N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Cyclo-cross de la Chartreuse
(en abrégé) : CxC
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Liège (Grivegnée)
Rue Soubre 15
Statuts de l’ASBL Cyclo-cross de la Chartreuse 
Les soussignés : 
Nicolas Berwart, né le 20 décembre 1983 à Liège domicilé rue soubre 15 à 4030 Liège Numéro national :
83.12.20-305.49 
Maxime Counet, né le 26 septembre 1990 à Liège, domicilé quai van Beneden 15/11 à 4020 Liège, Numéro
national : 90.09.26-123.80 
Tom Schmetz, né le 9 juin 1990 à Liège, domicilé rue du Bastion 12 à 4020 Liège. Numéro national: 90.06.09-
165.42 
Déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:  
Titre I  – Dénomination, siège social et durée 
Article 1er.  L’association est dénommée Cyclo-Cross de la Chartreuse, en abrégé CxC. 
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
dénomination de l’association précédée ou suivie des mots «association sans but lucratif» ou du sigle «ASBL»
ainsi que l’adresse du siège de l’association, du numéro d’entreprise, du numéro de compte et de l’établissement
bancaire établi en Belgique.  
Art. 2. Son siège social est établi sur le territoire de la Région wallonne. 
Art. 3. L'association a une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps par l'assemblée générale 
Titre II – But et objet social 
Art 4.  L'association a pour but de promouvoir la pratique du sport, le vivre-ensemble et la transition écologique et
sociale du territoire historique de la Principauté de Liège, et ce essentiellement à travers l'organisation
d'évènements liés à la pratique du cyclocross dans et autour de la ville de Liège. 
A cette fin, l'association entend organiser des compétitions et parcours de découvertes, des stages, des ateliers
techniques, des activités de sensibilisation qui mêlent approche sportive et rencontres d'acteurs et actrices du
monde du vélo.  
Pour réaliser ses objectifs, l’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, de
personne morales, publiques ou privées, ou de personnes physiques. Les fonds et matériels ainsi récoltés
doivent servir exclusivement à la réalisation du but social. L'association peut prêter son concours et s'intéresser à
toutes activités similaires à son but 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment
prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire a son objet. L'association peut accomplir toute
opération civile, mobilière ou immobilière et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout
moyen, a des entreprises ou organismes poursuivant les mêmes buts ou dont l'activité contribuerait ou pourrait
contribuer à la réalisation de ceux-ci 
Titre III – Les membres 
Art.5. L'association est composée de membres effectifs, appelés ci-après "membres". Ils jouissent seuls de la
plénitude des droits, en ce compris le pouvoir de vote. Ils s’engagent à respecter les statuts et le cas échéant, le
0802050537
règlement d’ordre intérieur.  
Art.6. Le nombre de membres est illimité. Il ne peut être inferieur a trois.  
Art.7. Les membres sont les personnes inscrites dans le registre des membres. L'accès est ouvert à toute
personne motivée par l'objet social de l'association et qui en fait la demande, oralement ou par écrit, au conseil
d'administration. Elle sera admise/refusée par l'assemblée générale. La décision de l'assemblée générale est
sans appel et doit être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat.  
Art.8. Les membres peuvent démissionner à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit. 
Art.9. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale qui statue à la majorité des
deux tiers des voix présentes, ce après avoir entendu le membre qui est l'objet de cette mesure.  
Art.10. La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.  
Art.11. Tout membre démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers n'ont aucun droit sur le fonds social de
l'association. Ils ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés ou requérir l'inventaire.  
Art.12. Le conseil d'administration peut interdire jusqu'à la date de la prochaine assemblée générale la
participation d'un membre aux activités et réunions de l'association quand ce membre a porte gravement atteinte
aux intérêts de l'association ou des membres qui la composent. La prochaine assemblée générale prononcera,
conformément à l'article 9, l'exclusion du membre ou rétablira celui-ci dans ses droits.  
Art.13. Le conseil d'administration tient, au siège social de l'association, un registre des membres. Le membre
contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entraine son adhésion aux présents
statuts, au règlement d'ordre intérieur ainsi qu'aux décisions prises par l'ASBL 
Art.14. Tout membre peut consulter les documents relatifs à l'administration de l'ASBL au siège social de l'ASBL
après demande écrite préalable adressée au conseil d'administration et précisant les documents auxquels le
membre souhaite avoir accès. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents, cette date
étant fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande. 
Titre IV – Cotisations 
Art. 15. Les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé
annuellement par le Conseil d’administration. Elle ne pourra être supérieure à 250 euros. 
Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation. Ils apportent à
l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement 
Titre V – Assemblée générale 
Art. 16. L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs 
Art. 17. L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : les modifications aux statuts ; la nomination et la
révocation des administrateurs ; l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux
administrateurs la dissolution volontaire de l’association ; les exclusions de membres ; la transformation de
l’association en société à finalité sociale. 
Art. 18. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l’exercice social.  
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d’administration
notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. 
 Dans cette deuxième hypothèse, la convocation de l’Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en
respectant les prescrits légaux.  
Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y
être convoqués.  
Art. 19. L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre ordinaire ou par mail
adressé au moins huit jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l’ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du
27 juin 1921 relative aux ASBL, l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas
mentionnés à l’ordre du jour. 
Art. 19. Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.  
Art. 20. L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration et à défaut par le vice-
président. En cas d’absence de ces deux personnes, c’est l’administrateur présent le plus âgé qui assume les
fonctions.  
Art. 21. L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où
il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de
l’administrateur qui le remplace est prépondérante.  
Art. 22. L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification
des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26
quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.  
Art. 23. Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-verbaux.  
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. Il en va de même pour
tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs. 
Titre VI - Administration 
Art. 24. L’association est gérée par un conseil d’administration. Le conseil d’administration est composé de trois
personnes au moins et de 8 au plus, nommés par l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour un
terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle.  
Le nombre d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de
l’association.  
Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit au conseil
d’administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.  
Art. 25. En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Les administrateurs sortants sont
rééligibles.  
Art. 26. Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un
secrétaire. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président et, à défaut,
par le plus âgé des administrateurs présents.  
Art. 27. Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.  
Chaque administrateur dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d’une procuration écrite.  
Chaque administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration.  
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le
secrétaire et inscrites dans un registre spécial. 
Art. 28. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à
l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration  
Art. 29. Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein ou en
dehors et dont il fixera les pouvoirs. S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Lors de chaque conseil
d’administration, un rapport d’activité devra être effectué par la ou les personnes déléguée(s) à la gestion
journalière. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la
gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge
comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. 
Art. 30. Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n’aura pas à
justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.  
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués
par ou en vertu d’une décision du conseil d’administration. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation
des fonctions des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe sans délai, et publiés
par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921relative aux
ASBL.  
Art. 31. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées
à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.  
Art. 32. Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition. 
Titre VII – Dispositions diverses 
Art. 33. En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d’Administration, statuant à la
majorité simple.  
Art. 34. L’exercice social commence le 01/01 pour se terminer le 31/12  
Art. 35. Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article
17 de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.  
Art. 36. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement
être faite en faveur d’une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la
liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation,
ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme
dit aux articles 23 et 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.  
Art. 37. Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les ASBL.  
Titre VII – Lutte contre le dopage et sécurité des sportifs 
Art. 38. Le Règlement d’Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et
la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des
impératifs de santé dans la pratique sportive et toutes les réglementations et dispositions prises par les
fédérations nationales et internationales compétentes pour les activités organisées par l’association.  
Art. 39. L’association fait connaître à tous ses membres ainsi qu’aux parents ou personnes investies de l’autorité
parentale de ses membres de moins de 16 ans : le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques
sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l’utilisation de
substances et moyens visés au 2° ; Dès chaque mise à jour, la liste des substances et méthodes interdites en
vert de la législation en vigueur en Communauté française.  
La réglementation spécifique de lutte contre le dopage, précisant, en cas de violation de ce règlement, la
procédure applicable et le barème des sanctions.  
Art. 40. L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses
membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures
doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l’organisation.  
Art. 41 – L’association a l’obligation d’informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération ou ses
fédérations concernant : les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ; les mesures disciplinaires
ainsi que les procédures et leur champ d’application ; l’exercice du droit à la défense et à l’information, préalable
à toute sanction éventuelle.  
Art. 42. L’association a également l’obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles
relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans les fédérations à laquelle elle est affiliée,
ainsi qu’un sommaire des règles relatives au transfert édictées par les fédérations et un aperçu des contrats
d’assurance conclus au profit des sportifs. L’ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats
d’assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l’association. 
Titre IX – Dispositions transitoires 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association. 
Exercice social: par dérogation à l’article 34, le premier exercice débutera ce 1er juin 2023 pour se clôturer le 31
décembre 2024. 
Administrateurs. Ils désignent en qualité d’administrateurs les personnes suivantes: 
Monsieur Nicolas Berwart né le 20 décembre 1983 et domicilié rue Soubre 15, 4030 Grivegnée 
Monsieur Maxime Counet né le 26 septembre 1990 et domicilié quai van Beneden 15/11 à 4020 Liège 
Monsieur Tom Schmetz né le 9 juin 1990 et domicilié rue du Bastion 12 à 4020 Liège 
Qui acceptent ce mandat. 
Fait à Liège, le 15 mai 2023 
Nicolas Berwart Maxime Counet Tom Schmetz 
 
 
 
 
 
 
Extrait du procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive du 15 mai 2023:  
Approbation des statuts : l'Assemblée générale approuve à l'unanimité les statuts.  
Nomination des administrateurs : L'Assemblée générale octroie un mandat d'administrateur, pour une durée de 5
ans aux personnes suivants : 
Monsieur Nicolas Berwart né le 20 décembre 1983 et domicilié rue Soubre 15, 4030 Grivegnée 
Monsieur Maxime Counet né le 26 septembre 1990 et domicilié quai van Beneden 15/11 à 4020 Liège 
Monsieur Tom Schmetz né le 9 juin 1990 et domicilié rue du Bastion 12 à 4020 Liège 
Ces personnes acceptent le mandat. Fait à Liège, le 1er juin 2023.  
Représentant valablement l'association, Monsieur Tom Schmetz en sa qualité d’administrateur.