N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : HAPPY'S PROJECTS
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6182
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Courcelles (Souvret)
Rue du Général Kléber(ST) 7
HAPPY’S PROJECTS ASBL
 Les fondateurs soussignés :
 1. BRUN Florent (N° registre national : 02.06.11-225.43 ; Adresse : 15/12 Rue Francisco Ferrer, 6181
 Gouy-lez-Piéton)
 2. D’AGOSTINO Pierre-Louis (N° registre national : 02.12.16-353.01 ; Adresse : 7 Rue du Général Kléber,
 6182 Souvret)
 3. LARDINOIS Thomas (N° registre national : 98.03.29-191.48 ; Adresse : 160 Rue Baudouin Leprince,
 6120 Jamioulx)
 4. PIERON Charlie (N° registre national : 02.07.27-051.35 ; Adresse : 60 Rue Jean Jaurès, 6180
 Courcelles)
 5. PLICHON Pierre (N° registre national : 98.09.22-157.43 ; Adresse : 4 Boulevard Emile Devreux, 6000
 Charleroi)
 réunis en assemblée le 11 janvier 2023, sont convenus de constituer une association et d’accepter
 unanimement à cet effet les statuts suivants.
 Article 1. - L’association
 1.1. Forme juridique
 L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique et,
 plus spécifiquement, sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après
 « ASBL »).
 1.2. Dénomination
 L'ASBL est dénommée HAPPY’S PROJECTS.
 Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres,
 commandes et autres pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivie
 des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL », et accompagnée de
 la mention précise du siège.
 1.3. Siège
 Le siège de l’ASBL est sis à l’adresse suivante : 7 Rue du Général Kléber, 6182 Souvret.
 Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région
 de langue française et de s’acquitter des formalités de publication requises. L’assemblée
 générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante.
 1.4. Durée
 L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
 Article 2. - Buts et activités2.1. Buts
 L'ASBL a pour but de promouvoir la convivialité à destination d’un public large et varié, notamment un
 public de jeunes, adolescents et jeunes adultes.
0797175296
 2.2. Activités principales
 Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l’ASBL figurent notamment :
 - L’organisation de tout type d’événement (soirée, festival, événement, repas, ...)
 L’ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou
 indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites
 autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera
 de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.
 Article 3. - Membres
 3.1. Membres effectifs
 L’ASBL compte au moins 3 associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés
 aux membres visés dans la loi sur les ASBL et les fondations.
 Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
 Le Conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter
 un candidat en qualité de membre effectif.
 Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les
 fondations et les présents statuts. Aucune cotisation n’est prévue.
 3.2. Membres adhérents
 Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL
 peut introduire auprès de celle-ci une demande écrite afin de devenir membre adhérent.
 Le Conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas
 accepter un candidat en qualité de membre adhérent.
 Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents
 statuts, sans droit de vote.
 Les membres adhérents n’ont aucun droit de vote.
 3.3. Démission
 Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, en adressant par
 écrit leur démission au Conseil d’administration. La démission prendra cours le premier jour du mois
 suivant à compter de la date de cet écrit.
 Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, au moyen d’une
 notification verbale ou écrite . La démission prendra cours immédiatement à compter de la date de
 cette notification.
 3.4. Exclusion d’un membre
 Si un membre effectif agit contrairement aux buts de l’ASBL, il peut, sur proposition du
 Conseil d’administration ou à la demande d’au moins 1/5 de tous les membres, être exclu
 par une décision spéciale de l’Assemblée générale, à laquelle au moins 2/3 de tous les membres
 effectifs sont présents , cette décision nécessitant une majorité de 2/3 des voix présentes ou
 représentées.
 3.5.
 Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de
 l’ASBL en vertu de sa seule qualité de membre.
 Cette exclusion de droits sur les actifs s’applique de tout temps : pendant la période où
 l’intéressé est membre, au moment où cette qualité cesse d’exister pour quelque raison que
 ce soit, au moment de la dissolution de l’ASBL, etc.
 Article 4. - L’Assemblée générale.
 4.1. L’Assemblée générale
 L'Assemblée générale est composée des membres effectifs et adhérents de l’association.
 4.2. Observateurs
 Des observateurs peuvent assister à l’Assemblée générale et peuvent, avec l’autorisation du
 président, s’adresser à l’Assemblée générale.
 4.3. Compétences
 L’Assemblée générale est le pouvoir souverain de l’Association.
 Elle nomme un Président de séance et un Secrétaire de séance.
 Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les présents statuts.
 Les attributions de l'Assemblée générale comportent le droit :
 1° De modifier les statuts de l’Association;
 2° De nommer et de révoquer les membres du Conseil d'administration;
 3° De nommer et révoquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les
 vérificateurs aux comptes, ainsi que le ou les liquidateurs ;
 4° D’exclure un membre ;
 5° D'approuver annuellement les budgets et les comptes;
 6° De donner décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution
 volontaire, aux liquidateurs ;
 7° D’approuver le règlement d’ordre intérieur et ses modifications ;
 8° De prononcer la dissolution ou la transformation de l'Association, en se conformant
 aux dispositions légales et statutaires en la matière ;
 9° De déterminer la destination de l’actif en cas de dissolution de l’Association ;
 10° De décider d’intenter une action en responsabilité contre
 tout membre de l’association, tout administrateur, tout commissaire, toute personne
 habilitée à représenter l’Association ou tout mandataire désigné par l’Assemblée
 générale ;
 11° D'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
 4.4.
 L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an.
 Une Assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du
 Conseil d’administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d’un cinquième desmembres effectifs
de l’Association.
 L’Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration.
 Les convocations sont faites par lettres ordinaires, télécopies ou courriels, adressés au moins
 15 jours avant la réunion de l'Assemblée.
 Elles contiennent l'ordre du jour qui sera composé au minimum de la présentation du rapport
 annuel du Conseil d’administration, l’approbation des comptes de l’exercice écoulé, le budget
 prévisionnel pour l’exercice suivant.
 Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres effectifs doit être portée
 à l'ordre du jour.
 4.5. Quorum et votes
 Pour pouvoir délibérer valablement, l’Assemblée générale doit réunir au moins 2/3 des membres
 présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou
 représentées, sauf disposition contraire dans la loi ou dans les statuts.
 L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si
 elle atteint un quorum de deux tiers.
 Les membres qui ne peuvent pas être présents à la réunion peuvent se faire représenter par
 d’autres membres. Chaque membre peut être porteur de maximum 1 procuration.
 Le vote peut être effectué par appel, à main levée ou, si demandé par au moins la moitié des membres
 effectifs présents ou représentés, par scrutin secret.
 En cas d’égalité de voix . la voix du président est déterminante.
 Les résolutions de l’Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal, conservé
 dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui
 exerceront leur droit de consultation conformément aux modalités fixées à l’article 9 de l’A.R.
 du 26 juin 2003. Les tiers qui souhaitent prendre connaissance des procès-verbaux des
 résolutions de l’Assemblée générale peuvent introduire une demande à cet effet auprès du
 Conseil d’administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement et sans
 autre motivation.
 Article 5. – Administration et représentation
 5.1. Composition du Conseil d’administration
 L'ASBL est gérée par un Conseil d’administration composé de trois personnes au moins,
 ramené à deux si l’association ne comporte que deux membres.
 Les membres du Conseil d’administration sont, après un appel de candidatures, nommés par
 l’Assemblée générale de l’Association, statuant à la majorité simple des voix présentes ou
 représentés.
 Le mandat d’administrateur, en tout temps révocable par l’Assemblée générale,
 est de 2 ans.
 Il se termine à la clôture de l’assemblée annuelle.
 Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 Le Conseil d’administration désigne parmi ses membres un Président et un Secrétaire.Tout administrateur qui
veut démissionner, doit notifier sa décision, par écrit, au Conseil
 d’administration. L’administrateur démissionnaire doit toutefois demeurer en fonction jusqu’à
 ce qu’il puisse être raisonnablement pourvu à son remplacement.
 En principe, les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais qu’ils font dans
 le cadre de l’exercice de leur mandat d’administrateur sont indemnisés.
 5.2. Conseil d’administration : réunions, délibérations et décision
 Le Conseil d’administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que le
 requiert l’intérêt de l’ASBL, ainsi que dans les 14 jours suivant la demande allant dans ce sens de deux
 administrateurs au moins.
 Le Conseil est présidé par le président, ou en son absence par le vice-président ou par l’administrateur
 le plus âgé. La réunion se tient au siège de l’ASBL ou en tout autre lieu en Belgique, indiqué dans la
 lettre de convocation.
 Le Conseil d’administration ne peut délibérer et statuer que lorsque au moins la moitié de
 ses membres est présente .
 Un procès-verbal de la réunion est rédigé et signé par au moins deux administrateurs. Ce procès-verbal
 est conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui
 exerceront leur droit de consultation.
 Dans des cas exceptionnels, lorsque l’urgence et l’intérêt de l’ASBL le requièrent, les décisions
 du Conseil d’administration peuvent être prises avec l’accord écrit unanime des
 administrateurs. A cette effet, il faut l’accord unanime préalable des administrateurs
 d’appliquer un processus décisionnel écrit. Le processus décisionnel écrit suppose en tout cas
 une délibération préalable par e-mail, par visio-conférence ou par téléconférence.
 5.3. Conflit d’intérêts
 Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature
 patrimoniale à une décision ou une opération relevant de la compétence du Conseil
 d’administration, il doit en faire part aux autres administrateurs avant que le Conseil
 d’administration prenne une décision.
 L’administrateur ayant un intérêt opposé se retire de la réunion et s’abstient de participer à
 la délibération et au vote sur la matière concernée.
 La procédure précitée ne s’applique pas aux opérations habituelles qui ont lieu aux conditions
 et moyennant les sûretés qui ont cours normalement sur le marché pour les opérations
 similaires.
 5.4. Administration interne – restrictions
 Le Conseil d’administration est habilité à établir tous les actes d’administration interne qui
 sont nécessaires ou utiles à la réalisation du but de l’ASBL, à l’exception de ceux qui relèvent
 de la compétence exclusive de l’Assemblée générale, conformément à la loi.
 Nonobstant les obligations qui résultent de l’administration collégiale, à savoir la concertation
 et le contrôle, les administrateurs peuvent se répartir les tâches d’administration. Une telle
 répartition des tâches n’est pas opposable aux tiers, même si elle a été publiée. Néanmoins,
 en cas de non-respect, la responsabilité du ou des administrateurs concernés est engagée.Les administrateurs
ne peuvent pas prendre de décisions relatives à l’achat et la vente d’immeubles
 sans l’autorisation de l’Assemblée générale. Ces restrictions apportées à leurs pouvoirs ne sont pas
 opposables aux tiers, même si elles ont été publiées. Néanmoins, si elles ne sont pas respectées, la
 responsabilité interne du ou des administrateurs concernés est engagée.
 5.5. Pouvoir de représentation externe
 Le Conseil d’administration représente collégialement l’ASBL dans les actes judiciaires et
 extrajudiciaires.
 Article 6. - Gestion journalière
 La gestion journalière de l’ASBL sur le plan interne peut être déléguée par le Conseil
 d’administration à un organe de gestion journalière, composé d’une ou plusieurs personnes.
 La nomination et la cessation de fonctions des personnes chargées de la gestion journalière
 sont actées par dépôt dans le dossier de l’association au greffe du tribunal de l’entreprise.
 Article 7.- Responsabilité de l’administrateur et de la personne déléguée à la
 gestion journalière
 Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas
 personnellement liées par les engagements de l’ASBL.
 Envers l’ASBL et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l’accomplissement de leur
 mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des
 statuts. Ils sont par ailleurs responsables des manquements manifestement imprudents ou
 négligents. Les membres ne sont pas responsables des engagements contractés par l’ASBL.
 Article 8. Financement et comptabilité
 8.1. Financement
 L’association pourra être financée, entre autres, par des subventions, des allocations, des dons, des
 cotisations, des donations, des legs et d’autres dispositions testamentaires et de dernières
 volontés, obtenus tant pour soutenir les buts généraux de l’association que pour soutenir un
 projet spécifique. L’association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale.
 8.2. Comptabilité
 L’exercice social débute le 1er janvier et se clôture le 31 décembre.
 Les comptes annuels sont déposés conformément aux dispositions légales.
 Article 9. Dissolution
 L’Assemblée générale sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la
 dissolution déposées par le Conseil d’administration ou par un minimum de 1/5 de tous les
 membres. La convocation et la mise à l’ordre du jour s’effectuent conformément à l’article 4,
 section 4, des présents statuts.
 La délibération et la décision relatives à la dissolution respectent le quorum et la majorité
 requis pour une modification du but, prévus à l’article 4, section 5, des présents statuts. A
 partir de la décision de dissolution, l’ASBL mentionnera toujours qu’elle est une « ASBL en
 dissolution », conformément à la loi.En cas de dissolution et de liquidation, l’Assemblée Générale décide de
l’affectation qui doit être
 donnée au patrimoine de l’ASBL .
 Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination
 et à la cessation de fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation et à l’affectation
 de l’actif doivent être déposées au greffe et publiées conformément à la loi.
 Article 10. Divers
 Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des
 Sociétés et des Associations.
 L’Assemblée Générale, réunie le 11 janvier 2023, nomme en qualité d’administrateurs :
 1. BRUN Florent (N° registre national : 02.06.11-225.43 ; Adresse : 15/12 Rue Francisco Ferrer, 6181
 Gouy-lez-Piéton)
 2. D’AGOSTINO Pierre-Louis (N° registre national : 02.12.16-353.01 ; Adresse : 7 Rue du Général Kléber,
 6182 Souvret)
 3. LARDINOIS Thomas (N° registre national : 98.03.29-191.48 ; Adresse : 160 Rue Baudouin Leprince,
 6120 Jamioulx)
 4. PIERON Charlie (N° registre national : 02.07.27-051.35 ; Adresse : 60 Rue Jean Jaurès, 6180
 Courcelles)
 5. PLICHON Pierre (N° registre national : 98.09.22-157.43 ; Adresse : 4 Boulevard Emile Devreux, 6000
 Charleroi)
 Sont délégués à la gestion journalière de l’ASBL:
 1. BRUN Florent (N° registre national : 02.06.11-225.43 ; Adresse : 15/12 Rue Francisco Ferrer, 6181
 Gouy-lez-Piéton)
 2. D’AGOSTINO Pierre-Louis (N° registre national : 02.12.16-353.01 ; Adresse : 7 Rue du Général Kléber,
 6182 Souvret)
 3. LARDINOIS Thomas (N° registre national : 98.03.29-191.48 ; Adresse : 160 Rue Baudouin Leprince,
 6120 Jamioulx)
 4. PIERON Charlie (N° registre national : 02.07.27-051.35 ; Adresse : 60 Rue Jean Jaurès, 6180
 Courcelles)
 5. PLICHON Pierre (N° registre national : 98.09.22-157.43 ; Adresse : 4 Boulevard Emile Devreux, 6000
 Charleroi)
 Ils agissent en tant qu’organe de gestion journalière de l’ASBL.
 Chacune de ces personnes pouvant poser individuellement les actes nécessaires au fonctionnement
 quotidien de l’ASBL (opérations ou décisions simples, de faible importance).
 Sont délégués à la représentation de l’ASBL :
 1. BRUN Florent (N° registre national : 02.06.11-225.43 ; Adresse : 15/12 Rue Francisco Ferrer, 6181
 Gouy-lez-Piéton)
 2. LARDINOIS Thomas (N° registre national : 98.03.29-191.48 ; Adresse : 160 Rue Baudouin Leprince,
 6120 Jamioulx)
 Ils ont le pouvoir de représenter l’association dans tous les actes juridiques et en justice. Ils agissent
 collégialement.Le Conseil d'administration réuni le 11 janvier 2023 désigne
 1. En qualité de Président:
 BRUN Florent (N° registre national: 02.06.11-225.43; Adresse: 15/12 Rue Francisco Ferrer,
 6181 Gouyz-lez-Piétons)
 2. En qualité de Secrétaire
 D'AGOSTINO Pierre-Louis (N° registre national: 02.12.16-353.01; Adresse: 7 Rue du Général
 Kléber, 6182 Souvret)
 3. En qualité de Trésorier
 LARDINOIS Thomas (N° registre national: 98.03.29-191.48; Adresse: 160 Rue Baudoin
 Leprince, 6120 Jamioulx)
 4. En qualité de Trésorier adjoint:
 PIERON Charlie (N" registre national: 02.07.27-051.35; Adresse: 60 Rue Jean Jaurès, 6180
 Courcelle