Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
BOSCO CAROLINE, AVOCAT
Rue des Archers 4
7000 Mons
Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Il résulte d’un acte reçu par le notaire Edouard JACMIN à TOURNAI (Marquain) le 14 décembre
2016, en cours d’enregistrement, que Madame BOSCO Caroline, Avocate,  domiciliée à 7080
NOIRCHAIN, Chaussée Romaine 19. A constitué une société privée à responsabilité limitée civile
sous la dénomination: BOSCO CAROLINE, AVOCAT, au capital de 18.600,00 € représenté par cent
quatre-vingt-six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale, intégralement souscrites
et libérées, à concurrence de deux/tiers, de sorte que la somme de DOUZE MILLE QUATRE CENTS
EUROS (12.400,00 €) se trouve à la disposition de la société, sur un compte ouvert au nom de la
société en formation auprès de la banque BNP PARIBAS FORTIS.
FRAIS DE CONSTITUTION
Le montant des frais, dépenses, rémunérations et charges sous quelque forme que ce soit,
incombant à la société ou qui seront mis à sa charge, en raison de sa constitution, s'élève à environ
mille trois cents euros (1.300,00 €).
II. STATUTS
TITRE PREMIER – CARACTERE DE LA SOCIETE
Article 1- Dénomination
La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée.  Elle est dénommée :
"BOSCO CAROLINE, AVOCAT".
Article 2 – Siège social
Le siège social est établi à 7000 MONS, rue des Archers, 4.
Article 3 - Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à  l’étranger, pour compte propre ou pour le compte de
tiers, toutes opérations généralement quelconques, tous travaux et services, toutes ventes et
commercialisations mobilières et/ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à :
              -  l'exercice de la profession d'avocat en ce compris les activités de curatelle, d’arbitrage, de
jurisconsulte et l’exercice de mandats de justice ou autres.
              La société peut en général exercer toutes activités en rapport avec la profession d’avocat et
compatibles avec celle-ci.
              En conséquence, à la condition de respecter les règles déontologiques édictées par le
Conseil de l’Ordre des Avocats, la société dispense à la clientèle tous les services se rattachant à
cette activité et en assume tous les devoirs.
              La société pourra dès lors faire toutes opérations de nature à favoriser la réalisation de son
objet social, disposant de tout moyen habituellement employé par les personnes physiques dont
c’est l’occupation, mais devant en tout état de cause se conformer à toutes les règles juridiques,
déontologiques, comptables et autres qui régissent cette activité.
              Dans le respect des prescriptions du règlement de déontologie des Avocats, la société
pourra accomplir toute opération généralement quelconque, mobilière ou immobilière, se rapportant
directement ou indirectement à son objet, ou de nature à en faciliter la réalisation.  Elle peut
participer dans ou se fusionner avec d’autres sociétés ayant le même objet social, et qui peuvent
0667698114
Volet B
contribuer à son développement ou le défavoriser.
Article 4 - Durée
La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour où elle acquiert la personnalité
juridique.
TITRE DEUX - CAPITAL
Article 5 - Capital
Le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 €).
Il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale,
représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième du capital.
Lors de la constitution de la société, le capital a été libéré à concurrence de 12.400,00 euros.
            Article 9. : Cession et transmission de parts sociales
            Sous réserve du respect des règles déontologiques régissant l’exercice de la profession
d’Avocat, les parts sociales ne peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de décès
qu'avec l'agrément de l'unanimité des associés.
            Elles ne peuvent en outre être cédées qu’à une personne physique ou morale portant le titre
d’avocat.
            Cette disposition s'applique tant aux cessions ou transmissions en pleine propriété qu'à celles
en usufruit ou en nue-propriété ainsi qu'à la transmission des droits résultant de l'application des
règles régissant la communauté conjugale de biens existant entre l'associé et son conjoint ou de
conventions matrimoniales.
            Elle est également applicable à tous les cas de cession par adjudication publique, à la suite
d'une décision judiciaire ou pour toute autre cause.
            Article 10: Procédure.
            Les associés sont tenus de se prononcer sur l'agrément, tant en cas de cession entre vifs
que de transmission par décès, endéans le mois de la demande d'agrément, que les intéressés
adressent par lettre recommandée à la société.
            A défaut de s'être prononcés dans le délai pré-indiqué, ils
sont censés avoir refusé leur agrément.         La décision des
associés est signifiée au plus tôt aux intéressés par la gérance.
            Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours et ne crée pas pour les autres
associés, l’obligation d’acquérir les parts ou de les faire acquérir par un tiers à moins que le refus soit
considéré comme arbitraire, c’est-à-dire sans motifs sérieux par le Bâtonnier de l’Ordre, décidant en
dernier ressort.
            En cas de transmission de parts pour cause de décès d'un associé, les héritiers ou
légataires, attributaires de parts sociales du défunt, qui ne peuvent pas devenir associés, parce qu’ils
ne réunissent pas les conditions pour devenir associé ou parce qu'ils n'ont pas obtenu l'agrément
prévu à l'article 10, ont droit à la valeur des parts transmises. A cette fin, ils peuvent en demander le
rachat par lettre recommandée à la société. Par ailleurs, les parts revenant aux dits attributaires
peuvent être rachetées d'office à défaut par les dits attributaires d'avoir, dans les six mois du décès,
demandé leur agréation comme associés ou, en cas de rejet de cette demande, à défaut d'avoir
réclamé dans les trois mois de ce rejet, le rachat de leurs parts sociales.
            Le rachat de parts sociales peut se faire de la manière ci-après indiquée, soit par les
associés soit en cas de cession entre vifs, soit en cas de transmission pour cause de décès, soit par
un ou plusieurs tiers acquéreurs, ayant la qualité d’avocat, que les associés auront préalablement
agréés ou encore, par la société elle-même.
            En cas de décès de l’associé unique sans laisser d’héritiers ayant la qualité d’avocat, et sans
que ne soit trouvé un acquéreur des parts ayant la qualité d’avocat, l’assemblée générale des
associés devra se réunir endéans les huit mois suivant le décès pour modifier l’objet de la société en
excluant l’exercice de la profession d’avocat ou pour dissoudre la société et la mettre en liquidation.
            La gérance est tenue d'informer les associés par lettres recommandées, de l'ouverture du
droit de rachat, aussitôt qu'elle connaîtra le prix de rachat.
            Sauf accord différent entre les parties, le prix de rachat des parts tant pour une cession entre
vifs que pour une transmission pour cause de décès est égal à leur valeur d'après l'actif net de la
société, après répartition bénéficiaire, résultant des chiffres du dernier bilan qui a été approuvé par
l'assemblée générale ordinaire avant la transmission donnant ouverture au droit de rachat, telle cette
valeur sera fixée par un réviseur d'entreprises nommé, à défaut d’accord quant à sa désignation, par
le Bâtonnier en exercice du Barreau de l’arrondissement dans lequel se trouve le siège social, à la
requête de la partie la plus diligente.
            L'expert devra au moins utiliser  trois méthodes  lors de l’expertise, par exemple, le critère de
la valeur intrinsèque, le critère de la valeur de rendement et le critère du cash-flow.
            Les frais d’expertise sont pour moitié à charge des cédants et pour moitié à charge des
cessionnaires, et à charge de chacun d'eux à concurrence des parts cédées ou reprises. L’expert
devra déposer son rapport dans le mois de sa nomination.
Volet B
            Les associés sont tenus, sous peine de déchéance de leur droit au rachat des parts
transmises, de faire connaître à la gérance, dans les deux mois de la réception de l’avis d’ouverture
du droit de rachat visé ci-dessus,  le nombre de parts dont ils se portent acquéreurs.
            Si plusieurs associés se portent acquéreurs de parts offertes pour un nombre excédant le
nombre de parts présentés à la cession, celles-ci sont, à moins de conventions contraires entre les
intéressés, réparties entre eux, par les soins de la gérance, au prorata du nombre de parts dont
chacun est déjà propriétaire à ce moment, par rapport au total des parts appartenant aux associés
qui exercent leur droit de rachat.
            Au contraire, si les engagements de rachat des associés ne portent pas sur l'intégralité des
parts transmises, les parts sociales restantes peuvent être rachetées au même prix endéans un délai
supplémentaire de trente jours soit par la société elle-même, soit par un ou plusieurs tiers
acquéreurs,  préalablement agréés par les associés.
            Le rachat des parts sociales est seulement effectif et le transfert des parts est seulement
réalisé, lorsque toutes les parts à reprendre ont fait l'objet d'engagements de rachat souscrits par un
ou plusieurs associés ou tiers acquéreurs agréés ou encore par la société elle-même.
            Le prix des parts est payable le jour de la signature du transfert dans le registre des associés,
laquelle doit avoir lieu endéans les quatre mois qui suivent la date à laquelle la gérance a avisé les
intéressés du rachat des parts sociales.
            Les parts rachetées sont incessibles jusqu'au paiement entier du prix.
            Lorsque dans l’hypothèse d’une transmission pour cause de décès, un ayant-droit non agréé
a demandé le rachat de ses parts ou qu’un refus d’agrément d’une cession entre vifs a été jugé
arbitraire par le Bâtonnier et qu'à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la notification par
la gérance du prix de rachat des parts les engagements de rachat émanant du ou des associés ou
tiers acquéreurs ou, le cas échéant, de la société ne portent pas sur l'intégralité des dites parts, ces
engagements sont nuls et non avenus et l'ayant-droit intéressé peut exiger la dissolution anticipée de
la société.
            TITRE III.  GESTION.
            Article 11. : Gérance.
            La société est administrée par un ou plusieurs gérants-associés, personnes physiques ou
morales, ayant la qualité d’avocat nommés par l’assemblée et pour la durée qu’elle détermine.
            L’assemblée générale fixe leur nombre, leur rémunération éventuelle et la durée de leur
mandat.  Ils sont rééligibles.
            Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses
associés ou gérants, un représentant permanent, qui doit nécessairement être avocat régulièrement
inscrit à un Barreau, chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne
morale. Celle-ci ne peut révoquer son représentant permanent qu'en désignant simultanément son
successeur.
            Article 12.  Pouvoirs du gérant unique.
            Le gérant unique peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de
l'objet de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
            Le gérant unique représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant,
soit en défendant.
            Article 13. : Pluralité de gérants.
            Au cas où il y aurait plusieurs gérants, ceux-ci ne pourront exercer leurs pouvoirs que
conjointement, sauf délégation particulière.
            A l’égard des tiers et en justice, la société n’est valablement représentée que si tous les
gérants signent, excepté délégation particulière notamment à la gestion journalière.
            Lorsque sont nommés plus de deux gérants, ceux-ci forment un conseil de gérance qui
délibère, décide et agit comme le conseil d’administration en société anonyme. Un gérant ne pouvant
assister à une réunion du conseil de gérance ne peut se faire représenter que par un autre gérant.
            En ce cas (plus de deux gérants), la société est représentée à l’égard des tiers et en justice,
par deux gérants agissant conjointement, excepté la délégation éventuelle des pouvoirs.
            Article 14 : Délégation de pouvoirs.
            Le gérant unique, les deux gérants ou le conseil de gérance peuvent, sous leur
responsabilité, déléguer à une ou plusieurs personnes, telle partie de leurs pouvoirs de gestion, qu’ils
déterminent et pour la durée qu’ils fixent, pour autant que les mandataires revêtent la qualité
d’avocat.
            Le gérant unique ou le collège de gestion fixent la rémunération attachée à l'exercice des
délégations qu'ils confèrent.
            TITRE IV. : ASSEMBLEES GENERALES.
            Article 15. :
            Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à
l'assemblée générale.
Volet B
            Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le DERNIER VENDREDI du mois
de JUIN à dix-neuf heures, au siège social.
                Si ce jour est férié, l'assemblée se tient le premier jour ouvrable suivant.
                L’assemblée se réunit extraordinairement chaque fois que l’intérêt de la société l’exige ou
à la demande d’associés représentant le cinquième du capital. Elle se tient à l’endroit indiqué dans
les convocations.
            Article 21. : Nombre de voix, lorsque la société compte plus d’un
            associé
            Chaque part sociale donne droit à une voix.
TITRE V. EXERCICE ET ECRITURE SOCIALES –
AFFECTATION DU BENEFICE NET
            Article 24. : Exercice social.
            L’exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque
année.
            Article 25. : Ecritures sociales.
            Le trente et un décembre de chaque année, les livres, registres et comptes de la société sont
clôturés et le ou les gérants dressent l'inventaire et établissent les comptes annuels, conformément
aux dispositions légales y afférentes.
           Article 26. : Répartition des bénéfices.
            L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales,
provisions et amortissements nécessaires, constitue le bénéfice net.
            Sur le bénéfice, il est prélevé au moins cinq pour cent pour la formation de la réserve légale.
Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale a atteint le dixième du capital
social.
            L'affectation à donner au solde du bénéfice est décidée par l'assemblée générale  à la simple
majorité des voix valablement émises, lorsque la société compte plus d’un associé. A défaut d’une
telle majorité, la moitié de ce solde est distribuée et l’autre moitié réservée.
TITRE VI. DISSOLUTION - LIQUIDATION.
            Article 27. : Dissolution.
            En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la
liquidation s'opère par les soins du ou des gérants ou de l’une d’entre eux, agissant en qualité de
liquidateur ou, à défaut, par un ou plusieurs liquidateurs ayant la qualité d’avocat, nommés par
l’assemblée générale, qui fixe leurs pouvoirs.
            La nomination des liquidateurs est faite sous réserve de la confirmation par le Tribunal.
            Le(s) liquidateur(s)  devra(ont) impérativement être avocat(s).
            Article 28. : Répartition de l'actif.
            Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, l'actif net sert d'abord à
rembourser en espèces ou en titres le montant libéré non amorti des parts.
            Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion,   les        liquidateurs,   
avant   de procéder aux répartitions, tiennent compte de cette diversité de situations et rétablissent
l’équilibre en mettant toutes les parts sociales sur un pied d’égalité absolue, soit par des appels de
fonds complémentaires à charge des titres insuffisamment libérés, soit par des remboursements
préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure.
            Le solde est réparti également entre toutes les parts.
            Article 31 – compétence judiciaire
            Tout litige entre la société, ses associés, gérants, commissaires et liquidateurs, relatifs aux
affaires de la société et l’exécution des présents statuts, y compris les demandes de dissolution pour
manquements contractuels, ou dissentiments entre associés, seront tranchés en dernier ressort par
le Bâtonnier ou les arbitres désignés par lui.
            Article 32 – règle générale d’application et d’interprétation
            Aucune des dispositions des présents statuts ne peut être interprétée ou appliquée dans un
sens qui la rendrait non-conforme aux règles et aux principes de la déontologie de l’avocat.
            Les associés s’engagent à respecter les dispositions du règlement d’ordre Intérieur  de
l’Ordre des Avocats du Barreau dont il dépend, ainsi que le Code de Déontologie et en particulier, les
articles réglant les sociétés d’avocats, tenus pour intégralement reproduits dans les présents statuts.
            Les associés devront respecter les règles en vigueur en matière de conflits d’intérêts et
d’incompatibilité.
            Sous cette réserve et celle du caractère civil de la société, les comparants se réfèrent aux
dispositions légales relatives aux sociétés, tenues pour supplétives  aux présents statuts en cas de
silence de ceux-ci, tandis que toutes clauses contraires à un prescrit impératif desdites dispositions
ou du règlement d’ordre intérieur du Barreau des Avocats dont il dépend, seront réputées non
écrites.
Volet B
            Tout projet de modification des conventions ou statuts doit être notifié au préalable à
l’approbation de l’Ordre.
            Article 33 – Responsabilité
            L’associé en charge d’un dossier est solidairement tenu des engagements de la société à
l’égard du client.
            La responsabilité professionnelle de la société devra être assurée, tout comme celle des
associés.
            Ces dispositions s’appliquent également à un avocat ayant constitué une société privée à
responsabilité unipersonnelle.
III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1. Premier exercice social
Par exception le premier exercice social commencera le jour du dépôt des statuts au greffe du
Tribunal du Commerce et se clôturera le 31 décembre 2017.
Sont ratifiées toutes les opérations effectuées pour compte de la société en formation depuis le 1er
juillet 2016.
2. Première assemblée générale annuelle
La première assemblée générale annuelle aura lieu en 2018, conformément aux statuts.
            NOMINATIONS.
- La comparante a en outre décidé:
a. de fixer le nombre de gérants à un.
b. de nommer à cette fonction: Madame BOSCO Caroline précitée, qui déclare accepter et confirmer
expressément qu’elle n'est pas frappée d'une décision qui s'y oppose.
c. de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée.
d. que le mandat du gérant sera exécuté à titre gratuit, sauf décision ultérieure de l’assemblée
générale.
e. de ne pas nommer un commissaire.
f. est nommé représentant permanent de la société, aux fins de la représenter en qualité d’organe de
gestion, Madame Caroline BOSCO, qui accepte.
            POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
                        (signé) Edouard JACMIN, Notaire.