N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Mademoiselle Daisy Stuarfawl
(en abrégé) : Mlle Daisy
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Try, Longueville 10
1325
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Chaumont-Gistoux (Longueville)
Statuts
Association Sans But Lucratif
Les soussignés:
MOTTOULLE Catherine, domiciliée Rue Fauconval 132A à 1367 Huppaye, née à Ottignies (Belgique), le 16
janvier 1979
MOTTOULLE Denis, domicilié Chaussée de Wavre 195, bte 3 à 1360 Perwez, né à Ottignies (Belgique), le 21
juin 1983
PIRE Corinne, domiciliée Chaussée de Wavre 195, bte 3 à 1360 Perwez, née à Uccle (Belgique), le 27 juin 1977
VANEBOSSE Monique, domiciliée Chaussée de Louvain 888 à 1140 Evere, née à Dongelberg (Belgique), le 19
juillet 1952
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002, dot ils ont arrêté les statuts comme suit :
Titre I – Dénomination, siège social, but, durée
Art. 1. Dénomination
L'association est dénommée Mademoiselle Daisy Stuarfawl
en abrégé Mlle Daisy
Art. 2. Siège social
Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire du Brabant Wallon (Nivelles), Rue du Try 10, 1325
Longueville. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui
votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Art. 3. But
L'association a pour but de promouvoir la création artistique individuelle et collective sous toutes ses formes.
Elle s'intéresse particulièrement aux arts parlés, à l'art du conte et du conteur en tant qu'arts du spectacle vivant
et sous toutes formes (théâtrale, écrite, radiophonique, audiovisuelle, ... pour tout public) ainsi qu'à la rencontre
de cet art avec d'autres formes d'expressions artistiques telles que les arts plastiques, la musique, le mouvement,
les installations dans l'espace public, ...
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment par:
la création et/ou la réalisation et/ou la production et/ou la diffusion de réalisations artistiques (notamment de
spectacles)
la collecte-prospection de la mémoire orale ainsi que d'œuvres littéraires orales
la formation d'artistes (comédiens, conteurs)
la production et/ou la réalisation d'ateliers créatifs, de stages et d'animations dans des lieux divers et avec des
publics divers
 
l'organisation d'actions de sensibilisation et de promotion des arts du spectacle et de la parole
la rencontre entre acteurs de différentes formes artistiques
0711807675
le partenariat avec d'autres organisations ayant des objectifs similaires
la diffusion et la communication d'actions et de projets ayant des objectifs similaires ainsi que la création de
supports de communication.
L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout
acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en
amener le développement ou en faciliter la réalisation.
Art. 4. Durée de l'association
L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
Titre II – Membres
Art. 5. Composition
L'association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être
inférieur à 3.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.
Art. 6. Membres effectifs
Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une
demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée
générale statuant à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'assemblée générale. Elle est
portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou par courriel.
Art. 7. Autres catégories de membres
Les membres adhérents : sont membres adhérents tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui
s'engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.
Les membres donneurs : personnes qui ont fait un don.
Les membres adhérents et donneurs ne sont pas associés au sens de la loi. Ils ne possèdent pas le droit de vote
aux assemblées générales.
Art. 8. Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires.
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au
conseil d'administration.
Est réputé démissionnaire :
Le membre effectif qui n'assiste pas, ne se fait par représenter ou excuser à 2 assemblées générales
consécutives.
Le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux
bonnes mœurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).
Le membre qui profère des paroles ou pose des actes qui nuiraient aux intérêts ou à la réputation de
l'association.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des
voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée
générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :
La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués ;
La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins
sommaire, de la raison de cette proposition ;
La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents
ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;
Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le
souhaite ;
La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.
S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fond social ni le patrimoine de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni
reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
Art. 9. Registre des membres effectifs
L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.
Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la
diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des
modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les
procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les
documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil
d'administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le
conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera
fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.
Titre III - Cotisations
Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.
Titre IV – Assemblée générale
Art. 11. Composition
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur désigné en
préambule à chaque réunion. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.
Art. 12. Pouvoirs
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :
la modification des statuts ;
l'admission de nouveaux membres (selon ce qui a été décidé à l'article 6) ;
l'exclusion de membres ;
la nomination ou la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;
la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée ;
l'approbation des comptes et des budgets ;
la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de dissolution
volontaire, aux liquidateurs ;
la dissolution volontaire de l'association ;
la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;
la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;
l'approbation le cas échéant du règlement d'ordre intérieur et ses modifications (selon ce qui a été décidé à
l'article 32) ;
décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout
vérificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes), toute personne habilitée à représenter l'association ou
tout mandataire désigné par l'assemblée générale ;
Art. 13 Convocation – Assemblée générale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans les
six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé.
L'assemblée générale est convoquée par l'administrateur désigné par le conseil d'administration, par lettre
ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le
lieu et l'ordre du jour.
Art. 14 Délibération
L'assemblée générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présents ou représentés sauf
dans les cas spécifiques prévus par la loi qui exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification
statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL ou transformation en société à finalité sociale).
L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.
L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième des membres
effectifs en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être
portées à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.
Art. 15. Représentation
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire
représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 2
procuration(s).
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou  représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification des
statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au
greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute
nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter l’association
d’une personne, déléguée à la gestion journalière ou d’un vérificateur aux comptes.
Art. 17. Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au
siège de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison
et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration.
Titre V  – Conseil d’administration
Art. 18. Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Durée du mandat
L’association est administrée par un conseil d’administration de 2 membres au moins et 5 au plus, nommés et
révocables par l’assemblée générale et choisis parmi les membres. Le nombre d’administrateurs sera toujours
inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale.
La durée du mandat est fixée à 1 an, renouvelable tacitement. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En
cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Art. 19. Démission
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.
Art. 20. Fréquence des réunions
Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir avec un minimum de deux réunions par
an. Il est convoqué à la demande de deux administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné
en préambule à chaque réunion.
Art. 21. Délibération
Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En
cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d’administration.
Art. 22. Pouvoirs
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Le
conseil d’administration fonctionne sur le principe du collège.
Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale
seront exercées par le conseil d’administration.
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi
nommer et révoquer le personnel de l’association.
Art. 23. Délégation à la gestion journalière
Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes, administrateurs ou non,
agissant individuellement. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière et financière de
l'association, avec l'usage de la signature sociale afférent à cette gestion dans ses relations avec la banque,
avec le personnel éventuel et l'administration du travail, avec les organes subsidiants, à un membre ou à un tiers,
personnes physiques ou asbl.
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration :
qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du conseil d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d’administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
la personne chargée de la gestion journalière.
Art. 24. Représentation
L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par un ou deux administrateurs
au moins désignés par le conseil d’administration agissant individuellement ou conjointement qui en tant
qu’organe, ne devront pas justifier vis à vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du conseil
d’administration.
Ils peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en
matières sociales et fiscales ; représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder
aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur
belge.
La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration.
Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité
d’administrateur.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la
personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l’association.
Art. 25. Mandat et responsabilité
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en
raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.
Art. 26. Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
Titre VI –  Dispositions diverses
Art. 27. Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres effectifs présents ou représentés.
Art. 28. Exercice social
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2018.
Art. 29. Comptes et budgets
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration.
Art. 30. Vérificateurs aux comptes
L’assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 1 an et rééligible, chargé de
vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel.
Art. 31. Dissolution de l’association
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera  ses pouvoirs
et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite
en faveur d'une ASBL, d'une fondation privée ou publique, d'une association internationale sans but lucratif ou
d'une association étrangère dotée de la personnalité juridique ayant un but similaire au sien.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du liquidateur, à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée et publiée
conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
Art. 32. Compétences résiduelles
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et
adaptée par la loi du 2 mai 2002. 
 
Procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive de l'asbl Mademoiselle Daisy Stuarfawl
Le 05 octobre 2018
Présents :
Mottoulle Catherine, Mottoulle Denis, Pire Corinne, Vanebosse Monique
Élection du conseil d'administration
L'assemblée générale constitutive élit à l'unanimité au conseil d'administration
Présidente : VANEBOSSE Monique, domiciliée Chaussée de Louvain 888 à 1140 Evere, née à Dongelberg
(Belgique), le 19 juillet 1952
Trésorier : MOTTOULLE Denis, domicilié Chaussée de Wavre 195, bte 3 à 1360 Perwez, né à Ottignies
(Belgique), le 21 juin 1983
Secrétaire : PIRE Corinne, domiciliée Chaussée de Wavre 195, bte3, 1360 Perwez, née à Uccle (Belgique), le 27
juin 1977
qui acceptent ce mandat.
Délégation à la gestion journalière et financière
Le Conseil d'administration a désigné comme personne chargée, en tant qu’organe, de la gestion journalière de
l’association :
Pire Corinne, domiciliée Chaussée de Wavre 195, à 1360 Perwez, née à Uccle (Belgique), le 27 juin 1977
qui accepte ce mandat.
Le Conseil d'administration mandate Pire Corinne à l'ouverture, à la gestion et à l'administration des comptes de
l'asbl.
Approbation des statuts
L'assemblée générale constitutive approuve les statuts de l'asbl Mademoiselle Daisy Stuarfawl.