N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : HBLN Architects
Forme juridique : société civile ayant emprunté la forme d’une Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1000 Bruxelles, Avenue de la Belle Alliance 1
Objet de l’acte : Constitution
Il résulte d’un acte reçu par le Notaire Olivier PALSTERMAN, à Bruxelles, en date du 5 janvier 2011 que la 
société civile ayant emprunté la forme d’une société privée à responsabilité limitée HBLN Architects a été 
constituée avec les statuts suivants :
ARTICLE 1:
La société, de nature civile, emprunte la forme d’une société privée à responsabilité limitée qui portera la 
dénomination « HBLN Architects ».
(…)
ARTICLE 2:
Le siège social de la société est établi à 1000 Bruxelles, Avenue de la Belle Alliance 1.
(…)
ARTICLE 3:
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, toutes prestations rentrant dans l’exercice de la 
profession d’architecte en ce compris toutes techniques spéciales du bâtiment, décoration, rénovation, 
aménagement intérieur,
et paysager, urbanisme, expertises, gestion immobilière et autres activités 
immobilières, à l’exclusion de toutes opérations revêtant un caractère commercial, et ce tant en Belgique qu’à 
l’étranger.
Pour atteindre son but, la société pourra conclure toutes conventions relatives à l’achat où à la construction ou 
à la location de locaux nécessaires pour son activité, à l’engagement de personnel, aux ententes à conclure avec 
d’éventuels collaborateurs, et, en général, faire toutes opérations immobilières ou mobilières se rapportant 
directement ou indirectement en tout ou en partie à son objet.
Toute activité de la société doit respecter les règles de déontologie applicables à tous ceux qui exercent pareille 
profession.  C’est ainsi notamment que tous les actes requérant une formulation particulière seront accomplis 
au nom et pour compte de la société par une ou plusieurs personnes, associées ou non, titulaires des diplômes 
légalement exigés, la responsabilité personnelle des architectes restant néanmoins entière vis-à-vis de leurs 
clients ou des clients de la société du chef de leurs prestations d’architectes.
Elle pourra s’intéresser par toutes voies dans toutes associations, groupes ou sociétés ayant un objet identique, 
analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser l’étendue et le développement de son activité, cet 
intéressement ne pouvant avoir pour effet de faire perdre à la société son caractère civil.
(…)
ARTICLE 5:
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents Euro (18.600 EUR).
Il est représenté par deux cents (200) parts sociales sans désignation de valeur nominale, entièrement 
souscrites, représentant chacune un deux centièmes (1/200ième) de l’avoir social.
(…)
ARTICLE 12:
La société est administrée par un ou plusieurs gérant(s), associé(s) ou non, nommé(s) par l’assemblée générale
pour toute la durée de la société sauf révocation par l’assemblée générale. 
Les gérants et de façon plus générale, les mandataires indépendants qui interviennent au nom et pour compte 
de la société doivent être des personnes physiques autorisées à exercer la profession d’architecte et inscrites à 
un des tableaux de l’Ordre des Architectes.
Le ou les gérants sont investis des pouvoirs les plus étendus pour représenter la société, faire tous les actes 
d'administration et de disposition tombant sous l'objet social précisé sous l'article 3 et sous réserve des 
stipulations reprises dans le Code des Sociétés.
0832542486
S'ils sont plusieurs, les gérants pourront agir séparément.
Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi à l'assemblée générale ou à l'associé unique, est de la 
compétence des gérants.
Il peut ou ils peuvent notamment faire et passer tous contrats et marchés, acheter, vendre, échanger, exploiter, 
prendre ou donner en location tous biens meubles et immeubles; consentir et accepter tous baux, avec ou sans 
promesse de vente; contracter tous emprunts, consentir toutes garanties et toutes affectations, même 
hypothécaires,  accepter toutes garanties, délivrer toutes quittances et décharges; donner mainlevée de tous 
commandements, oppositions, saisies et transcriptions quelconques ainsi que de toutes inscriptions privilégiées 
et hypothécaires, d'office ou autres, renoncer à tous privilèges, droit d'hypothèque et actions résolutoires et à 
tous droits réels quelconques, dispenser le Conservateur des Hypothèques de prendre inscription d'office, le 
tout avant comme après paiement, déterminer l'emploi des fonds disponibles et des réserves, traiter, transiger et 
compromettre sur tous intérêts sociaux, nommer et révoquer tous agents et employés, déterminer leurs 
attributions, leurs traitements et éventuellement leurs cautionnements, représenter la société en justice, tant en
demandant qu'en défendant, de même que pour les formalités auprès des administrations publiques.
L'énumération qui précède est énonciative et non limitative.
La société est engagée envers les tiers sous la seule signature d’un gérant qui ne doit pas justifier de l’accord 
du ou des autres gérants.
ARTICLE 13:
Dans le cadre de l’exercice des activités relevant de la profession d’architecte, les règles suivantes seront en 
outre respectées :
a) tout contrat d’architecture précisera l’identité de l’architecte-associé qui sera chargé de la mission 
d’architecte
b) en cas de dissolution de la société, de radiation ou de suspension, les contrats d’architecture en cours seront 
repris en priorité par l’architecte chargé de mission ou à défaut par l’ensemble des architectes-associés
c) en cas de décès, de démission, d’absence, d’incapacité ou de révocation d’un architecte-associé, les missions 
dont il était en charge seront reprises par l’ensemble des architectes-associés, sauf le droit des tiers de choisir 
par préférence l’un des architectes-associés ou un architecte n’exerçant pas sa profession au sein de la société, 
sans préjudice des dispositions du contrat d’architecte en la matière. Il en sera de même en cas de sanction 
disciplinaire à l’encontre d’un architecte-associé
d) tous les documents émanant de la société doivent mentionner les noms des associés ou des administrateurs, 
inscrits au tableau de l’Ordre des Architectes, avec mention de cette qualité
e) la société se soumettra aux droits et obligations résultant pour elle des dispositions de la loi du 15 février 
2006 relative à l’exercice de la profession d’architecte par une personne morale. 
A ce titre, 
-
la société s’inscrit à un des tableaux de l’Ordre des Architectes 
-
la société couvre sa responsabilité civile et celle de tous les architectes-associés et/ou administrateurs, 
en ce compris la garantie décennale, par une assurance, conformément au prescrit légal et à l’Arrêté Royal du 
vingt-cinq avril deux mil sept. Elle couvre de la même manière tous les autres organes chargés de la gestion ou 
de l’administration de la société quelle que soit  la dénomination de leur fonction, lorsqu’ils agissent pour le 
compte de la société dans le cadre de l’exercice de la profession d’architecte. Sont assurés de la même manière 
les préposés, stagiaires et autres collaborateurs lorsqu’ils agissent pour compte de la société. A défaut de telle 
assurance, les administrateurs seront solidairement responsables envers les tiers de toute dette qui résultera de 
la garantie décennale.
-
tout contrat d’architecture reprend obligatoirement le nom de la compagnie d’assurance couvrant la 
responsabilité de l’architecte, le numéro de la police ainsi que les coordonnées de l’Ordre des Architectes qui 
peut être consulté dans le cadre du respect de l’obligation d’assurance
-
la société reprend les droits résultant des contrats en cours conclu par un architecte en qualité de 
personne physique, moyennant l’accord écrit et préalable du maître de l’ouvrage
-
si en raison du décès d’un associé ou d’un gérant, la société ne répond plus aux conditions requises 
par la loi pour exercer la profession d’architecte, elle disposera d’un délai de six mois pour se mettre en 
conformité avec ces conditions et pourra, pendant ce délai, continuer à exercer la profession.
ARTICLE 14:
Le ou les gérants ont le droit de déléguer des pouvoirs spéciaux à un ou des directeurs, ainsi qu'à des fondés de 
pouvoirs, associés ou non, de fixer les attributions et rémunérations afférentes à ces fonctions et conclure avec 
les intéressés tout contrat de louage de service.
ARTICLE 15:
Tous les actes engageant la société seront signés par le ou les gérants sauf délégation spéciale.
Toutes décisions portant sur des actes autres que ceux de gestion journalière seront actés dans un registre des 
procès-verbaux; chaque procès-verbal sera signé par le ou les gérants.
(…)
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale. Il ne 
peut les déléguer. 
Les décisions d'un associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale, sont consignées dans un 
registre tenu au siège social.
ARTICLE 18:
Chaque année, le premier vendredi du mois de juin à 18 heures ou si ce jour est férié, le premier jour ouvrable 
suivant, samedi excepté, à la même heure, une assemblée générale se tiendra au siège social de la société ou en 
tout autre endroit indiqué dans les convocations, pour entendre le rapport du ou des gérants et, le cas échéant, 
du commissaire, approuver les comptes annuels et en général sur tous les points à l'ordre du jour.
Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour avec l'indication des sujets à traiter.
Elles sont faites par lettres recommandées envoyées quinze jours avant l'assemblée aux associés, porteurs 
d'obligation, commissaires et gérants.
En même temps que la convocation à l'assemblée générale, il est adressé aux associés, commissaires et gérants 
une copie des documents qui doivent leur être transmis en vertu du Code des Sociétés.
Il est tenu à chaque assemblée générale une liste des présences.
Les gérants répondent aux questions qui leur sont posées par les associés au sujet de leur rapport ou des points 
portés à l'ordre du jour, dans la mesure où la communication de données ou de faits n'est pas de nature à porter 
gravement préjudice à la société, aux associés ou au personnel de la société.
L'assemblée, après approbation des comptes annuels se prononce par un vote spécial sur la décharge à donner 
au(x) gérant(s) et éventuellement au commissaire
L'organe de gestion a le droit de proroger, séance tenante, la décision relative à l'approbation des comptes 
annuels à trois semaines. Cette prorogation n'annule pas les autres décisions prises, sauf si l'assemblée en 
décide autrement. La seconde assemblée a le droit d'arrêter définitivement les comptes annuels.
ARTICLE 20: 
Les associés peuvent, dans les limites de la loi, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent 
du pouvoir de l'assemblée générale, à l’exception de celles qui doivent être passées par acte authentique.
ARTICLE 21:
Seule l’assemblée générale est habilitée à prendre toutes les décisions concernant la nomination et la démission 
du ou des gérant(s) de la personne morale du tableau, ou concernant leur rémunération ou la durée de leur 
mandat.
A défaut d’une disposition légale en la matière, l’assemblée générale est seule compétente pour exclure un 
architecte-associé.
(…)
ARTICLE 24:
L'assemblée générale ne peut délibérer que sur les objets portés à l'ordre du jour. Aucune proposition faite par 
les associés n'est mise en délibération si elle n'est signée par des associés représentant le cinquième du capital 
et si elle n'a été communiquée en temps utile au gérant pour être insérée dans les avis des convocations.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix, quel que soit la portion du capital représenté, sauf ce 
qui est dit au Code des Sociétés.
En cas  de parité des voix, la proposition est rejetée.
Le scrutin secret a lieu s'il est demandé par la majorité des membres de l'assemblée.
ARTICLE 25:
Les rapports des assemblées générales sont signés par les membres du bureau et par les associés qui en 
expriment le désir.
Les copies ou extraits des procès-verbaux des assemblées générales sont signés par le gérant.
ARTICLE 26:
L'exercice social s'écoule du premier janvier au trente et un décembre.
Le trente et un décembre de chaque année, les livres sont arrêtés. Le gérant dresse l'inventaire et les comptes 
annuels conformément à la loi.
ARTICLE 27:
Le solde bénéficiaire du bilan, après déduction des frais généraux, des charges sociales et amortissements 
constitue le bénéfice net de la société.
Il est fait annuellement, sur les bénéfices nets, un prélèvement d’un vingtième au moins, affecté à la formation 
d’un fonds de réserve.
Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint un dixième du capital social. Le 
solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui décidera de son utilisation.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte 
des comptes annuels est, ou deviendrait, à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré 
ou, si ce montant est supérieur, du capital appelé, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne 
permettent pas de distribuer.
(…)
ARTICLE 29:
Tout associé, gérant, commissaire, directeur ou fondé de pouvoirs, domicilié à l'étranger est tenu d'élire 
domicile dans l'arrondissement du siège social pour tout ce qui se rattache à l'exécution des présents statuts.
A défaut d'élection de domicile, celui-ci sera censé élu au siège social où toutes assignations, sommations et 
communications pourront être faites valablement.
ARTICLE 30:
Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, les parties s'en réfèrent aux dispositions du Code des 
Sociétés.
En conséquence, les dispositions de ces lois auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les 
présents statuts sont réputées inscrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions 
impératives de ces lois sont censées non écrites. 
La loi du 20 février 1939, la loi du 26 juin 1963, la déontologie et les recommandations de l’Ordre et plus 
particulièrement la loi relative à l’exercice de la profession d’architecte par une personne morale du 15 février 
2006 doivent être respectées tant par l’architecte personne morale que par tous les associés. Toutes dispositions 
des présents statuts qui seraient contraires à la déontologie de la profession d’architecte seront réputées non 
écrites ; les présents statuts devront en outre être interprétés en conformité avec cette déontologie.
Aux termes d’un mail daté de ce jour le Conseil de l’Ordre des Architectes du Brabant a confirmé que les 
présents statuts sont conformes et approuvés.
COMPARANTS - FONDATEURS DE LA SOCIETE
Ont comparu pour la constitution de la société dont les statuts ont été ci-avant décrits:
1. Monsieur HIEL IVAN Albert Ivonne, né à BEVEREN, le dix octobre mille neuf cent soixante-huit, de 
nationalité belge, (numéro national 681010-377-45 – numéro de carte d’identité 590-9429249-02), époux de 
Madame YOUNES Rehab Farouk Abdalla, domicilié au Caire (Egypte), City View Village, Villa 2,
Alexandria Desert Road Km 19.
(…)
2. Monsieur BOUSSE Stéphane Philippe Jean Guy, né à Etterbeek, le huit décembre mille neuf cent 
septante, de nationalité belge, (numéro national 701208-041-12 – numéro de carte d’identité 590-9480622-62), 
époux de Madame DERROITTE Dominique, domicilié à 1090 Jette, Avenue Odon Warland 136.
(…)
3. Monsieur NELIS Benjamin Etienne Cécile Ghislaine, né à Tirlemont, le seize décembre mille neuf cent 
soixante-trois, de nationalité belge, (numéro national 631216-303-42 – numéro de carte d’identité 591-
1443524-72), divorcé non remarié, domicilié à 1350 Orp-Jauche, Rue Bois des Fosses(E) 13.
4. Monsieur LAROSE Michel François Wladimir, né à Watermaal-Bosvoorde, le quatorze mai mille neuf 
cent soixante-deux, de nationalité belge, (numéro national 620514-193-45 – numéro de carte d’identité 590-
8359659-31), époux de Madame MARINOZZI Muriel, domicilié à 1470 Genappe, Avenue des Combattants 
33.
(…)
SOUSCRIPTION
1. Monsieur HIEL IVAN, prénommé
Cinquante parts sociales                                                   
(50)
2. Monsieur BOUSSE Stéphane, prénommé
Cinquante parts sociales                                                   
(50)
3. Monsieur NELIS Benjamin, prénommé
Cinquante parts sociales                                                   
(50)
4. Monsieur LAROSE Michel, prénommé
Cinquante parts sociales                                                   
 
(50)
Total : Deux cents parts sociales
 
 (200)
Les comparants déclarent et reconnaissent que chaque part sociale souscrite a été libérée à concurrence du 
minimum légal.
La société a dès à présent à sa disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200,00 euros).
Les comparants nous remettent l'attestation de ce versement en dépôt sur le compte numéro (…) ouvert au nom 
de la société en formation auprès de la KBC banque.
Volet B - Suite
Nous, Notaire, remettrons en contrepartie à l'organisme bancaire l'avis de passation du présent acte de telle 
sorte que la société puisse disposer du compte spécial après le dépôt au greffe du Tribunal de Commerce de 
Bruxelles.
NOMINATION DU GERANT ORDINAIRE
Est désigné par les comparants comme gérant ordinaire et nommé pour la durée de la société sauf révocation 
par l'assemblée générale: 
Monsieur BOUSSE Stéphane, prénommé.
Son mandat est exercé à titre gratuit sauf décision contraire de l’assemblée générale.
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
Le premier exercice social finira le trente et un décembre deux mil onze.
La première assemblée annuelle se tiendra en deux mil douze.
ENGAGEMENTS PRIS AU NOM DE LA SOCIETE EN FORMATION
Les fondateurs déclarent que tous les engagements pris à quelque titre que ce soit à partir du 1er septembre 
2010 et dès lors avant l’acquisition de la personnalité juridique de la société sont réputés avoir été contractés 
par elle dès l’origine.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société acquerra la personnalité morale.
Les comparants déclarent avoir parfaite connaissance de ces engagements et de leurs conditions et déclarent les 
accepter au nom de la société constituée aux présentes et conformément à l’article 60 du Code des sociétés.
DELEGATION DE POUVOIRS
Les comparants donnent pouvoir à Monsieur Charles Félix, Expert-comptable externe et Conseil fiscal, 
demeurant à 1140 Braine-le-Château, chaussée de Tubize, 135, avec faculté de substitution, pour accomplir 
toutes les formalités auprès de la Banque Carrefour des Entreprises, de l'Administration, du ministère des 
affaires économiques et de la Taxe à la valeur ajoutée.
Pour extrait analytique conforme
Le notaire
Olivier PALSTERMAN