N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Art Science Community Appreciation Society
(en abrégé) : ASCA Society
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue Melsens 24
Bruxelles
1000
statuts constitutifs de l’Art Science Community Appreciation Society ASBL
Les soussignés :
-Madame Claire Bonet, 242 avenue d’auderghem 1040 Bruxelles, 78.06.24-036.51 ;
-Monsieur Richard Burton, 24 rue Melsens 1000 Bruxelles, 75.04.30-491.18 ;
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conforme au Code des sociétés et des associations,
et dont le siège est situé à 24 rue Melsens 1000 Bruxelles, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
Titre 1er Dénomination, siège social, but, durée
Art. 1 Dénomination 
L’association est dénommée « Art Science Community Appreciation Society », en abrégé  « ASCA Society ». 
Art. 2 Siège social et données de communication
Le siège social est établi dans la région de Bruxelles-Capitale.
Le conseil d’administration peut décider de déplacer le siège statutaire dans une autre commune située dans la
région de Bruxelles-Capitale.
Art. 3 But
L’association a pour but désintéressé de faciliter la collaboration transdisciplinaire entre les arts et les
sciences ; de rechercher et promouvoir les possibilités de synergie entre les différents arts, notamment la
musique, l’art sonore, les arts plastiques, les arts numériques, les arts visuels, les arts du spectacle, la
scénographie et/ou le théâtre ; de rechercher et promouvoir les possibilités de formes d’expressions communes
entre les différentes disciplines artistiques, les créateurs, les entreprises et les sciences mentionnées ci-avant ;
d’acquérir une expérience dans le domaine de la synergie et des formes d’expression mentionnée ci-avant et
enfin, de mettre l’expérience acquise à la disposition de personnes et d’entreprises travaillant dans le domaine
de l’art sonore, les arts du spectacle, les arts visuels, les arts plastiques, les arts numériques et des institutions
d’éducation et de formations artistiques.
1009969443
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens en étroite collaboration avec ses membres et
notamment :
•Par la conception et la réalisation de productions dans les domaines de la musique, de l’art sonore, des arts
visuels, des arts plastiques, des arts numériques et/ou du théâtre, ainsi que l’exécution (ou la sous-traitance de
l’exécution) ;
•Par la conception et la réalisation de productions de supports d’images et/ou de sons dans le domaine de la
musique, de l’art sonore, des arts plastiques, des arts numériques, des arts visuels et/ou du théâtre, ainsi que
leur édition (ou la sous-traitance de leur édition) ;
•Par la distribution de tous types de supports dans le domaine de la musique, de l’art sonore, des arts visuels,
des arts plastiques, des arts numériques, du spectacle et de l’audiovisuel ;
•Par l’utilisation des productions et des supports mentionnés ci-avant à des fins pédagogiques ;
•Par l’accessibilité des productions et supports mentionnés ci-avant au grand public ;
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à son but désintéressé ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce
compris créer et/ou gérer et/ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou
indirectement le but qu’elle s’est fixé. Elle ne peut, cependant, distribuer ni procurer directement ou
indirectement un quelconque avantage patrimonial à ses fondateurs, ses membres, ses administrateurs ni à
toute autre personne sauf dans le but désintéressé déterminé par les statuts. 
Art. 4 Durée de l’association
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
Titre II - Membres
Art. 5 Composition
L’association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres effectifs est illimité
mais ne peut être inférieur à deux. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés
aux membres par la loi et les présents statuts.
Les membres ne sont, en cette qualité, pas responsables pour les engagements conclus par l'association.
Art. 6 Membres 
Membres effectifs 
Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une
demande orale ou écrite et motivée au conseil d’administration et dont la candidature est acceptée par
l’assemblée générale statuant à la majorité simple.
Pour être membre effectif de l’association, les conditions suivantes doivent être respectées :
•Apporter une contribution active à l’association de manière constructive et ouverte ;
•Contribuer à la réalisation des objectifs de l’association.
Membres adhérents
Sont membres adhérents :
tous ceux qui participent aux activités de l’association et qui s’engagent à en respecter les statuts et le
règlement d’ordre intérieur ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.
Les membres adhérents peuvent bénéficier des services et/ou utiliser le matériel de l’association.
La décision d’admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l’assemblée générale. Elle
est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou par e-mail.
Art. 7 Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit (courrier simple
ou e-mail) sa démission au conseil d’administration. La démission prend effet immédiat sauf si, dans le cas
d’une démission d’un membre effectif, elle a pour conséquence que le nombre de membre effectif devient
inférieur au nombre minimum fixé à l’article 5 des statuts ou cause un préjudice à l’ASBL.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée qu’après son audition par l’assemblée générale, au
scrutin secret, à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. L’exclusion d’un membre effectif doit
être indiquée dans la convocation.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées, ni prétendre aux
avoirs de l'association.
Est réputé démissionnaire :
•Le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est
adressé par lettre ordinaire ;
•Le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux
bonnes mœurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation) ;
•Le membre qui ne répond plus aux conditions d’adhésion énoncée à l’article 6 des statuts ;
Art. 8 Registre des membres
L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration
conformément à la loi. Le conseil d’administration peut décider que le registre sera tenu sous forme
électronique.
Le conseil d’administration tient, au siège de l’association, le registre des membres en se conformant aux
exigences légales en la matière, c’est-à-dire en reprenant les noms, prénoms et domicile des membres, ou
lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.
Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre des
membres à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a
eue de la ou des modifications intervenues.
Tout membre peut consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les
procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les
documents comptables de l'association, sur demande écrite adressée au conseil d’administration. Le membre
est tenu de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le conseil d’administration convient d’une
date de consultation des documents au siège de l’association avec le membre. Cette date sera fixée dans un
délai d’un mois à partir de la réception de la demande. Lors de cette consultation, le registre doit rester sur
place.
Titre III - Cotisations
Art. 9 Cotisations et repises des engagements
L’assemblée générale décide annuellement si une cotisation est due par les membres effectifs et adhérents. La
cotisation annuelle est fixée par le conseil d’administration et ne peut dépasser 100 euros.
Seuls les membres effectifs en ordre de cotisations ont le droit de vote à l’assemblée générale.
Dans les 3 mois de l’acquisition de la personnalité juridique, l’association dispose de la faculté de reprendre les
engagements pris en son nom alors qu’elle était en formation si la personnalité juridique a été acquise dans les
deux ans de la naissance de l'engagement. Les engagements repris par l’association sont réputés avoir été
contractés par celle-ci dès l'origine.
Titre IV - Assemblée générale
Art. 10 Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le.la président.e du conseil
d’administration.
Art. 11 Pouvoirs
L’assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont réservés par la loi ou les présents statuts.
Elle est compétente pour :
1° la modification des statuts ;
2° la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée ;
3° la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération ;
4° la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l’introduction d’une
action de l’association contre les administrateurs et les commissaires ;
5° l’approbation des comptes annuels et du budget ;
6° la dissolution de l’association ;
7° l’acceptation et l’exclusion d’un membre ;
8° la transformation de l’ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée ;
9° effectuer ou accepter l’apport à titre gratuit d’une universalité ;
10° considérer un membre comme présumé démissionnaire par défaut de paiement des cotisations qui lui
incombent ;
11° tous les autres cas où la loi ou les statuts l’exigent.
Art. 12 Convocation – Assemblée générale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans les
six mois de la date de clôture de l’exercice social écoulé. 
L’assemblée générale est convoquée par le.la président.e du conseil d’administration, par lettre ordinaire ou par
e-mail
au moins quinze jours avant la date de celle-ci. 
La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
Art. 13 Assemblée générale extraordinaire
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le conseil d’administration à tout moment, à la
demande de celui-ci, ou lorsque la loi l’exige ou encore à la demande écrite d’un cinquième des membres
effectifs.
Le conseil d’administration convoque l’assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de
convocation, et l’assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l’ordre du jour de
l’assemblée générale suivante.
Art. 14 Quorum de présence
L’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés
sauf dans le cas où les présents statuts ou le Code des sociétés et des associations exige un quorum de
présences différent.
Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Un
membre ne peut détenir plus de 2 procurations. 
Art. 15 Délibération, représentation, droit de vote et majorité
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale selon le principe : un membre
effectif dispose d’une voix.
Les décisions sont prises à la majorité simple
des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par le Code des sociétés et
des associations ou par les présents statuts. 
En cas de partage des voix, celle du.de la président.e est prépondérante.
Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorités.
L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Un point non inscrit à
l’ordre du jour peut être débattu si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés et si la moitié des
membres effectifs accepte d’inscrire ce point à l’ordre du jour.
Le conseil d'administration peut prévoir la possibilité pour les membres de participer à distance à l'assemblée
générale grâce à un moyen de communication électronique mis à disposition par l'ASBL. Pour ce qui concerne
le respect des conditions de quorum et de majorité, les membres qui participent de cette manière à l'assemblée
générale sont réputés présents à l'endroit où se tient l'assemblée générale.
En cas de mise en œuvre de cette possibilité, l'ASBL doit être en mesure de contrôler, par le moyen de
communication électronique utilisé, la qualité et l'identité du membre visé à l'alinéa 1
er, par exemple par la visualisation à distance d’une preuve d’identité ou une reconnaissance faciale. Des
conditions supplémentaires peuvent être imposées pour l'utilisation du moyen de communication électronique,
avec pour seul objectif la garantie de la sécurité du moyen de communication électronique.
Sans préjudice de toute restriction imposée par ou en vertu de la loi, le moyen de communication électronique
doit au moins permettre aux membres participant à distance de prendre connaissance, de manière directe,
simultanée et continue, des discussions au sein de l'assemblée et d'exercer leur droit de vote sur tous les
points sur lesquels l'assemblée est appelée à se prononcer. Le moyen de communication électronique doit en
outre permettre aux membres participant à distance de participer aux délibérations et de poser des questions, à
moins que le conseil d'administration ne motive dans la convocation à l'assemblée générale la raison pour
laquelle l'ASBL ne dispose pas d'un tel moyen de communication électronique.
En cas de mise en œuvre de cette possibilité, la convocation à l'assemblée générale contient une description
claire et précise des procédures relatives à la participation à distance. Le cas échéant, ces procédures sont
rendues accessibles sur le site internet de l'association à ceux qui ont le droit de participer à l'assemblée
générale.
Le procès-verbal de l'assemblée générale mentionne les éventuels problèmes et incidents techniques qui ont
empêché ou perturbé la participation par voie électronique à l'assemblée générale ou au vote.
Le cas échéant, les membres du bureau de l'assemblée générale ne peuvent pas participer à l'assemblée
générale par voie électronique.
Sans préjudice de la possibilité de conférer un mandat conforme aux présents statuts, tout membre a la
possibilité de voter à distance avant l'assemblée générale sous forme électronique, par exemple par courriel ou
tout moyen de communication électronique sécurisé. L’application de cette possibilité implique la
communication certaine de la qualité et de l'identité du membre, par exemple en joignant une copie de sa carte
d’identité ou passeport à son vote, sous peine d’être écarté d’office. L’usage d’un compte e-mail personnel,
protégé par un mot de passe, propre au membre concerné, est réputé être un moyen de communication
sécurisé.
Les membres peuvent, à l'unanimité et par écrit, prendre toutes les décisions qui relèvent des pouvoirs de
l'assemblée générale, à l'exception de la modification des statuts. Dans ce cas, les formalités de convocation
ne doivent pas être accomplies. Les membres de l'organe d'administration et, le cas échéant, le commissaire,
peuvent, à leur demande, prendre connaissance de ces décisions.
Art. 16 Modifications statutaires 
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts que si au moins deux tiers
des membres sont présents ou représentés à l’assemblée. Une modification n’est acceptée que si elle a réuni
les deux tiers des voix exprimées.
Toutefois, la modification qui porte sur l’objet ou le but désintéressé de l’association, peut seulement être
adoptée à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.
Art. 17 Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
Le procès-verbal des décisions prises par l’assemblée générale est rédigé par un des administrateurs désigné
comme tel au début de l’assemblée générale. Il mentionne les personnes présentes ou représentées. Il
reprend, au minimum, l’ensemble des points à l’ordre du jour et le résultat des votes. Le cas échéant, il reprend
les réserves qui ont été exprimées lors des débats.
Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale,
ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un
registre au siège de l’association et peuvent y être consultés par les membres conformément à l’article 8, alinéa
4.
Tout tiers justifiant d’un intérêt légitime peut demander de consulter le procès-verbal de l’assemblée générale
signé. 
Toute modification des statuts, toute décision relative à la dissolution, de même que toute nomination ou
cessation de fonction d’un administrateur, doit être déposée dans les trente jours au greffe du tribunal de
l’entreprise et publiée aux Annexes du Moniteur Belge.
Titre V - Conseil d’administration
Art. 18 Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Durée du mandat – Responsabilité
L’association est administrée par un organe d’administration, appelé « conseil d’administration » composé d’au
moins trois administrateurs, qui sont des personnes physiques ou morales.
Si et aussi longtemps que l'association compte moins de trois membres, l'organe d'administration est constitué
de deux administrateurs. 
Le candidat administrateur, choisi parmi les membres et/ou des tiers, est élu par assemblée générale à la
majorité simple des voix des membres présents ou représentés. 
Les administrateurs exercent leur mandat sans rémunération.
La durée du mandat est illimitée.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Le conseil d’administration désigne en son sein un.e président.e.
Le membre du conseil d'administration ou le délégué à la gestion journalière est tenu à l'égard de l’association
de la bonne exécution du mandat qu'il a reçu.
Art. 19 Démission – Révocation – Vacance d’un mandat
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit par simple lettre
au conseil d'administration. Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre
d’administrateurs devient inférieur au nombre minimum fixé à l’article 18 ou cause un préjudice à l’ASBL.
Le mandat d’administrateur peut être en tout temps révoqué par l’assemblée générale sans qu’elle doive se
justifier.
En cas de vacance, les administrateurs restants ont le droit de coopter un nouvel administrateur. Il achève dans
ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Art. 20 Fréquence des réunions
Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoqué à la demande du.de la
président.e ou de deux administrateurs au moins. Il est présidé par le.la président.e.
En cas d’absence du.de la président.e, il est présidé par le.la plus âgé.e des administrateur.ice.s présent.e.s.
Art. 21 Délibération
Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou
représentée. Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou
représentées. En cas de partage des voix, la voix du.de la président.e ou du président de séance est
déterminante.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite
signée.
En cas de nécessité, les délibérations du conseil d’administration peuvent être tenues à distance par vidéo-
conférence. Le cas échéant, les décisions de l'organe d'administration peuvent être prises par décision
unanime de tous les administrateurs, exprimée par écrit en ce compris par courriel.
Art. 22 Pouvoirs, décisions et conflit d’intérêt
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale
seront exercées par le conseil d’administration. 
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi
engager et licencier les travailleurs de l’association.
Lorsque l'organe d'administration est appelé à prendre une décision ou à se prononcer sur une opération
relevant de sa compétence à propos de laquelle un administrateur a un intérêt direct ou indirect de nature
patrimoniale qui est opposé à l'intérêt de l'association, cet administrateur doit en informer les autres
administrateurs avant que l'organe d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications
sur la nature de cet intérêt opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l'organe
d'administration qui doit prendre cette décision. Il n'est pas permis à l'organe d'administration de déléguer cette
décision. L'administrateur ayant un conflit d'intérêts ne peut prendre part aux délibérations de l'organe
d'administration concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la majorité
des administrateurs présents ou représentés a un conflit d'intérêts, la décision ou l'opération est soumise à
l'assemblée générale; en cas d'approbation de la décision ou de l'opération par celle-ci, l'organe
d'administration peut les exécuter.
La responsabilité des administrateurs et de toutes les autres personnes qui détiennent ou ont détenu le pouvoir
de gérer effectivement l’association sont réglées conformément au Code des sociétés et des associations.
La personne qui représente l’association doit, dans tous les actes engageants celle-ci, faire précéder ou suivre
immédiatement sa signature de l'indication de la qualité en vertu de laquelle elle agit.
Lorsqu'une personne morale assume un mandat de membre d'un organe d'administration ou de délégué à la
gestion journalière, elle désigne une personne physique comme représentant permanent chargé de l'exécution
de ce mandat au nom et pour le compte de cette personne morale, conformément au code des sociétés et
associations.
Le conseil d’administration peut déléguer certains pouvoirs de décision, sous sa responsabilité, à une ou
plusieurs personnes (administrateurs, membres ou tiers), avec le cas échéant le pouvoir de représentation. Il
précise l’étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ces pouvoirs peuvent être exercés par la/les
personne(s) désignée(s).
Tout pouvoir délégué par le conseil d’administration à un administrateur cesse dès la démission ou la
révocation dudit administrateur.
Titre VI – Gestion journalière
Art. 23 Délégation à la gestion journalière
Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière à une ou plusieurs personnes, administrateurs
ou non, agissant en cette qualité conjointement.
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
La rémunération ainsi que la durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement
renouvelable, est fixée par le conseil d’administration. Si aucune rémunération n’est prévue, le mandat est
réputé non rémunéré.
Le délégué à la gestion journalière peut démission à tout moment, en le notifiant par courrier simple au conseil
d’administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
Le conseil d’administration contrôle la personne chargée de la gestion journalière. Le conseil d’administration
peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de
la gestion journalière. 
Titre VII – Représentation
Art. 24 Représentation
L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au
moins désignés par le conseil d’administration
agissant individuellement
qui, en tant qu’organe, ne doit pas justifier vis-à-vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du
conseil d’administration conformément au Code des sociétés et des associations.
Il peut notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en ce
compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en
matières sociales et fiscales, représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder
aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de l’entreprise et les publications au Moniteur
belge. 
La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration. 
Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité
d’administrateur.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la
personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l’association.
Art. 25 Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au
greffe du tribunal de l’entreprise, dans les trente jours, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur
belge ».
Titre VIII - Dispositions diverses
Art. 26 Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur peut être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.
Ce règlement d’ordre intérieur ne peut être contraire à des dispositions légales impératives ou aux statuts. Il ne
peut comporter de dispositions relatives aux matières pour lesquelles une disposition statutaire est nécessaire.
Il ne peut régir les droits des membres, les pouvoirs des organes ou l’organisation et le mode de
fonctionnement de l’assemblée générale. 
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité
simple
des membres effectifs présents ou représentés.
Le règlement d’ordre intérieur et toutes modifications de celui-ci sont communiqués aux membres par courrier
ou courriel lorsque l’adresse e-mail du membre a été communiquée par ce dernier à l’association.
Lorsqu’un règlement a été édicté, les statuts font référence à la dernière version approuvée du règlement
interne. L’organe d’administration peut adapter cette référence dans les statuts et la publier. 
Art. 27 Exercice social
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. 
Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2024. 
Art. 28 Comptes et budgets
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation
de l’assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.
L’ASBL tient une comptabilité conforme à la législation en vigueur à l’égard des associations sans but lucratif
de droit belge.
Art. 29 Commissaire et vérificateurs aux comptes
L’assemblée générale désigne, lorsque la loi l’exige, un commissaire aux comptes, nommé pour 5 ans et
rééligible, chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel. 
Dans les autres cas, l’assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes selon les modalités
prévues à l’alinéa précédent.
Art. 30 Dissolution de l’association
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne un liquidateur. Elle détermine ses pouvoirs
et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en
faveur d’une ASBL ayant un but désintéressé similaire au sien.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée
et publiée.
Art. 31 Compétences résiduelles
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
associations.
***
Ensuite de quoi l’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :
-Madame Claire Bonet, 242 avenue d’auderghem 1040 Bruxelles, 78.06.24-036.51 ;
-Monsieur Richard Burton, 24 rue Melsens 1000 Bruxelles, 75.04.30-491.18 ;
qui acceptent ce mandat.
Ensuite de quoi, le conseil d’administration se réuni et désigne comme personne chargée, en tant qu’organe,
de la gestion journalière de l’association :
-Wiarda, Frouke, Bierges, Borculo 1 april 1977 ;
qui accepte ce mandat.
Le conseil d’administration a également désigné comme personne disposant, en tant qu’organe, du pouvoir de
représenter l’association dans tous les actes juridiques :
-Monsieur Richard Burton, 24 rue Melsens 1000 Bruxelles, 75.04.30-491.18 ;
qui accepte ce mandat.
Fait à Bruxelles, le 2 mai 2024 en deux exemplaires.
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Statuten van Art Science Community Appreciation Society VZW
De ondergetekenden :
-Mevrouw Claire Bonet, 242 Oudergemlaan 1040 Brussel, 78.06.24-036.51 ;
-De heer Richard Burton, 24 Melsensstraat 1000 Brussel, 75.04.30-491.18 ;
zijn overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten in overeenstemming met het Wetboek
van vennootschappen en verenigingen, met maatschappelijke zetel te 24 Melsensstraat 1000 Brussel, en
hebben de volgende statuten opgesteld :
Titel 1 - Naam, zetel, doel, duur 
Art. 1Benaming 
De naam van de vereniging is « Art Science Community Appreciation Society », afgekort « ASCA Society ».
Art. 2 Maatschappelijke zetel en communicatiegegevens
De maatschappelijke zetel is gevestigd in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest.
De Raad van Bestuur kan beslissen om de maatschappelijke zetel te verplaatsen naar een andere gemeente in
het Brussels Hoofdstedelijk Gewest.
Art. 3 Doel
De vereniging heeft als belangeloos doel het faciliteren van transdisciplinaire samenwerking tussen kunsten en
wetenschappen; het zoeken en bevorderen van mogelijkheden tot synergie tussen de verschillende kunsten, in
het bijzonder muziek, geluidskunst, beeldende kunst, digitale kunst, visuele kunst, podiumkunsten, scenografie
en/of theater; het zoeken en bevorderen van mogelijkheden tot vormen van gezamenlijke expressie tussen de
verschillende genoemde kunstdisciplines, makers, bedrijven en wetenschappen; ervaring op te doen op het
gebied van synergie en expressievormen zoals hierboven genoemd en tenslotte de opgedane ervaring ter
beschikking te stellen aan mensen en bedrijven die werkzaam zijn op het gebied van geluidskunst,
podiumkunsten, beeldende kunsten, visuele kunsten, digitale kunsten en kunstonderwijs en -opleidingen.
Zij tracht haar doel met alle middelen te bereiken in nauwe samenwerking met haar leden en in het bijzonder :
•Door het bedenken en realiseren van producties op het gebied van muziek, geluidskunst, visuele kunst,
beeldende kunst, digitale kunst en/of theater, alsmede het (doen) uitvoeren van de uitvoering ;
•Door het ontwerpen en produceren van beeld- en/of geluidsdragers op het gebied van muziek, geluidskunst,
beeldende kunst, digitale kunst, beeldende kunst en/of theater, alsmede het (doen) uitgeven daarvan ;
•Door het verspreiden van alle soorten media op het gebied van muziek, geluidskunst, beeldende kunst,
beeldende kunst, digitale kunst, entertainment en audiovisuele kunst ;
•Door bovengenoemde producties en media te gebruiken voor educatieve doeleinden ;
•Door de bovenvermelde producties en media toegankelijk te maken voor het grote publiek ;
Zij mag elke burgerlijke of roerende verrichting uitvoeren die rechtstreeks of onrechtstreeks geheel of
gedeeltelijk verband houdt met haar belangeloos doel of die kan leiden tot de ontwikkeling of de verwezenlijking
ervan, met inbegrip van de oprichting en/of het beheer van en/of de deelname aan elke dienst of instelling die
tot doel heeft rechtstreeks of onrechtstreeks het doel te verwezenlijken dat zij zich heeft gesteld. Het mag
echter geen enkel geldelijk voordeel, direct of indirect, uitkeren of verschaffen aan zijn oprichters, leden,
bestuurders of andere personen, behalve voor het belangeloze doel bepaald door de Statuten.
Art. 4 Duur van de vereniging
De Vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde worden ontbonden.
Titel II - LEDEN
Art. 5 Lidmaatschap
De vereniging bestaat uit gewone en buitengewone leden. Het aantal effectieve leden is onbeperkt, maar mag
niet minder dan twee bedragen. Enkel effectieve leden genieten alle rechten die de wet en deze statuten aan
de leden toekennen.
In die hoedanigheid zijn de leden niet aansprakelijk voor de verbintenissen die de vereniging aangaat.
Art. 6 Leden 
Effectieve leden 
Effectieve leden zijn zij die verschijnen voor deze akte en elke natuurlijke of rechtspersoon die een
gemotiveerde mondelinge of schriftelijke aanvraag indient bij de Raad van Bestuur en wiens aanvraag wordt
aanvaard door de Algemene Vergadering bij gewone meerderheid.
Om effectief lid te zijn van de vereniging moet aan de volgende voorwaarden worden voldaan :
- Een actieve bijdrage leveren aan de vereniging op een constructieve en open manier ;
- Bijdragen tot de verwezenlijking van de doelstellingen van de vereniging.
Geassocieerde leden
Geassocieerde leden zijn allen die deelnemen aan de activiteiten van de vereniging en die zich ertoe verbinden
de statuten en het huishoudelijk reglement na te leven, evenals de beslissingen die in overeenstemming
daarmee worden genomen.
De geassocieerde leden kunnen gebruik maken van de diensten en/of het materiaal van de vereniging.
De beslissing om een lid toe te laten of te weigeren is definitief en hoeft niet gemotiveerd te worden door de
algemene vergadering. De aanvrager wordt per gewone brief of per e-mail op de hoogte gebracht van de
beslissing.
Art. 7 Ontslag - schorsing - uitsluiting van leden en leden die geacht worden ontslag te hebben genomen
Elk volwaardig lid of abonnee kan uit de vereniging treden door schriftelijk (per post of e-mail) ontslag te nemen
bij de Raad van Bestuur. De uittreding wordt onmiddellijk van kracht tenzij, in het geval van de uittreding van
een gewoon lid, dit tot gevolg heeft dat het aantal gewone leden onder het minimum aantal zakt zoals bepaald
in artikel 5 van de Statuten of schade toebrengt aan de VZW.
Tot de uitsluiting van een gewoon lid kan slechts worden besloten nadat de Algemene Vergadering het lid heeft
gehoord, bij geheime stemming, met een 2/3 meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen.
De uitsluiting van een gewoon lid moet worden vermeld in de oproeping voor de vergadering.
De Raad van Bestuur kan, in afwachting van een beslissing van de Algemene Vergadering, elk lid schorsen dat
zich schuldig maakt aan een ernstige inbreuk op de statuten of op de wet.
Het lidmaatschap wordt automatisch beëindigd door overlijden of, in het geval van een rechtspersoon, door
ontbinding, fusie, splitsing, nietigheid of faillissement.
Een lid dat ontslag neemt, geschorst of uitgesloten is, evenals de erfgenamen of rechtverkrijgenden van een
overleden lid, hebben geen recht op de activa van de Vereniging. Zij kunnen geen verklaringen, rekeningen,
zegels, inventarissen, terugbetaling van betaalde bijdragen eisen of aanspraak maken op de activa van de
Vereniging.
Een lid wordt geacht ontslag te hebben genomen :
•Een gewoon of buitengewoon lid dat nalaat de verschuldigde contributie te betalen binnen een maand na
ontvangst van een aanmaning per gewone brief ;
•Een lid dat veroordeeld is voor aanranding, corruptie van de jeugd, prostitutie of misdrijven tegen de openbare
zeden voor daden gepleegd tegen een minderjarige (of met deelname van een minderjarige) ;
•Een lid dat niet meer voldoet aan de lidmaatschapsvoorwaarden van artikel 6 van de Statuten ;
Art. 8 Register van leden 
De Vereniging houdt een register bij van volwaardige leden, onder de verantwoordelijkheid van de Raad van
Bestuur in overeenstemming met de wet. De Raad van Bestuur kan beslissen dat het register in elektronische
vorm wordt bijgehouden.
De Raad van Bestuur houdt het ledenregister bij op de maatschappelijke zetel van de Vereniging in
overeenstemming met de relevante wettelijke vereisten, d.w.z. met vermelding van de namen, voornamen en
woonplaats van de leden, of in het geval van een rechtspersoon, de bedrijfsnaam, rechtsvorm en het adres van
de maatschappelijke zetel.
Alle besluiten tot toelating, uittreding of uitsluiting van volwaardige leden worden op verzoek van de raad van
bestuur in het ledenregister ingeschreven binnen acht dagen nadat de raad van bestuur kennis heeft gekregen
van de wijziging(en).
Elk lid kan op de maatschappelijke zetel van de Vereniging het register van de leden raadplegen, evenals alle
notulen en beslissingen van de Algemene Vergadering en van de Raad van Bestuur, en alle boekhoudkundige
documenten van de Vereniging, op schriftelijk verzoek aan de Raad van Bestuur. Leden moeten aangeven tot
welke documenten ze toegang wensen. De Raad van Bestuur zal een datum overeenkomen met het lid om de
documenten te raadplegen op de maatschappelijke zetel van de Vereniging. Deze datum wordt vastgesteld
binnen een maand na ontvangst van het verzoek. Tijdens deze raadpleging moet het register ter plaatse blijven.
Titre III - Contributies
Art. 9 Bijdragen en vastleggingskortingen
De Algemene Vergadering beslist elk jaar of gewone en buitengewone leden een lidmaatschapsbijdrage
moeten betalen. De jaarlijkse bijdrage wordt vastgesteld door de Raad van Bestuur en mag niet meer dan 100
euro bedragen.
Alleen gewone leden die hun contributie betaald hebben, hebben stemrecht op de Algemene Vergadering.
Binnen 3 maanden na het verkrijgen van rechtspersoonlijkheid heeft de vereniging het recht om verplichtingen
over te nemen die in haar naam zijn aangegaan tijdens de oprichting als de rechtspersoonlijkheid is verworven
binnen twee jaar na het ontstaan van de verplichting. De verplichtingen die de vereniging overneemt, worden
geacht van meet af aan door haar te zijn aangegaan.
Titre IV – Algemene vergadering 
Art. 10 Samenstelling
De Algemene Vergadering bestaat uit alle gewone leden en wordt voorgezeten door de voorzitter van de Raad
van Bestuur.
Art. 11 Bevoegdheden
De algemene vergadering oefent de bevoegdheden uit die haar door de wet of deze statuten zijn
voorbehouden.
Zij is bevoegd om :
1° de statuten te wijzigen ;
2° de benoeming en het ontslag van de bestuurders en de vaststelling van hun bezoldiging in de gevallen
waarin hun een bezoldiging wordt toegekend ;
3° de benoeming en het ontslag van de commissaris en de vaststelling van zijn bezoldiging ;
4° het verlenen van kwijting aan de bestuurders en de commissaris en, in voorkomend geval, het instellen van
een vordering van de vereniging tegen de bestuurders en commissarissen ;
5° de jaarrekening en de begroting goed te keuren ;
6° de ontbinding van de vereniging ;
7° het aanvaarden en uitsluiten van een lid ;
8° de omvorming van de VZW in een CVSO, in een coöperatieve vennootschap erkend als sociale
onderneming en in een erkende coöperatieve vennootschap erkend als sociale onderneming
9° het om niet verrichten of aanvaarden van de inbreng van een algemeenheid ;
10° een lid als vermoedelijk uitgetreden te beschouwen wegens niet-betaling van het door hem verschuldigde
lidgeld ;
11° alle andere gevallen waarin de wet of de statuten dit voorschrijven.
Art. 12 Bijeenroeping – Gewone Algemene Vergadering  
Alle effectieve leden worden uitgenodigd om de Gewone Algemene Vergadering bij te wonen, minstens één
keer per jaar binnen zes maanden na het einde van het vorige boekjaar. 
De Algemene Vergadering wordt bijeengeroepen door de Voorzitter van de Raad van Bestuur per gewone brief
of per e-mail ten minste vijftien dagen voor de datum van de vergadering. 
De oproeping moet de datum, het tijdstip, de plaats en de agenda vermelden.
Art. 13 Buitengewone algemene vergadering
Een Buitengewone Algemene Vergadering kan te allen tijde worden bijeengeroepen door de Raad van Bestuur,
op verzoek van de Raad van Bestuur, of wanneer vereist door de wet, of op schriftelijk verzoek van een vijfde
van de effectieve leden.
De Raad van Bestuur roept de Algemene Vergadering bijeen binnen eenentwintig dagen na het verzoek om de
vergadering bijeen te roepen, en de Algemene Vergadering wordt niet later gehouden dan de veertigste dag na
het verzoek.
Op dezelfde manier moet elk voorstel dat ondertekend is door een twintigste van de leden op de agenda van de
volgende Algemene Vergadering worden geplaatst.
Art. 14 Aanwezigheidsquorum 
De Algemene Vergadering beraadslaagt geldig ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden,
behalve wanneer deze Statuten of het Wetboek van Vennootschappen en Verenigingen een ander
aanwezigheidsquorum vereisen.
Elk gewoon lid mag zich laten vertegenwoordigen door een ander gewoon lid aan wie hij een schriftelijke
volmacht geeft. Een lid mag niet meer dan 2 volmachten hebben.
Art. 15 Beraadslaging, vertegenwoordiging, stemrecht en meerderheid
Alle effectieve leden hebben een gelijk stemrecht op de algemene vergadering volgens het principe van één
effectief lid, één stem.
Beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen,
tenzij anders bepaald door het Wetboek van Vennootschappen en Verenigingen of deze Statuten. 
Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend.
Met ongeldige of blanco stemmen en onthoudingen wordt geen rekening gehouden bij de berekening van de
meerderheid.
De vergadering kan enkel geldig beraadslagen over de punten op de agenda. Over een punt dat niet op de
agenda staat, kan worden beraadslaagd als 2/3 van de effectieve leden aanwezig of vertegenwoordigd is en als
de helft van de effectieve leden instemt met het opnemen van het punt op de agenda.
De Raad van Bestuur kan voorzien in de mogelijkheid dat leden op afstand deelnemen aan de Algemene
Vergadering door middel van een door de VZW beschikbaar gestelde elektronische communicatievoorziening.
Voor de quorum- en meerderheidsvereisten worden leden die op deze manier deelnemen aan de Algemene
Vergadering geacht aanwezig te zijn op de plaats waar de Algemene Vergadering wordt gehouden.
Indien van deze mogelijkheid gebruik wordt gemaakt, moet de VZW in staat zijn om via het gebruikte
elektronische communicatiemiddel de status en identiteit van het in lid 1 bedoelde lid te verifiëren, bijvoorbeeld
door het op afstand bekijken van een identiteitsbewijs of gezichtsherkenning. Aan het gebruik van het
elektronisch communicatiemiddel kunnen nadere voorwaarden worden gesteld met als enig doel de veiligheid
van het elektronisch communicatiemiddel te waarborgen.
Onverminderd de beperkingen bij of krachtens de wet gesteld, moet het elektronisch communicatiemiddel ten
minste de leden die op afstand deelnemen in staat stellen rechtstreeks, gelijktijdig en ononderbroken kennis te
nemen van de beraadslagingen in de vergadering en hun stemrecht uit te oefenen ten aanzien van alle
onderwerpen waarover in de vergadering moet worden gestemd. Het elektronisch communicatiemiddel moet
ook de leden die op afstand deelnemen in staat stellen deel te nemen aan de beraadslagingen en vragen te
stellen, tenzij de Raad van Bestuur in de oproeping tot de Algemene Vergadering redenen geeft waarom de
VZW niet over een dergelijk elektronisch communicatiemiddel beschikt.
Indien van deze mogelijkheid gebruik wordt gemaakt, zal de oproeping voor de Algemene Vergadering een
duidelijke en nauwkeurige beschrijving bevatten van de procedures voor deelname op afstand. Indien van
toepassing, worden deze procedures beschikbaar gesteld op de website van de vereniging aan degenen die
gerechtigd zijn om deel te nemen aan de Algemene Vergadering.
In de notulen van de algemene vergadering dient melding te worden gemaakt van eventuele technische
problemen of incidenten die de elektronische deelname aan de algemene vergadering of het stemmen hebben
verhinderd of verstoord.
Indien van toepassing mogen de functionarissen van de algemene vergadering niet langs elektronische weg
deelnemen aan de algemene vergadering.
Onverminderd de mogelijkheid om een volmacht te geven in overeenstemming met deze Statuten, kan elk lid
op afstand stemmen voor de Algemene Vergadering in elektronische vorm, bijvoorbeeld via e-mail of een ander
beveiligd elektronisch communicatiemiddel. Om van deze mogelijkheid gebruik te maken, moeten de
hoedanigheid en de identiteit van het lid duidelijk worden meegedeeld, bijvoorbeeld door een kopie van zijn
identiteitskaart of paspoort bij zijn stem te voegen, zoniet wordt hij automatisch gediskwalificeerd. Het gebruik
van een persoonlijke e-mailaccount, beschermd door een wachtwoord dat specifiek is voor het lid in kwestie,
wordt beschouwd als een veilig communicatiemiddel.
De leden kunnen unaniem en schriftelijk alle beslissingen nemen die binnen de bevoegdheden van de
algemene vergadering vallen, met uitzondering van statutenwijzigingen. In dit geval hoeven de formaliteiten
voor het bijeenroepen van de vergadering niet te worden vervuld. De leden van het bestuursorgaan en, indien
van toepassing, de accountant, kunnen op hun verzoek kennis nemen van deze besluiten.
Art. 16 Statutenwijzigingen
De algemene vergadering kan alleen geldig beraadslagen over wijzigingen van de statuten als ten minste twee
derde van de leden aanwezig of vertegenwoordigd is op de vergadering. Een amendement is alleen aanvaard
als het twee derde van de uitgebrachte stemmen krijgt.
Een wijziging die betrekking heeft op het doel of de doelstelling zonder winstoogmerk van de vereniging kan
echter alleen worden aangenomen met een meerderheid van vier vijfde van de stemmen van de aanwezige of
vertegenwoordigde leden.
Art. 17 Bekendmaking van besluiten van de algemene vergadering
De notulen van de besluiten van de Algemene Vergadering worden opgesteld door een van de bestuurders die
als zodanig is aangewezen aan het begin van de Algemene Vergadering. Zij vermelden de aanwezigen of
vertegenwoordigden. Ze bevatten minstens alle agendapunten en de resultaten van de stemmingen. Indien van
toepassing, worden de voorbehouden vermeld die tijdens de besprekingen werden gemaakt.
De oproepingen en notulen waarin de besluiten van de Algemene Vergadering worden vastgelegd, evenals alle
boekhoudkundige documenten, worden ondertekend door een bestuurder. Ze worden bewaard in een register
op het hoofdkantoor van de Vereniging, waar ze kunnen worden geraadpleegd door de leden in
overeenstemming met artikel 8, lid 4.
Elke derde met een legitiem belang kan vragen om de ondertekende notulen van de algemene vergadering te
zien. 
Elke statutenwijziging, elk besluit tot ontbinding en elke benoeming of ontslag van een bestuurder moet binnen
dertig dagen worden neergelegd bij de griffie van de rechtbank van de vennootschap en worden gepubliceerd
in de Bijlagen tot het Belgisch Staatsblad.
Titre V – Raad van Bestuur
Art. 18 Benoeming en minimumaantal bestuurders - Ambtstermijn - Aansprakelijkheid
De vereniging wordt bestuurd door een bestuursorgaan, de « Raad van Bestuur » genoemd, bestaande uit ten
minste drie bestuurders, die natuurlijke of rechtspersonen kunnen zijn.
Indien en zolang de vereniging minder dan drie leden telt, bestaat het bestuursorgaan uit twee bestuurders. 
De kandidaat-bestuurder, gekozen uit de leden en/of derden, wordt verkozen door de Algemene Vergadering bij
gewone meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. 
De bestuurders zijn onbezoldigd.
De ambtstermijn is onbeperkt.
Aftredende bestuurders kunnen worden herkozen.
De Raad van Bestuur benoemt een voorzitter onder zijn leden.
Het lid van de Raad van Bestuur of de afgevaardigde belast met het dagelijks bestuur is verantwoording
verschuldigd aan de Vereniging voor de goede uitvoering van het mandaat dat hij/zij heeft gekregen.
Art. 19 Ontslag - Ontheffing - Vacature in functie
Elke bestuurder die ontslag wenst te nemen moet zijn beslissing schriftelijk kenbaar maken door middel van
een eenvoudige brief aan de Raad van Bestuur. Het ontslag wordt onmiddellijk van kracht tenzij het aantal
bestuurders onder het minimum aantal valt dat is vastgelegd in artikel 18 of de VZW schade berokkent.
Het mandaat van een bestuurder kan op elk moment herroepen worden door de Algemene Vergadering zonder
dat dit gemotiveerd moet worden.
In geval van een vacature hebben de overblijvende bestuurders het recht om een nieuwe bestuurder te
coöpteren. In dit geval voltooit de nieuwe bestuurder het mandaat van de bestuurder die hij vervangt.
Art. 20 Frequentie van vergaderingen
De Raad van Bestuur komt bijeen wanneer dat nodig is. Hij wordt bijeengeroepen op verzoek van de Voorzitter
of van minstens twee bestuurders. Bij afwezigheid van de Voorzitter wordt hij voorgezeten door de oudste
aanwezige bestuurder.
Art. 21 Beraadslaging
De Raad van Bestuur kan geldig beraadslagen als de helft van zijn leden aanwezig of vertegenwoordigd is.
Beslissingen van de Raad van Bestuur worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige of
vertegenwoordigde stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de Voorzitter of de Voorzitter van de
vergadering doorslaggevend.
Een bestuurder kan zich laten vertegenwoordigen door een andere bestuurder door middel van een
ondertekende schriftelijke volmacht.
Indien nodig kunnen vergaderingen van de Raad van Bestuur op afstand worden gehouden door middel van
videoconferentie. In voorkomend geval kunnen beslissingen van de Raad van Bestuur worden genomen bij
eenparig schriftelijk besluit van alle bestuurders, inclusief per e-mail.
Art. 22 Bevoegdheden, besluiten en belangenconflicten
De Raad van Bestuur heeft de ruimste bevoegdheden voor het bestuur en beheer van de Vereniging. Alle
bevoegdheden die niet uitdrukkelijk door de wet of de Statuten zijn voorbehouden aan de Algemene
Vergadering worden uitgeoefend door de Raad van Bestuur. 
In het bijzonder mag hij, zonder dat deze lijst exhaustief is, alle akten en contracten opstellen en afsluiten, alle
bankrekeningen openen en beheren, alle roerende en onroerende goederen compromitteren, verwerven, ruilen
of verkopen, hypotheken toestaan, lenen, huurovereenkomsten aangaan, alle legaten, subsidies, schenkingen
en overdrachten aanvaarden, afstand doen van alle rechten, de vereniging in rechte vertegenwoordigen, zowel
als gedaagde als eiser. Het kan ook werknemers van de vereniging aannemen en ontslaan.
Wanneer het bestuursorgaan een beslissing moet nemen of moet beslissen over een verrichting die tot zijn
bevoegdheid behoort en waarbij een bestuurder rechtstreeks of onrechtstreeks een belang van
vermogensrechtelijke aard heeft dat strijdig is met de belangen van de Vereniging, moet deze bestuurder de
andere bestuurders informeren alvorens het bestuursorgaan een beslissing neemt. De verklaring van de
bestuurder en de uitleg over de aard van het tegenstrijdig belang moet worden opgenomen in de notulen van
de vergadering van het bestuursorgaan waarin de beslissing moet worden genomen. De raad van bestuur mag
deze beslissing niet delegeren. Een bestuurder met een belangenconflict mag niet deelnemen aan de
beraadslagingen van de Raad van Bestuur over dergelijke beslissingen of transacties, noch mag hij over de
zaak stemmen. Als de meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders een belangenconflict
heeft, wordt de beslissing of verrichting voorgelegd aan de Algemene Vergadering; als de beslissing of
verrichting wordt goedgekeurd door de Algemene Vergadering, mag de Raad van Bestuur ze uitvoeren.
De aansprakelijkheid van de bestuurders en alle andere personen die de bevoegdheid hebben of hadden om
de vereniging effectief te besturen, wordt geregeld in overeenstemming met het Wetboek van
Vennootschappen en Verenigingen.
De persoon die de vereniging vertegenwoordigt moet, in alle handelingen die de vereniging binden, zijn
handtekening onmiddellijk vooraf laten gaan of laten volgen door een aanduiding van de hoedanigheid waarin
hij handelt.
Wanneer een rechtspersoon een mandaat aanvaardt als lid van een administratief orgaan of als afgevaardigde
voor het dagelijks bestuur, duidt hij een natuurlijke persoon aan als zijn vaste vertegenwoordiger om dit
mandaat in naam en voor rekening van deze rechtspersoon uit te voeren, in overeenstemming met het
Wetboek van Vennootschappen en Verenigingen.
De Raad van Bestuur kan bepaalde beslissingsbevoegdheden, onder zijn verantwoordelijkheid, delegeren aan
één of meer personen (bestuurders, leden of derden), desgevallend met vertegenwoordigingsbevoegdheid. Hij
bepaalt de omvang van de verleende bevoegdheden en de periode gedurende welke deze bevoegdheden door
de aangewezen persoon of personen kunnen worden uitgeoefend.
Elke bevoegdheid die door de Raad van Bestuur aan een bestuurder wordt gedelegeerd, vervalt bij ontslag of
afzetting van die bestuurder.
Titre VI – Dagelijks beheer 
Art. 23 Delegatie van dagelijks bestuur
De Raad van Bestuur kan het dagelijks bestuur delegeren aan één of meer personen, al dan niet bestuurders,
die gezamenlijk in deze hoedanigheid optreden.
Het dagelijks bestuur omvat zowel handelingen en beslissingen die de noden van het dagelijks leven van de
vereniging niet overstijgen als handelingen en beslissingen die, omwille van het kleine belang dat ze
vertegenwoordigen of omwille van hun dringend karakter, de tussenkomst van het bestuursorgaan niet
rechtvaardigen.
De bezoldiging en de duur van het mandaat van de dagelijkse afgevaardigden, die hernieuwbaar kunnen zijn,
worden bepaald door de raad van bestuur. Als er geen vergoeding is voorzien, wordt het mandaat als
onbezoldigd beschouwd.
De gedelegeerde belast met het dagelijks bestuur kan te allen tijde ontslag nemen door de Raad van Bestuur
hiervan per gewone brief in kennis te stellen.
Indien de gedelegeerde belast met het dagelijks bestuur ook bestuurder is, heeft het einde van het mandaat
van de bestuurder automatisch het einde van het mandaat van de gedelegeerde belast met het dagelijks
bestuur tot gevolg.
De Raad van Bestuur houdt toezicht op de persoon belast met het dagelijks bestuur. De Raad van Bestuur kan
te allen tijde en zonder zich te moeten verantwoorden een einde maken aan het mandaat van de persoon
belast met het dagelijks bestuur.
Titre VII – Vertegenwoordiging
Art. 24 Vertegenwoordiging 
De vereniging kan geldig vertegenwoordigd worden in alle handelingen of voor de rechtbank door ten minste
twee bestuurders aangesteld door de Raad van Bestuur die individueel handelen en die, als orgaan, geen
voorafgaande beslissing en een volmacht van de Raad van Bestuur moeten rechtvaardigen tegenover derden
in overeenstemming met het Wetboek van Vennootschappen en Verenigingen.
In het bijzonder mag hij de vereniging vertegenwoordigen bij elke autoriteit, administratie of overheidsdienst,
met inbegrip van de ondertekening van diverse attesten en certificaten die moeten worden verstrekt aan de
overheid, in het bijzonder in sociale en fiscale aangelegenheden, de vereniging vertegenwoordigen in
gerechtelijke procedures, zowel als eiser als als verweerder, formaliteiten vervullen voor het neerleggen van
documenten bij de griffie van de Rechtbank van Vennootschappen en publicaties in het Belgisch Staatsblad. 
De duur van het mandaat, dat hernieuwbaar is, wordt bepaald door de Raad van Bestuur. 
Het mandaat eindigt automatisch wanneer de persoon belast met de algemene vertegenwoordiging ophoudt
bestuurder te zijn.
De Raad van Bestuur kan te allen tijde en zonder zich te moeten verantwoorden een einde stellen aan het
mandaat dat werd toevertrouwd aan de persoon of personen belast met de algemene vertegenwoordiging van
de vereniging.
Art. 25 Publicaties
De akten met betrekking tot de benoeming of beëindiging van het mandaat van bestuurders, personen
gedelegeerd tot het dagelijks bestuur en personen gemachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen, worden
binnen dertig dagen neergelegd bij de griffie van de vennootschapsrechtbank met het oog op publicatie in de «
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad ».
Titre VIII – Diverse bepalingen
Art. 26 Huishoudelijk reglement
De Raad van Bestuur kan een intern reglement voorleggen aan de Algemene Vergadering.
Dit huishoudelijk reglement mag niet in strijd zijn met dwingende wettelijke bepalingen of de Statuten. Ze
mogen geen bepalingen bevatten die betrekking hebben op zaken waarvoor een statutaire bepaling vereist is.
Zij mogen niet de rechten van de leden, de bevoegdheden van de bestuursorganen of de organisatie en
werking van de algemene vergadering regelen. 
Dit reglement kan worden gewijzigd door een algemene vergadering die besluit met een gewone meerderheid
van de aanwezige of vertegenwoordigde gewone leden.
Het huishoudelijk reglement en alle wijzigingen daarop worden per post of e-mail aan de leden meegedeeld
wanneer het e-mailadres van het lid aan de Vereniging is meegedeeld.
Waar een huishoudelijk reglement werd uitgevaardigd, verwijzen de statuten naar de laatste goedgekeurde
versie van het huishoudelijk reglement. De raad van bestuur kan deze verwijzing in de statuten aanpassen en
publiceren.
Art. 27 Boekjaar
Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december. 
Bij wijze van uitzondering begint het eerste boekjaar vandaag en eindigt het op 31 december 2024.
Art. 28 Rekeningen en begrotingen
De rekeningen van het vorige boekjaar en het budget voor het volgende boekjaar worden jaarlijks door de Raad
van Bestuur ter goedkeuring voorgelegd aan de Gewone Algemene Vergadering.
De VZW voert een boekhouding in overeenstemming met de geldende wetgeving voor verenigingen zonder
winstoogmerk naar Belgisch recht.
Art. 29 Commissaris en accountants
Indien vereist door de wet, benoemt de algemene vergadering een accountant, benoemd voor 5 jaar en
herkiesbaar, die verantwoordelijk is voor het controleren van de rekeningen van de vereniging en het
presenteren van het jaarverslag aan de algemene vergadering. 
In andere gevallen kan de Algemene Vergadering een accountant benoemen volgens de procedures in de
vorige paragraaf.
Art. 30 Ontbinding van de Vereniging
Als de Vereniging wordt ontbonden, benoemt de Algemene Vergadering een vereffenaar. Zij bepaalt de
bevoegdheden van de vereffenaar en geeft aan hoe de netto-activa van de Vereniging moeten worden
verdeeld. Deze activa moeten worden toegewezen aan een VZW met een gelijkaardig belangeloos doel.
Alle besluiten met betrekking tot de ontbinding, de voorwaarden van vereffening, de benoeming en het ontslag
van de vereffenaar(s), de afsluiting van de ontbinding en de toewijzing van de netto-activa worden gearchiveerd
en gepubliceerd.
Art. 31 Residuele bevoegdheden
Alle zaken die niet uitdrukkelijk in deze statuten zijn geregeld, vallen onder het Wetboek van Vennootschappen
en Verenigingen.
***
Vervolgens heeft de Algemene Vergadering van vandaag de volgende bestuurders benoemd :
-Mevrouw Claire Bonet, 242 Oudergemlaan 1040 Brussel, 78.06.24-036.51 ;
-De heer Richard Burton, 24 Melsensstraat 1000 Brussel, 75.04.30-491.18 ;
die dit mandaat aanvaarden.
De raad van bestuur komt vervolgens bijeen en benoemt als verantwoordelijke, als orgaan, voor het dagelijks
bestuur van de vereniging :
-Wiarda, Frouke, Bierges, Borculo 1 april 1977 ;
die dit mandaat aanvaardt.
De raad van bestuur heeft ook de volgende persoon aangesteld, als orgaan, om de vereniging te
vertegenwoordigen in alle juridische transacties:
-De heer Richard Burton, 24 Melsensstraat 1000 Brussel, 75.04.30-491.18 ;
die dit mandaat aanvaardt.
Ondertekend te Brussel, op 2 mei 2024 in tweevoud.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2024
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Claire Bonet
Avenue d'Auderghem 242, 1040 Etterbeek
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Richard Burton
Rue Melsens 24 b009, 1000 Bruxelles