Nº d'entreprise : 0429 734 843
Nom
(en entier) : ROYAL KODOKAN MARCHE - ECOLE JUDO/JU-JITSU
FRANCOIS GAUTHIER
ROYAL KODOKAN MARCHE	(en abrégé) .
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : THIER DES CORBEAUX, 12 - 6900 MARCHE EN FAMENNE
Objet de l'acte : démissions, nominations et modifications des statuts (version abrégée)
1. Démissions:
administrateurs: HOLLANGE Joseph, LOMBA Isabelle, POITIER Gisèle, PIRLOTTE Louis
à la gestion journalière: HOLLANGE Joseph, PIRLOTTE Louis
2. Nominations:
administrateurs: COLSON Martin, GENOTTE Caroline, PIERARD Stephan
à la gestion journalière: DUCKERTS Guillaume, PIERARD Stephan
3.Modifications des statuts (version abrégée)
Article 1: dénomination
L'association est dénommée "Royal Kodokan Marche - Ecole Judo/Ju-Jitsu François Gauthier". Tous les actes,
factures, annonces, communications, lettres, ordres, publications et autres documents
émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou
suivie des mots "association sans but lucratif" ou du sigle "ASBL" ainsi que de l'adresse du'
siège de l'association, du numéro d'entreprise, du numéro de compte et l'établissement
bancaire établi en Belgique.
Article 2: siège social
Son siège est établi en région wallonne. Il peut être transféré par décision de l'organe d'administration dans tout
autre lieu situé sur le territoire de la Fédération Wallonie Bruxelles.
Article 3: but social
L'association a pour but social l'enseignement, la pratique et la promotion du judo et du ju-jitsu, ainsi que des
disciplines assimilées.
Article 4: objet
Pour tendre à la réalisation de son but défini à l'article 3, l'association organise des cours de judo et ju-jitsu,
ainsi que des activités sportives ou autres sous les directives de Judo Wallonie Bruxelles
(JudoWB) et/ou de la Fédération Francophone de Ju-Jitsu (FFJJ). Elle peut accomplir tous;
les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment
prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.
Article 5 : catégorie et admission des membres
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres;
est de quatre. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés
aux membres par la loi ou les présents statuts.
Sont membres effectifs: tous les pratiquants en ordre de licence à JudoWB et/ou à la FFJJ et en ordre de
cotisation à l'égard de l'ASBL Royal Kodokan Marche. Sont membres adhérents: les
personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités, et qui s'engagent
conformément à ceux-ci, et qui sont en ordre de cotisation à l'égard de l'ASBL Royal
Kodokan Marche.
Tous les membres ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.
Article 8
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est animée par un membre désigné par
l'organe d'administration.
Article 9
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'organisation. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa
compétence
Article 12
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre de
l'association, adhérent ou effectif. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une
procuration
Article 13
Tous les membres effectifs ont un droit égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les
membres adhérents n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux
assemblées avec voix consultative.
Article 14
Les résolutions sont prises à main levée, ou par bulletin secret à la demande de l'AG, à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentées, sans compter les abstentions, sauf dans les cas
où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts
Article 16
L'association est administrée par un organe d'administration composé de trois membres au moins et de
maximum 9 membres, élus à la majorité absolue par l'assemblée générale au vote par
bulletin secret parmi les membres âgés de 18 ans minimum, effectifs ou adhérents, pour
un terme de deux ans. Les votes blancs et nuls ne sont pas comptés dans ce cas. Les
administrateurs sortants sont rééligibles. Le règlement d'ordre intérieur détermine le mode
de renouvellement des membres de l'organe d'administration.
Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit à l'organe
d'administration.
Article 18
L'organe d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire
Article 22
L'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature
afférente à cette gestion à trois délégués choisis parmi ses membres et dont elle fixera les
pouvoirs et éventuellement le salaire. La gestion journalière comprend aussi bien les actes
et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de l'association que
les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils représentent, soit de
leur caractère urgent, ne justifient pas l'organe d'administration.
Tout paiement jusqu'à 1500 euros peut être fait par un membre désigné par l'OA. Au-delà de cette limite, la
signature de deux des trois délégués est requise.
Article 23
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par une personne
mandatée spécialement par l'organe d'administration.
Article 26
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Pour l'ASBL Royal Kodokan Marche
WILMET Quentin, Président
Documents fournis: PV AGE du 07.10.2024/ PV AGE du 28.10.2024/PV OA du 07.10.2024/Statuts complets