N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : foot salle club hornu
(en abrégé) : fsch
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7300
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Boussu
Rue de Dour(B-B) 329
1° Clonen david  né le 31/08/1977 à Boussu, domicilié à 7300 Boussu 329, Rue De Dour.
 
2° Baneton laurent né le 21/01/1971 à Boussu, domicilié à 7300 Boussu 38, Rue De Quièvrain.
 
3° Vanclaire éric né le 06/01/1967 à Mons, domicilié à 7350 Montroeul-Sur-Haine 10, Place De Montroeul.
 
4° toscano calogéro né le 02/12/1974 à Baudour, domicilié à 7334 Hautrage 50, rue Gustave Lhoir.
 
Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 Juin 1921 dont    
ils ont arrêté les statuts comme suit:
 
                                                                                 TITRE 1er
                                                                   Dénomination, siège social
 
Article 1er
 
L'association est dénommée.
 
Article 2
 
Son siège est établi à 7300 Boussu, 329 rue de dour, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.
                                                                                 TITRE 2
                                                                                     But
 
Article3
 
L'association a pour but la promotion du sport en général et plus particulièrement la pratique du foot en salle,
la promotion récréatives, la promotion d'activités culturelles et ce aussi bien pour les adultes que les enfants.
L'association a pour objet, la participation à des compétitions sportives régies par une fédération national ou
fédérale, la participation à des tournois: à des stages, l'organisation de tournois , de stages, de repas .
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.
                                                                                TITRE 3
                                                                               Membres
 
Article 4
 
0735737476
L'association est composée de membres effectifs et de menbres adhérents.
Seul les menbres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présent
statuts.
 
 
Article 5
 
Sont membres effectifs :
 
1° les menbres fondateurs;
 
2° Tout membres adhérents qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de
membres effectifs par décision de l'assemblée générale reunissant les 3/4 des voix présentes ou
représentées.
 
Aticle 6
 
Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent
aider l'association ou participer à ses activités et s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises
conformément à ceux-ci.
 
Article 7
 
Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.
 
Article 8
 
Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil
d'administration.
 
Article 9
 
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association.
 
L'exclusion d'un membres effectifs ou adhérents ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au
scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.
 
Article 11
 
l'association tient un registres des membres effectifs conformément aux artocles 10 et 26 novis , 1er de la loi
du 27 Juin 1921.
 
                                                                                TITRE 4
                                                                             Cotisations
 
Article 12
 
Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à
l'association le concours actifs de leur capacités et de leur dévoument.
 
                                                                                TITRE5
                                                                       Assemblée générale
 
Article 13
 
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice président ou par le
plus âgé des administrateurs présents.
 
Article 14
 
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elee possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
 
Sont notamment réservées à sa compétence :
 
-   Les modifications de statuts sociaux;
-   La nomination et le révocation des administrateurs;
-   Le cas échéant la nomination et la révocation des commissaire et la fixation de leur rémunérations dans le
    cas ou elle les est attribuée;
-   L'approbation des budgets et des comptes;
 
-   La dissolution volontaire de l'association;
-   Les exclusions de membres;
-   La transformation de l'association en société à finalité social;
 
Article 15
 
Il doit être tenu au moins une assemblée générale au mois de spetembre de chaque année.L'association peut
être réunie en assemblée extrodinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elee doit être r
éunielorsque un cinqième des membres effectifs au moins en fait la demande.
Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.
 
Article 16
 
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adréssé à chaque membres
visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du
conseil d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signé par le 1/5 des membres effectifs
doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans le cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
 
Article 17
 
Tous membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
 
Article 18
 
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voixprésentes.
 
Article 19
 
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des
statuts que conformément aux article 8 et 20 de la loi du 27 vjuin 1921.
 
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit êtyre déposée au greffe du tribunal de
commerce et publiées au annexes du moniteur belge conformément à l'artcle 26 novies et selon les modalités
prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.
 
Aticle 20
 
Les decisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signé par le président et un
administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social ou tous les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance.
Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-
verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.
 
                                                                                     TITRE 6
                                                                                Administration
 
Article 21
 
L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 5 ans, et en tout temps
révocable par elle.
 
Tant que l'assemblée générale n'a pas procèdé au renouvellement du conseil d'administration au terme du
manday des administrateur, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée
générale.
 
Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
Article 22
 
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée
générale. il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
 
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 
Article 23
 
Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellemnt un vice-président, un trésorier, et un
secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le
plus âgé des administrateurs présents.
 
Article 24
 
Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la
majorité de ses membres est présente ou représentée; Ses décisions sont prises à la majorité absolue des
votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage,
prépondérante.
 
Article 25
 
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et le gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée
générale.
 
Article 26
 
Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membresdu personnel
de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.
 
Article 27
 
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette
gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement
le salaire ou appointement.
 
Article 29
 
Les actions judiciaires tant en demendant, qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.
 
Article 30
 
La représentation de l4association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
journalière, sont signé, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux
administrateurs agissant conjoitement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier
de leur pouvoirsà l'égard des tiers.
 
Article 31
 
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur
fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci
est execé en principe à titre gratuit.
 
Article 32
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctios des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du
tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.
 
 
                                                                                    TITRE 7
                                                                     Règlement d'odre intérieur
 
Article 33
 
Un règlement d'odre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale; Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres effectifs présents ou représentés.
 
 
                                                                                 TITRE 8
                                                                       Disposition diverses
 
Article 34
 
L'exercice social commence le 1er Janvier pour se terminer le 31 Décembre.
 
Article 35
 
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation
de l'assemblée générale.
 
Article 36
 
Sans préjudice de l'article 17, 5 de la loi, l4assemblée générale pourra désigner un commisaire, membre ou
non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.
Elle déterminera la durée du mandat.
 
Article 37
 
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
 
Article 38
 
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.
 
Article 39
 
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 Juin 1921 régissant
les associations sans but lucratif.
 
 L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
 
Mr Baneton laurent, Clonen david, Vanclaire éric
 
Qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.
 
Les administrateur ont désigné en qualité de :
 
-Président : Clonen david
 
-Trésorier : Vanclaire éric
 
-Secrétaire : Baneton laurent
 
 
Fait à Boussu
en deux exemplaires, le 30/09/2019
 
Signatures