N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Pousses & Vous!
(en abrégé) : P&V!
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1050
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ixelles
Chaussée de Wavre 51
STATUTS DE L’ A.S.B.L. Pousses & Vous!
Les fondateurs soussignés :
1. Monsieur DEHEZ Thomas, domicilié Rue Fourmois, 24 à 1050 Ixelles, né le 14 Septembre 1994 à Bastogne,
de nationalité belge.
2. Madame FOSSEPREZ Camille, domiciliée Rue des Bouleaux, 5 à 5590 Ciney, née le 12 Mars 1997 à Dinant,
de nationalité belge.
3. Monsieur HUGO Yann, domicilié Chaussée de Wavre, 51 à 1050 Ixelles, né le 9 Août 1993 à Ho Chi Minh
Ville, de nationalité belge.
4. Monsieur LIENHARDT Théophile, domicilié Rue César Franck, 83 à 1050 Ixelles, né le 12 Septembre 1990 à
Mulhouse, de nationalité française.
réunis en assemblée le 04 Mars 2020, sont convenus de constituer une association et d’accepter unanimement à
cet effet les statuts suivants.
Article 1. - L’association
1.1. Forme juridique
L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique et, plus spécifiquement,
sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »).
1.2. Dénomination
L'ASBL est dénommée Pousses & Vous!, en abrégé P&V!
1.3. Siège
Le siège social de l’ASBL est situé en Belgique (Chaussée de Wavre, 51 à 1050 Ixelles) dans l’arrondissement
judiciaire de Bruxelles.
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue française
et de s’acquitter des formalités de publication requises. L’assemblée générale ratifie la modification du siège
dans les statuts lors de sa première réunion suivante
1.4. Durée
L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
Article 2. - Buts et activités
2.1. Buts
L'ASBL a pour but de :
1. Sensibiliser aux enjeux des systèmes alimentaires        
2. Développer l’esprit critique par rapport à l’information   
3. Être un espace d’expérimentation permettant l’émergence de projets durables       
4. Mettre en avant des initiatives durables existantes.
2.2. Activités principales
Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l’ASBL figurent notamment :      
1. L’organisation d’animations à destination des écoles primaires et secondaires dans nos locaux ou au sein des
0744893682
établissements                                  
2. L’organisation d’animations pour enfants hors périodes scolaires
3. L’organisation d’animations/événements/débats/ateliers/workshops pour adultes   
4. La création et vente de supports de sensibilisation, de contenu vulgarisé et de tout autre produit ou service lui
permettant d’accomplir son but désintéressé   
5. La recherche dans le domaine des systèmes alimentaires urbains             
6. Le développement et la vente de systèmes de culture urbains pour le secteur public ou privé
L’ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités
commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation
desdits buts non lucratifs.
Article 3. - Membres
3.1. Membres effectifs
L’ASBL compte au moins 4 associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés dans
la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
Est aussi membre effectif toute personne physique ou morale qui, introduite par un membre est admise par
décision de l’AG réunissant ¾ des voix présentes ou représentées.
Les membres effectifs, autres que les 4 membres fondateurs, ont un pouvoir de décision à l’assemblée générale
et représentent collégialement 20% des voix. Ils jouissent aussi d’un pouvoir consultatif dans certains cas
déterminés par le CA.
L’AG peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de
membre effectif.
Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les présents statuts. Ils
paient une cotisation qui est fixée annuellement par l’AG et qui s’élève à maximum 1000€.
3.2. Membres adhérents
Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL peut introduire
auprès de celle-ci une demande afin de devenir membre adhérent.
Est membre adhérent toute personne physique ou morale souhaitant soutenir ou participer aux activités de
l’association après avoir satisfait aux obligations d’affiliations imposées par le CA.
Le Conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un
candidat en qualité de membre adhérent.
Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts, sans droit de
vote.
Les membres adhérents paient une cotisation qui est fixée annuellement par l’AG et qui s’élève à maximum
100€.
3.3. Démission
Les membres effectifs, à l’exception des membres fondateurs dont les dispositions de sorties sont réglées par la
charte d’associés, sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, en adressant par écrit leur démission au CA.
La démission prendra cours à compter de la date de cet écrit.
Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, au moyen d’une notification verbale ou
écrite. La démission prendra cours à compter de la date de cette notification.
Un membre effectif ou adhérent démissionnaire sera cependant tenu au paiement de la cotisation et à la
participation aux frais qui ont été approuvés pour l’année au cours de laquelle la démission a été donnée.
3.4. Suspension de membres effectifs
La suspension d’un membre effectif, à l’exception des membres fondateurs, peut être prononcée par le CA à la
majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents ou représentés pour autant que le quorum des 2/3 soit
atteint.
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par le CA avant que celui-ci ne statue. Le
membre pourra en outre se faire assister par le conseil de son choix.
Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le CA, les droits du membre effectif sont
suspendus.
3.5. Exclusion d’un membre
Si un membre effectif agit contrairement aux buts de l’ASBL, il peut, sur proposition du Conseil d’Administration
ou à la demande d’au moins 1/5e de tous les membres, être exclu par une décision spéciale de l’Assemblée
générale, à laquelle au moins 4/5e de tous les membres effectifs sont présents ou représentés, cette décision
nécessitant l’approbation d’un minimum de 80% des voix présentes ou représentées.
Les membres adhérents qui agissent contrairement aux buts de l’ASBL peuvent être exclus par une décision
unilatérale du Conseil d’Administration.
Le membre a le droit de se défendre et d’être entendu.
3.6. Divers
Le CA tient un registre des membres, et le conserve au siège social de l’A.S.B.L., éventuellement sous format
électronique, conformément à la loi.
Aucun membre, héritiers ou ayant droit ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de
l’ASBL en vertu de sa seule qualité de membre, héritier ou ayant droit.
Cette exclusion de droits sur les actifs s’applique de tout temps : pendant la période où l’intéressé est membre,
au moment où cette qualité cesse d’exister pour quelque raison que ce soit, au moment de la dissolution de
l’ASBL, etc.
Article 4. - L’Assemblée générale.
4.1. L’Assemblée générale
L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Les 4 membres fondateurs ont chacun un poids de 20% sur les prises de décisions, les autres membres effectifs
ayant solidairement les 20% restants, c’est-à-dire que la majorité de leurs voix représentera 20% du pouvoir
décisionnel.
4.2. Compétences
L’Assemblée générale est le pouvoir souverain de l’Association. Elle nomme un Président de séance et un
Secrétaire de séance.
Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les présents statuts.
Les attributions de l'Assemblée Générale comportent le droit :
1° De modifier les statuts de l’Association ;
2° De nommer et de révoquer les administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée;
3° De nommer et révoquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes, ainsi
que le ou les liquidateurs ;
4° D’exclure un membre ;
5° D'approuver annuellement les budgets et les comptes ;
6° De donner décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux
liquidateurs ;
7° D’approuver le règlement d’ordre intérieur et ses modifications ;
8° De prononcer la dissolution ou la transformation de l'Association, en se conformant aux dispositions légales et
statutaires en la matière ;
9° De décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association, tout administrateur,
tout commissaire, toute personne habilitée à représenter l’Association ou tout mandataire désigné par
l’Assemblée générale ;
10° D'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
4.3. Modalités
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an’ à la date, lieu et heure indiqué dans la convocation.
L’Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration.
Une Assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du Conseil d’administration,
soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d’un cinquième des membres effectifs de l’Association.
Les convocations sont faites par lettres ordinaires ou courriels, adressés au moins 15 jours avant la réunion de
l'Assemblée.
Elles contiennent l'ordre du jour qui sera composé au minimum de la présentation du rapport annuel du Conseil
d’administration, de l’approbation des comptes de l’exercice écoulé et du budget prévisionnel pour l’exercice
suivant.
Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
4.4. Quorum et votes
Pour pouvoir délibérer valablement, l’Assemblée générale doit réunir au moins 2/3 des membres. Les résolutions
sont prises à la majorité qualifiée de 60% des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire dans la
loi ou dans les statuts.
L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts, la révocation d’un membre
du CA, l’assignation en justice d’un administrateur en vue de mettre en cause sa responsabilité, ni sur la
transformation ou dissolution de l’association que si elle atteint un quorum des 4/5e et que la résolution est
adoptée avec au moins 80% des voix présentes ou représentées.
Les membres qui ne peuvent pas être présents à la réunion peuvent se faire représenter par d’autres membres.
Chaque membre peut être porteur de maximum 1 procuration(s).
Le vote peut être effectué par appel, à main levée ou, si demandé par 1/4 des membres effectifs présents ou
représentés, par scrutin secret.
En cas d’égalité de voix, une période de médiation / discussion de 14 jours est ouverte et un nouvelle AG est
programmée 15 jours après la précédente assemblée.
Les résolutions de l’Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal, conservé dans un registre des
procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation
conformément aux modalités fixées à l’article 9 de l’A.R. du 26 juin 2003. Les tiers qui souhaitent prendre
connaissance des procès-verbaux des résolutions de l’Assemblée générale peuvent introduire une demande à
cet effet auprès du Conseil d’administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement et sans
autre motivation.
Article 5. – Administration et représentation
5.1. Composition du Conseil d’administration
L'ASBL est gérée par un Conseil d’Administration composé de 4 personnes.
Les membres du Conseil d’Administration sont, après un appel de candidatures, nommés par l’Assemblée
générale de l’Association, statuant à la majorité qualifiée de 60% des voix présentes ou représentés. Le mandat
d’administrateur, en tout temps révocable par l’Assemblée générale, est de 1 ans.
Il se termine à la clôture de l’assemblée annuelle.
Les administrateurs sortants sont rééligibles à vie.
Le Conseil d’administration désigne parmi ses membres un Président et un Secrétaire.
Tout administrateur qui veut démissionner, doit notifier sa décision, par écrit, au Conseil d’administration.
L’administrateur démissionnaire doit toutefois demeurer en fonction jusqu’à ce qu’il puisse être raisonnablement
pourvu à son remplacement et devra s’acquitter des obligations qui lui incombent telles que définies dans la
charte d’associés.
En principe, les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais qu’ils font dans le cadre de
l’exercice de leur mandat d’administrateur sont indemnisés. Cependant, les administrateurs délégués pourront
être rémunérés, dans les limites fixées par la loi.
5.2. Conseil d’Administration : réunions, délibérations et décision
Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que le requiert l’intérêt de
l’ASBL, ainsi que dans les 14 jours suivants une demande en ce sens de deux administrateurs ou d’un
administrateur en charge de la gestion journalière.
Le Conseil est présidé par le président, ou en son absence le vice-président. La réunion se tient au siège de
l’ASBL ou en tout autre lieu en Belgique, indiqué dans la lettre de convocation.
Le Conseil d’Administration ne peut délibérer et statuer que lorsque au moins ¾ de ses membres sont présents
ou représentés.
Un procès-verbal de la réunion est rédigé et signé par tous les administrateurs présents. Ce procès-verbal est
conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront
leur droit de consultation.
Dans des cas exceptionnels, lorsque l’urgence et l’intérêt de l’ASBL le requièrent, les décisions du Conseil
d’Administration peuvent être prises avec l’accord écrit unanime des administrateurs. A cet effet, il faut l’accord
unanime préalable des administrateurs d’appliquer un processus décisionnel écrit. Le processus décisionnel écrit
suppose en tout cas une délibération préalable par e-mail, par visio-conférence ou par téléconférence.
5.3. Conflit d’intérêts
Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou
une opération relevant de la compétence du Conseil d’administration, il doit en faire part aux autres
administrateurs avant que le Conseil d’administration prenne une décision.
L’administrateur ayant un intérêt opposé se retire de la réunion et s’abstient de participer à la délibération et au
vote sur la matière concernée.
La procédure précitée ne s’applique pas aux opérations habituelles qui ont lieu aux conditions et moyennant les
sûretés qui ont cours normalement sur le marché pour les opérations similaires.
5.4. Administration interne – restrictions
Le Conseil d’Administration est habilité à établir tous les actes d’administration interne qui sont nécessaires ou
utiles à la réalisation du but de l’ASBL, à l’exception de ceux qui relèvent de la compétence exclusive de
l’Assemblée Générale, conformément à la loi.
Nonobstant les obligations qui résultent de l’administration collégiale, à savoir la concertation et le contrôle, les
administrateurs peuvent se répartir les tâches d’administration. Une telle répartition des tâches n’est pas
opposable aux tiers, même si elle a été publiée. Néanmoins, en cas de non-respect, la responsabilité du ou des
administrateurs concernés est engagée.
5.5. Pouvoir de représentation externe
Le Conseil d’Administration représente collégialement l’ASBL dans les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Article 6. - Gestion journalière
La gestion journalière de l’ASBL sur le plan interne peut être délégués par le Conseil d’administration à un
organe de gestion journalière, composé d’une ou plusieurs personnes (les directeurs) agissants individuellement
(et collégialement avec les directeurs de départements qui agissent collégialement avec les référents en matière
qui agissent collégialement avec les collaborateurs qui agissent collectivement avec les membres effectifs).
La nomination et la cessation de fonctions des personnes chargées de la gestion journalière sont actées par
dépôt dans le dossier de l’association au greffe du tribunal de l’entreprise.
Article 7.- Responsabilité de l’administrateur et de la personne déléguée à la gestion journalière
Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas personnellement liées par
les engagements de l’ASBL.
Envers l’ASBL et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l’accomplissement de leur mission
conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts. Ils sont par ailleurs
responsables des manquements manifestement imprudents ou négligents.
Les membres ne sont pas responsables des engagements contractés par l’ASBL
Article 8. Financement et comptabilité
8.1. Financement
L’association sera financée, outre les fonds récoltés par ses activités, entre autres, par des subventions, des
allocations, des dons, des cotisations, des donations, des legs et d’autres dispositions testamentaires et de
dernières volontés, obtenus tant pour soutenir les buts généraux de l’association que pour soutenir un projet
spécifique.
L’association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale.
8.2. Comptabilité
L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
Les comptes annuels sont déposés conformément aux dispositions légales.
Article 9. Dissolution
L’Assemblée Générale sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la dissolution déposées par le
Conseil d’Administration ou par un minimum de 1/5 de tous les membres. La convocation et la mise à l’ordre du
jour s’effectuent conformément à l’article 4, section 3, des présents statuts.
La délibération et la décision relatives à la dissolution respectent le quorum et la majorité requis pour une
modification du but, prévus à l’article 4, section 4, des présents statuts. A partir de la décision de dissolution,
l’ASBL mentionnera toujours qu’elle est une « ASBL en dissolution », conformément à la loi.
En cas de dissolution et de liquidation, le conseil d’administration décide de l’affectation qui doit être donnée au
patrimoine de l’ASBL.
Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation
de fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation et à l’affectation de l’actif doivent être déposées au
greffe et publiées conformément à la loi.
Article 10. Divers
L’A.S.B.L. s’engage à reprendre à son compte les frais qui ont été avancés par ses membres fondateurs lorsque
celle-ci était en constitution, dans les limites fixées par la loi.
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
des statuts, relatives à la nomination des Administrateurs et des administrateurs délégués à la gestion
quotidienne.
L’assemblée générale constitutive désigne en qualité d’administrateurs et administrateurs délégués
1. Monsieur DEHEZ Thomas, domicilié Rue Fourmois, 24 à 1050 Ixelles, né le 14 Septembre 1994 à Bastogne,
de nationalité belge.
2. Madame FOSSEPREZ Camille, domiciliée Rue des Bouleaux, 5 à 5590 Ciney, née le 12 Mars 1997 à Dinant,
de nationalité belge.
3. Monsieur HUGO Yann, domicilié Chaussée de Wavre, 51 à 1050 Ixelles, né le 9 Août 1993 à Ho Chi Minh
Ville, de nationalité belge.
4. Monsieur LIENHARDT Théophile, domicilié Rue César Franck, 83 à 1050 Ixelles, né le 12 Septembre 1990 à
Mulhouse, de nationalité française.
qui acceptent ces mandats
L’assemblée générale ne désigne pas de commissaire pour l’année 2020.
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et des
Associations.
Fait le 04 Mars 2020, à Ixelles
En 4 exemplaires originaux