N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Association Culturelle Nande - Kyaghanda Belgique
(en abrégé) : ACN-KB
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1070
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Anderlecht
Quai de Veeweyde 8
0
Préambule
L’Association Culturelle Nande - Kyaghanda Belgique (ACN-KB), constitue une communauté dont les membres
Nande vivant en Belgique sont activement engagés à conserver et à transmettre de génération en génération le
sens de l’unité, de la fraternité, de la paix, du partage et de l’humanisme pour contribuer à la réalisation sociale
de ses membres, au progrès interculturel de la Belgique à travers la valorisation de la richesse culturelle Nande
et à participer aux actions de solidarité de la Belgique avec la République Démocratique du Congo.
L’objectif principal de l’ACN-KB est de promouvoir les valeurs humaines et traditionnelles de paix, de solidarité et
de fraternité considérant que la conservation et la transmission des valeurs culturelles des peuples africains sont
des impératifs à leur propre développement, à leur identité et à l’intégration effective de ses ressortissants établis
en Belgique.
Par ailleurs, les richesses linguistiques, culturelles, philosophiques, sociologiques et organisationnelles héritées
des parents de toutes les cultures africaines, dans leurs valeurs positives, sont aujourd’hui une richesse
importante pour le progrès de l’humanité et ne peuvent être dissociées de la civilisation contemporaine de la
Belgique.
 
Pour la bonne marche de notre association, vu l’opportunité, les membres de l’ACN-KB se sont réunis en
Assemblée Constitutive et ont unanimement adopté les statuts dont la teneur suit:
 
 
 
 
Chapitre 1 : CREATION-DENOMINATION-OBJETIFS ET DURÉE
Article 1
 
Il est créé sous la dénomination « Association Culturelle Nande – Kyaghanda Belgique », Association Sans But
Lucratif, en sigle ACN-KB ASBL, regroupant au moins cinq personnes physiques de ceux d’entre les Belges
issus de la  Communauté Nande et ceux désirant, régie par les dispositions légales et réglementaires sur les
associations sans but lucratif ainsi que par les présents statuts.
 
Article 2
 
L’association a pour objet la conservation, la diffusion et la transmission des valeurs culturelles, linguistiques et
philosophiques du peuple Nande pour sa contribution au progrès de la Belgique ainsi que la contribution à
l'épanouissement de ses membres et au renforcement des liens fraternels entre les membres ainsi qu’avec la
Belgique afin de contribuer également à l’exercice du droit à la culture et, plus largement, à l’exercice de
l’ensemble des droits culturels par tous et pour tous dans le respect de toutes les valeurs humaines, de diversité
0754933776
culturelle et d’accès aux sources historiques, dans le strict respect de la loi Belge et des règlementations
européennes ad hoc.
L’Association Culturelle Nande – Kyaghanda Belgique a ainsi pour objectifs :
De promouvoir  la défense, l’étude et le développement des valeurs culturelles Nande en Belgique,
De lutter contre toute forme de communautarisme dégradant et de déconstruction de l’histoire, contre le racisme
et la xénophobie,
De favoriser le maintien de la mémoire des épreuves et des souffrances des membres de la  Communauté
Nande,
De valoriser le maintien de la mémoire historique commune entre la Belgique et la République Démocratique du
Congo en général et la  Communauté Nande en particulier,
De contribuer à la défense des droits moraux et matériels de la  Communauté Nande de Belgique, de ses
membres et de leurs ayants-droit,
De servir de lien pour toutes actions de soutien par tous les moyens appropriés à la Coopération entre le
Belgique et la République Démocratique du Congo,
De lutter contre la désinformation, l’importation en Belgique des conflits et frictions politiques touchant la région
des Grands Lacs Africains et la République Démocratique du Congo, et contre la hiérarchisation des peuples et
des cultures.
 
Article 3
 
L’association poursuit plusieurs autres objectifs spécifiques, notamment :
Porter le flambeau et développer des mécanismes de collaboration et de coopération constructive entre la
 Communauté Nande d’une part, et les institutions belges et européennes d’autre part,
Contribuer au rayonnement de la culture Nande,
Contribuer au développement holistique de la société d'accueil de ses membres ;
Contribution au développement intégral de ses membres et leur intégration dans la société belge ;
Promouvoir les partenariats entre les parties prenantes au développement de droit belge et celles de droit
congolais;
Promouvoir la solidarité et l'entraide entre ses membres et la création d’un cadre permanent de concertation pour
affermir les relations entre les membres.
 
Article 4
 
Le siège social de l’association est situé dans la région de Bruxelles Capitale, à l’adresse suivante : Quai de
Veeweyde 8, 1070 Anderlecht.
 
Article 5
 
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Chapitre 2  : DES MEMBRES
Article 6
 
L’association est créée pour les membres de la  Communauté Nande vivant en Belgique.
L’association comprend trois types de membres:
Les membres effectifs, ce sont les membres constitutifs et engagés pour le payement des cotisations de l’ACN-
KB ASBL;
Les membres sympathisants, ce sont des membres de l’ACN-KB ASBL ou d’autres origines soutenant d’une
façon ou d’une autre les objectifs de l’ACN-KB ASBL;
Les membres d’honneur, ce sont des membres reconnus pour leur aide significative en faveur de l’ACN-KB
ASBL.
 
Le Règlement d’Ordre Intérieur fixe les rapports entre les membres, leurs droits et leurs obligations vis-à-vis de
l’Association.
 
Article 7
 
Toute catégorie de membre est accordée par le Conseil d’Administration (CA) ou l’Assemblée Générale (AG).
Le Conseil d’Administration de l’ACN-KB est chargé d’analyser toute demande d’adhésion endéans un mois et
peut la rejeter sans communiquer le motif, sauf si le requérant le souhaite.
L’AG, sur demande du CA, peut accorder au membre sympathisant le droit de passage au statut de membre
effectif ou membre d’honneur.
 
Article 8
 
Est membre effectif, toute personne ayant acquis le statut de membre, possédant une connaissance approfondie
de la culture Nande par ses origines sociologiques ou ayant une attache familiale avec une personne remplissant
cette qualité.
Une personne d’une autre origine culturelle peut aussi devenir membre effectif, à condition d’avoir été d’abord
membre sympathisant ou membre d’honneur pendant au minimum deux ans, et sur accord majoritaire du CA et
de l’AG.
Le membre effectif doit de plus, s’engager à soutenir les objectifs de l’ACN-KB ASBL, participer aux activités de
l’association, s’acquitter de ses obligations et devoirs conformément à la loi, aux statuts et au règlement d’ordre
intérieur de l’ACN-KB ASBL.
Il a l’obligation de s’acquitter de ses cotisations mensuelles fixées à dix euros.
 
Article 9
 
Est membre d’honneur, toute personne physique ou morale qui soutient de façon significative les activités de
l’association et œuvre à son rayonnement par engagement volontaire.
La qualité de membre d’honneur est reconnue par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil
d’Administration de l’ACN-KB ASBL.
Article 10
 
Est membre sympathisant, toute personne physique ou morale qui manifeste un intérêt à l’objet de l’association
et qui contribue à son développement dans le respect des procédures statutaires de l’ACN-KB ASBL.
 
Article 11
 
Tous les membres reconnus par l’association ont le droit de participer à l’Assemblée Générale. Toutefois, seuls
les membres effectifs ont une voix délibérative.
 
Article 12
 
La qualité de membre se perd par retrait, décès ou radiation par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil
d’Administration. Toutefois, le membre radié peut présenter un recours auprès du Conseil d’Administration.
 
 
 
 
Chapitre 3  : DES ORGANES
 
Article 13
 
Les organes de l’association sont :
 
L’Assemblée Générale (AG)
Le Conseil d’Administration (CA)
Conseil Elargi (CE)
 
Article 14
 
L’Assemblée Générale est l’organe suprême et souverain de l’ACN-KB ASBL. Elle est composée de tous les
membres de l’association.
L’Assemblée Générale est le seul organe ayant compétence d’adopter les statuts et le Règlement d’Ordre
Intérieur de l’association, ainsi que leurs révisions.
Elle fixe et vote les grandes orientations de l’association. Elle élit les membres du Conseil d’Administration et met
fin à leurs fonctions. Elle donne au CA sortant le quitus de sa gestion.
L’Assemblée Générale statue souverainement sur toutes les questions liées à l’organisation et au
fonctionnement de l’association. Ses décisions sont opposables à tous les membres.
 
Article 15
 
L’Assemblée Générale se réunit en session ordinaire deux fois l’an entre le 20 et le 31 du mois de Mars. Elle
peut être convoquée en session extraordinaire chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige.
L’Assemblée Générale est convoquée par le Président du Conseil d’Administration un mois au minimum avant sa
tenue. Un avis de convocation précise le lieu, la date, l'heure ainsi que l'ordre du jour de l'Assemblée.
Lors de l'Assemblée ordinaire et extraordinaire, seuls les points inscrits à l'ordre du jour et sur l'avis de
convocation font l'objet de délibération et de décision.
Pour les décisions qui engagent l’avenir de l’association notamment la révision des statuts, la dissolution de
l’ASBL, le quorum exigé est de 3/4.
 
Article 16
Les autres modalités de fonctionnement de l’Assemblée Générale sont définies par le règlement d’ordre intérieur
de l’association.
Article 17
 
Le Conseil d’Administration exécute la politique générale de l’Association à travers une planification stratégique
couvrant deux fois la durée du mandat pour lequel il est élu et propose un projet de budget annuel allant de fin
Mars jusqu’au début du mois d’Avril de l’année suivante. Le budget est obligatoirement adopté par l’Assemblée
Générale pour un quorum d’au moins 60%.
 
Les membres du CA sont élus par l'Assemblée Générale sur base de leur expertise dans les différentes tâches
qu'ils ont assumées au sein de l’Association.
 
L'élection est le mode ordinaire de remplacement à des postes de direction au sein de l’Association.
 
Leur mandat est de deux ans renouvelable une seule fois et prend fin automatiquement à la fin de la deuxième
année de leur mandat.
 
Si l’élection n’a pas pu être organisée dans le délai requis pour une cause raisonnablement acceptable, l’AG peut
prolonger de trois mois maximum le mandat du Conseil d’Administration en cours pour l’organisation de l’élection.
 
Article 18
Le Conseil d’Administration peut mandater un ou des membres pour remplir une mission ou représenter
l’Association dans des activités, circonstances ou évènements spéciaux conformément au mandat leur accordé,
signé par le Président et contresigné par le Vice-Président ou le Secrétaire en cas échéant.
 
Le règlement d'ordre intérieur de l’Association fournit des renseignements supplémentaires non-contenus dans
les présents statuts quant au fonctionnement du CA.
 
Article 19
 
Il y a vacance à un poste du CA si :
 
L’AG constate l’incapacité du membre du CA à continuer ses responsabilités pour motifs de démission, décès, de
maladie significativement incapacitante, d’émigration, de restriction judiciaire ou aux violations graves des
présents statuts ou autres motifs jugés valables pour déclencher l’incapacité du membre du CA.
 
Article 20
 
Le CA est composé d'un Président, d'un Vice-Président, d'un Secrétaire, d’un Secrétaire Adjoint, d'un Trésorier,
d’un Comptable.
 
 
 
Article 21
 
Le Conseil Elargi est un organe composé des membres du Conseil d’Administration, des responsables des
commissions et des anciens présidents du CA ayant obtenu leurs mandats d’une Assemblée Générale de
l’association.
 
Le CE est chargé de :
 
-Proposer une planification stratégique de l’Association à l’Assemblée Générale,
-Siéger pour des questions urgentes,
-Protéger la ligne de conduite du Conseil d’Administration et conserver des valeurs organisationnelles de
l’Association.
 
Le CE est convoqué et dirigé par le Président du CA.
 
Article 22
 
Le Président est responsable de la gestion de l’Association. A ce titre, il est notamment chargé de :
Représenter et engager l’association auprès des autorités politiques, civiles, judiciaires et administratives,
Assurer l'organisation et le suivi des relations que l’association entretient avec ses partenaires à tous les niveaux,
Veiller au bon fonctionnement de l’Association,
Veiller au respect des statuts, du règlement d’ordre intérieur et des autres textes de l’association
Nommer les responsables des diverses commissions avec l’accord des membres du CA,
Convoquer et présider l’Assemblée Générale,
Convoquer et présider le Conseil d’Administration,
Ordonnancer les dépenses.
 
Article 23
 
Le Vice-président assiste le Président dans l'accomplissement effectif au quotidien de ses fonctions et le
remplace en cas d'absence ou d'empêchement.
Ses attributions sont particulièrement de :
Veiller au bon fonctionnement des commissions au sein de l’association,
Assurer le suivi de l’exécution de la politique annuelle reprise dans le budget.
 
 
Article 24
 
Le Secrétaire est responsable de l'administration de l’Association. A ce titre, il s'occupe notamment de la
préparation des réunions, dresse les procès-verbaux et distribue les invitations. Il est le porte-parole de
l'Association, coordonne les relations avec les médias, et gère les comptes des médias sociaux de l’Association.
 
Article 25
 
Le Secrétaire adjoint assiste le secrétaire dans ses fonctions. Il le remplace en cas d’empêchement.
 
Article 26
 
Le trésorier s'occupe des finances de l’association. Il en est le gardien du patrimoine financier et veille à la
conformité des dépenses au budget de l’association. Il s'occupe de la collecte des fonds.
 
Le trésorier signe avec le Président les documents financiers de l’association, avec avis de tous les membres du
CA.
 
Article 27
 
Le Comptable de l’Association s’occupe de l’enregistrement des opérations financières de l’Association, établit le
bilan, renseigne sur les différents comptes sur le budget de l’Association et vérifie la régularité des dépenses.
 
Article 28
 
Pour mieux suivre la réalisation des objectifs de l’Association, les Commissions et cellules suivantes de base
doivent fonctionner au sein de l’Association:
 
1. La Commission d’études stratégiques
Cellule d’appui à la Coopération Culturelle,
Cellule d’appui aux actions de paix et à la conservation de la mémoire (archives et documentation),
Cellule de planification et relation avec les Byaghanda,
Cellule des affaires économiques,
Cellule de la planification stratégique,
Commission des affaires juridiques et politiques
2. La Commission des relations Nord-Sud
Cellule chargée de la coopération et de la solidarité internationale,
Cellule des relations entre l’ACN-KB ASBL et les associations de développement au Nord-Kivu,
Train d’union avec les institutions européennes et autres
3. La Commission de maintien des valeurs culturelles
L’Unité de formation  linguistique,
L’Unité de formation Philosophique et Historique,
L’Unité de formation Géographique
4. La Commission de la Jeunesse
Cellule d’appui à la jeunesse,
Cellule d’accompagnement et intégration estudiantine, Cellule de mobilisation et de communication
 
Article 29
L’exercice budgétaire couvre un an allant du 31 Mars de l’année en cours au 01 Avril de l’année suivante.
Le Président de l’Association en exercice est l’ordonnateur des dépenses.
Le compte de l’Association est cogéré par trois mandataires notamment le caissier, le Président et un autre
membre désigné par le Conseil d’Administration.
Aucune dépense supérieure à un pourcent du budget ne peut être engagée en dehors du cadre budgétaire sauf
par décision du Conseil d’Administration.
Le trésorier est indépendant et sa personnalité est sacrosainte dans l’exercice de ses fonctions. Il a le droit
d’opposer son refus au décaissement de l’argent si la dépense n’est pas inscrite au budget ou si la dépense n’a
pas été préalablement discutée au Conseil d’Administration sans que cela ne lui cause des ennuis administratifs.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Chapitre 4 : CLAUSES DE MODIFICATION DES STATUTS ET DE ISSOLUTION DE L’ASSOCIATION
Article 30
 
Toutes les dispositions qui ne figurent pas dans les présents statuts font l’objet du Règlement d’ordre intérieur et
des Résolutions de l’Assemblée Générale. Les présents statuts ne peuvent être modifiés que sur décision de
l'Assemblée Générale prise à la majorité de trois quarts de ses membres effectifs.
 
L'initiative de modification des présents statuts appartient au Conseil d’Administration sur proposition de l’AG.
 
Article 31
 
En cas de dissolution décidée au cours d'une Assemblée Générale par les trois quarts de ses membres effectifs
et présents à l’Assemblée, la totalité des biens restants sera attribuée à une des organisations de droit belge qui
partage au moins deux des objectifs de l’ASBL ACN-KB.
 
 
Chapitre 5  : CLAUSES D'ENTRÉE EN VIGUEUR
Article 32
 
Les présents statuts entrent en vigueur dix jours après la date de leur adoption par l'Assemblée Générale
Constitutive de l’Association.
 
Les personnes suivantes ont été désignées pour occuper les fonctions suivantes au sein du conseil
d’Administration :
Président de l’Association : Kanz Mangolopa Kivuyasikiri
Vice-président de l’Association : Mujumbe Mumbere Mbatso
Secrétaire de l’Association : Kavira Bora
Secrétaire adjoint(e) de l’Association : Mwanack Kakule Matina
Trésorier(e) de l’Association : Bénédicte KAMBERE-NDOLERA
 Comptable de l’Association : Van den Daele Alex
 
Fait à Bruxelles, le 18 juillet  2020
Les Membres Fondateurs
N°
Prénoms
Noms
Adresses
Paraphes
01
Xx
Mangolopa Kivuyasikiri
Parochiestraat 63, 942 Iddergem
 
02
Robert
Mandiki Syaghalirwa
Av. Sergent Vrithof, 83, 5000 Namur
 
03
Louise
Kahindo Sibalingana
Rue Laskourer 7/20, 1120 Bruxelles
 
04
Kaski
Kasereka Paluku
Lijsterbesstraat 26, 9320 Erembodegem
 
05
Vilimumbalo
 Sikiminywa
Rue du centre 274, 4420 Saint-Nicolas
 
06
Léopold
Selleslagh
Rue du PA 1, 6010 Couillet
 
07
Mboko
 Vutala
Clos des Gaulois19, 1340 Ottignies
 
08
Mbatso
Muhambia
Quai de Veeweyde 08, 1070 Bruxelles
 
 
 
 
 
 
10
Alex
Van den Daele
Distelstraat 54 - 9000 Gent
 
11
Mwanack
Kakule Matina
Rue Walcourt 153, 1070 Bruxelles
 
12
Mujumbe
Mumbere Mbatso
Rue Charles Malis 12 bte5
1080 Bruxelles
 
13
Sahika
Tsongo
 
 
14
Bora
Kavira
Rue de Namur 175, 1400 Nivelles
 
15
Bénédicte
Kambere-Ndolera
Rue Émile Vandervelde 18 4431 ANS