N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : BC Irish
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1120
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles (Neder-Over-Heembeek)
Rue du Muguet 17
Les soussignés, 
 
Chappuis Frédéric dont le NN est le 750410 245 88
Bakkali Hassani Anouar dont le NN est le 810916 235 79
Merkachi Hicham dont le NN est le 721115 387 73
Khammal Mohammed dont le NN est le 630726 449 46
 
Déclarent par cet acte creer une Association Sans But Lucratif, conformement a la loi du 27 juin 1921 relative aux
ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publiee au Moniteur belge le 1er juillet 1921, telle que modifiee par la loi du
2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 decembre 2003, dont les statuts sont les suivants : 
 
TITRE I - Nom - Siege - Objet - Duree 
 
Article 1 : 
L'association porte le nom : "BC Irish", Association Sans But Lucratif. L’association accepte integralement les
statuts et les reglements de l’AWBB. 
 
Article 2 : 
L'Association est sise rue du Muguet 17 à 1120 Neder Over Hembeek et depend de l’arrondissement judiciaire
de Bruxelles. Le siege social peut etre deplace par decision de l’assemblee generale. 
 
Article 3 : 
L'association est affiliee a l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball. 
 
Article 4 : 
L'association a pour but le developpement et la pratique de l'education physique en general et du basket-ball en
particulier.
 L'association peut utiliser tous les moyens (entrainements, stages, ‘clinics’, organisation de tournois ou de fetes
a caractere culturel) qui contribuent directement ou indirectement a la realisation de ce but. Elle ne pourra avoir
un caractere politique ni poursuivre un but lucratif. 
 
L'association peut, en execution de ce qui est repris ci-dessus, acquerir entre autres toutes proprietes ou tous
droits reels, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, reunir des fonds,
bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activites que justifie son projet.
0730669128
 Dans le cadre de la realisation de son objet, l'association peut meme poser des actes de commerce. 
 
Article 5 : 
L'association est creee pour une duree indeterminee. 
 
TITRE II - Membres 
 
Article 6 : 
L'association se compose de deux categories de membres, les membres effectifs et les membres adherents. Les
membres effectifs doivent etre au moins au nombre de 4. 
 
Les membres effectifs sont :
 Les comparants au present acte, fondateurs ou associes ;
 Toute personne morale ou physique admise en cette qualite par le conseil d’administration ; Le nombre de
membres n’est pas limite, le nombre minimum de membres effectifs est de quatre. 
 
Les membres adherents sont :
 Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Ils beneficient et participent aux activites de
l’association. 
 
Article 7 : 
La cotisation annuelle est fixee a un montant maximum de 500 euros. Le montant est determine chaque annee
par le conseil d'administration. 
 
Article 8 : 
Chaque membre peut demissionner a tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommandee au
conseil d'administration. 
 
Un membre ne peut etre exclu que par l'assemblee generale a la majorite des 2/3 des votes. 
 
Article 9 : 
Est repute demissionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifie son affiliation ou qui n’a
pas paye sa cotisation dans un delai de deux mois apres le debut du championnat, apres une mise en demeure
faite par lettre recommandee qui serait restee sans suite.
 Toutefois, l’association ne pourra reclamer au membre debiteur, en sus de la cotisation de l’annee en cours, plus
d’une annee de cotisation anterieure, conformement a l’article PA 91 du ROI de l’AWBB. 
 
Si le membre decide d’interjeter appel de cette decision, celui-ci doit etre introduit dans les 10 jours de la
reception de la lettre recommandee, suivant le prescrit de l’article PJ 34 du ROI de l’AWBB. Cet appel sera juge
par le Conseil Judiciaire Provincial de la province du club concerne. 
 
Article 10 : 
Le conseil d’administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui
incombent en vertu des presents statuts ou s’il entrave volontairement la realisation de l’objet social. La mesure
de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu’a la prochaine assemblee generale. 
 
Article 11 : 
Tout membre peut etre exclu s’il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des presents
statuts ou s’il entrave volontairement la realisation de l’objet social. Le membre contre lequel une mesure
d’exclusion est proposee est invite a se faire entendre lors de l’assemblee generale. L’exclusion est prononcee
par l’assemblee generale statuant a la majorite simple des voix. Cette mesure prend cours a la date du prononce.
L’assemblee generale est libre ou non de motiver sa decision. 
 
Le membre exclu reste debiteur des cotisations echues. 
 
Les membres demissionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association
et ne peuvent jamais reclamer de remboursement ou d'indemnisation de montants verses ou d'investissements
effectues. Il en est de meme pour les heritiers ou ayant-droits du membre decede. 
 
TITRE III - Conseil d'administration 
 
Article 12 : 
L'association est geree par un conseil d'administration compose d'au moins quatre administrateurs. Ils sont
nommes par l'assemblee generale et peuvent a tout moment etre revoques par celle-ci. 
Ils exercent leur mandat gratuitement. 
 La nomination, la demission ou la revocation d'un administrateur doit etre publiee au Moniteur endeans le mois. 
 
Article 13 : 
Les administrateurs sont elus pour un mandat de 3 ans et sont reeligibles.
 En cas de demission volontaire, d'expiration du mandat ou de revocation, si le nombre d'administrateurs est
reduit en dessus du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'a ce qu'il soit valablement
pourvu a leur remplacement.
 Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux a-engagements de
l’association. 
 
Article 14 : 
§ 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un president, eventuellement un ou plusieurs vice-
presidents, un secretaire et un tresorier.Le president ou le secretaire reunit le conseil. Le president preside les
reunions. En cas d'absence, la reunion est valablement presidee par le plus age des administrateurs presents. 
§2. Le conseil ne peut decider valablement que si au moins la moitie des administrateurs sont presents. Les
decisions sont prises a la majorite simple des voix. En cas de parite des voix, la voix du president (ou de celui qui
le remplace) est preponderante.
§3. Un PV de chaque reunion, signe par le secretaire est inscrit dans un registre specialement prevu a cet effet.
Les extraits qui doivent etre presentes et tous les autres actes, sont signes valablement par le secretaire ou un
administrateur.
 §4. Le president, le secretaire, le tresorier et un des administrateurs sont les signataires pour l'AWBB comme le
prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI. 
 
Article 15 : 
§1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la represente.Il est competent en toutes
circonstances et possede les pouvoirs les plus etendus, sauf pour les cas que la loi reserve formellement a
l'assemblee generale.Le conseil peut meme poser des actes de disposition en ce compris notamment:
l'alienation, meme a titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypotheque, le pret et l'emprunt, toutes
operations commerciales et bancaires, la main levee d'hypotheque...
§2. A l'egard des tiers, l'association sera valablement liee par la signature conjointe de deux administrateurs. Les
administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas demontrer a l'egard de tiers une
quelconque habilitation ou un quelconque mandat.
§3. Le conseil editera un reglement d'ordre interieur s'il le juge necessaire. 
 
TITRE IV - Assemblee Generale 
 
Article 16 : 
L'assemblee generale est composee de tous les membres effectifs, et est presidee par le president du conseil
d'administration ou a defaut par le plus age des administrateurs presents. 
Un membre peut se faire representer par un autre membre de l'assemblee generale.
Un membre ne peut cependant representer qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif dispose d'une voix
a l'assemblee generale. Chaque procuration doit etre ecrite. 
 
Article 17 : 
L'assemblee generale est seule competente pour : la modification des statuts, la nomination et la demission des
administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un
membre.
 
Article 18 : 
§1. L'assemblee generale est convoquee par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'interet de
l'association l'exige, mais egalement lorsqu’un cinquieme des membres effectifs en fait la demande.
 Elle doit etre convoquee au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'annee ecoulee et les
budgets de l'annee suivante, a une date a determiner par le conseil d'administration, et ce maximum six mois
apres la date de cloture de l’exercice precedent. 
§2. Tous les membres effectifs sont, au moins 8 jours avant la date de reunion, invites par simple lettre, a
l'assemblee generale. L'invitation est signee par le president ou le secretaire. Elle mentionne le jour, le lieu et
l'heure de l'assemblee. §3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est etabli par le conseil d'administration.
L'assemblee generale peut valablement prendre une decision sur des points ne figurant pas a l'ordre du jour. 
§4. Toute proposition signee par au moins un vingtieme des membres doit figurer a l’ordre du jour. 
 
Article 19 : 
§1. Dans les cas ordinaires, les decisions sont prises a la majorite simple des membres presents ou representes.
En cas de parite de voix, la voix du president est preponderante.
§2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la procedure
prevue par la loi sera respectee. 
 
Article 20 : 
Pour chaque assemblee, un proces verbal sera etabli, signe par le secretaire ou par un administrateur et repris
dans un registre special. Les extraits de ces proces verbaux seront signes par le secretaire ou un administrateur. 
 
TITRE V - Budgets - Comptes 
Article 21 : 
L’exercice social s’etend du 01 juillet au 30 juin.
Le conseil d'administration prepare les comptes et les budgets et les soumet a l'approbation de l'assemblee
generale.
 
TITRE VI - Dissolution - Liquidation 
 
Article 22 : 
Sous reserve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assemblee generale peut
decider la dissolution de la maniere determinee aux articles 19 § 2 et § 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifiee
par la loi du 2 mai 2002.
 En cas de dissolution volontaire, l'assemblee generale ou a defaut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs
liquidateurs. Elle determine egalement leur competence, de meme que les conditions de la liquidation. 
 
Article 23 : 
En cas de dissolution, les actifs sont, apres apurement des dettes, transferes a une association ayant un objet
similaire a celui de l'association, et ce a des fins desinteressees. 
 
Article 24 : 
Tout ce qui n'est pas regle explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le
reglement d'ordre interieur et les usages en la matiere. 
 
TITRE VII – REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE Article 25 : 
L’association mettra a disposition de ses membres les renseignements suivants : 
Un sommaire des regles relatives a la securite et a la lutte contre le dopage en vigueur a l’AWBB en application
de la legislation ayant cours en Federation Wallonie-Bruxelles en matiere de lutte contre le dopage et de respect
des imperatifs de sante dans la pratique sportive ; Un sommaire des regles edictees par l’AWBB (modalites
relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d’assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs
reciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les procedures et leur champ
d’application, l’exercice du droit a la defense et a l’information, prealable a toute sanction eventuelle). 
L’ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus a disposition des membres au siege de
l’association. 
 
Ainsi fait en deux exemplaires et approuve a l'unanimite des voix a l'assemblee constitutive, Tenue a Saint Josse
le 1 Juillet 2019. 
 
NOMINATION DU PREMIER CONSEIL D’ADMINISTRATION . 
 
L’ASBL BC Irish ayant son siege social rue du Muguet 17 à 1120 Neder Over Hembeek.
 L’assemblee constitutive a, lors de sa tenue le 1 juillet 2019 et conformement aux statuts, designe les personnes
suivantes comme administrateurs : 
 
President: Chappuis Frédéric dont le NN est le 750410 245 88
Tresoriere : Merkachi Hicham dont le NN est le 721115 387 73
Secretaire : Bakkali Hassani Anouar dont le NN est le 810916 235 79
Administrateur : Khammal Mohammed dont le NN est le 630726 449 46
 
 
Ces administrateurs sont nommes pour 3 ans. 
 
Extrait certifie conforme. 
Fait a Saint Josse le 01 juillet 2019