N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Zenshin Dojo ASBL
(en abrégé) : Zenshin Dojo
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue des Acacias 26
4000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Liège
STATUTS — ZENSHIN DOJO ASBL
 
Dénomination: ZENSHIN DOJO ASBL
Forme juridique : Association sans but Lucratif
Siège : rue des Acacias n°26  à 4000 Liège
 
 
Les soussignés:
Catherine Feyaerts, domiciliée rue des Ploppes 1A à 4130 Esneux, née à Etterbeek le 14/03/1988
Frédéric Modave, domicilié rue des Ploppes 1A à 4130 Esneux, né à Liège le 7/11/1482
Thao Lê, domicilié Boulevard Zénobe Gramme 216 à 4040 Herstal, né à Liège le 5/12/1980
Sammy Peters, domicilié rue des Acacias n°26 à 4000 Liège, né à Liège le 23/11/1980
Julie Pirard, domiciliée rue des Acacias n°26 à 4000 Liège, née à Liège le 09/04/1983
Charline Rondia, domiciliée rue Joseph Vrindt 28/0001, 4020 Liège, née à Liège le 22/01/1985
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
 
I. Titre 1 - constitution d’une nouvelle ASBL
 
Article 1 : dénomination
L'association est dénommée « Zenshin Dojo ASBL »
 
Article 2 : siège social
Son siège est établi à 4000 Liège, rue des Acacias n°26 et dépend de l'arrondissement judiciaire de LIEGE
 
Article 3 : but(s)
L’association a pour buts la promotion, le développement et l’enseignement de tous les sports, notamment les
arts martiaux, ainsi que l’éducation permanente et l’éducation/rééducation psychomotrice et sportive des
personnes. L’association tend à réaliser ses buts au travers notamment des actions suivantes :
La création de clubs ;
L’organisation et l’enseignement des sports à l'intention de ses membres effectifs et adhérents ;
La mise sur pied de toute compétition, réunion, démonstration, animation et autre manifestation, stage ou
séminaire ;
 L'aide à toutes œuvres philanthropiques et de bienfaisance, sans distinction aucune.
L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à la réalisation de ses buts.
0712914267
Elle peut notamment prêter son concours et participer à toute activité ayant un (des) but(s) similaire(s), s'affilier à
toute organe fédéral ou autre regroupant les associations sportives ou autres poursuivant un de ses but(s).
 
Article 4 : durée
L'association est constituée pour une durée indéterminée
 
 
Il. Titre 2- Membres
 
Il existera deux types de membres : les membres « effectifs », constituant ensemble l’assemblée générale de
l’association,  et les membres « adhérents ». Le vocable « membre(s) », utilisé par les présents statuts, désigne
exclusivement les membres « effectifs ». Seules les dispositions faisant expressément référence aux membres «
adhérents » sont applicables à ces derniers.
 
II. 1. Membres effectifs
 
Article 5 : nombre
Le nombre de membres de l'association est illimité, sans pouvoir être inférieur à 3.
A l’issue de l’assemblée générale ayant délibéré sur l’adoption des présents statuts, sont désignés comme
membres effectifs :
Catherine Feyaerts, domiciliée rue des Ploppes 1A à 4130 Esneux, née à Etterbeek le 14/03/1988
Frédéric Modave, domicilié rue des Ploppes 1A à 4130 Esneux, né à Liège le 7/11/1482
Thao Lê, domicilié Boulevard Zénobe Gramme 216 à 4040 Herstal, né à Liège le 5/12/1980
Sammy Peters, domicilié rue des Acacias n°26 à 4000 Liège, né à Liège le 23/11/1980
Julie Pirard, domiciliée rue des Acacias n°26 à 4000 Liège, née à Liège le 09/04/1983
Charline Rondia, domiciliée rue Joseph Vrindt 28/0001, 4020 Liège, née à Liège le 22/01/1985
 
Article 6 : admission
Tout membre adhérent présenté par deux membres effectifs, peut acquérir la qualité de membre effectif après
décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes (votes blancs compris).
Le membre adhérent  adresse sa candidature par écrit au conseil d'administration. Celle-ci doit être contresignée
par les membres effectifs qui la soutiennent.
La candidature est examinée par la plus proche assemblée générale.
Les membres effectifs souscrivent aux statuts ainsi qu'au règlement d'ordre intérieur. Leur comportement sera
guidé par les principes de l’association. Ils s'engagent à ne poser aucun acte contraire au but de l'association et
à ne porter préjudice à celle-ci en aucune manière.
 
Article 7 : démission - suspension - exclusion
Les membres effectifs sont libres de se retirer de l’association en adressant  par écrit leur démission au conseil
d'administration.
Peut être réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe.
L'assemblée générale dispose d'un pouvoir discrétionnaire lui permettant de prononcer l'exclusion de l'un des
membres, à la majorité fixée par la loi.
Le conseil d'administration peut suspendre un membre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale relative à
l'exclusion de ce membre
 Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé n'ont
aucun droit sur le fond social, ils ne peuvent réclamer ni relevé ni reddition de comptes ni apposition de scellés ni
inventaire. En revanche, ces personnes restent tenues de la cotisation pour l'année courant et des cotisations
échues qui n'auraient pas été acquittées.
 
Article 8 : registre des membres
Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément è la loi sur les ASBL.
 
 
II. 2. Membres adhérents
 
Article 9 : admission - droits et obligations
Toute personne acquiert la qualité de membre adhérent à la condition de verser la cotisation annuelle fixée par le
règlement d'ordre intérieur, de souscrire aux statuts et au règlement d'ordre intérieur.
Le comportement des membres adhérents sera guidé par les principes de l'association.
Ils s'engagent en outre à ne poser aucun acte contraire au but de l'association et à ne porter préjudice à celle-ci
en aucune manière.
La qualité de membre adhérent donne droit de participer aux activités organisées par l'association, ceci
moyennant le coût fixé pour chacune de celle-ci par le règlement d'ordre Intérieur ou par décision du conseil
d'administration ou, le cas échéant, du délégué à la gestion journalière.
 
Article 10. démission - suspension-exclusion
Les membres adhérents sont libres de se retirer de l'association.
Le non-paiement de la cotisation entraîne la perte de la qualité de membre adhérent.
Le conseil d'administration dispose d'un pouvoir discrétionnaire lui permettant de prononcer l'exclusion d'un
membre adhérent, à la majorité simple. Il peut également en prononcer la suspension temporaire, à la majorité
simple également.
Constituent notamment de causes d'exclusion, le non-respect du règlement d'ordre intérieur ainsi que l'adoption
d'un comportement non conforme à l'esprit sportif.
Les membres adhérents n'ont aucun droit sur les biens de l'association.
 
 
III. Titre 3 – Cotisations
 
Article 11 : cotisations
Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle conforme au montant fixé par le conseil
d'administration.
La cotisation ne peut être supérieure à 1.000 euros.
 
 
 IV. Titre 4- Assemblée générale
 
Article 12 : composition – présidence
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs
Le président et le secrétaire du conseil d'administration exercent respectivement les fonctions de président et de
secrétaire de l'assemblée générale. En cas de vacance du président, le secrétaire en assume les fonctions.
 
Article 13 : attributions
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par les statuts.
Une délibération de l'assemblée générale est requise pour :
modifier les statuts ;
prononcer la dissolution de l'association ;
nommer et révoquer les administrateurs ;
approuver annuellement les budgets et les comptes ;
octroyer la décharge aux administrateurs ;
exclure un membre ;
tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.
 
Article 14 : convocation
Tous les membres sont convoqués aux assemblées générales par le Président du conseil d'administration.
L'assemblée générale est convoquée chaque fois que le conseil d'administration l’estime nécessaire, et au
minimum une fois par an, au plus tard 6 mois après la date de clôture de l'exercice social (pour approbation des
comptes).
Elle doit également être convoquée par le conseil d'administration lorsque 1/15ème des membres au moins en
fait la demande ou lorsque la loi ou les statuts l'exigent.
Les convocations sont faites par simple lettre ou courrier électronique, adressé 8 jours calendrier au moins avant
la réunion de l'assemblée.
Elles contiennent l'ordre du jour. En ce qui concerne l'assemblée ordinaire annuelle, celui-ci doit en tout cas
comporter l'approbation des comptes et l'établissement du budget et, le cas échéant, les élections nécessaires à
la fonction d’administrateur. Toute proposition signée par 1/20ème  des membres doit être portée à l'ordre du
jour. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points repris à l’ordre du jour, à moins que deux tiers des
membres soient présents ou représentés et acceptent à l'unanimité qu'un point soit ajouté à l'ordre du jour.
 
Article 15: vote
Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Néanmoins, en de partage des voix, celle du
président est prépondérante, à moins qu'il ne s'agisse du vote sur sa décharge.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les statuts.
Un membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre, porteur d'une procuration
communiquée au Conseil d’Administration au plus tard à l'ouverture de la dite assemblée.
 
Article 16: publicité
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal par le président et le secrétaire
Les procès-verbaux sont conservés au siège de l'association où toutes les personnes intéressées peuvent les
consulter sans déplacement de pièces.
Toutes les modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur Belge comme dit dans la loi sur les ASBL. II en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination
ou à la cessation des fonctions des administrateurs.
 
 
V Titre 5 — Conseil d'Administration
 
Article 17 composition
L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 3 administrateurs au moins.
Le conseil d'administration désigne en son sein un président, un trésorier et un secrétaire.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou le plus âgé des
administrateurs présents.
Dans le cas où le nombre d’administrateurs serait inférieur à trois, le conseil d’administration peut coopter un
membre effectif qui deviendrait administrateur jusqu’à la prochaine assemblée générale.
 
Article 18 : nomination - démission - révocation
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale, qui procède en même temps et aux mêmes
conditions à la nomination d'un administrateur suppléant, pour le cas où l'un des administrateurs effectifs
viendraient à démissionner, être exclus, ou à décéder.
Les mandats de ces administrateurs ont une durée de 3 ans renouvelable. Les mandats de ces administrateurs
prennent fin de plein droit le jour de l'assemblée générale ordinaire de l’année suivant l'expiration de ces trois
années.
Les fonctions d’administrateur sont gratuites. Ils ne peuvent prétendre qu’au remboursement des frais
occasionnés par des prestations de représentation préalablement approuvés par le conseil d’administration.
Les administrateurs peuvent être convoqués par l'assemblée générale.
En cas de démission, celle-ci doit être adressée, par écrit, au conseil d'administration.
A l’issue de l’assemblée générale ayant délibéré sur l’adoption des présents statuts, sont désignés comme
administrateurs :
Président : Frédéric Modave, domicilié rue des Ploppes 1A à 4130 Esneux, né à Liège le 7/11/1482
Secrétaire : Charline Rondia, domiciliée rue Joseph Vrindt 28/0001, 4020 Liège, née à Liège le 22/01/1985
Trésorière : Julie Pirard, domiciliée rue des Acacias n°26 à 4000 Liège  - née à Liège le 09/04/1983
 
Article 19 : fonctionnement
Les administrateurs exercent leur pouvoir collégialement au sein du conseil d'administration.
Le conseil d'administration délibère valablement lorsque la moitié de ses membres est présente. Chaque
administrateur dispose d'une voix. Les décisions sont prises à la majorité simple. En cas de partage des voix,
celle du président est prépondérante.
 
Article 20 : pouvoirs
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration, et la gestion de l'association, à
l'exception des pouvoirs réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.
 
Article 21 gestion journalière
Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature
afférente à cette gestion (et sans préjudice de ce qui est dit à l'article 23), à un ou plusieurs administrateur(s)
délégué(s) à la gestion journalière choisi(s) en son sein. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions de personnes déléguées à la gestion journalière
sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit dans la loi
sur les ASBL.
A l’issue de l’assemblée générale ayant délibéré sur l’adoption des présents statuts, sont désignés comme
délégués à la gestion journalière :
Frédéric Modave, domicilié rue des Ploppes 1A à 4130 Esneux, né à Liège le 7/11/1482
Julie Pirard, domiciliée rue des Acacias n°26 à 4000 Liège  - née à Liège le 09/04/1983
Leur mandat est exercé à titre gratuit.
 
Article 22 : approbation des comptes
Chaque année, et au plus tard 6 mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration est
tenu de soumettre à l'approbation de l'assemblée générale les comptes de l'exercice écoulé et le budget du
prochain exercice.
Quinze jours au moins avant l'assemblée générale ordinaire organisée chaque année, le conseil d’administration,
sur proposition du secrétaire et du trésorier, arrête les comptes de l'exercice de l'année écoulée et établit le
budget de l'exercice de l'année en cours.
Les comptes et les budgets sont joints à la convocation pour l'assemblée générale ordinaire à l'approbation de
laquelle ils seront soumis.
Ils sont tenus et déposés au greffe du Tribunal conformément à la loi sur les ASBL.
 
Article 23 : organe de représentation
Un délégué à la gestion journalière agissant seul ou deux administrateurs agissant conjointement représentent
valablement l’association. Ils signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil d’administration ;
ils n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
Cette délégation de représentation est opposable aux tiers moyennant le respect des conditions de publicité
prévues par la loi. Elle ne fait obstacle à une délégation particulière, suivant les règles du mandat.
 
Article 24 : responsabilité
A l'exception des responsabilités éditées par la loi, les administrateurs et éventuels délégués à la gestion
journalière ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables
que de l'exécution de leur mandat.
 
 
VI Titre 6 - dispositions diverses
 
Article 25 : règlement d'ordre intérieur
Le conseil d'administration établit le règlement d’ordre intérieur et le propose à l’assemblée générale pour
approbation.
 
Article 26 : exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
 
Article 27 : dissolution
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social, cette affection devant être en faveur d'une
association poursuivant un(des) but(s) similaire(s).
 
Article 28 : droit applicable
Tout ce qui n'est pas expressément prévu par les présents statuts est régi par la loi sur les ASBL.
 
 
Signatures :
 
Catherine Feyaerts                             Thao Lê                                              Frédéric Modave
 
Sammy Peters                                    Julie Pirard                                         Charline Rondia