N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Association européenne pour le développement et le dialoguement et
(en abrégé) : AEDD
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles
Porte d'Anderlecht 164 1
Nom & Prénom  
N. National 
Adresse 
Loutfi Radi 
670113-495.44 
7, Kruiskenslei, 2850 Boom 
Taouil Chakir 
870712-339.13 
89/1, Jan Frans Willemstraat, 1800 Vilvoorde 
El bourassi Mohamed 
700901-597.33 
35, Rue Joseph Claes, 1060 Bruxelles 
Radi Omar 
651123-477.81 
27, Henri Dunantstraat, 2660 Hoboken 
Ghiouar Khamiss 
881201-531.13 
134, AV. Brigade Piron  
1080 Bruxelles 
Bosklaten Rachid 
760512-497.95 
68/1, chée de Malines 1933 Sterrebeek 
Elouamari AbdelMonaim  
830917-501.19 
10, Rue Général Biebuyk, NOH, 1120 Bruxelles 
 
après dépôt de l’acte au greffe
0764935466
  
 
N° d’entreprise  :
Nom :
(en entier) : Association européenne pour le développement et le dialogue
 
(en abrégé) : AEDD
 
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue d’Anderlecht 164, 1000 Bruxelles
 
Objet de l’acte : Nouvelle Création d’une Asbl
Extrait du PV du 24.02.2021
 
Les personnes listés ci-dessous déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément
au Code des Sociétés et des Associations. 
TITRE I : DENOMINATION –SIEGE SOCIAL - DUREE 
Art. 1 – L’association est dénommée : « Association Européenne pour le développement et le dialogue ».
Abréviation Asbl AEDD 
Art. 2 – Son siège social est établi en Région de Bruxelles Capitale. 
Le siège social de l'Asbl se trouve : Rue d’Anderlecht 164, 1000 Bruxelles 
Facebook de l'Asbl :   AEDD          
L'adresse électronique de l'Asbl :                   aedv2021@gmail.com 
 
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée illimitée. 
TITRE II : OBJET – BUT 
Art. 4 – L’association a pour but(s) et objet(s) : 
Prévenir les inégalités sociales 
Promouvoir le développement durable dans tous ses aspects 
Soutenir les projets dans le but de favoriser le dialogue social et intergénérationnel 
Promouvoir le vivre ensemble 
Activités Socioculturelles, sportives et artistiques 
 TITRE III : MEMBRES 
Section 1 : Admission 
Art. 5 – L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. 
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux. 
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts. Les membres effectifs ont l’obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. 
Art. 6 - Sont membres effectifs : 
1. Les comparants au présent acte ; 
2. Toute personne qui après en avoir fait une demande écrite auprès de l’Organe d’administration est admis par
ce dernier. L’admission d’un nouveau membre effectif s’opère à la majorité des 2/3 des membres de l’organe
d’administration présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres de l’organe
d’administration soient présents ou valablement représentés. 
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux
obligations d’affiliation imposées par l’organe d’administration. 
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents 
Art. 7 - Les membres adhérents n’ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents
statuts. Ils ne participent pas à l’Assemblée générale mais ils ont le droit de bénéficier des services que
l’association offre à ses membres et l’obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. 
Section 3 : Démission, exclusion, suspension 
Art. 8 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant
par écrit leur démission à l’association. 
Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe,
dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste. 
Le membre effectif peut être proposé à l’exclusion par l’Organe d’administration lorsque ce membre effectif s’est
rendu coupable d’une infraction aux Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un
comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance. 
L’exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l’assemblée générale statuant au scrutin secret et à la
majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des membres soient
présents ou représentés. 
En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un membre effectif, l’organe
d’administration peut suspendre ce membre. 
La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par l’Organe d’administration à la majorité des 2/3 des
voix des membres de l’organe d’administration présents et pour autant que les deux tiers au moins des
administrateurs soient présents ou représentés. 
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l’Organe d’administration avant que celui-
ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix. 
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par
l’Organe d’administration, les droits du membre effectif sont suspendus. 
Le membre effectif proposé à l’exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l’assemblée générale
avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix. 
La sanction d'exclusion prise à l’égard d’un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée. 
La sanction est dûment motivée. 
Art. 9 – Le membre adhérent peut être exclu de l'association lorsqu'il s’est rendu coupable d’une infraction aux
Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait à l’association
en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance. 
L’exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l’Organe d’administration à la majorité des 2/3 des
voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins
administrateurs soient présents ou valablement représentés. 
En attendant de rendre une décision d'exclusion, l’organe d’administration peut préalablement suspendre le
membre adhérent de toutes activités. La suspension d’un membre adhérent peut être prononcée à la majorité
des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins
des administrateurs soient présents ou valablement représentés. 
Le membre adhérent proposé à l’exclusion ou à la suspension est invité à faire valoir ses explications devant
l’organe d’administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un conseil de
son choix. 
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par
l’Organe d’administration, les droits du membre adhérent sont suspendus. 
La sanction d'exclusion ou de suspension prise à l’égard d’un membre adhérent lui est notifiée par mail. 
Art. 10 - L’organe d’administration tient un registre des membres effectifs conformément au Code des Sociétés et
des Associations. 
TITRE IV : COTISATIONS 
Art. 11 – Les membres (effectifs ou adhérents) ne paient aucune cotisation annuelle.  
Toutefois, toute cotisation volontaire est la bienvenue. l’asbl peut également recevoir les dons de tiers ou toute
forme d’aide provenant d’autres organisations gouvernementales, communales ou autres.
 
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE 
Art. 12 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. 
Art. 13 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts. 
Sont notamment réservées à sa compétence : 
1. Les modifications aux statuts ; 
2. La nomination et la révocation des administrateurs ; 
3. L’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ; 
4. La dissolution volontaire de l’association ; 
5. Les exclusions des membres effectifs ; 
6. La transformation de l’association en AISBL ou en société coopérative agréée ; 
Art. 14 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l’exercice social. 
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l’organe d’administration
notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette deuxième hypothèse, la
convocation de l’Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant les prescrits légaux. 
Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. 
Tous les membres doivent y être convoqués. 
Art. 15 – L’assemblée générale est convoquée par l’organe d’administration par courrier électronique adressé au
moins quinze jours avant l’assemblée, adressé par le secrétaire, au nom de l’organe d’administration. 
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l’ordre du jour. 
Sauf dans les cas prévus dans l’article 9 du Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour. 
Art. 16 – Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration. 
Art. 17 – L’assemblée générale est présidée par le président de l’organe d’administration et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé/le vice-président/le secrétaire. 
Art. 18 – L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés. 
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts. 
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante. 
Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité. 
Art. 19 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts. 
Art. 20 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président, par le secrétaire et par les administrateurs qui le souhaitent. Ce registre est conservé au siège
social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont
la possibilité de consulter les procès-verbaux. 
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées par
extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs composant l’organe d’administration. 
TITRE VI : ORGANE D’ADMINISTRATION 
Art. 21 – L’association est gérée par un organe d’administration. 
L’organe d’administration est composé de minimum 3 personnes, nommées par l’assemblée générale parmi les
membres effectifs pour une durée de 4 ans, et en tout temps révocables par elle. 
Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit à l’organe
d’administration. 
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité simple des
voix des membres présents ou représentés. 
Les administrateurs sortants sont rééligibles. 
Art. 22 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. 
Art. 23 – L’organe d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier ,
vice-trésorier , un secrétaire , un vice-secrétaire et 1 consultant. 
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l’administrateur présent le plus âgé/ le
vice-président/le secrétaire 
Art. 24 – L’organe d’administration se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège
et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. 
Chaque membre de l’organe d’administration dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre
membre de l’organe d’administration au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre de l’organe
d’administration ne peut être titulaire que d’une seule procuration. 
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et
tous les administrateurs qui le souhaitent et inscrites dans un registre spécial. 
Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu’elles soient unanimes, par écrit, lorsque
l’organe d’administration n’est pas en mesure de pouvoir se réunir. 
Art. 25 – L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale sont de la compétence de l’organe d’administration. 
Art. 26 – L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personne(s) choisie(s) en son sein ou en dehors. La
gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu’ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration. 
Lors de chaque organe d’administration, un rapport d’activité devra être effectué par la ou les personnes
déléguées à la gestion journalière. 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption pour publication au Moniteur belge. 
Art. 27 – Les personnes habilitées à représenter l’association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies
par l’organe d’administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n’auront pas à justifier de leurs
pouvoirs à l’égard des tiers. 
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués
par ou en vertu d’une décision de l’organe d’administration. 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption, et publiés par extraits aux annexes du
Moniteur belge. 
Art. 28 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. 
Art. 29 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition. 
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES 
Art. 30 – En complément des statuts, l’organe d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de l’Organe d’administration, statuant à la
majorité simple. (Si d’application, prévoir la date du ROI qui est d’application : l’Association dispose d’un ROI
également validé par les administrateurs). 
Art. 31 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire. 
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des Sociétés et des Associations. 
Art. 32 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. 
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée. 
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe dans les 30 jours de l’adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit dans le Code des
Sociétés et des Associations. 
Art. 33 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions édictées par
le Code des Sociétés et des Associations. 
TITRE VIII : SECURITE 
Art. 34 – Le Règlement d’Ordre Intérieur comprend notamment les dispositions prévues par la réglementation et
la législation applicables en Belgique en matière de sécurité. 
AUTRES DISPOSITIONS 
Les fondateurs via l’Assemblée générale constitutive prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne
deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l’association. 
Siège social : 
En complément de l’article 2, le premier siège social de l’association est situé, Rue d’Anderlecht 164, 1000
Bruxelles dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles Capitale 
 
 
 
 
 
Conseil d’administration (CA) 
Nom & Prénom  
N. National 
Adresse 
Fonction 
Loutfi Radi 
670113-495.44 
7, Kruiskenslei, 2850 Boom 
Consultant 
Taouil Chakir 
870712-339.13 
89/1, Jan Frans Willemstraat, 1800 Vilvoorde 
Vice-Trésorier 
El bourassi Mohamed 
700901-597.33 
35, Rue Joseph Claes, 1060 Bruxelles 
Vice-Secrétaire 
Radi Omar 
651123-477.81 
27, Henri Dunantstraat, 2660 Hoboken 
Vice-Président 
Ghiouar Khamiss 
881201-531.13 
134, AV. Brigade Piron  
1080 Bruxelles 
Président 
Bosklaten Rachid 
760512-497.95 
68/1, chée de Malines 1933 Sterrebeek 
Trésorier 
Elouamari AbdelMonaim  
830917-501.19 
10, Rue Général Biebuyk, NOH, 1120 Bruxelles 
Secrétaire 
 
Ces personnes acceptent le mandat. 
Fait à Bruxelles, le 14 Fév 2021.