N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Ambassadeurs du Royaume de Dieu
(en abrégé) : ARD
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1070
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Anderlecht
Avenue Raymond Vander Bruggen 100
Les Fondateurs:
David Manirakarama, Rue Vedea 8, 1480 Tubize
Joel Munyabarame, Boulevard Léopold II, 61, 1080 Molembeek Saint Jean
Lydia Nishimwe, Boulevard Léopold II, 61, 1080 Molembeek Saint Jean
 
STATUTS ARD ASBL
Les soussignés :
David Manirakarama,  Joel Munyabarame, Lydia Nishimwe,
tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les
statuts comme suit :
 
Article 1 Dénomination
 
L'association est dénommée :    Ambassadeurs du Royaume de Dieu    ou  A.R.D   en abrégé.
 
Article 2 Siège social
 
Le siège social est établi à  Avenue Vander Bruggen 100, Rez de Chaussée 1070 Bruxelles.
                 .
Il peut être modifié par simple décision du comité permanent.
 
Article 3 Objet social
L'association a pour objet :  de répandre la culture du Royaume de Dieu.
 L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des
colloques, des formations, des congrès ou réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.
L’association peut également organiser des formations individuelles ou collectives en faveur des entrepreneurs
ou dirigeants d’entreprises dans les différents domaines qui intéressent directement la gestion de leur activité
professionnelle. L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses
coûts ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens
rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel
de bureau, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique,
multimédia, numérique, …), … etc. Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.
L’association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation. L’association pourra prêter
son concours et s’intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou
organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son
0750553633
objet. L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute
installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son
objet social. De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y développer ses
objectifs statutaires.
Il s’agit aussi de guider, accompagner et former les gens dans leur cheminement spirituel selon le standard
biblique. Elle constitue donc une assemblée vivante selon la définition biblique. Aux activités courantes s'ajoutent
les activités spirituels suivantes (non exhaustives): l'organisation de cultes hebdomadaires et dominicales, de
prières, de conférences, de campagnes d’évangélisation, de baptêmes et de bénédiction de mariage et
d’obsèques pour ses membres ou des proches de ceux-ci qui en font la demande. Ces activités seront pour
introduire, guider, accompagner, soutenir et instruire les personnes qui le souhaitent dans leur cheminement
spirituel selon le standard biblique. Aussi l’asbl se réserve le droit de faire
des partenariats avec d’autres organisations de tous types dans les d'activités décrites ci haut et en plus de ces
objectifs originaux qui sont de promouvoir et manifester la culture du Royaume de Dieu dans tous les domaines
de la vie humaine en Belgique, en Europe et dans le monde.
 
Article 4 Durée
L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.
 
 Article 5 Membres
 L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et
est fixé à un minimum de trois membres effectifs. Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les
personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents
statuts. Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de
l'association. Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité
avec ceux-ci. Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Comité
permanent et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises
uniquement comme membres adhérents.
 
 Article 6 Démission
 La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de
l'association en adressant une lettre (physique ou électronique) dont il justifie l’envoi au Comité permanent.
 
Article 7 Exclusion
Le Comité permanent décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la
plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé
d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Comité permanent. Le Comité permanent peut
également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée. Dans tous les cas, le
Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la
prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents
ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre
décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.
 
Article 8 Cotisations
Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Comité
permanent. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. La cotisation sociale
annuelle n’a pas de limites mais une limite peut être etablis si nécessaire par le comité permanent.
 
Article 9 Comité permanent
L'association est administrée par un Comité permanent composé de trois membres effectifs au moins, nommés
par l'Assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans, sauf le premier mandat qui est de six ans. Le mandat
débute au 1ier du mois précisé par l’Assemblée générale après les élections et est renouvelable. Il prend fin par
décès, démission ou révocation.
Les élections sont orgnaisé par le comité et validé lors de l’assemblée générale. Un membre du Comité
permanent absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter. Sauf mention contraire, le comité
permanent prend ses décisions à la majorité simple des membres présents. Un procès-verbal est rédigé par le
Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de
l’exemplaire original.  L’original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations
sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d’activités est
présenté à l’Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés. En
cas de vacance d'un mandat, le Comité permanent peut, à la majorité simple des membres du Comité permanent
présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad interim, un membre du Comité permanent qui achève le
mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée
générale.
 
Article 10 Nomination et pouvoir du Comité permanent
Le Comité permanent désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de
partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Comité permanent présents
est prépondérante. Le Comité permanent a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Le Comité permanent gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les
présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Comité permanent. Le Comité
permanent nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.
 
Article 11  Gestion Journalière
 Le Comité permanent peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre
du Comité permanent, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou
plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association. Les actes qui engagent l'association sont
signés conjointement, sauf délégation spéciale du Comité permanent, par deux membres du Comité permanent
dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers. Dans le cadre de la
gestion financière, le Trésorier peut engager seul l’association dans la limite de six cents euros par opération.
Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association
par le Comité permanent représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.
 
Article 12 Responsabilité
 Les membres du Comité permanent ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et
ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
 
Article 13 Assemblée générale
L'assemblée générale de l'association se réunit au minimum une fois l'an,  au siège de l'association ou à tout
autre endroit désigné par le Comité permanent dans la convocation. Les convocations contiennent l'ordre du jour
et elles sont faites par le Comité permanent et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont
signées par le Secrétaire au nom du Comité permanent et elles sont confiées par courrier simple à la poste.
L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Comité permanent présent le
plus âgé. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et
dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante. Les décisions de l'Assemblée
générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le
Président, le Secrétaire et les membres ou membres du Comité permanent qui le demandent. Des extraits en
sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés
pour extrait conforme par le Secrétaire.
 
Article 14 Règlement d'ordre intérieur
 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Comité permanent à l'Assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple
des associés présents ou représentés.
 
Article 15 Exercice social
 L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Le premier exercice
débute le  1er janvier 2020… et se termine le  31 décembre 2020
 
Article 16 Contrôle de gestion La gestion de l'association est soumise au contrôle d’un ou de deux commissaires
désignés par l'Assemblée générale, dont un au moins est membre effectif de l'association. Les membres du
Comité permanent ne peuvent être commissaires.
 
Article 17 Comptes et budgets
 Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à
l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.
 
Article 18 Dissolution
Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou
plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur
pouvoir et leur rémunération. L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la
décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la
liquidation.
 
 Nominations
 Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Comité permanent David
Manirakarama, Joel Munyabarame et Lydia Nishimwe qui acceptent.
 Les membres du Comité permanent désignent en qualité de :
Président David Manirakarama , 
Secrétaire Joel Munyabarame ,
Trésorier Lydia  Nishimwe
La gestion journalière revient à Joel Munyabarame.