N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : JJCycles
(en abrégé) : JJ
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue Berkendael 161
Ixelles
1050
JJ Cycles A.S.B.L.
Rue Berkendael, 161
1050 Bruxelles
Acte de constitution
Entre les soussignés
,
Léo LEROY, domicilié chaussée de Namur 78b, 5360 Natoye
Simon HELSEN, domicilié avenue de l’Hippodrome 151 bte 4, 1050 Ixelles 
Carl PIETTE, domicilié chaussée de Waterloo 215 bte 3, 1060 Saint-Gilles 
Jules SEGERS, domicilié rue Berkendael 161, 1050 Ixelles 
Il est constitué une association sans but lucratif régie par le droit belge et plus précisément le Code des
sociétés et des associations.
STATUTS JJCycles
Titre
I
DÉNOMINATION, SIÈGE SOCIAL, BUT DUR 
Article 1.
Dénomination 
L’association est constituée sous la forme d’une association sans but lucratif (ci-après
« ASBL »), conformément aux dispositions légales. 
Elle est dénommée JJCycles en abrégé JJ. 
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres
documents, sous forme électronique ou non, émanant de l’association, doivent contenir:
- la dénomination de la personne morale, la forme légale, en entier ou en abrégé, 
- l'indication précise du siège de la personne morale, 
- le numéro d'entreprise,
- les termes "registre des personnes morales" ou l'abréviation "RPM" suivis de l'indication du tribunal du siège
de la personne morale (afin de connaître le Tribunal de l’entreprise compétent en fonction de votre siège,
consultez https://competence-territoriale.just.fgov.be) - le numéro d'au moins un compte dont l'association est
titulaire auprès d'un établissement de crédit établi en Belgique, 
- le cas échéant, l'adresse électronique et le site internet de la personne morale, 
- le cas échéant, l'indication que la personne morale est en liquidation. 
Toute personne qui intervient pour l’association dans un document visé ci-dessus ou l'une de ces mentions ne
figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris.
Article 2.
Siège social 
1016655218
Le siège social est établi rue Berkendael 161, 1050 Bruxelles, dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il
peut être transféré dans tout autre lieu du territoire belge par décision de l’assemblée générale sur proposition
du conseil d’administration. Cette modification doit être publiée aux Annexes du Moniteur belge.
Article 3.
But social
L’association a pour but social de promouvoir la pratique du vélo, son rayonnement ainsi que la mobilité active
à Bruxelles.
L’association poursuit la réalisation de ce but par : 
•
La vente et réparation de vélos d’occasion.
•
La création d’un club sportif et d’équipes amateurs.
•
L’organisation d’ateliers en extérieurs (Parcs, brocantes, événements...).
•
Organisations d'événements liés à la pratique du vélo.
•
Combattre le vol de vélo à Bruxelles.
•
Étudier les causes de non-pratique du vélo dans différentes tranches de la population bruxelloise. 
•
Améliorer la mobilité au sein de la région Bruxelloise.
•
Mise en avant et utilisation de l’économie circulaire.
•
La consultance en mobilité.
Pour réaliser ses objectifs, l’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière,
d’institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement à la réalisation du but social.
L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but et développer
toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités,
en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont
le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.
Article 4
. Durée 
L’ASBL est créée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
Titre II
MEMBRES, ADMISSIONS, DÉMISSIONS, ENGAGEMENT 
Article 5.
Membres
L’ASBL est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Tous les membres effectifs ou adhérents sont liés par les statuts de l’association, sont règlement d’ordre
intérieur et paient la cotisation.
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur
démission par écrit au conseil d'administration. 
Article 6.
Membres effectifs et a
dhérents 
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi sur les ASBL.
Le nombre de membres effectifs et adhérents de l’association est illimité. Le nombre de membres effectifs ne
sera en aucun cas inférieur à deux sans quoi l’association sera dissoute d’office. Les fondateurs
susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
Le conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas
accepter un candidat en qualité de membre effectif ou adhérent. Ce candidat doit au préalable avoir fait une
demande écrite ou orale auprès du conseil d’administration. L’admission d’un nouveau membre effectif ou
adhérent s’opère par un vote à la majorité des 2/3 des membres du conseil d’administration présents ou
valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres du conseil d’administration soient présents ou
valablement représentés.
Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation qui est fixée annuellement par le conseil
d’administration et qui s’élève à maximum
250
€.
Les membres adhérents ont donc uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts, sans
droit de vote.
Article 7.
Démission, exclusion suspension 
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par
écrit leur démission à l’association. 
Est, en outre, réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui
incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.
Si un membre effectif ou adhérent agit contrairement aux buts de l’AS
BL ou s’il a adopté un comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et
de la bienséance., il peut, sur proposition du conseil d’administration ou à la demande d’au moins 1/10 de tous
les membres, être exclu par une décision spéciale de l’Assemblée générale, à laquelle au moins la moitié de
tous les membres effectifs et au moins 1 membre adhérent sont présents, cette décision nécessitant une
majorité de 2/3 des voix présentes ou représentées.
En attendant de rendre une décision d'exclusion, le conseil d’administration peut préalablement suspendre le
membre adhérent ou effectif de toutes activités. La suspension d’un membre adhérent ou effectif peut être
prononcée à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représenter, et pour
autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient présents ou valablement représentés. Le membre
adhérent ou effectif proposé à l’exclusion ou à la suspension est invité à faire valoir ses explications devant le
conseil d’administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un conseil
de son choix.
Le membre a le droit de se défendre et d’être entendu.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'a
aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées.
Article 8.
Registre des membres 
Le Conseil d’administration tient au siège de l’association un registre de tous les membres. Ce registre reprend
le nom, prénom et domicile des membres ainsi que, le cas échéant, leur adresse e-mail et leur numéro de
téléphone.
Article 9.
Droit de vote 
Les membres effectifs ont le droit de vote aux assemblées générales et peuvent jouir davantage lors des
activités organisées par l’association, tels qu’un accès privilégié ou des réductions.
Article 10.
Cotisation 
Les membres, effectifs et adhérents, paient annuellement une cotisation dont le montant est fixé chaque année
par le conseil d’administration. Des dispenses partielles ou totales peuvent être accordées par le conseil
d’administration.
Le montant de la cotisation que paient les membres ne peut être supérieur à
250 €.
Titre III. 
L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 
Article 11.
Composition 
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par la présidence du
conseil d’administration ou à défaut, par un administrateur désigné à cette fin par le conseil d’administration.
Article 12.
Compétences 
L’assemblée générale a dans ses attributions les décisions portant sur les points suivants :
1°  la modification des statuts ;
2°  la nomination et la révocation des administrateurs ;
3°  la décharge à octroyer aux administrateurs ;
4°  l’approbation des comptes ;
5°  l’exclusion d’un membre ;
6°  la dissolution volontaire de l’association ;
7°  tous les cas où la loi ou les statuts l’exigent.
Article 13.
Obligations 
L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année, après la clôture des comptes, avant le 31 Janvier, sauf
circonstances exceptionnelles. L’Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration.
L’assemblée générale peut être convoquée extraordinairement par le conseil d’administration autant de fois
que l’intérêt social l’exige. Elle doit l’être lorsqu’un cinquième de ses membres en fait la demande.
L’assemblée générale se tient aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation adressée à tous les
membres. L’ordre du jour est joint à cette convocation. Celle-ci est faite par courrier individuel ou par e-mail au
moins quinze jours avant la date fixée pour l’assemblée générale. Les convocations sont signées par un
administrateur.
L’assemblée générale ne peut délibérer valablement que sur les points indiqués à l’ordre du jour. Celui-ci est
arrêté par le conseil d’administration et est porté à la connaissance des membres en même temps que la
convocation à l’assemblée. Toute proposition d’un membre doit être portée à l’ordre du jour, pourvu que la
demande parvienne à la présidence au moins 1 semaine avant la réunion et qu’elle soit en rapport avec le but
social.
Les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix. En cas de partage des voix, celle de la
présidence est prépondérante.
Les procurations sont admises. Elles doivent être remises à la présidence au moins un jour franc avant la
réunion. Aucun membre ne pourra envoyer plus d’une procuration et un membre présent à la réunion ne pourra
posséder plus d’une procuration
Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents, sauf les cas prévus par la loi
ou par les statuts. Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des
majorités. La modification des statuts devra être adoptée par trois-quarts des voix des membres présents ou
représentés. La modification de l’objet social devra être adoptée par quatre-cinquième des voix des membres
présents ou représentés. Toute prise de position à caractère politique et destinée à refléter vis-à-vis des tiers
l’opinion des membres de l’association devra être prise à la majorité des deux tiers des voix des membres
présents ou représentés.
L’assemblée générale, ordinaire et extraordinaire siège valablement quel que soit le nombre de membres
présents. Néanmoins :
b)     les deux tiers des membres sont requis pour la modification des statuts ;
c)     les deux tiers des membres sont requis pour la dissolution de l’association ;
Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents lors de l’assemblée générale modificative de
statuts, une deuxième assemblée générale peut être convoquée qui pourra statuer quel que soit le nombre de
membres effectifs présents ou représentés. Toutefois, cette deuxième assemblée devra être tenue au moins
quinze jours après la première assemblée.
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre spécial et signées par la présidence et
le secrétariat. Il est conservé au siège de l’association où les intéressés pourront en prendre connaissance. Si
les intéressés ne sont pas membres de l’association mais justifient d’un intérêt légitime, cette communication
est subordonnée à l’autorisation écrite d’un administrateur. Les copies ou extraits de ces procès-verbaux sont
signés par un administrateur.
Titre IV. 
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Article 14.
Généralité 
Le
conseil d’administration gère les affaires de l’association, la gestion journalière et la repré
sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Article 15.
Composition 
L’association est gérée par un conseil d’administration. Le conseil d’administration est composé de minimum
trois  personnes nommées par l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée indéterminée
et en tout temps révocables par elle.  
Le conseil d’administration comprend au minimum :
1°  un(e) président(e) ;
2°  un(e) trésorier(e) ;
3°  un(e) secrétaire ;
La représentation de l’association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires peut-être exercée par chacun
d’eux et ceux-ci pourront agir seul après un vote à la majorité du conseil d’administration.
Le conseil d’administration peut créer de nouveaux postes pour pourvoir aux besoins de l’association, tel un
responsable de communication.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l’administrateur présent le plus âgé/le
secrétaire. 
Toute quittance, tout chèque et effet sur banque, ou établissement financier ou autres, tout mandat ou virement
postal peuvent être signés par le président, le trésorier, le responsable communication ou le secrétaire agissant
seul sans qu’il soit nécessaire de justifier à l’égard des tiers d’une décision préalable du conseil
d’administration.
Article 16.
Démission et  révocation 
Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit au conseil
d’administration. La démission ne prend effet qu'à partir de l’investiture de son remplaçant.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité absolue
des voix des membres présents ou représentés. Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 17.
Vacance 
En cas de vacance de la place d’un administrateur avant la fin de son mandat pour cause de démission,
incapacité, ou décès, les administrateurs restant ont le droit de coopter un nouvel administrateur, qui reste en
fonction jusqu’à la prochaine assemblée générale ordinaire.
Article 18
. Réunion, délibération et décision
Le conseil d’administration se réunit sur convocation de la présidence ou de l’un des administrateurs. Il forme
un collège. 
Le conseil d’administration ne délibère valablement que si la majorité des administrateurs sont présents, et que
la convocation au conseil a eu lieu au minimum 3 jours avant celui-ci. 
Tous les administrateurs doivent être convoqués, soit oralement, soit par écrit. Chaque membre du conseil
d’administration dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre du conseil d’administration
au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre du conseil d’administration ne peut être titulaire que d’une
seule procuration.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des administrateurs présents. Quand il y a parité de voix, celle
du président ou de son remplaçant est prépondérante. 
Les délibérations du conseil d’administration sont constatées par des procès-verbaux signés par deux
administrateurs au moins qui ont été présents aux délibérations et aux votes. Ces procès-verbaux sont inscrits
dans un registre spécial.
Les administrateurs peuvent prendre des décisions par écrit, sans réunion, pour autant qu’elles soient
unanimes, lorsque le conseil d’administration n’est pas en mesure de pouvoir se réunir. Dans le respect des
dispositions du Code des Sociétés et Associations, les statuts autorisent les réunions du conseil
d’administration par vidéoconférence uniquement pour un administrateur empêché d’être présent
physiquement. 
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée
générale sont de la compétence du conseil d’administration. 
Article 19.
Gestion journalières 
Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature
afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personne(s) choisie(s) en son sein ou en dehors. La gestion
journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne
de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu’ils représentent, soit en
raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration. Lors de chaque
réunion du conseil d’administration, un rapport d’activité devra être effectué par la ou les personnes
déléguée(s) à la gestion journalière. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des
personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption pour
publication au Moniteur belge. 
Tout membre du conseil d’administration seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil
; il n’aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Dès lors, ils relèvent du
champ d’application de l’article 3 §2 de la Loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires et, à ce titre,
peuvent bénéficier des défraiements autorisés par ladite Loi.
Article 20.
Conflit d'intérêt 
Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision
ou une opération relevant de la compétence du Conseil d’administration, il doit en faire part aux autres
administrateurs avant que le Conseil d’administration prenne une décision. 
L’administrateur ayant un intérêt opposé se retire de la réunion et s’abstient de participer à la délibération et au
vote sur la matière concernée. Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt opposé doivent
figurer dans le procès-verbal de la réunion du conseil d'administration qui doit prendre cette décision. 
Si la majorité des administrateurs présents ou représentés a un conflit d'intérêt, la décision ou l'opération est
soumise à l'Assemblée Générale ; en cas d'approbation de la décision ou de l'opération par celle-ci, le conseil
d'administration peut les exécuter.
La procédure précitée ne s’applique pas aux opérations habituelles qui ont lieu aux conditions et moyennant les
sûretés qui ont cours normalement sur le marché pour les opérations similaires.
Titre V
FINANCEMENT ET COMPTABILITÉ 
Article 21.
Financement 
L’association sera financée, entre autres, par des subventions, des allocations, des cotisations, des donations,
des legs et d’autres dispositions testamentaires et de dernières volontés, obtenus tant pour soutenir les buts
généraux de l’association que pour soutenir un projet spécifique, ainsi que par le produit de ses activités le cas
échéant. L’association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale.
Pour réaliser ses objectifs, l’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière,
d’institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement à la réalisation du but social.
L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but et développer
toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non-lucratifs précités,
en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont
le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.
Article 22.
Comptabilité 
L’exercice social de l’association commence le 1er janvier et  se termine le 31 décembre. 
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation
de l’assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des
Sociétés et des Associations.
Titre VI
DISSOLUTION ET LIQUIDATION 
Article 23.
Dissolution et liquidation
En cas de dissolution volontaire de l’association, l’assemblée désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social ; cette affectation doit se rapprocher
autant que possible de l’objet en vue duquel l’association a été créée. Toute décision relative à la dissolution,
aux conditions de la liquidation, à la nomination et la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la
clôture de la liquidation ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée au greffe et publiée aux annexes du
Moniteur belge conformément à la loi.
TITRE VII
DISPOSITIONS FINALES 
Article 24.
Divers
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des sociétés et
associations, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité, par le Livre III, titre 3 Chapitre 2 du Code de
droit économique.
AUTRES DISPOSITIONS 
Les fondateurs via l’Assemblée générale constitutive prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne
deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l’association. 
L’adresse courriel officielle de l’association est 161 rue Berkendael, 1050 Bruxelles
La page instagram de l’association est : https://www.instagram.com/jj_cycles/
Exercice social : Par exception à l’article 22, le premier exercice débutera ce 1er décembre 2024 pour se
clôturer le 31 décembre 2024.
Sont nommés administrateurs, pour une durée de 3 ans : 
•
Léo Leroy 
•
Simon Helsen 
•
Carl Piette 
•
Jules Segers 
Ces personnes acceptent le mandat. Fait à Bruxelles au 161 rue Berkendael Ixelles, le 22 novembre 2024 en
6 exemplaires. 
Noms et signatures des fondateurs. 
Helsen Simon, fait le 22/11/2024, à Ixelles                   Leroy Léo, fait le 22/11/2024, à Ixelles            Piette Carl,
fait le 22/11/2024, à Ixelles                      Segers Jules, fait le 22/11/2024, à Ixelles
Déposé par Segers Jules, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : julesegers@gmail.com
Site internet : https://www.instagram.com/jj_cycles/
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Janvier
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Jules Segers
Rue Berkendael 161, 1050 Ixelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Simon Helsen
Avenue de l'Hippodrome 151 4, 1050 Ixelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Carl Piette
Chaussée de Waterloo 215 0003, 1060 Saint-Gilles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Léo Leroy
Chaussée de Namur, Natoye 78 B000, 5360 Hamois