N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ASBL Danses et Légendes
(en abrégé) : ASBL Danses-Légendes
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Rainette 27 -
4032
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Liège (Chênée)
L'assemblée générale constitutive du 01 juillet 2016 a approuvé, à l'hunanimité, les statuts suivants:
 
Les soussignés,
 
Mademoiselle Roxane KITTEL, 88.12.15-292.26, chaussée de Spa 112, 4910 Theux.
Monsieur Christian KNOOREN, 67.07.14-353.04, chaussée de Spa 112, 4910 Theux.
Mademoiselle Stéphanie PETIT, 82.01.30-308.36, rue de la Rainette, 27 à 4032 Chênée.
 
ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêtés les status comme suit:
 
 
TITRE I
 
DENOMINATION –  DU SIEGE SOCIAL – BUT
 
 
Article 1er  -  L’association prend pour dénomination :« ASBL Danses et Légendes » ,
En abrégé, l’association peut prendre l’appellation de : « Danses & Légendes, asbl ».
L'ASBL est constiutée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
 
Article 2 – Son siège social est établi à Chênée, rue de la Rainette 27,4032 Chênée, dans l’arrondissement
judiciaire de Liège.
 
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée générale conformément à la
procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.
 
 
Article 3 – L’association a pour but la promotion et la valorisation de la danse en général et plus particulièrement
celle pratiquée par les femmes comme la danse orientale et ses variantes, mais aussi promouvoir le droit des
femmes à l’expression, rendre la danse accessible à toutes les femmes et créer des échanges
intergénérationnels et interculturels.
 
Elle peut entreprendre toutes les activités susceptibles de contribuer à la réalisation de son but et accomplir tous
0660805867
les actes se rapportant directement ou indirectement à son but mais de façon accessoire, elle peut execrer toutes
activités commerciales à condition que les gains qui en résulteraient soient exclusivement consacrés à la
réalisation de son but.
Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
 
 
Article 4 – L’association a pour objets :
 
-   D’organiser , de donner et/ou de recevoir des cours, formations et stages en Belgique et à l'Etranger.
-   D’organiser et/ou de participer à des évènements sociaux ou culturels.
-   De participer à des festivals, concerts, galas, tout évènements permettant de promouvoir son but.
-   D’aider d’autres ASBL ou Associations ayant un but similaire.
 
 
TITRE II
 
MEMBRES
 
 
Article 5 – L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
 
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre
décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire. Ce membre doit restituer à
l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en sa possession lors de sa démission, suspension ou
exclusion.
 
Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Leur nombre est illimité.
En-dehors des prescriptions légales, seuls les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des
obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
 
 
Article 6  –  Sont membres effectifs :
- Les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;
- Toute personne qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature
est acceptée par l'assembée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :   
-être majeur
- être en accord avec les buts et objets de l’ASBL Danses et Légendes
- être disponible afin d’organiser et promouvoir les différentes activités.
- être complétement désintéressé financièrement.
 
Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil
d'administration.
Est réputé démissionnaire tout membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 2 assemblées
générales consécutives.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision de
l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
 
Article 7 –  Sont membres adhérents:
Toute personnes participants aux activités de l'association.
 
Article 8  – L'association doit tenir un registre des membres effectifs sous la responsabilité du conseil
d'administration.
Toute décision d'admission, de démission, ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la
diligence du conseil d'administration endéans les 30 jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des
modifications intervenues.
Tout les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les
procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les
documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil
d'administration.
 
 
TITRE III
 
COTISATIONS
 
Article 9  – Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation.
 
 
TITRE IV
 
L'ASSEMBLEE GENERALE
 
Article 10  – L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du
conseil d'administration ou l'administrateur délégué par lui.
Sur demande du conseil d'administration, les membres adhérents peuvent être invités à l'assemblée générale.
Leur avis est consultatif.
 
 
Article 11 – L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale
de l'association. Elle est notamment compétente pour:
- la modification des statuts;
- la nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes:
- la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes;
- l'approbation des comptes et budgets;
- la dissolution;
- l'exclusion des membres;
- tous les cas exigés dans les statuts.
 
Article 12 – Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par
an, dans le courant du premier semestre. L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil
d'administration par lettre ordinaire, courrier ou courriel, au moins huit jours avant la date de celle-ci. La
convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'odre du jour.
 
Article 13  – L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administristation lorsqu'un tier des
membres effectifs en fait la demande écrite. De même que toute proposition signée par ce tier doit être portée à
l'odre du jour de l'assemblée générale suivante.
Chaque membre effectif a le droit de se faire représenter par un mandataire membre ou non de l'association, qui
ne peut être titulaire que d'une procuration écrite.
 
Article 14  – Tous les membres effectifs ont un droit de vote égale à l'assemblée générale. Les décisions sont
prises à la majorité des voix présentes ou représentées. En cas de parité des voix, celle du président ou de
l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
 
Article 15  – L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la
modification des statuts, que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au
greffe du tribunal de commerce pour publication au "Annexes du Moniteur belge".
 
Article 16 – Les convocations et procès verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée
générale, sont signées par le président et un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de
l'association et peuvent y être consultés par tous les membres s'ils en justifient la raison et que celle-ci est
acceptée par le conseil d'administration.
 
 
TITRE V
 
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
 
 
Article 17  – L’association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommées par
l’Assemblée générale. La durée de leur mandat est illimitée et n'expire que par décès, démission ou révocation;
dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les bien de l'association qui seraient en
leur possession à la cessation de fonction.
La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration.
Le nombre d’administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
 
 
Article 18 – Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué à la
demande de deux administrateurs au moins.Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à
défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion.
Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces
soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au moment de la
convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
 
 
Article 19 – Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou
représentées.
 
 
Article 20 – Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier
et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement, les
fonctions du président seront assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateur présent.
Le président est chargé notamment de convoquer et de présider le conseil d'administration.
Le secrétaire, à défaut, le gestionnaire journalier, est notamment chargé de rédiger les procès-verbaux, de veiller
à la conservation des documents. Il procède au dépôt dans les plus brefs délais, des actes exigés par la loi du 27
juin 1921 au greffe du tribunal compétent.
Le trésorier, à défaut, le gestionnaire journalier, est notamment chargé de la tenue des comptes, de la déclaration
à l'impôt, des formalités pour l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la Taxe sur la Valeur Ajoutée et, le
cas échéant, du dépôt des comptes au greffe du Tribunal compétent ou à la Banque National de Belgique.
 
 
Article 21 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale.
 
 
Article 22 – Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la
gestion journalière de l’association à un de ses membres.
Le délégués à la gestion journalière est choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers à l’association. Il
est désigné pour une durée illimitée. Il est en tout temps révocables par le Conseil d’administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce, dans un délais de 30 jours, aux soins du greffier,
par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
 
 
Article 23 – Le conseil d'administration délègue, sous sa responsabilité, la gestion journalière à Mademoiselle
Roxane KITTEL.
 
 
Article 24 – La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de
gestion journalière, sont signés, soit par le président, soit par deux des membres désignés par le conseil
d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.
 
 
Article 25 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de
leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.  Celui-ci
est exercé à titre gratuit.
 
 
TITRE VII
 
 
DISPOSITIONS DIVERSES
 
 
Article 26 – Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.
 
 
Article 27 – L'exercice social commence le 1er juilet pour se terminer le 30 juin de l'année suivante. Par exception
le premier exercice début ce jour pour se terminer le 30 juin 2017.
 
 
Article 28 – Le compte de l'excerice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale.
 
 
Article 29 – L'assemblée générale peut désigner un ou deux vérificateurs aux comptes nommés pour 2 ans, et
réiligible, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son propre rapport annuel.
 
 
Article 30 – En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs,
déterminera son pouvoir et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra
obligatoirement être en faveur d'une assocation choisie par l'assemblée générale et ayant un but similaire.
 
 
Article 31 – Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin
1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
 
 
Artcile 32 – L'assemblée générale de ce jour a désigné comme admininistrateurs:
Les soussignés:
 
1. KITTEL Roxane, Présidente, chaussée de Spa 112, 4910 Theux, NN: 88.12.15-292.26, il lui revient également
la gestion journalière.
2. PETIT Stéphanie, Secrétaire, rue de la Rainette 27, 4032 Chênée, NN: 82.01.30-308.36.
3. KNOOREN Christian, Trésorier, chaussée de Spa 112, 4910 Theux, NN: 67.07.14-353.04.
 
qui acceptent ce mandat.
 
Déposé en même temps statuts constitutifs.
 
Fait à Chênée, le 01/07/2016
 
KITTEL Roxane, administratrice, présidente et déléguée à la gestion journalière.