N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Brussels Strikers Cricket Club
(en abrégé) : BSCC
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Avenue du Général de Gaulle 25
Ixelles
1050
Les présents statuts ont été arrêtés sous seing privé en date du 5 janvier 2024 par les membres fondateurs de
l’ASBL à savoir :
- 
AZEES, Shemeer, domicilé à 25, Avenue du Général de Gaulle, 1050 Bruxelles - Ixelles (NN 84.04.15-
513.53/n° de carte d’identité 525728478) né le 15/04/1984 à Todophuza de nationalité Indienne
- 
KOTTAPPARAMBIL GANGADHARAN Vishnu Prasad, domicilié à 152A, rue Colonel Bourg, 1140 Evère (NN
94.10.31-615.14/ n° de carte d’identité 548463763) né le 31/10/1994 à Calicut de nationalité Indienne.
Titre I – dénomination – siège social – but - durée
Article 1. 
L’association constituée en association sans but lucratif, est dénommée « Brussels Strikers Cricket Club », en
abrégé «
BSCC ».
Article 2. Le siège social est établi à 1050 Bruxelles, 25, Avenue du Général de Gaulle. Le siège pourra être
transféré ailleurs en région bruxelloise sur décision de l’organe d’administration.
Article 3. 
L’association a pour but de promouvoir le jeu de cricket et créer un impact positif sur la communauté à travers
le sport. Son objectif est de fournir une plate-forme permettant à des individus d'horizons et de niveaux de
compétences divers de se réunir pour apprendre, jouer et participer à des matchs de cricket, en favorisant les
valeurs de travail d'équipe, de discipline et d'esprit sportif et un sentiment de camaraderie parmi ses membres.
L’association aspire à faire des Brussels Strikers un club de cricket respecté dans la région et de contribuer à la
croissance et au développement de ce sport à Bruxelles.
L’association est membre de la Fédération de Cricket Wallonie – Bruxelles et de la Fédération Belge de Cricket
(la Fédération).
Pour atteindre ses objectifs, l’association organise des séances de coaching et de formation de ses membres
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pour les aider à améliorer leurs compétences et à gagner en confiance pour jouer au cricket, ainsi que des
matchs et des tournois, tant au niveau local que national, pour promouvoir le sport et mettre en valeur le talent
de ses membres.
Article 4. L’association est constituée pour une durée indéterminée.
Titre II – Membres – admission – démission - exclusion
Article 5. 
L’association est constituée de membres effectifs, de membres adhérents et des membres associés.
•
Le nombre de membres effectifs est illimité, sans être inférieur à cinq. Ces membres effectifs jouissent de la
plénitude des droits accordées aux membres effectifs par la loi et les présents statuts.
•
Les membres adhérents (joueurs) sont des personnes qui participent régulièrement aux activités de
l’association et qui, tant qu’elles en soumettent la demande, sont considérées comme membres adhérents par
l’organe d’administration.
•
Les membres associés (non-joueurs) sont des personnes qui collaborent à l’organisation des activités de
l’association et qui, tant qu’elles en soumettent la demande, sont considérées comme membres associés par
l’organe d’administration.
L’organe d’administration peut à toute moment refuser, donner ou retirer la qualité de membre adhèrent ou
associé. La décision est prise à la majorité absolue des membres de l’organe d’administration comprenant la
voix du président.
La décision de l’organe d’administration est sans appel et ne doit pas être motivée.
Les membres adhérents et associés, hormis leur admission éventuelle aux activités de l’association, ne
détiennent aucune pouvoir dans les organes de l’association et n’ont que des droits et devoirs éventuellement
fixées par les présents statuts et le règlement d’ordre intérieur de l’association.
Article 6. Toute personne qui désire être membre effectif doit adresser au secrétaire de l’association une
demande écrite à l’organe d’administration qui décidera de la présentation éventuelle de cette candidature à la
prochaine assemblée générale ordinaire. La décision de l’organe d’administration est sans appel et ne doit pas
être motivée.
Article 7. Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit
leur démission à l’organe d’administration via son secrétaire.
Est réputé démissionnaire :
•
le membre effectif qui ne paie pas la ou les cotisations qui lui incombent dans le deux mois de l’envoi du rappel
qui lui est adressé,
•
le membre effectif qui est condamné par la justice en qualité d’auteur, co-auteur ou complice pour attentat à la
pudeur, corruption, outrage aux bonnes mœurs,
La décision d’organe d’administration est irrévocable.
La qualité de membre effectif se perd automatiquement par le décès.
Article 8. L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité
de deux tiers des voix présentes ou représentés. Le membre visé par une procédure d’exclusion doit avoir être
informé préalablement des motifs de son exclusion. Il a droit d’être entendu par l’assemblée générale et pourra
prendre part au vote de son exclusion. L’organe d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de
l’assemblée générale, les membres effectifs qui se serait rendu coupables d’infraction grave aux statuts et/ou
lois ou de conduite susceptible d'apporter un manque de respect au club.
Le membre effectif démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droits du membre effectif décédé
n’ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition des
scelles, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.
Article 9. Toute personne qui désire être membre adhèrent doit adresser au secrétaire de l’association un
formulaire d’adhésion rempli. Conformément aux règles de la Fédération, un nouvel adhérent qui rejoint
l’association d’un autre club du cricket, devrait fournir un certificat de non-objection (CNO) du club précédent.
Chaque nouveau membre associé doit être approuvé par au moins trois membres du l’organe de
l’administration dont l'un doit être le président.
L’organe d’administration se réserve le droit de refuser ou terminer une affiliation à l’association en raison de
conduite susceptible d'apporter un manque de respect au club ou au sport. Le membre exclu pour des raisons
disciplinaires doit régler toutes les cotisations, le cas échéant, avant de quitter l’association.
Si un membre quitte l’association pour rejoindre un autre club de cricket, conformément aux règles de la
Fédération, l’association lui fournit un certificat de non-objection après avoir réglé toutes les cotisations.
Titre III - Cotisations
Article 10. Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est
fixé par l’organe d’administration. Cette cotisation peut varier de zéro à cinq cent euros par an (ce montant est
lié à l’indice santé lissé – moyenne de l’indice santé de quatre derniers mois – fixé pour ces statuts à l’indice
125,91 du mois de décembre 2023 »). En cas de non-paiement des cotisations qui incombent à un membre
effectif, l’organe d’administration envoie un rappel.
Les membres associés n’est pas redevable d’une cotisation.
Titre IV – Fonctionnement de l’assemblée générale
Article 11. L’assemblée générale se compose de tous les membres effectifs de l’association en règle de
cotisation. L’organe d’administration peur inviter les membres adhérents à assister à l’assemblée générale,
mais ceux-ci ne disposeront pas du droit de vote.
L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les présents
statuts. Les attributions de l’assemblée générale comportent notamment le droit de modifier les statuts,
d’exclure un membre effectif, de nommer et révoquer les administrateurs et d’approuver annuellement les
comptes et le budget.
Article 12. L’assemblée générale est présidée par le président de l’organe d’administration ou, en cas
d’empêchement de celui-ci, par un administrateur désigné à cet effet par l’organe d’administration.
Article 13. L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an, dans le courant du second trimestre de
l’année civile. Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par l’organe
d’administration, soit à la demande d’un cinquième des membres effectifs au moins.
Article 14. L’assemblée générale est convoquée par l’organe d’administration par courrier électronique au
moins dix jours avant la date de l’assemblée. La convocation contient l’ordre du jour.
Article 15. Chaque membre effectif a le droit d’assister à l’assemblée générale. Il dispose d’une voix. Il peut se
faire représenter par un autre membre effectif au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre effectif ne
peut être titulaire que d’une seule procuration.
Article 16. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale ; seul membre effectif
en règle peut participer au vote.
Article 17. Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix des membres effectifs présents ou
représentés, sauf dans le cas où il est décidé autrement dans la loi. Les votes nuls, blancs ainsi que les
absentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. Quand l’assemblée doit décider de
l’exclusion d’un membre effectif, d’une modification statutaire, de la dissolution de l’ASBL ou de sa
transformation à finalité sociale, les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions sont assimilées à des votes
négatifs. En cas de parité de voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Article 18. D’une manière générale, l’assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre
des membres effectifs présents ou représentés. Ses décisions sont prises à la majorité des voix sauf dans le
cas où il est en décidé autrement par les présents statuts ou par la loi. En cas de partage des voix, celle du
président de séance est prépondérante.
Article 19. Par dérogation de l’article précédent, les décisions de l’assemblée générale comportant
modifications aux statuts ou dissolution volontaire de l’association, exclusion d’un membre effectif, ne seront
valablement prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement
d’homologation judiciaire requises par la loi.
Article 19. Toute proposition relevant de la compétence de l’assemblée générale signée par un cinquième des
membres effectifs au moins, et parvenue au secrétaire au moins vingt jours avant la date de l’assemblée
générale, devra être portée à l’ordre du jour de la plus proche assemblée et figurer dans l’avis de convocation
de celle-ci.
On entend par interpellations toutes demandes d’éclaircissement ou questions d’un membre effectif concernant
la gestion de l’ASBL. Les interpellations doivent figurer à l’ordre du jour de l’assemblée générale et avoir été
notifiées au secrétaire, au moins vingt jours avant la date de l’assemblée générale.
Article 20. Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux signés par le
président de l’assemblée et le secrétaire, ainsi que par les membres de l’assemblée générale qui le
demandent.
Tout membre effectif peut consulter les procès-verbaux des assemblées générales mais sans déplacement du
registre ou de la farde conservée par l’association. Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont
signés par le président ou par deux membres de l’organe d’administration.
Article 21. Toute modification aux statuts doit être publié aux annexes du moniteur belge dans les délais
conformes à la loi. Il en est de même de toute nomination, démission, révocation ou décès d’administrateur.
Titre V – L’organe d’administration
Article 22. L’association est gérée par un organe d’administration composé de cinq membres, nommés par
l’assemblée générale (à la majorité absolue de voix des personnes présentes ou représentées) pour un terme
de six ans et en tout temps révocables par elle.
En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’organe
d’administration. Il terminera, dans ce cas, le mandat jusqu’à la prochaine assemblée générale. Les
administrateurs sortant sont rééligibles.
Changement à la composition l’organe d’administration devront, pour être prises en considération, être proposé
par un administrateur et abordé lors de la réunion de l’organe d’administration.
Article 23. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Les mandats d’administrateurs sont exercés à titre
gratuit.
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit à l’organe d’administration.
L’administrateur démissionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu’au la date de la prochaine assemblée
générale si sa démission a pour effet que le nombre d’administrateurs devienne inférieur au nombre
d’administrateur fixé à l’article 22. L’administrateur démissionnaire doit assurer un transfert des dossiers et des
connaissances.
Article 24. Le président de l’association est Shemeer AZEES, le membre fondateur. L’organe d’administration
désigne parmi ses membres un trésorier, un secrétaire éventuellement un ou plusieurs vice-présidents ainsi
que toutes les fonctions à pouvoir. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le
vice-président, soit par l’administrateur le plus âgé. Chaque administrateur relève directement de l’organe
d’administration et sera responsable des taches qui lui sont assignées.
Article 25. L’organe d’administration se réunit sur convocation du président ou à la demande de deux
administrateurs au moins qui signerons alors les convocations. Elles contiennent l’ordre du jour.
Une réunion présentielle de l’organe d’administration aura lieu chaque trimestre pour évaluer des
performances, préoccupations, plaintes et des commentaires des membres de l’association et des membres de
l’organe d’administration.
Toutes les plaintes doivent être adressées par écrit au secrétaire qui, en cas d'incapacité à les traiter, devra les
présenter à l’organe d’administration.
L’organe ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représenté. Ses décisions sont
prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son
représentant, étant en cas de partage, prépondérante.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur. Toutefois un administrateur ne peut
être porteur de plus d’une procuration. Chaque membre d’organe d’administration dispose d’une voix dans le
processus de prise de décision sur tout ce qui compte pour l’association et la ligue.
Les décisions de l’organe d’administration sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président de
la réunion et un administrateur présent à cette dernière. Tout membre de l’organe peut consulter mais sans
déplacement du registre ou de la farde conservée par l’association. Les copies ou extraits à délivrer en justice
ou ailleurs, sont certifiés signés soit par le président soit par deux membres de l’organe d’administration.
Un administrateur qui, dans le cadre d’une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de nature
patrimoniale qui est opposé à celui de l’association, doit en informer les autres administrateurs avant que
l’organe d’administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt
opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l’organe d’administration qui doit prendre cette
décision. Il n’est pas permis à l’organe d’administration de déléguer cette décision.
L’administrateur ayant un conflit d’intérêts visé à l’alinéa précédent ne peut prendre part aux délibérations de
l’organe d’administration concernant ces décisions ou ces opérations ni prendre part au vote sur ce point. Si la
majorité des administrateurs présents ou représentés a un conflit d’intérêts, la décision ou la opération est
soumise à l’assemblé générale. En cas d’approbation de la décision ou l’opération par celle-ci, l’organe
d’administration peut les exécuter.
Article 26. L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous actes de gestion et de
disposition de l’association.
Article 27. L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec usage de la
signature afférente à cette gestion à un ou plusieurs délégués à la gestion journalière choisi(s) parmi ses
membres ou non et dont il fixera les pouvoirs. S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Article 28. Pour toute action autre que celles du ressort exclusif de l’assemblée générale, les actions judiciaires
tant en demandant qu’en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l’association par l’organe
d’administration à l’initiative du président.
Article 29. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés à moins
d’une délégation spéciale de l’organe, soit par le président et un administrateur, soit par trois administrateurs,
lesquels n’auront pas justifier à l’égard des tiers de leurs pouvoirs ou d’une décision préalable de l’organe
d’administration.
Titre VI – Budget et comptes
Article 30. L’exercice social débute le 1 janvier et est clôturé le 31 décembre.
Article 31. Les comptes de l’exercice écoulé, le budget pour l’exercice en cours ainsi qu’un rapport d’activité
seront soumis annuellement pour approbation à l’assemblée générale ordinaire.
Article 32. L’association se conformera aux dispositions du CSA en matière de nomination d’un commissaire. 
Titre VII – Règlement d’ordre intérieur et dispositions diverses
Article 33. L’organe d’administration édicte un règlement d’ordre intérieur dont la dernière version est mise à
disposition sur le site internet de l’association (www.brusselsstrikers.com)
Tous les membres sont soumis au règlement d’ordre intérieur. Les membres s’assurent dans les limites de
leurs moyens que leurs accompagnateurs lors des activités de l’association respectent eux-aussi le règlement
d’ordre intérieur.
Article 34. L’association prendra toutes les mesures raisonnables pour assurer la sécurité de ses membres et
des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent
concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l’organisation.
Titre VIII – Dissolution
Article 35. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif social de l’association. Celui-ci devra
obligatoirement être affecté à un but désintéressé favorisant la promotion du cricket.
Les membres fondateurs réunis en assemblée décident :
1. 
La composition de l’organe d’administration est la suivante :
a.
Shemeer AZEES (président)
b.
Akhilesh KUMAR (vice-président)
c.
Vishnu Prasad KOTTAPPARAMBIL GANGADHARAN (secrétaire)
d.
Mohamed Aslam PALAKKAPARAMBIL JAMAL (trésorier)
e.
Kumar Bhagirath NAGAR
2. 
Le premier exercice comptable débutera ce jour et se clôturera le 31 décembre 2024.
3. 
L’ensemble des engagements signés au nom de l’ASBL en formation depuis le 16 octobre 2023 sera repris au
nom de l’ASBL.
4. 
Compte tenu de la taille de l’ASBL et conformément aux dispositions du CSA en la matière, il est décidé par
l’assemblée générale des fondateurs de ne pas nommer de commissaire.
Établit en deux exemplaires à Bruxelles, le 5/01/2024.
Signature des fondateurs 
Shemeer AZEES                       Vishnu Prasad KOTTAPPARAMBIL GANGADHARAN 
Administrateur                         Administrateur
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Shemeer AZEES
Avenue du Général de Gaulle 25 4, 1050 Ixelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
VISHNU KOTTAPPARAMBIL GANGADHARAN
Rue Colonel Bourg 152 A003, 1140 Evere