N° d'entreprise : BE0769.682.132
Nom
(en entier) : Asbl Arden' Racing Team
(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Waha, Rue Sainte-Barbe 9, 6900 Marche-en-
Famenne, Belgique
Objet de l'acte :	Statut coordonné
ARDEN' RACING TEAM ASBL
Rue Sainte Barbe 9
6900 Waha
N° d'entreprise BE 0769.682.132
Suite à une erreur dans la publication initiale des statuts, l'ASBL s'est réunie en assemblée
générale pour faire publier les statuts qui suivent en lieu et place de la publication
initiale.
L'assemblée acte également la démission de leurs fonctions d'administrateur les personnes
suivantes au 22 avril 2022 :
-LANGE Simon
-PESESSE Olivier
L'assemblée nomme à la fonction d'administrateur MARCHAL Anthony à partir du 15/12/2022
L'assemblée décide de modifier l'adresse de son siège social pour le mettre au 41 Rue de
Jemelle 6953 Forrières à partir du 15/12/2022
STATUTS
Entre
RENSON Benjamin
PIERARD Jean-Luc
MARCHAL Kévin
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément au Code des
Sociétés et Associations.
TITRE I : DENOMINATION -SIEGE SOCIAL
Art. 1 - L'association est dénommée: Arden' Racing Team, en abrégé: A.R.T.
Art. 2 - Son siège social est établi en Région Wallonne à 6900 Waha, Rue Sainte Barbe nº9.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 - L'association est constituée pour une durée indéterminée.
TITRE II : OBJET - BUT
Art. 4 - L'association a pour but(s) : la promotion du sport en général et du sport
motocycliste en particulier.
Art. 5 - L'association a pour objet : l'organisation d'activités liées à la pratique de la moto
de vitesse sur circuit privé, de cours, de compétition ainsi que toute activité liée de près ou
de loin au sport motocycliste.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle
peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son
objet.
TITRE III : MEMBRES
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
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Section 1 : Admission
Art. 6 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la
foi ou les présents statuts.
Art. 7 - Sont membres effectifs :
Les comparants au présent acte ;
Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis par décision
de l'Assemblée Générale réunissant la moitié des voix présentes ou représentées.
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir
satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration.
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
Art. 8 - Les membres adhérents ont le droit de bénéficier des promotions et avantages
contractés par l'association auprès de partenaires.
Les membres adhérents ont l'obligation de payer leurs cotisations et ils ont l'obligation de se
conformer aux statuts de l'association ainsi qu'à ses règlements éventuels.
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Art. 9 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de
l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la
cotisation qui lui incombe, dans les deux mois du rappel qui lui est adressé par lettre
ordinaire à la poste ou par envoie électronique (e-mail, ... ).
Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à
l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion
d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la
majorité de la moitié des voix présentes ou représentées.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les
membres qui se seraient rendus coupables d'infraction aux statuts et aux lois.
Art. 10 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit
du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de
scellés, ni inventaire.
Art. 11 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 9
:3 du Code des Sociétés et Associations.
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 12 - Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement
d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de
leur dévouement.
Les membres adhérents paient une cotisation annuelle ou mensuelle dont le(s) montant(s), les
catégories éventuelles et les modalités sont fixées par l'Assemblée Générale.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 13 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 14 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la
loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
Les modifications aux statuts ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
Le cas échéant, la nomination des commissaires ;
L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le
cas échéant aux commissaires ;
La dissolution volontaire de l'association ;
Les exclusions de membres ;
La transformation de l'association en société à finalité sociale.
Art. 15 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du
premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil
d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque ;
réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Art. 16 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre
ordinaire ou toute autre forme électronique (e-mail, ... ) adressée au moins quinze jours avant
l'assemblée.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième
des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf disposition légale contraire, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne
sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Art. 17 - Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre
membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que
d'une seule procuration.
Art. 18 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
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défaut par l'administrateur présent le plus âgé.
Art. 19 - L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont
présents ou représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les
cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est
prépondérante.
Art. 20 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de
procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège
social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits
aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou
à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
TITRE VI : ADMINISTRATION
Art. 21 - L'association est gérée par un conseil d'administration.
Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins sauf exceptions prévues à
l'article 9 :5 du Code des Sociétés et Associations, nommées par l'assemblée générale parmi les
membres effectifs, en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous
cas toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.
Art. 22 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé
par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Art. 23 - Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un
vice-président, un trésorier et un secrétaire.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus
âgé des administrateurs présents.
Art. 24 - Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un
collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre
administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire
que d'une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du
président ou de son remplaçant est prépondérante. Les décisions sont consignées sous forme de
procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
Art. 25 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et
la gestion de l'association.
Art. 26 - Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association,
avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs
administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont
plusieurs, ils agissent individuellement.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la
gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du
Moniteur belge.
Art. 27 - Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes
régulièrement décidés par le conseil ; ils n'auront pas à justifier de leurs fonctions
vis-à-vis des tiers.
L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des
pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à
représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux
annexes du Moniteur belge.
Art. 28 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les
personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions,
aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Art. 29 - Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre
provisoire ou définitif Jes libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les
formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 30 - En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement
d'ordre intérieur.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil
d'Administration, statuant à la majorité simple.
Art. 31 - L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 32 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement
soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
Art. 33 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les
liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de
l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
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Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination
et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi
qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur
belge. Art. 34 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par
le Code des Sociétés et Associations.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives
qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des
administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter
l'association.
Exercice social :
Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera le 15/06/2021 pour se clôturer le 31
décembre 2021.
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d'administrateurs
MARCHAL Kévin, précité
RENSON Benjamin, précité
Qui acceptent ce mandat.
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président : RENSON Benjamin, précité
Trésorier : MARCHAL Kévin, précité
Fait à Waha le 15/06/2021 en deux exemplaires.
Validé par l'assemblée du 15/12/2022.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes