N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Cali Sports
(en abrégé) : CLS
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4141
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Sprimont (Louveigné)
Rue de l'Esplanade(LVG) 21
A23
PV de l’Assemblée générale constitutive du 28 août 2020
 
Les soussignées :
 
- Mme. Calicetto Mélodie, domicilié Rue de l’esplanade 21 A3 à 4141 Louveigné, en
qualité de Président
- M. Calicetto Mikaël, domicilié rue Alban Poulet 40 à 4032 Liège, en qualité de Vice-
Président
- M. Meys Guillaume, domicilié , Rue de l’esplanade 21 A3 à 4141 Louveigné en qualité
de Trésorier
 
Déclarent constituer entre eux par les présents statuts une association sans but lucratif en
conformité avec le Code des Sociétés et des associations (CSA) du 4 avril 2019.
 
 
Statuts de l’ASBL Cali sports
 
Titre I – Dénomination, siège social
Article 1 – L’Association est dénommée “ Cali sports ASBL ” en abrégé CLS ASBL.
 
Article 2 – Le siège social est établi à Rue de l’esplanade 21 A3 à 4141 Louveigné en
Belgique, dans l’arrondissement judiciaire de Liège, en Région wallonne.
 
Selon la procédure de modification des statuts, il pourra être modifié par décision de
l’Assemblée Générale, et établi dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Communauté
Française.
 
Titre II – But, durée
 
Article 3 – L’association a pour but :
 La promotion du sport en général et football en particulier ;
 La création d’un centre de formation sportive ;
 L’encadrement et préparation des enfants dans le sport et après le sport ;
 L’organisation de réunions et manifestations sportives en tous genres (Tournois,
Matchs, Stages, séances particulière,…) ;
 La mise à disposition de sportifs professionnels ;
0753641401
 La collaboration avec des centres d’études (écoles) ;
 L’organisation de championnats afin de stimuler les sportifs ;
 La recherche de ressources humaines, financières sous toutes les formes ;
 La collaboration avec les clubs ou centres sportifs visant l’amélioration technique,
culturelle et sociale ;
 La création d’intérêt fondamental avec le soutien des entreprises ;
 La récolte de fonds à travers des activités culturelles et sportives, en vue de
développer des projets durables en faveur du sport local et des pays en voie de
développement.
 
Article 4 – L’association a pour objet : l’organisation d’activités liées à la pratique du foot et
du sport en général, de cours, de compétitions, de formations, … Elle peut accomplir tous les
actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours
et s’intéresser à toute activité similaire à son objet. Elle n’a aucune appartenance politique,
philosophique ou religieuse.
 
Article 5 – L’association est constituée pour une durée illimitée mais peut être en tout temps
dissoute sur décision de l’Assemblée Générale comme décrit à l’article 21.
 
Titre III – Membres effectifs, adhérents et sympathisants
 
Article 6 - L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le
nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la
loi ou les présents statuts.
 
Article 7 –Pour devenir membre effectif, adhérant ou sympathisant, toute personne doit en
faire la demande et remplir les conditions administratives décrites dans le règlement d’ordre
intérieur.
 
Le Conseil d’Administration statue sur la recevabilité de la candidature, à la majorité simple,
lors de la réunion qui suit immédiatement la demande. La décision du conseil est sans appel
et ne doit pas être motivée en cas de refus.
 
Le candidat admis ne jouit de son statut qu’après s’être mis en règle de cotisation. Il est tenu
de respecter le règlement d’ordre intérieur.
 
Article 8 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de
l’association en adressant par écrit leur démission au Conseil d’administration.
 
Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à
l’association, peut être proposé à l’exclusion par le Conseil d’Administration.
 
L’exclusion d’un membre effectif, adhérent ou sympathisant ne peut être prononcée que par
l’Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
En attendant la décision de l’Assemblée Générale concernant l’exclusion dudit membre, le
Conseil d’Administration peut suspendre ce membre et lui interdire de participer aux
activités de l’association.
 
La suspension d’un membre effectif, adhérent ou sympathisant peut être prononcée par le
Conseil d’Administration à la majorité des deux tiers des voix des administrateurs et pour
autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient présents.
 
Le membre dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d’Administration
avant que celui-ci ne statue. Ledit membre pourra se faire assister par le Conseil de son
choix.
 
Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil
d’Administration, les droits du membre concerné seront suspendus.
Le membre effectif, adhérent ou sympathisant proposé à l’exclusion sera invité à faire valoir
ses explications devant l’Assemblée Générale avant que celle-ci ne statue.
Ce dernier pourra, s’il le désire, être assisté d’un Conseil. La sanction d’exclusion, dûment
motivée, prise à l’égard du membre lui sera certifié par recommandé, lettre ordinaire à la
poste, email ou toute autre manière.
 
Article 9 – Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers
ou ayants droits du membre décédé, n’ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent
réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni
inventaire.
 
Article 10 – Le Conseil d’Administration tient un registre des membres conformément à
l’article 10 de la loi de mille neuf cent vingt et un.
 
Titre IV – Cotisations
 
Article 11– Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune
cotisation. Ils apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur
dévouement.
 
Titre V – Élection des administrateurs
 
Article 12 – Droit de vote : Tout membre effectif a le droit de vote.
 
Article 13 – Candidatures au poste d’administrateur : Tout membre effectif et assidu aux
activités du club peut se porter candidat au poste d’administrateur. Tout candidat devra
avoir au moins un an d’ancienneté comme membre effectif au moment du dépôt de sa
candidature. Il déposera sa candidature dans les délais fixés par le Conseil d’Administration.
 
Article 14 – Vote : L’organisation du scrutin est confiée au Conseil d’Administration en place.
L’élection se fait par vote secret. Le vote par correspondance est admis.
 
Article 15 – Le résultat des élections est proclamé immédiatement après le dépouillement
effectué par les membres du Conseil d’Administration en présence de tout membre effectif
qui souhaiterait assister au dépouillement en qualité d’observateur.
 
Les élections seront suivies d’une Assemblée Générale ayant entre autre pour objet
d’entériner la composition du nouveau Conseil d’Administration. Le Conseil d’Administration
nouvellement élu entre en fonction immédiatement après l’Assemblée Générale.
 
Titre VI – Assemblée Générale
 
Article 16 - L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus
par la loi ou les présents statuts.
 
Sont notamment réservées à sa compétence :
 Les modifications aux statuts ;
 La nomination et la révocation des administrateurs ;
 L’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux
administrateurs ;
 La dissolution volontaire de l’association ;
 Les exclusions de membres ;
 La transformation de l’association en société à finalité sociale
 …
 
Article 17 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le
courant du premier semestre qui suit la fin de l’exercice social. L’association peut être réunie
en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d’administration
notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs.
Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les
membres doivent y être convoqués.
 
Article 18 – L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre
ordinaire adressée au moins huit jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom
du conseil d’administration.
 
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un
vingtième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour. Sauf dans les cas prévus
aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l’assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
 
Article 19 – Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un
autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être
titulaire que d'une seule procuration.
 
Article 20 – L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration
et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, parle vice-président).
 
Article 21 – L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres
sont présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des
voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les
présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le
remplace est prépondérante.
 
Article 22 – L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de
l’association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité
sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative
aux ASBL.
 
Article 23 – Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de
procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au
siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement
du registre.
 
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits
aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies. Il en va de même pour tous
les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas
échéant, des commissaires.
 
Titre VII – Conseil d’administration
 
Article 24 – L’association est gérée par un conseil d’administration. Le conseil
d'administration est composé de trois personnes au moins (mais un nombre inférieur au
nombre de membres), nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour
un terme de … ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit
en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l’association. Tout
administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au
conseil d’administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par
l'assemblée générale à la majorité (simple ou absolue) des voix des membres présents ou
représentés.
 
Article 25 – En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être
nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu’il
remplace. Les administrateurs sortant sont rééligibles.
 
Article 26 – Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-
président et un trésorier. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées
par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.
 
Article 27 – Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un
collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre
administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être
titulaire que d'une seule procuration. Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou
 
simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est
prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président
et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
 
Article 28 – Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration
et la gestion de l’association.
 
Article 29 – Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l’association,
avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-
délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent
individuellement. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des
personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.
 
Article 30 – Première variante : Tout administrateur seul (ou deux administrateurs agissant
conjointement) signe(nt) valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il(s)
n'aura (ront) pas à justifier de ses (leurs) fonctions vis-à-vis des tiers. Seconde variante : Les
personnes habilitées à représenter l’association agissent conjointement à deux. Elles sont
choisies par le conseil d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes
n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. L’association est en outre
représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou
en vertu d'une décision du conseil d’administration. Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au
greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article
26 novies de la loi.
 
Article 31 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que
les personnes habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs
fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur
mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas échéant le mandat de
l'administrateur délégué).
 
Article 32– Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre
provisoire ou définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités
nécessaires à leur acquisition.
 
Titre VIII – Règlement d'ordre intérieur
 
Article 33 – En complément des statuts, un règlement d'ordre intérieur est établi par le
Conseil d’Administration. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une
décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité absolue.
 
Titre IX – Dispositions diverses
 
Article 34 – L’exercice social commence le 19 août 2020 pour se terminer le 19 août 2021.
 
Article 35 – Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront
annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le
cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi.
 
Article 36 – En cas de dissolution de l'association, l’assemblée générale désigne le ou les
liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l’avoir
social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et
à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à
l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur
belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.
 
Article 37 – Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi
du 27 juin 1921 régissant les ASBL.
 
Article 38 – Le Règlement d’Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues
par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de
lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.
 
Article 39 – L’association doit transférer à tous ses membres ainsi qu’aux parents ou
personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans : 1. le
document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline,
ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et
moyens visés au 2° ; 2. la liste de ces substances et moyens interdits en vertu de l'arrêté de
l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 2002 relatif à la liste des substances et
moyens visés par le Décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique
du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française ; 3. les
mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.
 
Article 40 – L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour
assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-
même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements
utilisés que les conditions matérielles et sportives de l’organisation.
Article 41 – L’association a l’obligation d’informer ses membres des dispositions statutaires
de sa fédération concernant :
1. les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;
2. les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d’application ;
3. l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.
 
Article 42 – L’association a également l’obligation de communiquer à tous ses membres un
sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la
fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu’un sommaire des règles relatives au transfert
édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des
sportifs. L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont
question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l’association.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives
qu’à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter
l’association.
 
Exercice social : Par exception à l’article 31, le premier exercice débutera ce 28 août 2020
pour se clôturer le 31 décembre 2021.
 
Première assemblée générale : Par exception à l’article 13, la première assemblée générale
se tiendra le 1er juin 2021.
 
Administrateurs : Ils désignent en qualité d’administrateurs Mme. Calicetto Mélodie, M.
Calicetto Mikaël et M. Meys Guillaume, qui acceptent ce mandat.
 
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de Président : Calicetto Mélodie
Vice-président : Calicetto Mikaël
Trésorier : Meys Guillaume
 
Fait à Louveigné, le 28 août 2020 en trois exemplaires
 
Calicetto Mélodie
Calicetto Mikaël
Meys Guillaume