N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : Home IT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1457 Walhain, Rue de l'Abbaye(TSL) 28
Objet de l’acte : Constitution
D'un acte reçu par nous, Denis GREGOIRE, notaire associé de la société de notaires "Denis GRÉGOIRE, 
Renaud GRÉGOIRE et Marjorie ALBERT, notaires associés", société civile à forme de SPRL, dont le siège est 
établi à Moha, rue de Bas-Oha, n°252 A, le 14 décembre 2010, en cours d'enregistrement à Huy I, il résulte 
que:
Monsieur LEPAPE Vincent Jacques Robert, né à Soignies le quatorze novembre mil neuf cent septante-huit, 
célibataire, domicilié à 1457 Walhain (Tourinnes-Saint-Lambert), rue de l’Abbaye, 28.
A constitué une société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination "Home IT", au capital de dix-
huit mille six cents euros (18.600 EUR) divisé en cent parts sociales (100.-) sans mention de valeur nominale 
représentant chacune un centième de l'avoir social.
Le siège social est établi à 1457 Walhain (Tourinnes-Saint-Lambert), Rue de l'Abbaye(TSL), 28.
Les 100 parts sociales ont été souscrites en espèces, au prix de 186,00 EUR chacune, par Monsieur 
LEPAPE Vincent, prénommé.  Les parts souscrites ont été libérées par un versement en espèces à 
concurrence de deux tiers, soit douze mille quatre cents euros (12.400,00 €).
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en 
participation avec ceux-ci :
1. - toutes activités de conception, production, réalisation, édition, distribution, exploitation, maintenance,
reproduction, animation, traduction/adaptation et promotion de tous site internet, ainsi que de tous programme 
informatique et électronique qu’il soit destiné au net ou non, ainsi que la production, diffusion, achat, vente et la 
commercialisation en générale de tous programme informatique sur support électronique (disquette, CD-Rom, 
etc) sans que la présente liste soit limitative.
- La gestion ; la saisie et le traitement de données ; l’activité de banque de données ; la récupération de 
données.
- Le commerce (achat, vente, location, mise à disposition) de matériel informatique, électronique et de 
communication de toute nature en ce compris toutes activités annexe telle que la conception, la réalisation de 
tout logiciels, jeux électroniques, la production, l’entretien et la maintenance de matériel électronique, cette 
énumération étant exemplative et non limitative.
- La mise à disposition de logiciels en ligne.
2. Toute activité se rapportant au domaine de la communication, et notamment :
- tous travaux d’édition.
- La société pourra en particulier créer et exploiter les CD (compact-disks), tout support multimédia et sites 
‘Internet’, vendre tout ce qui concerne les multimédias et les produits présents sur les sites ‘Internet’ et les 
produits informatiques.
- toutes activités se rapportant à la conception, la réalisation, l’exploitation, la commercialisation, l’achat, la 
location et la vente de toutes les formes de publicité généralement quelconques, et ce sur tous supports 
matériels, audio-visuels, informatiques, généralement quelconques.
3. - la conception, la mise en application et la commercialisation de services informatiques et de tous 
systèmes de programmation s’y rapportant
- la mise à disposition sous quelque forme que ce soit, notamment la location et la vente (en gros ou en 
détail) de matériel informatique, électronique et de communication de toute nature, d’ordinateurs et de produits 
se rattachant à l’équipement de ceux-ci, en particulier de logiciels d’application.
- l’achat, la vente au détail et en gros, l’importation, l’exportation, l’installation, la réalisation, la maintenance, 
l’entretien et la réparation de tous appareils, matériel, programmes et câblages, réseaux filiaires ou sans fil, qu’il 
s’agisse d’informatique, de bureautique, de multimédia, de téléphonie, de mobiliers, etc.
- la maintenance et le développement de tout matériel informatique, photographique, audio-visuel, 
multimédia …
- la conception et l’installation de sites informatiques, pages web.
0831922478
- l’installation, l’assistance d’ordinateurs personnels et de logiciels.
- le commerce de tous accessoires et produits dérivés ou publicitaires liés aux activités prédécrites, 
fournitures de services de télécommunication.
- la papeterie et tous consommables et articles de bureau ;
- d’appareils de téléphonie, télégraphie, appareils électriques et électroniques, audio et vidéo, l’informatique, 
y compris les appareils de télécommunication, centraux téléphoniques, télécopieurs, ainsi que tout composant 
de montage de ces appareils ;
- de tout matériel se rapportant au traitement direct ou indirect de l’image ou du son (matériel 
photographique, audio, vidéo, télévisuel, multimédia, …) et de tous accessoires et papiers ;
- toutes activités telles que la conception, la réalisation de tout logiciels, la production, l’entretien et la 
maintenance de matériel électronique, cette énumération étant exemplative et non limitative.
- le commerce en gros ou en détail d’appareils de téléphonie, télégraphie, appareils électriques et 
électroniques, audio et vidéo, pour la reproduction musicale en tout genre, l’informatique, y compris les 
appareils de télécommunication, centraux téléphoniques, télécopieurs, ainsi que tout composant de montage de 
ces appareils
4. - Tous travaux d’installation électronique de bâtiments, de câbles et appareils électriques, de systèmes de 
télécommunication et informatiques, de systèmes de surveillance et d’alarme contre les effractions.
- la surveillance ou la surveillance à distance de systèmes de sécurité et d’alarmes électroniques (anti-vol, 
incendie, etc), y compris leur installation et leur maintenance.
- l’installation, la réparation, la réfection et l’adaptation, la vente de dispositifs de verrouillages mécaniques 
ou électroniques, de coffres-forts et chambres-fortes, et comprenant leur surveillance ou leur surveillance à 
distance.
5. - La recherche, la conception, l’engineering, la transformation, l’amélioration et la réalisation de tous 
matériels et concepts dans le domaine de l’informatique, de l’automation, de la robotique, de l’électronique, de 
la commande numérique, de l’optique, de l’électricité, de la mécanique, de la machine-outil, de 
l’électromécanique.
- La commercialisation (en gros ou au détail), l’importation, l’exportation, la distribution, le service après-
vente de tous types de matériels et de services – dans les domaines prédécrits- destinés à toute industrie et/ou 
administration publique ou privée.
- La fabrication, l’installation, le câblage, la maintenance de tout matériel ou de toutes machines 
électroniques.
6. Les prestations de services, de conseil/consultance, de gestion et d’organisation d’entreprises, 
assistance, formation, de renseignements dans son sens le plus large et notamment mais non exclusivement : 
gestion journalière de sociétés, analyses de besoins, d’études techniques et scientifiques, d’études de marché, 
de méthode de marketing et de commercialisation de services ou de produits, études de sécurité, économiques, 
juridiques et fiscales, restructuration d’entreprise, analyses financières, organisation et gestion des ressources 
humaines, administrative, mise en place de structure financière, opération de restructuration, de type venture 
capital, fusion et acquisition, politique d’investissement ; en matière de logistique et de création, d’administration
et gestion (d’entreprises), la gestion de projets, le développement et la mise en place de solutions dans les 
domaines financiers, administratifs, organisationnels et informatiques, de stratégie managériale, de 
l’informatique, de la communication, de l’audiovisuel, les télécommunications et des multimédias, du project 
management et coaching, ainsi que le courtage commercial dans les domaines ci-avant décrits.
7. - L’électricité générale -pour bâtiments industriels et privés- ainsi que tout ce qui s'y rapporte.
- l'entreprise de dépannage et d'entretien à domicile de tous appareils et machines.
- la réalisation, le commerce (en gros ou au détail), le placement, l’entretien de toute installation électrique, 
de tout système d’élévateur ou d’ascenseur, de protection et barrière électrique ou électronique, de tout 
appareil de domotique ou électrique quelconque ;
8. - l'étude, le conseil, la consultance, l'expertise, l'ingénierie et toutes prestations de services relativement 
aux machines, outils, composant ou outillage métallique intervenant dans les machines et outils et pièces 
utilisées dans le domaine de toutes les activités de la société.
- la prestation de conseils techniques.
- La société pourra également s’intéresser à la conception, la fabrication et la réparation, le courtage, la 
location, la vente en gros ou en détail, de tous matériaux en bois, pierre, PVC et autre matériaux synthétiques 
et de leurs dérivés, ainsi que tout objet, machine, composant, matériaux ou outillage intervenant de manière 
directe ou indirecte dans les domaines précités.
- la fabrication, l’installation, le câblage, la maintenance de tout matériel ou de toutes machines mécaniques 
ou électroniques, l’usinage sur site.
- Toutes activités dans le commerce, la promotion et la production de tous produits ou toutes pièces 
détachées ou manufacturées.
- l’acquisition, la location, la relocation, le leasing et la vente de machines, outils et véhicules ;
- la vente, l’achat, la création, la fabrication, la réparation de tous articles et services utiles liés aux activités 
de la société et l’équipement de la personne en général, notamment vêtements, chaussures et accessoires.
- L'entreprise de location de tout matériel relatif aux activités ci-dessus.
Cette spécification n'est pas limitative, mais seulement énonciative.
- La coordination de tous travaux de sous-traitance.
9. La remise en état des lieux après travaux, l'exécution pour les tiers de travaux de levage, y compris 
l'installation d'échafaudages montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail.
10. - Toutes activités d’expertise, d’audit, de renseignements et plus particulièrement en matière de 
développement des capacités industrielles et technologiques des entreprises.
- La gestion et la coordination de chantiers, la sécurité, l’analyse de risques, la création et la gestion de 
projets.
- La coordination de tous travaux de sous-traitance.
- La prestation de main d'œuvre dans toutes les activités de la société.
11. La société a également pour objet toutes activités (notamment de consultance et les services qui en 
découlent) de marketing et de graphisme et dans ce cadre elle pourra créer et exploiter tout concept, image, 
logo et publication, faire de la mise en page, de l’édition, de l’impression et de l’imprimerie, nécessaire à 
l’exercice de son objet social.
La commercialisation (en gros ou au détail), l’importation, l’exportation, la distribution, le service après-vente 
de tous types de matériels et de services, de tous accessoires et produits dérivés ou publicitaires liés aux 
activités prédécrites, destinés à toute industrie et/ou administration publique ou privée.
La réalisation, la vente, la location de produits, d’articles promotionnels ; le sponsoring en tout genre et la 
création de logos.
12. - Toutes prestations d’intermédiaire commercial pour la vente, l’achat, la distribution, l’importation ou 
l’exportation, en gros ou en détail, de tous produits ou services généralement quelconques.
- Ainsi que toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la gestion, dans la plus large 
acceptation du terme, de son patrimoine mobilier et immobilier, plus précisément sa mise en valeur, en location 
et son entretien.
- effectuer ou participer à toute construction en qualité de constructeur professionnel, ou de promoteur,
- dans le cadre de cette gestion, notamment acquérir, lotir aliéner, prendre et donner à bail tous biens 
meubles et immeubles, contracter ou consentir tous emprunts hypothécaires ou non, cette énumération n'étant 
pas limitative.
13. La société pourra également effectuer, pour compte propre ou compte tiers, tous travaux de bureau, tels 
que l’administration et le secrétariat ; la prestation de tout service administratif ou social.
14 - Toutes fonctions de consultance et/ou de service, la formation, l’expertise technique et l’assistance, 
liées aux domaines précités ou autres ; ainsi qu’organiser toutes conférences, réunions ou séminaires en 
rapport directement ou indirectement avec son objet social.
La société pourra également réaliser et publier toutes enquêtes, études et analyses dans ces domaines.
- La société pourra également effectuer toutes activités de cours, formations, l’étude de projets, 
d’organisation d’événements, salons, conférences, réunions, séminaires, soirées, incentive, réception, ainsi que 
toutes activités de décoration, animations, recyclages pour personnes privées ou pour des sociétés, ou de toute 
autre activité de loisirs ou professionnelle.  Dans ce cadre, la société pourra effectuer l’exploitation de cafétéria 
et de petite restauration, la fourniture de boissons, la location de différents matériels relatifs à ces activités.
- Toutes organisations d’expositions ou participations à des expositions, d’enseignement ou prestations 
d’enseignement et cours.
- La société pourra également effectuer toutes activités de formations, cours, l’écolage, voyages, rallyes et 
l’étude de projets pour personnes privées ou pour des sociétés.
15. La société pourra en outre réaliser l’achat, le montage-démontage, la réparation, la transformation, la 
vente, la distribution, la location, l’échange, l’import, l’export, en gros et en détail, l’intermédiaire de commerce, 
l’expédition, la création, la fabrication, la réparation, la livraison et l’installation, le traitement, le transport, 
l’entreposage, la distribution, le service après-vente de tous produits, services, procédés et méthodes ayant un 
rapport avec son objet social et de tout matériel, matières premières et mobilier pouvant servir et nécessaire à 
son activité ou liés à l’objet de la société, et à l’organisation d’évènements de toutes natures.
- Elle pourra notamment prendre, acquérir, exploiter ou concéder (en location) tous fonds de commerce, 
tous brevets, licences, marques de fabrique (et de commerce) ou procédés de fabrication relatifs à son objet, 
réaliser le développement, la gestion, la mise en valeur, la prise ou l’attribution de licences, de brevets, de 
know-how et autres droits intellectuels.
- l’acquisition, la location, la relocation, le leasing et la vente de machines, outils et véhicules ;
- L'entreprise de location de tout matériel relatif aux activités ci-dessus.
16. - L’import-export, le commissionnement, le courtage, la représentation, l’achat, la vente, le commerce 
sous toutes ses formes de tous produits et techniques.
- La société peut effectuer directement ou indirectement toutes activités d’intermédiaire, de mandataire, de 
prestations financières, commerciales, techniques, administratives ou sociales pour compte de tiers en rapport 
avec son objet social.
- la prestation de service de conseil en organisation et gestion d’entreprises actives dans ce domaine ou 
dans tout autre domaine au sens le plus large qui soit, la représentation, la promotion et l’intervention en tant 
qu’intermédiaire commercial.
- l'activité de lobbying, d'intermédiaire, de mise en contact et/ou de conseil, sous quelque forme que ce soit, 
dans toutes les matières et activités évoquées dans le présent objet social.
- La représentation commerciale, tant en Belgique qu'à l'étranger, de tous biens de quelque nature que ce 
soit ; le commerce et le négoce international des tous produits.
17. Dans toutes les activités précitées, la sélection et le recrutement de personnel (technique, administratif 
ou autre), tant pour son compte que pour le compte d’autres entreprises.
La société pourra également mettre à la disposition de tiers tous moyens (en ce compris la mise à 
disposition de personnel) nécessaires à la réalisation de son objet, ainsi que louer ou vendre tout matériel, 
meuble ou installation nécessaire à la production et la diffusion de ses produits et supports ou à l’exercice de 
son activité.
18. La société a également pour objet, sur le plan civil, et pour compte propre, :
- toutes opérations immobilières généralement quelconques, dans le sens le plus large, notamment 
l’aliénation (achat, vente, cession, acquisition par voie d’apport, fusion/absorption, etc), la réalisation, la 
conception, les études, la coordination, l'expertise, l'expropriation, l’échange, le lotissement, la construction, 
l’aménagement, la promotion, la restauration, la transformation, la division horizontale et verticale, la mise sous 
le régime de la co-propriété, la viabilisation, l’exploitation et la mise en valeur ainsi que la location, la sous-
location, le leasing, la cession de bail et la gestion d’immeubles (bâtis ou non bâtis, ruraux, urbains, agricoles, 
industriels, forestiers ou autres) et de meubles, de droits immobiliers ou de fonds de commerce, la mise en 
valeur et la gestion de tous biens immeubles et en général l’exécution de toutes opérations immobilières, l’étude 
et l’exécution de toute opération en relation avec tout droit immobilier par nature, par incorporation ou par 
destination ; ainsi que cultiver, faire cultiver ou mettre en jachère.
Elle pourra donner en location ses installations et exploitations ou les donner à gérer à des tiers, en tout ou 
en partie.
- Ainsi que toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la gestion, dans la plus large 
acceptation du terme, de son patrimoine mobilier et immobilier, plus précisément sa mise en valeur, en location 
et son entretien.
- Effectuer ou participer à toute construction en qualité de constructeur professionnel, ou de promoteur,
19. La société pourra, uniquement pour son compte propre, acquérir, détenir et gérer un patrimoine de 
valeurs mobilières et immobilières, matières premières et devises étrangères à titre permanent ou provisoire, 
licences, marques, brevets, obligations, actions, titres de créances ou instruments financiers, leur gestion, mise 
en valeur, leur cession par vente, apport, transfert ou autrement.
20. - Sous réserve des dispositions légales et réglementaires relatives à l’épargne publique, la société peut 
recevoir, emprunter, accorder des emprunts, garantir des engagements de tiers, notamment et non 
exclusivement de ses filiales.
- Elle pourra réaliser le financement, sous toutes formes, de toutes entreprises ou opérations de tiers au 
moyen de prêts et de crédits, de caution, d’aval, ou de garantie généralement quelconque, même hypothécaire 
et en général de toutes opérations financières au sens large, sauf si elles sont réservées par la loi aux banques, 
sociétés de bourse ou aux organismes de crédits.
- Elle peut se porter caution, constituer des garanties personnelles et réelles au profit de tiers, personnes 
physiques ou morales, notamment et non exclusivement de ses filiales.
21. L’acceptation et l’exercice de mandats de gérant, d’administrateur, de liquidateur et de membre de 
comité de direction dans toutes sociétés, entreprises ou associations.
La société peut réaliser son objet social en tous lieux, de toutes les manières et selon les modalités qui lui 
paraissent les mieux appropriées.  Le cas échéant, elle se conformera pour telle ou telle activité à la loi 
réglementant l'accès à la profession ou l’obtention d’agréments.  La société pourra également regrouper toute 
sa clientèle sous forme de club ou toute autre forme valable moyennant ou non redevance à fixer par la 
gérance. Elle pourra développer ses activités elle-même ou en collaboration avec des gérants ou franchisés 
indépendants.
La société peut faire ces opérations en nom et compte propre, mais aussi au nom et/ou pour compte de ses 
membres, et même pour compte de tiers, notamment à titre de commissionnaire.
Toute activité reprise ci-avant qui nécessiterait une autorisation préalable ou un accès à la profession sera 
suspendue jusqu'à l'obtention éventuelle de cette autorisation ou accès à la profession.
La société pourra réaliser toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, 
financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de 
nature à en faciliter la réalisation.
Elle pourra s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, de scission, de participation, de souscription et par tout 
autre moyen, dans toutes sociétés, entreprises ou associations ayant un objet similaire ou connexe au sien, ou 
de nature à favoriser la réalisation de son objet, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement 
de ses produits et services.
La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est réglée conformément 
aux dispositions du Code des sociétés et en particulier des articles 249 et suivants dudit Code.
Toutefois, chaque associé bénéficie d’un droit de préférence pour l’acquisition des parts sociales, tant entre 
vifs que pour cause de mort.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, lesquels ont seuls la direction des 
affaires sociales.
En cas de vacance de la place d'un gérant, l'assemblée pourvoit à son remplacement; elle fixe la durée des 
fonctions et les pouvoirs du nouveau gérant. La cessation des fonctions des gérants ou de l'un d'eux pour 
quelque cause que ce soit n'entraîne pas la dissolution de la société.
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, 
gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l’exécution de cette mission au 
nom et pour le compte de la personne morale.  Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt 
les mêmes responsabilités civiles et pénales que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans 
préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu’il représente.  Celle-ci ne peut révoquer son 
représentant qu’en désignant simultanément son successeur.  La désignation et la cessation des fonctions du 
représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s’il exerçait cette mission en nom et 
pour compte propre, comme dit ci-avant.
De même, si la présente société est amenée à exercer des fonctions de gestion, il lui appartiendra de 
désigner un représentant permanent.
Conformément aux articles 257 et 258 du Code des Sociétés, chaque gérant peut accomplir tous les actes 
nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à 
l'assemblée générale.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Le gérant pourra déléguer une partie de ses pouvoirs à un tiers, associé ou non.
Le mandat de gérant est exercé à titre gratuit ou rémunéré selon décision de l’assemblée générale.
Toutefois, le mandat de gérant, de même que les prestations des associés, pourront être rémunérés à la 
condition que l'assemblée générale statuant à la simple majorité des voix décide l'octroi de telles rémunérations 
et fixe le montant de ces rémunérations, soit fixe, soit proportionnel.
Un gérant statutaire ne peut être révoqué que de l'accord unanime de tous les associés, y compris le gérant 
lui-même, s'il est également associé. La révocation d'un gérant statutaire entre en vigueur à dater de la décision 
de l'assemblée générale.
Un gérant non statutaire peut en tout temps être révoqué par décision de l'assemblée générale prise à la 
majorité simple des voix des associés présents ou représentés.
Ses pouvoirs peuvent être révoqués en tout ou en partie pour motifs graves, en respectant les conditions 
requises pour les modifications aux statuts.
Les assemblées générales se tiennent au siège social ou à tout autre endroit fixé par les avis de 
convocation. Chaque part donne droit à une voix.
L'assemblée générale annuelle et ordinaire se tiendra le deuxième vendredi du mois de mai à vingt heures 
au siège. Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le jour ouvrable suivant, à la même heure.
L'assemblée générale peut être convoquée extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle 
doit l'être sur la demande d'associés représentant au moins le cinquième du capital social.
Toute assemblée générale, tant ordinaire qu'extraordinaire, réunissant l'intégralité des titres, pourra 
délibérer et statuer valablement sans qu'il doive être justifié de l'accomplissement des formalités relatives aux 
convocations.
À défaut de réunir l'intégralité des titres, l'assemblée générale tant annuelle qu'extraordinaire se réunira sur 
la convocation de la gérance.
Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommandée à la poste adressée à 
chaque associé quinze jours francs au moins avant la date de la réunion.
Aussi longtemps que la société ne compte qu'un associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée 
générale. Il ne peut les déléguer.
Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale, sont consignées dans 
un registre tenu au siège social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année. Le 
premier exercice social a pris cours à l’acte constitutif pour s’achever le trente et un décembre deux mille onze.
A la clôture de l'exercice social, la gérance dresse l'inventaire et établit les comptes annuels, conformément 
à la loi.
L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges sociales et 
amortissements, résultant des comptes annuels approuvés constitue le bénéfice net de l'exercice. 
Sur ce bénéfice net, il est prélevé annuellement cinq pour cent au moins pour la formation de la réserve 
légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que la réserve légale atteint le dixième du capital social.
Le restant du bénéfice net est laissé à la libre disposition de l'assemblée générale, qui pourra décider de 
l'affecter à la constitution de réserves ou de le distribuer en tout ou en partie aux associés sous forme de 
gratifications ou dividendes, dans le respect de l'article 320 du Code des Sociétés.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct sur la 
décharge à donner au(x) gérant(s).
La liquidation de la société sera opérée par le gérant ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté 
de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les 
émoluments.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des 
parts à concurrence de leur libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre 
de parts possédées par eux.
En application du Code des sociétés, il n’a été nommé aucun commissaire.
L'assemblée a appelé aux fonctions de gérant non statutaire, pour une durée indéterminée, Monsieur 
LEPAPE Vincent ( 781114-141-87 ), prénommé, qui a accepté.  Son mandat est gratuit, sauf décision contraire 
de l'assemblée générale.
Le gérant ainsi nommé peut valablement engager la société sans limitation de sommes.
Il est nommé jusqu'à révocation.
Conformément à l'article 60 du Code des Sociétés, la société a déclaré reprendre à son compte tous les 
engagements souscrits par le fondateur au nom de la société en formation et ce depuis le premier octobre deux 
mil dix.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura acquis la personnalité morale.
La société jouira de la personnalité morale à partir du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal 
compétent.
Pour extrait analytique conforme
Volet B - Suite
Dépôt simultané d'une expédition de l'acte.
Denis GREGOIRE, notaire associé