Ondernemingsnr :
Naam
(voluit) : HS in Belgium
(verkort) : HSB
Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk
Volledig adres v.d. zetel :
1501
België
Onderwerp akte : Oprichting
Halle (Buizingen)
Tuinwijk 10
 
Les soussignés :
 
 
Karnier, Johnny, résidant à 1501 Buizingen ; tuinwijk 10,
Van Os, An , résidant à 2170 Merkstem, Van Heybeeckstraat 27,
Marcelis, Peter, résidant à 1601 Ruisbroek, Kleine Brugstraat 88,
Déclarent en vertu du présent acte, créer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921,
modifiée par la loi du  2 mai 2002, publiée dans les annexes du moniteur Belge du 11 décembre 2002, ci-après
dénommé la loi-ASBL, avec les statuts suivants : 
 
TITRE I : Nom, Siège, Objectif, Durée
Art. 1. L’association porte le nom « HS in Belgium ».  Ce nom est toujours précédé ou suivi des mots
« association sans but lucratif » ou de l’abréviation « ASBL ».
Art. 2.  Le siège social de l’association est situé à Tuinwijk 10, 1501 Buizingen.  L’association relève de
l’arrondissement de Bruxelles.  Tous les documents prescrits par la loi-ASBL sont classés dans le dossier du
greffe du tribunal de commerce du district judiciaire susmentionné.
Art. 3.  L’association a pour but de faire appel à des volontaires, d’informer, de protéger les intérêts, d’organiser
un soutien affectif, de rassembler et de faire participer les personnes qui sont concernées par la maladie
Hidradenitis Suppurativa, d’appuyer et de promouvoir toutes les activités possible visant à promouvoir le bien-
être des personnes touchées par cet affection.  L’association tente d’atteindre l’objectif décrit au paragraphe 1 du
présent article, notamment en publiant et en diffusant du matériel d’information, organiser des réunions, des
journées d’études et des séances d’information , publier un magazine de l’association, par la mise en place et la
maintenance d’un site web ainsi que par des conseils individuels.
L’association peut réunir tous les moyens financiers contribuant directement et indirectement à la réalisation des
objectifs.  L’association peut, pour l’exécution e ce qui a été déterminé, ci-dessus , acquérir , engager du
personnel, conclure des accords juridiquement valables, collecter des fonds, prendre en location  ou mettre en
location, conclure des accords juridiquement valables,   en résumé,  mener à bien toutes les activités qui le
justifient ou les faire exécuter à ces mêmes fins.   Dans le cadre de la réalisation de ses objectifs, l’association
peut également entreprendre des activités commerciales.
Art. 4.  L’association est établie pour une durée indéterminée.
 
Titre II : Adhésion
Art. 5.  L’association est composé de membres effectifs et des membres adhérents.  Seuls les membres effectifs
jouissent de la plénitudes des droits, y compris le droit de vote à l’Assemblée générale.  Les membres adhérents
n’ont que les droits et devoirs qui leur sont assignés par la loi ou les décisions prises en exécution de la loi  Les
0726793680
disposition statutaires en la matière peuvent être modifiées sans consultation ni accord des membres adhérents.
  L’association compte au moins trois associés effectifs.
Art. 6.  Les membres effectifs ou adhérents  , personne physique ou morale sont admis à l’association sous
acceptation de l’assemblée générale.  L’Assemblée générale se conformera, lors de ses prises de décisions, aux
règles, tel que décrit dans le règlement d’ordre intérieur
Art. 7.  La cotisation annuelle des membres effectifs est fixée à 50 euros maximum.  L’assemblée générale fixe
chaque année, sur proposition de l’Assemblée générale, dans la limite susmentionnée, la cotisation.  La
cotisation annuelle des membres adhérents est déterminée par le conseil d’administration.
Art. 8. Les membres de l’association sont obligés de :
Respecter les statuts et le règlement d’ordre intérieur de l’association ainsi que les décisions de ses organes.
Ne pas nuire aux intérêts de l’association ou de l’un de ses organes.
Art. 9. Chaque membre  de l’association est en droit de démissionner de l’association à tout moment, moyennant
l’envoi d’une lettre au conseil d’administration.  L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée par
l’Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.   Le conseil d’administration décide
souverainement de l’exclusion d’un membre effectif.  L’adhésion d’un membre prend fin automatiquement suite
au décès du membre ou, dans le cas d’une personne morale, avec la dissolution, la fusion ou la scission de
celle-ci.  Les membres démissionnaires ou exclus ni les ayants droits ne peuvent en rien prétendre au fonds
social, ou exiger le remboursement des montants qu’ils ont versés. 
 
Titre III : Le conseil d’administration
Art. 10.   L’association est dirigée par Le conseil d’administration, composé d’au moins trois administrateurs,
membres de l’association.  Les administrateurs agissent comme un collège.  Ils sont nommés par l’Assemblée
Générale et peuvent être révoqués à tout moment.  Ils exercent leur mandat gratuitement, à moins que
l’Assemblée générale n’en décide autrement.
Art. 11. Les administrateurs sont nommés pour un  mandat de trois ans et sont rééligibles.  Si suite à une
démission volontaire, expiration du mandat ou révocation le nombre d’administrateur tombe sous la limite légale,
les administrateurs resteront en fonction jusqu’à ce que celui-ci soit remplacé.
Art. 12.
Le conseil choisit parmi ses membres : un président, éventuellement un ou plusieurs vice-présidents, un
secrétaire et un trésorier.  Le président ou le secrétaire convoque le conseil.  Le président préside la réunion.  En
cas d’absence de ce dernier, il sera remplacé par le plus âgé des vice-présidents ou en l’absence du vice-
président par le plus âgé des administrateurs présents.
Le conseil d’administration ne peut prendre de décision valable que si au moins la moitié des administrateurs
sont présents.  Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée générale peut être convoquée avec le
même ordre du jour.  Celui-ci délibéra et décidera valablement si au moins deux administrateurs sont présents ou
représentés.  Les décisions sont prises à la majorités des voix.  En cas d’égalité des voix, le vote du président ou
de son remplaçant est déterminant.
Le conseil d’administration peut se réunir par téléphone ou par vidéoconférence.  Les règles énoncées aux points
a et b ci-dessus restent d’applications.
Dans des cas exceptionnels, lorsque la nécessité et l’intérêt pressants de l’association l’exigent, les décisions du
conseil d’administration peuvent être prises avec l’accord écrit unanime des administrateurs .  Cet accord écrit
peut être communiqué par lettre, par télégramme ou par fax.  Toutefois cette procédure n’est pas d’application
pour l’adoption des comptes annuels.
Lors de chaque réunion des procès-verbaux seront effectués.  Ils seront signés par le secrétaire, le président ou
un administrateur et consignés dans un registre prévu à cet effet.  Les procès-verbaux et autres actes à
soumettre sont valablement signés par le secrétaire, le président ou un administrateur .
Art. 13 Tâche du conseil d’administration
Le Conseil d'administration représente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il
peut accomplir tous les actes de gestion et de disposition, pour autant que ceux-ci ne soient pas exclusivement
réservés à l'Assemblée générale par la loi ou les statuts. Il peut même accomplir des actes de mises en
disposition, y compris l’aliénation, en ce compris pour des biens meubles ou immeubles, l’hypothèque, les
emprunts et les transactions bancaires commerciales, l’annulation des hypothèques..
En ce qui concerne les tiers, l’association n’est valablement liée que par la signature conjointe de deux
administrateur.  Les administrateurs agissent pour le compte du conseil d’administration ne doivent faire état
d’aucune décision ni d’aucune autorisation à l’égard de tiers.
Pour certaines actions et tâches, ainsi que pour les actes de la gestion journalière, le conseil d’administration
peut déléguer son autorité de la gestion journalière, à un ou plusieurs administrateurs voire à une autre
personne, membre de l’association ou non .  La durée de cette délégation de pouvoirs ne peut excéder quatre
ans et le mandat peut être retiré à tout moment avec effet immédiat par le conseil d’administration.  Lorsque
plusieurs personnes sont chargées de la gestion journalière l’association est valablement représentée dans
toutes les activités de la gestion journalière par une personne en charge de la gestion journalière qui n’est pas en
charge de fournir la preuve d’une décision préalable de leur part.  Les membres de la gestion journalière sont
rééligibles.
Le conseil d’administration est habilité à représenter l’association devant les tribunaux par simple décision d’un
ou plusieurs administrateur qui le cas échéant agissent conjointement.   Les pouvoirs des personnes
susmentionnées sont définis avec précision par le conseil d’administration qui déterminera également la durée du
mandat.  Le mandat peut être résilié à tout moment avec effet immédiat par le conseil d’administration.
L’assemblée générale décide du Règlement d’ordre intérieur proposé pour le conseil d’administration.  Des
modifications du règlement d’ordre intérieur peuvent être établies par le conseil d’administration, mais doivent
être soumises à l’assemblée générale pour ratification.  Le ROI ne peut déroger aux présents statuts. Il peut
prendre toute les mesures relative à l’application des statuts et la réglementation des affaires sociales et  à ce
propos fixer les droits et obligations des membres adhérents et de leurs ayants droits, et ce dans le meilleur
intérêt de l’association
 
 
 
Titre IV : Assemblée générale
Art. 14. L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.  Les membres adhérents peuvent
également être présent s’ils le souhaitent, bien qu’ils ne disposent que d’un droit de vote  consultatif. 
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration ou par le vice-président le plus
âgé, présent ou, en son absence, par le plus ancien des administrateurs présents.  Un membre légal peut être
représenté par un autre membre légal au moyen d’une procuration écrite.  Cependant, chaque membre ne peut
représenté qu’un autre membre.  Chaque membre a un vote à l’assemblée générale.
Art. 15.  L’assemblée générale est exclusivement destinée à :
Modifications des statuts : l’assemblée générale ne peut valablement délibérer que sur une amendement aux
statuts et décider du moment où les modifications sont expressément indiquées dans la convocation et sur base
de la présence d’au moins deux tiers des membres présents ou représentés à l’assemblée.  Un changement ne
peut être effectué qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.  Lorsqu’un
amendement porte sur la finalité ou les finalités pour lesquelles l’association a été constituée, il ne peur être
adopté qu’à la majorité des quatre cinquième des membres présent ou représentés.  Si moins des deux tiers des
membres sont présents ou représentés à la première réunion, une deuxième réunion peut être convoquée
valablement.  Elle peut aussi délibérer et décider ainsi que adopter les amendement à la majorité des deux tiers
des membres présents ou représentés.  La deuxième réunion ne peut avoir lieu dans les quinze jours suivant la
première réunion.
Nomination et révocation des administrateurs
Le cas échéant, nomination et révocation des membres du conseil d ‘administration et détermination de leur
rémunération en cas d’attribution d’un salaire
L'octroi de la décharge aux administrateurs et administrateurs superviseurs
Approbation du budget et des comptes
La dissolution volontaire de l’association
Exclusion des membres
La transformation de l’association en une entreprise à vocation sociale
Tous les autres cas où la loi et les statuts l’exigent
Art. 16.
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration à chaque fois que le but ou l’intérêt de
l’association l’exige et doit être convoquée à le demande d’un cinquième des membres légaux.
Elle doit être convoquée au moins une fois par an pour approuver les comptes de l’année écoulée et le budget de
l’année suivante, dans le courant du mois de mars.
Tous les membres légaux sont invités par lettre ordinaire au moins huit jours avant l’assemblée générale. 
L’invitation est signée par le président et / ou le secrétaire.  Il indique le jour, l’heure et le lieu de l’assemblée
générale.
La convocation contient l’ordre du jour qui est enregistré par le conseil d’administration.  L’assemblée générale
peut valablement décider des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour à condition que tous les
membres légaux soient présents ou représentés.
 
 
Art. 17. 
En ce qui concerne les matière autres que celles mentionnées à l’article 17, les décisions sont prises à  la
majorité simple des membres présents ou représentés.  En cas d’égalités des voix, le vote du président est
déterminant.
En cas de l’exclusion d’un membre effectif, de modification des statuts ou de dissolution de l’association la
procédure prévue par la loi sera respectée.  Dans les votes concernant la modification des statuts ou la
dissolution, les abstentions sont comptées comme vote négatif.
Art. 18. Un rapport est rédigé lors de chaque réunion.  Les rapports ou procès-verbaux sont signés par le
secrétaire, le présidents ou un administrateur et ils sont inscrits au registre spécial.
 
Titre V : Droit de regard
Art. 19. Les tiers qui se font connaître  ont le droit de consulter et/ou demander une copie du procès-verbal de la
réunion de l’assemblée générale.  Tous les membre peuvent consulter le registre des membres au siège de
l’association, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale, du conseil d’administration
et des personnes ayant ou non une fonction de direction, qu’ils détiennent un mandat au nom de l’association ou
en son nom ainsi que tous les documents comptables de l’association.
Titre VI : Comptes, budget, contrôle
Art. 20.
L’exercice comptable de l’association va du 1er janvier au 31 décembre, sauf au cours de l’année de fondation
dans laquelle l’exercice financier commencera au 3 décembre.
Le conseil d’administration prépare les comptes et les budgets et les soumets à l’approbation de l’assemblée
générale  Après approbation de l’assemblée générale décide, par vote séparé, de donner quitus aux
administrateur et le cas échéant aux administrateurs superviseurs.
Le conseil d’administration s’assure que les comptes annuels et les autres documents mentionnés dans la loi-
ASBL sont déposés auprès du greffe du tribunal de commerce dans les 30 jours de leur approbation ou, si la loi
l’exige, auprès de la Banque Nationale de Belgique.
Art. 21.
Si l’association est obligée de le faire sur la base des dispositions applicables, le contrôle de la situation
financière, des comptes annuels et de la régularité du point de vue de la loi sur les ASBL et les statuts des
opérations sont précisés dans les comptes annuels, à un ou plusieurs administrateur superviseurs nommés par
l’assemblée générale parmi les membres de l’institut des réviseurs d’entreprise.  L’assemblée générale
détermine le nombre d’administrateurs superviseurs et détermine leur rémunération.  Les administrateurs
superviseurs sont nommés pour un mandat de trois ans renouvelable.
Les administrateurs superviseurs disposent, conjointement ou séparément, d’un droit de contrôle illimité sur
toutes les activités de l’association .
 
Titre VII : dissolution, liquidation
Art. 22. Hormis les cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seul l’assemblée générale peut
décider de la dissolution conformément à la loi.  En cas de dissolution volontaire , l’assemblée générale ou, à
défaut, le tribunal désigne, un ou plusieurs liquidateurs.  Il détermine également leur autorité et les conditions de
règlement.  Une dissolution volontaire de l’association peut être décidée par l’assemblée générale lorsque les
deux tiers de ses membres sont présents ou représentés , à la majorité des 4/5ème des voix.  Si moins de 2/3
des membres sont présents à la première réunion, une seconde réunion peut être convoquée et peut
valablement délibérer et décider, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.  La deuxième
réunion ne peut avoir lieu dans les quinze jours qui suivent la première réunion.
Art. 23. En cas de dissolution, les actifs sont transférés à une associations poursuivant un but similaire après
avoir épuré les dettes.   L’assemblée générale qui décide de la dissolution indiquera vers quelle association le
solde de liquidation sera transféré.
Art. 24. Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts, est réglé par la loi du 27 juin 1921, ou
la législation qui remplacerait cette loi après la création de l’association, les dispositions légales générales restent
d’applications , ainsi que le règlement d’ordre intérieur et les pratiques en la matière.
 
Fait en 4 exemplaires et accepté à l’unanimité lors de la réunion de fondation qui s’est tenue à Buizingen le 12
mai 2019.
 
 
 
 
Johnny Karnier                                                  Ann Van os                                         Peter Marcelis
 
 
 
 
Composition du conseil d’administration