N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : LES TEMPS D'ART
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Boulevard Auguste Reyers 103 14
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
Bruxelles, le 20 décembre 2016
les soussignés :
Madame GHALI BOUCHIBET Rahrna, domiciliée avenue Jottrand, 6 à 1210
 Bruxellesn née à Tanger MAROC, le 1 janvier 1937,
Monsieur Sam Touzani, domicilié à Boulevard Auguste Reyers 103/14 à 1030 Bruxelles, né le 19
 juin 1968 à Bruxelles,
Madame Fatima Touzani, domiciliée avenue Jottrand 6 à 1210
 Bruxelles née à Tanger MAROC, le 30 janvier 1956,
il a été convenu de constituer une association sans but lucratif: "L'ART DU TEMPS ",
 et ils en ont défini ainsi les statuts :
Art. 1 l'association prend la dénomination "LES TEMPS D’ART " en abrégé LTDA
Art. 2 le siège social est établi à 1030 Bruxelles, BD. Auguste REYERS, 103 Boite 14 et
 fait partie de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Art. 3. L'association a pour but:
L'association a pour objet la production, la réalisation, la diffusion, la promotion, la
 conception et la fabrication toutes activités artistiques, événementielle, promotionnelle,
 publicitaire ou tout type de communication dont notamment la musique, le théâtre,
 l'audiovisuel, l'événementiel, l'écriture, la danse, l'art, le spectacle et ce quelqu'en soit le
 support: disque, scènes, compact disques, livres, médias, vidéo, bandes, cassettes, télévisuel,
 multimédias…
Elle peut produire, créer, assister, régir et diffuser des spectacles publics et privés et peut
 découvrir, produire, créer et promouvoir les artistes.
Elle peut également apporter son soutien à tout type d'activités culturelles, artistiques et de
 spectacles, à l'organisation et à la proposition de concerts, shows, animations, projections,
 expositions, formations, stages et enregistrements.
Elle pourra également procéder à la gestion des droits d'auteurs en qualité d'ayant droits
 intellectuels.
Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou
 en partie, à son objet et ou pouvant en assurer le développement ou en faciliter la réalisation.
En outre elle peut aussi, mais de façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales,
 à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de l'objet pour lequel
 l'association a été constituée.
En outre, elle peut aussi, mais de façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales,
 à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de son but pour
 lequel l'association a été constituée.
Art. 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée et ce à dater du 1er janvier 2017.
0667912108
Elle peut être dissoute à
 tout moment par l'assemblée générale des associés.
TITRE II. -- Les associés.
Art. 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à
 tout moment par l'assemblée générale des associés, conformément à l'article 23 des statuts.
TITRE II. -- Membres
Art. 5. L'association compte des membres effectifs, des membres adhérents, des membres
 d'honneur et des membres correspondants. Leur nombre n'est pas limité mais ne peut être
 inférieur à trois pour ce qui concerne les membres effectifs. Les fondateurs soussignés sont les
 premiers membres effectifs et sont membres non-cotisants à vie.
Art. 6. Peut se joindre à l'association, toute personne physique ou morale admise en tant
 que telle par le conseil d'administration. Le membre candidat est tenu d'adresser une demande
 écrite d'admission au conseil d'administration, précisant dans quelle catégorie de membre il
 désire être incorporé.
En outre, pour être admis comme membre, il faut répondre aux conditions d'admission
 décrites dans le règlement d'ordre intérieur.
Art. 7. Le conseil d'administration établi le règlement d'ordre intérieur, ainsi que les
 différentes catégories de membres. Les catégories sont reprises à l'article 5.
Art. 8. Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par l'assemblée générale
 sur proposition du conseil d'administration. Elle est différente suivant la catégorie des
 membres.
Art. 9. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par
 lettre recommandée au conseil d'administration au moins six mois avant la fin de l'exercice
 social.
Est réputé démissionnaire tout membre de l'association qui ne paie pas les cotisations qui
 lui incombent dans les nonante jours de l'envoi d'une mise en demeure par lettre
 recommandée.
La perte d'une des conditions définies dans le règlement d'ordre intérieur entraîne de droit
 la perte de la qualité de membre ou le passage dans une autre catégorie de membre.
Art. 10. L'assemblée générale, statuant à la majorité des trois quarts des voix, peut exclure
 un membre qui ne remplit plus les conditions mises à son admission, dont les agissements
 compromettent les intérêts de l'association ou ceux de ses membres, ou pour tout autre motif
 qu'elle estime suffisamment grave pour justifier pareille mesure.
Art. Il. En cas de démission ou d'exclusion, les cotisations versées ou à verser pour
 l'exercice en cours demeurent acquises à l'association.
TITRE III. -- Conseil d'administration
Ali. 12. L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de minimum
 trois et de maximum douze administrateurs qui sont membres de l'association.
Les fonctions d'administrateurs sont gratuites.
Art. 13. Les membres du conseil d'administration sont élus par l'assemblée générale pour
 un terrne de trois ans au maximum. Les membres sortants sont rééligibles. Les administrateurs
 peuvent être révoqués par l'assemblée générale à tout moment. En cas de vacance d'une place
 d'administrateur, le conseil d'administration y pourvoit provisoirement, sous réserve de
 ratification par la plus prochaine assemblée générale.
Si par démission volontaire, l'expiration de délai ou révocation, le nombre
 d'administrateurs est réduit, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement.
Ali. 14. Le conseil d'administration choisit en son sein un président. Le même conseil peut
 choisir un ou plusieurs vice-présidents qui feront également office de secrétaire et/ou de
 trésorier.
Art. 15. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président chaque fois que
 les intérêts de l'association l'exigent. Le conseil d'administration fixe le lieu de ses réunions
 ainsi que le mode de délibération et de vote dans son sein. Au moins la moitié des membres
 du conseil doivent être présents pour que la délibération soit valable.
Art. 16. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et
 la gestion des intérêts matériels et moraux de l'association et pour la réalisation de son objet.
 Il peut faire tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'assemblée générale par la loi ou par
 les statuts.
Il engage et révoque les préposés de l'association et fixe leur rémunération.
Art. 17. Sans préjudice des délégations spéciales du conseil d'administration, tous les actes
 engageant l'association seront valablement signés par le président.
La correspondance courante, de même que toutes pièces émanant des bureaux de poste ou
 d'une administration seront valablement signées par le président.
Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs d'intenter des actions en justice au
 nom de l'association au président de l'A.S.BL.
TITRE N. -- Assemblée générale
Art. 18. L'assemblée générale des membres de l'association doit être convoquée par le
 conseil d'administration une fois par an, notamment pour entendre les rapports du conseil
 d'administration et du ou des commissaires pour l'approbation du budget et des comptes, la
 fixation de la cotisation annuelle et les nominations statutaires. Cette assemblée, dite "
 assemblée générale ordinaire" se tiendra au cours du mois de mars de chaque année ou, en
 cas d'empêchement, à une autre date la plus rapprochée possible, à l'heure et à l'endroit
 indiqués dans la convocation. Pour la première fois en l'an 2017.
L'assemblée générale est exclusivement compétente pour :
 la modification des statuts;
la nomination et la révocation des administrateurs;
 l'exclusion d'un membre;
l'approbation des comptes et budgets;
la dissolution volontaire de l'association.
Toutes les autres matières sont de la compétence du conseil d'administration.
Art. 19. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à
 défaut, par un vice-président ou par le plus ancien des administrateurs présents. Le bureau se
 compose des administrateurs et de deux scrutateurs choisis dans l'assemblée.
TITRE V. -- Ressources, comptes, budgets
Art. 20. Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par l'assemblée générale
 sur proposition du conseil d'administration.
Art. 21. L'année sociale commence le 1 er janvier et finit le 31 décembre,
 exceptionnellement le 1er exercice comptable commence le jour de la publication des statuts
 pour se clôturer le 31 décembre 2017, la 1ère assemblée générale d'approbation des comptes
 se tiendra le mois de mars 20 I8.
Tous les ans, le conseil d'administration soumet à l'approbation de l'assemblée générale
 ordinaire les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice en cours. Huit jours avant
 l'assemblée générale, ces documents sont tenus à la disposition des membres de l'association
 qui peuvent en prendre connaissance au siège social. L'approbation des comptes par
 l'assemblée générale vaut décharge pour le conseil d'administration.
TITRE VI. -- Modification des statuts
Art. 22. L'assemblée générale pourra modifier les présents statuts en se conformant à
 l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.
TITRE VII. -- Dissolution, liquidation, dispositions générales
Art. 23. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou, à défaut, le tribunal,
 désignera un ou plusieurs liquidateurs. Elle déterminera aussi leurs pouvoirs et les modalités
 de la liquidation.
En cas de dissolution après apurement des dettes, l'actif net sera transféré à une association
 ou à une fondation qui poursuit un but identique à celui de l'association
Art. 24. Les points non prévus par les présents statuts sont réglés conformément aux
 dispositions de la loi du 27 juin 1921.
TITRE VIII. -- Nominations
Art. 25 L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:
- Sam Touzani, domicilié à Boulevard Reyers 103/14 à 1030 Bruxelles
- Fatima Touzani, domiciliée avenue Jottrand 6 à 1210 Bruxelles
Leurs mandats se termineront au terme de l’assemblée générale ordinaire de 2022 approuvant les comptes de
l’année 2021.
Le Conseil d’administration a élu aux fonctions suivantes :
Président: Fatima Touzani
Secrétaire et trésorier : Sam Touzani
Le conseil d’administration nomme Monsieur Sam Touzani en qualité de délégué à la gestion journalière, et
l’autorise par conséquent à signer tout document engageant l’association.
Art. 25.
L’assemblée générale mandate à l’unanimité des voix  la société J. Jordens sprl / Marion de Crombrugghe aux
fins de procéder à toute démarche liée à la présente assemblée, en ce compris la signature des documents de
publication aux annexes du Moniteur belge.
Marion de Crombrugghe
Mandataire