N° d'entreprise : 737 539 597
Nom
(en entier) : NOX ART SQUARE
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(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Oppemstraat 32/8, 1950 Kraainem
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Objet de l'acte : Modification de l'adresse du siège social de l'ASBL, de l'adresse de
l'administrateur et modification des statuts et de la langue.
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L'assemblée générale du 29 septembre 2022 a approuvé:
- changement d'adresse asbl NOX ART SQUARE en adresse Av. Louise 209a, 1050 d'Ixelles
- nouvelle adresse de l'administrateur Bartosz Korus Grand Cerf 10a, 1000 Bruxelles
- modification des statuts de la société avec une traduction en français
Constitution:
NOX ART SQUARE
Titre 1. Entre les soussignés,
1. KORUS Bartosz, Grand Cerf 10a, 1000 Bruxelles
2. KAWA Adam, UI. Wola Rzędzińska 466 à 33-150 Wola Rzędzińska (Pologne)
3. KORUS Edyta, Ul. Cegielniana 6/13 à 33-100 Tarnów (Pologne)
il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:
Titre 2. Dénomination, siège social.
Article 1. L'association prend la dénomination NOX ART SQUARE
Article 2. Le siège social de l'association est fixé : Avenue Louise 209A, 1050 ixelles. Il peut être transféré
dans tout autre lieu par décision de l'Assemblée générale. Toute modification du siège social doit être publiée
aux annexes du Moniteur belge.
Titre 3. But social, durée.
Article 3. L'association a pour but la promotion de la culture et des arts. Pour atteindre son but,
l'association développe notamment les activités suivantes:
- Organisation de formations à destination des étudiants
- Organisation de concerts et événements culturels
- Vente de matériel promotionnel, tickets, CDs, DVDs, instruments de musique
- Organisation de voyages
- Organisation de séminaires et ateliers
L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle
peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
Article 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée.
Titre 4. Membres.
Article 5. L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres
effectifs, de membres adhérents, de membres d'honneur ou autres.
Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs
qui ont composé l'assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis par
décision du conseil d'administration. La décision sera souveraine et ne devra pas être motivée. Pour devenir
membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes: être parrainé par deux membres, faire la demande par
écrit au conseil d'administration, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière	--
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas
en mesure de contribuer utilement à la gestion. Les personnes morales désigneront une personne physique
chargée de les représenter au sein de l'association.
Article 7. Un registre des membres est tenu au siège de l'association, où tous les members peuvent le
consulter.
Article 8. La qualité de membre adhérent est accordée aux personnes qui en font la demande; elles
bénéficient des activités de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en règle de
cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre à toute personne
souhaitant apporter son concours à l'association.
Article 9. La cotisation annuelle des membres est fixée par le conseil d'administration sans pouvoir être
supérieure à 250 €.
Article 10. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur
démission au conseil d'administration au moins un mois à l'avance.
Article 11. Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du
rappel adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois
assemblées générales consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la
réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif; toutefois,
cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes
valablement exprimés. Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de
l'assemblée générale.
Article 12. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits du
membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition
de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Titre 5. Assemblée générale.
Article 13. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les
membres effectifs.
Article 14. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par
les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence:
- les modifications aux statuts sociaux;
- la nomination et la révocation des administrateurs;
- l'approbation des budgets et des comptes;
- la décharge à octroyer aux administrateurs;
- la dissolution volontaire de l'association;
- l'exclusion d'un membre effectif.
Article 15. Il doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque
année. L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision
du conseil d'administration ou sur demande du cinquième au moins des membres effectifs. Une telle
demande devra être adressée au conseil d'administration par letter recommandée au moins trois semaines à
l'avance.
Article 16. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée
générale, par e-mail, au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de
la réunion, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne à assister à tout ou
partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.
Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un
autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne
peut être titulaire que de deux procurations au maximum.
Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une
voix.
Article 19. L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée
générale sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. La voix du président est prépondérante en cas de
parité des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls et les abstentions.
Article 20. L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-
verbal de l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement
que sur les points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le
conseil d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement
exprimés et pour autant que le point à l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point
"divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.
Titre 6. Conseil d'administration.
Article 21. L'association est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins. Ceux-ci sont
nommés pour un terme de cinq ans par l'assemblée générale.
Article 22. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un
administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat
de l'administrateur qu'il remplace.
Article 23. Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un
secrétaire, ou l'un d'entre eux seulement; un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En
cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou, à défaut, par
l'administrateur présent désigné à cet effet par le conseil d'administration.
Article 24. Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois
qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre, téléfax, courrier électronique ou même verbalement.
Article 25. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou
représentés. Toutes les décisions du Conseil sont prises à la majorité simple des voix, le president ayant la
possibilité de doubler sa voix en cas de parité de votes. Un administrateur peut se faire représenter au conseil
par un'autre administrateur, porteur d'une procuration écrite.
Article 26. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à
celle de l'assemblée générale.
Article 27. Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature
sociale afférent à cette gestion, à un administrateur délégué qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera
les pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un
tiers. Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer
toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.
Article 28. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et
ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Titre 7. Exercice social, budget et comptes.
Article 29. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.
Par dérogation, le premier exercice commence le 1er novombre 2019 pour se terminer le 31 décembre 2019.
Article 30. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.
Titre 8. Dissolution, liquidation.
Article 31. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, à une fin
désintéressée souverainement.
Titre 9. Règlement d'ordre intérieur
Article 32. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à
l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale
statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés.
Titre 10. Arbitrage.
Article 33. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres
ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confiée à un collège de trois arbitres
désignés et statuant conformément aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.
Titre 11. Dispositions transitoires.
Article 34. L'assemblée générale de a élu en qualité d'administrateurs:
1. KORUS Bartosz, Grand Cerf 10a, 1000 Bruxelles, né le 17/11/1986 à Brzesko (Pologne)
2. KAWA Adam, Ul. Wola Rzędzińska 466 à 33-150 Wola Rzędzińska (Pologne), né le 12/9/1954 à
Tarnów (Pologne)
3. KORUS Edyta, Ul. Cegielniana 6/13 à 33-100 Tarnów (Pologne), né le 8/2/1967 à Tarnów (Pologne)
Parmi ceux-ci, auront fonctions de:
- président: KORUS Bartosz
Lors de sa première réunion, le Conseil d'administration a désigné aux fonctions d'administrateur
délégué: KORUS Bartosz
Fait à Bruxelles, en trois exemplaires originaux, le 29/09/2022, chaque signataire ayant reçu le sien.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes