Nº d'entreprise : 0791 260 870
Nom
(en entier) : Les papillons blancs
(en abrégé) :
ASBL	Forme légale :
1420 Braine-l'Alleud
Objet de l'acte :
Procès-Verbal Assemblée Général de l'assemblée générale constitutive du 14 novembre 2022 première partie
Révocation des fonctions de Madame Véronique Haquenne pour juste motif à savoir :
· Le souhait de Madame Véronique Haquenne de quitter ses fonctions
L'impossibilité de continuer le travail entrepris ensemble sans l'organisation de réunions collectives	.
· L'absence de communication entre madame Véronique Haquenne et madame Joyce Pringels entre le 28
octobre et le 11 novembre 2022.
Le secrétaire de séance
Pringals Joyce
Pringel Joyce
Procès-Verbal Assemblée Général de l'assemblée générale constitutive du 14 novembre 2022 deuxième partie
--	.
Fondatrice	·
.	Administrateur
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Le secrétaire de séance
--
-
Pränguls Jegce
Pringels zegca.
Nouveaux Statuts de l'ASBL
Statuts de L'ASBL
Les fondateurs soussignés :	-
1. Mademoiselle Pringels Joyce, Nationalité. : : Belge, domiciliée Chaussée d'Ophain 75 à 1420
2. Madame Jaumaux Myriam, Nationalité : Belge, domiciliée 24 drève du Sénéchal à 1180 Uccle, nº
réunies en Assemblée le. 14 novembre 2022, ont arrêté pour l'ASBL les statuts suivants
TITRE 1 - DENOMINATION ET SIEGE SOCIALE
Article 1er :
L'association est dénommée «Avoir les pieds sur terre », en abrégé « ALPST » . Cette dénomination,
-
Article 2 :
Son siège social est établi à Chaussée d'Ophain 75 à 1420 Braine-l'Alleud. Le Conseil d'administration a
TITRE 2 - OBJET ET DUREE
Article 3 :
· L'association a pour objet de :
1. Promouvoir, encourager et susciter des actions visant :
Ø La création d'un lien de respect, de bienveillance et juste entre l'humain et la nature
-	Ø La création d'un lien de respect, de bienveillance et juste entre humains
Ø La création d'un lien respectueux, bienveillant et juste entre les humains et la société
2. Pour y parvenir l'ASBL s'engagera dans des actions tel que : .
Ø Susciter et promouvoir des liens et des contacts fréquents entre la nature et les enfants de 0 à 18 ans
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Ø Augmenter le temps et la qualité du contact entre les enfants et la nature et en favorisant les
Ø Développer un potager dans lequel des animations peuvent être données. Quel que soit l'âge des
Ø Construire un environnement adapté, via un,(des) lieu(x) accueillant(s) avec un accès à la nature afin de	1.
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Ø Développer des synergies avec les écoles en proposant des animations en lien avec la nature ; celles-ci	.
Ø Sensibiliser les enfants et les adultes au respect, à la protection de la nature et au réchauffement
L'association peut aussi accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet,
Son objet se situe en dehors de tout esprit de lucre.
Article 4 :
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L'association est conclue pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment dans la forme et
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TITRE 4 - MEMBRES, ADMISSION, DEMISSION, EXCLUSION
Article 5 :
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres peuvent être
Article 6 :
L'ASBL compte au moins deux associés effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations accordés
-
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Article 7 :
Les membres adhérents sont des entreprises, personnes morales ou personnes physiques. Leur nombre
Article 8 :
Le Conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre contient
Article 9 :
Les membres sont régulièrement informés des activités de l'association et peuvent prétendre à tous les
Article 10 :
Chaque membre de l'association est en droit de quitter l'association en remettant sa démission écrite au
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux
-
TITRE 5 - ASSEMBLEE GENERALE
Article 11 :
L'Assemblée générale est composée de tous les membres, effectifs et adhérents,
en ordre de cotisation. Elle est présidée par le président ou à défaut par le plus âgé des vice-présidents du
Article 12 :
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont
- Les modifications des statuts sociaux - La fixation et la modification du nombre d'administrateurs - La
L'Assemblée générale se réunit au moins une fois par an.
Les membres peuvent à tout moment être convoqués en Assemblée générale extraordinaire sur décision
du Conseil d'administration ou sur la demande d'un cinquième des membres. Cette requête doit mentionner
requête.
L'Assemblée générale est convoquée par lettre ordinaire au moins quinze jours avant la date de la
vingtième des membres de la dernière liste annuelle doit être portée à l'ordre du jour.
Article 14 :
Chaque membre est en droit d'assister à l'assemblée et bénéficie du droit de vote, il dispose d'une voix.	-
Chaque mandataire d'une personne morale membre ne peut être porteur que de deux procurations, y compris
Article 15 :
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, sauf stipulation
Article 16 :
L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer ou prendre de décision sur les modifications des
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-
Article 17 :
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le
modification, il en va de même des nominations, des démissions ou destitutions d'administrateurs. Les
décisions de l'Assemblée générale et celles du tribunal concernant la dissolution de l'association, les
TITRE 6 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
Article 18 :
L'association est administrée par un Conseil composé d'un minimum de deux administrateurs, choisis
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gracieux. Est démissionnaire de plein droit,
Article 19 :
Le Conseil d'administration représente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et
Article 20 :
Le Conseil d'administration délègue sous sa responsabilité et dans le cadre du Règlement d'Ordre
Article 21 :
De par leur fonction, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui concerne
Article 22 :
Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un ou plusieurs vice-présidents, un trésorier et un
Article 23 :
Le Conseil d'administration se réunit chaque fois que les intérêts de l'association le requièrent, sur la
convocation, dûment motivée, auprès du président. Les réunions du Conseil sont présidées par le président.
En cas d'empêchement ou d'absence du président, la réunion est présidée par le vice-président ou, à défaut,
par l'administrateur le plus ancien. Un administrateur peut se faire représenter aux réunions du Conseil par un
Article 24 :
A chaque réunion du Conseil d'administration, des procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire. lis sont
lecture du procès-verbal, donnera son approbation ou procédera aux modifications requises par les membres	-
présents.
Article 25 :
L'administrateur qui possède des intérêts contraires à ceux de l'association dans une décision présentée
au Conseil d'administration, est tenu d'en avertir le Conseil et de s'abstenir lors de la délibération et du vote.
Article 26 :
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le président
ou par un administrateur lorsqu'ils ont été validés par le Conseil d'Administration.
Article 27 :
Le Conseil ne peut prendre de décisions que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés.
Le cas échéant, un deuxième Conseil sera convoqué et délibérera quel que soit le nombre de voix
Article 28 :
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
mandataires de son choix, membres ou non de l'association, représenter l'association en justice tant en
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Article 29 :
Le Conseil d'administration nomme, tous les agents employés et membres du personnel de l'association et
les destitue ; il détermine leurs occupations et traitements.
Article 30 :
Le président peut inviter aux réunions du Conseil d'administration, selon les besoins et à titre consultatif,
.
TITRE 7 - Règlement d'ordre intérieur
Article 31 :
Un ROI pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications de
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TITRE 8 - BUDGET ET COMPTES
Article 32 :
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, le 31
Article 33 :
L'Assemblée générale peut désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de
--	lui présenter un rapport annuel. Il sera alors nommé pour deux ans et rééligible.
-	TITRE 9 : ACTIVITES
-	Article 34 :
Après chaque année civile, durant le premier semestre de l'année suivante, le Conseil d'administration
TITRE 10 : DISSOLUTION ET LIQUIDATION
Article 35 :
En cas de dissolution de l'association, conformément à la loi, les opérations de liquidation seront
assumées par un liquidateur désigné par l'Assemblée générale. L'Assemblée générale déterminera la
TITRE 11: DISPOSITION DIVERSES
Article 36 :
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi coordonnée
régissant les associations sans but lucratif.
Tel sont les statuts
A la suite de l'adoption de ces statuts, L'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d'administrateurs :
1. Mademoiselle Pringels Joyce, Nationalité : Belge, domicilié Chaussée d'Ophain 75 à 1420
2. Madame Jaumaux Myriam, Nationalité : Belge, domicilié 24 drève du Sénéchal à 1180 Uccle, nº
Qui accepte ce mandat.
Fait à Braine-l'Alleud, le 29 août 2022
Signatures
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