N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : PIA D'MES COUILLES
(en abrégé) : PDMSCLLS
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Armand Cortembos(R) 18
7070
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Le Roeulx
 
 
ACTE CONSTITUTIF SOUS SEING PRIVE D’UNE ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF
Association à but non lucratif dénommée
« ASBL PIA D’MES COUILLES »
En abrégé « ASBL PDMSCLLS »
Siège social : 18 Rue Armand Cortembos
7070 Le Roeulx
STATUTS
Monsieur FRANSEN Michael, Alex, A, célibataire, de nationalité belge, né le 16 novembre 1979, demeurant à
7070 Le Roeulx, Rue Armand Cortembos 18.
Monsieur RICART Christophe, Alain, D, célibataire, de nationalité belge, né le 01 juin 1988, demeurant à  6180
Courcelles, Rue Fonds de Corbeau 40.
Monsieur BUISSERET Ulrich, Eric, G, célibataire, de nationalité belge, né le 03 mai 1989, demeurant à 6567
Merbes le Château, Rue du Moulin 34.
Monsieur JALHAY Stan, célibataire, de nationalité belge, né le 06 octobre 1987, demeurant à 9000 Gent, Fritz de
Beulestraat 22.
Monsieur HAUTMONT Kevin, Freddy, célibataire, de nationalité belge, né le 14 aout 1985, demeurant à 7134
Leval Trahegnies.
ART.1-FORME
La dénomination de l’ASBL est : « ASBL PIA D’MES COUILLES », en abrégé « ASBL PDMSCLLS »
ART.2-OBJET
L’ASBL a pour objet  l’organisation d’évènements de véhicules à moteur ou non et tout ce qui s’y rapporte et
d’une manière général, toutes opérations commerciales, financières, mobilières et immobilières se rapportant
directement ou indirectement à cet objet ou pouvant en faciliter la réalisation, tant en Belgique que à l’étranger.
ART.3-SIEGE SOCIAL
Le siège social de l’ASBL est établi à 7070 Le Roeulx, rue Armand Cortembos 18. Il pourra être transféré en tout
autre endroit par simple décision des associés.
ART.4-DUREE
L’ASBL a été constituée pour une durée indéterminée. Le décès, l’interdiction, l’incapacité, la faillite ou la
déconfiture de l’un des associés ne mettent pas fin à l’ASBL.
ART.5-CAPITAL
Le capital social est fixé à 250� représenté par 50 parts sociales de 5� chacune.
Ces parts sociales ont été souscrites comme suit :
 
Monsieur FRANSEN Michael                         : 10 parts
0663614909
Monsieur RICART Christophe            : 10 parts
Monsieur BUISSERET Ulrich              : 10 parts
Monsieur JALHAY Stan                      : 10 parts
Monsieur HAUTMONT Kevin            : 10 parts
Total des parts : 50 parts.
ART.6-PARTS SOCIALES
Les parts sociales ne peuvent être cédées à des non-associés qu’après l’agrément de tous les associés
représentant l’intégralité du capital social.
Chaque part sociale donne droit à une voix dans les décisions collectives à prendre en assemblée générale.
ART.7-GERANCE
L’ASBL est gérée par les quatre associés, dont les pouvoirs sont fixés par l’assemblée générale.
ART.8-EXERCICE SOCIAL
L’exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année. Par dérogation
le premier exercice social commence à la date de la constitution et finit le 31 décembre.
ART.9-AFFECTATION – REPARTITION DES RESULTATS
Chaque année, au trente et un décembre, il sera dressé par les associés un inventaire ainsi que le bilan et le
compte de profits et pertes.
Le bénéfice net, déduction faite de tous frais généraux et des amortissements, est à la disposition de l’assemblée
générale des associés qui décidera de l’affectation du bénéfice net de l’ASBL.
ART.10-ENREGISTREMENT
Le présent acte sera enregistré dans le délai d’un mois à compter de sa date.
L’ASBL jouira de sa personnalité morale à compter de son immatriculation au Registre de Commerce et des
sociétés.
ART.11-FRAIS
Tous les frais, droits et honoraires auxquels les présents statuts donneront lieu seront portés au compte des frais
généraux du premier exercice.
ART.12-FRAIS
Pour tous les points non prévus aux présents statuts, les parties déclarent se référer à la loi sur les ASBL.
Tout litige et toute contestation éventuels seront soumis au Tribunal de Commerce de l’arrondissement de
Soignies.
 
Fait à Le Roeulx en 6 exemplaires, le 27 Septembre 2016, chacune des parties déclarant avoir reçu le sien.
-CONSEIL D’ADMINISTRATION :
Président : FRANSEN Michael
Vice-Président : BUISSERET Ulrich
Trésorier : RICART Christophe
Secrétaire : JALHAY Stan
Intendance : HAUTMONT Kevin