N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Maison Records
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1060
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Gilles
Rue Henri Wafelaerts 57
EXTRAIT POUR PUBLICATION AU MONITEUR BELGE
 
 
ARTICLE 1 :
Les membres fondateurs
 L’asbl a pour fondateurs les personnes suivantes au sein de l'Assemblee Generale :
Mr Duhayon Pierre Antoine
 Ne a Armentieres, France le 12/06/1990
 Domicilie : Rue Henri Wafelaerts 57 - 1060 SAINT-GILLES
Mr Boeri Thomas
 Ne a Draguignan, France le 17/04/1991
 Domicilie : Rue Américaine 106 - 1050 IXELLES
ARTICLE 2 :
L'association sans but lucratif a pour denomination sociale “Maison Records asbl“ et tient son siege en Belgique,
Rue Henri Wafelaerts 57 – 1060 SAINT-GILLES
 Celle-ci depend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
ARTICLE 3 :
L’assemblee generale
Le nombre minimum de membres de l'A.G ne peut etre inferieur a 2 (deux).
 Elles se tiendra tous les ans et chaque membre sera convie par courrier ou par e-mail, au minimum 15 jours
avant la tenue de celle ci.
 Un rapport detaille sera disponible au siege de l’asbl et/ou pourra etre envoye par e-mail a chaque membre
desireux de le consulter.
L'Assemblee Generale se reunira autour des points suivants :
• Modification ou reconduite des statuts.
 • Modification des administrateurs et re-evaluation des taches.
 • Modification des membres et re-evaluation des avantages.
 • Approbation des budgets et des comptes.
 • Decharge aux administrateurs.
 • Bilans des projets realises.
 • Budget previsionnel pour l’annee a venir.
 • Et d'autres decisions relatives au bon fonctionnement de l’asbl.
ARTICLE 4 :
L'asbl a comme objectif et comme but les points suivants :
Reveler des jeunes ou moins jeunes artistes au travers d’un contenu musical.
Donner l'opportunite aux artistes naissant et/ou confirme de collaborer au sein d’un ou plusieurs projets musicaux
0747559303
(Ep, maxi, albums, etc...).
Mais aussi :
 • Developper la creativite et la mise en place d'evenements avec et pour les Bruxellois. • Promotion de la culture
musicale dans la region de Bruxelles-Capitale.
 • Favoriser la communication et les echanges entre les artistes et le public.
 Mais aussi :
• Developper la creativite visuelle par la collaboration avec des artistes dessinateurs. • Developper l’hedonisme
par la mise en place d’un e-shop et du merchandising.
 • Promotion de la culture visuelle dans la region de Bruxelles-Capitale.
 • Soutenir l’industrie du disque via des sorties physique vinyles.
Et enfin :
 • Rassembler et reunir des artistes par l’intermediaire d’une agence de booking. • Aider et promouvoir les artistes
de cette agence.
 • Accompagner et conseiller les artistes.
ARTICLE 4.1 :
 L'asbl a pour but la fonction artistique dans tous les domaines de l'expression musicale, que ce soit lors de ses
sorties digitales ou physiques mais aussi lors de l’organisation d’evenements. L'association concentrera donc
l’essentiel de ses activites dans le domaine musical, bien qu'elle puisse etendre son champ d'action a d'autres
domaines artistiques et culturels ou dans un but caritatif.
ARTICLE 4.2 :
 Dans la realisation d’evenements :
L'asbl peut conclure des contrats avec des personnes physiques ou morales et avec des organismes publics,
prives ou associatifs.
L’asbl peut produire des outils de communication et de diffusion necessaire a son activite (publications, tracts,
site Internet, enregistrements, etc...)
L’asbl peut jouer d’intermediaire dans la programmation d’artistes.
L'asbl peut solliciter et recevoir tous subsides et/ou subventions et accepter dons et aides financieres, le tout
dans les regles des conditions et formalites legales.
L'asbl peut acquerir ou louer toute propriete, recruter du personnel et recolter des fonds.
L’asbl peut vendre des billets d'entree aux manifestations qu'elle organise et/ou qu'elle soutient.
L’asbl peut vendre des produits de merchandising propre aux artistes et aux activites qu'elle organise et/ou
qu’elle soutient.
En resume, l'asbl peut exercer ou faire exercer toutes les activites qui justifie son objet. L'asbl peut donc
organiser des activites qui produisent et/ou engendrent des benefices et avoir recours aux credits. Toutes les
transactions devront et seront actees dans les comptes de l'asbl.
ARTICLE 5 :
Le conseil d’administration
L'asbl sera constituee d'un Conseil d'Administration.
 Les membres fondateurs font partie du C.A et celui-ci sera enrichi d'autres membres par la suite.
Ils ont comme taches :
• Une gestion journaliere administrative de l’asbl.
 • La recherche et la mise en place de nouveaux projets.
• La recherche de nouveaux artistes.
 Cette liste est non-exhaustive et sera completer des que le besoin s’en fera sentir.
ARTICLE 6 :
Les membres de l’asbl.
Tout individu peut soutenir et devenir membre de l’asbl moyennant une cotisation annuelle.
 Cette cotisation permet au membre de beneficier d’avantages en nature lors des evenements produits par l’asbl
ainsi que d’avantages financiers sur une partie de l’e-shop de l’asbl.
Le montant de la cotisation ainsi que les avantages qui en decoulent sont evalues lors de chaque assemblee
generale et ce pour l’annee a venir.
 La montant de la cotisation ne pourra pas depasser les 50 euros.
Si une personne membre est desireuse de devenir administrateur du C.A, il lui faudra en faire la demande par
courrier ecrit ou par e-mail. Le C.A se reunira pour evaluer cette demande. Leur evaluation prendra en compte la
motivation du membre a devenir administrateur ainsi que le role que ce dernier pourrait tenir et enfin si
l’investissement est ou sera a la mesure des attentes de l’asbl.
Les dates et lieux des reunions seront communiques aux administrateurs par e-mail.
ARTICLE 7 :
Si un administrateur ou membre met l'asbl en danger ou prend des decisions personnelles mettant en peril
l'organisation ou la vie quotidienne de l'association, il ou elle se verra etre le sujet d'une reunion extra-ordinaire
avec possibilite de renvoi.
ARTICLE 8 :
Le C.A decide d'elire comme etant representants legaux de l'asbl decrite dans le present document :
Mr Pierre Antoine Duhayon Mr Thomas Boeri
Le C.A decide comme etant gestionnaires journaliers de l'asbl decrite dans le present document :
Mr Pierre Antoine Duhayon Mr Thomas Boeri
Ils beneficient individuellement et collectivement des pleins pouvoirs et peuvent les exercer individuellement avec
l'accord ecrit et signe des autres membres.
ARTICLE 9 :
L'asbl est constituee pour une duree illimitee. Elle pourra cependant etre dissoute en respectant les prescriptions
legales requises.
Une rapport d'activite sera redige en consequence (bilan des activites, bilan financier, et remerciement). Il sera
disponible au siege de l'asbl et/ou pourra etre envoye par e-mail a chaque membre desireux de le consulter.
ARTICLE 10 :
L'assemblee generale a elu comme etant les membres du Conseil d'Administration les membres suivants :
Mr Pierre Antoine Duhayon en tant que President. Mr Thomas Boeri en tant Vice-President et Tresorier.