N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Hyperemesis
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7390
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Quaregnon (Wasmuel)
Rue de la Sablonnière 189
Association Sans But Lucratif
STATUTS DE L’ A.S.B.L.  “Hyperemesis”, 
Préambule,
L'an deux-mille-vingt-deux, le 15 juillet,
Les fondateurs soussignés  
Madame Lienard Mélissa, née le 12/09/1990, de nationalité Belge, domiciliée à l’adresse suivante : 189, rue de la
Sablonnière, 7390 Wasmuël.  
Monsieur Bounlutay Prasong, né le 16/09/1990, de nationalité Française, domicilié à l’adresse suivante : 189,
Rue de la Sablonnière, 7390 Wasmuël 
Déclarant constituer entre eux, une Association Sans but Lucratif, conformément au code des Sociétés et des
associations et fixant les statuts comme suit :  
TITRE I - Dénomination, siège social  
Article 1er : 
 L'association est dénommée “Hyperemesis”. Cette dénomination, immédiatement suivie des mots "association
sans but lucratif", ou de l’abréviation « ASBL » écrits lisiblement et en toutes lettres, sera mentionnée sur tous les
actes, factures, avis, annonces, publications et autres pièces de ladite association.  
Article 2 :  
Son siège social est établi au 189, Rue de la Sablonnière, 7390 Wasmuël. Le Conseil d’administration a le
pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue française. L’Assemblée générale ratifie la
modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante et s’acquitte des formalités de
publication requises. 
L'association se situe dans l'arrondissement judiciaire de Mons. 
TITRE II – Objet, durée : 
Article 3 : 
L'association a pour objet : 
D’informer, d’orienter et de soutenir les femmes atteintes d’hyperémèse gravidique. 
D’informer les professionnels de la santé quant à la nature de la maladie.  
De créer une équipe pluridisciplinaire spécialisée dans l’accompagnement des familles et des femmes atteintes
de l’hyperémèse gravidique. 
Elle poursuit la réalisation de son but en Wallonie et à Bruxelles, de la manière suivante : 
Créer un site internet informatif sur la maladie 
Créer un groupe de parole 
Mise en place d’un accompagnement pour les futures mamans en détresse (Psychologique, gynécologique,
coaching du/de la partenaire, proposition d’un service de nettoyage à domicile, doula, etc. )  
Création d’un réseau à l’échelle nationale 
Formations de bénévoles 
0788668101
 
L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. De plus elle peut accorder son aide ou sa
collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes, publics ou privés, poursuivant le
même objet ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de celui-ci. 
Son objet se situe en dehors de tout esprit de lucre comme de tout esprit d'appartenance religieuse,
philosophique ou politique 
 
Article 4 :  
L'association est conclue pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment dans la forme et sous les
conditions requises pour les modifications aux statuts. L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la
dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi
coordonnée sur les associations sans buts lucratifs.  
 
TITRE IV - Membres, admission, démission, exclusion  
 
Article 5 :  
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres pourront être des
personnes physiques et/ou des personnes morales. Les personnes morales mandateront une personne physique
pour les représenter dans l'association. Par ailleurs, les personnes morales renseigneront leur dénomination
sociale, leur forme juridique, leur siège social et leur numéro d'entreprise. 
 
Article 6 :  
L’ASBL compte au moins deux associés effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations accordés aux
membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers
membres effectifs. Le président et les administrateurs en fonction possèdent également la qualité de membre
effectif.  
Par ailleurs toute personne physique et/ou personne morale et/ou organisation peut poser sa candidature en
qualité de membre effectif, pour autant qu’elles respectent les principes moraux de base de l’association. 
Les candidats membres adressent leur candidature au président et/ou au secrétaire.  
Le Conseil d’administration se prononcera sur l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa
première réunion suivante ou à un moment déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées. Au
moins trois membres du Conseil d’administration seront présents ou représentés à cette réunion. La décision est
prise à la majorité de trois des membres présents ou représentés du Conseil d’administration. Le Conseil
d’administration peut décider souverainement 
 
Et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre effectif. Les membres effectifs ont
tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les fondations et les présents statuts. Ils paient
une cotisation qui est fixée annuellement par le Conseil d’administration et qui s’élève à maximum 150 €. 
Celle-ci se prononcera sur l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante
ou à un moment déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées. Au moins 3 membres Effectifs
seront présents à cette réunion. La décision est prise à la majorité de2/3  des membres présents. L'Assemblée
générale peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de
membre effectif. 
 
Membres de soutien. Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL
peut introduire auprès de celle-ci une demande verbale et/ou écrite afin de devenir membre de soutien. Le
Conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat
en qualité de membre de soutien. Les membres de soutien ont uniquement les droits et obligations définis dans
les présents statuts. Les membres de soutien n’ont pas de droit de vote. 
 
Article 7  
Les membres adhérents sont des entreprises, personnes morales ou personnes physiques, qui exercent leur
activité en Wallonie et Bruxelles. Leur nombre est illimité. La demande en vue de devenir membre adhérent est
formulée par écrit au Conseil d'administration de l'association. Elle implique l'adhésion aux statuts et au
règlement de l'association. Les décisions du Conseil d'administration en matière d'admission de membres ne
doivent pas être motivées. 
 
Article 8  
Le Conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre contient les
mentions prévues par la loi. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des
membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration. 
 
Article 9 
Chaque membre de l'association est en droit de quitter l'association en remettant sa démission écrite au Conseil
d'administration. Les membres qui ne payent pas les cotisations qu'ils sont tenus de payer, peuvent, sur décision
du Conseil d'administration, être considérés comme démissionnaires. Les membres adhérents sont réputés
démissionnaires de facto dès lors qu'ils ne disposent plus de siège d'exploitation dans [Préciser les limites
géographiques souhaitées]. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes. Les membres dont l'exclusion est proposée, doivent, en tous cas
avoir été convoqués par lettre recommandée afin de pouvoir présenter leur défense.  
 
Le Conseil d'administration peut, dans l'attente d'une décision de l'Assemblée générale, suspendre les membres
qui se seraient rendus coupables d'actes contraires aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance. Ni le
démissionnaire, ni le membre exclu, ni ses ayants droits ne peuvent en rien prétendre au fonds social, ou exiger
le remboursement des montants qu'ils ont versés. 
 
Article 10  
L'Assemblée générale est composée de tous les membres, effectifs et adhérents, en ordre de cotisation1. Elle
est présidée par le président ou à défaut par le plus âgé des vice-présidents du Conseil d'administration.  
 
Article 11  
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :  
Les modifications des statuts sociaux  
La fixation et la modification du nombre d'administrateurs 
La nomination et la révocation des administrateurs 
L'exclusion d'un membre 
L'approbation du budget et des comptes 
L'octroi de la décharge aux administrateurs 
La dissolution de l'association 
 Tous les autres cas où la loi et les statuts l'exigent 
Article 12 
L’Assemblée générale se réunit au moins deux fois par an. Les membres peuvent à tout moment être convoqués
en Assemblée générale extraordinaire sur décision du Conseil d'administration ou sur la demande d'un cinquième
des membres. Cette requête doit mentionner les différents points devant être présentés à l'assemblée qui se
réunira dans les cinq semaines suivant la requête. L'Assemblée générale est convoquée par lettre ordinaire au
moins quinze jours avant la date de la réunion, la date de la poste faisant foi. L'invitation est signée par le
président ou un vice-président et un administrateur au nom du Conseil d'administration et mentionne l'endroit, le
jour et l'heure de l'assemblée. L'ordre du jour figure sur la lettre de convocation. L'Assemblée générale ne peut
délibérer sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour que sur décision du Conseil d'administration. Toute
proposition signée par un vingtième des membres de la dernière liste annuelle doit être portée à l'ordre du jour. 
 
 
 
Article 13  
Chaque membre est en droit d'assister à l'assemblée et bénéficie du droit de vote, il dispose d'une voix. Chaque
mandataire d'une personne morale membre ne peut être porteur que de deux procurations, y compris celle de
son entreprise. Chaque membre, personne physique, ne peut être porteur que d'une procuration.  
Article 14 
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, sauf stipulation contraire
dans la loi ou les statuts. En cas de parité des suffrages, la voix du président, ou en son absence celle du vice-
président faisant fonction de président, est déterminante.  
Article 15 
L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer ou prendre de décision sur les modifications des statuts ou
la dissolution de l'association que lorsque leur objet est explicitement mentionné dans la lettre de convocation et
lorsque les deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée. Si deux tiers des membres ne
sont pas présents ou représentés à la première assemblée, le Conseil d'administration doit convoquer une
deuxième assemblée qui sera tenue au plus tôt le trentième jour suivant la date de la première Assemblée
générale, les mêmes modalités de décision prévalant, cette assemblée peut délibérer quel que soit le nombre de
membres présents ou représentés. La décision de cette Assemblée générale doit être soumise, pour ratification,
au tribunal civil.  
Article 16 
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le président,
ainsi que par les membres qui en font la demande. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les
membres peuvent en prendre connaissance sans toutefois déplacer le registre. Toute modification des statuts
doit être publiée aux annexes au Moniteur belge dans le mois qui suit la décision de modification, il en va de
même des nominations, des démissions ou destitutions d'administrateurs. Les décisions de l'Assemblée générale
et celles du tribunal concernant la dissolution de l'association, les conditions de liquidation et la désignation des
liquidateurs, ainsi que les noms, la profession et le domicile des liquidateurs, sont publiés sous forme d'extraits
aux annexes au Moniteur belge. 
TITRE VI - Conseil d'administration  
Article 17 
L'association est administrée par un Conseil composé d'un minimum de 3 administrateurs et de 6 au plus, choisis
parmi les personnes relevant du cadre dirigeant des membres de l'association en ordre de cotisation. Les
membres du Conseil d'administration sont désignés, à la majorité simple et au scrutin secret, par l'Assemblée
générale pour une durée 2 ans et sont en tout temps destituables par cette dernière. Les administrateurs sortants
sont toujours rééligibles. Si les mandats ne sont pas renouvelés après expiration des périodes prévues, les
administrateurs continuent à exercer leur mandat jusqu'à ce qu'il soit pourvu à leur remplacement. Les
administrateurs exercent 
 
 
leur mandat à titre gracieux. Est démissionnaire de plein droit, l'administrateur qui ne remplit plus les conditions
requises pour être choisi administrateur en ce compris le manque d'assiduité au Conseil d'administration. Est
également démissionnaire de plein droit la personne qui quitte le cadre dirigeant de l'entreprise dont il faisait
partie au moment de sa nomination. 
 
Article 18  
Le Conseil d'administration représente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il
peut accomplir tous les actes de gestion et de disposition, pour autant que ceux-ci ne soient pas exclusivement
réservés à l'Assemblée générale par la loi ou les statuts.  
Article 19  
Le Conseil d'administration déléguera sous sa responsabilité et dans le cadre du Règlement d'Ordre Intérieur, la
gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs de ses
membres, agissant conjointement le cas échéant.  
Article 20  
De par leur fonction, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui concerne les
engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.  
Article 21  
Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un ou plusieurs vice-présidents, un trésorier et un
secrétaire.  
Article 22  
Le Conseil d'administration se réunit un minimum de trois fois par an et chaque fois que les intérêts de
l'association le requièrent, sur la demande du président ou de deux administrateurs. Cinq membres peuvent
introduire une requête de convocation, dûment motivée, auprès du président. Les réunions du Conseil sont
présidées par le président. En cas d'empêchement ou d'absence du président, la réunion est présidée par le vice-
président ou, à défaut, par l'administrateur le plus ancien. Un administrateur peut se faire représenter aux
réunions du Conseil par un autre administrateur, chaque administrateur ne peut être porteur que d'une
procuration. 
Article 23 
A chaque réunion du Conseil d'administration, des procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire. Ils sont portés
sur un registre destiné à cet effet après approbation par les membres présents lors du Conseil d'administration
suivant.  
Article 24  
L'administrateur qui possède des intérêts contraires à ceux de l'association dans une décision présentée au
Conseil d'administration, est tenu d'en avertir le Conseil et de s'abstenir lors de la délibération et du vote. 
 
 
 
Article 25 
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le président ou un
vice-président et un administrateur.  
Article 26 
Le Conseil ne peut prendre de décisions que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Le cas
échéant, un deuxième Conseil sera convoqué et délibérera quel que soit le nombre de voix présentes, à la
majorité simple des voix présentes. Les décisions du Conseil sont prises à la majorité des membres présents ou
représentés. En cas de parité, la voix du président ou en son absence du vice-président qui préside le Conseil
d'administration sera prépondérante.  
Article 27 
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l’association. Il
peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de
la loi au des Statuts, contracter tous actes et contrats, transiger, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles
et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides,
donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres
ou non de l’association, représenter l’association en justice tant en qualité de demanderesse que de
défenderesse. Il peut également nommer et révoquer le personnel de l’association, toucher et percevoir toutes
sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de
l’office des chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds
par chèques, ordres de virements ou transferts ou tous autres modes de paiements, prendre en location tous
coffres en banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane ainsi que de la
société des chemins de fers les lettres, télégrammes et colis recommandés, assurés ou non, encaisser tous
mandats-postaux ainsi que toutes assignations ou quittances postales. Tous les pouvoirs qui ne sont pas
expressément réservés par les statuts ou l’Assemblée générale sont de la compétence du Conseil
d’administration.  
Article 28 
Le Conseil d'administration nomme, tous les agents employés et membres du personnel de l'association et les
destitue ; il détermine leurs occupations et traitements. 
Article 29  
Le président ou deux administrateurs peuvent inviter aux réunions du Conseil d’administration, selon les besoins
et à titre consultatif, toute personne dont la présence leur paraîtrait nécessaire. 
 
 
 
 
 
 
TITRE VII: Règlement d'ordre intérieur  
Article 30  
Un ROI pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications de ce
règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des membres
présents ou représentés. Le ROI ne peut déroger aux présents statuts. Il ne peut à ce propos fixer les droits et
obligations des membres adhérents, ceux-ci étant mentionnés dans les présents statuts uniquement.  
TITRE VIII: Budget et comptes  
Article 31  
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, le 31 décembre et
pour la première fois le 31 décembre 2022, les écritures sont arrêtées et le Conseil d'administration dresse le
compte de l'exercice écoulé. Il établit également le budget qui va commencer. L'adoption des comptes par
l'Assemblée générale vaut décharge pour le Conseil d'administration.  
Article 32  
L’Assemblée générale peut désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui
présenter un rapport annuel. Il sera alors nommé pour deux ans et rééligible.  
TITRE IX: Dissolution et liquidation  
Article 33  
En cas de dissolution de l'association, conformément à la loi, les opérations de liquidation seront assumées par
un liquidateur désigné par l'Assemblée générale. L'Assemblée générale déterminera la destination des biens de
l'association en leur donnant une affectation aussi proche que possible de l'objet social.  
TITRE X: Dispositions diverses  
Article 34 : 
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi coordonnée régissant les
associations sans but lucratif.