Nº d'entreprise : 0701 989 790
Nom
(en entier) : AREL BOULES CLUB
(en abrégé) : A.B.C.
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Chemin de la Hart, S.N. 6700 Arlon
Objet de l'acte : Modification des statuts conformément à la loi du 23 mars 2019
introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des
dispositions diverses publiée au Moniteur belge le 04 avril 2019, nouveau
règlement d'ordre intérieur, changement de siège social, démission et
nomination d'administrateur présenté à l'assemblée générale du 05 avril
2022
TITRE I - Dénomination, siège social et durée
Article 1er - L'association est dénommée AREL BOULES CLUB, en abrégé A.B.C.
Article 2.1 - Son siège social est sis en Région wallonne dans l'arrondissement judiciaire du Luxembourg.
L'organe d'administration a le pouvoir de déplacer le siège de l'ASBL en Belgique, pour autant que pareil
déplacement n'impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de la réglementation linguistique
applicable. En cas de transfert du siège vers une autre Région, l'organe d'administration a le pouvoir de modifier
les statuts.
Article 2.2 Son adresse électronique est arelboulesclub6700@gmail.com. L'organe d'administration peut
modifier l'adresse électronique à tout moment lors d'une de ses assemblées. La modification est aussitôt
communiquée aux membres et, dans la mesure du possible, il y aura une période de transition d'un maximum
de soixante jours pendant laquelle les deux adresses devront cohabiter.
Article 3 - L'association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II - But et Objet social
Article 4 - L'association poursuit comme but désintéressé la promotion du sport en général et des bienfaits
de la pratique régulière d'activités physiques et sportives contribuant au maintien de la santé et la pratique de
la pétanque en particulier. Durant l'année sportive qui s'étale du 1er avril au 31 mars, l'association s'occupera
donc de l'organisation, la diffusion et la promotion du sport qu'est la pétanque . Le club est affilié à la Fédération
Belge Francophone de Pétanque sous le matricule E07 et sa Fédération provinciale du Luxembourg.
L'association est soumise à la réglementation définissant l'amateurisme telle qu'elle est déterminée par le
Comité Olympique Interfédéral Belge.
Article 5 - Elle a pour objet, sans que cette liste ne soit exhaustive :
·D'organiser de cours de qualité qu'elle dispensera à un public varié et de tout niveau.
·De rechercher et découvrir de jeunes talents et les accompagner dans l'atteinte de leurs objectifs.
·D'accompagner toute personne curieuse ou désireuse de connaitre, apprendre et pratiquer la pétanque.
·De conseiller et de guider techniquement ses membres.
·D'organiser ou de participer, dans un but de financement, d'apprentissage ou pour quelque motif que ce
soit, à des réunions, des colloques, des rassemblements, des entrainements, des stages, des compétitions,
des journées de promotion, des repas, des buvettes, des spectacles, des festivals et généralement tout
événement ayant un lien direct ou indirect avec son but.
·Acheter, vendre ou revendre du matériel promotionnel, des équipements, des programmes ou cours (sous
forme de syllabi, vidéos, e-learning, applications), des boissons et nourritures et généralement, tout ce qui est
nécessaire à l'atteinte de son but.
·D'élaborer et de mettre en œuvre tout projet en lien direct ou indirect avec l'atteinte et la réalisation de son
but.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but et elle poursuit la
réalisation de son objet par tout moyen. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité
similaire à son but.
Elle ne peut distribuer, ni procurer, directement ou indirectement, un quelconque avantage patrimonial à ses
fondateurs, ses membres, ses administrateurs ni à toute autre personne, sauf dans le but désintéressé
déterminé par ces statuts.
L'association pourra posséder soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles
nécessaires à la réalisation de ses buts.
TITRE III - Membres
Article 6 - L'association est dotée d'une personnalité juridique. Elle est composée de membres effectifs et,
éventuellement, de membres adhérents qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.
Le nombre de membres effectifs est illimité.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les
présents statuts. Notamment, et sans limiter la généralité de ce qui précède, les membres adhérents ne sont
pas couverts par l'assurance de nos fédérations ; seuls les membres effectifs le sont.
Article 7 - Sont membres effectifs :
1)les comparants au présent acte ;
2)toutes personnes morales ou physiques intéressées par le but de l'association et s'engageant à respecter
ses statuts et son règlement d'ordre intérieur, adressant une demande, par courrier ordinaire ou électronique,
à l'organe d'administration qui soumet la candidature à la prochaine assemblée générale. Une personne morale
désigne la personne physique chargée de la représenter ;
3)tout membre en règle en vertu des présents statuts et en ordre de cotisation possédant une licence.
Article 8 - Les membres effectifs et les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de
l'association en adressant par écrit, par courrier ordinaire ou courrier électronique, leur démission à l'organe
d'administration de l'association.
Article 9 - Est réputé démissionnaire :
1)Le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui
lui est adressé par courrier écrit ou par voie électronique.
2)Le membre effectif ou adhérent qui ne remplit plus les conditions d'admission.
3)Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales
consécutives.
4)Le membre effectif ou adhérent qui, par ses paroles ou agissements, pourrait entacher l'honorabilité, la
crédibilité ou la considération dont doit jouir l'association.
5)Le membre effectif ou adhérent qui serait responsable d'initiative ou de démarche non consensuelle vis-
à-vis des pouvoirs publics, des administrations ou des différents acteurs de la vie politique ou sociale.
L'exclusion du membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, au scrutin secret, à la
majorité des deux tiers des voix exprimées si au moins deux tiers des membres sont présents ou représentés
à l'assemblée générale.
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l'organe d'administration statuant à la majorité
absolue des voix exprimées et doit être confirmée et acceptée par l'assemblée générale.
Article 10 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayants-
droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), ne peuvent prétendre aux avoirs de l'association
et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations qui ont été versées.
Article 11 - L'organe d'administration tient un registre des membres effectifs conformément au Code des
sociétés et des associations. Ce registre reprend le nom, le prénom et le domicile de chaque membre ou,
lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme juridique et l'adresse du siège social.
L'organe d'administration inscrit toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres
dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance de la décision.
Tous les membres peuvent consulter, sans déplacement et au siège social de l'association, le registre des
membres sur simple demande écrite et motivée et adressée à l'organe d'administration de l'association, avec
lequel ils conviennent d'une date et d'une heure de consultation du registre, mais sans déplacement du registre.
Article 12 - Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de
l'association.
Article 13 - Les membres effectifs et adhérents peuvent être astreints à un droit d'entrée ou à une cotisation.
Cette cotisation est fixée par l'organe d'administration et doit être confirmée et acceptée par l'assemblée
générale. Elle ne peut être supérieure à cinq cents (500) euros.
TITRE IV - Assemblée générale
Article 14 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.
Article 15 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : la modification des statuts, la nomination et la
révocation des administrateurs, le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation
de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée, la décharge à octroyer aux administrateurs
et aux commissaires, le cas échéant, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de
l'association, l'admission et l'exclusion des membres, la transformation de l'ASBL en AISBL, en société
coopérative agréée comme entreprise sociale et en société coopérative entreprise sociale agréée, toutes les
hypothèses où les statuts l'exigent.
Article 16 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier semestre
qui suit la clôture de l'exercice.
L'organe d'administration peut prévoir la possibilité pour les membres de participer à distance à l'assemblée
générale grâce à un moyen de communication électronique mis à disposition par l'ASBL selon des modalités
prévues dans le Code des Sociétés et Associations et dans le Règlement d'ordre intérieur, le cas échéant.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de l'organe
d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Dans ce cas,
l'organe d'administration convoque
l'assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de convocation et l'assemblée générale se
tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
Article 17 - Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'assemblée générale par l'organe
d'administration par courrier ordinaire ou par courrier électronique. Le courrier est adressé quinze jours au
moins avant l'assemblée générale.
La convocation mentionne l'heure, le jour, le lieu de la réunion et l'ordre du jour.
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres est portée à l'ordre du jour pourvu qu'elle
soit communiquée aux membres au minimum quinze jours à l'avance.
Article 18 - Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Seuls les membres effectifs ont le
droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.
En cas d'empêchement d'un membre, il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que
celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.
Article 19 - L'assemblée générale peut être présidée par le Président de l'organe d'administration ou par un
administrateur désigné à cet effet.
Article 20 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la moitié des membres sont présents
ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.
Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité absolue des voix régulièrement
exprimées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle de celui qui préside la séance est prépondérante.
Les votes nuls ou blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
Article 21 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la
modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société coopérative agréée
comme entreprise sociale et en société coopérative entreprise sociale agréée que conformément aux conditions
spéciales de quorum de présence et de majorité requises par le Code des sociétés et des associations.
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires que si les
modifications proposées sont annexées avec précision à la convocation et si au moins deux tiers des membres
sont présents ou représentés à l'assemblée générale. Une modification ne peut être admise que si elle a réuni
les deux tiers des voix exprimées sans qu'il ne soit tenu compte des abstentions au numérateur, ni au
dénominateur. L'assemblée générale ne peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés
à l'ordre du jour, sauf si la majorité absolue des membres effectifs présents estime que l'urgence empêche de
les reporter. Toutefois, la modification qui porte sur l'objet ou le but désintéressé de l'association peut seulement
être adoptée à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés, sans qu'il
soit tenu compte des abstentions au numérateur, ni au dénominateur.
Il peut être convoqué une seconde assemblée générale qui pourra délibérer valablement, quel que soit le
nombre des membres présents ou représentés. La seconde assemblée générale ne peut être tenue moins de
quinze jours après la première rencontre.
Article 22 - Le procès-verbal des décisions prises par l'assemblée générale est rédigé. Il mentionne les
personnes présentes ou représentées.
TITRE V - Organe d'administration
Article 23 - L'association est administrée par un organe d'administration composé de trois personnes au
moins, nommées par l'assemblée générale pour une durée de quatre ans renouvelable par tacite reconduction
pour une même durée et en tout temps révocable par elle.
Article 24 - Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit à l'organe
d'administration. En cas de démission d'un administrateur, l'assemblée générale est convoquée pour pourvoir
à son remplacement.
Si la démission a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal
ou statutaire, l'administrateur reste en fonction jusqu'à son remplacement. Un administrateur absent à plus de
deux réunions de l'organe d'administration sans justification est présumé démissionnaire.
Tout administrateur démissionné ou démissionnaire reste toutefois responsable en tant qu'administrateur,
tant que sa démission n'a pas été actée par l'assemblée générale.
Article 25 - En cas de vacances de la place d'un administrateur avant la fin de son mandat, les
administrateurs restants ont le droit de coopter un nouvel administrateur.
Article 26 - L'organe d'administration peut désigner parmi ses membres un président, un vice-président, un
trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un vice-
président ou par un administrateur désigné à cet effet. Si l'une quelconque de ces fonctions sont désignées
parmi ses administrateurs, cette désignation devra être soumise à la validation de la majorité des membres
effectifs lors de la nomination de l'organe d'administration en assemblée générale.
Article 27 - L'organe d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et
chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le président, le
secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par courrier ordinaire ou par courrier électronique.
La convocation mentionne l'heure, le jour, le lieu de la réunion et l'ordre du jour.
En cas d'empêchement d'un administrateur, il peut se faire remplacer par un autre administrateur sans que
celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.
Un administrateur qui, dans le cadre d'une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de nature
patrimoniale qui est opposé à celui de l'association doit en informer les autres administrateurs avant que
l'organe d'administration ne prenne une décision.
L'administrateur ayant un conflit d'intérêts visé à l'alinéa précédent ne peut prendre part aux délibérations
de l'organe d'administration concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point.
Si la majorité des administrateurs présents ou représentés rencontre un conflit d'intérêts, la décision ou
l'opération est soumise à l'assemblée générale. En cas d'approbation de la décision ou de l'opération par celle-
ci, l'organe d'administration peut les exécuter.
Article 28 - L'organe d'administration peut valablement délibérer si au moins la moitié des membres sont
présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.
Les décisions de l'organe d'administration sont adoptées à la majorité absolue des votes régulièrement
exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
Article 29 - Les décisions de l'organe d'administration sont signées par le président de séance ou un
administrateur et consignées dans un registre de procès-verbaux. Ce registre est conservé au siège social où
tous les membres peuvent en prendre connaissance sur simple demande écrite et motivée adressée à l'organe
d'administration, avec lequel ils conviennent d'une date et d'une heure de consultation du registre, mais sans
déplacement du registre.
Article 30 - L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Seuls sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale.
Article 31 - L'organe d'administration peut déléguer sous sa responsabilité la gestion journalière et la
représentation de l'association avec usage de la signature y afférant à un ou plusieurs de ces membres ou à
un tiers. S'ils sont plusieurs, ils peuvent agir individuellement ou conjointement. À défaut, la gestion journalière
de l'association est assurée par un administrateur désigné à cet effet.
Article 32 - L'organe d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou
plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l'association agissant, selon le cas, individuellement
ou conjointement.
Article 33 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes
habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relative aux engagements de l'association.
TITRE VI - Règlement d'ordre intérieur
Article 34 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l'organe d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la
majorité absolue des membres présents ou représentés. Il est soumis à la signature de tous les membres
effectifs.
TITRE VII - Comptes et budgets
Article 35 - L'organe d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions légales
en vigueur, ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale
annuelle.
TITRE VIII - Dispositions diverses
Article 36 - L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 37 - L'assemblée générale pourra désigner un commissaire ou un vérificateur aux comptes chargé
de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.
Article 38 - Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de
l'association conformément au Code des sociétés et des associations.
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une association qui poursuit un but similaire et à
des fins désintéressées.
Article 39 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi.
TITRE IX - Dispositions transitoires
L'assemblée générale du 05 avril 2022 acte les démissions en qualité membres et d'administrateurs
VERCOUILLIE Kévin, ROSSIGNON Paul et Minne Edmond
Et a nommé en ce 05 avril 2022 en qualité d'administrateurs :
·SCHOETTER épouse LAVINA Marie-Rose
·LECOMTE Arsène
·KAMMES Daniel
qui acceptent ce mandat.
L'assemblée générale du 05 avril 2022 s'il devait y avoir un président désigné par les administrateurs,
suggère, approuve et valide en conformité de ses statuts et de son règlement que le seul candidat pouvant
occupé ce poste soit Monsieur LADRIÈRE Patrick pour toute la durée de son mandat d'administrateur.
De sorte que l'organe d'administration, à compter du 05 avril 2022, se compose de la manière suivante
·SCHOETTER épouse LAVINA Marie-Rose
·LECOMTE Arsène
·KAMMES Daniel
·LADRIERE Patrick
.WIRTZ Richard
Immédiatement après l'assemblée générale extraordinaire du 05 avril 2022, les administrateurs se
réunissent en organe d'administration et désignent à l'unanimité pour la durée de leur mandat renouvelable par .
tacite reconduction pour une même durée et en tout temps révocable par elle :
WIRTZ Richard : Vice-président et trésorier
LADRIERE Patrick: Président et secrétaire
Ils désignent plusieurs délégués à la gestion journalière et à la représentation de l'association qui pourront
agir seul ou conjointement pour la durée de leur mandat, à savoir 4 ans renouvelable par tacite reconduction :
·LADRIERE Patrick
·WIRTZ Richard
TITRE X
Le nouveau siège social est établi à l'adresse suivante:
AREL BOULES CLUB
Wirtz Richard
139, rue de Bastogne
B-6700 ARLON
Par assemblée générale du 05 avril 2022
LADRIERE PATRICK
Président