N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Bacchus quartet
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Liège
Rue des Augustins 50
Statuts de l'ASBL « Bacchus quartet »
Titre 1er - Dénomination, siège social, but, durée
Art. 1. Dénomination
L’association est dénommée « Bacchus Quartet ».
Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande
et autres documents émanant de l’association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots «association
sans but lucratif » ou de l’abréviation «ASBL», avec l’indication précise de l’adresse du siège de l’association.
Art. 2. Siège social
Le siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Liège, rue des augustins n° 50, 4000 Liège. Toute
modification du siège social est de la compétence exclusive de l’assemblée générale qui votera sur ce point,
conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans
but lucratif et les fondations.
Art. 3. But
L’association a pour but d’encourager l’expression artistique, sous toutes ses formes.
L’association a pour but d’une part la création et la production de spectacles et d’autre part la sensibilisation du
public aux différentes expressions artistiques.
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens en étroite collaboration avec ses membres et
notamment par l’organisation d’actions de sensibilisation et de promotion de créations artistiques, par la mise en
place d’ateliers créatifs, de stages, de spectacles, performances et concerts, de conférences, de classes de
maîtres, de cours, de location d'instruments.
Pour réaliser ses objectifs, l’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière,
d’institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement à la réalisation du but social. L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes
activités similaires à son but.
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,
à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer et/ou gérer
et/ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu’elle
s’est fixé.
Art. 4. Durée de l’association
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
Titre II - Membres
Art. 5. Composition
L’association est composée de membres effectifs (variante : « de membres effectifs et adhérents »). Le nombre
de membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la
plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et
0754712854
motivée au conseil d’administration et dont la candidature est acceptée par l’assemblée générale statuant à la
majorité absolue des membres présents ou représentés
Art.6. Les membres effectifs
Sont membres effectifs :
les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et
motivée au conseil d’administration et dont la candidature est acceptée par l’assemblée générale statuant à la
majorité absolue des membres présents ou représentés .
Art. 7. Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au
conseil d’administration.
le membre effectif qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées générales consécutives.
le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux
bonnes mœurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation) ». L’exclusion d’un
membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale, au scrutin secret, à la majorité des 2/3 des
voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée
générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois. La qualité de
membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la dissolution, la fusion,
la scission, la nullité ou la faillite. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants
droit du membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social de l’association. Ils ne peuvent réclamer ou
requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des
cotisations versées.
Art. 8. Registre des membres
L’association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d’administration
conformément à la loi. Le conseil d’administration tient, au siège de l’association, le registre des membres en se
conformant aux exigences légales en la matière, c’est-à-dire en reprenant les noms, prénoms et domicile des
membres, ou lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l’adresse du
siège social. Remarque : Toutes décisions d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectifs sont
inscrites au registre des membres à la diligence du conseil d’administration endéans les huit jours de la
connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues. Tout membre peut consulter, au siège
social de l’association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l’assemblée
générale, du conseil d’administration, de même que tous les documents comptables de l’association, sur simple
demande écrite et motivée adressée au conseil d’administration.
Le membre est tenu de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le conseil d’administration
convient d’une date de consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixée dans un délai d’un
mois à partir de la réception de la demande.
Titre III - Cotisations
Art. 9. Cotisations
Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni à aucune cotisation
Titre IV - Assemblée générale
Art. 10. Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur désigné en
préambule à chaque réunion.
Art. 11. Pouvoirs
L’assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont réservés par la loi ou les présents statuts. Elle est
compétente pour : - la modification des statuts; - la nomination et la révocation des administrateurs; - la
nomination et la révocation des commissaires, les commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération
dans les cas où une rémunération est attribuée; - la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux
commissaires; - l’approbation annuelle des budgets et des comptes; - la dissolution de l’association, et la
nomination ou révocation du liquidateur; - l’admission et l’exclusion d’un membre (attention : à combiner avec les
articles 6 et 7); - la transformation de l’association en société à finalité sociale; - toute compétence qui lui est
réservée par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but
lucratif et les fondations.
Tous les cas où les statuts l’exigent.
Art. 12. Convocation – Assemblée générale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an, au plus
tard le 30 juin de l’année civile. L’assemblée générale est convoquée par l’administrateur désigné par le conseil
d’administration, par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date,
l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
Art. 13. Assemblée générale extraordinaire
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le conseil d’administration à tout moment, à la
demande de celui-ci ou à la demande écrite d’un cinquième des membres effectifs. De même, toute proposition
signée par un vingtième des membres doit être portée à l’ordre du jour de l’assemblée générale suivante
Art. 14. Quorum de présence
L’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents sauf dans le cas où
les présents statuts ou la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales
sans but lucratif et les fondations exige un quorum de présences différent. Tout membre effectif peut se faire
représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Un membre ne peut détenir plus de
une procuration.
Art. 15. Représentation, droit de vote et majorité
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale. Les décisions sont prises à la
majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi du
27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les
fondations ou les présents statuts. En cas de partage des voix, le point est reporté à la prochaine assemblée
générale. Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorités.
L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Un point non inscrit à
l’ordre du jour peut être débattu si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés et si la moitié des
membres effectifs accepte d’inscrire ce point à l’ordre du jour.
Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts ou la dissolution de
l’association que conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations
internationales sans but lucratif et les fondations.
Art. 17. Publicité des décisions prises par l’assemblée générale
Le procès-verbal des décisions prisent par l’assemblée générale est rédigé par un des administrateurs désigné
comme tel au début de l’assemblée générale. Il mentionne les personnes présentes ou représentées. Il reprend,
au minimum, l’ensemble des points à l’ordre du jour et le résultat des votes. Le cas échéant, il reprend les
réserves qui ont été exprimées lors des débats. Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont
consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un
administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l’association et peuvent y être consultés par les
membres conformément à l’article 8, alinéa 2. Tout tiers justifiant d’un intérêt légitime peut demander de
consulter le procès-verbal de l’assemblée générale signé. Toute modification des statuts, toute décision relative à
la dissolution, de même que toute nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, doit être sans délais
déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée aux Annexes du Moniteur Belge.
Titre V - Conseil d’administration
Art. 18. Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Durée du mandat – Responsabilité
L’association est administrée par un conseil d’administration composé de 3 (selon ce qui a été décidé à l’article 5,
mais au minimum 3) membres au moins et 4 au plus. Le nombre d’administrateurs est toujours inférieur au
nombre de membres effectifs de l’assemblée générale. Le candidat administrateur, choisis parmi les membres
et/ou des tiers, est élu par assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou
représentés.
Le mandat n’expire que par décès, démission ou révocation.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Les administrateurs ne contractent, par leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-
à-vis de l’association que de l’exécution de leur mandat.
Art. 19. Démission – Révocation – Vacance d’un mandat
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit par simple lettre au conseil
d’administration. Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre
d’administrateurs devient inférieur au nombre minimum fixé à l’article 18. Le mandat d’administrateur peut être en
tout temps révoqué par l’assemblée générale sans qu’elle doive se justifier. En cas de vacance d’un mandat, un
administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de
l’administrateur qu’il remplace.
Art. 20. Fréquence des réunions
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an. Il est convoqué à la demande du président ou de
deux administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.
Art. 21. Délibération
Le conseil d’administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres sont présent(e/s) ou
représenté(e/s). Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou
représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d’administration. Un
administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite signée.
Art. 22. Pouvoirs et décisions
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale
seront exercées par le conseil d’administration. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative,
faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre,
acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux,
accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l’association en justice,
tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi engager et licencier les travailleurs de l’association. Les
administrateurs agissent en collège, sauf en cas de délégation spéciale. Le conseil d’administration peut
déléguer certains pouvoirs de décision, sous sa responsabilité, à une ou plusieurs personnes (administrateurs,
membres ou tiers), avec le cas échéant le pouvoir de représentation.
Il précise l’étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ces pouvoirs peuvent être exercés par la/les
personne(s) désignée(s). Tout pouvoir délégué par le conseil d’administration à un administrateur cesse dès la
démission ou la révocation dudit administrateur
Titre VI – Gestion journalière
Art. 23. Délégation à la gestion journalière
Le conseil d’administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes, administrateurs ou non,
agissant en cette qualité individuellement.
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l’association qui
permet d’accomplir les actes d’administration : - qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de
l’ASBL, - qui, en raison de leur peu d’importance et de la nécessité d’une prompte solution, ne justifient pas
l’intervention du conseil d’administration. La durée du mandat des délégués à la gestion journalière,
éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration. Quand le délégué à la gestion journalière
exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat d’administrateur entraîne automatiquement la fin
du mandat du délégué à la gestion journalière. Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive
se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.
Titre VII – Représentation
Art. 24. Représentation
L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au
moins désignés par le conseil d’administration agissant individuellement qui, en tant qu’organe, ne devront pas
justifier vis-à-vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du conseil d’administration. Ils peuvent
notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la
signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et
fiscales, représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder aux formalités pour le
dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge. La durée du
mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration. Le mandat prend fin
automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d’administrateur. Le
conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la
personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l’association
Art. 25. Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées
à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
Titre VIII - Dispositions diverses
Art. 26. Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d’ordre intérieur peut être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité absolue
des membres effectifs présents ou représentés.
Art. 27. Exercice social
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2020
Art. 28. Comptes et budgets
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration. L’ASBL tient une comptabilité conforme à la
législation en vigueur à l’égard des associations sans but lucratif de droit belge.
Art. 29. Commissaire et vérificateurs aux comptes
L’assemblée générale désigne, lorsque la loi l’exige, un commissaire aux comptes, nommé pour 1 ans et
rééligible, chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel. Dans les autres
cas, l’assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes selon les modalités prévues à l’alinéa
précédent.
Art. 30. Dissolution de l’association
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne un liquidateur. Elle détermine ses pouvoirs
et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en
faveur d’une ASBL. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à
la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif
net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les
associations internationales sans but lucratif et les fondations.
Art. 31. Compétences résiduelles
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, sur les
associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :
 
Carlier Joanie, Rue d'Ougrée, n°101, 4100 Boncelles, née à Roubaix, le 8 Février 1986.
Creppe Sébastien, Rue d'Ougrée n°101, 4100 Boncelles, né à Verviers, le 17 Juillet 1984
Guedj Sébastien, Rue des augustins n°50, 4000 Liège, né à Marseille, le 13 Mai 1978
 
qui acceptent ce mandat.
 
L’assemblée générale de ce jour a désigné en qualité de vérificateur aux comptes ainsi qu'en qualité de délégué
à la gestion journalière: Guedj Sébastien, Rue des augustins n°50, 4000 Liège, né à Marseille, le 13 Mai 1978 qui
accepte ces mandats.
 
Le conseil d’administration de ce 11 Septembre 2020 a désigné comme personne(s) disposant, en tant
qu’organe, du pouvoir de représenter l’association dans tous les actes juridiques :
Carlier Joanie, Rue d'Ougrée, n°101, 4100 Boncelles, née à Roubaix, le 8 Février 1986.
Guedj Sébastien, Rue des augustins n°50, 4000 Liège, né à Marseille, le 13 Mai 1978
qui acceptent ce mandat.
 
Fait à Liège, le 13 Septembre 2020