N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Comité des Fêtes de Seilles
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Belle-Vue 14
5300
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Andenne
TITRE I - DENOMINATION – SIEGE SOCIAL
Article 1er 
L’association prend pour dénomination : « COMITE DES FETES DE SEILLES ».  
Cette dénomination, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de
l’abréviation «ASBL » écrits lisiblement et en toutes lettres, sera mentionnée sur tous les actes, factures,
annonces, publications et autres documents émanant de ladite association.
Article 2
Son siège social est établi Rue de Belle-Vue 14 à 5300 ANDENNE (Seilles), dans l’arrondissement judiciaire de
Namur.
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu situé sur la commune
d’Andenne. L’Assemblée générale, conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification
statutaire, ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante et s’acquitte des
formalités de publication requises.
TITRE II -   OBJET - DUREE
Article 3 
L’association a pour objet l’organisation de toute animation, activité festive, manifestation favorisant la vie sociale
au bénéfice de la population de différents quartiers de la commune d’Andenne et, particulièrement sur l’entité de
Seilles.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
Elle peut accorder son aide, sa collaboration ou sa participation à d’autres Comités de Fêtes ou de Quartier,
situés sur la commune d’Andenne, poursuivant le même objet ou dont l’activité contribuerait à la réalisation de
celui-ci.
Article 4
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment dans la forme et
sous les conditions requises pour les modifications statutaires.
TITRE III -  MEMBRES – ADMISSION – DEMISSION - EXCLUSION
Section I. Admission
Article 5 – Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à huit.
Les membres sont :
Madame Marylin MARCHAL, domiciliée Rue de Belle-Vue 14 à 5300 ANDENNE (Seilles),
Madame Lyzie VERHASSELT, domicilée Rue des Eglantiers 7 à 5300 ANDENNE (Sclayn),
Monsieur Denis SAMPAOLI, domicilié Place du Nouveau Monde 13 à 5300 ANDENNE (Seilles),
Madame Coralie SAMPAOLI, domiciliée Place du Nouveau Monde 13 à 5300 ANDENNE (Seilles),
Madame Julie JASSOGNE, domiciliée Place du Nouveau Monde 13/1 à 5300 ANDENNE (Seilles),
Monsieur Vincent SAMPAOLI, domicilié Place du Nouveau Monde 13 à 5300 ANDENNE (Seilles),
0681512397
Monsieur Goenael HAZEE, domicilié Place du Nouveau Monde 12 à 5300 ANDENNE (Seilles),
Monsieur Benjamin COSTANTINI, domicilié Rue du Neuf Moulin 37 à 5300 ANDENNE (Seilles),
Monsieur Maxence FOCHON, domicilié Rue de Belle-Vue 1A à 5300 ANDENNE (Seilles).
Article 6 – Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil
d’Administration, selon la procédure suivante :
Le candidat membre présente sa candidature contenant sa motivation au Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration lors de sa plus prochaine réunion analyse la candidature et vote à scrutin secret.
L’admission est accordée par vote à la majorité des voix.
Section II - Démission, exclusion, suspension
Article 7 – La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par l’article
12 de la loi du 27 juin 1921.
Article 8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits
du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent
réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de
scellés ni inventaire.  
Article 9 – Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921.
Article 10 – Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
TITRE IV - DES COTISATIONS
Article 11
Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation. Ils apportent à
l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE
Article 12 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
Article 13 - L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts sociaux ;
la nomination et la révocation des administrateurs ;
le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération est attribuée ;
la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
l’approbation des budgets et des comptes ;
la dissolution volontaire de l’association ;
les exclusions de membres ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
Article 14
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année au cours du premier semestre.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra
être adressée au Conseil d’administration au moins trois semaines à l’avance.
Article 15
Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration par lettre
ordinaire ou courriel adressé au moins huit jours avant l’Assemblée. La lettre ordinaire sera signée par le
secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis par le secrétaire ou le Président.
La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres doit être portée à l’ordre du jour.
Article 16
Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire choisi parmi
les membres. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une procuration.
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur.
Article 17
L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration.
Article 18
L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.   
En cas de partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.
Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
Toutefois, lorsqu’une décision aura été prise par l’Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit
présente ou représentée, le Conseil d’administration aura la faculté d’ajourner la décision jusqu’à une prochaine
Assemblée générale extraordinaire.
Lorsque le quorum de présences n’est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une
seconde réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi de la seconde convocation.
La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de
l’Assemblée générale, sous réserve de l’application in casu des dispositions légales.
Article 19
L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux
conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux
associations sans but lucratif.
Article 20
Les décisions de l’Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président
et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le
membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l’article 26
novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs
à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
TITRE VI - ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
Article 21
L’association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l’Assemblée
générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d’administrateurs doit en tous
cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
Les membres sortants du Conseil d’Administration sont rééligibles.
La gestion journalière de l’association est assurée par deux administrateurs, agissant individuellement ou
conjointement, et dont les membres délégués par le Conseil d’administration agissent en fonction des objectifs
qu’il fixe préalablement.
Article 22
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Article 23
Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées le plus âgé des administrateurs présents.
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Article 24
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois qu’un de ses
membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de
réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les
pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au moment de la
convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés, sauf
dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président / le secrétaire disposant de la faculté de
doubler sa voix en cas de partage des votes.
 
Seule l’admission d’un nouveau membre réclame un quorum de présence de 50 % et un vote à la majorité des
voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d’une
procuration écrite le désignant nommément.
En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d’un vote à
scrutin secret, la proposition est rejetée
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre justifiant d’un intérêt
légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
Article 25
Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée générale.
Article 26
Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la gestion
journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférent à cette gestion, à l’un de ses membres dont il
fixera les pouvoirs.
Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs. Ils sont désignés pour une durée
illimitée. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d’administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
Article 27
Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut
toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d’un ou plusieurs administrateur(s)
et/ou à un ou plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.
Le Conseil d’administration est compétent pour en fixer les pouvoirs.
Ils sont de tout temps révocables par le Conseil d’administration.
Cette (ces) personne(s) n’aura (auront) pas à justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de
l’association par le Conseil d’administration, sur les poursuites et diligences d’un administrateur délégué à cet
effet (mandat classique) ou du délégué à la représentation.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
Article 28
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement
aux engagements de l’association.
Article 29
Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités
faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur
valeur n’excède pas 1.000,00 EUR.
TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 30
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la majorité simple des
membres présents ou représentés.
Article 31
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 32
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 33 
Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs ainsi que les
observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête
écrite au Conseil d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation
Article 34
L’Assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, le cas échéant. Le vérificateur aux
comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du Conseil d’administration. Ils sont chargés de
vérifier les comptes de l’association et de présenter un rapport annuel.
Ils sont nommés pour trois ans et rééligibles.
Si la vérification des comptes n’a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque
membre de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l’association afin de pouvoir
procéder au vote relatif à l’approbation des comptes et budgets et à la décharge.
Article 35
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l’avoir de l’association, de liquider toute dette quelconque et de
distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 36
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les
associations sans but lucratif.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater au greffe
des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des
personnes habilitées à représenter l’association.
Exercice social :
Par exception à l’article 31, le premier exercice commence le 01/09/2017 pour se terminer le 31 décembre.
Administrateurs :
Madame Marylin MARCHAL,
Madame Lyzie VERHASSELT,
Monsieur Denis SAMPAOLI,
Madame Coralie SAMPAOLI,
Madame Julie JASSOGNE,
Monsieur Goenael HAZEE,
Monsieur Maxence FOCHON.
La représentation de l’association se fait par deux Administrateurs agissant conjointement qui acceptent ce
mandat.
Vérificateurs aux comptes :
Monsieur Benjamin COSTANTINI.
Vérificateur suppléant :
Monsieur Vincent SAMPAOLI.
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Présidente:   Lyzie VERHASSELT
Trésorière :   Marylin MARCHAL
Secrétaire :   Coralie SAMPAOLI
Fait à Andenne, le 25 août 2017 en trois exemplaires.
Les membres fondateurs :
Lyzie VERHASSELT                                               Marylin MARCHAL                                   Coralie SAMPAOLI
Julie JASSOGNE                    Denis SAMPAOLI                    Goenael HAZEE                                    Maxence
Fochon
Les membres :
Benjamin COSTANTINI                                                                                                  Vincent SAMPAOLI