N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Le Tcheslé
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Allée du Centre de Vacances 1
6680
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Sainte-Ode
Réuni ce    10 mai 2017
Kaivers Dominique, , Balmoral, 43/44 – 4900 SPA
Cop Daniel, Senonchamps, 99 - 6600 BASTOGNE  
Houben Philippe, , rue des Carmes, 10 – 4624 Romsée
Delcol Lydia,rue des Carmes, 10 – 4624 Romsée
 
Décident de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont les suivant
 
 
Titre 1er – Dénomination, siège social, objet, durée
 
Article 1er – Dénomination
L’association est dénommée « LeTcheslé »  
 
Tous actes, toutes pièces quelconques émanant de l’association doivent mentionner cette dénomination ou son
abrégé précédé ou suivi immédiatement des mots « Association sans but lucratif » ou de l’abréviation « asbl ».
 
Article 2 – Siège social
Le siège de l’association est établi dans l’arrondissement judiciaire de Neufchateau.  Il est fixé Allée du centre de
vacances, 1 - 6680 Sainte Ode. Il ne peut être transféré en tout autre endroit, que par décision de l’assemblée
générale.
L’association peut également établir des bureaux administratifs et opérationnels par décision du conseil
d’administration.
 
Article 3 – Buts
L’association a pour but, en dehors de toute espèce d’appartenance religieuse, philosophie ou politique,
d’améliorer la qualité de vie des personnes handicapées et de leur famille.
Pour réaliser son but, l’association peut notamment :
- créer, développer, organiser et gérer des services, institutions et organismes ;
- pratiquer des soins infirmiers, de kinésithérapie, d’ergothérapie et de logopédie ;
- participer à des études, recherches et recherches-actions ;
- organiser ou participer à des formations, informations, colloques sur la politique et le développements de
meilleures pratiques, fondées sur une recherche et un savoir-faire collectif ;
- développer un service de consultance, de conseil et de formation ;
- entreprendre toute autre activité tendant à améliorer la compréhension et la mise en œuvre de l’intégration des
personnes handicapées dans la société ;
0676578166
- soutenir et, le cas échéant, représenter les intérêts des personnes handicapées, quel que soit leur âge, le
degré, l’origine et la nature de leur handicape.
L’association peut notamment acquérir tout bien meuble ou immeuble, s’intéresser en Belgique ou à l’étranger à
la création et aux activités de toute association susceptible de favoriser la poursuite de son but et exercer en
Belgique ou à l’étranger, seule ou en collaboration avec des tiers, directement ou indirectement, toute activité liée
à son but.
Dans les limites autorisées par la loi, elle peut accomplir des actes ou des activités lucratives qui réalisent
indirectement la finalité .
 
Article 4 – Durée
La durée de l’association est illimitée.
 
Titre II – Membres
 
Article 5 – Membres – admission
Le nombre des membres de l’association est illimité.  Il ne peut être inférieur à quatre.
Peuvent être membres de l’association toutes les personnes, physiques ou morales, s’intéressant aux activités
de l’association et admises par l'assemblée générale . 
Celle-ci statue souverainement sur les demandes d’admission, lesquelles comportent l’engagement des
candidats à se conformer aux statuts et au règlement d’ordre intérieur.
A son admission, le membre doit indiquer une adresse mail sur laquelle il accepte que toute  communication
pourra lui être faite, en ce compris celles qui lui seraient faites s’il est désigné administrateur, jusqu’à indication
d’une autre adresse mail .
Un registre des membres est tenu à jour au siège de l’association.
 
Article 6 – Perte de la qualité de membre
6.1. La qualité de membre de l’association se perd :
- par décès ;
- par démission ;
- par exclusion.
Les membres peuvent également faire l’objet d’une mesure de suspension décidée par le conseil
d’administration .
6.2. Tout membre est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission a l'association à l'attention de
son conseil d'administration.  La démission prend effet dès que le conseil d’administration en a connaissance.
Est réputé démissionnaire:
- le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre
recommandée;
- le membre qui, trois fois consécutivement, n’assiste pas aux assemblées générales sans en avoir
préalablement informé le conseil d’administration;
- le membre effectif ou adhérent qui perd la raison ou qui est placé sous admnistration provisoire.
 
6.3. L’exclusion d’un membre est prononcée par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers  des membres
présents ou représentés, après que le membre concerné aura été convoqué, informé du motif de l’exclusion
envisagée et entendu en ses moyens de défense par l’assemblée .
 
6.4. Le conseil d’administration peut décider de suspendre tout membre de l’association , après l’avoir convoqué,
informé des motifs de la suspension envisagée et entendu en ses moyens de défense.  La suspension ne peut
excéder six mois.  Pendant la période de suspension, le membre ne peut assister et voter aux assemblées
générales, ni participer d’aucune manière aux activités de l’association.
 
6.5. Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers du membre décédé n’ont aucun droit sur le fonds social. 
Ils ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées  ou des libéralités consenties, ni provoquer
l’apposition de scellés, ni requérir inventaire.
 
Article 7 – Cotisations
Les membres paient une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par l’assemblée générale, sans pouvoir
dépasser 100�.  Les échéances et les modalités de paiement de la cotisation sont déterminées par le conseil
d’administration.
Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association.
 
Article 8
Par l’adhésion aux présents statuts, chaque membre s’interdit spécialement tout acte ou toute mission
préjudiciable aux buts de l’association ou qui serait de nature à porter atteinte à sa considération ou à la
considération de ses membres.  Tout manquement de ce genre constituera un motif d’exclusion ou de
suspension.
 
Les membres ne peuvent consulter le registre des membres et les documents sociaux que dans les seuls cas
prévus par la loi .
 
Titre III – Assemblées générales
 
Article 9 – Composition et pouvoirs
L’assemblée générale est composée de tous les membres.  Elle est le pouvoir souverain de l’association.
Elle a les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi et les présents statuts.
Sont réservés à sa compétence :
- les modifications des statuts ;
- la nomination et la révocation des administrateurs ;
- la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération éventuelle ;
- l’approbation des budgets et des comptes annuels ;
- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
- la dissolution de l’association ;
- l’exclusion d’un membre.
 
Article 10 – Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an dans le courant du premier semestre de l’année pour
approuver le rapport des activités  et les comptes annuels de l’exercice écoulé, donner la décharge, voter le
budget de l’exercice suivant, nommer les administrateurs et les commissaires, et délibérer sur tous autres objets
portés à l’ordre du jour.
 
Dans les limites autorisées par la loi, une assemblée générale organisée par procédure écrite peut avoir lieu.
 
Article 11 – Assemblée générale extraordinaire
Le conseil d’administration a le droit de convoquer une assemblée générale extraordinaire aussi souvent que
l’intérêt social l’exige.  Il est tenu de réunir l’assemblée lorsqu’un cinquième des membres au moins lui en fait la
demande par écrit, en indiquant le motif de la convocation.
 
Article 12 – Convocations
Les convocations aux assemblées générales sont adressées aux membres par courrier électronique adressé à
l’ensemble des membres ou par tout autre mode de communication,  dix jours au moins avant la réunion.  Il ne
doit pas être justifié de l’accomplissement de cette formalité .
L’ordre du jour est joint à la convocation.  Toute proposition signée par le vingtième  des membres, doit être
portée à l’ordre du jour, de même que tout différend entre la direction et le conseil d’administration si celle-là en
fait la demande ,
L’assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à l’ordre du jour.
 
Article 13 – Présidence, bureau
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration ou, en son absence, par le vice-
président, ou à défaut par un administrateur désigné par ses pairs. Un autre administrateur est désigné par ses
pairs pour exercer la fonction de secrétaire et/ou de scrutateur .
 
Article 14 – Quorum et votes
Sous réserve des éventualités où la loi du 27 juin 1921, telle qu’elle a été modifiée par la loi du 2 mai 2002, exige
un quorum déterminé, l’assemblée générale est régulièrement constituée quel que soit le nombre des membres
présents ou représentés.
Tous les membres ont un droit de vote égal.
Tout membre peut se faire représenter à l’assemblée par un autre membre ou participer par vidéo conférence ou
tout autre moyen de communication compatible avec des délibérations.  Un membre ne peut toutefois être
porteur de plus d’une procuration.
Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité  absolue (plus de 50%) des voix valablement
exprimées  des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou par les statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.
 
Article 15 – Modification des statuts
Le conseil d’administration propose à l’assemblée générale les modifications aux statuts qu’il estime opportunes.
Il est également tenu de soumettre à l’assemblée générale toute proposition de modification signée par un
cinquième des membres.
L’assemblée ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont
explicitement indiquées dans la convocation et si l’assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu’ils
soient présents ou représentés.
Une modification ne peut être adoptée qu’à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. 
Toutefois, la modification qui porte sur le but en vue duquel l’association est constituée ne peut être adoptée qu’à
la majorité des quatre cinquièmes des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, une seconde réunion
peut être convoquée qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues ci-dessus.  La seconde réunion ne peut être
tenue moins de quinze jours après la première réunion.
 
Article 16 – Procès-verbaux
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, ainsi que dans un registre et
signés par tous les membres présents à la réunion qui le souhaitent et au moins  par le président ou
l’administrateur désigné pour le remplacer, et par le secrétaire et/ou scrutateur . Les procès-verbaux peuvent être
consultés, sans déplacement, au siège de l’association.
Les copies ou extraits des procès-verbaux sont valablement signé par le président du conseil d’administration ou
par le vice-président.
 
Titre IV – Conseil d’administration, gestion journalière, comités
 
Article 17 – Composition du conseil d’administration – durée du mandat – rémunération
L’association est administrée par un conseil d’administration composé de trois membres au moins et de cinq
membres au plus, choisis par l’assemblée générale parmi les membres de l’association.  Les administrateurs
sont nommés pour cinq ans et rééligibles.  Ils peuvent être révoqués par l’assemblée générale.
Le mandat des administrateurs est gratuit.
Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président et, le cas échéant , un vice-président, un
trésorier et un secrétaire. 
La durée des délégations est égale à celle du mandat de l’administrateur à qui la délégation est faite. Elles
prennent fin en même temps que le mandat de l’administrateur à qui la délégation est faite,  sauf  si ce mandat
est renouvelé .
 
Article 18 – Réunions – délibérations – procès-verbaux
18.1. Le conseil d’administration se réunit sur convocation de son président ou de son vice-président, aussi
souvent que les intérêts de l’association l’exigent.
Sauf urgence, les convocations sont adressées aux membres du conseil huit jours au moins avant la réunion, par
courrier électronique adressé à l’ensemble des membres ou par tout autre mode de communication.
Le conseil d’administration ne peut délibérer valablement que si la moitié au moins de ses membres est présente
ou représentée.
18.2. Dans les limites autorisées par la loi, un conseil d’administration organisé par procédure écrite peut avoir
lieu.
18.3. Les décisions sont prises à la majorité  absolue (plus de 50%) des voix valablement exprimées   des
administrateurs présents ou représentés.  En cas de parité des voix, celle du président ou de celui qui en remplit
la fonction est prépondérante.
18.4. Un administrateur empêché peut se faire représenter par un autre administrateur ou participer par vidéo
conférence ou tout autre moyen de communication compatible avec des délibérations. Un administrateur ne peut
toutefois être porteur de plus d’une procuration.
18.5. Les décisions sont constatées dans des procès-verbaux inscrits dans un registre, signé par tous les
administrateurs présents à la réunion qui le souhaitent et au moins  par le président ou le vice-président, et tenu
à la disposition des administrateurs au siège de l’association.  Les copies ou extraits des procès-verbaux sont
valablement signés par le président ou le vice-président.
18.6. L’administrateur ou, à défaut, toute autre personne qui en a connaissance, qui se trouve en situation de
conflit d’intérêts, le signale à l’ouverture de la réunion et indique le point à l’ordre du jour qui cause le conflit
d’intérêts. Il/elle ne participe pas au scrutin relatif au point en question. Sont considérées comme des situations
de conflit d’intérêts, celles visées à l’article 523 du Code des sociétés en droit belge. Sont également considérées
comme des situations de conflit d’intérêts, les décisions relatives à une personne morale, au sein de laquelle un
administrateur occupe une fonction d’administrateur ou de travailleur.
 
Article 19 – Pouvoirs
Le conseil d’administration, agissant en collège, a les pouvoirs les plus étendus pour gérer les affaires de
l’association et réaliser son but.
Tout ce qui n’est pas réservé par la loi ou les présents statuts à l’assemblée générale est de la compétence du
conseil d’administration.
Il peut notamment, accomplir et passer tous actes et tous contrats, acheter, vendre, échanger, prendre et donner
à bail tout bien meuble ou immeuble ; consentir tous droits réels sur ces biens tels que privilèges, hypothèques et
gages ; emprunter à long ou court terme ; transiger, compromettre, accepter tous legs, donations ou subsides ;
ouvrir tous comptes en banque et effectuer toutes opérations sur ces comptes ; prendre toutes mesures pour
l’exécution des décisions de l’assemblée générale .
Il peut conférer tous pouvoirs spéciaux à des mandataires de son choix, administrateurs ou tiers.
Il représente l’association en justice tant en demandant qu’en défendant.  Il délègue la représentation de
l’association en justice au président ou à deux administrateurs agissant conjointement.
 
Article 20 – Gestion journalière
Le conseil d’administration délègue la gestion journalière de l’association et la représentation de l’association
pour cette gestion.  La gestion journalière est confiée aux personnes qui exercent les fonctions de direction de
l’association ou qui sont nominativement désignées par le conseil d’administration. Les actes qui relèvent de la
gestion journalière sont valablement signés par le ou les délégués à cette gestion . Il(s) agi(ssen)t
individuellement .
Le délégué à la gestion journalière, qui est administrateur, dont le mandat d’administrateur prend  fin, est réputé
démissionnaire,  sauf si son mandat d’administrateur est renouvelé.
Madame Gwendoline Constant est désignée comme déléguée à la gestion journalière jusqu'à révocation
experesse par le conseil d'administration
 
Article 21 – Comités
Le conseil d’administration peut constituer tous comités qu’il estimera utiles pour la bonne conduite des affaires
de l’association.   Il en détermine la composition, les missions et les attributions.  Les comités rendent compte de
leurs activités au conseil d’administration.
 
Article 22 – Signatures
Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d’une
délégation spéciale du conseil d’administration à l’un de ses membres ou à un tiers, par le président ou par le
vice-président qui agissent individuellement  ou par deux administrateurs qui agissent conjointement , lesquels
n’auront pas à justifier vis-à-vis des tiers des pouvoirs donnés à cette fin par le conseil.
 
Article 23
Les administrateurs et les délégués à la gestion journalière ne contractent aucune obligation personnelle en
raison de leur fonction et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.
 
Titre V – Contrôle des comptes annuels
 
Article 24
 Les comptes de l’association sont soumis au contrôle d’un commissaire nommé par l’assemblée générale.  Ce
commissaire, personne physique ou morale, membre de l’Institut des réviseurs d’entreprises est nommé pour
trois ans.  Le mandat du commissaire-réviseur est renouvelable.
 
Titre VI – Comptes annuels et budget
Article 25
L’exercice social commence le 1er janvier et finit le 31 décembre. 
Le 31 décembre de chaque année, les comptes de l’exercice écoulé sont arrêtés et le budget de l’exercice
suivant est établi par le conseil d’administration.
Les comptes vérifiés par le commissaire-réviseur et le budget sont soumis à l’approbation de l’assemblée
générale ordinaire qui se tient annuellement.
 
Titre VII – Dissolution, liquidation
Article 26
La dissolution de l’association est décidée par l’assemblée générale aux conditions de quorum et de majorité
requises pour la modification des statuts.  L’assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et fixe la méthode de la liquidation.
 
Article 27
En cas de dissolution de l’association, volontaire ou judiciaire, l’actif social net est affecté à une institution dont le
but se rapproche autant que possible de celui de la présente association et est conforme à une finalité
désintéressée.
Cette affectation sera déterminée par l’assemblée générale dans la décision de dissolution ou ultérieurement par
une assemblée générale convoquée par les liquidateurs.
A défaut pour l’assemblée générale de déterminer l’affectation de l’actif social net, celle-ci sera décidée par les
liquidateurs.
 
Tite VIII – Dispositions diverses
Article 28 – Règlement d’ordre intérieur
Le conseil d’administration élabore un règlement d’ordre intérieur en toute matière dans les limites autorisées par
la loi.
Le règlement, approuvé par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix valablement exprimées 
des membres présents ou représentés, est obligatoire pour tous les membres.
 
Article 29 – Droit commun
Pour tous les cas non prévus aux présents statuts, les parties se réfèrent aux dispositions pertinentes de la loi du
27 juin 1921, telle qu’elle a été modifiée par la loi du 2 mai 2002 et qu’elle le sera, le cas échéant, encore dans
l’avenir.
 
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
Les adresses mails des membres dont question à l’article 5 sont :
Kaivers Dominique : kaivers.dominique@hotmail.com
Cop Danie : comptabilité@tchession.lu
Houben Philippe : philippe.houben@bil.com
Delcol Lydia : philhoub@me.com
 
Sont désigné comme Administrateurs
Daniel Cop
Lydia Delcol
Kaivers Dominique
 
Qui se réunissent immédiatement en conseil d'administration et désigne comme
Président : Daniel Cop
Secrétaire : Lydia Delcol
Trésorier : Kaivers Dominique
 
 
 
Daniel Cop, administrateur