N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): TPNS
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1160 Auderghem, Avenue André Drouart 7 Bte 4
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
Il résulte d'un acte reçu par Maître Vincent VRONINKS, notaire associé à Ixelles, le cinq février deux 
mille treize, que Monsieur NESPOLO Paul Yves, né à Bruxelles, le 10 juillet 1969, domicilié à 
Auderghem (B-1160 Bruxelles), Avenue André Drouart 7, boîte 4, a constitué une société dont les 
caractéristiques sont les suivantes:
Forme: Société privée à responsabilité limitée.
Dénomination: "TPNS".
Siège social: Auderghem (B-1160 Bruxelles), Avenue André Drouart 7, boîte 4.
Objet: La société a pour objet, pour son compte et pour le compte de tiers, tant en Belgique qu'à 
l'étranger, par elle-même ou par sous-traitance, tous travaux publics et privés relevant du domaine de 
l'immobilier, dont notamment:
1.
l’achat, la vente, l’échange, la réalisation, la mise en valeur, la construction, le parachèvement, 
l'entretien, la transformation, l’exploitation, l’expropriation, la location, le leasing, la gestion, la 
gérance, le lotissement, la division horizontale et la mise en copropriété forcée, la promotion sous 
toutes ses formes, de tous biens immeubles bâtis ou non bâtis, l’acquisition et la concession de 
tous droits réels immobiliers;
2.
la conception, la réalisation, l’organisation, la coordination et la gestion de tous projets de 
promotion immobilière sous forme d’assistance commerciale, technique ou financière;
3.
le commerce et l'industrie de matériaux de construction et de tout ce qui rapporte à l’industrie de la 
construction; elle peut donc acheter, vendre, louer et prendre en location tout matériel, tous 
matériaux et toutes marchandises généralement quelconques s’y rapportant;
4.
tous travaux de construction, d’aménagement, de rénovation, de menuiserie, d’ameublement, de 
décoration, d’installation, d'exploitation d’immeubles ou parties d’immeubles, ainsi que tous travaux 
de parachèvement de la construction en général.
5.
le placement d'alarmes ainsi que le réseau informatique de canalisation.
L'énonciation qui précède n'est pas limitative et la société n'effectuera, pour le compte de tiers, aucune 
activité relevant de professions réglementées ou dont l’exercice serait en infraction ou en contrariété 
avec une ou plusieurs dispositions légales ou réglementaires qui soumettraient ces activités à des 
conditions d’accès ou d’exercice de la profession.
Elle peut faire toutes opérations commerciales, industrielles et financières, immobilières et mobilières, 
se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou susceptibles de favoriser son 
développement, à l'exception des opérations sur valeurs mobilières et immobilières réservées par la loi 
aux banques et aux sociétés de bourse.
La société pourra exercer tous mandats relatifs à l'administration, à la gestion, à la direction, au 
contrôle et à la liquidation de toutes sociétés ou entreprises. 
La société peut, par voie d'apport en espèces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, 
d'intervention financière ou autrement, prendre des participations dans d'autres sociétés ou entreprises 
existantes ou à créer, que ce soit en Belgique ou à l'étranger, dont l'objet social serait semblable ou 
analogue au sien ou de nature à favoriser son objet social.
0503920344
Elle peut également consentir tous prêts ou garantir tous prêts consentis par des tiers, étant entendu 
que la société n'effectuera aucune activité dont l’exercice serait soumis à des dispositions légales ou 
réglementaires applicables aux établissements de crédits et/ou financiers.
Capital: dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR), représenté par mille huit cent soixante (1.860) 
parts sociales, sans désignation de valeur nominale.
Administration: La société est gérée par un ou plusieurs gérants ("la gérance"), associés ou non.
Pouvoirs internes de gestion
Le ou les gérants ont le pouvoir d'accomplir seul(s) tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation 
de l'objet de la société, à l'exception des actes réservés par le Code des sociétés (ou par les statuts) à 
l'assemblée générale.
S'il y a plusieurs gérants, ils peuvent répartir entre eux les tâches de gestion. Une telle répartition des 
tâches ne pourra être opposée aux tiers.
Représentation externe
Le gérant unique représente la société à l'égard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en 
défendant.
En cas de pluralité de gérants, ils agiront séparément.
Délégation - Mandat spécial
La gérance peut désigner des mandataires spéciaux de la société.
Seules des délégations spéciales et limitées pour des actes déterminés ou pour une série d'actes 
déterminés sont admises.
Les mandataires engagent la société dans les limites des pouvoirs qui leur ont été conférés, nonobstant 
la responsabilité de la gérance, en cas de dépassement de son pouvoir de délégation.
Assemblée annuelle: le troisième jeudi du mois de décembre, à 9.30 heures. Si ce jour est un jour férié 
légal, l'assemblée aura lieu le premier jour ouvrable suivant, à la même heure. Les assemblées 
générales se tiennent au siège social ou en un autre endroit en Belgique, indiqué dans les 
convocations.
Exercice du droit de vote: chaque part sociale donne droit à une voix.
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale. 
Il ne peut les déléguer. En cas de pluralité d'associés, chaque associé émet sa voix, soit en personne, 
soit par un mandataire, associé ou non et porteur d'une procuration écrite. Les procurations doivent être 
produites à l'assemblée générale pour être annexées au procès-verbal de la réunion.
Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de 
l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être constatées par un acte authentique.
Sauf dispositions contraires reprises dans les statuts, le droit de vote attaché à une part sociale détenue 
en indivision, ne pourra être exercé que par une seule personne, désignée par tous les copropriétaires.
Le droit de vote attaché à une part sociale grevée d'usufruit sera exercé par l'usufruitier.
Le droit de vote attaché aux parts sociales qui ont été données en gage, sera exercé par le propriétaire 
qui a constitué le gage, à moins qu'il n'en soit disposé autrement dans la convention de mise en gage et 
que la société en ait été informée.
Tout associé est autorisé à voter par correspondance, au moyen d’un formulaire qui doit contenir les 
mentions suivantes :
-
les nom, prénoms et domicile (si personne physique) / dénomination, forme et siège (si personne 
morale) de l’associé ;
-
le nombre de parts sociales pour lequel il prend part au vote ;
-
la volonté de voter par correspondance ;
-
la dénomination et le siège de la société ;
-
les date, heure et lieu de l’assemblée générale ;
-
l’ordre du jour de l’assemblée ;
-
après chaque point de l’ordre du jour l'une des mentions suivantes: "approuvé" / "rejeté" / 
"abstention" ;
-
les lieu et date de signature du formulaire;
-
la signature.
Les formulaires ne reprenant pas l'ensemble des données ci-dessus, sont nuls.
Pour le calcul du quorum, il n’est tenu compte que des formulaires qui ont été reçus par la société huit 
jours au moins avant la date prévue pour l’assemblée générale.
Volet B - Suite
Volet B - Suite
Suspension du droit de vote - Mise en gage des titres - Usufruit
a)
Lorsqu'il n'aura pas été satisfait à des appels de fonds régulièrement appelés et exigibles, l'exercice du 
droit de vote afférent à ces parts sociales sera suspendu.
b)
Sauf dispositions contraires reprises dans les présents statuts, le droit de vote attaché à une part sociale 
détenue en indivision, ne pourra être exercé que par une seule personne, désignée par tous les 
copropriétaires.
c)
Le droit de vote attaché à une part sociale grevée d'usufruit sera exercé par l'usufruitier.
d)
Le droit de vote attaché aux parts sociales qui ont été données en gage, sera exercé par le propriétaire qui 
a constitué le gage, à moins qu'il n'en soit disposé autrement dans la convention de mise en gage et que 
la société en ait été informée.
Exercice social: du premier juillet de chaque année et se termine le trente juin de l'année suivante.
Répartition des bénéfices: sur le bénéfice net, tel qu'il résulte des comptes annuels, il est prélevé, 
chaque année, au moins cinq pour cent (5 %) pour la formation de la réserve légale. Ce prélèvement 
cesse d'être obligatoire lorsque cette réserve atteint dix pour cent (10 %) du capital social. Le surplus 
est mis à la disposition de l'assemblée qui, sur proposition de la gérance, en détermine l'affectation, 
conformément aux dispositions du Code des sociétés.
Boni de liquidation: après apurement de toutes les dettes, charges et coûts de liquidation, l'actif net sera 
réparti entre les associés en proportion de la part du capital que représentent leurs parts sociales. Si les 
parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, le ou les liquidateurs, avant de procéder 
aux répartitions, rétablissent l'équilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'égalité absolue, soit par 
des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des 
remboursements préalables en espèces ou en titres au profit des parts libérées dans une proportion 
supérieure. Le solde est réparti également entre toutes les parts.
DISPOSITIONS DIVERSES
Souscription et libération du capital: les 1.860 parts sociales ont été souscrites par le fondateur en 
espèces, toutes libérées.
Le notaire instrumentant atteste que le montant du capital libéré a été déposé sur un compte spécial 
ouvert conformément à l'article 224 du Code des sociétés auprès de BNP PARIBAS FORTIS. 
L'attestation délivrée par cette institution financière a été remise au notaire qui l’a gardée dans son 
dossier.
Nomination du gérant: Monsieur Paul NESPOLO a été nommé à la fonction de gérant pour une durée 
illimitée. Son mandat n'est pas rémunéré.
Premier exercice social: à compter du jour du dépôt du présent extrait au greffe du tribunal de 
commerce compétent jusqu'au 30 juin 2014.
Première assemblée annuelle: en 2014.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME (établi avant enregistrement conformément à l'article 173, 
1°bis du Code des droits d'enregistrement).
Vincent VRONINKS, notaire associé.
Dépôt simultané: expédition de l'acte constitutif.