N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Les Djoyeûs Coreux
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4970
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Stavelot (Francorchamps)
Rue de Neuville 45
L’an deux mille vingt-trois, le 8 février
 
Entre les soussignés :
Monsieur JOB Damien, domicilié à 6692 Petit-Thier, Chemin de Wanne 37A
Monsieur BLAISE Thomas, domicilié à 4845 Jalhay, Nivezé-Bas 39
Monsieur GUIDOLIN Robin, domicilié à 4845 Sart, Wayai 37C
Madame CRAVATTE Manon, domiciliée à 4960 Malmedy, Rue des Arsilliers 19
 
CONSTITUTION
 
Les soussignés, tous majeurs, conviennent ensemble de constituer une association sans but lucratif
conformément au Code des Sociétés et des Associations du 23 mars 2019.
 
STATUTS
 
TITRE I : DENOMINATION – SIEGE SOCIAL – DUREE
 
Article 1
L’association est dénommée « Les Djoyeûs Coreux ». Tous les actes, factures, annonces, publications et autres
documents émanant de l’association sans but lucratif mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou
suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » ainsi que du siège de
l’association.
 
Article 2
Le siège social est établi en Région Wallonne, 45, rue de Neuville à 4970 Stavelot. L’adresse du siège peut être
transférée en tout endroit de la région Wallonne, par simple décision de l’organe d’administration qui a tous
pouvoirs aux fins de faire constater la modification statutaire éventuelle qui en résulte. L’adresse e-mail est
lesdjoyeuscoreux@outlook.com.
 
Article 3
L’association est constituée pour une durée illimitée.
 
TITRE II : BUT ET OBJET SOCIAL
 
Article 4
L’association a pour but la promotion de toute pratique sportive et plus particulièrement la course à pied. Elle a
0798385620
également pour but l’aide à toutes œuvres philanthropiques et de bienfaisance sans distinction aucune. A cette
fin, elle organise des manifestations diverses ayant un rapport direct ou indirect avec son but social. Elle peut
également accomplir toute autre acte se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
 
TITRE III : MEMBRES
 
SECTION I - Admission
 
Article 5
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre des membres effectifs
n’est pas limité. Son minimum est fixé à trois.  Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits
accordés aux membres par la loi ou les présents statuts. Les membres effectifs ont l’obligation de respecter les
statuts et règlements de l'association.
 
 
 
Article 6
Sont membres effectifs :
1. Les comparants à l’acte constitutif ;
2.   Toute personne âgée de 18 ans minimum qui après en avoir fait une demande écrite auprès de l’organe
d’administration est admis par ce dernier. L’admission d’un nouveau membre effectif s’opère à la majorité des 2/3
des membres de l’organe d’administration présents ou valablement représentés et pour autant que 2/3 des
membres de l’organe d’administration soient présents ou valablement représentés.
 
Sont membres adhérents : toutes les personnes qui désirent aider l’association à réaliser son but et toutes celles
tous ceux qui participent aux activités de l’association d’une manière ou d’une autre. Les droits et obligations des
membres adhérents sont exclusivement déterminés pas les présents statuts.
 
SECTION II – Démission, exclusion et suspension
 
Article 7
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit
leur démission à l’organe d’administration.
 
Un membre effectif ou adhérent peut être proposé à l’exclusion par l’organe d’administration lorsque ce membre
s’est rendu coupable d’une infraction aux présents statuts ou au Règlement d’ordre intérieur, le cas échéant, ou
encore lorsqu’il a adopté un comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de
l’honneur et de la bienséance.
 
L’exclusion d'un membre effectif ou adhérent est de la compétence de l’Assemblée Générale statuant au scrutin
secret et à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés, sans qu’il soit tenu compte des abstentions
au numérateur ni au dénominateur. En attendant la décision de l’Assemblée Générale concernant l’exclusion du
membre effectif ou adhérent, l’organe d’administration peut suspendre ce membre, à la majorité simple des voix
des membres présents ou représentés et pour autant que la moitié au moins des administrateurs soient présents.
Le membre proposé à l’exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l’assemblée générale avant que
celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un organe. La sanction d'exclusion prise à l'égard
d'un membre effectif ou adhérent lui est notifiée par courrier. La sanction est dûment motivée.
 
Article 8
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants-droits du membre décédé, n’ont
aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni réédition de comptes ni apposition
de scellés, ni inventaires.
 
SECTION III – Registre, Obligations
 
Article 9
L’organe d’administration tient un registre des membres conformément à la loi. L’organe d’administration peut
décider que le registre soit tenu sous format électronique.
 
Article 10
Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux obligations de l’association.
 
 
Toutefois un membre peut être déclaré personnellement responsable :
Pour un engagement qu’il aurait pris au nom de l’association avant l’acquisition par celle-ci de la personnalité
juridique et qui ne serait pas repris à son compte pour l’association
S’il intervenait pour l’association dans un document qui ne porterait pas les mentions légales
 
SECTION IV - Cotisations
 
Article 11
Les membres, qu’ils soient effectifs ou adhérents, ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement
d’aucune cotisation.  Tous les membres apportent à l’association le concours actifs de leurs capacités et de leur
dévouement.
 
TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE
 
Article 12
L’Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs de l’association.
 
Article 13
L’Assemblée Générale possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :
La modification des statuts
La nomination et la révocation des administrateurs
La décharge à octroyer aux administrateurs
L’approbation des budgets et des comptes
La dissolution volontaire de l’association
Les exclusions des membres
La transformation de l’association en société.
 
Article 14
Il doit être tenu au moins une réunion de l’Assemblée Générale chaque année, dans les six mois après la date de
clôture de l’exercice social. L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire en tout temps par décision
de l’organe d’administration ou à la demande d’un membre effectif. Chaque réunion se tiendra au jour, heure et
lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.
 
Article 15
L’Assemblée Générale est convoquée par un membre de l’organe d’administration par lettre ordinaire, e-mail ou
tout autre moyen de communication accepté par les membres, au moins quinze jours avant la réunion de
l’Assemblée. L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des
membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour. Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
Article 16
Chaque membre effectif a le droit d’assister à l’Assemblée. Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se
faire représenter par un autre membre effectif au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être
titulaire que d’une seule procuration.
 
 
 
 
Article 17
L’Assemblée Générale est présidée par le président de l’organe d’administration et à défaut par l’administrateur
présent le plus âgé/le vice-président/le secrétaire.
 
Article 18
L’Assemblée Générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sans qu’il soit tenu compte
des abstentions au numérateur ni au dénominateur, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les
présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est
prépondérante. Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité.
 
Article 19
L’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux prescrits du Code des
Sociétés et des Associations.
 
Article 20
Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
président de la réunion. Ce registre est conservé au siège où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-verbaux.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des
administrateurs.
 
TITRE V : ADMINISTRATION
 
Article 21
L’association est gérée par un Conseil d’administration. Le Conseil d’administration est composé de trois
personnes au moins nommés parmi les membres effectifs par l’Assemblée générale pour une durée
indéterminée, et en tout temps révocables par elle. Tout administrateur est libre de se retirer en adressant sa
démission par écrit au Conseil d’administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que
par l’Assemblée générale à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Les
administrateurs sortants sont rééligibles.
 
Article 22
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Article 23
Le Conseil peut désigner parmi ses membres un président, un vice-président, un ou plusieurs trésoriers, un
secrétaire et toute autre fonction qui lui parait pertinente.
 
Article 24
Le Conseil se réunit sur convocation d’un administrateur. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité
de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d’une voix. Il peut se faire
représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être
titulaire que d’une seule procuration. Les décisions de l’organe d’administration sont prises à la majorité simple
des voix. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par un administrateur et inscrites dans un
registre spécial. Les décisions de l’organe d’administration peuvent être prises par décision unanime de tous les
administrateurs, exprimée par écrit.
 
Un administrateur qui, dans le cadre d’une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de nature
patrimoniale qui est opposé à celui de l’association, doit en informer les autres administrateurs avant que l'organe
d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt opposé
doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l'organe d'administration qui doit prendre cette décision. Il
n'est pas permis à l'organe d'administration de déléguer cette décision.
 
L'administrateur ayant un conflit d'intérêts visé à l'alinéa précédent ne peut prendre part aux délibérations de
l'organe d'administration concernant ces décisions ou ces opérations ni prendre part au vote sur ce point. Si la
majorité des administrateurs présents ou représentés a un conflit d'intérêts, la décision ou l'opération est soumise
à l'Assemblée Générale. En cas d'approbation de la décision ou de l'opération par celle-ci, l'organe
d'administration peut les exécuter.
 
Article 25
L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Tous
les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale sont
de la compétence de l’organe d'administration.
 
Article 26
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature
afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)- délégué(s) choisi(s). Il en fixera les pouvoirs. Les
actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l’association
sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.
 
Article 27
Tout administrateur seul peut signer valablement les actes régulièrement décidés par l’organe d’administration, il
n’aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers. Néanmoins, pour toute transaction bancaire dépassant
la somme de 1.000 euros, la signature conjointe de deux administrateurs sera requise.
 
L’association est en outre représentée par toute autre personne, notamment des membres adhérents, agissant
dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d’une décision de l’organe d’administration.
 
Article 28
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association ne contractent en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Toutefois, les frais exposés
dans l’accomplissement de leur mission pourront leur être remboursés sur présentation de justificatifs probants.
 
Article 29
L’organe d’administration est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l’association et
à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
 
 
 
 
 
TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES
 
Article 30
Un règlement d’ordre intérieur pourra être dressé par l’organe d’administration à l’Assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l’organe d’administration, statuant à la majorité simple
des membres présents ou représentés.
 
Article 31
L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.
 
Article 32
Les comptes annuels de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et le cas échéant publiés conformément à la loi.
 
Article 34
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d’une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la
liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation,
ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge.
 
Article 35
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et des
Associations.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
Les soussignés prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Exercice social
Par exception à l’article 31, le premier exercice débutera ce jour, pour se clôturer le trente et un décembre deux
mille vingt-trois, l’ASBL reprenant toutefois à ses risques et périls tous actes posés pour son compte depuis le 8
février 2023. 
 
Première assemblée générale
La première assemblée générale se tiendra en deux mille vingt-quatre.
 
Administrateurs
Ils désignent en qualité d’administrateurs pour une durée illimitée : Monsieur JOB Damien, Monsieur BLAISE
Thomas, Monsieur GUIDOLIN Robin, Madame CRAVATTE Manon, tous précités, qui acceptent ce mandat.
 
Organe d’administration
Réunis en conseil, les administrateurs désignent en qualité de :
Président : Monsieur Damien JOB
Trésoriers : Monsieur Robin GUIDOLIN et Madame Manon CRAVATTE
Secrétaire : Monsieur Thomas BLAISE
Qui acceptent ces mandats.
Les administrateurs mandatent Madame Manon CRAVATTE pour la réalisation de toutes les formalités
administratives liées à la création de l’association.
 
Fait en quatre exemplaires originaux à Stavelot, date que dessus
Lecture faite, les fondateurs ont signé
 
 
 
 
(signé)                                                                                (signé)
Damien JOB                                                                      Thomas BLAISE                
 
 
 
 
 
(signé)                                                                                (signé)
Robin GUIDOLIN                                                             Manon CRAVATTE