N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : KMS PARTNERS
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1180 Uccle, Chaussée de Drogenbos 219
Objet de l’acte : Constitution
D’après un acte reçu par Maître Martin DESIMPEL, notaire associé à Bruxelles, le 24 
mars 2010, il résulte que :
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1.
Monsieur MARBER Mourad, né à Annaba (Algérie), le 22 janvier 1976, domicilié à
1180 Uccle, Chaussée de Drogenbos, 219, titulaire de la carte d’identité numéro 590-9069149-63 et 
inscrit au Registre National sous le numéro 760122-287-74.
2.
Monsieur FELLAH Samir, né à Bruxelles, le 21 juillet 1979, domicilié à 1180 Uccle, 
Avenue Bel-Air, 110, titulaire de la carte d’identité numéro 590-2600800-62 et inscrit au Registre 
National sous le numéro 790721-143-62.
3.
Monsieur BELMOKHTAR Karim, né à Schaerbeek, le 23 novembre 1978, domicilié 
à 1190 Forest, Ch de Neerstalle, 45, titulaire de la carte d’identité numéro 590-6438436-87 et inscrit 
au Registre National sous le numéro 781123-167-82.
…/…
CONSTITUTION.
A.
Forme Juridique - Dénomination - Siège.
Il est constitué une société sous forme d'une société privée à responsabilité limitée, qui sera 
dénommée KMS PARTNERS.
Le siège social est établi pour la première fois à 1180 Uccle, Chaussée de Drogenbos, 219.
B.
Capital – Parts Sociales - Libération.
Le capital social est fixé à vingt et un mille euros (21.000 EUR). Il est entièrement souscrit 
et est libéré à concurrence d’un tiers.
Il est représenté par deux cent dix (210) parts sociales, souscrites en espèces au prix de cents 
euros (100 EUR) chacune, comme suit :
-
Monsieur MARBER Mourad déclare souscrire cent cinq (105) parts sociales qu'il libère à 
concurrence d’un tiers, restant redevable de la libération du solde.
-
Monsieur FELLAH Samir déclare souscrire nonante-cinq (95) parts sociales qu'il libère à 
concurrence d’un tiers, restant redevable de la libération du solde.
-
Monsieur BELMOKHTAR Karim déclare souscrire dix (10) parts sociales qu'il libère à 
concurrence d’un tiers, restant redevable de la libération du solde.
Les comparants déclarent et reconnaissent que toutes et chacune de ces parts sociales ont été 
souscrites et libérées comme dit ci-dessus et qu'en conséquence, la société a, dès à présent, à sa 
disposition une somme de sept mille euros (7.000 EUR) 
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STATUTS
Article 1. - Forme - Dénomination.
La société a la forme d'une Société privée à responsabilité limitée.
Elle porte la dénomination KMS PARTNERS.
0824377957
Article 2. - Siège.
Le siège social est établi à 1180 Uccle, Chaussée de Drogenbos, 219, arrondissement 
judiciaire de Bruxelles.
Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de la gérance.
Tout transfert du siège social sera publié aux annexes au Moniteur belge par les soins de la 
gérance.
Article 3. - Objet.
La société a pour objet, en Belgique et à l'étranger, tant pour son compte propre que pour 
compte de tiers ou en participation avec des tiers :
Toutes opérations généralement quelconques, se rapportent directement ou 
indirectement au commerce, à la fabrication, la location, l'achat, la vente en gros ou en 
détail, la représentation, la distribution, le service, le conditionnement, l'exploitation et le 
courtage, l'importation et l'exportation, notamment l’exploitation de :
- boulangerie-pâtisserie ;
- transport de colis, exploitation d'un service de taxis, transport de choses; 
- atelier de fabrication de tous produits de boulangerie et  de pâtisserie, dépôt de 
pains, de tous produits alimentaires et  non alimentaires;
- lavoirs, magasin de bricolage; 
- tous snack-bars, bars, salons de thé et de dégustation, brasseries, hôtels, 
résidence, restaurants, tavernes, cafés, cabarets, discothèques, buffets, vestiaires pour 
publics, locations de places, salles d'organisation de banquet de  service traiteur, salon de 
consommation, glaciers ; 
- de boucherie, de  poissonnerie; 
- la messagerie, les services de fax, de cabines téléphoniques et de photocopies, 
téléboutiques, librairie, de laboratoires de développement photos, d'atelier de tournage, 
d'affûtage et  de rectification de pièces mécaniques, publicité, cinégraphie; 
- de car-wash, station service (tous carburants tels que mazout, diesel, gaz…), 
garage avec  atelier de réparation et négociant de véhicules à moteur neuf et d'occasion, 
entretien et dépannage, ainsi que tous accessoires automobiles, atelier de carrosserie, 
mécanique, vente  pièces détachées, import, export; 
- entreprise générale de bâtiment, peinture, maçonnerie, électricité, peinture ;
- d'un salon de coiffure; 
- fournir tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou 
commerciales, notamment : le nettoyage  et  l’entretien d’immeubles, de nettoyage de vitres 
et de bureaux, de petits travaux de bureaux services intérimaires, sous-traitance.
Elle a également pour objet la vente en gros et au détail de : 
- matériaux de construction,  matériel électrique et  électronique, sanitaire et  de 
plomberie; 
- tous produits alimentaires tels  que fruits, légumes, conserves, produits laitiers, 
produits de la mer, poissons, boucherie, articles de ménage et articles cadeaux ; 
- tous  textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, 
maroquinerie dans le sens le plus large; 
- tous produits de l'artisanat en général, tapisseries, y compris les articles du 
Monde; 
- tous les articles de  parfumerie  de toilette, cosmétiques, produits de beauté, 
maquillage ainsi que savons et détergents produits ménagers, articles de maroquinerie; 
- tous les articles d'horticulture tels que fleurs, plantes, articles de jardinage, 
aménagement  entretien de jardins et de pépinières; 
- tous livres, antiquités, brocantes, objets de décoration, machines industrielles;
- tous appareils électroménagers, tous films de bandes magnétiques, cassettes, 
tous articles  imprimés ou enregistrés permettant leur lecture vision ou audition; 
- tous matériaux de bureau et de l'informatique, vente de véhicules neufs et  
d'occasion.
Elle a aussi pour objet la vente sur les marchés ambulants.
Elle a aussi pour objet l'achat, la vente, la location, la  gestion de tous biens 
immeubles. 
Elle peut accomplir toutes opérations civiles, industrielles ou commerciales, immobilières ou 
mobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l'une ou l'autre branche 
de son objet ou qui seraient de nature à en développer ou à en faciliter la réalisation.
Elle peut s'intéresser par toutes voies à toute société ou entreprise ayant un objet similaire ou 
connexe au sien ou dont l'objet serait de nature à faciliter, même indirectement, la réalisation du sien.
Elle peut de même conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, 
d'association ou autres avec de telles sociétés ou entreprises.
Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute 
personne ou société, liée ou non. Elle peut exercer les fonctions d'administrateur, gérant et 
liquidateur.
Article 4. - Durée.
La société est constituée pour une durée illimitée.
Article 5. - Capital.
Le capital social est fixé à vingt et un mille euros (21.000 EUR). Il est représenté par deux 
cent dix (210) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
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Article 8. - Gérance.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par 
l'assemblée générale.
S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci forment un collège appelé le conseil de gérance.  Le gérant 
unique ou le conseil de gérance constitue "la gérance" de la société.
Une rémunération annuelle, fixe ou variable, peut leur être attribuée par l'assemblée 
générale. 
Article 9. - Représentation à l'égard des tiers.
Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice et peut accomplir seul 
tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi 
réserve à l'assemblée générale.
La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
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Article 11. - Assemblées générales.
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, ce dernier exerce les pouvoirs dévolus à 
l'assemblée générale ; il ne peut les déléguer.
Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire le dernier lundi du mois de juin à 
dix-huit heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
La gérance peut, en outre, convoquer une assemblée générale chaque fois que les intérêts de 
la société l'exigent.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit en Belgique indiqué 
dans les convocations ; celles-ci se font conformément aux dispositions légales.
Article 12. - Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de 
chaque année.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit 
les comptes annuels.
Article 13. - Répartition des bénéfices.
Sur le solde bénéficiaire, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds 
de réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du 
capital social.
Le surplus recevra l'affectation lui donnée par l'assemblée générale.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct 
sur la décharge à donner au(x) gérant(s) et commissaire(s) éventuel(s).
Article 14. - Dissolution - Liquidation.
En cas de dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée 
générale des associés désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, leurs 
émoluments éventuels et le mode de liquidation.
La société n'est point dissoute par le décès, l'incapacité, la faillite ou la déconfiture d'un 
associé.
Volet B - Suite
Article 15. - Répartition.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à 
cet effet, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur 
libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées 
par eux.
…/…
DISPOSITIONS FINALES
A.
Nominations des premiers gérants.
Sont nommés en qualité de gérants non statutaires, pour une durée illimitée. 
- Monsieur MARBER Mourad, prénommé.
- Monsieur FELLAH Samir, prénommé.
Ce mandat sera exercé à titre gratuit pendant toute la durée de celui-ci à moins qu'une 
assemblée ultérieure n'en décide autrement, conformément à l'article 8 des statuts.
La nomination des gérants n'aura d'effet qu'au jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale.
B.
Commissaire.
Il n'est pas nommé de commissaire étant donné que, suivant les estimations faites, la société 
répond pour son premier exercice social aux critères visés par l'article 141 du Code des 
sociétés.
C.
Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale et finira le trente et un décembre deux mille dix.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille onze.
D.
Début des activités.
Le début des activités de la société est fixé à son immatriculation en qualité de commerçant.
E.
Pouvoirs.
Tous pouvoirs, avec faculté de subdéléguer au Bureau Comptable S.A.F, aux fins d'assurer 
les formalités auprès de tout guichet d’entreprise, de la Banque Carrefour des Entreprises et, 
le cas échéant, des services de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
…/…
Pour extrait analytique conforme.
Déposé en même temps : expédition et attestation bancaire
(signé) Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles.