Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
BLOSSOM OF AVALON
Rue de Wavre 22
1325 Chaumont-Gistoux
Fondation privée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
       D'un acte reçu par Maître Cécile LAMMERHIERT, notaire associé à Chaumont-Gistoux,  le
trente juin deux mil seize, transmis au greffe du tribunal de commerce avant enregistrement en vue
du dépôt,
       Il résulte que :
       1°)  Mademoiselle THEYSKENS,  Anaïs,  née à Diest le 29 novembre 1983 (NN : 83.11.29-
106.68), célibataire ;
       Domiciliée et demeurant à (3290) Diest, 10, Lindenlaan;
       2°)  Monsieur LE COCQ, Jean-Baptiste Fernand Maurice Pierre, né à Bourges (France-
Département Cher) le 28 février 1974 (NN : 74.02.28-601.30), divorcé et non remarié ;
        Domicilié et demeurant à (3290) Diest, 10, Lindenlaan ;
       3°)  Monsieur PAEZ-CANETE, Jérémy, né à Woluwe-Saint-Lambert le 28 novembre 1980 (NN :
80.11. 28-157.81), célibataire ;
       Domicilié et demeurant à (1320) Beauvechain, 30A, rue du Culot;
       Agissant en qualité de fondateurs,
       Ont constitué une fondation privée prenant la dénomination de «BLOSSOM OF AVALON » dont
le siège est fixé en Belgique, à (1325) Chaumont-Gistoux, 22, rue de Wavre,
        La fondation a pour buts :
1. L’achat et la mise hors spéculation de patrimoines naturels et agricoles, mobiliers et immobiliers
tant au niveau national qu’international dans le but d’y développer un embellissement dans le cadre
d’un développement permanent, symbiosique et technologique.
2. La facilitation de l'accès à la terre, à l’habitat et aux ateliers de travail par la gestion foncière et
immobilière ainsi que par la mise à disposition du patrimoine de la fondation aux particuliers,
associations et fondations ayant des buts similaires ou se rattachant à ses buts.
3. Privilégier la souveraineté et l'autonomie individuelle et collective entre autre par la réflexion et la
création de nouveaux modèles économiques et sociaux.
4. La sauvegarde, la protection et le développement de la biodiversité dans un cadre écologique et
permanent selon les principes éthiques de la permaculture : prendre soin de la Terre et de tous les
êtres qui la peuplent et utiliser dans le respect et le partage équitable les productions issues de cette
biodiversité.
5. Offrir à tous les citoyens-consommateurs défavorisés une plate-forme d’éducation permanente
internationale de formation dans le domaine du mieux-être, du développement personnel dans un
contexte de reconnexion à Soi, à l’environnement social et à la Nature destinée à les former à
l’interactivité pour qu’ils construisent leurs biens, leurs aptitudes, leur santé et leur sécurité dans un
esprit Clanic, éthique, civique et écologique.
       L’association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.
       Les activités que la fondation  pourra poursuivre en vue de la réalisation de son but sont les
suivantes :
1. Récolter des fonds et recevoir des dons et des legs.
0657980692
Volet B
2. Constituer un patrimoine financier, mobilier, immobilier ou intellectuel qui produit des revenus.
3. Posséder en propriété ou autrement des biens meubles ou immeubles qui sont nécessaires à
l’accomplissement de sa mission et à l’administration.
4. Exercer des activités commerciales et industrielles autorisées par la loi.
5. Faire des actes se rapportant directement ou indirectement à ses objets, y compris toutes
participations dans des entreprises ou associations ayant une activité similaire ou se rattachant à ses
objets.
6. Octroyer des bourses - tant pour récompenser que favoriser - à des personnes sélectionnées pour
la qualité de leurs projets philanthropiques en réalisation ou à réaliser.
      Elle peut également acquérir ou posséder tous biens meubles et immeubles conformément à la
législation  en vigueur et exercer tous les droits de propriété ou autres droits réels, et généralement
accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.
      1. Conseil d’administration :
• La fondation est administrée par un Conseil d’Administration composé de trois membres,
personnes physiques.
Sont membres de droit et nommés à vie :
* les fondateurs ;
* les administrateurs nommés par les fondateurs lors de la constitution.
     En cas de décès de l’un des administrateurs, le Conseil d’Administration nomme un nouvel
administrateur. 
     En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le
Conseil d’Administration. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qui le remplace.
     Les nouveaux administrateurs sont élus par le Conseil d’Administration à l’unanimité des voix.
• Le mandat des administrateurs est exercé à titre gratuit.
• A l’exception des membres de droit qui ne peuvent être démis de leur fonction, le Conseil
d’Administration peut, à la majorité des deux tiers des voix, exclure de ses rangs l’un quelconque des
membres désignés qui ne respecterait plus le but désintéressé de la fondation. Lors d’un tel vote,
deux tiers des membres du Conseil d’Administration doivent être présents ou représentés.
     Les membres de droit cesseront automatiquement de siéger au conseil d’administration lorsqu’ils
n’exerceront plus les fonctions au titre desquelles ils ont été appelés à y siéger.
• Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de la
fondation.
• Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an sur convocation du président ou, à
son défaut, de l’aîné des vice-présidents, ou encore, lorsqu’un tiers des membres au moins en fait
demande adressée par écrit au secrétaire général du Conseil d’Administration.
• Le Conseil d’Administration forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres
est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a
parité de voix, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les membres du
Conseil d’Administration exercent leur fonction de manière collégiale.
• Les membres peuvent se faire représenter par un autre membre, porteur dans ce cas d’une
procuration écrite, sans qu’un membre puisse être porteur de plus d’une procuration. Les
procurations doivent être notifiées au secrétaire général au moins trois jours avant l’ouverture de la
réunion et seront conservées au siège de la fondation.
• Lorsque le Conseil d’Administration ne réunit pas le quorum de présence requis, le Président, ou
son remplaçant, pourra, après avoir ajourné toutes délibérations, convoquer spécialement une
nouvelle réunion du Conseil d’Administration qui délibèrera valablement quel que soit le nombre de
ses membres présents ou représentés.
• Dans des cas exceptionnels dûment justifiés par l’urgence et l’intérêt social, les décisions du
Conseil d’Administration peuvent être prises par consentement des administrateurs, exprimé par
écrit.
• Les décisions du Conseil d’Administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés
par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial conservé au siège de la
fondation.
• Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière avec l’usage de la signature
afférente à cette gestion à un ou plusieurs administrateurs-délégués choisis en son sein et dont il
fixera les pouvoirs. S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Les délégués à la gestion
journalière sont nommés pour un terme de six ans à la majorité absolue des voix par le conseil
d’administration en fonction. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Leurs
fonctions prendront fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou expiration du terme
pour lequel lesdites fonctions ont été conférées. La révocation des personnes déléguées a lieu
suivant les règles de délibérations établies ci-avant pour la révocation des administrateurs. La
personne concernée ne peut prendre part à la délibération mais a le droit d’être entendue
préalablement.
Volet B
• En cas de vacance d’une place de délégué, celui-ci sera remplacé par un autre administrateur
demeuré en fonction à la majorité absolue des voix de l’ensemble des administrateurs du conseil
d’administration en fonction. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.     
     2. Comité Exécutif
• Le Conseil d’Administration choisit en son sein un Président, un trésorier et un secrétaire général,
qui forment ensemble le comité exécutif. Le comité exécutif peut de même décider de s’adjoindre
deux membres additionnels à choisir parmi les membres du Conseil d’Administration. Le Comité
Exécutif peut, en outre, conférer sous sa responsabilité, des pouvoirs spéciaux et déterminés, à une
ou plusieurs personnes.
• Le Président du Conseil d’Administration préside le Comité Exécutif. Le Président devra, en outre,
remplir toutes les autres fonctions qui peuvent lui incomber en sa qualité de principal dirigeant de la
fondation ainsi que celles qui pourraient lui être dévolues par le Conseil d’Administration.
• Le Comité Exécutif est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à la
fondation et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acceptation.
• Les fonctions des membres du Comité Exécutif prendront fin par décès, démission, incapacité
civile, ou expiration du terme pour lequel lesdites fonctions ont été conférées.
      Le Secrétaire général, ou, le cas échéant, tout autre membre du Conseil d’Administration, peut
en cas d’empêchement du Président, être chargé par ce dernier ou encore, par le Conseil
d’Administration, de remplir les fonctions de Président du Comité Exécutif qui sont les siennes.
• Le Trésorier devra tenir un relevé de toutes les sommes reçues ou dépensées pour compte de la
fondation et ne devra engager que les dépenses autorisées par le Conseil d’Administration ou le
Comité Exécutif. Il devra déposer toutes sommes reçues auprès d’une banque approuvée par le
Conseil d’Administration et lui soumettre un rapport financier annuel lorsqu’il en est requis par le
Président. Il ne pourra être disposé des fonds de la fondation que contre signature du Trésorier et
d’un autre membre du Conseil d’Administration, conformément aux statuts.
     Les fonds en sa possession pourront à tout moment être soumis à la vérification et au contrôle du
Conseil d’Administration. A l’expiration de son mandat, le trésorier doit remettre tous les livres, fonds
et autres biens en sa possession à son successeur, ou en l’absence de successeur désigné, au
président lui-même.
• Le secrétaire général sera chargé de convoquer toutes les réunions du Conseil d’Administration et
du Comité Exécutif. Il devra personnellement y assister et dresser les procès-verbaux de ces
réunions. Il devra en assurer la correspondance ainsi que l’exécution de toutes les décisions ou
résolutions dont l’exécution n’a pas été donnée à quelqu’un d’autre.
      3. Comité consultatif
      Au cas où cela paraît souhaitable pour l’accomplissement de l’objet de la fondation, le Conseil
d’Administration peut décider de mettre sur pied pour une période déterminée, un ou plusieurs
comités consultatifs, ou tout autre structure appropriée, chargés d’étudier une problématique précise
ou d’assurer le suivi des décisions du Conseil d’Administration. En tout état de cause, un membre du
Comité Exécutif, désigné par le Conseil d’Administration, devra être membre de tels comités qui ne
peuvent se réunir hors la présence de ce dernier.
      La fondation est constituée pour une durée illimitée.
      Représentation
• Outre le Président et l’administrateur-délégué qui disposent automatiquement de ce pouvoir de
représentation individuellement, les personnes habilitées à représenter la fondation agissent
conjointement à deux. Elles sont choisies par le Conseil d’Administration en son sein sur proposition
du Président ou de deux administrateurs. Elles sont révoquées par le conseil d’administration à la
majorité absolue des voix.
Ces personnes n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
• Les actes relatifs à la nomination, à la révocation ou à la cessation des fonctions des personnes
habilitées à représenter l’association sont déposés au dossier tenu au greffe et publiés par extraits à
l’annexe au Moniteur belge comme dit à l’article 31, § 4, de la loi.
• Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
la fondation, par le Conseil d’Administration, sur les poursuites et diligences du président ou de
l’administrateur-délégué.
• Le conseil d’administration peut conférer sous sa responsabilité des pouvoirs spéciaux et
déterminés à une ou plusieurs personnes. 
     En vue d’exercer ces pouvoirs, le Conseil d’Administration dressera un règlement d’exécution
fixant les modalités notamment financières.
     Tous les actes, notamment ceux où intervient un officier public qui engage la fondation, sont, sauf
procurations spéciales, signés par deux administrateurs ou le président ou l’administrateur-délégué
qui n’auront pas à justifier envers les tiers des pouvoirs conférés à cette fin.
     • L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de
chaque année.
Volet B
     • Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le Conseil
d’Administration établit les comptes annuels de l’exercice social écoulé ainsi que le budget de
l’exercice suivant.
     • Après approbation, ils sont déposés sans délai au dossier ouvert au nom de la fondation au
greffe du tribunal de commerce conformément à l’article 31, § 3, de la loi.
     Par exception à l’article 9 des statuts, le premier exercice social débutera le jour du dépôt des
présents statuts au greffe du tribunal de commerce pour se clôturer le trente et un décembre deux
mil seize.
     En cas de dissolution de la fondation, son patrimoine devra être affecté à  une fin désintéressée
proche du but de la fondation.
• La fondation peut être dissoute dans les cas prévus à l’article 39 de la loi. Toutes décisions
relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net,
sont déposées au greffe et publiées à l’annexe au Moniteur belge comme dit à l’article 31,
paragraphes 3 et 4, de la loi. 
     Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-
réviseur.
     Administrateurs :
     Sont désignés en qualité d’administrateurs à vie :
     1°)  Madame Anaïs THEYSKENS, préqualifiée ;
     2°) Monsieur Jean-Baptiste LE COCQ, préqualifié ;
     3°) Monsieur Jérémy PAEZ-CANETE, préqualifié.
     En outre, les administrateurs réunis en conseil, ont désigné en qualité de :
a) Président  :  Monsieur Jean-Baptiste LE COCQ,  préqualifié ;
b) Secrétaire :  Monsieur Jérémy PAEZ-CANETE, préqualifié ;
c) Trésorière   :  Madame Anaïs THEYSKENS, préqualifiée.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.