N° d'entreprise : 0859 926 972
Nom
(en entier) : Athletic Club Estaimbourg -
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège : 17 rue des Muguets 7730 Estaimbourg
Objet de l'acte : Modification de la dénomination - Modification des statuts - Modification du
conseil d'administration
Assemblée générale du 22 décembre 2022
L'assemblée générale a modifié le nom de l'ASBL qui est à présent Athletic Club Estaimbourg - Matricule
765.
L'assemblée générale modifie les articles 3 et 33 des statuts et décide de republier l'entièreté des statuts.
TITRE I : DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, DUREE
Article 1 : L'association prend pour dénomination « Athletic Club Estaimbourg - Matricule 7656 ASBL »>. Tous
les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « Association
sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que l'adresse du siège de l'association.
Article 2 : Son siège social est établi a 7730 Estaimbourg, rue du Pont Tunnel 23 dans l'arrondissement
Judiciaire du Hainaut - division Tournai, en région Wallonne L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que
par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de
modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifies coordonnes au
greffe du Tribunal de l'entreprise territorialement compétent. L'association est constituée pour une durée
indéterminée. L'adresse mail officiel est steve.roussel@hotmail.be
TITRE II: BUT SOCIAL POURSUIVI
Article 3 : L'association a pour but : l'organisation et le soutien du sport en général et particulièrement la
pratique du football. Elle peut accomplir taus les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.
Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but. L'association
s'engage à rester neutre d'un point de vue politique, philosophique, religieux et confessionnel. Elle bannit et
condamne toute forme de discrimination quelle qu'elle soit, et en particulier le racisme.
TITRE III ; DES MEMBRES Section 1 Admission
Article 4 : L'association est composée de membres effectifs et de membres d'honneur ou autres, qui peuvent
être des personnes physiques ou des personnes morales. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur
à six. Leur nombre est illimité. En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des droits
et sent tenus des obligations qui sent précisées dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de
l'exercice de ces prérogatives ou obligations pourront figurer dans l'éventuel règlement d'ordre intérieur.
Article 5 : Sont membres effectifs : Toute personne physique ou morale admise en cette qualité par le Conseil
d'Administration. Toute personne qui désire devenir membre doit adresser une demande écrite au Conseil
d'Administration qui décide souverainement de son admission, par décision prise à la majorité absolue de ses
membres. Section 1 ; Démission, exclusion, suspension Toute personnes peut démissionner quand il le désire
et doit en faire part au conseil d'administration par écrit. En cas de suspicion de fraudes et si l'unanimité du
conseil d'administration le décide ; un membre peut être exclu ou suspendu.
Article 6 : La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par le
CSA.
Article 7 : Le membre démissionnaire, suspendu -ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-
droits du membre décède ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni
relève, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scelles ni inventaire.
Article 8: Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conformément au CSA.
Article 9 : Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'
association. ·
TITRE IV : DES COTISATIONS
Article 10 : Les membres ne sont astreints a aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils
apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement
TITRE V: DE L'ASSEMBLEE GENERALE
Article 11 ; L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.
Article 12 : L'Assemblée générale possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi
ou les présents statuts : Sont notamment réserves à sa compétence : La modification aux statuts ; La nomination
et la révocation des administrateurs ; Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la
fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ; La décharge à octroyer aux
administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ; L'approbation des budgets et des comptes ; La dissolution
volontaire de l'association : Les exclusions de membres ; La transformation de l'association Toutes les
hypothèses ou le CSA l'exige, -
Article 13 : Il doit être tenu -au moins une assemblée générale chaque année, au cours du mois de
septembre. L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du
Conseil d'Administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres. Dans ce dernier
cas, à défaut de dispositions statutaires, le conseil d'administration convoque l'assemblée générale dans les
vingt et un jours de la demande de convocation, L'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour
suivant la demande. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre
recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance.
Article 14 ; Tous les membres doivent être convoques à l'Assemblée générale par le conseil d'Administration
par lettre ordinaire, courriel ou fax adresse au moins quinze jours avant l"Assemblée. La lettre ordinaire ou le
fax sera signé par le Secrétaire ou le Président au nom du Conseil d'Administration. Le courriel sera transmis
avec accusé de réception par le Secrétaire ou le Président. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de
la réunion. L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un
cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus par le CSA, l'Assemblée
peut de libérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés a l'ordre du jour.
Article 15 : Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.
Celui-ci doit être muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une
procuration. Le mandataire doit être membre. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant
d'une voix. Le Conseil d'Administration peut inviter toute personne a tout ou partie de l'Assemblée générale en
qualité d'observateur ou de consultant.
Article 16 : L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration et à défaut par
L'administrateur présent le plus âgé.
Article 17 : L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents
ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimes, sauf dans les cas Ou s'il est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du Président ou de
l'Administrateur qui le remplace est prépondérante. En cas de partage lors d'un vote à bulletin secret, la
proposition est rejetée, Sant exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les
abstentions. Lorsque le quorum de présence n'est pas atteint à la première Assemblée générale dument
convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée générale ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi
de la seconde convocation. La décision sera alors définitive quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.
Article 18 : L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur les
modifications des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présence et de majorité requises par le CSA.
Article 19 : Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un procès-verbal contresigne par le
Président et un administrateur. Ce registre est conserve au siège social ou tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'Administration
avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de consultation. Toutes modifications aux statuts
sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiées, par /es soins
du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme prévu par le CSA. Il en va de même pour tous les
actes relatifs à la nomination cu à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des
commissaires.
TITRE VI; DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
Article 20 : L'association est administrée par un organe administré appelé le Conseil d'administration
compose de trois personnes au moins, nommes par l'Assemblée générale pour un terme de cinq ans, et en tout
temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre de personnes
membres de l'association. Les membres sortants du Conseil d'Administration sent rééligibles.
Article 21 : En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nomme par
l'Assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Article 22 : Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. En cas
d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents. Le
Conseil d'Administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire selon
les besoins a titre consultatif uniquement.
Article 23 : Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un
de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président ou le Secrétaire par
simple lettre, fax ou courriel au moins huit jours calendriers avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre
du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion
convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit conseil. Le Conseil délibère valablement dès que
la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Ses décisions sont prises à la majorité des voix, le
Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes. Seule l'admission d'un
nouveau membre réclame un quorum de présence de la moitie et une majorité des deux tiers des voix. Un
administrateur peut se faire représenter au Conseil d'Administration par un autre administrateur, porteur d'une
procuration écrite le désignant nommément En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est
prépondérante. En cas de partage lors d'un vote a scrutin secret, la proposition est rejetée. Ses décisions sont
consignées sous forme de procès-verbaux, contresignes par le Président et le Secrétaire et inscrites dans un
registre spécial. Ce registre est conserve au siège social. Tout membre effectif, justifiant d'un intérêt légitime,
peut en prendre connaissance sans déplacement du registre,
Article 24 : Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à
l'Assemblée générale,
Article 25 : Le Conseil d'Administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la
gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, a un administrateur-
délégué à la gestion journalière qu'il choisira parmi ses membres et dont ii fixera les pouvoirs. L'administrateur-
délégué est désigné pour cinq ans. L'administrateur-délégué est rééligible. Il est en tout temps révocable par le
Conseil d'Administration. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers. Les actes relatifs à la
nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au
greffe du Tribunal de Commerce sans délai et publies aux annexes du Moniteur beige comme prévu par le CSA.
Article 26 : Le Conseil d'Administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extra-
judiciaires, Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation compose d'un ou de
plusieurs administrateur(s) agissant selon le cas individuellement ou conjointement. Ils sont désignés pour une
durée de cinq ans renouvelables. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d'Administration. Ces
personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers. Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal
de commerce sans délai et publies aux annexes du Moniteur belge comme prévu par le CSA.
Article 27 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes
habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l'association.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 28 : L'exercice social commence le 1er juillet pour se terminer le 30 juin.
Article 29 : Le compte de l'exercice écoule et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'Administration. Les comptes et budgets sont
tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi.
Article 30 : Les documents comptables sont conserves au siège social ou tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'Administration
avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.
Article 31 : En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit
obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux
conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture
de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net sont déposées au greffe du Tribunal de l'entreprise et publies
aux annexes du Moniteur beige comme prévu par le CSA.
Article 32 : Décret du 26 avril 1999 organisant le sport en Communauté française - lutte contre le dopage et
respect des impératifs de sante dans la pratique sportive L'association s'engage à inscrire dans un règlement
d'ordre intérieur les dispositions prévues par la Communauté française en matière de lutte contre le dopage.
Elle communiquera en outre a ses membres effectifs et à ses adhérents, ainsi qu'aux parents ou personnes
investies de l'autorité parentale de ses adhérents de moins de 16 ans : Le document pédagogique de la
Communauté française sur les bonnes pratiques sportives ainsi que sur la nature réelle et les conséquences
nocives de l'utilisation de substances et moyens dopants ; La liste des substances et moyens interdits ; Les
mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation. L'association a
l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres effectifs, de
ses adhérents et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces
mesures doivent concerner tant les équipements utilises que les conditions matérielles et sportives de
l'organisation. · L'association a l'obligation d'informer ses membres et ses adhérents des dispositions statutaires
de sa fédération concernant : - Les droits et devoirs réciproques des membres effectifs, des adhérents et des
clubs ; - Les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ; - L'exercice du droit à
la défense et a l'information, préalable à toute sanction éventuelle. L'association a également l'obligation de
communiquer à tous ses membres et à ses adhérents un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la
lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles
relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des
sportifs. : 'L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus
sont tenus à disposition des membres au siège de l'association. . 'L'association accepte le fait que l'ACFF, à
laquelle elle est affilée, ait délégué sa compétence disciplinaire en matière de dopage à la Commission
interfédérale Disciplinaire en, matière de Dopage (CIDD). Cette dernière applique un règlement de procédure
qui lui est propre et le reproduit par ailleurs intégralement dans son R.O.I.
Article 33 : L'association s'engage à:
- respecter les statuts, règlements, directives et décisions de l'U.R.B.S.F.A, de la FIFA et de l'UEFA. Toute
stipulation des présents statuts contraire au règlement de l'URBSFA, de la FIFA et de l'UEFA est tenue comme
nulle et non avenue pour ce qui les concerne. L'association/la société s'engage en outre à respecter les
principes de loyauté, d'intégrité et d'esprit sportif en tant qu'expression du fair-play;
- soumettre tout litige découlant des statuts, règlements, directives de la FIFA et/ou de l'UEFA à l'instance
arbitrale compétente (Tribunal Arbitral du Sport ou "TAS ") comme prévu dans les règlements ou statuts;
- soumettre tout appel dirigé contre une décision définitive et contraignante de la FIFA ou de l'UEFA à
l'instance arbitrale compétente (Tribunal Arbitral du Sport ou "TAS") comme prévu dans les règlements ou
statuts;
- laisser trancher, après épuisement de la procédure statutaire, tous les litiges relatifs à la gestion du club
surgissant au sein de celui-ci et découlant de l'application du présent règlement par un collège arbitral composé
de trois membres d'une Commission Arbitrale;
- soumettre tout litige national à la CBAS ».
Article 34: Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le CSA
Le 26 juin 2022 L'assemblée générale a nommé administrateurs les personnes suivantes :
- Benjamin CLARISSE, domicilié au 12, Rue de la Fournette à 7730 LEERS-NORD
- Louis DHULST, domicilié au 51, Rue desTanneurs à 7730 ESTAIMBOURG
- Jérémy DU BOIS, domicilié au 13, Rue des Croisiers à 7712 HERSEAUX
- Guillaume HALSBERGHE, domicilié au 10, Rue du Banneau à 7730 ESTAIMPUIS
- Mathias HOUFFLAIN, domicilié au 14, Trieu del'Nys à 7740 PECQ
L'assemblée générale du 22 décembre 2022 décide de faire publier cette nomination
Le conseil d'administration est composé comme suit:
- Trooster Simon
- Van den Bosch Bastien
- Vandecasteele Floria
- Roussel Steve
- Brabant Jérémy
- Benjamin CLARISSE
- Louis DHULST
- Jérémy DU BOIS
- Guillaume HALSBERGHE
- Mathias HOUFFLAIN
-
Trooster Simon, administrateur