N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Bassenge on Move
(en abrégé) : BOM
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue des Bannes 57 /
4690
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Bassenge (Boirs)
Acte constitutif de l’ASBL Bassenge On Move
Dénomination : BASSENGE ON MOVE
Forme juridique : ASBL
Siège : Rue des Bannes, 57, 4690 Boirs, arrondissement judiciaire de Liège.
Les soussignés
1.   Christopher SORTINO, Rue Vinâve 48/1, 4690 Bassenge
2.   René DECKERS, Allée de la grande Dame, 31, 4690 Eben-Emael
3.   Marie Noëlle DEIL, Rue des Bannes 57, 4690 Boirs
4.   Roger WAUTERS, Place de Brus 8, 4690 Glons 
5.   Marcel DISTEXHE, Rue Pont Saint Pierre, 36, 4690 Glons
6.   David WARGE, Rue des enclos, 12/1, 4690 Eben-Emael
Tous de nationalité belge, déclarent, par l’acte présent, constituer une association sans but lucratif. Les membres
fondateurs fixent les statuts comme suit.
Titre I. Dénomination – Siège Social – Objet – Durée
Article 1er. Dénomination
L’association prend la dénomination de « Bassenge on Move ». Cette dénomination doit, dans tous les actes,
factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association, être précédée ou suivie
immédiatement de la mention « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL ».
Article 2. Siège social – arrondissement de Liège
Le siège social est établi rue des Bannes, 57, à 4690 Boirs, dans l’arrondissement judiciaire de Liège. Il peut être
transféré dans le même arrondissement judiciaire par simple décision de l’assemblée générale. Tout changement
du siège social doit être publié au Moniteur Belge.
Article 3. But Social
L’association a pour objet l’organisation et la promotion d’activités et/ou d’événements à caractère social,
culturel, multiculturel, solidaire, citoyen, de quartier, de sport et de jeunesse, favoriser l’égalité des chances ainsi
qu’apporter son concours à des groupements associatifs.
L’association peut agir par tout moyen d’action tels qu’acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes
propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des
fonds, obtenir des subsides, soit toute activité justifiée dans le cadre de sa mission. Elle peut prêter son concours
et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
L’association agira par priorité dans la région de la Basse-Meuse et ses environs.
Article 4. Durée
L’association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute par décision de l’assemblée générale
délibérant conformément aux prescrits des présents statuts.
Titre II. Membres
Article 5. Deux catégories de membres
0630635206
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le principe de la mixité homme
femme sera dûment respecté.
1.   Le nombre de membres effectifs est illimité mais s’élève minimum à trois membres. Seuls les membres
effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.
2.   Le nombre de membres adhérents est illimité. Les droits et obligations des membres adhérents sont fixés par
les présents statuts.
Article 6. Admission des membres effectifs
Sont membres effectifs les membres fondateurs de l’association, ainsi que tout membre adhérent qui, proposé
par le conseil d’administration, est admis par décision de l’Assemblée Générale réunissant 2/3 des voix
présentes ou représentées.
Article 7. Admission des membres adhérents
Sont membres adhérents tout ceux qui émettent la volonté, par écrit, au Conseil d’Administration, de devenir
membre adhérent de l’association ; qui satisfont aux obligations d’affiliation reprises dans les présents statuts et
qui ont été acceptés par l’Assemblée Générale délibérant à la majorité de 2/3 de ses membres. 
Article 8. Membres – Registre des membres
Le Conseil d’Administration tient au siège de l’Association un registre des membres. Ce registre reprend les
noms, prénoms, domicile et éventuelle adresse électronique des membres, ou lorsqu’il s’agit d’une personne
morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l’adresse du siège social.
Toutes les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion des membres sont inscrites dans le registre par
les soins du conseil d’administration.
Article 9. Membres – Cotisations et versements
Chaque membre sera invité à verser à l’association une cotisation annuelle dont le montant sera fixé par ses
soins,  en fonction de ses moyens, à hauteur de maximum 50�.
Article 10. Démission et exclusion
Tout membre d’une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil
d’administration. La démission est effective à partir du moment où le Conseil d’Administration a pris acte de la
démission.
Le Conseil d’administration peut décider de l’exclusion d’un membre. Cette décision sera effective si l’assemblée
générale valide la décision du conseil d’administration à la majorité de 2/3 des membres présents ou
représentés.
Le membre démissionnaire ou exclu n’a aucun droit sur le fonds social et n’a aucun droit au remboursement des
cotisations versées.
Titre III. Conseil d’Administration
Article 11. Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration est composé de trois personnes au moins.
Pour être élu administrateur, il faut être membre de l’association et être nommé par l’assemblée générale. Celle-
ci peut, à tout moment démettre un administrateur sur décision prise à la majorité de 2/3 de ses membres. 
L’exercice du mandat d’administrateur est gratuit.
Article 12. Conseil d’administration – Composition – Réunions
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres un président, deux vice-présidents, et un gestionnaire
administratif qui exercera les fonctions de trésorier et de secrétaire. Le gestionnaire administratif convoque le
Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration ne se réunit valablement que si la majorité des administrateurs est présente.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du Président est
prépondérante.
Chaque réunion fait l’objet d’un procès-verbal, qui est signé par le président et le secrétaire, et qui est consigné
dans un registre tenu par le gestionnaire administratif.
Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes, sont signés valablement par le
gestionnaire administratif et contresignés par le Président. En cas d’empêchement du Président, par deux
administrateurs.
Article 13. Pouvoir du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration gère les affaires de l’Association et est investi des pouvoirs les plus étendus pour
accomplir tous les actes d’administration qui intéressent l’Association, pour autant que ces actes ne soient pas
réservés à l’Assemblée Générale. Il possède une compétence générale de représentation de l’association qu’il
délègue au Président.
Article 14. Représentation de l’Association en justice
L’association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux
administrateurs agissant conjointement et désignés par le Conseil d’Administration.
Titre IV. Assemblée Générale
Article 15. Assemblée Générale
L’assemblée générale est composée des membres effectifs. Les membres adhérents qui le souhaitent peuvent
participer aux assemblées générales avec voix consultative.
L’assemblée générale a les pouvoirs les plus étendus pour faire ratifier les actes qui intéressent l’association.
Elle a seule le droit d’apporter des modifications aux statuts, de nommer et révoquer les administrateurs et les
commissaires aux comptes, d’approuver les comptes annuels, de décider de dissoudre l’association, d’exclure un
membre et de décider de transformer l’association en société à finalité sociale.
Article 16. Date – convocation
L’assemblée générale ordinaire est tenue chaque année soit au siège social, soit en tout autre local désigné
dans la convocation.
Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par le conseil d’administration,
chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige ou sur requête d’un cinquième au moins de ses membres.
Les convocations pour toute assemblée générale sont faites par simple lettre ou mail, contenant l’ordre du jour et
les document devant être examinés par l’assemblée, adressées à chaque membre au moins huit jours avant
l’assemblée. Les membres adhérents qui souhaitent participer aux assemblées générales en informent le
secrétaire qui veille à les convoquer de la même manière.
Toute proposition signée par au moins un cinquième des membres de l’Assemblée Générale est portée à l’ordre
du jour.
Toutefois, l’assemblée générale pourra valablement être convoquée suivant tous les modes et dans tous délais
qui paraitront opportuns au conseil d’administration, et même oralement, lorsque le conseil d’administration aura
recueilli l’assentiment préalable et unanime des membres effectifs.
De même, si tous les membres effectifs ont consenti à se réunir et s’ils sont tous présents ou représentés ou ont
émis leur vote par écrit, l’assemblée est régulièrement constituée sans qu’on ait du observer de délai ni faire de
convocation.
Article 17. Délibération
Toute assemblée générale ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si tous les
membres effectifs sont présents ou représentés et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent
expressément.
Toute délibération de l’Assemblée Générale nécessitera un quorum de 2/3 de ses membres.
Article 18. Nombre de voix – vote par écrit – représentation
Chaque membre effectif peut voter par lui-même ou par mandataire. Seul un membre effectif peut représenter le
membre effectif empêché. Toute personne chargée de représenter un membre effectif à l’assemblée générale ne
peut en représenter aucune autre. Le vote peut aussi être émis par écrit. Les résolutions sont prises à la majorité
des voix des membres effectifs présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la
loi ou les présents statuts.
Article 19. Procès-Verbal
Le procès-verbal de l’assemblée générale est signé par tous les membres effectifs présents qui en manifestent le
désir. Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un administrateur, sauf dans les
cas ou les décisions de l’assemblée générale ont fait l’objet d’un acte authentique. Les procès-verbaux des
assemblées générales seront consignés dans un registre tenu par le gestionnaire administratif. Celui-ci sera
accessible aux membres effectifs, sur simple demande au gestionnaire administratif.
Titre V. Exercice social
Article 20. Exercice social
L’année sociale commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Sauf pour le premier
exercice qui commencera le 9 mai 2015 et se terminera le 31 décembre 2015.
Titre VI. Dissolution – liquidation – affectation de l’actif
Article 21. Dissolution
La dissolution de l’association est prononcée par l’assemblée générale délibérant à la majorité de 2/3 de ses
membres.
Lors de la dissolution de l’association, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d’un ou
plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d’une résolution de l’assemblée générale ou en vertu
d’une décision judiciaire, à la requête de toute personne intéressée.
L’affectation de l’actif est déterminée par l’assemblée générale ou, à défaut d’assemblée générale, par les
liquidateurs, lesquels donneront à l’actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de
l’association.
Article 22. Droit Commun
Les parties entendent se conformer entièrement à la loi sur les associations sans but lucratif.
En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les présents statuts
sont réputées inscrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de cette loi sont
censées non écrites.
Dispositions finales et transitoires
Les fondateurs déclarent que les décisions suivantes ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt de l’extrait de
l’acte constitutif au greffe du tribunal civil, moment ou l’Association acquerra la personnalité morale.
Par exception, le premier exercice social a commencé le 9 mai 2015 et se termine le 31 décembre 2015. La
première assemblée générale s’est réunie le 9 mai 2015 en vue de ratifier les présents statuts et désigner les
administrateurs suivants : 
1.   Christopher SORTINO
2.   René DECKERS
3.   Marie Noëlle DEIL
4.   Roger WAUTERS
5.   David WARGE
Les administrateurs désignent en qualité de :
Président : Christopher SORTINO
Vices-Présidents : René DECKERS et Roger WAUTERS
Gestionnaire administrative : Marie Noëlle DEIL
Fait à Bassenge le 9 mai 2015 en 6 exemplaires