N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les Cyclos des collines
(en abrégé) : C.d.C.
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Chemin du Foubertsart(L) 34
7860
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Lessines
Constitutions - Statuts - Administrateurs
 
Statuts de l’A.S.B.L. « Les Cyclos des collines », en abrégé « C.d.C. »
Les fondateurs soussignés : 
- Monsieur DEVUYST Julien, belge, domicilié au Chemin du Foubertsart, 34 7860 Lessines
 N°National : 85.03.17-321.05
- Madame DE ROY Hélène, belge, domiciliée au Pavé d’Ath 134  7830 Silly
 N°National : 92.04.22-444.80
- Madame YPERSIEL Jessica, belge, domiciliée au Chemin du vicinal 2 7803 Bouvignies
 N°National : 85.02.18-208.81
- Madame DELACENSERIE Carine, belge, domiciliée au Rue de Trimpont 20 7861 Papignies
 N°National : 75.07.10-268.86
- Monsieur ROLLAND Philippe, belge, domicilié au Chemin du Vicinal 2 7803 Bouvignies N°National : 68.06.22-
101.30
 Tous majeurs et belges, ont constitués une association sans but lucratif régit par la loi :
 Art. 2. de la loi du 27 juin 1921 modifiée par l’Art. 6. de la loi du 2 mai 2002.
Réunis en Assemblée le 29 décembre 2018, ont convenus de constituer l'a.s.b.l. « Les Cyclos des collines », en
abrégé « C.d.C. » et ont arrêté les statuts suivants. 
 Chapitre I : Dénomination, siège, objet, durée. 
Article 1 : La dénomination de l’A.S.B.L. est « Les Cyclos des collines ». 
Article 2 : Le siège social est fixé à 7860 Lessines, 34 Chemin du Foubertsart, situé en Belgique dans
l’arrondissement judiciaire de Tournai. 
Article 3 : L’association a pour objet de promouvoir et développer la pratique du cyclisme et du VTT. L’ASBL peut
par elle-même prendre des initiatives diverses, notamment via l’organisation d’entrainements, de randonnées,
d’événements sportifs, de séjours, de voyages.
 L’association est libre d’exploiter buvettes, tombolas ou autre séjour. 
Article 4 : L’association est affiliée à la Fédération Francophone Belge de Cyclotourisme. 
Article 5 : La durée de l’association est illimitée. 
 Chapitre II : Administration – Fonctions – Elections.
Article 6 : L’ASBL est administrée par un comité (C.A.) composé de : 
 -    1 Président, 1 Vice-Président, 2 Secrétaires, 1 Trésorier.
Article 7 : Le président convoque et les membres et dirige toutes les assemblées. Il autorise, après vérification
avec le trésorier, le paiement des factures. 
Article 8 : Le secrétaire établit les ordres du jour des Assemblées générales, en accord avec le Président. Il est
0719854420
chargé de la rédaction des communiqués en lien avec la FFBC ainsi que toutes les démarches administratives
avec les autorités locales. 
Article 9 : Le Vice-président effectue le compte-rendu des assemblées générales, transmit aux membres effectifs
de l’association. 
Article 10 : Le trésorier gère les finances de l’ASBL et tient les écritures comptables. Il perçoit les cotisations, les
recettes éventuelles, et effectue les paiements après approbations du CA. Chaque année, lors de l’assemblée
générale statutaire, il présente le bilan de l’exercice écoulé. 
Article 11 : Le comité (C.A.) est renouvelable tous les trois ans. Les nouveaux membres seront élus lors de
l’assemblée générale à la majorité absolue des membres présents. L’attribution des différents postes étant
réalisée à postériori au sein des administrés élus. Les candidatures pour devenir membre du comité CA, doivent
être adressées au secrétaire 20jours ouvrables avant l’assemblée générale. 
Article 12 :.Les candidats pour devenir membres du comité CA, doivent être membres adhérents depuis au
moins 2 ans et devront avoir fait preuve de leur engagement auprès de l’association via une participation de
minimum 60% des activités. Les membres sortant du comité CA sont rééligibles
Article 13 : Les décisions du comité CA lors des assemblées générales devront être prises à l’unanimité des
administrés. Le comité CA est le pouvoir souverain de l’association. 
Chapitre III : Membre – Admission – Cotisation – Exclusion. 
Article 14 : Il existe deux catégories de membres : 
 -    Les administrés (membre du comité CA)
 -    Les membres adhérents
  
 Les administrés régissent l’association. Rédigent les statuts, le ROI (Règlement d’ordre intérieur), gèrent les
comptes, et sont le pouvoir souverain. Lors de la création de ces statuts, et ce pour les 3 années à venir, les
postes suivants ont été attribués : 
  - Président : Monsieur DEVUYST Julien, N°National : 85.03.17-321.05
 - Trésorier : Madame DE ROY Hélène, N°National : 92.04.22-444.80
 - Secrétaire : Madame YPERSIEL Jessica, N°National : 85.02.18-208.81
 - Secrétaire : Madame DELACENSERIE Carine, N°National : 75.07.10-268.86
 - Vice-président : Monsieur ROLLAND Philippe, N°National : 68.06.22-101.30 
Les membres adhérents sont des personnes physiques devenant affiliés après le paiement d’une cotisation. 
Article 15 : Tout nouveau membre doit s’acquitter du paiement de la cotisation annuelle. L’inscription n’est valide
qu’après réception du paiement de cette cotisation. Le montant de cette cotisation peut être révisé chaque
année. 
Article 16 : Toute exclusion d’un membre adhérent ne peut être prononcée qu’après vote unanime des membres
du comité CA et lors d’une assemblée générale. 
Article 17 : La démission d’un membre du comité CA doit être adressée par écrit au secrétaire, un mois avant
l’assemblée générale annuelle et est tenu d’assurer sa fonction jusque là. 
Chapitre IV : Séances – Dissolution. 
Article 18 : Le comité CA se regroupera une fois par trimestre afin de réaliser un bilan des actifs de l’association
ainsi que des finances. Cette séance portera la dénomination de « réunion informelle » lors de laquelle les
membres adhérents seront invités et autorisés à être présents, sans accès au bilan financier. 
Article 19 : Le comité CA se regroupera en assemblée générale une fois l’an, en fin d’exercice, afin de réaliser un
bilan global des activités menées, des actifs, des finances, des actions menées, des projets à venir pour
l’exercice suivant. 
Article 20 : L’ASBL ne peut être dissoute qu’après vote unanime du comité CA.
 En cas de dissolution, l’actif net de l’association sera versé à une ou plusieurs œuvres de bienfaisance. 
Chapitre V : Budget – Compte.
Article 20 : Les ressources de l’ASBL sont alimentées par les cotisations des membres et autres recettes
diverses liées aux activités organisées par celle-ci. 
Article 21 : L’apport extérieur en liquidité ou en mobilier d’un sponsor devra être acté par un contrat regroupant
l’ensemble des avoirs légués. 
Chapitre VI : Code de la Route – Sanctions – Récompenses.
Article 22 : Chaque sortie organisée par l’ASBL devra être encadrée par un capitaine de sortie. Il sera tenu de
faire respecter le code de la route ainsi que le R.O.I. de l’ASBL.
Article 23 : Tous les membres adhérents s’engagent à respecter le code de la route en vigueur dans la région
traversée. 
Article 24 : Les membres du comité CA, ainsi que le capitaine de route, ne pourront en aucun moment être
rendus responsables lors d’un accident quel qu’en soit son origine. 
Article 25 : Les membres du comité CA ont le droit de faire toutes remarques utiles à un membre ayant par ses
propos, ses actes ou ses écrits porté atteinte à la considération ou à l’honneur du club ou de ses membres.
Article 26 : Le club pourra, chaque année, récompenser les membres adhérents les plus participatifs en leur
décernant une récompense. 
 Chapitre VII : Particularité. 
Article 27 : Le comité CA a le pouvoir de trancher les cas non prévus aux statuts dans un esprit de
compréhension et de bon sens afin de sauvegarder les intérêts de l’ASBL.
Article 28 : Toute modification aux statuts de l’ASBL doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge. 
 Fait en 7 exemplaires originaux.
Le 29 décembre 2018, à Wannebecq.