N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Yoga & Ayurveda Belgium Association sans but lucratif
(en abrégé) : Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L.
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Place Tombu 6
5300
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Andenne
                                                                     STATUTS DE L’A.S.B.L. « Yoga & Ayurveda Belgium»
Object de l’acte :
Entre les soussignés :                                                                                                                    
  1. M. Marie Laurent M La Gaité, né à Réduit, le 7 mai 1971, domicilié au numéro 27, rue du Tienne  5300
Sclayn ; (NN : 71.05.07-563.74);
  2. Mme Marie-Laurence Labonte, née à Port Louis, le 04 août 1972, domiciliée au numéro 27, rue du Tienne 
5300 Sclayn (NN : 72.08.04- 328.53) ;
  3. M. Nathan Antoine La Gaité, né à Uccle, le 31 août 1998, domicilié au numéro 27, rue du Tienne  5300
Sclayn (NN : 98.08.31-361.47);
Réunis en Assemblée le lundi 20 août 2018, ont convenus de constituer l’association sans but lucratif, «Yoga et
Ayurveda Belgium», conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, modifiée par la loi du
deux mai deux mille deux, et  ont arrêté les statuts suivants :
TITRE I – Dénomination, siège social, juridiction
Art.1 :
L’ASBL est dénommée « Yoga & Ayurveda Belgium Association sans but lucratif »
En abrégé, l’association peut prendre l’appellation de : « Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L. »
Art.2 :
Le siège social est fixé au numéro 6 Place Tombu, 5300 Andenne (Andenelle). Il pourra être transféré par simple
décision du conseil d'administration.
Art.3 :
L’ASBL dépend de l’arrondissement judiciaire de Namur.
TITRE II –But social, durée
Art.4 :
Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L. a pour objet d’enseigner, de promouvoir, de diffuser et de transmettre la
pratique du Yoga traditionnel et plus particulièrement du Hatha  Yoga, selon les enseignements  des Nâtha et
Siddha-yogis du  le XIIe siècle, ainsi que le Bhakti et Jnana Yoga, des séances de méditation, des séances et
formations en coaching et développement personnel, des massages et soins ayurvédiques.
Les séances se déroulent en groupe et en individuel, en salle, à domicile, en institution et en entreprise. Yoga &
Ayurveda Belgium A.S.B.L.  a pour objectif de rendre accessibles à tout public, de tout âge et de toute
morphologie, ces disciplines ancestrales.
Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L. consiste également à former des enseignants en Yoga et des thérapeutes
ayurvédiques, créer et animer des cours de Yoga, organiser et promouvoir des journées de rencontre, de
pratique et des journées thématiques, des stages de découverte, d’enseignement tantriques et autres activités
ayant trait au Yoga, de techniques de massage ayurvédique, de  permaculture, des ateliers, des expositions, des
randonnées, proposer des repas diététiques, sorties, festivals, voyages aux membres et adhérents de
l’association.
0701622477
Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L. peut mettre à disposition et vendre du matériel de Yoga, des huiles
essentiels ayurvédiques, des vêtements et accessoires, de l’artisanat, des livres, des instruments, des supports
audio et audiovisuels, des produits alimentaires et d’épicerie.
Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L. peut s’associer à d’autres partenaires en lien ou complémentarité avec le
Yoga et l’Ayurveda pour se former, s’informer et partager, organiser des évènements, diffuser les informations de
la communauté Yoga.
Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L. étend son action à l’ensemble de la Belgique et peut agir au niveau
provincial, régional, communautaire, fédéral, européen et international.
Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L. réalise ces buts de toutes manières, en étroite collaboration avec ses
membres. Elle peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à ses buts ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation et peut ainsi acquérir,
mettre en location tous les biens meubles et immeubles utiles et mettre en œuvre tous les moyens humains,
techniques et financiers nécessaires.
Les activités et moyens de les exercer énumérés ci-dessus étant indicatifs et non limitatifs.
Art.5 :
La durée de l’association est illimitée. Sa dissolution est du ressort de l’assemblée générale. L’exercice social
coïncide avec l’année civile.
TITRE III – Membres effectifs, membres adhérents, affiliation, démission, suspension, exclusion
 Art.6 :
Sont membres effectifs:
Les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;
Les membres de droit : toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil
d’administration (ou) qui, présenté par deux membres au moins, est admis par décision de l’Assemblée
réunissant la totalité des voix présentes.
Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :
1. être majeur ;
2. avoir un certificat de bonnes vie et mœurs  / casier judiciaire vierge ;
3. accepter les conditions d’adhésion et signer la charte éthique ;
4. se présenter au conseil d’administration à sa demande;
5. être en ordre de cotisation fixé à un montant maximum de 100,00 EUR annuellement et indexés et après
délibération du conseil      d’administration.
Art.7 :
La qualité de membre adhérent peut être accordée à toute personne morale et/ou physique qui, tout en adhérent
à l’objet social, ne remplit pas les conditions permettant d’acquérir la qualité de membre effectif, à condition d’en
faire la demande écrite au conseil d’administration en cette qualité par le conseil d’administration (ou) qui, à
l’unanimité, est admis par décision de l’Assemblée réunissant les 100% des voix présentes.  Pour devenir un
membre adhérent, il faudra également remplir les conditions suivantes :   
1. être majeur ;
2. remplir un formulaire de demande d’inscription dont la candidature sera analysée par le conseil
d’administration, informant des activités professionnelles du candidat, de son cadre légal, comptable, fiscal et ses
assurances responsabilité civile ;
3. se présenter au conseil d’administration à sa demande ;
4. être parrainé selon les attributions du CA ;
5. accepter les conditions d’adhésion et signer la charte éthique
6. avoir un certificat de bonnes vie et mœurs  / casier judiciaire vierge ;
7. être en ordre de cotisation fixé à un montant maximum de 100,00 EUR annuellement et indexés et après
délibération du conseil d’administration
8. Les décisions de refus d’admission n’ont pas à être motivées par le conseil d’administration.
Art.8 :
Toutes les demandes d’affiliation en qualité de membre effectif ou adhérent sont adressées par écrit au Président
de Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L. et examinées selon la procédure exposées aux articles 6 et 7 des
présents statuts.
Art.9 :
Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association. La démission doit
être adressée au Président de Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L. par lettre recommandée, au moins trois mois
avant la fin de l’exercice social en cours.
Pendant la durée du préavis, le membre démissionnaire continue de bénéficier des droits et à assumer les
obligations inhérentes à sa qualité de membre. Toute démission, donnée au cours des trois derniers mois d’un
exercice social, ne sera effective qu’à la fin de l’exercice suivant.
Le membre démissionnaire reste débiteur des cotisations échues. Est réputé démissionnaire, tout membre qui ne
remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation et qui n’a pas payé sa cotisation après une mise en
demeure faite par lettre simple ou courriel et qui est restée sans suite pendant quatre semaines à partir de la
date d’envoi de la lettre ou du courriel.
Art.10:
Le conseil d’administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui
incombent en vertu des présents statuts ou s’il entrave volontairement la réalisation du but social ou s’il reste en
défaut de payer sa cotisation au moins deux années consécutives.
Art.11:
Tout membre peut être exclu s’il manque aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s’il
entrave volontairement la réalisation de l’objet social ou s’il reste en défaut de payer sa cotisation au moins deux
années consécutives.
L’exclusion est prononcée par l’assemblée générale extraordinaire statuant à la majorité des deux tiers.
Cette mesure prend cours à la date du prononcé.
Le membre ou administrateur contre lequel une mesure d’exclusion est proposée est invité à se faire entendre à
l’assemblée générale.
Le membre exclu reste débiteur des cotisations échues. La décision de l’assemblée générale ne doit pas être
motivée.
Tout membre de Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L. qui perd cette qualité pour quelque motif que ce soit n’a
aucun droit sur les avoirs de Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L.
TITRE IV  - Assemblée générale ordinaire et assemblée générale extraordinaire
Art.12 :
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.
L'assemblée générale est régulièrement constituée lorsque la moitié des membres effectifs de l’association sont
présents ou représentés.
Elle se réunit chaque année au mois de Juin. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de
l'association sont convoqués, par courrier ou par courriel, par les soins du secrétaire.
L'ordre du jour figure sur les convocations. Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et
expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à
l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes
catégories de membres.
La décharge à octroyer aux administrateurs et/ou aux commissaires.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. Il est procédé, après
épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil. Les décisions des
assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
Les décisions de l’assemblée générales sont consignées dans un registre des actes de l’association sous forme
de procès-verbaux, signés par le président, le trésorier et  le secrétaire. Tout membre peut à tout moment
demander ces extraits au Président, trésorier et/ou  le secrétaire.
Art.13 :
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une
assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour :
1. La modification des statuts ;
2. La modification du règlement intérieur ;
3. La dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.
4. L’exclusion d’un membre ;
5. La dissolution de l’association ;
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire. Les délibérations sont
prises à la majorité des membres présents.
TITRE V : Le conseil d’administration, l’administrateur délégué
Art. 14:
Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L. est administrée par un conseil d'administration qui est composé de trois
personnes nommées par l’assemblée générale.
La durée du mandat des administrateurs est fixée à trois ans renouvelable.
Le nombre de membres du conseil d’administration ne peut être inférieur à trois ni supérieur à 9.
Le conseil d’administration élit parmi ses membres un Président, un secrétaire et un trésorier.
Le conseil d’administration se réunit aussi souvent que les intérêts de l’association le réclament à l’initiative du
Président ou tout autre administrateur.
Le conseil d’administration délibère valablement pour autant que le nombre d’administrateurs présents ou
représentés ne soit pas inférieur à deux tiers du nombre total d’administrateurs.
Les décisions se prennent à la majorité simple.
Le conseil d’administration est investi des pouvoirs plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Toutefois, les frais qu'ils encourent dans le cadre de
l'exercice de leur mandat d'administrateur sont remboursés sur présentation de pièces Justificatives et après
accord du trésorier.
Il est désigné comme administrateur : 
1. M. Marie Laurent M La Gaité, né à Réduit, le 7 mai 1971, domicilié au numéro 27, rue du Tienne  5300 Sclayn
; (NN : 71.05.07-563.74);
2. Mme Marie-Laurence Labonte, née à Port Louis, le 04 août 1972, domiciliée au numéro 27, rue du Tienne 
5300 Sclayn (NN : 72.08.04-328.53) ;
3. M. Nathan Antoine La Gaité, né à Uccle, le 31 août 1998, domicilié au numéro 27, rue du Tienne  5300 Sclayn
(NN : 98.08.31-361.47).
Art. 15:
L’administrateur délégué est chargée de la gestion de l’A.S.B.L.
Il est nommé et révoqué par le conseil d’administration sur proposition du Président.
Il est membre de droit du conseil d’administration.
L’administrateur délégué exécute les décisions de l’assemblée générale.
Les modes de démission, suspension et de révocation des administrateurs-délégués sont réglés selon la
procédure exposée pour les membres effectifs stipulée dans les articles 9,10 &11.
TITRE VI : Comptes, budget, exercice social
Art. 16 :
Le 31 décembre de chaque année au plus tard, le conseil d’administration établit les comptes de l’exercice
écroulé et le budget de l’exercice à venir.
Les comptes et budgets sont soumis à l’assemblée générale ordinaire qui doit être convoquée dans le trimestre
suivant la clôture des comptes
Art. 17 :
L’exercice social débute le 1er janvier et se clôture le 31 décembre de chaque année.
TITRE VII : Règlement intérieur
Art. 18 :
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée
générale.
 Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux
qui ont trait à l'administration interne de l'association.
             TITRE VIII : Dissolution et liquidation
 Art. 19 :
En cas de dissolution ou de liquidation de l’A.S.B.L., la procédure s’opérera par les soins d’un liquidateur ou
plusieurs  liquidateurs nommés par l’assemblée générale, qui fixera leurs pouvoirs. Le patrimoine de l’association
sera affecté à des associations poursuivant un objet social similaire.
 TITRE IX : Disposition générale
Art.20 :
Les fonctions de Président, trésorier et secrétaire, ainsi que celles des membres du conseil d’administration sont
gratuites. Le conseil d’administration représente  Yoga & Ayurveda Belgium A.S.B.L., vis-à-vis des tiers ainsi
qu’en justice en tant que demandant qu’en défendant. Il peut déléguer les pouvoirs au Président ou à un autre de
ses membres.
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27.06.1921 sur les
associations sans but lucratif modifiée par la loi du 02.05.2002.
 Fait en 3 exemplaires originaux
Le 20 août 2018, à Andenne
Signatures :