N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Blue Cup League
(en abrégé) : BCL
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Gustave Demanet 44
1020
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles (Laeken)
Statuts
 
TITRE I
 
DE LA DENOMINATION –  DU SIEGE SOCIAL
 
 
Article 1er  -  L’association sans but lucratif prend pour dénomination : «  Blue Cup League ».
En abrégé, l’association peut prendre l’appellation de : « BCL ».
 
 
Article 2 - Son siège social est établi à Rue Gustave Demanet, 44 à 1020 Bruxelles, dans l’arrondissement
judiciaire de Bruxelles.
 
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée générale conformément à la
procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.
 
 
TITRE II
 
  DU BUT SOCIAL POURSUIVI
 
 
Article 3 - L’association a pour but :
 
La réalisation de buts philanthropiques. Ce but sera notamment et non exhaustivement réalisé par des dons à
des œuvres caritatives.
 
La sensibilisation à la consommation d'alcool.
 
L'organisation d'activités culturelles.
 
La promotion de la réussite.
 
La défense et la promotion du principe du Libre Examen.
0648658202
 
La Blue Cup League réalise ses buts par tous moyens directs et indirects, en étroite collaboration avec ses
membres. Elle peut accomplir tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à ses buts ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.
 
 
TITRE III
 
 DES MEMBRES
 
Section I  - Admission
 
Article 5 - Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à trois.
 
 
Article 6 - Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d’administration,
selon la procédure de décision visée à l'article 24 des présents statuts.
 
 
Section II - Démission, exclusion, suspension
 
Article 7 - La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par l’article
12 de la loi du 27 juin 1921.
 
 
Article 8 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers,  les héritiers ou ayant-droits
du membre décédé ou failli, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni
reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.
 
 
Article 9 - Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921.
 
 
Article 10 - Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
 
 
TITRE IV
 
DES COTISATIONS
 
 
Article 11 - Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au payement d’aucune cotisation. Ils
apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
 
TITRE V
 
DE L’ASSEMBLEE GENERALE
 
 
Article 12 - L’Assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
 
 
Article 13 - L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 
 Sont notamment réservées à sa compétence :
 
les modifications aux statuts sociaux ;
la nomination et la révocation des administrateurs 
le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération est attribuée ;
la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
l’approbation des budgets et des comptes ;
la dissolution volontaire de l’association ;
les exclusions de membres ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
 
 
Article 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du mois d'avril.
 
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres. Le conseil d'administration
convoque l'assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de convocation. L'assemblée générale
se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
 
 
Article 15 - Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration
par lettre ordinaire ou courriel adressé au moins huit jours avant l’Assemblée.
 
La lettre ordinaire sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec
accusé de réception par le secrétaire ou le Président.
La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.
 
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres doit être portée à l’ordre du jour.
 
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l’Assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
 
Article 16 - Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.
S’il s’agit d’un tiers à l’association, celui-ci doit être muni d’une procuration écrite, datée et signée. Chaque
membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
 
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
 
 
Article 17 - L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration, ou à défaut par le
Vice-Président et à défaut par un administrateur désigné à cette fin par le Conseil d'administration.
 
 
Article 18 - L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres,
qu'ils soient présents ou représentés.
 Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou
représentés.
 Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être
adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.
 Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué
une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La seconde réunion ne
peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.  
En cas de partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.
 
Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
 
Toutefois, lorsqu’une décision aura été prise par l’Assemblée générale, sans que la moitié des membres ne soit
présente ou représentée, le Conseil d’administration aura la faculté d’ajourner la décision et devra convoquer une
Assemblée générale extraordinaire.
 
 
Article 19 -  L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
 
Article 20 - Les décisions de l’Assemblée  sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président et le secrétaire. Tous les membres peuvent en prendre connaissance, après requête écrite au
Conseil d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et  par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article
26novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes
relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
 
TITRE VI
 
DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
 
 
Article 21 - L’association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par
l’Assemblée générale pour un terme de un an, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d’administrateurs
doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
 
La gestion journalière de l’association est assurée par deux administrateurs, agissant individuellement ou
conjointement, ou un bureau par décision collégiale et dont les membres délégués par le Conseil d’administration
agissent en fonction des objectifs qu’il fixe préalablement.
 
 
Article 22 - En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
 
Article 23 - L'Assemblée générale désigne parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier et
un Secrétaire.
 
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
 
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-président ou à défaut par un
administrateur désigné à cette fin par le Conseil d'administration.
 
Le Conseil d’administration invitera à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire et
prendra avis de celle-ci, sous quelque forme que ce soit, lorsque seront délibérés des points substantiels pour la
BCL et/ou des point sur lesquels aucun administrateur n'a les compétences requises pour éclairer la décision du
Conseil. Le jugement sur les aptitudes requises d'un administrateur reste à la discrétion du Conseil
d'administration.
 
 
Article 24 - Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent.
 
Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas d'égalité des voix, celle du président est
prépondérante.
 
 
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Tout membre, justifiant d’un intérêt légitime, peut en prendre connaissance
après requête écrite au Conseil d'administration.
 
 
Article 25 - Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale.
 
 
Article 26 - Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d’un ou plusieurs
administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas individuellement ou
conjointement.
Le Conseil d’administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou
honoraires.
Ils sont de tout temps révocables par le Conseil d’administration.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier,  par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
 
 
Article 27 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
 
 
Article 28 - Le Conseil d'administration, et en cas d'impossibilité de le réunir le Président, est habilité à accepter
à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à
leur acquisition pour autant que leur valeur n’excède pas 100.000,00 EUR.
 
 
TITRE VII
 
DES DELEGUES DE L'ASSOCIATION
 
 
Article 29 - Les délégués sont des membres de l'Association qui soit ont été élus par l'Assemblée générale, soit
désignés par le Conseil d'administration à la majorité simple.
 
 
Article 30 - Les délégués sont responsables devant le Conseil d'administration et l'Assemblée générale.
 
 
Article 31 - Les délégués peuvent être révoqués par le Conseil d'administration à la majorité de ses membres.
 
 
Article 32 - La mention de délégué sera consignée en marge du registre des membres.
 
 
Article 33 - Les postes suivants de délégués pourront être pourvus :
 
§1 : Le délégué bar. Le délégué bar sera responsable du fonctionnement général du bar. Par exemple, la
commande des boissons, le bon roulement des stocks et la relation aux clients.
 
§2 : Les délégués logistique s'occuperont de la gestion générale et de la bonne tenue de la salle.
 
§3 : Le délégué photo sera en charge de la couverture photo des événements ainsi que de la bonne gestion du
matériel mis à disposition à cette fin.
 
§4 : Le délégué médias s'occupera de la communication de la Blue Cup League.
 
 
TITRE VIII
 
DISPOSITIONS DIVERSES
 
 
Article 34 - L’exercice social commence le 16 avril pour se terminer le 15 avril. Par dérogation, le premier
exercice commence le 1er septembre pour se terminer le 15 avril. 
 
 
Article 35 - Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
 
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
 
 
Article 36 - Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le
membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 
 
Article 37 - En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
 
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
 
Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l’avoir de l’association, de liquider toute dette quelconque et de
distribuer le solde éventuel à une association à but philanthropique.
 
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de commerce  et publiées, aux soins du greffier,  aux Annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
 
 
Article 38 -  Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
 
Ainsi rédigés et approuvés à Bruxelles le quatre février deux mille seize, en quatre exemplaires en français, dont
chaque comparant soussigné déclare avoir reçu un exemplaire, un autre exemplaire original étant conservé au
siège de l’association.
 
 
Assemblée Générale Constitutive
 
4 Février 2016 - 20h00 - Bruxelles
 
Sont présents :
Gustave VANDERHELST
Joffrey VERKERCKE
Julien LAURENT
Julie PERRET
 
 
Présentation des candidats à l’élection :
Gustave VANDERHELST se présente au poste de Président
Joffrey VERKERCKE se présente au poste de Vice-Président
Julien LAURENT se présente au poste de Secrétaire
Julie PERRET se présente au poste de Trésorier
 
 
Election :
Président : Gustave VANDERHELST (4 voix pour ; 0 voix contre ; 0 abstention)
Vice-Président : Joffrey VERKERCKE (4 voix pour 0 voix contre ; 0 abstention)
Secrétaire : Julien LAURENT (4 voix pour 0 voix contre ; 0 abstention)
Trésorier : Julie PERRET (4 voix pour 0 voix contre ; 0 abstention)
 
 
Sont élus au poste de :
Président : Gustave VANDERHELST
Vice-Président : Joffrey VERKERCKE
Secrétaire : Julien LAURENT
Trésorier : Julie PERRET
 
Une lecture a été faite des statuts et ceux-ci sont adoptés à l’unanimité par les membres présents.
 
Clôture de la séance à 21h30