N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : B.B.V. CONSTRUCT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1440 Braine-le-Château, Rue François Gérard(W-B) 1
Objet de l’acte : Constitution
Aux termes d’un acte reçu par le notaire Gérard Debouche, à Feluy, le 16 mai 2011, en cours d’enregistrement, 
il résulte que :
1°) Monsieur VOORSPOELS Patricius, dit “Patrick”, né à Anvers, le seize avril mille neuf cent quarante-six, 
domicilié à 1440 Braine-le-Château, Rue François Gérard(W-B), 1;
2°) Monsieur VOORSPOELS Björn, né à Nijvel, le onze janvier mille neuf cent septante-sept, domicilié à 7160 
Chapelle-lez-Herlaimont, Rue Briart, 93,
3°) Monsieur VOORSPOELS Benjamin, né à Nivelles, le vingt-deux juin mille neuf cent septante-neuf, domicilié 
à 1430 Rebecq, Rue de l'Ecole, Quenast, 46,
Ont constitué une Société privée à responsabilité limitée dont les caractéristiques sont les suivantes:
- FORME - DENOMINATION: Société privée à responsabilité limitée, dénommée « B.B.V. CONSTRUCT»
- SIEGE SOCIAL: 1440 Braine-le-Château, Rue François Gérard(W-B), 1.
- OBJET: I. La société a pour objet :
1°) Tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci:
l’entreprise de jardinage, d’abattage et d’élagage, de pépinière, le commerce de plantes et meubles de jardin, la 
création et l’aménagement de parcs et jardins, de plaines de sports et de jeux, l’entreprise générale de 
construction et notamment tous travaux de terrassements, de déblayage de chantiers, de maçonnerie et de 
béton, de carrelages, d’étanchéité des constructions, de couvertures non métalliques de constructions, de 
vitrage, de zinguerie et de couvertures métalliques de constructions, de menuiserie charpenterie, de plafonnage 
cimentier, de garagiste réparateur, d’installateur de chauffage au gaz par appareils individuels, d’installateur en 
chauffage central, d’installateur sanitaire et de plomberie, d’installateur électricien, de pose de chapes, de 
montage et démontage d’échafaudages et de plates-formes de travail, l’exécution de travaux de rejointoiement 
et d’isolation, le montage de cloisons sèches à base de plâtre et de cloisons mobiles, le revêtement de murs, de 
plafonds etc…, métallique, tous autres travaux de finition ainsi que l’installation de piscines privées.
2°) Tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci, 
la location, la sous-location, l’achat et l’acquisition de tous droits réels dans le but soit d’y établir son siège 
social, un siège d’exploitation ou d’y loger ses dirigeants et les membres de leur famille à titre de résidence 
principale ou secondaire, ainsi que l’achat, la vente, la location, la sous-location, la construction, la
transformation, la mise en valeur ou toutes opérations assimilées pour tout immeuble quelle qu’en soit son 
affectation, et, de manière plus générale, la gestion et la valorisation d’un patrimoine immobilier, avec ou sans 
lien direct avec ses autres activités.
II. Dans le cadre de l’objet ci-avant, elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou 
réelle en faveur de toute personne ou société, liée ou non.
Elle peut réaliser toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, 
mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de nature à en faciliter la 
réalisation et le développement.
Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de souscription, de cession, de participation, de fusion, d’intervention 
financière ou autrement dans toutes sociétés, entreprises ou associations, tant en Belgique qu’à l’étranger.
La société peut exercer la ou les fonctions d’administrateur, de gérant ou de liquidateur.
Le tout sous réserve des activités requérant un accès à la profession ou des spécialités réglementées par la loi, 
lesquelles s’exerceront à défaut d’accès reconnu à la société par le biais de sous-traitants spécialisés.
- DUREE: illimitée.
- CAPITAL: Le capital social est fixé à la somme de vingt mille euros (20.000 EUR).Il est divisé en cent (100)
parts sociales, sans mention de valeur nominale, représentant chacune un/centième de l'avoir social, 
entièrement souscrites en espèces et libérées à concurrence d’une moitié.
- GERANCE: La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans 
limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.L’assemblée 
qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. Conformément 
0836354388
Volet B - Suite
à l’article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l’assemblée d’un collège de gestion, chaque gérant 
représente la société à l’égard destiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à 
l’accomplissement de l’objet social, sous réserve de dispositions particulières qui seraient adoptées par
l’assemblée générale lors de la nomination de plusieurs gérants, sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée 
générale. Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
- ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE: le 1er vendredi du mois de juin à vingt heures au siège social ou à tout 
autre endroit fixé par les avis de convocation. Si ce jour est férié, l’assemblée est remise au plus prochain jour 
ouvrable, autre qu’un samedi.
- ADMISSION A L’ASSEMBLEE – DROIT DE VOTE – REPRESENTATION: Les assemblées se réunissent au 
siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation, à l’initiative de la gérance ou du commissaire. Les 
convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout 
cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à 
l’assemblée. Toute assemblée générale, annuelle ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois 
semaines au plus par la gérance.  La  prorogation annule toutes les décisions prises. La seconde assemblée 
délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement. Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée 
statue quelle que soit la portion du capital représenté et à la majorité des voix. Chaque part donne droit à une 
voix. Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les 
associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant. Pour le surplus on fait référence 
aux dispositions légales.
- EXERCICE SOCIAL: du premier janvier au trente et un décembre de chaque année.
- REPARTITION DES BENEFICES: Sur le bénéfice net tel qu’il découle des comptes annuels arrêtés par la 
gérance, il est prélevé annuellement au moins cinq pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce 
prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital social. Le solde reçoit
l’affectation que lui donne l’assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans le respect des 
dispositions légales.
- REPARTITION DU BONI DE LIQUIDATION: Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de 
liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l’actif est réparti également entre toutes les 
parts.Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs 
rétablissent préalablement l’équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
DISPOSITIONS TEMPORAIRES 
Les fondateurs ont pris les décisions suivantes qui ne sont devenues effectives qu’à dater du dépôt du présent 
extrait de l’acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Nivelles:
1°) Le premier exercice social commencé le jour du dépôt se terminera le trente et un décembre deux mille 
douze.
2°) La première assemblée générale annuelle se tiendra en deux mille treize.
3°) Sont désignés en qualité de gérants non statutaires : 
- monsieur VOORSPOELS Patricius, précité ;
- monsieur VOORSPOELS Björn, précité;
- monsieur VOORSPOELS Benjamin, précité.
Ils sont nommés jusqu’à révocation et peuvent engager valablement la société comme suit :
- pour tout engagement d’un montant ne dépassant pas dix mille (10.000) euros, la signature d’un seul gérant 
est suffisante ;
- pour tout engagement d’un montant compris entre dix mille (10.000) et cinquante mille (50.000) euros, la 
signature de deux gérants est requise ;
- pour tout engagement d’un montant supérieur à cinquante mille (50.000) euros, la signature des trois gérants 
est requise.
Leur mandat est exercé gratuitement en ce qui concerne monsieur Patricius Voorspoels et rémunéré en ce qui 
concerne Björn et Benjamin Voorspoels.
4°) Eu égard aux dispositions de l’article 15, §2 du Code des sociétés, les comparants estiment de bonne foi 
que la présente société est une petite société au sens de l’article 15, § 1er dudit Code et ils décident par 
conséquent ne pas la doter d’un commissaire. 
5°) Les gérants reprendront, le cas échéant et dans le délai légal, les engagements souscrits au nom de la 
société en formation depuis le premier mai deux mille onze.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME. Gérard DEBOUCHE, Notaire, délivré avant enregistrement à la 
seule fin de dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce de Nivelles.