N° d’entreprise :
0452.825.494
Dénomination (en entier): METALFUTS
(en abrégé):
Forme juridique :
Société anonyme
Siège :
4671 Blégny, Rue Prés-Champs 13
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Modification
D'un acte reçu par Renaud GREGOIRE, notaire associé de la société de notaires "Denis GREGOIRE, 
Renaud GREGOIRE et Marjorie ALBERT, notaires associés", société civile à forme de SPRL, dont le siège est 
établi à Moha, rue de Bas-Oha, n°252 A, le 23 décembre 2011, enregistré à Huy I, le 4 janvier 2012, volume 
763, folio 49, case 8, 2 rôles 0 renvoi, reçu 25 euros, étant le procès-verbal de l’assemblée générale 
extraordinaire de la Société Anonyme "METALFUTS", il résulte que:
▪L'assemblée a décidé de modifier l’article 2 des statuts, afin de permettre le transfert du siège social dans 
toute la Belgique, et en respectant les lois sur l’emploi des langues, et ainsi de remplacer l’alinéa 2 de cet article 
par le texte suivant :
« Il pourra être transféré en tout autre endroit de la région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue 
française, par simple décision du conseil d’administration, qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater et 
publier la modification des statuts qui en résulte.  Le transfert en tout autre endroit de Belgique est de la 
compétence de l’assemblée générale. »
Les autres alinéas étant inchangés.
▪L'assemblée a constaté que selon les statuts les actions de la présente société sont au porteur et qu’en 
outre que lesdites actions n'ont jamais été imprimées et qu'il existe un registre des actions.
Conformément au prescrit de la loi portant suppression des titres au porteur, l’assemblée générale des 
actionnaires a décidé de remplacer la forme actuelle des actions dans les statuts par des actions nominatives.
L’assemblée générale et le conseil d’administration ont constaté que les actions sont bien mentionnées au 
registre des actions nominatives, conservé au siège de la société.
En conséquence, conformément au prescrit de la loi portant suppression des titres au porteur au plus tard 
en 2013, l’assemblée générale des actionnaires a décidé d’adapter les statuts de la société et de remplacer 
l’article 8 des statuts par le texte suivant :
« ARTICLE HUIT - NATURE DES TITRES.
Les actions, non entièrement libérées, sont nominatives. Les actions, entièrement libérées, sont nominatives 
ou dématérialisées, au choix de l'actionnaire.
Les frais de conversion sont à charge de l'actionnaire qui la demande.
Il est tenu au siège social un registre des actions nominatives dont tout actionnaire peut prendre 
connaissance. »
▪Afin de se conformer à l’article 533 du Code des sociétés, l’assemblée a décidé de remplacer les alinéas 
deux à quatre de l’article 26 des statuts, par le texte suivant :
« Les convocations pour les assemblées générales tant ordinaires qu'extraordinaires contiennent l'ordre du 
jour et sont faites par des annonces insérées conformément à la loi dans le Moniteur Belge.
Des lettres missives sont adressées quinze jours avant l'assemblée aux actionnaires en nom mais sans qu'il 
doive être justifié de l'accomplissement de cette formalité.
Si toutes les actions sont nominatives, les convocations peuvent être faites uniquement par lettre 
recommandée quinze jours francs avant l'assemblée. »
Les autres alinéas étant inchangés.
▪En suite d’une résolution qui précède, l’assemblée générale a décidé de remplacer l’article 26 des statuts 
par le texte suivant :
« ARTICLE VINGT-SIX - ADMISSION A L'ASSEMBLEE.
Le conseil d'administration peut décider que pour être admis à l'assemblée générale tout propriétaire de titre 
doit effectuer le dépôt des certificats attestant la propriété des actions dématérialisées au siège social ou aux 
établissements désignés dans les avis de convocation cinq jours francs avant la date fixée pour l'assemblée.
Il peut également exiger que les propriétaires d'actions nominatives l'informent, par écrit (lettre ou 
procuration), dans le même délai, de leur intention d'assister à l'assemblée et indiquent le nombre de titres pour 
lequel ils entendent prendre part au vote.
Volet B - Suite
Les obligataires peuvent assister à l'assemblée, mais avec voix consultative seulement, s'ils ont effectué les 
formalités prescrites aux deux premiers alinéas du présent article. »
▪Suite aux résolutions qui précèdent, l’assemblée générale a mis à jour les statuts.
Pour extrait analytique conforme.
Dépôt simultané d'une expédition de l'acte et des statuts coordonnés.
Renaud GREGOIRE, notaire