N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Horse's Corner Event
(en abrégé) : H.C.R
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Rosières 10b
1301
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Wavre (Bierges)
 Les soussignés : Stéphane Vanneste, Emilie Remue, Olivier Jacques-houssa, Marianne Bouchery
Tous de nationalité belge, qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la
loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :
TITRE I.
DE LA DENOMINATION –  DU SIEGE SOCIAL
Article 1er  -  L’association prend pour dénomination : Horse’s Corner Event asbl.
En abrégé HCE
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association
sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 
Article 2 – Son siège social est établi :
Rue de Rosières 10b  1301 Bierges, dans l’arrondissement judiciaire de Nivelles
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée générale conformément à la
procédure légalement prévue en cas de modification(s) statutaire(s). L'année sociale court du 1er janvier au 31
décembre de chaque année. La durée de l'association est illimitée, elle peut en tout temps être dissoute.
TITRE II.
  DU BUT SOCIAL POURSUIVI
Article 3 – L’association a pour but :
de mettre à la disposition des cavaliers, membres du Horse’s Corner Event, des lieux destinés à la pratique des
sports équestres.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
 Article 4 – L’association a pour objets :
L'encouragement, la promotion de la pratique des sports équestres, la vie au grand air et principalement celle du
Horse-Ball.
 L'éducation et la formation équestre des candidats.
 L'organisation de stages d'équitation.
L’organisation de repas.
 L'organisation technique, matérielle et administrative pour compte de ses membres et non membres de tous
congrès, réunions, séances d'information ou de rencontres liées aux sports équestres.
 L'organisation de toutes activités, travaux ou études se rapportant directement ou indirectement à la réalisation
de l'objet social.
L’aménagement et l’installation d’équipements facilitant l’organisation de loisirs hippiques et l’accueil du public.
 Elle peut, à l'attention de ses membres et non membres, organiser toutes publications, réunions, commodités
0507798265
facilitant la pratique des sports équestres.
Elle pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tout immeuble nécessaire à la réalisation de son objet.
TITRE II.
Membres
Article 5 – L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.  Les membres effectifs et
les membres adhérents jouissent des mêmes droits mis à part les mentions spéciales des articles 6 et suivants.
 Article 6 – Sont membres effectifs : les comparants au présent acte, et toute personne qui, présentée par deux
membres effectifs, au moins, est admise en cette qualité par le conseil d'administration dont la décision en la
matière est souveraine, sans appel et ne doit pas être motivée.  Le conseil d’administration est composé de 3
personnes à 5 personnes élues parmi les membres effectifs, proposée par le conseil d’administration et votée par
l’assemblée générale.
 Article 7 – Toute personne qui désire être membre adhérent doit en faire la demande au président du conseil
d'administration qui statue sur la recevabilité de la candidature.  Cette candidature est soumise au conseil
d’administration pour approbation.
 Article 8 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui
ne paie pas la cotisation qui lui incombe. Le conseil d'administration peut exclure tout membre adhérent qui se
serait rendu coupable d'infraction aux présents statuts, au règlement d'ordre intérieur, ou aux lois de l'honneur et
de la bienséance.
 Article 9 – Par adhésion aux présents statuts, chaque membre effectif s'interdit tout acte ou toute omission
préjudiciable au but social ou qui serait de nature à porter atteinte soit à sa considération et à son honneur
personnels, soit à la considération et à l'honneur des membres effectifs ou de l'association. Les contestations à
naître relativement à l'application de cette disposition sont arbitrées par le conseil d'administration statuant sans
appel et avec dispense de suivre dans la procédure, les formes et les délais établis par les tribunaux.
 Article 10 – Le membre effectif démissionnaire ou exclu, et les ayants droit d'un membre effectif démissionnaire,
exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.
TITRE III.
Cotisations
Article 11 –  Les membres adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est déterminé par le conseil
d'administration.
 Article 12 – Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni à aucune cotisation. Ils apportent à
l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE IV.
Assemblée générale
Article 13 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
Article 14 - L’Assemblée générale possède les pouvoirs listés ci-dessous ou prévu par les présents status :
 Sont notamment réservées à sa compétence :
1)       les modifications des statuts des présents statuts ;
2)       la nomination et la révocation des administrateurs 
3)       le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans
les cas où une rémunération est attribuée ;
4)       la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
5)       l’approbation des budgets et des comptes ;
6)       la dissolution volontaire de l’association ;
7)       les exclusions de membres ;
8)       la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
9)       toutes les hypothèses quand les statuts l’exigent.
Article 15 -  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande
devra être adressée au Conseil d’administration par lettre recommandée au moins trois semaines à l’avance.
Article 16 – Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration
par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours à l’avance. La lettre ordinaire ou le fax sera signé
par le secrétaire ou le Président. Le courriel sera transmis avec « accusé de réception » par le secrétaire ou le
Président.
La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
Article 17 – Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d’eux dispose d’une voix. Les adhérents peuvent
disposer d’une voix consultative mais en aucun cas délibérative.
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
Article 18 – L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration.
Et à défaut par l’administrateur présent le plus âgé.
Article 19 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.   
En cas de partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.
Article 20 -  L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin
1921 relative aux associations sans but lucratif.
Article 21 – Les décisions de l’Assemblée  sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
TITRE V
 Administration, administration journalière
Article 22 – La gestion journalière de l’association est assurée par le conseil d’administration.  Ils sont nommés
administrateurs.
Les mandats d'administrateur sont renouvelables. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un
président. Le conseil tiendra une comptabilité simplifiée portant au minimum sur les mouvements des
disponibilités en espèces et en comptes, selon un modèle établi par le Roi.
 Article 23 – Le conseil se réunit sur convocation du président ou d'initiative chaque fois que la situation l'exige.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. S'il y a parité des voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et
inscrites dans un registre spécial.
 Article 24 – Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres
pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre,
acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de
toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à
des mandataires de son choix, membre effectifs ou non, représenter à l'association en justice, tant en défendant
qu'en demandant.
Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs,
retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l'offices de chèques
postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèque, ordre de
virement ou de transfert ou tout autres mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer
toutes les sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane de la société des chemins de fer les
lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non, encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes
assignations ou quittance postales.
 Article 25 – Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de ses
membres à un administrateur délégué choisi en son sein et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement les
salaires ou appointements.
 Article 26 – Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalière, doivent par minimum 2
membres du conseil d’administration.
 Article 27 – Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l'exécution de leur mandat, lequel est gratuit.
Article 28 – Au moins une fois l’an, quinze jours avant la date de l’assemblée générale, les administrateurs
seront convoqués, par le président du conseil d’administration en vue  d’élaborer les comptes et documents à
présenter à l’assemblée générale ordinaire.
TITRE VI.
Règlement d'ordre intérieur
Article 29 – Un règlement d'ordre intérieur sera rédigé par le conseil d'administration. Il sera remis à chaque
membre effectif ou adhérent qui en prendra connaissance et déclarera par acte écrit s'y conformer, avant
d'acquérir la qualité de membre (effectif ou adhérent) de l'association.
TITRE VII.
Comptes annuels, bilan, liquidation
Article 30 – Chaque année, au 31 décembre, est établi le relevé des comptes de l'année écoulée et le budget
pour l'année suivante. Les deux sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. La première
année d'exercice prendra fin le 31 décembre 2015.
 Article 31 – En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
TITRE VIII.
Disposition transitoire
Article 32 –  Sont nommés administrateurs de l'association, membres du conseil d’administration pour un
premier mandat de quatre ans rééligible :
 
Emilie Remue Rue de Rosières 10, 1301 Bierges
 
Stéphane Vanneste Rue de Rosières 10, 1301 Bierges
 
Olivier Jacques-houssa Rue des Dauphins 5, 1410 Waterloo
 
Marianne Bouchery 48, Rue Arsène Matton 1325 Diont-Valmont