N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : A.S.B.L. Roue de Secours
(en abrégé) : RdS
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Boulevard de Smet de Naeyer 587
1020
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles (Laeken)
« A.S.B.L. Roue de secours » en abrégé « RdS »
                                                         Boulvard De Smet de naeyer 587, 1020 Laeken       
 
 
Les soussignés, membres fondateurs :
 
Allouchi Oussamah, Boulvard De Smet de naeyer 587, 1020 Laeken   
Longree Denis, rue Defacqz 68, 1050 Ixelles
Mellal Amir, Avenue des Volontaires 108, 1040 Etterbeek
 
Nous avons décidé de constituer l’association à daté du 30/04/2015.
 
Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifié
par la loi du 2 mai 2002, dont les statuts suivent :
 
 Art. 1.
L'association est instituée sous la dénomination " Roue de secours", en abrégé "RdS".
Son siège social est établi à Boulvard De Smet de naeyer 587, 1020 Laeken. Dépend de l'arrondissement
judiciaire de Bruxelles
Il pourra être transféré partout ailleurs dans l'agglomération bruxelloise, sur simple décision de l assemblée
generale
Art. 2.
L'association a pour buts, en dehors de toute idée de lucre de :
Contribuer au développement des activités culturelles : le théâtre, l'expression artistique, les échanges
intergénérationnels et les activités socioculturelles.
Promouvoir la création, la diffusion et la promotion d’œuvres audiovisuelles par le biais de courts métrage et des
divers « nouvelles » technologie.
L'association a pour objet d'organiser des manifestations culturelles ou autres afin de récolter des fonds dans le
but de promouvoir le théâtre dans les différents quartiers « sensibles»  de Bruxelles et plus largement de
Belgique.
L'association a pour objet d'organiser, de diffuser, de présenter, de gérer et cogérer des spectacles variés sans
aucune restriction politique, philosophique, religieuse ou sociale. Elle pourra accomplir tous les actes se
rapportant directement ou indirectement à son objet.
L'association a pour objet l'exercice et le développement des arts du théâtre et de la rue en termes de création,
de formation, d'animation et de l'ensemble des activités qui y sont apparentées.
L'association pourra procéder à l'achat, l'échange ou la vente de matériel et de biens mobiliers et immobiliers
0630633622
nécessaires à la poursuite de son objet.
A cette fin, l'association pourra organiser toutes activités ou participer à toutes manifestations culturelles,
sportives ou autres.                  
L'association a pour buts de promouvoir le théâtre, le sport et autres loisirs en véhiculant des valeurs tels que la
participation, l'intégration, la tolérance, la coopération, le respect, la cohésion sociale mais aussi le
développement de projets pédagogiques (école des devoirs, éveil à la science, etc.). Elle peut accomplir, tous les
actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et
s’intéresser à toute activité similaire à son but tout en préservant la neutralité de chacun.
Art. 3.
 De façon plus spécifique, l'association pourra :
 
Recevoir, encadrer, orienter les enfants qui souhaitent entreprendre toute activité en relation avec le sport ou
autre loisir (stages de vacances, journées sportives, anniversaires, ateliers temps libres durant les garderies ou
sur le temps de midi dans les écoles, séjours sportifs à l’étranger, …).
Promouvoir diverses activités pour l’enfant et l’adulte.
Développer des projets pédagogiques (écoles des devoirs, …)
 
Art. 4.
L'association est formée pour une durée illimitée.
Art. 5.
L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents.
1° Etre artiste amateur ou professionnel et être intéressé ou concerné par les problèmes du spectacle.
2° Toute personne qui, par son diplôme, sa fonction, ses activités, son expérience, peut être apte à promouvoir
les activités de l'association.
3° Etre agréé par le conseil d'administration aux deux tiers des membres présents.
Le candidat non accepté peut en appeler à l'assemblée générale ultérieure la plus proche. Le conseil
d'administration agrée à la majorité les membres sympathisants et les membres d'honneur; la demande
d'admission implique l'adhésion aux statuts et règlements de l'association.
Art. 6.
L'exclusion et la démission d'un membre sont réglées suivant l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.
 
Art. 7.
L'assemblée générale de l'association se réunit au moins une fois par an, dans le courant du mois de  juin Les
conditions de convocation de cette assemblée ou de toute autre assemblée extraordinaire sont définies, ainsi
que celles de délibération, de voie et de résolution, au sein de celle-ci, aux articles 5 à 8 de la loi du 27 juin 1921.
Art. 8.
L'assemblée générale a pour attribution, outre celles fixées explicitement dans les présents statuts et par la loi,
l'examen des comptes. Seuls les membres effectifs ont voix délibérative, les membres adhérents et les membres
d'honneur ont voix consultative. Les décisions se prennent à deux tiers des voix des administrateurs.
Toute personne qui souhaite être membre effectif de l’association doit adresser une demande écrite au Conseil
d’Administration.
 
Art. 9.
Les membres ne peuvent se faire représenter par des tiers non membres de l'assemblée générale.
Art. 10.
Les procès-verbaux sont établis par le secrétaire ou par son adjoint, en cas d'absence. Ils sont conservés au
siège social de l'association, où toute personne pourra en prendre connaissance.
Art. 11.
Le conseil d'administration est habilité à prendre toutes les mesures propres à favoriser les buts de l'association.
Il représente l'association dans tous ses rapports avec les autorités publiques ou les tiers. Plus généralement,
tout ce qui n'est pas réservé à l'assemblée généra par la loi ou par les présents statuts est de sa compétence.
Les membres du conseil d'administration sont élus pour  une durée illimitée  par l'assemblée générale, parmi les
membres effectifs de l'association.
Ils sont au nombre de dix personnes au plus et trois au moins qui élisent son sein : un président, un trésorier, un
secrétaire général,
En cas de démission ou d'exclusion (se référant à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921) d'un membre du conseil
d'administration, l'assemblée générale élira son remplaçant à la majorité simple, sur proposition du conseil.
En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.
Les actes qui engagent l'association vis-à-vis de tiers, et notamment les ordres de transfert et de virements
bancaires, sont signés à moins d'une délégation spéciale ou personne mandatée du conseil d'administration, par
deux administrateurs.
Art. 12.
Les convocations à l'assemblée générale sont envoyées par les soins des secrétaires à chacun des membres de
cette assemblée au moins sept jours avant la date de l'assemblée prévue.
Art. 13.
Tout membre du conseil d'administration qui, sans motif plausible, n'assistera pas à trois réunions successives
du conseil, est relevé de ses fonctions par l'assemblée générale, sur proposition du conseil.
Art.14.
Ce qui n’est pas attribué par la loi ou les statuts à l’assemblée générale relève de la compétence du conseil
d’administration.
Art. 15.
Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé
n’ont aucun droit sur le fonds social.
 
Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition, ni apposition de scellés, ni inventaires.
 
Art. 16.
La fin de l'exercice sociale se fait du 01/01-31/12
Art. 17.
Le montant maximum des cotisations ou des versements à effectuer par les membres est de 250 euros
 
Réunis en assemblée générale statutaire, les membres fondateurs ont décidé de nommer en qualité
d'administrateur tous les soussignés :
                        
Administrateur : Allouchi Oussamah , Boulvard De Smet de naeyer 587, 1020 Laeken né à Bruxelles le
05/01/1987  
Administrateur: Longree Denis, rue Defacqz 68, 1050 Ixelles  né le 12/01/1993.
Administrateur: Mellal Amir, Avenue des Volontaires 108, 1040 Etterbeek né le 07/01/1994.
 
La réunion de création s'est déroulée le 30/04/2015