N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : manneke & pups belgium
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Marché au Charbon 3
1000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles
Article 1.
Il a été constitué une association sans but lucratif nommée « Manneken & pups.
Le siège sociale est fixé à : rue du marché au charbon, 3 1000 Bruxelles
Arrondissement judiciaire de Bruxelles
Les membres fondateurs sont :
Molie Fabian, résidant : sentier de rognon, 15 1430 Rebecq
Duval Denis, résidant au 67 bd louis mettewie 1080 Molenbeek saint jean
Alain Fensie, résidant au 11 avenue de Hinnisdael, 1150 Bruxelles
Article 2.
L’association a pour objet :
La promotion du « puppy play » du dogtraining & Handling pour former, informer les puppys, dogs, handlers et
dogmaster des pratiques du « puppy play, du dogtraining, et du dog handling » au sein de la communauté
LGBTQ en Belgique
L’organisation d’évènements et ou la participation à des évènements de la communauté LGBTQ ayant trait avec
le « puppy play, du dogtraining & handling » organisés par d’autre structures (asbl ou sociétés privées) en
Belgique comme à l’étranger.
L’association veut représenter la pratique du puppy play du dogtraining & handling  au sein de la communauté
LGBTQ, et partagera avec ses membres une éthique et la connaissance de comportements adéquats comme
une étiquette vestimentaire propre à la communauté des pups, dogs et handlers et dogmasters définie par le
conseil d’administration. Dont les valeurs sont respects de la diversité de la communauté LGBTQ, entraide et
dignité humaine.
L’association enregistrera le nom (marque déposée) « Manneken & pups », « Mr Puppy Belgium » auprès des
autorités compétentes.
L’association organisera annuellement des concours Mr Puppy Belgium, Mr Puppy Wallonie Bruxelles, Mr
Handler et Mr DogMaster Belgium et Wallonie Bruxelles et d’autres événéments mensuel ou trimestriels pour
promouvoir les pratiques puppy play, le dog training et handling en Belgique.
L’association partagera auprès de ses membres une bonne connaissance des bonnes pratiques du puppy play,
et les pratiques du dogtraining et handling et participera à une meilleure éducation des puppys et handlers
membres et invités lors des événements de la communauté LGBTQ : parade marches et autres manifestation
publique.
  
Dans un terme à définir lors des prochaines assemblées générales l’association se dotera d’un service d’écoute
et d’entraide social ayant pour but d’aider les membres de la communauté LGBTQ dans les pratiques du puppy
play et leur coming out tout comme contre l’homophobie dont les règles seront définies par le conseil
d’administration. Et les membres de ce service d’entraide collaboreront avec les associations de la communauté
0711716318
LGBTQ contre l’homophobie, la transphobie.
Article 3.
L’association est créée pour une durée illimitée.
Article 4.
Sont seuls considérés comme membres associé aux termes de la loi de 1921, modifié le 2 mai 2002, les
membres effectifs. Les autres membres repris à l’article 8 ne peuvent se prévaloir de la qualité de membre
associé.
Seuls les membres effectifs sont électeurs à l’assemblée générale et éligible au conseil d’administration.
Ainsi que le prescrit la loi, leurs noms, prénoms, domicile et nationalité sont publiés selon les modalités légales.
Leurs nombre est illimité mais ne peut être inférieur à trois.
Article 5.
Les personnes physiques ou morales peuvent être membre effectifs
Article 6.
Les membres effectifs sont les membres fondateurs parties aux présentes et ceux qui seront ultérieurement
admis dans la limite prévue par l’article 4.
Article7.
Les candidats nouveaux membres effectifs devront présenter une demande au conseil d’administration et
s’acquitter d’une cotisation définie et indexée au minimum tous les deux ans par le conseil d’administration. Tout
refus d’une acception d’un membre sera notifié et motivé par tout support auprès du candidat.
Article 8.
L’association peut faire appel pour poursuivre ses buts à des membres d’honneur, qui prêtent leurs concours,
soit matériellement aux activités de l’association, soit en payant une cotisation, soit les deux ensemble. Ils sont
qualifiés dans les règlements par le terme « affiliés »
En terme générale :
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation.
Le nombre est illimité.
Le titulaire du titre « Mr puppy belgium » seras membre d’honneur pour un an à partir de l’élection.
Les membres d’honneur sont choisis par le conseil d’administration, parmi les personnes et ou organismes qui
peuvent ou veulent aider l’association dans la poursuite de ses buts.
  
Article 9.
La proposition a l’assemblée générale de la nomination et la révocation d’un membre est de la compétence du
conseil d’administration.
Article 10.
Les membres sont tenus de respecter les statuts, et tous les règlements internes de l’association.
Articles 11.
Démission : Tout membre de l’association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission par mails
ou courrier postal simple, au conseil d’administration.
Est réputé membre démissionnaire tout membre qui ne paie plus la cotisation qui lui incombe.
L’exclusion d’un membre sur présentation du conseil d’administration ne peut être prononcée que par
l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voies des membres présents ou représentés.
Le membre démissionnaire ou exclu n’a aucun droit sur le fonds social, ne peut réclamer le remboursement des
cotisations versées, à moins de stipulations contraires dans les statuts et ne peut se représenter.
Dans le cas où un membre du bureau ou du conseil d’administration, souhaite participer à l’élection de « Mr
Puppy Belgium », il devra démissionner de toutes compétences et ce le dernier jour du trimestre qui précède le
trimestre de l’élection.
Et ne pourra se représenter à l’assemblée générale qui suit la fin de son mandat.
Article 12.
Le montant de la cotisation annuelle sera proposé par le bureau et actée par le conseil d’administration.
  
  
  
Article 13.
L’assemblée générale, régulièrement constituée, représente l’assemblée des associés. Elle a les pouvoirs requis
pour :
La modification des statuts.
La nomination et la révocation des administrateurs.
La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leurs rémunération au cas où une rémunération
est attribuée.
La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires aux comptes.
L’approbation des budgets et des comptes.
La dissolution de l’association ou la modification de son objet social.
L’exclusion d’un membre.
La transformation de l’association ou la modification de son objet social.
La fixation du montant de la cotisation annuelle.
Tous les cas où les statuts l’exigent.
Article 14.
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration dans les cas prévus par la loi ou les statuts,
ou lorsque 1/5 au moins des membres en fait la demande.
Tous les membres sont convoqués à l’assemblée générale au moins huit jours avant celle-ci par courrier postal
ayant joint l’ordre du jour au minimum.
Article 15.
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration, ou à défaut par le plus âgé des
administrateurs.
Article 16.
Tous les membres de l’association ont un droit de vote égale à l’assemblée générale et, les résolutions sont prise
à la majorité simple des membres présents ou représenté, saufs dans les cas où il en cité autrement par la loi ou
les statuts.
Article 17.
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications de statuts que si les modifications sont
explicitement indiquées dans la convocation et si l’assemblée générale réunit aux moins les deux tiers des voies
des membres présents ou représentés.
Toutefois la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l’association est constituée ne peut être
adoptée qu’à majorité des quatre cinquième des voies des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première assemblée générale, il est
convoqué une deuxième assemblée générale qui pourra valablement délibérer, quelques soit le nombre des
membres présents ou représentés et adopté les modifications prévues.
Une deuxième assemblée générale sera convoquée dans un délai minimum de quinze jours si le quorum de la
première n’avait pas été atteint.
Article 18.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière, des commissaires aux compte et des personnes habilitées à représenter l’association
doivent comporter leurs nom, prénoms, domicile, dates et lieu de naissance, et au cas où il s’agit de personnes
morales, leur dénomination sociale, leur forme juridique. Leur numéro d’identification de TVA et leur siège social.
Conseil d’administration
Article 19.
L’association est gérée et représentée par un conseil d’administration et un bureau composés de trois membres
minimum dont un président et de 11 membres maximum, choisis en son sein.
La durée du mandat est de deux ans et renouvelable. Les administrateurs dont le mandat est arrivé à expiration
sont rééligibles, exception faite comme prévu à l’article 11 sous le motif d’une présentation à l’élection Mr puppy
belgium.
Les pouvoirs non expressément réservés par les statuts de l’assemblée générale sont de la compétence du
conseil d’administration.
En cas de démission, décès, révocation d’un administrateur, le poste vacant sera occupé par un administrateur
désigné par le conseil et ce jusqu’à la prochaine assemblée générale
Un administrateur ne peut en aucun cas cumuler plus de deux fonctions au sein de l’association.
Article 20.
Le président du conseil d’administration préside de droit le conseil. Il le réunit aussi souvent qu’il le juge opportun
ou si au moins deux administrateurs en font la demande.
Article 21.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Le conseil d’administration statue valablement si la moitié des membres sont présents.
Les actes engageant l’association doivent être revêtus de deux signatures : celle du président plus celle du
trésorier ou du secrétaire.
Les administrateurs empêchés pour une raison majeur peuvent donner procuration écrite.
Article 22.
L’association est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s’exerce
sa volonté.
Article 23.
Les actes de gestion journalière de l’association sont confiés au président et sa seule signature suffit exception
faites des actes financiers, ou celles du trésorier ou de son remplaçant.
Article 24.
Le conseil d’administration établit le règlement d’ordre intérieur, les règlements spéciaux et ou généraux et fixe
les devoirs, charges, sanctions, titres, etc.
Article 25.
Le conseil d’administration tient au siège de l’association un registre des membres. Ce registre reprend les noms,
prénoms, domicile des membres lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination sociale, la forme
juridique et l’adresse du siège social, seront annexés.
En outre toutes les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion des membres sont inscrites dans ce
registre par les soins du conseil d’administration endéans les huit jours de la décision du conseil d’administration.
Tous les membres peuvent consulter au siège de l’association le registre des membres, ainsi que les procès-
verbaux et décisions de l’assemblée générale, du conseil d’administration ou des personnes occupant ou nom
une fonction de direction, qui sont investies d’un mandat au sein et pour le compte de l’association, de même que
tous les documents comptables de l’association.
  
  
Article 26.
Le conseil d’administration, lors de sa constitution, choisira parmi ses membres au scrutin secret un président, un
secrétaire et un trésorier ainsi qu’un vice-président. Ceux-ci forment avec une pluralité la plus large possible, le
bureau de l’association.
Le bureau assure l’exécution des tâches définies par le conseil d’administration et l’assemblée générale.
Le bureau se réunit sous ordre du jour et convocation une fois par mois et chaque fois qu’il est convoqué par le
président.
Le conseil d’administration peut déléguer, en outre, les pouvoirs qu’il détermine à l’un des membres du bureau
Article 27
En cas de dissolution de l’association, l’actif net sera versé à une ou plusieurs associations ou institutions
choisie(s) par le bureau dont le ou les buts se rapprochent le plus possible des activités de l’association.
A défaut, une ou plusieurs organisations charitables même sans objet commun avec l’association. Il appartient à
l’assemblée d’en faire le choix dans les conditions prescrite par la loi. Si le bureau ne trouve aucun accord au
préalable.
Article 28 :
Les membres fondateurs ont choisi d’élire :
Le président : Fabian Molie, né le 25/03/1974 Braine le comte, Belgique , résidant à sentier de rognon, 15 1430
Rebecq
Le secrétaire : Denis Duval, né le 23/11/1964 Beau Bassin Ile Maurice, résidant au 67 bd louis mettewie, 1080
Molenbeek saint jean
Le trésorier : Alain Fensie, né le 08/01/1960 Bruxelles Belgique, résidant au 11 avenue de Hinnisdael, 1150
Bruxelles
Article 29.
Tout ce qui n’est pas prévu par les présents statuts ou toutes modifications des statuts ainsi que d’éventuel
erratum ajoutés, sera réglé conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 modifié le 2 mai 2002.
Déclaré exact
Date :
  
Le président de Manneken & pups asbl Le secrétaire de Manneken & pups asbl