Nº d'entreprise : 417 639 240
Nom
(en entier) : Le spirographe
(en abrégé) :
Forme légale : asbl
Adresse complète du siège : route du fawetay, 103 4845 jalhay
Objet de l'acte : modification de statuts
La présente association sans but lucratif, dénommée « LE SPIROGRAPHE » a été fondée en 1975 par :
·BORLEE Philippe H.G., courtier d'assurance, rue Général Jacques à Embourg.
·DEPIREUX Albert M.L., fonctionnaire, rue Général Jacques 129 à Embourg.
·HENRY Fabienne N.D., étudiante, Place Ste Véronique à Liège.
·LEBEAU Léon E. ingénieur civil, rue Large 23 à Chênée.
·PARIDANS Armand A.G. fonctionnaire, rue Désamoré 22 à Liège.
·SCHREIBER Roger A.A.G., industriel, Av de la cité Wauters à Herstal
L'assemblée générale, en date du 15/04/2025, a procédé à l'adaptation des statuts afin de les mettre en
conformité avec la loi.
Titre I : Dénomination - siège - but
Article 1.
L'association est dénommée "LE SPIROGRAPHE - CLUB DE PLONGEE D'EMBOURG", en abrégé "LE
SPIROGRAPHE ».
Son siège social est établi à 4845 JALHAY, route du fawetay, 103 en région wallonne. Elle dépend de
l'arrondissement judiciaire de Verviers.
Article 2.
L'association a pour but de promouvoir et d'organiser l'étude et la pratique de toutes les activités aquatiques
et subaquatiques.
Titre II : Membres
Article 3.
L'association peut comporter trois types de membres agréés par l'organe d'administration, soit les membres
effectifs, les membres adhérents et les membres sympathisants
Les membres effectifs :
Ils sont âgés d'au moins 14 ans. Par leurs compétences particulières et par leur activité, ils concourent
directement à la réalisation de l'objet social. Ils ont seuls le droit de vote aux assemblées générales.
Les membres adhérents :
Ils apportent leur concours moral et financier. Ils bénéficient des activités de l'association mais ne jouissent
pas de la plénitude des droits reconnus aux membres effectifs. Ils n'ont notamment pas droit de vote.
Ce sont les membres attachés à notre club et qui, pour des raisons particulières exercent une fonction au
sein du C.A. ou de l'ASBL sans pouvoir bénéficier de l'écolage piscine. Ils n'ont pas droit de vote.
Article 4.
L'association comportera obligatoirement au minimum 3 membres.
Article 5.
L'admission de nouveaux membres doit être agréée par l'organe d'administration. Tout membre adhérent a
le droit de participer aux activités de l'association.
Les membres adhérents peuvent devenir membres effectifs après une période de deux ans consécutifs
d'activités permanentes au sein du club « LE SPIROGRAPHE » pour autant qu'ils soient âgés de quatorze ans
minimum. Les candidats répondant aux conditions voulues (assiduité, esprit club, qualification etc.) seront
recommandés par l'organe d'administration à l'assemblée générale ordinaire.
Pour être élus membres effectifs, les candidats retenus devront recueillir la majorité simple des voix des
membres présents ou valablement représentés par une procuration.
Article 6.
Tout membre a le droit de se retirer en tout temps du club moyennant une simple lettre de démission
adressée à l'organe d'administration.
L'année sportive s'ouvrant le 1er janvier, la cotisation « club » doit être versée pour le 31 janvier au plus tard
et faute de versement de la cotisation dans les 15 jours de l'envoi d'un rappel de paiement, le membre sera
considéré comme démissionnaire.
Le club doit garantir à ses membres effectifs s'ils en font la demande, la possibilité de transfert, la période
de transfert étant limitée à la période comprise entre le 15.12 et le 15.01.
Les transferts éventuels ne peuvent donner lieu au versement d'une indemnité ou de tout autre avantage
en nature.
Pour ce qui concerne les membres effectifs de moins de douze ans, le libre transfert est garanti durant toute
l'année sans que la période de transfert ne soit limitée dans le temps.
Article 7.
L'organe d'administration tient au siège de l'association, un registre des membres effectifs. Ce registre
reprend les nom, prénoms et domicile des membres. En outre, toutes les décisions d'admission, de démission
ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins de l'organe d'administration endéans
les huit jours de la connaissance que l'organe a eue de la décision.
Tous les membres effectifs peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que
tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, de l'organe d'administration ou des personnes
occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de
l'association, de même que tous les documents comptables de l'association.
Article 8.
Chaque membre doit verser annuellement une cotisation « club » dont le montant est déterminé par l'organe
d'administration au cours de l'année écoulée. Cette cotisation annuelle ne pourra jamais dépasser 1.000 euros.
Le membre qui ne paie pas sa cotisation « club » dans le délai prévu par les statuts est réputé
démissionnaire.
Par ailleurs, pour être autorisé à pratiquer la plongée sous-marine, chaque membre doit s'acquitter
annuellement d'une cotisation « fédération/assurance » dont le montant est fixé par la fédération ou par
l'organisme assureur concerné.
Article 9.
Les membres qui auront par exemple, porté atteinte à l'honneur, aux bonnes mœurs, qui auront gravement
contrevenu aux statuts, pourront être suspendus provisoirement en attendant la décision de l'assemblée
générale, par simple décision de l'organe d'administration.
L'utilisation par les membres de substances ou de moyens de dopage est interdite et peut être une cause
d'exclusion ou de sanction.
L'exclusion d'un membre effectif ne pourra être prononcée par l'assemblée générale qu'à la majorité des
deux tiers des voix, aucun quorum de présence n'étant toutefois requis.
La procédure en exclusion nécessite aussi des convocations régulières avec mention de cet objet à l'ordre
du jour. Le membre effectif dont l'exclusion est envisagée, devra être convoqué afin de pouvoir présenter sa
défense.
Toutefois le membre adhérent pourra lui, être exclu par simple décision de l'organe d'administration pour
autant qu'il ait été placé préalablement dans la possibilité de faire valoir valablement ses moyens de défense
devant l'organe d'administration qui devra le convoquer dans les formes et les règles.
L'organe d'administration s'interdit toute sanction ou exclusion à l'égard d'un membre effectif qui introduirait
devant les tribunaux de l'ordre judiciaire, un recours contre le club ou l'un de ses membres.
Article 10.
Le membre exclu, démissionnaire de même que les héritiers d'un membre décédé, n'ont aucun droit à faire
valoir sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations payées.
Titre III : Assemblée générale
Article 11.
L'assemblée générale est composée des membres effectifs et adhérents. Elle est présidée par le président
de l'organe d'administration ou par le remplaçant qu'il désigne. Seuls les membres effectifs auront voix
délibérative et droit au vote. Les membres sympathisants pourront, à leur demande, assister à l'assemblée
générale si leur présence est agréée par la majorité de l'assemblée.
L'assemblée générale a les pouvoirs que la loi lui réserve expressément, à savoir :
1.De modifier les statuts,
2.De nommer trésorier un extérieur au club,
3.De nommer et révoquer les administrateurs,
4.D'approuver les budgets et les comptes,
5.La décharge à octroyer aux administrateurs,
6.De dissoudre l'association,
7.Le droit d'exclure un membre effectif,
8.La transformation de l'association en société à finalité sociale
L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an, à l'endroit et à la date désignés par l'organe
d'administration, sur simple convocation remise en mains propres, par voie postale ou par voie électronique
accompagnée de l'ordre du jour fixé par l'organe d'administration, au moins huit jours à l'avance.
En assemblée générale, des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour moyennant
l'assentiment des administrateurs présents, à l'exception des décisions se rapportant à l'exclusion d'un membre,
à la dissolution, aux comptes et budgets ou aux modifications statutaires.
Dans les cas où des membres effectifs souhaiteraient voir porter à l'ordre du jour, des points
supplémentaires, ceux-ci devront obligatoirement être adressés à l'organe d'administration avant la date fixée
pour la réunion et devront être appuyés par les signatures d'un nombre de membres égal au vingtième de la
liste annuelle.
Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre ou par un tiers muni
d'une procuration même délivrée en blanc (c'est-à-dire ne comportant pas de directive sur le vote).
Une même personne ne peut être porteuse que d'une seule procuration.
Les résolutions de l'assemblée générale seront portées à la connaissance des membres et des tiers par le
président ou par simple avis. Les décisions intéressant les membres en particulier ou des tiers, leur seront
communiquées par extrait des procès-verbaux certifiés conformes par le président ou par deux administrateurs
ou par le secrétaire de l'association.
Article 12.
Une assemblée générale extraordinaire pourra être requise sur demande écrite motivée d'au moins vingt
pour cent des membres ayant droit au vote, adressée par voie postale recommandée au président de l'organe
d'administration qui seul pourra la convoquer.
Si l'organe d'administration décide lui-même de tenir une assemblée générale extraordinaire, il délibérera à
ce sujet, en collège.
Article 13.
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-
ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres effectifs
présents ou représentés à l'exclusion des membres adhérents.
Toute modification aux statuts ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres
présents ou représentés.
Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association s'est constituée, ou de sa
dissolution, elle ne sera valable que si elle est adoptée à la majorité des quatre cinquièmes des voix des
membres présents ou représentés. Les abstentions sont assimilées à des votes négatifs.
Une deuxième réunion pourra être convoquée si le quorum des deux tiers des membres n'est pas atteint.
Ce n'est qu'après constatation de la non-présence des deux tiers des membres à la première réunion, qu'une
nouvelle assemblée générale pourra être convoquée.
La seconde assemblée pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les
modifications aux statuts ne seront cependant acquises qu'à la majorité des deux tiers ou des quatre cinquièmes
si la modification porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, des voix des membres
présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première
réunion.
Article 14.
Lors d'un vote de l'assemblée générale, s'il y a parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui
le remplace, est prépondérante.
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. Ceux qui s'abstiennent
au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour le calcul des majorités.
Titre IV : Organe d'administration
Article 15.
L'association est gérée par un organe d'administration composé de trois administrateurs au moins, et de six
au plus, nommés par l'assemblée générale. Les administrateurs sont choisis parmi les membres effectifs,
adhérents et sympathisants.
L'assemblée générale pourra aussi élire des administrateurs suppléants.
Tout membre qui souhaite poser sa candidature à l'organe d'administration, devra en avertir par écrit, le
Président, au minimum huit jours avant la date de tenue de l'assemblée générale.
L'élection des membres de l'organe d'administration a lieu à la majorité simple des votes valablement
exprimés.
Les administrateurs sont élus pour un terme prenant fin lors de la troisième assemblée annuelle suivant
celle qui les désigne. Ils sont rééligibles.
Le cycle d'élection est établi de telle manière qu'à chaque assemblée générale annuelle, un ou deux
lors de l'assemblée générale annuelle précédente, un mandat d'administrateur a été renouvelé, lors des trois
assemblées générales annuelles suivantes, respectivement deux, puis deux, puis un mandat seront renouvelés
et ainsi de suite, assurant, sans changement brutal, sa composition.
En cas de renouvellement d'un ou plusieurs administrateurs avant le terme de son mandat, le ou les
membres élus reprennent, respectivement à leur nombre de voix de manière décroissante, le ou les mandats
présentant la plus longue durée avant terme, de manière décroissante également.
L'organe d'administration désigne parmi les administrateurs, un président, un secrétaire, un trésorier.
Tout administrateur qui s'absente sans motif, à trois réunions consécutives de l'organe pourra être remplacé
d'office par un administrateur suppléant après que l'organe d'administration ait averti préalablement
l'administrateur défaillant et lui avoir donné l'occasion de s'expliquer devant l'organe, sur les motifs de ses
absences répétées.
Tout administrateur désigné en cette qualité par l'assemblée générale, sera révocable en tout temps par
celle-ci, à la majorité simple et sans qu'une faute doive nécessairement être établie.
En cas de vacance du mandat d'un ou de plusieurs administrateurs, les membres restants continuent à
former un organe d'administration ayant les mêmes pouvoirs que si l'organe était au complet pour autant que
le nombre minimum d'administrateurs prévu par les statuts, soit réuni.
Si tel n'était pas le cas, l'organe d'administration se limite à expédier les affaires courantes et convoque
l'assemblée générale pour nommer de nouveaux administrateurs.
Article 16.
L'organe d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'assemblée générale sont
de la compétence de l'organe d'administration.
L'organe d'administration est aussi habilité à prendre toutes les dispositions nécessaires à l'application et à
l'observance des statuts.
L'organe d'administration pourra au besoin déléguer tout ou partie de ses pouvoirs soit à l'un de ses
membres, effectif ou non, soit à un tiers.
A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal de l'organe d'administration, tout administrateur signe
valablement les actes régulièrement décidés par l'organe.
Toutefois, pour les actes ne relevant pas de la gestion journalière, les signatures conjointes de trois
administrateurs seront nécessaires pour engager valablement l'association.
Article 17.
Lors d'un vote de l'organe d'administration, s'il y a parité des voix, celle du président ou de l'administrateur
qui le remplace, est prépondérante.
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. Ceux qui s'abstiennent
au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour le calcul des majorités.
Article 18.
L'organe d'administration délègue, sous sa responsabilité, le droit de représenter l'association en justice à
un de ses membres, par le biais d'une délégation particulière.
Titre V : Comptes et budget
Article 19
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de la même année.
Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, l'organe d'administration
soumet pour approbation à l'assemblée générale statutaire, d'une part les comptes annuels de l'exercice social
écoulé, établis selon une comptabilité simplifiée portant au minimum sur les mouvements des disponibilités en
espèces et en comptes selon le modèle établi par voie d'arrêté royal, et d'autre part le budget de l'exercice
suivant.
Titre VI : Dispositions diverses
Article 21.
L'association est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels
s'exerce sa volonté.
Les membres ne contractent en cette qualité aucune obligation personnelle relativement aux engagements
de l'association et en tout état de cause, celle-ci ne pourrait dépasser leur mise éventuelle.
Les administrateurs (sauf en cas de transformation de l'association) ainsi que les personnes déléguées à la
gestion journalière ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association.
Article 22.
La durée de l'association est illimitée.
En cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les
liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs.
Après liquidation, l'actif net de l'avoir social devra être versé au profit d'une association caritative qu'aura
désignée l'assemblée générale.
Article 23.
Pour les points non prévus aux présents statuts, les membres se réfèrent à la loi du 27 juin 1921 telle que
modifiée par la loi du 02 mai 2002 sur les ASBL. Ils entendent se conformer entièrement à cette loi.
En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas explicitement dérogé par le présent
acte, seront réputées écrites et les clauses qui seraient contraires aux dispositions impératives de cette loi,
seront réputées non écrites.
Article 24.
Sont désignés comme administrateurs : MM. KANSEN Pierre, PLATIAU Frédéric, DELLIEU Maxime et
JONLET Philippe , plus amplement qualifiés ci-dessous :
Ils désignent entre eux comme :
Président :KANSEN Pierre	Rue de la drève, 60	4560	Clavier
Vice-président :PLATIAU Frédéric	Route de huy, 13	Clavier	4560
Trésorier :JONLET Philippe	Route du Fawetay, 103	4845	Jalhay
Rue des Montys, 38	Secrétaire : DELLIEU Maxime	Louveigné	4242
Fait à JALHAY, le 15/04/2025.