N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : ASBL culottés ou pas
(en abrégé) : ASBL COP
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1315
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Incourt (Opprebais)
Rue de la Bruyère 11
L'ASBL est créée sous le nom de  « Culottés ou pas », en abrégé « COP ». Le siège de l’ASBL est sis à 11 rue
de la Bruyère, 1315 Opprebais, en région wallone. L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée. L’ASBL
devra toujours comporter au moins 3 administrateurs.
L'ASBL a pour but de promouvoir le port du kilt en région wallonne dans un esprit de camaraderie et de partage,
de rassembler les porteurs de kilt autour d’activités récréatives, culturelles ou sportives.
L’ASBL comporte plusieurs type de membres :  
Membres effectifs : Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL
peut introduire auprès de celle-ci une demande écrite afin de devenir membre effectif.Le Conseil d’administration
peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre
effectif. Ils ont le droit de vote lors de l’assemblée générale.Ils paient une cotisation annuelle de 10 euros,
revisable chaque année lors de l’assemblée générale.  
Membres adhérents : Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL
peut introduire auprès de celle-ci une demande écrite afin de devenir membre adhérent. Le Conseil
d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité
de membre adhérent. Les membres adhérents peuvent voter à chaque fois que le conseil d’administration leur
ouvre cette possibilité de vote.
Membres fondateurs : Ils restent membres effectifs, même si ils n’exercent plus de fonction dans le conseil
d’administration sauf sur demande écrite et motivée de leur part au conseil d’administration. Les fondateurs
soussignés :
Karen De Groote, née à Seraing le 24 juin 1987, domiciliée au 11 rue de la Bruyère, 1315 Opprebais ;
Florence Devos, née à Ottignies le 9 juin 1978, domiciliée au 14 rue de Guertechin, 1320 Beauvechain ;
Benoit Minne, né à Namur le 22 juillet 1976, domicilié au 11 rue de la Bruyère, 1315 Opprebais.
Membres honoraires : Le conseil d’administration peut voter l’obtention de ce statut pour toute personne ayant
rendu des services à l’ASBL.Le membre honoraire est invité à l’assemblée générale annuelle mais n’y a pas le
droit de vote.Le membre honoraire ne paye pas de cotisation annuelle. Ce statut a une durée de 2 ans,
reconductible.
Démission : Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL
Exclusion d’un membre : Si un membre effectif agit contrairement aux buts de l’ASBL, il peut, sur proposition du
Conseil d’administration ou à la demande d’au moins 1/5 de tous les membres, être exclu par une décision
spéciale de l’Assemblée générale, à laquelle au moins tous les membres effectifs sont présents ou représentés,
cette décision nécessitant une majorité de 2/3 des voix présentes ou représentées.
Les membres adhérents qui agissent contrairement aux buts de l’ASBL peuvent être exclus par une décision
unilatérale du Conseil d’administration.
Le membre a le droit de se défendre et d’être entendu.
 
-Les membres et l’actif de l’ASBL :  Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur
0772404961
les actifs de l’ASBL en vertu de sa seule qualité de membre.
Cette exclusion de droits sur les actifs s’applique de tout temps : pendant la période où l’intéressé est membre,
au moment où cette qualité cesse d’exister pour quelque raison que ce soit, au moment de la dissolution de
l’ASBL, etc. Les actifs seront distribués à des œuvres désignées par le conseil d’administration en cas de
dissolution de l’ASBL.
 
-L'Assemblée générale est composée de l’intégralité des membres de l’association ou leur représentant sous
procuration, et a lieu une fois par an en mars. L’assemblée est convoquée par courrier electronique.