Nº d'entreprise : 405 619 851
Nom
(en entier) : ENTREPRISES GENERALES LOUIS DUCHENE -
(en abrégé) : DUCHENE
Forme légale : SOCIETE ANONYME
Adresse complète du siège : ROUTE DE STREE 44, 4577 STREE
Objet de l'acte : DELEGATION DE POUVOIRS DE SIGNATURES - ERRATUM
Extrait du procès-verbal nº 144 du Conseil d'Administration du 1er juillet 2024 :
Sans préjudice des pouvoirs confiés à l'Administrateur délégué et pour autant que ces matières ne
ressortent pas déjà de la gestion journalière, le Conseil d'Administration confère également à
l'Administrateur délégué le pouvoir d'engager seul la société et de la représenter, avec pouvoir de
délégation, pour toutes les matières énumérées ci-après indépendamment des montants.
Conformément aux dispositions statuaires, la société est également valablement représentée dans les
actes, y compris ceux pour lesquels le concours d'un officier ministériel ou d'un notaire serait requis, soit
par le Président du Conseil d'Administration, soit par deux Administrateurs.
Outre ce qui précède, le Conseil d'Administration confère les délégations de représentation et de signature,
spéciales et déterminées, suivantes :
1.en matière d'études, de soumissions et/ou d'offres et ce tant pour les maitres d'ouvrage publics que privés,
a) d'un montant présumé égal ou inférieur à 30.000.000,00 € hors TVA :
· sous la signature d'un administrateur et une des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Directeur Devis, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur opérationnel ou Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ;
b) d'un montant présumé égal ou inférieur à 3.000.000,00 € hors TVA :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Administrateur, repris en annexe dans la liste A ; ou
- Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ;	ou
- Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Devis, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Responsable Menuiserie ou Responsable Techniques spéciales repris en annexe dans la liste C ;
c) d'un montant présumé égal ou inférieur à 200.000,00 € hors TVA :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Administrateur, repris en annexe dans la liste A ; ou
- Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Devis, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Responsable Menuiserie ou Responsable Techniques spéciales repris en annexe dans la liste C ; ou
- Gestionnaire de chantier ou Chef de Projet repris en annexe dans la liste D ;
2.en matière de contrats d'entreprise et/ou autres types de contrats relatifs à l'exécution de travaux,
fournitures et prestations et/ou de services et ce tant pour les maitres d'ouvrage publics que privés,
a) d'un montant présumé égal ou inférieur à 30.000.000,00 € hors TVA :
· sous la signature d'un administrateur avec une des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Directeur Devis, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ;
b) d'un montant présumé égal ou inférieur à 3.000.000,00 € hors TVA:
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Administrateur, repris en annexe dans la liste A ; ou
- Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Devis, repris en annexe dans la liste B ; ou
-Responsable Menuiserie ou Responsable Techniques spéciales repris en annexe dans la liste C ;
c) d'un montant présumé égal ou inférieur à 200.000,00 € hors TVA :
·sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
-Administrateur, repris en annexe dans la liste A ; ou
-Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ; ou
-Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ; ou
-Directeur Devis, repris en annexe dans la liste B ; ou
-Responsable Menuiserie ou Responsable Techniques spéciales repris en annexe dans la liste C ; ou
-Gestionnaire de chantier ou Chef de Projet repris en annexe dans la liste D ;
3.en matière de contrats de société simple momentanée et autres conventions de collaboration relatifs à
des marchés
a) d'un montant présumé total égal ou inférieur à 10.000.000,00 € hors TVA :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Administrateur, repris en annexe dans la liste A ; ou
- Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ;
ET
-Directeur commercial, repris en annexe dans la liste B ; ou
-Directeur Devis, repris en annexe dans la liste B ; ou
-Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ; ou
-Directrice Juridique et Assurances, reprise en annexe dans la liste B ;
b) d'un montant présumé égal ou inférieur à 3.000.000,00 € hors TVA :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Administrateur, repris en annexe dans la liste A;
- Directeur commercial, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Devis repris en annexe dans la liste B ou Responsable Menuiserie ou Responsable Techniques
spéciales repris en annexe dans la liste C ; ou
- Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Exécution repris en annexe dans la liste B ;ou
- Directrice Juridique et Assurances, repris en annexe dans la liste B ;
4.en matière de demandes de participation ou de dépôts de candidature et ce tant auprès de maitres
d'ouvrage publics que privés, relatifs à des marchés
a) d'un montant présumé égal ou inférieur à 30.000.000,00 € hors TVA :
· sous la signature d'un administrateur avec une des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Directeur Devis, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ;
b) d'un montant présumé égal ou inférieur à 3.000.000,00 € hors TVA :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Administrateur, repris en annexe dans la liste A ;
- Directeur commercial, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Devis repris en annexe dans la liste B ou Responsable Menuiserie ou Responsable Techniques
spéciales repris en annexe dans la liste C ; ou
- Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Exécution repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directrice Juridique et Assurances, repris en annexe dans la liste B ;
5.a) en matière de commandes en sous-traitance de fournitures et/ou de travaux et/ou de
prestations et/ou de services d'un montant présumé égal ou inférieur à 2.500 € hors TVA :
· sous la seule signature d'une des personnes suivantes :
- Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Responsable repris en annexe dans la liste C ou Directeur de Projets repris en annexe dans la liste D ou
responsable exécution menuiserie repris en annexe dans la liste D ; ou
- Gestionnaire de chantier ou Chef de Projet repris en annexe dans la liste D ; ou
- Conducteur, repris en annexe dans la liste D ; ou
- Bureau d'études menuiserie ou chef d'atelier menuiserie repris en annexe dans la liste D ; ou
- Chargée de Communication, reprise en annexe dans la liste D ;
b) en matière de commandes en sous-traitance de fournitures et/ou de travaux et/ou de prestations et/ou
de services d'un montant présumé compris entre 2.500 € et 5.000 € hors TVA :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Responsable repris en annexe dans la liste C ou Directeur de Projets repris en annexe dans la liste D ou
responsable exécution menuiserie repris en annexe dans la liste D ; ou
- Gestionnaire ou Chef de Projet repris en annexe dans la liste D ; ou
- Conducteur ou chef d'atelier menuiserie ou bureau d'études menuiserie repris en annexe dans la liste D ;
c) en matière de commandes en sous-traitance de fournitures et/ou de travaux et/ou de prestations et/ou de
services d'un montant présumé entre 5.000 € et 50.000 € hors TVA :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Responsable repris en annexe dans la liste C ou Directeur de Projets repris en annexe dans la liste D ou
responsable exécution menuiserie repris en annexe dans la liste D ; ou
- Gestionnaire ou Chef de Projet repris en annexe dans la liste D ;
d) en matière de commandes en sous-traitance de fournitures et/ou de travaux et/ou de prestations et/ou
de services d'un montant présumé entre 50.000 € et 100.000 hors TVA :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Administrateur, repris en annexe dans la liste A ; ou
- Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ;
ET
- Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Responsable Exécution, repris en annexe dans la liste C ;
e)en matière de commandes en sous-traitance de fournitures et/ou de travaux et/ou de prestations et/ou de
services d'un montant présumé entre 100.000 € et 500.000 hors TVA :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
· Administrateur, repris en annexe dans la liste A ; ou
- Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ;
ET
- Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ;
6.en matière de commandes en sous-traitance de fournitures et/ou de travaux et/ou de prestations et/ou de
services destinés au service matériel à d'un montant présumé égal ou inférieur à [· ]€ hors TVA :
· Pas de délégation spécifique
7.en matière de contrats avec des bureaux d'études (stabilité, techniques spéciales, coordinateur-sécurité,
PEB, ... ) ou des bureaux d'architecture :
a) d'un montant présumé égal ou inférieur à 1.000.000,00 € hors TVA :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Administrateur, repris en annexe dans la liste A ; ou
-Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Devis, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Responsable Bureau Etudes et méthodes, repris en annexe dans la liste C ;
b) d'un montant présumé de maximum 3.000.000,00 € hors TVA :
- Administrateur, repris en annexe dans la liste A ; ou
- Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ;
ET
- Directeur Devis, repris en annexe dans la liste B ; ou
- Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ;
8.en matière de commandes de fournitures et matériel de bureau d'un montant présumé égal ou inférieur à
10.000 € hors TVA :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Administrateur, repris en annexe dans la liste A ;
-Responsable Service SAV, repris en annexe dans la liste C ;
Étant entendu que, en matière de commande de fournitures et matériel de bureau d'un montant égal ou
inférieur à 1.000 €, une seule personne reprise ci-dessus ou l'Economat repris en annexe dans la liste D est
autorisée à signer seul.
9.en matière de commandes de hard- et software, de photocopieuses, GSM et autres, de contrats de sous-
traitance pour la gestion IT entre autres, d'un montant présumé égal ou inférieur à 10.000 € hors TVA :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Directeur Financier-R.H., repris en annexe dans la liste B ;
- Responsable IT, reprise en annexe dans la liste C ;
10.en matière de commandes de véhicules automobiles (berlines et transports main-d'œuvre) d'un montant
présumé égal ou inférieur à 25.000 € hors TVA :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
-Administrateur, repris en annexe dans la liste A ;
-Directeur Financier-R.H., repris en annexe dans la liste B ;
11.en matière d'introduction de déclaration de créances lors de faillite, liquidation ou autre procédure
d'insolvabilité :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Directeur Financier-R.H., repris en annexe dans la liste B ;
- Directrice Juridique-Assurances, repris en annexe dans la liste B ;
12.en matière de factures, déclarations de créance et notes de crédit auprès des maitres d'ouvrage publics
et privés :
· sous la seule signature du Directeur Financier-R.H., repris en annexe dans la liste B ;
13.en matière de contrats de travail du personnel ouvrier (engagement et licenciement) :
· sous la seule signature du Directeur Financier-R.H, repris en annexe dans la liste B ;
14.en matière de contrats de travail du personnel employé (engagement et licenciement):
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Directeur Financier-R.H., repris en annexe dans la liste B ;
- Un des autres Directeurs repris en annexe dans la liste B ;
15.en matière de conventions avec les bureaux d'intérim pour mise à disposition temporaire de personnel :
· sous la seule signature de Directeur Financier-R.H., repris en annexe dans la liste B ;
16.en matière de recours, requêtes, réclamations ou autres à introduire devant des services administratifs
ou des juridictions tant judiciaires qu'administratives hormis le Conseil d'Etat:
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Directrice Juridique-Assurances, reprise en annexe dans la liste B ;
- Directeur opérationnel ou Directeur Exécution, repris en annexe dans la liste B ;
17.en matière de conclusion et résiliation de polices d'assurance:
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Administrateur, repris en annexe dans la liste A ;
- Directrice Juridique-Assurances, reprise en annexe dans la liste B ;
18.en matière de transactions et autres règlements amiables juridiques :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Directrice Juridique-Assurances, reprise en annexe dans la liste B ;
- Directeur opérationnel ou Directeur Exécution ou Directeur Financier-R.H., repris en annexe dans la liste
B
Etant entendu que les documents relatifs à des transactions et règlements amiables dont l'enjeu maximum
est de 5.000 € H.T.V.A. peuvent être signés par l'une des personnes suivantes agissant seule :
-Directrice Juridique-Assurances, reprise en annexe dans la liste B ; ou
-Directeur opérationnel, repris en annexe dans la liste B ; ou
-Directeur Exécution repris en annexe dans la liste B ; ou
-Juriste, repris en annexe dans la liste D ; ou
-Contract Manager, repris en annexe dans la liste D ; ou
-Directeur Financier-R.H. repris en annexe dans la liste B pour les quittances d'assurances automobiles ;
ou
-Gestionnaire Assurances repris en annexe dans la liste D pour les quittances d'assurances autres
qu'automobiles ;
19.en matière de sécurité, qualité et environnement :
· sous la signature de deux des personnes suivantes qui signent conjointement :
- Directeur Service Q.S.E., repris en annexe dans la liste B ;
- Directeur, repris en annexe dans la liste B ;
20.en matière de conventions de fournitures et services dans le cadre de la gestion de l'environnement pour
un montant présumé égal ou inférieur à [· ] € hors TVA :
·Pas de délégation spécifique
21.en matière d'introduction de déclaration fiscale de la société et toute autre formalité s'y rapportant :
· sous la seule signature du Directeur Financier-R.H., repris en annexe dans la liste B ;
22.en matière de confirmations de solde clients et foumisseurs (notamment à la demande du commissaire)
de la société et toute autre formalité s'y rapportant :
·sous la seule signature Directeur Financier-R.H., repris en annexe dans la liste B ;
23.en matière d'avis de rectification, demandes de renseignement, requêtes, relevés de régularisation,
accords, réclamations, recours ... :
·sous la seule signature d'un Directeur, repris en annexe dans la liste B ;
24.en matière de dépôt des déclarations TVA de la société et des autres formalités connexes :
·sous la seule signature du Directeur Financier-R.H., repris en annexe dans la liste B ;
25.en matière de commandes de pièces de rechange ou de bons pour l'entretien des véhicules automobiles
d'un montant total ou inférieur à 5.000,00 euros hors T.V.A. :
·sous la seule signature de Directeur Financier-R.H., repris en annexe dans la liste B ;
26.en matière de formalités de dépôt au greffe du Tribunal de l'Entreprise en vue des publications aux
Annexes du Moniteur belge, des actes, extraits d'acte, décisions, formulaires ou tout autre document portant
sur les opérations et décisions du Conseil d'Administration et pour faire ce qui est nécessaire ou utile à cette
fin, tous pouvoirs sont conférés à la Directrice Juridique-Assurances, reprise en annexe dans la liste B ;
Ces délégations comportent le pouvoir de signer la correspondance relative aux matières susmentionnées.
Ces délégations sont également valables en cas de signature électronique.
Ces délégations ne peuvent être sous-déléguées.
En outre, la société sera représentée dans les conventions de financement des investissements décidés
par le Conseil d'Administration par l'Administrateur délégué et un Administrateur, signant conjointement.
Annexe au procès-verbal nº 144 du Conseil d'Administration du 1er juillet 2024 portant sur les pouvoirs de
signatures
A.Administrateurs qui composent le Conseil d'Administration :
M. Christophe VAN OPHEM, Président
M. Philippe BRULARD, Administrateur
M. Sébastien DELMARCHE, Administrateur
SRL BUILD-EX, ayant pour Représentant permanent M. Philippe GOBLET, Administrateur délégué
Membres du personnel ayant pouvoir de signatures :
B. Directeurs :
M. Olivier ROSSI	Directeur commercial
Directeur Devis	M. Denis JAMOULLE
M. Yves BARY	Directeur opérationnel
Directeurs exécution :
Directeur Génie civil	M. Manuel NEMES
Directeur Génie civil Industriel M. Arnaud ROTH
M. Emmanuel FRANC	Directeur Bâtiment Hainaut
M. Tanguy WOLTERS	Directeur Bâtiment Liège
M. Yves BARY	Directeur Electrification
M. Hervé RONDAL	Directeur Q.S.E.
Me Stéphanie MASSON	Directrice Juridique et Assurances
M. Christophe LIBEAU	Directeur Financier - RH
C.Responsables
Exécution :
M. Tanguy WOLTERS	Menuiserie
Hydro-démolition	M. Julien GERADIN
Services auxiliaires et Services généraux :
Bureau Etudes et méthodes	M. Gaël WUINE
M. Luc BRAUWERS	Service Achats
Service Topographie	M. Lionel JONET
M. Christophe BIHAIN	Techniques spéciales
I.T.	M. Etienne RUTTEN
Service SAV	M. Luc POLLARD
D.Mandataires spécifiques
Directeurs de projets
M. Vincent DE GROOTE
M. Giovanni MONTAGNINO
Gestionnaires de chantier
M. Ugo ANELLI jusqu'au 25/08/24
M. Luc BECKER
M. Patricio BORRIERO
M. Quentin CALLUT
M. Gabin CHEUZEM
M. Olivier CLEPKENS
M. Jean-François CLERBOIS
M. Dylan DEFOY
M. David DENI
M. Nathan DROUBA
M. Corentin DURY
M. Abderrahman FENZAOUI jusqu'au 22/09/2024
M. Devid FOUBERT
M. Nicolas GATHON
M. Gilles GAVAGE
M. François GOFFIN
M. Marc HAUZEUR
M. Thomas KAISIN
M. Quentin LECOMTE
M. François LEDURE
M. Alexandre LEMAL jusqu'au 03/09/2024
M. Alexandre LEPOT
M. Maxime LISSENS
M. Simon MAROT
M. Christophe MEERTENS
M. Victor MOES
Me Karima NAUAR
M. Xavier NEYMAN
M. Marc OLYNYK
M. François PAHAUT
M. Charles RYCKAERT
Me Julie SCHOONYANS
Me Amélie SERONVALLE
M. Youssef TIBERKANINE
M. Jacques WILLEMS
M. Serge VAN CANTFORT
M. Bastien VANDEREYKEN
M. Arnaud VILLAUME
Chefs de Projets
M. Bernard ANSIAUX
M. Romain CAMPION
M. Christophe-Olivier CARLIER
Me Jennifer VANHAELEN
Me Chloé VERGNAUD
Conducteurs de chantier
M. Fouad AZINFOU
M. Gilbert BALTUS
M. Carmelo BONGIORNO
M. Hugues CHAPELLE
M. Benjamin CLESSE
M. Pierre COLLIGNON (technicien de chantier)
M. Stéphane CREHAY
M. Lucas CROCE
M. Nicolas DE MICHELI
M. David DI LUCIANO (technicien de chantier)
M. Jean-Christophe DONCKERS
M. Alessandro EUGENIO
M. Guillaume FAMERIE
M. Xavier FOIDART
M. Arnaud GAASCHT
M. Pergentino GIOZZET
M. Manuel GODRIE jusqu'au 11/08/2024
M. Fabrizio GOOSSENS
M. Jonathan GREVESSE
M. Thomas GRYSPEERT
M. Frédéric GUILLAUME
M. Cédric HANSENNE
M. Julien HAZEE
M. Natalio HERNANDEZ
M. Gregory HOGGE
M. Cédric HONORE
M. Jean-Pierre HUART
M. Quentin JENNES
M. Youri KAMALIC
M. Alessandro LA ROSA
M. Louis LEGRAIN
M. Marc MANSY
M. Quentin MARCQ
M. Pietro MAVARO
M. Paul MEYER
M. Giovanni MORABITO
M. Luca NEGRONI
M. Loïc NEUVILLE
M. Arnaud NOEL
M. Nathan NOEL
M. Loïc PETERS (technicien de chantier)
M. Charles PHILIPPE
M. Clément RABEUX
M. Tobias RASCHKE
M. Dominique REMY
M. Albert RICCA
M. Eric RULOT
M. Patrick SAUVENIERE
M. Philippe SOLTYSIK
M. Michael SOUPART (technicien de chantier)
M. Gaël TERWAGNE
M. Maxime VANDEPUTTE
M. François VAN DURME
M. Detlef VAN MECHELEN
M. Daniel VERSTICHELE
M. Frédéric VISCOGLIOSI
M. Cédric ZAGLIO
M. Sam HENDRIX	Responsable Exécution Menuiserie
Responsable Bureau d'études Menuiserie M. Olivier EHX
Bureau d'études Menuiserie
M. Nicolas DESCHUYFFELEER
M. Nicolas SMULDERS
Chef d'atelier menuiserie	M. Marc DE VECCHI
Contract Manager	M. Damien DECHAMPS
Me Muriel JACQUET	Economat
M. Tom LIETARD	Juriste
Me Florence PASQUAZZO	Gestionnaire Assurances
Me Tiffany WOLTERS	Chargée de Communication
Les délégations ci-avant prennent effet à dater du 1er juillet 2024 et prendront fin, de plein droit et sans
formalité, le 1er juillet 2026. Elles annulent et remplacent celles conférées antérieurement, qui restent en
vigueur jusqu'au 30 juin 2024 inclus.