francophone deBmxelles
*25024462*
Nº d'entreprise 0413.310.169
Nom
(en entier):	CROSSING SCHAERBEEK
CROSSING S	(en abrégé):
Forme légale:	Association sans but lucratif
Adresse complète du siège:	Rue Josapha 189
1030 Schaerbeek
Objet de l'acte : ASBL: modification
1. Il résulte du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de l'association sans but lucratif «
CROSSING SCHAERBEEK »> du 04 février 2025 que l'assemblée a pris à l'unanimité les résolutions suivantes :
PREMIERE RESOLUTION
Il est proposé à l'assemblée général de modifier l'abréviation de l'association en « Crossing S ».
VOTE:
Cette décision est prise à l'unanimité.
DEUXIEME RESOLUTION
En application de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des
'dispositions diverses, il est proposé à l'assemblée générale d'adapter les statuts aux dispositions du Code des
sociétés et des associations et de conserver la forme légale de l'association sans but lucratif (en abrégé ASBL).
:VOTE:
:Cette décision est prise à l'unanimité.
TROISIEME RESOLUTION
'Comme conséquence des résolutions précédentes, l'assemblée décide d'adopter des statuts complètement
nouveaux, qui sont également en concordance avec le Code des sociétés et des associations, et qui
remplaceront les statuts actuels.
L'assemblée déclare et décide que le texte des nouveaux statuts est rédigé comme suit :
TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE
Art. 1
La personne morale revêt la forme d'une association sans but lucratif (ci-après 'L'association').
L'association est dénommée 'Crossing Schaerbeek', en abrégé 'Crossing S.'.
Les dénominations complète et abrégée peuvent être utilisées ensemble ou séparément.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la
dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots 'association sans but lucratif ou du sigle 'ASBL',
ainsi que de l'adresse du siège de l'association.
Art. 2
Son siège est établi à 1030 Schaerbeek, Rue Josaphat, 189 boîte 1 dans l'arrondissement judiciaire de
Bruxelles.
Toute modification du siège doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.
Art. 3
L'association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II : BUT - OBJET
Art.4
L'association a pour buts :
· la promotion du football en général ainsi que l'apprentissage des disciplines sportives et plus
particulièrement le football ;
de favoriser le développement de la jeunesse par la pratique des sports ;
· d'inculquer le 'vivre ensemble', l'esprit d'équipe, le surpassement de soi-même, le respect des règles
et des personnes ;
de former des sportifs respectueux, compétitifs ;	.
· la formation d'encadrants sportifs ;
· l'animation, l'organisation de tournois, d'activités sportives et socio-sportives ;
· d'organiser ou de participer à des stages, compétitions amateures ou professionnelles, et ce en
Belgique ou à l'étranger ;
la collaboration avec divers partenaires en vue de répondre à ses missions ;
.
elle peut accomplir toutes les opérations mobilières et immobilières directement ou indirectement liées
à son objet social, ainsi que toute activité connexe permettant d'atteindre ses objectifs tels que
l'organisation d'évènements spécifiques, de soirées organisées ou d'autres activités de vente de
produits dérivés ;
de soutenir financièrement la formation des jeunes.	·
Art. 5
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son
concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. L'association peut
accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son
concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.
Elle poursuit la réalisation de ce but en menant les activités, non exhaustives, suivantes :
· l'organisation d'activités liées à la pratique du sport en général aux moyens d'organisations
d'animations, d'évènements, de cours, de formations, de compétitions, de stages, d'encadrements
sportifs et socio-sportifs ;
· la mise en place d'une structure de club sportif ;
·	de former des encadrants sportifs ;
l'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.	.
Pour réaliser ses objectifs, l'association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, de
personnes morales, publiques ou privées, ou de personnes physiques. Les fonds et matériels ainsi récoltés
doivent servir exclusivement à la réalisation du but.
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 6
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi ou les présents statuts.
Toute personne souhaitant devenir membre (effectif ou adhérent) doit adresser une demande écrite au conseil
d'administration, qui statue endéans le mois sans recours et sans obligation de motiver sa décision.
Les membres le deviennent ensuite moyennant agrément de l'assemblée générale.
Un registre des membres (effectifs et adhérents), tenu au siège par le conseil d'administration, mentionne les
admissions, démissions, exclusions et décès. Ce registre peut être consulté par tous les membres.
Art.7
Sont membres effectifs (et donc membres du conseil d'administration):
· Monsieur Erdal SEVIK, né le 17/11/1975 ;
· Monsieur Thierry FORTON, né le 26/07/1978 ;
Monsieur Ilyas GENÇ, né le 19/10/1971.	.
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Art. 8
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à
l'association.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du
rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.
En cas de décès, de faillite, de déconfiture, de liquidation ou d'interdiction d'un membre effectif ou adhérent,
celui-ci est également réputé démissionnaire de plein droit à cette date.
Le membre qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à
l'exclusion par le conseil d'administration.
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des
voix présentes ou représentées.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.
Art.9
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur les avoirs de l'association et ne peut réclamer le remboursement des cotisations versées. Ils ne
peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Art.10
Le conseil d'administration tient un registre des membres (effectifs et adhérents).
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 11
Les membres (effectifs et adhérents) versent une cotisation avec un maximum de 2000€. Les membres
effectifs, pour le surplus, apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 12
L'assemblée générale est composée de tous les membres (effectifs et adhérents).
Art. 13
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence :
1. les modifications aux statuts ;
2. la nomination et la révocation des administrateurs ;
3. l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;
4. la dissolution volontaire de l'association ;
5. l'admission et l'exclusion de membres ;
6. la transformation de l'association en société à finalité sociale ;
7. la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération leur est attribuée ;
8. la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée ;
9. effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité ;
10. tous les cas où les statuts l'exigent ;
11. l'introduction d'une action de l'association contre les administrateurs.
Art. 14
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit
la fin de l'exercice social.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration
notamment à la demande d'au moins deux tiers des membres (effectifs ou adhérents). Chaque réunion se
tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 15
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit
jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par les deux tiers des membres
effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si toutes les
personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les procurations le
mentionnent expressément.
Art. 16
Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre (adhérent ou
effectif) au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Les membres adhérents n'ont pas de droit de vote.
Art. 17
L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur
présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président).
Art. 18
L'assemblée générale délibère valablement si au moins les deux tiers des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Art. 19
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des
statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément au Code des sociétés et des
associations.
Art 20
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des
administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
TITRE VI : ADMINISTRATION
Art. 21
L'association est gérée par un organe d'administration appelé 'conseil d'administration'. Le conseil
d'administration est composé de trois personnes au moins, nommées par l'assemblée générale parmi les
membres effectifs pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle.
Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil
d'administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité simple
des voix des membres présents ou représentés.
Art. 22
En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Art. 23
Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un
secrétaire.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des
administrateurs présents.
Art. 24
Le conseil d'administration se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne
peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et
le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
Art. 25
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Art.26
Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature
afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les
pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Personnes ayant droit de signature :
· Monsieur Erdal SEVIK, né le 17/11/1975 ;
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.
Art. 27
Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura pas à
justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.
Art. 28
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas échéant le
mandat de l'administrateur délégué).
Art. 29
Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités
faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 30
En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d'administration statuant à la
majorité simple.
Art. 31
L'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 32
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de
l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des sociétés et
des associations.
Art. 33
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l'affectation à donner au patrimoine de l'association.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées
au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge.
Art. 34
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
associations.
Art. 35
Mentions fédérales obligatoires - qualité de membre de l'URBSFA
L'association s'engage à respecter les statuts, règlements, directives et décisions de l'U.R.B.S.F.A, de la FIFA
et de l'UEFA. Toute stipulation des présents statuts contraire au règlement de l'U.R.B.S.F.A., de la FIFA et de
l'UEFA est tenue comme nulle et non avenue.
L'association s'engage en outre à respecter les principes de loyauté, d'intégrité et d'esprit sportif en tant
qu'expression du fair-play.
Après épuisement de la procédure statutaire, tous les litiges relatifs à la gestion de l'association surgissant au
sein de celle-ci et découlant de l'application du règlement de l'URBSFA - sous réserve de dispositions
contraires prévues par la loi - sont soumis pour résolution à l'organe compétent de l'URBSFA, conformément
aux dispositions du règlement de cette dernière. Après épuisement des voies de recours internes
conformément à la réglementation susmentionnée, l'association accepte de régler tous les litiges par le biais
d'une procédure d'arbitrage devant le tribunal belge d'arbitrage sportif.
Tout litige découlant des statuts, règlements, directives de la FIFA et/ou de l'UEFA sera soumis à l'instance
arbitrale compétente (Tribunal Arbitral du Sport ou "TAS") comme prévu dans les règlements ou statuts.
Tout appel dirigé contre une décision définitive et contraignante de la FIFA ou de l'UEFA sera soumis à
l'instance arbitrale compétente (Tribunal Arbitral du Sport ou "TAS") comme prévu dans les règlements ou
statuts.
Par ailleurs, l'association reconnaît et accepte le fait que l'ACFF, à laquelle il est affilié, a délégué sa
Dopage (CIDD) ainsi que le fait que la CIDD applique un règlement de procédure qui lui est propre, et qui est
reproduit intégralement dans le règlement d'ordre intérieur.
TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS
Art. 36
Le Règlement d'Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la
législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des
impératifs de santé dans la pratique sportive.
Art. 37
L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité
parentale de ses membres de moins de 16 ans :
1. le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que
sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens visés au
la liste de ces substances et moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté	2.
française du 10 octobre 2002 relatif à la liste des substances et moyens visés par le Décret du 8 mars
2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa
prévention en Communauté française ;
les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.	3.
Art. 38
L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres
et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent
concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.
Art. 39
L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant :
1. les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;
2. les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;
3. l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.
Art. 40
L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à
la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un
sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance
conclus au profit des sportifs.
L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à
disposition des membres au siège de l'association.
VOTE
Après délibération article par article, cette décision est prise à l'unanimité.
QUATRIEME RESOLUTION
L'assemblée décide, sur proposition du conseil d'administration du 31 janvier 2025, d'admettre trois nouveaux
membres adhérents, à savoir :
1. Monsieur VANDEWALLE David François-Marie ;
2. Monsieur DUCART Jean Philippe ;
3. Monsieur DE LATHOUWER Adelin.
VOTE:
Cette décision est prise à l'unanimité.
CINQUIEME RESOLUTION
L'assemblée décide de renouveler le mandat d'administrateur, pour une durée de cinq ans, de :
1. Monsieur SEVIK Erdal, né à Schaerbeek le 17 novembre 1975 ;
2. Monsieur FORTON Thierry, né à Schaerbeek le 26 juillet 1978;
3. Monsieur GENÇ Ilyas, 19 octobre 1971,
qui acceptent et font élection de domicile au siège de l'association.
VOTE:
Cette décision est prise à l'unanimité.
2. Il résulte du procès-verbal de réunion du conseil d'administration de l'association sans but lucratif « CROSSING
SCHAERBEEK » du 04 février 2025, tenue immédiatement après l'assemblée générale dont question ci-avant,
qu'il a été décidé à l'unanimité de nommer :
1. Monsieur SEVIK Erdal, prénommé, Président et Trésorier ;
2. Monsieur FORTON Thierry, prénommé, Secrétaire ;
3. Monsieur GENÇ Ilyas, prénommé, Vice-président.
Déposé en même temps :
- Une copie du PV de l'assemblée
- Une copie du PV de réunion du conseil d'administration
- Les statuts coordonnés.