N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : In Tertio Tempore ASBL
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue de Bray(M) 206
La Louvière (Maurage)
7110
In Tertio Tempore ASBL
Statuts
Les soussignés : 
(Noms, prénoms, date et lieu de naissance, domicile) 
1º BARAN Nicolas, 07/05/1992 à Bruxelles, rue de Bray, 206 – 7110 MAURAGE
2º PARMENTIER Maxime, 20/10/1992 à Nivelles, Chemin de la miniée, 4b – 6941 DURBUY
3º HUT Killian, 28/11/1994 à Mons, Rue Buissonnet, 108 – 7321 HARCHIES
Tous ont convenu de fonder une association sans but lucratif conformément au Code des sociétés et des
associations du 23 mars 2019 dont ils ont arrêté les statuts comme suit : 
TITRE PREMIER
Dénomination, siège social
Article 1
L'association est dénommée « In Tertio Tempore ASBL »
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de cette association doivent
mentionner ce nom, précédé ou suivi immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle
« asbl », ainsi que son adresse du siège social.
Article 2 
Son siège social est établi rue de Bray, 206 à 7110 MAURAGE, dans l’arrondissement judiciaire de Mons, en
Région wallonne.
L’adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l’Assemblée générale conformément à la
1023700881
procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE II
But social poursuivi
Article 3 
L'association a pour but désintéressé de produire, promouvoir et accompagner toute activité artistique et
créative. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut
notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
Article 4
Les activités constituant l’objet sont notamment : 
Organisation et promotion de concerts et activités artistiques.
Création et diffusion de produits dérivés.
Promotion et diffusion de projets artistiques, tant musicaux que scéniques, audiovisuels et picturaux.
Assumer ces services pour des tiers.
TITRE III
Membres
Article 5
Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. L’association compte minimum deux membres, élus
par l’Assemblée générale, suite à leur candidature. Les membres sont exempts de cotisation. Tout membre
peut adresser par courrier électronique sa démission à l’organe d’administration.
Article 6
Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par l’assemblée générale. 
L’admission d’un nouveau membre ne peut être votée que si deux tiers des membres sont présents ou
valablement représentés.
L’admission d’un nouveau membre est acceptée à une majorité de deux tiers.  
Démission, exclusion, suspension
Article 7
La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par l’article 9:23.de
du Code des sociétés et des associations du 23 mars 2019.
L’exclusion d’un membre doit être indiquée dans la convocation. Le membre doit être entendu. L’exclusion ne
peut être prononcée que par l’assemblée générale, dans le respect des conditions de quorum et de majorité
requises pour la modification des statuts, à savoir deux tiers des voix.
Article 8 
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social. 
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni
le remboursement des cotisations versées. 
Article 9
L’association tient un registre des membres effectifs conformément à l’article 9:3. du Code des sociétés et des
associations du 23 mars 2019.
Article 10
Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association.
TITRE IV
Cotisations
Article 11 
Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le
concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. 
TITRE V
Assemblée générale
Article 12
L'assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par un administrateur désigné.
Article 13
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. 
Sont notamment réservées à sa compétence : 
1.
les modifications aux statuts sociaux ;
2.
la nomination et la révocation des administrateurs ;
3.
le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les
cas où une rémunération est attribuée ;
4.
la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
5.
l’approbation des budgets et des comptes annuels ;
6.
la dissolution volontaire de l’association ;
7.
les exclusions de membres ;
8.
la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
9.
admissions de nouveaux membres ; 
10.
 toutes les hypothèses où les statuts ou la loi l’exigent.
Article 14
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier trimestre. 
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration. Elle doit être convoquée lorsque la moitié des membres au moins en fait la demande. 
Une telle demande devra être adressée au Conseil d’administration par lettre recommandée à la poste au
moins trois semaines à l’avance. 
Article 15
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire, courriel ou fax
adressé à chaque membre visé à l’article 12 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un
administrateur au nom du conseil d'administration. 
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. 
Les membres peuvent demander d’y insérer un point. La demande doit être adressée 15 jours avant la
convocation au conseil d’administration. Le refus éventuel du sujet doit être justifié par celui-ci à l’assemblée
générale. 
Sauf dans les cas prévus aux articles 9:21, 9:23, 2:110 14 :31et 14:37 du Code des sociétés et des
associations du 23 mars 2019, l’Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas
mentionnés à l’ordre du jour. 
Article 16
Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire (membre ou
non de l’association) qui ne peut être titulaire que d’une procuration écrite, datée et signée.
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix. 
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou à une partie de l’Assemblée générale en
qualité d’observateur ou de consultant. 
Article 17
L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration et à défaut par l’administrateur
présent le plus âgé.
Article 18
L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés
, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée générale sont
adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement
par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.  
En cas de partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée
. 
Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions. 
Toutefois, lorsqu’une décision aura été prise par l’Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit
présente ou représentée, le Conseil d’administration aura la faculté d’ajourner la décision jusqu’à une
prochaine Assemblée générale extraordinaire. 
Article 19
L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément
aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par le Code des sociétés et des
associations du 23 mars 2019.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de l’entreprise
sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit aux article
2:7 et  2 :9 et 2:13 du Code des sociétés et des Associations du 23 mars 2019 . Il en va de même pour tous les
actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des
commissaires.
Article 20
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un
administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres
et les tiers justifiant d’un intérêt
peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les membres, ainsi que les tiers
justifiant d'un intérêt, peuvent demander
une copie
physique ou numérique des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration
et par un administrateur. 
TITRE VI
Administration
Article 21
L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés par l’Assemblée
générale et en tout temps révocable par elle. 
Leur mandat peut être exercé à durée indéterminée. 
Toutefois, si seules deux personnes sont membres de l’association, le conseil d’administration n’est composé
que de deux personnes.
Les membres sortants du CA sont rééligibles.
Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. 
Article 22
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale.
Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. 
Article 23
Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un
secrétaire. 
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par un
administrateur désigné pour assumer ces fonctions. 
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Article 24
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois qu’un de ses
membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la
date de réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à
cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au
moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf
dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.
Il ne peut statuer que si la majorité simple de ses membres est présente ou représentée. 
Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou
celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. 
Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d’une procuration
écrite le désignant nommément. 
En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d’un vote à
scrutin secret, la proposition est rejetée
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et un autre
administrateur et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre,
justifiant d’un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre. 
Article 25
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée
générale. 
Article 26
Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la gestion
journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion
composé d’un ou plusieurs administrateur(s)- délégué(s) à la gestion journalière – s’ils font partie du Conseil
d’administration – et/ou de délégué(s) à la gestion journalière – s’ils ne font pas partie dudit conseil -, qu’il
choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.
Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres
effectifs
ou parmi les tiers à l’association. Ils sont désignés pour un an et rééligibles. Ils sont en tout temps révocables
par le Conseil d’administration.
S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Il(s) n’aura (ront) pas à justifier de ses/ leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de l’entreprise sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l’article 2:15 du Code des sociétés et associations  du
23 mars 2019.
Article 27
Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut
toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d’un ou plusieurs
administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas individuellement ou
conjointement. 
Le Conseil d’administration est compétent pour en fixer les pouvoirs.
Ils sont désignés pour une durée illimitée. Ils sont de tout temps révocables par le Conseil d’administration.
Cette (ces) personne(s) n’aura (auront) pas à justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Le mandat des administrateurs, y compris celui de l’administrateur délégué à la gestion journalière ainsi que
celui du/des délégués éventuels tiers à la gestion journalière est gratuit de droit et de fait, ce qui signifie, pour le
dire autrement, qu’ils ne perçoivent aucune rémunération ni de jetons de présence.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de
l’association par le Conseil d’administration, sur les poursuites et diligences d’un administrateur délégué à cet
effet (mandat classique) ou du/des organe(s) délégué(s) à la représentation.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 2:15 du Code des sociétés et associations  du 23
mars 2019.
Articles 28
La représentation de l’association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux
administrateurs agissant seuls, désignés par le conseil d’administration, lesquels n'auront pas à justifier de
leurs pouvoirs à l'égard des tiers. 
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
Article 29
Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités
faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur
valeur n’excède pas 100.000,00 EUR.
TITRE VII
Dispositions diverses
Article 30
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres effectifs présents ou représentés. 
Article 31
L'exercice social commence le 1
er 
janvier pour se terminer le 31 décembre. Par dérogation, le premier exercice débute le 22 mai 2025 pour se
clôturer le 31 décembre 2025. 
Article 32
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation
de l’Assemblée générale ordinaire par la Conseil d’administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 3.47 du Code des
sociétés et associations du 23 mars 2019.
Article 33
Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres ainsi que les observateurs
éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au
Conseil d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Article 34
L’Assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, le cas échéant. Le vérificateur aux
comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du Conseil d’administration. Ils sont chargés de
vérifier les comptes de l’association et de présenter un rapport annuel.
Ils sont nommés pour quatre ans et rééligibles.
L’AG ne pourra être tenue si la vérification des comptes n’a pu être effectuée par le vérificateur ou son
suppléant.
Article 35
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Les liquidateurs auront pour mandat de déterminer l’avoir de l’association, de liquider toute dette quelconque et
de distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont
déposées au greffe du Tribunal de l’entreprise et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur
comme dit aux articles 2:7et 2:15 du Code des sociétés et associations du 23 mars 2019.
Article 36
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des sociétés et
associations du 23 mars 2019
Acte constitutif
In Tertio Tempore ASBL
Dispositions transitoires
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs : 
BARAN Nicolas, HUT Killian, PARMENTIER Maxime
Qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.
Les administrateurs ont désigné en qualité de : 
-Président : HUT Killian
-Trésorier : BARAN Nicolas
-Secrétaire : PARMENTIER Maxime
Fait à Louvain-la-Neuve en deux exemplaires, le 22 mai 2025.
Signatures
Le Président.
Le Secrétaire
Le Trésorier
Déposé par Hut Killian, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : in.tertio.tempore@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Janvier
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Killian Hut
Rue Buissonnet(HAR) 108, 7321 Bernissart
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Nicolas Baran
Rue de Bray(M) 206, 7110 La Louvière
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Maxime Parmentier
Chemin de la Miniée (Verlaine) 4 B, 6941 Durbuy