N° d'entreprise : 0477 217 729	^"LGE
1	Nom
(en entier) : La Tortue à Plumes asbl
0 3 JAN. 2323
(en abrégé) :
L ..	.. JLAD	Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : 14 rue Arthure Diderich, 1060 Saint-Gilles
Objet de l'acte : Modification du siège social de l'asbl La Tortue à Plumes
Suite à l'Assemblée générale du 26/11/2022, le siège social de l'asbl La Tortue à Plumes est transféré au
43 rue André Hennebicq, 1060 Saint-Gilles, à dater du 01/01/2023
Suite à l'approbation par l'Assemblée Générale du 26/11/2022 de la modification de l'article 2, les statuts
de l'asbl La Tortue à Plumes sont dorénavant les suivants :
STATUTS
Titre 1 : Dénomination, siège social, objet et durée
Article 1 - L'association est dénommée « La Tortue à Plumes ».
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres
documents, sous forme électronique ou non, émanant de l'association, doivent contenir :
· la dénomination de la personne morale, la forme légale, en entier ou en abrégé,
· l'indication précise du siège de la personne morale,	.
· le numéro d'entreprise,
· les termes "registre des personnes morales" ou l'abréviation "RPM" suivis de l'indication du tribunal du
siège de la personne morale,
· le numéro d'au moins un compte dont l'association est titulaire auprès d'un établissement de crédit établi
en Belgique,
· le cas échéant, l'adresse électronique et le site internet de la personne morale,
· le cas échéant, l'indication que la personne morale est en liquidation.
Toute personne qui intervient pour l'association dans un document visé ci-dessus où l'une de ces
mentions ne figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements
qui y sont pris.
Article 2 - Son siège social est établi sur le territoire de la Région de Bruxelles Capitale précisément à
l'adresse suivante : 43 rue André Hennebicq, 1060 Saint-Gilles. Celui-ci pourra être transféré en tout autre
endroit de Belgique par décision de l'assemblée générale statuant dans les conditions requises pour modifier
les statuts.
Article 3 - L'association a pour but de faire le lien entre arts énergétiques et les arts du spectacle en
organisant à cette fin des événements multiculturels, multimédia et artistiques, des manifestations récréatives,
des spectacles ou des projets de spectacles et des stages, en promouvant le développement socioculturel,
éducatif et artistique.
L'association vise également toute activité nationale ou internationale qui promeut des échanges culturels
dans les domaines pré-cités. Les activités de l'association comprennent les arts plastiques, audiovisuels, le
théâtre, la danse, les arts martiaux, la musique, le cirque et toutes autres formes de spectacles des arts de la
scène et de théâtre délocalisé, dans la sphère culturelle, artistique, récréative et sociale. Dans le cadre du lien
entre les arts énergétique et les arts du spectacle, l'association pourra organiser des cours, coaching ou
formations en yoga, arts martiaux, qigong, shiatsu, entre autres. Cette liste n'est pas exhaustive et la sphère
d'activité est extensible sans limites à tout domaine qui touche aux activités suscitées. Accessoirement,
l'association peut également exercer certaines activités économiques, à condition que les bénéfices en aillent
uniquement aux buts principaux.
Pour réaliser ses objectifs, l'association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière,
d'institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement à la réalisation du but social.
L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.
Article 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
Titre 2 : Membres
Article 5 - L'association est composée de minimum trois membres effectifs.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les
présents statuts.
Sont membres effectifs les personnes physiques admises ultérieurement en cette qualité par l'assemblée
générale statuant à la majorité simple, aucune condition n'étant requise.
Article 6 -Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite
à l'organe d'administration.
Article 7 - Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par
écrit leur démission à l'organe d'administration. L'exclusion d'un membre peut être prononcée par l'assemblée
générale. Cette dernière ne peut valablement se prononcer que si l'exclusion est explicitement indiquée dans
la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou
représentés. L'exclusion est prononcée par l'assemblée générale, au scrutin secret, à la majorité des deux
tiers des voix présentes ou représentées, après que le membre ait été entendu par l'assemblée générale, s'il
le souhaite. Dans ce cas, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions sont assimilés à des votes négatifs.
L'organe d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs
qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux
lois.
Les membres démissionnaires ou exclus et les ayants droit ou héritiers des membres décédés n'ont aucun
droit à faire valoir sur l'avoir social.
Article 8 - L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité de l'organe
d'administration. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres.
Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à
la diligence de l'organe d'administration endéans les huit jours de la connaissance que l'organe a eue de la ou
des modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, sur simple
demande écrite et motivée adressée à l'organe d'administration de l'association, mais sans déplacement du
registre.
Article 9 - L'organe d'administration peut imposer une cotisation annuelle, au maximum de 30 €.
Titre 3 : Assemblée générale
Article 10 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est
présidée par le président de l'organe d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des
administrateurs présents.
Article 11 - L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui
lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence :
· les modifications de statuts,
· la dissolution volontaire de l'association,
· l'approbation des comptes et budgets,
· la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée,
· la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus
par la loi,
· la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires, ainsi que, le cas
échéant, l'introduction d'une action de l'association contre les administrateurs et les commissaires,
· l'admission et l'exclusion des membres effectifs,
· effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité,
· tous les cas où les statuts l'exigent.
Article 12 - L'assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit, une fois par an, dans le courant du
premier semestre qui suit la clôture des comptes.
Une assemblée générale extraordinaire peut en outre être convoquée à tout moment par l'organe
d'administration, et doit l'être lorsque un cinquième des membres effectif au moins en fait la demande. Dans
ce dernier cas, l'organe d'administration convoque l'assemblée générale dans les 21 jours de la demande de
convocation. L'assemblée générale se tient au plus tard 40 jours suivant cette demande.
Les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale par l'organe d'administration, par simple
lettre ou courrier électronique adressée quinze jours au moins avant la réunion et contenant l'ordre du jour, la
date, l'heure et le lieu de la réunion. Les documents dont il sera question à l'assemblée générale doivent être
joints.
Toute proposition signée par le vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour pourvu
qu'elle soit communiquée à l'organe d'administration 21 jours à l'avance. L'assemblée générale ne peut
statuer sur un point non prévu à l'ordre du jour, sauf si la majorité des membres effectifs présents estiment
que l'urgence empêche de les reporter. Elle ne peut jamais le faire en cas de modification des statuts,
d'exclusion d'un membre, de dissolution volontaire de l'association et de transformation de l'association en
AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale ou en société coopérative entreprise sociale
agréée.
Article 13 - Chaque membre effectif dispose d'une voix délibérative.
Un membre peut se faire représenter à l'assemblée par un autre membre sans que ce dernier puisse être
titulaire de plus d'une procuration. Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée générale ne délibère
valablement que si la majorité des membres sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la
majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas expressément prévus par les présents
statuts ou par la loi. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul
des majorités. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante .
Article 14 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si
les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux
tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la
majorité des deux tiers des voix exprimées sans qu'il soit tenu compte des abstentions au numérateur ni au
dénominateur.
Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut
être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix exprimées sans qu'il soit tenu compte des
abstentions au numérateur ni au dénominateur.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être
convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres
présents ou représentés, et adopter les modifications à la majorité des deux tiers des voix des membres
présents ou représentés pour les modifications ne concernant pas le ou les buts en vue desquels elle est
constituée et à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés pour les
modifications concernant le ou les buts en vue desquels elle est constituée.
La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes conditions
que celles relatives à la modification du ou des buts de l'association.
L'assemblée générale ne peut se prononcer sur un apport à titre gratuit d'universalité ou sur la
transformation de l'association en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
société coopérative entreprise sociale agréée que conformément aux règles prescrites par le Code des
sociétés et des associations tel qu'adopté par la loi du 23 mars 2019.
Lorsque l'assemblée générale statue sur des modifications statutaires, la dissolution de l'association, un
apport à titre gratuit d'universalité ou la transformation de l'association
AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société coopérative entreprise
sociale agréée, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions sont assimilés à des votes négatifs.
Article 15 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux,
signés par le président et un administrateur.
Ce registre est consigné au siège social où tous les membres et les tiers justifiant d'un intérêt légitime
peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.
Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par
courrier ordinaire, signés par le président.
Les décisions relatives aux modifications statutaires, à la nomination et révocation des administrateurs,
des délégués à la gestion journalière et des commissaires ainsi qu'à la dissolution ou à la transformation de
l'association sont déposées sans délai au greffe du tribunal de l'entreprise compétent pour être publiées au
moniteur belge.
Titre 4 : Organe d'administration
Article 16 - L'association est administrée par un organe d'administration composé de trois membres au
moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps
révocables par elle.
Article 17 - La durée du mandat est indéterminée.
En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir,
achève le mandat de celui qu'il remplace.
Article 18 - Le mandat des administrateurs n'expire que par décès, démission ou révocation.
Si le décès a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal ou
statutaire, une assemblée générale extraordinaire est convoquée pour pourvoir au remplacement de
l'administrateur décédé.
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit aux autres membres de
l'organe d'administration. Cette démission ne peut intervenir de manière intempestive.
En cas de démission d'un administrateur, l'assemblée générale est convoquée pour pourvoir à son
remplacement. Si la démission a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au
minimum légal ou statutaire, l'administrateur reste en fonction jusqu'à son remplacement.