N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Bruxelles Pistaches Club ASBL
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
Grande rue au Bois 84
RDC
                         STATUTS ASBL Bruxelles Pistaches Club
 
 
 
TITRE I  DE LA DENOMINATION –  DU SIEGE SOCIAL
 
 
 
Article 1er  -  L’association prend pour dénomination :« Bruxelles Pistaches Club ASBL ».
 
 
Article 2 – Son siège social est établi à 1030 Schaerbeek, Grande Rue au Bois, n°84,  dans l’arrondissement
judiciaire de Bruxelles.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TITRE II
 
  DU BUT SOCIAL POURSUIVI
 
 
 
 
Article 3 – L’association a pour but social de promouvoir  le patrimoine, l’histoire et la culture Bruxelloise, auprès
de la jeunesse et de l’enfance.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment
0741601325
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
 
Article 4 – L’association a pour objet(s) :
 
- La réalisation et la diffusion d'un Podcast humoristique ayant pour thème le patrimoine bruxellois.
 
– D’offrir un espace relais et un lieu de parole pour toute personne désireuse de mettre en valeur le patrimoine
de Bruxelles.
 
-Elle pourra également proposer des activités parallèles tels que des conférences, débats, activités diverses à
caractère éducatif, ludique, promotionnel ayant pour sujet principal le but décrit ci-dessus.
 
 
Dans ce cadre, l’ASBL a également pour activité l’édition, la publication et la diffusion d’ouvrages ou de contenu
multimédia, avec notamment pour but d’éveiller et de sensibiliser ses membres et son public  au patrimoine
Bruxellois.
 
Elle peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet et pourra prêter son
concours ou participer à toutes activités ou associations dont le but est similaire ou connexe.
 
 
 
 Article 5 - l’association est constituée pour une durée illimitée.
 
 
Titre III – Membres
 
Article 6 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de
membres ne peut être inférieur à trois.
 
Article 7 - Sont membres effectifs : 1° Les comparants au présent acte ; 2° Tout membre adhérent qui, présenté
par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant
les trois quarts des voix présentes.
 
Article 8 - Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au
conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du conseil
d’administration peut faire l’objet d’une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l’assemblée
générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées par courrier
postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après
une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale. Les membres adhérents n’ont pas de
droit de vote à l’assemblée générale.
 
Article 9 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou
adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre
recommandée. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les
membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la
bienséance
 
TITRE IV – Cotisations
 
Article 10 - Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être
différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. La cotisation annuelle ne peut être
supérieure à 20 euros et peut être nulle.
 
 
TITRE V – Assemblée  générale
 
 
Article 11 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président
du conseil d'administration
 
 
 
Article 12 - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :
 
1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales
en la matière ;
2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;
3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;
4° de nommer et révoquer des commissaires et fixer leur rémunération dans les cas où une rémunération leur est
attribuée ;
5° octroyer la décharge aux administrateurs et aux commissaires ;
6° de décider l’exclusion d’un membre ;
7° de décider de la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
8° de poser tous les actes ou les statuts où la loi l’exige.
 
 
Article 13 - Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil
d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif ou adhérent, par le biais d'une
procuration écrite ou électronique. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule
procuration.
 
Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins
huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée. Il se tiendra au minimum une assemblée générale par an.
 
Pour pouvoir délibérer valablement, l’Assemblée générale doit réunir au moins trois membres effectifs. Les
résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire dans la
loi sur les ASBL ou dans les statuts. L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications
des statuts que si elle atteint un quorum de deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.
Si le quorum n’est pas atteint, il peut être invoqué une seconde réunion (qui ne peut être tenue moins de 15 jours
après la 1ère réunion), qui pourra délibérer valablement et adopter les modifications aux majorités ci-après, quel
que soit le nombre de membres présents ou représentés.
Les décisions d’exclusion d’un membre effectif sont adoptées si le quorum de ¾ des votes en faveur de
l’exclusion est atteint. Le vote peut être effectué par appel, à mainlevée, ou si demandé par la majorité des
membres effectifs présents ou représentés, par scrutin secret.
 
Le vote peut également être effectué de manière électronique dans le respect des dispositions légales.
 
 
Article 14 -  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de
procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les
membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à
la connaissance des tiers intéressés par lettre.
 
TITRE VI – Conseil d’administration
 
Article 15 - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au
plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi
permet la composition d’un conseil de deux personnes. Le conseil d’administration délibère valablement dès que
la moitié des membres est présente ou représentée.
 
 
Article 16 - La durée du mandat est fixée à six ans. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur
provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont
rééligibles. Le mandat d’administrateur est gratuit. Il peut être rémunéré par décision de l’assemblée générale.
Dans tous les cas les frais engagés dans le cadre de l’exercice de leur mandat sont indemnisés à simple
demande.
 
Article 17 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et
un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus
âgé des administrateurs présents.
 
Article 18 - Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les
administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, la proposition est rejetée.
 
Article 19 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.
 
 
Article 20 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de
l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.
 
Article 21 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins
d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à
justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Les nominations-démissions des administrateurs sont actées par
dépôt dans le dossier de l’association au greffe du tribunal de commerce et publiées par extrait, aux annexes du
moniteur belge.
 
TITRE VII - Règlement d'ordre intérieur
 
Article 22 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
 
TITRE VIII  Dispositions diverses
 
Article 23 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par
exception, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31 décembre 2020 .
 
Article 24 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra le dernier vendredi du mois mars de chaque année ou le
jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.
 
Article 25 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra
obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.
 
 
Article 26 - L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, pour une durée de six ans, leur
mandat étant gratuit :
 
Van Hirtum Thomas, susmentionnée, et qui accepte le mandat ;
Monsieur Mehdi Mebarki, susmentionné, et qui accepte le mandat ;
Madame Anne-Cécile Huygens susmentionnée et qui accepte ce mandat.
 
 
Conseil d'administration
 
Les administrateurs ont désigné en qualité d’Administrateur-délégué :
Monsieur Thomas Van Hirtum
Monsieur Mehdi Mebarki
Madame Huygens Anne-Cécile
 
Les administrateurs ont désigné en qualité de Président du Conseil d’administration : Monsieur Thomas Van
Hirtum
 
Les administrateurs ont désigné en qualité de vice-président du Conseil d’administration : Monsieur Mebarki
Mehdi
 
Les administrateurs ont désigné en qualité de secrétaire du Conseil d’administration : Madame Anne-Cécile
Huygens