N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Quivoilà asbl
(en abrégé) : Quivoilà
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1180
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Uccle
Rue Edmond Picard 60
1
Les fondateurs :
          Nassim EL HADJ, domicilié au 65/8, avenue de Tervueren - 1040 Bruxelles ;
          Smaël Aïssa Marie Joseph LAURENT, domicilié au 70 Rue Middelbourg - 1170 Bruxelles ;
          Sandy DURET, domiciliée au 60/1, rue Edmond Picard - 1180 Bruxelles ;
          Christophe Hervé Christian LEFEBVRE, domicilié au 60/1, rue Edmond Picard - 1180 Bruxelles ;
déclarent constituer entre eux une Association Sans But Lucratif, conformément au Code des Sociétés et des
Associations en fixant les statuts comme suit :
 
TITRE I - DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE
Article 1 - Dénomination
L'association prend pour dénomination : "Quivoilà".
Article 2 - Siège social
Son siège social est établi en Région de Bruxelles-Capitale, à l'adresse suivante : 60/1, rue Edmond Picard -
1180 Bruxelles.
Elle a pour e-mail l'adresse suivante : quivoila@protonmail.com
Article 3 - But
L'association a pour but :
la fonction artistique dans tous les domaines de l'expression, ainsi que la promotion de formes d'art les plus
diverses telles que la musique, la danse, l'expression théâtrale, la photographie, l'audio-visuel, les arts
plastiques, la sculpture, les musiques du monde, les arts du spectacle, …
d'encourager et de promouvoir l'expression artistique sous toutes ses formes.
Pour la réalisation de son but social, elle pourra passer tous contrats et marchés avec toutes personnes
physiques ou morales et avec tous organismes publics.
L'association pourra solliciter tous subsides et subventions, notamment des pouvoirs publics et accepter toutes
libéralités entre vifs et testamentaires moyennant l'accomplissement des conditions légales. L'association peut
organiser des activités qui produisent des bénéfices et avoir recours au crédit. L'association peut prendre et
céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles et immeubles affectés au service de l'association.
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,
à son but ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou
participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est fixé.
Article 4  - Durée
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
 
TITRE II - MEMBRES
Article 5 - Composition
L'association est composée de membres effectifs.
0779862182
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Leur nombre est illimité.
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations qui
sont précisées dans le cadre des présents statuts.
Article 6 - Membres effectifs
Sont membres effectifs :
Les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et
motivée, acceptée par le Conseil d'administration.
Ils disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Article 7 - Registre des membres
L'association tient, via son Conseil d'administration, un registre des membres conformément à la loi.
Article 8 - Démission, exclusion, suspension
Tour membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission au Conseil
d'administration.
Est réputé démissionnaire, tout membre qui se retrouve dans l'un des cas suivants :
Ne pas assister ou ne pas se faire représenter à 2 assemblée générales consécutives.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la
bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération
dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux-
tiers des voix présentes ou représentées. Le Conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à
la décision de l'Assemblée générale.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayants-droits du
membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni
reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaires.
 
TITRE III - COTISATION
Article 9 - Cotisation
Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation. Ils apportent à l'association le
concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
TITRE IV - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 10 - Composition
L'Assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs.
L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, à défaut, par le Vice-
président ou par l'administrateur présent le plus âgé.
Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité
d'observateur ou de consultant. L'Assemblée générale statue sur l'opportunité de cette invitation.
Article 11 - Pouvoirs
L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts. Elle est
compétente pour :
- la modification des statuts ;
- la nomination et la révocation des administrateurs ;
- la nomination et la révocation de commissaires aux comptes et la fixation de leur     rémunération dans les cas
où une rémunération est attribuée ;
- la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires ;
- l'approbation annuelle des budgets et des comptes ;
- la dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur ;
- l'admission et l'exclusion des membres ;
- décides d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout
commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter    l'association ou tout mandataire désigné par
l'assemblée générale ;
- la transformation de l'association en société à finalité sociale ;
- l'approbation et la modification du règlement d'ordre intérieur ;
- considérer un membre comme démissionnaire ;
- toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent.
Article 12 - Assemblée générale ordinaire
L'Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les six mois suivant la date de clôture
de l'exercice social.
Elle porte obligatoirement à son ordre du jour :
- la présentation du rapport annuel du Conseil d'Administration ;
- l'approbation de comptes de l'exercice écoulé ;
- le budget prévisionnel pour l'exercice suivant.
Article 13 - Assemblée générale extraordinaire
L'association peut en outre être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du
Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.
Article 14 - Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration au
moins quinze jours avant la date de celle-ci.
La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.
Toute proposition signée par au moins un vingtième de membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
 
Article 15 - Quorum de présence
Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement, l'Assemblée générale délibère
valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.
Article 16 - Procurations
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, qui ne doit pas nécessairement être un membre de
l'association.
Chaque mandataire peut détenir au maximum une procuration.
Article 17 - Délibérations
L'Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour.
Exceptionnellement, elle peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas à l'ordre du jour.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.
Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité absolue des voix présentes ou représentées,
sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi.
En cas de partage des voix, le vote est reporté à la prochaine réunion.
Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
Article 18 - Modifications des statuts
L'Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers de membres sont présents ou représentés.
Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres présents
ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent recueillir au moins
quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être convoquée
après un délai d'au moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification
des statuts, peu importe le nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les
majorités de vote prévues.
Article 19 - Registre des décisions
Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre des procès-verbaux contresignés par le
Président et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres au sens large peuvent en prendre connaissance,
après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de
la consultation. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.
Article 20 - Publication des décisions
Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la cessation
de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés sans délai au greffe du Tribunal de
l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins des greffiers.
 
TITRE V - CONSEIL D'ADMINISTRATION
Article 21 - Composition
L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf si l'association ne
comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut être composé que de deux personnes.
Cet organe est appelé le Conseil d'administration ou le Conseil.
Les administrateurs sont choisis parmi les membres et les tiers.
Ils sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent par leur fonction, aucune obligation
personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.
Article 22 - Fonctions
Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du Président, ses fonctions seront assumées par le Vice-président ou, le cas échéant,
par le plus âgé des administrateurs présents ou toute autre personne désignée par le Conseil d'administration.
Article 23 - Démission, révocation, vacance
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au Conseil d'administration. Sa
démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient inférieur
au nombre minimum.
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, le Conseil
d'administration pourvoira au poste vacant.
Article 24 - Réunions
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois que le Président ou
deux de ses membres au moins en font la demande.
Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel
ou même verbalement, au moins trois jours calendrier avant la date de la réunion. Elles contiennent l'ordre du
jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en
Conseil d'administration. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation,
elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite signée.
 
TITRE VI - GESTION JOURNALIÈRE
Article 27 - Gestion journalière
Le Conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière composé d'une ou
plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité.
Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration:
- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL ;
- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne  justifient pas l'intervention
du Conseil d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le Conseil
d'administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat
d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
Le Conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
la personne chargée de la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposé au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
 
TITRE VII - REPRÉSENTATION
Article 28 - Représentation
L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le Président ou deux
administrateurs au moins désignés par le Conseil d’administration agissant individuellement ou conjointement 
qui, en tant qu’organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du
Conseil d’administration.
Ils peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en
ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en
matières sociales et fiscales, représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder
aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur
belge.
La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le Conseil d’administration.
Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité
d’administrateur.
Le Conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat
conféré aux personnes chargées de la représentation générale de l’association.
 
TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 29 - Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité absolue
des membres présents ou représentés.
Article 30 - Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 31 - Comptes et budgets
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de
l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.
Les comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et publiés conformément à la loi.
Article 32 - Consultation des registres et des documents comptables
Tout membre peut consulter le registre des membres ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de
l'Assemblée générale, du Conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de
l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au Conseil d'administration. Le membre est tenu de
préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le Conseil d'administration convient d'une date de
consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la
réception de la demande.
Article 33 - Dissolution
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateur(s), détermine leurs
pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d'un but désintéressé le plus proche possible de celui de l'association.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, est déposée
au greffe du Tribunal de commerce et publiée conformément à la loi.
Article 34 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, sur
les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les
fondations.
Tels sont les statuts.
À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d'administrateurs :
- Smaël Aïssa Marie Joseph LAURENT, né à Versailles, le 18 septembre 1973 et domicilié au 70, rue
Middelbourg - 1170 Bruxelles, en tant que Président ;
- Nassim EL HADJ, né à Bruxelles 2, le 22 avril 1976 et domicilié au 65/8, avenue de Tervueren - 1040 Bruxelles,
en tant que Vice-Président ;
- Sandy DURET, née à Tournai, le 11 novembre 1979 et domiciliée au 60/1, rue Edmond Picard - 1180 Bruxelles,
en tant que Secrétaire-Trésorière.
Qui acceptent ce mandat.
 
À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d'administrateurs :
- Smaël Aïssa Marie Joseph LAURENT, né à Versailles, le 18 septembre 1973 et domicilié au 70, rue
Middelbourg - 1170 Bruxelles, en tant que Président ;
- Nassim EL HADJ, né à Bruxelles 2, le 22 avril 1976 et domicilié au 65/8, avenue de Tervueren - 1040 Bruxelles,
en tant que Vice-Président ;
- Sandy DURET, née à Tournai, le 11 novembre 1979 et domiciliée au 60/1, rue Edmond Picard - 1180 Bruxelles,
en tant que Secrétaire-Trésorière.
 
Qui acceptent ce mandat.
Fait à Bruxelles, le 3 janvier 2022
 
Signature des fondateurs :
 
Nassim El Hadj               Smaël Laurent                  Sandy Duret                         Christophe Lefebvre
Vice-Président                Président                         Secrétaire-Trésorière              Membre Effectif
 
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
PROCÈS VERBAL du CONSEIL d'ADMINISRATION DU 6 JANVIER 2022
Lieu de la réunion : Rue Edmond Picard, 60/1 - 1180 Bruxelles
 Heure : 17h30
 Administrateurs présents : LAURENT Smaël, Président ; EL HADJ Nassim, Vice-Président ; DURET Sandy,
Secrétaire - Trésorière
 Invité : LEFEBVRE Christophe, Membre Effectif
 ORDRE DU JOUR :
 1. Gestion des projets et activités à venir.
2. Nomination des délégués à la gestion journalière.
 3. Obligations administratives et légales.
4. Approbation du procès-verbal de l'Assemblée générale constitutive du 3 janvier 2022.
 DISCUSSION :
 (...)
2. Nomination des délégués à la gestion journalière
 Le Conseil d'administration nomme le délégué  à la gestion journalière du projet de spectacle musical pour jeune
public : "Chasseur de Plastique" :
 - LEFEBVRE Christophe - Membre effectif, né à Uccle, le 12 janvier 1974 et domicilié à Rue Edmond Picard, 60
bte 1 - 1180 Bruxelles.
Le Conseil d'administration nomme le délégué suivant à la gestion journalière des affaires courantes de l'ASBL :
- DURET Sandy, Secrétaire - Trésorière, née à Tournai, le 11 novembre 1979 et domiciliée à Rue Edmond
Picard, 60 bte 1 -1180 Bruxelles.
(...)
La séance est levée à 19h30.
 Fait à Uccle, le 6 janvier 2022.
 Signatures
 
          La Secrétaire,                                        Le Président,                                      Le Vice-Président,
          Sandy DURET                                      Smaël LAURENT                                     Nassim El Hadj