N° d'entreprise : 0669908031
Nom
(en entier) : COWBOY
(en abrégé) :
Forme légale : Société anonyme
Adresse complète du siège Rue de la Régence 67
 : 1000 Bruxelles
Objet de l'acte :
DIVERS
Ce jour, le vingt-sept octobre deux mille vingt-trois.
(…)
Devant Peter VAN MELKEBEKE, notaire à Bruxelles (premier canton), exerçant sa fonction dans la
société "Berquin Notaires", ayant son siège à Bruxelles, avenue Lloyd George 11,
S’EST REUNI
Le conseil d'administration de la société anonyme "COWBOY", ayant son siège à 1000 Bruxelles,
rue de la Régence 67, ci-après dénommée la "Société".
(…)
DELIBERATION - RESOLUTIONS
Le conseil d’administration aborde l'ordre du jour et prend, après délibération, les résolutions
suivantes.
Correction
PREMIERE RESOLUTION: Correction du nombre droits de souscription ESOP qui ont été attribués
et acceptés en vertu du Plan de Warrants n°4 du 12 juin 2023 (« Plan de Warrants n° 4 »).
(…)
Rapports et Plan de Warrants n° 4.2.
DEUXIEME RESOLUTION: Discussion et approbation du Plan de Warrants n° 4.2.
(…)
TROISIEME RESOLUTION: Approbation du rapport du conseil d'administration.
(…)
QUATRIEME RESOLUTION: Prise de connaissance du rapport spécial du commissaire.
(…)
Emission de Warrants ESOP en vertu de l’article 7 des statuts de la Société
CINQUIEME RESOLUTION: Suppression du droit de préférence à l’occasion de l’émission des
Warrants ESOP.
(…)
SIXIEME RESOLUTION: Emission de 410.683 Warrants ESOP – Conditions et modalités des
Warrants ESOP et détermination des Participants.
Le conseil d'administration décide d’émettre 410.683 Warrants ESOP dans le cadre du Plan de
Warrants n° 4.2, donnant le droit à son détenteur de souscrire à des Actions Ordinaires de la Société
lors de l'exercice d’un Warrant ESOP.
Les Warrants ESOP peuvent être attribués par le conseil d'administration à certains employés,
administrateurs, managers et/ou prestataires de services indépendants de la Société, conformément
à l’article 5.2.3 du Plan de Warrants n° 4.2.
Le conseil d'administration décide que les Warrants ESOP seront attribués aux Participants à titre
gratuit et pourront être exercés au maximum de 7 ans.
Chaque Warrant ESOP permet à son titulaire de souscrire à une Action Ordinaire de la Société au
prix d'exercice fixé conformément au Plan de Warrants n° 4.2.
Le prix d’exercice sera déterminé par le conseil d’administration et doit être au moins égal à la valeur
de marché des Actions Ordinaires, telle que déterminée au moment de l’offre dans le rapport de
valorisation établi par le conseil d’administration et confirmée par le commissaire.
En outre, les principales autres modalités et conditions des Warrants ESOP sont exposés dans le
Plan de Warrants n° 4.2.
SEPTIEME RESOLUTION: Augmentation de capital sous la condition suspensive et dans la mesure
de l’attribution effective des Warrants ESOP.
Le conseil d'administration décide, sous la condition suspensive et dans la mesure de l’attribution
effective des Warrants ESOP par le conseil d'administration aux Participants conformément au Plan
de Warrants n° 4.2 et sous la condition suspensive de l’exercice, partiel ou total, des Warrants
ESOP:
1/ d’augmenter le capital à concurrence d’un montant maximum égal à la multiplication du nombre de
Warrants ESOP exercés par le prix d’exercice de ces Warrants, et ce par l’émission d’une nouvelle
Action Ordinaire par Warrant ESOP exercé; et
2/ le cas échéant, d'affecter le solde éventuel du prix d’exercice des Warrants ESOP par rapport au
pair comptable des actions suite à l’exercice des Warrants ESOP sur un compte disponible "Prime
d'émission".
HUITIEME RESOLUTION: Pouvoirs.
Le conseil d'administration décide de conférer tous pouvoirs à chaque administrateur, pouvant agir
individuellement et avec faculté de substitution, pour constater authentiquement, au fur et à mesure
et sous réserve de l’exercice des Warrants ESOP, (i) la réalisation effective de l’augmentation du
capital qui en résulte, (ii) le nombre de nouvelles Actions Ordinaires émises à la suite de l’exercice
des Warrants ESOP, (iii) le montant de la prime d’émission et la comptabilisation de cette prime sur
un compte disponible « Prime d’émission » et (iv) les modifications statutaires qui en résultent.
NEUVIEME RESOLUTION: Proposition à la prochaine assemblée générale d’annuler 28.000 droits
de souscription émis en vertu du Plan de Warrants n° 4.
(…)
Pouvoirs
DIXIEME RESOLUTION: Procuration spéciale.
(…)
ONZIEME RESOLUTION: Procuration pour l’exécution des résolutions prises.
(…)
DOUZIEME RESOLUTION: Procuration pour les formalités.
Le conseil d'administration confère tous pouvoirs Thomas De Muynck, Steve Nuyts, Jeanne Adam,
ou tout autre avocat du cabinet JONES DAY, qui tous, à cet effet, élisent domicile à 1000 Bruxelles,
Rue de la Régence 4, chacun agissant séparément, avec droit de substitution, afin d’exécuter les
résolutions prises et, notamment, de procéder aux inscriptions requises dans les registres des
actionnaires et des droits de souscription de la Société, et, le cas échéant, d'assurer les formalités
auprès d'un guichet d’entreprise en vue d’assurer l’inscription/la modification des données de la
Société dans la Banque Carrefour des Entreprises et, le cas échéant, auprès de l'Administration de
la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
(…)
POUR EXTRAIT CONFORME.
(Déposés en même temps que l’extrait : une expédition du procès-verbal, une liste de présence, le
Plan de Warrants, le rapport du conseil d'administration rédigé en application des articles 7:155, 7:
180, 7:191 et 7:193 du Code des sociétés et des associations, le rapport du commissaire, rédigé en
application des articles 7:155, 7:180, 7:191 et 7:193 du Code des sociétés et des associations).
 
Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173, 1° bis du Code des Droits
d'Enregistrement.
 
Peter VAN MELKEBEKE
Notaire