N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Yamamo Karaté Club A.S.B.L.
(en abrégé) : Yamamo K.C.
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Gustave Biot 18
1050
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ixelles
Dénomination (en entier) : Yamamo Karaté Club A.S.B.L.
Dénomination (en court) : Yamamo K.C.
 
Forme juridique : A.S.B.L.
 
Siège : rue Gustave Biot 18, à 1050 Ixelles.
 
Objet de l’acte :
 
Conformément aux conclusions de l’Assemblée Générale constitutive du 22 mars 2017, les soussignés :
Thierry WYNSDAU, domicilié à Uccle 1180, avenue Guillaume Herinckx 36, né à Etterbeek le 22 janvier 1966.
Daniel LINZE, domicilié à Saint-Gilles 1060, place Louis Morichar 28, né à Berchem-Saint-Agathe le 13 février
1965.
Damien VALDENAIRE, domicilié à 1000 Bruxelles, 35 rue de la longue Haie, né à Remiremont le 26 février 1976.
Youen VITRY, domicilié à 1050 Ixelles, rue Gustave Biot 32, né à Lorient le 13 avril 1984.
Fabian KERT, domicilié à 1050 Ixelles, 194 Avenue Adolphe Buyl, né à Uccle le 3 septembre 1980.
Carlo VANDENBERGHE, domicilié à 1050 Ixelles, 113 rue de Livourne, né le 10 juin 1959.
 
 
 
Ont été mandaté pour constituer une association sans but lucratif (A.S.B.L.), dont les statuts sont arrêtés comme
suit :
 
 
TITRE I
 
DENOMINATION – SIEGE SOCIAL – DUREE
 
ARTICLE 1.
 
L’association est dénommée “Yamamo Karaté Club", en abrégé, "Yamamo K.C."
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l’association, mentionneront cette
dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots “association sans but lucratif” écrits en toutes lettres.
 
ARTICLE 2.
 
0674747242
Son siège social est établi à 1050 Ixelles, rue Gustave Biot 18 (arrondissement de Bruxelles)
Il peut être transféré par décision de l’assemblée générale.
Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge.
 
ARTICLE 3.
 
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
 
TITRE II
 
OBJET
 
ARTICLE 4.
 
L’association a pour but  le sport et la culture en général et en particulier toute activité en rapport direct ou
indirect avec l’exercice, l’enseignement, la promotion du karaté Shotokan, tel que pratiqué, enseigné et diffusé
par la Japan Karaté Association (JKA) au niveau international et par la JKA-francophone en Belgique au niveau
national.
 
Elle vise aussi au maintien, dans le mesure de ses moyens financiers, du Dojo au 18 rue Gustave Biot à 1050
Ixelles, siège historique de son origine.
 
Afin de réaliser son projet, l’association organisera les activités suivantes (liste non exhaustive) :
Des cours de karaté destinés aux adultes et aux enfants
L'association pourra également prendre des engagements vis-à-vis de tiers. Ainsi l'association pourra collaborer
sous quelque forme que ce soit avec toute personne spécialisée dans le Karaté qui pourrait aider l'association à
réaliser son objet.
Toutes activités liées (in)directement à son objet ;
 Elle peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à la sienne. Dans ce cadre, l’association
pourra également recevoir et gérer les sommes et valeurs équivalentes qui seront mises à sa disposition ou dont
elle disposerait. Elle aura ainsi tout pouvoir pour affecter et dépenser ces sommes et valeurs équivalentes.
 
TITRE III
 
MEMBRES
 
Section I
Admission
 
ARTICLE 5.
 
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres
effectifs devra toujours être supérieur au nombre d’administrateurs.
Sauf ce qui sera dit aux articles 10 et suivants, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des
mêmes droits.
 
ARTICLE 6.
Sont membres effectifs :
Les comparants au présent acte ;
Toutes les personnes reconnues comme membres effectifs lors de l’Assemblée Générale constitutive.
Toute personne admise en cette qualité par décision de l’Assemblée Générale.
 
Sont membres adhérents, toutes les personnes mineures (représentées légalement) ou majeures en ordre de
cotisation auprès de l’ASBL.
 
ARTICLE 7.
 
Toute personne qui désire être membre effectif, doit adresser une demande écrite à l’attention du secrétaire du
Conseil d’Administration. L’Assemblée Générale examine la demande lors de sa plus prochaine réunion et prend
sa décision, qui est sans appel et ne doit pas être motivée.
 
Elle est portée par lettre missive/électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se
représenter qu’après une année à compter de la date de la décision de l’Assemblée Générale.
 
 
SECTION II
Démission, exclusion, suspension
 
ARTICLE 8.
 
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit
leur démission au Conseil d’Administration.
 
Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui, le cas échéant, ne paie pas la cotisation qui lui
incombe. Cette démission est effective après deux mois de retard.
 
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale à la majorité des
deux/tiers des voix présentes ou représentées. L’exclusion d’un membre adhérent est prononcée par le Conseil
d’Administration.
 
Les décisions d’exclusion, tant du Conseil d’Administration que de l’Assemblée Générale, sont souveraines. Les
décisions d’exclusion doivent être motivées.
 
 
TITRE IV
 
COTISATIONS
 
ARTICLE 9.
 
Les membres sont astreints au paiement d’une cotisation qui peut, au choix du membre être annuelle ou
trimestrielle. Les tarifs sont fixés par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration. Le
montant maximum de la cotisation annuelle ne peut être supérieure à 1.000 EUR.
En outre, les membres sont astreints à l’obligation de posséder une licence de la JKA-francophone ; cette licence
est à renouveler tous les ans auprès de la JKA-francophone. Les tarifs de cette licence sont fixés par la JKA-
francophone.
.
TITRE V
 
ASSEMBLEE GENERALE
 
ARTICLE 10.
 
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
 
ARTICLE 11.
 
L’Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
 
Sont notamment réservées à sa compétence :
1° la modification des statuts ;
2° la nomination et la révocation des administrateurs ;
3° la nomination et la révocation des instructeurs sur proposition du Comité Technique ;
4° la fixation de émoluments éventuels des instructeurs ;
5° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
6° l’approbation des budgets et des comptes ;
7° la dissolution de l’association ;
8 l’exclusion d’un membre ;
9° la transformation de l’association en société à finalité sociale.
10° l’approbation, sur proposition du CA, des montants des cotisations annuelles et trimestrielles.
 
ARTICLE 12.
 
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.
L’association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’Administration ou à la demande d’un cinquième des membres effectifs au moins. Chaque réunion se tiendra
aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.
 
 
ARTICLE 13.
 
L’Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’Administration par courrier ordinaire ou courrier
électronique adressé à chaque membre effectif et adhérent, et avis aux valves, au moins quinze jours avant
l’assemblée, et signé par le Secrétaire, au nom du Conseil d’Administration.
 L’ordre du jour est mentionné dans la convocation et est également affiché aux valves.
 
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
 
 
ARTICLE 14.
 
Chaque membre effectif ou adhérent a le droit d’assister à l’assemblée. Tout membre effectif peut se faire
représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
 
Le mandataire doit être membre effectif ou adhérent.
 
ARTICLE 15.
 
Toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
 
ARTICLE 16.
 
L’Assemblée Générale est présidée par le président du Conseil d’Administration, ou en cas d’absence par
l’administrateur le plus âgé.
 
 
ARTICLE 17.
 
Seuls les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’Assemblée Générale, chacun disposant d’une voix.
 
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
 
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
 
ARTICLE 18.
 
L’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts ou sur la transformation de l’association en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20
et 26quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.
 
ARTICLE 19.
 
Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux. Elles sont signées
par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
 
Tous les associés ou tiers justifiant d’un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil
d’administration et par un administrateur.
 
Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est
de même de toute nomination, démission ou révocation d’administrateur.
 
 
TITRE VI
 
CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
ARTICLE 20.
 
L’Association est administrée par un Conseil d’Administration composé de minimum trois membres effectifs et
maximum sept membres effectifs nommés parmi les membres effectifs, par l’Assemblée Générale pour un
mandat de deux ans renouvelable. Le Conseil d’Administration ou un de ses administrateurs peut à tout moment
être révoqué par l’Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration se compose au moins :
D’un Président,
D’un Secrétaire
D’un Trésorier
 
ARTICLE 21.
 
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’Assemblée
Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 
 
ARTICLE 22.
 
Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire ainsi que
toute autre mandat qui lui semble utile pour remplir ses fonctions.
 
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
 
 
ARTICLE 23.
 
Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation du président ou (et) du secrétaire. Il ne peut statuer que si
la majorité de ses membres est présente.
 
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. Quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le
secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes
seront signées par le président et le secrétaire.
 
ARTICLE 24.
 
Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
 
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats,
transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter,
conclure des baux de toute durée, accepter les legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits,
conférer tout pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l’association en justice, tant
en défendant qu’en demandant.
Il peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir
tous comptes auprès des établissements de crédit, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment
tout retrait de fonds, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout
coffre en banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane, de la société
des chemins de fer, les lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non, encaisser tout mandat postal
ainsi que toutes assignations ou quittances postales.
Renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu’à toutes garanties réelles ou personnelles. Donner
mainlevée, avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies
ou autres empêchements, exécuter tous jugements, transiger, compromettre.
 
 
ARTICLE 25.
 
Sous réserve d’approbation suite à une délibération en Assemblée Générale et par une majorité des deux tiers,
le Conseil d’Administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature
afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres. L’Assemblée Générale fixera
les pouvoirs et éventuellement le salaire ou l’appointement de l’administrateur délégué. Cette délégation sera
fixée dans le temps et non-reconductible sans une autre délibération en Assemblée Générale, elle ne pourra en
aucun cas dépasser six mois.
 
ARTICLE 26.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de
l’association, par le Conseil d’Administration, sur les poursuites et diligences du président ou de l’administrateur
délégué.
 
 
ARTICLE 27.
 
Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalière, doivent être signés, à moins d’une
délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs, y inclus soit le Président ou le trésorier, lesquels
n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
 
ARTICLE 28.
 
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
 
 
 
ARTICLE 29.
 
Le trésorier, et/ou le vice-trésorier, et en leurs absences, le président sont habilités à accepter à titre provisoire
ou définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
 
 
TITRE VII
 
REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
 
 
ARTICLE 30.
 
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale. Les
modifications à ce règlement seront apportées par une Assemblée Générale, statuant à la majorité simple des
membres effectifs présents ou représentés.
 
 
 
TITRE VIII
 
COMPTES ET BUDGET
 
ARTICLE 31.
 
L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre suivant.
 
 
ARTICLE 32.
 
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire qui se tiendra le premier mercredi de mars ou le suivant si le premier tombe
pendant les vacances scolaires francophones de chaque année ou le jour immédiatement suivant s’il s’agit d’un
jour férié. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi.
 
 
ARTICLE 33.
 
L’Assemblée Générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui
présenter un rapport annuel. Il est nommé pour deux années et rééligible.
 
Il exerce ses fonctions à titre gratuit, sauf dispositions contraires de l’Assemblée Générale qui fixe en ce cas le
montant de sa rémunération.
 
 
 
 
TITRE IX
 
DISSOLUTION – LIQUIDATION
 
ARTICLE 34.
 
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d’une œuvre de bienfaisance.
Ces décisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au
Moniteur Belge.
 
 
 
TITRE X
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
ARTICLE 35.
 
A l’instant, les comparants se sont réunis et ont pris les décisions suivantes à l’unanimité :
Premier exercice social : il commence le                                            2017 et se clôturera le trente et un décembre
2017.
Première assemblée générale annuelle fixée le 7 mars 2018.
 
 
Administrateurs : Sont appelés à exercer les fonctions d'administrateurs conformément à la décision prise par
l'Assemblée générale Constitutive du 22 mars 2017:
Thierry WYNSDAU,
Daniel LINZE
Damien VALDENAIRE
Youen VITRY
Fabian KERT
Carlo VANDENBERGHE
 
Ici présents et qui acceptent.
 
Les administrateurs ont désigné en qualité de
Président : Thierry WYNSDAU
Trésorier : Damien VALDENAIRE
Secrétaire : Youen VITRY
Responsable communications/évènements et fournitures : Fabian KERT
Responsable logistique et infrastructure : Daniel LINZE
Chargé de relation entre le CA et les comités : Carlo VANDENBERGHE
 
 
 
 
TITRE XI
 
ARTICLE 36.
 
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent
vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.
 
Fait à Ixelles, le 22 mars 2017.
 
Le Président
Thierry WYNSDAU
 
 
Le Trésorier
Damien VALDENAIRE
 
 
Le Secrétaire
Youen VIRTRY
 
 
Le Responsable communications/évènements et fournitures
Fabian KERT
 
 
 
Responsable logistique et infrastructure
Daniel LINZE
 
Chargé de relation entre le CA et les comités
Carlo VANDENBERGHE