N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Ho2K Wargame
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4920
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Aywaille
Avenue Louis Libert 51
STATUTS
ASBL Ho2K Wargame
Entre les soussignés :
M Piroton Jimmy, né le 12/05/1993 à Saint-Nicolas Domicilié Avenue Louis Libert, 51 4920 Aywaille.
 M Bonnel Jonathan, né le 27/11/1994 à Braine l’Alleud, domicilié Rue de la Seigneurie, 19/2 4452 Wihogne.
 M Nasello Arnaud, né le 08/06/1988 à Rocourt, domicilié Rue Gilles Magnée, 46 4430 Ans
 
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :
 
TITRE I - DE LA DENOMINATION — DU SIEGE SOCIAL
 
Article 1er - L'association prend pour dénomination : Ho2K Wargame, Association sans but lucratif ou asbl.
 
Article 2 — Son siège social est établi à 4920 Aywaille Avenue Louis Libert 51 dans l'arrondissement judiciaire de
Liège.
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 
 
TITRE II - DU BUT SOCIAL POURSUIVI
 
Article 3 — L'association a pour objets l’agrément de ses membres pour la constitution d’un centre de réunions
amicales et la pratique d’activités de nature créative et distractive et, principalement, du jeu de simulation. Elle
peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet et notamment prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire ou connexe.
 
 
TITRE III - DES MEMBRES
Section I - Admission
 
Article 4 — Le nombre de membres effectifs de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les
membres effectifs sont les fondateurs : Piroton Jimmy, Bonnel Jonathan, Nasello Arnaud
Les membres effectifs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association.
 
Article 5 — Sont membres d’honneur les membres nommés par le conseil d’administration en remerciement de
0784462457
leur travail en faveur de l’association, respectant le règlement d’ordre intérieur, ayant 21 ans accomplis. Les
membres d’honneur n’ont pas qualité d’associés, n’ont aucun pouvoir à l’assemblée générale et ne peuvent y
assister qu’à titre consultatif. Ils ne doivent pas payer de cotisation.
Les membres d’honneur ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association.
 
Article 6 — Sont membres adhérents toutes personnes agréées par le conseil d’administration, en ordre de
cotisation annuelle et respectant le règlement d’ordre intérieur. Les membres adhérents n’ont pas qualité
d’associés, n’ont aucun pouvoir à l’assemblée générale et ne peuvent y assister qu’à titre consultatif.
Les membres adhérents ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association.
 
Article 7 — Les admissions de nouveaux membres effectifs, sont décidées souverainement par le Conseil
d'administration à la majorité absolue, sous réserve qu’ils aient 21 ans accomplis.
 
 
Section II - Démission, exclusion, suspension
 
Article 8 — La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article
12 de la loi du 27 juin 1921.
 
Article 9 — Le membre (effectif, d’honneur ou adhérent) démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les
créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit
sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des
cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.
 
Article 10 — Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27
juin 1921.
 
Article 11 — Tout membre d’honneur ou adhérent ne respectant pas le règlement d’ordre intérieur et/ou dont la
conduite, les écrits ou la parole seraient de nature à compromettre, à nuire ou à discréditer l’association, peut
être exclu de l’association sur décision du Conseil d’Administration. La personne exclue se verra interdite d’accès
à toutes les activités de l’ASBL jusqu’à décision contraire du Conseil d’Administration.
 
 
TITRE IV - DES COTISATIONS
 
Article 12 — Les membres effectifs et membres d’honneurs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au
payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur
dévouement. Cependant, les adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'Assemblée
générale. Il ne pourra être supérieur à 250 E. Le montant redevable par chaque membre adhérent serra calculé
au prorata du nombre de mois restant dans l’année fiscale en cours, en référence à l’article 31.
 
 
TITRE V - DE L'ASSEMBLEE GENERALE
 
Article 13 — L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.
 
Article 14 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1)les modifications aux statuts sociaux ;
2)la nomination et la révocation des administrateurs
3)le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les
cas où une rémunération est attribuée ;
4)la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
5)l'approbation des budgets et des comptes ;
6)Ia dissolution volontaire de l'association ;
7)les exclusions de membres ;
8)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;
9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.
 
Article 15 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année au cours du premier trimestre.
L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment à la demande d'un des
membres effectifs.
 
Article 16 — Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par lettre ordinaire,
courriel ou fax adressé au moins 15 jours avant l’Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le
secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président.
La convocation mentionne les jours, heures et lieu de la réunion.
L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres doit être portée à l'ordre du jour.
 
Article 17 — Chaque membre effectifs a le droit d'assister à l'assemblée.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.
Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité
d'observateur ou de consultant.
 
Article 18 — L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration.
 
Article 19 — L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres effectifs
présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de
l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où
il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
 
Article 20 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la
modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
 
Article 21 — Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délais et publiées, par les soins du greffier et par extrais aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs
à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
 
TITRE VI - DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
 
Article 22 — L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes, nommés par l'Assemblée
générale pour une durée indéterminée, et en tout temps révocable par elle.
Les membres sortants du CA sont rééligibles.
La gestion journalière de l'association est assurée par deux administrateurs, agissant individuellement ou
conjointement.
 
Article 23 — En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
 
Article 24 — Le Conseil désigne parmi ses membres effectifs un Président, éventuellement un Vice-président, un
Trésorier et un Secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président, et/ou par le plus âgés
des administrateurs présents.
 
Article 25 — Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de
ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par
un administrateur, par simple lettre, courriel, au moins 15 jours calendrier avant la date de réunion. Elles
contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces
soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la
convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf
dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre (effectif), justifiant d'un
intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
 
Article 26 — Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l'Assemblée générale.
 
Article 27 — Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association.
 
Article 28 — Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires.
 
Article 29 — Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l'association.
 
 
TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES
 
Article 30 — Un règlement d'ordre intérieur sera composé par le conseil d’administration.
 
Article 31 — L'exercice social commence le ter janvier pour se terminer le 31 décembre.
 
Article 32 — Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration. Les comptes et les budgets sont
tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans
but lucratif.
 
Article 33 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, d'honneur
ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre,
après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de
la consultation.
 
Article 34 — Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un
commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes
de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.
L'Assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, le cas échéant. Le vérificateur aux
comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont chargés de
vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel.
Ils sont nommés pour quatre ans et rééligibles.
Si la vérification des comptes n'a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque
membre de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l'association afin de pouvoir
procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge.
 
Article 35 — En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à ta cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
 
Article 36 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
Article 37 – Sont nommés administrateurs :
 
Piroton Jimmy, Avenue Louis Libert 51, 4920 Aywaille en qualité de Président.
Bonnel Jonathan, Rue de la Seigneurie 19/2, 4452 Wihogne en qualité de Vice-Président et de Secrétaire.
Nasello Arnaud, Rue Gilles Magnée 46, 4430 Ans en qualité de Trésorier.