N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): LOGGIA
(en abrégé):
Forme juridique :
Société anonyme
Siège :
1200 Woluwe-Saint-Lambert, Chée de Roodebeek 151
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
Il résulte d'un acte reçu par Maître Vincent Vroninks, notaire à Ixelles, le quatre juillet deux mille treize, 
que:
1.
Monsieur HUART Subramani Sébastien, né à Bombay (Inde), le 2 mai 1971, demeurant à Woluwe-
Saint-Lambert (1200 Bruxelles), Chaussée de Roodebeek 151 (carte d'identité numéro 591-5165155-
07 - registre national numéro 710502-337-62).
2.
Madame PHILEMOTTE Céline Christine, née à Berchem-Saint-Agathe, le 9 mars 1971, demeurant à 
Woluwe-Saint-Lambert (B-1200 Bruxelles), Chaussée de Roodebeek 151 (carte d'identité numéro 590-
7269519-74 - registre national numéro 710309-022-56).
ont constitué une société dont les caractéristiques sont les suivantes:
Forme: Société anonyme.
Dénomination: "LOGGIA".
Siège social: Woluwe-Saint-Lambert (B-1200 Woluwe-Saint-Lambert), Chée de Roodebeek 151.
Objet:
La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, tant en Belgique qu’à 
l’étranger :
1/ toutes opérations mobilières et immobilières en ce compris le courtage, l’achat, la vente, la location, la 
conception, la consultance, la mise en valeur, l’aménagement, la gérance, l’administration, le leasing, la 
construction, la démolition, la transformation, la réparation, la rénovation, la décoration, l’exploitation, la division, 
le lotissement de tous immeubles, parties d’immeubles et terrains mais à l’exclusion des activités protégées par 
la loi.
2/ la prise de participations, sous quelque forme que ce soit, dans des entreprises belges ou étrangères, 
l’acquisition par achat, souscription ou de toute autre manière, de valeurs mobilières de toutes espèces, la 
gestion, la mise en valeur de son portefeuille et la vente de ses participations.
3/ l’achat et la vente de sociétés, entreprises commerciales, le management de sociétés et d’entreprises 
commerciales; le recrutement et la formation de personnel, l’audit de sociétés et d’entreprises commerciales; la 
liquidation de sociétés et d’entreprises commerciales; l’étude, le conseil, l’analyse, l’expertise, et toutes 
prestations de services dans le cadre des activités;
4/ la prestation de services d’ordre économique, technique, commerciale, financière et industrielle, 
l’organisation d’évènements, le commissionnement de quelque nature lors d’apports d’affaires à des tiers, les 
prestations d’intermédiaire commercial ainsi qu’à des opérations d’import et export au sens large (tel que 
commerce avec l’étranger), l’étude, le conseil, l’analyse, l’expertise, et toutes prestations de services dans le 
cadre des activités prédécrites, l’acquisition, la gestion et la mise en valeur de brevets, octroies et licences et 
autres droits intellectuels.
5/ l’exploitation d’une agence de publicité, distribution, imprimerie, etc…
6/ les activités de production audiovisuelle à savoir:
a)
la production, la production exécutive et la co-production audiovisuelle, cinématographique et 
télévisuelle au sens le plus large, de films de toutes durées, de fictions, de publicité, de documentation et 
d’actualité.
b)
l’édition, la co-édition d’œuvres audiovisuelles, de cinéma, de spectacles, de livres et de musique.
c)
la réalisation d’enquêtes et commandes d’ouvrages, scripts ou de travaux de recherche en vue de 
productions audiovisuelles, la réalisation d’études concernant l’histoire ou la sociologie de l’audiovisuel et du 
cinéma en particulier, ainsi que tout ce qui concerne les domaines artistiques, culturel, ethnologique ou en 
rapport avec les traditions populaires.
d)
la distribution et la diffusion de tous produits audiovisuels ; la représentation d’auteurs et de réalisateurs 
ainsi que l’acquisition de droits d’auteurs, de films et de tous produits audiovisuels, littéraire, phonographiques, 
musicaux et, en général, de tout ce qui se rapporte aux activités artistiques sur tous supports existants ou à 
créer et par tous procédés connus ou qui seront découverts.
La société pourra se porter caution ou donner garantie pour compte de tiers. 
0536436130
La société pourra exercer tous mandats relatifs à l’administration, à la gestion, à la direction, au contrôle et à la 
liquidation de toutes sociétés ou entreprises.
De plus, la société peut mettre les compétences de tous ses spécialistes à la disposition de ses clients, à l’effet 
d’accomplir toutes missions, sans limites ni dans le temps, ni dans l’espace, ni dans la nature des prestations.
Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, 
mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet. 
Elle peut s’intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un objet similaire 
ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.
La société s’interdit les opérations sur valeurs mobilières et immobilières réservées par la loi aux banques et 
aux sociétés de bourse.
Durée: une durée illimitée.
Capital: nonante mille euros (90.000,00 EUR), représenté par 900 actions sans désignation de valeur 
nominale. 
Administration - Pouvoirs: la société est administrée par un conseil d'administration comprenant au 
moins le nombre minimum d'administrateurs prévu par le Code des sociétés, actionnaires ou non de la 
société, personnes physiques ou morales.
a) En général: le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à 
la réalisation de l'objet de la société, à l'exception des actes réservés par le Code des sociétés à 
l'assemblée générale. Nonobstant les obligations découlant de l'administration collégiale, à savoir la 
concertation et le contrôle, les administrateurs peuvent répartir entre eux les tâches d'administration.
b) Gestion journalière: le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de la société à 
une ou plusieurs personnes, membres ou non du conseil; ils agiront séparément, conjointement ou en 
tant que collège, selon la décision du conseil d'administration. Le cas
échéant, le conseil 
d'administration restreint leurs pouvoirs de représentation. De telles restrictions ne sont pas opposables 
aux tiers. La personne à qui les pouvoirs de gestion journalière sont conférés, porte le titre de 
"directeur" et si elle est administrateur, le titre "d'administrateur délégué".
Représentation externe: le conseil d'administration représente, en tant que collège, la société à l'égard 
des tiers et en justice. Nonobstant le pouvoir général de représentation du conseil d'administration en 
tant que collège, la société est valablement représentée en justice et à l'égard des tiers, en ce compris 
un officier public (dont le conservateur des hypothèques):
-
soit par un administrateur, agissant seul;
-
soit, dans les limites de la gestion journalière, par la ou les personnes à qui cette gestion a été 
déléguée.
Ils ne devront fournir aucune justification d'une décision préalable du conseil d'administration. La 
société est, en outre, valablement représentée par les mandataires spéciaux, agissant dans les limites 
de leur mandat. 
Assemblée annuelle: le 30 du mois de juin juin, à 17 heures. Si ce jour est un samedi, un dimanche ou 
un jour férié légal, l'assemblée aura lieu le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, à la 
même heure. Les assemblées générales se tiennent au siège social ou en un autre endroit  indiqué 
dans les convocations.
Conditions d'admission aux assemblées: le conseil d'administration peut exiger que, pour être admis 
aux assemblées, les propriétaires de titres nominatifs ou leurs représentants l'informent par écrit, trois 
jours ouvrables au moins avant la date de l'assemblée projetée, de leur intention d'assister à 
l'assemblée.
Exercice du droit de vote: chaque action donne droit à une voix.
Tout actionnaire peut se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire, actionnaire ou 
non. Les personnes morales peuvent cependant être représentées par un mandataire non actionnaire.
Le conseil d'administration peut déterminer la forme des procurations. Les procurations doivent être 
produites à l'assemblée générale pour être annexées au procès-verbal de la réunion.
Avant de prendre part à l'assemblée, les actionnaires ou leurs mandataires sont tenus de signer la liste 
de présence, en indiquant les nom, prénom, domicile ou la dénomination et le siège des actionnaires, 
ainsi que le nombre d'actions qu'ils représentent.
Les actionnaires peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de 
l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être constatées par un acte authentique.
Tout actionnaire est autorisé à voter par correspondance, au moyen d’un formulaire qui doit contenir 
les mentions suivantes:
-
les nom, prénoms et domicile (si personne physique) / dénomination, forme et siège (si personne 
morale) de l’actionnaire;
-
le nombre d'actions pour lequel il prend part au vote;
-
la volonté de voter par correspondance;
-
la dénomination et le siège de la société;
-
les date, heure et lieu de l’assemblée générale;
-
l’ordre du jour de l’assemblée;
-
après chaque point de l’ordre du jour l'une des mentions suivantes: "approuvé" / "rejeté" / "abstention";
-
les lieu et date de signature du formulaire;
-
la signature.
Les formulaires ne reprenant pas l'ensemble des données ci-dessus, sont nuls.
Pour le calcul du quorum, il n’est tenu compte que des formulaires qui ont été reçus par la société huit 
jours au moins avant la date prévue pour l’assemblée générale.
Suspension du droit de vote:
Volet B - Suite
Volet B - Suite
a) Lorsqu'il n'aura pas été satisfait à des appels de fonds régulièrement appelés et exigibles, l'exercice 
du droit de vote afférent à ces actions sera suspendu.
b) Le droit de vote attaché à une action appartenant en indivision, ne pourra être exercé que par une 
seule personne, désignée par tous les copropriétaires.
c) Le droit de vote attaché à une action grevée d'usufruit sera exercé par l'usufruitier, sauf opposition 
du nu-propriétaire. Si le nu-propriétaire et l'usufruitier ne parviennent pas à un accord, le juge 
compétent désignera un administrateur provisoire à la requête de la partie la plus diligente, à l'effet 
d'exercer les droits en question, dans l'intérêt des ayants droit.
d) Le droit de vote attaché aux actions qui ont été données en gage, sera exercé par le propriétaire qui 
a constitué le gage, à moins qu'il n'en soit disposé autrement dans la convention de mise en gage et 
que la société en ait été informée.
Exercice social: commence le premier janvier de chaque année et se termine le trente et un décembre 
de l'année suivante.
Répartition des bénéfices: sur le bénéfice net, ainsi qu'il résulte des comptes annuels, il est prélevé, 
chaque année, au moins cinq pour cent (5 %) pour la formation de la réserve légale. Ce prélèvement 
cesse d'être obligatoire lorsque cette réserve atteint dix pour cent (10 %) du capital social. Le surplus 
est mis à la disposition de l'assemblée qui, sur proposition du conseil d'administration, en détermine 
l'affectation, conformément aux dispositions du Code des sociétés.
Le conseil d'administration est autorisé à distribuer un acompte sur dividende, dans le respect des 
dispositions du Code des sociétés et des statuts.
Boni de liquidation: en dehors des cas de fusion et après apurement du passif, l'actif net subsistant sera 
partagé de la manière suivante:
a) par priorité, les actions seront remboursées à concurrence de la partie du capital qu'elles 
représentent, après déduction des versements qui resteraient encore à effectuer;
b) le solde éventuel sera réparti également entre toutes les actions.
Souscription et libération du capital: les actions ont été souscrites et intégralement libérées] au moyen 
d'un apport en espèces comme suit :
-
par Monsieur Subramani HUART, prénommé, à concurrence de huit cent nonante neuf (899) actions,
-
par Madame Céline PHILEMOTTE, à concurrence d'une (1) action.
Chaque action a été intégralement libérée libérée en espèces.
Le notaire instrumentant atteste que le montant du capital libéré a été déposé sur un compte spécial 
ouvert conformément à l'article 449 du Code des sociétés auprès de KBC Bank. L'attestation délivrée 
par cette institution financière a été remise au notaire qui l’a gardée dans son dossier.
Désignation des administrateurs: le nombre d'administrateurs est initialement fixé à deux (2). Ont été 
appelés à la fonction d'administrateur, pour un terme qui expirera immédiatement après l'assemblée 
annuelle de 2018, approuvant les comptes annuels arrêtés au 31/12/2017:
1.Monsieur HUART Subramani Sébastien, né à Bombay (Inde), le 2 mai 1971, demeurant à Woluwe-Saint-
Lambert (1200 Bruxelles), Chaussée de Roodebeek 151 (carte d'identité numéro 591-5165155-07 - registre 
national numéro 710502-337-62).
2.Madame PHILEMOTTE Céline Christine, née à Berchem-Saint-Agathe, le 9 mars 1971, demeurant à 
Woluwe-Saint-Lambert (B-1200 Bruxelles), Chaussée de Roodebeek 151 (carte d'identité numéro 590-
7269519-74 - registre national numéro 710309-022-56).
Leur mandat ne sera pas rémunéré.
Présidence - Gestion journalière:
Monsieur Subramani HUART, prénommé, a été nommé à la fonction d'administrateur délégué, chargé 
de la gestion journalière de la société. 
Premier exercice social: à compter du jour du dépôt du présent extrait au greffe du tribunal de 
commerce compétent jusqu'au trente et un décembre deux mille quatorze.
Première assemblée annuelle: en 2015.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME (établi avant enregistrement conformément à l'article 173, 
1°bis du Code des droits d'enregistrement).
Vincent VRONINKS, notaire.
Dépôt simultané: expédition de l'acte constitutif.