N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : CADUCEE
(en abrégé) :
Forme juridique  : Société en nom collectif
Siège : Allée du Ploche 7
1400
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Nivelles
L’an deux mille seize. Le 4 janvier, Monsieur LUCIEN Michel, né le 06/05/1951 domicilié allée du Ploche 7 à
1400 Nivelles et Madame KNIGHT Mary, née le 21/02/1953 domiciliée allée du Ploche 7 à 1400 Nivelles
comparants agissant en qualité de fondateur, déclarent ce qui suit :
Ils déclarent constituer une société en nom collectif, sous la dénomination « CADUCEE », dont le siège social
sera établi à 1400 Nivelles, allée du Ploche 7 au capital de mille euros (1.000 �) représenté par 100 parts
sociales sans désignation de valeur nominale, conférant les mêmes droits et avantages, d’un pairs comptable de
10 euros, numérotées de un à cent, auxquelles ils souscrivent en numéraire et un au pair comme suit :
ASSOCIES : Nombre de parts sociales
LUCIEN Michel : 99 parts
KNIGHT Mary : 1 part
Total 100 parts
Ensemble : 100 parts sociales, soit pour 1.000 �.
Cette somme de mille euros représente l’intégralité du capital social qui se trouve intégralement souscrit.
Les comparants déclarent et reconnaissent que chacune des parts sociales souscrites par les comparants a été
libérée à concurrence de 100% par un versement en espèce qu’ils ont effectué sur le compte ouvert à la banque
Belfius de sorte que la société a de ce fait, à partir de ce jour, une somme de 1.000 � à sa disposition.
 
Article 1 : Forme et Dénomination
La société adopte la forme de société en nom collectif, elle prend la dénomination de « CADUCEE »
 
Article 2 : Siège Social
Le siège est établi à 1400 Nivelles, allée du Ploche 7 il pourra être transféré en tout autre lieu de Belgique par
simple décision des associés.
 
Article 3 : Objet Social
La société a pour objet tant en Belgique qu’à l’étranger :
Pharmacien
Service divers rendus aux entreprises
Remplacement en pharmacie et services qui y sont liés
 
Article 4 : Durée
La société est constituée à partir de ce jour pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment, soit
par décision prise à la majorité simple des associés, soit, en cas de décès ou de démission d’un associé, par
décision d’un simple associé, survivant ou non démissionnaire suivant le cas.
Article 5 : Capital Social
Le capital social est fixé à mille euros (1.000 euros) représenté par 100 parts sans valeurs nominales. Le capital
0646772343
social ne pourra jamais descendre en dessous de cette somme.
Monsieur LUCIEN Michel, domicilié Allée du Ploche 7 à 1400 Nivelles, fait un apport de neuf cent nonante euros
(990 �).
Madame KNIGHT Mary, domiciliée Allée du Ploche 7 à 1400 Nivelles, fait un apport de dix euros (10 �).
 
En rémunération de cet apport il sera accordé à Monsieur LUCIEN Michel une rémunération qui sera décidée en
fonction des rentrées de la société. Les montants seront fixés en assemblée générale de commun accord après
examen des comptes.
 
Article 6 : Gérance
La gérance de la société est attribuée à Monsieur LUCIEN Michel, domicilié Allée du Ploche 7 à 1400 Nivelles.
Son mandat est gratuit.
 
Le gérant a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d’administration et de disposition qui intéresse
la société, pourvu qu’ils restent dans le cadre de l’objet social statutaire.
 
Article 7 : Responsabilité
La responsabilité de la société et celle des associés devra être couverte par une assurance.
Les associés, agissant conjointement, peuvent déléguer des pouvoirs spéciaux à d’autres personnes.
L’assemblée générale annuelle se réunira le 2e mardi de juin de chaque année et pour la première fois en 2017.
L’exercice social commence ce jour et se terminera exceptionnellement le 31 décembre 2016.
 
Les bénéfices nets établis dans le bilan et les comptes annuels, seront distribués ou reportés aux réserves de la
société et ce selon la décision de l’assemblée générale.
 
Article 8 : Liquidation ou décès
En cas de décès l’associé restant héritera de la totalité des parts et pourra nommer qui il veut pour continuer
l’activité ou l’arrêter. Les héritiers retoucheront uniquement le capital social investit au départ c’est à dire mille
euros. En aucun cas les héritiers ne pourront exiger quelque chose sur les bénéfices ou l’évolution du capital
financier de la société.
 
En cas de cession d’un des associés le capital social d’investissement de départ sera le seul à pouvoir être
réclamé, c'est-à-dire, mille euros. Néanmoins l’associé partant devra écrire un recommandé 6 mois à l’avance
afin que l’autre associé aie le temps de se retourner pour trouver un autre associé.
LUCIEN Michel                                                        KNIGHT Mary