N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Real Trappiste
(en abrégé) : RT13
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Chapelle(V-P) 21
6210
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Les Bons Villers (Villers-Perwin)
STATUTS
 
Les soussignés :
(nom, prénoms, date et lieu de naissance, domicile)
1º Damien Leclau, né le 28 août 1987 (Saint-Josse-ten-Noode), Rue de la Chapelle, 23, 6210 Villers-Perwin;
2º Lorenzo Bensi, né le 1 juin 1988 (Etterbeek), rue commandant Ponthier 106,1040 Etterbeek
3º Arnold Roko, né le 19 août 1997 (Bénin), Chaussée de Mons 634, 1070 Anderlecht
4º Witold d’Humilly de Chevilly, né le 17 mai 1988 (Etterbeek), Rue de la Source 79, 1060 Bruxelles ;
Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils
ont arrêté les statuts comme suit :
 
TITRE 1er
Dénomination, siège social
Article 1er
L'association est dénommée «REAL TRAPPISTE»
Article 2
Son siège social est établi à Rue de la Chapelle 21 à 6210 Villers-Perwin dans l’arrondissement judiciaire du
Hainaut.
 
TITRE 2
But
Article 3
L'association a pour buts : encourager et développer par tous les moyens la pratique des sports amateurs et
notamment le football. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses buts:
Elle peut notamment prêter son concours à toute activité similaire à ses buts, L'association peut procéder à des
actes de commerce à titre accessoire afin de réaliser ses buts.
 
TITRE 3
Membres
Article 4
L'association est composée d’une part des membres fondateurs et des membres effectifs et d’autre part des
membres adhérents, qui doivent avoir un lien avec l’association. Les droits et obligations des membres effectifs
décrits par la loi ne s'appliquent pas aux membres adhérents, sauf indication contraire des statuts. Les droits et
obligations des membres adhérents sont exclusivement déterminés par les statuts et peuvent être modifiés sans
leur accord. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Tout membre effectif doit
jouir de ses droits civils et politiques. Il doit être âgé de 18 ans au moins. Le conseil d'administration tient un
0686580549
registre des membres effectifs et adhérents au siège de l'association, où toutes les mentions requises par la loi
sont inscrites. Le droit des membres effectifs de consulter leur registre peut, dans la mesure autorisée par la loi,
être défini par le règlement d'ordre intérieur.
Article 5
Sont membres effectifs :
1º Les membres fondateurs ;
2º Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre
effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.
Article 6
Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d’administration et qui désirent
aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises
conformément à ceux-ci.
Article 7
Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.
Article 8
Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande au conseil d'administration.
Article 9
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit
leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye
pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.
L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité
des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de
l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Article 10
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées. Ils doivent remettre à disposition de l ASBL tous les biens reçus.
Article 11
L’association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1er de la loi du
27 juin 1921.
 
TITRE 4
Cotisations
Article 12
Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle.
Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à 300 EUR.
 
TITRE 5
Assemblée générale
Article 13
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le
plus âgé des administrateurs présents.
Article 14
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
- les modifications aux statuts sociaux;
- la nomination et la révocation des administrateurs;
-la décharge à octroyer aux administrateurs ;
-l'approbation des budgets et des comptes;
-la dissolution volontaire de l'association;
-les exclusions de membres ;
-la transformation de l’association en société à finalité sociale.
-l'approbation du règlement d'ordre intérieur et de ses modifications.
Article 15
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois juin. L'association
peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration.
Elle doit être réunie lorsqu’un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.
Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.
Article 16
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par fax adressé à
chaque membre effectif. Les convocations contiennent le lieu, la date, l'heure et l’ordre du jour de l'assemblée
générale et sont envoyées au moins quinze jours avant l'assemblée générale. Au vu du nombre de membres
effectifs et dans le but d’éviter des frais de convocation, les convocations pourront avoir lieu par courrier
électronique pour autant que le membre effectif ait accusé réception de cet envoi et ait expressément dispensé
de l’envoi de la convocation écrite.
La régularité de la convocation ne peut être contestée si deux tiers des membres effectifs sont présents ou
valablement représentés.
Article 17
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée.
Il peut se faire représenter par un mandataire qui doit avoir la qualité de membre adhérent ou effectif et qui doit
être porteur d'une procuration valablement signée par le mandant. Chaque membre ne peut être porteur que
d'une seule procuration.  
Article 18
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix
Article 19
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
Article 20
Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres  exprimé par écrit
selon les modalités décrites dans un règlement d’ordre intérieur.
Article 21
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des
statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de
commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l’article 26novies et selon les modalités
prévues par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
Article 22
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un
administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs et adhérents
peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent
demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un
administrateur.
 
TITRE 6
Administration
Article 23
L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre
d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale.
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables
par elle.
Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au renouvellement du conseil d’administration au terme du
mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l’assemblée
générale.
Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
Article 24
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 25
Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un
secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus
âgé des administrateurs présents.
Article 26
Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.
Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la
majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en
cas de partage, prépondérante.
Article 27
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée
générale.
Article 28
Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de
l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.
Article 29
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette
gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le
salaire ou appointement.
Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent soit individuellement, soit
conjointement, soit en collège.
Article 30
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l’association
par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l’article 31 des statuts.
Articles 31
La représentation de l’association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux
administrateurs agissant seuls ou conjointement désignés par le conseil d’administration, lesquels n'auront pas à
justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés et publiés conformément à l’article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites
par l’arrêté royal du 26 juin 2003.
Article 32
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction,
aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en
principe à titre gratuit.
 
TITRE 7
Règlement d'ordre intérieur
Article 33
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des membres effectifs présents ou représentés.
 
TITRE 8
Dispositions diverses
Article 34
L'exercice social commence le 1er mai pour se terminer le 30 avril.
Article 35
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale.
Article 36
Sans préjudice de l’article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou
non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.
Elle déterminera la durée de son mandat.
Article 37
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Article 38
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.
Article 39
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant
les associations sans but lucratif.
 
 
Les membres de l'association
-Arnold Roko
-Lorenzo Bensi
-Damien Leclau
-Witold d’Humilly de Chevilly
se sont réunis en assemblée générale le 20 Juillet 2017 à 18h00 (heure) à Rue de la Chapelle 21 à 6210 Villers-
Perwin.
Lors de l’Assemblée générale, le conseil d’administration a décidé à l’unanimité de nommer :
Mr Witold d’Humilly de Chevilly en tant que Président ;
Mr Arnold Roko en tant que Trésorier ;
Mr Lorenzo Bensi en tant que Secrétaire Générale.