N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : LES CLEFS D’ELISE
(en abrégé) :
Forme légale : Fondation privée
Adresse complète du siège Rue Maes 60
 : 1050 Ixelles
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
D'un acte reçu par Maître Olivier BROUWERS, Notaire associé de résidence à Ixelles, le 28 mai
2024 en cours d’enregistrement au bureau de l’enregistrement de Bruxelles 5-AA, il est extrait ce qui
suit :
Madame LECLEF Elise, domiciliée à 1050 Ixelles, rue Maes 60, constitue une fondation privée,
laquelle sera dénommée « LES CLEFS D’ELISE ». Elle déclare affecter une somme de mille euros
(1.000,00 €) à la réalisation du but dont question ci-dessous.
STATUTS
Le comparant arrête comme suit les statuts de la fondation privée :
TITRE 1er - CONSTITUTION
Article 1er : Fondation
La fondation est une fondation privée.
Article 2 : Dénomination
La fondation prend la dénomination de « LES CLEFS D’ELISE ».
Article 3 : Siège
Le siège de la fondation est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
Article 4 : But
La fondation a pour but désintéressé : de favoriser, améliorer et faciliter la santé, le bien-être, l’
autonomie et le développement de l’humain à travers l’art et la créativité artistique en amenant leurs
bienfaits dans l’espace public et auprès de toute personne qui peut en bénéficier, et particulièrement
les personnes âgées atteintes ou non de maladies dégénératives, les personnes gravement malades
et/ou en fin de vie, les personnes porteuses d’autisme ou de handicap, les enfants et jeunes
défavorisés, les personnes incarcérées, les personnes en psychiatrie et tout autre public en marge
de la société, défavorisé, fragilisé, dépendant ou en difficulté. 
Article 5 : Activités
Dans le cadre de la réalisation de son but, la fondation exercera les activités suivantes : 
- offrir et créer des œuvres artistiques dans l’espace public et les lieux d’accueil et d’hébergement de
son public cible.
- offrir, organiser, faciliter, soutenir et/ou animer des ateliers créatifs de toutes formes artistiques
dans l’espace public et les lieux d’accueil et d’hébergement de son public cible ou dans tout autre
lieu qui facilite l’organisation de tels ateliers.
- organiser ou faire organiser, participer à et soutenir des expositions, séminaires, visites de
collections privées et concours à thème, dans le sens le plus large ;
- créer, organiser, soutenir et participer à la création de spectacles vivants ou d’autres évènements
artistiques, caritatifs ou résonnants avec l’objectif de la fondation, dans le sens le plus large ;
- publier ou faire publier des catalogues, livres, guides, magazines et journaux dans le sens le plus
large du terme ;
- organiser ou faire organiser une ou plusieurs ventes publiques afférentes à des œuvres ;
- vendre des œuvres artistiques permettant de lever des fonds pour mieux pouvoir réaliser son
objectif principal ou acheter des œuvres artistiques permettant de les amener dans les lieux ciblés ou
contribuant à soutenir d’autres artistes qui ont des objectifs similaires à ceux de la fondation ;
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- participer à, soutenir ou aider financièrement toute recherche scientifique visant à mieux
comprendre les bienfaits de l’art sur la santé.
La fondation pourra également accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à
son but, notamment prendre toutes initiatives, susciter toutes collaborations, recueillir toutes
libéralités ou tous prêts, en nature ou en espèces, organiser toutes opérations ou prendre toutes
mesures susceptibles de contribuer à la réalisation de son but, dans le respect du Code des sociétés
et des associations.
Article 6 : Durée
La fondation est créée pour une durée indéterminée.
TITRE II. ADMINISTRATION
Organe d'administration - composition et pouvoirs
Article 7 : Organe d'administration
La fondation est administrée par un administrateur, personne physique.
Article 8 : Pouvoirs
L'administrateur a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet
de la fondation.
Nomination, cessation et révocation de l'administrateur
Article 9 : Nomination
L'administrateur est nommé pour la première fois aux termes de l'acte constitutif.
Il est ultérieurement désigné par le fondateur.
Article 10 : Durée du mandat
L'administrateur est nommé pour une durée illimitée.
Article 11 : Mode de révocation et de cessation des fonctions
§ 1. Le mandat d'administrateur prend fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou
expiration de son terme.
§ 2. L'administrateur est libre de se retirer à tout moment de la fondation.
§ 3. La révocation de l'administrateur a lieu par décision prise par le fondateur.
§ 4. La révocation d'un administrateur peut également avoir lieu par décision du tribunal de
l'entreprise dans les cas prescrits par la loi et notamment en cas de négligence grave.
Conflit d'intérêts
Article 12 : Conflit d'intérêts
Lorsque l'administrateur a un conflit d'intérêts, il peut lui-même prendre la décision ou accomplir
l'opération.
Gestion journalière
Article 13 : Délégation
L'administrateur peut charger une ou plusieurs personnes, qui agissent chacune individuellement,
conjointement ou collégialement, de la gestion journalière de la fondation, ainsi que de la
représentation de la fondation en ce qui concerne cette gestion.
Article 14 : Nomination, révocation et cessation de leurs fonctions
Les délégués à la gestion journalière sont nommés pour un terme déterminé par l’administrateur.
Leurs fonctions prendront fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou expiration du
terme pour lequel lesdites fonctions ont été conférées.
Article 15 : Publicité
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la
gestion journalière sont publiés conformément au Code des sociétés et des associations.
Représentation
Article 16 : Pouvoir général
L'administrateur représente la fondation, en ce compris la représentation en justice.
TITRE III. - CONTRÔLE
Article 17 : Contrôle
Lorsque le Code des sociétés et des associations l'exige et dans les limites qu'il prévoit, le contrôle
de la fondation est assuré par un ou plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
TITRE IV. - EXERCICE COMPTABLE- COMPTES ANNUELS ET BUDGET
Article 18 : Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.
Article 19 : Comptes et budget
Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, l'organe
d'administration établit les comptes annuels de l'exercice social écoulé, conformément au Code des
sociétés et des associations, ainsi que le budget de l'exercice suivant.
TITRE V. - MODIFICATION - DISSOLUTION
Article 20 : Modifications statutaires 
§ 1. Les statuts peuvent être modifiés par décision du fondateur.
Toutefois, aucune modification ne pourra affecter la philosophie des statuts initiaux et ne pourra
porter atteinte au but désintéressé de la fondation ou aux activités qu’elle exercera dans le cadre de
la réalisation de son but.
§ 2. Dans les cas prévus par le Code des sociétés et des associations, les modifications aux statuts
devront être établies par acte authentique.
Article 21 : Dissolution
La fondation peut être dissoute dans les cas prévus par le Code des sociétés et des associations.
Les décisions relatives à la nullité ou à la dissolution de la fondation, à sa liquidation et à la
nomination et à la cessation de fonctions des liquidateurs, aux conditions de liquidation, à la clôture
ou à la réouverture de la liquidation et à la destination de l'actif, sont publiées conformément au Code
des sociétés et des associations.
Article 22 : Destination du patrimoine
L'actif net doit obligatoirement être affecté à une fondation ou une association dont l'objet est
similaire ou, à défaut, à une œuvre désintéressée qui sera désignée par l'organe d’administration en
fonction au moment de sa dissolution.
Toutefois, lorsque le but désintéressé de la fondation est réalisé, le fondateur ou ses ayants droit
pourront reprendre une somme égale à la valeur des biens ou les biens mêmes que le fondateur a
affectés à la réalisation de ce but.
TITRE VI. - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 23 : Règlement d'ordre intérieur
L'organe d'administration peut adopter un règlement d'ordre intérieur conforme au Code et aux
présents statuts.
Article 24 : Caractère supplétif du Code 
Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions du
Code des sociétés et des associations.
DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES
Le fondateur prend les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au
greffe des statuts et des actes relatifs à la nomination des administrateurs.
1. Adresse du siège :
L'adresse du siège est située à 1050 Ixelles, rue Maes, 60.
2. Exercice social :
Par exception à l'article 18 des statuts, l'exercice social de la première année d'existence de la
fondation débutera le jour du dépôt au greffe de l'acte de constitution et se terminera le 31 décembre
2024.
Ensuite, chaque exercice social commencera le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de la
même année.
3. Administrateur :
Est désigné en qualité d'administrateur pour une durée illimitée : Madame LECLEF Elise,
prénommée.
En cas de décès ou d'incapacité de Madame LECLEF Elise, est désigné en qualité d’administrateur
suppléant pour une durée illimitée : Monsieur LECLEF Charles, domicilié à 2800 Malines, Guido
Gezellelaan 49.
4. Commissaire :
Compte tenu des critères légaux, le fondateur décide de ne pas nommer pour l'instant de
commissaire.
5. Reprise des engagements pris au nom de la fondation en formation :
Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises
depuis le 1er janvier 2024 par l'un ou l'autre des comparants au nom et pour compte de la fondation
en formation sont repris par la fondation présentement constituée.
6. Pouvoirs :
Tous pouvoirs, avec faculté de substitution, sont conférés à la société SECUREX, à 1040 Etterbeek,
Cours Saint-Michel 30, afin d'assurer l'inscription de la société auprès d’un guichet d’entreprises
(Banque Carrefour des Entreprises) et de l’Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, ainsi que
l’inscription auprès de la caisse d’assurance sociale pour travailleurs indépendants et l’inscription
auprès de la cotisation sociétaire.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, délivré avant enregistrement uniquement pour le
dépôt au greffe et la publication à l’annexe du Moniteur Belge
Le notaire associé, Olivier BROUWERS
NOTAIRE
Déposé en même temps : expédition de l’acte + statuts