N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : RESULT COMSULT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1410 Waterloo, Avenue d'Iena 6
Objet de l’acte : Constitution
D’après un acte reçu par Maître Matthieu DERYNCK, notaire associé à Bruxelles, le 13 
avril 2011, il résulte que :
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Monsieur ZEINSTRA Jan Regardus, né à Nibbixwoud (Pays-Bas), le 21 janvier 1969, 
domicilié à 1410 Waterloo, Avenue d'Iena, 6, titulaire de la carte d’identité numéro B00-7543869 et 
inscrit au Registre National sous le numéro 690121-623-09.
…/…
CONSTITUTION.
A.
Forme Juridique - Dénomination - Siège.
Il est constitué une société sous forme d'une société privée à responsabilité limitée, qui sera 
dénommée RESULT COMSULT.
Le siège social est établi pour la première fois à 1410 Waterloo, Avenue d'Iena, 6.
B.
Capital – Parts Sociales - Libération.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est entièrement 
souscrit et est libéré à concurrence de deux tiers.
Il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales, toutes souscrites en espèces au 
prix de cent euros (100 EUR) chacune, par le comparant qui les libère à concurrence de deux tiers, 
restant redevable de la libération du solde.
Le comparant déclare que toutes et chacune de ces parts sociales ont été souscrites et libérées 
comme dit ci-dessus et qu'en conséquence, la société a, dès à présent, à sa disposition une somme de 
douze mille quatre cents euros (12.400 EUR) 
…/…
STATUTS
Article 1. - Forme - Dénomination.
La société a la forme d'une Société privée à responsabilité limitée.
Elle porte la dénomination RESULT COMSULT.
Article 2. - Siège.
Le siège social est établi à 1410 Waterloo, Avenue d'Iena, 6.
Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de la gérance.
Tout transfert du siège social sera publié aux annexes au Moniteur belge par les soins de la 
gérance.
Article 3. - Objet.
La société a pour objet, en Belgique et à l'étranger, tant pour son compte propre que pour 
compte de tiers ou en participation avec des tiers, toutes activités généralement quelconques se 
rapportant directement ou indirectement à :
1- Faire du management, donner des conseils, animer des formations et des séminaires, 
organiser et exécuter  toutes autres activités de n'importe quelle nature, aussi bien au sein de 
la société que pour un tiers, dans le domaine du management de projet, du program 
management, de la gestion de l'entreprise, de l'analyse, de l'organisation, de l'analyse 
0835512171
fonctionnelle, de l'intérim management, de l'informatique - et des applications informatiques, 
et des produits connexes, des applications et des systèmes ;
2- L’étude, la recherche, la conception, le développement, la mise en place et la 
commercialisation de technologies et de systèmes informatisés, de systèmes de régulation, 
de systèmes d’exploitation et/ou de gestion assistée, de systèmes administratifs, de systèmes 
commerciaux et de systèmes industriels, la mise à disposition d’applications par internet ; la 
création et la commercialisation de programmes informatiques et de tout « software »; 
l’écriture de programmes informatiques et le développement d’applications sur mesure ; le 
développement et la commercialisation d'applications informatiques, en général.
3- L’achat, la vente, la fabrication, l’importation, l’exportation, la représentation, la location, le 
crédit bail, l’entretien, la réparation, la distribution, la transformation, la location de tout 
appareil, tout matériel électrique, mécanique, électronique, informatique, audio-visuel, et en 
général de tout bien meuble ; la télématique et les télécommunications ; la consultance, 
l’organisation de cours et de séminaires afférents aux objets précités ; l’achat et la vente 
d’ordinateurs , de matériel informatique et périphérique, de logiciels existants, de 
composants électroniques pour micro-ordinateurs ; l’achat et la vente, l’importation et 
l’exportation de tous appareils électroménagers, tv, vidéos, appareils photos, films , 
«storages» électroniques de toutes sortes, articles imprimés ou enregistrés ainsi qu’appareils, 
instruments et accessoires permettant leur lecture, leur vision ou leur audition.
4- Effectuer toutes les activités de toute nature en relation avec les logiciels et le matériel, y 
compris mais sans s'y limiter, la fourniture de services - dans le sens le plus large - à des 
particuliers, des autorités publiques, des sociétés et des entreprises de toutes nature, y 
compris dans les domaines de l'administration, de la comptabilité, de la gestion, de 
l’organisation des affaires, de la finance, de l’informatique, des télécommunications et des
applications informatiques;
5- L'achat et la vente, le commerce de gros et de détail, l'importation et l'exportation, la location 
de tous les produits et services dans le domaine des TIC et de l'Internet, des logiciels et du 
matériel informatique, des réseaux et des équipements connexes pour ordinateurs et des 
autres équipements connexes, des équipements de télécommunication, des appareils pour la 
bureautique et du commerce lié;
6- Les systèmes d'analyse, de conception, de programmation et éventuellement clé en main, 
d'édition, y compris les systèmes d'identification automatique des données avec ou sans 
cryptage, les systèmes en termes de sécurité et de (télé-) communications et le 
développement, la fabrication, la fourniture et la compilation de la documentation sur ces 
systèmes;
7- La production et la commercialisation des livres, des articles et des systèmes de 
documentation connexes aux activités  telles que prévues aux articles précédents, du projet et 
la gestion des programmes, de la gestion des affaires, et de la télématique;
8- Elle peut accomplir toutes opérations civiles, industrielles ou commerciales, immobilières ou 
mobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l'une ou l'autre 
branche de son objet ou de nature à en développer ou à en faciliter la réalisation.
9- Elle peut s'intéresser de toutes les manières à toute société ou entreprise ayant un objet 
similaire ou connexe au sien ou dont l'objet serait de nature à faciliter, même indirectement, 
la réalisation du sien.
10- Elle peut de la même manière conclure toutes conventions de collaboration, de 
rationalisation, d'association ou autres avec de telles sociétés ou entreprises. 
11- Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute 
personne ou société, liée ou non. Elle peut exercer les fonctions d'administrateur, gérant et 
liquidateur.
12- La société peut réaliser son objet partout en Belgique ou à l'étranger, de toutes les façons, et 
dans toutes les conditions les plus adaptées.
Toutes les listes ci-dessus sont à interpréter dans le sens le plus large, sans aucun caractère 
limitatif.
Article 4. - Durée.
La société est constituée pour une durée illimitée.
Article 5. - Capital.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est représenté par 
cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
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Article 8. - Gérance.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par 
l'assemblée générale.
S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci forment un collège appelé le conseil de gérance.  Le gérant 
unique ou le conseil de gérance constitue "la gérance" de la société.
Une rémunération annuelle, fixe ou variable, peut leur être attribuée par l'assemblée 
générale. 
Article 9. - Représentation à l'égard des tiers.
Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice et peut accomplir seul 
tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi 
réserve à l'assemblée générale.
La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
…/…
Article 11. - Assemblées générales.
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, ce dernier exerce les pouvoirs dévolus à 
l'assemblée générale ; il ne peut les déléguer.
Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire le dix-huit mai à seize heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
La gérance peut, en outre, convoquer une assemblée générale chaque fois que les intérêts de 
la société l'exigent.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit en Belgique indiqué 
dans les convocations ; celles-ci se font conformément aux dispositions légales.
Article 12. - Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de 
chaque année.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit 
les comptes annuels.
Article 13. - Répartition des bénéfices.
Sur le solde bénéficiaire, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds 
de réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du 
capital social.
Le surplus recevra l'affectation lui donnée par l'assemblée générale.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct 
sur la décharge à donner au(x) gérant(s) et commissaire(s) éventuel(s).
Article 14. - Dissolution - Liquidation.
En cas de dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée 
générale des associés désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, leurs 
émoluments éventuels et le mode de liquidation.
La société n'est point dissoute par le décès, l'incapacité, la faillite ou la déconfiture d'un 
associé.
Article 15. - Répartition.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à 
cet effet, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur 
libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées 
par eux.
…/…
DISPOSITIONS FINALES
A.
Nomination du premier gérant.
Est nommé en qualité de gérant unique, pour une durée illimitée, le comparant aux présentes, 
qui accepte.
Ce mandat sera rémunéré pendant toute la durée de celui-ci à moins qu'une assemblée 
ultérieure n'en décide autrement, conformément à l'article 8 des statuts.
La nomination du gérant n'aura d'effet qu'au jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale.
B.
Commissaire.
Il n'est pas nommé de commissaire étant donné que, suivant les estimations faites, la société 
répond pour son premier exercice social aux critères visés par l'article 141 du Code des 
sociétés.
C.
Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale et finira le trente et un décembre deux mille onze.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille douze.
D.
Début des activités.
Le début des activités de la société est fixé à son immatriculation en qualité de commerçant.
…/…
Pour extrait analytique conforme.
Déposé en même temps : expédition 
(signé) Matthieu DERYNCK, notaire associé à Bruxelles.