N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : BLACK MUSE
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Hautbois 25
7000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Mons
 
TITRE I: Dénomination, forme juridique, siège social et nombre des membres
 
Article 1er : Dénomination et forme juridique
L’association est dénommée BLACK MUSE, en abrégé (B.M). Cette dénomination, immédiatement suivie des
mots "association sans but lucratif", ou de l’abréviation « ASBL » écrits lisiblement et en toutes lettres, sera
mentionnée sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications et autres pièces de ladite association.
 
Article 2ème : Siège social
Son siège social est établi au n°25, de la rue du hautbois à 7000 Mons, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.
Le conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans toute autre région sur l’étendue du territoire
belge et s’acquitte des formalités de publication requises.
 
Article 3ème : Le nombre des membres
Le nombre des membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à 4.
 
Titre II : Objet, Buts poursuivis et durée
 
Article 4ème : Objet social
La promotion et la production de toutes activités touchant aux différentes formes d’expression culturelle et
artistique.
 
Article 5ème : Buts poursuivis
L’asbl a pour missions :
1- La promotion de l’art et des artistes ;
2- La promotion des stylistes, des créateurs de mode,
3- D’initier les personnes intéressées dans le domaine de la mode,
4- La création et la mise en place d’espace d’expression artistique ;
5- La création et la mise en place d’une plateforme d’échanges culturels,
 
Pour réaliser son but :
• L’asbl pourra organiser des animations, des journées sportives, des repas, des soirées de gala, des
expositions, des événements, des festivals, des séminaires, des stages, des colloques, des formations, de
voyages, des congrès ou réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte ;
• L’asbl pourra soutenir des jeunes qui se lancent dans le domaine de mode, des arts, de la musique ;
• L’asbl pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou
0725550793
mobile, situé en Belgique, qui pourrait être utile à la réalisation de son objet social ;
• l’asbl pourra développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des
buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et
lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non
lucratifs.
 
 La réalisation de ces objectifs devrait se faire dans une grande ambiance familiale et amicale, dans le grand
respect de tous.
Opportunités et forces de l’association :
• La demande existante dans le domaine de la mode
• Une forte croissance du nombre des jeunes qui représentent une part importante de la population,
• L’expérience acquise par les membres de l’association lors des organisations des soirées (à notre actif) pour
jeunes de la région montoises
• L’association regroupe des membres et associés jeunes, amis, étudiant(e)s et/ou formés ambitieux et désireux
de conscientiser les jeunes de la région.
 
Article 6ème: La Durée
 L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée. Cependant sa dissolution dépendra des membres qui la
composent tel que repris dans les statuts. Sauf stipulation contraire portant sur une modification des statuts.
Titre III : Membres, admission, démission, exclusion
Article 7ème : Les membres et admissions
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Les membres pourront être des personnes physiques et/ou des personnes morales. Les personnes morales
mandateront une personne physique pour les représenter dans l'association. Par ailleurs, les personnes morales
renseigneront leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur siège social et leur numéro d'entreprise.
 
L’ASBL compte plusieurs membres effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations accordés aux
membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif. Les associés soussignés sont les fondateurs et 
les premiers membres effectifs.
Les membres adhérents sont des entreprises, personnes morales ou personnes physiques, qui exercent leur
activité en Belgique. Leur nombre pourra être limité par l’Assemblée Générale. La demande en vue de devenir
membre adhérent est formulée par écrit à l’Assemblé Générale de l'association. Elle implique l'adhésion aux
statuts et au règlement d’ordre intérieur de l'association. Les décisions du l’Assemblée Générale en matière
d'admission de membres ne doivent pas être motivées.
Les candidats membres adressent par écrit leur candidature à l’Assemblée Générale qui l’analysera et  se
prononcera sur l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante ou à un
moment déterminé de l’année où toutes les candidatures sont regroupées.
Au moins ¾ des membres Effectifs et 2/5 des adhérents seront présents à cette réunion. La décision est prise à
la majorité de [3/4] des membres présents (effectifs).
L'Assemblée générale peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en
qualité de membre effectif.
 
L’assemblée Générale tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre contient les mentions
prévues par la loi. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi
que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale.
Les membres sont régulièrement informés des activités de l'association et peuvent prétendre à tous les services
de celle-ci dans le cadre de son objet statutaire.
 
Article 8ème : Démission, suspension et exclusion
Chaque membre de l'association est en droit de quitter l'association en remettant sa démission écrite à
l’assemblée Générale.
 En ce qui concerne les membres adhérents, toutes personnes ne respectant pas le cadre mise en place par
l’ASBL devront, sur décision de l’Assemblée générale, être exclue.
Les membres suspendus ou exclus (après délibération par l’assemblée générale à la majorité de 2/3 des voix
des membres présents ou représentés, ainsi que les hérités ou ayant-droit de l’associé ou membres décédés)
n’ont aucun droit sur le fond social.
 Titre IV : Assemblée générale (A.G.) et Administration
 
Article 9ème
L'Assemblée générale est composée de tous les membres, effectifs et adhérents. Elle est présidée par le (la)
Président(e)  ou son suppléant.
Article 10ème
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
 Les modifications des statuts sociaux ;
 La fixation et la modification du nombre d'administrateurs ;
 La nomination et la révocation des administrateurs
 L'exclusion d'un membre
 L'approbation du budget et des comptes
 L'octroi de la décharge aux administrateurs
 La dissolution de l'association
 Tous les autres cas où la loi et les statuts l'exigent
Article 11ème
L’Assemblée générale se réunit tous les 1ers dimanches du mois. L'Assemblée générale est convoquée par voie
électronique. L'invitation est signée par la présidente. L'ordre du jour figure sur la convocation. L'Assemblée
générale ne peut délibérer sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour. Toute proposition signée par les 3/4
des membres effectifs et adhérents  doit être portée à l'ordre du jour.
 
 
Article 12ème
Chaque membre est en droit d'assister à l'assemblée et bénéficie du droit de vote, il dispose d'une voix. Les
décisions sont prises à la majorité simple des membres présents, sauf stipulation contraire dans la loi ou les
statuts. En cas de parité des suffrages, la voix  du (de la) président(e) ou en son absence celui(le) de son (sa)
représentant(e) est déterminante.
Article 13ème
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le (la)
président(e), ainsi que par les membres qui en font la demande. Ce registre est conservé au siège de
l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance sans toutefois déplacer le registre.
Titre V : Mode de nomination, cessation et révocation de fonctions
Article14ème
L’association est administrée par un conseil composé des 3 membres, au moins, nommés par l’assemblée
générale pour un terme de 2 ans, et en tout temps révocable par elle. Ils sont rééligibles. Le conseil délibère
valablement dès que la moitié de ses membres est présente.
 
Article15ème
Les membres ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne  sont responsables
que de l’exécution de leur mandat.
Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Article 16ème
Le conseil choisit parmi ses membres un(e) président(e), un(e) vice-président(e), un(e) secrétaire, un(e)
trésorier(e). En l’absence du (de la) président(e), la fonction est assurée par le (la) trésorier(e).
Le (la) président(e) préside des éventuelles réunions et fait respecter les règlements, ainsi que d’autres
dispositions mentionnées sur les documents officiels relatifs à l’association.
Il (elle) s’occupe de la gestion journalière sur tous les plans et participe au mieux à la vie de l’association
Le (la) vice-président(e) préside avec le (la) président(e) et joue le rôle de garde-fou.
Le (la) trésorier(e) aide le (la) présidente à la gestion journalière de l’association, assiste le (la) président(e), aide
et participe à la gestion administration de l’association.
Le fait d’être membres, administrateurs ou associées, n’engagent aucunement ces personnes et leurs biens à
l’association, de quelle que manière que ce soit.
 
Titre VI : Cotisations, destination du patrimoine et dispositions diverses (budget et comptes)
 
Article 17ème : Cotisations
Les membres contribuent à l'objet et au fonctionnement de l'association et soutiennent cette dernière par une
cotisation annuelle, fixée par l’assemblée générale, de 120�. Cependant, les membres peuvent décider
individuellement, volontairement et librement de soutenir l’objet de l’association en mettant un montant plus
conséquent suivant leur possibilité.
Article 18ème : Patrimoine
En cas de dissolution volontaire, le patrimoine de l’association fera office de don à un organisme, ou à une
organisation des personnes, en Belgique ou ailleurs, œuvrant dans l’humanitaire, ou le social.
Article 19ème : Budget et comptes
L’exercice social court du 1er Janvier au 31 Décembre de chaque année.
Au 31 décembre 2019, les écritures de l’année encours  seront arrêtées et l’assemblée générale dressera le
compte de l'exercice écoulé. Il établit ou vote également le budget qui va commencer.
Exceptionnellement, le 1er exercice débutera le 1er Mars 2019.
Article 20ème : Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d’ordre intérieur est présenté par le conseil d’administration à l’assemblée constituante et les
modifications à ces règlements pourront être apportées par l’assemblée générale, statuant à la majorité simple
des membres présents ou représentés.
 
 
Article 21ème
L’Assemblée Constituante de ce jour a élu, ceux, ayant le pouvoir de représenter l’association :
Mademoiselle MAGATSIN Rudi (Présidente)
Mademoiselle LIENOU Kenmoe Lionelle (vice-présidente)
Mademoiselle AMEGEE Cynthia (Trésorière)
Monsieur LUKAKU OBUNA Ricky (secrétaire),
Mademoiselle AFATSAWO Edoh  (Echevin de tutelle)