N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Cercle odonto-stomatologique de l'université de Louvain
(en abrégé) : COSUL
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1310
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
La Hulpe
Chemin des Garmilles 55
CERCLE ODONTO-STOMATOLOGIQUE DE L'UNIVERSITE DE LOUVAIN.
 
STATUTS
 
DENOMINATION,SIEGE SOCIAL,FONCTION,DUREE
1.Dénomination :
L'association a pour dénomination:COSUL ou Cercle Odonto-Stomatologique de l'Université de Louvain.
2. Siège Social :
Le siège de l'association est établi à La Hulpe au 55 chemin des Garmilles,1310 La Hulpe.
3. Fonction de l'association :
Réunir tous les anciens étudiants de l'école de Médecine Dentaire et de Stomatologie de l'UCL.
Organiser des journées scientifiques, conférences, démonstrations, séminaires, visant le perfectionnement post-
universitaire des anciens de l'école et des étudiants.
Soutenir et encourager les anciens étudiants et étudiantes s'intéressant à la recherche et aux travaux
scientifiques.
Venir en aide aux anciens étudiants et étudiantes dont la situation l'exigerait, dans un esprit confraternel ( prêt
pour la trousse étudiant, caution,...)
Organiser des festivités ou événements récréatifs visant à réunir les anciens et les étudiants .
Organiser une journée de la St Apolline chaque année autour de la date commémorative du 9 février,elle sera
constituée d'une journée scientifique et d'un banquet.
Deux événements scientifiques supplémentaires appelés Entretiens du Cosul seront organisés chaque année .
En cas de force majeure ( pandémie,manque d'organisateurs,... ),l'association se réserve le droit de post-poser
ces événements à une date ultérieure ou de les annuler.
4. Durée :
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
MEMBRES DE L'ASSOCIATION
 
5. Peuvent être membres de l'association:
A. Membres effectifs: les anciens étudiants sortis diplômés de l'Ecole de Médecine Dentaire et Stomatologie de
l'UCL et les anciens assistants.
B .Membres associés:toute personne s'intéressant particulièrement aux activités du COSUL agréée par le conseil
d'administration.
C .Membres d'honneur :l'association pourra en outre nommer membre d'honneur des personnalités s'étant
distinguées tout particulièrement dans le domaine de la médecine dentaire. Ce titre est octroyé par le conseil
d'administration
 
0794966369
Les membres payent une cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale.
 
ADMINISTRATION
6. L'association est gérée par un conseil d'administration comprenant:
un(e) président (e)
un président scientifique
un(e) secrétaire
un(e) trésorier(e)
un(e) responsable de l'accréditation
Le conseil d'administration est responsable de la gestion journalière de l'association.
7.Les membres qui souhaitent faire partie du C. A sont élus lors de l'assemblée générale
8. Le président est élu par les membres du CA.
9.Les administrateurs sont tenus d'assister au conseil d'administration annuel. Un membre du conseil
d'administration n'ayant pas assisté à moins 2/3 des réunions sans être excusé sera considéré comme
démissionnaire.
10.Le conseil d'administration se réunit chaque fois que l’intérêt de l'association l'y oblige et au moins une fois
par an.
11.Les décisions du conseil d'administration sont prises a la majorité des voix émises par les administrateurs
présents. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace, est
prépondérante.
12. Le président de l'association établit un programme d'activités qu'il soumet au conseil d'administration. Il veille
à l'accomplissement de ce programme. Il dirige personnellement les assemblées générales ou réunions
communes mais peut déléguer ses pouvoirs à l'un ou l'autre administrateur. Il s'assure de la bonne gestion des
finances .
13. Le trésorier gère les finances de l'association; il se charge de rassembler les cotisations. Il tient à jour un livre
de compte qui peut à tout moment être contrôlé par le président ou deux administrateurs. Il présente un rapport
des comptes lors de l'assemblée générale.
14. Le secrétaire fait rapport de toutes les activités de l'association.
15. Le conseiller scientifique veille à ce que chaque année, le cercle organise des activités scientifiques.
16. Les actes engageant l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés soit par le président,
soit par deux administrateurs désignés par le conseil d'administration.
17. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont
responsable que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
ASSEMBLEES GENERALES
18 .L'assemblée générale est composée des membres effectifs de l'association et est présidée par le président.
19 .Une assemblée générale aura lieu aux environs de la fête de Ste Apolline. Devront figurer à l'ordre du jour:
*élections
*rapport des activités de l'année écoulée
*projets de l'association approbation des budgets et comptes
*modification éventuelle des statuts.
*les points que le conseil d'administration veut soumettre à l'assemblée générale.
20. Une assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration de l'association lorsque 1/5 des
membres effectifs en font la demande. Toute proposition signée par 1/5 des membres doit être portée à l'ordre du
jour.
21. Tous les membres du conseil d'administration ont un droit de vote lors de 1'assemblée générale, les
résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celle
du président représenté est prépondérante sur celle de l'administrateur .
22. Les décisions de l'assemblée générale sont contresignées dans un registre de procès verbaux signé par le
président et le secrétaire
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
L'exercice social de l'association commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
Le premier exercice social de l'association débutera à la date du dépôt de l'acte constitutif pour se clôturer le 31
décembre de l'année suivante.
Les membres fondateurs de l'association :
Sébastien Van Brée domicilié au 55 chemin des Garmilles 1310 La Hulpe
Pierre Carsin domicilié au 47 rue Fraikin 1030 Bruxelles
Romane Dewaele domiciliée au 39 avenue de la petite ciguë 1970 Wezembeek-Oppem
Magali Daxhelet domiciliée au 387 rue Salzinnes les Moulins 5000 Namur
Selma Kessler domiciliée au 9 rue Ernest Moëns 5024 Gelbressee
Gary Coppens domicilié au 9 rue Ernest Moëns 5024 Gelbressee
Achot Akopian domicilié au 11 Hof te hammelaan 1785 Merchtem
 
 
 
Nominations du Cercle odonto-stomatologique de l'université de Louvain ( COSUL)
 
Président : Sébastien Van Brée
 
Président scientifique : Pierre Carsin
 
Secrétaire : Romane Dewaele
 
Trésorier : Gary Coppens
 
Responsable de l'accréditation : Selma Kesler