Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
BELAG
(en entier) :
(adresse complète)
Belgian Aeronautical Group
Boulevard Auguste Reyers 80
1030 Schaerbeek
Société coopérative à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Aux termes d'un acte reçu par Maître Gérard INDEKEU, Notaire associé résidant à Bruxelles (1050
Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Société Civile à forme de Société Privée à
Responsabilité Limitée "Gérard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", BCE n°
0890.388.338, le dix-neuf octobre deux mil seize, a été constituée la Société Coopérative à
Responsabilité Limitée  dénommée « Belgian Aeronautical Group  », en abrégé « BELAG » dont le
siège social sera établi à Schaerbeek (1030 Bruxelles), Boulevard Auguste Reyers, 80 au capital de
vingt-deux mille euros (22.000,00 €), représenté par onze parts sociales (11), d'une valeur nominale
de deux mille euros (2.000,00 €) chacune.
 
Associés
- L’association sans but lucratif "Agoria", ayant son siège social à 1030 Schaerbeek, Boulevard
Auguste Reyers 80, inscrite au registre des personnes morales sous le numéro 0406.605.390.
-L’association sans but lucratif "Brussels Aeronautical Group", en abrégé « BAG » ayant son siège
social à 1130 Haren, Chaussée de Haecht, 1470, inscrite au registre des personnes morales sous le
numéro 0628.547.528.
-L’association sans but lucratif "Entreprises Wallonnes de l’Aéronautique", en abrégé « E.W.A. », 
ayant son siège social à 1300 Wavre, Chemin du Stocquoy 3, inscrite au registre des personnes
morales sous le numéro 0454.734.218.
- L’association sans but lucratif "Flemish Aerospace Group", en abrégé « FLAG »,  ayant son siège
social à 1000 Bruxelles, Rue Royale 154-158, inscrite au registre des personnes morales sous le
numéro 0421.390.071.
-La Société Anonyme « ASCO Industries» ayant son siège social à 1930 Zaventem, Weiveldlaan, 2,
inscrite au registre des personnes morales sous le numéro 0441.428.489.
-La Société Privée à Responsabilité Limitée « ESTERLINE BELGIUM » ayant son siège social à
8500 Kortrijk, Président Kennedypark, 35A, inscrite au registre des personnes morales sous le
numéro 565983518.
-La Société Anonyme « Société Anonyme Belge de Constructions Aéronautiques », en abrégé «
S.A.B.C.A. » ayant son siège social à 1130 Haren, Chaussée de Haecht, 1470, inscrite au registre
des personnes morales sous le numéro 0405.770.992.
-La Société Anonyme « SABENA AEROSPACE ENGINEERING» ayant son siège social à 1200
Woluwe-Saint-Lambert, Avenue Emmanuel Mounier, 2, inscrite au registre des personnes morales
sous le numéro 0465.150.137.
- La Société Anonyme « SAFRAN AERO BOOSTERS » ayant son siège social à 4041 Milmort,
Route de Liers 121, inscrite au registre des personnes morales sous le numéro 0432.618.812.
-La Société Anonyme « Société Nationale de Construction Aérospatiale », en abrégé « SONACA »
ayant son siège social à 6041 Gosselies, Parc Industriel, Route Nationale 5 SN, inscrite au registre
des personnes morales sous le numéro 0418.217.577.
- La Société Anonyme « THALES BELGIUM » ayant son siège social à 1480 Tubize, Rue des Frères
0664900158
Volet B
Taymans, 28, inscrite au registre des personnes morales sous le numéro 0438.546.896.
 
Forme  - dénomination
Il est constitué une Société Coopérative à Responsabilité Limitée sous la dénomination de "Belgian
Aeronautical Group ", en abrégé « BELAG ».
Dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres pièces
et documents émanant de la société, cette dénomination doit toujours être précédée ou suivie
immédiatement et de façon lisible de la mention "société coopérative à responsabilité limitée" ou des
initiales "S.C.R.L.".
Elle doit, en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social, du numéro d'entreprise
suivi des mots "registre des personnes morales" ou des initiales "RPM",  et de l'indication du tribunal
de commerce dans le ressort duquel la société a son siège social.
 
Siège social
Le siège social est établi à Schaerbeek (1030 Bruxelles), Boulevard Auguste Reyers , 80.
 
Objet social
La société a pour objet :
(i) de promouvoir, rechercher et développer les collaborations en priorité dans le domaine aérospatial
entre d’une part, l’industrie, les centres de recherches et académiques belges et d’autre part les
fournisseurs potentiels souhaitant participer directement ou indirectement à des appels d’offres
lancés par les pouvoirs publics belges en relation avec le secteur aéronautique ; à ce titre la société
agit comme intermédiaire entre les sociétés souhaitant participer aux appels d’offres et les
entreprises ou organismes susceptibles de s’inscrire dans le cadre de ces collaborations ;
(ii) de négocier et conclure un accord cadre avec chacun des susdits fournisseurs potentiels ;
(iii) de surveiller la bonne exécution de ce contrat cadre avec le fournisseur retenu par les pouvoirs
publics dans le cadre du marché public concerné.
La société peut exercer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation de son objet social; à cette fin, la société peut entre-autres mais pas uniquement
collaborer, participer directement ou indirectement de quelque manière que ce soit et prendre des
intérêts dans les entreprises de toute nature.
L'objet social peut être étendu ou restreint par voie de modification aux statuts dans les conditions
requises par l'article 413 du Code des Sociétés et conformément à l’article 30 des présents statuts.
 
Capital social
Le montant du capital social est illimité. Le montant de la part fixe du capital social est de vingt-deux
mille euros (22.000,00 €). Il est intégralement souscrit et libéré de la manière suivante:
 
- L’association sans but lucratif "Agoria", précitée à concurrence d’une part sociale (1), pour un
apport de deux mille euros (2.000,00 €) libéré intégralement ;
- L’association sans but lucratif "Brussels Aeronautical Group", en abrégé « BAG », précitée à
concurrence d’une part sociale (1), pour un apport de deux mille euros (2.000,00 €) libéré
intégralement ;
- L’association sans but lucratif "Entreprises Wallonnes de l’Aéronautique", en abrégé « E.W.A. »,
précitée à concurrence d’une part sociale (1), pour un apport de deux mille euros (2.000,00 €) libéré
intégralement ;
- L’association sans but lucratif "Flemish Aerospace Group", en abrégé « FLAG », précitée à
concurrence d’une part sociale (1), pour un apport de deux mille euros (2.000,00 €) libéré
intégralement ;
- La Société Anonyme « ASCO Industries», précitée à concurrence d’une part sociale (1), pour un
apport de deux mille euros (2.000,00 €) libéré intégralement ;
- La Société Privée à Responsabilité Limitée « ESTERLINE BELGIUM », précitée à concurrence
d’une part sociale (1), pour un apport de deux mille euros (2.000,00 €) libéré intégralement ;
- La Société Anonyme « Société Anonyme Belge de Constructions Aéronautiques », en abrégé
« S.A.B.C.A. », précitée à concurrence d’une part sociale (1), pour un apport de deux mille euros
 (2.000,00 €) libéré intégralement ;
- La Société Anonyme « SABENA AEROSPACE ENGINEERING », précitée à concurrence d’une
part sociale (1), pour un apport de deux mille euros (2.000,00 €) libéré intégralement ;
- La Société Anonyme « SAFRAN AERO BOOSTERS », précitée à concurrence d’une part sociale
(1), pour un apport de deux mille euros (2.000,00 €) libéré intégralement ;
- La Société Anonyme « Société Nationale de Construction Aérospatiale », en abrégé « SONACA »,
précitée à concurrence d’une part sociale (1), pour un apport de deux mille euros (2.000,00 €) libéré
intégralement ;
Volet B
- La Société Anonyme « THALES BELGIUM », précitée à concurrence d’une part sociale (1), pour un
apport de deux mille euros (2.000,00 €) libéré intégralement ;
 
Total : onze parts sociales (11).
 
Répartition bénéficiaire
Le résultat net de l’exercice est affecté comme suit par l’assemblée générale, sur proposition du
conseil d’administration:
1) 5% est affecté à la réserve légale comme le prescrit le Code des sociétés, ce prélèvement n’étant
plus obligatoire dès que ce fonds de réserve atteint un dixième de la part fixe du capital social ;
2) Remboursement du financement complémentaire, le cas échéant, payé par les coopérateurs
conformément à ce qui est prévu dans le règlement d’ordre intérieur ;
3) Distribution d’un dividende conformément aux dispositions du règlement d’ordre intérieur ;
4) Mise en réserve ou report de l’excédent.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il
résulte des comptes annuels est, ou deviendrait, à la suite d'une telle distribution, inférieur au
montant de la part fixe du capital ou du capital libéré lorsque celui-ci est inférieur à la part fixe du
capital, augmenté de toutes les réserves non distribuables.
En cas de dissolution, après paiement des dettes et charges de la société, l’excédent sera
proportionnellement réparti sur la fraction entièrement libérée des parts sociales.
La société est dissoute entre autres lorsque le nombre de coopérateurs est inférieur au minimum
légal et lorsque le capital retombe sous le minimum statutaire. Elle peut également être dissoute par
une décision de l’assemblée générale, délibérant dans les formes requises pour la modification des
statuts.
 
Exercice social
L’exercice commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque année.
 
Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale comprend tous les coopérateurs. Elle se réunit le dernier mercredi du mois
d’avril à dix heures, à l’endroit fixé par le conseil d’administration.
L’assemblée générale délibère valablement lorsque trois quarts des coopérateurs sont présents ou
représentés. Les décisions sont prises à la majorité des trois quarts des voix, sans tenir compte des
abstentions.
 L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur une modification des statuts que si une
justification détaillée de la modification proposée est exposée par l'organe de gestion dans un
rapport annoncé dans l'ordre du jour. A ce rapport est joint un état résumant la situation active et
passive de la société, arrêté à une date ne remontant pas à plus de trois mois. Les commissaires
font rapport distinct sur cet état. Une copie de ces rapports est transmise aux associés,
préalablement à la tenue de l’assemblée générale.
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur la modification à l'objet social, ou
sur une modification du règlement d’ordre intérieur portant sur la politique générale, la stratégie ou
les activités de la société, que lorsque trois quarts des coopérateurs, et l’ensemble des Associations
fondatrices, sont présents ou représentés, et qu’à la double majorité des quatre cinquième au moins
des voix présentes ou représentées et de l’unanimité des voix des Associations fondatrices.
 
Désignation des personnes autorisées à gérer et leurs pouvoirs
La société est administrée par un conseil d’administration, composé de onze administrateurs, dont :
- quatre administrateurs statutaires, à savoir les Associations fondatrices;
- sept autres administrateurs nommés par l’assemblée générale, dont :
1) 3 administrateurs nommés sur proposition d’EWA ;
2) 3 administrateurs nommés sur proposition de Flag ;
3) 1 administrateur nommé sur proposition de BAG ;
Lorsqu’une personne morale est nommée administrateur, celle-ci est tenue de désigner parmi ses
associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent, personne physique,
chargé de l’exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. La
désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes
règles de publicité que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.
La durée du mandat des administrateurs, hormis les administrateurs statutaires, est de six ans. Ils
sont rééligibles. Ils peuvent à tout moment être révoqués par l’assemblée générale, hormis les
administrateurs statutaires qui ne peuvent être révoqués que par le biais d’une modification des
statuts.
Le mandat des administrateurs n’est pas rémunéré, sauf décision contraire de l’assemblée
Volet B
générale.  Cette rémunération ne pourra, en aucun cas, être assimilée à une participation aux
bénéfices de la société.
Le conseil d’administration élit un président et trois vice-présidents parmi les administrateurs
statutaires. Les mandats du président et des trois vice-présidents sont assumés, via un système de
rotation annuelle, par les administrateurs statutaires, dans l’ordre défini:  EWA, Flag, BAG et Agoria.
Le conseil d’administration peut confier la gestion journalière de la société, ainsi que la
représentation en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs délégués à la gestion journalière,
administrateurs ou non, chargés également de l'exécution des décisions du conseil.   Le conseil peut,
en outre, déléguer à tout mandataire des pouvoirs spéciaux déterminés.  Le conseil peut également
constituer en son sein des comités.
 La société sera valablement représentée, d’après le cas,
1) par le président et les vice-présidents, agissant conjointement;
2) par le délégué à la gestion journalière, agissant seul, dans les limites de la gestion journalière ;
3) par un mandataire, dans les limites des pouvoirs qui lui ont été conférés par le conseil
d’administration.
 
Le contrat de société étant clôturé et les statuts sociaux étant arrêtés, les comparants ont pris, à
terme, les décisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par la société de
la personnalité juridique, conformément à l'article 2 § 4 du Code des Sociétés :
 
1) Administrateurs
Le Conseil d’administration est composé de onze (11) administrateurs.
A savoir les quatre (4) administrateurs statutaires (ci-avant : « Les Associations Fondatrices ») :
-L’association sans but lucratif "Agoria", précitée, représentée par son représentant permanent
Monsieur Bart STEUKERS domicilié à 9220 Hamme, Hoogstraat 23.
- L’association sans but lucratif "Brussels Aeronautical Group", en abrégé « BAG », précitée,
représentée par son représentant permanent Monsieur Marc DUBOIS, domicilié à 1348 Louvain-la-
Neuve, 36 rue du Chevalet.
 
- L’association sans but lucratif "Entreprises Wallonnes de l’Aéronautique", en abrégé « E.W.A. »,
précitée, représentée par son représentant permanent Monsieur SONVEAUX Pierre, domicilié à
Braine-le-Comte,  avenue du Bois, 3.
- L’association sans but lucratif "Flemish Aerospace Group", en abrégé « FLAG », précitée,
représentée par son représentant permanent Monsieur Kris Van der Plas domicilié à 1570
Galmaarden, Winterkeer, 17A.
 
Et de sept (7) administrateurs nommés en application de l’article 15 des présents statuts, à savoir :
 
* Trois (3) administrateurs nommés sur proposition de l’association sans but lucratif "Entreprises
Wallonnes de l’Aéronautique", en abrégé « E.W.A. », précitée :
 
- La Société Anonyme « Société Nationale de Construction Aérospatiale », en abrégé « SONACA »,
précitée, représentée par son représentant permanent Monsieur MILECAN Michel domicilié à 1410
Waterloo, Clos de la Futaie, 14.
- La Société Anonyme « SAFRAN AERO BOOSTERS » précitée, représentée par son représentant
permanent Monsieur Jacques SMAL domicilié à 4000 Liège, Avenue de la Laiterie, 54.
- La Société Anonyme « THALES BELGIUM » précitée, représentée par son représentant permanent
Monsieur Alain QUEVRIN, domicilié à 4550 Villers-Le-Temple, Rue du Fond des Bacs, 21.
 
* Trois (3) administrateurs nommés sur proposition de l’association sans but lucratif "Flemish
Aerospace Group", en abrégé « FLAG », précitée :
 
- La Société Anonyme « ASCO Industries» précitée, représentée par son représentant permanent
Monsieur Trudo MOTMANS, domicilié à 2000 Antwerpen, Bouwmeestersstraat 11.
- La Société Privée à Responsabilité Limitée « ESTERLINE BELGIUM » précitée, représentée par
son représentant permanent Monsieur Steven LUYS, domicilié à 9770 Kruishoutem, Beukendreef 6.
- La Société Anonyme « SABENA AEROSPACE ENGINEERING» précitée, représentée par B
Global Management SPRL, RPR 0552.883.667, ayant comme représentant permanent Monsieur
Stéphane BURTON domicilié à Avenue Orban 138, 1150 Bruxelles.
 
* Un (1) administrateur nommé sur proposition de l’association sans but lucratif "Brussels
Aeronautical Group", en abrégé « BAG », précitée :
- La Société Anonyme « Société Anonyme Belge de Constructions Aéronautiques », en abrégé « S.
Volet B
A.B.C.A. » précitée, représentée par son représentant permanent Monsieur Thierry COUNE domicilié
à 4430 Ans, Rue Joseph Jean Merlot, 58.
 
, qui acceptent, sont désignés en qualité d'administrateur, pour un terme indéterminé.
Le mandat de chaque administrateur est exercé à titre non rémunéré.
 
2) Commissaire
Les comparants constatent et déclarent qu'il résulte d'estimations faites de bonne foi qu'à tout le
moins pour son premier exercice, la société répondra aux critères énoncés à l'article 141, 2° du Code
des Sociétés, du fait qu'elle est considérée comme "petite société" au sens de l'article 15 dudit Code.
En conséquence, ils décident à l'unanimité de ne pas nommer de commissaire.
 
3) Date de la clôture du premier exercice social
Les comparants décident que le premier exercice social commencé le jour de l'acte de constitution
de l'acte de constitution se clôturera le 31 décembre 2017.
 
4) Date de la première assemblée générale ordinaire
Les comparants décident que la première assemblée générale ordinaire se tiendra en avril 2018.
 
5) Règlement d’ordre intérieur
Au jour de l'acte, s’est réuni le conseil d’administration, valablement constitué, afin de présenter à
l’Assemblée générale des associés, le règlement d’ordre intérieur, comme stipulé dans les présents
statuts.
Ce règlement d’ordre intérieur est approuvé par l’assemblée à l’unanimité des voix et sera conservé
au siège social de la société.
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
 
Les expéditions et extraits sont déposés avant enregistrement de l’acte dans l’unique but du dépôt
au Greffe du Tribunal de Commerce et pour les formalités en rapport avec l’obtention du numéro
d’entreprise.
 
Gérard INDEKEU, Notaire.
Déposé en même temps : expédition conforme de l'acte, procurations.