N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Pousses de Vie, asbl
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue des Moulins 21
5340
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Gesves
TITRE Ier
 
Entre les soussignés :
- THIBAUT Gregory, né le 24/11/1985, à Goodlands (Ile Maurice), domicilié Rue des moulins,21à 5340 Gesves
- DAIX Michel, né le 2 novembre 1960 à Huy, domicilié Rue de Nalamont, 33 à 5300 Coutisse
- ANDRE Véronique, née le 25/9/1967 à Liège, domiciliée Rue de Huy 169b à 5350 Ohey
- SOETE Lucie, née le 5/2/1955 à Jadotville (Congo), domiciliée  Rue des moulins 21 à 5340 Gesves
 
il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
TITRE II. – Dénomination, siège social
 
Article 1er – Dénomination
L’association prend la dénomination de « Pousses de Vie, asbl ».
 
Art.2 – Siège social
Le siège social est établi au 21 rue des moulins à 5340 Gesves, dans l’arrondissement judiciaire de Namur.
Il peut être transféré par simple décision du conseil d’administration dans tout autre lieu.
 
TITRE III. – Objet social, durée
 
Art. 3 – But social
L’association a pour but premier d’offrir à chacun les moyens d’être créateur (améliorer) de son bien-être tant
d’un point de vue physiologique, physique, psychologique, et environnemental.
L’association veut œuvrer avec simplicité, dans un esprit créatif, alternatif et durable, dans le respect de l’humain
et de la planète.
A cette fin, l’association propose l’apport de connaissances et différents outils se rapportant directement ou
indirectement à son objet tels que : stages, conférences, ateliers, voyages, séjours, formations, démonstrations,
organisation d’évènements,… Cette liste est non exhaustive
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, et
peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire ou  proche de son objet.
 
Art. 4 – Durée
L’association est constituée pour une durée illimitée.
 
 
0631801085
TITRE IV – Les membres
 
Art. 5 – Composition
L’association est composée de personnes physiques ayant qualité de membres effectifs, de membres adhérents 
et de membres d’honneur.
 
Art. 6.- Membres effectifs
Les membres effectifs sont au minimum trois et au maximum cinq. Les membres fondateurs sont ceux qui ont
composé l'assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis par décision de
l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers. La décision sera souveraine et ne devra pas être
motivée. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : être parrainé par un membre et
faire la demande par écrit ou verbalement au conseil d'administration. Le conseil d'administration accepte la
demande et la soumet à l'approbation de l'assemblée générale.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents
statuts.
 
Art.  6 bis  - Membres adhérents
Est admise en qualité de membre adhérent, toute personne en ordre de cotisation, définie par le C.A. Le montant
de la cotisation ne pouvant pas être supérieur à 251 euros.
 
Art. 7. - Membres d'honneur
L'assemblée générale pourra accorder le titre de membre d'honneur à toute personne physique ou morale
souhaitant apporter son concours à l'association. Cette qualité peut être cumulée avec celle de membre effectif
ou adhérent de l'association.
 
Art. 8. - Retrait des membres
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au
conseil d'administration.
 
Art. 9. - Exclusion de membres
Le non-respect des statuts peut conduire à l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut
être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. Le
conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de l'assemblée générale.
 
Art. 10 - Droits des membres
Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé
n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni
apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.
 
TITRE V. - Assemblée générale
 
Art. 11 - Composition.
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. L’assemblée générale est composée de tous les
membres effectifs, avec voix délibérative, et des membres adhérents, s’ils le souhaitent, avec voix consultative.
Elle est présidée par le président du conseil d’administration ou , s’il est absent, par le plus ancien des
administrateurs présents.
 
Art. 12 - Pouvoirs
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par les présents
statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence: les modifications aux statuts, la nomination et la révocation des
administrateurs et commissaires, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de
l'association, l'exclusion d'un membre effectif.
 
Art. 13 - Fréquence des réunions
Il doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, avant la date du 31 juillet de chaque année.
L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil
d'administration ou sur demande du cinquième au moins des membres effectifs.
 
 
Art. 14 - Convocation
Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée générale, par
lettre ordinaire ou courrier électronique, signée par un administrateur, adressée huit jours au moins avant
l’assemblée. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour.
 
Art. 15 – Procuration
Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre
muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre effectif ne peut être muni de plus d'une
procuration.
 
Art. 16 -  Votes
Tous les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.
 
Art. 17 -  Qualité de la délibération
L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les
exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée sont prises à la majorité
simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les
présents statuts. La voix du président est prépondérante en cas de parité des votes. Sont exclus des quorums de
vote et de majorité les votes blancs, nuls et les abstentions.
 
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, l’exclusion d’un membre
et la modification des statuts, à l’exception de l’article 3, qu’à la majorité des deux tiers. L’assemblée générale ne
peut valablement délibérer sur la modification de l’article 3 qu’à la majorité des quatre cinquièmes.
 
Art. 18 - Rapports annuels
L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, sur le rapport financier et sur le procès-verbal de
l'assemblée précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les points portés
à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et
l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés et pour autant que le
point à l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des
communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour être reçu à l'ordre du jour, tout point doit être signé
par au moins un tiers des membres effectifs; il doit être communiqué au conseil d'administration au moins trois
semaines avant la date de l'assemblée.
 
Art. 19 - Consignation des décisions
Les décisions des assemblées générales sont rassemblées en un registre des procès-verbaux dont les membres
effectifs peuvent prendre connaissance au siège de l'association, sans déplacement du registre.
 
TITRE VI. - Conseil d'administration
 
Art. 20 - Composition
L'association est administrée par un conseil composé de deux membres au moins. Ceux-ci sont nommés pour un
terme de cinq ans par l'assemblée générale, sauf désapprobation du rapport moral ou financier par deux tiers
des votes valablement exprimés.
 
Art. 21 - Mandat
Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur
provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat de l'administrateur
qu'il remplace.
 
Art. 22 - Réunion
Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses
membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président ou, à défaut, par un administrateur,
par simple lettre, mail, ou même verbalement..
 
Art. 23 -Qualité de la délibération
Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Toutes les
décisions du conseil sont prises à la majorité simple des voix. Un administrateur peut se faire représenter par un
autre administrateur, porteur d'une procuration écrite.
 
Art. 24 - Pouvoirs
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de
l'assemblée générale.
 
Art. 25 - Délégation de gestion
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférente à
cette gestion, à l'un de ses membres. Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre
recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.
 
Art. 26 - Consignation des décisions
Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par un
administrateur. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant un intérêt légitime, peut en
prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.
 
Art. 27 - Responsabilité du Conseil d'Administration
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association
par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligence d'un administrateur désigné à cet effet.
 
Art. 28 - Qualité du pouvoir des administrateurs
Tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil. Il n'aura pas à justifier de
ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.
 
 
Art. 29 - Responsabilité des administrateurs
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
TITRE VII. - Exercice social, budget, comptes
 
Art. 30 - Périodicité
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.
 
Art. 31 - Compte de résultat et budget
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à l'approbation de
l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.
 
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre 2015.
 
TITRE VIII. - Dissolution, liquidation
 
Art. 32
L'assemblée générale sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la dissolution déposées par le
Conseil d'Administration ou par un minimum de 1/5e des membres. La convocation et la mise à l'ordre du jour
s'effectuent conformément aux présents statuts.
 
La délibération et la décision relatives à la dissolution respectent le quorum et la majorité requis pour les
délibérations visées par l'article 17, al. 2. A partir de la décision de dissolution, l'association mentionnera toujours
qu'elle est une ASBL en dissolution, conformément à l'article 23 de la loi sur les ASBL et les fondations.
 
Si la dissolution est prononcée, l'assemblée générale désignera  le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif  net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement
viser une œuvre désintéressée à caractère humanitaire.
 
Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation doivent être déposées au greffe et publiées aux Annexes
du Moniteur belge, conformément à la loi.
 
TITRE IX. – Règlement d’ordre intérieur
 
Art. 33.
Un règlement d’ordre intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le présente à l’Assemblée
Générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.
 
TITRE X. - Dispositions transitoires
 
Art. 34. Conseil d’administration
 
L'assemblée générale de ce jour a élu à l’unanimité en qualité d'administrateurs :
THIBAUT Gregory, domicilié 21 rue des moulins,21 à 5340 Gesves, né le 24/11/1985 à Goodlands
ANDRE Véronique, domiciliée 169b rue de Huy à 5350 Ohey, née le 25/09/1967 à Liège
DAIX Michel, domicilié 33 rue de Nalamont à 5300 Coutisse, né le 02/11/1960 à Huy
 
Art. 35. Délégué à la gestion
 
L’assemblée générale de ce jour a élu en qualité de déléguée à la gestion journalière :
SOETE Lucie, née le 5/2/1955 à Jadotville (Congo), domiciliée  Rue des moulins 21 à 5340 Gesves
 
 
 
 
 
 
Fait à Gesves, le 4 juin 2015
 
 
THIBAUT Gregory, Administrateur
 
ANDRE Véronique, Administrateur
 
DAIX Michel, Administrateur
 
SOETE Lucie, Membre effectif