Nº d'entreprise : 443 145 686
Nom
(en entier) : Association Royale du Patrimoine et des Traditions de
Messines
(en abrégé) :
Forme legais : ASBL
Adresse complète du siège : Rue du Chemin de fer, 120, 7033 Mans
Obiet de l'acte : Modification du Siège social de l'a.s.b.l., Modification de divers articles des
statuts relatifs au nombre d'administrateurs, au rôle de l'Administrateur
Délégué, Renouvellement des membres de l'organe d'administration
Article 2 - Siège social
Son siège social est établi Rue du Chemin de Fer, 120 à 7033 CUESMES (Arrondissement judiciare de
Mons)
Est remplacé par
son siège social est établi Rue Henri HAUTECOEUR, 117 à 7332 SIRAULT (Arrondissement judiciare du
Hainaut).
Article 11 - Composition
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par
le Président ou l'Administrateur désigné à cet effet par l'assemblée
Est remplacé par
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par
l'Administrateur Délégué ou l'administrateur désigné à cet effet par l'assemblée.
Article 14 - Quorums de présence et de vote
En cas de parité des voix, la voix du Président est prépondérante. En cas d'absence du Président, c'est la
voix de l'administrateur le plus âgé qui sera prépondérante.
Est remplacé par
En cas de parité des voix, la voix de l'Administrateur délégué est prépondérante. En cas d'absence de l'
Administrateur Délégué, c'est la voix de l'administrateur le plus âgé qui sera prépondérante hors famille de
l'Administrateur Délégué.
Article 18 - Composition
L'association est administrée par un organe d'administration composé de onze personnes au moins,
nommées par l'assemblée générale au scrutin secret parmi les membres effectifs à la majorité simple des
membres présents ou représentés.
Est remplacé par
L'association est administrée par un organe d'administration composé de 3 personnes au moins,
nommées par l'assemblée générale au scrutin secret parmi les membres effectifs, à la majorité simple des
membres présents ou représentés.
Article 20 - Démission
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit aux autres membres de
l'organe d'administration. Cette démission ne peut intervenir de manière intempestive. En cas de démission
Est remplacé par
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit aux autres administrateurs
de l'organe d'administration. Cette démission ne peut intervenir de manière intempestive.	En cas de
démission d'un administrateur, l'Organe d'Administration se réunit pour pourvoir è son remplacement. Toute
démission prend effet à la date de l'écrit de la démission.
Article 21 - Fonctionnement
L'organe d'administration désigne parmi les membres un président, un vice-président, un trésorier, un
trésorier-adjoint, un secrétaire.
Est remplacé par
L'organe d'administration désigne parmi ses membres un président ou un administrateur délégué, un
trésorier, un trésorier-adjoint si nécessaire et un secrétaire. Deux membres d'une même famille ne pourront
pas occuper les postes de Trésorier et Trésorier-adjoint.
Article 22 - Quorums de présence et de vote
L'organe d'administration se réunit sur convocation du président ou de son remplaçant, aussi souvent que
l'intérêt de l'association le demande. L'organe d'administration sera obligatoirement réuni à la demande de
trois administrateurs.
il est convenu qu'un calendrier des réunions de l'organe d'administration sera proposé en septembre pour
organiser la préparation des activités de l'année suivante.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de partage, la voix
du président est prépondérante.
Est remplacé par
L'organe d'administration se réunit sur convocation du président ou de l'Administrateur Délégué aussi
souvent que l'intérêt de l'association le demande. L'organe d'administration sera obligatoirement réuni à la
demande de trois administrateurs de familles différentes.
Il est convenu qu'un calendrier des réunions de l'organe d'administration sera proposé en septembre pour
organiser la préparation des activités de l'année suivante.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de partage, la voix
de l'Administrateur délégué est prépondérante.
Article 25 - Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs comportent leurs
noms, prénoms, domicile, date de naissance, numéro national.
Est remplacé par
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs comportent leur nom,
prénom et numéro national.
Administrateurs sortants en 2024:
QUEVY Arthur, rue des Fusillés, 19 à 7020 MONS, Président, 47.04.16-107.40
POTTIEZ Annick, rue du Chemin de Fer, 120 à 7033 CUESMES, 66.07.07-026.35
LEVEUGLE Quentin, rue du Chemin de Fer, 120 à 7033 CUESMES, Trésorier, 97.04.16-371.50
TREZEGNIES Philippe, rue Bouleau, 40 à 7130 BRAY, 62.01.23-031.06
GLANDY Nicolas, rue de la Libération, 94 à 7080 LA BOUVERIE, 86.12.09-163.02
SAMAIN Arnaud, rue Emile Vandervelde, 190 à 7000 MONS, 86.10.23-155.61
DAUTEL Olivier, rue Gustave Masset, 87 Bte2 à 5030 GEMBLOUX, 81.10.06-173.60
Après vote de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 11 décembre 2024, voici la composition du nouvel
organe d'administration:
Administrateurs après vote de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 11 décembre 2024
LEPOMME Michel, Administrateur Délégué, 49.12.26-103.36
STIENON Daniel, 56.03.05-137.37
LEVEUGLE Etienne, 65.02.05-117-45
THALIS Dimitria, 54.01.03-016.65
ROSIERE Samuel, 82.12.28-137.53
VANDEWATTYNE Delphine, Secrétaire, 76.05.06-360.24
ROGER Alain, 67.06.12-099.20
CAULIER Fabien, Trésorier, 72.01.02-011.90
A titre exceptionnel, BEUDIN Cécile, 59.03.23-090.92, membre effectif et administrateur-trésorière
jusqu'en septembre 2023, gardera un droit de suivi des comptes bancaires de l'ASBL jusqu'à l'établissement
du bilan de 2025 correct afin de passer le relais au prochain trésorier et garantir l'établissement du bilan fin
2024 sur base des chiffres reçus du Trésorier démissionnaire. Elle n'interviendra plus dans l'Organe
d'administration qu'à titre consultatif.
-
8° Nom du registre :
Numéro d'identification :
9° Adresse e-mail (6) : @	10° Site
internet (6) : www.
Le soussigné, LEPOMME Michel agissant
comme Administrateur Délégué certifie la
présente déclaration sincère et complète.
Fait à MONS, le 17 Décembre
2024
(Signature)