N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : ASBL City-zem
(en abrégé) : City-zem
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1060
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Gilles
Rue Dethy 96
1
STATUTS DE l’ASBL CITY-ZEM, en abrégé CITI ZEM
 
Les membres fondateurs soussignes :
 
M. Ben Hamdouch Hamza, né le 24 mars 1991 à Bruxelles et domicilié à  Rue Dethy n°96-1060 Saint-Gilles
Belgique, N° National : 91.03.24-361.75
M. Ben Hamdouch Omar Rue Dethy, né le 24 juillet 1984 à Bruxelles et domicilié au N° 96 à 1060 Saint-Gilles-
Bruxelles
Mme Teope Sally Anne, née le 16 septembre 1997 à Ixelles et domiciliée à Avenue d'uccle n°39 à 1190 Forest -
Bruxelles
 
 
Titre I Dénomination, siège social
 
Article 1.
 
L’association est dénommé « ASBL CITY ZEM », en abrégé City-Zem. Cette dénomination, immédiatement
suivie des mots « association sans but lucratif », ou de l’abréviation « ASBL » écrits lisiblement et en toutes
lettres, sera mentionné sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications et autres pièces e ladite
association.
 
Article 2.
 
 Le siège social est établi à la Rue Dethy n°96 à 1060 Bruxelles. Il peut être transféré partout en Belgique par
simple décision de l’assemblée générale. L’association peut établir des sections sur tout le territoire belge.
Dépend de l’arrondissement judicaire de Bruxelles.
 
TITRE II – Objet, Durée
 
Article 3.
 
 
L’association a pour but : L'émancipation du citoyen et prioritairement des jeunes de 12 à 26 ans. Objectif
C.R.A.C.S (Citoyen. Responsable. Actif. Critique et Solidaire). Pour réaliser ce but, les actions suivantes seront :
 
L'émancipation et la défense des intérêts des jeunes résident en Belgique, peu importe leurs origines ou leurs
0742902808
sexes
Favoriser le dialogue entre parents élèves et professeurs
Développer des activités sportives et artistiques pour les jeunes
Responsabiliser les jeunes par l'apprentissage de valeurs et de règles non négligeable pour s'intégrer dans la
société et leur permettre de participer activement a la vie de la maison de jeunes par la création d'un conseil de
jeunes.
Sensibiliser les jeunes a la participation active et a la citoyenneté, donner la parole aux jeunes, et leur permettre
de participer a la vie publique.
Promouvoir et faire connaitre les droits de l'Homme aux jeunes, les moyens à mettre en œuvre pour les rendre
réels et ce qu'il faut faire pour les protéger.
Promouvoir une citoyenneté responsable et solidaire visant l’engagement dans un projet. -Encourager et
favoriser l'expression artistique et sportive, sous toutes ses formes.
Initier les jeunes dans le domaine de l'audio-visuel, du cinéma et du théâtre en favorisant la créativité. -
Développer l'esprit critique des jeunes à travers différents ateliers, activités ou projets,
 
 
Nous voulons aussi offrir un lieu d’accueil et un encadrement de qualité. La volonté de l'association est d’assurer
une diversité d’activités ouvertes à plusieurs tranches d’âge quel que soit leurs origines ou cultures. L’association
réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte
quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but, ou pouvant en amener le
développement ou en faciliter la réalisation comme le fait de pouvoir mener des évènements de rencontres et
d’échanges interculturels ou des actions humanitaires, d’organiser des camps de vacances pour les jeunes, tant
en Belgique qu’ à l’étranger. Elle peut poser tous actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle
peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.
 
Article 4.
 L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
Article 5.
 
III Membres L'association est composée de membres effectifs. Ces derniers sont ceux qui désirent encourager et
aider l'association à réaliser ses buts. Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois.
 
Article 5 Bis
 
Pour devenir membre, le candidat posera sa candidature oralement ou par écrit. Le conseil d'administration
décide, sans appel, de l'admission de nouveaux membres. Elle est portée a la connaissance du candidat par
courrier électronique ou verbalement.
 
Article 6.
 
Par leur adhésion, les membres souscrivent aux statuts et aux règlement de l'association.
 
Article 7.
 
Démission-Suspension-Exclusion d'un membres et membres réputés démissionnaires. Tout membre effectif est
libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration. Le membre
effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à l'assemblées générales consécutives peut être réputé
démissionnaire. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la
majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu’a
décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts
ou aux lois.
 
Article 8.
 
Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni a aucune cotisation.
 
Titre IV - ASSEMBLEE GENERALE :
 
Article 9.
 
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle a seule la compétence de notamment :
modifier les statuts de l'association, nommer et révoquer les administrateurs, d'approuver le budget et les
comptes, dissoudre volontairement l'association.
 
 
Article 10
Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale , au moins une fois par an dans les 6 mois de
la date de clôture de l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoqué par le conseil d'administration
par courrier électronique au moins deux semaines avant sa tenue. Elle est présidée par la personne désignée
par le conseil d'administration. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.
 
Article 11.
 L'assemblée générale délibère valablement dès que la moitié des membres sont présent ou représentés.
 
Article 12.
Tous les membres effectif ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. L'exercice social débute le premier
janvier et se termine le trente et un décembre.
 
Article 13.
 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres,
qu'ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers
des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue
desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des
membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la
première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le
nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours
après la première réunion.
 
 Article. 14.
 
 Publicité des décisions prises par l’assemblée générale Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont
consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un
administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l’association et peuvent y être consultés par tous
les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration.
 
Titre V - Conseil d’administration
 
 Article. 15.
 
 L’association est administrée par un conseil d’administration de 3 membres au moins, nommés et révocables
par l’assemblée générale et choisis parmi les membres. Le nombre d’administrateurs sera toujours inférieur au
nombre de membres effectifs de l’assemblée générale. La durée du mandat est illimité ou de 4ans Les
administrateurs sortants sont rééligibles et en cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé
par l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 Article. 16.
 
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.
 
Article. 17.
 
 Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux
administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.
 
 Article. 18.
 
 Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représenté.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, le
point est reporté au prochain conseil d’administration.
 
Article. 19.
 
 Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Le
conseil d’administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas
expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale seront exercées par le conseil
d’administration. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et
contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles,
hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, représenter
l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de
l’association.
 
Article.20
 
Le conseil d'administration est chargé d'élaborer le règlement de fonctionnement de l'asbl.
 
Article 21.
Délégation à la gestion journalière. Le conseil d'administration désigne deux personnes a la gestion journalière
au sein ou non de celui-ci. Elles pourront agir individuellement. Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière
sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association.
 
Article  22.
L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au
moins. Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat
conféré.
 
 Article. 23.
 Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en
raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat
qu’ils exercent à titre gratuit.
 
Article. 24.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de la decision, en vue de
leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
 
Titre VI - Dispositions diverses
 
Article. 25.
 Un règlement de fonctionnement de pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.
Elle pourra proposer les modifications adoptées par la moitié des membres de L'assemblée générale.
 
Article. 26.
Exercice social L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 
Article. 27.
Comptes et budget Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis
à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.
 
Article. 28.
Vérificateurs aux comptes L’assemblée générale peut désigner un ou plusieurs vérificateurs aux comptes,
chargé(s) de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son (leur) rapport annuel.
 
Article. 29.
Dissolution de l’association En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera… un
liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette
affectation devra obligatoirement être faite en faveur de une ASBL, fondation privée ou publique, une association
internationale sans but lucratif, une association étrangère dotée de la personnalité juridique ayant un but similaire
au sien. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation
des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est
déposée et publiée conformément à la loi du 23 mars 2019.
 
Article. 30.
 
Toute ce qui n’est pas explicitement prévu dans le présent statut et réglé par la loi coordonne régissant les
associations sans but lucratif. A la suite de l’adoption de ses statuts, l’assemblée générale du 01 Janvier 2020 a
désigné comme administrateurs:
 
Monsieur Ben Hamdouch Hamza, Président-Trésorier, né le 24 mars 1991 à Bruxelles et domicilié à  Rue Dethy
n°96-1060 Saint-Gilles Belgique,
Monsieur Ben Hamdouch Omar, Secrétaire, né le 24 juillet 1984 à Bruxelles et domicilié au N° 96 à 1060
Saint=Gilles-Bruxelles
 
 
Qui accepte(nt) ce mandat, fin en 2 exemplaires originaux, le 01/01/2020 à Bruxelles
 
Signature
 
 
Président -Trésorier                                                                                        Secrétaire
 
 
 
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