N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Good Vibrations
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Loyauté 21 4
1090
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Jette
CONSTITUTION
 
Entre les soussignés :
 
Monsieur Brieuc Beckers, né à Etterbeek le 24 février 1996, domicilié à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, 47 Avenue
Louis Ceusters
Monsieur Jonathan Brulein, né à Braine-l’Alleud le 9 novembre 1995, domicilié à 1410 Waterloo, 22 Avenue
Princesse Paola
Monsieur Kevin Lietar, né à Bruxelles le 30 janvier 1986, domicilié à 1090 Jette, 21 Rue de la Loyauté
Monsieur Guillaume Morauw, né à Etterbeek le 16 mai 1996, domicilié à 1380 Ohain, 512A Chaussée de
Louvain
Monsieur Ludovic Persoons, né à Etterbeek le 10 mai 1995, domicilié à 1420 Braine-l’Alleud, 169 Rue de la
légère eau
Monsieur François Rossignol, né à Uccle le 29 août 1996, domicilié à 1000 Bruxelles, 171 Rue du Noyer
Monsieur Mathieu Weinreb-Willard, né à Ixelles le 21 mars 1995, domicilié à 1330 Rixensart, 8 Avenue du Fond
Marie Monseu
 
Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille
neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit.
 
 
TITRE Ier. – Dénomination, siège, objet, durée
 
Article 1 :
L’association prend pour dénomination : « Good Vibrations ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association
sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l’adresse du siège de l’association.
 
Article 2 :
Le siège de l’association est fixé à Jette, Rue de la Loyauté 21 boîte 4, dans l’arrondissement judiciaire de
Bruxelles.
Il peut être transféré, par décision de l’assemblée générale, dans tout autre lieu en Belgique.
    
Article 3 :
L’association a pour objet, au sens le plus large :
0672445273
 
pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique et à l’étranger :
La composition et les arrangements musicaux et artistiques au sens large,
L’organisation de cours dans les disciplines artistiques, culturelles ou musicales,
L’organisation de concerts, pièces de théâtre, représentations de toutes formes artistiques,
L’organisation de tournées et de séjours musicaux.
L’enregistrement et la captation sur tout support numérique ou autre destiné à la diffusion et à la vente,
La mise à disposition de musiciens et artistes en tous genres dans le cadre de partenariat, coproduction ou toute
forme de sous-traitance,
La promotion d’artistes, tant sur la scène nationale qu’internationale
La sensibilisation du public à la musique et la transmission du savoir musical a tous publics.
 
Elle peut en outre, sous réserve de restrictions légales, faire toutes opérations commerciales, industrielles,
mobilières, immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut notamment s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription, d’intervention financière ou par
tout autre mode, dans toutes sociétés ou entreprises, en Belgique ou à l’étranger, ayant en tout ou en partie, un
objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d’en favoriser l’extension et le développement.
Elle peut prêter à toutes sociétés et se porter caution pour elles, même hypothécairement.
Dans ce sens elle pourra ainsi exercer, à titre accessoire, certaines activités économiques à condition que les
produits de ces activités soient uniquement destinés à la réalisation de l’objet principal.
 
Article 4 :
L’association est constituée pour une durée illimitée.  Elle peut, en tout temps, être dissoute.
 
 
TITRE II – Membres
 
Article 5 :
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Outre les fondateurs, peut devenir
membre toute personne physique ou morale qui déclare adhérer aux statuts.  Un registre des membres est tenu
au siège social conformément à l’article 10 de la Loi du deux mai deux mille deux.
 
Article  6 :
Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à 4.
Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
Par ailleurs, toute personne physique ou morale, qui s’intéresse à la culture et adhère à la réalisation de l’objet
social de l’association peut devenir membre effectif de l’association, sur proposition du conseil d’administration et
par décision de l’assemblée générale réunissant les deux tiers des membres présents ou représentés.
L’admission ne sera décidée que moyennant la présentation au conseil d’administration d’une requête écrite.
Le conseil d’administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat
en tant que membre effectif.
Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les fondations et les
présents statuts.
 
Article 7 :
Est membre adhérent, toute personne qui a manifesté un intérêt pour l’Association, a été agréée en cette qualité
pour l’année en cours par le conseil d’administration et a payé sa cotisation annuelle. Les membres adhérents ne
participent pas aux assemblées générales, n’ont ni le droit de vote ni aucun droit à l’égard de l’association.
 
Article 8 :
§1  Un membre perdra sa qualité de membre de l’association dans les cas suivants :
- Décès, incapacité civile, démission, suspension ou exclusion.
- En ce qui concerne les membres effectifs, absence sans désignation d’un représentant à 3 assemblées
générales consécutives.
- Par exclusion d’office quand le membre refuse de payer la cotisation qui lui incombe. Ce refus est constaté par
une mise en demeure, signifiée par lettre recommandée restée sans réponse pendant quinze jours à dater de
son envoi.
§2  Tout membre effectif est libre de se retirer à tout moment de l’Association en adressant par écrit sa démission
au Conseil d’administration.
§3 Un membre effectif ne peut être exclu que par une décision de l’assemblée générale à la double majorité
suivante :
La majorité des deux tiers des membres fondateurs (présents ou représentés) ; et
La majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
§4 Si la proposition d’exclusion concerne un membre fondateur, l’exclusion ne pourra être prononcée à la double
majorité ci-dessus qu’à la condition d’avoir été mentionnée spécialement sur la convocation à l’assemblée
générale, laquelle convocation devra avoir été remise au moins un mois à l’avance contre accusé de réception à
chacun des membres effectifs.
§5  Est exclu d’office : le membre effectif qui refuse de payer la cotisation qui lui incombe. Ce refus est constaté
par une mise en demeure, signifiée par lettre recommandée restée sans réponse pendant quinze jours à dater de
son envoi.
§6  Pour les membres adhérents, le non-paiement de l’éventuelle cotisation sera considéré de facto comme une
démission.
 
En toute autre circonstance, l’exclusion d’un membre adhérent est décidée par le conseil d’administration à la
majorité des votes exprimés, la voix du président valant double en cas d’égalité.
 
Article 9 :
Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus de même que leurs ayant droit et créanciers ainsi que les
héritiers et ayant droit d’un membre décédé ou démis ne peuvent demander le remboursement des cotisations et
n’ont aucun droit sur le fonds social de l’association.  Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition
des comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires.
La suspension ou la perte de la qualité de membre n’aura aucune influence sur les obligations contractuelles du
membre suspendu ou démis à l’égard de l’Association si celles-ci découlent de services fournis par l’association.
 
Article 10 :
§1  Le montant de la cotisation payée par les membres est fixé annuellement par l’Assemblée Générale sans que
ce montant ne puisse excéder la somme de 1.000 euros. Ce montant est lié aux fluctuations de l’indice des prix à
la consommation. L’indice de base étant celui du mois de mars deux mille dix-sept.
§2  Les membres n’encourent aucune obligation personnelle du chef des engagements de l’association.
 
 
TITRE III – Administration – Conseil d’administration
 
Article 11 :
§1 L’association est administrée par un conseil d’administration composé par un minimum  de trois et un
maximum de 8 administrateurs nommés par l’assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Le
nombre d’administrateurs devra toutefois toujours être inférieur au nombre de membres effectifs.
§2 Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.
 
Article 12 :
Pour être élu administrateur, il faut être membre effectif de l’association.
 
Article 13 :
Les administrateurs sont élus pour une durée de trois années et sont rééligibles.
En cas d’élections partielles, cette durée est limitée jusqu’aux premières élections générales prochaines.
 
Lorsque pour quelque raison que ce soit, ces dispositions ne peuvent être respectées, les administrateurs sortant
restent en fonction jusqu’au moment de leur remplacement.
Pendant ce temps, ils demeurent personnellement responsables.  Ils sont tenus de préparer les prochaines
élections, au besoin après modification des statuts.
 
Lorsque pour cause de décès, démission volontaire, révocation, etc.., le mandat d’un administrateur se termine
avant terme, l’administrateur élu à sa place continue à exercer le mandat jusqu’au terme initialement prévu du
mandataire qu’il remplace.
 
Article 14 :
§1. S’il le désire, le conseil désigne parmi ses membres un président, un ou plusieurs vice-présidents, un
secrétaire, un trésorier ou tout autre fonctionnaire.  En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont
assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs.
§2. Le conseil se réunit chaque fois que l’intérêt de l’Association l’exige sur convocation du président ou de deux
administrateurs.  La convocation contient l’ordre du jour, fixé éventuellement après consultation des autres
administrateurs.
§3. Le Conseil d’administration ne peut délibérer et statuer que si la moitié au moins de ses membres est
présente ou représentée à la réunion. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix des
membres présents ou représentés.
Si, au cours d'une réunion du Conseil valablement composé, un ou plusieurs administrateurs présents ou
représentés s'abstiennent de voter, les décisions sont valablement prises à la majorité des deux tiers des voix
des autres administrateurs présents ou représentés.
En cas d’égalité de voix, la voix du Président ou de l’administrateur qui préside la réunion est prépondérante.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, mais personne ne peut disposer de plus
de deux procurations.
 
§4. Il est rédigé un rapport de chaque réunion qui sera approuvé lors de la réunion suivante.  Les extraits des
procès-verbaux sont valablement signés par le président ou par deux administrateurs.
 
Article 15 :
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée
générale.
§1. Le conseil d’administration dirige l’association et la représente dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires.
Il agit en tant que demandeur ou défendeur, dans toutes les actions judiciaires et décide des recours.  Il est
compétent pour tous les actes d’administration et de disposition, y compris l’aliénation même à titre gratuit de
biens mobiliers ou immobiliers ; les hypothèques, les prêts et emprunts, quelle que soit leur durée ; les
opérations commerciales et bancaires, les mainlevées hypothécaires avec ou sans quittance et les dispenses
d’inscriptions hypothécaires d’office.
§2.  Le conseil nomme et révoque les membres du personnel et en détermine le statut.
§3. Le conseil peut déléguer une partie de ses pouvoirs à un ou à plusieurs de ses membres. 
Les tiers au conseil ne peuvent obtenir procuration que pour une mission clairement spécifiée et limitée dans le
temps.
§4. Le conseil peut, s’il le désire, désigner un ou plusieurs administrateurs délégués chargés de la gestion
journalière et disposant entre autres de la signature vis-à-vis des comptes en banques, des contributions, des
compagnies de distribution de services publics (eau, gaz, électricité, téléphone et autres moyens modernes de
communication)   et autres départements ministériels compétents ou administrations ainsi que  pour la
correspondance générale courante.
Si deux ou plusieurs administrateurs délégués sont nommés, ils exercent la gestion journalière conjointement,
sauf procuration spéciale à l’un d’eux.
 
Article 16 :
La représentation de l’association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion
journalière, sont signés, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement et désignés
par le conseil d’administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l’exécution de leur mandat qu’ils exercent à titre gratuit.
 
 
TITRE IV – Assemblée générale
 
Article 17 :
L’assemblée générale se compose de tous les membres fondateurs et effectifs de l’association. 
Un membre peut toutefois se faire représenter par un autre membre moyennant procuration écrite.
Aucun représentant ne peut disposer de plus de deux procurations.
Chaque membre dispose d’une voix.
 
 
 
 
Article 18 :
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
 
Sont notamment réservées à sa compétence :
 
a) les modifications des statuts,
b) la nomination et la révocation des administrateurs,
c) l’approbation des budgets et comptes,
d) la dissolution volontaire,
e) l’admission & l’exclusion de membres.
 
Article 19 :
§1. Il doit être tenu une assemblée générale ordinaire au moins une fois par an, durant le premier semestre de
l’année civile sur proposition du conseil d’administration pour l’approbation des comptes de l’exercice écoulé et
du budget de l’exercice suivant.
§2. Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie chaque fois que les circonstances l’exigent et en tout
cas lorsqu’un cinquième au moins des membres effectifs en fait la demande.
§3. Les convocations ne sont faites valablement que lorsqu’elles sont signées par le président, ou par deux
administrateurs.
Elles sont envoyées par lettre ordinaire ou par courriel au moins quinze jours avant la réunion, à l’adresse
courrier ou mail figurant sur le bulletin d’adhésion du membre.
§4. La convocation mentionne le jour, l’heure, le lieu et l’ordre du jour de la réunion.  L’ordre du jour est fixé par le
conseil d’administration mais la moitié des membres a le droit d’y faire porter des points supplémentaires.
§5. L’assemblée ne peut délibérer que sur les points inscrits à l’ordre du jour.
 
Article 20 :
L’assemblée est présidée par le président du conseil d’administration ou, à défaut, par le vice-président du
conseil ou le plus âgé des administrateurs présents.  L’assemblée peut refuser cette présidence en se
choisissant, par majorité des deux tiers, un autre président.
Le président désigne le secrétaire.
 
Article 21 :
(§1) L’assemblée générale peut, dans les cas ordinaires, et sauf dans les cas où les présents statuts en décident
autrement,  prendre des décisions à la majorité des deux tiers des voix quel que soit le nombre des membres
présents ou représentés.
 
Si, au cours d'une assemblée générale, un ou plusieurs membres présents ou représentés s'abstiennent de
voter, les décisions sont valablement prises à la majorité des deux tiers des voix des autres membres présents
ou représentés.
 
Les décisions concernant les modifications aux statuts, les exclusions de membres ou la dissolution volontaire ne
peuvent être prises que moyennant le respect des conditions prévues aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin
1921 et des présents statuts. . 
 
En cas de parité de voix, celle du président ou de l’administrateur qui préside la réunion est prépondérante.
§2. Les décisions de l’assemblée générale peuvent, dans l’intérêt de l’association, être suspendues par le conseil
d’administration ; dans ce cas, le conseil convoque dans les 30 jours, une nouvelle assemblée générale qui peut
prendre une décision finale valable, à la majorité des deux tiers des voix, quel que soit le nombre de membres
présents ou représentés.
 
Toutefois, si tous les membres du conseil d’administration donnent leur démission lors de cette réunion, la
décision ne sera exécutoire qu’à partir du jour où un nouveau conseil d’administration est élu.
 
Article 22 :
Un procès-verbal de chaque réunion est rédigé et envoyé dans le mois qui la suit aux membres de l’Association ;
il est signé par le président et le secrétaire.  Les extraits du rapport sont valablement signés par le président ou
par deux administrateurs.
 
Les membres et les tiers qui justifient d’un intérêt légitime peuvent obtenir des copies ou des extraits des
rapports.
 
TITRE V – Gestion financière
 
Article 23 :
L’exercice social commence le 1er janvier de chaque année et se clôture le 31 décembre suivant.
 
Les comptes et budgets sont préparés, éventuellement à l’intervention du trésorier, par le conseil d’administration
et sont soumis à l’assemblée générale pour approbation.
 
TITRE VI – Dissolution et liquidation
 
Article 24 :
Sauf les cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, la dissolution ne peut être prononcée que par
l’assemblée générale conformément à l’article 20 et suivants de la loi et aux présents statuts.
La décision de dissolution doit être suivie de la nomination d’un ou plusieurs liquidateurs ; à défaut, le tribunal
nommera le ou les liquidateur(s) et ce, à la demande de la partie la plus diligente.
 
Article 25 :
En décidant de l’affectation de l’actif net, l’assemblée générale et les liquidateurs doivent tenir compte de l’objet
de la présente association. L’actif ne pourra en aucun cas être attribué à des membres ou anciens membres,
sauf lorsqu’il s’agit d’associations-membres poursuivant le même objet que l’association dissoute ; hors ce cas
les biens doivent continuer à être affectés à une fin qui se rapproche autant que possible de celle de l’association
dissoute.
 
Article 26 :
Les dispositions qui ne sont pas réglées par les présents statuts sont régies par la loi du 27 juin 1921, ou tout
autre réglementation qui la remplacerait ou la modifierait ou en porterait modifications d’exécution. 
 
 
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 
Le premier exercice social commence, le jour de la publication des présents statuts au Moniteur Belge, pour se
terminer le 31 décembre 2017. 
 
 
TITRE VII – Nominations
 
Administrateurs :
Sont nommés pour la première fois administrateurs, conformément aux articles 11 à 13 inclus des statuts les
personnes suivantes :
Monsieur Brieuc Beckers, prénommé et présent.
Monsieur Jonathan Brulein, prénommé et présent.
 Monsieur Kevin Lietar, prénommé et présent.
Monsieur Guillaume Morauw, prénommé et présent.
Monsieur Ludovic Persoons, prénommé et présent.
Monsieur François Rossignol, prénommé et présent.
Monsieur Mathieu Weinreb Willard, prénommé et présent.
 
Les administrateurs acceptent leur mandat.
 
Immédiatement après leur nomination, les administrateurs présents et valablement représentés se sont réunis en
Conseil d'administration et ont décidé à l’unanimité des voix :
 
De nommer en qualité de président du conseil d’administration : Monsieur Kevin Lietar, prénommé.
De nommer en qualité de vice-président du conseil d’administration : Monsieur Brieuc Beckers prénommé.
De nommer en qualité de trésorier : Monsieur François Rossignol, prénommé.
De nommer en qualité de secrétaire : Monsieur Ludovic Persoons, prénommé.
De nommer en qualité d’administrateur délégué : Monsieur Kevin Lietar, prénommé, qui assurera la gestion
journalière de l’Association.
 
Fait à Jette, le 1er mars 2017 en deux exemplaires.