N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Beeotop
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Joseph Massart(ML) 43
5020
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Namur (Malonne)
Dénomination: Beeotop
Forme juridique: asbl
Siège social: Rue Joseph Massart, 43 à 5020 Malonne
 
            Objet de l'acte:
            L'association a pour objet: la promotion de l'apiculture, de l'agriculture, de l'horticulture, de la
nature et de l'environnement par l'organisation et la participation avec des organisations privées ou
publiques à des activités relatives à     ces domaines telles que conférences publiques, cours, journées
d'études, stages, voyages, édition et publications, marchés, actions de sensibilisation, expositions,
activités pédagogiques, visites de ses ruchers; le soutien au développement de ruchers et aux
apiculteurs débutants; la promotion de l'artisanat et la vente de produits apicoles issus de ses ruchers.
 
            Titre I: Etendue de son objet et durée
            Art. 1 - l'A.S.B.L. peut promouvoir son existence et ses activités propres par quelque moyen que ce soit.
L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
notamment acquérir, louer, donner à louer dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits
matériels, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds et mener toute autre activité
justifiée dans le cadre de sa mission.
            Art. 2 - L'association est créée pour une durée illimitée et n'a pas de limite territoriale dans l'exercice de
son activité.
 
            Titre II: Membres
            Art. 3 - Membres fondateurs:
            Julien Moreau, Rue Joseph Massart, 43, 5020 Malonne
            Hélène Teller, Rue du Progrès, 6, 5000 Namur
            Olivier Moreau, Rue du Progrès, 6, 5000 Namur
            Aurélie Moreau, Rue Lucien Namêche, 15, 5000 Namur
            Art. 4 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents pouvant être des
personnes physiques ou morales.
            Le nombre de membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois.
            Les membres fondateurs soussignés sont les premiers membres effectifs et ne peuvent être démis par
les autres membres.
            Art. 5 - Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir de
droits sur le patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs apports.
 
            Titre III: L'Assemblée générale
0684964213
            Art. 6 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle sera présidée par le
président du conseil d'administration. En cas d'empêchement, le vice-président le remplacera.
            Art. 7 - L'assemblée générale est autorisée à changer les statuts, à procéder à la nomination et à
accepter la démission des membres du conseil d'administration, à approuver les comptes et le budget, à décider
de la dissolution volontaire de l'association et à exclure un membre.
            Art. 8 - L'assemblée générale désigne annuellement deux commissaires aux comptes qui remettront leur
rapport à l'assemblée générale qui, après en avoir pris connaissance, donnera décharge au trésorier et au
conseil d'administration.
            Art. 9 - L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois l'an. Les convocations écrites,
mentionnant le lieu, la date, l'heure et l'ordre du jour, seront envoyées par le conseil d'administration minimum
huit jours à l'avance.
            Art. 10 - Le conseil d'administration est tenu de convoquer l'assemblée générale lorsqu'un quart des
membres effectifs le demande ou lorsque le conseil d'administration le juge nécessaire dans l'intérêt de
l'association.
            Art. 11 - Toute proposition en dehors des objets portés à l'ordre du jour doit, pour être admise en
délibération, être remise au moins une semaine avant la séance au président de l'assemblée générale qui la
diffusera immédiatement. Le membre effectif proposant devra obligatoirement être présent à la réunion.
            Art. 12 - Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres effectifs présents ou
représentés et consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur et
conservé au siège social où il peut être consulté par les membres.
            Art. 13 - Une modification des statuts ne peut être décidée que si elle est mentionnée à l'ordre du jour.
L'assemblée doit réunir deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. Toutefois, la modification
qui porte sur les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des
quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas
présents ou représentés, il peut être convoqué une seconde assemblée qui pourra délibérer valablement, quel
que soit le nombre de membres présents ou représentés et adopter les modifications aux majorités prévues
supra. La seconde assemblée ne peut être tenue moins de quinze jours après la première assemblée.
 
            Titre IV: Le conseil d'administration
            Art. 14 - L'association est administrée par un conseil d'administration composé de deux administrateurs
au moins, membres effectifs de l'association. Ils sont nommés par l'assemblée générale, sur base de
candidature, et en tout temps révocables par elle.  Les administrateurs sont nommés par une durée illimitée.
            Art. 15 - Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un
secrétaire et un trésorier. Le conseil est convoqué par le président. En cas d'empêchement du président, les
fonctions sont assurées par le vice-président. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
            Art. 16 - Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si la moitié au moins des
administrateurs sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité simple; en cas de parité de
voix, celle du président est prépondérante.
            Art. 17 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, passer tout acte et tout contrat,
transiger, ester en justice soit en défendant soit en demandant, acquérir, échanger, vendre et accepter les legs et
donations, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, ouvrir des comptes en banques et faire toutes
opérations (retraits, transferts, placements, ...).
            Art. 18 - Tout document rédigé au nom de l'association doit être signé par un membre du conseil
d'administration, après approbation de ce dernier actée dans un procès-verbal de réunion.
 
            Titre V: Règlement d'ordre intérieur
            Art. 19 - Les membres effectifs recevront un exemplaire du règlement d'ordre intérieur de l'association.
Les modifications à ce règlement sont du ressort du conseil d'administration et seront portées à leur
connaissance.
 
            Titre VI: Dispositions diverses
            Art. 20 - L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
            Art. 21 - Seule l'assemblée générale peut décider de la dissolution de l'A.S.B.L. Pour que l'assemblée
générale puisse valablement statuer, elle doit réunir au minimum deux tiers des membres présents ou
représentés. A défaut une nouvelle assemblée générale peut être convoquée et ne peut être tenue que dans un
délai de quinze. Cette deuxième assemblée peut statuer quel que soit le nombre de membres présents ou
représentés. La décision de l'assemblée générale doit recueillir quatre cinquièmes des votes des membres
présents ou représentés.
            En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera deux responsables pour effectuer la
liquidation. Elle déterminera leurs compétences et les conditions de la liquidation. Après apurement des dettes, le
montant restant sera distribué à une association dont les statuts sont en réelle concordance avec les buts
poursuivis par l'association en dissolution.
            Art. 22 - Pour tout ce qui n'est pas prévu dans ces statuts, on procédera suivant la loi du 27 juin 1921 et
suivantes.
 
Fait à Malonne, le 21 novembre 2017