N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Les Petits Cornichons
(en abrégé) : LPC
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue de l'Institut,Izel 38
Chiny (Izel)
6810
I.                ACTE CONSTITUTIF DE L'ASBL Les Petits Cornichons
Entre les soussignés :
Thomas Chavée (N.N. 900827-293.67), domicilié à 6810 Izel, rue de l’Institut 38.
Et
Olivier Chavée (N.N. 620805- 181.57), domicilié à 6723 Habay-La-Vieille, rue de la Gagère 5.
II.             STATUTS DE L'ASSOCIATION
A.              TITRE 1 - Dénomination, siège social et durée :
 
1.              Article 1 : Dénomination de l'ASBL
L'association prend pour dénomination : ASBL Les Petits Cornichons
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
dénomination de l’association précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou
du sigle « ASBL ».
2.              Article 2 : Identification de l'ASBL
Son siège social est établi au 38 rue de l’Institut à 6810 Izel.
Il pourra être transféré par décision de l’assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la
modification des statuts. Cette décision sera déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée au moniteur
belge.
3.              Article 3 :
1004127865
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
B.              TITRE 2 - But(s) et objet(s)
1.              Article 4
a)              a. But(s) :
L’association a pour but de promouvoir et développer les activités de l'ASBL « Les Petits Cornichons », de
l’aider dans ses missions, notamment sur le plan administratif et financier.
Les missions résident dans la promotion des activités sportives chez les jeunes à travers différents stages.
b)              b. Objet(s) :
- Offrir un lieu de stage aux enfants de 2.5 ans à 14 ans encadré par une équipe de moniteurs.
- Proposer un panel d'activités diversifiées afin de promouvoir différents sports, activités créatives,
psychomotricité, etc.
Les activités que l'association entend réaliser sont les suivantes :
- Stages sportifs, créatifs en intérieur et en extérieur
Elle peut à cette fin acquérir et posséder tout type d'équipement sportif et/ou matériel nécessaire au bon
fonctionnement des différents stages.
C.              TITRE 3 - Membres
1.              Article 5 - Pouvoirs
Il n’existe qu’une seule catégorie de membres.
Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.
2.              Article 6 : Nombre de membres
L'assemblée générale peut être composée de membres ayant la qualité de personnes physiques ou morales.
Le nombre minimum de membres est fixé à 2.
3.              Article 7 : Cotisation
Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation.
4.              Article 8 : Conditions et formalités d'admission des membres
a)              a. Conditions d'admission
Tout membre s'engage à respecter le but de l'association tel que défini par ces présents statuts, à se conformer
au règlement d'ordre intérieur.
Les membres doivent répondre à certaines conditions :
> Être majeur
> Ne pas avoir été condamné pour des faits ayant un rapport direct avec l'objet de l'association et pouvant
porter atteinte à ce dernier.
b)              b. Formalité d'admission
Toute candidature doit être envoyée par mail à l'adresse respective de l'association. Elle sera ensuite soumise
au vote lors de la réunion suivante de l'organe d'administration.
5.              Article 9 : Conditions et formalités de démission
Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission par écrit à l'organe
d'administration.
D.             TITRE 5 : L'assemblée générale
1.              Article 10 : Composition
L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elle est présidée par les deux
membres fondateurs.
2.              Article 11 : Fréquence des réunions
L'assemblée aura lieu au minimum une fois par an dans le courant du mois de janvier.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment sur décision du conseil
d'administration qui le demande.
3.              Article 12 : Convocation
Tous les membres sont convoqués par mail une semaine au plus tard avant la date de l'assemblée.
4.              Article 13 : Vote
Chaque membre dispose d'un vote. En cas d'égalité, la proposition est rejetée.
5.              Article 14 : Comptes rendus
Un compte rendu sera rédigé en fin de chaque assemblée. Ceux-ci seront conservés au siège social où tous
les membres peuvent se rendre pour y avoir accès. Les comptes rendus font également office de registre des
décisions prises à la suite des votes.
6.              Article 15 – Modifications des statuts
L'Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Les
modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres présents
ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent recueillir au moins
quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont
pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être convoquée après un délai d'au moins quinze
jours.
Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification des statuts, peu importe le nombre de
membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les majorités de vote prévues.
7.              Article 16 - Approbation des comptes
En début de chaque année lors de l'assemblée du mois de janvier, l'approbation des comptes ainsi que le
budget prévisionnel sont exposés aux membres de l'assemblée.
E.              TITRE 6 : L'administration
1.              Article 17 - Composition
L'association est administrée par un organe composé de deux personnes au moins.
Cet organe est appelé le Conseil d'administration. Les administrateurs sont choisis parmi les membres
uniquement. Ils sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée. Les administrateurs
exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne
sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.
2.              Article 18 - Fonctions
Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même administrateur
peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par
le deuxième membre fondateur ou toute autre personne désignée par le Conseil d'administration.
3.              Article 19 - Démission, révocation, vacances
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au Conseil d'administration. Sa
démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient
inférieur au nombre minimum. Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'Assemblée générale. En
cas de vacances d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le l'Assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, le Conseil
d'administration pourvoira au poste vacant.
4.              Article 20 - Réunions
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois que le président ou
deux de ses membres au moins en font la demande. Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à
défaut, par un administrateur, par courrier électronique ou même verbalement, au moins sept jours calendrier
avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont
annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Conseil d'administration. Si exceptionnellement elles
s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit
Conseil. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration
écrite signée. Tout administrateur qui assiste à une réunion du Conseil, ou s'y est fait représenter, est
considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un administrateur peut également renoncer à se plaindre
de l'absence ou d'une irrégularité de convocation, avant ou après la réunion à laquelle il n'a pas assisté. Le
Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire, à titre
consultatif uniquement.
5.              Article 21 - Pouvoirs
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée
générale.
6.              Article 22 - Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
Par exception, le premier exercice débutera le 1 février 2024 pour se terminer le 31 décembre 2024.
Tels sont les statuts
Dispositions transitoires :
À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d'administrateurs : -
Thomas Chavée, né à Arlon le 27 août 1990 et domicilié rue de l’Institut 38 à 6810 Izel.
Olivier Chavée, né à Arlon le 5 août 1962 et domicilié rue de la Gagère 5, 6723 Habay-La-Vieille.
 
Le conseil d'administration a désigné en qualité de :
- Président : CHAVEE Thomas
- Trésorier : CHAVEE Thomas
- Secrétaire : CHAVEE Olivier
- Responsable de la gestion journalière : CHAVEE Thomas
Qui acceptent ce mandat.
 
F.               TITRE 7 : La dissolution
 
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d’une fin désintéressée. Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l’avoir de l’association,
de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but
similaire, à une association pour des œuvres caritatives ou à des écoles.
 
 
Fait à Habay-La-Vieille, le 2 janvier 2024.
 
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Janvier
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Thomas Chavée
Rue de l'Institut,Izel 38, 6810 Chiny
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Olivier Chavée
Rue de la Gagère,H.-la-V. 5, 6723 Habay
Date de prise en fonction : 01/02/2024