N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : CZ TEAMS
Forme juridique :Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
Siège : 1180 Uccle, Avenue Coghen 79
Objet de l’acte : Constitution
Extrait de l’acte reçu par le notaire associé  Benoît COLMANT à Grez-Doiceau, en date du 30 mars 
2010 , en cours d’enregistrement.
FONDATEURS
Madame ZURECK Celine, épouse de Monsieur Thierry Monbrun, domiciliée à 1180 Uccle, 
Chaussée d'Alsemberg, 507.
A. CONSTITUTION
Le comparant requiert le notaire soussigné d’acter qu’il constitue une Société civile sous forme de 
société privée à responsabilité limitée dénommée « CZ TEAMS », ayant son siège social à 1180 
Uccle, Avenue Coghen,79, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), représenté par 
cent quatre-vingt-six (186)  parts sociales sans désignation de valeur nominale.
Le comparant déclare souscrire les cent quatre-vingt-six parts sociales, en espèces, au prix de cent 
euros chacune, soit dix-huit mille six cents euros.
Le comparant déclare et reconnait que chacune des parts ainsi souscrites a  été libérée à concurrence 
de deux-tiers par un versement en espèces et que le montant de ce versement, soit douze mille quatre 
cents euros (12.400,- EUR), a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en formati-
on auprès de la Banque BNP Paribas Fortis .
Une attestation de ladite banque en date du 02 mars 
2010, justifiant ce dépôt, a été remise au notaire soussigné par le comparant .
B. STATUTS
FORME – DENOMINATION
La société revêt la forme d'une Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée. 
Elle est dénommée « CZ TEAMS ».
Cette dénomination doit toujours être précédée ou immédiatement suivie des mots : société civile 
ayant emprunté la forme d’une société privée à responsabilité limitée, en abrégé « SPRL Civile »  et 
être accompagnée de l’indication précise du siège social de la société, du terme « registre des 
personnes morales » ou l’abréviation « RPM », suivi du numéro d’entreprises. 
Tous les associés d’un architecte-personne morale sont tenus d’utiliser le même papier à en-tête pour 
leurs activités au sein de l’architecte-personne morale.
Tous les documents émanant d’une société professionnelle d’architectes doivent mentionner le nom 
de tous les associés. Pour les sociétés multiprofessionnelles, ces documents doivent mentionner les 
noms des associés inscrits à l’Ordre des Architectes, avec mention de cette qualité. 
SIEGE SOCIAL
Le siège social est établi à 1180 Uccle, Avenue Coghen,79 .
OBJET
La société a pour objet , tant en Belgique qu’à l’étranger, tant pour son propre compte que pour le 
compte de tiers, toutes opérations généralement quelconques se rapportant à l’exercice de la 
profession d’architecte ainsi que celles qui offrent avec cette profession des liens de connexité et qui 
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ne sont pas incompatibles avec l’exercice de la profession d’architecte ni avec la déontologie de cette 
profession..  Il comprend notamment toutes les techniques du bâtiment (stabilité et technique 
spéciales, études électriques, sanitaires, « HVAC », …), la sculpture et la peinture d’art intégrées à 
l’architecture, la décoration, l’aménagement intérieur et paysager, le « design », la topographie, 
l’urbanisme, les expertises, les missions confiées aux coordinateurs de chantiers en vertu de la loi du 
4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail et à son arrêté 
royal d’exécution du 25 juin 2001, à l’exclusion de toutes opérations revêtant un caractère 
commercial.
Elle pourra notamment élaborer des plans, cahiers des charges ou de métrés, tous travaux 
d’illustration, de réalisation de maquettes ainsi que toutes études urbanistiques et de planologie, 
topographiques et/ou socio-économiques.
La société peut, dans le respect des règles attachées à la profession d'architecte et du caractère civil de son 
objet, conclure toutes opérations mobilières, financières ou immobilières au sens le plus large, en ce 
compris celles qui reposent sur des procédés complexes.
La société peut également, sous les mêmes conditions, s'intéresser directement ou indirectement par voie 
d'apport, de cession, de fusion, de souscription ou d'achat de titres, d'intervention financière ou de toute 
autre manière, dans les affaires, associations ou sociétés dont l'objet social serait similaire, analogue, 
connexe ou simplement utile à la réalisation de son objet social en Belgique ou à l'étranger. À ce titre, la 
société ne peut détenir de participations dans d'autres sociétés et/ou personnes morales à caractère autre 
qu'exclusivement professionnel; de plus, l'objet social comme les activités de ces sociétés ne peuvent être 
incompatibles avec la fonction d'architecte.
Seule l'assemblée générale des associés a qualité pour interpréter cet objet, dans le respect des règles 
énoncées par l'Ordre des architectes.
CAPITAL SOCIAL – PARTS SOCIALES
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).
Il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
Les parts sociales sont nominatives, indivisibles et ne peuvent être données en garantie. Elles portent 
un numéro d’ordre.
Il est tenu au siège social un registre des parts que chaque associé peut consulter.
Ce registre devra être transmis au Conseil de l’Ordre des architectes sur simple demande de celui-ci. 
Pour le calcul des parts des architectes, on tiendra uniquement compte du titulariat des parts tel qu’il 
est répertorié dans le registre des parts sociales.
GERANCE
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par l’assemblée 
générale des associés.
Tous les gérants et de façon plus générale, les mandataires indépendants qui interviennent au nom et 
pour compte de la société, sont des personnes physiques autorisées à exercer la profession 
d’architecte, conformément à la loi du 20 février 1939 sur la protection du titre et de la profession 
d’architecte, et inscrites à un des tableaux de l’Ordre des architectes.
L'assemblée nomme les gérants, fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, 
leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée et le 
gérant est nommé pour la durée de la société.
Si, en raison du décès d’un gérant, la personne morale ne répond plus aux conditions requises pour 
exercer la profession d’architecte, celle-ci dispose d’un délai de six mois pour se mettre en 
conformité avec ces conditions. Durant ce délai, la personne morale peut continuer à exercer la 
profession d’architecte.
S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
S’ils 
sont plusieurs et sauf organisation par l’assemblée d’un collège de gestion, chaque gérant agissant 
seul, peut accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui intéressent la société.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en 
défendant.
Chaque gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire satisfaisant aux conditions 
prévues par l’article 6 al 2 des présents statuts.
Toute délégation d’une durée supérieure à une année devra faire l’approbation de l’assemblée 
générale qui fixera la durée du mandat et l’étendue des pouvoirs ainsi délégués.
La signature de tout acte engageant la société doit être accompagnée de l’indication du nom et de la 
qualité du signataire.
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est rémunéré.
CONTROLE DE LA SOCIETE
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou 
plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
ASSEMBLEE GENERALE
Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une assemblée 
générale ordinaire le troisième vendredi de mai à dix-huit heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est 
remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il 
signe pour approbation les comptes annuels.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que 
l’intérêt social l’exige ou sur requête d’associés représentant le cinquième du capital social.
Les convocations aux assemblées générales sont faites conformément à la loi. 
Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été 
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.
Chaque architecte-associé peut, conformément à la loi, convoquer une assemblée générale dont il 
fixe lui-même l’ordre du jour.
Seule l’assemblée générale est habilitée à prendre toute décision concernant la nomination et la 
démission d’administrateurs ou gérants de la personne morale du tableau, ou concernant leur 
rémunération ou la durée de leur mandat.
A défaut d’une disposition légale en la matière, l’assemblée générale est seule compétente pour 
exclure un architecte-associé. 
Tous les associés sont tenus d’utiliser le même papier à en-tête pour leurs activités au sein de 
l’architecte-personne morale. 
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois 
semaines au plus par la gérance. Cette prorogation annule toute décision prise. La seconde assemblée 
délibèrera sur le même ordre du jour et statuera définitivement.
L’assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l’associé présent qui détient le plus 
de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée 
et à la majorité des voix.
VOTES
Dans les assemblées, chaque part donne droit à une voix sous réserve des dispositions légales.
Sauf dans les cas prévus par la loi, tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou non, 
par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en 
ses lieu et place.
Pour les actions des architectes, l’exercice du droit de vote peut uniquement être confié, directement 
ou indirectement, à une personne physique autorisée à exercer la profession d’architecte 
conformément à la loi du 20 février 1939. Dans tous les cas, celui qui exerce le droit de vote doit 
répondre aux conditions de l’article 2, § 1 de la loi du 20 février 1939.
En cas de démembrement du droit de propriété d’une part sociale entre usufruitier et nu(s)-
propriétaire(s), les droits y afférents sont exercés par l’usufruitier.
En cas d’indivision, les droits y afférents seront suspendus jusqu’à ce qu’une seule personne soit 
désignée comme propriétaire des parts vis-à-vis de la société. En vue de l’exercice du droit de vote, 
cette personne doit également répondre aux conditions de l’article 2 § 1 de la loi du 20 février 1939.
En toute hypothèse, tant le démembrement que l’indivision ne peuvent être que des situations 
fortuites et il devra y être mis fin dans un délai de six mois à compter de l’événement qui en est à 
l’origine.
Au cas où il y a des parts sociales de valeurs distinctes, on tient uniquement compte de la valeur 
représentative de capital de ces parts sociales telle que définie par les statuts.
EXERCICE SOCIAL
L'exercice social commence le  premier janvier et finit le trente et un décembre.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les 
comptes annuels conformément à la loi.
REPARTITION - RESERVES
Sur le bénéfice net, chaque année il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer 
la réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le 
Volet B - Suite
dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve 
vient à être entamé.
Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, étant toutefois 
fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.
DISSOLUTION
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les 
formes prévues pour les modifications aux statuts.
LIQUIDATEURS
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la 
liquidation s'opère par le ou les gérants en fonction sous réserve de la faculté de l'assemblée générale 
de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
Le ou les liquidateurs prendront toutes les mesures nécessaires en vue de préserver l’intérêt des 
clients, notamment en ce qui concerne la poursuite des contrats et missions architecturales en cours 
et tenant compte, le cas échéant, du caractère intuitu personae des relations entre l’architecte et le 
maître de l’ouvrage.
Dans le cas où, pour quelque motif que ce soit, un architecte est appelé à succéder à un confrère, il 
est tenu d'en informer ce dernier par écrit, ou, en cas de décès, les ayants droit de ce dernier par lettre 
recommandée, et de s'enquérir des inconvénients qui pourraient en résulter.
L'architecte appelé à succéder doit, préalablement, en informer son Conseil provincial en lui faisant 
connaître l'étendue de sa mission.
L'architecte ne peut, sans accord préalable de son Conseil provincial, agir avant de s'être assuré de ce 
que les honoraires dus à son prédécesseur ont été réglés à ce dernier ou à ses ayants droits.
En cas de différend ou d'urgence particulière, les Conseils provinciaux peuvent accorder à 
l'architecte pressenti par le maître de l'ouvrage, l'autorisation d'accomplir tout ou partie des actes de 
la mission proposée.
En cas de litige sur le taux des honoraires, le Conseil provincial compétent peut faire consigner une 
somme jusqu'à ce qu'il ait statué à cet égard.
L'architecte ou ses ayants droit transmettent à l'architecte qui succède le dossier complet ainsi que 
tous les renseignements et documents utiles en leur possession.
REPARTITION DE L'ACTIF NET
Après le paiement ou la consignation des sommes nécessaires à l'apurement de toutes les dettes et 
charges et des frais de liquidation et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, 
après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds, soit par des 
distributions préalables aux profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est 
réparti entre tous les associés suivant le nombre de leurs parts sociales et les biens conservés leur 
sont remis pour être partagés dans la même proportion.
C. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d’un extrait du présent acte et finira le 
trente et un décembre deux mille onze.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en mai deux mille douze.
Est appelée aux fonctions de gérant non statutaire pour une durée illimitée : Madame ZURECK 
Celine, préqualifiée,  présente et qui accepte.
Son mandat est gratuit sauf décision contraire de l’assemblée générale.
Compte tenu des critères légaux, le comparant décide de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
Pour extrait analytique conforme, Benoît COLMANT, Notaire associé
Déposé en même temps : expédition de l’acte.