N° d'entreprise : 0471037839
Nom SQUAD ALPINISME SPELEO ASBL
(en entier) .
(abrégé)	S.A.S.
Forme légale : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS, NOMINATIONS, TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
L'assemblée générale décide de modifier les statuts, le texte des nouveaux statuts est rédigé
comme suit :
STATUTS
Dénomination, siège, but, durée.
Art. 1. L'association est dénommée « Squad Alpinisme Spéléo », en abrégé : « S.A.S. ».
Tous les actes, factures, annonces, publications, sites internet et autres documents
sous forme électronique ou non émanant de l'association mentionnent la
dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but
lucratif » ou du sigle « ASBL », de l'adresse du siège de l'association, du numéro
d'entreprise, du numéro de compte, l'établissement bancaire établi en Belgique et
de la mention « RPM » suivie de l'indication du tribunal du siège de l'association. Le
cas échéant, l'adresse électronique et le site internet de l'association.
Art. 2. Le siège de l'association est établi en Région wallonne. Il peut être déplacé sur
simple décision de l'organe d'administration. Toute modification du siège social doit
être publiée dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3. L'association a pour but désintéressé la pratique de toute activité en rapport direct
ou indirect avec la spéléologie sous toute ses formes sportives, scientifiques et
culturelles, tant en Belgique qu'à l'étranger. Elle peut réaliser des activités telles
que la randonnée, l'escalade, l'alpinisme, l'orientation, la descente de rivières et de
canyons, la plongée et tout autre sport aventure au sens large. Elle peut aussi
réaliser toutes activités de sports de loisir et de plein air.
- l'organisation d'activités collectives ou individuelles liées à la pratique du
sport en général tant en Belgique qu'à l'étranger ;
- l'organisation d'animations ludiques ou pédagogiques ;
- l'organisation de journées de promotion, d'initiation, de formations, de
recyclages, d'entrainements, de stages, d'encadrements sportifs,
- l'organisation de réunions, de conférences, de colloques,	de
rassemblements, de congrès, d'expositions, de spectacles, d'actions
d'information et de sensibilisation ;
- l'organisation de manifestations, d'expéditions, d'études, de recherches, de
chantiers ;
- la collaboration avec tout organisme :
· défendant et contribuant à la promotion de la spéléologie ;
· contribuant à l'étude et à la promotion du milieu karstique ;
· ayant pour but de concourir à la sécurité et au secours en cavité ou en
montagne ;
· qui concourt à son but social ;
- la signature de conventions avec tout organisme ou personne pouvant
concourir à son action ;
- la location ou le prêt de matériel ;
- la location, l'acquisition, la construction, l'aménagement de manière
temporaire ou définitive ainsi que la gestion et l'entretien de tous biens
mobiliers et immobiliers et leur vente éventuelle ;
Pour réaliser ses objectifs, l'association peut recevoir toute aide ou contribution
matérielle ou financière, d'institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds
et matériels ainsi récoltés doivent servir exclusivement à la réalisation du but
social.
temps.
Les membres.
Le nombre des membres effectifs est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois.
L'organe d'administration tient au siège un registre des membres effectifs
conformément à l'article 9.3 du Code des Sociétés et Associations. Le droit de
consultation du registre est accordé aux membres effectifs moyennant demande
écrite expresse à l'organe d'administration et sans déplacement du registre.
1. les membres fondateurs
2. les personnes ayant la qualité de membre effectif au 1er janvier précédant la
date de publication des présents statuts ;
3. toute personne majeure, ayant la qualité de membre adhérent depuis deux
années au moins, qui après en avoir fait une demande écrite auprès de
l'organe d'administration, est admise par ce dernier à la majorité des 2/3.
Les décisions d'admission ou de refus sont sans appel et ne doivent pas être
motivées.
La qualité de membre effectif est acquise dès la décision de l'organe
d'administration.
1. les personnes ayant la qualité de membre adhérent au 1er janvier précédant
la date de publication des présents statuts ;
2. toute personne qui, désirant aider ou participer aux activités de l'association
et s'engageant à en respecter les statuts et règlements, est admise en cette
qualité par l'organe d'administration à la majorité simple.
motivées.
Art. 9. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, accordés aux
associés par le Code des Sociétés et Associations ou les présents statuts.
Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par
la loi ou les présents statuts.
Tous les membres bénéficient des services que l'association offre à ses membres.
Ils participent aux activités de l'association en se conformant aux statuts.
En cas de nécessité, un Règlement d'Ordre Intérieur (ROI) pourra être rédigé par
l'oragne d'administration et présenté à l'assemblée générale.
- de respecter les statuts et règlements de l'association et toutes les décisions
arrêtées par l'assemblée générale ;
- de payer la cotisation annuelle fixée.
Les membres pratiquant l'activité sportive seront couverts par une assurance en
responsabilité civile et dommages corporels, et seront soumis à une surveillance
médicale régulière.
L'utilisation de substances et moyens de dopage figurant sur la liste établie par la
Communauté Française est interdite dans toutes les activités de l'association et de
ses membres.
adressant, par écrit, leur démission à l'organe d'administration.
Art. 12. Est réputé démissionnaire :
- Le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du
rappel qui lui est adressé.
- Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne s'est pas fait représenter à 3
assemblées générales consécutives.
Art. 13. Le montant de la cotisation annuelle ne peut être supérieure à 250 euros. Son
montant est fixé par l'organe d'administration.
générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Cette
dernière ne peut valablement se prononcer que si l'exclusion est explicitement
indiquée dans la convocation et après que le membre ait été entendu, s'il le
désire.
L'organe d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée
générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux
statuts ou aux lois.
Art. 15. Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ou ayants
droit du membre décédé, ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de
l'association, ni requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement ou la
rémunération de leurs apports ou cotisations payées.
d'administration. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres.
inscrites au registre à la diligence de l'organe d'administration endéans les huit
jours de la connaissance que l'organe a eue de la ou des modifications
intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre
des membres, sur simple demande écrite et motivée adressée à l'organe
d'administration de l'association, mais sans déplacement du registre.
Art. 17. Les membres paient une cotisation annuelle qui peut être d'un montant différent
par catégorie. Le montant est fixé par l'organe d'administration sans pouvoir être
supérieur à 250 euros.
L'assemblée générale.
Art. 19. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus
par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :
· la modification des statuts ;
· la nomination et la révocation des administrateurs et le cas échéant des
vérificateurs ;
· l'approbation des comptes et du budget ;
· la décharge à octroyer aux administrateurs et aux vérificateurs le cas échéant ;
· la dissolution volontaire de l'association ;
· la transformation de l'association en AISBL ou en société coopérative agréée ;
· l'exclusion d'un membre effectif ;
· effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité
· tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.
Art. 20. L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an, dans le courant du
premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.
L'assemblée générale peut être convoquée, à tout moment, en réunion
extraordinaire par l'organe d'administration chaque fois qu'il le juge utile ou à la
demande d'un cinquième des membres effectifs. Une telle demande devra être
adressée à l'organe d'administration par lettre recommandée. Dans ce cas,
l'organe d'administration convoque l'assemblée générale dans les 20 jours de la
demande de convocation.
Art. 21. La convocation est adressée aux membres effectifs et aux administrateurs par
simple lettre, par courriel ou par voie de presse spécialisée quinze jours au moins
avant la réunion. Elle mentionne le lieu de l'assemblée, la date et l'heure de début
ainsi que l'ordre du jour, établi par l'organe d'administration. Tous documents
relatifs aux points à l'ordre du jour sont joints à la convocation.
Art. 22. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à
l'ordre du jour pourvu qu'elle soit communiquée à l'organe d'administration au
minimum 30 jours à l'avance.
Sauf dans les cas prévus dans l'article 9 du Code des Sociétés et des
Associations, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont
pas mentionnés à l'ordre du jour à la condition que deux tiers des présents ou
représentés acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour.
Art. 23. L'assemblée générale est présidée par le président de l'organe d'administration, et
à défaut, par l'administrateur le plus âgé présent.
Chaque membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d'une procuration écrite dûment signée. Chaque membre effectif ne peut
être porteur que d'une seule procuration.
Art. 25. Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée générale délibère valablement,
quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées
sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le
remplace est prépondérante.
Les abstentions, les votes nuls et blancs ne sont pas pris en compte dans le calcul
des majorités.
Art. 26. Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de
procès-verbaux signé par le président et les administrateurs qui le souhaitent. Ce
registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance sur simple demande écrite et motivée adressée à l'organe
d'administration mais sans déplacements du registre.
Les décisions relatives aux modifications statutaires, à la nomination et révocation
des administrateurs, des délégués à la gestion journalière et des commissaires (le
cas échéant) ainsi qu'à la dissolution ou à la transformation de l'association sont
déposées au greffe du tribunal de l'entreprise compétent dans les 30 jours de leur
adoption pour publication au moniteur belge.
L'organe d'administration.
Art. 27. L'association est administrée par un organe d'administration composé d'au moins
trois personnes, et de cinq personnes au plus qui sont élues parmi les membres
effectifs de l'association. Le mandat a une durée de 2 ans et est en tout temps
révocable par l'assemblée générale.
Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa
démission par écrit à l'organe d'administration.
Les administrateurs sortant sont rééligibles.
Art. 28. L'organe d'administration peut désigner en son sein un président, un secrétaire et
un trésorier. Leur mandat échoit en même temps que leur mandat d'administrateur.
Les réunions de l'organe d'administration sont présidée par l'administrateur
délégué à cet effet.
L'organe d'administration ne peut délibérer valablement que si la majorité de ses
membres sont présents. Chaque membre de l'organe d'administration dispose
d'une voix. Un administrateur empêché peut se faire représenter par un autre
administrateur moyennant procuration écrite. Un administrateur ne peut être
porteur de plus d'une procuration. Les décisions sont prises à la majorité absolue
des voix. En cas de parité, la voix du président l'emporte.
Les décisions de l'organe d'administration sont consignées dans un registre sous
forme de procès-verbaux, contresignés par le président et tous les administrateurs
qui le souhaitent. Le registre est conservé au siège social où les membres effectifs
d'administration mais sans déplacement du registre.
Art. 29. L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la
gestion de l'association, sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés
par la Loi à l'assemblée générale.
L'association n'est valablement représentée, pour tout acte juridique, que par deux
administrateurs agissant conjointement, sur base d'une décision prise par l'organe
d'administration.
Comptes et budgets.
Art. 30. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 31. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront
annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément
au Code des Sociétés et des Associations.
Art. 32. L'organe d'administration est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à
leur acquisition.
Art. 33. L'assemblée générale désigne deux vérificateurs aux comptes choisis en dehors
de l'organe d'administration parmi les membres. Ils sont chargés de vérifier les
comptes de l'association et de présenter un rapport annuel. Ils sont nommés pour
un mandat d'un an et sont rééligibles.
Dispositions finales.
Art. 34. Dans tous les cas de dissolution, l'actif social net sera affecté à une association
dont le but est similaire ou connexe à celui de la présente association.
Art. 35. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code
des Sociétés et des Associations.
CESSATIONS - NOMINATIONS
Le mandat des administrateurs prenant fin, l'assemblée générale nomme comme
administrateur (nominations) :
SCHEPKENS Vincent, domicile à 4607 FENEUR, rue Saint-Vith nº 9,	-
né le 11 décembre 1967 à Namur ;
DEMONCEAU Marc, domicilé à 4670 BLEGNY, rue de Fafchamps nº 49/2,	1
né le 06 mars 1969 à Rocourt ;
Christophe PREHARPRE, domicilé à 4608 WARSAGE, Haustrée nº 21,	-
né le 24 novembre 1979 à Liège.
Les mandats d'administrateur des personnes suivantes ne sont pas renouvelés
(cessations) :
DEMONCEAU Marcel, domicilé à 4670 BLEGNY, rue Fafchamps nº 44, né le 26	-
octobre 1946 à Trembleur ;
JANSSENS Mylène, domiciliée à 4041 VOTTEM, rue Gaillard-Cheval nº 174, née le	₾
1er septembre 1989 à Rocourt.
TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
L'organe d'administration décide de déplacer l'adresse du siège social de l'association.
Celui-ci est transféré à l'adresse suivante : rue de Fafchamps, 49/2 à 4670 Blegny.
Vincent Schepkens, Administrateur