-DIRECTION
Nº d'entreprise : 0462 892 215
10 OKT. 2024
Nom
(en entier) : R.B.C. 4A Aywaille
BELGISCH STAATSBLAD	(en abrégé) :
BESTUUR
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège : Rue Heid du Pouhon, 44 - 4920 AYWAILLE (Region Wallonne)
Objet de l'acte : Démissions Administrateurs - Modification des statuts - Admissions
administrateurs - Qualité des membres - Changement d'adresse du siège
social - Changement de nom - fusion. L'assemblée générale est ouverte à
20h00 par le président.
Les participants
Présents
GRIGNET Alain ; BOULANGER Sylvie ; JADOUL Yves ; SOTTIAUX Pierre ; RENSONNET
Marylène ; MAHY Fabian ; LALLEMAND Geoffrey ; LAGASSE Chantale ;
SOTTIAUX Michel ; LEMOINE Anthony ; MUYTJENS Christophe ; SOTTIAUX
David ; KERSTEN Marie-Madeleine ; BULTOT Martine et RENERS Caroline
Absents
GERARD Xavier ; RENAVILLE Roland
Excusé
CARPENTIER Pascal (procuration à Monsieur MUYTJENS Christophe) ; PISSART Didier
((procuration à Monsieur LALLEMAND Geoffrey)
Invités présents
Néant
Préambule :
Modifiaction de l'article 5 des statuts (ART.5), augmentation nombre maximum de membres
effectifs de douze (12) à quinze (15). « ART.5 - « L'association est
composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres
d'honneur. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être
inférieur à trois (3) et le nombre maximum à quinze (15). Seuls les membres
effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la
loi ou les présents statuts)
Résumé des points abordés
Admission	1.
Le Conseil d'administration pourboit à l'admission de nouveaux membres effectifs et à la
nomination des personnes habilitées à représenter l'association, le Conseil
d'administration accepte donc à l'unanimité les candidateures effectives
suivantes :
·Madame Marie-Madeleine Kersten née le 05/11/1955, domiciliée rue Marcel Launay, 13 à 4190
Ferrières
·Madame Martine Bultot née le 06/12/1962, domiciliée rue d'Anthisnes, 63 à 4180 Fairon
·Monsieur Didier Pissart né le 10/02/1975, domicilié rue Laide Voie, 5 à 4130 Esneux
·Madame Chantale Lagasse née le 09/09/1956, domiciliée rue du Viaduc, 12 à 4920
Remouchamps
·Madame Caroline Reners née le 08/09/1979 , domiciliée rue sur les Houx, 4 à 4190 Xhoris
·Monsieur Roland Renaville né le 23/03/1981, domicilié rue Lombry, 24 à 4920 Nonceveux
·Monsieur Michel Sottiaux né le 10/11/1950, domicilié rue du Canada, 197 à 4910 La Reid
·Monsieur David Sottiaux né le 18/10/1979 , domicilié rue de la Heid, 53 à 4920 Aywaille
·Monsieur Anthony Lemoine ne le 23/01/1982, domicilie rue de la Brassine, 12 à 4920 Aywaille
·Monsieur Xavier Gérard né le 20/11/1985, domicilié rue de Presseux, 39 à 4140 Sprimont
·Monsieur Geffrey Lallemand né le 04/07/1984, domicilié La Fange, 20 à 6960 Harre
·Monsieur Pascal Carpentier né le 08/07/1973, domicilié rue Dierin Patar, 10 à 4920 Aywaille
·Monsieur Fabian Mahy né le 30/01/1984, domicilié rue Armand Binet, 29 à 4140 Sprimont
·Monsieur Christophe Muytjens né le 25/05/1977, domicilié rue de Havelange, 77 - 4920
Aywaille
Démission	2.
Lors de l'Assemblée Extraordinaire du lundi 1er juillet 2024, le Conseil d'Administration
révoque de leur mandats d'administrateurs :
·Monsieur Alain Grignet né le 20 mai 1962 (Hermalle s/Argenteau), domicilié rue de Hoymont,
2 à 4920 Aywaille
·Madame Sylvie Boulanger née le 13/10/1967 (Rocourt), domiciliée Route de Bastogne, 6 à
4190 Werbomont
·Madame Marylène Rensonnet née le 21/09/1981 (Verviers), domiciliée rue Heid du Pouhon, 44
à 4920 Aywaille
·Monsieur Yves Jadoul né le 09/06/1965 (Liège), domicilié Route de Bastogne, 6 à 4190
Werbomont
·Monsieur Pierre Sottiaux né le 11/08/1956 (Aywaille), domicilié Clos des Communes, 18 à
4920 Aywaille
3.Qualité des membres
·Président : Monsieur Christophe Muytjens né le 25/05/1977, domicilié rue de Havelange, 77 -
4920 Aywaille
·Vice-Présidente : Madame Martine Bultot née le 06/12/1962, domiciliée rue d'Anthisnes, 63 à
4180 Fairon
·Vice-Président et Président des jeunes : Monsieur Fabian Mahy né le 30/01/1984, domicilié
rue Armand Binet, 29 à 4140 Sprimont
·Secrétaire : Madame Chantale Lagasse née le 09/09/1956, domiciliée rue du Viaduc, 12 à 4920
Remouchamps
·Trésorier Monsieur Pascal Carpentier né le 08/07/1973, domicilié rue Dierin Patar, 10 à 4920
Aywaille
Membres :	·
oMadame Marie-Madeleine Kersten née le 05/11/1955, domiciliée rue Marcel Launay, 13 à 4190
Ferrières
oMonsieur Didier Pissart né le 10/02/1975, domicilié rue Laide Voie, 5 à 4130 Esneux
oMadame Caroline Reners née le 08/09/1979 , domiciliée rue sur les Houx, 4 à 4190 Xhoris
oMonsieur Roland Renaville né le 23/03/1981, domicilié rue Lombry, 24 à 4920 Nonceveux
oMonsieur Michel Sottiaux né le 10/11/1950, domicilié rue du Canada, 197 à 4910 La Reid
oMonsieur David Sottiaux né le 10/11/1950, domicilié rue du Canada, 197 à 4910 La Reid
oMonsieur Anthony Lemoine né le 23/01/1982, domicilié rue de la Brassine, 12 à 4920
Aywaille
oMonsieur Xavier Gérard né le 20/11/1985, domicilié rue de Presseux, 39 à 4140 Sprimont
oMonsieur Geffrey Lallemand né le 04/07/1984, domicilié La Fange, 20 à 6960 Harre
Fusion	4.
·Principes de base
Explication de l'objet de l'assemblée générale extraordinaire qui est la fusion avec le club
Espoir Hamoir 96
·Articles 88bis du règlement de l'AWBB
Le club absorbé étant Espoinr Hamoir 96, son matricule disparaitra à l'issue de la fusion, soit
au 30 juin 2024.
Procédure	·
Tenue d'une Assemblée Générale du club, ayant la fusion à l'ordre du jour, les convocations
des membres ayant droit de vote étant accompagnées d'une note
explicative (que vous lisez actuellement) sur la portée de cette fusion
(notamment dans le domaine des mutations). Tous les membres repris sur
la liste des membres du club absorbé doivent recevoir une copie du
courrier visé à l'alinéa précédent.
Envoyer, par courrier recommandé, en même temps que les convocations et au plus tard sept
jours avant l'Assemblée Générale du club, au Secrétariat Général de
l'AWBB, une copie de la lettre de convocation (que vous avez reçue), des
Statuts du club (version en vigueur à la date de l'envoi) et de la lettre
adressée à tous les membres repris sur sa liste des membres, ainsi que la
liste des membres ayant droit de vote à l'Assemblée Générale du club.
Rédiger le procès-verbal de l'Assemblée Générale du club, confirmant l'acceptation, par la
Dresser une liste reprenant tous les membres qui ne souhaitent pas être affectés au club
absorbant.
Envoyer, par courrier recommandé, l'ensemble de ces documents, avec une copie de sa liste
Effets :	0
Reprise par le club absorbant (RBC 4A Aywaille) du droit aux indemnités de formation
attachées au club absorbé (Espoir Hamoir 96)
Maintien des équipes seniors des clubs fusionnées à leur niveau sportif respectif, sous
réserve de l'application du PC 53 ..
Pérennité des obligations respectives des clubs
o Remarque :
Le secrétariat du club absorbé (Espoinr Hamoir 96) devra rester opérationnel jusqu'à la fin de
la saison (30 juin 2024), il ne pourra, cependant, que traiter les affaires
courantes et il devra, obligatoirement, informer le secrétariat du club
absorbant (RBC 4A Aywaille) de toutes ses activités et du courrier reçu. Les factures et/ou
notes de crédit adressées au secrétariat du club absorbé (Espoir Hamoir
96) devront être payées avant le 30 juin 2024.
· Date effective
Afin que la fusion soit effective pour la saison suivante (1er juillet 2024), la demande doit être
envoyée, par courrier recommandé, au Secrétariat Général de l'AWBB,
entre le 15 mars 2024 et le 15 avril 2024.
·Conséquences pour les membres affiliés
Les membres du club absorbé (Espoinr Hamoir 96) ne souhaitant pas être affectés au club
absorbant (RBC 4A Aywaille) doivent, pendant la période de mutation de la
saison en cours (2023-2024), introduire leur demande de mutation selon la
procédure normale, avec envoi d'un avis, par recommandé, au secrétariat
du club absorbé (Espoinr Hamoir 96).
Si aucune demande n'a été introduite à la fin de cette période de mutation, ils seront
automatiquement affectés auprès du club absorbant (RBC 4A Aywaille) le
30 juin 2024
·Procédure de mutation
La procédure de mutation reste identique. Période de mutation du 1er mai au 31 mai 2024
Frais
Il sera facturé au club absorbant (RBC 4A Aywaille), pour frais administratifs, une somme
dont le montant est précisé au TTA. (297,10€)
Par ailleurs, des frais administratifs, dont le montant est précisé au TTA, seront facturés au
club absorbant (RBC Aywaille) pour le transfert de chaque membre actif
majeur du club absorbé (Espoinr Hamoir 96). (3,00€/membre majeur)
Aucun frais administratif ne sera perçu pour le transfert des membres mineurs d'âge du club
absorbé (Espoir Hamoir 96).
Pour les membres qui ne souhaitent pas faire partie du club absorbant (RBC 4A Aywaille), les
tarifs normaux du TTA seront appliques, lorsqu'ils demanderont une
mutation.
·Nom du nouveau club
Le nom du nouveau club sera : RBC 4A Aywaille/Hamoir
·Questions/réponse
Néant
Vote L'ensemble des membres ayant droit de vote, votent pour la fusion. Celle-ci	.
est donc acceptée à l'unimité. des membres de la saison en cours (2020-2021),
L'assemblée Générale vote à l'unanimité le changement du nom de l'ASBL
qui devient « Royal Basket Club 4A Aywaille-Hamoir » ou en abrégé « RBC
4A ».
6.Changement d'adresse du siège social
L'assemblée Générale vote à l'unanimité le changement d'adresse du siège social de l'ASBL
qui devient : Rue du Viaduc, 12 à 4920 Aywaille
L'ordre du jour étant épuisé, le Président remercie les administrateurs.
L'assemblée générale extraordinaire est close à 22h30.
au secrétariat du club absorbant.