N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : ARTE FUTURA
(en abrégé) :
Forme légale : Société en nom collectif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue Stevin 8
Bruxelles
1000
Constitution
L'an deux mil vingt-quatre, le 1er avril, il a été déclaré, par les associés ci-dessous :
1.
Madame PORCU Laura, domiciliée à Rue Stevin 8 – 1000 Bruxelles;
2.
Monsieur MASCIA Nicola, domicilié à Rue Stevin 8 – 1000 Bruxelles ;
Décident de vouloir constituer une société en nom collectif, par acte sous seing privé, dont ils ont rédigé les
statuts comme suit :
I. Dénomination
-
Siège
-
Objet
-
Durée
Article 1 : La société est une société constituée sous la forme juridique d'une société en nom collectif avec pour
dénomination sociale ARTE FUTURA.
Article 2 : Le siège de la société est établi dans la région de Bruxelles capitale.  Il peut être déplacé en
n'importe quel endroit du pays sur décision des gérants.
Article 3
 : La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, en
Belgique ou à l'étranger :
- Services professionnelles, conseils et support dans l’art visuelle et de performances
- Services de restaurations, travaux aux œuvres arts et autres
- Conservation et support technique pour œuvres, pièces de collections, appréciations
- estimations et valorisations d’œuvres d’arts
- projets pour subsides ou aides, ou dons
- Gestion, organisation, supervision, d’événements d’arts ou similaires
- Organisations de séminaires dans ces domaines
- Toute activité de casting, sélections dans le domaine de l’art, musique, cinéma etc
- production, distribution enregistrements de concerts, événements, spectacles, performances artistiques etc
- support management, technique et logistique dans ces domaines
-Prestations de consultance, de management, d’études et d’expertise liés aux domaines de l’informatique et IT,
de la finance, du commerce et du domaine social ;
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-Conseil dans le domaine du marketing, de la gestion, de la finance et de l’industrie ;
-Toutes prestations de consultance au sens le plus large et destinés à tous ;
- toutes prestations de services, de conseil, de consultance, d'expertise technique, de gestion et d'organisation
d'entreprise, d'intermédiaire, de mise en contact, d'assistance, de formation, de renseignements dans sens le
plus large et notamment mais non exclusivement : toutes activités de gestion journalière de sociétés, analyses
de besoins, études techniques et scientifiques, études de marché, méthode de marketing et de
commercialisation de services ou de produits, études de sécurité, économiques, restructuration d'entreprise,
analyse financières, organisation et gestion des ressources administratives, mise en place de structures
financières, opérations de restructuration logistique, administrative ou de gestion.
- toutes les activités de conseil de tout type et notamment économiques, financiers, stratégiques, de
management, de marketing ou autres.
- toute activité dans le cadre de la traductions, interprétations, et toute activité dans le cadre linguistique et son
utilisation
- la vente, la fourniture, la réalisation ou la location de tous types d'activité de consultance de gestion de projet,
de gestion d'entreprise, de gestion financière, de stratégie d'entreprise, de prestations de service, de
développements théoriques ou pratiques de concepts, de formations, de coaching, d'études de marché, de
prospections, d'études fonctionnelles ou techniques
- la fourniture de tous travaux administratifs et de secrétariat, la facturation pour compte de tiers ainsi que la
fourniture de tous services dans le domaine financier et informatique;
- toutes opérations se rapportant directement ou indirectement au management et à la consultance pour les
entreprises, comprenant la gestion notamment dans le domaine commercial et marketing, le domaine financier,
le domaine opérationnel, le domaine technique, le domaine de la recherche et développement, le domaine de
la gestion d’équipe, le domaine administratif et le domaine des ressources humaines.
- toutes les activités se rapportant, directement ou indirectement, au domaine des relations publiques,
notamment, et sans que cette liste soit exhaustive, la promotion, la vente, les relations presse, le lobbying, et
affaires publiques, le conseil en matière de positionnement d’entreprises etc.
- toutes activités de conseil, programmation, et autres activités informatiques, comprenant notamment, sans
que cette énumération soit limitative :
 la conception de la structure et du contenu, l'assurance de la qualité et de contrôle de la qualité, et/ou l'écriture
du code informatique nécessaire à la création et au lancement de:
 logiciels informatiques (y compris les mises à jour et les correctifs) ;
 applications logicielles (y compris les mises à jour et les correctifs) ;
 bases de données ;
 pages web ;
 l'adaptation de logiciels, c'est-à-dire la modification et la configuration d'une application existante pour la rendre
opérationnelle dans l'environnement informatique du client ;
 la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant la technologie du matériel, celle des
logiciels et celle des communications. Les services peuvent comprendre une formation des utilisateurs
concernés ;
 les services de gestion et d’exploitation sur site des systèmes informatiques et/ou de traitement des données
du client, ainsi que les services d’assistance connexes ;
 toutes activités dans le domaine informatique et des technologies de l’information, telles que:
 les services de récupération de données après un sinistre informatique ;
 l'installation (configuration) d'ordinateurs personnels et d'autres
composants informatiques ;
 les services d’installation de logiciels ;
 le commerce de gros et de détail de matériel informatique et électronique de toute nature en ce compris de
tout équipement périphérique et logiciels (y compris les consoles de jeux vidéo et les jeux vidéo) ;
- toutes activités de web développement, de conseil digital, de transformation digitale, de consultance IT, de
création de plateformes web
- toutes activités en relation avec l’informatique et notamment la conception, la réalisation, la commercialisation
et le développement de logiciels et programmes informatiques.
- toutes activités liées directement ou indirectement au développement et à l’exploitation de services et
d’activités dans les domaines de l’informatique, de l’internet, des télécommunications et des nouvelles
technologies, la distribution et la vente de matériel informatique et électronique, le développement et la vente
de logiciels ainsi que tous les services et les activités qui y sont liés directement ou indirectement.
- le développement d’applications, de logiciels ainsi que de sites internet et de web shop, la programmation de
logiciels, la réalisation graphique et design, la création et l’administration de sites internet ;
- tous services de gestion et d’exploitation sur site des systèmes informatiques et/ou de traitement des données
du client, ainsi que les services d’assistance connexes ;
- toutes activités dans le domaine informatique et des technologies de l’information, telles que:
 les services de récupération de données après un sinistre informatique
 l'installation (configuration) d'ordinateurs personnels et d'autres composants informatiques ;
 les services d’installation de logiciels ;
- la conception, la création, le développement, l’exploitation, la commercialisation, la location, la maintenance et
l’hébergement de sites web, d’applications mobiles, de logiciels informatiques et de bases de données.
- toutes activités de coaching et développement personnel et notamment de coaching personnel et
professionnel, de live coaching, de supervision, d’Intervision, de coaching d’équipe.
- le développement des ressources humaines et de la performance, comprenant l'analyse et la constitution
d'équipes dirigeantes, l'organisation de consultations individuelles et de séminaire de groupe, la mise sur pied
d'évènements et de formations.
- les services d’accompagnement thérapeutique, de formation, de coaching et de consultance personnalisés à
des individus, des groupes, ainsi qu’à des entreprises.
Les thématiques et l’expertise proposées balayent les domaines suivants : le développement des personnes et
des groupes en management et gestion des équipes, communication, leadership, gestion du changement,
bien-être personnel et bien-être au travail, l’entreprenariat, l’échec scolaire, développement personnel,
développement managérial, développement de l’entreprise, développement créatif, développement social ainsi
que l’accompagnement des personnes ou tout autre domaine lié à la vie des affaires et du bien-être des
individus.
- dans les milieux privés ou professionnels, par tout moyen quelconque en ce compris par correspondance, à
distance (par internet), en milieu scolaire, technique ou à domicile : le coaching, la thérapie familiale ou
individuelle, les prestations de supervision d’équipe, les prestations de services, de conseil/consultance, de
gestion et d'organisation d'entreprises, assistance, formation, cours et colloques, management, de
renseignements dans son sens le plus large ;
- Suivi et conseils en nutrition, liés au développement personnel, sportif et comportemental.
-toutes prestations de coaching, de mentoring et de training ainsi que de la consultance dans le domaine du
sport, du développement personnel et mentale, et du développement des ressources humaines, pour toute
organisation privée ou publique, personne morale ou physique.;
Elle peut exercer les fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres sociétés.
La société peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des sociétés ou des personnes privées, au
sens le plus large.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la
société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces
conditions.
Toute expertise à mettre aux disposition des autres à ce qu’ils développent leur aspect marketing, relationnel,
avec clients et fournisseurs
Provision de conseils stratégiques et marketing, dans le cadre des activités du client
Gérer d’autres société ;
L’achat et ventes de marchandises ;
Elle peut réaliser, tant en Belgique qu’à l’étranger, toutes opérations généralement quelconques, commerciales,
industrielles, financières, mobilières ou immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social
ou de nature à en favoriser la réalisation et le développement
La liste ci-dessus étant exemplative et non limitative.
Article 4
 : La société est constituée pour une durée indéterminée. Elle commence à fonctionner à la date du dépôt au
greffe du Tribunal de Commerce.
II. Associés
Article 5
 : Tous les fondateurs sont associés et la part de chacun d'eux dans la société est équivalente. Ils sont
solidairement responsables de tous les engagements contractés au nom de la société.  La responsabilité
professionnelle de chaque associé est individuelle, même si les frais d'assurance professionnelle sont à charge
de la société.
Article 6
 : L'arrivée de nouveaux associés suppose l'accord écrit de tous les co-associés; ils devront avoir les
qualifications requises pour exercer l'activité professionnelle de concert avec les autres associés.
Article 7
 : Les associés ne peuvent céder ou se dessaisir de leurs droits dans la société qu'avec l'assentiment écrit de
tous les co-associés et ce, au bénéfice exclusif de collègues qui participent ou participeront à l'exercice conjoint
de l'activité professionnelle. En cas de décès d'un associé, ses droits ne sont pas transmis à ses héritiers, mais
une indemnité leur est attribuée, tel que stipulé à l'article 21 ci-après.
Article 8
 : Chaque associé peut se retirer de la société en présentant sa démission aux autres associés par lettre
recommandée. La démission prendra effet six mois après la date d'envoi de la lettre. En cas de décès d'un des
associés, la société se poursuit entre les associés survivants. Il en sera de même si l'un des associés est mis
en incapacité de travail par suite d'une invalidité permanente de plus de soixante-six pour cent (66 %) et en cas
de démission, d'exclusion et de révocation (disciplinaire) professionnelle d'un associé. Les conséquences d'un
tel retrait sont régies tel qu'indiqué à l'article 21 ci-après.
III. Capital social
Article 9
 : Lors de la constitution de la société, le capital social est fixé à 1.000,00€, montant apporté en liquide par les
associés-fondateurs.
Le capital est représenté par 100 parts sociales sans désignation de valeur nominale.  Les 100 parts sont
souscrites et libérées en espèces au prix de 10,00 € chacune comme suit :
1/ Madame PORCU Laura à concurrence de 500,00 €, soit 50 parts
2/ Monsieur MASCIA Nicola à concurrence de 500,00 €, soit 50 parts
IV. Administration
-Représentation-Contrôle
Article 10
 : La société est administrée par les associés sur délibération collective. Les associés qui exercent la fonction
de gérant exercent leur mandat à titre gratuit, nonobstant le droit des associés d'octroyer une indemnité pour
frais et vacations et les appointements couvrant leurs prestations professionnelles.
Article 11
 : Chaque associé individuel agit au nom de la société et, sous la raison sociale, représente la société à l'égard
des tiers et en droit, que ce soit comme demandeur ou comme défendeur. Chacun d'eux pose donc
valablement à l'égard des tiers tous les actes de conservation, de gestion et de disposition, à condition que ces
actes s'inscrivent dans l'objet de la société.
Article 12
 : Chaque associé individuel a tous pouvoirs d'investigation et de contrôle, lui donnant notamment le droit de
consulter à tout moment sur place les livres, lettres, procès-verbaux et, de façon générale, tous les documents
et écrits de la société.
V. Assemblée générale
Article 13
 : L'assemblée générale -valablement constituée- représente tous les associés.
L'assemblée générale statue notamment concernant :
1) l'acceptation de nouveaux associés;
2) l'approbation des comptes annuels, l'affectation du résultat
3) la modification des statuts.
Article 14
 : Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix présentes. Les modifications
statutaires ne peuvent toutefois être approuvées qu'à l'unanimité des voix des associés présents, sous réserve
de ce que stipulent les articles 8 et 19.
Article 15
 : Chaque associé possède autant de voix que de parts sociales de la société.
Article 16 
: L'assemblée générale annuelle se tient le deuxième jeudi du mois de de septembre à 11 heures au siège de
la société ou en tout autre endroit précisé dans la convocation.
Si ce jour n'est pas un jour ouvrable, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant.
L’assemblée générale ne pourra délibérer valablement que si les trois-quarts des associés sont présents ou
représentés.  Une nouvelle convocation sera nécessaire si la première assemblée ne réunit pas les trois-quarts
des associés.  La seconde assemblée délibèrera valablement quel que soit le nombre d’associés présents.
L'assemblée générale peut également être convoquée en séance extraordinaire par tout associé estimant que
l'intérêt de la société le requiert.
Les associés doivent être convoqués à l'assemblée générale au moins quinze jours à l'avance par lettre
recommandée; la convocation mentionne l'ordre du jour. La délibération de l'assemblée générale est consignée
dans le procès-verbal soumis pour signature à tous les associés présents à l'assemblée.
VI. Exercice social
-Comptes annuels-Résultat
Article 17
 : L'exercice court du premier avril au trente et un mars de chaque année.
Article 18
 : Sont déduits du bénéfice de l'exercice en vue de l'établissement du bénéfice net les frais généraux, les
amortissements nécessaires, les provisions fiscales et autres, les corrections de valeur et les éventuelles
pertes reportées. Le solde donne le bénéfice net.  Les montants versés aux associés au titre de rémunérations
sont comptabilisés dans les frais généraux. L'assemblée générale peut décider d'octroyer aux associés une
indemnité prélevée sur le bénéfice net, indemnité qui sera égale aux intérêts des capitaux qu'ils ont apportés.
Le bénéfice net est ensuite mis en réserve en vue de la réalisation de l'objet de la société.  Les éventuelles
pertes seront supportées par les associés dans la proportion dans laquelle ils ont droit au bénéfice.
Article 19
 : Le bénéfice annuel net de la société est réparti suivant décision de l’assemblée générale, sur proposition de
l’organe de gestion et dans les limites de la loi.
VII. Dissolution - Retrait d'un associé
Article 20
 : La société n'est pas dissoute par le décès, la démission, l'exclusion, l'incapacité de travail, la déclaration
d'incompétence, la révocation (disciplinaire) professionnelle ou la suspension d'un associé. La société sera, par
contre, dissoute, si l'assemblée générale le décide à une majorité des deux tiers des voix présentes.
Article 21
 : En cas de dissolution, un liquidateur est désigné. Celui-ci se conformera aux dispositions de l'article 186 du
Code des sociétés, nonobstant l'application de l'article 184 du même Code et les prescriptions de l'article 22 ci-
après.
Article 22
 : En cas de décès, d'incapacité de travail, de démission, d'exclusion, de révocation (disciplinaire)
professionnelle d'un associé, l'associé qui se retire ou ses ayant droit se verront attribuer pendant trois (3)
années successives (trente-six mois) une indemnité égale à l'indemnité qui revenait à l'associé visé durant les
douze (12) derniers mois précédant le décès ou le retrait, sans préjudice de ses ou de leurs droits au
versement de l'indemnité couvrant les prestations effectuées durant la dernière période susmentionnée.
L'indemnité couvrant la période de trois ans n'est cependant pas attribuée à l'associé qui se retire ou y est forcé
parce qu'il a lui-même et de mauvaise foi entravé la poursuite de la coopération.
Article 23
 : Dans tous les cas de dissolution et de retrait, l'actif net de la société est divisé, la ou les part(s) étant
attribuée(s) à tous les anciens associés ou à l'associé qui se retire.
DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES.
A.
Premier exercice social :
Exceptionnellement, le premier exercice social commencera ce jour pour finir le trente et mars deux mille-vingt-
cinq.
B.
Première assemblée générale :
La première assemblée générale ordinaire se réunira en deux mille-vingt-cinq
C.
Gérants :
             Il a été décidé de nommer, en qualité de gérant:
             1/ Madame PORCU Laura et Monsieur MASCIA Nicola
Les mandats seront exercés à titre gratuit, sauf décision contraire de l’Assemblée Générale, les frais et
vacations pourront être remboursées.
D. Reprise des engagements
La société reprend également pour son compte les engagements et l’activité des fondateurs depuis le
01/01/2024.
D.
Siège social de la société
 Rue Stevin 8, 1000 Bruxelles
Mandat Spécial
Le gérant donne pouvoir, avec pouvoir de substitution, à la personne dénommée ci-après en vue de faire le
nécessaire pour l'inscription de la société à la banque carrefour des entreprises, aux services du ministère des
finances et aux autres services administratifs, sans restriction, auprès desquels des formalités doivent être
accomplies du chef de la constitution :
BFS sa
DONT ACTE.
Fait à Bruxelles, le 1er avril 2024 en 4 exemplaires.
Et après lecture, les parties ont signés.
                      PORCU Laura                                                                         MASCIA Nicola
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Mars
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/03/2025
Mois de l'assemblée générale : Septembre
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Gérant (personne physique)
Laura Porcu
Rue Stevin 8 b007, 1000 Bruxelles
                                                                                                                                                                               
Gérant (personne physique)
Nicola Mascia
Rue Stevin 8 b007, 1000 Bruxelles