N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : A.S.B.L. TRAIL DES POETES
(en abrégé) : ASBL TDP
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Cour Dumon 6
7640
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Antoing
STATUTS
de l’Association Sans But Lucratif « TRAIL DES POÈTES »
 
Les fondateurs soussignés :
1.            Monsieur Cédric DORCHY, Nationalité belge, domicilié à 7640 ANTOING, Cour Dumon 6, N° National
78-10-18-399-90
2.            Monsieur Simon WATTIEZ, Nationalité belge, domicilié à 7542 Mont Saint Aubert, Rue du grand rejet 7,
N° National 85-01-18-367 12
3.            Monsieur François VAN HULLE Nationalité belge, domicilié à 7500 TOURNAI, Chaussée de Douai 98,
N° National 85-06-24-381-47
4.            Monsieur Quentin ERVYN Nationalité belge, domicilié à 7500 TOURNAI, Rue Saint Jean 9, N° National
81-09-14-229-48
5.            Monsieur Antoine MASSART Nationalité belge, domicilié à 7500 TOURNAI, Quai du marché au poisson
4, N° National 84-03-03-251-60
6.            Monsieur Jean-François STEUX Nationalité belge, domicilié à 7604 WASMES-AUDEMEZ, Rue du Petit
– Briffoeil 18, N° National 83-06-21-177-08
7.            Monsieur Thomas CHEVALIER, domicilié à 7500 TOURNAI, Rue Cottrel 34, de nationalité belge, n° de
registre national 79-12-31-301 27
8.            Monsieur Maxence LENOBLE Nationalité belge, domicilié à 7504 FROIDMONT, Rue delannay 16, N°
National 85-12-30-287-03
9.            Monsieur Thomas MONSEREZ Nationalité belge, domicilié à 7500 TOURNAI, Rue Rogier 16, N°
National 83-03-28-075-73
 
réunis en Assemblée le 11/04/2018, ont convenu de constituer l'a.s.b.l. TRAIL DES POÈTES, en abrégé « a.s.b.l.
TDP » et ont arrêté les statuts suivants :
 
Article 1er : Dénomination
L'association est dénommée « A.S.B.L. TRAIL DES POÈTES », en abrégé « ASBL TDP ». Cette dénomination,
immédiatement suivie des mots "association sans but lucratif", ou de l’abréviation « asbl » écrits lisiblement et en
toutes lettres, sera mentionnée sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications et autres pièces de
ladite association.
Article 2 : Siège social
Son siège social est établi à 7640 ANTOING, Cour Dumon 6, dans l'arrondissement judiciaire du Hainaut.
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue française.
L’Assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante et
s’acquitte des formalités de publication requises.
0694990944
Article 3 : Objet social
L’association a pour objet social (but) principal de favoriser et promouvoir, dans la région du Tournaisis et ses
alentours, les activités physiques en milieu naturel pour tout public, jeune et adulte.
L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. De plus elle peut accorder son aide ou sa
collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes, publics ou privés, poursuivant le
même objet ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de celui-ci.
Son objet se situe en dehors de tout esprit de lucre comme de tout esprit d'appartenance religieuse,
philosophique ou politique.
Article 4 : Durée
L'association est conclue pour une durée illimitée.
Elle peut être dissoute à tout moment dans la forme et sous les conditions requises pour les modifications aux
statuts. L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification
des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi coordonnée sur les associations sans buts lucratifs.
Article 5 : Membres effectifs
L’ASBL compte au moins trois associés effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations accordés aux
membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif.
Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs. Le président et les administrateurs en
fonction possèdent également la qualité de membre effectif. L'association est donc composée de 9 membres
effectifs personnes physiques.
Article 6 : Registre des membres
Le Conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre contient les
mentions prévues par la loi. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des
membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration.
Article 7 : Information des membres et cotisation
Les membres sont régulièrement informés des activités de l'association et peuvent prétendre à tous les services
de celle-ci dans le cadre de son objet statutaire. Les membres contribuent à l'objet et au fonctionnement de
l'association et soutiennent cette dernière par une cotisation annuelle qui est déterminée par l'Assemblée
générale. Ce montant ne peut être supérieur à 100 �.
La cotisation est perçue au cours de l’année sociale ou, pour les nouveaux membres, en cours de l’année sociale
sans que le taux puisse en être réduit.
Article 8 : Membres adhérents
Les membres adhérents sont des entreprises, personnes morales ou personnes physiques majeures, qui
exercent leur activité sur le territoire national belge. Leur nombre est illimité. La demande en vue de devenir
membre adhérent est formulée par écrit au Conseil d'administration de l'association. Elle implique l'adhésion aux
statuts et au règlement de l'association. Les décisions du Conseil d'administration en matière d'admission de
membres ne doivent pas être motivées.
Par ailleurs, tout membre adhérent peut poser sa candidature en qualité de membre effectif. Les candidats
membres adressent par écrit leur candidature à l'Assemblée générale. Celle-ci se prononcera sur l’acceptation du
candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante ou à un moment déterminé de l’année où
toutes les candidatures sont regroupées. Au minimum 5 membres effectifs seront présents à cette réunion. La
décision est prise à la majorité simple des membres présents. L'Assemblée générale peut décider
souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre effectif
Article 9 : Démission et exclusion des membres
Chaque membre de l'association est en droit de quitter l'association en remettant sa démission écrite au Conseil
d'administration. Les membres qui ne payent pas les cotisations qu'ils sont tenus de payer, peuvent, sur décision
du Conseil d'administration, être considérés comme démissionnaires. L'exclusion d'un membre ne peut être
prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. Les membres dont
l'exclusion est proposée, doivent, en tous cas avoir été convoqués par lettre recommandée afin de pouvoir
présenter leur défense. Le Conseil d'administration peut, dans l'attente d'une décision de l'Assemblée générale,
suspendre les membres qui se seraient rendus coupables d'actes contraires aux statuts ou aux lois de l'honneur
et de la bienséance. Ni le démissionnaire, ni le membre exclu, ni ses ayants droits ne peuvent en rien prétendre
au fonds social, ou exiger le remboursement des montants qu'ils ont versés.
Article 10 : Assemblée générale - Composition
L'Assemblée générale est composée de tous les membres, effectifs et adhérents, en ordre de cotisation. Elle est
présidée par le président ou à défaut par le plus âgé des vice-présidents du Conseil d'administration.
Article 11 : Assemblée générale - Pouvoirs
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
Les modifications des statuts sociaux
La fixation et la modification du nombre d'administrateurs
La nomination et la révocation des administrateurs
L'exclusion d'un membre
L'approbation du budget et des comptes
L'octroi de la décharge aux administrateurs
La dissolution de l'association
Tous les autres cas où la loi et les statuts l'exigent.
Article 12 : Assemblée générale – Réunions et convocations
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an.
Les membres peuvent à tout moment être convoqués en Assemblée générale extraordinaire sur décision du
Conseil d'administration ou sur la demande d'un cinquième des membres. Cette requête doit mentionner les
différents points devant être présentés à l'assemblée qui se réunira dans les cinq semaines suivant la requête.
L'Assemblée générale est convoquée par e-mail au moins quinze jours avant la date de la réunion, la date
d’envoi faisant foi L'invitation est signée par le président ou un vice-président et un administrateur au nom du
Conseil d'administration et mentionne l'endroit, le jour et l'heure de l'assemblée. L'ordre du jour figure sur la lettre
de convocation. L'Assemblée générale ne peut délibérer sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour que sur
décision du Conseil d'administration. Toute proposition signée par un vingtième des membres de la dernière liste
annuelle doit être portée à l'ordre du jour.
Article 13 : Assemblée générale – Droit de vote
Chaque membre est en droit d'assister à l'assemblée et bénéficie du droit de vote ; chaque membre dispose
d'une voix.
Article 14 : Assemblée générale -  Quorum de présence et de vote
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, sauf stipulation contraire
dans la loi ou les statuts. En cas de parité des suffrages, la voix du président, ou en son absence celle du vice-
président faisant fonction de président, est déterminante (double).
L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer ou prendre de décision sur les modifications des statuts ou
la dissolution de l'association que lorsque leur objet est explicitement mentionné dans la lettre de convocation et
lorsque les deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée. Si deux tiers des membres ne
sont pas présents ou représentés à la première assemblée, le Conseil d'administration doit convoquer une
deuxième assemblée qui sera tenue au plus tôt le trentième jour suivant la date de la première Assemblée
générale, les mêmes modalités de décision prévalant, cette assemblée peut délibérer quel que soit le nombre de
membres présents ou représentés. La décision de cette Assemblée générale doit être soumise, pour ratification,
au tribunal civil.
Article 15 : Assemblée générale – Procès-verbaux et publications
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le président,
ainsi que par les membres qui en font la demande. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les
membres peuvent en prendre connaissance sans toutefois déplacer le registre.
Toute modification des statuts doit être publiée aux annexes au Moniteur belge dans le mois qui suit la décision
de modification, il en va de même des nominations, des démissions ou destitutions d'administrateurs. Les
décisions de l'Assemblée générale et celles du tribunal concernant la dissolution de l'association, les conditions
de liquidation et la désignation des liquidateurs, ainsi que les noms, la profession et le domicile des liquidateurs,
sont publiés sous forme d'extraits aux annexes au Moniteur belge.
Article 16 : Conseil d’Administration - Composition
L'association est administrée par un Conseil composé d'un minimum de 3 administrateurs et de 5 administrateurs
maximum, choisis parmi les personnes relevant du cadre dirigeant des membres de l'association en ordre de
cotisation.
Les membres du Conseil d'administration sont désignés, à la majorité simple et au scrutin secret, par l'Assemblée
générale pour une durée de 24 mois et sont en tout temps destituables par cette dernière. Les administrateurs
sortants sont toujours rééligibles. Si les mandats ne sont pas renouvelés après expiration des périodes prévues,
les administrateurs continuent à exercer leur mandat jusqu'à ce qu'il soit pourvu à leur remplacement. Les
administrateurs exercent leur mandat à titre gracieux.
Article 17 : Conseil d’Administration - Nomination des membres par l’Assemblée Générale
L’Assemblée Générale réunie ce 11 avril 2018 nomme comme Administrateurs :
Monsieur Cédric Dorchy
Monsieur Simon Wattiez
Monsieur Jean-François Steux
Monsieur François Van Hulle
Monsieur Thomas Chevalier
Article 18 : Conseil d’Administration – Fonctions des membres effectifs
Le Conseil d’Administration tel que formé ci-devant décide d’attribuer pour une durée de 2 ans, prenant cours le
01/04/2018 pour se terminer le 31/03/2020, les fonctions suivantes aux membres :
Fonction de Président du Conseil d’Administration : Cédric Dorchy
Fonction de Vice-Président du Conseil d’Administration : Simon Wattiez
Fonction de Trésorier : Jean-François Steux
Fonction de Premier secrétaire : François Van Hulle
Fonction de Second secrétaire : Thomas Chevalier
Fonction de Premier Responsable sportif : Cédric Dorchy
Fonction de Second Responsable sportif : Maxence Lenoble
Fonction de Délégué à la Gestion journalière : François Van Hulle
Article 19 : Conseil d’Administration - Pouvoirs
Le Conseil d'administration représente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il
peut accomplir tous les actes de gestion et de disposition, pour autant que ceux-ci ne soient pas exclusivement
réservés à l'Assemblée générale par la loi ou les statuts.
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l’association. Il
peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de
la loi au des Statuts, contracter tous actes et contrats, transiger, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles
et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides,
donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres
ou non de l’association, représenter l’association en justice tant en qualité de demanderesse que de
défenderesse. Il peut également nommer et révoquer le personnel de l’association, toucher et percevoir toutes
sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de
l’office des chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds
par chèques, ordres de virements ou transferts ou tous autres modes de paiements, prendre en location tous
coffres en banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane ainsi que de la
société des chemins de fers les lettres, télégrammes et colis recommandés, assurés ou non, encaisser tous
mandats-postaux ainsi que toutes assignations ou quittances postales. Tous les pouvoirs qui ne sont pas
expressément réservés par les statuts ou l’Assemblée générale sont de la compétence du Conseil
d’administration.
Le président ou deux administrateurs peuvent inviter aux réunions du Conseil d’administration, selon les besoins
et à titre consultatif, toute personne dont la présence leur paraîtrait nécessaire.
De par leur fonction, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui concerne les
engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
Article 20 : Délégué à la gestion journalière
Le Conseil d'administration déléguera sous sa responsabilité la gestion journalière de l'association, avec usage
de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, agissant conjointement le cas
échéant. Le délégué à la gestion journalière a le pouvoir de prendre les décisions d’importance secondaire ne
nécessitant pas le vote du Conseil d’Administration, par exemple en ce qui concerne l’application d’une décision
du Conseil d’Administration, la représentation de l’association etc (Articles 13 alinéa 4 et 13 bis de la loi du 2 mai
2002).
Article 21 : Conseil d’administration – Réunions et procès-verbaux
Le Conseil d'administration se réunit un minimum de six fois par an et chaque fois que les intérêts de l'association
le requièrent, sur la demande du président ou de deux administrateurs. Cinq membres peuvent introduire une
requête de convocation, dûment motivée, auprès du président. Les réunions du Conseil sont présidées par le
président. En cas d'empêchement ou d'absence du président, la réunion est présidée par le vice-président ou, à
défaut, par l'administrateur le plus ancien. Un administrateur peut se faire représenter aux réunions du Conseil
par un autre administrateur, chaque administrateur ne peut être porteur que d'une procuration.
A chaque réunion du Conseil d'administration, des procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire. Ils sont portés
sur un registre destiné à cet effet après approbation par les membres présents lors du Conseil d'administration
suivant.
L'administrateur qui possède des intérêts contraires à ceux de l'association dans une décision présentée au
Conseil d'administration, est tenu d'en avertir le Conseil et de s'abstenir lors de la délibération et du vote.
Article 22 : Conseil d’Administration – Quorum de présence et de vote
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le président ou un
vice-président et un administrateur.
Le Conseil ne peut prendre de décisions que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Le cas
échéant, un deuxième Conseil sera convoqué et délibérera quel que soit le nombre de voix présentes, à la
majorité simple des voix présentes. Les décisions du Conseil sont prises à la majorité des membres présents ou
représentés. En cas de parité, la voix du président ou en son absence du vice-président qui préside le Conseil
d'administration sera prépondérante (double).
Article 23 : Exercice social - Budget et comptes
L'exercice social commence le 1er avril pour se terminer le 31 mars. Chaque année, le 31 mars et pour la
première fois le 31 mars 2019, les écritures sont arrêtées et le Conseil d'administration dresse le compte de
l'exercice écoulé. Il établit également le budget qui va commencer. L'adoption des comptes par l'Assemblée
générale vaut décharge pour le Conseil d'administration.
L’Assemblée générale peut désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui
présenter un rapport annuel. Il sera alors nommé pour deux ans et rééligible.
Article 24 : Dissolution et liquidation
En cas de dissolution de l'association, conformément à la loi, les opérations de liquidation seront assumées par
un liquidateur désigné par l'Assemblée générale. L'Assemblée générale déterminera la destination de l’actif
résultant de la liquidation/dissolution de l'association en lui donnant une affectation aussi proche que possible de
l'objet social. Cette affectation devra être désintéressée.
Article 25 : Dispositions diverses
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi coordonnée régissant les
associations sans but lucratif.
 
Fait en 2 exemplaires originaux le 11/04/2018, à Tournai
 
 
Les membres fondateurs :
1.            Monsieur Cédric DORCHY
2.            Monsieur Simon WATTIEZ
3.            Monsieur François VAN HULLE
4.            Monsieur Quentin ERVYN
5.            Monsieur Antoine MASSART
6.            Monsieur J-F STEUX
7.            Monsieur Thomas CHEVALIER
8.            Monsieur Maxence LENOBLE
9.            Monsieur Thomas MONSEREZ