N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : ACCENT ART & DESIGN
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1170 Watermael-Boitsfort, Rue de la Vénerie 12
Objet de l’acte : CONSTITUTION ET STATUTS
NOMINATION GERANT
I.
CONSTITUTION
Il résulte d'un acte reçu par Maître Georges Hougaerts, Notaire à Tongres, le 31/03/2010, que :
1. 
Madame LEE Mei Hua, née à Hsinchu (Taïwan) le 31 décembre 1966, épouse séparée de 
fait de Monsieur SOTO Ignace Thomas, né à Vina del Mar (Chili) le 8 juillet 1964, en instance de 
divorce, domiciliée à 1170 Watermael-Boitsfort, Rue de la Vénerie 12.  Mariée sous le régime légal 
par défaut de contrat de mariage, non modifié jusqu'à présent, ainsi qu'elle le déclare.
2. 
Monsieur THALEN Egbert Gerard Robert, Designer, de nationalité néerlandaise, né à 
Schaesberg (Pays-Bas) le 16 novembre 1954, divorcé et déclarant ne pas avoir fait une déclaration 
de cohabitation légale, domiciliée à 4970 Stavelot, Rue de Neuville 24.
ont constitué une Société privée à responsabilité limitée qu'ils ont constituée sous la dénomination :
ACCENT ART & DESIGN.
Le capital social de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) est représenté par cent quatre-vingt-
six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-
vingt-sixième du capital.
Les cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sont souscrites au pair et en espèces comme suit: 
1. Madame LEE Mei, domiciliée à 1170 Watermael-Boitsfort, Rue de la Vénerie 12, titulaire de cent
quatre-vingts (180) parts sociales
2. Monsieur THALEN Egbert, domicilié à 4970 Stavelot, Rue de Neuville 24, titulaire de six (6) parts 
sociales
Ensemble : cent quatre-vingt-six (186) parts sociales soit la totalité du capital social.
Les comparants déclarent et reconnaissent que chaque part sociale a été libérée à concurrence de 
un tiers, de sorte que la somme de SIX MILLE DEUX CENTS EUROS (€ 6.200,00) se trouve à la 
disposition de la société.
La totalité des apports en espèces a été versée, conformément à l'article 224 du Code des Sociétés, 
préalablement aux présentes, à un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès 
de la ING Bruxelles Lombard.
Une attestation de ce dépôt a été fournie par ladite banque et restera annexée au dossier du notaire 
instrumentant.
II.
STATUTS (extrait)
Article premier - DENOMINATION
La société est constituée sous forme de Société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée : ACCENT 
ART & DESIGN.
Article deux - SIEGE SOCIAL 
Le siège social est établi à 1170 Watermael-Boitsfort, 
12 Rue de la Vénerie.
Article trois - OBJET 
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger pour son propre compte ou pour le compte de tiers et 
dans le respect des règlementations professionnelles en vigueur : 
-
toutes activités liées directement ou indirectement à la création, la fabrication, la transformation, l’achat, la 
vente, la réparation, la distribution et la représentation de tous objets de joaillerie, de bijouterie, d’horlogerie 
au sens le plus large du terme.
0824533751
-
la création, la transformation, le traitement, le commerce en général et toutes les applications liées 
directement ou indirectement aux pierres précieuses et semi-précieuses, ainsi que tous accessoires et 
matières consommables ou auxiliaires s’y rapportant ;
-
toutes les applications telles que la fabrication, la transformation, la réparation, le commerce sous toutes 
ses formes et le traitement en général de tous métaux précieux et d’alliages de métaux précieux ;
-
toutes les opérations se rapportant directement ou indirectement à tous objets mobiliers destinés à la 
décoration ou non et à tous meubles antiques, de collection ou non ; 
-
la création, la réalisation, la production, l’achat et la vente de tout objet d’art et de tout article lié directement 
ou indirectement à l’art et la culture au sens le plus large de la terminologie ; 
-
la promotion et l’émulation des beaux arts en général, et plus spécialement l’organisation et la dispense de 
cours, séminaires et toutes activités didactiques liées directement ou indirectement à ce domaine 
spécifique, ainsi que l’organisation d’expositions dans les domaines artistiques et culturels ; 
-
toute activité liée directement ou indirectement à l’art au sens le plus large du terme ; 
-
toute activité liée directement ou indirectement à l’exploitation de galeries d’art et à la mise à disposition de 
tout tiers, de tous locaux, et installations destinés aux galeries d’art et de tous locaux techniques utilisés 
dans le domaine de la culture et de l’art au sens le plus large du terme ; 
-
l’organisation de toute manifestation culturelle ou artistique ;
-
la fourniture de tous services en matière artistique et culturelle destinés à tout tiers ; 
-
l’exécution de toute activité liée directement ou indirectement à la communication, la publicité, la promotion 
et le traitement de toute information par tout moyen technique, électronique, électrique et par tout canal 
audio-visuel ;
-
l’organisation de toute manifestation dans le domaine de l’art, de la culture et de la formation en général ;
-
la fourniture de services et de conseils aux entreprises et à toutes institutions au sens le plus large du 
terme et notamment sur le plan de l’administration, de la gestion, de l’organisation et de la stratégie 
commerciale au sens le plus large du terme ;
-
l’exécution de fonctions d’administrateur, de directeur ou de mandataire auprès de toutes entreprises ou 
sociétés. 
-
l’achat, la vente, le lotissement, la négociation et toutes opérations généralement quelconques liées à tout 
bien immobilier ;
-
donner ses propres biens en garantie en faveur de tout tiers. 
Cette liste est exemplative et non-limitative. L’objet social peut être étendu ou limité par la voie de modification 
des statuts conformément aux dispositions des articles 558 et 559 du Code des Sociétés.
La société peut s’intéresser par la voie d’apport en nature ou en espèces, par fusion, par souscription, par 
participation, par intervention financière ou sous toutes autres formes à toutes autres sociétés existantes ou à 
constituer, en Belgique ou à l’étranger, dont l’objet social est apparenté ou similaire au sien, ou de nature à le 
promouvoir.
Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, 
mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Article quatre - DUREE 
La société est constituée pour une durée une durée illimitée à partir du jour où elle acquiert la personnalité 
juridique.
Article cinq - CAPITAL
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).
Il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale, 
représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième du capital.
Article neuf - GERANCE
La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales, 
associés ou non.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle-ci est tenue de désigner parmi ses 
associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette 
mission au nom et pour le compte de cette personne morale.
Article dix – POUVOIRS
* En cas de pluralité de gérants, ils forment le conseil de gérance.  Le conseil ne peut que valablement délibérer 
si la majorité de ses membres est présente ou représentée.  
Les décisions sont prises à la majorité des gérants présents ou représentés et en cas d'abstention de l'un ou 
plusieurs d'entre eux, à la majorité des autres gérants.  En cas de partage, la proposition est rejetée.  Chaque 
gérant peut donner procuration à un autre gérant pour le représenter et voter valablement à sa place à une 
réunion de ce conseil.
* En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous les actes 
nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à 
l'assemblée générale.
Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en défendant.
Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à telles 
personnes que bon leur semble.
* En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes 
délégations.
Article onze - CONTROLE
Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un commissaire tant que la 
société ne sera pas astreinte à désigner, conformément à la loi, un commissaire.
Article douze - REUNION 
Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le deuxième jeudi du mois de  juin à 20.00 
heures.
Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.
Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les 
avis de convocation.
Toutes les parts sociales étant nominatives, les convocations contenant l’ordre du jour, se font par lettres 
recommandées, lesquelles seront adressées, quinze jours avant l’assemblée, aux associés, aux gérants et, le 
cas échéant, aux commissaires.
Une copie des documents qui doivent être mis à la disposition des associés, des gérants et, le cas échéant, des 
commissaires en vertu du Code des Sociétés, leur est adressée en même temps que la convocation.
Tout associé, gérant ou commissaire qui assiste à une assemblée générale ou s'y est fait représenter est 
considéré comme ayant été régulièrement convoqué.  Un associé, gérant ou commissaire peut également 
renoncer d’une part à être convoqué et d’autre part à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de 
convocation avant ou après la tenue de l'assemblée à laquelle il n'a pas assisté.
Article quatorze - DELIBERATION
Aucune assemblée ne peut délibérer sur un sujet qui n'est pas annoncé à l'ordre du jour, à moins que toutes les 
personnes devant être convoquées, soient présentes ou représentées, que la procuration l'autorise, et que 
l'unanimité des voix s'y est résolue.
Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent de l'assemblée générale, 
à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique.
Article seize - EXERCICE SOCIAL 
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.
Article dix-sept - DISTRIBUTION 
Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.
Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au moins, affecté à la formation d'un 
fonds de réserve.  Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du 
capital social.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix sur 
proposition du ou des gérant(s).
Article dix-huit - DISSOLUTION
Outre les causes de dissolution légales, la société ne peut être dissoute que par décision de l'assemblée 
générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts.
En cas de liquidation, celle-ci s'opère par les soins du ou des gérant(s) en fonction à cette époque ou par les 
soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nommé(s) par l'assemblée générale, et cela suite à une décision de 
l'assemblée.
Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par les articles 186 et suivants 
du Code des Sociétés.
L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments du ou des liquidateur(s).
III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES 
1. Premier exercice social
Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité juridique et 
se clôturera le 31 décembre 2010.
2. Première assemblée générale annuelle
La première assemblée générale annuelle aura lieu en deux mille onze, conformément aux statuts.
3. Reprise par la société des engagements pris par le gérant pendant la période de transition
Les fondateurs déclarent savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle n'existera qu'à 
partir du dépôt au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du présent acte de constitution.
Les fondateurs déclarent que, conformément aux dispositions du Code des Sociétés, la société reprend les 
engagements pris au nom et pour le compte de la société en constitution depuis le premier janvier 2010. Cette 
reprise sera effective dès que la société aura acquis la personnalité juridique.
Les engagements pris entre la passation de l’acte constitutif et le dépôt au greffe susmentionné, doivent être 
repris par la société endéans les deux mois suivant l’acquisition de la personnalité juridique par la société, 
conformément aux dispositions du Code des Sociétés.
IV. DISPOSITIONS FINALES
- Les fondateurs ont en outre décidé:
a. de fixer le nombre de gérants à un.
b. de nommer à cette fonction: Monsieur THALEN Egbert Gerard Robert, divorcé, domicilié à 4970 Stavelot, 
Rue de Neuville 24,
qui déclare accepter et confirmer expressément qu'il n'est pas frappé d'une décision qui s'y oppose.
c. de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée.
d. que le mandat du gérant sera exécuté à titre gratuit.
e. de ne pas nommer un commissaire.
Procuration
Les comparants constituent pour leur mandataire spécial, avec faculté de substitution, P. Delcour Accountancy, 
société privée à responsabilité limitée, avec siège social à 3700 Tongres, Heurstraat 113, représentée par 
Monsieur Pierre Delcour, gérant, à qui ils confèrent tous pouvoirs aux fins d'accomplir les formalités nécessaires 
à l'immatriculation de la société à la Banque-carrefour des entreprises, au guichet d'entreprise et à la Taxe sur 
la Valeur Ajoutée. 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE
Maître Georges Hougaerts, Notaire à Tongres.
Déposé simultanément : 
-- une expédition électronique de l’acte constitutif ;
-- le formulaire I pour publication au moniteur belge / l’extrait analytique.