N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Amos stages de langues
(en abrégé) : Amos langues
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue Gustave Robert(Jeh) 36
Amay (Jehay)
4540
Registre des personnes morales : Liège  
 
Adresse du siège de l’association: Rue Gustave Robert 36, 4540 Jehay, Belgique 
 
Les fondateurs: 
 
- Jan van der Aa, domicilié à Turnhout 
- Maxime Thésias, domicilié à Clavier 
- Danielle Verhaeghe, domiciliée à Jehay 
 
déclarent  constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à  l’article 1:5, §2, premier tiret
du Code des sociétés et des  associations en fixant les status comme suit :  
 
 
TITRE I - DENOMINATION, SIEGE, BUT ET DUREE  
 
 
Article 1 — Dénomination  
 
L’association prend pour dénomination: “AMOS Stages de Langues ASBL”. 
 
Article 2 — Siège social 
 
Son siège social est établi en Région Wallonne, à l’adresse suivante: Rue Gustave Robert 36, 4540 Jehay.  
 
Un site internet et une adresse e-mail seront crées après la constitution de l’asbl.  
 
Article 3 — But  
 
L’association a pour but:  
 
L’acquisition  de la langue cible par des cours, des sports, des jeux, des divers  événements et sorties culturels
et artistiques.  
 
Article 4 — Objet social  
 
1000361691
L’association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :  
 
Afin  de réaliser son but l’asbl organisera des stages de langues où les  stagiaires seront classés par niveau et
suivront diverses activités afin  d’améliorer leur niveau dans la langue cible.  
 
Pendant  les stages la langue cible prend un rôle central. Il sera demandé aux  stagiaires de s’exprimer dans la
langue cible pendant la durée du stage.   
 
Afin  d’apprendre dans de bonnes conditions, il sera proposé aux stagiaires  de participer à diverses activités
ludiques, sportives, artistiques et  culturelles dans la langue cible.  
 
Elle  peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant  directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à son but ou pouvant  en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce  compris créer,
gérer ou participer à tout service ou toute institution  visant à atteindre directement ou indirectement le but
qu’elle s’est  fixé.  
 
Article 5 — Durée  
 
L’association est constituée pour une durée indéterminée.  
 
 
TITRE II — MEMBRES 
 
 
Article 6 — Composition 
 
L’association est composée de membres effectifs.  
 
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 2. Leur nombre est illimité.  
 
En  dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des  droits et sont tenus des obligations
qui sont précisées dans le cadre  des présents statuts.  
 
Article 7 — Membres effectifs  
 
Sont membres effectifs:  
 
Les  membres fondateurs (Jan van der Aa, Maxime Thésias & Danielle  Verhaeghe). De nouveaux membres
peuvent être accepté par vote  majoritaire.  
 
Ils disposent des droits les plus étendus sur l’association.  
 
Article 8 — Membres d’honneur 
 
Ces membres sont soumis aux conditions et formalités d’admission et de sortie suivantes :  
 
Des membres peuvent être choisis comme ‘chef de session’ par le conseil d’administration.  
 
Ces membres disposent des droits et obligations suivants: 
 
Ils  devront gérer un stage en tant que ‘chef de session’. Ils seront  invités à certaines réunions et ils auront
donc un droit de vote  consultatif.  
 
Article 9 — Registre des membres 
 
L’association tient, via son Organe d’administration, un registre des membres conformément à la loi.  
 
Article 10 — Démission, exclusion, suspension 
 
Tout  membre est libre de se retirer à tout moment de l’association en  adressant par écrit sa démission à
l’Organe d’Administration.  
 
La  qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit  d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la  nullité ou la faillite.  
 
Le  non-respect des statuts, les infractions graves au réglément d’ordre  intérieur, aux lois de l’honneur et de la
bienséance, les fautes graves,  agissements ou paroles, qui pourraient entacher l’honorabilité ou la
 considération dont doit jouir l’association, le décès, la faillite, sont  des actes qui peuvent conduire à l’exclusion
d’un membre.  
 
L’exclusion  d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’Assemblée  générale à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou  représentées. L’Organe d’administration peut suspendre les membres  visés,
jusqu’à la décision de l’Assemblée générale.  
 
 
Le  membre démissionaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les  héritiers ou ayant-droits du
membre décédé ou failli, n’ont aucun droit  sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni
 reddition des comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition  de scellés, ni inventaire.  
 
 
TITRE III - COTISATION  
 
 
Article 11 - Cotisation  
 
Les  membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni à aucune  cotisation. Ils apportent à l’association le
concours actif de leurs  capacités et de leur dévouement.  
 
 
TITRE IV - ASSEMBLEE GENERALE 
 
 
Article 12 — Composition 
 
L’Assemblée générale rassemble l’ensemble des membres effectifs.  
 
L’Assemblée  générale est présidée par le Président de l’Organe d’administration ou,  à défaut, par le vic-
président ou par l’administrateur présent le plus  âgé.  
 
L’Organe  d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de  l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.  L’Assemblée générale statue sur l’opportunité de cette invitation.  
 
Article 13 — Pouvoirs  
 
L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les status.  
 
Elle est compétente pour:  
 
- la modification des statuts ;  
 
- la nomination et la révocation des administrateurs ;  
 
-  la nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la  fixation de leur rémunérations dans les
cas où une rémunération est  attribuée ;  
 
- la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires ;  
 
- l’approbation annuelle des budgets et des comptes ;  
 
- la dissolution volontaire de l’association et la nomination ou révocation du liquidateur ;  
 
- l’admission et l’exclusion des membres ;  
 
-  décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de  l’association, tout administrateur, tout
commissaire aux comptes, toute  personne habilitée à représenter l’association ou tout mandataire  désigné par
l’Assemblée générale ;  
 
- la transformation de l’association en société à finalité sociale ;  
 
- l’approbation et la modification du règlement d’ordre d’intérieur ;  
 
- toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l’exigent ;  
 
Article 14 — Assemblée générale ordinaire  
 
L’Assemblée  générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les six  mois suivant la date de
clôture de l’exercice social.  
 
Elle porte obligatoirement à son ordre du jour :  
 
- la présentation du rapport annuel de l’Organe d’Administration ;  
- l’approbation des comptes de l’exercice écoulé ;  
- le budget prévisionnel pour l’exercice suivant.  
 
Article 15 — Assemblée générale extraordinaire  
 
L’association  peut en outre être réuni en Assemblée générale extraordinaire à tout  moment par décision de
l’Organe d’administration, notamment à la demande  d’un cinquième au moins des membres effectifs.  
 
Article 16 — Convocation  
 
Tous  les membres effectifs doivent être convoquées à l’Assemblée générale  par l’Organe d’administration au
moins quinze jours avant la date de  celle-ci.  
 
La convocation mentionne le jour, l’heure, le lieu et l’ordre du jour de la réunion.  
 
Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.  
 
Article 17 — Quorum de présence 
 
Sauf  dans les cas où les présents status ou la loi en décident autrement,  l’Assemblée générale délibère
valablement dès que les deux tiers de ses  membres sont présents ou représentés.  
 
Article 18 — Procurations 
 
Chaque  membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le  mandataire soit lui-même
membre de l’association.  
 
Chaque mandataire peut détenir au maximum 1 procuration.  
 
Article 19 —Délibérations 
 
L’Assemblée  générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l’ordre du  jour. Exceptionnellement,
elle peut également délibérer valablement sur  des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.  
 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.  
 
Les  décisions de l’Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple  des voix présentes ou
représentées, sauf les exceptions prévues par les  présents statuts ou par la loi.  
 
En cas de partage des voix, le vote est reporté à la prochaine réunion.  
 
Sont exclus du calcul les votes blancs, nul et les abstentions.  
 
Article 20 — Modifications des statuts 
 
l’Assemblée  générale ne peut voter la modification des statuts que si les  modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au  moins les deux tiers des membres sont présents représentés.  
 
Les  modifications ne sont acceptées que si elle recueillent au moins deux  tiers des votes des membres
présents ou représentés, excepté les  modifications touchant au buts de l’association, qui doivent recueillir  au
moins quatre cinquièmes des votes des membres présents ou  représentés.  
 
Si  les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une  deuxième réunion peut être
convoquée après un délai d’au moins quinze  jours. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la
 modification des status, peu importe le nombre de membres présents ou  représentés, mais toujours en
respectant les majorités de votes prévues.   
 
Article 21 — Registre des décisions  
 
Les  décisions de l’Assemblée sont consignées dans un registre de  procès-verbaux contresignés par le
Président et un administrateur.  
 
Ce  registre est conservé au siège social où tous les membres au sens large  peuvent en prendre
connaissance, après requête écrite à l’Organe  d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date
et de  l’heure de la consultation. Cette date sera fixée dans un délai d’un moi  sà partir de la réception de la
demande.  
 
Article 22 — Publication des décisions  
 
Conformément  à la loi, toute modification des status ainsi que tout acte relatif à  la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs ou des  commissaires sont déposés sans délai au greffe du Tribunal
de  l’entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins du greffier.  
 
 
TITRE V - ADMINISTRATION 
 
 
Article 23 — Composition  
 
L’association  est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf  si l’association ne
comporte que deux membres, auquel cas l’organe  d’administration peut être composé que de deux personnes.
Cet organe est  appelé l’Organe d’administration.  
 
Les administrateurs sont choisis parmi les membres et les tiers.  
 
Ils sont nommés par l’Assemblée générale pour une durée indéterminée.  
 
Les  administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne  contractent, par leur fonction, aucune obligation
personnelle. Ils ne  sont pas responsables vis-à-vis de l’association que de l’exécution de  leur mandat.  
 
Article 24 — Fonctions 
 
L’Organe d’administration désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.  
 
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.  
 
En  cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus  âgé des administrateurs
présents ou toute autre personne désignée par  l’Organe d’administration.  
 
Article 25 — Démission, révocation, vacance  
 
Tout  administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par  écrit à l’Organe d’administration. Sa
démission prend effet immédiat  sauf si elle a pour conséquence que le nombre d’administrateurs devient
 inférieur au nombre minimum.  
 
Les administrateurs sont en tout temps révocables par l’Assemblée générale.  
 
En  cas de vacance d’un mandat, un administrateur provisoire peut être  nommé par l’Assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de  l’administrateur qu’il remplace. Si aucune nomination n’est faite,  l’Organe
d’administration pourvoira au poste vacant.  
 
Article 26 — Réunions  
 
L’Organe  d’administration se réunit chaque fois que les nécessités de  l’association l’exigent et chaque fois
que le président ou deux de ses  membres au moins en font la demande.  
 
Les  convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un  administrateur, par simple lettre,
courriel ou même verbalement, au  moins trois jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent 
l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont  annexées à cet envoi les pièces soumises à
discussion en Organe  d’administration. Si exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles  au moment de la
convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant  ladite réunion de l’Organe d’administration.  
 
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite
signée.  
 
Tout  administrateur qui assiste à une réunion de l’Organe d’administration,  ou s’y est fait représenter, est
considéré comme ayant été régulièrement  convoqué. Un administrateur peut également renoncer à se plaindre
de  l’absence ou d’une irrégularité de convocation, avant ou après la  réunion à laquelle il n’a pas assisté.  
 
L’Organe  d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la  présence lui paraît nécessaire, à
titre consultatif uniquement.  
 
Article 27 — Délibérations  
 
L’Organe d’administration délibère valablement si au moins les deux tiers de ses membres sont présent ou
représentés.  
 
Ses  décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage,  le vote est reporté à la prochaine
réunion de l’Organe  d’administration.  
 
Ses  décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées  par le Président et le Secrétaire
et in inscrites dans un registre  spécial. Ce registre est conservé au siège social.  
 
Article 28 — Pouvoirs  
 
L’Organe  d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration  et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les  actes réservés par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée
 générales.  
 
 
TITRE VI — GESTION JOURNALIERE 
 
 
Article 29 — Gestion journalière  
 
L’Organe  d’administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion  journalière composé d’une
ou plusieurs personnes, administrateurs ou  non, agissant en cette qualité.  
 
Les  pouvoirs de l’organe de gestions journalière sont limités aux actes de  gestion quotidienne de l’association
qui permet d’accomplir les actes  d’administration:  
 
- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l’ASBL ;  
-  qui, en raison de leur peu d’importance et de la nécessité d’une  prompte solution, ne justifient pas
l’intervention de l’Organe  d’administration.  
 
La  durée du mandant des délégués à la gestion journalière, éventuellement  renouvelable, est fixée par
l’Organe d’administration.  
 
Quand  le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction  d’administrateur, la fin du mandant
d’administrateur entraîne  automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.  
 
L’Organe  d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier,  mettre fin à la fonction exercée
par la personne chargée de la gestion  journalière;  
 
Les  actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des  personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du  Tribunal de l’entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.  
 
 
TITRE VII - REPRESENTATION  
 
 
Article 30 — Représentation 
 
L’Organe d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.  
 
Il  peut toutefois confier cette représentation à une organe de  représentation composé d’un ou plusieurs
administrateurs ou d’un ou  plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas individuellement  ou
conjointement. La ou les personnes composant l’Organe de  représentation n’auront pas à justifier de leurs
pouvoirs vis-à-vis des  tiers.  
 
La  durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par  l’Organe d’administration. Ils sont en tout
temps révocables par lui.  
 
Les  actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des  personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe  du Tribunal de l’entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.   
 
 
TITRE VIII — DISPOSITIONS DIVERSES  
 
 
Article 31 — Règlement d’ordre intérieur 
 
Un  règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par l’Organe  d’administration à l’Assemblée générale. Des
modifications à ce  règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à  la majorité simple
des membres présent ou représentés.  
 
 
Article 32 — Exercice social  
 
L’exercice social de l’association commence le 1er janvier et se finit le 31 décembre de chaque année.  
 
Article 33 — Premier exercice social 
 
Le  premier exercice social de l’association débutera à la date du dépôt de  l’acte constitutif auprès du greffe du
tribunal de Liège, pour se  clôturer le 31 décembre de l’année 2023.  
 
Article 34 — Comptes et budgets  
 
Le  compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront  annuellement soumis à l’approbation
de l’Assemblée générale ordinaire  par l’Organe d’administration.  
 
Les comptes et les budgets de l’association sont tenus, conservés et publiés conformément à la loi.  
 
Article 35 — Dissolution  
 
En  cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou  les liquidateurs, détermine les
pouvoirs et indique l’affection à  donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit  obligatoirement être
faite en faveur d’un but désintéressé le plus  proche possible de celui de l’association.  
 
Toute  décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à  la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à  la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net,  est déposée
au greffe du Tribunal de commerce et publiée conformément à  la loi.  
 
Article  36 — Tout ce que nest pas prévu explicitement aux présent status est  réglé par le Code des Sociétés
et des Associations.  
 
Tels sont les statuts.  
 
À la suite de l’adoption de ces status, l’Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d’administrateurs :  
 
- Jan van der Aa, né à Turnhout, le 15 septembre 1996 et domicilié à Prinsessenstraat 27, 2300 Turnhout  
 
- Maxime Thésias, né à Huy, le 29 décembre 1997 et domicilié à Rue Louise 9, 4560, Clavier  
 
Qui acceptent ce mandat.  
 
Fait à Jehay, le 26 septembre 2023
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 30 Septembre
Mois de l'assemblée générale : Septembre
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Jan Van Der Aa
Prinsessenstraat 27, 2300 Turnhout
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Danielle Verhaeghe
Rue Gustave Robert(Jeh) 36, 4540 Amay