Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
Jean-Marc Boxus SPRL
Rue du Tilleul 76
1332 Rixensart
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D’un acte reçu le 29 octobre 2015, par devant Françoise Montfort, Notaire de résidence à Rixensart,
en cours d’enregistrement, il résulte que  Monsieur BOXUS Jean-Marc Nicolas Paul, né à Leuven le
10 mars 1970, numéro national 70.03.10 181-40, époux de Madame JADOUL Anne Michèle Marie
Yvette, domicilié à 1332 Rixensart (Genval), Rue du Tilleul 76.
Marié à Auderghem le 2 octobre 1998 sous le régime de la séparation de biens pure et simple
suivant contrat de mariage reçu par le notaire Pierre Paulus de Châtelet ayant résidé à Rixensart, le
7 septembre 1998, non modifié jusqu'à présent, ainsi qu'il le déclare.
A requis le notaire soussigné de dresser acte authentique des statuts d'une société privée à
responsabilité limitée.
FORME - DENOMINATION.
La société revêt la forme d'une société privée à responsabilité limitée, et est dénommée " Jean-Marc
Boxus SPRL".
SIEGE SOCIAL.
Le siège est établi à 1332 Rixensart (Genval), rue du Tilleul, 76.
OBJET.
La société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger, tant pour son compte propre que pour le
compte d’autrui :
1. L’octroi de conseils, d’assistance et de  direction aux sociétés, personnes privés et institutions,
principalement mais pas exclusivement dans le domaine du management, du marketing, de la
production et du développement, du traitement et de l’administration des sociétés, et ceci dans le
sens plus large.
2. La société peut elle-même ou en qualité d’intermédiaire procurer tous les moyens, endosser ou
faire endosser des fonctions d’administrateurs et fournir des services  qui sont directement ou
indirectement liés à ce qui précède. Ces services peuvent être fournis en vertu d’une nomination
contractuelle ou statutaire et en qualité de conseiller externe ou organe du client. Dans le cadre de
l’exécution et de l’exercice des mandats d’administrateur, la société peut se faire représenter par son
gérant ou tout autre tiers représentant, qui est mandaté par la société d’agir en propre nom et pour
compte de la société.
3. La gestion de sociétés, quel que soit leur objet, le rôle de liquidateur, l'exécution de mandats
d'administrateur.
4. La formation dans ces domaines tant auprès d'établissements d'enseignement public que sur une
base privée ; la publication d'articles et de livres.
5. L’organisation d’événements liés aux activités qui précèdent.
6. La construction, le développement et la gestion d’un patrimoine immobilier ; toutes les opérations
relatives aux biens immobiliers et aux droits immobiliers tels que l’achat et la vente, la construction,
la rénovation, l’aménagement et la décoration d’intérieur, la location ou la prise en location,
l’échange, le lotissement et, en général, toutes les opérations qui sont liées directement ou
indirectement à la gestion ou à l’exploitation de biens immobiliers ou de droits réels immobiliers.
0642714278
Volet B
7. La construction, le développement et la gestion d’un patrimoine mobilier ; toutes les opérations
relatives à des biens et des droits mobiliers, de quelque nature que ce soit, tels que la vente et
l’achat, la location et la prise en location, l’échange, en particulier la gestion et la valorisation de tous
biens négociables, actions, obligations, fonds d’Etat.
8. L’ acquisition, la prise ferme des participations, sous n’importe quelle forme, dans toutes les
sociétés ou compagnies  existantes  ou à constituer,  industrielles, commerciales, financières,
agricoles ou immobilières ; la stimulation, le planning et la coordination du développement  des
sociétés et compagnies dans lesquelles elle détient une participation ; la participation à
l’administration, le  management,   la liquidation et le contrôle  ainsi qu’accorder de l’assistance
technique, administrative et financière à ces sociétés et compagnies.
9. La société peut acquérir tout intérêt par association ou apport de capitaux, fusion, souscription,
participation, intervention financière ou autrement dans n'importe quelle société, entreprise et
opération ayant un objet similaire, lié ou contribuant à la réalisation de son propre objet.
10. Cette énumération n'est pas limitative et les termes "conseils" et "gestion" aux présents statuts
sont des activités autres que celles mentionnées dans  la loi du six avril mil neuf cent nonante-cinq
relative au statut des entreprises d'investissement et à leur contrôle, aux intermédiaires et conseillers
en placement.
A cet effet, la société peut collaborer et prendre part, ou  prendre un intérêt dans d'autres
entreprises, directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit.
La société peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de
tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son propre fonds de
commerce.
La société peut d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles,
financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social
ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation.
CAPITAL.
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cent euros (EUR 18.600,00), divisé en 100
parts sociales, sans mention de valeur nominale représentant chacune un/centième de l’avoir social
et entièrement libérées.
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE - ASSEMBLEE GENERALE
L'assemblée générale ordinaire des associés se réunit annuellement chaque 18 du mois de mai à
18:00 heures.
Si ce jour est un jour férié légal, un dimanche ou un samedi, l'assemblée générale ordinaire a lieu le
jour ouvrable suivant.
En cas de recours à la procédure par écrit conformément à l’article 23 des statuts, la société doit
recevoir - au plus tard le jour statutairement fixé pour la tenue de l’assemblée générale ordinaire - la
circulaire contenant l’ordre du jour et les propositions de décision, signée et approuvée par tous les
associés.
L’assemblée générale des associés peut être convoquée chaque fois que l’intérêt de la société
l’exige.
L’assemblée générale peu-t être convoquée par l'organe de gestion ou par les commis-saires et doit
l'être sur la demande d'associés représen-tant le cinquième du capital social.
Les as-semblées générales se tiennent au siège social de la société ou en tout autre endroit
menti-onné dans la convo-cation, ou autrement.
CONVOCATIONS
Les associés, les titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, les porteurs
d'obligation, les gérants et les commissaires sont invités quinze jours avant l'assemblée générale.
Cette invitation se fait par lettre recommandée à la poste, sauf si les destinataires ont,
individuellement, expressément et par écrit, accepté de recevoir la convocation moyennant un autre
moyen de communication. La lettre ou l'autre moyen de communication contient l'ordre du jour.
Les associés, les titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, les porteurs
d'obligation, les gérants et les commissaires qui assistent à une as-semblée générale ou s'y font
représenter sont considérés comme ayant été régulièrement convoqués. Les personnes précitées
peuvent également renoncer à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation avant ou
après la tenue de l'assemblée à laquelle elles n'ont pas assisté.
TRANSMISSION DES DOCUMENTS
En même temps que la convocation à l'assemblée générale, il est adressé aux associés, gérants et
commissaires une copie des documents qui doivent leur être transmis en vertu du Code des
sociétés.
Une copie de ces documents est également transmise sans délai et gratuitement aux autres
personnes convoquées qui en font la demande.
En cas de recours à la procédure par écrit conformément à l’article 23 des statuts, l’organe de
gestion adressera, en même temps que la circulaire dont question dans le précédent article, aux
Volet B
associés et aux commissaires une copie des documents qui doivent être mis à leur disposition en
vertu du Code des sociétés.
REPRESENTATION
Tout associé empêché peut donner procuration à une autre personne, associé ou non, pour le
repré-senter à une réunion de l'assem-blée générale. Les procurations doivent porter une signature
(en ce compris une signature digitale conformément à l’article 1322, paragraphe 2 du Code civil).
Les procurations doivent être communiquées par écrit, par fax, par e-mail ou tout autre moyen
mentionné à l’article 2281 du Code civil et sont dépo-sées sur le bureau de l'assem-blée. En outre, le
gérant peut exiger que celles-ci soient déposées trois jours ouvrables avant l'assemblée à l'endroit
indiqué par lui.
Les samedis, dimanches et les jours fériés légaux ne sont pas considérés comme des jours
ouvrables pour l'applica-ti-on de cet article.
LISTE DE PRESENCE.
Avant de participer à l'assemblée générale, les associés ou leurs mandataires sont tenus de signer la
liste de présence, laquelle mentionne le nom, les prénoms et l'adresse ou la dénomination sociale et
le siège social des associés et le nombre de parts sociales qu'ils représen-tent.
COMPOSITION DU BUREAU - PROCES-VER-BAUX.
Les assemblées générales sont présidées par le gérant ou le président de l'organe de gestion ou, en
cas d'em-pêchement de celui-ci, par un gérant désigné par ses collègu-es ou par un membre de
l'as-semblée désigné par celle-ci.  Si le nombre de per-sonnes présentes le permet, le président de
l'as-semblée choisit le secré-taire et l'assemblée choisit deux scru-tateurs sur proposition du
pré-sident de l'assemblée. Les procès-verbaux des as-semblées sont signés par les membres du
bureau et les associés qui le deman-dent. Ces procès-verbaux sont insérés dans un registre spécial.
OBLIGATION DE REPONSE DES GERANTS/CO-MMISSAIRES
Les gérants répondent aux questions qui, au sujet de leur rapport éventuel ou des points portés à
l'or-dre du jour, leur sont posées par les associés, dans la mesure où la communication de données
ou de faits n'est pas de nature à porter gravement préjudice à la société, aux associés ou au
personnel de la société.
Les commissaires répondent aux questions qui leur sont posées par les associés au sujet de leur
rap-port éventuel.
PROROGATION DE L’ASSEMBLEE ANNUELLE
L’organe de gestion a le droit de proroger, séance tenante, la décision de l’assemblée générale 
relative à l’approbation des comptes annuels. Cette prorogation n’annule pas les autres décisions
prises, sauf si l’assemblée générale en décide autrement.
L’organe de gestion doit convoquer une nouvelle assemblée générale ayant le même ordre du jour
dans les trois semaines suivant la décision de prorogation.
Les formalités relatives à la participation à la première assemblée générale, y compris le dépôt
éventuel des titres ou procurations, restent d’application pour la deuxième assemblée. De nouveaux
dépôts seront admis dans la période et selon les conditions mentionnées dans les statuts.
Il ne peut y avoir qu’une seule prorogation. La deuxième assemblée générale décide de manière
définitive sur les points à l’ordre jour ayant fait l’objet d’une prorogation.
DELIBERATION - QUORUM DE PRESENCE.
Aucune assemblée générale ne peut délibérer sur un sujet qui n'est pas annoncé à l'ordre du jour, à
moins que tous les associés soient présents et qu'ils le décident à l'unanimité.
A l'exception des cas où un quorum est requis par la loi, l'assemblée peut délibérer vala-ble-ment
quel que soit le nombre de parts sociales repré-sentées.
DROIT DE VOTE
Chaque part sociale donne droit à une voix.
Le vote par écrit est admis.  Dans ce cas, la lettre dans laquelle le vote est émis doit mentionner
chaque poste de l'ordre du jour et les mots "accepté" ou "reje-té" doivent être manuscrits et suivis de
la signature, le tout de la même main; cette lettre doit être adressée à la société par envoi
recom-mandé et elle sera délivrée au siège au moins un jour avant l'assemblée générale.
MAJORITE.
Sous réserve des dispositions de l'article sui-vant, les décisions de l'assemblée générale sont
adoptées à la majorité des voix pour lesquelles il est pris part au vote, quel que soit le nombre de
parts sociales présentes ou représentées. Une abstention n’est pas prise en considération pour le
calcul des voix.
DECISION PAR ECRIT
A l’exception des décisions qui doivent être passées par un acte authentique, les associés peuvent,
à l’unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l’assemblée générale.
A cette fin, l’organe de gestion, enverra une circulaire, par courrier, fax, e-mail ou tout autre support,
avec mention de l’agenda et des propositions de décisions, à tous les associés, et aux
commissaires, demandant aux associés d’approuver les propositions de décisions et de renvoyer la
Volet B
circulaire dûment signée dans le délai y indiqué, au siège de la société ou en tout autre lieu indiqué
dans la circulaire.
La décision doit être considérée comme n'ayant pas été prise si tous les associés n’ont pas approuvé
tous les points à l’ordre du jour et la procédure écrite dans le délai susmentionné.
Les obligataires, titulaires de droits de souscription ou titulaires de certificats nominatifs ont le droit
de prendre connaissance des décisions prises, au siège de la société.
COPIES ET EXTRAITS DES PROCES-VER-BAUX.
Les copies et/ou extraits des procès-verbaux des as-semblées géné-rales à délivrer aux tiers sont
signés par un ou plusieurs gérants.
ADMINISTRATION.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physi-ques ou personnes morales,
associés ou non.
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés,
gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent, personne physique, chargé de
l’exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.
La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes
règles de publicité que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.
Les gérants sont nommés par l'assemblée générale pour une durée à déterminer par elle.
POUVOIRS DES GERANTS.
Les gérants peuvent accomplir tous actes néces-saires ou utiles à la réalisa-tion de l'objet social, à
l'excep-tion de ceux réservés par le Code des sociétés à l'assemblée générale.
En cas d'existence de deux gérants ils exerceront l'admini-stration conjointe-ment.
En cas d'existence plus de deux gérants, ils formeront un collège qui désignera un président et qui,
par la suite, agira comme le fait une assemblée délibé-rante.
Les gérants peuvent par procuration spéciale délégu-er une partie de leurs pouvoirs à un préposé de
la so-ciété.  S'il existe plusieurs gérants, cette procurati-on sera donnée conjointement.
Les gérants règlent entre eux l'exercice de la compétence.
REPRESENTATION.
Chaque gérant peut représen-ter seul la société vis-à-vis de tiers, ainsi qu'en justice, tant comme
demandeur que comme défendeur.
La société est aussi valablement engagée dans les limites de leurs compétences, par ses
représentants qui ont été désignés par procura-tion spéciale octroyée par les gérants.
EXERCICE SOCIAL.
L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de chaque
année.
DISTRIBUTION.
Sur le bénéfice net il est prélevé au moins un ving-tième pour la réserve légale. Ce prélèvement
cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint le dixième du capital social.
Il est décidé annuellement par l'assemblée géné-rale, sur proposition des gérants, sur la destination
à donner à l'ex-cédent.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il
résulte des comptes annuels, est ou devient à la suite d'une telle distribu-tion, inférieur au montant
du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de
distribuer.
DISSOLUTION - LIQUIDATION.
Lors de la dissolution avec liquidation, les liquidateurs sont nommés par l'as-semblée générale.
Les liquidateurs n’entrent en fonction qu’après confirmation par le tribunal de commerce de leur
nomination résultant de la décision prise par l’assemblée générale, conformément à l’article 184 du
Code des sociétés.
Ils disposent de tous les pouvoirs prévus aux articles 186 et 187 du Code des sociétés, sans
autorisation spéciale de l'assemblée générale.  Toutefois, l'assemblée générale peut à tout moment
limiter ces pouvoirs par décision prise à une majorité simple de voix.
Tous les actifs de la société seront réalisés, sauf si l'assemblée générale en décide autrement.
Si les parts sociales ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs
rétablissent l'équilibre, soit par des appels de fonds complémentaires, soit par des remboursements
préalables.
DISPOSITIONS APPLICABLES LORSQUE LA SOCIETE NE COMPTE QU'UN ASSOCIE.
GERANT - NOMINATION.
Si aucun gérant n'est nommé, l'associé unique exer-cera de plein droit, tous les droits et obligati-ons
d'un gérant. Tant l'associé unique qu'un tiers peuvent être nommés gérant.
ASSEMBLEE GENERALE.
L'associé unique exerce tous les pouvoirs, réser-vés à l'assem-blée générale. Il ne peut pas déléguer
ces pouvoirs, sauf pour des objets précis. Les décisi-ons de l'associé unique feront l'objet d'un
Volet B
procès-verbal,  signé par lui et repris dans un registre, qui sera con-servé au siège de la société.
Si l'associé unique est également gérant, les forma-lités de convocation à l'as-semblée générale
devront être remplies conformément à l'article 268 du Code des Sociétés sauf les formalités
concernant l'associé même.
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
1° Le premier exercice social comprendra le temps écoulé depuis la date du dépôt du présent acte
au greffe du Tribunal de Commerce, pour publication aux annexes du Moniteur Belge, pour se
terminer le 31 décembre 2016.
2° La première assemblée générale se réunira en 2017.
3° Assemblée générale extraordinaire
Est nommé gérant de la société Monsieur Jean-Marc BOXUS, précité,  qui accepte cette fonction.
Son mandat est rémunéré.
   La société reprendra, dans le délai légal,  tous les engagements souscrits précédemment en son
nom tant qu’elle était en formation depuis le 1er septembre 2015 à savoir et sans que cette
énumération soit limitative :
    •  Commande d'un véhicule,
    •  Prestations de conseils,
    •  Commande de matériel informatique.
 Pour extrait littéral conforme.
Délivrée en même temps une expédition.
Le notaire Françoise Montfort à Rixensart