N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : CYCL.ONE
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1070
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Anderlecht
Allée Clara Clairbert 4
TITRE 01 - DÉNOMINATION, SIÈGE SOCIAL ET DURÉE
Article 01. La dénomination de l'association sans but lucratif est : CYCL.ONE, suivie des mots - association sans
but lucratif - ou - ASBL, ci-après - l'association. 
Article 02. L’association à pour but désintéressé de concevoir, de produire, de participiter à la valorisation de
déchets, notamment textiles. Elle pourra pourra, dans le cadre de la réalisation de son but désintéressé :
 -     Cocevoir  et vendre des objets en ce compris des produits liés à la teinture
 - gérer une     récupérathèqe, une souplothèque ou tout autre lieu similaire
 - gérer une     Matériothèque
 - assurer la diffusion de ses actions à travers l'organisation d'ateliers, de worshops, d'expositions, d'évènements
ainsi qu'à travers l'édition d'écrit ou le partage de recherches visuelles,
 - accueillir des résidences d'artistes ou favoriser l'accueil de ses membres dans le cadre de résidences.
 - organiser des repas solidaires,
 - constituer une banque de données et un centre de référence concernant le domaine textile au sens large,
 - constituer un centre de documentation tant pour les travaux personnels des membres qu'à travers la mise en
partage des ouvrages, sous quelle que forme que ce soit, appartenant aux membres,
 - réaliser des reportages, documentaires, postcast en lien avec son but,
 Elle pourra aussi participer à toute activités connexes menées par des tiers en lien direct ou indirect avec son
but.
 L'association pourra exercer une activité financière ou commerciale pour autant que celle-ci contribue à son but
désintéressé.
Article 03. Le siège social de l'association est fixé dans la région de Bruxelles-Capitale. Il peut être transféré, par
décision du Conseil d’Administration, dans tout autre lieu en Belgique. Toutefois, si le transfert nécessite la
traduction des statuts dans une autre langue, ce transfert devra être autorisé par l’Assemblée générale.
Article 04. L'association est constituée pour une durée illimitée.
Elle peut en tout temps être dissoute.
TITRE 02 - MEMBRES
Article 05. L'Association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.  Les membres pourront
être des personnes physiques et/ou des personnes morales. 
 Le nombre de membres effectifs n'est pas limité. Leur nombre minimum est fixé à trois.
 Les membres effectifs disposent seuls de tous les droits et obligations accordés aux membres visés dans la loi
sur les associations sans but lucratif. 
 Les membres adhérents sont des personnes morales ou personnes physiques qui participent aux activités de
l’association et paient la cotisation si celle-ci est exigée. Leur nombre est illimité. La demande en vue de devenir
membre adhérent est formulée par écrit au président du conseil d'administration de l'association. Elle implique
l'adhésion aux statuts et au règlement de l'association. Le conseil d’administration décidera de l’acceptation ou
non de ces demandes. Les décisions du conseil d'administration en matière d'admission de membres ne doivent
0768320568
pas être motivées.
 Le Conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre contient les
mentions prévues par la loi. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des
membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration.
Le registre peut être tenue sous forme de fichier informatique.
Article 06. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'Aministration à
l'unanimité de ses membres.  
 Les candidats membres doivent adresser une demande écrite (lettre ordinaire ou courriel) au conseil
d’administration. 
 Le candidat non admis ne peut représenter sa candidature qu’après deux ans à compter de la date de la
décision de l’assemblée générale.
 Les membres s'engagent à respecter les présents statuts et le cas échéant, le règlement d'ordre intérieur.
Article 07. Tout membre est libre de quitter l'association en adressant sa démission écrite au président du
Conseil d'administration. Les membres adhérents qui ne payent pas les cotisations qu'ils sont tenus de payer,
peuvent sur décision du Conseil d'administration, trois mois après avoir été mis en demeure de satisfaire à leurs
obligations, être considérés comme démissionnaires.  
 L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des deux
tiers des voix. Toutefois, l’exclusion d’un membre fondateur ne peut être prononcée qu’à l’unanimité des autres
membres fondateurs encore membre de l’association au moment où l’exclusion est décidée. Le conseil
d’administration est compétent pour exclure les autres catégories de membres.
 Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social et ne peut réclamer le remboursement des
cotisations qu'il a versé, le cas échéant.
TITRE 03 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 08. L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et des membres adhérents en
ordre de cotisation, ces derniers ne disposant pas du droit de vote. Elle est présidée par un des coordinateurs ou
à défaut par l’administrateur désigné par les coordinateurs.
 L'assemblée générale ordinaire de l'association est fixée au cours du premier semestre, avant le 31 mai. 
 Elle est convoquée par courrier ordinaire ou par courriel adressé aux membres au moins 15 jours à l'avance.
L'ordre du jour sera joint à ces convocations qui seront faites par le conseil d'administration et signées par un des
coordinateurs ou, en cas d'empêchement de ces derniers, par l'administrateur délégué qu'ils auront spécialement
délégué pour les remplacer à cette fin.  Toute proposition contresignée par le cinquième des membres doit être
portée à l'ordre du jour. 
 L'assemblée ne pourra délibérer que sur les points inscrits à son ordre du jour. Les membres peuvent donner
procuration à un autre membre pour se faire représenter à l'assemblée générale. Chaque membre ne peut être
porteur que de deux procurations.
 L’association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d’administration ou à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Si la convocation intervient à
la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs, l’assemblée est convoquée dans les 15 jours de la
réception de la demande en vue d’une assemblée organisée au maximum dans les 45 jours de la réception de la
demande. L’assemblée générale est présidée par un des coordinateurs membre du conseil d'administration ou
par l’administrateur-délégué.
 Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d’eux dispose d’une voix.  
 Le conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
 Le conseil d'administration peut prévoir la possibilité pour les membres de participer à distance à l'assemblée
générale grâce à un moyen de communication électronique mis à disposition par l'ASBL. Pour ce qui concerne le
respect des conditions de quorum et de majorité, les membres qui participent de cette manière à l'assemblée
générale sont réputés présents à l'endroit où se tient l'assemblée générale.
 L'ASBL doit être en mesure de contrôler, par le moyen de communication électronique utilisé, la qualité et
l'identité du membre. Le moyen de communication électronique doit au moins permettre aux membres de
prendre connaissance, de manière directe, simultanée et continue, des discussions au sein de l'assemblée et
d'exercer leur droit de vote sur tous les points sur lesquels l'assemblée est appelée à se prononcer. Le moyen de
communication électronique doit en outre permettre aux membres de participer aux délibérations et de poser des
questions.
 La convocation à l'assemblée générale contient une description claire et précise des procédures relatives à la
participation à distance. Lorsque l'ASBL dispose d'un site internet, ces procédures sont rendues accessibles sur
le site internet de l'association à ceux qui ont le droit de participer à l'assemblée générale.
 Le procès-verbal de l'assemblée générale mentionne les éventuels problèmes et incidents techniques qui ont
empêché ou perturbé la participation par voie électronique à l'assemblée générale ou au vote.
 Les membres du bureau de l'assemblée générale ne peuvent pas participer à l'assemblée générale par voie
électronique.
Article 09. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. 
 Sont réservées à sa compétence : 
 1.    les modifications aux statuts ; 
 2.    la nomination et la révocation des membres effectifs ; 
 3.    la nomination des administrateurs conformément à l’article 5 des présents statuts ; 
 4.    le vote de la décharge aux administrateurs  et au commissaire;
 5.    l'approbation des budgets et des comptes ; 
 6.    La décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire ainsi que les éventuelles actions à introduire
à l’encontre des administrateurs et commissaire
 7.    l’exclusion d’un membre effectif ;
 8.    la dissolution volontaire de l'association ; 
 9.    la transformation de l’ASBL en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée ;
 10.    tous les cas où la loi ou les présents statuts l'exigent
Article 10. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés
par un des coordinateurs ou l’administrateur délégué. Ce registre est conservé au siège social où tous les
membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. 
 Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est
de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur et de commissaire. 
 Le procès-verbal est communiqué par courriel aux membres dans les 8 jours de l’assemblée générale. A défaut
de remarques formulées dans les 8 jours de l’envoi, le procès-verbal est considéré comme accepté. En cas de
remarque, l’approbation du procès-verbal est soumise à l’assemblée générale suivante.
Article 11. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas
où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix celle du président ou
de l'administrateur délégué qui le remplace est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote et de majorités
les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions. 
 Toutefois, si la moitié des membres n'est pas présente (tant en présentiel qu'a distance), l'assemblée générale
sera reporté. Une nouvelle Assemblée générale sera organisée au moins deux semaines après la première
assemblée générale. La nouvelle assemblée générale pourra statuer sur les points figurant à l'ordre du jour sans
qu'aucun quorum de présence ne soit requis.
Article 12. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, le 30
septembre seront arrêtés les prévisions des recettes et des dépenses de l’année sociale suivante. Elles seront
soumises à l’approbation de l’Assemblée générale qui sera convoquée chaque année dans le courant du mois de
mai.
 Chaque année, à la date du 31 décembre les écritures sont arrêtées et le Conseil d'administration dresse le
compte de l'exercice écoulé.
 L'adoption des comptes par l'Assemblée générale vaut décharge pour le Conseil d'administration.
Article 13. Lorsque la législation en vigueur l'exige, l'association nomme un ou plusieurs commissaires membres
de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargés du contrôle de la situation financière, des comptes annuels et
de la régularité au regard de la loi et des statuts, des opérations à constater dans les comptes annuels.
TITRE 04 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
Article 14. Le conseil d’administration est composé au minimum de trois administrateurs. 
 Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association avec usage de la signature
sociale afférente à cette gestion, à un ou plusieurs coordinateurs agissant individuellement ou collectivement ou
à son administrateur délégué. 
 Le Conseil d'administration et les délégués à la gestion journalière dans les limites de leur propre délégation
peuvent, dans le cadre de cette gestion, déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Article 15. Les membres du Conseil d'administration sont désignés, à la majorité simple, par l'Assemblée
générale pour une durée de 3 ans. Ils sont en tout temps révocables par cette dernière. 
 Les administrateurs sortants sont rééligibles. Si les mandats ne sont pas renouvelés après expiration des
périodes prévues, les administrateurs continuent à exercer leur mandat jusqu'à ce qu'il soit pourvu à leur
remplacement. 
 Est considéré comme démissionnaire, tout administrateur qui, sans justification, s'absente plus de trois fois
consécutives aux assemblées générales ou aux conseils d’administration. 
 En cas de vacance d'une place d'administrateur, le Conseil d’Administration peut pouvoir au remplacement de
l’administrateur dont la place est laissée vacante. La nomination de l’administrateur décidée par le Conseil
d’Administration sera soumise à la plus prochaine assemblée générale. En cas de confirmation par l’Assemblée
générale, l’administrateur désigné achève le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Le mandat
d'administrateur est en principe gratuit. Toutefois, le Conseil d’Administration et l’Assemblée générale peuvent
décider d’octroyer un défraiement ou une rétribution, sous quelque forme que ce soit, aux administrateurs. Les
administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu.
Article 16. Le Conseil d’administration se réunit sur convocation d'un des coordinateurs ou, en cas
d'empêchement de ce dernier, de l'administrateur délégué. Les convocations sont envoyées par le secrétaire ou
par l’administrateur délégué, par simple lettre ou courriel au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. 
 Les décisions du Conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs
présents ou représentés.  
 Toutefois, pour chacun des points repris à la convocation, les administrateurs peuvent faire valoir leur éventuel
accord par courriel avant le Conseil d’administration. Les points ayant recueilli un accord unanime sont
considérés comme approuvé et ne sont plus soumis à discussion lors du Conseil d’administration. Le Président
est libre d’annuler le conseil d’administration ou de le reporter si la totalité ou la majorité des points à été
approuvé par accord unanime. Il en informe sans délai par courriel les administrateurs. Les points non approuvés
sont reportés au Conseil d’administration suivant. 
 Les décisions du Conseil d’administration font l’objet de la rédaction d’un procès-verbal communiqué par courriel
aux membres du Conseil d’administration dans les 8 jours de la tenue du Conseil d’administration. A défaut de
remarques formulées dans les 8 jours de l’envoi, le procès-verbal est considéré comme accepté. En cas de
remarque, l’approbation du procès-verbal est soumise au prochain Conseil d’administration.
Article 17. Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes
d'administration ou de disposition qui intéressent l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont
pas expressément réservés par la loi ou par les présents statuts à l'assemblée générale. Il a notamment le
pouvoir de décider, de sa seule autorité, toutes les opérations qui entrent, aux termes de l'article 3 ci-dessus,
dans l'objet de l'association. Il peut, entre autres, recevoir toutes sommes et valeurs, conclure tous marchés et
contrats, prendre ou donner à bail ou sous-louer, même pour plus de neuf ans, il peut acquérir, aliéner ou
échanger tous biens meubles et tous biens immeubles, nécessaires à la réalisation de l'objet social, après
obtention des autorisations prévues par la loi, accepter tous dons et legs, consentir et accepter tous gages et
nantissements et toutes hypothèques, renoncer à tous droits réels, privilèges et actions résolutoires, donner
mainlevée; avant ou après paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies,
oppositions et autres empêchements, dispenser de toutes inscriptions d'office, traiter, plaider, tant en demandant
qu'en défendant, transiger et compromettre, l'énumération qui précède étant énonciative et non limitative. C'est le
conseil d'administration également qui sauf délégation qu'il aurait faite de ses pouvoirs, nomme et révoque les
agents, employés et salariés de l'association, détermine leurs attributions, fixe leurs traitements et émoluments,
ainsi que leur cautionnement, s'il y a lieu. 
 Le Conseil d’administration peut nommer un administrateur délégué dont il détermine la fonction.
 Sous réserve d’une délégation octroyée par le Conseil d’administration au comité de direction, les actes qui
engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, soit par le président, soit par
l’administrateur-délégué, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. 
 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies, au nom de l'association, par le conseil
d'administration sur les poursuites et diligences de son président ou d'un administrateur à ce délégué, agissant
individuellement.
Article 18. Un règlement d’ordre intérieur (ROI) peut être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée
générale. Des modifications de ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés. Le ROI ne peut déroger aux présents statuts. Il ne peut à
ce propos fixer les droits et obligations des membres adhérents, ceux-ci étant mentionnés dans les présents
statuts uniquement.
TITRE 05 - MODIFICATIONS AUX STATUTS – DISSOLUTION - DIVERS
Article 19. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de
celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée générale réunit les deux tiers des
membres effectifs. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix et à
l’unanimité des membres fondateurs. 
 Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il en sera
convoqué une seconde qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres effectifs présents.
Article 20. En cas de dissolution de l'association, conformément à la loi, les opérations de liquidation seront
assumées par un liquidateur désigné par l'Assemblée générale. L'Assemblée générale déterminera la destination
des biens de l'association en leur donnant une affectation aussi proche que possible de l'objet social.
 En cas de dissolution de l'association, l'excédent de l'avoir social est affecté à une fin désintéressée et selon les
modalités à déterminer par l'Assemblée générale.
Article 21. Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, les comparants déclarent se référer aux dispositions
légales en vigueur.
Réunis en Assemblée générale ordinaire, directement après la constitution, les fondateurs ont désigné en qualité
d'administrateurs :
- Tifenn Maudire
- Alice Pandolfo
- Elfie Poiré
- Irina Sibeffo Tagne
- Arthur Prigent
Réunis en premier conseil d'administration, directement après la constitution, les administrateurs ont désignés en
qualité de coordinateur en charge de la gestion journalière :
- Arthur Prigent
- Elfie Poiré
- Tifenn Maudire