N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Art & Miss Show Asbl
(en abrégé) : Artémiss Asbl
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Liège
Rue Duvivier 12
Statuts de l'A.S.B.L Art & Miss Show, en abrégé, Artémiss ASBL
Entre les soussignés :
- M Gonzalez Garcia Samuel né à Liège le 27 mai 1990, domicilié au 12 Rue Duvivier 4000 Liège, célibataire
- Melle Parmentier Christine, née à Chênée le 9 décembre 1977, domiciliée au 45B Rue des vignes 4000 Liège,
célibataire
 
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit : 
 
Titre 1 : De la dénomination - du siège social
Article 1er : L'association prend pour dénomination : " Art & Miss Show ASBL".
                     En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de " Artémiss Asbl ".
                     Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations
sans but lucratif doivent
                     mentionner la dénomination de l'association.
Article 2 :  Son siège social est établi au 12 Rue Duvivier à 4000 Liège, dans l'arrondissement judiciaire de Liège.
                    L'association est constituée pour une durée indéterminée.
Titre 2 : Du But social
Article 3 : L'association a pour but : de promouvoir la diversité, la différence et l'art de la scène par le biais de
spectacles de cabaret et de 
                  music-hall.
                 Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut
notamment prêter son 
                 concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.
Article 4 : L'association a pour objets : - La représentation de spectacles de cabaret artistique
                                                                   - La représentation de spectacles de music-hall
                                                                   - La représentation d'oeuvre théâtrale
                                                                   - La représentation d'oeuvre chorégraphique
                                                                   - La représentation d'oeuvre musicale
                                                                   - La réalisation de support de l'image
                                                                   - La réalisation de support publicitaire pour l'asbl
                                                                   - La réalisation d'artisanat pour récolter des fonds pour l'asbl
Titre 3 : Des membres
Admission
Article 5 : Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à deux.
                 Les membres sont : M Gonzalez Garcia Samuel, né à Liège le 27 mai 1990, domicilié à Liège,
0771883537
célibataire
                                                    Melle Parmentier Christine, née à Chênée le 9 décembre 1977, domiciliée à
Liège, célibataire
 
Article 6 : Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'administration,
selon la procédure 
                  suivante : vote à la majorité simple par le Conseil d'administration lors de l'assemblée générale
annuelle ou lors d'une assemblée
                 générale extraordinaire au besoin.
Démission, exclusion,suspension
Article 7: La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article
12 de la loi du 27 juin 1921.
Article 8 : Le membre démissionnaire suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, héritiers ou ayant-droits du
membre décédé ou failli, 
                 n'ont aucun droit sur le fond social.
Article 9 : Le Conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27
juin 1921.
Article 10 :Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association.
Titre 4 : Des cotisations
Article 11 : Les membres peient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée
générale.
                   Elle ne pourra pas être inférieure à 10 euros, ni supérieure à 500 euros.
Titre 5 : de l'Assemblée générale
Article 12 : L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.
Article 13 : L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
                   Sont notamment réservées à sa compétence :
                   - Les modificationd aux statuts sociaux ;
                   - La nomination et la révocation des administrateurs : 
                   - Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération
dans les cas où une 
                     rémunération est attribuée ; 
                   - La décharge à octroyer aux administrateurs et aux comissaires, le cas échéant ; 
                   - L'approbation des budgets et des comptes ; 
                   - La dissolution volontaire de l'association ; 
                   - Les exclusions de membres ;
                   - La transformation de l'association en société à finalité sociale ; 
                  - Toutes les hypothèses où les statuts qui l'exigent.
Article 14 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année au cours du premier trimestre.
                   L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du
Conseil d'administration, 
                   notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres.
Article 15 : Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par
lettre ordinaire, courriel ou
                    fax au moins huit jours avant l'assemblée.
                    La lettre ordinaire ou le fax sera signée par le secrétaire ou le président du CA.
                    Le courriel sera transmis avec AR par le secrétaire ou le président.
                    La convocation mentionne le jour, l'heure et lieu de la réunion.
                    L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un
cinquième des membres doit 
                    être porté à l'ordre du jour.
                    Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut
délibérer valablement sur des 
                    points qui ne sont mentionnés à l'ordre du jour.
Article 16 : Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire
avec procuration. Chaque 
                   membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Le mandataaire doit être membre.
                   Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. En cas d'égalité des voix,
la voix du Président 
                   compte pour deux voix.
                   Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en
qualité d'observateur ou de 
                   consultant.
Article 17: L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration et à défaut par
l'administrateur présent le plus 
                  âgé.
Article 18 : L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les 
                    exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont
adoptées à la majorité simple 
                    des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les
présents statuts.
                   En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est
prépondérante.
                   En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret et qu'aucun compromis n'a été trouvé, la proposition
est rejetée.
                   Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
                   Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des
membres soit présente ou 
                   représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'aà une prochaine
Assemblée générale
                   extraordinaire.
                   Lorsque la quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment
convoquée, une seconde réunion
                   de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation sous
réserve de l'application in 
                   casu des dispositions légales.
Article 19 : L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la
modification des statuts, sur 
                   l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux
conditions spéciales de 
                   quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans
but lucratif.
Article 20 : Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président et un 
                   administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre
connaissance mais sans 
                   déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit
convenir de la date et de 
                   l'heure de la consultation.
                   Toutes modifications aux statuts sont déposées, en versoin coordonnée, au greffe du Tribunal  de
commerce sans délai et 
                   publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 de
la loi du 27 juin 1921 sur les
                   associations sans but lucratif. Il en va de même pour toud les actes relatifs à la nomination ou à la
cessation de fonction des 
                  administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.
                  Tout frais relatifs à un changement de statut en vue d'un déménagement de l'un des membres de
l'association sera à la charge de
                  ce membre.
 
Titre 6 : De l'administration de l'association
Article 21 :L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de deux personnes au moins,
nommés par l'Assemblée générale pour une durée indéterminée, et en tout temps révocable par elle. Le nombre
d'administrateurs doit en tout cas être au nombre de deux personnes de l'association.
 Les membres sortants du CA sont rééligibles.
La gestion journalière de l'association est assurée par deux administrateurs, agissant individuellement ou
conjointement.
Toutefois, si seules deux personnes sont membres de l'association, le Conseil d'administration n'est composé
que de deux personnes.
Article 22 : En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Article 23 : Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. 
                   Un administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
                   - Mr Gonzalez Garcia Samuel, Président et Trésorier de l'association
                   - Melle Parmentier Christine, Secrétaire de l'association
                   Ces mandats sont bénévoles et non-rémunérables.
En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
Article 24 : Le Conseil se réunit à chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent sauf dispositions
légales, réglementaires ou statutaires contraires et à chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les
convocations sont envoyées par le président/ secrétaire par courriel au moins 8 jours calendrier avant la date de
la réunion.
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en
cas de partage des votes.
Seule l'admission d'un nouveau membreréclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se
faire représenter au Conseil par un administrateur, porteur d'une pruration écrite le désignant nommément. En
cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d'un vote à
scrutin secret, la proposition est rejetée.
Ses désicions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt
légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
Article 25 : Le Conseil d'aministration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association.Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent
à cette gestion, à un organe de gestion composé d'un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion
journalière - s'ils font partie du CA - et/ou de délégué(s) à la gestion journalière - s'ils ne font pas partie dudit
Conseil-, qu'il choisira parmis ses membres et dont il fixera les pouvoirs.
Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmis les membres effectifs. Ils sont désignés pour une durée
indéterminée et rééligibles.Ils sont en tout temps révocables par le CA.
Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière
sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux
annexes du Moniteur belge comme requi à l'article de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 27 : Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut toutefois confier cette réprésentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs
administrateurs agissant selon le cas individuellement ou conjointement. Le CA est compétent pour en fixer les
pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou honoraires. Ils sont désignés pour une durée indéterminée et
en ce cas rééligibles. Ils sont de tout temps révocables par le CA. Cette ou ces personne(s) n'aura (auront) pas à
justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'un défendant, seront intentées ou soutenues au nom de
l'association par le CA, sur les poursuites et diligences d'un administrateur délégué à cet effet.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans
but lucratif.
Article 28: Les administrateurs, les personnes délguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l'association.
Titre 7 : Dispositions diverses
Article 29 : Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définit les
libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leurs acquisitions pour autant
que les valeurs n'éxcèdent pas 100.000,00 euros.
Article 30 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
Article 31 : L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par dérogation, le
premier exercice commence le jour de la passation des cates pour se terminer le 31 décembre.
Article 32 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à
l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le CA.
Les comtpes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 33 : Les documents comptables sont conservés au siège social ouù tous les membres effectifs peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au CA avec lequel le membre
doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.
Article 34:Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un commissaire.
L'Assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, le cas échéant. Le vérificateur aux
comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du CA et sont chargés de vérifier les comptes de
l'association et de présenter un rapport annuel.
Ils sont nommés pour une durée indéterminée et rééligibles.
Si la vérification des comptes n'a pas pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque
membre effectif de procéder lui-même à la vérification des comptes au siège social de l'association afin de
pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge.
Article 35 : En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement
être en faveur d'une fin désintéressée.
Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de
distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, dont déposés
au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soinsdu greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux
articles 23 et 26 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 36 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents status est réglé par la loi du 27 juin 1921
régissant les associations sans but lucratif.
 
Dispositions Transitoires
Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au dépôt
au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination
des personnes habilitées à représenter l'association.
Exercice social : Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera le 21 juillet 2021 pour se clôturer le 31
décembre 2021.
Administrateurs : Ils désignent en qualité d'administrateurs
- M Gonzalez Garcia Samuel né à Liège le 27 mai 1990, domicilié au 12 Rue Duvivier à 4000 Liège, célibataire
- Melle Parmentier Christine née à Chênée le 9 décembre 1977, domiciliée au 45B rue des Vignes à 4000 Liège,
célibataire
qui acceptent ce mandat bénévole et non-rémunérable.
Comissaires : Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-
réviseur.
Déléguation de pouvoir : Ils désignent en qualité de 
- Président et Trésorier : M Gonzalez Garcia Samuel né à Liège le 27 mai 1990, domicilié au 12 Rue Duvivier à
4000 Liège, célibataire
- Secrétaire : Melle Parmentier Christine née à Chênée le 9 décembre 1977, domiciliée au 45B rue des Vignes à
4000 Liège, célibataire
Délégués à la gestion journalière :
- M Gonzalez Garcia Samuel né à Liège le 27 mai 1990, domicilié au 12 Rue Duvivier à 4000 Liège, célibataire
- Melle Parmentier Christine née à Chênée le 9 décembre 1977, domiciliée au 45B Rue des Vignes à 4000 Liège,
célibataire
 
Fait à Liège le 21 juillet 2021