N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Athlétisme Tennis Performance Fagnan 2036
(en abrégé) : ATP FAGNAN 2036
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège Route du Condroz 22
 : 4122 Plainevaux
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Il résulte d'un acte sous seing privé du 12 octobre 2023, que :
Madame Rousseau Marie Irène Elvire, née à Verviers le 2 mai 1978, domicilée au 22 Route du
Condroz à 4122 PLAINEVAUX et
Monsieur Fagnan-Polis Philippe Marie René, né à Verviers le 16 septembre 1968, domicilé au 22
Route du Condroz à 4122 PLAINEVAUX 
Réunis en Assemblée le 12/10/2023, ont convenu de constituer I'ASBL " ATHLETISME TENNIS
PERFORMANCE FAGNAN 2036"  et ont arrêté les statuts suivants : 
 
TITRE I : DENOMINATION -SIEGE SOCIAL - DUREE 
 
Art. 1 - L'association est dénommée ATHLETISME TENNIS PERFORMANCE FAGNAN 2036 ASBL,
en abrégé ATP FAGNAN 2036 ASBL : 
 
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association
mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but
lucratif » ou du sigle « ASBL», ainsi que de l'adresse du siège de l'association, du numéro de compte
et l'établissement bancaire établi en Belgique. 
 
Art. 2 — Son siège social est établi en Région wallonne. 
 
Il peut être transféré par décision de l'organe d'administration dans tout autre lieu situé sur le
territoire de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Toute modification du siège social doit être publiée
dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge. 
 
Art. 3 — L'association est constituée pour une durée illimitée. 
 
 
TITRE Il : OBJET - BUT 
 
Art. 4 — L'association a pour but désintéressé le suivi de l'évolution de Simon Fagnan-Polis et de
Céline Fagnan-Polis, c'est-à-dire la formation sportive, le développement sportif et les compétitions
sportives en tennis et en athlétisme et autres sports associés ainsi que l'organisation d'événements,
de voyages en vue de compétitions ou d'entrainements, avec comme objectif long terme une
participation aux Jeux Olympiques de 2036 et 2040.
 
Art. 5 — L'association a pour objet les activités qui suivent, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour
compte propre ou compte de ses membres : 
 
- Activités multisports, organisation de stages et d'évènements en rapport avec ces activités, cours
relatifs aux dits sports, organisation et participation à des tournois et d'animations sportives liées à
1001161348
l'objet, et ce entendu de façon large sans que la présente énumération ne soit limitative.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
Elle peut accomplir toute opération accessoire se rattachant à son but principal. Elle peut aussi, de
façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales, à condition que les gains soient consacrés
exclusivement à la réalisation du but pour lequel l'association est constituée et opérations ayant un
rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter directement ou
indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou
autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou
connexe au sien ou susceptible de favoriser les activités et objectifs décrits ci-avant.
Elle peut exercer les fonctions d'administrateur ou liquidateur dans d'autres associations.
Elle peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des personnes morales dont l'objet est
identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser les activités et objectifs décrits
ci-avant, au sens le plus large.
 
 
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art, 6 — L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux.
 Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou
les présents statuts.
Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.
Art. 7 - Sont membres effectifs :
1. Les comparants au présent acte ;
2. Toute personne qui après en avoir fait une demande écrite auprès de l'organe d'administration est
admis par ce dernier. L'admission d'un nouveau membre effectif s'opère à la majorité des 2/3 des
membres de l'organe d'administration présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3
des membres de l'organe d'administration soient présents ou valablement représentés.
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir
satisfait aux obligations d'affiliation imposées par l'organe d'administration.
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
Art. 8 - Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou
les présents statuts. Ils ne participent pas à l'assemblée générale mais ils ont le droit de bénéficier
des services que l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les statuts et
règlements de l'association.
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Art. 9 — Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association
en adressant par écrit leur démission à l'association. Est en outre réputé démissionnaire, le membre
effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est
adressé par lettre ordinaire à la poste.
Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par l'organe d'administration lorsque ce membre
effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur ou encore
lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de
l'honneur et de la bienséance.
 
L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin
secret et à la majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que
2/3 des membres soient présents ou représentés.
En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif,
l'organe d'administration peut suspendre ce membre.  La suspension d'un membre effectif peut être
prononcée par l'organe d'administration à la majorité des 2/3 des voix des membres de l'organe
d'administration présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient
présents ou représentés.
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l'organe d'administration
avant que celui- ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
 
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre
temporaire par l'organe d'administration, tes droits du membre effectif sont suspendus.
 
Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée
générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son
choix,
 
La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée.
 La sanction est dûment motivée.
Art. 10 — Le membre adhérent peut être exclu de l'association lorsqu'il s'est rendu coupable d'une
infraction aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement
qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l'organe d'administration à la majorité
des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3
au moins administrateurs soient présents ou valablement représentés.
En attendant de rendre une décision d'exclusion, l'organe d'administration peut préalablement
suspendre le membre adhérent de toutes activités. La suspension d'un membre adhérent peut être
prononcée à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et
pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient présents ou valablement représentés.
Le membre adhérent proposé à l'exclusion ou à la suspension est invité à faire valoir ses explications
devant l'organe d'administration avant que celui-ci ne Statue. Ce dernier pourra, s'il le désire, être
assisté d'un conseil de son choix.
 
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre
temporaire par l'organe d'administration, les droits du membre adhérent sont suspendus.
La sanction d'exclusion ou de suspension prise à l'égard d'un membre adhérent lui est notifiée par
lettre recommandée.
 
Art. 11 — Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou
ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou
requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Art. 12 - L'organe d'administration tient un registre des membres effectifs conformément au Code des
Sociétés et des Associations.
 
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 13 — Les membres (effectifs ou adhérents) ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au
paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de
leur dévouement.
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 14 — L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
 
Art. 15 — L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi
ou les présents statuts.
 Sont notamment réservées à sa compétence :
 1. Les modifications aux statuts ;
 2. La nomination et la révocation des administrateurs ;
 3. L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;
 4. La dissolution volontaire de l'association ;
 5. Les exclusions des membres effectifs ;
 6. La transformation de l'association en ASBL ou en société coopérative agréée ;
Art. 16 — Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, le 3ème mardi de juin à
18 heures, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social. L'association peut
être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l'organe d'administration
notamment à la demande d'un Cinquième au moins des membres effectifs. Dans cette deuxième
hypothèse, la convocation de l'Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant les
prescrits légaux.
 Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les
membres doivent y être convoqués.
Art. 17 — L'assemblée générale est convoquée par l'organe d'administration par lettre ordinaire ou
par courrier électronique adressé au moins quinze jours avant l'assemblée, et signée par le
secrétaire, au nom de l'organe d'administration.
 L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des
membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
 Sauf dans les cas prévus dans l'article 9 du Code des Sociétés et des Associations relatifs aux
ASBL, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du
jour.
Art. 18 — Chaque membre effectif dispose d'une voix. tl peut se faire représenter par un autre
membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une
seule procuration.
Art. 19 — L'assemblée générale est présidée par le président de l'organe d'administration et à défaut
par l'administrateur présent le plus âgé/le vice-président/le secrétaire.
Art. 20 — L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents
ou représentés.
 Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où
il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
Art. 21 — L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur
la modification des statuts ou sur la transformation en AISBL ou en société coopérative agréée que
conformément aux prescrits du Code des Sociétés et des Associations.
Art. 22 — Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-
verbaux signés par le président et les administrateurs qui le souhaitent. Ce registre est conservé au
siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du
registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-verbaux.
 Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et
publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à
la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs composant l'organe d'administration.
 
 
TITRE VI : ORGANE D'ADMINISTRATION
Art. 23 — L'association est gérée par un organe d'administration.  L'organe d'administration est
composé de minimum 2 personnes et de 7 personnes maximum, nommées par l'assemblée
générale parmi les membres effectifs pour une durée indéterminée. Tout administrateur est libre de
se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit à l'organe d'administration.
 La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la
majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. Les administrateurs sortants sont
rééligibles.
Art. 24 — En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé
par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Art. 25 — L'organe d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un
trésorier et un secrétaire.
 En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l'administrateur présent le
plus âgé/ le vice-président/le secrétaire
Art. 26 — L'organe d'administration se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il
forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque membre de l'organe d'administration dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un
autre membre de l'organe d'administration au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre de
l'organe d'administration ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
 Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du
président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-
verbaux, signés par le président et tous les administrateurs qui le souhaitent et inscrites dans un
registre spécial.
Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu'elles soient unanimes, par écrit,
lorsque l'organe d'administration n'est pas en mesure de pouvoir se réunir.
Art. 27 — L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion
de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents
statuts à l'assemblée générale sont de la compétence de l'organe d'administration.
Art. 28 — L'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage
de la signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personne(s) choisie(s) en son sein ou en
dehors. La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les
besoins de la vie quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de
l'intérêt mineur qu'ils représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas
l'intervention de l'organe d'administration. Lors de chaque organe d'administration, un rapport
d'activité devra être effectué par la ou les personnes déléguée(s) à la gestion journalière.
 Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la
gestion journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption pour publication au
Moniteur belge.
Art. 29 — Tout membre de l'organe d'administration seul signe valablement les actes régulièrement
décidés par l'organe ; il n'aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.
L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des
pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision de l'organe d'administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à
représenter l'association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption, et publiés par
extraits aux annexes du Moniteur belge.
Art. 30 — Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les
personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune
Obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est
exercé à titre gratuit.
Art. 31 — Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou
définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur
acquisition.
 
 
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 32 — En complément des statuts, l'organe d'administration pourra établir un règlement d'ordre
intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de l'Organe
d'administration, statuant à la majorité simple.
Art. 33 — L'exercice social commence le 01/01 de chaque année pour se terminer le 31/12 de
chaque année.
Art. 34 — Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement
soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
 Ils sont tenus et le cas échéant, publiés conformément au Code des Sociétés et des Associations.
Art. 35 — En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.
 Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la
cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de
l'actif net, sont déposées au greffe dans les 30 jours de l'adoption et publiées aux annexes du
Moniteur belge comme dit dans le Code des Sociétés et des Associations.
Art. 36 — Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions
édictées par le Code des Sociétés et des Associations.
 
AUTRES DISPOSITIONS
Les fondateurs via l'Assemblée générale constitutive prennent à l'unanimité les décisions suivantes,
qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la
nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à
représenter l'association.
Siège social :
En complément de l'article 2, le premier siège social de l'association est situé Route du Condroz, 22
à 4122 PLAINEVAUX dans l'arrondissement judiciaire de Liège.
L'adresse courrier officielle de l'association est Route du Condroz, 22 à 4122 PLAINEVAUX.
Exercice social :
 Par exception à l'article 33, le premier exercice débutera ce 12/10/2023 pour se clôturer le 31
décembre 2024 et reprend tous les engagements pris au nom de l'association depuis le 01 janvier
2023.
 
Première assemblée générale :
 La première assemblée générale se tiendra le 3ème mardi de juin 2025.
Lors de l'assemblée Générale constitutive 12/10/2023 les administrateurs ont été élus :
 - FAGNAN-POLIS Philippe (Président)
 - ROUSSEAU Marie (Secrétaire)
Gestion journalière :
 - FAGNAN-POLIS Philippe
 - ROUSSEAU Marie
ElIe déclare donner mandat à l’étude des notaires Coëme Michel Deprez et Piret, afin d'agir en leur
nom, pour leur compte auprès du moniteur belge. 
Déposé en même temps copie de l'acte sous seing privé du 12 octobre 2023.