N° d'entreprise : 5433 680 66
Nom
(en entier) : Association Sans But Lucratif " Endurance Team
Enghien"
(en abrégé) : E.T.E.
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue Belle,17 7850 MARCQ
Objet de l'acte : Démissions- Elections-Modification des statuts- Adaptation au code des
sociétés et associations
L'Assemblée Générale ordinaire du 12/01/2023 a confirmé la nomination des administrateurs pour l'exercice
des mandats de 2023 à 2025. Ces mandats expireront lors de l'A.G.2025.
Ont été élus conformement aux statuts de l'asbl,
1) Administrateur : VINCENT Albert, Rue Belle, 17 7850 Marcq
2) Administrateur : SIMON Philippe, Logis Militaire, 5 7950 Chievres
3) Administrateur: BOTTE Vincent, Clos du Jardinier, 8 1430 Quenast
4) Administratrice : VERBEIREN Katya, Ruelle de la Reinette, 60 7860 Lessines
5) Administratrice : DEVILLE Anne, Rue d'Horlebaix, 64 7866 Bois de Lessines
6) Administrateur : DE JONGH Steve, Rue d'Horlebaix, 64 7866 Bois de Lessines
7) Administrateur : GUILLAUME Patrick, Boulevard d'Arenberg 13 bt 5 7850 Enghien
Tous ces mandats s'effectuent à titre gratuit.
Ne représentaient plus leur candidature.,
Administratrice FORGIARINI Valérie Cité Jardin, 4 1430 Bierghes
Administrateurs : KIESEKOMS Pascal Rue des Paquerettes, 53 7850 Marcq
TOLLET Julien Avenue Jules Cariler, 12 7850 Enghien
VERRELLEN Stéphane Chemin de Lessines , 28b 7830 Hellebecq
KOLP Christian Rue de l'Aire, 103 7060 Horrues
Le bureau exécutif se compose de :
Président: VINCENT Albert, Rue Belle, 17 7850 Marcq
Vice -Président : SIMON Philippe
Secrétaire : BOTTE Vincent
Trésorier : VERBEIREN Katia Ruelle de la Reinette, 16 7860 Lessines
L'Assemblée Générale ordinaire du 12/01/2023 a décidé à l'unanimité des membres présents et dûment
représentés de modifier les statuts afin de les adapter au Code des Sociétés et Associations.
TITRE 1 : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL
Article 1 : Dénomination
L'association est dénommée : ENDURANCE TEAM ENGHIEN (en abrégé E .T. E. ).
Article 2 : Siège social
Le siège social est établi en région wallonne, à la Rue Belle, 17 à 7850 Marcq dans l'arrondissement
judiciaire de Mons
L'adresse pourra être modifiée par l'Assemblée Générale en suivant la procédure de modification des
statuts.
TITRE 2 : OBJET - BUT
Article 3 : L'association a pour but la promotion et le développement du sport et de la course à pied en
particulier, et cela dans ses formes les plus larges,
L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique du sport (voyages, déplacements
collectifs, réunions sportives, buvettes, conférences, brochures, etc ... ), de cours, de compétitions, de formations
et de toute autre manifestation pouvant aider à faire connaitre son but.
Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.
L'association pourra accomplir tous les actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en
tout ou en partie à son objet, ou pouvant amener son développement ou en faciliter la réalisation. L'association
pourra donner son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations,
entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au
développement de son objet.
TITRE 3 : DURÉE
Article 4 : L'association est constituée à partir de ce jour pour une durée illimitée.
TITRE 4 : MEMBRES
Article 5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de
membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.
Article 6 : Membres effectifs
Tout membre de plus de 16 ans peut prétendre au statut de membre effectif.
Sont membres effectifs, les soussignés membres fondateurs ainsi que les personnes physiques ayant
acquitté leur cotisation. Les membres effectifs doivent compléter une liche d'inscription établie par l'organe
d'Administration. Ils ne seront admis qu'après que leur demande sera ratifiée par la majorité absolue de l'Organe
d'Administration. Seuls les membres effectifs jouissent du droit de vote et de la plénitude des droits accordés
aux associés par la loi et les présents statuts. Les membres effectifs
s'engagent, à respecter les statuts ainsi que le Règlement d'Ordre Intérieur, à aider le Conseil
d'Administration dans ses missions, et, de montrer un intérêt certain pour les destinés du club en participant
aux Assemblées Générales.
Article 7 : Membres adhérents
Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de
l'association. Il n'y a pas d'âge limite pour être membre adhérent.
Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts, le Règlement d'Ordre Intérieur ainsi que les
décisions prises en conformité avec ceux-ci.
Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche d'inscription établie par l'Organe d'Administration,
ils jouissent des mêmes droits que les membres effectifs, mais ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée
générale. Ils peuvent participer à l'Assemblée Générale, mais seulement avec voix consultative.
Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.
Article 8 : Changement de statut
Chaque membre qui désire modifier son statut pourra le faire en adressant sa demande écrite au président
de l'Organe d'Administration au plus tard 1 mois avant la date de l'Assemblée Générale. Le Conseil
d'Administration votant à la majorité absolue, se réserve le droit d'accepter ou de refuser le changement de
statut
Article 9 : Engagement, démission, exclusion, suspension, décès
La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se
retirer à tout moment de l'association en adressant une lettre ou un mail, dont il justifie l'envoi, au Président de
l'Organe d'Administration. Une démission en cours d'exercice ne fera pas l'objet d'un remboursement de la
cotisation perçue.
Tout membre, effectif ou adhérent, n'ayant pas acquitté sa cotisation annuelle, 2 mois après l'échéance,
fera l'objet d'un rappel. Sans suite à ce rappel le membre sera automatiquement considéré comme
démissionnaire. Le membre effectif n'assistant pas, ou ne se faisant pas représenter durant 3 années
consécutives à l'Assemblée Générale, sera considéré comme démissionnaire.
Le membre, effectif ou adhèrent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, ou
ne respecterait pas le ROI de l'association, peut être proposé à l'exclusion par l'Organe d'Administration. Le
membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Conseil d'Administration. Le Conseil
d'Administration peut également suspendre de tous ses droits, un membre effectif ou adhérent pour la période
qu'il estime justifiée.
Dans tous les cas, l'Organe d'Administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter
appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité des
deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu,
ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Article 10 : COTISATIONS
Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par
l'Assemblée Générale.
Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. La cotisation sociale
annuelle est fixée à un maximum de 150 euros.
TITRE V : Administration
Article 11 : Organe d'Administration
L'association est administrée par un Organe d'Administration composé d'au moins 4 membres effectifs, élus
en scrutin secret par l'Assemblée générale. Leur mandat est de trois ans et il débute le lendemain des
nominations par l'Assemblé Générale. Après l'exécution de leur mandat, tous les administrateurs seront
démissionnaires. Ils seront néanmoins rééligibles s'ils en font la demande écrite auprès du Président au plus
tard 1 mois avant l'Assemblée Générale. Seuls les membres effectifs en règle de cotisation et ayant 2 ans
d'ancienneté, peuvent se porter candidat à un poste d'administrateur. Toute nouvelle candidature à un poste
d'administrateur doit faire l'objet d'une demande justifiée auprès du Président au plus tard 1 mois avant la date
de l'Assemblée Générale.
Lorsqu'il y a plus de candidats que de postes, ceux qui auront recueillis le plus de voix seront élus. Il faut
avoir récolté au minimum la moitié des voix présentes ou représentées à l'Assemblée générale pour être élu.
écrite auprès du Président au plus tard 1 mois avant l'Assemblée Générale. Seuls les membres effectifs en
règle de cotisation et ayant 2 ans d'ancienneté, peuvent se porter candidat à un poste d'administrateur. Toute
nouvelle candidature à un poste d'administrateur doit faire l'objet d'une demande justifiée auprès du Président
au plus tard 1 mois avant la date de l'Assemblée Générale.
Lorsqu'il y a plus de candidats que de postes, ceux qui auront recueillis le plus de voix seront élus. Il faut
avoir récolté au minimum la moitié des voix présentes ou représentées à l'Assemblée générale pour être élu.
Article 12 : Vacances de mandat
En cas de vacances en cours de mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Organe
d'Administration. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Article 13 : Nominations
L'Organe d'Administration désigne parmi ses membres, un président, un vice-président, un secrétaire et un
trésorier.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions seront assumées par le vice-président ou le plus âgé
des administrateurs présents.
Article 14 : Réunion de l'Organe d'Administration
L'Organe d'Administration se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et
ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose
d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite ou via un
courriel. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Les décisions sont prises à
la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est
prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial.
Article 15 : Pouvoirs
L'Organe d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'Assemblée Générale par les statuts est de sa compétence.
Article 16 : Signatures
Le président, le vice-président, le secrétaire, le trésorier peuvent signer seul tout acte engageant
l'association. Il suffira, pour que l'association soit valablement représentée vis-à-vis de tiers, la signature du
président, du vice-président, du trésorier ou du secrétaire qui pourront signer ensemble ou séparément toutes
les transactions financières de l'association.
Article 17 : Mandats
Les administrateurs habilités à représenter l'association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune
obligation personnelle. Ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat au sein de l'association.
Tous les mandats sont exercés à titre gratuit.
Article 18 : Libéralités
Le trésorier et, en son absence, le président ou le vice-président, est habilité à recevoir à titre provisoire ou
définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VI : ASSEMBLEE GENERALE
Article 19 : Composition
L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs en règle de cotisation et qui ne font pas
l'objet d'une suspension.
Article 20 : Pouvoirs
L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par loi ou par les présents
statuts
Sont réservés à sa compétence :
1.Les modifications des statuts
2.La nomination et la révocation des administrateurs
3.La nomination des commissaires
4.L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et au(x)
commissaire(s)
5.La dissolution volontaire de l'association
6.Les exclusions de membres
7.La transformation de l'association en société à finalité sociale
Article 21 : Assemblée
Il doit être tenu au minimum une assemblée générale durant le premier trimestre de chaque année.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l'Organe
d'Administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Tous les membres
doivent y être convoqués.
L'Assemblée Générale est convoquée par l'Organe d'Administration par lettre ordinaire ou courriel adressé
à tous les membres, au moins 15 jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire au nom de l'Organe
d'Administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième
des membres doit être portée à l'ordre du jour. Celle-ci doit être rédigée d'une manière concrète et précise et
adressée au secrétaire de l'Organe d'Administration au moins 1 mois avant la date de l'assemblée.
Article 22 : Votes
Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d'une procuration écrite. Chaque membre effectif ne sera titulaire que d'une seule procuration.
Article 23 : Présidence
L'Assemblée Générale est présidée par le président de l'Organe d'Administration et à défaut par
l'administrateur le plus âgé.
Article 24 : Vérificateurs aux comptes
L'assemblée Générale nomme deux vérificateurs aux comptes qui seront choisis parmi les membres. Aucun
membre de l'Organe d'Administration ne pourra être désigné en tant que vérificateur. Il faudra au minimum que
l'un des vérificateurs soit un membre effectif. Leur mandat aura une durée de 3 ans. Leur mission consiste à
surveiller, à contrôler et à vérifier sans limite, toutes les opérations financières de l'association. Ils font rapport
à l'Assemblée Générale sur le résultat de leur mission.
Article 25 : Délibération
L'Assemblée Générale ne peut délibérer valablement que si la moitié des membres effectifs sont présents
ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. En cas
d'égalité, c'est la voix de celui qui préside l'Assemblée qui sera prépondérante. Lorsque des modifications de
statuts ou la dissolution de l'association sont à l'ordre du jour, l'Assemblée Générale ne pourra voter
valablement que si les 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés. Les abstentions, les votes nuls
ou blancs ne sont pas pris en compte.
Article 26 : Registre
Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées par le secrétaire ou son remplaçant, dans un
registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur.
Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les membres pourront en prendre connaissance
mais sans déplacement du registre.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 27 : Communication
Adresse mail officielle : ete@etenghien.be
Site web officiel : www.etenghien.be
Article 28 : ROI (Règlement d'Ordre Intérieur)
En complément des statuts, l'Organe d'Administration proposera à tous les membres un Règlement d'Ordre
Intérieur. Les modifications pourront y être apportées par une Assemblée Générale ordinaire statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
Article29 : Exercice social
L'exercice social commence le 01 janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
Article 30 : Approbation des comptes et budgets
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation
de l'assemblée générale ordinaire.
Article 31 : Dissolution
La dissolution de l'association requiert la majorité des quatre cinquième (4/5) des membres effectifs. En cas
de dissolution, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique
l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation sera en faveur d'une association qui a un
but et un objet se rapprochant le plus de celui de l'association.
Article 32 : Loi
Tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 01 mai 2019 régissant les asbl.
Pour copie conforme
(Signé) Albert VINCENT - Président