Nº d'entreprise : 0871 430 182
Nom
(en entier) : Andenne Bears - American Football
Andenne Bears	(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège : Rue de Halbosart, 25 - 5300 Andenne
Objet de l'acte : Modification des statuts - Nomination et cessation d'administrateurs
TITRE I: DENOMINATION:
Art. 1 - L'association est dénomée: ANDENNE BEARS - AMERICAN FOOTBALL. En abrégé: ANDENNE
BEARS.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents de l'association, précédés ou suivis
des mots "association sans but lucratif" ou du sigle "ASBL", ainsi que de l'adresse du siège de l'association, du
numéro d'entreprise, du numéro de compte et de l'établissement bancaire établi en Belgique.
Art. 2 - Son siège social est établi en Région Wallonne.
Il peut être transféré par décision de l'organe d'administration dans tout autre lieu situé sur le territoire de la
Fédération Wallonie-Bruxelles.
Toute modification du siège social doit être déposée dans les 30 Jours, aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 - L'association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE !I: BUT - OBJET
Art. 4 - L'association a pour but: la promotion du sport en général et du football américain en particulier ainsi
que l'apprentissage des disciplines sportives y étant associées telles que le flag football et le cheerleading (aissi
connues sous le nom de Chererlybears). L'animation et l'organisation d'activités sportives et socio-sportives, la
formation d'encadrants sportifs, l'organisation de stages en Belgique et à l'étranger, la collaboration avec divers
partenaires en vue de répondre à ces missions.
Art. 5 - L'association a pour objet: l'organisation d'activités liées à la pratique du sport en général et du
football américain, du flag football et du cheerleading en particulier au moyen d'organisation et d'animations, de
cours, de formations, de compétitions, de stages, d'encadrements sportifs et socio-sportifs.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter
son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE III: MEMBRES
Section 1: Admission
Art. 6 - l'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi des présents
statuts.
Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à deux.
Art. 7. - Catégories de membres conditions d'admission et registre des membres.
Membres adhérents:
-Toute personne affiliée au sein du club et en ordre de cotisation, y compris les coachs, les délégués ayant
rempli une demande d'affiliation.
La personne qui perdrait la qualité en vertu de laquelle elle a reçu le titre de membre effectif perdrait d'office
ce titre.
La demande est introduite auprès d'un des membres du comité.
Les membres adhérents doivent respecter les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'ASBL. L'affiliation
au club vaut à cet effet déclaration formelle d'acceptation de ceux-ci.
Membre effectif:
-le membre adhérent depuis minimum 12 mois qui après avoir fait une demande écrite auprès de l'organe
d'administration est admis par ce dernier. L'admission d'un nouveau membre effectif s'opère par un vote à la
majorité des 2/3 des membres de l'organe d'administration présents ou valablement représentés et pour autant
que 2/3 des membres de l'organe d'administration soient présents ou valablement représentés.
Il n'y a qu'un membre effectif par cotisation.
Registre des membres:
Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres conformément à l'article
10 de la loi.
Section 2: Démission, exclusion, suspension
Art. 8 - Les membres effectifs sont libres de se libérer à tout moment de l'association en adressant par écrit
leur démission à l'association.
Est en outre, réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans
le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.
La personne qui perd la qualité en vertu de laquelle il a obtenu la qualité de membre effectif, perdrait d'office
la qualité de membre effectif.
Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par l'organe d'administration lorsqu'il s'est rendu coupable
d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui
nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.
L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret
et à la majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 des
administrateurs soient présents ou représentés.
En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, l'organe
d'administration peut suspendre ce membre.
La suspention d'un membre effectif peut être prononcée par l'Organe d'administration à la majorité des 2/3
des voix des membres de l'Organe d'administration présents et pour autant que 2/3 au moins des membres
administrateurs soient présents ou représentés.
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par l'Organe d'administration avant que
celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée, à titre temporaire
par l'Organe d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.
Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale
avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix.
La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée.
La sanction est dûment motivée.
Art. 9 - Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que des héritiers ou ayant-droit du
membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Art. 10 - L'Organe d'administration tient un registre des membres effectifs conformément aux codes des
Sociétés et des Associations.
TITRE IV: COTISATIONS
Art. 11 - Les Membres effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé
annuellement par l'organe d'administration et ne pourra être supérieur à 400€.
TITRE V: ASSEMBLEE GENERALE
Art. 12 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 13 - Et l'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence:
1. Les modifications aux statuts ;
2. La nomination et la révocation des administrateurs ;
3. L'approbation des budgets est comptes; ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs;
4. La dissolution volontaire de l'association ;
5. Les exclusions des membres effectifs ;
6. La transformation de l'association en AISBL ou en société coopérative agréée;
Art. 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
semestre qui suit la fin de l'exercice social.
Dans le respect des dispositions du code des Sociétés et des Associations, l'Organe d'administration pourra
prévoir la possibilité pour les membres de participer à distance à une assemblée générale par vidéoconférence.
Toutefois, les membres du bureau (c'est-à-dire : le président, le secrétaire et un scrutateur) doivent
obligatoirement se trouver au lieu où est organisée l'assemblée générale ainsi que tous les membres effectifs
qui le souhaitent.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l'organe
d'administrationnotamment à la demande d'un 5e au moins des membres effectifs. Dans cette 2e hypothèse, la
convocation de l'assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant les prescrits légaux.
Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 15 - L'assemblée générale est convoquée par l'organe d'administration par lettre ordinaire ou par
courrier électronique adressé au moins 15 jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom de
l'organe d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un 20e des membres
effectifs doit être porté à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus dans l'article 9 du Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL
L'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Art. 16 - Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif
au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Art. 17 - L'assemblée générale est présidée par le président de l'organe d'administration et à défaut par le
vice-président si ces 2 personnes sont absentes c'est l'administrateur présent le plus âgé qui préside la séance.
Art. 18 - L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité.
Dans le respect des dispositions du Code des Sociétés et Associations, l'assemblée générale peut prendre
des décisions qui relèvent de ses pouvoirs par écrit. Ces dernières doivent obligatoirement être prises à
l'unanimité des membres et ne peuvent en aucun cas concerner des modifications statutaires. Dans le cas où
l'assemblée générale opte pour ce fonctionnement, les formalités de convocation ne doivent pas être
accomplies.
Art. 19 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation en AISBL ou en société coopérative agréée que conformément
aux prescrits du Code des Sociétés et des Associations.
Art. 20 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux et
signé par le président et les administrateurs qui le souhaitent ce registre est conservé au siège social où tous
les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre point les tiers ont la
possibilité de consulter les procès-verbaux.
Toute modification au statut sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiés par extrait
aux annexes du moniteur belge il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation
de fonction des administrateurs composant l'organe d'administration.
Titre VI: ORGANE D'ADMINISTRATION
Art. 21 - L'association est gérée par un organe d'administration.
L'organe d'administration et composé d'un minimum 3 personnes et maximum 5 personnes, nommées par
l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée indéterminée.
Toute administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit à l'organe
d'administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité
absolue des voix des membres présents ou représentées.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Art. 22 - En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être coopté par l'
organe d'administration. La décision de cooptation devra être ratifiée par l'assemblée générale la plus proche.
S'agissant d'un mandat à durée indéterminée, l'assemblée générale devra se prononcer sur l'octroi définitif du
mandat.
Art. 23 - L'organe d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
En cas d'empêchement du président, ces fonctions sont assumées par l'administrateur présent le plus âgé
qui préside la séance.
Art. 24 - L'organe d'administration se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forment un
collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque membre de l'organe d'administration dispose d'une voix il peut se faire représenter par un autre
membre de l'organe d'administration au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre de l'organe
d'administration ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Ces décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix celle du président ou
de son remplaçant est prédominante point elles sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le
président et tous les administrateurs qui le souhaitent et inscrite dans un registre spécial.
Les administrateurs peuvent prendre des décisions, pour autant qu'elles soient unanimes, par écrit , lorsque
l'organe d'administration n'est pas en mesure de pouvoir se réunir.
Dans le respect des dispositions du Code des sociétés et associations, les statuts autorisent les réunions
de l'organe d'administration par vidéoconférence uniquement pour un administrateur empêché d'être présent
physiquement.
Art. 25 - L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les prises en statut à
l'assemblée générale sont de la compétence de l'organe d'administration.
Art. 26 - L'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personne(s) choisie(s) en son sein ou en dehors. La
gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifie pas l'intervention de l'organe d'administration.
Lors de chaque réunion de l'organe d'administration un rapport d'activité devra être effectué par la où les
personnes déléguée(s) à la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposées au greffe dans les 30 jours de l'adoption pour publication au Moniteur belge.
Art. 27 - Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conformément à deux. Elles sont
choisies par l'organe d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier
de leur pouvoir à l'égard des tiers.
L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs
délégués par ou en vertu d'une décision de l'organe d'administration. Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe dans les
30 jours de l'adoption, et publiés par extrait aux annexes du moniteur belge.
Art. 28 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l'association ne contractent en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Dès lors, il relève
du champ de l'application de l'article 3 §2 De la Loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires et, à ce
titre, peuvent bénéficier des défraiements autorisés par la dite Loi.
Art. 29 - Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif
les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII: DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 30 - En complément des statuts, l'organe d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de l'organe d'administration, statuant
à la majorité simple. L'association dispose d'un ROI dont la version applicable est celle arrêtée au 19 août 2023.
Art. 32 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au code des sociétés et des associations.
Art. 33 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le liquidateur, détermine leurs
pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin intéressée.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposés
au greffe dans les 30 jours de l'adoption et publiée aux annexes du moniteur belge comme dit dans le Code
des Sociétés et des Associations.
Art. 34 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu au présent statut est réglé par les dispositions édictées
par le code des sociétés et des associations.
TITRE VIII: LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS
Art. 35 - Le règlement d'ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la
réglementation et la législation applicable en Communauté Française en matière de lutte contre le dopage et le
respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.
Art. 36 - L'association fait connaître à tous ces membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de
l'autorité parentale de ses membres ainsi que, le cas échéant, aux représentants légaux de ceux-ci :
1. Le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline ainsi que la
nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens visés au 2°
2. Dès chaque mise à jour, la liste des substances et méthodes interdites en vertu de la législation en vigueur
en Communauté française.
3. La réglementation spécifique de lutte contre le dopage, précisant, en cas de violation de ce règlement, la
procédure applicable et le barème des sanctions.
Art. 37 - L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de
ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elles-mêmes ou sous sa responsabilité point
ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de
l'organisation.
Art. 38 - l'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération
concernant :
1. Les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs;
2. Les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;
3. L'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.
Art. 39 - l'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles
relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi
qu'un sommaire des règles relatives aux transferts édictés par la fédération et un aperçu des contrats
d'assurance conclus au profit des sportifs.
L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont
tenues à disposition des membres au siège de l'association.
L'assemblée générale extraordinaire du 1 septembre 2024 adopte à l'unanimité les nouveaux statuts qui ont
pour but d'abroger et de remplacer les anciens.
Siège social :
En complément de l'article 2, le siège social de l'association est situé rue de Halbosart 25 à 5300 Andenne
Dans l'arrondissement judiciaire de Namur.
L'adresse courriel officielle de l'association est comite@andenne-bears.be
Administrateurs:
-Monsieur Moetwil Jean-Mathieu, né le 26 septembre 1989 et domicilié Rue de Halbosart, 25 à 5300
Andenne;
-Monsieur Fochon Alexis, né le 18 septembre 2002 et domicilié rue Belle-Vue 1A 5300 Andenne
-Madame Dubois Mélanie, née le 8 mars 1976 et domiciliée Rue de Tramaka, 105 à 5300 Andenne
-Madame Chevreuille Aurélie, née le 29 septembre 1984 et domiciliée Rue du Houssoi 294A à 5300 Vezin
-Monsieur Fochon Maxence, né le 3 septembre 1999 et domicilié rue Halbosart 27/1 5300 ANDENNE
Ces personnes acceptent le mandat.
Fait à Andenne, le 28 septembre 2024 en deux exemplaires
Extraits du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 1 septembre 2024:
Votes :
Démissions, exclusions:
·La démission de madame Géraldine Dernoncourt
Votée à l'unanimité.
Elections
·Election de Mr Fochon Maxence
Elu à l'unanimité
Modification des statuts:
·Approbation des nouveaux statuts de l'ASBL
Votée à l'unanimité
Fait à Andenne, le 28 septembre 2024 en deux exemplaires
Représentant valablement l'association, Monsieur Moetwil Jean Mathieu, en sa qualité d'administrateur
(Président)