N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les Chevaliers d'Emines
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Place Serge Dauginet, Emines 1c
5080
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
La Bruyère (Emines)
Préambule
 
Les fondateurs de l'ASBL "Les Chevaliers d'Emines" sont tous membres de l'association de fait ayant la même
dénomination.
Ils souhaitent constituer une ASBL afin de perpétuer l'association et, entre autres, la coutume du Carnaval au
sein de la commune de La Bruyère.
Conformément à l'article 22 ci-dessous, l'ensemble des biens détenus par l'association de fait sont cédés par les
fondateurs à l'ASBL "Les chevaliers d'Emines".
 
Dénomination, buts
 
Article 1er. L’association est dénommée "Les Chevaliers d'Emines".
Elle revêt la forme d’une association sans but lucratif.
 
Art. 2. L'association a son siège dans l’arrondissement de Namur.
Il est présentement fixé au Centre culturel et sportif d'Emines établi à 5080 Emines, place Serge Dauginet n°1c.
Il pourra être transféré partout sur le territoire de la Belgique sur décision de l’assemblée générale.
 
Art. 3. L'association a pour but notamment:
- De développer des activités folkloriques dans la commune de La Bruyère et, plus particulièrement, dans l'entité
d'Emines;
- D'organiser le carnaval dans l'entité d'Emines
- D'organiser le grand feu dans l'entité d'Emines;
- De veiller au développement et au rayonnement du carnaval d'Emines ;
- D’organiser des contacts utiles avec toute association de même type, belge ou étrangère, susceptible de
contribuer au développement d'activités carnavalesques ;
- De créer, maintenir et développer les contacts avec d’autres groupes carnavalesques, belges ou étrangers.
Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, en ce compris la
participation à ou l'organisation d'activités permettant de financer ses activités ainsi que prendre à bail et même
posséder tous biens meubles ou immeubles utiles à la réalisation de son but. Elle peut, en outre, prêter son
concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
Membres
 
Art. 4. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Sont membres fondateurs, les constituants soussignés:
0645923196
•  Didier Fabulus Rue de la Gloriette n°11 à 5080 Emines
•  Karim Saouma   Rue Bonwez n°53 à 5080 Rhisnes
•  Jean-François Marlière Rue de la Croix n°8 à 5080 Emines
•  Manu Tilmant Rue Trieux des Frênes n°1C à 5080 Emines
•  Raphaël Roland Rue de Daussoulx n°14 à 5080 Emines
•  Sébastien Sauvage Comognes de Loyers n°25 à 5101 Loyers
•  Vincent Marchal Rue Royale n°39A à 5080 Emines
•  Jean-Luc Mouthuy Rue de la Laderie n° à 5080 Emines
•  Benoit Pinon Rue Trieux des Gouttes n°18 à 5080 Emines
•  Didier Leroy Rue de la Ronce n°6 à 5081 Bovesse
•  Denis Marlière    Rue du Centre n°1A à 5080 Emines
•  Eddy Pené Rue Sevrin n°1A à 5080 Emines
•  Harry Tilmant Rue Bonwez n°39 à 5080 Rhisnes
•  Raphaël Antoine Rue Emile Vandervelde n°75b à 5300 Namêche
•  Benoit Custinne Rue de Rhisnes n°58 à 5080 Emines
•  Edouard Mathot Rue du Ruisseau n°39 à 5081 Bovesse
•  Olaf Mertens Rue Belle-Vue n°12 à 5340 Gesves
•  Thibaut Marchal Rue du Livot n°13 à 5080 Rhisnes
•  Laurent Jaumotte Rue du Hazoir n°9 à 5080 Emines
•  François Botilde Rue Royale n°69 à 5080 Emines
•  Xavier Pené Rue Sevrin n°1 à 5080 Emines
•  Benoit Demortier      Rue de la Gloriette n°2 à 5080 Emines
•  Stéphane Rigotti Rue Guidet n°29 à 5020 Vedrin
•  Bernard Detaille Rue Pierre Thomé n°17 à 5020 Vedrin
•  François Noël Rue de Vedrin n°32b à 5080 Emines
•  Marc Demoitelle Rue Auguste Lebrun n°44A à 5001 Belgrade
•  Pierre-Christophe Penasse Rue des Crolaux n°54 à 5080 Emines
•  Pierre Verbiest    Rue du Spinoy n°3A à 5080 Emines
•  Philippe Mouchet Rue de la Laderie n°36 à 5080 Emines
•  Sébastien Paulet Rue Trieux des Gouttes n°29 à 5080 Emines
•  Mathieu Botilde Rue Royale n°33 à 5080 Emines
•  Raphael Mertens Rue Trieux des Gouttes n°46A à 5080 Emines
•  Thomas Vanwijnsberghe Rue des Crolaux n°56 à 5080 Emines
•  Benjamin Geens Rue sous les Bois n°19 à 5080 Villers-lez-Heest
•  Jean-Marc Van Gyseghem Rue Prud'Homme n°16 à 5080 Emines
•  Fabrice Dansart Rue de Vedrin n°34 à 5080 Emines
•  Alexandre Henriquet Rue du Centre n°13 à 5080Emines
•  Benoit Krings Rue Bonwez n°41 à 5080 Emines
•  David Vaillant Rue sous les Bois n°19 à 5080 Villers-lez-Heest
•  Emmanuel Huon Rue Trieux des Frênes n°28 à 5080 Emines
•  Gregory Cassiers Rue du Hazoir n°70 à 5080 Emines
•  Gregory Belin Rue de Liesse n°4 à 5080 Rhisnes
•  Michel Herquet Rue des Crolaux n°58 à 5080 Emines
•  Stéphane Mees Rue de la Croix n°6 à 5080 Emines
 
Art. 5. Sont membres effectifs:
Outre les membres fondateurs, toute personne qui est membre adhérent depuis 8 mois révolus et présentée par
un membre effectif qui en fait le demande auprès de l'assemblée générale.
Les demandes seront analysées et soumises au vote des membres effectifs lors de l'assemblée générale fixée à
l'article 10, alinéa 3. Le vote ne sera valable que si la majorité des membres effectifs sont présents ou
représentés et que le candidat a obtenu 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés.
L'assemblée générale n’aura pas à justifier de sa décision.
Le Règlement d'ordre intérieur fixera les modalités de mise en œuvre du présent article, en ce compris les
conditions qui devront être remplies par le membre adhérent pour être membre effectif.
 
Art. 6. Sont membres adhérents:
Toute personne qui est proposée par un membre effectif auprès du conseil d’administration ou tout fils de
membre effectif âgé de 6 ans révolus au moment du carnaval. Le conseil d’administration n’aura pas à justifier de
sa décision.
Le candidat à la qualité de membre adhérent devra être proposé au plus tard le 31 décembre au conseil
d'administration qui devra se prononcer sur la candidature lors d'un conseil d'administration extraordinaire qui se
tiendra le 1er mars qui suit. Si le 1er mars est un samedi, dimanche ou jour férié, le Conseil d'administration aura
lieu le premier jour ouvrable qui suit
Le Règlement d'ordre intérieur fixera les modalités de mise en œuvre du présent article, en ce compris les
obligations liées au statut de membre adhérent et la notion de fils de membre effectif.
 
Art. 7. L'engagement des membres effectifs ou adhérents, est strictement limité au montant de leurs éventuelles
cotisations. Celles-ci sont déterminées chaque année par l’assemblée générale à un chiffre égal pour chaque
catégorie de membres sans que ce chiffre puisse dépasser pour chacun une cotisation de 500 �.
La cotisation des membres de moins de 18 ans ou étudiant (cours du jour avec statut d’étudiant) est réduite à
concurrence de maximum 50%.
Les membres de moins de 16 ans peuvent être dispensés du payement de la cotisation.
En cas de difficulté financière rencontrée par un membre, le Conseil d'administration peut, à la demande
expresse et motivée de ce membre, octroyer une dispense ou une réduction de cotisation pour une durée d'une
année fiscale renouvelable.
Le Règlement d'ordre intérieur fixera les modalités de payement de la cotisation et définira les conditions de
réduction ou de dispense de payement de la cotisation pour les membres de moins de 16 ans, de moins de 18
ans et les étudiants. Il fixera également les conditions de réduction ou de dispense de payement de la cotisation
par un membre ayant des difficultés financière.
 
Art. 8. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit (courrier
postal ou électronique) leur démission au conseil d’administration. Le membre effectif démissionnaire peut, s’il en
formule la demande, rester de plein droit membre adhérent.
L’assemblée générale peut exclure le membre effectif ou adhérent ayant contrevenu de manière répétée au
Règlement d'ordre intérieur de l'association.
L’assemblée générale peut exclure un membre effectif ou adhérent qui demeure, malgré un rappel lui adressé
par lettre recommandée, en défaut de paiement de sa cotisation.
L’assemblée générale peut exclure un membre qui ne participe pas à deux assemblées générales successives
sans être excusé.
 
Art. 9. Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou défunt,
n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.
 
Assemblée générale
 
Art. 10. L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs de l'association. Elle est convoquée par
le conseil d'administration soit verbalement, soit par avis remis à la poste, soit par courrier électronique, chaque
fois que le conseil le juge utile, ou à la demande écrite d'un cinquième des membres effectifs proposant un ordre
du jour.
La convocation indique les jour, heure et lieu de l'assemblée ainsi que l'ordre du jour; doit y figurer toute
proposition transmise par écrit (courrier postal ou électronique) au conseil d'administration avant la convocation,
par un membre effectif; des résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour. Les membres sont
convoqués à l’assemblée générale au moins 15  jours avant celle-ci.
L’assemblée générale ordinaire aura lieu une fois par an le 30 novembre. Si cette date est un samedi, dimanche
ou jour férié, l'assemblée générale aura lieu le premier jour ouvrable qui suit.
Le Conseil d'administration peut inviter tout tiers à participer à l'assemblée générale sans aucun droit de vote.
L'assemblée générale pourra, en début de séance, refuser les tiers invités sans devoir motiver sa décision ou les
exclure en cours de séance sans devoir motiver sa décision.
Les membres adhérents peuvent prendre part à l'assemblée générale sans droit de vote.
 
Art. 11. Tous les membres effectifs ont droit de vote égal dans l'assemblée générale et les résolutions sont
prises à la majorité simple des voix exprimées, hormis les abstentions, sauf dans les cas prévus par la loi. En cas
de parité, la voix du président de l'assemblée générale est prépondérante.
Les membres effectifs, y compris les administrateurs, pourront se faire représenter à l'assemblée générale par un
autre membre effectif à qui ils remettront une procuration l'autorisant à voter en leur nom. Nul membre ne pourra
être porteur de plus de trois procurations. Celles-ci seront remises au président de l'assemblée générale.
La présidence et le secrétariat de l'assemblée sont assurés par le président et le secrétaire du conseil
d'administration ou, en cas d'empêchement, par le vice-président et le vice-secrétaire.
L'assemblée générale n'est pas valablement constituée si elle ne réunit pas un quorum minimum de 25% des
membres effectifs présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, une seconde assemblée générale est
convoquée dans les 21 jours avec le même ordre du jour et les règles de quorum de présence ne sont plus
applicables.
 
Art. 12. L'assemblée générale décide de toutes les questions qui lui seront soumises conformément aux
présents Statuts.
Une délibération de l'assemblée est nécessaire pour les suivants:
1. L'adoption du règlement d'ordre intérieur qui ne peut contrevenir aux statuts. Il est publié et disponible au
domicile légal du secrétaire.
2. La modification des statuts ;
3. La nomination des administrateurs, choisis parmi les membres effectifs, et leur révocation;
4. L'exclusion de membres;
5. L'approbation annuelle des budgets et comptes;
6. La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
7. La dissolution de l'association.
Les modifications au règlement d'ordre intérieur sont proposées par le Conseil d'administration en précisant les
articles soumis à modification. Le ROI fixera les modalités de la mise en œuvre du présent paragraphe.
Au cours de l'assemblée, il est fait rapport d'administration sur la situation de l'association.
 
Art. 13. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président et le secrétaire de l'assemblée. Ce registre est conservé au domicile légal du secrétaire où tous les
membres peuvent en prendre connaissance.
 
Art. 14. Les articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations sans but
lucratif s’appliquent à la modification des statuts et à la dissolution de l'association.
L'assemblée générale qui prononce la dissolution nomme les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et fixe
l'attribution de l'actif de l'association en lui donnant une affectation se rapprochant autant que possible des buts
de l'association.
 
Conseil d'administration
 
Art. 15. Le conseil se compose de trois administrateurs au moins avec un maximum de douze, nommés et
révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs.
Tous les administrateurs sont élus à la majorité simple. Si le nombre de candidats dépasse le nombre de postes
à pourvoir, les candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix seront élus.
Leur mandat, d'une durée de trois ans, est exercé à titre gratuit et est renouvelable 2 fois consécutivement. Le
conseil désigne, parmi ses membres, un président, un trésorier et un secrétaire et, si le nombre d'administrateurs
est suffisant, un vice-président, un vice-secrétaire et un vice-trésorier. En cas d'empêchement, leurs fonctions
sont assurées par le plus âgé des administrateurs présents.
Par dérogation au précédent alinéa et si le nombre de candidat n'est pas suffisant pour atteindre le nombre
minimum d'administrateur à remplacer, l'assemblée générale peut élire un membre effectif pour un quatrième
mandat successif.
A titre transitoire et pour assurer la continuité au sein du conseil d’administration élu après l’approbation des
présents statuts, un tiers de ses membres, désigné par tirage au sort ou sur proposition volontaire (tiré au sort),
devra être renouvelé au plus tard à l’assemblée générale annuelle de novembre 2016. Un deuxième tiers tiré au
sort sera renouvelé à l’assemblée générale de 2017.
Toutefois, si un administrateur est nommé président, la durée de son mandat sera de plein droit prorogée d’une
période suffisante pour lui permettre d’accomplir les trois années de présidence qui lui auront été dévolues.
 
Art. 16. En cas de démission intempestive, l'administrateur démissionnaire peut voir sa responsabilité
personnelle pour tout dommage subi par l'association tels que des frais de publication au Moniteur belge. Le
caractère intempestif est laissé à l'appréciation du conseil d'administration.
 
Art. 17. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix exprimées, hormis les
abstentions. En cas de parité, la voix du président du conseil d'administration est prépondérante.
Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l’association ne peut participer aux délibérations et au vote
sur ce point.
Le conseil d’administration se réunit chaque fois que cela est nécessaire pour le bon fonctionnement de
l’association et la réalisation de ses buts sociaux et au moins deux fois par an.
Il se réunit également chaque fois qu’un administrateur le juge utile et en forme la demande, par écrit, auprès du
président du conseil.
La convocation doit contenir l’ordre du jour. Des résolutions peuvent être prises en dehors de celui-ci pour autant
que les deux tiers des membres.
Le président pourra, de sa propre initiative ou à l’initiative d’un administrateur convoquer, tenir et assurer la
délibération du conseil soit par la voie postale soit par tout autre moyen utilisant les nouvelles techniques de
l’information et de la communication.
Le conseil peut inviter à ses conseils toute personne qu'elle estime nécessaire à leur bon déroulement.
Un membre du conseil d’administration qui ne répond ou ne participe pas à trois conseils d’administration
successifs est considéré comme démissionnaire.
 
Art. 18. Dans le cadre de conseils d’administrations virtuels (CAV), tout membre du conseil d’administration
pourra soumettre un point à la délibération de celui-ci, par courrier électronique adressé au président.
Celui-ci proposera à l’ensemble des membres du conseil d’administration la question soumise à laquelle seront
joints, au besoin, tous les documents d’information nécessaires.
Les conseils d’administration virtuels ont une durée de 10 jours à partir de leur lancement par courrier
électronique. Le mail de lancement contient un ordre du jour précis et détaillé.
Les 7 premiers jours sont consacrés en l’échange des points de vue et  de la documentation entre les
administrateurs.
Au bout de ce délai, le président du conseil d’administration formulera et proposera aux membres du conseil
d’administration le ou les points à soumettre au vote.
Le vote s’exprime par oui, non ou par abstention.
Les ordres du jour et le résultat des délibérations virtuels sont consignés par le secrétaire dans le registre des
délibérations du conseil d’administration. Ils sont validés lors de la réunion formelle du conseil d’administration
subséquente.
Un membre du conseil d’administration qui ne répond ou ne participe pas à trois conseils d’administration virtuels
successifs est considéré comme démissionnaire.
 
Art. 19. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association: ce qui n'est
pas expressément réservé à l'assemblée générale par la loi et les statuts est de sa compétence. Le conseil
pourra sous sa responsabilité déléguer les pouvoirs à l'un de ses membres ou à un tiers.
 
Art. 20. Le règlement d'ordre intérieur pourra fixer les modalités de fonctionnement du conseil d'administration tel
que les signatures conjointes.
 
Divers
 
Art. 21. Le conseil pourra dans les différentes régions du pays et à l'étranger, confier à certains membres de
l'association, le titre et les fonctions de délégué de celle ci.
 
Art. 22. Ni les administrateurs, ni l’association ne peuvent être tenus responsables des dégâts d’ordre matériel,
physique et/ou moral pouvant subvenir aux membres ou à des tiers au cours ou à l’occasion d'une activité
organisée par l'association ou à laquelle elle participe.
 
Art. 23. L'exercice social commence le 1er juillet et se termine le 30 juin. Les comptes sont arrêtés chaque année
au 30 juin. Ils sont tenus au domicile légal du secrétaire à la disposition des membres pendant les quinze jours
qui précédent l'assemblée générale appelée à statuer sur le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain
exercice.
 
Art. 24. Les biens suivants sont cédés à titre gratuit par les fondateurs à l'ASBL:
•  Fashoom
•  Les rallonges électriques
•   4 enceintes amplifiées de marque…
•  Tronçonneuse Stihl portant le numéro de série…
•   Costumes de Chevalier des membres effectifs
•  Costumes des enfants de membre effectif
•  Costumes des dames
•  Coffret électrique de marque Alto
•  Bancs de brasserie
•   1/2 frigo du local
•   blasons de façade
 
Art. 25. Exceptionnellement, le premier exercice social commence le jour de l'adoption des présents statuts pour
se terminer le 30 juin 2016.
 
Fait à Emines, ce 30.11.2015 en un exemplaire original.
Didier Fabulus
Karim Saouma
Jean-François Marlière
Manu Tilmant
Raphaël Roland
Sébastien Sauvage
Vincent Marchal
Jean-Luc Mouthuy
Benoit Pinon
Didier Leroy
Denis Marlière
Eddy Pené
Harry Tilmant
Raphaël Antoine
Benoit Custinne
Edouard Mathot
Olaf Mertens
Thibaut Marchal
Laurent Jaumotte
François Botilde
Xavier Pené
Benoit Demortier  
Stéphane Rigotti
Bernard Detaille
FrançoisNoël
Marc Demoitelle
Pierre-Christophe Penasse
Pierre Verbiest
Philippe Mouchet
Sébastien Paulet
Mathieu Botilde
Raphael Mertens
Thomas Vanwijnsberghe
Benjamin Geens
Jean-Marc Van Gyseghem
Fabrice Dansart
Alexandre Henriquet
Benoit Krings
David Vaillant
Emmanuel Huon
Gregory Cassiers
Gregory Belin
Michel Herquet
Stéphane Mees
 
Conformément aux statuts, l’assemblée générale du 21.12.2015 a, à l'unanimité, nommé en qualité
d'administrateurs: Didier Fabulus, Karim Saouma, Jean-François Marlière, Manu Tilmant, Raphaël Roland,
Sébastien Sauvage, Vincent Marchal, Benoit Pinon et Benoit Demortier adresses reprises à l'article 4 des statuts.
L'Assemblée générale, à l'unanimité, a donné pouvoir au conseil d'administration - avec pouvoir de délégation -
d'accomplir et signer tous les documents administratifs nécessaires pour que l'association soit effectivement
créée et fonctionnelle.
 
 
Le conseil d'administration, réuni le 06 janvier 2016, a désigné :
- Vincent Marchal, en qualité de président jusqu'à l'assemblée générale ordinaire 2018;
- Didier Fabulus, en qualité de trésorier jusqu'à l'assemblée générale ordinaire 2018;
- Karim Saouma, en qualité de secrétaire jusqu'à l'assemblée générale ordinaire 2018;
 
Le conseil d'administration a également décidé de déléguer:
-  les pouvoirs de gestion journalière à Messieurs Vincent Marchal, Didier Fabulus et Karim Saouma,
respectivement Président, trésorier et secrétaire,  chacun pouvant agir seul.
-  le pouvoir spécial à Monsieur Jean-Marc VAN GYSEGHEM pour qu'il accomplisse toutes les démarches et
signe tous les documents administratifs nécessaires pour que l'association soit effectivement créée et
fonctionnelle.