N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier):
KURPELEC
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1070 Anderlecht, Chaussée de Ninove 517
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
Aux termes d’un acte constitutif reçu par le notaire Jean Louis MAROY, de résidence à Bruxelles, 
en date du 01 avril 2013, en cours d’enregistrement au premier bureau de l’enregistrement de 
Woluwe I à Bruxelles, 
1° Monsieur KURPIEWSKI Krzysztof,  de nationalité polonaise , domicilié à 1070 Anderlecht, 
Chaussée de Ninove 517, BELGIQUE ;
2° Monsieur KURPIEWSKI Andrzej, de nationalité polonaise, domicilié à 1082 Berchem-Sainte-
Agathe, Rue de Grand-Bigard 360, BELGIQUE ;
2° Monsieur KURPIEWSKI Tomasz, de nationalité polonaise, domicilié à 1070 Anderlecht, 
Chaussée de Ninove 517, BELGIQUE , 
ont constitué une  société privée à responsabilité limitée dont l’extrait des statuts suit :
Dénomination
La société est dénommée «KURPELEC».
Siège social
Le siège social est établi à 1070 Anderlecht,Chaussée de Ninove, 517 . Il peut être transféré en tout 
endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue française ou néerlandaise de 
Belgique, par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater 
authentiquement la modification qui en résulte.
La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, agences, 
ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.
Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
Capital social
Lors de la constitution, le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).
Il est représenté par mille huit cent soixante (1.860)  parts sociales avec droit de vote, sans 
désignation de valeur nominale, représentant chacune un mille huit cent soixantième de l’avoir 
social.
Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier  et finit le trente et un décembre de chaque année.
Affectation – réserves
Sur le bénéfice annuel net, il est d’abord prélevé cinq pour cent au moins pour constituer la réserve 
légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du 
capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de réserve vient à être 
entamé.
Le solde restant recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition 
de la gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la 
répartition des bénéfices. 
Répartition de l’actif net
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des 
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montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, 
après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires 
à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts 
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion 
de leurs parts sociales et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même 
proportion.
Gérance
Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, 
soit par une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, 
soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.
En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes 
physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils 
sont nommés dans les statuts, avoir la qualité de gérant statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de 
pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat de gérance sera censé conféré 
sans limitation de durée. 
Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l’assemblée générale, sans que leur révocation 
donne droit à une indemnité quelconque.
S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée, avec la faculté de 
déléguer partie de ceux-ci.
S’ils sont plusieurs et sauf organisation par l’assemblée générale d’un collège de gestion, chaque 
gérant agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de 
l’objet social, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en 
défendant. Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
L’assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.
Contrôle de la société
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou 
plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou 
en participation avec ceux-ci toutes opérations se rapportant directement ou indirectement aux 
activités de la construction et notamment :
a)  l’entreprise de construction, de réfection et d'entretien des routes, travaux d'égouts, travaux de 
pose de câbles et de canalisation diverses, travaux de distribution d'eau et de gaz, installation de 
signalisation routière, et marquage des routes, installation d'échafaudages, de rejointoyage et de 
nettoyage de façades, placement de clôtures, d’import/export.
b)  l’entreprise d'aménagement de plaines de jeux et de sport, de parcs et de jardins,
c)  l'entreprise de ramonage, de cheminées, démolition de bâtiments et d'ouvrages d'art, de 
construction, réfection et entretien des routes, de travaux d'égouts, de travaux de distribution d'eau 
et de gaz, de terrassement, de travaux d'étanchéité et revêtements de construction par asphaltage 
et bitumage, d'assèchement de constructions autrement que par le bitume et l'asphalte, d'isolation 
thermique et acoustique, d’installation de ventilation, de chauffage à air chaud, de conditionnement 
d'air et de tuyauteries industrielles, de placement de paratonnerres, de placement de ferronnerie, de 
volets et de menuiseries métalliques, la fabrications d'agglomérés, de ciment et de produits 
préfabriqués en ciment et/ou en béton, de garnissage de meubles non métalliques, la pose d’enduits 
pour piscines.
d)  l'entreprise générale de construction, de carrelages, de peintures, de maçonneries et de béton, 
de menuiseries et charpentes, de plafonnage et de cimentage, fabrication et pose de portes en bois, 
parquets, sols, volets et châssis métalliques ou en bois, fabrication de meubles et cuisines équipées 
ou semi-équipées, et généralement toute construction ou parachèvement en bois.
e) le placement de cloisons et faux plafonds, pose de plâtre et de gyproc. 
f) travaux d’électricité et de plomberie.
g) La société a aussi pour objet la réalisation, pour son compte propre, de toutes opérations 
foncières et immobilières et notamment:
- l'achat, la vente, l'échange, la construction, la reconstruction, la démolition, la transformation, 
l'exploitation, la location et la gérance de tous immeubles bâtis, meublés ou non;
- l'achat, la vente, l'échange, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage 
de tous immeubles non bâtis.
La société pourra réaliser son objet en tous lieux, de toutes les manières et suivant les modalités qui 
lui paraitront les mieux appropriées.
Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes 
et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à 
faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou 
autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou 
connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer 
pour elle une source de débouchés.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la 
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la 
réalisation de ces conditions.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
ASSEMBLEE GENERALE
Tenue et convocation
Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une 
assemblée générale ordinaire le quatrième jeudi du mois de  mai, à 20 heures. Si ce jour est férié, 
l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette 
même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.
Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par la gérance, chaque 
fois que l’intérêt de la société l’exige ou sur requête d’associés représentant le cinquième du capital 
social. Dans ce dernier cas, les associés indiquent leur demande et les objets à porter à l’ordre du 
jour. La gérance convoquera l’assemblée générale dans les quinze jours de la demande.
Les convocations aux assemblées générales contiennent l’ordre du jour. Elles sont faites par lettres 
recommandées envoyées quinze jours au moins avant l’assemblée aux associés, au(x) gérant(s) et, 
le cas échéant, aux titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, aux porteurs 
d’obligations nominatives et aux commissaires. 
Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été 
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée
Délibérations
§ 1. Dans les assemblées, chaque part sociale donne droit à une voix, sous réserve des dispositions 
légales régissant les parts sans droit de vote.
Au cas où la société ne comporterait plus qu’un associé, celui-ci exercera seul les pouvoirs dévolus 
à l’assemblée générale.
Tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou non, par tout moyen de transmission, 
une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.
§ 2. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si 
toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les 
procurations le mentionnent expressément.
§ 3. Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital 
représentée et à la majorité simple des voix.
§ 4. En cas de démembrement du droit de propriété d’une part sociale entre usufruitier et nu(s)-
propriétaire(s), les droits de vote y afférents sont exercés par l’usufruitier.
DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES :
Les comparants ont pris à l’unanimité les décisions suivantes :
1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire.
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d’un extrait du présent acte et finira le 
31 décembre 2013. La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le 4ème jeudi du mois 
de mai, soit le 22 mai  2014
2. Gérance
L’assemblée décide de fixer le nombre de gérants à un (1)
Est appelé à la fonction de gérant non statutaire pour une durée indéterminée :
Monsieur KURPIEWSKI, Krzysztof, prénommé, qui accepte.
Son  mandat est gratuit.
En cas de décès, démission ou incapacité prolongée du gérant ci-dessus nommé et en attente d’une 
décision de l’AG statuant sur la nomination d’un nouveau gérant, Monsieur Andrzej  KUPIEWSKI  
Prénommé, est nommé dès ce jour à titre supplétif , gérant sans limitation de durée-qui accepte.
3. Commissaire
Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la 
nomination d’un commissaire.
Volet B - Suite
4. Pouvoirs
Monsieur BEN HADJALI Choukri, domicile professionnel : chaussée Saint Pierre 234 à 1040 
Bruxelles,  ou toute autre personne désignée par lui, est désigné en qualité de mandataire ad hoc de 
la société, afin de disposer des fonds, de signer tous documents et de procéder aux formalités 
requises auprès de l’administration de la T.V.A. ou en vue de l'inscription à la Banque carrefour des 
Entreprises.  
Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de 
la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce 
qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.
5. Ratification
L’A.G. déclare ratifier les actes et les chantiers effectués pour compte de la société en formation 
depuis le 1er septembre 2012.
Les comparants ont  déclaré le capital est libéré à concurrence de six mille deux cents euros (6.200 
euros). Le Notaire, atteste que ce montant a fait l’objet d’un dépôt sur un compte en banque  
conformément à la loi.
Extrait et expédition conforme de l’acte, sont déposés au greffe du tribunal de commerce de 
Bruxelles par Maître Jean Louis MAROY, prénommé .