N° d’entreprise :
(en entier) :RSPC
Forme juridique :Société privée à responsabilité limitée
Siège :1410 Waterloo, Chaussée de Louvain 75
Objet de l’acte :Constitution
Aux termes d’un acte reçu par le notaire Benoît le Maire à Lasne le sept mars deux mille onze a été 
constituée la Société privée à responsabilité limitée «RSPC», au capital de cent  mille euros (100.000 EUR), 
divisé en mille (1.000) parts sociales, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un millième 
de l’avoir social..
Associé
Monsieur VAN CUTSEM Marc à 1310 La Hulpe, Avenue Belle Vue 50
Forme dénomination :
Société privée à responsabilité limitée RSPC
Siège social
Chaussée de Louvain 75 - 1410 Waterloo
Objet social
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en 
participation avec ceux-ci :
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la consultance, l’audit, le coaching et le management en tous domaines,
�
la conception et réalisation de projets, comprenant l’étude, la recherche, la création, le développement et 
l’investissement, l’achat de biens, prestations et services, la commercialisation, tant pour son compte que 
pour compte de tiers,
�
la gestion de tous types de projet, comprenant notamment l'achat et le vente de tous biens, services et 
prestations divers,
�
la consultance et les développements et services informatiques,
�
la gestion d’un patrimoine, comprenant des biens immobiliers et/ou mobiliers, la valorisation et la 
conservation de ce patrimoine ; la gestion s’entend en ce sens que l’achat et la vente sont admis dans la 
mesure où ces opérations sont utiles ou nécessaires ou contribuent à une composition plus intéressante 
du patrimoine de la société.
A cet effet, elle peut accomplir toutes opérations immobilières, mobilières et financières, telles qu’entre autres 
l’achat et la vente de biens immobiliers et mobiliers, l’aménagement, l’amélioration, la transformation, le bail de 
biens immobiliers et toutes les opérations immobilières possibles, au sens le plus large, et l’acquisition, la 
réalisation de/et l’investissement dans des titres ou toutes autres valeurs, ainsi que la fourniture de tous 
services de divertissement, loisirs et bien-être touchant de près ou de loin à l’exploitation d’un immeuble.
La société peut exercer les fonctions de gérant, administrateur ou liquidateur de sociétés ou d’associations. 
Elle peut également superviser et diriger de telles sociétés ou associations.
La société pourra procéder à l’acquisition d’actions, d’obligations, d’options sur valeur immobilières, de 
warrants, de tous autres instruments financiers ou de valeurs quelconques faisant l’objet d’un marché.
La société peut octroyer des prêts quels qu’en soient la nature, le montant et la durée. 
Dans la mesure où cela est conforme à son intérêt, la société peut accorder tout type de sûreté, personnelle ou 
réelle, aux fins de garantir ses propres obligations, ainsi que les obligations de tiers (en ce compris celles des 
sociétés qui sont liées à la société), notamment en gageant ou en hypothéquant ses actifs, en ce compris son 
fonds de commerce.
Elle dispose d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations 
ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à faciliter directement ou 
indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Capital social
Le capital social est fixé à la somme de cent mille euro (100.000 €), divisé en mille (1.000) parts sociales, sans 
désignation de valeur nominale, représentant chacune un millième de l’avoir social.
0834341045
Le capital social est entièrement libéré.
Le notaire soussigné atteste que le dépôt du capital a été effectué auprès de la Banque DELEN.
Répartition bénéficiaire
L’excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges et amortissement, 
résultant des comptes annuels approuvés, constitue le bénéfice net. 
Sur ce bénéfice, il est prélevé annuellement cinq pour cent pour la formation du fonds de réserve légale ; ce 
prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque la réserve atteint le dixième du capital. Il redevient obligatoire si, 
pour une cause quelconque, la réserve vient à être entamée.
Le solde du bénéfice de l’exercice écoulé est réparti entre tous les associés, au prorata de leur participation 
dans le capital, sous réserve du droit de l’assemblée générale de décider de toute autre affectation, comme 
prévu ci-après.
L’assemblée générale décide de l’affectation du surplus du bénéfice ; elle peut décider d’affecter tout ou partie 
de ce surplus à la création de fonds de prévision ou de réserve, de le reporter à nouveau ou de l’affecter à des 
tantièmes à la gérance ou de lui donner toute autre affectation, dans le respect des dispositions légales sur les 
sociétés commerciales.
Le payement des dividendes a lieu aux endroits et aux époques déterminées par la gérance.
Représentant permanent
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, 
administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent, personne physique, charge de l’exécution de cette 
mission au nom et pour le compte de la personne morale.
La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de 
publicité que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.
Liquidation
En cas de dissolution de la société pour quelque cause que ce soit et à quelque moment que ce soit, la 
liquidation s’opère par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l’assemblée générale de 
désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et leurs émoluments.
Après apurement de tous les frais, dettes et charges de la liquidation ou consignation des sommes nécessaires 
à cet effet, l’actif net est partagé entre les associés.
Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux 
répartitions, rétablissent l’équilibre soit par des appels de fonds complémentaires à charge des titres 
insuffisamment libérés, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des titres libérés dans  
une proportion supérieure. S’il n’existe pas de part sans droit de vote, l’actif net est partagé entre les associés 
en proportion des parts qu’ils possèdent, chaque part conférant un droit égal.
S’il existe des parts sans droit de vote, l’actif net servira par priorité à rembourser le montant de l’apport en 
capital augmenté, le cas échéant, de la prime d’émission des parts sans droit de vote.
Ensuite, le solde servira à rembourser le montant de l’apport en capital augmenté, le cas échéant, de la prime 
d’émission des parts avec droit de vote.
Le boni de liquidation sera réparti également entre les titulaires de parts, proportionnellement à leur participation 
dans le capital.
Exercice social
L’exercice social commence le premier juillet et finit le trente juin.
Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire des associés se tient le premier lundi du mois de décembre de chaque année à 
neuf heures soit au siège social, soit en tout autre endroit désigné dans la convocation. Si ce jour est férié, 
l’assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu’un samedi.
Contrôle
Chaque associé a individuellement les pouvoirs d’investigation et de contrôle des commissaires ; il peut se faire 
représenter par un expert-comptable. La rémunération de ce dernier n’incombe à la société que s’il a été 
désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire ; en ces 
derniers cas, les observations de l’expert-comptable sont communiquées à la société.
Si conformément aux dispositions légales sur les sociétés commerciales, le contrôle de la société doit être 
confié à un commissaire, ou si la société elle-même prend cette décision, le commissaire sera nommé pour un 
terme de trois ans renouvelable par l’assemblée générale suivant les prescriptions légales. Ses émoluments 
consisteront en une somme fixe établie au début et pour la durée du mandat par l’assemblée générale.
Gérance
Tant que la société ne comporte qu’un seul associé, elle est gérée soit par l’associé unique, soit par une ou 
plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit 
par l’associé unique agissant en lieu et place de l’assemblée générale.
En cas de pluralité d’associés, la société est administrée par un ou plusieurs mandataires, associés ou non.
Conformément à l’article 257 du Code des sociétés, le gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou 
utiles à l’accomplissement de l’objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée générale.
Le gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Volet B - Suite
L’ associé décide de fixer le nombre de Gérant à un.
Il appelle à ces fonctions Monsieur Marc VAN CUTSEM précité,  et qui a accepté. Il est nommé jusqu’à 
révocation et peut engager valablement la société sans limitation de sommes. Son mandat est gratuit.
Dispositions transitoires :
Le premier exercice social se clôturera le trente juin deux mille douze.
La première assemblée générale annuelle aura lieu en 2012.
Tous pouvoirs sont conférés à la SPRL « CLW associés » ayant son siège à 1200 Bruxelles, avenue Jacques 
Brel 38, représentée par son gérant, Monsieur Georges LATRAN, afin d’effectuer toutes formalités auprès du 
guichet d’entreprises, de l’administration de la TVA et auprès d’autres administrations et de rectifier ou modifier 
ces inscriptions
Pour extrait analytique conforme
Benoît le Maire, notaire à Lasne Chapelle Saint-Lambert
Déposé en même temps : une expédition des présentes