N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Adrénaline Sport
(en abrégé) : AS
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
5150
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Floreffe
Rue Arthur-Patiny 36A
Adrénaline Sport
 Statuts de l’ASBL 
 
Entre :
  
Monsieur BRISBOIS Pierre-Yves, né le 05/06/1987 et domicilié Rue Arthur Patiny, 36A à 5150 Floreffe;
Madame RONVAUX Marie, née le 14/11/1985 et domiciliée Rue Arthur Patiny, 36A à 5150 Floreffe;
 
qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif (ASBL).
 
TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE
 
Art. 1 – Dénomination
 
L’association est dénommée : « Adrénaline Sport », en abrégé « AS »
 
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle
« ASBL ».
 
Art. 2 – Siège social
 
Le siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Namur, en région wallonne, rue Arthur Patiny, 36A à
5150 Floreffe.
 
Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l’assemblée générale qui votera sur ce
point.
 
Toute modification du siège social doit être publiée dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge.
 
Art. 3 – Durée de l’association
 
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
TITRE II : BUTS - OBJETS
 
0759621252
Art. 4 – Buts de l’association
 
L’association a pour buts :
 
la promotion du sport en général ainsi que l’apprentissage de disciplines sportives ;
 
de promouvoir la découverte d’autres environnements via des activités sportives.
 
Art. 5 – Objets de l’association
 
L’association a pour objets :
 
l’animation et l’organisation d’activités sportives et socio-sportives via :
 
des stages ;
des animations ;
des cours particuliers ;
des encadrements ;
des compétitions ;
 
l’animation et l’organisation de voyages/séjours sportifs et socio-sportifs en Belgique ou à l’étranger ;
 
la collaboration avec divers partenaires en vue de répondre aux buts de l’ASBL ;
 
la mise en place d’actions de sensibilisation et de promotion des différentes activités.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. 
 
Elle peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
TITRE III : MEMBRES
 
Section 1 : Admission
 
Art. 6 – L’association est composée uniquement de membres effectifs (2 minimum).
 
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts. Les membres effectifs ont l’obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. 
Art. 7 - Sont membres effectifs :
 
Les comparants au présent acte ;
Toute personne qui après en avoir fait une demande écrite auprès de l’organe d’administration est admis par ce
dernier. L’admission d’un nouveau membre effectif s’opère à la majorité des 2/3 des membres de l’organe
d’administration présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres de l’organe
d’administration soient présents ou valablement représentés.
 
Section 2 : Démission, exclusion, suspension
 
Art. 8 – Démission
 
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur
démission à l’association.
 
Art. 9 – Exclusion
 
Le membre effectif peut être proposé à l’exclusion par l’organe d’administration lorsque ce membre effectif s’est
rendu coupable d’une infraction aux Statuts ou encore lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait à
l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance.
 
L’exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l’assemblée générale statuant au scrutin secret et à la
majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres soient
présents ou représentés.
 
En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un membre effectif, l’organe
d’administration peut suspendre ce membre.
 
Art. 10 – Suspension
 
La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par l’organe d’administration à la majorité des 2/3 des
voix des membres de l’organe d’administration présents et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs
soient présents ou représentés.
 
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l’organe d’administration avant que celui-
ci ne statue. Le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
 
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par
l’organe d’administration, les droits du membre effectif sont suspendus.
 
La sanction d'exclusion prise à l’égard d’un membre effectif lui est notifiée par écrit. La sanction est dûment
motivée.
 
Art. 11 – Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du
membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
 
Art. 12 - L’organe d’administration tient un registre des membres effectifs conformément au Code des Sociétés et
des Associations.
 
TITRE IV : COTISATIONS
 
Art. 13 – Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation. Ils
apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
 
Art. 14 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
 
Art. 15 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 
Sont notamment réservées à sa compétence :
 
Les modifications aux statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération ;
L’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;
La dissolution volontaire de l’association ;
Les exclusions et/ou suspension des membres effectifs ;
 
Art. 16 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l’exercice social.
 
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l’organe d’administration
ou à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette hypothèse, la convocation de
l’assemblée générale extraordinaire doit être réalisée dans les 21 jours de la demande de convocation.
L’assemblée générale se tient au plus tard le 40e jour suivant cette demande.    
Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.
 
Art. 17 – L’assemblée générale est convoquée par l’organe d’administration par lettre ordinaire ou par courrier
électronique adressé au moins 15 jours avant l’assemblée .
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation.  Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus dans l’article 9 du Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
Art. 18 – Chaque membre effectif dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d’une procuration écrite.
 
Art. 19 – L’assemblée générale est présidée par le président de l’organe d’administration et à défaut par le vice-
président.
 
Art. 20 – L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité.
 
Art. 21 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président et les administrateurs qui le souhaitent. Ce registre est conservé au siège social où tous les
membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de
consulter les procès-verbaux.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées par
extraits aux annexes du Moniteur belge.  Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs composant l’organe d’administration.
 
TITRE VI : ORGANE D’ADMINISTRATION
 
Art. 22 – L’association est gérée par un organe d’administration.
L’organe d’administration est composé de minimum 2 personnes et de 8 personnes maximum, nommées par
l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée indéterminée, et en tout temps révocables par
elle.  
Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit à l’organe
d’administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité absolue
des voix des membres présents ou représentés.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 
Art. 23 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale.  Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Art. 24 – L’organe d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un
secrétaire.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président.
 
Art. 25 – L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale sont de la compétence de l’organe d’administration.
 
Art. 26 – Tout membre de l’organe d’administration seul signe valablement les actes régulièrement décidés par
l’organe ; il n’aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.
 
Art. 27 – Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l’exécution de leur mandat. 
 
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
 
Art. 28 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe dans les 30 jours de l’adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit dans le Code des
Sociétés et des Associations.
 
Art. 29 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions édictées par
le Code des Sociétés et des Associations.
 
AUTRES DISPOSITIONS
 
Les fondateurs via l’Assemblée générale constitutive prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne
deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs.
 
Administrateurs :
 
- BRISBOIS Pierre-Yves, président et secrétaire ;
- RONVAUX Marie, vice-présidente et trésorière.
 
Ces personnes acceptent le mandat.
 
Fait à Floreffe, le 03 décembre 2020 en deux exemplaires.