Nº d'entreprise : 0455 030 463
Nom
(en entier) : Tennis de Table Châtelet ASBL
(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue de Couillet, 146A à 6200 Chatelet
Objet de l'acte : Modifications statutaires-Modifications au sein du conseil d'administration
L'assemblée générale réunie ce 19/03/2025 a décidé de mettre ses statuts en conformité avec les:
dispositions de Code des sociétés et associations. A cet effet, elle décide d'adopter les statuts coordonnés :
suivants :
TITRE 1er - Dénomination, siège social, durée
Art. 1. l'association dénommée « Tennis de Table Châtelet ASBL » prend le nom de « Tennis de Table
Châtelet	. » en abrégé « CTT Châtelet».
Tous les actes, factures, annonces, publications et pièces émanant de l'association doivent mentionner la
dénomination sociale, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif », écrits en
toutes lettres ou mentionner «< CTT Châtelet ASBL ».
Art. 2. Son siège social est établi en région Wallonne.
Le conseil d'administration a le pouvoir de déplacer le siège de la personne morale en Belgique, pour autant
que pareil déplacement n'impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de la règlementation
linguistique applicable. Cette décision du conseil d'administration n'impose pas de modification des statuts, à.
moins que l'adresse de la personne morale ne figure dans ceux-ci ou que le siège soit transféré vers une autre;
région. Dans ces derniers cas, le conseil d'administration a le pouvoir de modifier les statuts.
Si en raison du déplacement du siège la langue des statuts doit être modifiée, seule l'assemblée générale a
le pouvoir de prendre cette décision moyennant le respect des règles prescrites pour la modification des statuts.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute par une
assemblée plénière convoquée à cet effet.
TITRE II - Objet	.
Art. 4. L'association a pour but;
soutenir et développer la pratique du tennis de table en général ouvrir ce sport aux jeunes à des conditions
démocratiques
organiser des manifestations sportives ou extra sportives destinées à lui apporter un soutien financier.
organiser des manifestations culturelles, festives ou des loisirs au profit de ses membres
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut,
notamment, prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
Art. 5. L'association respecte les convictions individuelles, tout en favorisant l'éducation civique et morale de
la jeunesse dans un esprit de tolérance et de respect mutuels. Elle interdira l'utilisation de ses locaux à toute:
manifestation, publicité ou affichage à caractère politique ou religieux.
Titre lil - Les modules
Art. 6. Dans le cadre de son but, l'association a aussi pour objets de mettre en place des modules d'activités!
destinés à ses membres, notamment :
Modules regroupant des membres souhaitant participer aux compétitions de certaines fédérations de tennis
de table ; Fédération Royale Belge de Tennis de Table, Fédération Ouvrière de Tennis de Table, Fédération
Corporative de Tennis de Table, etc ...
Modules regroupant des membres souhaitant pratiquer le tennis de table en compagnie de personnes
répondant à certains critères : personnes à mobilité réduite, personnes âgées, etc ...
Modules regroupant des membres souhaitant unir leurs efforts pour soutenir l'association dans certains
domaines : aider plus particulièrement les jeunes, prendre en charge l'entretien des locaux et leur rénovation,
prendre en charge l'organisation d'une manifestation, etc ...
La création d'un module devra être approuvée par une assemblée générale ordinaire de l'association. Les
personnes intéressées par la création de ce module introduiront une demande auprès du Conseil
d'administration. Celui-ci pourra solliciter un projet écrit comprenant éventuellement un règlement d'ordre
intérieur et la composition de l'équipe dirigeante qui en assumera la responsabilité.
Si un règlement d'ordre intérieur est sollicité, il précisera la manière dont les comptes financiers seront gérés
étant entendu que, sauf dérogation donnée par l'assemblée générale, toutes les recettes et dépenses
s'effectueront au sein de la comptabilité de l'association. En fonction du type de module et des exigences
éventuelles de certaines fédérations ce règlement d'ordre intérieur pourra prévoir, en plus de la cotisation de
membre de l'association, une cotisation spécifique et la participation à certains frais.
A tout moment, l'assemblée générale de l'association pourra décider de la suppression d'un module. Avant
l'application d'une telle décision, les dirigeants de ce module seront convoqués à une assemblée ordinaire de
l'association et pourront exposer leur point de vue.
TITRE IV - Les Membres
Art. 7. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Art. 8. Les membres effectifs sont au nombre minimum de cinq et ce nombre ne peut être supérieur à
quinze. Pour devenir membre effectif, il faut :
1. être majeur
2.être membre adhérent depuis au moins un an
3.s'engager à respecter les présents statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci
4.avoir fait preuve d'un intérêt manifeste pour les buts de l'association et avoir participé activement à la
réussite de certaines des organisations citées à l'article 4
5.être présenté par au moins deux membres effectifs de l'association
6.être élu par une assemblée générale, qui aura ce point inscrit à son ordre du jour, à la majorité des deux
tiers des membres présents ou représentés
Dans le cadre du maintien au rajeunissement, le Conseil d'Administration invitera les membres adhérents de
moins de 35 ans à rejoindre les membres effectifs où trois places, sur les quinze maximum, seront attribuées
uniquement à cet âge maximum.
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par écrit, leur
démission au conseil d'administration.
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers
des voix présentes.
Le membre, contre qui une mesure d'exclusion est proposée, sera invité à se faire entendre lors de cette
assemblée générale.
Est réputé démissionnaire le membre effectif qui, sauf excuse valable, n'a participé à aucune réunion ou
activité pendant 6 mois. Cette démission devra être confirmée par une assemblée générale à la majorité des
deux tiers des membres présents ou représentés.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres
effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé,
n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni
apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées. Cependant, ce membre
(démissionnaire, suspendu ou exclu) devra payer, au club, le montant dut pour modifier les statuts et les
enregistrer au greffe des personnes morales majoré de 20% de frais administratifs.
Art. 9. Les membres adhérents ne sont pas limités en nombre. Pour devenir membre adhérent il faut :
1.remplir un formulaire de demande d'adhésion ; pour les mineurs ce formulaire devra être contresigné par
un des parents
2.s'engager à respecter les présents statuts, les décisions prises conformément à ceux-ci ainsi que les
différents règlements d'ordre intérieurs en vigueur
3.lors de la première adhésion, celle-ci ne sera effective qu'après acceptation par le conseil d'administration,
en cas de refus, le candidat pourra demander à ce que son adhésion soit examinée à la prochaine assemblée
générale ordinaire.
4.le paiement de la cotisation implique d'office le renouvellement de l'adhésion du membre. Les membres
adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association.
TITRE V - Cotisations
Art. 10.
1.les membres effectifs ne paient pas de cotisations
2.les membres adhérents payent chaque année, anticipativement, une cotisation annuelle dont le montant
est déterminé lors de chaque assemblée générale annuelle ; son montant ne pourra être inférieur à 1€ et
supérieur à 500€.
3.toutefois, s'ils font partie d'un module, tous les membres, autant effectifs qu'adhérents, devront payer la
cotisation spécifique et la participation à certains frais
TITRE VI - Assemblée générale
Art. 11 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président
du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs
présents.
Art. 12. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par le code ou les
présents statuts.
Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit de :
-modifier les statuts ;
-nommer et révoquer des administrateurs et fixer leur rémunération dans les cas où une rémunération leur
est attribuée ;
-le cas échéant, nommer et révoquer le commissaire et fixer sa rémunération ;
-prononcer la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant,
introduire une action de l'association contre les administrateurs et les commissaires ;
-approuver les comptes annuels et le budget ;
-prononcer la dissolution de l'association ;
-exclure un membre ;
-transformer l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée ;
-effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité ;
L'assemblée générale est compétente dans tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.
Art. 13. L'assemblée générale annuelle aura lieu avant le 31 mai. L'association peut être réunie en
assemblée générale extraordinaire à tout moment, par décision du conseil d'administration et ou à la demande
d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la
convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 14. L'assemblée générale est convoquée au moins quinze jours calendrier avant la date prévue par le
conseil d'administration. Cette convocation se fait par lettre ordinaire signée par le président ou par un
administrateur à ce délégué. Elle est soit :
remise en main propre contre signature d'un accusé de réception envoyée par pli postal, la date de la poste
faisant foi
envoyée par courrier électronique contre la sollicitation d'un accusé de réception
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus par la législation en la matière,
l'assemblée générale pourra délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour à
la condition qu'une demande écrite soit remise au Président de l'assemblée et que la majorité des membres
présents marquent leur accord.
Art. 15. Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre
membre effectif auquel il aura remis une procuration signée, valable uniquement pour l'assemblée en question.
Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Art. 16. Toute proposition signée par au moins deux membres effectifs doit être portée à l'ordre au jour et
reprise dans la convocation.
Art. 17. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
Art. 18. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le
cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du
président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. C'est-à-dire que le président ou
l'administrateur qui le remplace ne vote pas et départage l'égalité.
Art. 19. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la
modification des statuts que conformément à la législation relative aux associations sans but lucratif.
Art. 20. Les décisions de l'assemblée générale sont rédigées sur feuilles volantes et consignées dans un
registre de procès- verbaux. Chaque feuille sera signée par le président et un administrateur. Ce registre est
conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans
déplacement du registre.
Les associés, ainsi que les tiers justifiant un intérêt peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux,
signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.
Toute modification aux statuts, toute nomination, démission ou révocation d'administrateur doivent être
publiées au Moniteur belge conformément à la législation relative aux associations sans but lucratif.
TITRE VII - Administration
Art.21. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de quatre membres au moins
: un président, un trésorier, un secrétaire administratif et un secrétaire sportif. En cas de nécessité, le nombre
des administrateurs pourra être augmenté jusqu'à un maximum de neuf.
Les administrateurs sont désignés à leur fonction par l'assemblée générale, ils sont choisis parmi les
membres effectifs et ils sont en tout temps révocables par elle.
Toujours dans la continuité du maintien du rajeunissement, le Conseil d'Administration s'engage à proposer
un poste dans ce même Conseil au nouveau membre de moins 35 ans pour autant que le nombre maximum ne
soit pas dépassé, à savoir neuf membres effectifs dans celui-ci.
Pour pallier à une éventuelle absence du président, l'assemblée générale désignera un vice-président parmi
les administrateurs. En cas d'absence du président et du vice-président, c'est le plus âgé des administrateurs
qui assurera l'intérim.
Art. 22. Les mandats d'administrateurs sont renouvelables tous les deux ans. La moitié des administrateurs,
dont le président, les années paires et l'autre moitié, dont le vice-président, les années impaires. Si le nombre
des administrateurs est impair, c'est en même temps que le vice-président que le plus grand nombre des
Les administrateurs sortant sont rééligibles.
Art. 23, En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par
l'assemblée générale. Dans ce cas, il poursuit le mandat de l'administrateur qu'il remplace soit à titre provisoire,
soit à jusqu'à son renouvellement normal.
Art. 24. Les administrateurs n'engagent l'association que dans le cadre de l'exécution de leur mandat.
Art. 25. Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que
si la moitié des administrateurs sont présents. Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix
du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.
Art. 26. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Il peut, notamment :
·faire et recevoir tous les paiements, et en exiger ou donner quittance ;
·faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou immeubles, ainsi que
prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans ;
·accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou publics ;
·accepter et recevoir tous dons et donations ;
·consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente ;
·contracter tous emprunts, avec ou sans garantie ;
·consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux ;
·contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer aux droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes
garanties réelles personnelles ;
·donner mainlevée, avant ou après paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires,
transcriptions, saisies ou d'autres empêchements ;
·plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toute juridiction ;
·exécuter tous jugements, transiger, compromettre.
Art. 27. La gestion journalière de l'association est confiée au trésorier.
Toutes les recettes et dépenses figurant au budget, dûment approuvées par l'assemblée générale, soit de
manière précise, soit de manière globale, sont considérées comme relevant de la gestion journalière. Le
trésorier a donc autorité pour en assurer, seul, le paiement ou l'encaissement. Ces recettes et dépenses sont
qualifiées d'ordinaires.
Toutes les autres recettes et dépenses non ordinaires devront faire l'objet :
·soit d'une commande signée par deux administrateurs dont le Président ou son remplaçant tel que défini à
l'article 21 paragraphe 3 ; pour autant que son montant ne dépasse pas 2.000 (deux mille) Euros
·soit d'une décision préalable du conseil d'administration qui peut en confier l'exécution sous la signature
d'un seul administrateur délégué à cet effet
Chaque administrateur pourra engager seul l'association à concurrence de maximum 500 (cinq cents) Euros
par acte posé.
Art. 28. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont diligentées et soutenues au nom
de l'association par un administrateur délégué à cet effet.
Art. 29. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre bénévole.
Art. 30. L'assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes pour une durée de 3 ans. Celui-ci ne
devra pas obligatoirement être membre de l'association. Il aura accès à l'entièreté des pièces et documents et
exercera son mandat à titre gratuit.
Sa mission fera l'objet d'un rapport présenté chaque année lors de l'assemblée générale annuelle.
TITRE VIII. - Règlement d'ordre intérieur
Art. 31. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.
TITRE IX. - Dispositions diverses.
Art. 32.
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Une assemblée générale se tiendra en décembre de chaque année avec à l'ordre du jour l'approbation du
budget prévisionnel préparé par le conseil d'administration pour l'exercice suivant,
Lors de l'assemblée générale de fin d'exercice qui aura lieu avant le 1er juin, au minimum les points
suivants figureront à l'ordre du jour.
ORapport du vérificateur aux comptes.
ODécharges aux administrateurs pour l'exercice terminé.
Actualisation éventuelle du budget prévisionnel.
Art. 33. En cas de dissolution de l'association, volontaire ou judiciaire :
OL'actif net de l'avoir social sera réparti entre des clubs ou des fédérations de tennis de table de la région.
OL'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et précisera, selon
l'ordre de priorité ci-dessus, l'importance à accorder à chaque destinataire.
Art. 34. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est régi par le code des sociétés
et associations.
Titre XIII. Dispositions transitoires
A.Désignation des administrateurs
L'assemblée de ce jour désigne comme administrateurs :
Dominique Duveau
Arnaud Bosmans
Pillot Joël
Djoko Soegito
Jean-Michel Buchet
L'assemblée générale acte la démission des administrateurs suivants :
Hublet Jean
Labye Léon
B.Décisions du conseil d'administration
1.Détermination du siège statutaire	--
Le siège social de l'asbl est établi à 6200 Châtelet, rue de Couillet 146G.
--	2.Répartition des fonctions au sein du conseil d'administration
Le conseil d'administration désigne en qualité de :
Président : Dominique Duveau
Vice-Président ;Arnaud Bosmans
Trésorier : Pillot Joël
Secrétaire Administratif : Djoko Soegito
Secrétaire Sportif : Jean-Michel Buchet
3.Désignation des organes de gestion journalière
Le conseil d'administration désigne Jean-Michel Buchet, Joel Pilot et Dminique Duveau comme personnes
chargées de la gestion journalière et qui possèdent tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente
à cette gestion quotidienne. Elles agissent en qualité d'organe individuellement.
Fait ce 18/04/2025 à Châtelet
Jean Michel Buchet, Gestionnaire