N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Club Belgium Moutain Bikers
(en abrégé) : Club BMB
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Onze Novembre 96
4460
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Grâce-Hollogne (Horion-Hozémont)
 
STATUTS DE L’A.S.B.L. CLUB BELGIUM MOUTAIN BIKERS
 
 
Les fondateurs soussignés :
 
1.    KLEYKENS Dimitri - 12 rue du cimetière à 4210 Marneffe
2.    BEAUVE Jean-François - 96 rue du 11 novembre à 4460 Horion-Hozémont
3.    SWINNEN Gregory - 4 rue Reminette à 4317 Faimes
 
réunis en assemblée le 19/01/2015, se sont convenus de constituer une association, d’en devenir les premiers
administrateurs et d’accepter unanimement à cet effet les statuts suivants.
 
Article 1. - L’association
 
1.1. Forme juridique
L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique et, plus spécifiquement,
sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après ASBL), conformément à la loi du 27 juin
1921, publiée au Moniteur belge du 1er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier
2003 et la loi du 22 décembre 2003 (dénommée ci-après « loi sur les ASBL et les fondations »).
 
1.2. Dénomination
L'ASBL est dénommée « Club Belgium Mountain Bikers », en abrégé « Club BMB ».
 
Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres
pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou
de l'abréviation « ASBL ».
 
1.3. Siège
Le siège social de l’ASBL est sis à Horion-Hozémont 4460 - Rue du 11 novembre, 96  
 
Le Conseil d’Administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu et de s’acquitter des formalités
de publication requises. L’assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première
réunion suivante.
 
1.4. Durée
0589958354
L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
 
Article 2. - Buts et activités
 
2.1. Buts
L'ASBL a pour but de promouvoir et de développer la pratique du sport en général et le vélo tout terrain (VTT) en
particulier.
 
 
2.2. Activités
Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l’ASBL figurent notamment : l’organisation de randonnées
ou de compétitions cyclistes, la participation à des randonnées ou compétions cyclistes, la gestion de forums
dédiés au vélo, la gestion de sites internet dédiés au vélo, la collaboration et le soutien à toutes manifestations
rencontrant les buts de l’association.
 
L’ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités
commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation
desdits buts non lucratifs.
 
Article 3. – Membres
L’association se compose de membres effectifs et de membres adhérents.
3.2. Membres effectifs
L’ASBL compte au moins 5 membres effectifs qui ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL
et les fondations et les présents statuts. Ils paient une cotisation qui est fixée annuellement par le Comité de
gestion.
Par ailleurs, toute personne physique peut poser sa candidature en qualité de membre effectif, pour autant
qu’elle fasse preuve d’une motivation suffisante à l’organisation et la gestion des activités de l’ASBL.
Les membres effectifs composent le Comité de gestion.
Les candidats membres effectifs font part de leur candidature à l’un des membres du Comité de gestion.
 
Le Comité de gestion se prononcera sur l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première
réunion suivante ou à un moment déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées. Au moins 3
membres du Comité de gestion seront présents à cette réunion.
La décision est prise à la majorité des membres du Comité de gestion présents.
Le Comité de gestion peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en
qualité de membre effectif.
                                                                                                      
3.2. Membres adhérents
Toute personne physique qui soutient les buts de l’ASBL et veut participer à toutes les activités organisées par
cette dernière peut introduire une demande afin de devenir membre adhérent.
 
Les candidats membres adhérents font part de leur candidature à l’un des membres du Comité de gestion.
 
Le Comité de gestion se prononcera sur l’acceptation du candidat comme membre adhérent lors de sa première
réunion suivante ou à un moment déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées. Au moins 3
membres du Comité de gestion seront présents à cette réunion.
 
La décision est prise à la majorité des membres du Comité de gestion présents.
 
Le Comité de gestion peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en
qualité de membre adhérent.
 
Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts. Ils paient une
cotisation qui est fixée annuellement par le Comité de gestion.
 
3.3. Démission
Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, en adressant par écrit ou
verbalement leur démission au Comité de gestion. La démission prendra cours à compter de la date de la
réunion du Comité de gestion entérinant cette notification.
 
Un membre effectif ou adhérent démissionnaire sera cependant tenu au paiement de la cotisation pour l’année
au cours de laquelle la démission a été donnée.
 
3.4. Suspension de membres effectifs et adhérents
Tout membre, effectif ou adhérent, qui ne paie pas sa cotisation pour l’année en cours dans le délai fixé par le
Comité de gestion se verra adressé une demande de régularisation avec un nouveau délai.  A l’expiration de
celui-ci, le membre sera réputé démissionnaire.
3.5. Exclusion d’un membre
Le membre qui, par son comportement, porterait préjudice ou nuirait à l’ASBL, peut être proposé à l’exclusion par
le Comité de gestion. Au préalable, l’intéressé aura été invité à se justifier par écrit ou de manière orale devant le
Comité de gestion ou son (ses) représentant(s).
 
Article 4. – L’Assemblée générale
 
4.1. L’Assemblée générale
L’Assemblée générale est composée des membres effectifs de l’ASBL et est présidée par le président du Comité
de gestion.
Les membres adhérents sont également invités à l’Assemblée générale en tant qu’observateur.
 
4.2 Compétences
L’Assemblée générale exerce les pouvoirs attribués par la loi ou les présents statuts.
Sont réservés à sa compétence :
1.       La modification des statuts de l’ASBL.
2.       La nomination ou la révocation des membres du Conseil d’Administration.
3.       L’approbation des comptes et des budgets annuels de l’ASBL.
4.       L’approbation de la charte ou règlement d’ordre intérieur.
5.       La prononciation de la dissolution ou transformation de l’ASBL en se conformant aux dispositions légales
en la matière.
6.       La nomination et la révocation des vérificateurs aux comptes ainsi que la décharge quant à l’exercice de
leur mandat.
 
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an à la date fixée par le Comité de gestion, de préférence
dans le premier trimestre suivant l’exercice social. Une Assemblée extraordinaire peut être réunie à la demande
de la majorité des membres du Comité de gestion. 
Les convocations sont envoyées au moins un mois avant la réunion et contiennent l’ordre du jour. Elles
mentionnent également la date, le lieu et l’heure de la réunion.
 
4.3 Votes
Sauf exceptions prévues par la loi et les présents statuts, l’Assemblée est valablement constituée si la majorité
des membres effectifs est présente ou représentée.
Chaque membre effectif dispose d’une voix mais peut s’y faire représenter par un autre membre effectif, en vertu
d’une procuration écrite. Un membre ne peut toutefois porter qu’une seule procuration.
En cas de vote, les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés sauf
dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts. En cas de partage des voix, celle du président
ou du membre effectif qui le remplace est prépondérante.
Les résolutions de l’Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal conservé dans un registre des
procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs.
 
Article 5. - Administration et gestion
 
5.1 Composition et rôle du Conseil d’administration
L’ASBL est gérée par un Conseil d’administration composé de 3 administrateurs, membres ou non de l’ASBL. Le
nombre d’administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs. Si l’ASBL ne compte que le
nombre minimum légal de 3 membres effectifs, le Conseil d’administration peut être composé de 2
administrateurs.
Les administrateurs sont mandatés pour une durée de 5 ans. A l’issue de cette période, à la demande de la
majorité des membres effectifs ou des administrateurs, un vote est organisé lors de l’Assemblée générale pour le
renouvellement des mandats des administrateurs. Le cas échéant, le mandat est automatiquement reconduit.
Le rôle des administrateurs est de gérer l’association (rôle interne), de la représenter vis-à-vis des tiers (rôle
externe) et de valider toute modification des présents statuts.
Les administrateurs délèguent la gestion complète (administrative et financière) de l’ASBL au Comité de gestion
composé des membres effectifs.
 
5.2 Composition et rôle du Comité de gestion
Le Comité de gestion est composé de l'ensemble des membres effectifs.
Le Comité de gestion désigne parmi ses membres, un président, un trésorier et un secrétaire. En cas de
plusieurs candidatures, celles-ci sont soumises au vote de l'ensemble des membres effectifs. Le résultat est
présenté lors de l'Assemblée Générale précédent l'exercice. Leur mandat a une durée d'1 an.
Le secrétaire accomplit les différentes tâches correspondant à ses fonctions; notamment, il prend en charge la
correspondance, tient à jour la liste des membres effectifs, adhérents et la situation administrative de
l'association. De même, le trésorier tient à jour la situation financière de l'association. Le trésorier signera les
opérations de conduite journalière de l'association. Le comité de gestion désigne le trésorier pour représenter
l'association. Les comptes sont présentés au comité de gestion pour vérification tous les trois mois.
Le Comité de gestion se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, sur convocation du président,
secrétaire ou d'une majorité de membres composant le comité.
Le Comité de gestion ne peut statuer sur un engagement financier ou autre élément considéré comme important
que si la majorité des membres est présent ou représenté. Chaque membre peut se faire représenter par un
autre au moyen d'une procuration.
Les décisions du Comité de gestion sont prises à la majorité simple des votants, la voix du président ou de son
représentant est prioritaire en cas de parité.
Le Comité de gestion a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Les délibérations du Comité de gestion sont actées dans un procès-verbal.
 
Article 6. - Budget et comptes
L'exercice social débute le 1er janvier et se clôture le 31 décembre. Le 30 novembre au plus tard, le comité de
gestion établit les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice à venir en vue de les soumettre à
l'assemblée générale.