N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Kirsan Fund
(en abrégé) : KF
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Clos du Parnasse 12 C
1050
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ixelles
                                        - Les Statuts -
 
TITRE 1: Dénomination, siège social, durée
 
Article 1.1. La dite association est dénommée: «Kirsan Fund»
Article 1.2. Le siège social de l’association est établi à Clos du Parnasse 12, bte C, 1050 Bruxelles, et dépend
de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le siège social peut être transféré par décision du conseil
d’administration.
Tous les actes, factures, annonces, et publications et autres pièces émanant de l’association sans but lucratif
doivent mentionner sa dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but
lucratif» ou du sigle «ASBL» ainsi que l’adresse de son siège.
L’association est créée pour une durée illimitée.
 
TITRE 2: But. Objet
 
Article 2.1. L'association qui est dénuée de tout esprit de lucre, a pour but non lucratif:
la diffusion et le développement mondial des échecs, ainsi que le relèvement du niveau de la culture et de la
science d'échecs sur les bases sportive, scientifique, créatrice et culturelle; le soutient d'une coopération
internationale étroite des passionnés d'échecs dans tous les domaines des activités d'échecs, visant également
de ce fait à améliorer l'harmonie amicale parmi tous les peuples du monde.
Article 2.2. L’Association Internationale a pour objet désintéressé, à l’exclusion de tout esprit de lucre, la
promotion de l’éducation sociale et culturelle, à travers les activités suivantes, tant en Belgique qu’à l’étranger:
- l'étude, le développement et la mise en œuvre des capacités sociales et intellectuelles des jeux d’échecs.
- la recherche, l’analyse et la distribution de l’information (autours du jeu d’échecs) ;
- l’organisation du travail de diffusion de l’information (afin d’atteindre le plus grand nombre d’intéressés) tant sur
des chaînes radio que de télévision ou par Internet ;
- l’activité rédactionnelle et éditoriale ;
- la mise en place du service informationnel ;
- l’organisation de tournois de jeu d’échecs ;
- la mise en place de médias électroniques et imprimés ;
- les activités promotionnelles et la conception de l’image de marque ;
- l’organisation d’événements culturels, ainsi que leurs tournées ;
- la création de clubs et cafés pour les amateurs du jeu d’échecs ;
- la production d'une série de documentaires sur les joueurs d'échecs célèbres et la distribution gratuite de cette
série notamment sur Internet ;
- le développement et la distribution gratuite de logiciels d'échecs informatiques adaptés pour les enfants atteints
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d'autisme, de trisomie ou autres trouble envahissant du développement (TED) en maternelle;
- l’étude et le développement des jeux d'échecs comme stratégies permettant aux enfants atteints d’un trouble
envahissant du développement (TED) ou d’un trouble du syndrome autistique (TSA) de se socialiser.
- le développement du travail théorétique et pratique pour la réforme de FIDE (Fédération Internationale des
Echecs).
L’Association peut, par ailleurs, développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation de ses buts, en ce compris, dans les limites fixées par la loi, des activités commerciales et lucratives
accessoires et d’appoint, dont le produit sera consacré intégralement à la réalisation dudit but non lucratif.
L’affectation non lucrative du résultat n’exclut pas la juste rémunération des travailleurs de l’association.
L’Association peut acquérir ou louer tout immeuble nécessaire, engager du personnel, investir dans le matériel et
engager les services de associations externes, auxquelles elle peut donner mandat pour leur permettre d'agir
seules, ou de concert avec elle, en vue de réaliser ses objectifs. Elle peut prêter son concours et s’intéresser à
toutes activités similaires à son objet.
L’association peut organiser des conférences, des séminaires, ainsi que des congrès, et des cours dans le cadre
de son objet social.
L’Association peut par ailleurs poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet social
ou qui concourent à la réalisation de ses objectifs. Elle peut ester en justice, en défense ou en demande, au nom
de tout ou partie de ses membres ou en son nom propre, dans la défense de ses intérêts, dans la défense et la
promotion de ses objectifs sociaux ainsi que dans la défense de ses membres, mais ce uniquement à titre
accessoire et sans préjudice de l’objet social de l’association.
Enfin, pour réaliser ce but, l’Association pourra recevoir des dons et recueillir des legs de personnes physiques
ou d’organismes quelconques, dans le respect et les limites de l’article 54 de la Loi
 
TITRE 3: Membres
 
Article 3.1. L’ASBL est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Sont membres effectifs, les fondateurs de l’Association.
Sont membres adhérents, les personnes qui portagent le(s) objectif(s) de l’Association et qui en font la demande.
Il y a encore des membres sympathisants. Cette catégorie comprend les personnes qui désirent participer aux
activés de l’association.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents
statuts, et participent aux mécanismes de décision et de gestion de l’assemblée générale. Le nombre des
membres effectifs n’est pas limité et son minimum est fixé à 3.
Article 3.2. La démission ou l’exclusion des membres a lieu dans les conditions déterminées par l’article 21 de la
loi du 27 juin 1921.
Article 3.3. L’assemblée générale peut admettre des adhérents, qui participeront au but de l’association. Ils
seront invités à participer aux assemblées et y auront voix consultative.
Article 3.4. Les membres adhérents démissionnaires, exclus ou sortants pour cause d’interdiction, ainsi que les
héritiers de l’adhérent décédé, n’ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer le remboursement
total ou partiel des cotisations versées.
Article 3.5. En cas de dissolution de l’ASBL, le fond social sera réparti entre les associés en parts égales.
 
TITRE 4: Revenus de l’ASBL
 
Article 4.1. Les sources financières de l’ASBL sont les suivantes:
1. Cotisations des membres
2. Dons.
3. Dotations.
4. Subsides.
5. Mécénats
6. Recettes éventuelles des événements organisés.
 
Article 4.2. Cotisations. Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au payement d’aucune
cotisation. Ils apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Par contre, les
effectifs paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée générale. Il ne pourra être
inférieur à 100 �.
 
TITRE 5: Assemblée Générale (Organe général de direction)
 
Article 5.1. L'assemblée générale, pouvoir souverain de l'association, est composée de tous les membres
effectifs. Tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale au moins huit jours avant celle-ci. Elle est
présidée par le président ou trésorier de l'association.
L'Assemblée a dans sa compétence les objets prévus aux articles 6, 7, 11 et 19 de la loi du 27 juin 1921 sur les
ASBL.
Article 5.2. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration :
1. Tous les ans dans le courant du premier semestre de l'année.
2. Lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande.
3. A la demande du Conseil d'Administration, chaque fois que les intérêts de l'Association l'exigent.
Article 5.3. L'Assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou
représentes. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentées ou représentées, sauf dans les
cas où il est décidé autrement par la loi ou les statuts. En cas de partages des voix, celle du Président est
prépondérante.
Article 5.4. Les pouvoirs qui sont réservés à la compétence de l'assemblée générale sont :
1. Les modifications des statuts.
2. La nomination et la révocation des administrateurs.
3. L'approbation des budgets et des comptes.
 
Article 5.5. Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans le registre des procès-verbaux, signé par le
Président et Trésorier. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance sans qu'il soit déplacé.
 
TITRE 6: Conseil d'administration
 
Article 6.1. L'Association est administrée par un conseil d'administration composé au minimum de 3 et au
maximum de 5 administrateurs, nommés et révocables par l'Assemblée et choisis parmi les membres.
Article 6.2. Le conseil élit en son sein un président, un secrétaire et un trésorier..
La durée des mandants est de :
3 ans pour le Président,
3 ans pour le Vice-Présidente,
3 ans pour le Trésorier.
Les administrateurs sont rééligibles. Tout administrateur désigné pour pourvoir à un poste vacant survenue en
cours de mandat, achève le mandat de celui qu'il remplace.
Article 6.3. Les décisions du conseil sont prises à la majorité simple. En cas de partage des voix, celle du
Président est prépondérant.
Article 6.4. Le conseil a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'Association. Il est
compétant pour tous les actes qui ne sont pas réservés à l'Assemblé par la loi et les statuts.
Le secrétaire est chargé notamment d'effectuer la rédaction des procès-verbaux de l’assemblée générale et des
réunions du conseil et de procéder aux formalités requises par la loi.
Article 6.5. Le Conseil d’administration peut confier à une personne, membre ou non du Conseil d’administration,
la gestion journalière et la représentation de l’association en ce qui concerne cette gestion journalière. La
personne chargée de la gestion journalière pourra agir individuellement. Cette disposition est opposable aux tiers
dans les conditions prévues par la loi. Toute restriction apportée au pouvoir de représentation attribuée à la
personne chargée de la gestion journalière, pour les besoins de la gestion journalière, est inopposable aux tiers
même si elle est publiée. La personne chargée de la gestion journalière portera le titre d’« Administrateur
Délégué » ou de « Directeur Général », selon qu’elle est membre ou non du Conseil d’administration.
Article 6.6. Les actes qui engagent l'Association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés soit par
le Président soit par le Trésorier.
Article 6.7. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celle-ci est exercée à titre gratuit.
 
TITRE 7: Représentation
 
Tous les actes qui engagent l'association sont, sauf procurations spéciales, signés soit par un mandataire
désigné par le Conseil d’administration, soit par le président du conseil d’administration, agissant seul, soit par
deux administrateurs agissant conjointement et qui n'auront pas à justifier envers les tiers des pouvoirs conférés
à cette fin, soit encore par la ou les personnes à qui la gestion journalière a été déléguée, dans les limites de
celle-ci.
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont suivies par le conseil d'administration représenté
par son président ou un administrateur désigné à cet effet par celui-ci.
 
TITRE 8: Nomination
                                        PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE
L’association étant ainsi constituée, les constituants réunis en assemblée générale extraordinaire, prennent à
l'unanimité les décisions suivantes :
Article 8.1. Nomination des administrateurs
Sont appelés à ces fonctions :
Monsieur ILYUMZHINOV Kirsan, né le 05 avril 1962 à Elista (URSS) le 5 avril 1962, numéro national bis
62.44.05-225.71, de nationalité russe, domicilié à 143082 Région de Moscou (Russie), district Odintsovo, village
Barvikha, « Barvikha », 36;
Madame MEDVEDEVA Irina Vladimirovna, née à Moscou (Russie), le 11 janvier 1982, numéro national bis
82.41.11-122.05, domiciliée à 143082 Odintsovo, Moscou (Russie), village Barvikha, Barvikha 36;
Monsieur CHERIPOV Inalbek, né à Groznyï (URSS) le 24 juin 1971, numéro national 71.06.24-567.52, domicilié
à 4800 Verviers, rue de la Banque 28/2.
Lesquels interviennent aux présentes et acceptent.
Les dits mandats:
-sont exercés à titre gratuit, sauf si l'assemblée générale en décide autrement.
 
                                        PREMIER CONSEIL D’ADMINISTRATION
Les administrateurs nommés ci-dessus, réunis en conseil, ont désigné comme:
- Président: Monsieur CHERIPOV Inalbek, né à Groznyï (URSS) le 24 juin 1971, numéro national 71.06.24-
567.52, domicilié à 4800 Verviers, rue de la Banque 28/2;
- Vice-Présidente :  Madame MEDVEDEVA Irina Vladimirovna, née à Moscou (Russie), le 11 janvier 1982,
numéro national bis 82.41.11-122.05, domiciliée à 143082 Odintsovo, Moscou (Russie), village Barvikha,
Barvikha 36;
- Trésorier : Monsieur MARTIN Aaron, né à Moscou (Russie), le 30 août 1965, numéro national 65.08.30-541.77,
domicilié à 1190 Bruxelles (Forest), Avenue du Stuart Merrill 55.
Règlement d'ordre intérieur
Le conseil d'administration peut adopter un règlement d'ordre intérieur conforme à la loi et aux présents statuts.