N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : BEE PROJECT
(en abrégé) : BEE PRO
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue des Fuchsias 27 9
Molenbeek-Saint-Jean
1080
Titre 1er – dénomination, siège social, durée
  
Art 1  L’association  est dénommée : Bee Project (En abrégé Bee Pro)
  
Site web : www.beeproject.be
  
Adresse email : info@beeproject.be
  
Téléphone : +32483 25 09 63
  
 
  
Les fondateurs :
  
AFILAL Karim, administrateur président domicilié au 27 rue des Fuchsias – 1080 Bruxelles
  
MARJAN Anas, administrateur trésorier domicilié au 105 rue Dieudonné –1020 Bruxelles
  
 
  
Déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif.
  
 
  
Art 2 Le siège social de l’association est établi à Bruxelles : rue des Fuchsias 27/9 - 1080 Bruxelles.
  
Le siège social de l’association est  établi à la Région de Bruxelles-capitale.
  
 
  
Art 3 L’association est constituée pour une durée illimitée et peut, en tout temps, être dissoute.
  
 
  
Titre 2 – Objet : acte de constitutif de l’asbl
  
1000339026
Article 4  : Objet
  
L’association œuvre à :
  
A) Accompagnement des jeunes
  
Encadrer les jeunes, les sensibiliser et les encourager à entreprendre en créant leurs
  
petits projets. Exploiter le potentiel qu’offre la révolution digitale pour atteindre cet objectif. En effet, les projets
sur internet demandent peu de capital financier mais plutôt du capital des connaissances des technologies de
l’information et de la communication :
  
Exemples : Création de vidéos, création de sites web, exploiter les réseaux sociaux,
  
vendre en ligne, apprendre et former en ligne…
  
 
  
B) Les actions humanitaires Bee projet financera des actions humanitaires dans le
  
monde. Elle aidera les orphelins, familles… Ainsi, ces actions viseront à propager la joie
  
et de permettre à ceux qui n'en ont pas les moyens d'avoir une vie meilleure.
  
Exemple : nous aimerions envoyer de jeunes belge dans des pays en développement
  
afin qu’ils puissent apprendre des choses et les aider. Ils quitteront leur confort quotidien
  
pour apporter de l'aide à ceux qui en ont besoin.
  
 
  
C) Le 3ème âge Les personnes âgées trouvent le temps long dans les homes à Bruxelles. Les enfants et les
visites semblent leurs procurer une joie énorme et un soutien psychologique. C'est pourquoi nous avons pour
projet la distribution de roses durant les visites des personnes âgées. Nos projets visent tous à l'éducation des
jeunes de quelques manières et avec des branches différentes.
  
 
  
L'association pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.
  
 
  
L’association pourra posséder, acquérir, recevoir, créer ou gérer tous fonds et biens meubles ou immeubles
utiles à la réalisation de son objet.
  
 
  
Titre 3 Membres et registre des membres
  
Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les
nom, prénom et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme
légale et l'adresse du siège. Le conseil d'administration inscrit toutes les décisions d'admission, de démission
ou d'exclusion des membres dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance qu'il a eu de la
décision.
  
 
  
Art 5 Le nombre des membres est illimité. Il ne peut être inférieur à deux.
  
Les    constituants soussignés sont les premiers membres.
  
Les autres membres  sont ceux admis ultérieurement en cette qualité par l’assemblée générale.
  
Les admissions des membres  sont décidées souverainement par l’assemblée générale sur proposition du
Conseil d’administration, conformément à la loi et aux présents statuts. Chaque membre est tenu de respecter
le statut  de l’association, et le règlement d’ordre intérieur de l’organisation.
  
 
  
Art 6.Démission et exclusion de membres.
  
 Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil
d'administration. Sans préjudice de l'article 2:9, § 2, 5°, du code des sociétés et des associations, un membre
qui ne paie pas les cotisations peut être réputé démissionnaire.
  
  L'exclusion d'un membre doit être indiquée dans la convocation. Le membre doit être entendu. L'exclusion ne
peut être prononcée que par l'assemblée générale, dans le respect des conditions de quorum et de majorité
requises pour la modification des statuts.
  
  L’exclusion peut être motivée par l'une des raisons suivantes : non respect des statuts et du règlement d’ordre
intérieur, comportement non conforme à l’éthique de l’association, faute grave, attitude portant préjudice à
l’association, le refus de remplir les devoirs de membre fixés par le règlement d’ordre intérieur. Le membre est
préalablement appelé à fournir seul ou assisté par un autre membre de son choix des explications par écrit à
l’assemblée générale qui après examen de son cas statuera sur son cas.
  
L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la  majorité des 2/3 des voix
présentes ou représentées.
  
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois. La démission, la suspension, et l’exclusion
des membres ont lieu conformément à la loi en vigueur et aux présents statuts.
  
 
  
Art 7. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre
décédé, n’ont aucun droit sur le fond social.
  
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni
le remboursement des cotisations versées.
  
 
  
Titre 4 – Cotisation
  
Art 8. Le montant maximum de la cotisation des membres ne peut dépasser cinquante EUR (100,00) EUR  par
an.
  
 
  
Titre 5 – Assemblée générale
  
Art 9. L’assemblée générale est composée de tous les membres.
  
 
  
Art 10. L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs      qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts .
  
 Une décision de l'assemblée générale est exigée pour:
  
  1° la modification des statuts;
  
  2° la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où
une rémunération leur est attribuée;
  
  3° la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération;
  
  4° la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l'introduction
d'une action de l'association contre les administrateurs et les commissaires;
  
  5° l'approbation des comptes annuels et du budget;
  
  6° la dissolution de l'association;
  
  7° l'exclusion d'un membre;
  
  8° la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
société coopérative entreprise sociale agréée;
  
  9° effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité;
  
  10° tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent. et notamment :
  
- la dissolution volontaire de l’association,
  
les admissions et les exclusions des membres ;
  
 
  
Art 11. Il doit être tenu au moins une assemblée chaque année, dans le courant du mois de décembre.
  
Le conseil d'administration convoque l'assemblée générale dans les cas prévus par la loi ou les statuts ou
lorsqu'au moins un cinquième des membres en fait la demande. Le cas échéant, le commissaire peut
convoquer l'assemblée générale. Il doit la convoquer lorsqu'un cinquième des membres de l'association le
demande.
  
Le conseil d'administration ou, le cas échéant, le commissaire, convoque l'assemblée générale dans les vingt
et un jours de la demande de convocation, et l'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour
suivant cette demande, sauf disposition statutaire contraire.
  
 
  
Art. 12
  
     Tous les membres, administrateurs et commissaires sont convoqués à l'assemblée générale au moins
quinze jours avant celle-ci. L'ordre du jour est joint à la convocation. Toute proposition signée par au moins un
vingtième des membres est portée à l'ordre du jour.
  
Une copie des documents qui doivent être transmis à l'assemblée générale en vertu du code des sociétés et 
des associations envoyée sans délai et gratuitement aux membres effectifs, aux administrateurs et
aux commissaires qui en font la demande.
  
 
  
Art.13 Les membres peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre.
  
 
  
Art.14 Lorsque l'assemblée générale délibère sur la base d'un rapport rédigé par le commissaire, celui-ci prend
part à l'assemblée.
  
 
  
Art. 15 Chaque membre a un droit de vote égal à l'assemblée générale.
  
 
  
Art. 16 Les administrateurs répondent aux questions qui leur sont posées par les membres, oralement ou par
écrit, avant ou pendant l'assemblée générale, et qui sont en lien avec les points de l'ordre du jour.
  
Le commissaire répond aux questions qui lui sont posées par les membres , oralement ou par écrit, avant ou
pendant l'assemblée générale, et qui sont en lien avec les points de l'ordre du jour à propos desquels il fait
rapport.
  
 Les administrateurs et le commissaire peuvent donner une réponse groupée à différentes questions portant
sur le même sujet.
  
 
  
Art. 17 L'assemblée générale ordinaire.
  
     Le conseil  d'administration expose la situation financière et l'exécution du budget. Après l'approbation des
comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote spécial sur la décharge des administrateurs et
du commissaire.        
  
 
  
Art. 18 L'assemblée générale extraordinaire
  
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires que si les
modifications proposées sont indiquées avec précision dans la convocation et si au moins deux tiers des
membres sont présents ou représentés à l'assemblée.
  
Si cette dernière condition n'est pas remplie, une seconde convocation sera nécessaire et la nouvelle
assemblée délibérera et statuera valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
La seconde assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours après la première assemblée.
  
Aucune modification n'est admise que si elle a réuni les deux tiers des voix exprimées sans qu'il soit tenu
compte des abstentions au numérateur ni au dénominateur.
  
Toutefois, la modification qui porte sur l'objet ou le but désintéressé de l'association, peut seulement être
adoptée à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés, sans qu'il soit
tenu compte des abstentions au numérateur ni au dénominateur.
  
 
  
Titre 6 - Administration et gestion journalière
  
Art 18. L’association est administrée par un conseil  composé de deux membres qui sont membres  de
l’association et nommés par l’assemblée générale pour une durée déterminée ou pour une durée  indéterminée
et en tout temps révocable par elle.
  
En cas de vacance de la place d'un administrateur avant la fin de son mandat, les administrateurs restants ont
le droit de coopter un nouvel administrateur.
  
La première assemblée générale qui suit doit confirmer le mandat de l'administrateur coopté; en cas de
confirmation, l'administrateur coopté termine le mandat de son prédécesseur, sauf si l'assemblée générale en
décide autrement. S'il n'y a pas de confirmation, le mandat de l'administrateur coopté prend fin à l'issue de
l'assemblée générale, sans porter préjudice à la régularité de la composition de l'organe d'administration
jusqu'à ce moment.
  
 
  
Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de
l'objet de l'association, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
  
Les actions judiciaires tant en demandant qu’en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l’association
par un administrateur membre du conseil d'administration.
  
Face à des tiers, l'association est valablement représentée par un administrateur membre du conseil
d'administration.
  
 
  
Art 19
  
Les décisions du conseil d'administration peuvent être prises par décision unanime de tous les administrateurs,
exprimée par écrit.
  
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur à une réunion du
conseil d'administration.
  
Le procès-verbal des réunions du conseil d'administration est signé par le président et les administrateurs qui le
souhaitent; les copies à délivrer aux tiers sont signées par un ou plusieurs membres du
conseil  d'administration ayant le pouvoir de représentation.
  
 
  
Art 20
  
Le conseil d'administration peut charger, sous sa direction, une ou plusieurs personnes, qui agissent chacune
individuellement, conjointement ou collégialement, de la gestion journalière de l'association, ainsi que de la
représentation de l'association en ce qui concerne cette gestion.
  
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.
  
 
  
 
  
Art 21.              
  
Le conseil d’administration tient au siège de l’association un registre des membres. Toutes les décisions
d’admission, de démission ou d’exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par le soin du conseil
d’administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la décision. Tous les
membres peuvent consulter au siège de l’association le registre des membres, ainsi que tous les procès-
verbaux et décisions de l’assemblée générale, du conseil d’administration ou des personnes, occupant ou non
une fonction de direction, qui sont investies d’un mandat au sein ou pour le compte de l’association, de même
que tous les documents comptables de l’association.
  
 
  
Art 22. Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le conseil
d’administration soumet à l’assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social
écoulé établi conformément à la loi.
  
 
  
Art 23. L’association tient sa comptabilité conformément à la loi.
  
 
  
Art 24.L’association pourra confier à un ou plusieurs commissaires le contrôle de la situation f  inancière, des
comptes annuels et de la régularité, au regard de la loi et des statuts, des Opérations à constater dans les
comptes annuels. 
  
 
  
Art 25. Le conseil d’administration veille à remplir les formalités de dépôt et de publications requises par la loi.
  
 
  
Titre 7 – Règlement d’ordre intérieur.
  
Art 26. Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée
générale qui est seule compétente pour l’adopter conformément à la loi.        
  
Titre 8 – Dispositions diverses.
  
Art 27. L’exercice social commence le 1er janvier  pour se terminer le 31 décembre.
  
 
  
Art 28 En cas de dissolution de l’association, l’actif net, après acquittement des dettes et
  
     apurements des charges, sera affecté, par une assemblée générale extraordinaire convoquée à cette fin par
le ou les liquidateurs, à une œuvre de but et objet analogues à ceux de la présente association.                    
  
 
  
Art 29. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la le code des sociétés
et des associations en vigueur en Belgique et par tous les arrêtés de mise en application.
  
 
  
Fait à Bruxelles, le  26/09/2023 en autant d’exemplaires que de parties.
  
 
  
Transmis électroniquement au greffe du tribunal de l’entreprise francophone de Bruxelles.
  
 
  
Pour copie certifiée conforme.         
  
 
  
Au nom et pour le compte de l'ASBL Bee Project (Bee pro).
Anas MARJAN
Karim AFILAL
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : info@beeproject.be
Site internet : https://www.beeproject.be
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2023
Mois de l'assemblée générale : Septembre
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Karim AFILAL
Rue des Fuchsias 27 0009, 1080 Molenbeek-Saint-Jean
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Anas MARJAN
Rue Dieudonné Lefèvre 105, 1020 Bruxelles