N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : CDJ Dampicourt ASBL
(en abrégé) : C.D.J.D ASBL
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6767
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rouvroy (Dampicourt)
Rue de Mathon,Dampicourt 66
TITRE I - DENOMINATION, SIEGE SOCIAL
Article 1 :
 L'association est denommee CDJ Dampicourt ASBL. Cette denomination, immediatement suivie des mots
"association sans but lucratif', ou de l'abreviation « ASBL » ecrits lisiblement et en toutes lettres, sera mentionnee
sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications et autres pieces de ladite association.
Article 2 :
 Son siege social est etabli a 66 Rue de Mathon, 6767 Dampicourt, dans I'arrondissement judiciaire de
Luxembourg. Le Conseil d'administration a le pouvoir de deplacer Ie siege dans tout autre lieu de la region de
langue francaise. L'Assemblee generale ratifie la modification du siege dans les statuts lors de sa premiere
reunion suivante et s'acquitte des formalites de publication requises.
TITRE II - OBJET, DUREE
Article 3 :
 L'ASBL CDJ Dampicourt a pour objectif de faire vivre le village de Dampicourt via les evenements organises
(MPA Festival, Soiree Hawaienne, Fete d’octobre, journee Halloween, journee Saint-Nicolas, journee des aines,
etc.). Les recettes de ces evenements ont pour but d'assurer la perennite de l'organisation et ses differentes
activites annuelles. L'association promeut la culture et la diversite a travers les causes que nous soutenons et les
engagements que nous prenons.
Son objet se situe en dehors de tout esprit de lucre comme de tout esprit d'appartenance religieuse,
philosophique ou politique.
Article 4 :
 L'association est conclue pour une duree illimitee. Elle peut etre dissoute a tout moment dans la forme et sous
les conditions requises pour les modifications aux statuts. L'Assemblee generale ne peut valablement deliberer
sur la dissolution de I'association ou la modification des statuts que conformement aux articles 8 et 20 de la loi
coordonnee sur les associations sans buts lucratifs.
TITRE IV - MEMBRES, ADMISSION, DEMISSION, EXCLUSION
Article 5 :
 L'association est composee de membres effectifs et de membres adherents. Les membres pourront etre des
personnes physiques et/ou des personnes morales. Les personnes morales mandateront une personne physique
pour les representer dans l'association. Par ailleurs, les personnes morales renseigneront leur denomination
sociale leur forme juridique, leur siege social et leur numero d'entreprise.
Article 6 :
 L'ASBL compte au moins trois associes effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations accordes aux
membres vises dans la loi sur les associations sans but lucratif. Les fondateurs susmentionnes sont les premiers
membres effectifs. Le president et les administrateurs en fonction possedent egalement la qualite de membre
effectif.
Par ailleurs, quiconque peut poser sa candidature en qualite de membre effectif, pour autant qu'elle ait le soutien
0776882797
de la majorite des membres effectifs. Les candidats membres adressent par ecrit leur candidature a I'Assemblee
generale. Celle-ci se prononcera sur l'acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa premiere
reunion suivante ou a un moment determine de l'annee ou toutes les candidatures sont regroupees. Au moins 50
% des membres effectifs seront presents a cette reunion. La decision est prise a la majorite absolue de 60% des
membres presents.
L'assemblee generale peut decider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en
qualite de membre effectif.
Article 7 :
 Les membres adherents sont des personnes morales ou des personnes physiques. Leur nombre est illimite. La
demande en vue de devenir membre adherent est formulee oralement a un membre du Conseil d'administration
de l'association. Elle implique I'adhesion aux statuts et au reglement de I'association. Les decisions du Conseil
d'administration en matiere d'admission de membres ne doivent pas etre motivees.
Article 8 :
 Le Conseil d'administration tient au siege de l'association un registre des membres. Ce registre contient les
mentions prevues par la loi. Tous les membres peuvent consulter au siege de I'association le registre des
membres, ainsi que tous les proces-verbaux et decisions de I'Assemblee generale et du Conseil d'administration.
Article 9 :
 Les membres sont regulierement informes des activites de l'association et peuvent pretendre a tous les services
de celle-ci dans le cadre de son objet statutaire. Les membres contribuent a I'objet et au fonctionnement de
I'association et soutiennent cette derniere par une cotisation annuelle qui est determinee par I'Assemblee
generale. Ce montant est de 1€, revu annuellement.
Article 10 :
 Chaque membre de l'association est en droit de quitter l'association en remettant sa demission ecrite au Conseil
d'administration. Les membres qui ne payent pas les cotisations qu'ils sont tenus de payer, peuvent, sur decision
du Conseil d'administration, etre consideres comme demissionnaires.
L'exclusion d'un membre ne peut etre prononcee que par I'Assemblee generale a la majorite des deux tiers des
voix presentes. Les membres dont I'exclusion est proposee, doivent, en tout cas avoir ete convoques par lettre
recommandee afin de pouvoir presenter leur defense.
Le Conseil d'administration peut, dans l'attente d'une decision de I'Assemblee generale, suspendre les membres
qui se seraient rendus coupables d'actes contraires aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienseance. Ni le
demissionnaire, ni le membre exclu, ni ses ayants droits ne peuvent en rien pretendre au fonds social ou exiger
le remboursement des montants qu'ils ont verses.
TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE
Article 11 :
 L'Assemblee generale est composee de tous les membres, effectifs et adherents, en ordre de cotisation. Elle est
presidee par le president ou a defaut par un des administrateurs.
Article 12 :
 L'Assemblee generale est le pouvoir souverain de l'association. Elle detient les pouvoirs qui lui sont
expressement reconnus par la loi et par les presents statuts. Sont notamment reserves a sa competence :
Les modifications des statuts sociaux
 La fixation et la modification du nombre d'administrateurs La nomination et la revocation des administrateurs
L'exclusion d'un membre
 L'approbation du budget et des comptes
 L'octroi de la decharge aux administrateurs
 La dissolution de l'association
 Tous les autres cas ou la loi et les statuts l'exigent
Article 13 :
 L'Assemblee generale se reunit au moins une fois par an. Les membres peuvent a tout moment etre convoques
en Assemblee generale extraordinaire sur decision du Conseil d'administration ou sur la demande d'un
cinquieme des membres. Cette requete doit mentionner les differents points devant etre presentes a I'assemblee
qui se reunira dans les cinq semaines suivant la requete.
L'Assemblee generale est convoquee par lettre ordinaire ou electronique au moins quinze jours avant la date de
la reunion, la date d'envoi faisant foi. L'invitation est signee par le president ou un vice- president et un
administrateur au nom du Conseil d'administration et mentionne I'endroit, le jour et I'heure de I'assemblee.
L'ordre du jour figure sur la lettre de convocation. L'Assemblee generale ne peut deliberer sur des points ne
figurant pas a I'ordre du jour que sur decision du Conseil d'administration.
Article 14 :
 Chaque membre est en droit d'assister a I'assemblee et beneficie du droit de vote, il dispose d'une voix. Chaque
membre, personne physique ou morale, ne peut etre porteur que d'une procuration.
Article 15 :
 Les decisions sont prises a la majorite absolue des membres presents ou representes, sauf stipulation contraire
dans la loi ou les statuts. En cas de parite des suffrages, la voix du president, ou en son absence celle d'un des
administrateurs faisant fonction de president, est determinante.
Article 16 :
 L'Assemblee generale ne peut valablement deliberer ou prendre de decision sur les modifications des statuts ou
la dissolution de l'association que lorsque leur objet est explicitement mentionne dans la lettre de convocation et
lorsque les deux tiers des membres sont presents ou representes a l'assemblee. Si deux tiers des membres ne
sont pas presents ou representes a la premiere assemblee, le Conseil d'administration doit convoquer une
deuxieme assemblee qui sera tenue au plus tot le trentieme jour suivant la date de la premiere Assemblee
generale, les memes modalites de decision prevalant, cette assemblee peut deliberer quel que soit le nombre de
membres presents ou representes. La decision de cette Assemblee generale doit etre soumise, pour ratification,
au tribunal civil.
Article 17 :
 Les decisions de l'Assemblee generale sont consignees au registre des proces-verbaux, signees par le
president, ainsi que par les membres qui en font la demande. Ce registre est conserve au siege de I'association
ou tous les membres peuvent en prendre connaissance sans toutefois deplacer le registre. Toute modification
des statuts doit etre publiee aux annexes au Moniteur belge dans le mois qui suit la decision de modification, il en
va de meme des nominations, des demissions ou destitutions d'administrateurs. Les decisions de l'Assemblee
generale et celles du tribunal concernant la dissolution de I'association, les conditions de liquidation et la
designation des liquidateurs, ainsi que les noms, la profession et le domicile des liquidateurs, sont publies sous
forme d'extraits aux annexes au Moniteur belge.
TITRE VI - CONSEIL D'ADMINISTRATION
Article 18 :
 L'association est administree par un Conseil compose d'un minimum de 3 administrateurs et de 15 au plus,
choisis parmi les membres de I'association en ordre de cotisation. Les membres du Conseil d'administration sont
designes, a la majorite absolue et au scrutin secret, par I'Assemblee generale pour une duree d'un an maximum
renouvelable et sont en tout temps destituables par cette derniere.
Les administrateurs sortants sont toujours reeligibles. Si les mandats ne sont pas renouveles apres expiration
des periodes prevues, les administrateurs continuent a exercer leur mandat jusqu'a ce qu'il soit pourvu a leur
remplacement. Les administrateurs exercent leur mandat a titre gracieux. Est demissionnaire de plein droit,
I'administrateur qui ne remplit plus les conditions requises pour etre choisi administrateur en ce compris le
manque d'assiduite au Conseil d'administration.
Article 19 :
 Le Conseil d'administration represente et engage I'association dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires.
ll peut accomplir tous les actes de gestion et de disposition, pour autant que ceux-ci ne soient pas exclusivement
reserves a I'Assemblee generale par la loi ou les statuts.
Article 20 :
 Le Conseil d'administration deleguera sous sa responsabilite la gestion journaliere de I'association, avec usage
de la signature afferente a cette gestion, a un ou plusieurs de ses membres, agissant conjointement le cas
echeant.
Article 21 :
 De par leur fonction, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui concerne les
engagements de I'association et ne sont responsables que de I'execution de leur mandat.
Article 22 :
 Le Conseil designe parmi ses membres un president, un ou plusieurs vice-presidents, un tresorier et un
secretaire.
Article 23 :
 Le Conseil d'administration se reunit au minimum trois fois par an et chaque fois que les interets de I'association
le requierent, sur la demande du president ou de deux administrateurs. Cinq membres peuvent introduire une
requete de convocation, dument motivee, aupres du president. Les reunions du Conseil sont presidees par le
president. En cas d'empechement ou d'absence du president, la reunion est presidee par Ie vice-president ou, a
defaut, par un des administrateurs. Un administrateur peut se faire representer aux reunions du Conseil par un
autre administrateur, chaque administrateur ne peut etre porteur que d'une procuration.
Article 24 :
 A chaque reunion du Conseil d'administration, des proces-verbaux sont rediges par le secretaire. Ils sont portes
sur un registre destine a cet effet apres approbation par les membres presents lors du Conseil d'administration
suivant.
Article 25 :
 L'administrateur qui possede des interets contraires a ceux de l'association dans une decision presentee au
Conseil d'administration, est tenu d'en avertir le Conseil et de s'abstenir lors de la deliberation et du vote.
Article 26 :
 Les actes qui engagent I'association, autres que ceux de gestion journaliere, sont signes par le president, ou un
vice-president et un administrateur.
Article 27 :
 Le Conseil ne peut prendre de decisions que si la moitie de ses membres sont presents ou representes. Le cas
echeant, un deuxieme Conseil sera convoque et deliberera quel que soit le nombre de voix presentes, a la
majorite simple des voix presentes. Les decisions du Conseil sont prises a la majorite des membres presents ou
representes. En cas de parite, la voix du president ou en son absence du vice-president qui preside le Conseil
d'administration sera preponderante.
Article 28 :
 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus etendus pour l'administration et la gestion de l'association. ll
peut notamment, sans que cette enumeration soit limitative et sans prejudice de tous autres pouvoirs derivant de
la loi ou des Statuts, contracter tous actes et contrats, transiger, acquerir, echanger, vendre tous biens meubles
et immeubles, hypothequer, emprunter, conclure des baux de toute duree, accepter tous legs, subsides,
donations et transferts, renoncer a tous droits, conferer tous pouvoirs a des mandataires de son choix, membres
ou non de l'association, representer I'association en justice tant en qualite de demanderesse que de
defenderesse.
ll peut egalement toucher et percevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignees,
ouvrir tous comptes aupres des banques et de l'office des cheques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes
operations et notamment tous retraits de fonds par cheques, ordres de virements ou transferts ou tous autres
modes de paiements, prendre en location tous coffres en banque, payer toutes sommes dues par l'association,
retirer de ta poste, de la douane ainsi que de la societe des chemins de fers les lettres, colis recommandes,
assures ou non, encaisser tous mandats-postaux ainsi que toutes assignations ou quittances postales.
Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressement reserves par les statuts ou l'Assemblee generale sont de la
competence du Conseil d'administration.
Article 29 :
 Le Conseil d'administration nomme, tous les agents employes et membres du personnel de l'association et les
destitue ; il determine leurs occupations et traitements.
Article 30 :
 Le president ou deux administrateurs peuvent inviter aux reunions du Conseil d'administration, selon les besoins
et a titre consultatif, toute personne dont la presence leur paraitrait necessaire.
TITRE VII : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR
Article 31 :
 Un ROI pourra etre presente par le Conseil d'administration a I'Assemblee generale. Des modifications de ce
reglement pourront etre apportees par une Assemblee generale statuant a la majorite absolue des membres
presents ou representes. Le ROI ne peut deroger aux presents statuts. ll ne peut a ce propos fixer les droits et
obligations des membres adherents, ceux-ci etant mentionnes dans les presents statuts uniquement.
TITRE VIII : BUDGET ET COMPTES
Article 32 :
 L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 decembre. Chaque annee, le 31 decembre et
pour la premiere fois le 31 decembre 2021, les ecritures sont arretees et le Conseil d'administration dresse le
compte de I'exercice ecoule. ll etablit egalement le budget qui va commencer. L'adoption des comptes par
I'Assemblee generale vaut decharge pour le Conseil d'administration.
Article 33 :
 L'Assemblee generale peut designer un commissaire charge de verifier les comptes de l'association et de lui
presenter un rapport annuel.
TITRE IX : DISSOLUTION ET LIQUIDATION
Article 34 :
 En cas de dissolution de I'association, conformement a la loi, les operations de liquidation seront assumees par
un liquidateur designe par l'Assemblee generale. L'Assemblee generale determinera la destination des biens de
I'association en leur donnant une affectation aussi proche que possible de I'objet social.
TITRE X: DISPOSITIONS DIVERSES
Article 35 :
 Tout ce qui n'est pas explicitement prevu dans les presents statuts est regle par la loi coordonnee regissant les
associations sans but lucratif.
 
Membres fondateurs  :
Monsieur Arnaud Bergmann, belge, domicilie a 8 Rue aux haies, 6767 Dampicourt, 00022230746
 Monsieur Maxime Bergmann, belge, domicilie a 26 Rue Dr Albert, 6760 Ethe, 97020428990
Madame Noemie Iokem, belge, domiciliee a 39 Rue de Mathon, 6767 Dampicourt, 03013107267
 Monsieur Stephane Autphenne, belge, domicilie a 9 Rue des Jonquettes, 6767 Dampicourt, 80011315377
Monsieur Kevin Marseaut, belge, domicilie a 14 Voie d'Orval, 6730 Saint-Vincent, 83071422580
 Monsieur Adrien Pireaux, belge, domicilie a 43.1 Rue d'Harnoncourt, 6760 Saint-Mard, 96060649921
Monsieur Theo Hemmen, belge, domicilie a 3 Rue de la vieille forge, 6767 Dampicourt, 98062337367
 Madame Noemie Noel, belge, domiciliee a 11 Rue du Haut-Pignon, 6767 Dampicourt, 97102127043
Monsieur Arnaud Gonry, belge, domicilie a 14 Croix du Paquis, 6767 Harnoncourt, 88112529903
 Monsieur Kenny Couset, belge, domicilie a 36 Cite Soucou, 6767 Dampicourt, 98081148934
Monsieur Maxime Hermand, belge, domicilie a 43 Rue Baillet-Latour, 6761 Latour, 97021519548
 Monsieur Thomas Meuleman, belge, domicilie a 57/11 Rue du Buau, 6750 Mussy-La-Ville, 97041736526
Madame Olivia Domingues, belge, domiciliee a 21 Rue de Rossart, 6769 Meix-dvt-Virton, 80050719252
 Madame Florence Negaa, belge, domiciliee a 57/11 Rue du Buau, 6750 Mussy-La-Ville, 98060928887
Madame Maurine Schmitz, belge, domiciliee a 1C Impasse de l’ancienne douane, 55600 Ecouviez (France),
97072843238
 Monsieur Levi Gaziaux, belge, domicilie a 6 Rue du Pouru, 6767 Dampicourt, 97071729520
 
Membres du Conseil d'administration en date du 03/11/2021  :
Monsieur Arnaud Bergmann, belge, domicilie a 8 Rue aux haies, 6767 Dampicourt, 00022230746
 Monsieur Maxime Bergmann, belge, domicilie a 26 Rue Dr Albert, 6760 Ethe, 97020428990
Madame Noemie Iokem, belge, domiciliee a 39 Rue de Mathon, 6767 Dampicourt, 03013107267
 Monsieur Stephane Autphenne, belge, domicilie a 9 Rue des Jonquettes, 6767 Dampicourt, 80011315377
Monsieur Kevin Marseaut, belge, domicilie a 14 Voie d'Orval, 6730 Saint-Vincent, 83071422580
 Monsieur Adrien Pireaux, belge, domicilie a 43.1 Rue d'Harnoncourt, 6760 Saint-Mard, 96060649921
Monsieur Theo Hemmen, belge, domicilie a 3 Rue de la vieille forge, 6767 Dampicourt, 98062337367
 Madame Noemie Noel, belge, domiciliee a 11 Rue du Haut-Pignon, 6767 Dampicourt, 97102127043
Monsieur Arnaud Gonry, belge, domicilie a 14 Croix du Paquis, 6767 Harnoncourt, 88112529903
 Monsieur Kenny Couset, belge, domicilie a 36 Cite Soucou, 6767 Dampicourt, 98081148934
Monsieur Maxime Hermand, belge, domicilie a 43 Rue Baillet-Latour, 6761 Latour, 97021519548
 Monsieur Thomas Meuleman, belge, domicilie a 57/11 Rue du Buau, 6750 Mussy-La-Ville, 97041736526
Madame Olivia Domingues, belge, domiciliee a 21 Rue de Rossart, 6769 Meix-dvt-Virton, 80050719252
 Madame Florence Negaa, belge, domiciliee a 57/11 Rue du Buau, 6750 Mussy-La-Ville, 98060928887
Madame Maurine Schmitz, belge, domiciliee a 1C Impasse de l’ancienne douane, 55600 Ecouviez (France),
97072843238
 Monsieur Levi Gaziaux, belge, domicilie a 6 Rue du Pouru, 6767 Dampicourt, 97071729520
 
Président : Théo Hemmen
Secrétaire : Noémie Iokem
Trésorière : Noémie Noël