N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : RAQUETTE ENTENTE PONGISTES SENEFFOISE
(en abrégé) : R.E.P.S.
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège Rue Haute 21
 : 7181 Petit-Roeulx-lez-Nivelles
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
D’un acte sous seing privé du 15.10.2019, il résulte que les personnes suivantes ;
 
1) Bernard DETROZ, domicilié à 7181 Arquennes (Seneffe), chaussée de Nivelles, 2
2) Jean- Philippe GOFFIN, domicilié à 1476 Houtain-le-Val (Genappe), rue Vieille Cure, 4
3) Jonathan JEEGERS, domicilié à 7160 Godarville (Chapelle-lez-Herlaimont), rue Destrée, 9
4) Christophe BAYOT, domicilié à 7181 Petit-Roeulx-lez-Nivelles (Seneffe), rue Haute 21
5) Sylvain WERY, domicilié à 1400 Nivelles, boulevard de la Résistance, 118/3
6) Isabelle DARQUENNE, domiciliée à 7181 Feluy (Seneffe), rue des Combattants Français, 13
7) Thierry GOBIN, domicilié à 7181 Petit-Roeulx-lez-Nivelles (Seneffe), rue Grinfaux 17.
 
Ont constitué entre eux une association sans but lucratif, conformément au Code des Sociétés et
des Associations :
 
Chapitre Ier : Dénomination, Siège, Objet social
 
Article 1er:
L'association est dénommée : RAQUETTE ENTENTE PONGISTES SENEFFOISE, en abrégé : R.E.
P.S.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association
mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but
lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 
Article 2:
Le siège social est établi en Région wallonne à 7181 Seneffe (Petit-Roeulx-lez-Nivelles), Rue Haute
21.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.
 
Article 3:
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
Elle peut être dissoute en tout temps.
 
Chapitre II: Objet - But
 
Article 4:
L'association a pour but : le développement de la pratique du tennis de table.
 
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment par toute activité
quelconque se rapportant directement ou indirectement à la pratique du tennis de table.
 
Article 5:
0737478132
Volet B
Elle peut s'affilier à toutes les organisations nationales ou internationales ayant un but identique au
sien, ou, plus généralement, ayant comme but la pratique ou la promotion du sport.
L'association s'efforce de créer et d'entretenir des relations amicales entre ses membres, de
maintenir et de promouvoir le fair-play dans la pratique sportive, d'assurer la défense des intérêts
sportifs de ses adhérents et de représenter ces intérêts auprès des autorités.
 
L'association peut louer ou acquérir des immeubles en vue de remplir son objet social.
 
Chapitre III: Membres
 
Section 1 : Admission
 
Article 6:
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
En dehors des prescriptions légales, seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits
accordés aux associés et sont tenus des obligations leur incombant dans le cadre des présents
statuts.
 
Article 7:
Sont membres effectifs :
    1.  Les comparants au présent acte;
    2.  Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil d’
administration) est admis par décision de l’Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des voix
présentes ou représentées.
 
Sont membres adhérents :
Toute personne qui participe aux activités de l’association, après avoir satisfait aux obligations d’
affiliation imposées par le conseil d’administration, conformément aux prescriptions de la fédération.
La décision d’admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée.
 
Tout membre effectif et adhérent est réputé adhérer aux statuts de l’association et, s’il en existe un, à
son règlement d’ordre intérieur par le simple fait de son admission.
 
Section 2 : Démission, exclusion, suspension
 
Article 8:
Les membres de l'association peuvent s'en retirer en présentant leur démission. (email ou courrier)
Est réputé démissionnaire l'associé ayant refusé de payer la cotisation annuelle ou ayant omis de
payer trois mois après qu'elle lui ait été réclamée.
 
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale,
par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
 
La qualité de membre de l'association se perd encore par l'exclusion. Celle-ci est prononcée par
l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix, dans les cas suivants:
- lorsqu'un associé s'est rendu responsable d'un acte ou d'une omission grave, contraire aux statuts
et règlements de l'association.
- lorsqu'un associé s'est rendu responsable d'un acte ou d'une omission de nature à porter atteinte,
soit à l'honneur ou à sa considération personnelle, soit à la considération ou à l'honneur d'un
associé, soit à la considération de l'association.
 
Le conseil d'administration, après avoir entendu l'intéressé en ses explications, et statuant à la
majorité des deux tiers de ses membres, peut, pour l'une de ces raisons, prononcer avec effet
immédiat la suspension temporaire de l'affiliation d'un membre. L’exclusion pourra être prononcée
lors de la plus prochaine assemblée générale, qui devra statuer à la majorité des deux tiers des voix
présentes ou représentées.
 
Article 9:
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, héritiers ou ayant droit du
membre décédé, n’ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni
reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Volet B
 
Article 10:
Le conseil d’administration tient, au siège de l’ASBL, un registre des membres conformément à la loi.
Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne
morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.
En outre, toutes les décisions d'admission, de démission, de suspension ou d'exclusion des
membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit
jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.
 
Chapitre IV: Cotisations
 
Article 11:
Les membres sont astreints au paiement d’une cotisation annuelle en fonction de leur catégorie.
Le montant de cette cotisation est fixé par l’Assemblée Générale.
Elle ne pourra être supérieure à 250 euros.
 
Chapitre V: Assemblée Générale
 
Article 12:
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
 
Article 13:
L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 
Sont de la compétence exclusive de l'assemblée générale :
1) la modification des statuts,
2) la nomination et la révocation des administrateurs et des commissaires aux comptes et la fixation
de leur rémunération dans le cas où une rémunération leur est attribuée,
3) l'approbation annuelle des budgets et des comptes ainsi que la décharge à octroyer aux
administrateurs,
4) la dissolution volontaire de l'association,
5) l’admission et l'exclusion d'un membre de l'association.
6) la transformation de l’association.
7) l’approbation et la modification d’un règlement d’ordre intérieur.
8) et tous les autres cas exigés par les statuts ou par la loi.
 
Article 14:
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
semestre qui suit la fin de l’exercice social.
Cette assemblée a obligatoirement à son ordre du jour :
    •  La présentation du rapport annuel du Conseil d’Administration
    •  L’approbation des comptes de l’exercice écoulé
    •  Le budget prévisionnel pour l’exercice suivant.
L’association peut en outre être réunie en assemblée extraordinaire en tout temps par décision du
conseil d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs.
 
Article 15:
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par email adressé au moins huit
jours avant l’assemblée, et signé par le secrétaire, au nom du conseil d’administration.
Tous les membres effectifs y sont convoqués.
Les membres adhérents peuvent y être invités mais ils ne disposent pas du droit de vote.
La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la réunion, ainsi que l’ordre du jour.
Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres effectifs doit être portée à l’ordre
du jour.
Sauf dans les cas où la loi ou les présents statuts en décident autrement, l’assemblée générale
délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents.
L’assemblée générale délibère sur tous les points mentionnés à l’ordre du jour. Exceptionnellement,
elle peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
Article 16:
Chaque membre effectif dispose d’une voix.
Volet B
Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d’une procuration écrite.
Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
 
Article 17:
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration et à défaut par le
vice-président.
 
Article 18:
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf le cas où il
en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président de séance est prépondérante.
Sont exclus du calcul, les votes blancs et nuls et les abstentions.
 
Article 19:
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, que selon les modalités fixées par la loi.
 
Article 20:
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés
par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres
peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux
annexes du Moniteur Belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
Chapitre VI: Administration
 
Article 21:
L’association est gérée par un conseil d’administration.
Le conseil d’administration est composé de sept personnes. Les administrateurs sont nommés par l’
assemblée générale pour une période de trois ans et en tout temps révocable par elles.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Le conseil d’administration est renouvelé par tiers comme suit : deux postes l’année 1, deux postes l’
année 2 et 3 postes l’année 3. Le processus se répète alors au terme de chaque période de trois
années.
 
Tout administrateur est libre de démissionner de sa fonction en adressant, par écrit, sa décision au
conseil d’administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale.
 
Article 22:
En cas de vacance d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Si aucune nomination
n’est faite, le conseil d’administration pourvoira au poste vacant.
 
Article 23:
Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier,
un secrétaire, un responsable sportif et informatique, un responsable intendance et un assistant
administratif.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus
âgé des administrateurs présents.
Article 24:
Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire. Il ne peut délibérer que si la
majorité de ses membres sont présents.
Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les
administrateurs présents. Les administrateurs qui s'abstiennent au vote ne sont pas pris en
considération pour le calcul de la majorité.
En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.
Les administrateurs qui ont un intérêt personnel dans une délibération doivent s'abstenir de voter.
 
Il est tenu, par les soins du secrétaire, un registre des réunions dans lequel sont inscrits les noms
des personnes présentes, l'ordre du jour, ainsi que les décisions prises. La signature du secrétaire
est contresignée par le président, après approbation du compte-rendu, lors de la réunion suivante.
Volet B
 
Article 25:
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l’
association.
Dans ce cadre, il peut notamment passer tous contrats ou actes engageant l'association ou ses
biens meubles ou immeubles, conférer tous pouvoirs spéciaux à des mandataires de son choix,
associés ou non, plaider tant en demandant qu'en défendant devant toute juridiction et exécuter tous
jugements, transiger, compromettre.
 
Article 26:
Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son
sein et dont il fixera les pouvoirs. S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la
gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur
Belge.
 
Article 27:
Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés
par le conseil; ils n’auront pas à justifier de leurs fonctions vis-à-vis des tiers.
 
Article 28:
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation
personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.
Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas échéant le mandat de l’administrateur délégué).
 
Article 29:
Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
Chapitre VII: Dispositions Diverses
 
Article 30:
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale
statuant à la majorité absolue des votes valablement exprimés.
Le payement de la cotisation dans le but de participer aux activités de l’ASBL, implique l’acceptation
du règlement d’ordre intérieur.
 
Article 31:
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Le
premier exercice commencera le 1er septembre 2019 pour se terminer le 31 décembre 2019.
 
Article 32:
Les comptes de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront soumis chaque année à l’
approbation de l’assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration.
L’assemblée générale peut désigner un ou plusieurs commissaires aux comptes, membres ou non
de l’association, nommés pour un an et rééligibles.
Dans le cas où l’association est légalement tenue de désigner un réviseur d’entreprises, le ou les
commissaires, personnes physiques ou morales de l’institut des réviseurs d’entreprises, sont
nommés par l’assemblée générale à la majorité absolue des membres présents ou représentés. La
durée du mandat est d’un an.
Les commissaires ne peuvent être révoqués en cours de mandat que par décision de l’assemblée
générale prise à la majorité absolue des membres présents ou représentés et pour juste motif.
Les réviseurs bénéficient des mêmes pouvoirs que ceux qui sont prévus pour les sociétés
commerciales; ils ont un droit illimité de surveillance et de contrôle sur toutes les opérations
financières de l’association. Ils peuvent prendre connaissance, sans les déplacer, des livres et de
toutes les écritures comptables. Tous les semestres, il leur sera remis, suite à leur demande, un état
de la situation active et passive de l’association.
 
Article 33:
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
Volet B
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner l’actif net de l’avoir social de l’
association. L’actif net ne pourra être affecté qu’à une ASBL, à une fondation privée ou publique ou à
une association internationale sans but lucratif poursuivant des buts similaires aux siens.
L’assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l’association que par décision prise selon
les quorums de majorité et de présence fixés par la loi.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de liquidation, à la nomination et à la
cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation
de l’actif net est déposée et publiée conformément à la loi.
 
Article 34:
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par le Code des
Sociétés et des Associations.
 
Chapitre VIII: Lutte contre le dopage et sécurité des sportifs.
 
Article 35:
Le Règlement d’Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la
règlementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le
dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.
 
Article 36:
L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de
ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa
responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions
matérielles et sportives de l’organisation.
 
Article 37:
L’association a l’obligation d’informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération
concernant:
    1.  Les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;
    2.  Les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d’application ;
    3.  L’exercice du droit à la défense et à l’information, préalable à toute sanction éventuelle.
 
Article 38:
L’association a également l’obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles
relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est
affiliée, ainsi qu’un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu
des contrats d’assurance conclus au profit des sportifs.
L’ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d’assurance dont question ci-dessus
sont tenus à disposition des membres au siège de l’association.
 
DISPOSITION TRANSITOIRES:
 
Les fondateurs, réunis en assemblée générale, prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne
deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe des statuts.
 
L’assemblée générale a désigné comme administrateurs les personnes suivantes, et le conseil d’
administration ainsi formé, a réparti entre elles les fonctions inscrites en regard de leur nom :
1) Bernard DETROZ, domicilié à 7181 Arquennes (Seneffe), chaussée de Nivelles, 2, président.
2) Jean- Philippe GOFFIN, domicilié à 1476 Houtain-le-Val (Genappe), rue Vieille Cure, 4, vice-
président.
3) Jonathan JEEGERS, domicilié à 7160 Godarville (Chapelle-lez-Herlaimont), rue Destrée, 9,
trésorier.
4) Christophe BAYOT, domicilié à 7181 Petit-Roeulx-lez-Nivelles (Seneffe), rue Haute 21, secrétaire.
5) Sylvain WERY, domicilié à 1400 Nivelles, boulevard de la Résistance, 118/3, responsable
informatique et sportif.
6) Isabelle DARQUENNE, domiciliée à 7181 Feluy (Seneffe), rue des Combattants Français, 13,
responsable intendance.
7) Thierry GOBIN, domicilié à 7181 Petit-Roeulx-lez-Nivelles (Seneffe), rue Grinfaux 17, assistant
administratif.
Leur mandat sera exercé à titre gratuit.
En vue du renouvellement périodique des membres du conseil d’administration, de commun accord
Volet B
des administrateurs désignés ci-avant, il est convenu que les mandats prendront fin :
    •  à la clôture de l’assemblée générale ordinaire de l’année 2020, pour les postes de président et
responsable sportif et informatique.
    •  à la clôture de l’assemblée générale ordinaire de l’année 2021, pour les postes de Vice-
président et secrétaire.
    •  à la clôture de l’assemblée générale ordinaire de l’année 2022, pour les postes de trésorier,
responsable intendance et responsable administratif.
 
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme membre effectif :
1/ Lenain Christian, rue Cramat 42, 7181 Seneffe (Petit-Roeulx-Les-Nivelles).
 
Pour extrait conforme,
 
(suivent les signatures)