0788 262 877
Nom
Amicale Fondamental
Association Sans But Lucratif
rue Montgomery, 73 7850 Enghien
Modification du nom - Modification des statuts - Nominations, démissions	Chies De L'acte
au sein de l'organe d'administration
Assemblée générale du 23 août 2024
L'assemblée générale acte la démission des membres suivants :
-Sylvie Van de Poel
-Delphine Castermans
-Delphine Leroy
-Virginie Krupa
L'assemblée générale acte la démission des administrateurs suivants :
- Sylvie Van de Poel
-Delphine Castermans
- Virginie Krupa
L'assemblée générale nomme les administrateurs suivants :
-Julie Vanhaelen, domiciliée 92 Rue Belle Tête à 7190 Ecaussines d'Enghien
-Sonia Vanderhaegen, domiciliée 9A Chemin de Chièvres à 7940 Brugelette
-Julie Foucart, domiciliée 29 rue de la Centenaire à 7050 Erbaut
-Cindy Bulteau, domiciliée 11 rue Dudley Gordon à 7950 Chièvres
L'assemblée générale décide de modifier le nom de l'ASBL qui sera désormais L'Amicale Fondamental de
l'Athénée Royal d'Enghien, en abrégé AFARE
L'assemblée générale modifie les statuts comme suit :
TITRE 1 - DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, DUREE
Article 1
L'association prend pour dénomination : AFARE « L'Amicale Fondamental de l'Athénée Royal d'Enghien ».
Cette dénomination regroupe plusieurs implantations (L'Oasis, la Charmille et I'lle aux enfants).
Article 2 :
Siège social
Son siège social est établi dans les locaux de l'Athénée Royal d'Enghien section fondamentale. Rue :
Montgomery 73, 7850 Enghien. En Wallonie, Hainaut, Wallonie Picarde
L'Amioale a été constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute à la majorité des
deux tiers de l'assemblée générale (ci-dessous AG). En cas de dissolution, le patrimoine financier de l'ASBL
reviendra à l'Athénée royal d'Enghien.
Titre 2
Article 3 : But
L'association a pour but de venir en aide aux élèves ainsi qu'aux membres du personnel à titre pédagogique
uniquement. De programmer des spectacles pédagogiques, fêtes scolaires, fête de Saint-Nicolas, marché de
Noël.
Titre 3 - Membres
Article 4
L'association est composée de tous les membres effectifs et adhérents éventuels.
Le nombre de minimum de membres ne peut être inférieur à 5, celui des membres effectifs ne peut être
inférieur à 3.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordées aux membres par la loi et les
présents statuts.
Article 5 :
Membres ;
L'Amicale est composée uniquement de professeurs définitifs en activité à temps plein ou partiel à l'Athénée
royal d'Enghien, d'employé/e travaillant en CDI pour l'athénée.
Pour devenir administrateur, il faut présenter une candidature par écrit au/à la président/e de l'Amicale. Le
vote se fait à bulletin secret à la majorité simple des membres présents. Il n'y a pas de procuration.
Tous les professeurs travaillant à titre définitif au sein de l'établissement est considéré comme membre.
Article 6 :
Composition
L'Amicale doit comporter trois personnes au minimum.
Elle comprend des membres et des administrateurs.
Dans les administrateurs on retrouve un/une président/e, un/une trésorier/ère, un/une secrétaire.
Titre 4
ASSEMBLEE GENERALE
Article 7
L'assemblée générale est composée de tous les membres ou de tous les membres effectifs, s'il y a des
membres adhérents.
Article 8
Sont réservées à la compétence de l'assemblée générale les décisions relatives à :
-La modification de statuts ;
-La nomination et la révocation des administrateurs ;
-La présentation des comptes ;
-La dissolution de l'association ;
-L'exclusion d'un membre ;
-Le/la président/e lit l'ordre du jour ;
-Le/la président/e lit le rapport établi par le/la secrétaire lors de la réunion précédente ;
-Le/la président/e distribue la parole et fait procéder aux votes si nécessaire ;
-Les décisions se prennent à la majorité simple des membres présents, il n'y a pas de procuration ;
-Le/la président/e décide si le vote est secret ou non selon les cas ;
Il appartient aux administrateurs d'organiser au minimum deux assemblées générales par an : l'une à la
rentrée (avant le 30 novembre), et l'autre de clôture (avant le 1er juillet).
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration ou à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.
Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres sont convoqués 15 jours maximum avant ladite réunion.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Article 9
Toutes les demandes d'aides ou d'interventions de l'amicale doivent parvenir au Président par écrit via le
formulaire à disposition.
Article 10
L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou en son absence, par le
secrétaire ou par le plus âgé des administrateurs présents.
Article 11
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous
forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire.
Ce registre est conservé au siège social, où tous les associés peuvent en prendre connaissance.
Titre 5
Article 12
Durée d'un mandat
La durée d'un mandat d'un membre est indéfinie.
La durée d'un administrateur est de trois ans. Ils sont rééligibles sans limitation de mandats.
Titre 6
Article 13
Organisation de l'élection des administrateurs
Il appartient aux administrateurs d'organiser entre le 15 juin et le 15 octobre l'élection de ceux-ci.
En cas de défection des administrateurs, trois membres de l'assemblée générale peuvent prendre l'initiative
de convoquer ladite AG avant le 31 décembre.
Démission, exclusion
Article 14
Tout administrateur est libre de se retirer à tout moment de l'Amicale en adressant sa démission par écrit
aux autres administrateurs.
Article 15
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'AG au scrutin secret à la majorité des 2/3 des
membres présents.
Titre 8
REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR
Article 16
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l'organe d'administration à l'assemblée générale.
Des modifications de ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale statuant à la majorité
simple des membres présents ou représentés.
Titre 9
COMPTES ANNUELS
Article 17
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'application
de l'assemblée générale.
Titre 10
DISSOLUTION
Article 18
L'Amicale a été constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute à la majorité des
deux tiers de l'assemblée générale (ci-dessous AG). En cas de dissolution, le patrimoine financier de l'ASBL
reviendra à l'Athénée Royal d'Enghien.
Titre 10
REPRESENTATION DE LA DIRECTION
Article 19
La direction de l'Athénée Royal d'Enghien est représentée par Mr/Mme le/la Préfet/fète, M/Mme le/la
Directeur/trice et M/Mme l'Administratrice et ont un droit de regard sans droit de vote.
Organe d'administration du 23 août 2024
L'organe d'administration nomme en son sein:
-Président: Vanderhaegen Sonia
-Secrétaire: Vanhaelen Julie
-Trésorière: Foucart Julie
Composition des membres :
Équipe éducative du fondamental en place.
Foucart Julie, administratrice