N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : LE PETIT PAPILLON
(en abrégé) : PP
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4130
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Esneux
Rue de la Douix 22
Entre les soussignés:
1. Olivier GERARD, domicilié rue de Bastogne, 5b à 4920 HARZE,
2. Florine PIROTTE, domiciliée rue de Bastogne, 5b à 4920 HARZE,
3. David DELVAUX, domicilié rue de la Douix, 22 à 4130 ESNEUX,
4. Sarah CZORNIAK, domiciliée rue de la Douix, 22 à 4130 ESNEUX,
5. Anthony SERON, domicilié rue des Longues-Royes, 17 à 6997 EREZEE,
6. Amandine PAQUAY, domicilié rue des Longues-Royes, 17 à 6997 EREZEE,
7. Brice VANSTEENLAND, domicilé Morville, 8A à 6940 WERIS,
8. Aurélie THIRY, domiciliée Morville, 8A à 6940 WERIS,
9. Gwenaëlle ANCIA, domiciliée rue de la Liberté, 21 à 4020 LIEGE,
10. Jean-François PARISSE, domicilié rue de la Liberté, 21 à 4020 LIEGE,
11. Guillaume WOWCZOK, domicilié route de Durbuy, 60 à 6940 BARVAUX-SUR-OURTHE,
12. Xavie DEMELENNE, domicilié Rampe des Crétalles, 14A à 6997 EREZEE,
                                13.Sabine CORNELIS, domiciliée Rampe des Crétalles, 14 A à 6997 EREZEE,
Il a été décidé le 17 mai 2023 de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont rédigés comme
suit
 
Titre I : Dénomination, Siège, Buts, Durée
Article 1 - Dénomination
L’association sans but lucratif s’intitule : Le trail du petit papillon (en abrégé dans le texte : asbl PP).
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres documents,
sous forme électronique ou non, émanant de l’association, doivent contenir :
- la dénomination de l’association, immédiatement précédée ou suivie de « ASBL » ou « association sans but
lucratif »,
- l'indication précise du siège de l’association,
- le numéro d'entreprise,
- les termes "registre des personnes morales" ou l'abréviation "RPM" suivis de l'indication du tribunal du siège de
l’association,
- le numéro d'au moins un compte dont l'association est titulaire auprès d'un établissement de crédit établi en
Belgique,
- le cas échéant, l'adresse électronique et le site internet de l’association,
- le cas échéant, l'indication que l’association est en liquidation.
Article 2 - Siège
Le siège social est établi en Région wallonne.
Actuellement rue de la Douix, 22 à ESNEUX
Il peut être transféré par décision de l’organe d’administration dans tout autre lieu situé sur le territoire de la
0802896417
Région wallonne.
L’adresse de son site internet est https://www.traildupetitpapillon.be/ et son adresse électronique est la suivante
traildupetitpapillon@gmail.com
Article 3 - But
§1.L'asbl a pour but la récolte de fonds au bénéfice de la recherche contre les maladies infantiles. Pour
atteindre les buts qu’elle s'est fixés, l’asbl PP met notamment en œuvre les moyens suivants :
- L’organisation d’animations sportives (trail, marche, etc.);
- L'organisation d'animations festives familiales (château gonflable, grimages, animations musicales, etc.);
- L'organisation de soirées conviviales ou culturelles;
- etc.
§2.L’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, de personnes morales,
publiques ou privées, ou de personnes physiques. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement à la réalisation du but social.
L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités poursuivies par des organisations qui
poursuivent un but similaire.
Article 4 - Durée
L'asbl est créée pour une durée indéterminée
 
Titre II : Membres de l’association
Article 5 – Membre Actifs et Membre Adhérents
L'asbl compte des membres actifs et des membres adhérents.
Article 6 – Membres Actifs
§1.Le nombre de membres actifs est illimité  et ne peut être inférieur à trois. Dans tous les cas, le nombre de
membres actifs doit être supérieur au nombre d’administrateurs.
§2.Les membres actifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.
§3.Sont membres actifs :
- les membres fondateurs,
- les personnes physiques ou morales, intéressées par le but de l’association et s'engageant à respecter ses
statuts et, le cas échéant ses règlements, pour autant qu’elles soient admises en cette qualité par l’assemblée
générale, statuant à la majorité des deux tiers.
§4. Un membre actif peut, à tout moment, donner sa démission en informant le Conseil d’administration de l'asbl.
§5. Un membre actif peut être proposé à l’exclusion par le Conseil d’administration de PP asbl lorsque ce
membre actif ne remplit pas ses engagements vis-à-vis de l'asbl, s’est rendu coupable d’une infraction aux
Statuts ou aux règlements ou encore lorsqu’il a adopté un comportement qui est susceptible de nuire à
l’association en raison de son atteinte à l’honneur et à la bienséance. L’exclusion d’un membre actif est de la
compétence de l’Assemblée générale de l'asbl statuant au scrutin secret à la majorité des deux tiers des
membres présents ou représentés et pour autant que deux tiers des membres soient présents ou représentés.
Dans ce cas, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas prises en compte, ni au numérateur, ni
au dénominateur
§6. En attendant la décision de l’Assemblée générale de PP asbl concernant l’exclusion d’un membre actif, le
Conseil d’administration  peut suspendre ce membre.
La suspension d’un membre actif peut être prononcée par le Conseil d’administration à la majorité des deux tiers
des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient
présents. Le membre actif dont la suspension est envisagée sera invité par lettre recommandée ou par courrier
électronique (E-mail) à être entendu par le Conseil d’administration avant que celui-ci ne statue. Le membre actif
pourra se faire assister par le Conseil de son choix.
Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil d’administration  les
droits du membre actif sont suspendus. Le membre actif proposé à l’exclusion est invité par lettre
recommandée ou par courrier électronique (E-mail) à faire valoir ses explications devant l’Assemblée générale
avant que celle-ci ne statue. Ce dernier pourra, s’il le désire, être assisté par un Conseil de son choix. La
sanction d’exclusion prise à l’égard d’un membre actif lui est notifiée par lettre recommandée ou par courrier
électronique (E-mail).
§7. Le membre actif démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant
droit du membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé,
ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Article 7 – Membres Adhérents
§1. Sont membres adhérents : Les membres qui possèdent une carte de soutien de PP asbl pour l’année
en cours. Par l’achat de cette carte, ils soutiennent les activités de l’asbl.
§2. Les membres adhérents sont tenus informés des activités de l'asbl.
§3. Les membres adhérents ont le droit bénéficier des services que l’association offre à ses membres et
l’obligation de respecter les statuts et règlements de l’association.
§4. Les membres adhérents sont prioritaires pour la participation à des activités de PP asbl.
§5. Les membres adhérents ont le droit, mais uniquement avec voix consultative, d’assister à l’Assemblée
générale.
§6. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l’organe d'administration  statuant à la majorité
simple.
Article 8 - Cotisation
PP asbl impose aux membres adhérents uniquement le paiement d’une cotisation annuelle, dont le montant est
fixé par le Conseil d'administration . Il ne pourra être inférieur à 3€ ni supérieur à 20 €. Les membres actifs ne
sont tenus au paiement d'aucune cotisation.
Article 9 - Registre des membres actifs et adhérents
L’association tient un registre des membres actifs ainsi qu'un registre des membres adhérents, sous la
responsabilité de l’organe d’administration. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou
lorsqu'il s'agit d'une personne morale, leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur numéro d'entreprise et
leur siège social ainsi que les nom et prénoms de leur(s) représentant(s).
Toute décision d’admission, de démission ou d’exclusion de membres actifs est inscrite au registre à la diligence
de l’organe d’administration endéans les huit jours de la connaissance que l’organe a eue de la ou des
modifications intervenues.
Tous les membres actifs peuvent consulter ce registre, au siège de l’association et sans déplacement du registre,
sur simple demande écrite et motivée adressée à l’organe d’administration.
Article 10- Responsabilité
Les membres ne sont pas tenus responsables des engagements pris au nom de l'association.
Titre III : Assemblée générale
Article 11 - Composition
L’Assemblée générale de PP asbl est composée de tous les membres actifs. Elle est présidée par le membre ou
l’administrateur désigné à cet effet par l’assemblée.
Article 12 - Pouvoirs
L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
 1° la modification des statuts;
  2° la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée;
  3° la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération;
  4° la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l'introduction d'une
action de l'association contre les administrateurs et les commissaires;
  5° l'approbation des comptes annuels et du budget;
  6° la dissolution de l'association;
  7° l'exclusion d'un membre;
  8° la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée;
  9° effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité;
  10° tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.
Article 13 - Tenue
§1. Il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
semestre qui suit la fin de l’exercice social.
§2. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de l’organe
d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres actifs au moins. Dans ce dernier cas, l’organe
d'administration convoque l'assemblée générale dans les 21 jours de la demande de convocation . L'assemblée
générale se tient au plus tard dans les 21 jours qui suivent cette demande
 §3. Le lieu, la date et l’heure des réunions seront mentionnés dans les convocations.
Article 14 - Convocations
§1. Les membres actifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ou par courrier électronique
envoyé par l’organe d’administration, adressé 21 jours  au moins avant l'assemblée
§2. L’ordre du jour est mentionné dans la convocation.
§3.Toute proposition signée par un nombre de membres au moins égal au vingtième des membres actifs doit
être portée à l’ordre du jour.
§4.L’assemblée ne peut délibérer valablement sur un point qui n’est pas mentionné à l’ordre du jour, sauf si une
majorité des deux tiers des membres actifs présents estime que l’urgence empêche de le reporter. Elle ne peut
jamais le faire en cas de modification des statuts, d’exclusion d’un membre, de dissolution volontaire de
l’association et de transformation de l’association en AISBL en société coopérative agréée comme entreprise
sociale ou en société coopérative entreprise sociale agréée.
Article 15 - Représentation
Chaque membre actif possède une voix. Toutefois un membre actif peut se faire représenter par un autre
membre actif au moyen d’une procuration écrite. Le nombre de procuration par membre actif est limité à une.
 
Article 16 – Délibérations - Votes
§1. L’Assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés. Si ce quorum de présence n’est pas atteint lors de la première réunion, il doit être convoqué une
seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
La seconde réunion est convoquée dans le respect du délai indiqué dans les présents statuts.
§2. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix, des membres présents ou représentés, sauf
les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une
voix. En cas de parité des voix, le point est reporté à l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale.
Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité.
Le vote se fait à main levée, sauf si une majorité simple, des membres actifs présents demande que le scrutin
soit secret. Lorsque le vote porte sur des décisions concernant des personnes, le scrutin est toujours secret.
Article 17- Décisions
§1. Les décisions de l’Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président et les administrateurs qui le souhaitent. Ce registre est conservé au siège social où tous
les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers peuvent aussi
consulter les procès-verbaux.
§2. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées
par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des administrateurs composant l’organe d’administration.
§3. Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un
intérêt, par courrier signé par l’administrateur désigné à cet effet.
Titre IV : Conseil d’administration
Article 18- Composition
§1. PP asbl est dirigée par un Conseil d’administration composé au minimum de trois administrateurs et
d’un maximum de quinze administrateurs, élus par l’assemblée générale. Le Conseil d’administration est
constitué par des membres actifs de l’asbl, nommés par l’Assemblée Générale.
§2. Tous ceux-ci sont désignés par l’Assemblée générale et sont révocables à tout moment sur décision
prononcée par l'Assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou preprésentés. Si
nécessaire, l’assemblée générale pourvoit au remplacement de l’administrateur révoqué.
§3. La durée du mandat est de trois ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles.
Article 19 – Démission
Tout administrateur est libre de se retirer du Conseil d’administration en adressant sa démission par écrit au
Conseil d’administration.
En cas de démission d’un administrateur, l’assemblée générale est convoquée pour pourvoir à son
remplacement.
Si la démission a pour effet de porter le nombre d’administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal ou
statutaire, l’administrateur reste en fonction jusqu’à son remplacement.
Un administrateur absent à plus de quatre réunions de l’organe sans s’être excusé ou avoir donné procuration
est présumé démissionnaire. Il reste toutefois responsable en tant qu’administrateur, tant que sa démission n’a
pas été actée par l’assemblée générale.
Article 20- Fonctionnement - Collégialité
Les administrateurs exercent leur mandat collégialement. Le Conseil d'administration prend valablement ses
décisions quand celles-ci sont prises en réunion, dans le respect des quorums de présence et de vote prévus
dans les présents statuts ou, à défaut, par le Code des sociétés et associations.
L’organe d’administration peut désigner en son sein un président, éventuellement un vice-président, un trésorier
et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
Article 21- Réunions - Décisions
§1. L’organe d’administration se réunit sur convocation de l'administrateur désigné à cet effet, chaque fois que
les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur.
Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Un administrateur peut se
faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.
§2. Chaque administrateur dispose d’une voix. Toutes les décisions sont prises à la majorité simple des
voix.  En cas de parité des voix, le point est reporté à l’ordre du jour de la prochaine réunion.
§3.Les décisions de l’organe d’administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés  par
le(a) Président(e) et le(a) Secrétaire et les administrateurs qui le désirent. Ce registre est conservé au siège
social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur simple demande écrite et motivée
adressée à l’organe d’administration, mais sans déplacement du registre.
Article 22 - Pouvoirs
L’organe d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet
de l'association tel que défini ci-dessus. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les
présents statuts à celle de l'assemblée générale.
Article.23 - Responsabilité des administrateurs
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
Ils ne sont responsables que des fautes commises dans l'accomplissement de la mission qui leur a été confiée.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils peuvent être remboursés des frais qu’ils engagent
dans l’exercice de leur mandat.
Titre V : Gestion journalière
Article.24 - Gestion journalière
§1. L’organe d’administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec
l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs membres ou administrateurs de l’association, ou à l’un ou
plusieurs tiers.
§2. La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
§3. La délégation de pouvoirs n’empêche pas  le Conseil d’administration de conserver ses
compétences statutaires. Il est en outre responsable des actes posés lors de la gestion journalière par les
personnes déléguées à cet effet, le Conseil d’administration en assure le contrôle.
§4. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption pour publication au Moniteur belge.
 
Titre VI : Représentation générale de l'asbl
Article 25-Représentation
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association
par deux administrateurs. Ils agissent conjointement.
Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une
délégation spéciale de l’organe, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à
l'égard des tiers.
Titre VII : Comptes-annuels – Budgets
Article 26- Exercice - Vérification
 L’exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution de l’association pour se terminer le 31
décembre 2023.
TITRE VIII : Dissolution – Liquidation
Article 27 - Liquidation
Sauf dissolution judiciaire, seule l’assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association
conformément au Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du Code des sociétés et des associations.
Dans ce cas, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur
rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net.
Article 28- Affectation de l’actif net restant
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l’apurement des dettes, l’actif net sera affecté à
une institution ou une organisation active dans la recherche médicale et si possible dans le domaine de la lutte
contre les maladies infantiles.  
Statuts adoptés par l’assemblée Générale de l’Asbl TRAIL DU PETIT PAPILLON qui s'est tenue à Mormont le 17
juin 2023.
Extrait de la 1e AG constitutive.
L’assemblée générale décide d'élire les membres suivants en qualité d’administrateurs :
- Monsieur Olivier GERARD, né à Rocourt le 17 juin 1984 (R.N. 84.06.17-229.97).
- Monsieur David DELVAUX, né à Marche-en-Famenne le 05 février 1984 (R.N. 84.02.05-181.89).
- Madame Sarah CZORNIAK, née à Aye le 02 juin 1984 (R.N. 84.06.02-136.58).
- Monsieur Brice VANSTEENLAND, né à Malmedy le 06 janvier 1984 (R.N. 84.01.06-339.88).
- Monsieur Anthony SERON, né à Liège le 18 avril 1980 (80.04.18-275.20).
- Madame Gwenaëlle ANCIA, née à Marche-en-Famenne le 26 janvier 1984 (84.01.26-052.66).