N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Cyclos Beaumont asbl
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6536
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Thuin (Thuillies)
Rue des Soldats(THL) 49
Les soussignés 
Gilles BOUDART, Rue Emile Culot 15 à 6500 Leugnies  
Frédéric DESCAMPS, Rue Germain Michiels 48 à 6500 Beaumont 
Maxime DEVALLÉE, Rue de Thirimont 20/1 à 6511 Strée 
Cédric FRANÇOIS, Rue des Soldats 49 à 6536 Thuillies 
Vincent GRAVIER, Rue de Martinsart 32 à 6470 Sivry 
Jérôme LEBRUN, Rue de Cousolre 1 à 6500 Leval-Chaudeville 
François ROOSSENS, Rue du Trou de Leers 24 à 6532 Ragnies 
Vincent SMISSAERT, Rue Félix Dutry 33 à 6500 Beaumont 
Nicolas TRICNAUX, Place de Paul de Barchifontaine 1B à 6500 Barbençon 
ont convenu de constituer entre eux une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:  
TITRE I: DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE  
Art. 1 – L’association est dénommée: Cyclos Beaumont Association Sans But Lucratif. 
Art. 2 – Son siège social est établi à 6536 Thuillies, rue des Soldats 49, dans l’arrondissement judiciaire de
Charleroi. 
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge. 
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment dans la forme
et sous les conditions requises pour les modifications aux statuts. L'Assemblée générale ne peut valablement
délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20
de la loi coordonnée sur les associations sans buts lucratifs. 
TITRE II: OBJET - BUT 
Art. 4 – L’association a pour but la promotion du sport en général et du cyclotourisme en particulier. 
Art. 5 – L’association a pour objet l’organisation de randonnées cyclistes pratiquées sans esprit de compétition et
encadrées par des adultes affiliés au club. 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.  Elle peut prêter son
concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet. 
TITRE III: MEMBRES 
Section 1: Admission 
Art. 6 - L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. 
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à cinq. 
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents
statuts. 
Art. 7 – Sont membres effectifs: 
les comparants au présent acte; 
tout membre adhérent qui en fait la demande écrite est admis par décision de l’Assemblée Générale. 
Sont membres adhérents: tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux
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obligations d’affiliation imposées par le conseil d’administration. 
Section 2: Démission, exclusion, suspension 
Art. 8 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant
par écrit leur démission à l’association. 
Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe,
dans le mois du rappel qui lui est adressé. 
Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l’association, peut
être proposé à l’exclusion par le conseil d’administration.  L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut
être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. 
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts et aux lois. 
Art. 9 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé,
n’ont aucun droit sur le fonds social. 
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire. 
Art. 10 – Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921. 
TITRE IV: COTISATIONS 
Art. 11 – Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle.  Le montant de cette cotisation est
fixé par l’assemblée générale.  Elle ne pourra être supérieure à 100 euros. 
TITRE V: ASSEMBLEE GENERALE 
Art. 12 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. 
Les membres adhérents peuvent participer à l’assemblée générale et émettre leur avis au sujet des points
inscrits à l’ordre du jour. Ils n’ont pas de droit de vote. 
Art. 13 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts. 
Sont notamment réservées à sa compétence: 
les modifications aux statuts; 
la nomination et la révocation des administrateurs; 
le cas échéant, la nomination des commissaires; 
l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux
commissaires; 
la dissolution volontaire de l’association; 
les exclusions de membres; 
la transformation de l’association en société à finalité sociale. 
Art. 14 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans la mesure du possible dans le
courant des deux premiers mois qui suivent la fin de l’exercice social et quoi qu’il arrive au plus tard six mois
après la date de clôture de celui-ci. 
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d’administration
notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs.  Chaque réunion se tiendra aux jours,
heure et lieu mentionnés dans la convocation.  
Tous les membres doivent y être convoqués. 
Art. 15 – L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par courrier électronique (ou à
défaut par lettre ordinaire) adressé au moins huit jours avant l’assemblée. 
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l’ordre du jour. 
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l’assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour. 
Art. 16 – Chaque membre effectif dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d’une procuration écrite.  Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration. 
Art. 17 – L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé. 
Art. 18 – L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés. 
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts. 
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante. 
Art. 19 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8,
20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. 
Art. 20 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président et un administrateur.  Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre. 
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies.  Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à
la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires. 
TITRE VI: ADMINISTRATION 
Art. 21 – L’association est gérée par un conseil d’administration. 
Le conseil d’administration est composé de quatre personnes au minimum, nommées par l’assemblée générale
parmi les membres effectifs pour un terme de 2 ans, et en tout temps révocables par elle.  Le nombre
d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l’association. 
Art. 22 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale.  Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. 
Les administrateurs sortants sont rééligibles. 
Art. 23 – Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et
un secrétaire. 
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des
administrateurs présents. 
Art. 24 – Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire.  Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. 
Chaque administrateur dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d’une procuration écrite.  Chaque administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration. 
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix: quand il y a parité de voix, celle du président ou de son
remplaçant est prépondérante.  Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et
le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. 
Art. 25 – Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l’assemblée générale par la loi ou les
présents statuts. 
Art. 26 – Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil; il n’aura pas
à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers. 
Art. 27 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.  Celui-ci est exercé à titre gratuit. 
TITRE VII: DISPOSITIONS DIVERSES 
Art. 28 – En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d’Administration, statuant à la
majorité simple. 
Art. 29 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre 
Art. 30 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire. 
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi. 
Art. 31 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. 
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée. 
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi. 
Art. 32 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les ASBL. 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association. 
Exercice social: 
Par exception à l’article 30, le premier exercice débutera le 7 février 2019 pour se clôturer le 31 décembre 2019. 
ADMINISTRATEURS: 
Sont désignés en qualité d’administrateurs: 
Gilles BOUDART, Maxime DEVALLÉE, Cédric FRANÇOIS, Vincent GRAVIER, Jérôme LEBRUN, François
ROOSSENS, Vincent SMISSAERT, Nicolas TRICNAUX, 
Lesdits administrateurs ont désigné en qualité de  
Président: Vincent SMISSAERT, 
Vice-président: Jérôme LEBRUN, 
Trésorier: Vincent GRAVIER, 
Secrétaire: Cédric FRANÇOIS. 
Les présents statuts ont été adoptés à l’unanimité lors de l’assemblée générale extraordinaire du jeudi sept
février deux mil dix-neuf.