N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Bermude A.S.B.L.
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de l' Espenne(Som) 16
5651
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Walcourt (Somzée)
Statuts Bermude A.S.B.L
Entre les soussignés:
Guidez Damien, né à Charleroi, le 17 avril 1984, domicilié à 6120 Nalinnes, Allée des Bois 1;
Urbain Wendy, née à Charleroi, le 19 Août 1984, domiciliée à 6120 Nalinnes, Allée des Bois 1;
Jouret Ruddy, né à Charleroi, le 21 février 1973, domicilié à 6200 Châtelet, rue des Français 49 ;
Nenin Eric, né à Charleroi, le 3 mars 1960, domicilié à 6210 Villers-Perwin, rue Haute 7.
 
DENOMINATION – SIEGE SOCIAL – DUREE
Article 1er
L’association prend pour dénomination: “Bermude ASBL”.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots “ association sans but lucratif”
ou du sigle “asbl”, ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
Article 2
Son siège social est établi à 5651 SOMZEE, rue de l'Espenne 16, dans l’arrondissement judiciaire de
CHARLEROI.
L’adresse de ce siège social ne peut être modifiée que par la décision de l’Assemblée Générale, conformément à
la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
dépôt des statuts modifiés, coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.
L’association est constituée pour une durée illimitée.
BUT SOCIAL POURSUIVI
Article 3
L’association a pour but de promouvoir, soutenir, organiser toutes formes d’actions, outils, concepts permettant
d’améliorer le bien-être environnemental, mental, psychologique, physique de toute personne.
Article 4
L’association a pour objet:
L’organisation d’événements, de stages, d'ateliers, de formations, de conférences, de groupes de discussions, de
partage de parole et toutes activités, actions, opérations en rapport avec son but social;
la promotion et l'organisation d'activités et de services aux personnes ;
la mise en avant d' outils, de techniques et de concepts pouvant contribuer au bien-être de toute personne;
la création, la promotion et le développement d’un site internet et le recours à toutes technologies modernes
permettant d’atteindre les objectifs de l’association ;
la promotion et la mise en avant de produits contribuant au bien-être environnemental, mental, psychologique,
physique de toute personne.
LES MEMBRES - ADMISSION
Article 5
0653730213
L'association est composée de membres effectifs, adhérents, qui peuvent être des personnes physiques ou des
personnes morales.
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Leur nombre ne peut être supérieur à quatorze.
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des
obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l'exercice de ces
prérogatives ou obligations pourront figurer dans l'éventuel R.O.I.
Article 6
§1: Sont membres effectifs:
a. les comparants au présent acte, fondateurs ou associés;
b. toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'Administration.
Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes:
être majeur
les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de
l'association.
Les membres adhérents et effectifs sont soumis aux cotisations, à l'exception des membres du Conseil
d'Administration.
Toute candidature afin de devenir membre effectif doit-être soumise par écrit au Conseil d'Administration, ce
dernier pourra accepter ou non la demande.
Tout candidat non admis devra attendre un an jour pour jour à compter de la décision du conseil d'administration
pour introduire une nouvelle candidature.
§2: Sont adhérents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.
 
DEMISSION – EXCLUSION – SUSPENSION
Article 7
Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par
écrit leur démission à l'association.
Sont motifs d'exclusion :
Le non respect des statuts ;
le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé par lettre recommandée à la
poste faisant foi ;
à défaut d'être présent, représenté ou excusé, à deux Assemblées Générales consécutives ;
les infractions graves au R.O.I., aux lois de l'honneur et de la bienséance ;
les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit
jouir l'association, le décès, la faillite ; et tout actes néfastes ou répréhensibles contraire à l'éthique de
l'association.
L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adhérent ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Article 8
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre
décidé ou failli n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
compte, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.
Article 9
Le Conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.
Article 10
Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
COTISATIONS
Article 11
Le montant des cotisations est fixé par le conseil d'administration, ce montant pourra être révisé en conseil
d'administration ordinaire et ou extraordinaire, ce n'est qu'alors qu'il pourra être revu à la hausse ou à la baisse
selon les besoins de l'ASBL.
ASSEMBLEE GENERALE
Article 12
L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.
Article 13
L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence:
Les modifications aux statuts sociaux; les nominations;
Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération est attribuée;
La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant;
La dissolution volontaire de l'association;
Les exclusions des membres;
L'approbation des budgets et des comptes;
La transformation de l'association en société à fiscalité sociale;
Toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.
Article 14
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.
L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d'Administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.
Article 15
Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée Générale par le Conseil d'Administration par lettre
ordinaire, courrier ou courriel, adressé au moins huit jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou courrier sera
signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA par le secrétaire ou le président.
La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la réunion.
L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres doit être portée à l'ordre du jour.
Article 16
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'Assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, celui-ci
doit être muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une
procuration. Le mandataire doit être membre de l’ASBL au statut minimum d’adhérent.
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.
Article 17
L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou, à défaut, par le Vice-
Président
Article 18
L'Assemblée Générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée
Générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, le vote du Président ou de l’administrateur qui le remplace est
prépondérant.
Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée Générale dûment convoquée, une
seconde réunion de l'assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation.
La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de
l'Assemblée Générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.
Article 19
L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des
statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux
conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux
associations sans but lucratif.
Article 20
Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président
et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'Administration avec lequel le
membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs
à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et le cas échéants, des commissaires.
ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
Article 21
L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommées par l'Assemblée
Générale pour un terme à durée de cinq ans et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs
doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.
Article 22
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’Assemblée
Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace
Article 23
Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-Président un Trésorier et un Secrétaire.
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-Président ou le plus âgé des
administrateurs présents.
Le conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire selon
les besoin et à titre consultatif uniquement.
Article 24
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent. Les convocations sont envoyées
par le Président/ Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement,
au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la
réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en C.A. Si exceptionnellement
elles s’avéraient indisponibles au moment de la convocation elles doivent pouvoir être consultée avant le dit
Conseil.
Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président / le Secrétaire disposant de la faculté de
doubler sa voix en cas de partage des votes.
Seule l’admission d’un nouveau membre réclame (un quorum de présence de 50%) et une majorité des deux
tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d’une
procuration écrite le désignant nommément.
En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d’un vote à
scrutin secret, la proposition est rejetée.
Ces décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif, justifiant d’un
intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
Article 25
Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée
Générale.
Article 26
Le Conseil d’Administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la gestion
journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion
composé de un ou plusieurs administrateur(s)- délégué(s) à la gestion journalière - s’ils font partie du Conseil
d’Administration – et/ou de délégué(s) à la gestion journalière – s’ils ne font pas partie dudit conseil -, qu’il
choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.
Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers à l’association.
Ils sont désignés pour trois ans et rééligibles. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d’Administration.
S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de Commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l’article 26 novembre de la loi du 27 juin 2921 sur les
associations sans but lucratif.
Article 27
Le Conseil d’Administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut
toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d’un ou plusieurs administrateur(s)
et/ou à un ou plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.
Le Conseil d’Administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou
honoraires.
 Ils sont désignés pour une durée de cinq ans (et en ce cas rééligibles) ou pour une durée illimitée. Ils sont de
tout temps révocables pour le Conseil d’Administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
Article 28
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relative aux
engagements de l’association.
Article 29
Chaque membre effectif est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l’association et à
accomplir toutes formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n’excède pas 1000� (mille
euro). Au-delà de ce montant, une décision du Conseil d’Administration sera nécessaire.
Article 30
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée Générale, statuant à la majorité simple des
membres présents ou représentés.
Article 31
L’exercice social commence  le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par dérogation, le premier exercice
commence le 10 mai 2016 pour se terminer le 31 décembre 2016.
Article 32
Le décompte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation
de l’Assemblée Générale ordinaire par le Conseil d’Administration.
Les décomptes et les budgets sont tenus et le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27
juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 33
Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’Administration avec lequel le
membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Article 34
L’Assemblée Générale désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, le cas échéant. Le vérificateur aux
comptes, de même que son suppléant, sont choisis en dehors du Conseil d’Administration. Ils sont chargés de
vérifier les comptes de l’association et de présenter un rapport annuel.
Ils sont nommés pour un an et rééligibles.
Si la vérification des comptes n’a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque
membre effectif de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l’association afin de
pouvoir procéder au vote relatif à l’approbation des comptes et budgets et à la décharge.
Article 35
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l’avoir de l’association, de liquider toute dette quelconque et de
distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire.
Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation
des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont
déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur
comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 36
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les
associations sans but lucratif.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l'association.
Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce 10 mai 2016 pour ce clôturer le 31 décembre 2016
Administrateurs:
Ils désignent en qualité d'administrateur:
Mme Urbain Wendy
Mr Jouret  Ruddy
Mr Nenin Eric
Mr Guidez Damien
Qui acceptent ce mandat
Les administrateurs représentent individuellement l'association.
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaires-réviseur.
Délégation de pouvoir:
Ils désignent en qualité de
Président: Guidez Damien
Vice-Président: Nenin Eric
Trésorier: Urbain Wendy
Secrétaire: Jouret Ruddy