Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
BONNO DENTAL
Rue Saint-Vincent 111
1140 Evere
Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Il résulte d'un acte reçu par le notaire Jacques WATHELET, résidant à Wavre, le 18 décembre 2017,
en cours d'enregistrement, ce qui suit, ici textuellement reproduit:
(...)
Monsieur BONNO Lucas Louis Guy, né à Sarreguemines (République française), le 14 avril 1990, de
nationalité française, (...), domicilié à 1140 Evere, Rue Saint-Vincent, 111, époux de Madame
DOYEN Céline, ci-après mieux qualifiée ;
Madame DOYEN Céline Marie-Claire, née à Bruxelles, le 04 décembre 1990, de nationalité belge,
(...), domiciliée à 1140 Evere, Rue Saint-Vincent, 111, épouse de Monsieur BONNO Lucas, ci-avant
mieux qualifié ;
(...)
     A. CONSTITUTION
     Lesquels nous ont requis de dresser acte authentique des statuts d'une société civile sous forme
d’une société privée à responsabilité limitée qu'ils constituent à l'instant entre eux sous la
dénomination de « BONNO DENTAL » au capital initial de dix-huit mille six cent (€ 18.600,00) euros
lequel sera représenté par cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
     Préalablement à la constitution de la société, les comparants, en leur qualité de fondateurs de la
société, ont déposé au rang des minutes du notaire soussigné le plan financier.
     Les parts sociales sont souscrites en numéraire, à savoir :
     1) par Monsieur BONNO Lucas, ci-avant mieux qualifié, à concurrence de cinquante (50) parts
sociales, soit pour neuf mille trois cent euros (€ 9.300,00).
     2) par Madame DOYEN Céline, ci-avant mieux qualifiée, à concurrence de cinquante (50) parts
sociales, soit pour neuf mille trois cent euros (€ 9.300,00).
     Ensemble : cent parts sociales, soit pour dix-huit mille six cent euros (€ 18.600,00).
     Cette somme de dix-huit mille six cent euros (€ 18.600,00) représente l'intégralité du capital
social, qui se trouve ainsi intégralement souscrit.
     Les souscripteurs déclarent et reconnaissent que chacune des parts sociales est libérée à
concurrence d'un/tiers par un versement en espèces en un compte ouvert au nom de la société en
formation auprès de la banque ING ainsi qu'il résulte d'une attestation qui sera conservée dans le
dossier du notaire soussigné.
     De sorte que la société a dès à présent de ce chef et à sa libre disposition une somme de six
mille deux cents euros (€ 6.200,00).
     B. STATUTS
     ARTICLE PREMIER - FORME - DENOMINATION
     La société adopte la forme de société civile à forme de société privée à responsabilité limitée.
     Elle est dénommée « BONNO DENTAL ».
     La dénomination doit toujours être précédée ou suivie des mots "Société civile à forme de Société
Privée à Responsabilité Limitée", ou en abrégé, "SC SPRL".
     ARTICLE DEUXIEME - SIEGE SOCIAL
0686767225
Volet B
     Le siège est établi à 1140 Evere, Rue Saint-Vincent, 111.
     Il pourra être transféré en tout endroit de Bruxelles, de l'agglomération Bruxelloise, ou de la région
de langue française par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater
authentiquement la modification des statuts qui en résulte.
     Tout changement du siège social sera publié aux annexes du Moniteur Belge par les soins de la
gérance.
     La société pourra, par simple décision de la gérance, établir des succursales ou agences en
Belgique ou à l'étranger.
     ARTICLE TROISIEME - OBJET
     La société a pour objet tant en Belgique qu’à l’étranger :
     - La gestion et l’exploitation d’un ou plusieurs cabinets dentaires, ainsi que toutes activités se
rapportant aux prestations de soins dentaires en général, comprenant notamment la fourniture, et la
réparation de prothèses dentaires, l’implantologie, l’orthodontie, la parodontologie (ou parodontie), la
chirurgie bucco-dentaire, l’occlusodontie, la médecine dentaire préventive, la radiologie, la logopédie,
et toutes autres activités dentaires conformément aux règles déontologiques de la profession.
Dans le cadre des activités précitées et du développement de la personne humaine, la société a
également pour objet la formation individuelle et continue, l’organisation et l’animation de stages et
séminaire, et la participation à des conférences, des congrès, des cours et des journées d’étude.
     - Toutes opérations foncières et immobilières, pour son compte propre, et notamment : l'achat, la
vente, l'échange, la conception, la construction, la reconstruction, la démolition, la transformation,
l'exploitation, la location et la gérance de tous immeubles bâtis, meublés ou non, ainsi que de tous
autres droits immobiliers, en ce compris à ses propres dirigeants et les membres de leur famille ;
l'achat, la vente, l'échange, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage
de tous immeubles non bâtis en ce compris à ses propres dirigeants et les membres de leur famille.
Elle peut donner à bail ses installations et exploitations ou les donner à gérer à des tiers, en tout ou
en partie ; 
     - Toutes opérations visant à constituer et valoriser un patrimoine mobilier, pour compte propre et
pour le compte de tiers, au moyen notamment : de la création, la production, la restauration,
l'entretien et le nettoyage, l'achat et la vente de tous objets d'art, de tableaux et de gravures,
d'antiquités, d'objets de design, de timbres, monnaies et médailles pour collectionneurs, d'articles de
décoration et d'ameublement et d'articles de luxe en général ; le courtage, l'expertise, l'estimation
des produits et le conseil en matière artistique, l'édition d'œuvre d'art sous toutes les formes,
organisations événementielles en rapport avec toutes formes d'art; l'organisation et la promotion
d'exposition, la promotion des artistes ; l'achat, la revente, le dépôt, le courtage, l'importation,
l'exportation et la location d'œuvres d'art, de matières premières destinées aux dites œuvres, la
commercialisation de tous produits connexes ; la vente, la publication de tous catalogues, affiches,
l'exploitation de tous moyens de communication ; l'édition et la commercialisation en ce compris
l'achat et la vente, la représentation, la vente sur commission, la publicité et le conseil publicitaire de
livres d'art, lithographies, gravures; l'organisation de concours, de conférences, de réunions. La
société peut également créer, exploiter ou participer à l'exploitation de toutes galeries, magasins,
agences, ateliers et usines.
     La société peut également exercer des fonctions d'administration ou de gestion dans d'autres
sociétés.
     La société peut réaliser son objet social personnellement ou en recourant à la sous-traitance, en
tous lieux, de toutes les manières et selon les modalités qui lui paraissent les mieux appropriées.
     Elle peut faire, en Belgique et à l'étranger, d'une façon générale, toutes opérations commerciales
ou civiles en relation quelconque avec son objet ou pouvant en faciliter la réalisation.  Elle peut
effectuer tous placements en valeurs mobilières et immobilières et les gérer, s'intéresser par voie
d'association, d'apport ou de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financière ou
autrement, dans toutes sociétés ou entreprises, existantes ou à créer, et conférer toutes sûretés pour
compte de tiers. 
     ARTICLE QUATRIEME - DUREE
     La société a été constituée ce jour pour une durée indéterminée.
     Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de
modification des statuts.
     ARTICLE CINQUIEME - CAPITAL - PLAN FINANCIER
     Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cent euros (€ 18.600,00), divisé en cent
(100) parts sociales sans mention de valeur nominale, représentant chacune un/centième du capital
social.
(...)
ARTICLE DIX-SEPTIEME - NOMINATION DU GERANT
     La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non associés, également
qualifiés "la gérance", lesquels ont seuls la direction des affaires sociales.
Volet B
     La durée de leurs fonctions n'est pas limitée.
     ARTICLE DIX-HUITIEME - POUVOIRS DES GERANTS
     Les gérants peuvent accomplir, conjointement ou séparément, tous les actes nécessaires ou
utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société et les gérants, conjointement ou
séparément, représentent la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en
défendant.
     Les gérants, conjointement ou séparément, ont dans leur compétence tous les actes qui ne sont
pas réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.
     ARTICLE DIX-NEUVIEME - GESTION JOURNALIERE
     Les gérants pourront, conjointement ou séparément, soit déléguer la gestion journalière de la
société à un ou plusieurs mandataires, associés ou non, soit confier la direction des affaires sociales
à un ou plusieurs directeurs, associés ou non, soit enfin déléguer des pouvoirs spéciaux et
déterminés à tout mandataire.
     ARTICLE VINGTIEME - SIGNATURES
     La société est représentée dans tous les actes y compris ceux où interviennent un fonctionnaire
public ou un officier ministériel et en justice, par les gérants, agissant conjointement ou séparément.
     Elle est en outre valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leurs
mandats.
     ARTICLE VINGT ET UNIEME - EMOLUMENTS DES GERANTS
     L'assemblée générale décide si leur mandat sera ou non exercé gratuitement.
     Si le mandat des gérants est rémunéré, l'assemblée à la simple majorité des voix, déterminera le
montant des rémunérations fixes et/ou proportionnelles qui seront allouées aux gérants et portées en
frais généraux indépendamment de tous frais éventuels de représentation, voyages et
déplacements.
     ARTICLE VINGT-DEUXIEME - SURVEILLANCE
     Aussi longtemps que la société répond aux critères énoncés à l'article 15 du Code des sociétés, il
n'y a pas lieu à nomination d'un commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
     Chaque associé a dès lors individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du
commissaire. Il peut se faire représenter par un expert comptable. La rémunération de celui-ci
incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa
charge par décision judiciaire.
     ARTICLE VINGT-TROISIEME - ANNEE SOCIALE - ASSEMBLEE GENERALE - REUNION
     L'année sociale commence le premier janvier et se termine le trente-et-un décembre.
     Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année, le premier vendredi du mois de juin à
dix-huit heures.
     Si ce jour est férié, l'assemblée sera remise au prochain jour ouvrable suivant.
     L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige
ou sur la demande d'associés représentant le cinquième du capital.
     ARTICLE VINGT-QUATRIEME - ASSEMBLEE GENERALE - CONVOCATIONS
     Les assemblées se réunissent au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation à
l'initiative de la gérance ou du commissaire.
     Les convocations sont faites conformément à la loi.
     Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas sera considérée comme ayant
été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.
     ARTICLE VINGT-CINQUIEME - ASSEMBLEE GENERALE - VOTE ET REPRESENTATION
     Chaque part sociale ne confère qu'une seule voix.
     L'associé qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal au nombre de
ses parts.
     L'exercice du droit de vote afférent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas été opérés,
sera suspendu aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles, n'auront
pas été effectués.
     Chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire. Le vote peut aussi être émis par
écrit.
     Nul ne peut représenter un associé à l'assemblée générale s'il n'est associé lui-même et s'il n'a le
droit de voter.
     ARTICLE VINGT-SIXIEME - ASSEMBLEE GENERALE - PROROGATION
     Toute assemblée générale, annuelle ou extraordinaire, peut être séance tenante prorogée à trois
semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.
     Les formalités accomplies pour assister à la première assemblée, ainsi que les procurations,
restent valables pour la seconde, sans préjudice du droit d'accomplir ces formalités pour la seconde
séance dans l'hypothèse où elles ne l'ont pas été pour la première.
     La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour. Elle statue définitivement.
     ARTICLE VINGT-SEPTIEME - ASSEMBLEE GENERALE - BUREAU
Volet B
     Toute assemblée générale ordinaire ou extraordinaire est présidée par le gérant présent le plus
âgé.
     Le président désigne le secrétaire et les scrutateurs.
     ARTICLE VINGT-HUITIEME - ASSEMBLEE GENERALE - DELIBERATION
     Sauf dans les cas prévus par la loi et les statuts, les décisions sont prises, quel que soit le
nombre de parts représentées, à la majorité des voix pour lesquelles il est pris part au vote.
     ARTICLE VINGT-NEUVIEME - REPARTITION DES BENEFICES
     Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé
annuellement cinq pour cent pour la formation du fonds de réserve légale.
     Ce prélèvement cessera d'être obligatoire quand la réserve atteindra le dixième du capital social.
Il redeviendra obligatoire si pour une raison quelconque la réserve venait à être entamée.
     Le solde restant après ce prélèvement recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale
statuant à la majorité des voix sur les propositions qui lui seront faites à cet égard par la gérance.
     La mise en paiement des dividendes a lieu annuellement aux époques et aux endroits fixés par la
gérance.
     ARTICLE TRENTIEME - DISSOLUTION
     En cas de dissolution de la société pour quelque cause que ce soit et à quelque moment que ce
soit, la liquidation s'opère par les soins de la gérance, agissant en qualité de liquidateurs et, à défaut,
par des liquidateurs nommés par l'assemblée générale.
     Les liquidateurs disposent des pouvoirs les plus étendus prévus par le Code des Sociétés.
     ARTICLE TRENTE ET UNIEME - LIQUIDATION : REPARTITION DE L'ACTIF NET
     Après apurement de toutes les dettes, l'actif net sert d'abord à rembourser en espèces ou en
titres le montant libéré non amorti des parts.
     Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de
procéder aux répartitions, rétablissent l'équilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'égalité
absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées,
soit par des remboursements préalables en espèces au profit des parts libérées dans une proportion
supérieure.
     Le solde est réparti également entre toutes les parts.
     ARTICLE TRENTE-DEUXIEME - ELECTION DE DOMICILE
     Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant, ou liquidateur, domicilié à l'étranger, est tenu
d'élire domicile en Belgique, où toutes les communications, sommations, assignations, significations,
peuvent lui être valablement faites.
     A défaut, il sera censé pour ce faire avoir fait élection de domicile au siège social.
     ARTICLE TRENTE-TROISIEME - DROIT COMMUN
     Les parties entendent se conformer entièrement au Code des Sociétés.
     En conséquence, les dispositions de ces lois auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les
présents statuts, sont réputées inscrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions
impératives de ces lois sont censées non écrites.
     C. DISPOSITIONS DIVERSES
     (...)
     AUTORISATION(S) PREALABLE(S)
     Le notaire a attiré l'attention des comparants sur le fait que la société, dans l'exercice de son objet
social, pourrait devoir, en raison des règles administratives en vigueur, obtenir des attestations,
autorisations ou licences préalables.
     D. DISPOSITIONS TRANSITOIRES
     Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à
dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce compétent, lorsque
la société acquerra la personnalité juridique.
     1°- Le premier exercice commencera ce jour pour se clôturer le trente-et-un décembre deux mille
dix-huit.
     2°- La première assemblée générale ordinaire se tiendra pour la première fois en juin deux mille
dix-neuf.
     3°- Sont désignés en qualité de gérants Monsieur BONNO Lucas et Madame DOYEN Céline,
tous deux prénommés, pour une durée indéterminée, ce qu'ils acceptent expressément et
individuellement. Leur mandat est gratuit, sauf décision contraire de l’assemblée générale.
     Monsieur BONNO Lucas et Madame DOYEN Céline, comparants aux présentes, auront le
pouvoir (en tant que mandataire), conformément à l'article 60 du Code des sociétés, de prendre les
actes et engagements nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social pour le compte de la
société en formation, ici constituée.
     Cependant ce mandat n'aura d'effet que si Monsieur BONNO Lucas et Madame DOYEN Céline
lors de la souscription desdits engagements agissent également en nom personnel.
     Les opérations accomplies en vertu du mandat précité et prises pour compte de la société en
Volet B
formation et les engagements qui en résultent seront réputés avoir été souscrits dès l'origine par la
société ici constituée.
     La société reprend tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent et toutes les
activités entreprises depuis le premier octobre deux mille dix-sept par Monsieur BONNO Lucas et
Madame DOYEN Céline, comparants aux présentes, au nom de la société en formation.
     Cette reprise n'aura d'effet qu'à dater du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal
compétent.
     4°- Les comparants ne désignent pas de commissaire.
     DELEGATION SPECIALE
     Tous pouvoirs généralement quelconques sont donnés à Monsieur BONNO Lucas et Madame
DOYEN Céline, prénommés, avec faculté de subdélégation, aux fins d'entreprendre toutes les
démarches nécessaires liées à l’immatriculation de la société présentement constituée à la Banque
Carrefour (ancien Registre du Commerce) et en général pour accomplir toutes les formalités de
dépôt et/ou de publications, et/ou d’inscription dans tous registres, et/ou guichet d’entreprises et/ou
auprès de toute autorité administrative.
(...)
Pour extrait conforme,
Le notaire Jacques WATHELET,
Déposée en même temps une expédition de l'acte.