N° d'entreprise : 0891118115
Nom
(en entier) : Celyad Oncology
(en abrégé) :
Forme légale : Société anonyme
Adresse complète du siège Rue Edouard Belin 2
 : 1435 Mont-Saint-Guibert
Objet de l'acte :
CAPITAL, ACTIONS, STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION,
AUTRES MODIFICATIONS)
 
Ce jour, huit janvier deux mille vingt et un.
(...)
Devant Peter VAN MELKEBEKE, notaire à Bruxelles (premier canton), exerçant sa fonction dans la
société "Berquin Notaires", ayant son siège à Bruxelles, avenue Lloyd George 11,
S'EST REUNI
le conseil d'administration de la société anonyme "Celyad Oncology", ayant son siège à 1435 Mont-
Saint-Guibert, Rue Edouard Belin 2, ci-après dénommée la "Société".
(...)
RESOLUTIONS
Le conseil d'administration aborde l'ordre du jour et prend, après délibération, les décisions
suivantes:
(...)
TROISIEME RESOLUTION: Augmentation de capital en numéraire.
Le conseil d'administration décide d'augmenter le capital de la Société à concurrence de 914.585,76
EUR, pour le porter de 48.512.614,57 EUR à 49.427.200,33 EUR.
Le conseil d'administration décide que l'augmentation de capital sera réalisée par apport en
numéraire et par l'émission de 262.812 actions dématérialisées de même nature et jouissant des
mêmes droits et avantages que les actions existantes et participant aux bénéfices pro rata temporis
à partir de la souscription.
Lesdites nouvelles actions seront livrées sous la forme d'ADS. Chaque ADS représentera une action
ordinaire de la Société.
Le conseil d'administration décide que les actions nouvelles seront souscrites immédiatement en
numéraire au prix de 4,94 EUR chacune, dont:
(i) 3,48 EUR (arrondi) par action sera comptabilisé sur un compte "Capital", soit au total 914.585,76
EUR; et,
(ii) 1,46 EUR par action sera comptabilisé sur un compte "Primes d'émission", soit au total
383.705,52 EUR.
Les actions nouvelles seront libérées à concurrence de 100%, à savoir au total 1.298.291,28 EUR.
La prime d'émission sera intégralement libérée, à savoir 383.705,52 EUR.
Le prix de souscription par action comprend un discount par rapport au cours de l'action, Ce discount
exceptionnel par rapport au cours de l'action constitue une modalité de paiement du Commitment
Fee dû par la Société au Souscripteur, convenu contractuellement entre les parties au titre du
Purchase Agreement en sus de la portion du Commitment Fee payé en numéraire. Ce discount est
exceptionnel et n'a pas vocation à être appliqué à l'avenir en faveur du Souscripteur.
QUATRIEME RESOLUTION: Suppression du droit de préférence.
Conformément à l'article 7 des statuts de la Société et aux articles 7:191 et 7:193 du Code des
sociétés et des associations, le conseil d'administration décide de supprimer le droit de préférence
des actionnaires existants à l'occasion de l'émission de nouvelles actions ordinaires, au profit de la
Volet B
société "LINCOLN PARK CAPITAL FUND, LLC".
CINQUIEME RESOLUTION: Constatation de la souscription et libération des nouvelles actions et de
la prime d'émission.
(...)
2. Le président déclare et toutes personnes présentes à cette réunion reconnaissent que chacune
des actions ainsi souscrites a été libérée à concurrence de 100%. Par conséquent l'augmentation de
capital a été libérée comme suit:
(i) en capital, à concurrence de 100%, soit au total 914.585,76 EUR; et,
(ii) la prime d'émission y afférente, à concurrence de 100%, soit au total 383.705,52 EUR.
(...)
SEPTIEME RESOLUTION: Comptabilisation de la prime d'émission sur un compte "Primes
d'émission".
Le conseil d'administration décide que le montant total de la prime d'émission, soit 383.705,52 EUR,
sera affectée sur un compte indisponible "Primes d'émission", qui constituera pour les tiers une
garantie dans la même mesure que le capital de la Société, et duquel, sauf la possibilité de convertir
en capital, on ne pourra disposer que conformément aux dispositions du Code des sociétés et des
associations pour une modification de statuts.
Le conseil d'administration décide de ne pas incorporer ladite prime d'émission au capital.
HUITIEME RESOLUTION: Modification de l'article 5 des statuts.
Afin de mettre les statuts en concordance avec les résolutions prises, le conseil d'administration
décide de remplacer l'article 5 des statuts par le texte suivant:
"Le capital de la société est fixé à quarante-neuf millions quatre cent vingt-sept mille deux cents
euros trente-trois cents (49.427.200,33 EUR), représenté par quatorze millions deux cent cinq mille
cent cinquante-six (14.205.156) actions sans désignation de valeur nominale, représentant chacune
une part égale du capital.".
(...)
 
 
 
POUR EXTRAIT CONFORME.
(Déposés en même temps que l'extrait : une expédition du procès-verbal, la liste de présence, le
rapport du commissaire, le rapport spécial de l'organe d'administration, le texte coordonné des
statuts).
 
Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173, 1° bis du Code des Droits
d'Enregistrement.
 
Peter Van Melkebeke
Notaire