N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : BUGATTI BELGIUM
(en abrégé) : BB
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue du Col-Vert 3
1170
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Watermael-Boitsfort
 
 
 
 
ACTE SOUS SEING PRIVE CONSTITUTIF DE
 
L’ASBL BUGATTI BELGIUM VZW
 
 
 
Ce 30 août deux mille seize, les membres fondateurs soussignés,
 
LEYSSENS Joseph, Eekhoornlaan 25, 3210 Linden (54.08.31-137.26)
HANEGREEFS Luc, Lambermontplaats 23, 2000 Antwerpen (53.11.18-409.47)
ENGELEN Paul, Kastanjelaan 20, 3630 Maasmechelen (53.06.09-389.11)
GHYS Stephan, Iepermanlei 1, 2610 Wilrijk (73.10.06-289.67)
BAELE Thierry, Rue Fays 19, 4160 Anthisnes (61.02.19-369.65)
DE CONINCK Patrick, Avenue du Prince d’Orange 150 bte 4, 1180 Bruxelles (44.06.06-337.61)
MAHY Guy, Kasteeldreef 130, 9920 Lovendegem (51.01.23-197.94)
JACQMARD Emmanuel, Rue J.B. Stouffs 51, 1332 Genval (73.02.17-295.63)
 
réunis en assemblée le 30/08/2016, sont convenus de constituer une association et d’accepter unanimement à
cet effet les statuts suivants :
 
 
STATUTS
 
               TITRE I : NOM – SIEGE – OBJET SOCIAL – DUREE
 
ARTICLE 1
 
L’association porte le nom de : asbl Bugatti Belgium vzw, en abrégé asbl B.B. vzw
L’association est bilingue : les langues néerlandaise et française sont utilisées et traitées de façon équivalente.
 
ARTICLE 2
 
0662817826
Le siège de l’association est situé à 1170 Bruxelles, Avenue du Col Vert n° 3.
 
ARTICLE 3
 
L’association a pour objet social de promouvoir le patrimoine intellectuel d’Ettore Bugatti et de maintenir en vie
l’enthousiasme autour de la marque de voiture qu’il a fondée. A cette fin la BB :
Réunira les propriétaires qui font preuve d’un intérêt dans la restauration et la maintenance en état de marche
de(s) véhicule(s) Bugatti.
Réunira des non-propriétaires qui portent à cœur la marque automobile Bugatti avec le même esprit positif et la
même dévotion que les personnes citées sous le point 1.
Organisera des balades touristiques en Belgique et à l’étranger pour les membres avec les voitures décrites sous
le point 1 ;
Réunira les amateurs de Bugatti à des soirées-débats.
 
Elle peut également entreprendre toute activité qui a pour but de promouvoir son objet social (p.ex. foires,
manifestations). Elle peut dans ce sens, uniquement de manière accessoire, entreprendre des actes de
commerce à condition que les recettes de ces actes soient consacrées à l’objet social de l’asbl.
 
ARTICLE 4
 
L’association est fondée pour une durée indéterminée. Elle peut cependant être dissoute à tout moment.
 
 
TITRE II : MEMBRES
 
ARTICLE 5
 
Le nombre de membres est illimité mais doit au moins être égal à quatre. Un nombre maximum peut cependant
être inscrit dans le règlement d’ordre intérieur. Ils forment ensemble l’Assemblée Générale des Membres. Les
fondateurs seront les premiers membres. La plénitude d’adhésion y compris le droit de vote à l’Assemblée
Générale appartient exclusivement aux membres. Sont considérés comme membres ceux dont le nom est
mentionné au registre des membres gardé au siège ou au secrétariat et dont une copie est déposée
conformément à l’article 26, novies § 1, 3° de la présente législation au greffe du tribunal de commerce. Une
copie du registre des membres doit être déposée en cas de modification de la composition de l’assemblée
endéans le mois à compter de l’anniversaire du dépôt des statuts. Les dispositions légales s’appliquent aux
membres.
 
ARTICLE 6
 
Toute personne physique présentée moyennant le parrainage de 2 membres et qui est acceptée en tant que telle
par le Conseil d’Administration pourra devenir membre lors de la première assemblée générale qui suivra
l’acceptation par le Conseil d’Administration. La demande d’autorisation d’un candidat-membre doit être adressée
par écrit ou par mail bugattibelgium@gmail.com au président du Conseil d’Administration. Le terme « membre »
dans les présents statuts se réfère explicitement aux membres.
 
ARTICLE 7
 
Le Conseil d’Administration peut dans les conditions qu’il définit également autoriser l’existence d’autres
membres comme membres honoraires, membres juniors, membres protecteurs, membres de soutien ou
consultatif. Ceux-ci sont considérés comme membres adhérents. Leurs droits et obligations sont décrits dans le
règlement d’ordre intérieur.
 
ARTICLE 8
 
La cotisation des membres est définie par le Conseil d’Administration et peut être revue annuellement.
Néanmoins, la cotisation ne dépassera pas la somme de 150,00 � par an.
 
ARTICLE 9
 
Chaque membre peut à tout moment quitter l’association. Cette démission est notifiée par courrier ordinaire ou
électronique au Conseil d’Administration. L’adhésion prend fin de plein droit en cas de non-paiement de la
cotisation annuelle. L’exclusion par vote de l’Assemblée Générale est réglée à l’article 30.
 
ARTICLE10                                                                                       
 
Les membres sortants ou exclus et leurs successeurs légaux ne détiennent pas de part ou de droit dans le
patrimoine de l’association et ne peuvent dès lors jamais réclamer le remboursement ou l’indemnisation des
cotisations payées ou solliciter les apports effectués.
 
TITRE III : LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
ARTICLE 11
 
L’association est gérée par un Conseil d’Administration d’au moins trois à maximum sept personnes (ci-après
dénommées administrateurs) qui sont tous membres de l’association. Dans l’hypothèse où l’Assemblée Générale
ne compte que quatre membres, le Conseil d’Administration ne comporte que trois personnes. Dans tous les cas,
le nombre d’administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres de l’Assemblée Générale.
 
ARTICLE 12:  Durée du mandat des administrateurs
 
Les administrateurs sont élus pour un mandat de 3 ans à l’exception du premier mandat du président, du
trésorier et du secrétaire qui compte 4 ans afin de garantir la continuité.
 
ARTICLE 13:  Mode de nomination et rémunération des administrateurs
 
Les administrateurs sont élus par l’Assemblée Générale à la majorité simple (soit la moitié + un des votes)
indépendamment du nombre de membres présents et représentés. Chaque membre présent peut être porteur
d’une seule procuration. Un membre peut se porter candidat lorsqu’un poste d’administrateur est vacant en
adressant une requête écrite ou électronique au président au moins soixante jours avant l’Assemblée Générale.
 
 
 
 
Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement. Les actes concernant la nomination des administrateurs
doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce et doivent être publiés endéans les trente jours suivant
le dépôt dans les annexes du Moniteur Belge (par voie d’extrait).
 
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses administrateurs un président, un secrétaire, un trésorier et il peut
déterminer de nouvelles fonctions nécessaires pour le bon fonctionnement de l’association. Chacune de ces
fonctions s’applique pour la durée du mandat. Les administrateurs qui exercent une certaine fonction sont
nommés ci-après « les mandataires ».
 
Leur nomination a lieu à la majorité simple par le Conseil d’Administration qui décide valablement si la majorité
des administrateurs est présent.
 
Les mandataires exercent leurs compétences séparément ou ensemble avec les autres administrateurs.
 
ARTICLE 14:  Cessation de fonction et révocation des administrateurs
 
Le mandat des administrateurs prend fin par révocation par l’Assemblée Générale, par démission volontaire, par
l’écoulement du temps du mandat, par décès ou en cas d’incapacité légale.
La révocation par l’Assemblée Générale est votée à la majorité simple du nombre de membres présent et
représenté. Elle doit cependant être explicitement reprise à l’ordre du jour prévu pour l’Assemblée Générale.
 
Un administrateur qui démissionne volontairement doit le notifier par e-mail au Conseil d’Administration. Cette
démission prend effet immédiatement sauf si suite à cette démission le nombre d’administrateur est inférieur au
nombre minimal. Dans ce cas, le Conseil d’Administration doit convoquer dans les deux mois une Assemblée
Générale afin de pourvoir au remplacement de l’administrateur en question. Ce dernier sera averti par écrit dans
tous les cas.
 
Les actes concernant la nomination d’administrateurs et la cessation de fonction doivent être déposés au greffe
du tribunal de commerce et doivent être publiés endéans les trente jours suivant le dépôt aux annexes du
Moniteur Belge (par voie d’extrait).
 
 
 
ARTICLE 15: Compétences du Conseil d’Administration
 
Le Conseil d’Administration gère les affaires de l’association et la représente dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires. Il est compétent pour tous les pouvoirs à l’exception de ceux qui sont expressément réservés par
la loi à l’Assemblée Générale. Il agit en tant que demandeur et défendeur dans tous les litiges et décide de l’utilité
ou non d’interjeter un recours.
 
Le Conseil d’Administration promulgue tous les règlements d’ordre intérieur qu’il estime nécessaires et utiles. Le
Conseil d’Administration nomme et licencie les membres du personnel et l’administrateur délégué. Il détermine
leur rémunération.
                                                             
Le Conseil d’Administration exerce ses compétences de manière collégiale.
 
Le Conseil d’Administration ne peut décider valablement que si la majorité des administrateurs est présente. Les
décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas d’égalité des voix, la voix du président ou la voix de
celui qui le remplace est décisive.
L’association sera représentée valablement par son président ou son vice-président accompagné d’un autre
membre du Conseil d’Administration
 
ARTICLE 16
 
Le Conseil d’Administration est convoqué par le président ou par deux administrateurs.
La réunion du Conseil d’Administration est présidée par le président. En cas d’absence ou d’empêchement de
celui-ci, la réunion sera présidée par l’administrateur le plus âgé de l’assemblée.
 
ARTICLE 17
 
Les procès-verbaux de chaque réunion sont rédigés dans les deux langues (néerlandais et français) et doivent
être signés après lecture de chaque administrateur par le président et le secrétaire et ce, au plus tard avant le
commencement de la prochaine réunion. L’enregistrement obligatoire dans un registre destiné à cette fin a lieu
avec des remarques éventuelles. En cas d’absence du président et / ou du secrétaire, deux autres
administrateurs peuvent valablement signer les documents.
 
 
TITRE IV : ADMINISTRATEUR DELEGUE
 
ARTICLE 18
 
Conformément à l’article 15, le Conseil d’Administration peut, si il l’estime nécessaire, nommer un administrateur
délégué qui ne peut pas être membre du Conseil d’ Administration. Celui-ci est chargé des affaires courantes et
de la correspondance journalière et signe valablement en nom de l’association vis-à-vis des institutions publiques
et privées et toutes autres institutions. L’administrateur délégué ne peut prendre d’initiatives qui sortent du champ
des affaires courantes et  il ne peut engager l’asbl pour un montant supérieur à 1000 �.
 
 
ARTICLE 19
 
Le Conseil d’Administration nomme et révoque l’administrateur-délégué à la majorité des administrateurs
présents et par majorité simple des quorums.
 
La cessation des fonctions de l’administrateur délégué peut intervenir :
 
Sur base volontaire par l’administrateur délégué en introduisant sa démission auprès du Conseil d’Administration.
Par révocation par décision du Conseil d’Administration qui décide valablement à la double majorité des
administrateurs présents et des votes La décision doit cependant être notifiée à l’intéressé dans les sept jours
calendrier par courrier recommandé.
Les actes de nomination d’administrateur délégué et de fin de mandat doivent être déposés au greffe du tribunal
de commerce et doivent être publiés endéans les trente jours suivant dépôt aux annexes du Moniteur Belge.
 
 
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
 
ARTICLE 20
 
L’Assemblée Générale (AG) est composée de tous les membres et elle est présidée par le président du Conseil
d’Administration ou du membre présent le plus âgé.
 
Un membre peut se faire représenter à l’Assemblée Générale par un autre membre par le biais d’une procuration
écrite et signée. Un membre ne peut être porteur que d’une seule procuration. Chaque membre dispose d’une
voix à l’Assemblée Générale.
 
ARTICLE 21
 
L’Assemblée Générale est exclusivement compétente pour:
La modification des statuts,
L’élection et la révocation des administrateurs,
L’approbation du budget et des comptes,
La dissolution volontaire de l’association,
L’exclusion de l’association d’un membre suite à une proposition motivée du
La conversion de l’association en une société avec un but social,
Tous les cas prévus par les présents statuts.
 
ARTICLE 22
 
L’Assemblée Générale est valablement convoquée par le Conseil d’Administration ou par le président du Conseil
à chaque fois que l’association le requiert.
 
Elle doit au moins être convoquée une fois par an, dans les six mois qui suivent la clôture de l’exercice annuel,
afin d’approuver les comptes de l’année écoulée et le budget de l’année à venir. 
 
 
 
 
ARTICLE 23
 
La convocation de l’Assemblée Générale doit, pour être valable, être signée par le président ou par deux
administrateurs. Tous les membres doivent être convoqués par courrier ordinaire ou par e-mail au moins huit
jours ouvrables avant l’assemblée. L’ordre du jour de l’assemblée générale sera annexé à la convocation.
 
ARTICLE 24
 
La convocation ou le mail mentionnera le lieu, le jour et l’heure de l’assemblée. Elle  reprendra les différents
points mis à l’ordre du jour fixé par le Conseil d’Administration. Chaque point proposé par écrit par 1 des
membres doit également être repris à l’agenda. La proposition devra être signée par 1 des membres et être
transmise au président du Conseil d’Administration au moins 15 jours avant l’assemblée pour être recevable. Les
sujets non repris à l’ordre du jour ne peuvent en aucun cas être traités.
 
ARTICLE 25
 
Le Conseil d’Administration est en outre tenu de convoquer l’Assemblée Générale à la demande d’au moins 1/5
des membres signataires d’une requête motivée adressée au Conseil d’Administration  par courrier recommandé
ou par courrier électronique. Ce requête reprendra les points à soumettre à l’assemblée générale.  Le Conseil
d’Administration convoquera l’AG endéans les 15 jours ouvrables en adressant les sujets repris dans la requête
déposée.
 
ARTICLE 26
 
Les décisions sont prises dans les cas ordinaires à la majorité simple des voix présentes et représentées. En cas
d’égalité des voix, la voix du président ou de celui qui préside est décisive.
 
ARTICLE 27 : modification des statuts
 
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si elle atteint un
quorum de 2/3 des membres  qu’ils soient présents ou représentés.  Si les 2/3 des membres ne sont présents ou
représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui pourra délibérer valablement
et adopter les modifications à la majorité ci-après, quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés.  La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.  La
résolution est réputée être acceptée si elle est approuvée par deux tiers des voix des membres effectifs présents
ou représentés.  Lorsque la modification porte sur le ou les buts en vue desquels l’association est constituée, elle
ne peut être cependant adoptée qu’à une majorité de 4/5ème des voix des membres effectifs présents ou
représentés.
 
Les modifications et les statuts coordonnés complets de chaque modification seront déposés au greffe du
tribunal de commerce. La modification doit être publiée endéans les 30 jours suivant le dépôt aux annexes du
Moniteur Belge (par voie d’extrait).
 
ARTICLE 28
 
Une majorité de 2/3 des voix est requise à l’Assemblée Générale afin d’exclure un membre. En cas d’exclusion
d’un membre, ce point doit également être repris à l’agenda et le membre doit être invité afin de pouvoir prévoir
sa défense.
 
ARTICLE 29
 
Les procès-verbaux de chaque assemblée générale sont établis dans les deux langues (néerlandais et français)
et ils doivent être signés par le président et le secrétaire. Ils sont repris dans un registre spécial qui pourra être
consulté au siège de l’association par les membres et les tiers intéressés.
 
Les procès-verbaux de la dernière assemblée générale seront annexés à la convocation de l’assemblée générale
suivante.
 
TITRE VI : COMPTES ET BUDGET
 
ARTICLE 30
L’exercice de l’association court du 1er janvier au 31 décembre, à l’exception du premier exercice qui prend
cours à la date de la fondation jusqu’au 31 décembre de l’année suivante.
 
 
 
TITRE VII : DISSOLUTION ET LIQUIDATION
 
ARTICLE 31
 
Sauf en cas de dissolution de plein droit, l’Assemblée Générale ne peut décider de dissoudre l’ASBL que si 2/3
des membres sont présents ou représentés et si une majorité de 4/5ème des membres vote la dissolution
volontaire de l’association. La proposition de dissolution volontaire de l’association doit explicitement être
mentionnée à l’ordre du jour repris à la convocation de l’Assemblée Générale.
 
Si 2/3 des membres ne sont pas présents ou représentés à cette Assemblée Générale, une deuxième
Assemblée Générale sera convoquée et elle décidera valablement indépendamment du nombre de membres
présents ou représentés mais moyennant une majorité de 4/5 pour entériner la dissolution volontaire de l’ASBL.
 
L’Assemblée Générale ou à défaut le tribunal compétent nomme un ou plusieurs liquidateurs en cas de
dissolution volontaire. Elle détermine par ailleurs leur compétence ainsi que les conditions de liquidation.
 
Les actifs seront transférés après apurement du passif à une association sans but lucratif ayant un objet social
similaire à la présente ASBL.
 
La décision de dissolution, de nomination et de cessation de fonction des liquidateurs sera déposée au greffe du
tribunal de commerce. Elle devra être publiée endéans les 30 jours au Moniteur Belge.
 
ARTICLE 32
 
La loi du 27 juillet 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002 reste d’application pour tout ce qui n’est pas prévu ou
réglé dans les statuts.
 
Fait à Bierges, le 30/08/2016 en trois exemplaires originaux.
 
 
 
 
 
 
Joseph LEYSSENS                                                    Luc HANEGREEFS
 
 
 
 
Thierry BAELE                                                         Guy MAHY                  
 
 
 
 
Paul ENGELEN                                                         Patrick DE CONINCK
 
 
 
 
Stephan GHYS                                                          Emmanuel JACQMARD
 
 
 
 
 
Rapport du Conseil d’Administration BUGATTI BELGIUM du 30 août 2016
 
Présent : Leyssens Joseph, Engelen Paul, Ghys Stephan, Baele Thierry, de Coninck Patrick, Jacqmard
Emmanuel, Hanegreefs Luc
 
Le Conseil élit comme mandataires :
Président : Jeff Leyssens
Vice Président : Emmanuel Jacqmard
Secrétaire : Luc Hanegreefs
Trésorierr : Patrick de Coninck
Responsable PR : Stephan Ghys
La cotisation pour 2016 - 2017 est fixée à 50,- � (cinquante)
Le logo de l’Association est choisi
27 novembre est la date de la notification officielle du BB
La date de la prochaine réunion : mardi 18 octobre 2016
 
                                                                                                                 Luc Hanegreefs