N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : R & B Boogie Dance
(en abrégé) : RBBD
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de l'Institut 18
4670
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Blégny
 
Titre I Dénomination, siège social, but, durée
Art. 1. Dénomination
L’association est dénommée R & B Boogie Dance en abrégé RBBD
Art. 2 Siège social
Son siège social est établi à rue de l’Institut 18 à 4670 Blegny dans l’arrondissement judiciaire de Liège
Il peut être transféré par décision de l’assemblée générale selon la procédure de modification des statuts dans
tout autre lieu situé sur le territoire de la Fédération Wallonie-Bruxelles.
Tout modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3. Durée
L’association est constituée pour une durée illimitée,
Titre II But - Objet
Art. 4. But
L’association a pour buts la promotion du sport en général et de la danse sportive en particulier,
Art. 5. Objet
L’association a pour objet l’organisation et la promotion d’activités liées à la pratique de la danse sportive au
moyens de cours, de compétition, de formation, de stages ou de tout autre moyen généralement quelconque
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet,
Titre III Membres
Art. 6. Composition
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents,
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à huit,
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts. Les membres effectifs ont l’obligation de respecter les statuts et règlements de l’association.
Art. 7. Membres effectifs
Sont membres effectifs :
1, Les membres fondateurs ;
2, Les moniteurs de l’association
3, Tout membre adhérent qui après en avoir fait une demande écrite auprès du conseil d’administration est admis
par ce dernier. L’admission d’un nouveau membre effectif s’opère à la majorité des 2/3 des administrateurs
présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des administrateurs soient présents ou valablement
représentés,
La personne qui perdrait la qualité par laquelle il a obtenu le titre de membre effectif perdrait d’office ce titre.
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux
obligations d’affiliation imposées par le conseil d’administration.
0687851150
Art. 8.  Droits et obligations des membres adhérents,
Les membres adhérents n’ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts,
Ils ne participent pas à l’assemblée générale mais ils ont le droit de bénéficier des services qu’offrent
l’association à ses membres et ont l’obligation de respecter les statuts et règlements de l’association,
Art. 9.  Démission, suspension, exclusion de membres et membres réputés démissionnaires,
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa
démission au conseil d’administration
Est réputé démissionnaire :
- le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui
lui est adressé par courriel ou lettre ordinaire.
- le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou
outrage aux bonnes mœurs pour des faits accomplis sur un mineur ou impliquant sa participation,
- Le membre qui s’est rendu coupable d’un infraction aux Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore
lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de
la bienséance,
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale, au scrutin
secret, à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre,
jusqu’à décision de l’assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux
statuts ou aux lois.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
Art. 10 Registre des membres
L'association tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921 relative aux ASBL,
Tout membre peut consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès
verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents
comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d’administration. Le
membre est tenu de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le conseil d’administration convient
d’une date de consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixée dans un délai d’un mois à partir
de la réception de la demande.
Tites IV COTISATIONS
Art. 11. Cotisations
Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est
fixé par le conseil d’administration et ne peut dépasser 500 euros
.Seuls les membres effectifs en ordre de cotisations ont le droit de vote à l’assemblée générale.
Titre V Assemblée générale
Art. 12. Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil
d’administration ou par le plus âgé des administrateurs présents,
Art. 13. Pouvoirs
L’assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont réservés par la loi ou les présents statuts.
Elle est compétente pour :
-la modification des statuts;
-la nomination et la révocation des administrateurs;
-la nomination et la révocation des commissaires, les commissaires aux comptes et la fixation de leur
rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée;
-la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;
-l'approbation annuelle des budgets et des comptes;
-la dissolution de l'association, et la nomination ou révocation du liquidateur;
-l'admission et l’exclusion d'un membre
-la transformation de l'association en société à finalité sociale;
-toute compétence qui lui est réservée par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif
Art. 14.Assemblée générale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par
an dans les six mois de la date de clôture de l’exercice social écoulé
Art. 15. Assemblée générale extraordinaire
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le conseil d’administration à tout
moment, à la demande de celui ci ou à la demande écrite d’un cinquième des membres effectifs.
De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l’ordre du jour
de l’assemblée générale suivante.
Art. 16. Convocation
L’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire est convoquée par l’administrateur désigné par le conseil
d’administration, par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date de celle ci.
La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
Art. 17. Représentation, droit de vote et majorité
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale.
Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne
peut être titulaire que d’une seule procuration.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans
le cas où il en est décidé autrement par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les
associations internationales sans but lucratif et les fondations ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.
Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorités.
L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Un point non
inscrit à l’ordre du jour peut être débattu si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés et
si la moitié des membres effectifs accepte d’inscrire ce point à l’ordre du jour.
Art. 18. Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
Le procès verbal des décisions prises par l’assemblée générale est rédigé par un des administrateurs désigné
comme tel au début de l’assemblée générale. Il mentionne les personnes présentes ou représentées. Il reprend,
au minimum, l’ensemble des points à l’ordre du jour et le résultat des votes.
Le cas échéant, il reprend les réserves qui ont été exprimées lors des débats.
Les convocations et procès verbaux dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au
siège de l’association et peuvent y être consultés par les membres conformément à l’article 8, alinéa 2.
Tout tiers justifiant d’un intérêt légitime peut demander de consulter le procès verbal de l’assemblée générale
signé.
Titre VI Conseil d’administration
Art. 19. Nomination et nombre minimum d’administrateurs - Durée du mandat – Responsabilité
L’association est administrée par un conseil d’administration composé de 7 personnes.
Le nombre d’administrateurs est toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale.
Le candidat administrateur, choisis parmi les membres effectifs est élu par assemblée générale à la majorité
absolue des voix des membres présents ou représentés. La personne qui perdrait le titre de membre effectif au
sein de l’association, perdrait d’office sa qualité d’administrateur au sein du Conseil d’administration.
La durée du mandat est illimitée. Le mandat n’expire que par décès, démission ou révocation
Le conseil d’administration désigne en son sein un président, un secrétaire et un trésorier,
Les administrateurs ne contractent, par leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis
à vis de l’association que de l’exécution de leur mandat.
Art. 20. Démission - Révocation -Vacance d’un mandat
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit par simple lettre au conseil
d'administration. Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre
d’administrateurs devient inférieur au nombre minimum fixé à l’article 18.
Le mandat d’administrateur peut être en tout temps révoqué par l’assemblée générale sans qu’elle
doive se justifier.
En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Art. 21. Fréquence des réunions
Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir et au moins 2 fois par an.
Il est convoqué à la demande du président ou de deux administrateurs au moins. Il est présidé par
le président ou par le plus âgé des administrateurs présents en l’absence de celui-ci.
Art. 22. Délibération
Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En
cas de partage des voix, du président de séance est déterminante.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite signée.
Art. 23. Pouvoirs et décisions
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale
seront exercées par le conseil d’administration.
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi
engager et licencier les travailleurs de l’association.
Les administrateurs agissent en collège, sauf en cas de délégation spéciale.
Le conseil d’administration peut déléguer certains pouvoirs de décision, sous sa responsabilité, à une
ou plusieurs personnes (administrateurs, membres ou tiers), avec le cas échéant le pouvoir de représentation. Il
précise l’étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ces pouvoirs peuvent être exercés par la ou
les personne(s) désignées.
Tout pouvoir délégué par le conseil d’administration à un administrateur cesse dès la démission ou la révocation
dudit administrateur.
Art. 24.Délégation à la gestion journalière
Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou
non, agissant en cette qualité individuellement ou conjointement.
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration :
-qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
-qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du conseil d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par
le conseil d’administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
la personne chargée de la gestion journalière.
Titre VII Représentation
Art. 25. Représentation
L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le Président  ou deux
administrateurs au moins désignés par le conseil d’administration agissant individuellement  qui, en tant
qu’organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du conseil
d’administration.
Ils peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en
matières sociales et fiscales, représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder
aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur
belge.
La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration.
Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité
d’administrateur.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré aux
personnes chargées de la représentation générale de l’association.
Art. 26. Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
Titre VIII - Dispositions diverses
Art. 27. Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur peut être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des 2/3 des membres effectifs présents ou représentés.
Art. 28. Exercice social
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2018
Art. 29. Comptes et budgets
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.
L’ASBL tient une comptabilité conforme à la législation en vigueur à l’égard des associations sans but lucratif de
droit belge.
Art. 30. Commissaire et vérificateurs aux comptes
L’assemblée générale désigne, lorsque la loi l’exige, un commissaire aux comptes, nommé pour un an et
rééligible, chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel.
Dans les autres cas, l’assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes selon les modalités prévues
à l’alinéa précédent.
Art. 31. Dissolution de l’association
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne un liquidateur. Elle détermine ses pouvoirs
et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en
faveur d’une ASBL ayant un but similaire au sien.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du liquidateur, à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée et publiée
conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans
but lucratif et les fondations.
Art. 32. Compétences résiduelles
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, sur les
associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
Art. 33. Lutte contre le dopage
Le règlement d’Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la
législation en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et le respect des impératifs de santé
dans la pratique sportive.
L’association fait connaître à tous ses membres ainsi qu’au parents ou personnes investies de l’autorité parentale
de ses membres de moins de 16 ans :
le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline ainsi que sur la nature
réelle et les conséquences nocives de l’utilisation de substances visés au 2° ;
Dès chaque mise à jour, la liste des substances et méthodes interdites en matière de dopage adoptée en
application de L’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 décembre 2011 portant exécution du
décret relatif à la lutte contre le dopage ;
La réglementation spécifique de lutte contre le dopage, précisant, en cas de violation de ce règlement, la
procédure applicable et le barème des sanctions .
Art. 34. Devoir d’information.
L’association a l’obligation d’informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant :
les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs
les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champs d’application
l’exercice du droit à la défense et à l’information, préalable à toute sanction éventuelle.
Elle communiquera également à ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre
le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu’un sommaire des règles relatives au
transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d’assurance conclus au profit des sportifs.
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :
Albert René né le 23/8/54, domicilié rue de l’Institut 18 à 4670 Blegny, NN 54,08,23-203,06
Appeldoorn Jacques, né le 4/9/47, domicilié rue de Rotheux 142 à 4100 Seraing NN 49,04,07-009-48
Appeldoorn Sabine, née le 15/4/64, domiciliée rue E Malvoz 32 à 4420 Montegnée NN64,04,15-254-86
Giordano La Greca Barbara, née le 26/3/86, domiciliée Chaussée de Tongres 22/2 à 4451 Voroux-lez-Liers NN
86,03,23-252,19
Gonçalves-Nunès Virginie, née le 24/10/91, domicilié rue de l’Institut 18 à 4670 Blegny, NN 91,10,24-470,15
Jakubiak Barbara, née le 10/10/66, domicilié rue de l’Institut 18 à 4670 Blegny, NN 66,10,10-198,85
Vangronsveld Maria, née le 20/12/49, domicilié rue de Rotheux 142 à 4100 Seraing NN 49,12,20-100,25
qui acceptent ce mandat.
Le conseil d’administration de ce 10 janvier 2018
- Nomme en qualité de Président Albert René né le 23/8/54, domicilié rue de l’Institut 18 à 4670 Blegny, NN
54,08,23-203,06.
- Nomme en qualité de Trésorier Gonçalves-Nunès Virginie, née le 24/10/91, domicilié rue de l’Institut 18 à 4670
Blegny, NN 91,10,24-470,15
- Nomme en qualité de Secrétaire Jakubiak Barbara, née le 10/10/66, domicilié rue de l’Institut 18 à 4670 Blegny,
NN 66,10,10-198,85
- Désigne comme personnes disposant, en tant qu’organe, du pouvoir de représenter l’association dans tous les
actes juridiques :
-  Albert René né le 23/8/54, domicilié rue de l’Institut 18 à 4670 Blegny, NN 54,08,23-203,06.
- Jakubiak Barbara, née le 10/10/66, domicilié rue de l’Institut 18 à 4670 Blegny, NN 66,10,10-198,85
qui acceptent ce mandat.
Fait à Blegny le 10 janvier 2018.