N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Troupe théâtrale de l'Athénée Joseph Bracops asbl.
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Procession 78
1070
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Anderlecht
Statuts de l’ASBL Troupe théâtrale de l’Athénée Joseph Bracops, en abrégé Théâtre AJB
 
 
I. Dénomination, siège social
 
Article 1. L’association est dénommée Troupe théâtrale de l’Athénée Joseph Bracops asbl. Son siège social est
établi 78 rue de la Procession, 1070 Bruxelles et il est situé sur le territoire de l’arrondissement judiciaire de
Bruxelles.
 
II. Objet
 
Article 2.
L’association a pour but la création artistique ainsi que la diffusion et/ou la promotion de l’expression artistique
sous ses différentes formes. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son
but et notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité poursuivant des buts analogues. Elle se
donne également pour but la sensibilisation des élèves aux expressions artistiques scéniques. Enfin, elle s’offre
d’appporter son aide dans le cadre de projets d’école créés en faveur des élèves.
 
III. Membres, admission, démission
 
Article 3. Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Tous les
membres doivent faire partie du personnel de l’école.
 
Article 4. Les membres principaux sont NACHTEGAEL Elodie, rue de l’Enseignement, 14 – 7090 Braine Le
Comte ; OLIVIER Séverine, rue de l'Obus, 153 – 1070 Bruxelles et ABDELKARIM Sarra, rue du Broek, 64 – 1082
Berchem-St-Agathe.
 
Article 5. Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par l’assemblée générale.
 
Article 6. La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par la loi.
 
Article 7. L’associé démissionnaire, exclu ou suspendu n’a aucun droit sur les fonds du comité d’action sociale.
 
Article 8. Les associés paient une cotisation annuelle dont le montant maximum est de 0 euro. Les associés
apportent le concours actif de leur dévouement et de leurs capacités à la cause sociale de l’établissement
scolaire précité. Ils sont bénévoles.
0695732993
 
IV. Conseil d’administration et assemblée générale
 
Article 9. L’association est administrée par un conseil d’administration composé de trois membres au moins
nommés parmi les associés par l’assemblée générale pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables
par elle. Chaque année, après ce terme, un tiers du conseil d’administration doit être renouvelé ou réélu.
 
Article 10. Le conseil d’administration se compose d’un président, d’un secrétaire, d’un trésorier et d’un nombre
illimité d’administrateurs, élus par l’assemblée générale.
 
Article 11. Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Les décisions
sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et/ou le secrétaire. Les décisions sont
prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents. En cas de partage des voix, clle du
président est prépondérante.
 
Article 12. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.
 
Article 13. L’administration journalière est assurée par le bureau composé des seuls président, trésorier et
secrétaire.
 
Article 14. L’assemblée générale regroupe le bureau, le conseil d’administration, l’ensemble des membres en
ordre de cotisation. L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Ses attributions sont celle
prévues par la loi.
 
Article 15. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L’association peut être réunie en
assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d’administration.
 
Article 16. L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration ou, à défaut, par le
secrétaire.
 
Article 17. L’assemblée générale est valablement composée quel que soit le nombre de membres présents.
 
Article 18. A l’issue de l’assemblée générale extraordinaire du 17 avril 2018, le conseil d’administration a été
constitué comme suit :
 
Présidente : NACHTEGAEL Elodie
 
Trésorière : ABDELKARIM Sarra
 
Secrétaire : OLIVIER Séverine
 
V. Budget et comptes
 
Article 19. Chaque année est établi le relevé des comptes de l’année écoulée et le budget de l’année suivante.
Les deux sont soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire. Un rapport moral des activités de
l’association est également rédigé et soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
 
Article 20. En cas de dissolution, l’actif net sera affecté à une ou plusieurs œuvres à désigner par l’assemblée
générale.
 
Article 21. Pour effectuer tous les paiements, acceptation de dons, trois signatures seront seules valables, celles
du président et/ou du secrétaire et/ou du trésorier.