Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
HSH
(en entier) :
(adresse complète)
Hunter & Sailor Holdings
Avenue Pasteur 11
1300 Wavre
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D'un procès-verbal dressé par le notaire Marc Bombeeck à Walhain (Walhain-Saint-Paul) le 24
janvier 2018, il résulte que :
 
I.CONSTITUTION
 
a) Monsieur BATTAILLE Stéphane Hubert César, né à Uccle  le 18 mars 1977, époux de Madame
Trivier Juliette, domicilié à 1180 Uccle, rue Groeselenberg, 190.
 
b) Monsieur CORNET Benoit Jean Francis Marie, né à Ixelles  le 18 mai 1963, époux de Madame
Poussart Patricia, domicilié à 1450 Chastre-Villeroux-Blanmont, rue du Centre, 60.
Représenté par Monsieur Olivier Noël, domicilié à 1380 Ohain, route de Genval, 12, en vertu d’une
procuration sous seing privé du 15 janvier 2018, qui est restée annexée à l’acte.
 
Ont constitué une société privée à responsabilité limitée comme suit :
 
DENOMINATION
 
La société revêt la forme d'une Société Privée à Responsabilité Limitée.
Elle est dénommée : "Hunter & Sailor Holdings" , en abrégé : HSH.
Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de
commande, sites internet et autres documents, sous forme électronique ou non, émanant de la
Société, être précédée ou suivie immédiatement de la mention "Société Privée à Responsabilité
Limitée" ou des initiales "S.P.R.L.". Elle doit en outre, dans ces mêmes documents, être
accompagnée de l'indication précise du siège de la société, ainsi que de son numéro d'entreprise au
registre des personnes morales.
 
SIEGE SOCIAL
 
Le siège social est établi à 1300 Wavre, avenue Pasteur, 11.
Il peut être transféré en Belgique dans la région de langue française par simple décision de la
gérance, qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification aux statuts
qui en résulte. Il peut être transféré en Belgique dans la région de langue néerlandaise par décision
de l'Assemblée générale statuant conformément aux dispositions du Code des Sociétés adoptant les
statuts de la Société rédigés en néerlandais.
Tout changement du siège social est publié aux Annexes du Moniteur belge par les soins de la
gérance.
La Société peut par simple décision de la gérance établir des sièges administratifs, agences, et
autres, tant en Belgique qu'à l'étranger.
0688859158
Volet B
 
OBJET SOCIAL
 
La société a pour objet la réalisation, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour
compte de tiers ou en participation avec ceux-ci, de toutes opérations relatives à :
L'analyse, la création et la mise en œuvre de systèmes de communication, d'éducation et de
divertissement faisant usage de technologies avancées (ordinateurs, logiciels, senseurs, cameras, et
autres) et de toutes opérations relatives à
- à la consultance informatique et en général des technologies de l'information,
- au commerce de matériels et programmes informatiques (y compris l'importation et l'exportation),
- la recherche et développement informatique (hardware et software) et notamment en Réalité
Augmentée et Réalité Virtuelle,
- la location informatique (hardware et software),
- le commerce de seconde main informatique (hardware et software).
Cette énumération est exemplative et non limitative.
L'activité de l'entreprise pourra également se porter sur des prestations de maintenance des
équipements installés, et de conseils et études pour des équipements à installer.
Elle peut réaliser son objet pour son compte propre ou pour le compte d'autrui de toutes les manières
et selon les modalités qui lui paraitront les mieux appropriées. Elle peut se porter garante pour ses
actionnaires et pour ses gérants et en outre cautionner avec ou sans garantie réelle tous les
engagements de particuliers ou d'autres sociétés.
D'une façon générale, la société pourra accomplir toutes transactions, entreprises ou opérations
commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières se rapportant directement ou
indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement,
entièrement ou partiellement, la réalisation.
La société pourra aussi s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toutes autres
manières, dans toutes entreprises, associations ou sociétés ayant un objet similaire, analogue,
connexe ou simplement utile à la réalisation de tout ou partie de son objet social.
 
CAPITAL SOCIAL
 
Le capital social s'élève à dix huit mille six cent euros (18.600,00 €).
Il est divisé en 18.600 parts sociales sans désignation de valeur nominale.
Les parts sociales sont souscrites par apport en numéraire par les constituants prénommés, savoir :
- Monsieur Stéphane Battaille, prénommé, déclare souscrire 9.300 parts sociales, soit un montant de
neuf mille trois cent euros :      9.300,00 €
- Monsieur Benoit Cornet, prénommé, déclare souscrire 9.300 parts sociales, soit un montant de neuf
mille trois cent euros : 9.300,00 €
Soit au total : dix huit mille six cent euros 18.600,00 €
Les comparants déclarent et reconnaissent que les parts sociales représentatives de l'apport en
numéraire souscrites par :
- Monsieur Stéphane Battaille pour un montant de neuf mille trois cent euros (9.300,00 €) sont
libérées à concurrence d’un tiers, soit pour un montant de trois mille cent euros (3.100,00 €) ;
- Monsieur Benoit Cornet pour un montant de neuf mille trois cent euros (9.300,00 €) sont libérées à
concurrence d’un tiers, soit pour un montant de trois mille cent euros (3.100,00 €).
Les fonds affectés à la libération des apports en numéraire comme dit ci-dessus ont été versés à un
compte spécial ouvert au nom de la Société en formation auprès d’une insitution bancaire.
La Société a par conséquent à sa disposition la somme de six mille deux cent euros (6.200,00 €), ce
dès l'acquisition de la personnalité morale.
 
DUREE
 
La société est constituée pour une durée illimitée.
 
GERANCE-POUVOIRS-REPRESENTATION
 
La gérance de la Société est confiée par décision de l'Assemblée générale, à un ou plusieurs
gérants, statutaires ou non.
Si la société ne comporte qu’un seul associé, celui-ci exerce la fonction de gérant.
S’il n’en est disposé autrement par l’assemblée, la nomination du ou des gérants vaut pour une
durée indéterminée.  En toute hypothèse, il peut être mis fin en tout temps au mandat du ou des
gérants par décision de l'Assemblée générale statuant dans les mêmes conditions. Les gérants sont
rééligibles.
Volet B
Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, elle est obligée de renseigner parmi ses associés,
gérants, administrateurs ou son personnel, un représentant permanent, personne physique, chargé
de l'exécution de la mission de gérant au nom et pour compte de la personne morale.
Lors de la nomination et de la fin de la fonction du représentant permanent, il y a lieu de remplir les
mêmes règles de publicité que celles à respecter si la fonction était exercée en nom personnel et
pour son compte propre. Si la société elle-même est nommée administrateur/ gérant dans une
société, la compétence pour désigner un représentant permanent revient à l'organe de gestion.
Si la Société ne compte qu’un gérant, celui-ci exerce de droit tous pouvoirs de la gérance, et peut
accomplir à ce titre tous les actes nécessaires ou utiles à la Société, sauf ceux que la loi réserve à
l’assemblée générale.
Si la Société compte plusieurs gérants :
- chacun des gérants est investi de la totalité des pouvoirs attribués à la gérance.
Le gérant peut déléguer à tout mandataire des pouvoirs spéciaux déterminés.
La société est représentée dans les actes, y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou
un officier ministériel ou en justice, tant en demandant qu’en défendant, par le gérant s’il n’y en a
qu’un seul ou :
- par un gérant s’il en est plusieurs.
Elle est en outre valablement représentée par les mandataires agissant dans la limite de leur
mandat.
 
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
 
L'Assemblée générale ordinaire se réunit annuellement le premier samedi du mois de mai à dix
heures. Si ce jour est un jour férié légal, l'Assemblée a lieu le premier jour ouvrable suivant.
L'Assemblée générale peut être convoquée extraordinairement par un gérant chaque fois que
l'intérêt de la Société l'exige.  La gérance doit la convoquer sur demande d'associés possédant
ensemble au moins le cinquième du capital social.  Les Assemblées générales extraordinaires ou
ordinaires se tiennent à l'endroit indiqué dans la convocation, et à défaut d'indication au siège social.
Les convocations à toute Assemblée générale contiennent l'ordre du jour, elles sont faites par lettre
recommandée à la poste et adressées aux associés quinze jours francs au moins avant la date de
l'Assemblée générale. Elles ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés consentent à se
réunir.
L'Assemblée générale ordinaire entend, le cas échéant, le rapport de gestion et le rapport du ou des
commissaires en cas de désignation de ce ou de ces derniers conformément à l'article 18 des
présents statuts et discute les comptes annuels.  Le ou les gérants répondent aux questions posées
par les associés au sujet du rapport de gestion ou des points portés à l'ordre du jour.  Le ou les
commissaires, s'il en est de désignés, répondent également aux questions qui leur sont posées au
sujet de leur rapport.
 
EXERCICE SOCIAL
 
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.
A cette dernière date, les écritures de la Société sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire
complet, ordonné de la même manière que le plan comptable.
Les comptes sont, après mise en concordance avec les données de l'inventaire, synthétisés en un
état descriptif constituant les comptes annuels, ceux-ci comprennent le bilan, le compte de résultats
et l'annexe et forment un tout.
Sauf si la Société se trouve dans les conditions prévues aux Code des Sociétés pour bénéficier de la
dispense, la gérance établit en outre un rapport dans lequel elle rend compte de sa gestion. Ce
rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d'exposer d'une
manière fidèle l'évolution des affaires et la situation de la Société.  Le rapport comporte également
des données sur les événements importants survenus après la clôture de l'exercice et, pour autant
qu'elles ne soient pas de nature à porter gravement préjudice à la Société, des indications sur les
circonstances susceptibles d'avoir une influence notable sur son développement.
La gérance remet les pièces, avec, le cas échéant, le rapport de gestion, un mois au moins avant
l'Assemblée générale annuelle au commissaire, si un commissaire a été désigné conformément aux
stipulations de l'article 18 des statuts.
 
RESERVE - DISTRIBUTION
 
L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales et
amortissements, résultant du bilan approuvé, forme le bénéfice annuel net. 
Sur ce bénéfice, il est prélevé cinq pour cent pour la réserve légale.  Ce prélèvement cesse d'être
Volet B
obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint un dixième du capital social.  Le solde restant recevra
l'affectation que lui donnera l'Assemblée générale statuant à la majorité des voix. 
Aucune distribution ne peut être faite si l'actif net est ou devenait inférieur au montant du capital
libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.
Toute distribution faite en contravention de ces dispositions doit être restituée par les bénéficiaires si
la Société prouve que ceux-ci ne pouvaient l'ignorer compte tenu des circonstances.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES              
                    
I. PREMIER EXERCICE SOCIAL.
Le premier exercice social commencera le jour de la publication du présent acte pour se terminer le
31 décembre 2018.
La première assemblée générale ordinaire se réunira en l’an 2019.
 
II. ASSEMBLEE GENERALE.
Immédiatement, les comparants ont déclaré se réunir en assemblée générale.
A l'unanimité, l'assemblée décide :
1) de fixer pour la première fois le nombre de gérants à deux et appelle à ces fonctions pour une
durée indéterminée: Monsieur Stéphane Battaille et Monsieur Benoit Cornet, tous deux prénommés.
Le premier, présent et qui déclare expressément accepter ;
Le second, représenté et pour lequel son mandataire déclare accepter en son nom et pour son
compte.
2) que, conformément à l'article 17 des statuts, le mandat du gérant sera exercé à titre gratuit.
3) de ne pas nommer de commissaire étant donné qu'il résulte du plan financier, établi de bonne foi,
que la Société répondra aux critères énoncés par l'article 15 du Code des Sociétés.
Ces décisions ne prendront effet qu’au jour de l’acquisition par la société de la personnalité morale,
laquelle est établie notamment par la publication au Moniteur belge des extraits du présent acte
conformément à la loi.
 
III. ENGAGEMENTS AU NOM DE LA SOCIETE EN FORMATION
Conformément à l’article 60 du Code des Sociétés, la société reprend les engagements souscrits en
son nom lorsqu’elle était en formation.
Cette décision prendra effet dès l’acquisition de la personnalité morale par la société.
 
IV. FORMALITES ADMINISTRATIVES - PROCURATION
Les gérants déclarent par les présentes donner procuration, à Monsieur Olivier Noël, domicilié à
1380 Ohain, route de Genval, 12, pour :
- effectuer au nom et pour compte de la Société, par l'intermédiaire d'un guichet d'entreprises agréé
de son choix, toutes les formalités administratives légalement requises auprès de la « Banque-
Carrefour des Entreprises », ainsi qu'éventuellement auprès des services de la taxe sur la valeur
ajoutée ;
- ouvrir tous comptes bancaires au nom et pour le compte de la société ;
- accomplir toutes formalités auprès du secrétariat social au nom et pour le compte de la société.
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Le notaire Marc Bombeeck
Mention : Déposé une expédition de l'acte constitutif du 24 janvier 2018