N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : IT & SECURITY SYSTEMS
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Drève Richelle 161
 : 1410 Waterloo
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
xxxxxx
CONSTITUTION
Il résulte d'un acte dressé par Maître Anne RUTTEN, notaire à Saint-Gilles-lez-Bruxelles, le dix-huit
février deux mille vingt ce qui suit :
xxxxxx
COMPARANT :
Monsieur Mohammed Ryad GUELLIL , demeurant, Rue Adrouk abderrahman, 260 - Haï Bendaoud -
31130 Bir el Djir, Oran (Algérie).
            Lequel comparant nous a remis un plan financier dans lequel il justifie les capitaux propres de
départ de la société à constituer et qu’il déclare être conforme aux exigences du Code des Sociétés
et des Associations. Il nous a ensuite déclaré, par les présentes, souscrire cent (100) actions en
espèces au prix de cent-vingt euros (€ 120,00) chacune.
Le comparant déclare et reconnait qu’aucune de ces cent vingt actions n’a été actuellement libérée
même partiellement.
             Le comparant nous a ensuite déclaré arrêter comme suit les statuts d'une société à
responsabilité limitée :
            Article 1 :
            La société est une société à responsabi-lité limitée. Elle a pour dénomination " IT & Security
Systems", en abrégé « ITSS ».
            Article 2 :
            Le siège est établi à Waterloo Office Park - Drève Richelle 161, Bâtiment M (3ème étage)
1410 Waterloo
            Il peut, par simple décision de l’organe d’administration être transféré en tout autre endroit de
Belgique ou à l’étranger.
            Tout changement du siège social est publié à l'annexe au Moniteur Belge, par les soins de l’
organe d’administration.
            Article 3 :
          La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte
de tiers ou en participation avec ceux-ci:
 
Conception, l'installation, entretien et maintenance des systèmes de surveillance et des systèmes de
sécurité,
Conception, l'installation et la maintenance des réseaux et équipements électriques, informatiques et
de communication;
Installations d'alarme et installations électriques;
Installation et le placement de systèmes de sécurité, de surveillance et d'alarme;
L'étude, la création, la conception, la fabrication, le conseil, le commerce, la distribution, l’importation,
l’exportation, la représentation, l’achat, la vente, l’assemblage, la livraison, le montage et le
démontage, le placement, l’installation et la désinstallation, la maintenance, l'entretien, le dépannage,
la réparation, la rénovation, la modernisation :
0743856871
Volet B
- de systèmes d’alarme anti-intrusion ou anti-effraction,
- de systèmes de surveillance par caméras,
- de systèmes de détection incendie et de fumées,
- de systèmes de contrôle d’accès, de parlophonie, d’interphonie, de vidéophonie,
- d’installations d’éclairage,
- d’installations de signalisation acoustique ou visuelle,
- de matériel, appareil, installation et logiciel mécanique, électrique, électrotechnique, électronique,
informatique, domotique, automatique qui s’y rapporte directement ou indirectement, et tout cela
dans le sens le plus large des termes.
Commerce de gros et de détail de matériel électrique, y compris le matériel d'installation;
Commerce de gros et de détail de composants et d'équipement électonique et de
télécommunication;
Gestion des installations informatiques;
Commerce de gros et de détail d'équipements de l'information et de la communication;
Commerce de gros et de détail d'ordinateurs, d'équipements informatique et péréphérique et de
logiciels;
Commerce de gros et de détail d'appareils d'éclairage;
Toutes prestation de services pour les affaires, l'organisation et plus particuliement l'informatique et
l'électronique, notament, l'étude, l'analyse, le developpement, la programmation, le conseil,
l'encodage, la programmation, la gestion et l'intégration de réseaux, le développement de sites
Internet, le développement de base de données et d'applications sur mesure, l'hébergement de
données informatique et de sauvegardes
 
L'achat, la vente, l'importation, l'exportation, l'installation de tout matériel informatique hardware ou
software, électronique et audio-vidéo, la conception, le representation, la mise en licence de
programme, l'aide  à la conception ou l'utilisation de programmes, ainsi que tous les services de
réparation, révision et entretien relatif et notament les services de dépannage en ligne ou sur site
Dans ce cadre, elle peut accomplir tous travaux complémentaires et accessoires, tels que l’
installation de câbles, canalisations et tuyaux.
Le conseil, l'étude, la maintenance, l’expertise en matière de sécurité, de sûreté, d'électronique,
d'informatique, de domotique, d’automatisation, de motorisation, de quincaillerie, de canalisation et
de tuyauterie.
 
Les activités de conseil, de prestation de services, de bureau d’études se rapportant aux nouvelles
technologies dans les domaines visés ci-avant ou se rapportant aux activités couvertes par l’objet
social.
 
L’installation et maintenance de tout réseau informatique en ce compris les serveurs, ordinateurs de
bureau, PC Portables, routeurs, commutateurs, imprimantes, câblages
 
L'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la location et le leasing de matériel informatique et
applications (hardware et software)
 
La mise en place de moyens de télécommunication
 
La mise à disposition et la location de logiciels via internet au sens de plus large du terme
 
Le traitement de données, hébergement et activités connexes, tel que:
 
    •  La fourniture d'infrastructures destinées aux services d’hébergement, de traitement des données
et à d’autres activités de ce type
 
Les activités d’hébergement spécialisées comme:
    •  services d’hébergement de sites Web
    •  services de diffusion continue
    •  services d’hébergement d’applications
 
La fourniture de services applicatifs
 
Volet B
La fourniture générale à temps partagé de gros ordinateurs destinés aux clients
 
De manière générale, toutes opération ayant rapport avec l’informatique
 
L’activité de publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de
bureaux, agence d'import - export, études de marchés; gestion et sauvegarde de fichiers
informatiques, services de vente aux enchères, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité, service de regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant au
consommateur de les voir et de les acheter
 
commodément dans un magasin spécialisé dans le dépôt-vente, service de regroupement pour le
compte de tiers de produits divers permettant au consommateur de les voir et de les acheter
commodément les produits d'un magasin spécialisé dans le dépôt-vente sur un site web. Service de
vendeurs de seconde main y compris services de vente en gros et au détails de produits de seconde
main, services de vente au détails, vente, vente en gros, marketing, promotion, distribution, import et
export de produits de seconde main, services fournis par franchiseur à un franchisé dans le domain
des produits de seconde main, services d'un franchiseur, à savoir assistance au fonctionnement ou à
la gestion d'une entreprise commerciale, services de conseils commerciaux concernant
rétablissement de franchises d'entreprises, analyse de marché, services de traitement de données
générales, commande par téléphone, service de vente en gros et au détails de produits et services
de télécommunication, communication, information, divertissement et autres produits liés aux
médias, réparation, installation, entretien et construction de programmes informatiques
 
Fourniture de tous conseils en matière d'informatique, de robotique, de domotique et multimédia, la
conception de tous logiciels et sites internet, leurs adaptations et modifications, la programmation de
tous matériels et supports de toutes les opérations telles que l'achat, ventes, import, export, prêt et
dépôt, location, emballage et conditionnement, fabrication et montage, expédition et transport-,
acquisition de brevets, licences et marque de fabrique ou de commerce, leur exploitation et la
concession de droit y afférents, l'organisation de cours, conférences et séminaires, la formation et
l'edition de la publication, toutes ces opérations visant tant les logiciels (software) que le matériel
(hardware) et les connexions divers (réseaux)
 
Transport, emballage et entreposage de marchandises, dépôt, emmagasinage de produits de toutes
sortes
 
Prestation de services de conseil en organisation et gestion d'entreprise, en marketing et en
informatique
 
La confection et la vente et revente, l'achat, la formation, l'installation et le développement de
produits informatiques. La société peut également dispenser des séminaires de formation, dans le
secteur de l'informatique ou tout autre secteur en rapport avec la gestion d'entreprise
 
          Elle peut, dans les limites de son objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, effectuer toutes
opérations mobilières, immobilières, finan-cières, industrielles, commerciales ou civiles.
          Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de cession, de fusion, de souscription, de participa-
tion, d'intervention financière ou autrement, dans toutes sociétés, entreprises ou opérations ayant un
objet similaire ou connexe ou de nature à favo-riser la réalisation de son objet.
          Elle peut exercer les fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres sociétés.
       Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à dos conditions préalables d'accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la
réalisation de ces conditions.
         Article 4 :
            La société est constituée pour une durée illimi-tée.
            Article 5 :
            En rémunération des apports  cent (100) actions ont été émises.                Chaque action
donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
            Article 6 :
Volet B
            Les actions nouvelles à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux
actionnaires existants, proportionnellement au nombre d’actions qu’ils détiennent.
            Article 7 :
            Les actions sont nominatives.
            Elles sont inscrites dans le registre des actions nominatives tenu au siège social.
     Les cessions n’ont d’effet vis-à-vis de la société et des tiers qu’à dater de leur inscription dans le
registre des actions. Des certificats constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des titres.
            Article 8 :
            Les actions peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans
agrément.
            Article 9 :
           
            Les actions sont indivisibles.
            S'il y a plusieurs propriétaires d'une action, la société a le droit de suspendre l'exercice des
droits y afférents, jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme étant, à son égard,
propriétaire de l’action.
            Article 10 :      La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes
physiques ou morales, actionnaires ou non, nommés sans limitation de durée.
            Le mandat d’administrateur est rémunéré ou gratuit suivant décision de l’assemblée
générale.
            En cas de décès, démission ou révocation du (d'un) administrateur, il sera pourvu à son
remplacement par l'as-semblée générale des actionnaires.
            Article 11 :
            L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière de la société ainsi que la
représentation de la société en ce qui concerne cette gestion, et des pouvoirs spéciaux déterminés à
un ou plusieurs de ses membres qui portent le titre d’administrateur-délégué.
            Article 12 :
            Chacun des administrateurs peut accomplir tous les  actes nécessaires ou utiles à
l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
            Article 13 :
            Chacun des administrateurs représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en
deman-dant, soit en défendant.
            Article 14 :
            Les actionnaires se réunissent en assemblée générale pour délibérer sur tous objets qui
intéressent la société.
            Toutefois, les actionnaires peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui
relèvent du pouvoir de l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par un
acte authentique.
            Il est tenu une assemblée générale ordinaire le trente du mois de Juin, à onze heures; si ce
jour est férié, l'assemblée est remise au jour ouvrable suivant.
            L’organe d’administration peut convoquer l'assemblée générale chaque fois que l'intérêt de la
société l'exige ou sur requête d’actionnaires représentant un dixième du nombre d’actions en 
circulation.
            Les assemblées générales se tiennent au siège social ou à l'endroit indiqué dans les avis de
convocation et sont présidées par un administrateur.
             Les convocations aux assemblées générales contiennent l’ordre du jour. Elles sont faites par
e-mails envoyés quinze jours au moins avant l’assemblée aux actionnaires, aux administrateurs et, le
cas échéant, aux titulaires d’obligations convertibles nominatives, de droits de souscription
nominatifs ou de certificats nominatifs émis avec la collaboration de la société et aux commissaires.
Elles sont faites par courrier ordinaire aux personnes pour lesquelles la société ne dispose pas d’une
adresse e-mail, le même jour que l’envoi des convocations électroniques.
             Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme
ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.
           L’assemblée délibère conformément au code des sociétés et des associations.
            Article 15 :
            Chaque actionnaire peut voter par luimême ou par mandataire.                      Chaque action
ayant droit de vote, sur laquelle les appels de fonds régulièrement appelés et exigibles ont été
effectués, donne droit à une voix.
     Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité
des voix, quel que soit le nombre de titres représentés à l’assemblée générale.
            L'exercice du droit de vote peut faire l'objet de conventions entre actionnaires, dans les
limites fixées par le Code des Sociétés et des associations.
            Article 16 :
Volet B
            Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à
trois semaines au plus par l’organe d’administration. Sauf si l’assemblée générale en décide
autrement, cette prorogation n’annule pas les autres décisions prises. La seconde assemblée
délibèrera sur le même ordre du jour et statuera définitivement.
            Article 17 :
            Les procèsverbaux des assemblées générales sont signés par les membres du bureau et les
actionnaires qui le demandent.
            Article 18 :
            L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. A cette
date, l’organe d’administration dresse un inventaire et établit les comptes annuels, conformément à
la loi.
            Après leur approbation par l'assemblée, l’organe d’administration assure la publication
conformément à la loi.
            Article 19 :
            Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant
sur proposition de l’organe d’administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère
un droit égal dans la répartition des bénéfices.
            Article 20 :
            La société peut être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale.
            Article 21 :
            Après apurement de toutes les dettes et charges et des frais de liquidation ou consignation
faite pour ces règlements, l'actif net est réparti, en espèces ou en titres, entre toutes les actions.
            Article 22 :
            Pour l'exécution des présents statuts, tout actionnaire, administrateur, commissaire et
liquidateur élit, par les présentes, domicile au siège social, où toutes communications, sommations,
assignations ou signifi-cations peuvent lui être valablement faites, sans autre obligation pour la
société que de tenir ces documents à la disposition du destinataire.
            Article 23 :
            Les actionnaires entendent se conformer entièrement au Code des Sociétés et des
Associations et, en conséquence, les dispositions de ce Code auxquelles il n'est pas licitement
dérogé par les présents statuts, y sont réputées inscrites, et les clauses qui seraient contraires aux
dispositions impératives de ce Code, sont censées non écrites.
            Les statuts de la société étant ainsi arrêtés, le comparant a pris les dispositions suivantes :
            DISPOSITIONS FINALES :
            1.Le premier exercice social commence ce jour et finit le trente et un décembre deux mille
vingt et la première assemblée générale ordinaire se tiendra en deux mille vingt et un
            2.L’adresse du siège est : Waterloo Office Park - Drève Richelle 161, Bâtiment M (3ème
étage) 1410 Waterloo.
             3.L’assemblée décide à l’unanimité de fixer le nombre d’administrateurs à un et de nommer
à ces fonctions pour une durée indéterminée : Monsieur Mohammed Ryad GUELLIL, prénommé .
             4.Il n’est pas nommé de commissaire.
             5.Le comparant décide de conférer tous pouvoirs à C&M SPRL , Rue d'Ecosse 67 - 1060,
Bruxelles avec faculté de subdélégation aux fins d'accomplir toutes formalités nécessaires auprès de
la Banque-Carrefour des Entreprises, de l'Administration de la T.V.A. et de la Chambre des Métiers
et Négoces.
              6.La société reprendra purement et simplement l'ensemble des engagements, ainsi que les
obligations qui en résultent et toutes les activités entreprises par le comparant fondateur, depuis le
premier février deux mille vingt.
Déposés en même temps une expédition de l'acte constitutif et un mandat.
Cet extrait est délivré conformément à l'article deux paragraphe quatre du Code des Sociétés,
uniquement en vue du dépôt au greffe du Tribunal de l'Entreprise et de l'acquisition pour la nouvelle
société de la personnalité morale.       
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Anne RUTTEN, Notaire.