N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Vagalume
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Chaussée de Wavre 11
5030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Gembloux
Les soussignés :
 1º Antoine-Alexandr Leytens, né à Woluwe-Saint-Lambert le 15 Novembre 1989, 11
 Chaussée de Wavre 5030 Gembloux
 2º Françoise Vanoverbeke, née à Ottignies-Louvain-la-Neuve le 01 octobre 1994, 98
 Rue des Combes 5630 Cerfontaine.
 3º Valentin Sohy, né à Namur le 12 janvier 1993, 2 Rue du Tienne 5523 Weillen
 4º Pierre Jamar, né à Liège le 17 août 1995, 13 Avenue Arthur Procès 5000 Namur
 5° Nina Dierick, née à Ixelles le 18 avril 1996, 17 rue Stéphanie 1020 Bruxelles
 6° Eric Rathle, né au Luxembourg le 16 septembre 1992, 12 Rue de la Déportation L-
 8021 Strassen
 7° Emmanuelle Leyh, née à Oupeye le 5 juin 1994, 119 rue Nicolas Defrêcheux 4040
 Herstal
 8° Yorick Van Hoef, né à Charleroi le 19 aout 1994, 55 rue Jean Joseph Piret 6280
 Gerpinnes
 9° Audrey Labonte, née à Nivelles le 02 mars 1996, 20 rue du Berger 1428 Lillois-
 Witterzée
 10° Florian Bonus, né à Bruxelles le 18 juillet 1994, 190 rue Louis-Hap 1040 Bruxelles
 11° Anna Delruelle, née à Liège le 3 janvier1996, 101 Rue du grand Ventail 4870
 Nessonvaux
 12° Sasha Pollet, née à Ixelles le 29 juin 1996, 135 Rue François Desmedt 1150
 Bruxelles
 13° Grégoire Delneuville, Né à Namur le 09 décembre 1993, 16 rue de Wodon 5380
 Fernelmont
 Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi
 du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales
 sans but lucratif et les fondations dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 TITRE 1er
 Dénomination, siège social
 Article 1er
 L'association sans but lucratif prend pour nom «Vagalume».
 Article 2
 Son siège social est établi à 11 Chaussée de Wavre 5030 Gembloux, dans
 l’arrondissement judiciaire de Namur.
 Il peut être déplacé en tout autre lieu de la commune de Gembloux sur simple décision
 du conseil d’administration. Toute modification du siège social doit être publiée dans le
 mois de sa date aux annexes au Moniteur belge
0666405341
 TITRE 2
 But
 Article 3
 L'association a pour but : promouvoir et mettre en place des actions de sensibilisations
 pour permettre la réflexion, la discussion et la rencontre autour de nombreuses
 thématiques sur la société et le monde.
 La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes :
 organisation d’un festival, de cycles de formations à propos de sujets divers, de
 conférences, de débats. Mise en place d’action sociale et de groupe de discussion,…
 Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son
 objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire
 à son objet.
 L’a.s.b.l. n’a pas de limite territoriale dans l’exercice de son activité.
 TITRE 3
 Membres
 Article 4
 L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
 Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois, celui des membres
 effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la
 plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
 Article 5
 Sont membres effectifs :
 1º Les membres fondateurs ;
 2º Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis
 en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant la totalité
 des voix présentes ou représentées.
 Seules les personnes physiques peuvent être membre effectif.
 Article 6
 Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par un membre
 effectif et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent
 à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.
 Article 7
 Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de
 l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est
 réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui
 lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.
 L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par
 l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou
 représentées.
 Le non-respect des statuts, le défaut de payement des cotisations au plus tard dans le
 mois du rappel adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d’être présent
 représenté ou excusé à trois Assemblées générales consécutives, les infractions graves
 au R.O.I, aux lois de l’honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou
 paroles, qui pourraient entacher l’honorabilité ou la considération dont doit jouir
 l’association, le décès, la faillite sont des exemples d’actes qui peuvent conduire à
 l’exclusion d’un membre ou d’un adhérent.
 Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale,
 les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
 Article 8
 Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit
 du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.
 Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de
 scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
 Article 9
 L’association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et
 26novies, §.1er de la loi du 27 juin 1921.
 Article 10
 Les membres ne contractent aucunes obligations personnelles relativement aux
 engagements de l’association.
 TITRE 4
 Cotisations
 Article 11
 Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au payement d’aucune
 cotisation. Ils apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur
 dévouement. Par contre, les adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant
 est fixé par l’Assemblée générale. Il ne pourra être inférieur à 0 �, ni supérieur à 5 �.
 TITRE 5
 Assemblée générale
 Article 12
 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les membres
 adhérents sont invités en qualité d’observateur.
 Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le
 vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.
 Article 13
 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs
 qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
 Sont notamment réservées à sa compétence :
 - les modifications aux statuts sociaux;
 - la nomination et la révocation des administrateurs;
 - le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur
 rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;
 - la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
 - l'approbation des budgets et des comptes;
 - la dissolution volontaire de l'association;
 - les exclusions de membres ;
 - la transformation de l’association en société à finalité sociale.
 - toutes les hypothèses où les statuts l’exigent
 Article 14
 Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du
 premier quadrimestre universitaire. L'association peut être réunie en assemblée
 générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle
 doit être réunie lorsqu’un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.
 Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
 Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.
 Article 15
 L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par mail adressé à
 chaque membre visé à l’article 14 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et
 signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.
 L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5
 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
 Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée
 peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
 Article 16
 Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un
 mandataire qui ne peut être titulaire que de 2 procuration(s).
 Article 17
 Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun
 disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent
 néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.
 Article 18
 L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres
 présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.
 Les décisions de l’Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes
 régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les
 présents statuts.
 En cas de partage lors d’un vote, la proposition est ajournée.
 Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les
 abstentions.
 Toutefois, lorsqu’une décision aura été prise par l’Assemblée générale, sans que la
 moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d’administration aura la
 faculté d’ajourner la décision jusqu’à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.
 Lorsque le quorum de présences n’est pas atteint à la première Assemblée générale
 dûment convoquée, une seconde réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de
 15 jours après l’envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel
 que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l’Assemblée générale,
 sous réserve de l’application in casu des dispositions légales.
 Article 19
 Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des
 membres exprimé par main levée selon les modalités décrites dans un règlement
 d’ordre intérieur.
 Article 20
 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association
 ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin
 1921.
 Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au
 greffe du tribunal de commerce et publiées au annexes du Moniteur belge
 conformément à l’article 26novies et selon les modalités prévues par l’arrêté royal du
 26 juin 2003.
 Article 21
 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés
 par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social
 et consultable par tous les membres. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant
 d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le
 président du conseil d'administration et par un administrateur.
 TITRE 6
 Administration
 Article 22
 L'association est administrée par un conseil composé de trois1 membres au moins.
 Toutefois, le nombre d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres
 effectifs de l’assemblée générale.
 Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 1 an, et
 en tout temps révocables par elle.
 Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au renouvellement du conseil
 d’administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer
 leur mission en attendant la décision de l’assemblée générale.
 Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
 Article 23
 En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire
 par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il
 remplace.
 1 Sauf lorsque l’association ne comporte que trois membres effectifs, dans ce cas le nombre
 d’administrateur sera de deux.
 Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 Article 24
 Le conseil désigne parmi ses membres une Grande Luciole, un Maître Scarabée et un
 Général Termite. En cas d'empêchement de la Grande Luciole, ses fonctions sont
 assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
 Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence
 lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
 La Grande Luciole est responsable de l’asbl, ses fonctions sont équivalentes à celle du
 Président.
 Le Maître Scarabée est responsable d’écrire et de publier les comptes-rendus et de gérer
 la communication, il a un rôle équivalent à celui du secrétaire.
 Le Général Termite est responsable des comptes, ses fonctions sont équivalentes à celui
 de Trésorier.
 Article 25
 Le conseil se réunit sur convocation de la Grand luciole ou de deux administrateurs.
 Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses
 décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés.
 Article 26
 Le conseil d'administration a, de manière collégiale, les pouvoirs les plus étendus pour
 l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les
 actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.
 Article 27
 Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et
 membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et
 leur traitement.
 Article 28
 Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
 signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non
 et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.
 Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent
 conjointement.
 Article 29
 Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues
 au nom de l’association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par
 l’article 31 des statuts.
 Articles 30
 La représentation de l’association dans les actes qui engagent l'association, autres que
 ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil,
 soit par la Grande Luciole, soit par deux administrateurs agissant conjointement
 désignés par le conseil d’administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs
 pouvoirs à l'égard des tiers.
 Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées
 à représenter l’association sont déposés et publiés conformément à l’article 26novies
 de la loi et selon les modalités prescrites par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
 Article 31
 Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent,
 en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que
 de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.
 Article 32
 Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs,
 des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à
 représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de
 leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.
 TITRE 7
 Règlement d'ordre intérieur
 Article 33
 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à
 l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par
 une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents
 ou représentés.
 TITRE 8
 Dispositions diverses
 Article 34
 L'exercice social commence le 1er octobre pour se terminer le 30 septembre. Par
 exception, le premier exercice débutera ce 15 novembre pour se clôturer le
 30 septembre 2017.
 Article 35
 Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement
 soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
 Article 36
 Sans préjudice de l’article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un
 commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui
 présenter son rapport annuel.
 Elle déterminera la durée de son mandat.
 Article 37
 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les
 liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net
 de l'avoir social.
 Article 38
 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par
 quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une
 fin désintéressée.
 Article 39
 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi
 du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif, les associations
 internationales sans but lucratif et les fondations.
 Dispositions transitoires
 L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
 Antoine-Alexandr Leytens, Valentin Sohy et Françoise Vanoverbeke
 qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.
 Les administrateurs ont désigné en qualité de :
 -Grande Luciole : Antoine-Alexandr Leytens
 -Général Termite : Valentin Sohy
 -Maître Scarabée : Françoise Vanoverbeke