N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Ecole de Jiu-jitsu Cody Van Bastelaere
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Chaussée de Wemmel 71
1090
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Jette
Van Bastelaere Cody, né à Bruxelles le 01 avril 1996 et domicilié Rue Isidore Meyskens, 104/11 à 1780 Wemmel
;
 
Leysens Florian, né à Bruxelles le 30 juin 1998 et domicilié Rue Ferdinand Lenoir,23 à 1090 Jette ;
 
Hardy Fanny, née à Berchem Sainte-Agathe le 07 novembre 1990 et domiciliée Breughelpark, 12/24 à 1731
Zellik.
 
Réunis en Assemblée Générale le 03 février 2018, chaussée de Wemmel 71 à 1090 jette, constituent une
Association Sans But Lucratif et adoptent les statuts suivants :
 
Article 1 ; dénomination
 
L’association sans but lucratif est dénommée : « Ecole de Jiu-jitsu Cody Van Bastelaere ».
 
Article 2 ; siège social
 
Son siège social est établi à Chaussée de Wemmel 71, 1090 Jette. (Arrondissement judiciaire de
Bruxelles).           
 
Il peut être transféré dans n'importe quel endroit de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles par décision de
l’assemblée générale, seul organe compétent pour modifier les statuts.
 
L'association pourra occuper des locaux partout où elle le jugera utile et posséder, soit en location, soit en
jouissance, soit en pleine propriété tous immeubles nécessaires, ou non, à la réalisation de son objet.
 
Article 3 ; relation avec l’AFTJ&DA
 
Tout membre de l’association est inscrit à l’«Association Francophone de Taï-Jitsu et Disciplines Associées » qui
est elle-même reliée à la LFBSEL (Ligue Francophone Belge des Sports d’Entreprises et des Loisirs) qui est elle-
même reconnue par l’ADEPS et la Communauté Française.
 
L’association et chacun de ses membres associés bénéficient des avantages offerts par l’AFTJ&DA.
 
Article 4 ; durée
 
0689753835
 L'association est constituée pour une durée illimitée.
 
Elle peut, en tout temps, être dissoute par l'assemblée générale.
 
Article 5 ; but de l’association
 
L’association a pour but d'encourager et de promouvoir les arts martiaux notamment par l’enseignement, la
pratique et la diffusion de toute discipline et sport visant au développement personnel, au bien-être et à la
détente.
 
Pour ce faire, l’association pourra créer et diriger une ou plusieurs salles de sport, organiser tous stages,
séminaires, colloques, tables rondes, voyages, compétitions et démonstrations tant en Belgique qu’à l’étranger
sans que cette énumération soit limitative.
 
L'association a notamment pour but de rassembler, d'informer et de conseiller toutes les personnes pratiquant,
en amateurs, les arts martiaux et les disciplines associées et souhaitant retrouver, par le sport en général, les
vraies valeurs culturelles.
 
L’association souhaite, par la réalisation de son objet, maintenir et développer l’union et la collaboration entre ses
membres.
 
Elle peut notamment publier et diffuser tous ouvrages, textes, brochures, livres et documents correspondant à
ses objectifs et notamment pour la diffusion des opinions relatives à la formation sociale et humaine de ses
membres et aider ceux-ci dans leurs activités professionnelles, culturelles, familiales, de loisirs et sportives.
 
L’association pourra aussi acheter et vendre tous produits se rattachant, directement ou indirectement, à toutes
disciplines sportives.
 
Elle peut également organiser un cercle privé réservé, exclusivement, aux membres effectifs ou adhérents de
l'association.
 
L’association pourra se diriger vers d’autres activités telles que la psychomotricité.
 
Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques se rapportant, directement ou indirectement, à
son but.
 
Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes affaires, ou associations ayant un objet identique, analogue ou
connexe ou qui sont de nature à favoriser son développement.
 
Article 6 ; conditions d’admission et de sortie d’un membre
 
Les conditions d’admission d’un membre au sein de l’ASBL sont les suivantes :
-Paiement de l’assurance annuelle liée à la pratique sportive ;
-Paiement des cotisations biannuelle ou annuelle liée à la pratique sportive ;
-Engagement du membre à respecter le règlement d’ordre intérieur établi par     les membres fondateurs qui en
procure un exemplaire au dit-membre.
 
La condition de sortie d’un membre est la suivante :
-Non-respect des conditions d’admission sus-décrites ;
-Exclusion du membre par l’assemblée générale sur base d’un vote où une majorité de deux tiers des voix des
membres présents ou représentés doit être obtenue.
 
Article 7 ; droits et obligations du membre adhérent
 
Le membre adhérent se verra dans l’obligation de remplir les conditions d’admission sus-décrites.
 
Il doit s’efforcer de participer à au moins une activité de l’association chaque année.
 
Les actions ou déclarations écrites ou orales, qui pourraient nuire à l’association ou jeter sur elle un discrédit,
sont à proscrire.
 
Tout membre est libre de se retirer de l’association en prévenant le président de l’association. Ce retrait sera à
effet immédiat.
 
Article 8 ; types de membre 
 
L’association se compose de deux sortes de membres :
 
Membres effectifs
 
Dont le nombre est illimité qui devront obligatoirement être domiciliés dans un Etat membre de l’Union
Européenne et ressortissants de l’un de ceux – ci. Seuls ces membres effectifs ont un droit de vote aux
assemblées générales.
 
Ces membres effectifs sont divisés en deux catégories :
• Membres de droit : à savoir les trois membres fondateurs (Hardy Fanny, Van Bastelaere Cody et Leysens
Florian) ou toutes personnes qui en feront la demande au conseil d’administration au plus tard huit jours avant la
tenue d’une assemblée générale annuelle qui statuera sur leurs candidatures, à condition toutefois que ces
personnes aient fait preuve de leur compétence et de leur sensibilité aux buts de l'association.
• Membres cooptées ou agréés par l’assemblée générale délibérant à la majorité à raison d’un cinquième des
voix des membres présents ou représentés, cette décision est sans appel et ne doit pas être motivée.
Membres adhérents
 
Hommes et femmes, résidents dans un Etat membre de l’Union Européenne, sans distinction de nationalité,
d’âge, de langue, d’origine, de condition sociale, de conviction religieuse ou philosophique.
 
 
Article 9 ; élection de représentants légaux
 
L’ASBL ne pourra être représentée que par les membres fondateurs ou par un tiers désigné sur base d’un vote à
l’unanimité de ceux-ci lors d’une assemblée générale. Ce tiers ne pourra en aucun cas porter préjudice à l’ASBL
d’une manière quelconque et ce que ce soit à l’oral ou à l’écrit.
 
Si un éventuel commissaire doit être nommé, il le sera sur base d’un vote à l’unanimité des membres de
l’assemblée générale.
 
Article 10 ; cotisations
 
 Les membres paient une cotisation biannuelle ou annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée générale.
 
Le taux maximum de la cotisation annuelle qui pourra être réclamé aux membres effectifs sera de � 3.000,00 et
celui de la cotisation mensuelle des membres adhérents de � 150,00 ou de � 1.800,00 sur une base annuelle.
 
L'association est autorisée à accepter les dons, libéralités et legs, sous réserve de l’autorisation royale prévue
par la loi. 
 
Article 11 ; consultation des statuts
 
Il sera loisible à chaque adhérent de consulter un exemplaire du texte coordonné des statuts avec l’accord de
l’assemblée générale.
 
Article 12 ; l’assemblée générale et ses pouvoirs
 
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle se réunit au siège social ou dans tout autre
endroit à fixer dans la convocation.
 
Elle est composée des membres fondateurs et tous ses membres ont un droit de vote égal. Ces membres
fondateurs sont :
 -Van Bastelaere Cody résidant « rue Isidore Meyskens 104/11 à 1780 Wemmel »
 -Leysens Florian résidant « rue Ferdinand Lenoir 23 à 1090 Jette »
 -Hardy Fanny résidant à « Breughelpark 12/24 à 1731 Zellik »
 
Elle ne pourra délibérer que si la moitié des membres au moins est présente ou représentée, sauf les exceptions
établies par la loi. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, en son
absence, par le plus âgé des administrateurs présents.
 
 
Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d’administration, par simple
courrier électronique envoyé sur leur messagerie personnelle, au minimum 7 jours avant la date prévue de
l’assemblée générale.
Ce délai peut être raccourci en cas d'accord de tous les membres.
 
La convocation contient l'ordre du jour.
 
Tout membre empêché peut se faire représenter par un autre membre porteur d’une procuration mentionnant
l’ordre du jour. Aucun membre ne peut être porteur de plus d’une procuration.
 
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur le plus âgé qui le remplace est
prépondérante.
 
Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés,
sauf les exceptions prévues par la loi.
 
Les résolutions prises lors de l’assemblée générale seront communiquées aux membres effectifs via voie
électronique sur leur messagerie personnelle endéans les 15 jours suivant la date d’assemblée. Quant aux
membres adhérents, les décision prises leur seront fournies oralement et il leur sera possible de consulter le
procès-verbal s'ils le désirent.
Ses décisions sont obligatoires pour tous les membres effectifs ou adhérents.
 
 
Sont réservées à ses compétences : les modifications des statuts, la nomination et la révocation des
administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l'association, les
admissions et exclusions des membres ainsi que toute décision dépassant les limites de pouvoir légalement ou
statutairement dévolus au conseil d'administration, et ce suivant le quorum prévu par la loi.
 
 
L'assemblée générale ordinaire annuelle se réunit chaque année dans le courant du mois de juin.
 
Article 13 ; le conseil d’administration et ses pouvoirs
 
L'association est administrée par un conseil d’administration composé au moins de trois membres. Celui-ci
désigne parmi ses membres, un président, un secrétaire, un trésorier, ainsi qu'éventuellement un Vice-Président
et des administrateurs délégués à des fonctions bien définies.
 
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité de ses membres présents. En cas de partage
des voix, celle du président est prépondérante.
 
Le conseil d’administration délibère valablement si deux tiers de ses membres sont présents.
 
Le conseil d'administration convoque l'assemblée générale chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige. Il doit
la convoquer à la demande écrite d'un cinquième des membres mentionnés sur la dernière liste annuelle. Dans
ce cas, l'assemblée doit être convoquée au plus tard dans les trente jours de la réquisition et au plus tôt une
huitaine écoulée après la réception de la demande.
 
Le conseil d’administration se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige mais il devra néanmoins
se réunir au moins une fois par trimestre. Il doit être convoqué chaque fois que deux tiers des administrateurs le
demandent au plus tard dans les trente jours de la réquisition et au plus tôt une huitaine écoulée après la
réception de la demande.
 
 
Toute convocation doit être signée par le président du conseil d’administration et contenir l’ordre du jour. Ces
convocations sont adressées aux membres de l’assemblée générale ou du conseil d’administration par courrier
électronique au minimum huit jours avant la réunion.
 
 
L’assemblée générale se prononce sur la décharge à donner au conseil d’administration.
 
Le conseil d’administration est investi des pouvoirs de gestion journalière de l’association, c'est–à–dire de
l'accomplissement des actes qui ne sont que l'exécution quotidienne des directives et décisions de l'assemblée
générale.
Il peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l’association à l’un de ses membres ou à un
tiers membre ou non.
 
Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires.
 
Tout ce qui n'est pas réservé à l'assemblée générale par la loi ou par les présents statuts est de sa compétence.
 
Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour accomplir les actes d'administration et de dispositions
nécessaires à la réalisation de l'objet de l'association.
 
Il peut notamment passer tous les contrats : acheter, vendre, échanger, acquérir, aliéner, prendre et donner à
bail tous les biens meubles et immeubles nécessaires pour réaliser son but.
 
Il statue sur l'acceptation des dons, libéralités et legs, sous réserve de l'autorisation royale prévue par la loi.
 
Il fait tous emprunts à long et à court terme, consent tous droits réels sur les biens mobiliers et immobiliers, tels
que privilèges, hypothèques, gages et autres, consent la voie parée, donne mainlevée de toutes inscriptions
privilégiées ou hypothécaires, ainsi que tous commandements, transcriptions et autres empêchements, avec ou
sans constatation de paiement, renonce à l'action résolutoire, il ouvre tous comptes en banque, il décide de tous
placements de fonds ou recettes de revenus, il arrête tous règlements d'ordre intérieur, il prend toutes mesures
pour l'exécution des décisions de l'assemblée générale.
 
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont soutenues et poursuivies à la diligence de son
président.
 
Les actes qui engagent l’association ainsi que ceux de la gestion journalière sont signés, à moins d’une
délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n’auront pas à
justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
 
Article 14 ; les administrateurs
 
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat.  L'étendue de leur pouvoir est définie par l'assemblée générale
ainsi que par leur statut (Président, Vice-président, Secrétaire, Trésorier, ...). Les administrateurs sont nommés
par l’assemblée générale pour une période de six ans maximum et sont rééligibles. La révocation des
administrateurs se fait sur base d’un vote à l’unanimité de l’assemblée générale et cette révocation prend un effet
immédiat.
 
Article 15 ; modification des statuts
 
La procédure de modification des statuts sera instaurée selon le prescrit de la loi sur les associations sans but
lucratif et de ses arrêtés d’exécution.
 
Article 16 ; exercice social
 
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 
Par exception, le premier exercice débutera ce 3 février 2018 pour se clôturer le 31 décembre 2018.
 
Article 17 ; budget et comptes
 
Les comptes de l’exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l’approbation
de l’assemblée générale ordinaire du mois de juin.  L’ASBL s’engage également à déposer ses comptes annuels
au greffe du tribunal du commerce.
 
Article 18 ; rémunérations
 
Sauf décision contraire votée à l’unanimité lors d’une assemblée générale, aucun membre ne se verra accordé
de rémunération financière (y compris les membres fondateurs, les administrateurs, les membres du conseil
d’administration et les membres instructeurs de l’ASBL).
 
Article 19 ; dissolution de l’ASBL
 
En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera
leurs pouvoirs.
 
Pour ce qui est de la destination du patrimoine, l'actif social restant net, après acquittement des dettes et
apurement des charges, sera affecté à une fin désintéressée et à une association de but et objet analogues à
ceux de la présente association.
 Sont nommés administrateurs:
 Van Bastelaere Cody, membre fondateur.
 Hardy Fanny, membre fondateur.
 Leysens Florian, membre fondateur.