N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : CIHAN BAT
(en abrégé) :
Forme juridique  : Société en commandite simple
Siège : Rue du Mont-à-Leux 40 3
7700
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Mouscron
La fondation
La société en commandite simple
CIHAN BAT COMM. V.
De l'acte 20/03/2017 apparaît que ;
KAYA CIHAN , R.R. 85.06.10-479.78 une société en commandite simple a créé en dessous de la dénomination :
CIHAN BAT  et ceci dans les conditions suivantes.
La société est une société en commandite simple en dessous de la dénomination sociale CIHAN BAT  et son
siège social établira dans RUE MONT A LEUX 40 BTE 3, 7700 MOESKROEN .
Le siège peut être transmis vers un autre endroit moyennant l'autorisation de tous associés.
Le but de la société est :
Le commissionnaire dans les affaires de commerce.
La conciliation de commerce générale
La construction et la rénovation
Menuiserie
Cleaning général
Travail au sol
Toiture
La société tous actes civils, industriels, commerciaux, et financiers , mobiliers et immobiliers peut effectuer
directement ou le lien indirect avec son but qui de nature est la réalisation à faciliter ou à agrandir et qui pour cela
nécessairement utiles ou même ils mais vervorderend sont.
La société peut prendre en outre les intérêts, soit en la participation, l'apport ou sur quels autre aussi, dans toutes
sociétés, les entreprises, les structures de coopération économiques associations professionnelles sages,
existants ou les groupements créer, tellement en Belgique comme à l'étranger qui cherche à atteindre un but
concordant , additionnel ou similaire, ou qui sont à promouvoir de nature le développement de son entreprise.
La société est à participer compétente en dessous de la raison quelle forme une fondation, l'élargissement
conversion, la fusion, opslorping, l'administration et le contrôle des entreprises avec les activités apparentées ou
additionnelles similaires, eux peuvent prêter ensuite toute aide aux entreprises dans lesquelles eux l'intérêt
affirme entre autres sous forme des emprunts, des acomptes ou du porte-fort, de même que lors de la manière
de l'assistance administration et/ou l'administration.
La société peut autoriser également engager toutes garanties, tous biens meubles, tous biens immeubles au
profit des tiers de l'hypothèque accabler. La société peut intervenir lors de la conséquence en tant que le
conducteur, le soutien de procuration, le mandataris, ou liquidateur dans d'autres sociétés, la caution nombres
pour les tiers, les gérants de société et les associés, comme leurs emprunts acomptes, et les crédits autorisent
en la matière, sauf les restrictions légales.
 
 
0672841983
 
L'Assemblée générale des associés peut lui expliquer le but de la société et explique également agrandir,
moyennant se d'pour arranger vers les règles légales en la matière.
La société commence par 20 mars 2017.
La société est engagée pour la durée indéterminée, chaque associé une fin pu affirmer à la société, moyennant
six mois d'avance ses coassociés par lettre recommandée avertir.
Sociale le capital s'élève 1000 � (euro),représentés 100 a rempli les parts sans valeur nominale.
Le gérant de société, KAYA CIHAN , R.R. 85.06.10-479.78, apporte 900 � dans et il 90, est accordé les parts.
Les autres parts sont partagées parmi les bailleurs de fonds.
Le bailleur de fonds, apporte 100 � dans et 10, parts sont accordées
Cet apport a été lors de la signature remplis.
Le gérant de société de même que les associés sont responsablement et les associés gérants sont appelés.
Les bénéfices sont partagés en proportion de l'apport des associés conformément à la règle de proportionalité
légale.
La société est administrée par un gérant de société, et comme cette qualité est nommée pour la durée
indéterminée, KAYA CIHAN.
Le gérant de société dispose de tous pouvoirs pour administrer et de représenter la société .
Il peut affirmer tous actes de l'administration et la disposition, pour toute aliénation de l'actif financier de la société
et engager les crédits, toutefois l'accord unanime de tous associés avoir été exigé.
Le gérant de société a été mandaté jusqu'laisser effectue entier ou une partie de sa mission par d'un IDAC peut
se laisser l'expert comptable ou le comptable, comme aussi le bailleur de fonds assister et se représenter l'expert
comptable ou le comptable par un IDAC.
Un associé ne peut pas transférer sa part dans la société en dessous de levenden à un coassocié ou à un tiers,
sans l'accord précédent et écrit de tous associés.
Le décès d'un associé ne donne pas de dissolution de la société. Lors du décès, les parts de l'associé défunt
parviendront sa à /haar héritier ou les institués. Si tous autres associés témoignent avec cela leur accord. Si ils
ne sont pas admis en tant qu'associés, ils ont uniquement droit à la compensation en accord avec la valeur
nominale des parts du disparu, selon les données dans le dernier bilan. Les associés survivants entremêleront
les parts du disparu moyennant ce paiement et ceux-ci de leur partagent en proportion de leurs parts.
 
 
 
 
Les héritiers ne peuvent laisser les sceaux mettre en aucune manière ou l'inventaire judiciaire ne laisse faire, ni
l'état des affaires normal de la société entraver. En cas du décès, incompétence ou d'empêchement légal du
gérant de société, le bailleur de fonds interviendra en tant que détenteur de gouvernement provisoire qui sera
non-ultérieur responsable que pour l'exécution de sa mission.
L'exercice donne suite le 1er janvier de chaque année et finit le 31 décembre de chaque année suivante.
Le premier exercice prend cours le présent et sera fermé à 31/12/2017. Chaque année le 31 mai un
inventaire, un bilan avec un compte de profits et pertes est fait.
Le bénéfice pur ressort généralement du bilan, après déduction des frais et des amortissements. Les associés
peuvent décider toutefois auprès de la majorité simple un fonds de réserve former entièrement ou priss
partiellement d'avance sur les bénéfices. Ils pourront également décider qu'auprès de la majorité simple le
bénéfice réservé des années précédentes sera distribué entièrement ou partiellement , soit au dessus du
bénéfice de l'an fermé, soit lors du manque au bénéfice. Les pertes seront étées parmi partagés les associés
selon les mêmes relations que ceux-ci qui prévoir est pour la distribution des bénéfices. Pourtant la contribution
dans les pertes du bailleur de fonds jamais son apport ne pourra dépasser.
Les décisions prises par l'Assemblée générale se font auprès de la majorité ordinaire des voix. Le vote arrive par
tête. En cas de grève des voix, la voix de l'associé aîné est déterminante. L'associé en commandite ne dispose
pas d'un vetorecht.
La société en commandite ne peut pas accorder oui ou non les parts de bénéfice avec le droit de vote aux tiers,
moyennant l'assentiment de tous associés. Les conférences liées aux preuves de bénéfice comme prévu dans la
loi de société ne s'appliqueront pas . L'Assemblée générale fixera au préalable les droits attachés à ces preuves
de bénéfice.
La réunion annuelle sera tenue le premier samedi du mois juin pour 10 vous au siège social.
Nominée dans le cas de dissolution, le gérant de société au cours d'une Assemblée générale auprès de la
majorité ordinaire les liquidateurs qui ne peuvent pas être oui ou non les associés. Le gérant de société leur
nombre de compétences certain et rémunérations, de même que la manière v de l'acquittement. Aucune
liquidateur ne été nommé est alors le gérant de société qui est sur le moment de dissolution dans la fonction de
plein droit le liquidateur. Il a la compétence qui accorde la loi de société aux liquidateurs, à moins que
l'Assemblée générale la majorité ordinaire décidé autrement. Sur le netto-opbrengst de l'acquittement, les
associés ou leurs ayants droit retireront leur apport. Le solde sera partagé selon la relation de de chacun
possession de part.
L'associé en commandite, KAYA CIHAN , R.R. 85.06.10-479.78 il a été mandaté il les envois de courrier notés
dans la réception prendre.
Ainsi faits à MOESKROEN sur 20/03/2017 dans 3, les exemplaires originaux avec lesquels explique chaque parti
signé un exemplaire reçoivent avoir.
L'associé en commandite,
KAYA CIHAN