N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Dive-It
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Noly, St-Denis 28
5081
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
La Bruyère (Saint-Denis-Bovesse)
Les soussignés :
- Pichon,David, Rue Florimond Baugniet 63 à 5310 Dhuy (né le 07/09/1978 à Namur);
- Pichon, Jean, Chaussée de Wavre 81 à 4217 Warêt l’Evêque  (né le 21/05/1971 à Namur);
- Boulanger, Chantal, Rue du Noly 28 à 5081 Saint-Denis (née le 27/04/1951 à Cologne) ;
 
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, dont ils ont
arrêté les statuts comme suit :
 
Titre 1er - Dénomination, siège social, but, durée
 
 Art. 1. Dénomination
 L’association est dénommée « Dive-it ».
 
 Art. 2. Siège social
Le siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Namur à Rue du Noly, 28, 5081 Saint-Denis. Toute
modification du siège social est de la compétence exclusive de l’assemblée générale qui votera sur ce point,
conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans
but lucratif et les fondations.
 
Art. 3. But
L’association a pour but de promouvoir la pratique de la plongée sous-marine et favoriser les rencontres
sportives.
 
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens en étroite collaboration avec ses membres et
notamment :
- Organisation de sorties
- Mise en place de formations
- Partage des connaissances et expériences
 
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,
à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer et/ou gérer
et/ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu’elle
s’est fixé.
 
Art. 4. Durée de l’association
0715712520
 L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
Titre II - Membres
Art. 5. Composition
L’association est composée de membres effectifs et adhérents.   Le nombre de membres effectifs est illimité mais
ne peut être inférieur à 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres
par la loi et les présents statuts.
 
 
 
 
Art. 6. Membres effectifs
Sont membres effectifs : Les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une
demande écrite et motivée au conseil d’administration et dont la candidature est acceptée par l’assemblée
générale statuant à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
La décision d’admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l’assemblée générale. Elle est
portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou courrier électronique.
 
Art. 7. Membres adhérents
Sont membres adhérents : tous ceux qui, en ordre de cotisation, participent aux activités de l’association et
s’engagent à en respecter les statuts et le règlement d’ordre intérieur ainsi que les décisions prises
conformément à ceux-ci.
 
Art. 8. Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au
conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire :
- le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois qui suit la date
d’échéance.
- le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 2 assemblées générales consécutives.
 
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale, au scrutin secret, à la
majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que
les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social de l’association. Ils ne
peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées.
 
Art. 9. Registre des membres
L’association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d’administration
conformément à la loi.
Le conseil d’administration tient, au siège de l’association, le registre des membres en se conformant aux
exigences légales en la matière, c’est-à-dire en reprenant les noms, prénoms et domicile des membres, ou
lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l’adresse du siège social.
Tout membre peut consulter, au siège social de l’association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-
verbaux et décisions de l’assemblée générale, du conseil d’administration, de même que tous les documents
comptables de l’association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d’administration. Le
membre est tenu de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le conseil d’administration convient
d’une date de consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixée dans un délai d’un mois à partir
de la réception de la demande.
 
 
 
 
Titre III - Cotisations
 
Art. 10. Cotisations
A l’exception des membres fondateurs, les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation
annuelle dont le montant est fixé par le conseil d’administration et ne peut dépasser 1000 euros. Seuls les
membres effectifs en ordre de cotisations ont le droit de vote à l’assemblée générale.
 
Titre IV - Assemblée générale
 
Art. 11. Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du comité
d’administration en fonction ou à défaut, le plus âgé des administrateurs présents.
 
Art. 12. Pouvoirs
L’assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont réservés par la loi ou les présents statuts.
Elle est compétente pour :
- la modification des statuts;
- la nomination et la révocation des administrateurs;
- la nomination et la révocation des commissaires, les commissaires aux comptes et la fixation de leur
rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée;
- la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;
- l’approbation annuelle des budgets et des comptes;
- la dissolution de l’association, et la nomination ou révocation du liquidateur;
- l’admission et l’exclusion d’un membre (attention : à combiner avec les articles 6 et 7);
- la transformation de l’association en société à finalité sociale;
- toute compétence qui lui est réservée par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les
associations internationales sans but lucratif et les fondations.
 
Art. 13. Convocation – Assemblée générale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le
courant du premier trimestre de l’année civile. L’assemblée générale est convoquée par le conseil
d’administration, par lettre ordinaire ou courrier électronique au moins huit jours avant la date de celle-ci. La
convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
 
Art. 14. Assemblée générale extraordinaire
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le conseil d’administration à tout moment, à la
demande de celui-ci ou à la demande écrite d’un cinquième des membres effectifs. De même, toute proposition
signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour de l’assemblée générale
suivante.
 
Art. 15. Quorum de présence
L’assemblée générale délibère valablement dès que 2/3 de ses membres est présent ou représenté sauf dans le
cas où les présents statuts ou la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations
internationales sans but lucratif et les fondations exige un quorum de présences différent. Tout membre effectif
peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Un membre ne peut
détenir plus de 1 procuration.
 
 
Art. 16. Représentation, droit de vote et majorité
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale. Les décisions sont prises à la
majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi du
27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les
fondations ou les présents statuts. En cas de partage des voix, le point est reporté à la prochaine assemblée
générale. Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorités.
L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Un point non inscrit à
l’ordre du jour peut être débattu si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés et si la moitié des
membres effectifs accepte d’inscrire ce point à l’ordre du jour.
 
Art. 17. Modifications statutaires et dissolutions
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts ou la dissolution de
l’association que conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations
internationales sans but lucratif et les fondations.
 
Art. 18. Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
Le procès-verbal des décisions prisent par l’assemblée générale est rédigé par un des administrateurs désigné
comme tel au début de l’assemblée générale. Il mentionne les personnes présentes ou représentées. Il reprend,
au minimum, l’ensemble des points à l’ordre du jour et le résultat des votes. Le cas échéant, il reprend les
réserves qui ont été exprimées lors des débats. Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont
consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un
administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l’association et peuvent y être consultés par les
membres conformément à l’article 8, alinéa 2. Tout tiers justifiant d’un intérêt légitime peut demander de
consulter le procès-verbal de l’assemblée générale signé. Toute modification des statuts, toute décision relative à
la dissolution, de même que toute nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, doit être sans délais
déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée aux Annexes du Moniteur Belge.
 
Titre V - Conseil d’administration
 
Art. 19. Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Durée du mandat – Responsabilité
L’association est administrée par un conseil d’administration composé de 3 membres au moins et 4 au plus. Le
nombre d’administrateurs est toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale. Le
candidat administrateur, choisis parmi les membres et/ou des tiers, est élu par assemblée générale à la majorité
absolue des voix des membres présents ou représentés. Le mandat n’expire que par décès, démission ou
révocation.
Le conseil d’administration désigne annuellement en son sein un président, un secrétaire et un trésorier. Les
administrateurs ne contractent, par leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-
vis de l’association que de l’exécution de leur mandat.
 
Art. 20. Démission – Révocation – Vacance d’un mandat
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit par simple lettre au conseil
d’administration. Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre
d’administrateurs devient inférieur au nombre minimum fixé à l’article 19. En cas de vacance d’un mandat, un
administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de
l’administrateur qu’il remplace.
 
 
Art. 21. Fréquence des réunions
Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir et au moins 1 fois par an. Il est
convoqué à la demande du président ou de deux administrateurs au moins. Il est présidé par le président ou à
défaut par le plus âgé des administrateurs présents.
 
Art. 22. Délibération
Le conseil d’administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres sont présents ou représenté(e/s).
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En
cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d’administration. Un administrateur peut se faire
représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite signée.
 
Art. 23. Pouvoirs et décisions
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale
seront exercées par le conseil d’administration. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative,
faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre,
acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux,
accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l’association en justice,
tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi engager et licencier les travailleurs de l’association. Les
administrateurs agissent en collège, sauf en cas de délégation spéciale. Le conseil d’administration peut
déléguer certains pouvoirs de décision, sous sa responsabilité, à une ou plusieurs personnes (administrateurs,
membres ou tiers), avec le cas échéant le pouvoir de représentation. Il précise l’étendue des pouvoirs conférés et
la durée durant laquelle ces pouvoirs peuvent être exercés par la/les personne(s) désignée(s). Tout pouvoir
délégué par le conseil d’administration à un administrateur cesse dès la démission ou la révocation dudit
administrateur.
 
Titre VI – Gestion journalière
 
Art. 24. Délégation à la gestion journalière
Le conseil d’administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou
non, agissant en cette qualité individuellement, conjointement ou en collège.
 
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l’association qui
permet d’accomplir les actes d’administration :
- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l’ASBL,
 - qui, en raison de leur peu d’importance et de la nécessité d’une prompte solution, ne justifient pas l’intervention
du conseil d’administration.
 La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d’administration. Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin
du mandat d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière. Le
conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la
personne chargée de la gestion journalière.
 
 
 
 
Titre VII – Représentation
 
 Art. 25. Représentation
L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le Président ou deux
administrateurs au moins.
Ils peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en
matières sociales et fiscales, représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder
aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur
belge. La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration. Le mandat
prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité
d’administrateur.
 
Art. 26. Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
 
Titre VIII - Dispositions diverses
 
Art. 27. Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d’ordre intérieur peut être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres effectifs présents ou représentés.
 
Art. 28. Exercice social
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2019.
 
Art. 29. Comptes et budgets
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration. L’ASBL tient une comptabilité conforme à la
législation en vigueur à l’égard des associations sans but lucratif de droit belge.
 
Art. 30. Vérificateurs aux comptes
 
L’assemblée générale peut désigner un ou deux vérificateur(s) aux comptes.
 
Art. 31. Dissolution de l’association
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne un liquidateur.  Elle détermine ses pouvoirs
et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en
faveur d’une ASBL / fondation privée ou publique / une association internationale sans but lucratif, une
association étrangère dotée de la personnalité juridique ayant un but similaire au sien. Toute décision relative à
la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des
liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée et publiée
conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans
but lucratif et les fondations.
 
Art. 32. Compétences résiduelles
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, sur les
associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
 
 
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :
- Pichon,David, Rue Florimond Baugniet 63 à 5310 Dhuy;
- Pichon, Jean, Chaussée de Wavre 81 à 4217 Warêt l’Evêque ;
- Boulanger, Chantal, Rue du Noly 28 à 5081 Saint-Denis
 
qui acceptent ce mandat.
 
 
Fait à Saint-Denis, le 06/12/2018
 
 
 
Au terme de l’assemblée générale de constitution, les responsabilités ont été assignées pour le 1er exercice :
 
BOULANGER Chantal      PRESIDENTE
PICHON Jean                     SECRETAIRE
PICHON David                   TRESORIER
 
 
Vérificateurs aux comptes :
- Guebs, Catherine, Chaussée de Wavre 81 à 4217 Warêt l’Evêque ;
- Thys, Marylaure,  Rue Florimond Baugniet 63 à 5310 Dhuy;