N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): DEBAST Christian & Benoît
(en abrégé):                        DCB
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
7802 Ath, Rue du Renard(Orm) 16
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D’un acte constitutif reçu par le notaire Laurent BARNICH, de résidence à Ath, le vingt-sept décembre deux 
mille douze, en cours d’enregistrement, il résulte qu’une société a été constituée par Monsieur DEBAST 
Christian Gérard Jean-Marie, né à Halle le dix juin mil neuf cent cinquante-quatre, domicilié à 7802 Ath 
(Ormeignies), rue du Renard, numéro 16, et Monsieur DEBAST Benoît Christian Guy, né à Soignies le vingt-
neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-neuf, domicilié à 7802 Ath (Ormeignies), rue du Renard, numéro 16.
Des statuts arrêtés par les fondateurs, il a été extrait :
Article premier - Dénomination
La société adopte la forme de société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée : « DEBAST 
Christian & Benoît », en abrégé « DCB ».
Cette dénomination devra toujours être précédée ou suivie immédiatement des mots « société privée à 
responsabilité limitée » ou des lettres « S.P.R.L.»
Article deux - Siège social
Le siège social est établi à 7802 Ath (Ormeignies), rue du Renard, numéro 16.
Il pourra être transféré en tout endroit de Belgique francophone, par simple décision de la gérance qui 
a tout pouvoir pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte et pour la faire 
publier aux annexes du Moniteur belge.
La société peut, par simple décision de la gérance, établir en tous lieux, en Belgique et à l'étranger, 
des sièges administratifs, succursales, agences, comptoirs ou dépôts.
Article trois - Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger :
-
le service et l’assistance aux entreprises ;
-
la prestation de services, à caractère intellectuel, destinés à favoriser, encourager et développer la 
création, la bonne gouvernance, le management des entreprises, et à encadrer la direction et le personnel ;
-
le coaching (formation en master coach) ;
-
la fourniture, l’installation et la maintenance de tout système généralement quelconque utilisant à titre 
principal l’électricité comme fluide ;
-
des prestations de service dans le secteur de la restauration, des cafés ainsi que de l’hôtellerie. 
Elle peut faire toutes opérations commerciales, industrielles ou financières se rapportant directement 
ou non à tout ou partie de cet objet tant en Belgique qu'à l'étranger.
Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention 
financière ou autrement, dans toutes sociétés et entreprises existantes ou à créer, en Belgique ou à l'étranger, 
dont l'objet serait analogue ou connexe au sien ou dont l'activité serait de nature à favoriser ses opérations.
Article quatre - Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
Article cinq - Capital
Le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,-EUROS). Il est représenté 
par CENT parts sociales sans mention de valeur nominale, toutes de droits égaux représentant chacune un 
centième (1/100) de l'avoir social. 
Article six - Souscription et libération
0508784103
A la constitution, le capital social a été intégralement souscrit par les fondateurs. A la constitution, les 
parts sociales ont été libérées à concurrence d'un tiers de leur valeur par versements en numéraire.
Article sept - Indivisibilité des titres (omis)
Article huit - Registre des associés (omis)
Article neuf - Cession et droit de préemption (omis)
Article dix - Cession et transmission des parts (omis)
Article onze - Refus d'agrément (omis)
Article douze - Héritiers, légataires, créanciers et ayants-droit (omis)
Article treize - Gérance
La société sera administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par l'assemblée 
générale des associés qui fixera leur nombre ainsi que la durée de leur mandat, et pourra les révoquer en tout 
temps.
Article quatorze - Pouvoirs
Chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social sauf 
ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Article quinze - Délégation spéciale
Le ou les gérants peuvent, agissant individuellement, déléguer certains de leurs pouvoirs, y compris la 
gestion journalière de la société, à telles personnes désignées par eux, associées ou non, et instituer des 
mandataires pour des objets spéciaux et déterminés.
A moins de délégation spéciale, donnée par les gérants, tous actes engageant la société, tous 
pouvoirs et procurations sont signés par un gérant.
Les signatures des gérants, des directeurs ou des fondés de pouvoirs doivent être précédées ou 
suivies immédiatement de l'indication de la qualité en vertu de laquelle ils agissent.
Article seize - Rémunération des gérants (omis)
Article dix-sept - Intérêt opposé (omis)
Le gérant qui a un intérêt opposé à celui de la société dans une opération, est tenu d'en référer aux 
autres gérants.
S'il n'y a qu'un gérant et qu'il se trouve placé devant cette dualité d'intérêts, il devra en référer aux 
associés. Dans ce cas, un autre gérant ou, à défaut, un mandataire ad hoc désigné par l'assemblée générale 
des associés, aura tous pouvoirs à l'effet de traiter l'opération pour le compte de la société.
Au cas où la société ne compterait qu'un seul associé, gérant de la société, celui-ci pourra conclure 
l'opération recélant le conflit d'intérêts sauf à en rendre compte dans un document à déposer en même temps 
que les comptes annuels, conformément à l'article 261 du Code des sociétés.
Article dix-huit – Contrôle (omis)
Article dix-neuf - Réunion
Les décisions des associés sont prises en assemblée générale. Sauf les exceptions prévues par les 
présents statuts ou imposées par la loi, l'assemblée générale statue à la majorité des voix valablement 
exprimées, quel que soit le nombre des parts sociales.
L'assemblée générale annuelle se réunit de plein droit au siège social le premier vendredi du mois de 
juin, à onze heures. Si ce jour est férié, l'assemblée se tient le premier jour ouvrable suivant à la même heure.
L'assemblée générale peut être convoquée extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. 
Elle doit être convoquée à la demande d'un ou de plusieurs associés représentant le cinquième au moins du 
capital social.
Toute assemblée générale se tiendra au siège social ou dans tout local désigné dans les avis de 
convocation ou convenu entre tous les associés.
Article vingt - Convocations
Les convocations pour toutes les assemblées générales contiennent l'ordre du jour et sont faites huit 
jours francs avant l'assemblée par lettre recommandée adressée à chaque associé. Elles ne sont pas 
nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.
Article vingt et un - Présidence, voix et procès-verbaux
Toute assemblée générale est présidée par le gérant le plus âgé, ou, à défaut, par l'associé le plus âgé 
présent à la réunion. Le président désigne le secrétaire qui peut ne pas être associé. Si le nombre des associés 
le permet, l'assemblée choisit un ou deux scrutateurs parmi ses membres.
Chaque associé dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts. 
Les procès-verbaux des assemblées générales sont signés par les associés ou mandataires 
d'associés ayant exprimé la majorité au vote.
Volet B - Suite
Volet B - Suite
Sauf dans les cas où les décisions de l'assemblée générale doivent être authentiquement constatées, 
les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés soit par un gérant soit par une personne à ce 
mandatée.
Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée 
générale. Il ne peut les déléguer. Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée 
générale, sont consignées dans un registre tenu au siège social.
Article vingt-deux - Exercice comptable
L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque année.
Article vingt-trois - Affectations et prélèvements
Le bénéfice net de l'exercice à affecter est constaté conformément à la législation sur la comptabilité et 
les comptes annuels des entreprises.
Sur ce bénéfice net, il est prélevé annuellement cinq pour cent ou davantage pour être affectés à la 
formation d'un fonds de réserve légale. Ce prélèvement cessera d'être obligatoire dès que ce fonds aura atteint 
le dixième du capital social.
Le restant du bénéfice après prélèvement sera partagé entre les associés suivant le nombre de leurs 
parts sociales respectives, chaque part conférant un droit égal. Aucune distribution ne peut être faite si l'actif 
net, tel que défini par la loi était inférieur au montant du capital libéré, augmenté des réserves indisponibles.
Toutefois, les associés pourront décider en assemblée générale que tout ou partie de ce solde sera 
affecté à la création ou à l'alimentation d'un fonds de réserve extraordinaire ou à l'attribution de tantièmes au 
profit du ou des gérants ou sera reporté à nouveau.
Article vingt-quatre - Liquidation
En cas de dissolution, la liquidation de la société s'opérera par les soins du ou des gérants en 
exercice, à moins que l'assemblée générale des associés ne désigne, à cet effet, un ou plusieurs liquidateurs 
dont elle fixera les pouvoirs et les émoluments s'il y a lieu.
L'assemblée générale règle le mode de liquidation à la simple majorité des voix.
Le solde favorable de la liquidation, après paiement des dettes et charges de la société, servira à 
rembourser les parts sociales à concurrence de leur montant de libération. Le surplus sera partagé entre les 
associés suivant le nombre de leurs parts respectives, chaque part conférant un droit égal.
SOUSCRIPTION - LIBÉRATION
Les cent parts sociales formant l'intégralité du capital social fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS 
EUROS sont souscrites comme suit:
- par Monsieur DEBAST Christian, comparant préqualifié, cinquante parts sociales au prix unitaire de CENT 
QUATRE-VINGT-SIX EUROS, soit pour un prix de souscription de NEUF MILLE TROIS CENTS EUROS ;
- par Monsieur DEBAST Benoît, comparant préqualifié, cinquante parts sociales au prix unitaire de CENT 
QUATRE-VINGT-SIX EUROS, soit pour un prix de souscription de NEUF MILLE TROIS CENTS EUROS ;
Soit pour un total de : DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS.
Les comparants prient le notaire soussigné d'acter que chacune et toutes les parts formant le capital 
social sont libérées, à concurrence d'un tiers au moins, par versements en numéraire, qu'ils ont effectués à un 
compte spécial numéro BE49 7320 2897 5971 ouvert au nom de la société en formation auprès de la BANQUE 
CBC Banque, pour un montant total de SIX MILLE DEUX CENTS EUROS.
Les versements effectués à titre de libération partielle des souscriptions se trouvent dès à présent à la 
libre disposition de la société. 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES
Les comparants déclarent en outre que :
a)
Le premier exercice social commencera au jour de la constitution et se terminera le trente et un 
décembre de l'an deux mille treize. 
b)
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le premier vendredi du mois de juin deux 
mille quatorze ou, si ce jour est férié, le premier jour ouvrable suivant.
c)
Il n'est pas nommé de commissaire réviseur.
d)           Les deux comparants sont nommés en qualité de gérants pour une durée illimitée. Ils déclarent 
accepter ce mandat. Ils pourront engager la société comme il est dit à l'article 14 des statuts. Il est précisé que 
leur mandat est gratuit jusqu’à nouvel avis. Déposé en même temps : expédition de l’acte constitutif.
Pour extrait analytique conforme,
Laurent BARNICH, Notaire.