N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Le7ème Pixel
(en abrégé) : 7PXL
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue Coghen 162 6
1180
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Uccle
A.G. Du 06 septembre 2015
Le 7eme Pixel asbl 218 av. Coghen 1180 Bruxelles
Entre les soussignes :
1. Serant Quentin, ne le 20/01/1989 a Reims (France), 90 av. General Dumonceau 1190 Bruxelles
2. Gonzalez Manuel, ne le 20/05/1985 a Braine l'Alleud, 140 av. Du roi 1190 Bruxelles
 3. Hellas Nicolas, ne le 26/09/1982 a Charleroi, 110 rue de l'Amerique 6010 Couillet
 4. Strubbe Terry, ne le 10/01/1984 a Ottignies Louvain-la-neuve, 310 chaussee de waterloo 1060 Bruxelles
 5. Babeur Matthieu, ne le 10/09/1990 a Seclin (France), 118 rue colonel van gele 1040 Bruxelles
 6. Bridi Nawfal, ne le 14/04/1987 a Woluwe-St-Lambert, 47 rue lahaut 1380 Lasne
 7. Lotte Terangi Kevin, ne le 23/05/1987 a Castellane (France), 83 avenue de la couronne 1050 Bruxelles
 8. Bozzolan Julie, ne le 01/09/1981 a Charleroi, 34 rue Victor cuvelier 7190 Ecaussinnes
9. Delferiere Gaetan, ne le 15/04/1989 a Uccle, av. Defre 1180 Bruxelles
10. Goutorbe Pascale, ne le 10/08/1961 a Epernay (France), 162 av. Coghen 1180 Bruxelles
il a ete convenu de constituer une association sans but lucratif le dimanche 06 septembre 2015, conformement a
la loi du 27 juin 1921.
STATUTS
Article 1er. L'association prend pour denomination : Le 7eme pixel
Art. 2. Le siege de l'association est fixe av. Coghen 162 a 1180 Bruxelles
Art. 3. L'association a pour objet :
 La mise a disposition pour le secteur socio-culturel des competences et des savoirs en matiere de technologies
de l'information de maniere a favoriser la diffusion des talents belges et internationaux et de donner aux artistes
et creatifs l'opportunite de beneficier de contrats remuneres pour la creation de contenu audiovisuel;
 la promotion et la valorisation, entre autres par le biais de l'Internet et du multi-media, des artistes, des milieux
associatifs, d'entreprises, des particuliers, de la culture et de la musique, ainsi que de tout autre domaine ayant
un rapport direct ou indirect avec un developpement durable;
 la promotion de l'informatique, des telecommunications, les techniques du son et de l'image, ainsi que tout autre
domaine ayant un rapport direct ou indirect avec les techniques dites "multimedia" et de l'Internet tant sur le plan
national qu'international;
 les actions de l'association s'orienteront principalement vers l'education, la culture, la diffusion
et la promotion des connaissances en rapport avec les matieres citees ci-avant, au sens le plus large;
 elle a egalement pour objet la diffusion et l'organisation de toute activite a caractere educatif, social, culturel et
artistique propre aux jeunes et aux artistes, et a tout autre public concerne en rapport avec les matieres citees ci-
avant, au sens le plus large. L'association pourra diffuser son objectif social en Belgique comme a l'etranger.
Art. 4. En vue d'aider a remplir l'objet de l'association, enonce a l'article 3, l'a.s.b.l. Le 7eme pixel se donne la
possibilite d'exercer des activites remuneratrices et de poursuivre la recherche d'avantages materiels pour lui
permettre tant de perfectionner sa politique culturelle que de se donner les moyens d'accomplir son objectif
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social. Le 7eme pixel s'autorise a mettre en œuvre tous les moyens qu'elle estimera adequats : contrats
remuneres pour la creation et l'hebergement de sites Internet, cours d'audiovisuel, stages, festivals, animation et
promotion sociale et culturelle; l'education permanente; l'etude; le conseil, le partenariat; la mise en oeuvre de
moyens technologiques appropries; la creation et la gestion de projets specifiques, nationaux ou internationaux;
et par tout autres moyens qu'elle jugera utiles.
Art. 5. L'association peut eventuellement remunerer les prestations de ses membres et de ses administrateurs.
Art. 6. La duree de l'association est illimitee; elle peut etre dissoute a tout moment sur decision de l'assemblee
generale.
Art. 7. Ni l'association, ni ses membres ne peuvent etres tenus responsables des actes de personnes liees ou
associees a une activite de l'association.
Art. 8. L'association pourra posseder, soit en jouissance, soit en propriete, tous les biens meubles ou immeubles
necessaires a la realisation de son objet.
Art. 9. Le nombre des membres est illimite mais ne peut etre inferieur a trois. Leur admission est decidee par
l'assemblee generale. Leur cotisation eventuelle est fixee par la meme assemblee generale, sans toutefois
pouvoir depasser la somme de EUR 30 par an.
Art. 10. L'admission, l'exclusion ou la suspension des membres sont decidees souverainement par le conseil
d'administration qui n'aura pas a justifier sa decision.
Art. 11. L'assemblee generale peut admettre des membres adherents. Ceux-ci ne sont pas associes au sens de
la loi, leurs conditions d'admission, droit et obligations seront determinees par un reglement d'ordre interieur,
arrete par l'assemblee generale.
Art. 12. L'engagement financier de chaque associe est strictement limite au montant de ses cotisations. Les
associes n'encourent aucune responsabilite personnelle quelle qu'elle soit du fait de leur qualite d'associe.
Art. 13. Tout associe est libre de se retirer de l'association en adressant sa demission par simple lettre au conseil
d'administration.
Art. 14. Tout elargissement du conseil d'administration ne pourra se faire qu'a l'unanimite de ses membres.
Art. 15. Les associes n'ont aucun droit a titre personnel sur le fonds social et leur qualite n'est pas transmissible
hereditairement. Les associes demissionnaires, exclus ou sortants, ainsi que les heritiers des associes decedes
ne peuvent reclamer le montant des cotisations versees par eux ou par leurs auteurs. Ils ne peuvent reclamer ou
requerir ni releve ou reddition de comptes, ni appositions de scelles, ni inventaire.
Art. 16. L'assemblee generale ordinaire se reunit obligatoirement une fois par an dans le mois anniversaire de la
fondation de l'association. Le but de cette reunion est l'approbation du budget et des comptes, la modification
eventuelle du reglement d'ordre interieur ainsi que l'examen de toute proposition determinee par le conseil
d'administration.
Art. 17. L'assemblee generale ne detient pas le principe de tous les pouvoirs de l'association, celui-ci etant
devolu au conseil d'administration. Les decisions prises par l'assemblee ne concerneront donc que le reglement
d'ordre interieur. Chaque associe exerce un droit de vote egal et les resolutions sont prises a la majorite des
deux tiers du conseil d'administration, hormis les cas exceptes par les statuts et la loi.
Art. 18. Une assemblee generale extraordinaire peut etre reunie sur invitation du President ou a l'initiative de
deux administrateurs au moins. Dans ce cas la reunion doit etre tenue endeans le mois de la reception de cette
demande. Les resolutions peuvent etre prises en dehors de l'ordre du jour.
Art. 19. Les convocations sont faites par le conseil d'administration, soit verbalement, soit par lettre ordinaire, soit
par courrier electronique, adresse a chaque membre associe, huit jours au moins avant la reunion. Elles
contiennent l'ordre du jour ainsi que toutes les informations necessaires a la bonne tenue de la reunion.
Art. 20. L'assemblee est presidee par le president du conseil ou, a defaut, par le plus age des administrateurs
presents.
Art. 21. Chaque associe a le droit d'assister et de participer a l'assemblee, soit en personne, soit par procuration
a un mandataire de son choix, associe lui-meme, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus de deux
mandats. Tous les associes ont droit de vote egal, chacun disposant d'une voix.
Art. 22. En regle generale, l'assemblee est valablement constituee quel que soit le nombre des membres
presents ou representes.
 Art. 23. Les decisions de l'assemblee generale sont consignees dans des proces-verbaux sous la responsabilite
du secretaire, signes par les administrateurs presents, ainsi que des membres du conseil qui le demandent. Les
extraits a produire en justice ou ailleurs, sont signes par un administrateur. Ces extraits sont delivres a tout tiers
ou a tous associes qui en fait la demande, moyennant pour le tiers de justifier de son interet legitime.
Art. 24. L'association est administree par un conseil d'administration compose de deux
personnes au moins, nommees par l'assemblee generale pour une duree indeterminee et en tous temps
revocables par elle-meme.
Art. 25. Le conseil d'administration a dans sa competence tous les actes relevant de l'administration sociale dans
le plus large sens. Dans cet ordre d'idees, il peut, notamment, faire et recevoir tous payements et en exiger ou
donner quittance; faire et recevoir tous depots, acquerir, echanger ou aliener tant a titre gracieux qu'a titre
onereux, ainsi que prendre et ceder a bail tous biens meubles ou immeubles; accepter et recevoir tous subsides
et subventions, prives ou officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et conclure sous
contrats, marches et entreprises; contracter tout emprunts avec ou sans garantie; consentir et accepter toute
subrogation et cautionnements, hypothequer les immeubles sociaux; contracter et effectuer tous prets et
avances; renoncer a tout droit, obligationnel ou reel, ainsi qu'a toute garantie reelle ou personnelle; donner main
levee, avant ou apres paiement tant en demandant qu'en defendant, devant toutes les juridictions, et executer,
ou faire executer tous jugements; transiger, compromettre, sans que la liste soit limitative.
Art. 26. Pour tous les actes qui relevent de la gestion financiere journaliere, cette derniere etant precisement
definie par le conseil d'administration, il suffira pour que l'association soit valablement representee vis-a-vis des
tiers, de la signature du tresorier, ou en cas d'indisponibilite de celui-ci, de son remplacant designe par le conseil
d'administration, sans que ceux-ci aient a justifier d'aucune deliberation, autorisation ou pouvoir special.
Art. 27. Les administrateurs ne sont responsables que de l'execution fautive de leur mandat.
Art. 28. Le tresorier veillera lors des decisions prises lors des sessions du conseil que le compte bancaire de
l'association ne puisse en aucun cas presenter de solde negatif ou entrainer un passif financier pour l'association.
Toute decision qui, de ce chef, amenerait un tel etat de fait dument asserte par le tresorier ne sera pas
valablement retenue meme si la decision des deux tiers est atteinte.
Art. 29. Le conseil se reunit sur convocation du president ou de deux administrateurs.
Art. 30. L'elargissement eventuel du conseil d'administration devra se faire a l'unanimite des membres du conseil
existent avant l'elargissement. Aucun mandat ne pourra etre devolu et la presence de tous les associes sera
requise pour le vote.
Art. 31. Chaque annee, a la date du 31 decembre, est arrete le compte de l'exercice ecoule et est dresse le
budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis a l'approbation de l'assemblee generale ordinaire
suivante.
Art. 32. Le conseil d'administration etablira a la constitution de l'association, un reglement d'ordre interieur auquel
tout membre adherent acceptera, par versement de sa cotisation, d'agreer sans contestation autre qu'une
interpellation ou une demande de modification proposee a l'ordre du jour de l'assemblee generale annuelle.
Art. 33. Pour tout amenagement d'ordre interieur, le conseil d'administration pourra amender
Art. 34. En cas de dissolution volontaire, le trésorier sera désigné comme liquidateur. Dans tous les cas de
dissolution, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net après
acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à une ou plusieurs oeuvre(s) ou institution(s)
dont la qualité sera déterminée le moment venu par le conseil d'administration.
 Art. 35. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 Art. 36. L'assemblée élit comme : 
 1. Président : Serant Quentin, né le 20/01/1989 à Reims (France), sans profession, 90 av. General Dumonceau
1190 Bruxelles, Français, qui accepte.
2. Trésorier : Goutorbe Pascale, né le 10/08/1961 né le 10/08/1961 à Epernay (France), salarié, 162 av. Coghen
1180 Bruxelles, qui accepte.
3. Secrétaire : Babeur Matthieu, né le 10/09/1990 à Seclin (59 france) , rue colonel van gele 118 ETTERBEEK
1040, qui accepte.
 Etabli à Bruxelles, le 06 septembre 2015.
 (Signé) Serant Quentin, Gonzalez Manuel, Hellas Nicolas, Strubbe Terry, Babeur Matthieu, Ben Omar Bridi
Nawfal, Lotte Kévin Terangi, Bozzolan Julie, Delferière Gaëtan, Goutorbe Pascale