N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Amarante asbl
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue des Tritons 27 3
1170
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Watermael-Boitsfort
Asbl Amarante
Siège : arrondissement de Bruxelles - avenue des Tritons, n°27 boite 3 – 1170 Bruxelles
Objet de l’acte : CONSTITUTION
 
Les soussigné-e-s :
van der Heijden Joséphine - Av des Nymphes, 57 - 1170 Bxl
de Crombrugghe Marie-Gaëlle - Witherendreef, 135 A - 3090 Overijse
Castagne Bernadette - Brusselsesteenweg, 15 - 1560 Hoeilaart
De Wolf Evelyne - Berensheide, 78 - 1170 Bxl
Willems Marie-Claire - Rue Jean Baudoux, 41 - 1090 Bxl
 
Membres fondateurs conviennent de constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif
dont ils ont arrêté les statuts comme suit.
 
Dénomination, siège social.
 
Art. 1: L'association est dénommée Amarante asbl
 
Art. 2 :
Son siège social est établi avenue des Tritons, n°27 boite 3 – 1170 Bruxelles dans l’arrondissement judiciaire de
Bruxelles. Il peut être transféré par simple décision du Conseil d'administration dans tout autre lieu de la Belgique
 
But
 
Art. 3 :
L’association a pour objet, dans un esprit d'éducation permanente, l’étude, l’enseignement, la pratique et la
promotion des arts et des techniques impliquant un travail du geste, du corps, du mental, de la voix ou de la
matière ; dans une perspective d'émancipation individuelle et collective des publics de tous âges. L'association
est attentive à l'accessibilité financière de ses activités pour les publics concernés.
Elle réalise son objet éventuellement en collaboration avec toute institution ou personne poursuivant un but
identique au sien.
Elle peut dans le sens le plus large exercer toute activité susceptible de favoriser la réalisation de sa finalité
sociale et participer à une telle activité de quelle que manière que ce soit. Elle peut notamment organiser des
événements, des animations, des stages, des expositions, des activités pédagogiques, culturelles, sportives ou
des conférences sur toutes les questions relatives à son objet social.
Elle peut aussi assurer les missions telles que l’édition, la diffusion, la promotion, de documents, de supports
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multimédias, de livres, d’affiches et la production et / ou l’organisation de spectacles, de films, de concerts, de
séminaires, etc. tant en Belgique qu’à l’étranger.
 
Elle pourra également se livrer à la gérance et à la maintenance d’espaces d’enseignement, de pratique, de
répétition et à l’achat de matériel. A cet effet, l’association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété,
tous biens, immeubles et meubles nécessaires à la bonne marche de ses projets. Elle pourra également engager
ou s’assurer la sous-traitance de toute personne que requiert la réalisation de ses projets et de son
fonctionnement administratif.
 
Durée
 
Art. 4: La durée de l'association est illimitée.
 
Art. 5 : L’exercice social court du 1er janvier au 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débute le 9 janvier 2016 pour se terminer le 31 décembre 2016.
 
 
Membres
Art 6 : L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres effectifs sont
des personnes physiques. Les membres adhérents peuvent être des personnes physiques ou morales.
 
Sont membres effectifs, les membres fondateurs, sauf exclusion ou démission, ayant comparus à l’acte de
fondation et toute personne physique ou morale qui en aura fait la demande écrite au conseil d’administration ou
son/sa délégué(e) et dont la candidature aura été approuvée en assemblée générale. Ils sont au minimum au
nombre de trois.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.
 
Est membre adhérent simple toute personne physique ou morale, en ordre de cotisation, ayant un lien avec
l’association par le biais de sa participation à une activité régulière au occasionnelle ayant lieu dans
l’infrastructure de l’association ou dans un autre lieu loué aux fins d'activités. Leur noms ne sont pas répertoriés
dans le registre des membres.
 
  
Art 7 :
Les membres effectifs paient une cotisation de maximum 50 �.
Les membres adhérents simples paient une cotisation annuelle de maximum 30 �
 
Art. 8 :
Les membres adhérents simples ne participent pas aux assemblées générales.
 
Art. 9 : Les membres effectifs démissionnaires, exclus ou défunts, ainsi que leurs ayant droits, n’ont aucun droit à
faire valoir sur l’avoir social et ne peuvent prétendre au remboursement des cotisations passées ou échues.
 
Art. 10 : Les membres n’encourent, du chef des engagements de l’association, aucune obligation personnelle. Ils
ne peuvent être tenus responsables des actes posés par l’association.
 
Assemblée Générale
 
Art. 11 : L'assemblée générale est composée des membres effectifs. Elle est présidée par le-la président-e du
conseil d'administration.
 
Art. 12 : Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit de :
 
modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la
matière ;
nommer et révoquer les administrateurs sur proposition du conseil d'administration ;
approuver les comptes et les budgets ;
veiller au respect de la charte et des réglementations,
admettre et exclure un membre ;
décharge à octroyer aux administrateurs ;
exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi et des statuts.
  
Art. 13 : Tous les membres effectifs sont convoqués aux assemblées géné-rales par le président du conseil
d'administration. Chaque membre peut s'y faire représenter par un autre membre muni d'une procu-ration (écrite
ou par mail). Chaque membre dispose d'une voix et ne peut être porteur que d’une seule procuration.
Les convocations sont faites par lettre missive déposée à la poste ou envoyée par mail quinze jours au moins
avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour.
 
Art. 14 : L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'admi-nistration lorsqu'un quart des membres de celle ci
en fait la demande.
 
Art. 15 : L'assemblée générale peut valablement délibérer lorsque la moitié de ses membres est présente ou
représentée. Les résolu-tions sont prises aux deux tiers des voix présentes ou représentées, sauf les exceptions
prévues par la loi. En cas de non majorité des deux tiers des voix, le point est reporté à une prochaine
assemblée générale dans les trente jours et adopté à la majorité simple.
 
Art. 16 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification
des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but
lucratif.
 
Art 17 :
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux
tiers des voix des membres présents ou représentés.
 
Art. 18 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès verbaux, signés par le
président et un administra-teur et conservés au siège social, où tous les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance. Ces décisions sont éventuellement portées à la connaissance des tiers par mail.
Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge. Il en est
de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateurs.
 
Conseil d'administration
 
 
Art 19 : L’association est administrée par un conseil d’administration qui se compose de trois administrateurs au
moins, nommés et révocables par l’assemblée générale et choisis parmi les
 membres effectifs.
 
Art. 20 : Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.
  
En cas d’empêchement d’assister au conseil d'administration, chaque administrateur peut donner procuration à
un autre administrateur.
 
Art. 21 : Les membres du conseil d'administration sont élus par l'assemblée générale, statuant à la majorité
simple des membres présents ou représentés, pour un terme de deux ans.
Ils sont rééligibles et en tout temps révocables. Entre deux nominations, leur mandat n'expire que par démission,
révocation ou décès.
 
En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire est nommé pour pourvoir achever le
mandat de celui qu'il remplace, jusqu'à la prochaine assemblée générale, qui procède à son élection ou à son
remplacement.
 
 
Art. 22 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association, à l'exclusion de ceux qui sont réservés, par la loi ou les présents statuts, à la compétence de
l'assemblée générale.
 
Art 23 : Les membres du conseil d'administration élisent le-la président-e.
 
En cas d'empêchement du président-e, ses fonctions sont assurées par l'administrateur le plus ancien dans
l'association. Ils choisissent, en outre un-e secrétaire.
 
 
Art. 24 : Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le
président et un administrateur ou, en cas d'empêchement du président, par deux administrateurs.
 
Art. 25 : Le conseil peut déléguer,  sous sa responsabilité,  la gestion journalière de l'association, avec l'usage de
la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent
individuellement. On entend par « gestion journalière » l'ensemble des actes don l'urgence et le degré
d'importance ne nécessitent pas une décision du conseil d'administration. Dans tous les cas les actes de gestion
journalière ne dépassent pas 4000 �
La durée du mandat de délégué à la gestion journalière est de 2 ans renouvelable.
Ce mandat est exercé à titre onéreux, la rémunération du délégué étant décidé par le conseil d'administration.
Tout pouvoir délégué par le conseil d’administration à un membre ou tiers cesse dès la démission, la révocation
ou le licenciement dudit membre ou tiers.
 
Art. 26 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui ci est exercé à titre gratuit.
 
 
Dispositions diverses
 
Art. 26 : L'assemblée générale peut adopter, modifier ou abroger une charte et/ou un règlement d'ordre intérieur
auxquels tous les membres effectifs doivent adhérer.
 
Art. 27 : Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exer-cice en cours sont soumis à l'approbation de
l'assemblée générale qui se tiendra chaque année dans le courant du premier semestre.
 
Art. 28 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée géné-rale nomme le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et détermine l'affectation à donner à l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite
en faveur d'œuvres ou d'institutions poursuivant un objet similaire ou comparable. Ces décisions, ainsi que les
nom(s), profession(s) et adresse(s) du ou des liquidateurs, seront publiés aux annexes au Moniteur belge.
 
PV de l'AGC du 9 janvier 2016 d' « Amarante asbl » - Extrait
Les fondateurs prennent les décisions suivantes :
Ils désignent en qualité d’administrateurs-trices :
Castagne Bernadette – 60042723846 née à Wilrijk Belgique
van der Heijden Joséphine – 61022344860 née à Oss Pays-Bas
de Crombrugghe Marie-Gaëlle – 66060807249 née à Charleroi
Le conseil d'administration réuni le 9 janvier 2016 a décidé de confier la gestion journalière, avec le signature
afférente à la gestion, à Evelyne De Wolf, Berensheide 78 née le 05/05/62 à Etterbeek, n° registre national
62050525658
Cette personne agit individuellement. Sa mission débute ce jour et se termine le 9 janvier 2018.