N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : FIDUCIAIRE SANDRINE DONNEAU SNC
(en abrégé) :
Forme juridique  : Société civile sous forme de société en nom collectif
Siège : Chemin de la Justice 4
4877
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Olne
L’an deux mille seize, le 15 décembre , les soussignées : 
1.    Madame DONNEAU Sandrine Alice Josée, comptable fiscalite agréé I.P.C.F. sous le numéro 30214183 (NN
:78.12.20-152.97), née à Verviers le vingt décembre mille neuf cent septante-huit, épouse de Monsieur BRICK
Jean-Claude Louis Ghislain Lucien, demeurant et domicilié à Olne Chemin de la Justice4.
 Marié sous le régime de la séparation des biens aux termes de son contrat de mariage reçu par le notaire José
MEUNIER, à Olne, en date du quinze juin deux mille un.
2.    Madame LEFIN Nathalie Marcelle Jeanne, comptable agréé I.P.C.F. sous le numéro 30125166 (NN
:730519-028-97), née à Verviers, le dix-neuf mai mille neuf cent septante-trois, épouse de Monsieur WAMPACH
Benjamin Nicolas Pierre, demeurant et domicilié à Lontzen Busch 46.
 Marié sous le régime de la séparation des biens aux termes de son contrat de mariage reçu par le notaire
Armand-Marc FASSIN, à Spa, en date du vingt-sept mai deux mil cinq.
      
Déclarent vouloir constituer une société civile sous forme de société en nom collectif régie par les statuts ci-
 après :
Article 1
 La société sera fondée sous la forme juridique d’une société civile sous forme de société en nom collectif.
 Elle est dénommée «Fiduciaire Sandrine DONNEAU SNC ». Dans tous les actes, factures et documents  
 émanant de la société, cette dénomination est précédée ou suivie immédiatement des mots « Société en Nom   
 Collectif » ou des initiales « S.N.C. »
Article 2
 Le siège social est établi Chemin de la Justice 4 à 4877 OLNE. Il peut être transféré partout en 
 Belgique par simple décision de l’administrateur. La société peut également par simple décision de 
 l’administrateur, établir des sièges administratifs, succursales, agences ou sièges d’exploitation, en Belgique 
 ou à l’étranger.
Article 3
 La société a pour objet, pour compte propre ou pour compte de tiers :
 - les activités civiles mentionnées par les articles trente-huit et quarante-neuf de la loi du vingt-deux avril mil neuf
cent nonante-neuf :
 - l’organisation des services comptables et le conseil en ces matières ;
 - l’ouverture, la tenue, la centralisation et la clôture des écritures comptables propres à l’établissement des
comptes ;
 - la détermination des résultats et la rédaction des comptes annuels dans la forme requise par les dispositions
légales en la matière ;
 - les conseils en matières fiscales, l’assistance et la représentation des contribuables ;
 - les conseils en matières juridiques, et plus particulièrement en matiére de création et de liquidation de sociétés
;
0667746911
 - bureau d’étude, d’organisation et de conseil en matière financière, fiscale et sociale ;
 - toutes opérations qui représentent un rapport direct ou indirect avec l’objet social de la société pour autant que
ces opérations soient en conformité avec la déontolgie applicable à la profession de comptable-fiscaliste agréé
I.P.C.F.
 La société pourra s’intéresser par voie d’apports, de souscription, de fusion, voire pourra s’occuper de la gestion
et/ou exercer la fonction d’administrateur dans d’autres personnes morales ou sociétés, civiles, dotées d’un objet
social similaire.
 Elle pourra exercer la fontion de liquidateur dans d’autres sociétés.
 Elle pourra également accomplir, dans les strictes limites de la déontologie de l’I.P.C.F. et exclusivementant
pour son compte propre, les opérations financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou
indirectement à son objet ou de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la
réalisation. 
Article 4 
 La société est constituée pour une durée indéterminée prenant cours le 1 janvier 2017. Elle peut être 
 dissoute anticipativement par décision de l’assemblée générale statuant dans les formes requises à cet 
 effet. La société peut prendre des engagements pour un terme excédant sa durée.
Article 5
 Le capital social est illimité. Son montant minimum est fixé à 3.000,00 �.
Article 6 
 Le capital social est représenté par 1000 parts sociales, sans valeur nominale.
 Il ne peut être créé aucune espèce de titres, sous quelque dénomination que ce soit, non représentatifs de 
 versements en espèces ou d’apports en nature. Outre les parts sociales souscrites ci-après, d’autres parts 
 sociales pourront, en cours d’existence de la société, être émises par décision de l’assemblée générale, qui 
 fixera leur taux d’émission, le montant à libérer lors de la souscription et, le cas échéant, les époques de 
 l’exigibilité des montants restants à libérer et le taux d’intérêt dû sur ces montants.
 Les associés qui restent en défaut d’effectuer leurs versements dans les délais fixés sont tenus, de plein 
 droit et sans mise en demeure préalable, de bonifier d’un intérêt de douze pour cent l’an à partir de la date 
 d’exigibilité, sans préjudice au droit pour la société de poursuivre par voie judiciaire le recouvrement du 
 solde restant dû, ou la résolution de la souscription, ou d’exclure l’associé défaillant.
 Le droit de vote attaché aux parts sur lesquelles les versements n’ont pas été opérés sera suspendu aussi 
 longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles, n’auront pas été effectués.
 
Article 7
 Les parts sociales sont nominatives, elles sont indivisibles vis-à-vis de la société qui a le droit, en cas 
 d’indivision, de suspendre les droits afférents aux parts jusqu’à ce qu’un seul des indivis ait été reconnu 
 comme propriétaire à son égard. Si les parts sont grevées d’usufruit, le droit de vote appartiendra à 
 l’usufruitier, sauf opposition de la part du nu-propriétaire auquel cas le droit de vote sera suspendu.
Article 8  
 Les parts sociales sont librement cessibles entre vifs, ou transmissibles pour cause de décès, à des 
 coassociés. Elles ne peuvent par contre être cédées ou transmises, même avec l’accord de l’assemblée 
 générale à des tiers, y compris les héritiers et ayant cause de l’associé défunt, sauf ci ceux-ci avaient déjà la 
 qualité d’associé au moment du décès.
 Les parts sont toutefois cessibles et transmissibles au profit de tiers, préalablement agréés comme 
 associés, conformément aux stipulations de l’article 9 ci-après.
 Les parts représentant des apports en nature ne peuvent être cédées que dans les conditions et formes 
 prévues à l’article 363 du Code des Sociétés.
Article 9  
 Sont considérés comme associés : 
 - Les  signataires du présent acte
 - Les personnes physiques ou morales, agréées comme associés par l’assemblée générale des
 associés statuant à la majorité simple des voix, qui souscrivent aux conditions fixées par les présents 
 statuts, à au moins une part sociale, étant entendu que cette souscription implique l’adhésion aux statuts 
 sociaux et, le cas échéant, aux règlements d’ordre intérieur dûment approuvés.
 L’assemblée générale n’est pas tenue, en cas de refus d’agréation, de justifier sa décision.
Article 10  
 Les associés cessent de faire partie de la société par leur démission, leur exclusion, leur décès, leur 
 interdiction, leur déconfiture et leur faillite.
Article 11  
 Agrément du candidat associé
 La répartition des parts et des droits de vote y afférents doivent respecter les paramètres de l’Arrêté royal du  
 15/02/2005 (article 8-4°),
      Les non-profesiionnels de la comptabilité (c’est-à-dire les personnes qui ne sont pas habilitées par la loi à    
       exercer des activités comptables) qui feraient partie de cette personne morale en tant que gérant, 
       administrateur, actionnaire/associé, mandataire indépendant ou membre du comité de direction ne peuvent 
       exercer aucune activités comptables, se livrer à la moindre ingérence dans l’exécution des activités    
       professionnelles prévues à l’article 49 de la loi et ne peuvent pas non plus engager cette personne morale ou
 
       intervenir au nom de cette personne morale pour ces mêmes activités professionnelles.
  
     
Article 12  
 L’exclusion d’un associé est prononcée par l’assemblée générale qui sera tenue d’entendre l’associé mais 
 n’aura pas à motiver sa décision. Elle est notifiée à l’intéressé par lettre recommandée signée par 
 l’administrateur.
Article 13  
 L’associé démissionnaire, retrayant ou exclu, a droit à la valeur de ses parts telle qu’elle résulte des chiffres 
 du bilan dûment approuvé par la dernière assemblée générale ordinaire des associés, étant toutefois 
 précisé qu’il n’aura pas droit à une part proportionnelle des bénéfices éventuels de l’exercice au cours 
 duquel se produit le retrait ou l’exclusion.
 Le bilan régulièrement approuvé lie, même en ce qui concerne les évaluations d’actifs, l’associé 
 démissionnaire ou exclu, sauf le cas de fraude, vol, dol ou détournement d’actifs.
 L’associé démissionnaire ou exclu ne peut faire valoir aucun autre droit vis-à-vis de la société.
 Le paiement aura lieu endéans un délai maximum de six mois suivant la démission ou l’exclusion.
Article 14  
 Tout associé démissionnaire ou exclu reste, conformément à la loi, personnellement tenu dans les limites où 
 il s’est engagé, et ce pendant un délai de cinq ans sauf prescription légale plus courte, de tous les 
 engagements contractés par la société jusqu’à la fin de l’année sociale durant laquelle se produit la 
 démission ou l’exclusion.
Article 15  
 En cas de décès, de faillite, de déconfiture ou d’interdiction d’un associé, ses héritiers, créanciers ou 
 représentants recouvrent la valeur de ses parts, telle qu’elle est déterminée à l’article 13 ci-dessus.
 Le paiement aura lieu suivant les modalités prévues au même article.
 Les héritiers d’un associé défunt et l’associé failli, interdit ou en état de déconfiture, restent tenus des 
 engagements de la société, de la même manière que l’associé démissionnaire ou exclu.
Article 16  
 Les héritiers et les ayants cause d’un associé ne peuvent provoquer la liquidation de la société, ni faire 
 apposer les scellés sur les avoirs sociaux ou en requérir l’inventaire.
 Ils doivent, pour l’exercice de leurs droits, s’en rapporter aux livres et écritures ainsi qu’aux décisions de 
 l’assemblée générale.
Article 17  
 Gérance
Les gérants doivent satisfaire aux conditions stipulées par l’article 8-5° de l’Arrêté royal du 15 février 2005
Article 18  
 Le(s) gérant(s) possède(nt), outre les pouvoirs lui conférés ci-dessus, les pouvoirs d’administration et de 
 disposition les plus étendus, rentrant dans le cadre de la réalisation de l’objet social.
 Il peut notamment prendre et donner en location, acquérir et aliéner tous les biens, tant mobiliers 
 qu’immobiliers, contracter tous emprunts, affecter en gage ou en hypothèque tous biens sociaux, donner 
 main levée avec renonciation à tous droits d’hypothèque, de privilège et d’action résolutoire, même sans 
 justification de paiement, de toute inscription hypothécaire et autres transcriptions, saisies et autres 
 empêchements quelconques, transiger et compromettre en état de cause sur les intérêts sociaux.  Les 
 actions en justice sont exercées et poursuivies par le(s) gérant(s).  Toutefois, en cas de pluralité de gérants, 
 les actes dépassant la gestion journalière doivent être accomplis conjointement. 
Article 19  
 Dans la mesure où la société ne répond pas aux critères énoncés à l’article 12, paragraphe 2 de la loi du 17 
 juillet 1975, le contrôle de la société sera confié à un commissaire, nommé pour trois ans par l’assemble 
 générale.
Article 20  
 L’assemblée régulièrement constituée représente l’universalité des associés. Ses décisions sont obligatoires 
 pour tous, même ceux absents ou dissidents. Elle possède les pouvoirs lui attribués par la loi et les présents 
 statuts. Elle peut compléter les statuts et régler leur application par des règlements intérieurs auxquels sont 
 soumis les associés par le seul fait de leur adhésion à la société.
 Ces règlements ne peuvent toutefois être établis, modifiés ou abrogés par l’assemblée, que moyennant 
 observation des conditions de présence et de majorité prévues pour les modifications aux statuts.
Article 21  
 L’assemblée générale est convoquée par le(s) gérant(s) par courrier contenant l’ordre du jour, adressée aux 
 associés au moins quinze jours avant la date de la réunion. Elle doit être convoquée au moins une fois l’an, 
 après clôture des comptes de l’exercice, pour statuer notamment sur le bilan et le compte de résultats de 
 l’exercice antérieur et la décharge à donner au(x) gérant(s). Elle se tiendra le dernier vendredi du mois de 
 juin de chaque année. 
 L’assemblée peut aussi être convoquée extraordinairement. Elle doit l’être si des associés possédant au 
 moins un cinquième de l’ensemble des parts sociales en font la demande, elle doit être convoquée dans le 
 mois de la réquisition. Les assemblées générales se tiennent au siège social ou à tout autre endroit en 
 Belgique ou à l’étranger, indiqué dans les avis de convocation.
Article 23  
 L’assemblée statue, sauf exceptions prévues par les présents statuts, à la majorité simple des voix, quel 
 que soit le nombre d’associés présents ou représentés. 
 Lorsque l’assemblée est appelée à se prononcer sur une modification des statuts sociaux, elle ne peut 
 valablement délibérer que si les convocations spécifient les objets des délibérations et si ceux qui assistent 
 à l’assemblée représentent au moins la moitié des parts sociales disposant du droit.
 Si elle ne remplit pas cette dernière condition, une nouvelle assemblée est convoquée avec le même ordre 
 du jour et elle délibérera valablement quel que soit le nombre des parts représentées.
 Une décision n’est valablement prise en cette matière que si elle réunit les trois quarts des voix valablement 
 émises, le tout sous réserve de l’application des dispositions spéciales du Code des Sociétés concernant la 
 transformation de sociétés.
 Sauf en cas d’urgence dûment justifiée, l’assemblée générale ne délibérera valablement que sur les points 
 figurant à son ordre du jour. De même, il pourra être statué sur tout autre point non prévu dans l’ordre du 
 jour, si tous les associés présents expriment leur accord unanime et sans réserve de se prononcer ce point 
 supplémentaire.
Article 24  
 Chaque associé possède un nombre de voix égal au nombre de ses parts sociale. Les droits afférents aux 
 parts sociales dont les versements exigibles ne sont pas effectués, sont suspendus.
 La répartition des droits de vote doit respecter les paramètres de l’Arrêté royal du 15/02/2005(art.8-4°).
Article 25 
 Les procès-verbaux des assemblées générales sont signés par l’administrateur et par les associés présents 
 et sont conservés dans un registre au siège social.
Article 26  
 L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de chaque année.
Article 27  
 Le 31 décembre de chaque année, l’administrateur dresse un inventaire, établit les comptes annuels et 
 rédige le rapport de gestion.
Article 28  
 L’excédent favorable du compte de résultats, après déduction de tous les frais généraux, charges, 
 amortissements et affectations des moins-values, constitue le bénéfice net annuel de la société.
 Sur ce bénéfice, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la formation de la réserve légale. Ce 
 prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque la réserve atteint le dixième du capital social.
 Le surplus est à la disposition de l’assemblée générale qui, sur proposition du gérant, décidera chaque 
 année de son affectation.
 Aucune distribution n’est autorisée si l’actif net est, ou deviendrait du fait cette distribution, inférieur au 
 montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de 
 distribuer. Le paiement de dividendes se fait annuellement aux époques et aux endroits indiqués par le 
 gérant.
Article 29  
 La société est dissoute par les causes de dissolution particulière aux sociétés coopératives. Elle peut aussi 
 être dissoute anticipativement par décision de l’assemblée générale prise dans les conditions prévues pour 
 la modification des statuts.
Article 30  
 En cas de dissolution, la liquidation de la société s’opère par les soins du gérant en fonction à ce moment, à 
 moins que l’assemblée générale ne décide de confier la liquidation à un ou plusieurs liquidateurs dont elle 
 fixe les pouvoirs et rémunérations.
 Article 31 
 Après paiement des dettes et charges de la société, le solde servira d’abord au remboursement des 
 versements effectués en libération des parts.  Le surplus de l’actif est réparti entre les parts sociales par 
 quotités égales.
Article 32  
 Tout associé, gérant ou commissaire, domicilié à l’étranger et qui n’a pas élu domicile en Belgique, est 
 supposé, pour l’application des présents statuts, avoir élu domicile au siège social où toutes modifications, 
 communications et sommations lui sont valablement faites.
Article 33 
 Les dispositions des présents statuts qui violeraient une ou plusieurs règles impératives, sont réputées non 
 écrites, sans que cette irrégularité affecte les autres dispositions statuaires.
Article 34 
 Il pourra être établi par les associés statuant à l’unanimité, un règlement d’ordre intérieur pour tout ce qui 
 n’est pas réglé explicitement par les présents statuts.  Pour tout ce qui ne serait pas prévu aux présents 
 statuts, il est fait référence au Code des Sociétés.
Article 35 
 Les soussignés déclarent et reconnaissent que les parts sociales représentant le capital social minimum, ont 
 été souscrites et intégralement libérées en espèces par les souscripteurs respectifs :
 1°  Madame DONNEAU Sandrine, pour 950 parts sociales, soit 2.850,00 � (deux mille huit cent cinquante
euros)
 2°  Madame LEFIN Nathalie, pour 50 part sociale, soit 150,00 � (cent cinquante euros)
 A l’instant les comparants déclarent se réunir en assemblée générale, et celle-ci décide à l’unanimité :
 1.    De nommer gérante pour une durée illimitée : Madame DONNEAU Sandrine.  
    Son mandat sera réménuré. Elle a tous pouvoirs pour poser tous les actes nécessaires ou utiles à  
    l’accomplissement de l’objet social, sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée générale, et pour représenter 
    la société vis-à-vis des tiers ou en justice, soit en demandant, soit en défendant.
 3.La société répondant aux critères de l’article 12, §2 de la loi du 17/07/1975 sur les comptes
    annuels, il est décidé de ne pas nommer de commissaire.
 4.Le premier exercice social commence le premier janvier deux mille dix sept et se terminera le 31 décembre  
    deux mille dix sept. 
 Fait à Olne le 15 décembre 2016
 DONNEAU Sandrine     LEFIN Nathalie