N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : IT PLUS CONSULT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1050 Ixelles, Avenue Armand Huysmans 202 Bte 13
Objet de l’acte : Constitution
D’après un acte reçu par Maître Matthieu DERYNCK, notaire associé à Bruxelles, le 17 
février 2011, il résulte que :
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1.
Monsieur DEVULDER Pascal, né à Bruxelles, le 12 avril 1973, domicilié à 1050
Ixelles, Avenue Armand Huysmans, 202, titulaire de la carte d’identité numéro 590-8886314-73 et 
inscrit au Registre National sous le numéro 730412-347-78.
2.
Madame DECLERCK Julie, née à Chênée, le 28 mai 1976, domiciliée à 1050
Ixelles, Avenue Armand Huysmans, 202, titulaire de la carte d’identité numéro 590-5955950-79 et 
inscrite au Registre National sous le numéro 760528-132-77, 
…/…
CONSTITUTION.
A.
Forme Juridique - Dénomination - Siège.
Il est constitué une société sous forme d'une société privée à responsabilité limitée, qui sera 
dénommée IT PLUS CONSULT.
Le siège social est établi pour la première fois à 1050 Ixelles, Avenue Armand Huysmans, 
202.
B.
Capital – Parts Sociales - Libération.
Le capital social est fixé à dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550 EUR). Il est 
entièrement souscrit et est libéré à concurrence de six mille deux cents euros (6.200 EUR).
Il est représenté par milles (1.000) parts sociales, souscrites en espèces au prix de dix-huit 
euros et cinquante-cinq cents (18,55 EUR) chacune, comme suit :
-
Monsieur DEVULDER Pascal déclare souscrire neuf cent nonante-neuf (999) parts sociales 
qu'il libère à concurrence de six mille cent nonante-trois euros et quatre-vingts cents (6.193,80 EUR), 
restant redevable de la libération du solde, soit douze mille trois cent trente-sept euros et soixante-
cinq cents (12.337,65 EUR).
-
Madame DECLERCK Julie déclare souscrire une (1) part sociale qu'elle libère à concurrence 
six euros et vingt cents (6,20 EUR), restant redevable de la libération du solde, soit douze euros et 
trente-cinq cents (12,35 EUR).
Les comparants déclarent et reconnaissent que toutes et chacune de ces parts sociales ont été 
souscrites et libérées comme dit ci-dessus et qu'en conséquence, la société a, dès à présent, à sa 
disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR) 
…/…
STATUTS
Article 1. - Forme - Dénomination.
La société a la forme d'une Société privée à responsabilité limitée.
Elle porte la dénomination IT PLUS CONSULT, en abrégé IT+Consult.
0833891083
Article 2. - Siège.
Le siège social est établi à 1050 Ixelles, Avenue Armand Huysmans, 202, arrondissement 
judiciaire de Bruxelles.
Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de la gérance.
Tout transfert du siège social sera publié aux annexes au Moniteur belge par les soins de la 
gérance.
Article 3. - Objet.
La société a pour objet, en Belgique et à l'étranger, tant pour son compte propre que pour 
compte de tiers ou en participation avec des tiers, toutes activités généralement quelconques se 
rapportant directement ou indirectement au management des sociétés, de l'organisation, de leur 
administration et des structures ; Le conseil et le soutien en management dans le domaine des 
entreprises au sens le plus large, notamment les politiques générales, la communication interne, 
l'informatisation, la politique sociale, les problèmes reliés à l’entreprise.
Tous services en ce qui concerne la gestion du personnel et le recrutement, les conseils 
d'organisation et des activités d'étude ; La fourniture d'information en matière de soutien en 
management, de l'informatisation des entreprises, des structures d'organisation.
Le développement de projets et l'accompagnement dans le développement de système dans 
l'informatique ; L'exécution de toutes études et de la recherche, de l'opération de l'étude de marché, 
de la promotion, du conseil, de prospection, du marketing, de l'assistance dans le domaine du 
management, de l'ingénierie et de consulting.
L’apprentissage en ce qui concerne tout ce qui précède ; 
L'attribution de l'assistance technique ou commerciale à toutes entreprises belges et 
étrangères en matière de stratégie, d'organisation de l'entreprise, du développement de projets et du 
développement de système.
La participation ou la direction d'autres sociétés et entreprises, le management et 
l'administration.
Elle peut accomplir toutes opérations civiles, industrielles ou commerciales, immobilières ou 
mobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l'une ou l'autre branche 
de son objet ou qui seraient de nature à en développer ou à en faciliter la réalisation.
Elle peut s'intéresser par toutes voies à toute société ou entreprise ayant un objet similaire ou 
connexe au sien ou dont l'objet serait de nature à faciliter, même indirectement, la réalisation du sien.
Elle peut de même conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, 
d'association ou autres avec de telles sociétés ou entreprises.
Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute 
personne ou société, liée ou non. Elle peut exercer les fonctions d'administrateur, gérant et 
liquidateur.
Article 4. - Durée.
La société est constituée pour une durée illimitée.
Article 5. - Capital.
Le capital social est fixé à dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550 EUR). Il est 
représenté par mille (1000) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
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Article 8. - Gérance.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par 
l'assemblée générale.
S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci forment un collège appelé le conseil de gérance.  Le gérant 
unique ou le conseil de gérance constitue "la gérance" de la société.
Une rémunération annuelle, fixe ou variable, peut leur être attribuée par l'assemblée 
générale. 
La gérance statutaire est confiée, pour une durée illimitée, à Monsieur DEVULDER Pascal, 
prénommé. Il ne pourra être révoqué que de l'accord unanime des associés ou pour motifs graves à 
apprécier par les tribunaux.
Article 9. - Représentation à l'égard des tiers.
Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice et peut accomplir seul 
tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi 
réserve à l'assemblée générale.
La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
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Article 11. - Assemblées générales.
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, ce dernier exerce les pouvoirs dévolus à 
l'assemblée générale ; il ne peut les déléguer.
Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire le premier lundi du mois d’avril
à onze heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
La gérance peut, en outre, convoquer une assemblée générale chaque fois que les intérêts de 
la société l'exigent.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit en Belgique indiqué 
dans les convocations ; celles-ci se font conformément aux dispositions légales.
Article 12. - Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de 
chaque année.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit 
les comptes annuels.
Article 13. - Répartition des bénéfices.
Sur le solde bénéficiaire, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds 
de réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du 
capital social.
Le surplus recevra l'affectation lui donnée par l'assemblée générale.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct 
sur la décharge à donner au(x) gérant(s) et commissaire(s) éventuel(s).
Article 14. - Dissolution - Liquidation.
En cas de dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée 
générale des associés désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, leurs 
émoluments éventuels et le mode de liquidation.
La société n'est point dissoute par le décès, l'incapacité, la faillite ou la déconfiture d'un 
associé.
Article 15. - Répartition.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à 
cet effet, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur 
libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées 
par eux.
…/…
DISPOSITIONS FINALES
A.
Commissaire.
Il n'est pas nommé de commissaire étant donné que, suivant les estimations faites, la société 
répond pour son premier exercice social aux critères visés par l'article 141 du Code des 
sociétés.
B.
Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale et finira le trente et un décembre deux mille onze.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille douze.
C.
Début des activités.
Le début des activités de la société est fixé à son immatriculation en qualité de commerçant.
…/…
Pour extrait analytique conforme.
Déposé en même temps : expédition, procuration et attestation bancaire
(signé) Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles.