N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : PEPS GROUP
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Allée des Noisetiers 2 bte 12
 : 4031 Angleur
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Aux termes d'un acte reçu par le notaire Fernand FYON, à Liège, le 17 mai 2021, en cours d’
enregistrement il résulte que :
               
1) Monsieur PONCELET Bernard, domicilié à 5340 GESVES-Sorée, rue du Centre, 1
2) Monsieur ENGLEBERT François, domicilié à 4020 LIEGE, rue Belle-Vue, 45.
3)  Monsieur POCHET François, domicilié à 4180 HAMOIR, place du Wez, 2.
ont  constitué une société à responsabilité limitée dénommée « PEPS GROUP » ayant son siège en
Région wallonne fixé à la constitution à 4031 LIEGE (Angleur) allée des Noisetiers, 2/boîte 12, aux
capitaux propres de départ de TROIS MILLE SIX CENTS (3.600,00) EUROS
 
Ils ont souscrit les trente-six mille (36.000,00) actions se ventilant comme suit : dix-huit mille actions
de catégorie A, avec droit de vote et dix-huit mille actions de catégorie B sans droit de vote, en
espèces, au prix de dix cents (0,10 €) chacune, soit l'intégralité des apports comme suit :
- par Monsieur PONCELET Bernard: six mille actions de catégories A et six mille actions de
catégorie B actions, soit pour mille deux cent (1.200,00) euros
- par Monsieur ENGLEBERT François: six mille actions de catégories A et six mille actions de
catégorie B actions, soit pour mille deux cent (1.200,00) euros
- par Monsieur POCHET François: six mille actions de catégories A et six mille actions de catégorie
B actions, soit pour mille deux cent (1.200,00) euros
Soit ensemble : les trente-six mille (36.000,00) actions se ventilant comme suit : dix-huit mille actions
de catégorie A et dix-huit mille actions de catégorie B, ou l'intégralité des apports.
Chacune des actions ainsi souscrites a été entièrement libérée par un versement en espèces et que
le montant de ces versements, soit TROIS MILLE SIX CENTS (3.600,00) EUROS, a été déposé sur
un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la banque BELFIUS
Que les statuts sont arrêtés comme suit :
Nom et forme
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée » PEPS GROUP ».
Siège
Le siège est établi en Région wallonne.
La société peut établir, par simple décision de l’organe d’administration, des sièges administratifs,
tant en Belgique qu'à l'étranger.
La société peut, par simple décision de l’organe d’administration, établir ou supprimer des sièges
administratifs, pour autant que cette décision n’entraîne pas de changement en matière de régime
linguistique applicable à la société.
Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers
ou en participation avec ceux-ci, toutes opérations généralement quelconques se rapportant
directement ou indirectement à :
- toutes activités de gestion, d’administration, de direction et d’organisation de toutes sociétés ;
0768607907
Volet B
- l'activité de conseil en matière comptable, financière, technique, informatique, marketing,
commerciale et administrative, au sens large, l'assistance et la fourniture de services, directement ou
indirectement, dans le domaine administratif, informatique, comptable et financier, dans les ventes, la
production ou la gestion en général ;
- la prise de participation sous quelque forme que ce soit dans toutes sociétés et entreprises ;
- la participation à la création et au développement d’entreprises industrielles, commerciales,
financières ou immobilières et l’assistance de ces entreprises, que ce soit par des prêts, des
avances, des garanties ou de toute autre manière ;
- l'exercice de toutes missions d'administration et l'exercice de mandats et de fonctions se rapportant
directement et indirectement à son objet.
La société a également pour objet l'achat, la vente et l'exploitation de tous biens immeubles bâtis ou
non bâtis. Dans ce cadre, elle pourra notamment, et sans que cette énumération soit limitative :
- exploiter les terres, pâtures et parcelles boisées faisant partie de son patrimoine ou appartenant à
des tiers ; y faire tous travaux forestiers, plantations, semis, entretiens, élagages et vente ;
- acquérir, construire, rénover, promouvoir, lotir, urbaniser, vendre et exploiter des mêmes manières
tous bâtiments et terrains constructibles ; y faire tous travaux, toutes améliorations, toutes
transformations et toutes constructions ;
- donner à bail et concéder tous droits réels sur les biens faisant partie de son patrimoine ou
appartenant à des tiers ;
- la promotion immobilière d’immeubles bâtis ou non bâtis, neufs ou non, quelle qu’en soit la
destination, en ce compris la réalisation de tout lotissement ou urbanisation.
-L’acquisition, la détention et la gestion du patrimoine immobilier des entreprises de production ou d’
exploitation qui font partie d’un même groupe y compris à travers un actionnariat familial ;
Les énumérations ci-dessus sont indicatives et non limitatives.
La société peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles,
financières, mobilières ou immobilières, notamment la location d’immeubles, se rapportant
directement ou indirectement à son objet.
Elle peut s’intéresser, par voie d’association, d’apport, de cession, de fusion, de souscription, de
prise de participation ou toute autre forme d’investissement en titres ou droits mobiliers, d’
intervention financière ou autrement, dans toutes affaires, entreprises, associations ou sociétés
ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe ou de nature à favoriser le développement
de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l’écoulement de ses produits et
services.
La société peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des sociétés ou des personnes
privées, au sens le plus large.
Apports
En rémunération des apports trente-six mille (36.000,00) actions ont été émises réparties en :
- dix-huit mille (18.000,00) actions de catégorie A avec droit de vote, numérotés de 1 à 18.000.
- dix-huit mille (18.000,00) actions de catégorie B sans droit de vote, numérotés de 1B à 18.000 B
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
ADMINISTRATION – CONTRÔLE
Organe d’administration
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans
les statuts, avoir la qualité d’administrateur statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en
cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat sera censé conféré sans
limitation de durée.
Pouvoirs de l’organe d’administration
S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée, avec la
faculté de déléguer partie de ceux-ci.
Toutefois, en cas de pluralité d’administrateurs, la société ne sera engagée que par la signature
conjointe d’une majorité de administrateurs, pour toute opération portant sur le fonds de commerce
de la société dans son intégralité, sur les baux dont bénéficie la société, pour toutes opérations de
crédit et toutes opérations immobilières.
Les restrictions qui seraient apportées par les statuts ou autrement aux pouvoirs de l’administrateur,
même publiés ne seraient toutefois pas opposables aux tiers.
Chaque administrateur agissant dans les limites fixées ci-dessus peut encore charger de l'exécution
de toute décision un ou plusieurs tiers, associés ou non et donner des pouvoirs spéciaux à tout
mandataire, associé ou non.
L’assemblée générale décide si le mandat d’administrateur est ou non exercé gratuitement.
Si le mandat d’administrateur est rémunéré, l’assemblée générale, statuant à la majorité absolue des
voix, ou l’actionnaire unique, détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle.
Volet B
Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment des frais éventuels de
représentation, voyages et déplacements.
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la
société en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre d’
administrateur-délégué, ou à un ou plusieurs directeurs.
L’organe d’administration détermine s’ils agissent seul ou conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des
mandats spéciaux à tout mandataire.
L’organe d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la
gestion journalière. Il peut révoquer en tout temps leurs mandats.
Sont notamment réputés actes de gestion journalière  sans  que  cette énonciation soit limitative :
- signer la correspondance, acheter, vendre tous produits, passer tous contrats,
- toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes consignées, payer toutes
sommes dues par la société, signer tous effets de paiement, ouvrir tous comptes en banque et y faire
toutes opérations nécessaires, retirer de la poste, de la douane ou de toute messagerie, les lettres et
colis, recommandés ou non, même renfermant des valeurs déclarées,
- traiter, composer et compromettre sur tous les intérêts sociaux, signer toutes pièces et décharges,
contracter toutes assurances et signer tous inventaires.
Contrôle de la société
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou
plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
ASSEMBLEE GENERALE
Tenue et convocation
Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire dernier jeudi du mois de juin,
à 18 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a
qu'un seul actionnaire, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.
Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par l’organe d’
administration et, le cas échéant, le commissaire, chaque fois que l’intérêt de la société l’exige ou sur
requête d’actionnaires représentant un dixième du nombre d’actions en circulation. Dans ce dernier
cas, les actionnaires indiquent leur demande et les sujets à porter à l’ordre du jour. L’organe d’
administration ou, le cas échéant, le commissaire convoquera l’assemblée générale dans un délai de
trois semaines de la demande.
Les convocations aux assemblées générales contiennent l’ordre du jour. Elles sont faites par e-mails
envoyés quinze jours au moins avant l’assemblée aux actionnaires, aux administrateurs et, le cas
échéant, aux titulaires d’obligations convertibles nominatives, de droits de souscription nominatifs ou
de certificats nominatifs émis avec la collaboration de la société et aux commissaires. Elles sont
faites par courrier ordinaire aux personnes pour lesquelles la société ne dispose pas d’une adresse
e-mail, le même jour que l’envoi des convocations électroniques.
Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.
Admission à l’assemblée générale
Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un
titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
-              le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres
nominatifs relatif à sa catégorie de titres ;
-              les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul
le droit de vote est suspendu ; il peut toujours participer à l’assemblée générale sans pouvoir
participer au vote.
Les titulaires d’actions sans droit de vote, de parts bénéficiaires sans droit de vote, d’obligations
convertibles, de droits de souscription ou de certificats émis en collaboration avec la société peuvent
assister à l’assemblée générale avec voix consultative, s’ils ont effectué les formalités prescrites aux
alinéas qui précèdent.
Séances – procès-verbaux
§ 1. L’assemblée générale est présidée par un administrateur ou, à défaut, par l’actionnaire présent
qui détient le plus d’actions ou encore, en cas de parité, par le plus âgé d’entre eux. Le président
désignera le secrétaire qui peut ne pas être actionnaire.
§ 2. Les procès-verbaux constatant les décisions de l’assemblée générale ou de l’actionnaire unique
sont consignés dans un registre tenu au siège. Ils sont signés par les membres du bureau et par les
actionnaires présents qui le demandent. Les copies à délivrer aux tiers sont signées par un ou
plusieurs membres de l’organe d’administration ayant le pouvoir de représentation..
La liste de présences et les rapports éventuels, les procurations ou les votes par correspondance
sont annexés au procès-verbal.
Délibérations
Volet B
§ 1. Sous réserve des dispositions légales régissant les actions sans droit de vote, à l’assemblée
générale, chaque action
-              de la classe A donne droit à une voix,
-              de la classe B ne donne pas le droit de vote
§2. Au cas où la société ne comporterait plus qu’un actionnaire, celui-ci exercera seul les pouvoirs
dévolus à l’assemblée générale.
§3. Tout actionnaire peut donner à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de
transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.
§ 4. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si
toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les
procurations le mentionnent expressément.
§ 5. Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité
des voix, quel que soit le nombre de titres représentés à l’assemblée générale.
Prorogation
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois
semaines au plus par l’organe d’administration. Sauf si l’assemblée générale en décide autrement,
cette prorogation n’annule pas les autres décisions prises. La seconde assemblée délibèrera sur le
même ordre du jour et statuera définitivement.
EXERCICE SOCIAL REPARTITION – RESERVES
Exercice social
L'exercice social commence le1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année.
A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et l’organe d’administration dresse un
inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l’assemblée, il assure la
publication, conformément à la loi.
Répartition – réserves
Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur
proposition de l’organe d’administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un
droit égal dans la répartition des bénéfices.
A défaut d’une telle décision d’affectation, la moitié du bénéfice annuel net est affectée aux réserves
et l’autre moitié est distribuée pour autant que les conditions légales pour la distribution soient
remplies.
DISSOLUTION – LIQUIDATION
Dissolution
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les
formes prévues pour les modifications aux statuts.
Liquidateurs
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, le ou les
administrateurs en fonction sont désignés comme liquidateur(s) en vertu des présents statuts si
aucun autre liquidateur n’aurait été désigné, sans préjudice de la faculté de l'assemblée générale de
désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
Répartition de l’actif net
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même
proportion.
DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES
Les actionnaires prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à
dater du dépôt au greffe d’une expédition de l’acte constitutif, conformément à la loi.
1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d’une expédition du présent acte et
finira le 31 décembre 2021
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le dernier lundi du mois de juin de l’année
2022
2. Adresse du siège
L’adresse du siège est situé à : 4031 LIEGE (Angleur) allée des Noisetiers, 2/boîte 12., 
3. Désignation des administrateurs
L’assemblée décide de fixer le nombre d’administrateurs à trois
Sont appelés aux fonctions d’administrateur non statutaire pour une durée illimitée :
    •  Monsieur François POCHET
Volet B
    •  Monsieur François ENGLEBERT
    •  Monsieur Bernard PONCELET
        Leurs mandats seront non-rémunérés.
Tous  qui acceptent.
Les administrateurs désignent ensuite Monsieur François POCHET en qualité d’administrateur
délégué, mandat non rémunéré.
4. Commissaire
Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la
nomination d’un commissaire.
5. Reprise des engagements
Les administrateurs prénommés reprennent au nom de la société toutes les opérations effectuées
par les fondateurs au nom et/ou pour compte de la société depuis le premier janvier deux mille vingt-
et-un, lesquelles feront pertes ou profits pour son compte.
Il en est de même pour tous les frais engagés avant l’acte constitutif dans le cadre de la présente
constitution
Cette reprise n’aura d’effet qu’au moment où la société acquerra la personnalité juridique.
Cette reprise n'aura d'effet qu'à dater du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal
compétent.
6. Pouvoirs
Monsieur François POCHET préqualifié et Mr. Anthony VERDIN, représentant la SRL VJP
EXPERTS COMPTABLES ou toute autre personne désignée par lui, sont désignés en qualité de
mandataires ad hoc de la société, avec pouvoir d’agir séparément afin de disposer des fonds, de
signer tous documents et de procéder aux formalités requises auprès de l’administration de la TVA
ou en vue de l'inscription à la Banque carrefour des Entreprises. 
Aux effets ci-dessus, chacun des mandataires ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements
au nom de la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général
faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.
Pour extrait analytique conforme
Notaire Fernand FYON, à Liège
 
Actes et documents déposés en même temps que le présent extrait:
- expédition conforme du procès-verbal du 19 octobre 2020;
- Statuts coordonnés initiaux