N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : A.S.B.L. Tomodachi Bonsaï club
(en abrégé) : A.S.B.L. T.B.C.
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7333
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Ghislain (Tertre)
Rue de la Fontaine(T) 35
 
1. Dépôt des statuts approuvés par les membres fondateurs, en date du 11 avril 2021
 
En date du 11 avril 2021, les soussignés:
 
Caulier Florian, domiciliè Rue Désiré Blondiau, 150 à 7332 Sirault 
Detrain Ruddy, domicilè  Rue de la Fontaine, 35 à 7333 Tertre
Segers Benjamin, domiciliè Rue Brisée, 24 à 7034 Obourg 
 
Membres fondateurs, tous de nationnalité belge, ont convenus de constituer une Association Sans But Lucratif
dont ils ont arrêté les statuts comme suit:
 
TITRE 1 : DENOMINATION – SIEGE – BUT - DUREE
 
o      ARTICLE 1 
L’Association prend la dénomination : Tomodachi Bonsaï Club.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l’Association doivent mentionner la
dénomination, précédée ou suivie immédiatement de "A.S.B.L.".
 
o      ARTICLE 2 
L’Association n’a aucun objectif d’appartenance politique, philosophique ou religieuse, elle a pour but la culture,
l’entretien et les techniques dans "L’art du Bonsaï".
Les revenus engendrés entrent, dans le cadre d’exposition, afin de promouvoir le culturel.
Ils entrent également pour l’achat de matériel spécifique pour le travail et l’entretien du Bonsaï.
Des réunions dites d’initiation, pourront être organisées sous parrainage, afin de promouvoir "L’art du Bonsaï".
 
o      ARTICLE 3
Le siège social de l’Association est établi dans la Région Wallonne, Région de Mons-Borinage et est fixé à Rue
de la Fontaine, 35 à 7333 Tertre. 
Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l’Assemblée Générale qui votera sur ce
point.
 
o     ARTICLE  4
La durée de l’Association est illimitée.
Elle ne peut être dissoute que dans les formes et conditions requises par la loi et les présents statuts.
 
0767527148
 
 
 
TITRE 2 : LES MEMBRES DE L’ASSOCIATION
 
o      ARTICLE 5
L'Association se compose de membres effectifs dans le monde du Bonsaï. Le nombre de membres effectifs ne
peut être inférieur à 3.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.
 
o      ARTICLE 6
Peuvent devenir membres effectifs les personnes physiques ou morales remplissant les conditions suivantes :
• Payer une cotisation annuelle qui sera fixée par l’Assemblée Générale.
• Adhérer aux présents statuts ainsi qu’aux divers règlements d’ordre intérieur qui sont ou seront établis.
 
o      ARTICLE 7
Tout membre effectif est libre de se retirer de l’Association en adressant par écrit sa démission à l’Organe
d’Administration.
S’il s’agit d’un membre de l’Organe d’Administration, il sera éventuellement convoqué par ledit Organe pour la
liquidation et la reddition des comptes de son mandat.
Pourra être réputé démissionnaire, par l’Assemblée Générale, tout membre qui restera plus de trois mois en
défaut de paiement de cotisation et ce après invitations d’usage qui lui auront été adressées par l’Organe
d’Administration.
L’Organe d’Administration peut proposer l’exclusion d’un membre qui, après l’expiration du délai d’un mois,
suivant avis recommandé, continuerait à ne pas se conformer aux statuts ou autres règlements de l’Association.
Chaque cas d'exclusion sera soumis à l'Assemblée Générale, laquelle ne pourra se prononcer qu'à la majorité
des deux tiers des voix présentes ou représentées.
En attendant cette décision, l'Organe d'Administration peut décider la suspension d'un membre, ce dernier ayant
été préalablement appelé et entendu.
Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, de même que les héritiers ou ayants droit du membre
décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'Association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni
reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées.
 
o      ARTICLE 8
La qualité de membre se perd par :
a) la démission;
b) le décès;
c) la radiation prononcée par l’Organe d’Administration  pour non-paiement de la cotisation, non-respect  des
présents statuts;
d) pour motif grave, l'intéressé sera invité à fournir des explications devant l’Organe d’Administration et/ou par
écrit.
 
o      ARTICLE 9
L’Association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité de l’Organe d’Administration.
 
o    ARTICLE 10
L’Association est ouverte à tous, une connaissance approfondie dans le monde du Bonsaï est nécessaire pour
en faire partie, si un membre désire rejoindre l’Association, sa demande sera analysée et acceptée par l’Organe
d’Administration.
Des formations pourront êtres organisées pour et avec des membres externes de l'A.S.B.L. Tomodachi Bonsaï
Club.
 
TITRE 3 : BUREAU EXECUTIF – ORGANE D’ADMINISTRATION
 
o    ARTICLE 11
L'Association est dirigée par un Organe d’Administration de minimum 3 et maximum 6 membres effectifs, élus
pour 2 années par l'Assemblée Générale.
Le nombre d'Administrateurs(trices) doit en tous cas toujours ëtre inférieur au nombre de personnes membres de
l'Assaciation.
L'Organe d'Administration étant renouvelé tous les deux ans, les membres sortants seront rééligibles ou
remplacés.
L’Organe d’Administration se réunit au moins une fois tous les six mois.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
Tout membre de l’Organe d’Administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives
sera considéré comme démissionnaire.
 
 
o    ARTICLE 12
 Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un(e) Président(e), un(e) vice-Président(e), un
Trésorier(ière), un(e) vice-Trésorier(ière), un(e) Secrétaire, un(e) vice-Secrétaire.
En cas d'empêchement du/de la Président(e), ses fonctions sont assumées par le/la vis-Président(e) ou le/la plus
âgé(e) des Administrateurs(trices) présents(es).
 
TITRE 4 : ASSEMBLEE GENERALE
 
o    ARTICLE 13
 L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs.
 
o    ARTICLE 14
 L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'Association.
Elle est notamment compétente pour :
- la modification des statuts ;
- la nomination et la révocation des Administrateurs(trices) et des Vérificateurs(trices) aux Comptes ;
- la décharge à octroyer aux Administrateurs(trices) et Vérificateurs(trices) aux Comptes ;
- l'approbation des comptes et des budgets ;
- l'approbation du rapport d'activités ;
- la dissolution ;
- l'exclusion de membres ;
- tous les cas envisagés dans les statuts.
 
o    ARTICLE 15
Tous les membres effectifs sont convoqués à l'Assemblée Générale ordinaire, au moins une fois par an mais à
tout le moins dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé.
L'Assemblée Générale est convoquée par l'Organe d'Administration par lettre ordinaire ou messagerie au moins
huit jours avant la date de celle-ci.
La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.
 
o    ARTICLE 16
L'Assemblée Générale doit être convoquée par l'Organe d'Administration lorsqu'un cinquième des membres en
fait la demande écrite.
 
o    ARTICLE 17
Tous les membres de l'Organe d'Administration ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale.
Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre à qui il donne procuration écrite.
Tout membre ne peut détenir qu'une procuration.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts..
 
o    ARTICLE 18
 L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'Association ou la modification des
statuts que conformément à la loi du 23 mars 2019, publiée au MB le 4 avril 2019 et entrée en vigueur le 1er mai
2019.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au
Greffe du Tribunal de Commerce pour la publication aux "Annexes au Moniteur belge".
 
o    ARTICLE 19
Les procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'Assemblée Générale, sont signés par les
membres de l'Organe d'Administration.
Ils sont conservés dans un registre au siège de l'Association et peuvent y être consultés par tous les membres.
 
TITRE 5 : COTISATION
 
o    ARTICLE 20
Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.
 
 
TITRE 6 : AFFILIATION
 
o    ARTICLE 21
La présente Association n’est affiliée à aucune Fédération.
Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision de l’Organe
d’Administration.
 
 
 
TITRE 7 : RESOURCES - INDEMNITES
 
o    ARTICLE 22
Les ressources de l'association comprennent :
1. les cotisations ;
2. le montant des droits d’entrée ;
3. les sponsors, cartes de soutien ;
4.les subventions des communes ;
5.les dons ;
6. les ventes diverses ;
7.les formations diverses;
8. toutes les ressources autorisées par les lois et règlement en vigueur.
 
o    ARTICLE 23
Toutes les fonctions, y compris celles de l’Organe d’Administration, sont gratuites et bénévoles.
Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatif(s).
Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale ordinaire présente, les remboursements de frais de
missions, de déplacements ou de représentations.
Dans des cas bien précis et spécifiques à certaines techniques abordées, les formateurs faisant partie des
membres effectifs ou de l’Organe d’Administration seront rémunérés.
 
TITRE 8 : DISSOLUTION
 
o    ARTICLE 24
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 4, l'article 18 et l’article 29, un ou
plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif net, s'il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif
ou à une association ayant des buts similaires conformément aux décisions de l’Assemblée Générale
extraordinaire qui statue sur la dissolution.
L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’Association, même partiellement, sauf reprise d’un apport.
 
TITRE 9 : REGLEMENT
 
o    ARTICLE 25
Un règlement intérieur est établi par l’Organe d’Administration, qui le fait approuver par l'Assemblée Générale.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont
trait à l’Organe d’Administration interne de l'Association.
 
TITRE 10 : BUDJET ET COMPTES
 
o    ARTICLE 26
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
 
o    ARTICLE 27
L'engagement de chaque associé est strictement limité au montant de ses cotisations.
Celles-ci sont fixées, chaque année, par l'Assemblée Générale.
 
o    ARTICLE 28
L'Assemblée Générale désigne, au plus, deux Vérificateurs(trices) aux comptes, nommés pour 1 an et
rééligibles, chargés de vérifier les comptes de l'Association dans le mois précédant l'Assemblée Générale
ordinaire et de lui présenter leur rapport annuel.
Il y a incompatibilité entre les fonctions de Vérificateur(trice) aux comptes et d'Administrateur(trice).
 
o    ARTICLE 29
En cas de dissolution de l'Association, l'Assemblée Générale désignera deux liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une Association ayant un but similaire.
 
o    ARTICLE 30
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 23 mars 2019, publiée
au MB le 4 avril 2019 et entrée en vigueur le 1er mai 2019.
 
2. Composition de l'Organe d' Administration
 
L'Assemblée Générale, réunie le 11 avril 2021, à acté le mandat des Adminitrateurs suivants:
 
        - Caulier Florian
              né à Baudour le 16 juin 1997,
              domiciliè: Rue Désiré Blondiau,150 à 7332 Sirault
        - Detrain Ruddy
              né à Mons le 23 mars 1963,
              domicilè : Rue de la Fontaine, 35 à 7333 Tertre
        - Segers Benjamin
              né à Mons le 21 septembre 1989,
              domiciliè: Rue Brisée, 24 à 7034 Obourg
 
L'Organe d'Administration réuni le 11 avril 2021 a décidé de la répartion des mandats de la façon suivante:
 
     - Président: Detrain Ruddy, précité
     - Trésorier: Caulier Florian, pécité
     - Secrétaire: Segers Benjamin, précité
 
Conformément aux statuts, l'assemblée générale réunie le 11 avril 2021, a acté le mandat des Vérificateurs aux
Comptes suivants:
 
        - Bouin Laurent
             né à Maubeuge (F) 18 juin 1970
             domiciliè: Rue des Combattants, 72 à 6560 Erquelines
        - Van Elven Francis
             né à Nethen le 22 septembre 1952
             domicilié: Rue des Combattants,38 à 1301 Bierges
 
3. Gestion journalière
 
L'Organe d'Administration a décidé de déléguer la gestion journalière à :
 
    - Caulier Florian, précité
    - Detrain Ruddy, précité
    - Segers Benjamin, précité
 
L'Organe d'Administration mandate pour traiter avec les organismes bancaires:
 
    - Caulier Florian, précité
    - Detrain Ruddy, précité
    - Segers Benjamin, précité
 
L'Organe d'Administration mandate pour le traitement avec le tribunal du commerce de Mons:
 
    - Caulier Florian, précité
    - Detrain Ruddy, précité
    - Segers Benjamin, précité