N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Lucioles opératives
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue des Mimosas 33 19
1150
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Woluwe-Saint-Pierre
«Lucioles opératives»
Association sans but lucratif
avenue des Mimosas 33/19
1150 Woluwé-St-Pierre
Constitution
Constitution
Entre les soussignés: 
Bero Robert, rue Bousée 6 - 7911 Frasnes-lez-Anvaing 
Blero Nicolas, rue Provinciale 143 bte 1 - 1301 Bierges
Goethals Pierre, avenue des Mimosas 33/19 - 1150 Woluwé-St-Pierre
Govaerts Thierry, avenue des Taillis 3 - 1410 Waterloo
Lahaye Marie-Christine, avenue Théo Vanpé 96 -1160 Auderghem
Van den Broeck Richard,  avenue du Champ de Blé 71 - 1780 Wemmel
Wuyts Petrus, avenue de la Réforme 83/1 - 1083 Ganshoren
et entre toutes les personnes qui en feront partie par la suite,  il a été convenu, en date du 4 mai 2017, de
constituer une association sans but lucratif,  conformément à la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai
2002. 
Statuts
TITRE I – FORME - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - BUT – OBJET.  
Article 1 –  Forme
Association sans but lucratif.
Article 2 –  Dénomination
L’association est dénommée “Lucioles opératives ”.  Cette dénomination doit toujours être précédée ou suivie
des mots écrits en toutes lettres « Association sans but lucratif » ou du sigle « asbl ».  Ci-après, « Lucioles
opératives asbl » est dénommée « association ».
Article 3 –  Siège Social
Le siège social est établi avenue des Mimosas 33/19 - 1150 Woluwé-St-Pierre, arrondissement judiciaire de
Bruxelles, en Belgique. 
 
Il peut, par simple décision de l’Assemblée Générale, être transféré en tout autre lieu du Royaume.
Article 4 – Objet
L’association a pour but de défendre les principes de liberté, égalité, fraternité et solidarité humaine. 
Elle se propose de réaliser son objet par l’organisation de réunions, conférences, débats, séminaires et toutes
autres initiatives similaires ainsi que par la pratique de la philanthropie dans le sens le plus élargi du terme,
l’énumération ci-dessus n’étant pas limitative. 
L’association peut, en vue de la réalisation de son but social, acquérir, à titre gratuit ou onéreux, vendre,
0681446972
échanger, louer tout bien, meuble et immeuble nécessaire ou utile à cette fin.
L’association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II - MEMBRES - ADMISSION - ENGAGEMENT - DEMISSION - EXCLUSION – COTISATION
Article 5 – Composition
Art 5. §1 – L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres
de l’association n’est pas limité. Néanmoins le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à huit.  
Art 5. §2 – Sont membres effectifs: 
1. Les comparants au présent acte.
2. Toute personne désirant devenir membre de l'association, en fait la demande au conseil d'administration, se
fait parrainer par, au minimum, un membre effectif de l'association et pour laquelle, l'Assemblée Générale aura
statué positivement sur la demande, comme membre effectif ou membre adhérent.
Article 6 – Engagement
Tout membre s’engage à adhérer totalement aux statuts et à remplir toutes les obligations qui y sont stipulées.
Tout membre effectif s’engage à assister aux Assemblées Générales. 
Article 7 – Démission - Exclusion
Art.  7 §1 Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l’association par simple notification écrite.
Art. 7 §2 – Un membre peut être exclu de l’association :
a. en cas de non-respect des statuts,
b. lorsque par ses agissements, il porte atteinte aux intérêts de l’association.
Art. 7 §3 – Le membre démissionnaire ou exclu n’a aucun droit à faire valoir sur le patrimoine de l’association et
ne peut réclamer le remboursement ou une compensation pour les cotisations versées ou les apports effectués.
Il en est de même pour les ayants-droit du membre démissionnaire ou exclu.
Art. 7 §4 – La cotisation est due pour l’exercice au cours duquel la démission ou l’exclusion a eu lieu. 
Art. 7 §5 – Les ayants-droit d’un membre décédé n’ont aucun droit sur les fonds de l’association.  Ils ne peuvent
réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Article 8 –  Cotisation 
Tous les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale. Il ne pourra
être supérieur à 750 � par membre.
Titre III – ASSEMBLEE GENERALE
Article 9 – Compétence
L’Assemblée  Générale est composée de tous les membres effectifs.  Elle est présidée par le/la président(e) du
Conseil d’Administration ou, à défaut, par le/la vice-président(e). 
L’Assemblée Générale possède les droits qui lui sont reconnus par la loi ou par les présents statuts. 
Sont notamment réservés à sa compétence :
la modification des statuts,
la dissolution de l’association en se conformant aux dispositions légales en la matière,
la nomination et la révocation des administrateurs et des commissaires aux comptes,
l’approbation annuelle des budgets et des comptes,
les admissions et les exclusions des membres,
la décharge accordée aux administrateurs et aux commissaires aux comptes,
le transfert du siège social,
l’exercice de tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts. 
Article 10 – Convocation et ordre du jour
Art.10 §1 – L’Assemblée Générale ordinaire est convoquée au moins une fois par an, au plus tard avant la fin du
1er semestre.  La convocation, signée par le/la président(e) ou à défaut par deux administrateurs, se fait par
lettre ordinaire ou par courrier électronique.  Elle est adressée à chaque membre effectif au moins quinze jours
avant la date de l’Assemblée Générale.  Elle indique la date, le lieu et l’heure auxquels se tiendra l’Assemblée
Générale.  La convocation contient l’ordre du jour approuvé par le Conseil d’Administration et les documents qui
s’y réfèrent. 
Art. 10 §2 – Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs de la dernière liste
annuelle doit être portée à l’ordre du jour. 
 
Art. 10 §3 – Le Conseil d’Administration peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire chaque fois que
l’intérêt de l’association l’exige.  Il doit aussi la convoquer à la demande écrite ou électronique d’au moins un
cinquième des membres effectifs de la dernière liste annuelle. Les demandeurs doivent préciser les sujets qu’ils
désirent soumettre à l’assemblée. 
Article 11 – Fonctionnement de l’Assemblée Générale
Art. 11 §1 – Lors de l’Assemblée Générale, les membres effectifs disposent chacun d’une voix.
Art. 11 §2 – Pour être valable, l’Assemblée Générale doit être constituée au moins de la moitié des membres
effectifs. Les décisions sont prises à la majorité simple (aussi appelée majorité relative) des voix. En cas de
parité des voix, celle du/de la président(e) ou de l’administrateur qui le/la remplace est prépondérante.
Art. 11 §3 – Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés
par le/la président(e) et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs
peuvent en prendre connaissance.
Art. 11 §4 – Le trente et un mai de chaque année, les comptes de l’exercice social écoulé sont arrêtés et seront
présentés par le Conseil d'Administration, à l’Assemblée Générale pour approbation, avant le 30 juin de l’année. 
Le budget du prochain exercice sera présenté, également par le Conseil d’Administration, au cours de la même
Assemblée Générale.
Art. 11 §5 – L’Assemblée Générale désigne parmi ses membres, pour un an, deux commissaires chargés de
vérifier les comptes de l’association et de présenter un rapport.
Titre IV – Conseil d’Administration
Article 12 – Composition et fonctionnement du Conseil d’Administration
Art. 12 §1 – L’Assemblée Générale élit, à la majorité des voix obtenues, parmi ses membres effectifs 4
administrateurs au moins et 7 au maximum et leur attribue un mandat d’une durée de 3 ans, renouvelable.  Elle
peut aussi les révoquer aux deux tiers des voix des membres effectifs.   Le Conseil d'Administration désigne
parmi ses membres un(e) président(e), un(e) vice-président(e) qui remplace le/la président(e) en cas d’absence
de ce(tte) dernier(ère), un(e) secrétaire et un(e) trésorier(ière).   Cette décision est proposée à l’Assemblée
Générale pour approbation.
Art. 12 §2 – Le Conseil d’Administration, agissant selon les modalités fixées par les présents statuts, a les
pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il exerce tous les pouvoirs qui ne
sont pas expressément réservés à l’Assemblée Générale par la loi ou les statuts. L’association est engagée vis-
à-vis de tiers par la signature conjointe de deux administrateurs (dont le/la président(e)) sauf pour ce qui
concerne les ordres bancaires pour lesquels une seule signature suffit (celle du/de la trésorier(ière)). 
Art. 12 §3 – Le conseil d’administration se réunit sur convocation du/de la président(e). Il ne peut statuer que si la
majorité de ses membres est présente.
Art. 12 §4 – Les administrateurs ne contractent en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
Art. 12 §5 – En cas d’empêchement du/de la président(e), ses fonctions sont assumées par le/la vice-
président(e) ou le/la plus âgé(e) des administrateurs présents. 
Art. 12 §6 –  En cas de parité des voix, celle du /de la président(e) est  prépondérante. 
Art. 12 §7 – Vacance d’un mandat : lorsqu’un poste d’administrateur devient vacant, la première Assemblée
Générale qui suit pourra élire un nouvel administrateur. 
Art. 12 §8 – Les décisions (prises à la majorité absolue des voix) sont consignées sous forme de procès-verbaux,
signés par le/la président(e) et le/la secrétaire et inscrites dans un registre spécial.  Les extraits qui doivent être
produits et tout autre acte seront signés par le/la président(e) et le/la secrétaire.
Article 13 – Sollicitation
Tout membre effectif qui désire devenir membre du Conseil d’Administration doit adresser sa candidature écrite
au Conseil d’Administration. La première Assemblée Générale suivante statuera, à la majorité des voix, sur la
demande du candidat. 
Titre V – Dispositions diverses
Article 14 – Dissolution
En cas de dissolution de l’association, l’actif net de celle-ci sera affecté à une association ou un groupement dont
elle jugera l’objet social aussi proche que possible de celui de la présente association.
Article 15 – Disposition complémentaire
Pour tout ce qui n’est pas stipulé dans les présents statuts, les dispositions de la loi du 27 juin 1921 et de la loi du
2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif seront d’application. 
Article 16 – Nomination du Conseil d’administration
L’Assemblée Générale constituante du 30 mars 2017 a élu en qualité d’administrateurs fondateurs: 
Bero Robert,
Blero Nicolas,
Goethals Pierre,
Govaerts Thierry,
Lahaye Marie-Christine,
Van den Broeck Richard, 
Wuyts Petrus.
Les administrateurs ont proposé à l’assemblée constituante que le rôle de Président soit rempli par Pierre
Goethals, celui de Vice-président par Petrus Wuyts, celui de Secrétaire par Thierry Govaerts et celui de Trésorier
par Richard Van den Broeck.
La décision a été validée par l’assemblée constituante en date du 4 mai 2