N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Mountainbike Enduro
(en abrégé) : MBE
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Fond Bolland(RVX) 1 B
4140
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Sprimont
 
Dénomination :
(en entier) : Mountainbike Enduro
(en abrégé) : MBE
Forme juridique : ASBL
Siège : 1b Rue Fond Bolland 4140 Sprimont
Objet de l’acte : Constitution
Entre les soussignés:
1. Masson Grégory , né le 16 juin 1990 à Ottignies L-L-N , domicilié à 8/202 Rue de Marbais 1495 Villers-la-
Ville, registre national 90.06.16-271.17
2. Maréchal Geoffrey, né à Liège le 23 mars1986 , domicilié à 1b Rue Fond Bolland 4140 Sprimont ,
registre national 86.03.23-161.06.
3. Compère Benoit, né Hermalle sous Argenteau le 14 novembre 1971, domicilié à Rue Zeys,10 4920
Remouchamps, registre national 71.11.14.125.53
Il est constitué le 29 décembre 2016 , une association sans but lucratif qui sera régie par les dispositions
suivantes:
Article 1. L'association est dénommée : "Mountainbike Enduro" . Dans sa relation avec des tiers, elle peut
également utiliser l'abréviation '"MBE". Elle a son siège social à 1b Rue Fond Bolland 4140 Sprimont.
Art. 2. Elle a pour objet de s'impliquer de quelques manières que ce soit dans le développement et
l'organisation d'activités sportives, culturelles et évènementielles. OEuvrer pour la pratique et l'accessibilité de
ces activités aux plus jeunes. Elle peut notamment prêter son concours à toute activité similaire à son but
organisée par une organisation tièrce.
L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de pouvoir chercher les ressources
matérielles indispensables pour lui permettre de vivre et d'atteindre son but.
Elle se verra réfèrente dans les domaines et se portera fédératrice pour associer les différents acteurs des
secteurs concernés.
Art. 3. Elle a deux sortes de membres agréés par le conseil d'administration soit : les membres effectifs et
les membres adhérents. Les membres effectifs, par leur compétence particulière et par leur activité concourent
directement à la réalisation de l'objet social. Ils ont seuls droit de vote aux assemblées générales. Ils apportent
leur concours moral, physique et éventuellement financier.
Art. 4. Tant l'assemblée générale qu'au conseil d'administration, en cas de parité, de voix, celle du président
ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Les décisions sont prises à la majorité des membres
présents. Ceux qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour le calcul des
majorités.
Art. 5. Le conseil d'administration fixe la cotisation annuelle qui ne pourra pas dépasser 200EUR.
Art. 6. La durée du mandat des administrateurs est illimitée. L'article 13 de la loi du 27 juin 1921 fixe les
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attributions du conseil d'administration. En cas de vacances du mandat d'un ou plusieurs administrateurs, le ou
les membres restants continuent à former un conseil d'administration ayant le même pouvoir que si le conseil
était complet. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un
secrétaire.
Art. 7. Les membres qui auront porté atteinte aux bonnes moeurs, qui auront contrevenu gravement aux
statuts ou règlement d'ordre intérieur, ou encore n'auront pas payé leur cotisation pourront être exclus par
simple décision du conseil d'administration. Toutefois, le membre exclu pourra manifester par lettre
recommandée adressée au président, dans le mois de la notification qui lui aura été faite de son exclusion, son
désir d'en réfèrer au vote de l'assemblée générale.
Art. 8. En assemblée générale, des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour moyennant
l'assentiment unanime des administrateurs présents, à l'exception des décisions se rapportant à l'exclusion d'un
membre, à la dissolution de l'association, aux comptes et au budget ou aux modifications statutaires.
Art. 9. Les associés peuvent se faire représenter aux assemblées générales par d'autres associés. Sauf
manifestation de volonté de la part des membres absents ou empêchés, le conseil d'administration a pour
mission de pourvoir à leur représentation.
Art. 10. Les convocations aux assemblées générales se font par simples circulaires confiées à la poste ou
par envoie de courriers électroniques. Les résolutions qui intéressent les membres adhérents sont portées à
leur connaissance par le président ou le secrétaire par simple avis.
Art. 11. Les actes qui engagent l'assocation, autres que la gestion journalière ou ordinaire, à moins d'une
délégation spéciale du conseil, sont signé par deux administrateurs.
Art. 12. Toute action judiciaire, en demandant ou en défendant, est menée et la diligence du président du
conseil d'administration ou de l'administrateur qui le remplace.
Art. 13. Chaque année, à la date du 31 décembre, est arrêté le compte de l'excercice écoulé et est dressé le
budget du prochain excercice. L'un ou l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire au
mois de mars suivant.
Art. 14. En cas de dissolution, le liquidateur désigné par l'assemblée générale donne à l'actif net de
l'associaiton une affectation se rapportant autant que possible à l'objet de l'association.
Art. 15. Pour les points non prévus aux présents statuts, les membres s'en réfèrent à la loi du 27 juin 1921.
Ils entendent se conformer entièrement à cette loi. En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne
serait pas explécitement dérogé par le présent acte seront reputées ecrites et les clauses qui seraient
contraires aux dispositions impératives de cette loi seront réputées non écrites;
Art. 16. Les comparants aux présentes constituent le premier conseil d'administration.
Nomination au conseil d'administration :
Président : Grégory Masson
Secrétaire : Benoit Compère
Trésorier: Geoffrey Marechal