N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ASSASSAN PROJECT
(en abrégé) : A.P.
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue du Centenaire 59 14
1400
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Nivelles
Les soussignés :
 Ariane JAMART , domicile: rue de wastines 11 B - 1315 Opprebais, née le 27 Juin 1959 à Wilrijk ( Anvers/
Belgique) ;
 Kouami DJIDJO-BLASSOU, domicile: Termeulenstraat 74, 1460 Rhode Saint-Genèse, né le 18 Août 1982 à
Lomé ( Togo) ;
 Eïja HIETALA, domicile: Neusser Straße 212, 50733 Cologne, Germany, , Née le 28 Décembre 1965 , Finlande;
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément a la loi du 27 juin 1921, adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
Titre 1er - Dénomination, siège social, but, durée Art. 1. Dénomination
L’association est dénommée ASSASSAN PROJECT , en abrégé A.P.
 Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de
commande et autres documents émanant de l’association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots
"association sans but lucratif " ou de l’abréviation "ASBL", avec l’indication précise de l’adresse du siège de
l’association.
Art. 2. Siège social
 Son siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire du Brabant Wallon (Nivelles) a Avenue du centenaire,
N°59, Boîte 14, 1400 nivelles. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l’assemblée
générale qui votera sur ce point, conformément a la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai
2002.
Art. 3. But
 L’association a pour but d’une part la création et la production de spectacles et d’autre part la sensibilisation du
public aux différentes expressions artistiques et à des projets sociaux.
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment par la mise en place d’ateliers créatifs,
de spectacles, de performances et de concerts, d’ateliers de danse, de conférences et expositions.
  
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à
son objet, ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.
 Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser de toutes manières à des associations, entreprises ou
organismes ayant des buts et activités similaires à ceux de la présente association, ou pouvant aider à la
réalisation ou au développement de son objet.
Elle pourra se livrer accessoirement à des opérations commerciales.
Elle pourra enfin prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet, faire toutes les
opérations se rattachant directement ou indirectement à ses buts et activités, créer et gérer tout service ou toute
institution poursuivant des buts similaires.
0671890096
  
 
Art. 4. Durée de l’association
 L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
Titre II - Membres
Art. 5. Composition
 L’association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être
inferieur a 3.
 Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.  
Art. 6. Membres effectifs
 Sont seuls membres effectifs, les constituants soussignés ainsi que toutes personnes intéressées par les buts
de l’association qui seront présentées ultérieurement par deux membres effectifs au moins et qui seront admises
à cette qualité par l'assemblée générale.
 
La décision de l'assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance
du candidat.
 
Le candidat non admis ne peut représenter sa candidature qu’après un an à compter de la date de la décision de
l’assemblée générale.
 Art . 7. Autres catégories de membres
 Les autres types de membres peuvent être :
 - les membres d'honneur : personnalités qui mettent leur notoriété au service  de l'association ;
 - les membres donneurs : personnes qui ont fait un don
 - les membres bienfaiteurs : personnes qui paient une cotisation plus élevée que les autres, qui ont rendu des
services importants a l'association,
 - les membres honoraires : anciens administrateurs qui ne participent plus a la vie de l'association ;
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association et qui s’engagent a en
respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément a ceux-ci.
Art. 8. Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires
 Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au
conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire :
 - le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est
adresse par lettre ordinaire.
- le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter a 2 assemblées générales consécutives.
 - le membre qui est condamne pour attentat a la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux
bonnes mœurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation)
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale a la majorité des 2/3 des
voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’a décision de l’assemblée
générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :
 1- La convocation régulière d'une assemblée générale ou tous les membres effectifs doivent être convoqués ;
2-  La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au
moins sommaire, de la raison de cette proposition ;
3-  La décision de l'assemblée générale doit être prise a la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs
présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exige ;
4-  Le respect des droits de la défense, c'est-a-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-
ci le souhaite ;
5-  La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.
S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décède, n'ont
aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
Art. 9. Registre des membres effectifs
 L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.
Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre a la
diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des
modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les
procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les
documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil
d’administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le
conseil d’administration convient d’une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera
fixée dans un délai d’un mois a partir de la réception de la demande.
 
Titre III - Cotisations
Art. 10. Cotisations
- Les membres adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixe par le conseil
d’administration et ne peut dépasser 30�
- Les membres effectifs ne sont astreints a aucun droit d’entrée, ni a aucune cotisation.
Titre IV - Assemblée générale
Art. 11. Composition
 L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil
d'administration ou s'il est absent par un membre effectif et/ou un administrateur désigné(s) en préambule a
chaque réunion. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n’ont pas le droit de vote.
Art. 12. Pouvoirs
 L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :
la modification des statuts;  
l’exclusion de membres;
la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs;
la fixation de la rémunération des verificateurs aux comptes dans les cas ou une rémunération est attribuée ;
l’approbation des comptes et des budgets;
la décharge a octroyer annuellement aux administrateurs, aux verificateurs aux comptes et, en cas de dissolution
volontaire, aux liquidateurs;
la dissolution volontaire de l’association;
la transformation éventuelle en société a finalité sociale;
la décision de la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association;
tous les cas exigés dans les statuts.  
l’admission de nouveaux membres effectifs;
Convocation – Assemblée générale ordinaire
Art. 13.
 Tous les membres effectifs sont convoqués a l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an au plus
tard le 30 juin de l’année civil. L’assemblée générale est convoquée par  l’administrateur désigné par le conseil
d’administration, par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit
préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
Art. 14. Délibération
 L’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents, dès que la moitie de
ses membres est présents ou représentés, sauf dans le cas ou la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la
loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d’un
membre, dissolution de l’ASBL ou transformation en société a finalité sociale).
L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits a l’ordre du jour.
En cas d’urgence dûment motivée à la prochaine assemblée générale, un point non inscrit à l’ordre du jour peut
être délibéré, à condition que la moitié des membres soient présents ou représentés à l’assemblée générale et
que deux tiers d’entre eux acceptent d’inscrire ce point à l’ordre du jour.
L’assemblée générale doit être convoquée par le conseil d’administration lorsqu’un cinquième des membres en
fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée a
l’ordre du jour de l’assemblée générale suivante.
Art. 15. Représentation
 Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal a l’assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire
représenter par un autre membre effectif a qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 2
procurations.
 Les décisions sont prises a la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas ou il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
 En cas de partage des voix, celle du président de séance est déterminante.
Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions
 L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification des
statuts que conformément a la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 Toute modification aux statuts ou décision relative a la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au
greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute
nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée a représenter l’association,
d’une personne déléguée a la gestion journalière ou d’un vérificateur aux comptes.
Art. 17. Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
 Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au
siège de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison
et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration.
Titre V - Conseil d’administration
Art. 18. Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Durée du mandat
 Hormis le cas où le conseil d’administration crée un ou plusieurs organes de représentation ou de gestion
journalière, l'association est administrée par un conseil d'administration de 3 membres minimum élus pour 30 ans
parmi les membres effectifs de l'association ou des tiers.
Les candidatures doivent être présentées au plus tard cinq jours avant l'ouverture de l’assemblée générale qui
procédera à l’élection des administrateurs.
 Le nombre minimum d’administrateurs peut être ramené à deux lorsque l’assemblée générale comporte trois
membres.
Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.
 
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale à la majorité simple des voix présentes et
représentées. Ils sont en tout temps révocables par elle. Le mandat d'administrateur se termine à la date de la 30
ème assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l’a désigné comme administrateur.
 
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 Art. 19. Démission
 Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décisions par écrit, recommande au conseil
d'administration.
Art. 20. Fréquence des réunions
 Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoque a la demande de deux
administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule a chaque réunion.
Art. 21. Délibération
 Les décisions du conseil d’administration sont prises a la majorité simple des voix présentes ou représentées.
En cas de partage des voix, la voix du président de séance est déterminante.
Art. 22. Pouvoirs
 Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Le
conseil d’administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas
expressément réservées par la loi ou les statuts a l’assemblée générale seront exercées par le conseil
d’administration.
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer a tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi
nommer et révoquer le personnel de l’association.
Art. 23. Délégation a la gestion journalière
Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs et éventuellement un salaire ou appointement, a une
personnes, administrateur ou non, agissant individuellement. Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont
limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :
qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du conseil d'administration.
La durée du mandat des délègues a la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d’administration.
Quand le délégué a la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué a la gestion journalière.
Le conseil d’administration peut, a tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin a la fonction exercée par
la personne chargée de la gestion journalière.
Art. 24. Représentation
 L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au
moins désignés par le conseil d’administration agissant en collège qui en tant qu’organe, ne devront pas justifier
vis- a-vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du conseil d’administration et dans les limites de
la gestion journalière et des pouvoirs qui (leur) ont été conférés, par le ou les délégués à cette gestion, agissant
séparément qui, en tant qu’organe(s), ne devra (devront) pas justifier d’une décision préalable.  
Ils peuvent notamment représenter l’association a l’égard de toute autorité, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers a fournir aux autorités publiques notamment en
matières sociales et fiscales ; représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder
aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur
belge.
La durée du mandat des représentants, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration.
 Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité
d’administrateur.
Le conseil d’administration peut, a tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré a la
personne (aux personnes) chargées(s) de la représentation générale de l’association.   
Art. 25. Mandat et responsabilité
 Les administrateurs, les personnes déléguées a la représentation ne contractent, en raison de leur fonction,
aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat qu’ils exercent a titre
gratuit.
Art. 26. Publications
 Les actes relatifs a la nomination ou a la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
a la gestion journalière et des personnes habilitées a représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
Titre VI - Dispositions diverses
Art. 27. Règlement d’ordre intérieur
 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration a l'assemblée générale. Des
modifications a ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant a la majorité simple
des membres effectifs présents ou représentés.
Art. 28. Exercice social
 L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2017. 
Art. 29. Dissolution de l’association
 En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera un ou deux liquidateur(s), déterminera
ses / leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a donner a l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra
obligatoirement être faite en faveur d'une ASBL, fondation privée ou publique, une association internationale
sans but lucratif, une association étrangère dotée de la personnalité juridique ayant un but similaire au sien.
Toute décision relative a la dissolution, aux conditions de la liquidation, a la nomination et a la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), a la clôture de la dissolution, ainsi qu’a l’affectation de l’actif net est déposée et
publiée conformément a la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
Art. 30. Compétences résiduelles
 Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée
et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
Art. 32. Dispositions transitoires
L’assemblée générale réunie ce 23 décembre 2016 a, après avoir adopté les présents statuts, décidé aux
quorums légaux de présence et de vote que le conseil d’administration serait composé des administrateurs
suivants pour une durée de 30 ans :
- Kouami DJIDJO-BLASSOU, domicile: Termeulenstraat 74, 1460 Rhode Saint-Genèse, né le 18 Août 1982 à
Lomé (Togo)
- Ariane JAMART, domicile: rue de wastines 11 B - 1315 Opprebais, née le 27 Juin 1959 à Wilrijk (Anvers/
Belgique) ;
 
Le conseil d’administration réuni ce même 23 décembre 2016 a désigné pour une durée de 4 ans renouvelable
en qualité de
 
Président et directeur artistique : Kouami DJIDJO-BLASSOU, domicile: Termeulenstraat 74, 1460 Rhode Saint-
Genèse, né le 18 Août 1982 à Lomé (Togo)
 
Secrétaire et conseiller : Ariane JAMART, domicile: rue de wastines 11 B - 1315 Opprebais, née le 27 Juin 1959
à Wilrijk (Anvers/ Belgique) ;
 
Le conseil d’administration désigne comme personne(s) chargée(s) de la gestion journalière pour une durée de 4
ans renouvelable :
 
Ariane JAMART , domicile: rue de wastines 11 B - 1315 Opprebais, née le 27 Juin 1959 à Wilrijk
(Anvers/Belgique) ;
 Kouami DJIDJO-BLASSOU, domicile: Termeulenstraat 74, 1460 Rhode Saint-Genèse, né le 18 Août 1982 à
Lomé (Togo) ;
 Sylvie Van-Houcke, domicile : rue de Termeulen 74 – 1640 Rhode-Saint-Genèse, née le 14 juillet 1973 à Ixelles
(Belgique) ;
 
 
et qui possède tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette gestion quotidienne. Il(s) agit
(agissent) en qualité d’organe, individuellement.
 
Le Conseil d’administration a repris tous les engagements pris au nom de l’ASBL en formation par Djidjo-Blassou
Kouami et ce depuis le 1er décembre 2016.
 
Fait en deux exemplaires à Liège, le 27 janvier 2017.