les amis du circuit
lạc
asbl
rue de nivelles 91 7190 Ecaussinnes Belgique (région Wallonne)
mise en conformité des status (pour la région wallonne)
STATUTS
fan deux mille vingt quatre. le 01 septembre 2024 d'un acte
de constitution sous seing privé -entre les soussignés
Mr Troiani Roger domicilié a 7190 ecaussinnes.91 rue de nivelles Nº national 52.
09.01-137.18
Mr Dehoux steeve domicilié a 6250 Pont de loup .101 Quartier du Roi Nº national 60.08.10-065.18
Mr Wormann Bob domicilié a 1400 Nivelles .3 rue de la Briqueterie Nº national 89.08.21.445.74
Mr Urban Andres .domicjilé a 2812 Muizen.18/1 VennecouftlaanN º national 59.02.27-41726
On établi.ainsi qui'l\ suis.Jes status d'une association sans but lucratif.
Article 1: dénomination
{"'association sans but lucratif aura la dénomination:
les amis du circuit.en abrégé LAC ci-après dénomée
Article 2:siège social
Son siège social est bétabli a 7190 Ecaussinnes rue de Nivelles 91 dans l'arrondissement de Mons (en
région Wallonne).
Il poura etre transféré en touit endroit de la région wallonne.ou ailleur en Belgique conformément aux
exigences linguistiques de la région.sur simple décision de l'organe de gestion. tout changements de siège
sera publié aux annexes du moniteur belge. Article 3 objet social et but social
l'association a pour objet l'organisation ou la promotion de manifestation impliquant des véhicules
anciens ou modernes a moteurs ou non notamant dans le but de promouvoir les véhicules historiques ou
d'exeptions ainsi que la découverte du terroir et ce dans un esprit d'amitié et convivialité sans but de
compétition.
l'associationpeut accomplir toutes opérations immobilières et mobilières.se rapportant a son objet
social et de manière générale réaliser l'ensemble des activités de nature a réaliser et a favoriser son but
social. Article 4:Durée
l'association est costituée pour une période indéterminée. Article 5: Membres l'association comprend
des membres effectif et des membres addérents-les membres fondateurs de l'association sont considérés
de droit comme des membres effectifs dans les présents statuts seuls les membres effectifs sont titulaires
de l'entiereté des droits sociaux.Eux seuls disposent d'un droit de vote aux assemblées générales.
Article 6: Admission
Les membres effectifs comprennent toutes des personnes physiques ou morales qui en font la
demande écrite au conseil d'administration.s'engagent a respecter les statuts et le regiement d'ordre
intérieur.
A12	37.
Le conseil d'administration est en droit de proposer la révocation d'un administrateur a l'assemblée
génerale en cas de non respet des statuts .du Roi.des décisions du conseil d'administration. d'un manque
récurent de présences non motivées au conseil d'administration et aux activités de l'association ou d'un
comportement préjudiciable a l'association.
Pouvoir du conseil d'administration:
Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes
judiciairee et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expássément réservés par la loi. les statuts
ou l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.
Le conseil d'administration élit les différenes fonctions.président vice président.secretaire.trésorier.Il peut
désigner un administrateur délégue dont il fixe le pouvoir.
Fonctionnement:
Le président ou le secrétaire convoque le conseil d'administration.Le président préside.
En cas d'absence il est remplacé par le vice président ou a défaut par le plus ancien des administrateurs
·
Les convocations comportent l'ordre du jour de la réunion.
Les décisions sont prises a la majorité simple des voix.En cas de parité des voix celle du président ou de
son suppléant est prépondérante.Les décisions du conseil d'administration ne sont valables que si la moitié
des administrateures sont présents ou représentés.Un administrateur ne peut remplacer qu'un autre
administrateur si le quorum n'est pas atteint un nouveau conseil d'administration peut être convoqué avec le
même ordre du jour qui délibérera valablement si au moins quatre administrateurs sont présents ou
représentés.
Un proces-verbal de chaque réunion est rédigé.il est signé par le secrétaire et inscrit au registre prévu a
cet effet.
Personne(s) pouvant engager l'association vis-a-vis des tiers: le président ou le vise président.
Article 11: Publicité
Les actes relatifs a la nomination ou la cessation de fonctiondes administrateurs.des personnes
déléguées.doivent faire l'objet d'un dépôt auprès du tribunal de commerce en vue de la parution au moniteur
Belge.
Il est de même pour le changement de statut.
Article 12: Exercice social-cotisations
L'exercice social commence le premier janvier de chaque année pour se terminer le trenteet un décembre
de chaque année.
Compte tenu de la raison d'être de cette association aucune cotisation de quelque manière qu'il solt n'est
demandée aux membres effectifs ou adhérents.
Toutefois le conseil d'administration se réserve le droit si la situation l'imposait de mettre en place une
cotisation dont le montant ne pourra exéder 50.00€ par année civile complete.
rticle013: Dissolution
Hormis le cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit une assemblée générale est la seul
instance habilitée a dissoudre l'association. Il faut que quatre cinquième des membres effectis soient présents
ou représenés et que les quatre cinquième des votes pour que l'assemblée générale puisqse prononcer la
dissolution de l'association.Dans ce cas elle désigne un ou des liquidateurs.Elle détermine les conditions de la
liquidation ainsi que l'affectation qui sera donnée au solde de liquidation.
Atricle 14: Contrôle
Après vérification des comptes par un vérificateur désigné par l'assemblée générale . ceux-ci seront
présentés a l'assemblée générale en vue de leur approbation.
Article 15: Divers
Tout ce qui n'est pas prévu implicitement dans les présents statuts est réglé par la loi sur les asbl.
A défaut de règles énoncées dans la loi.prévaudront les dispositions du droit commun. le règlement d'orfre
intérieur et les usages.
Article 16: Dispisitions transitoires
Sont nommés administrateurs
Mr Troiani Roger . administrateur président trésorier
Mr Wohrmann Bob . administrateur vice-président
Mr Dehoux Steeve administrateur secrétaire
Mr Urban Andres . administrateur
Dont acte .
Fait a Ecoussinnes le 03 septembre 2024 en autant d'exemplaires que de signataires
Après lecture les parties ont signé
Troiani Roger président trésori
Wohrmann Bob vice-président
Dshoux Steeve secrétaire
Urban Andres administrateur
Les amis du circuit
Reglement d'ordre intérieur
Article I: définition
12- Membres actifs: tout membre de l'association autre que membre d'honneur
2-Année: période de 12 mois qui commence le 1er janvier
3-Règlement d'ordre intérieur: présent document destiné a couvrir de façon plus détaillée les modalités de
4-LAC: Sauf calification explicite dans le contexte signifie " les amis du circuit"asbl.
Article II: personnalités juridique
l'association est constituéa en asbl ( les amis du circuit asbl) afin de lui conférer la personnalité juridique
En cas de discorance .les statuts de l'asbl ont la priorité sur le présent règlement d'ordre intérieur
Article III: Administration de l'association
L'association est administrée par un conseil d'administration composé coformément a l'article IV.
Article IV: conseil d'administration
1. Le conseil d'administration se vcompose du Président. Vice-Président.du Secrétaire.du trésorier.ainssi
4. Toute vacances se produisant dans le conseil d'administration de l'association . sera comblée
Article V: Responsabilités internes
1. le président
il préside les réunions du conseil d'administration et remplit toutes autres missions pouvant résulter de ses
3. vice-président
il remplit les fonctions du présidenten cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci et remplit toutes autres
4. secrétaire
il tient a jour la liste des membres il rédige les procès-verbaux des réunions du conseil d'administration
Enfin il remplit toutes autres missions pouvant résuler de ses fonctions.
5. le trésorier
Il est le gardien de toutes les fonctions de l'association il soumet son rapport financier de l'association au
ArticleVI: les réunions
1- Le conseil d'administration fixe le calendrier des réunions .Les membres devront en être avisés en
2 .- Les points de l'agenda d'une réunion de conseil d'administration sont communiqués aux membres par
le secrétaire au moin 48h a l'avance.
3- Tout membre de l'association peut solliciter le secretaire pour soumettre un point a l'ordre du jour d'un
conseil d'administration .
Après consultationdu président.le secrétaire peut inviterle membre en questionà assister à la séance du
conseil d'administration forsque son point sera débattu.Ce membre n'aura toutefois pas le droit de vote.
Si le membre n'est pas présent. le secrétaire l'informera ultérieurement de la position du conseil
d'administration.
4- Le président peut prendre l'initiative d'inviter tout membre à participer à une réunion de conseil
d'administration pour un point donné.Ce membre n'aura toutefois pas le droit de vote.
5- A l'issue de la réunion du conseil d'administration un pv sera rédigé par le secrétaire et diffusé aux
administrateurs.
Article VII: Droit d'admission et cotisations
1- Aucun droit d'admission ne peut être demandé aux candidats.
2- Sauf décision du conseil d'administration. aucune cotisation ne pourra être demandéés aux membres.
Article ViII: Modes de scrutin
Tout les votes se font. en principe.de vive voix à la majorité simple.
Toutefois. sur décision du conseil d'administration . certains votes pourront se faire à scrutin secret.
En cas de vote non conclusif. la voix du président est prépondérante.
Article IX Finances
d'aministration.
acté dans le rapport de sa réunion.
dé&cembre suivant.
factures visées par le président ou deux membres du conseil d'administration.
d'administration.
trésorier d'une fiche de dûment signé( comme mentionné ci-dessus).
remboursement . l'objet d'un justificatif.
cloturés seront remis au trésorier de l'asbl pour permettre à celui-ci de satisfaire à ses obligations légales
estimation des recettes et des dépenses pour l'année.
Article X: Admission des membres
1. Membres actifs
prise. le candidat et son parran en seront informés par le président.
Article XVI: Amendements
valablentent exprimées par les membres présents.
semaine à l'avance.