N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : BELBAMEZ KINE
(en abrégé) :
Forme légale  : Société en nom collectif
Adresse du siège :
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
Rue Van Schoor 134
Madame BEL BACHIR Zakia, domiciliée rue De Rudder 12 à 1080 Molenbeek et dont le numéro national est le
800512-346-39
Monsieur AMEZIANI Mohamed, domiciliée rue Van Schoor 134 à 1030 SCHAERBEEK et dont le numéro
national est le  650712-295-80
Ont convenu de constituer une société commerciale étant une SOCIETE EN NOM COLLECTIF dont ils ont arrêté
les statuts ainsi qu’il suit :
Titre 1 : raison sociale, objet, durée.
Article 1.
Les associés fondent une société en nom collectif sous la raison sociale : SNC BELBAMEZ KINE
Les associés sont actuellement :
Madame BEL BACHIR Zakia, domiciliée  rue De Rudder 12 à 1080 Molenbeek et dont le numéro national est le
800512-346-39
Monsieur AMEZIANI Mohamed, domiciliée rue Van Schoor 134 à 1030 SCHAERBEEK et dont le numéro
national est le  650712-295-80
 
Article 2.
Le siège social est établi à la  rue Van Schoor 134 à 1030 SCHAERBEEK
 
Il peut être transféré en tout autre endroit en Belgique par décision du conseil de gérance.
 
Article 3.
La société a pour objet en Belgique et à l’étranger, de réaliser pour son compte ou pour
compte d’autrui, en tous lieux et de toutes les manières et selon les modalités qui lui paraîtront
les mieux appropriées :
- l'activités de kinésithérapeute ou non, l'engagement du personnel administratif, soignant, pratiquant ou appelé à
pratiquer dans la société.
- l'accomplissement liées à la santé, à l'esthétique, au bien être, à la prévention et au sport, notamment le
massage, le traitement esthétique, la gymnastique au sens large du terme, les massages pré et post-natal,
l'endermologie, l'electrothérapie, la physiothérapie, l'ergothérapie, la logopédie, la rééducation médicale et
périnéale, la chiropraxie, la manipulation corporelle, la réadaptation, la formation de taping, de technique
d'intégration neuro-structurelle, de thérapie cranio-sacrée, le reiki.  Tous traitement de relaxation, de rééducation
et de revalorisation des aptitudes physiques, mentales et toute opérations se rapportant directement ou
indirectement à des activités de conseil en ces matières au sens large du terme, sans que cette énumération soit
limitative.
- l'exploitation de centre ayant pour objet de fournir tous les services et soins que ces services exigent ainsi que
de centres autonomes non rattachés à un hôpital et sans hébergement.
0743560329
- la gestion d'un centre de cabinet de kinésithérapeute, de thérapeute, d'un club sportif ou non, l'exploitation de
salle liées à l'activité, en ce compris l'acquisition, la location, l'entretien du matériel, la facturation et la perception
d'honoraires.
- la consultance, l'organisation de cours, séminaires, stages, formations, conférences et de séminaires de
recyclage ayant trait à l'enseignements et la pratique de kinésithérapeute.
- en outre, la société pourra exercer tout autres activités commerciales à moins qu'elle ne soit spécialement
réglementées.
- elle pourra d'une façon générale faire tout actes, transactions ou opérations commerciales, mobilières ou
immobilières, financières ou industrielles, se rapportant directement ou indirectement à la réalisation de son objet
social ou qui sont de nature à en faciliter l'extension ou le développement.
- Elle peut s’intéresser, par voie d’apport, de fusion, de souscription, de participation, d’intervention financière ou
autrement, dans toutes sociétés ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien,
ou susceptible d’en favoriser le développement.
Article 4.
La société est constituée pour une durée illimitée.
Elle pourra être dissoute à tout moment par décision de l’assemblée générale statuant dans les conditions et
formes prescrites pour la modification des statuts.
Article 5.
Le capital est actuellement fixé à 200 €
Article 6.
Le capital est représenté par des parts sociales sans désignation de valeur nominale donnant droit à une part
égale du capital social sans préjudice des conventions particulières intervenues entre les associés.
La répartition des parts sont :
Madame BEL BACHIR Zakia, domiciliée  rue De Rudder 12 à 1080 Molenbeek et dont le numéro national est le
800512-346-39 : 1 part
Monsieur AMEZIANI Mohamed, domiciliée rue Van Schoor 134 à 1030 SCHAERBEEK et dont le numéro
national est le  650712-295-80 : 99 parts
Soit ensemble 100 parts représentant l’intégralité du capital.  Le capital ainsi souscrit sera libéré dans les 15
jours de la présente.
Article 7.
Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, la gérance peut suspendre
l'exercice des droits y afférents jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant, à l'égard de la société,
propriétaire de la part. Aucun associé ne pourra s'associer avec un autre associé ou avec un tiers sans le
consentement écrit et unanime des co-associés.
Article 8. Retrait, cession de parts.
Aucun associé ne peut se retirer de la société, ni céder tout ou partie de sa part, ni concéder un droit réel ou
personnel sur celle-ci, ni s'associer une tierce personne relativement à sa part, sans le consentement exprès et
unanime de ses co-associés. En cas de refus d'agrément, le cédant peut exiger de ses co-associés qu'ils
rachètent ses parts sociales dans les formes et conditions prévues par les statuts. A défaut de rachat par les co-
associés, le cédant peut exiger la dissolution de la société et réclamer la valeur de sa part. Toutefois, les
cessions entre vifs et les transmissions pour cause entre vifs et les transmissions pour cause de décès de tout ou
partie de leur participation, pourront se faire librement et sans l'accord des co-associés, l'un envers l'autre,
moyennant l'accord du conseil de gérance.
Article 10. Gérance.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants qui doivent être associé. Monsieur Ameziani Mohamed est
nommé gérant de la société.
Article 11.
Chaque gérant a la signature et peut accomplir tous actes d'administration et de disposition effectuée dans le
cadre de l'objet social. Le gérant pourra déléguer des pouvoirs de gestion journalière ou autres, mais uniquement
à des co-associés.
Article 12.
La démission ou la révocation du gérant n'entraîne pas la dissolution de la société. En cas de vacances de la
place du gérant, l'assemblée générale, délibérant comme en matière de modification aux statuts, pourvoit à son
remplacement.
Article 13.
Chaque associé a un droit illimité de surveillance et de contrôle sur les affaires de la société.
Article 14. Assemblée générale
L'assemblée générale des associés représente l'universalité des associés. Ses décisions, régulièrement prises,
sont obligatoires pour tous.
Sont notamment de la compétence de l'assemblée:
* la nomination des nouveaux gérants;
* l'approbation du bilan;
* la décharge du gérant relative à sa gestion;
* la modification des statuts, y compris la dissolution anticipée de la société.
Article 15.
L'assemblée doit être convoquée chaque fois que l'exercice social l'exige ou que deux associés le demandent.
Elle est convoquée par les gérants. Les convocations sont faites par lettre recommandée contenant l'ordre du
jour, adressée à chaque associé au moins huit jours à l'avance. Sont valablement constituées, les assemblées
pour lesquelles les convocations ont été faites.
Article 16. Inventaire et bilan
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. L'inventaire, le bilan et
le compte de résultats sont dressés par les gérants en fonction. L'excédent favorable du bilan, déduction faite
des frais généraux, charges et amortissements, constitue le bénéfice net de la société.
L'assemblée générale décide à la majorité simple de l'affectation du bénéfice.
Article 17.
Le premier exercice commencera le 1er janvier 2020 et se clôturera le 31/12/2020
Article 18.
Les comptes sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale le dernier jeudi du mois de mai, la première
fois en 2021.
Article 19. Dissolution de la société
En cas de dissolution de la société pour quelque raison que ce soit, la liquidation sera faite par les soins du
gérant en fonction. A défaut, un liquidateur sera désigné par l'assemblée générale qui déterminera les pouvoirs.
Article 20.
L'actif net, après apurement de toutes les charges, sera réparti entre les associés dans la proportion de leurs
droits dans la société.
Article 21.
En cas de perte des trois quarts du capital, la dissolution de la société devra être prononcée à la demande des
associés possédant un quart du capital.
Décès, interdiction, faillite, retrait, exclusion.
Article 22.
La société n'est pas dissoute en cas de décès, d'interdiction, de mise sous conseil judiciaire, de déconfiture, de
faillite, de retrait ou d'exclusion d'un associé.
Article 23. Divers.
Le début des activités de la société est fixé au jour de l'enregistrement des statuts.
En conséquence, toutes les opérations réalisées à titre personnel par les constituants du présent acte pour
compte de la société en nom collectif "  BELBAMEZ KINE " en formation, depuis le 1er janvier 2020 sont censées
avoir été établies pour le compte et le nom de la société.
Ainsi fait à Schaerbeek, le 10/02/2020