N° d'entreprise :
Dénomination :
(en entier) :
BEL CHOCOLAT
(en abrégé) :
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
(adresse complète)
Rue de la Pastorale 16
1080 Molenbeek-Saint-Jean
Objet(s) de l'acte :
Constitution
Il résulte d'un acte reçu par Maître Maître Nizier GROOTERS, Notaire à Molenbeek-Saint-Jean, le 30
juillet 2018, (en cours d’enregistrement) que:
1. Monsieur MESSAOUDI Amar, né à Douar Ouled Ali (Maroc) le vingt-trois février mil neuf cent
soixante-deux, et son épouse Madame EL AHMADI Samira, née à Berkane (Maroc) le vingt février
mil neuf cent septante-six, domiciliés à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Rue de la Pastorale 16.
2. Madame MESSAOUDI Oumnia, née à Ixelles le douze avril mil neuf cent nonante-sept, domiciliée
à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Rue de la Pastorale 16.
ont constitué une Société Privée à Responsabilité Limitée (SPRL), sous la dénomination “BEL
CHOCOLAT”
Le capital social de dix-huit mille six cents euros (€ 18.600,00) est représenté par cent (100) parts
sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième du
capital.
Les cent (100) parts sociales sont souscrites au pair et en espèces comme suit:
1. Madame MESSAOUDI Oumnia prénommée titulaire de septante (70) parts sociales
2. Monsieur MESSAOUDI Amar prénommé titulaire de vingt (20) parts sociales
3. Madame EL AHMADI Samira prénommée titulaire de dix (10) part sociales
Ensemble : cent (100) parts sociales soit la totalité du capital social.
Les comparants déclarent et reconnaissent que chaque part sociale a été libérée à concurrence de
un/tiers, de sorte que la somme de SIX MILLE DEUX CENTS EUROS (€ 6.200,00) se trouve à la
disposition de la société.
La totalité des apports en espèces a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en
formation auprès de la Banque ING BELGIQUE.
Le notaire soussigné atteste que ce dépôt a été effectué conformément à la loi.
SIEGE SOCIAL Le siège social est établi à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, rue de la Pastorale 16.
Il peut être transféré en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue
française de Belgique, par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire
constater authentiquement la modification qui en résulte et de la faire publier aux annexes du
Moniteur belge.
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, agences,
ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.
OBJET  La société a pour objet tant en Belgique qu’à l’étranger, pour son compte ou pour le compte
de tiers ou en participation avec ceux-ci toutes opérations généralement quelconques,
commerciales, industrielles ou financières, se rapportant directement ou indirectement ;
À l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la représentation, le commerce en générale, au gros,
semi-gros ou au détail, le franchising, la fabrication de tous produits alimentaires ou non alimentaire
et notamment, les articles se rapportant au cacao, au sucre, à la chocolaterie, confiserie, sucrerie,
biscuiterie, aux pralines, aux truffes et leurs dérivés, de pain et pâtisserie, tarte et autres produit frais,
miel, café, de thé, cacao et épices, fèves de cacao, produits naturels bio et/ou organiques, laiterie,
produits dérivés ou d’accompagnement tels sauces, confitures, ainsi que de produits régionaux du
terroir et artisanaux, épicerie fine, etcetera, la présente liste étant exemplaire et non limitative, ledit
0700500841
Volet B
commerce pouvant s’exercer également sur la voie publique , par internet, vente au comptoir, sur les
marchés, foire, expositions, commerces ambulatoires, ou par téléphone, fax ou moyen de
communication à venir.
À l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la représentation, le commerce en générale, au gros,
semi-gros ou au détail, le franchising, la fabrication de moules de tous genres en polycarbonate ou
autres ainsi que la création de moules personnalisés,
À l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la représentation, le commerce en générale, au gros,
semi-gros ou au détail, le franchising, la fabrication de glace artisanales de tous genres.
Le commerce de machine pour la fabrication d’aliments, de boissons, de chocolat, de glaces de
confiserie etcetera,
L’organisation de visites guidées, animations, spectacles, démonstration de fabrication de chocolat
de glaces artisanales, de confiserie, de workshop, d’expositions, l’art du spectacle vivant,
La promotion et l’organisation d’évènement, Les activités récréative et de loisirs,
Le commerce de gros ou de détail de jeux, jouets, la vente de produits dérivés (tee-shirt, articles
publicitaires, carte postales, parapluie, dvd, cd-rom, sacs, disques, USB, logiciels informatiques,
softwares, matériels informatiques, parfumerie, et produits dérivés, la présente liste étant exemplaire
et non exhaustive).
Les soins corporels à base de chocolat, de cacao
La vente de produits cosmétiques à base de chocolat, les soins de beauté ;
Tous accessoires de téléphonie ou moyen de télécommunication ;
La franchise de boutique, l’ouverture d’atelier, la vente de boutiques clé sur porte ;
La vente online par internet de tous les produits mentionnés au présent objet,
La société peut, d’une façon générale, tant en Belgique qu’à l’étranger, accomplir toutes opérations
et exploitation commerciales, industrielles, financières, civiles, mobilières ou immobilières se
rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie à son objet social ou qui seraient de
nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.
Elle peut s’intéresser, pour son compte ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci tant en
Belgique qu’a l’étranger, a l’organisation au sens large et notamment l’installation, la logistique, l’
administration, la gestion horeca, l’exploitation, la commercialisation, le marketing de tout évènement
culturel, festif, familial, sportif, d’entreprise ou généralement quelconque,
Elle peut accepter tout mandat de gestion et d’administration dans toutes société et association
quelconque et se porter caution pour autrui.
La société peut également accomplir toutes opérations de consulting, de comptabilité et d’expertises
comptables pour son compte ou compte de tiers tant en Belgique qu’à l’étranger.
La société peut également organiser, sans que cette énumération ne soit limitative des réceptions,
séminaires, congrès, formations.
 La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique
ou à l’étranger à La fabrication et le négoce en gros ou au détail de crèmes glacées, sorbets et
desserts quelconques
La société a pour objet l’exploitation et la mise en valeur de débits de boissons, restaurant, hôtels,
snacks, pâtisseries, chocolateries, salon de consommation, ainsi que la représentation, la fabrication,
le conditionnement, le négoce et la distribution en générale de tous produits alimentaires, de tout ce
qui se rapporte au repas pris hors du foyer, de toute fourniture en générale de quelque nature que ce
soit, destinées au secteur horeca (hôtel, restaurant, cafés, homes, etcetera) concernant l’économie
domestique, dans le sens le plus large du mot.
Elle peut s’intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés, existantes ou à
créer, ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de nature à favoriser le
développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l’écoulement
de ses produits.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d’accès à la
profession la société subordonnera son action, en ce concerne la prestation de ces services, à la
réalisation de ses conditions.
DUREE La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour où elle acquiert la
personnalité juridique.
GERANCE La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou
personnes morales, associés ou non.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle ci est tenue de désigner parmi
ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de
l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.
 En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous
les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la
loi réserve à l'assemblée générale.
Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en
Volet B
défendant.
Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à
telles personnes que bon leur semble.
REUNION Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le deuxième jeudi du mois de
mai à 17 heures.
Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.
Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné
dans les avis de convocation.
EXERCICE SOCIAL L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un
décembre de chaque année.
DISTRIBUTION Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.
Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au moins, affecté à la
formation d'un fonds de réserve.  Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve
a atteint le dixième du capital social.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des
voix sur proposition du ou des gérant(s).
DISPOSITIONS TRANSITOIRES Par exception le premier exercice social commencera le jour où la
société acquerra la personnalité juridique et se clôturera le trente et un décembre deux mil dix-neuf.
La première assemblée générale annuelle aura lieu en deux mille vingt, conformément aux statuts.
DISPOSITIONS FINALES
- Les fondateurs ont en outre décidé:
a. de fixer le nombre de gérants à un.
b. de nommer à cette fonction: Madame MESSAOUDI Oumnia
qui déclare accepter et confirmer expressément qu'il n'est pas frappé d'une décision qui s'y oppose.
c. de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée.
d. que le mandat du gérant sera exécuté à titre gratuit.
e. de ne pas nommer un commissaire. 
Procuration
Les comparants constituent pour leur mandataire spécial, avec faculté de substitution, Madame
MESSAOUDI Oumnia, à qui ils confèrent tous pouvoirs aux fins d'accomplir les formalités
nécessaires à l'immatriculation de la société à la Banque-carrefour des entreprises, au guichet
d'entreprise et à la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE.
Notaire Maître Nizier GROOTERS.
Déposé : une expédition de l'acte constitutif. L'attestation bancaire est annexé à l'acte.