N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Sacré Sport
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue des Pléiades 15
1300
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Wavre (Limal)
L’an deux mille seize,  le 17 novembre
 
 
ACTE SOUS SEING PRIVE DE CONSTITUTION D’UNE ASBL
 
Les fondateurs soussignés,
 
1.Monsieur Alan Bar , domicilié à Hoogstraat , 5A bt 411 à 1930 Zaventem  , né le 29 avril 1987 à Uccle , de
nationalité belge.
2.Monsieur Steve Hercor , domicilié à Kalkovenlaan , 69 à 1785 Merchtem  , né le 17 janvier 1983 à Berchem-St-
Agathe , de nationalité belge.
3.Monsieur Philippe Bar , domicilié à avenue des pléiades  , 15 à 1300 Limal , né le 16 juillet 1958 à Charleroi ,
de nationalité belge.
4.Monsieur Kevin Hercor , domicilié à Kalkovenlaan , 71 à 1785 Merchtem  , né le 9 mars 1981 à Berchem-St-
Agathe , de nationalité belge.
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un.
Réunis en assemblée générale le 17/11/2016, sont convenus de constituer une association et d’accepter
unanimement à cet effet les statuts suivants :
 
Statuts :
 
TITRE I : DE LA DENOMINATION –  DU SIEGE SOCIAL
 
 
Article 1  -  L’association  est dénommée : « Sacré Sport ,  Association sans but lucratif  ou  asbl ».
 
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’ association sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association
sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 
Article 2 – Son siège social est établi à avenue des pléiades, 15 à 1300 Limal, dans l’arrondissement judiciaire
de Nivelles.
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée générale conformément à la
procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.
0666472251
 
Article 3 – L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
 
 
 
 
 
TITRE II OBJET - BUT
 
Article 4 – L’association a pour objet la prestation de leçons, cours, séminaires, formations, stages, retraites
dans les milieux sportifs, scientifiques ou autres. Organisations d’évènements sportifs, éducatifs, créatifs,
artistiques ou autres pour enfants, adultes, sociétés ou autres groupements de personnes.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
 
Article 5 – L’association a pour but en dehors de toute espèce d appartenance religieuse, philosophique ou
politique , la promotion de la pratique du sport pendant les heures scolaires , post-scolaires , les week-ends ,les
congés scolaires et jours fériés.
Vise également l’organisation d’activités sportives, toutes disciplines confondues. Elle peut notamment assurer la
création d’équipement et l’exploitation de tous établissements et installations sportives et culturelles, en ce
compris, l’achat, la vente, et la location.
 
 
 
 
TITRE III
 
 
 DES MEMBRES
 
 
Section I
 
Admission
 
 
 
Article 6  - L’association est composée de membres effectifs et d’adhérents
 
Le nombre des membres effectifs  ne peut être inférieur à trois.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts. Les membres effectifs et adhérents ont l’obligation de respecter les statuts et règlements de l’association.
 
 
 
 
 
 
Article 7 - § 1. Sont membres effectifs :
 
les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;
tout membre adhérent qui, présenté par trois membres effectifs au moins (ou par le conseil d’administration) est
admis par décision de l’assemblée générale (ou du conseil d’administration) réunissant les deux tiers des voix
présentes ou représentées.
           Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :   
être majeur                        
Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de
l’association.
 
 
§ 2. Sont adhérents :
 Toute personne physique qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite. La candidature
est soumise au conseil d administration. Elle est affichée pendant huit jours dans les locaux de l’association.
Le conseil d’administration examine la candidature lors de sa prochaine réunion. Cette décision est sans appel et
ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre missive à la connaissance du candidat.
Le candidat non admis ne peut se représenter qu’après une année à compter de la date de la décision du conseil
d’administration.
 
 
 
Section II
 
Démission, exclusion, suspension
 
 
 
Article 8 – Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant par écrit leur démission à l’association.
Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe dans les 2
mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste ou par courrier électronique.
 
L’exclusion d’un membre effectif ou d’un adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées
 
Le non respect des statuts, le défaut d’être présent, représenté ou excusé à trois Assemblées générales
consécutives, les infractions graves au R.O.I,  aux lois de l’honneur et de la bienséance, les fautes graves,
agissements ou paroles, qui pourraient entacher l’honorabilité ou la considération dont doit jouir l’association
sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre ou d’un
adhérent.
 
Le conseil d’administration peut suspendre les membres visés, jusqu’à décision de l’Assemblée générale.
 
Article 9 – Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayant droit du
membre décédé n ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relever, ni reddition de comptes ni apposition de scellés, ni inventaire.
 
Article 10 – Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921.
 
 
Article 11 – Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
 
 
 
 
TITRE IV
 
DES COTISATIONS
 
 
 
Article 12 – Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au payement d’aucune cotisation. Ils
apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
 
 
TITRE V
 
 
DE L’ASSEMBLEE GENERALE
 
 
 
Article 13 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association.
 
 
 
 
 
Article 14 - L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 
 Sont notamment réservées à sa compétence :
 
les modifications aux statuts sociaux ;
la nomination et la révocation des administrateurs 
le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération est attribuée ;
la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
l’approbation des budgets et des comptes ;
la dissolution volontaire de l’association ;
les exclusions de membres ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
 
 
 
 
 
Article 15 -  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
semestre qui suit la fin de l’exercice social.
 
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs.
Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
 
 
Article 16 – Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration
par lettre ordinaire ou courriel  adressée au moins huit jours avant l’Assemblée. La lettre ordinaire sera signée
par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le
Président.
 
La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la réunion.
 
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des
membres doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l’Assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
 
Article 17 – Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.
Chaque membre ne peut être titulaire que d’une procuration. Le mandataire doit être membre effectif.
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d’eux dispose d’une voix. Les adhérents, sympathisants
ou affiliés d’honneur ou émérites peuvent disposer d’une voix consultative mais en aucun cas délibérative. 
 
Article 18 – L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration, et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé.
 
 
Article 19 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer si au moins la moitié des membres sont présents
ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
 
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.   
 
Article 20 -  L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
 
 
 
Article 21 – Les décisions de l’Assemblée  sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
 
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et  par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs
à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
 
 
 
 
 
 
 
TITRE VI
 
 
DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
 
 
 
Article 22 – L’association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés parmi
les membres effectifs par l’Assemblée générale pour une durée indéterminée,  et en tout temps révocable par
elle. Le nombre d’administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de
l’association.
Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l’association, le conseil d’administration n’est composé que
de deux personnes.
Tout administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit au Conseil
d’administration.
 
Article 23 – En cas de vacances au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 
 
Article 24 – Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier et un
Secrétaire.
 
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président
 
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
 
 
Article 25 – Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent  et chaque fois qu’un
de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut,
par un administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date
de réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi
les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au moment de la
convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
 
Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés, sauf
dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.
 
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en
cas de partage des votes.
 
Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d’une procuration
écrite le désignant nommément.
 
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial.
 
 
Article 26 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale.
 
 
Article 27 – Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la
gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion
composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière – s’ils font partie du Conseil
d’administration – et/ou de délégué(s) à la gestion journalière – s’ils ne font pas partie dudit conseil -  ,qu’il
choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les appointements
ou les honoraires.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
 
 
Article 28 – Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d’un ou
plusieurs administrateurs agissant selon le cas individuellement ou conjointement.
Le Conseil d’administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou
honoraires.
Ils sont de tout temps révocables par le Conseil d’administration.
Ces personnes n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
 
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier,  par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
 
 
 
Article 29 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
 
 
Article 30 – Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
 
TITRE VII
 
 
DISPOSITIONS DIVERSES
 
 
 
Article 31 – Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
 
 
Article 32 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 
 
Article 33 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
 
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
 
 
Article 34 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 
 
Article 35 – Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée générale désigne un
commissaire, choisi parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargé de vérifier les comptes
de l’association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.
 
 
Article 36 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
 
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
 
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de commerce  et publiées, aux soins du greffier,  aux Annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
 
 
.Article 37-  Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater au greffe
des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des
personnes habilitées à représenter l’association.
Exercice social :
Par exception à l’article 32, le premier exercice débutera ce 17 novembre 2016 pour se clôturer le 31 décembre
2017
Première assemblée générale :
Par exception à l’article 15, la première assemblée générale s’est tenue le 17 novembre 2016.
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs :
1.Monsieur Alan Bar , domicilié à Hoogstraat , 5A bt 411 à 1930 Zaventem  , né le 29 avril 1987 à Uccle , de
nationalité belge.
2.Monsieur Steve Hercor , domicilié à Kalkovenlaan , 69 à 1785 Merchtem  , né le 17 janvier 1983 à Berchem-St-
Agathe , de nationalité belge.
3.Monsieur Philippe Bar , domicilié à avenue des pléiades  , 15 à 1300 Limal , né le 16 juillet 1958 à Charleroi ,
de nationalité belge.
 
qui acceptent ce mandat.
 
Délégués à la gestion journalière :
« Les administrateurs choisissent parmi eux un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Ces
deux dernières fonctions peuvent être cumulées. Ces 3 administrateurs constituent l’organe de gestion
journalière de l’association. »
« L’association est également valablement représentée pour les actes de gestion journalière par les délégués à
cette gestion qui, en tant qu’organe, ne devront pas justifier une décision préalable. »
 
Le conseil d’administration réunit le 17 novembre 2016 à Limal a approuvé les nominations suivantes :
Président et Trésorier : Bar Alan
Vice-président : Hercor Steve
Secrétaire : Bar Philippe
Commissaires :
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
 
Fait à Limal, le 17 novembre 2016  en deux exemplaires.
 
Les fondateurs,
 
Mr Bar Alan                  Mr Hercor Steve          Mr Bar Philippe        Mr Hercor Kevin