N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : Belgian Art Research  Institute
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1180 Uccle, Avenue Bel-Air 110
Objet de l’acte : Constitution
Extrait de l’acte reçu par le notaire associé Pierre NICAISE  à Grez-Doiceau, en date du 20 décembre 2010, en 
cours d’enregistrement.
FONDATEUR
Monsieur BERTRAND Olivier Charles Elisabeth, divorcé , domicilié à 1410 Waterloo, Avenue des Chasseurs, 
24. 
A. CONSTITUTION
Le comparant requiert le notaire soussigné d’acter qu’il constitue une société commerciale et d’arrêter les 
statuts d’une Société privée à responsabilité limitée dénommée « Belgian Art Research  Institute », en abrégé 
«BARI», ayant son siège social à 1180 Uccle, Avenue Bel-Air, 110, au capital de cent vingt-cinq mille euros 
(125.000 EUR), représenté par 1250 parts sociales sans désignation de valeur nominale.
Le comparant déclare souscrire les 1250 parts sociales, en espèces, au prix de cent euros chacune, soit cent 
vingt-cinq mille euros (€ 125.000,00).
Le comparant déclare et reconnait que chacune des parts ainsi souscrites a  été libérée à entièrement par un 
versement en espèces et que le montant de ce versement, soit cent vingt-cinq mille euros (€ 125.000,00), a été
déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la Banque BNP PARIBAS 
FORTIS .
Une attestation de ladite banque en date du 20 décembre 2010, justifiant ce dépôt, a été 
remise au notaire soussigné par le comparant .
B. STATUTS
FORME – DENOMINATION
La société revêt la forme d'une Société privée à responsabilité limitée. 
Elle est dénommée « Belgian Art Research  Institute », en abrégé «BARI». Les dénominations complète et 
abrégée peuvent être utilisées ensemble ou séparément.
SIEGE SOCIAL
Le siège social est établi à 1180 Uccle, Avenue Bel-Air, 110 .
OBJET
La société a pour objet toutes opérations se rapportant à :
-
la recherche scientifique en matière d’histoire de l’art et l’expertise et conseils en œuvres d’art ;
-
l’organisation et la promotion d’exposition, la promotion des artistes ;
-
l’achat, la revente, le dépôt, le courtage , l’importation et l’exportation d’œuvres d’art, de 
matières premières destinées aux dites œuvres, la commercialisation de tous produits annexes ;
-
la vente, la publication de tous catalogues, affiches, l’exploitation de tous moyens de 
communication ;
-
l’édition et la commercialisation en ce compris l’achat et la vente, la représentation, la vente sur 
commission, la publicité et le conseil publicitaire de livres d’art, lithographies, gravures, … ;
-
l’organisation de concours, de conférences, de réunions ;
-
l’expertise et le conseil en matières artistique, l’étude et l’organisation de manifestations 
artistiques ;
-
l’organisation de ventes publiques d’objets d’art, antiquités, tableaux, meubles anciens en ce 
compris la fourniture des services divers y relatifs dans le cadre de ce type de vente, tels que 
l’estimation, la vente proprement dite, la réalisation de brochures, catalogues, folders 
0832046895
publicitaires, la distribution et la publicité desdits documents en général ;
-
l’exploitation de restaurants, de tavernes, sandwicheries, snack-bars et de débits de boissons ainsi 
que  l’achat, la vente, l’importation, l’exportation de toutes denrées alimentaires et autres ainsi 
que tous actes relatifs à la restauration sous toutes ses formes ;
-
la fabrication, le commerce, l’intermédiaire de commerce d’articles de jeux, jeux de sociétés et 
jeux divers.
La société a également pour objet de faire, tant pour son propre compte que pour le compte de tout tiers, toutes 
opérations relatives à l’achat, la vente, la location, l’exploitation, la gestion ou l’administration, le lotissement 
ou la mise en valeur de tous biens immobiliers généralement quelconques en rapport avec ce secteur.
Elle peut accomplir d'une manière générale toutes opérations industrielles et commerciales, financières et 
civiles, mobilières et immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et pouvant en faciliter 
directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans 
toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est analogue ou connexe au sien ou susceptible de 
favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la 
société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.
CAPITAL SOCIAL
Le capital social est fixé à cent vingt-cinq mille euros (125.000 EUR).
Il est représenté par mille deux cent cinquante (1.250) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
GERANCE
Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, soit par une ou 
plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit par 
l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.
En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs mandataires, associés ou non.
Est appelé aux fonctions de gérant statutaire pour une durée indéterminée : Monsieur BERTRAND, Olivier, 
préqualifié, présent et qui accepte.
En cas de décès, d’incapacité légale, de démission, d’empêchement, de révocation ou de faillite du gérant, 
Madame Sabine Torfs, domiciliée à 1410 Waterloo, avenue des Sarcelles, 34 est nommée gérant statutaire 
suppléant jusqu’au quatre mars deux mille vingt-deux au plus tard. Si, pour quelle que raison que ce soit, le 
gérant statutaire suppléant prénommé devait faillir à sa mission, il serait immédiatement remplacé par 
Monsieur Christophe Paquet, domicilié à 1380 Lasne, rue des Fiefs 1B aux dites fonctions pour la même durée.
S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
S’ils sont plusieurs et 
sauf organisation par l’assemblée d’un collège de gestion, chaque gérant agissant seul, peut accomplir tous les 
actes d'administration et de disposition qui intéressent la société.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Chaque gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est exercé gratuitement.
CONTROLE DE LA SOCIETE
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou plusieurs 
commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
ASSEMBLEE GENERALE
Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une assemblée générale 
ordinaire le 2ème lundi de mai à 18 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable 
suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l’intérêt 
social l’exige ou sur requête d’associés représentant le cinquième du capital social.
Les convocations aux assemblées générales sont faites conformément à la loi. 
Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement 
convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au 
plus par la gérance. Cette prorogation annule toute décision prise. La seconde assemblée délibèrera sur le 
même ordre du jour et statuera définitivement.
L’assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l’associé présent qui détient le plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la 
majorité des voix.
Dans les assemblées, chaque part donne droit à une voix sous réserve des dispositions légales.
Sauf dans les cas prévus par la loi, tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou non, par tout 
moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.
En cas de démembrement du droit de propriété d’une part sociale entre usufruitier et nu(s)-propriétaire(s), les 
droits y afférents sont exercés par l’usufruitier.
Volet B - Suite
EXERCICE SOCIAL
L'exercice social commence le  premier janvier et finit le trente et un décembre.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels 
conformément à la loi.
REPARTITION - RESERVES
Sur le bénéfice net, chaque année il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la réserve 
légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, 
mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve vient à être entamé.
Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, étant toutefois fait 
observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.
DISSOLUTION
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les formes 
prévues pour les modifications aux statuts.
LIQUIDATEURS
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère 
par le ou les gérants en fonction sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs 
liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
Les liquidateurs n’entrent en fonction qu’après confirmation, par le tribunal de commerce, de leur nomination.
REPARTITION DE L'ACTIF NET
Après le paiement ou la consignation des sommes nécessaires à l'apurement de toutes les dettes et charges et 
des frais de liquidation et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement de 
l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds, soit par des distributions préalables aux profit des 
parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés suivant le nombre de 
leurs parts sociales et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.
C. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d’un extrait du présent acte et finira le trente et 
un décembre deux mille onze.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en mai deux mille douze.
Compte tenu des critères légaux, le comparant décide de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le 01er
décembre 2010 par le comparant au nom et pour compte de la société en formation sont repris par la société 
présentement constituée.
Cependant, cette reprise n’aura d’effet qu’au moment où la société aura la personnalité morale. Elle jouira de 
cette personnalité morale à partit du dépôt de l’extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.
Pour extrait analytique conforme, Pierre NICAISE , Notaire associé
Déposé en même temps : expédition de l’acte.