N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : NBS GROUP
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Avenue de Boetendael 120 bte 7
 : 1180 Uccle
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Suivant acte reçu le 20-12-2022 par le notaire-suppléant Wesley CIELEN, remplaçant Benoît DE
CLEENE, notaire à la résidence de Antwerpen, exerçant sa fonction dans la société sous forme de
société privée "De Cleene & De Deken, geassocieerde notarissen", ayant son siège à Antwerpen,
Jodenstraat 12 bus 1, désigné à cet effet par ordonnance du président du Tribunal de première
instance à Antwerpen, division Antwerpen du 13 décembre 2021, une société a été constituée ayant
les caractéristiques suivantes:
1° FORME JURIDIQUE, NOM, REGION: La société est une société à responsabilité limitée (SRL) et
porte le nom de “NBS GROUP”.
Le siège est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
2° ADRESSE: 1180 Uccle, Avenue de Boetendael 120 bte 7. 
3° DUREE: indéterminée.
4° FONDATEUR: Monsieur KHADHRAOUI Wajdi, né à Le Kef (Tunisie) le neuf décembre mille neuf
cent quatre-vingt-sept, demeurant à 1180 Uccle, Avenue de Boetendael 120 bte 7.
5° APPORT: en numéraire à concurrence de 2.500 euros, entièrement libéré.
6° EXERCICE: L'exercice social commence le premier janvier et est clôturé le trente-et-un décembre
de chaque année ; le premier exercice commence à la dater de l’obtention de la personnalité
juridique et se termine le 31 décembre 2023.
7° RÉPARTITION BÉNÉFICIAIRE - RESERVES - SOLDE DE LA LIQUIDATION:
L’assemblée générale décide de l’affectation du bénéfice et du montant des distributions.
Aucune distribution ne peut être faite si l’actif net de la société est négatif ou le deviendrait à la suite
d’une telle distribution.
Si la société dispose de capitaux propres indisponibles, aucune distribution ne peut être effectuée si
l’actif net est inférieur au montant de ces capitaux propres indisponibles ou le deviendrait à la suite d’
une telle distribution.
La décision de distribution prise par l’assemblée générale ne produit ses effets qu’après que l’organe
d’administration aura constaté qu’à la suite de la distribution, la société pourra, en fonctions des
développements auxquels on peut raisonnablement s’attendre, continuer à s’acquitter de ses dettes
au fur et à mesure de leur échéance pendant une période d’au moins douze mois à compter de la
date de la distribution.
La décision de l’organe d’administration est justifiée dans un rapport dont, le cas échéant, les
données comptables et financières historiques et prospectives seront évaluées par le commissaire
conformément à l’article  5 :143,   2e alinéa CSA ;
Acomptes sur dividendes
L’organe d’administration a le pouvoir de procéder, dans les limites des articles 5 :142. et 5 :143.
CSA, à des distributions provenant du bénéfice de l’exercice en cours ou du bénéfice de l’exercice
précédent tant que les comptes annuels de cet exercice n’ont pas été approuvés, le cas échéant
réduit de la perte reportée ou majoré du bénéfice reporté.
Solde de la liquidation
Après apurement des dettes, charges et frais de la liquidation ou consignation des montants
nécessaires à cet effet, et après, le cas échéant, approbation du plan de répartition par le tribunal
0795152946
compétent, l’actif net sera réparti par le(s) liquidateur(s) entre les actionnaires en proportion de leurs
actions conformément aux dispositions de l’article   2 :97. CSA.
8° ADMINISTRATION:
La société est administrée par un et ou plusieurs administrateurs, actionnaires ou non. 
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale des actionnaires pour une durée ou pour
une durée indéterminée.
Tout administrateur peut démissionner par simple notification à l’organe d’administration. A la
demande de la société, il reste en fonction jusqu’à ce que l société puisse raisonnablement pourvoir
à son remplacement.
A moins que l’assemblée générale  n’en décide autrement lors de la nomination, le mandat d’un
administrateur nommé pour une durée déterminée court de l’assemblée générale qui l’a nommé
jusqu’à l’assemblée générale ordinaire ayant lieu dans l’année comptable durant laquelle son mandat
prend fin selon la décision de nomination.
A moins que l’assemblée générale  n’en décide autrement lors de la nomination, l’assemblée
générale peut en toute hypothèse mettre fin au mandat d’un administrateur non statutaire sans
motifs, avec ou sans préavis. L’assemblée peut accorder dans ce cas une indemnité de départ.
Administration interne
Tout administrateur a le pouvoir d’accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement
de l'objet de la société, à l’exception de ceux que la loi ou les statuts réservent à l’ assemblée
générale.
Représentation externe
Chaque administrateur représente la société à l’égard des tiers et en justice.
La société est liée par les actes accomplis par les administrateurs, même si ces actes excèdent l’
objet social, à moins qu’elle ne prouve que le tiers savait que l’acte dépassait l’objet social ou qu’il ne
pouvait l’ignorer, compte tenu des circonstances, sans que la seule publication des statuts suffise à
constituer cette preuve.
La personne qui représente la société doit, dans tous les actes engageant la société, faire précéder
ou suivre immédiatement sa signature de l’indication de la qualité en vertu de laquelle elle agit.
Pouvoirs spéciaux
La société peut désigner des mandataires spéciaux. Seul les pouvoirs spécifiques et limités sont
autorisés.  
9° NOMINATIONS:
Est nommé comme administrateur pour une durée indéterminée, sauf révocation par l’assemblée
générale à la majorité simple: monsieur KHADHRAOUI Wajdi, prénommé, qui en application de l’
article 2 :54. CSA élit domicile au siège de la société pour toutes les questions qui concernent l’
exercice de son mandat.
Le mandat sera non rémunéré, tant que l'assemblée générale ne prendra pas d'autre décision à ce
sujet.
Le fondateur a décidé de ne pas nommer un commissaire.
10° OBJET: 
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou
en participation avec ceux-ci : • Le management et le consulting au sens le plus large du concept, en
ce compris tous les services qui y sont directement ou indirectement liés ; • La prestation de service
de conseil en organisation et gestion d'entreprises, conseils et consultations de nature stratégique,
économique et juridique ; • Les activités liées à la formation et à l'enseignement des sujets relatifs
aux activités de management tels que cours, séminaires, évènements ; • La publication d’ouvrages et
d’articles, seule ou en association, en rapport plus ou moins étroit avec son activité de base ; •
Toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières ou autres qui se rapportent
directement ou indirectement à l'organisation, la gestion ou le conseil en matière administrative,
économique, financière ou juridique, de personnes physiques, entreprises, sociétés et associations
quelconques. Ceci concerne en particulier le conseil de gestion, en général, tout aussi bien que
l'intérim management ainsi que les travaux de recherches économiques et sociales, d'analyse de
traduction pour son compte aussi bien que pour le compte de tiers, ainsi que les activités de
promotion commerciale, de représentation et de public relations y afférentes. • La société peut s’
approprier, donner ou prendre en location, ériger, aliéner ou échanger tous biens meubles ou
immeubles, d’exploitation ou d’équipement, et d’une manière générale, entreprendre toutes
opérations commerciales, industrielles ou financières se rapportant directement ou indirectement à
son objet social, y compris la sous-traitance en général et l’exploitation de tous droits intellectuels et
de propriété ou commercial y relatifs. Elle peut acquérir à titre d’investissement tous biens meubles
ou immeubles, même sans rapport direct ou indirect avec son objet social; • Elle peut exercer les
fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres sociétés et consentir tous prêts à celles-ci,
sous quelques formes et pour quelque durée que ce soit; • Elle peut accepter tout mandat de gestion
dans toute société et association quelconque; • La société a aussi pour objet, en Belgique ou à
l'étranger, la constitution et la valorisation d'un patrimoine immobilier, comprenant aussi la location
de ses biens immobiliers et la possibilité de mettre un ou des bien(s) immobilier(s) à disposition d'un
administrateur de la société. Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique
pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui
seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la
réalisation de cet objet. Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion,
d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet
est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son
entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés. La société peut se porter garant ou
fournir des sûretés réelles pour des sociétés ou des personnes privées, au sens le plus large. La
société pourra d'une façon générale accomplir toutes les opérations financières, mobilières ou
immobilières susceptible de favoriser l’objet de la société. La société pourra s’intéresser, par voie d’
apport, de fusion, de scission, de participation, de souscription et par tout autre moyen, dans toutes
sociétés, entreprises ou associations ayant un objet similaire ou connexe au sien, ou de nature à
favoriser la réalisation de son objet, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l’écoulement
de ses produits et services.
11° ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE: L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année
le dernier vendredi du mois de mai à vingt (20 :00) heures. Si ce jour est un jour férié légal, l’
assemblée aura lieu le premier jour ouvrable suivant. 
L’ assemblée générale ordinaire se tient au siège de la société ou à l’endroit indiqué dans la
convocation dans la commune où est établi le siège.
Formalités d’admission: Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y
exercer le droit de vote, un titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
    •  Le titulaire doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres relatif à sa catégorie de
titres ;
    •  Les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le
droit de vote est suspendu, il peut toujours participer à l’assemblée générale sans pouvoir participer
au vote.
 
PROCURATION:
Le notaire soussigné est autorisé à remplir les formalités de publicité et à déposer les statuts dans la
base de données des statuts.
Une procuration spéciale est également conférée, pour remplir les formalités auprès du service de la
TVA et autres administrations fiscales, auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises et les
guichets d’entreprises, à FIRST ACCOUNT SRL, à 2000 Antwerpen, Brouwersvliet 18, glv., RPR
Antwerpen, division Antwerpen 0533.925.810, représenté par monsieur Stijn Uytterhoeven, avec
droit de substitution.
Les mandataires pourront signer tous documents et faire tout ce qui est utile ou nécessaire à cet
effet.
 
 
Pour extrait analytique
Notaire-suppléant Wesley Cielen
 
Annexes : expédition de l’acte et statuts