N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Groupe Médical Orval
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6840
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Neufchâteau
Rue Docteur Hanozet,NEU 14
2
Entre les soussignés (nom, prénoms, lieu et date de naissance, domicile) : 
BARTIAUX Vincent né à Libramont le 03/01/1975, domicilié rue Dr Hanozet, 50 à 6840 NEUFCHATEAU
BUCHET Jacques né à Corbion s/s le 15/07/1944, domicilié rue de Bavière, 12 à 6820 MUNO
DELVAUX Jean né à Rocourt le 01/12/1946, domicilié rue de Glaireuse, 94 à 6890 LIBIN 
FOUREZ Bernard né à Saint Ghislain le 29/08/1952, domicilié à Metsijsdreef, 42,3090 OVERIJSE
GUEIBE Raymond né à Gérouville le 27/04/1949, domicilié 21 rue de Petit-Roeulx, 6230 OBAIX
HANUS Philippe né à Sainte Marie s/s le 24/09/1949, domicilié rue Godincourt, 29 à 6750 MUSSON
HEYDE Marc né à Villers devant Orval le 01/06/1953, domicilié rue de la Station, 3 à 6820 FLORENVILLE
HOUBION Stéphane né à Liège le 13/03/1977, domicilié route du Crahay, 11 à 6960 MANHAY
MAROTTE Gaëlle née à Bruxelles le 03/08/1989, domiciliée route du Crahay, 11 à 6960 MANHAY
SIMON Aurélie née à Arlon le 07/04/1986, domiciliée Voie de Chantemelle11à 6747 SAINT LEGER
 
Il a été convenu de constituer entre eux une association sans but lucratif.
 
TITRE I - DENOMINATION – SIEGE – DEFINITION – BUT - DUREE
 
Article 1 : 
L’association prend pour dénomination : « Groupe Médical Orval ».
 
Article 2 : 
Le siège social de l’association est situé dans la Région Wallonne à 6840 NEUFCHÂTEAU, rue Dr Hanozet,
14/bte 2, arrondissement judiciaire de Luxembourg. Toute modification du siège social doit être publiée dans le
mois aux annexes du Moniteur belge.
 
Article 3 : 
L’association a pour but :
 
- de promouvoir des contacts entre médecins généralistes, entre médecins généralistes et spécialistes,
paramédicaux, psychologues, philosophes, chercheurs et tous groupes, toutes associations pouvant, par leurs
spécificités, enrichir la pratique du médecin de famille.
 
- de promouvoir la bonne pratique médicale tant curative que préventive par des conférences, des réunions
d’étude, des séminaires, des congrès ou des formations.
 
- de promouvoir une médecine scientifiquement fondée en association avec des orateurs, formateurs reconnus
par les universités, hautes écoles belges ou étrangères.
0742505603
 
- d’organiser, dans la mesure des opportunités offertes, au moins une fois l’an, un colloque de formation continue
sur le site d’Orval propice à la réflexion, aux échanges principalement éthiques, philosophiques sans exclusive
en conformité toutefois avec le serment d’Hippocrate qui les lie dans le respect de la personne.
 
Moyens mis en oeuvre :
 
L’association peut posséder ou acquérir tous les biens meubles ou immeubles et poser tous les actes juridiques
nécessaires ou utiles à la réalisation de son objet et l’association peut mettre en oeuvre tous les moyens qui
contribuent directement ou indirectement à la réalisation de son objet. L’association peut accomplir toute
opération civile, mobilière ou immobilière et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout
moyen, à des entreprises ou organismes poursuivant les mêmes buts ou dont l’activité contribuerait ou pourrait
contribuer à la réalisation de ceux-ci.
 
Article 4 : 
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute par décision de l’assemblée
générale délibérant comme en matière de modification du ou des buts en vue desquels l’association est
constituée.
 
TITRE - II : MEMBRES 
 
1. Admission : 
 
Article 5 : 
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs
jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Outre les fondateurs, est membre effectif de l’association toute personne qui est agréée comme telle par l’organe
d’administration statuant à la majorité simple des voix.
 
Est membre adhérent toute personne qui adhère à l’association et qui, le cas échéant, paie la cotisation annuelle.
Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par l’organe d’administration. Toute
personne qui désire être membre de l’association doit adresser une demande écrite au président de l’organe
d’administration.
 
Article 6 : 
Le nombre de membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à six. 
 
Article 7 : 
L’organe d’administration tient au siège social le registre des membres dans lequel il transcrit dans les huit jours
les admissions, démissions, exclusions et décès. Le registre précise l’identité, le numéro national et le domicile
de chaque membre entrant ou sortant. 
 
2. Démission, exclusion, suspension 
 
Article 8 : 
§1 : La qualité de membre est accordée pour une durée indéterminée. Elle prend fin par la démission volontaire,
l’exclusion ou le décès. 
 
§2 : Les exclusions de membres ont lieu dans les conditions déterminées par la loi. 
L’interdiction ou la mise sous conseil judiciaire d’un membre entraîne son retrait de l’association. L’exclusion d’un
membre par l’assemblée générale ne peut être décidée que par une majorité des deux tiers des membres
présents ou représentés et aux deux tiers des voix présentes. Dans l’attente de cette décision, l’organe
d’administration peut suspendre le membre concerné. 
 
§3 : Tout membre a le droit de démissionner de sa qualité de membre, sans avoir à s’en justifier. A cet effet, le
membre démissionnaire adresse une lettre au président de l’organe d’administration, qui la porte à la
connaissance de l’organe d’administration. Celui-ci prend acte de la démission dans le registre des membres et
en informe à la prochaine assemblée générale.
 
§4 : Est réputé démissionnaire tout membre qui, sans s’être formellement excusé, ne participe pas, en personne
ou par procuration, à deux assemblées générales consécutives.
 
Article 9 : 
Les membres démissionnaires, exclus ou sortants, ainsi que les héritiers du membre décédé n’ont aucun droit
sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni reddition de compte, ni apposition de scellés,
ni inventaire. 
 
3.             Cotisations 
 
Article 10 : 
L’assemblée générale peut prévoir le paiement d’une cotisation annuelle à charge des membres effectifs et des
membres adhérents dont le montant ne peut être supérieur à cent (100) euros.
 
 
TITRE - III ASSEMBLEE GENERALE 
 
Article 11 : 
L’assemblée est composée de tous les membres effectifs de l’association. Chaque membre dispose d’une voix.
Tout membre peut se faire représenter par un autre membre. Aucun membre ne peut disposer de plus d’une
procuration. 
 
Article 12 : 
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément conférés par la loi et les présents statuts. Elle est exclusivement compétente pour : 
1° la modification des statuts ; 
2° la nomination et la révocation des administrateurs ; 
3° la nomination et la révocation du commissaire, la fixation de sa rémunération ; 
4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ; 
5° l’approbation annuelle des budgets et des comptes ; 
6° la dissolution de l’association et la nomination du ou des liquidateurs, et, en cas de dissolution volontaire,
l’autorisation pour les liquidateurs d’effectuer les actes repris à l’article 2 :122 §1 du CSA ; 
7° l’approbation du règlement d’ordre d’intérieur et de ses modifications ; 
8° la décision d’intenter une action en justice ; 
9° la décision relative à la destination de l’actif net en cas de dissolution de l’association ;
10° la réalisation ou l’acceptation de l’apport à titre gratuit d’une universalité ;
11° la décision de mutation de l’ASBL ;
12° Tous les actes où la loi ou les statuts l’exigent. 
 
Article 13 : 
§1. Au cours du premier semestre de chaque année civile, il est tenu au moins une assemblée générale ordinaire
pour l’approbation des comptes de l’année écoulée et du budget de l’année suivante, ainsi que pour l’exposé du
rapport de gestion de l’organe d’administration.
 
§2. Une assemblée générale extraordinaire peut être tenue à l’initiative de l’organe d’administration ou à la
demande d’au moins un cinquième des membres effectifs de l’association. Dans ce dernier cas, l’assemblée
générale extraordinaire est convoquée dans les 21 jours calendriers suivant ladite demande. 
 
§3. Toute convocation à l’assemblée générale doit être faite par écrit au moins quinze jours à l’avance par voie
postale ou par mail. L’assemblée générale ordinaire est convoquée sur décision de l’organe d’administration.
L’assemblée générale doit se tenir au plus tard quarante jours après la convocation.
Tous les membres effectifs doivent être convoqués. La convocation mentionne la date, l’heure, le lieu de la
réunion et l’ordre du jour. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à
l’ordre du jour. 
 
§4. L’assemblée générale est présidée par le président de l’organe d’administration, ou en son absence, par le
vice-président, et à défaut, par le plus anciens des administrateurs présents. 
 
§5. L’assemblée générale se réunit au lieu indiqué par l’organe d’administration dans la convocation. 
 
§6. L’assemblée générale ne peut valablement délibérer que sur des points expressément mis à l’ordre du jour. 
 
§7. D’une manière générale, l’assemblée générale délibère valablement à la majorité absolue des voix, à
condition qu’au moins la moitié des membres soient présents ou représentés. Les décisions concernant la
modification des statuts ou la dissolution volontaire ne peuvent être prises qu’aux conditions spécifiques de
présence et de majorité fixées par la loi et par les présents statuts.
A la demande d’au moins la moitié des membres présents, le vote est secret. En cas de question relative aux
personnes, le vote sera toujours secret. 
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante. 
Sont exclus pour le calcul des majorités de votes, les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions. 
 
§8. Un rapport de chaque assemblée générale est rédigé par le secrétaire. Il est signé par le président et est
envoyé à tous les membres, en même temps que la convocation à l’assemblée générale suivante. Ce rapport est
conservé dans un registre au siège social de l’association. Tous les membres ont le droit de le consulter mais
sans déplacement de registre. 
 
§9. Les modifications aux statuts sont déposées au greffe dans le mois et publiées par extrait aux annexes du
Moniteur belge. 
 
 
TITRE IV : L’ORGANE D’ADMINISTRATION 
 
Article 14 : 
§1. L’association est gérée par un organe d’administration. Cet organe est composé d’au moins cinq membres
choisis parmi les membres de l’association. Les administrateurs sont choisis par l’assemblée générale et en tout
temps révocables par elle, ces décisions étant prises moyennant un quorum de majorité simple des membres
présents ou représentés et à la majorité des deux tiers des voix. Le nombre d’administrateurs doit en tous cas
être inférieur au nombre de personnes membres de l’association. 
 
§2. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. 
 
§3. La durée du mandat des administrateurs est de trois ans renouvelable cinq fois au maximum. 
 
Lorsque le mandat d’administrateur se termine anticipativement suite au décès, à la démission volontaire, à la
révocation, l’assemblée générale pourvoit au remplacement de cet administrateur pour la durée restante de son
mandat. 
 
Tout administrateur qui veut démissionner adresse sa démission par écrit au Président de l’organe
d’administration. Les administrateurs dont le mandat vient à expiration, qui ne sont pas rééligibles, restent en
fonction, après expiration de leur mandat, jusqu’à ce qu’on ait pourvu à leur remplacement. La décision de
révocation par l’assemblée générale doit être motivée mais n’est pas susceptible de recours. 
 
En cas de vacance d’une place d’administrateur, l’organe de gestion peut coopter un administrateur. Dans ce
cas, l’assemblée générale suivante devra confirmer la nomination de l’administrateur coopté.
 
§4. Les administrateurs désignent parmi eux un Président, un Vice-Président qui remplace le Président en cas
d’absence, un Trésorier et un Secrétaire. Ils choisiront éventuellement un ou plusieurs administrateurs-délégués
qui assureront la gestion courante de l’association conformément à ce qui est précisé à l’article 15§3.
 
Article 15 : 
§1. L’organe d’administration gère les affaires de l’association et la représente. 
Il dispose d’une compétence générale de représentation dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. 
L’organe d’administration est compétent pour tous les actes de gestion et de disposition (aliénation de biens
meubles et immeubles, échange, hypothèque, emprunts de longue durée) et pour l’acceptation des libéralités
faites à l’association ainsi que les formalités qui en découlent.
En ce qui concerne les actes de disposition dépassant cinq mille euros, ceux-ci doivent être décidés à la majorité
des deux tiers des voix des administrateurs présents ou représentés.
 
§2. Toutes les compétences qui ne sont pas attribuées par la loi ou par les présents statuts à l’assemblée
générale, sont exercées par l’organe d’administration.
 
§3. L’organe d’administration peut, sous sa surveillance, transférer une partie de ses compétences à un ou
plusieurs administrateurs et en particulier en ce qui concerne la gestion journalière de l’association avec usage
de la signature sociale liée à cette gestion, et ce pour la durée qu’il détermine. Les actes relatifs à la nomination
ou à la cessation de fonction des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe dans le
mois et publiés par extrait aux annexes du Moniteur belge. La durée du mandat pour la gestion journalière est
éventuellement renouvelable. 
Le mandat prend fin automatiquement quand le délégué chargé de la gestion journalière perd sa qualité
d’administrateur. 
L’organe d’administration peut à tout moment et sans devoir se justifier, mettre fin au mandat conféré à la ou les
personnes déléguées à la gestion journalière. 
 
§4. Même en cas de désignation d’un ou plusieurs administrateurs délégués à la gestion journalière, l’association
n’est valablement représentée et engagée que par les signatures conjointes d’au moins deux administrateurs
pour toute transaction supérieure à deux mille euros (2.000 €).
 
§5. Les administrateurs et les délégués à la gestion journalière sont uniquement responsables,
dans l’exécution de leur mandat, des fautes commises dans leur gestion (cf. art 2 :56, 
al. 1er CSA). 
 
§6. L’organe d’administration rédige tous les règlements d’ordre intérieur qu’il juge utile et les soumet à
l’approbation de l’Assemblée Générale.
 
Article 16 : 
§1. L’organe d’administration se réunit au moins deux fois par an. 
 
§2. L’organe d’administration est convoqué par le Président ou le Vice-Président, ou par deux administrateurs. La
convocation doit être faite par écrit, au moins huit jours ouvrables à l’avance, par voie postale ou par mail. Elle
doit mentionner la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour. 
 
§3. L’organe d’administration ne peut se réunir valablement que si la majorité des administrateurs est présente
ou représentée. Chaque administrateur dispose d’une voix. Un administrateur peut se faire représenter par un
autre administrateur. Aucun administrateur ne peut cependant disposer de plus d’une procuration. La délibération
de l’organe d’administration doit être approuvée à la majorité des deux tiers des administrateurs présents ou
représentés. 
 
§4. Un rapport de chaque réunion de l’organe d’administration doit être établi par le secrétaire. Il est signé par le
Président ou le Vice-Président et est envoyé aux administrateurs au plus tard huit jours avant la prochaine
réunion de l’organe d’administration. Il est conservé dans un registre au siège social de l’association et tous les
membres effectifs ont le droit de le consulter mais sans déplacement du registre. 
 
 
TITRE V - DISPOSITIONS DIVERSES 
 
Article 17 : 
L’exercice comptable court du premier janvier au trente et un décembre. Chaque année, l’organe d’administration
doit rendre compte à l’assemblée générale de sa gestion durant l’exercice écoulé, ainsi que des activités
réalisées et projets à venir. L’organe prépare les comptes et les budgets qu’il soumet pour approbation à
l’assemblée générale chaque année au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social. 
 
Article 18 : 
Aussi longtemps que l’association ne remplit pas les conditions légales pour devoir confier son contrôle à un
commissaire réviseur, les membres assurent eux-mêmes ce contrôle. L’organe d’administration pourra
cependant faire appel à un réviseur, ou organisera, sous une autre forme, une supervision adéquate de la
comptabilité. 
Dans cette hypothèse, l’assemblée générale peut désigner librement un commissaire chargé de vérifier les
comptes de l’association et de lui présenter un rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat.
Toutefois, si l’association ne répond plus aux critères précités, son contrôle doit être confié à un ou plusieurs
commissaires nommés par l’assemblée générale parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises.
 
Article 19 : 
Sauf les cas de dissolution judiciaire, la dissolution ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité des deux tiers des membres présents ou représentés et à la majorité de quatre cinquième des voix. 
La décision de dissolution comprend également la nomination d’un ou plusieurs liquidateurs et détermine leurs
pouvoirs. Toutes les décisions relatives à la dissolution, conditions de la liquidation, à la nomination et à la
cessation de fonction du ou des liquidateurs, à la clôture de liquidation, sont déposées au greffe et publiées aux
annexes du Moniteur belge. 
 
Article 20 : 
En cas de dissolution, l’actif net après apurement des dettes et charges est transféré à une association ou
institution ayant un but social semblable ou connexe désignée par l’assemblée générale. 
 
Article 21 : 
Les membres adhèrent par leur signature aux statuts et s’engagent à s’y conformer. 
 
Article 22 : 
Pour tout ce qui n’est pas réglé par les présents statuts, la loi du 23 Mars 2019, est d’application. 
 
 
 
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES faisant partie de l’acte constitutif. 
 
Les fondateurs, agissant en qualité de membres de l’Assemblée Générale de ce jour, prennent à l’unanimité les
décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe de l’acte constitutif contenant les
statuts. 
 
Siège social :
Le siège social de l’association est situé dans la Région Wallonne à 6840 NEUFCHÂTEAU, rue Dr Hanozet,
14/bte 2, arrondissement judiciaire de Luxembourg.
 
Exercice social : 
Par exception à l’article 17, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31/12/2020. 
La première assemblée générale s'est tenue le 25 janvier 2020.
 
Administrateurs : 
 
Ils désignent en qualité d’administrateurs : 
 
BARTIAUX Vincent né à Libramont le 03/01/1975, domicilié rue Dr Hanozet, 50 à 6840 NEUFCHATEAU
BUCHET Jacques né à Corbion s/s le 15/07/1944, domicilié rue de Bavière, 12 à 6820 MUNO
DELVAUX Jean né à Rocourt le 01/12/1946, domicilié rue de Glaireuse, 94 à 6890 LIBIN 
RICHARD Georges né à Uccle le 14/09/1953, domicilié rue Dzimont 9, à 5310 Eghezée
HANUS Philippe né à Sainte Marie s/s le 24/09/1949, domicilié rue Godincourt, 29 à 6750 MUSSON
HEYDE Marc né à Villers devant Orval le 01/06/1953, domicilié rue de la Station, 3 à 6820 FLORENVILLE
HOUBION Stéphane né à Liège le 13/03/1977, domicilié route du Crahay, 11 à 6960 MANHAY
MAROTTE Gaëlle née à Bruxelles le 03/08/1989, domiciliée route du Crahay, 11 à 6960 MANHAY
SIMON Aurélie née à Arlon le 07/04/1986, domiciliée Voie de Chantemelle11à 6747 SAINT LEGER
 
qui acceptent ce mandat qui sera exercé à titre gratuit. 
 
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire réviseur. 
 
Les administrateurs désignent en qualité de :
Président : HEYDE Marc
Vice-Président : BARTIAUX Vincent
Secrétaire : SIMON Aurélie
Responsable communication : MAROTTE Gaëlle 
Trésorier : BARTIAUX Vincent
 
Délégué à la gestion journalière : Mr Marc HEYDE, Mr Vincent BARTIAUX et Mme Aurélie SIMON qui disposent
des pouvoirs pour engager seul l'association, pour une durée de trois ans.
 
L’assemblée générale donne un mandat exceptionnel à Stéphane HOUBION pour réaliser les démarches
nécessaires à la création de l’ASBL au Moniteur Belge.
 
Fait en quatre exemplaires originaux (deux pour le greffe du Tribunal d’entreprises, un exemplaire destiné à être
conservé au siège de l’association, un exemplaire à disposition du Président de l’organe d’administration).
 
Fait à Neufchâteau, le 25 janvier 2020.
 
BARTIAUX Vincent
BUCHET Jacques
DELVAUX Jean
FOUREZ Bernard
GUEIBE Raymond
HANUS Philippe
HEYDE Marc
HOUBION Stéphane
MAROTTE Gaëlle
SIMON Aurélie