N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Choeur Kosmopolis
(en abrégé) : CK
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Avenue de l'Hippodrome 119 12
Ixelles
1050
STATUTS
1.
 But et composition de l’association
Article 1 – But:
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une ASBL (association sans but lucratif), ayant pour
dénomination : « Chœur Kosmopolis ».
L’Association a pour but:
1.
Développer et promouvoir la pratique artistique, musicale en particulier, en Belgique et à l’international ;
2.
Démocratiser l’accès par des concerts ;
3.
Sensibiliser à la pratique, à l’écoute et à la diffusion de la musique et particulièrement du répertoire choral a
cappella en se rapprochant, par divers moyens et actions, des publics et des territoires ; via des actions
culturelles et pédagogiques et plus largement par la mise en oeuvre de projets artistiques et culturels, auprès
de diverses associations et structures, et en tout milieu (scolaire, hospitalier, carcéral, etc.)
4.
De manière générale, l'Association a pour objet la réunion de chanteurs et/ou instrumentistes, professionnels
et/ou amateurs, désireux de pratiquer, partager et diffuser la musique et le chant choral par la mise en œuvre
des moyens propres à la réalisation de cet objet.
5.
Par ailleurs, l'Association inscrit son projet dans une dimension d’intérêt général, en s’ouvrant à tous les
publics, et en ayant un caractère culturel et éducatif dans une optique d’échanges culturels et humains,
également en préservant à ses activités un caractère non lucratif, laïque et apolitique. En toutes circonstances,
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l'Association garantit un fonctionnement démocratique et transparent et préserve le caractère désintéressé de
sa gestion.
Article 2 – Objets :
Les objets (moyens d’action) de l’Association sont notamment :
•
La création et le développement des activités d’un ensemble vocal (ci-après « le Chœur») ;
•
La participation à des manifestations à caractère artistique et leur organisation : ateliers, conférences,
concours, concerts, stages, rencontres, festivals ;
•
La mise en place de projets d’échanges culturels au niveau local, régional, national ou international ;
•
L’enregistrement, l’édition et/ou la diffusion de disques, vidéos et/ou autres supports de communication,
réalisés dans le cadre de la réglementation en vigueur ;
•
Et plus généralement toute initiative, opération et manifestation artistique pouvant se rattacher directement ou
indirectement au but social ou susceptible d’en faciliter l’accomplissement, l’extension et le développement.
Article 3 – Siège social :
Le siège social de l’Association est fixé sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale. 
Article 4 – Durée de l’Association :
La durée de l’Association est illimitée.
Article 5 – Les membres :
L’Association est ouverte à tous. Pour faire partie de l’Association et se joindre aux activités, il suffit d’en faire la
demande. Le Bureau (voir article 9) statue souverainement, lors de chacune de ses réunions, sur les
demandes d’admission présentées.
L’Association se compose de membres effectifs et de membres adhérents :
•
Membres effectifs
: personnes physiques participant activement aux activités musicales de l’association : chœur, stages, actions
pédagogiques, et souhaitant adhérer au projet de l'Association. Ces membres doivent s’acquitter de la
cotisation, adhérer aux statuts et au règlement intérieur de l’Association. Ils disposent d’un droit de vote à
l’Assemblée Générale. Leur adhésion est à renouveler chaque année, au début de la saison artistique. A défaut
de non renouvellement de leur cotisation, ils ne feront plus partie de l’Association.
Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à 3.
•
Membres adhérents
: Sont membres adhérents les personnes admises en cette qualité par le conseil d’administration et qui désirent
aider l’association ou participer à ses activités et qui s’engagent à en respecter les statuts et les décisions
prises conformément à ceux-ci. Ils paient une cotisation inférieure à celle des membres effectifs et ne disposent
pas du droit de vote à l'assemblée générale. Ils n’ont pas la possibilité d’assister aux assemblées générales.
Il n’y a pas de nombre minimal de membres adhérents.
Les membres fondateurs sont:
- Charlotte Bonnevalle, domiciliée à l’Avenue Gounod 14, 1070 Anderlecht
- François Severin, domicilié à l’Avenue de l’Hippodrome 119, boîte 12, 1050 Ixelles
- Jean-Michel Soro, domicilié à la Rue Léon Cuissez 29, boîte 5, 1050 Ixelles
Charlotte Bonnevalle, François Severin et Jean-Michel Soro sont nommés administrateurs de l’association.
Article 6 – Perte de la qualité de membre :
La qualité de membre se perd par décès, pour non-paiement de la cotisation, par démission ou par radiation
prononcée par le conseil d’administration pour faute grave ou non-respect des statuts. D’autres raisons
d'exclusion et la procédure respective sont prévues dans le règlement intérieur.
La décision d’exclure un membre est prise exclusivement par l’assemblée générale, au cours de laquelle le
membre pourra présenter ses moyens de défense.
La démission adressée par un membre au CA ne peut jamais lui être refusée. 
1.
 Administration et fonctionnement
Article 7 – Le Conseil d’Administration :
Le Conseil d’Administration (ci-après « le CA»)  est composé de 3 à 9 membres.
Ses membres sont renouvelables par moitié tous les deux ans et sans limite de renouvellement.
En cas de désistement d’un membre élu en cours de mandat, le CA pourvoit à son remplacement jusqu’à la
prochaine assemblée générale. Le CA peut coopter un à deux membres pour pourvoir à une fonction
particulière de l’Association. Cette cooptation est valable pour la durée du mandat en cours.
Le CA se réunit au moins 2 fois par an sur convocation du Président. 
Il est responsable du fonctionnement de l’Association, en gère les affaires et la représente dans tous les actes
judiciaires et extrajudiciaires.
Il prend ses décisions à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Les décisions du CA ainsi que toute autre communication (notamment les convocations aux assemblées
générales et procès verbaux de ces assemblées) sont portées à connaissance des membres et des tiers par
courrier électronique via l’adresse : choeurkosmopolis@gmail.com.
Article 8 – Rétribution des membres du Conseil d’Administration :
Les salariés de l’association peuvent faire partie de l’organe d’administration.
Les frais engagés au bénéfice de l’Association seront remboursés aux membres du CA sur présentation de
justificatifs.
Des missions spécifiques, qui auraient pu être confiées à un tiers, peuvent être exécutées par un membre du
CA et rétribuées ; dans cette hypothèse, le Conseil d’Administration doit, par une délibération spécifique, prise
hors de la présence du membre intéressé, décider expressément de lui confier cette mission. Cette mission
fera l’objet d’une convention signée entre les deux parties.
Article 9 – Bureau du Conseil d’Administration :
Le CA élit en son sein un Bureau comprenant au minimum président.e, secrétaire, trésorier.e.
Il peut s’adjoindre (vice-président.e, trésorier.e adjoint.e, secrétaire adjoint.e).
Le bureau assure la responsabilité du fonctionnement de l’Association dans le cadre des décisions prises par le
CA dont il prépare les réunions.
Article 10 – Assemblées Générales Ordinaires :
 Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant
 du 1er semestre qui suit la clôture des comptes.
L'Assemblée Générale (ci-après  « l’AG ») est composée des membres de l’association en session ordinaire
sur convocation du CA, 30 jours avant la tenue de la réunion.
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Une décision de l’assemblée générale est exigée pour :
- Le vote du rapport moral, du rapport financier 
- L’approbation du budget de l’exercice
- L'approbation des comptes annuels et du budget
- La nomination et la révocation des administrateurs
- L’admission (voir en fonction de l’article 5) et l’exclusion des membres effectifs
- Le débat de toutes les questions portées à l’ordre du jour
- Tous les cas où les statuts l’exigent
Ses décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre
effectif.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée générale ne délibère valablement que si la majorité des
membres sont présents ou représentés. Si ce quorum de présence n’est pas atteint lors de la première réunion,
il doit être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de
membres présents ou représentés. La seconde réunion est convoquée dans le respect du délai indiqué dans
les présents statuts. 
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
Chaque membre effectif dispose d'une voix.
En cas de vote sur l'exclusion d'un membre effectif, celui-ci ne peut pas voter.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. En cas
de parité des voix, le point est reporté à l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale.
Le vote se fait à main levée, sauf si une majorité simple des membres effectifs présents demande que le scrutin
soit secret. Lorsque le vote porte sur des décisions concernant des personnes, le scrutin est toujours secret. 
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés au moins
par les membres du CA. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance sur simple demande.
Les décisions relatives aux modifications statutaires, à la nomination et révocation des administrateurs et des
délégués à la gestion journalière ainsi qu’à la dissolution ou à la transformation de l’association sont déposées
sans délai au greffe du tribunal de l’entreprise compétent pour être publiées au moniteur belge.
Article 11 – Assemblées Générales Extraordinaires :
Les Assemblées Générales Extraordinaires sont convoquées à la demande au moins du cinquième des
membres actifs ou de la moitié du CA.
Elles ne peuvent débattre que des sujets inscrits à l’ordre du jour.
Article 12 – Registre des membres effectifs
L’Association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du CA. Ce registre reprend les
noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, leur dénomination sociale,
leur forme juridique, leur numéro d'entreprise et leur siège social ainsi que les nom, prénoms et domicile de
leur(s) représentant(s).
Toute décision d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la
diligence de l’organe d’administration endéans les huit jours de la connaissance que l’organe a eue de la ou
des modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l’association, le registre des membres, sur simple
demande écrite et motivée adressée à l’organe d’administration de l’association.
Article 13 - Responsabilité
Les membres ne sont pas tenus responsables des engagements pris au nom de
l'association.
Article.14 - Cotisation
Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs est fixé par le CA sans pouvoir être supérieur à 250
euros.
La cotisation sert à la participation aux charges de fonctionnement de l’association. En contrepartie, les
cotisants obtiennent un droit moral attaché à la qualité de membre, droit de participer aux assemblées
générales, d’être électeur et éligible au CA.
Elle ne donne pas accès aux activités de l’association (sessions de répétition du Choeur, 
concerts etc.), sauf mention contraire dans les détails de l’activité.
1.
 Ressources de l’association
Article 15 – Ressources de l’Association :
Les ressources de l’association sont constituées par :
•
Les cotisations de ses membres
•
Les subventions
•
Les dons et libéralités éventuelles
•
Les produits des activités entrant dans le cadre de la réalisation de l’objet à l’article 1
Il sera tenu une comptabilité des recettes et dépenses selon les règles légales en vigueur en Belgique.
Les comptes seront arrêtés chaque année.
1.
 Règlement intérieur
Article 16 – Règlement intérieur :
Le Règlement Intérieur est établi pour préciser le fonctionnement de l’administration interne et l’organisation
des activités.
Le conseil d'administration rédige le règlement intérieur et a la capacité de le modifier.
1.
 Modification des statuts et dissolution
Article 17 – Modification des statuts :
Toute modification des statuts ou la dissolution de l’association ne peuvent être prononcées que par
l’Assemblée Générale Extraordinaire convoquée à cet effet.
L’Assemblée Générale Extraordinaire ne délibère valablement que si la moitié plus un de ses membres sont
présents ou représentés.
A défaut de quorum, une deuxième assemblée est convoquée dans un délai maximum d’un mois de la
précédente avec le même ordre du jour ; elle peut valablement délibérer quel que soit le nombre de présents
ou représentés.
Article 18 - Dissolution – dévolution :
En cas de dissolution, pour quelque motif que ce soit, et notamment à la suite de la réalisation de son objectif
social, l’Assemblée Générale Extraordinaire désigne un liquidateur.
La dévolution des éventuels actifs résiduels devra se faire au profit d’une ou plusieurs associations poursuivant
des buts comparables, similaires ou complémentaires.
VI. Comptes et budgets
Article 19 - Exercice social et tenue des comptes
L’exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 août.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer
le 31 août 2024.
L’organe d’administration établit les comptes de l’année écoulée selon les dispositions prévues au Livre 3 du
Code des sociétés et des associations et au Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit économique, ainsi
que le budget de l’année suivante et les soumet à l'approbation de l’assemblée générale annuelle.
VII. Dispositions finales
Article 20 - Application du Code des sociétés et des associations
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
associations, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité, par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de
droit économique.
Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée générale extraordinaire du 15 février 2023.
Charlotte Bonnevalle
François Severin
Jean-Michel Soro
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : choeurkosmopolis@gmail.com
Site internet : https://www.facebook.com/ChoeurKosmopolis
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Août
Mois de l'assemblée générale : Août
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
François Severin
Avenue de l'Hippodrome 119 12, 1050 Ixelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Jean-Michel Soro
Rue Léon Cuissez 29 5, 1050 Ixelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Charlotte Bonnevalle
Avenue Gounod 14 2ETd, 1070 Anderlecht