N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : STEPHANZYCH
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Avenue de l'Université 101 bte 12
 : 1050 Ixelles
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Il résulte de l'acte reçu le 24 juillet 2023 par le Notaire Victoria DONNER, à La Hulpe que : 
 
Monsieur ZYCH Stephan Pierre Louis, né à Bruxelles le 20 juillet 1982, domicilié à 1050 Ixelles,
Avenue de l'Université 101/ 12
 
a constitué une société à responsabilité limitée, dénommée « STEPHANZYCH », ayant son siège à
1050 Ixelles, Avenue de l'Université 101/12 aux capitaux propres de départ de DEUX MILLE CINQ
CENTS EUROS (2.500,00 €).
 
L’intégralité des actions, soit 100 actions, a été souscrite en espèces et entièrement libérées.
 
Il en a arrêté les statuts comme suit :
 
Titre I: Forme légale – Dénomination – Siège – Objet – Durée
 
Article 1: Nom et forme
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée « STEPHANZYCH ».
 
Article 2. Siège 
Le siège est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
L’adresse du siège peut être transférée en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la
région de langue française de Belgique, par simple décision de l’organe d’administration qui a tous
pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification statutaire éventuelle qui en
résulte, sans que cela ne puisse entraîner une modification de la langue des statuts.
 
Article 3. Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou
en participation avec ceux-ci :
1.            La conception, la création, le développement, la commercialisation et la gestion de produits
et services relatifs au Web. Cela comprend la création et la maintenance de sites web, la création d’
e-shops, le développement d’applications mobiles, le lancement de campagnes e-mail, le
référencement de sites web et l'hébergement de sites web.
2.            La conception, le développement, la production, la distribution et la vente de jeux vidéo.
Cela comprend le développement de jeux pour diverses plateformes, telles que les consoles de jeux,
les ordinateurs personnels, les appareils mobiles et les plateformes de jeux en ligne.
3.            L’organisation de manifestations ou d’événements, notamment ceux liés à la promotion de
produits et services web ou de jeux vidéo.
4.            La construction, le développement et la gestion d’un patrimoine immobilier. Cela inclut
toutes les opérations relatives aux biens immobiliers et aux droits immobiliers.
0804229671
5.            La construction, le développement et la gestion d’un patrimoine mobilier. Cela inclut toutes
les opérations relatives à des biens et des droits mobiliers.
6.            L'importation, l'exportation, l'achat, la vente, en gros ou au détail, la préparation, la
production et la distribution de boissons et de tous produits alimentaires et dérivés, ainsi que l'achat,
la vente, l'importation et l'exportation de tout matériel, mobilier, équipement, licence ou produit se
rapportant directement ou indirectement à la restauration ou à la brasserie.
7.            L'achat, la vente, l'importation, l'exportation, le dépôt, l'expertise, le conseil en placement, le
courtage de peintures, sculptures, estampes, livres, meubles, bijoux, et de tous objets et
marchandises dans le domaine d’art.
8.            La création, l’aménagement, l’entretien, l’exploitation de jardin et de terres agricoles et
forestières.
9.            La création, la production, la distribution et la vente de contenu photographique, y compris
mais sans s'y limiter, les photographies numériques et analogiques.
10.          L'organisation et la réalisation de séminaires, ateliers, classes et autres événements
éducatifs dans les domaines de la conception web, du développement de jeux vidéo et de la
photographie.
11.          La fourniture de services d'impression, y compris mais sans s'y limiter, l'impression de
photographies, de jeux vidéo et d'autres produits liés.
 
Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et
opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter
directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou
autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou
connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer
pour elle une source de débouchés.
Elle peut exercer les fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres sociétés.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la
réalisation de ces conditions.
 
Article 4. Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
 
 Titre II: Capitaux propres et apports 
 
Article 5: Apport
En rémunération des apports, cent (100) actions ont été émises.
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
(…)
 
TITRE III. TITRES
Article 8. Nature des actions 
Toutes les actions sont nominatives, elles portent un numéro d’ordre.
Elles sont inscrites dans le registre des actions nominatives ; ce registre contiendra les mentions
requises par le Code des sociétés et des associations. Les titulaires d’actions peuvent prendre
connaissance de ce registre relatif à leurs titres. 
Les cessions n’ont d’effet vis-à-vis de la société et des tiers qu’à dater de leur inscription dans le
registre des actions. Des certificats constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des
titres. (…)
 
TITRE IV. ADMINISTRATION – CONTRÔLE
 
Article 10. Organe d’administration
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans
les statuts, avoir la qualité d’administrateur statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en
cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat sera censé conféré sans
limitation de durée.
 
Article 11. Pouvoir d’administration
S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée, avec la
faculté de déléguer partie de ceux-ci.
Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs, chaque administrateur agissant
seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet, sous réserve
de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale.
 
Article 12. Pouvoir de représentation 
Chaque administrateur représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit
en défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
(…)
 
Article 14. Gestion journalière 
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la
société en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre d’
administrateur-délégué, ou à un ou plusieurs directeurs.
L’organe d’administration détermine s’ils agissent seul ou conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des
mandats spéciaux à tout mandataire.
L’organe d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la
gestion journalière. Il peut révoquer en tout temps leurs mandats.
(…)
 
TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE
Article 16. Tenue et convocation
Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le 1er mercredi du mois de
juin, à 18 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y
a qu'un seul actionnaire, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels. 
(…)
TITRE VI. EXERCICE SOCIAL REPARTITION – RESERVES
Article 21. Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.
A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et l’organe d’administration dresse un
inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l’assemblée, il assure la
publication, conformément à la loi.
 
Article 22. Répartition – réserves
Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur
proposition de l’organe d’administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un
droit égal dans la répartition des bénéfices. 
(…)
 
Article 28. Droit commun
Les dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement
dérogé sont réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions
impératives du Code des sociétés sont censées non écrites.
 
DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES
Le comparant prend les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt au
greffe d’une expédition de l’acte constitutif, conformément à la loi.
 
1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d’une expédition du présent acte et
finira le 31 décembre 2023.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le 1er mercredi du mois de juin 2024.
2. Adresse du siège 
L’adresse du siège est située à : 1050 Ixelles, Avenue de l'Université 101/12. 
3. Désignation de l'administrateur  
L’assemblée décide de fixer le nombre d’administrateurs à un (1).
Est appelé à la fonction d’administrateur non statutaire pour une durée illimitée : 
- Monsieur ZYCH Stephan Pierre Louis, précité, qui accepte.
Son mandat est rémunéré.
4. Commissaire
Compte tenu des critères légaux, le comparant décide de ne pas procéder actuellement à la
nomination d’un commissaire. 
5. Pouvoirs 
La société à responsabilité limitée « EFFICIENS », ayant son siège à 1050 Ixelles, Avenue des
Saisons 90, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro TVA BE
0432.449.853 ou toute autre personne désignée par elle, est désignée en qualité de mandataire ad
hoc de la société, afin de signer tous documents et de procéder aux formalités requises auprès de l’
administration de la tva ou en vue de l'inscription à la Banque carrefour des Entreprises.  
Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de
la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce
qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.
 
Déposé en même temps :
- une expédition de l'acte.
- statuts initiaux
Signé Victoria DONNER, Notaire à La Hulpe.