N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): Antonella TARANTINO
(en abrégé):
Forme juridique :
Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
Siège :
1060 Saint-Gilles, Rue de Hollande 55 Bte rc
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution – Nomination(s) – Pouvoirs
D'un acte reçu par le notaire Paul DAUWE à Auderghem, le 29 janvier 2013, à enregistrer, il 
résulte qu'il a été constitué par Madame TARANTINO Antonella, docteur en  médecine, 
spécialisée en pédiatrie, née à Naples (Italie), le vingt avril mil neuf cent septante-huit, de 
nationalité italienne, domiciliée à (1060) Saint-Gilles, Rue de Hollande, 55, boite rc, une société 
civile sous forme de société privée à responsabilité limitée dénommée "ANTONELLA 
TARANTINO".
Toutes les parts sociales dont la création a été décidée ont été souscrites par Madame 
TARANTINO Antonella, prénommée, à concurrence de dix-huit mille six cents euros (18.600 
EUR), soit cent (100) parts sociales. Ces parts sociales ont été libérées par versement en 
numéraire, à concurrence de douze mille quatre cents euros (12.400 EUR) de sorte qu'il lui 
restera à libérer une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR). Suite aux libérations 
ainsi effectuées, la société a dès à présent à sa disposition, une somme de douze mille quatre 
cents euros (12.400 EUR).
A l'appui de cette déclaration, la comparante a remis au notaire soussigné, une attestation 
bancaire datée du vingt-huit janvier dernier d'où il résulte que le montant dont la libération a été 
décidée a fait l'objet préalablement d'un dépôt spécial auprès de la banque CBC Banque sous le 
numéro BE71 7320 2817 0669.
Il est extrait ce qui suit des statuts.
ARTICLE I: FORME - DÉNOMINATION
La société à objet civil est constituée sous la forme d'une Société civile sous forme de société 
privée à responsabilité limitée sous la dénomination « Antonella TARANTINO ». (…)
ARTICLE 2: SIÈGE SOCIAL
Le siège social de la société est établi à 1060 Saint-Gilles, Rue de Hollande 55 Bte rc. (…)
ARTICLE 3: OBJET SOCIAL
La société a pour objet, l'exercice de la médecine générale et des médecines spécialisées 
notamment la médecine pédiatrique par le ou les associés qui la composent, lesquels sont 
exclusivement des médecins spécialistes inscrits au Tableau de l'Ordre des Médecins. La 
médecine est exercée au nom et pour le compte de la société. 
L'objet social qui est de faciliter la pratique de l'art de guérir ne pourra être poursuivi que dans le 
respect des prescriptions d'ordre déontologique, notamment celles relatives au libre choix du 
médecin par le patient, à l'indépendance diagnostique et l'indépendance professionnelle du 
praticien.
Dans le cadre de cet objet, la société peut accomplir toute opération civile, mobilière ou 
immobilière.
La société s'interdit toute exploitation commerciale de la médecine, toute forme de collusion directe 
ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.
La responsabilité professionnelle de chaque médecin associé est toujours illimitée. 
Chaque médecin associé doit être assuré en responsabilité professionnelle afin de permettre de 
réparer le dommage éventuel à la victime d’une faute médicale, causé par le médecin associé.
A titre accessoire, la société pourra acquérir ou faire ériger pour son compte des biens immeubles 
et effectuer éventuellement des transformations et mises en valeur de ces biens. La société peut 
réaliser cet objet en tous lieux, en Belgique ou à l’étranger, de toutes manières et suivant les 
modalités qui lui paraîtront les mieux appropriées.
0502885315
Elle peut faire, tant pour elle-même que pour compte de tiers, tous actes et opérations financières, 
mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement en tout ou en partie à son 
objet social, ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, notamment sans 
que la désignation soit limitative : emprunter, hypothéquer, acquérir ou céder tous brevets. 
Ces opérations ne peuvent en aucune manière porter atteinte au caractère civil de la société, ni 
conduire au développement d’une quelconque activité commerciale.
La société peut en outre accomplir toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à 
son objet social de nature à en faciliter ou développer la réalisation.
Elle peut s’intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un 
objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.
Les modalités d’investissement doivent avoir été approuvées, au préalable, par les associés à une 
majorité des deux tiers minimum.
ARTICLE 4: DURÉE
La société est constituée pour une durée illimitée. (…)
ARTICLE 5: CAPITAL
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). (…)
Il est divisé en cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale représentant 
chacune un/centième de l'avoir social et numérotées de 1 à 100.
Le capital est intégralement souscrit et est en date du vingt-neuf janvier deux mille treize libéré à 
concurrence de douze mille quatre cents euros (12.400 EUR).
La Société ne peut compter comme associés que des personnes physiques ayant le titre de 
docteur en médecine, inscrites à l'Ordre des Médecins.
ARTICLE 15: GÉRANCE
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, choisis parmi les 
associés et nommés par l’assemblée générale.
Si la société ne comporte qu’un associé, l’associé unique est nommé gérant pour toute la durée de 
la société.
En cas de pluralité d’associés, le mandat de gérant sera réduit à six ans maximum, éventuellement 
renouvelable.
Le mandat du gérant est soit rémunéré soit gratuit. Les frais et vacations sont indemnisés. 
L'assemblée générale fixe le montant de la rémunération du mandat en accord avec tous les 
associés. Cette rémunération devra correspondre à des prestations de gestion réellement 
effectuées étant précisé que, s'il y a plusieurs associés, cette rémunération ne pourra être allouée 
au détriment des autres associés.
Le mandat peut être reconduit.
ARTICLE 16: POUVOIRS DU GÉRANT
Le gérant a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet 
social de la société, à l'exception des actes réservés par la loi ou par les statuts à l'Assemblée 
Générale.
S'il y a plusieurs gérants, ils peuvent répartir entre eux les tâches administratives.
Une telle répartition des tâches ne pourra être opposée aux tiers ou invoquée par ceux-ci.
ARTICLE 17: REPRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ
Le gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en 
défendant.
En cas de pluralité de gérants, ils agiront soit séparément, soit conjointement ou en tant que 
collège, conformément à la décision de l'Assemblée Générale.
Le ou les gérants devront faire précéder leur signature de l'indication de la qualité en vertu de 
laquelle ils agissent.
ARTICLE 18: DÉLÉGATION DE LA GESTION JOURNALIÈRE
Chaque gérant peut déléguer à un ou plusieurs directeurs ou fondés de pouvoir, l'accomplissement 
des actes de gestion journalière pour la durée qu'il fixe, étant entendu que seuls les actes sans 
portée médicale peuvent être réalisés par les délégués non médecin du gérant.
Cette délégation de pouvoirs devra être publiée aux Annexes du Moniteur Belge.
Les délégués du gérant ne peuvent poser des actes qui soient en contradiction avec la déontologie 
médicale.
ARTICLE 19: RESPONSABILITÉ
Le gérant ne contracte aucune obligation personnelle relativement aux obligations de la société
mais il est responsable de son mandat et des fautes commises dans sa gestion, conformément au 
droit commun et au Code des Sociétés, étant rappelé que la responsabilité professionnelle de 
chaque médecin associé est illimitée.
ARTICLE 21: ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE
Chaque année l'assemblée générale annuelle se réunit de plein droit, le trente (30) juin à dix-
huit heures, au siège social ou au lieu indiqué par les convocations. (…)
ARTICLE 25: REPRÉSENTATION DES ASSOCIÉS
Tout associé peut être représenté à l'Assemblée Générale par un mandataire, associé, porteur 
d'une procuration écrite.
Les procurations doivent être produites à l'Assemblée Générale pour être annexées au procès-
verbal de la réunion.
Le gérant peut arrêter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient déposées au lieu 
indiqué par lui cinq jours francs avant l'Assemblée.
En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'Assemblée Générale et il ne peut 
les déléguer. (…)
ARTICLE 27: DELIBERATIONS - RESOLUTIONS
A. Quorum
L'Assemblée Générale délibère et prend des résolutions valablement quelle que soit la partie 
présente ou représentée du capital social, sauf dans les cas où la loi exige un quorum de majorité 
plus important.
B. Résolutions
Les résolutions sont prises par l'Assemblée Générale, à la majorité des voix, à moins que la loi 
exige une majorité spéciale.
Les abstentions ou votes blancs ainsi que les votes nuls ne sont pas pris en compte pour le calcul 
de la majorité à l'Assemblée Générale.
En cas de partage des voix, la proposition est rejetée.
Les gérants non statutaires et commissaires sont élus à la majorité simple. Si celle-ci n'a pas été 
obtenue, il est procédé à un nouveau scrutin entre les deux candidats qui ont obtenu le plus grand 
nombre de voix lors du premier vote.
En cas de partage des voix, le candidat le plus âgé est élu.
Les votes de personnes se font au scrutin secret.
ARTICLE 28: DROIT DE VOTE - PUISSANCE VOTALE
Chaque part sociale donne droit à une voix.
L'associé qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal au nombre de ses 
parts.
ARTICLE 32: EXERCICE SOCIAL - COMPTES ANNUELS
L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque 
année. (…)
ARTICLE 33: COMPTES DE RÉSULTATS – BÉNÉFICE
Les honoraires du ou des médecins associés de la société seront facturés et perçus au nom et 
pour le compte de la société ; tous ces honoraires seront repris au compte de résultat de la 
société.
L'excédent favorable des comptes annuels, déduction faite des frais généraux, charges sociales, 
amortissements jugés nécessaires et provisions, constitue le bénéfice net de la société.
Sur ce bénéfice net il est prélevé, chaque année, cinq pour cent pour la formation du fonds de 
réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint dix pour 
cent du capital social.
Le surplus est mis à la disposition de l'Assemblée qui, sur proposition du gérant, en détermine 
l'affectation en respectant le Code de déontologie médicale.
A partir du moment où la réserve légale aura été constituée, une réserve supplémentaire ne pourra 
être constituée qu'avec l'accord unanime des médecins associés et en respectant les directives du 
Conseil National de l'Ordre des Médecins. L'importance de la réserve ne pourra dissimuler des 
buts spéculatifs ni préjudicier aux intérêts de certains associés.
Le payement des dividendes a lieu aux époques et aux endroits fixés par le gérant.
Aucune distribution ne peut être faite, lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel 
qu'il résulte des comptes annuels, est ou deviendrait à la suite d'une telle distribution, inférieur au 
montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent 
pas de distribuer.
Toute distribution faite en contravention de cette disposition doit être restituée par les bénéficiaires 
de cette distribution, si la société prouve que ces bénéficiaires connaissaient l'irrégularité des 
distributions faites en leur faveur ou ne pouvaient l'ignorer, compte tenu des circonstances.
ARTICLE 38: RÉPARTITION (en cas de liquidation)
Après apurement de toutes les dettes, l'actif net sert d'abord à rembourser en espèces ou en titres 
le montant libéré non amorti des parts.
Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de 
procéder aux répartitions, rétablissent l'équilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'égalité 
absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérée, 
soit par des remboursements préalables en espèces au profit des parts libérées dans une 
proportion supérieure.
Volet B - Suite
Le solde est réparti également entre toutes les parts.
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
La comparante a pris les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de 
l'extrait de l'acte constitutif au greffe du Tribunal de Commerce compétent, lorsque la société 
acquerra la personnalité morale :
1° La première assemblée générale annuelle se tiendra en juin deux mille quatorze.
2° Exceptionnellement, le premier exercice commence le jour du dépôt du présent acte au greffe 
du Tribunal de Commerce et se clôturera le trente et un décembre deux mille treize.
3° A été désignée en qualité de Gérante non statutaire pour une durée indéterminée : 
Madame TARANTINO Antonella, née à Italie, le vingt avril mille neuf cent septante-huit, domiciliée 
à 1060 Saint-Gilles, Rue de Hollande, 55, ici présente et acceptant.
Elle est nommée jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de 
sommes.
Le mandat de gérante sera rémunéré.
4° La comparante a décidé de ne pas nommer de commissaire. 
5° Tous pouvoirs ont été donnés au gérant et à la société privée à responsabilité limitée 
"ACCOUNTANTS TEAM", à (1180) Bruxelles, rue Emile Claus, 63, pour accomplir toutes les 
formalités nécessaires à l'immatriculation de la société auprès du Registre des Personnes Morales
et, le cas échéant, auprès de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
ENGAGEMENTS PRIS AU NOM DE LA SOCIETE EN FORMATION
Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises 
depuis le premier janvier deux mille douze  par Madame TARANTINO Antonella, prénommée, au 
nom et pour compte de la société en formation sont repris par la société présentement constituée.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura la personnalité morale.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE ET CONFORME
(signé) Paul Dauwe, Notaire
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