N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Rochefort  Oldtimer Club asbl
(en abrégé) : R.O.C.asbl
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de France 133
5580
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rochefort
                               Texte coordonné des statuts. 
   
Les soussignés: 
1°: Dieudonné Daniel, 28/02/1950 à Ixelles, rue de France, 133 à 5580 Rochefort. 
2°: Debaty André, 30/11/1970 à Marche-en-Famenne, Avenue de Ninove, 23 à 5580 Jemelle.        
3°: Van rensberghen Marie-Rose, 18/07/1954 à Heist-sur-mer, rue de France, 133 à 5580 Rochefort.      
4°: Delhaye Isabelle, 30/09/1973 à Marche-en-Famenne, Avenue de Ninove, 23 à
5580 Jemelle.                             
5°: Delombaerde Jean, 29/09/1942 à Opheylissem, Drèves des Lilas, 24 à 1310 La Hulpe. 
6°: Smet Nicole, 07/10/1934 à Bruxelles, rue Hamerenne, 35 à 5580 Rochefort. 
7°: Lefebvre Fabrice, 19/08/1971 à Namur, rue du Fays, à 5580 Jemelle. 
8°: Piret Daniel, 25/03/1945 à Etterbeek, rue Hamerenne, 35 à 5580 Rochefort. 
9°: Poncin Jean-Marie, 15/08/1954 à Rochefort, rue du Hierdeau, 9 à 5580 Rochefort. 
 
Tous ont convenus de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 Juin 1921 dont ils
ont arrêtés les statuts comme suit: 
                             A. Dénomination, siège social. 
Art. Ier. La dénomination de l'association est Rochefort Oldtimer Club asbl, en abrégé "R.O.C". 
Art. 2. Le siège de l'association est fixé à 5580 Rochefort-Rue de France, 133, dans l'arrondissement judiciaire
de Dinant-Philippeville. Il pourra être transféré en tout autre endroit de l'arrondissement sur décision du Conseil
d'Administration. 
                                      B. But, durée. 
Art. 3. L'association a pour but de promouvoir d'une façon très large le sport automobile, de réunir des
passionnés d'Oldtimer de toutes marques , de créer, maintenir et resserrer les liens d'amitiés entre ses membres,
de leur donner des informations, de les aider et de les assister dans la restauration, l'achat ou l'entretien de
leur Oldtimer. D'organiser des délassements qui peuvent notamment avoir un caractère sportif, technique,
artistique, intellectuel, culturel ou touristique; d'organiser des contacts avec d'autres clubs, au niveau national ou
international, de participer à toute manifestation intéressant directement ou indirectement l'automobile de toutes
marques. 
A cet effet, elle peut accomplir toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à son but, le conseil
d'administration ayant seul qualité pour interpréter, dans le respect des présents statuts, l'étendue de ce but
social. 
Pour remplir sa mission, le R.O.C organise des journées de roulage en Belgique et/ou à l'étranger ainsi que  "et
non uniquement limités à"des ateliers et des évènements sur des thèmes liés à la sécurité automobile, la
conduite, la restauration, la préservation du patrimoine automobile et la conduite de véhicules anciens et
historiques. Ce club s'adresse tant aux possesseurs de véhicules qu' à toutes personnes passionnées de sports
0632805135
moteurs qui souhaitent partager des moments conviviaux avec l'ensemble des participants. 
Art . 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute par une assemblée
générale, par une décision prise à la majorité des 4/5 des voix, pour autant que 4/5 des membres soient présents
ou représentés lors de celle-ci.    
                                              C. Membres, 
Art. 5. L'association est composée de membres effectifs et ( le cas échéant) de membres adhérents. Le nombre
minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.  
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts. 
 Art. 6. Sont membres effectifs: 
              1° les membres fondateurs; 
              2° Tout membre adhérents qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de
membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées. 
Art. 7. Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui
désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les
décisions prises conformément à ceux-ci. 
Ceux-ci devront bien sûr être en ordre de payement de cotisation. 
 
 Art. 8.  Aucun membre effectif ou adhérent ne peut engager la responsabilité juridique, morale ou financière du
R.O.C sans l'accord du Conseil d'administration. 
Un contrat " manifestation" écrit doit lier les deux parties. 
Art. 9. Tout membre est libre de donner sa démission. Celle-ci doit être adressée par écrit au conseil
d'administration. 
 Toutefois,  est considéré comme démissionnaire: 
     * Tout membre qui, après un rappel n'aura pas payé sa cotisation annuelle, sauf
circonstances exceptionnelles appréciées par le conseil d'administration. 
     * Tout membre qui en fait la demande justifiée par écrit. 
     * Tout membre pris pour faute grave ( vols, accidents en état d'ivresse, ivresse au volant lors de nos
manifestations, conduite dangereuse pendant des manifestations, ...). 
Art.  10. L'exclusion d'un membre est soumise à une assemblée générale pour autant que  deux tiers des
membres soient présents ou représentés lors de celle-ci. 
Art. 11. L'associé démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayant droit à l'associé décédé n'ont aucun droit sur
le patrimoine de l'association. Ils ne peuvent réclamer ni inventaire, ni comptes, ni apposition de scellés. 
                              D. Cotisations, 
Art. 12. Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle. 
 Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle est de 35� minimum et ne peut pas être
supérieure à 150� 
                             E. Assemblée générale. 
Art. 13. L'assemblée générale se compose de tous les membres fondateurs et effectifs en règle de cotisation qui
disposent chacun d'une voix. Les membres adhérents sont convoqués à l'assemblée générale mais n'ont pas de
voix délibérative. 
Art. 14. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le
vice-président ou par la secrétaire. 
Art. 15. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle dispose de tous les pouvoirs qui lui
sont expressément reconnus par l'article 4 de la loi du 27 Juin 1921 et par les présents statuts. 
  Sont notamment réservées à sa compétence : 
  - les modifications aux statuts sociaux; 
  - la nomination et la révocation des administrateurs; 
  - le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas
où elle leur est attribuée; 
  - la décharge à octroyer aux administrateurs; 
  - l'approbation des budgets et les comptes; 
  - la dissolution volontaire de l'association; 
  - les exclusions de membres. 
Art. 16. La modification aux présents statuts est la compétence exclusive de l'assemblée générale qui délibérera
conformément et suivant les modalités prévues par l'article 8 de la loi du 27 Juin 1921. 
Art. 17. L'assemblée générale est convoquée au moins une fois par an, dans le courant du premier trimestre de
l'année , aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation écrite qui doit être adressée à chaque membre
effectif et adhérent.   L'assemblée  statue sur les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice,
ainsi que sur toute proposition portée à son ordre du jour.  Elle peut désigner un ou deux vérificateurs aux
comptes. 
Art. 18. Le conseil d'administration peut convoquer des assemblées générales chaque fois qu'il le juge utile. Le
conseil d'administration doit convoquer une assemblée générale à la demande écrite adressée collectivement au
conseil d'administration  par un cinquième des membres effectifs, pour autant que cette demande précise de
manière détaillée l'ordre du jour. Dans ce cas, l'ordre du jour doit prévoir une délibération sur la question évoquée
par la demande des membres. 
Art. 19. Les convocations sont adressées aux membres par voie d'une lettre ordinaire et/ ou par mail, au moins
huit jours avant toute assemblée générale. Les convocations sont signées par le président ou la secrétaire. Elles
contiennent l'ordre du jour. 
Art. 20.  Les assemblées sont présidées par le président, à défaut par un vice-président, ou à défaut de ceux-ci,
par la secrétaire. 
 
Art. 21.  Les assemblées ordinaires ne sont valablement constituées que si les deux tiers des membres sont
présents ou représentés.  Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif muni d'une
procuration.  Aucun membre ne peut représenter plus d'un membre effectif. Les décisions sont prises à la
majorité des 2/3 des membres effectifs présents ou représentés; en cas de parité des voix, la voix du président
est prépondérante. 
 
Art. 22.  Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre des procès-verbaux. 
Les procès-verbaux sont signés par le président et la secrétaire. 
Le registre des procès-verbaux est conservé au siège social où les membres peuvent en prendre connaissance.
Des extraits peuvent être délivrés à un associé qui en fait la demande ou à un tiers qui justifie d'un intérêt
apprécié souverainement par le conseil d'administration.  
Art. 23.  Toute modification au logo officiel du Rochefort Oldtimer Club asbl, en abrégé         " R.O.C", doit être
approuvé par l'assemblée générale. 
                      F. Administration, gestion journalière. 
Art. 24.  L'association est administrée par un conseil d'administration de quatre membres au moins et
de neuf membres au plus, nommés parmi les membres effectifs de l'association par l'assemblée générale. 
Art. 25.  Les administrateurs sont nommés pour une durée illimitée.  Ils exercent leur mandat à titre gratuit. Ils
peuvent dans la mesure du possible être remboursées en tout ou en partie de leurs frais engendrés par leurs
activités au sein de l'association. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. 
Art. 26.  En cas de vacance d'une place d'administrateur au cours d'un mandat, un administrateur peut être
nommé par l'assemblée générale. Il achèvera le mandat de celui qu'il remplace. 
Art. 27. Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, un ou deux vice- président, un ou une
secrétaire et un trésorier. 
Art. 28.  Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de la secrétaire. 
Art. 29. Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si la majorité des administrateurs sont
présents ou représentés. 
 Les décisions sont prises à la majorité des voix, s'il y a parité des voix, celle du président ou de l'administrateur
qui le remplace est prépondérante. En cas d'empêchement, le président est remplacé par le vice-président, ou à
défaut, par la secrétaire. 
Art. 30. Les délibérations du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par
le président ou son remplaçant et la secrétaire et inscrits dans un registre spécial qui peut être consulté par les
membres au siège de l'association. 
Art. 31. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus en matière d'administration et de gestion de
l'association. 
Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale, est de la
compétence du conseil d'administration . Il est chargé d'établir un règlement d'ordre intérieur. Il peut choisir et
mandater sous les conditions reprises dans le règlement d'ordre intérieur des conseillers parmi les membres
effectifs. 
Art. 32. Les actes décidés par le conseil d'administration qui engagent l'association sont valablement signés par
deux administrateurs ayant fonction de président, secrétaire ou trésorier, lesquels n'auront pas à justifier de leurs
pouvoirs vis-à-vis des tiers. Les actes concernant la gestion journalière sont signés valablement par l'un d'entre
eux. 
                                   G. Règlement d'ordre intérieur 
Art. 33. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.  
                                H. Dispositions diverses. 
Art. 34. L'exercice social commence le 1 er Janvier et se termine le 31 Décembre.  
            Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution de l'association pour se clôturer le 31
Décembre de l'année en court. 
Art. 35. Les comptes et le budget sont soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale. 
Art. 36. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de
celle-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres. Si les
deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion; il peut être convoqué une
seconde réunion qui peut délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents. 
Art. 37. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs et détermine
leurs pouvoirs.   En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net, après acquittement des dettes et
apurement des charges, est affecté par l'assemblée générale à une association sans but lucratif qui aura les
mêmes objectifs ou buts que la notre ou à une asbl du choix de l'assemblée générale. 
Art. 38. Le conseil d'administration veillera au respect des formalités de publication imposées par la loi. 
 
 
 
 
Composition du conseil d'administration. 
Président:                                                         Trésorier: 
Daniel Dieudonné ,                                                       Jean Delombaerde, 
28/02/1950 à Ixelles                                                     29/09/1942 à Opheylissem 
Rue de France, 133                                                       Drèves des Lilas, 24 
5580 Rochefort.                                                            1310 La Hulpe. 
 
Vice-Président:                                                Secrétaire: 
André Debaty ,                                                              Isabelle Delhaye-Debaty, 
30/11/1970 à Marche-en-Famenne                          30/09/1973 à Marche-en-Famenne 
Avenue de Ninove, 23                                                  Avenue de Ninove, 23 
5580 Jemelle                                                                  5580 Jemelle. 
 
Sont membres effectifs:                                         
Marie-Rose Van rensberghen ,                                  Nicole Smet , 
18/07/1954 à Heirst-sur-mer                                     07/10/1934 à Bruxelles                             
Rue de France, 133                                                      Rue Hamerenne, 35 
5580 Rochefort                                                             5580 Rochefort 
 
Fabrice Lefèbvre ,                                                       Daniel Piret, 
19/08/1971 à Namur                                                 25/03/1945 à Etterbeek 
Rue du Fays,                                                                 Rue Hamerenne, 35 
5580 Jemelle                                                                5580 Rochefort. 
 
Jean-Marie Poncin, 
15/08/1954 à Rochefort, 
Rue du Hierdeau, 9, 
5580 Rochefort 
 
 
 
Fait à Rochefort  
en deux exemplaires, le  
Signatures: 
 
Le président.