N° d’entreprise :
(en entier) :HOME LOVERS
Forme juridique :Société privée à responsabilité limitée
Siège :1330 Rixensart, Avenue Amélie 17
Objet de l’acte :Constitution
Aux termes d’un acte reçu par le notaire Benoît le Maire à Lasne le onze octobre deux mille onze a été 
constituée la Société privée à responsabilité limitée «HOME LOVERS», au capital de deux cent soixante mille 
euros (260.000 EUR), divisé en 10.000 parts sociales, sans désignation de valeur nominale, représentant 
chacune 1/10.000e de l’avoir social..
Associés
1) Monsieur TABERY Martin  et son épouse Madame BAUTIER Fleur domiciliés à 1330 Rixensart, Avenue 
Amélie 17.
Forme dénomination :
Société privée à responsabilité limitée HOME LOVERS
Siège social
Avenue Amélie 17 - 1330 Rixensart
Objet social
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en 
participation avec ceux-ci, toutes opérations se rapportant, directement ou indirectement, à l’immobilier au sens 
le plus large, notamment la réalisation de tous projets immobiliers, l’achat et la vente de tout immeuble en 
pleine ou nue propriété, usufruit, superficie ou emphytéose ainsi que de tout droit, obligation et titre immobilier, 
la construction d’immeubles, leur aménagement, entretien et mise en valeur, les prendre ou les donner en 
location à des fins privées ou professionnelles, prendre ou donner des droits d’emphytéose ou de superficie, le 
lotissement de terrain avec ou sans création de voirie, le leasing et la gestion de tous biens immobiliers ainsi 
que toutes opérations immobilières généralement quelconques à l’exclusion de celles nécessitant l’accès à la 
profession d’agent immobilier.
Elle peut s’intéresser par toutes voies, intervention financière ou autrement dans toutes sociétés ou entreprises 
ayant un objet social similaire ou connexe au sien ou dont l’objet est de nature à faciliter même indirectement la 
réalisation du sien.
La société peut en outre accomplir en Belgique ou à l’étranger toutes opérations généralement quelconques, 
commerciales, industrielles, financières, immobilières ou mobilières se rapportant directement ou indirectement 
à son objet social.
Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne 
ou société liée ou non.
La société peut également exercer les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur dans d'autres 
sociétés.
Capital social
Le capital social est fixé à la somme de 260.000,00 € divisé en 10.000 parts sociales, sans désignation de 
valeur nominale, représentant chacune 1/10.000e de l’avoir social.
Le capital social est libéré à concurrence de la totalité.
Le notaire soussigné atteste que le dépôt du capital a été effectué auprès de la Banque « BNP Paribas Fortis ».
Les associés ont déclaré souscrire en espèces les 10.000 parts au prix de vingt-six euro (26 €) chacune, soit 
pour 260.000,00 €, comme suit :
�
par Monsieur Martin TABERY: 5.000 parts sociales, soit   
130.000 €
�
par Madame Fleur BAUTIER : 5.000 parts sociales, soit 
130.000 €
ENSEMBLE, 10.000 parts sociales, soit pour 
260.000 €
Répartition bénéficiaire
L’excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges et amortissement, 
résultant des comptes annuels approuvés, constitue le bénéfice net. 
0840220829
Sur ce bénéfice, il est prélevé annuellement cinq pour cent pour la formation du fonds de réserve légale ; ce 
prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque la réserve atteint le dixième du capital. Il redevient obligatoire si, 
pour une cause quelconque, la réserve vient à être entamée.
Le solde du bénéfice de l’exercice écoulé est réparti entre tous les associés, au prorata de leur participation 
dans le capital, sous réserve du droit de l’assemblée générale de décider de toute autre affectation, comme 
prévu ci-après.
L’assemblée générale décide de l’affectation du surplus du bénéfice ; elle peut décider d’affecter tout ou partie 
de ce surplus à la création de fonds de prévision ou de réserve, de le reporter à nouveau ou de l’affecter à des 
tantièmes à la gérance ou de lui donner toute autre affectation, dans le respect des dispositions légales sur les 
sociétés commerciales.
Le payement des dividendes a lieu aux endroits et aux époques déterminées par la gérance.
Représentant permanent
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, 
administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent, personne physique, charge de l’exécution de cette 
mission au nom et pour le compte de la personne morale.
La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de 
publicité que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.
Liquidation
En cas de dissolution de la société pour quelque cause que ce soit et à quelque moment que ce soit, la 
liquidation s’opère par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l’assemblée générale de 
désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et leurs émoluments.
Après apurement de tous les frais, dettes et charges de la liquidation ou consignation des sommes nécessaires 
à cet effet, l’actif net est partagé entre les associés.
Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux 
répartitions, rétablissent l’équilibre soit par des appels de fonds complémentaires à charge des titres 
insuffisamment libérés, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des titres libérés dans  
une proportion supérieure. S’il n’existe pas de part sans droit de vote, l’actif net est partagé entre les associés 
en proportion des parts qu’ils possèdent, chaque part conférant un droit égal.
S’il existe des parts sans droit de vote, l’actif net servira par priorité à rembourser le montant de l’apport en 
capital augmenté, le cas échéant, de la prime d’émission des parts sans droit de vote.
Ensuite, le solde servira à rembourser le montant de l’apport en capital augmenté, le cas échéant, de la prime 
d’émission des parts avec droit de vote.
Le boni de liquidation sera réparti également entre les titulaires de parts des deux catégories, 
proportionnellement à leur participation dans le capital.
Exercice social
L’exercice social commence le 1er janvier et finit le trente et un décembre.
Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire des associés se tient le 2e vendredi du mois de juin de chaque année à 11 
heures soit au siège social, soit en tout autre endroit désigné dans la convocation. Si ce jour est férié, 
l’assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu’un samedi.
Contrôle
Chaque associé a individuellement les pouvoirs d’investigation et de contrôle des commissaires ; il peut se faire 
représenter par un expert-comptable.  La rémunération de ce dernier n’incombe à la société que s’il a été 
désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire ; en ces 
derniers cas, les observations de l’expert-comptable sont communiquées à la société.
Si conformément aux dispositions légales sur les sociétés commerciales, le contrôle de la société doit être 
confié à un commissaire, ou si la société elle-même prend cette décision, le commissaire sera nommé pour un 
terme de trois ans renouvelable par l’assemblée générale suivant les prescriptions légales. Ses émoluments 
consisteront en une somme fixe établie au début et pour la durée du mandat par l’assemblée générale.
Gérance
Tant que la société ne comporte qu’un seul associé, elle est gérée soit par l’associé unique, soit par une ou 
plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit 
par l’associé unique agissant en lieu et place de l’assemblée générale.
En cas de pluralité d’associés, la société est administrée par un ou plusieurs mandataires, associés ou non.
Conformément à l’article 257 du Code des sociétés, le gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou 
utiles à l’accomplissement de l’objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée générale.
Le gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Les associés décident de fixer le nombre de Gérant à un.
Ils appellent à ces fonctions Monsieur Martin TABERY précité,  et qui a accepté. Il est nommé jusqu’à 
révocation et peut engager valablement la société sans limitation de sommes. Son mandat est gratuit.
Dispositions transitoires :
Le premier exercice social se clôturera le trente et un décembre deux mille douze.
Volet B - Suite
La première assemblée générale annuelle aura lieu en 2013.
Tous pouvoirs sont conférés au guichet d'entreprises Acerta à 2610 Wilrijk, Groenenborgerlaan 16, ainsi qu'à 
chacun de ses employés individuellement, afin d’effectuer toutes formalités auprès du guichet d’entreprises, de 
l’administration de la TVA et auprès d’autres administrations et de rectifier ou modifier ces inscriptions
Pour extrait analytique conforme
Benoît le Maire, notaire à Lasne Chapelle Saint-Lambert
Déposé en même temps : une expédition des présentes