N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : ASBL A toi l'Artiste
(en abrégé) : ASBL A toi l'Artiste
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7080
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Frameries (La Bouverie)
Rue des Israëlites 32
STATUTS DE L’A.S.B.L. À Toi l’Artiste
Entre les fondateurs:
Sofia MACALUSO, domiciliée sis Boulevard Kennedy, 1, boîte 1/1 – 7000 Mons,
Giuseppe MACALUSO, domicilié sis Allée Verte, 12 – 7301 Hornu,
Thomas CANU, domicilié sis Rue des Israélites, 32 - 7080 La Bouverie.
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
Qui fixent les statuts comme suit :
I.Dénomination - siège - objet - durée
Article 1er :
Il est créé, conformément à la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations
internationales sans but lucratif et les fondations, telle que publiée au Moniteur Belge, une association sans but
lucratif dénommée « À Toi l’Artiste ».
Article 2 :
§ 1er. L'association dépend de l'arrondissement judiciaire du Hainaut. Le siège social de l'association est fixé à la
Rue des Israélites, 32 - 7080 La Bouverie (Belgique).
Il peut être transféré par décision de l’Assemblée Générale dans tout autre lieu de l’arrondissement.
§ 2. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge.
Article 3 :
§ 1er. L'association a pour but de promouvoir la musique en général, notamment au moyen d’organisation de
spectacles musicaux, dansants, visuels et/ou plastiques.
§ 2. Sans que cela ne soit exhaustif, l'association vise également à :
faire connaître de jeunes artistes et de nouveaux talents,
faire connaître des répertoires anciens aux nouvelles générations et de nouveaux styles musicaux aux anciennes
générations,
offrir des interprétations originales de musiques passées et présentes.
Article 4 :
L'association s'interdit toute prise de position et actions politiques, philosophiques et religieuses et respecte les
convictions individuelles. Elle s'interdit également toute discrimination de races, de nationalités et de sexes. Elle
affirme son indépendance à l'égard des partis politiques et des groupements confessionnels tout en favorisant
l'éducation civique, morale et sportive de la jeunesse, dans un esprit de tolérance et de respect mutuel.
Article 5 :
§ 1er. L'ASBL est constituée pour une durée illimitée.
§ 2. Elle peut être dissoute en tout temps par l'Assemblée Générale, dans les mêmes conditions que celles
relatives à la modification du ou des buts de l'association, conformément à l'article 20 de la Loi du 27 juin 1921
sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
0745850024
II.Membres - admissions - démissions - exclusions - obligations
Article 6 :
§ 1er. L'association est composée de membres effectifs. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur
à trois. Tous sont âgés de 18 ans au moins.
§ 2. Sont membres effectifs :
les comparants aux présents statuts et
toute personne, physique ou morale, résidant en Belgique, qui, présentée par un administrateur, est admis en
cette qualité par décision de l'Assemblée Générale qui statuera à la majorité des deux-tiers des voix présentes et
représentées.
§ 3. Toute admission ou remplacement d’un membre effectif est constatée par l'apposition de la signature du
membre effectif dans le registre des membres effectifs tenu au siège de l'association.
Article 7 :
§ 1er. Par son admission, tout membre adhère aux statuts, aux règlements, décisions et sanctions de l'ASBL. Il
s’engage à défendre l'association et les buts qu'elle poursuit, à valoriser les actions entreprises par l’association
et y participer dans la mesure de leurs moyens.
§ 2. Toute personne souhaitant aider ou participer aux buts poursuivis par l’association peut être membre
adhérent à l’association. Les membres adhérents peuvent assister aux réunions de l’Assemblée Générale et
participer aux divers projets de l’association mais ne contractent aucune obligation à l’égard de cette dernière.
Les membres adhérents ne disposent d’aucun pouvoir de décision.
Le Conseil d’administration procède à la nomination et à l’inscription au registre des membres.
Article 8 :
La qualité de membre de l'association se perd :
Par la démission adressée par lettre recommandée au Conseil d’administration.
La démission doit être adressée au Président, par lettre recommandée, au moins trois mois avant la fin de
l’exercice social en cours.
Pendant la durée du préavis, le membre démissionnaire continue à bénéficier des droits et à assumer les
obligations inhérentes à sa qualité de membre.
Toute démission ne sera effective qu'à dater de la prochaine Assemblée Générale ordinaire.
Le Conseil d’administration constate la réalisation des conditions prévues au présent article.
Par l'interdit judiciaire, la perte totale ou partielle de ses droits civiques.
Par décès.
Par le fait de trois absences consécutives aux assemblées générales ou aux réunions du Conseil
d’administration qui ne sont pas dûment justifiées après mise en demeure faite par lettre recommandée restée
sans suite durant un mois à compter de sa notification.
Par l'exclusion prononcée par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes et
représentées, après audition du membre par le Conseil d’administration qui en dressera procès-verbal sur
proposition dudit Conseil d’administration.
Article 9 :
Le Conseil d’administration peut suspendre provisoirement et jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, les
membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l’honneur et manquent
gravement aux obligations qui leur incombent en vertu des présents statuts, qui entravent volontairement la
réalisation de l'objet social ou ne respectent pas les règles de la bienséance.
Article 10 :
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni
apposition de scellés, ni inventaire.
Article 11 :
§ 1er. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée.
§ 2. Cependant, chaque membre effectif paie une cotisation mensuelle dont le montant est de maximum 5,00
euros.
Lorsqu’un membre éprouve des difficultés financières, des délais de paiement peuvent lui être accordés et, dans
certains cas, une remise totale ou partielle de dette.
Lorsqu’un membre omet de payer ses cotisations, le Conseil d’administration l’en avertit par une lettre
recommandée. Si, dans les trois mois qui suivent ce rappel, aucun paiement n’a été fait, le membre est averti par
lettre qu’il est, dorénavant, considéré comme démissionnaire. Le membre en défaut de paiement voit son vote en
Assemblée générale suspendu jusqu’à régularisation de sa situation.
Article 12 :
§ 1er. Les membres n’encourent aucune obligation personnelle du chef des décisions prises par l'association. Le
patrimoine de l’association répond seul des engagements souscrits en son nom.
§ 2. L’affiliation à l’association ouvre les droits suivants :
1° Les membres sont continuellement tenus informés des évènements concernant l’association et en avance sur
le public ;
2° Les membres obtiennent des tarifs préférentiels à l'occasion des divers évènements organisés par
l'association.
III.L'Assemblée Générale
Article 13 :
§ 1er. L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs.
Elle est le pouvoir souverain de l'association.
Elle possède le pouvoir qui lui est expressément reconnu par la loi ou les présents statuts.
§ 2. Sont notamment réservés à sa compétence :
les modifications aux statuts,
la nomination et la révocation des administrateurs,
la nomination et la révocation des commissaires aux comptes,
l'approbation des budgets et comptes,
la dissolution de l'association,
l'admission et l'exclusion des membres, la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,
la transformation de l’association en société à finalité sociale,
l'acceptation de legs et de donations,
l'ouverture d'emprunts de tous ordres,
l'approbation du règlement d'ordre intérieur,
la détermination de l’étendue et du montant des droits d'entrée et cotisations dus par les membres effectifs.
Article 14 :
§ 1er. L'Assemblée Générale ordinaire se réunit au moins deux fois l'an, dans le courant des premier et second
semestres de l’année.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps, chaque fois que l'intérêt de l'association
le réclame, par décision du Conseil d’administration ou à la demande d'un cinquième au moins des membres
effectifs.
§ 2. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Article 15 :
§ 1er. L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’administration par email, adressé au moins huit
jours avant l'assemblée et signé par le Secrétaire, au nom du Conseil d’administration. L'ordre du jour est
mentionné dans la convocation. Toute proposition d’un membre sera portée à l’ordre du jour. Cette proposition
doit être signifiée au Secrétaire au moins trois jours calendrier avant la date de la réunion.
§ 2. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et26quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut
délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Article 16 :
Chaque membre effectif dispose d'une voix.
Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne
peut être titulaire que d’une seule procuration.
Article 17 :
§ 1er. L’Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d’administration, à défaut par le vice-
Président ou, à défaut, par un membre choisi en son sein par le Conseil d’administration.
§ 2. L’Assemblée Générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante.
Toutefois, l’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8,
12, 20 et 26quater de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales
sans but lucratif et les fondations.
Article 18 :
§ 1er. Les procès-verbaux des assemblées générales sont rédigés par le Secrétaire du Conseil d’administration
et sont signés par le Président du Conseil d’administration. Ces procès-verbaux sont consignés dans un registre
spécial conservé au bureau du Secrétaire où tous les membres de l’association peuvent en prendre
connaissance, sans déplacement du registre. De même, le registre des membres peut être consulté par les
membres au siège de l’association.
§ 2. Toute modification aux statuts est déposée au Greffe du Tribunal du commerce de l’arrondissement
judiciaire de l’association, sans délai et publiée par extraits aux annexes du Moniteur Belge, comme
conformément à l’article 26novies de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations
internationales sans but lucratif et les fondations. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou
la cessation de fonction des administrateurs.
IV.Le Conseil d’administration
Article 19 :
§ 1er. L’association est gérée par un Conseil d’administration.
Le Conseil d’administration est composé a minima de trois personnes, en ce compris le Président. Le nombre
d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre des membres de l'Assemblée générale. Toutefois, si seules
trois personnes sont membres effectives de l’association, le Conseil d’administration n’est composé que de deux
personnes.
Les fondateurs de l’association sont membres de droit du Conseil d’administration.
§ 2. Les membres du Conseil d’Administration sont nommés par l'Assemblée Générale parmi les membres
effectifs pour un mandat de trois ans et en tout temps révocable par elle.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale, à la majorité absolue
des voix des membres présents ou représentés.
§ 3. Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au Conseil
d’administration.
Article 20 :
§ 1er. En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée
Générale. Il achève, en ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
§ 2. Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 21 :
§ 1er. Le Conseil d’administration désigne parmi ses membres un Président, un vice-Président, un Trésorier et
un Secrétaire.
§ 2. Le Président a notamment pour mission de :
représenter l’association dans les relations publiques et en être le porte-parole officiel,
assurer le bon fonctionnement de l’association et de ses organes ;
signer tous les documents officiels de l’association exception faite des documents à caractère financier qui
nécessite également la signature du Trésorier.
§ 3. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-Président.
Article 22 :
§ 1er. Le Conseil d’administration se réunit sur convocation du Président.
Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
§ 2. Les décisions sont prises dans une recherche de consensus. Si celui-ci n’est pas possible, il sera procédé
par vote.
Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. Celle du Président ou de son remplaçant est
prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbal signé par le Président et le Secrétaire et
inscrites dans un registre spécial.
§ 3. Il est interdit à tout administrateur d’être présent à la délibération sur des objets auxquels il a un intérêt
personnel, direct ou indirect.
Article 23 :
§ 1er. Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l’association et pour la réalisation de son objet. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la
loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale sont de la compétence du Conseil d’administration.
§ 2. Le Conseil d’administration peut conférer, sous sa responsabilité, le pouvoir de représentation de
l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette représentation, à un administrateur délégué choisi
parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.
Cette décision est en tout temps révocable.
§ 3. L'association est représentée par le Conseil d’administration dans les actions judiciaires, tant en demandant
qu'en défendant, et est représentée par son Président ou un administrateur par lui désigné.
Article 24 :
§ 1er. Les actes qui engagent l'association sont signés soit par le Président et le Secrétaire, soit par deux
administrateurs que Président délègue, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l’égard des tiers.
§ 2. Pour ce qui est des comptes bancaires ouverts au nom de l'association, aucun retrait ne pourra être effectué
sur ceux-ci qu'avec la signature conjointe des Président et trésorier.
Article 25 :
Le mandat d'administrateur est gratuit.
Article 26 :
Les administrateurs et les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leur
fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
V.Budget et comptes
Article 27 :
§ 1er. L'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre.
§ 2. Par dérogation au paragraphe précédent, le premier exercice commence le jour de la publication des
présents statuts et se finira le 31 décembre 2020.
Article 28 :
§ 1er. Le Conseil d’administration est tenu de soumettre tous les ans à l'Assemblée Générale ordinaire annuelle
les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations
sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
§ 2. Les ressources de l'association se composent :
des subsides et subventions effectuées par des organismes publics, des versements de soutien effectués par les
membres ou des tiers ;
des libéralités entre vifs ou testamentaires au profit de l'association ;
des recettes provenant des activités ;
le produit de toutes opérations de gestion ;
la perception des cotisations des membres.
§ 3. Toutes les recettes de l'association serviront à payer les charges et les frais de toute nature découlant de
l’objet social, de ses obligations légales ou contractuelles et de ses activités.
En aucun cas ce solde ne pourra être réparti entre les membres.
§ 4. L’Assemblée générale peut désigner un (ou plusieurs) vérificateur(s) aux comptes. Le vérificateur aux
comptes, de même que son suppléant, sont choisis en dehors du Conseil d’administration. Ils sont chargés de
vérifier les comptes de l’association et de présenter un rapport annuel.
Si la vérification des comptes n’a pas pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque
membre de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l’association afin de pouvoir
procéder au vote relatif à l’approbation des comptes et du budget et à la décharge.
VI.Dissolution - liquidation
Article 29 :
§ 1er. En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera deux liquidateurs et déterminera
leurs pouvoirs.
Ces décisions ainsi que les nom, profession et adresse des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur
Belge.
§ 2. L'Assemblée Générale indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, cette affectation devant
être obligatoirement faite en faveur d'une fin désintéressée.
 
 
VII.Règlement d'ordre intérieur
Article 30 :
Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient être
apportées nécessitent une décision de l'Assemblée Générale réunissant au moins la moitié des membres et
statuant à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.
Il est présenté par le Conseil d’administration.
VIII.Divers
Article 31 :
Pour tout ce qui n’est pas prévu aux présents statuts, les dispositions de la loi du 27 juin 1921 seront
d’application.
 
Tels sont les statuts.
À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d'administrateur :  
 - Liza MACALUSO, domiciliée sis rue de la Sucrerie, 13/3.2 – 7000 Mons.
Qui accepte ce mandat.
 
Les fondateurs et les administrateurs se répartissent les fonctions suivantes :
 - Sofia MACALUSO, Présidente de l'Association,
 - Giuseppe MACALUSO, Vice-Président,
 - Thomas CANU, Trésorier et
 - Liza MACALUSO, Secrétaire.