N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Dynamik'Fit
(en abrégé) : Dyn.F.
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Montgras 85
1430
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rebecq
STATUTS : Dynamik’Fit. 
 Les  soussignés  SIMON  Glynis,  SIMON  Natty-Gann,  BERSIPONT  Patricia  Yvonne  M  de 
 nationalité  belge  et  ARENA  David  de  nationalité  italienne,  ont  convenu  de  constituer  une 
 association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit. 
  
 Titre 1 : Dénomination, siège social. 
 Article 1 : Dénomination. 
 L’association  nationale  sans  but  lucratif,  régie  par  la  loi  de  Juin  1921,  est  dénommée : 
 « Dynamik’Fit » en abrégé : Dyn.F.  
 Article 2 : Siège social. 
 Le siège social de l’association est situé au domicile du président sis au 85, rue du Montgras 
 à 1430 Rebecq. Il peut être transféré à tout autre lieu de la Belgique par simple décision du 
 conseil d’administration. Toute modification du siège social doit être publiée aux Annexes du 
 moniteur belge dans le mois de sa date.  
 Titre 2 : Objet social, durée. 
 Article 3 : Objet social. 
 Dynamik’Fit  a  pour  objet  social  l’agrément  de  ses  membres  par  la  constitution  d’activités 
 sportives, artistiques ou culturelles dans le cadre de stages, cours ou évènements.  
 Article 4 : Durée. 
 L’association est constituée pour une durée indéterminée. 
 Titre 3 : Associés et membres 
 Article 5 : Associés. 
 L’association a un nombre minimum de trois associés qui sont des personnes physiques ou 
 morales légalement constituées selon les lois et usages de leur pays d’origine et n’a pas de 
 nombre maximum. 
 Article 5(bis) : Associés fondateurs. 
 Les  associés fondateurs  de  l’ASBL  Dynamik’Fit sont  les  personnes  physiques  ou morales 
 légalement constituées selon les lois et usages de leur pays d’origine suivantes : 
 Madame SIMON Glynis, Rue du Montgras 85, 1430 Rebecq, nr national : 86.06.22-266.49, 
 Président. 
 Monsieur ARENA David, Rue du Montgras 85, 1430 Rebecq, nr national : 88.02.17-281.04, 
 Vice-Président. 
 Madame  SIMON  Natty-Gann,  Rue  du  Saint  Sacrement  21,  7800  Lanquesaint  (Ath),  nr 
 national : 87.07.25-342.08, Secrétaire.  
 Madame BERSIPONT Patricia Yvonne M,  Rue du Montgras 41, 1430 Rebecq, nr national : 
 62.06.24-258.75, Trésorier 
0696650337
 Article 6 : Membres. 
 L’association  est  composée  de  personnes  physiques  ou  morales  légalement  constituées 
 selon  les  lois  et  usages  de  leur  pays  d’origine  en  tant  que  membres  effectifs,  membres 
 adhérents, membres observateurs et membres d’honneur. 
 Article 7 : Membres effectifs. 
 Est membre effectif, toute personne physique ou morale légalement constituée selon les lois 
 et usages de leur pays d’origine qui aide l‘association à remplir au mieux son objet social et 
 dispose du droit de vote lors des assemblées générales. 
 Article 8 : Membres adhérents. 
 Est membre adhérent, toute personne physique ou morale légalement constituée selon les 
 lois  et  usages  de  leur  pays  d’origine  qui  désire  participer  aux  activités  organisées  par 
 l‘association et ne dispose pas du droit de vote au sein de l’association. 
 Article 9 : Membres observateurs. 
 Est membre observateur, toute personne physique ou morale légalement constituée selon 
 les lois et usages de leur pays d’origine ayant posé sa candidature de membre effectif, en 
 attendant  son  admission  définitive  par  l’assemblée  générale.  Il  dispose  de  tous  les  droits 
 attachés au statut de membre effectif, à l’exception du droit de vote aux assemblées.    
  
 Article 10 : Membres d’honneur. 
 Le titre de membre d’honneur peut être accordé à toute personne physique et à sa famille en 
 reconnaissance de sa contribution à l’association et aux objectifs qu’elle poursuit. 
 Article 11 : Admission des membres effectifs. 
 Toute  personne  qui  désire  devenir  membre  effectif  devra  faire  une  demande  écrite  au 
 conseil d’administration et sera présentée par deux membres effectifs. L’admission en cette 
 qualité se fera par vote lors de l’assemblée générale statutaire. 
 Article 12 : Admission des membres adhérents. 
 Toute personne qui désire être membre adhérent doit renvoyer une feuille d’inscription au 
 siège social de l’association. Son inscription sera effective lors du paiement de la cotisation 
 et de la mise en ordre des documents administratifs. 
 Article 13 : Démission de membres. 
 Les  membres  de  l’association  peuvent  donner  leur  démission  à  tout  moment,  par  lettre 
 adressée au conseil d’administration et leur cotisation ne sera pas remboursée.  
 Article 14 : Exclusion de membre. 
 L’exclusion  pourra  se  faire  si  le  membre  s’est  rendu  coupable  d’une  infraction  grave  aux 
 statuts ou aux lois de l’honneur et de la bienséance. Cette exclusion ne peut être prononcée 
 que  par  l’assemblée  générale  à  la  majorité  des  deux  tiers  des  voix  présentes.  Toute 
 personne dont on envisage l’exclusion à la possibilité de pouvoir exposer sa défense devant 
 cette même assemblée. La décision prendra effet immédiatement et la cotisation ne sera pas 
 remboursée.  
 Article 15 : Droits et obligations suite à la perte de la qualité de membre. 
 Le  membre  démissionnaire  ou  exclu,  ainsi  que  les  héritiers  ou  ayant  droit  du  membre 
 décédé n’ont aucun droit sur le fond social.  
 Article 16 : Représentation des personnes morales. 
 Les  personnes  morales  désignent  une  ou  plusieurs  personnes  physiques  chargées  de 
 représenter un membre au sein de l’association. Elles notifient par écrit ses désignations à 
 l’association. 
 Titre 4 : Cotisations, intérêts de retard. 
 Article 17 : Cotisations. 
 Les membres effectifs, d’honneur et observateurs ne paient aucune cotisation. Les membres 
 adhérents  paient  une  cotisation  pour  une  période  choisie  dont  le  montant  est  fixé  par  le 
 conseil d’administration. 
 Article 18 : Intérêts de retard. 
 Les cotisations non payées ne sont pas soumises à un intérêt de retard. 
 Article 19 : Disposition commune. 
 Le  membre  exclu  ou  démissionnaire  reste tenu  des  cotisations  dues  pour  la  totalité  de  la 
 période définie en cours.    
 Titre 5 : Assemblée générale. 
 Article 20 : Assemblée générale. 
 L’assemblée  générale  possède  le  pouvoir  souverain  de  l’association  et  est  composée  de 
 tous ses membres effectifs.  
 Article 21 : Pouvoirs de l ‘assemblée générale. 
 L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou 
 par  les  présents  statuts.  Les  pouvoirs  énoncés  ci-après  sont  notamment  réservés  à  sa 
 compétence : 
 L’assemblée  générale  élit  et  peut  révoquer  à  tout  moment  les  membres  du  conseil 
 d’administration. Elle arrête le plan d’action annuel, elle vote le budget, et elle approuve les 
 comptes de l’exercice. Elle se prononce sur l’admission des nouveaux membres, l’exclusion 
 d’un membre. Elle arrête la répartition des droits de vote, conformément aux dispositions de 
 l’article 27 ci-après.  
 Elle  peut  décider  la  modification  des  statuts  et  se  prononce,  y  compris  en  adoptant,  si 
 nécessaire, un règlement intérieur. Elle peut prononcer la dissolution de l’association.   
  
 Article 22 : Réunion de l’assemblée générale. 
 L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an, en assemblée ordinaire. Elle peut 
 aussi  être  réunie  en  assemblée  extraordinaire  à  tout  moment,  sur  décision  du  conseil 
 d’administration  ou  sur  demande  d’au  moins  la  moitié  des  membres  ayant  droit  de  vote, 
 arrêté conformément aux dispositions de l’article 26 ci-après. Une telle demande devra être 
 adressée au conseil d’administration par lettre recommandée au moins un mois à l’avance. 
 Article 23 : Convocation. 
 Tous  les  membres  effectifs  doivent  être  convoqués  à  l’assemblée  générale  par  le  conseil 
 d’administration, par lettre ordinaire, au moins huit jours avant l’assemblée. La convocation 
 mentionne  les  jours,  heure  et  lieu  de  la  réunion,  ainsi  que  l’ordre  du  jour.  Le  conseil 
 d’administration  peut  inviter  toute  personne  à  assister  partiellement  ou  entièrement  à 
 l’assemblée générale en qualité d’observateur ou de consultant. 
 Article 24 : Représentation. 
 Chaque membre  a  le  droit  de  participer  à  l’assemblée. Il  peut  se faire représenter  par  un 
 autre  membre  ou  par  un  tiers,  muni  d’une  procuration  écrite,  datée  et  signée.  Aucune 
 personne ne peut être titulaire de plus de trois procurations. 
 Article 25 : Présidence. 
 L’assemblée générale se tient sous la présidence du président du conseil d’administration. 
 (cfr. article 38) ou, en cas d’empêchement, d’un membre du conseil d’administration désigné 
 à cet effet. 
 Article 26 : Droit de vote. 
 Tous les membres effectifs de l’association ont droit de vote à l’assemblée générale et ne 
 disposent que d’une voix. 
 Article 27 : Règles de quorum de présence. 
 L’assemblée  générale  peut  délibérer  valablement,  quel  que  soit  le  nombre  de  membres 
 effectifs  présents  ou  représentés,  sauf  les  exceptions  prévues  par  la  loi  ou  les  présents 
 statuts. Seules les décisions concernant l’exclusion d’un membre, la modification des statuts 
 et la dissolution de l’association doivent être prises par une assemblée réunissant les deux 
 tiers de membres effectifs. 
 Article 28 : Règles de quorum de vote. 
 Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité simple des droits de vote 
 des  membres  présents  ou  représentés,  sauf  les  décisions  concernant  l’exclusion  d’un 
 membre, la modification des statuts et la dissolution de l’association qui doivent être prises à 
 la majorité des deux tiers des droits de vote des membres présents ou représentés. En cas 
 de partage des voix, celle du président de séance est prépondérante. Les quorum de vote se 
 calculent sur base de votes valablement exprimés. Sont donc exclus des quorum de vote les 
 votes blancs, nuls et les abstentions. 
 Article 29 : Ordre de jour. 
 L’assemblée générale ordinaire se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur 
 le  procès-verbal  du  conseil  d’administration.  Pour  le  surplus,  l’assemblée  générale  ne 
 délibère valablement que sur les points portés à l’ordre du jour repris dans la convocation, 
 sauf en cas d’urgence reconnue par le conseil d’administration et l’assemblée statutaire à la 
 majorité des deux tiers des votes valablement exprimés et pour autant que le point à l’ordre 
 du jour ne porte pas sur une modification des statuts, la dissolution de l’association ou sur 
 l’exclusion  d’un  membre,  le  point  « divers »  ne  recouvre  que  des  communications  dont  la 
 nature ne demande pas de vote. 
 Article 30 : Procès verbaux. 
 Les  procès  verbaux  des  délibérations  de  l’assemblée  générale  sont  établis  par  et  sous  la 
 responsabilité du Secrétaire. Ces procès verbaux sont consignés dans un registre signé par 
 le Président, le Vice-président, le Secrétaire et le Trésorier. Ils sont adressés aux membres 
 effectifs par courrier ordinaire. Tous les membres peuvent prendre connaissance du registre, 
 et les tiers justifiant d’un intérêt légitime, par extrait.  
  Titre 6 : Administration. 
 Article 31 : Conseil d’administration. 
 L’association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs, choisis parmi 
 les membres effectifs. 
 Article 32 : Nomination des administrateurs. 
 Les administrateurs sont nommés lors de l’assemblée générale, parmi les membres effectifs, 
 après avoir posé leur candidature auprès du conseil d’administration. 
 Les administrateurs sortants sont rééligibles. 
 Article 33 : Durée du mandat d’administrateur. 
 La durée du mandat est fixée à cinq années. Ils peuvent être révoqués à tout moment. En 
 cas d’incapacité de poursuivre le mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par 
 l’assemblée  générale.  Celui-ci  achève  dans  ce  cas  le  mandat  de  l’administrateur  qu’il 
 remplace.  
 Article 34 : Réunion de conseil. 
 Le  conseil  se  réunit  au  moins  une  fois  par  an  et  chaque  fois  que  les  nécessités  de 
 l’association  l’exigent,  ainsi  que  chaque  fois  que  la  moitié  de  ses  membres  en  fait  la 
 demande. Les convocations sont faites par le président ou, à défaut, par un administrateur, 
 par simple lettre, télécopie ou courrier électronique. 
 Article 35 : Organisation du conseil d’administration. 
 Le  conseil  d’administration  délibère  valablement  dès  que  la  moitié  de  ses  membres  est 
 présents ou représentée. Toutes les décisions du conseil sont prises à la majorité simple des 
 voix. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Un administrateur 
 peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur ou par un tiers, porteur d’une 
 procuration écrite. Une même personne ne peut être porteuse que de trois procurations au 
 plus.  
 Article 36 : Pouvoirs du conseil d’administration. 
 Le conseil d’administration exécute la politique décidée par l’assemblée générale. Il décide 
 les  actions,  convoque  l’assemblée  générale  et,  plus  généralement,  dispose  de  tous  les 
 pouvoirs nécessaires pour gérer et administrer l’association et assurer la réalisation de son 
 objet.  Il  peut  décider  du  recrutement  de  collaborateurs  salariés.  Il  peut  passer  tous  les 
 contrats et conventions nécessaires à la réalisation de l’objet de l’association.  
 Article 37 : Bureau exécutif. 
 Le  conseil  d’administration  élit  en  son  sein,  à  la  majorité  simple  et  pour  la  durée  de  leur 
 mandat un président, un secrétaire et un trésorier qui auront comme tâche la supervision de 
 la gestion journalière de l’association. Chaque membre du bureau exécutif est qualifié pour 
 retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, 
 accomplir toute obligation bancaire, ou tout autre acte permettant la gestion de l’association. 
 Article 38 : Président. 
 Le  président  représente  l’association  devant  les  tiers.  Il  préside  l’assemblée  générale,  le 
 conseil d’administration et le bureau exécutif. En cas d’urgence, le président peut prendre 
 toutes les décisions que commande l’intérêt de l’association qu’il soumettra à la ratification 
 du bureau du conseil d’administration lors de sa prochaine réunion. En cas d’empêchement 
 du président, ses fonctions sont assurées par le secrétaire. 
 Article 39 : Secrétaire. 
 Le  secrétaire  assiste  aux  réunions  du  conseil  d’administration  et  du  bureau  exécutif.  Sa 
 tâche est de seconder au mieux le président de l‘association. 
 Article 40 : Trésorier. 
 L’assemblée générale désigne un trésorier chargé de vérifier les comptes de l’association et 
 de lui présenter un rapport annuel.  
 Article 41 : Actions judiciaires. 
 Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, relèvent de l’initiative et de la 
 compétence du conseil d’administration représenté par son président ou un administrateur 
 désigné à cet effet par celui-ci. 
  
  Article 42 : Collégialité, pouvoirs. 
 Le  conseil  d’administration  prend  ses  décisions  collégialement.  Ses  membres  agissent  de 
 manière solidaire et sont responsables solidairement devant l’assemblée générale. A défaut 
 de  stipulation  spéciale,  tout  administrateur  signe  valablement  les  actes  régulièrement 
 décidés par le conseil.  
 Article 43 : Responsabilité. 
 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle 
 et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. 
 Article 44 : Publicité.     
 Les  décisions  du  conseil  d’administration  sont  consignées  dans  un  registre  de  procès 
 verbaux  signés  par  le  président,  le  secrétaire  et  le  trésorier.  Ce  registre  est  conservé  au 
 siège social. Tout membre, justifiant d’un intérêt légitime, peut faire délivrer copie, par extrait 
 certifié conforme par le président. 
 Titre 7 : Exercice social, budget et comptes. 
 Article 45 : Exercice social. 
 L’exercice  social  est  d’une  durée  d’une  année.  Il  est  commencé  chaque  année,  le  01 
 septembre et est clôturé le 31 août.  
 Article 46 : Budget et comptes. 
 Le  conseil  d’administration  est  tenu  de  soumettre  tous  les  ans,  à  l’approbation  de 
 l’assemblée générale, les comptes de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant. 
 Titre 8 : Règlement d’ordre intérieur. 
 Article 47 : Règlement d’ordre intérieur. 
 Un  règlement  d’ordre  intérieur  peut  être  présenté  par  le  conseil  d’administration  à 
 l’assemblée  générale.  Des  modifications  à  ce  règlement  peuvent  être  apportées  par  une 
 assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés. 
 Titre 9 : Disposition générale. 
 Article 48 : Disposition générale. 
 En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, 
 déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.  
 Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d’une association sans but lucratif 
 ayant un objet similaire à la présente association Belge.  
 Ces  décisions  ainsi  que  les  noms  et  adresses  du  ou  des  liquidateurs  seront  publiés  aux 
 annexes du Moniteur Belge. 
 Article 49 : Divers. 
 Tout ce qui n’est pas envisagé par les présents statuts sera régi par la loi du 27 juin 1921. 
  
 Fait à Rebecq, en autant d’exemplaires que de parties, le  04/05/2018
  
  
  
        Président                 Vice-Président              Secrétaire          Trésorier             
   
    SIMON Glynis      ARENA David        SIMON Natty-Gann          BERSIPONT Patricia