N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Digitech Invent
(en abrégé) : DTI
Forme juridique  : Société en commandite simple
Siège : Rue des Trois Tilleuls 91
1170
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Watermael-Boitsfort
D'un acte sous seing privé, daté du 01/07/2018, il ressort qu'une Société en Commandite Simple a été constituée
".
-    Formation et dénomination: il est formé une société en commandite simple sous la dénomination « Digitech
Invent » en abrégé « Digital Technology Invent » ou « DTI »
 -    Siège social: Rue des Trois Tilleuls 91, 1170 Watermael-Boitsfort
 -    Durée: La société a été constituée le 01/07/2018 et pour une durée indéterminée. 
 -    Fondateurs: Monsieur Francesco Ruffo de Bonneval de la Fare des Comtes de Sinopoli de Calabre domicilié
à Rue des Trois Tilleuls 91, 1170 Watermael-Boitsfort, associé commandité et un associé commanditaire
 -    Objet social: 
 La société a pour objet: 
 1.    Objet principal – l’entreprise a les activités suivantes :
 A.    Les prestations telles que la conception, la réalisation, le traitement, la distribution, la commercialisation, la
sous-traitance, service et réparations quelconques en électronique et informatique avec toutes leurs applications.
Elle peut également avoir d’autres prestations telles que entreprise en publicité, communication, importation,
exportation, vente et achat de matériel électronique, électromécanique, informatique, micro-informatique,
robotique, domotique, numérique, optique, photographique, audio, vidéo, multimédia, cinéma, le dessin animé,
graphisme, logiciels et bases de données.
 B.    La diffusion numérique de tout contenu multimédia, informations, bases de données, par Internet, câble ou
voir hertzienne.
 C.    La configuration, l’exploitation et la maintenance de serveurs informatique, l’hébergement de sites Internet,
boites email, streaming et tout ce qui s’y rapporte.
 D.    La duplication/réplication numérique sur tout support numérique connu ou encore à inventer tels que
disques durs, disques optiques, cartes mémoires flash, USB, « Chrono supports », réalisations de leur contenu,
importation et exportation des supports, vente, commercialisation. (Par le terme « Chrono supports », on entend
la transformation de tout type de support numérique, virtuel ou physique, inscriptible et anonyme, considéré
matière première, en supports à valeur ajoutée, contenant après traitement des informations rendues
ineffaçables par le commun des mortels. Ce traitement inhibe les caractéristiques « vierge », « inscriptible » et «
anonyme » en les rendant totalement personnalisés. Le concept « Chrono supports » pourra s’appliquer à tout
type de support à venir ou encore à inventer)
 E.    L’imprimerie, fourniture bureautique, papeterie, cartonnerie, conditionnement et emballage, importation,
exportation, vente en détail et en gros.
 F.    Les prestations artisanales telles que la photographie, la vidéo, le dessin, la peinture, la sculpture, le
modelage, la décoration, la restauration, la retouche, le design, la conceptualisation, ainsi que tous les
traitements manuels, techniques, industriels, créatifs ou inventifs, et le travail ou la transformation de tout type de
matière première. La gestion, la vente, l’échange, la location, la prise en location, la restauration d’œuvres d’art
physiques ou virtuelles, ainsi que la gestion des droits d’auteurs.
0699575579
 G.    La conception, la construction, l’entretien, l’exploitation, la vente, l’échange, la location, la prise en location,
l’importation et l’exportation, le pilotage de tout type d’engins téléguidés tels que les drones, engins spatiaux,
aquatiques ou terrestres, existants ou à inventer. L’exploitation de tous les type de services qu’ils peuvent
proposer.
 H.    Ainsi que toute les activités généralement reliées directement ou indirectement aux activités de la société
ou favorable au développement de ses activités.
 I.    La société peut en outre faire toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou
financières, se rattachant directement ou indirectement à son objet social ou susceptible de favoriser l’extension
ou le développement de ses activités.
 J.    Elle peut encore s’intéresser, par toutes voies de droit, dans toutes affaires, entreprise ou sociétés
analogues ou connexes, existantes et à créer en Belgique ou à l’étranger, de nature à favoriser le
développement de ses affaires sociales.
 K.    la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant la technologie du matériel, celle des
logiciels et celle des communications. Les services peuvent comprendre une formation des utilisateurs
concernés.
 L.    Activités des intégrateurs de réseaux.
 M.    la fourniture de services, de conseils en configuration, systèmes et logiciels informatiques ainsi que les
services d'assistance technique informatique.
 N.    consultant indépendant offrant des services relatifs aux sites web, visibilité dans les moteurs de
recherche,…
 O.    les activités dans le domaine informatique et des technologies de l’information non classées ailleurs, telles
que: 
 a.    les services de récupération de données après un sinistre informatique 
 b.    l'installation (configuration) d'ordinateurs personnels et d'autres composants informatiques
 c.    les services d’installation de logiciels
2.    Tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son propre compte ou pour le compte de tiers, en tant que
représentant, commissionnaire ou intermédiaire, dans le but :
 A.    de donner des conseils, de quelque nature que ce soit, à des personnes physiques ou morales ;
 B.    d'intervenir dans les litiges de quelque nature ou origine que ce soit ;
 C.    de donner des conseils concernant l'achat ou la vente de biens mobiliers ou immobiliers ;
 D.    d'acheter, de vendre, de louer ou de donner en location des marchandises commerciales.
 Cette énumération est illustrative et non limitative.
3.    Pour son propre compte, pour le compte de tiers ou en participation avec des tiers, contribuer à
l'établissement et au développement de personnes morales et d'entreprises comme :
 A.    acquérir des participations, sous quelque forme que ce soit, dans toutes les personnes morales et sociétés
existantes ou à constituer, stimuler, planifier, coordonner le développement et les investissements dans les
personnes morales et entreprises dans lesquelles elle détient ou non une participation ; 
 B.    consentir des prêts et ouvertures de crédit à des personnes morales et entreprises ou particuliers, sous
quelque forme que ce soit ; dans ce cadre, elle peut également se porter caution ou donner son aval, au sens le
plus large du terme, effectuer toutes les opérations commerciales et financières, sauf celles qui sont réservées
légalement aux banques de dépôt, aux porteurs de dépôts à court terme, aux caisses d'épargne, aux sociétés
hypothécaires et aux entreprises de capitalisation ;
 C.    donner des conseils de nature financière, technique, juridique, commerciale ou administrative ; au sens le
plus large du terme, à l'exception des conseils en matière de d'investissements et de placements ;
 D.    fournir une assistance et des services, directement ou indirectement, sur le plan de l'administration et des
finances, de la vente, de la production et de l'administration générale ;
 E.    assumer toutes les tâches administratives, exercer des mandats et fonctions ;
 F.    développer, acheter, vendre, prendre ou donner en licence des brevets, un know-how et des
immobilisations incorporelles apparentées ;
 G.    fournir des prestations administratives et services informatiques ;
 H.    se livrer à la recherche, au développement, à la fabrication ou à la commercialisation de nouveaux produits,
de nouvelles formes de technologie et de leurs applications
4.    Pour son propre compte, pour le compte de tiers ou en participation avec des tiers, à la fois en Belgique et à
l'étranger :
 constituer, développer de manière réfléchie et gérer un patrimoine immobilier ; toutes les opérations relatives
aux biens immobiliers et aux droits réels immobiliers telles que la location-financement de biens immobiliers à
des tiers, l'achat, la vente, l'échange, la construction, la transformation, l'entretien, la mise en location, la location,
le lotissement, la prospection et l'exploitation de biens immeubles ; l'achat et la vente, la location et la mise en
location de biens mobiliers ainsi que toutes les opérations qui sont en rapport direct ou indirect avec cet objet et
sont de nature à promouvoir le produit des biens mobiliers et immobiliers ainsi que se porter caution du bon
déroulement d'engagements contractés par des tiers qui auraient la jouissance de ces biens mobiliers et
immobiliers.  La société peut acquérir, posséder ou consentir tous les droits réels sur des biens immeubles,
notamment les droits d'emphytéose, de superficie et d'usufruit. La société peut par ailleurs acheter et/ou vendre
des biens immeubles, à la fois en pleine propriété, en nue-propriété et en usufruit.  Elle peut également louer et
donner en location des biens immeubles.
5.    Pour son propre compte, aménager, développer de manière réfléchie et gérer un patrimoine mobilier, toutes
les opérations relatives aux droits et biens mobiliers, de quelque nature que ce soit, comme l'acquisition par
souscription ou achat et la gestion d'actions, d'obligations, de bons de caisse ou d'autres valeurs mobilières, sous
quelque forme que ce soit, de personnes morales et d'entreprises belges ou étrangères, existantes ou à
constituer.
6.    Dispositions spéciales
 La société peut exercer toutes les opérations de nature commerciale, industrielle, immobilière, mobilière ou
financière qui sont apparentées ou associées directement ou indirectement à son objet social ou qui peuvent en
promouvoir la réalisation.
 La société peut être impliquée par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière, dans les
entreprises, associations ou sociétés qui ont un objet équivalent, similaire ou correspondant ou qui sont utiles à
la réalisation de tout ou partie de son objet social.
 L'énumération susmentionnée n'est pas limitative, de telle sorte que la société peut poser tous les actes qui
peuvent contribuer, de quelque manière que ce soit, à la réalisation de son objet social.
 La société peut réaliser son objet, à la fois en Belgique à l'étranger, de toutes les façons et manières qu'elle
estime les plus opportunes.
 La société ne peut nullement pratiquer une gestion de patrimoine ou un conseil en investissement tels que visés
dans les lois et arrêtés royaux relatifs aux transactions financières et aux marchés financiers et relatifs à la
gestion de patrimoine et au conseil en investissement.
 La société devra s'abstenir de tous les actes qui sont soumis à des dispositions réglementaires dans la mesure
où la société ne satisfait pas elle-même à ces dispositions.
-    Capital social: 
 Le capital social est fixé à dix-huit mille cinq cents cinquante euros EUR (18.550,00 EUR).
     Il est réparti en dix-huit mille cinq cent cinquante actions identiques sans valeur nominale avec un pair
comptable d'un dix-huit mille cinq cent cinquante (1/18550e) du capital social. Le capital a été libérée pour cent
euros (100,00 �)
-    Exercice: L'exercice social commence le 1er AVRIL pour se terminer le 31 MARS de l'année suivante.
 -    Assemblée Générale: Chaque année est tenue une assemblée générale au siège de la société, le 2e
SAMEDI du mois de SEPTEMBRE, sauf s'il est prévu autrement dans les lettres de convocation. Si ce jour est un
jour férié légal, l'assemblée générale se tiendra le premier jour ouvrable suivant.
 -    Distribution des bénéfices: Le « solde du bénéfice/de la perte à affecter », tel que celui-ci est déterminé par le
droit comptable en vigueur, est distribué par l'assemblée générale mais toujours moyennant le respect du droit
des sociétés et du droit comptable en vigueur.
 -    Dispositions transitoires: 
 1. Le premier exercice social débutera le jour de l’enregistrement du présent acte et finira le 31 MARS 2020. 
 2. La première assemblée générale ordinaire aura lieu le 2e samedi de SEPTEMBRE 2020.
 3. Gérant: Monsieur Francesco Ruffo de Bonneval de la Fare des Comtes de Sinopoli de Calabre est nommer
comme gérant.
 4. Un commissaire n'est pas été nommé.
-    Mandat:
 Par la présente, procuration est donnée pour une durée indéterminée à la société civile sous la forme d'une
SCRL Bofidi Gent, Kortrijksesteenweg 1126A – 9051 Gent, ou à l'un de ses mandataires, à savoir Monsieur
Bartel Decroos, domicilié Pieter Colpaertsteeg 26 à 9000 Gent, Madame Lindsey Schamp, domiciliée Goudberg
49 à 8530 Harelbeke et Madame Tiffany Sipli, domiciliée Gereedstraat 5a à 9230 Wetteren, agissant
conjointement ou chacun séparément, avec droit de subrogation, afin de compléter, demander, déposer et signer
tous les documents nécessaires en vue de l'enregistrement du présent contrat, de la demande des autorisations
et attestations nécessaires, de l'inscription, de la modification ou de la radiation de la société à la Banque-
Carrefour des entreprises, de la demande, de la modification ou de la radiation d'un numéro de TVA, de
l'affiliation, de la modification ou de la radiation auprès d'une caisse d'assurances sociales, de l'affiliation auprès
d'un secrétariat social et de l'exécution de toutes les procédures relatives à l'enregistrement en tant
qu'entrepreneur et prorogation et/ou transmission du code LEI (Legal Entity Identifier) et de la signature et la
signature et le dépôt des formulaires I pour publication dans les annexes du Moniteur belge et la signature et le
dépôt des formulaires II modifiant l'enregistrement de la société à la Banque-Carrefour des Entreprises ( BCE)..
 Déposé en même temps: acte constitutif d.d. 01/07/2018
 Monsieur Francesco Ruffo de Bonneval de la Fare des Comtes de Sinopoli de Calabre 
 Gérant