N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : R2O
(en abrégé) : R2O
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Modeste Cornil 40
6041
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Charleroi (Gosselies)
Dénomination : R2O
 
Forme juridique : Association sans but lucratif
 
Siège : 40, rue Modeste Cornil à 6041 Gosselies (Charleroi)
 
Objet de l’acte : Publication des statuts
 
Liste des membres effectifs fondateurs :
ROOSE Raphaël ; belge ;6140 Fontaine-l'Évêque, route de Charleroi, 9
GHIERCHE Olivier ; belge ; 6041 Gosselies (Charleroi), rue Modeste Cornil, 40
DELLISSE Stéphanie ; belge ; 6041 Gosselies (Charleroi), rue Modeste Cornil, 40
VADALA Maria Sandra ; belge ; 6200 Bouffioulx, avenue Paul Pastur, 245
 
Les statuts de l’association précisent :
 
Article 1 - DÉNOMINATION
Il a été constitué une association sans but lucratif sous la dénomination : “R2O”.
 
Article 2 - SIÈGE SOCIAL
Le siège de l’association est fixé rue Modeste Cornil, 40 à 6041 Gosselies (Charleroi). Le siège social est
établi dans l’arrondissement judiciaire de Charleroi. Il peut être transféré par décision de l'assemblée
générale dans tout autre lieu en Belgique.
 
Article 3 - DURÉE
L’association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute dans les
conditions prévues par les statuts ou par la loi. L’exercice social commence avec l’année civile.
 
Article 4 - OBJET SOCIAL
L’association a pour objet de promouvoir le tourisme, la culture et les spécialités des pays du monde
entier sous toutes ses formes. Par la création de voyages culturels, la production de spectacles, l’édition
de livres, le mécénat, l’organisation de conférences, d’expositions, de randonnées, de visites guidées.
L’association permet également de faire connaître des produits locaux de ces pays par la vente directe
ou en ligne de ceux-ci.
 
Elle poursuit la réalisation de son objet par tous moyens et pourra prendre directement ou indirectement
0652744672
toutes participations dans d’autres associations ou entreprises et procéder à toutes opérations en
rapport avec son objet, en ce compris l’achat, la location, la vente de tous immeubles ou meubles
généralement quelconques, l’organisation de réunions, manifestations sociales, sportives ou autres, la
création et l’exploitation de revues, journaux, buvettes,etc.,cette énumération étant non limitative.
 
L’exclusion de tout esprit de lucre n’empêchera pas l’association de chercher, dans les limites
autorisées par la loi, les avantages matériels accessoires indispensables pour lui permettre de vivre, de
se développer et d’atteindre son but.  
 
Article 5 - CATÉGORIES DE MEMBRES
Il existe deux catégories de membres dans l’association :
Les membres effectifs : les soussignés. Leur nombre ne peut être inférieur à 3. Ils ont seuls le droit de
vote aux assemblées générales. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits
accordés par la loi et les présents statuts. Tout membre adhérent qui est présenté par deux associés au
moins, peut être admis en qualité de membre effectif par décision de l’assemblée générale réunissant les
deux tiers des parts présentes.
Les membres adhérents : les personnes qui désirent aider l’association ou participer à ses activités et
qui s’engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.
 
Article 6 - CONDITIONS D'ENTRÉE ET DE SORTIE DES MEMBRES
Les admissions des membres adhérents sont décidées souverainement par l'assemblée générale. Les
membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par
écrit, leur démission au conseil d’administration. L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut
être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des parts présentes. Le conseil
d'administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, le membre qui serait rendu
coupable d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
L’associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l’associé décédé,
n’ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte,
ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.
 
Article 7 - COTISATION
L’assemblée générale fixera les cotisations annuelles qui ne pourront excéder 300 euros par an.
 
Article 8 - STRUCTURE DE L’ASSOCIATION
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du
conseil d'administration ou s'il est absent, par le secrétaire.
 
Article 9 - POUVOIRS DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
Les modifications aux statuts sociaux;
La nomination et la révocation des administrateurs;
L'approbation des budgets et des comptes;
La dissolution volontaire de l'association;
Les admissions et exclusions de membres.
 
Article 10 - CONVOCATIONS AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courrier
électronique adressé à chaque membre au moins cinq jours avant l'assemblée, et signée par un
administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné par la convocation.
Sauf les cas prévus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l’assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
 
Article 11 - FRÉQUENCES DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en
assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration et à la
demande des deux tiers des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu
mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.
 
Article 12 - FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.
Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où
il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des parts, celle du
président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification
des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans les procès verbaux signés par le président.
Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au
Moniteur belge. II en est de même de toute nomination, démission ou révocation d’administrateur.
 
Article 13 - CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins,
nommés parmi les associés par l’assemblée générale. Leur mandat n'expire que par le
décès, démission ou révocation.
Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire qui formeront son
bureau. Il pourra également déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs ou
à des tiers. L’assemblée générale détermine les fonctions et pouvoirs du conseil d’administration. Sauf
en cas de délégation spéciale de pouvoirs donnée par une délibération expresse du conseil
d'administration,
tous les actes qui engagent l'association devront être signés par le
président ou le secrétaire, lesquels n'auront pas à justifier, à l’égard des tiers d'une délibération préalable
dudit conseil. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire.
Le conseil se réunit sur convocation du président. Il ne peut statuer que si la majorité des parts est
présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des parts votantes, la voix du président ou
celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de la
société par le conseil d’administration.
 
Article 14 - ADMINISTRATEUR DÉLÉGUÉ A LA GESTION JOURNALIÈRE
 
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à
cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera ses pouvoirs et
éventuellement le salaire ou les appointements.
 
Article 15 - RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR
 
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant
à la majorité simple des associés présents ou représentés.
 
Article 16 - PROPRIÉTÉ
 
Tout document reçu ou toute copie de document envoyé par l'association en reste la propriété. Il en est
de même pour les photos, cadeaux ou trophées reçus par l'association.
 
Article 17 - EXERCICE SOCIAL ET COMPTES
 
Chaque année, à l'assemblée générale ordinaire de janvier, seront présentés le compte de l'exercice
écoulé arrêté à la date du 31 décembre et le budget du prochain exercice. Ils seront tous deux soumis à
l'approbation de l'assemblée générale.
 
Article 18 - LIQUIDATION
 
Pour dissoudre volontairement l'association, le vote de l'assemblée générale se fait à l’unanimité, tous
les membres de l’assemblée générale devant être présents. Dans ce cas, l'assemblée générale désignera
deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.
Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause
qu'elle se produise, l'actif restant net, après acquittement des charges, sera affecté à une ou plusieurs
association(s) à but social ou humanitaire (restos du cœur, médecins sans frontières) ou à d'autres
ASBL poursuivant le même objet que celui visé à l'article 4.
  
Article 19 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
 
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
Article 20 - LES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
 
Les membres du conseil d'administration n'engagent l'association que dans le cadre de l'exécution de
leur mandat.
L'assemblée générale de ce jour a désigné en qualité de :
 
Président : Raphaël ROOSE
Vice-Président : Maria Sandra VADALA
Secrétaire : Stéphanie DELLISSE
Trésorier : Olivier GHIERCHE
  
Article 21 - POINTS NON PRÉVUS
 
Pour tous les points non prévus dans les présents statuts, les membres associés se réfèrent à la loi du
27 juin 1921, à laquelle ils entendent se conformer entièrement.