Ondernemingsnr :
Benaming
(voluit) : elephy
(afgekort) :
Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk
Zetel : Emile Bockstaellaan 225 3
1020
België
Onderwerp akte : Oprichting
Brussel (Laken)
 
STATUTS
Soussignées:
1. ARTHUR, Rebecca Jane, Anglaise, artiste, née à Edinbourg (GB), le 29.11.1984. Avenue de la Brabançonne
12, 1000 Bruxelles, BE
2. DELANGHE, Chloë. Belge, artiste, née à Ostende (BE),le 29.04.1991. Boulevard Emile Bockstael 225 boite 3,
1020 Laeken, Bruxelles, BE
3. GIOLO, Eva. Belge, artiste, née à Bruxelles (BE) le 04.10.1991,. Rue Stanislas Legrelle 66, 1090 Jette, BE
4. STUHLBERGER, Christina. Allemande, réalisateur, née à Rottalmünster (DE) le 16.01.1982. Rue du Canada
47, 1090 Foret, BE
Ont convenu d’établir une association à but non lucratif dont les statuts sont les suivants:
NOM ET SIÈGE
Art. 1.        L’association porte le nom “elephy”, et a son siège social à l’arrondissement judiciaire à 1000,
Boulevard Emile Bockstael 225, 1020 Laeken, BE
DURÉE
Art. 1bis.    L’association est établie pour une durée indéterminée.
BUT
Art. 2.        L’association a pour but:
elephy est une plateforme de production, de distribution en art cinématographique et d’arts des medias. La
structure soutient la pratique autonome de quatre artistes et cinéastes basées à Bruxelles. Les productions
d'elephy sont très individuelles, souvent à petite échelle et sur mesure pour chaque projet individuel. Il en résulte
une combinaison d'autonomie artistique et un cadre professionnel rigoureux. Le réseau de distribution d'elephy
s'étend bien au-delà du circuit traditionnel des festivals et du cinéma; il comprend des musées, des centres d'art,
des contextes éducatifs et des nouveaux médias.
Tout d'abord, le soutien administratif et organisationnel, l'exécution de la recherche, la réalisation, la production et
la distribution d'activités audiovisuelles et dérivés. L'énumération est indicative et non restrictive.
Deuxièmement, favoriser la promotion et la diffusion des créations audiovisuelles et des produits dérivés dans un
cadre le plus large possible
Troisièmement, l'organisation d'événements et d'activités dans les domaines socioculturel, éducatif et artistique;
de festivals, de performances individuelles, de programmes itinérants et d’activités éducatives (ateliers,
conférences et cours).
Quatrièmement, la recherche dans des archives écrites et audiovisuelles en vue de publication de textes ou
d’exposés, de créations audiovisuelles et de leurs dérivés dans lesquels le matériel d’archives trouvé est traité.
Pour atteindre l'objectif mentionné ci-dessus, l'association peut prendre toutes les initiatives directement ou
indirectement liées à l'objectif social et / ou promouvoir cet objectif sociétal.
Elle est autorisée à placer des actions commerciales dans un ordre subordonné, dans la mesure où elles sont
0688702572
conformes à l'objectif décrit au premier alinéa et dans la mesure où le profit est utilisé pour atteindre cet objectif.
Elle peut posséder et / ou acquérir tous les biens meubles et immeubles dont elle a besoin pour la réalisation de
son objectif.et exercer tous les droits de propriété et autres droits réels.
À cette fin, elle peut élaborer tous les actes et actions juridiques utiles, y compris conclure des accords, le
recrutement de personnel, la signature de contrats, la souscription de polices d'assurance, la location de biens, le
tout ici et à l'étranger.
Elle peut obtenir des subventions du gouvernement et d'institutions privées pour parrainer et envoyer des
représentants au pays et à l'étranger et agir en tant que représentant.
Cette liste n'est pas exhaustive.
Elle peut entreprendre toutes les activités qui favorisent cet objectif et également faire des actes commerciaux, à
condition que les produits soient dépensés exclusivement dans le but susmentionné. Dans la poursuite de son
objectif, en plus des frais d'adhésion, elle acceptera également le parrainage, le sponsoring et les dons, ainsi que
l'acquisition de subventions auprès des différents gouvernements.
MEMBRES
Art. 3.        L'association ne peut jamais compter moins de trois membres effectifs. Les premiers membres
effectifs sont les fondateurs soussignés. Au siège de l'association, un conseil d'administration est tenu par le
conseil d'administration. Ce registre indique les noms, prénoms et lieu de résidence des membres.
Art. 3bis.    Les nouveaux membres sont acceptés par l'assemblée générale avec un vote à la majorité des 2/3.
Les candidats s’adressent à l'assemblée générale par lettre ou par e-mail. Les membres qui souhaitent prendre
leur retraite doivent également informer l'assemblée générale par lettre ou par courrier électronique.
Art. 3ter.    Les membres effectifs et les directeurs sont autorisés à effectuer du travail au nom de l'association
dans le cadre du statut de bénévole.
Art.3quater. Aucune contribution financière annuelle n'est demandée aux membres.
L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Art. 4.        L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et est présidée par le président du
conseil d'administration. Chaque membre peut être représenté par quelqu'un d'autre, qu'il soit membre actif ou
non.
Juridiction
Art. 5.        L'assemblée générale est autorisée à:
 - changer les statuts,
 - nommer et destituer les membres du conseil d'administration,
 - approuver des budgets et des comptes,
 - la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre,
 - changer les objectifs de l’association,
 - la conversion en une entreprise à finalité sociale,
 - la nomination et la révocation des dirigeants prudentiels et à la détermination de leur rémunération, le cas
échéant,
 - la décharge aux administrateurs et aux commissaires,
 - accepter de nouveaux membres,
 - toute autre autorité affectée à l'assemblée générale par les présents statuts.
Décisions
Art. 5bis.    Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées et à la majorité des
deux tiers lorsque la loi le prévoit, à moins qu'un quorum plus strict ne soit prévu dans les présents statuts.
Le changement de but, la dissolution de l'association et la conversion en une entreprise à finalité sociale doivent
se faire à la majorité des quatre cinquièmes des voix présentes et représentées.
L'exclusion d'un membre de l'association doit se faire à la majorité des deux tiers des voix présentes et
représentées.
L'assemblée générale peut, lorsque la majorité simple est requise et en cas d'extrême urgence, prendre des
décisions en dehors de l'ordre du jour, si tous les membres sont présents ou représentés. Cette décision n'est
juridiquement valable que dans le cas d'un vote à l'unanimité.
Art.5ter.     Les modifications des statuts ne peuvent être apportées que lorsque le changement d'avis de
convocation est mentionné et que les deux tiers des membres votants sont présents ou représentés.
Art.5quater.         Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre et signées par le
président et un autre membre du conseil d'administration. Le registre peut être consulté par les membres
permanents et les décisions sont communiquées aux membres et aux tiers intéressés sous la forme d'un extrait.
Convocation
Art. 6 .        L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objectif ou
l'intérêt de l'association l'exige. Il se réunit au moins une fois par an pour approuver les comptes de l'année
écoulée et le budget de l'année suivante. Cette réunion aura lieu au plus tard le 31 mai suivant l'exercice écoulé.
Lorsque au moins un cinquième des membres le demandent, le conseil d'administration est tenu de convoquer
une assemblée générale.
La convocation à l'assemblée générale doit être faite par courrier ordinaire et / ou courrier électronique (e-mail)
au moins 8 jours avant la réunion. Cette annonce contient l'ordre du jour de la réunion.
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Art.7.          La direction de l'association est observée par le conseil d'administration, composé d'au moins trois
membres. Les membres du conseil d'administration sont nommés par l'assemblée générale pour une durée
indéterminée et peuvent être démis de leurs fonctions à tout moment par l'assemblée générale.
         Ils exécutent essentiellement leur mandat gratuitement. Nomination, licenciement, démission et révocation
d'un administrateur sont publiés en annexe au "Moniteur belge".
L'administrateur qui souhaite démissionner en informera l'assemblée générale par écrit. Si le nombre
d'administrateurs chute en raison de son licenciement en dessous du minimum requis par les présents statuts,
l'administrateur exercera son mandat jusqu'à ce que l'Assemblée générale l'ait remplacé.
Art. 8.        Le conseil d'administration élit un président parmi ses membres. Le président convoque et préside les
réunions. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. Les procès-verbaux de chaque réunion sont
établis et signés par le président ou les administrateurs.
Art. 9.        Le président ou, s'il a été retenu, un autre membre du conseil d'administration représente l'association
dans toutes les actions judiciaires et extrajudiciaires. Il peut effectuer tous les actes de gestion et de décisions
dans la mesure où ceux-ci ne sont pas exclusivement réservés à l'Assemblée Générale par la Loi ou les Statuts.
Art. 9bis.    Le Conseil émet tous les règlements internes qu'il juge nécessaires.
Chaque année, au mois de mars, le conseil d'administration fait un compte rendu à l'assemblée générale de sa
politique au cours de l'année écoulée.
GESTION QUOTIDIENNE
Art. 9ter.    Le conseil d'administration peut nommer un ou plusieurs administrateurs journaliers qui ne sont pas
nécessairement membres du conseil d'administration ou de l'association chargée de la gestion journalière. Le
directeur journalier s'occupe de l'actualité et de la correspondance quotidienne, des signatures aux banques et
prend tous les engagements possibles pour assurer le fonctionnement journalier de l'association. Il peut
également représenter l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. L'administrateur journalier
rend compte au conseil d'administration sur base mensuelle et participe à l'assemblée générale, sans pouvoir de
vote. Son mandat est contractuellement déterminé en termes de rémunération et de durée. En l'absence de
contrat, il est considéré qu'il exécutera son mandat sans rémunération.
ANNÉE COMPTABLE
Art.10.       L'année comptable de l’association commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. En
dérogation, le premier exercice commence le 31 décembre de l'année suivante, soit 2018.
DISSOLUTION
Art.11        Lors de la dissolution de l'association, le capital sera dépensé pour un but qui correspond le mieux au
but de l'association actuelle.
En cas de dissolution volontaire, l’assemblée générale nomme, ou en son absence le tribunal, un ou plusieurs
liquidateurs.
CLAUSE DE FIN
Art.12.       Pour tout ce qui n'est pas réglementé par les présents statuts, la législation en vigueur s'applique,
telle que modifiée par la loi du 26 juin 1921 par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif.
Art.13.       Pour le fonctionnement interne de l'association, il est fait référence aux règles de procédure. Ceci ne
peut affecter les dispositions légales visées à l'article 12 des présents statuts.
Fait en deux exemplaires, signé à Bruxelles, le 18.11.2017 ;
Fondateur 1.
ARTHUR, Rebecca Jane
Rue de la Brabançonne 12, 1000 Bruxelles, BE
Lieu de naissance: Edinbourg (GB)
Fondateur 2.
DELANGHE, Chloë
Boulevard Emile Bockstael 225, 1020 Laeken, BE
Lieu de naissance: Oostende (BE)
Fondateur 3.
GIOLO, Eva
Rue Stanislas legrelle 66, 1090 Jette, BE
Lieu de naissance: Uccle (BE)
Fondateur 4
STUHLBERGER, Christina
Rue du Canada 47, 1190 Forest, BE
Lieu de naissance: Rottalmünster (DE)
 
Procès-verbal de l'Assemblée générale du 19/11/2017
1.    L’assemblée générale (Christina Stuhlberger, Rebecca Jane Arthur, Eva Giolo en Chloë Delanghe) se
rencontre et accepter en tant que membres
De Clercq, Anouk, Nationalité Belge, Membre
Kritis, Helena, Nationalité Belge, Membre
Strowel, Benoit, Nationalité Belge, Membre
 
2. L’assemblée générale de ce jour nomme en qualité d'administrateurs:
 
DELANGHE, Chloë (président)
Boulevard Emile Bockstael 225, 1020 Laeken, BE
Lieu de naissance: Ostende
Date: 29 avril 1991
 
DE CLERCQ, Anouk
Rue Emile Lossy 18, 9040 Sint-Amandsberg, BE
Lieu de naissance: Gand
Date: 28 février 1971
 
KRITIS, Helena
Rue Saint-Laurent 71/302, 2018 Anvers, BE
Lieu de naissance: Gand
Date: 10 octobre 1981
 
STROWEL, Benoit
85 rue des Aduatiques,1040 Bruxelles, BE
Lieu de naissance: Bruxelles
Date: 28 août 1961
 
Délégation de la gestion journalière:
 
DELANGHE, Chloë (président)
Boulevard Emile Bockstael 225, 1020 Laeken, BE
 
STUHLBERGER, Christina
Candastraat 47, 1190, Vorst, BE
 
ARTHUR, Rebecca Jane
Brabançonnelaan 12, 1000, BE
 
GIOLO, Eva
Stanislas Legrellestraat 66, 1090 Brussel, BE
 
Les déléguers à la gestion journalière ont le pouvoir de contribuer de manière autonome et individuelle à
toutes questions qui affectent les opérations quotidiennes et les tâches essentielles d'elephy.