N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Road to Madrid 2024
(en abrégé) : Road to Madrid 2024 hubeau
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue Emile François 15
Genappe (Ways)
1474
STATUTS D'UNE ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF Road to Madrid 2024 Asbl Registre des personnes
morales : Hainaut (division Charleroi) Adresse du siège de l'association : Rue emile françois 15 1474 Ways Les
fondateurs : - Fabian Hubeau, domicilié(e) à Rue Emile François 15 - 1474 Ways - Valérie Libens, domicilié(e)
à Rue Emile François 15 - 1474 Ways déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif,
conformément à l'article 1:5, §2, premier tiret du Code des sociétés et des associations en fixant les statuts
comme suit : TITRE I – DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE Article 1 – Dénomination L'association
prend pour dénomination : "Road to Madrid 2024 Asbl", en abrégé "Road to Madrid 2024 hubeau". Article 2 –
Siège social Son siège social est établi en Région Wallonne, à l'adresse suivante : Rue emile françois 15 1474
Ways. Elle a pour e-mail l'adresse suivante : roadtomadrid2024@gmail.com. Article 3 – But L'association a
pour but : Le but est de faire vivre une expérience extraordinaire à des enfants agés de 9-10 ans. 2/12 Une
aventure socio-culturelle à travers la pratique sportive, le football. Un voyage de 5 jours à Madrid avec tournoi
comme fil conducteur, mais aussi une visite de la ville, découverte de la culture Madrilène, des 2 stades
mythiques. Le tout, pour des enfants n'ayant pour certains jamais pris l'avion. Article 4 – Objet social
L'association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment : La création d'évènement
afin de sensibiliser les personnes au projet que nous mettons en place. Recherche de partenaires/soutiens,
nous permettant de financer le projet. Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant
directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en
faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou participer à tout service ou toute institution visant à
atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est fixé. Article 5 – Durée L'association est constituée
pour une durée déterminée. Elle sera automatiquement dissoute au moment suivant : 1 mois après le tournoi
international qui aura lieu à priori dans la première quinzaine de juillet 2024. Donc fin Aout 2024. TITRE II –
MEMBRES Article 6 – Composition L'association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre
de membres effectifs ne peut être inférieur à 2 ou supérieur à 4. En dehors des prescriptions légales, les
membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisées dans le
cadre des présents statuts. Article 7 – Membres effectifs 3/12 Sont membres effectifs : Toute personne
physique qui soumet une demande écrite et motivée, et acceptée par l'organe d'administration. Ils disposent
des droits les plus étendus sur l'association. Article 8 – Membres adhérents Sont membres adhérents : Tous
ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à respecter les statuts et le règlement
d'ordre intérieur ainsi que les décisions prises. Les membres adhérents disposent des droits et obligations
suivants : - Participez aux activités de l'Asbl. - Etre présent lors des assemblées générales. Article 9 – Registre
des membres L'association tient, via son Organe d'administration, un registre des membres conformément à la
loi. Article 10 – Démission, exclusion, suspension Tout membre est libre de se retirer à tout moment de
l'association en adressant par écrit sa démission à l'Organe d'Administration. Est réputé démissionnaire, tout
membre qui, sur constatation de l'Organe d'administration, se retrouve dans l'un des cas suivants : - Ne
respecte pas les principes fondamentaux de l'Asbl. - Tente de jouir d'intérêts personnels à travers à l'Asbl. La
qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la
0803782382
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite. Le non-respect des statuts, les infractions graves au
règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou
paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite,
sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre. 4/12 L'exclusion d'un membre effectif ne peut
être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
L'Organe d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à la décision de l'Assemblée générale. Le
membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre
décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition
de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire. TITRE III – COTISATION
Article 11 – Cotisation Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation. Ils
apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. TITRE IV – ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE Article 12 – Composition L'Assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs.
L'Assemblée générale est présidée par le Président de l'Organe d'administration ou, à défaut, par le vice-
président ou par l'administrateur présent le plus âgé. L'Organe d'administration peut inviter toute personne à
tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant. L'Assemblée générale statue
sur l'opportunité de cette invitation. Article 13 – Pouvoirs L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui
sont expressément reconnus par la loi ou les statuts. Elle est compétente pour : - la modification des statuts ; -
la nomination et la révocation des administrateurs ; 5/12 - la nomination et la révocation des commissaires aux
comptes et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ; - la décharge
annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires ; - l'approbation annuelle des budgets
et des comptes ; - la dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur ; -
l'admission et l'exclusion des membres ; - décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de
l'association, tout administrateur, tout commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter
l'association ou tout mandataire désigné par l'assemblée générale ; - la transformation de l'association en
société à finalité sociale ; - toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent. Article 14 – Assemblée
générale ordinaire L'Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les six mois
suivant la date de clôture de l'exercice social. Elle porte obligatoirement à son ordre du jour : - la présentation
du rapport annuel de l'Organe d'Administration ; - l'approbation des comptes de l'exercice écoulé ; - le budget
prévisionnel pour l'exercice suivant. Article 15 – Assemblée générale extraordinaire L'association peut en outre
être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de l'Organe d'administration,
notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Article 16 – Convocation Tous les
membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par l'Organe d'administration au moins
quinze jours avant la date de celle-ci. 6/12 La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de
la réunion. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre
du jour. Article 17 – Quorum de présence Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident
autrement, l'Assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents. Article 18
– Procurations Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, qui ne doit pas nécessairement
être un membre de l'association. Chaque mandataire peut détenir au maximum 1 procuration. Article 19 –
Délibérations L'Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour.
Exceptionnellement, elle peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à
l'ordre du jour. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal. Les décisions de l'Assemblée générale
sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les exceptions prévues par les
présents statuts ou par la loi. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le
remplace est prépondérante. Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions. Article 20 –
Modifications des statuts L'Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les
modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont
présents ou représentés. Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des
7/12 votes des membres présents ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association,
qui doivent recueillir au moins quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés. Si les deux
tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être convoquée après un
délai d'au moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification des
statuts, peu importe le nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les majorités
de votes prévues. Article 21 – Registre des décisions Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un
registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au
siège social où tous les membres au sens large peuvent en prendre connaissance, après requête écrite à
l'Organe d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation. Cette
date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande. Article 22 – Publication des
décisions Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés sans délai au greffe du Tribunal
de l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins du greffier. TITRE V – ADMINISTRATION Article 23 –
Composition L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf si
l'association ne comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut être composé que de
deux personnes. Cet organe est appelé l'Organe d'administration. Les administrateurs sont choisis parmi les
membres uniquement. Ils sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée. Les
administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur 8/12 fonction, aucune obligation
personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat. Article 24 –
Fonctions L'Organe d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du Président, ses
fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents ou toute autre personne désignée par
l'Organe d'administration. Article 25 – Démission, révocation, vacance Tout administrateur qui veut
démissionner doit signifier sa décision par écrit à l'Organe d'administration. Sa démission prend effet immédiat
sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient inférieur au nombre minimum. Les
administrateurs sont en tout temps révocables par l'Assemblée générale. En cas de vacance d'un mandat, un
administrateur provisoire peut être nommé par le l'Assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de
l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, l'Organe d'administration pourvoira au poste
vacant. Article 26 – Réunions L'Organe d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de
l'association l'exigent et chaque fois que le président ou deux de ses membres au moins en font la demande.
Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel
ou même verbalement, au moins trois jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du
jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en
Organe d'administration. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation,
elles doivent pouvoir être consultées avant ladite réunion de l'Organe d'administration. Un administrateur peut
se faire représenter par un autre administrateur au moyen 9/12 d'une procuration écrite signée. Tout
administrateur qui assiste à une réunion de l'Organe d'administration, ou s'y est fait représenter, est considéré
comme ayant été régulièrement convoqué. Un administrateur peut également renoncer à se plaindre de
l'absence ou d'une irrégularité de convocation, avant ou après la réunion à laquelle il n'a pas assisté. L'Organe
d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire, à titre
consultatif uniquement. Article 27 – Délibérations L'Organe d'administration délibère valablement uniquement si
tous ses membres sont présents ou représentés. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En
cas de partage, la voix du Président est déterminante, sauf s'il n'y a que deux administrateurs, auquel cas le
vote est reporté à la prochaine séance. Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux,
contresignées par le Président et le Secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au
siège social. Article 28 – Pouvoirs L'Organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour
l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi
ou les présents statuts à l'Assemblée générale. TITRE VI – GESTION JOURNALIERE Article 29 – Gestion
journalière L'Organe d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière
composé d'une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité. Les pouvoirs de
l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet
d'accomplir les actes d'administration : - qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL ;
10/12 - qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas
l'intervention de l'Organe d'administration. La durée du mandat des délégués à la gestion journalière,
éventuellement renouvelable, est fixée par l'Organe d'administration. Quand le délégué à la gestion journalière
exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la
fin du mandat du délégué à la gestion journalière. L'Organe d'administration peut, à tout moment et sans qu'il
doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière. Les actes
relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont
déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi. TITRE VII –
REPRÉSENTATION Article 30 – Représentation L'Organe d'administration représente l'association dans tous
les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de
représentation composé d'un ou plusieurs administrateurs ou d'un ou plusieurs tiers à l'association agissant
selon le cas individuellement ou conjointement. La ou les personnes composant l'Organe de représentation
n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers. La durée de leur mandat et leur éventuelle
réélection est fixée par l'Organe d'administration. Ils sont en tout temps révocables par lui. Les actes relatifs à
la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés
au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi. TITRE VIII – DISPOSITIONS
DIVERSES Article 31 – Règlement d'ordre intérieur 11/12 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté
par l'Organe d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées
par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés. Article 32 –
Exercice social L'exercice social de l'association commence le 1 aout et se finit le 31 juillet de chaque année.
Article 33. Premier exercice social Le premier exercice social de l'association débutera à la date du dépôt de
l'acte constitutif auprès du greffe du tribunal de Hainaut (division Charleroi), pour se clôturer le 31 juillet de
l'année 2024. Article 34 – Comptes et budgets Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant
seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par l'Organe d'administration.
Les comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et publiés conformément à loi. Article 35 –
Consultation des registres et des documents comptables Tout membre peut consulter le registre des membres
ainsi que tous les procèsverbaux et décisions de l'assemblée générale, de l'Organe d'administration, de même
que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée à
l'Organe d'administration. Le membre est tenu de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès.
L'Organe d'administration convient d'une date de consultation des documents avec le membre. Cette date sera
fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande. Article 36 – Dissolution En cas de
dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et
indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en
faveur d'un but 12/12 désintéressé le plus proche possible de celui de l'association. Toute décision relative à la
dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des
liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, est déposée au greffe du Tribunal
de commerce et publiée conformément à la loi. Article 37 – Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux
présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et des Associations. Tels sont les statuts. À la suite de
l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d'administrateurs : - Hubeau Fabian,
né(e) à Charleroi, le 2 novembre 1981 et domicilié(e) à Rue Emile François 15 - 1474 Ways - Libens Valérie,
né(e) à Schaerbeek, le 28 mai 1977 et domicilié(e) à Rue Emile François 15 - 1474 Ways Qui acceptent ce
mandat. Fait à Ways, le 5 juillet 2023. Signatures des fondateurs :
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : roadtomadrid2024@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Août
Mois de l'assemblée générale : Décembre
Durée : 1 année(s)
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
FABIAN HUBEAU
Rue Emile François 15, 1474 Genappe
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
VAlérie LIBENS
Rue Emile François 15, 1474 Genappe