N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Koutoubia
(en abrégé) : Koutoubia
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Picard 74
1080
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Molenbeek-Saint-Jean
L’an deux mille quinze, le 4 mars entre les soussignés:
 
Rhasri Abdeljabbar, né, le 20 novembre 1969 au Maroc, habitant à City Modèle 93/7b à 1020 Bruxelles.
El Bateoui Boujamaa, né le 28 mars 1975 au Maroc, habitant à Chaussée de Jette 127 à 1081 Bruxelles.
Bouarfa Mohamed, né le 17 janvier 1964 au Maroc, habitant à rue Edouard Faes 100 à 1090 Bruxelles.
Jouay Mohamed Najib, né le 4 mars 1961, habitant à Zonneveld 4/71, 1970
Wezembeek-Oppem.
 
 
Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 Les statuts
de l’association sont établis comme suit:
 
Article 1er. L’association prend la dénomination «Koutoubia », désignée «l’association» dans les présents statuts
en abrégé « Koutoubia »
Art 2. Le siège social de l’association est fixé rue Picard 74, à 1080 Molenbeek st J.. L’arrondissement, judiciaire
est à la région de Bruxelles.
L’assemblée générale peut également établir des sections régionales en tout autre endroit du Royaume.
Art 3. L’association est de durée illimitée et peut être dissout le en tout temps.
Art 4.1. L’association a pour objet, de dehors de tout esprit de lucre : la sensibilisation de la population et
particulièrement de la jeunesse, à la culture et à ses origines, par la promotion culturelle, éducative, artistique,
récréative, sportive et sociale via des activité culturelles et sportives. Tout cela en vue d’améliorer l’insertion
sociale harmonieuse de la population dans la commune et dans la société belge et de favoriser une meilleure
connaissance des différentes cultures qui composent notre pays. Et lutter contre toute forme de racisme,
d’exclusion, d’extrémsime, combattre le radicalisme et défendre la liberté d’exression dans le respect de chacun.
 
Pour réaliser son objectif, l’association pourra notamment:
 
a. Encourager la création artistique, musicale et théâtrale.
b. Organiser concerts, conférences, rencontres, projections de films, expositions, débats et tournoi sportifs.
c. Imprimer des affiches, des autocollants et des badges, publier des revues, journaux et diverses publications et
faire de l’impression sur vêtements.
d. Réaliser et diffuser des reportages photos et audio-visuels.
e. Mettre à la disposition de tous des services et du matériel permettant de réaliser divers projets.
f. Agir en qualité d’éditeur.
g.promouvoir l’aide au développement
i. promouvoir les activités sportives et culturelles nationale et internationale.
0607908896
j.organisation de galas de bienfaisance
k.promouvoir les arts marciaux, karaté, Judo, Aikido, Jujustu,…
l. Organisation de voyage, en outre le pèlerinage à La Meque.
m. école de devoir.
Elle pourra également, à titre accessoire, exercer certaines activités économiques, à condition que le produit de
ces activités soit uniquement destiné à la réalisation de l’objectif principal.
Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
2. Les actions pourront être menées en collaboration ou en association avec toute société belge ou étrangère qui
poursuit les mêmes objectifs.
L’association peut en outre entreprendre toute action ayant un lien direct ou indirect avec l’objet de ses statuts.
3. L’association n’émettra aucune exclusion d’ordre religieux, politique, racial, linguistique ou philosophique.
 
 
Art 5. L’association est composée de 4 membres au minimum.
 
Art 6. Sont membres:
a. Les comparants au présent acte,
b. Toute personne présentée par au moins deux membres et admise par décision de l’assemblée générale à
l’unanimité.
Art.7 Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite au président du conseil
d’administration, L            candidature est soumise à l’assemblée générale, sa décision est sans appel et ne doit
pas être motivée.
Art 8 Les membres sont libres de se retirer de l’association en adressant leur démission par lettre au président du
conseil d’administration.
L’exclusion d’un membre peut être prononcée que par l’assemblée générale et à la majorité des deux tiers des
voix.
Le membre démissionnaire ou exclu n’a aucun droit sur le fonds social et ne peut réclamer le remboursement
des cotisations ou dons qu’il a versés.
Art 9. Les membres paient une cotisation annuelle identique, fixée par l’assemblée générale, sur proposition du
conseil d’administration.
Le montant de cette cotisation ne pourra être supérieur à deux cents cinquante euros Le conseil d’administration
à la faculté de dispenser les membres de toute cotisation s’il le juge nécessaire.
Art 10. L’assemblée générale est annuelle, elle se compose uniquement des membres, elle est présidée par le
président du conseil d’administration.
Art 11. Les attributs de l’assemblée générale comportent le droit.
a. De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l’association en se conformant aux dispositions
légales en la matière.
b. De nommer et de révoquer les administrateurs
c. D’approuver les budgets et les comptes.
d. D’exclure un membre
e. De dissoudre volontairement l’association
f. De réserver toutes les décisions dépassant les pouvoirs légaux et statutaires au conseil d’administration
g. Les décisions de l’assemblée générale doivent être signées et conservées au siège social.
Art 12. Les convocations à l’assemblée générale dont faites par le conseil d’administration, par lettre adressée à
chaque membre effectif une semaine avant la réunion de l’assemblée générale.
Art 13. L’association est administrée par lois administrateurs au moins et par cinq au plus, nommée révocables
par l’assemblée générale, et choisis parmi les membres effectifs.
Art 14. La durée du mandat est illimitée.
Art 15 Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix
Les délibérations sont consignées dans un registre de procès –verbaux.
Art 16 Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements .
 
L’association, ils ne sont responsable que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Art 17 Pour tout acte de gestion, de justice ou non, l’association sera valablement représenté, par le président ou
par l’organe.
Art 17bis le conseil d’administration nomme monsieur Laarissi Abdelouahid comme organe, pour la gestion
journaliere. Il peut agir seul pout toutes opérations.
Art 18 le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l’administration de
l’association. Il a dans sa compétence de décider de sa seule autorité toutes les opérations qui entrent au terme
dans l’article quatre, ci-dessous dans l’objet social.
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tout autre pouvoir dérivant de
la loi ou des statuts, faire passer tous les actes et contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre
tous biens immeuble ou meubles, hypothéquer, emprunter ou conclure des baux de toutes durées, accepter tous
leqs subsides, donations et transferts
Renoncer à tous droits, conférer tous pouvoir à des mandataires
Choisis parmi les membres effectif, représenter l’association en
Justice tant en défendant qu’en demandant. Transferts, renoncer à tous droits conférer tous pouvoirs à des
mandataires choisis parmi les membres effectifs, représenter l’association de justice, tant en défendant qu’en
demandant.
Art 18bis. Le conseil d’administration a également dans sa compétence de faire ouvrir au nom de la susdite
ASBL tous comptes, effectuer sur les comptes existants ou à ouvrir toues opérations généralement quelconques
de retrait ou de transfert, approuver les comptes, les clôturer, en retirer, en retirer le solde, contracter tous
emprunts, signer à ces fins tous contrats, en débattre les clauses, conditions et modalité, les modifier, consentir
toutes garanties, signer tous avenants aux contrats, en général, faite tout ce qui sera nécessaire.
Art 19. Le conseil d’administration peut déléguer ses pouvoirs en tout ou en partie à un ou plusieurs de ses
membres effectifs. Ainsi, il pourra et notamment en ce qui
 
 
 
 
 
 
concerne la compétence de l’article 18 bis, confier la gestion journalière de la société au trésorier.
 
Art 20. Les budgets et les comptes de l’année sociale précédent seront à l’approbation de l’assemblée générale
dans tous les cas le 1er  janvier par le conseil d’administration pour se clôturer le 31 décembre.
Art 21. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation se fera
conformément à l’article 19 de la loi du 27 juin 1921.
 
 
 
 
Conseil d’administration
 
Sont désignés par l’assemblée générale en qualité d’administrateurs :
 
Rhasri Abdeljabbar, né, le 20 novembre 1969 au Maroc, habitant à City
Modèle 93/7b à 1020 Bruxelles.
 
Bouarfa Mohamed, né le 17 janvier 1964 au Maroc, habitant à rue Edouard
Faes 100 à 1090 Bruxelles.
 
 
 
Ces personnes  ci-dessus sont només comme administrateurs à titre gratuit.
 
 
 
Fait à Bruxelles, le 4 mars 2015
 
 
Signatures des membres fondateurs :