N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): Les Ecuries de Mille
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1320 Beauvechain, Rue Jules Coisman,H.-M. 14
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D’un acte reçu ce jour par le notaire Grégoire Michaux, à Beauvechain, en cours 
d’enregistrement, il résulte que :
1. Madame BASTIANELLI, Jessica Christine, née à Huy le trois février mille neuf 
cent quatre-vingt, numéro national 80.02.03 280-63, célibataire et déclarant ne pas 
avoir fait une déclaration de cohabitation légale, domiciliée à 1320 Beauvechain, 
Rue Jules Coisman,H.-M. 2.
2. Monsieur 
VANDERWEGEN, 
François 
Roger 
Pierre, 
Ouvrier 
agriculture/horticulture et élevage bétail, né à Ottignies-Louvain-la-Neuve le douze 
novembre mille neuf cent quatre-vingt-un, numéro national 81.11.12 269-82, 
célibataire et déclarant ne pas avoir fait une déclaration de cohabitation légale, 
domicilié à 1320 Beauvechain, Rue Jules Coisman,H.-M. 2.
Ont ensemble constitué une Société privée à responsabilité limitée qu'ils ont constituée sous 
la dénomination: "Les Ecuries de Mille".
Après que le notaire soussigné ait constaté le dépôt de la somme de 18.600 euros au nom de 
la société en formation, et la remise du plan financier de la société, les fondateurs ont 
ensemble arrêté les statuts de la société comme suit : 
II. STATUTS
TITRE PREMIER – CARACTERE DE LA SOCIETE
Article premier - DENOMINATION
La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée. Elle est 
dénommée : "Les Ecuries de Mille".
La dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de 
commande et autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie 
immédiatement de la mention "société privée à responsabilité limitée" ou des initiales 
"SPRL", reproduites lisiblement.
Elle doit en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, des 
mots "registre des personnes morales" ou l’abréviation "RPM" suivi de l'indication du siège 
du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social et des sièges 
d'exploitation, ainsi que le numéro d’entreprise.
Article deux - SIEGE SOCIAL 
Le siège social est établi à 1320 Beauvechain, Rue Jules Coisman,H.-M. 14.
0534576896
Il peut être transféré en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de 
langue française de Belgique, par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins 
de faire constater authentiquement la modification qui en résulte et de la faire publier aux 
annexes 
du 
Moniteur 
belge.
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, agences, 
ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.
Article trois - OBJET 
La société a pour objet, tant pour elle-même que pour compte de tiers, seule ou en 
participation avec qui que ce soit, en Belgique ou à l'étranger:
- la prestation de tous travaux d'entreprise agricole et horticole, travaux de préparation, 
d'entretien, de récoltes des terres, prairies et cultures, ainsi que tous travaux relatifs à 
l'élevage, à l'engraissement et aux soins aux animaux de ferme, y-compris les chevaux et les 
activités de manège; travaux de nettoyage et entretien des voiries, travaux de terrassements 
et d'aménagements des terrains , opérations de gestion et de consultance pour toutes 
problématiques  relatives directement ou indirectement à l'agriculture et à la gestion de 
terrains en général.
-  toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à la production, au 
conditionnement et à la commercialisation  en gros et au détail de tous produits agricoles ou 
horticoles et destinés à l'agriculture ou l'horticulture y-compris les outillages et machines 
ainsi que les produits accessoires et dérivés.
- l'acquisition et a revente de chevaux, la mise à disposition de chevaux, le développement 
d'un manège, la mise à disposition d'infrastructures équestres telle que box, pistes, prairies, 
l'organisation de cours et séminaires,  l'organisation de leçons et entrainements, 
l'organisation de concours et manifestations sportives, la dispense des soins aux équidés, 
l'organisation d'événements équestres, de promenades
- l’exploitation de sandwicherie, d’un snack et fast-food, petite restauration, débits de 
boissons d’une cafétariat, d’une taverne, d’une brasserie, d’une friterie,
Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, 
industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou 
indirectement à son objet.
Elle peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un 
objet identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de 
son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses 
produits.
Article quatre - DUREE 
La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour où elle acquiert la 
personnalité juridique.
TITRE DEUX - CAPITAL
Article cinq - CAPITAL
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).
Il est représenté par cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale, 
représentant chacune un/centième du capital.
Article six - NATURE DES PARTS SOCIALES
Les parts sociales sont nominatives.  Un numéro de suite leur est attribué.
Les parts sociales sont inscrites dans un registre des parts tenu au siège social et qui 
contiendra la désignation précise de chaque associé et le nombre de parts lui appartenant, 
ainsi que l'indication des versements effectués.
Seul le registre des parts fait foi de la propriété des parts sociales.  Des certificats constatant 
ces inscriptions seront délivrés aux titulaires des parts.
Article sept - INDIVISIBILITE DES TITRES
Les parts sociales sont indivisibles.  S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, 
l'exercice des droits y afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée 
comme étant propriétaire de cette part à l'égard de la société.
Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par 
l'usufruitier.
Article huit - CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS
A. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA 
SOCIETE NE COMPREND QU'UN ASSOCIE
a) La cession entre vifs
Si la société ne comprend qu'un associé, celui-ci sera libre de céder tout ou partie des parts à 
qui il l'entend.
b) La transmission pour cause de mort
Le décès de l'associé unique n'entraîne pas la dissolution de la société.
Si l'associé unique n'a laissé aucune disposition de dernières volontés concernant l'exercice 
des droits afférents aux parts sociales, lesdits droits seront exercés par les héritiers et 
légataires régulièrement saisis ou envoyés en possession, proportionnellement à leurs droits 
dans la succession, jusqu'au partage desdites parts ou jusqu'à la délivrance de legs portant 
sur celles-ci.
Pour le cas où il y aurait des parts sociales non proportionnellement partageables, lesdits 
héritiers et légataires auront l'obligation, pour lesdites parts sociales, de désigner un 
mandataire; en cas de désaccord, le mandataire sera désigné par le Président du Tribunal de 
Commerce du lieu où la société a son siège social, siégeant en référé à la requête de la partie 
la plus diligente.
A défaut de désignation d'un mandataire spécial, l'exercice des droits afférents aux parts 
sociales non proportionnellement partageables sera suspendu.
Par dérogation à ce qui précède, celui qui hérite de l'usufruit des parts d'un associé unique 
exerce les droits attachés à celles-ci.
B. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA 
SOCIETE COMPREND PLUSIEURS ASSOCIES
La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est 
soumise, à peine de nullité, à l'agrément:
a) de l'autre associé, si la société ne compte que deux associés au moment de la cession ou 
de la transmission;
b) si la société compte plus de deux associés, de la moitié au moins des associés qui 
possèdent les trois/quarts au moins des parts sociales autres que celles cédées ou transmises.
Toutefois, cet agrément ne sera pas requis en cas de cession ou de transmission s'opérant au 
profit d'un associé, de son conjoint, de ses ascendants ou descendants en ligne directe.
En cas de refus d'agrément d'une cession entre vifs ou d'une transmission pour cause de 
mort, il sera référé aux dispositions légales applicables.
TITRE TROIS - GERANCE ET CONTROLE
Article neuf - GERANCE
La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou 
personnes morales, associés ou non.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle-ci est tenue de désigner 
parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent 
chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.
Article dix – POUVOIRS
En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir 
tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf 
ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en 
défendant.
Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins 
déterminées à telles personnes que bon leur semble.
En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les 
mêmes délégations.
Article onze - CONTROLE
Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un 
commissaire tant que la société ne sera pas astreinte à désigner, conformément à la loi, un 
commissaire.
TITRE QUATRE – ASSEMBLEE GENERALE
Article douze - REUNION 
Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année au mois de juin le 3ème mardi à 
18 heures.
Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société 
l'exige.
Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit 
mentionné dans les avis de convocation.
Les convocations sont adressées par lettres recommandées à la poste, sauf si les destinataires 
ont individuellement, expressément et par écrit, accepté de recevoir la convocation 
moyennant un autre moyen de communication.
Toutes les parts sociales étant nominatives, les convocations contenant l’ordre du jour, se 
font par lettres recommandées, lesquelles seront adressées, quinze jours avant l’assemblée, 
aux associés, aux gérants et, le cas échéant, aux commissaires.
Une copie des documents qui doivent être mis à la disposition des associés, des gérants et, le 
cas échéant, des commissaires en vertu du Code des Sociétés, leur est adressée en même 
temps que la convocation.
Tout associé, gérant ou commissaire qui assiste à une assemblée générale ou s'y est fait 
représenter est considéré comme ayant été régulièrement convoqué.  Un associé, gérant ou 
commissaire peut également renoncer d’une part à être convoqué et d’autre part à se 
plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation avant ou après la tenue de 
l'assemblée à laquelle il n'a pas assisté.
Article treize – NOMBRE DE VOIX
a) En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire, 
associé ou non.
Le vote peut également être émis par écrit.  Chaque part ne confère qu'une seule voix.  
L'associé qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de 
ses parts.
b) En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il 
ne peut les déléguer.
Article quatorze - DELIBERATION
Aucune assemblée ne peut délibérer sur un sujet qui n'est pas annoncé à l'ordre du jour, à 
moins que toutes les personnes devant être convoquées, soient présentes ou représentées, 
que la procuration l'autorise, et que l'unanimité des voix s'y est résolue.
Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent de 
l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique.
Article quinze - PROCES-VERBAL
En cas de pluralité d'associés, le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les 
associés présents et en cas d'associé unique par ce dernier.
Le procès-verbal de l'assemblée générale est consigné dans un registre tenu au siège social.
Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant.
TITRE CINQ – EXERCICE SOCIAL - DISTRIBUTION
Article seize - EXERCICE SOCIAL 
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque 
année.
Les écritures sociales sont établies et publiées conformément aux dispositions légales en 
vigueur.
Article dix-sept - DISTRIBUTION 
Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.
Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au moins, affecté 
à la formation d'un fonds de réserve.  Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le 
fonds de réserve a atteint le dixième du capital social.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la 
majorité des voix sur proposition du ou des gérant(s).
TITRE SIX - DISSOLUTION - LIQUIDATION
Article dix-huit - DISSOLUTION
Outre les causes de dissolution légales, la société ne peut être dissoute que par décision de 
l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications 
aux statuts.
En cas de liquidation, celle-ci s'opère par les soins du ou des gérant(s) en fonction à cette 
époque ou par les soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nommé(s) par l'assemblée générale, 
et cela suite à une décision de l'assemblée.
Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par les 
articles 186 et suivants du Code des Sociétés.
L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments du ou des liquidateur(s).
Article dix-neuf - DROIT COMMUN
Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, il est expressément référé aux dispositions du 
Code des Sociétés.
III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES 
1. Premier exercice social
Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la 
personnalité juridique et se clôturera le 31 décembre 2014
2. Première assemblée générale annuelle
La première assemblée générale annuelle aura lieu en deux mille quinze, conformément aux 
statuts.
3. Reprise par la société des engagements pris par le gérant pendant la période de 
transition
Les fondateurs déclarent savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle 
n'existera qu'à partir du dépôt au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du présent 
acte de constitution.
Les fondateurs déclarent que, conformément aux dispositions du Code des Sociétés, la 
société reprend les engagements pris au nom et pour le compte de la société en constitution 
endéans les deux années précédant la passation du présent acte.  Cette reprise sera effective 
dès que la société aura acquis la personnalité juridique.
Les engagements pris entre la passation de l’acte constitutif et le dépôt au greffe 
susmentionné, doivent être repris par la société endéans les deux mois suivant l’acquisition 
de la personnalité juridique par la société, conformément aux dispositions du Code des 
Sociétés.
IV. DISPOSITIONS FINALES
- Les fondateurs ont en outre décidé:
a. de fixer le nombre de gérants à un.
Volet B - Suite
b. de nommer à cette fonction: Madame BASTIANELLI Jessica Christine, célibataire, 
domiciliée à 1320 Beauvechain, Rue Jules Coisman,H.-M. 2
c. de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée.
d. que le mandat du gérant sera exécuté à titre gratuit, sauf décision contraire de l’assemblée 
générale
f. de ne pas nommer un commissaire.
Les fondateurs ont chacun individuellement et expressément accepté que les convocations 
aux assemblées générales leurs soient adressées par e-mails, fax ou courrier ordinaire.
Pour extrait conforme
Grégoire Michaux
Notaire