N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Hôtel Crépuscule
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue Guillaume Tell 52 2
Saint-Gilles
1060
Statuts ASBL Hôtel Crépuscule Titre I – Dénomination, siège, durée Art. 1. L’association sans but lucratif
adopte la dénomination suivante : Hôtel Crépuscule. Art. 2. Le siège de l’association est sis en Région de
Bruxelles-Capitale. L’organe d’administration a le pouvoir de déplacer le siège de l’association en Belgique et,
le cas échéant, d’adapter dans les statuts l’indication de la Région dans laquelle le siège de l’association est
établi, pour autant que pareil déplacement n’impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de la
réglementation linguistique applicable. Art. 3. L’association est constituée pour une durée indéterminée. Titre II
– But désintéressé poursuivi et activités constituant l’objet Art. 4. Le but désintéressé poursuivi est l'animation
et la promotion d’événements culturels et artistiques de tout type et à destination de tous les publics. Elle agit
dans un objectif de sensibilisation du spectateur aux différentes formes d'expression artistiques et de
développement d'une réflexion personnelle sur les enjeux de nos sociétés. Art. 5. La poursuite de ces buts n'est
pas limitative et se réalisera notamment par le développement des activités suivantes : création, production,
promotion et diffusion de spectacles, animation d'ateliers artistiques pluridisciplinaires, expositions, débats,
écritures et éditions d'oeuvres littéraires, etc. A travers ces actions, l'association promeut les échanges entre
artistes de disciplines différentes, favorise les expressions créatives et pourra en ce sens être une interface
administrative pour les créations de projets artistiques. Elle pourra effectuer l'ensemble de ces actions tant en
Belgique qu'à l’étranger, soit directement, soit indirectement, tant pour son compte que pour le compte de tiers.
Titre III – Membres Art. 6. L’association est composée de membres effectif·ve·s et de membres adhérent·e·s.
L’association compte deux membres effectif·ve·s, ni plus, ni moins. Art. 7. Les membres effectif·ve·s sont des
personnes physiques qui exercent une fonction active au sein de l’association, ou aident à la réalisation de son
but en tant que personnes ressources. Devient membre effectif·ve la personne admise en cette qualité par une
décision de l’assemblée générale. Art. 8. Les membres adhérent·e·s sont des personnes physiques ou
personnes morales qui souhaitent aider l’association, participer à ses activités ou bénéficier de ses services.
Devient membre adhérent·e quiconque paye son adhésion, sauf décision contraire de l’organe d’administration.
Art. 9. L’organe d’administration tient au siège de l’association un registre des membres. Ce registre reprend
les nom, prénom et domicile des membres, ou, lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination, la forme
légale et l’adresse du siège. Un·e membre peut élire domicile au lieu où il · elle poursuit son activité
professionnelle. L’organe d’administration inscrit toutes les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion
des membres dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance qu’il a eue de la décision. L’organe
d’administration peut décider que le registre sera tenu sous la forme électronique. Art. 10. Une personne
morale qui est membre désigne la personne physique chargée de la représenter. Art. 11. Chaque membre
communique une adresse électronique à l’association aux fins de communiquer avec elle. Toute
communication à cette adresse électronique est réputée être intervenue valablement. L’association peut utiliser
cette adresse jusqu’à ce que le · la membre concerné·e communique une autre adresse électronique. Art. 12.
Tout·e membre effectif·ve peut consulter au siège de l’association le registre des membres. À cette fin, il · elle
adresse une demande par courrier électronique à l’organe d’administration, avec lequel il · elle convient d’une
date et d’une heure de consultation du registre. Ce registre ne peut être déplacé. Art. 13. La cotisation des
1020500376
membres effectif·ve·s et adhérent·e·s est gratuite. Art. 14. Tout·e membre de l’association est libre de se retirer
à tout moment de celle-ci en adressant sa démission par courrier électronique à l’organe d’administration. Art.
15. La qualité de membre se perd automatiquement en cas de décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, en
cas de dissolution, scission, fusion ou nullité. Art. 16. Un·e membre effectif·ve qui n’est pas présent·e à deux
assemblées générales consécutives, ou qui ne paie pas les cotisations peut être réputé·e démissionnaire par
une décision de l’assemblée générale. Art. 17. Un·e membre adhérent·e qui ne paie pas les cotisations peut
être suspendu·e ou réputé·e démissionnaire par une simple décision de l’organe d’administration. Art. 18.
L’exclusion d’un·e membre effectif·ve ne peut être prononcée que par l’assemblée générale. La proposition
d’exclusion doit être indiquée dans la convocation. Le · La membre doit être entendu·e. Art. 19. L’exclusion
d’un·e membre adhérent·e peut être prononcée par une simple décision de l’organe d’administration. Art. 20.
En cas de vacance de la place d’un·e membre effectif·ve, l’organe d’administration convoque l’assemblée
générale dans les vingt et un jours, et l’assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant
cette vacance afin d’élire un·e nouveau·elle membre effectif·ve. Art. 21. Ni le · la membre suspendu·e, ni celui ·
celle qui perd sa qualité de membre par démission, par exclusion ou automatiquement, ni leurs ayants droit ne
peuvent prétendre aux avoirs de l’association ou au remboursement des cotisations versées. Seul le refus
d’une nouvelle adhésion donne droit, le cas échéant, au remboursement de ladite adhésion. Art. 22. Un·e
membre n’a un droit de reprise de son apport que si une convention stipulant les modalités de la reprise de cet
apport a été signée entre l’organe d’administration et le · la membre. Titre IV – Assemblée générale Art. 23.
L’assemblée générale est composée des membres effectif·ve·s de l’association. Elle est l’organe souverain de
l’association et possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts. Art.
24. Le bureau de l’assemblée générale est constitué de minimum deux personnes qui sont proposées par
l’organe d’administration : un·e président·e de séance ou facilitateur·rice, et un·e secrétaire. L’assemblée
générale peut à tout moment révoquer ce bureau et élire un nouveau bureau. Art. 25. Une décision de
l’assemblée générale est exigée pour : – l’exclusion d’un·e membre effectif·ve (cfr article 18) ; – la décharge à
octroyer aux administrateur·rice·s (cfr article 34), ainsi que, le cas échéant, l’introduction d’une action de
l’association contre les administrateur·rice·s ; – l’approbation des comptes annuels et du budget (cfr articles 34
et 61) ; – la modification des présents statuts (cfr article 37) ; – la nomination et la révocation des
administrateur·rice·s (cfr article 41) ; – la transformation de l’association en AISBL, en SCES agréée ou en SC
agréée comme ES ; – effectuer ou accepter l’apport à titre gratuit d’une universalité ; – la dissolution de
l’association (cfr article 63) ; – tous les autres cas où la loi ou les présents statuts l’exigent. Art. 26. L’organe
d’administration convoque l’assemblée générale chaque fois qu’il l’estime nécessaire et dans les cas prévus
par la loi ou les présents statuts. Lorsque au moins un·e membre effectif·ve· en fait la demande, l’organe
d’administration convoque l’assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de convocation, et
l’assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande. Art. 27. Tou·te·s les
membres effectif·ve·s, les administrateur·rice·s et les délégué·e·s à la gestion journalière sont convoqué·e·s
par courrier électronique à l’assemblée générale au moins quinze jours avant celle-ci. La convocation contient
l’ordre du jour, la date, l’heure et le lieu de la réunion, ainsi que l’accès aux documents qui doivent être transmis
à l’assemblée générale en vertu de la loi. Toute proposition signée par au moins un·e membre effectif·ve et
parvenue à l’organe d’administration au moins huit jours avant l’assemblée générale est portée à l’ordre du jour.
Art. 28. La convocation peut conditionner la participation à l’assemblée générale à une procédure d’inscription,
dont elle justifiera les raisons et la proportionnalité. Le délai d’inscription devra expirer aussi tard que possible.
Art. 29. Un·e membre adhérent·e ainsi que toute autre personne qui n’est pas convoquée de plein droit à
l’assemblée générale peut y être invité·e, soit de manière visible dans le courrier électronique de convocation,
soit par une décision de ladite assemblée générale. Un·e membre effectif·ve peut à tout moment exiger qu’une
personne invitée soit écartée de l’assemblée générale, de façon temporaire ou pour le restant de la séance. Art.
30. Assemblée générale écrite : les membres effectif·ve·s peuvent, à l’unanimité et par courrier électronique,
prendre toutes les décisions qui relèvent des pouvoirs de l’assemblée générale, à l’exception de la modification
des statuts. Dans ce cas, les formalités de convocation ne doivent pas être accomplies. Les
administrateur·rice·s peuvent, à leur demande, prendre connaissance de ces décisions. Art. 31. Assemblée
générale sous forme électronique : l’organe d’administration peut prévoir la possibilité de participer à distance à
l’assemblée générale grâce à un moyen de communication électronique mis à disposition par l’association.
Pour ce qui concerne le respect des conditions de quorum et de majorité, les membres effectif·ve·s qui
participent de cette manière à l’assemblée générale sont réputé·e·s présent·e·s à l’endroit où se tient
l’assemblée générale. Les conditions pour la tenue d’une assemblée générale par voie électronique sont les
suivantes : – l’association doit être en mesure de contrôler, par le moyen de communication électronique utilisé,
la qualité et l’identité du · de la membre effectif·ve. – Le moyen de communication électronique doit au moins
permettre aux membres effectif·ve·s de prendre connaissance, de manière directe, simultanée et continue, des
discussions au sein de l’assemblée et d’exercer leur droit de vote sur tous les points sur lesquels l’assemblée
est appelée à se prononcer. Le moyen de communication électronique doit en outre permettre aux membres
effectif·ve·s de participer aux délibérations et de poser des questions, à moins que l’organe d’administration ne
motive dans la convocation à l’assemblée générale la raison pour laquelle l’association ne dispose pas d’un tel
moyen de communication électronique. – L’association s’évertuera de proposer comme moyen de
communication électronique un logiciel multiplateforme, dans la mesure du possible en licence libre. – La
convocation à l’assemblée générale contient une description claire et précise des procédures relatives à la
participation à distance. Ces procédures sont rendues accessibles sur le site internet de l’association à ceux ·
celles qui ont le droit de participer à l’assemblée générale. – Le procès-verbal de l’assemblée générale
mentionne les éventuels problèmes et incidents techniques qui ont empêché ou perturbé la participation par
voie électronique à l’assemblée générale ou au vote. – Le bureau de l’assemblée générale est constitué
conformément à l’article 24 des présents statuts. Ses membres doivent être réunis en présentiel durant toute la
durée de l’assemblée générale. La convocation mentionne leur qualité et leur identité. – Le vote à distance
avant l’assemblée générale sous forme électronique n’est pas autorisé. Art. 32. Chaque membre effectif·ve a
un droit de vote égal à l’assemblée générale. Art. 33. Les administrateur·rice·s répondent aux questions qui leur
sont posées par les membres effectif·ve·s, oralement ou par écrit, avant ou pendant l’assemblée générale, et
qui sont en lien avec les points de l’ordre du jour. Ils · Elles peuvent, dans l’intérêt de l’association, refuser de
répondre aux questions lorsque la communication de certaines données ou certains faits peut porter préjudice à
l’association ou est contraire aux clauses de confidentialité contractées par l’association. Les
administrateur·rice·s peuvent donner une réponse groupée à différentes questions portant sur le même sujet.
Art. 34. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du semestre qui suit
la clôture des comptes. L’organe d’administration y expose la situation financière et l’exécution du budget.
Après l’approbation des comptes annuels, l’assemblée générale se prononce par un vote spécial sur la
décharge des administrateur·rice·s. Cette décharge n’est valable que si les comptes annuels ne contiennent ni
omission, ni indication fausse dissimulant la situation réelle de l’association et, quant aux actes faits en dehors
des présents statuts ou en contravention du Code des sociétés et des associations, que s’ils ont été
spécialement indiqués dans la convocation. Art. 35. À défaut de dispositions contraires de la loi ou des présents
statuts, l’assemblée générale ne peut prendre de résolution qu’autant que : – celle-ci a été valablement
convoquée ; – l’ensemble des membres effectif·ve·s sont présent·e·s ; – la résolution est prise à l’unanimité,
sans qu’il soit tenu compte des abstentions au numérateur ni au dénominateur. Art. 36. L’assemblée générale
ne peut délibérer valablement sur des points qui ne figurent pas à l’ordre du jour, sauf s’il est décidé que
l’urgence empêche de les reporter, et qu’il ne s’agit pas de la modification des présents statuts, de l’exclusion
d’un·e membre effectif·ve, de la dissolution volontaire de l’association ni de la transformation de l’association en
AISBL, en SCES agréée ou en SC agréée comme ES. Un éventuel point « divers » (ou équivalent) à l’ordre du
jour ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Art. 37. L’assemblée
générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires que si les modifications
proposées sont indiquées avec précision dans la convocation. Art. 38. Les résolutions de l’assemblée générale
sont portées à la connaissance des membres effectif·ve·s de la manière suivante : les membres effectif·ve·s
peuvent consulter au siège de l’association les procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale. À cette
fin, ils · elles adressent une demande par courrier électronique à l’organe d’administration avec lequel ils · elles
conviendront d’une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés.
Art. 39. Les résolutions de l’assemblée générale sont portées à la connaissance des tiers de la manière
suivante : suite à la demande écrite de tiers justifiant d’un intérêt légitime, l’organe d’administration peut délivrer
des copies ou extraits de procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale, lesquels sont signés par les
deux administrateur·rice·s. Titre V – Organe d’administration Chapitre 1 : Composition Art. 40. L’association est
administrée par un organe d’administration collégial composé de deux administrateur·rice·s, ni plus, ni moins,
qui sont des personnes physiques. Art. 41. Les administrateur·rice·s sont nommé·e·s pour une durée
indéterminée par l’assemblée générale suite à leur candidature motivée. Leur mandat prend fin de plein droit en
cas de révocation par l’assemblée générale, de décès ou d’interdiction. Art. 42. En aucun cas l’organe
d’administration ne peut coopter un·e nouvel·le administrateur·rice. Art. 43. Les administrateur·rice·s
communiquent au début de leur mandat une adresse électronique aux fins de communiquer avec l’association.
Toute communication à cette adresse électronique est réputée être intervenue valablement. L’association peut
utiliser cette adresse jusqu’à ce que l’administrateur·rice concerné·e communique une autre adresse
électronique. Chapitre 2.1 : Pouvoirs et fonctionnement Art. 44. L’organe d’administration a le pouvoir
d’accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l’objet de l’association, à l’exception de ceux
que la loi et l’article 25 des présents statuts réservent à l’assemblée générale. Art. 45. Lorsque l’organe
d’administration est appelé à prendre une décision ou se prononcer sur une opération relevant de sa
compétence à propos de laquelle un·e administrateur·rice a un intérêt direct ou indirect de nature patrimoniale,
morale ou affective qui est opposé à l’intérêt de l’association, cet·te administrateur·rice doit en informer les
autres administrateur·rice·s avant que l’organe d’administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses
explications sur la nature de cet intérêt opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l’organe
d’administration qui doit prendre cette décision. Il n’est pas permis à l’organe d’administration de déléguer cette
décision. L’administrateur·rice ayant un conflit d’intérêts ne peut prendre part aux délibérations de l’organe
d’administration concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la majorité
des administrateur·rice·s présent·e·s ou représenté·e·s a un conflit d’intérêts, la décision ou l’opération est
soumise à l’assemblée générale ; en cas d’approbation de la décision ou de l’opération par celle-ci, l’organe
d’administration peut les exécuter. Art. 46. Les décisions de l’organe d’administration peuvent être prises sans
réunion, par décision unanime de tou·te·s les administrateur·rice·s, exprimée par courrier électronique. Art. 47.
Une réunion de l’organe d’administration est convoquée par deux administrateur·rice·s chaque fois qu’estimé
nécessaire. Les administrateur·rice·s sont convoqué·e·s par courrier électronique au moins huit jours avant la
réunion, sauf si l’urgence empêche d’accomplir les formalités de convocations. Art. 48. À défaut de dispositions
contraires de la loi ou des présents statuts, l’organe d’administration ne peut prendre de résolution qu’autant
que : – l’ensemble des administrateur·rice·s sont présent·e·s ; – la résolution est prise à l’unanimité, sans qu’il
soit tenu compte des abstentions au numérateur ni au dénominateur. Art. 49. Un·e administrateur·rice ne peut
se faire représenter par qui que ce soit à une réunion de l’organe d’administration. Art. 50. Le procès-verbal des
réunions de l’organe d’administration est signé par le · la président·e de séance de la réunion qui approuve ledit
procès-verbal et les administrateur·rice·s qui le souhaitent ; les copies à délivrer aux tiers sont signées par les
deux administrateur·rice·s. Art. 51. L’organe d’administration peut édicter un règlement d’ordre intérieur. Pareil
règlement d’ordre intérieur ne peut contenir de dispositions : – contraires à des dispositions légales impératives
ou aux présents statuts ; – relatives aux matières pour lesquelles la loi exige une disposition statutaire. Le
règlement d’ordre intérieur et toute modification de celui-ci sont communiqués aux membres effectif·ve·s ou mis
à la disposition sur le site internet de l’association. Les statuts feront référence à la dernière version approuvée
du règlement interne. L’organe d’administration peut adapter cette référence dans les statuts et la publier.
Chapitre 2.2 : Représentation Art. 52. L’organe d’administration représente l’association, en ce compris la
représentation en justice. Art. 53. L’association est valablement représentée par ses deux administrateur·rice·s
agissant conjointement, sans autre justification vis-à-vis de tiers. Art. 54. L’organe d’administration peut
mandater un·e ou deux administrateur·rice·s, agissant séparément, pour représenter l’association dans les
actes judiciaires et extrajudiciaires. Ils · Elles sont valablement nommé·e·s ou révoqué·e·s par simple décision
de l’organe d’administration. Chapitre 2.3 : Gestion journalière Art. 55. L’organe d’administration peut charger
une ou plusieurs personnes, qui agissent séparément, de la gestion journalière de l’association, ainsi que de la
représentation de l’association en ce qui concerne cette gestion. Ils · Elles sont valablement nommé·e·s ou
révoqué·e·s par simple décision de l’organe d’administration. L’organe d’administration qui a désigné l’organe
de gestion journalière est chargé de la surveillance de celui-ci. La gestion journalière de l’association comprend
aussi bien les actes et les décisions qui n’excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de l’association que
les actes et les décisions qui, soit en raison de l’intérêt mineur qu’ils représentent, soit en raison de leur
caractère urgent, ne justifient pas l’intervention de l’organe d’administration. Chapitre 3 : Responsabilités Art.
56. Les administrateur·rice·s, les personnes déléguées à la gestion journalière et les personnes habilitées à
représenter l’association ne contractent aucune responsabilité personnelle relative aux engagements de
l’association. Chacun·e est tenu·e à l’égard de l’association de la bonne exécution de la mission qui lui a été
confiée. Art. 57. Les administrateur·rice·s exercent leur pouvoir en collège et sont solidairement responsables
des décisions et des manquements de ce collège. Ils · Elles répondent solidairement, tant envers l’association
qu’envers les tiers, de tout dommage résultant d’infractions aux dispositions de la loi ou aux présents statuts. Ils
· Elles sont toutefois déchargé·e·s de leur responsabilité solidaire pour les fautes auxquelles ils · elles n’ont pas
pris part et qu’ils · elles ont dénoncées sans délai, soit en réunion de l’organe d’administration avec mention au
procès-verbal, soit par courrier électronique à tou·te·s les autres administrateur·rice·s. Art. 58. Les
administrateur·rice·s exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais liés à l’exercice de leur mandat pourront être
défrayés, soit sur la base des frais réels, soit forfaitairement. Art. 59. Tout·e administrateur·rice peut présenter
sa démission par courrier électronique à l’organe d’administration. Celle-ci ne peut intervenir de manière
intempestive. Elle prendra effet immédiatement pour autant que le nombre d’administrateur·rice·s reste égal au
nombre requis des présents statuts. L’administrateur·rice démissionnaire pourra être contraint·e de prendre
part à des décisions urgentes devant permettre de sauvegarder les intérêts de l’association. Chapitre 4 :
Comptes et budget Art. 60. L’exercice social débute le 1er janvier et finit le 31 décembre. Art. 61. L’organe
d’administration établit chaque année des comptes annuels. Les comptes annuels ainsi que le budget doivent
être soumis pour approbation à l’assemblée générale dans les six mois de la date de clôture de l’exercice
social. Art. 62. Les membres effectif·ve·s peuvent consulter au siège de l’association tous les procès
[1]
verbaux et décisions de l’organe d’administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction,
qui sont investies d’un mandat au sein ou pour le compte de l’association, de même que tous les documents
comptables de l’association. A cette fin, ils · elles adressent une demande par courrier électronique à l’organe
d’administration avec lequel ils · elles conviendront d’une date et heure de consultation des documents et
pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés. Les copies à délivrer aux tiers sont signées par les deux
administrateur·rice·s. Titre VI – Dissolution Art. 63. L’association peut à tout moment être dissoute par une
décision de l’assemblée générale en vue de faire apport de l’intégralité de son patrimoine à une ou plusieurs
autres ASBL ou AISBL, ou à une ou plusieurs fondations, universités ou personnes morales de droit public
appelées à poursuivre son but désintéressé ou un but le plus proche possible de celui-ci. L’assemblée générale
ne peut valablement dissoudre l’association que si la proposition de dissolution figure à l’ordre du jour. 
Déposé par Trivillin Aurélie, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : hotelcrepuscule@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Avril
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Aurélie Trivillin
Rue Guillaume Tell 52 0002, 1060 Saint-Gilles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Sophie Ryde
Chaussée de Vleurgat 186 b001, 1000 Bruxelles
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Yanne Van Steenkiste
Chaussée de Forest 24 0002, 1060 Saint-Gilles
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Baptiste Blampain
Rue Baudouin Leprince(JAM) 21, 6120 Ham-sur-Heure-Nalinnes