N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : le bien être beaurinois
(en abrégé) : lbeb
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
5570
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Beauraing
rue de la Briqueterie 27
extrait du procès-verbal de la réunion de constitution de l'asbl du 09 avril 2021 à 19h00 tenue à 5570 Beauraing,
rue de la briqueterie n° 27.
 
Personnes présentes :
Monsieur Marchal Cyril
Madame Hebert Aurélie
Monsieur Blondia Médéric
Monsieur Isidoro Tony
Madame Blondia Vanessa
Madame Delmotte Inès
 
création de l'asbl
Par décision de l'AG, les administrateurs ont été élu pour une durée de 6 ans. C'est mandats viennent à
échéance le 09 avril 2027.
 
A l'unanimité des membres présents, la composition de l'asbl et le choix des administrateur pour l'asbl "Le Bien-
Être Beaurinois" sont les suivants à dater de ce jour pour un terme de 6 ans à savoir :
 
administratrice présidente : Hebert Aurélie domiciliée cité du 150ème N° 45 à 6920 Wellin
administrateur trésorier: Marchal Cyril domicilié rue de Snaye 6A à 5574 Pondrôme
administrateur secrétaire: Blondia Médéric domiciliée cité du 150ème   N° 45 à 6920 Wellin
 
Status de l'asbl :
 
Entre :
-Hebert Aurélie née le 06/07/1992 à Marche-en-Famenne  et domiciliée cité du 150ème N° 45 à 6920 Wellin
- Marchal Cyril né le 13/12/1995 à Libramont-Chevigny et  domicilié rue de Snaye 6A à 5574 Pondrôme
- Blondia Médéric né le 02/02/1990 à Dinant et  domiciliée cité du 150ème   N° 45 à 6920 Wellin
 
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément au Code des Sociétés et des
Associations.
 
TITRE I : DENOMINATION –SIEGE SOCIAL - DUREE
 
Art. 1 – L’association est dénommée : « Le Bien-Être Beaurinois »
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
0766857749
dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL
», ainsi que de l’adresse du siège de l’association, du numéro de compte et l’établissement bancaire établi en
Belgique.
 
Art. 2 – Son siège social est établi en Région wallonne.
Il peut être transféré par décision de l’organe d’administration dans tout autre lieu situé sur le territoire de la
Fédération Wallonie-Bruxelles.
 
Toute modification du siège social doit être publiée dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge.
 
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée illimitée.
 
TITRE II : OBJET – BUT
 
Art. 4 – L’association a pour but(s) : L’accueil de jour de personnes âgées, L’animation et l’organisation
d’activités favorisant l’autonomie et la socialisation de nos ainés, la formation d’encadrants de personnes âgées,
l’organisation d’excursion en Belgique et à l’étranger, la collaboration avec divers partenaires en vue de répondre
à son objet social.
Art. 5 – L’association a pour objet : l’organisation d’activités liées à l’occupation journalière de personnes âgées
par la pratique d’activité permettant un maintien ou une amélioration de l’autonomie de la personne âgée aux
moyens d’organisations d’animations, de formations, de soins.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.  Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
TITRE III : MEMBRES
 
Section 1 : Admission
 
Art. 6 – L’association est composée uniquement de membres effectifs.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts. Les membres effectifs ont l’obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. 
 
Art. 7 - Sont membres effectifs:
 
1. Les comparants au présent acte ;
2. Toute personne qui après en avoir fait une demande écrite auprès de l’Organe d’administration est admis par
ce dernier. L’admission d’un nouveau membre effectif s’opère à la majorité des 2/3 des membres de l’organe
d’administration présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres de l’organe
d’administration soient présents ou valablement représentés.
 
Section 2 : Démission, exclusion, suspension
 
Art. 8 – Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur
démission à l’association.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe,
dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.
 
Le membre effectif peut être proposé à l’exclusion par l’Organe d’administration lorsque ce membre effectif s’est
rendu coupable d’une infraction aux Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un
comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance.
 
L’exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l’assemblée générale statuant au scrutin secret et à la
majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres soient
présents ou représentés.
En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un membre effectif, l’organe
d’administration peut suspendre ce membre.
 
La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par l’Organe d’administration à la majorité des 2/3 des
voix des membres de l’organe d’administration présents et pour autant que les deux tiers au moins des
administrateurs soient présents ou représentés.
 
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l’Organe d’administration avant que celui-
ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
 
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par
l’Organe d’administration, les droits du membre effectif sont suspendus.
 
Le membre effectif proposé à l’exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l’assemblée générale
avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix. 
 
La sanction d'exclusion prise à l’égard d’un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée.
 
La sanction est dûment motivée.
 
Art. 9 – Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du
membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
 
Art. 10 - L’organe d’administration tient un registre des membres effectifs conformément au Code des Sociétés et
des Associations.
 
TITRE IV : COTISATIONS
 
Art. 10 - Les membres (effectifs ou adhérents) ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune
cotisation.  Ils apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
 
Art. 11 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
 
Art. 12 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1. Les modifications aux statuts ;
2. La nomination et la révocation des administrateurs ;
3. L’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;
4. La dissolution volontaire de l’association ;
5. Les exclusions des membres effectifs ;
6. La transformation de l’association en AISBL ou en société coopérative agréée ;
7.                   …
 
 
Art. 13 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l’exercice social.
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l’organe d’administration
notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette deuxième hypothèse, la
convocation de l’Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant les prescrits légaux.  
Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
 
Art. 14 – L’assemblée générale est convoquée par l’organe d’administration par lettre ordinaire ou par courrier
électronique adressé au moins quinze jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom de l’organe
d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation.  Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus dans l’article 9 du Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
Art. 15 – Chaque membre effectif dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par une autre personne
membre effectif ou non au moyen d’une procuration écrite.  Chaque membre ne peut être titulaire que d’une
seule procuration.
 
Art. 16 – L’assemblée générale est présidée par le président de l’organe d’administration et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé/le vice-président/le secrétaire.
 
Art. 17 – l’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de son représentant qui le remplace est prépondérante.
Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité.
 
Art. 18 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation en AISBL ou en société coopérative agréée que conformément
aux prescrits du Code des Sociétés et des Associations.
 
Art. 19 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président, les administrateurs et le gestionnaire.  Ce registre est conservé au siège social où tous les membres
peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les
procès-verbaux.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées par
extraits aux annexes du Moniteur belge.  Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs composant l’organe d’administration.
 
TITRE VI : ORGANE D’ADMINISTRATION
 
Art. 20 – L’association est gérée par un organe d’administration.
L’organe d’administration est composé de minimum 2 personnes, nommées par l’assemblée générale parmi les
membres effectifs pour une durée de 6 ans, et en tout temps révocables par elle. 
Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit à l’organe
d’administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité absolue
des voix des membres présents ou représentés.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 
Art. 21 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale.  Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Art. 22 – L’organe d’administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par son représentant ou par le secrétaire en
l’absence de représentant
 
Art. 23 – L’organe d’administration se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire.  Il forme un collège
et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque membre de l’organe d’administration dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par une autre
personne membre ou non de l’organe d’administration au moyen d’une procuration écrite.  Chaque membre de
l’organe d’administration ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et
tous les administrateurs qui le souhaitent et inscrites dans un registre spécial.
Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu’elles soient unanimes, par écrit, lorsque
l’organe d’administration n’est pas en mesure de pouvoir se réunir.
 
Art. 24 – L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale sont de la compétence de l’organe d’administration.
 
Art 25 – L’organe d’administration délégue la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature
afférente à cette gestion, à une personne choisie en dehors de l’organe d’administration’. celui-ci devra être
détenteur obligatoirement des diplômes et brevets suivants :
- diplôme de directeur de maison de repos
- diplôme de bachelier en soins infirmiers.
- brevet d'ambulancier en aide médicale urgente.
- brevet de sapeur-pompier.
 
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu’ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
Lors de chaque organe d’administration, un rapport d’activité devra être effectué par la personne délégué à la
gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions de la personne déléguée à la gestion journalière
sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption pour publication au Moniteur belge.
 
Art. 26 – Les personnes habilitées à représenter l’association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies
par l’organe d’administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n’auront pas à justifier de leurs
pouvoirs à l’égard des tiers.
 
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués
par ou en vertu d’une décision de l’organe d’administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption, et publiés par extraits aux annexes du
Moniteur belge.
 
Art. 27 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. 
 
Art. 28 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
 
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
 
Art. 29 – En complément des statuts, l’organe d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur.  Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de l’Organe d’administration, statuant à la
majorité simple. l’Association dispose d’un ROI dont la version applicable est celle arrêtée au 10/04/2021.
 
Art. 30 – L’exercice social commence le 01 mai pour se terminer le 30 avril.
 
Art. 31 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des Sociétés et des Associations.
 
Art. 32 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe dans les 30 jours de l’adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit dans le Code des
Sociétés et des Associations.
 
 
Art. 33 – L'assemblée générale désigne deux commissaires - vérificateurs chargés de vérifier les comptes de
l'association et de lui présenter un rapport annuel. Ils sont nommés pour un mandat de 6 années. Les
commissaires - vérificateurs sortants sont rééligibles.
 
 
Art. 36 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions édictées par
le Code des Sociétés et des Associations.
 
Art. 37 – L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses
membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité.  Ces mesures
doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles de l’organisation.
AUTRES DISPOSITIONS
 
Les fondateurs via l’Assemblée générale constitutive prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne
deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Par ailleurs, le conseil d'administration de l'asbl "LBEB", confirme les délégations de pouvoir suivants :
 
A la signature pour les actes engageant l'asbl et pour gestion journalière (par exemples: paiement des salaires,
des honoraires médicaux et autres, l'ONSS, fournitures, engagement du personnel, création de contrat de travail,
licenciement du personnel, engagement, … )
 
  Monsieur Isidoro Tony domicilié à la rue de la briqueterie 27 à 5570 Beauraing en sa qualité de gestionnaire et
directeur de l'asbl.
 
Siège social :
En complément de l’article 2, le premier siège social de l’association est situé rue de la briqueterie 27 à 5570
Beauraing dans l’arrondissement judiciaire de Dinant-Philippeville
 
L’adresse courriel officielle de l’association est : lbeb-asbl@hotmail.com.
 
Exercice social :
Par exception à l’article 30, le premier exercice débutera ce 01/05/2021 pour se clôturer le 30/04/2022
 
Première assemblée générale :
Par exception à l’article 14, la première assemblée générale se tiendra le 01/05/2021
 
Administrateurs :
 
-Hebert Aurélie née le  06/07/1992  à Marche-en-Famenne et domiciliée cité du 150ème N° 45 à 6920 Wellin
- Marchal Cyril né le 13/12/1995 à Libramont-Chevigny et  domicilié rue de Snaye 6A à 5574 Pondrôme
- Blondia Médéric né le 02/02/1990 à Dinant et  domiciliée cité du 150ème   N° 45 à 6920 Wellin
 
Ces personnes acceptent le mandat.
 
 
Fait à Beauraing, le 12/04/2021 en 3 exemplaires.
 
 
 
Noms et signatures des fondateurs et administrateurs de l'ASBL créée. 
 
 
Administrateur fondateur                                                                      Administratrice fondatrice
Trésorier                                                                                               Présidente
Marchal Cyril                                                                                         Hebert Aurélie
 
 
 
Administrateur fondateur
secrétaire
Blondia Médéric