Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
Abyssal Project
Rue des Anciens Etangs 40
1190 Forest
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Il résulte d’un acte reçu par Maître Thierry BRICOUT, Notaire de résidence à La Louvière (Houdeng-
Goegnies) en date du 15 septembre 2017, que 1) Monsieur ALPEN Gilles, domicilié à 1620
Drogenbos, rue de la Brasserie, 38 et 2) Madame TAÏEB Mêriem, domiciliée à 1620 Drogenbos, rue
de la Brasserie, 38
ont constitué entre eux une société commerciale et ont établi les statuts d'une société privée à
responsabilité limitée dénommée « Abyssal Project », ayant son siège social à 1190 Bruxelles, rue
des Anciens Etangs, 40, au capital de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 EUR.) divisé
par cinq cent parts sociales sans désignation de valeur nominale représentant chacune un/cinq
centième de l'avoir social, que Monsieur ALPEN, prénommé sous 1/, a souscrit à concurrence
de 450 parts sociales libérées en espèces à concurrence de 6.300 euros et que 2/ Madame TAIEB
prénommée sous 2) a souscrit à concurrence de 50 parts  sociales libérées en espèces à
concurrence de 700 euros.
Objet 
La société a pour objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation en Belgique ou
à l'étranger :
- la création, composition, réalisation,  production audio-visuelle (musique entre autres mais
également clips, films, reportages, courts-métrages, publicités,  …)
- le management d’artistes (auteurs, interprètes, compositeurs, réalisateurs, …) et d’exécutants
- l’activité d’auteur de chansons, scénario, pour son compte ou le compte d’autres
- la promotion d’artistes ou de produits commerciaux
- les prestations scéniques
- l’activité de services, études, conseil, recherche, formations, coaching, organisation de cours,
séminaires, ateliers, conférences en matière audio-visuelle, artistique et développement personnel
- l’organisation de spectacles, concerts, autres types de manifestations culturelles
- l’activité de booking
- l’acquisition, la gestion, la perception et l’exploitation droits intellectuels dont droits d’auteurs, droits
voisins, brevets, licences
- la production et le commerce de supports musicaux physiques ou digitaux, sous quelques formes
que ce soit (existante ou à venir)
- l’achat et la vente de tout matériel lié à l’objet social
- le commerce de produits dérivés (textiles, produits d’imprimeries (affiches, pochettes, carnets de
note, …), etc.)
- le merchandising
- la vente en ligne ou par correspondance
- les activités de direction artistique et d’édition
- les activités de Label
- les activités liées au théâtre et à la mise en scène
- l’enregistrement sonore et audio-visuel, les arrangements
0681505766
Volet B
- l’enregistrement, la prise de son, les arrangements, la composition, le mixage, le mastering
- l’activité de studio de tournage vidéo
- la distribution physique et digitale de supports musicaux
- l’activité de webmastering
- les activités de design, de graphisme et de photographie
- l’achat, la vente, l’échange, l’exploitation, la location, la rénovation, la construction par sous-
traitance et la démolition, la gérance et la mise en valeur de tout immeuble bâti, meublé ou non à
l’exception de l’activité d’agent immobilier sensu stricto.
- l’achat, la vente, l’échange, la mise en valeur, le lotissement, l’exploitation, la location et l’affermage
de tout immeuble non bâti à l’exception de l’activité d’agent immobilier sensu stricto.
La société pourra se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute
personne ou société liée ou non.
La société pourra s'intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés, ayant un
objet identique, analogue ou connexe et qui soit de nature à favoriser le développement de son
entreprise, à lui procurer des matières premières, à faciliter l'écoulement de ses produits ou à élargir
sa clientèle.
La société pourra faire toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou
immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social.
La société peut également exercer les fonctions d’administrateur, gérant ou de liquidateur dans
d’autres sociétés.        
La gérance a qualité pour interpréter la nature et l'étendue de l'objet social.
Indivisibilité des parts
Les parts sociales sont indivisibles.
Les co-propriétaires, les usufruitiers et les nus-propriétaires, les créanciers et débiteurs gagistes
doivent se faire représenter, respectivement, par une seule et même personne. L'exercice des droits
y afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme étant à l'égard de
la société propriétaire de la part.
Toutefois, à défaut d'accord entre nu-propriétaire et usufruitier, l'usufruitier représentera seul,
valablement, les ayants droit.
Cession et transmission des parts
A. Cessions libres:
les parts sociales peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément,
à un associé, au conjoint du cédant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe
des associés.
B. Cessions soumises à agrément:
Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une autre que celles visées sous littera A du
présent article devra à peine de nullité obtenir l'agrément de la moitié au moins des associés,
possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est
proposée.
A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms,
prénoms, professions domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts dont
la cession est envisagée et le prix offert.
Dans les huit jours de la réception de la lettre, la gérance transmet la teneur, par pli recommandé, à
chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans le délai
de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés
comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.
Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa
demande.
Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents
statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés.
Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours; néanmoins, l'associé voulant céder
tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur
fixée à dires d'expert. Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire.
Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.
Registre des parts
Les parts nominatives sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout
tiers intéressé pourra prendre connaissance. Y seront relatés, conformément à la loi, les transferts
ou transmissions des parts.
Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants,  associés ou non, nommés avec ou sans
limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.
L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs
pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée. S’il y a
Volet B
plusieurs gérants, ils forment un collège de gestion, (encore dénommé conseil de gérance ou la
gérance) qui délibère valablement lorsque la majorité de ses membres est présente et dont les
décisions sont prises à la majorité des voix.
Si le gérant est une personne morale (par exemple une société), celle-ci doit désigner parmi ses
associés, gérants, administrateurs ou travailleurs un représentant permanent chargé de l’exécution
de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux
mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s’il exerçait cette
mission en nom et pour compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne
morale qu’il représente. Celle-ci ne peut révoquer son représentant permanent qu’en désignant
simultanément son successeur.
Contrôle
Tant que la société répond aux critères énoncés à l’article 15 du Code des sociétés, il n’est pas
nommé de commissaire, sauf décision contraire de l’assemblée générale.
Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d’investigation et de contrôle du
commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci
incombe à la société s’il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa
charge par décision judiciaire.
Assemblée générale
L’assemblée générale annuelle se réunit chaque année le premier samedi du mois de juin à 18
heures, au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation.
Si ce jour est férié, l’assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que
l’intérêt social l’exige ou sur la requête d’associés représentant le cinquième du capital.
Les assemblées se réunissent au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation, à l’initiative
de la gérance ou des commissaires. Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute
personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l’assemblée.
Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque
année.
Répartition des bénéfices
Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est  prélevé cinq
pour cent au moins pour la constitution du fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être
obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du capital social.
Le solde reçoit l’affectation que lui donne l’assemblée générale statuant sur proposition de la
gérance, dans le respect des dispositions légales.
Dissolution – liquidation
En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à
moins que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les
pouvoirs et les émoluments. Les liquidateurs n’entreront en fonction qu’après confirmation de leur
nomination par le tribunal de commerce compétent conformément à l’article 184 du code des
sociétés.
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes
nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.
Si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs
rétablissent l'équilibre soit par appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
1/ Le premier exercice social commencera le jour du dépôt de l'extrait des statuts au Greffe
compétent et finira le trente et un décembre deux mille dix-huit.
2/ La première assemblée générale aura lieu le premier samedi du mois de juin 2019 à 18 heures au
siège social de la société.
3/ Est nommé gérants non statutaires, pour une durée indéterminée : Monsieur ALPEN, comparant,
qui accepte. Il a les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société. Son mandat est gratuit.
4/ D’un même contexte l’assemblée décide de nommer délégué à la gestion journalière Madame
TAIEB, comparante, mais uniquement en ce qui concerne les activités suivantes : préparation des
contrats et commandes ayant un rapport avec l’objet social de la société ainsi que l’organisation de
la vente par correspondance et via tout support informatique notamment par internet et  faire tout ce
qui est nécessaire au développement de la clientèle et à la réalisation.
Toutefois tout engagement contracté par Madame TAIEB d’un montant supérieur à mille euros devra
être contresigné par le gérant en fonction.
-acheter et vendre toutes marchandises, matières premières, passer tous marchés;
-toucher et recevoir de la Banque nationale de Belgique, du Trésor belge, de toutes caisses
publiques et de toutes administrations, sociétés ou personnes quelconques toutes sommes ou
valeurs qui pourront être dues à la société en principal, intérêts et accessoires, pour quelque cause
Volet B
que ce soit; retirer toutes sommes ou valeurs ou valeurs consignées; de toutes sommes ou valeurs
reçues donner bonne et valable quittance et décharge au nom de la société; payer en principal.
intérêts et accessoires toutes sommes que la société pourrait devoir;
- faire ouvrir au nom de la société tous comptes en banque ou à l'Office des chèques postaux;
-signer, négocier, endosser tous effets de paiement, mandats. chèques, traites, billets a ordre, bons
de virement et autres documents nécessaires; accepter, avaliser toutes traites. Prolonger le délai des
traites ou effets de paiement échus: faire établir et accepter toutes compensations, accepter et
consentir toutes subrogations;
-retirer au nom de la société de la poste, de la douane, de toutes messageries, chemins de fer et
entreprises de transport terrestre, maritime, fluvial ou aérien. ou recevoir à domicile, les lettres.
caisses paquets, colis, recommandés ou non, chargés ou non, et ceux renfermant des valeurs
déclarées; se faire remettre tous dépôts; présenter les connaissements. Lettres de voiture et autres
documents nécessaires: signer toutes pièces et décharges;
-dresser tous inventaires des biens et valeurs quelconques pouvant appartenir à la société;
-requérir toutes inscriptions ou modifications au registre du commerce;
- solliciter l'affiliation de la société à tous organismes d'ordre professionnel;
- représenter la société devant toutes administrations publiques ou privées;
La signature de Madame TAIEB, employée isolément mais accompagnée de la dénomination sociale
précédée ou suivie immédiatement des mots "Société privée à responsabilité limitée » avec
l'indication du siège social et du numéro d'immatriculation au registre du commerce engagera
valablement la société dans les limites énoncées cidessus.
5/ L'assemblée décide de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
Pour extrait analytique conforme. Déposée en même temps, l'expédition de l'acte.
Délivrée avant enregistrement de l’acte, uniquement pour le dépôt au greffe du Tribunal de
Commerce et la publication aux annexes du Moniteur belge.
Th. Bricout, Notaire