Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
Votre Petit Marché ASBL
Avenue Notre-Dame-de-Foy 71
5620 Florennes
Association sans but lucratif
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Par acte reçu par Maître Géraldine Collard, le 06 juillet 2016, Notaire à la résidence de Florennes
(Morialmé), en cours d’enregistrement,
1/ Monsieur DELVAUX Alain Marie Bernard Ghislain, né à Charleroi le seize mars mil neuf cent
cinquante-neuf, époux de Madame LORIAUX Carole Andrée Carmen, domicilié à Florennes, avenue
Notre-Dame-de-Foy, 71.
2/ Monsieur FEYERS Yves Guy Marcel Ghislain, né à Aiseau le douze janvier mil neuf cent
cinquante-sept, époux de Madame RICHARD Sylvie Isabelle Christa, domicilié à Florennes, avenue
Notre-Dame-de-Foy, 30.
3/ Madame MAZY Pascale Paulette Alberte Ghislaine, née à Merlemont le vingt-quatre février mil
neuf cent soixante-trois, veuve de Monsieur FRANCOIS Daniel, domiciliée à Florennes, rue de
Mettet, 191.
Ont requis le notaire Collard de dresser les statuts de l'association sans but lucratif, qu'ils ont déclaré
constituer entre eux, conformément à la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, comme suit :
« TITRE I
ARTICLE 1 DÉNOMINATION.
L'association est dénommée : “ Votre Petit Marché ASBL ”.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l'association
mentionneront cette dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots “association sans
but lucratif” écrits en toutes lettres.      
ARTICLE 2 SIÈGE SOCIAL .
Son siège social est établi à 5620 Florennes, avenue Notre-Dame-de-Foy, 71. Il peut être transféré
par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu.
Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au
Moniteur belge.
ARTICLE 3 DURÉE .
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE II
OBJET
ARTICLE 4.
L'association a pour objet social :
- L’organisation de marchés ;
- L’organisation d’évènements artistiques ;
- L’organisation d’évènements culturels et de concerts ;
- L’organisation de repas ;
- L’organisation de soirées ;
- L’organisation d’évènements sportifs ;
Le tout, dans un but de promouvoir le commerce, les activités économiques, culturelles et le vivre
ensemble à Florennes et dans les communes avoisinantes.
0658858741
Volet B
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne, sans que cette
liste soit exhaustive.
TITRE III
ASSOCIÉS
Section I
Admission
ARTICLE 5.
Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.
Les premiers membres sont les fondateurs, tels qu'indiqués au présent acte.
L’association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Leur admission est votée
souverainement, par le Conseil d’Administration, à l’unanimité des voix présentes et avec un quorum
de présence des deux tiers.
Les membres effectifs sont au minimum de trois.
Toute personne souhaitant être membre effectif devra en faire la demande par écrit au Conseil
d’Administration, être parrainée par deux membres, exprimer son adhésion aux statuts et son désir
de contribuer de manière active à l’objet social.
Sont membres effectifs : les membres du Conseil d’administration.
Pour devenir membre effectif de l’association, il faut :
1° adhérer aux présents statuts :
2° acquitter le droit d’entrée ;
3° acquitter la cotisation annuelle, dont le montant fixé chaque année par le conseil d’administration,
ne pourra excéder 100 euros ;
4° avoir dix-huit ans accomplis, jouir de ses droits civils et politiques ;
5° être présenté par deux membres effectifs ;
Sont membres adhérents: tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait
aux obligations d’affiliation imposées par le conseil d’administration. La nomination de nouveaux
membres adhérents sera examinée souverainement par le conseil d’administration et devra être
ratifiée par l’assemblée générale
ARTICLE 6.
Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur
demande écrite, en qualité de membres sympathisants ou protecteurs.
Les membres adhérents n’ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les
présents statuts, le droit de bénéficier des services que l’association offre à ses membres et
l’obligation de respecter les statuts et règlements de l’association. Les membres adhérents ne
participent pas à l’Assemblée générale et paient une cotisation annuelle fixée.
SECTION II
Démission, exclusion, suspension
Clause explicite
ARTICLE 7.
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant par écrit leur démission à l’association.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui
lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.
Le membre effectif peut être proposé à l’exclusion par le Conseil d’administration lorsque ce membre
effectif s’est rendu coupable d’une infraction aux Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore
lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de
l’honneur et de la bienséance.
L’exclusion d’un membre effectif est de la compétence de l’assemblée générale statuant au scrutin
secret et à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un membre effectif, le
conseil d’administration peut suspendre ce membre.
La suspension d’un membre effectif peut être prononcée par le Conseil d’administration à la majorité
des 2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des
administrateurs soient présents.
Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d’administration
avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le Conseil de son choix.
Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil d’administration, les
droits du membre effectif sont suspendus.
Le membre effectif proposé à l’exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l’assemblée
générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s’il le désire, être assisté d’un Conseil.
La sanction d’exclusion prise à l’égard d’un membre effectif lui est notifiée par courrier recommandé.
La sanction est dûment motivée.
Volet B
L’exclusion des membres adhérents ainsi que les sanctions s’effectuent de la même manière que
pour les membres effectifs.
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de
1921.
ARTICLE 8.
L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé
décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni
inventaire.
TITRE IV
COTISATIONS
Fixation d'une cotisation annuelle
ARTICLE 9.
Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle identique. Le
montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à cent euros
(100,00 €).
La cotisation payée ou due par le membre démissionnaire, exclu ou défunt pour l’exercice social en
cours reste acquise ou due par l’association. Les membres fondateurs sont exemptés de toute
cotisation obligatoire.
TITRE V
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
ARTICLE 10.
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
ARTICLE 11.
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1) les modifications aux statuts sociaux ;
2) la nomination et la révocation des administrateurs ;
3) l'approbation des budgets et des comptes ;
4) la dissolution volontaire de l'association ;
5) les exclusions d'associés ;
6) la transformation de l'association en société à finalité sociale.
ARTICLE 12.
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mai.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du
conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres (effectifs) au moins. Chaque
réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
ARTICLE 13.
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire adressé à
chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée, et signé par le secrétaire, au nom du conseil
d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du vingt sept juin mil neuf cent
vingt et un, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à
l'ordre du jour.
ARTICLE 14.
Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il
peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule
procuration.
Le mandataire doit être membre associé, effectif ou adhérent (le mandataire ne doit pas
nécessairement être associé).
ARTICLE 15.
L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des associés
(effectifs ou adhérents) en fait la demande.
De même, toute proposition signée par le cinquième des associés (effectifs ou adhérents) doit être
portée à l'ordre du jour.
ARTICLE 16.
L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.
ARTICLE 17.
Seuls les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une
voix.
Volet B
L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les
cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est
prépondérante.
ARTICLE 18.
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation de l'association en société à finalité sociale que
conformément aux articles 8, 20 et 26quater de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un
relative aux associations sans but lucratif.
ARTICLE 19.
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux ; elles
sont signées par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous
les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
Tous les associés ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le
président du conseil d'administration et par un administrateur.
Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur
belge, comme dit à l’article 26 novies. Il en est de même de toute nomination, démission ou
révocation d'administrateur.
TITRE VI
CONSEIL D'ADMINISTRATION
ARTICLE 20.
L’association est gérée par un conseil d’administration.
Le conseil d’administration est composé de deux personnes au moins, nommées par l’assemblée
générale parmi les membres effectifs pour un terme de DEUX ans, et en tout temps révocables par
elle. Le nombre d’administrateurs doit, en tous cas, toujours être inférieur au nombre de personnes
membres de l’association. Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa
démission par écrit au conseil d’administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité
simple des voix des membres présents ou représentés.
ARTICLE 21.
En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
A défaut de nouvelle nomination, le mandat des administrateurs sortant est renouvelable tacitement
pour la même durée.
ARTICLE 22.
Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice président, un trésorier
et un secrétaire.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou à défaut,
par le plus âgé des administrateurs présents.
ARTICLE 23.
Le conseil se réunit sur convocation du président ou (et) du secrétaire. Il ne peut statuer que si la
majorité de ses membres est présente.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix ; quand il y a parité de voix, celle du
président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès
verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui
doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.
ARTICLE 24.
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association.
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous
contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles,
hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations
et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés
ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.
Il peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs
consignées, ouvrir tous comptes auprès des établissements de crédit et de l'Office des chèques
postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par
chèques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location
tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane,
de la société des chemins de fer, les lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non;
Volet B
encaisser tout mandat postal ainsi que toutes assignations ou quittances postales.
Renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles ;
donner mainlevée, avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires,
transcriptions, saisies ou autres empêchements ; exécuter tous jugements, transiger, compromettre.
Le conseil nomme, soit lui même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du
personnel de l'association et les destitue ; il détermine leurs occupations et traitements.
ARTICLE 25.
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente
à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs
et éventuellement le salaire ou l'appointement.
ARTICLE 26.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de
l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du président ou de
l'administrateur délégué.
ARTICLE 27.
Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés
par le conseil; ils n’auront pas à justifier de leurs fonctions vis- à-vis des tiers.
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des
pouvoirs délégués par ou en vertu d’une décision du conseil d’administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à
représenter l’association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du
Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi.
ARTICLE 28.
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
ARTICLE 29.
Le trésorier, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VIII
RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR
ARTICLE 31.
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Les modifications à ce règlement seront apportées par une assemblée générale, statuant à
la majorité simple des associés présents ou représentés.
TITRE IX
COMPTES ET BUDGET
ARTICLE 32.
L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre suivant.
ARTICLE 33.
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
TITRE X
DISSOLUTION — LIQUIDATION
ARTICLE 35.
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une œuvre de bienfaisance.
Ces décisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux
annexes au Moniteur belge.
TITRE XI
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
ARTICLE 36.
A l'instant, les comparants se sont réunies et ont pris les décisions suivantes à l'unanimité :
1. Premier exercice social
Le premier exercice social commencera le 07 juillet 2016 et se clôturera le trente et un décembre
2016.
2. Première assemblée générale annuelle
La première assemblée est fixée au premier mercredi du mois de mai 2017.
3. Administrateurs
Le nombre d'administrateurs est fixé à 3.
Sont appelés à ces fonctions :
— Monsieur Alain DELVAUX.
— Madame Pascale MAZY.
Volet B
— Monsieur Yves FEYERS, ici présents et qui acceptent.
Chacun des administrateurs peut agir seul et peut engager valablement l’ASBL sans limitation de
sommes.
L’assemblée constituante a désigné, en qualité de :
- Président : Monsieur Alain DELVAUX ;
- Vice-Présidente et secrétaire : Madame Pascale MAZY ;
- Trésorier : Monsieur Yves Feyers.
Ces nouveaux statuts sont adoptés à l’unanimité.
TITRE XII
CLÔTURE DE L'ACTE
ARTICLE 37.
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt sept juin mil
neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif. »