N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Au coeur des cultures
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Semence 63 8
1080
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Molenbeek-Saint-Jean
«Au cœur des cultures »
 
Les soussignés,
 
Michaël Vossaert, 91 rue de la Sonatine à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, ,né à Bruxelles, le 07/06/1986
 
Rachid Ben Salah, 85 rue d'Ostende à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Berchem-Sainte-Agathe, le 28/03/1985
 
Béatrice Diependael, 6/6 avenue Joseph Lemaire à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Bruxelles, le 15/0/1973
 
Benoit Mouraux, 63/8 rue de la Semence à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Charleroi, le 25/05/1963
 
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les status comme suit :
Titre 1er – Dénomination, siège social, durée
Article 1 Dénomination
L'association est dénommée : « Au cœur des cultures asbl»
Article 2 Siège social
Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, 63/ 8 rue
de la Semence.
Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce
point.
Article 3  Durée
L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.
Titre 2 – Buts - Activités
Article 4 Buts - Activités
L'association a pour but de favoriser le « Vivre ensemble » en promouvant la connaissance et la rencontre des
différentes cultures sur le territoire de la commune de Molenbeek-Saint-Jean ainsi qu sur l'ensemble de la  région
bruxelloise.
 
Elle a pour mission :
d'encourager diverses activités culturelles, sportives, éducatives ou festives dans la commune et dans la région
de favoriser les rencontres entre les citoyens de toutes les cultures
d'établir des ponts de dialogue entre les citoyens de toutes les cultures et les autorités communales
A ces fins, elle pourra :
 
0600845516
organiser des rencontres, des réunions, des conférences, des colloques, des animations,  des formations, des
stages, des voyages rencontrant son objet social
offrir à ses membres, moyennant une rétribution permettant d'amortir les coûts des services ou livraisons de
biens rencontrant son objet social, telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de
matériel de bureau, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique,
électronique, multimédia, numérique, ...)
 
L’association pourra faire tous les actes quelconques se rattachant directement ou indirectement en tout ou en
partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.
 
L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations
entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au
développement de son objet.
 
L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation
fixe ou mobile, situé en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social.  De
même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisir pour y développer ses objectifs statutaires.
Titre 3 Membres
Article 5 Composition
L'association est composée de personnes physiques ou morales ayant qualité de membres effectifs, de membre
adhérents, de membres d'honneur, de membres honoraires.
Article 6 Membres effectifs
Les membres effectifs sont : les comparants au présent acte fondateur et toute personne physique qui adresse
une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée
générale statuant à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
Pour devenir membre effectif, il faut remplir au minimum la condition de résidence dans la Région de Bruxelles-
Capitale.
La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'assemblée générale.  Elle est
portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou courriel.
Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieurs à 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la
plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.
Article 7 Membres adhérents
Les membres adhérents sont tous ceux qui apportent leur soutien et participent aux activités de l'association ;  Ils
s'engagent à respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.
Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le conseil d'administration.
Les personnes morales seront admises uniquement comme membres adhérents.
Article 8 Membres d'honneur
Les membres d'honneur sont ceux qui mettent leur notoriété au service de l'association.
Article 9 Membres honoraires
Les membres honoraires sont les anciens administrateurs qui ne participent plus à la vie de l'association.
Article 10 Registre des membres effectifs
L'association tient un registre des membres effectifs sous la responsabilité du conseil d'administration.  
Ce registre comprend l'identité du membre, sa qualité, le mention de son admission, l'indication de sa date
d'admission ou de démission ou d'exclusion.  Les membres effectifs contresignent la mention de leur admission.
 Cette signature entraîne leur adhésion aux statuts de l'association, à ses règlements intérieurs et aux décisions
de ses organes.
Article 11 Démission – Suspension – Exclusion
Tout membre effectif, adhérent, d'honneur ou honoraire a le droit de se retirer de l'association en adressant par
écrit sa démission au conseil d'administration.
Est considéré comme démissionnaire :
le membre effectif ou adhérent ne paye pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adressé par
recommandé, lettre ordinaire ou courriel.
le membre effectif qui n'assiste pas ou qui se ne se fait pas représenter à trois assemblées générales
consécutives.
le membre qui ne respecte pas les statuts et les règlements intérieurs
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des
voix présentes ou représentées.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou s'il s'agit d'une personne morale par la
dissolution, fusion, scission nullité ou faillite.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social de l'association.  Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni apposition de
scellés, ni inventaires ni remboursement des cotisations versées.
Titre 4 Cotisations
Article 12 Cotisations
Les membres effectifs et adhérents sont tenus de verser une cotisation annuelle dont le montant est fixé par
l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Le montant maximal ne peut dépasser 100�.
Les litiges éventuels relatifs à la cotisation seront tranchés par l'assemblée générale.
Les autres membres ne sont soumis à aucun droit d'entrée ni à aucune autre cotisation.
Titre 5 Assemblée générale
Article 13 Composition
L'association est administrée par un conseil d'administration et une assemblée générale.
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et est présidée par le président du conseil
d'administration.
Les membres adhérents, d'honneur et honoraire peuvent y être invités mais ils n'ont pas le droit de vote.
Article 14 Pouvoirs
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :
la modification des statuts
la nomination et l'exclusion des membres
la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs au compte, des liquidateurs
l'approbation des comptes et des budgets
la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs au compte et, en cas de dissolution
volontaire, aux liquidateurs
la dissolution volontaire de l'association
la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution
la fixation de la cotisation annuelle
tous les cas exigés par les statuts
Article 15 Convocation – Assemblée générale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire au moins une fois par an, et au plus
tard avant la fin du premier trimestre de l'année civile en cours.
L'assemblée générale est convoque par le conseil d'administration par lettre ordinaire/courriel au moins huit jours
calendriers avant la date de celle-ci.
La convocation précise la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.
Article 16 délibération
L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents sauf dans le cas où
la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum
de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL, ou transformation en société à
finalité sociale).
L'assemblée ne peut délibérer que sur les points inscrits à l'ordre du jour.
L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en
fait la demande écrite.
Article 17 Représentation
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.  
Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectifs à qui il donne une procuration écrite.
 Tout membre ne peut détenir qu'une seule procuration.
Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assemblée générale que s'ils sont en règle de
cotisation.
Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées sauf dans le cas où il en est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
Article 18 Modifications statutaires et dissolutions
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée générale réunit au moins les deux tiers des
membres, qu'ils soient présents ou représentés.  
Il en va de même pour la modification sur le ou les buts de l'association.
L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes conditions énoncées
ci-dessus.
Article 19 Vérificateurs aux comptes
L'assemblée générale peut désigner deux membres comme « Vérificateurs aux comptes » qui étudient les
comptes de l'exercice clos et le projet de budget de l'exercice suivant, établis par le conseil d'administration.
 Leurs conclusions seront portées à la connaissance de l'assemblée générale.
Titre 6 Conseil d’administration
Article 20 Nomination – Durée du mandat – Démission
L'association est administrée par un conseil d'administration composé de quatre à sept membres nommés et
révocables par l'assemblée générale.  Ce conseil est renouvelable tous les quatre ans.
Si il y a vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale pour
achever le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Tout administrateur qui veut démissionner signifie sa décision par recommandé au conseil d'administration.
Article 21 Fréquences des réunions
La conseil d'administration se réunit au moins une fois par trimestre et dès que le président ou 2/3 de ses
membres en font la demande.
Article 22 Délibération
Le conseil d’administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres est présente ou représentée.  Les
décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées.  En cas de
partage des voix, la voix du président de séance est déterminante.
Article 23 Pouvoirs
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l'association.  
Tout ce qui n'est pas réservé à l'assemblée générale est de la compétence du conseil d'administration.
Sans que la liste soit limitative, il peut par exemple faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous
comptes bancaires, acquérir ou vendre des meubles ou immeubles, emprunter, conclure des baux, accepter des
legs subsides donations ou transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice tant en
défendant qu'en demandant.  Il peut aussi nommer ou révoquer le personnel de l'association.
Article 24 Délégation à la gestion journalière
Le conseil d’administration constitue en son sein un conseil de gestion auquel il délègue la gestion journalière.
 Ce conseil est composé de 5 membres maximum. Le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier en
font partie.
Le conseil de gestion s'occupera des actes de la gestion quotidienne qui ne dépassent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association et qui du fait du peu d'importance ou nécessité ne nécessitent pas l'intervention du
conseil d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière est fixée par le conseil d'administration.  Celui-ci peut à
tout moment mettre fin à la fonction de la personne chargée de la gestion journalière,
Article 25 Représentation
L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au
moins désignés par le conseil d'administration agissant en collège qui en tant qu'organe, ne devront pas justifier
vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.
Ils peuvent représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la
signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et
fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le
dépôt des documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.
La durée du mandat est fixée par le conseil d'administration. Ce mandat prend automatiquement fin dès que la
personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d’administrateur.
Le conseil d'administration peut à tout moment et sans qu'il doive le justifier mettre fin au mandat conféré à la
personne chargée de la représentation générale de l'association.
Article 26 Mandat et responsabilité
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en
raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat
qu'ils exercent à titre gratuit.
Article 27 Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
Titre 7 Dispositions diverses
Article 28 Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.  Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres effectifs présents ou représentés.
Article 29 Exercice social
L'exercice social débute le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.  Par exception, le premier exercice
débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014.
Article 30 Comptes et budgets
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis annuellement à l'approbation de
l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.
Article 31 Vérificateurs aux comptes
L'assemblée générale peut désigner deux vérificateurs aux comptes, nommés pour trois ans et rééligibles afin de
vérifier les comptes de l'association et de lui présenter leur rapport annuel.
Article32 Dissolution de l'association
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs
et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.  Cette affectation dera obligatoirement être faite en
faveur d'une ASBL, une fondation privée ou publique, une association internationale sans but lucratif ayant un but
similaire au sien.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation,à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et
publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
Article 33 Compétences résiduelles
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et
adaptée par la loi du 2 mai 2002.
L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :
M Michaël VOSSAERT, rue de la Sonatine à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Bruxelles, le 07/06/1986
M Rachid BEN SALAH, 85 rue d'Ostende à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à  Berchem-Sainte-Agathe, le
28/03/1985
M Benoît MOURAUX, rue de la Semence 63/8 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Charleroi, le 25 mai 1963
Mme Béatrice DIEPENDAEL 6 / 6 rue Joseph Lemaire à 1080Molenbeek-Saint-Jean née à , le 15/03/1973
qui acceptent ce mandat.
Le conseil d'administration de ce jour a désigné comme personnes chargées de la gestion journalière de
l'association de l'association
M Michaël VOSSAERT, rue de la Sonatine à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Bruxelles, le 07/06/1986
M Benoît MOURAUX, rue de la Semence 63/8 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Charleroi, le 25/05/1963
qui acceptent ce mandat.
Le conseil d’administration a désigné comme personnes disposant, en tant qu'organe, du pouvoir de représenter
l'association dans tous les actes juridiques :
M Michaël VOSSAERT, rue de la Sonatine à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Bruxelles, le 07/06/1986
M Benoît MOURAUX, rue de la Semence 63/8 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Charleroi, le 25/05/1963
qui acceptent le mandat.
Fait à Molenbeek-Saint-Jean, le 1er décembre 2014.
Michaël VOSSAERT                    Benoît MOURAUX
 trésorier                                       Président
 
Rachid BEN SALAH                    Béatrice DIEPENDAEL
 Vice-Président                            Secrétaire