N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : ASBL Le Croissant
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue du Croissant 68
Forest
1190
Article 1 – Dénomination et siège social
L’association est constituée sous la dénomination suivante : "Le Croissant" , association sans but lucratif
(ASBL).
Son siège social est établi en Région de Bruxelles-Capitale, à l’adresse suivante : 68 rue du Croissant, 1190
Forest.
Le siège social peut être déplacé sur décision du Conseil d’Administration, pour autant qu’il reste en Région de
Bruxelles-Capitale.
Article 2 – Objet social et activités
L’ASBL a pour objet de promouvoir la culture sous toutes ses formes, en soutenant la création artistique, en
organisant des événements culturels et en facilitant l’accès à l’art et à la créativité.
Pour atteindre cet objectif, l’association pourra notamment, sans que cette liste soit  limitative :
Organiser des événements tels que des concerts, expositions, spectacles, projections et ateliers participatifs ;
Soutenir et accompagner des artistes dans leur création et leur diffusion ;
Mettre à disposition des espaces de rencontre, de travail et d’expression culturelle ;
Proposer de la vente de nourriture et de boissons lors de ses événements, dans un cadre associatif.
De manière générale, l’ASBL pourra poser tout acte, mener toute activité et conclure toute convention,
directement ou indirectement liée à la réalisation de son objet social, et ce, sous quelque forme que ce soit.
Afin de financer ses activités, l’ASBL pourra développer des activités économiques accessoires, telles que :
La vente de billets pour ses événements ;
L’exploitation d’un bar associatif ;
La location d’espaces à des tiers pour des activités compatibles avec son objet social.
L’ASBL pourra collaborer avec d’autres associations, institutions ou entreprises partageant des valeurs
similaires, et solliciter des subventions, dons ou mécénats pour soutenir son développement.
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Article 3 – Membres
L’ASBL est composée de membres effectifs et, si le Conseil d’Administration le décide, de membres adhérents
ou sympathisants.
Le nombre minimum de membres effectifs est fixé par la loi. Leur admission, leur démission et leur éventuelle
exclusion sont décidées par le Conseil d’Administration à la majorité simple.
Les modalités d’adhésion, les catégories de membres et leurs droits respectifs peuvent être modifiés à tout
moment par décision du Conseil d’Administration.
Un membre peut se retirer volontairement en adressant une notification écrite au Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration peut exclure un membre s’il estime que son comportement est contraire aux
intérêts de l’association.
Aucun membre n’a de droit sur le patrimoine de l’association et ne peut réclamer le remboursement de
cotisations ou contributions en cas de départ.
Article 4 – Assemblée Générale
L’Assemblée Générale est composée des membres effectifs de l’ASBL.
Une Assemblée Générale ordinaire se tient au moins une fois par an. Des Assemblées Générales
extraordinaires peuvent être convoquées si nécessaire par le Conseil d’Administration ou à la demande d’au
moins un tiers des membres effectifs.
L’Assemblée Générale dispose des pouvoirs qui lui sont attribués par la loi, notamment :
L’approbation des comptes et budgets annuels ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
La modification des statuts ;
La dissolution de l’ASBL.
Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés,
sauf dans les cas où la loi exige une majorité qualifiée.
L’Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’Administration avec un préavis d’au moins 15 jours, par
courrier ou tout autre moyen de communication admis.
Article 5 – Conseil d’Administration
L’ASBL est dirigée par un Conseil d’Administration composé de 3 membres élus à la majorité simple par
l’Assemblée Générale.
Les administrateurs sont élus pour une durée indéterminée et peuvent être révoqués à tout moment par
décision de l’Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration est responsable de la gestion de l’ASBL et prend toutes les décisions nécessaires
à son fonctionnement, dans le respect de l’objet social et des statuts.
Les administrateurs se réunissent au moins une fois par mois, ou à la demande de l’un d’eux, pour délibérer
sur les affaires courantes de l’ASBL.
Les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité simple des administrateurs présents ou
représentés.
Article 6 – Gestion financière
Les ressources de l’ASBL proviendront de diverses sources, notamment :
Les cotisations des membres, les dons, les subventions publiques ou privées ;
La vente de billets, l’exploitation d’un bar associatif, la location d’espaces et toute autre activité générant des
revenus qui nourrissent l’objet social de l’ASBL ;
Les bénéfices issus de ces activités seront exclusivement utilisés pour la réalisation de l’objet social de l’ASBL
et ne pourront en aucun cas être distribués aux membres. Toutefois, l'ASBL pourra rémunérer ses membres
pour des prestations de services ou pour des missions spécifiques, dans le respect des règles budgétaires et
de la gestion financière de l'association.
L’ASBL adopte un système de comptabilité simplifiée, sous réserve de réflexion et d’adaptation en fonction des
besoins futurs.
L’année financière de l’ASBL court du 1er septembre au 31 août.
Les intervenants et les prestataires de services pouvant être rémunérés dans le cadre des activités de l’ASBL,
les paiements se feront dans le respect des règles budgétaires et de la gestion financière de l’association.
Article 7 – Dissolution et liquidation
L’ASBL peut être dissoute par décision de l’Assemblée Générale, ou dans toute autre situation prévue par la
loi.
En cas de dissolution, la liquidation sera effectuée par le Conseil d’Administration, qui en prendra en charge
toutes les démarches nécessaires.
Le patrimoine restant après liquidation sera affecté à une autre organisation poursuivant des objectifs similaires
à ceux de l’ASBL, conformément à la législation en vigueur.
Déposé par Liégeot Marius, mandataire.
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : croissantcroissant@gmx.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Août
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Lucas Loop
Avenue de Soubise 13 B002, 1420 Braine-l'Alleud
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Sylvain Delbecque
Avenue Henri Jaspar 109 0002, 1060 Saint-Gilles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Laura Dauchet
Rue du Collège 126 2+3e, 1050 Ixelles