N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : La truffe
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Paris(TOU) 14 1
7500
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Tournai
Les soussignés :
Pour chaque fondateur personne physique :
Benoit Henry, Rue de Vezon 24c, 7643 Fontenoy, né à Tournai le 19  juin 1978 - Poliart Sébastien, Rue Jean
Delcroix 5, 7641 Bruyelle, né à Tournai le 24 mai 1981 - Fontaine Julien,  rue des Réfractaires Froyennois, 10 à
7503 Froyennes, né à Tournai le 12 mai 1983 - Brunin, Julien,  grand route 77 7530 gaurain ramecroix, né à
Tournai le 28 Juillet 1982
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
Titre 1er - Dénomination, siège social, but, durée
Art. 1. Dénomination
L’association est dénommée "La truffe". Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces,
publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l’association, et être immédiatement
précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l’abréviation "ASBL", avec l’indication précise
de l’adresse du siège de l’association.
Art. 2. Siège social
Son siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Mons  à 7500 Tournai rue de Paris 14/1. Toute
modification du siège social est de la compétence exclusive de l’assemblée générale qui votera sur ce point,
conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Art. 3. But
L’association a pour but  d'encourager  la créativité et le développement de projets et nouvelles technologies.
L’asbl coordonnera différents intervenants travaillant dans le monde de la communication  sous toutes ses
formes. L’asbl organisera aussi des  conférences et des séances de formations.
Un autre axe sera d'établir des collaborations avec des centres de recherches et université pour l’apport et la
coordination de projet innovants.
 Elle a pour objectif d'être un incubateur de projets et / ou de start'ups régionales et de promouvoir ceux-ci dans
les domaines de l'analyse, de la gestion et de la communication.
 Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens (infrastructure, matériel & digital)  pour réunir des
créatifs et entrepreneurs de tous horizons dans le Hainaut.
L’association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout
acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en
amener le développement ou en faciliter la réalisation.
Art. 4. Durée de l’association
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps par décision de
l’assemblée générale selon le quorum de présence et des prescris légaux.
 
0553532082
Titre II - Membres 
Art. 5. Composition
L’association est composée de membres effectifs.  Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.
Actuellement, lors de la constitution il n’y a pas de membre adhérant.
La loi exige que le nombre d’administrateurs soit toujours inférieur au nombre de membres effectifs de
l’association.
La loi stipule que le nombre minimum d’administrateurs doit être de trois. Seule exception : lorsque l’association
n’est composée que de trois membres, le conseil d’administration sera composé de deux personnes.
Art. 6. Membres effectifs
Sont membres effectifs :
Benoit Henry, Rue de Vezon 24c, 7643 Fontenoy, né à Tournai le 19  juin 1978 - Poliart Sébastien, Rue Jean
Delcroix 5, 7641 Bruyelle, né à Tournai le 24 mai 1981 - Fontaine Julien,  rue des Réfractaires Froyennois, 10 à
7503 Froyennes, né à Tournai le 12 mai 1983 - Brunin julien,  grand route 77 7530 gaurain ramecroix, né à
Tournai le 28 Juillet 1982
La décision d’admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l’assemblée générale. Elle est
portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire/courriel.
Art. 7. Autres catégories de membres
Les autres types de membres peuvent être :
- les membres d'honneur : personnalités qui mettent leur notoriété au service de l'association ;
- les membres donneurs : personnes qui ont fait un don
- les membres bienfaiteurs : personnes qui paient une cotisation plus élevée que les autres, qui ont rendu des
services importants à l'association,
- les membres honoraires : anciens administrateurs qui ne participent plus à la vie de l'association ;
-Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association et qui s’engagent à en
respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.
Art. 8. Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au
conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire :
- le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées générales consécutives.)
- le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux
bonnes mœurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).)
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des 2/3 des
voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée
générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
 
L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :
1- La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués ;
2- La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au
moins sommaire, de laraison de cette proposition ;
3- La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs
présents ou représentés mais aucunquorum de présence n'est exigé ;
4- Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci
le souhaite ;
5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif. S'agissant d'une décision concernant une
personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
Art. 9. Registre des membres effectifs
L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.
Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la
diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des
modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les
procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les
documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil
d’administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le
conseil d’administration convient d’une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera
fixée dans un délai d’un mois à partir de la réception de la demande.
Titre III - Cotisations
Art. 10. Cotisations
Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par
l’assemblée générale  et ne peut dépasser 100 euros. Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni à
aucune cotisation.
Titre IV - Assemblée générale
Art. 11. Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par une personne désignée lors
du début de la réunion. La personne désignée sera la personne la plus âgée de l’assemblée.
Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n’ont pas le droit de vote.
Art. 12. Pouvoirs
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :
- la modification des statuts ;
- l’exclusion de membres ;
- la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;
- la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée ;
- l’approbation des comptes et des budgets ;
- la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de
dissolution volontaire, aux liquidateurs ;
- la dissolution volontaire de l’association ;
- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;
- la décision de la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ;
- tous les cas exigés dans les statuts.
- l’admission de nouveaux membres ;
- la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres (selon ce qui a été décidé à l'article 14)
;
Art. 13. Convocation – Assemblée générale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an.
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par e-mail  au moins huit jours avant la date
de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
Art. 14. Délibération
L’assemblée générale délibère valablement sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la
loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d’un
membre, dissolution de l’ASBL ou transformation en société à finalité sociale).
L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour.
L’assemblée générale doit être convoquée par le conseil d’administration lorsque un cinquième des membres en
fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à
l’ordre du jour de l’assemblée générale suivante.
Art. 15. Représentation
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire
représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que
1procuration. Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l’assemblée générale que s’ils sont
en règle de cotisation.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président de séance est déterminante.
Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification des
statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au
greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute
nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter l’association,
d’une personne déléguée à la gestion journalière ou d’un vérificateur aux comptes.
Art. 17. Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au
siège de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison
et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration.
Titre V - Conseil d’administration
Art. 18. Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Durée du mandat
L’association est administrée par un conseil d’administration de 3 membres au moins, nommés et révocables par
l’assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre d’administrateurs sera toujours inférieur
au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale.
La durée du mandat est illimitée. Leur mandat n’expire que par décès, démission ou révocation. Les
administrateurs sortants sont rééligibles.
 En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale.
Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Art. 19. Démission
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit, recommandé au conseil
d'administration.
Art. 20. Fréquence des réunions
Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux
administrateurs au moins. Il est présidé par par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion).
Art. 21. Délibération
Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En
cas de partage des voix,  la voix du président de séance est déterminante).
Art. 22. Pouvoirs
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Le
conseil d’administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas
expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale seront exercées par le conseil
d’administration.
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi
nommer et révoquer le personnel de l’association.
Art. 23. Délégation à la gestion journalière
Le conseil d’administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes, administrateurs ou non,
agissant en collège 
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de  gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration :
- Tous les actes de gestion et accords qui ne dépassent pas un montant de 2500�
 - qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du conseil d'administration. La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement
renouvelable, est fixée par le conseil ’administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière. Le conseil
d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la
personne chargée de la gestion journalière.
Art. 24. Représentation
L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au
moins désignés par le conseil d’administration agissant conjointement.
Ils peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en
matières sociales et fiscales ; représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder
aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur
belge. La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration. Le mandat
prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité
d’administrateur. Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au
mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l’association.
Art. 25. Mandat et responsabilité
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en
raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat
qu’ils exercent à titre gratuit.
Art. 26. Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
 
Titre VI - Dispositions diverses
Art. 27. Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité absolue.
Art. 28. Exercice social
L’exercice social commence le 1ier janvier pour se terminer le 31 décembre. Par  exception, le premier exercice
débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2015.
Art. 29. Comptes et budgets
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.
Art. 30. Vérificateurs aux comptes
L’assemblée générale peut désigner un  vérificateur aux comptes, nommé  pour 1 an et rééligible, chargé de
vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son  rapport annuel.
Art. 31. Dissolution de l’association
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera un  liquidateur, déterminera ses  pouvoirs
et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Art. 32. Compétences résiduelles
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et
adaptée par la loi du 2 mai 2002.
L’ag se réunit à l’instant et désigne comme administrateur de l’ASBL :
Benoit Henry, Rue de Vezon 24c, 7643 Fontenoy, né à Tournai le 19  juin 1978 - Poliart Sébastien, Rue Jean
Delcroix 5, 7641 Bruyelle, né à Tournai le 24 mai 1981 - Fontaine Julien,  rue des Réfractaires Froyennois, 10 à
7503 Froyennes, né à Tournai le 12 mai 1983 - Brunin julien,  grand route 77 7530 gaurain ramecroix, né à
Tournai le 28 Juillet 1982
Le conseil d’administration   a désigné  lors de la création comme personne(s) chargée(s), en tant qu’organe, de
la gestion journalière de l’association : Fontaine Julien,  rue des Réfractaires Froyennois, 10 à 7503 Froyennes,
né à Tournai le 12 mai 1983