1023. 120.465
N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Maxime Bureau Art Foundation
MBF Art	(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : 125 Avenue Brugmann RDC G, 1190 Forest, Belgique
Objet de l'acte : ACTE CONSTITUTIF ET STATUTS de l'Association Sans But Lucratif
"Maxime Bureau Art Foundation" (MBF Art)
Les soussignés :
1. Maxime Bureau, né le 12/09/1984 à Paris, domicilié au 125 Avenue Brugmann, 1190 Forest, Belgique.
2. Géraldine del Marmol, née le 10/09/1990 à Anderlecht, domiciliée au 125 Avenue Brugmann, 1190 Forest,
Belgique.
décident par la présente de constituer une association sans but lucratif conformément aux dispositions du Code
des sociétés et des associations.
ARTICLE 1 - DÉNOMINATION
En entier : Maxime Bureau Art Foundation
En abregé : MBF Art
ARTICLE 2 - SIÈGE SOCIAL
Le siège est établi à :
125 Avenue Brugmann, 1190 Forest, Belgique.
Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision du Conseil d'Administration.
ARTICLE 3 - OBJET SOCIAL
L'association a pour but non lucratif de promouvoir, soutenir et valoriser l'art sous toutes ses formes.
Ses activités comprennent notamment :
· Organisation d'expositions, conférences et événements culturels
· Vente et location d'œuvres d'art (dans le respect des règles fiscales)
· Accompagnement de collectionneurs et institutions
· Collaboration avec artistes, galeries et institutions culturelles
L'association peut mener des activités économiques accessoires compatibles avec son objet statutaire.
ARTICLE 4 - DURÉE
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
ARTICLE 5 - MEMBRES
Membres fondateurs :
· Maxime Bureau
· Géraldine del Marmol
Tout nouveau membre doit être agréé par l'Assemblée Générale.
ARTICLE 6 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Compétences :
/ Approbation des comptes et budgets
/ Nomination/révocation des administrateurs
/ Modification des statuts
/ Décision de dissolution
L'Assemblée Générale se réunit au moins annuellement.
ARTICLE 7 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
Administrateur : Maxime Bureau (durée indéterminée)
Administrateur : Geraldine del Marmol (durée indéterminée)
Rémunération : possible sous conditions (décision AG, gestion désintéressée).
ARTICLE 8 - REPRÉSENTATION
L'association est valablement représentée par un administrateur agissant seul ou selon une délégation décidée
en conseil.
ARTICLE 9 - DÉLÉGATION DE LA GESTION JOURNALIÈRE
Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un ou plusieurs
administrateurs.
Maxime Bureau, administrateur, est nommé délégué à la gestion journalière. Il exercera cette fonction seul et
représentera l'ASBL pour tous les actes entrant dans le cadre de la gestion journalière.
Cette délégation peut être révoquée à tout moment par décision du Conseil d'administration.
ARTICLE 10 - RESSOURCES
Les ressources de l'association proviennent notamment de :
· Subventions publiques ou privées
· Produits issus de la vente d'œuvres ou d'objets
· Droits d'auteur, mécénat, sponsoring
· Cotisations des membres
· Revenus accessoires (conférences, publications, services)
L'association pourra, dans le cadre de ses activités économiques accessoires, être assujettie à la Taxe sur la
Valeur Ajoutée (TVA). Elle s'engage à respecter toutes les obligations fiscales afférentes, notamment
l'établissement de factures conformes et le dépôt de déclarations périodiques si nécessaire.
L'association tiendra une comptabilité permettant de distinguer clairement les opérations soumises ou non à
TVA.
ARTICLE 11 - COMPTES
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
Les comptes sont tenus selon la législation en vigueur et soumis à l'Assemblée Générale pour approbation.
ARTICLE 12 - DISSOLUTION
En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale nomme un ou plusieurs liquidateurs.
L'actif net sera attribué à une association poursuivant un objet similaire.