N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : OSÉ ARC-EN-CIEL
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1190 Forest, Rue du Charme 2 Bte 1
Objet de l’acte : CONSTITUTION – NOMINATION - POUVOIRS
Extrait de l'acte de constitution reçu par le Notaire Jean-Philippe Lagae, à Bruxelles, le 17 mars 
2011.
1. Monsieur Orhan ERDOGAN, domicilié à Forest (1190 Bruxelles), rue du Charme 2 boîte 1.
2. Madame Sultan ERDOGAN, domiciliée à Forest (1190 Bruxelles), rue du Charme 2, boîte 1.
3. Madame Rabie Selim ILIYAZ, domiciliée à Schaerbeek (1030 Bruxelles), rue de la Poste 194.
4. Monsieur Reyhan HALIM, demeurant à 2600 Berchem, Vredestraat 46. 
5. Monsieur Ayhan HALIM,  demeurant à Schaerbeek (1030 Bruxelles), rue de la Poste 194. 
ont constitué une société privée à responsabilité limitée dont les statuts stipulent notamment ce qui 
suit:
Article 1:  Forme - Dénomination
La société est une société commerciale à forme de société privée à responsabilité limitée.
Elle est dénommée OSÉ ARC-EN-CIEL.
Article 2: Siège social
Le siège social est établi à Forest (1190  Bruxelles), Rue du Charme, 2 boîte 1. (…)
Article 3: Objet
La société a pour objet toutes activités généralement quelconques se rapportant directement ou 
indirectement à:
1) la vente en gros et en détail, l’importation et l’exportation, le commerce intermédiaire de :
-
matériaux de construction, matériel électrique et électronique, sanitaire et de plomberie ;
-
tous produits alimentaires tels que fruits, légumes, conserves, produits laitiers, produits de la 
mer, poissons, alimentation générale, eaux, bières, alcool, fruit et légumes, quincaillerie, 
papeterie, confiserie, journaux, revues, charbons, bois et de manière générale tous ce qui se 
rapporte à un mini-market ;
-
viande de boucherie ;
-
articles de ménage et articles cadeaux ;
-
tous textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, maroquinerie 
dans le sens le plus large ;
-
tous produits de l’artisanat en général, tapisseries y compris les articles du tiers-monde ;
-
tous les articles de parfumerie, de toilette, cosmétiques, produits de beauté, maquillage ainsi 
que savons et détergents ;
-
de produits de salons de coiffure ;
-
tous les articles d’horticulture tels que fleurs, plantes, articles de jardinage, aménagement et 
entretien de jardins et de pépinières ;
-
tous livres, antiquités, brocantes, objets de décoration, machines industrielles ;
-
tous bijoux, orfèvrerie, tous appareils électroménagers, tous films, bandes magnétiques, 
DVD, cassettes, tous articles imprimés ou enregistrés permettant leur lecture vision ou 
audition, livres ;
-
tous matériaux de bureau et de l’informatique, téléphones, gsm, fax;
-
tous véhicules neufs et d’occasion, ainsi que leurs pièces.
0835059835
2) le commerce ambulant ;
3) l’exploitation de :
−
ateliers de confection et de vente de vêtements traditionnels et artisanaux;
−
cabines téléphoniques ;
−
ateliers de fabrication de tous produits de boulangerie et de pâtisserie, de tous produits 
alimentaires et non-alimentaires ; 
−
librairies ;
−
tous snacks bars, brasseries, salons de consommation, hôtels, restaurants, tavernes, cafés, 
discothèques, buffets, vestiaires pour publics, locations de places, salles d’organisation et de 
banquet;
−
messageries, de services de fax et de photocopies, night-shops, laboratoires de 
développements photos, d’ateliers de tournage, d’affûtage et de rectification de pièces 
mécaniques ;
−
une société de taxis, Car-Wash, station service (tous carburants tels que mazout, diesel, 
gaz,…),  
−
un garage avec atelier de réparation, entretien et dépannage ;
−
un salon de coiffure;
4) Toutes activités relatives à :
-
le service traiteur;
-
l’entreprise générale de bâtiment, la peinture, la maçonnerie, l’électricité, toiture, 
-
la fabrication de charpentes et d’autres menuiseries, la fabrication de structures métalliques 
ou d’ossatures pour la construction ;
-
la construction d’autoroutes, de routes, de rue, de chaussées et d’autres voies pour véhicules 
et piétons ;
-
la construction de voies ferrées, la réalisation de travaux de dragage, la construction de 
terrains de jeux et de sport, de bassins de natation ; 
-
les travaux d’installation générale ;
-
le montage et démontage d’échafaudages et de plates-formes de travail ;
-
tous autres travaux d’achèvement et de finition des bâtiments ;
-
la démolition ;
-
la fourniture de tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou 
commerciales, le nettoyage et l’entretien d’immeubles, le nettoyage de vitres et de bureaux, 
de petits travaux de bureau, la sous-traitance ;
-
les marchés publics ;
-
le transport de personnes et de marchandises.
La société a également pour objet: l'étude, le conseil, l'expertise, l'ingénierie et toutes prestations de 
services dans le cadre des activités décrites dans le présent objet.
Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, 
financières, mobilières ou immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou 
de nature à en favoriser la réalisation et le développement. Elle pourra participer par voie d'apport, de 
souscription, cession, participation, fusion, intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, 
associations et entreprises, tant en Belgique qu'à l'étranger.
La société pourra exercer tout mandat dans toute autre entreprise.
La société peut se porter caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de 
tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son fonds de commerce.
Article 5: Capital
Le capital est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est représenté par cent (100) 
parts, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième du capital social.
Souscription - Libération
Les fondateurs déclarent qu'ils souscrivent à l'instant aux cent (100) parts, au prix de cent quatre-
vingt-six euros (EUR 186,00) par part, comme suit:
-
Madame Sultan Erdogan, prénommée, souscrit à quarante-cinq (45) parts, soit pour un 
montant de huit mille trois cent septante euros (EUR 8.370,00), chacune libérée à 
concurrence d’un tiers et ensemble à concurrence de deux mille sept cent nonante euros 
(EUR 2.790,00);
-
Monsieur Orhan Erdogan, prénommé, souscrit à quarante (40) parts, soit pour un montant de 
sept mille quatre cent quarante euros (EUR 7.440,00) chacune libérée à concurrence d’un 
tiers et ensemble à concurrence de deux mille quatre cent quatre-vingts euros (EUR 
2.480,00);
-
Monsieur Reyhan Halim, prénommé, souscrit à cinq (5) parts, soit pour un montant de neuf 
cent trente euros (EUR 930,00), chacune libérée à concurrence d’un tiers et ensemble à 
concurrence de trois cent dix euros (EUR 310,00) ;
-
Monsieur Ayhan Halim, prénommé, souscrit à cinq (5) parts, soit pour un montant de neuf 
cent trente euros (EUR 930,00), chacune libérée à concurrence d’un tiers et ensemble à 
concurrence de trois cent dix euros (EUR 310,00) ;
-
Madame Rabie Iliyaz, prénommée, souscrit à cinq (5) parts, soit pour un montant de neuf 
cent trente euros (EUR 930,00), chacune libérée à concurrence d’un tiers et ensemble à 
concurrence de trois cent dix euros (EUR 310,00).
Les fondateurs déclarent et reconnaissent qu'ils ont libéré chaque part à concurrence d’un tiers par 
des virements à un compte spécial portant le numéro 068892371937 ouvert au nom de la société en 
formation auprès de DEXIA.
Je, notaire, atteste que ce dépôt a été effectué conformément à la loi.
La société aura par conséquent à sa disposition une somme de six mille deux cents euros (EUR 
6.200,00).
Article 6: Appels de fonds
(…) L'exercice du droit de vote afférent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas été opérés 
est suspendu aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles, n'ont pas été 
effectués. (…)
Article 7: Indivisibilité des parts
Les parts sont indivisibles à l'égard de la société.
S'il y a plusieurs propriétaires d'une part, la société peut suspendre l'exercice des droits y afférents 
jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme étant à son égard propriétaire de la part.
Article 10: Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans 
limitation de durée.
L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre et la durée de leur mandat.
Article 11: Pouvoirs des gérants
Conformément à l'article 257 du Code des sociétés, chaque gérant peut poser tous les actes 
nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée 
générale.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
Article 12: Représentation externe
La société est représentée dans les actes et en justice par un gérant.
La société est en outre valablement représentée par des mandataires spéciaux dans les limites de 
leurs mandats.
Article 15: Réunion des assemblées générales
Il est tenu chaque année le troisième jeudi du mois de juin à dix-huit heures une assemblée générale 
des associés.
Si ce jour est un jour férié, l'assemblée sera remise au prochain jour ouvrable suivant.
Les assemblées générales se tiennent au siège social ou en l'endroit indiqué dans les convocations.
Article 16: Représentations
Tout associé, obligataire ou titulaire de certificats émis en collaboration avec la société, peut se faire 
représenter aux assemblées par un mandataire, titulaire de titres ou non.
Les mineurs, les interdits et les incapables en général, sont représentés par leurs représentants légaux.
Les copropriétaires, les usufruitiers et les nus-propriétaires, les créanciers et débiteurs gagistes 
doivent se faire représenter respectivement par une seule et même personne.
L'organe de gestion peut arrêter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient déposées au 
lieu indiqué par elle cinq jours francs avant l'assemblée.
Article 19: Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et finit le trente et un décembre.
Article 20: Répartition des bénéfices
Le bénéfice net est formé conformément à la loi.
Sur ce bénéfice, il est prélevé cinq pour cent pour la formation de la réserve légale.  Ce prélèvement 
cesse d'être obligatoire lorsque la réserve atteint un dixième du capital social.
Volet B - Suite
Le solde se répartit également entre toutes les parts.
Toutefois, l'assemblée générale peut décider d'affecter tout ou partie de ce solde à des réserves, à des 
reports à nouveau ou à des tantièmes éventuels aux gérants.
Article 21: Répartition du boni de liquidation
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes 
nécessaires à cet effet, l'actif net sert d'abord à rembourser en espèces ou en titres, le montant libéré 
non amorti des parts.
Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder 
aux répartitions, rétablissent l'équilibre entre toutes les parts soit par des appels de fonds complé-
mentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par remboursements préalables en espèces 
au profit des parts libérées dans une proportion supérieure.
Le solde est réparti également entre toutes les parts.
DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à 
dater du dépôt au greffe d’un extrait de l’acte constitutif, conformément à la loi.
1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire.
Le premier exercice social finira le 31 décembre 2011.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en 2012.
2. Nomination d’un gérant
Est nommée gérante non-statutaire pour la durée de la société: Madame Sultan ERDOGAN, 
prénommée.
Son mandat sera rémunéré à partir de son affiliation à une caisse d’assurances sociales mais pas 
avant le 1/4/2011.
6. Pouvoirs
La société civile à forme de société privée à responsabilité limitée KCF TAX AND 
ACCOUNTANCY, ayant son siège social à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, rue Verte 78, représentée 
par Monsieur Kadir Celik ou toute autre personne désignée par lui, est désignée en qualité de 
mandataire ad hoc de la société, afin de signer tous documents et de procéder aux formalités requises 
pour inscrire la société en qualité d’entreprise commerciale auprès d’un guichet d’entreprises, 
demander son identification à la TVA, l’affilier à une caisse d’assurances sociales et, pour autant que 
de besoin, l’enregistrer auprès de toutes autres administrations.
Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de représenter la société auprès d’un 
guichet d’entreprises et auprès de toutes autres administrations et il pourra prendre tous engagements 
au nom de la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général 
faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.
7. Siège d’exploitation
Il est ouvert un siège d’exploitation à Forest (1190 Bruxelles), rue du Melon 1, par décision de 
l'organe de gestion qui sortira ses effets à compter de l’acquisition par la société de la personnalité 
juridique.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Signé: Jean-Philippe Lagae, Notaire
Déposée en même temps: une expédition.