N° d'entreprise : 0423 127 856
Nom
(en entier) : Centre de Recherche et de Développement de l'ECAM
(en abrégé) : CERDECAM
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue Clerbois 57, 7060 Soignies
Objet de l'acte : Démissions et admissions d'administrateurs - Modifications statutaires
(siège social & objet social)
L'assemblée générale statutaire du 8 avril 2024 acte
- la démission de
M. Xavier VAN den DOOREN, administrateur-délégué, né le 14 décembre 1970 à Mons, Rue Clerbois,
57 - 7060-Soignies
M. Paul ANCIAUX, administrateur et Vice Président, né le 27 novembre 1954 à Anderlecht, domicilié Rue
Belle Vue, 28 - 1480 TUBIZE
- la nomination de
M. Mickaël DHEN, administrateur, né le 27 novembre 1985 à Etterbeek, domicilié Rue du Tilleul 23, 1140
Evere
M. Maxime STEISEL, administrateur, né le 29 juin 1986 à Uccle, domicilié à Chaussée d'Alsemberg 506,
1180 Uccle
M. Philippe DEKIMPE, administrateur délégué, né le 28 mai 1966 à Mouscron, domicilié rue de
l'Enseignement 22, 1400 Nivelles
L'assemblée générale statutaire du 12 septembre 2024 acte la nomlination de :
M Franky DE BRUYNE, administrateur, né le 16 avril 1996 à Deinze, docimicilié Rue des Fonds 130, 5170
Lustin
Désormais l'organe d'administration est composé de :
M Robert SCHILTZ, administrateur et président
M Philippe DEKIMPE, administrateur délégué
M Benjamin BERGER, administrateur
M Franky DE BRUYNE, administrateur
M Mickaël DHEN, administrateur
Mme Clémence FLEMAL, administratrice
M Jean-Philippe LAHAYE, administrateur
M Maxime STEISEL, administrateur
L'assemblée générale statutaire du 12 septembre 2024 a approuvé à l'unanimité la modificaiton du siège
social :
Chaussée de Nivelles, 167, B-7181 Arquennes (Nivelles)
L'assemblée générale statutaire du 12 septembre 2024 a approuvé à l'unanimité le remplacement des
articles suivants :
TITRE ler. Dénomination, siège, but et objet, durée
Article 1 Dénomination et mentions
L'association sans but lucratif prend la dénomination de « Centre de Recherche et de Développement de
l'ECAM », en abrégé : « CERDECAM ».
Dans tous les actes, factures, lettres, notes de commande émanant de l'association, doivent être
mentionnées l'indication précise de l'adresse du siège de l'association, ainsi que la dénomination de
l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots "Association sans but lucratif " ou de l'abréviation
"ASBL".
Article 2 Siège social, siège administratif
Le siège social est établi, en Région wallonne.
Le siège administratif est établi Promenade de l'Alma n°50 à 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT.
L'organe d'administration a le pouvoir de déplacer le siège social en Belgique, pour autant que pareil
déplacement n'impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de la réglementation linguistique
applicable. Dans ce cas et sur ce point précis, l'organe d'administration a le pouvoir de modifier les statuts.
Son adresse mail est contact@cerdecam.be. Cette adresse peut être modifiée par l'organe
d'administration, qui en informe sans délai tous les intéressés, le cas échéant par voie de publication au
Moniteur.
Article 3 But désintéressé et objet
Voulant contribuer au but de l'ASBL "ECAM, institut Supérieur Industriel" membre associé de la Haute
Ecole ICHEC-ECAM-ISFSC, l'association a pour but désintéressé de promouvoir la recherche notamment
technologique.
Elle a pour objet :
-de collaborer aux projets de recherche et de développement de laboratoires, d'universités, de hautes
écoles ou d'entreprises,
-de conseiller ou d'assister les personnes et les sociétés privées ou les organismes publics qui font appel
à ses services dans les domaines de la recherche, du développement, du conseil, du soutien administratif, et
de la formation.
Elle peut faire toute opération en rapport direct ou indirect avec son but et peut donner son concours à des
activités similaires ou connexes à son but.
Article 4 Durée de l'association
L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment par une
décision de l'assemblée générale.
TITRE Il. Membres
Article 5 Conditions d'admission des membres effectifs
L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimité sans
pouvoir être inférieur à huit.
Leur mandat a une durée de quatre ans. Le mandat de membre est renouvelable.
L'admission de nouveaux membres ou la réélection de membres sortants est décidée par l'organe
d'administration. Ce dernier ne peut nommer les nouveaux membres qu'après accord de l'organe
d'administration de l'ASBL « ECAM, Institut Supérieur Industriel ».
La réélection de membres sortants peut être envisagée s'il n'y a pas eu, par prise d'initiative de l'ASBL «
ECAM, Institut Supérieur Industriel », une opposition écrite portée à la connaissance de l'organe
d'administration.
Article 6 Démission et exclusion des membres
Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au président de
l'organe d'administration. La qualité de membre prend fin lorsque le membre cesse d'exercer la fonction
principale ou l'activité professionnelle qui était la sienne au moment de sa nomination, sauf sa réadmission
éventuelle suivant la procédure précisée à l'article Art. 5.
L'exclusion d'un membre est de la compétence exclusive de l'assemblée générale. Celle-ci statue au
scrutin secret et à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le membre concerné doit
avoir été informé préalablement des motifs de son exclusion et a le droit d'être entendu par l'assemblée
générale. La convocation à l'assemblée générale reprend la proposition d'exclusion du membre, prévue à
l'ordre du jour.
La non observation des prescriptions statutaires ou réglementaires est un motif d'exclusion.
Article 7 Registre des membres effectifs
L'association doit également tenir un registre des membres, sous la responsabilité de l'organe
d'administration.
Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres sont inscrites au registre à la
diligence de l'organe d'administration endéans les huit jours de la connaissance que l'organe a eue de la ou
des modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que
tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, de l'organe d'administration ou des personnes,
occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de
l'association, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite
adressée à l'organe d'administration. Les membres sont tenus de préciser les catégories de documents
auxquels ils souhaitent avoir accès. L'organe d'administration convient d'une date de consultation des
documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la
demande.
Article 8 Cotisation
Les membres ne sont astreints à aucune cotisation et n'ont à effectuer aucun versement ou apport
quelconque. Ils donnent à l'association le concours de leur expérience et de leur dévouement.
Article 9 Responsabilité
Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association. Ils ne répondent en aucune façon des dettes de l'association sur leurs propres biens.
Article 10 Droit sur le fond social
Les membres n'ont aucun droit sur le fonds social. Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit
d'un membre décédé ne peuvent faire valoir aucune prétention sur le fonds social ; ils ne peuvent réclamer ou
requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire.
TITRE III. Assemblée générale
Article 11 Composition et pouvoirs
L'assemblée générale des membres effectifs constitue le pouvoir souverain de l'association. Sont réservés
à sa compétence :
-les modifications aux statuts de l'association,
-la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée
-la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération,
-la décharge à octroyer aux administrateurs, aux commissaires et aux liquidateurs,
-l'approbation des budgets et des comptes,
-la dissolution volontaire de l'association,
-l'exclusion d'un membre,
-la transformation de l'ASBL en AISBL ou en société coopérative agréée comme entreprise sociale ou en
société coopérative entreprise sociale agréée ;
-la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'Association ;
-tous les cas exigés dans les statuts ;
-le fait d'effectuer ou d'accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité ;
-la décision d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout
administrateur, tout commissaire, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire
désigné par l'assemblée générale.
Article 12 Fonctionnement
Il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire chaque année, dans les six mois de la clôture
de l'exercice social.
L'assemblée générale est présidée par le président de l'organe d'administration ou, à son défaut, par son
délégué.
Les convocations sont adressées à tous les membres par écrit quinze jours au moins avant la date prévue
pour la réunion. Elles comportent l'ordre du jour et sont signées, par le président de l'organe d'administration
ou par l'administrateur délégué ou par deux administrateurs.
L'assemblée ne peut délibérer que sur des points portés à l'ordre du jour. Toute proposition émanant d'au
moins deux membres, doit être portée à l'ordre du jour.
L'assemblée générale des membres est convoquée en réunion extraordinaire par l'organe d'administration
ou lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande.
Article 13 Quorums de présence et de vote
Tout membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par mandataire,
membre lui-même. Tout membre présent à une assemblée ne peut représenter qu'un de ses collègues.
L'assemblée est valablement constituée, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. En cas de parité des voix,
celle du président est prépondérante.
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires que si les
modifications proposées sont indiquées avec précision dans la convocation et si au moins deux tiers des
membres sont présents ou représentés à l'assemblée.
Si cette dernière condition n'est pas remplie, une seconde convocation sera nécessaire et la nouvelle
assemblée délibérera et statuera valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
La seconde assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours après la première assemblée.
Aucune modification n'est admise que si elle a réuni les deux tiers des voix exprimées sans qu'il soit tenu
compte des abstentions au numérateur ni au dénominateur.
Toutefois, la modification qui porte sur l'objet ou le but désintéressé de l'association, peut seulement être
adoptée à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés, sans qu'il soit
tenu compte des abstentions au numérateur ni au dénominateur.
Les décisions des assemblées générales sont consignées dans un registre spécial signé par le président
et le secrétaire et conservé au siège de l'association. Une copie du procès-verbal de la séance est adressée
aux membres. Le registre peut être consulté par tout administrateur de l'ASBL « ECAM, Institut Supérieur
Industriel» et, moyennant accord écrit du président de l'organe d'administration, par tout tiers justifiant d'un
TITRE IV. Organe d'administration
Article 14 Composition
L'association est administrée par l'organe d'administration composé de quatre personnes au moins
choisies parmi les membres, nommées et révocables par l'assemblée générale. L'organe choisit en son sein
un président.
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne
contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
Conformément au prescrit légal en la matière, en raison de la formation d'un organe d'administration , les
administrateurs sont responsables solidairement en cas de faute dans la gestion de l'association, ainsi qu'en
cas de décisions prises par cet organe.
Article 15 Durée et fin de mandat
Les administrateurs sont nommés pour quatre ans, ils sont rééligibles.
En cas de vacance au sein de l'organe d'administration, les administrateurs restants pourvoient
provisoirement à la gestion jusqu'à la prochaine assemblée générale des membres.
Tout administrateur désigné en vue de pourvoir à des vacances survenues en cours de mandat achève le
mandat de son prédécesseur.
A défaut de renouvellement de leur mandat à l'expiration du délai prévu, les administrateurs en exercice
continuent leur mandat jusqu'au moment où ils seront soit confirmés dans leurs fonction, soit remplacés.
Lorsqu'une personne morale assume un mandat de membre d'un organe d'administration ou de délégué à
la gestion journalière, elle désigne une personne physique comme représentant permanent chargé de
l'exécution de ce mandat au nom et pour le compte de cette personne morale.
Ce représentant permanent doit satisfaire aux mêmes conditions que la personne morale et encourt
solidairement avec elle les mêmes responsabilités civiles et pénales, comme s'il avait exercé ce mandat en
son nom et pour son compte.
Les règles en matière de conflit d'intérêt applicables aux gérants et membres de l'organe d'administration
s'appliquent le cas échéant au représentant permanent. Le représentant permanent ne peut siéger au sein de
l'organe concerné ni à titre personnel ni en qualité de représentant d'une autre personne morale
administrateur. La personne morale ne peut mettre fin à la représentation permanente sans avoir désigné
simultanément un successeur.
Les règles de publicité en matière de désignation et de cessation du mandat de la personne morale
s'appliquent également au représentant permanent de celle-ci.
Le mandat des administrateurs cesse de plein droit par la perte de la qualité de membre.
Tout administrateur est libre de démissionner, sans que cela entraîne la perte de la qualité de membre. La
démission doit être adressée par écrit au président de l'organe d'administration.
Article 16 Convocation
L'organe d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Les réunions
sont présidées par le président ou par son délégué.
Article 17 Quorums de présence et de vote
L'organe d'administration statue à la majorité absolue des membres présents; il ne peut délibérer que si la
moitié des administrateurs est présente ou représentée, étant entendu qu'un administrateur ne peut
représenter qu'un de ses collègues. En cas de parité des voix, la voix du président ou de son délégué est
prépondérante.
Article 18 Registre des procès-verbaux et publication
Les décisions de l'organe sont consignées dans un registre spécial signé par le président ou par son
délégué.
Le registre peut être consulté par tout membre de l'association, et, moyennant accord écrit du président de
l'organe d'administration, par tout tiers justifiant d'un intérêt légitime.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au
greffe du Tribunal de l'entreprise, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux Annexes du
Moniteur belge.
Article 19 Fonctionnement
Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou par les statuts à l'assemblée
générale sont de la compétence résiduaire de l'organe d'administration. En particulier, l'organe
d'administration a dans sa compétence tous les actes de disposition et d'administration dans le sens le plus
large. Il décide, de sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent, aux termes de l'article 3 ci-avant, dans
l'objet social
En outre, c'est l'organe d'administration qui nomme et révoque les collaborateurs de l'association. Il fixe,
en conformité avec la législation sociale en la matière, les émoluments à attribuer aux personnes ayant mis
leur activité et leur expérience au service de l'association.
Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par l'organe d'administration qui le présente à l'assemblée
générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles
Article 20 Engageant l'association
signés par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier à l'égard des tiers d'une décision préalable
de l'organe d'administration.
Article 21 Conflit d'intérêt
Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et
au vote sur ce point à l'ordre du jour. L'administrateur ou, à défaut, toute autre personne qui en a
connaissance, qui se trouve en situation de conflit d'intérêts, le signale à l'ouverture de la réunion et indique le
point à l'ordre du jour qui cause le conflit d'intérêts. Il/elle ne participe pas au scrutin relatif au point en
question.
Sont considérées comme des situations de conflit d'intérêts, celles visées à l'article 9:8 du Code des
sociétés et associations. Sont également considérées comme des situations de conflit d'intérêts, les décisions
relatives à des subsides qui potentiellement peuvent aussi bien être attribués à l'association, qu'au(x)
membre(s) que l'administrateur représente et les décisions relatives à une personne morale, au sein de
laquelle un administrateur occupe une fonction d'administrateur ou de travailleur.
Article 22 Gestion journalière
L'organe d'administration peut, sous sa responsabilité déléguer des pouvoirs spéciaux et déterminés à l'un
de ses membres ou même à des tierces personnes.
Il peut désigner parmi ses membres un administrateur délégué chargé de l'organisation des activités et de
la gestion journalière du Centre avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion. Cette
désignation s'effectue avec l'accord de l'organe d'administration de l'ASBL " ECAM, Institut Supérieur
Industriel ".
L'administrateur délégué a un mandat d'une durée de trois ans, renouvelable.
L'organe d'administration peut également désigner un secrétaire et un trésorier. Ceux-ci ont un mandat de
trois ans, renouvelable.
TITRE V. Comptes annuels et budgets
Article 23 Exercice social et tenue des comptes
L'année sociale commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
Chaque année, le 31 décembre, est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le budget du
prochain exercice. La liste du matériel acquis ou aliéné par l'association est établie.
Les comptes et budgets sont présentés aux membres pour approbation lors de l'assemblée générale
· statutaire qui suit la clôture de l'exercice social.
TITRE VI. Dissolution et liquidation
Article 24 Affectation de l'actif net restant
En cas de dissolution anticipée de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y
a lieu, des liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. L'avoir social net de l'association sera remis à l'ASBL
«ECAM, Institut Supérieur Industriel», qui disposera d'une période de six mois pour accepter ou refuser celui-
ci.
Dans le cas de refus, l'assemblée générale décidera de l'affectation de l'avoir social net en lui donnant une
affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute avait été créée.
Jean-Philippe LAHAYE
Administrateur
Benjamin BERGER
Administrateur