N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les Brankignoles
(en abrégé) : BK
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue des Orchidées 93
4030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Liège (Grivegnée)
Création d'une troupe de théâtre
 Président: Hertay Thierry
 Vice-Président: Houbion Isabelle
 Secrétaire: Jobé Théo
 Trésorier: Piscart André
 
 
Art. 1:    L'association est dénommée      "Les Brankignoles ASBL"
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association doivent
mentionner la dénomination de celle-ci, ainsi que l'adresse du siège social.
 
Siège social:
 
Art. 2:    Le siège social est fixé Rue des Orchidées, 93 à 4030 Grivegnée, arrondissement judiciaire de Liège.  Il
pourra être transféré en tout autre endroit sur décision du conseil d'administration; cette décision fera l'objet d'une
publication aux annexes du Moniteur belge
 
Objet
 
Art. 3:    Les Brankignoles ASBL ont pour buts:
           - de faire entre 2 et 3 spectacles par an,
           - faire ressortir et/ ou évolué le côté artistique des membres effectifs,
           - organiser des spectacles diversifiés (humour, one man show, drame,…),
           - offrir la possibilité à un public de tous âges de voir les spectacles.
 
 
Durée
 
Art. 4:    Les Brakignoles ASBL ont été constitués pour une durée illimitée, en date du 14/08/2017 par les
membres fondateurs suivants:
- Hertay Thierry, Rue Campagne Del'Bossette, 7 à 4624 Romsée
- Houbion Isabelle, Allée des Platanes, 8B bte 241 à 4053 Embourg
- Jobé Théo, Rue de l'Enclume, 19 à 4030 Grivegnée
- Piscart André, Rue des Orchidées, 93 à 4030 Grivegnée
 
Ils ne pourront être dissout que par une décision d'une assemblée générale convoquée spécialement à cette fin.
0685856514
 
Admissions et composition
 
Art. 5:    Les Brankignoles ASBL comprendront un nombre illimité de membre.
L'admission d'un membre se fera par approbation de minimum deux membres fondateurs, sur proposition d'un
membre effectif.
 
Démission et exclusions
 
Art. 6:    Tout Brankignole peut démissionner; en ce cas, la démission se fera par écrit et, au minimum, trois mois
avant la représentation à venir.
Pour des motifs graves, un Brankignole peut être révoqué.  La révocation doit être votée par une réunion des
membres fondateurs au complet spécialement convoqués à cet effet.  Les motifs de révocation sont repris dans
le Règlement d'Ordre Intérieur.
 
Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs, conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin
1921.
 
Administration
 
Les Brankignoles ASBL sont administrés par un conseil d'administration composé de maximum 6 membres, élus
par un vote secret, à la majorité simple par l'assemblée générale.
Le conseil d'administration est élu pour une durée de 6 ans à dater de l'assemblée générale ordinaire du 25 juillet
2017.
En cas de décès ou démission d'un administrateur, il pourra être pourvu, dans les mêmes conditions, à son
remplacement pour la fin du mandat en cours.
Le conseil d'administration se réunit au minimum une fois par an sur convocation du président.
Le conseil d'administration est présidé par le président en titre et en son absence par le vice-président, puis par
le plus âgé de ses membres.
Les décisions se prennent à la majorité absolue; en cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante.
Les comptes rendus sont signés par le président et le secrétaire.
 
Art. 8:    Le conseil d'administration élit en son sein pour 6 ans un président, un vice-président, un secrétaire et
un trésorier.
En cas de décès ou démission du titulaire d'un de ces postes ou de perte de sa qualité d'administrateur et/ou de
délégué à l'assemblée générale, il pourra être pourvu à son remplacement,  pour la fin du mandat en cours, selon
les règles définies.
 
Art. 9:    Le conseil d'administration gère les affaires des Brankignoles et les représente dans tous actes
judiciaires et extrajudiciaires.
 
Art. 10:    Les Brankignoles ASBL peuvent, à titre personnel, recevoir et accepter des dons ou subsides.
 
Art. 11:  La responsabilité des Brankignoles ASBL est limitée à son avoir.
Les Brankignoles ASBL, au point de vue financier, ne reconnaissent aucune solidarité entre eux et n'assument
aucune responsabilité personnelle.  Les membres n'ont aucun droit sur l'avoir social.
 
Art. 12:    Une cotisation pourra être demandée aux membres.
 
Assemblée générale
 
Art. 13:    Les Brankignoles ASBL se réuniront en assemblée générale à raison de 1 fois par an sur convocation
du conseil d'administration et sous la signature du président.
Les convocations doivent parvenir au moins dix jours avant la date de réunion; elles doivent comporter l'ordre du
jour et toutes pièces y relatives.
 
Art. 14:    Tous les membres des Brankignoles ASBL ont droit de vote.
L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents.
 
Art. 15:    L'assemblée générale comprendra l'approbation des comptes de l'exercice écoulé et les prévisions
budgétaires à tout le moins de l'exercice en cours.
 
Art. 16:    Les comptes des Brankignoles ASBL sont vérifiés par un collège de deux commissaires choisis par
l'assemblée générale en son sein ou pas.  Ils sont désignés pour un an et rééligibles et ils ne peuvent être
membres du conseil d'administration.
 
Art. 17:    Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le président ou par le conseil
d'administration.
 
Art. 18:    Les comptes rendus des assemblées générales sont signés par le président et le secrétaire.  Ils sont
consignés dans un registre tenu à jour par le secrétaire et consultable par tous les membres des Brankignoles
ASBL.
 
Dissolution, liquidation
 
Art. 19:    Les Brankignoles ASBL ne pourront prononcer leur dissolution qu'à la majorité de 75% des membres.
Si elle prononce la dissolution, elle décidera de la cession de ses avoirs à une œuvre philantropique neutre.
Les membres et/ou leurs héritiers n'ont aucun droit sur l'avoir social, lequel ne pourra être réparti entre eux.
La procédure prévue par la législation régissant la matière sera d'application; l'assemblée générale qui aura
prononcé la dissolution désignera un ou plusieurs liquidateurs.
 
Règlement d'ordre intérieur
 
Art. 20:    Le conseil d'administration soumettra à l'approbation de l'assemblée générale un règlement d'ordre
intérieur.