N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Atelier des Tropiques
(en abrégé) : AT
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Quai au Foin 51
1000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles
Statuts de l'A.S.B.L. L'atelier des tropiques
 
Les soussignées :
 
Elise FOLLIOT, née à Mont-Saint-Aignan, France le 29/03/1991
Domiciliée à Rue Vanderborght 26 à 1081 Bruxelles
 
Lisa HEROUX, née à Paris, France le 11/05/1992
Domiciliée Rue St Alphonse 9 à 1210 Bruxelles
 
Aurélie Paloma MARTINEZ, née à Saint-Julien-en-Genevois, France le 03/12/1989
Domiciliée Rue Braemt 30 à 1210 Bruxelles
 
Manon PICOT, née à Avignon, France le 19/10/1993
Domiciliée Rue Dautzenberg 74 à 1000 Bruxelles
 
 
réunies en assemblée constitutive le 24 juillet 2017, ont convenu de constituer une association sans but lucratif
conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans
but lucratif et les fondations, dont elles ont arrêté les statuts comme suit :
 
 
Titre 1er - Dénomination, siège social, but, durée
 
 
Art. 1.  Dénomination 
 
L’association est dénommée «L’atelier des tropiques», en abrégé « AT ».
 
 
Art. 2.   Siège social 
 
Son siège social est établi Quai au Foin n°51 à 1000 Bruxelles, dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
 
Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l’assemblée générale qui votera sur ce
point, conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales
0680958113
sans but lucratif et les fondations.
 
 
Art. 3.        But
 
L’association a pour but : la promotion et le soutien de la création céramique par le biais d’ateliers d’artistes, de
résidences, de cours et d’expositions et ce à travers différents domaines artistiques (l'artisanat, les arts-
plastiques, les arts-appliqués, les arts vivants...).
 
L’association s’octroie le droit de développer par ailleurs toutes activités qui contribuent directement ou
indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi,
des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la
réalisation desdits buts non lucratifs.
 
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,
à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer et/ou gérer
et/ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu’elle
s’est fixé. 
 
 
Art. 4.  Durée de l’association
 
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
 
Titre II - Membres
 
 
Art. 5.  Composition
 
L’association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimité mais ne peut être
inférieur à 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et
les présents statuts.
 
 
 
Art. 6.  Membres effectifs
 
Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une
demande écrite et motivée au conseil d’administration et dont la candidature est acceptée par l’assemblée
générale statuant à la majorité absolue des membres présents ou représentés.
 
 
 
Art. 7.  Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires
 
Tout membre effectif est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au conseil
d’administration.
 
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale, au scrutin secret, à la
majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à
décision de l’assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts
ou aux lois, après avoir entendu l’interessé.
 
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
 
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
 
 
Art. 8.  Registre des membres
 
L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.
 
Tout membre peut consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-
verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents
comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d’administration. Le
membre est tenu de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le conseil d’administration convient
d’une date de consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixée dans un délai d’un mois à partir
de la réception de la demande.
 
 
Titre III - Cotisations
 
 
Art. 9.   Cotisations
 
Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni à aucune cotisation.
 
 
Titre IV - Assemblée générale
 
 
Art. 10.  Composition
 
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur désigné en
préambule à chaque réunion.
 
 
Art. 11.  Pouvoirs
 
L’assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont réservés par la loi ou les présents statuts.
 
Elle est compétente pour :
 
- la modification des statuts;
- la nomination et la révocation des administrateurs;
- la nomination et la révocation des commissaires, les commissaires aux comptes et la fixation de leur
rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée;
- la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;
- l'approbation annuelle des budgets et des comptes;
- la dissolution de l'association, et la nomination ou révocation du liquidateur;
- l'admission et l’exclusion d'un membre
- la transformation de l'association en société à finalité sociale;
- la rédaction et la modification du règlement d’ordre intérieur
- toute compétence qui lui est réservée par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les
associations internationales sans but lucratif et les fondations. 
 
 
Art. 12.  Convocation – Assemblée générale ordinaire
 
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans les
six mois de la date de clôture de l’exercice social écoulé (c’est-à-dire jusqu’au mois de Juin). 
 
L’assemblée générale est convoquée par l’administrateur désigné par le conseil d’administration, par courriel au
moins huit jours avant la date de celle-ci.  
La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
 
 
Art. 13.  Assemblée générale extraordinaire
 
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le conseil d’administration à tout moment, à la
demande de celui-ci ou à la demande écrite d’un cinquième des membres effectifs.
 
De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l’ordre du jour de
l’assemblée générale suivante.
 
 
 
Art. 14.  Quorum de présence
 
L’assemblée générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée sauf
dans le cas où les présents statuts ou la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations
internationales sans but lucratif et les fondations exige un quorum de présences différent.
 
Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Un
membre ne peut détenir plus de 2 procurations. 
 
 
Art. 15.  Représentation, droit de vote et majorité
 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale.
 
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales
sans but lucratif et les fondations ou les présents statuts. 
 
En cas de partage des voix, le point est reporté à la prochaine assemblée générale.
 
Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorités.
 
L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Un point non inscrit à
l’ordre du jour peut être débattu si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés et si la moitié des
membres effectifs accepte d’inscrire ce point à l’ordre du jour.
 
 
Art. 16.  Modifications statutaires et dissolutions
 
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts ou la dissolution de
l’association que conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations
internationales sans but lucratif et les fondations.
 
 
Art. 17.  Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
 
Le procès-verbal des décisions prises par l’assemblée générale est rédigé par l’un des administrateurs désignés
comme tel au début de l’assemblée générale. Il mentionne les personnes présentes ou représentées. Il reprend,
au minimum, l’ensemble des points à l’ordre du jour et le résultat des votes. Le cas échéant, il reprend les
réserves qui ont été exprimées lors des débats.
 
Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au
siège de l’association et peuvent y être consultés par les membres conformément à l’article 8, alinéa 2.
 
Tout tiers justifiant d’un intérêt légitime peut demander de consulter le procès-verbal de l’assemblée générale
signé.  L’intégralité des administrateurs devront avoir donné leur accord préalable.
 
Toute modification des statuts, toute décision relative à la dissolution, de même que toute nomination ou
cessation de fonction d’un administrateur, doit être sans délais déposée au greffe du tribunal de commerce et
publiée aux Annexes du Moniteur Belge.
 
 
 
Titre V - Conseil d’administration
 
 
Art. 18.  Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Durée du mandat – Responsabilité
 
L’association est administrée par un conseil d’administration composé de 3 membres au moins et 8 au plus. Le
nombre d’administrateurs est toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale.
 
Le candidat administrateur, choisis parmi les membres, est élu par assemblée générale à la majorité absolue des
voix des membres présents ou représentés.
 
Le mandat est fixé pour une période de 3 ans renouvelable sauf expiration par décès, démission ou révocation. 
                          
 
Les administrateurs ne contractent, par leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-
à-vis de l’association que de l’exécution de leur mandat.
 
 
Art. 19.  Démission – Révocation – Vacance d’un mandat
 
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit par simple lettre et par e-mail au
conseil d'administration. Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre
d’administrateurs devient inférieur au nombre minimum fixé à l’article 18.
 
Le mandat d’administrateur peut être en tout temps révoqué par l’assemblée générale sans qu’elle doive se
justifier.
 
En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
 
Art. 20.  Fréquence des réunions
 
Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir, deux fois par an minimum. Il est
convoqué à la demande du président ou de deux administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur
désigné en préambule à chaque réunion.
 
 
Art. 21.  Délibération
 
Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou
représentés. Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou
représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d’administration, sauf urgence,
auquel cas, la voix du Président du CA est prépondérante.
 
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite signée.
 
 
Art. 22.  Pouvoirs et décisions
 
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale
seront exercées par le conseil d’administration. 
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi
engager et licencier les travailleurs de l’association.
 
Les administrateurs agissent en collège, sauf en cas de délégation spéciale.
 
Le conseil d’administration peut déléguer certains pouvoirs de décision, sous sa responsabilité, à une ou
plusieurs personnes (administrateurs, membres ou tiers), avec le cas échéant le pouvoir de représentation. Il
précise l’étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ces pouvoirs peuvent être exercés par la/les
personne(s) désignée(s).
 
Tout pouvoir délégué par le conseil d’administration à un administrateur cesse dès la démission ou la révocation
dudit administrateur.
 
 
Titre VI – Gestion journalière
 
 
Art. 23.  Délégation à la gestion journalière
 
Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes, administrateurs ou non,
agissant en cette qualité en collège.
 
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration :
- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du conseil d'administration.
 
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, est fixée à 3 ans renouvelable.
 
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
 
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
la personne chargée de la gestion journalière. 
 
 
Titre VII – Représentation
 
 
Art. 24.  Représentation
 
L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au
moins désignés par le conseil d’administration agissant en collège qui, en tant qu’organe, ne devront pas justifier
vis-à-vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du conseil d’administration.
 
Ils peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en
matières sociales et fiscales, représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder
aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur
belge. 
 
La durée du mandat est fixée à 3 ans renouvelable.
 
 
Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité
d’administrateur.
 
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré aux
personnes chargées de la représentation générale de l’association.
 
 
Art. 25.  Publications
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
 
 
Titre VIII - Dispositions diverses
 
 
Art. 26.  Règlement d’ordre intérieur
 
Un règlement d'ordre intérieur peut être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité absolue
des membres effectifs présents ou représentés.
 
 
Art. 27.  Exercice social
 
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. 
 
Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2017. 
 
 
Art. 28.  Comptes et budgets
 
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.
 
L’ASBL tient une comptabilité conforme à la législation en vigueur à l’égard des associations    
sans but lucratif de droit belge. 
 
 
Art. 29.  Commissaire et vérificateurs aux comptes 
 
L’assemblée générale désigne, lorsque la loi l’exige, un commissaire aux comptes, nommés pour 1 an et
rééligibles, chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel. 
 
Dans les autres cas, l’assemblée générale peut désigner l’un ou plusieurs des administrateurs en tant que
vérificateurs aux comptes selon les modalités prévues à l’alinéa précédent.
 
 
Art. 30.  Dissolution de l’association
 
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne quatre liquidateurs. Elle détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être
faite en faveur d’une ASBL, fondation privée ou publique ou une association étrangère dotée de la personnalité
juridique ayant un but similaire au sien.
 
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée et
publiée conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations
internationales sans but lucratif et les fondations.
 
 
Art. 31.  Compétences résiduelles
 
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, sur les
associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
 
 
***
 
 
L’assemblée générale de ce 24 juillet 2017 a désigné comme administrateurs :
 
Lisa HEROUX, née à Paris,  France le 11/05/1992
Domiciliée Rue St Alphonse 9 à 1210 Bruxelles
 
Aurélie Paloma MARTINEZ, née à Saint-Julien-en-Genevois,  France le 03/12/1989
Domiciliée Rue Braemt 30 à 1210 Bruxelles
 
Manon PICOT, née à Avignon,  France le 19/10/1993
Domiciliée Rue Dautzenberg 74 à 1000 Bruxelles
 
 
qui acceptent ce mandat.
 
 
L’assemblée générale de ce 24 juillet 2017 a désigné en qualité de vérificateurs aux comptes : 
 
- Lisa HEROUX, Domiciliée Rue St Alphonse 9 à 1210 Bruxelles
 
- Aurélie Paloma MARTINEZ, Domiciliée Rue Braemt 30 à 1210 Bruxelles
 
- Manon PICOT, Domiciliée Rue Dautzenberg 74 à 1000 Bruxelles
 
qui acceptent ce mandat. 
 
 
Le conseil d’administration de ce 24 juillet 2017 a désigné comme personne chargée, en tant qu’organe
de la gestion journalière de l’association
 
- Elise FOLLIOT, Domiciliée à Rue Vanderborght 26 à 1081 Bruxelles
 
- Lisa HEROUX, Domiciliée Rue St Alphonse 9 à 1210 Bruxelles
 
- Aurélie Paloma MARTINEZ, Domiciliée Rue Braemt 30 à 1210 Bruxelles
 
- Manon PICOT, Domiciliée Rue Dautzenberg 74 à 1000 Bruxelles
 
qui acceptent ce mandat. 
 
 
Le conseil d’administration de ce 24 juillet 2017 a désigné comme personnes disposant, en tant
qu’organe, du pouvoir de représenter l’association dans tous les actes juridiques :
 
Lisa HEROUX, née à Paris,  France le 11/05/1992
Domiciliée Rue St Alphonse 9 à 1210 Bruxelles
 
Aurélie Paloma MARTINEZ, née à Saint-Julien-en-Genevois,  France le 03/12/1989
Domiciliée Rue Braemt 30 à 1210 Bruxelles
 
Manon PICOT, née à Avignon,  France le 19/10/1993
Domiciliée Rue Dautzenberg 74 à 1000 Bruxelles
 
qui acceptent ce mandat.
 
 
 
 
Fait à Bruxelles, le 24 juillet 2017
 
 
 
Lisa HEROUX, Administratrice, membre effectif, chargée de la gestion journalière de l’ASBL, de la vérification de
ses comptes et de sa représentation juridique. 
 
 
Aurélie Paloma MARTINEZ, Administratrice, membre effectif chargée de la gestion journalière de l’ASBL, de la
vérification de ses comptes et de sa représentation juridique. 
 
 
Manon PICOT, Administratrice, membre effectif, chargée de la gestion journalière de l’ASBL, de la vérification de
ses comptes et de sa représentation juridique. 
 
 
Elise FOLLIOT, membre effectif, chargée de la gestion journalière de l’ASBL
 
 
 
 
 
 
 Atelier des Tropiques Association Sans But Lucratif Quai au Foin 51 – 1000 Bruxelles  
Procès-verbal de l’assemblée générale constitutive 
Tenue Quai au Foin 51 – 1000 Bruxelles le 24/07/2017 à 14h  
 
L'assemblée générale désigne Madame PICOT Manon, en qualité de présidente de séance et Madame FOLLIOT
Elise, en qualité de secrétaire de séance. 
 
La feuille de présence est certifiée exacte et sincère par le président de séance et le secrétaire de séance.  
 
Présents :
- FOLLIOT Elise
- HEROUX Lisa
- MARTINEZ Aurélie Paloma
- PICOT Manon 
 
 
Manon PICOT
 qui préside la séance ouvre la séance à 14h10.  
Ordre du jour de l’assemblée générale constitutive 
La personne qui préside la séance rappelle l'ordre du jour de la présente assemblée :
 1) Accueil et mot de la personne qui préside la séance ;
 2) Présentation et approbation des statuts ;
 3) Choix de l’établissement bancaire et modalités d’ouverture du compte de l’association ;
 4) Désignation du ou des membre(s) du conseil d’administration qui aura(ont) procuration sur le compte de
l’ASBL ;
 
  Résolutions 
 
1) Accueil et mot de la personne qui préside la séance.
La personne qui préside la séance accueille les membres et introduit l'assemblée générale. 
2) Présentation et approbation des statuts
Après lecture par la personne qui préside la séance, l’assemblée générale décide à l’unanimité des voix des
membres présents d’approuver les statuts de l'ASBL. 
3) Choix de l'établissement bancaire
Après discussion il a été choisi de créer le compte bancaire de l'ASBL auprès de l'agence bancaire "ING"   
 4) Désignation du ou des membre(s) du conseil d’administration qui aura(ont) procuration sur le compte de
l’ASBL
Les membres responsables du compte bancaire de l'ASBL sont : Lisa HEROUX, FOLLIOT Elise, MARTINEZ
Aurélie Paloma et PICOT Manon
 
  
HEROUX Lisa, Administrateur et membre effectif    
 
 
MARTINEZ Aurélie Paloma, Administrateur et membre effectif 
 
 
PICOT Manon, Administrateur et membre effectif
 
 
Elise FOLLIOT, Membre effectif