N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : Atelier Marchal
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1000 Bruxelles, Rue de Laeken 60
Objet de l’acte :
CONSTITUTION.
Extrait de l'acte reçu par le Notaire Louis DECOSTER, à Schaerbeek, le premier mars deux mille 
dix:
FONDATEURS :
1./ Monsieur GARCIA RUIZ Jose Antonio, domicilié à 1050 Ixelles, Rue Joseph Stallaert, 57
2./ Madame GARCIA RUIZ Ana Maria, domiciliée à 07008 Palma de Mallorca (Espagne), Rue 
Curtixó, 19, 3.
FORME : Société privée à responsabilité limitée
DENOMINATION : « Atelier Marchal »
SIEGE SOCIAL : 1000 Bruxelles,Rue de Laeken 60
DUREE : une durée illimitéeà compter du premier mars deux mille dix.
OBJET : La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou pour 
compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :le design et la vente de bijoux et accessoires de 
mode, ainsi que vêtements, chaussures et tous articles de luxe.
La société peut, d’une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, 
financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social 
ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la 
réalisation.
Elle peut s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière dans 
toutes affaires, entreprises, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au 
sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières 
premières ou à faciliter l’écoulement de ses produits.
CAPITAL SOCIAL : dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) représenté par cent parts sociales 
sans désignation de valeur nominale, auxquelles ils souscrivent en numéraire et au prix de cent 
quatre-vingt-six euros la part, libérées à concurrence de 63/186ièmes, comme suit :
- par Monsieur GARCIA RUIZ Jose prénommé 
pour neuf mille quatre cent quatre-
vingt-six euros 
soit cinquante-et-une parts sociales
51 parts
- par Madame GARCIA RUIZ Ana prénommée
pour neuf mille cent quatorze  euros
soit quarante-neuf parts sociales
49 parts
Soit ensemble : dix-huit mille six 
cents euros ou cent parts sociales.        100 parts
GERANCE : La gérance de la société est confiée par l'assemblée générale à un ou plusieurs gérants, 
statutaires ou non, et dans ce dernier cas, pour une durée à laquelle il pourra être mis fin en tout 
temps, par une décision de l'assemblée générale.
La gérance peut déléguer la gestion journalière de la société à un ou plusieurs gérants, ou encore à un 
directeur, associé ou non et déléguer à tout mandataire des pouvoirs spéciaux déterminés.
Un gérant ne peut s'intéresser ni directement, ni indirectement, à aucune entreprise susceptible de 
faire concurrence à la société.
0823533364
Chaque gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration et de
disposition qui intéressent la société.
L'assemblée générale peut, en sus des émoluments déterminés par elle, et de leurs frais de 
représentation, de voyage et autres, allouer aux gérants des indemnités fixes à porter au compte des 
frais généraux.
Le mandat de gérant peut également être exercé gratuitement.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de la société, par un 
gérant.
Tous actes engageant la société, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents,
d'employés ou de salariés de la société sont, en cas de pluralité de gérants, signés par l'un des 
gérants.
ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE : dernier mercredi du mois de mai à dix-huit heures.
EXERCICE SOCIAL : L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un 
décembre de l’année suivante.
REPARTITION DES BENEFICES - CONSTITUTION DE RESERVES : L'excédent favorable du 
bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, constitue le bénéfice 
net.
Sur ce bénéfice, il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins, pour constituer la réserve légale; 
ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital 
social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve vient à être entamé.
Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, étant toutefois 
fait observer que chaque part confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice,  l'actif net tel 
qu'il résulte des comptes annuels est, ou devenait à la suite d'une telle distribution, inférieur au 
montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas 
de distribuer.
REPARTITION : Après apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif 
net sert tout d'abord à rembourser en espèces ou en titres, le montant libéré non amorti des parts.
DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES
Le premier exercice social débutera le premier mars deux mille dix pour se terminer le trente et un 
décembre deux mille dix.
La première assemblée générale ordinaire aura  lieu en deux mille onze.
Il n'est pas nommé de commissaire.    
En application de l'article 60 du Code des Sociétés la société reprend les engagements contractés en 
son nom tant qu'elle était en formation et ce depuis premier janvier deux mille dix.
NOMINATION D'UN GÉRANT NON STATUTAIRE.
L'assemblée décide de fixer le nombre de gérant  à UN.
Elle appelle à cette fonction pour une durée indéterminée Monsieur GARCIA RUIZ Jose
prénommé, ici présent et qui accepte.
Il a les pouvoirs les plus étendus autorisés par la loi.
Le mandat de gérant est  gratuit ou rémunéré suivant décision de l'assemblée générale.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME DÉLIVRÉ AVANT ENREGISTREMENT AUX 
SEULES FINS D'ÊTRE DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL DE  COMMERCE.
Signature : Louis DECOSTER
Déposées en même temps : une expédition de l'acte.