Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
Q.N.TD. ARNOULD
Avenue Albert Ier 253
1332 Rixensart
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D’un acte reçu le 22 octobre 2014 par Maître Françoise MONTFORT, Notaire de résidence à
Rixensart, en cours d’enregistrement, il résulte que
1) Monsieur ARNOULD Quentin Irving Jean, né à Anderlecht, le 29 avril 1983, (N.N.830429-335-81),
époux de Madame Axelle DE BLIECK, domicilié à 1471 LOUPOIGNE, Rue Banterley, 69.
Marié à Lasne le 21 mai 2011, sous le régime de la séparation des biens pure et simple, aux termes
du contrat de mariage reçu par le notaire Françoise MONTFORT, à Rixensart, le 8 avril 2011, régime
non modifié à ce jour, ainsi déclaré.
 2) Monsieur ARNOULD Nicolas Robin Valentin, né à Uccle, le 10 mai 1989, (N.N. 890510-237-09),
célibataire, domicilié à 1380 LASNE, Chemin de Bas Ransbeck 5/B.
Lequel déclare avoir fait une déclaration de cohabitation légale avec Madame Zoé KADZ devant
l’officier de l’Etat civil de la commune de Lasne.
Ont requis de dresser acte authentique des statuts d'une société privée à responsabilité limitée
dénommée « Q.N.TD. ARNOULD » au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600,- €), divisé en
186 parts sociales, sans mention de valeur nominale représentant chacune un/cent quatre-vingt-
sixième de l’avoir social.
Chacune des parts sociales est partiellement libérée à concurrence de six mille deux cents euros
(6.200,- €) de la manière suivante :
- à concurrence trois mille cent euros (3.100,- €) par Monsieur Quentin ARNOULD, prénommé,
- à concurrence trois mille cent euros (3.100,- €) par Monsieur Nicolas ARNOULD, prénommé.
DENOMINATION
Il est constitué une société privée à responsabilité limitée sous la dénomination de « Q.N.TD.
ARNOULD »
SIEGE SOCIAL
Le siège social est établi à 1332 GENVAL, avenue Albert Ier, 253.
OBJET SOCIAL
La société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger, tant pour son compte propre que pour le
compte d’autrui :
L’exercice et la pratique de la kinésithérapie et de la massothérapie dans son sens le plus large, la
mise en oeuvre de toutes techniques paramédicales, ainsi que l’exercice de soins en rapport avec la
kinésithérapie et la massothérapie, ainsi que la thérapie manuelle, la micro-kinésithérapie,
l’ostéopathie, l’orthothérapie, la M.A.T.D. microstéopathie.
La consultance, l’organisation de séminaire, de stages de formation, de cours, de conférences et
recyclages ayant trait à l’enseignement et la pratique de la kinésithérapie et de l’ostéopathie, la
microstéopathie, la massothérapie, la thérapie manuelle, la micro-kinésithérapie, l’orthothérapie et
toute autre technique paramédicale.
La participation à toutes les études et recherches en rapport avec son objet principal.
L’exploitation d’un cabinet ou d’un centre destiné à dispenser l’ensemble des soins qui précèdent,
l’achat, la vente, l’importation, l’exportation de tout matériel et appareil, de produits et fournitures
0566926891
Volet B
nécessaires pour dispenser les soins qui précèdent.
L’engagement de personnel administratif ou soignant.
La société a également pour objet l’achat, l’échange, la vente, la prise en location et en sous-location
ainsi que la cession en location et en sous-location, le tout avec ou sans option l’achat, l’exploitation
et l’entretien de maisons, appartements, bureaux, magasins, fonds de commerce, terrains, terres et
domaines, et de manière générale, de tout biens immobiliers, ainsi que toute opération de
financement. Elle pourra ériger toute construction pour son compte, en tant que maître de l’ouvrage
et effectuer, éventuellement aux biens immobiliers, des transformations et mises en valeur.
Elle peut, notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de
toute personne ou société liée ou non.
En général, elle pourra faire toutes les opérations mobilières, financières ou immobilières ou
connexes restant dans le cadre normal de ses activités ou qui seraient de nature à en favoriser le
développement.
Elle peut s'intéresser par voie d'apports, de fusion, d'absorption ou de souscription à toutes
entreprises ou sociétés, belge ou étrangère, ayant un objet semblable, analogue ou connexe, ou de
nature à favoriser celui de la société.
La société pourra accepter un mandat d'administrateur, éventuellement délégué à la gestion
journalière, de gérant, dans d'autres sociétés. Ce mandat pourra être rémunéré ou gratuit.
CAPITAL
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,- €).
Il est représenté par 186 parts sociales sans désignation de valeur nominale représentant chacune
un/cent quatre-vingt-sixième du capital.
NOMINATION DES GERANTS
La société est gérée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, lesquels assument la direction
des affaires sociales. 
La durée de leurs fonctions n'est pas limitée.
POUVOIRS DES GERANTS
Chaque gérant peut, conformément à l’article 257 du code des sociétés, poser tous les actes utiles
ou nécessaires à la réalisation de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale
et le gérant représente la société vis-à-vis des tiers en droit, tant en demandant qu'en défendant.
Le gérant pourra notamment faire seul, sans devoir se justifier autrement que par la publication d'un
extrait des présentes aux annexes du Moniteur Belge, notamment tous actes portant aliénation
acquisition, affectation hypothécaire d'immeubles sociaux, participation à la constitution ou à
l'augmentation du capital d'une société, représenter la société à l'égard des tiers en justice, soit en
demandant soit en défendant, et en général accomplir tous actes nécessaires à ces effets, même
des actes de disposition, sans que la présente énumération soit limitative.
Le gérant peut, dans ses rapports avec les tiers, se faire représenter sous sa responsabilité par des
mandataires de son choix, pourvu que les pouvoirs conférés à ceux-ci ne soient ni généraux, ni
permanents.
La fonction de gérant implique que chacun d'eux peut seul effectuer toutes formalités postales et
donc entre autres ouvrir et disposer de tout compte chèques postal, comptes bancaires, recevoir
tous envois recommandés, des mandats postaux et autres choses et donc en général effectuer
toutes formalités avec la Régie des Postes.
ASSEMBLEE GENERALE
Les associés se réunissent en assemblée générale pour délibérer sur tous les objets qui intéressent
la société et qui ne rentrent pas dans les pouvoirs du ou des gérants.
L'assemblée générale ordinaire des associés sera tenue de plein droit le 3ème lundi du mois de
septembre de chaque année à 17 heures au siège social ou à tout autre endroit mentionné dans les
convocations.
Si ce jour est férié l'assemblée se tiendra le jour ouvrable suivant au même endroit et à la même
heure.
L'assemblée générale peut en outre être convoquée chaque fois que l'intérêt de la société le justifie
et selon les modalités prévues par la loi.
DROIT DE VOTE.
Chaque part sociale donne droit à une voix.
L'associé qui possède plusieurs parts sociales, dispose d'autant de voix que de parts, sous réserve
des dispositions légales en la matière.
En outre le droit de vote afférent aux parts qui ne sont pas entièrement libérées est suspendu tant
que les versements dus et régulièrement appelés n'ont pas été effectués.
VOTE PAR MANDATAIRE OU PAR ECRIT
Chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire.  Le vote peut aussi être émis par écrit.
L'associé qui voudra faire usage de sa faculté d'émettre son vote par écrit, fera parvenir au siège de
la société avant l'ouverture de l'assemblée, une lettre recommandée dans laquelle il répondra par oui
Volet B
ou par non à chacune des propositions formulées dans la convocation.
QUORUM ET MAJORITES
L'assemblée générale statue, quelle que soit la portion du capital représentée, à la majorité des voix.
Les votes pour les nominations et révocations se font à bulletin secret.  En cas de parité ou
ballottage, le plus âgé est proclamé élu.
Toute proposition entraînant modification de l'objet social, ou transformation de la société doit avoir
été indiquée expressément dans les convocations et doit être adoptée à la majorité des quatre-
cinquièmes des voix émises verbalement ou par écrit par les associés représentant la moitié au
moins du capital social.
Si le quorum n'est pas atteint, une deuxième assemblée sera convoquée et délibérera valablement si
le quart au moins du capital social est représenté.
Toute autre proposition entraînant modification des statuts doit avoir été indiquée expressément
dans les convocations et doit être votée à la majorité des trois quart des voix émises verbalement ou
par écrit par les associés représentant la moitié au moins du capital social.
Si le quorum n'est pas atteint une nouvelle fois, une deuxième assemblée sera convoquée et
délibérera valablement quelle que soit la portion du capital représenté.
INVENTAIRES ET COMPTES ANNUELS
L'exercice social commence le 1er avril et se termine le 31 mars de l’année suivante.
REPARTITION DES BENEFICES
La gérance établira le bénéfice répartissable conformément à la loi.
De ce bénéfice il sera prélevé:
- cinq pour cent (5%) pour la réserve légale tant qu'elle n'atteindra pas dix pour cent du capital social,
- les réserves que l'assemblée jugera nécessaires sur proposition de la gérance.
Le solde sera réparti au prorata des parts sociales.
Le payement des dividendes s'effectuera une fois par an aux dates fixées par l'assemblée générale.
Les dividendes se prescrivent en faveur de la société cinq ans après la mise en payement par celle-
ci.
LIQUIDATION ET PARTAGE
Lors de la dissolution de la société, l'assemblée générale nommera le ou les liquidateurs et
déterminera ses ou leurs pouvoirs. Si l'assemblée ne nomme pas de liquidateur, le gérant agira en
qualité de liquidateur.
Conformément à la loi du deux juin deux mille six, le mandat du liquidateur devra être agréé par le
tribunal de commerce compétent ainsi que le plan de répartition des actifs.
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes
nécessaires à cet effet, l’actif est réparti également entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs
répartissent préalablement l’équilibre, soit pas des appels de fonds, soit par des remboursements
partiels.
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
1° Le premier exercice social comprendra le temps écoulé depuis la date du dépôt du présent acte
au greffe du Tribunal de Commerce, pour publication aux annexes du Moniteur Belge, pour se
terminer le 31 mars 2016.
2° La première assemblée générale se réunira en 2016.
3° Assemblée générale extraordinaire
Les comparants ont déclaré se réunir en assemblée générale extraordinaire aux fins de procéder à la
nomination du (des) gérant(s).
Sont nommés gérants de la société : 1) Monsieur Quentin ARNOULD, et 2) Monsieur Nicolas
ARNOULD, prénommés, qui acceptent cette fonction.
Limitation de pouvoirs
La signature de deux gérants est nécessaire pour tout montant de plus de cinquante mille euros
(50.000€).
Le mandat est exercé à titre onéreux.
La société reprendra, dans le délai légal,  tous les engagements souscrits précédemment en son
nom tant qu’elle était en formation depuis le 1er octobre 2014.
POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME
Déposé en même temps que l’expédition
Le notaire Françoise MONTFORT, à Rixensart