N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : ASBL l'Ascenciel
(en abrégé) : asbl l'Ascenciel
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Trieux des Fléaux(SSG) 42
6500
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Beaumont (Solre-Saint-Géry)
Dénomination: ASBL l'Ascenciel
Forme juridique: ASBL
Siège: Rue trieux des fléaux, 42 à 6500 Solre Saint Géry
Objet de l'acte: Constitution
Conformément qux dispositions légales, l'Assemblée Générale réunie le 24 septembre 2017 a approuvé la
nomination de Devergnies Dimitri au poste de président, Paquié Emilie au poste de vice-présidente et Honoré
Jeanne-Marie en tant qu'administratrice.
Article 1er: L'association, constituée pour une durée indéterminée, est dénommée « Association sans but lucratif
- L’Ascenciel », en abrégé, l’association peut prendre l’appellation : « L’Ascenciel ASBL ».
Article 2: Le  siège social est établi en Belgique, dans l’arrondissement judiciaire de Charleroi. Il est fixé à 42, rue
trieu des fléaux à 6500 Solre-saint-Géry.
TITRE 2
Le but et l’objet social
Article 3: L’association a pour buts, à l’exclusion de tout but de lucre, la lutte contre l’exclusion, la pauvreté et la
lutte pour l’écologie. L’association peut accomplir toute opération civile, mobilière ou immobilière et accorder son
aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes poursuivant les mêmes
buts ou dont l’activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de ceux-ci. Elle peut accomplir tous les
actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et
s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
L’association a pour objet d’assumer la formation des adultes défavorisés (stagiaire) en recourant à une
pédagogie spécifique. Celle-ci repose sur une formation théorique adaptée aux besoins individuels et sur
l’accompagnement psychosocial de ces personnes.
Elle pourra, en autre, conclure tout accord avec d’autres associations poursuivant directement ou indirectement
un but similaire.
Promouvoir une meilleure insertion économique, sociale et culturel de jeunes adultes de milieu populaire dans la
société, notamment par l’animation socio-culturel et par la réalisation de stages.
Notre association trouve son origine dans un choix de société, refusant la course au seul profit et cherchant à
rendre du sens, de la valeur  au travail quotidien de chacun. Elle fait le pari, d’une démarche au service du plus
grand nombre, de la solidarité contre l’exclusion, de l’épanouissement des personnes.
Et toutes autres opérations se rattachant directement ou indirectement à son but
L’association peut utiliser tous les moyens qui contribuent, directement ou indirectement, à la réalisation d’objet.
En exécution de ce qui est stipulé ci-dessus, l’association peut notamment acquérir, louer donner en location
toute propriété ou droit réel, recruter du personnel conclurent des contrats valables, récolter des fonds, en
résumé exercer ou faire exercer toutes les activités qui justifie son objet. Dans le cadre de la réalisation de son
objet, l’association peut même poser des actes commerciaux. Peut procéder à tout moment à toutes activités à
objet social.
0681985917
Aide aux personnes sans emplois, aux personnes qui ont le besoin d’être réinséré dans la société, des
personnes ayant besoin d’être valorisé par l’acquisition de nouvelles compétences et/ou d’un réseau social.
TITRE 3
Associés
Article 4: Le nombre de membre de l’association est illimité. Il ne peut être inférieur à trois.
Article 5: Les nouveaux membres sont les personnes qui adressent leur demande motivée par écrit au conseil
d’administration et admis par l’assemblée générale.
La décision, par vote à l’unanimité des membres de l’assemblée générale pour autant que deux tiers des
membres soient présents ou représentés, est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la
connaissance du candidat par lettre ordinaire.
Article 6: Les membres de l’association sont libres de se retirer à tout moment en adressant un courrier
recommandé au conseil d’administration. Pour être effective, la démission doit être accepté et actée par le
conseil d’administration.
Article 7: L’exclusion des membres est prononcée par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix
présentes ou représentées. Le non-respect des statuts, le défaut d’être présent, représenté ou excusé à trois
assemblées générales consécutives, les infractions graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher
l’honorabilité ou la considération dont soit jouir l’association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent
conduire à l’exclusion d’un membre.
Article 8: Le conseil d’administration tient, au siège social de l’association, un registre des membres. Le membre
contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entraîne son adhésion aux présents
statuts, au règlement d’ordre intérieur ainsi qu’aux décisions prises par l’ASBL.
Article 9: Tout membre peut consulter les documents relatifs à l’administration de l’ASBL au siège de l’ASBL
après demande écrite préalable adressée au conseil d’administration et précisant les documents auxquels le
membre souhaite avoir accès. Les parties conviennent d’une date de consultation des documents, cette date
étant fixée dans un délai d’un mois à partir de la réception de la demande.
TITRE 4
Cotisations
Article 10: Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation annuelle est fixé par
l’assemblée générale. Cette cotisation ne pourra être supérieure à cinq cents euros par an. Cette cotisation est
exigible à chaque mois anniversaire de l’inscription du membre. En cas de non-paiement des cotisations qui
incombe à un membre, le conseil d’administration envoie un rappel par tout moyen conférant  une date certaine
de l’envoi et à la réception. Si dans les deux mois de l’envoi du rappel qui lui adressé, le membre n’a pas payé
ses cotisations, le conseil d’administration peut le considérer comme démissionnaire d’office. Il notifiera sa
décision par écrit au membre par lettre ordinaire.
TITRE 5
Assemblée générale
Article 11: L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du
conseil d'administration, ou en cas d’empêchement de celui-ci, par un administrateur désigné à cet effet par le
conseil d’administration.
Article 12: L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an au cours du premier semestre. Une
assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d’administration, soit à
la demande de celui-ci, soit à la demande d’un cinquième des membres.
Article 13: L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire confiée à la
poste ou remise de la main à la main ou par courrier électronique, au moins huit  jours avant la date de
 l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration. La convocation mentionne le
jour, l’heure et le lieu de réunion. La convocation contient l’ordre du jour. Toute proposition signée par un
vingtième des membres doit être portée à l’ordre du jour.
Article 14: Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Le
représentant sera porteur d’une procuration écrite dûment signée. Chaque membre ne peut être titulaire que
d’une seule procuration.
Article 15: Tous les membres ont un droit de vote égal  à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
Seul le membre en règle de cotisation peut participer au vote.
Article 16: L’assemblée générale délibère quel que soit le nombre de membres présents et représentés sauf
dans le cas où la loi  ou les présents statuts imposent un quorum de présence. Les résolutions sont prises à la
majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou
par les présents statuts. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le
calcul des majorités. En cas de parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est
prépondérante.
Article 17: L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que sur les points inscrits à l’ordre du jour.
Exceptionnellement, un point non inscrit à l’ordre du jour peut-être délibéré à condition que la moitié des
membres soient présents ou représentés à l’assemblée générale et que deux tiers d’entre eux acceptent
d’inscrire ce point à l’ordre du jour.
Article 18: L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts, la dissolution et la
transformation de l’association que conformément aux dispositions prévues par la loi du vingt-sept juin mille neuf
cent vingt et un.
Article 19: Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux. Les
procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire du conseil d’administration ou, en cas d’empêchement, par un
autre administrateur désigné à cet effet par le conseil d’administration. Ils sont signés par le président et un
membre ou le secrétaire et conservés dans un registre au siège social de l’association.
Tous les membres peuvent en prendre connaissance sans le déplacement du registre. Tout tiers justifiant d'un
intérêt légitime, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil
d'administration et par un autre administrateur.
Article 20: Toute modification aux statuts est déposée, sans délai, au greffe du tribunal de commerce et publiée
aux annexes du Moniteur Belge conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un. Il en est de
même de toute nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter
l’association, d’une personne déléguée à la gestion journalière ou d’un commissaire,  démission, ou révocation
d'administrateur.
TITRE 6
Les pouvoirs de l’assemblée générale
Article 21: L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les
présents statuts. Les attributions de l’assemblée générale comportent le droit : De modifier les statuts ;
D’admettre les nouveaux membres ; D’exclure un membre ; De nommer et révoquer les administrateurs, le ou les
commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes ainsi que le ou les liquidateurs ; De fixer la rémunération des
commissaires dans les cas où une rémunération est attribuée ; D’approuver annuellement les comptes et
budget ; De donner annuellement la décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution
volontaire, aux liquidateurs ; D’approuver le règlement d’ordre intérieur et ses modifications ; De décider
d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association ou tout mandataire désigné par
l’assemblée générale ; De prononcer la dissolution volontaire de l’association ou la transformation de celle-ci en
société à finalité sociale ; La destination de l’actif en cas de dissolution de l’association.
TITRE 7
Composition du conseil d’administration
Article 22: L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimum trois administrateurs,
 membres de l’association ou non. Le nombre d’administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de
personnes membres de l’association. Les membres du conseil d’administration sont nommés par l’assemblée
générale en son sein. Le mandat d’administrateur, en tout temps révocable par l’assemblée générale, est de trois
ans. Il se termine à la date de la troisième assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l’a désigné comme
administrateur. Tant que l’assemblée générale n’a pas procédé au renouvellement du conseil d’administration au
terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de
l’assemblée générale.
L’administrateur sortant est rééligible.
Article 23: Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Toutefois les frais exposés dans
l’accomplissement de leur mission pourront être remboursés. La fonction d’administrateur ou d’administrateur
délégué peut être rémunérée. Dans ce cas, l’assemblée générale fixera le montant des rémunérations qui seront
accordées.
Article 24: Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables, vis-à-vis de l’association, que de l’exécution de leur mandat.
Article 25: Le mandat d’administrateur est toujours révocable sans que l’assemblée générale doive motiver ou
justifier sa décision.
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d’administration.
L’administrateur démissionnaire doit toutefois rester en fonction jusque la date de la prochaine assemblée
générale si sa démission a pour effet que le nombre d’administrateur devienne inférieur au nombre minimum
d’administrateurs fixé à l’article 22.
En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale. Il
achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Fait à Solre-Saint-Géry, le 24 septembre 2017
 
Devergnies Dimitri