N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : BRUSSELS CYCLING TEAM
(en abrégé) : BCT
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue de la Couronne 382
1050
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ixelles
STATUS DE L’ASBL BRUSSELS CYCLING TEAM, en abrégé BCT
Nicola La Motta, Aurélien Riquier, Luc Albrand, Ignacio Gelabert Arrieta et Rocco Busacco (les adresses à
domicile sont présentées à l’article 5) réunis en Assemblée le Feb 09 2018, ont convenus de constituer l’a.s.b.l.
 Brussels Cycling team , en abrégé BCT , en ont arrêté les status suivants.       .
Article 1 - Constitution et dénomination
Sous la dénomination de « Brussels Cycling team », il est constitué entre les soussignés et toutes les personnes
adhérant aux présents statuts, une association sans but lucratif, régie par la loi du 27 juin 1921, modifiée pour la
dernière fois en 2002, et par les présents statuts.
Article 2 - Objet
Cette association a pour but la pratique d’activités cyclistes sous toutes les formes, dans le cadre de la mise en
place d’une politique de développement, d’incitation et de promotion de la pratique du cyclisme en Belgique
Article 3 - Siège de l'association
L’association est sise Avenue de la Couronne 382, 1050 Ixelles. L’adresse du siège pourra être transférée par
simple décision du bureau. L’assemblée générale en sera informée.
Article 4 - Durée
La durée de l’association est limitée à 5 années.
Article 5 - Composition et admission
Fondateur (personne physique)
Nom
Prénoms
Nationalité
Adresse
La Motta
Nicola
Italien
Avenue De Tervueren 318, 1150 Woluwe Saint Pierre
Riquier
Aurelien
Français
Rue Américaine boîte 8, 1050 Ixelles
Albrand
Luc
Belge
Rue D’Arlon 51, boîte 8, 1040 Bruxelles
Gelabert Arrieta
Ignacio,
0689989704
Espagnol
Rue des Champs-Elysees 42, boîte 4 , 1050 Ixelles
Busacco
Rocco
Italien
Rue de la limite 63, 1210 Bruxelles
 
Les conditions et formalités d’admission des membres :
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts, être agréé par le bureau et s’acquitter de la
cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale. La cotisation maximale est fixée à 50 euros.
Les mineurs peuvent adhérer à l’association sous réserve d’une autorisation écrite de leurs parents ou tuteurs
légaux. Ils sont membres à part entière de l’association.
Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions. L’association s’interdit toute discrimination, veille au
respect de ce principe et garantit la liberté de conscience à chacun de ses membres.
L’association se compose de membres actifs. Sont considérés comme membres actifs ceux qui adhèrent aux
présents statuts, qui sont à jour de leur cotisation annuelle et qui participent régulièrement aux activités de
l’association.
 
Le registre des membres se présente sous la forme d’une liste chronologique qui reprend les noms, prénoms,
adresses e-mail et domiciles des membres.
                                                                        
 
Article 6 - Démission
Radiation : Tout membre de l’association ne remplissant plus les conditions requises par les statuts et le
règlement intérieur pour pouvoir adhérer perd automatiquement sa qualité de membre.
 
De plus, la qualité de membre se perd par :
la démission ou le non renouvellement de la cotisation
le décès
la radiation prononcée, après un entretien préalable avec l'intéressé(e), par un vote majoritaire du conseil
d’administration, suite à une faute grave définie au règlement intérieur.
Article 8 - Conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil d’administration (appelé ici le conseil) de membres élus pour 1 an.
La nomination des membres du conseil est volontaire.
Les membres sont élus par l’assemblée générale à la majorité et sont rééligibles.
La fin des fonctions des membres est le 31 décembre de chaque année.
La révocation exceptionnelle de l’un de ses membres sera prononcée, après un entretien préalable avec
l'intéressé(e), par un vote majoritaire des membres de l’assemblée générale, suite à une faute grave définie au
règlement intérieur.
En cas de vacances de poste, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est
procédé à un remplacement définitif lors de l’assemblée générale suivante.
Le conseil a pour objet de mettre en œuvre les décisions de l’assemblée générale, d’organiser et d’animer la vie
de l’association, dans le cadre fixé par les statuts.
Dès que la situation l’exige, le conseil peut demander au trésorier de faire le point sur la situation financière de
l’association. Tous les contrats à signer doivent être soumis au préalable au président et à deux membres du
conseil, pour autorisation.
L’assemblée générale, réunie une fois par an, détermine, par vote à bulletin secret, en veillant à l’égal accès des
hommes et des femmes, le choix des membres composant le conseil, à savoir :
-         Un président
-         Deux vice-présidents,
-         Un trésorier,
-         Un secrétaire.
Le conseil se réunit une fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué, dans un délai raisonnable, par son
président ou à la demande de la moitié de ses membres.
La présence de la moitié au moins de ses membres est nécessaire pour que le conseil puisse délibérer
valablement.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est
prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
premières nominations relatives à l'administration>
President: Nicola La Motta,                                  addresse: Avenue De Tervueren 318, 1150 Woluwe Saint
Pierre
Vice president: Aurelian Riquier                          addresse: Rue Américaine boîte 8, 1050 Ixelles
Vice president: Ignacio Gelabart Arrieta              addresse: Rue des Champs-Elysees 42, boîte 4 , 1050 Ixelles
Tresorier: Rocco Busacco                                     addresse: Rue de la limite 63, 1210 Bruxelles
Secretaier: Luc Albrand                                        addresse: Rue D’Arlon 51, boîte 8, 1040 Bruxelles
 Article 9 – Les finances de l’association
Les ressources de l’association se composent : des cotisations, de la vente de produits, de subventions
éventuelles, de dons et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.
Le trésorier a pour mission de tenir la comptabilité de l’association. Il doit en rendre compte auprès de l’ensemble
des adhérents lors de l’assemblée générale, ainsi que chaque fois que le conseil en fait la demande.
Les fonctions de membre du conseil sont bénévoles.
Pour garantir la bonne tenue de la comptabilité, et pour avoir un avis sur la gestion de l’association, l’assemblée
générale nomme un vérificateur aux comptes pour une durée de 3 années.
 
 Article 10 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil pour compléter les présents statuts. Il doit être validé par
l’assemblée générale.
Article 11 -Assemblée Générale Ordinaire
L'assemblée générale ordinaire se compose de tous les adhérents à jour de leur cotisation, plus les membres de
droit, et les personnalités qualifiées invitées par le conseil. Elle se réunit au moins une fois par an. Les membres
sont convoqués par mail (si leur adresse a été communiquée au préalable) au moins 15 jours avant la date fixée.
Des questions diverses peuvent être ajoutées à l'ordre du jour sur demande écrite adressée au président au
moins quatre jours pleins avant l’assemblée générale. Pour délibérer valablement, l'assemblée générale ordinaire
doit être composée de la moitié au moins de ses membres, qu'ils soient présents ou représentés. Si cette
condition n'est pas remplie, l'assemblée est convoquée à nouveau dans un délai de 15 à 30 jours. Dans cette
seconde réunion, elle délibère valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les
délibérations de l'assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité des voix des membres présents ou
représentés. À la fin de chaque assemblée générale ordinaire, le secrétaire doit rédiger un rapport sur les
décisions prises et l’envoyer aux membres par mail. 
Article 12 : Affiliations
L’association est affiliée à Fcwb et s’engage à se conformer aux statuts et au règlement intérieur de la fédération.
Article 13 - Vie de l'association
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. Par exception, cette
première année de fonctionnement débutera le 1er janvier 2018.
Article 14 - Assemblée Générale extraordinaire
Si besoin est, à la demande du conseil, ou du quart des membres adhérents de l’association, une assemblée
générale extraordinaire est convoquée par le président, notamment pour une modification des statuts ou la
dissolution de l’association.
Les modalités de convocation sont identiques à celle de l’assemblée générale ordinaire, les délibérations sont
prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
 
Article 15 - Dissolution
En cas de dissolution, l’assemblée générale se prononcera sur la dissolution des biens, et nommera un ou
plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens. Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les
présents status est réglé par la loi coordonnée régissant les associations sans but lucratif.
En signant ci-dessous je confirme mon acceptation et mon accord avec le contenu de ce document
Nom
Prénoms
date
Signature
La Motta
Nicola
09 / 02/ 2018
 
Riquier
Aurelien
09 / 02/ 2018
 
Albrand
Luc
09 / 02/ 2018
 
Gelabert Arrieta
Ignacio
09 / 02/ 2018
 
Busacco
Rocco
09 / 02/ 2018