N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Centre de secours Tic & Tac Emergency
(en abrégé) : TTE
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6001
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Charleroi (Marcinelle)
Rue des Eglantiers 1
32
Entre les soussignés :
 
Barbier Dylan domicilié rue des églantiers 1 6001 Marcinelle, né le 02.04.1997 
Wiart Christophe domicilié rue des églantiers 1 - 6001 Marcinelle né le 05.09.1994
 
Tous de nationalité belge, qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, 
 
Conformément à la
loi du 27/06/1921 et ses modifications, il a été convenu ce qui suit :
Article 1. L'association est dénommée : Centre de secours Tic & Tac Emergency  asbl. Elle est constituée à dater
du 01/01/2023 (01 janvier 2023) et pour une durée illimitée.
 
Article 2. Son siège social est établi à 6001 Rue des églantiers 1 bt32 Marcinelle Belgique. L'association dépend
de l'arrondissement de Charleroi.
 
Article 3. Elle a pour but, l’assistance médicale, paramédicale et ambulancière des personnes malades,
hospitalisées, accidentées, handicapées. ainsi que le transport de tous produits liés à la profession médicale et
paramédicale et ce par tous les moyens tels qu’ambulance, voitures, véhicules d'intervention et camionnette. 
 
l’association se chargera également de fournir du personnel secouriste, ambulancier, infirmier ainsi que médecin
compétents, breveté ainsi qu’en ordre de recyclage. 
À ces fins, l’association crée un service d’ambulance et de véhicules sanitaires légers (VSL) devant permettre le
transport assisté. 
 
l’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
prêter son concours et s’intéresser à toutes activités similaires à son objet : notamment, l’association peut prêter
son concours ou participer au service “100” et cela avec la collaboration de médecins et ou infirmiers.
 
L’association à pour but la mise à disposition de poste médical avancé sur différents types de manifestations et
ce partout sur le territoire Belge ainsi qu’Européen.
 
l’organisation, la diffusion, et la promotion des techniques de secours au public ou au sein des entreprises.
l’assistance aux personnes malades, blessées, précarisées, en détresse médicale et sociale. 
  
Article 4. les membres effectifs sont au minimum deux. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui
0795600235
ont composé l’assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis par décision
du conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiers. Pour devenir membre effectif  par la suite, il
faudra remplir la condition suivante : faire la demande par écrit au conseil d’administration, exprimer son
adhésion au statut et son désir de contribuer de manière active au but social.
 
Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s’il estime que le postulant n’est pas en mesure de
contribuer utilement à la gestion. 
 
Les personnes morales désignent une personne physique chargée de le représenter au sein de l'association.  Un
registre des membres sera tenu au siège de l’association, ou tous les membres peuvent le consulter. 
 
Article 5. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur
démission au conseil d’administration. Certains agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à
la réputation de l’association, sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre effectif si toutefois
elle est prononcée par la majorité de l’assemblée générale. 
 
Article 6. L’assemblée générale est le pouvoir souvenir de l’association. Elle est composée de tous les membres
effectifs. 
l’assemblée générale possède les pouvants suivant : 
 
les modifications des statuts sociaux 
la nomination et la révocation des administrateurs et commissaires 
l’approbation des budgets et des comptes
la décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires 
la dissolution volontaire de l’association 
l’exclusion d’un membre actif 
 
Article 7. Les décisions de l’assemblée générale sont contresignées par le président et par le secrétaire ainsi que
par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassemblées dans un registre dont les membres
effectifs peuvent prendre connaissance au siège de l’association, sans déplacement du registre, et les tiers
justifiants d’un intérêt légitime, par extrait. Le conseil se réunira chaque fois que les nécessités de l’association
l’exigent et à chaque fois que l’un de ses membres en fait la demande. 
 
Article 8. La décision du conseil d'administration est consignée dans un registre de procès verbaux signé par les
membres du conseil. Ce registre est conservé au siège social. 
 
Article 9. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale
désignera le ou les liquidateurs, déterminera leur pouvoir et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir
social à une fin désintéressée. 
 
Article 10. Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité des votes valablement exprimés. 
 
Article 11. l’exercice social commence le premier janvier pour se clôturer le trente et un décembre de chaque
année à date à laquelle les libres sont arrêtés et l’exercice cloturé. Le conseil établit un rapport général sur la
situation de l’association. les comptes des profits et pertes de l’exercice passé et le budget pour l’année suivante.
Il les soumet à l’approbation de l’assemblée générale conformément à l’article. 
 
Article 12. En cas de litige, entre membres, entre un membre de l’association, entre groupe de membres ou entre
membres et le conseil d’administration, la solution du litige sera confiée à un collège de trois arbitres. 
 
l’assemblée générale à élue en qualité d’administration : 
 
Barbier Dylan, Rue des églantiers 1 bt 32 - 6001 Marcinelle en tant que président 
Wiart Christophe, Rue des églantier 1 bt 32 - 6001 Marcinelle en tant que trésorier ainsi que secrétaire. 
  
Fait à Marcinelle, le 01 janvier 2023