N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : C. L'O ZEN
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Samrée 81
6982
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
La Roche-en-Ardenne (Samrée)
En ce jour, le 2 janvier 2019, les soussignés :
Clossen Michel, né le 14 février 1981 à Bastogne et domicilié à Samrée 81, 6982 Samrée
Lambert Hélène, née le 21 février 1985 à Gand et domiciliée à Samrée 81, 6982 Samrée
Clossen Francis, né le 20 janvier 1985 à Bastogne et domicilié à Samrée 1G, 6982 Samrée,
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont établis comme suit :
 
Article 1 - Dénomination :
L’association est dénommée « C. L’O ZEN » asbl
Article 2 - Siège social :
Son siège social est établi à Samrée 81, 6982 Samrée dans l’arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne
Il pourra être transféré sur simple décision de l’assemblée générale.
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
Article 3 – But de l’association :
L’association a pour but d’organiser, promouvoir ou favoriser toute activité aquatique relative au bien-être :
Apprentissage de la natation et entraînements sportifs
Hydrothérapie
Préparation aquatique à l’accouchement
Rééducation aquatique
Désensibilisation de la peur de l’eau
Les plaisirs aquatiques
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
Article 4 – Adhésion et radiation :
L’asbl est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Les membres effectifs sont les comparants au présent acte.
Les membres adhérents sont tous ceux qui participent aux activités de l’association.
Toutefois, l’assemblée générale se réserve le droit d’admettre, à la majorité des voix, en qualité de membres
adhérents ou effectifs toute personne ayant adressé une demande écrite ou proposée par le conseil
d’administration.
La qualité de membre adhérent ou effectif se perd par la démission formulée par écrit, le non-paiement de la
cotisation.
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27 juin 1921.
 
Article 5 – Cotisations :  
La cotisation des membres adhérents et effectifs ne peut être supérieure à 100�, le montant est fixé par
l’assemblée générale.
0719751480
Article 6 – Assemblée générale :
L’assemblée générale est composée des membres effectifs de l’association.
L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts sociaux
la nomination et la révocation des administrateurs
le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération est attribuée ;
la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
l’approbation des budgets et des comptes ;
la dissolution volontaire de l’association ;
l’admission de nouveaux membres
les exclusions de membres ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
Il est tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mars.
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres effectifs.
Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration par
lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l’Assemblée
La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres doit être portée à l’ordre du jour.
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration, à défaut par l’administrateur
présent le plus âgé.
L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.  
En cas de partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.
Lorsque le quorum de présences n’est pas atteint à la première Assemblée dûment convoquée, une seconde
réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi de la seconde convocation. La
décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l’Assemblée
générale, sous réserve de l’application in casu des dispositions légales.
L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux
conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux
associations sans but lucratif.
Les décisions de l’Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président
et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le
membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 
 
Article 7 – Administration de l’association :
L’association est administrée par un Conseil composé d’adminstrateurs, nommés par l’Assemblée générale pour
une durée indéterminée et en tout temps révocable par elle. Le nombre d’administrateurs doit en tous cas être
inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-président, un Trésorier et un
Secrétaire.
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois qu’un de ses
membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date
de réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi
les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au moment de la
convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif, justifiant d’un
intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée générale.
Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association.
Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
La gestion journalière peut être confiée à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, membres ou non,
agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en collège. Les administrateurs sont nommés par
l’assemblée générale à la majorité simple des voix des personnes présentes et représentées.
Article 8 – Exercice social :
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre, par dérogation, le premier exercice
commence le jour de la signature de l’acte de constitution pour se terminer le 31 décembre 2019.
Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée générale désigne un commissaire, choisi
parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l’association et de
lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.
Article 9 – Dissolution :
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être
faite en faveur d’une fin désintéressée.
 
Extrait du PV de l'AG du 02/01/2019 :
L’AG ainsi réunie nomme en qualité d’administrateurs :
Clossen Michel, né le 14 février 1981 à Bastogne et domicilié à Samrée 81, 6982 Samrée
Lambert Hélène, née le 21 février 1985 à Gand et domiciliée à Samrée 81, 6982 Samrée
 
L’AG donne mandat à Mme Krzak Laurence pour représenter l’asbl auprès du greffe du tribunal pour la
publication de l’acte de constitution et la BCE pour son inscription.
 
Le conseil d’administration désigne
Clossen Michel comme président
Lambert Hélène comme secrétaire/trésorier