Nº d'entreprise : 0463 656 337
Nom
(en entier) : Rebond Ottignies-LLN Basketball
(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue des Coquerées 50A, 1341 Ottignies-LLN
Objet de l'acte : Modifications des statuts
TITRE I. NOM - DENOMINATION - SIEGE - OBJET - BUT - DUREE.
Art. 1 .- Il est constitué une association sans but lucratif soumise au Code des sociétés et associations du
23 mars 2019, publié au Moniteur belge du 4 avril 2019 (ci-après le CSA).
L'ASBL s'intitule : Royal Rebond Ottignies-LLN Basketball (en abrégé Rebond Ottignies-LLN) association
sans but lucratif.
Art. 2. - L'ASBL Royal ebond Ottignies-LLN est établie en Région Wallonne.
Art. 3. - L'association a pour but la promotion du sport en général et du basketball en particulier.
L'association est créée pour une durée illimitée.
Art. 4. - L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique du basketball, de cours, de
compétition, de formation. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son
objet. Elle peut prêter son concours à toute activité similaire à son objet.
Elle poursuit un but désintéressé dans le cadre de l'exercice d'une ou plusieurs activités qui constituent son
objet.
Titre II. MEMBRES,
Section 1. Admission
Art. 5. - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum
des membres effectifs ne peut être inférieur à quatre. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des
droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.
Art.6.
§1.Sont membres effectifs
Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, ou par le Conseil
d'administration, est admis par décision de l'Assemblée générale réunissant 2/3 des voix présentes ou
représentées.
§2.Sont membres adhérents
Tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation
imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de l'A.W.B.B (Association Wallonie
Bruxelles de Basketball.
Section 2. Droits et obligations des membres adhérents
§ 3.Les membres adhérents peuvent être exclus par simple décision du conseil d'administration. La
démission de l'A.W.B.B. , la « passivité » du membre au sens de l'AWBB, ou la mutation vers un autre club ou
association s'occupant de basketball entraine de facto la démission de l'Association.
§4.Les membres démissionnaires ou exclus et leurs ayant droit n'ont pas de part dans le patrimoine de
location, et ne peuvent jamais réclamer de remboursement ou d'indemnisation de montants versés ou
d'investissements effectués.
Section 3. Démission, exclusion, suspension.
Art. 7 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission à l'association. Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou
adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par e-mail. Le
membre effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être
prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le
conseil d'administration peur suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.
Art. 8 - le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre
décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
Art. 9 - Le CA tient un registre électronique des membres effectifs, conformément aux dispositions de l'article
9 :3 du CSA.
TITRE III COTISATIONS.
Art. 10 - Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation
est fixé par l'assemblée générale.
TITRE IV ASSEMBLEE GENERALE
Art. 11 - L'assemblée est composée de tous les membres effectifs.
Art. 12 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par le CSA ou les
présents statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1)les modifications aux statuts ;
2)la nomination et la révocation des administrateurs ;
3)le cas échéant, la nomination des commissaires ;
4)l'approbation des budgets et comptes annuels, ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le
cas échéant aux commissaires ;
5)la dissolution volontaire de l'association ;
6)les exclusions de membres ;
7)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;
8)tous les autres cas où le CSA ou les statuts l'exigent ;
9)la délivrance possible du titre de Président d'Honneur à des personnes qui ont collaboré efficacement au
développement et à la vie de l'Association.
Art. 13
§ 1 - Une assemblée générale doit être tenue chaque année, dans le courant du trimestre qui précède ou
du trimestre qui suit la fin de l'exercice social. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout
temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres
effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres
doivent y être convoqués.
§ 2 Les modifications aux statuts, la nomination des administrateurs,
l'approbation du budget, l'approbation des comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et
le cas échéant aux commissaires sont à l'ordre du jour de l'assemblée, et les décisions sont d'application au
1er juillet si l'assemblée générale se tient lors du trimestre qui précède la fin de l'exercice social ou directement
si l'assemblée générale se tient lors du trimestre qui suit la fin de l'exercice social ;
Art. 14 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par
courriel, adressé au moins 15 jours calendrier avant la date de l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom
du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un
dixième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Les points ne figurant pas à l'ordre du jour ne peuvent pas être traités.
Art. 15 - Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif
au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
ART. 16 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par
l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président).
Art. 17 - L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre de représentants des
membres effectifs, sauf disposition contraire du CSA ou des statuts.
Les décisions sont prises à la majorité simple. sauf les cas où il en est décidé autrement par le CSA ou les
présents statuts. Les votes nuls et les abstentions ne sont pas pris en compte. En cas de parité des voix, celle
du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Art. 18 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la
modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément au CSA.
Art. 19 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés
par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes les modifications aux statuts sont déposées
aux greffes sans délai et publiées par extrait aux annexes du Moniteur Belge. Il en va de même pour tous les
actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs, et, le cas échéant, des
TITRE VI CONSEIL D'ADMINISTRATION (CA)
Art. 20/1 - L'association est dirigée par un conseil d'administration de minimum 7 et maximum 15
administrateurs. Le conseil d'administration est composé d'un(e) président(e) élu(e) directement et de six à 15
membres élus par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 3 ans, et en tout temps
révocables par elle.
Art. 20/2 -Les candidatures au conseil d'administration, président(e) et membres, doivent être écrites et
déposées au secrétariat, dix jours minimum avant l'assemblée générale.
Art. 20/3 -Les administrateurs sortants sont rééligibles. Ils doivent respecter la même procédure et déposer
leur candidature.
Art. 20/4 -Comme il s'agit d'un vote pour des personnes, le vote est secret. Pour être élu, un candidat doit
recueillir la majorité simple individuelle.
Art. 21 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Art. 22 - Le président est élu directement par l'assemblée générale. Le CA désigne parmi ses membres un
président, un vice-président, un secrétaire-général et un trésorier-général.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des
présents.	administrateurs
Art. 23 - Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut
statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d'une
voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque
administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du
président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux,
signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
Art. 24 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association.
Art.25 - Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la
signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont
il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et
publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.
Art. 26 - Tout administrateur seul (ou deux administrateurs agissants conjointement) signe(nt) valablement
les actes régulièrement décidés par le conseil ; il(s) n'aura(ront) pas à justifier de ses (leurs) fonctions vis-à-vis
des tiers. L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs
délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration. Les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai,
et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge. Le président, le secrétaire, le trésorier et un des
administrateurs sont les signataires pour l'AWBB comme le prescrit celle-ci. Le secrétaire est le seul qualifié
pour recevoir du Secrétariat général et des Comités fédéraux la correspondance de l'Association, tant celle
concernant le secrétariat que la trésorerie. Le trésorier est chargé de toutes les finances.
Art. 27 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas
échéant le mandat de l'administrateur délégué).
Art. 28 - Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif
les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE VII DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 29 - En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant
à la majorité simple.
Art. 31 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à
l'article 17 de la loi.
Art. 32 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit
obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux
conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture
de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du
Moniteur belge.
Art. 33 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les disposition du CSA.
TITRE VIII LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS
Art. 34 - Le Règlement d'Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la
réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et
de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.
Art. 35 - L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de
l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :
1. le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur
la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens visés au 2° ;
2. la liste de ces substances et moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française
du 10 octobre 2002 relatif à la liste des substances et moyens visés par le Décret du 8 mars 2001 relatif à la
promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté
française ;
3. les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.
Art. 36 - L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de
ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces
mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de
l'organisation.
Art. 37 - L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération
concernant :
1. les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;
2. les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;
3. l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.
Art. 38 - L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des
règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée,
ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats
d'assurance conclus au profit des sportifs. L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats
d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association.
ROYAL REBOND OTTIGNIES-LLN BASKETBALL
ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
ASBL. 1237598
Nº Entreprise 0463656337
Rue des Coquerées 50A, 1341 Ottignies
Arrondissement Judiciaire de NIVELLES
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE, Ottignies-LLN., le 30/08/2024.
Présents : Mmes, MM. CLAES Nathalie, DEBROUX Stéphanie, DELABY Stéphane, DELHAYE Isabelle,
DELLISSE Brigitte, DUFOUR Sébastien, FAMELART Sylvie, FONTEYN Laurent, HAESENDONCK Audrey,
JACOB Benoit, PAQUES Isabelle, membres du conseil d'administration
Mmes, MM KYNDT Géraldine, LIEGEOIS Laurent, NYS Xavier, PIRSON Delphine, membres effectifs.
Absents excusés : M COLLING Edouard, MARCHAL Henry,
Absents non excusés :
La réunion se tient à la salle de réception Les Tilleuls à Céroux-Mousty.
Après avoir constaté que l'Assemblée est en nombre pour siéger, le président ouvre la séance.
L'ordre du jour :
2024/08-01: Mot de bienvenue du président et rapport d'activités 2024-2025
·Obtention du titre Royal pour les 50 ans du club
·3 titres de Champions : U12 Coupe AWBB, P1 Coupe provinciale, R1 Dames
·U19 Filles Vice-championnes AWBB, Montée de notre P3 hommes en P2
·25 équipes, 325 joueurs affiliés dont 140 joueuses, 185 joueurs.
·197 joueurs de moins de 18 ans dont 81 filles et 116 garçons
·465 membres affiliés
2024/08-02: Les membres effectifs :
·L'assemblée acte la démission de Mme DELABY Brigitte qui n'a jamais été membre de notre club et a été
introduite par erreur dans la rédaction de nos statuts il y a deux ans. Suite à un contact avec sa banque, son
apparition erronée est apparue au grand jour et il y a lieu de rectifié cette situation malheureuse pour la personne
concernée.
·L'assemblée accueille MM. COLLING Edouard et NYS Xavier en tant que membres effectifs et membres
du Conseil d'administration.
2024/08-03 : Les finances :
Après avoir pris connaissance de la situation financière de la saison 2023-2024 :
- Cotisations des membres en hausse (plus de membres)
- Revenu des activités organisées par le club en hausse
- Frais d'infrastructure en légère baisse
- Sponsoring et subsides stables
- Frais de formation stable
- Frais AWBB (Fédération) en hausse
· Cotisations pour la saison 2024-2025
L'assemblée approuve la décision du conseil d'administration qui fixe le montant des cotisations de la façon
suivante :
- cotisation U6 : 240 € (pas de match)
- cotisation U8 à U12 : 350 €
- cotisation U14 à senior.e.s : 390 €
- cotisation P2 dames : 240 € (pas de frais d'encadrement)
- cotisation vétérans : 125 € (sous réserve des frais réels)
·Approbation des comptes 2023-2024
L'assemblée approuve les comptes pour la saison 2023-2024 suite à l'état des dépenses et du patrimoine
suivant :
Dépenses	Recettes
2023/24	2023/24	Nature	Nature
26.555 €	Cotisations	88.139 €	Marchandises
Rémunérations	14.661 €	Dons et Legs	33.812 €
Services et biens divers 72.649 €	10.418 €	Subsides
41.611 €	Autres dépenses	Autres recettes	41.803 €
155.476 €	Total des recettes 174.173 €	Total des dépenses
Résultat net = 18.697 €
40.743 €	Dettes - Total	Avoirs - Total	14.806 €
Dettes financières	Immeubles	- €	- €
Machines, intsallations et outillage 2.425 €	Dettes fournisseurs	13.0006 €
Mobilier et matériel roulant	Dettes à l'égard des membres	1.800 €	- €
Stocks	3.533 €	Dettes fiscales, salariales et sociales	- €
Créances	Autres dettes	- €	€	-
Placements de trésorerie	- €
34.479 €	Valeurs disponibles
Autres avoirs	307 €
Droits - Total	3.350 €	Engagements - Total	- €
Subsides promis	- €	Hypothèques et promesses	-	€
700 €
Garanties données	Dons promis	€	-
·Décharge aux administrateurs pour la saison 2023-24
L'assemblée approuve la décharge aux administrateurs pour leur responsabilité vis-à-vis de la saison 2023-
2024.
·Approbation du budget 2024-25
L'assemblée présente et approuve le budget 2024-2025.
Recettes	Dépenses
Budget 2024/25	Budget 2024/25	Nature	Nature
27.000 €	Cotisations	89.622 €	Marchandises
Dons et Legs	Rémunérations	17.450 €	- €
Services et biens divers	100.500 €	8.500 €	Subsides
16.750 €	6.000 €	Autres dépenses	Autres recettes
Total des dépenses	Total des recettes	132.322 €	133.500 €
Résultat net = - 1.178 €
2024/08-054: Administrateurs et conseil d'administration :
·L'assemblée générale ordinaire confirme que le conseil d'administration 2023-2024 est maintenu pour la
saison 2024-2025.
·L'assemblée générale ordinaire rappelle que les mandats des membres du conseil d'administration sont
pour une durée de 3 ans et donc un renouvellement pour l'ensemble des membres du conseil d'administration
à confirmer à l'issue de la saison 2024-2025 ;
·Au vu de la durée des mandats, la nomination des deux nouveaux membres du conseil d'administration,
Edouard Colling et Xavier Nys, se fait dans le respect strict du renouvellement des mandats de l'ensemble des
membres. Il est donc convenu que leur mandat a une durée d'un an pour la saison 2024-2025 et sera soumis
au vote en fin de cette saison lors de la prochain assemblée générale, comme pour tous les autres membres
du conseil d'administration, pour un renouvellement de mandat d'une durée de 3 ans.
·Les membres sont : CLAES Nathalie, COLLING Edouard, DEBROUX Stéphanie, DELABY Stéphane,
DELHAYE Isabelle, DELLISSE Brigitte, DUFOUR Sébastien, FAMELART Sylvie, FONTEYN Laurent, JACOB
Benoit, HAESENDONCK Audrey, MARCHAL Henry, NYS Xavier, PAQUES Isabelle , restent ou sont élus au
Conseil d'Administration jusqu'au 30 juin 2025.
Les administrateurs désignent DUFOUR Sébastien, en qualité de président; FAMELART Sylvie, vice-
présidente ; DELABY Stéphane et CLAES Nathalie, secrétaires, délégué.e.s à la gestion journalière ; DELHAYE
Isabelle et NYS Xavier, en charge de la gestion financière de l'ASBL ;
lis désignent les personnes habilitées à représenter l'association : DELABY Stéphane, DELHAYE Isabelle,
DUFOUR Sébastien, FAMELART Sylvie et NYS Xavier.
Il est également décidé de mettre à jour, notamment dans les statuts, la dénomination du club suite à
l'obtention du titre ROYAL. Le nom du club devient Royal Rebond Ottignies-LLN Basketball.
Après un échange de vues sur divers points relatifs à la vie du club, entre autres l'importance de maintenir
les efforts pour augmenter l'engagement des membres dans la vie du club et l'importance des activités à
organiser pour permettre d'obtenir les 30% manquants à la clôture du budget de la saison,
le Président lève la séance.
Au nom du conseil d'administration,
Le président,
Sébastien Dufour.