N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Les Copains D'abord Fleurus
(en abrégé) : LCAF
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7181
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Seneffe (Arquennes)
Rue Philippe Demoulin 19
 
 
 
Procès - verbal de l’assemblée générale du 28 avril 2023
 
Présents :
 
Sont présents ou représentés, réunis en assemblée générale, les 2/3 des membres effectifs nécessaires à la
création de l’ASBL Les Copains D’abord Fleurus :
 
ROBIN Julien  Rue Philippe Demoulin 19, 7181 ARQUENNES
WILLAME Frédéric Rue du comté 2, 5140 Ligny
TONNEAU Marc  Chaussée de Nivelles 116, 5140 Sombreffe
FLAMEZ Fabian Chemin de Saint-Amand 23, 6220 Fleurus
VAN DRIESSCHE Michael Rue Emile Vandervelde 49, 6220 Fleurus
MERCIER Michael Avenue de la gare 22/5, 6220 Fleurus
HIQUEBRANT Jonathan Rue Emile Vandervelde 209, 6220 Fleurus
WILLAME Donovan Rue du comté 2, 5140 Ligny
GILLE Laurent Place de Ligny 11, 5140 Ligny
VANKERKHOVEN Martine Chaussée de Nivelles 116, 5140 Sombreffe
GUTIERREZ Sara Rue du comté 2, 5140 Ligny
 
 
L’organe d’administration décide la création de l’ASBL « Les Copains D’abord Fleurus » et valide les statuts. 
L’organe d’administration accepte que le siège social soit en région wallonne.
L’organe d’administration accepte de R.O.I mis en place.
L’organe d’administration accepte les tarifs de cotisations pour la cavalcade 2024.
L’organe d’administration désigne pour une période prévue par les statuts :
 
ROBIN Julien en qualité de président
WILLAME Frédéric en qualité de vice-président
VAN DRIESSCHE Michael en qualité de secrétaire
MERCIER Michael en qualité de vice-secrétaire
TONNEAUX Marc en qualité de trésorier
FLAMEZ Fabian en qualité de vice-trésorier
HIQUEBRANT Jonathan en qualité d’administrateur
0801463389
GILLE Laurent et qualité d’administrateur
WILLIAME Donovane en qualité d’administrateur
VANKERKHOVEN Martine en qualité de commissaire 
GUTIERREZ Sarah en qualité de commissaire
 
L’organe d’administration à décider la nomination à vie de monsieur PEETERS Claude en qualité de membre
d’honneur.
 
L’organe d’administration à décider de fixer la prochaine assemblée générale le 28 juin 2023.
 
Le président clôture cette assemblée générale à 23H.
 
 
SATUTS DE L’ASBL « LES COPAINS D’ABORD FLEURUS »
 
Chapitre. I - Dénomination, siège, durée, but 
 
Art 1.-  L’association, crée ce 28 avril 2023, est dénommée Association de Gilles " Les Copains D’abord
FLEURUS " ASBL.
 
Art 2.- Son siège social est établi au Rue Philippe Demoulin 19 7181 Arquennes, adresse de ROBIN Julien,
administrator de l’A.S.B.L.
Il pourra par simple décision de l’organe d’administration, être transféré dans tout autre endroit en région
wallonne.
 
Art 3.-  L’association a pour but la participation à Fleurus à la cavalcade de Pâques et à ses préparatifs ou à
toute autre participation dans le respect de l’éthique du Gille et dans la tradition du folklore Fleurusien.
L’association peut également coopérer à l’organisation de fêtes et manifestations diverses.
Elle ne poursuit aucun but lucratif.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
Chap. II - Membres, admission, démission, exclusion.
 
 
Art 4.-  Nulle ingérence politique ou philosophique n’est admise au sein de l’association.
 
Art 5.- L'association est constituée pour une durée illimitée.
 
Art 6.- La société est formé de membres effectifs, adhérents et de membres d'honneur. Le nombre minimum de
membres effectifs ne peut être inférieur à six gilles. La société comptera un membre d’honneur et exonéré de
cotisation à vie, si après nommé : Peeters Claude.
 
Art 7.- Seuls les membres effectifs et adhérents sont autorisés à participer aux activités de l'association 
Les membres effectifs participent aux activités de l'association en tant que Gille.
Les membres adhérents de sexe masculin participent aux activités de l'association en tant que Gille
Les membres adhérents de sexe féminin participent aux activités de l'association en tant que participantes
costumées dansant à l’arrière de la société.
Les articles 10 – 11 – 12 – 13 sont applicables aux membres adhérents.
Les membres adhérents de sexe féminin sont gérés par une ou des personne(s) désignées par elles.
 
Art 8.- Est considéré comme membre effectif, toute personne de sexe masculin qui a versé la cotisation
d'inscription dont le montant est fixé par l’organe d'administration.
Est considéré comme membre adhérent, les mineurs d’âge ainsi que les membres du sexe féminin qui ont payé
la cotisation d’affiliation dont le montant est fixé par l’organe d’administration.
Cette somme peut varier au fil des ans, et ce au prorata du nombre de membres inscrits.
 
Art 9.- Pour être accepté le membre effectif doit présenter sa candidature à l’organe d'administration qui statue à
la majorité des voix de l'acceptation ou du refus de l'inscription, sa décision est sans appel et ne doit pas être
justifiée.
Le quotta des membres effectifs est fixé chaque année par l’organe d’administration.
 
Art.10 - Après notification de son acceptation le membre doit signer la copie des présents statuts et du règlement
d’ordre intérieur et s'y conformer en tous points. La signature du représentant légal est exigée pour les membres
mineurs d'âge.
 
Art 11.- Tout membre effectif peut se retirer de l'association en envoyant sa démission par lettre recommandée
au Président de l’organe d’administration.
 
Art 12.- Tout membre qui par son attitude, son comportement ou un acte posé, porte atteinte à la renommée, la
réputation ou la sécurité de l’A.S.B.L., est convoqué devant l’organe d’administration qui prendra une décision
sur la sanction à infliger suivant la gravité de la faute commise par le membre effectif, adhérent et adhérente
avec l’accord et la présence pour ces dernières de deux représentantes.
Pour pouvoir se justifier de ses actes, le comité prendra alors une décision sur l'attitude à adopter vis à vis de ce
membre.
 Le membre incriminé peut être suspendu pour un temps limité ou exclu de l’association suivant la gravité des
faits qui lui sont reprochés.
Son exclusion éventuelle ou toutes éventuelles sanctions sera prononcée par l’organe d’administration
uniquement.
Le membre suspendu ou exclu a le droit de faire appel de la décision en se justifiant devant l’organe
d’administration par rapport aux faits qui lui sont reprochés.
 
Art 13.-Tout membre exclu ou démissionnaire, ainsi que les héritiers d'un membre décédé n'ont aucun droit sur
l'avoir social de l'association. Ils ne peuvent, en conséquence, réclamer aucun compte ni faire apposer les scellés
sur les papiers et registres de l'association, ni faire procéder à un inventaire des valeurs sociales. 
Sa cagnotte de participation lui sera toutefois remboursée, à l’exclusion des frais occasionnés.  
 
Chap. III - Organe d'administration.
 
Art 14.- L’association est administrée par un organe d'administration composé de 6 membres au moins.
Les administrateurs sont choisis parmi les membres ayant posé leur candidature au conseil d’administration et
ayant au moins cinq années au sein de l’ASBL, il(s) est (sont) choisi(s) par cet organe d’administration et sa
(leur) nomination est confirmée par l’assemblée générale.
 
Art 15.- Les premiers membres de l’organe d'administration sont en place pour une durée de six années et seront
ensuite sortant et rééligibles pour une période de cinq ans.
Deux membres suppléants s’ajouterons au conseil d’administration, ils seront à même de remplacer à n’importe
quel moment un administrateur qui serait démissionnaire, révoqué ou décédé.
Ils seront soumis aux mêmes règles d’élection que les administrateurs effectifs.
 
Art 16.- Pour présenter sa candidature aux élections comme membre de l’organe d'administration, il faut être
majeur et avoir participé au minimum à cinq cavalcades de Pâques sans interruption comme membre effectif au
sein de l’A.S.B.L.de gilles" Les Copains D’abord Fleurus". Il ne faut pas être ou avoir été sanctionné pour une
faute grave tombant sous le couvert de l’article 12 pendant les cinq années qui précèdent sa candidature.
 
Art 17 - Sous le contrôle du président, ou du secrétaire, ce conseil élit en son sein, le président, le vice-président,
le secrétaire, le vice-secrétaire, le trésorier, le vice-trésorier.
Le comité de GESTION est constitué de 6 personnes issues de l’organe d’administration, le président en est
membre de droit, les autres membres sont le vice-président, le secrétaire, le vice-secrétaire, le trésorier et le
vice-trésorier.
 
Art 18 – L’organe d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tout acte d'administration
qui intéresse l'association à l'exception de ceux réservés à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.
 
Art 19 - Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont
responsable que de l'exécution de leur mandat exercé à titre gratuit. 
 
Art 20 - Seuls, le secrétaire, le président et le vice-président ou un administrateur désigné par l’organe
d’administration sont habilités à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et pour
accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acceptation.
Sont désignés :           ROBIN Julien, Président
                                   Willame Frédéric, Vice-président
VAN DRIESSCHE Michael, Secrétaire
 
 
Art 21.- L’organe d'administration composé des administrateurs effectifs, suppléants et honoraires se réunit, sur
convocation contenant obligatoirement l’ordre du jour, une fois par trimestre au moins, et autant de fois que les
circonstances l'exigent. Il a pour fonction la gestion et le bon fonctionnement de l’association ainsi que
l'élaboration des règlements nécessaires à ce bon fonctionnement. Il organise tout ce qui est nécessaire aux
différentes activités de l’association.
Le président, en tant que représentant de l’association et de l’organe d’administration, les représente dans les
actes judiciaires et extra-judiciaires.
 
Art 22 – L’organe d'administration a un droit de regard et de vérification des comptes tenus par le Trésorier et le
vice-trésorier. Il pourra s'il en estime la nécessité convoquer tous les membres en assemblée générale.
 
Art 23 - Les décisions au sein de l’organe d'administration sont prises à la majorité simple des membres présents
avec obligation de la moitié des membres présents ou représentés par rapport à la totalité des membres de
l’organe d’administration.
L’organe d’administration délibère valablement si la moitié des membres sont présents ou représentés.
Les membres de l’organe peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d’une procuration
écrite et dûment signée par le membre absent.
Un administrateur ne peut être porteur que d’une procuration
Lors des votes, le président ou son remplaçant est en possession de 2 voix.
Les membres suppléants ne sont pas comptabilisés dans ce nombre, ils n’ont pas droit de décision mais
uniquement un droit de consultation.
Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
En cas de partage des voix celle du président ou son remplaçant est primordiale
Art 24 - Le membre de l’organe d'administration concerné lui-même ou un membre de sa famille au 1er ou 2ième
degré par une décision à l'ordre du jour ne prendra pas part aux délibérations ou au vote
de l’organe d'administration
 
Art 25 - Les membres de l’organe d'administration sont tenus d'excuser au Président ou au vice président leur
absence aux réunions pour lesquelles ils sont convoqués, trois absences non excusées pendant l’année sociale
en cours, feront l'objet d’une proposition d’exclusion de l’organe d'administration proposée par l’organe
d'administration et acceptée ou refusée par l’assemblée générale.
 
Art.26 - Le président : est élu parmi les membres du conseil d'administration, par l’organe d'administration
statuant à la majorité des deux/tiers des voix présentes.
Il sera sortant, et rééligible s'il le désire, après la période de cinq années de son mandat d’administrateur au sein
de l’organe d’administration.
Il ne pourra être démis de ses fonctions qu'en réunion de l’assemblée générale statuant à la majorité des
deux/tiers des voix présentes ou représentées.
 Il a la responsabilité de présider les réunions de l’organe d'administration et les assemblées générales. Il est
aidé dans sa tâche par un vice-président qui le remplace le cas échéant et qui sera élu comme les autres
membres de l’organe d’administration.
Le secrétaire : est élu au sein de l’organe d'administration, il est chargé des écritures et communique aux
membres tous les renseignements nécessaires au bon fonctionnement de l’association. Il s'occupe de la
correspondance et notifie l'ordre du jour décidé par l’organe d'administration, pour les diverses réunions.
Il est chargé de rédiger et de conserver les procès verbaux des réunions et assemblées générales qui pourront
être consultés par tous les membres après demande écrite au président. Il sera secondé par un vice-secrétaire.
Le trésorier : est élu au sein de l’organe d'administration, il a la gestion des comptes de l'association, il
présentera le bilan des fonds lors de l'assemblée générale d'après Pâques. Il sera tenu de présenter ses
comptes à chaque demande de l’organe d'administration. Il sera secondé par un vice-trésorier.
 
Art 27 – Deux commissaire seront élus pour une période de un an afin d’aider le comité en place dans la gestion
du groupe de gille durant les sorties carnavalesque. Ils auront uniquement un rôle de conseil lors des réunions de
l’organe d’administration et ne pourront pas prendre part aux votes.
 
Art 28 – NEANT
 
Art 29 - NEANT
 
Art 30 – NEANT
 
 
 
 
 
 
Chap. IV - Assemblées Générales.
 
Art 31.- L’assemblée générale est composée des membres effectifs et des membres du conseil d’administration.
 
Art 32 - Sont réservés à la compétence de l'assemblée générale :
 
- L'élection par vote secret des membres candidats à l’organe d'administration comme membres effectifs ou
suppléants en remplacement des membres sortants, démissionnaires, exclus ou décédés.
- Le vote secret ou à main levée pour toutes décisions modifiant, complétant ou améliorant les présents statuts
ou dépassant les limites et pouvoirs d’organe d'administration.
- L'approbation des comptes et budgets présentés après Pâques.
Outre toutes les compétences qui lui sont conférées par la loi et non reprises spécifiquement aux présents
statuts.
- L'assemblée générale se réunira minimum 2 fois par an, la première fois au plus tard 3 semaines avant Pâques
et 1 mois après Pâques pour la deuxième fois ou à tout autre moment jugé indispensable par l’organe
d'administration.
 
Art 33.- L'assemblée générale convoquée par pli postal ou par e/mail envoyé quinze jours avant la date de la
réunion et précisant l’ordre du jour, délibère valablement quel que soit le nombre des membres effectifs présents.
Elle est présidée par le Président de l’association, ou à défaut de celui-ci, par le vice-président ou par le
secrétaire.
 
Art 34.- Les décisions se prennent à la majorité simple des membres présents et des membres de
l’organe d’administration pour toute modification des présents statuts où les 2/3 des membres seront requis
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par le
président et un administrateur.
Ce registre est conservé chez le secrétaire, tous les membres peuvent en prendre connaissance sur simple
demande mais sans déplacement du registre.
Tous associés ou tiers justifiant d’un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président de l’organe
d’administration et par un administrateur.
Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du "Moniteur Belge". Il en
est de même de toute nomination, démission ou révocation d’administrateur.
 
Chap.V - Cotisation, cagnotte.
 
Art 35 – L’organe d'administration fixe annuellement le montant de l’inscription qui devra être versée par tous les
membres effectifs, adhérents et d’honneur à la première assemblée générale d'après la cavalcade ou au plus
tard à la première cagnotte que le membre participe, limité au mois de janvier ou lorsque le quottât des membres
fixé par l’organe d’administration est atteint. 
Le montant de l’inscription ne pourra être supérieur à 37,18 €, et ce non compris les frais de location de
costume. 
 
Art 36 - Les membres non en règle du paiement de l’inscription après la prise des mesures de janvier seront
considérés comme démissionnaires en l'absence d'une réponse à un rappel de l'association envoyé par courrier
recommandé ou par mail.
 
Art 37 - Le montant de la cotisation de participation est fixé annuellement au plus tard en décembre par l’organe
d'administration et sera encaissée par fractions mensuelles les deuxièmes dimanches du mois au local ou à tout
autre moment ou endroit décidé par l’organe d'administration. 
 
Art 38 - Le membre devra posséder sur sa cagnotte à la date fixée par l’organe d’administration, la totalité de sa
cotisation de participation.
S'il n'en était pas ainsi, le costume ne serait pas réservé chez le costumier. La totalité de la valeur imposée de
la cotisation de participation devra être versée au trésorier le jour de la remise du costume.
 
Art 39.- L'année sociale commence le vendredi suivant la cavalcade pour se terminer le jeudi suivant la
cavalcade de l’année suivante.
 
 
Chap. VI - Année sociale, comptes, budgets.
 
Art 40.- Le costume et matériel seront remis au membre le vendredi précédant Pâques au plus tard, ainsi que
le solde positif de sa cotisation de participation après retrait du coût prévu de sa participation aux
différentes activités carnavalesques de l’association.
 
Art 41.- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis annuellement à
l'approbation de l'assemblée générale prévue après la cavalcade.
La vérification des comptes sera réalisée par les membres de l’organe d'administration qui pourront se faire
assister de toute personne compétente.
 
 
Chap.VII – Modification des statuts, Dissolution.
 
Art 42.- Toute modification aux statuts est de la compétence de l’assemblée générale statuant dans le respect
des conditions spéciales de présence, majorité et éventuellement homologation judiciaire requises par la loi.
 
Art 43.- La dissolution de la société ne peut être sollicité que si les 2/3 des membres effectifs sont présents à
l'assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet. Elle ne sera approuvée qu’à l’unanimité des voix des
membres présents.
 
Art 44.- En cas de dissolution, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et l'avoir net, toutes dettes
éventuelles réglées, sera versé à une ou des œuvres caritatives choisies par l’assemblée générale.
 
 
Sous le contrôle du président, l’organe d’administration désigne suivant l’article 17 des présents statuts
 
 
ROBIN Julien en qualité de président
WILLAME Frédéric en qualité de vice-président
VAN DRIESSCHE Michael en qualité de secrétaire
MERCIER Michael en qualité de vice-secrétaire
TONNEAUX Marc en qualité de trésorier
FLAMEZ Fabian en qualité de vice-trésorier
HIQUEBRANT Jonathan en qualité d’administrateur
GILLE Laurent en qualité d’administrateur
WILLAME Donovane en qualité d’administrateur
VANKERKHOVEN Martine en qualité de commissaire 
GUTIERREZ Sarah en qualité de commissaire
PEETERS Claude en qualité de membre d’honneur à vie ne payant pas de cotisation.
 
 
 
Fait à FLEURUS le 28 AVRIL 2023