N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Confrérie Souveraine et militaire des Chevaliers Templiers et Hospitaliers de
Jérusalem
(en abrégé) : CTHJ
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Chaussée de Bruxelles 319
Forest
1190
STATUTS
Dénomination :
(En entier) : Confrérie souveraine et militaire des Chevaliers Templiers et Hospitaliers de Jérusalem
(En abrégé) : CTHJ
Forme juridique : Asbl
Siège : Chaussée de Bruxelles 319 1190 Forest
Objet de l’acte : Dépôt des status.
I.                  Dénomination et siège social.
Entre les soussignés, membres fondateurs,
-         Monsieur TINTIN BENOIT, né le 10 août 1985 à Seraing, Inspecteur, de nationalité belge, 319 Chaussée
de Bruxelles 1190 Forest.
-         Monsieur VAN HOOREN MATHIEU, né le 21/01/1976 domicilié 12A Rue de l’Ecole à 1430 Quenast.
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 sur
les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, modifiée
par la loi du 2 mai 2002 et par la loi du 16 janvier 2003.
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1er – L’association prend pour dénomination :
« Confrérie souveraine et militaire des chevaliers Templiers et Hospitaliers de Jérusalem »
Elle est connue également sous le nom de « Commanderie de Bruxelles » et sous le nom de « Templiers de
Bruxelles ».
1001749682
Elle peut être désignée par le sigle « CTHJ ».
En néerlandais : « Soevereine en militaire broederschap van Tempeliers en Hospitaalridders van Jeruzalem ».
En anglais : « Sovereign and military brotherhood of knights Templar and Hospitallers of Jerusalem ».
Article 2 – Son siège social est établi chez Monsieur TINTIN Benoit, 319 Chaussée de Bruxelles 1190 Forest,
dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée générale conformément à la
procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
dépôt des statuts modifiées coordonnées au greffe du Tribunal de Commerce territorialement compétent.
II.                Objet
Article 3 - L’association a pour objet :
-         La charité, l’aide aux personnes en détresse, le soutien de la « Confrérie souveraine et militaire des
Chevaliers Templiers et Hospitaliers de Jérusalem » dans l’unité de la foi chrétienne, en assurant la promotion
de ses valeurs notamment au travers du comportement chevaleresque de ses membres dans leur action et la
pratique d’une règle de vie pour ceux qui s’y engagent ;
-         De mettre en œuvre les moyens propres à la réalisation de cet objet, en particulier l’organisation
d’actions et de manifestations nécessaires à la réalisation des objectifs.
-         La formation tant physique que intellectuelle de ses membres pour leur permettre d’être apte à participer
à des actions humanitaires.
-         La préservation, la restauration et la protection d’édifices chrétiens ou historiques.
-         L’apprentissage des réalités historiques concernant les Templiers et plus généralement les différents
ordres chevaliers chrétiens.
-         La gestion des biens mobiliers et immobiliers dans le but de la réalisation des actes de la confrérie.
-         La création et la participation d’une entraide sociale, d’une épicerie sociale, la réalisation de repas et la
distribution de biens alimentaires et de première nécessité.
-         Reconstitution historique par le biais de la création d’une compagnie médiévale.
-         Toutes activités qui permettent de transmettre les connaissances ancestrales, tant dans le domaine
agricole, horticole, paysanne et le savoir-faire d’autrefois.
Article 4 - La Confrérie souveraine et militaire des Chevaliers Templiers et Hospitaliers de Jérusalem est
constituée pour une durée illimitée.
III.               Membres
Article 5 - Tous les membres reçus dans la « Confrérie souveraine et militaire des Chevaliers Templiers et
Hospitaliers de Jérusalem », sur proposition des Commanderies et avec accord du Conseil, font partie de la
présente association.
L’association compte 3 types de membres : les membres effectifs, les membres adhérents et les membres
d’honneur.
Section 1 : Admission
Article 6 – L’admission des membres de l’association est décidée par le Conseil de la « Confrérie souveraine et
militaire des Chevaliers Templiers et Hospitaliers de Jérusalem ». Le refus d’admission n’a pas à être motivé.
Article 7 – La qualité de membre se perd par :
-         La radiation prononcée par le Conseil de la « Confrérie souveraine et militaire des Chevaliers Templiers
et Hospitaliers de Jérusalem » pour motif grave, l’intéressé ayant été préalablement invité à présenter sa
défense ;
-         Le non-paiement de la cotisation un mois après l’échéance ce qui entraîne sa démission présumée ;
-         La démission notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception au Président de la « Confrérie
souveraine et militaire des Chevaliers Templiers et Hospitaliers de Jérusalem », la démission prenant effet le
jour même, cachet de la Poste faisant foi.
-         Le décès pour les personnes physiques ou la dissolution, pour quelque cause que ce soit, pour les
personnes morales.
IV.              Cotisations - Ressources
Article 8 – Cotisations et ressources
Les membres de la « Confrérie souveraine et militaire des Chevaliers Templiers et Hospitaliers de Jérusalem »
contribuent à la vie matérielle de celui-ci par le versement d’une cotisation dont le montant est fixé chaque
année par le Conseil. Elle ne pourra jamais excéder 100 euros.
Les ressources de la « Confrérie souveraine et militaire des Chevaliers Templiers et Hospitaliers de
Jérusalem », sont constituées par les cotisations annuelles, les recettes propres réalisées à l’occasion des
différentes manifestations, subventions publiques ou privées qu’elle pourra recevoir. Elles peuvent également
comprendre toute ressource non interdite par les lois et règlements en vigueur.
V.                Administration
Article 9 – La « Confrérie souveraine et militaire des Chevaliers Templiers et Hospitaliers de Jérusalem » est
administré par un Conseil nommé selon le règlement d’ordre intérieur.
Ce Conseil est composé comme suit :
-         Un Président (Dit Maître)
-         Un Vice-Président (Dit Sénéchal ou Grand-Commandeur)
-         Un Trésorier (Dit Maréchal)
-         Les différents Commandeurs.
Il pourra, s’il le souhaite, se faire aider par des Conseillers.
Le Président, le Vice-Président et le Trésorier forment le bureau de la « Confrérie souveraine et militaire des
Chevaliers Templiers et Hospitaliers de Jérusalem ». Le Président est également le Président de l’Assemblée
Générale.
Le Président de l’Association est élu, par vote à main levé, par l’Assemblée Générale. Il nomme les autres
membres du Conseil. Ces cooptations sont soumises à ratification de la prochaine assemblée générale
extraordinaire.
Article 10 – En cas de vacance d’un ou de plusieurs postes de membres du Conseil, le Président pourra
pourvoir à leur remplacement en procédant à une ou plusieurs nominations à titre provisoire. Ces cooptations
sont soumises à la ratification de la prochaine assemblée générale extraordinaire. Les membres du Conseil
ainsi cooptés ne demeurent en fonction que pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs.
Article 11 – Le mandat des membres du Conseil prend fin par la démission, la perte de qualité de membre de
l’Association ou la révocation prononcée par l’Assemblée Générale, ladite révocation pouvant intervenir sur
incident de séance. Leur mandat est indéfiniment renouvelable.
Article 12 – Les membres de l’Association ne peuvent recevoir aucune rétribution de toute nature.
VI.              L’Assemblée Générale
Article 13 – L’Assemblée Générale est composée de tous les membres de l’association en règle de cotisation à
la date de la réunion.
Article 14 – L’Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1)      Les modifications de statuts ;
2)      La nomination et la révocation des administrateurs ;
3)      L’approbation des budgets et des comptes ;
4)      La dissolution volontaire de l’Association ;
5)      L’exclusion de membres ;
6)      La transformation de l’Association en société ;
7)      Toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
Article 15 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année et doit se tenir entre le 15 mai et
le 15 juin.
Tous les membres de l’Association doivent être conviés suivant les modalités reprises dans le règlement
d’ordre intérieur.
Une Assemblée Générale extraordinaire peut-être convoquée par tout membre du Conseil soit par lettre
recommandée dans les 15 jours avant la date de l’Assemblée et ce, à l’attention du Président ou du Vice-
Président.
En ce qui concerne les votes pendant l’Assemblée Générale annuelle ou extraordinaire, en cas de partage des
voix, celle du Président est prépondérante.
Article 16 – L’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société que conformément
aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux
associations sans but lucratif.
Article 17 – Les décisions de l’Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés
par le Président et les membres du Conseil ou administrateurs de l’ASBL. Ce registre est conservé au siège
social de l’Association et peut-être consulté par tous les membres sur simple demande.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes
relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
VII.             Attributions du Conseil et de ses membres
Article 18 – Le Conseil assure la gestion courante de la « Confrérie souveraine et militaire des Chevaliers
Templiers et Hospitaliers de Jérusalem ». Il se réunit aussi souvent que nécessaire dans l’intérêt de
l’Association et sur convocation du Président.
Article 19 – Le Président représente seul la « Confrérie souveraine et militaire des Chevaliers Templiers et
Hospitaliers de Jérusalem » dans tous les actes de la vie civile et est investi te tous pouvoirs à cet effet. Il
ordonne les dépenses et peut donner délégation les conditions fixés par le Conseil. En cas de représentation
en justice, le Président ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration
spéciale.
Il est également en charge de toutes les convocations officielles.
Article 20 – Le Vice-Président est chargé d’assister le Président et de le remplacer en cas d’empêchement et
Article 21 – Le Trésorier établit ou fait établir, sous sa responsabilité, les comptes de la « Confrérie souveraine
et militaire des Chevaliers Templiers et Hospitaliers de Jérusalem », conformément au règlement d’ordre
intérieur de l’Association. Il établit un rapport sur la situation financière de l’Association et le présente à
l’Assemblée Générale annuelle.
Article 22 – Aucune fonction n’est rémunérée au sein de l’Association.
Article 23 – Les représentants de la « Confrérie souveraine et militaire des Chevaliers Templiers et Hospitaliers
de Jérusalem » doivent jouir de plein exercice de leurs droits civils.
VIII.            Gestion financière, budget et compte annuel
Article 24 – Toutes les dépenses seront soumises à l’approbation d’une majorité des administrateurs,
conformément à un système dont les administrateurs conviennent entre eux. La gestion journalière des
recettes et dépenses, ainsi que la comptabilité de l’Association, est assurée par le trésorier qui est seulement
habilité à effectuer des opérations financières autorisées par une majorité des administrateurs.
Toutes les dépenses seront justifiées au moyen de documents et versés dans le livre des comptes.
Article 25 – L’exercice social s’étant du 1er janvier au 31 décembre. Le compte annuel de l’année écoulée et le
budget de l’exercice suivant seront soumis par le trésorier à l’approbation de l’Assemblée Générale annuelle
des membres. Les pièces exigées par la loi en matière du compte annuel et du budget, seront déposées au
plus tard le 30 juin de cette même année au greffe du tribunal de commerce compétent du lieu du siège de
l’Association.
Tous les documents comptables sont conservés au siège de l’Association pour une durée de 10 ans avant la
dématérialisation. La consultation de ces derniers sont autorisées à tous les membres de l’Association.
IX.               Durée et dissolution
Article 26 – La durée de l’association est indéterminée.
Article 27 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes ces décisions sont déposées au greffe du Tribunal de Commerce et publiées, aux soins du greffier, aux
Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but
lucratif.
X.                Disposition diverse
Article 28 – La « Confrérie souveraine et militaire des Chevaliers Templiers et Hospitaliers de Jérusalem » a
établi un règlement d’ordre intérieur ayant pour objet de préciser et de compléter les règles de fonctionnement
de l’Association.
XI.               Dispositions transitoires
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater au
greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
Exercice social :
Par exception à l’article 33 , le premier exercice débutera ce 10 août 202 pour terminer ce 31 décembre 2023.
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs :
Monsieur Tintin Benoit
Monsieur Van Hooren Mathieu
Qui acceptent ce mandat.
Commissaires :
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire réviseur.
Délégation de pouvoir :
Président ou Maître : Monsieur Tintin Benoit
Vice-Président et Commandeur des Hospitaliers : Monsieur Van Hooren Mathieu
 
Fait à Bruxelles, le 30 Juillet 2023 en deux exemplaires ;
Les membres fondateurs :
Monsieur Tintin Benoit
Monsieur Van Hooren Mathieu
 
 
 
 
 
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : info@templiersdebruxelles.be
Site internet : https://www.templiersdebruxelles.be
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 30 Octobre
Mois de l'assemblée générale : Octobre
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
BENOIT TINTIN
Chaussée de Bruxelles 319 A/01, 1190 Forest
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
MATHIEU VAN HOOREN
Rue de l'Ecole 12 A, 1430 Rebecq