N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : V sport
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7390
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Quaregnon
Rue de l' Espinette 41
TITRE I : DENOMINATION –SIEGE SOCIAL (éventuellement DUREE)
 
Art. 1 – L’association est dénommée : V sport Association sans but lucratif, en abrégé : V sport asbl. Tous les
actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la
dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL
», ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
Art. 2 – Son siège social est établi à Quaregnon ,Rue de l'Espinette n°41 dans l'arrondissement de Mons. Toute
modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée indéterminé
 
 
TITRE II : OBJET – BUT
Art.4 – L’association a pour but(s) : la promotion du sport en général et de  Multisports en particulier.
Art. 5 – L’association a pour objet: l’organisation d’activités liées à la pratique du Sports en général ,  de cours,
de compétition, de formation, de Stages et voyages Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement
ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
Art.6  – L'association a pour but ; Afin qu'un chacun puisse avoir une meilleure qualité de vie, du plus jeune au
plus âgé, nous voulons promouvoir le sport et la détente.
Art. 7  – L'association a pour but de promouvoir l'apprentissage de la natation.
Art. 8  – L'association a pour objet : la promotion du sport pour les personnes âgés.
Art 9  – L'association a pour but l'acces au sport et à la psychomotricité dés le plus jeunes âge.
 
 
 TITRE III : MEMBRES
Mme Peinado Fernandez Victoria née à Hornu Belgique
résidente à Quaregnon rue de l'Espinette 41 (Mons)
 
Mme Di Marco Maria Anna née à Assoro Italie
résidente à Quaregnon rue de l'Espinette 41 (Mons)
 
Mr Laurent Aurélien né à Boussu Belgique
résident à Elouges rue de La Grande Veine 114 (Mons)
 
Section 1 : Admission
Art. 10 – L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des
membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits
0745795782
accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.
Art.11 - Sont membres effectifs : les comparants au présent acte; tout membre adhérent qui, présenté par deux
membres effectifs au moins (ou par le Conseil d’administration) est admis par décision de l’Assemblée Générale
réunissant … voix présentes ou représentées.
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux
obligations d’affiliation imposées par le conseil d’administration, conformément aux prescriptions de la fédération.
 
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
S’il est créé une catégorie de membres adhérents, il faut obligatoirement  mentionner leurs droits et obligations
dans les statuts.
 
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
 Art. 12 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant par écrit leur démission à l’association. Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou
adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre
ordinaire à la poste. Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à
l’association, peut être proposé à l’exclusion par le conseil d’administration. L’exclusion d’un membre effectif ou
adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou
représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les
membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts et aux lois.
Art.13 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé,
n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni
Apposition de scellés, ni inventaire.
Art.14 - Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi de 1921.
 
TITRE IV : COTISATIONS
Première variante :
Art. 15 – Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle (éventuellement identique pour
toutes les catégories de membres ou différente). Le montant de cette cotisation est fixé par l’assemblée
générale. Elle ne pourra être supérieure à 200 euros.
 
Seconde variante :
Art. 16 – Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation. Ils apportent
à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
 
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 17 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Art. 18 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts ; la nomination et la révocation des administrateurs ; l’approbation des budgets et
comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs la dissolution volontaire de l’association ; les
exclusions de membres ; la transformation de l’association en société à finalité sociale.
Art. 19 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l’exercice social. L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par
décision du conseil d’administration notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs.
Chaque réunion se tiendra aux jours,heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y
être convoqués.
Art. 20 – L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre ordinaire adressée au
moins huit jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d’administration. L’ordre du
jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit
être portée à l’ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921,
l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Art. 21 – Chaque membre effectif dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Art. 22 – L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, parle vice-président).
Art. 23 – L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées,
sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du
président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Art. 24 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8,
20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Art. 25 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au
greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies. Il en va
de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas
échéant, des commissaires.
 
TITRE VI : ADMINISTRATION
Art. 26 – L’association est gérée par un conseil d’administration. Le conseil d’administration est composé de
(trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres), nommées par l’assemblée
générale parmi les membres effectifs pour un terme de … ans, et en tout temps révocables par  elle. Le nombre
d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l’association. Tout
administrateur est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit au conseil
d’administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité (simple ou absolue) des voix des membres présents ou représentés.
Art. 27 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Les administrateurs
sortant sont rééligibles.
Art. 28 – Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et
un secrétaire. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus
âgé des administrateurs présents.
Art. 29 – Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d’une
voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite. Chaque
administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration. Ses décisions sont prises à la majorité absolue
ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles
sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un
registre spécial.
Art. 30 – Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.
Art.31 – Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il
fixera les pouvoirs. S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et
publiés  par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi.
Art. 32 – Première variante : Tout administrateur seul (ou deux administrateurs agissant conjointement)  signe(nt)
valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il(s) n’aura (ront) pas à justifier de ses (leurs)
fonctions vis-à-vis des tiers. Seconde variante : Les personnes habilitées à représenter l’association agissent
conjointement à deux. Elles sont choisies par le conseil d’administration en son sein ou même en dehors. Ces
personnes n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers. L’association est en outre représentée par
toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d’une décision du conseil
d’administration. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à
représenter l’association sont déposés au greffe sans délai, et publiéspar extraits aux annexes du Moniteur belge
comme dit à l’article 26 novies de la loi.
Art. 33 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association ne contractent, en  raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas
échéant le mandat de l’administrateur délégué).
Art. 34 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 35 – En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir  un règlement d’ordre intérieur.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d’Administration, statuant
à la majorité simple.
Art. 36 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement
être faite en faveur d’une fin  désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la
liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation,
ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme
dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.
Art. 37 – L’exercice social commence le …02/04/20 pour se terminer le 02/06/2021…
Art. 38 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article
17 de la loi.
Art. 39 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les ASBL.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Exercice social :
Par exception à l’article 31, le premier exercice débutera le 02 mai 2020 pour se clôturer le 02 avril 2021
 
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs Madame Peinado Fernandez Victoria
Qui acceptent ce mandat.
 
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
Président : Peinado Fernandez Victoria
Trésorier : Di Marco Maria Anna  
Secrétaire : Laurent Aurélien
Personnes habilitées à représenter l’association : Peinado Fernandez Victoria, Laurent Aurélien
 
Fait à Quaregnon  le 02 avril 2020 en deux exemplaires