N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): PROCONCEPT
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1080 Molenbeek-Saint-Jean, Rue Ulens 82
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D’après un acte reçu par Maître Katrin ROGGEMAN, notaire associé à Bruxelles, le 19 
décembre 2013, il résulte que :
…/…
1.
Monsieur AKABI Mohamed, né à Mechelen, le 15 février 1978, domicilié à 1080
Molenbeek-Saint-Jean, Avenue du Karreveld, 73, inscrit au Registre National sous le numéro 
780215-025-13.
2.
Madame EL YAZIDI Saïda, née à Uccle, le 15 mars 1980, domiciliée à 1080
Molenbeek-Saint-Jean, Avenue du Karreveld, 73, inscrite au Registre National sous le numéro 
800315-208-73, 
…/…
Ci-après dénommés : "les comparants".
…/…
CONSTITUTION.
A.
Forme Juridique - Dénomination - Siège.
Il est constitué une société sous forme d'une société privée à responsabilité limitée, qui sera 
dénommée PROCONCEPT.
Le siège social est établi pour la première fois à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Rue Ulens, 82.
B.
Capital – Parts Sociales - Libération.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est entièrement 
souscrit et est libéré à concurrence d’un tiers.
Il est représenté par cent (100) parts sociales, souscrites en espèces au prix de cent quatre-
vingt-six euros (186 EUR) chacune, comme suit :
-
Monsieur AKABI Mohamed déclare souscrire nonante (90) parts sociales qu'il libère à 
concurrence d’un tiers, restant redevable de la libération du solde.
-
Madame EL YAZIDI Saïda déclare souscrire dix (10) parts sociales qu'elle libère à 
concurrence d’un tiers, restant redevable de la libération du solde.
Les comparants déclarent et reconnaissent que toutes et chacune de ces parts sociales ont été 
souscrites et libérées comme dit ci-dessus et qu'en conséquence, la société a, dès à présent, à sa 
disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR) 
…/… 
STATUTS
Article 1. - Forme - Dénomination.
La société a la forme d'une Société privée à responsabilité limitée.
Elle porte la dénomination PROCONCEPT.
0543511289
Article 2. - Siège.
Le siège social est établi à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Rue Ulens, 82, arrondissement 
judiciaire de Bruxelles.
Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de la gérance.
Tout transfert du siège social sera publié aux annexes au Moniteur belge par les soins de la 
gérance.
Article 3. - Objet.
La société à pour objet, tant pour elle même que pour le compte de tiers, seule ou en participation 
avec qui que ce soit, tant en Belgique qu'à l'étranger:
- L’acquisition, la création, l’aménagement, l’agencement, l’installation, l’achat, la vente, la location, 
la gestion, la gérance,  l’exploitation pour compte propre, pour compte d’autrui, par et avec autrui 
des établissements de type HORECA à savoir : restaurant, hôtel, motel, taverne, brasserie, café et 
salon de thé, friture, snack, débits de boissons, dancing, bar, club privé, snack-bar, locaux et salon de 
consommation, traiteurs, salle de spectacles, la présente énumération étant exemplative et non 
limitative, ainsi que toutes activités relatives à la fourniture de tous produits et services de quelque 
nature que ce soit en rapport direct ou indirect avec l’activité mentionnée, et plus généralement 
toutes activités de secteur HORECA dans le sens le plus large.
- La pose et l’entretien de châssis, de volets, de portes, de grillages, de clôtures, de cloisons, de faux 
plafonds, d’isolation, de pièces détachées sur la façade intérieure et extérieure en bois, en pvc, en 
marbre, en aluminium, en fer, et toutes autres matières possibles. 
- L’achat, l’importation, le placement, la vente et l’exportation en gros ou en détail de châssis de 
fenêtre en bois, en aluminium, en PVC ou toutes autres matières.
- L’exploitation de centrales téléphoniques et call-shop.
- L’achat, l’importation, la vente et l’exportation en gros ou en détail de tous véhicules à moteur 
d’occasions.
- L’achat, l’importation, la vente et l’exportation en gros ou en détail de tous pièces détachées de 
tous véhicules à moteur.
- Le nettoyage général tels que bureaux, locaux, usines, de caissons, meubles, ameublement, façades, 
lavages de vitres et objets divers.
- L’entreprise de travaux de distribution d’eau et de gaz, de bâtiments, de menuiserie, de plomberie, 
de peinture, de plafonnage, d’installation de chauffage  centrale, toiture, travaux de décoration.
- Agence de voyage.
- Le transport de personnes.
- La  location de voitures et camionnettes avec et sans chauffeur.  
- Le courrier express.
- L’importation, l’exportation, la distribution, la location, l’achat et la vente en gros et en détail de 
music-casettes et de vidéocassettes enregistrées ou non.
- L'importation, l'exportation, la distribution, l'achat et la vente en gros et en détail de tous produits 
d’alimentation générale, volaille, gibier abattu, produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, 
fruits et légumes, et de produits laitiers.
- L’importation, l’exportation, la confection, la location, la distribution, le modélisme, le stylisme, 
l’achat et la vente en gros et en détail de tous produits en textiles et en cuirs de vêtements neufs ou 
usagés pour dames, hommes et enfants.
- L’importation, l’exportation, la location, l’achat et la vente en gros ou en détail de chaussures pour 
dames, hommes et enfants et de tous produits de maroquinerie et de cuirs.
- L’importation, l’exportation, la distribution, l’achat et la vente en gros ou en détail de produits et 
matériels de jouets, d’imprimeries.
- La fabrication, la conception, la transformation, la location, le courtage, l’importation, 
l’exportation, la distribution, l’installation, l’achat et  la vente en gros et en détail de tous types de 
produits et de matériels neufs ou occasions: de construction,  de transformation et de décoration 
intérieure d’immeubles, d’électrique, d’électronique, d’informatique, de téléphonique, de
télématique, de télécommunication, d’électroménager, d’électromécanique, de sanitaire, de 
chauffage centrale, de faux plafond, d’isolation, de peinture industrielle, de communication, 
d’antenne parabolique, de mécanique, de robotique, de domotique, de jouets, d’imprimeries, 
d’articles de cadeaux, de porcelaine, de verrerie, de tapis plain, de vinyl, de papiers à tapisser, de 
meubles et de tous biens ou marchandises dont le marché n’est pas actuellement réglementé.
Ainsi que tous actes, transactions ou opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières, 
immobilières, prestations de services, de conseil, de formation, d'agent, de mandataire, 
d'intermédiaire, de cautionnement, d'aval, de sous-traitance, de fusion, d'acquisition, d'apport en 
espèces ou en nature, de souscription, d'intervention financière dans les sociétés ou entreprises ayant 
un objet analogue, connexe, complémentaire ou similaire ou pas au sien, directement ou 
indirectement ou tout ou en partie, et, en général, toutes opérations de nature quelconque à favoriser 
la réalisation de son objet social. Cette énumération est exemplative et non limitative.
Article 4. - Durée.
La société est constituée pour une durée illimitée.
Article 5. - Capital.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est représenté par 
cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
…/…
Article 8. - Gérance.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par 
l'assemblée générale.
S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci forment un collège appelé le conseil de gérance.  Le gérant 
unique ou le conseil de gérance constitue "la gérance" de la société.
Une rémunération annuelle, fixe ou variable, peut leur être attribuée par l'assemblée 
générale. 
Article 9. - Représentation à l'égard des tiers.
Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice et peut accomplir seul 
tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi 
réserve à l'assemblée générale.
La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
…/…
Article 11. - Assemblées générales.
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, ce dernier exerce les pouvoirs dévolus à 
l'assemblée générale ; il ne peut les déléguer.
Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire le deuxième vendredi du mois de 
juin à dix-neuf heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
La gérance peut, en outre, convoquer une assemblée générale chaque fois que les intérêts de 
la société l'exigent.
Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit en Belgique indiqué 
dans les convocations ; celles-ci se font conformément aux dispositions légales.
Article 12. - Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de 
chaque année.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit 
les comptes annuels.
Article 13. - Répartition des bénéfices.
Sur le solde bénéficiaire, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds 
de réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du 
capital social.
Le surplus recevra l'affectation lui donnée par l'assemblée générale.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct 
sur la décharge à donner au(x) gérant(s) et commissaire(s) éventuel(s).
Article 14. - Dissolution - Liquidation.
En cas de dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée 
générale des associés désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, leurs 
émoluments éventuels et le mode de liquidation.
La société n'est point dissoute par le décès, l'incapacité, la faillite ou la déconfiture d'un 
associé.
Article 15. - Répartition.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à 
cet effet, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur 
Volet B - Suite
libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées 
par eux.
…/…
DISPOSITIONS FINALES
A.
Nominations des premiers gérants.
Est nommé en qualité de gérant non statutaire, pour une durée illimitée : 
- Monsieur AKABI Mohamed, prénommé.
Ce mandat sera exercé à titre gratuit pendant toute la durée de celui-ci à moins qu'une 
assemblée ultérieure n'en décide autrement, conformément à l'article 8 des statuts.
La nomination des gérants n'aura d'effet qu'au jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale.
B.
Commissaire.
Il n'est pas nommé de commissaire étant donné que, suivant les estimations faites, la société 
répond pour son premier exercice social aux critères visés par l'article 141 du Code des 
sociétés.
C.
Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la société de la 
personnalité morale et finira le trente et un décembre deux mille quatorze.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille quinze.
D.
Début des activités.
Le début des activités de la société est fixé à son immatriculation en qualité de commerçant.
…/…
Pour extrait analytique conforme.
Déposé en même temps : expédition et procuration 
(signé) Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles.