Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
L'ARON-FONTAINE
Rue de Liège 1
5377 Somme-Leuze
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D'un acte reçu par Maître Stéphanie ANDRE, notaire associé à Durbuy, le 26 avril 2018, en cours
d'enregistrement, il résulte que :
1°) Madame GRAINDORGE Coraline Marylène Jeanne Marie Ghislaine, née à Marche-en-Famenne,
le premier novembre mil neuf cent quatre-vingt-six, inscrite, épouse de Monsieur MOTTET Jérôme
José Gérard Ghislain, domiciliée à 5377 SOMME-LEUZE, Route de Liège, 29
2°) Monsieur GRAINDORGE Philippe André Joseph Gilles, né à Somme-Leuze, le vingt-quatre août
mil neuf cent cinquante-sept,
3°) et son épouse Madame BASTEYNS Marie-Jeanne Camille Alberte Bernadette Ghislaine, née à
Baillonville, le vingt-sept octobre mil neuf cent cinquante-huit,
domiciliés à 5377 SOMME-LEUZE, rue du Paradis, 1. Epoux mariés sous le régime légal, à défaut
de contrat de mariage.
ont requit le dit notaire d'acter qu'ils constituent entre eux une société com-merciale et d'arrêter les
statuts comme dit ci-dessous.
Ils ont déclaré que les 100 parts sont souscrites en espèces, au prix de 185,50 EUR chacune,
comme suit :
- par Madame GRAINDORGE Coraline, à concurrence de 14.840 euros,  soit 80 parts
- par Monsieur GRAINDORGE Philippe, à concurrence de 1.855 euros, soit 10 parts
- par Madame BASTEYNS Marie-Jeanne, à concurrence de 1.855 euros, soit 10 parts
Ils ont déclaré que chacune des parts ainsi souscrites a été libérée à concurrence de moitié par un
versement effectué au comp-te numéro BE47 7512 0920 3980, ouvert au nom de la société en
formation auprès de AXA BANK BELGIUM. Une attestation bancaire de ce dépôt datée du 17
avril 2018 restera au dossier du notaire.
 STATUTS
Article 1 — Forme
La société revêt la forme d'une société privée à responsabilité limitée.
Article 2 — Dénomination
Elle est dénommée ‘L’ARON-FONTAINE’.
          Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, communications, lettres,
ordres et autres pièces émanant de la société, être précédée ou suivie de la mention « Société
Privée à responsabilité limitée » ou des initiales « SPRL » ; elle doit, en outre, mentionner le numéro
d’entreprise, le terme « registre des personnes morales » ou l’abréviation « RPM », suivi de
l’indication du siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social, ainsi
que l’indication précise du siège de la société et le numéro d’au moins un compte dont la société est
titulaire auprès d’un établissement de crédit établi en Belgique conformément à la loi du seize janvier
deux mil trois portant création d’une banque carrefour des Entreprises. 
Article 3 — Siège social
Le siège social peut être transféré en tout endroit de la région de langue française de Belgique ou de
la région de Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance à publier aux annexes au Moniteur
0695530184
Volet B
belge.
La société peut établir, par simple décision de la géran-ce, des sièges administratifs, d'exploitation,
agences et succursa-les en Belgique ou à l'étranger.
Article 4 — Objet
La société a pour objet social :
    •  l’exploitation d’hôtel(s), restaurant(s), café(s), brasserie(s), établissement(s) de débit de
boissons et/ou petite restauration, confection de banquets, traiteur, réalisation de séminaires et/ou de
festivités à caractère gastronomique ou autre, organisation de soirées, colloques, séminaires ou
autres événements festifs, réalisation d’exposition, de manifestations à caractère sportif et/ou
culturel, achat et/ou vente de denrées alimentaires, préparées ou non, le commerce de vins, alcools,
boissons spiritueuses, limonades, tabacs, cigares ;
    •  L’organisation d’événements, « d’incentives », de voyages, de salons, de présentations de
produits, de congrès, de work-shops, d’expositions, de réceptions, de séminaires, de concerts, de
spectacles, de dégustations, de manifestation, de promotions sportives et de festivités ;
    •  La location de chambres d’hôtes et de gîtes;
La société pourra réaliser, tant en Belgique qu’à l’étranger, toutes opérations civiles ou
commerciales, mobilières ou immobilières, se rattachant directement ou indirectement à son objet ou
susceptibles d’en faciliter l’expansion et le développement.
La société peut s’intéresser par voie de prise de participation, d’apport, de souscription,
d’association, de fusion ou de toute autre manière, dans toutes les entreprises, associations ou
sociétés, belges ou étrangères, existantes ou à constituer, ayant un objet analogue ou connexe au
sien ou qui serait susceptible de favoriser la réalisation de son objet.
Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de
toute personne ou société, liée ou non.
Elle pourra exercer la ou les fonctions d’administrateur, de gérant et/ou de liquidateur dans d’autres
sociétés.
Elle aura également pour objet la constitution, l’accroissement et la gestion d’un patrimoine
immobilier; toutes opérations en rapport avec les biens immobiliers et les droits réels en matière
immobilière, tels que l’achat, la vente, la construction, la transformation, l’aménagement et la
décoration d’intérieur, la location, l’échange, le lotissement et, en général, toutes opérations qui se
rapportent directement ou indirectement à la gestion ou à la mise en valeur de biens immobiliers ou
de droits réels en matière immobilière; la constitution, l’accroissement et la gestion d’un patrimoine
mobilier; toutes opérations en rapport avec les biens et droits mobiliers, de quelque nature qu’ils
soient, tels que l’achat, la vente, la location.
Article 5 — Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée géné-rale délibérant comme en matière de
modification des statuts.
Article 6 — Capital
Le capital social est fixé à dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550 EUR).  Il est divisé en 
cent (100) parts sans valeur nominale, représentant chacune un/centième (1/100ème) de l'avoir
social.
Article 7 — Vote par l'usufruitier éventuel
En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés
par l'usufruitier. 
Article 8 — Cession et transmission de parts
A/ Cessions libres
Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à un
associé.
B/ Cessions soumises à agrément – droit de préemption
a) Cession des parts entre vifs
Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à un tiers devra à peine de nullité, obtenir
l’agrément de la moitié au moins des associés, possédant les trois quarts au moins des parts
sociales, déduction faite des parts dont la cession est proposée.
A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms,
prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires pressentis ainsi que le nombre de parts
dont la cession est envisagée et le prix offert.
Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli
recommandé, à chacun des associés, en les informant de la faculté de préemption ouverte en leur
faveur.
Dans les quinze jours de cette information, les associés font savoir à la gérance, par pli
recommandé, s’ils exercent ou non leur droit de préemption.  L’absence de réponse dans ledit délai
Volet B
de quinze jours vaut renonciation au droit de préemption.  
L’exercice du droit de préemption doit s’effectuer sur la totalité des parts proposées par le cédant et
au prix offert par le tiers candidat-cessionnaire.  Le droit de préemption des associés s’exerce au
prorata de leur participation dans le capital de la société et sans fractionnement de parts.  Le non-
exercice total ou partiel par un associé de son droit de préemption accroît celui des autres associés
durant un nouveau délai fixé à quinze jours et toujours au prorata du nombre de parts dont ces
associés sont déjà titulaires. La gérance en informe toutes les parties.
Au terme de ces délais, la gérance notifie à l’ensemble des associés, par courrier recommandé, le
résultat de l’exercice du droit de préemption. Si le nombre de parts pour lesquelles le droit de
préemption a été exercé est inférieur au nombre de parts offertes ou si le droit de préemption n’a pas
été exercé, le cédant peut maintenir sa volonté de céder ses parts au tiers candidat-cessionnaire.  Il
revient au cédant d’en aviser la gérance par courrier recommandé.
Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli
recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par
écrit, dans un délai de quinze jours, quant à l’agrément du candidat-cessionnaire et en signalant que
ceux qui s’abstiennent d’exprimer leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette
réponse devra être envoyée elle aussi par pli recommandé.
Dans la huitaine de l’expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa
demande.
Le refus d’agrément d’une cession entre vifs peut donner lieu au recours prévu à l’article 251 du
Code des sociétés.  En outre, au deuxième refus d’agrément d’un candidat-cessionnaire présentant
toutes les garanties de compétence et d’honorabilité, le cédant pourra exiger des opposants qu’ils
trouvent un acheteur dans un délai de trois mois, le prix des parts ne pouvant être inférieur au
montant le plus faible des deux offres précédentes.  Si, à l’expiration de ce délai de trois mois, aucun
acheteur ne lui est présenté, l’associé voulant céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des
opposants qu’elles lui soient rachetées par ceux-ci. 
Les parts seront rachetées à leur valeur fixée par un expert choisi de commun accord ou, à défaut,
par le président du tribunal de commerce du siège social, statuant comme en référé.  Cette valeur de
rachat ne pourra en aucun cas être inférieure à la quote-part de la valeur de l’actif net représentée
par ces parts.  La valeur d’actif net exprime la valeur du patrimoine social représentée par le bilan lui-
même, compte tenu des amortissements et provisions opérés sur les éléments d’actif : elle
représente la différence comptable entre éléments d’actif réel et de passif envers les tiers.  Il en sera
de même en cas de refus d’agrément d’un héritier ou d’un légataire. Dans l’un et l’autre cas, le
paiement devra intervenir dans les six mois du refus.
Les dispositions du présent article sont applicables dans tous les cas de cessions entre vifs, tant en
usufruit qu’en nue-propriété ou pleine propriété, qui portent sur des parts ou tous autres titres
donnant droit à l’acquisition de parts.
Par dérogation à ce qui précède, au cas où la société ne compterait plus qu’un associé, celui-ci sera
libre de céder tout ou partie de ses parts comme il l’entend.
Les cessions de parts n'ont d'effet vis-à-vis de la société et des tiers qu'à dater de leur inscription
dans le registre des parts conformément à l'article 235 du Code des sociétés.
b) Transmission de parts à cause de mort.
En cas de décès d’un associé, la société continue entre les associés survivants et les héritiers
légaux du défunt à condition qu’ils soient conjoints et/ou descendants en ligne directe.
Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents
statuts seront tenus de solliciter, selon les formalités définies à l’article précédent pour les cessions
entre vifs, l’agrément des associés.
S’ils ne peuvent devenir associés, soit par refus d'agrément, soit en vertu de dispositions légales en
la matière, ils ont droit à la valeur des parts transmises.  En cas de refus d’agrément, cette valeur est
déterminée comme il est indiqué ci-dessus.
Les transmissions de parts n'ont d'effet vis-à-vis de la société et des tiers qu'à dater de leur
inscription dans le registre des parts conformément à l'article 235 du Code des sociétés.
Article 9 — Registre des parts
            Il est tenu au siège social un registre des parts qui contient :
            1) la désignation précise de chaque associé et du nombre des parts lui appartenant;
            2) l'indication des versements effectués;
            3) les transferts ou transmissions de parts datés et signés par le cédant et le cessionnaire
dans le cas de cession entre vifs, par la gérance et le bénéficiaire dans le cas de transmission pour
cause de mort.
Article 10 — Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans
limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.
L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs
Volet B
pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés,
gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent, personne physique, chargé de
l’exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.
La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes
règles de publicité que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.
Article 11 — Pouvoirs du gérant
Conformément à l'article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège
de gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justi-ce et peut poser tous
les actes né-cessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à
l'assemblée générale.
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout manda-taire, associé ou non.
Article 12 — Rémunération
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le man-dat de gérant est rémunéré.
Article 13 — Contrôle
Tant que la société répond aux critères énoncés à l'arti-cle 15 du Code des sociétés, il n'est pas
nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du
commissaire.  Il peut se faire représenter par un expertcomptable. La rémunération de celuici
incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa
charge par décision judiciaire.
Article 14 — Assemblées générales
L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le trente du mois de juin, à dix-sept heures,
au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.
Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus pro-chain jour ouvrable, autre qu'un samedi.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que
l'intérêt social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.
Les assemblées se réunissent au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation, à l’initiative
de la gérance ou des commissaires. Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute
personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l’assemblée.
Lorsque la société ne compte qu’un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l’assemblée
générale. Il ne peut les déléguer. Les décisions de l’associé unique, agissant en lieu et place de
l’assemblée générale, sont consignées dans un registre tenu au siège social.
 Article 15 — Représentation
Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée géné-rale par un autre associé porteur d'une
procuration spéciale.
Toutefois, les personnes morales peuvent être représen-tées par un mandataire non associé.
Article 16 — Prorogation
L’organe de gestion a le droit de proroger, séance tenante, la décision relative à l’approbation des
comptes. Cette prorogation n’annule par les autres décisions prises, sauf si l’assemblée générale en
décide autrement. La seconde assemblée a le droit d’arrêter  définitivement les comptes annuels.
Article 17 — Présidence — Délibérations — Procès-verbaux
L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à dé-faut, par l'associé présent qui détient le
plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital
représentée et à la majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
Les procèsverbaux des assemblées générales sont consi-gnés dans un registre.  Ils sont signés par
les associés qui le demandent.  Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
Article 18 — Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre de chaque année.
L'inventaire et les comptes annuels sont établis et pu-bliés conformément aux articles 92 et suivants
du Code des sociétés et aux dispositions légales relatives à la comptabilité et aux comptes annuels
des entreprises.
Article 19 — Affectation du bénéfice
Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé
annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce
prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale at-teint le dixième du capital.
Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la
gérance, dans le respect des dispositions légales.
Article 20 — Dissolution — Liquidation
En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée conformément à la loi.
Volet B
 Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes
nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.
Toutefois si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, le(s)
liquidateur(s) rétablisse(nt) préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des
remboursements partiels.
Article 21 — Election de domicile
Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de
domicile au siège social.
Article 22 — Droit commun
Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé à la loi.
 DISPOSITIONS TEMPORAIRES
1° Le premier exercice social commencera le 26  avril 2018 et finira le 31 décembre 2018.
2° La première assemblée générale annuelle se tiendra le 30 juin 2019.
3° Est désigné en qualité de gérant non statutaire, pour une durée de six ans à dater de ce jour,
Monsieur GRAINDORGE Philippe André Joseph Gilles, né à Somme-Leuze, le vingt-quatre août mil
neuf cent cinquante-sept, domicilié à 5377 SOMME-LEUZE, rue du Paradis, 1.
Il peut engager valable-ment la société sans limitation de sommes.
    Son mandat est rémunéré.
4° Le siège social est établi à 5377 Somme-Leuze, rue de Liège, 1.
-s- Notaire Stéphanie ANDRE de Durbuy