N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les Zèbres
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Grootveld 27
1200
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Woluwe-Saint-Lambert
 
Entre les soussignés :
 Boudart Jean-Noël, Grootveld 27, 1200 Woluwe-Saint-Lambert.
 Boudart David, Grootveld 27, 1200 Woluwe -Saint-Lambert
 Boudart Sébastien, Grootveld 27, 1200 Woluwe-Saint-Lambert
 Membres fondateurs, tous de nationalité belge, il a été convenu de constituer une association sans but lucratif,
conformément à la loi du 27 juin 1921, tel que modifié notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arrêtés
d'exécution il a été convenu ce qui suit :
 Article 1er. La dénomination de l'association sans but lucratif est A.S.B.L. les zèbres.
 Art. 2. Le siège social est établi au Grootveld 27 à 1200 Woluwe-Saint-Lambert dans l'arrondissement de
Bruxelles.
 Il peut être transféré ailleurs, par décision de l'assemblée générale.
 Objet social
 Art. 3. But L'association a pour objet d'organiser des divertissements, évènements, et activités culturelles pour
les personnes atteinte du syndrome d'Ehlers-Danlos, seuls ou en compagnie de leurs enfants qui unissent leurs
efforts dans la poursuite d'un même objectif : vivre des moments agréables, rencontrer de nouveaux amis afin
d’améliorer leur situation rencontrer dans ce type de syndrome, sans aucune prétention philosophique ou
politique.
 Dans l'avenir, l'objectif de notre association pourrait être diversifié.
 Elle pourra établir, en Belgique, dans les autres provinces tous sièges administratifs, bureaux, et y avoir des
représentants, en se prévalant de la loi belge qui lui a conféré la personnalité civile, mais devra s'en remettre aux
prescriptions légales du pays.
 Elle pourra faire toutes les opérations accessoires se rattachant à son objet principal et notamment acquérir tout
bien ou tout bâtiment qui faciliterait la réalisation de son objet social.
 Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment conformément
à la loi.
 Membres
 Art. 5. Le nombre de membres de l'association ne peut être inférieur à trois. Le conseil d'administration prendra
toutes mesures en vue de respecter ce nombre de membres.
 Art. 6. Conditions d'admission.
 a) Les comparants soussignés sont de plein droit membres effectifs et responsables.
 b) L'admission de nouveaux membres pourra être décidée par les membres fondateurs soussignés statuant aux
deux tiers des membres présents ou représentés.
 c) Les membres doivent simplement s'inscrire auprès du secrétariat de l'association et payer la cotisation
annuelle, de 15 euros, sous réserve d'acceptation du conseil d'administration.
0692923557
 d) Le conseil d'administration peut donner le statut de "membre d'honneur-animateurs" à ceux qui participent par
leurs compétences et leur volontariat d'une façon régulière, au bon fonctionnement de l'association.
 e) Les membres adhérents, et les membres d'honneur animateur s'engagent à respecter les statuts et décisions
prises conformément à ceux-ci et les clauses du mandat qu'ils ont accepté. Ils recevront gratuitement le bulletin
d'information et ils seront tenu au courant de toutes les actions et toutes les activités de l'ASBL.
 Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par lettre
recommandée leur démission au conseil d'administration.
 Art. 7. La qualité de membre se perd par non-paiement de la cotisation annuelle au plus tard dans le mois du
rappel adressé par simple lettre à la poste ou par démon de l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers
des voix présentes.
 Toute personne ayant eu des agissements, paroles ou comportements qui nuiraient gravement aux membres,
aux intérêts ou à la réputation de l'association, peut être exclue des activités et de l'association par le conseil
d'administration à la majorité des deux tiers.
 Art. 8. Aucune personne ne pourra reconstituer une association similaire portant le même libellé sous peine de
dommages et intérêts.
 Art. 9. Le membre démissionnaire ou suspendu ou exclu de même que les ayants droit du membre décédé n'ont
aucun droit à faire valoir sur l'avoir de l'association, ne peuvent réclamer aucun compte ni faire apposer les
scellés ou requérir l'inventaire.
 Cotisation
 Art. 10. La cotisation est annuelle et a toujours une validité de douze mois selon le mois d'inscription. Elle est
révisable chaque année par décision du conseil d'administration.
 Toute cotisation versée reste acquise même en cas de démission. Le montant des cotisations est de 15 euros
(quinze euros) indexable.
 Art. 11. Les ressources de l'association se composent notamment des cotisations, de subsides, de dons en
argent, en mobilier, en immobilier, en matériel.
 Assemblée générale
 Art. 12. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres
en ordre de cotisation et fondateurs à l'exclusion des membres sympathisants.
 Elle est administrée par un conseil compose de trois administrateurs au moins, dont les membres fondateurs.
Les autres administrateurs sont nommés par l'assemblée générale et en tout temps révocable par elle. Les
administrateurs sortants sont rééligibles. Les nominations doivent se faire sur base d'un vote représentant une
majorité des deux tiers des voix.
 Les administrateurs doivent élire parmi eux au minimum, un secrétaire, un trésorier ou l'un d'entre eux
seulement ; un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
 Boudart Jean-Noël garde jusqu'à ce qu'il désire se démettre de ses fonctions le titre de président de
l'association.
 Art. 13. L'assemblée générale siège au minimum une fois par an, chaque année durant le 1er trimestre de
l'année civile au siège social. Toute assemblée se tient aux lieux, jour et heure indiqués dans la convocation avec
l'ordre du jour.
 Les convocations sont adressées, par le président par simple lettre dans un délai de huit jours au moins avant la
date de l'assemblée. La maniéré dont les membres peuvent prendre connaissance des décisions du conseil
Générale est la suivante ,par simple courrier avec un délais de 8 jours calendrier .
 Art. 14. Les pouvoirs, les modes de délibération de l'assemblée générale seront ceux des articles 4 à 8 de la loi
du 27 juin 1921 et ceux fixés dans les présents statuts.
 Conseil d'administration
 Art. 15. L'association est gérée par Le conseil d'administration composé de minimum trois administrateurs dont
les 3 membres fondateurs et éventuellement d'autres nommés selon l'article 12, dont les fonctions ne sont pas
rémunérées.
 Au cas où l'ampleur de l'association l'exigerait et les moyens financiers dont elle dispose le permettraient, on
pourrait envisager d'engager une personne rémunérée choisi par le conseil d'administration pour effectuer les
tâches de secrétariat ou d'animation.
 Art. 16. En cas de vacance d'une place d'administrateur, l'assemblée générale procède dans sa première
réunion à la désignation de celui qui le remplace.
 Art. 17. Toute modification aux statuts, proposée par le conseil d'administration, devra être communiquée aux
associés vingt jours au moins avant la date de l'assemblée générale qui sera appelée à se prononcer sur la
proposition. L'assemblée se prononcera en faveur du changement de statuts à la majorité absolue.
 Art. 18. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association et représente celle-ci dans tous les actes judiciaires et transdisciplinaires. Il a seul le pouvoir
d'engager financièrement l'association. Il peut ouvrir un compte au nom de l'association. Il délègue ses pouvons
et donne procuration au trésorier, pour la gestion quotidienne de l'association et toute opération administrative
financière ou postale.
 Art. 19. L'association a pour l'obligation de mettre en œuvre tous les moyens financiers dont elle dispose à la
promotion de son objet.
 Art. 20. Aucune cotisation ne sera due par les membres fondateurs soussignés, par les membres du conseil
d'administration et les membres " d'honneur ".
 Disposition diverse
 Art. 21. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le trente et un décembre.
 Par exception, l’exercice social débutera ce 25 mars 2018 pour se clôturer le 31 décembre 2018 (deux mille dix-
huit).
 Les comptes de l'exercice écoulé seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.
 Budget :
 Entrées : Les cotisations, aides et dons éventuelles activités diverses.
 Sorties : Publicités, brochures d'informations, frais administratifs, postaux, téléphoniques, d'organisation
d'activités, matériel et frais de fonctionnement.
 Art. 22. En cas de dissolution, volontaire l'Assemblée générale désignera deux membres du conseil
d'administration chargé de la liquidation et fixera leurs pouvoirs. L’actif net restant après apurement des dettes et
acquittement des charges seras affecté à une ou plusieurs A.S.B.L. de but analogue à celui de la présente.  
 Art. 23. La liquidation aura lieu par les soins du conseil d'administration qui le cas échéant nommera un
liquidateur associé ou non.
 Art. 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur mandat aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci sera gratuit.
 Art. 25. Tous les actes engageant l'association, les paiements et transferts d'argent devront être accompagné
d'un justificatif avec informations complètes approuvés par un administrateur trésorier ou le président au moins.
 Art. 26. L'administrateur trésorier pourra désigner un commissaire associé ou non chargé de vérifier les comptes
de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Il déterminera son mandat.
 Art. 27. Pour tous les cas non prévus dans les statuts, la loi du 27 juin 1921 est d'application.
 Dispositions transitoires
 L'assemblée générale de ce jour a nommé pour une durée indéterminée les administrateurs suivants :
 Boudart Jean-Noël, en qualité de président
 Boudart David, en qualité de trésorier animateur
 Boudart Sébastien, en qualité de secrétaire administratif animateur
 Fait à Woluwe-Saint-Lambert, le 25/03/2018
 Certifié conforme : fait en 3 exemplaires