N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : CUBITO
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1020 Bruxelles, Rue Charles Demeer 47
Objet de l’acte : Constitution
D’après un acte reçu par Maître Katrin ROGGEMAN, notaire associé à Bruxelles, le 07 
juillet 2011, il résulte que :
…/…
1.
Monsieur DEGREZ Fabrice, né à Libramont, le 14 novembre 1975, domicilié à 8630
Furnes, Vinkemstraat, 10, titulaire de la carte d’identité numéro 590-8704875-24 et inscrit au 
Registre National sous le numéro 751114-057-11.
2.
Monsieur MARCINIAK Krzysztof, né à Ciechanowiec (Pologne), le 18 novembre 
1971, domicilié à 1070 Anderlecht, Rue Joseph Kelchtermans, 39, titulaire de la carte d’identité 
numéro B078688319 et inscrit au Registre National sous le numéro 711118-559-81.
…/…
CONSTITUTION.
A.
Forme Juridique - Dénomination - Siège.
Il est constitué une société sous forme d'une société privée à responsabilité limitée, qui sera 
dénommée CUBITO.
Le siège social est établi pour la première fois à 1020 Bruxelles, Rue Charles Demeer, 47.
B.
Capital – Parts Sociales - Libération.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est entièrement 
souscrit et est libéré à concurrence d’un tiers.
Il est représenté par dix-huit mille six cents (18.600) parts sociales, souscrites en espèces au 
prix de un euro (1 EUR) chacune, comme suit :
-
Monsieur DEGREZ Fabrice déclare souscrire douze mille nonante (12.090) parts sociales 
qu'il libère à concurrence d’un tiers, restant redevable de la libération du solde.
-
Monsieur MARCINIAK Krzysztof déclare souscrire six mille cinq cent dix (6.510) parts 
sociales qu'il libère à concurrence d’un tiers, restant redevable de la libération du solde.
Les comparants déclarent et reconnaissent que toutes et chacune de ces parts sociales ont été 
souscrites et libérées comme dit ci-dessus et qu'en conséquence, la société a, dès à présent, à sa 
disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR) 
…/…
STATUTS
Article 1. - Forme - Dénomination.
La société a la forme d'une Société privée à responsabilité limitée.
Elle porte la dénomination CUBITO.
0837811863
Article 2. - Siège.
Le siège social est établi à 1020 Bruxelles, Rue Charles Demeer, 47, arrondissement 
judiciaire de Bruxelles.
Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de la gérance.
Tout transfert du siège social sera publié aux annexes au Moniteur belge par les soins de la 
gérance.
Article 3. - Objet.
A.  La société a pour objet, tant pour elle-même que pour le compte de tiers, seule ou en 
participation, en Belgique ou à l’étranger, toutes les activités réglementées dans le secteur de la 
construction, sans que cette liste soit limitative, notamment celles de :
- construction générale de bâtiments résidentiels, non résidentiels et d’immeubles de 
bureaux ;
- réalisation du gros œuvre de maisons individuelles, de bâtiments à cellules multiples 
(appartements notamment), de bâtiments et ouvrages industriels ou commerciaux, de dépôts de 
véhicules, d’entrepôts, d’écoles, de cliniques et de bâtiments pour la pratique d’un culte notamment ;
- réalisation de maisons individuelles et d’appartement « clés en mains » ;
- construction de routes, d’autoroutes, d’aérodromes et d’installation sportives ;
- forages, forages d’essai et de sondages et construction de puits d’eau et de fonçage de 
puits ;
- travaux de déblayage, de démolition d’immeubles et d’autres constructions ;
- travaux d’installation de chantier, de maçonnerie et de rejointoiement ;
- travaux de terrassements, de mise en place de fondations, y compris le battage de pieux ;
- travaux de ferraillage, de pose de coffrage et de chapes ;
- montage d’éléments de structures métalliques non fabriqués par l’unité qui exécute les 
travaux ;
- montage et démontage d’échafaudages et de plates-formes de travail ;
- travaux d’achèvement et de finition des bâtiments ;
- travaux de construction de cheminées et de fours industriels ;
- travaux d’isolation ;
- travaux de plâtrerie, d’application de plâtre ou de stuc pour l’intérieur ou l’extérieur, y 
compris les matériaux de lattage associés ;
- travaux de menuiserie et de montage de menuiseries extérieures et intérieures (portes, 
fenêtres, escaliers, placards de cuisines équipées, équipements pour magasins, dormants de portes et 
fenêtres notamment), notamment en matière plastique ou métallique ;
- montage de cloisons mobiles, de revêtements de murs, de plafonds, ou d’autres supports, en 
bois, en matière plastique ou métallique ;
- montage de cloisons sèches à base de plâtre ;
- montage de portes de garage, de volets, de persiennes et de grillages notamment, en bois, 
en matière plastique ou métallique ;
- montage de portes blindées et de portes coupe-feux, en bois, en matière plastique ou 
métallique ;
- montage de serres et de vérandas notamment, en bois, en matière plastique ou métallique ;
- installation de stores et de bannes ;
- installation de portes intérieures et de cloisons de séparation, notamment en verre ;
- pose de papiers peints, de revêtements en bois de sols et de murs de tous matériaux ;
- peinture intérieure et extérieure de bâtiments, de travaux de génie civile ou d’ossatures 
métalliques ;
- vitrerie (pose de vitres et de miroirs notamment) ;
- nettoyage de bâtiments nouveaux, déblayage des chantiers et de remise en état des lieux 
après travaux ;
- nettoyage à la vapeur, de sablage et d’activités analogues appliquées aux parties extérieures 
du bâtiment ;
- réalisation de canalisations à longue distance, construction de réseaux électriques, de 
télécommunication et de transport d’énergie.
B.  La société a par ailleurs pour objet tant en Belgique qu’à l’étranger, soit seule, soit par ou 
avec autrui, pour son compte ou pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci : 
- toutes opérations se rapportant directement ou indirectement, sans que cette liste ne soit 
limitative, à la réalisation de toutes opérations généralement quelconques, activités et prestations de 
service pour son propre compte ou   pour le compte d’autres sociétés, entreprises, associations, 
institutions, organismes, personnes physiques ou morales. Les opérations sont relatives notamment à 
la gestion, l’organisation, la logistique, l’administration, la représentation, l’étude, l’expertise, 
l’ingénierie, la consultance, l’assistance, la représentation en relation publiques, le marketing, la 
communication et l’information, comprenant entre autres, les relations d’entreprises internes ou 
externes, les relations avec les pouvoirs publics, la négociation, la répartition d’informations, les 
relations avec la presse, la consultance financière ;
- toutes transactions ou travaux immobiliers ou fonciers, et notamment l’achat, la vente, 
l’échange, la construction, la réparation, la transformation, le leasing immobilier, la location et la 
gestion de tous biens immeubles bâtis ou non bâtis ainsi que toutes opérations mobilières et 
notamment l’achat, la vente, la location et la gestion de tous biens meubles. 
Pour réaliser son objet social, la société peut, et sans que ce soit limitatif, effectuer toutes 
missions d’expertise en matière immobilière, toutes opérations de courtage en valeurs immobilières, 
mobilières, assurer la gestion des biens immobiliers et valeurs mobilières, intervenir en matière de 
conseils et réalisation dans les matières économiques, financières et monétaires, assurer ou 
coordonner la réalisation de projets immobiliers. Elle peut donc investir à court, moyen et long 
terme, faire des opérations de bourse, des investissements, les achats et les ventes sur le marché des 
options, ériger ou faire ériger des immeubles, les aménager ou faire aménager, prendre ou donner des 
immeubles en location, faire tous travaux en vue de les rendre rentables, lotir les terrains, créer la 
voie nécessaire, contracter tous contrats de leasing, prendre ou donner des droits d’emphytéose au de 
superficie. 
De façon générale, elle peut faire toutes opérations commerciales, industrielles, financière, 
mobilière ou immobilières se rapportant directement ou indirectement en tout ou en partie à son objet 
social ou qui serait de nature à en faciliter ou développer la réalisation et qui ne lui sont pas interdites 
par la loi. 
La société peut exercer des mandats d’administration, de gestion, de formation ou toute 
fonction analogue avec sa clientèle. Elle peut aussi conclure toute convention de collaboration, 
d’association, de partenariat visant à la réalisation de son objet social. Elle peut s’intéresser par voie 
d’apports, de fusion, de souscriptions, d’interventions financières ou par tout autre mode dans toutes 
sociétés ou entreprises ayant en tout ou en partie un objet similaire au sien ou susceptible de 
développer l’une ou l’autre branche de son activité. La société peut également exercer les fonctions 
d’administrateur, de gérant ou de liquidateur dans d’autres sociétés. Elle peut également se porter 
caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne physique ou morale 
liée ou non. 
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à 
la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la 
réalisation de ces conditions.
C. Enfin, la société a pour objet social, tant pour elle-même que pour le compte de tiers, 
seule ou en participation, en Belgique ou à l’étranger, toutes les activités relatives au marché des 
antiquités et notamment, sans que cette liste soit limitative, de brocante, de restauration de meubles 
et d’objets d’art et de décoration, de décoration d’intérieur, d’achat et de vente de meubles tant 
anciens que modernes, ainsi que toute activité d’import-export, d’expertise, d’achat et de vente 
d’antiquités.
Article 4. - Durée.
La société est constituée pour une durée illimitée.
Article 5. - Capital.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est représenté par 
dix-huit mille six cents (18.600) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
…/…
Article 8. - Gérance.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par 
l'assemblée générale.
S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci forment un collège appelé le conseil de gérance.  Le gérant 
unique ou le conseil de gérance constitue "la gérance" de la société.
Une rémunération annuelle, fixe ou variable, peut leur être attribuée par l'assemblée 
générale. 
Article 9. - Représentation à l'égard des tiers.
Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice et peut accomplir seul 
tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi 
réserve à l'assemblée générale.
La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
…/…
Article 11. - Assemblées générales.
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, ce dernier exerce les pouvoirs dévolus à 
l'assemblée générale ; il ne peut les déléguer.
Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire le dernier vendredi du mois de 
juin à dix-huit heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
La gérance peut, en outre, convoquer une assemblée générale chaque fois que les intérêts de 
la société l'exigent.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit en Belgique indiqué 
dans les convocations ; celles-ci se font conformément aux dispositions légales.
Article 12. - Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de 
chaque année.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit 
les comptes annuels.
Article 13. - Répartition des bénéfices.
Sur le solde bénéficiaire, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds 
de réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du 
capital social.
Le surplus recevra l'affectation lui donnée par l'assemblée générale.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct 
sur la décharge à donner au(x) gérant(s) et commissaire(s) éventuel(s).
Article 14. - Dissolution - Liquidation.
En cas de dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée 
générale des associés désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, leurs 
émoluments éventuels et le mode de liquidation.
La société n'est point dissoute par le décès, l'incapacité, la faillite ou la déconfiture d'un 
associé.
Article 15. - Répartition.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à 
cet effet, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur 
libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées 
par eux.
…/…
DISPOSITIONS FINALES
A.
Nominations des premiers gérants.
Est nommé en qualité de gérant non statutaire, pour une durée illimitée. 
- Monsieur DEGREZ Fabrice, prénommé.
Ce mandat sera rémunéré pendant toute la durée de celui-ci à moins qu'une assemblée 
ultérieure n'en décide autrement, conformément à l'article 8 des statuts.
La nomination des gérants n'aura d'effet qu'au jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale.
Le gérant ainsi nommé désigne Monsieur MARCINIAK Krzysztof, prénommé, en qualité de 
directeur technique pour les activités du bâtiment.
B.
Commissaire.
Il n'est pas nommé de commissaire étant donné que, suivant les estimations faites, la société 
répond pour son premier exercice social aux critères visés par l'article 141 du Code des 
sociétés.
C.
Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale et finira le trente et un décembre deux mille douze.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille treize.
D.
Début des activités.
Le début des activités de la société est fixé à son immatriculation en qualité de commerçant.
…/…
Pour extrait analytique conforme.
Déposé en même temps : expédition 
(signé) Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles.