Nº d'entreprise : 439 563 220
Nom
(en entier) : Irish Theatre Group
ITG	(en abrégé) :
Forme légale : asbl
Adresse complète du siège : Rue Waelhem 73, 1030 Schaerbeek
Objet de l'acte : Signatures pour comptes bancaires; Modification aux Statuts;
1	Assemblé General;
Assembée générale annuelle du 5 avril 2023
L'assemblée a décidé a l'unanimité:
1.1
Mme Eileen SUTTON TAYLOR 99 Ave Bel Air, 1180 Uccle et
Mme Roisin DORE 12 Witherendreef, 3090 Overijse
sont désignés des signataires pour l'asbl sur les comptes bancaires suivants:
ING BE82 3100 2586 8168
KBC BE73 7464 0220 2060
KBC BE89 7360 0148 6285
1.2
D'accepter la démission de l'administrateur suivant:
DURIE Fiona, Bergstraat 53, 3200 Gelrode
Modification aux Statuts	2
Irish Theatre Group, en abrégé: ITG.
Rue Waelhem 73
1030 Bruxelles
STATUTS
L'an mil neuf cent quatre-vingt-neuf, le six janvier.
Devant nous, Jean-Luc Indekeu, notaire, résidant à Bruxelles.
Ont comparu :
1. M. Brian Hartnett, administrateur de société, demeurant à 1150 Bruxelles, rue Georges Bergmann 122 ;
2. M. Eamonn Bates, manager, demeurant à Bruxelles, place de la Liberté 7, représenté par M. Brian
Hartnett, comparant sub 1, en vertu d'une procuration en date du 22 novembre 1988 ;
3. Mme Patricia Robinson, ménagère, demeurant à 1200 Bruxelles, avenue Pauwels 8, représentée par M.
Brian Hartnett, prénommé en vertu d'une procuration du 28 novembre 1988 ;
4. Mme Frances Horan, traductrice, demeurant à 1040 Bruxelles, rue Archimède 89, représentée par M.
Brian Hartnett, prénommé en vertu d'une procuration du 7 décembre 1988 ;
5. Mme Josepha Doran, comptable, demeurant à 1040 Bruxelles, rue Leys 18, représentée par M. Brian
Hartnett, préqualifié en vertu d'une procuration du 28 décembre 1988 ;
6. Mme Breda Murphy, fonctionnaire C.E.E., demeurant à 1040 Bruxelles, rue Jenneval 47, représentée par
M. Brian Hartnett, préqualifié en vertu d'une procuration du 27 novembre 1988 ;
7. Mme Anne Fee, professeur, demeurant à 1150 Bruxelles, clos des Charmes 12, représentée par M. Brian
Hartnett, préqualifié en vertu d'une procuration du 28 novembre 1988.
Les procurations prémentionnées demeureront ci-annexées, lesquels comparants nous ont requis de
dresser par les présentes, les statuts d'une association sans but lucratif qu'ils déclarent constituer entre eux
comme suit :
TITRE 1-Forme, dénomination, siège, objet, durée
Article 1er. L'association est une association sans but lucratif régie par les dispositions du Titre ler de la loi
belge du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et
les fondations. Elle est dénommée : « Irish Theatre Group », en abrégé : « ITG ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l'association doivent
mentionner la dénomination sociale, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif
» ou du sigle « ASBL » ainsi que l'adresse du siège de l'association.
A défaut, la personne qui intervient pour le compte de l'association dans un des documents visé à l'alinéa
précédent peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris
par l'association.
Article 2. Le siège de l'association est fixé à 1030 Bruxelles, rue Waelhem 73. L'association dépend de
l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
L'association peut établir des succursales ou dépendances en tout autre endroit par décision du comité.
Article 3. L'association a pour objet :
1.l'organisation en Belgique par des amateurs de représentations de théâtre irlandais ;
2.l'établissement d'un point de rencontre pour les personnes intéressées au théâtre irlandais ;
3.l'encouragement aux nouveaux talents en tant qu'acteurs, metteurs en scène et décorateurs ;
4.le développement des arts en général ;
5.toute activité liée aux missions énumérées aux points 1 à 4 ci avant.
Article 4. L'association est constituée pour une durée illimitée ; elle peut être dissoute en tout temps.
TITRE 2 .- Membres, admissions, sorties, engagements
Article 5. Il existe deux catégories de membres :
- Les membres effectifs, qui sont des membres au sens de l'article 9:3, §1 du Code des sociétés et des
associations.
- Les membres adhérents, qui sont des membres au sens de l'article 9:3, §2 du Code des sociétés et des
associations.
Article 6. La qualité de membre adhérent est reconnue à toute personne s'abonnant à la lettre d'information
électronique de l'association ("the mailing list"), pour la durée de cet abonnement. Les membres effectifs
jouissent de plein droit de la qualité de membre adhérent.
Article 7. Les membres effectifs sont élus pour une durée d'un an par les membres adhérents de
l'association, réunis en Assemblée générale. Le nombre minimum de membres effectifs est fixé à trois.
Article 8. Les membres effectifs forment collégialement le Comité de l'association ("the Committee"), lequel
est chargé de la gestion journalière.
Le Comité élit en son sein un Président, un Secrétaire et un Trésorier, pour une durée d'un an. Ceux-ci ne
peuvent exercer leur mandat plus de cinq années consécutives. Ils doivent observer un délai d'attente d'au
moins un an avant de pouvoir exercer la même fonction à nouveau.
Le Comité peut attribuer à ses membres d'autres mandats, pour la durée qu'il détermine.
Article 9. Les membres effectifs sont libres de se retirer en tout temps en adressant leur démission au Comité
par courrier électronique. Si le nombre de membres effectifs devient inférieur à trois, les deux membres restants
cooptent un membre effectif pour la période restante jusqu'à la prochaine assemblée générale.
Article 10. Le Comité tient sous forme électronique un registre des membres effectifs. Ce registre reprend
les nom, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale,
la forme juridique et l'adresse du siège social.
TITRE 3-Administration, direction
Article 11. L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins et de dix
membres au plus, nommés pour un an ou plus par l'assemblée générale des membres et en tout temps
révocables par elle. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
Les administrateurs sont rééligibles.
Les sortants cessent leurs fonctions immédiatement après l'assemblée générale annuelle. Toutefois, tant
que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat
des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée
générale.
Article 12. Sans préjudice des dispositions du Titre ler de la loi précitée, les administrateurs ne contractent
aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Article 13. L'assemblée générale élit parmi ses membres un président et, éventuellement, un secrétaire et
un trésorier.
Article 14. Le conseil d'administration se réunit sur convocation et sous la présidence de son président ou,
en cas d'empêchement de celui-ci, d'un administrateur désigné par ses collègues, chaque fois que l'intérêt de
l'association l'exige et chaque fois que trois administrateurs en font la demande.
Les réunions se tiennent au lieu indiqué dans la convocation, y compris par téléconférence.
Article 15. Le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié au moins de
ses membres est présente ou représentée.
L'administrateur empêché ou absent peut donner, à un de ses collègues du conseil, délégation pour le
représenter à une réunion déterminée du conseil et y voter en ses lieu et place. Toutefois, aucun délégué ne
peut ainsi représenter plus d'un administrateur.
Toute décision du conseil est prise à la majorité des votants. En cas de partage, la voix de celui qui préside
la réunion du conseil est prépondérante.
Article 16. Les délibérations du conseil d'administration sont constatées par des procès-verbaux signés par
la majorité des membres qui ont été présents à la délibération et aux votes. Les procès-verbaux sont rédigés,
signés et consignés par voie électronique. Les copies ou extraits sont signés par le président ou par deux
membres du conseil.
Article 17. Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour poser les actes
d'administration ou de disposition qui intéressent l'association. Relèvent de sa compétence les actes qui ne
sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.
Il a notamment le pouvoir de décider, de sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent aux termes de
l'article 3 ci-dessus, dans l'objet de l'association.
Il peut, entre autres, recevoir toutes sommes et valeurs ; conclure tous marchés et contrats ; prendre ou
donner à bail ou sous-louer, même pour plus de neuf ans ; acquérir, aliéner ou échanger tous biens meubles et
tous biens immeubles nécessaires pour réaliser l'objet social ; après obtention des autorisations prévues par la
loi, accepter tous dons ou legs ; consentir et accepter tous gages et nantissements et toutes hypothèques ;
renoncer à tous droits réels, privilèges et actions résolutoires ; donner mainlevée, avant ou après paiement, de
toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, oppositions et autres empêchements ;
dispenser de toute inscription d'office ; traiter, plaider, en qualité de demandeur ou de défendeur ; transiger et
compromettre, l'énumération qui précède étant énonciative et non limitative.
C'est le conseil d'administration également qui, sauf délégation qu'il aurait faite de ce pouvoir, nomme et
révoque les agents, employés et salariés de l'association, détermine leurs attributions, fixe leurs traitements et
émoluments, ainsi que leurs cautionnements, s'il y a lieu.
Article 18. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de
la signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il
fixera les pouvoirs.
Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.
Article 19. Les actions judiciaires, en qualité de demandeur ou de défendeur, sont suivies, au nom de
l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligence de son président ou d'un administrateur à
ce délégué.
Article 20. Tous actes engageant l'association, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents,
employés ou salariés de l'association, sont signés par deux administrateurs, lesquels n'ont pas à justifier, à
l'égard des tiers, d'une décision préalable du conseil ou d'une délégation donnée par une décision spéciale du
conseil d'administration.
TITRE 4. - Assemblée générale des membres adhérents
Article 21. Il est tenu au moins une assemblée générale des membres adhérents chaque année, dans le
courant du mois de mars, à une date fixée par le Comité.
La convocation est envoyée par voie électronique par le Comité à toutes les personnes abonnées à la lettre
d'information de l'association, au moins huit jours avant la date de l'assemblée. L'assemblée se tient aux jour,
heure et lieu (y compris par téléconférence) indiqués dans la convocation.
Le Comité peut convoquer une assemblée générale extraordinaire des membres adhérents.
Le Comité présente aux membres adhérents un rapport sur les activités organisées par l'association au
cours de l'année écoulée.
L'assemblée générale des membres adhérents élit les membres effectifs, pour une durée d'un an,
renouvelable indéfiniment. La qualité de membre effectif reste acquise au moins jusqu'à la désignation de
nouveaux membres effectifs par l'assemblée générale des membres adhérents.
Toute candidature à la qualité de membre effectif doit être appuyée par deux membres adhérents de
l'association et soumise à l'initiative de l'un d'entre eux au secrétaire, par écrit ou par voie électronique, au
moins un jour avant la tenue de l'assemblée générale.
Les membres effectifs sont élus individuellement, par bulletin secret, à la majorité simple des membres
adhérents présents ou représentés. Chaque membre adhérent présent à l'Assemblée générale peut détenir au
maximum trois procurations.
TITRE 5. - Assemblée générale des membres effectifs
Article 22. L'assemblée générale des membres effectifs est le pouvoir souverain de l'association. Sont
réservées à sa compétence :
1)la modification des statuts ;
2)la nomination et la révocation des administrateurs ;
3)la décharge à octroyer aux administrateurs ;
4)l'approbation des budgets et des comptes ;
5)la dissolution volontaire de l'association ;
6)l'exclusion d'un membre
7)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;
8)toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au comité.
Article 23. Il est tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mars, à
une date fixée par le Comité.
Il est tenu une assemblée générale extraordinaire chaque fois qu'un cinquième au moins des membres
effectifs de l'association en fait la demande.
Toute assemblée se tient aux jour, heure et lieu (y compris par téléconférence) indiqués dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent y être convoqués. L'assemblée générale des membres adhérents et celle
des membres effectifs peuvent être convoquées simultanément, pour le même jour, par une seule et même
convocation.
Article 24. Les convocations sont adressées par écrit ou de manière électronique à chaque membre effectif
huit jours au moins avant la réunion et signées au nom du conseil, par le président, par son mandataire ou par
deux administrateurs. Elles contiennent l'ordre du jour ; l'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés
à celui-ci. Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres de l'association est portée à l'ordre
du jour. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les
modifications sont explicitement indiquées dans la convocation.
Article 25. L'assemblée générale est présidée par le Président du Comité ou, en cas d'empêchement de
celui-ci, par le Trésorier ou par le Secrétaire.
Article 26. L'assemblée générale des membres effectifs ne peut valablement délibérer et statuer que si au
moins deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée. Si cette dernière condition n'est
pas remplie, une seconde convocation sera nécessaire et la nouvelle assemblée délibérera et statuera
valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde assemblée ne peut
être tenue dans les quinze jours après la première assemblée.
Le membre effectif empêché ou absent peut donner, à un autre membre de l'association seulement,
délégation pour le représenter à une réunion déterminée de l'assemblée générale et y voter en ses lieu et place.
Toutefois, aucun membre ne peut être ainsi porteur de plus d'un mandat.
Toute décision de l'assemblée générale est prise à la majorité des votants, chacun disposant d'une voix.
En cas de partage, la voix de celui ou celle qui préside la réunion de l'assemblée générale est prépondérante.
Par dérogation aux alinéas précédents, les décisions de l'assemblée comportant modifications aux statuts,
révocation du comité, dissolution volontaire de l'association ou transformation en société à finalité sociale ne
sont prises que moyennant une majorité de deux tiers des membres présents ou représentés.
ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, dans le respect des conditions de quorum et de majorité
requises pour la modification des statuts.
TITRE 6-Budgets, comptes
Article 27. Chaque année, à la date du 31 décembre, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget
du prochain exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire
du mois de mars suivant.
TITRE 7-Dissolution, liquidation
Article 28. La dissolution et la liquidation de l'association sont réglées par les dispositions du Titre ler de la
loi précitée.
Article 29. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée
nommera, s'il y a lieu, des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et
valeurs de l'association dissoute après acquittement du passif, en donnant à ces biens et valeurs une affectation
se rapprochant, autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a été créée.
En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une assemblée générale des membres convoquée aux
mêmes fins par le ou les liquidateurs.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l'association en état de
dissolution doivent mentionner la dénomination sociale, précédée ou suivie immédiatement des mots «
association sans but lucratif en liquidation » ou des sigle et mots « ASBL en liquidation ».
A défaut, la personne qui intervient pour le compte de l'association dans un des documents visé à l'alinéa
précédent peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris
par l'association.
Dont acte, fait et passé à Bruxelles.
Lecture faite des présentes, les comparants ont signé avec nous, notaire.
(Suivent les signatures)
Enregistré le 16 janvier 1989 à Bruxelles, premier bureau de l'enregistrement, volume 108, folio 44, case
15, six rôles trois renvois. Reçu deux cent vingt-cinq francs (F 225). Le receveur, (signé) K. De Greef.
Pour extrait conforme :
(Signé) Jean-Luc Indekeu, notaire.
Signé Eileen Sutton Taylor, Administrateur