N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Sonkei karate club by Noémie Pierre
(en abrégé) : Sonkei karate club  , Sonkei
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Avenue Adam,Harnoncourt 9
Rouvroy
6767
En date du 21 férvier 2024, les soussignés : Madame Pierre Noémie, née à Verviers le 21 Novembre 2001,
domiciliée à 4650 Herve au 42 rue Denis. Madame Curvers Dominique, née à Verviers le 24 Novembre 1976,
domiciliée à 4650 Herve au 42 rue Denis. Monsieur Fouard Benjamin, né à Arlon le 27 Juillet 1995, domicilié à
6760 Ethe au 12 rue du Renard. Monsieur Pierre Thomas, né à Verviers le 25 septembre 1976, domicilié à
4650 Herve au 42 rue Denis
Ont convenu de constituer par acte sous seing privé une association sans but lucratif dont le nom sera Sonkei
karate club by Noémie Pierre ASBL, en abrégé Sonkei ou simplement Sonkei karate et ont arrêté les statuts
suivants :
I. L’Association
De la dénomination - du siège social
Art. 1.
L’Association est dénommée : Sonkei karate club by Noémie Pierre ASBL ou simplement Sonkei karate club ou
Sonkei.
Art. 2.
Son siège social est établi en région Wallonne. Il peut être transféré par décision de l’Assemblée générale.
Art. 2 bis.
Toute communication avec l’Association peut être valablement établie par voie électronique à l’adresse:
info.sonkei@gmail.com
Art. 3.
L’Association a pour but : la promotion et la pratique du karaté sous toutes ses formes, accessible à toutes et
tous, et en tout lieux. Ainsi que l’organisation d’activités liées à la pratique du karaté.
Art. 4.
1006846340
Afin de mettre en œuvre ses buts, l’Association organisera et régira l’ensemble des activités sportives
(entrainements, compétitions, déplacements, stages,…) liées à la pratique du karaté pour ses membres. Elle
pourra également organiser et participer à toutes réunions, rencontres, formations, animations, activités
promotionnelles, merchandising ou collectes de fonds en rapport avec ses buts. Elle pourra, le cas échéant,
adhérer ou collaborer avec tout organisme ou société pour autant que les buts entre les structures soient
convergents.
Art. 5.
L’Association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps. En cas de
dissolution, l’actif social restant après acquittement des dettes et apurements des charges sera affecté à une
association sans but lucratif d’objet similaire ou convergent.
II. Les membres
Art. 6.
L’Association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs
ne peut être inférieur à trois.
Art. 7.
Membres adhérents et effectifs peuvent jouir et profiter des activités de l’Association de la même façon. En-
dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des
obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l’exercice de ces
prérogatives ou obligations pourront figurer dans le R.O.I.
II. 1. Les membres effectifs
Art. 8.
Les membres effectifs sont les constituants soussignés, ainsi que tout membre adhérent qui aura adressé sa
candidature au Conseil d’administration par écrit, et dont la candidature aura été acceptée par ce dernier à la
majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
Art. 9.
Les membres effectifs composent, de même que les autres catégories de membres, l’Assemblée générale. Ils y
jouissent seuls de la plénitude des droits, en ce compris le pouvoir de voter.
Les membres effectifs s’engagent à respecter les présents statuts ainsi que le règlement d’ordre intérieur. Ils
sont, au même titre que les membres adhérents, astreints au paiement d’une cotisation annuelle définie par le
règlement d’ordre intérieur.
Art. 10.
Les membres effectifs peuvent se retirer à tout moment de l’Association en adressant leur démission par écrit
au Conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois suivant
le rappel qui lui est adressé par courrier, électronique ou postal.
Est réputé démissionnaire de plein droit le membre effectif qui est l’objet d’une interdiction judiciaire.
L’Assemblée générale constate que le membre effectif est démissionnaire.
II. 2. Les membres adhérents
Art. 11.
Est adhérent toute personne physique en ordre de cotisation telle que fixée par le R.O.I.
Art. 12.
Les adhérents bénéficient des activités de l’Association et y participent en se conformant aux statuts.
L’adhésion à l’ASBL implique l’acceptation implicite du R.O.I.
Les membres adhérents n’ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents
statuts. Ils ne participent pas à l’Assemblée générale mais ils ont le droit de bénéficier des services que
l’association offre à ses membres et l’obligation de respecter les statuts et règlements de l’association.
III. Les cotisations
Art. 13.
Les membres effectifs ainsi que les adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est
fixé par le Conseil d’administration et renseigné dans le règlement d’ordre intérieur. La cotisation ne pourra être
ni inférieure à 10 EUR (dix euros) ni supérieure à 500 EUR (cinq cents euros).
IV. L’Assemblée générale
Art. 14.
L’Assemblée générale se compose de tous les membres effectifs de l’Association.
Art. 15.
L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents
statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
a.la modification des statuts,
b.la nomination et la révocation des administrateurs,
c.la décharge à octroyer aux administrateurs,
d.l’approbation des budgets et des comptes,
e.la dissolution volontaire de l’Association,
f.la nomination ou révocation du ou des gestionnaires de cellules, du ou des vérificateurs aux comptes, du ou
des liquidateurs ainsi que la détermination de leur rémunération dans le cas où une rémunération est attribuée,
g.l’approbation du règlement d’ordre intérieur et de ses modifications,
h.l’exclusion d’un membre,
i.l’intention d’une action judiciaire contre un administrateur,
j.en cas de rémunération d’une administration, l’attribution de cette dernière,
k.la transformation de l’ASBL en AISBL ou en société coopérative agréée,
l.l’apport gratuit d’universalité.
Art. 16.
L’Assemblée générale doit se tenir au moins une fois par an. Une Assemblée générale extraordinaire peut être
convoquée à tout moment par décision du Conseil d’administration, ou à la demande d’un cinquième au moins
des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au Conseil d’administration par lettre
recommandée à la poste au moins trois semaines à l’avance.
Art. 17.
Tous les membres doivent être convoqués à l’assemblée générale par le Conseil d’administration par courrier
postal ou électronique au moins quinze jours avant l’assemblée.
La convocation mentionne le jour, l’heure et le lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres et communiquée au Conseil d’administration avant l’émission des convocations doit être portée à
l’ordre du jour.
Art. 18.
Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée générale.
Art. 19.
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote lors des Assemblées générales. Un membre effectif peut se
faire représenter par un autre sur présentation d’une procuration écrite. Un membre ne peut disposer que d’une
seule procuration lors d’une Assemblée générale.
Art. 20.
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
Art. 21.
L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration. À défaut, la séance est
présidée par le vice-président, et si celui-ci fait à son tour défaut, par le membre le plus âgé du Conseil
d’administration.
Art. 22.
Sauf dans les cas où la loi en décide autrement, les résolutions de l’Assemblée générale sont prises à la
majorité simple des membres présents ou représentés pour autant que la moitié des membres soient présents
ou représentés. À défaut du quorum de présences requis, une nouvelle Assemblée sera convoquée selon les
modalités prévues à l’article 17 des présents statuts.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. Quand
l’Assemblée doit décider d’une modification statutaire, de la dissolution de l’ASBL ou de sa transformation en
société à finalité sociale, les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions sont assimilés à des votes négatifs.
En cas de parité des voix, le point soumis est considéré adopté.
Lorsque le quorum n’est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde
réunion de l’Assemblée générale est convoquée. Elle ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi de la
seconde convocation. La décision prise lors de cette seconde Assemblée sera alors définitive, quel que soit le
nombre de membres présents ou représentés lors de l’Assemblée générale, sous réserve de l’application in
casu des dispositions légales.
Art. 23.
L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’Association, la modification de son
but ou de son objet social que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité
requises par la loi du 23 mars 2019 sur le code des sociétés et des associations.
Art. 24.
Les décisions de l’Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le président du Conseil d’administration et un autre administrateur. Ce registre est conservé au siège social où
tous les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacement du registre, après requête écrite au
Conseil d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et l’heure de la consultation. Le Conseil
d’administration est libre d’autoriser la consultation des procès-verbaux à des tiers intéressés s’il le juge
nécessaire.
Art. 25.
Toute modification aux statuts doit être déposée sans délai, au greffe du tribunal de l’entreprise et publiée aux
annexes du Moniteur belge conformément à la loi du 23 mars 2019 sur le code des sociétés et des
associations. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction d’un
administrateur.
V. Le Conseil d’administration
Art. 26.
L’Association est administrée par un Conseil d’administration composé de trois personnes au moins, nommées
par l’Assemblée générale parmi les membres de l’Association pour une durée de trois ans, et en tout temps
révocable par elle. Les administrateurs sont rééligibles.
Art. 27.
Le nombre minimum d’administrateurs peut être ramené à deux lorsque l’Assemblée générale comporte trois
membres. Le nombre d’administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de
l’Association.
Art. 28.
En cas de vacance au cours du mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’Assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Art. 29.
Lors de sa première réunion de l’année sportive, le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-
Président, un Trésorier, un Secrétaire ainsi que toute autre fonction mentionnée dans le R.O.I.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d’empêchement du Président, la séance est présidée par le Vice-Président, et si celui-ci fait à son tour
défaut, par le membre le plus âgé du Conseil d’Administration.
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif.
Art. 30.
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’Association l’exigent et chaque fois qu’un de ses
membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président ou le Secrétaire, ou à défaut
par un administrateur, par simple courrier postal ou électronique, au moins huit jours calendrier avant la
réunion.
Les convocations contiennent l’ordre du jour, le lieu, la date de la réunion ainsi que la nature des votes qui
seront effectués. Si elles sont disponibles, le courrier donnera aussi une copie des pièces soumises à
discussion. Si les pièces s’avèrent indisponibles, elles devront être consultables avant le début de la réunion.
Seuls les points inscrits à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’une délibération du Conseil d’administration.
Les décisions du Conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix. Les votes concernant les
personnes se font à bulletin secret.
Seule l’admission ou la suspension d’un membre réclame une majorité des deux tiers des voix en présence
(physique ou représentée) de tous les membres du Conseil d’administration. Un administrateur peut se faire
représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d’une procuration écrite le désignant nommément.
En cas de parité lors d’un vote la voix de l’administrateur qui préside la séance est prépondérante. En cas de
parité des voix lors d’un vote à bulletin secret, la proposition est rejetée.
Les décisions du Conseil d’administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le
Président et le Secrétaire et inscrites dans un registre conservé au siège social de l’Association. Tout membre
peut en prendre connaissance sans déplacement du registre, en justifiant d’un intérêt légitime.
Art. 31.
Le Conseil d’administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou
représentés. À défaut de cette condition, le Conseil sera à nouveau dûment convoqué conformément aux
modalités définies à l’article 30 des présents statuts. Le Conseil pourra alors délibérer quel que soit le nombre
d’administrateurs présents.
Art. 32.
Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’Association. Il
a dans ses compétences tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents
statuts à l’Assemblée générale.
Art. 33.
Le Conseil d’administration peut suspendre les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d’infraction
grave à la Loi, aux statuts, au R.O.I. ou aux lois de l’honneur et de la bienséance. Cette décision est prise à la
majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Cette suspension ne pourra pas excéder 6
mois. Au-delà, une proposition d’exclusion sera signifiée à l’assemblée générale et délibérée lors d’une
assemblée générale extraordinaire.
Art. 34.
Les administrateurs exercent leur pouvoir collégialement sauf délégation ou mandat. Sous sa responsabilité, le
Conseil d’administration peut attribuer certaines tâches de gestion journalière, de représentation de
l’Association à un ou plusieurs administrateurs, à un ou plusieurs membres, conformément au R.O.I.
Les modalités de ces tâches et leur étendue sont fixées par le Conseil d’administration.
Les actes qui engagent l’Association doivent être signés par le Président et le Trésorier.
Art. 35.
Le Conseil d’administration tient, au siège social de l’Association, un registre des membres. Ce document peut
être mis à la disposition des membres afin d’être consulté.
VI. Les dispositions diverses
Art. 36.
Un règlement d’ordre intérieur sera présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale.
Art. 37.
L’exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 août.
Art. 38.
Le compte de l’exercice écoulé, le budget de l’exercice suivant et la décharge des administrateurs seront
soumis annuellement, au plus tard six mois après la fin de l’exercice écoulé à l’approbation de l’Assemblée
générale ordinaire par le Conseil d’administration.
Les comptes seront tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi du 23 mars 2019 sur le code des
sociétés et des associations.
Art. 39.
Les documents comptables seront conservés au domicile du Trésorier et seront tenus à la disposition sans
déplacement de tous les membres durant le mois qui précède l’Assemblée générale consacrée aux comptes et
au budget. La consultation doit faire l’objet d’une requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le
membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Art. 40.
L’Assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, le cas échéant. Le vérificateur aux
comptes, de même que son suppléant, sont choisis de préférence en dehors du Conseil d’administration. Ils
sont chargés de vérifier les comptes et de présenter un rapport annuel. Le vérificateur et son suppléant sont
nommés pour un an et rééligibles.
Si la vérification des comptes n’a pu être effectuée par le vérificateur, il appartient à chaque membre effectif de
procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l’Association afin de pouvoir procéder au
vote relatif à l’approbation des comptes et budgets ainsi que la décharge.
Art. 41.
En cas de dissolution volontaire, l’Assemblée générale désigne un ou deux liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social, lequel doit être affecté en tout état de
cause à une fin désintéressée et si possible à une œuvre ayant des buts et objets similaires ou convergents à
ceux de la présente Association.
Art. 42.
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 23 mars 2019 sur le code
des sociétés et des associations.
Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l'association.
Exercice social : Par exception à l'article 37, le premier exercice débutera ce 1er avril pour se clôturer le 31
août.
Administrateurs : ils désignent en qualité d'aministrateurs
Madame Pierre Noémie
Madame Curvers Dominique
Monsieur Fouard Benjamin
Qui acceptent ce mandat.
Fondateurs
Madame Pierre Noémie, née à Verviers le 21 Novembre 2001, domiciliée à 4650 Herve au 42 rue Denis.
Madame Curvers Dominique, née à Verviers le 24 Novembre 1976, domiciliée à 4650 Herve au 42 rue Denis.
Monsieur Fouard Benjamin, né à Arlon le 27 Juillet 1995, domicilié à 6760 Ethe au 12 rue du Renard.
Monsieur Pierre Thomas, né Verviers à le 25 septembre 1976, domicilié à 4650 Herve au 42 rue Denis
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président : Madame Pierre Noémie, née à Verviers le 21 Novembre 2001, domiciliée à 4650 Herve au 42 rue
Denis.
Vice-président et secrétaire : Madame Curvers Dominique, née à Verviers le 24 Novembre 1976, domiciliée à
4650 Herve au 42 rue Denis.
Trésorier : Monsieur Fouard Benjamin, né à Arlon le 27 Juillet 1995, domicilié à 6760 Ethe au 12 rue du
Renard.
Fait à Ethe le 21 février 2024 en deux exemplaires.
 
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : info.sonkei@gmail.com
Site internet : https://www.facebook.com/Sonkei.karate.club
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Août
Mois de l'assemblée générale : Août
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Noémie PIERRE
Rue Denis 42, 4650 Herve
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Dominique CURVERS
Rue Denis 42, 4650 Herve
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Benjamin FOUARD
Rue du Renard,Ethe 12, 6760 Virton