N° d'entreprise : 1018.048. 751
Nom
(en entier) : Le Savoir
(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue ULENS 104 1080 Bruxelles
le 09/12/2024
Objet de l'acte : Constitution - Statuts
Les soussignés :
1- Adrian Zekoli, domicilié à Dokter Albert Schweitzerstraat 50, 1831 Diegem
2- Arsim Mehmedi , domicilié à la rue Ulens 104, 1080 Molenbeek-Saint-Jean.
déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit
TITRE I - Forme légale - Dénomination - siège - Objet - durée
Article 1 - Nom et Forme légale
L'association est dénommée « ASBL Le Savoir »
La personne morale revêt la forme d'une association sans but lucratif.
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres
documents, sous forme électronique ou non, émanant de l'association, doivent contenir :
-la dénomination de l'association, immédiatement précédée ou suivie de
« ASBL » ou « association sans but lucratif »,
~l'indication précise du siège de l'association,
-le numéro d'entreprise,
-les termes "registre des personnes morales" ou l'abréviation "RPM" suivis de l'indication du tribunal du
siège de l'association,
-le numéro d'au moins un compte dont l'association est titulaire auprès d'un établissement de crédit établi
en Belgique,
-le cas échéant, l'adresse électronique et le site internet de l'association,
-le cas échéant, l'indication que l'association est en liquidation.
Article 2 - Siège
Le siège statutaire est établi en Région de Bruxelles-capitale.
L'assemblée générale donne mandat à l'organe d'administration de modifier le siège statutaire pour autant
que le déplacement n'impose pas une modification de la langue des présents statuts.
Si en raison du déplacement du siège, la langue des statuts doit être modifiée, seule l'assemblée générale
a le pouvoir de prendre cette décision.
Son adresse électronique est : lesavoirasbl@gmail.com
Article 3 - But désintéressé et objet.
L'association a pour but désintéressé le développement et la diffusion de la culture musulmane en
Belgique et à l'étranger. Offrir à la communauté musulmane un cadre approprié pour exercer son culte.
Répondre aux demandes d'information sur l'Islam. Aider les jeunes à s'intégrer dans la vie active,
professionnelle et/ou associative. L'association a pour but de favoriser la créativité culturelle tout en assurant
une mission de diffusion.
Elle poursuit la réalisation de ce but en menant les activités suivantes :
-Promouvoir des activités sportives et culturelle
-Organisation de sensibilisation et de promotion linguistique et culturelle
-Offrir des cours de langues
-Offrir des cours et/ou ateliers qui diffèrent du cadre scolaire en proposant un apprentissage d'une culture
vivante.
-La vente de livres, de vêtements et tous autres accessoires. Elle pourra exercer, san perdre son but
désintéressé, toutes opération économiques quelconques dans le respect de l'ordre public et de la
sauvegarde des intérêts de ses membres. Les revenus générés par ces activités servent à financer les
activités relevant de son but désintéressé.
L'association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, de personne morales,
publiques ou privées, ou de personnes physiques. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement à la réalisation du but social.
L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités poursuivies par des organisations
dont le but est similaire.
Article 4 - Durée
L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment.
TITRE II - Membres
Section I : Admission
Article 5 - Membres
L'association est composée de membres Effectifs et de membres Adhérents. Le nombre de membres ne
peut être inférieur à deux (2)
Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.
Sont membres effectifs :
-Les membres fondateurs
-Les personnes physiques intéressées par le but de l'association et s'engageant à respecter ses statuts
pour autant qu'elles soient admises en cette qualité par l'assemblée générale statuant à la majorité absolue.
Toute personne désirant devenir membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite à
l'assemblée générale
L'association est également composée de membres adhérents.
Sont membres adhérents les personnes qui désirent aider l'association ou participer aux activités de
l'association. Afin d'être admises en cette qualité, elles s'engagent à en respecter les statuts, et sont admises
par l'organe d'administration statuant à la majorité absolue.
Les membres adhérents n'ont que les droits et devoirs qui leur sont attribué par les présents statuts. Les
clauses statutaires concernant ces droits et obligations peuvent être modifiées sans la consultation ou l'accord
des membres adhérents.
Article 6 - Procédure d'admission
§1er : Admission comme membre Effectif
-Peuvent être admises, les personnes physiques intéressées par le but de l'association et s'engageant à
respecter ses statuts pour autant qu'elles soient admises en cette qualité uniquement par l'assemblée
générale statuant à la majorité absolue. Le membre effectif n'est admis qu'après avoir payé sa cotisation
annuelle indivisible auprès de l'association.
§2 : Admission comme membre Adhérent
-Peuvent être admises, les personnes physiques intéressées par le but de l'association, qui souhaitent
participer aux activités de l'association et s'engageant à respecter ses statuts pour autant qu'elles soient
admises en cette qualité par l'organe d'administration statuant à la majorité absolue. Le membre adhérent
n'est admis qu'après avoir payé sa cotisation annuelle indivisible auprès de l'association.
Section II : Démission et exclusion
Article 7 - Démission
Les membres effectifs (ou Adhérents) sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant
leur démission par écrit ou par mail au Président au siège statutaire de l'ASBL.
Est réputé démissionnaire :
-Le membre effectif qui ne remplit plus les conditions d'admission.
Article 8 - Exclusion
L'exclusion d'un membre effectif est prononcée par l'assemblée générale. Cette dernière ne peut
valablement se prononcer que si l'exclusion est explicitement indiquée dans la convocation et dans le respect
des conditions de quorum et de majorité d'une assemblée générale ordinaire. La proposition d'exclusion est
communiquée au membre Effectif concerné par courrier ordinaire ou par mail au moins quinze jours (15)
avant la date de l'assemblée générale.
L'exclusion est prononcée après que le membre ait été entendu, s'il le désire.
Dans ce cas, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas prises en compte, ni au
numérateur, ni au dénominateur
L'association peut, sur proposition de l'organe d'administration exclure un membre adhérent portant
atteinte aux statuts de l'ASBL sans que cette décision ne doive être motivée
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,
n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations éventuellement versées.
Article 9 - Registre des membres effectifs
L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité de l'organe d'administration.
Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres
Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs est inscrite au registre à la
diligence de l'organe d'administration endéans les huit jours de la connaissance que l'organe a eue de la ou
des modifications intervenues.
Tous les membres effectifs peuvent consulter ce registre, au siège de l'association et sans déplacement
du registre, sur simple demande écrite et motivée adressée à l'organe d'administration.
Article 10 - Cotisations
Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs et des membres adhérents est fixé par l'organe
d'administration sans pouvoir être supérieur à 500 euros pour les membres effectifs et 150 euros pour les
membres adhérents.
TITRE III - Assemblée générale
Article 11 - Composition
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Seuls les membres
effectifs ont voix délibérative.
Les membres adhérents peuvent participer à l'assemblée générale, avec voix consultative.
Article. 12 - Pouvoirs
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts. Ceci comprend les compétences exclusives suivantes qui peuvent seulement être exercés par
l'assemblée générale :
-La modification des statuts
-L'approbation des comptes annuels et du budget
-La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée
-La décharge à octroyer aux administrateurs ainsi que, le cas échéant, l'introduction d'une action de
l'association contre les administrateurs
-L'admission et l'exclusion d'un membre effectif
-La dissolution volontaire de l'association
-La transformation de l'association en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et
en société coopérative entreprise sociale agréée
-Effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité
-Tous les cas où les statuts ou la loi l'exigent
Article.13 - Tenue et convocation
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du mois de juin, au
siège.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de
l'organe d'administration ou à la demande écrite d'un cinquième des membres effectifs au moins.
Dans ce dernier cas, l'organe d'administration convoque l'assemblée générale dans les vingt et un jours
de la demande de convocation. L'assemblée générale se tient au plus tard dans le quarantième jour suivant
cette demande.
Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier, envoyé par l'organe
d'administration, adressé quinze jours au moins avant l'assemblée.
La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.
Une copie des documents qui doivent être transmis à l'assemblée générale en vertu de la loi est envoyée
sans délai et gratuitement aux membres effectifs, aux administrateurs qui en font la demande.
Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour pourvu
que cette proposition soit communiquée à l'organe d'administration au minimum vingt jours à l'avance.
Article14 - Admission à l'assemblée générale
Pour être admis à l'assemblée générale et pour y exercer le droit de vote, un membre doit avoir la qualité
de membre Effectif.
Article 15 - Délibérations
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote à l'assemblée générale. Tous les membres effectifs ont
droit de vote égal à l'assemblée générale et chacun dispose d'une voix.
Tout membre effectif peut donner à un autre membre effectif de la même catégorie une procuration écrite
pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.
Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour sauf si toutes les
personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les propositions le
mentionnent expressément.
Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité simple
des membres présents et représentés. En cas de partage des voix, la voix du président est déterminante.
Article 16 - Procès-verbaux
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès- verbaux tenu au
siège.
TITRE IV - Administration et contrôle
Article 17 - Composition du conseil d'administration
L'association est administrée par un organe d'administration composé de deux personnes au moins et de
six personnes au plus, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association et/ou
des tiers.
Si et aussi longtemps que l'association compte moins de trois membres, le conseil d'administration peut
être constitué de deux administrateurs.
Les administrateurs sont nommés pour une durée de six ans renouvelables.
L'assemblée générale peut mettre un terme à tout moment, avec effet immédiat et sans motif au mandat
de chaque administrateur.
Les administrateurs sortants peuvent être rééligibles. Le mandant des administrateurs qui ne sont pas
réélus, cesse immédiatement après l'assemblée générale qui a procédé à la réélection.
L'AG donne mandat à l'OA de publier dans les meilleurs délais les démissions et nominations des
membres de l'organe d'administration.
Tant que l'assemblée générale n'a pas pourvu au remplacement ou à la réélection des administrateurs
dont le mandat est arrivé à son terme, ceux-ci restent en fonction.
Chaque membre de l'organe d'administration peut donner sa démission par simple notification à l'organe
d'administration. Il peut lui-même faire tout ce qui est nécessaire pour rendre la fin de son mandat opposable
aux tiers.
Le mandat des administrateurs n'expire que par l'échéance du terme, décès, démission ou révocation
Si le décès d'un administrateur a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au
minimum légal ou statutaire, une assemblée générale extraordinaire est convoquée pour pourvoir au
remplacement dudit administrateur.
Article 18 - Présidence du conseil d'administration
Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président. Il peut être aidé dans ses fonctions par
un Co-président.
L'organe d'administration est collégial. Il prend valablement ses décisions quand celles-ci sont
prises en réunion, dans le respect des quorums de présence et de vote prévus dans les présents statuts.
Les réunions de l'organe d'administration sont présidées par l'administrateur désigné à cet effet.
Article 19 - Convocation et délibération du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit sur la convocation du président ou, en cas d'empêchement du
président, du co-président.
La réunion se tient au lieu indiqué dans la convocation et à défaut de telle indication, au siège statutaire de
l'association.
Les décisions prises en CA doivent être prises à la majorité des membres effectifs présents ou
représentés. En cas de parité des voix, le Président à une voix prépondérante.
Tout administrateur peut donner mandant à un de ses collègues pour le représenter. Ce mandant doit être
donné par écrit. Le mandant est dans ce cas réputé présent.
Le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement sur des points qui ne figurent pas à
l'ordre du jour que si tous ses membres sont présents à la réunion et donnent leur consentement.
Article 20 - Procès -verbaux du Conseil d'administration
Les décisions du conseil d'administration sont constatées dans des procès-verbaux signés par le
président.
Toutes copies et extraits des procès-verbaux sont signés par un ou plusieurs membres du conseil
d'administration ayant le pouvoir de représentation, conformément aux présents statuts.
Article 21 - Pouvoirs du conseil d'administration
L'organe d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de
l'objet de l'association tel que défini ci-dessus. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou
par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.
Article 22 - Rémunération des administrateurs
Tous les mandats d'administrateurs sont gratuits
TITRE V - Financement - Exercice social
Article 23 - Financement
Outre les activités complémentaires au but de l'ASBL, l'association peut également être financé par des
dons, legs.
Article 24 - Exercice social
L'exercice social et comptable commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre de chaque
année. A cette date, les écritures comptables sont arrêtées et le conseil d'administration établit les comptes
annuels conformément aux dispositions légales applicables. Le conseil d'administration établit également une
proposition de budget pour l'exercice social suivant.
Le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale annuelle les comptes annuels de l'exercice
comptable écoulé et la proposition de budget pour l'exercice suivant.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution de l'association pour se terminer le 31
décembre 2025.
TITRE VI - Modification des statuts - Dissolution - Liquidation
Article 25 - Modification des statuts
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les
modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers
des membres, qu'ils soient présents ou représentés.
Les modifications sont adoptées à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou
représentés.
Toutefois, la modification qui porte sur le but social ou l'objet de l'association ne peut être adoptée qu'à la
majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être
convoqué une seconde réunion de l'assemblée générale qui pourra délibérer valablement quel que soit le
nombre des membres présents ou représentés, et qui pourra adopter les modifications à la majorité des
quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés pour les modifications concernant le but
social ou l'objet de l'association, et à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou
représentés pour toutes les autres modifications.
La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
Lorsque l'assemblée générale statue sur des modifications statutaires, les votes nuls, blancs ainsi que les
abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
Article 26 - Dissolution - Liquidation
L'association peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale prise aux mêmes
conditions que celles prévues pour la modification de l'objet ou du but désintéressé de l'association.
En cas de dissolution de l'association, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, les
administrateurs en fonction sont désignés comme liquidateurs en vertu des présents statuts si aucun autre
liquidateur n'est désigné par l'assemblée générale.
TITRE VII - Règlement d'ordre intérieur
Article 27 - Adoption et modification
Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par l'organe d'administration qui le présente à l'assemblée
générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.
Article 28 - Affectation du fonds social
En cas de dissolution et liquidation, l'assemblée générale extraordinaire statue sur l'affectation du
patrimoine de l'association, lequel doit en toute hypothèse être affecté à un but désintéressé.
Cette affectation est opérée après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après
consignation des montants nécessaires à cet effet.
TITRE VIII - Dispositions diverses
Article 29 - Compétence judiciaire
Pour tout litige entre l'association, ses membres, administrateurs, et liquidateurs relatifs aux affaires de
l'association et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est attribué aux tribunaux du siège
statutaire, à moins que l'association n'y renonce expressément.
Article 30 - Droit commun
Les dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement dérogé
sont réputés inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives du Code
des sociétés sont censée non écrites.
L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
1-Adrian Zekoli, domicilié à 50 Dokter Albert Schweitzerstraat , 1831 Diegem , né le 18 novembre 1989 à
Etterbeek.
2-Arsim Mehmedi , domicilié à la rue Ulens 104 , 1080 Molenbeek-Saint-Jean né le 29 janvier 1988 à
Bruxelles
plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat.
L'organe d'administration a désigné en qualité de
-Président : Adrian Zekoli
-Co-président : Arsim Mehmedi
L'organe d'administration acte la reprise de tous les actes pris au nom de l'association en formation.
Adrian Zekoli
Président