N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : GRAINES DE CONSCIENCE
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Delaleau 27
1421
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Braine-l'Alleud (Ophain-Bois-Seigneur-Isaac)
L'AN DEUX MILLE DIX SEPT, Le 01 octobre
Ont comparu :
Madame Valériane Gosset, domiciliée 27, rue Delaleau à 1421 Ophain-BSI, née le 27/03/1978 à Schaerbeek,
NN 780327-200.67
Madame Céline Laloux, domicilée Avenue Valentin Tondeur 38 à 1410 Waterloo, née le 28/03/1981, NN 810328-
038.68
Monsieur Jérôme Traisnel, domicilié 27, rue Delaleau à 1421 Ophain-BSI, né le 22/06/1973 à Amiens, NN
730622-581.43
Madame Pascale Leblanc, domicilée 53 avenue Reine Astrid à 1310 La Hulpe, née le 14 avril 1970 à
Schaerbeek, NN 700414-008.03
Lesquels comparants déclarent constituer entre eux par les présentes les statuts d’une association sans but
lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.
TITRE PREMIER - Dénomination, siège social
Article 1 - L'association est dénommée GRAINES DE CONSCIENCE ASBL.
Article 2 - Son siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Nivelles à l’adresse suivante :
Rue Delaleau 27 à 1421 Ophain-Bois-Seigneur-Isaac).
Il pourra être modifié par simple décision de l'assemblée générale.
TITRE II - But, durée
Article 3 -
L’objectif poursuivi par l’ASBL est l’éveil de conscience dans son sens le plus large, en ce inclus mais de manière
non limitative les domaines suivants : L’environnement , la parentalité, la maternité, l’interiorité, la géobiologie, la
bioénergie, l’alimentation saine.
Au travers de formations, d'ateliers pratiques et de consultations individuelles et de coaching,  l’ASBL propose,
entre autres, à ses membres mais également aux tiers intéressés
- de mieux communiquer avec leurs enfants, d’accueillir et vivre leur grossesse comme il est bon pour eux  de le
faire, ou d'accéder à la meilleure version d’eux-mêmes;
- D'éveiller leur conscience, de développer la bienveillance à leur égard et embellir leur vie et leurs relations.  
P- ar la mise en exergue de la communication / la conscientisation /  la responsabilisation
Dans ce cadre, l’ASBL a également pour activité l’édition et la publication, la diffusion d’ouvrages, que ce soit en
lien direct  avec ces matières ou non, avec notamment pour but d’accompagner ses membres et ses lecteurs
dans l’éveil de leur conscience.  
L’ASBL pourra ainsi élaborer, préparer, organiser des évènements en relation avec son but, dans leur sens le
plus large.
Elle pourra aussi proposer des activités parallèles tels que stages, conférences, débats, activités diverses à
caractère éducatif, ludique, promotionnel ayant pour sujet principal l’éveil de conscience, la communication,
l’échange et la réflexion dans son sens le plus large.
0684562652
Elle pourra entre-autre louer, mettre à disposition un ou plusieurs lieux dans le but de ses activités.
Elle peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet et pourra prêter son
concours ou participer à toutes activités ou associations dont le but est similaire ou connexe.
Article 4 – l’association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE III – Membres
Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.
Article 6 - Sont membres effectifs :
1° Les comparants au présent acte ;
2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par
décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.
Article 7 - Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique
au conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du conseil
d’administration peut faire l’objet d’une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l’assemblée
générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées par courrier
postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après
une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale. Les membres adhérents n’ont pas de
droit de vote à l’assemblée générale.
Article 8 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou
adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre
recommandée. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les
membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la
bienséance.
TITRE IV –Cotisations
Article 9 - Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être
différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale.  La cotisation annuelle ne peut être
supérieure à dix mille euros et peut être nulle.
TITRE V - Assemblée générale
Article 10 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le
président du conseil d'administration.
Article 11 - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :
1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales
en la matière ;
2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;
3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;
4° de nommer et révoquer des commissaires et fixer leur rémunération dans les cas où une rémunération leur est
attribuée ;
5° octroyer la décharge aux administrateurs et aux commissaires ;
6° de décider l’exclusion d’un membre ;
7° de décider de la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
8° de poser tous les actes ou les statuts où la loi l’exige.
Article 12 - Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil
d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif ou adhérent, par le biais d'une
procuration écrite ou électronique. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule
procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique,
adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée. Il se tiendra au minimum une assemblée
générale par an.
Pour pouvoir délibérer valablement, l’Assemblée générale doit réunir au moins trois membres effectifs.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire
dans la loi sur les ASBL ou dans les statuts. L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les
modifications des statuts que si elle atteint un quorum de deux tiers des membres effectifs présents ou
représentés. Si le quorum n’est pas atteint, il peut être invoqué une seconde réunion (qui ne peut être tenue
moins de 15 jours après la 1ère réunion), qui pourra délibérer valablement et adopter les modifications aux
majorités ci-après, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions d’exclusion d’un
membre effectif sont adoptées si le
quorum de ¾ des votes en faveur de l’exclusion est atteint.
Le vote peut être effectué par appel, à mainlevée, ou si demandé par la majorité des membres effectifs présents
ou représentés, par scrutin secret.  Le vote peut également être effectué de manière électronique dans le respect
des dispositions légales.
Article 13 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès
verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les
membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à
la connaissance des tiers intéressés par lettre.
TITRE VI - Conseil d'administration
Article 14 - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au
plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi
permet la composition d’un conseil de deux personnes. Le conseil d’administration délibère valablement dès que
la moitié des membres est présente ou représentée.
Article 15 - La durée du mandat est fixée à  six ans.  En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur
provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont
rééligibles. Le mandat d’administrateur est gratuit. Il peut être rémunéré par décision de l’assemblée générale.
Dans tous les cas les frais engagés dans le cadre de l’exercice de leur mandat sont indemnisés à simple
demande.
Article 16 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier
et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le
plus âgé des administrateurs présents.
Article 17 - Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les
administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, la proposition est rejetée.
Article 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.
Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de
l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.
Article 20 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins
d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à
justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
Les nominations-démissions des administrateurs sont actées par dépôt dans le dossier de l’association au greffe
du tribunal de commerce et publiées par extrait, aux annexes du moniteur belge.
TITRE VII - Règlement d'ordre intérieur
Article 21 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
TITRE VIII - Dispositions diverses
Article 22 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et
un décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31 décembre 2017 .
Article 23 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra le dernier vendredi du mois mars de chaque année ou le
jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.
Article 24 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra
obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association. Il
est décidé ce jour que le patrimoine en cas de dissolution sera affecté à l’association ‘Tibetan Children’s Village’
en Inde. L’assemblée générale se réserve le droit de modifier l’affectation du patrimoine en cas de dissolution en
faveur d’une asbl ayant un objet social similaire.
Disposition transitoire
Article 25 - L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, pour une durée de six ans, leur
mandat étant gratuit :
Madame Valériane Gosset, susmentionnée,  et qui accepte le mandat ;
Monsieur Jérôme Trainel, susmentionné, et qui accepte le mandat ;
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur, pour une durée de six ans, son mandat étant
rémunéré :
Madame Céline Laloux, susmentionnée et qui accepte ce mandat.
Article 26 –Dès qu’elle aura obtenu sa personnalité juridique, l’asbl reprendra les engagements pris au nom de
l’asbl en formation depuis le 01 janvier 2017.
Conseil d'administration
Les administrateurs ont désigné en qualité d’Administrateur-délégué :
Madame Valériane Gosset
Madame Céline Laloux
Les administrateurs ont désigné en qualité de Présidente du Conseil d’administration :
Madame Valériane Gosset
Les administrateurs ont désigné en qualité de vice-président du Conseil d’administration :
Monsieur Jérôme Trainel
Les administrateurs ont désigné en qualité de secrétaire du Conseil d’administration :
Madame Céline Laloux.
Et après lecture intégrale, les comparants ont signés, en autant d’exemplaires originaux que de parties.
Pour extrait conforme,