N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : NEOTO
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Avenue Général Dumonceau 25
 : 1190 Forest
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
D’un acte reçu par nous, Maître Gaétan Bleeckx, notaire à Saint-Gilles, le 25 avril 2024, présenté à l’
enregistrement, il résulte que :
1. COMPARANT :
Monsieur NIESEN Maxime Mathieu Ghislain, domicilié à 1190 Forest, avenue Général Dumonceau
25. 
2. FORME ET DENOMINATION :
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée « NEOTO ».
Les capitaux propres de départ s’élèvent à 3.000 €.
3. SIEGE :
Le siège est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
4. OBJET :
La société a pour objet l’exercice de l’art de guérir plus particulièrement en otorhinolaryngologie, par
le ou les associés qui la composent, lesquels sont exclusivement des médecins habilités à exercer l’
art de guérir en Belgique, inscrits au Tableau de l’Ordre des Médecins. L’objet social ne pourra être
poursuivi que dans le respect des prescriptions d’ordre déontologique, notamment celles relatives au
libre choix du médecin par le patient, à l’indépendance diagnostique et thérapeutique du médecin, au
respect du secret médical, à la dignité et à l’indépendance professionnelle du praticien. A titre
accessoire, la société pourra, en Belgique ou à l’étranger, constituer et valoriser un patrimoine
mobilier et immobilier pour compte propre et le gérer en bon père de famille. D'une manière
générale, la société peut, dans le respect du prescrit du Code de déontologie médicale, s'intéresser à
toute activité, accomplir toutes opérations, mobilières ou immobilières se rapportant directement à
son objet ou de nature à en faciliter la réalisation et poser tout acte nécessaire à l'accomplissement
de son objet à titre accessoire. La société pourra également percevoir des loyers. Tout
développement d’une activité commerciale est interdit. Les modalités de l’investissement doivent être
préalablement approuvées par les actionnaires, à la majorité des deux tiers minimum. La médecine
est exercée par chaque médecin actionnaire, au nom et pour le compte de la société. La
responsabilité professionnelle de chaque médecin actionnaire est illimitée. Les honoraires sont
perçus au nom et pour le compte de la société.
Ne peut être actionnaire au sein de la société qu’un médecin habilité légalement à exercer l’art de
guérir en Belgique, et qui l’exerce en personne physique ou au sein d’une société professionnelle
unipersonnelle. Les médecins actionnaires mettent en commun tout ou partie de leurs activités
médicales. Toute forme de commercialisation de la médecine, de collusion directe ou indirecte, de
dichotomie et de surconsommation est exclue. Chaque médecin actionnaire conservera une totale
indépendance diagnostique et thérapeutique. 
Les actionnaires s’engagent à respecter les règles du Code de déontologie médicale.
5. DUREE : illimitée.
6. ACTIONS :
En rémunération des apports, 100 actions ont été émises.
7. ADMINISTRATION – POUVOIRS DES ADMINISTRATEURS :
1008847906
ARTICLE 13 – Organe d’administration 
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans
les statuts, avoir la qualité d’administrateur statutaire, dont un au moins est actionnaire.
L’administrateur non médecin ne pourra faire aucun acte à caractère médical et devra s’engager à
respecter la déontologie médicale, et il sera tenu à un devoir de réserve dont les obligations sont
similaires au secret professionnel auquel est tenu un médecin.
Si l’administrateur non médecin a une fonction qui a fait l’objet d’une convention séparée (notamment
un contrat de travail), ladite convention prévoira expressément un devoir de discrétion absolue par
rapport aux faits médicaux dont il pourrait avoir connaissance de son activité.
L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en
cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat sera censé conféré sans
limitation de durée. 
ARTICLE 14 – Pouvoirs de l’organe d’administration 
S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée, avec la
faculté de déléguer partie de ceux-ci.
Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs, chaque administrateur agissant
seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet, sous réserve
de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale.
Chaque administrateur représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit
en défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Cette délégation ne pourra jamais être accordée à un non médecin pour les pouvoirs concernant
directement l’exercice de l’art de guérir. Seuls les actes sans portée médicale peuvent être délégués
à un non médecin.
Ils exercent leur profession en toute indépendance sous leur nom personnel dans le respect des
dispositions légales et déontologiques.
Ils se gardent de toute mesure qui entrave le libre choix du médecin par le patient. Ils supportent la
charge de leur responsabilité professionnelle pour laquelle ils doivent être assurés auprès d’une
compagnie notoirement solvable. 
ARTICLE 15 – Rémunération des administrateurs 
L’assemblée générale décide si le mandat d’administrateur est ou non exercé gratuitement.
Si le mandat d’administrateur est rémunéré, l’assemblée générale, statuant à la majorité absolue des
voix, ou l’actionnaire unique, détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle.
Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment des frais éventuels de
représentation, voyages et déplacements.
ARTICLE 16  –   Gestion journalière
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la
société en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre d’
administrateur-délégué, ou à un ou plusieurs directeurs.
L’organe d’administration détermine s’ils agissent seul ou conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des
mandats spéciaux à tout mandataire.
L’organe d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la
gestion journalière. Il peut révoquer en tout temps leurs mandats.
L’administrateur non médecin tout comme le délégué non médecin sont tenus à un strict devoir de
réserve dans l’accomplissement de leurs missions.
Les délégués de l’administrateurs ne peuvent poser des actes qui soient en contradiction avec la
déontologie médicale.
ARTICLE 17 – Contrôle de la société
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou
plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
8. ASSEMBLEE GENERALE :
Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le troisième vendredi du mois
de mars à 18 heures. 
9. EXERCICE COMPTABLE :
L'exercice social commence le premier octobre pour se terminer le trente septembre de chaque
année.
10. RESERVE - REPARTITION DES BENEFICES :
 Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur
proposition de l’organe d’administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un
droit égal dans la répartition des bénéfices. 
L’organe d’administration a le pouvoir de procéder, moyennant le respect du test de l’actif net et du
test de liquidité précités, à des distributions provenant du bénéfice de l’exercice en cours ou du
bénéfice de l’exercice précédent tant que les comptes annuels de cet exercice n’ont pas été
approuvés, le cas échéant réduit de la perte reportée ou majoré du bénéfice reporté. 
Le médecin ne peut retirer qu’un intérêt normal.
Une convention conforme à l’article 17 de l’Arrêté royal numéro 78 du dix novembre mil neuf cent
soixante-sept, et au Code de Déontologie sera établie entre la société et chaque médecin.
11. REPARTITION DE L’ACTIF NET :
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même
proportion.
12. DISPOSITIONS TRANSITOIRES :
*Premier exercice comptable et première assemblée générale 
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d’une expédition du présent acte et
finira le 30 septembre 2024.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le troisième vendredi du mois de mars de l’
année 2025.
*Adresse du siège : Le siège est établi à 1190 Forest, avenue Général Dumonceau 25.
*Administrateur : 
L’assemblée a décidé de fixer le nombre d’administrateurs à un.
Est appelé aux fonctions d’administrateur non statutaire pour une durée illimitée : 
Monsieur NIESEN Maxime, qui a accepté. 
Son mandat est gratuit.
*Commissaire
Compte tenu des critères légaux, le comparant a décidé de ne pas procéder actuellement à la
nomination d’un commissaire.
*Délégation de pouvoirs spéciaux banque-carrefour des entreprises :
Monsieur NIESEN Maxime, ou toute autre personne désignée par lui, est désigné en qualité de
mandataire ad hoc de la société, afin de disposer des fonds, de signer tous documents et de
procéder aux formalités requises auprès de l’administration de la tva ou en vue de l'inscription à la
Banque carrefour des Entreprises.  
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Gaétan BLEECKX
Notaire
Déposé simultanément une expédition de l’acte.