N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : KuSoMa Project asbl
(en abrégé) : KuSoMa Project
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue du Chant d'Oiseau 131 3
1160
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Auderghem
TITRE I -  DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE - OBJET
 
Article 1er- Dénomination
 
Entre les soussignés désignés ci-après  membres Fondateurs:
- Damien TITA, né le 19 août 1981 à Uccle, de nationalité belge, résidant Avenue Jean Dubrucq 79/3, à 1080
Bruxelles
- Virginie LEMAIRE, née le 9 juillet 1987, de nationalité belge,résidant av Jean Dubrucq 79/3, à 1080 Bruxelles
- Edwine Henriette TITA, née le 5 janvier 1978 à 1180 Uccle, de nationalité belge, résidant Avenue du Chant
   d'Oiseau,131, à 1160 Auderghem
- Maxime UGEUX, né le 7 avril 1981 à Schaerbeek, de nationalité belge, résidant Rue de la Prospérité,47 à 1080
Molenbeek
 
il a été constitué, conformément à la Loi du 27 juin 1921 modifiée par la  Loi du 2 mai 2002 sur  les ASBL,
AISBL, et les Fondations, une association sans but lucratif, "ASBL",  apolitique et non confessionnelle,
dénommée:
 
l'Association KuSoMa Project en abrégé KuSoMa asbl
 
Article 2 - Siège
 
Le siège social de l'association est établi à Bruxelles, avenue du Chant d'Oiseau, 131 à 1160 Auderghem, situé
dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra  être transféré en tout autre lieu en
Région Bruxelles-Capitale par décision de l'Assemblée générale.
 
Article 3 - Durée
 
L'Association KuSoMa est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être
dissoute en tout temps, en observant les conditions prévues dans les présents statuts.
 
Article 4 - Objet social
 
L'Association a pour but de promouvoir au Congo, Rwanda, Burundi ou tout autre pays africain, la culture par les
livres destinés aux enfants en situation difficile ou non, soit directement, soit en soutenant des projets d'autres
associations.
A cet effet, l'association développe notamment toute activité visant à l'information et à la sensibilisation de la
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population belge ou étrangère sur la situation des enfants dans cette région afin de susciter la collaboration de
personnes et de groupes et afin d'entraîner l'acquisition de soutiens financiers pour le développement de ses
activités.
 L'association a pour but de promouvoir la littérature de jeunesse et de l'enfance.
L'Association a pour but d'initier des ateliers du texte et de l'image et développer la lecture auprès des enfants
africains.
 
L'association poursuit ces buts en toute indépendance et libre de toute considération d'ordre politique, religieux
ou racial.
 
Elle peut, en outre, dans le cadre de la coopération nationale et internationale au développement et avec d'autres
organisations non gouvernementales belges et étrangères ainsi qu'avec des administrations et institutions de
droit public en Belgique comme avec les organisations intergouvernementales conclure des conventions en vue
de réaliser des projets de développement ayant un rapport avec ses propres objectifs.
 
L'association peut faire tout acte nécessaire ou utile à la réalisation de son but social.  A cet effet, elle peut
acquérir ou posséder en propriété ou autrement tous les biens meubles et immeubles.  Elle peut utiliser ces
biens, les gérér ou les mettre à disposition.
 
L'association peut excercer une ou plusieurs activités accessoires qui produisent des bénéfices, à condition que
ces activités soient nécessaires pour permettre la réalisation des buts désintéressés que l'association veut
atteindre et que l'association consacre à cette fin l'intégralité des bénéfices ainsi obtenus.
 
TITE II - MEMBRES - COTISATIONS
 
Article 5 - Le nombre de membres est illimité, mais ne peut pas être inférieur à trois.
 
Article 6 - Les nouveaux membres doivent être agréés par le Conseil d'administration
 
Article 7 - Les membres ne sont astreints à aucune cotisation.  Ils n'encourent du chef des engagements sociaux
aucune obligation personnelle.  Ils n'ont aucun droit de poursuivre la récupération d'apports ou de versements
faits par eux ou par leurs prédécesseurs ou de faire apposer les scellés.
 
Article 8 - La qualité de membre est accordée pour une durée indérterminée.  Elle prend fin par démission
volontaire, exclusion, la perte de la qualité justifiant son admission comme membre, et décès.
 
La démission volontaire doit être adressée par simple lettre au président du conseil d'administration.
 
L'exclusion ne peut être décidée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres
présents ou représentés.
 
TITRE III - ASSEMBLEE GENERALE
Article 9 - L'assemblée générale est composée de 4 membres et est composée comme suit
1. du Président
2. du Vice-Président
3. du Secrétaire
4. du Trésorier
 
L'Assemblée Générale est dirigée par le Président. En cas d'absence, l'assemblée est présidée par le vice-
président, et en cas d'absence, l'assemblée est présidée par le plus âgé des administrateurs présents.
Chaque membre effectif possède une voix. Un membre effectif peut cependant se faire représenter à l'assemblée
générale par un autre membre effectif. Le nombre de procurations par membre effectif présent est limité à une.
Article 10 - En dehors des compétences attribuées à l'assemblée générale par les présents status, l'as- semblée
générale est seule compétente pour
- modifier les statuts,
- nommer ou révoquer les administrateurs,
- nommer et révoquer les commissaires aux comptes,
- approuver les budgets et les comptes,
- dissoudre volontairement l'association,
- admettre ou exclure un membre effectif,
- rédiger un règlement d'ordre intérieur,
- donner la décharge aux administrateurs et aux commissaires aux comptes,
- transformer l'association en société à finalité sociale.
 
Le règlement d'ordre intérieur peut uniquement être modifié avec une majorité des deux tiers des voix présentes
ou représentées.
 
Article 11
1. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que le but ou l'intérêt de
KuSoMa asbl. l'exige. Elle doit être convoquée au moins une fois par an pour approuver les comptes de l'année
écoulée et les budgets de l'année commencée.
 
2. Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées, soit à la requête de la majorité des
membres du conseil d'administration.
 
3. Tous les membres effectifs sont invités à l'assemblée générale par simple lettre ou par email au minimum 8
jours avant la date à laquelle l'assemblée générale aura lieu. L'invitation est signée par le Président et le vice-
président. Elle mentionne le jour, l'endroit et l'heure de sa tenue.
 
4. La convocation comporte l'ordre du jour fixé par le conseil d'administration.
Toute proposition, signée par minimum 1/3 des membres effectifs  est mise à l'ordre du jour
5. Les propositions pour modifier les statuts doivent être envoyées à KuSoMa asbl au moins 56 jours calendrier
avant la date de l'assemblée générale. Les propositions introduites ultérieurement peuvent être traitées par
l'assemblée générale si 2/3 des membres y consentent.
Article 12
1. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de KuSoMa asbl, la procédure
décrite dans la loi sera respectée.
Article 13
Les actes de chaque assemblée générale sont rédigés sous la forme d'un procès-verbal. Celui-ci est signé par le
Président (ou son remplaçant) et par le vice-président (ou le secrétaire) et est consigné dans un registre destiné
à cette fin. Les extraits à propos desquels il faut délibérer et toutes les autres pièces seront dûment signés par le
Président et le vice-président.
Les membres effectifs ont le droit de consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous
les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de la gestion journalière et
de toutes les décisions concernant les personnes qui sont investies d'un mandat de même que tous les
documents comptables.
Il peut être pris connaissance gratuitement et/ou recevoir contre paiement copie de toutes les pièces qui sont
déposées au greffe du tribunal du commerce à Bruxelles.
Sauf en cas de remarques faites par écrit au conseil d'administration dans une période de 10 jours calendrier
après publication sur le site, le procès-verbal entre en vigueur le premier jour du mois suivant.
Article 14
Les décisions sont établies sous forme de procès-verbal.
Article 15
L'assemblée générale élit un président pour un mandat de 1 an.
Les candidatures pour la fonction de Président doivent être introduites au moins deux mois avant l'assemblée
générale auprès du Secrétaire de l'asbl B.I.S.
TITRE IV CONSEIL D'ADMINISTRATION
Article 16 - KuSoMa asbl est représentée par un Conseil d'Administration, composé de 4 administrateurs ayant
droit de vote.
Le conseil d'administration est composé comme suit:
1. du Président
2. du Vice Président
3. du Secrétaire
4. du Trésorier
Les administrateurs sont nommés par l'Assemblée Générale pour un mandat de maximum 2 ans et leur mandant
peut être reconduit.
Les administrateurs exercent le mandat collégialement. Les décisions sont prises à la majorité simple.
Tout acte de nomination, de démission, d'exclusion d'un administrateur doit être déposé au greffe du tribunal de
commerce de Bruxelles dans le délai légal et doit être publié dans les annexes du Moniteur belge dans les 30
jours qui suivent le dépôt.
Article 17 - Le conseil d'administration est présidé par le président de KuSoMa asbl.
Article 18
1. Le Président ou Vice-président convoque le conseil d'administration. Le Président dirige la réunion. En cas
d'absence, la réunion est dirigée valablement par le vice-président et en cas d'absence de ce dernier, par le plus
âgé des administrateurs présents.
 
2. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
 
3. Les actes de chaque réunion sont rédigés sous la forme de procès-verbal. Celui-ci est signé par le Président
(ou son remplaçant) et par le Général Manager (ou Secrétaire). Les rapports sont consignés dans un registre
destiné à cette fin. Les extraits à propos desquels il faut délibérer et toutes les autres pièces seront dûment
signés par le Président et le Général Manager.
Les membres effectifs peuvent consulter au siège de l'association les procès-verbaux et les décisions du conseil
d'administration.
Article 20
1. Le conseil d'administration dirige les affaires de KuSoMa asbl et la représente aussi juridiquement. Il est
compétent  en toute matière, à l'exception de celles qui sont réservées expressément à l'assemblée générale.
Le conseil d'administration peut accomplir tout acte de disposition, en ce compris l'aliénation, même à titre gratuit,
d'objets mobiliers ou immobiliers, hypothéquer, prêter ou emprunter, accomplir tout acte commercial ou bancaire,
donner mainlevée des hypothèques.
 
2. A l'égard de tiers, KuSoMa asbl n'est valablement engagée que par la signature conjointe de deux
administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent nullement se
justifier d'une quelconque décision ou mandat, à l'égard de tiers.
Pour certains actes, tâches et actes de gestion journalières, le conseil d'administration peut céder sa compétence
à un bureau, à un ou plusieurs administrateurs ou même à une autre personne membre ou non de KuSoMa asbl.
TITRE V BUDGET - COMPTES
Article 21
L'exercice de KuSoMa asbl court du 1er janvier au 31 décembre
Le conseil d'administration prépare le bilan et le budget. Ils sont soumis pour approbation à l'Assemblée
Générale. L'administration journalière est assurée par la Présidente Edwine TITA.
En ce qui concerne les formalités concernant les comptes et le budget, les modalités de la loi du 27 juin 1921,
modifiée par la loi du 2 mai 2002, sont appliquées.
 TITRE VI REGLEMENT DISSOLUTION-LIQUIDATION
Article 22
Sauf en cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'Assemblée Générale peut décider la
dissolution de KuSoMa asbl de la manière fixée par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Article 23
En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale nomme deux liquidateurs. Elle détermine leurs
compétences.
Après dissolution et apurement des dettes, les actifs sont transférés à une association ayant un objet similaire à
celui de l'association.
VII REGLEMENT  D'ORDRE INTERIEUR (ROI)
Article 24
Tout ce qui n'est pas explicitement réglé dans les présents statuts est régi par le règlement d'ordre intérieur ou, à
défaut, par analogie à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif modifiée par la loi du 2 mai
2002.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Lors de la première Assemblée générale du 30 décembre 2015, il a été décidé de nommer au poste
d'Administrateurs les personnes suivantes:
 
Présidente:Edwine TITA
Lieu de naissance: Uccle
Date de naissance: 5 janvier 1978
Nationalité: belge
 
Vice-Président: Damien TITA
Lieu de naissance: Uccle
Date de naissance: 19 août 1981
Nationalité: belge
 
Secrétaire: Maxime UGEUX
Lieu de naissance: Schaerbeek
Date de naissance: 7 avril 1981
Nationalité: belge
 
Trésorière: Virginie Lemaire
Lieu de naissance: Liège
Date de naissance: 9 juillet 1986
Nationalité: belge