Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
LES COP'IN
Rue de Namur 53
6200 Châtelet
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D'un acte reçu par le notaire Coralie de WILDE d'ESTMAEL, à Gerpinnes, le 3 février 2016, en cours
d'enregistrement, il résulte que 1- Madame SALEMME Renata Cécile, née à Charleroi le dix-neuf
novembre mil neuf cent septante-six,  domiciliée à 6250 Aiseau-Presles (Roselies), rue Jules
Destrée, 32 et 2- Madame MATTEI Mariella, née à Charleroi le quatre août mil neuf cent septante-
neuf, domiciliée à 6044 Roux, rue des Oiseaux, 2F ont requis le notaire d’acter qu’elles constituent
une société commerciale et de dresser les statuts d’une société privée à responsabilité limitée,
dénommée « LES COP’IN », ayant son siège social à  6200 Châtelet, rue de Namur,  numéro 53, au
capital de dix-huit mille six cents euros (18.600€), représenté par cent six (100) parts sociales sans
désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième de l’avoir social. Préalablement à
la constitution de la société, les comparantes, en leur qualité de fondateurs, ont déposé entre les
mains du notaire le plan financier de la société.
Les comparantes ont déclaré souscrire les 100 parts sociales, en espèces, au prix de 186 euros
chacune, comme suit :
- par Madame Renata SALEMME: 50 parts, soit pour 9.300 euros
- par Madame Mariella MATTEI: 50 parts,  soit pour 9.300 euros
Les comparantes ont déclaré et reconnu que chacune des parts ainsi souscrites a  été libérée à
concurrence d’un/tiers par un versement en espèces et que le montant de ce versement, soit six
mille deux cents euros (6.200€), a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en
formation auprès de la Banque ING sous le numéro BE09 3631 5726 7857.
STATUTS
Titre I – FORME - DENOMINATION - SIEGE - OBJET - DUREE
Article un
La société adopte la forme d'une société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée « LES
COP’IN ».
Article deux
Le siège social est établi à 6200 Châtelet, rue de Namur,  numéro 53.
Il pourra être transféré partout ailleurs dans la région de langue française de Belgique ou la région de
Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance et en tout autre lieu, par décision des associés
délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.
Tout changement du siège social non constaté par acte authentique sera publié aux annexes du
Moniteur Belge à l'initiative de la gérance.
La société peut établir, par simple décision de la gérance des sièges administratifs ou d'exploitation,
succursales, agences ou dépôts en Belgique ou à l'étranger.
Article trois
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre, pour compte de tiers
ou en participation : Toutes les opérations qui se rapportent directement ou indirectement à :
- L’exploitation de tout établissement du secteur Horeca, de cafés, tavernes, hôtels, friteries, débits
de boissons, restaurants, pizzerias, salons de dégustation, cette énumération n'étant pas limitative;
0647779559
Volet B
– la restauration, la préparation et la vente de plats cuisinés, snacks divers, croques, sandwiches
froids ou chauds;
– la vente de produits d'alimentation générale et produits locaux, confiserie, pralines, boissons
fraîches et chaudes;
– l'achat, la vente en gros et/ou au détail, l'importation de toutes boissons généralement
quelconques;
– l'activité d'hôtellerie et l'organisation de tous services traiteur;
– l'organisation de banquets, dîners, réceptions et festivités et le service traiteur à domicile;
– l'achat, la vente et la location de matériel et de salles destiné au secteur Horeca ou à l'organisation
d'événements en ce compris les infrastructures nécessaires tant mobilières qu'immobilières.
– toutes autres activités ayant un rapport direct ou indirect avec l'industrie hôtelière ou touristique ou
généralement Horeca.
- l'organisation d'expositions, de concerts et de conférences;
– tout ce qui touche de manière directe ou indirecte au domaine de l'évènementiel tel que les
spectacles, la télévision, la radio, l'organisation d'événements notamment dans le domaine de l'art au
sens le plus large;
– l'exploitation de salles de concerts et de spectacles divers;
– l'organisation d'activités récréatives;
– la vente de billets pour tout type de spectacles, expositions et événements;
- La restauration à service restreint ;
- Les Cafés et bars ;
Elle pourra aussi s’occuper de toutes opérations généralement quelconques industrielles,
commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à
son objet.
Elle pourra s’intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet
similaire, identique, analogue ou connexe, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son
entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l’écoulement de ses produits.
La société peut également exercer les fonctions d’administrateur ou de liquidateur dans d’autres
sociétés.
 La présente liste est énonciative et non limitative. L'objet social peut, en tout temps, être étendu ou
restreint par voie de modifications aux statuts.
La société doit se conformer aux réglementations particulières et aux normes législatives que
l’exercice de certaines activités et professions impose.
Article quatre
La société est constituée pour une durée illimitée.
Titre II - CAPITAL SOCIAL
Article cinq
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 euros). Il est divisé
en cent (100) parts sociales sans mention de valeur nominale.
Article six
Chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la
liquidation.
Article sept
Les parts sociales sont indivisibles.
Les copropriétaires indivis de titres sont tenus de se faire représenter auprès de la société par une
seule et même personne nommée d'accord entr'eux ou à défaut par le Président du Tribunal de
Commerce du siège social à la requête de la partie la plus diligente.
En cas de démembrement du droit de propriété d'une part sociale, les droits y afférents seront
exercés par l'usufruitier.
Article huit
Le nombre de parts appartenant à chaque associé sera inscrit dans le registre qui sera tenu au siège
de la société, conformément à la loi, et dont tout associé ou tiers intéressé pourra prendre
connaissance.
Article neuf
Par dérogation à l'article dix, tout associé pourra céder librement ses parts sociales tant entre vifs à
titre onéreux ou gratuit, que pour cause de mort à son conjoint ou à ses descendants.
Article dix
Aucun associé ne pourra céder ses droits entre vifs, à titre gratuit ou onéreux, ou les transmettre
pour cause de mort à des personnes non associées, sans le consentement de tous ses coassociés,
à peine de nullité de la cession ou transmission.
Article onze
Les héritiers, légataires ou donataires de parts qui ne peuvent devenir associés parce qu'ils n'ont pas
été agréés comme tels ont droit à la valeur des parts transmises.
Volet B
Ils peuvent en demander le rachat par lettre recommandée à la poste, adressée à la gérance de la
société et dont copie recommandée sera aussitôt transmise par la gérance aux associés.
A défaut d'accord entre les parties, les conditions de rachat seront fixées par un expert désigné à cet
effet par les parties ou par le Président du Tribunal de Commerce à la requête de la partie la plus
diligente.  Les frais de cette expertise seront partagés par les parties.
Si le rachat n'a pas été effectué endéans les trois mois, les héritiers ou légataires écartés auront le
droit d'exiger la dissolution de la société.
Article douze
 I. Si la société est composée de deux membres, et à défaut d'accord différent entre les deux
associés, celui d'entr'eux qui désire céder une ou plusieurs parts sociales doit informer son
coassocié de son projet de cession, par lettre recommandée, en indiquant les noms, prénoms,
profession et domicile du ou des cessionnaires proposés, le nombre de parts sociales dont la
cession est projetée, ainsi que le prix offert pour chaque part.  L'autre associé aura la faculté par droit
de préemption pour tout ou partie des parts offertes, de les acheter personnellement ou de les faire
acheter par tout tiers de son choix dont il sera le garant solidaire.  Ce tiers devra toutefois être agréé
par l'associé cédant, si celui-ci, ne cédant pas toutes ses parts, reste associé; si cet agrément est
refusé, la cession projetée sauf nouvel accord, deviendra impossible.
Dans la quinzaine de la lettre du cédant éventuel, l'autre associé devra adresser à celui-ci une lettre
recommandée faisant connaître sa décision, soit qu'il exerce son droit de préemption, soit que, à
défaut d'exercice de ce droit, il autorise la cession.  Faute pour lui d'avoir adressé sa réponse dans
les formes et délais ci-dessus, il sera réputé autoriser la cession.
II. Si la société est composée de plus de deux membres, et à défaut d'accord différent entre tous les
associés, il sera procédé comme suit : l'associé qui veut céder une ou plusieurs parts sociales doit
aviser par lettre recommandée la société de son projet de cession en fournissant sur la cession
projetée les indications de détail prévues à l'alinéa premier du paragraphe premier.
Dans les huit jours de cet avis, la gérance doit informer chaque associé du projet de cession, par
lettre recommandée, en lui indiquant les nom, prénoms, profession et domicile du ou des
cessionnaires proposés, le nombre de parts sociales dont la cession est projetée et, s'il y a plusieurs
cessionnaires proposés, le nombre de parts qui seront attribuées à chacun de ceux-ci, ainsi que le
prix offert pour chaque part sociale et en demandant à chaque associé s'il est disposé à acquérir tout
ou partie des parts offertes ou, à défaut, s'il autorise la cession au ou aux cessionnaires proposés
par le cédant éventuel.
Dans la quinzaine de cet avis chaque associé doit adresser à la gérance une lettre recommandée
faisant connaître sa décision, soit qu'il exerce son droit de préemption, soit que, à défaut d'exercice
de ce droit, il autorise la cession. Faute pour lui d'avoir adressé sa réponse dans les formes et délais
ci-dessus, il sera réputé autoriser la cession.
La gérance doit notifier au cédant éventuel ainsi qu'à chacun des coassociés ayant déclaré vouloir
exercer le droit de préemption, le résultat de la consultation des associés, par lettre recommandée
dans les trois jours de l'expiration du délai imparti pour faire connaître leur décision.
Le prix moyennant lequel les parts seront rachetées par droit de préemption sera égal au montant du
prix de cession ou adjudication.
Les parts qui n'auront pas été rachetées par préemption pourront être cédées au cessionnaire
proposé et au prix fixé initialement; si plusieurs cessionnaires étaient proposés et si une partie des
parts sociales a été rachetée par préemption, les parts restantes seront réparties entre les différents
cessionnaires proposés au prorata du nombre de parts qui leur était initialement destiné.
Article treize
Le prix de rachat revenant aux héritiers, légataires ou donataires non agréés, le prix de rachat à
payer par l'associé ayant exercé son droit de préemption conformément à l'article douze
paragraphes I et II ou à payer par le tiers pour qui le coassocié a exercé son droit de préemption
conformément à l'article douze paragraphe I n'est payable que dans les six mois de la cession
moyennant paiement des intérêts légaux, déduction faite des dettes éventuelles du cédant vis à vis
du cessionnaire.
Toutefois les parts ainsi reprises ne pourront être cédées avant le paiement total de leur prix.
Article quatorze
En cas d'augmentation de capital par apports en espèces, les parts nouvelles à souscrire doivent
être offertes par préférence aux associés proportionnellement à la partie du capital que représentent
leurs parts.
Titre III - LA GERANCE
Article quinze
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non associés, lesquels ont seuls
la direction des affaires sociales.
Le(s) gérant(s) est (sont) nommé(s) par l'assemblée générale des associés et révocable(s) par elle.
En cas de décès ou de démission d'un gérant, le ou les autres gérants subsistant sont investis de
Volet B
plein droit de tous les pouvoirs de la gérance jusqu'à la prochaine assemblée générale qui procédera
à une nouvelle nomination 
Si la société était administrée par un gérant unique, elle sera administrée par un ou plusieurs
nouveaux gérants qui seront désignés d'urgence par la collectivité des associés convoqués à
l'initiative de tout associé.
Article seize
S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs attribués à la gérance lui est dévolue. S'ils sont
plusieurs, les gérants forment un collège qui délibère valablement lorsque la majorité de ses
membres est présente; ses décisions sont prises à la majorité simple des voix.
Agissant conjointement, les gérants peuvent accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à
l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale,
et représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Agissant isolément, chacun d'eux peut accomplir tous actes de gestion journalière de la société, pour
autant que chaque opération prise isolément ne dépasse pas une somme de 10.000,00 Euros.
Les gérants agissant conjointement pourront déléguer de façon spéciale l'accomplissement des
actes de gestion journalière de la société à des employés de la société. Ils pourront également dans
les mêmes conditions, conférer des pouvoirs à tous tiers pour un ou plusieurs objets déterminés.
Article dix-sept
L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.
Si le mandat de gérant est rémunéré, l'assemblée générale statuant à la simple majorité des voix
détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle.  Cette rémunération sera portée
aux frais généraux, indépendamment de tous frais éventuels de représentation, voyages et
déplacements.
Titre IV - SURVEILLANCE DE LA SOCIETE
Article dix-huit
La surveillance de la société est exercée par les associés : chacun d'eux aura tous les pouvoirs
d'investigation et de contrôle des opérations sociales, et pourra notamment prendre connaissance,
sans déplacement, des livres, de la correspondance et de toutes les écritures de la société.
La désignation d'un ou plusieurs commissaires aux comptes (commissaire réviseur) n'aura pas lieu
tant que la société répondra aux critères énoncés par l'article 15 du code des sociétés.
Titre V - L'ASSEMBLEE GENERALE
Article dix-neuf
L'assemblée générale annuelle se réunira de plein droit le premier vendredi du mois de juin à dix-huit
heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant à la même heure.
Elle se tiendra soit au siège social, soit en tout autre local désigné dans la convocation.
Article vingt
 Les convocations aux assemblées générales sont adressées aux associés quinze jours à l'avance,
par lettre recommandée, ou par tout autre moyen de communication suivant accord individuel,
exprès et écrit accepté par chaque associé, sauf si les associés en dispensent la gérance.
Toutefois, les associés peuvent aussi prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir
de l'assemblée générale à l'exception de celles qui doivent être passées par acte authentique.
Article vingt-et-un
Chaque part sociale confère une voix.
Article vingt-deux
L'assemblée générale est présidée par le plus âgé des gérants qui désigne le secrétaire.
Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs, sauf dans les cas où les déclarations de
l'assemblée générale doivent être constatées authentiquement, sont signés par un gérant et par tout
associé qui en exprime le désir.
Titre VI - EXERCICE SOCIAL
Article vingt-trois
L'exercice social commence le premier janvier de chaque année pour se terminer le trente et un
décembre suivant.
Titre VII - PROFITS ET PERTES
Article vingt-quatre
 Sur le bénéfice net tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé
annuellement au moins cinq pour cent pour la formation du fonds de réserve légale; ce prélèvement
cesse d'être obligatoire quand la réserve légale atteint le dixième du capital social; il redevient
obligatoire si, pour une cause quelconque la réserve vient à être entamée.
Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la
gérance.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu’à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il
résulte des comptes annuels est, ou deviendrait à la suite d'une telle distribution, inférieur au
Volet B
montant du capital libéré augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas
de distribuer. Par actif net, il faut entendre le total de l'actif tel qu'il figure au bilan déduction faite des
provisions et dettes.
Titre VIII - DISSOLUTION - LIQUIDATION
Article vingt-cinq
En cas de dissolution de la société, la liquidation est assurée par un ou plusieurs liquidateurs
désignés par l’assemblée générale qui déterminera les pouvoirs et les émoluments. La nomination
du ou des liquidateurs sera toutefois soumise à homologation du Tribunal
L'actif net, après apurement de tout le passif social, sera affecté au remboursement du capital social.
Le solde de l'actif net est réparti également entre chaque part sociale.
DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES
L’assemblée générale a pris les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du
dépôt au greffe d’un extrait de l’acte constitutif, conformément à la loi.
Par exception à l'article vingt-trois des statuts, le début des activités de la société est fixé au jour du
présent acte. Le premier exercice social se clôturera le 31 décembre 2016.
2. La première assemblée générale aura lieu en 2017.
3. L'assemblée décide de fixer le nombre des gérants à deux et désigne en cette qualité
- Madame SALEMME Renata prénommée qui accepte ; Son mandat sera rémunéré.
- Madame MATTEI Mariella prénommée qui accepte ; Son mandat sera rémunéré.
Elles sont nommées jusqu'à révocation et peuvent engager valablement la société seule (voir
statuts).
Les gérantes reprendront, le cas échéant, dans le délai légal, les engagements souscrits au nom de
la société en formation depuis le 1er janvier 2016 (article 60 du code des sociétés).
4. Les comparantes ne désignent pas de commissaire-réviseur.
5. Pouvoirs
L’assemblée générale donne tous pouvoirs à Madame Renata SALEMME et Madame Mariella
MATTEI, précitées, avec faculté de substitution,  pour représenter la société présentement
constituée, auprès de toutes administrations, notamment auprès du Registre des Personnes
Morales, de l’administration de la TVA, de caisses d’assurances sociales, de secrétariats sociaux
ainsi qu’auprès du guichet d’entreprise près la Banque Carrefour des Entreprises, pour signer toutes
déclarations et généralement faire tout ce qui est nécessaire.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Signé: C. de Wilde d'Estmael, notaire
Déposé: expédition, attestation bancaire, plan financier