Nº d'entreprise : 0535 981 814
Nom
(en entier) : NEW BASKET CLUB BOUSSU 2013
(en abrégé): NEWBCB2013
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue du petit coron 18 7387 Honnelles
Région Wallonne
Objet de l'acte : Modification statuts et coordonnées (AG du 08/06/2022)
MEMBRES DEMISSIONNAIRES:
Miceli Véronique,née le 13/03/1970 secrétaire
Voie de sars 29 7370 Dour
Rigenerato Massimo, né le 09/05/1947 Président
Clos des renoncules 7 7300 Boussu
Nominations membres:
Les soussignés
Président,
Denis Guillaume, né le 24/12/1985
rue du Petit Coron 18
7387 Honnelles
Vice président,
Dupont André, né le 25/10/1963
rue Zephirin Caron 23
7333 Tertre
Secrétaire,
Renard Pascal ne le 30/08/1969
Voie de sars 29 7370 Dour
Trésorier,
Dehombreux Daniel, né le 01/05/1964
Clos du Luberon 601 7300 Boussu
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Membre signataire
Jenart Caroline, née le 08/09/1972
Rue du sergent 28E 7012 Flénu
Membres actifs :
Canivez Laure, née le 08/07/1965
rue Zephirin Caron 23
7333 Tertre
Lecomte Véronique, née le 04/02/1971
rue de la gare de Wihéries 4
7370 Dour
Marescalk Grégory, né le 12/08/1976
rue Camille Moury 60
7300 Boussu
Abrassart Barbara, née le 30/12/1979
rue Camille Moury 60
7300 Boussu
Cotman Adrien, né le 31/08/1991
rue Camille Moury 45
7370 Dour
Balthazart Orelio, né le 18/04/2000
rue Léon Figue 53
7300 Boussu
DENOMINATION, SIEGE SOCIAL
Article 1er
L'association est dénommée "Boussu Saint-Ghislain United" en abrégé BSGU, association sans but
lucratif
Article 2
Son siège social est établi à rue Zephirin Caron 23 à 7333 Tertre, dans l'arrondissement judiciaire de
Mons
Son adresse mail est : bcboussu@gmail.com
Par décision de l'assemblée générale, il peut être transféré.
Article 3
L'association est affiliée à l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball (AWBB)
Elle y jouit du matricule 0822
BUT Et OBJET SOCIAL
Article 4
L'association a pour but : le développement de l'éducation physique en général et du basket-ball en
particulier.
L'association peut utiliser tous les moyens légaux qui contribuent directement à la réalisation de ce but.
L'association peut, en exécution de ce qui est repris ci-dessus, acquérir entre autres toutes propriétés ou
tous droits réels, prendre et donner location, engager du personnel, conclure des conventions, réunir des
fonds, bref, pratiquer ou faire pratiquer toutes activités qui justifient son objet.
Pour ce faire, I association pourra mettre en œuvre:
L organisation de stages de perfectionnement et de vacances.
L organisation de clinics et formations sportives en rapport avec l activité.
Toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à son but
Article 5
L'association est constituée pour une durée indéterminée et sera dissoute en tout par une de l'assemblée
générale.
MEMBRES
Article 6
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents et des membres d'honneur.
La plénitude des droits liés, la qualité de membre y compris le droit de vote à l'assemblée générale,
reviennent exclusivement aux membres effectifs non actifs.
L'ASBL compte au mininum 4 membres.
Article 7
Sont membres effectifs :
1/ Les membres fondateurs
2/ Toute personne physique ou morale qui est acceptée en tant que telle par le conseil d'administration.
Article 8
Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par le conseil
d'administration.
Article 9
Sont membres adhérents, tous les affiliés sportifs et non sportifs de l association.
Ces derniers peuvent si ils le desirent aider l'association et/ou participer à ses activités.
Ils s'engagent à en respecter les statuts et le R.O.I prises conformément à ceux-ci
Article 10
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant,
par courrier recommandé, leur démission au conseil d'administration.
L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que suite à l'assemblée générale, à
la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
Le membre exclu devra:
-Etre entendu par l'AG
-Etre informé préalablement des motifs de son exclusion
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui
se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Article 11
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,
n'ont aucun droit sur le fonds social ou/et le patrimoine de l'ASBL
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, nì
inventaires, nì le remboursement des cotisations versées.
Article 12
L'association est gérée par le conseil d'administration composé d'au moins 4 administrateurs.
Ils sont nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être révoqués par celle-ci.
Ils exercent leur mandat gratuitement.
La nomination, la démission ou la révocation d'un administrateur doit être publiée au Moniteur endéans les
3 mois.
COTISATIONS - MOYENS DE FONCTIONNEMET
Article 13
Les membres adhérents sportifs paient une cotisation annuelle
Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale
Le montant de la cotisation ne pourra etre supérieur à la somme de 500 euros.
Les membres effectifs ou adhérents non joueurs ne sont astreints a aucun droit d'entrée, ni au paiement
d'aucune cotisation.
Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement
L'association dispose de revenus des activités propres ainsi que de dons, subsides ou legs.
ASSEMBLEE GENERALE
Article 14
L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an et chaque fois que l'intérêt de l'association
l'exige.
L'assemblée doit être convoquée si au moins un quart des membres en fait la demande.
La convocation doit mentionner le lieu, la date, l'heure ainsi que l'ordre du jour et doit etre envoyée
minimum 15 jours avant l assemblée
L'assemblée générale est composée de touts les membres effectifs.
Article 15
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notament réservées à sa compétence :
- les modifications aux statuts sociaux
-fixer la rémunération des administrateurs
- la nomination et la révocation des administrateurs
- le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans
le cas où elle leur est attribuée
- la décharge à octroyer aux administrateurs
- l'approbation des budgets et des comptes
- la dissolution volontaire de l'association
- les exclusions de membre(s)
- la transformation de l'association en une autre forme d'entreprise
L'assemblée générale accorde la décharge aux liquidateurs en cas de dissolution de l'ASBL
Article 16
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ou par courriel adressé à
chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 15 jours avant l'assemblée.
Article 17
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée.
Il peut se faire représenter par un mandataire qui ne peut être titulaire que de deux procurations.
Article 18
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
Les autres membres n'ont pas le droit de vote.
Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.
Article 19
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il
en est décié autrement par la loi ou par les présents statuts.
Article 20
Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par
écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.
Article 21
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification
des statuts que, conformément aux articles 8 à 20 de la loi du 27 juin 1921.
Toute modifiation aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de
commerce et publiée aux annexes du Moniteur belge, conformément à l'article 26novies et selon les
modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.
Article 22
L'assemblée générale est dirigée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut, par un vice-
président.
En cas d'absence de ceux-ci, l'assemblée générale se désigne un président de séance parmi les
administrateurs présents.
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président
et un administrateur.
Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance.
Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces
procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.
ADMINISTRATION
Article 23
L'association est administrée par un organe d'administration composé de quatre membres au moins.
Toutesfois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de
l'assemblée générale.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de quatre ans et en tout temps
révocables par elle.
Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement de l'organe d'administration au terme
du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent d'exercer leur mission en attendant la décision de
l'assemblée générale.
Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 24
L'OA désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un
secrétaire.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé
des administrateurs présents.
Article 25
L'OA se réunit sur convocation du président ou de deux aministrateurs.
Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président
ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.
Article 26
L'OA a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de
l'assemblée générale.
Article 28
L'OA nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de
l'association et les destitue.
Il détermine leur occupation et leur traitement.
Article 29
L'OA peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférente à cette
gestion à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement
le salaire ou appointememnt.
Lorsque	la gestion journalière est confiée a	personnes, celles-ci	agissent	plusieurs
individuellement/conjointement/en collège.
Article 30
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par l'OA.
La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale de l'OA, soit par le président, soit par deux
administrateurs agissant seuls/conjointement désignés par l'OA, lesquels n'auront pas à justifier de leurs
pouvoirs à l'égard des tiers.
Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités
prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.
Article 31
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au
greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.
REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR
Article 32
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.
BUDGET ET COMPTES
Article 33
L'exercice social commence le 1er juillet d'une année pour se terminer le 30 juin.
Il en va de même pour le premier exercice.
L'ASBL se doit de tenir une comptabilité simplifiée.
Article 34
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale.
Le conseil d'administration fait examen du compte et arrête
DISSOLUTION
Article 35
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera
leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
L'assemblée générale accorde la décharge aux liquidateurs en cas de dissolution de l'ASBL
Article 36
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle
se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.
DISPOSITIONS GENERALES
Article 37
Tout ce qui n'est pas prévu explicitemet dans les présents statuts est réglé par la loi du 23 mars 2019
régissant les associations sans but lucratif.
L'assemblée générale du 08/06/2022 a acté les changements et modifications de statuts suivants :
Démission de Rigenerato Massimo
Démission de Miceli Véronique
Election des nouveaux membres qui acceptent ce mandat.
Modification du nom de l'asb) "Boussu Saint-Ghislain United"(BSGU) qui remplace New basket Club
Boussu 2013
Denis Guillaume, Dupont André, Canivez Laure, Jenart Caroline, Lecomte Véronique, Renard Pascal,
Marescalk Grégory, Abrassart Barbara, Dehombreux Daniel, Cotman Adrien, Balthazart Orelio
Les administrateurs on disigné en qualité de :
Vice-Président DUPONT André	Président DENIS Guillaume
Trésorier DEHOMBREUX Daniel	Secrétaire RENARD Pascal
Membre actif MARESCALK Grégory	Membre actif ABRASSART Barbara
Membre actif JENART Caroline	Membre actif CANIVEZ Laure
Membre actif LECOMTE Véronique	Membre actif COTMAN Adrien
Membre actif BALTHAZART Orelio
Fait à Tertre,
en deux exemplaires, le 08/06/2022
Signature du président
Denis Guillaume
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes