N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Des notes et du rêve
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1390
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Grez-Doiceau
Allée Bois de Bercuit 40
Les fondateurs :
 1.- Pol BUGHIN, Allée du Bois de Bercuit 40 à 1390 Grez-Doiceau
 2.- Claudine COLLIN, Allée du Bois de Bercuit 40 à 1390 Grez-Doiceau
 3.- Véronique COLLIN, Place du Centenaire Fléchet 10 à 4608 Warsage
 4.- Anne FRANCAUX, Rue des Loups 2E à 4280 Thisnes
Déclarent, conformément au Code des Sociétés et des Associations, constituer entre eux une association sans
but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
Titre I - Dénomination, Siège social, But et Durée
Article 1er - Dénomination
L'association est dénommée "Des notes et du rêve".
Article 2 - Siège social
Le siège social est établi en Belgique. 
Il est fixé actuellement en Région wallonne à l'adresse suivante : Allée du Bois de Bercuit 40 à 1390 Grez-
Doiceau dans l'arrondissement judiciaire du Brabant wallon.
Le conseil d'administration peut décider de transférer le siège social dans tout autre endroit en Wallonie ou à
Bruxelles.
Article 3 - But
Le but de l'association est de promouvoir les arts et les activités culturelles, autant auprès des adultes qu'auprès
des enfants ou de la jeunesse.  L'association se centre en particulier sur la musique et la littérature et soutient les
acteurs culturels relatifs à ces disciplines.
L'association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et peut pour ce faire notamment :
 - organiser ou soutenir des événements tels que concerts, conférences, spectacles, animations et activités en
rapport avec les arts, en particulier la musique et la littérature;
 - éditer, publier ou promouvoir la publication de livres;
 - organiser des formations ou cours dans les domaines précités;
 - acheter, vendre et louer du matériel de musique ou en rapport avec la musique;
 - acheter, vendre et louer des livres;
 - recourir à des artistes ou acteurs du monde culturel, en particulier musical ou littéraire, pour des événements
privés ou publics;
 - soutenir les artistes et les acteurs du monde culturel, en particulier musical ou littéraire;
 - se mettre à la disposition d'autres associations intéressées par l'activité de l'ASBL.
L'association peut réaliser et prêter son concours à toute opération se rapportant directement ou indirectement à
son but ou pouvant en amener le développement ou encore en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer
ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est
fixé.
0765442242
Article 4 - Durée
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
 
Titre II - Membres
Article 5 - Composition
L'association est composée de membres effectifs.
Le nombre minimum de membres effectifs est fixé à quatre.  Il n'y a pas de nombre maximal.
Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits qui leur sont accordés par la loi et les présents statuts. 
Ils sont tenus aux obligations précisées dans les présents statuts.
Article 6 - Membres effectifs
Sont membres effectifs :
1.- les comparants au présent acte;
 2.- toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le conseil d'administration.
Toute personne morale ou physique désirant devenir membre effectif de l'association doit adresser une demande
écrite et motivée au conseil d'administration, qui statuera.
Les membres effectifs disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Article 7 - Registre des membres
Conformément à la loi, l'association tient, via son conseil d'administration, un registre des membres.
Article 8 - Démission, exclusion, suspension
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur
démission au conseil d'administration.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la
bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération
dont doit jouir l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.  Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à
la décision de l'assemblée générale, les membres visés.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayants droit du membre
décédé ou failli n'ont aucun droit à faire valoir sur le fonds social.  Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni
reddition de comptes, ni remboursement des cotisations éventuelles, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Ledit membre ou ses héritiers ou ayants droit doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui
seraient en leur possession dans les deux mois de leur démission, suspension, exclusion ou décès.
 
Titre III - Cotisation
Article 9 - Cotisation
Les membres effectifs ne sont astreints à aucune cotisation ni à aucun droit d'entrée.  Ils apportent à l'association
le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
Titre IV - Assemblée générale
Article 10 - Composition
L'assemblée générale est composée de l'ensemble des membres effectifs.  Elle est présidée par le président du
conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs.
Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité
d'observateur ou d'expert.  L'assemblée générale statue sur l'opportunité de cette invitation.
Article 11 - Pouvoirs
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.  Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi et par les présents statuts.
Sont notamment de sa compétence :
 - la modification des statuts;
 - la nomination et la révocation des administrateurs;
 - la nomination et la révocation des commissaires aux comptes, ainsi que la fixation de la rémunération de ceux-
ci lorsqu'une telle rémunération est prévue;
 - la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires;
 - l'approbation annuelle des budgets et des comptes;
 - la dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur;
 - l'admission et l'exclusion des membres;
 - la décision d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout
commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par
l'assemblée générale;
 - la transformation de l'association en société à finalité sociale;
 - l'approbation et la modification du règlement d'ordre intérieur;
 - la décision de considérer un membre comme démissionnaire;
 - toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent.
Article 12 - Assemblée générale ordinaire
Il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire chaque année, dans les six mois suivant la date de
clôture de l'exercice social.
L'assemblée générale ordinaire porte obligatoirement à son ordre du jour :
 - la présentation du rapport annuel du conseil d'administration;
 - l'approbation des comptes de l'exercice écoulé;
 - le budget prévisionnel pour l'exercice suivant.
Article 13 - Assemblée générale extraordinaire
Une assemblée générale extraordinaire peut à tout moment être décidée par le conseil d'administration ou à la
demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.
Article 14 - Convocation
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration au moyen d'un courrier ordinaire ou d'un
courriel adressé à chaque membre effectif au moins quinze jours avant la date de la réunion.  La convocation est
signée par le président ou le secrétaire au nom du conseil d'administration ou, à défaut, par un administrateur.
La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Article 15 - Quorum de présence
Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement, l'assemblée générale délibère
valablement quel que soit le nombre de membres présents.
Article 16 - Procurations
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, qui ne doit pas nécessairement être un membre de
l'association.   La procuration doit être écrite, datée et signée.
Chaque mandataire ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Article 17 - Délibérations
L'assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour.  Elle ne peut délibérer
sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.
Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou représentées,
sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.  En cas de partage des voix,
la voix du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Sont exclus des quorums de votes et de majorités, les votes blancs ou nuls, ainsi que les abstentions.
Article 18 - Modification des statuts
L'assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés.
Les modifications des statuts ne sont acceptées que si elle recueillent au moins deux tiers des votes des
membres présents ou représentés, à l'exception des modifications qui touchent aux buts de l'association, qui,
elles, doivent recueillir au moins quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être convoquée
après un délai d'au moins quinze jours.  Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification
des statuts, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les
majorités de vote prévues.
Article 19 - Registre des décisions
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
président et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres au sens large peuvent en prendre connaissance
mais sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil d'administration, avec lequel le membre doit
convenir de la date et de l'heure de la consultation.  Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la
réception de la demande.
Article 20 - Publication des décisions
Conformément à la loi, toute modification des statuts doit être déposée sans délai au greffe du Tribunal de
l'entreprise et publiée au Moniteur belge par les soins du greffier.
Il en va de même pour tout acte relatif à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas
échéant, des commissaires.
 
Titre V - Administration
Article 21 - Composition
L'association est administrée par un organe composé de trois membres au moins, sauf si l'association ne
comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut se limiter à deux membres.  Cet organe
est appelé le conseil d'administration ou le conseil.
Les administrateurs sont choisis parmi les membres effectifs uniquement.
Ils sont nommés par l'assemblée générale pour une durée indéterminée.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.  Ils ne contractent par leur fonction aucune obligation
personnelle.  Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.
Article 22 - Fonctions
Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.  Un même
administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du président, les fonctions de celui-ci sont assumées par le plus âgé des administrateurs
présents ou toute autre personne désignée par le conseil d'administration.
Article 23 - Démission, révocation, vacance
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.  Sa
démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient inférieur
au nombre minimum.
Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'assemblée générale.
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. 
Dans ce cas, il achève le mandat de l'administrateur qu'il remplace.  Si aucune nomination n'est faite, le conseil
d'administation pourvoira au poste vacant.
Article 24 - Réunions
Le conseil d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois que
le président ou deux administrateurs au moins en font la demande.
Les convocations sont envoyées par le secrétaire ou, à défaut, par un administrateur.  La convocation peut
prendre la forme d'un courrier ordinaire ou d'un courriel, elle peut même être verbale.   Elle est envoyée au moins
trois jours calendrier avant la date de la réunion.  Elle mentionne l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu où la
réunion doit se tenir.  Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en conseil d'administration.  Si
exceptionnellement elles s'avèrent indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être
consultées avant ledit conseil.
Un administrateur a la faculté de se faire représenter au conseil d'administration par un autre administrateur,
lequel est porteur d'une procuration écrite et signée.
Tout administrateur qui assiste à une réunion du conseil ou s'y est fait représenter est considéré comme ayant
été régulièrement convoqué.  Un administrateur peut également renoncer à contester l'absence ou l'irrégularité
de la convocation, avant ou après la réunion à laquelle il n'a pas assisté.
Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon
les besoins et à titre consultatif uniquement.
Article 25 - Délibérations
Le conseil d'administration délibère valablement si au moins la moitié de ses membres est présente ou
représentée.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, la voix du président, ou le
cas échéant de son remplaçant, étant prépondérante en cas de partage des voix, sauf s'il n'y a que deux
administrateurs, auquel cas le vote est reporté à la prochaine séance.
Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans des procès-verbaux, signées par le président et
le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.  Ce registre est conservé au siège social.
Article 26 - Pouvoirs
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. 
Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à l'assemblée
générale.
 
Titre VI - Gestion journalière
Article 27 - Gestion journalière
Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière composé d'une ou
plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité.
Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration :
 - qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'association;
 - qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du conseil d'administration.
Quand le(s) délégué(s) à la gestion journalière exerce(nt) également la fonction d'administrateur, la fin du mandat
d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
La durée du mandat du (des) délégué(s) à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le
conseil d'administration.
Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
la (les) personne(s) chargée(s) de la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
 
Titre VII - Représentation
Article 28 - Représentation
Le conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs
administrateurs ou d'un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement. 
La ou les personnes composant l'organe de représentation n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des
tiers.
La durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par le conseil d'administration.  Ils sont en tout
temps révocables par lui.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
 
Titre VIII - Dispositions diverses
Article 29 - Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur peut être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.  Des
modifications à ce règlement peuvent être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres présents ou représentés.
Article 30 - Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice social débutera le jour de la constitution de l'association pour se terminer le 31
décembre 2021.
Article 31 - Comptes et budgets
Les comptes de l’exercice écoulé et le budget pour l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation
de l’assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration.
Les comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et publiés conformément à la loi.
Article 32 - Consultation des registres et des documents comptables
Tout membre peut consulter le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de
l'assemblée générale et du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de
l'association sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration.  Le membre qui adresse
cette requête est tenu de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès.  La consultation s'effectue
sans déplacement du registre ou des autres documents visés.
Le conseil d'administration convient avec le membre qui adresse cette requête d'une date de consultation du
registre ou des documents visés.  Cette date est fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la
demande.
Article 33 - Dissolution
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social de l'association.  Cette affectation est
obligatoirement faite en faveur d'un but désintéressé le plus proche possible de celui de l'association.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du (des) liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, est déposée au
greffe du Tribunal de l'entreprise et publiée conformément à la loi.
Article 34 - Code des Sociétés et des Associations
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et des
Associations.
 
Tels sont les statuts.
 
Dispositions transitoires
A la suite de l'adoption de ces statuts,  l'assemblée générale de ce jour a élu en tant qu'administrateurs :
 - Pol BUGHIN, né à Lobbes le 23 septembre 1961 et domicilié Allée du Bois de Bercuit 40 à 1390 Grez-Doiceau;
 - Claudine COLLIN, née à Hermalle-sous-Argenteau le 28 octobre 1964 et domiciliée Allée du Bois de Bercuit 40
à 1390 Grez-Doiceau;
 - Véronique COLLIN, née à Hermalle-sous-Argenteau le 9 octobre 1967 et domicilée Place du Centenaire
Fléchet 10 à 4608 Warsage.
Plus amplement qualifiés ci-dessous, ces administrateurs acceptent ce mandat.
Le conseil d'administration a désigné en qualité de :
 - Président : Pol BUGHIN
 - Secrétaire : Claudine COLLIN
 - Trésorier : Véronique COLLIN
La gestion journalière de l'ASBL est confiée à Pol BUGHIN et Claudine COLLIN.  Chacun d'eux peut agir
individuellement, conjointement ou collégialement.
 
 
 
Fait à Grez-Doiceau, le 28 février 2021.
 
(Suivent les signatures des fondateurs)