Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
Alis Aquilae
Avenue de la Ferme Rose 14 bte 9
1180 Uccle
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Aux termes d'un acte reçu par Maître Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associé
résidant à Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Société Civile à forme
de Société Privée à Responsabilité Limitée "Gérard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de
CRAYENCOUR", BCE n° 0890.388.338, le seize février deux mil dix-sept, a été constituée la
 Société Privée à Responsabilité Limitée dénommée « Alis Aquilae », dont le siège social sera établi
à Uccle (1180 Bruxelles), Avenue de la Ferme Rose 14/9 et au capital de dix-huit mille six cents
euros (18.600,00 €), représenté par cent quatre-vingt-six parts sociales (186), sans désignation de
valeur nominale.
 
Associés
-Monsieur KARIM Laurent, domicilié à Bruxelles, Rue du Midi 119/b001.
- Monsieur KARIM Adrien, domicilié à Linkebeek, Rue Hollebeek 74/0001.
 
Forme dénomination
La société a adopté la forme juridique de société privée à responsabilité limitée.
Elle est dénommée « Alis Aquilae ».
 
Siège social
Le siège social est établi avenue de la Ferme Rose numéro 14 boîte 9 à Uccle (1180 Bruxelles).
 
Objet social
La société a pour objet principal, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de
tiers  toutes opérations liées directement ou indirectement à l’exercice de la profession
d’informaticien, dans son sens le plus large.
Il en découle que la société peut exercer les activités suivantes :
-Toutes les activités d’études, de recherches, de consultance, de conception, de création , de
modélisation, de réalisation, de développement, de gestion, de coordination, de prestations , de
conseil et de tout autre service, tant pour les secteurs publics que privés, à l’échelle locale, régionale,
nationale, internationale, dans le domaine de l’informatique, du webdesign de la bureautique, de
l’automatisation, de l’industrie et des mathématique dans leur sens le plus large.
-Toutes activités de traitement de l’information et d’organisation de bases de données et/ou logiciel
ERP (ou autres technologies évoluées actuelles ou à venir) dans leur sens le plus large.
-La mise à disposition, la vente et/ou la location, le développement, la gestion  de solutions de
réseaux, logiciels et serveurs (ainsi que l’hébergement de toutes données).
-Toutes les activités se rapportant à la création, la conception, la réalisation, la production, la
diffusion (publicitaire ou non) des arts graphiques, rédactionnels, audiovisuels, photographiques et
numériques.
La société pourra en outre réaliser :
0671586725
Volet B
-Toutes prestations relatives au développement, à l’installation, la commercialisation, l’outsourcing, la
location, la mise à disposition et l’exploitation de tout local, méthode, centre, installation fixe,
organisation (matérielle et/ou humaine) permettant le traitement et l’étude d’informations de nature
commerciale, administrative et/ou technique. Elle pourra ainsi réceptionner, traiter, échanger,
interpréter, transférer et émettre tous types d’informations découlant de ces services, sous
quelconque format que ce soit (informatique, téléphonique, ou autres).
-Les prestations de services, les missions de conseil, l’intérim, les services de management, de
communication, de gestion, et de traitement de l’information pour tout type d’entreprise, associations,
fédérations ou organisations, dans les domaines financiers, commerciaux, du marketing, des
ressources humaines, de l’informatique, de l’administration, gestion, restructuration, développement
et de la reconversion professionnelle, et autres, cette liste étant non exhaustive.
-Elle pourra également réaliser toute activité/prestation généralement quelconque (acquisition,
gestion, aménagement et autres) liée au domaine de l’Horeca et notamment , sans que cela soit
limitatif, l’exploitation sous sa propre enseigne ou par voie de franchise tout restaurant, snack,
sandwicherie, taverne, bar à vins, café, établissement hôtelier, auberge, salle de spectacles, maison
d’hôtes, gîtes, et autres.
-Les prestations relatives à l’entreprise générale de construction et rénovation dans son sens le plus
large, et notamment (sans que cela ne soit limitatif) de tous travaux de maçonnerie, de carrelages,
de pavements, de dallages, de plafonnage, d’installations de chauffage, de travaux sanitaires, de
placements d’appareils sanitaires et de cuisines équipées, d’électricité, de pose de chapes ; de
plomberie, placement d’échafaudage, maintenance générale et nettoyage professionnel ou privé
(avec ou sans titres services).
-Toutes activités d’achat, vente, import, export, production, transformation, représentation, le
stockage ou sous quelconques autres formes de commerce, de produits alimentaires préparés ou
non dans son sens le plus large ( produits horticoles, produits de boulangerie-patisserie, viandes,
poissons, produits laitiers, boissons alcoolisées ou non ).
-Toutes activités d’achat, vente, import, export, production, transformation, représentation, le
stockage ou sous quelconques autres formes de commerce, de produits textiles, de maroquinerie et
autres accessoires
-Toutes activités d’achat, vente, import, export, production, transformation, représentation, le
stockage ou sous quelconques autres formes de commerce, de produits de parfumerie, d’entretien
ménagers ou industriels et tout type de combustible.
-Toutes activités d’achat, vente, import, export, production,  représentation, stockage ou sous
quelconques autres formes de commerce, de matériel électroménager, de téléphonie, hifi, objets
connectés, télévisuel, photographique, informatique, bureautique sans que cette liste soit limitative.
Cette énonciation est exemplative et non limitative.
La société se donne également pour objet de favoriser le développement de concepts et nouvelles
techniques liés à un des domaines cités dans le présent article, en organisant des activités de
recyclage, de stage et de séminaire, par la participation à des conférences, des cours et des
journées d’étude, par la rédaction d’articles, l’enseignement et en nouant avec tous les organismes
poursuivants les mêmes buts, les relations nécessaires à la réalisation de l’objet.
Cette énonciation est exemplative et non limitative.
Dans le cadre de cette activité, la société pourra notamment acquérir, aliéner, donner à bail tous
biens meubles et immeubles, contracter et consentir tous emprunts et/ou crédits hypothécaires ou
non, cette énumération n’étant pas limitative.
La société pourra de façon générale, réaliser toutes opération financières, industrielles, mobilières ou
immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature
à en faciliter, directement ou indirectement, entièrement ou partiellement , la réalisation.
La société pourra également s’intéresser par voie d’apport, de souscription, apport, fusion,
absorption, coopération, participation, intervention financière ou toute autre manière, participer à
toute entreprise, société ou association ayant un objet similaire, analogue ou connexe au sien, ou
dont l’objet pourrait faciliter la réalisation de son objet, même indirectement.
La société peut également se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur
de toute personne ou société liée ou non.
Elle peut accepter tout mandat de gestion, d’administration et de liquidateur dans toute société,
entreprise et association quelconque.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d’accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la
réalisation de ces conditions.
 
Capital social
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 €), représenté par
cent quatre-vingt-six parts sociales (186), sans désignation de valeur nominale, représentant
Volet B
chacune un/cent quatre-vingt-sixième (1/186ième) du capital social souscrit intégralement et libéré
intégralement de la manière suivante :
-Monsieur KARIM Laurent, prénommé, à concurrence de cent quatre-vingt-cinq parts sociales (185),
pour un apport de dix-huit mille cinq cents euros (18.500,00 €) libéré partiellement à concurrence de
six mille cent euros (6.100,00 €) ;
- Monsieur KARIM Adrien, prénommé, à concurrence d’une part sociale (1), pour un apport de cent
euros (100,00 €) libéré intégralement.
 
Total : cent quatre-vingt-six parts sociales (186).
 
Répartition bénéficiaire
Sur le bénéfice net, après impôts et transfert aux réserves immunisées, il est prélevé cinq pour cent
au moins pour former le fonds de réserve légale, ce prélèvement cessant d'être obligatoire lorsque le
fonds de réserve atteindra le dixième du capital social.
Le solde sera réparti également entre toutes les parts, sauf le droit de l'assemblée générale de
l'affecter à un fonds de réserve spéciale, de le reporter à nouveau ou de lui donner toute autre
affectation.
En cas de dissolution, après réalisation de l'actif, apurement du passif ou consignation des sommes
nécessaires à cet effet, le solde éventuel sera réparti entre les associés dans la proportion des parts
sociales possédées par eux.
Si les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, le(s) liquidateur(s) rétablisse(nt)
préalablement l'équilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
 
Exercice social
L’exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque
année.
 
Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année à l'initiative de la gérance ou des
commissaires au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation, le dernier vendredi du mois
de juin à dix-huit heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
Sauf dans les cas où la loi en décide autrement, chaque part sociale donne droit à une voix,
l'assemblée délibère valablement quelle que soit la portion du capital représenté et les décisions sont
prises à la majorité simple des voix.
 
Désignation des personnes autorisées à gérer et leurs pouvoirs
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par l'assemblée
générale.
L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat, leur rémunération et, s'ils sont
plusieurs, leurs pouvoirs. 
S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs attribués à la gérance lui sont dévolus.
S'il y a plusieurs gérants, ils forment ensemble le conseil de gérance. Dans ce cas, chaque gérant a
tous pouvoirs pour agir seul au nom de la société et représente la société à l'égard des tiers et en
justice; il peut accomplir en son nom tous actes d'administration et de disposition; tout ce qui n'est
pas expressément réservé par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale est de sa
compétence.
Chaque gérant peut constituer sous sa responsabilité des mandataires spéciaux pour des actes
déterminés.
 
Le contrat de société étant clôturé et les statuts sociaux étant arrêtés, les comparants ont pris, à
terme, les décisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par la société de
la personnalité juridique, conformément à l'article 2 § 4 du Code des Sociétés :
 
1) Gérant
Les comparants décident de nommer en tant que gérant, pour un terme indéterminé :
- Monsieur KARIM Laurent, qui accepte.
Le mandat du gérant est exercé à titre non rémunéré.
 
2) Commissaire
Les comparants constatent et déclarent qu'il résulte d'estimations faites de bonne foi qu'à tout le
moins pour son premier exercice, la société répondra aux critères énoncés à l'article 141, 2° du Code
des Sociétés, du fait qu'elle est considérée comme "petite société" au sens de l'article 15 dudit Code.
Volet B
En conséquence, ils décident à l'unanimité de ne pas nommer de commissaire.
 
3) Date de la clôture du premier exercice social
Les comparants décident que le premier exercice social commencé le jour de l'acte de constitution
se clôturera le 31 décembre 2017.
 
4) Date de la première assemblée générale ordinaire
Les comparants décident que la première assemblée générale ordinaire se tiendra en juin 2018.
 
5) Délégation de pouvoirs
Les comparants déclarent constituer pour mandataire spécial de la société, avec faculté de
substitution, la société civile à forme de société coopérative à responsabilité limitée « JPMCA », dont
les bureaux sont établis au 238 Boulevard Général Wahis à 1030 Bruxelles, aux fins de procéder à
l'immatriculation de la présente société à la Banque Carrefour des Entreprises et du Bureau de la
TVA. A ces fins, le mandataire pourra au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous
documents et pièces et, en général, faire le nécessaire auprès de toute administration et/ou société
généralement quelconque.
 
6) Reprise d'engagements pris au nom de la société en formation
Les comparants déclarent, conformément à l'article 60 du Code des Sociétés, reprendre et
homologuer, au nom de la société présentement constituée, tous les actes, opérations et facturations
effectués au nom de la société en formation, par eux-mêmes ou leurs préposés depuis le premier
juillet 2016.
 
Les expéditions et extraits sont déposés avant enregistrement de l’acte dans l’unique but du dépôt
au Greffe du Tribunal de Commerce et pour les formalités en rapport avec l’obtention du numéro
d’entreprise.
 
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
 
 
 
Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associé.
Déposé en même temps : expédition conforme de l'acte.