N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Vis l'évi'Danse
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Place du Pays Vert 20
7800
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ath
Dénomination 
(en entier) : Vis l’évi’Danse
Forme juridique : A.S.B.L.
Siège : 20, Place du Pays Vert.  7800 Ath
Objet de l’acte : Constitution d’une ASBL
Entre les soussignées :
Collard Anne-Sophie, née à Ath, le 21 juin 1968 et domiciliée au 5 (bte 3), Chemin du Cambry à Isières (7822).
(RN : 68.06.21- 050.14)
Dutilleul Maïté, née à Ath, le 06 juin 1989 et domiciliée au 45, Les Tilleuls à Brugelette (7940). (RN : 89.06.06 –
132-47)
Longeval Emilie, née à Ath, le 23 juin 1987 et domiciliée au 79 A, Route de Frasnes à Villers-Saint-Amand
(7812). (RN : 87.06.23-104.08)
Mary Martine, née à Ath, le 22 août 1956 et domiciliée au 20, Place du Pays Vert à Ath (7800) (RN : 56.08.22 -
158.26)
Papleux Rose-Anne,  née à Ath, le 11 août 1989 et domiciliée au 19, Rue de la Poterne à Ath (7800). (RN :
89.08.11-144.93)
Trigalet, Eline, née à Mons, le 24 août 1993 et domiciliée au 25, Rue Isidore Hoton à Ath (7800).  (NR : 93.08.24
– 320.96)
il a été convenu de constituer une association sans but lucratif (A.S.B.L.), conformément à la loi du vingt-sept juin
mille neuf cent vingt et un.   
 
Titre I : Dénomination - siège social - durée
Article 1. Dénomination 
L’association prend la dénomination « Vis l’évi’Danse ».
Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de
l’association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but lucratif » ou du sigle «
ASBL » et de l'indication de son siège social.
Article 2. Siège social – Arrondissement judicaire 
Le siège social de l’ASBL est établi à Ath (7800) au 20, Place du Pays Vert, dans l’arrondissement judiciaire de
Mons et de Charleroi - division Tournai.
Toute modification du siège social relève de la compétence de l’assemblée générale, statuant comme en matière
de modification de statuts et doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge.
Article 3. Durée
L'association est constituée pour une durée illimitée.
Titre II : But et Objet
0560842320
Article 4 : But et Objet social 
L’association a pour but :
- d’apprendre aux enfants à partir de 3 ans à bouger en rythme, à se déplacer dans l’espace et à coordonner des
mouvements,
- de favoriser l’esprit de groupe dans la chorégraphie,
- de stimuler la mémorisation de mouvements, d’enchainement, pour finalement s’approprier des chorégraphies,
- de permettre l’épanouissement personnel et corporel de chacun,
- d’encourager la motivation, la persévérance et l’envie de progresser individuellement et collectivement,
- d’amener les enfants et adolescents à prendre confiance en eux et à utiliser leurs apprentissages afin d’aboutir
à un spectacle.
L’association a pour objet l’organisation de cours, de stages et de spectacles ou toute autre activité en lien avec
les buts de l’ASBL.
Titre III. Membres
Article 5. Les catégories de membres 
L’Association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre de membres effectifs est illimité sans pouvoir être inférieur à trois. Les premiers membres effectifs
sont les fondateurs soussignés.
Le nombre de membres adhérents est illimité.
Les droits et les obligations des membres sont fixés par la loi et les présents statuts.
Article 6. Admission des membres – Conditions – Registre des membres
Sont membres effectifs :
Les comparants au présent acte, les fondateurs.
Toute personne physique admise en cette qualité par le Conseil d’administration.
Sont membres adhérents toute personne physique en ordre de cotisation :
Toute personne qui désire devenir adhérent doit s’acquitter d’une cotisation. Les membres adhérents bénéficient
des activités de l’association et y participent en se conformant aux statuts. De plus, ils sont couverts par
l’assurance contractée par l’ASBL.
Le conseil d’administration tient au siège de l’Association un registre des membres effectifs.  Ce registre reprend
les noms, prénoms et domicile des membres.
Toutes les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion des membres sont inscrites dans le registre par
les soins du conseil d’administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la
décision.
Article 7. Cotisations
Les membres effectifs ne sont pas astreints au payement d’une cotisation. Ils apportent à l’association le
concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Par contre, les membres adhérents sont appelés à
payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée générale. Cette cotisation ne pourra être
supérieure à 100 euros.
Article 8. Démission – Suspension ou exclusion 
Tout membre effectif ou membre adhérent de l’association est libre de se retirer à tout moment de celle-ci en
adressant sa démission par écrit au conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation.
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux/tiers des
voix présentes ou représentées.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.
Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou créanciers du membre décédé,
n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations qu’ils ont versées.
TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE
Article 9 : Composition
L’Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du Conseil
d’Administration et à défaut par le Secrétaire.   
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à l’Assemblée générale en qualité d’observateur ou de
consultant.
Article 10 : Pouvoirs
L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence :
1) la modification des statuts,
2) la nomination et la révocation des administrateurs,
3) la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération  éventuelle,
4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,
5) l'approbation des budgets et des comptes,
6) la dissolution de l'association,
7) l’exclusion d’un membre,
8) la transformation de l’association en société à finalité sociale.
Article 11 : Date – Convocation 
L'Assemblée générale ordinaire est convoquée par le conseil d’administration chaque année, au courant du
troisième quadrimestre de l’année civile.
Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées aussi souvent que les intérêts de
l'association l'exigent, par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres
effectifs au moins.
La convocation aux assemblées générales est adressée à chacun des membres effectifs  au moins huit jours
avant l’assemblée générale par courrier électronique. La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la
réunion ainsi que l'ordre du jour.
Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l’ordre du jour.
Article 12 : Représentation et Délibération
Tous les membres effectifs peuvent se faire représenter à l’Assemblée générale par un autre membre. Nul ne
peut être porteur de plus d’une procuration.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale et les résolutions sont prises à la
majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou
les présents statuts.
L’Assemblée Générale ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour.
Article 13. Registre des Procès-Verbaux
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le
président et le secrétaire.
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans
déplacement du registre.
Tout  tiers  justifiant d’un intérêt peut demander des extraits signés par le président et par un administrateur mais
uniquement des points qui le concernent.
Article. 14 : Publicité des décisions de l’Assemblée Générale 
Tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions d’administrateurs ou le cas échéant des
commissaires doivent être déposées au greffe du Tribunal de Commerce  sans délai et publiés par extraits aux
annexes du Moniteur belge conformément à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921.
TITRE V : GESTION DE L’ASSOCIATION
Article. 15 : Conseil d’administration
Le conseil d’administration est composé de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont
membres de l’Association, le conseil d’administration n’est composé que de deux personnes. Le nombre
d’administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
Pour être élu administrateur, il faut être membre effectif de l’Association.
Les administrateurs sont nommés par l’assemblée générale pour une durée déterminée de cinq ans et peuvent à
tout moment être démis par elle. L’exercice du mandat d’administrateur est gratuit.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 16 : Composition  du Bureau
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un
trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d’empêchement ou d’absence du président, du vice-président, la réunion est présidée par le secrétaire.
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Article 17: Réunions
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois qu’un de ses
membres en fait la demande. Le conseil ne se réunit valablement que si la majorité des administrateurs est
présente.
Les convocations sont envoyées par le secrétaire par simple courriel ou même verbalement, au moins 8 jours
avant la date de la réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. 
Chaque réunion fait l’objet d’un procès-verbal, qui est signé par le président et le secrétaire.
Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes sont signés valablement par le
secrétaire et contresignés par le président.  En cas d’empêchement du président, par deux administrateurs.
Article 18. Pouvoirs du conseil d’administration
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’Association et la
représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément
réservés par la Loi et les présents statuts à l’assemblée générale sont de la compétence du conseil
d’administration.
Article 19. Responsabilité des administrateurs et des personnes déléguées à la gestion journalière
Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat.  Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Article 20. Acceptation des libéralités
Le président, ou en son absence, le secrétaire, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités
faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VI. EXERCICE SOCIAL – COMPTE ET BUDGET
Article  21. Exercice social
L'année sociale commence le premier septembre et finit le trente et un août.
Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31 août 2015.
Article 22. Compte et budget
L’assemblée générale désignera un vérificateur aux comptes chargé de vérifier les comptes de l’association et de
lui présenter un rapport annuel.
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant sont soumis à l’approbation de l’assemblée
générale ordinaire du second quadrimestre de l’année civile, après avoir entendu le rapport du vérificateur aux
comptes.
TITRE VII.  REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR
Article  23. Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité
simple des membres présents ou représentés.
TITRE VIII.  MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION VOLONTAIRE
Article  24. Modification des statuts
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres
présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des
membres présents ou représentés.
Toutefois, la modification qui porte sur les buts en vue desquels l’association est constituée, ne peut être adoptée
qu’à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué
une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et
adopter les modifications aux majorités prévues ci-dessus. La seconde réunion ne peut être tenue moins de
quinze jours après la première réunion.
Article 25. Dissolution volontaire
La dissolution de l’association est prononcée par l’assemblée générale délibérant comme en matière de
modification du ou des buts en vue desquels l’Association est constituée.
Article 26. Liquidation et affectation de l’actif
Lors de la dissolution de l’association, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d’un ou
plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d’une résolution de l’assemblée générale ou en vertu
d’une décision judiciaire, à la requête de toute personne intéressée.
L’affectation de l’actif est déterminée par l’assemblée générale ou à défaut d’assemblée générale, par les
liquidateurs, lesquels donneront à l’actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de
l’association.
TITRE VIII : TRANSPARENCE
Article 27. Consultation des documents sociaux
Les membres effectifs peuvent consulter au siège de l’association le registre des membres, ainsi que tous les
procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale, du conseil d’administration ou des personnes occupant ou
non une fonction de direction, qui sont investies d’un mandat au sein ou pour le compte de l’association, de
même que tous les documents comptables de l’association.
A cette fin, ils adressent une demande au Conseil d’administration avec lequel ils conviendront d’une date et
heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés.
Article 28. Publicité
Toutes décisions relatives à la modification des statuts, à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la
nomination ou à la cessation des fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation
de l’actif net sont déposées au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés par extraits aux annexes du
Moniteur belge conformément à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921.
DISPOSITIONS FINALES
Article 29.
Tout ce qui n'est pas réglé par les présents statuts est soumis aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE
A l'instant, l'association étant constituée, les soussignées se sont réunies en première assemblée générale et ont
nommé en qualité d'administrateur:
Dutilleul Maité, Longeval Emilie et Papleux Rose-Anne
Lesquels ont déclaré accepter leurs fonctions.
Le Conseil d'administration étant constitué, les administrateurs ont procédé ainsi qu'il suit à la répartition de leurs
mandats:
Présidente: Mademoiselle Longeval Emilie
Secrétaire: Mademoiselle Dutilleul Maïté
Trésorière: Mademoiselle Papleux Rose-Anne
Ainsi fait en deux exemplaires à Ath, le 27 avril 2014.
Pour extrait conforme
Rose-Anne PAPLEUX
Administratrice