N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : The Black Rabbit
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Grammont(L) 10
7860
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Lessines
The Black Rabbit
 
Association sans but lucratif
 
 
Statuts coordonnés
 
 
L’an deux mille seize, le 1er avril 2016, les soussignés :
 
1° Kohen Nicolas, domicilié rue de Grammont, 10 à 7860, Lessines - Belge, né le 02 janvier 1978 à Etterbeek,
Belgique;
2° Desrues Céline, domiciliée rue de Grammont, 10 à 7860, Lessines - Française, née le 30 juillet 1984 à Lagny-
sur-Marne, France;
3° Kohen Marc, domicilié rue de la Longue Haie, 98 à 1630, Linkebeek - Belge, né le 26 septembre 1947 à
Ixelles, Belgique;
4° Simon Christine, domiciliée rue de la Longue Haie 98 à 1630, Linkebeek - Belge, née le 31 mars 1950 à
Jemappes, Belgique;
5°Cagnon Gisèle, domiciliée rue du Pont de Coude, 22bis à 77163, Dammartin-sur-Tigeaux (France) –
Française, née le 23 avril 1959 à Tournan-en-Brie, France ;
6° Cagnon - Iversen Christiane, domiciliée route de la Libération, 10 à 77340, Pontault-Combault (France) –
Française, née le 20 janvier 1954 à Suresnes, France.
 
 
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
 
Titre 1 - Dénomination, siège social, but
 Article 1er. L'association est dénommée « The Black Rabbit ».
 Art. 2. Son siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Tournai, au 10 rue de Grammont, à 7860
Lessines. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l’assemblée générale qui votera
sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 
0651897606
Art. 3. L'association a pour but d’encourager l’expression artistique, sous toutes ses formes (danse, musique,
théâtre, arts plastiques, design textile, etc.) ; de revaloriser les savoir-faire (en art, design et artisanat) ; de
promouvoir la culture et l’artisanat, ainsi que la diversité culturelle et la recherche artistique contemporaine ;
d’initier et de générer des projets ou des événements culturels ou socio-culturels ; de créer des synergies entre
partenaires potentiels ; de susciter l’émulation auprès du plus large public et de promouvoir la protection, la
restauration et la mise en valeur des patrimoines matériels et immatériels qui concernent l'art, le design et
l’artisanat. L'association aura aussi pour objectif de favoriser l'insertion socio-professionnelle à travers la défense
de son objet social dont elle poursuit la réalisation par tous les moyens et notamment par l’organisation
d’événements artistiques, culturels et d'ateliers créatifs ; par l'exécution, la promotion, la production et la
distribution de créations artistiques, d'oeuvres d'art, d'objets de design et d'artisanat ; par l'enseignement et la
formation aux techniques présentes dans l'art, le design et l'artisanat.
L’association entend mener un ensemble d’actions se rapportant directement ou indirectement à sa mission et à
ses objectifs. Elle souhaite aussi nouer des partenariats et apporter son concours aux démarches parallèles
d’associations ou de particuliers visant les mêmes objectifs et la même finalité.
Elle peut exercer toutes les activités répondant à son objet social partout en Belgique et à l’étranger, dans la
limite de la législation en vigueur.
Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée.
 
 
 
Titre 2 – Membres
 Art. 5. L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres
adhérents est illimité. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs
jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
 
Art. 6. Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui
adresse une demande écrite et motivée au conseil d’administration et dont la candidature est acceptée par
l’assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
 
Art. 7. Sont membres adhérents : tous ceux qui auront envoyé, au conseil d'administration, une demande
d'affiliation dûment complétée dans laquelle figure l'ensemble des données permettant leur identification ainsi
qu'une lettre de motivation.
Le conseil d'administration dispose d'un délai d'un mois, à compter de la postulation afin de statuer sur la
demande d'admission, et ce, sans obligation de motivation.
 
La personne non admise en qualité de membre adhérent ne peut représenter une nouvelle demande qu'après
une année à compter de la décision du conseil d'administration.
 
Les membres de l'association s'engagent, par leur adhésion, à respecter les statuts et règlements de
l'association.
Le conseil d'administration peut décider de suspendre et de révoquer l'adhésion d'un membre adhérent, par
simple signification à l'intéressé, dans le cas où ce dernier contreviendrait aux statuts et aux règlements de
l'association.
 
Art. 8. Tout membre effectif est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au conseil
d’administration.
Est réputé démissionnaire le membre effectif qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son adhésion.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des 2/3 des
voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée
générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n’ont
aucun droit sur le fonds social de l’association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées.
 
Art. 9. L’association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil
d’administration.
Toutes décisions d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la
diligence du conseil d’administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des
modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l’association, le registre des membres, ainsi que tous
les procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale, du conseil d’administration, de même que tous les
documents comptables de l’association, sur simple demande au conseil d’administration.
Titre 3 – Cotisations
 
Art. 10. A priori, les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni à aucune cotisation. Cependant,
l’assemblée générale a la possibilité, à la majorité des 2/3 des voix, de valider la création d'une cotisation à payer
annuellement dont le montant est spécifié par la dite assemblée.
 
 
Titre 4 – Assemblée générale
 
Art. 11. L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du
conseil d’administration ou par l’administrateur désigné par lui. Les membres adhérents peuvent y être invités,
mais ils n’ont pas le droit de vote.
 
Art. 12. L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle est notamment compétente pour :
- la modification des statuts ;
- la nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe le cas échéant, leur
rémunération) ;
- la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes ;
- l’approbation des comptes et des budgets ;
- la dissolution ;
- l’admission et l’exclusion de membres ;
- la transformation éventuelle de l'association en société à finalité sociale ;
- tous les cas exigés dans les statuts ;
- tous les cas qui lui sont réservés par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations
internationales sans but lucratif et les fondations.
 
Art. 13. Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an
mais à tout le moins dans les six mois de la date de clôture de l’exercice social écoulé. L’assemblée générale est
convoquée par le président du conseil d’administration par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci.
La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour. Le conseil d’administration peut inviter toute
personne à tout ou partie de l’assemblée générale en qualité d’observateur ou de consultant.
 
Art. 14. L’assemblée générale doit être convoquée par le conseil d’administration lorsqu’un cinquième des
membres en fait la demande écrite. De même toute proposition signée par un vingtième des membres doit être
portée à l’ordre du jour de l’assemblée générale suivante.
 
Art. 15. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale. Tout membre effectif peut
se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne une procuration écrite. Tout membre ne peut
détenir que 2 procurations. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées,
sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, le
point est reporté à la prochaine assemblée générale.
 
Art. 16. L'association peut être dissoute volontairement par une décision de l'assemblée générale conformément
aux dispositions de l'article 20 de la Loi du 27 juin 1921 ou par décision judiciaire dans les conditions visées par
l’article 18 de la loi.
L'association n'est pas dissoute par le décès ou la démission d'un membre, pour autant que le nombre de
membres effectif ne soit pas en conséquence inférieur à trois. Dans ce cas d'espèce, l'association dispose d'un
délai de régularisation de trois mois.
 
Art. 17. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée
générale, sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un
registre au siège de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en
justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration.
 
 
Titre 5 – Conseil d’administration
 
Art. 18. L’association est administrée par un conseil d’administration de trois membres au moins, nommés et
révocables par l’assemblée générale et choisis parmi les membres et/ou des tiers. Le nombre d’administrateurs
sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale. Le conseil délibère valablement
quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou
statutaires contraires.
 
Art. 19. La durée du mandat est fixée à 5 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance
d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale. Il achève dans ce
cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Art. 20. Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoqué par le président
ou à la demande de deux administrateurs au moins. En cas d’empêchement du président, il est présidé par
l’administrateur désigné par lui.
 
Art. 21. Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou
représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d’administration.
 
Art. 22. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et
contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens
meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et
transferts, renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut
aussi nommer et révoquer le personnel de l’association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément
réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale seront exercées par le conseil d’administration.
 
Art. 23. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association,
avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou à plusieurs administrateurs délégués, directeurs ou
membres de l'association, qui n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
Par gestion journalière, il faut notamment entendre les affaires courantes et la correspondance journalière de
l'association, c-à-d. des actes qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l’ASBL et qui, en raison
de leur peu d’importance et de la nécessité de leur prompte solution, ne justifient pas l’intervention du conseil
d’administration. Par exemple, le ou les administrateur(s) délégué(s) ou le ou les directeur(s) sera(ont) habilité(s)
à lier l'association par la ou leurs signature(s) dans les opérations financières et bancaires que nécessite cette
gestion quotidienne (ouverture de comptes au nom de l'ASBL, gestion de ces comptes, paiement des salaires,
des fournisseurs, du matériel, des frais, etc). Il est (seront) en outre habilité(s) à exécuter les décisions du conseil
d'administration et, en particulier, à délivrer un mandat ad litem à un avocat dans les actions en justice où
l’association est demanderesse ou défenderesse.
Cependant, en aucun cas, cette délégation ne pourra porter sur l'ensemble des pouvoirs reconnus au conseil
d'administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat
d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat de délégué à la gestion journalière. Si le conseil
d'administration veut maintenir cette personne dans la fonction de délégué à la gestion journalière, il doit prendre
une nouvelle décision.
 
Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat du délégué à
la gestion journalière.
 
Art. 24. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux
administrateurs au moins désignés par le conseil d’administration agissant conjointement, lesquels n’auront pas
à justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
 
Art. 25. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne
contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution
de leur mandat qu’ils exercent à titre gratuit.
 
Art. 26. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe
du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur
Belge ».
 
 
Titre 6 – Dispositions diverses
 
Art. 27. Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.
 
Art. 28. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier
exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2016.
 
Art. 29. Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration.
 
Art. 30. L’assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 1 an et rééligible, chargé
de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel.
 
Art. 31. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses
pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement
être faite en faveur d’une association ayant un but similaire.
 
Art. 32. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,
modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
 
Fait le 01 avril 2016, à Lessines
En deux exemplaires originaux
 
 
 
Procès verbal de l'AG constitutive de The Black Rabbit
 
 
 
 
L’assemblée de ce jour, le 01 avril 2016, a décidé, à l'unanimité, de procéder à la constitution de l'ASBL « The
Black Rabbit » à travers la validation de ses statuts.
 
 
L’assemblée de ce jour, 20 février 2016, a désigné comme administrateurs :
 
 
1° Kohen Marc, domicilié rue de la Longue Haie, 98 à 1630, Linkebeek - Belge, né le 26 septembre 1947 à
Ixelles, Belgique;
2° Simon Christine, domiciliée rue de la Longue Haie 98 à 1630, Linkebeek - Belge, née le 31 mars 1950 à
Jemappes, Belgique;
3°Cagnon Gisèle, domiciliée rue du Pont de Coude, 22bis à 77163, Dammartin-sur-Tigeaux (France) –
Française, née le 23 avril 1959 à Tournan-en-Brie, France ;
4° Cagnon - Iversen Christiane, domiciliée route de la Libération, 10 à 77340, Pontault-Combault (France) –
Française, née le 20 janvier 1954 à Suresnes, France 
 
Qui acceptent ce mandat.
 
 
 
Le conseil d’administration de ce 1er avril 2016 a désigné comme délégué à la gestion journalière :
 
 
Kohen Nicolas, domicilié rue de Grammont, 10 à 7860, Lessines - Belge, né le 02 janvier 1978 à Etterbeek,
Belgique;
 
 
Qui accepte ce mandat.