Ondernemingsnr :
Naam
(voluit) : Avel
(verkort) :
Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk
Volledig adres v.d. zetel :
1640
België
Onderwerp akte : Oprichting
Sint-Genesius-Rode
Bosstraat 142
STATUTS DE L’ A.S.B.L « AVEL »
Les fondateurs soussignés :
Claire Corbin-Loescher
résidant à : rue au Bois 142 à 1640 Rhode-Saint-Genèse
née le: 14/07/1966 à Courbevoie (France)
Bernd Loescher
résidant à: rue au Bois 142 à 1640 Rhode-Saint-Genèse
né le: 15/04/1966 à Stuttgart (Allemagne)
Marie Loescher
résidant à: 3, rue de l’Egalité à 92 290 Châtenay-Malabry 
née le: 24/08/1996 à Vannes (France)
Jan Loescher
résidant à: Im Kalmet, 21 à 56 820 Senheim
né le 21/05/1998 à Paris (France)
Anna Loescher
résidant à: Cité universitaire internationale rue de Cuques à 13 621 Aix-en-Provence
née le 25/10/1999 à Anderlecht (Belgique)
Elena Loescher
résidant à: Wohnheim Kisselberg Issac-Fulda-Allee 4, 4a, 4b à 55 131 Mainz
née le 7/11/2001 à Anderlecht (Belgique)
réunis en assemblée le 3/10/2019, sont convenus de constituer une association et d’accepter unanimement à cet
effet les statuts suivants:
Article 1. L’association
1.1. Forme juridique
L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique et, plus spécifiquement,
sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après « asbl »), conformément à la loi du 23
mars 2019 introduisant le nouveau « Code des Sociétés et des Associations » (ci-après « CSA ») et à l’A.R. en
portant exécution, daté du 29 avril 2019.
1.2. Dénomination
L'asbl est dénommée « Avel ».
Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres
pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou
de l'abréviation « asbl », accompagnée de la mention précise du siège.
1.3. Siège
L’asbl est sise rue au Bois, 142, à1640 Rhode-Saint-Genèse, en Région Flamande.
1.4. Durée
0735737575
L’asbl est constituée pour une durée indéterminée.
Article 2. Buts et activités
2.1. Buts
L'asbl a pour buts de promouvoir la diffusion de la pratique du Kundalini Yoga ainsi que les méthodes de la
Psychologie Positive en matière de développement personnel et de bien-être, respectivement sous l’égide de
l’International Kundalini Yoga Teachers Association (IKYTA) et de l’Association française et francophone de
Psychologie Positive  (AFfPP). Elle inscrit donc ses activités dans les cadres de références théoriques et
pratiques des enseignements de Yogi Bhajan d’une part, et des acquis scientifiques de la Psychologie Positive
d’autre part.
2.2. Activités
L’asbl réalise ses buts en générant une communauté amicale centrée sur les activités physiques et culturelles
liées au Kundalini Yoga et à la recherche d’un épanouissement personnel et d’un fonctionnement optimal de
l’être. L’association incite au partage d’expérience et peut développer toutes les activités qui contribuent
directement ou indirectement à la réalisation des buts désintéressés précités, en ce compris, dans les limites
autorisées par la loi, des activités économiques dont le bénéfice sera consacré à l’asbl.
Article 3. Membres
3.1. Membres effectifs
L’asbl compte au moins trois membres effectifs, qui disposent de tous les droits que leur accorde le CSA. Les
fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
Par ailleurs toute personne physique peut poser sa candidature en qualité de membre effectif, pour autant qu’elle
soit majeure et adhère aux valeurs de l’association qui figurent dans sa Charte éthique. 
Les candidat(e)s membres adressent leur candidature par écrit au/à la Président(e) de l’asbl. L’Assemblée
générale se prononce sur l’acceptation du/de la candidat(e) comme membre effectif lors de sa première réunion
suivante ou à un moment déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées. La décision sera
prise à la majorité absolue des membres présents. L’Assemblée générale peut décider souverainement et sans
autre motivation de ne pas accepter un(e) candidat(e) en qualité de membre effectif.
Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans le CSA et les présents statuts.
3.2. Membres adhérents
Toute personne physique ou morale qui soutient les buts de l’asbl peut introduire auprès de celle-ci une
demande écrite -via le bulletin d’adhésion prévu à cet effet- au bureau permanent du Conseil d’administration de
l’asbl afin de devenir membre adhérent.
Le Conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne
pas accepter un(e) candidat(e) en qualité de membre adhérent.
Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts. Ils ne
disposent pas du droit de vote à l’Assemblée générale.
3.3. Démission
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'asbl, en adressant un courrier avec accusé de
réception au Conseil d’administration. La démission prendra cours immédiatement à compter de la date de
réception de cet écrit.
Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'asbl, au moyen d’une notification verbale ou
écrite. La démission prendra cours immédiatement à compter de la date de cette notification.
Un membre effectif ou adhérent démissionnaire sera cependant tenu au paiement de la cotisation et à la
participation aux frais qui ont été approuvés pour l’année au cours de laquelle la démission a été donnée.
3.4 Exclusion de membres effectifs ou adhérents
Les membres effectifs ou adhérents qui contreviennent aux principes de la Charte éthique de l’association
encourent le risque d’être exclus par un vote de l’Assemblée générale à la majorité des deux tiers, sur
proposition du Conseil d’administration.
3.5 Suspension de membres adhérents
Les membres adhérents qui ne paient pas leur cotisation pour l’année en cours dans le délai de deux mois après
leur adhésion reçoivent une mise en demeure écrite et sont suspendus par le bureau permanent du Conseil
d’administration dans l’attente de la régularisation de leur situation. Si, dans un délai de quinze jours à compter
de la date de cette mise en demeure, le membre adhérent n’a toujours pas payé sa cotisation, il est réputé
démissionnaire. Le Conseil d’administration prend acte de cette démission à l’occasion de sa prochaine réunion.
3.6 Droits et devoirs des membres effectifs et adhérents
Les membres adhérents de l’asbl doivent s’acquitter d’une cotisation d’un montant maximal de 500 euros par an. 
Les membres adhérents à jour de cotisation ont accès aux prestations proposées par l’association. Ils s’engagent
ce faisant à respecter les principes figurant dans la Charte éthique de l’asbl. En outre, ils peuvent participent en
tant que de besoin à l’organisation des différents évènements organisés par l’asbl en lien avec ses buts, en
donnant un peu de leur temps et/ou en mettant à disposition de l’association leurs compétences et savoirs-faire.
Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de l’asbl en vertu de sa
seule qualité de membre. Cette exclusion de droits sur les actifs s’applique de tout temps: pendant la période où
l’intéressé(e) est membre, au moment où cette qualité cesse d’exister pour quelque raison que ce soit, au
moment de la dissolution de l’asbl etc. 
Article 4. L’Assemblée générale
4.1 L’Assemblée générale (AG) 
L’AG est composée de tous les membres, effectifs ou adhérents. 
Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote, avec un droit de vote égal.
4.2 Observateurs
Des observateurs peuvent être conviés par le/la Président(e) à assister à l’AG, et à s’exprimer devant elle.
4.3 Compétences
L’AG est le pouvoir souverain de l’asbl. 
Elle possède les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi et les présents statuts.
Les attributions de l’AG comportent le pouvoir:
de modifier les statuts de l’asbl
de nommer et de révoquer les membres du Conseil d’administration
de fixer les conditions financières et autres d’un mandat d’administrateur
de nommer et de révoquer les commissaires ainsi que le ou les liquidateurs; l’Assemblée générale fixe leur
rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée
d’exclure un membre
d’approuver annuellement les budgets et les comptes
de donner décharge aux administrateur/trices, aux commissaires, et, en cas de dissolution volontaire, aux
liquidateurs
de prononcer la dissolution ou la transformation de l’association, en se conformant aux disposions légales et
statutaires en la matière
de décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association, tout administrateur/trice,
tout commissaire, toute personne habilitée à représenter l’association ou tout mandataire désigné par l’AG
d’exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
4.3 Réunions de l’AG
L’AG se réunit au moins une fois par an, en décembre, sur convocation du Conseil d’administration. 
L’AG a lieu au siège de l’asbl.
Les convocations sont faites par lettres ordinaires ou courriels adressés un mois au moins avant la tenue de la
réunion de l’AG. Ces convocations contiennent l’ordre du jour.
Toute proposition signée par au moins 1/20 ème des membres est portée à l’ordre du jour.
Une AG extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du Conseil d’administration, soit à la
demande de celui-ci, soit à la demande d’un cinquième des membres effectifs de l’association. Dans ce dernier
cas, le CA convoque l’AG dans les 21 jours de la demande de convocation et l’AG se tient au plus tard le 40ème
jour suivant cette demande.
4.4 Votes
Sauf dispositions contraires prévues par le CSA et les présents statuts, l’AG prend ses décisions à la majorité
simple des membres effectifs présents ou représentés, à l’exclusion des absents, des votes nuls et des
abstentions.
L’AG ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si elle atteint un quorum de deux tiers
des membres effectifs, qu’ils soient présents ou représentés. Si ce quorum n’est pas atteint à la première
réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra alors délibérer valablement et adopter les
modifications aux majorités ci-après, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde
réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. La résolution est réputée être
acceptée si elle est approuvée par deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés, sans qu’il
soit tenu compte des abstentions. Lorsque la modification porte sur le/les buts ou objets de l’association, elle ne
peut cependant être adoptée qu’à une majorité de quatre cinquième des voix des membres effectifs présents ou
représentés, sans qu’il soit tenu compte des abstentions.
Les membres qui ne peuvent être présents à la réunion peuvent se faire représenter par d’autres membres.
Chaque membre ne peut être porteur que d’une seule procuration.
Le vote peut être effectué par appel, à main levée ou, si demandé à la majorité simple des membres présents,
par scrutin secret.
En cas d’égalité des voix, la voix du/de la président(e) est déterminante.
Les résolutions de l’AG sont consignées dans un procès-verbal, conservé dans un registre des procès-verbaux
qui peut être consulté par les membres effectifs. Les tiers qui souhaitent prendre connaissance des procès-
verbaux des réunions de l’AG peuvent introduire une demande à cet effet auprès du CA, qui peut autoriser ou
refuser la consultation souverainement et sans autre motivation.
Article 5. Administration et représentation
5.1 Composition du Conseil d’administration
L’asbl est gérée par un Conseil d’administration (CA) composé de trois administrateurs/trices au moins, membres
de l’asbl. Les administrateurs/trices sont, après appel de candidature, nommés pour une durée indéterminée par
l’AG, à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés. 
Le CA désigne parmi ses membres un(e) Président(e), un(e) vice-président(e), un(e) Secrétaire, et un(e)
Trésorièr(e).
Le CA rédige, et adopte à l’unanimité de ses membres, la Charte éthique de l’asbl.
Tout(e) administrateur/trice qui veut démissionner doit notifier sa décision par écrit au CA. Il/elle reste en
fonctions jusqu’à ce qu’il puisse être raisonnablement pourvu à son remplacement.
Les administrateurs sont solidairement responsables des infractions à la loi ou aux statuts de l’asbl.
5.2 Réunions, délibérations et décisions
Le CA se réunit sur décision du/de la Président(e) aussi souvent que le requiert l’intérêt de l’asbl, ainsi que dans
les quinze jours suivant une demande en ce sens de deux administrateurs/trices.
Le CA est présidé par le/la Président(e), ou, en son absence, par le/la vice-président(e). La réunion se tient au
siège de l’asbl.
Le CA ne peut délibérer et statuer que lorsqu’au moins la moitié de ses membres sont présents.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes. En cas d’égalité des voix, la voix du/de la
Président(e) ou du/de la vice-président(e) est prépondérante. Dans certains cas jugés exceptionnels par
consensus des membres du CA, les décisions de cette instance peuvent être prises par accord écrit unanime de
ses membres. La  décision ne peut intervenir en tout état de cause qu’après délibération préalable par échange
de courriels et/ou conversations téléphoniques/électroniques.
Il est rédigé un procès-verbal de la réunion, signé par le/la président(e) et par les membres du CA présents. Ce
procès-verbal est conservé dans un registre des procès-verbaux consultable par les membres effectifs.
5.3 Conflits d’intérêts
Lorsque le CA est appelé à prendre une décision ou à se prononcer sur une opération relavant de sa
compétence à propos de laquelle un administrateur a un intérêt direct ou indirect de nature patrimoniale qui est
opposé à l’intérêt de l’association, cet administrateur doit en informer les autres administrateurs avant que
l’organe ne prenne sa décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt opposé doivent
figurer dans le procès-verbal de la réunion du CA. L’administrateur en cause ne peut dans ce cas prendre part ni
aux délibérations ni au vote y relatifs.
5.4 Administration interne - restrictions
Le CA est habilité à établir tous les actes d’administration interne qui sont nécessaires ou utiles à la réalisation
des buts de l’asbl, à l’exception de ceux qui relèvent de la compétence exclusive de l’AG, conformément au CSA.
Nonobstant les obligations qui résultent de l’administration collégiale, à savoir la concertation et le contrôle, les
administrateurs/trices peuvent se répartir les tâches d’administration. Une telle répartition n’est pas opposable
aux tiers, même si elle a été publiée. Néanmoins, en cas de non respect, la responsabilité du ou des
administrateurs/trices concerné(e)s est engagée.
5.5. Pouvoirs de représentation externe
L’asbl est représentée par son/sa présidente.
5.6 Obligations en matière de publicité
Les modifications de l’acte constitutif ainsi que la nomination et la cessation de fonction des membres du CA sont
actées par dépôt dans le dossier de l’asbl au greffe du tribunal de l’entreprise du siège de l’asbl, et publiées par
extrait aux annexes du Moniteur belge.
Article 6. Gestion journalière
La gestion journalière de l’asbl, c’est-à-dire toutes les opérations qui doivent être effectuées au jour le jour pour
permettre le fonctionnement normal de l’asbl et qui, en raison de leur moindre importance ou de la nécessité de
prendre une décision prompte, ne requièrent pas ou ne rendent pas souhaitable l’intervention du CA, est assurée
par le bureau du CA composé du/de la président(e)e et du/de la trésorièr(e) de l’asbl.
Article 7. Financement et comptabilité
L’asbl est financée entre autres par des subventions, des allocations, des dons et legs, et des cotisations
obtenus tant pour soutenir les buts généraux de l’asbl que pour soutenir un projet spécifique. 
L’asbl peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale.
L’asbl tient des comptes et établit annuellement son budget.
Article 8. Dissolution
L’AG sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la dissolution déposées par le CA. La
convocation et la mise à l’ordre du jour s’effectuent conformément à l’article 4 section 3 des présents statuts.
La délibération et la décision relatives à la dissolution respectent le quorum et la majorité requis pour une
modification du/des buts ou objets de l’association, prévus à l’article 4 section 4 des présents statuts. A partir de
la décision de dissolution, l’asbl mentionnera toujours qu’elle est une « asbl en dissolution », conformément au
CSA.
Si la proposition de dissolution est adoptée, l’AG nomme un(e) liquidateur/trice, dont elle définira la mission.
L’actif éventuellement disponible de l’asbl sera destiné à l’association IKYTA (International Kundalini Yoga
Teachers Association).
Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation
de fonctions des liquidateurs/trices, à la clôture de la liquidation et à l’affectation de l’actif doivent être déposées
au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge, conformément, aux dispositions du CSA et des arrêts
d’exécution y afférents.
Fait le   3/10/ 2019, à Rhode-Saint-Genèse, en deux exemplaires originaux.
Sont nommé(e)s les administrateurs/trices suivant(e)s:
Claire Corbin-Loescher
Bernd Loescher
Marie Loescher
Jan Loescher
Anna Loescher
Elena Loescher