N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : MsSPiLT
(en abrégé) :
Forme légale  : Société en commandite
Adresse du siège :
1120
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles (Neder-Over-Heembeek)
Clos des Trigonelles 32
"MaSPiIT"
 Société en Commandite
 Clos des Trigonelles, 32
 1120 Bruxelles
 CONSTITUTION - NOMINATION.
 L'AN DEUX MILLE VINGT ET UN
 Le 1ER JUILLET
 COMPARAISSENT :
 ENTRE LES SOUSSIGNES :
 Monsieur HUYBENS Pierre, né le 11 décembre 1957 à Uccle (Bruxelles), domicilié au Clos des Trigonelles, 32 à
1120 Bruxelles (N.N. : 57.12.11-213.59), associé commandité de la société
 Madame DE MOYER Marianne, née le 21 Août, domiciliée au Clos des Trigonelles, 32 à 1120 Bruxelles,
associée commanditaire de la société
 I. CONSTITUTION.
 Ils constituent une Société en Commandite régie par les règles suivantes sous la dénomination " MaSPiIT " dont
le siège social sera établi dans la région de Bruxelles-Capitale, au capital social de cinq cents Euro (500,00 €)
représenté par cinquante (50) parts sociales sans désignation de valeur nominale, qui sont souscrites en
espèces et au pair comme suit:
 - Monsieur HUYBENS Pierre, quarante-neuf (49) parts sociales, associé commandité de la société ;
 - Madame DE MOYER Marianne, une (1) part sociale, associé commanditaire de la société.
 Soit ensemble cinquante (50) parts sociales.
 Les comparants déclarent et reconnaissent que la libération a été constatée pour les montants respectifs.
 II. STATUTS.
 Ils arrêtent les statuts de la société comme suit :
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 Article 1.
 La société revêt la forme d’une société en commandite.
 Elle est dénommée «MaSPiIT».
 Article 2.
 Le siège social de la société est établi dans la région de Bruxelles-Capitale.
 Ils pourront être transférés en tout autre lieu par simple décision de la gérante. Des dépôts et succursales
pourront être établis partout où les gérants le jugeront utile.
 Article 3 - Objet.
0771561160
 La société a pour objet, tant pour son compte que pour compte d’autrui ou en participation :
  Toutes activités de conception et développement de solutions informatiques ;
  Toutes prestations de services, de conseil, de consultance, d'expertise technique liés à l’IT;
  L’étude, la conception, la fourniture, l’installation, la transformation, la mise en oeuvre et l’entretien de tout type
de réseau téléphonique et informatique;
  La conception, le développement, l’édition, l’exploitation de logiciels, d’applications multimédias ainsi que plus
généralement de tous développements à caractère informatique et/ou multimédia;
  Toutes prestations de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion;
  Traitement de données, hébergement et activités connexe ;
  Toutes les activités de massage, de spa, de gestion de la douleur, de vente de produits de beauté et de soin,
bancs solaires, etcetera ;
  L'activité de salon de coiffure et l'exercice de la coiffure pour hommes, femmes et enfants (coupe, shampooing,
soins capillaires, coloration, ondulation, extension etc...) ;
  L'exploitation de salon de beauté, de soins esthétiques, manucure et pédicure, bancs solaires, massage, et la
vente de tous produits y associés, ainsi que tous les produits, articles de décoration intérieure, etcetera ;
  La conception, la distribution, la réalisation, la production, la diffusion et le commerce de tous produits
informatiques, de produits et services multimédias, d’ordinateurs, de logiciels, d’instruments de communication, à
l’exception de ce qui nécessite un accès à la profession;
  L’achat, l’échange, la vente, la location et sous-location, ainsi que la cession en location ou en sous-location, le
tout avec ou sans option d’achat, l’exploitation et l’entretien de maisons, appartements, bureaux, magasins, fonds
de commerce, terrains, terres et domaines, et de manière générale, de tous les biens immobiliers, ainsi que
toutes opérations de financement ;
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  Import-export dans tous les domaines ;
  Gérer d’autres sociétés ;
  La liste ci-dessus étant exemplative et non limitative
 Elle peut s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription, ou de toute autre manière à d’autres
entreprises ou sociétés belges ou étrangères dont le but se rattacherait à l’objet de la présente société ou qui
serait utile au développement ou à l’amélioration de ses affaires.
 Le présent objet n’est pas limitatif, notamment en ce qui concerne les techniques et produits nouveaux et futurs.
La société pourra exercer tous mandats relatifs à l’administration, à la gestion ou à la direction, au contrôle ou à
la liquidation de toutes sociétés ou entreprises.
 Article 4.
 La société a été constituée pour une durée illimitée.
 Article 5.
 Le capital social a été fixé à cinq cents Euro représenté par cinquante parts sans désignation de valeur
nominale, et libéré en totalité.
 Article 6.
 Les cessions de parts sociales entre vifs ou transmissions pour cause de mort, s'opèrent conformément aux
dispositions régissant les sociétés commerciales.
 Article 7.
 Les héritiers, ayants cause ou créanciers d'un associé ne peuvent, sous quelque prétexte que ce soit, provoquer
l'apposition des scellés sur les livres, biens et marchandises ou valeurs de la société, frapper ces derniers
d'opposition, demander le partage ou la licitation du fonds social, ni s'immiscer en rien dans son administration ;
ils doivent pour l'exercice de leurs droits s'en rapporter aux inventaires et comptes sociaux et aux délibérations
de l'assemblée générale.
 Article 8
 La société sera administrée par un ou plusieurs gérants portant le titre de Commandité.
 La durée de leurs fonctions n'est pas limitée.
 Les gérants ont les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société dans toutes les circonstances ainsi
que pour faire et autoriser tous les actes et opérations relatifs à son objet.
 Ils ont de ce chef la signature sociale et peuvent agir ensemble ou séparément.
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 C'est l'assemblée qui, à la simple majorité des voix, déterminera le montant des rémunérations fixes et
proportionnelles qui seront allouées aux gérants et portées aux frais généraux, indépendamment de tous frais
éventuels de représentation, voyages et déplacements.
 Les gérants peuvent, dans leurs rapports avec les tiers, se faire représenter, sous leur responsabilité, par des
mandataires de leur choix, pourvu que ces pouvoirs ne soient pas généraux.
 L'assemblée générale pourra à la simple majorité des voix, décider de confier la gestion journalière commerciale
et/ou technique de la société à un mandataire, associé ou non.
 Article 9.
 La responsabilité des associés commanditaires est limitée au montant de leur souscription. Ils sont tenus sans
solidarité ni indivisibilité.
 Article 10.
 L'assemblée générale des associés aura lieu de plein droit au siège social ou en tout autre lieu à désigner dans
les convocations le dernier mardi du mois de décembre.
 Elle délibérera d'après les dispositions prévues aux dispositions du code des sociétés et Associations.
L'assemblée sera d'autre part convoquée par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige.
 Article 11.
 L'exercice social commence le premier juillet et fini le trente juin de chaque année.
 A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et l’organe d’administration dresse
 un inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l’assemblée, il
 assure la publication, conformément à la loi.
 Article 12.
 L'excédent favorable du bilan déduction faite de toutes charges, frais généraux et amortissements nécessaires,
constitue le bénéfice net de la société et est réparti comme suit:
 - Cinq pour cent affectés à la constitution d'un fonds de réserve légale, jusqu'à ce que celui-ci atteigne un
dixième du capital social ;
 - le solde partagé entre les associés suivant le nombre de parts sociales.
 Toutefois, les associés pourront décider en assemblée que tout ou partie de ce solde sera reporté à nouveau ou
affecté à un fonds de réserve extraordinaire ou à l'attribution de tantièmes au profit de la gérance.
 Article 13.
 La société est dissoute dans les cas prévus par la loi.
 Elle pourra l'être anticipativement à sa durée, par décision de l'assemblée générale.
 En cas de dissolution, la liquidation s'opérera par les soins de la gérance, à moins que l'assemblée des associés
ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs
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 et les émoluments.
 Le solde favorable de la liquidation, après paiement des dettes et des charges de la société, sera partagé entre
les associés suivant le nombre de leurs parts respectives.
 Article 14.
 Pour l'exécution des présents statuts, tout associé ou mandataire social, non domicilié en Belgique, est censé
avoir élu domicile au siège social où toutes les communications, sommations, assignations, peuvent lui être
valablement faites.
 DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES.
 A. Premier exercice social :
 Le premier exercice social commencera ce jour pour finir le trente juin deux mille-vingt-deux.
 B. Première assemblée générale :
 La première assemblée générale ordinaire se réunira en deux mille-vingt-deux.
 C. Gérant :
 Les statuts étant arrêtés, les comparants déclarent se réunir en assemblée générale et décident de ne nommer
qu’un seul gérant et désignent en cette qualité et pour une durée indéterminée avec les pouvoirs les plus étendus
que la loi lui confère :
 Monsieur HUYBENS Pierre, prénommée, qui accepte.
 Son mandat sera exercé à titre gratuit, sauf décision contraire de l’Assemblée Générale Extraordinaire.
 D. Reprise des engagements
 La société reprend également pour son compte les engagements et l’activité des fondateurs depuis le
01/01/2021.
 E. Siège social de la société
 Le siège social est fixé à l’adresse suivante :Clos des Trigonelles, 32 à 1120 Bruxelles
 Mandat Spécial
 Le gérant donne pouvoir, avec pouvoir de substitution, à la personne dénommée ci-après en vue de faire le
nécessaire pour l'inscription de la société à la banque carrefour des entreprises, aux services du ministère des
finances et aux autres services administratifs, sans restriction, auprès desquels des formalités doivent être
accomplies du chef de la constitution :
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 FIMACCOUNT srl (BE0549.842.223)
 DONT ACTE.
 Les Associés,
 HUYBENS Pierre DE MOYER Marianne DI
 Le Commandité Le Commanditaire