Nº d'entreprise : 0406 801 073
Nom
(en entier) : MAJÉRUS
(en abrégé) :
Forme légale : Société anonyme
Avenue Brugmann numéro 27A à Saint-Gilles (1060 Bruxelles)	Adresse complète du siège :
Objet de l'acte : Opération assimilée à une fusion par absorption de la société anonyme
« JAMBES MAGONDEAUX > par la société anonyme < MAJERUS »>
conformément aux articles 12:7,2° et 12:50 du Code des sociétés et
associations - Augmentation de capital en nature - Modification de la
dénomination - Modification des statuts - Pouvoirs
Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société anonyme «MAJÉRUS»,
ayant son siège à Saint-Gilles (1060 Bruxelles), avenue Brugmann numéro 27A, inscrite au registre des
personnes morales (Bruxelles) sous le numéro 0406.801.073, reçu par Maître Dimitri CLEENEWERCK de
CRAYENCOUR, Notaire résidant à Bruxelles, le 7 février 2025, il résulte que l'assemblée, après délibération,
a pris à l'unanimité des voix les résolutions suivantes :
Première résolution : Projet de fusion
L'actionnaire unique approuve le projet de fusion établi le 14 octobre 2024 conformément aux articles 12 :7,
2° et 12:50 du Code des sociétés et des associations par les conseils d'administration de la société anonyme
« MAJÉRUS », société absorbante, et de la société anonyme « JAMBES MAGONDEAUX », société absorbée.
Deuxième résolution: Fusion
Conformément au projet commun précité d'opération assimilée à une fusion par absorption établi
conformément aux articles 12:7,2° et 12:50 du Code des sociétés et des associations, dans la mesure où toutes
les actions de la société absorbante et de la société absorbée sont détenues par un seul et même actionnaire
unique, à savoir la société à responsabilité limitée BBR BELGIUM, dont le siège est situé à Saint-Gilles (1060
Bruxelles), Avenue Brugmann 27A, immatriculée au registre des personnes morales (Bruxelles) sous le numéro
0876.914.246, l'assemblée décide l'opération assimilée à une fusion par absorption au sens de l'article 12:7,2°
du Code des sociétés et associations, de la société anonyme « JAMBES MAGONDEAUX »>, ayant son siège à
Saint-Gilles (1060 Bruxelles), avenue Brugmann numéro 27A, inscrite au registre des personnes morales
(Bruxelles) sous le numéro 0541.952.856 (société absorbée), par la présente société (société absorbante), avec
transmission à titre universel de l'ensemble des éléments d'actif et de passif de la société absorbée, comprenant
tous ses éléments d'actif et de passif, sans exception ni réserve, par suite de sa dissolution sans liquidation, sur
base des comptes annuels à arrêter au 31 décembre 2024 par la société absorbée, à la société absorbante.
L'opération de fusion se réalisera avec une rétroactivité comptable au 1er janvier 2025 à 0h00. Ceci signifie
que les opérations relatives aux éléments du patrimoine actif et passif transférés seront considérées du point de
vue comptable comme étant accomplies pour le compte de la société absorbante, à partir du 1er janvier 2025.
Troisième résolution : Description du patrimoine transféré et conditions du transfert
Au jour de l'acte, est ici intervenu Monsieur Stéphane BENAYM, mandataire de la société anonyme « JAMBES
MAGONDEAUX », en vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite
société, dressé ce jour, antérieurement aux présentes, par le Notaire soussigné.
Lequel intervenant nous a préalablement exposé ce qui suit:
Suivant le procès-verbal précité, l'assemblée générale des actionnaires de la société anonyme « JAMBES
,
MAGONDEAUX » a décidé notamment de fusionner la société anonyme « JAMBES MAGONDEAUX »> par voie
de son absorption par la présente société anonyme « MAJÉRUS », de la dissoudre sans liquidation et de
transférer l'intégralité de son patrimoine tel qu'il résultera de ses comptes arrêtés au 31 décembre 2024 à minuit,
activement et passivement, à la société anonyme « MAJÉRUS ».
Description du patrimoine transféré
Le patrimoine transmis de la société absorbée comprend tous les éléments d'actif et de passif au 31 décembre
2024, sans exception ni réserve.
Pour autant que de besoin, il est précisé :
-que la société absorbée n'a conclu aucun contrat de travail avec des salariés ;
-les éléments d'actif et de passif suivants, ainsi que les obligations qui s'y rattachent au moment de l'entrée
en vigueur de l'opération assimilée à une fusion par absorption, seront transférés de la société absorbée à la
société absorbante :
(i) toute relation contractuelle à laquelle la société absorbée est partie ;
(ii) tout engagement hors bilan de la société absorbée ;
(iii) tous contrats de location de la société absorbée, le cas échéant.
-que les actifs de la société absorbée ne comprennent pas de droits immobiliers, par "droit immobilier", on
entend (i) tout droit réel (propriété, usufruit, bail, superficie, usage, occupation, servitude), et (ii) tout droit
personnel de plus de neuf ans, y compris les baux immobiliers, portant sur un bien immeuble (terrain ou bâtiment),
à l'exception du tréfonds grevé d'un droit de superficie d'une durée de 10 ans expirant le 1er décembre 2031 au
profit de la société à responsabilité limitée BBR BELGIUM, préqualifiée, d'un immeuble en construction sis à
Namur (Jambes), rue de Sedent, 28+, mieux décrit ci-dessous.
La société absorbée est donc actuellement propriétaire du tréfonds à concurrence des quotités assiette des
bâtiments encore à ériger, et titulaire du Permis, lequel est définitif et purgé de tous recours, permettant
notamment la construction :
- du bâtiment A avec 59 appartements aux niveau 0, +1, +2, +3, +4 et +5 et un complexe de parking en sous-
sol composé de 50 emplacements de parking pour voiture, 120 emplacements pour vélos et 59 caves, plus
amplement décrit dans l'Acte de Base A.
- du bâtiment B avec 39 appartements aux niveaux 0, +1, +2, +3, +4 et +5 et un complexe de parking en sous-
sol composé de 38 emplacements de parking pour voiture, 85 emplacements pour vélos et 39 caves, plus
amplement décrit dans l'Acte de Base B.
VILLE DE NAMUR, quatrième division / JAMBES, deuxième division
Dans le complexe immobilier de plusieurs bâtiments dénommé « VUE VERTE », érigé sur une parcelle, sise
à la rue de Sedent 28+, au lieu-dit selon titre «Campagne de la Pierre du Diable», cadastrée :
-d'après titre section F numéros 559/P et 559/B pour une contenance de respectivement un hectare quatre-
vingt-six ares trente-neuf centiares (01ha 86a 39ca) et sept centiares (7ca).
-d'après acte de base dont question ci-après, section F numéros 0559PP0000 et 0559BP0000 pour une
contenance de respectivement un hectare quatre-vingt-huit ares nonante sept centiares (01ha 88 ca 97ca) et
cinq centiares (5ca).
-selon un extrait cadastral récent section F numéro 0559SP0000 pour une contenance d'un hectare quatre-
vingt-neuf ares et deux centiares (1ha 89a 2ca).
ASSOCIATION PARTIELLE LOT A - RÉSIDENCE ÉTERNELLE
EMPLACEMENTS POUR VOITURE
Emplacement pour voiture AP1:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0060
Emplacement pour voiture AP2:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0061
Emplacement pour voiture AP3:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
-
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0062
Emplacement pour voiture AP4:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0063
Emplacement pour voiture AP5:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0064
Emplacement pour voiture AP7:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0066
Emplacement pour voiture AP8:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture pour les handicapés;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0067
Emplacement pour voiture AP9:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0068
Emplacement pour voiture AP10:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0069
Emplacement pour voiture AP11:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture pour les handicapés;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-six quotes-parts dans les parties communes générales (56/100.000);
* cinquante-six quotes-parts dans les parties communes particulières (56/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0070
Emplacement pour voiture AP12:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0071
Emplacement pour voiture AP15:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
1
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0074
Emplacement pour voiture AP16:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0075
Emplacement pour voiture AP18:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0077
Emplacement pour voiture AP19:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0078
Emplacement pour voiture AP20:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture pour les handicapés;
- en copropriété et indivision forcée:
* soixante-neuf quotes-parts dans les parties communes générales (69/100.000);
* soixante-neuf quotes-parts dans les parties communes particulières (69/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0079
Emplacement pour voiture AP25:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* quarante-six quotes-parts dans les parties communes générales (46/100.000);
* quarante-six quotes-parts dans les parties communes particulières (46/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0084
Emplacement pour voiture AP27:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* quarante-six quotes-parts dans les parties communes générales (46/100.000);
* quarante-six quotes-parts dans les parties communes particulières (46/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0086
Emplacement pour voiture AP29:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* quarante-six quotes-parts dans les parties communes
générales (46/100.000);
* quarante-six quotes-parts dans les parties communes particulières (46/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0088
Emplacement pour voiture AP32:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0091
Emplacement pour voiture AP34:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0093
Emplacement pour voiture AP35:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0094
Emplacement pour voiture AP36:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0095
Emplacement pour voiture AP38:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0097
Emplacement pour voiture AP39:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0098
Emplacement pour voiture AP40:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0099
Emplacement pour voiture AP41:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture pour les handicapés;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-six quotes-parts dans les parties communes générales (56/100.000);
* cinquante-six quotes-parts dans les parties communes particulières (56/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0100
Emplacement pour voiture AP42:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture pour les handicapés;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0101
Emplacement pour voiture AP43:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0102
Emplacement pour voiture AP44:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
-
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0103
Emplacement pour voiture AP45:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture pour les handicapés;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0104
Emplacement pour voiture AP46:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0105
Emplacement pour voiture AP47:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0106
Emplacement pour voiture AP48:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0107
Emplacement pour voiture AP49:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0108
Emplacement pour voiture AP50:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0109
CAVES
Cave AB4:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0004
Cave AB6:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0006
Cave AB10:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0010
Cave AB11:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0011
Cave AB13:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0013
Cave AB14:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* trente-huit quotes-parts dans les parties communes générales (38/100.000);
* trente-huit quotes-parts dans les parties communes particulières (38/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0014
Cave AB15:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0015
Cave AB17:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0017
Cave AB18:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0018
Cave AB21:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0021
Cave AB22:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0022
Cave AB23:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* trente-deux quotes-parts dans les parties communes générales (32/100.000);
* trente-deux quotes-parts dans les parties communes particulières (32/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0023
-
Cave AB24:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0024
Cave AB26:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0026
Cave AB27:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0027
Cave AB28:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* dix-neuf quotes-parts dans les parties communes générales (19/100.000);
* dix-neuf quotes-parts dans les parties communes particulières (19/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0028
Cave AB29:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* dix-neuf quotes-parts dans les parties communes générales (19/100.000);
* dix-neuf quotes-parts dans les parties communes particulières (19/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0029
Cave AB30:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0030
Cave AB31:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0031
Cave AB33:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0033
Cave AB35:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0035
Cave AB36:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0036
Cave AB37:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0037
Cave AB39:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0039
Cave AB41:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0041
Cave AB43:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0043
Cave AB44:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0044
Cave AB45:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0045
Cave AB46:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0046
Cave AB49:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0049
Cave AB50:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0050
Cave AB51:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0051
Cave AB55:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0055
Cave AB58:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0058
Cave AB59:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* six quotes-parts dans les parties communes générales (6/100.000);
* six quotes-parts dans les parties communes particulières (6/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0059
APPARTEMENTS
Entrée A1
Appartement A1.0.2 (PMR adaptable):
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée,
W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3, salle
de bains et l'emplacement pour vélo AF011, AF012 et AF033 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinq cent trente-trois quotes-parts dans les parties communes générales (533/100.000);
* cinq cent trente-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (533/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0111
Appartement A1.0.5:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée,
W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF009 et AF010 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent septante-et-un quotes-parts dans les parties communes générales (471/100.000);
* quatre cent septante-et-un quotes-parts dans les parties communes particulières (471/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0114
Entrée A2
Appartement A2.0.1(PMR adaptable):
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée,
W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF013 et AF014 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent soixante-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (465/100.000);
* quatre cent soixante-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (465/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0131
Appartement A2.0.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF015 et AF016 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent quarante-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (445/100.000);
* quatre cent quarante-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (445/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0132
Entrée A3
Appartement A3.0.1(PMR adaptable):
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF017 et AF018 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* trois cent quatre-vingt-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (385/100.000);
* trois cent quatre-vingt-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (385/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0145
Appartement A3.0.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF019 et AF020 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (453/100.000);
* quatre cent cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (453/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0146
Appartement A3.0.4(PMR adaptable):
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF023 et AF024 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (453/100.000);
* quatre cent cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (453/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0148
NIVEAU +1
Entrée A1
Appartement A1.1.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3, salle de bains et l'emplacement pour vélo AF025 et AF026 en sous-
sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinq cent septante-six quotes-parts dans les parties communes générales (576/100.000);
* cinq cent septante-six quotes-parts dans les parties communes particulières (576/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0116
Appartement A1.1.5:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF004 et AF005 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* trois cent soixante-sept quotes-parts dans les parties communes générales (367/100.000);
* trois cent soixante-sept quotes-parts dans les parties communes particulières (367/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0120
Entrée A3
Appartement A3.1.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF041 et AF042 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* trois cent quatre-vingt quotes-parts dans les parties communes générales (380/100.000);
* trois cent quatre-vingt quotes-parts dans les parties communes particulières (380/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0149
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF043 et AF044 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent nonante-deux quotes-parts dans les parties communes générales (492/100.000);
* quatre cent nonante-deux quotes-parts dans les parties communes particulières (492/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0150
Appartement A3.1.4:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF047 et AF048 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (453/100.000);
* quatre cent cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (453/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0152
NIVEAU +2
Entrée A1
Appartement A1.2.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3, salle de bains et l'emplacement pour vélo AF049 et AF050 en sous-
sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinq cent septante-six quotes-parts dans les parties communes générales (576/100.000);
* cinq cent septante-six quotes-parts dans les parties communes particulières (576/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0121
Appartement A1.2.3:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3, salle de bains et l'emplacement pour vélo AF053 et AF054 en sous-
sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinq cent six quotes-parts dans les parties communes générales (506/100.000);
* cinq cent six quotes-parts dans les parties communes particulières (506/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0123
Appartement A1.2.4:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF055 et AF056 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent cinquante-neuf quotes-parts dans les parties communes générales (459/100.000);
* quatre cent cinquante-neuf quotes-parts dans les parties communes particulières (459/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0124
Appartement A1.2.5:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF057 et AF058 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* trois cent cinquante-sept quotes-parts dans les parties communes générales (357/100.000);
* trois cent cinquante-sept quotes-parts dans les parties communes particulières (357/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0125
Entrée A2
Appartement A2.2.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF059 et AF060 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent soixante quotes-parts dans les parties communes générales (460/100.000);
* quatre cent soixante quotes-parts dans les parties communes particulières (460/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0136
Entrée A3
Appartement A3.2.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF065 et AF066 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* trois cent quatre-vingt quotes-parts dans les parties communes générales (380/100.000);
* trois cent quatre-vingt quotes-parts dans les parties communes particulières (380/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0153
Appartement A3.2.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo AF067 et AF068 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent nonante-sept quotes-parts dans les parties communes générales (497/100.000);
* quatre cent nonante-sept quotes-parts dans les parties communes particulières (497/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0154
Appartement A3.2.4:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF071 et AF072 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (453/100.000);
* quatre cent cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (453/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0156
NIVEAU +3
Entrée A1
Appartement A1.3.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3, salle de bains et l'emplacement pour vélo AF073 et AF074 en sous-
sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinq cent septante-sept quotes-parts dans les parties communes générales (577/100.000);
* cinq cent septante-sept quotes-parts dans les parties communes particulières (577/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0126
Appartement A1.3.4:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF079 et AF080 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent soixante dans les parties communes générales (460/100.000);
* quatre cent soixante quotes-parts dans les parties communes particulières (460/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0129
Appartement A1.3.5:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF081 et AF082 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* trois cent cinquante-huit quotes-parts dans les parties communes générales (358/100.000);
* trois cent cinquante-huit quotes-parts dans les parties communes particulières (358/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0130
Entrée A2
Appartement A2.3.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF083 et AF084 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent soixante-et-un quotes-parts dans les parties communes générales (461/100.000);
* quatre cent soixante-et-un quotes-parts dans les parties communes particulières (461/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0139
Appartement A2.3.3:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF087 et AF088 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent quarante quotes-parts dans les parties communes générales (440/100.000);
* quatre cent quarante quotes-parts dans les parties communes particulières (440/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0141
Entrée A3
Appartement A3.3.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF089 et AF090 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* trois cent quatre-vingt-un quotes-parts dans les parties communes générales (381/100.000);
* trois cent quatre-vingt-un quotes-parts dans les parties communes particulières (381/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0157
Appartement A3.3.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF091 et AF092 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent nonante-huit quotes-parts dans les parties communes générales (498/100.000);
* quatre cent nonante-huit quotes-parts dans les parties communes particulières (498/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0158
Appartement A3.3.4:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo AF095 et AF096 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent cinquante-quatre quotes-parts dans les parties communes générales (454/100.000);
* quatre cent cinquante-quatre quotes-parts dans les parties communes particulières (454/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0160
NIVEAU +4
Entrée A2
Appartement A2.4.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo AF097 et AF098 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent quarante-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (445/100.000);
* quatre cent quarante-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (445/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0142
Appartement A2.4.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, hall de nuit, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à
manger avec terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo AF099 et AF100 en
sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent nonante-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (495/100.000);
* quatre cent nonante-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (495/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0143
Entrée A3
Appartement A3.4.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF104 et AF105 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* trois cent quatre-vingt-un quotes-parts dans les parties communes générales (381/100.000);
* trois cent quatre-vingt-un quotes-parts dans les parties communes particulières (381/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0161
Appartement A3.4.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF106 et AF107 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent nonante-huit quotes-parts dans les parties communes générales (498/100.000);
* quatre cent nonante-huit quotes-parts dans les parties communes particulières (498/29.154);
Appartement A3.4.4:
.
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF110 et AF111 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent cinquante-quatre quotes-parts dans les parties communes générales (454/100.000);
* quatre cent cinquante-quatre quotes-parts dans les parties communes particulières (454/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0164
NIVEAU +5
Entrée A3
Appartement A3.5.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo AF112 et AF113 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* trois cent quatre-vingt-sept quotes-parts dans les parties communes générales (387/100.000);
* trois cent quatre-vingt-sept quotes-parts dans les parties communes particulières (387/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0165
Appartement A3.5.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3 donnant sur la
même terrasse, salle de bains et l'emplacement pour vélo AF114, AF115 et AF116 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* six cent quatre quotes-parts dans les parties communes générales (604/100.000);
* six cent quatre quotes-parts dans les parties communes particulières (604/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0166
Appartement A3.5.4:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3, salle de bains et l'emplacement pour vélo AF119 et AF120 en sous-
sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* six cent vingt-neuf quotes-parts dans les parties communes générales (629/100.000);
* six cent vingt-neuf quotes-parts dans les parties communes particulières (629/29.154);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0168
ASSOCIATION PARTIELLE LOT B - RÉSIDENCE VITA
EMPLACEMENTS POUR VOITURE
Emplacement pour voiture BP2:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0434
Emplacement pour voiture BP3:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0435
Emplacement pour voiture BP4:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0436
Emplacement pour voiture BP5:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture pour les handicapés;
* septante-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (75/100.000);
* septante-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (75/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0437
Emplacement pour voiture BP6:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture pour les handicapés;
- en copropriété et indivision forcée:
* soixante-deux quotes-parts dans les parties communes générales (62/100.000);
* soixante-deux quotes-parts dans les parties communes particulières (62/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0438
Emplacement pour voiture BP7:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* soixante-et-un quotes-parts dans les parties communes générales (61/100.000);
* soixante-et-un quotes-parts dans les parties communes particulières (61/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0439
Emplacement pour voiture BP8:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (53/100.000);
* cinquante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (53/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0440
Emplacement pour voiture BP12:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0444
Emplacement pour voiture BP15:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* quarante-six quotes-parts dans les parties communes générales (46/100.000);
* quarante-six quotes-parts dans les parties communes particulières (46/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0447
Emplacement pour voiture BP17:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* quarante-six quotes-parts dans les parties communes générales (46/100.000);
* quarante-six quotes-parts dans les parties communes particulières (46/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0449
Emplacement pour voiture BP18:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture pour les handicapés;
- en copropriété et indivision forcée:
* soixante-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (65/100.000);
* soixante-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (65/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0450
Emplacement pour voiture BP20:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0452
Emplacement pour voiture BP21:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture pour les handicapés;
- en copropriété et indivision forcée:
* soixante-deux quotes-parts dans les parties communes générales (62/100.000);
* soixante-deux quotes-parts dans les parties communes particulières (62/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0453
Emplacement pour voiture BP22:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0454
Emplacement pour voiture BP23:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0455
Emplacement pour voiture BP24:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0456
Emplacement pour voiture BP25:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0457
Emplacement pour voiture BP26:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0458
Emplacement pour voiture BP27:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0459
Emplacement pour voiture BP28:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0460
Emplacement pour voiture BP29:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0461
Emplacement pour voiture BP32:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0464
-
Emplacement pour voiture BP35:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0467
Emplacement pour voiture BP36:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0468
Emplacement pour voiture BP38:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinquante quotes-parts dans les parties communes générales (50/100.000);
* cinquante quotes-parts dans les parties communes particulières (50/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0470
CAVES
Cave BB1:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0394
Cave BB3:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0396
Cave BB4:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* dix-neuf quotes-parts dans les parties communes générales (19/100.000);
* dix-neuf quotes-parts dans les parties communes particulières (19/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0397
Cave BB5:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* trente-huit quotes-parts dans les parties communes générales (38/100.000);
* trente-huit quotes-parts dans les parties communes particulières (38/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0398
Cave BB6:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0399
Cave BB7:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* vingt-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (25/100.000);
* vingt-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (25/22.249);
-
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0400
Cave BB8:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* vingt-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (25/100.000);
* vingt-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (25/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0401
Cave BB9:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0402
Cave BB11:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0404
Cave BB14:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* vingt-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (25/100.000);
* vingt-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (25/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0407
Cave BB15:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* vingt-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (25/100.000);
* vingt-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (25/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0408
Cave BB17:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0410
Cave BB22:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0415
Cave BB23:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0416
Cave BB24:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0417
Cave BB25:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0418
Cave BB28:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0421
Cave BB29:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0422
Cave BB30:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0423
Cave BB31:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* vingt-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (25/100.000);
* vingt-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (25/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0424
Cave BB32:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0425
Cave BB35:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0428
Cave BB36:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0429
Cave BB38:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0431
Cave BB39:
- en propriété privative et exclusive: l'espace de cave avec porte;
- en copropriété et indivision forcée:
* treize quotes-parts dans les parties communes générales (13/100.000);
* treize quotes-parts dans les parties communes particulières (13/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0432
APPARTEMENTS
NIVEAU 0 (REZ-DE-CHAUSSÉE)
Entrée B1
Appartement B1.0.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1 donnant sur la même terrasse, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF003
et BF004 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent nonante quotes-parts dans les parties communes générales (490/100.000);
* quatre cent nonante quotes-parts dans les parties communes particulières (490/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0170
Appartement B1.0.4:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, hall de nuit, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à
manger avec terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF007 et BF008 en
sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent soixante-six quotes-parts dans les parties communes générales (466/100.000);
* quatre cent soixante-six quotes-parts dans les parties communes particulières (466/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0172
Entrée B2
Appartement B2.0.1 (PMR adaptable):
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF009 et BF010 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinq cent quatre quotes-parts dans les parties communes générales (504/100.000);
* cinq cent quatre quotes-parts dans les parties communes particulières (504/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0188
Appartement B2.0.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2 donnant sur la même
terrasse, chambre 3, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF011, BF012 et BF013 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* six cent dix-sept quotes-parts dans les parties communes générales (617/100.000);
* six cent dix-sept quotes-parts dans les parties communes particulières (617/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0189
Entrée B3
Appartement B3.0.2 (PMR adaptable):
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, hall de nuit, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à
manger avec terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF016 et BF017 en
sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinq cent trente-huit quotes-parts dans les parties communes générales (538/100.000);
* cinq cent trente-huit quotes-parts dans les parties communes particulières (538/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0197
NIVEAU +1
Entrée B1
Appartement B1.1.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF022 et BF023 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent septante-huit quotes-parts dans les parties communes générales (478/100.000);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0174
-
Appartement B1.1.3:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3, salle de bains, salle de douche et l'emplacement pour vélo BF024,
BF025 et BF026 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* six cent douze quotes-parts dans les parties communes générales (612/100.000);
* six cent douze quotes-parts dans les parties communes particulières (612/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0175
Appartement B1.1.4:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF027 et BF028 en sous-
sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinq cent quatre-vingt-neuf quotes-parts dans les parties communes générales (589/100.000);
* cinq cent quatre-vingt-neuf quotes-parts dans les parties communes particulières (589/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0176
Entrée B3
Appartement B3.1.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2 donnant sur la même
terrasse, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF035 et BF036 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent septante-huit quotes-parts dans les parties communes générales (478/100.000);
* quatre cent septante-huit quotes-parts dans les parties communes particulières (478/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0200
NIVEAU +2
Entrée B1
Appartement B1.2.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF041 et BF042 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent septante-huit quotes-parts dans les parties communes générales (478/100.000);
* quatre cent septante-huit quotes-parts dans les parties communes particulières (478/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0178
Appartement B1.2.3:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3, salle de bains, salle de douche et l'emplacement pour vélo BF043,
BF044 et BF045 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* six cent neuf quotes-parts dans les parties communes générales (609/100.000);
* six cent neuf quotes-parts dans les parties communes particulières (609/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0179
Appartement B1.2.4:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF046 et BF047 en sous-
sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinq cent quatre-vingt-neuf quotes-parts dans les parties communes générales (589/100.000);
* cinq cent quatre-vingt-neuf quotes-parts dans les parties communes particulières (589/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0180
Entrée B2
Appartement B2.2.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF048 et BF049 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent nonante-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (495/100.000);
* quatre cent nonante-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (495/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0192
Entrée B3
Appartement B3.2.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2 donnant sur la même
terrasse, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF054 et BF055 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent septante-huit quotes-parts dans les parties communes générales (478/100.000);
* quatre cent septante-huit quotes-parts dans les parties communes particulières (478/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0203
Appartement B3.2.3:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF056 et BF057 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent nonante-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (495/100.000);
* quatre cent nonante-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (495/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0204
NIVEAU +3
Entrée B1
Appartement B1.3.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF058 et BF059 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent quarante-trois quotes-parts dans les parties communes générales (443/100.000);
* quatre cent quarante-trois quotes-parts dans les parties communes particulières (443/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0181
Appartement B1.3.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF060 et BF061 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent septante-huit quotes-parts dans les parties communes générales (478/100.000);
* quatre cent septante-huit quotes-parts dans les parties communes particulières (478/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0182
Appartement B1.3.3:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3, salle de bains, salle de douche et l'emplacement pour vélo BF062,
BF063 et BF064 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* six cent neuf quotes-parts dans les parties communes générales (609/100.000);
* six cent neuf quotes-parts dans les parties communes particulières (609/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0183
Appartement B1.3.4:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF065, BF066 et BF067
en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinq cent quatre-vingt-neuf quotes-parts dans les parties communes générales (589/100.000);
* cinq cent quatre-vingt-neuf quotes-parts dans les parties communes particulières (589/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0184
Entrée B2
Appartement B2.3.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF068 et BF069 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent nonante-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (495/100.000);
* quatre cent nonante-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (495/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0194
Entrée B3
Appartement B3.3.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2 donnant sur la même
terrasse, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF074 et BF075 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
¢
* quatre cent septante-huit quotes-parts dans les parties communes générales (478/100.000);
* quatre cent septante-huit quotes-parts dans les parties communes particulières (478/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0206
Appartement B3.3.3:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et
l'emplacement pour vélo BF076 et BF077 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent nonante-cinq quotes-parts dans les parties communes générales (495/100.000);
* quatre cent nonante-cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (495/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0207
NIVEAU +4
Entrée B1
Appartement B1.4.1:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, hall de nuit, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à
manger avec terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3,salle de bains et l'emplacement pour vélo BF078,
BF079 et BF080 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* sept cent cinq quotes-parts dans les parties communes générales (705/100.000);
* sept cent cinq quotes-parts dans les parties communes particulières (705/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0185
Appartement B1.4.2:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à manger avec
terrasse, chambre 1, chambre 2, salle de bains et l'emplacement pour vélo BF081 et BF082 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* quatre cent quatre-vingt-sept quotes-parts dans les parties communes générales (487/100.000);
* quatre cent quatre-vingt-sept quotes-parts dans les parties communes particulières (487/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0186
Appartement B1.4.3:
- en propriété privative et exclusive: hall d'entrée, hall de nuit, W.C., cuisine ouverte, débarras, salon/salle à
manger avec terrasse, chambre 1, chambre 2, chambre 3, salle de bains, salle de douche et l'emplacement pour
vélo BF083, BF084 et BF085 en sous-sol;
- en copropriété et indivision forcée:
* cinq cent six quotes-parts dans les parties communes générales (506/100.000);
* cinq cent six quotes-parts dans les parties communes particulières (506/22.249);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0187
Emplacements pour voiture extérieurs
Emplacement pour voiture PE41:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée: onze quotesparts dans les parties communes générales (11/100.000);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0573
Emplacement pour voiture PE42:
- en propriété privative et exclusive: l'emplacement pour voiture;
- en copropriété et indivision forcée: onze quotesparts dans les parties communes générales (11/100.000);
Ayant pour identifiants parcellaires réservés: F 559 S P0574
Quatrième résolution : Décharge aux administrateurs de la société absorbée et conservation des documents
L'assemblée accepte les propositions, en vue notamment de se conformer à l'article 12:58 du Code des
sociétés et des associations:
- que les comptes de la société absorbée pour la période comprise entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre
2024 seront établis par le conseil d'administration de la société absorbée. Son approbation ainsi que la décharge
à donner à l'administrateur unique de la société absorbée seront décidées par l'assemblée générale de la société
absorbante conformément à l'article 12:58 du Code des sociétés et associations ;
- que les livres et documents de la société absorbée seront conservés au siège de la société absorbante
pendant la période prévue par la loi.
Cinquième résolution : Augmentation de capital par apport en nature
Suite à l'opération assimilée à une fusion par absorption et à l'apport de l'intégralité du patrimoine de la société
anonyme « JAMBES MAGONDEAUX », il est procédé à une augmentation de capital par apport en nature d'un
montant de soixante et un mille cinq cents euros (61.500,00 €) sera actée dans la société absorbante, afin de
porter son capital de deux cent dix mille euros (210.000,00 €) à deux cent septante et un mille cinq cents euros
(271.500,00 €), sans émission d'actions nouvelles.
Sixième résolution : Modification de la dénomination
L'assemblée décide de modifier la dénomination en « J+M ».
Septième résolution : Modification des statuts
L'assemblée générale décide de modifier les articles 1 et 5 des statuts, en concordance avec les résolutions
prises et le Code des sociétés et des associations, comme suit :
ARTICLE 1 - FORME ET DENOMINATION
La société a adopté la forme légale de société anonyme, en abrégé SA.
Elle est dénommée « J + M ».
ARTICLE 5 - CAPITAL
Le capital est fixé à la somme de deux cent septante et un mille cinq cents euros (271.500,00 €), représenté
par deux mille cent (2.100) actions, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/deux mille
centième (1/2.100ème) du capital.
Huitième décision : Constatation de la réalisation effective de l'opération assimilée à une fusion par absorption
et de la dissolution définitive de la société absorbée
L'actionnaire unique demande au notaire soussigné de constater qu'en conséquence des résolutions qui
précèdent et compte tenu du fait que l'assemblée générale extraordinaire de la société absorbée, la société
anonyme « JAMBES MAGONDEAUX », a approuvé dans un procès-verbal en date de ce jour, l'opération
assimilée à la fusion par absorption. L'opération assimilée à la fusion par absorption entraînera de plein droit, à
compter du jour de l'acte, les conséquences suivantes sur le plan juridique :
1. la dissolution sans liquidation de la société absorbée, la société anonyme « JAMBES MAGONDEAUX »,
qui cessera d'exister ;
2. l'annulation de toutes les actions de la société absorbée ;
3. la transmission à la présente société de l'ensemble de l'actif et du passif de la société absorbée.
Neuvième résolution : Pouvoirs
L'actionnaire unique décide de conférer à l'administrateur unique de la société, ainsi qu'à tout avocat du
cabinet LEX@LYS, à Lasne, et tout collaborateur du cabinet comptable FISCALYS, à Lasne, tous pouvoirs, tous
pouvant agir individuellement, et avec pouvoir de déléguer ces pouvoirs, pour accomplir les formalités
administratives résultant de l'opération assimilée à la fusion par absorption et pour effectuer toute inscription,
modification ou radiation de l'immatriculation de la société à la Banque-Carrefour des Entreprises et dans toutes
les administrations, ainsi que la radiation du numéro de TVA. A cet effet, le mandataire peut, au nom de la société,
faire toutes déclarations, signer toutes pièces et documents et, en général, faire tout ce qui est nécessaire, en ce
compris la mise à jour du registre des actions.
Il donne également pouvoir au notaire pour établir et déposer une version coordonnée des statuts.
Les expéditions et extraits sont déposés avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du dépôt au Greffe
du Tribunal de l'Entreprise.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associé
Déposé en même temps : expédition conforme de l'acte, statuts coordonnés.