Ondernemingsnr :
Benaming
(voluit) : Belgian Society for Microbiology
(afgekort) :
Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk
Zetel :
3000
België
Onderwerp akte : Diversen
Leuven
Herestraat 49
1043
0717.918.378
Uittreksels uit de aktes :
Wijziging diversen
Traduction des statuts et actes (constitution de l'asbl):
 
Entre les soussignés:
AGATHOS Spiros, 101 Tir aux Pigeons, 1150 Woluwé-Saint-Pierre
ANNE Jozef, 10 Wildenhoge, 3020 Winksele,
BILLIAU Alfons, 27 Jachthuislaan, 3210 Linden,
BOON Nico, 56 Houte, 9860 Balegem-Oosterzele,
COENYE Tom, 21A Beekstraat, 9030 Mariakerke,
CORNELIS Guy, 5 Rue Jassogne, 5332 Crupet,
COS Paul, 22 Meirakkerweg, 2390 Oostrnalle,
DE VOS Paul, 68 Dorp, 9290 Berlare,
DEBOLLE Xavier, 4 Rue de Hamel, 5340 Gesves,
GEORGE Isabelle, 31 Rue d’Erpentval, 5101 Erpent,
GILLAN David, 32 Rue des trois ponts, 1160 Bruxelles,
GIIIET Laurent, 37 Route de Bastogne, 6970 Tenneville,
LEBEER Sarah, 10 Cogelslei, 2640 Mortsel,
MERGEAY Max, 30 Peperstraat, 2470 Retie,
PEETERS Eveline, 160 Bredepleinstraat, 3190 Boortrneerbeek,
SAELENS Xavier, 18 Sportstraat, 8900 leper,
SCHOLS Dominique, 9 Keierveld, 3020 Herent,
VAN MELDEREN Laurence, 24 Rue de la station, 1410 Waterloo,
tous de nationalité Belge, est convenu d’établir une association sans but lucratif. Plus précisément, il
est convenu de transformer la Société Beige de Microbiologie (Belgische Vereniging voor
Microbiologie), qui existe actuellement sous la forme d’une association de fait, en Belgian Society for
Microbiology asbl. Tout l’actif et le passif de l’association de fait pré-citée seront transférés â l’asbl â
créer.
1 Dénomination, siège, buts, durée
Article 1
La Société est fondée sous l’appellation: Belgian Society for Microbiology.
Article 2
Le siège est établi â
Rega Institute for Biomedical Research
Herestraat 49, box 1043
B-3000 Leuven
Arrondissement judiciaire de Leuven.
Le siège de la Société pourra être transféré en tout autre endroit en Belgique par simple décision de
l’Assemblée Générale.
Arficle 3
La Société a comme objectifs
(1) de promouvoir en Belgique le développernent de la microbiologie dans son sens le plus large.
(2) de promouvoir les interactions scientifiques entre les microbiologistes Belges et entre
microbiologistes Belges et étrangers.
(3) d’organiser un Symposium annuel de Microbiologie.
(4) d’organiser ou de sponsoriser des réunions scientifiques sur des thèmes spécifiques relatifs à la
microbiologie.
Article 4
La Société se distancie de toute investigation scientifique qui prévoit l'usage de matériel
microbiologique a des fins guerrières et par conséquent à la destruction de personnes ou de
collectivités.
Article 5
La Société est fondée pour une durée indéterminée et peut être dissoute exclusivement par une
Assemblée Générale. En cas de dissolution, les avoirs de la Société seront transférés, pour moitié à la
Koninklijke Vlaamse Academie van België voor wetenschappen en Kunsten (personne morale de droit
public) et pour moitié à l’ Académie Royale des Sciences des lettres et des beaux-arts de Belgique
(personne morale de droit public). L’argent sera consacré l’attribution d'un ou de plusieurs prix dans
le domaine de la Microbiologie. Les modalités d’attribution du prix seront déterminées par ces deux
académies, en concertation.
Article 6
Peut être admise comme membre toute personne physique ou morale (juridique) qui désire participer
au fonctionnement et aux activités scientifiques de la Belgian Society for Microbiology et qui
s’acquitte, à temps, de la cotisation annuelle. Il est fait distinction entre des membres effectifs et des
membres adhérents. Les membres effectifs participent au symposium annuel et aux réunions de
l’Assemblée Générale avec droit de vote. Les membres adhérents participent au symposium annuel de
la Société. Le nombre minirnal de membres effectifs de la Société est fixé à 15. Lorsque un membre
s’affilie à la Société, ii notifie s’il veut devenir membre effectif ou membre adhérent. Cette
notification se fait en cochant la case “effective member” ou la case “associate member” sur le
formulaire d’inscription qui se trouve sur le site web de la Société.
Article 7
Sur proposition du Conseil d’Administration et après approbation par l’Assemblée Générale, des
membres effectifs ou adhérents particulièrement méritants peuvent être nommés membres d’honneur â
titre permanent. Les rnembres d’honneur sont exemptés de cotisation.
Article 8
Les membres effectifs dont les agissements ne sont pas conformes aux objectifs de la Société peuvent
être exclus par l’Assemblée Générale.
Dans l’attente d’une décision qui sera prise lors de la prochaine réunion de l’Assemblée Générale, le
Conseil d’Administration peut suspendre l’affiliation d’un membre effectif qui aurait gravement
contrevenu aux statuts de la Société.
Seule l’Assemblée Générale peut décider de l’exclusion d’un membre effectif, et ce â une majorité de
deux tiers des voix des members ou de leurs représentants de I’Assemblée présents.
Tout membre est libre de se retirer de la Société. Un rnembre effectif est tenu d’informer le Conseil
d’Administration de sa demission.
Les membres démissionnaires ou exclus n’ont aucun droit sur les biens de la Société ni le droit de se
faire rembourser leur contribution.
Article 9
Le montant de la cotisation annuelle est proposé par Je Conseil d'Administration, approuvé par
l'Assemblée Générale et publié sur le site Web de la Société. Le montant maximal de la cotisation d’un
mernbre effectif est de 100 euros.
 
II De la Gestion de la Société
Article 10
La gestion de la Société est assurée par le Conseil d’Administration. Ce demier comprend au moins 10
membres parmi lesquels deux au moins sont membres du Comité National de Microbiologie. Les
candidats futurs membres du Conseil d’Administration sont proposés par le Conseil d’Administration;
ceux qui sont également membres du Comité National de Microbiologie sont proposés par Ie Conseil
d’Administration en concertation avec le Comité National de Microbiologie.
La nomination des membres du Conseil d’Administration doit être approuvée par I’Assemblée
Générale avant leur prise de fonction. Le mandat d’Administrateur est de deux ans, renouvelable deux
fois au maximum.
Le Conseil d’Administration veille â assurer, en son sein, une représentation équitable des genres, des
différentes communautés et universités Belges ainsi que des différentes disciplines de la
Microbiologie.
Un ancien membre du Conseil d’Adrninistration ne peut être réélu que, au moins six ans après sa sortie
de ce Conseil.
La composition du Conseil d’Adrninistration est publiée sur le site Web de la Société.
Article 11
Le Conseil d’Administration élit en son sein un président, un vice président, un secrétaire, un trésorier
et un chargé de communication. L’élection a Iieu à la majorité simple des votants. Pour que l’élection
soit valable, la majorité des administrateurs doit participer au vote. Ces personnes sont installées dans
la fonction pour une période de deux ans renouvelable une fois. Les noms des membres du Conseil
d’Administration et les fonctions qu’elles exercent au sein du Conseil sont publiés sur le site Web de
la Société.
Article 12
Le Conseil dAdministration se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du sécrétaire sous la
présidence de son président ou, en cas d’empêchement de celui-ci, du vice-président.
Article 13
Le Conseil d’Administration ne peut se tenir valablement que Iorsque la moitié de ses membres sont
présents. Si ce nest pas le cas, le Conseil d'Administration peut néanmoins se tenir valablernent au
cours d’une nouvelle réunion où au moins trois membres du Conseil d’Administration sont présents.
Article 14
Les membres du Conseil d’Administration qui sont absents des réunions du Conseil trois fois
consécutives doivent fournir une explication. A défaut, ils seront autornatiquement relevés de leurs
fonctions. Les rnembres du Conseil d’Administration qui souhaitent quitter le Conseil avant la fin de
leur mandat, présentent leur dérnission par écrit au président du Conseil.
Article 15
En cas de vote, une majorité simple suffit pour décider. Cette majorité doit s’exprimer parmi les
membres présents du Conseil d’Administration se réunissant valablement. En cas d’égalité, la voix du
président sera déterminante.
Article 16
Le Conseil dAdministration est investi du pouvoir le plus étendu pour poser tous les actes
d’Administration et prendre toutes les dispositions qui intéressent la Société. II a dans sa compétence
tous les actes qui ne sont pas réservés expressément à l'Assernblée Générale par la loi ou les présents
statuts.
Article 17
Le Conseil d’Administration doit approuver toute décision légalement contraignante et toute décision
qui a un impact budgétaire. Après approbation, le président et le trésorier sont habilités à exécuter ces
décisions.
Le Conseil d’Administration représente la Société tant en justice que dans les actes extra-judiciaires. Il
peut, sous sa responsabilité déléguer une partie de ses compétences à un de ses mernbres. ou à un
membre effectif de la Société. II agit de manière collégiale. Chaque année, il présente l’Assemblée
Générale, un rapport des activités de l’année écoulée et il détaille, pour approbation, les comptes de
l’année écoulée et le budget de l’année à venir.
Pour les matières judiciaires, la Société est représentée par une personne désignée par le Conseil
d’Administration. Pour les autres matières, la Société est engagée par la signature du président ou d’un
autre membre du Conseil d'Administration. La décharge et la fin d’une fonction particuliëre d’une
personne qui était habilitée à représenter la Société, a lieu par un vote, à la majorité simple, du Conseil
d’Administration.
Au cas où le président du Conseil d'Administration de la Belgian Society for Microbiology désire
démissionner de sa propre initiative, il doit en faire part par écrit au Conseil d’Administration. Le
Conseil d’Adrninistration est convoqué, endéans les deux mois qui suivent l’annonce de la démission,
afin de proposer un nouveau président. La réunion est présidée par le vice-président du Conseil
d’Administration et la démission volontaire est actée. Chaque mernbre du Conseil d’Administration
peut se porter candidat pour assurer la présidence de la Société. Le nouveau président est élu par le
Conseil d’Administration à Ja majorité simple, à condition que au moins la moitié des membres soit
présente. Si il n’y a pas de candidat ou si une majorité des deux-tiers ne peut être obtenue, le vice
président devient automatiquement président du Conseil d’Administration.
 
Assemblée Générale
Article 18
L’Assemblée Générale exerce les compétences suivantes:
- la modification des statuts
- la nomination et la décharge des administrateurs
- la nomination et la décharge des commissaires ( réviseurs d’entreprise de bureaux d’audit
enregistrés) et la détermination de beurs honoraires si honoraires il y a.
- la décharge des administrateurs et commissaires
- l’approbation du budget et des comptes
- la dissollution de la Société
- l’exclusion d’un membre de la Société
- la transforrnation de la Société en une Société à finalité sociale
— tous les cas dans lesquels les statuts l’exigent
Article 19
L’Assernblée générale est constituée de tous les membres effectifs de la Société. Un membre effectif
peut se faire représenter par un autre membre effectif, au rnoyen d’une procuration écrite et
nominative qui spécifie que le représentant a le droit de voter au nom du membre absent. Chaque
membre ne peut présenter qu’une seule procuration.
Les convocations à la réunion de l’Assemblée Générale annuelle ainsi que son agenda sont envoyés
par courrier électronique, au moins huit jours avant l’évènement . L’agenda de l’Assemblée Générale
peut toujours être étendu à la demande d’un vingtième des membres effectifs.
L’Assemblée Générale peut également être convoquée chaque fois que l’intérêt de la Société l’exige,
ou lorsqu’un cinquièrne au moins des membres effectifs le requiert par écrit auprès du Président.
L’Assemblée Générale est convoquée statutairernent une fois l'an, afin d’approuver les comptes de
l'exercice écoulé, d’établir le budget de l'exercice suivant, de voter pour les nouveaux membres du
Conseil d’Administration, de confirmer les Administrateurs dont le mandat est renouvelable, de
donner décharge aux administrateurs, de décider de l’exclusion d’un membre effectif et
éventuellement de mettre fin au mandat de membres du Conseil d’Administration.
Le vote a lieu à main levée, à la majorité simple des membres effectifs ou de leurs représentants,
présents à l’Assemblée, sauf si la loi ou les statuts en disposent autrement. Une majorité spéciale est
exigée pour:
Le changement des statuts. A cet effet, la présence des deux tiers des membres effectifs ou de leurs
représentants est requise. Deux tiers des rnembres effectifs ou de leurs représentants présents, doivent
marquer leur accord.
L’exclusion d’un membre effectif. Dans ce cas, deux tiers des membres effectifs ou de leurs
representants présents doivent donner leur accord.
Le changement de l’objectif de l’ASBL, la conversion en une Société à finalité sociale et la dissolution
de la Société. A cet effet, la présence des deux tiers des rnembres effectifs ou de leurs représentants est
requise. Quatre cinquièmes des membres effectifs ou de leurs représentants doivent rnarquer leur
accord.
Article 20
L’Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d’Administration ou en cas
d’empêchement de celui-ci, par le vice-président ou défaut par le secrétaire.
Article 21
Les décisions de l’Assemblée Générale sont publiées sur le site Web de la Société.
 
Exposé des motifs de l’article 3
II est fait particulièrement reference.
a. à la représentation des microbiobogistes Belges â la FEMS.
b. à l’enseignement de la microbiologie à tous les niveaux.
c. à la recherche fondamentale et appliquée en soutenant les échanges scientifiques entre les membres
de la Société et en collaborant avec toute autre association ou institution qui, en Belgique ou à
l'étranger, poursuit totalement ou partiellernent les mêmes buts.
d. à l’organisation régulière ou au soutien de l'organisation de réunions scientifiques destinées à
promouvoir les contacts entre les membres des diverses disciplines microbiologiques en vue de
stimuler l'échange d'informations scientifiques et techniques.
e. à éclairer le public, les microbiologistes Belges, les autorités ministérielles et académiques sur les
découvertes scientifiques importantes et de leurs éventuelles conséquences pour la recherche
scientifique, la population et l'environnernent.
 
 
Les fondateurs ont nommé, lors de leur assemblée inaugurale du 20 novembre 2018 en tant que premiers
administrateurs:
Boon Nico, Haute 56, 9860 Balegem, né le 03/07/1975, à Tienen
Cornelis Guy, Rue Jassogne 5, 5332 Crupet, né le 25/08/1946, à Ukkel
Cos Paul, Meirakkerweg 22, 2390 Oostmalle, né le 09/07/1970, à Turnhout
Debolle Xavier, Rue de Hamel 4, 5340 Gesves, né le 08/02/1968, à Etterbeek
Delvigne Frank, Rue Fond des Vaux 325, 5300 Sclayn, né le 05/05/1976, à Mons
George Isabelle, Rue d’Erpentval 31, 5701 Erpent, née le 25/08/1974, à Charleroi
Gillan David, Rue des trois ponts 32, 1160 Brussel, né le 06/06/1971, à Etterbeek
Gillet Laurent, Route de Bastogne 37, 6970 Tenneville, né le 01/10/1977, à Bastogne
Hols Pascal, Rue de Gueulette 39, 5020 Vedrin, né le 31/12/1965, à Messancy
Lebeer Sarah, Cogelslei 10, 2640 Mortsel, née le 26/12/1980, à Antwerpen
Michiels Jan, Rue d’Hougaerde 1, 1320 L’Ecluse, né le 26/03/1965, à Leuven
Peeters Eveline, Bredepleinstraat 160, 3190 Boortmeerbeek, née le 01/05/1979, à Mechelen
Rigali Sebastien, Avenue de Nandrin 6, 4130 Esneux, né le 16/02/1973, à Montegnée
Saelens Xavier, Sportstraat 18, 8900 leper, né le 26/07/1965, à Poperinge
Schols Dominique, Keierve!d 9, 3020 Herent, né le 09/06/1963, à Rotem
Van Bambeke Françoise, Rue au Bois 384/22, 7150 Brussel, née le 01/08/1968, à Brussel
Van Melderen Laurence, Rue de la station 24, 1410 Waterloo, née le 12/05/1967, à Brussel
 
Le conseil d’administration a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément à
l’assemblée générale par la loi ou les présents statuts.
Le conseil d’administration agit de manière collégiale
 
 
Pour les matières judiciaires, la société est représentée par une personne désignée par le conseil
dadministration.
Pour les autres matières, la société est engagée par la signature du président ou d'un autre membre du conseil
d'administration.
 
Le 20 novembre 2018, les administrateurs se sont désignés comme président:
Cornelis Guy, Rue Jassogne 5, 5332 Crupet, né le 25/08/1946, à Ukkel
 
A Leuven, le 20 novembre 2018,
 
Saelens Xavier
Administrateur
 
Neergelegd door Malisse Thijs, Lasthebber