N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Carnaval des Licornes de Ruette
(en abrégé) : CLR
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6760
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Virton (Ruette)
Rue de l'Abbé-Dorion,Ruette 14
A
Carnaval des Licornes Gaumaises ASBL
Statut
 
 
L’an deux mille vingt, le vingt juin,
         Les soussignés,
         Vande Broeck Shirley-Jessica, Maria, Fatima, née le 06 mars 1963 à Schaerbeek, domiciliée 14a, bte2 rue
de l’Abbé Dorion à 6760 Ruette
         Vandoren Jenny née le 26 octobre 1961 à Watermael-Boistfort, domiciliée à 14a, bte2rue de l’Abbé Dorion
à 6760 Ruette
         Deheneffe Charline, Paule, Yvonne, née le 07 juin 1984 à Saint-Mard, domiciliée à 62, rue de France à
Saint-Léger
 
Dénomination, siège social et durée
L’association prend pour dénomination Carnaval des Licornes Gaumaises ASBL
 
Son siège social est établi 14a, bte2, rue de l’Abbé Dorion à Ruette dans l’arrondissement judiciaire de la
province du Luxembourg.
 
L’association est constituée pour une durée illimitée.
 
Objet et but social
L’association Carnaval des Licornes Gaumaises asbl, a pour objectif de défiler durant des cortèges de carnaval
et corso fleuri, principalement en Belgique mais aussi dans les pays de la communauté européenne.
 
Un groupe de majorette sera créé, l’élection d’un couple princier sera désigné et vise autant une public adulte
que enfants âges de plus de 6 ans. Une construction de chars sera également effectué par les membres
bénévoles.
 
 
 
L’association Carnaval des Licornes Gaumaies asbl est composé d’un comité de membres effectifs et
éventuellement des membres adhérents qui ne peuvent être que des personnes physiques.
Sont membres effectifs
Les comparants au présent acte
Toute personne physique admise en cette qualité par le comité réuni en conseil qui approuvera leur admission
0749664302
 
Le nombre de membres effectifs est illimité dans le comité, mais ne peut jamais être inférieur à 3 personnes.
L’âge minimum requis est de 18 ans révolu.
Pour devenir nouveau membre chaque personne devra remplir une demande d’adhésion au Carnaval des
Licornes Gaumaises asbl. Les documents d’adhésion seront disponibles au siège social de l’association
La cotisation annuelle sera décidée par le comité lors de cette réunion
Les costumes pourront être acheté par les membres et leur appartenir définitivement mais il est interdit de les
porter lors de représentation non officielle du Carnaval des Licornes Gaumaises asbl ou une location des
costumes sera proposées, et ils resteront la propriété du Carnaval des Licornes Gaumaises asbl. Chaque
costume sera numéroté et attribué à un membre du groupe.
Le montant de la cotisation sera décidé par le comité. Le paiement sera soit par versement bancaire ou soit en
liquide au préposé responsable.
L’affiliation du membre prendra automatiquement fin soit par le décès de ce dernier, par démission écrite, pour
non-paiement de la cotisation annuelle ou par exclusion
 
 
 
Sanctions membres
Chaque membre devra obligatoirement avoir une allure et tenue correcte tant avant, pendant ou après les défilés
tant dans ses propos que ses gestes
 
Il sera strictement interdit à chaque membre de consommer des boissons alcoolisées avant et pendant le défilé.
Tout membre prit en flagrant délit sera immédiatement exclu du défilé. Le comité convoquera ce dernier pour
prendre une décision sur la sanction qui pourra être temporaire ou immédiate.
 
A la fin du cortège, il sera toutefois autorisé de prendre un verre avec modération à l’exception des conducteurs
de chars qui devront consommer des boissons sans alcools comme l’exige le code de la route.
 
Le groupe doit rester soudé comme une famille. La formation de petit clan sera interdite et convoquée par le
comité.
 
Conseil d’administration
Chaque membre du comité est élu pour une période indéterminée et pourra remettre sa démission par courrier
recommandé au siège social du Carnaval des Licornes Gaumaises asbl.
 
Chaque membre aura une tâche bien établie et sera responsable de cette tâche.
Maintenance des costumes (état impeccable) pour la location
Relation publique : faire connaitre le Carnaval des Licornes Gaumaises asbl, sponsors
Sécurité lors des défilés
Communication : avertir les membres d’une sortie prévue
Entretien et transport des chars
Chorégraphie et répétition des majorettes
 
 
 
Votes
Les réunions du comité seront communiquées par courrier électronique ou courrier postal. Les décisions seront
prises à la majorité des voies.
 
Le comité réuni pourra toujours demander avec des raisons valables une révision des comptes par un réviseur,
et demander un rapport annuel.
 
Le comité acceptera diverse sortie lors d’invitation par différents organisateurs de cavalcades.
 
Le comité organisera des sorties spécialement pour ses majorettes si toutefois des concours sont organisés
Le comité organisera également une fête dans la région de Virton en fonction des disponibilités des salles de
fêtes
 
Le comité organisera une journée repas et animation pour les membres, leur famille et leur ami, en raison d’une
participation financière de ses derniers.
 
En cas de litige, l’avocate désignée est Maître Manon Hulstaert de Tintigny.
Carnaval des Licornes Gaumaises ASBL
Statut
 
 
L’an deux mille vingt, le vingt juin,
         Les soussignés,
         Vande Broeck Shirley-Jessica, Maria, Fatima, née le 06 mars 1963 à Schaerbeek, domiciliée 14a, bte2 rue
de l’Abbé Dorion à 6760 Ruette
         Vandoren Jenny née le 26 octobre 1961 à Watermael-Boistfort, domiciliée à 14a, bte2rue de l’Abbé Dorion
à 6760 Ruette
         Deheneffe Charline, Paule, Yvonne, née le 07 juin 1984 à Saint-Mard, domiciliée à 62, rue de France à
Saint-Léger
 
Dénomination, siège social et durée
L’association prend pour dénomination Carnaval des Licornes Gaumaises ASBL
 
Son siège social est établi 14a, bte2, rue de l’Abbé Dorion à Ruette dans l’arrondissement judiciaire de la
province du Luxembourg.
 
L’association est constituée pour une durée illimitée.
 
Objet et but social
L’association Carnaval des Licornes Gaumaises asbl, a pour objectif de défiler durant des cortèges de carnaval
et corso fleuri, principalement en Belgique mais aussi dans les pays de la communauté européenne.
 
Un groupe de majorette sera créé, l’élection d’un couple princier sera désigné et vise autant une public adulte
que enfants âges de plus de 6 ans. Une construction de chars sera également effectué par les membres
bénévoles.
 
 
 
L’association Carnaval des Licornes Gaumaies asbl est composé d’un comité de membres effectifs et
éventuellement des membres adhérents qui ne peuvent être que des personnes physiques.
Sont membres effectifs
Les comparants au présent acte
Toute personne physique admise en cette qualité par le comité réuni en conseil qui approuvera leur admission
 
Le nombre de membres effectifs est illimité dans le comité, mais ne peut jamais être inférieur à 3 personnes.
L’âge minimum requis est de 18 ans révolu.
Pour devenir nouveau membre chaque personne devra remplir une demande d’adhésion au Carnaval des
Licornes Gaumaises asbl. Les documents d’adhésion seront disponibles au siège social de l’association
La cotisation annuelle sera décidée par le comité lors de cette réunion
Les costumes pourront être acheté par les membres et leur appartenir définitivement mais il est interdit de les
porter lors de représentation non officielle du Carnaval des Licornes Gaumaises asbl ou une location des
costumes sera proposées, et ils resteront la propriété du Carnaval des Licornes Gaumaises asbl. Chaque
costume sera numéroté et attribué à un membre du groupe.
Le montant de la cotisation sera décidé par le comité. Le paiement sera soit par versement bancaire ou soit en
liquide au préposé responsable.
L’affiliation du membre prendra automatiquement fin soit par le décès de ce dernier, par démission écrite, pour
non-paiement de la cotisation annuelle ou par exclusion
 
 
 
Sanctions membres
Chaque membre devra obligatoirement avoir une allure et tenue correcte tant avant, pendant ou après les défilés
tant dans ses propos que ses gestes
 
Il sera strictement interdit à chaque membre de consommer des boissons alcoolisées avant et pendant le défilé.
Tout membre prit en flagrant délit sera immédiatement exclu du défilé. Le comité convoquera ce dernier pour
prendre une décision sur la sanction qui pourra être temporaire ou immédiate.
 
A la fin du cortège, il sera toutefois autorisé de prendre un verre avec modération à l’exception des conducteurs
de chars qui devront consommer des boissons sans alcools comme l’exige le code de la route.
 
Le groupe doit rester soudé comme une famille. La formation de petit clan sera interdite et convoquée par le
comité.
 
Conseil d’administration
Chaque membre du comité est élu pour une période indéterminée et pourra remettre sa démission par courrier
recommandé au siège social du Carnaval des Licornes Gaumaises asbl.
 
Chaque membre aura une tâche bien établie et sera responsable de cette tâche.
Maintenance des costumes (état impeccable) pour la location
Relation publique : faire connaitre le Carnaval des Licornes Gaumaises asbl, sponsors
Sécurité lors des défilés
Communication : avertir les membres d’une sortie prévue
Entretien et transport des chars
Chorégraphie et répétition des majorettes
 
 
 
Votes
Les réunions du comité seront communiquées par courrier électronique ou courrier postal. Les décisions seront
prises à la majorité des voies.
 
Le comité réuni pourra toujours demander avec des raisons valables une révision des comptes par un réviseur,
et demander un rapport annuel.
 
Le comité acceptera diverse sortie lors d’invitation par différents organisateurs de cavalcades.
 
Le comité organisera des sorties spécialement pour ses majorettes si toutefois des concours sont organisés
Le comité organisera également une fête dans la région de Virton en fonction des disponibilités des salles de
fêtes
 
Le comité organisera une journée repas et animation pour les membres, leur famille et leur ami, en raison d’une
participation financière de ses derniers.
 
En cas de litige, l’avocate désignée est Maître Manon Hulstaert de Tintigny.