N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ATLAS brussels academy
(en abrégé) : ATLAS B.A
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Parc du Peterbos 15 B 15
1070
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Anderlecht
 Suite a l'assemblée générale du 29/01/2014 il à été de créer une asbl les membres
fondateures sont:1- Zemouri Mohamed, belge, parc du peterbos 15b / boite 15 anderlecht, 1070bruxelles, né le
11/01/1978 à Anvers Belgique, RN 78.01.11-131.202- Fadlaoui Zakaria, belge, Rue de la fourche 46, 1000
Bruxelles, né le 30/08/1982à Kénitra Maroc, RN 82.08.30-455.353-Abderahim Zemouri, belge, Chaussée de
Merchtem 34, 1080 Bruxelles, né le26/07/1974 à Chartre France, RN 74.07.26-331.074-Douass Abdelhamid,
belge, Rue Francois delcoigne 57, 1081 Bruxelles, né le05/10/1967 à Tanger Maroc, RN 67.10.05-535.165- El
alami wafa , belge, parc du peterbos 15b / boite 15 anderlecht, 1070 bruxelles,né le 21/05/1979 à midelt Maroc
RN 79.05.21-482.976- Abjiou Ikram, belge, Chaussée de Merchtem 34, 1080 Bruxelles, né le19/08/1977 à
Tétouan Maroc, RN 77.08.19-392.327-Hind Alaoui, belge, Rue de la fourche 46, 1000 Bruxelles,né le 03/09/1981
àbruxelles Belgique, RN 81.09.03-140.79TITRE 1: Dénomination, siége, durée, objetArt 1: l'association prend
comme dénomination ( ATLAS brussels academy)Art 2 : son siége est établi au parc du peterbos 15B/ boite 15
1070, surl'arrondissement judiciaire de bruxelles. Ce siége pourra étre transféré en un autreendroit sur décision
de l'assemblée généraleArt 3 :l'association est constituée pour une durée indéterminée.Art 4:l'association à pour
but de Contribuer au développement, scientifiques etsociales afin de soutenir le développement de l'être humain
et d'accroître l'efficacitédes jeunes qui veulent se préparer à un avenir meilleur.§4.1 :L'association développe des
activités pour les enfants et jeunesse de 4 à 30ans sans distinctiond'origine, de couleur de leur peau, de
nationalité de langue oudu sexe.L'association souscrit à la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme et à
laConvention Internationale des Droits de l'Enfant.§4.2: l'association a pour objectif de favoriser chez les jeunes
le developpementd'une citoyenneté critique,active et responsable par une prise de conscience et
uneconnaissance des réalité de la société,des attitudes de responsabilité et departicipation à la vie
sociale,économique,culturelle ainsi que la mise en oeuvre et lapromotion de pratiques socio
culturelles.§4.3:l'association organise des activités scolaire, sportifs ou d'autre manifestationsemblables pour
enfants et jeunes qui leur apportent les aptitudes, attitudes etconnaissances nécessaires pour le développement
de leur personnalité que ce soitsur un plan individuel, collectif ou social.§4.4 : l'école et les parents sont des
patenaires priviligiés dans le processus dedéveloppement des enfants et jeunes, tout en respectant la spécifité et
le role socialde chacun. C'est pourquoi nous cherchons activement à les contacter afin decollaborer avec
eux.§4.5 : Nous participons, nous soutenons et nous prenons des iniatives qui aspirent àdes améliorations
structurelles pour des problèmes collectifs des jeunes et duquartier. Dans cette finalité, nous collaborons avec le
réseau social.§4.6 : l'association essaie d'aider les enfants et jeunes avec leurs problèmesindividuels. Si la
solution ne ressort pas de nos compétences, moyens ou objectifs,l'association orientera cette demande vers les
organisations qui savent y répondre.§4.7 : L'association s'engage dans le quartier parce que nous ne voulons
pas êtreune île. Le quartier est l’environnement naturel des enfants et des jeunes, et est unnouveau tangible de
la société. S'orienter vers le quartier ne signifie pas s'yenfermer. Nous sommes ouverts à tous les enfants et
jeunes qui s'intéressent ànotre projet, qu'ils habitent ou pas le quartier.Art.5 : Fournir des services sociaux à ceux
qui en ont besoin, et la mise en oeuvre deprojets de bienfaisance contribution dans la lutte contre la pauvreté et
la vulnérabilitéet l'analphabétisme parmi les groupes défavorisés.Art.6 : Connexion des liens de coopération dans
0553497341
le domaine des services humainsavec des associations nationales et internationales dédiés pour les mêmes
objectifs,afin d'échanger des expériences et de l'expertise dans ce domaine.§6.1: L'éducation à la sensibilisation
des relations nord sud.§6.2: L'éducation permanente ainsi que l'alphabétisation et les formations françaislangue
étrangère.§6.3: Organiser des voyages d'échange culturelles et excursions tant en Belgiquequ'à l'étranger.Titre 2
Membres, cotisationsArt.7 : L'association est composée des membres effectifs.§7.1 : La personne désirant
devenir membre effectif, doit motiver sa candidature parécrit et l'adresser au Conseil d'Administration et après
paiement de la cotisation. LeConseil d'Administration décide sans possibilité de recours, le
Conseild'Administration n'est pas tenu a justifier le refus ou l'acceptation.§7.2 : Le Conseil d'Administration pourra
accorder le titre de membre d'honneur ouparrain à toute personne physique ou morale souhaitant apporter son
concours àl'association et qui ainsi serait appelé à faire partie de sont comité de parrainage.Cette qualité peut
être cumulée avec celle de membre effectif ou adhérent del'association. De même, le titre de membre émérite
pourra être conféré à despersonnes qui ont rendu des services insignes à l'association ou aux objets
qu'ellepoursuit.§7.3 : La qualité de membre effectif se perd :-Par décès du membre-Par démission, notifiée par
lettre de l'intéresse au Conseil d'Administration-Par exclusion prononcée par l'assemblée générale. Une
exclusion d'un membreeffectif ne peut se décider qu'a la majorité des deux tiers des membres effectifsprésents
ou représentés.§7.4 : Le montant de la cotisation est fixé chaque année par le Conseild'Administration. Le
montant de la cotisation ne peut dépasser 250�.§7.5 : L'association compte au moins 3 membres effectifs.TITRE
3 : L'Assemblée GénéraleArt.8 : L'Assemblée Générale se compose des membres effectifs.§8.1 : L'Assemblée
Générale a le pouvoir de :-Modifier les statuts;-Nommer et révoquer les administrateurs ;-Approuver les comptes
et budgets ;-L'exclusion de membres effectifs.§8.2 : L'assemblée générale est convoquée au moins une fois par
le Conseild'Administration. Sur demande d'au moins un cinquième des membres effectifs, leConseil
d'Administration doit convoquer l’assemblée Générale. La convocation estadressée par écrit à tous les membres
effectifs, le Conseil d'Administration doitconvoquer l’assemblée Générale. La convocation est adressée par écrit
à tous lesmembres effectifs. au moins 8 jours ouvrables avant ta réunion. La convocation doitreprendre l'ordre de
jour de la réunion. Toute proposition, signée par au moins unvingtième des membres effectifs doit être reprise
dans l'ordre de jour.§8.3 : Les décisions sont prises à la majorité simple, sans un quota minimalerequise. sauf si
mentionné autrement dans les statuts. La voix du président estprépondérante en cas de parité des votes. Les
décisions concernant des personnessont prises par vote secret.§8.4 : Les décisions sont notées dans un registre
et signées par le président et unadministrateur. Le registre est conservé au siège de l'association où tout
membreeffectif ou toute personne pouvant prouver un intérêt peut le consulter.§8.5 : L'association organise
chaque année une réunion consultative à laquelleparticipe, s'il le souhaite, tout jeune résidant dans sa zone
d'action et desreprésentant d'association qui y sont actives. Cette réunion a pour objectif d'assurerune ouverture
de l'association vers la population de sa zone d'action et uneinformation sur les activités.TITRE 4: Conseil
d'AdministrationArt.9 : L'association est administrée par un Conseil d'Administration§9.1 : Le Conseil
d'Administration est composé d'au moins 2 membres effectifs.§9.2 : Le Conseil d'Administration exerce tous les
pouvoirs de l'association, exceptéles pouvoirs réservés expressément par la loi et les présents statuts à
l’assembléeGénérale.-Le Conseil d'Administration décide qui devient membre effectif de l’assembléeGénérale-Le
Conseil d'Administration prépare l'Assemblée Générale annuelle, en particulierce qui concerne les comptes et
budget présentés à l’assemblée Générale.§9.3 : Les administrateurs sont nommés et révoqués par I’AssembIée
Générale.§9.4 : Le Conseil d'Administration se réunit après convocation par le président ou parau moins deux
administrateurs. La convocation est adressée par écrit à tous lesadministrateurs au moins 8 jours ouvrables
avant la réunion.§9.5 : Le Conseil d'Administration ne peut décider que si au moins la moitié desadministrateurs
est présents ou représentés, à la majorité simple des voix présentsou représentés. En cas de panage des voix, la
voix du président est prépondérante.§9.6 : Un administrateur absent peut se faire représenter par un autre
administrateur,mais chaque administrateur ne peut que représenter un autre administrateur. .§9.7 : Le Conseil
d'Administration peut déléguer ses pouvoirs partiellement à touttiers, administrateur ou non, membre effectif ou
non.TITRE 5 : Modification des statuts, dissolutionArt.10 : L'Assemblée Générale ne peut valablement décider
sur des modificationsdes statuts que si l'intention de modifier les statuts est mentionnée dans l'invitation etsi au
moins deux tiers des membres effectifs soient présents ou représentés.Si ce quota n'est pas atteint, une
deuxième réunion de I’AssembIée Générale peutêtre convoquée ( au plus tôt 15 jours après la première réunion
) qui peut décidervalablement indépendamment du nombre des membres présents. Si la modificationconceme
l'objectif de l'association, une majorité de quatre cinquièmes des voixprésents ou représentés est requise.La
modification des statuts par I’AssembIée Générale doit être déposée à la greffedu tribunal de première
instance.Art11 : L'Assemblée Générale ne peut valablement décider sur la dissolution del'association que si
l'intention de modifier les statuts est mentionnée dans l'invitationet si au moins deux tiers des membres effectifs
soient présents ou représentés.Si ce quota n'est pas atteint, une deuxiéme réunion de l'assemblée générale
peutêtre convoqué au plus tôt 15 jours après la première réunion qui peut décidervalablement indépendamment
du nombre des membres présents. Si la modificationconceme l'objectif de l'association, une majorité de quatre
cinquièmes des voixprésents ou représentés est requiseArt.12 : En cas de dissolution de I’AssembIée Générale
désigne un ou plusieurscurateurs et détermine leur 2 mandat. En cas de dissolution, l'actif social net seraaffecté
à une autre oeuvre qui poursuit le même but, à désigner par I'AssembléeGénérale.Les décisions concernant la
dissolution, la liquidation et la désignation des curateursdoivent être déposées à la greffe du tribunal de première
instance.TITRE 6 : Comptes et budgetsArt 13 : L'exercice financier coincide avec l'année civile : du 1er Janvier
au 31Décembre.TITRE 7 : Régtemenl d'ordre intérieur et conditions d'accèsArt 14 : Un règlement d'ordre interne
sera présenté par le Conseil d'Administration aI’AssembIée Générale.Le règlement peut être modifié sur
proposition du Conseil d'Administration, à lamajorité simple des voix,présentes ou représentées.Art 15
:L'association assure la publicité des infonnations destinées aux membres ouusagers et des régles d'accès aux
activités, programmes, équipements ainsi que desconditions d'adhésion à l'association.