Nº d'entreprise : 410 758 772
Nom
(en entier) : Le Royal Tetragone - Société de gymnastique, Cercle de
l'Enseignement communal liégeois
(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : La Batte, 10, LIEGE (4000)
Objet de l'acte : Modification de la dénomination, nouveaux statuts et changement du
conseil d'administration :
Modification de la dénomination (nouvel intitulé) : A.S.B.L. LE ROYAL TETRAGONE - Cercle sportif de
l'Enseignement communal liégeois (n° d'entreprise : 410 758 772)
Dans les présents statuts, les termes employés pour désigner des personnes sont pris au sens générique.
Ils ont à la fois valeur d'un féminin et d'un masculin.
TITRE 1er - DÉNOMINATION -SIÈGE SOCIAL- DURÉE - ) DE LA DENOMINATION
Article 1er- L'association est dénommée « A.S.B.L. - Le Royal Tetragone - Cercle sportif de
l'Enseignement Communal Liégeois ». (MODIFICATION DE LA DENOMINATION).
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres
documents, sous forme électronique ou non, émanant de l'association, doivent contenir :
-La dénomination de l'association, la forme légale, en entier ou en abrégé ;
-L'indication précise du siège de l'association ;
-Le numéro d'entreprise, les termes "registre des personnes morales" ou l'abréviation "RPM" suivis de
l'indication du tribunal du siège de l'association ;
-Le numéro d'au moins un compte dont l'association est titulaire auprès d'un établissement de crédit établi
en Belgique ;
-L'adresse électronique et le site internet de l'association ;
-Le cas échéant, l'indication que l'association est en liquidation.
Toute personne qui intervient pour l'association dans un document visé ci-dessus où l'une de ces
mentions ne figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements
quí y sont pris.
Art. 2 - Le siège de l'association est établi sur le territoire de la Région wallonne et peut être transféré par
décision de l'assemblée générale.
Art. 3 - L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut néanmoins être dissoute en tout
temps par décision de l'assemblée générale statuant dans les conditions de modification de l'objet ou du but
désintéressé de l'association.
TITRE Il - BUT - OBJET
Art. 4 - Les moyens d'action de l'association sont : organisation de cours, de manifestations, propagande
en vue de la défense de l'Enseignement communal liégeois.
L'association a pour objet, à l'exclusion de la poursuite de tout gain matériel, l'aide à tout enfant victime
des inégalités sociales et fréquentant l'enseignement public.
Art. 5 - L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêche pas l'association de pouvoir chercher, dans les
limites autorisées par la loi, les avantages matériels accessoires qui lui sont indispensables pour lui permettre
de vivre et d'atteindre son but d'ordre moral et social.
Pour réaliser ses objectifs, l'association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière,
d'institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement à la réalisation du but social.
L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités poursuivant des objectifs
TITRE III - COMPOSITION - LES MEMBRES
Art. 6 - L'association est composée de membres. Tous les membres en règle de cotisation sont réputés
membres effectifs.
L'association tient un registre des membres, sous la responsabilité de l'organe d'administration. Ce
registre reprend les noms, prénoms, domicile et, s'il échet, adresse électronique des membres, ou lorsqu'il
s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.
Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre
dans les huit jours.
Sur simple demande écrite et motivée adressée à l'organe d'administration de l'association, tous les
membres peuvent consulter ce registre au siège social.
Art. 7 - Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à 7. En font d'office partie
l'Echevin de la Ville de Liège qui a l'Instruction publique dans ses attributions ainsi que l'Echevin de la Ville de
Liège qui a le Sport dans ses attributions.
Les membres sont agréés par le comité exécutif.
Pour être agréé en qualité de membre effectif, il faut :
a) Être majeur,
b)Être présenté par deux membres de l'association et être honorablement connu,
c)Avoir une compétence en relation avec les buts poursuivis par l'association.
Art. 8 - La candidature d'un membre est adressée par écrit à l'organe d'administration qui informe par écrit
le candidat de sa décision.
Art. 9 - Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission à l'organe
d'administration.
Est réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel
qui lui est adressé par courrier postal ou électronique.
C'est l'assemblée générale qui prononce l'exclusion d'un membre, sur proposition de l'organe
d'administration et aux 2/3 des membres présents ou représentés.
Art. 10 - Le montant maximum de la cotisation annuelle est fixé à 100 euros.
Chaque année, l'AG fixe le montant de cette cotisation pour l'année suivante.
TITRE IV - L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Art. 11 - L'assemblée générale est composée de tous les membres.
Elle est présidée par le président de l'organe d'administration ou, à défaut, par l'administrateur désigné par
l'assemblée.
Art. 12 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Une décision de l'assemblée générale est exigée pour :
a)La modification des statuts ;
b)La dissolution volontaire de l'association ;
c)L'exclusion de membres ;
d)La nomination et la révocation des administrateurs ;
e)L'approbation des budgets et des comptes ;
f)La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires, ainsi que, le cas
échéant, l'introduction d'une action de l'association contre les administrateurs et les commissaires ;
g)L'élaboration et les modifications d'un règlement d'ordre intérieur éventuel, présenté par l'organe
d'administration ;
h)Toute décision dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus à l'organe
d'administration ;
i)Dans les cas prévus par la loi, la nomination et la révocation des commissaires ;
j)La transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale ou en
société coopérative entreprise sociale agréée ;
k)La réalisation ou l'acceptation de l'apport à titre gratuit d'une universalité.
Art. 13 - L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an dans le courant du 1er semestre qui suit
la clôture des comptes, à tout endroit à désigner dans les avis de convocation.
À tout moment, l'assemblée générale peut être réunie par décision de l'organe d'administration. Elle doit
être réunie dans les cas prévus aux statuts ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Dans ce
demier cas, l'organe d'administration convoque l'assemblée générale dans les 21 jours de la demande de
convocation. L'assemblée générale se tient au plus tard le 40ème jour suivant cette demande.
Les membres seront convoqués par courrier électronique. Les membres dont l'adresse électronique n'est
pas mentionnée dans le registre recevront une convocation par courrier postal.
Art. 14 - Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président ou le secrétaire 15
jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la
réunion.
Toute proposition signée d'au moins un vingtième des membres et communiquée dans les délais de
convocation à l'organe d'administration est portée à l'ordre du jour.
Art. 15 - Un membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre en fournissant
une procuration écrite. Chaque membre peut disposer d'une procuration au maximum.
Art. 16 - Excepté les cas prévus par la loi, l'assemblée générale peut délibérer lorsque 50 % des membres
sont présents ou représentés. À défaut, une nouvelle réunion sera convoquée qui pourra délibérer quel que
soit le nombre de présents.
Art. 17 - Les résolutions sont prises à la majorité simple. En cas de parité, la voix du président ou, à
défaut, du président de séance est prépondérante.
Art. 18 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les
modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers
des membres, qu'ils soient présents ou représentés.
Toute modification des statuts doit être approuvée par une majorité de deux tiers des voix des membres
présents ou représentés.
Toutefois, la modification qui porte sur l'objet ou le but désintéressé en vue desquels l'association est
constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou
représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être
convoqué une seconde réunion. Celle-ci pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres
présents ou représentés, et adopter les modifications à la majorité des deux tiers des voix des membres
présents ou représentés pour autant que les modifications ne concernent pas l'objet ou le but désintéressé en
vue desquels l'ASBL est constituée. Les modifications concernant cet objet ou ce but désintéressé requièrent
une majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.
La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
L'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association dans les mêmes conditions que celles
relatives à la modification de l'objet ou du but désintéressé en vue desquels l'association a été constituée.
L'assemblée générale ne peut se prononcer sur un apport à titre gratuit d'universalité ou sur la
transformation de l'association en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
société coopérative entreprise sociale agréée que conformément aux règles prescrites par le Code des
sociétés et des associations tel qu'adopté par la loi du 23 mars 2019.
Lorsque l'assemblée générale statue sur des modifications statutaires, la dissolution de l'association, un
apport à titre gratuit d'universalité ou la transformation de l'association en AISBL, en société coopérative
agréée comme entreprise sociale et en société coopérative entreprise sociale agréée, les votes nuls, blancs
ainsi que les abstentions sont assimilés à des votes négatifs.
Art. 19 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux,
signé par le président et au moins un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les
membres de l'association peuvent en prendre connaissance sur simple demande écrite et motivée adressée à
l'organe d'administration, mais sans déplacement du registre.
Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers qui justifient d'un
intérêt légitime, par simple lettre signée par le président.
Les décisions relatives aux modifications statutaires, à la nomination et révocation des administrateurs,
des délégués à la gestion journalière et des commissaires ainsi qu'à la dissolution ou à la transformation de
l'association sont déposées sans délai au greffe du tribunal de l'entreprise compétent pour être publiées au
Moniteur belge.
TITRE V - ADMINISTRATION
Art. 20 - L'association est administrée par un organe d'administration composé de trois membres au
moins, élus par l'assemblée générale parmi les membres de l'association.
L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de
l'assemblée générale.
Art. 21 -L'organe d'administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de
l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.
S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.
La durée du mandat du délégué à la gestion journalière est de deux ans. Ce mandat est exercé à titre
gratuit.
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la
vie quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe
d'administration. Dans tous les cas, l'incidence financière des actes de gestion journalière ne dépasse pas
1.000 euros.
Art. 22 - La durée d'un mandat d'administrateur est de quatre ans. En cas de renouvellement du mandat,
les administrateurs sortants sont rééligibles.
Art. 23 - Le mandat peut prendre fin par l'échéance du terme, décès, démission ou révocation.
Si un administrateur se retire, décède ou est révoqué, il peut être remplacé dans l'intérêt du bon
fonctionnement de l'association. Dans ce cas, une assemblée générale est convoquée pour procéder à son
remplacement.
Art. 24 - Tout administrateur désigné pour pourvoir à une vacance de mandat n'est nommé que le temps
nécessaire à l'achèvement de celui-ci.
Art. 25 - Un administrateur absent sans justification à plus de 2 réunions consécutives de l'organe
d'administration est présumé démissionnaire. Il reste toutefois responsable en tant qu'administrateur, tant que
sa démission n'a pas été actée par l'assemblée générale.
Art. 26 - Sur proposition motivée de l'organe d'administration, tout administrateur peut être révoqué par
l'assemblée générale. Cette décision lui sera communiquée par écrit.
Art. 27 - L'organe d'administration est collégial. Il statue à la majorité simple des voix.
Il désigne en son sein un président, un secrétaire, un trésorier et éventuellement un vice-président.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par
le plus âgé des administrateurs.
Art. 28 - Les actes qui engagent l'association sont signés par le président et un autre administrateur.
L'organe d'administration peut conférer des mandats spéciaux pour l'accomplissement de tâches
déterminées.
Art. 29 - Le mandat du président est limité à 4 années consécutives et est renouvelable.
Art. 30 - L'organe d'administration se réunit au moins une fois par an et chaque fois que les nécessités de
l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur.
L'organe d'administration peut inviter à ses réunions des membres concernés par un point particulier de
l'ordre du jour.
Art. 31 -L'organe d'administration est convoqué par le président ou à défaut par le secrétaire, ou à la
demande d'un tiers des administrateurs.
L'organe délibère sur les points mentionnés à l'ordre du jour.
Art. 32 - Les décisions de l'organe d'administration sont consignées dans un registre des procès-verbaux
signés par le président et les administrateurs qui le souhaitent.
Les membres peuvent consulter les procès-verbaux et décisions de l'organe de gestion au siège social.
Art. 33 - Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Les frais exposés dans
l'accomplissement de leur mission sont remboursables moyennant approbation préalable.
Art. 34 - Un administrateur qui, dans le cadre d'une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de
nature morale ou qui est opposé à celui de l'association, doit en informer les autres administrateurs avant que
l'organe d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt
opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l'organe d'administration qui doit prendre cette
décision.
TITRE VI - LES FINANCES
Art.35 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.
L'organe d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues au Livre 3
du Code des sociétés et des associations tel qu'adopté par la loi du 23 mars 2019 et au Livre III, Titre 3,
Chapitre 2 du Code de droit économique tel que modifié par la loi du 15 avril 2018, ainsi que les budgets de
l'année suivante.
Art. 36 - Chaque année, l'organe d'administration soumet à l'approbation de l'assemblée générale les
comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant.
Avant l'assemblée générale, deux vérificateurs aux comptes sont désignés par l'organe d'administration
en dehors de ses membres pour le contrôle des comptes de l'exercice en cours. Le choix des vérificateurs est
validé par l'assemblée générale préalablement à l'approbation des comptes.
Art. 37 - Pendant les huit jours qui précèdent l'assemblée générale consacrée aux comptes et aux
budgets, les livres et pièces comptables sont tenus à disposition des membres de l'ASBL, au siège social, aux
fins d'examen sur demande préalable adressée au secrétaire de l'association.
TITRE VII - DISSOLUTION
Art. 38 - Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de
l'association conformément au Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du Code des sociétés et des associations tel
qu'adopté par la loi du 23 mars 2019.
Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur
rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des
fins désintéressées.
Art. 39 - L'actif social net restant après apurement des charges et acquittement des dettes sera affecté à
des associations qui poursuivent des buts similaires à ceux du Royal Tetragone. Elles seront déterminées par
l'assemblée générale.
TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 40 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des
sociétés et des associations tel qu'adopté par la loi du 23 mars 2019, et pour ce qui concerne la tenue de la
comptabilité, par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit économique tel que modifié par la loi du 15
avril 2018.
Art. 41 - Les statuts de l'association étant ainsi modifiés et arrêtés, l'assemblée générale a décidé ce qui
suit :
-Siège social : La Batte, 10, 4000 - Liège ;
-Adresse électronique : Ivreysen@hotmail.com
Art. 42 - Ont été réélus en qualité d'administrateurs :
-BOVERIE Jean-Claude, Clos des Côtiresses, 20, Vottem (4041), né le 4 mars 1947
-DANIELS Joseph, avenue Georges Truffaut, 17/063, Liège (4020), né le 1er février 1937
-VREYSEN Luc, rue de Tilleur, 320, Saint-Nicolas (4420), né le 9 octobre 1957
Art. 43 - Ont été élus en qualité de membres :
-HUPKENS Jean-Pierre, rue Joseph Dejardin, 53, Liège (4020), né le 22 décembre 1954
-PESTMAL Véronique, boulevard Jean-Théodore Radoux, 46, Liège (4000), née le 27 octobre 1971
-RENDERS José, rue des Orchidées, 45, Grivegnée (4030), né le 27 octobre 1955
Art. 44 - Ont été réélus en qualité de membres :
-BEAUFORT Patrick, rue Belle Jardinière, 404, Angleur (4031), né le 9 novembre 1953
-BODSON Jacqueline, rue de l'Avouerie, 2/1, Fléron (4620), née le 9 septembre 1940
-FAWAY Michel, rue de Visé, 308, Liège (4020), né le 10 février 1946
-FONTAINE Huguette, rue des Orchidées, 45, Grivegnée (4030), née le 22 mars 1956
-GUFFENS Roger, Oostendelaan, 41/102, Middelkerke (8430), né le 25 juillet 1956
-MODAVE Patrick, boulevard Edmond Lieutenant, 19/1, Tilff (4130), né le 5 janvier 1956
Art. 45 - L'organe d'administration a désigné en qualité de
-Président : BOVERIE Jean-Claude, Clos des Côtiresses, 20, Vottem (4041), né le 4 mars 1947.
-Vice-Président : DANIELS Joseph avenue Georges Truffaut, 17/063, Liège (4020), né le	1er février
1937.
-Secrétaire - trésorier : VREYSEN Luc, rue de Tilleur, 320, Saint-Nicolas (4420), né le	9
octobre 1957.
-Directeur technique : BEAUFORT Patrick, rue Belle Jardinière, 404, Angleur (4031), né le	9
novembre 1953
Art. 46 - Ne font plus partie de l'association (membres) :
-MODAVE André (décès)
-CHAMAS Fouad (démission)
-HOUBART Joseph (décès)	:
-JASSELETTE Jules (démission)
-LAMBION Albert (démission)
-PIRARD Jacques (démission)
-STASSART Pierre (démission)