)
Rue des Orchidées 79
STATUTS de l’asbl « Autour des Orchidées »
Association sans but lucratif
Siège social : Rue des Orchidées, 79 à 4030 GRIVEGNEE
 
Réunies en assemblée le 13 mai 2019, les personnes suivantes,
DURIEUX Sophie, rue des Orchidées, 91 à 4030 Grivegnée
DENOTTE Jean-François, rue des Orchidées, 86 à 4030 Grivegnée
PELTIER Jean, rue des Orchidées, 92 à 4030 Grivegnée
CADET Patrick, rue des Orchidées, 91 à 4030 Grivegnée
FRANCART Marie, rue des Orchidées, 92 à 4030 Grivegnée
CAUWE Charlotte, rue des Orchidées, 86 à 4030 Grivegnée
DENOMERENGE René, rue des Orchidées, 79 à 4030 Grivegnée
GOFFIN Anne, rue des Orchidées, 79 à 4030 Grivegnée
STUNZ Marie-Louise, rue des Orchidées, 160 à 4030 Grivegnée
MARLIER Thomas, rue des Orchidées, 172 à 4030 Grivegnée
CLERMONT Benoît, rue des Orchidées, 162 à 4030 Grivegnée
YERNAUX Colette, rue des Orchidées, 162 à 4030 Grivegnée
NIHOTTE Brigitte, rue des Orchidées, 94 à 4030 Grivegnée
PIVA Anne, rue de l’Espoir, 116 à 4030 Grivegnée
DORBOLO Sylvain, rue de l’Espoir, 116 à 4030 Grivegnée
VAN QUICKELBERGHE Ilse, rue de l’Espoir, 66 à 4030 Grivegnée
BELCHE Jean-Luc, rue de l’Espoir, 66 à 4030 Grivegnée
PIETTE Nicolas, rue de l’Espoir, 64 à 4030 Grivegnée
GALLER Marie-Pierre, rue de l’Espoir, 64 à 4030 Grivegnée
FORBRAS Corinne, rue de l’Espoir, 48 à 4030 Grivegnée
GENDEBIEN Bernard, rue de l’Espoir, 66 E à 4030 Grivegnée
VERVOORT André, rue de l’Espoir, 66 E à 4030 Grivegnée
BECKERS Jacqueline, rue de l’Espoir, 66 E à 4030 Grivegnée
KRIZNIC Boris, rue de l’Espoir, 66 E à 4030 Grivegnée
VAN PASSEL Colette, rue de l’Espoir, 66 E à 4030 Grivegnée
ADAM Ludovic, rue de l’Espoir, 73 à 4030 Grivegnée
PIRARD Jean-Paul, rue de Gaillarmont, 68 à 4032 Chênée
ont décidé de fonder une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, dont ils arrêtent les
statuts comme suit :
 
 
0728635492
TITRE 1er    – Dénomination, siège social, durée, but
Art. 1 : L’association  prend pour dénomination : « Autour des Orchidées ».
Art. 2 : Le siège social de l’association est établi Rue des Orchidées, 79 à 4030 GRIVEGNEE, dans
l’arrondissement judiciaire de Liège
Art. 3 : L’association est constituée pour une durée illimitée et peut en tout temps être dissoute.
Art. 4 : L’association a pour but la préservation et le développement de la qualité de vie dans la partie
méridionale du quartier de Bois-de-Breux à Grivegnée (commune de Liège) délimitée par la rue de Herve, la rue
Joseph Willem, la rue de Gaillarmont, la rue Malvaux et la rue de la Mutualité et désignée ci-dessous comme le
« sous-quartier ».
Dans cette perspective, ses missions sont concomitamment :
de renforcer les liens et les interactions entre les habitants installés dans le sous-quartier ainsi que de faciliter
l’accueil et l’intégration des nouveaux habitants, notamment par l’organisation de manifestations, de quelque
nature que ce soit, à caractère festif, culturel, éducatif ou touristique ;
d’évaluer de manière critique tout projet de construction et d’urbanisation s’inscrivant partiellement ou totalement
dans le périmètre du sous-quartier, voire au voisinage de celui-ci ;
d’encourager le développement de logements et d’espaces publics en harmonie avec les caractéristiques de
celui-ci ;
 de marquer une opposition ferme aux projets qui seraient jugés en contradiction avec le but de l’association -
notamment en introduisant ou poursuivant des procédures tant contentieuses (administratives ou judiciaires) que
non contentieuses ;
de lutter contre toute pollution ou nuisance affectant le sous-quartier et de veiller au maintien des zones vertes
existantes et à la restauration et au développement de la biodiversité ;
de solliciter régulièrement les pouvoirs publics afin qu’ils mènent une réflexion et un débat avec les habitants sur
l’avenir de ce sous-quartier (et de la zone plus large où il s’insère) en termes de logement, de mobilité, de
sécurité routière, d’environnement, de paysages et de qualité de vie ; qu’ils orientent leurs décisions dans le sens
souhaité par l’association et qu’ils renforcent les procédures permettant l’information et l’expression des habitants
sur les projets qui les concernent.
Art. 5 : Dans ce cadre général, l’association pourra s’intéresser à toute activité pouvant concourir à la réalisation
de son but et poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à celui-ci. Elle pourra soutenir
toute association ou collectif poursuivant des buts similaires.
L’association est basée sur le volontariat de ses membres et est dirigée par des bénévoles. Elle est pluraliste,
adhère aux principes démocratiques et est gérée selon ces principes. Elle est indépendante de toute obédience
politique, philosophique ou autre et de toute autre organisation ou institution. Elle peut, dans le strict respect de
son indépendance, entretenir avec tout groupement ou organisme respectueux de son pluralisme, des
collaborations susceptibles de contribuer à ses fins.
 
 
TITRE II.  – Membres
Art. 6 :  Toute personne marquant son accord avec le but et les missions de l’association tels que formulés à
l’article 4 peut devenir membre de celle-ci, moyennant le paiement de la cotisation annuelle. L’association
comprend des membres adhérents et des membres effectifs, personnes physiques ou personnes morales.
Art. 7 : Les membres adhérents reçoivent l’ensemble des courriers d’information et les invitations à l’Assemblée
Générale mais ne disposent pas du droit de vote lors de celle-ci et ne peuvent être élus à l’une de ses instances.
Art. 8 : Tout membre adhérent majeur souhaitant s’engager à participer au développement de l’association et de
ses activités peut acquérir la qualité de membre effectif. Sa demande motivée sera formulée par écrit au
Président de l’association qui la soumettra à l’agrément du Conseil d’Administration, lequel se prononcera sur les
candidatures à la majorité des deux tiers des personnes présentes ou représentées.
Art. 9 : Les membres effectifs participent à la prise de décision à travers leur participation aux Assemblées
Générales dans laquelle ils disposent du droit de vote et peuvent être élus à l’une de ses instances.
Art. 10 : L’association compte un minimum de onze membres effectifs. La liste des membres effectifs est tenue
dans un registre des membres, conservé au siège social de l’association. Toute admission, démission ou
exclusion d’un membre effectif est retranscrite dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance que le
conseil d’administration a eue de la décision.
Art. 11 : Les membres effectifs perdent cette qualité par exclusion, par démission ou s’ils ne remplissent plus les
conditions de leur nomination.
Tout membre effectif, s’il n’a pas assisté en personne à trois Assemblées Générales consécutives, perd sa
qualité de membre effectif et redevient membre adhérent, mais peut être réadmis comme membre effectif sur
demande écrite et motivée adressée au Conseil d’Administration.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentées.
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission au Président
du Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration peut suspendre jusqu’à décision de l’Assemblée Générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts et aux lois de l’honneur et de la bienséance.
Art. 12 : Les membres effectifs et adhérents ne contractent en cette qualité aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
Les membres effectifs ou adhérents démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droit
du membre effectif ou adhérent décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
 
 
TITRE III.  – Administration journalière
Art. 13 : L’association est administrée par un Conseil d’Administration de quatre membres au moins et neuf
membres au plus désignés par et parmi les membres effectifs de l’Assemblée Générale.  Le nombre
d’administrateurs doit demeurer toujours inférieur à celui des membres effectifs.
L’Assemblée Générale veillera à élire des administrateurs domiciliés dans différentes rues du quartier, de
manière que l’association ait une légitimité la plus large possible.
Le mandat des administrateurs est de trois ans au plus ; les administrateurs sortants sont rééligibles.
Les administrateurs perdent cette qualité par révocation de l’Assemblée Générale ou de plein droit s’ils ne
remplissent plus les conditions de leur nomination.
Les administrateurs peuvent librement démissionner.
Art. 14 : Le Conseil d’Administration choisit en son sein un Président, un Vice-Président et un Trésorier. Il
désigne éventuellement parmi les administrateurs un Secrétaire.
Art. 15 : Les mandats d’administrateurs sont exercés à titre gratuit.
Art. 16 : Le conseil se réunit sur convocation du Président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix.
Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président et/ou le Secrétaire et conservés au
siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, sans déplacement de ces
documents.
Art. 17 : Le Conseil d’Administration dispose de tous les pouvoirs de gestion et d’administration qui ne sont pas
conférés à l’Assemblée Générale par la loi ou les présents statuts.
Art. 18 : Dans les actes judiciaires et extrajudiciaires dépassant la gestion journalière, l’association est
valablement représentée par le Président ou deux administrateurs agissant conjointement en tant que
représentants généraux. Ces deux administrateurs sont désignés par délibération du Conseil d’Administration et
publication de cette délibération au Moniteur belge.
La gestion journalière de l’association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion,
peuvent être déléguées à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, membres ou non, agissant soit 
individuellement, soit conjointement, soit en collège. Le mandat de l’administrateur délégué ou de toute personne
désignée à la gestion journalière de l’association  est contenu dans une délibération du Conseil d’Administration
dans laquelle sont fixés les pouvoirs de gestion journalière ainsi que la fixation de leur rémunération dans le cas
où une rémunération est allouée. Le Conseil d’Administration peut en outre déléguer certains de ses pouvoirs de
décision et/ou confier certains mandats spéciaux aux délégués à la gestion journalière.
Hormis par la publicité légale de leur nomination, la ou les personne(s) chargée(s) de la gestion journalière et/ou
habilitée(s) à représenter l’association ne doit/doivent pas prouver l’existence de sa/leur délégation.
Les administrateurs ainsi que les personnes déléguées à la gestion journalière et/ou habilitées à représenter
l’association ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association et ne
sont responsables que de l’exécution de leur mandat.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière/et ou habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits
aux annexes du Moniteur Belge conformément à l’article 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux
associations sans but lucratif.
TITRE IV. – Assemblée Générale
Art. 19 : L’Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs.
L’Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence :
1° – la modification des statuts ;
2° – la nomination et la révocation des administrateurs ;
3° – le cas échéant,  la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les
cas où une rémunération est attribuée ;
4° – la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant,  aux commissaires ;
5° –  l’approbation des budgets et des comptes ;
6° – la dissolution de l’association
7° – l’exclusion d’un membre effectif ;
8° – la transformation de l’association en société à finalité sociale
9° – tous les cas où la loi ou les statuts l’exigent.
Art. 20 : L’Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’Administration dans les cas prévus par la loi ou
les statuts ou lorsqu’un cinquième au moins des membres effectifs  en fait la demande.  Chaque année et au
plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le Conseil d’Administration soumet à l’Assemblée
Générale, pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social écoulé ainsi que le budget de l’exercice
durant lequel se tient l’Assemblée Générale.
Art. 21 : Tous les membres effectifs sont convoqués par simple lettre ou courrier électronique  à l’Assemblée
Générale au moins huit jours avant celle-ci.
Tout membre effectif peut se faire représenter à l’Assemblée Générale par un autre membre effectif. Dans ce
cas, une procuration doit être en possession du mandataire désigné pour le représenter valablement.
L’ordre du jour est joint à cette convocation. Toute proposition signée d’un nombre de membres effectifs au
moins égal au vingtième est portée à l’ordre du jour.
Art. 22 : Tous les membres effectifs de l’association ont un droit de vote égal dans l’Assemblée Générale, chacun
disposant d’une voix. Les résolutions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés sauf dans
les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.  Les votes s’expriment ordinairement à main levée,
ils sont écrits et secrets lorsqu’ils portent sur des personnes, lorsque l’Assemblée Générale le décide où à la
demande du Conseil d’Administration.
Art. 23 : L’Assemblée est présidée par le Président du Conseil d’Administration, à défaut par le Vice- Président,
ou à défaut des précités par le plus âgé des administrateurs présents.
 
 
Art. 24 : Les décisions et résolutions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un procès-verbal et
adressées par simple pli postal ou par courriel aux membres effectifs dans le mois qui suit la réunion. Les
procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance.
Ces documents ne peuvent être emportés.
Toutes les modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur comme dit à l’article 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. Il en
va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou la cessation de fonction des administrateurs et, le cas
échéant, des commissaires.
TITRE V.  – Comptes sociaux
Art. 25 : L’exercice social commence le premier janvier de chaque année pour se terminer le trente et un
décembre.
Art. 26 : Les comptes sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin 1921
relative aux associations sans but lucratif.
Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée Générale désigne un commissaire, choisi
parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargés de vérifier les comptes de l’association et lui
présenter un rapport annuel. Il est nommé pour trois ans et rééligible.
Si l’association n’est pas légalement tenue à désigner un commissaire, l’Assemblée Générale peut néanmoins
confier le contrôle des comptes à un ou plusieurs vérificateurs aux comptes, membres ou non de l’association,
dont elle détermine la durée du mandat.
TITRE VI.  – Liquidation, dissolution
Art. 27 : En cas de dissolution anticipée de l’association, l’Assemblée Générale nommera un ou deux liquidateurs
et en déterminera les pouvoirs. Après avoir soldé les dettes de l’association dissoute, l’actif social sera transmis à
une association de protection de l’environnement ou de défense des habitants d’un quartier ou d‘une commune,
désignée par l’Assemblée Générale.
Art. 28 : Toute décision relative à la dissolution est déposée au greffe et publiée aux annexes du Moniteur
comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.
TITRE VII – Disposition finale
Art. 29 : Tout ce qui n’est pas prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de la loi
du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.
TITRE VIII – Dispositions transitoires
Le 13 mai 2019, les membres fondateurs ont pris les décisions suivantes :
1)    Le premier exercice social commence le jour du dépôt de l’acte constitutif de l’association au Greffe du
Tribunal de Commerce de Liège. Il se termine le 31 décembre 2019.
 
 
2)    Sont désignés en qualité de membres effectifs de l’association :
DURIEUX Sophie, rue des Orchidées, 91 à 4030 Grivegnée
PELTIER Jean, rue des Orchidées, 92 à 4030 Grivegnée
CADET Patrick, rue des Orchidées, 91 à 4030 Grivegnée
CAUWE Charlotte, rue des Orchidées, 86 à 4030 Grivegnée
DENOMERENGE René, rue des Orchidées, 79 à 4030 Grivegnée
GOFFIN Anne, rue des Orchidées, 79 à 4030 Grivegnée
MARLIER Thomas, rue des Orchidées, 172 à 4030 Grivegnée
PIVA Anne, rue de l’Espoir, 116 à 4030 Grivegnée
VAN QUICKELBERGHE Ilse, rue de l’Espoir, 66 à 4030 Grivegnée
BELCHE Jean-Luc, rue de l’Espoir, 66 à 4030 Grivegnée
PIETTE Nicolas, rue de l’Espoir, 64 à 4030 Grivegnée
GALLER Marie-Pierre, rue de l’Espoir, 64 à 4030 Grivegnée
GENDEBIEN Bernard, rue de l’Espoir, 66 E à 4030 Grivegnée
3)    Sont désignés en qualité d’administrateurs de l’association et forment le Conseil d’Administration :
DENOMERENGE René
VAN QUICKELBERGHE Ilse
CAUWE Charlotte
PIETTE Nicolas
MARLIER Thomas
DURIEUX Sophie
PELTIER Jean
PIVA Anne
GENDEBIEN Bernard
4)    Le Conseil d’Administration, réuni le 30 mai 2019, élit en qualité de :
Président : DENOMERENGE René
Vice-Présidente : VAN QUICHELBERGHE Ilse
Vice-présidente : CAUWE Charlotte
Trésorier : PIETTE Nicolas
Secrétaire : MARLIER Thomas
5)    La cotisation 2019 est fixée à 10 euros minimum, chaque membre étant invité à contribuer d’une manière
plus substantielle à la santé financière de l’association s’il le souhaite.
6)    Peuvent représenter valablement l’Association à l’égard des tiers et en justice, le Président ou les Vice-
président agissant conjointement.
Les membres effectifs :
DURIEUX Sophie
rue des Orchidées, 91 à 4030 Grivegnée
 
PELTIER Jean
rue des Orchidées, 92 à 4030 Grivegnée
 
CADET Patrick
rue des Orchidées, 91 à 4030 Grivegnée
 
CAUWE Charlotte
rue des Orchidées, 86 à 4030 Grivegnée
 
DENOMERENGE René
rue des Orchidées, 79 à 4030 Grivegnée
 
GOFFIN Anne
rue des Orchidées, 79 à 4030 Grivegnée
 
MARLIER Thomas
rue des Orchidées, 172 à 4030 Grivegnée
 
PIVA Anne
rue de l’Espoir, 116 à 4030 Grivegnée
 
VAN QUICKELBERGHE Ilse
rue de l’Espoir, 66 à 4030 Grivegnée
 
BELCHE Jean-Luc
rue de l’Espoir, 66 à 4030 Grivegnée
 
PIETTE Nicolas
rue de l’Espoir, 64 à 4030 Grivegnée
 
GALLER Marie-Pierre
rue de l’Espoir, 64 à 4030 Grivegnée
 
GENDEBIEN Bernard
rue de l’Espoir, 66 E à 4030 Grivegnée
 
FORBRAS Corinne
rue de l’Espoir, 48 à 4030 Grivegnée