N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les Petits Travaux solidaires
(en abrégé) : LPTS
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Clos du Cyprès 32
1420
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Braine-l'Alleud
Objet de l’acte : Constitution
Les soussignés :
-Mademoiselle VERHEYDEN Stéphanie, domicilié(e) au Clos du Cyprès n°32 à 1420 Braine l’Alleud, né(e) le 30
juillet 1980 à Bruxelles.
-Madame MILVILLE Nathalie, domicilié(e) à la rue Michel Botte n°76 à 1420 Braine l’Alleud, né(e) le 17/06/1975
à Sint Josse-Ten-Noode.
-Monsieur VAN DER SYPT Guy, domicilié(e) à la rue Michel Botte n°76 à 1420 Braine l’Alleud, né(e) le
21/03/1968 à Wetteren.
Tous ont convenu lors de l’Assemblée Générale du 16/04/2019 de constituer pour une durée illimitée une
association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
TITRE 1
Dénomination, Siège social
Article 1 : Dénomination :
L’association est dénommée « Les petits travaux solidaires », diminutif « LPTS »
Article 2 : Siège social :
Son siège social est établi au Clos du Cyprès 32 à 1420 Braine l’Alleud, dans l’arrondissement judiciaire de
Nivelles. Il peut être déplacé dans tout autre lieu de langue française sur le territoire Belge.
TITRE 2
But(s), Objets et Durée
Article 3 : But (s) :
En dehors de tout esprit de lucre, d’appartenance religieuse, philosophique ou politique, l’association a pour but
social ;
L’aide et l’assistance pour le maintien de l’état et la salubrité des habitations, la limitation des dégâts matériels
issus d’un manque d’entretien ou d’une non-intervention adéquate, la limitation de surcoûts énergétiques,
l’amélioration de l’accessibilité et le maintien des relations de bon-voisinage par une intervention de
professionnels à tarif préférentiel afin d’en garantir l’accès aux personnes précarisées ou en situation financière
délicate.
Article 4 : Objet(s) :
- L’organisation et la gestion de petits travaux, dépannages, entretiens …
- L’insertion socio-professionnelle de personnes peu qualifiées et/ou éloignées du marché de l’emploi
- L’organisation d’évènements divers
- Redonner l’envie et la possibilité à chaque personne dont l’aisance socio-économique n’est pas garantie,
d’exercer sa citoyenneté de façon active et dynamique.
- L'inscription dans une optique écologique de développement durable qui prend en compte le caractère
indissociable des dimensions environnementale, sociale et économique des activités
Elle peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire, accorder son aide ou sa collaboration /
0725435482
participation, par tous les moyens, à des entreprises, associations ou organismes, publics ou privés, poursuivant
le même objet ou dont l’activité contribuerait / pourrait contribuer, faciliterait la réalisation de celui-ci, quel qu’en
soit le lieu. L'association contribue également au développement de nouvelles initiatives en favorisant des
contacts productifs et des échanges d'information avec différents partenaires publics et privés.
Elle peut également entreprendre certaines activités économiques à condition que le produit soit affecté
exclusivement à l’objet social ou au fonctionnement de l’association. L’association peut ainsi acquérir tous biens
meubles et immeubles utiles, les mettre en location et mettre en œuvre tous les moyens humains, techniques et
financiers nécessaires.
L’association réalise ses activités en dehors de tout esprit de lucre, d’appartenance religieuse, philosophique ou
politique.
Article 5 : Durée :
L’association est conclue pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment dans la forme et sous
les conditions requises par la loi et les présents statuts. L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur
la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi
coordonnée sur les associations sans buts lucratifs.
TITRE 3
Membres, Admission, Démission, Exclusion
Section 1 : Types de membres
Article 6 : Membres :
L’association est composée de membres effectifs,  qui pourront être des personnes physiques majeures
(18ans) et/ou morales et de membres adhérents, qui ne pourront être que des personnes physiques sans limite
d’âge. Le nombre de membres effectifs et adhérents est illimité.
Seuls les membres effectifs possèdent la plénitude des droits attachés à la qualité de membre, en ce compris le
droit de vote à l’Assemblée Générale (A.G).
Membres effectifs :
Ont la qualité de membres effectifs :
- Les signataires du présent acte. En tant que fondateurs, ils sont les premiers membres effectifs de l’association.
- Toute personne physique majeure (18ans) ou morale qui s’intéresse au but social de l’association, réside en
Belgique et qui est admise en cette qualité par le Conseil d’Administration (C.A).
Les membres effectifs concourent directement à la réalisation des buts et objets sociaux de l’association, tant par
leur qualité et leurs compétences particulières que par leurs activités, ils ont l'obligation de respecter les statuts,
le règlement d'ordre intérieur et les décisions de l'assemblée générale.
L’admission de nouveaux membres est décidée souverainement par le Conseil d’Administration (C.A)
Membres adhérents :
Ont la qualité de membres adhérents :
-Toute personne physique, sans limitation d’âge, qui bénéficie des services et/ou  prestations proposés par
l’association
Section 2 : Admission des membres :
Article 7 : Admission
L’admission de nouveaux membres effectifs est décidée souverainement par le Conseil d’Administration (C.A) et
peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre
effectif. Toute demande devra être transmise par courrier postal simple ou par mail auprès du Conseil
d’Administration (C.A)
Section 3 : Démission, suspension, exclusion des membres
Article 8 : Démission
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur
démission à l’Assemblée Générale (A.G) par voie postale simple ou par mail.
Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur
démission au Conseil d’Administration (C.A) par voie postale simple ou par mail.
Article 9 : Suspension, Exclusion
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale (A.G) à la majorité des
deux tiers des voix des membres présents ou représentés.
Le non-respect des statuts, de défaut d’être présent, représenté ou excusé à trois Assemblées Générales (A.G)
consécutives, les infractions graves au règlement d’ordre intérieur, aux lois de l’honneur et de la bienséance, les
fautes graves, agissements ou paroles qui pourraient entacher l’honorabilité ou la considération dont doit jouir
l’association, sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre effectif.
Le non-respect des statuts, de défaut d’être présent, représenté ou excusé à trois Conseils d’administrations
(C.A) consécutifs, les infractions graves au règlement d’ordre intérieur, aux lois de l’honneur et de la bienséance,
les fautes graves, agissements ou paroles qui pourraient entacher l’honorabilité ou la considération dont doit jouir
l’association, sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre effectif.
L’exclusion d’un membre adhérant peut être prononcée le Conseil d’Administration (C.A) à la majorité des deux
tiers des voix des membres présents ou représentés.
Les infractions graves au règlement d’ordre intérieur, aux lois de l’honneur et de la bienséance, les fautes graves,
agissements ou paroles qui pourraient entacher l’honorabilité ou la considération dont doit jouir l’association, sont
des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre adhérant.
Le Conseil d’Administration (C.A) peut suspendre les membres jusqu’à la décision de l’Assemblée Générale
(A.G).
Section 4 : Droits, Registre et Obligations des membres
Article 10 : Droits des membres
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant droits du membre
décédé, n’ont aucun droit sur le fond social, ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte,
ni remboursement des cotisations et/ ou des dons, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Article 11 : Registre des membres
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27 juin 1921
Article 12 : Obligations des membres
Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association
Section 4 : Cotisations
Article 13 : Cotisations
Le Conseil d’Administration (C.A) est habilité à établir le principe d’une cotisation, pour les membres effectifs et
adhérents, ainsi qu’a en fixer le montant, qui ne pourra dépasser 250�/an par personne. Cette cotisation
contribue au fonctionnement de l’association et soutien cette dernière. Le Conseil d’Administration (C.A) ou le/la
président(e) peut cependant dispenser tout membre du paiement de cette cotisation, en entièreté ou en partie ou
octroyer des modalités.
TITRE 4
Assemblée Générale (A.G)
Section 1 : Composition, Convocation
Article 14 : Composition
L’Assemblée Générale (A.G) est le pouvoir souverain de l’association, elle est présidée par le/la président(e) du
Conseil d’Administration (C.A) et composée des membres effectifs.
Les membres de l’Assemblée Générale (A.G) sont désignés pour une durée illimitée, en tout temps révocables
par cette dernière à la majorité simple et au scrutin secret.
L’Assemblée Générale (A.G) se réunit sur convocation du/de la président(e) du Conseil d’Administration (C.A)
minimum 1 fois/an. En cas d’empêchement, le/la président(e) peut mandater un administrateur pour le/la
remplacer.
Article 15 : Convocation
-L’Assemblée Générale (A.G) doit être convoquée lorsqu’un cinquième (1/5) des membres effectifs en fait la
demande. Elle peut par ailleurs être convoquée en Assemblée Extraordinaire par le Conseil d’Administration
(C.A)
Ordre du jour
L’ordre du jour est joint à la convocation et notifie les points qui seront abordés, le plus précisément possible.
Mode de convocation
Les convocations sont toujours adressées par courrier postal au minimum 10 jours ouvrables avant l’assemblée
et signées par le/la président(e). Elle stipule, la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
Absence
Les membres effectifs ne pouvant se rendre à l’Assemblée Générale (A.G) peuvent se faire représenter par un
autre membre effectif dûment mandaté par un courrier écrit. Il n’est accepté qu’une seule procuration par
personne, un membre ne peut en aucun cas représenter plusieurs personnes absentes.
La présence du/de la président(e) est obligatoire, sans quoi le report de la séance sera prononcé.
Article 16 : Assister à l’Assemblée et Droit de vote
Chaque membre effectif est en droit d’assister à l’Assemblée Générale (A.G) et possède le droit de vote
Article 17 : Décisions
Les décisions de l’Assemblée Générale (A.G) sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le/la
président(e) et le/la secrétaire ou à défaut, d’un deuxième membre effectif. Ce registre est conservé au siège de
l’association  où tous les membres peuvent en prendre connaissance dans les conditions prévues par le 
règlement d’ordre intérieur (R.O.I).
TITRE 5
Conseil d’Administration (C.A)
Section 1 : Composition, Convocation
Article 18 : Composition
L’association est administrée par un Conseil d’Administration (C.A) composé de trois (3) administrateurs au
moins, à savoir ; le/président(e), le/la secrétaire et le/la trésorier(e) et d’un maximum de 8 supplémentaires,
choisis parmi les membres effectifs.
Le trio ; président, secrétaire et trésorier a été élu à l’unanimité pour une durée illimité. Les membres du Conseil
d’Administration (C.A), hors mis les 3 administrateurs obligatoire repris ci-dessus sont désignés, à la majorité
simple et au scrutin secret, par l’Assemblée Générale (A.G) pour une durée maximal de 1 an en tout temps
révocables par cette dernière. Les administrateurs sortants sont toujours rééligibles et reconduit tacitement si
aucune demande de changement n’est effectuée par l’un des membres effectifs.
Le Conseil d’Administration peut inviter toute personne en qualité d’expert, qu’il juge nécessaire ou opportun, à
participer à celui-ci.
Article 19 : Convocation
-Le Conseil d’administration (C.A) est convoqué une fois tous les trimestres (1x/3mois) et chaque fois que les
intérêts de l’association le requièrent, sur la demande du/de la président(e).
-Deux membres du conseil peuvent introduire une requête de convocation dûment motivée auprès du/de la
président(e).
Ordre du jour
L’ordre du jour est joint à la convocation et notifie les points qui seront abordés, le plus précisément possible.
Mode de convocation
Les convocations sont toujours adressées au choix, par mail, sms, courrier postal simple, message privé ou via
un groupe constitué pour l’organisation interne de l’association via les réseaux sociaux au minimum 10 jours
ouvrables avant l’assemblée et signées par le/la président(e) ou le/la secrétaire. Elle stipule, la date, l’heure, le
lieu et l’ordre du jour
Absence
Les membres effectifs ne pouvant se rendre au Conseil d’Administration (C.A) peuvent se faire représenter par
un autre membre effectif dûment mandaté par un courrier écrit. Il n’est accepté qu’une seule procuration par
personne, un membre ne peut en aucun cas représenter plusieurs personnes absentes.
La présence du/de la président(e) est obligatoire, sans quoi le report de la séance sera prononcé.
Article 20 : Votes et décisions
Le Conseil d’Administration ne peut prendre de décisions que si au moins la moitié de ses membres convoqués
sont présents ou représentés.
Lors des votes, il sera pris en compte la majorité simple des membres présents. En cas de parité, la voix du/de la
président(e), ou en son absence du membre qui préside le conseil, sera prépondérante.
Article 21 : Actes
Les actes qui engagent l’association, sont signés par le/la président(e) ou conjointement par le/la trésorier(e) et
un(e) administrateur/trice
Article 22 : Assister au conseil et Droit de vote
Chaque membre effectif est en droit d’assister au Conseil d’Administration (C.A) mais ne possède pas le droit de
vote. Seuls les membres du Conseil d’Administration ont le droit de vote.
TITRE 6
Désignation de Titres et Fonctions
Article 23 : Désignation de Titres
Le Conseil d’Administration (C.A) désigne, en son sein, au minimum 3 des titres suivants : un(e) président(e),
une(e) trésorier(e), un(e) secrétaire, un(e) vice-président(e),  pour une durée illimitée en tant que membre
effectifs. Un seul et même membre ne peut cumuler plus de deux nominations simultanément. Les autres
nominations telles que ; directeur/trice, …,  sont définies en prévision des besoins et/ou de l’évolution de
l’association, ces postes peuvent restés vacants et sont occupés par les membres effectifs de l’association.
Titres
Président(e) / Secrétaire / Trésorier(e) / Vice-président(e) / Directeur/trice du département bénévolat /
Directeur/trice du département GRH (Gestion des Ressources Humaines)
Article 24 : Fonctions
L’assemblée Générale (A.G) est seule compétente à la création de Titres et Fonctions, cependant le Conseil
d’administration (C.A) vote l’attribution des fonctions.
Président(e)
D’une façon générale, individuellement, le/la président(e) est habilité(e) à :
- représenter l’association dans tous les actes de la vie civile.
- signer les contrats au nom de l’association. Pour les actes les plus importants il/elle doit être préalablement
habilité à agir soit par le conseil d’administration, soit par l’assemblée générale.
- autoriser à ouvrir et à faire fonctionner les comptes de l’association.
- veiller au respect des prescriptions légales.
- être considéré comme l’employeur des salariés de l’association vis-à-vis des organismes de sécurité sociale.
- effectuer toutes les tâches incombant aux autres fonctions au besoin de l’association
Secrétaire
D’une façon générale, conjointement avec le/la président(e), le/la secrétaire est habilité(e) à :
- gérer le courrier entrant et sortant
- élaborer et diffuser des tracts, folders, publications papier …
- gérer les médias (Page Facebook, Instagram, YouTube, Site internet, Blog etc…)
- être en charge de l’élaboration de projets sociaux aux buts et objets correspondant à l’association
Trésorier(e)
D’une façon générale, conjointement avec le/la président(e),  le/la trésorier(e) est habilité(e) à :
-tenir les carnets de comptes de l’association (entrées/sorties)
-tenue du carnet de cotisations
-évaluer et approuver les dépenses courantes
-prendre en charge les liquidités et les déposer sur le compte bancaire de l’association
-vérification des « caisses » lors des évènements
Vice-président(e)
D’une façon générale, conjointement avec le/la président(e), le/la secrétaire est habilité(e) à :
- gérer le courrier entrant et sortant en langue néerlandophone
- élaborer et diffuser des tracts, folders, publications papier … en langue néerlandophone
- gérer les médias (Page Facebook, Instagram, YouTube, Site internet, Blog etc…) en langue néerlandophone
- être en charge de l’élaboration de projets sociaux aux buts et objets correspondant à l’association en langue
néerlandophone
Titre 7
Règlement d’ordre intérieur
Article 25 :
Un règlement d’ordre intérieur (R.O.I) est présenté par le Conseil d’Administration (C.A) à l’Assemblée Générale
(A.G) et adopté par celle-ci à la majorité des deux tiers (2/3) de ses membres effectifs. Toutes modifications
devront être présentées à l’Assemblée Générale pour approbation à la majorité des deux tiers (2/3).
Titre 8
Budget et comptes
Article 26 :
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Exceptionnellement, le premier
exercice commencera ce jour et se terminera le 31 décembre 2019.
Les comptes seront présentés à l’Assemblée Générale (A.G)
Titre 9
Dissolution et liquidation
Article 27 :
En cas de dissolution de l’association, conformément à la loi, les opérations de liquidation seront assumées par
un liquidateur désigné par l’Assemblée Générale (A.G). L’Assemblée Générale (A.G) déterminera la destination
des biens de l’association en leur donnant une affectation aussi proche que possible de l’objet social.
Titre 10
Dispositions diverses
Article 28 :
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi coordonnée régissant les
associations sans buts lucratifs. Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts et n’est pas
réglé par la loi coordonnée régissant les associations sans buts lucratif incombe à l’Assemblée Générale et
l’accord du/de la président(e).
Article 29 :
L’assemblée Générale (A.G) à élu ce jour en qualité de :
Administratrice, Présidente-Secrétaire :
VERHEYDEN Stéphanie
Administratrice, Trésorière :
MILVILLE Nathalie
Administrateur, Vice-Président :
VAN DER SYPT Guy