Ondernemingsnr :
Naam
(voluit) : Belgische Vereniging voor Neurologie - Société belge de Neurologie
(verkort) :
Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk
Volledig adres v.d. zetel :
8200
België
Onderwerp akte : Diversen
Brugge (Sint-Andries)
Domeindreef 10
0449.925.788
Uittreksels uit de aktes :
Wijziging diversen
Hierna volgt de Franse vertaling van de nieuwe statuten en wijzigingen in het bestuursorgaan, zoals
verschenen in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad van 2 maart 2023.
L'assemblée générale du 10 décembre 2022, valablement convoquée et en nombre suffisant quant à
l’ assistance et la majorité, a décidé de modifier les statuts, afin de les coordonner avec le Code des sociétés et
des associations (CSA). Les statuts suivants sont adoptés :
 
 
 
CHAPITRE I : DÉNOMINATION - SIÈ
GE - OBJET – DURÉE
Article 1. L’ association a été constituée à Bruxelles le 11 avril 1896 sous la dénomination bilingue « Société
Belge de Neurologie - Belgische associatie voor Neurologie »
. L’ association a adopté la forme juridique d’ une
asbl en date du 12 décembre 1992.
Le siège social est établi à BRUGGE (Bruges) (Domeindreef 10, 8200 Sint-Michiels); ce siège peut être modifié
par simple décision  de l’ organe d'administration.
Le site web de l'ASBL est : www.neuro.be
L’ adresse e-mail de l'ASBL est : BNS@neuro.be.
L’ adresse e-mail et le site web de l’ asbl peuvent être adaptés par l’ organe d'administration dans les statuts.
 
Article 2 L’ association poursuit un but désintéressé et ne distribue, sous peine de nullité, ni directement ni
indirectement, le moindre avantage patrimonial à ses fondateurs, membres, administrateurs ou à toute autre
personne, sauf, dans ce dernier cas, dans le but désintéressé déterminé dans les statuts.
 
L’ objet social de l’ association est la promotion de la recherche et de l’ étude dans le domaine des sciences
neurologiques au sens le plus large du terme. L’ association atteint ce but entre autres par le biais des activités
suivantes qu’ elle a pour objet :
l’ organisation de congrès et de réunions scientifiques ;
la création et l’ entretien d’ un site web ;
offrir un forum aux neurologues et aux neurologues en formation qui effectuent du travail scientifique ou qui
prennent des initiatives pour améliorer la prise en charge des patients souffrant de troubles neurologiques;
favoriser la collaboration entre les neurologues belges (et ceux en formation);
la collaboration avec d’ autres associations scientifiques en Belgique et à l’ étranger ;
représenter les neurologues belges dans les organisations scientifiques internationales et défendre le caractère
spécifique et l’ image de la profession à l’ égard des autorités, de la presse, des entreprises pharmaceutiques
et des autres associations médicales.
la coopération structurelle avec l’ union professionnelle de neurologie
l’ édition d’ un magazine appelé « Acta Neurologica Belgica »
toute autre initiative qu’ elle juge nécessaire .
L’ asbl peut accomplir tous les actes visant à réaliser son objet et à promouvoir le but désintéressé pour autant
que les recettes soient destinées au but désintéressé et conformément au but.
 
L’ asbl n’ exploite pas une entreprise ou ne s’ occupe pas d’ activités de nature lucrative au sens de l'article 2,
5° du code des impôts sur les revenus 92. L’ asbl exerce des opérations qui consistent en une activité ne se
rapportant qu’ accessoirement à des activités industrielles, commerciales ou agricoles, ou qui n’ est pas
exercée suivant des méthodes industrielles ou commerciales, au sens de l’ article 182 du code des impôts sur
les revenus 92.
 
Article 3. L’ association est constituée pour une durée indéterminée.  Elle peut être dissoute à tout moment.
 Article 4. Les langues véhiculaires de l’ association sont le néerlandais, le français et l’ anglais.
 
 
CHAPITRE II : MEMBRES
Article 5. L’ association compte des membres effectifs et des membres adhérents. Les membres adhérents
sont subdivisés en membres associés et membres « Resident and Research Fellow Section (RRFS) »
.
 
La qualité de membre à part entière, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, revient exclusivement
aux membres effectifs. Les membres effectifs sont ceux dont le nom est mentionné dans le registre des
membres tenu au siège de l'association. Les dispositions légales sont uniquement applicables aux membres
effectifs. Leur nombre minimal est fixé à trois.
 
Les membres adhérents (membres associés et membres RRFS) sont uniquement affiliés pour bénéficier des
activités de l'asbl. Ils n’ ont pas de droit de vote à l'assemblée générale. Leurs droits et obligations sont
uniquement déterminés par les statuts.
Est admis en tant que membre effectif : tout médecin ayant achevé sa formation en neurologie.
Est admis en tant que membre associé : tout médecin non neurologue, tout scientifique ou étudiant
s’ intéressant à la neurologie.
Est admis en tant que membre RRFS : tout neurologue en formation ou étudiant doctorant dans le domaine des
neurosciences jusqu’ à 3 ans après leur reconnaissance en tant que neurologue ou l’ obtention du doctorat. 
Lorsque les conditions pour être membre RRFS ne sont plus applicables, le membre peut devenir membre
effectif ou associé.
 
Article 6. Les candidatures doivent être présentées par écrit, accompagnées d’ un bref CV (1 page au
maximum) auprès de l’ organe d'administration qui approuve l’ affiliation.
 Article 7. Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle fixée par l’ organe d'administration. En cas
de cotisation conjointe pour l’  association professionnelle (voir chapitre V) , une réduction est accordée pour
les deux cotisations. La cotisation maximale pour les membres effectifs est de 300 EUR.
 
Les membres retraités qui n’ exercent plus aucune activité médicale peuvent, à leur demande, être exemptés
de la cotisation annuelle.
 Article 8.
 Perd sa qualité de membre (tant membre effectif que membre adhérent):
le membre qui présente sa démission écrite à l’ organe d'administration ;
le membre qui par vote secret est exclu à une Assemblée Générale conformément à la procédure de
modification des statuts . L’ exclusion d’ un membre peut être proposée par l’ organe d'administration ou par au
moins 1/5 ou 1/20 des Membres effectifs, conformément à leur droit de demande légal . L’ organe
d'administration doit d’ abord avoir entendu la défense de l’ intéressé ;
le membre qui n’ a pas payé la cotisation annuelle dans le délai mentionné sur l’ invitation de payer.
La qualité de membre prend fin automatiquement au décès du membre.
CHAPITRE III : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 9. L’ Assemblée générale est composée  des membres effectifs. Les membres adhérents ont le droit
d’ assister aux réunions de l’ Assemblée générale, sans droit de vote. L’ Assemblée générale est présidée par
le président de l’ organe d’ administration ou par son remplaçant.
Article 10. L’ Assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an au lieu indiqué dans la
convocation. À l'assemblée générale, l’ organe d'administration rend compte de ses activités. Une Assemblée
générale extraordinaire ou spéciale de l’ association peut à tout moment être convoquée par une décision de
l’ organe d'administration ou à la demande d’ au moins un cinquième des membres effectifs.
Dans ce cas, l’ organe d’ administration convoque l’ assemblée générale dans les 21 jours de la demande de
convocation. L’ assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande. Le délai
de convocation est d’ au moins quinze jours.
 
Article 11. L'Assemblée générale est l’ organe suprême de l'association. Elle est revêtue des pouvoirs qui lui
sont expressément conférés par la Loi.
Ses pouvoirs comprennent notamment :
la modification des statuts ;
la nomination et la révocation des membres de l’ organe d'administration ;
la décharge aux administrateurs ;
l'approbation du budget et des comptes  ;
l’ exclusion de membres ;
l’ approbation ou le rejet de l’ appel de personnes qui ont été refusés par l’ organe d’ administration en tant que
membre ;
la dissolution volontaire de l’ association.
La nomination et la révocation des commissaires ;
La décharge aux commissaires ;
La détermination de la rémunération des administrateurs le cas échéant ;
La détermination de la rémunération des commissaires ;
Le cas échéant, l’ introduction de l’ action de l’ association contre les administrateurs et les commissaires ;
La conversion de l'asbl en une aisbl, en une société coopérative agréée comme entreprise sociale ou en une
société coopérative entreprise sociale agréée ;
L’ acceptation ou la réalisation d’ un apport à titre gratuit d’ une universalité ;
Tous les cas où cela est requis par la loi ou par les statuts.      
Article 12. Seuls les membres effectifs ont droit au vote à l'Assemblée générale. Chaque membre effectif peut
se faire représenter à l'assemblée par un autre membre effectif. Chaque membre de l’ Assemblée générale ne
peut disposer que d'une seule procuration. Les décisions sont prises à la simple majorité des votes valables
émis des membres présents et représentés, sauf disposition contraire dans la loi ou dans les statuts.
Par dérogation à ce qui précède, en cas de partage des voix, celle du président ou celle de celui qui le
remplace est prépondérante.  En cas d'égalité de voix lors d’ un vote secret, la personne qui préside
l’ assemblée peut émettre sa voix en tant que voix prépondérante.
 
Chaque proposition, signée par au moins un vingtième des membres effectifs, est ajoutée à l'ordre du jour.
Cette proposition doit être soumise au plus tard juste avant le début de la réunion.
Article 13 : Un procès-verbal est établi de chaque assemblée et signé par le président et le secrétaire-général
et consigné dans un registre prévu à cet effet. Le registre est conservé au siège social, où il peut être consulté
par tous les membres avec l’ accord du président. Les tiers qui peuvent démontrer un intérêt peuvent
demander l’ autorisation de consulter le procès-verbal à l’ organe d'administration avec lequel ils conviennent
alors de la date et de l’ heure de la consultation.
 
CHAPITRE IV : ORGANE D’ ADMINISTRATION
Article 14. L’ association est gérée comme suit par un organe d'administration composé conformément à
l’ article 20 (« il »
 se réfère aux deux sexes) :
Le président représente, avec le secrétaire général l’ association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires, veille au bon ordre des réunions et dirige les débats.
Le vice-président assiste le président dans ses tâches et le remplace quand il est empêché.
Le secrétaire général est chargé de la correspondance et de l’ organisation de l’ association. Il rédige les
convocations et les ordres du jour des réunions scientifiques, des assemblées générales et des réunions de
l’ organe d'administration.
Le secrétaire adjoint assiste le secrétaire général dans ses tâches et le remplace quand il est empêché. Ce
fonctionnaire est en outre responsable du site web.
Le secrétaire des séances établit le procès-verbal des assemblées générales et des réunions de l’ organe
d'administration.
Le secrétaire adjoint des séances assiste le secrétaire des séances et le remplace quand il est absent. Ce
fonctionnaire est le membre RRFS qui représente l’ association auprès de la section EAN RRFS.
le trésorier est responsable de la comptabilité et du recouvrement des cotisations annuelles et du sponsoring. Il
présente chaque année un rapport d'activités.
Le représentant de l’ association professionnelle, conformément à l’  article 20, rend compte des activités de
l’ association professionelle à l’ asbl et inversement.
 La durée du mandat du président est de deux ans. Le vice-président, qui succède au président de plein droit
exerce ce mandat également pour une durée de deux ans.
La durée des mandats du secrétaire général, du trésorier et du représentant de l’ association professionelle est
de quatre ans et est renouvelable une seule fois.
La durée des mandats du secrétaire adjoint, du secrétaire des séances et de l’ adjoint secrétaire des séances
est de deux ans et est également renouvelable.
La durée maximale pour siéger consécutivement au sein de l’ organe d'administration est pour chaque membre
de 8 ans.
 
Un administrateur qui présente sa démission doit le communiquer par écrit (par courriel, par lettre ordinaire ou
par lettre recommandée) à l’ organe d'administration. Cette démission entre immédiatement en vigueur à moins
que, en raison de celle-ci, le nombre d’ administrateurs ne soit devenu inférieur au nombre minimum prévu par
les statuts.  Dans ce cas, l’ organe d'administration doit se réunir afin de :     
- soit coopter lui-même un administrateur dans un délai raisonnable (dans ce cas, la prochaine assemblée
générale doit confirmer la cooptation),
- soit convoquer dans un délai raisonnable une assemblée générale qui doit veiller au remplacement de
l'administrateur concerné.
 
La démission de l’ administrateur concerné prend effet dans le premier cas susmentionné au moment de la
cooptation, et dans le deuxième cas susmentionné au moment où un administrateur remplaçant est confirmé
par l'assemblée générale.
Article 15.  Les candidatures pour les mandats vacants au sein de l’ organe d'administration doivent être
soumises au président par courriel au moins deux semaines avant l'assemblée générale.
Tous les délais des mandats prennent cours au mois de janvier. Tous les titulaires sont élus par vote secret à
l'Assemblée générale. Le secrétaire adjoint de l’ audience est toujours un membre RRFS et est proposé par les
membres RRFS. Si la majorité n’ est pas atteinte lors du premier tour de vote, il sera procédé à un second tour
de vote où il sera procédé à l’ élection à la majorité des voix entre les deux candidats ayant obtenu le plus de
voix à condition qu’ ils obtiennent la majorité des voix.
La cooptation d’ administrateurs par l’ organe d'administration est interdite.      
 
Article 16. L’ organe d’ administration exerce ses pouvoirs en tant que collège. L’ organe d'administration ne
peut délibérer et décider valablement que si la majorité des administrateurs est présente. Les décisions sont
prises à la majorité simple des voix émises des administrateurs présents. Par dérogation à ce qui précède, en
cas de parité de voix, celle du président ou celle de celui qui le remplace sera prépondérante. Cette disposition
perd son effet en cas d’ organe d'administration bicéphale. Les abstentions et les votes nuls ne sont pas pris en
considération.
 
Lorsque l’ organe d'administration doit prendre une décision ou doit se prononcer sur une opération qui entre
dans son pouvoir, dans le cadre de laquelle un administrateur a un intérêt direct ou indirect de nature
patrimoniale qui s’ oppose à l’ intérêt de l’ association, l’ administrateur concerné est tenu de le communiquer
aux autres administrateurs avant que l’ organe d'administration ne prenne une décision.
 
L'administrateur qui est confronté à un conflit d’ intérêts ne peut participer aux délibérations de l’ organe
d'administration sur ces décisions ou opérations, ni au vote y afférent. Si la majorité des administrateurs a un
conflit d’ intérêts, la décision ou l’ opération est soumise à l’ assemblée générale, après quoi l’ organe
d'administration, après approbation par l’ assemblée générale, peut poursuivre son exécution.
 
Le règlement concernant les conflits d’ intérêt n'est pas d'application lorsque les décisions de l’ organe
d’ administration concernent des opérations habituelles conclues dans des conditions et sous les garanties
normales du marché pour des opérations de même nature.
 
L’ organe d'administration peut tenir des réunions par vidéoconférence, par téléphone ou par courrier
électronique et délibérer ainsi sur les points de l'ordre du jour. Toutes les prescriptions s’ appliquant à une
réunion physique de l’ organe d’ administration s’ appliquent également à cet égard. Un administrateur peut
participer à une réunion par vidéoconférence, par téléphone ou par courrier électronique et délibérer ainsi sur
les points de l'ordre du jour.
 
Dans des circonstances exceptionnelles, les décisions de l’ organe d'administration peuvent être prises par
décision écrite unanime de tous les administrateurs, à l'exception d’ une quelconque décision exclue par les
statuts.  Les décisions prises sont consignées dans le procès-verbal de la réunion suivante. Y sont également
mentionnés les motifs sur lesquels est basé le choix de la délibération écrite.
Le mandat des administrateurs n'est pas rémunéré. Ils ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui
concerne les engagements de l’ association. Leur responsabilité est limitée à l’ accomplissement du mandat
qui leur a été confié.
Article 17.  Le rédacteur en chef d’ Acta Neurologica Belgica et le président précédent sont invités aux réunions
par l’ organe d'administration. Ils ont une voix consultative.
Article 18. L’ organe d'administration peut inviter des membres qui n’ ont pas la qualité d’ administrateur à ses
réunions : ils n’ ont qu’ un pouvoir consultatif.
Article 19. L’ organe d’ administration peut rédiger un règlement   interne et le soumettre à l'approbation de
l'Assemblée générale. L’ organe d’ administration peut à tout moment modifier le interne mais doit soumettre
les modifications à l’ approbation de l'Assemblée générale.  La dernière version du règlement interne se trouve
au siège de l'association.      
 
 
 
 
 
CHAPITRE V : Coopération avec l’ UNION PROFESSIONNELLE BELGE DES MÉDECINS SPÉCIALISTES
EN NEUROLOGIE
 
Article 20.À partir du premier janvier 2023, la Société belge de Neurologie et l’ Union professionnelle belge des
médecins spécialistes en Neurologie (0821.594.948)  collaboreront l’ Assemblée générale de la Société belge
de Neurologie admettra un représentant de cette association professionnelle en tant qu’ administrateur. La
durée du mandat de cet administrateur est de quatre ans. Les règles de nomination et de cessation de fonction
correspondent à celles de l'article 14 des statuts.
 
Article 21. Tous les membres de la Société belge de Neurologie ont la possibilité de devenir également
membre de l’ Union professionnelle belge de Neurologie. Il n’ est pas possible d’ être membre de l’ union
professionnelle sans être membre de la Société belge de Neurologie. Les membres RRFS de la Société belge
de Neurologie peuvent devenir membre de l’ Union professionnelle à un tarif réduit.
 
Article 22. Tous les membres de l’ organe d'administration de la Société belge de neurologie sont invités à
devenir membre de de l’ Union professionnelle. La même personne peut assumer des fonctions
d’ administration dans les deux associations.
 
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 23. Les invitations aux Assemblées générales et aux réunions scientifiques comprendront un ordre du
jour ; elles seront envoyées au moins quinze jours avant la date de l’ assemblée par la poste ou par e-mail à
tous les membres, administrateurs et commissaires éventuels.
 
Article 24. L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque
année. Les comptes de l’ exercice écoulé sont soumis à l’ approbation de la prochaine Assemblée générale.
 Article 25. En cas de dissolution, le patrimoine de l’ association sera transféré à une association avec un but
similaire, désignée par l'Assemblée générale.
 Article 26. Tout ce qui n’ est pas expressément prévu dans les présents statuts sera réglé suivant le Code des
Sociétés et des Associations du 23 mars 2019 et ses modifications ultérieures.
 
L’ assemblée générale du 10 décembre 2022 a nommé comme nouveaux administrateurs:
Cras Patrick, Jan van Rijswijcklaan 83 bus 6, 2018 Antwerpen
Dobbels Laurens, Guldensporenlaan 58, 2820 Bonheiden
 
 
L’ organe d’ administration est alors composé comme suit:
 
Claeys Kristl, Guido Gezellestraat 47, 2630 Aartselaar
Depondt Chantal, Sleutelplasstraat 75, 1700 Dilbeek
Hanseeuw Bernard, Gouvernementsweg 88, 1950 Kraainem
Vanopdenbosch Ludo, Domeindreef 10, 8200 Sint-Michiels
Crols Roeland, Zandstraat 20, 1981 Zemst
Sava Simona, Lakaye 1 A000, 4460 Grâce-Hollogne
Cras Patrick, Jan van Rijswijcklaan 83 bus 6, 2018 Antwerpen
Dobbels Laurens, Guldensporenlaan 58, 2820 Bonheiden
 
 
L'organe d'administration a tous les pouvoirs qui ne sont pas réservés à l'assemblée générale par la loi et les
statuts.
 
L’ organe d’ administration exerce ses pouvoirs en tant que collège. L’ organe d'administration ne peut
délibérer et décider valablement que si la majorité des administrateurs est présente. Les décisions sont prises à
la majorité simple des voix émises des administrateurs présents. Par dérogation à ce qui précède, en cas de
parité de voix, celle du président ou celle de celui qui le remplace sera prépondérante. Cette disposition perd
son effet en cas d’ organe d'administration bicéphale. Les abstentions et les votes nuls ne sont pas pris en
considération.
L’ organe d'administration peut tenir des réunions par vidéoconférence, par téléphone ou par courrier
électronique et délibérer ainsi sur les points de l'ordre du jour. Toutes les prescriptions s’ appliquant à une
réunion physique de l’ organe d’ administration s’ appliquent également à cet égard. Un administrateur peut
participer à une réunion par vidéoconférence, par téléphone ou par courrier électronique et délibérer ainsi sur
les points de l'ordre du jour.
Dans des circonstances exceptionnelles, les décisions de l’ organe d'administration peuvent être prises par
décision écrite unanime de tous les administrateurs, à l'exception d’ une quelconque décision exclue par les
statuts.  Les décisions prises sont consignées dans le procès-verbal de la réunion suivante. Y sont également
mentionnés les motifs sur lesquels est basé le choix de la délibération écrite.
 
 
Extrait des statuts:
 Le président représente, avec le secrétaire général l’ association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires.
 Le vice-président remplace le président en cas d'empêchement de celui-ci.
Le secrétaire adjoint remplace le secrétaire en cas d'empêchement de celui-ci.
 
 
L’ assemblée générale du 10 décembre 2022 a nommé comme secrétaire adjoint:
 
Cras Patrick, Jan van Rijswijcklaan 83 bus 6, 2018 Antwerpen
 
 
Les autres fonctions sont toujours exécutées comme suit :
 
Président: Claeys Kristl, Guido Gezellestraat 47, 2630 Aartselaar
Vice-président: Hanseeuw Bernard, Gouvernementsweg 88, 1950 Kraainem
Secrétaire général: Vanopdenbosch Ludo, Domeindreef 10, 8200 Sint-Michiels
 
 
À Sint-Michiels, le 10 décembre 2022,
 
Claeys Kristl                                                    Vanopdenbosch Ludo
Président                                                         Secrétaire général
 
 
 
Neergelegd door Malisse Thijs, Lasthebber