N° d'entreprise : 0805012601
Nom
(en entier) : THE VAULT ART GALLERY
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Avenue Brugmann 421
 : 1180 Uccle
Objet de l'acte :
OBJET
Acte rectificatif de l'acte de constitution, reçu par Maître Gérard INDEKEU, Notaire, résidant à
Bruxelles, le vingt-sept septembre deux mil vingt-trois, enregistré au bureau de l'Enregistrement
sécurité juridique de Bruxelles 3, le 5 octobre suivant, volume 0 folio 0, case 23134, aux droits de
cinquante euros 50 (EUR), perçu par le Receveur, a constaté qu'une erreur matérielle s'est glissée
dans l’acte de constitution de la société à responsabilité limitée « THE VAULT ART GALLERY »,
dont le siège est situé à Uccle (1180 Bruxelles) avenue Brugmann, 421, reçu par notre Ministère en
date du vingt et un août deux mille vingt-trois, enregistré et dont l'extrait a été publié à l'annexe du
Moniteur belge du vingt-quatre août deux mille vingt-trois, sous le numéro 23383050, et plus
particulièrement quant à l’objet de la société qui n’a pas intégrallement été libellé.
 
Il y a lieu de rajouter à l’objet les phrases suivantes :
« La création d’œuvres artistiques, sous toutes leurs formes, et notamment mais non exclusivement
la création de fresques, tableaux, sculptures, gravures, photographies (en ce compris la retouche de
ces photographies), etcetera.
- Le commerce sous toutes ses formes et notamment l'importation, l'exportation, l'achat et la vente
en gros ou au détail, la représentation et le courtage, ainsi que la fabrication, la transformation et le
transport de toutes marchandises et de tous produits généralement quelconques, et notamment, de
tout objet d’art et antiques au sens large, de tous articles de design et objets décoratifs, fresques,
sculptures, etcetera ainsi que des matières premières destinées aux dites œuvres d’art.
- La commercialisation de tous produits annexes, la vente, la publication de tous catalogues,
affiches, l’exploitation de tous moyens de communication ;
- L’édition, la commercialisation, en ce compris l’achat et la vente, la représentation, la vente sur
commission, de livres d’art, lithographies, gravures, etc. ;
- L’organisation de concours, de conférences, de réunions, l’expertise et le conseil en matières
artistiques, l’étude et l’organisation de manifestations artistiques qui peut en outre avoir un lien avec
les antiquités.
- L’exploitation de galeries d’art avec location et mise à disposition d’emplacements pour l’exposition
des œuvres réalisées par des artistes, l’organisation et la promotion d’expositions, la promotion des
artistes . »
 
Dès lors il y a lieu de lire l’article 4 des statuts comme suit :
ARTICLE 4
 
« La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte d'autrui
ou en participation :
 
La création d’œuvres artistiques, sous toutes leurs formes, et notamment mais non exclusivement la
création de fresques, tableaux, sculptures, gravures, photographies (en ce compris la retouche de
ces photographies), etcetera.
- Le commerce sous toutes ses formes et notamment l'importation, l'exportation, l'achat et la vente
en gros ou au détail, la représentation et le courtage, ainsi que la fabrication, la transformation et le
transport de toutes marchandises et de tous produits généralement quelconques, et notamment, de
tout objet d’art et antiques au sens large, de tous articles de design et objets décoratifs, fresques,
sculptures, etcetera ainsi que des matières premières destinées aux dites œuvres d’art.
- La commercialisation de tous produits annexes, la vente, la publication de tous catalogues,
affiches, l’exploitation de tous moyens de communication ;
- L’édition, la commercialisation, en ce compris l’achat et la vente, la représentation, la vente sur
commission, de livres d’art, lithographies, gravures, etc. ;
- L’organisation de concours, de conférences, de réunions, l’expertise et le conseil en matières
artistiques, l’étude et l’organisation de manifestations artistiques qui peut en outre avoir un lien avec
les antiquités.
- L’exploitation de galeries d’art avec location et mise à disposition d’emplacements pour l’exposition
des œuvres réalisées par des artistes, l’organisation et la promotion d’expositions, la promotion des
artistes .
 
Toutes activités relatives à la création, l’organisation, la promotion, production et la gestion, en
Belgique ou à l’étranger, d’événements, d’animations ou manifestations en tout genre, et notamment
de congrès ou salon professionnels, de séminaires, de conférences, de spectacle, en ce compris de
cinéma, de concerts, de bals, de banquets, de fêtes au sens le plus large de ce mot, d'expositions,
de voyages d'étude et de séjours culturels de manifestations sportives, d’excursions, et de stages, de
salons, de tournois, de braderies, ainsi que toutes activités commerciales et administratives en
rapport avec les activités mentionnées ci-dessus ;
La vente en qualité d’intermédiaire de billets pour tous moyens de transport, de voyage à forfait et de
séjours à forfait organisés par des tiers, de bons de logement et de bons de repas ;
L’organisation, comme entrepreneur ou sous-entrepreneur, et la vente de voyages à forfait et de
séjours à forfait, individuels ou en groupe ;
La vente de tous contrats d’assurances relatifs aux activités précitées, tels qu’une assurance
annulation, rapatriement en cas d’accident ou maladie, etc ;
La location de voitures, mobil-homes, ou autres types de véhicules à des fins touristiques ;
L’organisation de transfert de personnes vers les aéroports, hôtels, et tous autres lieux de séjours.
Le conseil et l’assistance à la gestion et à la direction de l’entreprise, toutes activités liées à la
consultance, le conseil et l’assistance sous toutes ses formes aux entreprises, aux associations et
aux particuliers ainsi que le conseil en relation publique, marketing, juridique, administrative, sociale,
financière, recrutement et formation de personnel la conception, la réalisation, la diffusion de logiciels
et autres produits-programmes, la concession de licences d’utilisation de logiciels et autres produits-
programmes développés et/ou acquis en tout ou partie, toutes opérations commerciales de négoce
de matériel, d’équipements et de logiciels et de produits-programmes se rapportant à l’objet, la
formation aux produits-programmes utilisés, développés ou vendus.
La prestation de services dans le domaine audiovisuel et les activités liées, ce qui comprend : l’
édition et la production phonographique, audiovisuelle et multimédia et tous services y afférents, la
production, production exécutive ou déléguée, distribution, la diffusion, l’acquisition, la vente, la mise
à disposition sous toutes formes de droits intellectuels, ce qui comprend snotamment des services
spécialisés dans la confection et l’utilisation de matières sonores, audiovisuel et d’éclérage en
générale.
La possibilité d’orgaisation de centre d’appel en lien avec son objet ou pour le compte d’autres
sociétés et organisation ;
Les services en tout genre aux personnes et ce de façon manière varié selon les besoins des
personnes ;
Toute activité de loisirs pour des groupes de personnes tel les familles, les entreprises ou les
particulires, dans des lieux publics ou non, à l’extérieure ou non.
 
Cette énumération est exemplative et nullement limitative.
 
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d’accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation
de ces conditions.
 
La société peut d’une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles,
financières, mobilières ou immobilières, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, se
rapportant directement ou indirectement à son objet ou qui seraient de nature à en faciliter
directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.
La société peut exercer toutes fonctions et mandats et s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de
souscription ou de toute autres manière dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou
sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le
développement de son entreprise, à lui procurer des ressources ou à faciliter l’écoulement des
services et produits.
Elle peut hypothéquer ses immeubles et mettre en gage tous ses autres biens y compris son fonds
de commerce.
Elle peut également - en fonction de ses intérêts propres - se porter caution ou accorder son aval
pour tous prêts ou engagements quelconques tant pour elle-même que pour tous tiers.
Seule l'assemblée générale des actionnaires a qualité pour interpréter cet objet. »
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
 
Gérard INDEKEU, Notaire associé
Déposé en même temps : expédition conforme de l'acte, statuts coordonnés