N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : SBC CONSULTING
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1330 Rixensart, Avenue des Tourterelles 25
Objet de l’acte : Constitution
Aux termes d’un acte reçu par le notaire Maryelle Van den Moortel à Overijse le vingt 
décembre 2010, il résulte la constitution suivante:
Constituteurs:
1. Monsieur SCHRAM Tom, domicilié et demeurant à 1330 Rixensart, Avenue des 
Tourterelles 25, 100 parts sociales, souscrites et libérées à concurrence d’un tiers.
2. Madame BARÉ Sandra, Anna Maria,  domiciliée et demeurant à 1330 Rixensart, Avenue 
des Tourterelles 25, 18500 parts sociales, souscrites et libérées à concurrence d’un tiers.
Statuts
Article 1 : Dénomination - Forme.
La société adopte la forme d’une société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée 
“SBC CONSULTING”.
Article 2 : Siège social.
Le siège social est établi à Rixensart, Avenue des Tourterelles 25
Article 3 : Objet.
La société a pour objet :
-Project management/consultance en recherche et développement 
- Enseignement, formation et training
- Medical writing (rédaction de documents scientifiques, médicaux)
- Activités d’agent immobilier
- Home staging
- Décoration d’intérieur
La société a également pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour son propre compte, 
la constitution et la gestion d’un patrimoine immobilier et la location financement de biens 
immeubles aux tiers, l’acquisition par l’achat ou autrement, la vente, l’échange, la 
construction, 
la 
transformation, 
l’amélioration, 
l’équipement, 
l’aménagement, 
l’embellissement, l’entretien, la location, la prise en location, le lotissement, la prospection 
et l’exploitation de biens immobiliers, ainsi que toutes opérations qui, directement ou 
indirectement sont en relation avec cet objet et qui sont de nature à favoriser l’accroissement 
et le rapport d’un patrimoine immobilier, de même que se porter caution pour la bonne fin 
d’engagements pris par des tiers qui auraient la jouissance de ces biens immobiliers.
Elle pourra, d’une façon générale, accomplir toutes opérations mobilières ou immobilières, 
commerciales, industrielles et financières, se rapportant directement ou indirectement à son 
objet, ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou 
partiellement, la réalisation.
Elle peut s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière, 
dans toutes affaires, entreprises, associations, ou sociétés ayant un objet identique, analogue 
0832100345
ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à 
lui procurer des matières premières ou à faciliter l’écoulement de ses produits.
Article 4 : Durée.
La société est constituée pour une durée illimitée, et son activité débutera le jour du dépôt de 
l’extrait de l’acte constitutif au greffe du tribunal de commerce compétent.
Elle peut être dissoute anticipativement par décision de l’assemblée générale prise comme 
en matière de modification de statuts.
Elle peut prendre des engagements ou stipuler à son profit pour un terme dépassant la date 
de sa dissolution éventuelle.
Article 5 : Capital.
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), 
représenté par dix—huit mille six cents (18 600) parts sociales égales, représentant chacune 
un/dix-huit mille six centième (1/18600ième) du capital, et conférant les mêmes droits et 
avantages.
Le capital est intégralement souscrit et à la constitution libéré pour un/tiers.
Article 10 : Gérance.
La gérance de la société est confiée par l’assemblée générale à un ou plusieurs gérants, 
personnes physiques ou morales, associés ou non, pour une durée déterminée par elle.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses 
associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent, personne 
physique, chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne 
morale.
S’ils sont plusieurs, les gérants forment un collège.
Le collège de gérants, agissant conjointement, ou le gérant unique, peut accomplir tous les 
actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet social de la société, sauf ceux que 
la loi réserve à l’assemblée générale, et représente la société à l’égard des tiers et en justice, 
soit en demandant, soit en défendant.
En cas de pluralité de gérants, chacun d’eux, agissant isolément, peut accomplir tous actes 
de gestion journalière de la société.
Dans tous actes engageant la société, la signature de la gérance doit être précédée ou suivie 
par la mention de sa qualité.
La gérance peut, dans ses rapports avec les tiers, se faire représenter, sous sa responsabilité, 
par des mandataires de son choix, pourvu que ces pouvoirs ne soient ni généraux ni 
permanents.
Le gérant peut déléguer ses pouvoirs totalement ou partiellement à des tiers. 
La rémunération des gérants et des associés actifs sera déterminée par l’assemblée générale.
Article 13 : Année sociale. - Comptes annuels et Rapport.
L’année sociale commence le premier janvier et finit le trente juin.
Article 14 : Assemblée générale.
Il est tenu chaque année, au siège social de la société, ou en tout autre endroit en Belgique 
indiqué dans la convocation, une assemblée ordinaire le deuxième jeudi du mois de 
décembre à 20 heures. Si ce jour est férié, l’assemblée est remise au premier jour ouvrable 
suivant.
Pour être admis à l’assemblée, l’associé doit être mentionné comme tel dans le registre des 
parts.
Article 15 : Droit de vote.
Chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire. Chaque part donne droit à une 
voix.
Nonobstant tout autre disposition, ni la société même, ni les personnes agissant en nom 
propre mais pour compte de la société peuvent exercer le droit de vote afférent aux parts 
sociales qui leur sont données en gage.
Il n’est pas tenu compte des actions qui sont suspendues pour la détermination des 
conditions de présence et de majorité à observer dans l’assemblée générale.
Article 15bis. Prise de décision écrite
Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du 
pouvoir de l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte 
authentique.
Pour ce faire un gérant enverra à tous les associés, gérants, commissaires, porteurs 
d’obligations ou de certificats, une circulaire, soit par lettre, fax, e-mail, ou autre moyen 
d’information, avec la mention de l’agenda et des propositions de décision, en demandant 
aux associés d’approuver les propositions de décision et de renvoyer la circulaire dument 
signée endéans les vingt jours de sa réception, au siège de la société ou tout autre lieu 
mentionné dans ladite circulaire.
Si endéans cette période l’approbation de tous les associés n’a pas été reçue, la décision est 
censée ne pas être prise.
Article 18 : Répartition des bénéfices.
Annuellement, il est prélevé sur les bénéfices net, cinq pour cent affecté à la formation d’un 
fonds de réserve. Ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve a 
atteint le dixième du capital social. Il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la 
réserve vient à être entamée.
Le solde restant recevra l’affectation que lui donnera l’assemblée générale statuant à la 
majorité des voix sur proposition de la gérance.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu’à la date de clôture du dernier exercice, l’actif 
net tel qu’il résulte des comptes annuels est ou deviendrait, à la suite d’une telle distribution, 
inférieur au montant du capital libéré ou, si ce montant est supérieur, du capital appelé, 
augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.
Par actif net il faut entendre le total de l’actif tel qu’il figure au bilan déduction faite des 
provisions et dettes.
L’actif net ne peut comprendre :
- Le montant non encore amorti des frais d’établissement;
- Le montant non encore amorti des frais de recherches et de développement, sauf cas 
exceptionnel.
Toute distribution faite en contravention de ces dispositions doit être restituée par les 
bénéficiaires si la société prouve qu’ils connaissaient l’irrégularité des distributions faites en 
leur faveur ou ne pouvaient l’ignorer compte tenu des circonstances.
Article 21 : Liquidation.
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant 
dans les formes prévues pour les modifications aux statuts. 
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la 
liquidation s'opère par le ou les gérants en fonction sous réserve de la faculté de l'assemblée 
générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et 
émoluments.
Les liquidateurs n’entrent en fonction qu’après confirmation, par le tribunal de commerce, 
de leur nomination.
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation 
des montants nécessaires à cet effet, le boni de liquidation sera réparti entre tous les 
associés, suivant le nombre de leurs parts, si elles sont libérées. Si les parts ne sont pas 
toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux 
répartitions, rétablissent l’équilibre soit par des appels de fonds complémentaires, soit par 
des remboursements préalables.
Avant la clôture de la liquidation, les liquidateurs soumettent le plan de répartition de l’actif 
entre les différentes catégories de créanciers pour accord au tribunal de commerce dans 
l’arrondissement duquel se trouve le siège de la société.
Volet B - Suite
DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES
Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour du dépôt de l’extrait de l’acte constitutif au 
greffe du tribunal de commerce compétent, et se clôturera le trente juin deux mille douze.
Première assemblée générale annuelle.
La première assemblée générale annuelle sera fixée en deux mille douze.
Engagements de la société en formation.
En application de l’article 60 du Code des Sociétés, la société a déclaré, à l’occasion de la 
constitution de la société, que celle-ci reprend tous les droits et obligations résultant des 
engagements qui sont contractés avant ce jour et depuis le premier novembre 2010 par les 
fondateurs au nom de la société en formation.
Ils sont donc réputés avoir été contractés par la société dès l’origine, qui en reprendra tous 
les droits et obligations y afférent, en dégageant la responsabilité personnelle des fondateurs 
qui ont pris l’engagement.
Ceci sous la condition suspensive de l’acquisition de la personnalité juridique par la société.
Les engagements contractés entretemps, sont également soumis à l’article 60 du Code des 
Sociétés, et doivent être repris dans les deux mois suivant le dépôt de l’extrait de l’acte de 
constitution.
Gérant non-statutaire - Contrôle.
Madame BARÉ Sandra, Anna Maria a été nommé comme gérant.
Cette nomination n’aura que d’effets à la date du dépôt d’un extrait de l’acte de constitution 
au greffe du tribunal de commerce compétent.
La société, pour son premier exercice, n’est pas tenue de nommer un ou plusieurs 
commissaires.
POUR EXTRAIT CONFORME
Déposé pour publication aux Annexes du Montiteur Belge
Déposé en même temps une expédition
Maryelle Van den Moortel
Notaire à Overijse