Nom
(en entier) : VESPA CLUB
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Rue Louis Franson 20 - 7100 Haine-Saint-Pierre	Adresse complète du siège :
Objet de l'acte : Adaptation des statuts au nouveau Code des Sociétés et Associations
STATUTS ASBL VESPA CLUB
Entre
- Monsieur CALLEWAERT Philippe
- Madame LENTINI Rosalia
- Madame SARNO Giovanna
-
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément au Code des Sociétés et
Associations.
TITRE I : DENOMINATION -SIEGE SOCIAL
Art. 1 - L'association est dénommée : Vespa Club La louvière
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent
la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle «
ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.
Art. 2 - Son siège social est établi à Rue Louis Franson 20 - 7100 Haine Saint Pierre, dans l'arrondissement
judiciaire de Mons.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 - L'association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE Il : OBJET - BUT
Art.4 - L'association a pour but(s) :
L'association, qui n'a pas de but lucratif dans le respect des principaux libéraux et démocratiques, le
développement associatif de ses membres en faveur de la défense de la liberté de pensée, d'axpression, de
religion d'association, d'entreprise artisitique et professionnelle dans toutes ses formes.
Ce but sera poursuivi à travers l'identitcation la promotion et coordination de toutes initiatives visant la
construction d'une relation moderne entre les citoyens en Belgique et l'Etat liberté, justice, égalité et solidarité,
au sens cathotique et laïque des termes, pourra soutenir et accepter le soutien,compris économique, de partis
et/ou de mouvements culturels et politiques, d'associations, de fondations ou d'établissements publics et privés
fondés sur les mêmes principes et promouvant la reconnaissance des droits des citoyens à l'étranger.
L'association "VESPA CLUB" intervient sur les questions concemant les Italiens résidants en Belgique et si
nécessaire elle en fait part aux institutions Italiennes.
Elle est libre d'exercer et d'encourager toutes activités qu'elle juge opportunes, directement ou
indirectement, en collaboration avec des établissements, des partis politiques, des organisations privées ou
publiques, nationales ou intemationales et des conceils indépendants.
Elle peut effectuer les opérations commerciales, financières, mobilières et immobilières qu'elle juge
nécessaires et utiles à la realisation de son but, selon les modafités prévues par la loi et sur décision de Conseil
d'administration.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter fa personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
organisations ayant des buts simitaires.
Afin d'accroître son activité, l'association "VESPA CLUB" peut adhérer à d'autres dissociations,
organisations, mouvements nationaux et intemationaux dont les activités sont inspirées par les mêmes principes
Art. 5 - L'association a pour objet:
a) Intervient notamment sur toutes les questions concemant les Italiens, l'élection des COMITES, le vote
des Italiens résidants à l'étranger, la double nationalité, les relations avec les consulats, l'enseignement et la
sauvegarde de la langue italienne, la reconnaissance réciproque des diplômes, les Instituts culturels italiens, la
communication, les relations avec les associations professionnelles, les relations sportives (CONI -jeux de la
Jeunesse);
b) Aide directement ou indirectement les italiens résidants en Belgique sur les problèmes concemant la
retraite, les relations avec le patronat et les syndicats ;
c) Encourage les initiatives (formation continue et/ou qualifiante) dans le domaine de l'imigration, notamment
des jeunes ;
d) Organise des colloques, des tables rondes, des conference dans le secteur de la vie économique et
politique;
e) Organise une aide sociale, médicale ausst bien que juridique suivant l'aide requise, ainsi que la guidance
vers des organismes tels des centres médicaux approprés, les CPAS, les centres pour personnes maltraitées,
etc ... , avec l'alde de ces dits organismes ;
f) Organisation de voyages divers pour les adhérents de l'organisation;
g L'association organisara ou soutiendra entre la coordination et l'organisation de fêtes ; de manifestations,
d'expositions, de conférences, de présentations, de distributions de toute lecture et périodique et de leur édition,
de la vente de cartes de soutien et de cartes de membres d'honneur, de d'organisation de tombolas en faveur
de l'association, de l'importation de marchandises de propagande ainsi que l'exportation de marchandises de
propagande culturelle à titre publicitaire ;
h) Organisation de toumois de football, en terrains extérieurs comme en salles.
i) Création d'une école de formation professionnelle dans le secteur du bâtiment, de l'informatique et de la
télécommunication ;
Cette énumération n'est nullement exhaustive et n'est donc pas limitative.
L'association pourra disposer de tous les bien en priorité et ou du fruit de leur emploi, en acheter ou en
louer afin d'honorer les activités qui sont en rapport avec ses buts. Elle peut poser tous les actes sa rapportant
directement ou indirectement à son projet. Elle peut notamment préter son concours et s'intéresser à toutes
activités similaires à son projet.
TITRE III : MEMBRES Section 1 : Admission
Art. 6 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum
des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des
droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.
Art.7 - Sont membres effectifs :
1. Les comparants au présent acte;
2. Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil
d'administration) est admis par décision de l'Assemblée Générale réunissant les voix présentes ou
représentées.
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux
obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de la
fédération.
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
S'il est créé une catégorie de membres adhérents, il faut obligatoirement mentionner leurs droits et
obligations dans les statuts.
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Art. 8 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission à l'association. Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou
adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre
ordinaire à la poste. Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait
à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif
ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix
présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée
générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.
Art.9 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre
décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
comptes, ni Apposition de scellés, ni inventaire.
Art.10 - Le conseil d'administration tient au siège social de l'association un registre des membres
conformément à l'article 9:3 du Code des sociétés et associations
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 11 - Le montant des cotisations annuelles pourra être revu chaque année lors de l'assemblée générale
et affiché aux valves de l'association.
Art 12 - Si un membre fournit à l'association des prestations importantes, le conseil d'administration pourra
lui attriuer une rémunération adéquate ou un defrayement.
Art 13 - L'association peut récolter des fonds auprès de toute personne souhaitant contribuer à son activité
qu'elle soit membre ou non.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 14 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 15 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1. les modifications des statuts ;
2. la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée ;
3. l'approbation des budgets et comptes annuels;
4. la dissolution de l'association ;
5. les exclusions de membres ;
6. la transformation de l'ASBL en AISBL
7. la décharge à octroyer aux administrateurs
Art. 16 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mars
qui suit la fin de l'exercice social. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par
décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.
Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres
doivent y être convoqués.
Art. 17 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée
au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration. L'ordre
du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs
doit être portée à l'ordre du jour.
Art. 18-Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif
au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Art. 19 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par
l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, parle vice-président).
Art. 20 - L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées,
sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle
du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Art. 21 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés
par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au
greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes
relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
TITRE VI : ADMINISTRATION
Art. 22 - L'association est gérée par un conseil d'administration. Le conseil d'administration est composé
de (trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres), nommées par l'assemblée
générale parmi les membres effectifs pour un terme de ... ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre
d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.
Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil
d'administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la
majorité (simple ou absolue) des voix des membres présents ou représentés.
Art. 23 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs
sortant sont rééligibles.
Art. 24 - Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des
administrateurs présents.
Art. 25 - Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d'une
voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque
administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Ses décisions sont prises à la majorité absolue
ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.
Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans
un registre spécial.
Art. 26 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association.
Art.27 - Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont
il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et
publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.
Art. 28 - Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conjointement à deux. Elles sont
choisies par le conseil d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier
de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant
dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration. Les actes
relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont
déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.
Art. 29 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas
échéant le mandat de l'administrateur délégué).
Art. 30 - Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif
les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 31 -En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant
à la majorité simple.
Art. 32 - L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 33 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à
l'article 17 de la loi.
Art. 34 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit
obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux
conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture
de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du
Moniteur belge.
Art. 35 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par le Code des sociétés
et associations
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les adminitsrateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater
du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la
nomination des personnes habilitées à représenter l'association.
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d'administrateurs
- Monsieur CALLEWAERT Philippe
- Madame LENTINI Rosalia
- Madame SARNO Giovanna
Qui acceptent ce mandat.
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président : CALLEWAERT Philippe
Trésorier : LENTINI Rosalia
Secrétaire : SARNO Giovanna
Fait à La louvière, le 18/11/2024 en deux exemplaires
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morate à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).