N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : La Grue
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1180
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Uccle
Rue Beeckman 104
STATUTS DE L'ASBL "La Grue" 
 
Titre 1. Dénomination, siège, mais, durée 
 
Article 1er. Dénomination
L'association est désignée "La Grue ASBL".
Elle prend la forme de l'association sans but lucratif.
 
Article 2. Siège social
Le siège social de l'ASBL est situé en Région de Bruxelles-Capitale. Le siège social de La Grue est établi à 1180
Bruxelles, Rue Beeckman, 104.
ll pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérante dans les conditions prévues pour la
modification des statuts.
L'association est située dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
 
Article 2bis. 
Son adresse électronique est : lagruebxl@protonmail.com. 
L'Organe d'administration peut modifier l'adresse du site internet et l'adresse électronique. La modification est
communiquée aux membres.
 
Article 3 Mais
La Grue a pour but d'œuvrer pour la diffusion du savoir et de la culture et cela de manière accessible. Elle a pour
mais de promouvoir la culture en tout genre. Elle a également comme objectif le développement d'activités socio-
culturelles, favorisant le vivre ensemble. En effet, l'association permettra à ses membres d'utiliser ses espaces
pour y exercer des activités en lien avec ces buts. Ces réalisations se font dans un esprit d'éducation
permanente, le partage de savoir et de pluri-disciplinarité. 
L'ASBL La Grue se réserve le droit et la possibilité d'user de tous les autres moyens susceptibles de concourir à
la réalisation de son objet. 
 
Le champ d'activités décrit-ci dessus ne contraint en rien l'ASBL à s'y cantonner strictement, l'élargissement et
l'extensivité de celui-ci est possible pour autant que son objet social à mais non lucratif soit respecté.
L'association peut ainsi librement s'intéresser de manière éparse à toutes les activités similaires à son mais et
elles seront ajoutées, en cas de besoin, à la présente section selon la procédure de modification des statuts. 
 
Pour réaliser ses objectifs, l'ASBL peut ainsi recevoir des aides ou des contributions matérielles comme
financières, de personnes morales, publiques, privées, ou physiques. Les fonds et matériaux ainsi cités doivent
0801538021
servir exclusivement à la réalisation du but social. Néanmoins, l'association doit garder son indépendance, elle
ne doit en rien dépendre exclusivement des financements organisationnels ou institutionnels tiers qui pourraient
entraver et conditionner le contenu qu'elle produit.
 
Article 4. Durée
L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
 
Titre 2. Les membres
 
Article 5. L'association est composée de membres effectifs·ves et de membres adhérent·es.
Les membres peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales. Chaque personne morale
désigne les personnes physiques habilitées à la représenter.
Les membres doivent en outre
manifester un intérêt individuel pour les objectifs poursuivis par l'association.
adhérent et acceptant toute réglementation régissant le fonctionnement de l'association. Seuls les membres
effectifs ves, appelés ci-après « membres », jouissent de la plénitude des droits.
 
Article 6. Le nombre de membres effectif·ves ne peut être inférieur à quatre.
L'association devra comprendre au minimum :
- quatre membres dans l'assemblée générale ;
- trois membres du conseil d'administration
 
Article 7. L'admission d'un·e membre
L'admission de nouveaux membres est décidée par l'assemblée générale de l'association à la majorité des deux
tiers dans le respect des dispositions de l'article 6.
 
Article 8. La démission d'un·e membre
Les membres peuvent démissionner à tout moment de l'association en adressant leur démission par courrier ou
par email à l'adresse électronique de La Grue.
 
Article 9. L'exclusion d'un·e membre
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers de
voix des personnes représentées et représentées.
 
Article 10. La suspension d'un·e membre
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se
rendraient coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
La prochaine assemblée générale prononcera, conformément à l'article 9, l'exclusion du ou de la membre ou
rétablira celui/celle-ci dans ses droits.
 
Article 11. Les droits des membres
Le ou la membre démissionnaire, suspendue ou exclue, ainsi que ses héritiers ou ayants droit, n'ont aucun droit
sur le fond social. Ils ne peuvent pas exiger davantage d'inventaire ou l'apposition de scellés sur les biens de
l'association.
 
Article 12. Le registre des membres
Toutes les décisions d'admission, de diffusion ou d'exclusion des membres sont consignées dans un registre des
membres par le conseil d'administration. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les membres
ainsi que les tiers intéressés·es peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.
 
Article 13. La consultation des documents
Tout.e membre peut consulter les documents relatifs à l'administration de l'ASBL au siège social de l'ASBL après
demande écrite préalable désignée au conseil d'administration et précisant les documents demandés par le ou le
membre souhaite avoir accès. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents, cette date
étant fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.
 
Article 14. La cotisation
Les membres effectifs ves ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni au paiement d'une cotisation. Ils apportent à
l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. 
 
Article 14a. 
Les membres adhérents ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni au paiement d'une cotisation. Ils apportent à
l'association le concours actif de leurs capacités.
 Titre 3. Le fonctionnement de l'assemblée générale 
 
Article 15.
L'assemblée générale est composée des membres effectifs·ves de l'association. Elle est l'organe souverain de
l'association et possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts. Elle
fonctionne en principe en autogestion lorsque cela lui est également et également possible.
 
Article 16.
L'assemblée générale se réunit chaque année en décembre, la date sera précisée dans le courrier ou le courrier
annoncént l'assemblée générale, dans le lieu défini dans le courrier annoncént l'assemblée générale comme
mentionné dans l'article 17.
Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration,
soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un·e cinquième des membres.
 
Article 17.
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire désignée à la poste ou
remis de la main à la main ou par email au moins dix jours avant la date de l'assemblée. La convocation contient
l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion. A l'ordre du jour de l'assemblée annuelle figure
obligatoirement la présentation des rapports moraux et financiers. 
 
Article 18.
Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut s'y faire représenter par un autre membre,
chaque membre ne pouvant disposer que d'une procuration. 
 
Article 19.
Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix représentées et représentées, sauf dans les cas où la loi
ou les présents statuts en décident autrement.
 
Article 20.
L'assemblée ne peut délibérer valablement sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est
spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit au minimum les deux tiers des membres. Une
modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix présentées et représentées. Toutefois,
lorsque la modification porte sur le but de l'association, elle ne peut être adoptée qu'à l'unanimité. Si les deux
tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une
seconde assemblée qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents et représentés. La
seconde assemblée ne peut être tenue moins de quinze jours après l'assemblée.
 
Article 21.
Toute modification aux statuts est déposée, sans délai, au greffe du tribunal compétent et publiée aux Annexes
du Moniteur belge conformément à la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002. Il en est de même
pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur rice, d'une personne habilitée à représenter
l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un e commissaire.
 
Article 22.
Les décisions sont consignées dans un registre de procès-verbaux, elles sont signées par un·e
administrateur·rice. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous·es les membres peuvent en
prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.
Tout e membre peut consulter ces procès-verbaux selon les dispositions appliquées à l'article 13. Tout e tiers
justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits de procès-verbaux signés par le ou la présidente ou par
un e autre administrateur·ice .
 
Titre 4. Les pouvoirs de l'assemblée générale  
 
Article 23.
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément conférés par la loi ou les présents statuts.
Les attributions de l'assemblée générale comprennent le droit :
le modificateur des statuts ;
d'admettre les nouveaux elles membres ;
d'exclure un e membre ;
de nommer et révoquer les administrateurs·rices, le, la ou les commissaires, le, la ou les vérificateur·rices aux
comptes ainsi que le, la ou les liquidateurs·ices ;
le fixateur de la rémunération des commissaires dans les cas prévus par la loi ;
 d'annuellement les comptes et budget ;
de donner la décharge aux administrateurs·rices, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux
liquidateur·rices ;
 d'examiner le règlement d'ordre intérieur et ses modifications ;
de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en société à finalité sociale
;
le décideur de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association.
 
Titre 5. La composition du conseil d'administration
 
Article 24.
L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimum trois administrateurs·rices. Le
mandat d'administrateur·rice est exercé à titre gratuit. Les mandats des administrateurs·rices doivent être
reconduits chaque année au conseil d'administration sauf contre indication.
 
Article 25.
Les administrateurs·rices ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.
 
Article 26.
Le mandat d'administrateur·rice est toujours révocable sans que l'assemblée générale doive motiver ou justifier
sa décision.
Tout administrateur rice qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit ou par email à l'adresse
électronique de La Grue.
L'administrateur rice démissionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'à la date de la prochaine assemblée
générale si sa démission a pour effet que le nombre d'administrateur rices devient inférieur au nombre minimum
d'administrateur rices fixé à l'article 24.
 
Titre 6. Le fonctionnement du conseil d'administration
 
Article 27.
Le Conseil d'administration désigne en son sein un président, un trésorier et un secrétaire aux responsabilités
égales qui reviennent à elleux seuls es toutes les fonctions nécessaires. 
 
Article 28.
Le conseil d'administration se réunit sur convocation d'un·e des membres du conseil d'administration, chaque fois
que les nécessités de l'association l'exigent.
La convocation au conseil d'administration est envoyée par courrier ordinaire, transmise en main propre ou par
email, au moins une semaine avant la date fixée pour la réunion du conseil. Elle contient l'ordre du jour, la date,
l'heure et le lieu de la réunion.
Le conseil d'administration ne délibère que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point
non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu si la moitié des membres présents·es et représenté·es marquent
leur accord.
 
Article 29.
Un·e administrateur·rice peut inviter selon les besoins, et à titre consultatif, aux réunions du CA, toute personne
étrangère à celui-ci ou à l'association, dont la présence lui paraît opportune.
Les décisions du conseil d'administration sont consignées sous la forme de procès-verbaux signés par le
président et le secrétaire et inscrits dans un registre. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous
les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.
 
Article 30.
Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les
administrateurs·rices présentes·es ou représentées·es. Et cas de partage des voix, la décision est votée à
nouveau. 
 
À partir du deuxième partage, une majorité simple peut demander à ce que la décision soit signalée à une autre
AG proposée à une date supérieure ou égale à une semaine après la présente AG. En cas de partage à nouveau
sur la même décision, une majorité simple peut demander à ce que la décision soit prise au pile ou face.
 
Article 30a. 
Les décisions de l'organe d'administration peuvent être prises sans réunion, par décision unanime de toutes·les
administrateurs·rices, exprimées par écrit.
  
Titre 7. Les pouvoirs évolués au conseil d'administration 
 
Article 31.
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale
sont retenues par le conseil d'administration.
  
Article 32.
Le conseil d'administration peut déléguer des pouvoirs à un e ou plusieurs administrateurs rices, à des membres
ou à un e tiers précisé es. La démission ou la révocation d'un·e administrateur·rice met fin à tout pouvoir délégué
par le conseil d'administration.
  
Titre 8. La gestion journalière 
 
Article 33.
L'assemblée générale peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage
de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils s'appliquent
individuellement. La durée du mandat du délégué à la gestion journalière est de 1 an. Ce mandat est d'exercer à
titre gratuit. La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins
de la vie quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifiant pas l'intervention de l'organe d'administration.
 
Article 34. 
Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction conservée
par la personne chargée de la gestion journalière.
  
Titre 9. Les comptes et le budget  
 
Article 35..
Le conseil d'administration rend les comptes de l'année rendus selon les dispositions prévues par l'article 17 de
la loi du 2 mai 2002 ainsi que le budget de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée
générale annuelle le 30 juin au plus tard. Les comptes sont déposés conformément à la 101 du 27 juin 1921,
modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 
Article 36.
L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
  
Titre 10. Le règlement d'ordre intérieur 
 
Article 37.
Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée
générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.
  
Titre 11. Modification aux statuts
  
Article 38.
 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci
sont spécialement annulés dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres effectifs·ves.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, ils peuvent être
convoqués à une autre réunion qui pourrait délibérer sur le même objet.
 Titre 12. Dissolution
 Article 39.
 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association
conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002. Dans ce cas, l'assemblée
générale désignera deux liquidateur·rices, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net
de l'avoir social de l'association.
 
Article 40.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur·rices, à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est
déposée et publié conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 ».
 Titre 13. Dispositions diverses
 Article 41.
Tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des associations, et
pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité, par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit économique
. 
  
 
Autres dispositions de l'acte constitutif
 
L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateur·ices :
 
Maertens de Noordhout, né à Braine-l'Alleud, le 27/05/1995
 Domicilié au 12 rue de Villers, 5630 Daussois.
 
Loula Rota, née à Montreuil, le 02/09/1997
 Domiciliée à Rue de la forge 1, 1060 Saint-Gilles.
 
Renard Achille, né à Bruxelles, le 20/06/2000
 Domicilié à Rue Marconi 118, 1190 Forest.
 
Coutterez Diane, née à Annemasse le 15/01/2000
 Domicilié à Chaussée de Forest 106, 1060 Saint-Gilles.
 
Libert Ethan, né à Ixelles le 23/11/1998
 Domicilié à Bd Guillaume Van Haelen 126, 1190 Bruxelles.
 
L'organe d'administration a désigné en qualité de délégué et à la gestion journalière :
 
Maertens de Noordhout Julien, né à Braine-l'Alleud, le 27/05/1995
 Domicilié au 12 rue de Villers, 5630 Daussois.
 
Loula Rota, née à Montreuil, le 02/09/1997
 Domiciliée à Rue de la forge 1, 1060 Saint-Gilles.
 
Renard Achille, né à Bruxelles, le 20/06/2000
 Domicilié à Rue Marconi 118, 1190 Forest.
 
Coutterez Diane, née à Annemasse le 15/01/2000
 Domiciliée à Chaussée de Forest 106, 1060 Saint-Gilles.
 
Libert Ethan, né à Ixelles le 23/11/1998
 Domicilié à Bd Guillaume Van Haelen 126, 1190 Bruxelles.
 
Loïc Leroy, né à Uccle, le 23/12/1996
 Domicilié à Place Louis Morichar 20, 1060 Saint-Gilles.
 
Verlaine Valentine, née à Ixelles, le 15/11/1998
 Domiciliée à Bd Guillaume Van Haelen 126, 1190 Bruxelles.
 
Les membres fondateurs·rices
 
Ralet Arnaud né à Etterbeek, le 02/10/1999, 
 Domicilié au 12 rue de Villers, 5630 Daussois.
 
Godfurnon Sacha née à Bruxelles, le 04/12/1998,
 Domiciliée à Rue Beeckman 104, 1180 Bruxelles.
 
Libert Ethan né à Ixelles, le 23/11/1998, 
 Domicilié à Bd Guillaume Van Haelen 126, 1190 Bruxelles.