Nº d'entreprise : 875 688 779
Nom
(en entier) : Apiculture Pédagogique Internationale et Services
(en abrégé) : APIS
Forme légale : Association Sans But Lucratif
Adresse complète du siège : Boulevard Franklin Roosevelt 24, 7060 Soignies
Objet de l'acte : 1. Nomination et Renouvellement de mandats
Lors de l'Assemblée Générale du 22 décembre 2020,
Ont été élus administrateurs :
DEBIEVE Aurore, rue du Hameau 20, à 7950 Chièvres, née le 03/07/1968
BOMBEECK Michel, Vieux Chemin de Tournai 17, à 7801 Irchonwelz, né le 22/02/1955
Ont été réélus administrateurs :
BAISE Gil, Chaussée d'Enghien 183, à 7060 Soignies, né le 12/12/1968
MICHEL Christophe, Chemin de l'Arbre Vert 34, à 7801 Irchonwelz, né le 21/02/1960
DUCATTILLON Christian, rue de Huissignies 20, à 7903 Blicquy, né le 30/10/1957
DUCATTILLON Bertrand, rue du Haut Pont 84, à 7730 Néchin, né le 09/08/1983
Le Conseil d'Administration est composé comme suit :
BAISE Gil, Administrateur et Président faisant fonction et Trésorier
MICHEL Christophe, Administrateur et Secrétaire
DUCATTILLON Christian, Administrateur
DUCATTILLON Bertrand, Administrateur
DEBIEVE Aurore, Administratrice
BOMBEECK Michel, Administrateur
Le CA a approuvé les nominations suivantes pour représenter l'asbl :
BAISE Gil, Chaussée d'Enghien 183, à 7060 Soignies, né le 12/12/1968
MICHEL Christophe, Chemin de l'Arbre Vert 34, à 7801 Irchonwelz, né le 21/02/1960
Pour la gestion journalière :
BAISE Gil, Chaussée d'Enghien 183, à 7060 Soignies, né le 12/12/1968
MICHEL Christophe, Chemin de l'Arbre Vert 34, à 7801 Irchonwelz, né le 21/02/1960
2. Modification Statutaire
La modification de l'art.6 des statuts est adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés ce 22
décembre 2020, telle que proposée dans la convocation :
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Art. 6 non modifié : Les membres effectifs, adhérents et sympathisants, sont libres de se retirer à tout
moment de l'association en adressant leur démission par écrit au Conseil
d'Administration.
Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la
cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée
générale à la majorité des deux tiers de voix présentes ou représentées.
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le Conseil
d'Administration statuant à la majorité simple.
Le Conseil d'Administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'Assemblée
générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave
aux statuts ou aux lois.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants
droits de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent
réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations
versées.
Art. 6 modifié : Les membres effectifs, adhérents et sympathisants, sont libres de se retirer à tout
moment de l'association en adressant leur démission par écrit au Conseil
d'Administration, ou/et, qui est absent à deux AG consécutives sans motif et/ou justification.
Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la
cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée
générale à la majorité des deux tiers de voix présentes ou représentées.
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le Conseil
d'Administration statuant à la majorité simple.
Le Conseil d'Administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'Assemblée
générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave
aux statuts ou aux lois.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants
droits de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent
réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations
versées.
BAISE Gil, président ff	MICHEL Christophe, secrétaire
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes