N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Ahead Solutions
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Place du Petit Sablon 14
 : 1000 Bruxelles
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
L'an deux mille vingt-deux.
Le vingt-deux juin.
(...)
Devant Peter VAN MELKEBEKE, notaire à Bruxelles (premier canton), exerçant sa fonction dans la
société "BERQUIN NOTAIRES", dont le siège est situé à Bruxelles, Avenue Lloyd George 11,
ONT COMPARU:
1. Monsieur HADAD Eric Alexandre Kouros, né à Asse le 21 septembre 1979, célibataire, domicilié à
1820 Steenokkerzeel, Hof van Boetsfort 7 ; et
2. Monsieur MINVIELLE Benoît Pierre Ange, né à Nantes (France) le 19 septembre 1969, célibataire,
domicilié à 1000 Bruxelles, Place du Petit Sablon 14 boîte 1.
(...)
Lesquels ont requis le notaire soussigné de constater authentiquement la constitution et les statuts
de la société nommée ci-après.
CHAPITRE I.- CONSTITUTION.
FORME JURIDIQUE - DENOMINATION - SIEGE.
La société est constituée sous la forme d'une société à responsabilité limitée, qui sera dénommée
"Ahead Solutions".
Le siège est établi pour la première fois à 1000 Bruxelles, Place du Petit Sablon 14.
APPORTS - ACTIONS - SOUSCRIPTION.
Les apports à la constitution s'élèvent à dix mille euro (10.000,00 EUR). Ils sont inscrits sur le compte
de capitaux propres disponible.
Cent (100) actions nominatives entièrement souscrites sont émises.
Les actions sont souscrites en espèces comme suit :
- par Monsieur HADAD Eric, prénommé sub 1, à concurrence de quarante-six (46) actions; et
- par Monsieur MINVIELLE Benoît, prénommé sub 2, à concurrence de cinquante-quatre (54)
actions.
Par dérogation à l'article 5:8 du Code des sociétés et des associations, les apports sont libérés à
concurrence de 0%, de sorte à ce qu'il n'est pas nécessaire d'ouvrir un compte bloqué conformément
à l'article 5:9 du Code des sociétés et des associations.
(...)
CHAPITRE II.- STATUTS.
TITRE I. FORME - DÉNOMINATION - SIÈGE - OBJET - DURÉE
Article 1. Forme et dénomination
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée "Ahead Solutions".
Article 2. Siège
Le siège est établi en Région bruxelloise.
La société peut établir, par simple décision de l'organe d'administration, des sièges administratifs,
agences, ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.
0787576355
Volet B
Article 3. Objet
La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers, ou en participation, tant en
Belgique qu'à l'étranger :
- la distribution, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, l'exploitation, le développement, la
conception, la consultation et la commercialisation de logiciels, de solutions digitales, de solutions
techniques et de toutes technologies liées à l'informatique et aux produits hightech sous toutes leurs
formes ;
- la confection de sites internets et de réseaux internes et externes ;
- la conception, la gestion et le développement de tous programmes informatiques, notamment en
relation avec Internet, la communication des entreprises, le multimédia et les jeux, sans que cette
énumération ne soit limitative ;
- la commercialisation des licences développées par la société ou par ses partenaires ;
- la formation et le conseil en matière d'utilisation et de développement de tous les outils
informatiques, qu'ils soient développés par la société ou non ;
- le conseil en matière de stratégie pour les entreprises ;
- la conception, la gestion et la réalisation de campagnes de communications, de publicité et de
marketing de tous types ;
- l'achat, la vente, la location, la réalisation de tout matériel publicitaire et promotionnel ;
- le placement des ressources ;
- la conception et / ou la gestion de programmes informatiques pat la société elle-même ou par des
tiers.
La société a également pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations généralement
quelconques se rapportant à toutes fonctions de consultance et/ou de service liées aux domaines de
l'informatique et des technologies, et le développement, le conseil, la formation, l'expertise technique
et l'assistance dans les domaines précités.
La société peut réaliser son objet personnellement ou en recourant à la sous-traitance, pour son
compte ou pour compte d'autrui, en tous lieux, de toutes les manières et selon les modalités qui lui
paraissent les mieux appropriées.
Elle peut faire, tant en Belgique qu'à l'étranger, d'un façon générale, toute opération commerciale ou
civile en relation quelconque avec son objet ou pouvant en faciliter la réalisation.
Elle peut s'intéresser directement ou indirectement, par voie d'apport, de souscription, de cession, de
participation, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou
entreprises, tant en Belgique qu'à l'étranger, dont l'objet serait similaire ou connexe au sien, ou
simplement utile ou favorable à l'extension de ses opérations ou à la réalisation de tout ou partie de
son objet. Elle peut faire tant en Belgique qu'à l'étranger toutes opérations mobilières, immobilières,
commerciales, industrielles et financières se rapportant directement ou indirectement à son objet, ou
pouvant contribuer à son développement.
Article 4. Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II. CAPITAUX PROPRES ET APPORTS
Article 5. Apports
En rémunération des apports, cent (100) actions ont été émises.
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
Les apports actuels sont inscrits sur un compte de capitaux propres disponible. Pour les apports
ultérieurs, les conditions d'émission détermineront s'ils sont inscrits sur un compte de capitaux
propres indisponible ou disponible. A défaut de stipulation à cet égard dans les conditions d'émission
ou en cas d'apport sans émission de nouvelles actions, les apports sont inscrits sur le compte de
capitaux propres disponible.
(...)
TITRE IV. ADMINISTRATION - CONTROLE
Article 10. Composition de l'organe d'administration
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et qui ont la qualité d'administrateur
statutaire s'ils sont nommés dans les statuts.
L'assemblée générale qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur
mandat et, en cas de pluralité des administrateurs, leurs pouvoirs. A défaut d'indication de durée, le
mandat sera considéré comme étant de durée illimitée.
Article 11. Pouvoirs de l'organe d'administration - Réunions, délibérations et résolutions
§1 Pouvoirs
Les administrateurs peuvent accomplir tous actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet,
sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l'assemblée générale.
En cas d'existence de deux administrateurs ils exerceront l'administration conjointement.
En cas d'existence de trois administrateurs ou plus, ils formeront un collège qui peut désigner un
Volet B
président et qui, par la suite, agira comme le fait une assemblée délibérante.
Les administrateurs peuvent par procuration spéciale déléguer une partie de leurs pouvoirs à un
préposé de la société. S'il existe plusieurs administrateurs, cette procuration sera donnée
conjointement.
Les administrateurs règlent entre eux l'exercice de la compétence.
§2 Organe d'administration collégial
Les règles suivantes s'appliquent s'il existe trois  administrateurs ou plus, qui forment alors un
collège.
Une réunion du collège est convoquée par son président (si il a été nommé), un administrateur-
délégué ou deux administrateurs, cinq jours au moins (en cas d'urgence, réduit à deux jours) avant la
date prévue pour la réunion, à moins que tous les administrateurs n'y renoncent. Les convocations
sont valablement effectuées par lettre ou par e-mail.
Tout administrateur qui assiste à une réunion du collège ou s'y est fait représenter est considéré
comme ayant été régulièrement convoqué.
Les réunions du collège se tiennent en Belgique ou à l'étranger, au lieu indiqué dans la convocation.
Tout administrateur peut donner mandat à un autre membre du collège par tout moyen de
communication qui peut être communiqué par écrit et qui porte sa signature, afin de le représenter à
une réunion déterminée et de voter en son nom. Un administrateur peut représenter plusieurs de ses
collègues et émettre, en plus de sa propre voix, autant de votes qu'il a reçu de procurations.
Un collège ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié au moins de ses membres est
présente ou représentée. Si cette dernière condition n'est pas remplie, une nouvelle réunion peut
être convoquée, qui, à condition que deux administrateurs au moins soient présents ou représentés,
délibérera et statuera valablement sur les points portés à l'ordre du jour de la réunion précédente.
Toute décision du collège est prise à la majorité simple des voix des administrateurs présents ou
représentés, et en cas d'abstention de l'un ou plusieurs d'entre eux, à la majorité des autres
administrateurs.
§3 Général
Chaque membre de l'organe d'administration peut, par tout moyen de télécommunication ou de
vidéo, participer aux délibérations de l'organe d'administration et voter afin d'organiser des réunions
entre différents participants géographiquement éloignés les uns des autres pour leur permettre de
communiquer simultanément.
Les décisions de l'organe d'administration peuvent être prises par décision unanime de tous les
administrateurs, exprimée par écrit.
Les décisions de l'organe d'administration sont constatées dans des procès-verbaux qui sont signés
par le président de la réunion et les membres qui le souhaitent.
Article 12. Représentation externe
Chaque administrateur - aussi lorsqu'il y en a plusieurs - représente la société vis-à-vis de tiers, ainsi
qu'en justice, tant comme demandeur que comme défendeur.
La société peut être valablement représentée, à l'égard des tiers et en justice, en tant que
demandeur ou défendeur :
-    soit par un administrateur unique, agissant seul,
-    soit par deux administrateurs, chacun agissant seul ou agissant tous deux conjointement, si la
société est administrée par deux administrateurs,
-    soit par deux administrateurs agissant conjointement si la société est administrée par trois
administrateurs ou plus, qui formeront un collège.
Dans les limites de la gestion journalière, la société est également valablement représentée par un
(des) délégué(s) à cette gestion. La société est en même temps engagée valablement par tout
représentant désigné par procuration spéciale.
La société est en même temps engagée valablement par tout représentant désigné par procuration
spéciale.
(...)
Article 14. Gestion journalière
L'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la
société en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre
d'administrateur-délégué, ou à un ou plusieurs directeurs. Si un non-administrateur est chargé de la
gestion journalière, il porte le titre de directeur ou de directeur général ou tout autre titre par lequel il
est désigné dans la décision de nomination.
L'organe d'administration détermine s'ils agissent seul ou conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des
mandats spéciaux à tout mandataire.
L'organe d'administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la
gestion journalière. Il peut révoquer en tout temps leurs mandats.
(...)
Volet B
TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE
Article 16. Date assemblée générale - Organisation et convocation
Il est tenu chaque année, au siège de la société, une assemblée générale ordinaire des actionnaires
le 3ème jeudi du mois de mai, à 17 heures. Si ce jour est férié, un samedi ou un dimanche
l'assemblée générale est déplacée au jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul actionnaire, il signe
à cette date les comptes annuels pour approbation.
(...)
Article 17. Admission à l'assemblée générale
Pour être admis à l'assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un
titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
- le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres nominatifs
relatif à sa catégorie de titres ;
- les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le droit
de vote est suspendu, il peut toujours participer à l'assemblée générale, mais sans pouvoir participer
au vote.
(...)
Article 19. Délibérations
A l'assemblée générale, chaque action donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales
régissant les actions sans droit de vote.
Chaque actionnaire peut également voter au moyen d'une lettre ou de manière électronique par
l'intermédiaire d'un formulaire établi par l'organe d'administration, qui contient les mentions suivantes
: (i) l'identification de l'actionnaire, (ii) le nombre de voix auquel il a droit et (iii) pour chaque décision
qui doit être prise par l'assemblée conformément à l'ordre du jour, la mention " oui " ou " non " ou "
abstention " ; le formulaire doit être envoyé à la société et doit parvenir au siège au moins un jour
avant l'assemblée.
Au cas où la société ne comporterait plus qu'un actionnaire, celui-ci exercera seul les pouvoirs
dévolus à l'assemblée générale.
Tout actionnaire peut donner une procuration écrite à toute autre personne, actionnaire ou non, par
tout moyen de transmission, pour le représenter à l'assemblée générale et y voter en ses lieu et
place.
Une procuration octroyée reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où
il y est traité des mêmes points de l'ordre du jour, sauf si la société est informée d'une cession des
actions concernées.
Toute assemblée générale ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si
toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les
procurations le mentionnent expressément.
Sauf dans les cas prévus par la loi, les décisions sont prises à la majorité simple des voix, quel que
soit le nombre de titres représentés à l'assemblée générale.
Les actionnaires peuvent, à l'unanimité et par écrit, prendre toutes les décisions qui relèvent des
pouvoirs de l'assemblée générale, à l'exception des modifications des statuts.
(...)
TITRE VI. EXERCICE SOCIAL - REPARTITION BENEFICIAIRE - RESERVES
Article 21. Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
(...)
Article 22. Affectation du bénéfice - Réserves - Acompte sur dividende
Le bénéfice annuel net recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur
proposition de l'organe d'administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un
droit égal dans la répartition des bénéfices.
L'organe d'administration a le pouvoir de procéder à des distributions provenant du bénéfice de
l'exercice en cours ou du bénéfice de l'exercice précédent tant que les comptes annuels de cet
exercice n'ont pas été approuvés, le cas échéant réduit de la perte reportée ou majoré du bénéfice
reporté.
TITRE VII. DISSOLUTION - LIQUIDATION
(...)
Article 25. Répartition de l'actif net
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d'actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions, soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion du nombre des actions qu'ils détiennent et les biens conservés leur sont remis pour être
partagés de la même manière.
Volet B
(...)
CHAPITRE III.- DISPOSITIONS FINALE ET TRANSITOIRES.
(...)
NOMINATION DE L'ORGANE D'ADMINISTRATION
Les fondateurs décident de nommer à la fonction d'administrateurs non statutaires, et ceci pour une
durée illimitée :
1.   La société à responsabilité limitée "VOS CONSULTING & MANAGEMENT", ayant son siège à
1050 Bruxelles (Ixelles), Avenue Armand Huysmans 56, inscrite au registre des personnes morales
de Bruxelles sous le numéro d'entreprise 0774.840.057, avec pour représentant permanent Monsieur
VAN OSSEL Sébastien Jean Marc, né le 30 mai 1988 à Ottignies (Louvain-la-Neuve);
2.   La société à responsabilité limitée "ARE YOU REALLY LOST", ayant son siège à 1000 Bruxelles,
Place du Petit Sablon 14, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro
d'entreprise 0633.577.571, avec pour représentant permanent Monsieur MINVIELLE Benoît,
prénommé sub 2.; et
3.   La société à responsabilité limitée "Décision Tree", ayant son siège à 1820 Melsbroek, Hof Van
Boetsfort 7, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro d'entreprise
0760.941.838, avec pour représentant permanent Monsieur HADAD Eric, prénommé sub 1.
La société "Décision Tree" assumera également la fonction d'administrateur-délégué, durant la durée
de son mandat d'administrateur.
Leur mandat est non rémunéré, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
Ils font élection de domicile au siège de la société.
PREMIER EXERCICE SOCIAL
Le premier exercice social commence au jour du dépôt d'une expédition du présent acte au greffe du
tribunal de l'entreprise compétent et prend fin le 31 décembre 2022.
PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
La première assemblée générale ordinaire se tiendra en 2023.
PROCURATION REGISTRE DES PERSONNES MORALES, ADMINISTRATION TVA ET BANQUE
CARREFOUR DES ENTREPRISES
Les fondateurs décident de conférer tous pouvoirs à-  la société à responsabilité limitée
"Corpoconsult", ayant son siège à 1060 Bruxelles, Rue Fernand Bernier 15, représentée par David
Richelle avec droit de substitution, afin d'assurer les formalités auprès du registre des personnes
morales et, le cas échéant, auprès de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, ainsi qu'à un
guichet d'entreprise en vue d'assurer l'inscription des données dans la Banque Carrefour des
Entreprises.
(...)
POUR EXTRAIT CONFORME.
(Déposés en même temps que l'extrait : une expédition de l'acte, deux procurations, le texte
coordonné des statuts).
 
Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173, 1° bis du Code des Droits
d'Enregistrement.
 
Peter VAN MELKEBEKE
Notaire