N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Eglise Protestante Evangélique Le Rocher Bruxelles Nord-Ouest
(en abrégé) : Eglise Le Rocher
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1090
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Jette
Rue Bonaventure 168
En date du 24 juillet 2021, nous soussignés, nous les fondateurs ;
Monsieur Limpens Michaël, domicilié à 1090 Jette, rue Bonaventure 168
Madame Mundele Nlandu-Zola Mundele Kinzomba Mabiala domiciliée à 1090 Jette, rue Bonaventure 168
Monsieur Riche Michel, domicilié à 1850 Grimbergen, Haneveldlaan 101
Madame De Greve Carine, domiciliée à 1850 Grimbergen, Haneveldlaan 101
Monsieur Tamgnoue Guimfacq Valéry Brice, domicilié à 1731 Zellik, Brusselsesteenweg 562
Monsieur Ngalula Mulangu Bonheur, domicilié à 1090 Jette, Rue François Couteaux, 46
Monsieur Nguend Jean-Patrice, domicilié à 7390 Quaregnon, Rue des frères 10
avons constitué une association sans but lucratif conformément au Code des Sociétés et des Associations, tel
qu’introduit par  la loi du 23 mars 2019 (entrée en vigueur le 1er mai 2019) comme suit :
 
Statuts :
1. DENOMINATION, SIEGE, OBJET
Article 1. L’Association est constituée sous la dénomination de : Eglise Protestante Evangélique Le Rocher 
Bruxelles Nord-Ouest en abrégé EGLISE LE ROCHER.
Article 2 : Le siège de l’Association est établi à Jette (1090) rue Bonaventure 168. Il dépend de l’arrondissement
judicaire de Bruxelles. Il pourra être transféré en tout lieu en Belgique sur décision de l’Assemblée Générale.
Article 3 : L’Association a pour but :
de prêcher l’évangile de Jésus-Christ dans son intégralité et sa globalité ;
de permettre l’enseignement des Saintes-Ecritures connues sous le nom de «  la Bible » ;
 
A cette fin, l’Association a pour objet :
de prêcher la foi en Jésus-Christ, célébrer le culte évangélique, célébrer les mariages, célébrer les baptêmes,
officier les enterrements ;
de favoriser la publication et la diffusion de la littérature chrétienne et toute activité à caractère chrétien, entre
autre activités de jeunesse, rencontres bibliques, camps ;
de proposer des aides sociales gratuites qu’elle jugerait utile pour le bien de la population, entre autre aide
scolaire et cours de langue ( anglais ) ;
La liste de ces moyens n’est pas exhaustive .
Article 4 : L’Association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.
 
2. MEMBRES, ADMISSIONS, DEMISSIONS, RESSOURCES, COTISATIONS
Article 5 : L’Association est composée de membres actifs, dont le nombre est illimité, sans pour autant être
inférieur à trois, qui participent et collaborent à son bon fonctionnement, qui acceptent les présents statuts ainsi
que le Règlement d’Ordre Intérieur de l’Association.
Article 6 : Peut être admis membre toute personne physique qui confesse sa foi en Jésus-Christ comme
0771768721
Seigneur et Sauveur et qui désire mettre en pratique toute la parole de Dieu. Toute personne qui désire être
membre doit en adresser la demande au Conseil des Anciens, qui appréciera souverainement si les conditions
d’admissions sont rencontrées.
L’Organe d’Administration tient à jour au siège de l’Association un registre des membres conformément à l’article
9:3 du Code des Sociétés et des Associations, c’est-à-dire une liste indiquant les noms, prénoms, domicile des
membres de l’Association.
Article 7 : Tout membre est libre de se retirer de l’Association en adressant une lettre de démission à l’organe
d’administration.
Toute atteinte grave à l’esprit et à la lettre des présents statuts est passible d’une exclusion sur décision du
Conseil des Anciens. Une telle exclusion devra être prononcée à la majorité des deux tiers des voix présentes ou
représentées de l’Assemblée Générale. Elle sera notifiée au membre dans les quinze jours suivant l’Assemblée
Générale.
La qualité de membre ne se transmet jamais entre vifs ou pour cause de mort.
Est réputé démissionnaire : tout membre qui devient membre d’une autre église ou qui ne fréquente plus l’église
pendant une durée qui sera définie dans le Règlement d’Ordre Intérieur.
Article 8 : Les membres démissionnaires ou exclus, ainsi que les héritiers des membres décédés, n’ont aucun
droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni inventaire, ni
apposition de scellés, ni remboursement des cotisations versées.
Article 9 : Les ressources de l’Association proviennent de dons volontaires, de legs et d’offrandes.
Article 10 : Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation.
3. ORGANES
Article 11 : L’Association comprend trois organes ;
L’Assemblée Générale
L’Organe d’Administration
Le Conseil des Anciens
 
 
 
 
 
4. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 12 : L’Assemblée Générale est composée de tous les membres. Elle est le pouvoir souverain de
l’Association. Elle dispose de tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et à défaut, par les
statuts de l’Association et le Règlement d’Ordre Intérieur.
Les matières suivantes sont de sa compétence :
La modification des statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
L’approbation du budget et des comptes ;
L’acquisition, la vente ou la construction d’immeubles ;
L’exclusion d’un membre ;
La dissolution de l’Association ;
Tous les autres cas où la loi ou les statuts l’exigent.
 
L’Organe d’Administration se tient à la disposition de tout membre absent lors d’une Assemblée Générale, pour
l’informer de tout ce qui a été débattu ainsi que des résolutions adoptées.
Article 13 : L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an. Elle est convoquée par courrier (postal ou
électronique) indiquant l’ordre du jour et adressée à tous les membres au moins quinze jours calendriers avant la
tenue de l’Assemblée Générale.
L’Assemblée Générale est présidée par le Président de l’Organe d’Administration.
L’Assemblée Générale peut être convoquée en séance extraordinaire chaque fois que l’intérêt de l’Association
l’exige ou lorsqu’au moins un cinquième des membres le demande.
Article 14 : Les résolutions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité absolue des voix des membres
présents ou représentés pour autant que deux tiers au moins des membres soient présents. En cas de parité des
voix, celle du Président est prépondérante.
Les membres ne peuvent se faire représenter à l'Assemblée Générale que par un autre membre.
5. ORGANE D’ADMINISTRATION
Article 15 : L’Association est administrée par un Organe d’Administration composée de trois membres au moins,
nommés par l’Assemblée Générale, et en tout temps révocables par elle. Ces trois membres sont, un président
qui est le pasteur principal, un trésorier et un secrétaire qui sont choisis parmi les membres. Les autres membres
de l’Organe d’Administration seront choisis parmi les anciens et les diacres.
Article 16 : Le pasteur principal est, de plein droit, Président de l’Organe d’Administration, et ce pour une durée
indéterminée. A l’exception du président, tous les autres membres de l’Organe d’Administration sont nommés
pour un mandat de quatre ans renouvelable.
Article 17 : L’Organe d’Administration se réunit régulièrement une fois tous les deux mois et assure la gestion
courante de l’Association.
Article 18 : L’Organe d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’Association non expressément réservées à l’Assemblée Générale par les lois ou les statuts. Il forme le collège,
se réunit sur convocation du président et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses
décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité des voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante.
Article 19 : L’Organe d’Administration peut déléguer la gestion journalière de l’Association avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les
pouvoirs.
Article 20 : L’Organe d’Administration décide de toute dépense utile à son but dans les limites du budget accepté
par l’Assemblée Générale.
Article 21 : Les nominations et révocations d’administrateurs et les modifications aux statuts seront déposées au
greffe du tribunal de commerce dans le mois qui suit leur adoption.  
5. LE CONSEIL DES ANCIENS
Article 22 : Les anciens composent ce qu’on appelle le Conseil des Anciens qui est présidé par le pasteur
principal de l’Église. Cet organe s’occupe de la gouvernance de l’Église et a les pouvoirs les plus étendus pour
ce qui relève du spirituel. Il a pour rôle d’orienter les choix spirituels, doctrinaux et stratégiques de l’Église.
6. DISPOSITIONS DIVERSES
Article 23 : Un Règlement d’Ordre Intérieur pourra être présenté par l’Organe d’Administration à l’Assemblée
Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale, statuant à la
majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
Article 24 : L’exercice social commence le 1er janvier. Le 31 décembre de chaque année, les livres sont arrêtés
et l’exercice clôturé. Le trésorier dresse le compte des recettes et des dépenses et établit le budget qui est
soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale.
Article 25 : En cas de dissolution de l’Association, L’Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs et elle
déterminera leurs pouvoirs. L’actif net de l’Association sera attribué a des associations poursuivant les mêmes
buts que la présente Association.
Article 26 : Les présents statuts ne peuvent être modifiées que par l’Assemblée Générale et selon le prescrit du
Code des Sociétés et Associations.
Article 27 : Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et
des Associations, tel qu’introduit par la loi du 23 mars 2019, entrée en vigueur le 1er mai 2019
6. DISPOSITION TRANSITOIRES
Exercice social :
Par exception à l’article 24, le premier exercice débute ce jour pour se clôturer le trente et un décembre deux
mille vingt et un.
Les membres fondateurs ont désignés lors de l'Assemblée générale constitutive du 24 juillet 2021
comme administrateurs et délégués de la gestion journalière de l’ASBL Eglise Le Rocher les personnes
suivantes ;
Membres de l’Organe d’Administration :
Limpens Michaël, domicilié à 1090 Jette, rue Bonaventure 168
Riche Michel, domicilié à 1850 Grimbergen, Haneveldlaan 101
Madame De Greve Carine, domiciliée à 1850 Grimbergen, Haneveldlaan 101
Monsieur Tamgnoue Guimfacq Valéry Brice, domicilié à 1731 Zellik, Brusselsesteenweg 562
Monsieur Ngalula Mulangu Bonheur, domicilié à 1090 Jette, rue François Couteaux 46
Nguend Jean-Patrice, domicilié à 7390 Quaregnon, Rue des frères 10
Commissaire :
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de :
Président : Limpens Michaël,
Secrétaire : Riche Michel,
Trésorier :Nguend Jean-Patrice,
Délégués à la gestion journalière : Limpens Michaël, Riche Michel et Nguend Jean-Patrice.