N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Atelier Nomade a.s.b.l.
(en abrégé) : Atelier Nomade
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7600
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Péruwelz
Rue de la Verrerie(PER) 13
Les soussignés :
1. Monsieur Magri Antonio, domicilié à la rue de la Verrerie 13, 7600 Péruwelz, né le 18 avril 1985 à Berchem-
Sainte-Agathe (Belgique)
2. Madame Bic Emilia, domiciliée à la rue de la Verrerie 13, 7600 Péruwelz, née le 18 janvier 1988 à Deva
(Roumanie)
3. Monsieur Morales Magri Diego, domicilié à la rue Omer Houssière 43, 7110 Strépy-Bracquegnies, né le 21
janvier 1981 à Berchem-Sainte-Agathe (Belgique)
déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté
les statuts comme suit.
 
STATUT de l’A.S.B.L. “Atelier Nomade”
 
Objet de l’acte : CONSTITUTION
 
Fondateurs :
Monsieur Magri Antonio, domicilié à la rue de la Verrerie 13, 7600 Péruwelz, né le 18 avril 1985 à Berchem-
Sainte-Agathe (Belgique)
Madame Bic Emilia, domiciliée à la rue de la Verrerie 13, 7600 Péruwelz, née le 18 janvier 1988 à Deva
(Roumanie)
Monsieur Morales Magri Diego, domicilié à la rue Omer Houssière 43, 7110 Strépy-Bracquegnies, né le 21
janvier 1981 à Berchem-Sainte-Agathe (Belgique)
 
Dénomination : 
(en entier) Atelier Nomade a.s.b.l.
(en abrégé) Atelier Nomade
 
Siège social :
Rue de la verrerie 13, 7600 Péruwelz, Belgique
Arrondissement Judiciaire : 7000 - MONS (Belgique)
 
Objet social :
 
L'association sans but lucratif, dénommée "Atelier Nomade a.s.b.l." et en abrégé "Atelier Nomade", a pour objet
principal de promouvoir les arts et les formes d'expression artistique, de favoriser les échanges artistiques entre
les jeunes artistes et les artistes confirmés, d'organiser des événements artistiques et culturels, et de contribuer à
la cohésion sociale et à l'inclusion par le biais de l'art. Pour atteindre ses objectifs, l'asbl peut mener les activités
0805651415
suivantes :
 
I. Promotion des arts et de la création
 
Créer, produire et diffuser diverses formes artistiques, notamment des spectacles, expositions, œuvres littéraires
et artistiques. L'association peut mettre en place des structures internes spécialisées dans la production
artistique, comme une maison d'édition, un espace de résidence pour les artistes du spectacle vivant, ou des
ateliers pour les artistes visuels et créateurs d'autres domaines.
 
Organiser des ateliers et des stages d'animation artistique, destinés à différents publics, tels que les enfants, les
adolescents, les adultes et les aînés. Les intervenants sont encouragés à partager leur pratique artistique avec
les participants.
 
Mettre en lien l'art avec d'autres disciplines et thématiques, telles que les sciences, la littérature, l'écologie, le
design, le jeu, etc., à travers des ateliers et des stages artistiques.
 
II. Art et savoirs
 
Diffuser des connaissances scientifiques à travers des expressions artistiques variées. Encourager la recherche
et l'expérimentation entre l'art et la science, en produisant par exemple des illustrations scientifiques et en
organisant des événements de diffusion scientifique.
 
Sensibiliser le public aux enjeux climatiques, écologiques et d’autres domaines (santé, bien-être, citoyenneté, …)
par des moyens artistiques. Soutenir les pratiques durables et organiser des activités éducatives liées à la
nature.
 
Développer des œuvres, des créations et des recherches dans les domaines du design de jouet, de la
communication et de l'illustration. Organiser des événements et des ateliers pédagogiques pour diffuser des
savoirs techniques et favoriser les échanges artistiques.
 
Promouvoir la capacité de questionnement en organisant des événements formatifs (workshops, stages,
créations collectives, etc.) visant à développer chez les participants la compétence pour formuler des problèmes
et mettre en œuvre des protocoles d'expérimentation.
 
III. Promotion de la cohésion sociale et de l'inclusion
 
Encourager et mettre en œuvre des activités artistiques et littéraires en lien avec les domaines culturels,
éducatifs, psycho-sociaux et thérapeutiques.
 
Organiser des formations dans les domaines artistiques, y compris l'approche artistique dans les milieux
pédagogiques, thérapeutiques et défavorisés.
 
Organiser des rencontres, des événements, des projets et des conférences pour explorer les relations entre l'art
et les domaines pédagogiques, scientifiques, sociaux et thérapeutiques.
 
Organiser des événements artistiques dans des lieux inhabituels pour divers publics, tels que les écoles, les
crèches, les bibliothèques, les centres fermés et ouverts, les hôpitaux et les structures de soin, les maisons de
repos.
 
IV. Collaborations, partenariats et aspects financiers
 
L'association est autorisée à prendre toute mesure liée directement ou indirectement à son objet, en collaboration
avec d'autres entités, organismes ou personnes morales ou physiques. Elle peut conclure des partenariats avec
d'autres associations et proposer des projets et des spectacles en Belgique et à l'étranger. Afin d'atteindre ses
objectifs, l'association peut solliciter et accepter des aides matérielles ou financières de personnes morales ou
physiques, ainsi que réaliser des activités économiques, notamment la conception, la production et la vente de
biens et de services. Les fonds et les matériels ainsi récoltés seront exclusivement dédiés à la réalisation de
l'objet désintéressé de l'association.
 
L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.
 
Durée : 
 
L’association est constituée pour une durée illimitée.
 
Membres :
 
L’association est composée de personnes physiques ou morales ayant la qualité de membres effectifs et de
membres adhérents et peut aussi être composée de membres d’honneur.
 
Les membres effectifs sont au minimum trois. Les membres effectifs sont des personnes physiques qui sont
intéressées par le but de l’association, exercent une fonction active au sein de l’association, ou aident à la
réalisation de son but en qualité de spécialistes, de personnes ressources, de mécènes ou de leurs
représentants. Devient membre effectif la personne présentée par l’organe d’administration à l’assemblée
générale, et admise en cette qualité par une décision de ladite assemblée générale.
 
Les membres adhérents ont le privilège de participer aux activités de l'association sans but lucratif (ASBL). 
 
La qualité de membre d’honneur sera accordée quant à elle par le conseil d’administration à toute personne
souhaitant apporter son concours à l’association.
  
Admission des membres : 
 
De nouveaux membres effectifs peuvent être admis sur décision du Conseil d’administration statuant à la
majorité des deux tiers de voix. La décision sera souveraine et ne devra pas être motivée. Le conseil
d’administration accepte la demande sauf s’il estime que le postulant n’est pas en mesure de contribuer utilement
à la gestion.
La qualité de membre adhérent est octroyée sur demande écrite adressée au Conseil d'administration. 
 
Cotisation :
 
Le montant maximum des cotisations ou des versements à effectuer par les membres est de deux-cent-
cinquante euros par an. L’assemblée générale décide, dans cette limite, des montants de l’adhésion et de la
cotisation, de leur déclinaison selon la catégorie de membre ou tout autre critère qu’elle définit, de modalités de
dispenses ou de prix libre, de la périodicité et des échéances.
Démission – exclusion – suspension :
 
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant un écrit
de démission au Conseil d’administration.
 
Les membres qui n’auront pas réglé leur cotisation lui incombant dans le mois du rappel adressé par
recommandé par la poste seront réputés démissionnaires.
 
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité
des deux/tiers des voix présentes. La décision d’exclusion est souveraine et ne doit pas être motivée. Le non-
respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations, le défaut d’être présent, représenté ou excusé à deux
assemblées générales consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la
réputation de l’association, sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre effectif. 
 
Le conseil d’administration peut suspendre les membres visés, jusqu’à décision de l’assemblée générale.
 
Ni le membre suspendu, ni celui · celle qui perd sa qualité de membre par démission, par exclusion ou
automatiquement, ni leurs ayants droit ne peuvent prétendre aux avoirs de l’association ou au remboursement
des cotisations versées. Seul le refus de l’adhésion d’un nouveau membre donne droit, le cas échéant, au
remboursement de ladite adhésion. 
 
L’assemblée générale :
 
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle est composée de tous les membres effectifs
et est présidée par le Président du conseil d’administration. Elle connaît tous les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
 
Sont notamment réservés à sa compétence :
 
Les modifications aux statuts sociaux
La nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes
L’approbation des budgets et comptes
La dissolution volontaire de l’association
L’exclusion d’un membre effectif ou d’un membre adhérent
L’assemblée générale ordinaire est tenue chaque année au lieu indiqué dans la convocation avant le 30 juin de
chaque année. 
L’association peut également organiser une réunion en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur
décision du conseil d’administration ou à la demande d’un cinquième des membres effectifs. Une telle demande
doit être demandée au Conseil d’administration, par écrit au minimum un mois à l’avance.
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par courrier ordinaire ou par email au moins
8 jours avant l’assemblée. Tous les membres effectifs doivent être convoqués. L’ordre du jour est mentionné
dans la convocation. 
Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut également se faire représenter par un mandataire.
Chaque membre ne peut être titulaire que de deux procurations.
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration.
Tous les membres effectifs ont droit de vote à l’assemblée générale, chacun disposant d’une voix.
L’assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés (sauf
exceptions prévues par la loi ou les présents statuts). Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la
majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par
les présents statuts. La voix du Président est prépondérante en cas de parité des votes. Sont exclus des
quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls et abstentions. 
Les décisions des assemblées générales sont contresignées par le Président et le Secrétaire. Elles sont
rassemblées en un registre. Les membres effectifs peuvent prendre connaissance sur simple demande sans
déplacement du registre.
Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est
de même de toute nomination, démission ou révocation d’administrateur. 
 
Le Conseil d’administration
 
L’association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés par
l’assemblée générale pour une durée indéterminée et en tout temps révocable par elle.
Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l’association, le conseil d’administration ne sera composé
que de deux administrateurs. Le nombre d’administrateur doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de
membres de l’association. 
En cas de vacances au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’Assemblée
générale. 
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 
Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un
secrétaire.
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-Président ou à défaut, par
l’administrateur désigné dans un tel cas.
 
Le Conseil se réunit sur convocation par courrier postal, courrier électronique ou oralement du Président et/ou du
Secrétaire, chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent ou qu’un de ses membres en fait la
demande. Il ne peut statuer que si la majorité des membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité
absolue des voix. Quand il y a parité des voix, celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles
sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un
registre spécial. Tout membre justifiant d’un intérêt légitime, peut en prendre connaissance, par extraits mais
sans déplacement du registre.  Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le
Président et le secrétaire. 
 
Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l’assemblée
générale.
Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l’association avec l’usage de la signature afférente à cette
gestion, à un administrateur-délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.
Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalière, seront signés, à moins d’une
délégation spéciale du Conseil, soit par le Président, soit par deux administrateurs, lesquels n’auront pas à
justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
 
Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Règlement d’ordre intérieur
 
Le règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale. Les
modifications à ce règlement seront apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des
associés présents ou représentés.
 
Budget
 
L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. 
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront soumis chaque année à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire et par le Conseil d’administration.
 
Dissolution-liquidation 
 
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera les
pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social à une fin désintéressée. 
 
Dispositions transitoires
 
A l’instant, les comparants se sont réunis et ont pris les décisions suivantes à l’unanimité :
 
Premier exercice social : 
 
le premier exercice social commencera le jour de la publication au Moniteur Belge et se clôturera le trente et un
décembre 2023.
 
Première assemblée générale annuelle :
 
 La première assemblée générale est fixée le 24 septembre 2023
  
Administrateurs : 
 
Le nombre d’administrateurs est fixé à trois.
Sont appelés à ces fonctions :
Monsieur Magri Antonio, domicilié à la rue de la Verrerie 13, 7600 Péruwelz, né le 18 avril 1985 à Berchem-
Sainte-Agathe (Belgique)
Madame Bic Emilia, domiciliée à la rue de la Verrerie 13, 7600 Péruwelz, née le 18 janvier 1988 à Deva
(Roumanie)
Monsieur Morales Magri Diego, domicilié à la rue Omer Houssière 43, 7110 Strépy-Bracquegnies, né le 21
janvier 1981 à Berchem-Sainte-Agathe (Belgique)
Ici présents et qui acceptent
Les administrateurs ont désigné en qualité de :
Président : Monsieur Magri Antonio, domicilié à la rue de la Verrerie 13, 7600 Péruwelz, né le 18 avril 1985 à
Berchem-Sainte-Agathe (Belgique)
Trésorier : Madame Bic Emilia, domiciliée à la rue de la Verrerie 13, 7600 Péruwelz, née le 18 janvier 1988 à
Deva (Roumanie)
Secrétaire : Monsieur Morales Magri Diego, domicilié à la rue Omer Houssière 43, 7110 Strépy-Bracquegnies, né
le 21 janvier 1981 à Berchem-Sainte-Agathe (Belgique)