N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Brussels Active Square
(en abrégé) : BAS
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Avenue de l'Araucaria 112 4
Bruxelles (Laeken)
1020
TITRE I : Dénomination, Siège Social, Objet et Durée
Article 1 : Dénomination
L’association est dénommée “Brussels Active Square”, ci-après appelée “l’Association”.
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres
documents, sous forme électronique ou non, émanant de l’association, doivent contenir :
- la dénomination de l’association, immédiatement précédée ou suivie de « ASBL » ou « association sans but
lucratif »,
- l'indication précise du siège de l’association,
- le numéro d'entreprise,
- les termes "registre des personnes morales" ou l'abréviation "RPM" suivis de l'indication du tribunal du siège
de l’association,
- le numéro d'au moins un compte dont l'association est titulaire auprès d'un établissement de crédit établi en
Belgique,
- le cas échéant, l'adresse électronique et le site internet de l’association,
- le cas échéant, l'indication que l’association est en liquidation.
Toute personne qui intervient pour l’association dans un document visé ci-dessus où l'une de ces mentions ne
figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris.
Article 2 : Siège Social
Le siège social de l’Association est établi à l’adresse suivante :
Avenue de l’Araucaria 112, b°4 à 1020 Laeken. Région Bruxelles-Capitale, Belgique.
Il peut être transféré en tout autre endroit de Belgique par décision du Conseil d’Administration, publiée dans le
mois de la décision aux Annexes du Moniteur belge.
L’adresse de son site internet est www.brusselsactivesquare.be et son adresse électronique est la suivante :
brusselsactivesquare@gmail.com
Article 3 : Objet Social
L’Association a pour but de promouvoir un mode de vie actif et sain à travers une variété d’activités sportives,
éducatives et sociales. Les missions de l’association sont les suivantes :
1.Promotion de l’activité physique :
•Organiser et proposer une variété d’activités sportives telles que du Taekwondo, du Basketball, du Jiu Jitsu
Brésilien, etc., pour tous les âges et niveaux.
•Mettre en place des événements sportifs pour encourager la participation de la communauté et promouvoir la
santé et le bien-être.
2.Formation et encadrement :
1010880055
•Former des encadrants sportifs et éducatifs qualifiés pour assurer un accompagnement de qualité dans les
activités proposées.
•Développer des programmes de formation continue pour les entraîneurs et les éducateurs afin de maintenir un
haut niveau de compétence et de professionnalisme.
3.Soutien scolaire et éducatif :
•Offrir des sessions de soutien scolaire et des ateliers éducatifs pour les élèves dans le besoin, visant à
améliorer leurs performances académiques et à réduire les inégalités scolaires.
•Proposer des programmes de tutorat et de mentorat pour les jeunes, afin de les aider à atteindre leurs
objectifs scolaires et professionnels.
4.Inclusion sociale :
•Utiliser le sport et l’éducation comme outils d’inclusion sociale pour lutter contre l’exclusion et favoriser
l’intégration des personnes de tous horizons.
•Mettre en place des initiatives pour les groupes marginalisés ou vulnérables, y compris les migrants, les
réfugiés, les personnes à faible revenu et les personnes en situation de handicap.
5.Développement personnel et collectif :
•Promouvoir le développement personnel à travers des activités de bien-être, telles que des ateliers de gestion
du stress, de la nutrition et du développement de la confiance en soi.
•Encourager l’esprit d’équipe, la solidarité et la coopération au sein de la communauté à travers des projets
collectifs et des activités de groupe.
6.Sensibilisation et éducation à la santé :
•Mener des campagnes de sensibilisation sur les bienfaits de l’activité physique, de la nutrition équilibrée et
d’un mode de vie sain.
•Organiser des conférences, des séminaires et des ateliers éducatifs sur des sujets liés à la santé publique et
au bien-être.
7.Partenariats et collaborations :
•Établir des partenariats avec d’autres associations, institutions éducatives, organismes publics et privés pour
soutenir et étendre les activités de l’Association.
•Collaborer avec les autorités locales et les organisations internationales pour promouvoir les objectifs de
l’Association à une échelle plus large.
8.Innovation et développement durable :
•Encourager l’innovation dans les méthodes d’enseignement et d’entraînement pour améliorer l’efficacité et
l’impact des programmes de l’Association.
•Promouvoir des pratiques durables et respectueuses de l’environnement dans toutes les activités de
l’Association.
L’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, de personne morales, publiques
ou privées, ou de personnes physiques. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir exclusivement à la
réalisation du but social.
L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités poursuivies par des organisations dont
le but est similaire.
Article 4 : Durée
L’Association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II : Membres
Article 5 : Conditions d’admission des membres effectifs
L’association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être
inférieur à 3.
Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.
Sont membres effectifs :
- les membres fondateurs.
- les personnes physiques ou morales, intéressées par le but de l’association et s'engageant à respecter ses
statuts, pour autant qu’elles soient admises en cette qualité par l’assemblée générale, statuant à la majorité
simple.
Toute personne désirant devenir membre effectif de l'association, qu’elle soit une personne physique ou
morale, doit adresser une demande écrite à l’organe d'administration. En cas de candidature d’une personne
morale, celle-ci indique la personne physique chargée de la représenter.
Article 6 : Conditions d’admission des membres adhérents
L’association est également composée de membres adhérents.
Sont membres adhérents les personnes qui désirent aider l'association. Afin d’être admises en cette qualité,
elles s'engagent à en respecter les statuts, et sont admises par l’assemblée générale statuant à la majorité
simple.
Toute personne désirant devenir membre adhérent de l'association, qu’elle soit une personne physique ou
morale, doit adresser une demande écrite à l’organe d'administration. En cas de candidature d’une personne
morale, celle-ci indique la personne physique chargée de la représenter.
Article 7 : Composition
L’Association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres effectifs ont un droit
de vote à l’Assemblée Générale, contrairement aux membres adhérents.
Les membres fondateurs de l’Association sont :
1.ACHAIBI, Hamza
2.TAKKAL, Nihad
3.AFRIKH, Souleyman
4.ACHAIBI, Norddine
Les membres fondateurs sont reconnus pour leur contribution essentielle à la création et au développement
initial de l’Association. Ils jouissent des mêmes droits et obligations que les autres membres effectifs de
l’Association.
Article 8 – Registre des membres effectifs
L’association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité de l’organe d’administration. Ce
registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, leur
dénomination sociale, leur forme juridique, leur numéro d'entreprise et leur siège social ainsi que les nom et
prénoms de leur(s) représentant(s).
Toute décision d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectifs est inscrite au registre à la
diligence de l’organe d’administration endéans les huit jours de la connaissance que l’organe a eue de la ou
des modifications intervenues.
Tous les membres effectifs peuvent consulter ce registre, au siège de l’association et sans déplacement du
registre, sur simple demande écrite et motivée adressée à l’organe d’administration
Article 9 : Démission et Exclusion
Les membres peuvent démissionner en envoyant une lettre recommandée au Conseil d’Administration. Un
membre peut être exclu par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration, à la majorité des
deux tiers des voix.
Article 10 - Responsabilité
Les membres ne sont pas tenus responsables des engagements pris au nom de l'association.
TITRE III : Assemblée Générale
Article 11 : Composition et Pouvoirs
L’Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Elle possède les pouvoirs suivants :
1.Modification des statuts.
2.Nomination et révocation des administrateurs.
3.Approbation des budgets et des comptes.
4.Dissolution volontaire de l’Association.
Article 12 : Convocation
L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an et chaque fois que le Conseil d’Administration le juge
nécessaire ou à la demande d’un cinquième des membres effectifs. La convocation est envoyée au moins 15
jours avant la date de la réunion.
Article 13 : Délibérations
L’Assemblée Générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents. Les décisions sont
prises à la majorité simple des voix, sauf dispositions contraires des statuts ou de la loi.
TITRE IV : Conseil d’Administration
Article 14 : Composition
L’Association est administrée par un Conseil d’Administration composé d’au moins trois administrateurs, élus
pour un mandat de trois ans, renouvelable.
Article 15 : Pouvoirs et Fonctions
Le Conseil d’Administration est investi des pouvoirs nécessaires pour la gestion de l’Association. Il peut
notamment :
1.Gérer les biens de l’Association.
2.Représenter l’Association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
3.Recruter du personnel et des bénévoles.
4.Établir et mettre en œuvre des programmes de formation pour les encadrants sportifs et éducatifs.
5.Organiser des activités de soutien scolaire et des initiatives éducatives pour les élèves dans le besoin.
Article 16 - Gestion journalière
L’organe d’administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec
l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs membres ou administrateurs de l’association, ou à l’un ou
plusieurs tiers.
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
Article 17 : Réunion et Décision
Le Conseil d’Administration se réunit au moins trois fois par an et chaque fois que l’intérêt de l’Association
l’exige. Les décisions sont prises à la majorité des voix des administrateurs présents.
Article 18 - Responsabilité des administrateurs
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association. Ils ne sont responsables que des fautes commises dans l'accomplissement de la mission qui leur
a été confiée.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils peuvent être remboursés des frais qu’ils engagent
dans l’exercice de leur mandat.
Article 19 : Rôles et Responsabilités des Administrateurs
Président
Représentation légale
: Le Président représente l'Association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut engager
l'Association vis-à-vis des tiers et la représenter devant les tribunaux.
Coordination des activités
: Le Président coordonne les activités de l'Association et veille à la réalisation des objectifs fixés par le Conseil
d'Administration et l'Assemblée Générale.
Convocation et présidence des réunions
: Le Président convoque et préside les réunions du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale. Il
s'assure que les délibérations se déroulent dans le respect des statuts et de la loi.
Supervision générale
: Le Président supervise les autres membres du Conseil d'Administration et assure le bon fonctionnement de
l'Association.
Délégation des compétences
: Le Président peut déléguer certaines de ses compétences à un ou plusieurs membres de l'équipe de gestion
journalière, sous réserve de l'approbation du Conseil d'Administration.
Trésorier
Gestion financière
: Le Trésorier est responsable de la gestion des finances de l'Association. Il veille à la bonne tenue des
comptes, aux paiements et à la réception des fonds.
Élaboration des budgets
: Le Trésorier prépare les budgets annuels et les soumet à l'approbation du Conseil d'Administration et de
l'Assemblée Générale.
Rapports financiers
: Le Trésorier présente les rapports financiers lors des réunions du Conseil d'Administration et de l'Assemblée
Générale. Il informe les membres de la situation financière de l'Association.
Conformité fiscale
: Le Trésorier s'assure que l'Association respecte ses obligations fiscales et légales en matière de finances.
Délégation des compétences
: Le Trésorier peut déléguer certaines de ses compétences à un ou plusieurs membres de l'équipe de gestion
journalière, sous réserve de l'approbation du Conseil d'Administration.
Secrétaire
Gestion administrative
: Le Secrétaire est responsable de la gestion administrative de l'Association. Il tient les registres des membres,
des procès-verbaux des réunions et des décisions du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale.
Convocations et correspondance
: Le Secrétaire envoie les convocations pour les réunions du Conseil d'Administration et de l'Assemblée
Générale, et gère la correspondance de l'Association.
Archivage des documents
: Le Secrétaire s'assure de l'archivage et de la conservation des documents officiels de l'Association, y compris
les statuts, les procès-verbaux et les rapports.
Soutien au Président
: Le Secrétaire assiste le Président dans l'exécution de ses tâches administratives et veille au bon déroulement
des réunions.
Délégation des compétences
: Le Secrétaire peut déléguer certaines de ses compétences à un ou plusieurs membres de l'équipe de gestion
journalière, sous réserve de l'approbation du Conseil d'Administration.
TITRE V : Budget et Comptes
Article 20 : Exercice Social
L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution de l’association pour se terminer le 31
décembre 2024.
Article 21 : Comptes Annuels
Les comptes de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant sont soumis chaque année à l’approbation
de l’Assemblée Générale.
TITRE VI : Modification des Statuts et Dissolution
Article 22 : Modification des Statuts
Les statuts ne peuvent être modifiés que par une Assemblée Générale extraordinaire, convoquée à cet effet.
Une majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés est requise pour toute modification.
Article 23 : Dissolution et Liquidation
En cas de dissolution volontaire de l’Association, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et l’affectation de l’actif net.
TITRE VII : Dispositions Générales
Article 24 : Règlement d’Ordre Intérieur
Un règlement d’ordre intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration. Ce règlement est destiné à
préciser divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de
l’Association.
Article 25 : Dispositions Finales
Tout ce qui n’est pas prévu dans les présents statuts sera réglé conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
Ces statuts devront être approuvés par l’Assemblée Générale fondatrice et publiés aux Annexes du Moniteur
belge pour être officiellement enregistrés. N’hésitez pas à consulter un juriste spécialisé pour vous assurer que
vos statuts sont conformes aux exigences légales spécifiques.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : brusselsactivesquare@gmail.com
Site internet : https://www.brusselsactivesquare.be
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2024
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Hamza ACHAIBI
Avenue de l'Araucaria 112 b004, 1020 Bruxelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Nihad TAKKAL
Avenue de l'Araucaria 112 b004, 1020 Bruxelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Soulaïman AFRIKH
Grimbergsesteenweg 158, 1800 Vilvorde
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Norddine ACHAIBI
Rue de Beyseghem 121 b018, 1120 Bruxelles