N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : La truffe d'Oniks
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Chemin du Flamand 19
Rebecq
1430
Numéro d’entreprise :
Dénomination : La truffe d’Oniks
Forme légale : Association sans but lucratif 
Adresse du siège : Chemin du Flamand 19, 1430 Rebecq, Belgique
Objet de l’acte : Constitution
I. CONSTITUTION
Entre les soussignées
Catherine Courtois née le 12 avril 1965 à Etterbeek, Belgique, domiciliée chemin du Flamand 19, 1430 Rebecq,
Belgique
et
Joëlle Tensi née le 24 décembre 1972 à Schaerbeek, Belgique, domiciliée rue Adjudant Kumps 49, 1495
Villers-la-Ville, Belgique
est constitué une association sans but lucratif régie par les statuts suivants
II. DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, OBJET, DUREE
ARTICLE 1
L’association sans but lucratif porte la dénomination de la truffe d’Oniks.
ARTICLE 2
Le siège social de l'association est situé en Belgique, au 19 chemin du Flamand, 1430 Rebecq. Il peut être
transféré dans un autre lieu par décision du Conseil d’Administration. Tout transfert de siège social doit être
publié au Moniteur belge.
ARTICLE 3
L’association a pour objet de :
- Assurer la protection, les soins et l'aide à tous les animaux, qu'ils soient domestiques ou sauvages dans leur
environnement, contre la cruauté, les abus et les mauvais traitements infligés par les humains,
- Défendre les droits des animaux face à la vie comme à la mort,
- Veiller à l’application des lois existantes pour la protection et le bien-être des animaux et de militer pour une
législation qui correspond aux intérêts et aux droits des animaux en général ;
- Prêter autant que possible son concours aux refuges ;
- Assurer la collecte de fonds et de dons ;
- Organiser la récolte de croquettes, friandises, jouets, paniers, etc;
- Soutenir, autant que possible, les maîtres d’animaux dans le besoin ;
- Vendre des biens en ligne et exercer des activités commerciales afin de financer le but de l’association et d’en
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assurer sa pérennité ;
- Sensibiliser le public aux abandons des animaux et à la maltraitance ;
- Mettre en avant les besoins des animaux et la façon de leur offrir de bonnes conditions de vie de manière
générale ;
- Mettre en œuvre tous les moyens appropriés pour promouvoir son but social ;
- Proposer d’entreprendre des actions comme le sauvetage, le placement, l’adoption, l’entretien, la prise en
charge d’animaux blessés et l’assistance aux animaux de compagnie en priorité ou sauvages ;
- S’intéresser à toute activité similaire à son but ;
- Réaliser toutes les opérations nécessaires se rattachant directement ou indirectement à son but.
ARTICLE 4
L'association est créée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
III. ADMISSION, DEMISSION, EXCLUSION DES MEMBRES
ARTICLE 5
L’association est constituée de membres adhérents et effectifs. Le nombre de membres adhérents est illimité
sans pouvoir être inférieur à deux. Seuls les membres effectifs ont les droits d’associés et participent seul à
l’Assemblée Générale.
ARTICLE 6
Sont des membres effectifs, les comparants au présent acte.
ARTICLE 7
Sont des membres adhérents, tous ceux qui participent aux activités de l’association et qui s’engagent à
respecter les statuts de l’association ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci. La qualité de
membres adhérents peut être accordée à toute personne physique ou morale qui en a fait la demande écrite au
Conseil d’Administration. Celui-ci statue à la majorité des voix présentes ou représentées.
ARTICLE 8
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par
écrit leur démission au Conseil d’Administration qui l’accepte.
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcé que par la majorité présentes à
l’Assemblée Générale.
En cas de décès d’un membre effectif, celui-ci devra immédiatement être remplacé.
ARTICLE 9
Le membre qui démissionne ou qui est exclu, ainsi que les ayants droit d'un membre dans cette situation, ne
possèdent aucun droit sur l'actif social de la société.
IV. COTISATIONS
ARTICLE 10
Les membres effectifs et adhérents s'engagent à verser une cotisation annuelle, laquelle peut être indexée
chaque année au 1er janvier, selon la décision du Conseil d’Administration.
V. ASSEMBLEE GENERALE
ARTICLE 11
L'Assemblée Générale se compose de tous les membres effectifs et est présidée par les président.e.s du
Conseil d’Administration. Les membres adhérents sont autorisés à y assister mais ne disposent d'aucun droit
de décision, y compris le droit de vote.
ARTICLE 12
L’Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l’association. 
Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par les statuts.
Elle est notamment compétente pour :
- La modification des statuts ;
- La nomination et la révocation des administrateurs ;
- La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une
rémunération est attribuée ;
- La décharge a octroyé aux administrateurs et aux commissaires ;
- L’approbation des budgets et des comptes ;
- La dissolution de l’association ;
- L’exclusion d’un membre ;
- Tous les cas où les présents statuts l’exigent.
ARTICLE 13
L’Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’Administration dans les cas prévus par la loi ou les
présents statuts et lorsqu’un des membres en fait la demande écrite.
L’Assemblée Générale ordinaire a lieu au moins une fois par an dans les six mois de la date de clôture de
l’exercice social écoulé.
Une Assemblée Générale extraordinaire peut être réunie chaque fois que l’intérêt social l’exige.
ARTICLE 14
Tous les membres sont convoqués à l'Assemblée Générale par les président.e.s du Conseil d’Administration,
soit par lettre ordinaire, soit par courrier électronique, au moins huit jours avant la date fixée.
L'ordre du jour est joint à cette convocation, qui indique également la date, l'heure et le lieu de l'assemblée.
Chaque membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif, à condition de fournir une
procuration écrite. Un membre ne peut détenir qu'une seule procuration.
ARTICLE 15
Tous les membres effectifs bénéficient d'un droit de vote égal lors de l'Assemblée Générale, et les décisions
sont adoptées à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf disposition contraire prévue
par la loi ou les statuts.
En cas d'égalité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.
En situation d'urgence, avec l'accord unanime des membres présents, des résolutions peuvent être adoptées
hors de l'ordre du jour établi. 
ARTICLE 16
Le Conseil d’Administration conserve au siège de l'association le registre des membres. Ce registre contient les
noms, prénoms et adresses des membres, ou, s'il s'agit d'une personne morale, la raison sociale, la forme
juridique, le numéro d'entreprise et l'adresse du siège social.
De plus, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont consignées dans ce
registre par le Conseil d’Administration dans les huit jours suivant la prise de décision.
Tous les membres ont le droit de consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les
procès-verbaux et décisions de l'Assemblée Générale, du Conseil d’Administration ou de toute personne
occupante ou non une fonction de direction, qui détient un mandat au sein de l'association ou en son nom, ainsi
que tous les documents de l'association. Les procès-verbaux seront rédigés par les présidentes.
ARTICLE 17
Toute modification des statuts ou décision de dissolution doit être déposée dans le mois suivant sa date au
greffe du tribunal de commerce, pour publication dans les « Annexes du Moniteur belge ». 
Il en va de même pour toute nomination, démission ou révocation des administrateurs.
VI. CONSEIL D’ADMINISTRATION
ARTICLE 18
Le Conseil d’Administration, constitué de deux membres administre les affaires de l'association et la représente
dans toutes les actions en justice et hors justice. Les pouvoirs non expressément attribués par la loi à
l'Assemblée Générale relèvent de la compétence du Conseil d’Administration.
ARTICLE 19
Le Conseil d’Administration constitué de : Joëlle Tensi et Catherine Courtois s’attribuent la fonction de
présidentes.
ARTICLE 20 
Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige. Les
décisions ne peuvent être prises valablement que si au moins la moitié des membres du conseil sont présents.
Chaque administrateur empêché peut confier, par une lettre simple, à un autre administrateur le pouvoir d'agir
et de voter en son nom.
Les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité absolue des votants. En cas d'égalité des
voix, celle du président est prépondérante.
Les administrateurs qui s'abstiennent lors des votes sont considérés comme absents pour le calcul des
majorités.
Les délibérations du conseil sont consignées dans des procès-verbaux inscrits dans un registre conservé au
siège social et signés par tous les administrateurs présents.
Les extraits de ces procès-verbaux sont valablement signés par le président ou par deux administrateurs.
ARTICLE 21
Le Conseil d’Administration détient les pouvoirs les plus étendus pour réaliser tous les actes de gestion et de
disposition intéressant l'association, sauf ceux que la loi ou les statuts attribuent expressément à l'Assemblée
Générale.
Il est notamment autorisé à décider seul de toutes les opérations entrant dans le cadre de l'objet de
l'association et, de manière non exhaustive, à effectuer ou signer tout acte et contrat, à transiger,
compromettre, acquérir, échanger, vendre tout bien mobilier ou immobilier, à octroyer ou libérer des garanties
mobilières ou immobilières, à prêter ou emprunter, à délivrer des quittances, à conclure des baux de toute
durée, à accepter tous legs, subsides, donations et transferts, à renoncer à tout droit réel et à toute action
résolutoire, et à conférer des pouvoirs spéciaux à des mandataires de son choix, qu'ils soient associés ou non.
Les actions en justice, tant en demande qu'en défense, sont engagées et soutenues au nom de l'association
par le Conseil d’Administration, sous la poursuite et la diligence du président ou d'un administrateur délégué à
cet effet.
À la création de l'association, Joëlle Tensi et Catherine Courtois forment le Conseil d’Administration et se
chargent de la gestion quotidienne et bancaire.
ARTICLE 22 
Les actes engageant l'association, autres que ceux de gestion courante, doivent être signés par les présidentes
du Conseil d’Administration, sauf si une délégation spéciale est accordée par celui-ci.
Les actes de gestion quotidienne, la correspondance habituelle, les reçus et les charges liées à l'administration
des chemins de fer, des postes et télégraphes peuvent être signés par une seule des présidentes.
Pour tout retrait financier au profit de l'asbl , les 2 signatures seront requises pour un montant supérieur à 1000
euro.
ARTICLE 23
L'association est responsable des fautes qui peuvent être attribuées soit à ses employés, soit aux organes qui
expriment sa volonté.
ARTICLE 24
Les administrateurs n'assument aucune responsabilité personnelle concernant les engagements pris par
l'association.
VII. BUDGET ET COMPTES
ARTICLE 25
L'exercice social débute le 1er janvier et se termine le 31 décembre. 
Le premier lundi de juin, les comptes sont clôturés et le Conseil d’Administration présente le bilan ainsi que les
comptes de résultats. L'excédent des comptes revient à l'association. Les comptes et le budget sont ensuite
soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire suivante. Exceptionnellement, le premier exercice
social débutera à la date de signature des présents statuts et se clôturera le 31 décembre 2024.
VIII. DISSOLUTION ET LIQUIDATION
ARTICLE 26
La dissolution et la liquidation de l'association sont réglementées par la loi. En cas de dissolution volontaire,
l'Assemblée Générale qui en décide nommera les liquidateurs si nécessaire, définira leurs pouvoirs et statuera
sur l'affectation des actifs et valeurs de l'association dissoute, après paiement des dettes, en attribuant à ces
actifs et valeurs une destination conforme à l'objectif pour lequel l'association a été créée.
ARTICLE 27
L'Assemblée Générale ne peut décider de la dissolution de l'association que selon les mêmes conditions que
celles applicables à la modification des statuts ou à la création de l'association.
IX. DISPOSITIONS DIVERSES
ARTICLE 28
Tous les engagements pris, ainsi que les obligations qui en découlent, et toutes les activités menées par les
fondateurs au nom et pour le compte de l'ASBL en formation, sont assumés par l'Asbl désormais constituée.
Cette reprise prend effet au moment où l'ASBL acquiert la personnalité morale.
ARTICLE 29
Un règlement intérieur peut être soumis par le conseil d'admission à l'Assemblée Générale. Ce règlement peut
être modifié par une Assemblée Générale décidant à la majorité simple des membres effectifs présents ou
représentés majorité.
ARTICLE 30
Les membres effectifs sont les fondatrices de l’ASBL qui ont signé ci-dessous.
L'Assemblée Générale d'aujourd'hui, qui tient lieu de procès-verbal, a élu en tant que présidentes :
-
Catherine Courtois, née le 12 avril 1965 à Etterbeek, Belgique, résidant chemin du Flamand 19, 1430 Rebecq,
Belgique.
-
Joëlle Tensi, née le 24 décembre 1972 à Schaerbeek, résidant rue Adjudant Kumps 49, 1495 Mellery,
Belgique.
qui acceptent ce mandat.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : latruffedonkis@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Mai
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Catherine Courtois
Chemin du Flamand 19 1430 Rebecq
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Joëlle Tensi
Rue Adjudant Kumps 49, 1495 Villers-la-Ville