Nº d'entreprise : 0825 600 751
Nom
(en entier) : Confrérie des Archers Spadois ASBL
(en abrégé) : CAS ASBL
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Chemin marron, 1 4900 Spa
Objet de l'acte : Modification des statuts
Art. 2: Remplacement de: Il peut être transféré en tout autre lieu de la ville de Spa
Par: Il peut être transféré en tout autre lieu de la Région Wallone
Art. 4 : Remplacement de: Les membres effectifs sont inscrits d'office comme membres effectifs de la «
LFBTA »
Aves les membres fondateurs ils ont une voix délibérative à l'Assemblée générale.
Par: Les membres effectifs ont une voix délibérative à l'Assemblée générale.
Remplacement de: Ne pas être inscrit comme membre effectif à la « L.F.B.T.A. » ou à la « HBL » au
travers d'une affiliation à un autre club de tir à l'arc en Belgique
par: Ne pas être inscrit à la « L.F.B.T.A. » ou à la « HBL » au travers d'une affiliation à un autre club de tir
à l'arc en Belgique
Remplacement de: Il appartient au Conseil d'Administration de soumettre à l'Assemblée Générale
Par: Il appartient à l'organe d'administration de soumettre à l'Assemblée Générale
Art. 5: Remplacement de: L'admission ou l'exclusion de membres adhérents seront décidés
souverainement par le Conseil d'Administration
Par: L'admission ou l'exclusion de membres adhérents seront décidés souverainement par l'organe
d'administration
Remplacement de: Le nouveau membre s'engage également à respecter les statuts de la LFBTA que le
CAS asbl met à sa disposition
Par: Le nouveau membre s'engage également à respecter les statuts de la LFBTA (disponible sur le site
de la LFBTA)
Art. 6: Remplacement de: Tout membre effectif est libre de se retirer à tout moment de l'association en
adressant sa démission au secrétaire du Conseil d'Administration par simple lettre
Par: Tout membre effectif est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant sa démission
au secrétaire de l'organe d'administration par simple lettre ou courriel.
Remplacement de: Un administrateur est libre de se retirer à tout moment du CA : il s'agit d'un acte
unilatéral qui doit être signifié par écrit au secrétaire
Par: Un administrateur est libre de se retirer à tout moment de l'OA : il s'agit d'un acte unilatéral qui doit
être signifié par écrit au secrétaire.
Remplacement de: envoyé par le Conseil d'Administration, par simple lettre ou courriel.
Par: envoyé par l'organe d'administration, par simple courriel.
Art. 7: Remplacement de: provisoirement suspendu par décision du CA
Par: provisoirement suspendu par décision de l'OA
Remplacement de: L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le Conseil d'Administration,
à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Par: L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l'organe d'administration, à la majorité
des 2/3 des voix des membres de l'organe d'administration présents et pour autant que les 2/3 au moins des
administrateurs soient présents ou représentés.
Remplacement de: convoquée d'office par le Conseil d'Administration
Par: convoquée d'office par l'organe d'administration
Ajout de: Le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
Art. 8: Remplacement de: Les membres inscrits à la « LFBTA » devront en sus s'acquitter de la cotisation
demandée par la « LFBTA ».
Par: Tout membre doit être affilié à la LFBTA et devra s'acquitter de la cotisation de celle-ci et de toute
amende de retard fixée par cette dernière.
Tout membre adhérant déjà affilié à la LFBTA par un autre club ne payera que la cotisation du club.
Remplacement de: date limite fixée par le CA.
Par: date limite fixée par l'OA.
Art. 9: Remplacement de: En cas de vacance au cours d'un mandat, le Conseil d'Administration a le droit
de nommer un administrateur provisoire, lequel poursuit le mandat de celui qu'il remplace. En ce cas,
l'Assemblée Générale, lors de sa plus prochaine réunion, procède à l'élection définitive.
Par: En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être coopté par l'organe
d'administration. La décision de cooptation devra être ratifiée par l'Assemblée générale la plus proche.
Suppression de: Dans le respect de l'article 12.d des statuts de la LFBTA, les membres du Conseil
d'Administration doivent être membres effectifs de la LFBTA pour pouvoir être élus ; quatre d'entre eux, au
moins, seront pratiquant du sport de tir à l'arc à la cible.
Art. 10: Remplacement de: COMPOSITION DU CA : Le Conseil d'Administration peut désigner
Par: COMPOSITION de l'OA : L'organe d'administration peut désigner
Art. 11: Remplacement de: Le Conseil d'Administration se réunit une fois par mois sur convocation du
secrétaire.
Le Conseil est présidé par le président.
Par: L'organe d'administration se réunit une fois par mois sur convocation du secrétaire.
L'OA est présidé par le président.
Remplacement de: Le Conseil ne peut statuer
Par: L'OA ne peut statuer
Ajout de: Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu'elles soient unanimes, par
écrit, lorsque l'organe d'administration n'est pas en mesure de pouvoir se réunir.
Art. 12: Remplacement de: Les délibérations du conseil d'administration
Par: Les délibérations de l'organe d'administration
ART. 13 Remplacement de: POUVOIRS DU CA :
Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs
Par: ART. 13 POUVOIRS DE l'OA :
L'organe d'administration est investi des pouvoirs
ART. 14 Remplacement de: VALIDITE DES ACTES DU CA :
Les actes de la gestion journalière sont valablement signés par un administrateur du bureau ; le CA
pouvant toujours déléguer
Par: VALIDITE DES ACTES DE L'OA :
Les actes de la gestion journalière sont valablement signés par un administrateur du bureau ; l'OA pouvant
toujours déléguer
Art. 16: Remplacement de: L'Assemblée Générale est convoquée par l'organe d'administration, chaque
année, avant le 15 décembre, à tout endroit indiqué dans les convocations.
L'Assemblée Générale peut en outre être convoquée, à titre extraordinaire, chaque fois que l'organe
d'Administration le juge utile ou lorsqu'un vingtième au moins des membres effectifs le demande.
Toute Assemblée Générale, ordinaire ou extraordinaire, est convoquée par l'organe d'administration
Par: Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
semestre qui suit la fin de l'exercice social.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l'organe
d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette
deuxième hypothèse, la convocation de l'Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant
les prescrits légaux.
Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Remplacement de: Les convocations contiennent l'ordre du jour et le lieu de la réunion. Elles sont
adressées au moins quinze jours calendrier à l'avance par lettre simple ou courriel.
L'Assemblée Générale ne peut se prononcer que sur les points fixés à l'ordre du jour.
Toutefois, une résolution pourra être adoptée en dehors de l'ordre du jour lorsque proposition en est faite
par un' cinquième des membres effectifs au moins et adressée par voie recommandée au Président de
l'organe d'Administration au minimum huit jours calendrier avant la date de l'Assemblée Générale.
Par: L'assemblée générale est convoquée par l'organe d'administration par lettre ordinaire ou par courrier
électronique adressé au moins quinze jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom de l'organe
d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des
membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus dans l'article 9 du Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL,
l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
TITRE 7 : Lutte contre le Dopage et Sécurité des Sportifs. Dopage et suivi médical - code d'éthique
sportive et ROI (ajout de et ROI)
Remplacement de: Le Conseil d'Administration est chargé du respect de cet engagement et de
Par: L'organe d'administration est chargé du respect de cet engagement et de l'application des sanctions.
Art. 20: Remplacement de: le Conseil d'Administration de l'association pourra prendre
Par: l'organe d'administration de l'association pourra prendre
Ajout de l'Article 21:
ART. 21 ROI
Conformément à la nouvelle Loi sur les ASBL, la version du ROI doit figurer dans les statuts: ROI V6 01-
01-23
Art. 22: Remplacement de les écritures de l'exercice sont clôturées et le Conseil d'Administration
Par: les écritures de l'exercice sont clôturées et l'organe d'administration
Art. 26: Ajout du nouveau logo dans la section 10 avec la mention: Le Logo a été modernisé selon le
modèle ci-contre :Celui-ci remplace le blason sur les tenues officielles.
Remplacement de: Les représentants du CAS sont tenus d'arborer leurs armoiries lors des manifestations
solennelles et officielles.
Par: Les représentants du CAS sont tenus d'arborer leurs armoiries ou le logo, lors des manifestations
solennelles et officielles.
Art. 28 : ajout de « ainsi qu'une dérogation exceptionnelle pour porter à 8 membres l'OA et ce pour toute la
durée du mandat. »
Changement des administrateurs à l'Art. 28 :
1, chemin Marron, 4900 Spa	Denoël	Maggy
72, Avenue des platanes, 4650 Grand-Rechain	Leclerc	Michel
39, Boulevard des Guérêts, 4900 Spa	Paquay	Philippe
261, rue les Cours 4910 La Reid	De Bournouville Françoise
30, rue de la Géronstère 4900 Spa	Palla	Eric
30, rue de la Géronstère 4900 Spa	Cécile	Donnay
3, rue Louis Berrin, 4860 Pepinster	Demaret	Didier
Gwendoline	49, Avenue Antoine Pottier 4900 Spa	Bovy
Ajout de: Art. 29 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les
dispositions édictées par le Code des Sociétés et des Associations.