N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Chêne et Baobab
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Boulevard Anspach 156
1000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles
D'un acte sous seing privé signé le 12 septembre 2017, il résulte qu'a été constituée l'association sans but lucratif
Chêne et Baobab en les termes suivants : 
Ont comparus
Monsieur DENRUYTER Jean-Philippe, né le 25 mai 1977 à Etterbeek, domicilié à 1060 Saint-Gilles, rue de
Suède 8, bte 2,
Monsieur DUMON Jean-Claude, né le 20 mars 1961 à Wulzburg (Allemagne), domicilié à 1000 Bruxellles,
Boulevard Anspach 156,
Monsieur OULATAR Jean, né le 26 avril 1943 à Pala (Tchad), domicilié à 1970 Wezembeek-Oppen, rue Jozef
Baus 55,
Ci-après dénommés « les fondateurs »,
Lesquels ont convenus de créer une Association Sans But Lucratif de droit belge, dont ils arrêtent les statuts
comme suit :
TITRE 1 – DÉNOMINATION, SIÈGE, OBJET
Article 1. L’association est dénommée Chêne et Baobab.
Article 2. Le siège social est fixé au 156 Boulevard Anspach à 1000 Bruxelles et dépend de l’arrondissement
judiciaire de Bruxelles.
Il peut être transféré en tout autre endroit sur simple décision du Conseil d’Administration.
Article 3. L’association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre, de promouvoir l’expression culturelle et ou
artistique, vecteur de cohésion sociale et de transmission des valeurs fondamentales de l’humanité.
A cette fin, elle se donne pour but, notamment :
D’offrir une aide logistique et ou financière à la création, la production et la diffusion d’œuvres artistiques ;
De créer des évènements festifs et conviviaux autour d’un regard croisé artistique et interculturel ;
D’organiser des collectes de fonds pour une aide humanitaire ponctuelle et respectueuse des valeurs locales et
traditionnelles.
TITRE II – DES MEMBRES
Article 4. Il existe des membres adhérents et des membres effectifs.
Article 5. Le nombre de membres effectifs est limité. Son maximum est fixé à trois.
Article 6. Le nombre de membres adhérents est illimité. Sont membres adhérents, toute personne qui participe
activement à la réalisation des buts de l’association et toute personne qui soutient financièrement l’association et
souscrit à ses objectifs.
Les membres sont tenus au courant des activités de l’ASBL via les réseaux sociaux, courriels, GSM, courriers.
Article 7. Tout membre, adhérent ou effectif, est libre de se retirer de l’association à tout moment en adressant
sa démission par lettre recommandée au Conseil d’Administration.
L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée générale, à la majorité des deux tiers des
membres présents ou représentés.
L’assemblée générale est seule juge des motifs justifiant une exclusion et ne doit, par conséquent, pas motiver
0681604251
sa décision, qui est rendue en dernier ressort.
Les membres démissionnaires ou exclus n’ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent réclamer le
remboursement des cotisations qu’ils ont payées.
TITRE III – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 8. L’assemblée générale se compose de tous les membres effectifs.
Elle se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Conseil d’Administration ou à la demande de la moitié
des membres effectifs, adressée au Conseil d’administration.
Article 9. Les convocations portant l’ordre du jour sont envoyées par le président du Conseil d’Administration, au
moins huit jours avant la date de l’Assemblée Générale.
Article 10. L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’Administration. En cas
d’empêchement, il est remplacé par un membre effectif désigné par le Président, par procuration écrite.
Article 11. L’assemblée générale ne peut valablement statuer que si au moins la moitié de ses membres sont
présents ou représentés. Au cas où ce quorum de présence ne serait pas atteint, une seconde assemblée
générale serait convoquée deux semaines plus tard, suivant les modalités de l’article 9. La seconde assemblée
siège valablement, quel que soit le nombre de membres présents.
Seuls les membres effectifs disposent d’un droit de vote à l’assemblée générale. Chaque membre effectif se voit
attribuer une voix. Les décisions sont adoptées à la majorité simple, sauf disposition contraire de la loi ou des
statuts. En cas d’égalité des voix, la voix du Président est prépondérante. Les votes sont secrets ou publics,
selon l’avis du Président. Le dépouillement est toujours public.
Les membres adhérents n’ont pas de droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux Assemblées générales,
moyennant notification adressée par courrier simple au Conseil d’administration. Dans ce cas, l’ordre du jour de
la réunion leur est transmis au minimum deux jours avant l’assemblée générale.
Article 12. L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et
notamment :
La modification des statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération est attribuée ;
La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
L’approbation des budgets et des comptes ;
La dissolution de l’association ;
L’exclusion d’un membre
La transformation de l’association en société à finalité sociale.
TITRE IV – CONSEIL D’ADMINISTRATION
Article 13. Le Conseil d’Administration dirige l’association.
Il dispose des pouvoirs les plus étendus pour réaliser les buts de l’association, sauf ceux qui sont réservés par la
loi ou les statuts à l’Assemblée Générale.
Article 14. Il est composé de deux membres élus par l’Assemblée générale. Les membres du Conseil
d’Administration sont élus pour une durée indéterminée et sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration élit en son sein un Président. Le Conseil d’Administration peut en outre, s’il l’estime
nécessaire en vue de réaliser l’objet de l’association, élire un trésorier, un secrétaire et un administrateur
délégué.
Article 15. Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation de son président, aussi souvent que l’intérêt de
l’association le demande.
Article 16. Les décisions sont prises à la majorité simple. En cas de partage des voix, celle du Président ou de
son remplaçant est prépondérante.
TITRE V – REVENUS DE L’ASSOCIATION
Article 17. Les sources de financement de l’association sont les suivantes :
Cotisations annuelles ;
Les dons et les subsides ;
Les revenus qui proviendraient des différentes organisations culturelles ;
Un pourcentage sur le prix de vente de supports artistiques ;
La coordination d’évènements.
Article 18. Le montant de la cotisation annuelle, dont sont redevables les membres effectifs comme adhérents,
est de maximum dix euros (10,00 EUR).
La cotisation est gratuite pour les étudiants et allocataires sociaux.
TITRE VI – MODIFICATION DES STATUTS ET LIQUIDATION DE L’ASSOCIATION
Article 19. Sans préjudice de l’article 12 des présents statuts, les modifications aux statuts ne peuvent être
adoptées qu’à la majorité des quatre/cinquième (4/5e).
Article 20. En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs et
déterminera leurs pouvoirs.
Article 21. L’actif, après apurement du passif, sera attribué à un organisme ayant en tout ou en partie un objet
identique ou similaire à celui défini à l’article 3 des présents statuts.
TITRE VII – DISPOSITIONS DIVERSES
Article 22. Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’Administration à l’Assemblée
Générale.
Article 23. Tous les membres, effectifs comme adhérents, ainsi que les organes de l’association veillent
spécialement à garantir et respecter, dans tout agissement ou prise de décision, l’éthique de l’ASBL.
Article 24. Tout ce qui n’est pas expressément prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux
dispositions de la loi du 21 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans
but lucratif et les fondations et aux dispositions de l’éventuel règlement d’ordre intérieur visé à l’article 22 des
présents statuts.
TITRE VIII – DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs décident de nommer comme administrateurs Monsieur DUMON Jean-Claude et Monsieur
DENRUYTER Jean-Philippe, prénommés et comme administrateur-délégué Monsieur DUMON Jean-Claude.
Les fondateurs décident en outre de nommer Monsieur DUMON Jean-Claude au poste de président et Monsieur
DENRUYTER au poste de trésorier.
Les fondateurs donnent tous pouvoirs à Maître Paul-Alexandre Doïcesco, Notaire de résidence à Gedinne, aux
fins de procéder au dépôt des présentes au greffe du tribunal de commerce compétent et à leur publication aux
annexes du Moniteur Belge.