N° d'entreprise : 0773973193
Nom
(en entier) : Tiny Clover House
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Rue des Sablières 260
 : 6200 Châtelet
Objet de l'acte :
DIVERS, OBJET, STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION,
AUTRES MODIFICATIONS), DEMISSIONS, NOMINATIONS,
DENOMINATION
Aux termes d'un acte reçu par Maître Matheo Demaerschalk, notaire à Andenne, le 7 juin 2023, à
enregistrer,
 
S’est réunie l’assemblée générale extraordinaire de la société à responsabilité limitée « TINY
CLOVER HOUSE », dont le siège social est établi à 6200 Châtelet, Rue des Sablières 260.
Société constituée aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné à Andenne en date du 16
septembre 2021, dont les statuts ont été publiés aux annexes du Moniteur Belge du 20 septembre
suivant sous le numéro 21354701.
Dont les statuts n’ont pas été modifiés par la suite.
Numéro d’entreprise : 0773.973.193
Numéro de compte de la société : BE28 3632 1235 0420.
 
BUREAU
La séance est ouverte à 8h15 sous la présidence de Monsieur DURMAZ Ilhan, administrateur, ci-
après mieux nommé.
    
COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE
 
Sont présents :
 
Monsieur DURMAZ Ilhan (seul prénom), (…).
Titulaire de 100 actions :                                                                                    100
 
Soit la totalité des actions émises.
 
La présente assemblée est donc valablement constituée et peut délibérer sur les objets à l'ordre du
jour puisque la totalité des actions est représentée.
 
EXPOSE DE MONSIEUR LE PRESIDENT
 
Monsieur le Président expose et requière le notaire de dresser acte que l’assemblée a pour ordre du
jour :
 
    1.  Modification de la dénomination de la société
    2.  Modification de l’objet social
    3.  Démission d’un administrateur de la société.
    4.  Adresse mail et site internet
 
CONSTATATION DE LA VALIDITE DE L'ASSEMBLEE
 
L'exposé de Monsieur le Président est vérifié et reconnu exact par l'assemblée.
L'assemblée est donc valablement constituée et peut délibérer sur les objets à l'ordre du jour puisque
la totalité des actions est représentée soit les cent (100) actions.
 
DELIBERATIONS
 
L'assemblée aborde l'ordre du jour et après en avoir délibéré prend les résolutions suivantes :
 
    1.  PREMIERE résolution : Modification de la dénomination de la société
 
L’Assemblée décide de modifier la dénomination de la société de « Tiny CLover House » à « ATG
GROUPE ».
L’article 1 des statuts est ainsi modifié comme suit :
« Article 1. Nom et forme
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée « ATG GROUPE ».
Les dénominations complète et abrégée peuvent être utilisées ensemble ou séparément. »
 
Vote : Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
 
 
    1.  DEUXIEME résolution : modification de l’objet social
 
L’assemblée dispense le Notaire soussigné de donner lecture du rapport des administrateurs sur la
modification proposée à l’objet social, prévu par l’article 5 :101 du Code des sociétés et des
associations.
Ce rapport demeura annexé au présent procès-verbal mais ne sera pas enregistré avec lui.
L’assemblée décide d’ajouter les activités suivantes dans l’objet social :
 
L’article 3 des statuts est ainsi modifié comme suit :
« La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou
en participation avec ceux-ci, en qualité d’agent, de représentant ou de commissionnaire :
-      La vente, la location et le placement de maison de type « Tiny House » ;
-      La rédaction de publication diverses ;
-      L’organisation et la participation à divers évènements, foires commerciales, … ;
-      L’achat, la vente, la location, l’entretien et la réparation de tous types de véhicules ;
-      Les activités liées au secteur de la construction et notamment : construction et rénovation de
bâtiments, terrassement, pose de chapes, nettoyage, lavage, sablage et rejointoyage de façades,
installation d’échafaudages, nettoyage et démoussage de toitures et corniches, travaux d’étanchéité
et revêtement de construction par asphaltage et bitumage, couverture de toiture en tuiles, en
chaume, en ardoises naturelles et artificielles et en tôles d’acier, recouvrement de corniches au
moyen de matière plastique, ramonage de cheminées, fabrication de cheminées décoratives,
plafonnage, installation de cloisons, de faux plafonds et de menuiserie métallique et plastique,
placement de ferronnerie et de volets en bois et en matière plastique, placement de grilles, de portes
rétractiles et roulantes et de stores extérieurs, pose de plaque de gyproc, plâtre, pose d’hydrofuge,
nettoyage et désinfection de maisons, locaux, meubles ameublement et objets divers, pose de
tapisserie, de revêtements des murs et du sol, placement de portes et de plinthes, travaux de
peinture, d’électricité, de maçonnerie, de charpenterie et de menuiserie, placement de serrurerie et
de quincaillerie, pose de parquets et de tous revêtements en bois, des murs et du sol, ébénisterie,
plomberie, zinguerie et sanitaire, placement de carrelage, placement et entretien de chauffage
central, conditionnement d’air, climatisation, placement d’isolation thermique et acoustique, châssis
et vitrage.
-      L’activité d’entrepreneur et maçonnerie gros œuvre du bâtiment
-      Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l’entretien, la rénovation, les
travaux de réparations, d’embellissements, de renouvellement et de modernisation, et la
maintenance de tous les types d’ouvrages d’art, de biens immeubles, et plus généralement toutes
opérations se rapportant directement ou indirectement aux secteurs des travaux publics et privés du
bâtiment ;
-      L’achat, la vente, la location, l’importation et l’exportation, le placement, l'installation, la
réparation de tous matériaux, marchandises, appareils et outillages nécessaires aux travaux de
construction, d’entretien, de maintenance, de réparation et de renouvellement des ouvrages d’art et
bâtiments en ce compris notamment de tout châssis, portes, portes blindées et coffres-forts
-      La préparation, la rédaction et la conclusion en tant que mandataire ou pour compte propre, de
tous marchés de travaux publics ou privés ou de fourniture et faire toutes opérations se rattachant à
ces objets. Les confier à des sous-traitants dont elle assurera la coordination.
 
-      de procéder à l’élevage, l’apprentissage, le dressage et de manière générale l’éducation de
chevaux ;
-      de former des cavaliers en dressage, jumping ou toute autre spécialité équestre et de donner
tout type de cours pratiques ou théoriques à cet effet ;
-      de prendre part à tout concours équestre généralement quelconque ;
-      de participer à l’organisation ou procéder à l’organisation de concours équestres, de
manifestations équestres, d’opérations de marketing et autres relatifs au monde équestre en général
;
-      la promotion des loisirs et sports équestres auprès de toutes personnes (jeunes ou non,
personnes handicapées, etc.) ;
-      la pratique de l’hippothérapie ;
-      l’achat, la vente, l’élevage, la préparation et le dressage de chevaux ;
-      l’achat, la vente, l’import-export, de tous articles et accessoires hippiques, de même que de tous
produits et/ou préparations alimentaires y relatifs ;
-      l’organisation de tous types d’événements, spectacles, concours, festivals, manifestations en
rapport avec le sport équestre ;
-      l’organisation de randonnées, promenades, balades, excursions à cheval, l’organisation de
leçons d’apprentissage à l’art équestre, notamment par l’organisation de stages, séminaires ou
conférences ;
-      la pension pour chevaux et plus généralement la location d’abris, box, étables et tous autres
types d’emplacements pouvant servir à abriter les chevaux ;
-      la location, l’exploitation et la mise à disposition d’un manège pour chevaux et poneys ;
-      l’exploitation de restaurants, brasseries, cafétarias, service traiteur, service de restauration de
tous types, de chambres d’hôtes, d’auberges ou d’hôtels.
 
La commercialisation, sous toutes ses formes et notamment l’achat, la vente, en gros et en détail, le
courtage et la commission des produits conçus et/ou fabriqués par elle ou par toutes autres sociétés,
et notamment la vente de tout objet, matériel ou matériau en rapport avec ce qui précède ;
L’importation, l’exportation, les opérations de vente et d’achats internationales, toutes activités de
transport de biens et de personnes, la commercialisation de tous biens d’équipements et de
marchandises de toutes natures, la représentation commerciale de toutes marques, la vente en gros,
demi-gros et détail, le commerce en général.
Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et
opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter
directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Par ailleurs, la société a également pour objet, tant en Belgique, qu'à l'étranger, pour compte propre,
ou pour compte de tiers, ou en participation avec des tiers la gestion d’un patrimoine mobilier et
immobilier.
Dans ce cadre la société pourra faire toutes opérations civiles d’achat, de vente, de transformation,
d’aménagement, de conclusion de baux commerciaux et/ou civils, de sous-location, d’échange et de
vente de tous immeubles à l’exclusion de l’entreprise d’achat d’immeubles en vue de la revente.
La société pourra également contracter ou consentir tout prêt généralement quelconque.
Elle peut faire tout ce qui est utile ou nécessaire à l’accomplissement de son objet social et d’une
façon générale accomplir, tant en Belgique qu’à l’étranger, toutes opérations commerciales,
industrielles, mobilières, immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à
son objet social et notamment l’achat, la vente, la location de tous biens meubles, immeubles ou
fonds de commerce appartenant à la société.
Elle peut notamment s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription, d’intervention
financière ou par tout autre mode, dans toutes sociétés ou entreprises, en Belgique ou à l’étranger,
ayant en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d’en favoriser l’
extension et le développement.
La société peut, en outre faire, en recourant selon le cas, à l’association, au partenariat ou à la sous-
traitance de toutes entreprises titulaires des accès à la profession, agréations ou enregistrements
requis, toutes opérations mobilières, immobilières, commerciales, industrielles, financières et autres
se rapportant directement ou indirectement à son objet social, ou susceptibles de contribuer à son
développement.
De manière générale la société peut , sans que cette énumération soit limitative, acquérir, aliéner,
prendre ou donner en location tous immeuble ou fonds de commerce, acquérir, céder tous brevets,
licences, marques de fabrique ou de commerce, s’intéresser de toutes les manières, sous toutes les
formes et en tous lieux, à toutes sociétés ou entreprises, affaires, associations et institutions dont l’
objet social serait similaire, analogue ou connexe au sien, ou simplement utile à l’extension de ses
opérations ou à la résiliation de toute ou partie de son objet social.
Elle peut effectuer tous placements en valeurs mobilières, s’intéresser par voie d’association, d’
apport ou de fusion, de souscription, de participation, d’intervention financière ou autrement, à ou
dans toutes sociétés ou entreprises, existantes ou à créer, et conférer toutes sûretés pour compte de
tiers.
L’assemblée générale peut, en se conformant aux dispositions du Code des Sociétés et des
Associations, étendre ou modifier l’objet social.
La société peut également exercer les fonctions d’administrateur ou de liquidateur dans d’autres
sociétés.
Elle peut notamment se porter caution et donner toutes sûretés personnelles ou réelles en faveur de
toute personne ou société liée ou non. »
 
VOTE : Mise au vote, cette résolution est adoptée à l’unanimité.
 
 
    1.  TROISIEME résolution : Démission D’UN administrateur de la société.
L’assemblée prend acte de la démission de ses fonctions d’administratrice présentée par Madame
PHILIPPRON Catheline (seul prénom), (…).
Cette démission prend effet à dater de ce jour.
L’assemblée donne décharge à celle-ci de sa fonction d’administratrice à cette date.
 
Vote : Cette résolution est adoptée à l’unanimité
 
 
    1.  QUATRIEME résolution : adresse mail et site internet
L’assemblée générale déclare que l’adresse mail de la société est atggroupe@hotmail.com.
L’assemblée générale déclare que la société n’a pas de site internet.
 
(…)
 
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 9 heures.
 
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
DÉLIVRÉ AVANT ENREGISTREMENT DANS LE BUT EXCLUSIF D'ÊTRE DÉPOSÉ AU TRIBUNAL
DE L’ENTREPRISE
Matheo Demaerschalk, Notaire