N' d'entreprise : 0786.462.934
Dénomination
Le Musée de la Joie	(en entier) :
(en abrégé) :
Forme juridique · ASBL
Rue François Vervloet 7 - 1180 Uccle	Siège :
Objet de l'acte : PUBLICATION RECTIFICATIVE COMPLETE DES STATUTS
SUITE A LA PARUTION INCOMPLETE DU 23 MAI 2022 (PAGES MANQUANTES)
Les soussignés :
1º Elisabeth BOUYALA, née le 18 avril 1958, domiciliée à 1180 Uccle, rue François Vervloet 7 - NN
580418-406-85.
2º Bernard HOLVOET, né le 8 juin 1979, domicilié à 1131 Rosières, Drève du Fory 5 - NN 790608-091-12.
Déclarent constituer entre eux une Association Sans But Lucratif conformément au Code des Sociétés et
des Associations en fixant les statuts comme suit :
TITRE 1er
Dénomination, siège social, durée
Article 1er
L'association prend pour dénommation « LE MUSEE DE LA JOIE association sans but lucratif ».
Article 2
Son siège social est établi en Région Wallonne, à l'adresse suivante à 1331 Rosières, Drève du Fory 5.
Toute modification du siège social se fera par décision de l'AG.
Article 3
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE 2
But
Article 4
L'asbl a pour but de faire de la Joie un sujet entier.
Elle a pour fonction/vocation de créer le Musée de la Joie à deux niveaux :
·développer son propre Musée de Joie intérieur
·Créer un lieu qui rassemble sources et acteurs de Joie
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion peut être
convoquée après un délai d'au moins quinze jours.
Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification des statuts, peu importe le nombre
de membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les majorités de vote prévues.
Les modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres
présents ou représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l'association, qui doivent recueillir au
moins quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés.
Conformément à la loi, toute modification aux statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs sont déposés, sans délai, au greffe du Tribunal de l'entreprise et
publiés aux annexes du Moniteur belge.
Article 23
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le
président et un administrateur.
Ce registre des procès-verbaux est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des
extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.
TITRE 6
Administration
Article 24
L'association est administrée par un conseil d'administration, composé de trois membres au moins ; sauf si
l'association ne compte que deux membres.
Les administrateurs sont choisis parmi les membres et nommés par l'assemblée générale pour une durée
illimitée, et en tout temps révocable par elle.
Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.
Article 25
En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Article 26
Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un
secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le
plus âgé des administrateurs présents.
Article 27
Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.
Il ne peut statuer que si au moins la moitié de ses membres est présente ou représentée.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants présents ou représentés, La voix du président ou
celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.
Article 28
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de
l'assemblée générale.
Article 29
Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel
de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.
1/ elle développe et développera différentes activités adressées à tout public.
Aux enfants d'abord, pour faire prendre conscience du capital Joie qui les habite,
le consolider, l'ancrer, par le biais d'ateliers qui respecteront le cadre ludique créatif
et pédagogique et le respect des valeurs d'humanité.
Aux adultes ensuite pour redynamiser leur Joie que les difficultés de la vie effritent ou éteignent, par le biais
de formations diverses, et les valeurs identiques à respecter.
Cette approche sera cautionnée et appuyée par des personnes qualifiées dans le domaine du
développement personnel et de l'accompagnement.
2/ elle créera un lieu "le Musée de la Joie" qui rassemblera les activités ayant trait à son activité, ateliers,
formations, expositions, conférences, sans que cette énumération soit limitative.
L'association développera des partenariats avec des entités qui véhiculent des buts complémentaires avec
les mêmes valeurs.
Elle cherche et cherchera des aides et des interventions financières qui permettront d'élargir son champs
d'actions à des enfants et personnes plus démunies.
Elle peut aussi s'adonner à des activités commerciales à condition que les gains soient consacrés à la
réalisation de l'objet pour lequel elle a été constituée.
Elle peut dans ce cadre, prendre en charge tout ou partie de l'organisation de foires, salons, expositions et
promotions de tout type ... , prendre en location de tout type de lieux, en Belgique ou à l'étranger.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut
notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
Elle peut faire toute opération civile, mobilière et immobilière se rattachant directement ou indirectement, en
tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris
créer, gérer ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but
qu'elle s'est fixé.
TITRE 3
Membres
Article 5
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres n'est pas limité mais ne peut être inférieur à deux, celui des membres
effectifs ne peut être inférieur à deux.
En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations
qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
Article 6
Sont membres effectifs :
1º Les membres fondateurs ;
2º Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de
membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.
Article 7
Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui
désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les
décisions prises conformément à ceux-ci.
Article 8
Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.
Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil
d'administration.
Article 10
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par
écrit leur démission au conseil d'administration.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Le non respects des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de
la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la
considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion
d'un memebre.
L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la
majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Article 11
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,
n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires,
ni le remboursement des cotisations versées.
Article 12
L'association tient, via son conseil d'administration, un registre des membres conformément à la loi.
TITRE 4
Cotisations
Article 13
Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le
concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE 5
Assemblée générale
Article 14
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par
le plus âgé des administrateurs présents.
Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité
d'observateur ou de consultant. L'assemblée générale statue sur l'opportunité de cette invitation.
Article 15
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
-les modifications aux statuts sociaux ;
- la nomination et la révocation des administrateurs ;
-le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le
cas où elle leur est attribuée ;
-la décharge à octroyer aux administrateurs ;
-l'approbation des budgets et des comptes ;
-la dissolution volontaire de l'association ;
-l'admission ou l'exclusion des membres ;
-la décision d'intenter toute action à l'encontre d'un tiers ;
-la transformation de l'association en société à finalité sociale ;
-l'approbation et la modification du règlement d'ordre intérieur ;
-toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent.
Article 16
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de juin.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration.
Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.
Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.
Article 17
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre
au moins quinze jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.
Toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Article 18
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée.
Il peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de l'association) qui ne peut être titulaire que
d'une seule procuration.
Article 19
L'assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l'ordre du jour.
Exceptionnellement, elle peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à
l'ordre du jour.
Article 20
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix
consultative.
Article 21
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il
en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
Article 22
L'assemblée générale ne peut voter la modifications des statuts que si les modifications sont explicitement
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette
gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le
salaire ou appointement.
Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.
Article 31
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par le conseil d'administration.
Articles 32
La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux
administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier
de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités
prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.
Article 33
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur
fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
Article 34
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au
greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.
TITRE 7
Règlement d'ordre intérieur
Article 35
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité
simple des membres effectifs présents ou représentés.
TITRE 8
Dispositions diverses
Article 36
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier
exercice débutera ce 15 mai 2022 pour se clôturer le 31 décembre 2022.
Article 37
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale.
Article 38
L'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de
l'association et de lui présenter son rapport annuel.
Elle déterminera la durée de son mandat.
Article 39
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Article 40
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.
Article 41
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et des
Associations.
Dispositions transitoires
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
-Elisabeth BOUYALA, précitée.
-Bernard HOLVOET, précité.
qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.
Les administrateurs ont désigné en qualité de :
-Président : Elisabeth BOULAYA, précitée
-Secrétaire : Benrard HOLVOET, précité.
Fait à Rosières, en trois exemplaires, le 15 mai 2022.