N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): LAWRIA
(en abrégé):
Forme juridique :  Société civile à forme de Société privée à responsabilité limitée unipersonnelle
Siège :
1050 Ixelles, Place Georges Brugmann 12 Bte 1
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
L'an deux mille douze.
Le vingt-sept novembre.
Devant Nous, Alexandre LECOMTE, Notaire associé à Braine-le-Comte.
A COMPARU
Monsieur LAURIA Maxime Giuseppe Philippe, né à Uccle, le huit janvier mille neuf cent quatre-vingts, 
(numéro national : 800108-317-63), domicilié à 1702 Dilbeek, Hazelaarstraat, 70.
Lequel Nous a requis d'acter authentiquement qu’il constitue et arrête les statuts d’une société civile à forme 
de Société privée à responsabilité limitée unipersonnelle, sous la dénomination «LAWRIA», dont le siège social 
sera établi à 1050 Ixelles, Place Georges Brugmann, 12/1.
Que le Notaire instrumentant a attiré son attention sur les dispositions légales relatives, respectivement à la 
responsabilité personnelle qu'encourent les administrateurs et gérants de sociétés, en cas de faute grave et 
caractérisée et à l'interdiction faite par la loi à certaines personnes de participer à l'administration ou à la 
surveillance d'une société.
STATUTS.
Il fixe les statuts de la société comme suit :
Article 1 : Forme - Dénomination.
La société adopte la forme d'une société civile à forme de Société privée à responsabilité limitée 
unipersonnelle.
Elle est dénommée : «LAWRIA».
Cette dénomination doit toujours être précédée ou suivie des mots écrits en toutes lettres « société civile 
privée à responsabilité limitée unipersonnelle » ou du sigle « SC S.P.R.L.U ».
En cas de pluralité d’associés la dénomination doit toujours être précédée ou suivie des mots écrits en 
toutes lettres « société civile privée à responsabilité limitée » ou du sigle « SC S.P.R.L. ».
Article 2 : Siège
Le siège social est établi à 1050 Ixelles, Place Georges Brugmann, 12/1.
Il peut être transféré en Belgique dans la région linguistique francophone et de Bruxelles - Capitale par 
simple décision de la gérance recevant pareil pouvoir des fondateurs, à publier aux annexes du Moniteur Belge. 
Il peut être transféré en Belgique dans la région linguistique néerlandophone par décision de l’assemblée 
générale laquelle, si elle accepte le transfert, devra approuver une version traduite des statuts.
La société peut établir un ou plusieurs cabinets secondaires.
Article 3 : Objet.
La société a pour objet l'exercice de la profession d'avocat par un avocat ou des avocats inscrits au tableau 
de l'Ordre francophone ou néerlandophone des avocats du barreau de Bruxelles, à la liste des stagiaires, à la 
liste des avocats communautaires ou à la liste des membres associés, et par les avocats ou sociétés d'avocats 
avec qui il(s) peut (peuvent) s'associer conformément au règlement d'ordre intérieur de cet Ordre.
Elle peut entreprendre, soit seule, soit avec d'autres, directement ou indirectement, pour son compte ou 
pour compte de tiers, toutes opérations mobilières, immobilières ou financières se rattachant directement ou 
indirectement à l'exercice de la profession, ou pouvant contribuer à son développement, sans que ces 
opérations puissent constituer une activité commerciale.
Article 4 : Durée.
La société est constituée pour une une durée illimitée.
Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale ou de l'associé unique délibérant comme en 
matière de modification des statuts. 
Article 5 : Capital.
Le capital est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).
0501617484
Il est divisé en cent parts sans valeur nominale, représentant chacune un/centième (1/100) de l'avoir social, 
libérée à concurrence d’un cinquième au moins.
Article 6 : Modification du Capital.
Lorsque la société compte plus d'un associé, les parts à souscrire en numéraire doivent lors d'une 
augmentation de capital, être offertes par préférence aux associés proportionnellement à la partie du capital 
que représentent leurs parts. 
Le droit de souscription peut être exercé pendant un délai qui ne peut être inférieur à quinze jours à dater de 
l'ouverture de la souscription. Le délai est fixé par l'assemblée générale.
L'ouverture de la souscription ainsi que son délai d'exercice sont annoncés par un avis porté à la 
connaissance des associés par lettre recommandée.
Article 7 : Versements.
La gérance fait les appels de fonds sur les parts sociales souscrites en espèces et non entièrement libérées, 
au fur et à mesure des besoins de la société et aux époques qu'elle jugera utile. L'associé qui après un préavis 
de quinze jours signifié par lettre recommandée est en retard de satisfaire aux versements appelé sur les parts, 
doit bonifier à la société des intérêts calculés aux taux d'intérêt légal en vigueur au moment de l'appel des 
fonds, à dater du jour de l'exigibilité des versements. La gérance peut en outre, après un second avis reste 
infructueux dans le délai d'un mois, prononcer la déchéance de l'associé et faire vendre ses parts sur lesquelles 
les versements appelés n'ont pas été effectués, sans préjudice au droit de lui réclamer le restant dû, ainsi que 
tous les dommages - intérêts. L'adjudication ne peut avoir lieu qu'au profit d'un associé ou d'un acquéreur agréé 
conformément à l'article 10 et sous réserve de cette agréation.
La gérance peut autoriser les associés à libérer leurs parts sociales par anticipation dans les conditions 
qu'elle détermine.
Article 8 : Indivisibilité des parts.
Les parts sociales sont nominatives.
Les parts sociales sont indivisibles vis-à-vis de la société, qui a le droit, en cas d’indivision ou d’usufruit, de 
suspendre les droits qui y sont afférents jusqu’à ce qu’un avocat de l’Ordre francophone ou néerlandophone 
des avocats du barreau de Bruxelles, ou un avocat avec lequel il peut s’associer, ait été reconnu comme plein 
propriétaire à son égard.
Article 9 : Cession et transmission de parts sociales si la société compte plus d'un associé.
Les parts sociales ne peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de décès qu'avec l'agrément 
unanime des associés donné dans les trois mois de la demande, et à un avocat inscrit à l’Ordre francophone ou 
néerlandophone des avocats du barreau de Bruxelles, ou à un avocat avec lequel il peut s’associer.
Cette disposition s'applique tant aux cessions ou transmissions en pleine propriété ainsi qu'à la transmission 
des droits résultant de l'application des règles régissant la communauté conjugale de biens existant entre 
l'associé et son conjoint ou de conventions matrimoniales.
Elle est également applicable à tous les cas de cession par adjudication publique, à la suite d'une décision 
judiciaire ou pour toute autre cause.
Chaque associé doit adresser, dans ledit délai de trois mois, à la gérance une lettre recommandée faisant 
connaître sa décision, soit qu’il exerce son droit de préemption, soit que, à défaut d’exercice de ce droit, il 
autorise ou il refuse la cession. 
Article 10 : Gérance.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, qui doivent avoir la qualité 
d’avocat associé, nommés par l'assemblée générale et pour la durée qu'elle détermine. 
Lorsque la société ne compte qu'un associé, l'associé unique est nommé gérant pour toute la durée de la 
société.
Article 11 : Pouvoirs des gérants.
Les gérants peuvent accomplir séparément tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de 
l'objet de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Les gérants représentent la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Article 12 : Pluralité de gérants.
Au cas où il y aurait plusieurs gérants, ceux-ci ne pourront exercer leurs pouvoirs que conjointement sauf 
délégation particulière.
A l'égard des tiers et en justice, la société n'est valablement représentée que si tous les gérants signent, 
excepté délégation particulière notamment à la gestion journalière.
Lorsque sont nommés plus de deux gérants, ceux-ci forment un conseil de gérance qui délibère, décide et 
agit comme le conseil d'administration en société anonyme. Un gérant ne pouvant assister à une réunion du 
conseil de gérance ne peut se faire représenter que par un autre gérant.
En ce cas (plus de deux gérants), la société est représentée à l'égard des tiers et en justice, par deux 
gérants agissant conjointement, excepté la délégation éventuelle de pouvoirs.
Article 13 : Délégation de pouvoirs.
Le gérant unique ou les gérants peuvent, sous leur responsabilité, déléguer à une ou plusieurs personnes, 
telle partie de leurs pouvoirs de gestion, qu'ils déterminent et pour la durée qu'ils fixent.
Article 14 : Réunions.
Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le troisième vendredi du mois de mai, dans la 
commune siège social.
Si ce jour est férié, l'assemblée aura lieu le premier jour ouvrable suivant.
L'assemblée se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou à la demande 
d'associés représentant le cinquième du capital. Elle se tient à l'endroit indiqué dans les convocations.
Article 15 : Convocations
Lorsque la société compte plus d'un associé ou lorsque l'associé unique n'est pas gérant, les assemblées 
générales sont convoquées par le ou les gérants.
A défaut d'initiative de la part de la gérance, l'assemblée générale peut être tenue à l'initiative de l'associé 
unique.
Lorsque la société compte plus d'un associé, les convocations se font par lettres recommandées adressées 
aux associés huit jours au moins avant l'assemblée et doivent mentionner l'ordre du jour. Il ne doit pas être 
justifié de l'accomplissement de cette formalité lorsque tous les associés sont présents ou représentés à une 
assemblée générale.
Article 16 : Admission
Est admis aux assemblées générales ordinaires ou extraordinaires, sans autre formalité, tout associé inscrit 
au registre des associés cinq jours ouvrables au moins avant la date fixée pour l'assemblée.
Article 17 : Représentation
Lorsque la société compte plus d'un associé, tout associé peut se faire représenter aux assemblées par un 
mandataire, pourvu que celui-ci soit aussi associé ayant droit de vote.
Toutefois, les incapables sont valablement représentés par leur représentant légal. Les sociétés sont 
représentées par leurs organes ou mandataires conventionnels, même si ceux-ci ne sont pas eux-mêmes 
associés.
Article 18: Bureau
L'assemblée générale est présidée par le gérant ayant la plus grande ancienneté à l’Ordre.
Le président désigne le secrétaire qui ne doit pas nécessairement être un associé.
Lorsque le nombre d'associés le permet, l'assemblée peut choisir deux scrutateurs parmi ses membres.
Les dispositions de cet article ne sont d'application qu'au cas où le nombre d'associés le permet. 
Article 19 : Ajournement (pas d'application lorsque l'associé unique est également gérant)
Quels que soient les objets à l'ordre du jour, la gérance a le droit d'ajourner toute assemblée ordinaire ou 
extraordinaire.
Elle peut user de ce droit à tout moment mais seulement après l'ouverture des débats. Sa décision doit être 
notifiée avant la clôture de la séance et être mentionnée au procès-verbal de celle-ci.
Cette notification entraîne l'annulation de plein droit de toutes les décisions prises par l'assemblée.
Les associés doivent être convoqués de nouveau à trois semaines, avec le même ordre du jour, complété si 
besoin est et cette nouvelle assemblée ne peut plus être ajournée. Les formalités accomplies pour assister à la 
première séance restent valables pour la seconde.
Article 20 : Nombre de voix, lorsque la société compte plus d'un associé 
Chaque part sociale donne droit à une voix. 
Article 21 : Délibérations, lorsque la société compte plus d'un associé
Sauf dans les cas prévus par la loi et les présents statuts, les décisions sont prises quel que soit le nombre 
de parts représentées, à la majorité des voix pour lesquelles il est pris part au vote.
Article 22 : Procès-verbaux des assemblées générales
Les copies ou extraits des procès-verbaux des assemblées générales à produire en justice ou ailleurs sont 
signés par un gérant.
Article 23: Année sociale
L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.
Article 24 : Ecritures sociales
Le trente et un décembre de chaque année, les livres, registres et comptes de la société sont clôturés et le 
ou les gérants dressent l'inventaire et établissent les comptes annuels, conformément aux dispositions légales y 
afférentes.
Article 25 : Répartition des bénéfices
L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales, provisions et 
amortissements nécessaires, constitue le bénéfice net.
Sur le bénéfice il est prélevé au moins cinq pour cent pour la formation de la réserve légale. Ce prélèvement 
cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale a atteint le dixième du capital social. L'affectation à donner au 
solde du bénéfice est décidée par l'assemblée générale à la simple majorité des voix valablement émises, 
lorsque la société compte plus d'un associé. La fixation d'une réserve conventionnelle requiert l'accord unanime 
de tous les associés.
Article 26 : Dissolution
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation 
s'opère par les soins du ou des gérants ou de l'un d'entre eux, agissant en qualité de liquidateurs ou, à défaut, 
par un ou plusieurs liquidateurs qui doivent être avocats, nommés par l'assemblée générale, qui fixe leurs 
pouvoirs et leurs émoluments. 
Article 27 : Répartition de l'actif
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, l'actif net sert à rembourser en 
espèces ou en titres le montant libéré non amorti des parts.
Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux 
répartitions, tiennent compte de cette diversité de situations et rétablissent l'équilibre en mettant toutes les parts 
sur un pied d'égalité absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge des titres insuffisamment 
libérés, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des parts libérées dans une proportion 
supérieure.
Le solde est réparti également entre toutes les parts.
Article 28 : Election de domicile
Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur qui n'a pas fait élection de domicile en 
Belgique, est censé avoir fait élection de domicile au siège social où toutes les communications, sommations, 
assignations ou significations peuvent leur être valablement faites.
Les cent parts sociales sont souscrites par le comparant au pair de leur valeur nominale comme suit
- par Monsieur LAURIA Maxime :  parts sociales : 100
Le comparant déclare et reconnaît que toutes et chacune des parts sociales ainsi souscrites ont été libérées 
à concurrence d’un cinquième au moins, par versement en espèces sur un compte spécial numéro 363-
1129035-92 ouvert à cette fin auprès de la banque ING de sorte qu'une somme de douze mille quatre cents 
euros (12.400,00 EUR), se trouve à la libre disposition de la société. 
Autorisation(s) préalable(s)
Les présents statuts ont été approuvés par l’Ordre néerlandophone des avocats du barreau de Bruxelles.           
.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Le premier exercice social a commencé ce jour et sera clôturé le trente et un décembre deux mille treize.
La première assemblée générale ordinaire se tiendra en deux mil quatorze.
Est déclaré en qualité de Gérant Unique non statutaire, Monsieur LAURIA Maxime, comparant qui accepte 
expressément, son mandat étant gratuit.
Il peut valablement engager la société sans limitation de somme.
FRAIS
Les parties déclarent que le montant des frais, dépenses, rémunérations ou charges qui incombent à la 
société en raison de sa constitution s'élève à mille trois cent nonante et un euros et vingt cents (1.391,20 EUR).
PLAN FINANCIER
Les comparants déclarent, ce que reconnaît le notaire soussigné, que préalablement aux présentes, fut 
remis au notaire soussigné, un plan financier, conformément à l'article 215 du Code des Sociétés.
Ce plan financier justifiant le montant du capital de la présente société a été déposé ce jour au rang des 
minutes du Notaire instrumentant.
Engagements pris au nom de la société en formation.
Reprise des actes antérieurs à la signature des statuts.
Le gérant reprend les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités 
entreprises depuis le 1er  juillet 2012 par Monsieur Maxime Lauria, précité, au nom de la société en formation.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société acquerra la personnalité morale.
Nomination de commissaire
Le comparant nous déclare que suivant estimations faites de bonne foi et reprises au plan financier, la 
société répond aux critères énoncés à l'article 12, paragraphe 2 de la loi du dix-sept juillet mil neuf cent 
septante-cinq relative à la comptabilité et aux comptes annuels des entreprises, de sorte qu'en application des 
articles 130 et suivants du Code des Sociétés, il n'y a pas lieu actuellement de nommer un commissaire.
Déclaration
L'attention des parties a été attirée sur l'obligation, en cas d'acquisition par la société d'un bien appartenant 
au comparant, à un gérant ou à un associé dans un délai de deux ans à compter de sa constitution pour une 
contre-valeur au moins égale à un dixième du capital souscrit, de se conformer aux dispositions des articles 220 
et suivants du Code des Sociétés.
IDENTITE
Le notaire certifie l'identité du comparant au vu de sa carte d'identité.
LOI DE VENTOSE
Le notaire a informé les parties des obligations de conseil impartial imposées au notaire par les lois 
organiques du notariat. Ces dispositions exigent du notaire, lorsqu'il constate l'existence d'intérêts 
contradictoires ou non proportionnes, d'attirer l'attention des parties sur le droit au libre choix d'un conseil, tant 
en ce qui concerne le choix du notaire que d'autre conseiller juridique.
Le notaire est tenu d'informer les parties de leurs droits et obligations en toute impartialité. Les comparants, 
après avoir été informés par le notaire des droits, obligations et charges découlant du présent acte, déclarent 
considérer les engagements pris par chacun comme proportionnels et en accepter l'équilibre.
DROIT D’ECRITURE
Le présent acte est soumis à un droit d’écriture de nonante-cinq euros (95 EUR).
DONT ACTE.
Passé à Braine-le-Comte en l'étude.
Les parties nous déclarent qu'elles ont pris connaissance du projet du présent acte au moins cinq jours 
ouvrables avant la signature des présentes.
Et après lecture commentée, intégrale en ce qui concerne les parties de l'acte visées à cet égard par la loi, 
et partiellement des autres dispositions, le comparant signe avec nous, Notaire.
Pour extrait analytique conforme.
Le notaire Alexandre Lecomte.
Dépôt en même temps : expédition de l’acte.
Volet B - Suite