N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : by coeur
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Thier-à-Liège 143
4000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Liège
 
Lors de l'Assemblé générale constitutive du 04/02/2018, les statuts de l'asbl ont été approuvés et signés par les
membres tels que repris ci-dessous:
 
Les soussignés, membres fondateurs:
- Adeline Adamus, née le  16/10/1992 et domiciliée rue du thier à Liège 143 à 4000 liège
- Ernesto Laria, né le 02/02/1969 et domicilié rue de gaillarmont 26 à 4032 chênée
- Ludivine Adamus, née le 15/101/1996 et domiciliée rue de volgograd 15 à 4000 liege
- Katty De Geest, née le 13/09/1973 et domicilée avenue des ardennais 6 à 4877 Olne
 
Ont convenu de constituer, conformément à la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, une
association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:
 
TITRE I : DENOMINATION, SIEGE SOCIAL
 
Article 1
 
l'association est dénommée " BY CŒUR ".
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres commandes et autres pièces émanant de l'association
doivent mentionner sa dénomination, immédiatement précédée ou suivie des mots " association sans but lucratif"
ou de l'abréviation "ASBL", ainsi que l'adresse précise du siège social.
Toute modification de la dénomination doit être publié sans délai aux annexes du Monituer Belge.
 
Article 2
 
Son siège social est établi rue du thier à Liège, 143 à 4000 Liège, dans l'arrondissement judiciaire de Liège.
Toute modification du siège social doit être publiée sans délai au annexes du Moniteur Belge.
 
TITRE II : BUT
 
Article 3
 
L'association à pour buts:
- apporter de l'aide aux démunis, les personnes malades, handicapées,…
- favoriser l'entraide entre motards.
 
0689940115
Pour ce faire, les by cœur organiseront:
- des balades motos
- balades pour débutant sécurisées afin de les sensibiliser à la sécuritée routière moto
- des haies d'honneur pour des mariages
- des cortèges commémoratifs pour des décès
- des soirées, festivals ou événements divers 
- activités de sensibilisation à la sécuritée routière à moto dans des écoles
- récoltes de vêtements ou objets qui seront redistribués à des personnes dans le besoin
- encadrement de balades motos par nos capitaines de route
- vente de vêtements, produits alimentaires, récolte de dons pour financer les projets de l'ASBL
 - aide et services aux personnes nécessiteuses
 
Elle peut accomplir tous les actes et poursuivre toutes les activités se rapportant directement ou indirectement à
la réalisation des buts en vue desquels elle est constituée. Elle peut aussi créer et gérer tout service ou toute
institution en vue d'atteindre les buts qu'elle s'est fixée.
Toute modification du but doit être publiée sans délai aux annexes du Monituer Belge.
 
TITRE III : MEMBRES EFFECTIFS
 
Article 4
 
L'association est composée de membres effectifs (et de membres adhérents).
Le nombre de membres effectifs est illimité, mais il ne peut être inférieur à trois.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres, par la loi et les présent
statuts.
 
Article 5
 
Sont membres effectifs:
1°) Les membres fondateurs;
2°) Tout membres adhérent qui est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale
reunissant la majorité absolue des voix des membres présents et représentés. Les candidats membres adressent
leur demande par écrit (courrier traditionnel ou courrier électronique) au conseil d'administration en expliquant
brièvement leur motivation et sont ensuite admis par l'assemblée générale. la décision de l'assemblée général est
sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.
 
Article 6
 
les membres effectifs peuvent se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit
recommandé au conseil d'administration. Peut être réputé démissionnaire, le membre qui n'assiste pas ou qui ne
se fait pas représenter à trois assemblées générales consécutives. Le conseil d'administration constate que le
membre est réputé démissionnaire.Tout membre démissionnaire aura un préavis à prester de 15 jours.
 
Lexclusion d'un membre effectif ne peut être pronnoncée, au scrutin secret, que par l'assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix des personnes présentes et représentées. Le conseil d'administration peut
suspendre, jusqu'à la décision de l'assembléé générale, les membres qui se seraient rendus coupables
d'infraction grave aux statuts ou aux lois. Peuvent être exclus, les membres ayant commis un acte contraire à
l'honneur, ayant gravement compromis les intérêts de l'association ou n'ayant pas respecté les et/ou le règlement
d'ordre intérieur.
 
Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé de compte, ni apposition de scellés,
ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées. Ils doivent restituer à l'association tous les biens de
celle-ci qui seraient en leur possession, dans les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion.
 
Article 7
 
Le conseil d'administration tient, au siège social de l'association, un registre de membres effectifs.  Ce registre
reprend les noms et prénoms des membres ainsi que les adresses. Sont également inscrites dans ce registre par
les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la
décision, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres. Le membre contresigne
dans le registre la mention de son admission. Cette signature entraîne son adhésion aux présents statuts, au
règlement d'ordre intérieur ainsi qu'aux décisions prises par l'association.
 
Article 8
 
Tout membre effectif peut consulter, au siège social de l'association, les documents comptables, le registe des
membres ainsi que les procès-verbaux et décisions de l'assemblée général, du conseil d'administration, du
délégué à la gestion journalière ou de tout mandataire agissant au sein et pour le compte de l'association. La
demande doit être adressée préaleblement par écrit au conseil d'administration et préciser le ou les documents
auxquels le membre souhaite avoir accès. Les parties conviennent d'une date où le membre peut prendre
connaissance des documents souhaités, cette date devant se situer dans le délai d'un mois à dater de la
réception de la demande par le président du conseil d'administration.
 
TITRE IV : MEMBRES ADHERENTS
 
Article 9
 
Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration qui souhaitent
aider ou participer aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises
conformément à ceux-ci.
 
Article 10
 
les membres adhérents ne jouissent que des droits et obligations définis par les présents statuts. Ils sont
considérés comme des tiers, leur responsabilité personnelle ne peut donc être engagée pour des actes
accomplis par l'association.
 
Article 11
 
Les membres adhérents ne participent pas aux assemblées générales.
 
Article 12
 
La personne qui souhaite devenir membres adhérent adresse au président ou vice-président du conseil
d'administration, une demande écrite ou orale dan laquelle elle exprime clairement son intention de devenir
membre adhérent. Le président du conseil d'administration peut admettre la personne en qualité de membre
adhérent et l'invite à confirmer son admission en signant la liste des membres adhérents. cette liste sera mise à
jour chaque année.
 
Article 13
 
Les membres adhérents peuvent se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit
au conseil d'administration.
Peut-être réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe. Le conseil
d'administration constate que le membre adhérent est démissionnaire.
 
L' exclusion d'un membre adhérent ne peut être prononcée que par le conseil d'administration.
Peut être exclu, le membre ayant commis un acte contraire à l'honneur, ayant gravement compromis les intérêts
de l'association ou n'ayant pas respecté les statuts et/ou le règlement d'ordre intérieur. Le président ou le vice-
président du conseil d'administration peut interdire, jusqu'à la date de la prochaine réunion du conseil
d'administration, la participation d'un membre adhérent aux activités ou des réunions organisées par l'association
lorsque ce membre a porté gravement atteinte aux intérêts de l'association ou des membres qui la composent ou
perturbe sérieusement le bon déroulement des activités ou des réunions organisées par l'association. Le
président du conseil d'administration informe le conseil d'administration de sa décision provisoire. Lors de sa
prochaine réunion, le conseil adopte une décision d'exclusion ou de maintien de la qualité de membre adhérent.
 
TITRE V : COTISATIONS
 
Article 14
 
Les membres adhérents payent une cotisation unique à l'admission dont le montant est fixé par l'assemblée
générale. Le montant de la cotisation est fixé à 1 euro par année.
 
TITRE VI : ASSEMBLEE GENERALE
 
Article15
 
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice président ou par le
plus âgé des administrateurs présents.
 
Article 16
 
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale de
l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expréssement reconnus par la loi et les présents statuts.
 
Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit de :
-modifier les statuts;
-nommer et révoquer les administrateurs;
-le cas échéant, nommer et révoquer les verificateurs aus comptes et fixer leur rémunération, dans le cas où elle
leur est attribué;
-octroyer la décharge aux administrateurs;
-approuver les budgets et comptes;
-prononcer la dissolution volontaire de l'association;
-exclure des membres;
-transformer l'association en société à finalité sociale.
 
Article 17
 
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre de
l'année civile. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du
conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la
demande.
 
Article 18
 
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courier (ordinaire ou électronique)
envoyé au moins huit jours avant l'assemblée, et signé par un administrateur au nom du conseil d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres
effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus par la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale peut délibérer valablement sur des
points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour pour autant que cette demande recueille l'approbation de la
moitié au moins des membres présents ou représentés.
 
Article 19
 
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un autre
membre porteur d'une procuration écrite dûment signée. chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule
procuration.
 
Aritcle 20
 
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.  Toute
personne qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote
concernant ce point du jour.
 
Article 21
 
Sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la la loi ou les statuts, l'assemblée ne peut statuer que si la
moitié des membres est présente ou représentée.
 
Les résolutions sont prises à la majorité simple des membres présents et représentés, sauf dans le cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
 
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. En cas
de parité de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prepondérante.
 
Article 22
 
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des
statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de
commerce et publiée aux annexes du Moniteur Belge, conformément à la loi du 27 juin 1921 et selon les
modalitées prévues par son arrêté royal d'exécution.
 
Article 23
 
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le président et un
administrateur. Ces procès verbaux sont consignés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance.
Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-
verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.
 
TITRE VII : CONSEIL D'ADMINISTRATION
 
Article 24
 
L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins.  Toutefois, si
seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux
personnes. le jour où un quatrième membre effectif est accepté, une assemblée générale procèdera à la
nomination d'un troisième administrateur. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de
membres effectifs de l'assemblée générale.
 
Les membres du conseil d'administration, choisis parmi les membres effectifs après un appel de candidatures,
sont nommés par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des personnes présentes et représentées
et par vote secret. Le mandat d'administrateur, en tout temps révocable par l'assemblée générale sans que cette
dernière doive se justifier, est de trois ans. il se termine à la date de la troisième assemblée générale ordinaire
qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur. l'administrateur sortant est rééligible.
 
Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration, au terme du
mandant des administrateurs, ceux-ci continuent à excercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée
générale. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses
ayant droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession, dans un délai de 15 jours
à compter de la date de cessation de fonction.
 
La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration.  Celui-ci adressera un
accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requise par la loi du
27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution, dans le mois. En cas de vacances d'un mandat, un administrateur
peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur
qu'il remplace.
 
Article 25
 
Les administrateurs excercent leur fonction gratuitement. Toutefois les frais exposés dans l'accomplissement de
leur mission pourront être remboursés.
 
Article 26
 
Les administrateur ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.
 
Article 27
 
Le conseil d'administration peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un
trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-
président, ou par le plus ancien des administrateurs présents.
 
Article 28
 
Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou, en cas d'empêchement, par un autre
administrateur, Il peut également se réunir à la demande de deux administrateurs. Il se réunit au moins une fois
par semestre.
 
La convocation au conseil d'administration est envoyée par écrit (courrier ordinaire ou courrier électronique) au
moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil. Elle contient l'ordre du jour.
 
Article 29
 
Le conseil d'administration ne délibère que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnelement, un point
non inscrit à l'orde du jour peut être débattu si les deux tiers des membres présents et réprésentés marquent leur
accord.
 
Article 30
Le conseil d'administration délibère valablement si la moitié des administrateurs sont présents
 
Article 31
 
Les membres du conseil peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite
et signée. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration
 
Article 32
 
Les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des voix des administrateurs présents et représentés.
Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le caclul des majorités.
En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Tout
administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote sur
ce point à l'ordre du jour.
Dans des cas exceptionnels ou lorsque l'urgence et l'intérêt de l'ASBL le requièrent, les décisions du conseil
d'administration peuvent être prises sans réunion mais avec l'accord écrit unanime des administrateurs
 
Article 33
 
Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre des procès verbaux. Les procès
verbaux sont rédigés par le secrétaire du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement, par un autre
administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration. Ils sont signés par le président et le secrétaire et
conservés dans un registre au siège social de l''association où tous les membres peuvent, sans déplacement du
registre, en prendre connaissance
.
Article 34
 
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont
exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.
 
Article 35
 
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association et la représentation afférente à celle-ci, avec
l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs organes composés d'une ou plusieurs
personnes, administrateurs ou membres du personnel. S'ils sont plusieurs, le conseil d'administration détermnine
s'ils agissent individuellement, conjointement ou collégialement.
Les personnes qui composent ces organes devront justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable ou d'une
procuration du conseil d'administration.
Le mandat prend fin automatiquement quand le délégué chargé de la gestion journalière perd sa qualité
d'administrateur ou s'il n’est plus membre de l'ASBL. Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il
doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne ou aux personnes chargées de la gestion
journalière.
Sont considérées comme des actes de gestion journalière, toutes les opérations qui doivent être effectuées au
jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de l'ASBL et qui, en raison de leur moindre importance ou de
la nécessité de prendre une décision prompte, ne requièrent pas ou ne rendent pas souhaitable l'intervention du
conseil d'administration.
 
Article 37
 
 Le conseil d'administration qui a le pouvoir de représenter l'ASBL peut déléguer ce pouvoir à un ou plusieurs
organes, composés d'une ou plusieurs personnes, administrateurs, membres. S'ils sont plusieurs, le conseil
d'administration détermine s'ils agissent individuellement ou collégiallement.
Les personnes qui composent ces organes ne devront pas se justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable
ou d'une procuration du conseil d'administration.
Le mandat prend fin automatiquement quand le délégué chargé de la représentation perd sa qualité
d'administrateur ou s'il n'est plus membre du personnel de l'ASBL. Le conseil peut, à tout moment et sans qu'il
doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne ou aux personnes chargées de la représentation
générale de l'association.
L'association est aussi valablement engagée par des mendataires spéciaux et ce, dans les limites données à
leurs mandats.
 
Article 38
 
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière et à la représentation générale ne
contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle, et ne sont responsable que de l'exécution
de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Article 39
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière, et des personnes habilitées à représenter l'association, sont déposées au greffe du
tribunal du commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du moniteur belge.
 
Article 40
 
Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être
apportées nécessitent une décision de l'assemblée générale réunissant au moins la moitié des membres effectifs
et statuant à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés.
 
Article 41
 
L'exercice social débute le jour de la constitution de l'ASBL pour se terminer le 31 décembre de la même année.
 
Article 42
 
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'excercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de
l'assemblée générale.
 
Article 43
 
Sans préjudice de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale pourra désigner un vérificateur au compte,
membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle
déterminera la durée de son mandat
 
Article 44
 
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs,et indiquera l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social.
Dans tout les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association sera affecté à une cause désinteressée.
 
Article 45
 
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant
les associations sans but lucratif.
Article 46
 
L'assemblée générale de ce jour  a élé en qualité d'administrateurs:
- ADAMUS Adeline, née à Liège le 16 octobre 1992, domiciliée rue du thier à liege, 143 à 4000 Liège
- ADAMUS Ludivine, née à liège le 15 octobre 1996, domicilée rue de volgograd, 15 à 4000 liège
- IARIA Ernesto, né à le 02/02/1969 , domicilié rue de gaillarmont 26 à 4032 chênée
- DE GEEST Katty, née à le 13/09/1973 , domiciliée avenue des ardennais 6 à 4877 olne
 
Qui acceptent un mandat de trois ans, renouvelable, hormis le poste de pésidence d'Adeline Adamus qui est à
durée illimitée sauf dans le cas où Adeline Adamus décide de passer la présidence à un autre membre.
 
Article 47
 
Le conseil désigne en qualité de:
- présidente: Adeline Adamus
- vice-président: Ernesto Laria
- trésorier: Ludivine Adamus
- secrétaire: Katty De Geest
 
Le conseil d'administration désigne Sébastien Gonda  comme personne chargée à la gestion journalière et qui
possède tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette gestion quotidienne.
Il désigne Adeline Adamus et Ernesto Laria comme personnes disposant du pouvoir  de représenter l'association
et qui possèdent le pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques et en justice. Ils agissent
en qualité d'organe individuel.
Le conseil d'administration autorise les membres effectifs et les administrateurs à représenter l'ASBL dans le
cadre de leurs fonctions.
Les membres effectifs concourrent directement à la réalisation des buts de l'association. Ils ont leur droit de vote
aux assemblées générales.
Les membres effectifs cités ci-dessous ont la fonction suivante:
- didier defresne: responsable sécurité
- daniel valet: responsable publicité
- vita cancro: responsable ressources humaines
- andré mayon: responsable marketing
- christiana argento: responsable local et gestion activité
- david bigica: responsable achat boisson/alimentation
 
 
Fait à Liège, le 04 février 2018 en autant d'exemplaires que de parties.