N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Club des jeunes de Rossignol
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Centre,Rossignol 84
6730
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Tintigny (Rossignol)
Le dix-huit mars deux mil dix-sept,
 
Les membres fondateurs sont les suivants :
 
ADRIAENS Elisabeth, domiciliée au 207C, 6730 Rossignol et née le 18 janvier 1999 ;
CLAUDE Quentin, domicilié au 11, rue de la Chanvière, 6730 Rossignol et né le 27 avril 1992 ;
COLLIGNON Nathanaël, domicilié 36, rue de la Fontaine, 6730 Rossignol et né le 24 janvier 1999 ;
DAMS Isaline, domiciliée au 5, rue de la Chanvière, 6730 Rossignol et née le 7 octobre 1999 ;
DAMS Lorène, domiciliée au 5, rue de la Chanvière, 6730 Rossignol et née le 27 mai 1997 ;
DENIS Mathis, domicilié au 190, rue des Violettes, 6730 Rossignol et né le 18 février 1999 ;
FOURY Alexandre, domicilié au 58, rue de Chiny, 6730 Rossignol et né le 21 novembre 1996 ;
FOURY Martin, domicilié au 58, rue de Chiny, 6730 Rossignol et né le 24 mai 1999 ;
GOFFINET Mathieu, domicilié au 85, rue du Centre, 6730 Rossignol et né le 30 décembre 1995 ;
GOMREE Jordan, domicilié au 9, rue de la Chanvière, 6730 Rossignol et né le 20 décembre 1994 ;
HUBERTY Julien, domicilié au 39 Rue de la Fontaine, 6730 Rossignol et né le 17 janvier 2000 ;
JOLAS Céline, domiciliée au 207E, rue des Roses, 6730 Rossignol et née le 16 avril 1996 ;
JOLAS François, domicilié au 207E, rue des Roses, 6730 Rossignol et né le 18 novembre 1998 ;
LAMBERT Amaury, domicilié au 193, rue de la Tannerie, 6730 Rossignol et né le 13 novembre 1998 ;
LAVAUX Jonathan, domicilié au 148, rue de l’Etang, 6730 Rossignol et né le 6 octobre 1992 ;
LEQUEUX Eloïse, domiciliée au 18, rue Camille Joset, 6730 Rossignol et née le 30 juin 1995 ;
LOUIS Anaëlle, domiciliée au 92, rue du Centre, 6730 Rossignol et née le 10 septembre 1997.
PECHEUR Inès, domiciliée au 140, place des Coloniaux, 6730 Rossignol et née le 13 janvier 1998 ;
PETRONIN Antoine, domicilié au 157, rue de la Chaussée romaine, 6730 Rossignol et né le 29 décembre 1995 ;
PIRET Gautier, domicilié au 2, rue de la Chanvière, 6730 Rossignol et né le 23 avril 1996 ;
PIRET Solène, domiciliée au 2, rue de la Chanvière, 6730 Rossignol et née le 24 juin 1999 ;
SCHMIT Shirley, domiciliée au 97, rue des Mésanges, 6730 Rossignol et née le 24 aout 1995 ;
SCHREVENS Jeanne, domiciliée au 220A, rue des Buissons, 6730 Rossignol et née le 5 mars 1999 ;
 
Tous de nationalité belge,
Déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, sur
base des statuts comme suit.
 
STATUTS
 
Titre I. Dénomination, siège social, durée et objet
 
0685496129
Article 1. L’association sans but lucratif est dénommée « Club des jeunes de Rossignol ». Cette dénomination,
immédiatement suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL » sera mentionnée
sur tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces de ladite association.
Article 2. L'association a son siège à 6730 Rossignol, au local communal rue du Centre n° 84.
Le siège social peut être transféré par simple décision de l’assemblée générale dans tout autre endroit du village
de Rossignol.
L'association dépend de l’arrondissement judiciaire de Luxembourg.
Article 3. L'association est constituée pour une durée illimitée.
Article 4. L'association a pour but :
Le regroupement et l’unité de la jeunesse masculine et féminine dans un climat de bonne entente et en vue d’une
meilleure compréhension entre tous les habitants du village de Rossignol ;
La réalisation de tout ce qui est de nature à divertir et à responsabiliser les jeunes dans un climat sain, en dehors
de leurs obligations scolaires ou professionnelles, tant du point de vue culturel, technique que sportif ;
Créer un lieu de vie permettant l’épanouissement de chacun.
L’association peut exercer toute activité susceptible de favoriser directement ou indirectement son objet social et
accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des associations ou organismes
poursuivant les mêmes buts ou dont l’activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de ceux-ci.
Article 5. L'association est créée en dehors de toute idée politique ou religieuse.
Article 6. Il ne sera, en aucun cas, vendu d’alcool aux mineurs de moins de 16 ans.
 
Titre II. Membres
Article 7. L'association est composée de membres adhérents et de membres effectifs. Les membres sont âgés
de 14 ans minimum.
Article 8. Sont membres effectifs, toute personne physique de plus de 14 ans repris dans une liste agréée par
l’assemblée générale. Cette liste se situe au siège social de l’association.
Tous les membres effectifs jouissent de la plénitude de droits y compris du droit de vote à l’assemblée générale.
Le nombre minimum de membres effectifs est de trois. Le nombre maximum de membres n’est pas limité.
Les membres fondateurs sont les premiers membres effectifs de l’association.
Article 9.  Seuls les membres effectifs ont le droit d’user du local de l’association aux fins de l’objet social.
Article 10. Sont membres adhérents, les personnes physiques ou morales qui souhaitent aider ou participer aux
activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à
ceux-ci. Les membres adhérents n'auront pas de voix délibérative.
Article 11. Les nouveaux membres sont agréés souverainement par l’assemblée générale. Les membres quittent
l'association, soit par démission signifiée par écrit, soit par exclusion de l'assemblée générale.
Article 12. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à l’assemblée générale suivante, les membres qui
se seraient rendus coupables d’infractions graves à la loi, aux statuts ou d’actes préjudiciables à l’association.
Article 13. Le membre démissionnaire ou exclu, et les ayants droits d’un membre démissionnaire, exclu ou
défunt, n’ont aucun droit à faire valoir sur l’avoir social. Ils ne peuvent réclamer, ni requérir, ni relever, ni reddition
de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement de cotisation versée. Ils doivent restituer
tous les biens, documents ou clés de celle-ci qui seraient encore en leur possession dans les quinze jours de leur
démission ou exclusion.
Article 14. Les membres effectifs se réunissent une fois par mois.
Article 15. Une cotisation pourra être demandée aux membres. L’assemblée générale fixe son montant à une
majorité spéciale de deux tiers avec une présente de la moitié des membres. La cotisation ne pourra en aucun
cas être supérieure à 5 euros.
En cas de fixation d’une cotisation, le membre qui refuse d’en payer le prix aura l’obligation de démissionner.
 
Titre III. Assemblée générale
Article 16. L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Chaque membre peut s’y faire
représenter par un autre membre effectif en lui remettant une procuration écrite. Tous les membres ont un droit
de vote égal à l’assemblée générale.
Article 17. L’assemblée générale est présidée par le président de l’association ou, s’il est absent, par son vice-
président.
L’assemblée générale se réunit annuellement au cours du premier semestre de l’année civile sur convocation du
conseil d’administration.
Article 18. L’assemblée générale est le pouvoir souverain permettant de réaliser l’objet social de l’association.
Elle possède les pouvoirs les plus étendus, dans les limites de la loi et des présents statuts.
Les attributions de l’assemblée générale sont notamment :
La modification des statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
L'exclusion d'un membre ;
L’approbation annuelle des budgets et des comptes ;
La décharge à octroyer aux administrateurs ;
La dissolution volontaire de l’association et la destination de l’actif dans ce cas ;
Tous les actes où les statuts l’exigent.
Article 19. L’exclusion d’un membre par l’assemblée générale doit être voté à une majorité des deux tiers des
voix des membres présents ou représentés.
Article 20. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le conseil d’administration par
lettre ordinaire, par courriel, par message Facebook ou par SMS adressé à chaque membre au moins 8 jours
calendrier avant l’assemblée générale. La convocation mentionne l’ordre du jour, le lieu, le jour, l’heure de la
réunion, elle est contresignée par le président, le vice-président ou le secrétaire. Tout objet qu’un membre
demande de faire figurer à l’ordre du jour doit y être porté par le président pour autant que la demande ait été
faite par écrit deux jours calendrier au moins avant la date de la réunion.
L’assemblée générale doit être convoquée par le conseil d’administration lorsqu’un cinquième de ses membres
en fait la demande.
Article 21. L’assemblée générale ne peut valablement délibérer que lorsque la majorité des membres est
présente. Si cette majorité n’est pas atteinte à la première réunion, il est convoqué une seconde réunion 15 jours
plus tard, qui pourra statuer sans quorum de présence.
Les décisions sont prises à deux tiers des voix présentes ou représentées.
Article 22. Les décisions de l’assemblée générale sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignés
par le secrétaire et le président, conservés dans un registre au siège administratif où tous les membres peuvent
en prendre connaissance sans déplacement du registre. Elles sont approuvées à la séance suivante de
l’assemblée générale.
Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date au Moniteur belge.
 
Titre IV. Conseil d’Administration
Article 23. L’association est administrée par un conseil d’administration composée de trois administrateurs au
moins, nommés et révocables par l’assemblée générale, choisis par les membres effectifs.
Article 24. Les administrateurs doivent être âgés de minimum 18 ans à leur entrée en fonction.
Article 25. La durée du mandat des administrateurs est de deux ans. Les administrateurs sortants sont
rééligibles. Leur mandat n’est pas rémunéré.
Article 26. La révocation d’un administrateur ne peut être prononcée que par l’assemblée générale, à la majorité
des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le cas échéant, l’élection d’un nouvel administrateur se
déroulera lors de cette assemblée. En cas de démission, révocation, décès ou perte de la qualité de membre
d’un administrateur, l’assemblée générale désigne un nouvel administrateur de la même catégorie de membre
pour achever le mandat vacant.
Article 27. Le conseil d’administration peut désigner un bureau parmi les administrateurs. Il est composé d’un
président, d’un vice-président, un secrétaire et un trésorier. En cas d’empêchement du président, ses fonctions
sont assumées par son vice-président.
Le conseil d’administration se réunit sur convocation de son président ou de deux administrateurs. Il délibère dès
que la moitié de ses membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix
émises par les administrateurs présents.
Article 28. Sous réserve des droits de l’assemblée générale, le conseil d’administration a les pouvoirs
nécessaires pour l’administration, la représentation et la gestion de l’association. Il peut notamment, sans que
cette énumération soit limitative, dans le cadre de l’objet social de l’association, faire et passer tous actes et tous
contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, prendre tous les biens meubles ou immeubles, conclure
des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à
des mandataires de son choix, représenter l’association en justice tout en défendant qu’en demandant.
Article 29. Le conseil d’administration peut fixer un règlement d’ordre intérieur. Il sera présenté par le conseil
d’administration à l’assemblée générale.
Article 30. Le conseil d’administration tient au siège de l’association un registre de membres. Ce registre reprend
les nom, prénom et domicile des membres. Toutes les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion des
membres sont inscrites dans le registre des membres endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a
eu de la décision.
Article 31. Le courrier émanant de l’association et engageant celle-ci est signé par le président ou son
remplaçant dûment désigné par le conseil d’administration.
Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle, et ne
sont responsables que de l’exécution de leur mandat.
 
Titre V. Comptes et Budgets
Article 33. L’exercice social commence le 1er janvier de chaque année, pour se terminer le 31 décembre de la
même année, sauf la première année, dont l’exercice commence le jour de la signature des présents statuts et
court jusqu’au 31 décembre 2017.
Les comptes de l’exercice écoulé sont présentés à l’assemblée générale qui suit la clôture de l’exercice financier.
 
Titre VI. Dissolution, liquidation et dispositions diverses
Article 34. L’assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l’association que moyennant la présence
d’une majorité des deux tiers des membres et un vote favorable des quatre-cinquièmes des membres présents
ou représentés.
Article 35. En cas de dissolution volontaire de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs
et déterminera leurs pouvoirs. L’actif net de l’association sera transféré sous forme de don à une ou plusieurs
associations sans but lucratif choisies par décision de l’assemblée générale.
Article 36. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,
les dispositions légales générales, le règlement d’intérieur et les usages.
 
 
L’assemblée générale du 18 mars 2017 a désigné en qualité d’administrateurs :
Céline Jolas, 207E rue des Roses, 6730 Rossignol ;
Antoine Pétronin, 157 rue de la Chaussée romaine, 6730 Rossignol ;
Gautier Piret, 2 rue de la Chanvière, 6730 Rossignol ;
Quentin Claude, 11 rue de la Chanvière, 6730 Rossignol ;
Jonathan Lavaux, 148 rue de l’Etang, 6730 Rossignol ;
LAMBERT Amaury, 193 rue de la Tannerie, 6730 Rossignol.
Qui acceptent ce mandat.
 
Les administrateurs, lors du Conseil d’Administration du 18 mars 2017 ont désigné en qualité de
Président : Céline Jolas, 207E rue des Roses, 6730 Rossignol ;
Vice-président : Amaury Lambert, 193 rue de la Tannerie, 6730 Rossignol ;
Secrétaire : Gautier Piret, 2 rue de la Chanvière, 6730 Rossignol ;
Trésorier : Antoine Pétronin, 157 rue de la Chaussée romaine, 6730 Rossignol.