N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Amicale du Pays Blanc
(en abrégé) : APB
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7640
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Antoing
Place Bara 10
Statuts   Amicale du Pays Blanc
Les soussignés,
1)Decout Delphine, née le 02-10-1981
 98, Rue du Bas Coron
7600 Péruwelz
2) Vanderdonckt Marie-Line, née  le 10-05-1976
7, rue de Varsovie
7333 Tertre
3)Seyfarth Grégory
14d Hameau de Poningue
7350 Thulin
 
déclarent par cet acte créer une Association Sans But Lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 relative aux
ASBL, aux ASBL et aux Fondations, publiée au Moniteur belge le 1er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du
2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003, dont les statuts sont les suivants :
 
Article 1
L'association porte le nom : " Amicale du Pays Blanc", Association Sans But Lucratif.
Article 2
L’association est créée pour une durée indéterminée.
Article 3
Cette association a pour but :
De créer ou de développer des activités culturelles, , des œuvres sociales, au sein d’un établissement scolaire ;
De promouvoir des actions visant à favoriser l’éducation permanente des élèves ;
D’améliorer la vie scolaire et extra-scolaire des élèves
D’organiser des soupers, des fêtes et des ventes divers.
Article 4
Le siège social de l’association est fixé à   la Place Bara 10, 7640 Antoing
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.
 
 
 
 
 
Article 5
L’association se compose de :
0776527263
Membres actifs  (enseignants nommés);
 - Decout Delphine, née le 02-10-1981   Rue du Bas Coron , 98 7600 Peruwelz
 
- Seyfarth Grégory, né le 22-12-1979 Hameau de Poningue, 14d   7350 THULIN
- Marie-Line Vanderdonckt , née  le 10-05-1976 Rue de Varsovie,7  7333 Tertre
- Simon Josephine, née le 24-01-1990 Chaussée de Bruxelles ,163 7500 Tournai
- Nathalie Bol , née le 07-02-1968  Rue Robert Delange, 2  7801 Irconwelz
- Catherine Fervail,  née le 22-02-1983 Rue du Canon, 88  7800 Ath
- Petit Fabienne, 08-05-1962 Rue du Ponsart, 29 boite, 34  7600 Peruwelz
- Liepin Sylviane, 09-03-68 Rue Jean Baptiste Carnoy , 94 7540 Rumillies
- Dejaeghere Corine, 08-02-1971 Chemin mitoyen, 18 7730 Leers-Nord
 
Membres adhérents (enseignants temporaires) ;
 
Article 6
Adhésion :
Tous les enseignants de l’école de Pays Blenc qui s’engagent à poursuivre les buts de l’association définis à
l’Article 3 des présents statuts peuvent intégrer l’association.
Il n’y a pas de cotisation pour les membres de l’ASBL.
Article 7
Radiations :
La qualité de membre se perd par démission, par décès, ou par radiation prononcée par le Conseil
d’Administration ou pour motif grave. La radiation se fait dans le respect du droit de la défense.
Les membres qui quittent leur fonction d’enseignant dans l’établissement scolaire (Ecole du Pays Blanc) sont
radiés dès la rentrée scolaire suivante.
Article 9
Les ressources de l’association sont :
le produit des activités ( fêtes scolaires, souper, activités culturels et sportives) ;
le bénéfice de ventes divers
les dons.
 
 
 
 
Article 10
Le Conseil d’Administration :
L’association est dirigée par un conseil d’administration composé de membres élus par l’assemblée générale
parmi les membres de l’association remplissant. Il faut être enseignant à l’école du Pays Blanc d’Antoing et  jouir
de ses droits civiques.
Il faut en outre ne pas exercer des fonctions de dirigeants dans plus de 2 associations.
Tout membre du conseil ne remplissant pas l’une de ces conditions est exclu de son poste. 
Les pouvoirs du Conseil d’Administration :
Le Conseil d’administration se réunit au moins 1 fois par an sur convocation du Président ou sur la demande
écrite du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas de partage, la voix de la direction
de l’école est prépondérante.
Les pouvoirs du conseil d’administration sont :
Il propose de nouvelles orientations pour l’association ;
Il a la possibilité d’organiser des activités dans un but lucratif au bénéfice de l’association. Le partage des
bénéfices est interdit entre les membres de l’association.
Article 11
Le bureau :
Au moyen d’un vote secret, le conseil d’administration désigne parmi ses membres un bureau composé de 10
personnes élues pour 1 an. Le bureau comprend :
1 président ; Delphine Decout
1 ou plusieurs vice-présidents ; Nathalie Bol , Josephine,  Simon
1 secrétaire et s’il y a lieu d’être un secrétaire adjoint ; Grégory  Seyfarth
1 trésorier et s’il y a lieu d’être un trésorier adjoint.  Marie-Line Vanderdonckt , Catherine Fervail
 
Les pouvoirs du bureau sont répartis de la manière qui suit :
Il a la responsabilité des finances ainsi que du personnel de l’association ;
Il informe le conseil d’administration des décisions prises en son sein ;
Il rend compte de sa gestion lors de l’Assemblée Générale annuelle des membres.
Le président du bureau est doté du pouvoir de représenter l’association dans tous les actes de la vie civile.
Il a qualité pour représenter l’association en justice.
Article 12
L’assemblée générale ordinaire :
Sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire tous les membres et enseignants de l’école. L’assemblée
générale se réunit une fois par an.
Quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont informés par voie de presse et affichage.
Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan financier à la fin de l’année scolaire. Le bilan est
soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
Ne devront être traitées lors de l’assemblée générale que les questions soumises à l’ordre du jour.
Article 13
Assemblée Générale Extraordinaire :
Le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire en cas de nécessité ou sur la demande
écrite de la moitié des membres. Il peut également le faire sur proposition du Conseil d’Administration.
Article 14
Règlement intérieur :
Un règlement intérieur peut être établi au sein de l’association. Il doit être approuvé par le Conseil
d’Administration. Il doit aussi contenir la mention « lu et approuvé » avant sa signature par les adhérents.
Ce règlement a pour but de fixer les divers points non prévus par les statuts.
Article 15
Dissolution de l’association 
La dissolution peut être prononcée par 2/3 au moins des membres présents au cours d’une assemblée générale
extraordinaire.
Fait à Antoing
Date :le 19-10-2021