N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : MODALISA-TECHNOLOGY
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 4860 Pepinster, Rue du Thier 12
Objet de l’acte : Constitution
Extrait de l'acte reçu par Maître Stéfan LILIEN, Notaire à Verviers, le trois décembre deux mille dix, 
en cours d'enregistrement au deuxième bureau de l'enregistrement de Verviers
Fondateurs
1. Monsieur MARECHAL Frédéric Norbert Marie Jean, (Numéro national : 850121 331-55), né à 
Liège le vingt-et-un janvier mil neuf cent quatre-vingt-cinq, célibataire, domicilié à 4860 Wegnez 
(Pepinster), rue du Thier 12
2. Monsieur CICCARELLA Tony, (Numéro national : 740818131-66), né à Montegnée le dix-huit 
août mil neuf cent septante-quatre, de nationalité italienne, célibataire, domicilié à 4000 Liège, rue 
Bois d’Avroy 33/21
Forme : Société Privée à Responsabilité limitée
Dénomination sociale : «MODALISA-TECHNOLOGY »
Siège social : 4860 Pepinster, Rue du Thier 12 Objet social: La société a pour objet des missions 
de services informatiques consistant essentiellement en avant-projets, projets, développement et 
maintenance d’applications informatiques, ainsi que la consultance, le support technique et la vente 
de matériel et logiciel.
Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, 
financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet.
La société peut s'intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un 
objet identique, similaire ou connexe, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son 
entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.
La société peut également concéder des sûretés personnelles et/ou réelles en faveur de tiers, 
personnes physiques ou morales.
Elle peut exercer les fonctions de gérant, d’administrateur ou de liquidateur d’autres sociétés.
Capital social :Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), soit cent parts 
sociales sans désignation de valeur nominale
Fonds social : souscrit intégralement par apport en numéraire par Monsieur MARECHAL à 
concurrence de 50 parts et par Monsieur CICCARELLA à concurrence de 50 parts, et libéré 
intégralement à concurrence de 6.200 euros à la constitution.
Administration – Pouvoirs - Gestion : La société est administrée par un ou plusieurs gérants, 
associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière 
hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.
S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs attribués à la gérance lui est dévolue. S'ils sont 
plusieurs, les gérants forment un collège qui délibère valablement lorsque la majorité de ses 
membres est présente : ses décisions sont prises à la majorité des voix.
Agissant conjointement, les gérants peuvent en application des articles 257 et 258 du code des 
Sociétés, accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la 
société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Agissant isolément, chacun d'eux peut accomplir tous actes de gestion journalière de la société, et 
ce dans les limites fixées par l’assemblée générale lors de la nomination.
Ils peuvent aussi, agissant conjointement, déléguer des pouvoirs spéciaux à tous mandataires, 
employés ou non de la société.
0831630983
Volet B - Suite
Représentation : La société est représentée dans les actes, y compris ceux où interviennent un 
fonctionnaire public ou un officier ministériel et en justice, par le gérant s'il n'y en a qu'un seul ou par 
deux gérants agissant conjointement s'ils sont plusieurs.
Elle est en outre valablement représentée par des mandataires spéciaux dans les limites de leurs 
mandats.
Surveillance : La surveillance de la société est exercée par les associés aussi longtemps que la 
nomination d'un commissaire n'est pas obligatoire.
Chacun d'eux disposera individuellement des pouvoirs d'investigation et de contrôle des opérations 
sociales et pourra notamment prendre connaissance, sans déplacement, des livres, de la 
correspondance et de toutes les écritures de la société.
Il peut se faire représenter par un expert comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la 
société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par 
décision judiciaire.
Assemblée générale annuelle : le troisième vendredi du mois de juin, à dix huit heures
Conditions d’admission à l’assemblée : Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée 
générale par un autre associé, porteur d’une procuration spéciale.Toutefois, les personnes morales 
peuvent être représentées par un mandataire non associé.
Exercice du droit de vote : Chaque part donne droit à une voix.
Exercice social : L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un 
décembre de chaque année.
Constitution des réserves et répartition des bénéfices : Sur le bénéfice net, tel qu’il découle des 
comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement cinq pour cent au moins pour la 
constitution d'un fonds de réserve légale Ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds 
atteint le dixième du capital social.
Le surplus recevra l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la 
gérance, dans le respect des dispositions légales.
Répartition du boni de liquidation : Le solde favorable de la liquidation, après réalisation de l'actif 
et apurement du passif, sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur libération et 
le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts qu'ils possèdent.
Dispositions temporaires :
1. Clôture du premier exercice social
Le premier exercice social prendra cours le jour du dépôt électronique d'un extrait de l'acte constitutif 
de la présente société pour se terminer le 31 décembre 2011.
2. Première Assemblée Générale annuelle
La première assemblée générale annuelle est fixée au troisième vendredi du mois de juin 2012.
3. Commissaire
La société répondant aux critères prévus par l'article 15 du code des sociétés, les comparants 
décident de ne pas nommer de commissaire-reviseur.
4. Nomination de deux gérants non statutaires
Les associés décident de fixer le nombre de gérants à deux et ont appelé à cette fonction, Monsieur 
MARECHAL Frédéric et Monsieur CICCARELLA Tony. Ils sont nommés jusqu'à révocation et 
peuvent chacun engager valablement la société pour autant que chaque opération prise isolément 
ne dépasse pas une somme de cinq mille euros. Une assemblée générale ultérieure décidera si ces 
mandats seront ou non rémunérés et dans quelle mesure.
5. Convocation aux assemblées générales
Les associés décident de renoncer à l’obligation de convoquer aux assemblées générales par lettre 
recommandée
6. Décisions relevant du pouvoir de l’assemblée générale
Les associés sont autorisés à prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de 
l’assemblée générale, à l’exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Stéfan LILIEN, notaire associé de la société en nom collectif "Stéfan & David LILIEN, notaires 
associés", ayant son siège à Verviers,