N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : MB NEUROLOGIE
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Avenue Heydenberg 45/3
 : 1200 Woluwe-Saint-Lambert
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Extrait d’un acte de constitution reçu par Maître Louis RAVET, notaire à la résidence de Jemeppe-
sur-Sambre, substituant Maître Olivier PETIT, Notaire associé à la résidence de Sambreville,
légalement empêché, le deux octobre deux mille vingt-quatre :
1° Actionnaire fondateur : 
Madame BRONCHAIN Maroussia Annick Bruno Joëlle Philippe, domiciliée à 1200 Woluwe-Saint-
Lambert, Avenue Heydenberg 45/3.
2° Forme : société à responsabilité limitée.
3° Dénomination : MB Neurologie
4° Région du siège social : Région Bruxelles-Capitale
5° Objet social : 
La société a pour objet l'exercice de la Médecine, en son nom et pour son compte, par ses organes
médecins, légalement habilités à exercer la médecine en Belgique, inscrits au Tableau de l'Ordre des
Médecins, et qui conviennent d'apporter à la société la totalité (ou une partie) de leur activité
médicale.
La société peut effectuer toutes opérations et actes juridiques de nature à promouvoir la réalisation
de son objet, et notamment toutes opérations mobilières et immobilières ayant un rapport avec les
locaux médicaux, l'achat de matériel médical ou non médical, et le recrutement et l'engagement de
personnel administratif, soignant, pratiquant ou appelé à pratiquer dans la société.
Elle ne pourra pourtant poser aucun acte sans considération stricte des règles de la déontologie
médicale.
La société garantit à chaque médecin associé qu'il pourra exercer sa profession en toute
indépendance, dans le respect des dispositions légales et déontologiques, et notamment des règles
relatives au secret médicale, à la liberté diagnostique et thérapeutique du praticien, et au libre choix
du patient. Toute forme de commercialisation de la médecine, de collusion directe ou indirecte, de
dichotomie et de surconsommation est interdite.
La responsabilité professionnelle du ou des médecins associés demeure illimitée. Elle doit être
assurée de façon à permettre la réparation du dommage éventuellement causé.
Les honoraires sont perçus au nom et pour le compte de la société.
A titre accessoire, la société pourra également avoir pour objet la constitution, la gestion et la
valorisation d’un patrimoine mobilier et immobilier, notamment par l’achat, la vente, la location, la
mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n’en soit altérée sa
vocation prioritairement médicale, et que ces opérations s’inscrivant dans les limites d’une gestion «
en bon père de famille » n’aient pas un caractère répétitif et/ou commercial.
Dès lors qu'il y a plusieurs associés, un accord préalable des associés est à prévoir sur la politique
de constitution et de gestion des investissements ainsi réalisés qui doivent avoir été approuvés à la
majorité des deux tiers (2/3) au moins des titres représentés.
La société pourra d'une façon générale accomplir toutes opérations se rapportant directement ou
indirectement à la réalisation de son objet, ou de nature à en faciliter ou à en élargir la réalisation,
sans néanmoins en modifier la vocation prioritairement médicale.
Rien ne peut en aucune façon conduire au développement d’une quelconque activité commerciale.
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6° Capitaux propres de départ : mille euros (1.000,00 €), représentés par cent actions sans
désignation de valeur, entièrement souscrites et non libérées.
Il reste à libérer par le fondateur une somme de mille euros (1.000,00 €).
7° Durée : illimitée.
8° Réserves - répartition des bénéfices : L’assemblée a le pouvoir de décider de l’affectation du
bénéfice et du montant des distributions.
L’organe d’administration a le pouvoir de procéder, dans les limites des articles 5:142 et 5:143 du
code des sociétés et des associations à des distributions provenant du bénéfice de l’exercice en
cours ou du bénéfice de l’exercice précédent tenant que les comptes annuels de cet exercice n’ont
pas été approuvés, le cas échéant réduit de la perte reportée ou majoré du bénéfice reporté.
Aucune distribution ne peut être faite si l’actif net de la société est négatif ou le deviendrait à la suite
d’une telle distribution.
La décision de distribution prise par l’assemblée générale ne produit ses effets qu’après que l’organe
d’administration aura constaté qu’à la suite de la distribution, la société pourra, en fonction des
développements auxquels on peut raisonnablement s’attendre, continuer à s’acquitter de ses dettes
au fur et à mesure de leur échéance pendant une période d’au moins douze mois à compter de la
date de distribution.
9° Partage : Après apurement de toutes les dettes et char-ges de la société et des frais de
liquidation, l'actif net sert tout d'abord à rembourser en espèces ou en titres le montant libéré non
amorti de leurs actions.
Le surplus disponible est réparti entre tous les actionnaires suivant le nombre d’actions.
10° Exercice social : premier janvier/trente et un décembre de chaque année. 
Premier exercice social : du deux octobre deux mille vingt-quatre au trente et un décembre deux
mille vingt-cinq.
11° a) Assemblée générale ordinaire : le deuxième vendredi du mois de juin à dix-huit heures, avec
remise au premier jour ouvrable suivant, si ce jour est férié.  La première assemblée générale aura
lieu en deux mille vingt-six.
Les assemblées générales se tiennent au siège social de la société ou à l’endroit indiqué dans les
convocations.
Les convocations sont faites par lettre recommandée adres-sée à tout actionnaire, aux titulaires d’
obligations convertibles nominatives, de droits de souscription nominatifs ou de certificats nominatifs
émis avec la collaboration de la société, aux membres de l’organe d’administration et le cas échéant
les commissaires, quinze jours avant l'assemblée.   L’actionnaire, le membre ou le titulaire d’un titre
émis par une société ou d’un certificat émis avec la collaboration de la société peut à tout moment
communiquer une adresse électronique à la société aux fins de communiquer avec elle
conformément à l’article 2 :32 du code des sociétés et des associations.
Les convocations doivent contenir l'ordre du jour.  Aucun vote ne sera émis au sujet d'un point ne
figurant pas à l'ordre du jour, sauf si tous les associés sont présents et marquent leur accord, ou si
tous les associés sont repré-sentés et que les procurations le permettent.
Chaque action donne droit à une voix. Chaque actionnaire a le droit de voter par lui-même ou par
mandataire.
12° Administration : 
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs dont un doit être actionnaire.
Pour les affaires médicales, l’administrateur doit être un médecin actionnaire.
Pour les affaires non médicales, l’administrateur peut être un non-actionnaire, personne physique ou
personne morale, dont il faut communiquer l’identité de la personne qui le représente au Conseil
provincial auprès duquel le médecin est inscrit.
L’administrateur non-associé ne pourra faire aucun acte à caractère médical et devra s’engager par
écrit à respecter la déontologie médicale, en particulier le secret professionnel.
Lorsque la société ne compte qu’un actionnaire, l’administrateur peut être nommé pour toute la durée
de son activité au sein de la société.   En cas de pluralité d’actionnaires, ou lorsqu’il s’agit d’un co-
administrateur, le mandat d’administrateur sera réduit à six ans maximum, éventuellement
renouvelable.
Le mandat d’administrateur sera rémunéré ou non suivant décision de l’assemblée générale.
Dès lors qu’il y a plusieurs actionnaires, la rémunération du mandat de l’administrateur ne peut être
allouée au détriment d’un ou de plusieurs actionnaires. Le montant de la rémunération doit
correspondre à des prestations de gestion réellement effectuées.
Un administrateur exerçant son mandat pourra aussi être indemnisé pour ses frais et vacations
Les administrateurs ont les pouvoirs les plus étendus d'agir au nom de la société quelle que soit la
nature et l'importance des opérations, à condition qu'elles rentrent dans l'objet social.
Par suite ils disposent de tous pouvoirs non seulement d'administration, mais même de disposition,
pour tout ce qui n'est pas expressément prévu par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.
Ils peuvent soit conjointement, soit séparément signer tous actes intéressant la société.
Les administrateurs peuvent déléguer, sous sa responsabilité, déléguer:
    •  soit la gestion journalière, en ce compris pouvoir de recevoir tous plis recommandés, assurés ou
autres;
    •  soit certains pouvoirs spéciaux pour des fins déterminées (à l'exception des activités
spécifiquement médicales) à telles personnes associées ou non qu'il désignera.
Ces délégations ne pourront être accordées pour une durée de plus d'un an que moyennant accord
de l'Assemblée Générale, laquelle indiquera l'étendue des pouvoirs délégués et leur durée;
moyennant cet accord de l'Assemblée Générale, l’administrateur déléguant sera déchargé de toute
responsabilité à raison des suites de cette délégation.
L’administrateur-médecin ne pourra déléguer ses pouvoirs qu'à un Docteur en Médecine dès qu'il
s'agira d'accomplir des actes en rapport avec l'exercice de l'art de guérir. 
L’assemblée générale qui s’est tenue ensuite a décidé :
1° Nomination des administrateurs : Madame BRONCHAIN Maroussia, prénommée, sans limita-tion
de la durée de son mandat.
L’administrateur exercera son mandat gratuitement ou non suivant décision de l’assemblée générale.
2° Siège : 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Avenue Heydenberg 45/3.
                    POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
destiné uniquement à la publication aux annexes du Moniteur belge.
                                                              (s) Louis RAVET, Notaire
Mention
- Expédition de l’acte du 02 octobre 2024;
- une procuration.