francophone der katharina
Nº d'entreprise : 0797 550 826
Nom
(en entier) : remember 2b painful
(en abrégé) : r2bp
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : 29 Rue Du Collège, 1050 Ixelles, Bruxelles, Belgique.
Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS + MODIFICATION DU SIÈGE SOCIAL +
MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION de l'ASBL << remember 2b;
painful».
Suivant l'Assemblée générale extraordinaire du 01/08/2024, traitant de la modification
statutaire de l'ASBL, du changement de son siège social, du changement
de date de début et de fin de l'exercice social, ainsi que de la cessation de
fonction d'un membre du conseil d'administration et de la nomination de
nouveaux membres dans le conseil d'administration;
Les anciens statuts sont annulés et remplacés par les suivants:
Articie.1 L'association est dénommée « remember 2b painful », en abrégé « r2bp».
Article.2 Son siège social est établi sur le territoire de la Région de Bruxelles - Capitale, à
l'adresse suivante: 118 Avenue d'Auderghem, 1040 Etterbeek, Bruxelles.
L'adresse électronique de l'ASBL est la suivante :
painful2remember@gmail.com
Article.3 L'association a pour but de: promouvoir la musique et les musiciens de Bruxelles,
ainsi que de mettre en avant la culture d'artistes de divers horizons. Elle
veut agir comme un support qui permet à tout artiste et/ou membre de
l'organisation de s'exprimer via ses productions musicales et/ou
graphiques. Globalement, l'association réunit plusieurs individus motivés
et prêts à créer, s'entraider et donner de leur temps au développement de la
culture d'une ville et à l'accomplissement des objectifs communs de
l'équipe. L'ASBL poursuit les objectifs ci-dessus en mettant en place un
studio d'enregistrement, de production et de mixage musical, ainsi qu'un
studio de création visuelle, adapté au montage vidéo et à la photographie.
Ce studio se trouve au siège soclai de l'association. L'équipe organise
aussi des sessions musicales enregistrées et filmées, puis diffusées sur
diverses plateformes afin ieur donner de la visibilité. De pius, l'association
guide et aide les groupes musicaux Bruxellois à la recherche d'une
structure pour les encadrer. Elle s'engage à les aider dans la redaction et la'
mise en exécution de contrats avec des salles de concerts, s'assure de la
bonne rémunération des artistes et les soutient dans l'achat et/ou le prêt de;
matériel musical nécessaire pour qu'iels exécutent leur art. Pour réaliser
ses objectifs, l'association peut recevoir toute aide et contribution
matérielle ou financière de personnes morales, publiques ou privées, ou de
personnes physiques. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement à la réalisation du but social. L'association peut prêter son
concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.
Article. 4 L'association est une association à durée indéterminée.
Article. 5 L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres
adhérents. Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à 2.
Article. 6 Sont membres effectifs : 1° Les membres fondateurs ; 2º Toute personne acceptée
par les membres du conseil d'administration à la majorité et après avoir
exprimé, par écrit au conseil d'administration, la volonté d'intégrer
l'association en tant que membre effectif. La décision d'acceptation ou de
refus ne doit pas être justifiée et est sans appel.
Article. 7 Sont membres adhérents : Les personnes admises en cette qualité par le conseil
d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à
ses activités et qui s'engagent par écrit à en respecter les statuts et les
décisions prises conformément à ceux-ci. La décision d'acceptation ou de
refus ne doit pas être justifiée et est sans appel.
Article. 8. Les admissions de nouveaux membres (effectifs et/ou adhérents) sont décidées à
la majorité simple par le conseil d'administration. Le conseil
d'administration peut refuser l'admission de nouveaux membres sans
devoir motiver son refus.
Article. 9. Les admissions de nouveaux membres (effectifs et/ou adhérents) sont décidées à
la majorité simple par le conseil d'administration. Le conseil
d'administration peut refuser l'admission de nouveaux membres sans
devoir motiver son refus.
Article. 10 Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de
l'association en adressant par écrit leur démission au conseil
d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être
prononcée que par l'assemblée Générale au scrutin secret et à la majorité
simple des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration
peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée Générale, les membres
qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux
lois.Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers
ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils
ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni
apposition de scellés, ni inventalres, ni le remboursement des
cotisations.La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou,
s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la
nullité ou la faillite. Le non-respect des statuts, les infractions graves au
règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les
fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher
l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le décès, la
faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.
Article.11 Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils
apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur
dévouement. Assemblée Générale
Article. 12 L'Assemblée générale est composée de tous les membres (ou de tous les
membres effectifs, s'il y a des membres adhérents). L'Assemblée générale
est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui
sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont
notamment réservées à sa compétence : Les modifications aux statuts. La
nomination et la révocation des administrateurs. (Le cas échéant) La
nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de
leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée. La décharge à
octroyer aux administrateurs. L'approbation des budgets et des comptes.
La dissolution volontaire de l'association. L'admission et l'exclusion des
membres. La transformation de l'association en société à finalité sociale.
La fixation du montant exact de la cotisation annuelle. L'approbation et la
modification du règlement d'ordre intérieur.
Article. 13 Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans les 6 mois
qui suivent la clôture de l'exercice social. L'association peut être réunle en
assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres
effectifs au moins en fait la demande. Chaque réunion se tiendra aux jour,
heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs
doivent y être convoqués (et le cas échéant les autres catégories de
membres peuvent y être convoqués). L'assemblée générale est convoquée
par le conseil d'administration par courrier ou courriel adressé à chaque
membre vise à l'article 11 des statuts au moins 15 jours avant l'assemblée
et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.
L'assemblée générale est valablement constituée à partir du moment où
tous ses membres sont présents ou représentés. L'ordre du Jour est
mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/20 des
membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas
prévus dans la loi, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points
qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour. Pour assister à l'assemblée,
un membre effectif peut se faire représenter par un mandataire (membre ou
non de l'association) qui ne peut être titulaire que de 1 procuration(s). Tous
les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale,
chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote.
Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix
consultative. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix
présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement
par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du
Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont
exclus du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
Article. 14 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux
signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont
conservés au siège social où tous les membres effectifs (et le cas échéant
les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les
membres effectifs justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de
ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et
par un administrateur.
Article. 15 L'association est administrée par un conseil composé de 3 administrateurs au
moins. Seuls les membres pourront être administrateur. Cet organe est
appelé l'Organe d'administration. Les administrateurs exercent leur
mandat de manière gratuite sauf si décision contraire de l'assemblée
générale. Ils ne contractent, par leur fonction, aucune obligation
personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de
l'exécution de leur mandat. Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé
au renouvellement de l'Organe d'administration au terme du mandat des
administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la
décision de l'assemblée générale. Leur mandat n'expire que par décès,
démission ou révocation.
Article. 16 En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre
provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de
l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont
rééligibles. L'Organe d'administration est un organe collégial qui désigne
parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président. En cas
d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-
président ou par le plus âgé des administrateurs présents. Le conseil se
réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut
statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses
décisions sont prises à la majorité simple des votants présents ou
représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas
de partage, prépondérante. L'Organe d'administration désigne parmi ses
membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même
administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. Tout administrateur
qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit à l'Organe
d'administration. Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour
conséquence que le nombre d'administrateurs devient inférieur au nombre
minimum. Les administrateurs sont en tout temps révocables par
l'Assemblée générale.
Article. 17 L'Organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et
la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes
réservés par la loi ou les présents statuts à celles de l'assemblée
générale. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association,
avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs
personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et
éventuellement le salaire ou appointements. Lorsque la gestion journalière
est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.
Article. 18 L'Organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et
la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes
réservés par la loi ou les présents statuts à celles de l'assemblée générale.
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec
l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs
personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et
éventuellement le salaire ou appointements.Lorsque la gestion journalière
est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.
Article. 19 Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne
contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en
principe à titre gratuit.
Article. 18 L'exercice social commence le 1er Octobre pour se terminer le 31 Septembre. Le
compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront
annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.
Article. 20 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les
liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner
à l'actif net de l'avoir social.
Article. 21 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou
par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute
sera affecté à une ASBL avec un but similaire.
Article.22 Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le
Code des sociétés et des associations, et pour ce qui concerne la tenue de
la comptabilité, par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit
économique.
Autres dispositions:
Siège social: 118 Avenue d'Auderghem, 1040 Etterbeek, Bruxelles
Adresse électronique de l'association: painful2remember@gmail.com
L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
1.Lili Yuna S. Haberey, habitant au Rue Dautzenberg 14 (1050, Ixelles, Bruxelles), née à Lyon
le 21/02/2021.
2.Armel Foucault, habitant au Avenue Gabrielle 8 (La Celle saint Cloud, 78170, France), né à
Saint Cloud France le 13/09/2003.
3.Gaia Businelli, habitant au Rue Defacqz 13 (1040, Ixelles, Bruxelles), née à Pescara (65100,
Italie) le 13/03/2003.
plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat.
L'organe d'administration a désigné en qualité de
-Secrétaire: Armel Foucauit
-Secrétaire: Gaia Busineili
-Trésorier : Lili Yuna S. Haberey
L'organe d'administration a décidé de la démission (en tant qu'administratrice et secrétaire)
de Mme Manon Bayor.
L'organe d'administration a ce jour est composé de:
- Jacopo Donelli: président
- Armel Foucault: secrétaire
- Gaia Businelli: secrétaire
- Lili Yuna S. Haberey: trésorier
Fait à Bruxelles , le 01/08/2024 , en 3 exemplaires originaux.
Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes