Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
AR BUTT
Rue Pierre-J. Demessemaeker 4
1080 Molenbeek-Saint-Jean
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
~~D’après un acte reçu par Maître Katrin ROGGEMAN, notaire associé à Bruxelles, le quatre août
deux mille quatorze, il résulte que :
…/…
ONT COMPARU :
1. Monsieur BUTT Abdul Rashid, né à Gujranwala (Pakistan), en 1956, domicilié à 1080 Bruxelles,
Rue Pierre Jean Demessemaeker, 4, inscrit au Registre National sous le numéro 56.00.03-751.44,
titulaire de la carte d’identité numéro 591-4868593-71.
2. Monsieur UMAR Farooq, né à Sialkot (Pakistan), le 3 août 1992, domicilié à 1080 Bruxelles, rue
du Niveau, 8, inscrit au Registre National sous le numéro 92.08.03-497.43, titulaire du passeport
numéro KH484015, ici représenté par Monsieur BUTT Abdul, prénommé, en vertu d’une procuration
qui restera ci-annexée.
3. Monsieur BUTT Muhammad Zafar, né à Sialkot (Pakistan), le 10  février 1990, domicilié à 1080
Bruxelles, rue du Niveau, 8, inscrit au Registre National sous le numéro 90.02.10-431.09, titulaire du
passeport numéro KH484016, ici représenté par Monsieur BUTT Abdul, prénommé, en vertu d’une
procuration qui restera ci-annexée.
Ci-après dénommés : "les comparants".
Lesquels, après avoir pris connaissance du résultat de la recherche sur la dénomination et avoir été
instruit par le notaire soussigné des dispositions de l’article 65 du Codes des Sociétés et de ses
conséquences, ont requis ledit notaire de constater authentiquement la constitution et les statuts de
la société commerciale ci-après nommée.
CONSTITUTION.
A. Forme Juridique - Dénomination - Siège.
Il est constitué une société sous forme d'une société privée à responsabilité limitée, qui sera
dénommée AR BUTT.
Le siège social est établi pour la première fois à 1080 Bruxelles,  Rue Pierre Jean Demessemaeker,
4.
B. Capital – Parts Sociales - Libération.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR). Il est entièrement souscrit
et est libéré à concurrence d’un tiers.
Il est représenté par cent (100) parts sociales, souscrites en espèces au prix de cent quatre-vingt-six
euros (186,00 EUR) chacune, comme suit :
-  Monsieur BUTT Abdul Rashid, prénommé, déclare souscrire soixante (60) parts sociales qu'il libère
à concurrence d’un tiers, soit trois mille sept cent vingt euros (3.720,00 EUR) restant redevable de la
libération du solde, soit sept mille quatre cent quarante euros (7.440,00 EUR).
- Monsieur UMAR Farooq, prénommé, déclare souscrire vingt (20) parts sociales qu'il libère à
concurrence d’un tiers, soit mille deux cent quarante euros (1.240,00 EUR), restant redevable de la
libération du solde, soit deux mille quatre cent quatre-vingt (2.480,00 EUR).
- Monsieur BUTT Muhammad Zafar, prénommé, déclare souscrire vingt (20) parts sociales qu'il
0558961015
Volet B
libère à concurrence d’un tiers, soit mille deux cent quarante euros (1.240,00 EUR), restant
redevable de la libération du solde, soit deux mille quatre cent quatre-vingt euros (2.480,00 EUR).
Les comparants déclarent et reconnaissent que toutes et chacune de ces parts sociales ont été
souscrites et libérées comme dit ci-dessus et qu'en conséquence, la société a, dès à présent, à sa
disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR) sur un compte spécial ouvert au
nom de la société en formation auprès de BNP PARIBAS FORTIS
C. Plan financier.
Les comparants reconnaissent que le notaire soussigné les a éclairés sur les dispositions du code
des sociétés relatives au plan financier et à la responsabilité des fondateurs d'une société lorsque
celle-ci a été créée avec un capital manifestement insuffisant.
D. Quasi-apport - Frais de constitution – Reprise des engagements pris au nom de la société en
formation.
Les comparants reconnaissent avoir été informés par le notaire soussigné de ce que :
- l'acquisition de tout bien appartenant à l'un des fondateurs, à un gérant ou à un associé, que la
société se propose d'acquérir, sous forme d'achat ou d'échange, dans un délai de deux ans à dater
de sa constitution pour une contre-valeur égale au moins à un dixième du capital souscrit, est
soumise à l'autorisation préalable de l'assemblée générale. Dans ce cas, il est, préalablement à
l'assemblée générale susmentionnée, procédé à la rédaction d'un rapport par le commissaire ou,
pour la société qui n'en a pas, par un réviseur d'entreprise, désigné par la gérance, et d'un rapport
spécial par la gérance.
- le montant des frais, dépenses, rémunérations et charges, qui incombe à la société est estimé à
mille cinquante euros (1.050,00 EUR).
- les engagements pris au nom de la société en formation doivent être repris par la société, par
décision de la gérance, dans les deux mois de l'acquisition par la société de la personnalité morale.
E. Connaissances de gestion de base et compétence professionnelle.
Les comparants reconnaissent avoir été informés par le notaire soussigné de la nécessité pour la
personne physique qui exerce effectivement la gestion journalière de la société d'établir,
préalablement à l'inscription de la société au registre du commerce, ses connaissances de gestion
de base et/ou sa compétence professionnelle.
STATUTS
Article 1. - Forme - Dénomination.
La société a la forme d'une société privée à responsabilité limitée.
Elle porte la dénomination AR BUTT.
Article 2. - Siège.
Le siège social est établi à 1080 Bruxelles,  Rue Pierre Jean Demessemaeker, 4, arrondissement
judiciaire de Bruxelles.
Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de la gérance.
Tout transfert du siège social sera publié aux annexes au Moniteur belge par les soins de la gérance.
Article 3. - Objet.
La société a pour objet, tant pour elle-même que pour le compte de tiers, seule ou en participation
avec qui que ce soit, en Belgique ou à l’étranger :
- L’exploitation et la gestion de « Car-Wash » en ce compris le nettoyage de tous véhicules (camions,
voitures…) ;
 - Le transport par route, la distribution, l’entreposage, la prise et remise à domicile de tous courriers,
plis, colis et documents de tout volume; l’activité d’intermédiaire commercial en matière de transport,
le transport routier de tous les biens et marchandises, l’entreposage, le magasinage, le transport de
taxis-colis, de personnes, ainsi que l’activité de garde-meuble, le déménagement, l’exploitation de
matériel de transport ainsi que l’activité d’intermédiaire de transport;
- L’exploitation et  la gestion de boucheries, supermarchés, d’épiceries, de night-shop, en ce compris
l’achat, la vente en gros demi-gros et détail, le courtage, l’importation, l’exportation, la location, la
conception, la fabrication, la réparation, la transformation, l’exploitation, la distribution, l’édition, le
placement de tous produits directement ou indirectement liés à l’alimentation générale, aux boissons
alcoolisées ou non, aux liqueurs et aux produits de tabacs;
 - L’exploitation, et la gestion de service traiteur, la préparation et la commercialisation de tout plat à
emporter, etc.
- L’expédition de colis de toute manière, la messagerie, le mailing, et toutes activités connexes
généralement quelconques, sur tous supports même électroniques;
- Tous travaux immobiliers, rénovation, démolition, nettoyage de bureaux et industriels, carrelage,
peinture, électricité, … sans que cette liste soit limitative.
- L'exploitation et la gestion de snack-bars, de restaurants, de débits de boissons, les salons de
consommation, les salons de thé, les cafétérias, les cafés, les estaminets, les tavernes, les bars, les
friteries,   les hôtels, les motels, les maisons de logements;
- L’exploitation, la gestion de garages, succursales, démolitions autos, en ce compris l’achat, la
Volet B
vente, l’import, l’export de voitures automobiles, pièces détachées, machines agricoles, horticoles
ainsi que les réparations mécaniques et de carrosseries et le placement de pneus;
- L’exploitation, la gestion de magasin de vêtements en ce compris l’achat, la vente, l’import, l’export
en gros, semi gros et détail de tous produits de textile, tissus, cuir, vêtements pour hommes, pour
dames, pour enfants, articles et accessoires de couture;
- L’exploitation, la gestion de magasin d’articles de sport en ce compris l’achat, la vente, l’import,
l’export en gros, semi gros et détail de tous produits relatifs à tous sports;
- L’exploitation, la gestion, de cabines téléphoniques, de services photocopies et services en tout
genre;
 - La création, l’aménagement, l’agencement, l’installation, l’achat, la vente, la location, la gestion, la
gérance, et l’exploitation d’établissements de type Horeca, sans que cette liste soit limitative;
- La gestion et l’exploitation de pompes à essence et la vente de carburants, lubrifiants et  dérivés;
Cette énonciation n’est pas limitative, mais simplement exemplative.
La société peut d’une façon générale faire en Belgique et à l’étranger tous actes, transactions ou
opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant,
directement ou indirectement, à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter, directement
ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.
Ces diverses activités seront autorisées si les accès à la profession nécessaires sont octroyés et
respectés.
Elle peut s’intéresser par voie de souscription, de participation, d’acquisition, de cession, d’apport ou
de fusion ou autrement, dans toutes affaires, entreprises, associations ou sociétés, belges ou
étrangères, créées ou à créer, ayant un objet analogue ou connexe au sien, ou de nature à favoriser
son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l’écoulement de ses produits.
Article 4. - Durée.
La durée de la société est illimitée.
Article 5. - Capital.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR). Il est représenté par cent
(100) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
Article 6. - Modification du capital.
…/…
Article 7. - Cession et transmission des parts.
…/…
Article 8. - Gérance.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par l'assemblée
générale.
S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci forment un collège appelé le conseil de gérance.  Le gérant unique
ou le conseil de gérance constitue "la gérance" de la société.
Une rémunération annuelle, fixe ou variable, peut leur être attribuée par l'assemblée générale.
Article 9. - Représentation à l'égard des tiers.
Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice et peut accomplir seul tous
les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi
réserve à l'assemblée générale.
La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Article 10. - Contrôle.
…/…
Article 11. - Assemblées générales.
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, ce dernier exerce les pouvoirs dévolus à
l'assemblée générale ; il ne peut les déléguer.
Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire le premier lundi du mois de juin à dix-
huit heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
La gérance peut, en outre, convoquer une assemblée générale chaque fois que les intérêts de la
société l'exigent.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit en Belgique indiqué dans
les convocations ; celles-ci se font conformément aux dispositions légales.
Article 12. - Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque
année.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les
comptes annuels.
Article 13. - Répartition des bénéfices.
Sur le solde bénéficiaire, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds de
réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du capital
Volet B
social.
Le surplus recevra l'affectation lui donnée par l'assemblée générale.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct sur la
décharge à donner au(x) gérant(s) et commissaire(s) éventuel(s).
Article 14. - Dissolution - Liquidation.
En cas de dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée générale
des associés désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, leurs émoluments
éventuels et le mode de liquidation.
La société n'est point dissoute par le décès, l'incapacité, la faillite ou la déconfiture d'un associé.
Article 15. - Répartition.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à cet
effet, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur libération
et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées par
eux.
Article 16. - Droit commun.
…/…
DISPOSITIONS FINALES
A. Nominations des premiers gérants.
Est nommés en qualité de gérant non statutaire, pour une durée illimitée :
- Monsieur BUTT Abdul Rashid, prénommé ;
Ce mandat sera exercé à titre gratuit pendant toute la durée de celui-ci à moins qu'une assemblée
ultérieure n'en décide autrement, conformément à l'article 8 des statuts.
La nomination des gérants n'aura d'effet qu'au jour de l'acquisition par la société de la personnalité
morale.
B. Commissaire.
Il n'est pas nommé de commissaire étant donné que, suivant les estimations faites, la société répond
pour son premier exercice social aux critères visés par l'article 141 du Code des sociétés.
C. Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la société de la personnalité
morale et finira le trente et un décembre deux mille quinze.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille seize.
D. Début des activités.
Le début des activités de la société est fixé à son immatriculation en qualité de commerçant.
E. Pouvoirs.
Tous pouvoirs, avec faculté de subdéléguer à Monsieur Alhadji Mabeye Hamidou, agissant 
séparément, aux fins d'assurer les formalités auprès de tout guichet d’entreprise, de la Banque
Carrefour des Entreprises et, le cas échéant, des services de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
F. Divers.
Les comparants reconnaissent que le notaire a attiré leur attention sur le droit de chaque partie de
désigner librement un autre notaire ou de se faire assister par un conseil, en particulier quand
l'existence d'intérêts contradictoires ou d'engagements disproportionnés est constaté.
PRO FISCO
Le droit d’écriture (Code des droits et taxes divers) s’élève à nonante-cinq euros (95 EUR) et est
payé sur déclaration par le notaire soussigné.
DONT ACTE
Passé au date et lieu indiqués ci-dessus.
Après lecture intégrale et commentée, les comparants, le cas échéant représentés comme il a été
exposé, ont signé avec le notaire.
Pour extrait analytique conforme.
Déposé en même temps : expédition et procurations.
Martin DESIMPEL, notaire associé à Bruxelles.