N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : BX Jeunes
(en abrégé) : BXJ
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Menin 24
1080
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Molenbeek-Saint-Jean
   N° d’entreprise :     .   .     Dénomination :  (en entier) : BX Jeunes 
   (en abrégé) : BXJ  Forme juridique : ASBL  Siège : Rue de Menin 24  1080 Bruxelles  Objet de l’acte :
Constitution de l'ASBL BX Jeunes 
 L’An deux mille dix-huit, le 26 novembre 2019 Les soussignés :
  
 1)FRANK ISENBORGHS, domicilié Krommaartweg 6, 1790 Teralfene, né le 05/10/1977 à Asse (Belgique) ;
2)RUDY RAES, domicilié Rue Bosquet 55/3, 1080 Brussel né le 14/06/1968 à Gand (Belgique) ; 3)ABDELILLAH,
HADNAN, domicilié Avenue Guillaume Van Leeuw 26 , 1140 Evere, né le 29/08/1975 à Bruxelles (Belgique) 
4)MARC DUBOIS, domicilié Visserijstraat 74/20, 1160 Auderghem, né le 17/06/1969 à Hasselt (Belgique).
  
  
 Déclarent par le présent acte constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif,
conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, et d’accepter unanimement  à cet effet les
statuts suivants :
  
 TITRE PREMIER – Association, Dénomination, siège social
  
 Article 1 –  L’association
  
 1.1La forme juridique
  
 L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique et plus spécifiquement,
sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL ») conformément à la loi du vingt-
sept juin mil neuf cent vingt et un, publiée au moniteur belge du premier juillet mil neuf cent vingt et un , telle que
modifiée par la loi du deux mai  deux mil deux, la loi du seize janvier deux mil trois  et la loi du vingt deux
décembre deux mil trois (dénommée ci-après « loi sur les ASBL et les fondations »).
  
 1.2  La dénomination
  
 L'association sans but lucratif « ASBL » est dénommée : «BX JEUNES» ou en abréviation, BXJ
  
 1.3Le siège social
  
 Le  siège social est établi en Belgique, dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles, canton Molenbeek St.
Jean. Il est fixé à :  Rue de Ménin 24, 1080 Bruxelles. Le Conseil d’Administration a le pouvoir de déplacer le
siège social dans tout autre lieu du royaume de Belgique et de s’acquitter des formalités de publication requises.
0713913268
L’assemblée générale ratifie la modification du siège social dans les statuts lors de la première réunion suivante.
  
  
 TITRE II – But et activités, Durée
  
  
  Réservé au Moniteur belge
  
  
  
  
 Greffe 
 MOD 2.2
 Article 3 - L'association a pour but de réaliser, de développer et participer à tous projets de soutien à
l’émancipation, l’éducation et l’autonomie des jeunes, en particulier mais pas exclusivement, à Bruxelles. Ce but
est poursuivi par l’association dans le respect de la vision et des valeurs du programme du « Youth Engagement
Continuum » et « de l’apprentissage par expérience. ». 
  
 Elle s’oriente vers les jeunes entre 12 et 25 ans. 
  
 La vision de BX Jeunes est de créer une nouvelle génération d’acteurs, de décideurs de changement de demain
pour un objectif d’une société meilleure et plus conviviale, en créant et  utilisant un puissant programme éducatif
pour les jeunes et en libérant le potentiel des jeunes pour créer un monde plus inclusive et juste. 
  
 L’association privilégie la rencontre locale et internationale, le soutien des jeunes dans leur cheminent personnel
et collectif, les actions de développement et épanouissement personnel et collectif de ceux-ci et les activités de
divertissement de qualité.
  
 L’Association peut accomplir tous les actes généralement quelconques nécessaires ou utiles à
l’accomplissement de ses buts, sous les seules réserves prévues par la loi.  Article 4 – L’ASBL est constituée
pour une durée indéterminée.
  
 TITRE III – Membres
  
 Article 5 - L'association est composée de membres effectifs au nombre de minimum trois personnes.
  
 Article 6 - Les membres effectifs.
  
 L’asbl compte  trois associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés dans la loi
sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
  
 Par ailleurs, toute personne désirant acquérir le titre de membre effectif, peut poser sa candidature, pour autant
qu’elle dispose des compétences requises pour le poste à pourvoir et qu’elle rentre dans la vision de
l’association.
  
 Les candidats membres effectifs adressent leur candidature au conseil d’administration. Cette demande peut
être adressée par écrit ou par voie électronique.
  
 Le conseil d’administration se prononcera sur l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa
première réunion suivante ou à un moment déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées. Au
moins trois membres effectifs seront présents à cette réunion. La décision est prise à la majorité des membres
présents. Le conseil d’administration peut décider souverainement  et sans autre motivation de ne pas accepter
un candidat en tant que membre effectif. Les décisions sont portées à la connaissance du candidat, par courrier
postal ou électronique. Le candidat non admis ne peut se représenter qu’après une année à compter de la date
de la décision du conseil d’administration. Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la
loi sur les ASBL et les fondations et les présents statuts. 
  
  
 Article 7 - Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit
leur démission au conseil d'administration.
  
 La démission des membres effectifs ou adhérents est adressée par courriel ou simple lettre au conseil
d’administration.  Est réputé démissionnaire tout membre : oqui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son
affiliation.
  
 Le conseil d’administration constate la réalisation de ces conditions. Article 8. L’exclusion des membres
L’exclusion des membres effectifs ou adhérents ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix des personnes présentes et représentées, pour non respect des statuts, pour
motif grave, s’ils entravent volontairement la réalisation du but de l’association ou s’ils présentent un risque de
réputation pour l’association.  Le membre dont l’exclusion est demandée peut personnellement ou par personne
mandatée présenter sa défense par oral et/ou par écrit. La décision de l’assemblée générale ne doit pas être
motivée. Article 9 
 MOD 2.2
 La qualité de membre se perd automatiquement par le décès.
  
 Article 10. La suspension des membres Le conseil d’administration peut, en attendant une décision de
l’assemblée générale, suspendre les membres effectifs et/ou les membres adhérents qui ont ou sont soupçonnés
d’avoir commis une infraction grave aux statuts, à la loi ou s’ils entravent volontairement la réalisation du but de
l’association, ou s’ils présentent un risque de réputation pour l’association.  Le membre démissionnaire ou exclu
et ses ayants droit n’ont aucun droit sur les actifs de l’association.
  
 TITRE IV – Cotisations
  
 Article 11 – 
  
 Les membres effectifs payent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée générale. Ce
montant ne pourra pas être supérieur à  50,00 euro. TITRE V – Structure – Fonctionnement – Administration
  
 Article 12 – l’Association est composé des structures de gouvernance ci-après :
  
 1- l’Assemblée Générale 2- le Conseil d’Administration
  
 Assemblée générale
  
 Article 13 – L’assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du
conseil d'administration ou en cas d’empêchement de celui-ci, par un administrateur désigné à cet effet par le
conseil d’administration.  
  
 Abdellilah HADNAN est nommé membre d’assemblé général au 26/11/2018.
  
 Article 14 - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :
  
 1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions
légales en la matière ; 2° de nommer et de révoquer les administrateurs ; 3° d'approuver annuellement les
budgets et les comptes ; 4° de prononcer la dissolution de l’association ; 5° de prononcer l’exclusion d’un
membre effectif ou adhérent ; 6° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
  
 Article 15 Assemblée générale-Réunions
  
 L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président ou en cas
d’empêchement de celui-ci d’un administrateur désigné à cet effet par le conseil d’administration.
  
 Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration.
Ils peuvent s'y faire représenter par un autre membre effectif, par le biais d'une procuration écrite ou électronique.
Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations
contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours
ouvrables avant la réunion de l'assemblée.
  
  
 Article 16 Assemblée générale publicité Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par la
secrétaire, dans un registre de procès verbaux (ou une farde de procès verbaux) signés par le président et un
membre.       Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement  du
registre, en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers
justifiant d’un intérêt par lettre ou courrier électronique. Les tiers justifiant d’un intérêt peuvent demander des
extraits relatifs à des points qui les concernent signés par le président et le secrétaire. Toute modification aux
statuts est déposée, sans délai, au greffe du tribunal de commerce et publiée aux Annexes du Moniteur belge
conformément à la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un. Il en est  de même pour toute nomination ou
cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter l’association.  Tous les
membres ont un droit de vote égal à l’assemblée générale, chacun disposant d’une voix. Ils ne peuvent toutefois
participer aux votes de l’assemblée générale que s’ils sont en règle de cotisation. Pour le calcul des majorités,
leurs voix sont considérées comme étant des votes nuls ou blancs.
 MOD 2.2
 L’assemblée générale ne peut délibérer que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Exceptionnellement, un point
non inscrit à l’ordre du jour peut être  délibéré à condition que la moitié des membres soient présents ou
représentés à l’assemblée générale et que deux tiers d’entre eux acceptent d’inscrire ce point à l’ordre du jour
  
 Le Conseil d'administration
  
 Article 17 Nomination- Composition 
  
 L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de neuf au plus,
nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet
la composition d’un conseil de deux personnes. Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres
est présente ou représentée.
  
 Article 18 - La durée du mandat est fixée à trois ans.  Les administrateurs sortants sont rééligibles. Toutefois,
l’assemblée générale peut limiter la durée du mandat d’un nouvel administrateur au temps nécessaire à
l’achèvement du mandat de l’administrateur qu’il remplace. Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au
renouvellement du conseil d’administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer
leur mission en attendant la décision de l’assemblée générale.
  
 Article 19 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas
d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
  
 Les fonctions de président, de trésorier, de secrétaire ainsi que celles de membre du Conseil d’Administration
sont gratuites, sauf si l’assemblée générale en décide autrement, avec inscription de la rémunération le cas
échéant dans les comptes et bilan, faisant foi de cette décision.
  
 Article 20 – Conseil d’administration – Décisions Sauf dispositions contraires des présents statuts, les décisions
du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou
représentés. En cas d’égalité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est
prépondérante. Chaque administrateur dispose d’une voix.
  
 Article 23 Pouvoirs - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion
de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence. Il
définit la politique à suivre dans le cadre du but de l’association. Le conseil d’administration peut déléguer
certaines compétences à un comité exécutif dont il élit ces membres, ou à l'un de ses membres (délégué à la
gestion journalière). Les administrateurs exercent leurs pouvoirs en collège. Le conseil d’administration peut
élaborer, adopter, modifier et abroger un règlement d’ordre intérieur. Article 24 - Le conseil d'administration peut,
sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un comité exécutif ou à l'un de ses
membres (délégué à la gestion journalière).
  
 Article 25 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins
d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à
justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. 
  
 Dans le cadre de la représentation auprès des institutions bancaires et financières, les actes doivent être signés
par le président et le trésorier.
  
 Article 26. Conseil d’administration – Réunions Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président
aussi souvent que l’exigent les intérêts de l’association. L’ordre du jour est joint à la convocation.  Quand un
administrateur est empêché d’assister à une séance du conseil d’administration, il peut se faire remplacer par un
autre administrateur. Un administrateur ne peut remplacer qu’un seul autre administrateur. L’administrateur peut
se faire assister d’experts, de professionnels. Le conseil d’administration ne peut statuer que sur les points
inscrits à l’ordre du jour. Toutefois, le conseil d’administration peut ajouter des points à l’ordre du jour s’il réunit
au moins les deux tiers des membres, qu’ils soient présents ou représentés.
  
  
  
 TITRE VI - Règlement d'ordre intérieur
  
 Article 27 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
  
 MOD 2.2
 Volet B - Suite
 Mentionner sur la dernière page du Volet B :  Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la
personne ou des personnes  ayant pouvoir de représenter l‘association, la fondation ou l’organisme à l’égard des
tiers      Au verso : Nom et signature
 Réservé au Moniteur belge
  
 TITRE VII - Dispositions diverses
  
 Article 28 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par
exception, le premier exercice débutera le jour de signature de l’acte  pour se clôturer le trente et un décembre
deux mille dix-huit.
  
 Article 29- Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra au plus tard au mois de avril de chaque année.
  
 Article 30 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra
obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.
  
 Article 31 –  Une assurance risque d’administrateurs est mis en place au moment que le CA commence con
mandat.
  
 Disposition transitoire
  
 Article 31 - L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs : qui acceptent ce mandat :
  
 1)RUDY RAES, RUE BOSQUET 55/3, 1080 Bruxelles, né le 14/06/1968 à Gand (Belgique)
  
 Les administrateurs ont désigné en qualité de :
  
 Président : Rudy RAES Trésorier : Marc DUBOIS Secrétaire : Franck ISENBORGHS
  
 Membre de l’assemblée générale :  Abdelillah HADNAN
  
  
 Et après lecture intégrale, les comparants ont signés.
  
 RUDY RAES          FRANK ISENBORGHS                           MARC DUBOIS                    ABBELILLAH HADNAN