N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Chantlard
(en abrégé) :
Forme légale  : Société en nom collectif
Adresse du siège :
1332
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rixensart (Genval)
Avenue Normande 20
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« Chantlard », société en nom collectif à 1332 Genval, Avenue normande, 20 bte1.
 
 
CONSTITUTION
 
D’un acte soussigné privé en date du 16 juin 2021, il résulte que les soussignés :
 
1. Madame Virginie Gillard, née à Woluwé-Saint-Lambert, le 6 février 1990 de nationalité belge, numéro national 
90.02.06-408.55, domiciliée  Avenue normande, 20 bte1 à 1332 Genval
 
2. Monsieur Clément Chantier, né à  Arras, le 09 juin 1990, de nationalité française, numéro national 90.06.09-
469.29, domicilié Avenue Normande 20, bte 1 à 1332 Genval.
 
Ont convenu de constituer une société en nom collectif, dont ils ont établi les statuts comme suit :
 
Article 1 : Forme - Dénomination - Raison sociale
 
La société est constituée sous forme d'une société en nom collectif dénommée « Chantlard » société ayant
emprunté la forme d’une société en nom collectif, en abrégé SNC.
 
Article 2 : Siège social
 
Le siège de la société est établi à 1332 Genval, Avenue Normande, 20 bte 1.
Il peut être transféré en tout autre endroit de Belgique par simple décision de la gérance publiée aux annexes du
Moniteur belge.
La société peut, par simple décision de la gérance, établir en tous lieux, en Belgique ou à l'étranger, des sièges
administratifs, des succursales, des agences, dépôts ou comptoirs.
 
Article 3 :  Objet social
 
La société a pour objet, pour compte propre ou en participation, en Belgique et à l’étranger :
 
la pratique de la kinésithérapie, y compris sportive et vestibulaire, tant au siège social, qu’au domicile des
patients ou au sein de tout établissement hospitalier belge et/ou étranger :
 
la mise en œuvre des techniques kinésithérapeutiques ainsi que toute discipline apparentée et tout type de soins
0769823276
en rapport avec la kinésithérapie, la réadaptation, la gymnastique médicale ainsi que tout traitement de
rééducation et de revalorisation des aptitudes physiques et éventuellement l’exploitation d’un centre ayant pour
objet de fournir tous les soins que ces traitements exigent ;
 
la gymnastique pré et postnatale ;
 
l’activité de pédicure médical, de massage, la physiothérapie ;
 
l’accomplissement de prestations liées à la santé (entre autres ; ostéopathie, thérapie manuelle), à l’esthétique,
au bien-être, à la prévention et au sport, notamment le massage, le traitement esthétique, l’électrothérapie, la
physiothérapie, la rééducation médicale et périnéale, la chiropraxie, la médecine chinoise (acupuncture,…) et la
mésothérapie ;
 
l’exploitation d’un centre de balnéothérapie et de thalassothérapie ainsi que la production de soins liés à une telle
exploitation. Cela étant, sans que cette liste soit limitative, l’import, l’export, l’achat, la vente, en gros et au détail,
et en général le négoce de tous produits de balnéo et de thalasso thérapie, le production de soins de tous types
en rapport à ces activités, le conseil et généralement toutes opérations quelconques se rapportant à la balnéo et
à la thalassothérapie.
 
la société exercera son activité dans le respect des règles d’ordre déontologique qui président à l’exercice de la
profession de kinésithérapeute.
 
la société pourra acheter, louer et/ ou vendre tout produit ou matériel ayant un rapport direct ou indirect avec les
activités précisées ci-avant ;
 
la société pourra faire tout acte nécessaire et/ou indispensable à l’accomplissement de son objet et plus
particulièrement toute transaction mobilière et immobilière concernant les locaux, l’achat de matériel,
l’engagement de personnel administratif et soignant.
la société pourra constituer et valoriser un patrimoine immobilier, tant en immeubles qu’en droits immobiliers,
notamment l’achat, la vente, le lotissement, l’échange, l’amélioration, la location meublée ou non, la vente, la
cession, la transformation, la construction et la destruction de biens immobiliers et, en général, toute opération se
rapportant directement ou indirectement à la gestion de biens ou de droits immobiliers.
 
La société peut réaliser son objet en tous lieux, en Belgique ou à l’étranger, de toutes manières et suivants les
modalités qui lui paraîtront les mieux appropriées. La société peut être administrateur ou liquidateur.
 
Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se
rapportant directement ou indirectement à son objet.
 
Elle peut s’intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un objet similaire
ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.
 
La gérance a compétence pour interpréter l’objet social.
 
Article 4 :  Durée
 
La société existe pour une durée illimitée.
Elle peut prendre des engagements ou stipuler à son profit pour un terme lui-même illimité.
Elle peut à tout moment être dissoute par décision de l'assemblée générale extraordinaire délibérant comme en
matière de modification des statuts.
 
Article 5 : Capital social
 
Le capital social est fixé à cent euros (100,00 €). Il est représenté par cent parts sociales sans désignation de
valeur nominale, intégralement souscrites, de la manière suivante :
 
1. Madame Virginie Gillard
à concurrence de cinquante parts sociales:      50
 
2. Monsieur Clément Chantier
à concurrence de cinquante parts sociales:      50
 
 
Article 6 :  Gérance
 
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, nommés par l’Assemblée Générale pour une durée
qu’elle détermine et en tout temps révocables par elle.
La gérance peut déléguer à tout mandataire des pouvoirs spéciaux déterminés.
Le mandat de gérant est rémunéré ou gratuit suivant décision de l'assemblée générale.
Est nommé au titre de gérant pour une durée illimitée : Clément Chantier qui accepte.
 
 
Article 7 : Assemblées Générales
 
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année le 30 juin à dix-neuf heures trente, au siège social ou à
l'endroit indiqué dans la convocation.
S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date que celui-ci signera pour approbation les comptes annuels.
La gérance pourra réunir l'assemblée générale chaque fois qu'elle le jugera utile ou si l’un des associés en fait la
demande.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit indiqué dans les convocations.
Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour. Elles sont adressées à chaque
associé quinze jours au moins avant la date de la réunion et sont faites par pli ordinaire, mail ou fax pour les
assemblées générales ordinaires, tandis qu'elles le seront par lettre recommandée en cas d'assemblée générale
extraordinaire.
 
Article 9 : Exercice social
 
L'exercice social court du 1e janvier au 31 décembre.
A cette dernière date les écritures de la société sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les
comptes conformément à la loi.
 
Article 10 : Répartition des bénéfices
 
L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges sociales et
amortissements, résultant du bilan approuvé, constitue le bénéfice net de l'exercice.
Les bénéfices recevront l'affectation que lui donnera l'assemblée générale.
Après adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct sur la décharge à
donner au(x) gérant(s).
 
 
Article 11 : Modification des statuts
 
Les associés auront droit d'apporter au statut moyennant l'assentiment des trois-quarts des voix, telles
modifications qu'ils jugeront convenables.
 
Ils pourront décider notamment et sans que cette énonciation soit limitative tous changements dans la raison et
la structure sociale, l'augmentation ou la réduction du capital, la dissolution ou la transformation de la société en
toute autre forme.
 
Article 12 : Dissolution et liquidation
 
La société pourra être dissoute par décision approuvée par tous les associés en Assemblée Générale.
L’Assemblée Générale choisira une ou plusieurs personnes pour agir en qualité de liquidateur. Après apurement
de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, l’actif est réparti entre toutes les parts sociales.
 
Article 13 : Divers
 
Pour tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts, les parties déclarent s'en référer au
Code des Sociétés et des Associations (CSA).
 
                                                      DISPOSITIONS FINALES
 
La société étant constituée et les statuts de la société adoptés, les associés ont pris les décisions suivantes :
 
Le premier exercice social commence ce jour et finit le trente et un décembre deux mille vingt deux et la première
assemblée générale ordinaire se tiendra en 2023.
 
La société reprendra purement et simplement l'ensemble des engagements, ainsi que les
obligations qui en résultent et toutes les activités entreprises par les comparants fondateurs, depuis le premier
janvier deux mille vingt-et-un.
 
 
 
 
 
 
 
Chantier Clément                                                                                Gillard Virginie
Associé et gérant                                                                                      Associée