Ondernemingsnr :
Benaming
(voluit) : Co-Valent
(afgekort) :
Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk
Zetel : Auguste Reyerslaan 80
1030
België
Onderwerp akte : Oprichting
Schaarbeek
A. Statuts / constitution
 
Lors de la réunion de constitution qui s'est tenue le 17/11/2016 à 1030 Bruxelles à 14u30, les fondateurs ont
décidé à l'unanimité ce qui suit :
 
TITRE I      PRÉAMBULE
 
Entre les soussignés, les personnes morales dénommées ci-après :
 
Fonds pour la formation professionnelle des employés de l'industrie chimique (n° d'entreprise : 0449.333.001),
dont le siège social est sis boulevard Auguste Reyers 80, 1030 Schaerbeek, représenté par :
 
Monsieur Koen Laenens, domicilié à 3545 Halen, Ertsenrijkstraat 48, né le 02.05.1967 à Lubbeek, en sa qualité
de Président.
Monsieur Koen De Kinder, domicilié à 2890 Sint-Amands, Smissen 2 / C000, né le 05.04.1975 à Bornem, en sa
qualité de Vice-Président.
 
Dénommé ci-après : « fonds de formation des employés ».
 
Fonds pour la formation dans l'industrie chimique (n° d'entreprise : 0456.688.272), dont le siège social est sis
boulevard Auguste Reyers 80, 1030 Schaerbeek, représenté par:
 
Monsieur Koen Laenens, domicilié à 3545 Halen, Ertsenrijkstraat 48, né le 02.05.1967 à Lubbeek, en sa qualité
de Président.
Monsieur Alfons De Potter, domicilié à 1785 Merchtem, De Heide 68, né le 29.12.1955 à Londerzeel, en sa
qualité de Vice-Président.
 
Dénommé ci-après : « fonds de formation des ouvriers ».
 
 
Fonds de Sécurité d'existence démographie pour les ouvriers du secteur de la chimie, des matières plastiques et
des sciences de la vie, (n° d’entreprise: 653.842.356), dont le siège social est sis boulevard Auguste Reyers 80,
1030 Schaerbeek, représenté par:
 
Monsieur Koen Laenens, domicilié à 3545 Halen, Ertsenrijkstraat 48, né le 02.05.1967 à Lubbeek, en sa qualité
de Vice-Président.
0666836891
Monsieur Koen De Kinder, domicilié à 2890 Sint-Amands, Smissen 2 / C000, né le 05.04.1975 à Bornem, en sa
qualité de membre du conseil d’administration.
Madame Anita Van Hoof, domiciliée 2800 Mechelen, Varenbosstraat 46, née à 25.11.1955 à Mechelen, en sa
qualité de membre du conseil d’administration.
 
Dénommé ci-après : « fonds démographique des ouvriers ».
 
 
Fonds de sécurité d'existence démographie pour employés du secteur de la chimie, des matières plastiques et
des sciences de la vie (n° d’entreprise: 653.843.247), dont le siège social est sis boulevard Auguste Reyers 80,
1030 Schaerbeek, représenté par:
 
Monsieur Koen Laenens, domicilié à 3545 Halen, Ertsenrijkstraat 48, né le 02.05.1967 à Lubbeek, en sa qualité
de Vice-Président.
Monsieur Koen De Kinder, domicilié à 2890 Sint-Amands, Smissen 2 / C000, né le 05.04.1975 à Bornem, en sa
qualité de membre du conseil d’administration.
Madame Anita Van Hoof, domiciliée 2800 Mechelen, Varenbosstraat 46, née à 25.11.1955 à Mechelen, en sa
qualité de membre du conseil d’administration.
 
Dénommé ci-après : « fonds démographique des employés ».
 
 
Et les personnes physiques dénommées ci-après:
 
Des employés:
 
Monsieur Koen Laenens, domicilié à 3545 Halen, Ertsenrijkstraat 48, né à 02.05.1967 à Lubbeek.
 
Madame Cindy Doppée, domiciliée à 1980 Zemst, Schaliënhofstraat 14, née à 28.10.1984 à Brussel.
 
Monsieur Michaël Rasschaert, domicilié à 8400 Oostende, Euphrosina Beernaertstraat 64 / 0005, né à
27.05.1969 à Wetteren.
 
Monsieur Eric Mascart, domicilié à 1180 Uccle, Avenue Circulaire 144 / 0019, né à 12.11.1962 à Uccle.
 
Madame Nele Plas, domiciliée à 1703 Schepdaal, Jan De Trochstraat 186, née à 25.08.1988 à Sint-Agatha-
Berchem.
 
Monsieur Jan Reynaert, domicilié à 1700 Sint-Martens Bodegem, Poverstraat 7, né à 03.02.1973 à Ukkel.
 
Monsieur Pierre Braconnier, domicilié à 1090 Jette, rue Vanderborght 100, né à 02.01.1958 Ixelles.
 
Monsieur Koen Van Raemdonck, domicilié à 2900 Schoten, Grote Singel 33, né à 01.11.1973 à Schoten.
 
Monsieur Igor Magdalenic, domicilié à 1790 Affligem, Langestraat 10, né à 30.05.1970 à Elsene.
 
 
Des employeurs:
 
Monsieur Alfons De Potter, domicilié à 1785 Merchtem, De Heide 68, né à 29.12.1955 à Londerzeel.
 
Madame Dimitra Penidis, domiciliée à 1083 Ganshoren, Rue Prince Baudouin 129, née à 20.02.1974 à Bruxelles.
 
Monsieur Koen De Kinder, domicilié à 2890 Sint-Amands, Smissen 2 / C000, né à 05.04.1975 à Bornem.
 
Monsieur Jean-Marc Lepied, domicilié à 6001 Charleroi, Rue du Vieux Moulin 51, né à 02.04.1961 à Charleroi.
 
Madame Anita Van Hoof, domiciliée à 2800 Mechelen, Varenbosstraat 46, née à 25.11.1955 à Mechelen.
 
Monsieur Stéphane Piron, domicilié à 4100 Seraing, Rue des Bas-Sarts, né à 18.02.1974 à Seraing.
 
Monsieur Herman Baele, domicilié à 9630 Zwalm, Sint-Annastraat (Roz) 6,  né à 03.12.1959 à Zottegem.
 
Monsieur Bruno Verlaeckt, domicilié à 9100 Sint-Niklaas,Grote Markt 33/B005, né à 17.09.1968 à Zele.
 
Monsieur Erik Decoo, domicilié à 1840 Londerzeel, Blauwenhoek 110, né à 10.09.1959 à Antwerpen.
 
 
il est convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la Loi du 21 juin 1921, selon les
conditions et les situations ainsi que les statuts ci-après :
 
 
TITRE II     DÉNOMINATION // ADRESSE // BUT // DURÉE
 
Art. 1 Dénomination
 
L'association est appelée ASBL Co-Valent.
 
Art. 2 Adresse
 
Le siège de l'association est sis boulevard Auguste Reyers 80, 1030 Schaerbeek, dans l'arrondissement
judiciaire de Bruxelles.
 
Art. 3 But
 
L’association a pour but d’agir en tant qu’association coordinatrice pour le Fonds pour la formation
professionnelle des employés de l’industrie chimique, le Fonds pour la formation dans l’industrie chimique, le
Fonds démographique ouvriers et le Fonds démographique employés.
 
Elle soutient ces fonds dans la réalisation de leur objet social, dans l’accomplissement des tâches légales et
autres qui leur sont imposées et dans la mise en œuvre opérationnelle de celles-ci. Pour ce faire, diverses
activités peuvent y être développées, dont :
 
l’exécution de diverses tâches administratives et de coordination
l’assistance administrative à différents niveaux
la diffusion de la vision commune
…
 il est convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la Loi du 21 juin 1921, selon les
conditions et les situations ainsi que les statuts ci-après :
 
 
TITRE II  DÉNOMINATION // ADRESSE // BUT // DURÉE
 
Art. 1 Dénomination
 
L'association est appelée ASBL Co-Valent.
 
Art. 2 Adresse
 
Le siège de l'association est sis boulevard Auguste Reyers 80, 1030 Schaerbeek, dans l'arrondissement
judiciaire de Bruxelles.
 
Art. 3 But
 
 
L’association est composée de façon paritaire, ce qui signifie que les employés et les employeurs bénéficient du
même droit de vote à l’assemblée générale et au conseil d’administration de l’association.
 
L'association peut réaliser toutes les opérations ayant un lien direct ou indirect avec son but, y compris des
activités commerciales et lucratives complémentaires dans les limites légales autorisées et dont les bénéfices
seront en tout temps intégralement consacrés à son but.
 
Art. 4 Durée
 
L'association est constituée pour une durée indéterminée et peut être dissoute à tout moment.
 
 
TITRE III    MEMBRES
 
Art. 5 Membres actifs
 
L'ASBL ne compte que des membres actifs.
 
Ils sont au nombre minimal de trois. Aucun nombre maximal n'est fixé.
 
D'un point de vue statutaire, les organisations suivantes sont membres de l'ASBL :
 
Fonds de formation des employés.
Fonds de formation des ouvriers.
Fonds démographique des employés.
Fonds démographique des ouvriers.
 
Art. 6 Membres actifs : nombre
 
Il y a quatre membres actifs d’un point de vue statutaire.
 
En outre, il y a 18 membres actifs (personnes physiques): 9 des employeurs et 9 des employés.
 
La parité entre les employeurs et les employés doit être garantie en termes de nombre de délégués, nombre de
membres actifs (personnes physiques) et de nombre de vote.
 
Art. 7 Membres actifs : procédure et conditions de fond
 
Le conseil d'administration est compétent pour décider de l'admissibilité des membres actifs.
 
Un candidat membre actif de l'ASBL introduit pour ce faire une demande écrite auprès du conseil
d'administration.
 
Le conseil d'administration décide en toute autonomie si un candidat membre actif, qui satisfait aux conditions de
fond, est admissible en tant que membre actif de l'ASBL.
 
Le conseil d'administration doit motiver cette décision. La procédure est énoncée dans le règlement intérieur.
 
Il est possible de faire appel de cette décision. La procédure est énoncée dans le règlement intérieur.
 
Si le conseil d'administration rejette l'admission d'un candidat membre actif, ce dernier ne peut introduire une
nouvelle demande qu'un an après la première.
 
Art. 8 Membres actifs : cessation
 
Chaque membre actif peut démissionner à tout moment de l'ASBL.
 
La démission se fait par écrit (par courriel ou courrier ordinaire) et est transmise au conseil d'administration.
 
Le membre actif démissionnaire ne doit pas respecter de délai de préavis.
 
Si le nombre de membres actifs passe sous le minimum légal ou statutaire à la suite de la démission, la
démission du membre actif est suspendue jusqu'à ce qu'un suppléant soit trouvé dans un délai raisonnable.
 
Un membre peut être à tout moment exclu par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix
présentes et représentées.
 
La qualité de membre actif prend fin de plein droit si le membre est mis en liquidation ou est déclaré en faillite.
 
Un membre actif a droit à la restitution de l’apport effectué en cas de dissolution de l’A.S.B.L.
 
Art. 9 Membres actifs : cotisation
 
La cotisation des membres actifs est fixée à 0 � par an.
 
Art. 10 Membres actifs : registre des membres
 
Le conseil d'administration de l'ASBL doit tenir un registre des membres.
 
Chaque fois que des modifications sont apportées au fichier des membres actifs de l'ASBL, celles-ci doivent être
consignées dans le registre des membres dans les huit jours à compter de leur notification au conseil
d'administration.
 
Les membres actifs ont l'obligation de communiquer tout changement d'adresse au conseil d'administration.
 
L'original du registre des membres est conservé au siège de l'ASBL.
 
L'ASBL doit, en cas de requête orale ou écrite, accorder immédiatement l'accès au registre des membres aux
autorités, administrations et services, y compris les parquets, les greffes et les membres des cours, des tribunaux
et de toutes les juridictions et les fonctionnaires légalement habilités à cet effet, et doivent fournir en outre à ces
instances les copies ou extraits de ce registre qu'elles estiment nécessaires.
 
 
TITRE IV   ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
 
Art. 11 Composition
 
L'assemblée générale est composée de tous les membres actifs.
 
Les membres actifs qui sont également une personne morale sont représentés par un ou plusieurs délégués.
 
Fonds de formation des ouvriers : min. 1 et max. 3 délégués des employeurs (ils répartissent 3 voix entre eux) et
min. 1 et max. “ délégués des employés (ils répartissent 3 voix entre eux) ;
Fonds de formation des employés : min. 1 et max. 3 délégués des employeurs (ils répartissent 3 voix entre eux)
et min. 1 et max. 3 délégués des employés (ils répartissent 3 voix entre eux) ;
Fonds démographique employés : min. 1 et max. 3 délégués des employeurs (ils répartissent 3 voix entre eux) et
min. 1 et max. 3 délégués des employés (ils répartissent 3 voix entre eux).
Fonds démographique ouvriers : min. 1 et max. 3 délégués des employeurs (ils répartissent 3 voix entre eux) et
min. 1 et max. 3 délégués des employés (ils répartissent 3 voix entre eux).
9 personnes physiques, désignées par les employés, chaque personne physique disposant d’une voix.
Le caractère paritaire de l'assemblée générale est garanti par la répartition égale des délégués éventuels et par
un nombre de voix égal entre employeurs et employés.
 
Les membres actifs communiquent par écrit l'identité des délégués à l'ASBL.
 
Les délégués perdent leur qualité de délégué dans les cas suivants :
 
au moment où le membre actif concerné informe l'association par écrit du retrait de la désignation ;
 
Quand un mandat de délégué devient vacant, un nouveau délégué est proposé dans les trois mois par le
membre actif dont le mandat de délégué est devenu vacant, conformément aux dispositions des présents statuts.
Dans l'attente de cette proposition, l'assemblée générale de l'association peut valablement se réunir, délibérer et
décider.
 
Le délégué d'un membre actif des employeurs et un membre actif (personne physique) des employeurs peuvent
représenter des autres membres actives des employeurs et/ou délégués des employeurs moyennant la
présentation d'une procuration écrite spécifique, signée par le délégué du membre actif qui est représenté.
 
Le délégué d'un membre actif des employés et un membre actif (personne physique) des employés peuvent
représenter des autres membres actives des employés et/ou délégués des employés moyennant la présentation
d'une procuration écrite spécifique, signée par le délégué du membre actif qui est représenté.
 
Art. 12 Compétences
 
Les compétences de l'assemblée générale sont :
 
L'approbation des statuts ;
L'approbation d'une modification des statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
La nomination et la révocation des commissaires ainsi que la fixation d'une rémunération éventuelle ;
L'octroi de la décharge aux administrateurs et commissaires ;
L'approbation de la stratégie, du budget et des comptes ;
La dissolution de l'ASBL ;
La nomination des liquidateurs, lors de la dissolution de l'ASBL ;
L'exclusion d'un membre (actif) ;
La transformation d'une ASBL en une société à finalité sociale ;
Le pouvoir de rédiger et d'approuver un règlement intérieur ;
Les autres compétences qui sont explicitement attribuées par ces statuts à l'assemblée générale.
 
Art. 13 Réunion
 
L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an par le conseil d'administration, dans les six
mois qui suivent la clôture de l'exercice.
 
L'assemblée générale est également convoquée par le conseil d'administration dans les cas que ce dernier juge
nécessaires.
 
Le conseil d'administration est tenu de convoquer une assemblée générale quand un minimum de 1/5 des
membres actifs le demande. Les membres actifs doivent en faire la demande écrite au conseil d'administration.
 
Le conseil d'administration convoque tous les membres actifs à l'assemblée générale.
 
La convocation est envoyée par écrit (par courrier ou courriel ordinaire) au moins 8  jours avant la date de
l'assemblée générale. La convocation est signée par un administrateur. La convocation mentionne la date,
l'heure et le lieu de l'assemblée générale, ainsi que l'ordre du jour.
 
L'ordre du jour est établi par le conseil d'administration. Toute proposition, signée par 1/20 des membres actifs,
doit figurer à l'ordre du jour.
 
Les propositions émanant des membres actifs doivent être envoyées au conseil d'administration au plus tard 5
jours avant la date de l'assemblée générale.
 
Des points peuvent être ajoutés à l'ordre du jour le jour même de l'assemblée générale ou pendant celle-ci.
 
Art. 14 Quorum de présence et majorités
 
L’assemblée générale peut délibérer lorsqu’au moins 1 délégué des employés et 1 délégué des employeurs sont
présents.
 
Le quorum de présence prévu dans la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, s'applique en cas de
modification des statuts, de modification du but ou de dissolution de l'association.
 
Les propositions sont acceptées s'il est satisfait aux conditions cumulatives suivantes:
 
lorsqu'une majorité des voix présentes et représentées est atteinte (la moitié plus une voix) 
lorsqu'une majorité du nombre total des délégués présents et représentés des employeurs est atteinte 
lorsqu'une majorité du nombre total des délégués présents et représentés des employés est atteinte
 
 
Ces mêmes conditions cumulatives s'appliquent en cas de modification des statuts, de modification du but,
d'exclusion de membres actifs ou de dissolution de l'association, mais également les majorités spéciales prévues
dans la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 
Les délégués de chaque membre actif (personne morale) et les membres actifs (personnes physiques) disposent
d’une voix.
 
Les abstentions et votes nuls sont également comptés dans le calcul des majorités simples et spéciales
susmentionnées.
 
Art. 15 Procès-verbaux
 
Les décisions de l'assemblée générale sont reprises dans un procès-verbal.
 
Les procès-verbaux originaux des assemblées générales sont regroupés dans le registre des procès-verbaux.
Les membres actifs sont tenus informés des décisions par l'envoi (par courriel ou courrier ordinaire) d'une copie
des procès-verbaux originaux des assemblées générales ou par la publication de celles-ci sur le site Web.
 
TITRE V    CONSEIL D'ADMINISTRATION
 
Art. 16 Conditions et composition
 
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur moyennant des employeurs, écrite
procuration.
 
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur moyennant des employés, écrite
procuration.
 
Le conseil d’administration peut répartir des fonctions.
 
 
Art. 17 Nombre
 
Le conseil d’administration se compose de 18 administrateurs (personnes physiques), dont 9 représentent les
employeurs et 9 représentent les employés.
 
Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur à celui des membres actifs ou effectifs.
 
Si le nombre d'administrateurs passe sous le minimum légal à la suite d'une démission volontaire ou d'une
révocation, les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce que leur remplacement soit régulièrement assuré.
 
Art. 18 Nomination
 
L'assemblée générale nomme les administrateurs.
 
La nomination comprend deux étapes :
 
Les candidats administrateurs doivent être proposés par un membre actif.
9 administrateurs doivent être proposés par les membres actifs ou les délégués des membres actifs qui
représentent les employés, 9 administrateurs doivent être proposés par les membres actifs ou les délégués des
membres actifs qui représentent les employeurs
Ensuite, les administrateurs sont nommés à une majorité simple des voix présentes et représentées.
 
Le vote sur la nomination des administrateurs est secret, si un membre au moins le demande.
 
Art. 19 Compétences
 
Le conseil d'administration dirige l'ASBL et la représente dans les actes judiciaires et extrajudiciaires et a toutes
les compétences qui ne relèvent pas de la compétence de l’assemblée générale.
 
Les administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée.
 
Leur mandat est renouvelable et non rémunéré.
 
Les administrateurs exercent leurs compétences collégialement.
 
Art. 20 Réunion
 
Le conseil d'administration doit être convoqué quand l'intérêt de l'ASBL l'exige.
 
Chaque administrateur a le droit de demander au président de convoquer le conseil d'administration.
 
Le conseil d'administration est convoqué par un des administrateurs.
 
La convocation est envoyée par écrit (par courriel ou courrier ordinaire) au moins un jour avant la date de la
réunion du conseil d'administration. La convocation mentionne la date, l'heure et le lieu de la réunion, ainsi que
l'ordre du jour.
 
La procédure de convocation est énoncée dans le règlement intérieur.
 
L'ordre du jour est établi par un des administrateurs.
 
Art. 21 Quorum de présence et vote
 
Afin de pouvoir discuter, au moins la moitié des administrateurs doivent être présente ou représentés.
 
Les propositions sont acceptées s'il est satisfait aux conditions cumulatives suivantes:
lorsqu'une majorité des voix présentes et représentées est atteinte (la moitié plus une voix) 
lorsqu'une majorité du nombre total des délégués présents et représentés des employeurs est atteinte 
lorsqu'une majorité du nombre total des délégués présents et représentés des employés est atteinte
 
Une proposition n’est pas acceptée si le vote termine indécis.
 
Chaque administrateur dispose d’une voix.
 
Art. 22 Procès-verbaux
 
Un procès-verbal de la réunion du conseil d'administration est établi.
 
Les procès-verbaux originaux du conseil d'administration sont regroupés dans le registre des procès-verbaux.
Les administrateurs sont tenus informés des décisions par l'envoi (par courriel ou courrier ordinaire) d'une copie
des procès-verbaux originaux du conseil d'administration ou par la publication de celles-ci sur le site Web.
 
Art. 23 Cessation de mandat
 
Chaque administrateur peut démissionner à tout moment de l'ASBL.
 
La démission se fait par écrit (par courriel ou courrier ordinaire) et est transmise au conseil d'administration.
 
L'administrateur démissionnaire doit respecter un délai de préavis de 3 mois.
 
Si la démission de l'administrateur nuit au fonctionnement de l'ASBL, elle est suspendue jusqu'à la nomination
d'un suppléant dans un délai raisonnable.
 
Un administrateur peut à tout moment être révoqué par l'assemblée générale à une majorité simple.
 
Le vote sur la révocation d'un administrateur est secret, si un membre au moins le demande.
 
Le mandat d'un administrateur prend fin de plein droit en cas de décès de ce dernier.
 
 
TITRE VI   LA GESTION JOURNALIÈRE
 
Art. 24 Conditions et composition
 
Les tâches relatives à la gestion journalière peuvent être confiées à une gestion journalière. Cet organe peut être
composé d'un ou de plusieurs de suivants personnes:
 
le directeur ;
le président ou les présidents du fonds de formation et du fonds démographique des ouvriers et des employés ;
le vice-président ou les vice-présidents du fonds de formation et du fonds démographique des ouvriers et des
employés.
 
Art. 25 Nomination
 
Les administrateurs délégués à la gestion journalière sont nommés par le conseil d'administration.
 
La nomination requiert la majorité simple des voix présentes et représentées.
 
Art. 26 Compétences et durée
 
Les administrateurs délégués à la gestion journalière peuvent assumer les opérations quotidiennes, les
opérations de moindre importance et les opérations urgentes au sein d'une ASBL. Les opérations de gestion
quotidienne peuvent être décrites plus en détail dans le règlement intérieur. En cette qualité, le la gestion
journalière peut représenter l'ASBL dans les actes judiciaires et extrajudiciaires.
 
Les administrateurs délégués à la gestion journalière sont nommés pour une durée indéterminée.
 
Leur mandat est renouvelable.
 
Les administrateurs délégués à la gestion journalière exercent leurs compétences collégialement.
 
L’A.S.B.L. est représentée pur les tâches relatives à la gestion journalière, en justice et à l’égard de tiers par la
signature conjointe de 2 administrateurs délégués, désignés comme suit: un administrateur délégué du côté des
employeurs et un administrateur délégué du côté des employés.
 
Art. 27 Cessation de mandat
 
Chaque administrateur délégué à la gestion journalière peut démissionner à tout moment. Il faut toutefois tenir
compte des obligations découlant des contrats conclus avec l'ASBL.
 
La démission se fait par écrit (par courriel ou courrier ordinaire) et est transmise au conseil d'administration.
 
L'administrateur délégué à la gestion journalière démissionnaire doit respecter un délai de préavis de 3 mois.
 
Le mandat d'un administrateur délégué à la gestion journalière prend fin de plein droit en cas de décès de ce
dernier.
 
 
TITRE VII  REPRÉSENTATION GÉNÉRALE
 
Art. 28 Clause de signature à plusieurs mains
 
L’A.S.B.L. est représentée en justice et à l’égard de tiers par la signature conjointe de 2 administrateurs,
désignés comme suit: un administrateur du côté des employeurs et un administrateur du côté des employés.
 
 
TITRE VIII BUDGET ET COMPTES
 
Art. 29
 
L'exercice de l'ASBL s'étend du 1er janvier au 31 décembre et le premier exercice fiscal commence
exceptionnellement le jour de la constitution de l'A.S.B.L. et se terminera le 31/12/2017.
 
Après approbation des comptes annuels et du budget, le conseil d'administration assume la responsabilité de la
politique menée l'année antérieure et l'assemblée générale se prononce sur la décharge octroyée aux
administrateurs. Cela fait l'objet d'un vote séparé.
 
L'ASBL relève des conditions de la petite ou grande ASBL, mais opte volontairement pour la désignation d'un
commissaire.
           
Le commissaire est nommé par l'assemblée générale à la majorité simple des voix présentes et représentées.
 
Le commissaire est nommé pour une durée indéterminée. Aucune durée minimale ou maximale n'est fixée.
 
Le commissaire doit établir un rapport écrit.
 
L'assemblée générale se prononce sur la décharge du commissaire.
 
La mission du commissaire prend fin après expiration du délai pour lequel il a été nommé et après révocation par
l'assemblée générale.
 
Un commissaire démissionnaire est tenu de poursuivre ses activités pendant l'exercice en cours.        
 
Le vote sur la révocation du commissaire est secret, si un membre au moins le demande.
 
 
TITRE IX   DISSOLUTION ET LIQUIDATION
 
Art. 30
 
L'ASBL peut être volontairement dissoute à tout moment. Pour ce faire, un quorum de présence de 2/3 est
requis. La décision de dissolution doit être prise à une majorité spéciale de 4/5 des voix présentes ou
représentées.
 
Le tribunal de première instance peut prononcer, sur requête d'un membre, d'un tiers intéressé ou du Ministère
public, la dissolution judiciaire de l'ASBL qui : (a) est hors d'état de remplir les engagements qu'elle a contractés,
(b) affecte son patrimoine ou les revenus de celui-ci à un but autre que ceux en vue desquels elle a été
constituée, (c) contrevient gravement à ses statuts, ou contrevient à la loi ou à l'ordre public, (d) est restée en
défaut de satisfaire à l'obligation de déposer les comptes annuels pour trois exercices consécutifs, à moins que
les comptes annuels manquants ne soient déposés avant la clôture des débats, (e) ne compte pas au moins trois
membres.
 
La nullité de l'ASBL peut être prononcée par le tribunal sur requête de tout intéressé (a) dans l'éventualité où le
but de l'ASBL n'est pas décrit de manière suffisamment précise, (b) dans l'éventualité où l'une des finalités pour
lesquelles l'ASBL est constituée contrevient à la loi ou à l'ordre public, (c) dans l'éventualité où les statuts ne
mentionnent pas le nom et l'adresse du siège de l'ASBL, ainsi que l'arrondissement judiciaire auquel l'ASBL
ressortit.
 
Art. 31 Destination de l'actif net
 
La destination de l'actif est fixée par l'assemblée générale ou par le(s) liquidateur(s).
 
La liquidation doit être effectuée par 2 liquidateurs.
Les liquidateurs exercent leur mission collégialement.
 
 
TITRE X    CONCLUSION
 
Art. 32 Conclusion
 
Les dispositions de la législation sur les ASBL, dont la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002,
s'appliquent à tous les cas qui ne sont pas prévus par les statuts.
 
 
B. Nomination des administrateurs:
 
Lors de la réunion de constitution qui s'est tenue le 17/11/2016, il a été décidé à l'unanimité de nommer les
administrateurs suivants pour une durée indéterminée. Ils agissent collégialement:
 
Des employés:
 
Monsieur Koen Laenens, domicilié à 3545 Halen, Ertsenrijkstraat 48, né à 02.05.1967 à Lubbeek.
 
Madame Cindy Doppée, domiciliée à 1980 Zemst, Schaliënhofstraat 14, née à 28.10.1984 à Brussel.
 
Monsieur Michaël Rasschaert, domicilié à 8400 Oostende, Euphrosina Beernaertstraat 64 / 0005, né à
27.05.1969 à Wetteren.
 
Monsieur Eric Mascart, domicilié à 1180 Uccle, Avenue Circulaire 144 / 0019, né à 12.11.1962 à Uccle.
 
Madame Nele Plas, domiciliée à 1703 Schepdaal, Jan De Trochstraat 186, née à 25.08.1988 à Sint-Agatha-
Berchem.
 
Monsieur Jan Reynaert, domicilié à 1700 Sint-Martens Bodegem, Poverstraat 7, né à 03.02.1973 à Ukkel.
 
Monsieur Pierre Braconnier, domicilié à 1090 Jette, rue Vanderborght 100, né à 02.01.1958 Ixelles.
 
Monsieur Koen Van Raemdonck, domicilié à 2900 Schoten, Grote Singel 33, né à 01.11.1973 à Schoten.
 
Monsieur Igor Magdalenic, domicilié à 1790 Affligem, Langestraat 10, né à 30.05.1970 à Elsene.
 
 
Des employeurs:
 
Monsieur Alfons De Potter, domicilié à 1785 Merchtem, De Heide 68, né à 29.12.1955 à Londerzeel.
 
Madame Dimitra Penidis, domiciliée à 1083 Ganshoren, Rue Prince Baudouin 129, née à 20.02.1974 à Bruxelles.
 
Monsieur Koen De Kinder, domicilié à 2890 Sint-Amands, Smissen 2 / C000, né à 05.04.1975 à Bornem.
 
Monsieur Jean-Marc Lepied, domicilié à 6001 Charleroi, Rue du Vieux Moulin 51, né à 02.04.1961 à Charleroi.
 
Madame Anita Van Hoof, domiciliée à 2800 Mechelen, Varenbosstraat 46, née à 25.11.1955 à Mechelen.
 
Monsieur Stéphane Piron, domicilié à 4100 Seraing, Rue des Bas-Sarts, né à 18.02.1974 à Seraing.
 
Monsieur Herman Baele, domicilié à 9630 Zwalm, Sint-Annastraat (Roz) 6,  né à 03.12.1959 à Zottegem.
 
Monsieur Bruno Verlaeckt, domicilié à 9100 Sint-Niklaas,Grote Markt 33/B005, né à 17.09.1968 à Zele.
 
Monsieur Erik Decoo, domicilié à 1840 Londerzeel, Blauwenhoek 110, né à 10.09.1959 à Antwerpen.
 
 
C. Nomination de l'administrateur délégué à la gestion journalière:
 
Lors de la réunion du conseil d'administration qui s'est tenue le 17/11/2016, il a été décidé à l'unanimité de
nommer les administrateurs délégués à la gestion journalière suivants pour une durée indéterminée :
 
Madame Dominique Boyen, domiciliée à 3020 Herent, Karrestraat 36, née à 12.12.1964 à Tienen.
 
Monsieur Koen Laenens, domicilié à 3545 Halen, Ertsenrijkstraat 48, né à 02.05.1967 à Lubbeek.
 
Monsieur Alfons De Potter, domicilié à 1785 Merchtem, De Heide 68, né à 29.12.1955 à Londerzeel.
 
Monsieur Koen De Kinder, domicilié à 2890 Sint-Amands, Smissen 2 / C000, né à 05.04.1975 à Bornem.
 
-     Président du fonds démographique des ouvriers: à déterminé.
 
-     Président du fonds démographique des employés: à déterminé.
 
 
 
D. Désignation des délégués à l'assemblée générale E. Désignation des délégués à l'assemblée générale
des personnes morales à l’assemblée générale:
 
Fonds pour la formation professionnelle des employés de l'industrie chimique (n° d'entreprise : 0449.333.001),
dont le siège social est sis boulevard Auguste Reyers 80, 1030 Schaerbeek:
 
Des employeurs:
 
Monsieur Koen Laenens, domicilié à 3545 Halen, Ertsenrijkstraat 48, né le 02.05.1967 à Lubbeek, en sa qualité
de Président.
Madame Cindy Doppée, domiciliée à 1980 Zemst, Schaliënhofstraat 14, née à 28.10.1984 à Brussel.
Monsieur Eric Mascart, domicilié à 1180 Uccle, Avenue Circulaire 144 / 0019, né à 12.11.1962 à Uccle.
 
Des employés:
 
Monsieur Koen De Kinder, domicilié à 2890 Sint-Amands, Smissen 2 / C000, né à 05.04.1975 à Bornem.
Madame Anita Van Hoof, domiciliée à 2800 Mechelen, Varenbosstraat 46, née à 25.11.1955 à Mechelen.
Monsieur Erik Decoo, domicilié à 1840 Londerzeel, Blauwenhoek 110, né à 10.09.1959 à Antwerpen.
 
Fonds pour la formation dans l'industrie chimique (n° d'entreprise : 0456.688.272), dont le siège social est sis
boulevard Auguste Reyers 80, 1030 Schaerbeek:
 
Des employeurs:
 
Monsieur Koen Laenens, domicilié à 3545 Halen, Ertsenrijkstraat 48, né le 02.05.1967 à Lubbeek, en sa qualité
de Président.
Madame Cindy Doppée, domiciliée à 1980 Zemst, Schaliënhofstraat 14, née à 28.10.1984 à Brussel.
Monsieur Eric Mascart, domicilié à 1180 Uccle, Avenue Circulaire 144 / 0019, né à 12.11.1962 à Uccle.
 
Des employés:
 
Monsieur Alfons De Potter, domicilié à 1785 Merchtem, De Heide 68, né à 29.12.1955 à Londerzeel.
Monsieur Herman Baele, domicilié à 9630 Zwalm, Sint-Annastraat (Roz) 6,  né à 03.12.1959 à Zottegem.
Monsieur Erik Decoo, domicilié à 1840 Londerzeel, Blauwenhoek 110, né à 10.09.1959 à Antwerpen.
 
 
Fonds de Sécurité d'existence démographie pour les ouvriers du secteur de la chimie, des matières plastiques et
des sciences de la vie, (n° d’entreprise: 653.842.356), dont le siège social est sis boulevard Auguste Reyers 80,
1030 Schaerbeek:
 
Des employeurs:
 
Monsieur Koen Laenens, domicilié à 3545 Halen, Ertsenrijkstraat 48, né le 02.05.1967 à Lubbeek, en sa qualité
de Président.
Madame Cindy Doppée, domiciliée à 1980 Zemst, Schaliënhofstraat 14, née à 28.10.1984 à Brussel.
Monsieur Eric Mascart, domicilié à 1180 Uccle, Avenue Circulaire 144 / 0019, né à 12.11.1962 à Uccle.
 
Des employés:
 
Monsieur Alfons De Potter, domicilié à 1785 Merchtem, De Heide 68, né à 29.12.1955 à Londerzeel.
Monsieur Herman Baele, domicilié à 9630 Zwalm, Sint-Annastraat (Roz) 6,  né à 03.12.1959 à Zottegem.
Monsieur Erik Decoo, domicilié à 1840 Londerzeel, Blauwenhoek 110, né à 10.09.1959 à Antwerpen.
Fonds de sécurité d'existence démographie pour employés du secteur de la chimie, des matières plastiques et
des sciences de la vie (n° d’entreprise: 653.843.247), dont le siège social est sis boulevard Auguste Reyers 80,
1030 Schaerbeek:
 
Des employeurs:
 
Monsieur Koen Laenens, domicilié à 3545 Halen, Ertsenrijkstraat 48, né le 02.05.1967 à Lubbeek, en sa qualité
de Président.
Madame Cindy Doppée, domiciliée à 1980 Zemst, Schaliënhofstraat 14, née à 28.10.1984 à Brussel.
Monsieur Eric Mascart, domicilié à 1180 Uccle, Avenue Circulaire 144 / 0019, né à 12.11.1962 à Uccle.
 
Des employés:
 
Monsieur Alfons De Potter, domicilié à 1785 Merchtem, De Heide 68, né à 29.12.1955 à Londerzeel.
Madame Anita Van Hoof, domiciliée à 2800 Mechelen, Varenbosstraat 46, née à 25.11.1955 à Mechelen.
Monsieur Erik Decoo, domicilié à 1840 Londerzeel, Blauwenhoek 110, né à 10.09.1959 à Antwerpen.
 
 
 
Signé,
à 1030 Bruxelles le 17/11/2016,
 
Les fondateurs
 
 
 
 
 
 
 
Fonds de formation des employés                           Fonds de formation des ouvriers
 
 
 
 
 
 
 
Fonds démographique des employés                       Fonds démographique des ouvriers.
 
 
 
 
 
 
Koen Laenens                                    Cindy Doppée                        Eric Massart  
 
 
 
 
 
 
Michaël Rasschaert               Nele Plas        Jan Reynaert             Pierre Braconnier 
 
 
 
 
 
 
Koen Van Raemdonck          Igor Magdalenic         Alfons De Potter         Dimitra Penidis
 
 
 
 
 
 
Koen De Kinder          Jean-Marc Lepied      Anita Van Hoof           Stéphane Piron
 
 
 
 
 
 
Herman Baele                        Bruno Verlaeckt         Erik Decoo