N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Nairian
(en abrégé) : Nairian
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue Franklin Roosevelt 50
1050
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ixelles
NAÏRIAN ASBL :    
 Les soussignés :   
 Vazgen Martirosyan, domicilié sis Neder Mosscher 39 à 8500 Kortrijk, Arménien. N° reg : [931027-503 31]
Vardges Khanjaryan, domicilié sis Av. de la Basilique 382 à 1081 Koekelberg, Belge. N° reg : [92.04.25-363.65]
Zhora Najaryan, domicilié sis Rue Ernest Vander AA 3 à 1020 Bruxelles, Arménien.  N° reg : [951111-393 88]
Marat Melikian, domicilié sis Av. de l’arbre ballon 22 à 1090 Jette, Belge. N° reg : [95.09.18-501.47]   
 Ont convenu de créer une association sans but lucratif et en ont arrêtés les statuts comme suit :   
 TITRE Ier. -- Dénomination, siège, durée et objet  
 Dénomination  
 Article 1er. L'association est dénommée : "Naïrian". Elle peut également utiliser la dénomination suivante :
"Naïrian – Cercle des étudiants arméniens de l’Université Libre de Bruxelles".  
 Siège social  
 Article 2. Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, dans les limites duquel il peut
être transféré par simple décision du Conseil d'administration. Il est actuellement établi à 1050 Ixelles, Av.
Franklin D. Roosevelt 50.  
 Durée  
 Article 3. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut toutefois être dissoute par décision
du Conseil d’administration, délibérant conformément aux présents statuts.  
 En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale déterminera l'affectation qu'il conviendra de donner
à l'actif net du patrimoine subsistant après la dissolution.  
 Objet  
 Article 4. L'association a pour objet social :  
 1. De promouvoir la culture arménienne au sein et en dehors de l’Université Libre de Bruxelles. 2. D’organiser ou
de participer à l’organisation de toutes activités destinées ou non à la communauté arménienne de Belgique. 3.
D’informer et de permettre à tout intéressé de participer aux divers programmes d’activités organisés par les
différentes commissions de Naïrian. 4. De faciliter l’arrivée et l’intégration à l’Université Libre de Bruxelles des
nouveaux étudiants d’origine arménienne par l’établissement et le développement d’une aide matérielle et
intellectuelle entre anciens et nouveaux étudiants. 5. De préparer les étudiants d’origine arménienne de
l’Université Libre de Bruxelles à l’immersion de leur vie professionnelle future par la création de relations
personnelles et la mise en place d’un réseau permettant une coopération entre les étudiants visés de l’Université
Libre de Bruxelles et les acteurs du monde du travail. 6. De participer à la gestion des diverses commissions de
Naïrian.  L'association peut accomplir toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités compatibles avec son objet. Ses
activités sont limitées au territoire belge.   
 TITRE II. – De la catégorie de membres, de leur admission, de leurs droits, de leurs obligations, de leur
démission, de leur suspension et de leur exclusion  
0693830904
 Article 5. L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur.
Le nombre des membres est illimité. Il ne peut être inférieur à trois.  
 Chapitre I. Des Membres effectifs  
 Définition  
 Article 6. Les membres effectifs sont, par définition :  1. Les membres fondateurs : ceux qui sont présents à la
création de l'association. Ils sont éternels.  2. Les membres associés : qui rentrent dans l'association et
s’associent aux buts de celle-ci après sa constitution. Ils peuvent perdre leur qualité de membre associé s’ils ne
remplissent plus les conditions d’admissions prévues aux articles 7 et 7bis suivants. Les membres fondateurs et
les membres associés forment un seul groupe indissociable : les membres effectifs.  
 Admission  
 Article 7. Peut se joindre à l’association en tant que membre effectif, tout étudiant régulièrement inscrit à
l’Université Libre de Bruxelles ou à la Vrije Universiteit van Brussel qui présente et justifie directement ou
indirectement un lien d’arménité. Le Conseil d’administration apprécie souverainement l’existence ou non de ce
lien d’arménité.  
 Article 7bis. Les étudiants d'autres universités, étrangères ou non, poursuivant leurs études à 
 l’Université Libre de Bruxelles ou à la Vrije Universiteit van Brussel dans le cadre d'accords de coopération,
peuvent également se joindre à l’association en tant que membre effectif pour autant qu’ils présentent et justifient
le même lien d’arménité précitée. Le Conseil d’administration conserve son droit d’appréciation souveraine quant
à l’existence ou non de ce lien d’arménité.  
 Article 8. Lorsqu’ils répondent aux conditions des articles 7 et 7bis, les intéressés sont invités à manifester leur
souhait d’intégrer l’association par simple notification expresse ou tacite au Conseil d’administration. Article 9.
Seul le Conseil d’administration peut valablement valider l’admission d’un membre et lui attribuer le statut de
membre effectif.  
 Article 10. Dès la validation de son admission par le Conseil d’administration, le membre effectif doit payer une
cotisation dont le montant est fixé par le Conseil d’administration sans qu’il puisse excéder 100 EUROS.  Le
paiement de cette cotisation est annuellement renouvelé pour chaque membre effectif et chaque membre
adhérent.   
 Droits  
 Article 11. Les droits des membres effectifs sont les suivants :  1. Le droit d'être convoqué à l'assemblée
générale. 2. Le droit d'assister ou d'être représenté à l'assemblée générale par un autre membre. 3. Le droit de
vote à l'assemblée générale. 4. Le droit de prendre connaissance auprès du Conseil d’administration, du registre
des membres, de même que tous les actes, documents et décisions de l'association, en ce compris les
documents comptables. 5. Le droit de requérir la convocation de l'assemblée générale si au moins un cinquième
des membres en fait la demande, 6. Le droit de porter une proposition à l'ordre du jour de l'assemblée générale si
elle est soutenue par au moins un cinquième des membres, 7. Le droit de n'être exclu que dans le respect de la
procédure prévue à cet effet dans les présents statuts.  
 Obligations  
 Article 12. Les obligations des membres effectifs sont au nombre de deux :  1. Le paiement des cotisations prévu
à l’article 10 des présents statuts. 2. L'obligation de respecter les présents statuts, le règlement d'ordre intérieur
de l’Université Libre de Bruxelles ou de la Vrije Universiteit van Brussel selon l’inscription de l’étudiant, et les
décisions de l'assemblée générale.  
 Démission 
  Article 13. Tout membre effectif est libre, à tout moment, de se retirer de l'association en adressant par écrit sa
démission au Conseil d'administration.  
 Article 14. Est réputé démissionnaire tout membre qui ne paie pas les cotisations prévues à l’article 10 dans le
mois du rappel qui lui est adressé par le Conseil d'administration.   
 Article 15. Les membres démissionnaires, ainsi que leurs héritiers et ayant droit, n'ont aucun droit sur le fond
social de l'Association. Ils ne peuvent, notamment, réclamer le montant des cotisations versées par eux ou par
leurs auteurs, ni réclamer relevé ou reddition.  
 Suspension  
 Article 16. Est suspendu de l’exercice de ses droits le membre effectif qui n’est pas en règle de cotisation.   
 Article 17. Cette suspension doit être constatée, par décision motivée, par le Conseil d'administration statuant à
la majorité des deux tiers. Le Conseil d'administration ne peut valablement se prononcer sur une suspension que
si tous ses membres sont présents ou représentés. La suspension prend cours le jour de la prise de la décision
du Conseil d'administration.  
 Article 18. Le membre effectif peut mettre fin à cette suspension en payant, dans le mois du rappel qui lui est
adressé par le Conseil d'administration, la cotisation prévue à l’article 10.  
 Exclusion  
 Article 18. Le membre qui ne respecte pas les statuts, règlements et décisions visés à l’article 12 point 2, peut
être exclue par le Conseil d’administration.  
 Article 19. L'exclusion d'un membre, pour une raison autre que celles exposées à l'article précédent, ne peut être
prononcée que par l'Assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou
représentés.  
 Article 20. Les membres exclus, ainsi que leurs héritiers et ayant droit, n'ont aucun droit sur le fond social de
l'Association. Ils ne peuvent, notamment, réclamer le montant des cotisations versées par eux ou par leurs
auteurs, ni réclamer relevé ou reddition.  
 Chapitre II. Des Membres adhérents  
 Définition  
 Article 21. Les membres adhérents sont, par définition, des membres qui, ne jouissant pas des droits reconnus
aux membres effectifs, acceptent les décisions prises par l’Assemblée générale 
 sans pouvoir donner leur avis et soutiennent l’association en participant à ses activités et en payant une
cotisation.  
 Admission  
 Article 22. Peut devenir membre adhérent, toute personne physique ou morale qui en fera la demande pour
autant qu’elle s’aligne aux buts de l’association et en respecte les présents statuts.  
 Article 23. Lorsqu’ils répondent aux conditions de l’article 22, les intéressés sont invités à présenter leur
candidature par simple notification expresse ou tacite au Conseil d’administration.  
 Article 24. Seul le Conseil d’administration peut valablement valider l’admission d’un membre et lui attribuer le
statut de membre adhérent.  
 Article 25. Dès la validation de son admission par le Conseil d’administration, le membre adhérent doit payer une
cotisation dont le montant est fixé par le Conseil d’administration sans qu’il puisse excéder 100 EUROS.  Le
paiement de cette cotisation est annuellement renouvelé pour chaque membre effectif et chaque membre
adhérent.   
 Droits  
 Article 26. Les membres adhérents ne disposent pas du droit de vote à l'Assemblée générale et doivent accepter
telles quelles les décisions prises par celle-ci. Les membres adhérents jouissent tout de même des droits
suivants :  1. Le droit d'être convoqué à l’Assemblée générale. 2. Le droit d'assister à l'Assemblée générale. 3. Le
droit de porter une proposition à l'ordre du jour de l'Assemblée générale si elle est soutenue par au moins un
cinquième des membres effectifs. 4. Le droit d’émettre, par une voix consultative, leur avis sur les décisions de
l’Assemblée générale. 5. Le droit de n'être exclu que dans le respect de la procédure prévue à cet effet dans les
présents statuts.  
 Obligations  
 Article 27. Les obligations des membres adhérents sont au nombre de deux :  1. Le paiement des cotisations
prévu à l’article 10 des présents statuts. 2. L'obligation de respecter les présents statuts ainsi que les décisions
de l'Assemblée générale et de s’y conformer.  
 Démission  
 Article 28. Tout membre adhérent est libre, à tout moment, de se retirer de l'association en adressant par écrit sa
démission au Conseil d'administration.  
 Article 29. Est réputé démissionnaire tout membre qui ne paie pas les cotisations prévues à l’article 10 dans le
mois du rappel qui lui est adressé par le Conseil d'administration.   
 Article 30. Les membres démissionnaires, ainsi que leurs héritiers et ayant droit, n'ont aucun droit sur le fond
social de l'Association. Ils ne peuvent, notamment, réclamer le montant des cotisations versées par eux ou par
leurs auteurs, ni réclamer relevé ou reddition. Suspension  
 Article 31. Est suspendu de l’exercice de ses droits le membre adhérent qui n’est pas en règle de cotisation.   
 Article 32. Cette suspension doit être constatée, par décision motivée, par le Conseil d'administration statuant à
la majorité des deux tiers. Le Conseil d'administration ne peut valablement se prononcer sur une suspension que
si tous ses membres sont présents ou représentés. La suspension prend cours le jour de la prise de la décision
du Conseil d'administration.  
 Article 33. Le membre adhérent peut mettre fin à cette suspension en payant, dans le mois du rappel qui lui est
adressé par le Conseil d'administration, la cotisation prévue à l’article 10.  
 Exclusion  
 Article 34. Le membre qui ne respecte pas les statuts et décisions visés à l’article 27 point 2, peut être exclue
par le Conseil d’administration.  
 Article 35. L'exclusion d'un membre, pour une raison autre que celles exposées à l'article précédent, ne peut être
prononcée que par l'Assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou
représentés.  
 Article 36. Les membres exclus, ainsi que leurs héritiers et ayant droit, n'ont aucun droit sur le fond social de
l'Association. Ils ne peuvent, notamment, réclamer le montant des cotisations versées par eux ou par leurs
auteurs, ni réclamer relevé ou reddition.  
 Chapitre II. Des Membres d’honneur  
 Définition  
 Article 37. Les membres d’honneur sont, par définition, des personnalités qui rendent des services importants à
l’association ou qui mettent leur notoriété au service de l'association.  
 Admission 
  Article 38. Peut devenir membre d’honneur : 1. Toute personne qui acceptent de patronner Naïrian. 2. Toute
personne élue à ce titre par l'Assemblée générale et acceptant ce titre. A cet effet, le Conseil d'administration
peut proposer toute personne à l'Assemblée générale en vue de le/la remercier pour le soutien extraordinaire
donné pour la réalisation des buts de Naïrian.   
 Article 39. Lorsqu’ils acceptent ce titre, le Conseil d’administration valide valablement l’admission du membre et
lui attribue le statut de membre d’honneur.  
 Article 40. Seul le Conseil d’administration peut valablement valider l’admission d’un membre et lui attribuer le
statut de membre adhérent.  
 Article 41. Les membres d’honneur sont exemptés de remplir quelles conditions et/ou quelles formalités
d'admission que ce soit.  
 Droits  
 Article 42. Les membres d’honneur ne disposent pas du droit de vote à l'Assemblée générale et doivent accepter
telles quelles les décisions prises par celle-ci.   
 Les membres d’honneur jouissent tout de même des droits suivants :  1. Le droit d'être convoqué à l'Assemblée
générale. 2. Le droit d'assister à l'Assemblée générale. 3. Le droit de porter une proposition à l'ordre du jour de
l'Assemblée générale sans qu’elle ne soit soutenue par au moins un cinquième des membres effectifs. 4. Le droit
d’émettre, par une voix consultative, leur avis sur les décisions de l’Assemblée générale. 5. Le droit de n'être
exclu que dans le respect de la procédure prévue à cet effet dans les présents statuts.  
 Obligation  
 Article 43. Les membres d’honneur ont pour seule obligation de respecter les présents statuts ainsi que les
décisions de l'Assemblée générale.  
 Démission  
 Article 44. Tout membre adhérent est libre, à tout moment, de se retirer de l'association en adressant par écrit sa
démission au Conseil d'administration.  
 Article 45. Les membres démissionnaires, ainsi que leurs héritiers et ayant droit, n'ont aucun 
 droit sur le fond social de l'Association.   
 Suspension  
 Article 46. Les membres d’honneur ne peuvent être suspendu de l’exercice des droits qui leur sont reconnus par
l’article 42 des présents statuts.    
 Exclusion  
 Article 47. Le membre qui ne respecte pas les statuts et décisions visés à l’article 42, peut être exclue par le
Conseil d’administration.  
 Article 48. L'exclusion d'un membre, pour une raison autre que celle exposée à l'article précédent, ne peut être
prononcée que par l'Assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou
représentés.  
 Article 49. Les membres exclus, ainsi que leurs héritiers et ayant droit, n'ont aucun droit sur le fond social de
l'Association.  
 TITRE III. – L’assemblée générale  
 Composition  
 Article 50. L’Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Chacun d’eux disposant d’une
voix délibérative.  
 Le vote du Président compte pour double en cas d’égalité des voix durant l'Assemblée générale. Les membres
adhérents ainsi que les membres d’honneurs peuvent y assister avec une simple voix consultative.  
 Quorum    Article 51. Elle délibère valablement lorsqu’au moins la moitié de ses membres effectifs est présente
ou représentée. Si ce quorum n'est pas atteint, une nouvelle Assemblée générale est convoquée dans les 15
jours, avec le même ordre du jour. Cette Assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de
membres effectifs présents ou représentés.  
 Représentation  
 Article 52. Les membres effectifs empêchés d'assister à l'Assemblée générale peuvent se faire représenter par
un autre membre effectif. Un membre effectif ne peut être porteur de plus de deux procurations. Celles-ci doivent
être écrites et seront données au Vice-président au plus 
 tard avant le début de l'Assemblée générale.  
 Convocation  
 Article 53. L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration, par un courriel envoyé à tous
les membres effectifs. La notification peut également se faire par une publication de la convocation sur le groupe
Facebook prévu à cet effet.  
 La convocation mentionne la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de l'Assemblée générale.   Article 54. A la
demande d'au moins un cinquième des membres effectifs, une Assemblée générale sera convoquée en accord
avec les dispositions du paragraphe précédant.  
 Article 55. L'Assemblée générale doit avoir lieu au moins une fois par an. La première est fixée au premier mardi
du mois de février.  
 Article 56. Des présences sont prises. Toute absence est tenue d’être justifiée par une raison valable, endéans
les trois jours ouvrables après l’envoi de la convocation.  
 Article 57. Une Assemblée générale extraordinaire doit être notifiée au moins une semaine avant la tenue de
celle-ci.   
 Vote  
 Article 58. Sauf exceptions déterminées par la loi ou par les statuts, les décisions sont prises à la majorité simple
des voix présentes ou représentées.  
 En cas de partage des voix, un nouveau vote aura lieu. En cas de partage des voix au second vote, la voix du
Président est prépondérante.  
 Publicité  
 Article 59. Toutes les résolutions de l'Assemblée générale ainsi que ses procès-verbaux sont consignés dans un
registre tenu au siège de l’association ; ce registre peut être consulté, sur place, par tous les membres.  
 Article 60. La nomination, la démission et la révocation des membres du Conseil d'administration sera publiée
dans le Moniteur belge dans le mois à dater de la décision.  
 Compétences  
 Article 61. L'Assemblée générale est exclusivement compétente pour : 1. La modification des statuts ; 2.
L'approbation des budgets et des comptes ; 
 3. L'exclusion des membres ; 4. La dissolution de l'Association.   
 TITRE IV. – Le Conseil d'administration  
 Composition  
 Article 62. Le Conseil d’administration est composé des membres fondateurs qui conservent leur poste pour une
durée indéterminée d’une part, et de membres engagés pour leurs compétences de l’autre, pour un mandat de
deux ans, renouvelable deux fois sauf pour les membres fondateurs qui conservent leur poste pour une durée
indéterminée.   Article 63. Le Conseil d’Administration se réserve le droit de créer des postes dans l’association à
tout moment.  
 Actuellement, il se compose comme suit :   
 Président : [93.10.27-503.31] Vazgen Martirosyan, domicilié sis Neder Mosscher 39 à 8500 Kortrijk, Arménien.
 Porte-Parole : [92.04.25-363.65] Vardges Khanjaryan, domicilié sis Av. de la Basilique 382 à 1081 Koekelberg,
Belge.  Trésorier : [95.11.11-393.88] Zhora Najaryan, domicilié sis Rue Ernest Vander AA 3 à 1020 Bruxelles,
Arménien.  Vice-Président : [95.09.18-501.47] Marat Melikian, domicilié sis Av. de l’arbre ballon 22 à 1090 jette,
Belge.  HR-Manager : [95.07.15-434.93] Mariam Margaryan, domicilié sis Rue de l’équité 13, 1090 Jette, Belge.
 HR-Manager : [94.10.01-375.88] Lori Afsar, domicilié sis Availles limousinelaan 17, 1932 Woluwe Saint-Etienne.
 Marketing-Manager : [92.06.23-602.02] Elizabet Khorasanjyan, domicilié sis Rue du Moulin 62, 7100 La
Louvière.   
 Article 64. Le candidat au Conseil d'administration devra être choisi parmi les membres effectifs ou une
personne    
 Quorum  
 Article 65. Le Conseil d'administration délibère valablement lorsque la moitié de ses membres est présente ou
représentée.  
 Si ce quorum n'est pas atteint, un nouveau Conseil est convoqué dans les meilleurs délais avec le même ordre
du jour. Ce Conseil délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.  
 Représentation  
 Article 66. L’association peut être valablement représentée par Le Président, Le Vice-Président, Le Trésorier et
Le Porte-Parole sans autorisation spéciale préalable.   
 Le reste des membres du Conseil d’Administration doivent, expressément, avoir une autorisation spéciale
préalable pour pouvoir représenter l’Association.   
 Article 67. Un administrateur empêché d'assister au Conseil peut se faire représenter par un autre
administrateur. Un même administrateur ne peut être porteur de plus d'une procuration. Celle-ci doit être écrite.  
 En cas d'absence du Président, ses fonctions sont exercées par le Vice-président. En cas d'absence des 2
administrateurs précédant, un administrateur choisi par le Conseil d'administration exercera la fonction de
Président.  
 Convocation  
 Article 68. Le Conseil est convoqué par son Président, avec ou sans délais. La convocation peut être verbale.  
 Vote  
 Article 69. Les décisions du Conseil sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas
de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.  
 Compétences  
 Article 70. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de
l'Association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres
pouvoirs dérivant de la loi ou des présents statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger,
compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure
des baux de toute durée, accepter tout legs, subsides, donations et transferts, ouvrir et gérer tout comptes
auprès des banques et de l'Office des chèques postaux, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes
sommes dues par l'Association, retirer de la poste, de la douane ou des chemins de fer, les lettres, télégrammes,
colis, encaisser tout mandat poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.  
  Procédures judiciaires ou administratives  
 Article 71. Le Conseil d'administration représente l'association dans toutes les procédures judiciaires ou
administratives. Il peut nommer toute personne pour effectuer toute opération spécifique sous sa responsabilité.  
 Le Conseil d'administration est tenu d'informer les associés dans les meilleurs délais, des éventuelles
procédures judiciaires ou administratives dont l'Association ferait l'objet ou qu'elle met en œuvre.   
 TITRE V. – Budgets et comptes  
 Article 72. L'exercice social commence le 15 septembre de chaque année académique et se termine le 15 aout.  
 Article 73. Le conseil d'administration est tenu de tenir et d'établir un livre journal ainsi que ses annexes pour
chaque exercice social.  
 Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation
de l'assemblée générale.  
 TITRE VI. – Dispositions diverses  
 Article 74. En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale déterminera l'affectation qu'il convient de
donner à l'actif net du patrimoine subsistant après dissolution.  
 Quoiqu’il en soit, le boni de liquidation sera reversé à une association sans but lucratif ou à une œuvre caritative.
 
 Article 75. Les modifications statutaires ont lieu conformément à l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.  
 Article 76. Les idées et activités partagées et discutés avec les membres sont strictement confidentielles et ne
peuvent être communiqué à d’autres personnes ou organisations sous peine d’expulsion. Un membre n’a pas le
droit de reprendre les idées de l’association pour les réaliser avec des tiers sans l’accord de Naïrian.   
 PRESIDENT :             VICE-PRESIDENT :              TRESORIER :               PORTE-PAROLE