N° d'entreprise : 0404494849
Nom
(en entier) : AG INSURANCE
(en abrégé) : AG
Forme légale : Société anonyme
Adresse complète du siège Boulevard Emile Jacqmain 53
 : 1000 Bruxelles
Objet de l'acte :
DIVERS
D’après un acte reçu par Maître Damien Hisette, notaire à Bruxelles (deuxième canton), associé de «
Van Halteren, Notaires Associés », à 1000 Bruxelles, rue de Ligne 13, le 22 novembre 2021, il
résulte que :
(…)
La société anonyme AG INSURANCE, ayant son siège social à Bruxelles (1000 Bruxelles),
boulevard Emile Jacqmain 53, numéro d’entreprise 0404.494.849, RPM Bruxelles, section
francophone,
Ici représentée conformément à l’article 16 de ses statuts par le président du comité de direction,
étant Madame Heidi DELOBELLE, domicilié à 8500 Courtrai, Hadewijchlaan 2.
Elue en qualité d'administrateur suivant décision de l’assemblée générale du 19 octobre 2020,
publiée aux annexes au Moniteur belge le 12 novembre sous le numéro 132916,
Ci-après dénommée « la comparante ».
Conformément aux dispositions de l’article 16 alinéa 3 de ses statuts, la comparante a déclaré
conférer par les présentes les pouvoirs de représentation suivants aux personnes ci-après
désignées.
A. DELEGATION GENERALE
A.1 Il est conféré à chacun des membres du Comité de Direction composé des personnes nommées
ci-dessous, le pouvoir de signer seules tous documents et actes dans le cadre de l’exécution d’une
décision prise par le Comité de Direction, le Conseil d’administration ou un autre organe officiel de la
Société, ainsi que les documents et actes ressortissant des compétences qui sont allouées au
membre du Comité de Direction concerné dans le cadre de la répartition interne des tâches entre les
membres du Comité de Direction,  y compris la signature des offres et de tous les autres documents
dans le cadre des marchés publics, engageant AG INSURANCE, à l’exception des actes relatifs à l’
acquisition, à l’aliénation, à l’échange, au partage de droits immobiliers (en ce compris le droit de
superficie et le bail emphytéotique), aux baux de plus de neuf ans, aux opérations de leasing
immobilier, aux servitudes actives et passives, aux droits de copropriété d’immeubles et à la création
ou l’émission d’obligations hypothécaires, de même qu’accomplir tous actes en justice, tant en
demandant qu’en défendant.
Ces pouvoirs sont conférés, dès la publication du présent acte aux annexes du Moniteur Belge, aux
membres du Comité de Direction ci-après, signant individuellement dans le cadre précité:
- VANDERBECKEN Nathalie, Chief Risk Officer;
- GUILLIAMS Wim, Chief Financial Officer;
- DE WYNGAERT Benny, Directeur du Canal Bancaire et du Développement des produits d’
assurance-vie;
- KLAPS Edwin, Directeur du Canal du Courtage et du Développement des produits d’assurance
Non-vie;
- HALBART Benoît, Directeur d’AG Employee Benefits & Health Care;
- VAN BELLE Philippe, Chief Information & Technology Officer;
- VERMEIR Wim, Chief Investment Officer.
- HEYVAERT Jan, Chief Human Resources & Sustainability Officer
Volet B
A.2 Il est conféré aux personnes nommées ci-dessous, le pouvoir de signer tous actes, y compris la
signature des offres et de tous les autres documents dans le cadre des marchés publics, engageant
AG INSURANCE, à l’exception des actes relatifs à l’acquisition, à l’aliénation, à l’échange, au
partage de droits immobiliers (en ce compris le droit de superficie et le bail emphytéotique), aux baux
de plus de neuf ans, aux opérations de leasing immobilier, aux servitudes actives et passives, aux
droits de copropriété d’immeubles et à la création ou l’émission d’obligations hypothécaires, de
même qu’accomplir tous actes en justice, tant en demandant qu’en défendant.
Ces personnes peuvent, deux à deux, substituer dans leurs pouvoirs une ou plusieurs personnes
appartenant au personnel de AG INSURANCE ou d’une de ses filiales. Cette qualité sera établie à
suffisance vis-à-vis des tiers par l’énonciation de celle-ci dans l’acte de substitution.
Ces personnes peuvent substituer dans leurs pouvoirs une ou plusieurs personnes pour autant que
cette substitution soit signée par l’une d’entre elles agissant conjointement avec un membre du
Comité de Direction.
Ces pouvoirs sont conférés, dès la publication du présent acte aux annexes du Moniteur Belge, aux
personnes ci-après qualifiées, signant à deux conjointement ou chacune d’elles conjointement avec
un membre du Comité de Direction :
- Monsieur ADRIAEN Johan ;
- Monsieur AUSSEMS Steve ;
- Madame AWOUTERS Kristel ;
- Madame BARALT ESCALERA Cristina
- Monsieur BEDERT Pieter ;
- Madame BERNAERTS Pascale ;
- Monsieur BERTRAND Dimitri ;
- Madame BLOUZ Chadia ;
- Monsieur BORMANS Luc ;
- Madame BOUHY Christelle ;
- Monsieur BOUTEN Philippe ;
- Monsieur BRUGMANS Laurent ;
- Monsieur CASSETTE François ;
- Madame CHABOT Nathalie ;
- Madame CHEVALIER Nathalie ;
- Monsieur COLLARD Pascal ;
- Monsieur COLE Koen ;
- Monsieur CORTEN Filip ;
- Madame CROMMEN Geertje ;
- Madame DE BRABANTER Inge ;
- Madame DE CNEEF Carine ;
- Madame DE DECKER Inge ;
- Monsieur DE ROECK Jan;
- Monsieur DECOCK Koen ;
- Monsieur DEFOSSE Jean-Marie ;
- Monsieur DEJONCKHEERE Tommy
- Madame DENEUFBOURG Carine ;
- Monsieur DERMINE Philippe ;
- Monsieur DESCAMPS Lode ;
- Monsieur DESMETH Hugo ;
- Monsieur DESMYTTER Sven ;
- Monsieur DESTREBECQ François ;
- Monsieur DEVAUX Yves ;
- Monsieur D’HALLEWIN Frederic
- Madame DUMAS Hélène ;
- Madame DURY Sabine ;
- Madame ERDMANIS Nathalie ;
- Monsieur FIERENS Luc ;
- Monsieur FONTAINE Benoit ;
- Monsieur FORTEMPS José ;
- Monsieur FRIX Stéphane ;
- Madame GAUTHIER Valérie ;
- Monsieur GEURTS Xavier ;
- Monsieur GINDT Jean-Michel ;
- Monsieur GOFFIN Eddy ;
- Madame HENDRICKX Nicole;
- Monsieur HEYVAERT Jan ;
Volet B
- Monsieur HIGNY Marc ;
- Monsieur JAMMAERS Christian ;
- Madame JEAN Christine ;
- Madame KHATTABI Zineb
- Monsieur KNAEPEN Danny ;
- Monsieur LENELLE Laurent ;
- Madame LEUNENS Frija ;
- Madame LONGUEVILLE Tania ;
- Madame MAENHOUDT Annick ;
- Monsieur MAES Rob ;
- Monsieur MANDELBAUM Robert ;
- Monsieur MARIN Vincent ;
- Monsieur MARTIN Arnaud ;
- Monsieur MICHAUX Pierre ;
- Monsieur MOREAU Michel ;
- Monsieur NEERDAEL Jean-François ;
- Madame NOEL Bénédicte ;
- Madame OPSOMMER Sylvie ;
- Madame OUAMARI Fatima ;
- Madame PELSEMACKER Leen ;
- Monsieur PETIT Vincent;
- Madame PIERSOEL Aline
- Monsieur RENDERS Eric ;
- Monsieur RONCHAIN Nicolas ;
- Monsieur ROOSEN Bertrand ;
- Monsieur SCHEERLINCK Christophe ;
- Monsieur SCHOEPP Didier ;
- Monsieur SCHOKKAERT Filip ;
- Monsieur SEREZ Laurent ;
- Monsieur SERGYSELS Patrick ;
- Monsieur SLACHMUYLDERS Stephan;
- Monsieur SMETS Bart ;
- Monsieur SMYTH Allan ;
- Monsieur THEYS Benoît ;
- Monsieur THIBAUT Vincent ;
- Madame TIGNON Aline ;
- Monsieur VANDERSTEEN Bernard ;
- Monsieur VANDENABEELE Eric ;
- Monsieur VAN DEN BOSSCHE Luc;
- Madame VAN DEN SPIEGEL Michèle ;
- Madame VANDER AUWERA Sophie ;
- Monsieur VAN der SIJPT Christophe ;
- Monsieur VAN DIEREN Frédéric ;
- Monsieur VAN EENOO Dimitri ;
- Monsieur VAN EYNDE Johan ;
- Monsieur VAN HASSEL Werner ;
- Monsieur VAN MEENEN Erwin ;
- Monsieur VANBRUSSELEN Eric ;
- Monsieur VANDERSTEDE Kris ;
- Monsieur VANDESTRATE Arnaud ;
- Madame VANDEWIELE Inge
- Monsieur VAN OBERGEN Patrick ;
- Monsieur VAN ROMPUY Joeri ;
- Monsieur VAN SCHUYLENBERGH Pieter ;
- Madame VAN VLAENDEREN Hilde;
- Madame VERBEKE Justine ;
- Monsieur VERDOODT Koen ;
- Monsieur VERGAUWEN Tom
- Monsieur VERNAILLEN Dirk
- Monsieur VERTENOEUIL Karl ;
- Madame VINCKE Isabelle ;
- Monsieur VITALE Michele;
- Monsieur VOLDERS Georges ;
Volet B
- Madame WELLENS Nadine ;
- Monsieur WONG Michaël ;
Toutefois, par dérogation à ce qui précède, le pouvoir d’ouvrir des comptes bancaires au nom de AG
INSURANCE est exclusivement conféré aux personnes ci-après qualifiées, signant à deux
conjointement ou chacune d’elles conjointement avec une personne mentionnée dans la liste sub A.2
ci-dessus ou un membre du Comité de Direction :
- Madame BARALT ESCALERA Cristina ;
- Monsieur GOFFIN Eddy ;
- Madame NOEL Bénédicte ;
- Monsieur SCHOKKAERT Filip ;
- Monsieur VAN ROMPUY Joeri.
B. PRETS HYPOTHECAIRES ET MAINLEVEES
    1.  Catégorie I - Prêt et ouverture de crédit
Il est conféré aux personnes nommées ci-dessous, pouvant agir séparément, les pouvoirs
nécessaires, à l'effet de, pour la comparante et en son nom :
1.  Consentir tous actes de prêt et d'ouverture de crédit sur hypothèque ou sur nantissement, arrêter
toutes clauses et conditions des actes de prêt et d'ouverture de crédit, consentir tous termes et
délais, accepter tous transferts d'hypothèque et toutes prorogations de terme; accepter toutes
cessions et subrogations, faire toutes significations.
2.  Dispenser l’Administration Générale de la Documentation Patrimoniale  de prendre inscription
d'office.
3.  Aux effets ci-dessus, passer et signer tous actes et contrats, élire domicile et, en général, faire le
nécessaire.
- Monsieur COLLARD Pascal ;
- Madame VANDER AUWERA Sophie ;
- Monsieur WILLEMS Stéphane.
    1.  Catégorie II.- Poursuite du remboursement
Il est conféré aux personnes nommées ci-dessous, ainsi qu’aux personnes nommées au point B.I ci-
avant, pouvant agir séparément, les pouvoirs nécessaires, à l'effet de, pour la comparante et en son
nom :
1.  Poursuivre le remboursement en principal, intérêts, frais et accessoires de toutes créances
reconnues au profit de la comparante.
En conséquence, faire procéder à la vente sur expropriation forcée des immeubles donnés en
garantie ou autres; faire accomplir toutes formalités nécessaires pour arriver à ces opérations.
Procéder et concourir à tous ordres amiables ou judiciaires ayant pour objet les prix de vente desdits
biens.
Recevoir toutes sommes revenant à chaque comparante, donner bonnes et valables quittances.
Acquérir à titre onéreux, dans les formes, aux prix et conditions que les mandataires jugeront
convenir, tout ou partie des biens immeubles donnés en garantie; retirer des mains de qui il
appartiendra tous titres de propriétés; remplir les formalités de transcriptions et de purge légale; faire
toutes dénonciations, offres et consignations; provoquer tous ordres, payer les prix des acquisitions
et accessoires, opposer toutes compensations.
Consentir toutes mentions et subrogations avec ou sans garantie, avant comme après paiement,
sous renonciation à tous droits réels, privilèges, hypothèques et actions résolutoires; donner
mainlevée et consentir à la radiation de toutes inscriptions hypothécaires prises d'office ou
autrement, de toutes transcriptions de commandements et de saisies; dispenser l’Administration
Générale de la Documentation Patrimoniale de prendre inscription d'office.
En cas de difficultés ou de défaut de paiement, exercer toutes poursuites, contraintes et diligences
nécessaires, jusqu'au dernier degré de juridiction; traiter, transiger, compromettre en tout état de
cause; constituer tous avocats ou autres officiers publics, nommer tous arbitres et amiables
compositeurs.
Former toutes demandes de résolution de vente, faire procéder à la revente desdits immeubles, soit
sur expropriation forcée, soit sur folle enchère ou autrement; poursuivre au besoin le paiement du
prix par toutes autres voies de droit.
2.  Consentir et accepter toutes cessions de rang.
3.  Aux effets ci-dessus, assister à toutes opérations de vente, concourir, passer et signer tous actes
et procès-verbaux, élire domicile, substituer en tout ou en partie des présents pouvoirs, et
généralement faire le nécessaire.
Sans toutefois que ces pouvoirs puissent être exercés pour les opérations visées sous IV et V ci-
après.
- Monsieur COLLARD Pascal ;
Volet B
- Madame VANDER AUWERA Sophie ;
- Monsieur WILLEMS Stéphane.
- Monsieur DEFOSSE Jean-Marie ;
- Monsieur DE BRUYN Chris
    •  III. Catégorie III – Mainlevée en matières générales.
Il est conféré aux personnes nommées ci-dessous, ainsi qu’aux personnes nommées au point B.I ci-
avant, pouvant agir séparément, les pouvoirs nécessaires, à l'effet de, pour la comparante et en son
nom :
1. Recevoir contre subrogation le remboursement en principal et accessoires de toutes obligations
reconnues au profit de la comparante ; de toutes sommes reçues donner bonnes et valables
quittances,
En suite de ces paiements, subroger expressément mais sans garantie de la solvabilité des
débiteurs, toutes personnes qui feront le remboursement en lieu et place des débiteurs, dans tous
les droits, actions et hypothèques de la comparante et, particulièrement dans les effets des
inscriptions prises au profit de la comparante,
Consentir toutes mentions en marge des inscriptions hypothécaires,
2.  Sous renonciation à tous droits réels, privilèges et hypothèques, donner mainlevée pure et simple,
avec consentement à radiation entière et définitive de toutes inscriptions hypothécaires, prises
d'office ou autrement, de toutes oppositions et transcriptions de commandements et de saisies, le
tout sans devoir justifier d'aucun paiement,
3.  Aux effets ci-dessus, passer et signer tous actes et contrats, élire domicile et généralement faire
le nécessaire,
Sans toutefois que ces pouvoirs puissent être exercé pour les opérations visées sous IV et V ci-
après.
- Monsieur COLLARD Pascal ;
- Madame VANDER AUWERA Sophie ;
- Monsieur WILLEMS Stéphane.
    •  IV. Catégorie IV – Mainlevée relative aux anciens crédits FB Assurances/BNP PARIBAS
FORTIS ou de leurs prédécesseurs
Il est conféré aux personnes nommées ci-dessous les pouvoirs nécessaires à l'effet de, pour la
comparante et en son nom, mais exclusivement concernant les actes ou les conventions de prêt et
d'ouverture de crédit consentis conjointement par la société anonyme LES ASSURANCES DE
FORTIS BANQUE, en abrégé FB ASSURANCES (Registre des personnes morales 0.248.196.274)
et la société anonyme BNP PARIBAS FORTIS (Registre des personnes morales 0403.199.702) ou
par leurs prédécesseurs :
1.  Signer tous actes authentiques portant mainlevée de toutes inscriptions, saisies,
commandements, oppositions et autres empêchements quelconques, portant désistement de tous
droits de privilèges, hypothèques et actions résolutoires et de passer tous actes soumis à la mention
prescrite par l'article 5 de la loi hypothécaire, tels que cessions de créance, subrogations, cessions
de rang, et caetera, le tout avec ou sans constatation de paiement.
     Sans préjudice de ce qui est stipulé sous le point A de la présente décision et sous le point A.1.
de l'acte de délégation de pouvoirs par BNP PARIBAS FORTIS, reçu le 1 mars 2016 par Kim Lagae,
notaire à Bruxelles, et publié aux annexes au Moniteur belge le 15 mars 2016 sous numéro
16037768 (cet acte est désigné ci-après « Délégation de pouvoirs BNP PARIBAS FORTIS ») ou des
modifications ultérieures du point A.1. de ce dernier acte, ces personnes ne disposeront au sujet de
ces actes d'aucun pouvoir de substitution.
2.  Signer tous actes et de faire toutes opérations portant sur des ventes volontaires ou forcées,
publiques ou non, de biens immobiliers et/ou droits réels appartenant à des tiers, clients ou non de
AG INSURANCE, entre autres des actes de rang, volontaires ou judiciaires, de réception des prix de
vente et frais, de quittance pour ces prix de vente et frais, de mainlevée, avec ou sans paiement, de
toutes inscriptions, transcriptions, saisies, opposition ou commandements.
     Sans préjudice de ce qui est stipulé sous le point A de la présente décision et sous le point A.1.
de l'acte de Délégation de pouvoirs BNP PARIBAS FORTIS ou des modifications ultérieures du point
A.1. de ce dernier acte, ces personnes ne disposeront relativement à ces actes d'aucun pouvoir de
substitution.
3.  Réceptionner au nom de AG INSURANCE toutes lettres, tous colis ou biens qui lui sont adressés
par envoi ordinaire, recommandé, colis-express ou autre, de signer tout accusé de réception ou
document de même nature relatif à pareil envoi, présenté par toute institution publique ou entreprise
privée.
     Les personnes désignées ci-dessous pourront en outre substituer dans ces pouvoirs une ou
plusieurs personnes appartenant au personnel de AG INSURANCE, ou d’une de ses filiales ou de
Volet B
BNP PARIBAS FORTIS. Cette qualité sera établie à suffisance vis-à-vis des tiers par l'énonciation de
celle-ci dans l'acte de substitution.
4.  Aux effets ci-dessus, passer et signer tous actes et documents, produire tous titres et pièces, faire
toutes déclarations, requérir la délivrance de tous certificats de radiation et, éventuellement consentir
toutes décharges à l’Administration générale de la Documentation patrimoniale et, en général, faire
tout ce qui sera nécessaire pour l’exécution du présent mandat.
Ces pouvoirs sont conférés aux personnes ci-après qualifiées pouvant agir seules :
- les personnes identifiées sous le point A. de la présente délégation et sous le point A.1. de l'acte de
Délégation de pouvoirs BNP PARIBAS FORTIS ou des modifications ultérieures du point A.1. de ce
dernier acte.
- les Sales Managers, les Directeurs Réseau d’agences Groupe, les Directeurs d’Agence, les
Account Managers, les gestionnaires Récupération et les personnes physiques ou morales qui sont
agents délégués de BNP PARIBAS FORTIS SA
     La qualité de ces dernières personnes sera établie à suffisance vis-à-vis de l’Administration
générale de la Documentation patrimoniale et vis-à-vis des tiers par la production d’une copie
certifiée conforme, conformément à l’article 196 de la loi du dix-sept juin mil neuf cent nonante et un,
du « Modèle d’attestation » figurant dans l’acte de Délégation de pouvoirs BNP PARIBAS FORTIS.
La certification de conformité des copies de ce document sera faite par une personne identifiée sous
le point A. de la présente décision ou sous le point A.1. de l'acte de Délégation de pouvoirs BNP
PARIBAS FORTIS ou par une des personnes désignées nominativement à cet effet dans ledit acte
de Délégation de pouvoirs BNP PARIBAS FORTIS ou dans les modifications ultérieures de cet acte.
    1.  Catégorie V – Mainlevée relative aux nouveaux crédits AG INSURANCE / BNP PARIBAS
FORTIS consentis à partir du 1er juillet 2006.
Sans préjudice de la possibilité de transférer des compétences comme stipulé dans le point A. de
cette décision ou de ses modifications ultérieures, il est conféré aux personnes nommées ci-dessous
les pouvoirs nécessaires à l'effet de, pour la comparante et en son nom, mais exclusivement
concernant les actes ou les conventions de prêt et d'ouverture de crédit consentis conjointement par
la société anonyme AG INSURANCE et la société anonyme BNP PARIBAS FORTIS (Registre des
personnes morales 0403.199.702) à partir du premier juillet deux mille six :
1.  Signer tous actes authentiques portant mainlevée de toutes inscriptions, saisies,
commandements, oppositions et autres empêchements quelconques, portant désistement de tous
droits de privilèges, hypothèques et actions résolutoires et de passer tous actes soumis à la mention
prescrite par l'article 5 de la loi hypothécaire, tels que cessions de créance, subrogations, cessions
de rang, et caetera, le tout avec ou sans constatation de paiement.
     Sans préjudice de ce qui est stipulé dans le point A. de la présente délégation et sous le point A.
1. de l'acte de Délégation de pouvoirs BNP PARIBAS FORTIS ou des modifications ultérieures du
point A.1. de ce dernier acte, ces personnes ne disposeront au sujet de ces actes d'aucun pouvoir de
substitution.
2.  Signer tous actes et de faire toutes opérations portant sur des ventes volontaires ou forcées,
publiques ou non, de biens immobiliers et/ou droits réels appartenant à des tiers, clients ou non de
AG INSURANCE, entre autres des actes de rang, volontaires ou judiciaires, de réception des prix de
vente et frais, de quittance pour ces prix de vente et frais, de mainlevée, avec ou sans paiement, de
toutes inscriptions, transcriptions, saisies, opposition ou commandements.
     Sans préjudice à ce qui est stipulé dans le point A. de la présente délégation et sous le point A.1.
de l'acte de Délégation de pouvoirs BNP PARIBAS FORTIS ou des modifications ultérieures du point
A.1. de ce dernier acte, ces personnes ne disposeront relativement à ces actes d'aucun pouvoir de
substitution.
3.  Réceptionner au nom de AG INSURANCE toutes lettres, tous colis ou biens qui lui sont adressés
par envoi ordinaire, recommandé, colis-express ou autre, de signer tout accusé de réception ou
document de même nature relatif à pareil envoi, présenté par toute institution publique ou entreprise
privée. Les personnes désignées ci-dessous pourront en outre substituer dans ces pouvoirs une ou
plusieurs personnes appartenant au personnel de AG INSURANCE ou d’une de ses filiales ou de
BNP PARIBAS FORTIS. Cette qualité sera établie à suffisance vis-à-vis des tiers par l'énonciation de
celle-ci dans l'acte de substitution.
4.  Aux effets ci-dessus, passer et signer tous actes et documents, produire tous titres et pièces, faire
toutes déclarations, requérir la délivrance de tous certificats de radiation et, éventuellement consentir
toutes décharges à l’Administration générale de la Documentation patrimoniale et, en général, faire
tout ce qui sera nécessaire pour l’exécution du présent mandat.
Ces pouvoirs sont conférés aux personnes ci-après qualifiées pouvant agir seules :
- les personnes identifiées dans le point A de la présente délégation et sous le point A.1. de l'acte de
Délégation de pouvoirs BNP PARIBAS FORTIS ou des modifications ultérieures du point A.1. de ce
dernier acte.
Volet B
les Sales Managers, les Directeurs Réseau d’agences Groupe, les Directeurs d’Agence, les Account
Managers, les gestionnaires Récupération et les personnes physiques ou morales qui sont agents
délégués de BNP PARIBAS FORTIS SA.
La qualité de ces dernières personnes sera établie à suffisance vis-à-vis de l’Administration générale
de la Documentation patrimoniale et vis-à-vis des tiers par la production d’une copie certifiée
conforme, conformément à l’article 196 de la loi du dix-sept juin mil neuf cent nonante et un, du «
Modèle d’attestation » figurant dans l’acte de Délégation de pouvoirs BNP PARIBAS FORTIS. La
certification de conformité des copies de ce document sera faite par une personne identifiée dans le
point A de la présente délégation ou sous le point A.1. de l'acte de Délégation de pouvoirs BNP
PARIBAS FORTIS ou par une des personnes désignées nominativement à cet effet dans ledit acte
de Délégation de pouvoirs BNP PARIBAS FORTIS ou dans les modifications ultérieures de cet acte.
C. PRETS SOUS SEING PRIVE
Il est conféré aux personnes nommées ci-dessous, pouvant agir séparément, les pouvoirs
nécessaires, à l'effet de, pour la comparante et en son nom de la représenter dans les actes publics
ou sous seing privé et les actions judiciaires énumérés ci-après, dans le cadre de la réalisation des
prêts ou crédits octroyés par le comité de crédit ou conformément à la politique d’acceptation desdits
prêts et crédits :
    1.  Lever des états hypothécaires, prendre des inscriptions sur fonds de commerce, renouveler
lesdites inscriptions et en donner mainlevée, faire expertiser les immeubles, intervenir auprès des
notaires dans le cadre d’actes d’affectation hypothécaire, accepter et réaliser des mandats
hypothécaires, signer des actes de transfert d’hypothèque, renouveler les inscriptions et en donner
mainlevée, intervenir dans la constitution de tout autre gage réel ou personnel, signer les
conventions et actes de crédit et de prêt, faire enregistrer les documents ;
    2.   Conférer ou accepter tous mandats dans le cadre des pouvoirs octroyés aux termes de la
présente procuration, sans préjudice de la validité des actes passés par la comparante à l’
intervention de personnes qui se portent fort pour elle ;
3.  Aux effets ci-dessus, passer et signer tous actes et contrats, élire domicile et, en général, faire le
nécessaire :
    •  Monsieur DEVAUX Yves ;
    •  Monsieur GIERTS Maarten ;
    •  Madame DUMONT Elodie ;
    •  Madame BRICART Christel ;
    •  Madame DE JAEGER Caroline ;
    •  Madame DE CLIPPELEIR Kristel
Ces pouvoirs sont explicitement limités aux prêts hypothécaires, crédits et ouvertures de crédit sous
seing privé octroyés par le comité de crédit ou conformément à la politique d’acceptation desdits
prêts et crédits et s’exercent concurremment aux pouvoirs conférés par la présente au point B.
D. GESTION DES COMPTES FINANCIERS D’AG INSURANCE ET DES SOCIÉTÉS LIÉES SUR
LESQUELLES ELLE EXERCE UN POUVOIR DE CONTRÔLE
Sans préjudice à ce qui est stipulé dans le point A. de la présente délégation ou des modifications
ultérieures de cet acte, il est conféré aux personnes figurant ci-dessous, en matière de gestion des
comptes financiers d’AG Insurance et des sociétés mentionnées ci-dessous qui lui sont  liées et sur
lesquelles cette dernière exerce un pouvoir de contrôle, les pouvoirs aux fins d’effectuer à deux
conjointement tous actes juridiques, rédiger et signer tous documents nécessaires en vue de réaliser
leur mission.
Ces personnes ne disposent pas de la possibilité de subdéléguer leurs pouvoirs ; ceux-ci peuvent
être révoqués ad nutum et sans qu’il soit nécessaire de fournir un motif.
Les pouvoirs susmentionnés sont conférés à :
    •  Madame BOUTAGHRAS          Nadia ;
- Madame DECAT Ilse ;
- Madame JORDENS Sonja ;
- Madame MESMOUDI Hanane
- Monsieur MOREELS Brecht
- Monsieur SOSNOWSKI Steven ;
- Madame TURK Zeliha ;
- Madame VAN CAUTER Marie ;
- Madame WALRAVENS Tamara ;
Et pour autant que ces comptes concernent les sociétés liées à AG Insurance et sur lesquelles cette
dernière exerce un pouvoir de contrôle, à savoir les sociétés suivantes :
- la société anonyme Agallis ;
Volet B
- la société anonyme AG Pension & Health Services (ex-Serfinac) .
E. REVOCATION DE POUVOIRS
Et d'un même contexte, la comparante a déclaré mettre fin, à dater du jour de la publication des
présentes aux annexes au Moniteur belge, aux pouvoirs octroyés par la société AG INSURANCE) le
23 novembre 2020 (publié aux annexes au Moniteur belge du 15 février 2021 sous le numéro
19824).
(…)
Pour extrait analytique conforme.
Déposé en même temps : expédition
(signé) Damien Hisette, notaire associé à Bruxelles
 
Uit een akte verleden voor Meester Damien Hisette, notaris te Brussel (tweede kanton), vennoot van
“Van Halteren, Geassocieerde Notarissen”, te 1000 Brussel, de Lignestraat 13, op 22 november
2021, blijkt dat:
(…)
De naamloze vennootschap AG INSURANCE met maatschappelijke zetel te 1000 Brussel, Emile
Jacqmainlaan 53, ondernemingsnummer 0404.494.849, RPR Brussel, Franstalige afdeling.
Hier vertegenwoordigd in overeenstemming met artikel 16 van haar statuten door de voorzitter van
het directiecomité, zijnde mevrouw Heidi DELOBELLE, gedomicilieerd te 8500 Kortrijk,
Hadewijchlaan 2.
Benoemd in hoedanigheid van bestuurder blijkens beslissing van de algemene vergadering van 19
oktober 2020, gepubliceerd in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad op 12 november 2020 onder
nummer 132917,
Hierna genoemd “de comparante”.
Overeenkomstig de bepalingen van artikel 16, derde lid, van haar statuten, heeft de comparante bij
deze verklaard vertegenwoordigingsbevoegdheid te verlenen aan hierna genoemde personen.
A. ALGEMENE DELEGATIE
A.1 Er wordt aan elk van de leden van het Directiecomité, samengesteld door hiernavernoemde
personen, volmacht verleend om alle documenten en akten alleen te tekenen in het kader van de
uitvoering van een beslissing van het Directiecomité, de Raad van Bestuur of een ander officieel
orgaan van de Vennootschap, evenals de documenten en akten die verband houden met de
bevoegdheden die aan het desbetreffende lid van het Directiecomité werden verleend door de
interne taakverdeling tussen de leden van het Directiecomité, met inbegrip van het ondertekenen van
offertes en alle andere documenten in het kader van overheidsopdrachten, die AG INSURANCE
verbinden, met uitzondering van de akten houdende verwerving, vervreemding, ruiling, verdeling van
onroerende rechten (met inbegrip van het opstalrecht en het erfpachtrecht), huurovereenkomsten
van meer dan negen jaar, verrichtingen van onroerende leasing, actieve en passieve
erfdienstbaarheden, rechten betreffende de mede-eigendom van onroerende goederen en de creatie
of uitgifte van hypothecaire obligaties, evenals alle handelingen te stellen in rechte, zowel als eiseres
of als verweerster.
Bedoelde volmacht wordt, vanaf de datum van de bekendmaking in de bijlage tot het Belgisch
Staatsblad van onderhavige akte, verleend aan de hierna genoemde leden van het Directiecomité,
individueel tekenend in het bovenvermeld kader :
- VANDERBECKEN Nathalie, Chief Risk Officer;
- GUILLIAMS Wim, Chief Financial Officer;
- DE WYNGAERT Benny, Directeur Bank Channel en Life Insurance Development;
- KLAPS Edwin, Directeur Broker Channel & Non-Life Insurance Development;
- HALBART Benoît, Directeur AG Employee Benefits & Health Care;
- VAN BELLE Philippe, Chief Information & Technology Officer;
- VERMEIR Wim, Chief Investment Officer.
- HEYVAERT Jan, Chief Human Resources & Sustainability Officer
A.2 Er wordt aan hiernavernoemde personen volmacht verleend om alle akten te tekenen, met
inbegrip van het ondertekenen van offertes en alle andere documenten in het kader van
overheidsopdrachten, die AG INSURANCE verbinden, met uitzondering van de akten houdende
verwerving, vervreemding, ruiling, verdeling van onroerende rechten (met inbegrip van het
opstalrecht en het erfpachtrecht), huurovereenkomsten van meer dan negen jaar, verrichtingen van
onroerende leasing, actieve en passieve erfdienstbaarheden, rechten betreffende de mede-
eigendom van onroerende goederen en de creatie of uitgifte van hypothecaire obligaties, evenals alle
handelingen te stellen in rechte, zowel als eiseres of als verweerster.
Deze personen kunnen, twee aan twee, hun bevoegdheden overdragen aan één of meerdere
personen, behorende tot het personeel van AG INSURANCE of van één van haar
dochtervennootschappen. Deze hoedanigheid zal voldoende bewezen zijn tegenover derden door de
vermelding ervan in de akte van overdracht.
Volet B
Deze personen kunnen hun bevoegdheden slechts aan één of meerdere derden overdragen voor
zover deze overdracht ondertekend wordt door één van hen gezamenlijk optredend met een lid van
het Directiecomité.
Bedoelde volmacht wordt, vanaf de datum van de bekendmaking in de bijlage tot het Belgisch
Staatsblad van onderhavige akte, verleend aan de hierna genoemde personen, gezamenlijk met
twee tekenend of ieder van hen gezamenlijk met een lid van het Directiecomité:
- De heer ADRIAEN Johan ;
- De heer AUSSEMS Steve ;
- Mevrouw AWOUTERS Kristel;
- Mevrouw BARALT ESCALERA Cristina;
- De heer BEDERT Pieter ;
- Mevrouw BERNAERTS Pascale ;
- De heer BERTRAND Dimitri ;
- Mevrouw BLOUZ Chadia ;
- De heer BORMANS Luc ;
- Mevrouw BOUHY Christelle ;
- De heer BOUTEN Philippe ;
- De heer BRUGMANS Laurent;
- De heer CASSETTE François ;
- Mevrouw CHABOT Nathalie ;
- Mevrouw CHEVALIER Nathalie ;
- De heer COLLARD Pascal ;
- De heer COLE Koen ;
- De heer CORTEN Filip
- Mevrouw CROMMEN Geertje ;
- Mevrouw DE BRABANTER Inge ;
- Mevrouw DE CNEEF Carine ;
- Mevrouw DE DECKER Inge ;
- De heer DE ROECK Jan;
- De heer DECOCK Koen ;
- De heer DEFOSSE Jean-Marie ;
- De heer DEJONCKHEERE Tommy ;
- Mevrouw DENEUFBOURG Carine ;
- De heer DERMINE Philippe ;
- De heer DESCAMPS Lode ;
- De heer DESMETH Hugo ;
- De heer DESMYTTER Sven ;
- De heer DESTREBECQ François;
- De heer DEVAUX Yves ;
- De heer D’HALLEWIN Frederic ;
- Mevrouw DUMAS Hélène ;
- Mevrouw DURY Sabine ;
- Mevrouw ERDMANIS Nathalie ;
- De heer FIERENS Luc ;
- De heer FONTAINE Benoît;
- De heer FORTEMPS José ;
- De heer FRIX Stephane ;
- Mevrouw GAUTHIER Valérie;
- De heer GEURTS Xavier ;
- De heer GINDT Jean-Michel ;
- De heer GOFFIN Eddy ;;
- Mevrouw HENDRICKX Nicole ;
- De heer HEYVAERT Jan ;
- De heer HIGNY Marc ;
- De heer JAMMAERS Christian ;
- Mevrouw JEAN Christine ;
- Mevrouw KHATTABI Zineb
- De heer KNAEPEN Danny ;
- De heer LENELLE Laurent ;
- Mevrouw LEUNENS Frija;
- Mevrouw LONGUEVILLE Tania ;
- Mevrouw MAENHOUDT Annick ;
- De heer MAES Rob ;
Volet B
- De heer MANDELBAUM Robert ;
- De heer MARIN Vincent ;
- De heer MARTIN Arnaud ;
- De heer MICHAUX Pierre ;
- De heer MOREAU Michel ;
- De heer NEERDAEL Jean-François ;
- Mevrouw NOEL Bénédicte ;
- Mevrouw OPSOMMER Sylvie ;
- Mevrouw OUAMARI Fatima ;
- Mevrouw PELSEMACKER Leen ;
- De heer PETIT Vincent;
- Mevrouw PIERSOEL Aline;
- De heer RENDERS Eric ;
- De heer RONCHAIN Nicolas ;
- De heer ROOSEN Bertrand ;
- De heer SCHEERLINCK Christophe ;
- De heer SCHOEPP Didier ;
- De heer SCHOKKAERT Filip ;
- De heer SEREZ Laurent ;
- De heer SERGYSELS Patrick ;
- De heer SLACHMUYLDERS Stephan ;
- De heer SMETS Bart ;
- De heer SMYTH Allan ;
- De heer THEYS Benoit;
- De heer THIBAUT Vincent ;
- Mevrouw TIGNON Aline ;
- De heer VANDERSTEEN Bernard ;
- De heer VANDENABEELE Eric ;
- De heer VAN DEN BOSSCHE Luc ;
- Mevrouw VAN DEN SPIEGEL Michèle ;
- Mevrouw VANDER AUWERA Sophie ;
- De heer VAN der SIJPT Christophe ;
- De heer VAN DIEREN Frédéric ;
- De heer VAN EENOO Dimitri ;
- De heer VAN EYNDE Johan ;
- De heer VAN HASSEL Werner ;
- De heer VAN MEENEN Erwin ;
- Mevrouw VAN VLAENDEREN Hilde
- De heer VANBRUSSELEN Eric ;
- De heer VANDERSTEDE Kris ;
- De heer VANDESTRATE Arnaud ;
- Mevrouw VANDEWIELE Inge ;
- De heer VAN OBERGEN Patrick ;
- De heer VAN ROMPUY Joeri ;
- De heer VAN SCHUYLENBERGH Pieter ;
- Mevrouw VERBEKE Justine :
- De heer VERDOODT Koen ;
- De heer VERGAUWEN Tom
- De heer VERNAILLEN Dirk
- De heer VERTENOEUIL Karl ;
- Mevrouw VINCKE Isabelle ;
- De heer VITALE Michele;
- De heer VOLDERS Georges ;
- Mevrouw WELLENS Nadine ;
- De heer WONG Michaël ;
In afwijking van het voorgaande wordt evenwel uitsluitend aan de hierna genoemde personen
volmacht verleend om bankrekeningen te openen op naam van AG INSURANCE, gezamenlijk met
twee tekenend of ieder van hen gezamenlijk met één persoon vermeld in de lijst A.2 hierboven of een
lid van het Directiecomité:
- Mevrouw BARALT ESCALERA Cristina ;
- De heer GOFFIN Eddy ;
- Mevrouw NOEL Bénédicte ;
- De heer SCHOKKAERT Filip ;
Volet B
- De heer VAN ROMPUY Joeri.
B. HYPOTHECAIRE LENINGEN EN HANDLICHTINGEN
    1.  Categorie I – Lening en kredietopening.
Er wordt aan hiernavernoemde personen volmacht verleend om, afzonderlijk handelend, voor en in
naam van de comparante :
1.   Alle akten van lening of van kredietopening met hypotheek- of borgstelling toe te staan, de
bedingen en voorwaarden van de akten van lening en kredietopening vast te stellen, termijnen toe te
staan, overdracht van hypotheek toe te staan, de termijn te verlengen, elke afstand of
indeplaatsstelling te aanvaarden, alle betekeningen te doen.
2.   De Algemene Administratie van de Patrimoniumdocumentatie  vrij te stellen ambtshalve
inschrijving te nemen.
3.   Te dien einde alle akten en overeenkomsten te ondertekenen, woonst te kiezen en in het
algemeen het nodige te doen.
- De heer COLLARD Pascal ;
- Mevrouw VANDER AUWERA Sophie ;
- De heer WILLEMS Stéphane.
    •  II. Categorie II – Vordering van de terugbetaling.
Er wordt aan hiernavernoemde personen, evenals als aan de personen hierboven vermeld sub B. I,
volmacht verleend om, afzonderlijk handelend, voor en in naam van de comparante:
1.   De terugbetaling in hoofdsom, interesten, onkosten en bijkomende lasten te vervolgen van elke
schuldvordering erkend ten voordele van de comparante.
Dientengevolge over te gaan tot de verkoop bij gedwongen onteigening van de, in pand gegeven of
andere, onroerende goederen; al de vereiste formaliteiten te doen vervullen om tot deze
bewerkingen te komen.
Over te gaan en mee te werken aan elke minnelijke of gerechtelijke rangregeling met betrekking tot
de verkoopprijs van de verkochte goederen.
Alle aan de vennootschap toekomende bedragen te ontvangen; goede en geldige kwitantie te
verlenen.
De in pand gegeven onroerende goederen geheel of ten dele te verwerven ten bezwarende titel in de
vormen, mits de prijzen en tegen de voorwaarden door de lasthebbers als behoorlijk bevonden; aan
wie het zal aangaan alle bewijzen van eigendom te onttrekken; alle formaliteiten van overschrijving
en van wettelijke zuivering te vervullen; alle kennisgevingen, aanbiedingen en consignaties uit te
voeren; alle rangregelingen aan te vragen; de prijs van de aankopen en de bijkomende kosten te
betalen; zich op alle schuldvergelijkingen te beroepen.
Alle meldingen en indeplaatsstellingen met of zonder waarborg toe te staan; voor of na betaling, met
afstand van alle zakelijke rechten, voorrechten, hypotheken en rechtsvorderingen tot ontbinding,
opheffing te verlenen en toe te stemmen in de doorhaling van alle, ambtshalve of anderszins,
genomen hypothecaire inschrijvingen, van alle overschrijvingen van bevelen tot betaling en van
beslag; de Algemene Administratie van de Patrimoniumdocumentatie vrij te stellen ambtshalve
inschrijving te nemen.
In geval van moeilijkheden of niet-betaling, alle vervolgingen in te spannen, dwangbevelen uit te
vaardigen en al het nodige te doen tot de laatste graad van rechtspleging; te onderhandelen,
dadingen te treffen, een compromis aan te gaan in elke stand van het geding; alle advocaten of
andere openbare ambtenaren aan te stellen, alle scheidsrechters of bemiddelaars te benoemen.
Alle verzoeken tot ontbinding van de verkoop op te maken, tot wederverkoop van gezegde goederen
te doen overgaan, hetzij bij gedwongen onteigening, hetzij door herveiling wegens verzuim van de
koper of anderszins; desnoods de betaling van de prijs door alle wettelijke middelen te vervolgen.
2.   Elke rangafstand toe te staan en te aanvaarden.
3.   Ter uitvoering van het voorgaande, alle verkoopsbewerkingen bij te wonen, deel te nemen, alle
akten en notulen te verlijden en te ondertekenen, woonplaats te kiezen, voor het geheel of een deel
van onderhavige bevoegdheden in de plaats te stellen, en in het algemeen het nodige te doen.
Zonder evenwel dat deze bevoegdheden mogen uitgeoefend worden voor de verrichtingen waarvan
sprake in IV en V hierna.
- De heer COLLARD Pascal ;
- Mevrouw VANDER AUWERA Sophie ;
- De heer WILLEMS Stéphane;
- De heer DEFOSSE Jean-Marie;
- De heer DE BRUYN Chris
    1.  Categorie III – Opheffing in algemene materies.
Er wordt aan hiernavernoemde personen, evenals als aan de personen hierboven vermeld sub B. I,
Volet B
volmacht verleend om, afzonderlijk handelend, voor en in naam van de comparante:
1.   Mits indeplaatsstelling, de terugbetaling te ontvangen, in hoofdsom en bijbehoren van alle
verbintenissen erkend ten voordele van de comparante; van alle ontvangen bedragen goede en
geldige kwitantie te verlenen,
Ingevolge deze betalingen, alle personen die deze betalingen in de plaats van de schuldenaars
zouden gedaan hebben, uitdrukkelijk in de plaats van de vennootschap te stellen maar zonder
waarborg omtrent de solvabiliteit van de schuldenaars, in alle rechten, vorderingen en hypotheken
van de comparante en in het bijzonder in de gevolgen van de inschrijvingen genomen in het voordeel
van de comparante,
Alle meldingen in rande van de hypothecaire inschrijvingen toe te staan,
2.   Met verzaking aan alle zakelijke rechten, voorrechten en hypotheken, zuiver en eenvoudig
opheffing te verlenen en toe te staan in de gehele en definitieve doorhaling van alle hypothecaire,
ambtshalve of anderszins, genomen inschrijvingen, van alle beletselen en overschrijvingen van bevel
of beslag, dit alles zonder vaststelling van betaling,
3.   Te dien einde, alle akten en overeenkomsten te ondertekenen, woonst te kiezen en in het
algemeen het nodige te doen,
Zonder evenwel dat deze bevoegdheden mogen uitgeoefend worden voor de verrichtingen waarvan
sprake in IV en V hierna,
- De heer COLLARD Pascal ;
- Mevrouw VAN DER AUWERA Sophie ;
- De heer WILLEMS Stéphane.
    1.  Categorie IV – Opheffing met betrekking tot vorige kredieten door FB Verzekeringen/BNP
PARIBAS FORTIS of hun rechtsvoorgangers.
Er wordt aan hiernavernoemde personen volmacht verleend om, voor en in naam van de
comparante, doch uitsluitend  met betrekking tot de lening- en kredietopeningsakten of –
overeenkomsten die tezamen door de naamloze vennootschap DE VERZEKERINGEN VAN FORTIS
BANK, afgekort FB VERZEKERINGEN (Rechtspersonenregister 0248.196.274) en de naamloze
vennootschap BNP PARIBAS FORTIS (Rechtspersonenregister 0403.199.702) of door hun
rechtsvoorgangers werden toegestaan :
1.      Alle authentieke akten te ondertekenen houdende handlichting voor alle inschrijvingen,
inbeslagnemingen, bevelen, verzet en andere om het even wele belemmeringen, om afstand te doen
van alle voorrechten, hypotheken en ontbindende vorderingen, en om alle akten te verlijden die
onderworpen zijn aan de voorgeschreven vermelding van artikel 5 van de Hypotheekwet, zoals
overdracht van schuldvordering, indeplaatsstelling, afstand van rang enzovoort, dit alles zowel met
als zonder vaststelling van betaling.
Onverminderd de bepalingen in punt A. van deze beslissing en de bepalingen in punt A.1. van de
akte van overdracht van bevoegdheden door BNP PARIBAS FORTIS verleden op 1 maart 2016 voor
Kim LAGAE, notaris te Brussel, bekendgemaakt in de bijlagen tot het Belgische Staatsblad van 15
maart 2016 onder nummer 16037769 (deze akte wordt hierna genoemd “Overdracht van
bevoegdheden BNP PARIBAS FORTIS”), of van de latere bijwerkingen van punt A.1. van deze
laatste akte, beschikken deze personen niet over de mogelijkheid tot overdracht van hun
bevoegdheid met betrekking tot deze akten.
2.      Alle akten te ondertekenen en alle verrichtingen te doen houdende vrijwillige of gedwongen
verkopen, openbare of niet, van onroerende goederen en/of zakelijke rechten toebehorend aan
derden, al dan niet cliënten van AG INSURANCE, onder andere akten van rangregeling, vrijwillige of
gerechtelijke, van ontvangst van verkoopprijzen en kosten, van kwijting voor deze verkoopprijzen en
kosten, voor opheffing, met of zonder betaling, van alle inschrijvingen, overschrijvingen,
inbeslagnemingen, verzet of bevelschriften.
         Onverminderd de bepalingen in punt A van deze beslissing en de bepalingen in punt A.1. van
de akte van Overdracht van bevoegdheden BNP PARIBAS FORTIS, of van de latere bijwerkingen
van punt A.1. van deze laatste akte, beschikken, deze personen niet over de mogelijkheid tot
overdracht van hun bevoegdheid met betrekking tot deze akten.
3.      In naam van AG INSURANCE alle brieven, colli’s of goederen in ontvangst te nemen die aan
haar zijn geadresseerd, ongeacht of het gaat om een gewone, aangetekende, spoed- of andere
zending, alle ontvangstbewijzen of soortgelijke documenten te ondertekenen met betrekking tot
dergelijke zendingen aangeboden door om het even welke publieke instelling of private
onderneming.
         De personen die hierna worden aangeduid kunnen deze bevoegdheden overdragen aan één of
meerdere personen behorende tot het personeel van AG INSURANCE of van  één van haar
dochtervennootschappen of van  BNP PARIBAS FORTIS. Deze hoedanigheid zal tegenover derden
voldoende bewezen zijn door de vermelding ervan in de akte van overdracht.
4.      Ten einde dezer alle akten en stukken te verlijden en te tekenen, alle titels en stukken voor te
Volet B
leggen, alle verklaringen doen, de afgifte van alle certificaten van doorhaling te vorderen, en,
gebeurlijk, ontslag te verlenen aan de Algemene Administratie van de Patrimoniumdocumentatie, en,
in het algemeen, alles te doen wat nodig is voor de uitvoering van dit mandaat.
Bedoelde volmacht wordt verleend aan de hierna genoemde personen, die alleen kunnen optreden:
- de personen bedoeld in punt A. van deze beslissing en in punt A.1. van de akte van de akte van
Overdracht van bevoegdheden BNP PARIBAS FORTIS of van de latere bijwerkingen van punt A.1.
van deze laatste akte.
- Sales Managers, Directeuren Kantorennet Groep, Kantoor Directeuren, Accountmanagers,
dossierbeheerders Invorderingen en de natuurlijke of rechtspersonen die gevolmachtigd agent zijn
van BNP PARIBAS FORTIS.
De hoedanigheid van deze laatste personen zal tegenover de Algemene Administratie van de
Patrimoniumdocumentatie en tegenover derden voldoende bewezen zijn door overlegging van een
overeenkomstig artikel 196 van de wet van zeventien juni negentienhonderd éénennegentig
eensluidend verklaarde kopie van het "Model van Attest" opgenomen in de Overdracht van
bevoegdheden BNP PARIBAS FORTIS. De eensluidend verklaring van de kopieën van dit document
zal geschieden door één persoon bedoeld in punt A. van deze beslissing of in punt A.1. van de akte
van Overdracht van bevoegdheden BNP PARIBAS FORTIS of door één van de personen die
daartoe nominatief werden vermeld in de akte van Overdracht van bevoegdheden BNP PARIBAS
FORTIS of in de latere wijzigingen van deze akte.
    1.  Categorie V - Opheffing met betrekking tot nieuwe kredieten door AG INSURANCE / BNP
PARIBAS FORTIS toegestaan vanaf 1 juli 2006.
Onverminderd de mogelijkheid van overdracht van bevoegdheden vermeld onder punt A. van deze
beslissing of van de latere wijzigingen ervan, wordt aan hiernavernoemde personen volmacht
verleend om, voor en in naam van de comparante, doch uitsluitend  met betrekking tot de lening- en
kredietopeningsakten of –overeenkomsten die tezamen door de naamloze vennootschap AG
INSURANCE en de naamloze vennootschap BNP PARIBAS FORTIS (Rechtspersonenregister
0403.199.702) vanaf één juli tweeduizend en zes  worden toegestaan :
1.      Alle authentieke akten te ondertekenen houdende handlichting voor alle inschrijvingen,
inbeslagnemingen, bevelen, verzet en andere om het even welke belemmeringen, om afstand te
doen van alle voorrechten, hypotheken en ontbindende vorderingen, en om alle akten te verlijden die
onderworpen zijn aan de voorgeschreven vermelding van artikel 5 van de Hypotheekwet, zoals
overdracht van schuldvordering, indeplaatsstelling, afstand van rang enzovoort, dit alles zowel met
als zonder vaststelling van betaling.
Onverminderd de bepalingen in punt A van deze beslissing en de bepalingen in punt A.1. van de
akte van Overdracht van bevoegdheden BNP PARIBAS FORTIS, of van de latere bijwerkingen van
punt A.1. van deze laatste akte, beschikken deze personen niet over de mogelijkheid tot overdracht
van hun bevoegdheid met betrekking tot deze akten.
2.      Alle akten te ondertekenen en alle verrichtingen te doen houdende vrijwillige of gedwongen
verkopen, openbare of niet, van onroerende goederen en/of zakelijke rechten toebehorend aan
derden, al dan niet cliënten van AG INSURANCE, onder andere akten van rangregeling, vrijwillige of
gerechtelijke, van ontvangst van verkoopprijzen en kosten, van kwijting voor deze verkoopprijzen en
kosten, voor opheffing, met of zonder betaling, van alle inschrijvingen, overschrijvingen,
inbeslagnemingen, verzet of bevelschriften.
         Onverminderd de bepalingen in punt A van deze beslissing en de bepalingen in punt A.1. van
de akte van Overdracht van bevoegdheden BNP PARIBAS FORTIS, of van de latere bijwerkingen
van punt A.1. van deze laatste akte, beschikken, deze personen niet over de mogelijkheid tot
overdracht van hun bevoegdheid met betrekking tot deze akten.
3.      In naam van AG INSURANCE alle brieven, colli’s of goederen in ontvangst te nemen die aan
haar zijn geadresseerd, ongeacht of het gaat om een gewone, aangetekende, spoed- of andere
zending, alle ontvangstbewijzen of soortgelijke documenten te ondertekenen met betrekking tot
dergelijke zendingen aangeboden door om het even welke publieke instelling of private
onderneming.       De personen die hierna worden aangeduid kunnen deze bevoegdheden
overdragen aan één of meerdere personen behorende tot het personeel van AG INSURANCE of van
één van haar dochtervennootschappen of van BNP PARIBAS FORTIS. Deze hoedanigheid zal
tegenover derden voldoende bewezen zijn door de vermelding ervan in de akte van overdracht.
4.      Ten einde dezer alle akten en stukken te verlijden en te tekenen, alle titels en stukken voor te
leggen, alle verklaringen doen, de afgifte van alle certificaten van doorhaling te vorderen, en,
gebeurlijk, ontslag te verlenen aan de Algemene Administratie van de Patrimoniumdocumentatie, en,
in het algemeen, alles te doen wat nodig is voor de uitvoering van dit mandaat.
Bedoelde volmacht wordt verleend aan de hierna genoemde personen, die alleen kunnen optreden:
- de personen bedoeld in punt A. van deze beslissing en in punt A.1. van de akte van Overdracht van
bevoegdheden BNP PARIBAS FORTIS of van de latere bijwerkingen van punt A.1. van deze laatste
Volet B
akte.
- Sales Managers, Directeuren Kantorennet Groep, Kantoor Directeuren, Accountmanagers,
dossierbeheerders Invorderingen en de natuurlijke of rechtspersonen die gevolmachtigd agent zijn
van BNP PARIBAS FORTIS.
De hoedanigheid van deze laatste personen zal tegenover de Algemene Administratie van de
Patrimoniumdocumentatie en tegenover derden voldoende bewezen zijn door overlegging van een
overeenkomstig artikel 196 van de wet van zeventien juni negentienhonderd éénennegentig
eensluidend verklaarde kopie van het "Model van Attest" opgenomen in de Overdracht van
bevoegdheden BNP PARIBAS FORTIS. De eensluidend verklaring van de kopieën van dit document
zal geschieden door één persoon bedoeld in punt A. van deze beslissing of in punt A.1. van de akte
van Overdracht van bevoegdheden BNP PARIBAS FORTIS of door één van de personen die
daartoe nominatief werden vermeld in de akte van Overdracht van bevoegdheden BNP PARIBAS
FORTIS of in de latere wijzigingen van deze akte.
C. ONDERHANDSE LENINGEN
Er wordt aan hiernavernoemde personen volmacht verleend om, afzonderlijk handelend, voor en in
naam van de comparante om haar te vertegenwoordigen in de hierna opgesomde openbare of
onderhandse akten en rechtsvorderingen, in het kader van de realisering van leningen of kredieten
verleend door het kredietcomité of overeenkomstig de Acceptatie Policy van deze leningen en
kredieten :
    1.  Hypothecaire getuigschriften opmaken, inschrijvingen nemen op handelspand, de genoemde
inschrijvingen vernieuwen en er handlichting van geven, de onroerende goederen laten schatten,
tussenkomen bij de notarissen in het kader van de akten van hypotheekvestiging, hypothecaire
mandaten aanvaarden en uitvoeren, aktes voor overdracht van hypotheek tekenen, de inschrijvingen
vernieuwen en er handlichting van geven, tussenkomen bij het vestigen van elke andere zakelijke of
persoonlijke zekerheid, krediet en leningsovereenkomsten en aktes tekenen, de documenten doen
registreren ;
    2.   Alle lastgevingen verlenen of aanvaarden in het kader van de bij onderhavige toegekende
machten, onverminderd de geldigheid van de handelingen door de comparante gesteld, door
tussenkomst van personen, die zich voor haar sterk maken ;
3.  Te dien einde alle akten en overeenkomsten te ondertekenen, woonst te kiezen en in het
algemeen het nodige te doen:
- De heer DEVAUX Yves ;
- De heer GIERTS Maarten ;
- Mevrouw DUMONT Elodie ;
- Mevrouw BRICART Christel ;
- Mevrouw DE JAEGER Caroline ;
- Mevrouw DE CLIPPELEIR Kristel.
Deze bevoegheden worden uitdrukkelijk beperkt tot de hypothecaire leningen, onderhandse
kredieten en kredietopeningen verleend door het kredietcomité of overeenkomstig de Acceptatie
Policy van deze leningen en kredieten en worden samenlopend uitgeoefend met de bevoegheden
verleend onder punt B.
D.        BEHEER VAN DE FINANCIËLE REKENINGEN VAN AG INSURANCE EN VERBONDEN
ONDERNEMINGEN WAAROVER ZIJ EEN CONTROLEBEVOEGDHEID UITOEFENT
Onverminderd hetgeen werd bepaald onder punt A. van onderhavige overdracht van bevoegdheden
of latere wijzigingen aan deze akte, wordt aan hierna vermelde personen volmacht verleend om,
inzake het beheer van de financiële rekeningen van AG Insurance en hierna vermelde verbonden
ondernemingen, waarover zij een controlebevoegdheid uitoefent, gezamenlijk met twee tekenend,
alle noodzakelijke rechtshandelingen te stellen, alle stukken op te stellen en te ondertekenen die
nodig zijn om hun opdracht te vervullen.
Deze personen beschikken niet over de mogelijkheid tot overdracht van hun bevoegdheden; hun
volmacht kan zonder opgave van reden ad nutum herroepen worden.
Genoemde volmacht wordt verleend aan:
    •  Mevrouw BOUTAGHRAS Nadia;
- Mevrouw DECAT Ilse ;
- Mevrouw JORDENS Sonja ;
- Mevrouw MESMOUDI Hanane
- De heer MOREELS BRECHT ;
- De heer SOSNOWSKI Steven ;
- Mevrouw TURK Zeliha
- Mevrouw VAN CAUTER Marie ;
- Mevrouw WALRAVENS Tamara ;
Volet B
En voor zover het rekeningen betreft van hierna vermelde verbonden ondernemingen waarover AG
Insurance controlebevoegdheid uitoefent, namelijk de volgende vennootschappen:
- de naamloze vennootschap Agallis ;
- de naamloze vennootschap AG Pension & Health Services (ex-Serfinac);
E. HERROEPING VAN BEVOEGDHEDEN
En tezelfdertijd verklaart de comparante vanaf de dag van de bekendmaking van huidige akte in de
bijlagen tot het Belgisch Staatsblad een einde te stellen aan de door vennootschap AG INSURANCE
verleende bevoegdheden op 23 november 2020 (bekendgemaakt in de bijlagen tot het Belgisch
Staatsblad op 15 februari 2021 onder nummer 19825).
(…)
Voor eensluidend analytisch uittreksel.
Samen neergelegd: uitgifte
(getekend) Damien Hisette, geassocieerde notaris te Brussel.