N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ASBL Boulevard du Polar
(en abrégé) : Boulevard du Polar
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue des Arts 39-42
1040
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Etterbeek
Boulevard du Polar A.S.B.L.
 
 
 
 
Les fondateurs soussignés :
Ana Garcia, née le 8 octobre 1959 à Blimea (ES), domiciliée 27 rue Henri Maus, 4000 Liège
Michel Dufranne, né le 30 juin 1970 à Bruxelles, domicilié 65/7 av Alexandre Bertrand 1190 Bruxelles
Marc Filipson, le 2 mai 1959 à Bruxelles, domicilié 29 rue de Wansijn 1180 Bruxelles
Yvan Mayeur, né le 24 janvier 1960 à Etterbeek, domicilié 59/61 rue Stévin 1000 Bruxelles
Amid Faljaoui, né le 5 novembre 1961 à Meknes, domicilié 17 drève de l’ermite 1640 Rhodes St Genèse
Barbara Abel, née le 3 décembre 1969 à Bruxelles, domiciliée 31 rue Gustave Defnet 1060 Bruxelles
Alain Nevant, né le 26 juin 1970 à Paris (FR), domicilié 138 blvd de Menilmontant 75020 Paris, France
Guillaume Vittu de Kerraoul, né le 17 novembre 1985 à Neuilly (FR), domicilié 200 blvd Léopold II 1080 Bruxelles
Eric Hollander, né le 16 juin 1959 à Boulogne Billancourt (FR), domicilié 43 rue Robert Jones 1180 Uccle
Alain Berenboom, né le 8 janvier 1947 à Etterbeek, domicilié 100 avenue de la Tenderie 1170 Boitsfort
Eric Boschman, né le 25 août 1964 à Bruxelles, domicilié 36 rue Verhulst 1180 Bruxelles
Alexandrine Duez, née le 9 janvier 1962 à Binche, domiciliée 31 avenue de Visé 1170 Boitsfort
Dan Cukier, né le 29 novembre 1939 à Bruxelles, domic ilié 7 avenue Dupuich   1180 Bruxelles
Christian Lasserre, né le 29 août 1946 à Bruxelles, domicilié 49 rue des petits Carmes 1000 Bruxelles
Michel van Roye, né le 16 septembre 1951 à Bruxelles, domicilié 46 rue Van Campenhout à 1000 Bruxelles
Jean-Pierre Buyle, né le 14 janvier 1955 à Ougrée, domicilié 8 avenue Vandendriessche 1150 Bruxelles
Patrick van Leynseele, 20 mai 1955 à Uccle, 127 avenue de Broqueville 1200 Bruxelles
Joan Condijts, né le 14 octobre 1975 à Bruxelles, domicilié 30 avenue Thiriar 1020 Bruxelles
Thierry Tinlot, né le 22 mai 1963 à Bruxelles, domicilié 103/51 Meerweg  1601 Ruisbroek
 
 
 
ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont unanimement arrêter les statuts comme
suit.
 
 
 
TITRE I – Forme juridique, dénomination, siège et durée
 
 
0649447860
Article 1 : Forme juridique
 
L’association est constituée sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après
« l’association ») conformément à la loi du 27 juin 1921, publiée au Moniteur belge du 1er juillet 1921, telle que
modifiée ultérieurement à plusieurs reprises (ci-après « la loi du 27 juin 1921 »).
 
 
Article 2 : Dénomination
 
L’association est dénommée « Boulevard du Polar ».
 
Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres
documents émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but
lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 
 
Article 3 : Siège
 
Le siège de l’association est établi au 39/42 avenue des Arts, 1040 Bruxelles dans l’arrondissement judiciaire de
Bruxelles.
 
 
Article 4 : Durée
 
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
 
 
 
 
 
 
 
TITRE II – Buts et activités
 
 
Article 5 : But
L’association a pour but la promotion et la mise en valeur des littératures policières en particulier, et plus
généralement, des littératures dites « de genre », sous toutes leurs formes et supports. Elle pourra également
s’intéresser à toute œuvre cinématographique relevant de ces catégories de même qu’à leurs accompagnements
musicaux.
 
Aux fins de réaliser ses buts, l’association organisera des activités et des événements tels que, notamment et
non exhaustivement, l’organisation de conférences, de foires et/ou de journées consacrées aux thèmes du polar
et/ou de la littérature de genre, d’expositions, de présentation de films, de présentation d’écrivains, l’organisation
de concours d’écritures ou encore de jeux et de concours en relation avec les littératures policière ou « de
genre ».  
 
Elle pourra, plus généralement, développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs qu’elle poursuit, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des
activités commerciales et lucratives accessoires dont le produit sera de tout temps affecté à la réalisation des
buts non lucratifs.
 
L’association pourra collaborer avec tout acteur public et privé lui permettant d’atteindre ses buts.
 
 
Article 6 : Activités
 
Afin de réaliser ses buts, l’association « Boulevard du Polar » peut accomplir tous actes se rapportant
directement ou indirectement à ses buts.
 
 
 
TITRE III – Membres
 
 
Article 7 : Qualité et droits des membres
 
L’association compte au moins quatre membres effectifs.
 
Les membres effectifs jouissent de tous les droits accordés aux membres par la loi du 27 juin 1921 et les statuts.
 
Sont membres effectifs les fondateurs de l’association et toute personne physique qui adresse une demande
écrite et motivée au président du conseil d’administration, s’engageant à respecter les statuts de l’association et
son éventuel règlement d’ordre intérieur et adhérant à ses buts, et dont la candidature est acceptée par le conseil
d’administration statuant à la majorité simple des voix, par une décision souveraine qu’il ne doit pas motiver.
 
Sous réserve des exceptions prévues par la loi du 27 juin 1921, les membres effectifs ne contractent en cette
qualité aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association.
 
Les membres effectifs ne sont tenus de payer aucune cotisation, ni d’effectuer des versements à l’association.
 
 
Article 8 : Démission et exclusion d’un membre
 
Tout membre effectif est libre de se retirer à tout moment de l’association, en adressant par écrit sa démission au
conseil d’administration.  La démission sera effective le lendemain du jour de sa réception.
 
Tout membre effectif peut être exclu par une décision de l’assemblée générale statuant à la majorité des deux
tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés.
 
Le membre effectif dont l’exclusion est proposée a le droit d’être entendu à l’assemblée générale statuant sur son
exclusion.
 
Le membre démissionnaire ou exclu n’a, en vertu de cette seule qualité, aucun droit sur le fonds social.
 
Aucun membre ne peut procéder à l’apposition de scellées à charge de l’association ou requérir inventaire.
 
 
 
TITRE IV – Assemblée générale
 
 
Article 9 : Composition et compétences
 
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association.
 
L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les statuts.
 
L’assemblée générale est compétente pour :
 
modifier les statuts de l’association,
nommer et révoquer les administrateurs, le(s) commissaire(s) et le(s) liquidateur(s),
exclure un membre,
approuver les budgets et les comptes de l’association,
donner décharge aux administrateurs, commissaire(s) et liquidateur(s),
approuver le règlement d’ordre intérieur de l’association et ses modifications,
prononcer la dissolution ou la transformation de l’association,
déterminer la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association,
exercer toutes autres compétences prévues par la loi ou les statuts.
 
 
Article 10 : Convocations
 
L’assemblée générale se réunit au moins une fois durant le premier semestre de l’année.
 
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment.
 
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration, le président du conseil d’administration ou
son vice-président dans les cas prévus par la loi ou les statuts ou lorsqu’un cinquième des membres effectifs au
moins en fait la demande.
 
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale.
 
Les convocations à l’assemblée générale sont faites par lettre ordinaire, télécopie, courriel ou tout autre moyen
de communication portant une signature, au moins huit jours avant la réunion.
 
 
Article 11 : Droit de vote, majorités et procurations
 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale.
 
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration ou, à défaut, par le membre le
plus âgé.  Le secrétaire de l’assemblée est choisi à la majorité simple des voix des membres effectifs présents ou
représentés.
 
Sauf disposition légale ou statutaire contraire, l’assemblée générale est valablement constituée quel que soit le
nombre de membres effectifs présents ou représentés.
 
Les résolutions de l’assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres effectifs présents
ou représentés, sauf disposition légale ou statutaire contraire.  En cas de partage de voix, la voix du président de
l’assemblée est déterminante.
 
Tout membre effectif peut se faire représenter à l’assemblée générale par un autre membre effectif à qui il donne
procuration écrite. Un membre ne peut être porteur que d’une procuration.
 
 
 
 
 
 
Article 12 : Modifications des statuts et dissolution de l’association
 
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si l’assemblée réunit au moins les deux tiers des membres,
qu’ils soient présents ou représentés.
 
Aucune modification ne peut être adoptée qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou
représentés.
 
Toutefois, la modification qui porte sur les buts en vue desquels l’association est constituée, ne peut être adoptée
qu’à l’unanimité des membres présents ou représentés.
 
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il sera convoqué une
seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l’alinéa 2 ou à l’alinéa 3 du présent article.  La
seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
 
Les mêmes modalités et conditions que celles applicables pour les modifications aux statuts autres que celles
portant sur les buts de l’association sont applicables pour décider de la dissolution de l’association.
 
 
Article 13 : Procès-verbaux
 
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux qui sont signés par le
président de l’assemblée, le secrétaire de l’assemblée et les membres qui en font la demande.
 
Ces procès-verbaux sont conservés dans un registre que, sauf si l’association a nommé un commissaire, tout
membre effectif peut consulter au siège social de l’association.
 
Ce registre peut être consulté par les tiers qui justifient d’un intérêt légitime auprès du conseil d’administration qui
peut discrétionnairement leur en autoriser ou refuser l’accès, sa décision étant souveraine et ne devant pas être
motivée.
 
 
 
TITRE V – Conseil d’administration
 
 
Article 14 : Pouvoirs et composition
 
L’association est gérée et administrée par un conseil d’administration qui dispose de tous les pouvoirs qui ne
sont pas expressément réservés à l’assemblée générale par la loi et les statuts.
 
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour gérer et administrer l’association.  Il peut
notamment, sans que cette énumération ne soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous bien meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
engager du personnel, représenter l’association en justice tant en défendant qu’en demandant.
 
Le conseil d’administration est composé de trois administrateurs au moins.  Le nombre d’administrateurs doit
toujours être inférieur au nombre de membres effectifs.
 
Les administrateurs sont nommés par l’assemblée générale qui peut les révoquer à tout moment.  Le mandat
d’administrateur prend également fin à la suite de son décès ou de sa démission.
La durée du mandat d’administrateur est de 2 ans.  Les administrateurs sont rééligibles plusieurs fois.
 
Le mandat d’administrateur est exercé à titre gratuit.  Les frais encourus par les administrateurs dans l’exercice
de leur mandat sont remboursés.
 
En cas de vacance d’une place d’administrateur, les administrateurs restants ont le droit d’y pourvoir
provisoirement.  Dans ce cas, l’assemblée générale, lors de la première réunion, procède à l’élection définitive. 
En cas de vacance avant l’expiration du terme d’un mandat, l’administrateur nommé achève le terme de celui
qu’il remplace.
 
Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un
trésorier.  Les fonctions de secrétaire et trésorier peuvent être cumulées par un même administrateur.
 
 
Article 15 : Convocations
 
Le conseil d’administration est convoqué par son président aussi souvent que l’intérêt de l’association le requiert,
ainsi qu’à la demande de deux administrateurs.
 
Le conseil d’administration est présidé par son président, ou, en son absence, le vice-président ou, à défaut, un
administrateur choisi à la majorité simple des voix des administrateurs présents ou représentés.
 
Les réunions du conseil d’administration se tiennent au siège de l’association ou en tout autre lieu situé en
Belgique.
 
Les convocations au conseil d’administration sont faites par lettre ordinaire, télécopie, courriel ou tout autre
moyen de communication.
 
 
Article 16 : Majorités et procurations
 
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix des administrateurs présentes
ou représentés.  En cas de partage de voix, la voix du président ou, en son absence, de l’administrateur qui
préside la réunion est déterminante.
 
Dans les cas exceptionnels dûment justifiés par l’urgence et l’intérêt social, les décisions du conseil
d’administration peuvent être prises par consentement unanime des administrateurs, exprimé par écrit.  Il ne
pourra cependant pas être recouru à cette procédure pour l’arrêt des comptes annuels.
 
Tout administrateur peut se faire représenter au conseil d’administration par un autre administrateur à qui il
donne procuration écrite. Un administrateur ne peut être porteur que d’une procuration.
 
 
Article 17 : Conflit d’intérêts
 
Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou
à une opération relevant du conseil d’administration, il doit le communiquer aux autres administrateurs avant la
délibération au conseil d’administration.  Sa déclaration, ainsi que les raisons justifiant l’intérêt opposé qui existe
dans le chef de l’administrateur concerné, doivent figurer dans le procès-verbal du conseil d’administration qui
devra prendre la décision.  De plus, il doit, lorsque la société a nommé un ou plusieurs commissaires, les en
informer.
 
L’administrateur visé à l’alinéa 1er ne peut assister aux délibérations du conseil d’administration relatives à ces
opérations ou à ces décisions, ni prendre part au vote.
Le présent article n’est pas d’application lorsque les décisions du conseil d’administration concernent des
opérations habituelles conclues dans des conditions et sous les garanties normales du marché pour des
opérations de même nature.
 
 
Article 18 : Procès-verbaux
 
Les décisions du conseil d’administration sont consignées dans des procès-verbaux qui sont signés par le
président du conseil d’administration et le secrétaire de l’association.
 
Ces procès-verbaux sont conservés dans un registre que, sauf si l’association a nommé un commissaire, tout
membre effectif peut consulter au siège social de l’association.
 
 
Article 19 : Gestion journalière
 
Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, et sa représentation en ce qui
concerne cette gestion journalière, à une ou plusieurs personnes, administrateur ou non, membre ou non,
agissant chacune individuellement.  Il les révoque à tout moment.
 
Le mandat du délégué à la gestion journalière prend également fin à la suite de son décès ou de sa démission.
 
 
Article 20 : Représentation de l’association
 
L’association est représentée dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, y compris ceux impliquant
l’intervention d’un officier public, par deux administrateurs agissant conjointement sans devoir justifier de leurs
pouvoirs à l’égard des tiers.  
 
Dans le cadre de la gestion journalière, l’association est représentée par un délégué à la gestion journalière
agissant séparément.
 
 
 
TITRE VI – Dispositions diverses
 
 
Article 21 : Exercice social
 
L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.  Toutefois, le premier
exercice social débute le jour où l’association acquiert la personnalité juridique pour se terminer le 31 décembre
2016.
 
 
Article 22 : Comptes et budgets
 
Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le conseil d’administration
soumet à l’assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social écoulé établis
conformément au présent article, ainsi que le budget de l’exercice suivant.
 
 
Article 23 : Affectation du patrimoine en cas de dissolution
 
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale décidera de l’affectation à donner au patrimoine de
l’association lequel sera affecté à une œuvre confessionnelle de culte catholique romain dont les buts sont les
plus semblables à ceux de l’association.
 
 
Article 24 : Application de la loi à titre supplétif
 
Tout ce qui n’est pas prévu par les statuts est régi par la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée de temps à autre.
 
Signature des fondateurs de l’ASBL (précédée du nom, prénom et date)
 
Fait à Bruxelles le 26 janvier 2016, en 3 (trois) deux originaux.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Mesures transitoires
 
A l’unanimité, ce 26 janvier 2016, les soussignés réunis en assemblée générale nomment, pour une durée de 1
an à partir du 01/02/2016, les administrateurs suivants dont le mandat est exercé à titre gratuit :
 
Marc Filipson,
Guillaume Vittu de Kerraoul,
Ana Garcia.
 
qui acceptent leur mandat.
 
 
Fait à Bruxelles le 26/01/2016, en * 3 (trois) originaux.
 
 
 
 
 
 
 
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