N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : KMH – Krav Maga Hermalle asbl
(en abrégé) : KMH
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue de la Haxhe 23
Oupeye (Hermée)
4680
Constitution
Fondateurs
•   Vincent Lamattina , Rue Jean Volders 156 A000, 4460 Grâce-Hollogne
•   Daniel Crème , Rue de la Haxhe 23, 4680 Oupeye
déclarent constituer une ASBL - association sans but lucratif, conformément au code des sociétés et des
Associations en fixant les statuts ci-dessous.
Statuts
Titre I: Disposition générales
Article 1 : Dénomination et forme légale
Forme légale : ASBL - association sans but lucratif
Dénomination : KMH – Krav Maga Hermalle asbl
Dénomination en abrégée : KMH
Article 2 : Siège social
Le siège est établi en Région wallonne.
  
Le conseil d'administration est autorisé à transférer le siège social en Belgique dans la même zone linguistique.
  
Si, à la suite du transfert du siège social, la langue des statuts doit être modifiée, seule l'assemblée générale
peut prendre cette décision en respectant les conditions requises pour une modification des statuts.
  Ce transfert doit être publié dans les meilleurs délais (10 jours) aux Annexes du Moniteur belge.
Article 3 : Objet
1023463232
L'ASBL a l'objectif suivant :
Buts
L'ASBL a pour but désintéressé d’améliorer le bien-être psychique et physique de la personne en promouvant
le dépassement de soi par :
  
-       la pratique sportive en général (de tout type de sports), plus particulièrement la pratique du Krav Maga
et/ou
  
-       la pratique de coaching sportif.
  
 
  
Les activités concrètes par lesquelles l'ASBL réalise ses objectifs sont les suivantes :
  
 
  
Activités principales 
  
Pour réaliser son but, l’ASBL peut :
  
        - promouvoir et organiser (pour enfants, adultes, sociétés ou autres groupements de personnes), tant en
Belgique qu’à l’étranger, toute activité liée à la pratique du sport (particulièrement le krav maga et autres sports
de combat) et/ou à la découverte de sa propre personne par le biais de cours, stages, formations, ateliers,
conférences, voyages, événements, randonnées, balades, courses à vélo, balades nature, épreuves
d’orientation, courses à pied, coaching, etc.
  
        - rassembler ses membres adhérents de manière régulière et organisée afin de réaliser des entraînements
pour un sport spécifique tel que le Krav Maga et autres sports de combat, la course à pied, la marche, le
vélo, etc.
  
        - apporter et mettre en place un accompagnement et suivi personnalisé pour un ou plusieurs membres
adhérents en vue d’une mise ou remise en forme physique et/ou psychique (via la pratique de coachings
spécifiques).
  
        - recueillir des fonds de tout type (cotisations, subsides, dons, legs, sponsors, etc.) destinés directement
ou indirectement à ses activités.
  
 
  
Elle peut faire toute opération se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou
pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer et/ou gérer et/ou
participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu’elle s’est
fixé.
  
 
  
Elle peut notamment s'affilier à des organisations qui poursuivent totalement ou partiellement un but similaire,
prêter son concours, s'intéresser à toute activité du même ordre, pratiquer des activités commerciales et
lucratives accessoires, recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, d’institutions et personnes
publiques ou privées dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non
lucratifs.
  
L’ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou  indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites  autorisées par la loi, des
activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera  de tout temps affecté intégralement à la
réalisation desdits buts non lucratifs. 
  
 
  
En outre, l'ASBL peut développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation de son objet, y compris les activités commerciales et lucratives, dont les revenus seront toujours
intégralement affectés à la réalisation de son objet.
  
 
  
En général, elle a la pleine capacité juridique d'accomplir tous les actes et toutes les opérations qui se
rapportent directement ou indirectement à son objet ou qui sont de nature à faciliter la réalisation de cet objet,
directement ou indirectement, en tout ou en partie.
  
 
  
Elle ne peut, directement ou indirectement, distribuer ou donner un avantage financier aux fondateurs, aux
membres, aux administrateurs ou à toute autre personne, sauf dans le but désintéressé spécifié dans
les statuts. Toute transaction en violation de cette interdiction est nulle et non avenue.
Les activités concrètes par lesquelles l'ASBL réalise ses objectifs sont les suivantes :
[ACTIVITIES]
En  outre, l'ASBL peut développer toutes les activités qui contribuent  directement ou indirectement à la
réalisation de son objet, y compris  les activités commerciales et lucratives, dont les revenus seront  toujours
intégralement affectés à la réalisation de son objet.
En  général, elle a la pleine capacité juridique d'accomplir tous les actes  et toutes les opérations qui se
rapportent directement ou indirectement à  son objet ou qui sont de nature à faciliter la réalisation de cet  objet,
directement ou indirectement, en tout ou en partie.
Elle ne  peut, directement ou indirectement, distribuer ou donner un avantage  financier aux fondateurs, aux
membres, aux administrateurs ou à toute  autre personne, sauf dans le but désintéressé spécifié dans les
statuts.  Toute transaction en violation de cette interdiction est nulle et non  avenue.
Article 4 : Durée
L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
Elle est dissoute par décision de l'assemblée générale.
Titre II: Membres
Article 5 : Nombre de membres
Il y a au moins 2 membres. Le nombre de membres de l'association est illimité.
Les fondateurs de l'association en sont les premiers membres.
Article 6 : Adhésion des membres
Toute personne physique ou morale peut demander à devenir membre.
Il n'y a pas de conditions de fond pour adhérer à l'association en tant que membre.
L'assemblée générale ou l'organe d'administration est autorisé à décider de l'admissibilité des membres.
Un membre potentiel doit soumettre une demande écrite à l'assemblée générale ou à l'organe d'administration.
L'assemblée générale ou l'organe d'administration décide de manière autonome de l'acceptation du candidat
en tant que membre lors de sa prochaine réunion. La majorité des personnes présentes ou représentées doit
être d'accord. Cette décision ne doit pas être motivée. Un recours contre cette décision n'est pas possible.
Article 7 : Cotisations des membres
Les membres paient une cotisation annuelle, qui ne peut dépasser 500 euros par an.
Article 8 : Démission des membres
Tout membre peut démissionner de l'association à tout moment en le notifiant à l'organe d'administration par
courrier recommandé.
La démission d'un membre prend effet immédiatement.
Si la démission d'un membre a pour effet de ramener le nombre de membres en dessous du minimum légal ou
statutaire, elle est suspendue jusqu'à ce qu'un remplaçant ait été trouvé après un délai raisonnable.
Le membre démissionnaire reste responsable du paiement de toutes les cotisations et charges dues et
impayées par lui et approuvées pour l'année au cours de laquelle la démission est présentée.
Article 9 : Exclusion des membres
§1. L’association peut, sur proposition du conseil d’administration ou d’un Membre Effectif, exclure un Membre
Adhérent pour de justes motifs par exemple, si le membre agit contrairement à l’objet de l’association, en
violation grave des statuts, …
  
 
  
§2. Seule l’assemblée générale est compétente pour prononcer l’exclusion d’un Membre Effectif. L’exclusion
doit être indiquée dans la convocation.
  
Le Membre Effectif dont l’exclusion est demandée doit être entendu à l’assemblée générale.
  
L’exclusion d’un Membre Effectif ne peut être prononcée par l’assemblée générale qu’à l’unanimité des voix
des autres Membres Effectifs.
  
 
  
§3. Le conseil d’administration est compétent pour prononcer l’exclusion d’un Membre Adhérent. La proposition
d’exclusion est communiquée au Membre Adhérent concerné par e-mail à l’adresse électronique qu’il a
communiqué à l’association. Si le membre concerné a choisi de communiquer avec l’association par courrier, la
proposition lui est communiquée par pli recommandé.
  
Le Membre Adhérent dont l’exclusion est demandée a la faculté de faire connaître ses observations par écrit et
suivant les mêmes modalités au conseil d’administration, dans le mois de la communication de la proposition
d’exclusion.
  
Le membre concerné doit être entendu à sa demande.
  
 
  
§4. Le conseil d’administration communique dans les quinze jours au Membre Effectif ou Adhérent concerné la
décision d’exclusion par e-mail à l’adresse électronique qu’il a communiqué à la société. Si le membre a choisi
de communiquer avec la société par courrier, la décision lui est communiquée par pli recommandé.
  
 
  
§5. Un Membre Effectif ou Adhérent exclu ne peut prétendre aux avoirs de l’association et ne peut réclamer le
remboursement de son apport et des cotisations qu’il a versées.
Titre III: Assemblée générale
Article 10 : Compositions de l'assemblée générale
L'assemblée générale se compose des membres de l'association.
Chaque  membre peut être représenté par un autre membre à l'assemblée générale.  Toutefois, chaque
membre peut représenter au maximum un autre membre.
Article 11 : Pouvoirs de l'assemblée générale
Les pouvoirs exclusifs suivants sont exercés par l'assemblée générale : 
• La modification des statuts 
• La nomination et la révocation des administrateurs et la détermination de leur rémunération, le cas échéant. 
• La nomination et la révocation des membres du conseil de surveillance  et la détermination de leur
rémunération, le cas échéant 
• La  décharge des administrateurs et des commissaires aux comptes, ainsi que,  le cas échéant, l'institution de
la créance de l'association contre les  administrateurs et les commissaires aux comptes. 
• L'approbation des comptes annuels et du budget 
• La dissolution de l'association 
• L'exclusion d'un membre 
• La transformation de l'ASBL en un CIAS, une société coopérative  reconnue comme entreprise sociale ou en
une société coopérative reconnue  entreprise sociale. 
• Faire ou accepter une "contribution sans contrepartie" d'une universalité. 
• Dans tous les cas où les présents statuts le prévoient.
Article 12 : Réunions de l'assemblée générale
L’assemblée générale se tient au mois de Juin .
L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an et  dans les six mois suivant la fin de
l'exercice social. L'assemblée  annuelle a lieu au siège de l'association ou au lieu indiqué dans la  convocation.
L'organe d'administration peut convoquer une  assemblée générale chaque fois qu'il le juge nécessaire, dans
les cas  prévus par la loi ou les statuts, ou si au moins 1/5 des membres le  demandent. La demande des
membres est faite par écrit ou par e-mail et  mentionne les sujets qu'ils souhaitent mettre à l'agenda.
Article 13 : Invitation et agenda de l'assemblée générale
Les réunions de l'assemblée générale sont convoquées par le conseil d'administration. Si nécessaire, le
commissaire peut convoquer l'assemblée générale. Il doit le convoquer lorsque 1/5 des membres de
l'association le demande.
L'organe d'administration ou, dans le cas échéant, le commissaire, convoque l'assemblée générale dans les
vingt et un jours suivant la demande de convocation et l'assemblée générale se tient au plus tard le
quarantième jour suivant cette demande.
La convocation est envoyée au moins quinze jours avant la date de l'assemblée générale à tous les membres,
administrateurs et commissaires par lettre, lettre recommandée ou courriel à la dernière adresse qu'ils ont
fournie à cet effet.
L'invitation contient la date, l'heure et le lieu de l'assemblée générale ainsi que l'agenda.
Les membres, administrateurs et directeurs de surveillance qui en font la demande reçoivent sans délai et sans
frais une copie des documents qui doivent être soumis à l'assemblée générale en vertu des statuts.
L'agenda est préparé par l'organe d'administration. Toute proposition signée par 1/20 des membres doit être
inscrite à l'agenda. Les propositions des membres doivent être envoyées à l'organe d'administration au plus
tard quelques jours avant la date de l'assemblée générale.
Article 14 : Rapport de l'assemblée générale
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un livre de comptes, qui est conservé au siège de
l'ASBL. Le rapport est signé par le président de l'assemblée générale et le secrétaire, ainsi que par les
membres présents qui le demandent.
Chaque membre a le droit d'inspecter ce livre de rapport. En outre, les membres sont informés des décisions
de l'assemblée générale par l'envoi d'une copie des rapports originaux des assemblées générales, la
publication des décisions dans le magazine des membres ou la publication des décisions sur le site web de
l'ASBL.
Titre IV: L'organe d'administration et la représentation
Article 15 : Composition du Conseil
L'ASBL est dirigée par un organe d'administration composé d'au moins 3 administrateurs, membres ou non de
l'ASBL.
Si et tant que l'association compte moins de trois membres, le conseil peut être composé de deux
administrateurs. Tant que le conseil est bicéphale, toute disposition accordant une voix décisive à un membre
du conseil perd son effet de plein droit.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale, à la majorité simple des voix exprimées par les
membres présents ou représentés pour une période indéterminée. Leur mandat prend fin à la clôture de
l'assemblée annuelle.
Les administrateurs exercent leurs fonctions à titre gratuit. Toutefois, les frais qu'ils engagent dans l'exercice de
leur mandat d'administrateur peuvent être remboursés sur présentation des pièces justificatives nécessaires.
L'organe d'administration nomme un président parmi ses membres. L'organe d'administration peut également
nommer un vice-président, un trésorier et/ou un secrétaire. Le président représente l'association dans tous
actes judiciaires et extrajudiciaires. En cas d'absence et/ou d'empêchement du président, celui-ci est remplacé
par le vice-président ou, à défaut, par un autre administrateur désigné par ses collègues ou, à défaut, par le
plus âgé des administrateurs présents.
Article 16 : Fin du mandat d'administrateur de plein droit et démission
Le mandat d'un administrateur peut être révoqué à tout moment par l'assemblée générale avec une majorité
simple des voix présentes et représentées.
Chaque administrateur peut démissionner de l'association à tout moment. La démission est effectuée par écrit
et doit être soumise au conseil d'administration.
Un administrateur qui démissionne doit respecter un délai de préavis de 1 mois.
Si le fonctionnement de l'ASBL est compromis par la démission, la démission de l'administrateur est suspendue
jusqu'à ce qu'un remplaçant soit nommé après un délai raisonnable.
Article 17 : Pouvoirs de l'organe d'administration
Les pouvoirs exclusifs suivants sont exercés par l'assemblée générale : 
  
 
  
   • La  modification des statuts 
   • La  nomination et la révocation des administrateurs et la détermination de  leur rémunération, le cas
échéant. 
   • La  nomination et la révocation des membres du conseil de surveillance et la  détermination de leur
rémunération, le cas échéant 
   • La  décharge des administrateurs et des commissaires aux comptes, ainsi que,  le cas échéant, l'institution
de la créance de l'association contre les  administrateurs et les commissaires aux comptes. 
   • L'approbation  des comptes annuels et du budget 
   • La  dissolution de l'association 
   • L'exclusion  d'un membre 
   • La  transformation de l'ASBL en un CIAS, une société coopérative reconnue  comme entreprise sociale ou
en une société coopérative reconnue entreprise  sociale. 
   • Faire  ou accepter une "contribution sans contrepartie" d'une  universalité. 
   • Dans  tous les cas où les présents statuts le prévoient.
 
Titre VII: Comptabilité
Article 18 : Exercice social
L’exercice social se termine le 31 Décembre .
Titre VIII: Dissolution et liquidation
Article 19 : Destination du patrimoine de l'ASBL après dissolution
En cas de dissolution et de liquidation, l'assemblée générale ou  le(s) liquidateur(s) décide(nt) de la destination
du patrimoine de  l'ASBL, qui doit en tout état de cause être utilisé dans un but  similaire désintéressé.
Cette répartition a lieu après règlement  de toutes les dettes, charges et frais de la liquidation ou de la
 consignation des sommes nécessaires pour y faire face.
Dispositions non statutaires
Adresse du siège
L’adresse est la suivante : Rue de la Haxhe 23 , 4680 Oupeye .
Site internet et adresse électronique
Adresse électronique : kravmaga.hermalle@gmail.Com
Désignations des administrateurs
Sont nommés administrateurs :
•   Daniel Crème , Rue de la Haxhe 23, 4680 Oupeye
•   Vincent Lamattina , Rue Jean Volders 156 A000, 4460 Grâce-Hollogne
Les personnes susmentionnées déclarent accepter leur mandat.
L'organe d'administration a réparti les postes suivants entre ses membres :
• Président : Daniel  Crème
• Vice-Président : Vincent Lamattina
• Secrétaire :  Daniel Crème
• Trésorier : Vincent Lamattina
Tous acceptent leur fonction au sein de l'association.
Déposé par Crème Daniel, mandataire.