N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : A HELPING HAND FOR HELPLESS PERSONS
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue des Primeurs 59
1190
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Forest
         ASSEMBLEE  GENERALE
 
 
"A HELPING HAND FOR HELPLESS PERSONS"
     ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF.
Siège à rue des Primeurs  59  1190 forest .
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  - Monsieur Khan ISLAM MAFIZUL , né Purba boyer Singh, INDIA . domicilié à rue des Primeurs  59  1190
 forest, le 17/10/1958, Nationalité Inde  NN 58.10.17-585.96.
- Monsieur Khan Imran , a Delhi Inde . à le 06/12/1995, domicilié, à rue des Primeurs  59  1190  forest
,Nationalité Inde , NN 95.12.06-501.40.
 
3. Monsieur Parvez Khan  , a Delhi Inde . à le 30/01/1992, domicilié, à rue des Primeurs  59  1190  forest
,Nationalité Inde , NN 92.01.30-50153
    
Ont créé entre eux une Association Sans But Lucratif, dont les statuts stipulent notamment ce qui suit.
Art 1. II est constitué par IE présentes, une association sans but lucratif sous la dénomination de A HELPING
HAND FOR HELPLESS PERSONS
Art 2. Le rue des Primeurs  59  1190 forest, arrondissement judiciaire de Bruxelles
II pourra être transféré et ouvrir d'autres bureaux en toute localité de par décision de l'assemblée générale.
Art 3. DECLARATION DE MISSION
Est une organisation non gouvernementale, sociale, éducative, culturelle
Elie est amenée à identifier des problèmes qui menacent la survie et le bien être des humains et trouver des
solutions adaptés à ces problèmes
BUTS ET OBJECTIFS PRINCIPAUX
1-   Unité et responsabilité en communauté a tout niveau
2-Rebuter tout genre de conflits
3-Une attitude pacifique et positive concernant les humains de différentes races-  national et international Refugé
(vluchtlingen help)
4-Nous devons aussi résoudre les conflits et problèmes pouvant  surgir dans notre communauté.
5-Créer une atmosphère socioculturelle pacifique  HELPING HAND FOR HELPLESS PERSONS
6- prévenir les conflits entre communautés et les solutionner par les mayens pacifiques. Social worker. Office of
legal aid.
7- Empêcher autant que possible les violences de tout genre.
8- empêcher IA propagation des armes de destructions massives, notamment les armes atomiques
0599952027
9-Entreprendre de bonnes relations avec les institutions et les ONG les plus importantes installées en Europe
support tout le persons refugée.
Dissolution de I ‘organisation
Art 4. Cette organisation a été constituée pour une durée indéterminée Pour des raisons de difficultés
financières, de mauvais comptes résultats ou autres, l'association pourra être dissoute sur décision du conseil
général et du comité exécutif.
Art 5. En cas de liquidation, tous les actifs de l'association seront remis à d'autres organisations de type similaire
que le conseil général choisira
Membres
Art 6. A HELPING HAND FOR HELPLESS PERSONS se composera de membres dont les types sont les
suivants.
- 1. Les membres généraux le nombre de membres sera illimité. Tous les ressortissants du Monde entier.
 Chaque membre devra payer une cotisation de cinq euros pour la 1ere fois
-2. L’organisation se réjouira de recevoir tout type de donation
-3. le conseil exécutif à l'entière autorité en ce qui concerne l'adhésion
- membres honoraires. des ressortissants d’Europe et du monde entier s’étant distingués par leur contribution
significative au développement de l'humanité et de la culture en générale
pourront être membres honoraires
Membre occupant des fonctions au sein de l’organisation
Une Liste séparée sera remis dans les plus brefs délais
Organisation
Art 7. L’association comportera les organes suivants:
- le conseil général
- le conseil exécutif
L’Organisation doit élire le conseil général et conseil exécutif
La durée des deux conseils est fixée en deux années, toutefois et selon les circonstances, le conseil exécutif a le
droit de prolonger sa durée a six mois
Art 8. Le conseil général sera l’organe de décision conformément aux dispositions de I ’article 31 des statuts.
 II se compose comme suit
-Président,
- Premier Vice-Président,
- Secrétaire général,
- Secrétaire général adjoint,
- Secrétaire de l'information,
- Secrétaire des finances,
- Secrétaire des archives, - Coordinateur
Art 9. Le conseil exécutif comprend onze membres et un président. Les présidents et secrétaires généraux des
organisations similaires seront d’office membres du conseil.
Fonctions du conseil général
Art 10. Le conseil général étant I ’organe de décision suprême de l'association, il pourra demander au
comité directeur d’accomplir Los tâches précisées a l’article 3 des statuts, élire les membres du comité directeur,
examiner, approuver ou refuser les rapports financiers préparés par le comité exécutif, modifier es présents
statuts, prendre des mesures disciplinaires a l'encontre de ses membres er conseiller le commuté exécutif,
former le comité électoral, tenir les élections et faire toutes choses qu’il jugera opportunes Les décisions du
conseil général seront sans appel ci opposables a bus les membres de l’association Son avis sera déterminant
relativement a toutes les décisions do l'association
Fonctions du comité directeur
Art 11. Aura la responsabilité de réaliser les buts et les objectifs de l’association et d'exécuter les décisions du
conseil général. II sera en charge du bureau et des comptes, il organisera les réunions du conseil
général, préparera et annulera les rapports financiers, sélectionnera les membres pour Is comité électoral,
élaborera des règles le cas échéant et, sous réserves des dispositions des statuts, fera toutes autres choses qu'il
jugera nécessaires.
Finances et comptes
Art 12. Les fends de I ‘association seront constitués de cotisations et de droits de nomination. Des contributions
provenant des individus ou des institutions pourraient également être acceptées Toutes les sommes ainsi reçues
seront déposées dans un compte an banque et gérées par to secrétaire des finances et le secrétaire général, le
vice-président ou le président. L'argent ne pout être retire que sur les signatures de deux personnes, le secrétaire
des finances et un autre membre exécutif
Mesures disciplinaires
Art 13. S’II est constaté qu’un membre, en ce qui compris un membre du comité directeur ou du conseil général,
accomplit des actes incompatibles avec les statuts, il pout faire l’objet de mesures de disciplines prises par le
conseil général Avant de faire 'objet dune mesure disciplinaire, le membre en question doit avoir la possibilité de
se défendre contre les accusations proférées a son encontre par un autre membre Au cas ou les charges
s’avèrent prouvées de manière irréfutable, to membre pourra faire I ‘objet d'un avertissement, d'une suspension
ou dune expulsion et ce a la discrétion du conseil général
Prise de décisions
Art 14. Sous réserves des dispositions do I ‘article 22 des présents statuts, toutes les décisions du conseil
général et du comité directeur seront prises a la majorité
Quorum
Art 15. Sous réserves des dispositions de l'article 18 des statuts, les deux tiers de tous les membres
constitueront le quorum aussi bien pour les assemblées du conseil général que pour les réunions du comité
directeur Néanmoins, un membre devra signaler par écrit au comité exécutif avant to début do la réunion son
intention d’assister, de voter ou d'exprimer son avis lors dune assemblée du conseil général ou réunion du
conseil exécutif.
Art 16. Le comité directeur relèvera chaque année l’adresse, la nationalité, le nom et autres
Renseignements concernant les membres afin de les conserver clans Is base de données do t'organisation
Vacances
Art 17. Cheque membre, en ce qui compris les membres du comité directeur, pourra démissionner    moyennant
une lettre recommandée adressée au conseil exécutif, lequel en fera a son tour part à I ‘assemblée du conseil
général Toute vacance au sein du comité directeur pourra être pourvue par un autre membre moyennant
approbation dudit conseil Au cas où un membre du comité directeur demeure en défaut de se manifester pendant
une période de trois mois, son poste sera vacant d'office
Réunions
Art 18. II y aura deux assemblées générales par an, a raison dune pour cheque moitié de l’exercice fiscal
Les assemblées convoquées soit conjointement par le président et le secrétaire général, soit par I ’un d'entre
eux. La dernière desdites assemblées sera I ‘assemblée générale annuelle de l'association et devra faire
I ‘objet dune convocation écrite envoyée aux membres au moins quinze jours auparavant. Le conseil exécutif se
réunira au moins une fois tous les deux mois sur convocation écrite de sept jours Néanmoins, an cas de
nécessité, to président et le secrétaire général pourront convoquer une réunion d’urgence dans I es
Deux jours Cheque année, au cours de la première semaine du mois de décembre l'on convoquera l’assemblée
générale L’objet de l’assemblée générale est de procéder a une nouvelle élection, à la présentation du rapport, é
'approbation du projet de budget et a la déclaration de IA date des élections, laquelle devra se situer dans les
quinze premiers jours du mois de janvier Le conseil exécutif provoquera l'assemblée et invitera tous tes membres
du conseil général La présence de la moitié des membres au mois est Indispensable.
Art 19. Le secrétaire général du comité directeur décidera du lieu et de la date de la réunion Au moins dix jours
avant celle-ci, il enverra aux membres du conseil général IA lettre d’invitation signée par le président et
le secrétaire de association L'assemblée ne pourra valablement délibérer que sur les questions énoncées dans la
lettre d’invitation
Art 20. Toutes les décisions du comité directeur seront consignées dans un registre du comite directeur, lequel
registre ne pourra an aucun cas être déplacé ou transféré du siégé de l’association, sauf autorisation expresse
du président et du secrétaire général
Art 21. Le président présidera l’assemblée et le secrétaire général dirigera Ise travaux de l'assemblée En
absence du président, l'assemblée sera présidée par le vice-président
Art 22. La réunion du comité directeur sera tenue en présence de trois membres au moins du comité directeur,
assistance du président et du secrétaire général étant toutefois indispensable Le consentement du président du
vice-président et du secrétaire général est nécessaire pour toutes les décisions
Art 23. La signature des membres du comité directeur présents à Pa réunion est indispensable pour cheque
décision du comité directeur,
Art 24. Suite a la recommandation et à la décision du comité directeur, ce dernier peut conférer des
responsabilités a tout membre du conseil général an vue d’exécuter les mission qui lui sont confiées
Art 25. Au cas où I ‘organisation se trouve dans l’impasse, le comité directeur peut conférer les responsabilités a
deux do ses membres, do mémé qu’à d’autres membres du conseil général.
Assemblée sur requête
Art 26. Au cas où le comité directeur demeure an défaut de convoquer les assemblées du conseil général
prévues conformément aux présents statuts, les deux tiers de bus les, membres du conseil général peuvent
convoquer les assemblées générales Une fois une telle assemblée convoquée, le comité directeur cessera
d’exister
Art 27. Avant la fin de chaque année, IE comité directeur choisira trois membres qui ne désirent pas participer
aux élections, pour faire partie du comité électoral chargé de l’organisation et du déroulement de   l’élection du
comité directeur pour I ‘année suivante Parmi ces trois membres, le comité directeur choisira un membre pour
agir an tant qua commissaire électoral principal
Art 28. Conformément aux dispositions statutaires, le comité électoral enverra aux membres quinze jours
auparavant un avis d’élection écrit an indiquant trois dates différentes pour recevoir los candidatures, le retrait
des candidatures et a publication de la liste des candidats Dans l'intervalle,
il entreprendra les démarches nécessaires pour organiser une élection an bonne et due forme et fixera les règles
an
conséquence, le comité directeur sortant mettra a cet effet a disposition du comité électoral les moyens
nécessaires II agira indépendamment, ii cessera d’exister des qua le nouveau comité directeur entrera an
fonction
Art 29. Seuls los membres du conseil général et Ise membres figurant sur Pa liste des électeurs établie par le
comité électoral pourront participer au vote L’élection se fera au scrutin pendant Iequal chaque votant mettra un
(x) du côté droit du nom du candidat indiqué sur le bulletin de vote Chaque votant élira un candidat par fonction
spécifique Une fois qua les voix auront été comptées, le comite électoral déclarera I ‘élection des cinq candidats
pour les cinq fonctions spécifiques ayant obtenu le nombre de votes le plus élevé pour telle ou telle fonction
Art 30.
Le nouveau comité directeur entrera an fonction pour succéder au comité directeur précèdent dans un délai de
sept jours suivant la date de la déclaration des résultats par le comité électoral
Comité ad hoc
Art 31. Au cas où to conseil général ou le comité directeur se réunit conformément aux dispositions de
I ‘article 30 des statuts, il petit instituer un comité ad hoc compose de trois membres afin de poursuivre les
activités de 'association Dana un délai de deux mois, il prendra les mesures nécessaires pour organiser une
élection conformément aux statuts
     Règles
Art 32. Sous réserves des dispositions statutaires, le conseil général, Is comité directeur et le comité  électoral
peuvent établir des règles opposables a la totalité des membres.
     Rectifications
Art 33. Toute disposition des statuts peut être rectifiée moyennant modification ou substitution à condition que IA
proposition d’une telle rectification présentée par l'intermédiaire du comité directeur au conseil général en vue de
l’approbation par une majorité de deux tiers des membres. Le comité directeur soumettra toutes les propositions
reçues des membres au conseil général pour adoption
Exercice fiscal
 
Art 34. L’exercice fiscal commencera le 1 er janvier et s’achèvera le 31 décembre de IA mémé année     Le
premier exercice commence Is 20 Décembre 2015. pour se terminer le 31 julillet  2016.
Début
Art 35. Les présents statuts seront considérés comma étant en vigueur et produisant Lieurs effets a partir
du'04/03/2015
    
Nominations d’Administrateurs
 Monsieur Khan ISLAM MAFIZUL  et Administrateur.
Monsieur Khan Imran et Administrateur.
Monsieur Parvez Khan       Secrétaire des finances
Bruxelles, le 04 mars 2015.
Pour extrait conforme
    
Monsieur Khan ISLAM MAFIZUL          Monsieur Khan Imran        
 
Monsieur Parvez Khan