N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : La Scène Ambulante ASBL
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue du Brillant 86 29
Watermael-Boitsfort
1170
Les fondateurs : 
- Loozen Alexis, domicilié(e) à Avenue du Cor de Chasse 110, 1170 Watermael-Boistfort
 - Augusto de Oliveira Taynan, domicilié(e) à Rue du brillant 86, boîte 29B, 1170 Watermael-Boistfort déclarent
constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à l'article 1:5, 
§2, premier tiret du Code des sociétés et des associations en fixant les statuts comme suit : 
TITRE I – DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE
Article 1 – Dénomination L'association prend pour dénomination : " La Scène Ambulante ASBL ". 
Article 2 – Siège social Son siège social est établi en Région de Bruxelles-Capitale, à l'adresse suivante :
Région de Bruxelles-Capitale 
Article 3 – But L'association a pour but de créer des espaces d’échanges musicaux et favoriser le lien social par
la musique. 
1005845656
Article 4 – Objet social L’association poursuit la réalisation de son but par tous les moyen et notamment :
La mise à disposition des moyens matériels et techniques permettant de : 
- Organiser des évènements itinérants tels que micro-festivals, concerts, scènes ouvertes, spectacles…
- Promouvoir des artistes amateurs ou confirmés et des projets locaux autour des arts de la scène
- Encourager l’autonomie et la résilience en lien avec les arts de la scène dans une perspective écologique et
responsable
- Favoriser les initiatives permettant d’apporter la musique en tout lieu et tout milieu social 
- Organiser des ateliers et stages en lien avec la création artistique et scénique 
- Favoriser la transversalité avec différents réseaux et organismes ayant des objectifs communs dans une
perspective évolutive et complémentaire.
L’association peut prendre part à tous les actes ayant un lien direct ou indirect avec son objet. Elle peut créer et
gérer tout service ou toute institution poursuivant l’objet de l’a.s.b.l. Pour remplir sa fonction et atteindre son
objectif, l’a.s.b.l peut recevoir toute contribution matérielle et financière, de personnes privées ou publiques ou
d’institution. Tout fonds ou contribution matérielle sera utilisé dans le cadre de la réalisation du but social défini
par les statuts. L’association a la possibilité d’acquérir toute propriété et tout droit matériel, louer ou donner à
louer, engager du personnel, conclure des contrats, exercer des activités économiques, rassembler des fonds,
soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission, en vue de la réalisation de son objectif, de nature
désintéressé et non lucratif.
 Article 5 – Durée L'association est constituée pour une durée indéterminée. 
TITRE II – MEMBRES
Article 6 – Composition L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne
peut être inférieur à 2. Leur nombre est illimité. En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs
jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts. 
Article 7 – Membres effectifs Sont membres effectifs : Toute personne physique ou morale qui adhère à l'objet
social de l'ASBL et en fait une demande écrite et motivée acceptée par l'organe d'administration. Ils disposent
des droits les plus étendus sur l'association. 
Article 8 – Registre des membres L'association tient, via son Organe d'administration, un registre des membres
conformément à la loi. 
Article 9 – Démission, exclusion, suspension 
Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission à
l'Organe d'Administration. Est réputé démissionnaire, tout membre qui se retrouve dans l'un des cas suivants : 
- L'utilisation du nom de l'ASBL à de fins lucratives personnelles 
- Le non-paiement de la cotisation annuelle endéans les 3 premiers mois La qualité de membre se perd
automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la
nullité ou la faillite. 
Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la
bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la
considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion
d'un membre. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'Organe d'administration peut suspendre les
membres visés, jusqu'à la décision de l'Assemblée générale. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu,
ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds
social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations,
ni apposition de scellés, ni inventaire. 
TITRE III – COTISATION 
Article 10 – Cotisation
Les membres ne sont astreintes à aucun droit d’entrée, ni à aucune cotisation. Ils apportent à l’association le
concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Seuls les membres en ordre de cotisations ont le droit
de vote à l'Assemblée générale. 
TITRE IV – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 
Article 11 – Composition 
L'Assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs. L'Assemblée générale est présidée par le
Président de l'Organe d'administration ou, à défaut, par le vice-président ou par l'administrateur présent le plus
âgé. L'Organe d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité
d'observateur ou de consultant. L'Assemblée générale statue sur l'opportunité de cette invitation. 
Article 12 – Pouvoirs 
L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts. Elle
est compétente pour : - la modification des statuts ; 
- la nomination et la révocation des administrateurs ; 
- la nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération est attribuée ; 
- la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires ;
- l'approbation annuelle des budgets et des comptes ; 
- la dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur ; 
- l'admission et l'exclusion des membres ; 
- décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout
commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par
l'assemblée générale ; 
- la transformation de l'association en société à finalité sociale ; 
- la fixation du montant exact de la cotisation annuelle ; 
- l'approbation et la modification du règlement d'ordre d'intérieur ; 
- considérer un membre comme démissionnaire ; 
- toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent. 
Article 13 – Assemblée générale ordinaire 
L'Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les six mois suivant la date de
clôture de l'exercice social. Elle porte obligatoirement à son ordre du jour : - la présentation du rapport annuel
de l'Organe d'Administration ; - l'approbation des comptes de l'exercice écoulé ; - le budget prévisionnel pour
l'exercice suivant. 
Article 14 – Assemblée générale extraordinaire 
L'association peut en outre être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de
l'Organe d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. 
Article 15 – Convocation 
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par l'Organe d'administration au
moins quinze jours avant la date de celle-ci. La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour
de la réunion. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à
l'ordre du jour.
Article 16 – Quorum de présence Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement,
l'Assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents. 
Article 17 – Procurations Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le
mandataire soit lui-même membre de l'association. Chaque mandataire peut détenir au maximum 2
procurations. 
Article 18 – Délibérations L'Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du
jour. Exceptionnellement, elle peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés
à l'ordre du jour. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal. Les décisions de l'Assemblée générale
sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les exceptions prévues par les
présents statuts ou par la loi. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le
remplace est prépondérante. Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions. 
Article 19 – Modifications des statuts 
L'Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Les
modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres présents
ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent recueillir au moins
quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont
pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être convoquée après un délai d'au moins quinze
jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification des statuts, peu importe le
nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les majorités de votes prévues.
Article 20 – Registre des décisions Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-
verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les
membres au sens large peuvent en prendre connaissance, après requête écrite à l'Organe d'administration
avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation. Cette date sera fixée dans un
délai d'un mois à partir de la réception de la demande. 
Article 21 – Publication des décisions Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte
relatif à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés
sans délai au greffe du Tribunal de l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins du greffier. 
TITRE V – ADMINISTRATION 
Article 22 – Composition 
L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf si l'association ne
comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut être composé que de deux personnes.
Cet organe est appelé l'Organe d'administration. Les administrateurs sont choisis parmi les membres
uniquement. Ils sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée. Les administrateurs
exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne
sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.
Article 23 – Fonctions 
L'Organe d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même
administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont
assumées par le plus âgé des administrateurs présents ou toute autre personne désignée par l'Organe
d'administration.
Article 24 – Démission, révocation, vacance 
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit à l'Organe d'administration. Sa
démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient
inférieur au nombre minimum. Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'Assemblée générale. En
cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le l'Assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, l'Organe
d'administration pourvoira au poste vacant. 
Article 25 – Réunions 
L'Organe d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois que
le président ou deux de ses membres au moins en font la demande. Les convocations sont envoyées par le
Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins trois
jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se
tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Organe d'administration. Si
exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être
consultées avant ladite réunion de l'Organe d'administration. Un administrateur peut se faire représenter par un
autre administrateur au moyen d'une procuration écrite signée. Tout administrateur qui assiste à une réunion de
l'Organe d'administration, ou s'y est fait représenter, est considéré comme ayant été régulièrement convoqué.
Un administrateur peut également renoncer à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation,
avant ou après la réunion à laquelle il n'a pas assisté. L'Organe d'administration peut inviter à ses réunions
toute personne dont la présence lui paraît nécessaire, à titre consultatif uniquement.
Article 26 – Délibérations 
L'Organe d'administration délibère valablement uniquement si tous ses membres sont présents ou représentés.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du Président est
déterminante, sauf s'il n'y a que deux administrateurs, auquel cas le vote est reporté à la prochaine séance.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le Secrétaire
et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. 
Article 27 – Pouvoirs 
L'Organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée
générale. 
TITRE VI – GESTION JOURNALIERE 
Article 28 – Gestion journalière 
L'Organe d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière composé d'une ou
plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité. Les pouvoirs de l'organe de gestion
journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes
d'administration : - qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL ; - qui, en raison de leur
peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention de l'Organe
d'administration. La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est
fixée par l'Organe d'administration. Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction
d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la
gestion journalière. L'Organe d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la
fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière. Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal
de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi. 
TITRE VII – REPRÉSENTATION 
Article 29 – Représentation
L'Organe d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut
toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateurs
ou d'un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement. La ou les
personnes composant l'Organe de représentation n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
La durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par l'Organe d'administration. Ils sont en tout
temps révocables par lui. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes
habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés
conformément à la loi. 
TITRE VIII – DISPOSITIONS DIVERSES 
Article 30 – Règlement d'ordre intérieur 
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l'Organe d'administration à l'Assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple
des membres présents ou représentés. 
Article 31 – Exercice social 
L'exercice social de l'association commence le 1er février et se finit le 31 janvier de chaque année. 
Article 32. Premier exercice social 
Le premier exercice social de l'association débutera à la date du dépôt de l'acte constitutif auprès du greffe du
tribunal de Bruxelles francophone, pour se clôturer le 31 janvier de l’année 2025. 
Article 33 – Comptes et budgets 
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de
l'assemblée générale ordinaire par l'Organe d'administration. Les comptes et les budgets de l'association sont
tenus, conservés et publiés conformément à loi. 
Article 34 – Consultation des registres et des documents comptables 
Tout membre peut consulter le registre des membres ainsi que tous les procèsverbaux et décisions de
l'assemblée générale, de l'Organe d'administration, de même que tous les documents comptables de
l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée à l'Organe d'administration. Le membre est tenu
de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. L'Organe d'administration convient d'une date de
consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la
réception de la demande. 
Article 35 – Dissolution 
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d'un but désintéressé le plus proche possible de celui de l'association. Toute décision relative à
la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des
liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, est déposée au greffe du Tribunal
de commerce et publiée conformément à la loi. 
Article 36 – Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et
des Associations.
 Tels sont les statuts. À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité
d'administrateurs : 
- Loozen Alexis, né(e) à Jette, le 3 décembre 1993 et domicilié(e) à Avenue du Cor de Chasse 110, 1170
Watermael Boistfort 
- Augusto de Oliveira Taynan, né(e) à Bruxelles, le 15 juin 1999 et domicilié(e) à Rue du Brillant 86, boîte 29,
1170 Watermael Boistfort Qui acceptent ce mandat. 
Fait à Bruxelles, le 9 février 2023.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : sceneambulante@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Janvier
Mois de l'assemblée générale : Janvier
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Alexis Loozen
Avenue du Cor de Chasse 110, 1170 Watermael-Boitsfort
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Taynan Augusto De Oliveira
Rue du Brillant 86 29, 1170 Watermael-Boitsfort