N° d'entreprise : 0447.324.507
Dénomination
(en entier) : Association générale d'Edition des Cours des Etudiants de
Gembloux Agro-Bio Tech, ASBL
(en abrégé) : A.G.E.C.
Forme juridique : a.s.b.l.
Siège : Passage des déportés, 2 5030 Gembloux Belgique
Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration et des statuts
CONSEIL D'ADMINISTRATION:
Suite à l'assemblée générale du 15 février 2023, sont démis de leurs fonctions qu'ils occupaient au sein du!
conseil d'administration aux fonctions de :
Présidente: Spiroux Claire, domiciliée Rue de Devant-les-bois, 43, 5640 Mettet ; de nationalité belge
Vice-président à l'intérieur : Ries Martin, domicilié Rue du tram, 27, 6747 Meix-Le-Tige ; de nationalité belge
Vice-présidente à l'extérieur : Debougnoux Dina, domiciliée Rue de la gare, 2, 4850 Montzen ; de nationalité
belge
Trésorière : Martin Florence, domiciliée Rue Oscar Sturbois, 4, 7021 Havré ; de nationalité belge
Secrétaire : Dessilly Charline, domiciliée Rue Canarderie, 60, 7370 Dour ; de nationalité belge
Responsable location : Verjans Pierre, domicilié Rue des Mottes, 25, 1450 Chastre ; de nationalité belge
Présidente de l'Office des Cours : Bourgeois Rose, domiciliée Clos des Duges, 16, 6032 Mont-sur -!
Marchienne ; de nationalité belge
Responsable de la Bière de l'Abbaye de Gembloux : Meven Dewez, domicilié Rue de la Drève Jouveneau,
55, 7370 Dour ; de nationalité belge
Administrateur supplémentaire : Lambert Louis, domicillé Rachamps, 57, 6600 Bastogne ; de nationalité
belge
Suite à l'assemblée générale du 15 février 2023, sont nommés membres du conseil d'administration aux!
fonctions de :
Président : Deben Timothy, domicilié Rue du Boussu, 11, 5030 Gembloux ; de nationalité belge
Vice-président à l'intérieur : Saive Thibault, domicilié Chienrue, 18, 4170 Comblain-au-Pont ; de nationalité:
belge
Vice-présidente à l'extérieur : Freches Coline, domiciliée Rue de la scierie, 2, 4560 Clavier ; de nationalité
belge
Trésorier : Hotermans Pierre, domicilié Rue belle épine, 78, 4610 Beyne-Heusay ; de nationalité belge
Secrétaire : Attout Maeva, domiciliée Allée Saint-Etienne-au-Mont, 13, 4500 Huy ; de nationalité belge
Responsable location : Bruyère Tobias, domicilié Rue Louis Maréchal, 191, 4360 Oreye ; de nationalité
belge
Présidente de l'Office des Cours : Baugnet Hélène, domiciliée Route de Wasseiges, 270, 5022 Cognelée ;
de nationalité belge
Responsable de la Bière de l'Abbaye de Gembloux : Dernier Pierre, domicilié Bouhaye, 82, 4861 Soiron ; de
nationalité belge
Administrateur supplémentaire : Van Merhaeghe Simon, domicilié Rue Chauny, 1, 7910 Cordes ; de
nationalité belge
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Statuts modifiés de l'Association générale d'Edition des Cours des Etudiants de Gembloux Agro-Bio Tech
a.s.b.l. En abrégé : A.G.E.C.
Modifiés le 16 février 2022
TITRE I. - Principes fondamentaux
Article 1er. L'association sans but lucratif est dénommée : Association générale d'Edition des Cours des	.
Etudiants de Gembloux Agro-Bio Tech a.s.b.l. En abrégé : A.G.E.C.
Art. 2. L'association a son siège, dans l'arrondissement de Namur, à 5030 Gembloux à la Maison des
Etudiants, passage des Déportés 2.
Art. 3. L'association a pour objet de contribuer au bien être moral et intellectuel des étudiants de la Faculté
des sciences agronomiques de Gembloux en éditant et distribuant tout support didactique nécessaire à ces
étudiants durant leurs études.
Dans ce cadre, l'association pourra :
accomplir tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet;
prêter son concours et s'intéresser à toute activité ou association similaire à son objet et;
ester en justice.
Art. 4. L'association pourra se financer notamment par la vente de la Bière de l'Abbaye de Gembloux.
Art. 5. L'association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE Il. -- De ses membres
Art. 6. par. 1er. L'association se compose de membres effectifs et provisoires.
Devient membre effectif de l'association toute personne inscrite comme élève régulier ou libre à la Faculté,
qui a été admise (de manière souveraine et non motivée) par le conseil d'administration et qui adhère aux
présents statuts.
Les membres effectifs ont tous les mêmes droits.
Leur nombre est illimité sans pouvoir être inférieur à trois.
par. 2. Devient membre provisoire de l'association toute personne qui poursuit sa première année d'étude à
la Faculté, dont le conseil d'administration a accepté (de manière souveraine et non motivée) d'examiner la
demande d'admission et qui adhère aux présents statuts.
Au terme d'une année académique, le membre provisoire est d'office démissionnaire.
Le membre provisoire possède les mêmes droits que le membre effectif.
Art. 7. Le montant et le délai de paiement de la cotisation annuelle sont fixés annuellement par le conseil
d'administration.
Le conseil d'administration peut réduire ou suspendre temporairement le paiement de la cotisation annuelle
pour certains membres ou certaines catégories de membres.
La cotisation annuelle ne pourra dépasser 125 EUROS.
Art. 8. par. 1. Chaque membre est libre de se retirer à tout instant de l'association en adressant, par lettre
recommandée, sa démission au conseil d'administration.
par. 2. Le membre qui refuserait de se conformer aux statuts ou qui causerait à l'association un préjudice
moral ou matériel peut être exclu de l'association.
Le conseil d'administration après avoir invité l'intéressé à fournir ses explications, peut suspendre ses droits
de membre et proposer son exclusion à la prochaine assemblée générale, qui statue à la majorité des deux
tiers des voix des membres présents ou représentés.
par. 3. Est d'office démissionnaire le membre qui perd une des qualités lui ayant permis de devenir membre.
par. 4. Est d'office démissionnaire le membre qui n'est pas en règle de cotisation.
Art. 9. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers et ayants droit d'un
membre n'ont aucun droit sur l'actif social.
TITRE III. -- Du conseil d'administration
CHAPITRE ler. -- Composition et rôles
Art. 10. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de
l'association, tout ce qui n'est pas réservé expressément à l'assemblée générale par la loi ou les statuts est de
sa compétence.
L'association est divisée en deux parties dont la gestion quotidienne est séparée et déléguée à deux
administrateurs : l'Office des cours et la commission de la Bière de l'Abbaye de Gembloux.
Art. 11. Le conseil d'administration se compose :
1º d'un président,
2º d'un vice-président à l'intérieur,
3º d'un vice-président à l'extérieur,
4º d'un trésorier,
5° d'un secrétaire,
6° d'un responsable location
7º d'un président de l'office des cours,
8° d'un responsable de la Bière de l'Abbaye de Gembloux,
9º d'un administrateur supplémentaire.
Art. 12. Le président dirige les séances du conseil d'administration et les débats des assemblées générales.
En cas d'égalité de voix émises au conseil d'administration, le président a droit de décision.
Art. 13. Le vice-président à l'intérieur remplace le président lorsque celui-ci est absent.
Art. 14. Le secrétaire rédige les convocations et les procès-verbaux. Il est chargé de la correspondance et
assure l'information.
Art. 15. Le trésorier perçoit les cotisations des membres, il contrôle et centralise les finances des
commissions.
Art. 16. Le responsable location est chargé de la gestion de la salle des Cénobites, gestion déléguée par le
Patrimoine de la Faculté, ainsi que toute location de biens appartenant ou mis à disposition de l'Association
générale des Etudiants.
Art. 17. Le président de l'Office des cours est chargé de la gestion de l'Office des cours. Il est responsable
de la comptabilité de l'Office des cours. Il est aidé dans sa tâche par les membres de l'Office des cours.
Art. 18. Le responsable de la Bière de l'Abbaye de Gembloux est chargé de la gestion de la commission de
la Bière de l'Abbaye de Gembloux. Il est responsable de la comptabilité de la Bière de l'Abbaye de Gembloux. Il
est aidé dans sa tâche par les membres de la commission de la Bière de l'Abbaye de Gembloux.
Art. 19. La gestion quotidienne (en ce compris tous les actes de la gestion bancaire) de l'association, avec la
signature sociale y afférente est déléguée au président de l'Office des cours et au responsable de la Bière de
l'Abbaye de Gembloux.
Chacun de ceux-ci agissant séparément dans le cadre de leurs commissions respectives.
Art. 20. Sauf délégation spéciale du conseil d'administration, tous les actes ou documents émanant de
l'association et sortant de la gestion courante et journalière, sont signés par deux membres du conseil
d'administration.
CHAPITRE II. -- De ses réunions
Art. 21. Le conseil d'administration doit se réunir au moins une fois par mois ou exceptionnellement à la
demande du président ou de trois de ses membres au moins.
Il ne peut délibérer que si cinq membres sur huit sont présents ou représentés.
Les décisions seront prises à la majorité simple.
Art. 22. La réunion doit être annoncée avant son exécution. Un membre du conseil d'administration a le droit
de demander une convocation écrite.
Art. 23. Le membre du conseil d'administration absent deux fois consécutivement sans s'être fait excuser
par écrit et fait représenter auprès du conseil pourra être considéré comme démissionnaire par le conseil
d'administration.
Art. 24. En cas de défaillance dans la fonction d'un ou de plusieurs administrateurs, une assemblée
générale doit être convoquée dans un délai d'un mois maximum pour juger le cas et pouvoir au(x)
remplacement(s).
Art. 25. Un administrateur peut se faire représenter aux séances du conseil par un autre administrateur
auquel il remet une procuration écrite spécifiant les points de l'ordre du jour sur lesquels il autorise son
mandataire à voter en son nom.
Le président de l'Office des cours et le responsable de la Bière de l'Abbaye de Gembloux peuvent, en outre,
se faire représenter par un membre de leur commission choisi par eux.
Aucun administrateur ne pourra être porteur de plus d'une procuration.
CHAPITRE III. -- De la nomination de ses membres
Art. 26. Le conseil d'administration est mandaté pour une durée d'un an par l'assemblée générale. En cas
de vacance d'un poste, un administrateur remplaçant est mandaté par assemblée générale pour terminer le
mandat.
Art. 27. Les candidatures en vue d'un poste doivent être signées et portées à la connaissance du conseil
d'administration huit jours avant l'assemblée générale.
Toute candidature pouvant avoir comme conséquence le cumul de mandats est nulle.
Art. 28. Modalités de nomination
par. 1. Nomination du président.
Le président de l'Association générale des Etudiants de la Faculté universitaire des Sciences agronomiques
de Gembloux (Société royale) a.s.b.l. est seul éligible au poste de président.
par. 2. Nominations des vice-présidents, du secrétaire, du trésorier et de l'administrateur supplémentaire.
Les vice-présidents à l'intérieur, vice-président à l'extérieur, secrétaire, trésorier et responsable du bar de
l'association générale des Etudiants de la Faculté universitaire des Sciences agronomiques de Gembloux
(Société royale) a.s.b.l. sont respectivement seuls éligibles en tant que, les vice-présidents à l'intérieur, vice-
président à l'extérieur, secrétaire, trésorier et administrateur supplémentaire.
par. 3. Election du président de l'Office des Cours et du responsable de la Bière de l'Abbaye de Gembloux.
Avant de passer à cette élection, le président peut faire connaître les noms de ceux-ci qui ont posé leur
candidature avec lesquels il croit pouvoir accomplir sa tâche.
L'assemblée générale, ayant pris connaissance de cet avis, émet son vote pour chaque poste avec la plus
complète indépendance.
Les candidats sont élus au premier tour à la majorité des deux tiers ou au second tour à la majorité simple.
par. 4. Les votes sont secrets. Seuls les bulletins délivrés par le conseil d'administration sont admis.
par. 5. En cas d'égalité des voix, un tour supplémentaire est réalisé.
par. 6. Dans le cas où les personnes visées aux par. 1 et par. 2. seraient inexistantes, l'assemblée générale
peut procéder à une élection (de même manière que décrite aux par. 3, par. 4, par. 5) afin de pourvoir aux
postes vacants.
CHAPITRE IV. -- Divers
Art. 29. Les membres du conseil d'administration ne contractent, en raison de leur fonction, aucune
obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leurs mandats.
Art. 30. Tous les mandats sont exercés à titre gratuit.
TITRE IV. -- De l'assemblée générale
Art. 31. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.
Sont réservés à sa compétence :
1° la modification des statuts;
2º la nomination et la révocation des membres du conseil d'administration;
3º l'approbation des budgets et des comptes;
4º la dissolution volontaire de l'association;
5° l'exclusion des membres;
6° la cession de la marque " Bière de l'Abbaye de Gembloux ".
Art. 32. L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs et provisoires de l'association qui
ont tous un droit de vote égal.
Art. 33. Tout membre effectif ou provisoire peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre
membre effectif ou provisoire. Aucun membre ne pourra être porteur de plus d'une procuration.
Art. 34. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration dans les cas prévus par les
statuts ou à la demande d'un cinquième des membres de la dernière liste annuelle.
Art. 35. Les convocations devront indiquer l'ordre du jour ainsi que la date, l'heure et le lieu où se tiendra
l'assemblée générale. Le mode minimal de convocation est l'affichage à la Maison des Etudiants. Les
convocations doivent être portées à la connaissance des membres minimum 8 jours avant la date de
l'assemblée.
Art. 36. Les résolutions en assemblée générale sont prises à la majorité des voix des membres présents ou
représentés sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.
Le vote secret est obligatoire s'il s'agit de question de personne.
Art. 37. L'assemblée générale ordinaire doit être convoquée au moins trois semaines avant les vacances de
Pâques.
Au moins, elle doit :
par. 1. examiner les comptes et le budget qui doivent lui être présentés par le conseil d'administration,
par. 2. se prononcer sur leur approbation et donner décharge aux administrateurs sortants,
par. 3. procéder à la nomination des membres du nouveau conseil d'administration.
TITRE V. -- Des modifications aux statuts
Art. 38. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet
de ces modifications est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des
membres.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents à la première assemblée, il en est convoqué, dans un
délai de 15 jours minimum, une seconde qui peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents. La
décision de cette seconde assemblée est soumise à l'homologation du tribunal civil.
Art. 39. Les modifications ne sont valables que si elles reçoivent l'approbation des deux tiers des voix.
Toutefois, si la modification porte sur l'objet social (article 3), elle n'est valable que si elle est votée aux
quatre-cinquièmes des membres présents.
TITRE VI. -- De la dissolution de l'association
Art. 40. L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que si les deux tiers des
membres sont présents.
Si cette condition n'est pas remplie, il est convoqué une seconde assemblée qui délibérera valablement quel
que soit le nombre des membres présents. La décision de cette seconde assemblée est soumise à
l'homologation du tribunal civil.
Art. 41. La dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des deux tiers des voix.
L'assemblée générale qui prononce la dissolution nomme deux líquidateurs, détermine leurs pouvoirs et fixe
l'attribution de l'actif de l'association.
L'actif doit être affecté à une œuvre estudiantine et similaire.
Volet B - Suite
TITRE VII. -- Divers
Art. 42. Conformément à la loi :
par. 1. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur
belge et déposée au greffe accompagnée d'une copie.
par. 2. Toute nomination, démission ou révocation d'administrateur doit être publiée dans le mois de sa date
aux annexes au Moniteur belge et déposée au greffe accompagnée d'une copie.
par. 3. Toutes les décisions relatives à la dissolution, à la nomination de liquidateurs et à l'affectation de
l'actif social doivent être publiée aux annexes au Moniteur belge et déposées au greffe accompagnées d'une
copie.
par. 4. Les comptes ainsi que la liste indiquant, par ordre alphabétique, les noms, les prénoms, demeures,
nationalités des membres effectifs de l'association, doivent être déposée au greffe du tribunal civil du siège de
l'association dans le mois suivant l'assemblée générale ordinaire.
Art. 43. Toute personne peut prendre gratuitement connaissance des actes, annonces, publications et autre
pièces émanant de l'association.
Les pièces émanant de l'association doivent mentionner la dénomination sociale précédée ou suivie
immédiatement de ces mots écrits lisiblement et en toutes lettres : " Association sans but lucratif ".
Art. 44. L'exercice social commence au début des vacances de Pâques et finit le jour avant les vacances de :
Pâques. L'exercice fiscal commence au lendemain de l'assemblée générale ordinaire et se termine le jour de
l'assemblée générale ordinaire de l'année suivante.
Art. 45. Si des difficultés surgissent, soit relativement à la lettre ou au sens des statuts, soit au sujet de
résolutions prises par l'association, elles sont résolues en assemblée générale, les membres renonçant
expressément, par leur adhésion aux présents statuts à toute action judicaire.
Art. 46. Tous les membres de l'association sont censés connaître les présents statuts et y adhèrent du fait
de leur inscription.
Art. 47. Un règlement d'ordre intérieur peut compléter les présents statuts.
Art. 48. Le nom Bière de l'Abbaye de Gembloux est la propriété de l'association générale d'Edition des
Cours des Etudiants de la Faculté universitaire des Sciences agronomiques de Gembloux a.s.b.l. et ne peut
être cédé à un tiers que sous les deux conditions suivantes :
approbation de tous les membres du conseil d'administration,
approbation par les deux tiers des membres lors d'une assemblée générale.
Pour extrait conforme :
(Signé) Attout Maeva, secrétaire.