N° d'entreprise : 0797.550.826
Nom
(en entier) : remember 2b painful
(en abrégé) : r2bp
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : 29 Rue du Collège, 1050 Ixelles, Bruxelles, Belgique.
Objet de l'acte : STATUTS DE l'ASBL « remember 2b painful»
Les soussignés : Donelli Jacopo, 29 Rue du Collège, 1050 Ixelles, Bruxelles, Bayor Manon, 141 Avenue de la forêt de soignes,
1640 Rhodes, Saint Genèse, déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts
comme suit ..
Article.1 - L'association est dénommée « remember 2b painful », en abrégé « r2bp».
Article.2 - Son siège social est établi sur le territoire de la Région de Bruxelles - Capitale, à l'adresse suivante: 29 Rue du
Collège, 1050 Ixelles, Bruxelles. L'adresse électronique de l'ASBL est la suivante, painful2remember@gmail.com
Article.3 - L'association a pour but : de promouvoir la musique et les musiciens de Bruxelles, ainsi de mettre en avant la culture
artistique d'artistes de divers horizons. De créer une plateforme permettant à tout artiste et/ou membre de l'organisation de
s'exprimer et de montrer/parler de ses créations musicales. De réunir plusieurs individus motivés et prêts à créer, entraider et
donner de leur temps pour la culture d'une ville ainsi que des objectifs communs à l'équipe. Elle poursuit la réalisation de ce buti
en menant les activités suivantes : L'association met en place des sessions musicales enregistrées et filmées, diffusées ensuitel
sur diverses plateformes. L'association est aussi en train de mettre en place des interviews publiées sur diverses plateformes
digitales. Pour réaliser ses objectifs, l'association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, de
personnes morales, publiques ou privées, ou de personnes physiques. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement à la réalisation du but social. L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à
son but.
Article. 4 - L'association est une association à durée indéterminée.
Article. 5 - L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents. Le nombre minimum
des membres ne peut être inférieur à 2.
Article. 6 - Sont membres effectifs : 1° Les membres fondateurs ; 2º Toute personne acceptée par les membres du conseil
d'administration à la majorité et après avoir exprimé, par écrit au conseil d'administration, la volonté d'intégrer l'association en
tant que membre effectif. La décision d'acceptation ou de refus ne doit pas être justifiée et est sans appel.
Article. 7 - Sont membres adhérents : 1° Les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent
aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent par écrit à en respecter les statuts et les décisions prises
conformément à ceux-ci. La décision d'acceptation ou de refus ne doit pas être justifiée et est sans appel.
Article. 8. - Les admissions de nouveaux membres (effectifs et/ou adhérents) sont décidées à la majorité simple par le conseil
d'administration. Le conseil d'administration peut refuser l'admission de nouveaux membres sans devoir motiver son refus.
Article. 9. - Les admissions de nouveaux membres (effectifs et/ou adhérents) sont décidées à la majorité simple par le conseil
d'administration. Le conseil d'administration peut refuser l'admission de nouveaux membres sans devoir motiver son refus.
Article. 10 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit
leur démission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par
l'assemblée Générale au scrutin secret et à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration
peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave
aux statuts ou aux lois.Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre
décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition;
de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations.La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou,;
s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite. Le non-respect des statuts, les
infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou
paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, sont des actes
qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.
Article.11 - Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours
actif de leurs capacités et de leur dévouement Assemblée Générale
Article. 12 - L'Assemblée générale est composée de tous les membres (ou de tous les membres effectifs, s'il y a des membres
adhérents). L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : Les modifications
aux statuts ; La nomination et la révocation des administrateurs ; Le cas échéant la nomination et la révocation des
commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ; La décharge à octroyer
aux administrateurs ; L'approbation des budgets et des comptes ; La dissolution volontaire de l'association ; L'admission et
l'exclusion des membres ; La transformation de l'association en société à finalité sociale ; La fixation du montant exact de la
cotisation annuelle ; L'approbation et la modification du règlement d'ordre intérieur.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Article. 13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans les 6 mois qui suivent la clôture de
l'exercice social. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque réunion
se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués (et le
cas échéant les autres catégories de membres peuvent y être convoqués). L'assemblée générale est convoquée par le conseil
d'administration par courrier ou courriel adressé à chaque membre visé à l'article 11 des statuts au moins 15 jours avant
l'assemblée et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'assemblée générale est valablement
constituée à partir du moment où tous ses membres sont présents ou représentés. L'ordre du jour est mentionné dans la
convocation Toute proposition signée par le 1/20 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas
prévus dans la loi, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour. Pour
assister à l'assemblée, un membre effectif peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de l'association) qui ne
peut être titulaire que de 1 procuration(s). Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun
disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix
consultative. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou par ies présents statuts. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur
qui le remplace est prépondérante. Sont exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
Article. 14 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un
administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres
catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs justifiant d'un intérêt, peuvent demander des
extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.
Article. 15 - L'association est administrée par un conseil composé de 3 administrateurs au moins. Seuls les membres pourront
être administrateur. Cet organe est appelé l'Organe d'administration. Les administrateurs exercent leur mandat de manière
gratuite sauf si décision contraire de l'assemblée générale. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune obligation personnelle.
Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat. Tant que l'assemblée générale n'a pas
procédé au renouvellement de l'Organe d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer
leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
Article. 16 - En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace Les administrateurs sortants sont rééligibles. L'Organe
d'administration est un organe collégial qui désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président. En cas
d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par ie plus âgé des administrateurs
présents. Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de
ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants présents ou représentés,
la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. L'Organe d'administration désigne
parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs
fonctions. Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit à l'Organe d'administration. Sa
démission prend effet immédiat sauf sì elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient inférieur au nombre
minimum. Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'Assemblée générale.
Article. 17 - L'Organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont
seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celles de l'assemblée générale. Le
conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou
plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements.
Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.
Article. 18 - L'Organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont
seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celles de l'assemblée générale. Le
conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou
plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements. Lorsque
la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.
Article. 19 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction,
aucune obligation personnelle et ne sont responsables que l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre
gratuit.
Article. 18 - L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Le compte de l'exercice écoulé et le
budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.
Article. 20 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Article. 21 - Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une ASBL avec un but similaire.
Article.22 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
associations, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité, par le Livre Ill, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit
économique. Autres dispositions de l'acte constitutif. Siège social 29 Rue du Collège, 1050 Ixelles, Bruxelles. Adresse
électronique de l'association: painful2remember@gmail.com. L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité
d'administrateurs : Donelli Jacopo, habitant au 29 Rue du collège (1050 Ixelles), né à Milan (Italie) le 17/09/2000, Bayor
Manon, habitant au 141 Avenue de la forêt de soignes (1640 Rhodes, Saint Genèse), née à Aix-en-Provence (France) le
· 08/08/2003. Plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat, l'organe d'administration a désigné en qualité de
président, Donelli Jacopo, de trésorier et secrétaire, Bayor Manon. L'organe d'administration acte la reprise de tous les actes
pris au nom de l'association en formation. Fait à Bruxelles , le 22/01/2023 , en 3 exemplaires originaux.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers