N° d'entreprise :
Dénomination :
(en entier) :
CENTRE DE CARDIOLOGIE KASSAB MATERNE
(en abrégé) : CCKM
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
(adresse complète)
Place Coronmeuse 24
4040 Herstal
Objet(s) de l'acte :
CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
D’un acte reçu le 14 février 2019 par Maître Bruno Mottard, Notaire associé de la société privée à
responsabilité limitée « Mottard, Hugé & Leclercq – Société Notariale », en abrégé « NOTAVROY » à
Liège, en cours d’enregistrement, il apparaît que :
 
    1.  La société privée à responsabilité limitée CABINET MEDICAL A.KASSAB, ayant son siège
social à 4000 Liège, rue Hors-Château, 50 boîte 0013, inscrite à la Banque Carrefour des
Entreprises sous le numéro 0472.375.944.
Société constituée aux termes d’un acte reçu par Maître Daniel BEGASSE DE DHAEM, Notaire alors
à Liège, le 23 juin 2000, publié par extraits à l’annexe du Moniteur belge du 26 juillet suivant, numéro
272, et dont les statuts ont été modifiés pour la dernière fois aux termes d’un acte reçu par Maître
Isabelle LECLERCQ, Notaire à Liège, le 18 juin 2018, publié par extraits à l’annexe du Moniteur
belge du 11 juillet suivant, numéro 18321591.
Ici représentée par son gérant :
Monsieur KASSAB André (unique prénom), Docteur en médecine, né à El-Kleiat (Liban), le 20
décembre 1952, de nationalité belge, domicilié à 4000 Liège, rue Hors-Château, 50 boîte 0013.
 
    1.  La société privée à responsabilité limitée CENTRE DE CARDIOLOGIE GENERALE ET
INVASIVE DU DOCTEUR MATERNE, ayant son siège social à 4130 Esneux, Avionpuits 2/A011,
inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0436.847.121.
Société constituée aux termes d’un acte reçu par Maître Jacques DELANGE, Notaire alors à Liège,
le 27 février 1989 et dont les statuts ont été modifiés à plusieurs reprises et pour la dernière fois, aux
termes d’un acte reçu par Maître Stéphane DELANGE, Notaire à Liège, le 29 mars 2018, publié par
extraits à l’Annexe du Moniteur belge en date du 18 avril suivant, numéro 0311741.
Ici représentée par son gérant :
Monsieur MATERNE Pierre Herman Florent, Docteur en Médecine, né à liège, le 12 janvier 1956,
domicilié à 4130 Esneux, Avionpuits, 2/A011.
 
Ont constitué société privée à responsabilité limitée dénommée « CENTRE DE CARDIOLOGIE
KASSAB MATERNE», en abrégé « CCKM » en ayant son siège social à 4040 Herstal, Place
Coronmeuse, 24, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR), divisé en cent (100)
parts, sans mention de valeur nominale, représentant chacune un/centième (1/100) de l'avoir social.
 
SOUSCRIPTION-LIBERATION
Les cent (100) parts sociales sont à l’instant souscrites en numéraire par la société privée à
responsabilité limitée CABINET MEDICAL A.KASSAB à concurrence de cinquante (50) parts
sociales et par la société privée à responsabilité limitée CENTRE DE CARDIOLOGIE GENERALE
ET INVASIVE DU DOCTEUR MATERNE à concurrence de cinquante (50) parts sociales.
Les comparants déclarent et reconnaissent que les cent parts sociales ont été intégralement
0720808879
Volet B
souscrites.
Elles sont libérées à concurrence d’un tiers, de sorte qu'une somme six mille deux cents euros
(6.200,00 EUR) se trouve dès maintenant à la disposition de la société.
 
Forme - dénomination
La société est une société privée à responsabilité limitée.
La société a pour dénomination « CENTRE DE CARDIOLOGIE KASSAB MATERNE », en abrégé «
CCKM »
 
Siège social
Le siège de la société est établi à 4040 Herstal, Place Coronmeuse, 24.
Il pourra être transféré en toute localité par décision de la gérance régulièrement publiée aux
Annexes du Moniteur Belge. Le transfert devra être notifié aux Conseils Provinciaux concernés.
 
Ojet social
La société a pour objet l'exercice de la médecine par le ou les associés qui la composent, lesquels
sont exclusivement des médecins inscrits au Tableau de l'Ordre des Médecins ou des sociétés de
médecins à personnalité juridique dont les statuts ont été approuvés par le Conseil de l’Ordre des
Médecins. L’activité médicale est exercée au nom et pour le compte de la société. En cas de pluralité
d'associés, ceux-ci mettent en commun la totalité de leurs prestations. Les honoraires sont perçus
par et pour la société.
L'objet social sera réalisé dans le respect le plus strict des prescriptions d’ordre déontologique,
notamment et sans que cette énumération soit limitative, celles relatives au libre choix du médecin
par le patient, à l'indépendance diagnostique et thérapeutique du médecin, au respect du secret
médical, à la dignité et à l'indépendance professionnelle du médecin.
La société a également pour objet à titre accessoire et suivant des modalités arrêtées par les
associés en ce qui concerne les investissements, la gestion, la valorisation d’un patrimoine
immobilier, notamment par l’achat de la pleine propriété ou de droits réels, la vente, la location, la
mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n’en soit pas altéré ni
son caractère civil ni sa vocation exclusivement médicale.
Cela ne peut en aucune façon conduire à une activité commerciale.
Dans le cadre de cet objet, la société peut accomplir toute opération de nature civile, mobilière ou
immobilière. En particulier, elle pourra effectuer tous investissements matériels ou immatériels,
mobiliers ou immobiliers, nécessaires, utiles ou de nature à améliorer la qualité des prestations
médicales décrites ci-avant.
Elle pourra notamment acquérir un terrain, construire un immeuble, acquérir la pleine propriété ou
des droits réels dans un immeuble, louer ou sous-louer tout immeuble dans le but d’y exercer ses
activités médicales, d’y établir son siège social ou d’y loger ses dirigeants et les membres de leur
famille, à titre de résidence principale ou secondaire, à titre gratuit ou rémunéré.
D'une manière générale, la société peut exercer toutes activités susceptibles de favoriser la
réalisation de son objet social et, moyennant l'accord du Conseil Provincial compétent de l'Ordre des
Médecins, s'intéresser par toutes voies de droit dans toutes entreprises ayant un but identique,
analogue ou connexe au sien ou qui est de nature à favoriser le développement de sa propre
activité.
La société s'interdit toute exploitation commerciale de la médecine, toute forme de collusion directe
ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation. La société ne pourra conclure, avec des
médecins ou des tiers, aucune convention contraire à la déontologie médicale.
La responsabilité professionnelle de chaque médecin associé est toujours illimitée.
 
Capital
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR). Il est
représenté par cent parts sociales nominatives sans désignation de valeur nominale, libérées à
concurrence d’un tiers.
 
Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants.
L’assemblée générale les choisira, parmi les médecins associés pour les actes de gestion ayant une
incidence sur l’activité médicale des associés, parmi les associés ou non pour les autres activités de
gestion.
Si une personne morale est nommée à la gérance, elle aura l’obligation de désigner nommément
une personne physique pour la représenter.
Les mandats de gérance d’une société comportant plusieurs associés et les mandats des gérants
non associés, auront une durée de 6 ans.
Volet B
Si la société ne comporte qu’un associé, celui-ci se désignera en assemblée générale pour exercer
le mandat de gérant pour un mandat d’une durée maximale de 20 ans.
 
Pouvoir des gérants
Tout gérant est individuellement investi des pouvoirs les plus étendus pour faire seul tous les actes
d'administration et de disposition qui intéressent la société.
Tout gérant a, dans sa compétence, tous les actes qui ne sont pas réservés par la Loi à l'Assemblée
Générale.
Le membre d'un collège de gestion qui a un intérêt opposé à celui de la Société dans une opération,
est tenu d'en prévenir le collège et de faire mentionner cette déclaration au procès-verbal de la
séance. Il ne peut prendre part à cette délibération. Il est spécialement rendu compte, à la première
Assemblée Générale, avant tout vote sur d'autres résolutions, des opérations dans lesquelles un des
gérants aurait eu un intérêt opposé à celui de la Société.
S'il n'y a qu'un gérant et qu'il se trouve placé devant cette dualité d'intérêts, il en référera aux
associés et l'opération ne pourra être effectuée pour le compte de la Société que par un mandataire
ad hoc.
Lorsque le gérant est l'associé unique et qu'il se trouve placé devant cette dualité d'intérêts, il pourra
conclure l'opération mais rendra spécialement compte de celle-ci dans un document à déposer en
même temps que les comptes annuels.
Il sera tenu tant vis-à-vis de la société que vis-à-vis des tiers de réparer le préjudice résultant d'un
avantage qu'il se serait abusivement procuré au détriment de la société.
 
Signatures
Tous les actes engageant la société, autres que ceux de gestion journalière, même les actes
auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours, sont valablement
signés par un gérant qui n'a pas à justifier, vis-à-vis des tiers, d'une autorisation spéciale de
l'Assemblée.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en
défendant.
 
Réunions - composition - pouvoirs
- lorsque la société ne compte qu'un seul associé, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'Assemblée
Générale. Il ne peut en aucun cas déléguer ces pouvoirs.
Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'Assemblée Générale, sont
consignées dans un registre tenu au siège social.
- en dehors de cette hypothèse, l'Assemblée Générale régulièrement constituée représente
l'universalité des associés.
Les décisions prises par elle sont obligatoires pour tous, même pour les absents ou dissidents.
Elle seule a le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer le ou les gérant(s), de le(s)
révoquer, d'accepter leur démission et de leur donner décharge de leur gestion ainsi que d'approuver
les comptes annuels.
L'Assemblée Générale Ordinaire est tenue chaque année le troisième jeudi du mois de juin.
Si ce jour est férié, l'Assemblée Générale se tiendra le prochain jour ouvrable suivant.
L'Assemblée Générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige, ou
sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital social.
Dans ce dernier cas, les associés indiquent dans leur demande les objets à porter à l'ordre du jour et
la gérance convoquera l'Assemblée Générale dans les huit jours de la demande.
Les Assemblées Générales se tiennent au siège social ou à un autre endroit en Belgique indiqué
dans les convocations.
 
L'assemblée générale arrête, aux conditions requises pour la modification des statuts, un règlement
d'ordre intérieur à l'effet de préciser notamment le mode de calcul des états de frais pour les
médecins, la répartition du pool d'honoraires visés à l'article 159 du Code de déontologie médicale et
qui doit permettre une rémunération normale du médecin pour le travail presté.
Le projet de Règlement d'Ordre Intérieur peut être soumis à l'approbation préalable du Conseil de
l'Ordre des Médecins.
 
Les convocations pour toutes Assemblées Générales contiennent l'ordre du jour et sont faites par la
gérance quinze jours au moins avant l'Assemblée Générale et par lettre recommandée.
Il ne devra pas être justifié des convocations si tous les associés sont présents ou représentés.
 
Tout associé, sauf s'il détient la totalité des parts, peut se faire représenter aux Assemblées
Générales par un mandataire, pourvu que celui-ci soit lui-même associé et qu'il ait le droit d'assister
Volet B
à l'Assemblée.
La gérance peut arrêter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient déposées au lieu
indiqué par elle cinq jours francs avant l'Assemblée.
 
Toute Assemblée Générale, ordinaire ou extraordinaire, est présidée par le gérant présent le plus
âgé ou, à défaut, par l'associé présent le plus âgé.
Le Président désigne parmi les associés le(s) secrétaire(s) et les scrutateurs éventuels.
Les procès-verbaux de l'Assemblée sont sur un registre spécial et sont signés par un gérant et par
tous les associés présents qui en manifestent le désir. Les expéditions ou extraits des procès-
verbaux sont signés par un gérant.
Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'Assemblée Générale, sont
consignées dans un registre tenu au siège social.
 
Année sociale - bilan
L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre de chaque année.
Chaque année, les livres sont arrêtés et l'exercice clôturé. La gérance dresse un inventaire et établit
les comptes annuels conformément aux dispositions légales.
Les comptes annuels, le rapport de gestion et, le cas échéant, du commissaire sont adressés aux
associés en même temps que la convocation.
Les comptes annuels, accompagnés des pièces requises par la Loi, sont déposés par les soins de la
gérance, dans les trente jours de leur approbation par l'Assemblée Générale, à la Banque Nationale
où tout intéressé peut en prendre connaissance.
 
Répartition des bénéfices
L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges sociales et
amortissements, résultant du bilan approuvé constitue le bénéfice net de l'exercice.
Sur ce bénéfice net, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds de réserve
légale; ce prélèvement cessera d'être obligatoire dès que ce fonds atteindra le dixième du capital
social. Une réserve ne peut être constituée que de l'accord unanime des associés à moins que le
Conseil provincial n'accepte une autre majorité.
L'importance de la réserve doit coïncider avec l'objet social et ne peut dissimuler les buts spéculatifs
ou compromettre les intérêts de certains associés.
Aucune distribution ne peut être faite si l'actif net, tel qu'il est défini par la Loi est ou deviendrait
inférieur au montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la Loi ou les statuts ne
permettent pas de distribuer.
Après l'adoption des comptes annuels, l'Assemblée Générale se prononcera par un vote distinct sur
la décharge à donner au gérant.
 
DISSOLUTION - LIQUIDATION
Si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur à la moitié du capital social,
l'Assemblée Générale doit être réunie dans un délai n'excédant pas deux mois à dater du moment où
la perte a été constatée ou aurait dû l'être en vertu des obligations légales ou statutaires, en vue de
délibérer, le cas échéant dans les formes prescrites pour la modification des statuts, sur la
dissolution éventuelle de la société et éventuellement d'autres mesures annoncées dans l'ordre du
jour. La gérance justifie ses propositions dans un rapport spécial tenu à la disposition des associés
au siège de la société, quinze jours avant l'Assemblée Générale. Si la gérance propose la poursuite
des activités, elle expose dans son rapport les mesures qu'elle compte adopter en vue de redresser
la situation financière de la société. Ce rapport est annoncé dans l'ordre du jour. Une copie en est
adressée aux associés en même temps que la convocation.
Les mêmes règles sont observées si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur au
quart du capital social, mais en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuvée par le quart des
voix émises à l'Assemblée.
 
Lors de la dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les
soins de la gérance, sauf décision de l’Assemblée Générale désignant un ou plusieurs liquidateur(s)
qui feront appel à un ou des médecins pour régler les questions qui concernent la vie privée des
patients et/ou le secret professionnel des associés.
Les liquidateurs disposent des pouvoirs les plus étendus prévus par les articles 183 et suivants du
Code des Sociétés, y compris le pouvoir de donner dispense d’inscription d’office.
L’Assemblée pourra spécialement donner au liquidateur pouvoir de faire apport de l’actif à une
nouvelle société.
Après le paiement de toutes les dettes et charges de la société ou consignation des sommes
Volet B
nécessaires à cet effet, le solde favorable de la liquidation servira d’abord à rembourser les parts
sociales à concurrence de leur libération.
Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas libérées dans une mesure égale, les liquidateurs
rétabliront l’équilibre des parts au point de vue de leur libération soit par des appels de fonds, soit par
des remboursements partiels. Le surplus éventuel de l’actif sera réparti de manière égale entre
toutes les parts sociales.
 
NOMINATION DE GERANTS
L’associé fixe le nombre de gérants à DEUX et appelle à ces fonctions, Monsieur KASSAB André
(unique prénom), Docteur en médecine, né à El-Kleiat (Liban), le 20 décembre 1952, de nationalité
belge, domicilié à 4000 Liège, rue Hors-Château, 50 boîte 0013,
et
Monsieur MATERNE Pierre Herman Florent, Docteur en Médecine, né à liège, le 12 janvier 1956,
domicilié à 4130 Esneux, Avionpuits, 2/A011, gérants médecin qui jouiront des pouvoirs les plus
étendus, pour une durée de six ans.
Monsieur KASSAB André et Monsieur MATERNE Pierre, interviennent aux présentes, acceptent et
déclarent en outre ne faire l’objet d’aucune procédure qui les empêcherait de pouvoir exercer les
fonctions de gérants de la société présentement constituée.
Les associés décident que les mandats de gérants de Monsieur KASSAB André et Monsieur
MATERNE Pierre seront exercés à titre gratuit.
 
CONTROLE DE LA SOCIETE
Le comparant constate que la société remplit les conditions légales dérogatoires lui permettant de ne
pas nommer de commissaire réviseur et décide que, jusqu’à constatation du contraire par l’
assemblée, aucun réviseur ne sera nommé.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Le premier exercice social débutera ce jour pour se clôturer le 31 décembre 2019.
En conséquence, la première assemblée générale se tiendra le 30 juin 2020.
 
RATIFICATION DES ENGAGEMENTS PRIS
En vertu de l'article 60 du Code des sociétés, les fondateurs de la société déclarent que la société
présentement constituée reprend en son nom tous les engagements pris au nom de la société en
formation à partir du premier janvier 2019.
 
Ces engagements sont réputés avoir été contractés par la société présentement constituée dès
l'origine.
Pour extrait analytique conforme
Documents déposés en même temps que les présentes : l’expédition de l’acte constitutif.