N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Oxalis
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Dony 7
4000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Liège
TITRE 1 : DENOMINATION, SIEGE
 
 
 
Article 1 : Constitution et dénomination
 
L'an 2018, le 16/10/2018
Il est créé entre :
 
Pierre Meurant, 7 rue Dony 4000 Liège
Caroline Modave, 7 rue Dony 4000 Liège
Siro Puddu, 18A rue Bassenge 4000 Liège
Jessica Quintin, 17 rue Horloz 4420 Saint-Nicolas
Anthony Seminara, 17 rue Horloz 4420 Saint-Nicolas
 
Une association sans but lucratif.
 
L'association prend pour dénomination « Oxalis ».
 
 
 
Article 2 : Siège
 
Son siège social est établi au n°7 rue Dony 4000 Liège, dans l'arrondissement judiciaire de Liège.
 
 
 
TITRE 2 : OBJET, DUREE
 
 
 
Article 3 : Objet
 
L'association a pour objet, à l'exclusion de tout but de lucre et en dehors de tout esprit d'appartenance politique,
religieuse ou philosophique :
 
0713820624
de constituer une troupe d'amateurs de théâtre et d'organiser la représentation de spectacles de théâtre (pièces,
one man show, etc...) d'assurer la promotion de ses productions en vue de tournées et de spectacles en
décentralisation. Elle peut également effectuer toutes les activités ayant un rapport direct ou indirect avec l'objet
social de l'association. L'asbl ne cherche pas à procurer des bénéfices ou avantages matériels à ses membres,
c'est pourquoi les bénéfices éventuels seront utilisés à l'accomplissement de l'objet social.
 
L'association pourra entreprendre toutes les activités qui tendent à réaliser son objet social.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.
 
Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
Elle pourra notamment acquérir, dans le cadre de la réalisation de son objet toute propriétés et droits matériels,
louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité
justifiée dans le cadre de sa mission.
 
 
 
Article 4 : Durée
 
L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps, être dissoute conformément à la loi
et aux présents statuts.
 
 
 
TITRE 3 : MEMBRES
 
 
 
Article 5 : Composition
 
L'association est composée de trois catégories de membres ; les membres effectifs, les membres adhérents et
les membres d'honneur.
 
Les membres fondateurs sont membres effectifs de droits.
 
Seuls les membres effectifs constituent l'assemblée générale et y ont voix délibérative. Leur nombre ne peut être
inférieur à quatre et ne peut être supérieur à vingt-quatre.
 
 
 
Article 6 : Formalités d'admission
 
Toute personne qui désire être membre de l'association peut adresser une demande motivée au conseil
d'administration qui statuera sur sa demande.
 
Les admissions des nouveaux membres et leur qualité de membre effectif ou adhérent sont décidés
souverainement par le conseil d'administration.
 
Les membres d'honneur sont choisis par le conseil d'administration.
 
 
 
Article 7 : Démission – Exclusion des membres effectifs, adhérents et d'honneur
 
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par lettre recommandée leur
démission au conseil d'administration.
 
Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du
rappel qui lui est adressé par courrier.
 
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des
voix présentes ou représentées.
 
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois.
 
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont
aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition
de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
 
Le membre d'honneur peut être révoqué par le conseil d'administration, sur simple vote à la majorité des
administrateurs présents ou représentés.
 
 
 
Article 8 : Cotisation
 
Les membres adhérents payent une cotisation annuelle.
 
Elle sera fixée annuellement par le conseil d'administration. Elle s'élèvera au maximum à la somme de 250 euros.
 
Les membres qui ne sont pas en règle de cotisation ne sont pas admis à participer aux activités de l'association
ou à en recevoir les services.
 
Les membres effectifs et les membres d'honneur ne sont astreints à aucune cotisation. Ils apportent à
l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
 
 
Article 9 : Obligation
 
Sans préjudice de l'article 3 paragraphe 2 et de l'article 11 de la loi, les membres ne contractent en cette qualité
aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
 
 
 
TITRE 4 : ASSEMBLEE GENERALE
 
 
 
Article 10 : Composition
 
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'Association. Elle est présidée par le
président du conseil d'administration, ou s'il est absent par le plus ancien des administrateurs présents. Le
président désigne un(e) secrétaire.
 
 
 
Article 11 : Pouvoir
 
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
 
Sont notamment réservées à sa compétence :
- les modifications des statuts
- la nomination et la révocation des administrateurs
- l'approbation des budgets et des comptes
- la dissolution volontaire de l'association
- la nomination et la révocation du (ou des) commissaire(s)
- la décharge à octroyer aux administrateurs et au(x) commissaire(s)
- la transformation de l'association en société à finalité sociale
- l'exclusion des membres
 
 
 
Article 12 : Réunion
 
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois d'octobre au plus tard,
pour l'approbation des comptes ainsi que la décharge à donner aux administrateurs et commissaire(s) en ce qui
concerne l'exercice écoulé et le vote du budget de l'exercice suivant.
 
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Chaque réunion se tiendra aux
jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
 
 
 
Article 13 : Ordre du jour
 
L'ordre du jour est fixé par le conseil d'administration ou son représentant par délégation, néanmoins toute
proposition signée par un nombre de membres effectifs au moins égal au 20ème, est porté à l'ordre du jour.
 
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
 
 
 
Article 14 : Convocation
 
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire ou par email adressé à
chaque membre effectif, au moins 8 jours avant l'assemblée, et adressé au nom du conseil d'administration.
 
Le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour sont mentionnés dans la convocation.
 
 
 
 
Article 15 : Assistance et représentation
 
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque
membre effectif ne peut être titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit être membre effectif de
l'association.
 
 
 
Article 16 : Droit de vote
 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
 
 
 
Article 17 : Majorité
 
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix, quel que soit le nombre de membres effectifs présents
ou représentés, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
 
En cas de partage des voix, celle du président de séance est prépondérante.
 
 
 
Article 18 : Modification des statuts
 
Tout modification de statut doit être explicitement visée par la convocation.
 
La délibération n'est valable que si au moins deux tiers des membres effectifs sont présents ou valablement
représentés.
 
Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents
ou représentés.
 
Toutefois toute modification qui porte sur les buts de l'association ne peut être adoptée qu'à la majorité des
quatre cinquième des voix des membres présents ou représentés.
 
Si deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une
seconde réunion qui pourra délibérer valablement quelque soit le nombre de membres présents ou représentés.
Cette seconde réunion ne pourra être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
 
 
 
Article 19 : Publicité des décisions
 
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un
administrateur.
 
Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance.
 
Les membres effectifs peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil
d'administration et par un administrateur.
 
Les tiers justifiant d'un intérêt peuvent prendre connaissance des décisions non publiées sur base d'une
autorisation du conseil d'administration ou de son délégué.
 
Toute modification de statut doit être déposée au greffe du tribunal de Liège ; il en est de même pour toute
nomination, démission ou révocation d'administrateur.
 
 
 
TITRE 5 : ADMINISTRATION
 
 
 
Article 20 : Administrateurs
 
L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, et de seize membres au plus.
 
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 4 ans renouvelable, et en tout
temps révocables par elle.
 
Pour être administrateur, il faut être membre effectif de l'association et avoir introduit une demande écrite au
moins 15 jours avant l'assemblée générale ayant prévu le renouvellement des administrateurs à l'ordre du jour et
avoir été retenu comme candidat par le conseil d'administration.
 
Le renouvellement des mandats se fera aux mêmes conditions.
 
 
 
Article 21 : Titres
 
Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
 
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un des deux vice-présidents par le plus
ancien des administrateurs présents. Les modalités de vote au sein du conseil et l'expression des candidatures
seront réglées par le règlement d'ordre intérieur.
 
 
 
Article 22 : Convocation - vote
 
Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.
 
La convocation contient l'ordre du jour. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.
 
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés (un membre ne peut détenir
plus d'une procuration), la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.
 
 
 
Article 23 : Pouvoir – généralités
 
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il
peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous
dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou immeubles ainsi que prendre et céder un bail même
pour plus de neuf ans, accepter et recevoir tous subsides et subventions privés et officiels, accepter et recevoir
tous dons et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente, contracter et effectuer tous
prêts et avances, renoncer aux droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles,
donner mainlevée avant ou après payement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypotécaires, transcriptions,
saisies, ou d'autres empêchements, plaider tant en demandant qu'en défendant, devant toute juridiction, exécuter
tous jugements, transiger, compromettre.
 
Il détient également les compétences définies par les présents statuts et en particulier par les articles 5, 6, 7, 8,
12, 13, 14, 20, 21, 22, 25, 26, 27, 28, 29, 31 et 32 des présents statuts.
 
 
 
Article 24 : Pouvoir de nomination
 
Le pouvoir d'engagement, de surveillance et de licenciement du personnel de l'association est exercé par le
conseil d'administration ou par son mandataire.
 
 
 
Article 25 : Registre des membres
 
Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms,
prénoms et domiciles des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme
juridique et l'adresse du siège social. En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des
membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la
connaissance que le conseil a eue de la décision.
 
Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les
procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou
non une foncion de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même
que tous les documents comptables de l'association.
 
 
 
Article 26 : Délégation
 
Le conseil peut déléguer tout ou une partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs de ses membres.
 
Dans ce cas la décision comporte l'étendue et la manière de les exercer soit conjointement, soit individuellement,
soit en collège.
 
Il appartient au conseil d'administration de désigner le ou les administrateurs disposant de la signature vis à vis
des institutions financières et de définir les conditions d'exercice de ce mandat de la manière évoquée ci-dessus.
 
Ces mandats sont exercés à titre gratuit.
 
Les tiers ne peuvent obtenir procuration que pour un mission clairement spécifiée et limitée dans le temps.
 
Le conseil édicte tous les règlements d'ordre intérieur qu'il juge utile.
 
Toutes les compétences qui ne sont pas attribuées par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont
attribuées au conseil d'administration.
 
 
 
Article 27 : Action judiciaire
 
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association
par le conseil d'administration.
 
En cas d'urgence, le président du conseil d'administration peut, seul, introduire tout recours devant le Conseil
d'Etat, notamment, à charge de faire ratifier cette décision par le plus prochain conseil d'administration.
 
 
 
Article 28 : Engagement de l'association
 
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une
délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier
de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
 
 
 
Article 29 : Responsabilité
 
Les administrateurs et personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction,
aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à
titre gratuit.
 
L'association est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce
sa volonté.
 
 
 
 
TITRE 6 : GESTION
 
 
 
Article 30 : Comptes
 
L'année comptable court du 1er juillet au 30 juin et, pour la première fois, du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019.
 
Les comptes et budgets sont préparés par le conseil d'administration et sont soumis à l'assemblée générale pour
approbation.
 
Sans préjudice des dispositions de la loi, les comptes seront déposés au greffe du tribunal dans le mois suivant
l'approbation par l'assemblée générale.
 
 
 
Article 31 : Commissaire
 
Lorsque la loi le requiert, l'assemblée générale désigne un (ou plusieurs) commissaire(s), chargé(s) de vérifier les
comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.
 
Elle déterminera la durée de son mandat.
 
Le mandat de commissaire est exercé à titre gratuit.
 
 
 
TITRE 7 : DISSOLUTION – LIQUIDATION
 
 
 
Article 32 : Dissolution
 
Sauf les cas de dissolution judiciaire ou de plein droit, la dissolution ne peut être prononcée que par l'assemblée
générale conformément à la loi et aux présents statuts.
 
La décision de dissolution nomme également un ou plusieurs liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.
 
 
 
Article 33 : Actif net
 
Quelle que soit la cause de la dissolution, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social de l'association. L'actif net ne pourra
être affecté qu'à une ASBL, une fondation privée ou publique poursuivant des buts similaires aux siens.
 
 
 
TITRE 8 : Dispositions finales
 
 
 
Article 34 : Dispositions supplétives
 
Les dispositions qui ne sont pas réglées par les présents statuts sont réglées conformément à la loi. Toute
disposition des présents statuts qui seraient contraire à la loi sera réputée non écrite sans que cette contrariété
puisse entraîner la nullité de toute autre disposition ou des présents statuts.
 
Dès la constitution de la présente association, s'est réunie une assemblée générale composée des cinq membres
fondateurs, laquelle a désigné en qualité d'administrateurs :
 
Caroline MODAVE domiciliée rue Dony n°7 à 4000 Liège, née le 04/01/1989 à Rocourt
Siro PUDDU domicilié rue Bassenge n°18A à 4000 Liège, né le 10/09/1972 à Nivelles
Jessica QUINTIN domiciliée rue Horloz n°17 à 4420 Saint-Nicolas, née le 17/01/1992 à Namur
Anthony SEMINARA domicilié rue Horloz n°17 à 4420 Saint-Nicolas, né le 09/06/1984 à Saint-Nicolas
 
Le premier conseil d'administration de l'association a eu lieu le 16/10/2018, et a élu :
 
Monsieur Anthony SEMINARA en tant que Président
Monsieur Siro PUDDU en tant que Secrétaire général
Madame Caroline MODAVE en tant que Trésorière
 
Et a mandaté Madame Caroline Modave pour déposer les présents statuts au Greffe du Tribunal de Commerce
compétent.
 
 
Fait à Liège sous seing privé, en trois exemplaires originaux le 16/10/2018