N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : ATRIUM SERVICES
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1082 Berchem-Sainte-Agathe, Rue de Grand-Bigard 8
Objet de l’acte : Constitution
D’un acte constitutif reçu par le Notaire Jean Louis MAROY, de résidence à Bruxelles, le 22 
février 2011, en cours d’enregistrement au premier bureau de l’enregistrement de Woluwe I, il 
résulte ce qui suit :
1°IDENTITE DES FONDATEURS- FORME-DENOMINATION DE LA  SOCIETE:
A COMPARU :
1° Monsieur LEONARD Bertrand Simon François, domicilié à Berchem Sainte-Agathe, rue de 
Grand-Bigard 8.
Ci-après dénommé «le comparant». 
Le comparant a déclaré accepter la responsabilité des fondateurs conformément au Code des 
sociétés et constitué une  société privée à responsabilité limitée dénommée «ATRIUM SERVICES».
2° SIEGE DE LA SOCIETE:
Le siège de la société a été établi à 1082 Berchem-Sainte-Agathe, rue de Grand-Bigard 8.
3° DUREE:
La société est constituée pour une durée illimitée.
4° CAPITAL :
Le capital de la société est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600€) représenté par cent quatre-
vingt-six (186) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un cent 
quatre-vingt-sixième de l’avoir social.
Le comparant a déclaré et reconnu que les cent quatre-vingt-six  (186) parts sociales sont libérées 
à concurrence de deux tiers et que la société a de ce chef et dès à présent, à sa disposition, une 
somme de douze mille quatre cents euros (12 400 EUR).
Le Notaire, atteste que ce montant a fait l’objet d’un dépôt sur un compte en banque  conformément 
à la loi.
5°EXERCICE SOCIAL:
L'exercice social commence le  premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.
6°. RESERVES - AFFECTATION DES BENEFICES ET BONI DE LIQUIDATION
Sur le bénéfice annuel net, il est d’abord prélevé cinq pour cent au moins pour constituer la réserve 
légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du 
capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de réserve vient à être 
0833970960
entamé.
Le solde restant recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition 
de la gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la 
répartition des bénéfices. 
En cas de dissolution de la société, après apurement de toutes les dettes, charges et frais de 
liquidation ou après consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de 
parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit 
par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des 
distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est 
réparti entre tous les associés en proportion de leurs parts sociales et les biens conservés leur sont 
remis pour être partagés dans la même proportion.
7°GERANCE :
- GERANTS
Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, 
soit par une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, 
soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.
En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes 
physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils 
sont nommés dans les statuts, avoir la qualité de gérant statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de 
pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat de gérance sera censé conférer 
sans limitation de durée. 
Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l’assemblée générale, sans que leur révocation 
donne droit à une indemnité quelconque.
Est appelé aux fonctions de gérant statutaire Monsieur  LEONARD Bertrand. Son mandat sera  
gratuit. Il peut engager valablement la société sans limitation de sommes.
- POUVOIRS
S’il n’y a qu’un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée, avec la faculté de 
déléguer partie de ceux-ci.
S’ils sont plusieurs et sauf organisation par l’assemblée générale d’un collège de gestion, chaque 
gérant agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de 
l’objet social, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en 
défendant. Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
- REMUNERATION
L’assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.
Si le mandat de gérant est rémunéré, l’assemblée générale, statuant à la majorité absolue des voix, 
ou l’associé unique, détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle. Cette 
rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment de tous frais éventuels de 
représentation, voyages et déplacements.
8°CONTROLE DE LA SOCIETE :
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou 
plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles. 
9°OBJET SOCIAL :
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger; pour compte propre ou pour compte de tiers 
ou en participation avec des tiers:
1.
La prestation d’activités informatiques telles que la réalisation de programmes et de 
logiciels, le traitement de données, le conseil en systèmes informatiques, la consultance et 
l’analyse fonctionnelle et technique ainsi que la gestion de projets informatiques dans les 
domaines financiers, bancaires et assurances, ou énergétiques, les activités de banque de 
données, les formations générales (cours, support, etc.) et toutes autres activités rattachées 
à l’informatique.
2.
La prestation d’audits, de conseils et de services dans le domaine de l’énergie, notamment 
ayant trait à la performance énergétique des bâtiments. Elle pourra également accompagner 
des particuliers et des entreprises en matières administrative et financière, notamment en 
assumant les contacts avec les autorités publiques dans le cadre des demandes de 
subsides, primes ou aides quelconques. 
3.
La prestation de toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à 
l’organisation, l’administration et le conseil de sociétés ou entreprises dans le domaine ayant 
trait à leur gestion générale, publicitaire, technique et le marketing ; donner des conseils et 
services économiques ; la promotion à la vente ; l’échange de biens et services entre 
sociétés ou entreprises ; l’analyse des marchés ; exercer la mission de manager de sociétés 
et entreprises au sens plus large (organisation financière et administrative).
4.
L’organisation et la promotion de toute animation socio-culturelle ; la conception et la 
réalisation de campagnes publicitaires ou de marketing.
5.
La gestion et l’exploitation, sous la plus large acceptation du terme, de son patrimoine 
mobilier et immobilier.
Dans ce cadre, la société peut faire toutes transactions immobilières, notamment acquérir, 
aliéner, construire, gérer, exploiter, valoriser, lotir, louer ou donner à bail des biens 
immeubles ; conseiller et agir comme coordinateur lors de la réalisation de constructions et 
comme agent immobilier. 
Elle pourra prendre des participations dans toutes sociétés et entreprises sous forme de 
participation, d’apport, de souscription, d’absorption, et autres et elle pourra gérer, comme 
pour elle-même, le patrimoine de tiers dans son sens le plus large.
 6.    Donner des cours de langue dans les entreprises et écoles ; organiser des immersions 
linguistiques.
La société pourra contracter ou consentir tout emprunt hypothécaire ou non, donner ou prendre en 
gage ou en caution, consentir des garanties hypothécaires, même pour des tiers, sauf si ces 
opérations sont réservées par la loi ou les règlements aux banques et aux institutions de crédit.
La société pourra pourvoir à l’administration, à la supervision et au contrôle de toutes sociétés liées 
ou avec lesquelles il existe un lien de participation. 
Au cas où la prestation de certains actes était soumise à des conditions préalables d’accès à la 
profession, la société subordonnerait son action à la réalisation de ces conditions.
La gérance a la qualité pour interpréter la nature et l’étendue de l’objet social.
10°ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE:   
- TENUE
Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une 
assemblée générale ordinaire le deuxième lundi du mois de mai à 20 heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul 
associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.
-DELIBERATIONS
§ 1. Dans les assemblées, chaque part sociale donne droit à une voix, sous réserve des dispositions 
légales régissant les parts sans droit de vote.
Au cas où la société ne comporterait plus qu’un associé, celui-ci exercera seul les pouvoirs dévolus 
à l’assemblée générale.
Tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou non, par tout moyen de transmission, 
une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.
§ 2. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si 
toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les 
procurations le mentionnent expressément.
§ 3. Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée statue quelle que soit la portion du capital 
représentée et à la majorité absolue des voix.
§ 4. En cas de démembrement du droit de propriété d’une part sociale entre usufruitier et nu(s)-
propriétaire(s), les droits de vote y afférents sont exercés par l’usufruitier.
Volet B - Suite
Volet B - Suite
Volet B - Suite
DISPOSITION FINALE ET TRANSITOIRE :
L’associé unique, agissant en lieu et place de l’assemblée générale a pris les décisions suivantes 
qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe du présent extrait de l’acte constitutif, 
conformément à la loi.
1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire.
Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe du présent extrait de l’acte constitutif 
et finira le 31/12/2011.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le deuxième lundi du mois de mai 2012.
2. Gérance
L’associé unique décide de fixer le nombre de gérants à un.
Pour rappel, a été appelé aux fonctions de gérant statutaire pour une durée illimitée Monsieur  
LEONARD Bertrand, présent et qui a accepté.
3. Commissaire
Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la 
nomination d’un commissaire.
4. Pouvoirs
Monsieur  LEONARD Bertrand, prénommé ou toute autre personne désignée par lui, est désigné en 
qualité de mandataire ad hoc de la société, afin  de signer tous documents et de procéder aux 
formalités requises auprès de l’administration de la T.V.A. ou en vue de l'inscription à la Banque 
carrefour des Entreprises et à la caisse d’assurance sociale.
Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de 
la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce 
qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.
Extrait et expédition conforme de l’acte, déposés au greffe du tribunal de commerce par Maître 
Jean Louis MAROY, notaire à Bruxelles.