N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Fédération belge de Ju-Jutsu traditionnel section Centre Ardenne
(en abrégé) : F.B.J.T.S.C.A.
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Docteur Hanozet,NEU 46
6840
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Neufchâteau
STATUTS DE L’ A.S.B.L
 
FEDERATION BELGE DE JU-JUTSU TRADITIONNEL SECTION CENTRE ARDENNE 
Art 1 : Constitution de l’ASBL
 
Les fondateurs soussignés : 
 
1. M. CRAVATTE Marc (23/02/1961)
2. M. ANDRE Luc (05/11/1962)
3. M. MONART Maxime (08/12/1995)
 
 Tous de nationalité belge
réunis en assemblée le 23.11.2018, sont convenus de constituer une association et d’accepter unanimement à
cet effet les statuts suivants.
 
 
Article 2. L’association
 
 
Art 2.1 Forme juridique
 
L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique et, plus spécifiquement,
sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »), conformément à la loi du  27
juin 1921, publiée au Moniteur belge du 1er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16
janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 (dénommée ci-après « loi sur les ASBL et les fondations »). 
 
Art 2.2. Dénomination
 
L'ASBL est dénommée FEDERATION BELGE DE JU-JUTSU TRADITIONNEL SECTION CENTRE ARDENNE  ,
en abrégé [F.B.J.T.S.C.A.]
 
Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres
pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou
de l'abréviation « ASBL », et accompagnée de la mention précise du siège.
 
Art 2.3 Siège social
0715571968
 
Le siège de l’ASBL est sis à  6840 Neufchâteau rue Dr HANOZET 46, dans l’arrondissement judiciaire de
Neufchâteau.
 
 
 
Art 2.4. Durée
 
 
 
 
L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
 
Article 3. - Buts et activités
 
Art 3.1. Buts
 
L'ASBL a pour objet la promotion du JU-JUTSU traditionnel en province de Luxembourg.
Elle peut faire toute opération directe ou indirecte avec son objet et peut donner cours à des activités similaires
ou connexes à son objet.
 
 
Art 3.2. Activités
 
Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l’ASBL figurent notamment : dispenses de cours et
promotions visant à faire vivre et connaître l’association précitée.
 
 
Article 4. - Membres
 
Art 4.1. Membres effectifs
 
L’ASBL compte au moins trois associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés
dans la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs
auxquels s’ajoute :
 
Mme Marie-Catherine FAVERLY (14.01.1971)
M. Alain CRAVATTE (25.03.1964)
M. Nathan MAGEROTTE (29.05.1997)
 
 
Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les fondations et les
présents statuts. Ils paient une cotisation qui est fixée annuellement par le conseil d’administration et qui s’élève
à maximum  25�.
 
Art 4.2. Membres adhérents
 
Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL peut introduire
auprès de celle-ci une demande écrite avec motivation afin de devenir membre adhérent.
 
 
Art 7 – Conseil d’administration
 
Art 7.2 – Composition
 
Le conseil d’administration est composé des membres fondateurs.
 
 
Art 8 – Actions judiciaires
 
Les actions judiciaires tant en demandant qu’en défendant  sont suivis  au nom de l’association par le conseil
d’administration sous le mandat du président ou de son délégué.
 
 
 
Immédiatement après les statuts qui précèdent les soussignés réunis en assemblée générale ont désigné en
qualité d’administrateur :
 
Messieurs Marc  Cravatte; Luc  André; Maxime Monart ;
 
Ces derniers ont désignés parmi eux comme président : M. Marc CRAVATTE, comme secrétaire M. Maxime
Monart, comme trésorier M. Luc André
Fait à Neufchâteau le 23.11.2018
 
Le président :                         Le secrétaire                         Le trésorier