N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Cleverstag
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Avenue Gustave Demey 10
 : 1160 Auderghem
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Aux termes d'un acte passé devant le Notaire Renaud Verstraete, à Auderghem, le 06 décembre
2023, en cours d’enregistrement 
Lucas Vincent Camille VAN NEDERVELDE, domicilié à Auderghem, avenue Gustave Demey, 10.
A constitué la société Cleverstag.
Les statuts de cette société ont été établis comme suit :
Titre 1 : Identité et caractéristiques essentielles
Article 1 : Forme légale de la société
La société prend la forme d'une société à responsabilité limitée (SRL).  
Article 2 : Nom de la société
La société prend le nom Cleverstag, 
Le nom complet et le nom abrégé peuvent être utilisés ensemble ou séparément.
Article 3 : Siège de la société
Le siège de la société est situé en Région de Bruxelles-Capitale.
L’organe d’administration peut décider d’établir des sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et
succursales, en Belgique ou à l’étranger.
Article 4 : Durée
1003131537
La société est constituée pour une durée : La société est constituée pour une durée illimitée.
Article 5 : Objet 
La société a pour objet :
•    Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
•    Intermédiaires du commerce en produits divers
•    Commerce de détail par correspondance ou par Internet
•    Programmation informatique
•    Conseil informatique
•    Gestion d'installations informatiques
•    Autres activités informatiques
•    Traitement de données, hébergement et activités connexes
•    Portails Internet
•    Autres services d'information n.c.a.
•    Autres services d'information
•    Conseil en relations publiques et en communication
•    Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
•    Régie publicitaire de médias
•    Études de marché et sondages d'opinion
•    Création de modèles pour les biens personnels et domestiques
•    Activités des agences de publicité
•    Publicité et études de marché
•    Production photographique, sauf activités des photographes de presse
•    Autres activités photographiques
•    Traduction et interprétation
•    Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
•    Création artistique, sauf activités de soutien
•    Activités spécialisées de design
•    Conseil de gestion et/ou financier
•    Commerce de détail, à l'exception des véhicules automobiles et des motocycles
•    Activités spécialisées de design
•    Décoration d'étalage
•    Activité immobilière (achat, vente, gestion, courtage,…) et service en lien avec l’activité
immobilière
La société peut réaliser cet objet en Belgique et à l’étranger : 
•    pour compte propre;
•    pour le compte d’autres personnes morales ou physiques ;
•    par la participation d’autres personnes morales ou physiques.  
La société peut accomplir tous les actes qui : 
•    ont un rapport direct ou indirect avec son objet et/ou qui favorisent son objet ; 
•    facilitent la réalisation de son objet.
La société peut exercer les fonctions d’administrateur ou de liquidateur dans d’autres sociétés.
Si, pour certains actes, des conditions d’accès à la profession sont obligatoires, la société peut
seulement réaliser ces actes quand les conditions sont remplies.
Titre 2 : Apports et actions
Article 6 : Apports
En rémunération des apports, 100000  actions ont été émises. 
Chaque action donne un droit égal dans :
•    la distribution des bénéfices
•    le solde de la liquidation.
Article 7 : L’obligation de libération
Les apports doivent être libérées entièrement lors de l’émission des actions.
Article 8 : Nature des actions
Toutes les actions sont nominatives et ont un numéro d’ordre.
Les actions sont inscrites dans le registre des actions nominatives.
Titre 3: Administration de la société
Article 9 : Organe d’administration de la société
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs :
•    personnes physiques ou morales ;
•    actionnaires ou non actionnaires ;
•    nommés avec ou sans limitation de durée.
L’assemblée générale nomme le ou les administrateur(s) et fixe : 
•    leur nombre ;
•    la durée de leur mandat ;
•    s’ils reçoivent une rémunération et, le cas échéant, quelle sera cette rémunération.    
Le mandat du ou des administrateur(s) est d’une durée illimitée si aucune durée précise n’est
déterminée par l’assemblée générale.
Article 10 : Pouvoirs de l’organe d’administration
§1. Pouvoirs d’administration
L'organe d'administration peut accomplir tous les actes, sauf ceux qui sont réservés à l'assemblée
générale par la loi ou les statuts.
Si un seul administrateur a été nommé, il a tous les pouvoirs d’administration.  
Il peut donner des procurations spéciales à toute personne. 
Si plusieurs administrateurs sont nommés, chacun d'entre eux dispose individuellement de tous les
pouvoirs d'administration. 
Chaque administrateur peut donner des procurations spéciales à toute personne.
§2. Pouvoirs de représentation
 Si un seul administrateur est nommé, il représente la société vis-à-vis des tiers et au tribunal,
comme demandeur ou défendeur.
Si plusieurs administrateurs sont nommés, chacun d'entre eux peut représenter individuellement la
société vis-à-vis des tiers et au tribunal, comme demandeur ou comme défendeur.
Titre 4 : Assemblée générale
Article 11 : Assemblée générale annuelle
Une assemblée générale ordinaire des actionnaires a lieu chaque année.  
Elle se déroule :
•    au siège de la société ;
•    le  deuxième vendredi  du mois  d'avril  ;
•    à  18:00  heures.
Si cette date est un jour férié, l’assemblée générale est reportée au prochain jour ouvrable suivant le
jour férié.
Article 12 : Convocation à l’assemblée générale
Les convocations sont envoyées au moins 15 jours avant l’assemblée générale. 
Elles sont envoyées par :
•    e-mail ; ou 
•    courrier ordinaire aux personnes dont la société n’a pas l’adresse e-mail, le même jour que l’envoi
des convocations électroniques. 
Elles sont envoyées aux :
•    actionnaires ;
•    administrateurs ;
•    titulaires d’obligations convertibles nominatives ;
•    titulaires de droits de souscription nominatifs ;
•    titulaires de certificats nominatifs émis avec la collaboration de la société ;
•    commissaires.
Les convocations pour une assemblée générale indiquent l’ordre du jour.
Article 13 : Participation à l’assemblée générale
Les personnes suivantes peuvent participer à une assemblée générale :
•    les actionnaires ;
•    les administrateurs ;
•    les titulaires d’obligations convertibles nominatives ;
•    les titulaires de droits de souscription nominatifs ;
•    les titulaires de certificats nominatifs émis avec la collaboration de la société ;
•    les commissaires.
Le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit dans le registre des titres nominatifs relatif à sa
catégorie de titres.
Article 14 : Le bureau de l’assemblée générale
L’assemblée générale est présidée par le bureau. Le bureau de l'assemblée générale est composé
de 2 membres :
•    un président ;
•    un secrétaire.
Le président de l’assemblée générale est un administrateur.   
S’il n’y a pas d’administrateur présent, le président est :
•    l’actionnaire qui a le plus d’actions ; ou
•    l’actionnaire le plus âgé entre les actionnaires qui ont le plus d’actions. 
Le président désigne un secrétaire. Ce secrétaire peut ne pas être actionnaire. 
S'il n'y a qu'un seul actionnaire, il exerce toutes les fonctions du bureau.
Article 15 : Déroulement de l’assemblée générale et droit de vote
Chaque action donne droit à 1 voix.
S'il n'y a qu'un seul actionnaire, il exerce seul les pouvoirs de l'assemblée générale.
Chaque actionnaire peut donner une procuration écrite à une autre personne pour le représenter à l’
assemblée générale. La personne qui reçoit la procuration ne doit pas être actionnaire. Elle vote à la
place de l’actionnaire mandant.
L’assemblée générale délibère uniquement sur les points figurant à l’ordre du jour. Il peut être dérogé
à cette règle si toutes les personnes convoquées sont présentes ou représentées à l'assemblée et y
consentent.
L’assemblée générale décide à la majorité des voix, quel que soit le nombre d’actions représentées à
l’assemblée générale, sauf si la loi en dispose autrement.
En cas de modification des statuts, la loi prévoit des conditions spéciales de quorum et de majorité.
Titre 5 : Exercice social et distribution des bénéfices
Article 16 : Exercice social
Chaque année, l’exercice social de la société commence le 01/01  et finit le 31/12.
À la date de fin, les écritures comptables de la société sont arrêtées.  
Article 17 : Distribution des bénéfices 
L’assemblée générale décide de la manière dont le bénéfice annuel net est utilisé, sur la base d’une
proposition de l’organe d’administration.
Conformément à l’article 5:141 du Codes des Sociétés et des associations, l'organe d'administration
peut également procéder, dans les limites des articles 5:142 et 5:143 du Code des Sociétés et des
associations, à des distributions provenant du bénéfice de l'exercice en cours ou du bénéfice de
l'exercice précédent tant que les comptes annuels de cet exercice n'ont pas été approuvés, le cas
échéant réduit de la perte reportée ou majoré du bénéfice reporté
Titre 6 : Dissolution et liquidation
Article 18 : Dissolution
L’assemblée générale peut décider à tout moment de dissoudre la société.
Cette décision est une modification des statuts.
Article 19 : Répartition du solde de la liquidation
Le solde de la liquidation est réparti entre tous les actionnaires. Cette répartition se fait en proportion
du nombre d’actions que chaque actionnaire possède. Les biens conservés sont partagés dans la
même proportion.
Avant cette répartition :
•    toutes les dettes, charges et frais de liquidation devront été payés ou une somme d’argent devra
être consignée pour payer ces dettes, charges et frais ;
•    en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, l'égalité entre toutes les actions devra être
rétablie : 
o    soit en exigeant que toutes les actions soient encore libérées à concurrence de la même
proportion ; 
o    soit en remboursant d'abord les actionnaires qui ont libéré une plus grande partie de leurs
actions, et ce, à concurrence de la différence avec les autres actions. 
Titre 7 : Election de domicile, tribunal compétent et droit applicable
Article 20 : Election de domicile 
Pour les actionnaires, administrateurs, commissaires, liquidateurs ou porteurs d’obligation domiciliés
à l’étranger qui n’ont pas fait élection de domicile en Belgique pour toutes les relations avec la
société, le siège de la société est le lieu de domicile pour l’exécution des statuts.
Toutes les communications, sommations, assignations, significations peuvent être envoyées à ces
personnes au siège de la société. 
Article 21 : Tribunal compétent
Le tribunal compétent est celui de l’arrondissement du siège de la société.
Ce tribunal est compétent pour tous les conflits :
•    sur les activités de la société et l’exécution de ces statuts;
•    entre la société, ses actionnaires, administrateurs,  commissaires et liquidateurs.
La société peut toujours renoncer expressément à la compétence de ce tribunal. 
Article 22 : Droit applicable
La société est soumise à toutes les dispositions du Code des sociétés et des associations dans la
mesure où les statuts n'y dérogent pas valablement.
Les articles des statuts qui seraient ou deviendraient contraires aux dispositions impératives du Code
des sociétés et des associations sont considérés comme inexistants.
Partie 3 : Décisions finales et transitoires
Les comparants prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à
dater du dépôt au greffe d’une expédition de l’acte constitutif.
1.    Premier exercice social et première assemblée générale
Le premier exercice social :
•    commence le jour où une copie de cet acte est déposée au greffe du tribunal de l’entreprise ; et
•    se termine le 31/12/2024.
La première assemblée générale a lieu le deuxième vendredi  du mois d'avril  de l'année deux mille
vingt-cinq (2025).
2.    Adresse du siège
L’adresse du siège est 1160 Auderghem, Avenue Gustave Demey 10 boîte 1160 .
3.    Désignation de/des administrateurs(s)
La personne/les personnes suivante(s) est/sont nommée(s) comme administrateur(s) non statutaire
(s) :
•    Lucas Vincent Camille VAN NEDERVELDE, domicilié(e) à Auderghem, inscrit(e) au registre
national sous le numéro 96012452797, qui est présent(e) et accepte le mandat ;
Son mandat a une durée illimitée.
Le ou les administrateurs exercent leur mission à titre gratuit.  
4.    Commissaire
Aucun commissaire n’est nommé car la société n'est pas tenue de le faire selon les critères légaux.
5.    Pouvoirs
Monsieur/Madame Van Nedervelde Lucas est désigné(e) en tant que mandataire ad hoc de la
société, avec pouvoir de substitution, pour :
•    disposer des fonds de la société ;
•    signer tous les documents de la société ;
•    accomplir toutes les formalités auprès de l'administration de la TVA ;
•    procéder aux formalités requises en vue de l'inscription à la Banque Carrefour des Entreprises
(BCE).
Pour accomplir ces actes, le mandataire ad hoc a le pouvoir de :
•    prendre tous engagements au nom de la société ;
•    faire des déclarations utiles ;
•    signer tous les documents ;
•    faire tout ce qui est utile et nécessaire pour l’exécution de sa mission.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Le Notaire Renaud Verstraete.