N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Ancient Airsoft Academy
(en abrégé) : AAA
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1420
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Braine-l'Alleud
Rue des Genêts 24
Objet de l'acte : Constitution
 Acte sous seing prive entre
 - M THYS Xavier, né à Bruxelles, le 17 mai 1988, habitant Route de Charlemagne 191, 5620 Florennes
 - M SPEECKAERT Jean-François, né à Etterbeek, le 27 mai 1983, habitant Avenue Pont de Luttre 32, 1190
Forest
 - M CHIAROT Vassili, né à Uccle, le 07 mars 1988, habitant Rue Uyttenhove 34/734, 1090 Jette
 - M HULLEBROECK Thomas, né à Bruxelles, le 17 mai 1991, habitant Rue des Genêts 24, 1420 Braine-L’Alleud
 - M TIHON Mathieu, né à Bruxelles, le 24 décembre 1993, habitant Rue de Bayau 19, 1435 Mont-Saint-Guibert
 Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin
 1921.
 TITRE I : DENOMINATION –SIEGE SOCIAL
 Art. 1 – L’association est dénommée : Ancien Airsoft Academy
 Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association
 mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but
 lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 Art. 2 – Son siège social est établi à 1420 Braine-L’Alleud, Rue des Genêts 24, dans l’arrondissement
 judiciaire du Brabant Wallon. Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux
 annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 TITRE II : OBJET – BUT
 Art. 3 – L’association a pour buts : L’organisation de loisirs actifs L’organisation d’activités culturelles
 L’organisation d’activités dans un cadre naturel La promotion de la mixité intergénérationnelle à
 travers les différentes activités.
 Art. 4 – L’association a pour objet: L’organisation de randonnées, d’ateliers thématiques, de camping,
 de parties d’airsoft, … L’organisation de visites de lieux culturels, de stages, de formations, … Elle
 peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but et à son objet.
 Elle peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but et à son objet.
 TITRE III : MEMBRES
0750549673
 Section 1 : Admission
 Art. 5 – L’association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres
 d’honneurs qui peuvent être des personnes physiques ou morales. Le nombre minimum des
 membres effectifs ne peut être inférieur à quatre, mais ne connait aucun nombre maximum. Seuls
 les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les
 présents statuts.
 Art. 6 –
 §1 Sont membres effectifs :
 1. les comparants au présent acte ;
2. toutes personnes morales ou physiques admises en cette qualité par le conseil d’administration
 Les personnes morales désigneront une personne physique pour les représenter au sein de
 l’association.
 §2 Sont membres adhérents, toute personne physique ou morale en ordre de cotisation dont la
 candidature a été acceptée par le conseil d’administration.
 § 3. Sont membres d’honneurs, toute personne à qui le conseil d’administration décide d’accorder ce
 statut. Les membres d’honneur sont dispensés de cotisation.
 §4. L’ensemble des membres (effectifs, adhérents et d’honneurs) ne contractent aucune obligation
 personnelle relative aux engagements de l’association
 Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
 Les membres adhérents bénéficient des activités de l’association et y participent conformément aux
 statuts
 Section 3 : Démission, exclusion, suspension
 Art. 7 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association
 en adressant par écrit leur démission à l’association. Est en outre réputé démissionnaire, le membre
 effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est
 adressé par lettre ordinaire à la poste ou par courriel.
 Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à
 l’association, peut être proposé à l’exclusion par le conseil d’administration. L’exclusion d’un
 membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des
 deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la
 décision de l’assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave
 aux statuts et aux lois.
 Art. 8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du
 membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé,
 ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
 Art. 9 - Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la
 loi de 1921.
 TITRE IV : COTISATIONS
 Art. 10 – Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle pour un montant de
 maximum 50 euros par personne. Le renouvellement de la cotisation devra se faire endéans les deux
 premiers mois de l’année.
 TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
 Art. 11 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
 Art. 12 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou
 les présents statuts.
 Sont notamment réservées à sa compétence :
 1. les modifications aux statuts ;
 2. la nomination et la révocation des administrateurs ;
 3. le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires ; et la fixation de leurs indemnités
4. l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le
 cas échéant aux commissaires ;
 5. la dissolution volontaire de l’association ;
 6. les exclusions de membres ;
 7. la transformation de l’association en société à finalité sociale.
 8. Toutes les autres hypothèses ou les statuts l’imposent.
 Art. 13 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du
 premier semestre qui suit la fin de l’exercice social. L’association peut être réunie en assemblée
 extraordinaire à tout temps par décision du conseil d’administration notamment à la demande d’un
 quart au moins des membres effectifs. Une telle demande doit être adressée par lettre ordinaire ou
 par courriel au minimum 3 semaines à l’avance. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu
 mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.
 Art. 14 – L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre ordinaire ou
 courriel adressée au moins huit jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du
 conseil d’administration. L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition
 signée par un quart des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour. Sauf dans les cas prévus
 aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l’assemblée peut délibérer valablement
 sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 Art. 15 – Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre
 membre effectif au moyen d’une procuration écrite datée et signée. Chaque membre ne peut être
 titulaire que d’une seule procuration.
 Art. 16 – L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration, ou, à défaut
 par le vice-président et à défaut des deux, par l’administrateur présent le plus âgé.
 Art. 17 – L’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membre présents ou
 représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou
 représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de
 partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
 Art. 18 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur
 la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément
 aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
 Art. 19 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux
 signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les
 membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications
 aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur
 belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des
 administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 TITRE VI : ADMINISTRATION
 Art. 20 – L’association est gérée par un conseil d’administration. Le conseil d’administration est
 composé de trois personnes au moins, nommées par l’assemblée générale parmi les membres
effectifs pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d’administrateurs
 doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
 Art. 21 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
 l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Les
 administrateurs sortant sont rééligibles.
 Art. 22 – Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, deux vice-présidents,
 un trésorier et un secrétaire. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par
 un des deux vice-présidents, ensuite par le plus âgé des administrateurs présents. Le conseil
 d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui semble nécessaire
 selon les besoins à titre consultatif uniquement.
 Art. 23 – Le conseil se réunit à chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent ou que deux
 de ces membres en font la demande. Les convocations sont envoyées par le président et/ou du
 secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou
 représentés. Chaque administrateur dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre
 administrateur au moyen d’une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que
 d’une seule procuration. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de
 voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme
 de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
 Art. 24 – Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion
 de l’association.
 Art. 25 – Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec
 l’usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s)
 choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs ainsi que les rémunérations. S’ils sont plusieurs, ils
 agissent individuellement. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des
 personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits
 aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi.
 Art. 26 – Tout administrateur seul (ou deux administrateurs agissant conjointement) signe(nt)
 valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il(s) n’aura (ront) pas à justifier de ses
 (leurs) fonctions vis-à-vis des tiers.
 L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des
 pouvoirs délégués par ou en vertu d’une décision du conseil d’administration. Les actes relatifs à la
 nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l’association sont
 déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à
 l’article 26 novies de la loi.
 Art. 27 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les
 personnes habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune
 obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.
Art. 28 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou
 définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur
 acquisition.
 TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
 Art. 29 – En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre
 intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil
 d’Administration, statuant à la majorité simple.
 Art. 30 – L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre.
 Art. 31 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement
 soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés
 conformément à l’article 17 de la loi. Les documents comptables sont conservés au siège social de
 l’association où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance après requête au
 conseil d’administration. Une date devra être trouvée dans les 6 semaines après la requête.
 Art. 32 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
 détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette
 affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée. Toutes décisions
 relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
 fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net,
 sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26
 novies de la loi.
 Art. 33 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin
 1921 régissant les ASBL.
 DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à
 dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des
 actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l’association.
 Exercice social :
 Par exception à l’article 30, le premier exercice débutera ce 08 Juillet 2020 pour se clôturer le 31
 décembre 2020.
 Administrateurs :
 L’assemblée de ce jour créant l’association sans but lucratif désigne en qualité d’administrateurs
 M THYS Xavier, né à Bruxelles, le 17 mai 1988, habitant Route de Charlemagne 191, 5620 Florennes
 M SPEECKAERT Jean-François, né à Etterbeek, le 27 mai 1983, habitant Avenue Pont de Luttre 32, 1190
Forest
 M CHIAROT Vassili, né à Uccle, le 07 mars 1988, habitant Rue Uyttenhove 37/734, 1090 Jette
 M HULLEBROECK Thomas, né à Bruxelles, le 17 mai 1991, habitant Rue des Genêts 24, 1420 Braine-L’Alleud
M TIHON Mathieu, né à Bruxelles, le 24 décembre 1993, habitant Rue de Bayau 19, 1435 Mont-Saint-Guibert
 Qui acceptent ce mandat.
 Délégation de pouvoir :
 Ils désignent en qualité de
 Président : Xavier THYS
 Vice-président : Jean-François SPEECKAERT
 Vice-président : Vassili CHIAROT
 Trésorier : Thomas HULLEBROECK
 Secrétaire: Mathieu TIHON
 Fait à Braine-L’Alleud, le 07 Juillet 2020 en cinq exemplaires.