N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : AEDEC Hyon Football
(en abrégé) : AEDECFOOT
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7040
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Quévy (Genly)
Rue du Quesnoy(GEN) 1B
Statut de l’ASBL “AEDEC Hyon Football”
 
Les fondateurs soussignés :
1. Monsieur Geoffrey Carpentier, Rue du Quesnoy, 1B à 7040 Genly (numéro national - 79 07 12 357 21)
2. Monsieur Simon Katayi-Kindambi, Rue Neuve 123 à 7340 Colfontaine (numéro national - 72 07 20 453 23)
réunis en assemblée le 27 avril 2020 , ont convenus  de constituer une association et d’accepter unanimement à
cet effet les statuts suivants.
 
Article 1. - L’association
 
1.1. Forme juridique
 
L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique et,
plus spécifiquement, sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après
« ASBL »).
 
1.2. Dénomination
 
L'ASBL est dénommée AEDEC Hyon Football, en abrégé “AEDECFOOT”
 
Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres,
commandes et autres pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivie
des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL », et accompagnée de
la mention précise du siège.
 
1.3. Siège
 
Le siège de l’ASBL est sis Rue du Quesnoy, 1B à 7040 Genly - Région Wallonne
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région
de langue française et de s’acquitter des formalités de publication requises. L’assemblée
générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante.
 
1.4. Durée
L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
Elle peut en tout temps être dissoute.
 
0746681947
Article 2. - Buts et activités
 
2.1. Buts
 
L'ASBL a pour but, en dehors de tout esprit de lucre, de toute appartenance politique, philosophique ou
religieuse, à organiser des activités post-scolaire, sportives, culturelles et sociales en faveur de la jeunesse. 
 
2.2. Activités principales
 
Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l’ASBL figurent notamment : 
 
L'organisation de réunions sportives ou culturelles, la location, l'acquisition de tous meubles et immeubles
généralement quelconques,  l'exploitation de terrains de sports, la création et l'exploitation de revues, journaux,
buvettes, restaurant, salles, etc.
 
L'association peut, d'une manière générale, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à
son objet, par voie de cession, d'apport, de fusion, de participation, d'intervention financière, d'achat d'actions. ou
par tout autres moyens. et également s'intéresser dans toutes les entreprises sportives et toutes industries s'y
rattachant. 
 
Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but. Elle peut aussi créer et gérer tout
service ou toute institution afin de réaliser son but social.
 
L’ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités
commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation
desdits buts non lucratifs.
 
Article 3. - Membres
3.1. Membres effectifs
 
L’ASBL compte au moins 3 associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés
aux membres visés dans la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers
membres effectifs.
 
Les nouveaux membres effectifs sont les personnes qui adressent leur demande par écrit, au conseil
d'administration qui admet ou refuse en statuant à la majorité simple.
 
La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée. 
Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.
 
Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les
fondations et les présents statuts. Ils paient une cotisation qui est fixée annuellement par
le conseil d'administration et qui s’élève à maximum 1.000 euros.
 
En cas de non paiement des cotisations qui incombent à un membre, le conseil d'administration envoie un rappel
par lettre ordinaire. 
 
Si dans le mois de l'envoi du rappel qui lui est adressé, le membre n'a pas payé ses cotisations, le conseil
d'administration peut le considérer comme démissionnaire d'office. 
 
Il notifie alors sa décision par écrit au membre par lettre ordinaire.
 
La décision du conseil d'administration est irrévocable. 
 
Le candidat non admis ne peut présenter sa candidature qu'après 1 an à compter de la décision du conseil
d'administration.
 
3.2. Membres adhérents
 
Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL
peut introduire auprès de celle-ci une demande écrite ou orale afin de devenir membre adhérent.
 
Les membres adhérents participent aux activités de l’association et leur nombre est illimité.
 
Le Conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas
accepter un candidat en qualité de membre adhérent.
 
Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents
statuts.
 
Ils paient une cotisation qui est fixée annuellement par le conseil d'administration et qui s’élève à maximum 1.000
euros.
 
Les membres adhérents n’ont pas de droit de vote.
 
3.3. Suspension :
 
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre effectif ou
adhérent qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
 
3.4. Démission
 
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, en adressant par
écrit (recommandé simple) leur démission au conseil d’administration. La démission prendra cours le dixième jour
qui suit  la date de cet écrit.
 
Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, au moyen d’une
notification verbale ou écrite . La démission prendra cours le jour qui suit la date de cette
notification.
 
Un membre effectif ou adhérent démissionnaire sera cependant tenu au paiement de la
cotisation et à la participation aux frais qui ont été approuvés pour l’année au cours de
laquelle la démission a été donnée .
3.5. Exclusion d’un membre
 
Si un membre effectif agit contrairement aux buts de l’ASBL, il peut, sur proposition du
Conseil d’administration ou à la demande d’au moins 1/5 de tous les membres, être exclu
par une décision spéciale de l’Assemblée générale, à laquelle au moins  tous les membres effectifs sont présents
, cette décision nécessitant une majorité de 2/3 des voix présentes ou représentées.
Les membres adhérents qui agissent contrairement aux buts de l’ASBL peuvent être exclus
par une décision unilatérale du Conseil d’administration.
Le membre a le droit de se défendre et d’être entendu.
 
3.6. Droits sur les actifs
 
Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de
l’ASBL en vertu de sa seule qualité de membre.
Cette exclusion de droits sur les actifs s’applique de tout temps : pendant la période où
l’intéressé est membre, au moment où cette qualité cesse d’exister pour quelque raison que
ce soit, au moment de la dissolution de l’ASBL, etc.
 
Article 4. - L’Assemblée générale.
 
4.1. L’Assemblée générale
 
L'Assemblée générale est composée uniquement des membres effectifs.
 
4.2. Observateurs
 
Des observateurs peuvent,avec l’autorisation du président, assister et s’adresser à l’Assemblée générale.
 
4.3. Compétences
 
L’Assemblée générale est le pouvoir souverain de l’Association. Elle nomme un Président de
séance et un Secrétaire de séance.
Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les présents statuts.
 
Les attributions de l'Assemblée générale comportent le droit :
 
1. De modifier les statuts de l’Association;
2 .De nommer et de révoquer les membres du Conseil d'administration;
3. De nommer et révoquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les
vérificateurs aux comptes, ainsi que le ou les liquidateurs ;
4. D’exclure un membre ;
5. D'approuver annuellement les budgets et les comptes;
6. De donner décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution
volontaire, aux liquidateurs ;
7. D’approuver le règlement d’ordre intérieur et ses modifications ;
8. De prononcer la dissolution ou la transformation de l'Association, en se conformant
aux dispositions légales et statutaires en la matière ;
9. De déterminer la destination de l’actif en cas de dissolution de l’Association ;
10. De décider d’intenter une action en responsabilité contre
tout membre de l’association, tout administrateur, tout commissaire, toute personne
habilitée à représenter l’Association ou tout mandataire désigné par l’Assemblée
générale ;
11.De décider de la réalisation ou l’acceptation de l’apport à titre gratuit d’une universalité ;
12. D'exercer tout autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
 
4.4. Mode de convocation de l’assemblée générale
 
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an au mois de juin.
 
Une Assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du
Conseil d’administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d’un cinquième des membres effectifs
de l’Association.
 
L’Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration.
 
Les convocations sont faites par lettres ordinaires, télécopies ou courriels, adressés au moins 15 jours avant la
réunion de l'Assemblée.
 
Elles contiennent l'ordre du jour qui sera composé au minimum de la présentation du rapport
annuel du Conseil d’administration, l’approbation des comptes de l’exercice écoulé, le budget prévisionnel pour
l’exercice suivant.
Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres effectifs doit être portée
à l'ordre du jour.
 
Les résolutions de l’assemblée générale sont portées à la connaissance des membres ou de tiers par courriels
ou par courrier postal.
 
4.5. Quorum et votes
 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun d'eux dispose d'une voix. 
Pour pouvoir délibérer valablement, il n’est pas prévu de quorum prévu pour l’assemblée générale sauf dans les
cas spécifiquement prévus par la loi.
 Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf
disposition contraire dans la loi ou dans les statuts.
L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si
elle atteint un quorum de deux tiers.
Les membres qui ne peuvent pas être présents à la réunion peuvent se faire représenter par
d’autres membres. Chaque membre peut être porteur de maximum une procuration.
Le vote peut être effectué par appel, à main levée ou, si demandé par au moins la moitié des membres effectifs
présents ou représentés, par scrutin secret.
En cas d’égalité de voix , la voix du président est déterminante.
 
Les résolutions de l’Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal, conservé
dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui
exerceront leur droit de consultation conformément aux modalités fixées à l’article 9 de l’A.R.
du 26 juin 2003. Les tiers qui souhaitent prendre connaissance des procès-verbaux des
résolutions de l’Assemblée générale peuvent introduire une demande à cet effet auprès du
Conseil d’administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement et sans autre motivation.
  
Article 5. – Administration et représentation
 
5.1. Composition du Conseil d’administration
 
L'ASBL est gérée par un Conseil d’administration composé de trois personnes au moins,
ramené à deux si l’association ne comporte que deux membres.
Les membres du Conseil d’administration sont, après un appel de candidatures, nommés par l’assemblée
générale de l’association, statuant à la majorité simple des voix présentes ou représentés.
Le mandat d’administrateur, en tout temps révocable par l’assemblée générale,est de 4 ans.
Il se termine à la clôture de l’assemblée annuelle.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Le Conseil d’administration désigne parmi ses membres un Président et un Secrétaire.
 
Tout administrateur qui veut démissionner, doit notifier sa décision, par écrit, au Conseil
d’administration. L’administrateur démissionnaire doit toutefois demeurer en fonction jusqu’à
ce qu’il puisse être raisonnablement pourvu à son remplacement.
 
En principe, les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais qu’ils font dans
le cadre de l’exercice de leur mandat d’administrateur sont indemnisés.
 
5.2. Conseil d’administration : réunions, délibérations et décisions
 
Le Conseil d’administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que le
requiert l’intérêt de l’ASBL, ainsi que  dans les 14 jours suivants une demande en ce sens d’au moins deux
administrateurs.
 
Le Conseil est présidé par le président, ou en son absence  par un administrateur désigné à cet effet par le
conseil d'administration.. La réunion se tient au siège de l’ASBL ou en tout autre lieu en Belgique, indiqué dans la
lettre de convocation.
Le Conseil d’administration ne peut délibérer et statuer que lorsque au moins la moitié de
ses membres est présente .
 
Un procès-verbal de la réunion est rédigé et signé par le président et le secrétaire.
Ce procès-verbal est conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres
effectifs, qui exerceront leur droit de consultation.
Dans des cas exceptionnels, lorsque l’urgence et l’intérêt de l’ASBL le requièrent, les décisions du Conseil
d’administration peuvent être prises avec l’accord écrit unanime des
administrateurs. A cette effet, il faut l’accord unanime préalable des administrateurs
d’appliquer un processus décisionnel écrit. Le processus décisionnel écrit suppose en tout cas une délibération
préalable par e-mail, par visio-conférence ou par téléconférence.
 
5.3. Conflit d’intérêts
 
Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature
patrimoniale à une décision ou une opération relevant de la compétence du Conseil
d’administration, il doit en faire part aux autres administrateurs avant que le Conseil
d’administration prenne une décision.
L’administrateur ayant un intérêt opposé se retire de la réunion et s’abstient de participer à
la délibération et au vote sur la matière concernée.
 
La procédure précitée ne s’applique pas aux opérations habituelles qui ont lieu aux conditions et moyennant les
sûretés qui ont cours normalement sur le marché pour les opérations similaires.
 
5.4. Administration interne – restrictions
 
Le Conseil d’administration est habilité à établir tous les actes d’administration interne qui
sont nécessaires ou utiles à la réalisation du but de l’ASBL, à l’exception de ceux qui relèvent de la compétence
exclusive de l’Assemblée générale, conformément à la loi.
Nonobstant les obligations qui résultent de l’administration collégiale, à savoir la concertation et le contrôle, les
administrateurs peuvent se répartir les tâches d’administration. Une telle répartition des tâches n’est pas
opposable aux tiers, même si elle a été publiée. Néanmoins, en cas de non-respect, la responsabilité du ou des
administrateurs concernés est engagée.
 
5.5. Pouvoir de représentation externe
 
Le Conseil d’administration représente collégialement l’ASBL dans les actes judiciaires et
extrajudiciaires.
  
Article 6. - Gestion journalière
 
La gestion journalière de l’ASBL sur le plan interne peut être délégués par le Conseil
d’administration à un organe de gestion journalière, composé d’une ou plusieurs personnes.
La nomination et la cessation de fonctions des personnes chargées de la gestion journalière
sont actées par dépôt dans le dossier de l’association au greffe du tribunal de l’entreprise.
 
Article 7.- Responsabilité de l’administrateur et de la personne déléguée à la
gestion journalière
 
Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas
personnellement liées par les engagements de l’ASBL.
Envers l’ASBL et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l’accomplissement de leur
mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des
statuts. Ils sont par ailleurs responsables des manquements manifestement imprudents ou
négligents. 
Les membres ne sont pas responsables des engagements contractés par l’ASBL.
 
Article 8. Financement et comptabilité
 
8.1. Financement
 
L’association sera financée, entre autres, par des subventions, des allocations, des dons, des cotisations, des
donations, des legs et d’autres dispositions testamentaires et de dernières volontés, obtenus tant pour soutenir
les buts généraux de l’association que pour soutenir un projet spécifique.
L’association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale.
 
8.2. Comptabilité
 
L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
 
Les comptes annuels sont déposés conformément aux dispositions légales.
 
Article 9. Dissolution
 
L’Assemblée générale sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la
dissolution déposées par le Conseil d’administration ou par un minimum de 1/5 de tous les
membres. La convocation et la mise à l’ordre du jour s’effectuent conformément à l’article 4,
section 4, des présents statuts.
 
La délibération et la décision relatives à la dissolution respectent le quorum et la majorité
requis pour une modification du but, prévus à l’article 4, section 5, des présents statuts. A
partir de la décision de dissolution, l’ASBL mentionnera toujours qu’elle est une « ASBL en
dissolution », conformément à la loi.
 
Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation
de fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation et à l’affectation de l’actif doivent être déposées au
greffe et publiées conformément à la loi.
 
En cas de liquidation, le patrimoine de l’association sera affecté à la Ville de Mons.
 
Article 10. Divers
 
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des
Sociétés et des Associations.
 
Fait le 27 avril 2020, à Hyon.
 
En 2 exemplaires originaux
  
Signatures :
AG Constitutive du 27 avril 2020 :
Nominations  des administrateurs de l’ASBL “AEDEC Hyon Football” :
Dans la foulée de l’acte constitutif, l’assemblée générale s'est réunie en date du 27 avril 2020 et a élu son
nouveau conseil d'administration comme suit :
- En qualité de président : Monsieur Geoffrey Carpentier, rue du Quesnoy, 1 B à 7040 Genly né le 12/07/1979 
(numéro national - 79 07 12 357 21),
- En qualité de responsable financier/trésorier : Monsieur Pierre Quériat, Rue de Mons, 111 à 7120 Estinnes-au-
Val né le 4/12/1978  ( numéro national 78 12 04 299 42 ), 
- En qualité de secrétaire Monsieur Simon Katayi-Kindambi, Rue Neuve 123 à 7340 Colfontaine né le 20/07/1972
(numéro national - 72 07 20 453 23). 
La gestion journalière de l’association est donc confiée à ces trois personnes.
Les membres effectifs qui complètent le conseil d'administration pour former l'assemblée générale sont : 
Monsieur Farrell MEUNIER,Chemin de la grande bruyère, 5 à 7020 Nimy  né le 6/01/1983 (numéro national 83
01 06 135 77 )
Monsieur Michaël Degaille, rue de Flandre, 22 à 7340 Colfontaine né le 29/09/1982 (numéro national 82 09 29
179 57 )
Monsieur Christophe Demacq , Avenue du général de gaulle, 52 à 7000 Mons né le 14/08/1979 (numéro national
79 08 14 235 90 )
 Monsieur Michaël Dubuisson, Voie Blanche, 3 à 7040 Aulnois né le 17/06/1980 (numéro national 80 06 17 357
79 )