N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Eveil et Sens asbl
(en abrégé) : Eveil et  Sens
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7971
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Beloeil (Wadelincourt)
Rue de Basècles (Wad) 21
B
Les fondateurs :
Sylvie Picron, domiciliée à rue de Basècles 21 7971 Wadelincourt
Eric Dufrasnes, domicilié à rue de Basècles 21 7971 Wadelincourt
Déclarent constituer entre eux une Association Sans But Lucratif, conformément au Code des Sociétés et des
Associations en fixant les statuts comme suit :
TITRE 1 - DENOMINATION, SIEGE, BUT ET DUREE
Article 1 - Dénomination
L’association prend pour dénomination « Eveil et Sens asbl ».
Article  2 - Siège social
Son siège social est établi en Région Wallonne, à l’adresse suivante : rue de Basècles 21b à 7971 Wadelincourt.
Article 3 - But
L’association a pour but :
Le développement créatif, personnel et spirituel pour l’humain et l’animal.
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
L’organisation, la coordination, le développement d’activités créatives, artistiques, coaching, de bien-être,
intuitives, spirituelles et autres pour un accompagnement de développement créatif, personnel et spirituel pour
enfants et adultes accompagnés ou non par les animaux ainsi que l’ensemble des opérations concernant ces
activités.  Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
notamment prêter concours ou s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,
à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, et en ce compris créer, gérer ou
participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu’elle s’est
fixé.  
Article 4 - Durée
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
Titre II - MEMBRES
Article 5 - Composition
L’association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre des membres effectifs ne peut être
inférieur à 2. Leur nombre est illimité. En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents
jouissent des droits et sot tenus des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
 
 
 
Article 6 - Membres effectifs
Sont membres effectifs :
Les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et
0757588113
motivée, acceptée par le conseil d’administration.
Article 7 - Membres adhérents
Sont membres adhérents :
Tous ceux qui participent  aux activités de l’association et qui s’engagent à respecter les statuts et le règlement
d’ordre intérieur ainsi que les décisions prises.
Les membres adhérents disposent des droits et obligations suivants :
Payer une cotisation
Participer à toute activité de l’association
Assister aux Assemblées générales mais sans droit de vote.
Article 8 - Registre des membres
L’association tient, via son Conseil d’administration, un registre des membres conformément à la loi.
Article 9 - Démission, exclusion, suspension
Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit sa démission au Conseil
d’administration.  La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne
morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.  Le non-respect des statuts, les infractions
graves au règlement d’ordre intérieur, aux lois de l’honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements
ou paroles, qui pourraient entacher l’honorabilité ou la considération dont doit jouir l’association, le décès, la
faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre.  L’exclusion d’un membre effectif ne peut
être prononcée que par l’Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentée. Le
Conseil d’administration peut suspendre les membres visés, jusqu’à la décision de l’Assemblée générale.  Le
membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre
décédé ou failli, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de
comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Titre III - COTISATION ET DROIT D’ENTREE
Article 10 - Cotisation
Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant ne peut dépasser 250€.
Seuls les membres en ordre de cotisations ont le droit de vote à l’Assemblée générale.
Article 11 - Droit d’entrée
Les candidats membres sont tenus de payer un droit d’entrée unique de 100€. Le statut de membre  et les droits
afférents ne sont acquis qu’une fois le droit d’entrée entièrement payé. Ce droit d’entrée n’est sujet à aucun
remboursement.
 
TITRE IV – ASSEMBLEE GENERALE
Article 12 - Composition
L’Assemblée générale rassemble l’ensemble des membres effectifs.
L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration ou, à défaut par le vice-président
ou par l’administrateur présent le plus âgé. Le Conseil d’Administration peut inviter  toute personne à tout ou
partie de l’Assemblée générale en qualité d’observateur ou de consultant. L’Assemblée générale statue sur
l’opportunité de cette invitation.
Article 13 - Pouvoirs
L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi des statuts.
Elle est compétente pour :
La modification des statuts
La nomination et la révocation des administrateurs
La nomination et la révocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur rémunération dans les cas où
une rémunération est attribuée
La décharge annuelle des budgets et des comptes
La dissolution volontaire de l’association et la nomination ou révocation du liquidateur
L’admission et l’exclusion des membres
Décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association, tout administrateur, tout
commissaire aux comptes, toute personne habilitée à représenter l’association ou tout mandataire désigné par
l’Assemblée générale
La transformation de l’association en société à finalité sociale
La fixation du montant exact de la cotisation annuelle
L’approbation et la modification du règlement d’ordre intérieur
Toutes les autres hypothèses où les statuts ou la loi l’exigent
Article 14 - Assemblée générale ordinaire
L’Assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les six mois suivant la date de clôture
de l’exercice social.
Elle porte obligatoirement à son ordre du jour :
La présentation du rapport annuel du Conseil d’administration
L’approbation des comptes de l’exercice écoulé
Le budget prévisionnel pour l’exercice suivant
Article 15 - Assemblée générale extraordinaire
L’association peut en outre être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du
Conseil d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs.
 
 
 
Article 16 - Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration au
moins quinze jours avant la date de celle-ci. La convocation mentionne le jour, l’heure, le lieu et l’ordre du jour de
la réunion. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l’ordre
du jour.
Article 17 - Quorum de présence
Sauf dans les cas où les présents statuts ou la loi en décident autrement, l’Assemblée générale délibère
valablement quel que soit le nombre de membres présents.
Article 18 - Procurations
Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, à condition que le mandataire soit lui-même
membre de l’association. Chaque mandataire peut détenir au maximum 1 procuration.
Article 19 -Délibérations
L’Assemblée générale délibère sur tous les points qui sont mentionnés à l’ordre du jour. Exceptionnellement, elle
peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.  Tous les
membres effectifs ont un droit de vote égal.  Les décisions de l’Assemblée générale sont adoptées à la majorité
simple des voix présentes ou représentées, sauf les exceptions prévues par les présents statuts ou par la loi.  En
cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus
du calcul les votes blancs, nuls et les abstentions.
Article 20 - Modification des statuts
L’Assemblée générale ne peut voter la modification des statuts que si les modifications sont explicitement
indiquées dans la convocation et si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Les
modifications ne sont acceptées que si elles recueillent au moins deux tiers des votes des membres présents ou
représentés, excepté les modifications touchant aux buts de l’association, qui doivent recueillir au moins quatre
cinquièmes des votes des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas
présents ou représentés, une deuxième réunion peut être convoquée après un délai d’au moins quinze jours.
Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification des statuts, peu importe le nombre de
membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les majorités de vote prévues.
Article 21 - Registre des décisions
Les décisions de l’Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président
et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres au sens large peuvent en
prendre connaissance, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le membre doit convenir de
la date et de l’heure de la consultation. Cette date sera fixée dans un délai d’un mois à partir de la réception de la
demande.
Article 22 - Publication des décisions
Conformément à la loi, toute modification des statuts ainsi que tout acte relatif à la nomination ou à la cessation
de fonction des administrateurs ou des commissaires sont déposés sans délai au greffe du Tribunal de
l’entreprise et publiés au Moniteur belge par les soins du greffier.
 
TITRE V – ADMINISTRATION
Article 23 - Composition
L’association est administrée par un organe composé de 3 personnes au moins sauf si l’association ne comporte
que deux membres, auquel cas l’organe d’administration peut être composé de deux personnes. Cet organe est
appelé le Conseil d’administration et le conseil.
Article 24 - Fonctions
Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même administrateur
peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le
plus âgé des administrateurs présents ou toute autre personne désignée par le Conseil d’administration.
Article 25 - Démission, révocation, vacances
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au Conseil d’administration. Sa
démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre d’administrateurs devient inférieur
au nombre minimum. Les administrateurs sont en tout temps révocables par l’Assemblée générale. En cas de
vacance d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’Assemblée générale. Il achève dans ce
cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Si aucune nomination n’est faite, le Conseil d’administration
pourvoira au poste vacant.
Article 26 - Réunions
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois que le président ou
deux de ses membres au moins en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à
défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins 3 jours calendrier avant
la date de réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à
cet envoi les pièces soumises à discussion en Conseil d’administration. Si exceptionnellement elles s’avéraient
indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil. Un
administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite signée.
Tout administrateur qui assiste à une réunion du Conseil, ou s’y est fait représenter, est considéré comme ayant
été régulièrement convoqué . Un administrateur peut également renoncer à se plaindre de l’absence ou d’un
irrégularité de convocation, avant ou après la réunion à laquelle il n’a pas assisté. Le Conseil d’administration
peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire, à titre consultatif uniquement.
Article 27 - Délibérations
Le Conseil délibère valablement si au moins la moitié de ses membres est présente ou représenté.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du Président est déterminante
sauf s’il n’y a que 2 administrateurs, auquel cas le vote est reporté à la prochaine séance. Ses décisions sont
consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le Secrétaire et inscrites dans un
registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.
Article 28 - Pouvoirs
Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à L’Assemblée
générale.
TITRE VI – GESTION JOURNALIERE
Article 29 - Gestion journalière
Le Conseil d’administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière composé d’une ou
plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité. Les pouvoirs de l’organe de gestion
journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l’association qui permet d’accomplir les actes
d’administration :
Qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l’ASBL
Qui, en raison de leur peu d’importance et de la nécessité d’une prompte solution, ne justifient pas l’intervention
du Conseil d’administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le Conseil
d’administration. Quand  le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin
du mandat d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière. Les
Conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la
personne chargée de la gestion journalière. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des
personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de l’entreprise sans délai et
publiés conformément à la loi.
TITRE VII – REPRESENTATION
Article 30 - Représentation
Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut
toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d’un ou plusieurs administrateurs
ou d’un ou plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas individuellement ou conjointement. La ou les
personnes composant l’organe de représentation n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers. La
durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par le Conseil d’administration. Ils sont en tout temps
révocables par lui. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à
représenter l’association sont déposés au greffe du Tribunal de l’entreprise sans délai et publiés conformément à
la loi ;
TITRE VIII – DISPOSITIONS DIVERSES
Article 31 - Règlement d’ordre intérieur
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la majorité simple des
membres présents ou représentés.
Article 32 - Exercice social
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 33 - Comptes et budgets
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire  par le Conseil d’administration . Les comptes et les budgets de l’association sont
tenus, conservés et, publiés conformément à la loi.
 
Article 34 - Consultation des registres et des documents comptables
Tout membre peut consulter le registre des membres ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de
l’assemblée générale, du Conseil d’administration, de même que tous les documents comptables de
l’association. Le membre est tenu de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le Conseil
d’administration convient d’une date de consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixée dans
un délai d’un mois à partir de la réception de la demande.
Article 35 - Dissolution
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d’un but désintéressé le plus proche possible de celui de l’association. Toute décision relative à la
dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des
liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, est déposée au greffe du Tribunal
de commerce et publiée conformément à la loi.
Article 36 - Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et
des Associations.
Tels sont les statuts.
A la suite de l’adoption de ces statuts, l’Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d’administrateurs :   
Eric Dufrasnes, né à Peruwelz le 18 février 1961 et domicilié rue de Basècles 21 à7971 Wadelincourt
Sylvie Picron, née à Ath le 04 juillet 1969 et domiciliée rue de Basècles 21 à 7971 Wadelincourt
Qui acceptent ce mandat.
Fait à Wadelincourt, le 23 octobre 2020
Signature des fondateurs