N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): JOUEUR DE BLUES
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
1180 Uccle, Avenue des Cytises 5
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
CONSTITUTION-NOMINATION & POUVOIRS
D’un acte reçu par le Notaire Xavier BRICOUT, à Soignies, en date du  quinze novembre deux mille douze,
en cours d’enregistrement, il est extrait ce qui suit :
(…)                                           A COMPARU
Monsieur VANDEN BROECK-PARANT Pierre, né à Bruxelles le vingt-deux avril mille neuf cent cinquante-neuf
domicilié à 1380, Lasne, Chemin de Chaubrire, 2 ( RN on omet).
Epoux de Madame Chantal Flora Nicole LEKENS.
(…)
Ci – après dénommé : « le fondateur » ou « le comparant ».
Le comparant requiert le Notaire soussigné d’acter qu’il constitue une société commerciale et d’arrêter les 
statuts d’une société privée à responsabilité limitée "JOUEUR DE BLUES", dont le siège social sera établi à 
1180 Uccle,  Avenue des Cytises, 5, ayant un capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), représenté 
par cent parts sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième (1/100e) de l’avoir 
social.
Il déclare que les cent parts (100) parts sont souscrites en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six euros (186 
EUR) chacune, auxquelles le comparant souscrit de la manière suivante :
•Monsieur Pierre VANDEN BROECK-PARANT : cent (100) parts sociales, sans désignation de valeur 
nominale.
Le comparant déclare et reconnait  que :
- Chaque part sociale est souscrite en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six euros (186 EUR) et le capital est 
libéré à concurrence de douze mille quatre cents euros (12.400 EUR) et ce comme suit :  
* par Monsieur Pierre VANDEN BROECK-PARANT à concurrence de douze mille quatre cents euros (12.400 
EUR), soit  cent (100) parts ; 
de sorte que la société a dès à présent, à sa libre et entière disposition, une somme de douze mille quatre cents 
euros (12.400 EUR).
Le comparant déclare que chacune des parts ainsi souscrites est entièrement libérée par un versement en 
espèces effectué au compte numéro (on omet) ouvert au nom de la société en formation auprès de BELFIUS 
BANQUE, en son agence d’Anderlecht.
Une attestation bancaire de ce dépôt a été confiée à la garde du Notaire soussigné.
PLAN FINANCIER
Préalablement à la constitution de la société, le fondateur a remis au Notaire soussigné, qui le conservera avec 
les minutes de son protocole le plan financier dans lequel il justifie le montant du capital de la société.
Dans les cas visés à l’article 229 du Code des Sociétés, ce plan financier est transmis au Tribunal de 
Commerce dont ressort le siège social de la société, par le Notaire soussigné, à la demande du Juge-
commissaire ou du Procureur du Roi.
0501554435
Réglementations particulières
Le Notaire soussigné a attiré l'attention du comparant :
- sur le fait que la société ne jouira de la personnalité morale qu'à partir du dépôt de l'extrait de l'acte de 
constitution au Greffe du Tribunal de Commerce dont ressort le siège social de la société.
- sur le fait que la société, dans l'exercice des activités de son objet social, pourrait devoir, en raison de 
dispositions réglementaires ou administratives en vigueur, obtenir des accès, agréations ou autorisations 
préalables.
- sur les prescrits de l’article 220 du Code des Sociétés, disposant que tout bien appartenant à l'un des 
fondateurs, à un associé ou à un gérant que la société se proposerait d'acquérir dans un délai de deux ans à 
compter de sa constitution - la cas échéant en application de l'article 60 du Code des Sociétés,  - pour une 
contre-valeur au moins égale à un/dixième du capital souscrit, doit faire l'objet d'un rapport établi soit par le 
commissaire-réviseur, soit si la société n'en a pas nommé par un réviseur d'entreprise désigné par la gérance et 
d'un rapport spécial établi par cette dernière.
- sur l'interdiction faite par la loi à certaines personnes de participer à l'administration ou à la surveillance d'une 
société.
- sur les dispositions pénales des articles 345 et suivants du Code des Sociétés.
STATUTS
Article 1 — Forme
Société privée à responsabilité limitée. 
Article 2 — Dénomination
La société adopte la dénomination « "JOUEUR DE BLUES "».
Tous les documents écrits émanant de la société doivent contenir les mentions suivantes :
•la dénomination de la société ;
•la forme en entier - société privée à responsabilité limitée - ou en abrégé SPRL  - reproduits lisiblement et
placés immédiatement avant ou après le nom de la société ;
•l’indication précise du siège de la société ;
•le numéro d’entreprise ; 
•le terme « registre des personnes morales » ou l’abréviation « RPM », suivi de l’indication du siège du 
tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social ;
•le cas échéant, l’indication que la société est en liquidation. 
Article 3 — Siège social
Le siège social est établi à 1180 Uccle,  Avenue des Cytises, 5.
Article 4 — Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en 
participation avec ceux-ci, ce qui suit: 
•toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à la publicité sous toutes ses formes et 
notamment l’étude, la conception, l’élaboration, la mise en œuvre et l’exécution de plans et campagnes de 
publicité et de tous moyens publicitaires et la gestion et la surveillance de budgets de publicité ;
•toutes opérations de conseil en relations publiques et de stratégie de communication ;
•toute opérations se rapportant directement ou indirectement à l’étude des marchés de vente, à la conception et 
à la mise au point de produits adaptés aux besoins de ces marchés et à l’examen de ces problèmes de 
prospection commerciale, de promotion et de distribution de marchandises ;
•l’acquisition, la vente, l’exploitation sous quelque forme que ce soit, de tous brevets, licences, marques de 
fabrique, procédés, inventions ou droits quelconques en dérivant ;
•la capture, la digitalisation ; 
•l'organisation  et la prospection d'événements tant en Belgique qu'à l'étranger ;
•le « merchandising », l’édition sous forme quelconque avec ou sans adaptation, la reproduction sonore ou 
visuelle sur tout support et sous forme quelconque, la fabrication, la promotion, la publicité, la distribution, la 
vente et autre ;
•le « community management »,  à savoir la stratégie, la gestion et le conseil dans le domaine des réseaux 
sociaux
•la conception de techniques de publicité visant à toucher le consommateur au moyen de publicité 
personnalisée (publipostage).
•le « copy writing », à savoir la conception de textes et de slogans publicitaires ;
•la direction artistique, le design, le graphisme, l’infographie, la sérigraphie et l’impression de supports de 
communication (flyers, affiches, brochures, …)
•toute activité en relation directe avec le design intérieur pris dans son sens le plus large, en ce compris 
l’architecture d’intérieur et la décoration ;
•le stylisme en son sens le plus large et notamment :
- La création et la confection, sous toutes ses formes, en gros ou en détail, de vêtements, de tissus, d'objets en 
cuir, de chaussures, d'accessoires, de chapeaux, et d'une façon plus large, tous les objets en matériaux souples.
- la représentation de marques, l’activité d’intermédiaire et d’agent entre parties lors de toute transaction 
commerciale.
- le commerce de tous vêtements, d’articles de prêt à porter, les articles de mercerie, lingerie, chapellerie,
- la maroquinerie et le commerce de chaussures, ainsi que le commerce de tous accessoires généralement 
quelconques.
•Toutes activités, services et produits visant à promouvoir l’ensemble des produits dont question ci-dessus.
La société pourra louer ou sous louer, acquérir des droits réels ou la pleine propriété de tout immeuble dans le 
but soit d’y établir son siège social, un siège d’exploitation ou d’y loger son dirigeant et les membres de sa 
famille à titre de résidence principale ou secondaire
La société a également pour objet la gestion et la valorisation d’un patrimoine immobilier, avec ou sans lien 
direct avec ses autres activités , en pleine propriété ou en droits réels, notamment par l’achat, la vente, la 
location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large.
La société pourra hypothéquer et affecter en garantie tous biens meubles ou immeubles pour son compte 
propre ou pour le compte de tiers.
La société peut réaliser toute opération d’engagements à titre de caution, aval ou garanties quelconques pour le 
compte de ses dirigeants.
La société pourra exercer toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières 
se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement 
ou indirectement la réalisation.
Elle pourra réaliser son objet pour son compte ou pour le compte d'autrui, de toutes les manières et suivant les 
modalités qui lui paraîtront les mieux appropriées.
Elle peut s’intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, 
analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des 
matières premières ou à faciliter l’écoulement de ses produits.
Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financière ou 
autrement, dans toutes sociétés ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet identique, analogue ou 
connexe au sien, susceptible notamment d'en favoriser le développement, de lui procurer des matières 
premières, de faciliter l’écoulement de ses produits.
Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne 
ou société liée ou non.
La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur dans d’autres sociétés.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la 
société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.
Article 6 — Capital
Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est divisé en cent (100) parts sans 
désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième (1/100ème) de l’avoir social.
Article 7 — Vote par l’usufruitier éventuel
En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés par 
l’usufruitier.
Article 9 — Registre des parts
Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers 
intéressé pourra prendre connaissance. Y seront relatés, conformément à la loi, les transferts ou transmissions 
de parts.
Article 10 — Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales, associés ou 
non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de 
gérant statutaire.
L’assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. 
S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.
Si une personne morale est nommée gérant, celle-ci doit désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs 
ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l’exécution de cette mission au nom et pour le compte de 
la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités 
civiles et pénales que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans préjudice de la 
responsabilité solidaire de la personne morale qu’il représente. Celle-ci ne peut révoquer son représentant 
qu’en désignant simultanément son successeur.
Article 11 — Pouvoirs du gérant 
Conformément à l’article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l’assemblée d’un collège de 
gestion, chaque gérant représente la société à l’égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes 
nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet social, sauf ceux que la loi réserve à l’assemblée générale. 
Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.
Article 12 — Rémunération
Sauf décision contraire de l’assemblée générale, le mandat de gérant est exercé à titre gratuit. 
Article 13 — Contrôle
Tant que la société répond aux critères énoncés à l’article 15 du Code des sociétés, il n’est pas nommé de 
commissaire, sauf décision contraire de l’assemblée générale.
Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d’investigation et de contrôle du 
commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la 
société s’il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.
Article 14 — Assemblées générales
L’assemblée générale annuelle se réunit chaque année le troisième jeudi du mois de mai  à dix-huit heures, au 
siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation.
Si ce jour est férié, l’assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu’un samedi.
Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l’intérêt 
social l’exige ou sur la requête d’associés représentant le cinquième du capital.
-Conformément à l’article 268 du Code des sociétés, les convocations aux assemblées générales contiennent 
l'ordre du jour et sont adressées aux associés, titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, 
porteurs d'obligation, commissaires et gérants, quinze jours avant l'assemblée par lettres recommandées.  Elles 
ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.
-En même temps que la convocation à l’assemblée générale, il est adressé à ces personnes une copie des 
documents qui doivent leur être transmis en vertu du Code des sociétés.
Les assemblées se réunissent au siège social ou à l’endroit indiqué dans la convocation, à l’initiative de la 
gérance ou des commissaires. Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut 
renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle 
est présente ou représentée à l’assemblée.
Article 15 — Représentation
Tout associé peut se faire représenter à l’assemblée générale par un autre associé porteur d’une procuration 
spéciale.
Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.
Article 16 — Prorogation
Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au 
plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.
La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.
Article 17 — Présidence — Délibérations — Procès-verbaux
L’assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l’associé présent qui détient le plus de parts.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la 
majorité des voix.
Chaque part donne droit à une voix.
Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les associés 
qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.
Article 18 — Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et undécembre de chaque année.
Article 19 — Affectation du bénéfice
Sur le bénéfice net, tel qu’il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement au 
moins cinq (5 %) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d’être 
obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.
Le solde reçoit l’affectation que lui donne l’assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans le 
respect des dispositions légales.
Article 20 — Dissolution — Liquidation
En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins que 
l’assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les 
émoluments.
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à 
cet effet, l’actif est réparti également entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs 
rétablissent préalablement l’équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
Article 21 — Election de domicile
Pour l’exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l’étranger, fait élection de domicile 
au siège social.
Article 22 — Droit commun
Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé au Code des sociétés et à la loi. En 
conséquence, les dispositions du Code des sociétés et de la loi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par 
les présents statuts sont réputées écrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives du 
Code des sociétés et de la loi censées non écrites.
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
Le comparant prend les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt de l’extrait de 
l’acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Mons, lorsque la société acquerra la personnalité 
morale.
1° - Le premier exercice social commencera le jour du dépôt au greffe d’une expédition des présentes pour se 
terminer le trente et un décembre deux mille treize.
2°- La première assemblée générale annuelle se tiendra le troisième jeudi du mois de mai de l’année deux mille 
quatorze.
Volet B - Suite
Volet B - Suite
3°- *Monsieur VANDEN BROECK-PARANT Pierre ;
est nommé en tant que gérant, pour une durée indéterminée ; son mandat sera exercé à titre gratuit sauf 
décision contraire de l’assemblée générale.
4°- Le comparant ne désigne pas de commissaire-reviseur.
5° - Reprise des engagements.
Conformément à l’article 60 du Code des Sociétés, la société ainsi constituée, par l’entremise de son 
représentant légal, a déclaré reprendre pour son compte tous engagements pris en son nom ainsi que les frais 
engagés avant les présentes depuis le premier octobre deux mille douze.
Tous pouvoirs spéciaux sont donnés sous condition suspensive du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif à 
Monsieur Pierre VANDEN BROECK-PARANT, prénommé, pour remplir les formalités postérieures à la 
constitution, notamment toutes formalités requises pour l'inscription de la société au registre des personnes 
morales, à un guichet d’entreprises, à la T.V.A. et à l'O.N.S.S., pour l'ouverture de comptes bancaires et, en 
général, toutes formalités nécessaires ou utiles permettant à la société d'entamer ses activités, et ce, avec 
pouvoir de subdélégation.
Pour extrait conforme, délivré avant enregistrement en vue du dépôt au greffe.
Signé Xavier BRICOUT, Notaire de résidence à Soignies.