N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : L'Absolu Théâtre
(en abrégé) : AT asbl
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles
Rue du Pépin 24
/
 
STATUTS DE L’ASBL 
« L'Absolu Théâtre »
  
Rédigé le samedi 4 janvier 2020. 
  
Statuts de l’association sans but lucratif « L'Absolu Théâtre» 
 
Entre les soussignés : 
M. DONY Aurélien
Mlle. SIMON Charlotte
M. PAQUE Jérôme
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit : 
DONY AURELIEN                              SIMON CHARLOTTE                                       PAQUE JEROME
 
Lu et approuvé
  
TITRE I 
DE LA DENOMINATION – DU SIEGE SOCIAL – DE LA DUREE 
 
Article 1er 
L’association prend pour dénomination : «  L'Absolu Théâtre »
En abrégé, l’association peut prendre l’appellation de : « AT asbl»
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiation des mots « association
sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
0743545283
 
Article 2
Son siège social est établi à Bruxelles, rue du Pépin, 24– 1000 Bruxelles -, dans l’arrondissement judiciaire de
Bruxelles.
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’assemblée générale conformément à la
procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
dépôt des statuts modifiés coordonnées au greffe du tribunal de commerce territorialement compétent.
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
  
                         TITRE II
DU BUT SOCIAL POURSUIVI
 
Article 3
L’association a pour but la création, la promotion et la diffusion de spectacles théâtraux, de tours de chant, de
concerts, de lectures spectacles… afin de toucher le tout public ; de l'intéresser à la culture et aux arts, à la
littérature et aux spectacles vivants.
L'Absolu Théâtre se fixe pour objectif de parvenir à séduire un public diversifié, de tous les horizons sociaux, et
de lui proposer des spectacles de qualité.
L'Absolu Théâtre  prend également en charge l'édition de ses pièces de théâtre et de recueils de poésie afin de
pouvoir vendre à bas prix les livres (édités par la presse de l'Arbre à Paroles, à Amay). Ces ventes permettront
l'achat du matériel pour la scénographie des spectacles et l'organisation des différentes activités culturelles.
L'organisation d'ateliers d'écriture et d'initiation à la création littéraire sont également dans le registre des activités
de l'Absolu théâtre.
  
                             TITRE III
DES MEMBRES
 
Section I
Admission
 
Article 4
L’association est composée de membres effectifs qui doivent être des personnes physiques.
Le nombre de membres effectifs est illimité.
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations qui
sont précisés dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l’exercice de ces prérogatives ou
obligations pourront figurer dans l’éventuel ROI.
 
Article 5 - § 1. Sont membres effectifs : 
Le ou les fondateurs, soit les personnes actant cette convention ;
Les membres introduits et remplaçant les membres fondateurs partis.
Toute personne physique proposée et approuvée par l’Assemblée Générale réunissant l’entièreté des voix
présentes. 
Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :
Être majeur ;
Avoir des intérêts liés au but de l'Absolu Théâtre asbl.
Avoir payé son droit d’entrée (cfr. Article 11)
Le candidat non admis ne peut se représenter qu’après une année à compter de la date de la décision de
l’Assemblée Générale.
  
 Section II
Démission, exclusion, suspension
 
Article 6 
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit ou e-mail
leur démission à un autre membre effectif de l' AT asbl.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale si et seulement si le
membre a commis l’une des fautes citées ci-dessous.
Le non-respect des statuts, le défaut d’être présent représenté ou excusé à deux assemblées générales
consécutives, les infractions graves au ROI, aux lois de l’honneur et de la bienséance, les fautes graves,
agissements ou paroles, qui pourraient entacher l’honorabilité ou la considération dont doit jouir l’association, le
décès, sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre effectif ou adhérent.
 
Article 7
Les membres démissionnaire, suspendus ou exclus, ainsi que les créanciers, les héritiers, ou ayant-droits du
membre décédé, n’ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
comptes, ni apposition de scellés ni inventaire.
 
Article 8
L’assemblée Générale tient un registre chronologique de l’entrée des membres conformément à l’article 10 de la
loi du 27 juin 1921, et doit être déposé dans le mois de la date d’anniversaire du dépôt des statuts au greffe si le
registre a été modifié durant l’année écoulée.
 
Article 9 
Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association.
  
                              TITRE IV
DES COTISATIONS
 
Article 10
Les membres de l'AT asbl fixent à 25 euros le montant de la cotisation d'admission.
 
                 TITRE V
DE L’ASSEMBLEE GENERALE
 
Article 11
L’Assemblée Générale est composée de tous les membres de l’association.
Article 12
L’Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la le ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence : 
Modifications des statuts sociaux ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires ;
La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
L’approbation des budgets et des comptes ;
La dissolution volontaire de l’association ;
Les exclusions des membres ;
La transformation de l’association en société à finalité sociale ;
Toutes les hypothèses ou les statuts l’exigent.
 
Article 13
Il doit être tenu au moins deux assemblées générales chaque année, dont une dans le courant du premier
semestre qui suit la fin de l’exercice social.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision d’un membre
fondateur. Une telle demande devra être adressée à l’ensemble des membres au moins trois semaines à
l’avance. Il doit être tenu au moins deux assemblées générales par an. Tous les membres doivent y être
convoqués.
  
Article 14
En règle générale, tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée Générale par l’un des membres
préalablement délégué à cette tâche, par lettre ordinaire, courriel, fax adressés 8 jours avant l’Assemblée. La
lettre ordinaire ou le fax sera signé par ce membre.
 
La convocation mentionne le jour, et lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un membre doit être
portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l’Assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
Article 15
Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Le mandataire
doit être membre, et ne peut être titulaire que d’une procuration.
Chaque membre dispose d’une voix.
 
Article 16
L’Assemblée Générale est présidée par un membre, choisi au hasard avant le début de l’assemblée.
 
Article 17
L’Assemblée Générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
Sont exclus des quorums de vote et de majorités, les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
  
Article 18
L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux
conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux
associations sans but lucratif. (Deux tiers de membres présents ou représentés).
  
Article 19 
Les décisions de l’Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par un membre
choisis par les membres effectifs. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnées, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26 
de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la
nomination ou la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
                            TITRE VI
DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
 
Article 20
L’association est administrée par l’Assemblée Générale, elle-même composée de l’ensemble des membres de
l'AT asbl, ainsi que par l’administrateur délégué.
 
Article 21
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Article 22
Au sein de l’assemblée générale, tous les membres sont égalitaires entre eux.
 
Article 23
L’Assemblée Générale dispose de tous les droits et moyens pour gérer l’ASBL comme elle l’entend, tant que la
gestion de celle-ci respecte la Loi.
 
Article 24 
Chaque membre de l'AT asbl, peut signer des documents au nom de l'AT asbl, tant que ceux-ci ne portent pas
préjudice à l’ASBL.
Les actions judiciaires, tant en demandant, seront intentées ou soutenues au nom de l’association par
l’Assemblée Générale, sur les poursuites et diligences d’un membre délégué à cet effet.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés aux greffes du tribunal de Commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
 
Article 25
Les membres, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilités à représenter
l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux
engagements de l’association.
 
Article 26
Tous membre est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir
toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n’excède pas les 30.000,00 EUR.
  
 TITRE VII
DISPOSITION DIVERSES
 
Article 27
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par un ou plusieurs membres à l’Assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par cette Assemblée Générale, statuant à la majorité
simple des membres présents ou représentés.
 
Article 28
L’exercice social commence le 1er janvier et se clôture le 31 décembre.
 
Article 29 
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’Assemblée générale ordinaire par le membre chargé de la comptabilité.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les asbl.
 
Article 30 
Les documents comptables sont conservés au domicile du trésorier ou tous les membres peuvent en prendre
connaissance. L’administrateur-délégué en possède une version numérique et informatisé.
 
Article 31 
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affection à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l’avoir de l’association, de liquider toute dette quelconque et de
distribuer le solde éventuel sous forme de donation à un tiers préalablement choisit par l’ensemble des membres
d’un commun accord.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe du tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur belge comme dit
aux article 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
 
Article 32
 Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les
associations sans but lucratif.
  
                  DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater aux
greffes des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des
personnes habilités à représenter l’association.
 
Exercice social : 
Par exception à l’article 31, le nouvel exercice débutera le 1er février 2020
 
Première assemblée générale :
La prochaine assemblée générale se tiendra en février 2020.
 
Administration :
Ils désignent en qualité d’administrateurs :
M. DONY AURELIEN
Désignent en qualité de trésorier :
M. PAQUE JEROME
Désignent en qualité de secrétaire : 
Mlle. SIMON CHARLOTTE
 
qui acceptent ce mandat.
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire réviseur.
Délégation des pouvoirs : 
Ils désignent en qualité de : 
Responsable administratif – booking – relations publiques : M. DONY AURELIEN ;
Trésorier – comptabilité – décorations : M PAQUE JEROME ;
Responsable logistique : Mlle. SIMON Charlotte
Membre effectif : Mlle. Nathalie Demuijlder
  
Délégués à la gestion journalière : 
DONY AURELIEN
SIMON CHARLOTTE