N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Mister Sen
(en abrégé) :
Forme légale  : Société en nom collectif
Adresse du siège :
1410
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Waterloo
Avenue Floréal 18
Mister Sen SNC
 Societe en noms collectifs
 Entre les soussignes,
 Monsieur Indrojit SEN, de nationalite belge, ne a Uccle, le quatre juin mille neuf cent septante quatre et un
numero national, 74.06.04-171.44 , domicilie a 1410 Waterloo, Avenue Floreal 18.
 Et
 Madame Melanie STAINIER, de nationalite belge, nee a Laeken, le dix octobre mille neuf cent quatre-vingt et un
numero national 80.10.10-316.67, domiciliee a 1410 Waterloo, Avenue Floreal 18.
 Une societe en nom collectif est constituee, regie par les statuts suivants :
 ARTICLE PREMIER – DENOMINATION :
 La societe constituee est en nom collectifs sous la denomination : Mister Sen
 ARTICLE DEUX – OBJET :
 La societe a pour objet, tant en Belgique qu’a l’etranger pour son compte ou le compte d'autrui, par elle-meme
ou par ses sous-traitants de faire tout operations generalement quelconques, industrielles, commerciales,
financieres, mobilieres et immobilieres, se rapportant directement ou indirectement a:
 - Prestations de conseil et accompagnement aupres des particuliers, des entreprises, des collectivites et autres
organismes publics ou prives. Conseil en strategie, organisation, management, gestion, systemes d’information,
ressources humaines, et communication, de la conception a la mise en œuvre. Coaching personnalise. Services
de formation. Ainsi que toute operation ou prestation se rattachant directement ou indirectement a l’objet social.
 - Prestations de conseil et accompagnement aupres des particuliers, des entreprises, des collectivites et autres
organismes publics ou prives ;
 - Conseil en strategie, organisation, management, gestion, systemes d’information, ressources humaines, et
communication, de la conception a la mise en œuvre.
 - Coaching personnalise ;
 - Services de formation.
 Au cas ou la prestation de certains actes serait soumise a des conditions prealables d’acces a la profession, la
societe subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, a la realisation des ces conditions.
 La societe peut d’une facon generale, accomplir toutes operations commerciales, industrielles, financieres,
mobilieres et immobilieres, soit pour son compte, soit pour le compte des tiers, se rapportant directement ou
indirectement, a son objet social ou qui seraient de nature a en faciliter directement ou indirectement,
entierement ou partiellement la realisation.
 Elle peut exercer toutes fonctions et mandats et s’interesser par voie d’apport, de fusion, de souscription ou de
toute autre maniere dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou societe ayant un objet identique,
analogue ou connexe ou sien ou qui sont de nature a favoriser le developpement de son entreprise, a lui
procurer des ressources ou a faciliter l’ecoulement des services et produits.
 ARTICLE TROIS – SIEGE SOCIAL :
0749640249
 Le siege social de la societe est etabli a 1410 Waterloo, Avenue Floreal 18. Il pourra etre deplace par decision
unanime des associes.
 ARTICLE QUATRE – DUREE :
 La societe est constituee pour une duree illimitee prenant cours ce jour.
 Elle peut etre dissoute par simple decision de l’assemblee generale prise aux conditions requises pour la
modification des statuts.
 Elle peut contracter des engagements pour un terme depassant la date de sa dissolution eventuelle.
 ARTICLE CINQ – GESTION :
 L’administration et la gestion de la societe sont confiees a un ou plusieurs associes.
 Dans ce dernier cas, chacun des associes agissant separement, est investi des pouvoirs les plus etendus pour
faire tous les actes de gestion qui interessent la societe.
 Agissant conjointement, les associes charges de la gestion peuvent deleguer certains pouvoirs speciaux pour
des fins determinees a qui bon leur semble.
 Au cas ou un seul associe est charge de la gestion, il exercera seul les pouvoirs conferes ci- avant et pourra
conferer les memes delegations.
 La gestion est nommee par l’assemblee generale, a la majorite des voix, pour une duree illimitee, le mandant de
gestion est gratuit.
 ARTICLE SIX – CAPITAL :
 Le capital social s’eleve a 500,00 € (cinq cents euros) et est represente par 100 (cent) parts sociales.
 Les apports en numeraires sont liberes comme suit :
 Monsieur Indrojit Sen prenomme, apporte 475 € (quatre cent septante cinq euros) et recoit 95 (nonante cinq)
parts ;
 Madame Melanie Stainier prenommee, apporte 25 € (vingt cinq euros) et recoit 5 (cinq) parts.
 ARTICLE SEPT – DEMISSION :
 La demission d’un associe n’aura d’effet que si elle est notifiee a la societe avec un preavis de un mois par lettre
recommandee a l’autre associe, l’acceptation de ce dernier et la publication au Moniteur Belge de la cession de
part social.
 ARTICLE HUIT – EXERCICE SOCIAL :
 L’exercice social commence le premier janvier et se cloture le trente et un decembre de chaque annee.
 ARTICLE NEUF – DROIT COMMUN :
 Toutes les dispositions relevant du Code Civil et du code des societes auxquelles il ne serait pas licitement
deroge, sont reputees inscrites dans le present acte. Les clauses contraires aux dispositions imperatives de ce
code ou de ces lois sont censees non ecrites.
 ARTICLE DIX – ASSEMBLEE GENERALE :
 Les associes se reunissent en assemblee generale pour deliberer sur tous objets qui interessent la societe.
 L’assemblee generale se reuni tous les deuxiemes mercredis du mois de mai en vue de l’approbation des
comptes annuels clotures. Si ce jour est ferie, l'assemblee est remise au premier jour ouvrable suivant.
 Un gerant peut convoquer l'assemblee generale, chaque fois que l'interet de la societe l'exige. La gerance doit la
convoquer sur la demande d'associes possedant au moins un cinquieme du capital social. Les assemblees
generales extraordinaires se tiennent a l'endroit indique dans les avis de convocation.
 L'assemblee generale ordinaire entend le rapport de gestion et discute le bilan.
 En particulier, la gerance repond aux questions qui lui sont posees par les associes au sujet de son rapport ou
des points portes a l'ordre du jour.
 Les convocations pour toute assemblee generale contiennent l'ordre du jour ; elles sont faites par lettres
recommandees a la poste, adressees aux associes quinze jours francs au moins avant l'assemblee, sauf si les
destinataires ont, individuellement, expressement et par ecrit, accepte de recevoir la convocation moyennant un
autre moyen de communication.
 DISPOSITION TRANSITOIRE :
 Les comparants reunis en assemblee generale, ont pris les decisions suivantes :
 1. Premier exercice social :
 Le premier exercice social commence ce jour pour se cloturer le trente et un decembre 2020.
 2. Nomination de la gestion :
 Monsieur Indrojit Sen prenomme est initialement nomme administrateur sans limitation de duree avec un mandat
gratuit, sauf disposition contraire de l’assemblee generale.
 3. Reprise engagements
 Les gerants precisent que la societe reprend les engagements effectues en son nom et ce a partir du 1er juillet
2020.
 Fait en trois exemplaires a 1410 Waterloo, le 30 juin 2020.
 Indrojit Sen                                                                                                                               Melanie Stainier