N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : SAEBYEOG TAEKWONDO BELGIUM asbl
(en abrégé) : STB
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Allée D 19
6001
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Charleroi (Marcinelle)
STATUTS COORDONNES AU 1/01/2017
Titre 1. Statuts initiaux
Le 01 janvier 2017 à Marcinelle , il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts
sont les suivants.
Titre 2. Dénomination, siège social.
Art. 1. L'association prend la dénomination « SAEBYEOG TAEKWONDO BELGIUM »
Art. 2. Le siège social de l'association est fixé à:  Allée D 19, 6001 Marcinelle dans l’arrondissement judiciaire de
Charleroi. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur
belge.
Titre 3. But social, durée.
Art. 3. L'association a pour but social d'encourager l'apprentissage du Taekwondo en amateur, de participer à
tous rassemblements tels que les stages ou compétitions en amateur organisés par la fédération, d'apprendre
aux élèves certaines valeurs telles que le respect, l'autodiscipline par le sport. L'association peut accomplir tous
les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à
toute activité similaire à son objet.
Art. 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée.
Titre 4. Membres.
Art. 5. L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs, de
membres adhérents, de membres d'honneur ou autres.
Art. 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les membres fondateurs sont ceux qui ont composé
l'assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis par décision de
l'assemblée générale. Pour devenir membre effectif en faire la demande par écrit au conseil d'administration,
exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but social . Le conseil
d'administration soumettra la demande en assemblée générale. Les personnes morales désigneront une
personne physique chargée de les représenter au sein de l'association.
Art. 7. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre à toute personne
physique ou morale souhaitant apporter son concours à l'association et qui serait ainsi appelée à faire partie de
son conseil d'orientation ou de son conseil scientifique. Cette qualité peut être cumulée avec celle de membre
effectif ou adhérent de l'association. De même, le titre de membre émérite pourra être conféré à des personnes
qui ont rendu des services insignes à l'association ou aux objectifs qu'elle poursuit.
Art. 8. Seront considérés comme membres adhérents tous professeurs ou pratiquants étant en règle de
cotisations et d'affiliation auprès de la Fédération Belge Francophone de Taekwondo.
Art. 9. Les ressources ordinaires de l'association proviennent des cotisations que les membres paient et dont le
montant est fixé par a.s.b.l.SAEBYEOG TAEKWONDO BELGIUM , imprimé dans leurs prospectus et affichés sur
leurs valves. Le montant de la cotisation ne peut être supérieur à 1000 �. Le surplus éventuel contribuera au
financement des activités de développement de l'association
0669967320
Art. 10. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur
démission au conseil d'administration.
Art. 11. Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel
adressé par lettre recommandée à la poste,ou par courriel electonique, le défaut d'être présent, représenté ou
excusé à deux assemblées générales consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux
intérêts ou à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif;
toutefois, cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des trois quart des
votes valablement exprimés. Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de
l'assemblée générale.
Art. 12. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits du membre
décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Titre 5. Assemblée générale.
Art. 13. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres
effectifs et est présidée par le président.
Art. 14. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par les
présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence:
- les modifications aux statuts sociaux;
- la nomination et la révocation des administrateurs;
- l'approbation des budgets et des comptes;
- la dissolution volontaire de l'association;
- l'exclusion d'un membre effectif ;
- la décharge des administrateurs.
Art. 15. Il doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, dans le courant du premier semestre de
l'année civile. L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur
décision du conseil d'administration ou sur demande du cinquième au moins des membres effectifs.
Art. 16. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée
générale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne les jour, heure et
lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne à assister à
tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.
Art. 17. Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre
membre ou par un tiers, muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne peut être
titulaire que d’une procuration au maximum.
Art. 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
Art. 19. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés,
sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. La voix du président est
prépondérante en cas de parité des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls
et les abstentions.
Art. 20. L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verba de
l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les
points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation; le point "divers" ne recouvre que des communications
dont la nature ne demande pas de vote. Pour être reçu à l'ordre du jour, tout point doit être signé par au moins un
tiers des administrateurs ou un vingtième des membres effectifs; il doit être communiqué au conseil
d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblée, accompagné d'une note qui en fait
connaître l'objet de façon précise et complète.
Art. 21. Les décisions des assemblées générales sont contresignées par le président, ainsi que par les membres
effectifs qui en font la demande. Elles sont rassemblées en un registre dont les membres effectifs peuvent
prendre connaissance au siège de l'association, sans déplacement du registre.
Titre 6. Conseil d'administration.
Art. 22. L'association est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins. Ceux-ci sont nommés
pour un terme illimité par l'assemblée générale, sauf désapprobation du rapport moral ou financier par deux tiers
des votes valablement exprimés.
Art. 23. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un
administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat de
l'administrateur qu'il remplace.
Art. 24.En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l’administrateur délégué ou, à
défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.
Art. 25. Le Conseil se réunit sur convocation du président, par simple lettre. Toutes les décisions du Conseil sont
prises à la majorité des voix, le président ayant la possibilité de doubler sa voix. Un administrateur peut se faire
représenter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite.
Art. 26. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle
de l'assemblée générale.
Art. 27. Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale
afférent à cette gestion, à un administrateur-délégué qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les
pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un tiers.
Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute
pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.
Art. 28. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet
effet.
Art. 29. A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés
par le Conseil. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Art. 30. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat.
Titre 7. Règlement d'ordre intérieur
Art. 31. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des votes valablement exprimés.
Titre 8. Exercice social, budget et comptes.
Art. 32. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.
Art. 33. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
Titre 9. Dissolution, liquidation.
Art. 34. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social à une fin au but social désintéressé.
CHBIBI ABDELHAK , président