N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Charleroi Sport
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Charleroi
Boulevard Jacques Bertrand 76
1
Article 1: But
L'ASBL "Charleroi Sport" a pour but de promouvoir le sport dans toute la grande région de Charleroi, à travers
des activités organisées pendant toute l'année.
Dans les écoles, les salles de sport, en extérieur, ou dans des établissements privés.
En cas de demande d'intervention particulière, il est convenu qu'avis est demandé aux membres effectifs par
mail. En Cas de desaccord, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée.
Elle intervient également lors d'évènements exceptionnels survenant à des membres du personnel.
Toute intervention financière intervenant dans le cadre de la gestion courante nécessite obligatoirement la
consultation des membres du conseil d'administration de l'A.S.B.L.
L'association est pluraliste et s'abstient de toute activité politique ou pilosophique.
Article 2: Durée
L'ASBL "Charleroi Sport" est constituée pour une durée illimitée. Elle comprend au minimum 3 (trois) membres
effectifs.
Elle ne peut être dissoute que par décision de ses membres ou lorsque l'établissemtn auquel elle est attachée,
arrête ses activités.
Article 3: Membres
Le nombre de membres de l'association n'est pas limité: comformément à la loi, son minimum est en l'occurrence
fixé à 3(trois): Il doit en tout état de cause demeurer supérieur au nombre de membres du conseil
d'administration.
L'association est exlcusivement composée de membre effectifs. Le conseil d'administration comprend 3(trois)
administrateurs dont le Président, le Secrétaire et le Trésorier.
Peuvent être membres effectifs de l'association, toutes personnes physiques qui concourent directement ou
indirectement à la poursuite du but de l'association 
Les membres effectifs sont libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur demission par écrit
au conseil d'administration.
La demission, la suspension ou l'exclusion d'un membre se règle conformément aux disposions légales, plus
précisément à l'article 12 de la loi régissant les A.S.B.L
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la decision de l'assemblée générale, l'activité au sein de
l'association d'un membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave dans l'exercice de cette activité.
Le membre demissionnaire, suspendu ou exclu, ansi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé n'ont
aucun droit sur le fond social. ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition des comptes, ni
appostions scellées, ni inventaires.
Le conseil d'administration tient, au siège de l'association, un registre des membres que ces derniers peuvent
consulter et qui reprend les noms, prénoms, date de naissace, moyen de contact et domicile de chacun d'eux
ainsi que les décisions d'admission, de demission ou d'exclusion les concernant.
Les membres ne contractent en cette qualité aucune obligation personnelle relativement aux engagments de
0753461059
l'assiociation.
Article 4:
Pour tout ce qui n'est pas réglé explicitement par les présents statuts, les parties s'en réfèrent aux dispostions
régissant les associations sans but lucratif, plus précisement la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par les lois
du 02 Mai 2002, du 16 janvier 2003 et du 03 juillet 2005.