N° d’entreprise :
 
Dénomination (en entier): TOITURES DPM
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
4520 Wanze, Chaussée de Wavre(MOH) 226
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D'un acte reçu par nous, Renaud GREGOIRE, notaire associé de la société de notaires "Denis GRÉGOIRE, 
Renaud GRÉGOIRE et Marjorie ALBERT, notaires associés", société civile à forme de SPRL, dont le siège est 
établi à Moha, rue de Bas-Oha, n°252 A, le 23 janvier 2012, en cours d'enregistrement à Huy I, il résulte que:
Monsieur De PELSENEER Michaël Daniel Marc Ghislain, né à Namur le seize décembre mil neuf cent 
septante-trois, époux de Madame Cathy HALLEUX, domicilié à 4520 Wanze, anciennement rue Léon Charlier, 
88 et actuellement chaussée de Wavre, 226.
A constitué une société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination "TOITURES DPM", au capital 
de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) divisé en cent parts sociales (100.-) sans mention de valeur 
nominale représentant chacune un centième de l'avoir social.
Le siège social est établi à 4520 Wanze, Chaussée de Wavre(MOH), 226.
Les 100 parts sociales ont été souscrites en espèces, au prix de 186,00 EUR chacune, par Monsieur De 
PELSENEER Michaël, prénommé.  Les parts souscrites ont été libérées par un versement en espèces à 
concurrence de la deux tiers, soit douze mille quatre cents euros (12.400,00 €).
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en 
participation avec ceux-ci :
1. L'entreprise de construction et de pose de toitures, y compris zinguerie et construction de charpentes.
- l’entreprise de couvertures métalliques et non métalliques de construction, menuiserie et charpente, de 
transformation de charpentes métalliques, de recouvrement de bâtiments industriels en tous matériaux ainsi 
que leur entretien et de leur renouvellement se rapportant aux toitures, bardages chenaux, corniches et 
descentes d'eau, les travaux de zinguerie ;
- l’entreprise de nettoyage et de démoussage de toitures et corniches, la peinture et la rénovation de celles-
ci ;
2. Le recouvrement de murs et plafonds, de pignons et de façades; tous travaux d'étanchéité les travaux 
d'étanchéité des toits et des toitures-terrasses, bardages chenaux, corniches et descentes d'eau et des 
constructions ou de bâtiments industriels en tous matériaux ainsi que leur entretien et de leur renouvellement, 
notamment par asphaltage et bitumage.
- l’entreprise de placement de cloisons et faux plafonds en bois et en gyproc et éléments de plâtre, le 
recouvrement de murs et plafonds par application d'éléments métalliques, plafonnage ; tous travaux de vitrerie, 
isolation thermique et acoustique ; de menuiserie métallique -pour bâtiments industriels et privés- ainsi que tout 
ce qui s'y rapporte ;
3. Toutes activités liées à l'entreprise de menuiserie-charpenterie générale, notamment le placement de 
ferronnerie, de volets, la menuiserie en bois, métallique et plastique, placement de serrurerie et de quincaillerie 
du bâtiment, placement de plinthes et portes en matières plastiques et métalliques, la fabrication et le 
placement de vérandas en tous matériaux, de portes et d’escaliers en toutes matières.
4. La construction, l’installation, la vente de cheminées décoratives et de feux ouverts, le tubage de 
cheminées, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs des 
chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation de fumées ;
5. Le nettoyage des vitres ; le nettoyage, le sablage et le rejointoyage des façades le nettoyage à la vapeur, 
le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments, l’entreprise de peinture 
industrielle, le nettoyage de tous bâtiments.
6. L'exploitation d'un magasin de bricolage comprenant la vente des articles suivants: articles d'éclairage, 
bois et dérivés, outillages, quincaillerie, peinture, matériel de jardinage. Le commerce au détail d’appareils de 
chauffage autres qu’électriques, d’articles sanitaires, d’appareils électriques ou informatiques.
7. - L’achat, la vente, la rénovation d’œuvres d’arts et d’objets de collection.
- Le conseil, la restauration, la rénovation, l’achat, la vente de tous biens de collection.
0842997801
- Le commerce de détail et/ou de gros de tous produits d'entretien desdits articles ainsi que le service 
d'intermédiaire pour la réparation de ces articles.
8. La gestion en franchise de tout commerce ayant un objet similaire ou connexe et notamment la gestion 
d’un magasin sous toute enseigne commerciale.
9. - la promotion, l’étude de faisabilité, le dimensionnement, la commercialisation, la construction 
(placement) et la maintenance d’installations de production d’énergies renouvelables et de matériel y relatif, tels 
que les éoliennes, les panneaux solaires et photovoltaïques, la bio-méthanisation, etc…
- le développement d’activité de production, de valorisation, d’achat et de vente d’énergie produite à partir 
de ressources renouvelables ; de même que la promotion, la production, la valorisation, l’achat et la vente de 
tout bien et service s’inscrivant dans le cadre du développement durable au sens le plus large du terme.
- la recherche, la conception, l’engineering, la transformation, l’amélioration et la réalisation de tous 
matériels et matériaux dans le domaine des performances énergétiques des constructions et de l’application 
des concepts de “maison passive”.
- Elle pourra également s’occuper de la gestion des certificats verts pour son compte propre ou pour le 
compte de tiers, de l’aide ou de la prise en charge de la constitution des dossiers pour les demandes de primes 
ou autres subsides.
- La fabrication, placement et entretien, la vente en gros, demi-gros et détail, l'installation, l'entretien et la 
réparation de tous systèmes de production d’énergie renouvelable, et notamment les panneaux solaires, 
thermiques et photovoltaïques, éoliennes ; tous travaux de géothermie.
10. - L’électricité générale -pour bâtiments industriels et privés- ainsi que tout ce qui s'y rapporte.
- L'entreprise de dépannage et d'entretien à domicile de tous appareils et machines.
- la réalisation, le commerce (en gros ou au détail), le placement, l’entretien de toute installation électrique, 
de tout système d’élévateur ou d’ascenseur, de protection et barrière électrique ou électronique, de tout 
appareil de domotique ou électrique quelconque ;
- l’installation de réseaux informatiques et téléphoniques, système d’alarme ; la vente en gros ou au détail 
de matériel informatique, de logiciels et de tout matériel électronique et électroménager ;
11. - Tous travaux d’installation électronique de bâtiments, de câbles et appareils électriques, de systèmes 
de télécommunication et informatiques, de systèmes de surveillance et d’alarme contre les effractions.
- la surveillance ou la surveillance à distance de systèmes de sécurité et d’alarmes électroniques (anti-vol, 
incendie, etc), y compris leur installation et leur maintenance.
- l’installation, la réparation, la réfection et l’adaptation, la vente de dispositifs de verrouillages mécaniques 
ou électroniques, de coffres-forts et chambres-fortes, et comprenant leur surveillance ou leur surveillance à 
distance.
12. - toutes activités de conception, production, réalisation, édition, distribution, exploitation, maintenance, 
reproduction, animation, traduction/adaptation et promotion de tous site internet, ainsi que de tous programme 
informatique et électronique qu’il soit destiné au net ou non, ainsi que la production, diffusion, achat, vente et la 
commercialisation en générale de tous programme informatique sur support électronique (disquette, CD-Rom, 
etc) sans que la présente liste soit limitative.
- Le prototypage.
- La gestion ; la saisie et le traitement de données ; l’activité de banque de données ; la récupération de 
données.
- Le commerce (achat, vente, location, mise à disposition) de matériel informatique, électronique et de 
communication de toute nature en ce compris toutes activités annexe telle que la conception, la réalisation de 
tout logiciels, jeux électroniques, la production, l’entretien et la maintenance de matériel électronique, cette 
énumération étant exemplative et non limitative.
- La mise à disposition de logiciels en ligne.
13. - la conception, la mise en application et la commercialisation de services informatiques et de tous 
systèmes de programmation s’y rapportant
- la mise à disposition sous quelque forme que ce soit, notamment la location et la vente (en gros ou en 
détail) de matériel informatique, électronique et de communication de toute nature, d’ordinateurs et de produits 
se rattachant à l’équipement de ceux-ci, en particulier de logiciels d’application.
- l’achat, la vente au détail et en gros, l’importation, l’exportation, l’installation, la réalisation, la maintenance, 
l’entretien et la réparation de tous appareils, matériel, programmes et câblages, réseaux filiaires ou sans fil, qu’il 
s’agisse d’informatique, de bureautique, de multimédia, de téléphonie, de mobiliers, etc.
- la maintenance et le développement de tout matériel informatique, photographique, audio-visuel, 
multimédia …
- la conception et l’installation de sites informatiques, pages web.
- l’installation, l’assistance d’ordinateurs personnels et de logiciels.
- le commerce de tous accessoires et produits dérivés ou publicitaires liés aux activités prédécrites, 
fournitures de services de télécommunication.
- la papeterie et tous consommables et articles de bureau ;
- d’appareils de téléphonie, télégraphie, appareils électriques et électroniques, audio et vidéo, l’informatique, 
y compris les appareils de télécommunication, centraux téléphoniques, télécopieurs, ainsi que tout composant 
de montage de ces appareils ;
- de tout matériel se rapportant au traitement direct ou indirect de l’image ou du son (matériel 
photographique, audio, vidéo, télévisuel, multimédia, …) et de tous accessoires et papiers ;
- toutes activités telles que la conception, la réalisation de tout logiciels, la production, l’entretien et la 
maintenance de matériel électronique, cette énumération étant exemplative et non limitative.
- le commerce en gros ou en détail d’appareils de téléphonie, télégraphie, appareils électriques et 
électroniques, audio et vidéo, pour la reproduction musicale en tout genre, l’informatique, y compris les 
appareils de télécommunication, centraux téléphoniques, télécopieurs, ainsi que tout composant de montage de 
ces appareils
14. - Tous travaux d’édition.
- La société pourra en particulier créer et exploiter les CD (compact-disks), tout support multimédia et sites 
‘Internet’, vendre tout ce qui concerne les multimédias et les produits présents sur les sites ‘Internet’ et les 
produits informatiques.
- toutes activités se rapportant à la conception, la réalisation, l’exploitation, la commercialisation, l’achat, la 
location et la vente de toutes les formes de publicité généralement quelconques, et ce sur tous supports 
matériels, audio-visuels, informatiques, généralement quelconques.
15. - la conception, le développement, l’audit de site internet, le suivi en matière de consultance, 
communication, marketing, management et publicitaire au niveau belge, européen et mondial; le référencement 
de sites internet ;
- la rédaction publicitaire, la mise en page d'imprimés, le Webdesign, la programmation informatique, 
l’installation et configuration d'ordinateurs, le développement d'applications pour téléphones mobiles, la 
maintenance informatique, l’installation réseaux informatique, l’hébergement d'applications informatiques, le 
référencement internet ;
- la conception graphique, la direction artistique, la gestion de projets informatiques, l’architecture 
d'applications informatiques ;
- le design d’interface graphique, l’analyse ergonomique et comportementale ;
16. - La société s’occupera également :
- de la location de tous meubles et immeubles, et plus précisément de véhicules utilitaires, grues, chariots 
élévateurs,..., la gestion des stocks, du service de distribution, de l'acheminement de toutes marchandises pour 
compte des clients; des opérations de vente, acquérir des bâtiments pour activité de stockage, de tout matériel 
relatif aux activités ci-dessus ;
- de l'achat et la vente (en gros et au détail), l’import-l’export de tous matériaux de construction, de tout 
matériel et tous matériaux ou approvisionnements se rattachant par leur nature ou leur destination, directe ou 
indirecte, à l'une ou l'autre branche de l'objet social.
Elle pourra être commissionnaire (commissionnaire de transport et commissionnaire expéditeur).
Cette liste n'est pas limitative, mais exemplative et doit être étendue à toute opération qui contribuera au 
bon fonctionnement de la société.
17. - L’audit ou l’étude énergétique de bâtiment et de process.
- L’expertise et la certification sous ses divers aspects, et notamment la sécurité et l’environnement.
- Le conseil et l’expertise en matière de "bâtiments" par la remise d'avis techniques et technico-
économiques, l'établissement de métrés de bâtiments avant et après travaux et de devis.
- Toutes activités d’expertise, d’audit, de renseignements, et notamment en matière immobilière et de 
développement des capacités industrielles et technologiques des entreprises.
18. Le contrôle, en général, de divers travaux en matière de bâtiments, que ce soit de la conformité aux 
dispositions légales, aux règles de l'art, aux plans, et tous autres formes de contrôles. 
Elle peut également réaliser des opérations de consultance ainsi que toutes autres études techniques dans 
le domaine immobilier, des opérations de coordination de chantiers immobiliers ou autres, de gestion de biens 
immobiliers pour compte propre ou pour compte d’autrui.
19. L'étude et la réalisation, en général, de projets concernant des constructions, rénovations, 
transformations, réparations, ... de tous types d'immeubles bâtis.
20. - l’achat, la vente, l’import-l’export, la fabrication, la location, le leasing, la réparation et l’entretien de tout 
matériel, machines ou véhicules (notamment de grue) (en gros et au détail) relatif aux activités de la société, de 
tous matériaux de construction, de tout matériel et tous matériaux, matières premières ou approvisionnements 
se rattachant par leur nature ou leur destination, directe ou indirecte, à l'une ou l'autre branche de l'objet social, 
ainsi que l’achat et la vente de tout vêtement de travail adapté à ce genre de travail.
- la vente, l’achat, la création, la fabrication, la réparation de tous articles et services utiles liés aux activités 
de la société et l’équipement de la personne en général, notamment vêtements, chaussures et accessoires.
- la conception, la fabrication et la réparation, le courtage, la location, la vente en gros ou en détail, de tous 
matériaux en bois, pierre, PVC et autre matériaux synthétiques et de leurs dérivés, ainsi que tout objet, 
machine, composant, matériaux ou outillage intervenant de manière directe ou indirecte dans les domaines 
précités.
- la conception, le développement, la fabrication, la réparation, le courtage, la location, le leasing, l’achat et 
la vente -en gros et au détail- de tout objet, machine, véhicule, composant, pièces de rechange ou outillage 
intervenant dans les machines et outils, automobiles, travaux publics et industrie.
- l'étude, le conseil, la consultance, l'expertise, l'ingénierie et toutes prestations de services relativement aux 
machines, outils, composant ou outillage métallique intervenant dans les machines et outils et pièces utilisées 
dans le domaine de toutes les activités de la société.
- la prestation de conseils techniques.
- la fabrication, l’installation, le câblage, la maintenance de tout matériel ou de toutes machines mécaniques 
ou électroniques, l’usinage sur site.
- Toutes activités dans le commerce, la promotion et la production de tous produits ou toutes pièces 
détachées ou manufacturées.
Cette spécification n'est pas limitative, mais seulement énonciative.
21. La préparation des sites, la remise en état des lieux après travaux, l'exécution pour les tiers de travaux 
de levage, y compris l'installation d'échafaudages montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes 
de travail.
22. - Toutes activités d’expertise, d’audit, de renseignements et plus particulièrement en matière de 
développement des capacités industrielles et technologiques des entreprises.
- La gestion et la coordination de chantiers, la sécurité, l’analyse de risques, la création et la gestion de 
projets.
- La coordination de tous travaux de sous-traitance.
- La prestation de main d'œuvre dans toutes les activités de la société.
23. - La société pourra également effectuer, pour compte propre ou compte tiers, tous travaux de bureau, 
tels que l’administration et le secrétariat ; la prestation de tout service administratif ou social.
- La tenue et le suivi de la facturation pour compte de tiers, la fourniture de toutes prestations de conseils, 
de services et de produits dans les domaines commerciaux, administratifs et informatiques (soft et hard);
24. Dans toutes les activités précitées, la sélection et le recrutement de personnel (technique, administratif 
ou autre), tant pour son compte que pour le compte d’autres entreprises.
La société pourra également mettre à la disposition de tiers tous moyens (en ce compris la mise à 
disposition de personnel) nécessaires à la réalisation de son objet, ainsi que louer ou vendre tout matériel, 
meuble ou installation nécessaire à la production et la diffusion de ses produits et supports ou à l’exercice de 
son activité.
25. - La société pourra en outre réaliser la vente, l’achat, la transformation, le conditionnement, la livraison 
et l’installation, l’entreposage, la distribution, la location, l’échange, l’import, l’export en gros et en détail, 
l’intermédiaire de commerce, l’expédition, la création, la fabrication, le montage-démontage, la réparation, le 
traitement, l’entreposage et le transport de tout matériel, matières premières, denrées et mobilier pouvant servir 
et nécessaire à son activité ou liés à l’objet de la société, et à l’organisation d’évènements de toutes natures, et 
des procédés, produits et méthodes ayant un rapport avec son objet social, ainsi que la mise à disposition de 
tiers de tous moyens nécessaires à la réalisation de son objet.
- Toutes activités dans le commerce, la promotion et la production de tous produits ou toutes pièces 
détachées ou manufacturées.
Elle pourra notamment prendre, acquérir, aliéner, exploiter ou concéder (en location) tous fonds de 
commerce, tous brevets, licences, marques de fabrique (et de commerce) ou procédés de fabrication relatifs à 
son objet, réaliser le développement, la gestion, la mise en valeur, la prise (en location) ou l’attribution de tous 
fonds de commerce, de licences, de brevets, marques de fabrique et de commerce, de know-how et autres 
droits intellectuels.
- l’acquisition, la location, la relocation, le leasing et la vente de machines, outils et véhicules ;
26. Toutes activités (notamment la consultance et les services qui en découlent) de marketing et de 
graphisme, et dans ce cadre elle pourra créer et exploiter tout objet, concept, image, logo et publication, faire de 
la mise en page, de l’édition, de l’impression et de l’imprimerie.
- la réalisation, la vente, la location de produits, d’articles promotionnels ; le sponsoring en tout genre et la 
création de logos ;
- La commercialisation (en gros ou au détail), l’importation, l’exportation, la distribution, le service après-
vente de tous types de matériels et de services, de tous accessoires et produits dérivés ou publicitaires liés aux 
activités prédécrites, destinés à toute industrie et/ou administration publique ou privée.
- L’import-export, le commissionnement, le courtage, la représentation, l’achat, la vente, le commerce sous 
toutes ses formes de tous produits et techniques.
- La société pourra également réaliser et publier toutes enquêtes, études et analyses dans ces domaines.
- la prospection de la clientèle pour compte d’autres sociétés ou associations, les contacts et le choix des 
fournisseurs de celles-ci ;
27. Toutes fonctions de consultance et/ou de service, la formation, l’expertise technique et l’assistance, liées 
aux domaines précités.
La société pourra effectuer toutes activités de cours, formations, d’organisation d’événements, étude de 
projets, conférences, réunions, séminaires, soirées, incentive, réception, ainsi que toutes activités de 
décoration, animations, recyclages pour personnes privées ou pour des sociétés en rapport directement ou 
indirectement avec son objet social.  Dans ce cadre, la société pourra effectuer l’exploitation de cafétéria et de 
petite restauration, la fourniture de boissons, la location de différents matériels relatifs à ces activités.
- Toutes organisations d’expositions, foires, marchés ou participations à des expositions, d’enseignement ou 
prestations d’enseignement et cours.
- La société pourra également effectuer toutes activités de formations, cours, l’écolage, voyages, rallyes et 
l’étude de projets pour personnes privées ou pour des sociétés.
La société pourra également réaliser et publier toutes enquêtes, études et analyses dans ces domaines.
- la location de salles et de matériel; la location et la mise à disposition de personnel.
Dans ce cadre, la société pourra effectuer l’exploitation de cafétéria et de petite restauration, la fourniture de 
boissons, la location de différents matériels relatifs à ces activités.
28. - La société peut effectuer directement ou indirectement toutes activités d’intermédiaire, de mandataire, 
de prestations financières, commerciales, techniques, administratives ou sociales pour compte de tiers en 
rapport avec son objet social.
- la prestation de service de conseil en organisation et gestion d’entreprises actives dans ce domaine ou 
dans tout autre domaine au sens le plus large qui soit, la représentation, la promotion et l’intervention en tant 
qu’intermédiaire commercial.
- l'activité de lobbying, d'intermédiaire, de mise en contact et/ou de conseil, sous quelque forme que ce soit, 
dans toutes les matières et activités évoquées dans le présent objet social.
- La représentation commerciale, tant en Belgique qu'à l'étranger, de tous biens de quelque nature que ce 
soit ; le commerce et le négoce international des tous produits.
29. La société a également pour objet sur le plan civil, et pour compte propre :
- toutes opérations immobilières généralement quelconques, dans le sens le plus large, notamment 
l’aliénation (achat, vente, cession, acquisition par voie d’apport, fusion/absorption, etc), la réalisation, la 
conception, les études, la coordination, l'expertise, l'expropriation, l’échange, le lotissement, la construction, 
l’aménagement, la promotion, la restauration, la transformation, la division horizontale et verticale, la mise sous 
le régime de la copropriété, la viabilisation, l’exploitation et la mise en valeur ainsi que la location, la sous-
location, le leasing, la cession de bail et la gestion d’immeubles (bâtis ou non bâtis, ruraux, urbains, agricoles, 
industriels, forestiers ou autres) et de meubles, de droits immobiliers ou de fonds de commerce, la mise en 
valeur et la gestion de tous biens immeubles et en général l’exécution de toutes opérations immobilières, l’étude 
et l’exécution de toute opération en relation avec tout droit immobilier par nature, par incorporation ou par 
destination ; ainsi que cultiver, faire cultiver ou mettre en jachère.
Elle pourra donner en location ses installations et exploitations ou les donner à gérer à des tiers, en tout ou 
en partie.
- toute activité de négociation immobilière (vente, achat, location, …), la gestion locative de biens ou de 
droits immobiliers, l’activité de syndic, et d’une façon générale toute activité se rapportant de près et de loin aux 
activités d’agent immobilier, de consultant dans ces matières, …
- toutes autres missions, tel que des expertises, évaluations et états des lieux, etc.
- Ainsi que toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la gestion, dans la plus large 
acceptation du terme, de son patrimoine mobilier et immobilier, plus précisément sa mise en valeur, en location 
et son entretien.
- Effectuer ou participer à toute construction en qualité de constructeur professionnel, ou de promoteur,
30. La société pourra, uniquement pour son compte propre, acquérir, détenir et gérer un patrimoine de 
valeurs mobilières et immobilières, matières premières et devises étrangères à titre permanent ou provisoire, 
actions, titres de créances ou instruments financiers, leur gestion, mise en valeur, leur cession par vente, 
apport, transfert ou autrement.
31. - Sous réserve des dispositions légales et réglementaires relatives à l’épargne publique, la société peut 
recevoir, emprunter, accorder des emprunts, garantir des engagements de tiers, notamment et non 
exclusivement de ses filiales.  Elle peut constituer des garanties personnelles et réelles au profit de tiers, 
personnes physiques ou morales.
- Elle pourra réaliser le financement, sous toutes formes et notamment de fonds d’investissement de tiers-
investisseurs, de toutes entreprises ou opérations de tiers au moyen de prêts et de crédits, de caution, d’aval, 
ou de garantie généralement quelconque, même hypothécaire et en général de toutes opérations financières au 
sens large, sauf si elles sont réservées par la loi aux banques, sociétés de bourse ou aux organismes de 
crédits.
- Elle peut se porter caution, constituer des garanties personnelles et réelles au profit de tiers, personnes 
physiques ou morales, notamment et non exclusivement de ses filiales.  Elle peut consentir au profit de ces 
sociétés ou de tout tiers envers lesquels elle contracterait des engagements, toutes dations en gage 
hypothécaires ou autres et toutes garanties plus généralement quelconques.
32. - L’acceptation et l’exercice de mandats de gérant, d’administrateur, de liquidateur et de membre de 
comité de direction dans toutes sociétés, entreprises ou associations.
La société peut réaliser son objet social personnellement ou en recourant à la sous-traitance, pour son 
compte ou pour le compte d'autrui, en tous lieux, de toutes les manières et selon les modalités qui lui paraissent 
les mieux appropriées (par exemple via des points fixes ou par voie ambulante).  Le cas échéant, elle se 
conformera pour telle ou telle activité à la loi réglementant l'accès à la profession ou l’obtention d’agréments.
La société pourra également regrouper toute sa clientèle sous forme de club ou toute autre forme valable 
moyennant ou non redevance à fixer par la gérance. Elle pourra développer ses activités elle-même ou en 
collaboration avec des gérants ou franchisés indépendants.
La société peut faire ces opérations en nom et compte propre, mais aussi au nom et/ou pour compte de ses 
membres, et même pour compte de tiers, notamment à titre de commissionnaire.
Toute activité reprise ci-avant qui nécessiterait une autorisation préalable ou un accès à la profession sera 
suspendue jusqu'à l'obtention éventuelle de cette autorisation ou accès à la profession.
Les activités de la société pourront s’effectuer par contact direct avec la clientèle ou à distance par tout 
autre moyen de communication et en particulier internet.
La société pourra réaliser toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, 
financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de 
nature à en faciliter la réalisation.
Elle pourra s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, de scission, de participation, de souscription et par tout 
autre moyen, dans toutes sociétés, entreprises ou associations ayant un objet similaire ou connexe au sien, ou 
de nature à favoriser la réalisation de son objet, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement 
de ses produits et services.
La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est réglée conformément 
aux dispositions du Code des sociétés et en particulier des articles 249 et suivants dudit Code.
Toutefois, chaque associé bénéficie d’un droit de préférence pour l’acquisition des parts sociales, tant entre 
vifs que pour cause de mort.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, lesquels ont seuls la direction des 
affaires sociales.
En cas de vacance de la place d'un gérant, l'assemblée pourvoit à son remplacement; elle fixe la durée des 
fonctions et les pouvoirs du nouveau gérant. La cessation des fonctions des gérants ou de l'un d'eux pour 
quelque cause que ce soit n'entraîne pas la dissolution de la société.
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, 
gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l’exécution de cette mission au 
nom et pour le compte de la personne morale.  Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt 
les mêmes responsabilités civiles et pénales que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans 
préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu’il représente.  Celle-ci ne peut révoquer son 
représentant qu’en désignant simultanément son successeur.  La désignation et la cessation des fonctions du 
représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s’il exerçait cette mission en nom et 
pour compte propre.
De même, si la présente société est amenée à exercer des fonctions de gestion, il lui appartiendra de 
désigner un représentant permanent.
Conformément aux articles 257 et 258 du Code des Sociétés, chaque gérant peut accomplir tous les actes 
nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à 
l'assemblée générale.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Le gérant pourra déléguer une partie de ses pouvoirs à un tiers, associé ou non.
Le mandat de gérant est exercé à titre gratuit ou rémunéré selon décision de l’assemblée générale.
Toutefois, le mandat de gérant, de même que les prestations des associés, pourront être rémunérés à la 
condition que l'assemblée générale statuant à la simple majorité des voix décide l'octroi de telles rémunérations 
et fixe le montant de ces rémunérations, soit fixe, soit proportionnel.
Un gérant statutaire ne peut être révoqué que de l'accord unanime de tous les associés, y compris le gérant 
lui-même, s'il est également associé. La révocation d'un gérant statutaire entre en vigueur à dater de la décision 
de l'assemblée générale.
Un gérant non statutaire peut en tout temps être révoqué par décision de l'assemblée générale prise à la 
majorité simple des voix des associés présents ou représentés.
Ses pouvoirs peuvent être révoqués en tout ou en partie pour motifs graves, en respectant les conditions 
requises pour les modifications aux statuts.
Les assemblées générales se tiennent au siège social ou à tout autre endroit fixé par les avis de 
convocation. Chaque part donne droit à une voix.
L'assemblée générale annuelle et ordinaire se tiendra le troisième lundi du mois de juin à vingt heures au 
siège. Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le jour ouvrable suivant, à la même heure.
L'assemblée générale peut être convoquée extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle 
doit l'être sur la demande d'associés représentant au moins le cinquième du capital social.
Toute assemblée générale, tant ordinaire qu'extraordinaire, réunissant l'intégralité des titres, pourra 
délibérer et statuer valablement sans qu'il doive être justifié de l'accomplissement des formalités relatives aux 
convocations.
À défaut de réunir l'intégralité des titres, l'assemblée générale tant annuelle qu'extraordinaire se réunira sur 
la convocation de la gérance.
Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommandée à la poste adressée à 
chaque associé quinze jours francs au moins avant la date de la réunion.
Aussi longtemps que la société ne compte qu'un associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée 
générale. Il ne peut les déléguer.
Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale, sont consignées dans 
un registre tenu au siège social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année. Le 
premier exercice social a pris cours à l’acte constitutif pour s’achever le trente et un décembre deux mille 
douze.
A la clôture de l'exercice social, la gérance dresse l'inventaire et établit les comptes annuels, conformément 
à la loi.
L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges sociales et 
amortissements, résultant des comptes annuels approuvés constitue le bénéfice net de l'exercice.
Sur ce bénéfice net, il est prélevé annuellement cinq pour cent au moins pour la formation de la réserve 
légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que la réserve légale atteint le dixième du capital social.
Le restant du bénéfice net est laissé à la libre disposition de l'assemblée générale, qui pourra décider de 
l'affecter à la constitution de réserves ou de le distribuer en tout ou en partie aux associés sous forme de 
gratifications ou dividendes, dans le respect de l'article 320 du Code des Sociétés.
Volet B - Suite
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct sur la 
décharge à donner au(x) gérant(s).
La liquidation de la société sera opérée par le gérant ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté 
de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les 
émoluments.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des 
parts à concurrence de leur libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre 
de parts possédées par eux.
En application du Code des sociétés, il n’a été nommé aucun commissaire.
L'assemblée a appelé aux fonctions de gérant non statutaire, pour une durée indéterminée, Monsieur DE 
PELSENEER Michaël ( 731216-173-91 ), prénommé, qui a accepté.  Son mandat est rémunéré, sauf décision 
contraire de l'assemblée générale.
Le gérant ainsi nommé peut valablement engager la société sans limitation de sommes.
Il est nommé jusqu'à révocation.
Conformément à l'article 60 du Code des Sociétés, la société a déclaré reprendre à son compte tous les 
engagements souscrits par le fondateur au nom de la société en formation et ce depuis le premier janvier deux 
mil douze.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura acquis la personnalité morale.
La société jouira de la personnalité morale à partir du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal 
compétent.
Pour extrait analytique conforme
Dépôt simultané d'une expédition de l'acte.
Renaud GREGOIRE, notaire associé