N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : HT Excellence
Forme juridique :Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1300 Wavre, Chaussée de Louvain 150
Objet de l’acte : Constitution
Extrait de l’acte reçu par le notaire associé Benoît COLMANT à Grez-Doiceau, en date du 
21/01/2010, en cours d’enregistrement.
FONDATEURS
Monsieur TAÏRI Oussama, époux de Madame BRAUT Valérie, ci-après nommée, domicilié à 
1970 Wezembeek-Oppem, Chemin au Bois, 113. 
Madame BRAUT Valérie Myriam Cathérine, épouse de Monsieur TAÏRI Oussama, prénommé, 
domiciliée à 1970 Wezembeek-Oppem, Chemin au Bois, 113. 
CONSTITUTION 
Les comparants requièrent le notaire soussigné d’acter qu’ils constituent entre eux une société 
commerciale et d’arrêter les statuts d’une Société privée à responsabilité limitée dénommée « HT 
Excellence », ayant son siège social à 1300 Wavre, Chaussée de Louvain, 150, au capital de dix-huit 
mille six cents euros (18.600 EUR), représenté par 1.860 parts sociales sans désignation de valeur 
nominale.
Les comparants déclarent souscrire les 1.860 parts sociales, en espèces, au prix de 10,00 euros 
chacune, comme suit :
-
Monsieur TAÏRI Oussama, prénommé, à concurrence de 1.850 parts pour un montant de 
18.500,00 euros ;
-
Madame BRAUT Valérie, prénommée, à concurrence de 10 parts pour un montant de 100,00 
euros
Soit ensemble 1.860 parts sociales ou l'intégralité du capital.
Les comparants déclarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites a été libérée à 
concurrence d’un tiers par un versement en espèces et que le montant de ces versements, soit six 
mille deux cents euros (6.200,- EUR), a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société 
en formation auprès de la Banque BNP Paribas Fortis.
STATUTS 
FORME – DENOMINATION
La société revêt la forme d'une Société privée à responsabilité limitée. 
Elle est dénommée « HT Excellence ».
SIEGE SOCIAL
Le siège social est établi à 1300 Wavre, Chaussée de Louvain, 150. 
OBJET
La société a pour objet de faire tant pour elle-même que pour compte de tiers ou en participation 
avec des tiers, par elle-même ou par l'intermédiaire de toute autre personne physique ou morale, en 
0822583061
Belgique ou à l'étranger, la distribution, le vente y compris le colportage, l'achat en gros ou en détail, 
l'import et l'export de toutes marques de vacuum-cleaning systèmes et tous les produits assortissants 
ainsi que toutes opérations se rapportant à l'achat, la vente, le marketing, la promotion, les public-
relations, la représentation, le courtage, l'importation, l'exportation tant en Belgique qu'à l'étranger, 
de tous services, marchandises, biens et produits quelconques.
La société pourra d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, financières, ou 
immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature 
à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.
La société pourra s'intéresser par voie d'apport, de souscription ou de toutes autres manières, dans 
toutes entreprises, associations ou sociétés ayant pour but un objet similaire, analogue ou connexe ou 
qui sont de nature à favoriser celui de la société, à qui procurer des matières premières, à faciliter 
l'écoulement des ses produits ou à lui procurer des débouchés.
L'assemblée générale peut modifier l'objet social dans les conditions prévues au code des 
sociétés.
CAPITAL SOCIAL
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est représenté par 1.860 
parts sociales sans désignation de valeur nominale.
GERANCE
Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, 
soit par une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, 
soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.
En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs mandataires, associés 
ou non.
S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée. S’ils sont 
plusieurs et sauf organisation par l’assemblée d’un collège de gestion, chaque gérant agissant seul, 
peut accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui intéressent la société.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en 
défendant.
Chaque gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est exercé gratuitement.
CONTROLE DE LA SOCIETE
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un 
ou plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
ASSEMBLEE GENERALE
Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une 
assemblée générale ordinaire le 4ème jeudi de juin à 20 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est 
remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il 
signe pour approbation les comptes annuels.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que 
l’intérêt social l’exige ou sur requête d’associés représentant le cinquième du capital social.
Les convocations aux assemblées générales sont faites conformément à la loi. 
Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été 
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois 
semaines au plus par la gérance. Cette prorogation annule toute décision prise. La seconde assemblée 
délibèrera sur le même ordre du jour et statuera définitivement.
L’assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l’associé présent qui détient le 
plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital 
représentée et à la majorité des voix.
Dans les assemblées, chaque part donne droit à une voix sous réserve des dispositions légales.
Sauf dans les cas prévus par la loi, tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou 
non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y 
voter en ses lieu et place.
En cas de démembrement du droit de propriété d’une part sociale entre usufruitier et nu(s)-
propriétaire(s), les droits y afférents sont exercés par l’usufruitier.
EXERCICE SOCIAL
Volet B - Suite
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les 
comptes annuels conformément à la loi.
REPARTITION - RESERVES
Sur le bénéfice net, chaque année il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins pour 
constituer la réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a 
atteint le dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds 
de réserve vient à être entamé.
Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, étant 
toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.
DISSOLUTION
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans 
les formes prévues pour les modifications aux statuts.
LIQUIDATEURS
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la 
liquidation s'opère par le ou les gérants en fonction sous réserve de la faculté de l'assemblée générale 
de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
Les liquidateurs n’entrent en fonction qu’après confirmation, par le tribunal de commerce, de leur 
nomination.
REPARTITION DE L'ACTIF NET
Après le paiement ou la consignation des sommes nécessaires à l'apurement de toutes les dettes et 
charges et des frais de liquidation et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, 
après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds, soit par des 
distributions préalables aux profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est 
réparti entre tous les associés suivant le nombre de leurs parts sociales et les biens conservés leur 
sont remis pour être partagés dans la même proportion.
DISPOSITONS FINALES
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d’un extrait du présent acte et finira 
le trente et un décembre deux mille dix.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en juin 2011.
Est appelé aux fonctions de gérant non statutaire pour une durée illimitée, Monsieur TAÏRI 
Oussama, préqualifié, qui accepte.
Pour extrait analytique conforme, Benoît COLMANT, Notaire associé
Déposé en même temps : expédition de l’acte.