N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Belgium Tamil Sangam
(en abrégé) : BTS
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège Avenue Henri Conscience 69
 : 1140 Evere
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Aux termes d'un acte reçu par Maître Cécile FRANCOIS, notaire de résidence à 1000 Bruxelles,
exerçant sa fonction au sein de la société à responsabilité limitée « FRANCOIS Cécile société
notariale », ayant son siège social à 1000 Bruxelles, boulevard de Waterloo, 77 boîte 3.,  le 19
janvier 2023, déposé au Greffe du Tribunal de Commerce compétent avant enregistrement, il résulte
que : 
1/ Monsieur SOLAIRAJ Krishnakumar, né à Madurai (Inde) le 13 mai 1976, (...), domicilié à 1930
Nossegem, Namenstraat, 16;
2/ Monsieur PURUSHOTHAMAN Mayilvahanan, né à Dharmapuri Tamilnadu (Inde), le 11 juin 1980,
(...) domicilié à 1930 Nossegem, Korte straat 3, 
3/ Monsieur RENGASAMY Manickam, né à Madurai, Tamil Nadu (Inde) le 8 avril 1989, (...) domicilié
à 1140 Bruxelles, Avenue des anciens combattants 64  boîte 7;
4/ Monsieur PALANI Jothikumar, né à Chennai -Tamil Nadu (Inde) le 2 avril 1978, de nationalité
belge, (...), domicilié à 1301 Wavre Rue de la Couronne 3 ;
5/  Monsieur BABU Santhosh Kumar, né le 15 avril  1986, à Madurai Tamil Nadu (Inde), (...) domicilié
à 1140 Bruxelles, Avenue Ciceron 17 boîte 24.
6/ Monsieur GANESABOOPATHI Saravana, né à Alangulam (Inde),  le 20 juin 1983, (...), domicilié à
1140 Bruxelles, Avenue des anciens combattants 92 boîte 1.
7/ Monsieur RAJENDRAN Dinesh Babu, né à Guindy Tamilnadu (Inde) le 19 mars 1987, (...),
domicilié à 3070 Kortenberg, Dr. V. De Walsplein 35, boîte 102.
8/ Monsieur JAYABAL Kesavaraj, né à Kuttalam Tamil Nadu (Inde), le 6 avril 1981, (...), domicilié à
1140 Bruxelles, Avenue Henry Dunant 11 boîte 10 ;
9/ Monsieur SHANMUGAM Pravin Kumar, né à  Tirupur   Tamilnadu (Inde) le 5 septembre 1984, de
nationalité indienne, (...), domicilié à  3020 Herent, Papenstraat 10.
10/ Monsieur SUBBURAM Prem Kumar, né à Chennai Tamilnadu (Inde), le 1 avril  1980, (...)
domicilié à 1140 Bruxelles, Avenue Henri Conscience 69 ;
 Ci-après nommés invariablement : le comparant.
 CONSTITUTION:
Les comparants requièrent le notaire soussigné d’acter qu’ils constituent entre eux une association et
de dresser les statuts d’une association sans but lucratif, dénommée « BELGIUM TAMIL SANGAM»,
en abrégé « BTS», ayant son siège à 1140 Evere, avenue Henri Conscience, 69
STATUTS
Le comparant nous a ensuite déclaré arrêter comme suit les statuts de la société.
Titre I: Forme légale – Dénomination – Siège – Objet – Durée
Article 1: Nom et forme
La société revêt la forme d’une association sans but lucratif.
Elle est dénommée « Belgium Tamil Sangam», en abrégé « BTS ».
Les dénominations complète et abrégée peuvent être utilisées ensemble ou séparément.
Article 2. Siège 
Le siège est établi en Région Bruxelles-Capitale.
La société peut établir, par simple décision de l’organe d’administration, des sièges administratifs,
0797534295
agences, ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour autant que cette
décision n’entraîne pas de changement en matière de régime linguistique applicable à la société.
Article 3. But désintéressé et objet
 L’association a pour but désintéressé :
- d‘agir comme un organisme fédérateur pour les Tamouls d'origine indienne.
- de travailler à la promotion de la langue tamoule, de la culture tamoule, de la tradition et de l'art
tamouls.
- de fonctionner comme une organisation à but non lucratif.
Elle est indépendante de toute caste, religion ou politique
Elle agit comme une plate-forme pour tous les Tamouls, résidant en Inde et en Belgique, pour se
connecter dans divers domaines, y compris, mais sans s'y limiter, les arts, la science, l'éducation, la
culture et la finance en fournissant les informations et l'assistance nécessaires.
Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et
opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter
directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou
autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou
décrits ci-avant.
Elle peut exercer les fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres associations.
Elle peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des personnes morales dont l'objet est
identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser les activités et objectifs décrits
ci-avant, au sens le plus large.
Article 4. Durée
L’association est constituée pour une durée illimitée.
Titre II: Membres
Section I : Admission
Article 5. Membres
Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Il ne peut être inférieur à 10.
1. Pour être membre , il faut être Tamilien d'origine indienne, âgé de plus de 18 ans et résidant en
Belgique, peut devenir membre de l’association.
Pour devenir membre de   la présente association il est obligatoire pour tout membre de payer (et de
renouveler) la cotisation sur une base annuelle.
Les fondateurs sont les premiers membres.
Les membres conviennent par défaut que l’association conservera le nom, l'âge, le numéro de carte
d'identité belge, l'adresse e-mail et le numéro de téléphone portable du membre jusqu'à la date
d'expiration de l'adhésion. L’association ne partagera ces informations avec personne.
Article 6. Procédure d’admission 
L’assemblée générale décide de l’admission comme membre de l’association.
A cette fin, le candidat devra adresser au conseil d’administration, par courrier ordinaire ou par e-mail
à l’adresse électronique de la société, une demande motivée indiquant ses nom, prénoms.
Dans les 15 jours de la réception de cette lettre, le conseil d’administration doit convoquer l’
assemblée générale pour statuer sur la demande. 
Dans les huit jours après que l’assemblée générale se soit réunie et ait pris une décision, le conseil
d’administration notifie, par courrier ordinaire ou par e-mail), au candidat la réponse réservée à sa
demande.
L’assemblée générale peut refuser la demande moyennant motivation. Le refus d'agrément est sans
recours.
Section II : Démission et exclusion
 Article 7. Démission
§1er. Chaque membre de l’association est libre de démissionner à tout moment.
Cette démission doit être adressée l’organe d’administration par courrier ordinaire au siège de la
société ou par e-mail à l’adresse électronique de l’association.
§2.En cas de décès, de faillite, de déconfiture, de liquidation ou d’interdiction d’un membre, celui-ci
est réputé démissionnaire de plein droit à cette date.
Le membre qui ne paie pas ses cotisations,  dans le mois de la demande écrite à cette fin par
courrier ordinaire ou à l’adresse électronique qu’il a communiqué à l’association est réputé
démissionnaire
 §3. Un membre démissionnaire ne peut prétendre aux avoirs de l’association et ne peut réclamer le
remboursement de son apport et des cotisations qu’il a versées.
 §4. Un membre démissionnaire ne peut réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni
apposition de scellés, ni inventaire.
 Article 8. Exclusion
§1er. L’association peut, sur proposition de l’ organe d’administration, ou d’un Membre, exclure un
membre sans que cette décision ne doive être motivée.
 §2. Seule l’assemblée générale est compétente pour prononcer une exclusion d’un Membre. L’
exclusion doit être indiquée dans la convocation.
§3. Le membre dont l’exclusion est demandée doit être entendu à l’assemblée générale.
L’exclusion d’un Membre ne peut être prononcée  par l’Assemblée générale qu’à l’unanimité des voix
des autres membres 
Le Membre dont l’exclusion est demandée a la faculté de faire connaître ses observations par écrit et
suivant les mêmes modalités au conseil d’administration, dans le mois de la communication de la
proposition d’exclusion.
§4. L’exclusion ne peut être prononcée par l’assemblée générale que dans le respect des conditions
de quorum et de majorité requises pour la modification des statuts
 §4. L’organe d’administration communique dans les quinze jours au membre concerné la décision d’
exclusion par e-mail à l’adresse électronique qu’il a communiqué à l’association. Si le membre a
choisi de communiquer avec l’association par courrier, la décision lui est communiquée par pli
recommandé.
 §6. Un membre exclu ne peut réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition
de scellés, ni inventaire.
1. Si le membre de l’association BTS s'est comporté contre l'objectif du BTS ou d'une manière qui
nuit à la réputation de l’association BTS, il recevra un e-mail lui demandant une explication du
comportement. S'il ne répond pas dans les 15 jours calendaires, le comité de direction a le pouvoir
de le révoquer du poste et de l'adhésion à l’association BTS
2. S'il fournit une explication, le comité de gestion en discutera et la décision sera annoncée.
3. Les frais d'adhésion ne sont pas remboursables si l'adhésion et/ou le poste est résilié.
 Révocation d'un membre du comité de gestion :
1. Si un membre du comité de direction de l’association s'est comporté à l'encontre de l'objectif de l’
association ou d'une manière qui nuit à la réputation de l’association, il recevra un e-mail lui
demandant une explication. S'il ne répond pas dans les 15 jours, le président a le pouvoir de le
révoquer du comité de direction et des membres de l’association.
2. Le membre du comité de direction ne pourra pas continuer le poste temporairement pendant la
période d'explication intermédiaire.
3. S'il donne une explication, le comité de gestion en discutera et la décision sera annoncée.
4. Malheureusement, si des mesures doivent être prises contre le président, cette autorité appartient
au comité de gestion. Dans un tel scénario, n'importe qui dans le comité de gestion peut convoquer
le comité de gestion.
5. La révocation des membres du comité de direction n'est prononcée qu'en cas de consensus de
plus de 50% des suffrages exprimés.
6. Les frais d'adhésion ne sont pas remboursables si l'adhésion est résiliée.
7. Si un membre démissionne de son propre chef et quitte le comité de gestion, il doit supporter les
frais encourus pour apporter les modifications nécessaires et la notification aux autorités
gouvernementales.
8. Si un membre est révoqué par le comité de gestion pour une raison quelconque, l’association
prendra en charge les frais encourus pour apporter les modifications nécessaires et la notification
aux autorités gouvernementales.
Article 9. Cotisations des membres
Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée générale ; 
La cotisation annuelle des membres est versée sur le compte bancaire de l’association.
Les frais d'adhésion sont revus et décidés par le comité de gestion chaque année
Les frais d'adhésion doivent être payés avant l'assemblée générale de l’association.
 TITRE V. ADMINISTRATION – CONTRÔLE
 Article 10. Composition de l’organe d’administration
 L’association est administrée par un conseil composé au moins du nombre de membres minimum
requis par la loi et au plus de 10 membres, dont le président, le secrétaire, le trésorier et 7
secrétaires adjoints.
Les administrateurs sont nommés pour la durée déterminée par l’assemblée générale ou, à défaut
de précision, pour une durée de 2 ans (de début janvier à fin décembre de l'année suivante).
Les élections ont lieu fin novembre tous les deux ans.
L'équipe  des administrateurs nouvellement élue prendra ses fonctions la première semaine de
janvier.
Celui qui obtient le plus grand nombre de votes pour chaque poste sera déclaré vainqueur pour ce
poste.
Une seule personne par famille doit manifester son intérêt à se présenter aux élections.
Pour concourir au poste de président, il faut avoir siégé au sein du comité de gestion au moins une
fois au cours des années précédentes.
Une personne ne peut occuper le même poste au sein de l’organe d’administration du comité de
direction pendant deux mandats consécutifs.
L’assemblée générale peut mettre un terme à tout moment, avec effet immédiat et sans motif au
mandat de chaque administrateur.
 Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 Le mandat des administrateurs sortants qui ne sont pas réélus, cesse immédiatement après l’
assemblée générale qui a procédé à la réélection.
Chaque membre de l’organe d’administration peut donner sa démission par simple notification au
organe d’administration. Il peut lui-même faire tout ce qui est nécessaire pour rendre la fin de son
mandat opposable aux tiers.
Tout administrateur est tenu de continuer à exercer sa mission après sa démission jusqu’à ce qu’il ait
été pourvu en son remplacement au terme d’une période raisonnable.
Lorsque la place d’un administrateur devient vacante avant la fin de son mandat, seule l’assemblée
générale a le droit de nommer un nouvel administrateur.
Article 11. Présidence de l’organe d’administration
L’organe d’administration élit parmi ses membres un président.
L’organe d’administration nomme également le secrétaire, le trésorier et 7 secrétaires adjoints.
En cas d’empêchement du président, il est remplacé par un autre administrateur désigné par ses
collègues, ou à défaut d’accord, par le plus âgé des administrateurs présents.
Article 12. Convocation du organe d’administration
L’organe d’administration se réunit sur la convocation du président ou, en cas d’empêchement du
président, du vice-président ou secrétaire ou, à défaut de vice-président et secrétaire ou s’ils ont un
empêchement, d’un autre administrateur désigné par ses collègues.
La réunion se tient au lieu indiqué dans la convocation et à défaut de telle indication, au siège de l’
association.
Article 13. Délibérations de l’organe d’administration
L’organe d’administration ne peut délibérer et statuer valablement que s’il y a un consensus de plus
de 50% des votes exprimés.
Toute résolution ou décision est discutée dans l’organe d’administration.
Tous les membres qui n'ont pas pu se joindre à la réunion en raison de situations inévitables, le vote
se fera en ligne pour eux Ou le vote se fera avec le membre disponible
Tout administrateur peut donner mandat à un de ses collègues pour le représenter à une réunion
déterminée du organe d’administration et pour y voter en ses lieu et place. Ce mandat doit être
donné par écrit. Le mandant est, dans ce cas, réputé présent.
Un administrateur ne peut pas représenter plus d’un de ses collègues.
L’organe d’administration ne peut délibérer et statuer valablement sur des points qui ne figurent pas
à l’ordre du jour que si tous ses membres sont présents à la réunion et donnent leur consentement.
Les décisions de l’organe d’administration peuvent être prises par consentement unanime de tous
les administrateurs, exprimé par écrit.
Toute réunion de l’organe d’administration peut être tenue au moyen de techniques de
télécommunication permettant une délibération collective, telles que les conférences téléphoniques
ou vidéo.
En cas de partage, la voix de celui qui préside la réunion est prépondérante ; Le Président prend la
décision de manière impartiale et en explique les raisons aux membres de l’organe d’administration
Toutefois, sis l’association a moins que 10 administrateurs, la voix de celui qui préside la réunion
cesse d’être prépondérante jusqu’à ce que l’organe d’administration soit  à nouveau composé de 10
membres au moins.
L’organe d’administration doit se réunir au moins deux fois par an. L'ordre du jour et les sujets de
discussion sont de la seule compétence du comité de direction.
L’organe d’administration a pour objectif de discuter de tous les sujets clés qui sont nécessaires, tels
que jugés par l’organe d’administration lui-même. En cas de résolutions ou de décisions nécessaires,
il sera basé sur le vote.
Article 13 bis- Responsabilités
Responsabilités du président :
1. Convoquer la réunion du comité de gestion. La réunion doit se dérouler dans un lieu public ou par
des moyens virtuels.
2. Participer pleinement aux événements et programmes organisés au nom de l’association.
3. Convoquer des réunions supplémentaires du comité de gestion, si nécessaire
4. Avoir le droit de vote lors de la réunion du comité de gestion.
5. A plein pouvoir pour représenter l’association auprès d'autres organisations publiques, privées et
gouvernementales.
6. Prendre des décisions sans parti pris/discrétion après consultation du comité de direction.
7. En l'absence du président, le secrétaire a le pouvoir de convoquer la réunion ou de prendre des
décisions selon les directives du président.
8. Procéder aux élections du prochain comité de gestion à la fin de la deuxième année de son
mandat (décembre)
9. Expliquer et transmettre les responsabilités à la nouvelle équipe de direction.
 Responsabilités du secrétaire :
1. Assister à la réunion du comité de gestion.
2. Avoir le droit de vote lors de la réunion du comité de gestion.
3. Participer pleinement aux événements et programmes organisés au nom de l’association.
4. Mettre en œuvre les décisions et résolutions de l’association, avec l'aide des membres du comité
de direction.
5. Superviser les activités des secrétaires adjoints.
6. Documenter les événements de l'équipe de direction.
7. En fin de mandat, expliquer les activités et confier les responsabilités à la nouvelle équipe
dirigeante.
Responsabilités du trésorier :
1. Assister à la réunion du comité de gestion.
2. Avoir le droit de vote lors de la réunion du comité de gestion.
3. Participer pleinement aux événements et programmes organisés au nom de l’association.
4. Gérer le compte bancaire de l’association.
5. Gérer les factures et recettes financières de l’association et les remettre au comptable.
6. Déposez les déclarations de revenus selon l'année de déclaration de revenus, avec l'aide d'un
comptable.
7. Les droits d'entrée aux événements et programmes doivent être versés sur le compte bancaire de
l’association.
8. En fin de mandat, expliquer les activités et confier les responsabilités à la nouvelle équipe
dirigeante.
9. Le trésorier doit envoyer le rapport budgétaire au comité de gestion après l'achèvement des
fonctions et des programmes.
10. A la fin de l'année, le Trésorier doit envoyer le rapport budgétaire du de l’association à l’organe d’
administration.
11. Les frais de maintenance annuels du site Web de l’association doivent être payés sans faute.
12. Les frais de tenue de compte annuels du compte bancaire de la BTS doivent être acquittés sans
faute.
13. l’association autorise le Trésorier à gérer les fonds et les opérations bancaires liés à l’association
avec l'accord du Président. Le trésorier doit informer l’organe d’administration des détails de la
transaction.
Responsabilités du secrétaire adjoint - 1 (comité des arts et des lettres) :
1. Assister à la réunion du comité de gestion.
2. Avoir le droit de vote lors de la réunion du comité de gestion.
3. Participer pleinement aux événements et programmes organisés au nom de l’association.
4. Au besoin, former un comité de travail pour s'acquitter des responsabilités liées à l'événement/au
programme.
5. Organisez des cours de tamoul pour les enfants.
6. Être responsable de prendre des photos et des vidéos lors des événements et programmes de l’
association. 
Responsabilités du secrétaire adjoint - 2 (comité des arts et des lettres) :
1. Assister à la réunion du comité de gestion.
2. Avoir le droit de vote lors de la réunion du comité de gestion.
3. Participer pleinement aux événements et programmes organisés au nom de l’association.
4. Au besoin, former un comité de travail pour s'acquitter des responsabilités liées à l'événement/au
programme.
5. Organiser et diriger des programmes artistiques liés à la nature, à la musique et au théâtre.
Responsabilités du secrétaire adjoint – 3 (Relations publiques) :
1. Assister à la réunion du comité de gestion.
2. Avoir le droit de vote lors de la réunion du comité de gestion.
3. Participer pleinement aux événements et programmes organisés au nom de l’association.
4. Au besoin, former un comité de travail pour s'acquitter des responsabilités liées à l'événement/au
programme.
5. Préparer et communiquer des annonces, des nouvelles et d'autres informations au public au nom
de l’association. Le comité de gestion doit aider à cette communication.
6. Être le point de contact public, par des moyens numériques ou physiques. Le comité de gestion
doit aider à ces activités.
7. Présenter les avis et réactions du public au comité de gestion.
 
Responsabilités du secrétaire adjoint – 4 (Relations publiques) :
1. Assister à la réunion du comité de gestion.
2. Avoir le droit de vote lors de la réunion du comité de gestion.
3. Participer pleinement aux événements et programmes organisés au nom de l’association.
4. Au besoin, former un comité de travail pour s'acquitter des responsabilités liées à l'événement/au
programme.
5. Lisez et répondez aux lettres reçues par l’association. Le comité de gestion doit aider à cette
communication.
6. Interagir et fournir des informations pertinentes via les médias sociaux (Facebook, Instagram &
Twitter) avec l'aide du comité de gestion.
7. Recueillir et présenter les retours d'expériences et programmes de l’association au comité de
direction
 
Responsabilités du secrétaire adjoint - 5 (Comité des technologies de l'information) :
1. Assister à la réunion du comité de gestion.
2. Avoir le droit de vote lors de la réunion du comité de gestion.
3. Participer pleinement aux événements et programmes organisés au nom de l’association.
4. Au besoin, former un comité de travail pour s'acquitter des responsabilités liées à l'événement/au
programme.
5. Fournir l'assistance technique nécessaire aux événements et programmes l’association.
6. Téléchargez des photos et des vidéos des événements et des programmes de l’association dans
les archives (Drive et YouTube).
1. Assister à la réunion du comité de gestion.
2. Avoir le droit de vote lors de la réunion du comité de gestion.
3. Participer pleinement aux événements et programmes organisés au nom de l’association.
4. Si nécessaire, former un comité de travail pour assumer les responsabilités liées à l'événement/au
programme
5. Gérer le site Web de l’association.
6. Gérer les pages/comptes de médias sociaux de l’association.
Responsabilités du secrétaire adjoint - 7 (comité des sports) :
1. Assister à la réunion du comité de gestion.
2. Avoir le droit de vote lors de la réunion du comité de gestion.
3. Participer pleinement aux événements et programmes organisés au nom de l’association.
4. Si nécessaire, former un comité de travail pour assumer les responsabilités liées à l'événement/au
programme
5. Organiser des programmes sportifs pour enfants et adultes.
Article 14. Procès-verbaux de l’organe d’administration
Les décisions de l’organe d’administration sont constatées dans des procès-verbaux signés par le
président de la réunion et les administrateurs qui le souhaitent.
Ces procès-verbaux sont consignés dans un registre spécial.
Les délégations, ainsi que les avis et votes donnés par écrit, y sont annexés.
Toutes copies et extraits des procès-verbaux sont signés par un ou plusieurs membres du conseil d’
administration ayant le pouvoir de représentation, conformément à l’article 15, §2 des présents
statuts.
Article 15. Pouvoirs de l’organe d’administration  
§1. L’organe d’administration a le pouvoir d’accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la
réalisation de l’objet et du but de l’association, à l’exception de ceux que la loi ou les présents statuts
réserve à l’assemblée générale.
§2. L‘ organe d’administration représente l’association, en ce compris la représentation en justice.
Sans préjudice du pouvoir de représentation général du organe d’administration comme collège, l’
association est valablement engagée, en et hors justice, par tous les actes qui sont signés par au
moins six administrateurs agissant conjointement.
Ils ne doivent pas présenter la preuve de leurs pouvoirs aux tiers.
Les griefs liés à l’association, aux fonctions et aux programmes détenus dans l’association seront
entendus et examinés au sein de l’organe d’administration et les résultats seront partagés.
Article 16. Rémunération des administrateurs
L’assemblée générale décide si le mandat d’administrateur est ou non exercé gratuitement.
Si le mandat d’administrateur est rémunéré, l’assemblée générale, statuant à la majorité absolue des
voix, ou l’actionnaire unique, détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle.
Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment des frais éventuels de
représentation, voyages et déplacements.
Article 17. Gestion journalière
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de l’
association en ce qui concerne cette gestion, à une ou plusieurs personnes, membres ou non du
organe d’administration.
L’ organe d’administration détermine s’ils agissent seul, conjointement ou collégialement.
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n’excèdent pas les besoins
de la vie quotidienne de l’association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l’intérêt
mineur qu’ils représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l’intervention du
organe d’administration.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des
mandats spéciaux à tout mandataire.
L’organe d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la
gestion journalière. Il peut révoquer en tout temps leurs mandats.
Article 18. Contrôle de l’association
Lorsque la loi l’exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de l’association est assuré par un
ou plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
TITRE VI. ASSEMBLEE GENERALE
Article 19. Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres.
Article 20. Pouvoirs
L’assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi et les présents statuts.
Ceci comprend les compétences exclusives suivantes qui peuvent seulement être exercées par l’
assemblée générale :
1° la modification des statuts ;
2° la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération leur est attribuée ;
3° la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération ;
4° la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l’
introduction d’une action de l’association contre les administrateurs et les commissaires ;
5° l’approbation des comptes annuels et du budget;
6° la dissolution de l’association ;
7° l’exclusion d’un membre;
8° la transformation de l’ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et
en société coopérative entreprise sociale agréée ;
9° effectuer ou accepter l’apport à titre gratuit d’une universalité ; 
10° tous les autres cas où la loi ou les présents statuts l’exigent.
Article 21. Tenue et convocation
Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le premier jeudi du mois de
février, à 19 heures.  Les événements pris pour cette année seront annoncés.
Si ce jour est férié, l'assemblée générale est remise au premier jour ouvrable suivant.
Le organe d’administration et, le cas échéant, le commissaire, doit convoquer l’assemblée générale
dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, ainsi que chaque fois que l’intérêt de l’
association l’exige ou lorsqu’au moins un cinquième des membres en fait la demande. Dans ce
dernier cas, les membres indiquent les sujets à porter à l’ordre du jour dans leur demande. Le
organe d’administration ou, le cas échéant, le commissaire convoquera l’assemblée générale dans
les vingt et un jours de la demande de convocation, et l’assemblée générale se tient au plus tard le
quarantième jour suivant cette demande.
 Les convocations aux assemblées générales contiennent l’ordre du jour. Toute proposition signée
par au moins un vingtième des membres est portée à l’ordre du jour.
Elles sont faites par e-mails envoyés quinze jours au moins avant l’assemblée aux membres, aux
administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires. Elles sont faites par courrier ordinaire aux
personnes pour lesquelles l’association ne dispose pas d’une adresse e-mail, le même jour que l’
envoi des convocations électroniques.
Une copie des documents qui doivent être transmis à l’assemblée générale en vertu de la loi est
envoyée sans délai et gratuitement aux membres, aux administrateurs et aux commissaires qui en
font la demande.
Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l’assemblée.
Article 22. Admission à l’assemblée générale
Pour être admis à l’assemblée générale et pour y exercer le droit de vote, un membre doit être inscrit
en cette qualité dans le registre des membres.
Lorsque l’assemblée générale délibère sur la base d’un rapport rédigé par le commissaire, celui-ci
prend part à l’assemblée.
Article 23. Séances
L’assemblée générale est présidée par le président du organe d’administration ou, en son absence,
par le vice-président, ou, à défaut, par l’administrateur le plus âgé. Si aucun administrateur est
présent, l’assemblée générale sera présidée par le membre présent le plus âgé.
Le président désignera le secrétaire.
Article 24. Délibérations
§ 1er. Tous les membres ont le droit de vote à l’assemblée générale. 
Chaque membre dispose d’une voix ;
§2. Tout membre peut donner à un autre membre une procuration écrite pour le représenter à
l'assemblée et y voter en ses lieu et place.
Une procuration octroyée reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où
il y est traité des mêmes points de l’ordre du jour, sauf si le mandataire ne serait plus membre de l’
association.
§ 3. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si
toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les
procurations le mentionnent expressément.
§ 4. Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité
des voix, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés à l’assemblée générale.
Article 25. Procès-verbaux
Les procès-verbaux constatant les décisions de l’assemblée générale sont consignés dans un
registre tenu au siège. Ils sont signés par le président de l’assemblée générale et le secrétaire, ainsi
que par les membres présents qui le demandent.
TITRE VII. FINANCEMENT - EXERCICE SOCIAL – REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
Article 26. Financement
Outre les éventuelles contributions qui seront payées par les membres, l’association sera entre autre
financée par les dons, legs, prêts et les revenus de ses activités.
Article 27. Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier  et finit 31 décembre de chaque année.
A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et le organe d’administration établit les
comptes annuels conformément aux dispositions légales applicables. Le organe d’administration
établit également une proposition de budget pour l’exercice social suivant.
L’organe d’administration soumet les comptes annuels sur l’exercice social précédent et la
proposition de budget pour l’exercice social suivant à l’assemblée générale annuelle.
Article 28. Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être établi par le organe d’administration et présenté pour
approbation à l’assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par
une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.
TITRE VIII. DISSOLUTION – LIQUIDATION
Article 29. Dissolution
L’association peut être dissoute en tout temps, par décision de l’assemblée générale prise aux
mêmes conditions que celles prévues pour la modification de l’objet ou du but désintéressé de l’
association. Les obligations de rapport le cas échéant applicables conformément à la loi seront
respectées dans ce cadre.
 Article 30. Liquidateurs
En cas de dissolution de l’association, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, les
administrateurs en fonction sont désignés comme liquidateurs en vertu des présents statuts si aucun
autre liquidateur n’aurait été désigné, sans préjudice de la faculté de l’assemblée générale de
désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
Article 31. Affectation de l’actif net
En cas de dissolution et liquidation, l’assemblée générale extraordinaire statue sur l’affectation du
patrimoine de l’association, lequel doit en toute hypothèse être affecté à un but désintéressé.
Cette affectation est opérée après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou
après consignation des montants nécessaires à cet effet.
TITRE IX. DISPOSITIONS DIVERSES
Article 32. Élection de domicile
Pour l’exécution des présents statuts, tout membre, administrateur, commissaire ou liquidateur
domicilié à l’étranger, fait élection de domicile au siège où toutes communications, sommations,
assignations, significations peuvent lui être valablement faites s’il n'a pas élu un autre domicile en
Belgique vis-à-vis de l’association.
Article 33. Compétence judiciaire
Pour tout litige entre l’association, ses membres, administrateurs, commissaires et liquidateurs
relatifs aux affaires de l’association et à l’exécution des présents statuts, compétence exclusive est
attribuée aux tribunaux du siège, à moins que l’association n’y renonce expressément.
Article 34. Droit commun
Les dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement
dérogé sont réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions
impératives du Code des sociétés et des associations sont censées non écrites.
DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES
Les comparants prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à
dater du dépôt au greffe d’une expédition de l’acte constitutif, conformément à la loi.
Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d’une expédition du présent acte et
finira le 31 décembre 2023.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le premier jeudi du mois de février de l’
année 2024 à l’adresse du siège
 L’adresse du siège est situé à : 1140 Evere, avenue Henri Conscience, 69
Adresse électronique
L’adresse électronique de l’association sera choisie lors d’un organe d’administration ultérieur. Toute
communication vers cette adresse par les membres de l’association est réputée être intervenue
valablement.
Désignation des administrateurs
L’assemblée décide de fixer le nombre d’administrateurs à 10 minimum:
Sont appelés aux fonctions d’administrateur pour une durée  de 2 ans:
1/ Krishnakumar Solairaj en tant que président
2/ Mayilvahanan Purushothaman, en tant que secrétaire
3/ Manickam Rengasamy, en tant que trésorier
4/ Jothikumar Palani, en tant que premier secrétaire député au comité Arts et Littérature
5/ Santhosh Kumar Babu en tant que deuxième secrétaire député au comité Arts et Littérature
6/ Saravana Ganesaboopathi en tant que troisième  secrétaire député au comité Relations Publiques
7/ Dinesh Babu Rajendran tant que quatrième secrétaire député au comité Relations Publiques
8/ Kesavaraj Jayabal tant que cinquième secrétaire député au comité informations technologie
9/ Pravin Kumar Shanmugam tant que sixième  secrétaire député au comité informations
Technologie
10/ Premkumar Subburam tant que septième secrétaire député au comité Sports
Tous prénommés, qui acceptent ; 
Leur mandat est gratuit.
 Commissaire
 Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la
nomination d’un commissaire.
Reprise des engagements pris au nom de l’association en formation
Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises
depuis le 1er janvier 2023 par l’un ou l’autre des comparants au nom et pour compte de l’association
en formation sont repris par l’association présentement constituée, par décision du conseil d’
administration qui sortira ses effets à compter de l’acquisition par l’association de sa personnalité
juridique.
Pouvoirs
Monsieur Krishnakumar Solairaj prénommé, ou toute autre personne désignée par lui, est désigné en
qualité de mandataire ad hoc de l’association, afin de disposer des fonds, de signer tous documents
et de procéder aux formalités requises auprès de l’administration de la tva ou en vue de l'inscription à
la Banque carrefour des Entreprises. 
Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de
l’association, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout
ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.
Les personnes qui ont été désignées plus haut comme administrateur et qui sont présents ou
représentés comme indiqué, déclarent à l’unanimité prendre les décisions qui suivent : 
Les comparants 1 à10   sont désignés à la fonction de président, trésorier, secrétaires et secrétaires
de l’organe d’administration pour la durée de leur mandat d’administrateur, et qui acceptent.
(…)
 POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME :
Le Notaire Cécile FRANCOIS, à Bruxelles.