N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : BMR and Partners
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Avenue des Lauriers 13
Objet de l’acte : Constitution
D'un acte reçu le vingt-neuf avril deux mille dix par Maître Philippe de WASSEIGE, Notaire à 
Rochefort, il résulte que 1.- Monsieur Bernard Christophe Hubert MAUS DE ROLLEY, né à Uccle le 
douze septembre mille neuf cent septante-trois (N.N. 730912-229-37), époux de Madame Evelyne 
van WASSENHOVE, domicilié Avenue des Lauriers, 13, à 1150 Woluwe-Saint-Pierre; marié sous le 
régime de séparation de biens aux termes de son contrat de mariage reçu par le Maître André 
Parmentier, notaire à Forrières, le vingt et un février deux mille trois, non modifié; et 2.- Monsieur 
Jean-Michel Louis Auguste Marie Ghislain MAUS DE ROLLEY, né à Longchamps (lez-Bastogne) le 
dix-huit juin mille neuf cent quarante-trois (N.N. 430618-113-01), époux de Madame Roza Comtesse 
KOMOROWSKI domicilié Rue de Rametenne,Wavreille, 140, à 5580 Rochefort; marié sous le 
régime de séparation de biens aux termes de son contrat de mariage reçu par Maître Jean-Charles 
Snyers, Notaire à Hannut, le trente août mil neuf cent soixante-neuf, non modifié, ont constitué une 
société privée à responsabilité limitée dénommée BMR and Partners.  Elle pourra également adjoindre 
à sa dénomination sociale la dénomination commerciale "Biomass Management and Research".
Le siège social est établi Avenue des Lauriers, 13 à 1150 Woluwe-Saint-Pierre.
La société a pour objet :
- La promotion, la production, la transformation et la commercialisation de biomasse et de produits 
dérivés;
- L’exploitation et la gestion agricoles et forestières;
- La création et l’exploitation de gîtes ruraux et autres exploitations touristiques, l’organisation 
d’événements;
- La commercialisation de tous articles ou produits ayant trait à la chasse, la pêche et autres activités 
naturelles ou de loisirs;
- L’organisation et la guidance en matière de musées et de sites naturels et/ou historiques;
- la gestion de tous biens immeubles dont notamment les opérations d'achat, vente, échange, 
lotissement, division, construction, rénovation, transformation, location,… Elle peut accomplir d’une 
manière générale toutes opérations, tant en Belgique qu'à l'étranger, faire toutes opérations 
commerciales, industrielles, immobilières, mobilières, civiles ou financières, se rattachant directement 
ou indirectement à son objet social, pouvant en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou 
partiellement la réalisation.  La société peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, 
entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe, ou qui soit de nature à 
favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter 
l'écoulement de ses produits.  Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions 
préalables d’accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation 
de ces actes, à la réalisation de ces conditions.
La société est constituée pour une durée illimitée.
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).  Il est représenté par cent quatre-
vingt-six parts sociales.  Chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices et 
des produits de la liquidation.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants nommés par l'assemblée générale parmi les as-
sociés ou en dehors d'eux.  La même assemblée générale déterminera la durée de ce mandat.  A 
défaut d'indication, il sera censé conféré sans limitation de durée.  Le décès du gérant ou sa retraite, 
pour quelque cause que ce soit, n'entraîne pas, même s'il est associé, la dissolution de la société; il en 
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est de même de son interdiction, de sa faillite ou de sa déconfiture; la survenance d'un de ces 
événements met fin immédiatement et de plein droit aux fonctions du gérant.
En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous les 
actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à 
l'assemblée générale, et de représenter la société à l'égard de tiers et en justice soit en demandant soit 
en défendant.  Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer l'accomplissement d'actes 
déterminés à des employés de la société ou à toutes autres personnes, associées ou non.    En cas de 
gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes délégations.  
Si un gérant a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision 
ou à une opération à prendre, il en réfère aux associés et la décision à prendre ou l'opération ne pourra 
être effectuée pour le compte de la société que par un mandataire ad hoc.  Lorsque le gérant est 
l'associé unique et qu'il se trouve placé dans cette opposition d'intérêts, il pourra prendre la décision 
mais rendra spécialement compte dans un document à déposer en même temps que les comptes 
annuels.
Si la loi l'exige, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des 
opérations à constater dans les comptes annuels sera confiée à un ou plusieurs commissaires, 
nommés par l'assemblée générale conformément à la loi.  L'assemblée générale fixera les émoluments 
du ou des commissaires eu égard aux normes de révision établies par l'Institut des Réviseurs 
d'entreprises.  Si la société est dans la situation où la loi n'exige pas la nomination d'un commissaire, 
l'assemblée générale aura la faculté de procéder à une telle nomination conformément au paragraphe 
un.  Au cas où il ne sera pas nommé de commissaires, chaque associé disposera individuellement des 
pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires.  Il peut se faire représenter ou assister par un 
expert-comptable.
L'assemblée générale ordinaire est tenue chaque année, soit au siège social, soit en tout autre local 
désigné dans la convocation, le premier lundi du mois de juin à quatorze heures.  Si ce jour est férié, 
l'assemblée est réunie au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.
L'associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire spécial, lui-même associé 
et ayant droit de vote (ou non associé).  Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées 
par un mandataire de leur choix, un époux par son conjoint et le mineur ou l'interdit par son tuteur, sans 
qu'il soit besoin de justifier de ces qualités.  Les co-propriétaires, les usufruitiers et nus-propriétaires 
devront se faire représenter par une seule et même personne; l'exercice des droits afférents aux parts 
indivises sera suspendu jusqu'à désignation d'un mandataire commun; sauf autre convention entre nus-
propriétaires et usufruitiers, l'usufruitier (ou le mandataire des usufruitiers) représentera seul 
valablement les ayants-droit.  Chaque associé ne pourra être porteur que d'une procuration.
Chaque part sociale confère une voix.  Sauf dans les cas prévus par la loi, les décisions sont prises 
quelle que soit la portion du capital représenté et à la majorité des voix.  Les associés peuvent émettre 
leur vote par correspondance.
L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.  
L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges sociales et 
amortissements, résultant du bilan approuvé, constitue le bénéfice net de l'exercice.  Sur ce bénéfice 
net, il sera d'abord prélevé cinq pour cent pour être affecté au fonds de réserve légal; ce prélèvement 
cessera d'être obligatoire lorsque ce fonds aura atteint un dixième du capital social.  L'affectation du 
solde sera opérée librement par l'assemblée générale qui pourra notamment le répartir entre les parts 
sociales, l'affecter à un fonds de réserve extraordinaire ou le reporter à nouveau, en tout ou en partie.  
Lors de la dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins 
de la gérance, sauf décision de l'assemblée générale désignant un ou plusieurs liquidateurs.  Après le 
paiement de toutes les dettes et charges de la société ou consignation des sommes nécessaires à cet 
effet, le solde favorable de la liquidation servira d'abord à rembourser les parts sociales à concurrence 
de leur libération.  Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas libérées dans une mesure égale, les 
liquidateurs rétabliront l'équilibre des parts au point de vue de leur libération soit par des appels de 
fonds, soit par des remboursements partiels.  Le surplus éventuel de l'actif sera réparti de manière égale 
entre toutes les parts sociales.
La société ayant été constituée, les comparants se sont réunis en assemblée générale, laquelle a 
décidé de fixer le nombre de gérant à un et a appelé à cette fonction, Monsieur Bernard MAUS DE 
ROLLEY, prénommé.  Le mandat du gérant ainsi nommé aura une durée illimitée.  Ce mandat sera 
gratuit ou rémunéré, selon décision à prendre par l'assemblée générale.
Il n'est actuellement pas nommé de commissaire.
Le premier exercice social prendra fin le trente et un décembre deux mille onze.
La première assemblée générale ordinaire se tiendra en deux mille douze.
Les fondateurs ont déclaré :
1.- souscrire les cent quatre-vingt-six parts sociales de la société à constituer, d'une valeur de cent 
euros chacune, comme suit :
- M. Bernard MAUS DE ROLLEY : cent quatre-vingt-cinq parts sociales
Volet B - Suite
- M. Jean-Michel MAUS DE ROLLEY : une part sociale
2.- que chaque part sociale a été libérée à concurrence de un tiers; et que la somme totale ainsi libérée, 
soit six mille deux cents euros, a été versée sur le compte bancaire ouvert à cet effet à l'agence ING 
place Dumon à Woluwé-Saint-Pierre ainsi qu'il résulte de l'attestation du vingt-six avril remise au notaire 
instrumentant.
Les fondateurs se sont engagé en conséquence à libérer le solde, selon le calendrier qui sera établi par 
la gérance :
- M. Bernard MAUS DE ROLLEY : douze mille trois cent trente-trois euros trente-trois cents;
- M. Jean-Michel MAUS DE ROLLEY : soixante-six euros soixante-sept cents.
Pour extrait analytique conforme,