N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Tous Azimuts
(en abrégé) : TAZ
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Pont-Levis 1 7
1200
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Woluwe-Saint-Lambert
 
Les Soussignés :
Manuel Arias y Soto, instituteur primaire, Espagnol, domicilié à 1200 Woluwé Saint Lambert, rue du Pont-Levis,
1/7 ;
Dominique Prignon, professeur d’éducation physique, Belge, domicilié à 1060 Auderghem, av. Charles Dierickx,
21 ;
Laura Thielemans, institutrice primaire, Belge, domiciliée à 1933 Sterrebeek, Schapenweg, 24
 
Déclarent dresser par le présent acte les statuts d’une association sans but lucratif (A.S.B.L.), qu’ils constituent
entre eux, conformément à la loi du 27 juin 1921.
TITRE Ier – Dénomination, Siège Social, Objet, Durée.
Dénomination
Article1. L’association est dénommée : «  Tous Azimuts ». En abrégé « TAZ ».
 
Siège Social
Art.2. Son siège social est établi à 1200 Woluwé Saint Lambert, rue du Pont-Levis, 1/7. Il peut être transféré par
décision du Conseil d’Administration partout ailleurs, dans la Région de Bruxelles-Capitale.
Situé dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
 
Objet
Art.3. L’association a pour objet :
L’épanouissement personnel d’enfants de l’école primaire et de l’école secondaire par l’organisation d’activités
extra-scolaires.
D’assurer le développement harmonieux des membres tant sur le plan culturel, physique, psychologique et
intellectuel.
L’organisation de voyages pour les enfants de l’école primaire et de l’école secondaire.
D’organiser des cours et des stages pour la formation culturelle et sportive.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet. L’association peut, en outre, entreprendre toutes les
activités qui peuvent contribuer à la réalisation de cet objet : organiser des conférences, des tournois, adhérer,
s’associer, se fédérer à quelque titre que ce soit avec d’autres associations ou groupements concourant
directement ou non à la réalisation du même objet social.
En ce sens, elle peut aussi accessoirement s’adonner à des activités commerciales, à condition que les gains
soient consacrés exclusivement à la réalisation de l’objet pour lequel l’association est constituée.
L’association peut enfin acquérir toutes propriétés, tous droits matériels, louer, donner, engager du personnel,
0643656465
conclure des contrats, rassembler des fonds ou s’acquitter de toute autre activité justifiée dans le cadre de sa
mission.
Durée
Art.4. L’association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II –Membres, cotisations.
Nombre
Art.5. L’association est composée de membres effectifs. Les fondateurs soussignés sont les premiers membres
effectifs de l’association. L’association peut constituer des membres d’honneur et des membres adhérents, mais
seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents
statuts, y compris le droit de vote à l’Assemblée Générale. Le nombre minimum de membres effectifs est fixé à
trois.
 
Admission
Art.6. Toute personne physique ou morale peut s’affilier à l’association, pour autant que sa candidature soit
approuvée à l’unanimité par le Conseil d’Administration. Sa décision ne doit pas être motivée et est souveraine.
Démission, exclusion, suspension
Art.7. Tout membre a le droit de démissionner à tout moment, moyennant lettre recommandée adressée au
Conseil d’Administration.
Est réputé démissionnaire tout membre qui après deux rappels dont un recommandé n’est plus en règle de
cotisation trois mois après la date de l’envoi recommandé.
L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale statuant à bulletins secrets et à
la majorité des deux tiers des voix présentes. Le point doit être inscrit à l’ordre du jour.
Le Conseil d’Administration peut suspendre, au maximum trois mois, jusqu’à décision de l’Assemblée Générale,
les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts, règlements d’ordre intérieur ou aux
normes de l’honneur et de la bienséance.
Art.8. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que leurs héritiers ou ayant droit, n’ont aucun droit
sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer tout apport ou cotisation, ni requérir relevé, reddition de comptes,
apposition de scellés ou inventaires.
Cotisation
Art.9. Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée ni au payement d’aucune cotisation. Ils apportent à
l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE III – Assemblée Générale.
Composition, présidence.
Art.10. L’Assemblée Générale est constituée par l’ensemble des membres effectifs. Elle est présidée par le
Président du Conseil d’Administration, ou en cas d’empêchement de celui-ci, par le Vice-président, à défaut, d’un
membre du Conseil d’Administration, désigné par les autres administrateurs.
Pouvoir, compétences.
Art.11. L’Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont donc réservés à sa compétence :
Les modifications des statuts.
La nomination et la révocation des administrateurs.
L’approbation des budgets et comptes.
La dissolution volontaire de l’association.
Les exclusions de membres.
Toute décision dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au Conseil
d’Administration.
Mode de convocation.
Art.12. L’Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’Administration, par messagerie électronique
adressé à chacun des membres effectifs, au moins huit jours francs avant la date de l’assemblée. Elle est signée
par le Président et/ou le Secrétaire. L’ordre du jour, le lieu de la réunion, la date et l’heure du début de
l’assemblée sont mentionnés dans la convocation.
 
Tenue de l’Assemblée Générale, budget et comptes.
Art.13. Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale ordinaire par an, au plus tard le 31 décembre de
chaque année pour l’approbation du budget et des comptes. L’association peut être réunie en Assemblée
Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d’Administration. Elle doit l’être, lorsqu’un
cinquième au moins des membres effectifs en fait la demande au Conseil d’Administration. De même, toute
proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour. Sauf dans les cas
prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921 (modifications des statuts, exclusion d’un membre,
dissolution),  l’Assemblée Générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à
l’ordre du jour.
Vote, résolution, publicité.
Art.14. Chaque membre effectif a le droit d’assister et de participer aux Assemblées Générales. Il peut se faire
représenter par un mandataire de son choix, membre effectif lui-même. Chaque membre ne peut être titulaire
que d’une seule procuration. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun d’eux disposant d’une voix. En
cas de partage des voix, celle du Président ou de la personne qui le remplace est prépondérante. Les résolutions
sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
Art.15. L’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification
des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux Associations Sans But
Lucratif.
Art.16. Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
Président et le Secrétaire. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres, sans déplacement du
registre, peuvent en prendre connaissance. Tous les membres ou tiers justifiant un intérêt peuvent demander des
extraits signés par le Président ou le Secrétaire. Toute modification aux statuts, nomination, démission ou
révocation d’administrateur doit être publiée dans les mois aux annexes du Moniteur Belge.
TITRE IV – Conseil d’Administration.
Composition
Art.17. L’association est administrée par un Conseil d’Administration composé de trois membres au moins,
nommés par l’Assemblée Générale parmi ses membres effectifs, pour un terme illimité fixé par l’Assemblée
Générale et en tout temps révocable par elle. En cas de vacances au cours d’un mandat, l’administrateur
provisoire nommé pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu’il remplace. Les administrateurs sortants sont
rééligibles. Le Conseil d’Administration désigne parmi ses membres : un Président, un Secrétaire et un Trésorier.
Art.18. La révocation d’un administrateur ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale statuant à
bulletin secret et à la majorité des deux tiers des voix présentes. Le point doit être inscrit à l’ordre du jour. Tout
administrateur suspendu ou exclu, ainsi que leurs héritiers ou ayant droit n’ont aucun droit sur le fond social. Ils
ne peuvent réclamer tout apport ou cotisation, ni requérir relevé, reddition de comptes, apposition de scellés ou
inventaires.
 
Pouvoirs
Art.19. Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Tous les actes qui ne sont pas explicitement réservés à l’Assemblée Générale par la loi et les
présents statuts sont de sa compétence.
Art.20. Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation de son Président et/ou son Secrétaire. Il ne peut
statuer si la majorité de ses membres n’est pas présente ou représentée. Sauf dans le cas prévu à l’article 6 des
présents statuts, ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité des voix, celle du
Président ou de son remplaçant est prépondérante.
Les décisions sont consignées dans un Registre, sous forme de procès-verbaux, signés par le Président et le
Secrétaire. A défaut de stipulation, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le
Conseil. Les actes qui engagent l’association autres que ceux de gestion journalière, doivent être signés par le
Président ou son remplaçant, lequel n’aura pas à justifier de ses pouvoirs à l’égard des tiers. Les administrateurs
ne contractent aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat, en
raison de leur fonction.
TITRE V – Règlement d’ordre intérieur.
Art.21. Un règlement d’ordre intérieur, concernant plus particulièrement l’organisation des divers activités pourra
être présenté par le Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale. Cette dernière, statuant à la majorité
simple des membres présents ou représentés pourra y apporter des modifications.
TITRE VI – Dispositions diverses.
Exercice social.
Art.22. L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. Par exception, le premier
exercice débutera le jour de la parution au Moniteur Belge des présents statuts pour se terminer le 31 décembre
de l’année écoulée.
Dissolution
Art.23. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu’elle
se produise, l’Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera
l’affectation de l’actif net de l’avoir social à une association ayant les mêmes buts.
TITRE VII – Dispositions transitoires.
Administrateurs
L’Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d’Administrateurs :
Prignon Dominique, né le 26 août 1971 à Etterbeek domicilié avenue Charles Dierickx 21 à 1160 Auderghem.
Laura Thielemans, née le 27 février 1986 à Uccle domiciliée Schapenweg 24 à 1933 Sterrebeek
Manuel Arias y Soto, né le 30 mai 1974 à Etterbeek, domicilié rue du Pont-Levis 1bte7 à 1200 Woluwé Saint
Lambert.
Qui acceptent ce mandat.
Art.25. Les administrateurs ont désigné en qualité de :
Président : Dominique Prignon.
Trésorier et Vice-Président : Manuel Arias y Soto.
Secrétaire : Laura Thielemans.
 
Fait à Woluwé Saint Lambert le 25 octobre 2015.
Dominique Prignon                                               Laura Thielemans                                           Manuel
Arias