N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): ECBIKE
Forme juridique :
Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
Siège :
1320 Beauvechain, Rue du Monty 1
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
Il résulte de l'acte reçu par le Notaire François KUMPS, à La Hulpe, le 23 mai 2013 que : 
1) Monsieur DE JAEGHER, Sylvestre, né à Bruxelles le vingt et un février mille neuf cent septante-six, 
domicilié à 1320 Beauvechain, Rue du Monty 1.
2) Monsieur VLEURINCK, Thierry, né à Gand le dix-sept avril mille neuf cent soixante-huit, domicilié à 
1170 Watermael-Boitsfort, Drève des Tumuli 10.
3) Monsieur VAN CAUWELAERT, Olivier, né à Brasschaat le deux mai mille neuf cent soixante-deux, 
domicilié à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Rue Haute 50.
Ont constitué une société privée à responsabilité limitée au capital de 120.000,00 €, représenté par 200
parts sociales, entièrement libérées.
Ils ont arrêté les statuts suivants :
Article 1 - FORME - DÉNOMINATION
La société adopte la forme de la Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée.
Elle est dénommée «ECBIKE».
Dans tous documents écrits émanant de la société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie 
immédiatement de la mention "société privée à responsabilité limitée" ou des initiales "SPRL".
Article 2 - SIÈGE SOCIAL 
Le siège social est établi à 1320 Beauvechain, 1 Rue du Monty.
Article 3 - OBJET
La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à 
l'étranger : 
-la location de vélos électriques et accessoires, et leur mise à disposition, ainsi que toute l’activité 
périphérique,
-la vente de vélos électriques et accessoires, 
-l’organisation d’évènements sportifs et culturels dans le cadre de la mise en valeur et de la présentation 
du produit.
-la location et la vente de véhicules électriques,
-la consultance en vente, marketing, communication et sponsoring en rapport avec les activités ci-
dessus.
Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute 
personne ou société liée ou non.
Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou 
immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un objet 
similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.
La société peut également exercer les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur dans 
d'autres sociétés.
Article 4 - DURÉE 
La société est constituée pour une durée illimitée.
Article 5 - CAPITAL
Le capital social est fixé à vingt mille euros (20.000 EUR).
Il est divisé en 200 parts sans désignation de valeur nominale, représentant chacune 1/200e de l’avoir 
social, entièrement libérées.
0534657268
Article 8 - GÉRANCE
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou 
non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la 
qualité de gérant statutaire.
L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs 
pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de gérance lui est attribuée.
Article 9 - POUVOIRS DU GÉRANT
Conformément à l'article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de 
gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes 
nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée 
générale.
Chaque gérant pourra agir séparément pour les opérations à accomplir auprès des administrations, 
notamment les services des chèques postaux, la poste, les services d'entreprises de télécommunication 
dont notamment Belgacom.
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
Article 12 - ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le 3e mardi du mois de mai à  18 heures, au 
siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation. 
Article 16 - EXERCICE SOCIAL
L'exercice social commence le 1ier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.
Article 17 - AFFECTATION DU BÉNÉFICE
Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé 
annuellement au moins cinq (5%) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce 
prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.
Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, 
dans le respect des dispositions légales.
Article 18 - DISSOLUTION - LIQUIDATION
En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins 
que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et 
les émoluments.
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes 
nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs 
rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements 
partiels.
DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES
Sous condition suspensive du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du Tribunal de Commerce :
1) Premier exercice social
Le premier exercice social commencera le jour du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du 
Tribunal de Commerce pour se terminer le 31 décembre 2014. 
2) Première assemblée générale annuelle
La première assemblée générale annuelle se tiendra en 2015. 
3) Nomination de gérant(s)
Sont désignés en qualité de gérants non statutaires : 
-Monsieur DE JAEGHER, Sylvestre, né à Bruxelles le vingt et un février mille neuf cent septante-six, 
domicilié à 1320 Beauvechain, Rue du Monty 1.
-Monsieur VLEURINCK, Thierry, né à Gand le dix-sept avril mille neuf cent soixante-huit, domicilié à 
1170 Watermael-Boitsfort, Drève des Tumuli 10.
Tous ici présents et qui acceptent le mandat qui leur est conféré.
Ils sont nommés jusqu'à révocation et peuvent engager valablement la société sans limitation de 
sommes.
Leur mandat est exercé gratuitement.
La gérance reprendra, le cas échéant, dans le délai légal, les engagements souscrits au nom de la 
société en formation.
4) Les comparants décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME délivré uniquement en vue du dépôt au greffe du Tribunal de 
Commerce.
Déposé en même temps :
-
une expédition de l'acte;
Signé François Kumps, notaire à La Hulpe
Volet B - Suite