N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Sanawar S.
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Rue Godecharle 51 bte 2
 : 1050 Ixelles
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Aux termes d'un acte reçu par Maître Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associé
résidant à Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Société à
Responsabilité Limitée "Gérard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", BCE n°
0890.388.338, le vingt-sept mai deux mil vingt, a été constituée la Société à Responsabilité Limitée
dénommée « Sanawar S. », dont le siège sera établi en Région de Bruxelles-Capitale, à Ixelles
(1050 Bruxelles), Rue Godecharle, 51/2.
 
Le fondateur
Monsieur SYED AZOR ALI Sanawar, domicilié à 1050 Ixelles, Rue Godecharle, 51/2e.
 
Forme dénomination
La société a adopté la forme légale de société à responsabilité limitée, en abrégé SRL.
Elle est dénommée « Sanawar S. ».
 
Siège
Le siège est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
Il pourra être transféré partout ailleurs en Belgique, par simple décision de l’organe d'administration,
pour autant que pareil déplacement n’impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de
la règlementation linguistique applicable. Ce transfert sera publié aux Annexes du Moniteur belge.
Si le siège est transféré vers une autre région, l’organe d’administration est compétent pour modifier
les statuts. Toutefois, si en raison du déplacement du siège, la langue des statuts doit être modifiée,
seule l’assemblée générale a le pouvoir de prendre cette décision moyennant le respect des règles
prescrites pour la modification des statuts.
Des sièges administratifs peuvent être créés, en Belgique ou à l’étranger, par décision de l’organe d’
administration.
 
Objet
La société a pour objet, en Belgique ou à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en
participation avec des tiers, en qualité d'agent, de représentant ou de commissionnaire ;
-La société a pour objet de dispenser tous travaux, services, conseil, de toutes assistances,
formations, toutes prestations de conseil, de gestion et d’organisation d’entreprises dans les
domaines, notamment, mais non exclusivement, de la gestion journalière de sociétés, des analyses
de marché, d’études économiques, stratégiques, commerciales, administratives, comptables,
juridiques et fiscales, d’analyses financières, du marketing, de la publicité, des relations publiques,
des campagnes ainsi que de la stratégie de communication, de la mise en place de structure
financière, de solutions technologiques, d’opération de restructuration, fusion et acquisition, de
politique d'investissement, de l'organisation administrative et informatique ainsi que la mise à
disposition de matériel informatique et audiovisuel, de l'engineering, toutes activités se rapportant à
l'étude, la création, le développement, la coordination, l'organisation, l'exploitation, en gros et en
détail, de toutes formules de distribution et de services intellectuels, manuels ou matériels, la
0747698665
Volet B
participation dans toutes entreprises et leur gestion, le support administratif et logistique de toutes
entreprises. Toutes fonctions de consultance et/ou de service liées aux domaines précités.
-La société a pour objet tout activité informatique au sens large et notamment toute opération d’
achat, de vente, d’étude, de conception, de réparation et de location de matériel informatique
(hardware et software), de licences, marques et, de know-how en général et de matériel et de
mobilier de bureau et en général de tout matériel pouvant servir à son objet ;
-Le commerce en gros et en détail, l’import-export de tous porteurs de sons et d’images ou produits
apparentés, de tous produits informatiques et multimédia c’est-à-dire ordinateurs, hard et software, et
services apparentés, CD-Rom, CDI, Internet et tous les produits média interactifs et leurs
accessoires, et de toutes littératures relatives à la technologie multimédia, informatique, ou de
communication ;
-L’exécution d’analyses, de développements, de recherches, de renouvellement, d’études et d’
expérimentations de toutes sortes et la description relative aux ordinateurs, à l’électronique
informatique, au software et aux solutions software, à la télécommunication, la transmission d’
informations et de données, aux équipements, machines et à l’appareillage et l’application de ces
produits, le développement et l’utilisation du software et des services software ;
-La création, la programmation, la conception, le développement, la distribution, l’installation, la
réparation, la mise en service des supports informatiques aussi bien en matière de software que de
hardware et de la centralisation des données : gestion des réseaux et es ordinateurs, étude et
développement de logiciels et réseaux ;
-La conception, la programmation, la coordination et développement de logiciels et systèmes
informatiques ;
-Le développement, le conseil, la coordination et la supervision du traitement des données, des
programmes ainsi que du choix des matériels et logiciels informatiques ;
-Toutes activités liées à la création, au développement, à la commercialisation et à la gestion de tous
produits relatifs au WEB et au Print et notamment, de tous sites web ainsi que toutes démarches
liées à l’administrations de ces sites ;
-Toutes activités en rapport avec le service internet, extranet, intranet, ainsi que tous services en
matière de télécommunication, informatique, présent ou futur ;
-Toutes activités dans les domaines de la photographie, de la cinématographie, de la vidéographie et
de l’audiovisuel et, notamment toutes réalisations visuelles et audiovisuelles à caractère réel ou
virtuel ;
-Toutes activités dans le domaine de la presse et notamment, la communication sous toutes ses
formes, en ce compris par des techniques radiophoniques et télévisuelles, l’édition, la publication, l’
impression, le graphisme, la publicité, le contenu, sous toutes leurs formes ainsi que la vente, l’achat,
la promotion, la représentation, l’importation, l’exportation, la diffusion et le négoce de journaux, de
revues, de périodiques, et autres articles informatiques et de toutes autres publications, de tous
autres articles, chroniques et fournitures imprimés, informatiques ou analogues, avec tous les
développements principaux et accessoires que cette entreprise peut comporter, notamment la
diffusion et l’édition de tous moyens multimédias généralement quelconques, dont internet ;
-La participation, l’exploitation, la promotion et l’organisation de tous types d’évènements et activités,
de séminaires, de formations, d’initiations, d’éducation physique et sportive, de prestations de
coaching, d’entrainement, d’enseignement et de toutes activités connexes en relation avec le sport,
le maintien de la bonne forme physique, la santé, le bien être des personnes et la pratique d’activités
de loisirs, de manifestations privées ou publiques en relation avec l’objet social en ce compris l’
organisation de rallyes, de concours et de compétition automobile ;
-Les prestations de conseils et formations, dans les domaines de solutions technologiques et ou
informatique et de tout autre domaine connexe lié à son objet ;
-L’achat, l’exploitation, la location, la cession, la concession, de tout brevet, licence, intervention ou
marque de fabrique se rattachant directement ou indirectement à l’objet de la société ;
-L'acquisition, la vente, la détention, la gestion, uniquement pour son compte propre, d'un patrimoine
de valeurs mobilières et immobilières, d'œuvres d'art, de matières premières ;
-La société peut percevoir des droits d’auteur, en donner quittance et faire fonction d’auteur ;
-Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'entretien, la transformation, la
rénovation, l’aménagement, les travaux de réparations, d'embellissements, de renouvellement et de
modernisation, et la maintenance de tous les types d'ouvrages d'art, de biens immeubles, et plus
généralement toutes opérations se rapportant directement ou indirectement aux secteurs des travaux
du bâtiment; l'achat, la vente, la location, l'importation, l'exportation de tous matériaux,
marchandises, appareils et outillages nécessaires aux travaux de construction, d'entretien, de
maintenance, de réparation et de renouvellement des ouvrages d'art, bâtiments et immeubles ; la
prestation de conseils et d'assistance tant au point de vue technique qu'administratif et commercial à
toutes sociétés et entreprises, pour tout ce qui concerne le secteur des biens immobiliers et des
travaux ;
Volet B
-La société peut d’une façon générale faire en Belgique et à l’étranger tous actes, transactions ou
opérations commerciales, de commissionnement, industrielles, financières, mobilières ou
immobilières se rapportant, directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet social ou
qui seraient de nature à en favoriser ou développer la réalisation ;
-La société peut exercer toutes fonctions et mandats et s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de
souscription ou de toute autre manière dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou
sociétés, belges ou étrangères, ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont
de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des ressources ou à faciliter
l’écoulement des services et produits. La société peut constituer hypothèque ou toute autre sûreté
réelle sur les biens sociaux ou se porter caution. Elle peut prêter à toutes sociétés et/ou personnes
physiques et se porter caution pour elles, même hypothécairement ;
-La société pourra louer ou sous louer, acquérir des droits réels ou la pleine propriété de tout
immeuble dans le but soit d’y établir son siège social, un siège d’exploitation ou d’y loger ses
dirigeants et les membres de leur famille à titre de résidence principale ;
-La société peut accomplir, pour son compte propre uniquement, toutes opérations immobilières
généralement quelconques et, notamment, l’achat, la vente, la promotion, la mise en valeur, la
construction, l’appropriation, la transformation, l’exploitation, la location ou la prise en location et la
mise en gestion, le lotissement, la division horizontale et la mise en copropriété forcée de tous biens
immeubles, le tout à l’exclusion des activités dont l’exercice est soumis par la législation à une
habilitation spécifique ;
-Le conseil en investissement dans des valeurs mobilières et immobilières, notamment dans les
domaines de l'immobilier commercial, institutionnel (entre autres les immeubles de bureaux, les
hôtels d'affaire et de tourisme, les maisons de repos, les entrepôts logistiques, les shoppings centres
et tout autre type d'immeubles de commerce, et les opportunités de développement), l'acquisition par
achat, souscription ou autrement, de toutes valeurs mobilières, titres de créances ou instruments
financiers, leur gestion, mise en valeur, leur cession par vente, apport, transfert ou autrement ;
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d’accès à la
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation
de ces conditions.
Cette énumération est exemplative et nullement limitative.
Seule l'assemblée générale des actionnaires a qualité pour interpréter cet objet.
 
DES TITRES- DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE
Les capitaux propres apportés par le comparant à la constitution s’élèvent à six mille euros (6.000,00
€).
En contre partie de cet apport, mille (1.000) actions sont émises, auxquelles le comparant souscrit en
numéraire intégralement et inconditionnellement.
 
Répartition bénéficiaire
L’assemblée générale a le pouvoir de décider, dans les limites fixées par la loi, de l’affectation du
bénéfice et du montant des distributions.
Aucune distribution ne peut être faite si l’actif net de la société est négatif ou le deviendrait à la suite
d’une telle distribution. Si la société dispose de capitaux propres qui sont légalement ou
statutairement indisponibles, aucune distribution ne peut être effectuée si l’actif net est inférieur au
montant de ces capitaux propres ou le deviendrait à la suite d’une telle distribution (« test de l’actif
net »).
La décision de distribution prise par l’assemblée générale ne produit ses effets qu’après que l’organe
d’administration aura constaté qu’à la suite de la distribution, la société pourra, en fonction des
développements auxquels on peut raisonnablement s’attendre, continuer à s’acquitter de ses dettes
au fur et à mesure de leur échéance pendant une période d’au moins douze mois à compter de la
date de la distribution (« test de liquidité »).
L’organe d’administration a le pouvoir de procéder, moyennant le respect du test de l’actif net et du
test de liquidité précités, à des distributions provenant du bénéfice de l’exercice en cours ou du
bénéfice de l’exercice précédent tant que les comptes annuels de cet exercice n’ont pas été
approuvés, le cas échéant réduit de la perte reportée ou majoré du bénéfice reporté.
Dans le respect des conditions prévues à l’article 2:80 du Code des sociétés et des associations, une
dissolution et une clôture de la liquidation en un seul acte pourront être effectuées.
A défaut, en cas de dissolution de la société, la liquidation de la société sera faite par le(s)
administrateur(s) en exercice ou à défaut par un ou plusieurs liquidateurs nommés par l'assemblée
générale qui déterminera leur nombre, leurs pouvoirs et leurs émoluments.
Après réalisation de l'actif, apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à cet effet,
le solde éventuel sera réparti entre les actionnaires dans la proportion des actions possédées par
eux.
Volet B
Si les actions ne sont pas libérées dans une égale proportion, le(s) liquidateur(s) rétablisse(nt)
préalablement l'équilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
 
Exercice social
L’exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque
année.
 
Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année à l'initiative de l’organe d’administration ou
des commissaires au siège de la société ou à l'endroit indiqué dans la convocation, le troisième jeudi
du mois de juin à dix-huit heures trente minutes.
Si ce jour est férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
L'assemblée générale extraordinaire se réunit, sur convocation de l’organe d’administration et, le cas
échéant, du commissaire, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la requête
d'actionnaires représentant un dixième du nombre d’actions en circulation.
Chaque actionnaire peut se faire représenter par un tiers, actionnaire ou non, porteur d'une
procuration spéciale; il peut même émettre, avant l’assemblée, son vote par écrit ou par tout autre
moyen de communication ayant un support matériel.
Sauf dans les cas où la loi en décide autrement ou sauf disposition statutaire contraire, chaque
action donne droit à une voix, l'assemblée délibère valablement quelle que soit la portion du capital
représenté et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix.
 
Administration de la société
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, actionnaire ou non, constituant un
collège ou non. Les administrateurs sont nommés dans les statuts ou par l'assemblée générale.
L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat qui peut être déterminée ou
indéterminée, leur rémunération et, s'ils sont plusieurs, leurs pouvoirs.
S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée, avec la
faculté de déléguer partie de ceux-ci.
Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs et sauf organisation par l’assemblée
générale d’un organe d’administration collégial, chaque administrateur agissant seul, peut accomplir
tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet, sous réserve de ceux que la loi et
les statuts réservent à l’assemblée générale. Chaque administrateur représente la société à l'égard
des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant. Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux
à tout mandataire. Toutes restrictions aux pouvoirs des administrateurs ainsi qu’une répartition des
tâches entre les administrateurs ne sont pas opposables aux tiers, même si elles sont publiées.
L’organe d’administration peut charger une ou plusieurs personnes, qui agissent chacune
individuellement, conjointement ou collégialement de la gestion journalière de la société, ainsi que de
la représentation de la société en ce qui concerne cette gestion. La gestion journalière comprend
aussi bien les actes et les décisions qui n’excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de la
société que les actes et les décisions qui, soit en raison de leur intérêt mineur qu’ils représentent soit
en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l’intervention de l’organe d’administration.
 
Les statuts étant arrêtés, le comparant a pris, à terme, les décisions suivantes, lesquelles
deviendront effectives lors de l'obtention par la société de la personnalité juridique, conformément à
l'article 2:6 du Code des sociétés et des associations :
 
1) Administrateur
Le comparant décide de nommer en tant qu’administrateur, pour un terme indéterminé :
 
- Monsieur SYED AZOR ALI Sanawar, prénommé, qui accepte.
 
Le mandat de l’administrateur est exercé à titre non rémunéré, sauf décission contraire de l’
assemblée générale.
 
2) Commissaire
Le comparant constate et déclare qu'il résulte d'estimations faites de bonne foi qu'à tout le moins
pour son premier exercice, la société répondra aux critères énoncés à l'article 3:72, 2° du Code des
sociétés et des associations, du fait qu'elle est considérée comme "petite société" au sens de l'article
1:24 dudit Code. En conséquence, il décide de ne pas nommer de commissaire.
 
3) Date de la clôture du premier exercice social
Le comparant décide que le premier exercice social se clôturera le 31 décembre 2020.
Volet B
 
4) Date de la première assemblée générale ordinaire
Le comparant décide que la première assemblée générale ordinaire se tiendra en juin 2021
 
5) Délégation de pouvoirs
Le comparant déclare constituer pour mandataire spécial de la société, avec faculté de substitution,
au Cabinet LG & Associates SRL, BE0454.784.696, représenté par Monsieur Olivier Guillaume, dont
le siège est situé à Forest 1190, Avenue Reine Marie-Henriette afin d'assurer l'inscription ou
modification ultérieure de l'inscription de la société auprès d’un guichet d’entreprises (Banque
Carrefour des Entreprises), au registre de l'UBO et de l’Administration de la Taxe sur la Valeur
Ajoutée, ainsi que l’inscription auprès de la caisse d’assurance sociale pour travailleurs indépendants
et l’inscription auprès de la cotisation sociétaire.
Le comparant donne également tous pouvoirs au notaire instrumentant pour déposer la version des
statuts issue du présent acte constitutif dans le dossier de la société tenu au greffe du tribunal de l’
entreprise compétent.
 
6) Reprise d'engagements pris au nom de la société en formation
Le comparant déclare, conformément à l'article 2:2 du Code des sociétés et des associations,
reprendre et homologuer, au nom de la société présentement constituée, tous les actes, opérations
et facturations effectués au nom de la société en formation, par lui-même ou ses préposés depuis le
1er avril 2020.
 
Les expéditions et extraits sont déposés avant enregistrement de l’acte dans l’unique but du dépôt
au Greffe du Tribunal de l’Entreprise et pour les formalités en rapport avec l’obtention du numéro d’
entreprise.
 
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
 
Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associé
Déposé en même temps : expédition conforme de l'acte.