Nº d'entreprise : 0725 550 793
Nom
(en entier) : BLACK MUSE
(en abrégé) : BM
QUE. DU HAUBOIS, 25, 7000, MONS
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège :
CAG 25/1/2023)
Objet de l'acte : MODIFICATIONS
TITRE I: Dénomination, forme juridique, siège social et nombre des membres
Article 1er : Dénomination et forme juridique
L'association est dénommée BLACK MUSE, en abrégé (B.M). Cette dénomination, immédiatement
suivie des mots "association sans but lucratif", ou de l' abréviation « ASBL > écrits lisiblement
et en toutes lettres, sera mentionnée sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications
et autres pièces de ladite association.
Article 2ème : Siège social
Son siège social est établi au nº 9, de la rue d' Havré à 7000 Mons, dans l'arrondissement
judiciaire de Mons. Le conseil d'administration a le pouvoir de déplacer le siège dans toute autre
région sur l' étendue du territoire belge et s' acquitte des formalités de publication requises.
Article 3ème : Le nombre des membres
Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à 3.
Titre II : Objet, Buts poursuivis et durée
Article 4ème : Objet social
La promotion et la production de toutes activités touchant aux différentes formes d'expression
culturelle, artistique et culinaire.
Le soutien et l'acompagnement des jeunes et des étudiants.
Pour réaliser son but :
· L' asbl pourra organiser des animations, des journées sportives, des repas, des soirées de
gala, des expositions, des événements, des festivals, des séminaires, des stages, des colloques,
des formations, des voyages, des congrès ou réunions rencontrant son objet social de manière directe
ou indirecte ;
· L' asbl pourra soutenir des jeunes qui se lancent dans le domaine de mode, des arts, de la
musique et dommaine culinaire;
* L' asbi pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à ball, hypothéquer tout immeuble et toute
installation fixe ou mobile, situé en Belgique, qui pourrait être utile à la réalisation de son
objet social ;
· [' asbl pourra développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à
la réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la
loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps
affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.
La réalisation de ces objectifs devrait se faire dans une grande ambiance familiale et amicale,
dans le grand respect de tous. Opportunités et forces de l'association :
· La demande existante dans le domaine de la mode
· Une forte croissance du nombre des jeunes qui représentent une part importante de la
· · L'expérience acquise par les membres de l'association lors des organisations des soirées (à
notre actif) pour jeunes de la région montoises
· L'association regroupe des membres et associés jeunes, amis, étudiant(e)s et/ou formés
ambitjeux et désireux de conscientiser les jeunes de la région et du pays.
Article 6ème: La Durée
L' ASBL est constituée pour une durée indéterminée. Cependant sa dissolution dépendra des membres
qui la
composent tel que repris dans les statuts. Sauf stipulation contraire portant sur une
modification des statuts.
Titre III : Membres, admission, démission, exclusion
Article 7ème : Les membres et admissions
L' ASBL compte plusieurs membres effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations
accordés aux membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif. Les associés
soussignés sont les fondateurs et les premiers membres effectifs. Les membres adhérents sont des
entreprises, personnes morales ou personnes physiques, qui exercent leur activité en Belgique. Leur
nombre pourra être limité par l' Assemblée Générale. La demande en vue de devenir membre adhérent	.
est formulée par écrit à l' Assemblé Générale de l'association. Elle implique l'adhésion aux statuts
et au règlement d'ordre intérieur de l'association. Les décisions du l' Assemblée Générale en
matière d'admission de membres ne doivent pas être motivées. Les candidats membres adressent par
écrit leur candidature à l'. Assemblée Générale qui l' analysera et se prononcera sur l'acceptation
du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante ou à un moment déterminé de
l'année où toutes les candidatures sont regroupées. Au moins 3/4 des membres Effectifs et 2/5 des
adhérents seront présents à cette réunion. La décision est prise à la majorité de [3/4] des membres
présents (effectifs). L'Assemblée générale peut décider souverainement et sans autre motivation de
ne pas accepter un candidat en qualité de membre effectif.
L'assemblée Générale tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre
contient les mentions prévues par la loi. Tous les membres peuvent consulter au siège de
l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée
générale. Les membres sont régulièrement informés des activités de l'association et peuvent
, prétendre à tous les services de celle-ci dans le cadre de son objet statutaire.
Article 8ème : Démission, suspension et exclusion
Chaque membre de l'association est en droit de quitter l'association en remettant sa démission
écrite à l'assemblée Générale.
En ce qui concerne les membres adhérents, toutes personnes ne respectant pas le cadre mise en
place par l' ASBL devront, sur décision de l' Assemblée générale, être exclue. Les membres suspendus
ou exclus (après délibération par l'assemblée générale à la majorité de 2/3 des voix des membres
présents ou représentés, ainsi que les hérités ou ayant-droit de l'associé ou membres décédés)
n' ont aucun droit sur le fond social.
Titre IV : Assemblée générale (A.G.) et Administration
Article 9ème L'Assemblée générale est composée de tous les membres, effectifs et adhérents. Elle
est présidée par le (la) Président (e) ou son suppléant.
Article 10ème
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détient les pouvoirs qui
lui sont expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Sont notamment réservés à
sa compétence :
Les modifications des statuts sociaux ; La fixation et la modification du nombre
d'administrateurs : La nomination et la révocation des administrateurs L'exclusion d'un membre
L'approbation du budget et des comptes L'octroi de la décharge aux administrateurs La dissolution
de l'association Tous les autres cas où la loi et les statuts l'exigent
Article 11ème L' Assemblée générale se réunit tous les lers dimanches du mois. L'Assemblée
générale est convoquée par voie électronique. L'invitation est signée par la présidente. L'ordre
du jour figure sur la convocation. L'Assemblée générale ne peut délibérer sur des points ne figurant
pas à l'ordre du jour. Toute proposition signée par les 3/4 des membres effectifs et adhérents doit
être portée à l'ordre du jour.
Article 12ème Chaque membre est en droit d'assister à l'assemblée et bénéficie du droit de vote,
stipulation contraire dans la loi ou les statuts. En cas de parite des suffrages, la voix du (de
;la) président(e) ou en son absence celui (le) de son (sa) représentant (e) est déterminante.
Article 13ème
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le (la)
président(e), ainsi que par les membres qui en font la demande. Ce registre est conservé au siège de
l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance sans toutefois déplacer le registre.
Titre V : Mode de nomination, cessation et révocation de fonctions
.
Article14ème L'association est administrée par un conseil composé des 3 membres, au moins, nommés
par l'assemblée générale pour un terme de 2 ans, et en tout temps révocable par elle. Ils sont rééligibles. Le
conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.
Article 15ème
Les membres ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Article 16ème
Le conseil choisit parmi ses membres un(e) président(e), un(e) vice-président (e), un(e)
isecrétaire, un(e) trésorier (e). En l'absence du (de la) président (e), la fonction est assurée par
le (la) trésorier (e). Le (la) président(e) préside des éventuelles réunions et fait respecter les
règlements, ainsi que d'autres dispositions mentionnées sur les documents officiels relatifs à.
l' association. Il (elle) s'occupe de la gestion journalière sur tous les plans et participe au
mieux à la vie de l'association Le (la) vice-président(e) préside avec le (la) président(e) et
joue le rôle de garde-fou. Le (la) trésorier (e) aide le (la) présidente à la gestion journalière
de l'association, assiste le (la) président(e), aide et participe à la gestion administration de
l' association. Le fait d' être membres, administrateurs ou associées, n'engagent aucunement ces
personnes et leurs biens à l' association, de quelle que manière que ce soit.
Titre VI : Cotisations, destination du patrimoine et dispositions diverses (budget et comptes)
Article 17ème : Cotisations
Les membres contribuent à l'objet et au fonctionnement de l'association et soutiennent cette
dernière par une cotisation annuelle, fixée par l'assemblée générale, de 600 euro. Cependant, les
membres peuvent décider individuellement, volontairement et librement de soutenir l'objet de
l' association en mettant un montant plus conséquent suivant leur possibilité.
Article 18ème : Patrimoine
En cas de dissolution volontaire, le patrimoine de l'association fera office de don à un
l'organisme, ou à une organisation des personnes, en Belgique ou ailleurs, œuvrant dans
l' humanitaire, ou le social.
Article 19ème : Budget et comptes
L' exercice social court du 1er Janvier au 31 Décembre de chaque année. Au 31 décembre 2023,
: les écritures de l'année encours seront arrêtées et l'assemblée générale dressera le compte de
'l'exercice écoulé. Il établit ou vote également le budget qui va commencer.
Article 20ème : Règlement d'ordre intérieur	...
Un règlement d'ordre intérieur est présenté par le conseil d'administration à l'assemblée constituante et les
modifications à ces règlements pourront être apportées par l'assemblée générale, statuant à la majorité simple
des membres présents ou représentés.
Article 21ème L'Assemblée Constituante de ce jour a élu, ceux, ayant le pouvoir de représenter l'association
Mademoiselle MAGATSIN Rudi (Présidente)
LIENOU KENMOE Lionelle (Vice présidente)
AMEGEE Cynthia (Trésorier)
LUKALU OBUNA Ricky (Secretaire)
AFATSAWO Edoh ( Echevin à la tutelle)