Nº d'entreprise : 0770 933 432
Nom
ArtBol Asbl	(en entier) :
ArtBol	(en abrégé) :
Forme légale :	Asbl
106 /20 rue de l'indépendance B-1080 Molenbeek-Saint-Jean	Adresse complete du siège :
Objet de l'acte :	Modification des Statuts
L'Assemblée générale, réunie le 8 juin 2024, a décidé par un vote majoritaire la
modification des statuts comme suit :
PARTIE I. STATUTS DE L'ASBL "ArtBol"
Article 1, section 3. Siège.
Le siège de l'ASBL est sis 106 /20 rue de l'Indépendance B-1080 Molenbeek-Saint-Jean,
sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale.
Article 4. Assemblée générale.
Article 4, section 4. Convocation.
1. Les réunions annuelles de l'Assemblée Générale Ordinaire se tiendront dans lei
courant du premier semestre qui suit la clôture de l'exercice social au siège sociali
ou en tout autre lieu indiqué sur la convocation.
Article 5. Administration et représentation.
Article 5, section 1. Composition.
1. L'ASBL est gérée par un Organe d'Administration conformément à l'art. 9:5 et
suivant du CSA, composé de trois administrateurs au moins et de dix-sept au plus,;
qui sont des personnes physiques ou morales, membres effectifs de l'ASBL .;
L'Organe d'administration est composé d'un nombre impair de membres, avec un;
maximum de 17 membres, parmi lesquels 6 membres maximum sont nommés
parmi le Collège des Céramiste d'Art et 6 autres membres maximum sont nommési
parmi le collège des Sympathisants. Ces deux collèges doivent être représentés de
manière égalitaire.
Au sein de l'Organe d'Administration, un ou plusieurs administrateurs peuvent être
nommés Délégués compétents pour la gestion journalière.
Au sein de l'Organe d'Administration est constitué un Conseil des Sages qui a pour
but de donner une vision historique et globale aux projets. Il est composé de
maximum 2 administrateurs, nommés par l'Assemblée Générale dans ce but précis
parmi les Fondateurs à tout moment et/ou les membres effectifs après avoir
participé à tous les Comités.
Article 5, section 4. Compétences - décisions.
1. L'Organe d'Administration est habilité à établir tous les actes et à prendre toutes les
décisions nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet et du but désintéressé de
l'ASBL, à l'exception des décisions qui relèvent de l'Assemblée Générale. L'Organe
d'Administration est également autorisé à élaborer, avec les Membres du Cercle
d'Ancrage, et à adopter un règlement d'ordre intérieur, nommé "Charte", sans
nécessité d'une approbation de l'Assemblée Générale. La dernière version du
règlement d'ordre intérieur est datée sur le document. Celle-ci vise la mise en place
et le respect des principes démocratiques et collectifs d'une gouvernance partagée
pour une entreprise sociale.
Article 6. Gestion journalière.
1. L'Organe d'Administration peut déléguer la gestion journalière interne de l'ASBL,
ainsi que la représentation externe relative à cette gestion journalière, à un ou
plusieurs administrateurs, qui agissent chacun individuellement, conjointement ou
en collège. Cette personne / ces personnes porte(nt) le titre de Délégué à la gestion
journalière. L'Organe d'Administration est chargé de la surveillance de cet organe
de gestion journalière.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
PARTIE IV. NOMINATIONS.
1. Nomination des administrateurs
Les administrateurs sont nommés par l'Assemblée Générale pour une durée de 3
ans renouvelables :
1. Cédric PIECHOWSKI
106 /20 rue de l'Indépendance - B-1080 Molenbeek-Saint-Jean
Né à La Louvière, NN 810213-197-61
2. Fabienne WITHOFS
1, rue de les waleffes - B-4530 Vaux et Borset
Née à Ans, NN 620718-026-09
3. Valérie CEULEMANS
9, rue de Hannêche - B-4219 Acosse
Née à Bruxelles, NN 680512-336-88
4. Philippe LUCAS
29, Rue Entre-Deux-Thiers - B-4500 Huy
Né à Liège, NN 710813-253-31
5. Hafy THIAM
123, rue Joseph Brand - B-1030 Schaerbeek
Née à Villepinte (France), NN 781026-578-59
6. Ana-Belén MONTERO
1, sur les Gots, 1 - B-5374 Maffe
Née à Madrid (Espagne), NN 660714-470-60
7. Brigitte ARBELOT
225, rue Vanderkindere - B-1180 Uccle
Née à Antony (France), NN 670205-460-35
Les administrateurs acceptent leur mission.
Leur mission est non rémunérée ou rémunérée si les moyens de l'ASBL le
permettent.
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