N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Brussels Art Deco Society
(en abrégé) : Brussels Art Deco
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Chaussée d'Alsemberg 895  7
1180
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Uccle
Les soussignés :
 
1° Cécile Dubois, née le 8 Septembre 1968 à Uccle, profession Guide-Conférencière, domiciliée 205 rue Victor
Hugo - Boite N° l, à 1030 Bruxelles
2° Charles Lagrange, né le 30 Octobre 1952 à Ixelles, profession Ingénieur Civil, domicilié 13, avenue de la
Corniche à 1420 Braine I'Alleud
3° Bénédicte Blondeau, épouse Wattel, née le 31 Octobre 1965 à Désertines (France), profession Expert en Arts
et Editeur, domiciliée 48 Chaussée de Boitsfort - Boîte N° 1, à 1050 Bruxelles
4° Sylvain Berkowitsch, né le 6 Décembre 1957 à Uccle, profession Administrateur délégué, domicilié 40, rue du
Zodiaque – Boîte N° 8, à 1190 Bruxelles
5° Zacharia Gioskos, née le 25 Janvier 1971 à Schaerbeek, profession Secrétaire, domiciliée avenue Chazal,
114 à 1030 Bruxelles
6° Massimo Minneci, né le 4 Juillet 1968, à Uccle, profession Bénévole, domicilié rue de la Seconde Reine, 5 à
1180 Bruxelles
7° Jacinthe Gigou, née le 8 Août 1982 à Blois (France), profession Directrice d’ASBL, domiciliée 8 rue du
Vindictive – Boîte 68 à 1040 Bruxelles
8° Andres Sorin, né le 13 Septembre 1960 à Buenos Aires (Argentine), profession Interprète de Conférence,
domicilié rue de l’Abdication, 12 à 1000 Bruxelles
 
Tous ont convenu de constituer une Association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils
ont arrêté les statuts comme suit :
 
 
STATUTS DE L'ASSOCIATION
 
 
TITRE 1er
Dénomination, siège social, durée
 
Article 1er Dénomination
L'Association est dénommée ‘’Brussels Art Deco Society’’. En abrégé, l'Association peut prendre l'appellation de :
‘’Brussels Art Deco’’.
 
Article 2 Siège social
Son siège social est établi à 1180 Uccle, chaussée d'Alsemberg 895 - Boite N°7, dans l'arrondissement judiciaire
de Bruxelles. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration sous réserve de sa
0666513625
ratification par sa plus proche Assemblée Générale.
 
Article 3 Durée
L'Association est constituée pour une durée indéterminée.
 
 
TITRE 2
Objet, affiliations
 
Article 4 Objet
L'Association a pour but de promouvoir la période Art Déco et d’améliorer la lisibilité du patrimoine Art Déco
belge par : l’organisation de conférences, d’événements et de tours guidés visant à mettre en valeur le
patrimoine d’époque Art Déco de la ville de Bruxelles et d’autres villes de Belgique ainsi que le rapprochement
entre amateurs et spécialistes.
Ses centres d’intérêts sont variés : architecture et décoration, mais aussi histoire, jardins, musique, mode, arts
décoratifs, littérature, peinture, danse, cinéma, utopies, uchronies, bandes dessinées ... tout ce qui révèle ou
évoque la variété d’une époque et la cohérence d’un style dont l’apogée se situe entre les deux guerres.
 
Elle peut dans ce cadre, prendre en charge tout ou partie de l’organisation de parcours, voyages, soirées,
échanges culturels, publications, foires, salons, expositions et promotions de tout type …, prendre en location de
tout type de lieux, en Belgique ou à l’étranger.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment
prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
L'Association dispose de tous les moyens d'actions qu'elle a la capacité de mettre en œuvre dans le respect de
la Loi, de ses statuts et de son règlement intérieur.
 
Article 5 : Affiliations
L'Association a la capacité de s'affilier à tout groupement et toute fédération lui permettant de poursuivre dans les
meilleures conditions son objet, après soumission au vote du Conseil d’Administration. Les nouvelles affiliations
seront notifiées dans le Règlement intérieur.
 
 
TITRE 3
Membres, Conditions d’adhésion, Cotisations
 
Article 6 : Membres
L'Association se compose de personnes physiques ainsi que des personnes morales, dès lors qu'elles sont
expressément représentées par une personne physique déclarée lors de l'adhésion ;
 
- membres effectifs : Sont appelés membres effectifs ou membres actifs, les personnes qui contribuent
activement à la réalisation des objectifs et qui participent régulièrement aux activités.
Les membres effectifs sont des personnes physiques.
Ils bénéficient du droit de vote lors des Assemblées Générales.
Ils sont inscrits sur le registre des adhésions de l'Association et doivent être à jour de cotisation ;
- membres adhérents : Sont appelés membres adhérents, les personnes qui adhèrent et participent aux activités
sans s’impliquer dans l’Association.
Ils ne bénéficient pas du droit de vote lors des Assemblées Générales mais peuvent cependant y participer avec
avis consultatif.
Ils sont inscrits sur le registre des adhésions de l'Association et doivent être à jour de cotisation ;
- membres bienfaiteurs : Les membres bienfaiteurs sont ceux qui par leurs dons, leurs legs ou par des services
équivalents contribuent à la prospérité de l'Association.
Les membres bienfaiteurs peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.
 
Le Conseil d’Administration tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies,
§.1er de la loi du 27 juin 1921.
 
Article 7 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd : • par décès
• par démission. Celle-ci devra être adressée au Conseil d’Administration par lettre recommandée AR.
• par radiation : pour refus ou non-paiement de la cotisation, pour non-observation des statuts et règlement
intérieur de l'Association ou pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l'Association. Les avantages
associatifs cessent immédiatement dès le jour où la perte de qualité de membre a été signifiée.
 
Article 8 : Conditions d’adhésion des membres effectifs :
Pour faire partie de l'Association, il faut être agréé par l’Assemblée Générale qui statue, lors de chacune de ses
réunions, sur les demandes d'admission présentées. L'adhésion à l'Association confère des droits, mais aussi
des devoirs, ainsi les membres s’engagent à participer à la vie statutaire de l'Association et à se conformer à ses
règles. Toute personne qui en a exprimé le souhait et qui règle sa cotisation devient membre adhérent de
l’Association.
 
Article 9 : Cotisation 
Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par l'Assemblée Générale. Le montant de la
cotisation pour les membres ne peut dépasser 200 euros par an.
 
 
TITRE 4
Administration et Fonctionnement
 
 
Article 10 : Conseil d'Administration
L'Association est administrée par un Conseil d’Administration composé de membres effectifs. Le nombre total
d'Administrateurs est compris entre trois au minimum et douze au maximum.
Article 11 : Les Administrateurs sont élus par l'Assemblée Générale statuant à la majorité simple des membres
présents ou représentés. Le Président et le Vice-président sont élus individuellement par l'Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration choisit à la majorité simple parmi ses membres un Trésorier et un Secrétaire.
Article 12 : La durée du mandat est fixée à trois années. En cas de vacance en cours de mandat, le Conseil
d’Administration désigne en son sein l'Administrateur qui achève le mandat de celui qu'il remplace. Le mandat
des Administrateurs est gratuit.
Article 13 : Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus prévus par la loi sur les ASBL pour
l'administration et la gestion de l'Association.
Article 14 : Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'Assemblée Générale sont de la
compétence du Conseil d’Administration. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou
donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles et immeubles
ainsi que prendre et céder à bail même pour plus de neuf ans, accepter et recevoir tous subsides et subventions
privés ou officiels, accepter et recevoir tous legs et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprises et
de ventes, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et
cautionnement, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer à
tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles et personnelles, donner mainlevée, avant ou
après paiement de toutes privilégiées et hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements, plaider
tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter tous jugements, transiger,
compromettre.
Article 15 : La représentation de l'Association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires peut, selon les
modalités fixées par les statuts, être déléguée à une ou plusieurs personnes, Administrateurs ou non, membres
ou non, agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en collège.
Article 16 : Le Conseil d’Administration délibère valablement si la moitié de ses membres sont présents ou
représentés.
Article 17 : Le Conseil d’Administration est responsable de sa gestion devant l'Assemblée Générale. Le Conseil
d’Administration informe en tout cas lors de l'Assemblée Générale, les membres effectifs et les membres
adhérents de ses activités.
Article 18 : Le Conseil d’Administration se réunit au moins quatre fois par an à l'initiative de son Président. Trois
membres au moins du Conseil d’Administration peuvent convoquer une réunion s'ils l'estiment nécessaire.
Article 19 : Les décisions se prennent à la majorité simple des membres du Conseil d’Administration. En cas
d'égalité des voix, la voix du Président ou de son remplaçant est prépondérante. Un Administrateur peut donner
pouvoir à un autre Administrateur pour le représenter. Un Administrateur ne peut être porteur que d'une
procuration.
Article 20 : Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président et le Secrétaire
et inscrites dans un registre spécial.
Article 21 : Le Conseil d’Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion de l'Association à l'un de
ses membres ou à un tiers associé ou non. Cette décision doit être soumise au vote d'une l'Assemblée Générale
si au moins deux Administrateurs le souhaitent.
Article 22 : Les actes qui engagent l'Association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil
d’Administration, par deux Administrateurs au moins, parmi lesquels le Président ou son représentant, lesquels
n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Le Conseil d’Administration ou le délégué choisi par
lui poursuit en justice les intérêts de ses membres et celui de l'Association. Il représente l'Association, il agit aussi
comme mandataire de ses membres.
Article 23 : Bureau
Le Conseil d'Administration élit, en son sein, parmi ses membres élus, un Bureau. Les membres sortant sont
rééligibles. Ce Bureau est composé de :
• un Président,
• si besoin est, un ou plusieurs Vice-président(s)
• un Secrétaire, et s'il y a lieu, un ou plusieurs Secrétaire(s) adjoint(s),
• un Trésorier, et si besoin est, un ou plusieurs Trésorier(s) adjoint(s).
Le Bureau s'occupe des affaires générales de l'Association, veille à sa bonne gestion, prend toutes les mesures
et décisions utiles dans le respect des statuts et du règlement intérieur.
Article 24 : Pouvoirs et attributions des membres du Bureau
Le Président est le représentant officiel de l'Association. Il est habilité à ester en justice, signer tout document
engageant la responsabilité générale de l'Association. Cependant en cas de vacance de poste ou de conflits
d'intérêts, le Vice-président sera habilité à remplacer le Président, notamment pour agir en justice. Il représente
l’ASBL ‘’Brussels Art Deco Society’’ devant toutes les instances délibérantes de l'Association et devant la Loi. Le
Président ne peut être tenu responsable à titre personnel de la gestion, seule l'Association est juridiquement
responsable. Il convoque et préside les réunions du Bureau, du Conseil d'Administration et de l'Assemblée
Générale ordinaire et extraordinaire, en dirige les travaux et débats, et veille à l'observation rigoureuse des
statuts et du règlement intérieur. C'est à lui que doivent être adressées toutes les communications relatives à la
vie de l'Association. Le Vice-président assiste le Président dans ses fonctions et le supplée en cas d'absence.
Le Secrétaire rédige les procès-verbaux des séances des différentes instances. Il est chargé, en général, de
toute correspondance, de l'application des dispositions réglementaires et de la conservation des archives.
Le Trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion comptable de l'Association, du suivi budgétaire et de
l'établissement du budget prévisionnel sous l'autorité et le contrôle du Président. Il tient au jour le jour une
comptabilité par recettes et par dépenses, et rend compte de sa gestion et de celle de son ou ses adjoints à
l'Assemblée Générale qui en délibère.
Article 25 : Assemblée Générale
L'Assemblée Générale est composée des membres effectifs de l'Association. Elle est l'organe souverain de
l'Association et possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.
Article 26 : l'Assemblée Générale statutaire annuelle a lieu chaque année dans le courant du mois de mai.
Article 27 : Le Conseil d’Administration ou un cinquième des membres effectifs peuvent décider de convoquer
une Assemblée Générale extraordinaire à tout autre moment.
Article 28 : l'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d’Administration.
Article 29 : Tous sujets à délibérer par l'Assemblée Générale doivent être reçus par le secrétariat au moins 15
jours avant la date de l'Assemblée Générale. Les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée
Générale sur la base d'un ordre du jour par lettre ordinaire ou tout autre moyen écrit ou électronique approprié au
moins 8 jours avant celle-ci.
Article 30 : Les attributions de l'Assemblée Générale comportent le droit:
•          de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'Association en se conformant aux dispositions
légales en la matière ;
 
•          de nommer et de révoquer les Administrateurs ;
•          d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;
•          d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts ;
•          de prendre des résolutions qui ne figurent pas à l'ordre du jour, pour autant que celles-ci recueillent deux
tiers des voix présentes ou représentées.
Article 31 : Toutes les décisions de l'Assemblée Générale se prennent à la majorité simple des voix, sans
préjudice des articles 8, 12 et 20 de la loi, lesquels prévoient notamment :
•          pour la modification des statuts : un quorum de deux tiers des membres présents ou représentés et une
majorité des deux tiers des voix ;
•          pour la modification des buts de l'Association ou pour sa dissolution : un quorum de deux tiers des
membres présents ou représentés et une majorité des quatre cinquièmes des voix ;
•          pour l'exclusion d'un membre : pas de quorum requis mais une majorité des deux tiers des voix présentes
ou représentées.
Article 32 : Un membre effectif peut donner pouvoir à un autre membre effectif pour le représenter. Un membre
effectif ne peut être porteur que d'une procuration. En cas de partage de voix, celle du Président ou de
l'Administrateur qui le remplace est prépondérante.
Article 33 : Sur l'ordre du jour de l'Assemblée Générale statutaire annuelle figurent notamment les titres suivants
•          présentation des rapports d'activité ;
•          présentation des comptes et budgets et rapport des commissaires aux comptes ;
•          décharge aux Administrateurs et commissaire aux comptes ;
•          admission, démission ou exclusion de membres ;
•          élection du nouveau Conseil d’Administration ;
•          élection d'un commissaire aux comptes (dont la fonction est incompatible avec la qualité de membre du
Conseil d’Administration) ;
•          fixation des cotisations.
Article 34 : Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés
par le Président et un Administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs
peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
Article 35 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration, qui le fera approuver par l'Assemblée
Générale ordinaire. Ce règlement fixera les modalités d'exécution des présents statuts, notamment celles qui ont
trait à l'administration interne de l'Association. Il fixera également les relations entre les différents partenaires de
l'Association et les différents points ayant trait au fonctionnement pratiques des activités de l'Association qui ne
seraient pas prévus dans les présents statuts.
 
 
TITRE 5
Ressources de l’Association
 
Article 36 : Ressources de l'Association :
Les ressources de l'Association comprennent :
•  le montant des cotisations versées par les membres ;
•  les subventions éventuelles de l'Europe, de l'Etat, de la Ville etc …
•  le produit des activités que propose l'Association ;
•  les sponsorings, parrainages, mécénats et tous partenariats financiers ;
•  les éventuels dons et legs ;
•  toutes autres ressources, recettes ou subventions qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en
vigueur.
•  du produit des rétributions perçues pour services rendus. ·
Il est tenu au jour le jour, une comptabilité en recettes et en dépenses pour l'enregistrement de toutes les
opérations financières.
 
TITRE 6
Dispositions finales
 
Article 37 : l'Assemblée Générale dispose en toute matière qui n'est pas régie par les présents statuts ou par la
législation sur les Associations sans but lucratif.
Article 38 : L'Association ne peut être dissoute que par une décision prise lors de l'Assemblée Générale, laquelle
doit réunir au moins quatre cinquièmes des voix des membres effectifs présents ou représentés.
Article 39 : En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale nommera deux liquidateurs et en déterminera
les pouvoirs. Tout bénéfice éventuel de la liquidation sera destiné à une œuvre ou à une Association sans but
lucratif poursuivant des buts similaires à ceux de l'Association.
 
 
Dispositions transitoires
 
L'Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'Administrateurs :
 
          Cécile Dubois, née le 8 Septembre 1968 à Uccle, profession Guide-Conférencière, domiciliée 205, rue       
Victor Hugo – Boite 1 - à 1030 Bruxelles,
          Charles Lagrange, né le 30 Octobre 1952 à Ixelles, profession Ingénieur Civil, domicilié 13, avenue de la
Corniche à 1420 Braine l’Alleud,
          Bénédicte Blondeau, épouse Wattel, née le 21 Octobre 1965 à Désertines (France), profession Expert en
Arts et Éditeur, domiciliée 48, Chaussée de Boitsfort - Boîte N° 1 - à 1050 Bruxelles,
          Sylvain Berkowitsch, né le 6 Décembre 1957 à Uccle, profession Administrateur délégué, domicilié 40, rue
du Zodiaque – Boîte N° 8, à 1190 Bruxelles
          Zacharia Gioskos, née le 25 Janvier 1971 à Schaerbeek, profession Secrétaire, domiciliée avenue Chazal,
114 à 1030 Bruxelles
          Massimo Minneci, né le 4 Juillet 1968, à Uccle, profession , domicilié rue de la Seconde Reine, 5 à 1180
Bruxelles
          Jacinthe Gigou, née le 8 Août 1982 à Blois (France), profession Directrice d’ASBL, domiciliée 8 rue du
Vindictive – Boîte 68 à 1040 Bruxelles
          Andres Sorin, né le 13 Septembre 1960 à Buenos Aires (Argentine), profession Interprète de Conférence,
domicilié rue de l’Abdication, 12 à 1000 Bruxelles
 
Administrateurs qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.
Les Administrateurs ont désigné en qualité de :
 
- Président :                                        Cécile Dubois
- Vice-président et Trésorier :          Charles Lagrange
- Vice-président et Secrétaire :         Bénédicte Wattel
- Vice-président :                                  Sylvain Berkowitsch