N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : SPIRIDON BORINAGE CLUB
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7390
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Quaregnon
Rue des Vaches 271 2
 
SPIRIDON BORINAGE CLUB ASBL
Rue des vaches 271 Boite 2 – 7390 Quaregnon
               STATUTS
Les soussignés :
Monsieur Watelet Jean (NN441222-141-13), domicilié Rue des Vaches 271 boite 2 à 7390 Quaregnon
Monsieur Renard Jacques (NN 580429-423-50), domicilié rue de la Sucrerie 13, 3/3 à 7000 Mons
Monsieur Renard Guillaume (NN 940307-371-56), domicilié rue de l’Eglise 45 à 7347 Montignies sur Roc
Madame Dierge Christine (NN710330-042-85), domiciliée Place du Sud 41/1 à 7390 Quaregnon
Mademoiselle Simon Madison (NN000110-348-67), domiciliée rue Genestrois 47 à 7012 Flénu
Monsieur Mester Marcel (NN470115-091-65), domicilié rue Floris 20 à 7080 Eugies
Monsieur Simon Fabrice (NN700911-061-75), domicilié rue Genestrois 47 à 7012 Flénu
 
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, DUREE, OBJET SOCIAL
Article 1er.L’A.S.B.L. est dénommée : « SPIRIDON BORINAGE CLUB » ou « SPIBO » en abrégé.
Article 2. Son siège social établi à Rue des vaches 271 boite 2 à 7390 Quaregnon en région wallonne -
arrondissement judiciaire de Mons.
Il peut être transféré en tout autre lieu sur simple décision du conseil d’administration.
Tout transfert du siège social sera publié aux annexes du Moniteur belge.
Article 3. L’association a pour but de promouvoir et d’organiser des évènements sportifs et en particulier la
course à pied, la marche et le cyclisme.
L’association peut poser tous les actes et utiliser tous les moyens (entrainements, stages, organisation de
compétitions ou fêtes à caractère culturel) qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de ce
but.  Elle ne pourra avoir un caractère politique ni poursuivre un but lucratif.
Elle peut organiser, prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire et accessoire à son objet social
même à caractère économique mais excluant toute idée de gain matériel pour ses membres, comme aussi toute
appartenance confessionnelle, linguistique ou politique.
Article 4. L’A.S.B.L. est constituée pour une durée illimitée.
 Elle peut en tout temps être dissoute par décision de l’assemblée générale à cet effet.
MEMBRES
Article 5.L ‘association est constituée de trois sortes de membres agréés par le conseil d’administration soit les
membres effectifs, les membres adhérents et les membres d’honneur.               
Le nombre minimum des associés ne peut être inférieur à trois.
Article 6. Sont membres effectifs : les comparants au présent acte. Les nouveaux membres effectifs sont élus par
0754432544
l’assemblée générale à la majorité. Ils seront choisis parmi les membres adhérents ou d’honneur.
Article 7. Sont membres d’honneur : toute personne qui aura été présentée au conseil d’administration et dont la
candidature aura été retenue à la majorité des voix et qui apportera son concours moral et financier à l’ASBL.
Article 8. Est membre adhérent toute personne qui aura payé la cotisation qui sera fixée annuellement par le
conseil d’administration.  Ils bénéficient et participent aux activités de l’association.
Article 9. Tout membre effectif est libre de se retirer à tout moment de l’association en adressant sa démission
par recommandé au président ou aux membres fondateurs. La démission sera validée par l’assemblée générale
qui ne peut pas refuser.
Est considéré comme démissionnaire d’office tout membre effectif qui affiche cinq absences consécutives aux
réunions de l’association, sans motif valable.
Dans cette hypothèse, l’exclusion d’un administrateur ne peut être prononcée que par l’assemblée générale et à
la majorité des deux tiers des voix.
Article 10. Le conseil d’administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations
qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s’il entrave volontairement la réalisation de l’objet social.  Le
mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu’à la prochaine assemblée générale.
Article 11. Tout membre peut être exclu s’il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des
présents statuts ou s’il entrave volontairement la réalisation de l’objet social.  Le membre contre lequel une
mesure d’exclusion est proposée est invitée à se faire entendre lors de l’assemblée générale.  L’exclusion est
prononcée par l’assemblée générale statuant à la majorité simple des voix.  Cette mesure prend cours à la date
du prononcé.  L’assemblée générale est libre ou non de motiver sa décision.
Le membre exclu reste débiteur des cotisations échues.
 COTISATIONS
Article 12. Les membres effectifs peuvent être astreints à payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé
par l’assemblée générale.
ADMINISTRATION
Article 13. L’association est administrée par un conseil d’administration formé de trois membres au moins, élus et
révocables par l’assemblée générale, choisi parmi les membres effectifs.
Ils exercent leur mandat gratuitement.
Article 14. La durée du mandat est illimitée. Il sera revalidé en interne lors de chaque assemblée générale.
En cas de vacances au cours d’un mandat d’un ou plusieurs administrateurs, le ou les administrateurs restants
continuent à former le conseil d’administration ayant le même pouvoir que si le conseil était au complet.
Article 15. Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
Article 16. Le conseil d’administration se réunit suivant le calendrier annuel des réunions établi par le secrétaire.
L’ordre du jour de la réunion sera remis à chaque membre administrateur huit jours auparavant.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
En cas de partage, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante.
Article 17. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.
Il peut notamment, sans que l’énumération soit limitative et sans préjudice de tout autre pouvoir dérivant de la loi
ou des statuts, faire passer tous actes ou contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous
biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs,
subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix,
associés ou non, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant.
Article 18. Les actes qui engagent l’association autres que ceux de gestion journalière sont signé par le président
ou par son remplaçant, lesquels n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers mais toujours en
accord avec les décisions prises par l’assemblée générale.    
Article 19. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l’exécution de leur mandat.
Celui-ci est exercé à titre gratuit.
ASSEMBLEE GENERALE
Article 20. L’assemblée générale est composée de tous les membres repris à l’article 5.
Elle est présidée par le président du conseil d’administration.
Seuls les membres effectifs ont droit de vote.
Article 21. Les attributions de l’assemblée générale comportent le droit :
- 1. de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l’association en se conformant aux dispositions
légales en la matière ;
- 2. de nommer et de révoquer les administrateurs ;
- 3. d’approuver annuellement les comptes sur présentation de rapport ;
- 4. d’exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.
Article 22. Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d’administration.
Les convocations se feront par mail une fois par an à une date et un lieu fixé par le conseil d’administration. Elle
se fera courant du mois de juin qui suit  la clôture de l’exercice précédent.  Si un membre ne dispose pas de mail,
il sera averti par courrier.
Article 23. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale.
Ils peuvent s’y faire représenter par un autre membre effectif qui sera muni d’une procuration manuscrite émise
par le membre absent.     
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en
est décidé autrement par la loi et les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président et de l’administrateur qui le remplace, est prépondérante.
Article24. L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou de la
modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relatifs aux associations
sans but lucratif.
Article 25. Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par
le président et le secrétaire ou trésorier.
Tout membre est en droit d’obtenir une copie sur simple demande adressée par mail ou par courrier au conseil
d’administration
Ce registre peut être communiqué aux membres par l’assemblée générale si celle-ci le juge utile.
Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge.
Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d’administrateurs.
REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
Article 26. Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée
générale.
Des modifications de ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité
simple des associés présents ou représentés.
DISPOSITIONS DIVERSES
Article 27. L’association n’encoure aucune responsabilité du chef d’accident ou dommage quelconques.
Article 28. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se clôturer le 31 décembre 2020.
Article 29. Le conseil d’administration prépare les comptes et les budgets et les soumet à l’approbation de
l’assemblée générale. Le bilan approuvé par l’assemblée générale sera envoyé chaque année au greffe du
tribunal de l’entreprise compétent.
Article 30. En cas de dissolution de l’association, pour quelque cause que ce soit ; l’assemblée générale
désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif de l’avoir
social. Celui-ci sera versé à une autre organisation sans but lucratif.
Ces décisions, ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du
Moniteur belge.
Article 31 : Sont nommés administrateurs :
Monsieur Renard Jacques comme président
Madame Dierge Christine comme secrétaire
Madame Simon Madison comme trésorier
 
Fait à Quaregnon le 21/08/2020