N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : CEBEARTS ASBL
(en abrégé) : CEBARTS
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Avenue de la Chasse 133
1040
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Etterbeek
ACTE DE CONSTITUTION
 Dénomination :
 (en entier) : CEBEARTS ASBL
 (en abrégé) : CEBA
 Forme juridique : ASBL
 Siège : AVENUE DE LA CHASSE N°133 1040 BRUXELLES
 Objet de l’acte : CONSTITUTION
 ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
 CEBEARTS ASBL
 Entre les soussignés :
 Monsieur Maiorani Lucas, de nationalité Française, indépendant, domicilié en Belgique, à Bruxelles 1050,
 Avenue Louise 216 ;
 Madame Maiorani Brigitte, de nationalité Française, indépendante, domiciliée en France, à Saint-Claude
 39200, Rue de la Poyat 57 ;
 Monsieur Maiorani Valter, de nationalité Italienne, salarié, domicilié en France, à Saint-Claude 39200, Rue
 de la Poyat 57 ;
 Il est constitué une association sans but lucratif régie par les règles suivantes :
Dénomination et siège
 Article 1
La dénomination sociale est : CEBEARTS ASBL
 L’association existe sous la dénomination « CEBARTS », en abrégé. Le siège est établi à 1040
 BRUXELLES, AVENUE DE LA CHASSE NUMERO 133, dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut
 être transféré ailleurs en Belgique par décision du conseil d’administration.
 Objet et moyens
 Article 2
 L’association a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à
 l’étranger toutes les activités généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à :
 La promotion de l’art musical sous toutes ses formes et par tous les moyens techniques, l’aide aux artistes
 musiciens et aux groupes de musiciens. Elle peut aussi, mais de façon accessoire, s’adonner à des activités
 commerciales à conditions que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de l’objet pour lequel
 l’asbl a été constituée :
 -Favoriser la promotion de la musique en général pour un public constitué de personnes de tous âges, de
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 tous milieux socioculturels et de toutes origines confondues.
 -L’organisation d’activités liées à la pratique de tous types de musique, de cours, de formation, de création
 d’activités culturelles ou autres, d’organisation de stage et la conception d’outils pédagogiques permettant sa
 réalisation.
 -Organisation de stages musicaux pour particuliers ou entreprises, en Belgique et à l’étranger, y compris
 éventuellement le transport, le logement et la nourriture.
 -Le développement d’activités extra-scolaires dans les écoles
 -La formation musicale et pédagogique de professeurs de musique
 - L’aide professionnelle et administrative aux associations, organismes de formations, écoles, universités,
 particuliers ou entreprises.
 -La promotion d’artistes et de musiciens ;
 -La création d’oeuvres ;
 -la programmation d’évènements musicaux (concerts, soirées et festivals), mettant en avant des artistes
 régionaux et nationaux dans une large variété de styles (rock, hard rock, métal, électro, jazz, classique,
 baroque, opéra…).
 -de promouvoir les différentes formes d’expressions artistique se rattachant aux styles musicaux évoqués
cidessus
 et à la culture musicale en général.
 -Soutenir l’émergence d’artistes indépendants, régionaux ou internationaux, via les activités d’un véritable
 label.
 -Participer à la vie culturelle Belge par le biais de l’action culturelle et ce en privilégiant les partenariats avec
 des opérateurs, professionnels ou amateurs, du champ artistique et socioculturel.
 -Mettre à disposition des locaux équipés pour des résidences, répétitions, enregistrements « live » lors de
 concerts, soirées, etc.
 -D’aider et de soutenir les artistes indépendant, nationaux et internationaux, actif dans le domaine musical,
 notamment au travers du label CébArts Studio
 -L’enregistrement, la production, l’édition, la diffusion de toute production artistique et culturelle, spectacles,
 festivals, sur tous support ;
 -L’organisation, la production et la promotion d’évènement culturels tels que, notamment, concerts,
 expositions, spectacles, festivals, soirées, …
 -La mise en relation d’artistes avec les acteurs du secteur artistique et culturel ;
 -Contribuer à la réalisation de son but social et à la promotion des activités qu’elle développe, et notamment
 l’édition d’un site internet, l’édition d’un journal, la réalisation d’affiches, d’oeuvres d’arts, de film, de clips, de
 spectacles, …
 -La réalisation de toute activité qu’elle juge utile pour contribuer directement ou indirectement à la poursuite
 de son but social. Elle pourra poser tout acte quel qu’il soient, se rattachant directement ou indirectement, en
 tout ou en partie, à son but social ou pouvant en faciliter la réalisation ou le développement.
Elle pourra prêter son concours et s’intéresser de manière généralement quelconque à des associations,
 entreprises ou organismes ayant un but analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au
 développement de son but.
 L’association pourra poser tous actes et faire toutes opérations licites généralement quelconques se
 rattachant à la réalisation de son objet social.
 Elle peut s’affilier à toute association ou à tout groupement susceptible de lui prêter un concours utile pour
 atteindre les buts qu’elle poursuit.
 CEBEARTS ASBL s’inscrit dans une relation de partenariat avec les artistes. Elle fera apparaître cette
 spécificité dans les relations qu’elle entretiendra avec les autres services professionnels et encouragera ces
 derniers à développer des actions allant en ce sens.
 L’assemblée générale peut notifier les activités que le conseil d’administration présenterait.
 Article 3
 L’association est constituée pour une durée illimitée prenant cours ce jour.
 Article 4
 Le nombre de membres est illimité. L’association compte au moins trois membres. Aucune cotisation n’est
 versée par les membres effectifs.
 Article 5
 Le Conseil d’administration peut accepter les affiliations des membres qui appuient l’objectif et les travaux
 de l’association.
 Article 6
 Tout membre désirant quitter l’association sera libre de tout engagement, dès réception d’une lettre
 recommandée adressée au Président du conseil d’administration notifiant son désir de quitter l’association.
 L’absence injustifiée d’un membre effectif, en dépit de deux rappels écrits du Président, entraîne son exclusion
 d’office. Le Président en fait rapport lors de la prochaine assemblée générale.
 Ordre général : l'assemblée générale
 Article 7
 Une délibération de l'assemblée générale est requise pour :
 1° la modification des statuts;
 2° la nomination et la révocation des administrateurs;
 3° la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
 rémunération est attribuée;
 4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;
 5° l'approbation des budgets et des comptes;
 6° la dissolution de l'association;
 7° l'exclusion d'un membre;
 8° la transformation de l'association en société à finalité sociale;
 9° tous les cas où les statuts l'exigent.
 Article 8
 L'assemblée générale dispose de la plénitude des pouvoirs de nature à permettre la réalisation de l'objet de
 l'association. Elle délibère valablement si 2/3 des membres sont présents ou représentés. A défault, une
 nouvelle assemblée sera convoquée. Dans ce cas, elle délibère valablement quel que soit le nombre de
 membres présents ou représentés.
 Article 9
 Elle se réunit de plein droit sous la présidence du Président de l'association, en principe tous les ans, au
 siège social ou à tout autre endroit indiqué sur la convocation. Celle-ci est faite, sous recommandation postale,
 par le Président ou, en cas d'empêchement de celui-ci par le secrétaire. Une assemblée extraordinaire peut
 être convoqué sur demande du conseil d'administration.
 Article 10
 Les résolutions sont prises à la simple majorité.
 Organe d'administration : le conseil d'administration
 Article 11
 Les administrateurs sont nommés en vertu d'une délibération de l'assemblée générale.
 Cette dernière peut demander la révocation d'un administrateur.
 Article 12
 Tous les pouvoirs qui ne sont pas attribués explicitement par la loi ou par les statuts à l'assemblée générale
 sont exécutés par le conseil d'administration.
 Article 13
 Le conseil d'administration est, entre autres, compétent d'exécuter tous les actes judiciaires, immobiliers et
 mobiliers, d'acheter et vendre, de louer ou prendre en location, prêter ou emprunter, d'exécuter des transactions
 commerciales et bancaires, donner ou prendre des hypothèques ou d'autres garanties. En un mot, l'association
 s'engage valablement d'une manière la plus détaillée et dans toutes les circonstances.
 Article 14
 Toutes les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité, des votes valablement exprimés.
 Article 15
 A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe
 valablement les actes régulièrement décidé par le conseil.
 Budget et comptes
 Article 16
 L'exercice social et fiscal court du premier janvier au trente et un décembre de chaque année.
 Article 17
 Le conseil d'administration est tenu de soumettre chaque année à l'approbation de l'assemblée générale le
 compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice.
 Membres de l'association
Article 18
L'association se compose de membres effectifs au nombre minimum de trois et de membres
 d'honneur
 Les membres effectifs : Les membres effectifs comprennent :
 -les membres fondateurs, composant l'assemblée générale constitutive ;
 -les membres cooptés par le conseil d'administration
 Seuls les membres effectifs exercent la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et le présent
 statut.
 Les membres adhérents peuvent assister aux assemblées générales sur invitation du conseil
 d'administration, qui décide aussi du retrait du titre.
 La liste des membres est tenue dans un registre. L'acceptation, la démission, l'exclusion, le décès ou la
 disparition d'un membre sont mentionnés au registre des membres. Lorsque dans le texte des présents statuts,
 il sera question de << membre >>, il s'agira exclusivement de << membre effectif >>.
 Article 19
Le conseil d'administration, à la majorité simple des votants, accepte ou refuse tout nouveau
 membre, sans devoir justifier sa décision
 Article 20
Tout membre peut démissionner à tout moment, en notifiant le fait par lettre recommandé à la
 poste au conseil d'administration. Le membre démissionnaire n'aura aucun droit sur l'avoir social.
 Article 21
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des
 deux tiers des membres présents ou représentés. L'exclusion est notifiée par lettre recommandée à la poste. Le
 membre exclu n'aura aucun droit sur l'avoir social.
 Article 22
En cas de décès ou de disparition d'un membre, ses ayants droit ou bénéficiaires n'ont aucun
 droit sur l'avoir social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisation ou versements effectués.
 Administration de l'association
 Article 23
L'administration de l'association est confiée à un conseil d'administration choisi par l'assemblée
 générale à la majorité simple des votants. Le conseil ne pourra pas compter moins de trois membres ni plus de
 dix membres. Le mandat des administrateurs n'expire que par achèvement de sa durée, décès, démission ou
 révocation. Le remplacement d'un administrateur est obligatoire en cas de vacance du mandat de celui-ci et si
 cette vacance avait pour effet de faire tomber le nombre des administrateurs en-dessous de trois. Les
 administrateurs restants y pourvoient en attendant la ratification par l'assemblée générale la plus proche.
 Article 24
les administrateurs sont nommés pour un terme de trois années prenant cours à la date de leur
 désignation, renouvelable par tacite reconduction pour un nouveau terme de trois années, à défaut de
 révocation ou de démission. Le remplacement en cours de mandat ne dure que le temps d'achèvement du
 terme initialement fixé du mandat.
 Article 25
La révocation des administrateurs est du ressort de l'assemblée générale statuant à la majorité
 simple des votants. La révocation est notifiée par l'envoi d'une lettre recommandée à la poste.
 Article 26
 Le conseil d'administration élit parmi ses membres: Un président, un vice-président-secrétaire et
 un trésorier
 Article 27
le conseil d'administration se réunit d'office, sur convocation de son président, deux fois par an ou
 à la demande expresse d'un ou plusieurs administrateurs adressés au président, il ne peut statuer que si la
 majorité de ses membres est présente.
 Article 28
Toute décision du conseil d'administration est prise à la majorité simple des voix. Les
 administrateurs empêchés peuvent déléguer par écrit leur pouvoir à un administrateur de leur choix. En cas de
 parité, la voix du président est prépondérante. Les décisions sont consignées dans les procès-verbaux signés
 par le président et le secrétaire et inscrits dans un registre.
 Article 29
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de
 l'association et notamment en ce qui concerne les traités, transactions, compromis, location, acceptations de
 legs, placement de fonds, recettes et revenus, et actes d'administration, prêts et emprunts, prises de garantie
 réelles ou personnelles, actions judiciaires, tant en demandeur qu'en défendeur, il ordonne et approuve les
 dépenses, en effectue et autorise le règlement
 Il peut donner mainlevée de toutes les inscriptions, saisies, oppositions et autres empêchements, avec
 renonciation à tous droits réels ou sans paiement et sans qu'il soit besoin d'en justifier.
 Toute cette énumération étant énonciative et non limitative. Sont seuls exclus les actes réservés par la loi et
 les statuts à l'assemblée générale, comme il sera dit ci-après.
 Article 30
Les actions judiciaires, tant en demandeur qu'en défendeur, sont suivies au nom de l'association,
 par son président.
 Article 31
 Pour tout acte engageant officiellement l'association, la signature conjointe de deux
 administrateurs dûment habilités est nécessaire. Par dérogation, tout engagement de dépense de moins de 250
 euros est valablement fait par l'administrateur responsable du service dont relève la dépense. Le conseil
 d'administration peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs et notamment la gestion journalière avec usage de
 la signature sociale afférente à cette gestion à un ou plusieurs administrateurs délégués choisis parmi ses
 membres et dont il fixera les pouvoirs et la rémunération éventuelle.
 Article 32
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et
 ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
 Assemblée générale
 Article 33
Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire des membres ou de leurs
 représentants au cours de mois de juin, à l'endroit choisi par le conseil d'administration. Outre l'assemblée
 générale ordinaire, une assemblée peut être convoquée chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, sur
 proposition d'un tiers des administrateurs ou d'un cinquième des membres. La convocation à l'assemblée sera
 faite par les soins du conseil d'administration dix jours à l'avance par lettre missive ordinaire signée par le
 président. L'ordre du jour est mentionné sur la convocation.
Article 34
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la moitié plus un de ses membres est
 présent ou représentés. Si le quorum n'est pas atteint, l'assemblée générale est convoquée à nouveau et à
 quinze jours d'intervalle. Elle délibère alors valablement, quel que soit le nombre d'associés présents ou
 représentés. Chaque associé a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par
 mandataire membre effectif de son choix.
 Tout associé a droit à une voix et aucun mandataire ne peut représenter plus de deux membres
Article 35
L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration. 
 En cas d'absence du président, le secrétaire, le trésorier ou le plus âgé des administrateurs présents assure ses
fonctions. 
 Article 36
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment de sa compétence: 1°les
modifications aux statuts sociaux, 
 2°la nomination et la révocation des administrateurs, 
 3°l'approbation des comptes et budgets, 
 4°la décharge à octroyer aux administrateurs, 
 5°la dissolution volontaire de l'association, 
 6°l'exclusion des associés, 
 7°l'adoption de toutes les mesures utiles conformes à l'intérêt de l'association, 
 Le conseil d'administration soumettra à l'approbation de l'assemblée, les comptes de l'exercice écoulé et
exposera le budget de l'exercice suivant. 
Article 37
les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Le vote est fait à main levée. A la demande de deux membres
associés, le vote est fait à scrutin secret. 
 En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. 
 Article 38
Les résolutions de l'assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal, inscrit dans un registre spécial
et signées par le président. Ces résolutions ne doivent pas être déposées au greffe du tribunal du lieu du siège
de l'association. Seules les résolutions qui peuvent être assimilées à une modification des statuts et les
modifications d'administrateurs doivent faire l'objet de dépôt au greffe. 
Modification aux statuts, dissolution 
 Article 39
les modifications aux statuts et la dissolution de l'association sont du ressort de l'assemblée générale des
membres convoqués dix jours à l'avance par lettre missive ordinaire par les soins du conseil d'administration et
délibérant conformément aux dispositions légales. 
 En cas de dissolution, l'assemblée générale désignera la ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et
déterminera, après acquittement des dettes et apurement des charges, l'affectation de l'actif de l'association, en
les versant au profit d'une œuvre désintéressé active dans la promotion de la culture. 
Disposition générale 
 Article 40
Pour tout ce qui n'est pas prévu aux statuts, il en est référé aux dispositions de la loi 2 mai 2002 sur les
associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, qui concernent
les associations sans but lucratif. 
 Lors de l'assemblée générale du 15 avril 2019, sise à BRUXELLES, 133 AVENUE DE LA CHASSE 1040
BRUXELLES, ont été nommés administrateurs les personnes suivantes : 
 Président : Monsieur Maiorani Lucas, de nationalité Française, indépendant, domicilié en Belgique, à Bruxelles
1050, Avenue Louise 216 ; 
 Vice-Président et Secrétaire : Madame Maiorani Brigitte, de nationalité Française, salarié, domicilié en France, à
Saint-Claude 39200, Rue de la Poyat 57 ; 
 Trésorier : Monsieur Maiorani Valter, de nationalité Italienne, salarié, domicilié en France, à Saint-Claude 39200,
Rue de la Poyat 57 ; 
Les membres fondateurs,
Lucas Maiorani       Brigitte Maiorani      Valter Maiorani