N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Amé petits bonheurs
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Royale(LG) 44
7611
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rumes (La Glanerie)
Statuts fondateurs de l’ASBL « Amé petits bonheurs »
 
Entre les soussignés :
Madame Detroye Amélie, Belge, domiciliée à 44 rue royale à 7611 La Glanerie ;
Monsieur Detroye Bernard, Belge, domicilié à 44 rue royale à 7611 La Glanerie ;
Madame Dewerse Béatrice, Belge, domiciliée à 44 rue royale à 7611 La Glanerie,  
 
qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif,  il a été convenu ce qui suit :
 
TITRE I
 
DE LA DENOMINATION –  DU SIEGE SOCIAL
 
Article 1er -  L’association prend pour dénomination : « Amé petits bonheurs » Association sans but lucratif  ou 
asbl.
 
Article 2 – Son siège social est établi au 44 Rue royale à 7611 La Glanerie
dans l’arrondissement judiciaire du Hainaut, division Tournai.
 
Il peut être transféré en tout autre endroit de cet arrondissement judiciaire par décision du Conseil
d'Administration.
 
TITRE II
 
  DU BUT SOCIAL POURSUIVI
 
Article 3 – L’association vise un public large (enfants, adolescents, adultes) et est un espace d’échanges et de
créativité.
 
L’ASBL veut permettre aux participants de/d’ :
- faire émerger leur créativité et de la développer ;
- s’exprimer à travers de nombreuses techniques dans différents domaines (artistiques, culturels, culinaires…) ;
- éveiller leurs sens ;
- développer les qualités de chacun ;
- développer l’envie de découvrir de nouvelles choses et de s’ouvrir au monde.
- devenir des citoyens responsables (plus particulièrement pour les enfants).
0681791917
- accroître l’autonomie;
- rencontrer d'autres personnes ayant les mêmes intérêts et d'échanger.  
 
L'ASBL veut :
- mettre chaque participant dans des situations d'apprentissage afin de développer les points précedents mais
cela de manière ludique;
- transmettre des savoirs.
 
L'association a pour but l’accomplissement de tout acte se rapportant directement ou indirectement à son but.
Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
 
L’association aura tout pouvoir d’acquérir, vendre, louer, hypothéquer, emprunter ou recevoir des libéralités.
 
 
Article 4 – Durée :
 
L’association est créée pour une durée illimitée.
 
TITRE III
 
 DES MEMBRES
 
Section I
 
Admission
 
Article 5 – Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les membres
fondateurs sont :
 
1. Madame Detroye Amélie, Belge, domiciliée à 44 rue royale à 7611 La Glanerie ;
2. Monsieur Detroye Bernard, Belge, domicilié à 44 rue royale à 7611 La Glanerie ;
3. Madame Dewerse Béatrice, Belge, domiciliée à 44 rue royale à 7611 La Glanerie, 
 
Article 6 – Les admissions de nouveaux membres sont décidées par le Conseil d’administration.
 
L’assemblée générale est souveraine pour décider d’élargir sa composition à d’autres personnes.
 
Section II
 
Démission, exclusion, suspension
 
 
Article 7 – Tout membre peut se retirer à tout moment de l'association en adressant sa lettre de démission au
Conseil d'Administration.
 
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale statuant à la majorité et sur
proposition du Conseil d' Administration.
 
Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se serait
rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.
 
Les membres démissionaires, suspendus, ou exclus, ainsi que les héritiers, ayants droits ou créanciers du
membre décédé, n'ont aucun droit à faire valoir sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement de
ce qu'ils ont versé.
 
 Peut-être réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas ses cotisations et charges qui lui incombent dans le
mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.
 
La cotisation annuelle reste acquise dans tous les cas. 
 
Article 8 – Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à la loi.
 
Article 9 – Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l’association.
 
 
TITRE IV
 
DES COTISATIONS
 
Article 10 – Les membres peuvent être amenés à payer une cotisation annuelle.  Le montant de cette cotisation
sera fixé par l’assemblée générale.  Elle ne pourra être supérieure à 1000  �.
 
 
TITRE V
 
DE L’ASSEMBLEE GENERALE
 
Article 11 – L’Assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
 
 
Article 12 - L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents statuts.
 
 Sont notamment réservées à sa compétence :
 
1) les modifications aux statuts sociaux ;
2) la nomination et la révocation des administrateurs
3) le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les
cas où une rémunération est attribuée ;
4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;
5) l’approbation des budgets et des comptes ;
6) la dissolution volontaire de l’association ;
7) les exclusions de membres ;
8) la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
9) toutes les hypothèses où les statuts l’exigent.
 
Article 13 -  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier semestre.
 
L’association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra
être adressée au Conseil d’administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l’avance.
 
Article 14 – Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil d’administration par
lettre ordinaire, courriel, email   ou fax adressé au moins huit jours avant l’Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax
sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA.
La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la réunion.
 
L’ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des
membres doit être portée à l’ordre du jour.
 
Article 15 – Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre
par l'envoi d'une procuration écrite au président. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une procuration.
 
Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une voix.
 
Le Conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité
d’observateur ou de consultant.
 
Article 16 – L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration et à défaut par
l’administrateur présent le plus âgé.
 
Article 17 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l’Assemblée
générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé
autrement par la loi ou les présents statuts.
 
En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.  
En cas de partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.
 
Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
 
Toutefois, lorsqu’une décision aura été prise par l’Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit
présente ou représentée, le Conseil d’administration aura la faculté d’ajourner la décision jusqu’à une prochaine
Assemblée générale extraordinaire.
 
Lorsque le quorum de présences n’est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une
seconde réunion de l’Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi de la seconde convocation.
La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de
l’Assemblée générale, sous réserve de l’application in casu des dispositions légales.
 
Article 18 -  L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts, sur l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que
conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi  relative aux
associations sans but lucratif.
 
Article 19 – Les décisions de l’Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par
le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec
lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 
Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce
sans délai et publiées, par les soins du greffier et  par extraits aux Annexes du Moniteur. Il en va de même pour
tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des
commissaires.
 
TITRE VI
 
DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
 
Article 20 – L’association est administrée par un Conseil composé de deux personnes au moins, nommés par
l’Assemblée générale pour un terme de 6 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d’administrateurs
doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
Les membres sortants du CA sont rééligibles.
 
Article 21 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par
l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Article 22 – Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.
 
Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
 
En cas d’empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.
 
Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire
selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
 
Article 23 – Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent  et chaque fois qu’un de
ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par
un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles
contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces
soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au moment de la
convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
 
Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.
 
Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en
cas de partage des votes.
 
Seule l’admission d’un nouveau membre réclame (un quorum de présence de 50 %) (Et) une majorité des deux
tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d’une
procuration écrite le désignant nommément.
En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d’un vote à
scrutin secret, la proposition est rejetée
 
Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et
inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre (effectif), justifiant d’un
intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
 
Article 24 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à
l’Assemblée générale.
Article 25 – Le conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois déléguer la
gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion
composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière – s’ils font partie du Conseil
d’administration – et/ou de délégué(s) à la gestion journalière – s’ils ne font pas partie dudit conseil -  ,qu’il
choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les appointements
ou les honoraires.
 
Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers à l’association.
Ils sont désignés pour 6 ans et rééligibles. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d’administration.
 
S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Ils n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par
extraits, aux annexes du Moniteur belge.
 
Article 26 – Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d’un ou plusieurs
administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas individuellement ou
conjointement.
Le Conseil d’administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou
honoraires.
Ils sont désignés pour 6 ans (et en ce cas rééligibles). Ils sont de tout temps révocables par le Conseil
d’administration. Cette (ces) personne(s) n’aura (auront) pas à justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.
 
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de
l’association par le Conseil d’administration, sur les poursuites et diligences d’un administrateur délégué à cet
effet (mandat classique) ou du/des organe(s) délégué(s) à la représentation.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par
extraits aux annexes du Moniteur belge.
 
Article 27 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes
habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
relativement aux engagements de l’association.
 
Article 28 – Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que
leur valeur n’excède pas 100.000,00 EUR.
TITRE VII
 
DISPOSITIONS DIVERSES
 
Article 29 – Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
 
Article 30 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
 
Article 31 – Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
 
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés.
 
Article 32 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, d’honneur
ou émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du
registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de
l’heure de la consultation
Article 33 – Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée générale désigne un
commissaire, choisi parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargé de vérifier les comptes
de l’association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour trois années et est rééligible.
 
Article 34 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
 
Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
 
Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l’avoir de l’association, de liquider toute dette quelconque et de
distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire.
 
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe du Tribunal de commerce  et publiées, aux soins du greffier,  aux Annexes du Moniteur.
 
Article 35 -  Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi régissant les
associations sans but lucratif.
 
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes:
 
Administrateurs :
 
Lors de la séance du 26 septembre 2017, l’assemblée générale désigne en qualité d’administrateurs :
 
Madame Detroye Amélie, Belge, domicilié à 44 Rue royale à 7611 La Glanerie, née à Tournai, le 11 novembre
1991 ;
Monsieur Detroye Bernard, Belge, domiciliée à 44 Rue royale à 7611 La Glanerie, née à Tournai le 22 octobre
1953 ;
Madame Dewerse Béatrice, Belge, domicilié à 44 Rue royale à 7611 La Glanerie, né à Lille le 17 novembre 1957
,
qui acceptent ce mandat.
 
Le premier exercice comptable commencera à la date de création de l'ASBL pour se clôturer le 31 décembre
2018.
 
Le Conseil d’administration qui s’est tenu en date du 26 septembre 2017 , immédiatement après l’assemblée
générale, a désigné :
 
Présidente : Detroye Amélie
Secrétaire : Dewerse Béatrice
Trésorier : Detroye Bernard
 
Délégué à la gestion journalière : Detroye Amélie
Mandats gratuits pour les administrateurs ainsi que pour la personne à la gestion journalière. 
 
Acte sous seing privé
 
Fait à La Glanerie, le 26 septembre 2017 en deux exemplaires.