N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Track2Asia
(en abrégé) : T2A
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Belliard 205 7
1040
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Etterbeek
 
Statuts – Track2Asia
 
Les fondateurs soussignés:
 
·       James Glyn Ford, résidant à 1 The Green, Newnham-on-Severn, GL141AF, Royaume-Uni
·       Marialaura De Angelis, résidant au 124 avenue de la Chasse, 1040 Bruxelles, Belgique
·       Stéphanie Ghislain, résidant au 2 avenue Paul Dejaer, 1060 Bruxelles, Belgique
 
ont convenu le 29 Octobre 2014 de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts
comme suit :
 
Article 1  L’association
 
1.1. Forme Juridique
 
L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique, et plus spécifiquement,
sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »), conformément à la loi du 27
juin 1921, publiée au moniteur belge le 1er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16
janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 (dénommée ci-après « loi sur les ASBL et les fondations »).
 
1.2. Dénomination et forme juridique
 
L'association est dénommée « Track2Asia».
 
Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, lettes, publications, commandes et autres
pièces émanant de l’association, immédiatement suivie ou précédée des mots « association sans but lucratif » ou
de l’abréviation « ASBL », et accompagnée de la mention précise du siège.
 
 
1.3.  Siège social
 
Le siège social est établi au 205 Rue Belliard (1040 Bruxelles), dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
 
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue française
et de s’acquitter des formalités de publication requises. L’assemblée générale ratifie la modification du siège
0567829882
dans les statuts lors de sa première réunion suivante.
 
1.4. Durée
 
L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.
 
 
Article 2 – Buts et Activités
 
1.1.  Objet social
 
L'association a pour objet de promouvoir et soutenir la coopération, le dialogue et les partenariats entre et au sein
de l’Asie et l’Europe, notamment dans les domaines de l’environnement, la recherche et l’innovation et les
échanges culturels. 
 
1.2. Activités
 
Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l’asbl figurent notamment l’organisation de séminaires, de
conférences, de délégations, d’échanges informels, de rencontres et de tables rondes.
 
L’ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la lois, des activités
commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation
desdits buts non lucratifs.
 
 
Article 3  Membres
 
3.1. Membres Effectifs
 
Les membres effectifs sont des personnes physiques ou morales dotées de la personnalité juridique qui
apportent à l’association leurs compétences et expérience dans les matières traitées par l’association.
 
l’ASBL compte au moins 3 associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés dans
la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
 
Par ailleurs, toute personne physique/morale peut poser sa candidature et devenir membre effectif de
l’association, à condition de voir cette candidature ratifiée par une majorité des trois quart du Conseil
d’administration lors de sa plus proche réunion suivant le dépôt de candidature.
 
Le Conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un 
candidat en qualité de membre effectif.
 
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi  sur les ASBL et
les fondations et les présents statuts.
 
3.2. Membres adhérents
 
Les membres adhérents sont des personnes physiques ou morales qui entretiennent des relations, ont des
contacts réguliers avec l’association sans pour autant participer à son organisation en tant que telle.
 
Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL peut introduire auprès
de celle-ci une demande écrite afin de devenir adhérent.
 
Le Conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un
candidat en qualité de membre adhérent.
 
Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.
 
Les membres adhérents n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être
admises uniquement comme membres adhérents.
 
Les membres paient une cotisation qui est fixée annuellement par le Conseil d’Administration et peut différer
selon la catégorie de membres (membres adhérents, effectifs,…).
 
 
3.3.  Démission
 
La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de
l'association en adressant une lettre dont il justifie l’envoi au Conseil d’administration.
 
3.4.  Exclusion
 
Le Conseil d’administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre
à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé
d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Conseil d’administration. Ce dernier peut également
suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.
 
Dans tous les cas, le Conseil d’administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter
appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité des
deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi
que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.
 
3.5. Exclusion de droits sur les actifs
 
Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de l’ASBL en vertu de sa
seule qualité de membre.
 
Cette exclusion de droits sur les actifs s’applique de tout temps : pendant la période  où l’intéressé est membre,
au moment où cette qualité cesse d’exister  pour quelque raison que ce soir, au moment de la dissolution de
l’ASBL, etc.
 
 
Article 4 – L’Assemblée générale
 
4.1. L’Assemblée générale
 
L’Assemblée générale (ci-après dénommée « AG ») est composée de tous les membres effectifs de l’ASBL et est
présidée par un administrateur désigné préalablement.
 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’AG.
 
4.2. Observateurs
 
Des observateurs peuvent assister à l’AG et peuvent avec l’autorisation du président s’adresser à l’AG.
 
4.3 Compétences
 
L’AG est le pouvoir souverain de l’Association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par
la loi ou les présents statuts.
 
Les attributions de l’AG comportent le droit de :
·      Modifier les statuts de l’Association ;
·      Nommer et révoquer les membres du conseil d’administration
·      Nommer et révoquer les administrateurs, le ou les vérificateurs aux comptes, ainsi que le ou les liquidateurs ;
·      Exclure un membre ;
·      Approuver annuellement les budgets et les comptes ;
·      Donner une décharge aux administrations, commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux
liquidateurs ;
·      Approuver le règlement d’ordre intérieur et ses modifications ;
·      Prononcer la dissolution ou la transformation de l’Association, en se confirmant aux dispositions légales et
statutaires en la matière;
·      Déterminer la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ;
·      Décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association, tout administrateur, tout
commissaire, toute personne habilitée à représenter l’Association ou tout mandataire désigné par l’AG;
·      Exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
 
 
4.4. Convocation
 
L’AG se réunit au moins une fois par an, en décembre, et est convoquée par le Conseil d’administration, via
courriel envoyés au moins huit jours avant l’Assemblée et contenant l’ordre du jour.
 
Une AG extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du Conseil d’administration, soit à la
demande de celui-ci, soit à la demande des membres effectifs de l’Association.
 
4.5. Quorum et votes
 
Pour pouvoir délibérer valablement, l’AG doit rassembler au moins 2 de ses membres. Les décisions sont
adoptées à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire prise dans la loi ou
les présents statuts.
 
L’AG ne peut valablement délibérer sur une modification des statuts que si elle réunit un quorum de deux tiers de
ses membres. Si un nombre insuffisant de membres se présentent, une seconde réunion peut être organisée
minimum une semaine après et lors de cette seconde réunion, les décisions seront prises à la majorité simple
des présents et représentés.
 
Les membres qui ne peuvent être présents à une réunion peuvent se faire représenter par d’autres membres.
Chaque membre peut être porteur de maximum 2 procurations.
 
Le vote peut être effectués par appel, à main levée, ou si requis par des membres effectifs présents ou
représentés, par scrutin secret.
 
En cas d’égalité des voix, le Président aura une voix prépondérante.
 
 
 
Article 5 – Administration et représentation
 
5.1. Composition du Conseil d’administration
 
L’ASBL est gérée par un Conseil d’administration (ci-après dénommé « CA »), composé d’au moins deux
administrateurs, membres ou non de l’ASBL. Le nombre d’administrateurs doit toujours être inférieur au nombre
de membres effectifs.
 
Les membres du CA sont, après un appel à candidatures, nommés par l’AG de l’Association, statuant à la
majorité simple des voix présentes et représentées. Le Mandat d’administrateur, en tout temps révocable par
l’AG, est de 2 ans et se termine à la clôture de l’assemblée annuelle.
 
Les administrateurs sortants sont rééligibles. Cette fonction est exercée gratuitement mais les frais encourus
dans le cadre de la fonction sont remboursés.
 
Tout administrateur qui veut démissionner, doit notifier sa décision, par écrit, au CA. L’administrateur
démissionnaire doit toutefois demeurer en fonction jusqu’à être remplacé.
 
5.2. CA : réunions, délibérations et décision
 
Le CA se réunit sur convocation du président aussi souvent que le requiert l’intérêt de l’ASBL, ainsi que dans le
mois suivant la demande expresse de l’un de ses administrateurs.
 
Le CA est présidé par le président, ou en son absence par le vice-Président, ou si celui-ci est également absent,
le membre qu’il a préalablement désigné. Les réunions se tiennent au siège de l’ASBL ou tout autre lieu indiqué
dans la convocation.
 
Le CA ne peut délibérer et statuer que lorsqu’au moins la moitié du CA est présente. Il le fait à la majorité simple
des voix présentes et représentées et en cas d’égalité, la voix du Président devient prépondérante.
 
Le procès-verbal de la réunion est réalisé et signé par un membre préalablement désigné. Ce procès-verbal sera
conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront
leur droit de consultation conformément aux modalités fixées à l’article 9 de l’arrêté royal du 26 juin 2003.
 
Dans des cas exceptionnels, lorsque l’urgence et l’intérêt de l’ASBL le requièrent, les décisions du Conseil
d’administration peuvent être prises avec l’accord écrit unanime des administrateurs. A cet effet, il faut l’accord
unanime préalable des administrateurs d’appliquer un processus décisionnel écrit. Le processus décisionnel écrit
suppose en tout cas une délibération préalable par e-mail, visio-conférence ou téléconférence.
 
5.3. Administration interne – restrictions
 
Le CA est habilité à établir tous les actes d’administration interne qui sont nécessaires ou utiles à la réalisation du
but de l’ASBL, à l’exception de ceux qui relèvent de la compétence exclusive de l’AG, conformément à l’article 4
de la loi sur les ASBL et les fondations.
 
Nonobstant les obligations qui résultent de l’administration collégiale, à savoir la concertation et le contrôle, les
administrateurs peuvent se répartir les tâches d’administration. Une telle répartition des tâches n’est pas
opposable aux tiers, même si elle a été publiée. Néanmoins, en cas de non-respect, la responsabilité du ou des
administrateurs concernés est engagée.
 
Le CA peut déléguer une part de ses pouvoirs d’administration à un ou plusieurs tiers non-administrateurs, sans
que cette délégation puisse concerner la politique générale de l’ASBL ou la compétence d’administration
générale du CA.
 
5.5. Obligation en matière de publicité
 
La nomination et la cessation de fonctions des membres du CA et des personnes habilitées à représenter l’ASBL
sont actées par dépôt dans le dossier de l’association au greffe du tribunal de commerce et publiées, par extrait,
aux annexes du Moniteur belge. Ces pièces doivent en tout cas faire apparaître les personnes qui représentent
l’ASBL, engagent l’ASBL, chacun distinctement, conjointement, ou en collège, et préciser l’étendue de leurs
pouvoirs.
 
 
Article 6 – Gestion journalière
 
La gestion journalière de l’ASBL sur le plan interne, ainsi que la représentation externe en ce qui concerne cette
gestion journalière peuvent être délégués par le conseil d’administration à une ou plusieurs personnes, pour un
mandat qu’il aura précédemment défini.
 
S’il est fait usage de cette possibilité, il y a lieu de spécifier si ces personnes peuvent agir individuellement ou
conjointement ou en collège et ce, tant en ce qui concerne la gestion journalière interne qu’en ce qui concerne le
pouvoir de représentation externe dans le cadre de cette gestion journalière.
 
Par dérogation à l’article 13bis de la loi sur les ASBL et les fondations, les personnes chargées de la gestion
journalière doivent obtenir l’autorisation de deux tiers des administrateurs pour prendre des décisions et/ou établir
des actes juridiques liés à la représentation de l’ASBL dans le cadre de la gestion journalière, et en ce qui
concerne les transactions de plus de deux cents euros.  Ces restrictions apportées à leurs pouvoirs ne sont pas
opposables aux tiers, même si elles ont été publiées. Néanmoins si elles ne sont pas respectées, la
responsabilité interne des représentants concernés est engagée.
 
A défaut de définition légale de la notion de « gestion journalière », sont considérés comme des actes de gestion
journalière, toutes les opérations qui doivent être effectuées au jour le jour pour assurer le fonctionnement normal
de l’ASBL et qui, en raison de leur moindre importance ou de la nécessité de prendre une décision prompte, ne
requièrent pas ou ne rendent pas souhaitable l’intervention du CA.
 
Le CA peut, à tout moment et sans devoir se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de
la gestion journalière. Si cette dernière est également administrateur, la fin de son mandat d’administrateur
entraine automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
 
Article 7 – responsabilité de l’administrateur et de la personne déléguée à la gestion journalière
 
Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas personnellement liés par les
engagements de l’ASBL.
 
Envers l’ASBL et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l’accomplissement de leur mission
conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts. Ils sont par ailleurs
responsables des manquements de leur gestion journalière.
 
Article 8 – Contrôle par un Commissaire
 
Tant que l’ASBL ne dépasse pas, pour le dernier exercice social clôturé, les montants limites visés à l’article 17 §
5 de la loi sur les ASBL et les fondations, elle n’est pas tenue de nommer un commissaire.
 
Dès que l’ASBL dépasse les montants limites, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la
régularité des opérations qui doivent y figurer est confié à un commissaire, qui doit être nommé par l’AG parmi
les membres de l’Institut des Réviseurs d’entreprises pour un mandat d’un an. La rémunération du commissaire
est fixée par l’AG.
 
Article 9 – Financement et comptabilité
 
9.1 Financement
 
L’association sera financée, entre autres, par des subventions, des allocations, des dons, des cotisations, des
donations, des legs et autre dispositions testamentaires et de dernières volontés, obtenus tant pour soutenir les
buts généraux de l’association que pour soutenir un projet plus spécifique.
 
9.2 Comptabilité
 
Les comptes annuels de l'exercice, ainsi que le budget de l'année suivante, seront soumis chaque année à
l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.
 
Article 10 – Dissolution
 
L’AG sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la dissolution déposées par le CA ou par un
minimum de 1/5 de tous les membres. La convocation et la mise à l’ordre du jour s’effectuent conformément à
l’article 4, section 4 des présents statuts.
 
La délibération et la décision relatives à la dissolution respectent le quorum et la majorité requis pour une
modification de statuts. A partir de la décision de dissolution, l’ASBL mentionnera toujours qu’elle est une « ASBL
en dissolution », conformément à l’article 23 de la loi sur les ASBL et les fondations.
 
Si la proposition de dissolution est adoptée, l’AG nomme un liquidateur dont elle définira la mission.
 
En cas de dissolution et de liquidation, le CA décide de l’affectation qui doit être donnée au patrimoine de
l’ASBL. 
 
 
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L’assemblée générale de ce jour est composée des trois fondateurs et a accepté la candidature de Maria Chiara
Zannini en tant que membre effectif (ainsi que des trois fondateurs, portant le nombre de membres effectifs à
quatre) et, ainsi composée, a désigné comme administrateurs :
 
·      James Glyn Ford, résidant à 1 The Green, GL14 1AF, en Angleterre, né le 28 janvier 1950 ;
·      Marialaura De Angelis, résidant au 124 avenue de la Chasse à Eterbeek, née le 23 février 1982 à Naples,
Italie
·      Stéphanie Ghislain, résidant au 2 avenue Paul Dejaer à Saint-Gilles, née le 28 août 1985
 
qui acceptent ce mandat.
 
Le Conseil d’administration qui a suivi l’AG a ensuite désigné comme personne chargée de la gestion journalière
de l’association :
 
·      Maria Chiara Zannini, résidant au 69 rue du marché au charbon à Bruxelles-ville, née le 28 juillet 1985 à
Formigine, Italie
 
qui accepte ce mandat.
 
Fait à Bruxelles, le 29 octobre 2014.