1016.819. 821
N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Bru xelles Atomium ASBL
(en abrégé) : BXL-ATM
Forme juridique : Association sans but lucrative
Siège : Avenue de la verrerie 74, 01 Forest 1190
Les soussignés :
1.Issaoui Hicham, Adresse: Avenue de la verrerie 74, 01 Forest 1190.
2.Makiese Glody Inch-Allah, adresse : Allée Paul Ooghe 22, 02 Anderlecht 1070.
3.Issaoui Fatima, adresse : Avenue de la verrerie 74, 01 Forest 1190.
Déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit.
STATUTS DE l'ASBL «Bruxelles Atomium»
TITRE 1 - Dénomination, siège social, but, objet et durée
Article. 1
L'association est dénommée «Bruxelles Atomium», en abrégé «BXL-ATM».
Article.2
Son siège social est établi sur le territoire de la Région de Bruxelles -Capitale.
A Avenue de la verrerie 74/01 Forest 1190.
Article.3
L'association a pour but : la promotion du sport en général et de Foot-Baal en particulier et
l'école de devoir pour les jeunes sportifs.
Elle poursuit la réalisation de ce but par : L'organisation d'activités liées à la pratique du Foot-Baal, des
Prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
Pour réaliser ses objectifs.
L'association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou Financière, d'institutions et personnes
Article.4
L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être
dissoute à tout moment.
TITRE 2 - Membres
Article.5
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à deux.
Dans tous les cas, le nombre de membres effectifs est supérieur au nombre
d'administrateurs.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres
par la loi et les présents statuts.
Sont membres effectifs : les membres fondateurs.
Toute personne physique désirant être membre effectif de l'association, doit adresser une
demande écrite à l'organe d'administration.
Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'association / participer aux activités de
Article.6
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de
l'association en adressant leur démission par écrit à l'organe d'administration.
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l'organe d'administration
statuant à la majorité simple.
L'organe d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,
Article.7
L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité de l'organe d'administration. Ce
Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont
inscrites au registre à la diligence de l'organe d'administration
endéans les huit jours de la connaissance que l'organe a eue de la ou des modifications
intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des
membres, sur simple demande écrite et motivée adressée à
l'organe d'administration de l'association, mais sans déplacement du registre.
Article.8
Les nombres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation.
Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et leurs dévouements.
TITRE 3 - Assemblée générale
Article.9
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle
est présidée par le président de l'organe d'administration
Article. 10
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi
ou les présents statuts.
Une décision de l'assemblée générale est exigée pour :
·La modification des statuts
·L'approbation des comptes annuels et du budget
·La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération
dans les cas où une rémunération leur est attribuée
·Dans les cas prévus par la loi, la nomination et la révocation des commissaires et la
fixation de leur rémunération
·La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires, ainsi que, le cas
·L'admission et l'exclusion des membres effectifs
·La dissolution volontaire de l'association
·La transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme
entreprise sociale et en société coopérative entreprise sociale agréée
·Effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité
·Tous les cas où les statuts l'exigent.
Article. 11
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er
semestre qui suit la clôture des comptes / dans le courant du mois de mai.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de l'organe
Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou courrier
Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour, pourvu
L'assemblée ne peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour, sauf
Article. 12
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre
le quart des membres sont présents ou représentés.
Les décisions sont prises àla majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul
des majorités.
En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante
Article. 13
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les
Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des
membres présents ou représentés.
Toutefois, la modification qui porte sur l'objet ou le but désintéressé en vue desquels l'association est
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être
La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes conditions que
L'assemblée générale ne peut se prononcer sur un apport à titre gratuit d'universalité ou sur la
Lorsque l'assemblée générale statue sur des modifications statutaires, la dissolution de l'association, un
Agréée, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions sont assimilés à des votes négatifs.
Article. 14
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès- verbaux, signés par
Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers,
qui justifient d'un intérêt, par simple lettre signée par le président.
Les décisions relatives aux modifications statutaires, à la nomination et révocation des administrateurs, des
TITRE 4 - Organe d'administration
Article. 15
L'association est administrée par un organe d'administration composé de trois membres
au moins nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association.
Les salariés de l'association ne peuvent faire partie de l'organe d'administration, mais ils
peuvent être invités à ses réunions, avec voix consultative.
Les administrateurs peuvent être des personnes physiques.
La durée du mandat est de deux ans. En cas de renouvellement du mandat, les
administrateurs sortants sont rééligibles.
Tant que l'assemblée générale n'a pas pourvu au remplacement de l'organe d'administration à la fin du
Article. 16
Le mandat des administrateurs n'expire que par l'échéance du terme, décès, démission
ou révocation.
Si le décès a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal ou
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit aux autres membres de
Si la démission a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal
En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur éventuellement nommé par l'assemblée générale pour y
Article. 17
L'organe d'administration est collégial. Il prend valablement les décisions quand celles-ci sont prises en
L'organe d'administration peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président,
Les réunions de l'organe d'administration sont présidées par le président de l'association.
Article. 18
L'organe d'administration se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet,
Il ne peut statuer que si la majorité des administrateurs sont présents ou représentés.
Les décisions sont prises àla majorité simple des voix présentes ou représentées.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci
ne puisse être porteur de plus d'une procuration.
Article. 19
Un administrateur qui, dans le cadre d'une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de nature
L'administrateur ayant un conflit d'intérêts visé à l'alinéa précédent ne peut prendre part aux délibérations de
Le présent article n'est pas applicable lorsque les décisions de l'organe d'administration concernent des
Article.20
Les décisions de l'organe d'administration sont consignées dans un registre de procès-
verbaux signés par le président et les administrateurs qui le souhaitent.
Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur
Article.21
L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Article.22
L'organe d'administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec
S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
La durée du mandat du délégué à la gestion journalière est de deux ans renouvelable. Ce mandat est
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la
Article.23
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues
au nom de l'association par deux administrateurs. Ils agissent conjointement.
Article.24
Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés
conjointement, à moins d'une délégation spéciale de l'organe, par ...
Le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à
l'égard des tiers.
Article.25
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
Tous les actes sont déposés dans les plus brefs délais au greffe du tribunal
de l'entreprise compétent, en vue d'être publiés au moniteur belge.
Article.26
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
Ils exercent leur mandat à titre gratuit.
TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur
Article.27
Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par l'organe d'administration qui le présente à l'assemblée
TITRE 6 - Comptes et budgets
Article.28
L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31
décembre 2025
L'organe d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions
prévues au Livre 3 du Code des sociétés et des associations tel
qu'adopté par la loi du 23 mars 2019 et au Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit économique tel que
TITRE 7 - Dissolution et liquidation
Article.29
Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association
Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur
Article.30
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes,
l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un but similaire non lucratif.
TITRE 8 - Dispositions finales
Article.31
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
Autres dispositions de l'acte constitutif
Siège social : Avenue de la verrerie 74/01, Forest 1190.
Adresse électronique de l'association : elhandouz2001@yahoo.fr
L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
1.Issaoui Hicham, adresse : Avenue de la verrerie 74, 01 Forest 1190.
2.Makiese Glody Inch-Allah, adresse : Allée Paul Ooghe 22, 02 Anderlecht 1070.
3.Issaoui Fatima, adresse : Avenue de la verrerie 74, 01 Forest 1190.
Plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat.
L'organe d'administration a désigné en qualité de
oPrésident : Issaoui Hicham.
oTrésorier : Issaoui fatima.
oSecrétaire : Makiese Glody inch-Allah.
L'organe d'administration acte la reprise de tous les actes pris au nom de l'association en
formation.
Fait à Bruxelles , le 15/11/2024, en 3 exemplaires originaux.
Procès-verbal de l'assemblée générale constitutive
tenure à avenue de la verrerie 74, 01 Forest 1190 le 15/11 / 2024 à 14 heures
La personne qui préside la séance est Monsieur Issaoui Hicham.
La personne qui se charge de la rédaction du procès-verbal est Monsieur Makiese Glody.
Présents
~ Issaoui Nassir
- El handouz Abdelghani
- Benzid Younes
- Issaoui Hicham
- Makiese Glody
- Chatouani Yahya
- Abdallaoui Mohammed
- Zinibi Amine
Après avoir vérifié les présences et les procurations, Monsieur Issaoui Hicham qui préside la séance ouvre
Ordre du jour de l'assemblée générale constitutive
Monseur Isaoui Hicham préside la séance et rappelle l'ordre du jour de la présente assemblée :
1)Accueil et mot de la personne qui préside la séance ;
2)Approbation des statuts ;
3)Election des administrateurs ;
4)Présentation du budget et des projets de l'association ;
Résolutions
Reprise un à un des différents points de l'ordre du jour avec les votes pour chaque décision prise.
1) Accueil et mot de la personne qui préside la séance
Monsieur Issaoui Hicham qui préside la séance accueille les membres et introduit l'assemblée générale.
2) Approbation des statuts
Après la lecture des statuts par Monsieur Issoui Hicham qui préside la séance, l'assemblée générale décide
3) Election des administrateurs
L'assemblée générale décide d'élire les membres suivants en qualité d'administrateurs :
- Issaoui Hicham, NN 05.01.29-141.03, Adresse : avenue de la verrerie 74, 01 Forest 1190.
- Makiese Glody Inch-Allah, NN 99.12.21-539.24
- Issaoui Fatima Hamed, NN 06.10.01-090.08, Adresse : avenue de la verrerie 74, 01 Forest 1190.
À l'unanimité des voix des membres présents, qui acceptant ce mandat.
4) Présentation du budget et des projets de l'association
La personne qui préside la séance présente le budget et les projets de l'association pour l'exercice social à
L'assemblée générale décide à des voix des membres présents d'approuver le budget pour l'exercice social
L'ordre du jour étant épuisé, la personne qui préside la séance lève la séance à 5 heures 23 munîtes.
La personne qui se charge de la rédaction du procès-verbal est chargée de rédiger le procès-verbal de