N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Art-Marotte
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Rue de Les Waleffes 1
 : 4530 Villers-le-Bouillet
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Il résulte d'un acte reçu le vingt-neuf avril deux mille vingt-quatre, par Maître Marie-Pierre GERADIN,
Notaire à Bruxelles,  
que :
1. Monsieur ALLAER Didier Georges Jean-Marie, né à Cologne (Allemagne) le 18 décembre 1961,
domicilié à 4530 Villers-le-Bouillet, Rue de Les Waleffes 1
2. Madame WITHOFS Fabienne Andrée Marie Jeanne Ghislaine, née à Ans le 18 juillet 1962,
domicilié à 4530 Villers-le-Bouillet, Rue de Les Waleffes 1. 
2. Monsieur ALLAER Arnaud Laurent Marc, né à Liège le 11 octobre 1988domicilié à 4520 Wanze,
Rue du Taillis(MOH) 199, 
3. Madame ALLAER Laura Christine Louise, née à Liège le 25 mars 1991, domiciliée à 4000 Liège,
Rue Ambiorix 50, 
ont constitué la société suivante :
Forme et dénomination
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée "Art-Marotte".
Siège
Le siège est établi en Région wallonne.
Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers,
ou en participation avec ceux-ci dans la mesure où l’exercice de ces activités n’est pas en infraction
ou en contrariété avec une ou plusieurs dispositions légales ou réglementaires qui soumettraient ces
activités à des conditions d’accès, d’exercice de la profession ou autres :
(i)     La construction, la gestion, la mise en valeur, l’exploitation et le développement d’un patrimoine
immobilier. 
Dans ce cadre, la société peut accomplir toutes les opérations, soumises ou non à la TVA, relatives
aux biens immobiliers et aux droits immobiliers, tels que l’achat et la vente, en ce compris l’
acquisition de quotités indivises ou de droits réels démembrés  - tels que des droits d’usufruit, d’
emphytéose ou de superficie sur des biens immobiliers -  ainsi que   la constitution de tels droits au
profit de tiers et la détention du tréfonds ou de la nue-propriété sur des biens immobiliers,  la
construction, la rénovation, l’aménagement et la décoration d’intérieur, la location ou la prise en
location, ou toutes autres opérations de mise à disposition de biens immobiliers ou de parties de
biens immobiliers, l’échange, le lotissement et, en général, toutes les opérations qui sont liées
directement ou indirectement à la gestion ou à l’exploitation de biens immobiliers ou de droits réels
immobiliers;
(ii)    La construction, le développement et la gestion d’un patrimoine mobilier.
Dans ce cadre, la société peut accomplir toutes les opérations relatives à des biens et des droits
mobiliers, de quelque nature que ce soit, sous quelque forme que ce soit, tels que la prise de
participations dans toutes sociétés belges ou étrangères, l’acquisition par voie d’achat, de
souscription, d’échange ou de toute autre manière, ainsi que l’aliénation par vente, échange, ou de
toute autre manière, d’actions, d’obligations, de bons et de valeurs mobilières de toutes espèces.
1008980538
(iii)   La société peut participer à l’administration de toutes sociétés ou associations belges ou
étrangères dans lesquelles elle est intéressée directement ou indirectement ou avec lesquelles elle
entend nouer des liens de collaboration en vue du développement de son objet social. 
Elle peut réaliser toute activité sous forme de mandat ou d’entreprise, de gestion, d’administration,
de liquidation, de direction et d’organisation. Elle peut assurer la gestion journalière et la
représentation dans les opérations relevant de cette gestion.
La société peut collaborer, prendre part, ou prendre un intérêt dans d'autres entreprises ou
associations, directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit.
Elle peut fournir tous services de conseil, consultance ou assistance administrative, financière,
juridique aux entreprises ou associations précitées.
(iv)   La société peut réaliser, seule ou en collaboration avec des tiers, sociétés liées ou non, ou
associations, toutes activités visant à valoriser et promouvoir directement ou indirectement les
métiers artistiques, ainsi que les métiers de l’artisanat en ce compris dans le domaine de la
céramique, poterie, porcelaine, grès et faïence (cette énumération n’étant pas limitative).  
La société peut valoriser des actifs immobiliers dans le cadre de la promotion de toutes activités
artistiques ou artisanales. Elle peut mettre à disposition ses biens immobiliers au travers de location
ou de toute autre formule d’hébergement ou accueil.
Elle peut créer ou participer ou développement, en collaboration avec des tiers, sociétés liées ou
non, ou association, des centres culturels ou centres dédiés aux activités artistiques ou artisanales. 
Elle peut organiser ou participer à l’organisation d’expositions ou événements destinés au
développement de ces activités. Dans ce cadre, et de manière générale, elle peut organiser de
banquets et réceptions, s’occuper de l’organisation, la gestion et l’exploitation de restaurants,
cafétérias, débits de boissons, ainsi que toutes opérations de tourisme, d’hôtellerie, de
divertissements et de loisirs.
Elle peut réaliser toutes opérations d’achat, vente, location ou autres afférentes à des œuvres d’art
ou d’artisanat. 
Elle peut créer et déposer des marques se rapportant à toute activité artistique ou artisanale en vue
d’en favoriser le développement et l’exploitation commerciale. 
(v)    La société peut accomplir toutes opérations visant à promouvoir et protéger les intérêts
patrimoniaux, financiers et commerciaux de ses actionnaires ainsi que des entités dans lesquelles
ses actionnaires détiennent directement ou indirectement des intérêts.
Dans le cadre des buts décris ci-dessus :
La société peut faire des emprunts et consentir des prêts, crédits, financements et la négociation de
contrats de leasing.
La société peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de
tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son propre fonds de
commerce. Elle peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des sociétés, associations
ou des personnes privées, au sens le plus large.
La société peut exploiter ou participer à l’exploitation d’établissements d'hébergement touristique de
courte et moyenne durée, et, dans ce cadre offrir les services suivants (cette énumération n’étant
pas limitative) : salle de séminaires, conciergerie, nettoyage, blanchisserie et tout ce qui se rapporte
aux services horeca. Elle peut mettre ses biens ou droits réels immobiliers à disposition de tiers,
sociétés liées ou non, ou associations en vue de la réalisation de telles activités.
Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et
opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport
direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement,
entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou de
quelque manière que ce soit dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est
identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son
entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés ou qui sont de nature à favoriser le
développement de son entreprise.
Elle peut exercer les fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres sociétés ou associations.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la
réalisation de ces conditions.
Durée
La société est constituée pour une durée illimitée et commence ses opérations à la date du vingt-
neuf avril deux mille vingt-quatre.
Apports – Actions - Souscription
Les apports à la constitution s'élèvent à vingt-cinq mille euro (€ 25.000,00). Ils sont inscrits sur le
compte de capitaux propres disponible.
Cent (100) actions nominatives entièrement souscrites sont émises.
Les actions sont souscrites en espèces comme suit :
- par Monsieur ALLAER Didier, à concurrence de 50 actions en usufruit numérotés de 1 à 50 ;
- par Madame WITHOFS Fabienne, à concurrence de 50 actions en usufruit numérotés de 51 à 100
; 
- par Monsieur ALLAER Arnaud, à concurrence de 50 actions en nue-propriété numérotés de 1 à 25
et de 51 à 75 ;
- par Madame ALLAER Laura, à concurrence de 50 actions en nue-propriété numérotés de 26 à 50
et de 76 à 100. 
Les fondateurs déclarent et reconnaissent que leurs apports sont entièrement libérés.
Attestation bancaire
Les apports en espèces ont été déposés préalablement à la constitution sur un compte spécial
auprès de BNP Paribas Fortis ainsi qu'il résulte d'une attestation délivrée par cette institution
financière, le 26/04/2024, qui a été remise au notaire afin de la garder dans son dossier.
Composition de l’organe d'administration
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et qui ont la qualité d’administrateur
statutaire s’ils sont nommés dans les statuts.
L'assemblée générale qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur
mandat et, en cas de pluralité des administrateurs, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le
mandat sera considéré comme étant de durée illimitée.
Pouvoirs de l'organe d'administration – Réunions, délibérations et résolutions
§1 Pouvoirs
Les administrateurs peuvent accomplir tous actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet,
sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale.
En cas d'existence de deux administrateurs ils exerceront l'administration conjointement.
En cas d'existence de trois ou de plusieurs administrateurs, ils formeront un collège qui désigne un
président et qui, par la suite, agira comme le fait une assemblée délibérante.
Les administrateurs peuvent par procuration spéciale déléguer une partie de leurs pouvoirs à un
préposé de la société. S'il existe plusieurs administrateurs, cette procuration sera donnée
conjointement.
Les administrateurs règlent entre eux l'exercice de la compétence.
§2 Organe d’administration collégial
Les règles suivantes s’appliquent s’il existe trois ou plusieurs administrateurs, qui forment alors un
collège. 
Une réunion du collège est convoquée par son président, un administrateur-délégué ou deux
administrateurs, cinq jours au moins (en cas d’urgence, réduit à deux jours) avant la date prévue
pour la réunion, à moins que tous les administrateurs n'y renoncent. Les convocations sont
valablement effectuées par lettre ou par e-mail.
Tout administrateur qui assiste à une réunion du collège ou s'y est fait représenter est considéré
comme ayant été régulièrement convoqué. 
Les réunions du collège se tiennent en Belgique ou à l'étranger, au lieu indiqué dans la convocation.
Tout administrateur peut donner mandat à un autre membre du collège par tout moyen de
communication qui peut être communiqué par écrit et qui porte sa signature, afin de le représenter à
une réunion déterminée et de voter en son nom. Un administrateur peut représenter plusieurs de ses
collègues et émettre, en plus de sa propre voix, autant de votes qu'il a reçu de procurations.
Un collège ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié au moins de ses membres est
présente ou représentée. Si cette dernière condition n'est pas remplie, une nouvelle réunion peut
être convoquée, qui, à condition que deux administrateurs au moins soient présents ou représentés,
délibérera et statuera valablement sur les points portés à l'ordre du jour de la réunion précédente.
Toute décision du collège est prise à la majorité simple des voix des administrateurs présents ou
représentés, et en cas d'abstention de l'un ou plusieurs d'entre eux, à la majorité des autres
administrateurs.
En cas de partage, la voix de celui qui préside la réunion est décisive.
§3 Général
Chaque membre de l’organe d’administration peut, par tout moyen de télécommunication ou de
vidéo, participer aux délibérations de l’organe d’administration et voter afin d'organiser des réunions
entre différents participants géographiquement éloignés les uns des autres pour leur permettre de
communiquer simultanément.
Les décisions de l’organe d’administration peuvent être prises par décision unanime de tous les
administrateurs, exprimée par écrit.
Les décisions de l’organe d’administration sont constatées dans des procès-verbaux qui sont signés
par le président de la réunion et les membres qui le souhaitent.
Représentation externe
Chaque administrateur - aussi lorsqu'il y en a plusieurs - représente la société vis-à-vis de tiers, ainsi
qu'en justice, tant comme demandeur que comme défendeur.
Dans les limites de la gestion journalière, la société est également valablement représentée par un
(des) délégué(s) à cette gestion. 
La société est en même temps engagée valablement par tout représentant désigné par procuration
spéciale.
Gestion journalière
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la
société en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre d’
administrateur-délégué, ou à un ou plusieurs directeurs. Si un non-administrateur est chargé de la
gestion journalière, il porte le titre de directeur ou de directeur général ou tout autre titre par lequel il
est désigné dans la décision de nomination.
L’organe d’administration détermine s’ils agissent seul ou conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des
mandats spéciaux à tout mandataire. 
L’organe d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la
gestion journalière. Il peut révoquer en tout temps leurs mandats.
Contrôle de la société
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou
plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
Date assemblée générale - Organisation et convocation
Il est tenu chaque année, au siège de la société ou à tout autre endroit indiqué dans la convocation,
une assemblée générale ordinaire des actionnaires le troisième jeudi du mois de mai, à 18 heures. Si
ce jour est férié, l'assemblée générale est déplacée au jour ouvrable suivant. 
Admission à l'assemblée générale
Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un
titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
- le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres nominatifs
relatif à sa catégorie de titres ;
- les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le droit
de vote est suspendu, il peut toujours participer à l’assemblée générale, mais sans pouvoir participer
au vote.
Séances – Procès-verbaux
L’assemblée générale est présidée par un administrateur ou, à défaut, par l’actionnaire présent qui
détient le plus d’actions ou encore, en cas de parité, par le plus âgé d’entre eux. Le président
désignera le cas échéant un secrétaire qui ne doit pas être obligatoirement actionnaire.
Les procès-verbaux de l’assemblée générale ou de l’actionnaire unique sont consignés dans un
registre tenu au siège. Ils sont signés par les membres du bureau et par les actionnaires présents qui
le demandent. Les copies à délivrer aux tiers sont signées par un ou plusieurs membres de l’organe
d’administration ayant le pouvoir de représentation.
Tout actionnaire peut consulter la liste des présences.
Délibérations
A l’assemblée générale, chaque action donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales
régissant les actions sans droit de vote.
Chaque actionnaire peut également voter au moyen d’une lettre ou de manière électronique par l’
intermédiaire d’un formulaire établi par l’organe d’administration, qui contient les mentions suivantes :
(i) l’identification de l’actionnaire, (ii) le nombre de voix auquel il a droit et (iii) pour chaque décision
qui doit être prise par l’assemblée conformément à l’ordre du jour, la mention « oui » ou « non » ou «
abstention » ; le formulaire doit être envoyé à la société et doit parvenir au siège au moins un jour
avant l’assemblée. 
Au cas où la société ne comporterait plus qu’un actionnaire, celui-ci exercera seul les pouvoirs
dévolus à l’assemblée générale.
Tout actionnaire peut donner une procuration écrite à toute autre personne, actionnaire ou non, par
tout moyen de transmission, pour le représenter à l'assemblée générale et y voter en ses lieu et
place.
Une procuration octroyée reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où
il y est traité des mêmes points de l’ordre du jour, sauf si la société est informée d’une cession des
actions concernées.
Toute assemblée générale ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si
toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les
procurations le mentionnent expressément.
Sauf dans les cas prévus par la loi, les décisions sont prises à la majorité simple des voix, quel que
soit le nombre de titres représentés à l’assemblée générale.
Les actionnaires peuvent, à l'unanimité et par écrit, prendre toutes les décisions qui relèvent des
pouvoirs de l'assemblée générale, à l'exception des modifications des statuts.
Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
Dissolution
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les
formes prévues pour les modifications aux statuts.
Liquidateurs
En cas de dissolution avec liquidation, le(s) liquidateur(s) est/sont, le cas échéant, nommé(s) par
l'assemblée générale. 
La nomination du/des liquidateur(s) doit, le cas échéant, être soumise au président du tribunal de
l'entreprise pour confirmation.
Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) de tous les pouvoirs prévus à l'article 2:87 du Code des sociétés et
des associations, sans autorisation spéciale de l'assemblée générale. Toutefois, l'assemblée
générale peut à tout moment limiter ces pouvoirs par décision prise à une majorité simple de voix.
Répartition de l'actif net
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions, soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion du nombre des actions qu’ils détiennent et les biens conservés leur sont remis pour être
partagés de la même manière.
DISPOSITIONS FINALE ET TRANSITOIRES.
NOMINATION DE L'ORGANE D'ADMINISTRATION
Ont été nommés à la fonction d'administrateurs non statutaires, et ceci pour une durée illimitée : 
1. Monsieur ALLAER Didier Georges Jean-Marie.
2. Madame WITHOFS Fabienne Andrée Marie Jeanne Ghislaine. 
Les fondateurs déclarent que les administrateurs ne font pas l’objet d’interdiction de gérer, ni en
Belgique ni à l’étranger. 
Leur mandat est non rémunéré, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
Ils font élection de domicile au siège de la société.
PREMIER EXERCICE SOCIAL
Le premier exercice social commence au jour du dépôt d’une expédition du présent acte au greffe du
tribunal de l’entreprise compétent et prend fin le 31 décembre 2025.
PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
La première assemblée générale ordinaire se tiendra en 2026.
PROCURATION REGISTRE DES PERSONNES MORALES, ADMINISTRATION TVA ET BANQUE
CARREFOUR DES ENTREPRISES 
Les fondateurs décident de conférer tous pouvoirs à Philippe Delginiesse, afin d'assurer les
formalités auprès du registre des personnes morales et, le cas échéant, auprès de l'Administration
de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, ainsi qu’à un guichet d’entreprise en vue d’assurer l’inscription des
données dans la Banque Carrefour des Entreprises.
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
(Déposés en même temps que l’extrait : une expédition de l’acte, le texte coordonné des statuts).
Quatre procurations resteront annexées à l’acte.
 
Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173,1° bis du Code des Droits
d'Enregistrement.
 
Marie-Pierre GERADIN
Notaire