Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
DERIEZ
Rue du Bois de Broux 3
1331 Rixensart
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D'un acte reçu par le notaire Paul DAUWE à Auderghem, le 6 juillet 2015, à enregistrer, il résulte qu'il
a été constitué par 1. Monsieur DERIEZ Eric Georges Michel, né à Etterbeek, le six avril mil neuf
cent cinquante-trois, domicilié à (1331) Rixensart, rue du Bois de Broux, 3, et 2. Madame
HERREMANS Francine Simone Andrée Paule, née à Ixelles, le vingt-huit mars mil neuf cent
cinquante-six, domiciliée à (1331) Rixensart rue du Bois de Broux, 3, une société privée à
responsabilité limitée dénommée "DERIEZ".
Les cent parts sociales dont la création a été décidée ont été souscrite par Monsieur DERIEZ Eric, à
concurrence de dix-sept mille six cent septante euros (17.670,00 €), soit nonante-cinq parts sociales
numérotées de 1 à 95 et par Madame HERREMANS Francine, à concurrence de neuf cent trente
euros (930,00 €), soit cinq parts sociales numérotées de 96 à 100.
Ces parts ont été libérées comme suit par versement en numéraire :
- par Monsieur DERIEZ Eric à concurrence de six mille cent septante-cinq  euros (6.175,00 €) de
sorte qu'il lui restera à libérer une somme de onze mille quatre cent nonante-cinq euros (11.495,00
€).
- par Madame HERREMANS Francine à concurrence de trois cent vingt-cinq euros (325,00 €) de
sorte qu'il lui restera à libérer une somme de six cent cinq euros (605,00 €).
Suite aux libérations ainsi effectuées, la société a, à sa disposition, une somme de six mille cinq
cents euros (6.500,00 €).
A l'appui de cette déclaration, les comparants ont remis au notaire soussigné, une attestation
bancaire datée du 19 juin 2015 d'où il résulte que le montant dont la libération a été décidée a fait
l'objet préalablement aux présentes d'un dépôt spécial auprès de BNP Paribas Fortis sous le numéro
BE18 0017 6017 8265.
Il est extrait ce qui suit des statuts :
Article 1. La société adopte la forme d’une société privée à responsabilité limitée.
Article 2. Elle est dénommée « DERIEZ ». (…)
Article 3. Le siège social est établi à (1331) Rixensart, rue du Bois de Broux, 3. (…)
Article 4. La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, tant
en Belgique qu'à l'étranger :
- la conception, la création, l’aménagement, l’entretien de parcs, de jardins, d’espaces verts, de
plaines de jeux et terrains de sport et, de manière générale, tous travaux relevant de l’horticulture, de
l’arboriculture ou de la sylviculture y compris tous travaux d’égouttage, de drainage, d’irrigation et
d’arrosage de tous sols, l’abattage, l’élagage et la taille d’arbres, l’aménagement de points d’eau, de
piscines et d’étangs.
- l’achat, la vente, la location, la réparation et l’entretien de véhicules ou de matériels utilisés pour
l’horticulture, l’arboriculture, la sylviculture, la motoculture, l’agriculture, le jardinage et le drainage et,
de manière générale, pour la réalisation de toutes les activités de la société, ainsi que l’achat et la
vente de pièces de rechange pour le dit matériel et de tout vêtement de travail adapté à ce genre de
travail.
0633624487
Volet B
- la production, le développement, l’importation, l’exportation et la commercialisation :
a) d’arbres, d’arbustes, de toutes plantes d’ornement, de tourbes, terreau, engrais, semences et
autres produits pour plantes ainsi que de matériels ou outils de jardinage tels que tondeuse, taille-
haie, tracteurs, etc..
b) de fleurs vendues au détail ou en gros, d’articles cadeaux, plantes ornementales et de tous autres
articles liés aux fleurs, plantes en général ainsi que des produits de l’horticulture et de l’arboriculture ;
c) de fruits et légumes, etc… ;
d) de tous biens meubles, articles de cadeau, objets et accessoires de décoration d’intérieur et
d’extérieur de quelque nature que ce soit en ce compris le mobilier de jardin et de bureau ;
e) de fleurs et plantes d’ornements artificielles, de verrerie et céramique, de dinanderie, de
ferronnerie pour l’ornementation et, de manière générale, de tous produits liés au secteur de
l’artisanat, de la peinture, du bricolage ainsi que les articles cadeaux.
- l’aménagement de terrasses, d’allées, de sentiers, de terrains de sport et de lieux de loisirs, le
pavage des cours intérieures et de trottoirs ;
- le placement de clôtures et palissades de tous types et d’éclairage extérieur ;
- la vente de bois de chauffage et combustible ;
- la vente et l’installation d’espace « bien-être », de « spas », de jacuzzis, de cabines à infra-rouge,
de saunas, de hammams.
- les travaux d’entreprise générale pour compte de particuliers ou d’entreprises publiques
comprenant notamment : le terrassement (creusement, comblement, nivellement, ouverture de
tranchées, dérochement, destruction à l’explosif, etc…), la réalisation de fondations suivant tous
procédés, travaux d’assèchement, travaux hydrauliques et hydromécaniques, tous travaux de
démolition, de construction, d’aménagement, de restauration ou de rénovation extérieure ou
intérieure de tous bâtiments neufs ou anciens, gros-œuvre ou façades, la maçonnerie et le
bétonnage, les travaux de ferraillage et la pose de coffrage, la pose de chape, la pose de cloisons
(par exemple, de cloisons sèches à base de plâtre), de parquets et autres revêtements de sols en
bois, moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matière
plastique, la pose de pavements en tous matériaux y compris le carrelage et la mosaïque (intérieurs
et extérieurs), le rejointoiement, le cimentage, l’application de résine époxy et polyester ou de tout
autre enduit, le plafonnage, la pose de faux-plafonds (en bois, gyproc, etc), la mise en peinture, le
tapissage, le recouvrement en matière plastique de corniches ;
- tous travaux d’isolation thermique et acoustique et de systèmes anti-vibration ;
- tous travaux de pose de glaces, vitres, vitraux, miroirs et mise en œuvre de tous les matériaux
translucides et transparents.
- le placement, la restauration, la conception, la fabrication-production, l’importation, l’exportation,
l’achat et la vente, la location, de tous éléments de construction, de tous éléments de décoration ou
d’ameublement (notamment placards et cuisines équipées, équipements  pour magasins), de tous
biens meubles, objets et accessoires de décoration d’intérieur et d’extérieur de quelque nature que
ce soit en ce compris le mobilier de jardin et de bureau ; toute mission et activité découlant de la
décoration et de l’aménagement d’intérieur, tous travaux de conception et de fabrication de pièces de
mobiliers et d’objets de décoration, et le placement et la vente de ceux-ci.
- toutes opérations foncières et immobilières et notamment l’achat, la vente, l’échange, la
construction, la reconstruction, la démolition, la transformation, l’exploitation, la localisation et la
gérance de tous immeubles bâtis, meublés ou non, en ce compris les droits réels immobiliers ;
l’achat, la vente, l’échange, la mise en valeur, le lotissement, l’exploitation, la location et l’affermage
de tous immeubles non bâtis. Elle peut donner à bail ses installations et exploitations ou les donner à
gérer à des tiers, en tout ou partie.
- les conseils, la formation, l’expertise technique et l’assistance aux particuliers, aux entreprises et
aux services publics dans les domaines précités et en matière de planification, d’organisation, de
recherche du rendement, de contrôle d’information, de gestion,… ainsi que toutes autres activités de
soutien aux entreprises.
- l’achat, la vente, la location et la mise à disposition de tout matériel et tout matériaux ou
approvisionnements se rattachant par leur nature ou leur destination, directe ou indirecte, à l’une ou
l’autre branche de l’objet social.
La liste ci-dessus étant exemplative et non limitative.
La société peut en outre accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières,
mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui
seraient de nature à en faciliter ou développer la réalisation.
Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un
objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.
La société peut également, dans la mesure où la loi le permet, exercer les fonctions d'administrateur
ou de liquidateur dans d'autres sociétés. (…)
Article 6. Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 €). Il est
Volet B
représenté par cent (100) parts sociales  sans désignation de valeur nominale représentant chacune
un/centième de l'avoir social et numérotées de 1 à 100. Le capital est intégralement souscrit et est en
date du six juillet deux mille quinze  libéré à concurrence de six mille cinq cents euros (6.500,00 €).
(…)
Article 11.  La société est gérée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans
limitation de durée. L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas
de pluralité, leurs pouvoirs.
Article 12. S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
S’ils sont plusieurs et sauf organisation par l’assemblée d’un collège de gestion, chaque gérant
agissant seul, peut accomplir tous les actes d’administration et de disposition qui intéressent la
société. Chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit
en défendant. Chaque gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Article 16. Chaque année l'assemblée générale annuelle se réunit de plein droit, le dernier vendredi
du mois de novembre à dix-huit heures, au siège social ou au lieu indiqué par les convocations. (…)
Article 17 (…) Il n'y a pas de formalités particulières à accomplir pour être admis à l'assemblée
générale. (…) Sous réserve des dispositions légales ou de suspension, chaque part sociale donne
droit à une voix. Un vote peut être émis valablement par le biais de tous moyens de
télécommunication.  L'associé ayant ainsi émis son vote, est censé assister à la réunion.
Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une
procuration spéciale. En ce cas, le mandant est censé être présent.  Chaque mandataire, ainsi
désigné peut représenter plusieurs associés. Toutefois, les personnes morales peuvent être
représentées par un mandataire non associé.
Article 19. L'exercice social commence le premier juillet et se clôture le trente juin de l’année
suivante.
Article 20.  Sur l'éventuel bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance,
il est prélevé annuellement au moins cinq pour cent (5%) pour être affectés au fonds de réserve
légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.
Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale. Aucune distribution ne peut être faite
lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels est, ou
deviendrait, à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré ou, si ce montant
est supérieur, du capital appelé, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne
permettent pas de distribuer. (…)
Article 22. Après le paiement ou la consignation des sommes nécessaires à l’apurement de toutes
les dettes et charges et des frais de la liquidation et, en cas d’existence de parts sociales non
entièrement libérées, après rétablissement de l’égalité entre toutes les parts soit par des appels de
fonds, soit par des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion
supérieure, l’actif net est réparti entre tous les associés suivant le nombre de leurs parts sociales et
les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans les mêmes proportions. (…)
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
Les comparants ont pris à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater
du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du Tribunal de Commerce compétent, lorsque la
société acquerra la personnalité morale:
1° La première assemblée générale annuelle se tiendra en novembre deux mille seize.                   
2° Exceptionnellement, le premier exercice commence le jour du dépôt du présent acte au greffe du
Tribunal de Commerce et se clôturera le trente juin deux mille seize.
3° A été désigné en qualité de gérant non statutaire pour une durée indéterminée :  Monsieur
DERIEZ Eric, prénommé.
4° Les comparants ont décidé de ne pas nommer de commissaire.
5° Tous pouvoirs ont été donnés à la société privée à responsabilité limitée "J.JORDENS" à (1180)
Uccle, avenue Kersbeek, 308, pour accomplir toutes les formalités nécessaires à l'immatriculation de
la société auprès du Registre des Personnes Morales et, le cas échéant, auprès de la Taxe sur la
Valeur Ajoutée.
ENGAGEMENTS PRIS AU NOM DE LA SOCIETE EN FORMATION
Le gérant a repris les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités
entreprises depuis le premier avril deux mille quinze par Monsieur DERIEZ Eric, prénommé, au nom
et pour compte de la société en formation. Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où
la société aura la personnalité morale.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE ET CONFORME
(signé) Paul Dauwe, Notaire
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