N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Li Ptit Bagneu ASBL
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue René-Delbrouck 5
Liège (Grivegnée)
4030
1. Dénomination :
  
L'association sans but lucratif prend la dénomination "Li Ptit Bagneu ASBL".
  
2. Siège social :
  
Le siège social est établi à Rue René Delbrouck 5, 4030 Grivegnée.
  
Il pourra être transféré à tout autre endroit de Belgique, par simple décision de l'Assemblée Générale, publiée
aux annexes du Moniteur Belge.
  
3. Objet social :
  
L'association a pour but;
  
De favoriser l'apprentissage de la natation par la pratique d'une pédagogie ludique, via l'organisation de cours.
  
4. Durée de vie de l'asbl :
  
L'association est constituée pour une durée illimitée.
  
5. Membres :
  
A la constitution, l'association est constituée des membres fondateurs suivants:
  
-Mademoiselle Aure Petit, demeurant Rue René Delbrouck 5 à 4030 Grivegnée, NN 00.04.03-074.87
  
-Madame Mireille Michiels, demeurant Rue René Delbrouck 5 à 4030 Grivegnée, NN 68.04.29-248.47
  
-Monsieur Eric Petit, demeurant Rue René Delbrouck 5 à 4030 Grivegnée, NN 67.09.14-081.96
  
Le nombre de membres est illimité et ne peut être inférieur à deux.
  
L'admission de nouveaux membres est décidée souverainement par le Conseil d'Administration.
  
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par lettre
0805126031
recommandée au Conseil d'administration.
  
L'exclusion d'un membre ne sera effective que sur décision de l'Assemblée Générale prise à la majorité des
deux-tiers.
  
6. Cotisations :
  
Les membres ne sont astreints à aucune cotisation. Ils apportent à l'association leur concours actif par leurs
capacités et leur dévouement.
  
Ils n'encourent du chef des engagements sociaux aucune obligation personnelle.
  
7. Conseil d'administration :
  
L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de deux membres au moins; un
président et un trésorier.
  
Le nombre d'administrateurs n'est pas limité.
  
Le Conseil d'Administration est nommé par les membres, réunis en Assemblée Générale, à la majorité simple
des voix pour une durée de 3 ans, renouvelable.
  
Le Conseil d'Administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de
l'association. Il peut notamment, sans que cette liste soit limitative, faire passer tous les actes, baux, signer tous
les contrats, transiger, acquérir, échanger, vendre tout bien meuble ou immeuble, emprunter, accepter tous les
legs, donation.
  
Pour être valable, tous les actes du Conseil d'Administration doivent être signés par tous les administrateurs
élus. Toutes les décisions doivent être prises à l'unanimité.
  
En cas de vacance d'un administrateur, une Assemblée Générale doit être convoquée dans le mois pour voter
son remplacement.
  
Leur rémunération éventuelle est fixée par l'Assemblée Générale des membres.
  
Les décisions du Conseil d'Administration sont consignées dans un registre spécial tenu à disposition de tous
les membres.
  
8. Assemblée Générale :
  
L'Assemblée Générale est composée de tous les membres. Elle est le pouvoir souverain de l'association. Elle
possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la Loi et les présents statuts.
  
Elle est chargée notamment de nommer et de révoquer les administrateurs, de modifier les statuts, d'approuver
le budget et les comptes annuels, de dissoudre l'association, d'exclure les membres et de prendre toutes les
décisions qui dépassent les limites des pouvoirs dévolus au Conseil d'Administration.
  
Chaque membre a droit à une voix. Chaque membr a le droit d'assister à l'Assemblée Générale ou de se faire
représenter par un mandataire. Celui-ci peut ne pas être membre de l'association.
  
L'assemblée Générale est convoquée par le Président du Conseil d'Administration par lettre ordinaire,
adressée à chaque membre, au moins huit jours à l'avance, chaque fois que l'objet social et l'intérêt de
l'association l'exige. Elle est convoquée au moins une fois l'an, dans les six mois de la clôture de
l'exercice comptable, pour approuvé les comptes de l'année écoulée et le budget de l'année suivant. L'ordre du
jour est mentionné dans la convocation. L'Assemblée Générale ne peut pas délibérer sur un point ne figurant
pas à l'ordre du jour repris sur la convocation.
  
Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre spécial conservé au siège social.
Tous les membres peuvent le consulter.
  
9. Date et clôture des comptes :
  
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
  
Par exception, le premier exercice social commence ce jour pour se terminer le 31 décembre 2023.
  
Le Conseil d'Administration prépare les comptes, les budgets et les présente à l'Assemblée Générale.
  
Si l'association a plus de 3 membres, elle devra désigner un vérificateur aux comptes qui n'est pas membre du
Conseil d'Administration, chargé de contrôler la concordance entre le bilan, le compte de résultats et les
écritures et pièces comptables.
  
10. Dissolution :
  
En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, fixera leurs pouvoirs et
indiquera l'affectation à donner à l'actif net obtenu lors de la répatition.
  
Cette affectation sera faite à une ASBL poursuivant le même objectif que l'association.
  
11. Nominations :
  
A l'issue de l'Assemblée Générale de ce jour, 24 août 2023, le Conseil d'Administration se compose de :
  
-Monsieur Eric Petit, demeurant Rue René Delbrouck 5 à 4030 Grivegnée, NN 67.09.14-081.96 ; président.
  
-Madame Mireille Michiels, demeurant Rue René Delbrouck 5 à 4030 Grivegnée, NN 68.04.29-248.47 ;
trésorière.
  
 
  
Signatures:
  
Petit Aure
  
Petit Eric
  
Michiels Mireille
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : liptitbagneu@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Janvier
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Mireille Michiels
Rue René-Delbrouck 5, 4030 Liège
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Eric Petit
Rue René-Delbrouck 5, 4030 Liège
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Aure Petit
Rue René-Delbrouck 5, 4030 Liège