N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Shoujiki Karaté Club
(en abrégé) : Shoujiki KC
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Fourneau 26
4570
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Marchin
Ce sont réunis, le 15 mars 2014, les membres fondateurs suivants afin de créer l'Association Sans But Lucratif
dénommée Shoujiki Karaté Club, et ce pour en élaborer les statuts et nommer son conseil d'administration.
Ceci conformément à la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 02 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003
et la loi du 22 décembre 2003.
Les membres fondateurs sont :
– KOCH Philippe né le 14 décembre 1962, de nationalité belge et demeurant à 4570 Marchin – Rue Fourneau n°
26
– DOCHAIN Philippe né le 27 janvier 1967, de nationalité belge et demeurant à 4540 Ampsin – Rue Jouette n° 12
– COOLS Michel né le 30 novembre 1968, de nationalité belge et demeurant à 4470 Saint-Georges – Impasse
Troquette n° 15
– COURTOIS Nathalie née le 16 juillet 1967, de nationalité belge et demeurant à 4570 Marchin – Rue Fourneau
n° 26
– CHOUFFART Stéphanie née le 19 décembre 1974, de nationalité belge et demeurant à 4540 Ampsin – Rue
Jouette n° 12
– DUCHÊNE Isabelle née le 24 octobre 1971, de nationalité belge et demeurant à 4470 Saint-Georges –
Impasse Troquette n° 15
TITRE I. Dénomination – Siège Social – Objet – Durée
Article 1
L'association est dénommée « Shoujiki Karaté Club », en abrégé « Shoujiki KC » sous la forme juridique d'une
Association Sans But Lucratif (ASBL).
Article 2
Le siège social de l'association est établi Rue Fourneau, 26 à 4570 Marchin, dans l'arrondissement judiciaire de
Huy.
Le siège social peut être transféré partout en Belgique par simple décision du conseil d'administration.
Article 3
0548868560
L'association a pour objet, l'enseignement, la promotion, la diffusion, l'organisation de séminaires, de colloques,
de stages, de championnats liés à la pratique du karaté de style SHITO-RYU ; et/ou éventuellement d'une façon
complémentaire, la pratique d'autres activités physiques, sportives, artistiques, culturelles et de pleine nature à
but compétitif ou non.
L'association peut également prester différents services ou développer toutes activités qui contribuent
directement ou indirectement à obtenir des moyens financiers pour accomplir son objet social tels que débit de
boissons alcoolisées ou non, petite restauration, organisation de tombola, vente d'objets d'art et de décorations,
de documentations, de vêtements, de livres sous quelles que formes ou supports que ce soit.
L'association peut s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou
organismes ayant un objet analogue ou connexe au sien pouvant aider à la réalisation de son objet.
Les moyens d'actions sont les plus étendus afin de poursuivre le but de l'association.
Article 4
L'association est constituée pour une durée illimitée ; néanmoins sur décision prise à la majorité simple de
l'assemblée générale, elle peut être dissoute.
TITRE II. Membres – Admissions – Sorties
Article 5
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres adhérents
est illimité.
Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la
plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Les membres effectifs sont les membres fondateurs.
Les membres adhérents sont tous ceux qui participent aux activités de l'association.
Article 6
Les admissions de nouveaux membres effectifs ne sont possibles que sur candidature adressée au conseil
d'administration. Après examen, le conseil d'administration se réunit dans les quinze jours pour délibération et
met aux voix sa décision, prise à la majorité simple.
En cas d'ex æquo, la voix du président du conseil d'administration est prépondérante.
Dans la semaine qui suit le conseil, le candidat est averti de la décision.
Aussi la décision du conseil devra faire l'objet de l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire qui suit, à
charge pour l'assemblée d'entériner la décision et la mise à jour du registre à ce destiné.
Les admissions de nouveaux membres adhérents s'effectuent après qu'ils aient satisfait aux obligations
d'affiliation et de paiement d'une cotisation annuelle à l'association.
Les membres adhérents ne participent pas aux prises de décisions de l'association ; leurs droits sont limités à la
participation aux activités organisées par l'association.
Article 7
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association.
Pour ce faire le membre effectif devra s'exprimer uniquement par écrit et adresser son courrier par recommandé,
à l'adresse du siège social de l'association, à l'attention du conseil d'administration qui en prendra acte et
destituera celui-ci. Le conseil d'administration aura la charge de la mise à jour du registre à ce destiné.
Aussi est réputé démissionnaire, le membre effectif qui se rend absent trois fois de suite à l'assemblée générale
ordinaire ou extraordinaire.
Le membre adhérent fait état de son retrait soit par courrier adressé au secrétaire, au trésorier ou au président de
l'association, soit exprime sa volonté oralement devant l'une de ces trois personnes, qui actera la désaffiliation
par sa signature sur le registre à ce destiné.
En outre, est réputé démissionnaire le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le
mois de l'envoi, sous simple pli à la poste, d'un courrier de rappel.
Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être
proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que
par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupable d'infractions graves aux statuts et aux lois.
Le membre démissionnaire, suspendu, ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre fondateur ou
effectif décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé,
ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni remboursement des cotisations versées.
TITRE III. Cotisations
Article 8
Le montant de la cotisation d'affiliation est fixé annuellement par le conseil d'administration, qui peut décider de
dispenser certains membres de l'obligation de s'acquitter de celle-ci.
Elle devra faire part des modes et conditions d'octroi de dispense sur affiche ou lettre ouverte adressée à ses
membres.
Le montant de cette cotisation ne sera jamais supérieur à 1.000,00 EUR.
TITRE IV. Assemblée Générale
Article 9
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Lui sont notamment réservées :
1. La modification des statuts ;
2. La nomination et la révocation des administrateurs ;
3. La nomination et la révocation des commissaires ;
4. L'approbation des budgets et comptes ;
5. La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
6. La dissolution volontaire de l'association ;
7. L'exclusion d'un membre ;
8. La transformation de l'association en société à finalité sociale.
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée huit jours au
moins avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration. La convocation fait état
de l'ordre du jour et des sujets dont les membres effectifs souhaitent débattre.
La tenue de l'assemblée générale ordinaire s'effectuera dans le courant du mois d'avril au siège social de
l'association ou bien à l'adresse mentionnée dans la convocation.
Les membres effectifs peuvent être convoqués pour une assemblée générale extraordinaire à chaque fois que le
conseil d'administration le juge nécessaire ou lorsqu'un cinquième des membres effectifs en exprime la demande.
Cette demande est adressée par courrier recommandé au président du conseil d'administration a qui incombe la
charge d'établir les convocations dans le mois qui suit la réception du recommandé.
L'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire délibère valablement si au moins la moitié des membres
effectifs sont présents ou représentés. Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par
un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que
d'une seule procuration.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dispositions
particulières ordonnées par la loi ou bien par les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du
président de séance est prépondérante.
Le président de séance et le secrétaire sont choisis parmi les membres effectifs. Le ou les scrutateurs peuvent
être choisis parmi les membres effectifs ou bien parmi les membres adhérents.
Les décisions prises par l'assemblée générale feront l'objet d'un procès-verbal signé par le président, le
secrétaire de séance et le ou les scrutateurs. Ce procès-verbal est mis à la disposition de tous les membres qui
veulent en prendre connaissance au siège social de l'association.
Toutes modifications des statuts seront déposées au greffe et publiées par extraits aux annexes du Moniteur
belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des
administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
TITRE V. Administration
Article 10
L'association est gérée par un conseil d'administration qui est composé de trois personnes au moins. Elles
peuvent néanmoins être deux lorsque l'association ne compte que trois membres effectifs car le nombre
d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.
Elles sont nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée illimitée et en tout
temps révocable par elle.
En cas de décès, démission ou révocation d'un administrateur, le conseil d'administration peut nommer un
administrateur provisoire dont la nomination devra être entérinée par l'assemblée générale la plus proche de
cette nomination provisoire.
Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si
la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président
ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le
président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou en donner quittance. Faire et recevoir tous
dépôts, acquérir, échanger, ou aliéner tous les biens, meubles et immeubles ainsi que prendre et céder à bail,
même pour plus de neuf ans. Accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels ; accepter et
recevoir tous legs et donations ; consentir et conclure tous contrats d'entreprises et de ventes, contracter tous
emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnements ; hypothéquer les
immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer à tous droits contractuels ou réels
ainsi qu'à toutes garanties réelles et personnelles ; donner mainlevée, avant ou après paiement de toutes
souscriptions privilégiées et hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements ; plaider, tant en
demandant qu'en défendant devant toutes juridictions et exécuter tous jugements, transiger, compromettre.
Le conseil nomme, soit lui-même soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de
l'association et les destitue, il détermine leurs occupations et traitements.
Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature
afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les
pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge
conformément à l'article novies de la loi.
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat.
TITRE VI. Dispositions Diverses
Article 11
Le conseil d'administration peut établir un règlement d'ordre intérieur, complémentairement aux présents statuts.
Les modifications de ce règlement pourront être apportées par décision du conseil d'administration, statuant à la
majorité simple.
Article 12
L'exercice social débute le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Le premier exercice débute à la
date de publication des statuts et prendra fin le trente et un décembre 2014.
Article 13
Le budget des exercices à venir, les comptes de résultats et le bilan seront annuellement soumis à l'assemblée
générale ordinaire pour approbation.
Article 14
En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise,
l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations dont l'objet social est similaire aux présents
statuts.
Article 15
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, telle que
modifiée par la loi du 02 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003.
TITRE VII. Résolutions Assemblée Générale
Les fondateurs ont nommés à l'unanimité les membres du conseil d'administration, leurs fonctions et les délégués
à la gestion journalière :
I. Composition du conseil d'administration
– KOCH Philippe né le 14 décembre 1962, de nationalité belge et demeurant à 4570 Marchin – Rue Fourneau n°
26
– DOCHAIN Philippe né le 27 janvier 1967, de nationalité belge et demeurant à 4540 Ampsin – Rue Jouette n° 12
– COOLS Michel né le 30 novembre 1968, de nationalité belge et demeurant à 4470 Saint-Georges – Impasse
Troquette n° 15
Les administrateurs sont tous bénévoles et leur mandat est exercé à titre gratuit.
II. Fonctions
– KOCH Philippe est nommé Président du conseil d'administration
– DOCHAIN Philippe est nommé Trésorier du conseil d'administration
– COOLS Michel est nommé Secrétaire du conseil d'administration
III. Délégués à la gestion journalière
La gestion journalière de l'association est attribuée à Philippe KOCH qui accepte et porte le titre d'administrateur-
délégué ; il pourra représenter seul l'association en passant tous les actes décrits à l'article 10 §6 des présents
statuts.
La gestion journalière de l'association est attribuée à Philippe DOCHAIN qui accepte et porte le titre
d'administrateur-délégué ; il pourra représenter seul l'association en passant tous les actes décrits à l'article 10
§6 des présents statuts.
La gestion journalière de l'association est attribuée à Michel COOLS qui accepte et porte le titre d'administrateur-
délégué ; il pourra représenter seul l'association en passant tous les actes décrits à l'article 10 §6 des présents
statuts.
Ils peuvent agir individuellement et représentent l'association dans tous les actes.