Nº d'entreprise : 450 653 585
Nom
(en entier) : L'Entre-Temps
(en abrégé) :
Forme légale : asbl
Adresse complète du siège : rue de Baume 318, 7100 La Louvière
Objet de l'acte : NOMINATION - DEMISSION - MANDAT COMMISSAIRE - PROCURATION -
ERRATUM
NOMINATION - DEMISSION
Extrait du PV de l'AG du 24 juin 2024
- Le Président informe les membres que Mme Goubella, Directrice du Département des Soins du CSM St-
Bernard, démissionnera de ses fonctions ce 30 juin 2024.
En vertu de l'article 7 des statuts, elle ne représentera plus l'asbl Œuvres des Frères de la Charité au sein
de l'Organe d'Administration de l'asbl l'Entre-Temps et perd sa qualité de membre de l'Assemblée
générale de l'Entre-Temps.
- L'asbi Œuvres des Frères de la Charité propose que M. Janssen, membre de l'Assemblée générale de
l'Entre-Temps (représentant OFC), reprenne le mandat à l'Organe d'Administration réservé à la Direction
du Département des Soins du CSM St-Bernard de manière temporaire. A l'arrivée de la prochaine
Direction du Département des Soins, M. Janssen se retirera.
Les membres de l'Assemblée générale valide la désignation ad intérim de M. Janssen comme
administrateur jusqu'à la nomination d'une Direction au Département des soins infirmiers et paramédicaux
au sein du CSM St-Bernard.
- L'asbi Le Bosquet informe l'Assemblée générale de la démission de Jacques Hansenne. . . .
En vertu de l'article 7 des statuts, il perd sa qualité de membre de l'Assemblée générale de l'asbl l'Entre-
Temps.
L'asbl Le Bosquet désigne comme représentant à l'Assemblée générale Delphine De Ro.
L'Assemblée générale acte cette démission et valide l'arrivée de Mme De Ro.
- L'asbl Œuvres des Frères de la Charité souhaite renouveler le mandat tant que membres de l'Organe
d'Administration
-de M. Yves LEROY
-de M. Francis PITZ en tant que membre et Président de l'Organe d'Administration.
L'Assemblée générale approuve à l'unanimité le renouvèlement de ces mandats.
- L'asbl Hélora souhaite renouveler le mandat en tant que membre de l'Organe d'Administration de M.
Jean- Michel Coupé.
L'Assemblée générale approuve à l'unanimité le renouvèlement du mandat de M. Coupé.
A partir du 24 juin 2024, l'Organe d'administration est composé de
-Francis PITZ, Président
-Thomas HOSSELET, administrateur délégué
-Jean-Pierre Janssen, administrateur ad interim
-Yves LEROY, administrateur
-Anne-Sophie CAUDRON, administratrice
A partir du 24 juin 2024, l'Assemblée Générale est composée de
-Francis PITZ
-Thomas HOSSELET
-Yves LEROY
-Jean-Pierre JANSSEN
-Cristian PETCU
-Anne-Sophie CAUDRON
-Jean-Michel COUPE
-Christophe DELVOIE
-Delphine De RO
MANDAT COMMISSAIRE
Extrait du PV de l'AG du 25/03/2024
1.Renouvèlement du mandat de réviseur
L'Assemblée générale décide de renouveler le mandat de commissaire de Deloitte Reviseurs d'entreprises
SRL, dont le siège social est situé Gateway building, Luchthaven Brussel Nationaal 1 J, B-1930 Zaventem,
représentée par Lashet Carl, réviseur d'entreprise, pour une période de 3 ans, à compter de ce jour, afin
d'effectuer le contrôle des exercices se clôturant les 31 décembre 2023, 2024 et 2025.
DECISION
A l'unanimité, l'AG marque son accord sur le renouvèlement du mandat du réviseur.
PROCURATION
Extrait du compte rendu de l'organe d'administration de l'asbl Œuvres des Frères de la Charité du 23
septembre 2024
L'Organe d'administration de l'ASBL L'Entre-Temps, qui s'est tenu le 23 septembre 2024, a nommé
(conformément aux articles 26, 27 et 28 des statuts) comme administrateur- délégué à la gestion journalière
de l'association Monsieur Thomas Hosselet, qui est membre de l'Organe d'administration.
Conformément aux articles 26, 27 et 28 des statuts, il est habilité à représenter valablement l'association
dans tous les actes juridiques extrajudiciaires et dans tous les actes administratifs vis-à-vis des autorités
fédérales et régionales belges.
Il mènera cette direction journalière en respect des décisions prises par l'Organe d'administration,
notamment dans le cadre du budget approuvé.
En vertu des articles 26,27 et 28 des statuts, l'Organe Conseil d'administration délègue la gestion du
personnel à l'Administrateur délégué à la gestion journalière selon les règles suivantes :
-ce mandat implique la compétence d'engager ou de licencier le personnel, nécessaire pour le
fonctionnement de l'établissement, tenant compte des dispositions de la législation sociale, des dispositions
prévues dans les CCT sectorielles et des réglementations en vigueur édictées par les pouvoirs publics
subsidiants ;
-l'Organe d'administration est seul compétent pour l'engagement, la suspension et le licenciement du
Coordinateur de l'ASBL et du Chef d'équipe, ainsi que des médecins ;
-tout licenciement pour raison urgente et chaque fin de contrat de travail avec paiement d'une indemnité de
rupture de plus de trois mois doivent être soumis au préalable à l'approbation de l'Organe d'administration.
Cette décision peut être prise par la procédure « courriel », sur base d'un dossier.
Pour ce qui concerne l'application de la législation relative aux marchés publics , l'Administrateur délégué à
la gestion journalière exerce, de manière résiduaire, la compétence de conclure tous les contrats qui
concernent l'association, hormi ceux qui relèvent de la compétence du Groupe des Frères de la Charité. Il
pourra lier à ce sujet de façon valable en droit l'ASBL L'Entre-Temps.
Cette procuration comprent également la compétence de signer pour réceptionner les citations qui sont
adressées à l'association.
Cette procuration est octroyée jusqu'au moment où le mandataire n'exerce plus sa fonction d'Administrateur
délégué à la gestion journalière ou jusqu'au moment où l'Organe d'administration lui retire cette procuration.
la modification des stati-uts a été validée par l'AG qui s'est déroulée le 27 novembre 2023 at non le
27/11/2022 comme indiqué dans l'annexe du Moniteur du 08/02/2024
Thomas HOSSELET	Francis PITZ
Administrateur délégué	Président