Nº d'entreprise : 0675 395 558
Nom
(en entier) : Flying Penguins Ultimate Team
FPUT
(en abrégé) :
Forme légale : Assication Sans But Lucratif
Adresse complète du siège : Rue Antoine André 17 1300 Limal
Objet de l'acte : Modification des status (approuvés lors de l'AG du 31 mai 2024)
Flying Penguins Ultimate Team Asbl
(numéro d'entreprise : 0675.395.558)
Procès-verbal de l'AG du 31 MAI 2024
Lieu (virtuel/réel) Place de la Fechere 29, Chastre
Heure de début 19h45 (rdv àpd 19h)
Ordre du jour
Voir présentation powerpoint pour les détails
CA
1.1 Bilan sportif saison 23-24
1.2 Retour tournois 2023
1.3 Finances
1.4 Dates à retenir
1.5 Membres effectifs
1.6 Membres du CA
1.7 Changements du nom ASBL
1.8 Accomplissements du CA en 23-24
1.9 Feedback des membres sur la saison 23-24
1.10 Recrutement
Membres
2.1 NA
ODJ point par point
CA
1.1 Résultats des différentes équipes présentés
1.2 Retour sur les tournois (stats participation + finances) présentés
1.3 Dépenses 2023-2024 validées, recettes encore en cours avec les tournois. Budget
2024-2025 validé.
1.4 Dates présentées
1.5 Les personnes suivantes ont demandé à devenir membre effectif. Cela implique de
suivre de manière plus approfondie les comptes-rendus des CA et la gestion du club et de
servir de relais naturel entre le CA et les membres du club. Ce sont aussi les membres qui
s'engagent à être présents aux AG (ou se faire représenter) car cela permet de valider les
décisions qui y sont prises.
- Arthur Rochez
- Thomas Gielen
- Matthieu Decoene
- Manon Coyne
- Arday Stasse
- Julien Destrais
- Correntin Gileman
- Nicolas Rorive
- Emeline Verstreaten
- Alix De Waele
- Marco Innocente
- Luca Delos
- Jason Cambier
- Quentin Wala
- Jérémie Hambye
- Jérôme Heiiderscheidt
Membres effectifs déjà actifs :
- Alexandre Coenen
- Florine Croquet
- Emmanuel De Sauvage
- Simon Mazy
- Quentin Meekers
- Frédéric Vauthier
- Benjamin Zwarts
- Alexandre Buset
- Estelle Verslype
- Louis Devogeleer
1.6 Jérémie Hambye, Thomas Grégoire, Jonathan Rifaut, Candice Gueuning démissionnent.
Votes pour unanimes.
Nouveaux membres et statuts du CA (votés unanimement aussi) :
- Co-Président : Alexandre Gerlache (anciennement responsable communication)
- Co-Président : Arthur Rochez (nouveau membre)
- Trésorier : Louis De Vogeleer (nouveau membre)
- Secrétaire : Alexandre Buset (nouveau membre)
- Responsable communication : Nathan Zeep (nouveau membre)
- Responsable juniors : Jérôme Heiderscheidt (nouveau membre)
1.7 Changement du nom de l'ASBL en "Blackbirds Ultimate", voté pour unanimement.
1.8 Listes de tâches accomplies par le CA en 23-24
1.9 Un gros feedback a été donné par les membres du club (surtout au niveau sportif et
organisationnel). Les résultats et piste d'améliorations notées ont été abordée
1.10 Comité recrutement mentionné, présentation subside FBFDV recrutement juniors
Membres
2.1 NA
Prochaine AG
Date A DEFINIR
Lieu (virtuel/réel) A DEFINIR
Heure de début A DEFINIR
TO DO Deadline
CA
Candice
Thomas
Jérémie
Jonathan
Alexandre
C. Tournoi
C. Team S
C. Fin
C. Rec
C. Com
* A faire, En cours, Fait, Annulé
Blackbirds Ultimate asbl
STATUTS
(Modification des statuts approuvée lors de l'assemblée générale du 31/05/2024)
Titre 1er- Dénomination, siège social, but
Art. 1 L'association est dénommée « Blackbirds Ultimate », en abrégé « BBU », appelée aussi «
Blackbirds ».
Art. 2 Son siège social est établi en région wallonne, au nº17, Rue Antoine André 1300 Limal. Toute
modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point,
conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Art. 3 L'association a pour buts, en dehors de toute espèce d'appartenance religieuse, philosophique ou
politique, de promouvoir et d'encourager, à titre principal, la pratique du disque volant (Ultimate), et, à titre
accessoire, la pratique de toutes les activités de détentes, sports et loisirs.
Pour réaliser son but, l'association peut se donner l'infrastructure nécessaire et d'une façon générale
accomplir, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières,
immobilières ou financières, recevoir tous dons et subsides d'organismes privés ou publics.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
Art. 4 L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
Titre II - Membres
Art. 5 L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres
sympathisants. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 4. Seuls les membres effectifs
jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres sauf pour les dispositions rendues contraires par
la loi et les présents statuts. Tout membre est cependant réputé adhérer aux statuts de l'association et à son
règlement d'ordre intérieur par le fait de son admission.
Art. 6 Sont membres effectifs :
- les comparants au présent acte ;
- toute personne admise ultérieurement par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité simple,
sur présentation du conseil d'administration.
Art. 7 Sont membres adhérents : tous ceux qui sont admis par le conseil d'administration et participent aux
activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil
d'administration. Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil
d'administration. La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée. Le refus
d'admission est signifié par écrit (lettre ordinaire ou courrier électronique).
Art. 8 L'assemblée générale détermine le nombre maximum de membres adhérents. Si la demande à
devenir membre adhérent est trop importante, le conseil d'administration se réserve le droit d'organiser des
sélections les deux mois précédents la nouvelle saison à venir. La décision d'organiser ou non des sélections
sera notifiée lors d'une assemblée générale précédant la période de sélection.
Art. 9 Sont membres sympathisants : toute personne qui soutient l'association en payant une cotisation de
« membre sympathisant » ou en faisant un don.
Art. 10 Tout membre effectif, adhérent, ou sympathisant est libre de se retirer de l'association en
adressant par écrit (lettre ordinaire ou courrier électronique) sa démission au conseil d'administration.
Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne satisfait pas aux obligations d'affiliation
imposées par le conseil d'administration, dans le mois du rappel qui lui est adressé (par lettre ordinaire ou par
courrier électronique).
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à une décision de l'assemblée générale, les membres
qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.
L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :
1. La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être
convoqués ;
2. La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention,
au moins sommaire, de la raison de cette proposition ; 3. La décision de l'assemblée générale doit être prise à
la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence
n'est exigé ;
4. Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si
celui-ci le souhaite ;
5. La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.
S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote
secret.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre
décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni
reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
Art. 11 L'association doit tenir un registre des membres effectifs et adhérents, sous la responsabilité du
conseil d'administration, reprenant notamment les mentions suivantes :
- Nom, prénom ;
- Domicile ;
- Date de naissance ;
- Adresse de courrier électronique.
Les membres effectifs et adhérents sont responsables de la justesse des ces informations à l'inscription,
et doivent informer le conseil d'administration par écrit (courrier ordinaire ou courrier électronique) de toute
modification relative à ces informations. Aucune décision prise par le conseil d'administration ne pourra être
contestée en faisant appel à l'inadéquation des informations utilisées si leur non-mise à jour incombe au
membre.
Tous les membres effectifs peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres,
ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même
que tous les documents comptables de l'association.
Tous les membres adhérents peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres,
ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même
que tous les documents comptables de l'association, sur demande écrite et motivée adressée au conseil
d'administration.
Titre III - Cotisations
Art. 12 Les membres effectifs, adhérents et sympathisants paient une cotisation annuelle. Les montants
des cotisations sont fixés par l'assemblée générale. Ils ne pourront cependant pas dépasser 500 Euros.
Titre IV - Assemblée générale
Art. 13 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un
administrateur désigné au préambule à chaque réunion. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais
ils n'ont pas le droit de vote.
Art. 14 L'assemblée générale est notamment compétente pour : - La modification des statuts ;
- La nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas
échéant, leur rémunération) ;
- La décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes ; - L'approbation des comptes et
des budgets ;
- La dissolution ;
- L'exclusion des membres ;
- La transformation éventuelle en société à finalité sociale ;
- Tous les cas exigés dans les statuts.
Art. 15 Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois
par an le premier semestre de l'année civile mais à tout le moins dans les six mois de la date de clôture de
l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre
ordinaire, par remise en main propre, ou par courrier électronique, au moins quinze jours avant la date de
celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour et être envoyée ou remise par un
administrateur, au nom du conseil d'administration.
Art. 16 L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des
membres effectifs en fait la demande écrite. De même, toute proposition soutenue par un vingtième des
membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale. Toutefois, si cette proposition ne
peut être traitée dans les délais, elle sera portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.
Art. 17 Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif
peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne une procuration écrite. Tout membre
effectif ne peut détenir qu'une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes
ou représentées (50% + 1 voix), sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents
statuts. Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. En
cas de parité, celle de l'administrateur qui préside l'assemblée est déterminante.
Art. 18 L'assemblée générale se réunit valablement si la majorité absolue des membres effectifs est
présente. Dans le cas contraire, elle devra être reportée à une date ultérieure.
Art. 19 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la
modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai
2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa
date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
Art. 20 Les procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont
signés par un administrateur et envoyés à tous les membres effectifs. Ils peuvent être envoyés à un membre
adhérent sur simple demande au conseil d'administration.
Titre V - Conseil d'administration
Art. 21 L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins, et de cinq
membres au maximum, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis par les membres effectifs.
Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.
Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.
Art. 22 La durée du mandat est fixée à 2 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de
vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les membres du conseil d'administration,
nommés par le présent acte, sont (noms et numéros de registre national) :
·GERLACHE ALEXANDRE (96.09-22-127.31)
·ROCHEZ ARTHUR (91.12.17-241-80)
·BUSET ALEXANDRE (97.03.03-235-84)
·DE VOGELEER LOUIS (98.08.21-533.78)
·ZEEP NATHAN (02.11.12-219.54)
·HEIDERSCHEIDT JÉRÔME (77.11.11-055.48)
Art. 23 Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué à la
demande de deux administrateurs au moins et présidé par un administrateur désigné au préambule à chaque
réunion.
Art. 24 Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou
représentées. En cas de partage des voix, la voix de l'administrateur qui préside la séance est déterminante.
Art. 25 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire passer tous les actes et
contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous
bien meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides,
donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en
demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont
pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil
d'administration.
Art. 26 Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de
l'association à un de ses membres effectifs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Art. 27 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par
deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels
n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.
Art. 28 Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne
contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de
l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.
Art. 29 Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des
personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont
déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux «<
Annexes du Moniteur belge ».
Titre VI - Disposition diverses
Art. 30 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.
Art. 31 L'exercice social commence le 1erjanvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 32 Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale.
Art. 33 L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 2 ans et rééligible,
chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.
Art. 34 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation
devra obligatoirement être faite en faveur d'une fin desintéressée, par exemple une association ayant un but
similaire.
Art. 35 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin
1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mars 2002.
Fait à Ottignies le 29 janvier 2025
GERLACHE Alexandre
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes