N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : O.S.E.L. International
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1140 Evere, Rue W. Van Perck 82
Objet de l’acte : CONSTITUTION
Il résulte d'un procès-verbal dressé le 29 mars 2011 par Maître Nicolas van Raemdonck, notaire à 
la résidence de Schaerbeek, à enregistrer, que :
1. Monsieur TAGHIBAYOV MAGSUD, né à Baki (Azerbaïdjan) le vingt-trois septembre mil neuf 
cent septante-deux (numéro de registre bis, mentionné avec son accord : 724923 159-36), célibataire, 
demeurant à 115035 Moscou (Russie), Sadovnicheskaya Naberezhnaya 77/1.
2. Monsieur MUSTAFAYEV ELNUR, né à Baki (Azerbaïdjan) le vingt-neuf juillet mil neuf cent 
septante-six (numéro de registre bis, mentionné avec son accord : 764729 117-65), célibataire, 
demeurant à 115035 Moscou (Russie), Sadovnicheskaya Naberezhnaya 77/1.
3. Monsieur BOGDANOV Alexey, né à Moscou le vingt-cinq février mil neuf cent septante-cinq 
(numéro de registre national, mentionné avec son accord : 75.02.25 617-28), époux de Madame 
SHAROVA Svetlana, domicilié à 1030 Schaerbeek, Rue Frédéric Pelletier 76.
Ont constitué entre eux une société anonyme dont ils ont arrêté comme suit les statuts:
STATUTS
Article 1 – Forme et dénomination
La société revêt la forme d'une société privée à responsabilité limitée.
Elle est dénommée: « O.S.E.L. International ». (…)
Article 2 - Siège
Le siège de la société est établi à 1140 Evere, Rue W. Van Perck 82.
Il peut être modifié pour être fixé ailleurs en Belgique, en région de langue française ou en région 
bilingue de Bruxelles-Capitale, par décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins d'accomplir 
les démarches tendant à assurer la publicité et l'opposabilité de ce transfert. 
La gérance peut établir des sièges administratifs ou d'exploitation, agences, bureaux et succursales, 
partout où elle le juge nécessaire, en Belgique ou à l'étranger.
Article 3 - Objet
La société a pour objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou 
à l’étranger :
- la création et la commercialisation de services dans le domaine des médias et des 
télécommunications ;
- le consulting, dans son sens le plus large ;
- la création et la commercialisation de logiciels dans le domaine de la recherche psychologique.
Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou 
financières se rattachant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à 
en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.
0834932151
Elle peut notamment s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention 
financière ou par tout autre mode, y compris la gestion ou l'exercice de mandat de gérant ou 
d'administrateur, dans toutes sociétés, affaires, associations ou entreprises ayant, en tout ou en partie, 
un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension et le développement.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
Article 4 - Durée
La société est constituée pour  une durée illimitée.
Elle prend cours le jour du dépôt des présents statuts au Greffe du Tribunal de Commerce.
Elle n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la déconfiture d'un associé.
Elle peut prendre des engagements pour un terme qui dépasserait la durée qui lui serait 
ultérieurement assignée.
Article 5 - Capital
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (€ 18.600).
Il est représenté par dix-huit mille six cents parts sans mention de valeur nominale.
Lors de la constitution, toutes les parts ont été souscrites en numéraire et libérées à concurrence 
d’un/tiers.
Article 6 – Registre des parts
Les parts sont nominatives.
Elles sont inscrites dans le registre des parts tenu au siège social et qui contiendra la désignation 
précise de chaque associé et le nombre de parts lui appartenant.
Article 12 - Gérance
La gestion de la société est confiée, avec la qualification de gérant, à un ou plusieurs mandataires, 
personnes physiques ou morales, associés ou non.
Le nombre de gérants, ainsi que la durée de leur mandat, sont déterminés par l'assemblée générale.
Le ou les gérants sont rééligibles.
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.
Article 13 – Pouvoirs du gérant
Le, ou s'ils sont plus d'un, chaque gérant séparément, a tous pouvoirs d'agir au nom de la société, 
quelle que soit la nature ou l'importance des opérations, pourvu qu'elles rentrent dans l'objet social.
Toutefois, s'il y a plusieurs gérants, l'assemblée générale des associés peut décider, dans leur acte de 
nomination, qu'ils ne représentent valablement la société que s'ils agissent conjointement. Dans ce 
cas, chaque gérant séparément peut accomplir tous actes de gestion journalière et représenter la 
société dans ce cadre.
De manière générale, le ou les gérants peuvent déléguer leurs pouvoirs à des mandataires de leur 
choix, si ces pouvoirs ne sont ni généraux ni permanents.
Article 16 – Assemblées générales
Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le quatre mai à douze heures.
Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige; elle 
est aussi convoquée à la demande d'associés représentant le cinquième du capital social.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou dans tout autre local désigné dans la 
convocation.
Le(s) gérant(s) décide(nt) des conditions auxquelles doivent satisfaire les associés pour pouvoir 
assister à une assemblée générale.
Les convocations sont faites conformément à la loi.  Toute personne peut renoncer à cette 
convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est 
présente ou représentée à l’assemblée.
Article 19 – Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Article 21 – Affectation du bénéfice
L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des charges, frais généraux, 
amortissements et impôts, constitue le bénéfice net de la société.
Sur ce bénéfice sera fait un prélèvement d'un vingtième au moins, affecté à la formation d'un fonds 
de réserve légal, ce qui cessera d'être obligatoire lorsqu'il aura atteint le dixième du capital social.
Le restant du bénéfice sera partagé entre les associés suivant le nombre de leurs parts respectives, 
chaque part conférant un droit égal; cependant, l'assemblée générale des associés peut décider de 
toute autre affectation, notamment l'attribution d'une rémunération (complémentaire) au(x) gérant(s) 
et/ou aux associés actifs, la création ou l'alimentation d'un fonds de réserve spécial.
Volet B - Suite
Article 23 – Dissolution - liquidation
En cas de dissolution, la liquidation de la société sera poursuivie dans le délai et suivant le mode 
déterminé par l'assemblée générale des associés, qui désignera le ou les liquidateurs et fixera leurs 
pouvoirs et leurs émoluments s'il y a lieu.
Le solde bénéficiaire de la liquidation sera partagé entre les associés suivant le nombre de leurs parts 
respectives, chaque part conférant un droit égal; les pertes éventuelles seront partagées entre les 
associés dans la même proportion, sans toutefois qu'un associé puisse être tenu d'effectuer un 
versement au-delà de son apport en société.   Toutefois, si toutes les parts ne sont pas libérées dans 
une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l’équilibre soit par des appels de 
fonds, soit par des remboursements partiels.
Disposition temporaire.
Exceptionnellement, le premier exercice social commence le jour du dépôt des présents statuts au 
Greffe du Tribunal de Commerce pour se clôturer le trente et un décembre deux mille douze.
La première assemblée générale ordinaire se tiendra en deux mil treize, conformément aux statuts.
Nomination(s).
La société étant constituée, les comparants ont déclaré se réunir en assemblée générale aux fins de 
fixer le nombre initial de gérants et éventuellement de commissaires, de procéder à leur nomination 
et de fixer la durée de leur mandat.
A l'unanimité, l'assemblée a décidé:
1. De fixer le nombre de gérants à trois et d'appeler à cette fonction :
- Monsieur TAGHIBAYOV Magsud, prénommé ;
- Monsieur MUSTAFAYEV Elnur, prénommé ;
- Monsieur BOGDANOV Alexey, prénommé.
qui ont accepté.
Les mandats, qui commencent le jour du dépôt des présents statuts au Greffe du Tribunal de 
Commerce, leur sont confiés comme suit :
- Monsieur TAGHIBAYOV Magsud: pour une durée indéterminée ;
- Monsieur MUSTAFAYEV Elnur : pour une durée indéterminée ;
- Monsieur BOGDANOV Alexey : pour une durée expirant le 31 décembre 2011 à minuit.
Chaque gérant peut agir seul au nom de la société.
2. De ne pas nommer de commissaire.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Nicolas van Raemdonck
Notaire
Déposé en même temps : expédition de l'acte de constitution