N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : TEAM BRUSSELS 3x3
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1060
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Gilles
Rue de Bordeaux 38
Entre les soussignées :
Monsieur Hollevoet Vadim, née le 19 octobre 1994 à Etterbeek, Belgique, domiciliée à Rue de Bordeaux 38,
1060 Bruxelles ;
Monsieur Hollevoet Brice, née le 22 juillet à Gent, Belgique, domiciliée à Rue de Bordeaux 38, 1060 Bruxelles ;
Monsieur Nicic Boban, née le 23 décembre 1985 à Jagodina, Serbie, domiciliée Boulevard Emile Jacqmain 120,
1000 Bruxelles.
Il est convenu de constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif (en abrégé ASBL),
conformément au Code des sociétés et des associations, dont les statuts sont établis comme suit :
TITRE I
DE LA DENOMINATION –  DU SIEGE SOCIAL – DUREE
 
Article 1er  -  Dénomination
L’association est dénommée   « TEAM BRUSSELS 3x3 » ASBL. 
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association
sans but lucratif » ou du sigle « Asbl », ainsi que de l’adresse du siège de l’association et de son numéro
d’entreprise.
Article 2 – Siège social
Son siège social est établi en région de Bruxelles-Capitale, à l’adresse suivante :
Rue de Bordeaux 38, à 1060 Bruxelles dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles. 
Elle a pour site internet la page suivante : « néant » et pour e-mail l’adresse suivante :
teambrussels3x3@gmail.com
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée générale réunissant un quorum
de deux tiers des membres et adoptée à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou
représentés. L’acte de modification du siège social est, conformément au Code des sociétés et des associations,
déposé au greffe du Tribunal compétent et publié aux Annexes du Moniteur belge.
Article 3 – Durée de l’association
L’association est constituée pour une durée indéterminée. 
 
TITRE II 
  DU BUT ET DES ACTIVITES
   
Article 4 – Buts de l’association
« TEAM BRUSSELS 3x3 » ASBL a pour buts la promotion du sport en général et du basket-ball, en particulier et
ce au profit du plus grand nombre et de manière  non-discriminatoire, apolitique et non confessionnelle.
Promotion du sport, promouvoir la pratique d'activité physique et sportives pour tous en Belgique ou à l'étranger
0745943856
notamment via une équipe portant le nom " Team Brussels 3x3".
Promouvoir une pratique sportive ambitieuse et de qualité sous toutes ses formes et sans discrimination ainsi
que les valeurs d'éthique sportive et de fair play.
Promouvoir l'éducation à la santé physique et mentale par le sport.
Contribuer à l'émancipation, l'épanouissement personnel et au développement d'une citoyenneté responsable
des jeunes par le sport.
Article 5: Activités de l’association
Afin de réaliser ces buts, « TEAM BRUSSELS 3x3 » ASBL met en œuvre des activités et des services liés
notamment à l’organisation d’activités liées à la pratique du basket-ball, de cours, de compétitions, de formations,
de conférence, d’acquisition de matériel sportif, participation à des tournois via son équipe nommé « Team
Brussels 3x3 » en Belgique ou l’étranger afin de promouvoir le jeu 3 contre 3.
L'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de ce but.
Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.
« TEAM BRUSSELS 3x3» ASBL réalise ses buts de toutes les manières possibles et peut, dans les limites fixées
par les présents statuts et par la loi, faire toutes les opérations de quelque nature que ce soit qui se rapportent en
tout ou en partie à l’accomplissement de ses activités ou qui contribuent à en assurer ou à en faciliter la
réalisation.
 
TITRE III
 DES MEMBRES 
  
Section I  Types de membres
  
 
Article 6 - Types de membres
« TEAM BRUSSELS 3x3 » ASBL comprend trois catégories de membres: les membres effectifs, les membres
adhérents et les membres d’honneur, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales. 
Article 7 -  §1 Les membres effectifs
« TEAM BRUSSELS 3x3 » ASBL comprend au minimum trois membres effectifs. Leur nombre est illimité.
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des
obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
La qualité de membre effectif peut être accordée à une personne physique ou morale qui participe activement à
la vie de l’association et contribue significativement  au maintien des activités associatives et à la réalisation des
objectifs de l’association.
Les candidatures des membres effectifs doivent être adressées par écrit au Conseil d’administration qui statuera
sur l’admission de nouveaux membres à la majorité simple des voix présentes ou représentées. La décision ne
doit pas être motivée.
Les membres effectifs ne paient pas de cotisations et disposent des droits les plus étendus sur l’association.
 
Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de
l’association.
 
         § 2 Les membres adhérents
 
La qualité de membre adhérent peut être accordée à une personne physique ou morale qui, tout en adhérant à
l’objet social, ne remplit pas les conditions permettant d’acquérir la qualité de membre effectif.
 
Les candidatures des membres adhérents doivent être adressées par écrit au Conseil d’administration qui
statuera sur l’admission de nouveaux membres à la majorité simple des voix présentes ou représentées. La
décision ne doit pas être motivée.
 
Les membres adhérents s’engagent à payer une cotisation annuelle d’un montant maximum de 100 euros. Le
Conseil d’administration décide chaque année si une cotisation est due et fixe son montant dans les limites du
montant maximum. En l’absence de décision expresse sur le sujet, le montant de la cotisation antérieure est
reconduite.
 
L’adhésion collective d’une personne morale à l’association permet aux personnes physiques dépendantes de
cette dernière d’avoir accès aux activités de l’association sans qualité individuelle de membre. L’adhésion
collective d’une personne morale, quelque soit le nombre de personnes physiques bénéficiaires des prestations
de l’association, ne compte que pour une seule adhésion dans les droits et obligations attachés à la qualité de
membre adhérent.  
         § 3. Les membres d’honneur
 
La qualité de membre d’honneur peut être accordée à une personne physique ou morale qui aura rendu des
services insignes à l’association ou aux objectifs qu’elle poursuit. Ce titre est conféré de manière discrétionnaire
par le Conseil d’administration, sur proposition des membres du Conseil d’administration, et sous réserve
d’acceptation par le candidat au titre.
 
Les membres d’honneur peuvent être invités à participer, à titre consultatif, aux réunions du Conseil
d’administration et de l’Assemblée générale.
 
 
Section II 
 
Admission, Démission, exclusion, suspension 
   
Article 8 –Admission
 
Toutes les demandes d’affiliation en qualité de membre effectif ou adhérent sont à adresser par écrit au Conseil
d’administration de l’ASBL “TEAM BRUSSELS 3x3”et examinées selon la procédure décrite à l’article 7,  § 1 et 2
des présents statuts.
 
Article 9 _ Retrait
 
Les membres effectifs et les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant leur démission de l’association au Conseil d’administration par lettre recommandée ou par dépôt au
Secrétaire avec accusé de réception.
 
Le membre démissionnaire reste débiteur des cotisations échues impayées.
 
Article 10_ Suspension
 
Le Conseil d’administration peut suspendre un membre, jusqu’à la décision de l’Assemblée générale ;
notamment si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s’il
entrave la réalisation de l’objet social.
 
Article 11_ Exclusion d’un membre
 
Tout membre peut être exclu de l’association, notamment si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui
incombent en vertu des présents statuts ou s’il entrave la réalisation de l’objet social.
 
Peuvent notamment conduire à l’exclusion d’un membre  les motifs suivants, sans que cette énumération ne soit
limitative : le non-respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel
adressé par lettre recommandée à la poste, les infractions graves au règlement d’ordre intérieur, aux lois de
l’honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l’honorabilité
ou la considération dont doit jouir l’association, le décès, la dissolution ou la faillit.
 
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’Assemblée générale à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentées. 
 
L’exclusion d’un membre adhérent est prononcée par le Conseil d’administration à la majorité simple des voix
présentes ou représentées. 
 
L'exclusion d'un membre d'honneur est prononcée par le Conseil d’administration à la majorité simple des voix
présentes ou représentées.
 
Le membre exclu reste débiteur des cotisations échues impayées.
 
 
Article 12 – Droits sur les avoirs
 
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre
décédé ou failli (pour une personne morale), n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou
requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni
inventaire.
 
Article 13 – Registre des membres
 
Le Conseil d’administration tient un registre des membres conformément à la loi.
 
Article 14 – Absence d'obligation personnelle
 
Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association. 
 
TITRE IV 
 
DROITS ET OBLIGATION DES MEMBRES
   
Article 15 – Droits des membres
 
Seuls les membres effectifs jouissent de l’ensemble des droits garantis par le Code des sociétés et des
associations.
Les membres adhérents et les membres d’honneur ont le droit de  participer à certaines activités organisées par
l’association pour ses membres, moyennant une juste rétribution variable selon le nombre et la nature des
activités exercées, le nombre des participants ou le niveau de ressources.
 
Article 16- Cotisations
 
Les membres sont tenus de payer la cotisation annuelle visée à l’article 7 des présents statuts. Le montant des
cotisations à payer est déterminé par le Conseil d’administration.
 
 
TITRE V 
  
DE LA STRUCTURE DE L'ASSOCIATION ET DE L’ASSEMBLEE GENERALE 
   
 
Article 13 – Structure
 
La structure de « TEAM BRUSSELS 3x3 » ASBL est composée de :
Une Assemblée générale ;
Un Conseil d'administration.
 
 
Article 14 – Composition de l'Assemblée générale
 
L’Assemblée générale est composée des membres effectifs de l’association.
 
Les membres adhérents peuvent assister aux Assemblées générales, mais ne dispose pas d’un droit de vote. Ils
peuvent s’y exprimer si le Président leur accorde la parole.
 
Les membres d’honneur peuvent assister à l’Assemblée générale. Ils disposent d’un droit de vote consultatif.
 
Article 15 – Pouvoirs de l'Assemblée générale
 
L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts. 
 
Sont notamment réservées à sa compétence : 
les modifications des statuts ;
la nomination et la révocation des Administrateurs ;
le cas échéant, la nomination et la révocation des Commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération est attribuée ;
la décharge à octroyer aux Administrateurs et aux Commissaires, le cas échéant ;
l’approbation des budgets et des comptes ;
la dissolution volontaire de l’association et la nomination ou révocation du liquidateur;
les exclusions de membres ;
décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association, tout administrateur, tout
commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter l’association ou tout mandataire désigné par
l’assemblée générale ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
l’approbation et la modification du règlement d’ordre d’intérieur ;
toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l’exigent.
 
Article 16 -  Convocations
 
L'assemblée générale se réunit sur convocation du Conseil d'administration.
 
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du 1er semestre qui suit la
clôture des comptes. 
 
Elle porte obligatoirement à son ordre du jour :
 
la présentation du rapport annuel du conseil d’administration ;
l’approbation des comptes de l’exercice écoulé ;
le budget prévisionnel pour l’exercice suivant.
 
Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration par lettre
ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l’Assemblée générale. Elles contiennent le jour,
l'heure, le lieu et l'ordre du jour ainsi que les éventuelles pièces justificatives. Toute proposition signée par un
cinquième des membres doit être portée à l’ordre du jour.
 
La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le Secrétaire ou le Président au nom du Conseil d’administration. Le
courrier sera transmis par pli ordinaire à la poste ou par courriel électronique. 
 
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration.
 
L'assemblée générale doit être convoquée à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Une
telle demande devra être adressée au Conseil d’administration par lettre recommandée à la poste. Dans ce cas,
le conseil d'administration convoque l'assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de
convocation. L'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
 
Article 17 – Procurations
 
Chaque membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif de l'association moyennant une
procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une procuration.
 
Article 18 – Droits de vote à l'Assemblée générale
 
Chaque membre effectif dispose d’une voix délibérative.
 
Les membres adhérents n’ont pas de droit de vote. Le bureau de l’Assemblée générale peut décider de manière
discrétionnaire d’accorder, sur des points particuliers, un droit de vote consultatif.
 
Les membres d’honneur peuvent participer aux délibérations et disposent uniquement d’une voix consultative. 
  
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant. 
 
Article 19 – Présidence et bureau
 
L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration et, à défaut, par l’Administrateur
présent le plus âgé. 
 
Les membres du Conseil d’administration constituent le bureau de l’Assemblée générale
 
Article 20 – Modes de délibération
 
L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts. 
 
Ainsi, l’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification
des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément
aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi.
 
Article 21 – Modalités du vote
 
Le vote a lieu à main levée ou par vote secret si la moitié des membres effectifs présents et représentés en font
la demande. 
 
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’Administrateur qui le remplace est prépondérante.  En cas
de partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée. Sont exclus des quorums de vote et de
majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.  
 
Toutefois, lorsqu’une décision aura été prise par l’Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit
présente ou représentée, le Conseil d’administration aura la faculté d’ajourner la décision jusqu’à une prochaine
Assemblée générale extraordinaire.  
 
Lorsque le quorum de présences n’est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une
seconde réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi de la seconde convocation.
La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de
l’Assemblée générale, sous réserve de l’application in casus des dispositions légales. 
 
Article 22 – Communication des décisions
 
Les décisions de l’Assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux contresignés par le
Président et un Administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur conformément à la loi. Il
en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et,
le cas échéant, des commissaires. 
  
TITRE VI 
  
DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION 
   
 
Article 23 – Composition et fonctions
 
L’association est administrée par un Conseil d'administration.
 
Le Conseil d'administration définit la politique à suivre pour la réalisation de l'objet social.
 
Le Conseil d'administration est composé de trois Administrateurs au moins et de huit au plus, sauf si l’association
ne comporte que deux membres, auquel cas l’organe d’administration peut être composé que de deux
personnes.
 
Le nombre d’Administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres effectifs de
l’association.
 
Les Administrateurs sont nommés et sont révocables en tout temps par l’Assemblée générale. Les nominations
ou les révocations ne peuvent être adoptées qu'à la majorité absolue des voix des membres, présents ou
représentés. 
 
Seuls sont éligibles les membres effectifs.
 
Article 24 – Durée du mandat
 
La durée du mandat est fixée pour une durée indéterminée.
 
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune obligation
personnelle. Ils ne sont responsable vis-à-vis de l’association que de l’exécution de leur mandat.
 
Article 25 – Vacance de mandat
 
En cas de vacance au cours d’un mandat, un Administrateur provisoire peut être nommé par l’Assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. 
 
Article 26 – Rôles spécifiques au sein Conseil d’administration
 
Le Conseil d’administration désigne parmi ses membres, au scrutin secret, un Président, un Vice-président, un
Secrétaire et un Trésorier. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions s’il n’y a pas le
nombre suffisant d’administrateur pour remplir chaque fonction. 
 
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assurées par le plus âgé des administrateurs présents.
 
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
 
Article 27 – Frais et débours
 
Les fonctions des membres du Conseil d’administration sont exercées à titre gratuit. Toutefois, les frais et
débours occasionnés par les Administrateurs dans l’accomplissement de leur mandat leur sont remboursés sur
base de pièces justificatives.
 
Le rapport financier présenté à l’Assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de
mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d’administration.
L’administrateur en question ne participe pas au vote relatif à une résolution réglant une situation financière le
concernant au sein de l’association.
 
Toute convention passée entre l’association, d’une part, et un Administrateur, son conjoint ou un proche, d’autre
part, est soumise pour autorisation au Conseil d’administration et présentée pour information à la plus prochaine
Assemblée générale.
  
Article 28 – Fonctionnement du Conseil d'administration
 
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent, au moins une fois par trimestre et
chaque fois qu’un de ses membres en fait la demande.
 
Les convocations sont envoyées par le Président/Secrétaire ou, à défaut, par un Administrateur, par simple lettre,
téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent
l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à
discussion en Conseil d’administration. Si exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au moment de la
convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil. 
 
Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Ses décisions
sont prises à la majorité simple des voix. Chaque Administrateur dispose d'une voix. Les votes blancs, nuls ainsi
que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
 
Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d’une procuration
écrite le désignant nommément. Chaque administrateur ne peut être porteur que d’une procuration.
 
En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d’un vote à
scrutin secret, la proposition est rejetée. 
 
Les décisions du Conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignés par le
Président et le secrétaire et inscrits dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout
membre, justifiant d’un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
 
Article 29 – Pouvoirs du Conseil d’administration 
 
L’association est administrée par un Conseil d'administration.
 
Le conseil d'administration définit la politique à suivre pour la réalisation de l'objet social.
 
Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée générale.
 
Il autorise notamment toutes acquisitions, aliénations ou locations immobilières ainsi que, le cas échéant, les
contrats entre l’association et les collectivités ou organismes publics ou privés qui lui apportent une aide
financière. Il établit également le budget de l’association avant le début de l’exercice et arrête les comptes de
l’exercice écoulé ; il fixe le montant des cotisations et participations dues par les membres adhérents.
 
Article 30 – Gestion journalière
 
Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association.
 
Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'ASBL, avec usage de la signature afférente à
cette gestion, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion journalière, à une personne
agissant en qualité d'organe.
 
L'association peut désigner comme personne chargée de la gestion journalière un ou plusieurs Administrateur(s),
un membre ou un tiers. Cette délégation de la gestion journalière est opposable au tiers moyennant le respect
des prescrits légaux. 
 
Le Conseil d'administration décide du caractère rémunéré ou non du mandat de délégué à la gestion journalière,
ainsi que du montant de l'éventuelle rémunération.
 
La durée du mandat de délégué à la gestion journalière est fixée par le Conseil d'administration.
 
Le conseil d'Administration peut, à tout moment, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la
gestion journalière.
 
Si  le délégué à la gestion journalière est un Administrateur, la fin du mandat d'Administrateur entraîne
automatiquement la fin du mandat de délégué à la gestion journalière.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge conformément au à la loi.
 
Article 31 – Représentation
 
Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut
déléguer des pouvoirs à un ou plusieurs de ses membres ou au délégué à la gestion journalière.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par
extraits aux annexes du Moniteur belge conformément à la loi.
 
Tout acte d’administration ou de disposition émanant de l’ASBL doit être signé par le Président ou conjointement
par deux administrateurs dès lors que le montant estimé de l’engagement est supérieur à 500 euros. La
signature d’un administrateur suffit dans les autres cas.
Le délégué à la gestion journalière signe seul les actes relatifs à la gestion journalière sans limite de montant.
 
Article 32 – Absence d'engagement personnel
 
Les Administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement
aux engagements de l’association.
 
 
Article 33 – Libéralités
 
Le Secrétaire ou, en son absence, le Président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités
faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur
valeur n’excède pas 100.000,00 EUR.
 
TITRE VII 
  
DISPOSITIONS DIVERSES 
   
Article 34 – Règlement d'ordre intérieur
 
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la majorité simple des
membres présents ou représentés. 
 
Article 35 – Exercice social
 
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 
Article 33 – Comptes et Budgets
 
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration. 
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi. 
 
Article 34 : Documents comptables
 
Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le
membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 
Article 35 – Commissaires aux comptes
 
Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée générale désigne un commissaire, choisi
parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l’association et de
lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible. 
 
L’Assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, le cas échéant. Le vérificateur aux
comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du Conseil d’administration. Ils sont chargés de
vérifier les comptes de l’association et de présenter un rapport annuel. 
Ils sont nommés pour quatre ans et sont rééligibles. 
Si la vérification des comptes n’a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque
membre effectif de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l’association afin de
pouvoir procéder au vote relatif à l’approbation des comptes et budgets et à la décharge.  
  
 
Article 36 – Affectation du patrimoine
 
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation sera faite à l'association
ou aux associations qui succéderaient à l'ASBL « TEAM BRUSSELS 3x3 » ou à une ou plusieurs associations
défendant des intérêts similaires ou connexes.
 
Les apports fait par les fondateurs ou les membres effectifs leurs seront restitués préalablement.
 
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur conformément à
la loi.
 
Article 37- Droit applicable
 
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le code des sociétés et des
associations.  
 
Tels sont les statuts.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater au greffe
des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des
personnes habilitées à représenter l’association. 
Exercice social : 
Par exception à l’article 32, le premier exercice débutera à dater du dépôt des présents statuts au greffe du
tribunal de commerce compétent, pour se clôturer le 31 décembre 2020.
Cotisations des membres adhérents : la cotisation est fixée à 0,00 euros
Administrateurs : 
L’Assemblée générale nomme comme Administrateurs, qui acceptent ce mandat, les personnes suivantes :
Monsieur Hollevoet Vadim, née le 19 octobre 1994 à Etterbeek, Belgique, domiciliée à Rue de Bordeaux 38,
1060 Bruxelles;
Monsieur Nicic Boban, née le 23 décembre 1985 à Jagodina, Serbie, domiciliée Boulevard Emile Jacqmain 120,
1000 Bruxelles;
Elles forment ensemble le Conseil d’administration.
 
Commissaires : 
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur. 
  
Conseil d’administration
Les administrateurs désignés décident de répartir leurs rôles comme suit : 
Président : Monsieur Hollevoet Vadim
Secrétaire & trésorier : Monsieur Nicic Boban
 
Le Conseil d’administration attribue la gestion journalière à Monsieur Hollevoet Vadim, qui accepte.
 
Reprise des engagements par l’association en formation
A l'unanimité, les comparants décident que tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et
toutes les activités entreprises antérieurement à ce jour, au nom et pour compte de l’association en formation,
sont repris par l’association présentement constituée.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où l’association jouira de la personnalité morale.
 
Fait à Bruxelles, le 11 avril 2020 en quatre exemplaires.
Hollevoet Vadim                                                           Hollevoet Brice
 
Nicic Boban