Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
E.E.C
(en entier) :
(adresse complète)
Ecole équestre de la Cambre
Chaussée de Waterloo 872
1180 Uccle
Association sans but lucratif
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Il résulte de l'acte reçu par le notaire Catherine Poncelet à Rebecq en date du 30 août 2016 en cours
d'enregistrement qu'une ASBL a été constituée par les associés ci-après désignés :
1.Monsieur INFUSO Giuseppe, né à Maurage, le dix-sept février mille neuf cent soixante, domicilié à
7850 Enghien, Brunehaultsteenweg(P.E.), 43. Et son épouse
2.Madame PENNINCKX Sylvie Françoise, née à Braine-l´Alleud, le treize septembre mille neuf cent
septante-huit, domiciliée à 7850 Enghien, Brunehaultsteenweg(P.E.), 43, , .
3. Madame DE VOS Shanon, née à Jette, le dix-neuf juin mille neuf cent nonante-six,  célibataire,
domiciliée à 7850 Edingen (Enghien), Brunehaultsteenweg(P.E.), 43.
Comparants dont l’identité est bien connue du notaire instrumentant.
Lesquels comparants nous ont requis de dresser par les présentes les statuts d'une association sans
but lucratif, qu'ils déclarent constituer entre eux, conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent
vingt et un.
TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL
Article 1 - L'association est dénommée : Ecole équestre de la Cambre
- en abrégé E.E.C
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations
sans but lucratif mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement
des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de
l’association
Article 2 - Son siège social est établi à 1180 Uccle chaussée de Waterloo, 872, dans
l’arrondissement de Bruxelles-Capitale.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.
TITRE II - OBJET - BUT
Article 3 - L'association a pour objet la promotion de l'équitation et plus particulièrement le
développement de ce sport auprès des jeunes Le développement du sport équestre en général dans
l'esprit tant du "sport pour tous" que de la compétition; de l'animation de centres équestres   L’asbl
peut engager du personnel salarié.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
Article 4 - L'association a pour but(s) : l'organisation, la participation à l'organisation d'activités
équestres ou présentant un rapport quelconque avec l'équitation, l'organisation de stages et
d'ateliers pédagogiques quelconque pouvant être annexés au monde équestre, de permettre
l'occupation dans le monde équestre de travailleurs sociaux difficilement intégrable dans une activité
économique traditionnelle et de favoriser l'apprentissage des langues étrangères par le biais du
cheval, de donner l'accès aux personnes à validé réduite ou présentant un handicap physique ou
mental par le biais de l’hippothérapie. 
TITRE III - MEMBRES
Section I - Admission
0661978577
Volet B
Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois ;  celui des membres effectifs ne peut
être inférieur à trois.
Sauf ce qui sera dit aux articles 7 et suivants, les membres effectifs et les membres adhérents
jouissent des mêmes droits.
Article 6 - §1 Sont membres effectifs :
1) les comparants au présent acte ;
2) Pour être admis en qualité de membre effectif, le candidat doit être âgé de 18 ans accomplis et
être actif dans le domaine de sport équestre depuis trois ans au moins. Le conseil d’administration a
le pouvoir d’admettre ou de refuser l’affiliation de nouveaux membres (effectifs et adhérents)
            §2  Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite.
La candidature est soumise au conseil d'administration. Elle est affichée pendant huit jours dans les
locaux de l'association.
Le conseil d'administration examine la candidature lors de sa plus prochaine réunion. Sa décision est
sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre missive à la connaissance du
candidat.
Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la
décision du conseil d'administration.
Section II - Démission, exclusion, suspension
Article 7 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association
en adressant par écrit leur démission à l’association.
Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui
incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.
De même est réputé démissionnaire le membre qui volontairement fait part de sa démission par
lettre adressée au président du conseil d’administration ou qui ne satisfait plus aux conditions
prévues à l’article 6 des présents statuts.
Peut être exclu de l’association tout membre qui par son attitude nuit à l’association fait l’objet d’une
condamnation pour une infraction aux dispositions légales ou qui manque gravement aux obligations
résultant  des présents statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance. De même peut être
exclus de l’association tout membre qui par son attitude nuit à l’association.
La proposition d’exclusion doit être notifiée à l’intéressé par le conseil d’administration accompagnée
de l’énoncé de ses motifs. Le membre dont l’exclusion est envisagée a le droit d’exiger d’être
entendu dans ses justifications par le conseil d’administration. La qualité de membre effectif peut être
suspendue par décision du conseil d’administration en attendant la décision de la plus prochaine
assemblée.
Toute exclusion ne deviendra effective qu’après décision de l’assemblée générale prise à l’a majorité
des deux tiers des voix exprimées.
Article 8 - L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que ceux ne répondant plus aux
conditions (article 6) les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds
social, 
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni
inventaire.
Article 9 – Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la
loi de 1921.
TITRE IV - COTISATIONS
Article 10 - Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être d’un
montant différent par catégorie de membres. Le montant de cette cotisation est fixée par l'assemblée
générale.
TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE
Article 11 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Article 12 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi
ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
    1.   les modifications aux statuts sociaux ;
    2.  la nomination et la révocation des administrateurs ;
    3.  le cas échéant, la nomination de commissaires ;
    4.  l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le
cas échéant aux commissaires ;
    5.  la dissolution volontaire de l'association ;
    6.  les exclusions de membres ;
    7.  la transformation de l'association en société à finalité sociale.
Volet B
Article 13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du
mois de juin. Sauf contrordre, l’assemblée générale annuelle aura lieu le dernier vendredi du mois de
mai à  18   heures au siège de l’association sans but lucratif.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des seuls membres effectifs.
Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Article 14 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire
adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil
d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des
seuls membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent
vingt et un, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à
l'ordre du jour.
Article 15 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un
mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit être
membre effectif.
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote.  Chacun d’eux dispose d’une voix.
Article 16 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut
par l’administrateur présent le plus âgé.
Article 17 - Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf
dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
Article 18 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association,
sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément
aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux
associations sans but lucratif.
Article 19 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-
verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où
tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux
annexes du Moniteur comme dit à l’article 26novies.  Il en va de même pour tous les actes relatifs à
la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des
commissaires.
TITRE VI - ADMINISTRATION
Article 21 – Le conseil d’administration est composé de trois personnes au moins, nommés parmi les
membres effectifs par l'assemblée générale pour un terme de TROIS  ans, et en tout temps
révocables par elle. Le nombre d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre
de personnes membres de l’association. Si l’asbl ne comprend que trois membres effectifs, le
nombre d’’administrateur est limité à deux.
Le mandat des administrateurs peut être renouvelé à l’expiration de chaque période de trois ans.
Article 22 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé
par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 23 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président,
un trésorier et un secrétaire.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus
âgé des administrateurs présents.
Article 24 - Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège
et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du
président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-
verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
Article 25 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la
gestion de l'association.
Article 26 - Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec
l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s)
choisi(s) en son sein ou même en dehors et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou
les appointements. S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la
gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur
belge comme dit à l’article 26novies.
Article 27 - Tout administrateur seul représente valablement l’association et signe valablement les
Volet B
actes régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à
représenter l’association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du
Moniteur belge comme dit à l’article 26novies de la loi.
Article 28 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les
personnes habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune
obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé
à titre gratuit  excepté le cas échéant le mandat de l'administrateur délégué.
Si une personne chargée de la gestion journalière fait partie du conseil d’administration, elle porte
alors le titre de « administrateur-délégué » alors qu’elle porte le titre de « délégué à la gestion
journalière » si elle ne fait pas partie du conseil d’administration
Article 29 - Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou
définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur
acquisition.
TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 30 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à
l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée
générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Article 31 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.
Article 32 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement
soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi.
Les comptes annuels doivent être déposés au dossier tenu au greffe du Tribunal (article 26novies, §
1er, alinéa 1, 5°) et ils doivent être déposés à la Banque Nationale si l’actif dépasse 25.000 €.
Article 33 – Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l'assemblée générale désigne un
commissaire, choisi parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargé de vérifier
les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.  Il est nommé pour quatre années
et rééligible.
Article 34 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les
liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la
cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation
de l’actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles
23 et 26novies de la loi.
Article 35 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-
sept juin mil neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effective qu’à dater
du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes
relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l’association.
Exercice social : Par exception à l’article 31, le premier exercice débutera ce 1 septembre 2016  pour
se clôturer le trente et un décembre deux mille dix-sept
Première assemblée générale : La première assemblée générale se tiendra en deux mille dix-huit
Administrateurs : Art 13 de la loi sur les ASBL : Le conseil d'administration est composé de trois
personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil
d'administration n'est composé que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas
toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.
Ils désignent en qualité d'administrateurs :
Mme PENNINCKX Sylvie: administrateur principal/trésorier
Mr Giuseppe INFUSO: administrateur en second qui acceptent ce mandat.
Commissaire : Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de
commissaire-réviseur.
Délégation de pouvoir : La gestion journalière est en outre déléguée à Madame PENNINCKX Sylvie
qui accepte – elle portera le titre d’administrateur délégué.
Ils désignent en qualité de
Président - Trésorier : Sylvie Penninckx
et secrétaire :  Monsieur Giuseppe Infuso
Lorsque le nombre de membres effectifs sera supérieur à 3, un troisième administrateur sera
nommé.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Volet B
Catherine Poncelet Notaire