N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Jeunesse de Burnenville
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Burnenville-Rue des Champs 2
4960
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Malmedy
Les soussignés membres fondateurs :
 
Melle Cyrielle Bertrand, demeurant à Malmedy Meiz, route du Circuit, 9
M. Arnaud Bertrand, demeurant à Malmedy Meiz, route du Circuit, 9
M. Antoine Blaise, demeurant à Stavelot Route de Coo, 1
M. Germain Heinen, demeurant à Malmedy Burnenville, route de l’Ancienne Frontière, 32
M. Dorian Neuville, demeurant à Malmedy Meiz, Chemin de la Bouvière, 13
M. Florian Simon, demeurant à Malmedy Burnenville, rue des champs, 2 
M. Alex Wansart, demeurant à Stavelot Meiz, 37
 
Déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée
et adaptée par la loi du 2 mai 2002 dont les statuts sont déterminés comme suit :
 
Titre I : Dénomination, Siège, But, Durée
 
Article 1
 
Il est constitué une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité
juridique aux ASBL et aux établissements d’utilité publique modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 
L’ASBL est dénommée « Jeunesse de Burnenville ».
 
Article 2
 
Son siège social est établi  à Burnenville, rue des Champs, 2 à 4960 Malmedy, dans l’arrondissement judiciaire
de Verviers.
 
L’assemblée générale est seule compétente pour modifier le siège de l’ASBL selon la procédure de modification
des statuts.
 
Article 3
 
L’ASBL a pour but de réunir les jeunes des villages de Bernister, Burnenville et Meiz, de maintenir et créer de la
camaraderie entre eux notamment par des animations diverses, des manifestations sportives et culturelles, des
bals occasionnels, des soirées de jeunesse, la participation à la fête du village, etc.
 
0722713346
L’ASBL « Jeunesse de Burnenville » peut utiliser tous les moyens contribuant directement  ou indirectement à la
réalisation de ce but.
 
Pour atteindre l’objectif fixé ci-dessus, l’ASBL « Jeunesse de Burnenville » peut, entre autres, acquérir toute
propriété ou tout droit réel, prendre ou donner en location, conclure des actes juridiques et collecter des fonds.
Les ressources proviendront des cotisations, des subventions, des dons et des bonis, du sponsoring, des
organisations festives, sportives, culturelles, folkloriques ou autres que l’association créerait, organiserait ou
auxquelles elle participerait.
 
Article 4
 
L’ASBL « Jeunesse de Burnenville » est créée pour une durée illimitée.  Elle pourra  être dissoute en tout temps
dans les formes et les conditions requises par la loi et les statuts.
 
Article 5
 
La langue de travail de l’ASBL « Jeunesse de Burnenville » est le français. L’association s’interdit toute
discussion ou préoccupation d’ordre politique ou religieux.
 
 
Titre II : Membres
 
Article 6
 
L’ASBL « Jeunesse de Burnenville »  comprend des membres effectifs et des membres adhérents.  Le nombre
de membres effectifs est de minimum trois. Le nombre maximum est illimité.
 
Article 7
 
Sont des membres effectifs :
-
 
Article 8 
 
Sont des membres adhérents :
 
-
 
Titre III : Comité
 
Article 9
 
Le comité est composé de trois membres au moins.  La durée du mandat de chacun de ses membres court de la
date de son entrée au comité jusqu’au jour où il a atteint l’âge de 25 ans accomplis. 
 
Article 10
 
En cas de vacance du mandat d’un ou de plusieurs membres du comité, les membres restants continuent à
former un comité – et ce jusqu’à la prochaine A.G. – ayant les mêmes pouvoirs que si le comité était au complet.
 
Article 11
 
Les réunions du comité auront lieu sur convocation du secrétaire.  La convocation portera l’ordre du jour.  Seuls
les points à l’ordre du jour seront discutés en réunion. La convocation sera envoyée au moins deux jours avant la
date fixée pour la réunion.  
 
Article 12
 
A chaque réunion, les membres du comité ont droit de vue sur les comptes de l’association. 
 
Titre IV : Cotisations
 
Article 13
 
Les membres  adhérents payent une cotisation annuelle.  Le montant de cette cotisation est fixé par le comité. 
 
Titre V : Assemblée générale
 
Article 14
 
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.  Les membres adhérents y sont invités. 
 
L’assemblée générale possède  les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
 
Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications des statuts ;
l’élection des membres du comité ;
l’approbation des budgets et des comptes ;
la dissolution volontaire de l’association ;
les exclusions des membres ;
l’adoption des dispositions nécessaires pour que les membres de l’ASBL « Jeunesse de Burnenville »  soient
assurés en responsabilité civile.
 
Article 15
 
L’assemblée générale ordinaire a lieu, obligatoirement, chaque année dans le courant du deuxième
semestre.  Elle est constituée par l’ensemble des membres en règle de cotisation.
Les convocations sont faites par le secrétaire par courriel ou par courrier.
Les membres adhérents qui se porteront candidats pour le comité devront introduire leur candidature au plus tard
la veille de l’A.G., à l’adresse postale ou électronique du président.
 
Article 16
 
Tous les membres en règle de cotisation ont droit de vote, chacun disposant d’une voix. Tout
membre effectif   peut se faire représenter à l’A.G. par procuration donnée à un autre membre effectif. Chaque
membre effectif ne pourra accepter qu’une seule procuration. 
 
Article 17
 
L’A.G. est régulièrement constituée quel que soit le nombre de membres présents, ses décisions sont prises à la
majorité des voix émises.  En cas de parité, celle du Président de la séance est prépondérante.
 
Article 18
 
L’A.G. entend le rapport du comité.  Elle discute le bilan et l’approuve éventuellement.  Après cela, l’A.G. épuise
l’ordre du jour qui aura été prévu sur la convocation.  Eventuellement, en A.G., des points non-inscrits à l’ordre
du jour pourront être examinés.
 
Article 19 
 
Les procès-verbaux des assemblées sont signés par le Président et par le Secrétaire de la séance. Les
résolutions qui auront été prises et qui intéressent les membres ou les tiers seront portées à leur connaissance
par courriel ou par courrier selon le cas.  Les signatures du Président et du Secrétaire doivent y être apposées.
 
Article 20
 
Le comité gère les affaires de l'association et la représente, les administrateurs agissant, sauf délégation
spéciale, en collège. Vis-à-vis des tiers, l'association est valablement engagée par la signature commune de
deux administrateurs, soit par la signature du président. 
 
Le comité peut déléguer certains actes et la gestion journalière de l'association, ses compétences ou
responsabilités à un comité exécutif, à un ou plusieurs administrateurs ou à toute autre personne, membre de
l'association ou non, autorisée à agir seule dans les limites de son mandat. Il reste responsable de ces organes.
 
Article 21
 
L’association peut être dissoute de plein droit, si à l’occasion d’une A.G. les deux tiers des membres effectifs sont
présents.  En cas de dissolution, le liquidateur désigné par l’A.G. affectera les disponibilités de l’association à une
ou plusieurs association(s) locale(s).
 
Article 22
 
Pour les points non prévus aux présents statuts, les membres s’en référeront à la loi du 27 juin 1921 modifiée par
la loi du 2 mai 2002. 
 
Titre IV : Nomination
 
Font partie du Comité fondateur :
 
Melle Cyrielle Bertrand, demeurant à Malmedy Meiz, route du Circuit, 9
M. Arnaud Bertrand, demeurant à Malmedy Meiz, route du Circuit, 9
M. Antoine Blaise, demeurant à Stavelot Route de Coo, 1
M. Germain Heinen, demeurant à Malmedy Burnenville, route de l’Ancienne Frontière, 32
M. Dorian Neuville, demeurant à Malmedy Meiz, Chemin de la Bouvière, 13
M. Florian Simon, demeurant à Malmedy Burnenville, rue des champs, 2 
M. Alex Wansart, demeurant à Stavelot Meiz, 37
 
Les membres du Comité désignent :
 
Président et délégué à la gestion journalière : Florian Simon
Vice-Présidente                                                : Cyrielle Bertrand
Secrétaires                                                        : Arnaud Bertrand et Germain Heinen
Trésoriers                                                        : Dorian Neuville et Alex Wansart
 
et les autres membres en qualité d’administrateurs à savoir, M. Antoine Blaise
 
Fait à Malmedy le 9 mars 2019 en deux exemplaires revêtus des signatures des membres fondateurs.