N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : SPORT EVO
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue de l'Arbre Ballon 32 136
1090
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Jette
N° d’entreprise :
 . .
Dénomination : SPSSssport evo
(en entier) :
  SPORT EVO
 
(en abrégé) :
Forme juridique :
 ASBL
Siège :
 Avenue de l’arbre ballon 32 boite 136, 1090 Jette
Objet de l’acte :
 Constitution de l’ASBL
En date du 11 juillet 2017,
Les Soussignés:
Pour chaque fondateur personne physique:
Souri Hicham, Avenue Georges Henri 433 boite 4, 1200 Woluwe-Saint-Lambert, né à Saint-Josse le 16
septembre 1983
Gangi Gary, Avenue de l’Arbre Ballon 32 boite 136, 1090 Jette, né à Ottignies Louvain-La-Neuve le 11
septembre 1986
Gangi Tracy, Avenue Georges Henri 433 boite 4, 1200 Woluwe-Saint-Lambert, née à Ottignies L-L-N le 17 juin
1989
 
ont convenue constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002 dont ils ont arrêté les statuts comme suit:
Titre I: Dénomination et siège social
Art.1: L’association est dénommée SPORT EVO
Art.2: Son siège social est situé à l’avenue de l’arbre ballon, 1090 Jette
Le siège social peut être modifiée par décision de l’assemblée générale dans tout autre lieu en    Belgique en
suivant la procédure de modification de statut.
Titre II: But-Objet
Art.3: L’association a pour but de promouvoir le sport en général.
Art.4: L’association a pour objet d’organiser des activités socio-culturelles sportives et éducatives, des cours, des
compétitions, et des formations liés au sport. Elle peut effectuer des activités se rapportant directement ou
indirectement à son objet.
Titre III: Les membres
0678532222
Section 1: admission
Art. 5: L’association est composée de membres effectifs et de nombres adhérents. Le nombre effectifs ne peut
être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la
loi et les présents statuts.
Art.6: Les membres effectifs sont:
Les soussignés
Toute personne physique âgée de 18 ans accomplis, qui après avoir fait la demande écrite au conseil
d’administration, lequel  apprécie la demande et propose la candidature à l’assemblée générale, est admis par
décision de l’assemblée générale qui statue à la majorité des deux tiers de ses membres effectifs présents ou
représentés. Le nombre de membre de l’association n’est pas limité. Son minimum est de fixé à 3 et les premiers
membres sont les fondateurs soussignés.
Les membres adhérents sont les personnes en ordre de cotisations et qui acceptent de se soumettre aux statuts
et au règlement d’ordre intérieur de l’association.
Section 2: Droits et Obligations
Tout membre adhérent, en ordre de cotisation, peut suivre les cours prévus pour sa section et suivant la grille
horaire fixée par le conseil d’administration.
Section 3: Demission, exclusion
Art.7: Les membres effectifs et adhérents sont libre de se retirer à tout moment en adressant par écrit leur
démission à l’association.
Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du
rappel qui est adressé par la lettre ordinaire à la poste.
Le membre effectif ou adhérent peut être prononcée par le conseil d’administration.
 
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcé que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers
des voix présentes ou représentées sur proposition du conseil d’administration. Le conseil d’administration peut
suspendre, jusqu’à  la décision de l’assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables
d’infraction grave aux statuts et aux lois.
Art.8: Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droits de l’associé décédé,
n’ont aucun droit sur le fond social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni reddition de compte, ni apposition  de scellés, ni inventaires, ni
remboursement des cotisations versées
Art. 9: Le conseil d’administration  tient un registre des membres effectifs conformément à l’article 10 de la loi de
1921
Titre IV: Cotisations
Art.10: Les membres  effectifs ne sont  astreints à aucun droit  d’entrée, ni au paiement d’aucune cotisation.
Les cotisations des membres adhérents sont proposées et fixées par le conseil d’administration, elles ne peuvent
dépasser 500 euros.
Titre V: L’assemblée générale
Art.11: l’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs
Art.12: l’assemblée générale possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par les
présents statuts
sont réservés notamment à sa compétence:
la modification des statuts
la nomination et la révocation des administrateurs
l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge ) octroyer aux administrateurs
la dissolution volontaire de l’association
l’admissions et exclusions des membres
la transformation de l’association en société à finalité sociale
Art. 13: Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, elle est fixée dans le courant du
premier semestre qui suit la fin de l’année sociale. L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire en
tout temps par décision du conseil d’administration ou à la demande d’un cinquième au moins les membres
effectifs 
Art. 14: L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration  par lettre ordinaire au moins 10
jours avant l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d’administration. L’ordre du jour est
mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée
à l’ordre du jour.
Art. 15: Chaque membre effectif dispose d’une voix, il peut se faire représenter par un autre membre au moyen
d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Art.16: L’assemblée générale délibère est présidé par le président du conseil d’administration et à défaut par le
vice président ou l’administrateur le plus âgé.
Art. 17: L’assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présents ou représentées, sauf les cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts
En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Volet B - Suite   
Art. 18 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8,
20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
 
Art. 19 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par
le président et un administrateur.  Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies.  Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à
la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
 
Titre IV : Administration
 
 
Art. 20 – L’association est gérée par un conseil d’administration.
Le conseil d’administration est composé de (trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de
membres), nommées par l’assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de … ans, et en tout
temps révocables par elle.  Le nombre d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de
personnes membres de l’association.
 
Art. 21 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale.  Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Les administrateurs sortant sont rééligibles.
 
Art. 22 – Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et
un secrétaire.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des
administrateurs présents.
 
Art. 23 – Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire.  Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.
Chaque administrateur dispose d’une voix.  Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen
d’une procuration écrite.  Chaque administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président
ou de son remplaçant est prépondérante.  Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le
président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
 
Art. 24 – Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.
 
Art. 25 – Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il
fixera les pouvoirs.  S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à
l’article 26 novies de la loi.
 
Art. 26  - Les personnes habilitées à représenter l’association agissent conjointement à deux.  Elles sont choisies
par le conseil d’administration en son sein ou même en dehors.  Ces personnes n’auront pas à justifier de leurs
pouvoirs à l’égard des tiers.
 
L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués
par ou en vertu d’une décision du conseil d’administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit
à l’article 26 novies de la loi.
 
Art. 27 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.  Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas
échéant le mandat de l’administrateur délégué).
 
Art. 28 – Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
 
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
 
Art. 29 – En complément des statuts, le conseil d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. 
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d’Administration, statuant
à la majorité simple.
 
Art. 30 – L’exercice social commence le 01/09 pour se terminer le 31/08
 
Art. 31 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi.
 
Art. 32 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.
 
Art. 33 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les ASBL.
 
Art. 34 – Le Règlement d’Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation
et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des
impératifs de santé dans la pratique sportive.
 
Art. 35 – L’association doit transférer à tous ses membres ainsi qu’aux parents ou personnes investies de
l’autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :
le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature
réelle et les conséquences nocives de l’utilisation de substances et moyens interdits par l’arrêté de l’exécutif de
la Communauté française du 10 octobre 1989 ;
la liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l’arrêté de l’exécutif de la Communauté française du
10 octobre 1989 relatif à la liste des substance et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratiquer
du doping à l’occasion de compétitions sportives ;
les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d’infraction à cette législation.
 
Art. 36 – L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses
membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité.  Ces mesures
doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l’organisation.
 
Art. 37 – L’association a l’obligation d’informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération
concernant :
les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;
les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d’application ;
l’exercice du droit à la défense et à l’information, préalable à toute sanction éventuelle.
 
Art. 38 – L’association a également l’obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles
relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi
qu’un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d’assurance
conclus au profit des sportifs.
L’ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d’assurance dont question ci-dessus sont tenus à
disposition des membres au siège de l’association.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l’association.
 
Première assemblée générale:
Par exception à l’article 13, la première assemblée générale se tiendra le 14 août 2017
 
Administrateurs:
Ils désignent en qualité d’administrateurs:
M. Gangi Gary 
Mme Gangi Tracy
M. Souri Hicham
 
Délégation de pouvoir:
Présidente : Gangi Tracy
Vice-président: Gangi Gary
Secrétaire: Souri Hicham