N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : ASBL MC Boland 21
(en abrégé) : ASBL MCB 21
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
rue du Baty,Fx 32
Beauraing (Feschaux)
5570
 Les soussignés :
Boland Thierry, Président, Rue du Baty 32, 5570 Feschaux
Albert Romane, Secrétaire, Rue de Lomprez 71, 6920 Sohier
Boland Maxime, Trésorier, Rue du Baty 32, 5570 Feschaux
Forment le conseil d'administration.
Tous de nationalité belge, ils constituent entre eux, conformément à la loi du 27 juin 1921, une association sans
but lucratif dont les statuts sont les suivants :
Article 1er. L'association est dénommée « ASBL MC Boland 21 », en abrégé « ASBL MCB 21 »
Art. 2. Son siège social est établi rue du Baty 32, 5570 Feschaux. Le siège se situe en Région Wallonne. Celui-
ci peut être transféré en tout autre lieu par décision du conseil d'administration. Toute modification du siège
social sera publiée dans le mois aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3. But du mouvement :
Organisation d'un motocross, de soupers ainsi que toute manifestation à caractères divers décidés lors de
réunions des membres effectifs.
Art. 4. Le nombre des membres de l'administration n'est pas limité ; son minimum est fixé à trois (3). Les
premiers membres sont les fondateurs soussignés.
Art. 5. Les admissions des nouveaux membres sont décidées par le conseil d'administration.
Art. 6. La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de manière déterminée par l'article de la
loi du 27 juin 1921.
Sera exclu, tout membre dont l'attitude, les propos ou les écrits, le comportement public ou privé ou des
déclarations exprimées en dehors de l'assemblée générale, seraient incompatibles avec l'objet social ou
porteraient atteinte au renom de l'association ou entraveraient son action.
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Les membres sont libres de se retirer de l'association à tout moment. La demande de démission sera notifiée
par toute voie de communication.
Art. 7. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que ces héritiers ou ayant droit de l'associé décédé
n'ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent réclamer ni comptes, ni inventaire, ni relevés.
Art. 8. Les associés ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation. Ils apportent à l'association
le concours de leurs capacités et leur dévouement.
Art. 9. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle a le pouvoir de modifier les statuts
ou révoquer les administrateurs, approuver les budgets et comptes annuels et prendre toutes les décisions
concernant la gestion de l'association.
L'assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
Sont réservés à sa compétence :
1) Les modifications de statuts sociaux.
2) La nomination et la révocation des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
3) L'approbation des budgets et des comptes annuels, qui comprennent le bilan, le compte de résultat et, le cas
échéant, des annexes.
4) La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires.
5) La dissolution volontaire de l'association.
6) Les exclusions des membres.
7) L'adoption du règlement d'ordre intérieur.
Art. 10. Il doit être tenu au minimum une assemblée générale par an. Celle-ci sera tenue dans le courant du
mois de janvier.
L’association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration ou à la demande d'au moins un cinquième des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra u
jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 11. Les convocations aux réunions sont envoyées par le (la) secrétaire dans les huit (8) jours au moins
avant la date. Elles doivent stipuler l'ordre du jour.
Art. 12. En cas de vote égal, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante.
Art. 13. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur
belge. Il en est de même pour toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.
Art. 14. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu.
Art. 15. Le conseil d'administration est élu pour un mandat de deux (2) ans renouvelable.
Art. 16. Le nombre des membres n'est pas limité.
Art. 17. La gestion journalière de l'ASBL est effectuée par le président et le vice-président (Trésorier le cas
échéant )
Art. 18. Au delà de 3 absences injustifiées aux réunions d'affilé, le président se réserve le droit de suppression
des droits de membres effectifs ou adhérents.
Art. 19. L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents.
Sont membres adhérents les personnes physiques ou morales qui ont été admises en cette qualité par le
conseil d'administration.
Ils sont convoqués à l'assemblée générale de l'association. Ils participent aux débats avec une voix
consultative.
Sont membres effectifs, les personnes physiques ou morales qui ont été admises en cette qualité
conformément aux présents statuts.
Ils sont convoqués à l'assemblée générale de l'association. Ils participent aux débats avec une voix
délibérative.
Art. 20. La demande d'admission en qualité de membre adhérent est adressée par toute voie de
communication au conseil d'administration qui statue à la majorité simple par scrutin secret.
L'admission de nouveaux membres effectifs est décidée souverainement par le conseil d'administration
statuant à la majorité simple par scrutin secret.
Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les
noms, prénoms et le domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale,
la forme juridique et l'adresse du siège social.
Toutes les décisions d'admission, de démission, ou d’exclusion, des membres sont inscrites dans le registre
par les soins du conseil d'administration endéans les huit (8) jours de la connaissance que le conseil a eue de
la décision.
Art. 21. Comptes annuels, Budget, Décharge.
L'année sociale commence le premier (1) janvier et se termine le trente-et-un (31) décembre. Par exception, le
premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le trente-et-un (31) décembre 2024.
Le conseil d'administration dresse les comptes annuels de l'exercice écoulé, qui comprennent le bilan, le
compte de résultat et, le cas échéant, des annexes.
Il établit le budget du prochain exercice.
Chaque année, il fixe le jour, l'heure et le lieu de l'assemblée générale conformément aux règles statutaires. À
l'ordre du jour figurent l'approbation des comptes annuels et des budgets et la décharge des administrateurs.
Fait à Feschaux, le 9 mai 2024                                                                                                                               
         Boland Thierry, Président
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Janvier
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Thierry Boland
rue du Baty,Fx 32, 5570 Beauraing
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Maxime Boland
rue du Baty,Fx 32, 5570 Beauraing
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Romane Albert
Rue de Lomprez,Sohier 71, 6920 Wellin