N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : The Quan Academy
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue du Parc Royal 6 1
1020
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bruxelles (Laeken)
Extrait du procès-verbal de l’assemblée générale du 16 juillet 2015
En date du 16 juillet 2015, Thomas Portelange, Thierry Faut et Maëliss Layeux, tous de nationalité belge, ont
convenu de constituer une association sans but lucratif (a.s.b.l.), conformément à la loi du 27 juin 1921, dont ils
ont arrêté les statuts comme suit :
TITRE Ier. -- Dénomination, siège social, objet social
 Article 1er. Il est constitué une a.s.b.l. sous le nom de "The Quan Academy".
Art. 2. L'association a son siège social Avenue du parc royal 6 bte 1, 1020 Laeken, dans l’arrondissement
judiciaire de Bruxelles.
Le conseil d'administration peut transférer le siège social en tout autre lieu par décision prise à la majorité des
deux tiers.
Art. 3. L'association a pour objet la diffusion et la pratiques des arts martiaux et de la culture chinoise. Elle a
notamment pour objet d’organiser des cours de Tai Ji Quan, d’organisation des évènements sportifs, des
conférences et des expositions Elle peut poser/accomplir tous les actes se rapportant directement ou
indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son
objet, en Belgique ou à l’étranger.
TITRE II. – Membres
 Art. 4. L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents et
d'honneur. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs
jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Art. 5. Sont membres effectifs :
1° les membres fondateurs énuméré à l'article 36;
2° tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est agréé en qualité de membre
effectif par le conseil d'administration par décision prise à la majorité des deux tiers.
Art. 6. Est membre adhérent : toute personne physique admise en cette qualité par le conseil d’administration par
décision prise à la majorité des deux tiers, qui souscrit à l’objet social et qui est en ordre de cotisation.
Art. 7. Est membre d'honneur : toute personne qui, ayant soutenu l'association, est présentée par trois membres
fondateurs et agrée en cette qualité par l'assemblée générale par décision prise à la majorité des deux tiers.
Art. 8. Les membres adhérents et les membrés d'honneur ne peuvent prendre la parole aux assemblées
générales que sur invitation du président de l'assemblée.
Art. 9. L'assemblée générale ordinaire fixe annuellement, sur proposition du conseil d'administration, le montant
de la cotisation des membres. Elle ne peut être supérieure à 1000 euros.
Art. 10. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur
démission au conseil d'administration. Tout membre peut être exclu s'il commet une infraction grave aux statuts
ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.
0633916972
Art. 11. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale par décision prise à la
majorité des deux tiers, après que le membre considéré ait pu s'adresser à ladite assemblée. Le conseil
d'administration peut, avant la réunion de l'assemblée générale, décider de suspendre le membre considéré, par
décision prise à la majorité simple.
Art. 12. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre
démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit sur l'avenir. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni
reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
TITRE III. -- Assemblée générale
 Art. 13. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du
conseil d'administration ou à défaut par le délégué à la gestion journalière ou le plus vieux des administrateurs
présents.
Art. 14. Les pouvoirs de l'assemblée générale sont limités à :
la modification des statuts et la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la
matière; la nomination et la révocation des administrateurs; l'approbation annuelle du budget et des comptes;
l'exercice de tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.
Art. 15. L'assemblée générale ordinaire se tient chaque année au mois de septembre.
Art. 16. Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment par décision du conseil
d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.
Art. 17. Les membres effectifs doivent être convoqués à l'assemblée générale par lettre missive quinze jours
francs avant l'assemblée. Les membres adhérents et les membres d'honneur sont convoqués par voie
d'affichage au siège social de l'association quinze jours francs avant l'assemblée.
Art. 18. La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de l'assemblée ainsi que son ordre du jour. Sur
proposition d'un vingtième des membres au moins peut être ajouté un ou plusieurs points à l'ordre du jour.
Art. 19. Tout membre effectif peut se faire représenter par un mandataire, membre de l'association porteur d'une
procuration. Nul ne peut être porteur de plus d'une procuration.
Art. 20. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où
il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
Art. 21. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification
des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin 1921 relative aux associations sans
but lucratif.
Art. 22. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre. Tout membre ou tiers justifiant d'un intérêt peut demander des
extraits signés par le président du conseil d'administration ou par un administrateur. Ces décisions seront
éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre missive.
TITRE IV. -- Conseil d'administration
 Art. 23. Le conseil d'administration est composé de trois administrateurs au moins. Le nombre des
administrateurs est fixé par l'assemblée générale ordinaire sur proposition du conseil d'administration.
Art. 24. Les candidats au poste d'administrateur doivent porter leur candidature à la connaissance du président
du conseil d'administration ou d'un autre administrateur par lettre recommandée huit jours francs, au moins,
avant la date de l'assemblée.
Art. 25. Le mandat des administrateurs est d'une durée de dix ans. Ils sont rééligibles.
Art. 26. Sont élus les candidats ayant récolté le plus grand nombre de voix.
Art. 27. Les administrateurs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par lettre
recommandée leur démission au conseil d'administration. Tout administrateur peut être exclu s'il commet une
infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.
Art. 28. L'exclusion d'un administrateur ne peut être prononcée que par l'assemblée générale par décision prise à
la majorité des deux tiers. Après que l'administrateur considéré ait pu s'adresser à ladite assemblée. Le conseil
d'administration peut, avant la réunion de l'assemblée générale, décider de suspendre l'administrateur considéré,
par décision prise à la majorité simple.
Art. 29. Le conseil désigne parmi ses membres un président et délégué à la gestion journalière. En cas
d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le délégué à la gestion journalière ou le plus âgé
des administrateurs présents. Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du délégué à la gestion
journalière. Il ne peut statuer due si la majorité de ses membres est présente.
Art. 30. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises par les administrateurs présents ou
représentés; quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Tout
administrateur peut se faire représenter par un mandataire, administrateur de l'association porteur d'une
procuration. Nul ne peut être porteur de plus d'une procuration.
Art. 31. Les décisions du conseil sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et/ou le
délégué à la gestion journalière et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous
les autres actes seront signés par le président et/ou le délégué à la gestion journalière.
Art. 32. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de
l'assemblée générale.
Art. 33. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de
l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du président ou de l'administrateur
délégué.
Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation
spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs
pouvoirs à l'égard des tiers. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation
personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Le délégué à la gestion journalière, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou
définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE V. -- Dispositions diverses
 Art. 34. L'exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 août de chaque année. Le premier
exercice social commence au jour de la création de l'association. Le compte de l'exercice écoulé et le budget du
prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
Art. 35. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Art. 36. Les membres fondateurs de l'association sont :
Thomas PORTELANGE, employé, avenue du Parc Royal, 6 bte 1, 1020 Laeken, Belge.
Thierry FAUT, indépendant, Oppemstraat 72C, 3080 Tervueren, Belge.
Maëliss LAYEUX, employée, avenue du Parc Royal 6 bte 1, 1020 Laeken, Belge. 
Art. 37. Le premier conseil d’administration est composé de la manière suivante :
Thierry FAUT, président.
Thomas PORTELANGE, délégué à la gestion journalière.
Maëliss LAYEUX, membre effectif.
Art. 38. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,
régissant les associations sans but lucratif.
 
Fait à Bruxelles
En deux exemplaires, le 16 juillet 2015