Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
"EMI HANNA"
Passage Linthout 12
1200 Woluwe-Saint-Lambert
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Aux termes d'un acte reçu par le Notaire Olivier Neyrinck, notaire associé, de résidence à Jette-
Bruxelles, le 16 janvier 2018, à enregistrer, la société privée à responsabilité limitée "EMI HANNA" a
été constituée :
Identité des fondateurs :
 1. Madame ERKAN Maria, née à Bruxelles le 14 juillet 1981, célibataire, domiciliée à 1080
Molenbeek-Saint-Jean, Rue De Koninck 54 3G.
 2. Madame ERKAN Juliette, née à Bruxelles le 07 mai 1988, célibataire, domiciliée à 30000 Nîmes,
 Rue Henri IX 27 (France).
Les comparants déclarent constituer une société privée à responsabilité limitée, dénommée « EMI
HANNA  », ayant son siège social à  Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles), Passage Linthout 12,
dont le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (€ 18.600,00), représenté par
CENT (100) parts sociales sans mention de valeur nominale, représentant chacune un/centième de
l’avoir social.
            Les parts sont souscrites en espèces au prix de cent quatre-vingt-six euros (€ 186,00)
chacune, comme suit :
            -Par Madame ERKAN Maria, prénommée, à concurrence neuf mille trois cents euros
(€ 9.300,00) soit cinquante parts.
            - Par Madame ERKAN Juliette, prénommée, à concurrence de neuf mille trois cents euros
(€ 9.300,00), soit cinquante parts.
            Les comparants déclarent que chacune des parts ainsi souscrite est libérée à concurrence
d’un/tiers par des versements en espèces effectués de la manière suivante :
            -Par Madame ERKAN Maria, prénommée, trois mille cent euros (€ 3.100,00), il lui reste donc
à libérer six mille deux cents euros (€ 6.200,00).
            - Par Madme ERKAN Juliette, prénommée, trois mille cent euros (€ 3.100,00), il lui reste donc
à libérer six mille deux cents euros (€ 6.200,00).
            Ces versements ont été effectués au compte ouvert au nom de la société en formation à la
banque ING.
            Le notaire soussigné certifie qu’une attestation bancaire de ce dépôt lui a été remise.
STATUTS.
             ARTICLE 1. FORME - DENOMINATION SOCIALE.
            La société adopte la forme d'une société privée à responsabilité limitée ; elle est dénommée
« EMI HANNA ».
            Dans tous documents écrits émanant de la société, la dénomination sociale doit être
précédée ou suivie immédiatement de la mention « société privée à responsabilité limitée » ou des
initiales « SPRL », de l’indication précise du siège social et du siège administratif s’il est différent, en
précisant que toute correspondance doit être adressée au siège administratif, ainsi que des mots
« registre des personnes morales » ou des initiales « R.P.M. » accompagnés de l’indication  du
siège  du tribunal de commerce dans le ressort territorial duquel la société a son siège social, suivis
0688543315
Volet B
du numéro d’entreprise et le cas échéant du numéro de TVA. 
            ARTICLE 2.SIEGE SOCIAL.
            Le siège social est établi à Woluwe-Saint-Lambert, Passage Linthout 12.
            Il pourra être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou
de la région de Bru-xelles-Capitale par simple décision de la gérance, qui a tous pouvoirs pour faire
constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.
            La société peut, par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs ou
d’exploitation, succursales ou agences en Belgique ou à l'étranger.
            ARTICLE 3.OBJET SOCIAL.
            I. La société a pour objet :
            1°) Tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en
participation avec ceux-ci:
- l’import, l’export, la distribution, la location, l’achat et la vente en gros et au détail : de textile, tissus,
vêtements, chapeaux, écharpes, foulards, robes de toutes sortes (de soirée, dé cérémonie etc.)
chaussures et articles et  accessoires de toutes sortes, prêt à porter, neuf ou de seconde main,
articles de cérémonie et cocktails, articles d’orfèvreries, joailleries, d’horlogerie, de bijouterie et de
parfumerie, produits corporels, articles de soins (du corps et du visage), produits et articles de
maroquinerie, produits de maquillage, d’épilation, de manucure, articles de décoration.
- la réalisation de toutes opérations et prestations se rapportant à l’organisation de cérémonies, à la
retouche de vêtements de toutes sortes, au pressing, au relooking, au maquillage, à la coiffure, à la
pédicure, manucure, épilation, soins du corps, et massages
- l’organisation d’évènements de toute sorte.
Cette liste est exemplative et non limitative.
            - l’exploitation de tout établissement permettant la réalisation de l’objet social de la société ;
            - l’achat, la vente, la location, l’import et l’export de tout objets, articles, aliments permettant la
réalisation de l’objet social de la société
            2°) Tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en
participation avec ceux-ci, l’achat, la vente, la construction, la transformation, la mise en valeur, la
location ou toutes opérations assimilées pour tout immeuble quelle qu’en soit son affectation. La
société pourra mettre à disposition d’un gérant, administrateur, associé ou membre du personnel tout
bien immobilier lui appartenant.
            II. Dans le cadre de l’objet ci-avant, elle peut notamment se porter caution et donner toute
sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société, liée ou non.
            Elle peut réaliser toutes opérations généralement quelconques, commer-ciales, industrielles,
financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de
nature à en faciliter la réalisation et le développement.
            Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de souscription, de cession, de participation, de
fusion, d’intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, entreprises ou associations, tant
en Belgique qu’à l’étranger.
            La société peut exercer la ou les fonctions d’administrateur, de gérant ou de liquidateur.
            Le tout sous réserve des activités requérant un accès à la profession ou des spécialités
réglementées par la loi, lesquelles s’exerceront à défaut d’accès reconnu à la société par le biais de
sous-traitants spécialisés.
            ARTICLE 4.DUREE.
            La société est constituée pour une durée illimitée.
            Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions
requises pour la modification des statuts.
            ARTICLE 5.CAPITAL SOCIAL.
            Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents (18.600 EUR) euros.
            Il est divisé en cent (100) parts sociales, sans mention de valeur nomi-nale, représentant
chacune un/centième de l'avoir social, entièrement souscrites en espèces et libérées à concurrence
d’un/tiers.
            ARTICLE 6.INDIVISIBILITE DES PARTS.
            Les parts sont indivisibles à l’égard de la société.
            En cas de démembrement de la propriété d'une part entre nu(s)-propriétaire(s) et un
usufruitier, l'usufruitier exerce les droits sociaux afférents à cette part.
            ARTICLE 7.CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS.
            Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs et toute transmission pour cause de mort
devra, à peine de nullité, obtenir l’agrément de la moitié au moins des associés, possédant les
trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est proposée ou
dont il est question de la transmission.
            A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les
noms, prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés, ainsi que le nombre de
Volet B
parts dont la cession est envisagée et le prix offert. Si le cessionnaire est une personne morale,
l’identification complète de celle-ci (dénomination, siège, RPM et sa représentation) devra être
communiquée dans les mêmes formes que ci-avant.
            Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli
recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par
écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s’abstiennent de donner leur avis
seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli
recommandé.
            Dans la huitaine de l’expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort
réservé à sa demande.
            Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des
présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l’agrément des associés.
            Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours ; néanmoins, l’associé voulant
céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu’elle lui soit rachetée à leur valeur
fixée par un expert choisi de commun accord ou, à défaut, par le président du tribunal de commerce
du siège social, statuant comme en référé.
            Il en sera de même en cas de refus d’agrément d’un héritier ou d’un légataire.
            Dans l’un et l’autre cas, le paiement et le rachat devront intervenir dans les trois mois du
refus.
            En cas de cession de parts entre vifs, si le rachat n’a pas été effectué endéans les trois mois
du refus, le cédant pourra exiger la dissolution de la société; mais il devra exercer ce droit dans les
quarante jours qui suivront l’expiration du délai de trois mois.
            En cas de transmission de parts à cause de mort, si le rachat n’a pas été effectué endéans
les trois mois du refus, les héritiers ou légataires seront en droit d’exiger la dissolution anticipée de la
société. 
            ARTICLE 8. REGISTRE DES PARTS.
            Les parts sont nominatives.
            Il est tenu au siège social un registre des parts qui contient la désignation précise de chaque
associé et du nombre de parts lui appartenant, l’indication des versements effectués, ainsi que les
cessions ou transmissions de parts, dûment datées et signées par les parties ou le gérant et le
cessionnaire en cas de transmission pour cause de mort.
            Les cessions ou transmissions n’ont d’effet vis-à-vis de la société et des tiers qu’à dater de
leur inscription dans le registre, dont tout associé ou tiers ayant un intérêt peut prendre
connaissance. A la demande d’un associé, le gérant pourra délivrer un certificat de propriété
nominatif.
            ARTICLE 9. GERANCE.
            La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou
sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant
statutaire.
            L’assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité,
leurs pouvoirs.
            S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
            L’assemblée générale peut nommer un gérant suppléant qui entrera en fonction dès la
constatation ou de l’incapacité de plus de trois mois du gérant, sans qu’une nouvelle décision de
l’assemblée générale soit nécessaire.
            ARTICLE 10.POUVOIRS DU GERANT.
            Conformément à l’article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l’assemblée d’un
collège de gestion, chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice et peut poser
tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet social, sauf ceux que la loi
réserve à l’assemblée générale.
            Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
            S’il y a un collège de gestion, le membre du collège qui a, directement ou indirectement, un
intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou une opération soumise au collège de
gestion, est tenu de se conformer au Code des sociétés.
            S’il n’y a qu’un gérant et qu’il se trouve placé dans cette opposition d’intérêts, il en référera
aux associés et la décision ne pourra être prise ou l’opération ne pourra être effectuée pour le
compte de la société que par un mandataire « ad hoc ».
            Lorsque le gérant est l’associé unique et qu’il se trouve placé dans cette opposition d’intérêts
, il pourra prendre la décision ou conclure l’opération mais rendra spécialement compte de celle-ci
dans un document à déposer en même temps que les comptes annuels.
            Lorsque le gérant est l’associé unique, les contrats conclus entre lui et la société sont, sauf
en ce qui concerne les opérations courantes conclues dans des conditions normales, inscrits au
document visé à l’alinéa précédent.
Volet B
            Il sera tenu, tant vis-à-vis de la société que vis-à-vis des tiers, de réparer le préjudice
résultant d’un avantage qu’il se serait abusivement procuré au détriment de la société.    
            ARTICLE 11.REMUNERATION.
            Sauf décision contraire de l’assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.
            ARTICLE 12.CONTROLE.
            Tant que la société répond aux critères énoncés à l’article 15 du Code des sociétés, il n'est
pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
            Dès lors, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle
du commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci
incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa
charge par décision judiciaire.
            ARTICLE 13.ASSEMBLEES GENERALES.
            L’assemblée générale annuelle se réunit chaque année le premier samedi du mois de juin  à
19 heures, au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation.
            Si ce jour est férié, l’assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu’un
samedi.
            Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque
fois que l’intérêt social l’exige ou sur la requête d’associés représentant le cinquième du capital.
            Les assemblées se réunissent au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation, à
l’initiative de la gérance ou du commissaire.
            Les convocations sont faites conformément à la loi.
            Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme
ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l’assemblée.
            ARTICLE 14. REPRESENTATION.
            Tout associé peut se faire représenter à l’assemblée générale par un porteur d’une
procuration spéciale.
            ARTICLE 15. PROROGATION.
            Toute assemblée générale, annuelle ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à
trois semaines au plus par la gérance.
            La prorogation annule toutes les décisions prises.
            La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.
            ARTICLE 16. PRESIDENCE – DELIBERATIONS – PROCES-VERBAUX.
            L’assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l’associé présent qui
détient le plus de parts.
            Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital
représentée et à la majorité des voix.
            Chaque part donne droit à une voix.
            L’assemblée représente l’universalité des associés. Ses décisions sont obligatoires pour
tous, même pour les associés absents ou dissidents.
            Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont
signés par les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
            ARTICLE 17.EXERCICE SOCIAL.
            L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de
chaque année.
            ARTICLE 18.AFFECTATION DU BENEFICE.
            Sur le bénéfice net tel qu’il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé
annuellement au moins cinq pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale.
            Ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital
social.
            Le solde reçoit l’affectation que lui donne l’assemblée générale statuant sur proposition de la
gérance, dans le respect des dispositions légales.
            ARTICLE 19.DISSOLUTION-LIQUIDATION.
            En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en
exercice, à moins que l’assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle
déterminera les pouvoirs et les émoluments.
            Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des
sommes nécessaires à cet effet, l’actif est réparti également entre toutes les parts.
            Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les
liquidateurs rétablissent préalablement l’équilibre soit par des appels de fonds, soit par des
remboursements partiels.
            ARTICLE 20. ELECTION DE DOMICILE.
            Pour l’exécution des statuts, tout associé, gérant, commissaire ou liquidateur, domicilié à
l’étranger, fait élection de domicile au siège social.
Volet B
            ARTICLE 21.DROIT COMMUN.
            Pour les objets non expressément réglés par les présents statuts, il est référé à la loi.
            III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les comparants  ont pris les décisions de l'assemblée générale suivantes qui ne deviendront
effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de
Bruxelles, lorsque la société acquerra la personnalité morale:
1. Premier exercice social: Le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le 31
décembre 2018.
2. Première assemblée générale: le premier samedi du mois de juin 2019.
3. Nomination du gérant: Madame ERKAN Juliette prénommée est nommée en qualité de gérant
unique pour la durée de la société. Son mandat est gratuit sauf décision contraire ultérieure.
4. Nomination de commissaires: D'estimation faites de bonne foi, il n'est pas nommé de
commissaire-reviseur.
5. Conformément à l'article 60 du Code des Sociétés, la société privée à responsabilité limitée "EMI
HANNA " nouvellement constituée, représentée par son gérant unique, prénommée, déclare avoir
pris connaissance des engagements pris au nom de la société en formation depuis le premier juin
2017 et déclare reprendre tous ces engagements professionnels des constituants depuis le premier
juin 2017 et les ratifier tant en forme qu'en contenu, ainsi que d'en assurer la bonne et entière
exécution au nom de la société, entre autre, le bail commercial relatif au bien sis à 1200 Woluwe-
Saint-Lambert, Passage Linthout, 12
            La société reprend tous les droits et obligations qui résultent de ces engagements de sorte
qu'ils sont réputés avoir été contractés par elle dès l'origine et décharge est donnée à toutes
personnes les ayant contractés avant la présente ratification.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Déposé : expédition de l'acte
Olivier NEYRINCK, Notaire associé