N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Black Powder Team
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Chemin de Rognon 9
7090
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Braine-le-Comte (Petit-Roeulx-lez-Braine)
COORDINATION DES STATUTS DE L’A.S.B.L. « BLACK POWDER TEAM » :
 
TITRE Ier. Dénomination et but de l’a.s.b.l.:
 
Art. 1er. Il est créé ce 6 mars 2016 une association sans but lucratif ayant pour nom : BLACK POWDER TEAM.
 
Art. 2. L’association a pour but la présentation et la mise en situation des armes, armures et pièces d’artillerie 
ainsi que la revalorisation de la vie aux époques médiévales et renaissance par le biais de l’organisation et la
prestation de spectacles publics et privés, l’organisation et/ou l’animation de  banquets, reconstitutions
historiques (batailles, joutes, campement, artisanat,…) ; l’achat, la construction ou la restauration de matériel,
l’organisation de marchés, bourses (vente, achat) d’articles, costumes, équipement et autres produits évoquant 
les époques concernées. De plus l’association met un point d’honneur à présenter une interprétation la plus
historique possible, basée sur des recherches et critiques historiques. Ces activités et recherches visent à
enrichir les connaissances des membres de l’association afin de mieux les communiquer au public. L’association
pourra procéder à toutes les opérations en vue de la réalisation de ses objectifs.
 
Art. 3. Cette association est sans tendance politique, religieuse ou philosophique.
 
TITRE II. Constitution:
 
Art. 4. Le siège social de l’association est sis chemin de rognon 9, 7090 Braine le comte. L’association sera
constituée d’au moins trois membres.
Les membres fondateurs de l’association sont :
Baôo, Sébastien, chemin de rognon 9, 7090 Braine le comte, employé, Belge ;
Gyssels, Jacqueline, chemin de rognon 9, 7090 Braine le comte, indépendante, Belge ;
Lienard, Sylvain, rue du halot 81, 59200 Tourcoing, employé, Français.
 
Art. 4bis. Le   est composé d’un minimum de trois personnes :
Président : Baôo, Sébastien, chemin de rognon 9, 7090 Braine le comte, Belge
Trésorier : Gyssels, Jacqueline, chemin de rognon 9, 7090 Braine le comte, Belge
Secrétaire : Lienard, Sylvain, rue du halot 81, 59200 Tourcoing, Français
 
TITRE III. Les candidats et les membres effectifs:
 
Art. 5. Est membre adhérent, toute personne désireuse de rentrer dans l’association, dès paiement de sa
cotisation et en règle d’admission. Ce qui implique d’avoir un équipement de base complet et respecter les
0649702238
présents statuts ainsi que le règlement d’ordre intérieur.Au terme d’une période probatoire de deux ans, un
membre adhérent peut proposer sa candidature en tant que membre effectif en expliquant le bienfondé de cette
demande. Les membres effectifs devront voter l’adhésion ou non du membre adhérent en tant que nouveau
membre effectif au sein de l’association. Ce vote se fera à l’unanimité des voix des membres effectifs présents
ou représentés au cours d’une assemblée générale dûment convoquée.
 
Art. 6. Est membre effectif tout membre adhérent accepté par décision de l’assemblée générale (cf. article 5) en
ordre de cotisation (cf. article 7) ayant dix-huit ans accomplis.
 
Art. 7. Une cotisation annuelle sera demandée à chaque membre (adhérent ou effectif). La valeur de cette
cotisation pourra être réactualisée par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration. Une
carte de membre confirmera le statut de membre pour l’année civile en cours. Tout membre en ordre de
cotisation sera couvert par une assurance sportive contractée par l’association.
 
Art. 8. La qualité de membre effectif se perd par décès, démission ou exclusion de l’association. La démission
d’un membre effectif se fera par voie de lettre au conseil d’administration de l’association. L’exclusion ne peut
être prononcée que par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration. Cette décision devra
être votée aux 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés. L’intéressé est prévenu par lettre
recommandée et invité à présenter sa défense au cours de l’assemblée générale qui statuera sur son cas. Il sera
prévenu au moins quinze jours avant la date effective d’exclusion. Est réputé démissionnaire, automatiquement,
tout membre n’étant plus en règle de cotisation ou ne répondant plus aux critères de son admission. Les
membres exclus, démissionnaires ou sortants ou leurs ayants droit n’ont aucun droit sur l’avoir et le fonds social.
 
TITRE IV. Assemblée générale:
 
Art. 9. L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle se compose de tous les membres
effectifs en ordre de cotisation.
 
Art. 10. L’assemblée générale se réunit en assemblée ordinaire au moins une fois par an, cette assemblée
générale annuelle aura pour but d’entendre le bilan moral de l’année écoulée établi par le président, d’examiner
et d’approuver les comptes, de procéder à l’élection du conseil d’administration s’il y a lieu et de discuter tous les
objets de sa compétence.
 
Art. 11. L’assemblée générale sera convoquée par le président ou à la demande des deux tiers de ses membres
au moins. Tous les membres (effectifs et adhérents) y sont conviés soit par courrier soit par e-mail au moins
quinze jours avant le déroulement de celle-ci ; cet envoi stipulera les lieux, date et heure de la réunion ainsi que
l’ordre du jour. L’ordre du jour est fixé par le conseil d’administration. Il peut être complété par tout membre
effectif qui en fait la demande au moins sept jours francs avant la réunion.
 
Art. 12. L’assemblée générale ne délibère valablement qu’en présence des 2/3 de ses membres effectif au
moins (chaque membre peut, en cas d’empêchement, déléguer ses pouvoirs à une autre personne pour autant
que celle-ci soit membre effectif. Le membre qui donne procuration devra remettre à son mandataire un
document servant d’attestation. Le mandataire remettra ce document au président en début de réunion. Aucun
membre ne peut disposer de plus d’une procuration. Un membre représenté est considéré comme présent pour
le calcul du quorum). Si ce quorum n’est pas atteint une deuxième assemblée délibérera alors valablement sur le
même ordre du jour, quel que soit le nombre de membres présents.
 
Art. 13. Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix, chaque membre effectif
présent ou représenté possédant une voix. En cas de statuquo Il reviendra au président de trancher.
 
TITRE V. Le conseil d’administration:
 
Art. 14. L’association est administrée par un conseil d’administration élu par l’assemblée générale annuelle et
composé de trois membres : le président, le trésorier et le secrétaire. Le conseil d’administration est sortant et
rééligible tous les cinq ans. S’il n’y a pas de nouvelles candidatures ou de vacance, le précédent conseil
d’administration sera reconduit tacitement.
 
Art. 15. Est réputé démissionnaire tout membre du conseil d’administration n’étant plus en ordre de cotisation ou
ne répondant plus aux critères de son admission. Un administrateur désirant démissionner  doit prévenir le
conseil d’administration au moins un mois avant l’assemblée générale annuelle. En cas de vacance en cours de
mandat, une assemblée générale devra être convoquée par le conseil d’administration pour pourvoir au
remplacement du membre démissionnaire.
 
Art. 16. Ne peuvent se présenter aux postes de secrétaire ou trésorier que les membres effectifs. Ne peuvent se
présenter au poste de président que les personnes ayant déjà fait partie du conseil d’administration et n’ayant
pas été démissionnaires. Les candidatures aux postes du conseil d’administration doivent être remises au
président au plus tard une semaine avant l’assemblée générale élective. 
 
Art. 17. Le vote s’effectuera selon les modalités établies pour l’assemblée générale (cf. articles 12-13).
 
Art. 18. Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président ou à défaut du secrétaire en session
normale une fois par semestre, en session extraordinaire à la demande de l’un de ses membres au moins. Les
2/3 des administrateurs doivent être présents pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement.
Si ce quorum n’est pas atteint, une deuxième réunion sera convoquée qui délibèrera valablement quel que soit le
nombre de membres présents. Les administrateurs ne disposent que d’une seule voix. Les délibérations sont
prises à la majorité simple des voix des membres présents
 
 Art. 19. Le conseil d’administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour la gestion courante de l’a.s.b.l., à
l’exception de ceux expressément réservés à l’assemblée générale annuelle. Il désigne les commissaires aux
comptes. La date de clôture annuelle est fixée au 31 décembre.
 
TITRE VI. Disposition d’organisation:
 
Art. 20. Les délibérations des assemblées générales et des réunions du conseil d’administration seront
consignées dans le répertoire des procès-verbaux et signés par le secrétaire et/ou le président. Ce répertoire
sera mis à la disposition des membres effectifs de l’association au siège social de l’a.s.b.l.
 
Art. 21. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre
 
Art. 22. Aucune des fonctions déterminée aux articles 9 et 14 ne sera rétribuée ni défrayée. Les personnes
engagées par l’association en vertu d’un contrat de travail ne peuvent exercer aucune de ces fonctions pendant
la durée de leur contrat.
 
TITRE VII. Dissolution et modification des statuts:
 
Art. 23. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale règle la liquidation et la dévolution des
biens. L’assemblée générale veillera notamment à ce que le patrimoine soit affecté ou confié à des associations
poursuivant les mêmes buts, tels que définis dans l’article 2 des présents statuts. Dans tous les cas la dissolution
ne peut être votée qu’à la majorité des 4/5 des membres présents et représentés.
 
Art. 24. Les statuts peuvent être modifiés par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.
Le texte des propositions de modifications devra être communiqué aux membres de l’assemblée générale au
moins quinze jours avant la réunion. Si l’assemblée ne réunit pas les 2/3 des membres effectifs, une deuxième
assemblée générale sera convoquée qui délibèrera valablement quel que soit le nombre de membres présents.
Dans tous les cas les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des 2/3 des membres présents ou
représentés.
 
Art. 25. Tous les points non prévus par les présents statuts se règlent conformément au règlement d’ordre
intérieur et à la loi de 2009 sur les a.s.b.l.
 
TITRE VIII. Règlement d’ordre intérieur:
 
Art. 26. Les membres doivent respecter le règlement d’ordre intérieur fixé par le conseil d’administration. Toute
modification du règlement d’ordre intérieur sera communiquée aux membres soit par courrier soit par email.
Chaque membre rendra au secrétaire un accusé de réception, archivé au siège social de l’a.s.b.l., signé, lu et
approuvé, stipulant qu’il l’a reçu et s’engage à respecter ce règlement ainsi que les présents statuts.