N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Bikeway To Hell
(en abrégé) : BWTH
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue Dolez 96
1180
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Uccle
Statuts Bikeway to Hell asbl
Entre
Thierry Chantraine, domicilié avenue Dolez 96 à 1180 Bruxelles
Cédric Chantraine, domicilié rue des Gottaux 2C à 1450 Chastre
Julie Mertens, domiciliée avenue Dolez 96 à 1180 Bruxelles
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin
1921.
 
TITRE I : DENOMINATION –SIEGE SOCIAL
 
Art. 1 – L’association est dénommée Bikeway to Hell, en abrégé : BWTH.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association
mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but
lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 
Art. 2 – Son siège social est établi au 96 avenue Dolez à 1180 Bruxelles, dans l’arrondissement judiciaire
de Bruxelles.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.
 
TITRE II : OBJET – BUT
 
Art. 3 – L’association a pour but : la promotion du sport en général et du cyclisme en particulier.
 
Art. 4 – L’association a pour objet l’organisation de défis sportifs et/ou cyclistes tels que des randonnées
et/ou épreuves cyclistes longues distances, des voyages en vélos, des défis relatifs à la pratique du vélo.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.  Elle peut
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire et relative à son objet. Elle peut réaliser des
partenariats avec d’autres associations ayant un but similaire.
 
TITRE III : MEMBRES
 
Section 1 : Admission
 
Art. 5 – L’association est composée de membres effectifs. Le nombre minimum des membres effectifs ne
peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux
associés par la loi ou les présents statuts.
0666880443
 
Art. 6 -  Sont membres effectifs :
les comparants au présent acte ;
toute personne qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil d’administration)
est admis par décision de l’Assemblée Générale à la majorité absolue des voix présentes ou
représentées.
 
Section 2 : Démission, exclusion, suspension
 
Art. 7 – Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par
écrit leur démission à l’association.
Le membre effectif qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l’association, peut être
proposé à l’exclusion par le conseil d’administration.  L’exclusion d’un membre effectif ne peut être
prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres
qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts et aux lois ou qui aurait porté un
préjudice grave à l’association.
 
Art. 8 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre
décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni
inventaire.
 
Art. 9 -  Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de
1921.
 
TITRE IV : COTISATIONS
 
Art. 10 – Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation.  Ils
apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
 
Art. 11 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
 
Art. 12 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts ;
la nomination et la révocation des administrateurs ;
le cas échéant, la nomination des commissaires ;
l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas
échéant aux commissaires ;
la dissolution volontaire de l’association ;
les exclusions de membres ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale.
 
Art. 13 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier
trimestre de l’année civile.
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout autre moment par décision du conseil
d’administration à la demande d’au moins un des membres effectifs.  Chaque réunion se tiendra aux
jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
 
Art. 14 – L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre ordinaire ou par
courriel adressé au moins huit jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil
d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition complémentaire amenée par un
des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l’assemblée peut
délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
 
Art. 15 – Chaque membre effectif dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre membre
effectif au moyen d’une procuration écrite.  Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule
procuration.
 
Art. 16 – L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration, à défaut par
l’administrateur présent désigné par le président ou, si personne n’a été désigné par le président, par
l’administrateur le plus âgé.
 
Art. 17 – L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
 
Art. 18 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux
articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
 
Art. 19 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux. Ce
registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans
déplacement du registre.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes
du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies.  Il en va de même pour tous les actes relatifs à la
nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
TITRE VI : ADMINISTRATION
 
Art. 20 – L’association est gérée par un conseil d’administration.
Le conseil d’administration est composé de trois personnes minimum nommées par l’assemblée
générale parmi les membres effectifs pour un mandat de 5 ans, et en tout temps révocables par elle. Le
nombre d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de
l’association.
 
Art. 21 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Les administrateurs sortant sont rééligibles.
 
Art. 22 – Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un
secrétaire.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un membre effectif désigné par le
président ou, si personne n’a été désigné par le président, par l’administrateur le plus âgé.
 
Art. 23 – Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire.  Il forme un collège et ne
peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque administrateur dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre administrateur au
moyen d’une procuration écrite.  Chaque administrateur ne peut être titulaire que d’une seule
procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou
de son remplaçant est prépondérante.  Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par
le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
 
Art. 24 – Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.
 
Art. 25 – Tout administrateur seul (ou deux administrateurs agissant conjointement) signe(nt)
valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il(s) n’aura (ront) pas à justifier de ses (leurs)
fonctions vis-à-vis des tiers.
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs
délégués par ou en vertu d’une décision du conseil d’administration.
 
Art. 26 – Les administrateurs ainsi que les personnes habilitées à représenter l’association ne
contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de
l’exécution de leur mandat.  Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Art. 27 – Les membres effectifs de l’association sont habilités à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
 
Art. 28 – En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre
intérieur.  Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil
d’Administration, statuant à la majorité simple.
 
Art. 29 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre
 
Art. 30 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi.
 
Art. 31 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la
cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de
l’actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23
et 26 novies de la loi.
 
Art. 32 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les ASBL.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater
du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs
à la nomination des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Exercice social :
Le premier exercice débutera ce 1 janvier 2017 pour se clôturer le 31 décembre 2016
 
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs
Monsieur Thierry Chantraine, domicilié au 96 Avenue Dolez, 1180 Uccle, né le 09/02/1974 à Uccle
Monsieur Cédric Chantraine, domicilié au 2c Rue des Gottaux, 1450 Chastre, né le 06/07/1979 à Uccle
Madame Julie Mertens, domiciliée au 96 Avenue Dolez, 1180 Uccle, née le 11/03/1975 à Uccle
Qui acceptent ce mandat.
 
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président : Thierry Chantraine
Trésorier : Cédric Chantraine
Secrétaire : Julie Mertens