N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : New Dance School
(en abrégé) : NDS
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Xhorrée 12
4040
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Herstal
New Dance School STATUTS L’an deux mil dix-huit, le vingt-sept juin.
Ont comparu :
1. M. Zeami, Maria, veuve, née à Palerme, le 21 mars 1944, demeurant à 4040 Herstal, rue large voie 101 
 2. M. D’Atria, Laura Marie-Jeanne, mariée, née à Oupeye, le 03 octobre 1989, demeurant a` 4040 Herstal, rue
brixhe 29. 
 3. M. Fabre Sabrina, mariée, née à Rocourt, le 22 mars 1975,demeurant a` 4040 Herstal, rue de l'aunaie 81
 4. M. D’Atria Giuseppe, célibataire, née à Rocourt, le 31 octobre 1974, demeurant à 4040 Herstal, rue de la
xhorrée 12. 
Ont dressé par les présentes les statuts d’une association sans but lucratif (A.S.B.L.), qu’ils déclarent constituer
entre eux.
TITRE Ier. — Dénomination, siège, durée
Article 1er. L’association est dénommée « New Dance School ». Tous les actes, factures, annonces, publications
et autres pièces émanant de l’association mentionneront cette dénomination précédée ou suivie immédiatement
des mots « association sans but lucratif ».
Art. 2. Le siège social de l’association est établi à 4040 Herstal, rue de la xhorrée 12. Arrondissement judiciaire
de Liège Il peut être transféré par décision de l’assemblée générale en tout autre lieu.
Art. 3. L’association a pour but de promouvoir la danse par une activité éducative et culturelle. Elle vise, en
cultivant un « esprit club », à rassembler des amateurs de danse désirant pratiquer leur activité dans un esprit
social et amical, à s’exprimer en harmonie avec la musique et à partager ce plaisir avec un groupe d’amis. Les
personnes qui veulent en faire partie y viennent avec des dispositions d’esprit bienveillantes et amicales.
Art. 4. La durée de l’association est illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.
TITRE II. — Associés, admissions, sorties, engagements, activité
Art. 5. L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres adhérents ne
sont pas associés. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois ni supérieur à cinq. Le nombre
des membres adhérents est illimité.
Art. 6. Son membre effectif :
 a) les membres fondateurs ;
 b) tout membre adhérent, qui présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre
effectif par décision de l’assemblée générale par vote secret à la majorité des deux tiers des voix présentes ou
représentées.
Art. 7. La qualité de membre effectif se perd : a) par décision de l’intéressé notifiée par lettre duˆ ment signée au
président du conseil d’administration ; b) par défaut de paiement de la cotisation dans le mois du rappel adressé
au membre par lettre ordinaire ; c) par l’exclusion prononcée par l’assemblée générale par vote secret à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre jusqu’à la
décision de l’assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction aux statuts ou aux
lois.
0698927560
Art. 8. Toute personne qui désire devenir membre adhérent doit : a) remplir et signer la fiche d’inscription qui sera
contresignée par un membre du conseil d’administration ; b) payer la cotisation requise ; c) s’engager à`
respecter le règlement d’ordre intérieur. La signature de l’adhérent implique son acceptation du règlement d’ordre
intérieur et son engagement à le respecter. Tout manquement grave à ce règlement pourra entrainer l’exclusion
immédiate et irrévocable du membre. La signature d’un administrateur ratifie l’adhésion. N’étant pas une
entreprise commerciale ouverte au public, l’association n’est pas tenue d’accepter l’adhésion de tous les
candidats qui se présentent. L’adhésion est conclue pour une durée déterminée, qui correspond à un certain
nombre de séances de cours. Un calendrier indiquant avec précision la période couverte par la cotisation est
remis à l’adhérent. Les membres adhérents n’encourent aucune obligation personnelle du chef des engagements
de l’association.
Art. 9. Le montant réel des cotisations annuelles est adapté annuellement et déterminé par le conseil
d’administration avant la reprise des activités qui débutent début septembre et ne peut excéder        1 000 EUR.
La cotisation est payée à titre définitif et n’est jamais remboursée, sauf cas de force majeure et en accord avec
tous les membres du conseil d’administration.
Art. 10. Les membres, de même que leurs héritiers ou ayants droit de l’associé, décèdent, n’ont aucun droit sur le
fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, le remboursement de leurs apports ou des cotisations payées.
TITRE III. — Assemblée générale Composition
Art. 11. L’assemblée générale est composée des seuls membres effectifs. L’assemblée générale est présidée
par le président du conseil d’administration ou, s’il est absent, par le vice-président ou le plus âgé des
administrateurs présents.
Art. 12. L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :
 1° les modifications aux statuts sociaux. 2° la nomination et la révocation des administrateurs. 3° l’approbation
des budgets et des comptes. 4° la dissolution volontaire de l’association. 5° les exclusions d’associés. 6° toutes
les décisions dépassant les pouvoirs légalement ou statutairement réservés au conseil d’administration.
Art. 13. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au plus tard le 15 septembre.
L’association peut être réunie en assemblées générales extraordinaires à` tout moment par décision du conseil
d’administration ou à la demande d’un membre effectif. L’assemblée générale est convoquée par le conseil
d’administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre, au moins huit jours avant
l’assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d’administration. L’ordre du jour est mentionné dans
les convocations. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les
membres effectifs doivent y être convoqués.
Art. 14. Sauf dans le cas où la loi ou les présents statuts en décident autrement, l’assemblée est valablement
composée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et les décisions sont pris à la majorité´
des voix présentes ou représentées. Sauf précision dans les présents statuts, les votes se font à la main levée.
En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Chaque membre effectif dispose d’une voix
délibérative. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif. Chaque membre ne peut être titulaire que
d’une procuration.
Art. 15. Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l’association, sous
forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social, où
tous les associés peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre. Une copie des procès-
verbaux est envoyée à tous les membres effectifs. Tous associés ou tiers justifiant d’un intérêt peuvent
demander des extraits signés par le président du conseil d’administration et du secrétaire.
TITRE IV. — Conseil d’administration
Art. 16. L’association est administrée par un conseil d’administration composé de trois membres au moins, élu au
scrutin secret par l’assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Les administrateurs sont nommés et révocables élus par l’assemblée générale statuant à` la majorité des deux
tiers. Ils sont choisis en priorité parmi les membres effectifs. À défaut de telles candidatures, l’assemblée
générale élira les administrateurs parmi une liste de candidats proposés par les administrateurs sortants. La
durée du mandat d’administrateur est fixée à trois ans. Tout administrateur a le droit de démissionner à tout
moment, moyennant lettre recommandée adressée au conseil d’administration. Si par suite de décès, démission
ou destitution, le nombre d’administrateurs élus est inférieur à trois, une assemblée générale est convoquée dans
le mois qui suit la vacance aux fins de procéder à l’élection de nouveaux administrateurs. L’administrateur
nommé en remplacement d’un administrateur dans les conditions ci-dessus achève le mandat de celui qu’il
remplace. La nomination, la démission ou la destitution d’un administrateur fera l’objet d’une publication au
Moniteur belge conformément à la loi.
Art. 17. Le conseil choisit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. En
l’absence du président, la fonction est remplie ou exercée par le plus ancien des administrateurs.
Art. 18. Le conseil se réunit sur convocation du président ou du vice-président dix jours ouvrables avant la
réunion. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. La convocation contiendra l’ordre du
jour ainsi que le procès-verbal de la réunion précédente. Les décisions sont prises à la majorité absolue des
voix ; quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont
consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire, et inscrites dans un registre
spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le vice-
président.
NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION
A) Premières assemblées générales : La première assemblée générale sera tenue au plus tard le 15 septembre
2018.
B) Nominations : Le nombre d’administrateurs est fixe´ à` quatre. Sont appelés à ces fonctions :
 1. M. D’Atria, Giuseppe. 2. Mme Zeami, Maria. 3. Mme. D’Atria, Laura. 4. Fabre, Sabrina. Tous quatre
comparants prénommés, ici présents et qui acceptent. Les administrateurs ont désigné en qualité de :
Présidents : M. D’Atria Giuseppe. Vice-président : Mme Zeami Maria. Trésorier : Mme. D’Atria Laura. Secrétaire :
Mme Fabre Sabrina.
2. Les comparants nous déclarent avoir pris connaissance de projet du présent acte dans un délai qu’ils estiment
suffisant pour l’examiner utilement. Et après lecture commentée intégrale en ce qui concerne les parties de l’acte
visées à cet égard par la loi, et partiellement des autres dispositions, les parties ont signé.