N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : THE TEA CIRCLE BRUSSELS
(en abrégé) : THE TEA CIRCLE
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue Van Hammée 43
Schaerbeek
1030
Les fondateurs :
- Cinzia Merlin, domicilié(e) à rue Van Hammée 43 1030 Schaerbeek ;
- Maria Gutierrez Kockmann, domicilié(e) à avenue Maréchal Joffre 92 1190
Forest;
- Carole Duflos, domicilié(e) à rue Willem Kuhnen 73 1030 Schaerbeek.
Déclarent constituer entre eux une Association Sans But Lucratif, conformément Code des
Sociétés et des Associations en fixant les statuts comme suit :
TITRE I – DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE
Article 1 – Dénomination
L'association prend pour dénomination : "THE TEA CIRCLE BRUSSELS ASBL", en abrégé "THE
TEA CIRCLE ASBL".
Article 2 – Siège social
Son siège social est établi en Région de Bruxelles-Capitale, à l'adresse suivante : rue Van
Hammée 43 1030 Schaerbeek.
Elle a pour site internet la page suivante : www.theteacirclebrussels.com et pour e-mail
l'adresse suivante : theteacirclebrussels@gmail.com.
Article 3 – But
L'association a pour but :
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de promouvoir la culture du thé et des infusions, sa connaissance au sens large et la
pratique de ses rituels.
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
• par l'organisation d'activités de sensibilisation et de promotion du thé et des
infusions,
• par la mise en place d'ateliers pédagogiques,
• par l'organisation de rencontres avec des experts,
• par l'organisation d'activités de découverte de la production du thé, en Belgique
et à l'étranger
• par l'organisation d'activités de découverte des rituels du thé en Belgique et à
l'étranger
• par la mise en place de dégustations de thé et d'infusions
• par l'accompagnement et le conseil lors de manifestations en relation avec le thé
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• par la mise en relation du public avec des professionnels du monde du thé, et
des professionnels entre eux
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou
indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou
en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou participer à tout service ou toute
institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est fixé.
Article 4 – Durée
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE II – MEMBRES
Article 5 – Composition
L'association est composée de membres effectifs et adhérents.
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Leur nombre est illimité.
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des
droits et sont tenus des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
Article 6 – Membres effectifs
Sont membres effectifs :
Les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une
demande écrite et motivée, acceptée par le conseil d'administration.
Ils disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Article 7 – Membres adhérents
Sont membres adhérents :
Tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à respecter les
statuts et le règlement intérieur et les décisions prises.
Les membres adhérents disposent des droits et obligations suivants :
• payer la cotisation annuelle
• assister aux activités organisées
• assister aux assemblées générales avec droit de vote
Article 8 – Registre des membres
L'association tient, via son Conseil d'administration, un registre des membres conformément
à la loi.
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Article 9 – Démission, exclusion, suspension
Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa
démission au Conseil d'Administration.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne
morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de
l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient
entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite,
sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le Conseil d'administration peut
suspendre les membres visés, jusqu'à la décision de l'Assemblée générale.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou
ayant-droits du membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent
réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations,
ni apposition de scellés, ni inventaire.
TITRE III – COTISATION
Article 10 – Cotisation
Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le
Conseil d'administration et ne peut dépasser 100 euros.
Seuls les membres en ordre de cotisations ont le droit de vote à l'Assemblée générale.
TITRE IV – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 11 – Composition
L'Assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs.
L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou, à défaut,
par le vice-président ou par l'administrateur présent le plus âgé.
Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée
générale en qualité d'observateur ou de consultant. L'Assemblée générale statue sur
l'opportunité de cette invitation.
Article 12 – Pouvoirs
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L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou
les statuts.
Elle est compétente pour :
- la modification des statuts ;
- la nomination et la révocation des administrateurs ;
- la nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur
rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;
- la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires ;
- l'approbation annuelle des budgets et des comptes ;
- la dissolution volontaire de l'association et la nomination ou révocation du
liquidateur ;
- l'admission et l'exclusion des membres ;
- décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association,
tout administrateur, tout commissaire aux comptes, toute personne habilitée à
représenter l'association ou tout mandataire désigné par l'assemblée générale ;
- la transformation de l'association en société à finalité sociale ;
- toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent.
Article 13 – Assemblée générale ordinaire
L'Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les six mois
suivant la date de clôture de l'exercice social.
Elle porte obligatoirement à son ordre du jour :
- la présentation du rapport annuel du Conseil d'Administration ;
- l'approbation des comptes de l'exercice écoulé ;
- le budget prévisionnel pour l'exercice suivant.
Article 14 – Assemblée générale extraordinaire
L'association peut en outre être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment
par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins
des membres effectifs.
Article 15 – Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil
d'administration au moins quinze jours avant la date de celle-ci.
La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée
à l'ordre du jour.
Article 16 – Quorum de présence
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Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement, l'Assemblée
générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou
représentée.
Article 17 – Procurations
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le mandataire
soit lui-même membre de l'association.
Chaque mandataire peut détenir au maximum 2 procurations.
Article 18 – Délibérations
L'Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour.
Exceptionnellement, elle peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont
pas mentionnés à l'ordre du jour.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.
Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des voix présentes
ou représentées, sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi.
En cas de partage des voix, le vote est reporté à la prochaine réunion.
Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
Article 19 – Modifications des statuts
L'Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont
explicitement indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont
présents ou représentés.
Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des
membres présents ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de
l'association, qui doivent recueillir au moins quatre cinquièmes des votes des membres
présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion
peut être convoquée après un délai d'au moins quinze jours. Cette deuxième réunion pourra
délibérer valablement sur la modification des statuts, peu importe le nombre de membres
présents ou représentés, mais toujours en respectant les majorités de vote prévues.
Article 20 – Registre des décisions
Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux
contresignés par le Président et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres au sens large peuvent en
prendre connaissance, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le
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membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation. Cette date sera fixée dans
un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.
Article 21 – Publication des décisions
Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la
nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs ou des commissaires sont
déposés sans délai au greffe du Tribunal de l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les
soins du greffier.
TITRE V – ADMINISTRATION
Article 22 – Composition
L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf si
l'association ne comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration n'est
composé que de deux personnes. Cet organe est appelé le Conseil d'administration ou le
Conseil.
Les administrateurs sont choisis parmi les membres uniquement.
Ils sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction,
aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de
l'exécution de leur mandat.
Article 23 – Fonctions
Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des
administrateurs présents ou toute autre personne désignée par le Conseil d'administration.
Article 24 – Démission, révocation, vacance
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au Conseil
d'administration. Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le
nombre d'administrateurs devient inférieur au nombre minimum.
Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'Assemblée générale.
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le
l'Assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si
aucune nomination n'est faite, le Conseil d'administration pourvoira au poste vacant.
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Article 25 – Réunions
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois
que le président ou deux de ses membres au moins en fait la demande.
Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par
simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins trois jours calendrier avant la date
de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont
annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Conseil d'administration. Si
exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles
doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une
procuration écrite signée.
Tout administrateur qui assiste à une réunion du Conseil, ou s'y est fait représenter, est
considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un administrateur peut également
renoncer à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation, avant ou après la
réunion à laquelle il n'a pas assisté.
Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui
paraît nécessaire, à titre consultatif uniquement.
Article 26 – Délibérations
Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre de ses membres présents ou
représentés.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, le vote est reporté
à la prochaine réunion du Conseil.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président
et le Secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.
Article 27 – Pouvoirs
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion
de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les
présents statuts à l'Assemblée générale.
TITRE VI – GESTION JOURNALIERE
Article 28 – Gestion journalière
Le Conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion
journalière composé d'une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en
cette qualité.
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Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne
de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :
- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL ;
- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne
justifient pas l'intervention du conseil d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est
fixée par le conseil d'administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la
fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la
gestion journalière.
Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la
fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à
la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés
conformément à la loi.
TITRE VII – REPRÉSENTATION
Article 29 – Représentation
Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires.
Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un
ou plusieurs administrateurs ou d'un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas
individuellement ou conjointement. La ou les personnes composant l'organe de
représentation n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
La durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par le Conseil
d'administration. Ils sont en tout temps révocables par lui.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à
représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de l'entrepise sans délai et
publiés conformément à la loi.
TITRE VIII – DISPOSITIONS DIVERSES
Article 30 – Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à
l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par
l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.
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Article 31 – Exercice social
L'exercice social commence le 1er novembre pour se terminer le 31 octobre.
Article 32 – Comptes et budgets
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement
soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.
Les comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et, publiés conformément
à loi.
Article 33 – Consultation des registres et des documents comptables
Tout membre peut consulter le registre des membres ainsi que tous les procès-verbaux et
décisions de l'assemblée générale, du Conseil d'administration, de même que tous les
documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au
Conseil d'administration. Le membre est tenu de préciser les documents auxquels il souhaite
avoir accès. Le Conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents
avec le membre. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la
demande.
Article 34 – Dissolution
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette
affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'un but désintéressé le plus proche
possible de celui de l'association.
Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à
la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à
l'affectation de l'actif net, est déposée au greffe du Tribunal de commerce et publiée
conformément à la loi.
Article 35 – Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le
Code des Sociétés et des Associations.
Tels sont les statuts.
À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité
d'administrateurs :
- Maria Gutiérrez Kockmann, né(e) à Montevideo, le 10 juin 1971 et domicilié(e) à avenue
Maréchal Joffre 92 1190 Forest, Présidente
- Cinzia Merlin, né(e) à Padova, le 22 mars 1965 et domicilié(e) à rue Van Hammée 43 1020
Schaerbeek, Vice-présidente
- Carole Duflos, née à Siegen, le 30 novembre 1989 et domiciliée à rue Willem Kuhnen
73 1030 Bruxelles, Trésorière
Qui acceptent ce mandat.
Fait à Bruxelles, le 1er Novembre 2023.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : theteacirclebrussels@gmail.com
Site internet : https://www.theteacirclebrussels.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Novembre
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
CAROLE DUFLOS
Chaussée de Bruxelles 290 bt06, 1190 Forest
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
CINZIA MERLIN
Rue Van Hammée 43, 1030 Schaerbeek