N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Tennis de Table Club Longchamps
(en abrégé) : TTC Longchamps
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Longchamps 599 C
6688
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bertogne (Longchamps)
 « Tennis de Table Club Longchamps »
En abrégé « TTC Longchamps »
Association sans but lucratif
Longchamps, 599 C - 6688 Bertogne
 
 
Constitution  -  Statuts
 
 
L’an deux mille seize, le 9 septembre, les soussignés :
 
Monsieur Jean-Sébastien Koeune, né le 12/11/1983 à Bastogne,
 domicilié à Longchamps 599C – 6688 Bertogne
  
Monsieur Didier Brisbois né le 06/08/1969 à Malmedy,
 domicilié à Marvie 16 – 6600 Bastogne
  
Monsieur Serge Bauvir né le 11/08/1959 à Tavigny,
 domicilié à 614A Longchamps – 6688 Bertogne
  
Monsieur Thiery Luc né le 04/02/1966 à Bastogne,
 domicilié à Withimont 561 – 6688 Longchamps
  
Monsieur François Georges né le 09/04/1987 à Woluwé-St-Lambert,
 domicilié Rue de Marche, 35 – 6600 Bastogne
  
Monsieur Benoit Renier né le 25/10/1962 à Namur,
 domicilié à Recogne 134 – 6600 Bastogne
  
Monsieur Michael Leblond né le 01/05/1970 à Boulogne-sur-Mer,
 domicilié à Rue des jardins 36A – 6600 Bastogne
  
Monsieur Thomas Poncin né le 20/08/1994 à Bastogne,
 domicilié à Champs 824A – 6688 Bertogne
  
Monsieur Sébastien Adam né le 03/05/1985 à Libramont,
0662687964
 domicilié à Morhet 45 – 6640 Vaux-Sur-Sûre.
 déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un, et dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
TITRE I – Dénomination, siège social et durée
 
Article 1er - L’association prend pour dénomination : « Tennis de Table Club Longchamps », en abrégé « TTC
Longchamps ».
 
Article 2 – Son siège social est établi à Longchamps, 599 C - 6688 Bertogne, dans l’arrondissement judiciaire du
Luxembourg.
 
Article 3 - L’association est constituée pour une durée illimitée.
 
TITRE II - Objet et But social
 
Article 4 – L’association a pour objet de promouvoir, d’encourager, d’enseigner et de développer la pratique du
sport sous toutes ses formes et du tennis de table en particulier.
 
Elle poursuit la réalisation de son objet par tous les moyens et notamment, sans que cette énumération ne soit
exhaustive, l’organisation de réunions et de manifestations sportives, la participation à des championnats,
tournois, la location, l’acquisition de tous meubles et immeubles généralement quelconques, la mise en état et
l’exploitation de salles de sports, la création et l’exploitation de revues, de journaux, la tenue et la gestion de
buvettes, restaurants, salles, etc., l’organisation de bals, soupers, tombolas, de fancy-fairs, de concours divers et
en général, de toute organisation contribuant à réaliser son objet.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but et elle poursuit la
réalisation de son objet par tout moyen. Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité
similaire à son but. L'association pourra posséder soit en jouissance soit en propriété tous les biens meubles et
immeubles nécessaires à la réalisation de ses buts.
 
TITRE III - Membres
 
Article 5 - L’association est composée de membres effectifs et éventuellement de membres adhérents qui
peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.
 
Article 6 - Sont membres effectifs :
 
les comparants au présent acte ;
toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d’administration et qui est admise
ensuite par décision de l’Assemblée générale.  
Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l’association.
 
Article 7 – Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant par écrit, par courrier ordinaire ou électronique, leur démission au Conseil d’administration de
l’association.
 
Article 8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers,  les héritiers ou ayant-droits
du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n’ont aucun droit sur le fond social.
 
Article 9 – Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921.
 
Article 10 – Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
 
Article 11 – Les membres effectifs et adhérents peuvent être astreints à un droit d'entrée, ou une cotisation. Cette
cotisation est fixée par le Conseil d’administration et elle ne peut être supérieure à  500 euros.
 
TITRE IV – Assemblée générale
 
Article 12 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association.
 
Article 13 - L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts sociaux, la nomination et la révocation des administrateurs, le cas échéant, la
nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération est attribuée, la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant,
l’approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l’association, les exclusions de membres,
la transformation de l’association en société à finalité sociale, toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
 
Article 14 -  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier semestre qui
suit la clôture de l’exercice.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs.
 
Article 15 – Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil
d’administration par courrier ordinaire ou électronique. Le courrier est adressé huit jours au moins avant
l’assemblée générale.
La convocation mentionne le jour, l’heure, l’ordre du jour et le lieu de la réunion.
 
Article 16 – Chaque membre effectif a le droit d’assister à l’assemblée. Seuls les membres effectifs ont le droit de
vote. Chacun d’eux dispose d’une voix.
En cas d’empêchement d’un membre il peut se faire remplacer par un autre membre sans que celui-ci ne puisse
être porteur de plus d’une procuration.
 
Article 17 – L’Assemblée générale peut être présidée par le Président du Conseil d’administration ou, en cas
d’empêchement de celui-ci, par un administrateur remplaçant.
 
Article 18 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer si au moins la moitié des membres sont présents
ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.
Les décisions de l’Assemblée générale sont adoptées à la majorité absolue des votes régulièrement exprimés,
sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président de séance est prépondérante.   
 
Article 19 - L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
 
Article 20 – Les décisions de l’Assemblée sont signées par le Président de séance et consignées dans un
registre de procès-verbaux. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre.
 
 
TITRE V - Conseil d’administration
 
Article 21 – L’association est administrée par un Conseil d’administration composé de trois personnes au moins,
nommées par l’Assemblée générale pour une durée de 3 ans et en tout temps révocable par elle. Les membres
sortant sont rééligibles.
 
Article 22 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’Assemblée générale.
 
Article 23 – Le Conseil peut désigner parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un Trésorier, un
Secrétaire. En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par un Vice-Président et/ou un
administrateur.
 
Article 24 – Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois qu’un de
ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président, le Secrétaire ou, à défaut,
par un administrateur, par courrier ordinaire ou électronique. Le courrier est adressé huit jours au moins avant le
Conseil d’Administration.
La convocation mentionne le jour, l’heure, l’ordre du jour et le lieu de la réunion.
Article 25 - Le Conseil d’administration peut valablement délibérer si au moins la moitié des membres sont
présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.
Les décisions du Conseil d’administration sont adoptées à la majorité absolue des votes régulièrement exprimés,
sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président de séance est prépondérante.
 
Article 26 - Les décisions du Conseil d’Administration sont signées par le Président de séance et consignées
dans un registre de procès-verbaux. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
 
Article 27 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale. En cas d’empêchement d’un administrateur il peut se faire remplacer par un autre
administrateur sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d’une procuration.
 
Article 28 – Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d’un ou plusieurs
administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas individuellement ou
conjointement.
 
Article 29 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
 
Article 30 – Un administrateur est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à
l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
Article 31 – Le conseil peut déléguer sous sa responsabilité la gestion journalière et la représentation de
l’association avec usage de la signature y afférant à l’un ou plusieurs de ces membres, à un tiers, s’ils sont
plusieurs ils agissent individuellement ou conjointement. A défaut la gestion journalière de l’association est
assurée par un administrateur.
 
TITRE VI – Règlement d’ordre intérieur
 
Article 32 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
 
TITRE VII – Lutte contre le dopage et sécurité des sportifs
 
Article 33 – Le règlement d’ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation
et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des
impératifs de santé dans la pratique sportive.
 
Article 34 – L’association doit transmettre à tous ses membres ainsi qu’aux parents ou personnes investies de
l’autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :
Le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la
nature réelle et les conséquences nocives de l’utilisation de substances et moyens interdits par l’arrêté de
l’exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 ;
la liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l’arrêté de l’exécutif de la Communauté française du
10 octobre 1989 relatif à la liste des substance et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratiquer
du doping à l’occasion de compétitions sportives ;
les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d’infraction à cette législation.
 
Article 35 – L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses
membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité.  Ces mesures
doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l’organisation.
 
Article 36 – L’association a l’obligation d’informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération
concernant :
les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;
les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d’application ;
l’exercice du droit à la défense et à l’information, préalable à toute sanction éventuelle.
 
Article 37 – L’association a également l’obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles
relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi
qu’un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d’assurance
conclus au profit des sportifs.
L’ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d’assurance dont question ci-dessus sont tenus à
disposition des membres au siège de l’association.
 
 
TITRE VIII – Dispositions diverses
 
Article 38 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 
Article 39 – Le compte de l’exercice écoulé ainsi que le budget de l’année suivante seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement des documents.
 
Article 40 – L’Assemblée générale pourra désigner un vérificateur au compte, chargé de vérifier les comptes de
l’association et de lui présenter un rapport annuel.
 
Article 41 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une association qui poursuit un but similaire et à des
fins désintéressées.
 
Article 42 -  Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
 
TITRE IX – Dispositions transitoires
 
Par exception à l’article 38, le premier exercice débutera le 9 septembre 2016 pour se clôturer le 31 décembre
2017.
 
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, pour une durée de 3 ans :
 
Monsieur Jean-Sébastien Koeune,
 Monsieur Didier Brisbois
 Monsieur Serge Bauvir
 Monsieur Thiery Luc
 Monsieur François Georges
  
qui acceptent ce mandat.
 
 
Les administrateurs se réunissent immédiatement en conseil d’administration et désignent à l’unanimité pour la
durée de leur mandat :
 
Président : Jean-Sébastien Koeune
Trésorier : Didier Brisbois
Secrétaire : François Georges
 
 
Ils désignent un délégué à la gestion journalière et à la représentation de l’association pour la durée de son
mandat :
 
Didier BRISBOIS
 
 
 
Fait à Longchamps,  le 9 septembre 2016 en 3 exemplaires.
 
Jean-Sébastien Koeune,
Didier Brisbois
Serge Bauvir
 Michael Leblond
François Georges
Benoit Renier
Sébastien Adam
Thierry Luc
Thomas Poncin