N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): ARNOMODA
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
7800 Ath, Rue de Nazareth 7
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D’un procès-verbal dressé par Maître Marie-Sylvie DEWASME, Notaire associé, 
membre de la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée « Bernard 
DOGOT et Marie-Sylvie DEWASME, notaires associés », de résidence à Celles (Velaines), 
en date du dix-neuf août deux mille treize, en cours d’enregistrement, il résulte que :
1) Monsieur HANNART, Arnaud Patrick Denis, domicilié à 7500 Tournai, Rue Saint-
Piat(TOU) 34 /02.  
2) Madame PETIT, Maggi Fernande Eliane Ghislaine, domiciliée à 7534 Tournai 
(Maulde), Rue Mansart 41.
Ont constitué comme suit une société commerciale à forme de société privée à 
responsabilité limitée :
1. Elle est dénommée « ARNOMODA ».
2. Le siège de la société est établi à 7800 Ath, Rue de Nazareth, 7.
3. La société a pour objet, tant pour son compte propre que pour compte de tiers, et 
tant en Belgique que dans tous autres pays :
Toutes les opérations se rapportant à la fabrication, l’importation, l'achat, la vente, la 
distribution et la promotion de tous articles d'habillement et accessoires, vêtements, 
chaussures, cuirs et maroquinerie, bijoux, confection, parfumerie, cosmétiques, articles 
cadeaux, articles de luxe et accessoires, articles de voyage, articles de décoration, en gros 
et en détail, cette énumération étant exemplative et non limitative.
La société peut également avoir pour objet la gestion et le développement, dans son 
sens le plus large, d’un patrimoine immobilier et mobilier ; dans ce cadre, de valoriser ce 
patrimoine par des actes de gestion et même de disposition s’il échet, tels que : achat, 
vente, aménagements, entretien, location et leasing, prises de participations dans 
l’élaboration de projets relatifs à la gestion de patrimoines en général.
Elle peut en outre faire toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, 
immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à son objet social 
ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou 
partiellement, la réalisation.
Elle peut notamment s’intéresser par voie d’apport, cession, souscription, 
participation, fusion ou de toute autre manière, à toutes entreprises ou sociétés ayant un 
objet identique, analogue, similaire ou connexe au sien, ou de nature à le favoriser ou à le 
développer.
La société peut également exercer les fonctions d'administrateur, de gérant ou de 
liquidateur dans d'autres sociétés. 
Tout ce qui précède pour autant qu'il s'agit d'activités n'exigeant pas de compétences 
ou d'autorisations particulières à moins que la société ne les ait préalablement acquises, et 
en général pour autant qu'il ne s'agit pas d'activités réglementées à moins que la société 
réunisse les conditions d'exercice.
0537587460
4. La société est constituée pour une durée illimitée. 
5. Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).
Il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans désignation de 
valeur nominale, représentant chacune un cent quatre-vingt-sixième (1/186e) de l’avoir 
social, souscrit en numéraire et entièrement libéré.
6. Les titres sont nominatifs. Ils portent un numéro d'ordre.
Il est tenu au siège social un registre des parts et un registre des obligations. Les 
titulaires de parts ou d'obligations peuvent prendre connaissance du registre relatif à leurs 
titres. Tout tiers intéressé peut prendre connaissance du registre.
La propriété des titres s'établit par une inscription sur le registre les concernant.
Des certificats constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des titres. 
Les titres sont indivisibles.
La société ne reconnaît, quant à l'exercice des droits accordés aux associés, qu'un 
seul propriétaire pour chaque titre.
Si le titre fait l'objet d'une copropriété, la société a le droit de suspendre l'exercice des 
droits y afférents jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme étant à son égard 
propriétaire du titre.
En cas de démembrement du droit de propriété d'une action, les droits y afférents 
sont exercés par l'usufruitier. 
7. La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou 
morales, associés ou non, nommés par l’assemblée générale des associés qui 
fixe leur nombre, la durée de leur mandat et leur rémunération éventuelle.
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi 
ses actionnaires, associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant 
permanent personne physique  chargé de l’exécution de cette mission au nom et pour le 
compte de la personne morale. Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu’en désignant 
simultanément son successeur.
S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, 
chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les 
actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi 
réserve à l'assemblée générale.
Les gérants sont révocables en tout temps par l’assemblée générale.
Le gérant, s’il n’y en a qu’un seul, ou les gérants agissant conjointement, s’il y en a 
plusieurs, peuvent conférer les pouvoirs qu’ils jugeront utiles à un ou plusieurs 
mandataires, directeurs choisis par eux, ou des pouvoirs spéciaux à des membres de la 
société pour un ou plusieurs objets déterminés.
L’assemblée générale peut nommer un gérant substituant qui entrera en fonction dès 
la constatation du décès ou de l’incapacité prolongée du gérant, sans qu’une nouvelle 
décision de l’assemblée générale soit nécessaire.
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est exercé à 
titre gratuit.
8. L’assemblée générale annuelle se réunit chaque année le dernier vendredi du 
mois de mai à dix-huit heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la 
convocation.
9. L’exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de 
chaque année.
La gérance dresse alors l’inventaire et les comptes annuels et établit s’il échet un 
rapport de gestion conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables à 
la société.
Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il 
est prélevé annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour être affectés au fonds de 
réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le 
dixième du capital.
Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur 
proposition de la gérance, dans le respect des dispositions légales.
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce 
Volet B - Suite
soit, la liquidation s'opère par le ou les gérants en fonction sous réserve de la faculté de 
l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs 
et émoluments.
Pour la procédure de liquidation, les associés et liquidateur se conforment aux 
dispositions légales en vigueur.
10. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES
1. - Premier exercice social et assemblée générale ordinaire.
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d'un extrait du présent 
acte et finira le trente et un décembre deux mille quatorze.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le dernier vendredi du mois 
de mai deux mille quinze à dix-huit heures.
2. - Gérance
Est désigné en qualité de gérant non statutaire pour une durée illimitée : Monsieur 
Arnaud HANNART, préqualifié, ici présent et qui accepte.   
Son mandat sera rémunéré.
3. - Commissaire
Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas nommer de 
commissaire-réviseur.
4. - Pouvoirs.
Monsieur Arnaud HANNART, ou toute autre personne désignée par lui, est désigné 
en qualité de mandataire ad hoc de la société, afin de signer tous documents et de faire 
toutes les déclarations nécessaires en vue de l'inscription de la société à la Banque 
Carrefour des Entreprises et au Guichet d’Entreprises.
Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous 
engagements au nom de la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu; signer tous 
documents et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du 
mandat lui confié.
5. – Reprise d’engagements.
La société déclare ratifier et reprendre les engagements, ainsi que les obligations qui 
en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le 26 juillet 2013 par les associés-
fondateurs, au nom de la société en formation. En conséquence, ces engagements doivent 
être considérés comme ayant été souscrits par la société et pour son compte propre dès 
l’origine.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Délivré à fin d’insertion aux annexes au Moniteur Belge, le 21 août 2013
Déposée en même temps : 
- l’expédition de l’acte ;
Marie-Sylvie DEWASME , Notaire associé à Celles (Velaines)