N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : TheGreenShot
(en abrégé) :
Forme légale : Société anonyme
Adresse complète du siège Avenue Albert Lancaster 86
 : 1180 Uccle
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Aux termes d'un acte reçu par Maître Dimitri Cleenewerck de Crayencour, Notaire associé résidant à
Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Société à Responsabilité Limitée
"Gérard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", BCE n° 0890.388.338, le quinze
juin deux mil vingt-et-un, a été constituée la Société anonyme « TheGreenShot », en abrégé « TGS»,
dont le siège sera établi en Région de Bruxelles-Capitale à 1180 Uccle, 86 Avenue Albert Lancaster
et au capital de quatre cent soixante mille euros (460.000 €), représenté par quatre mille six cents
actions, sans désignation de valeur nominale.
 
LES FONDATEURS
1/Monsieur HERMANS Max, domicilié à Rue de la Cuve, 18 à 1050 Ixelles ;
2/Monsieur HERMANS Thierry, domicilié à Dieweg, 85 A à 1180 Uccle ;
3/Madame PEVTSCHIN Véronique, domiciliée à Avenue Albert Lancaster, 86 à 1180 Uccle ;
 
SOUSCRIPTEUR
Madame ALEXANDRE Catherine, domiciliée à Avenue de la Ferme Rose, 10/26 à 1180 Uccle.
 
 
FORME DENOMINATION
La société a adopté la forme légale de société anonyme, en abrégé SA.
Elle est dénommée "TheGreenShot", en abrégé «TGS».
 
 
SIEGE
Le siège est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
Il pourra être transféré partout ailleurs en Belgique, par simple décision de l’organe d'administration,
pour autant que pareil déplacement n’impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de
la règlementation linguistique applicable. Ce transfert sera publié aux Annexes du Moniteur belge.
Si le siège est transféré vers une autre région, l’organe d’administration est compétent pour modifier
les statuts. Toutefois, si en raison du déplacement du siège, la langue des statuts doit être modifiée,
seule l’assemblée générale a le pouvoir de prendre cette décision moyennant le respect des règles
prescrites pour la modification des statuts.
Des sièges administratifs peuvent être créés, en Belgique ou à l’étranger, par décision de l’organe d’
administration.
 
 
OBJET
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour le compte de
tiers, ou en participation avec ceux-ci
- la conception, la programmation, l'installation, le support et la maintenance de solutions logicielles,
matérielles ainsi que les infrastructures connectées fixes et mobiles
0769759138
Volet B
- l'étude, l'organisation et le conseil en technologies, en développement durable et en digitalisation et
optimisation de processus
- l'organisation de séminaires, d’événements et de cours de formation
- la conception et la production de supports audiovisuels
Ces solutions, services et conseils seront commercialisés en
- modèle B2B (business to business) vers les entreprises
- modèle B2B vers les équipes éphémères (associations momentanées, production audiovisuelle,
création d’événements etc)
- en modèle B2C (business to consumer) vers les personnes.
 
Cette énumération est exemplative et nullement limitative. Au cas où la prestation de certains actes
serait soumise à des conditions préalables d’accès à la profession, la société subordonnera son
action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation de ces conditions.
La société peut accepter tout mandat de gestion et d’administration dans toute société et association
quelconque et se porter caution pour autrui.
Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles,
financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet.
La société peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un
objet identique, analogue, similaire ou connexe, ou qui soit de nature à favoriser le développement
de son entreprise.
La société peut, en son propre nom et pour son propre compte, emprunter et accorder des prêts, des
crédits, des financements et négocier des contrats de leasing.
La société peut donner caution et/ou garantie tant pour ses propres engagements que pour les
engagements de tiers, notamment en donnant ses actifs en hypothèque ou en gage, y compris son
propre fonds de commerce.
La société peut effectuer toutes les tâches relatives à la gestion, l'administration, le contrôle et la
liquidation de sociétés ou d'entreprises. La société peut créer des filiales.
La société peut, par voie d'apport en numéraire ou en nature, de fusion, d’enregistrement, de
participation, d'intervention financière ou autre, participer à des projets de toute nature, en tant que
commanditaire ou investisseur, dans des sociétés, existantes ou à créer, en Belgique ou à l'étranger,
dont l'objet est comparable ou analogue au sien ou est de nature à favoriser, soutenir ou développer
l'objet propre de la société.
Seule l'assemblée générale des actionnaires a qualité pour interpréter cet objet.
 
 
CAPITAL
Les comparants constituent entre eux une société anonyme, en abrégé SA, sous la dénomination «
TheGreenShot », en abrégé « TGS», dont le siège sera établi en Région de Bruxelles-Capitale à
1180 Uccle, 86 Avenue Albert Lancaster et au capital de quatre cent soixante mille euros (460.000
€), représenté par quatre mille six cents actions, sans désignation de valeur nominale, auxquelles ils
souscrivent en numéraire intégralement et inconditionnellement de la manière suivante :
 
-Monsieur Hermans Max, prénommé, à concurrence de mille cinq cents actions (1.500), pour un
apport en numéraire de cent cinquante mille euros (150.000 €) libéré partiellement à concurrence de
cinquante mille euros (50.000 €)
 
- Monsieur Hermans Thierry, prénommé, à concurrence de mille cinq cents actions (1.500), pour un
apport en numéraire de cent cinquante mille euros (150.000 €) libéré partiellement à concurrence de
trente-sept mille cinq cents euros (37.500 €).
 
- Madame Pevtschin Véronique, prénommée, à concurrence de mille cinq cents actions (1.500), pour
un apport en numéraire de cent cinquante mille euros (150.000 €) libéré intégralement à concurrence
de cent cinquante mille euros (150.000 €).
 
- Madame Alexandre Catherine, prénommée, à concurrence de cent actions (100), pour un apport en
numéraire de dix mille euros (10.000 €) libéré intégralement à concurrence de dix mille euros (10.000
€).
 
Total : quatre mille six cents actions (4.600).
 
Tous les comparants déclarent que le capital est libéré partiellement à concurrence de deux cent
quarante-sept mille cinq cents euros (247.500 €) et que chaque action est libérée au minimum à
concurrence d'un quart.
Volet B
 
 
REPARTITION BENEFICIAIRE
Sur le bénéfice net, déterminé conformément aux dispositions légales, il est prélevé cinq pour cent
pour la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint un
dixième du capital; il doit être repris si la réserve légale vient à être entamée.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité
absolue des voix sur proposition de l’organe d'administration et dans les limites fixées par la loi.
Aucune distribution ne peut être faite lorsque l’actif net, tel qu’il résulte des comptes annuels, est, ou
deviendrait, à la suite d’une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré ou, si ce montant
est supérieur, du capital appelé, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne
permettent pas de distribuer (« test de l’actif net »).
 
Dans le respect des conditions prévues à l’article 2:80 du Code des sociétés et des associations, une
dissolution et une clôture de la liquidation en un seul acte pourront être effectuées.
A défaut, en cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit,
la liquidation s'opère par les soins d'un ou de plusieurs liquidateurs nommés par l'assemblée
générale et, à défaut de pareille nomination, la liquidation s'opère par les soins des administrateurs
en fonction à cette époque, agissant en qualité de comité de liquidation.
Le ou les liquidateurs disposent à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par le Code des
sociétés et associations.
L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments des liquidateurs.
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes
nécessaires à cet effet, l'actif net sert d'abord à rembourser, en espèces ou en titres, le montant
libéré non amorti des actions.
Si les actions ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de
procéder aux répartitions, tiennent compte de cette diversité de situation et rétablissent l'équilibre en
mettant toutes les actions sur un pied d'égalité absolue, soit par des appels de fonds
complémentaires à charge des titres insuffisamment libérés, soit par des remboursements préalables
en espèces au profit des actions libérées dans une proportion supérieure.
Le solde est réparti également entre toutes les actions.
 
 
EXERCICE SOCIAL
L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque
année.
 
 
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale annuelle se réunit le deuxième mardi du mois de juin à 18 heures.
Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un
samedi, à la même heure.
Les convocations peuvent prescrire que, pour être admis à l'assemblée générale, les propriétaires
d'actions nominatives doivent, au plus tard trois jours francs avant la date fixée pour l'assemblée,
informer la société à l’adresse électronique spécifique indiquée dans la convocation de leur volonté
de participer à l'assemblée et indiquer le nombre de titres pour lesquels ils entendent prendre part au
vote.
Les titulaires d’actions sans droit de vote, de parts bénéficiaires sans droit de vote, d’obligations
convertibles, de droits de souscription ou de certificats émis en collaboration avec la société peuvent
assister aux assemblées générales, mais avec voix consultative seulement, et ce pour autant qu'ils
aient effectué les formalités que ceux-ci doivent accomplir pour être admis à l’assemblée générale.
Chaque action donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales et statutaires.
Toutefois, les actions détenues par les fondateurs ont un droit de vote multiple, à savoir trois (3)
voix/action.
En cas d'acquisition ou de prise en gage par la société de ses propres titres, le droit de vote attaché
à ces titres est suspendu.
Sauf dans les cas prévus par la loi, les décisions sont prises, quel que soit le nombre de titres
représentés à l'assemblée, à la majorité absolue des voix, sans tenir compte des abstentions.
 
 
ADMINISTRATION DE LA SOCIETE
1. La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales.
Trois (3) administrateurs seront nommés sur la proposition des fondateurs, et deux (2)
Volet B
administrateurs seront éventuellement nommés sur la proposition d’investisseurs entrant au capital
de la société postérieurement à sa constitution dont :
-un administrateur nommé sur proposition d’investisseurs privés ;
-un administrateur nommé sur proposition d’investisseurs publics.
L’assemblée générale peut en outre désigner un ou plusieurs administrateurs indépendants.
 
Lorsqu’une personne morale assume un mandat de membre d’un organe d’administration, elle
désigne une personne physique comme représentant permanent chargé de l’exécution de ce mandat
au nom et pour le compte de cette personne morale. Ce représentant permanent doit satisfaire aux
mêmes conditions que la personne morale et encourt solidairement avec elle les mêmes
responsabilités civiles et pénales, comme s’il avait exercé ce mandat en son nom et pour son
compte. Le représentant permanent ne peut siéger au sein de l’organe concerné ni à titre personnel
ni en qualité de représentant d’une autre personne morale administrateur. La personne morale ne
peut mettre fin à la représentation permanente sans avoir désigné simultanément un successeur.
 
2. En cas d’administrateur unique, celui-ci peut être nommé dans les statuts ou par l’assemblée
générale. Il peut être nommé pour une durée déterminée ou indéterminée.
Même si le consentement de l’administrateur unique est nécessaire à sa révocation en vertu d’une
disposition statutaire, l’assemblée générale peut mettre fin à son mandat sans son consentement,
aux conditions de quorum et de majorité requises pour la modification des statuts, pour de justes
motifs. Les titulaires d’actions avec droit de vote qui représentent au moins 10 % du capital peuvent
néanmoins désigner à l’unanimité un mandataire spécial, actionnaire ou non, chargé d’introduire une
demande de révocation de l’administrateur unique pour de justes motifs.
 
3. S’il y a plusieurs administrateurs, ils forment le conseil d'administration qui compte au moins le
nombre minimum d'administrateurs requis par la loi, actionnaires ou non. Les administrateurs sont
nommés pour six ans au plus par l'assemblée générale des actionnaires mais leur mandat peut être
renouvelé de manière illimitée.  L’assemblée générale peut mettre un terme à tout moment, avec ou
sans délai de préavis et sans motif, au mandat de chaque administrateur.
Tout administrateur peut démissionner par simple notification à l’organe d’administration. À la
demande de la société, il reste en fonction jusqu’à ce que la société puisse raisonnablement pourvoir
à son remplacement. Il peut lui-même faire tout ce qui est nécessaire pour rendre la fin de son
mandat opposable aux tiers aux conditions prévues à l’article 2:18 du Code des sociétés et des
associations.
 
En cas de vacance d'une place d'administrateur par suite de décès, démission ou autre cause, les
administrateurs restants ont le droit de coopter un nouvel administrateur.
Dans ce cas, l'assemblée générale, lors de sa première réunion, doit confirmer le mandat de l’
administrateur coopté ; en cas de confirmation, l’administrateur coopté termine le mandat de son
prédécesseur, sauf si l’assemblée générale en décide autrement. À défaut de confirmation, le
mandat de l’administrateur coopté prend fin après l’assemblée générale, sans que cela puisse porter
préjudice à la régularité de la composition du conseil d’administration jusqu’à cette date.           
Le conseil d’administration peut créer en son sein et sous sa responsabilité un ou plusieurs comités
consultatifs. Il définit leur composition et leur mission.
 
La société est représentée dans tous les actes, y compris ceux où interviennent un fonctionnaire
public ou un officier ministériel et en justice :
- soit par l’administrateur unique soit, en cas de conseil d’administration, par deux administrateurs
agissants conjointement ;
- soit, dans les limites de la gestion journalière, par chaque délégué à cette gestion, agissant seul.
Elle est en outre valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leurs
mandats.
 
 
Les statuts étant arrêtés, les comparants ont pris, à terme, les décisions suivantes, lesquelles
deviendront effectives lors de l'obtention par la société de la personnalité juridique, conformément à
l'article 2:6 du Code des sociétés et des associations :
 
1. Administrateur(s)
Le nombre d'administrateurs est fixé à trois (3) et sont appelés à ces fonctions pour une durée de six
années :
- Monsieur Max Hermans, prénommé ;
- Monsieur Thierry Hermans, prénommé ;
Volet B
- Madame Véronique Pevtschin, prénommée.
 
Le mandat des administrateurs ainsi nommés prendra fin immédiatement après l'assemblée
générale annuelle de 2027.
Le mandat des administrateurs ainsi nommés est exercé à titre gratuit.
La représentation de la société sera exercée conformément à l'article 26 des statuts.
 
2. Commissaire
Les comparants décident, conformément à l'article 3:73 du Code des sociétés et des associations,
de nommer un commissaire pour une durée de trois années, et appelle à ces fonctions :
La société BST Réviseurs d’Entreprises, réviseurs d’entreprises, ayant son siège à 1050 Bruxelles,
Rue Gachard 88, boite 16, inscrite à la Banque Carrefour des entreprises (Bruxelles) sous le numéro
0444.708.673, représentée par Pascale Tytgat. Le mandat du commissaire ainsi nommé prendra fin
immédiatement après l'assemblée générale annuelle de 2024.
Le mandat du commissaire est exercé à titre rémunéré.
 
3. Première assemblée générale annuelle
La première assemblée générale annuelle est fixée au deuxième mardi du mois de juin 2022.
 
4. Clôture du premier exercice social
Le premier exercice social se clôture le 31 décembre 2021.
 
5. Président du Conseil d'administration
Les comparants décident d'appeler aux fonctions de président du Conseil d'administration et ce pour
toute la durée de son mandat d'administrateur : Madame Véronique Pevtschin, prénommée.
Le mandat du président ainsi nommé est exercé à titre gratuit.
 
6. Administrateur-délégué
Les comparants décident d'appeler aux fonctions d’administrateur-délégué et ce pour la durée de
son mandat d’administrateur : Madame Véronique Pevtschin, prénommée.
Le mandat de l’administrateur-délégué ainsi nommé est rémunéré.
 
7. Délégation de pouvoirs
Les comparants déclarent constituer pour mandataire spécial de la société, avec faculté de
substitution, chacun des administrateurs de la société ou tout avocat ou collaborateur du cabinet
CMS DeBacker, ayant ses bureaux à 1170 Bruxelles,  Chaussée de La Hulpe 178, aux fins de
procéder à l'immatriculation de la présente société à la Banque Carrefour des Entreprises et
éventuellement à l’administration de la TVA. A ces fins, le mandataire pourra au nom de la société,
faire toutes déclarations, signer tous documents et pièces et, en général, faire le nécessaire auprès
de toute administration et/ou société généralement quelconque.
Les comparants donnent également tous pouvoirs au notaire instrumentant pour déposer la version
des statuts issue du présent acte constitutif dans le dossier de la société tenu au greffe du tribunal de
l’entreprise compétent.
 
8. Reprise d'engagements pris au nom de la société en formation
Les comparants déclarent, conformément à l'article 2:2 du Code des sociétés et des associations,
reprendre et homologuer, au nom de la société présentement constituée, tous les actes, opérations
et facturations effectués au nom de la société en formation, par eux-mêmes ou leurs préposés
depuis le 12 mai 2021 et notamment les contrats suivants : les divers engagements pris dans le
cadre du festival de Cannes et du marché du film aux alentours du 7 juin 2021 et les engagements
pris avec la société de communication 1MD à partir du 12 mai 2021.
 
 
Les expéditions et extraits sont déposés avant enregistrement de l’acte dans l’unique but du dépôt
au Greffe du Tribunal de l’Entreprise et pour les formalités en rapport avec l’obtention du numéro d’
entreprise.
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
 
 
Dimitri Cleenewerck de Crayencour, Notaire associé
Déposé en même temps : expédition conforme de l'acte, procurations, statuts coordonnés.