N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : EUROPEAN KNEE SOCIETY
(en abrégé) : EKS
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue Hippocrate 10
1200
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Woluwe-Saint-Lambert
D'un acte sous seing privé établi le 2 février 2015 , il résulte qu'il a été constitué une association sans but lucratif
"European Knee Society" dont les statuts ont été arrêtés comme suit :
Entre les soussignés en ordre alphabétique:
- Monsieur Jean-Noel André Argenson, membre fondateur, né le 18/01/1960 à Marseille et domicilié à 13007
Marseille,  Chemin du Roucas-Blanc 340, France
- Monsieur Andrea Baldini, membre fondateur, né le 04/07/1971 à Florence et domicilié à 59100 Prato, Via
Frascati 12, Italie
- Monsieur Johan Bellemans, membre fondateur, né le 22/12/1964 à Vilvoorde et domicilié à 3201 Langdorp,
Testeltsesteenweg 24, Belgique
- Monsieur Bernhard Christen, membre fondateur, né le 17/06/1957 à Burgdorf et domicilié à 3186 Duedingen,
Alfons-Aeby-Strasse 27, Suisse
- Monsieur Christopher Dodd, membre fondateur, né le 15/09/1954 à St. Andrews, Ecosse et domicilié à Oxford
OX2 6DU, Flat 5 Wharf House, Juxon Street, Royaume-Uni
- Monsieur Carsten Perka, membre fondateur, né le 04/07/1965 à Cottbus et domicilié à 12527 Berlin,
Rohrwallallee 9, Allemagne
- Monsieur Emmanuel Thienpont, membre fondateur, né le 08/12/1969 à Leuven et domicilié à 1730 Asse,
Ilsedestraat 31, Belgique
- Monsieur Gijs van Hellemondt, membre fondateur, né le 17/08/1963 à Nijmegen et domicilié à 6543 XP
Nijmegen, Kerkpad 30, Pays-Bas
- Monsieur Jan Victor, membre fondateur, né le 09/07/1960 à Roeselare et domicilié à 8301 Knokke-Heist,
Zeedijk 161, boîte 8.2, Belgique
 
Titre 1
 
DENOMINATON - SIEGE SOCIAL
 
Article 1. L'association est dénommée << European Knee Society >>.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
mentionnent la dénomination de l'association , précédée ou suivie immédiatement des mots << association sans
but lucratif >> ou du sigle << ASBL >> ainsi que l'adresse du siège de l'association.
 
Article 2. Son siège social est établi a 1200 Bruxelles, Avenue Hippocrate 10, Belgique. Toute modification du
siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge. La Société pourra également avoir
d'autres bureaux dans des lieux déterminés par le Conseil Exécutif.
 
Titre 2
0597630955
 
OBJET/ BUT - DUREE
 
Article 3. L'association a pour objet:
- à faire progresser les connaissances sur la pathologie dégénérative du genou et l'arthroplastie du genou.
- de pourvoir un cadre éducatif approprié , maintenant le plus haut niveau de standards professionnels afin de
promouvoir des avancements continus de la connaissance professionnelle et améliorer le traitement des troubles
dégénératifs du genou et l'arthroplastie du genou.
- créer un environnement optimal pour améliorer l'éducation , la recherche et le traitement de la pathologie
dégénérative du genou et l'arthroplastie du genou.
- promouvoir et maintenir des standards professionnels offrant les meilleurs soins aux patients qui ont une
pathologie dégénérative de l'articulation du genou et une arthroplastie du genou.
 
Article 4. L'association sans but lucratif est créée pour une durée indéterminée.
 
Titre 3
 
MEMBRES
 
Section 1
 
Admission
 
Article 5. Le nombre d'adhésions sera limité, déterminé par le Conseil Exécutif et ratifié par les membres. Le
nombre minimal du groupe sera dix (10) membres. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.
Article 6. Il y aura trois catégories d'adhésion dans la Sociéte: Actif, International et Emérite. Aucun individu ne
pourra adhérer à plus d'une catégorie à la fois.
Article 7. L'année d'adhésion commence le 1er janvier et termine le 31 décembre de la même année.
Article 8. L'adhésion sera subordonnée au respect des statuts de la Société.
 
Section 2
 
Démission, exclusion, suspension
 
Article 9. Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.
Article 10. Tout membre peut se retirer de la Société après avoir satisfait toutes ses obligations et donné un avis
écrit au Secrétaire de cette intention. Cet avis sera présenté au Conseil Exécutif. Le Consei Exécutif peut
accepter ou rejeter la démission.
Article 11. Perte d'adhésion obligatoire:
1) Un membre actif ou international qui, après un rappel, n'a pas payé la cotisation annuelle dans le délai indiqué
par le Conseil exécutif , perdra son adhésion.
2) Un membre actif doit assister à au moins une des deux assemblées des membres de la Société, ou il perdra
son adhésion, à moins d'avoir été excusé par vote unanime du Conseil Exécutif.
3) Un membre international doit assister à au moins une des trois (3) assemblées des membres de la Société, ou
il perdra son adhésion, à moins d'avoir été excusé par vote unanime du Conseil Exécutif.
4) Un membre qui manque à l'obligation de soumettre au moins un (1) résumé d'un article pour une présentation
à une réunion de la Société du Genou tout les trois (3) ans durant le dix (10) premières années de son adhésion
active perdra son adhésion, à moins d'avoir été excusé par vote unanime du Conseil Exécutif.
5) Un membre dont le permis d'exercice de la médicine a été révoqué, perdra son adhésion.
6) Un membre dont le patron de pratique change au point qu'il puisse plus satisfaire les critères d'adhésoin
perdra son adhésion, si un vote unanime du Conseil Exécutif le recommande.
7) Un membre sanctionné par comité d'état d'examinateurs médicaux pour un comportement contraire à l'éthique
perdra son adhésion, si un vote unanime du Conseil Exécutif le recommande.
8) Un membre convaincu de crime de droit commun perdra son adhésion, si un vote unanime de Conseil Exécutif
le recommande.
 
Section 3
 
Membres actifs
 
Article 12. Admissibilité à l'adhésion active:
1) Un chirurgien orthopédique accompli ou un chercheur scientifique, ayant démontré de l'intérêt dans les
progrès des connaissances chirurgicales orthopédiques de l'articulation du genou en bonne santé et/ou des
troubles arthritiques du genou à travers d'accomplissements documentés tels que des études spéciales, des
écrits, des conférences, etc.
2) Cinq ans au moins devraient avoir passés depuis la terminaison de la résidence ou de la bourse, ou
l'achèvement des études ou de l'entrainement formel (c'est-à-dire Ph D) du candidat, au moment de la
présentation du candidat par le Président des adhérents au Conseil lors de réunion des membres.
3) Devra étre une personne de bonne réputation éthique dans sa communauté en Europe.
4) Si le membre potentiel est un chirurgien orthopédique, il devra être membre de son association nationale
d'orthopédie.
5) Un candidat à l'adhésion devra avoir effectué une moyenne d'au moins cinquante (50) remplacements du
genou dans chacune des trois années précédentes, ou avoir dévoué au moins cinquante et un (51) pour cent de
son exercice à la chirurgie du genou arthritique, ou avoir au moins trente (30) pour cent de sa recherche
pertinente à, et immédiatement liée au genou arthritique. Dans des circonstances inhabituelles, le Comite
d'adhésion peut choisir d'annuler ou de modifier ces exigences.
6) Un candidat à l'adhésoin devra avoir démontré un intérêt pour les troubles du genou à travers de présentations
sur le genou lors de réunions nationales ou internationales, et/ou des publications sur le genou dans un journal à
comité de lecture. Le candidat devra avoir un minimum d'au moins cinq (5) publications sur le genou et/ou
présentations évaluées par des comités de lecture durant les cinq (5) années précédent la considération du
candidat par le comité d'adhésoin.
 
Article 13. Droits et responsabilités des membres actifs:
1) peuvent voter.
2) peuvent siéger aux comités de la Société.
3) peuvent occuper un poste dans la Société.
4) doivent payer les cotisations annuelles et évaluatoins spéciales comme établi par le Conseil Exécutif. Si la
cotisation n'est pas payée après deux rappels, l'adhésion est annulée.
5) doivent rester en règle selon le code professionnel et éthique dans leur communauté.
6) doivent assister à au moins une assemblée des membres de la Société sur deux ans. Si un membre n'assiste
pas à au moins une Assemblée des membres tous les deux (2) ans, l'adhésion sera annulée, sauf s'il existe une
raison considérée par le Conseil Exécutif comme satisfaisante.
7) devront soumettre au moins un (1) résumé pour une présentation à une réunion de la Société Européenne du
Genou tous les trois (3) ans, durant les dix (10) premières années de leur adhésion active, ou l'adhésion sera
annulée, sauf s'il existe une raison considérée par le Conseil Exécutif comme satisfaisante. Après dix (10) ans
d'adhésion active, cette obligation de soumission de résumés pour maintenir l'adhésion cesse d'être exigée.
8) L'auteur d'un article pour la Société Européenne du Genou est encouragé à soumettre le manuscrit pour
publication dans les comptes du journal officiel de la société (selon la décision du Conseil Exécutif).
 
Section 4
 
Membres internationaux
 
Article 14. Admissibilité à l'adhésion internationale:
1) Un chirurgien orthopédique accompli ou un chercheur scientifique, ayant démontré de l'intérêt dans le progrès
des connaissances chirurgicales orthopédiques de l'articulation du genou en bonne santé et/ou des troubles
arthritiques de genou à travers d'accomplissements documentés tels que des études spéciales, des écrits, des
conférences, etc.
2) Cinq ans au moins devraient avour passés depuis la terminaison de la résidence ou de la bourse, ou
l'achèvement des études ou de l'entrainement formels (c'est-à-dire Ph D) du candidat.
3) Devra être une personne de bonne réputation éthique dans sa communauté dans un pays autre que l'Europe.
4) Un candidat à l'adhésion devra avoir effectué une moyenne d'au moins cinquante (50) remplacements totaux
du genou dans chacune des trois années précédentes, ou avoir dévoué au moins cinquante et un (51) pour cent
de son exercice à la chirurgie du genou arthritique, ou avoir moins trente (30) pour cent de sa recherche
pertinente à, et immédiatement liée au genou arthritique. Dans des circonstances inhabituelles, le Comité
d'adhésion peut choisir d'annuler ou de modifier ces exigences.
5) Un candidat à l'adhésion devra avoir démontré un intérêt pour les troubles du genou à travers des
présentations sur le genou lors de réunions nationales, et/ou des publications sur le genou dans un journal à
comité de lecture. Le candidat devra avoir un total d'au moins cinq (5) publications et/ou présentations durant les
cinq (5) années précédant la considération du candidat par le comité d'adhésion.
6) Les demandes pour les candidats internationaux satisfaisant les critères d'admissibilité seront évaluées par le
Comité d'adhésion, à condition que les adhésions internationales n'excèdent pas 15 pour cent du nombre de
membres actifs.
 
Article 15. Droits et responsabilités des membres internationaux:
1) peuvent voter.
2) peuvent siéger aux comités de la Société.
3) ne peuvent pas occuper un poste dans la Sociéte.
4) doivent payer les cotisations annuelles et évaluations spéciales comme établi par le Conseil Exécutif. Si la
cotisation annuelle n'est pas payée après deux rappels, l'adhésion est annulée.
5) doivent rester en règle selon le code professionnel et éthique dans leur communauté.
6) doivent assister à au moins une assemblée des membres de la Société sur trois ans. Si un membre n'assiste
pas à au moins une Assemblée des membres de la Société tous les trois (3) ans, l'adhésion sera annulée, sauf
s'il existe une raison considérée par le Conseil Exécutif comme satisfaisante.
7) devront soumettre au moins un (1) résumé pour une présentation à une réunion de la Société du Genou tous
les trois (3) ans, durant les dix (10) premières années de leur adhésion, ou l'adhésion sera annulée, sauf s'il
existe une raison considérée par le Conseil Exécutif comme satisfaisante. Après dix (10) ans d'adhésion, cette
obligation de soumission de résumés pour maintenir l'adhésion cesse d'être exigée.
8) L'auteur d'un article pour la Société Européenne du Genou est encouragé à soumettre le manuscrit pour
publication dans les comptes rendus du journal officiel de la société (selon la décision du Conseil Exécutif).
 
Section 5
 
Membres émérites
 
Article 16. Lors de la demande, des membres actifs ou internationaux ayant choisis ou ayant été obligés de
réduire les activités cliniques et/ou scientifiques dû à des modifications des patrons de pratique, la prise de
nouveaux engagements administratifs, une maladie et/ou une incapacité, ou autre cause appropriée, peuvent
demander le statut d'émérite, sujet à l'approbation par le Conseil Exécutif. Les membres émérites ne sont pas
obligés d'assister aux réunions scientifiques et de payer des cotisations ou évaluations. Ils peuvent siéger à des
comités de la Société, mais ne peuvent pas occuper de poste.
 
Section 6
 
Election des membres
 
Article 17. Election des membres actifs et internationaux:
1) Seuls les membres actifs peuvent proposer des candidats pour l'adhésion.
2) Chaque membre actif peut agir en tant que parrain principal pour un (1) candidat et/ou comme parrain
secondaire pour deux (2) candidats chaque année.
3) Aucun membre actif ne peut proposer ou appuyer la demande d'un candidat qui, au moment de la demande,
soit affilié à l'hôpital primaire ou programme orthopédique du membre parrain.
4) Chaque candidat à l'adhésion doit être proposé pour l'adhésion par un membre actif et appuyé pour l'adhésion
par un autre membre actif.
5) Les documents de parrainage pour l'adhésion dûment remplis doivent être soumis au Président du Comité
d'adhésion au moins quatre semaines avant l'assemblée de l'EKS de l'année de demande.
6) Le Comité d'adhésion évaluera les candidatures à l'adhésion.
7) Une liste de candidats admissibles sera soumise au Conseil Exécutif par le Président du Comité d'adhésion, à
la réunion du Conseil Exécutif tenue conjointement avec l'assemblée des membres.
8) Le Conseil Exécutif votera sur les candidats admissibles comme suit:
- Approuver
- Différer (non admissible pour une nouvelle demande pendant deux ans)
- Rejeter (non admissible pour une nouvelle demande pendant cinq ans)
Le Conseil Exécutif peut voter sur les candidats proposés sous la forme de scrutin écrit fermé ou de scrutin par
oui ou non ouvert.
9) Les candidats requièrent l'approbation par 3/4 du Conseil Exécutif afin d'être présentés par le Président du
Comité d'adhésion aux membres durant la réunion d'affaires de l'assemblée des membres.
10) L'élection des nouveaux membres de la Société Européenne du Genou s'effectuera sous la forme de scrutin
écrit ouvert ou fermé par les membres actifs et internationaux de la Société assistant à la réunion d'affaires de
l'assemblée des membres, et requerra un vote affirmatif de 3/4 du nombre total de bulletins de vote marqués
pour l'élection de la personne à l'adhésoin.
11) L'adhésion d'un candidat n'ayant pas reçu de votes favorables peut être considérée de nouveau.
 
Section 7
 
Avis d'adhésion
 
Article 18. Tous les nouveaux membres actifs, internationaux et émérites seront notifiés de leur statut d'adhésion
par le Secrétaire de le Societé. Une copie des statuts de la Société et un certificat d'adhésion leur sera envoyée.
Article 19. Le Secrétaire sera responsable d'informer les candidats non élus du résultat de leur demande.
 
 
Titre 4
 
COTISATIONS - EVALUATIONS - REMBOURSEMENTS
 
Article 20. Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par le Conseil
Exécutief annuellement. Le cotisation annuelle de la Sociéte sera payable au plus tard le 1er avril. Elle sera
maximale 2000 euros par an. Un membre dont la cotisation reste impayée le 1er avril sera notifié et une
augmentation de la cotisation de dix (10) pour cent par mois lui sera imposée. Si la cotisation est encore impayée
au moment de la réunion des membres, le Conseil Exécutif le radiera de la liste des membres, conformément au
Manuel des politiques et procédures de la Sociéte.
Article 21. Des évaluations peuvent être imposées à tous les membres de la Société, excepté les membres
émérites, avec l'approbation du Conseil Exécutif. Le non-paiement des évalutions engendrera la même sanction
que le non-paiement de la cotisation.
Article 22. Aucune cotisation ou évalution ne sera remboursée.
 
 
Titre 5
 
REUNIONS
 
Section 1
 
Réunions régulières
 
Article 23. Au moins une fois par an, les membres de la Société Européenne du Genou se réuniront.
Article 24. Une Assemblée générale de la Société sera tenue deux fois par an. Une fois par an, une réunion
scientifique et une fois par an une réunion scientifique à huis clos sera organisée.
 
Section 2
 
Réunions d'affaires extraordinaires
 
Article 25. Réunions générales extraordinaires:
 Des réunions générales spéciales seront convoquées par le Conseil Exécutif ou par une majorité des membres
par avis envoyé par courrier ou par courrier électronique à tous les membres votants au moins trente (30) jours
avant la date de la réunion. Les questions à traiter lors de ces assemblees générales extraoridinaires seront
indiquées dans l'avis.
 
Article 26. Réunions extraordinaires du Conseil Exécutif:
 Le Conseil Exécutif peut tenir une réunion extraordinaire à la discrétion du Président ou à la demande d'au
moins cinq (5) membres du Conseil Exécutif. Les membres du Conseil Exécutif doivent recevoir l'avis de la
réunion par courrier ou courrier électronique au moins cinq (5) jours avant la date de la réunion. Les questions à
traiter lors de ces réunions seront indiquées dans l'avis.
 
Section 3
 
Réunions de comité
 
Article 27. Chaque comité se réunira aux dates désignées par le Président du comité de manière à ce que la
majorité des membres du comité puissent participer. Les résultats de ces réunions seront rapportés au Conseil
Exécutif lors des assemblées annuelles et/ou des membres.
 
Section 4
 
Quorum
 
Article 28. Une majorité des membres présents, ayant le droit de voter, constituera un quorum pour le traitement
de questions dans les assemblees générales ou extraordinaires.
 
Section 5
 
Processus parlementaire
 
Article 29. Toutes les assemblees seront conduites conformément à ces statuts et aux processus parlementaires
à l'ouvrage Robert's Rules of Order (revised).
 
Titre 6
 
CONSEIL EXECUTIF
 
Section 1
 
Composition
 
Article 30. Le Conseil Exécutif consistera en un groupe de dix (10) personnes qui sont les officiers de la Société:
le Président,  le 1er Vice-Président, le 2ième Vice-Président (Président du Comité d'adhésion), les deux derniers
anciens Présidents de la Société (le Président sortant est le Président du Comité de nomination, et le second
Président sortant est le Président du Comité des bourses de voyage), le Trésorier, le Secrétaire, le Président du
Comité d'éducation et deux (2) membres ordinaires.
Article 31. Le Conseil Exécutif peut aussi avoir un (1) ou plus de membres d'office, parmi lesquels un (1) sera le
président du comité de recherhce, un (1) le président du comité  des communications et un (1) le président du
comité des publications. Les membres d'office assisteront au Conseil Exécutif par invitation, mais n'ont pas de
droit de vote et ne seront pas considérés des Officiers de la Société.
 
Section 2
 
Fonctions du Conseil Exécutif
 
Article 32. Le Conseil Exécutief sera l'autorité administratieve de la Société et considérera toutes ses activités et
déterminera ses politiques. Il peut inviter tout membre de la Société à participer à ses déliberations dans toute
réunion.
Article 33. Le Conseil Exécutif recevra et examinera les rapports oraux ou écrits des Comités et évaluera leurs
activités et dirigera le Secrétaire et le Trésorier dans la préparation d'un rapport annuel évaluant le travail de
l'année antérieure, à soumettre à l'adhésion de la Société.
Article 34. Le Conseil Exécutif se réunira au moins une fois par an. La réunion se tiendra dans le courant de la
première semaine du mois de mars.
Article 35. Le Conseil Exécutif déterminera tous les frais d'entrée, cotisations annuelles, évaluations spéciales et
frais d'inscription des réunions scientifiques.
Article 36. Le Conseil Exécutif examinera le programme scientifique proposé de la réunion annuelle et statuera
sur l'approbation ou le rejet de tel programme.
 
Section 3
 
Quorum
 
Article 37. Une majorité des membres du Conseil Exécutif constituera un quorum.
 
Section 4
 
Equipe de la présidence
 
Article 38. L'équipe présidentielle sera constituée par le Président, le 1er Vice-Président, le 2ième Vice-Président
et le Président sortant. Le mandat commencera à la fin de l'assemblée annuelle de la Société et terminera à la fin
de la suivante assemblée annuelle de la Société.
 
Section 5
 
Election d'Officiers (Equipe présidentielle, Secrétaire, Trésorier)
 
Article 39. L'élection des Officiers s'effectuera par scrutin écrit fermé des membres présents à l'assemblée des
membres de la Société, et une pluralité des bulletins de vote élira. L'élection peut s'effectuer sous forme de vote
ouvert par oui ou non ou de compte des mains si cela est approuvé par les membres actifs et internationaux
présents à la réunion d'affaires de la Société de Genou.
Article 40. Le mandat de tous les officiers dans le Conseil Exécutif est d'un an et commencera à la fin de
l'assemblée annuelle de la Société
Article 41. Le Secrétaire et le Trésorier auront chacun un mandat de trois ans, qui commence durant l'assemblée
annuelle de la Société, à la suite de leur élection et se termine après l'assemblée annuelle trois ans plus tard.
Article 42. Aucun membre ne peut exercer plus d'un mandat consécutif dans la même fonction, à l'exception du
Secrétaire, de Trésorier et des deux (2) membres ordinaires.
Article 43. Le Secrétaire, le Trésorier et les deux (2) membres ordinaires peuvent exercer la même fonction pour
au plus deux (2) mandats consécutifs.
Article 44. Les candidats pour Officiers seront nominés par le Comité de nomination et annoncés et élus à
l'assemblée des membres.
Article 45. Des nominations supplémentaires peuvent être faites par l'assemblée.
Article 46. En cas de décès, démission ou d'incapacité du 1er Vice-Président ou Secrétaire ou Trésorier, le
Comité de nomination, qui a été élu à l'assemblée annuelle antérieure, sera convoqué de nouveau pour choisir
un candidat pour le poste vacant et sera habilité à sonder les membres actifs et internationaux par courrier. Une
pluralité de voix élit.
 
Section 6
 
Fonction des Officiers
 
Article 47. Le Président:
- présidera toutes les réunions de la Société et du Conseil Exécutif et exercera la fonction de Directeur Général
de la Sociéte.
- nommera tous les comités non déjà prévus par ces statuts et sera un membre de chaque comité excepté le
Comité de nominiation.
- nommera les personnes à ces comités commes prévu dans ces statuts.
- sera habilité à agir pour la Société en cas d'imprévus non couverts par ces statuts.
- pourvoira , par nomination, tous les postes vacants qui surviennent dans les comités entre les assemblées
annuelles de la Société, sauf spécification contraire dans ces statuts.
- nommera les représentants aux sociétés de spécialité connexes.
 
Article 48. Le 1er Vice-Président:
- présidera toutes les réunions de la Société ou du Conseil d'Administration en l'absence, ou sur la demande du
Président.
- assumera les fonctions du Président en cas de décès, démission ou incapacité du Président.
- succédera à la présidence à la clôture de l'assemblée annuelle de la Société.
 
Article 49. Le 2ième Vice-Président:
- succédera au 1er Vice-Président en cas de décès, démission ou incapacité d'exercer.
- succédera à la 1ière vice-présidence à la clôture de l'assemblée annuelle de la Société.
- préside le Comité d'adhesion et nomme un membre au Comité d'adhésion.
 
Article 50. Le Secrétaire:
- mènera la correspondance officielle de la Société et établira des comptes rendus des sessions de tous les
Comités de la Société et réunions du Conseil Exécutif.
- maintiendra une liste des membres de la Société et un dossier des présences de chaque membre à toutes les
réunions.
- maintiendra un dossier de la participation de chaque membre aux réunions annuelles, telles que la soumission
de résumés, présentations, etc.
- informera le Conseil Exécutif sur les membres qui ne se conforment pas aux obligations en matière de
présence, participation ou autres.
- présentera un rapport des activités de la Société aux membres à toutes les réunions d'affaires.
- enverra les convocations de réunions aux membres de la Société et mènera toute autre correspondace qui
pourrait être demandée par le Président ou le Conseil Exécutif.
- avisera tous les membres de comité de leur nomination.
- avisera les candidats de leur élection à l'adhésion et préparera et distribuera les certificats d'adhésion et une
copie des status de la Société à tous les nouveaux membres.
- gardera le sceau de la Société.
 
Article 51. Le Trésorier:
- recevra tous les fonds et les déposera dans une ou plusieurs banques désignées par le Conseil Exécutif.
- paiera toutes les factures de la Société et maintiendra un compte détaillé des recettes et dépenses.
- maintiendra un dossier de tous les membres cotisants et notifiera le Conseil Exécutif de ceux en retard dans le
paiement de la cotisation.
- sera le gardien de toute propriété vendable de la Société et soumettra annuellement un inventaire de ces
propiétés au Conseil Exécutif.
- présentera un rapport financier aux membres lors de chaque réunion d'affaires.
 
Section 7
 
Membre ordinaire
 
Article 52. Un membre ordinaire sera un membre actif de la Société avec deux (2) ans d'adhésion, siégera au
Conseil Exécutif pendant deux ans. Lorsque le premier membre ordinaire est élu, le Président nommera un
second membre ordinaire qui siégera pendant un an. Par la suite, un membre ordinaire sera élu chaque année,
et siégera pendant deux ans.
Article 53. Un membre ordinaire sera nommé par le Comité de nomination. Des candidats supplémentaires pour
ce poste peuvent être nommés par l'assemblée générale.
Article 54. L'élection d'un membre ordinaire s'effectuera par scrutin écrit fermé des membres actifs et
internationaux présents à l'assemblée de la Société, et une pluralité des bulletins de vote élira. L'élection peut
s'effectuer sous forme de vote par oui ou non ou de compte des mains si cela est approuvé par les membres
actifs et internatinaux présents à l'assemblée de la Société.
Article 55. Un membre ordinaire sera admissible pour réélection à ce poste pour un seul mandat consécutif.
 
Titre 7
 
COMITES
 
Section 1
 
Comité d'éducation
 
Article 56. Le comité d'éducation se composera d'au moins quatre (4) membres. Le mandat sera de trois (3) ans.
Le Président du comité, après son élection, nommera un maximum de quatre (4) members actifs.
Article 57. Le comité d'éducation planifiera et réalisera les activités éducatives de la Société. Cela inclura la
préparation de programmes de formation continue tels que des cours de formation sur les remplacements du
genou primaires et de révision et l'ostéotomie et autres techniques utilisées pour le traitement de la pathologie du
genou arthritique. Une section séparée se concentrera sur le matériel didactique tel que livres et matériel
numérique interactif (livres interactifs).
 
Section 2
 
Comité d'adhésion
 
Article 58. Le comité d'adhésion se composera de deux (2) membres. Le 2ième Vice-Président présidera le
Comité d'adhésion et nommera un membre additionnel pour ce comité.
Article 59. Le comité d'adhésion considérera toutes les demandes d'adhésions complétées, examinera toutes les
références et les qualifications des candidats et recommandera au Conseil Exécutif les candidats qualifiés pour
l'adhésion. Les demandes de membres proposés qui sont exclus par le Comité d'adhésion seront examinées par
le Conseil Exécutif. Le comité d'adhésion préparera et approuvera aussi les formulaires de demandes d'adhésion
et soumettra annuellement au Conseil Exécutif les noms des membres n'ayant pas satisfait l'exigence de
présence aux assemblées des membres.
 
Section 3
 
Comité de nomination
 
Article 60. Le comité de nomination se composera de trois (3) membres actifs ou internationaux. Le Président du
comité sera le Président sortant de la Société. Le Président nommera deux autres membres actifs pour un
mandat de deux ans.
Article 61. Le comité de nomination préparera la liste des candidats pour les suivantes positions dans la Société
pour un vote: Secrétaire, Trésorier, Présidents des Comités d'éducation, des publications, de recherche et des
communications, un membre ordinaire du Conseil Exécutif. Les candidats pour chaque poste seront confirmés
par le Conseil Exécutif par un vote aux trois quart (3/4) avant la soumission au vote des membres.
Article 62. Les candidats approuvés seront élus par scrutin écrit fermé, par vote par oui ou non ou par compte
des mains, des membres actifs et internationaux présents à l'assemblée des membres de la Société et une
pluralité des votes éliront.
 
Section 4
 
Comité de recherche
 
Article 63. Le comité de recherche  se composera d'au moins trois (3) membres. Le Président du Comité sera
sélectionné par le Conseil d'Administration, après proposition du comité de nomination, pour un (1) mandat de
trois ans. Le Conseil d'Administration nommera les deux (2) autres membres avec un mandat de trois ans.
Article 64. Les fonctions de ce comité de recherche consister en:
- encourager les membres à organiser et financer des projets de recherche avec des membres et des partenaires
de la Société et stimuler les projets communs et la production scientifique.
- promouvoir la disponibilité de subventions pour les membres de la Société pour des projets de recherche sur le
genou.
- évaluer, approuver et superviser les demandes de subventions à la recherche des membres qualifiés de la
Société de Genou.
- fournir un rapport annuel au Conseil Exécutif pour approbation, concernant la comptabilité financière de toutes
les activités de subvention, les achèvements de projets subventionnés en instance, et les propositions de
subvention récemment approuvées.
- initier et conduire des sondages des membres généraux concernant les sujets d'actualité.
- le président du Comité de recherche fournira un rapport annuel sur les demandes de subventoins approuvées
au Conseil Exécutif, qui intègrera que les études approuvées soient présentées à l'assemblée annuelle des
membres.
- créer (sur la recommandation du Conseil Exécutif) des prises de position sur des sujets controversés choisis
d'importance pour le public et mettre ces prises de position à la disposition du public et d'organisations
concernées.
- fournir des thèmes de recherche pour le quatre (4) boursiers voyageurs.
 
Section 5
 
Comité des publications
 
Article 65. Le comité des publications se composera de trois (3) membres actifs ou internationaux. Le comité
sera le lien entre l'EKS et les journaux scientifiques. L'EKS veut être active dans la production scientifique et
encourager et aider ses membres à publier.
Article 66. La tâche du comité des publications est d'agir activement dans le comité de journaux pertinents, et
aider les membres d'EKS à améliorer leurs articles pour la publication. Le Président nommera deux autres
membres actifs pour un mandat de deux (2) ans. Les fonctions du comité incluent la publication de matériel
didactique tel que livres ou livres interactifs. Les candidats pour chaque poste seront confirmés par le Conseil
Exécutif par un vote aux trois quarts. Les candidats approuvés seront élus par scrutin écrit fermé, par vote par
oui ou non ou par compte des mains, des membres actifs et internationaux présents à l'assemblée des membres
de la Société et une pluralité des votes élira.
 
Section 6
 
Comité des communications
 
Article 67. Le comité des communications se composera d'au moins quatre (4) membres. Le mandat sera de trois
(3) ans. Chaque année, un nouveau membre actif est nommé par le 2ième Vice-Président nouvellement élu. Ce
membre siégera au comité durant le mandat présidentiel de la personne l'ayant choisi. Durant le mandat
présidentiel, le membre choisi par le Président devient le Président du Comité des communications. Le Président
exercera un mandat d'un (1) an supplémentaire, en tant que Président sortant du comité. Le Président peut être
invité aux réunions du Conseil Exécutif durant son mandat.
En plus des membres actifs nommés du Comité des communications, le membre d'équipe principal de la
direction de la Société sera aussi un membre votant du Comité.
Le secrétaire général est un membre invité permanent du Comité des communications.
Article 68.  Le comité des communications:
- sera responsable pour la supervision du site web de la Société, y compris la conception, la mise en page et le
contenu des pages.
- travaillera avex d'autres comités de la Société pour maintenir des pages web pertinentes et à jour lié aux
activités de ces comités.
- sera responsable pour l'examen de nouveaux médias électroniques et de partenariats en matière de
communications pour faire avancer les objectifs de la Société.
- fournira la supervision des bulletins d'information électroniques et/ou imprimés de la Société, et de toute autre
communication aux membres.
- le Président du comité des communications sera responsable pour la préparation et soumission d'un rapport
semestriel au Conseil Exécutif concernant les activités du Comité.
- exercera d'autres fonctions décidées par le Conseil Exécutif.
 
Section 7
 
Comités ad hoc
 
Article 69. Les comités ad hoc (par ex. un comité des statuts) peuvent être nommés à la discrétion du Président
ou par une majorité des membres de la Société.
 
Section 8
 
Comité des bourses de voyage
 
Article 70. Ce comité se composera d'au moins quatre (4) membres. Le mandat sera de trois (3) ans. Le
Président du Comité des bourses est le second Président sortant. Le Président exercera un mandat d'un (1) an
supplémentaire, en tant que Président sortant du comité.
Article 71. Le comité des bourses de voyage sera responsable:
- de l'organisation des bourses de voyage et du programme chaque année.
- de l'annonce des bourses et du recrutement de boursiers et de la sélection.
- de recrutement et sélection des centres d'hébergement sur la base de l'évaluation des boursiers.
- d'assurer des parrainages et des fonds suffisants pour les bourses et un budget approuvé.
- pour le format et le contenu des bourses de voyage.
- fera rapport à l'assemblée concernant les bourses de voyage et le programme.
 
Titre 8
 
DISPOSITIONS DIVERSES
 
 
Article 72. L'exercice financier commence le 1er janvier et termine le 31 décembre de la même année.
Article 73. La Société financera un pourcentage approprié de ses actifs nets pour des éventualités, d'un montant
à déterminer par le Conseil Exécutif et révisé annuellement.
Article 74. S'il est déterminé que la Société Européenne du Genou doit être dissoute, 75% des membres de la
Société doivent accepter l'action. Toutes les dettes dues seront payées en entier avant la dissolution. En outre,
toute somme restante sera donnée à la fondation de recherce appropriée.
Article 75. La Société Européenne du Genou est ouverte aux personnes des deux sexes et n'exerce aucune
discrimination contre les personnes pour des raisons de sexe. Pour cette raison ce document important le sexe
masculin ou féminin inclus l'autre sexe en n'inclus aucune discriminiation de ce genre.
Article 76. Toutes les modifications de statuts proposées doivent être signées par trois (3) membres actifs et
soumises par écrit au Secrétaire. Les modifications proposées approuvées par le Conseil Exécutif seront
soumises aux membres votants pour un scrutin postal, au moins trois (3) mois avant la date d'échéance du
scrutin. Le Conseil Exécutif peut modifier les changements des statuts proposés avant la soumission des scrutins
aux membres.
Article 77. Les modifications de status proposées requièrent:
- un vote affirmatif des deux tiers (2/3) des membres qui répondent au scrutin postal de tous les membres ayant
droit de vote lorsqu'un avis écrit des modifications proposées des statuts a été donné trois (3) mois avant la date
limite de réception du scrutin.
- un vote unanime de ceux présents à une assemblee generale.
Article 78. Le Conseil Exécutif peut exercer l'ensemble des pouvoirs que la Société possède d'après les lois de la
Belgique, étant donné que ces lois existent de temps en temps, pour indemniser tout directeur, membre, membre
de comité, officier, employé ou agent pour des dépenses occasionnées du fait qu'il est, ou a été un directeur,
membre, membre de comité, officier, employé ou agent de cette Société ou d'une autre société qui aurait pu
servir dans une telle capacité à la demande de cette Société. Ces dépenses comprendront les frais d'avocat,
jugements, assurances, amendes, montants payés en règlement et montants raisonnables autrement encourus.
Le Conseil Exécutif peut faire des avances relatives à ces dépenses sur des conditions décidées par lui. Le
Conseil Exécutief peut exercer l'ensemble des pouvoirs que la Société possède d'après les lois de la Belgique,
étant donné que ces lois existent de temps en temps, pour l'achat et la maintenance d'une assurance contre les
risques décrits ci-dessus au nom de tout directeur, membre, membre de comité, officier, employé ou agent de
cette Société.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs ont pris à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effective qu'à dater du dépôt au
greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des
personnes habilitées à représenter l'association.
Exercice social:
Par exception à l'article 72, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le trente et un décembre 2015.
Administrateurs:
Ils désignent en qualité d'administrateurs:
Mr Jean-Noel André Argenson, membre fondateur
Mr Andrea Baldini, membre fondateur
Mr Johan Bellemans, membre fondateur
Mr Christen Bernhard, membre fondateur
Mr Christopher Dodd, membre fondateur
Mr Carsten Perka, membre fondateur
Mr Emmanuel Thienpont, membre fondateur
Mr Gijs van Hellemondt, membre fondateur
Mr Jan Victor, membre fondateur
qui acceptent
Commissaire:
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
Délégation de pouvoir:
Ils désignent en qualité de:
Président: Monsieur Johan Bellemans, membre fondateur
Vice-Président: Monsieur Jan Victor, membre fondateur
2ième Vice-Président: Monsieur Chris Dodd, membre fondateur
Secrétaire: Monsieur Andrea Baldini, membre fondateur
Trésorier: Monsieur Emmanuel Thienpont, membre fondateur
Président sortant: Monsieur Jean-Noël André Argenson, membre fondateur
Second Président sortant: Monsieur Ate Binne Wymenga, membre actif
Président du Comité d'éducation: Monsieur Carsten Perka, membre fondateur
Membre ordinaire 1: Monsieur Bernhard Christen, membre fondateur
Mermbre ordinaire 2: Monsieur Gerard Gijs van Hellemondt, membre fondateur
Délégués à la gestion journalière: Le président, Monsieur Johan Bellemans, le trésorier, Monsieur Emmanuel
Thienpont et le secrétaire, Monsieur Andrea Baldini.
 
Pour dépôt simultané:
- acte sous seing privé
- emails des mois décembre 2014 et janvier 2015