N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Tiers Présent Asbl
(en abrégé) : Tiers Présent
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Place Henri-Simon 11
4000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Liège
Article 1
 L’ASBL, constituée pour une durée indéterminée, est dénommée “Tiers Présent.
Article 2
 Le siège social est établi en Belgique. Il est fixé à 4000, Liège, place Henri Simon, 11.
Article 3
 L’ASBL « Tiers présent » a pour objet le développement des individus, groupes et collectivités, dans leur cadre
privé ou professionnel, centré sur le développement de leur épanouissement et de la meilleure utilisation de leur
capacité d’agir.
 Dans ce but, l’ASBL offre des services d’accompagnement à visée thérapeutique par le biais de consultations,
accompagnements de pratique, ateliers, formations, séminaires, stages, rencontres ou tout autre cadre
d’intervention adapté à son objet. Elle propose ou répond à ce type de demandes.
 Elle exploitera pour ce faire des ressources issues de pratiques thérapeutiques diversifiées en ce y compris des
pratiques artistiques, créatives, corporelles ou ludiques favorisant des processus de changement, de
transformation et de développement riches d’alternatives.
Pour ce qui concerne l’accompagnement des professionnels, ses actions sont en particulier destinées aux
professionnels de la relation d’aide et/ ou professionnels éducatifs ou de l’enseignement. Elle propose ou répond
à des demandes de formation, d’accompagnements de pratique, de développement,  individuelles ou collectives,
centrées sur la volonté affirmée de répondre aux besoins de ces professionnels dans une éthique du care et dès
lors de poser comme prioritaire l’exigence selon laquelle ceux qui exercent des missions de soin et d’aide,
doivent eux-mêmes pouvoir bénéficier de ressources qui se préoccupent de prendre soin d’eux. 
Cette énumération n’étant ni exhaustive ni limitative, l’ASBL peut accomplir d’autres actes dans la mesure où ils
contribuent directement ou indirectement à la réalisation de son objet.
 L’ASBL peut posséder, en jouissance ou en propriété, tous les biens meubles ou immeubles utiles à la poursuite
de ses objectifs ou à l’assurance de sa pérénnité. Elle peut également mettre ses locaux à disposition de tiers,
dans le cadre de collaboration relevant de l’exercice de son objet social.
L’ASBL peut également accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des ASBLs,
entreprises ou organismes poursuivant les mêmes buts ou dont l’activité contribuerait ou pourrait contribuer à la
poursuite de son objet social.
Article 4
 L’ASBL est gérée par un conseil d’administration composé de minimum trois administrateurs, membres de
l’ASBL. Les fondateurs sont les premiers membres de l’ASBL. Il s'agit de Marino Carnevale, belge, né le 30
janvier 1970 et domicilié à Liège, 11, place Henri Simon; de Samera Bourhaba, belge, née le 26 août 1974 et
domicilée à Liège, 11, place Henri Simon et de Vincent Delfosse, belge, né le 13 avril 1970 et domicilié à Liège,
138, boulevard de la Sauvenière.
Article 5
 Les nouveaux membres sont les personnes qui adressent leur demande, par courrier ou par mail, au conseil
0716974411
d’administration et qui sont admises par l’assemblée générale à la majorité absolue des voix des personnes
présentes et représentées.
Article 6
 Les membres peuvent démissionner à tout moment de l’ASBL en adressant leur démission par écrit au conseil
d’administration.
Le mandat d’administrateur, prévu sans durée limitée, est en tout temps révocable par l’assemblée générale
sans que l’assemblée générale doive se justifier. L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée par
l’assemblée générale par un vote à la majorité des deux tiers des voix des personnes présentes et représentées.
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.
Tout membre démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers n’ont aucun droit sur le fonds social de l’ASBL. Ils
ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés ou requérir l’inventaire.
Article 7
 Le conseil d’administration peut interdire jusqu’à la date de la prochaine assemblée générale la participation d’un
membre aux activités et réunions de l’ASBL quand ce membre a porté gravement atteinte aux intérêts de l’ASBL
ou des membres qui la composent. La prochaine assemblée générale prononcera, conformément à l’article 8,
l’exclusion du membre ou rétablira celui-ci dans ses droits.
Article 8
 Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Toutefois les frais exposés dans l’accomplissement de
leur mission pourront être remboursés.
Article 9
 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables, vis-à-vis de l’ASBL, que de l’exécution de leur mandat.
Article 10
 Le conseil d’administration est convoqué par le délégué à la gestion journalière ou, en cas d’empêchement, par
un autre administrateur. Il peut également se réunir à la demande de deux administrateurs.
 La convocation au conseil d’administration est envoyée par courriel ou lettre ordinaire au moins huit jours avant
la date fixée pour la réunion du conseil.
 Elle contient l’ordre du jour.
 Le conseil d’administration ne délibère que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Exceptionnellement, un point
non inscrit à l’ordre du jour peut être débattu si deux tiers d’entre eux acceptent d’inscrire ce point à l’ordre du
jour.
Les procès-verbaux des décisions sont consignés dans un classeur reprenant les procès-verbaux signés par 2
administrateurs. Cette farde est conservée au siège social de l’ASBL où tous les membres peuvent, sans
déplacement de la farde, en prendre connaissance dans l’hypothèse où aucun commissaire n’a été nommé par
l’assemblée générale.
Article 11
 Le conseil délibère valablement si la moitié des administrateurs sont présents.
Article 12
 Les administrateurs ne peuvent se faire représenter.
Article 13
 Chaque administrateur dispose d’une voix. Les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des voix
des administrateurs présents.
 Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont en aucun cas pris en compte.
 En cas de parité de voix, la voix des administrateurs fondateurs compte double.
Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l’ASBL ne peut participer aux délibérations et au vote sur
ce point de l’ordre du jour.
Article 14
 Sans que la création d’un ou plusieurs organes de représentation générale ou de gestion journalière n’altère les
pouvoirs du conseil d’administration, l’ASBL est gérée et représentée par le conseil d’administration, les
administrateurs agissant, sauf délégation spéciale, en collège.
Article 15
 Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’ASBL. Toutes
les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale sont
exercées par le conseil d’administration.
Article 16
 Le conseil d’administration peut déléguer des pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs, à des membres ou à
des tiers.
 Dans ces cas, l’étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ils peuvent être exercés seront
précisées.
 La démission ainsi que la révocation d’un administrateur mettent fin à tout pouvoir délégué par le conseil
d’administration.
Article 17
 L’assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par un administrateur désigné à cet
effet par le conseil d’administration.
Article 18
 L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an, au plus tard le 31 décembre de l’année civile. Elle
délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents sauf dans les cas où la loi du 27 juin 1921
exige un quorum de présences.
 Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d’administration,
soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d’un cinquième des membres.
 Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Article 19
 L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par courriel au moins quinze jours avant la
date de l’assemblée.
 La convocation contient l’ordre du jour.
 Si l’assemblée générale doit approuver les comptes et budget, ceux-ci sont annexés à la convocation.
 Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l’ordre du jour.
Article 20
 Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée générale. Il peut se faire représenter par un autre membre
porteur d’une procuration écrite dûment signée.
 Chaque membre ne peut être porteur que d’une seule procuration.
Article 21
 Tous les membres ont un droit de vote égal à l’assemblée générale, chacun disposant d’une voix.
Article 22
 Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés, sauf dans les
cas où il en est décidé autrement dans la loi ou les présents statuts.
 Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont en aucun cas pris en compte.
 En cas de parité de voix, la voix des administrateurs fondateurs compte double.
Article 23
 L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour.
 Exceptionnellement, un point non inscrit à l’ordre du jour peut être délibéré à condition que la moitié des
membres soient présents ou représentés à l’assemblée générale et que deux tiers d’entre eux acceptent
d’inscrire ce point à l’ordre du jour.
Article 24
 L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts, la dissolution et la
transformation de l’ASBL que conformément aux dispositions prévues par la loi du 27 juin 1921.
Article 25
 Les procès-verbaux sont rédigés et signés par deux administrateurs. Ils sont consignés dans un classeur de
procès-verbaux
 Tout membre peut consulter ces procès-verbaux mais sans déplacement de la farde.
 Tout tiers justifiant d’un intérêt légitime peut demander des extraits des procès-verbaux signés par l’organe de
représentation générale de l’ASBL ou par tout mandataire habilité en vertu d’une décision du conseil
d’administration à signer un tel document..
Article 26
 Toute modification aux statuts est déposée, dans un délai de 15 jours ouvrables, au greffe du tribunal de
commerce et publiée aux Annexes du Moniteur belge conformément à la loi du 27 juin 1921. Il en est de même
pour toute nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter
l’ASBL, d’une personne déléguée à la gestion journalière ou d’un commissaire.
Article 27
 L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les présents statuts.
 Les attributions de l’assemblée générale comportent le droit :
  1o de modifier les statuts ;
  2o d’admettre les nouveaux membres ;
  3o d’exclure un membre ;
  4o de nommer et révoquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes ainsi
que le ou les liquidateurs ;
 5° de fixer la rémunération des commissaires dans les cas où une rémunération est attribuée ;
 6o d’approuver annuellement les comptes et budget ;
 7o de donner annuellement la décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution
volontaire, aux liquidateurs ;
 8o d’approuver le règlement d’ordre intérieur et ses modifications ;
 9o de décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’ASBL, tout administrateur, tout
commissaire, toute personne habilitée à représenter l’ASBL ou tout mandataire désigné par l’assemblée
générale ;
 10o  de prononcer la dissolution volontaire de l’ASBL ou la transformation de celle-ci en société à finalité
sociale ;
 11o  de décider de la destination de l’actif en cas de dissolution de l’ASBL.
Article 28
 Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, sont décidées par le conseil d’administration et
intentées ou soutenues au nom de l’ASBL par les personnes habilitées, en vertu de l’article 40 des statuts, à
représenter l’ASBL à cet effet par le conseil d’administration.
 Toutefois, dans les cas cités à l’article 23,9° des présents statuts, la décision est prise par l’assemblée générale.
Article 29
 Le conseil d’administration délègue la gestion journalière de l’ASBL, avec l’usage de la signature afférente à
cette gestion, à une personne ou à plusieurs personnes agissant, en qualité d’organe, individuellement. L’ASBL
peut désigner comme personne chargée de la gestion journalière un administrateur, un membre ou un tiers.
Article 30
 Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion journalière. Toutefois, le conseil
d’administration peut déléguer certains de ses pouvoirs de décision et confier certains mandats spéciaux aux
délégués à la gestion journalière.
 Les restrictions aux pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont inopposables aux tiers même si elles sont
publiées sauf dans l’hypothèse où l’ASBL établit, dans le chef du tiers, une mauvaise foi caractérisée.
Article 31
 La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d’administration et est de maximum cinq ans, renouvelable.
 Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat de délégué à la gestion journalière. Si le conseil
d’administration veut maintenir cette personne dans la fonction de délégué à la gestion journalière, il doit prendre
une nouvelle décision.
Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
la personne chargée de la gestion journalière.
Article 32
 L’ASBL est valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs agissant
conjointement qui, en tant qu’organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d’une décision préalable et d’une
procuration du conseil d’administration;
 Les restrictions aux pouvoirs de l’organe de représentation générale sont inopposables aux tiers même si elles
sont publiées sauf dans l’hypothèse où l’ASBL établi, dans le chef du tiers, une mauvaise foi caractérisée.
 Les personnes chargées, en qualité d’organe(s), de représenter l’ASBL sont désignées par le conseil
d’administration parmi les administrateurs.
Article 33
 La durée du mandat de représentation générale, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d’administration et est de maximum 5 ans, renouvelable.
 Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité
d’administrateur.
 Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré aux
personnes chargées de la représentation générale de l’ASBL.
Article 34
 L’ASBL tient une comptabilité conforme aux règles imposées par la loi du 27 juin 1921 et ses arrêtés
d’application.
Article 35
 L’exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 août de chaque année civile.
Exceptionnellement, le premier exercice social débute à la publication des actes constitutifs pour se terminer le
31 août 2019.
Article 36
 Les comptes de l’exercice écoulé, le budget pour l’exercice suivant seront soumis annuellement pour
approbation à l’assemblée générale.
 Le budget présente les produits et les charges de l’exercice social suivant.
 Les comptes sont déposés conformément à la loi du 27 juin 1921.
Article 37
 Si l’ASBL n’est pas légalement tenue à désigner un commissaire, l’assemblée générale peut néanmoins confier
le contrôle des comptes à un ou plusieurs commissaires ou à un ou plusieurs vérificateurs aux comptes,
membres ou non de l’ASBL.
Article 38
 En cas de dissolution de l’ASBL, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social de l’ASBL. L’actif net ne pourra être
affecté qu’à une ASBL, à une fondation privée ou publique ou à une ASBL internationale sans but lucratif (ou une
ASBL étrangère dotée de la personnalité juridique) poursuivant des buts similaires aux siens.
Article 39
 Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée et
publiée conformément à la loi du 27 juin 1921.
AUTRES DECISIONS DE L’ASSEMBLEE GENERALE du 19/12/2018
L’assemblée générale réunie ce 19 décembre 2018, après avoir adopté les statuts, a décidé à l’unanimité que le
conseil d’administration de l’ASBL Tiers Présent est composé des administrateurs suivants qui acceptent ce
mandat :
 – Bourhaba, Samera, domiciliée place Henri Simon, 11 à 4000 Liège, née le 26/08/1974 à Verviers
 – Carnevale, Marino, domicilié place Henri Simon, 11 à 4000 Liège, né le 30/01/1970 à Liège
 – Delfosse, Vincent, domicilié boulevard de la Sauvenière, 138 à 4000 Liège, né le 13/04/1970 à Liège
Le mandat conféré aux administrateurs porte sur tous les actes relatifs à la gestion et à la représentation de
l’ASBL sauf ceux qui sont réservés, par la loi ou les statuts, à l’assemblée générale. Les administrateurs
agissent, sauf délégation de pouvoirs, collégialement.
DECISIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION du 19/12/2018
Le conseil d’administration de l’ASBL Tiers Présent, réuni ce 19 décembre 2018, désigne ce jour les délégués à
la gestion journalière et les délégués à la représentation générale comme suit :
Désignation des organes de représentation générale
 Le conseil d’administration réuni ce 19 décembre 2018 décide de déléguer le pouvoir de représentation générale
de l’asbl Tiers Présent
 - Bourhaba, Samera, domiciliée Place Henri Simon, 11 à 4000 Liège, née le 26/08/1974 à Verviers
 - Carnevale, Marino, domicilié Place Henri Simon, 11 à 4000 Liège, né le 30/01/1970 à Liège.
 Ils agissent en qualité d’organe, conjointement.
Désignation des organes de gestion journalière
Le conseil d’administration réuni ce 19 décembre 2018 décide de déléguer la gestion journalière de l’ASBL à
- Bourhaba, Samera, domiciliée Place Henri Simon, 11 à 4000 Liège, née le 26/08/1974 à Verviers
 - Carnevale, Marino, domicilié Place Henri Simon, 11 à 4000 Liège, né le 30/01/1970 à Liège.
 Ils agissent en qualité d’organe, individuellement.
Les actes de gestion journalière sont ceux qui relèvent de l’exécution journalière de la ligne de conduite décidée
par le conseil d’administration et qui doivent être réalisés régulièrement pour assurer la bonne marche
quotidienne des activités déployées par l’ASBL.