N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Dans notre bulle
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7330
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Ghislain
Rue de l'Abbaye(SG) 51
Dans notre bulle - ASBL Registre des personnes morales : Hainaut (division Mons)
Adresse du siège de l'association : Rue de l'abbaye 51 7330 Saint-Ghislain
Les fondateurs :
- Laurent Maud, domicilié(e) à Rue de Sirault 77C 7334 Villerot
- Vanstippen Angelique, domicilié(e) à Rue de l'abbaye 51 7330 Saint Ghislain
- Bauwens Hugues, domicilié(e) à Rue de Sirault 77C 7334 Villerot
Déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à l'article 1:5, §2, premier tiret du
Code des sociétés et des associations en fixant les statuts comme suit :
– TITRE I DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE
Article 1 – Dénomination L'association prend pour dénomination : "Dans notre bulle ASBL".
Article 2 – Siège social Son siège social est établi en Région Wallonne, à l'adresse suivante : Rue de l'abbaye 51
7330 Saint-Ghislain.
Elle a pour site internet la page suivante : https://www.facebook.com/Dans-notrebulleASBL-106997978748226
et pour e-mail l'adresse suivante : DansnotrebulleASBL@hotmail.com.
Article 3 – But
L'association a pour but :
- Développer des activités pour les enfants de l’enseignement maternel et primaire. - Organisation de stages de
vacances. - La réalisation d’activités littéraires (édition, graphisme, mise en page diffusion et publication, etc…) -
La création, l’organisation, l’encouragement, la diffusion et le développement de toutes activités artistiques,
théâtrales, corporelles, chorégraphiques, musicales, picturales, arts plastiques, graphiques et cinématographique
La présente énumération étant énonciative et non limitative Pour réaliser son but l’association peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant
directement ou indirectement à son but. Elle pourra accomplir tout acte, tels que notamment, acheter, vendre,
échanger, prendre, ou donner en location tous meubles ou immeubles, ainsi qu’accepter tous subsides.
L’exclusion de tout esprit de lucre n’empêchera pas l’association de pouvoir rechercher les moyens et avantages
matériels indispensables à la création et au développement de son action, notamment par sponsoring dons,
participations au frais, voire rétribution pour certaines activités. Elle pourra en outre développer une coopération
matérielle ou financière avec toute organisation reconnue ou non ayant des buts similaires. L’association pourra
également, mais de manière limitée, poser des actes commerciaux et ce seulement dans le cas où le profit de
ces activités soient affectés aux objectifs pour lesquels ils ont été effectués. L’association a compétence pour
réaliser son projet en Belgique et à l’étranger.
Article 4 Objet social
L'association poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
- Organisation de stages pour enfants - Ateliers pédagogiques et ludiques - Organisation d'activités culinaires,
manuelles, littéraires, musicales, artistiques (Etc.…) - Création, organisation, réalisation et présentation de
spectacle privés - Développement personnel - Découverte de la nature et manipulations autour de celle-ci -
0788561203
L'appui de personnes exerçant une profession ou ayant un intérêt dans le domaine éducatif, artistique et autres
loisirs. Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer
ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est
fixé.
Article 5 – Durée
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE II MEMBRES
– Article 6 – Composition
L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.
Leur nombre est illimité. En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des droits et sont
tenus des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
Article 7 – Membres effectifs
Sont membres effectifs : Le nombre de membres est illimité, sans être inférieur à 3. Sont membres, les membres
actuels désignés ci-après de l’assemblée générale. L’association est composée de membres effectifs et
d’adhérents, d’affiliés d’honneur ou autres, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes
morales. Les Fondateurs sont désignés en qualité de membres effectifs de l’association. Seuls les membres
effectifs jouissent du droit de vote à l’assemblée générale. Les membres adhérents participent à l’assemblée
générale à titre consultatif. Ils disposent des droits les plus étendus sur l'association.
Article 8 – Registre des membres
L'association tient, via son Organe d'administration, un registre des membres conformément à la loi.
Article 9 Démission, exclusion, suspension
 Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission à
l'Organe d'Administration. La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une
personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite. Le non-respect des statuts, les
infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves,
agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le
décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre. L'exclusion d'un membre effectif
ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou
représentées. L'Organe d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à la décision de l'Assemblée
générale. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayants-droits
du membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni
reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.
TITRE III – COTISATION
Article 10 – Cotisation
Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation. Ils apportent à l'association le
concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 TITRE IV ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 11 – Composition
L'Assemblée générale rassemble l'ensemble des membres effectifs. L'Assemblée générale est présidée par le
Président de l'Organe d'administration ou, à défaut, par le vice-président ou par l'administrateur présent le plus
âgé. L'Organe d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité
d'observateur ou de consultant. L'Assemblée générale statue sur l'opportunité de cette invitation.
Article 12 – Pouvoirs
L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts. Elle est
compétente pour : - la modification des statuts ; - la nomination et la révocation des administrateurs ; - la
nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération dans les cas où
une rémunération est attribuée ; - la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux éventuels
commissaires ; - l'approbation annuelle des budgets et des comptes ; - la dissolution volontaire de l'association et
la nomination ou révocation du liquidateur ; - l'admission et l'exclusion des membres ; - décider d'intenter une
action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout commissaire aux comptes,
toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par l'assemblée générale ; - la
transformation de l'association en société à finalité sociale ; - l'approbation et la modification du règlement d'ordre
d'intérieur ; - toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent.
Article 13 Assemblée générale ordinaire
L'Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les six mois suivant la date de clôture
de l'exercice social. Elle porte obligatoirement à son ordre du jour : - la présentation du rapport annuel de
l'Organe d'Administration ; - l'approbation des comptes de l'exercice écoulé ; - le budget prévisionnel pour
l'exercice suivant.
Article 14 – Assemblée générale extraordinaire
L'association peut en outre être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de
l'Organe d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.
Article 15 – Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par l'Organe d'administration au
moins quinze jours avant la date de celle-ci. La convocation mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de
la réunion. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du
jour.
Article 16 – Quorum de présence
Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement, l'Assemblée générale délibère
valablement quel que soit le nombre de membres présents.
Article 17 Procurations
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le mandataire soit lui-même
membre de l'association. Chaque mandataire peut détenir au maximum 1 procuration.
Article 18 – Délibérations
L'Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour. Exceptionnellement, elle
peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour. Tous les
membres effectifs ont un droit de vote égal. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité
simple des voix présentes ou représentées, sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi. En
cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus
du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
Article 19 Modifications des statuts
 L'Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Les
modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres présents ou
représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent recueillir au moins quatre
cinquièmes des votes des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas
présents ou représentés, une deuxième réunion peut être convoquée après un délai d'au moins quinze jours.
Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification des statuts, peu importe le nombre de
membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les majorités de votes prévues.
Article 20 – Registre des décisions
Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président
et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres au sens large peuvent en
prendre connaissance, après requête écrite à l'Organe d'administration avec lequel le membre doit convenir de la
date et de l'heure de la consultation. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la
demande.
Article 21 – Publication des décisions
Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la cessation
de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés sans délai au greffe du Tribunal de
l'entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins du greffier.
 TITRE V ADMINISTRATION
Article 22 Composition L'association est administrée par un organe composé de trois personnes au moins, sauf si
l'association ne comporte que deux membres, auquel cas l'organe d'administration peut être composé que de
deux personnes. Cet organe est appelé l'Organe d'administration. Les administrateurs sont choisis parmi les
membres uniquement. Ils sont nommés par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée. Les
administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune obligation
personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.
Article 23 – Fonctions
L'Organe d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même
administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont
assumées par le plus âgé des administrateurs présents ou toute autre personne désignée par l'Organe
d'administration.
Article 24 – Démission, révocation, vacances
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit à l'Organe d'administration. Sa
démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient inférieur
au nombre minimum. Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'Assemblée générale. – En cas de
vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le l'Assemblée générale. Il achève dans
ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si aucune nomination n'est faite, l'Organe d'administration
pourvoira au poste vacant.
Article 25 Réunions
L'Organe d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois que le
président ou deux de ses membres au moins en font la demande. Les convocations sont envoyées par le
Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins trois
jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se
tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Organe d'administration. Si
exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être
consultées avant ladite réunion de l'Organe d'administration. Un administrateur peut se faire représenter par un
autre administrateur au moyen d'une procuration écrite signée. Tout administrateur qui assiste à une réunion de
l'Organe d'administration, ou s'y est fait représenter, est considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un
administrateur peut également renoncer à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation, avant ou
après la réunion à laquelle il n'a pas assisté. L'Organe d'administration peut inviter à ses réunions toute personne
dont la présence lui paraît nécessaire, à titre consultatif uniquement.
Article 26 – Délibérations
L'Organe d'administration délibère valablement si au moins la moitié de ses membres est présente ou
représentée. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du Président est
déterminante, sauf s'il n'y a que deux administrateurs, auquel cas le vote est reporté à la prochaine séance. Ses
décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le Secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.
TITRE VI
 Article 27 – Pouvoirs
L'Organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.
TITRE VII GESTION JOURNALIERE
Article 28 Gestion journalière
L'Organe d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière composé d'une ou
plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité. Les pouvoirs de l'organe de gestion
journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes
d'administration : - qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL ; - qui, en raison de leur peu
d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention de l'Organe
d'administration. La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est
fixée par l'Organe d'administration. Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction
d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la
gestion journalière. L'Organe d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la
fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière. Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de
l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
TITRE VIII  REPRÉSENTATION
Article 29 Représentation
L'Organe d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut
toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateurs
ou d'un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement. La ou les
personnes composant l'Organe de représentation n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers. La
durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par l'Organe d'administration. Ils sont en tout temps
révocables par lui. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à
représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à
la loi.
DISPOSITIONS DIVERSES
Article 30 Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l'Organe d'administration à l'Assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des
membres présents ou représentés.
Article 31 – Exercice social
L'exercice social de l'association commence le 1er janvier et se finit le 31 décembre de chaque année.
Article 32. Premier exercice social
Le premier exercice social de l'association débutera à la date du dépôt de l'acte constitutif auprès du greffe du
tribunal de Hainaut (division Mons), pour se clôturer le 31 décembre de l'année 2022.
Article 33 – Comptes et budgets Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront
annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par l'Organe d'administration. Les
comptes et les budgets de l'association sont tenus, conservés et publiés conformément à loi.
Article 34 – Dissolution En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les
liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette
affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'un but désintéressé le plus proche possible de celui de
l'association. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la
cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net,
est déposée au greffe du Tribunal de commerce et publiée conformément à la loi.
Article 35 – Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et
des Associations.
Tels sont les statuts. À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité
d'administrateurs :
- Laurent Maud, né(e) à Etterbeek, le 17 juin 1983 et domicilié(e) à Rue de Sirault 77C, 7334 Villerot
- Vanstippen Angelique, né(e) à Louvain, le 21 mars 1993 et domicilié(e) à Rue de l'Abbaye, 51 7330 Saint-
Ghislain
- Bauwens Hugues, né à Boussu le 02 aout 1982 et domicilié à Rue de Sirault 77C , 7334 Villerot
Qui acceptent ce mandat.
En outre, le conseil d'administration a décidé de confier la gestion journalière de l'ASBL à :
- Laurent Maud, né(e) à Etterbeek, le 17 juin 1983 et domicilié(e) à Rue de Sirault 77C, 7334 Villerot
- Vanstippen Angelique, né(e) à Louvain, le 21 mars 1993 et domicilié(e) à Rue de l'Abbaye, 51 7330 Saint-
Ghislain A
vec la signature individuelle afférente à cette gestion.
Fait à Saint-Ghislain, le 13 juillet 2022.