N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Les Ecuries du Boe
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue de Comblinay 10
Hamoir (Comblain-la-Tour)
4180
Le 1er avril 2024, les soussignés :
1.) DARCHE Janny, rue de Combinay 10 - 4180 HAMOIR
2.) MICHOT Frédéric, rue de Comblinay 10 - 4180 HAMOIR
3) MICHOT Michael, rue du Ban 56 - 6990 FRONVILLE
ont décidé de constituer entre eux et les personnes qui en feront ultérieurement partie une association sans but
lucratif et dont les statuts ont été arrêtés comme suit :
TITRE I : Dénomination, siège social
Article 1er
L’association est constituée pour une durée illimitée et prend pour dénomination : « Les écuries de Boé ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but
lucratif doivent mentionner la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots «
association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
Article 2 
Son siège social est établi à l’adresse : Rue de Comblinay 10 à 4180 Hamoir, le siège social est sis en région
wallonne.
Le siège peut être transféré à n’importe quel endroit en Belgique sur seule décision de l’organe
d’administration.
TITRE II : But
Article 3
L’association a pour objet :
1008219186
- De faire la promotion des sports équestres.
L'association poursuit la réalisation de son objet social par tous moyens et notamment, sans être limitatif,
l'organisation de cours particuliers, la location, l'acquisition et la vente de tous meubles et immeubles
généralement quelconques, la création et l'exploitation de revues, journaux, site internet.  L'association peut,
d'une manière générale, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, par voie
de cession, d'apport, de fusion, de participation, d'intervention financière, d'achat d'actions ou par tous autres
moyens, Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but. Elle peut aussi créer et
gérer tout service ou toute institution afin de réaliser son but social.
L’association pourra pour satisfaire l’objet social :
- L'association pourra organiser le transport de chevaux ;
- La vente de chevaux ;
- La vente de matériel et de vêtements/objets publicitaires ;
- La collecte de denrées alimentaires pour animaux petits ou grands et de les redistribuer ;
- L'association pourra organiser des animations diverses ainsi que des séjours à la campagne ;
- L’association pourra organiser des activités à des fins éducatives et scolaires ;
- L'association pourra, pour la réalisation de ses objets, effectuer toutes les opérations qu'elle jugera bonnes et
notamment des opérations de caractère commercial, dans le respect des lois en vigueur :
Elle pourra notamment sans se départir de son absence de but lucratif, exploiter un magasin ; exploiter un
snack ; faire des brocantes et marchés. L'ASBL pourra acheter, louer, vendre tous immeubles utiles à la
réalisation de ses projets aussi bien en Belgique qu'à l'étranger.
L'association sera financée par des dons, des parrainages, des cotisations, du sponsoring, des legs, et d'autres
dispositions testamentaires, des subventions, ainsi que par le bénéfice de toutes les activités proposées.
TITRE III MEMBRES
Article 4
L’association est composée de membres effectifs et d’adhérents, d’affiliés d’honneur ou autres, qui peuvent
être des personnes physiques ou des personnes morales.
Le nombre des membres effectifs est illimité, sans pour autant être inférieur à deux.
Article 5 
Sont seuls membres effectifs, les constituants soussignés ainsi que toutes personnes qui seront admises à
cette qualité par le conseil d’administration.
Article 6
Sont adhérents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.
Toute personne qui désire devenir membre effectif doit adresser une demande écrite par recommandé au
conseil d’administration. Les adhérents bénéficient des activités de l’association et y participent en se
conformant aux statuts.
Toute personne désireuse de devenir membre adhérent doit formuler sa demande auprès de l’organe
d’administration de l’ASBL selon les formes et modalités proposées par celle-ci, qui est seul juge pour l’octroie
du statut de membre adhérent.
Le candidat non admis ne peut se représenter qu’après une année à compter de la date de la décision du
conseil d’administration.
Article 7
Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par
écrit leur démission à l’association.
L’exclusion d’un membre effectif ou d’un adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées
Le non respect des statuts, le défaut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé
par lettre recommandée de la poste, le défaut d’être présent représenté ou excusé à trois Assemblées
générales consécutives, les infractions graves au règlement d’ordre intérieur,  aux lois de l’honneur et de la
bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l’honorabilité ou la
considération dont doit jouir l’association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion
d’un membre ou d’un adhérent.
Le conseil d’administration peut suspendre les membres visés, jusqu’à décision de l’Assemblée générale.
Article 9
Le conseil d’administration tient un registre des membres.
Article 10
Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association.
TITRE IV : Cotisations
Article 11
Les membres et les adhérents paient une cotisation annuelle ; le montant de cette cotisation est fixé par
l’assemblée générale.
Le montant de la cotisation ne pourra excéder 200 euros par an.
TITRE V : Assemblée générale
Article 12
L’Assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
Article 13
L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts sociaux ;
la nomination et la révocation des administrateurs
le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les
cas où une rémunération est attribuée ;
la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
l’approbation des budgets et des comptes ;
la dissolution volontaire de l’association ;
les exclusions de membres ;
la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
Article 14
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de Mars.
Article 15
Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration par lettre
ordinaire, courriel  ou fax adressé au moins huit jours avant l’Assemblée ( Rq : délai minimum imposé par la loi,
ce qui signifie que les statuts peuvent prévoir un délai plus important, la norme étant impérative et non d’ordre
public). La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera
transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président
La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la réunion.
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres doit être portée à l’ordre du jour.
Article 16
Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d’eux dispose d’une voix. Les adhérents,
sympathisants ou affiliés d’honneur ou émérites peuvent disposer d’une voix consultative mais en aucun cas
délibérative.
En cas d’indisponibilité, chaque membre est libre de participer à l’assemblée générale en vidéo-conférence. Ce
droit ne peut lui être souscrit.
En cas de souci technique de la part de l’association, l’assemblée générale est rendue nulle et est reportée à
une date ultérieure.
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. En cas
de parité des voix, celle du président de séance est prépondérante.
Article 17
L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration.
L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.  
Article 18
L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des
statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément
aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi.
L’assemblée générale ne peut délibérer valablement sur un point non repris à l’ordre du jours concernant les
modifications de statuts, l’exclusion d’un membre, la dissolution volontaire de l’association ou la transformation
de l’association en une autre forme de personne morale.
Article 19
Les décisions de l’Assemblée  sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le
Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration
avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et  par extraits aux Annexes du Moniteur. Il en va de même pour
tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des
commissaires.
TITRE VI : Conseil d’administration
Article 20 – L’association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par
l’Assemblée générale pour un terme de 6 ans,  et en tout temps révocable par elle. Le nombre
d’administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
Le nombre minimum d’administrateur peut être ramené à deux lorsque l’assemblée générale comporte 3
membres.
Article 21 
En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-président, un Trésorier et un
Secrétaire.
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus ancien des
administrateurs présents.
Article 22
Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent  et chaque fois qu’un de ses
membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la
date de réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à
cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au
moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf
dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix
en cas de partage des votes.
Article 23
Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l’Assemblée
générale.
Article 24
Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la gestion
journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion
composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière – s’ils font partie du Conseil
d’administration – et/ou de délégué(s) à la gestion journalière – s’ils ne font pas partie dudit conseil -  ,qu’il
choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les
appointements ou les honoraires.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge comme sur les associations sans but lucratif.
Article 25
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
Article 26
Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités
faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur
valeur n’excède pas 100.000,00 EUR.
TITRE VII : Règlement d’ordre intérieur
Article 27
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la majorité simple
des membres présents ou représentés.
TITRE VIII : Dispositions diverses
Article 28
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Article 29
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation
de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi sur les associations
sans but lucratif.
Article 30
Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, d’honneur ou
émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du
registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de
l’heure de la consultation.
Article 31
Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée générale désigne un commissaire, choisi
parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l’association et
de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.
Article 32
En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs
pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont
déposées au greffe du Tribunal de commerce  et publiées, aux soins du greffier,  aux Annexes du Moniteur sur
les associations sans but lucratif.
Article 33
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi régissant les associations
sans but lucratif.
Disposition transitoires :
L’assemblée générale réunie ce 1er avril 2024 a élu en qualité d’administrateur pour une durée de 6 ans.
1.) DARCHE Janny ;
2.) MICHOT Frédéric.
Qui acceptent ce mandat.
Leurs mandats ne seront pas rémunérés.
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Les administrateurs ont désigné en qualité de :
Présidente : DARCHE Janny
Vice-président : MICHOT Frédéric
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : lesecuriesduboe@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2024
Mois de l'assemblée générale : Mars
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Janny DARCHE
Rue de Comblinay 10, 4180 Hamoir
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Frédéric Michot
Rue de Comblinay 10, 4180 Hamoir
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Janny DARCHE
Rue de Comblinay 10, 4180 Hamoir
                                                                                                                                                                               
Personne déléguée à la gestion journalière (personne physique)
Frédéric MICHOT
Rue de Comblinay 10, 4180 Hamoir