N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Atelier des Rossignols
(en abrégé) :
Forme légale : Société en nom collectif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue des Rossignols 27
Montigny-le-Tilleul
6110
L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE, le 4 avril 
Les soussignés :
1. Sophie CORNELIS, née à Louvain le 14/09/1984, inscrite au registre national sous le numéro 84.09.14-
108.38, demeurant Rue des Rossignols, 27 à 6110 Montigny-le-Tilleul ;
2.Nicolas MULLIER, né à Charleroi le 27/04/1985, inscrit au registre national sous le numéro 85.04.27-149.78,
demeurant Rue des Rossignols, 27 à 6110 Montigny-le-Tilleul.
Les soussignés conviennent le présent contrat de Société afin de mettre leurs apports en commun en vue de
partager le bénéfice patrimonial direct ou indirect qui pourrait en résulter. La société est conclue pour l’intérêt
commun des soussignés.
Lesquels dressent les statuts d’une Société en nom collectif qu’ils constituent comme suit :
ARTICLE 1 – forme juridique 
Les soussignés constituent par les présentes une Société en nom collectif régie par les lois belges et
règlements en vigueur, ainsi que par les présents statuts.
La Société en nom collectif possède la personnalité juridique et est dénommée en abrégé SNC.
ARTICLE 2 - OBJET
La Société a pour objet, seule ou en participation avec qui que ce soit, en Belgique et à l’étranger :
- La prestation de soins psychologiques individuels ou collectifs.
- L’exploitation et la gestion d’un cabinet de psychologie.
- La supervision individuelle, collective ou institutionnelle.
- La prestation de services pluridisciplinaires de soin et d’aide aux personnes, aux groupes et aux collectivités.
La société a également pour objet :
- L’exploitation et la gestion d’un ou plusieurs centres pluridisciplinaires de soin et d’aide aux personnes et aux
groupes.
- L’organisation et/ou la participation active à des formations, conférences, colloques et séminaires se
rattachant directement ou indirectement à un des objets ci-dessus.
- La publication d’articles scientifiques, d’actes de conférences ou de colloques ainsi que de compte-rendu de
séminaires.
Plus généralement, la société peut :
1008027265
- Prendre des participations sous quelque forme que ce soit dans des entreprises belges ou étrangères ;
acquérir par achat, souscription ou de toute autre manière, des valeurs mobilières et toutes espèces ; gérer et
mettre en valeur son portefeuille.
- Réaliser son objet tant en Belgique qu’à l’étranger sous contrainte des dispositions internationales en la
matière.
- Participer, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son
objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux,
de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de
commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets
concernant ces activités.
- Réaliser toutes opérations commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher
directement ou indirectement à l'un des objets visés ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes.
Seule l'assemblée générale des associés a qualité pour interpréter cet objet.
ARTICLE 3 - DENOMINATION
La dénomination de la Société est : Atelier des Rossignols
Dans tous les actes et documents émanant de la Société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie
immédiatement des mots "Société en nom collectif" ou des initiales "SNC".
Dans ses documents, le siège de la société doit également être indiqué de manière précise, et le mot « registre
des personnes morales » ou son abréviation « RPM » doit y figurer, tout comme le nom du tribunal dans le
ressort duquel la société a son siège, suivi du numéro d’entreprise.
ARTICLE 4 - SIEGE
Le siège est établi en région wallonne.
Il peut être transféré partout en Belgique, par décision de l’organe de gestion.
La société peut, par décision de l’organe de gestion, établir des sièges administratifs, succursales, agences,
dépôts et comptoirs ou toutes filiales en Belgique ou à l’étranger.
ARTICLE 5 - DUREE
La société est constituée pour une durée indéterminée, prenant cours ce jour. 
La société n’est point dissoute par la mort, l’interdiction, la faillite ou la déconfiture d’un associé ou gérant.
Sauf décision du juge, la société ne peut être dissoute que de par la décision des associés, et moyennant le
respect des exigences propres aux modifications des statuts.
ARTICLE 6 - APPORTS
La société reçoit des apports.
Ces apports sont représentés par 20 parts sociales attribuées comme suit:
-  Sophie CORNELIS, associée, reçoit en rémunération de son apport en numéraire, 10 parts de 100 euros
chacune.
- Nicolas MULLIER, associé, reçoit en rémunération de son apport en numéraire, 10 parts de 100 euros
chacune.  
Cette somme de 2.000 euros sera déposée au crédit d'un compte ouvert au nom de la Société.
ARTICLE 7 – DROIT DE VOTE
Le droit de vote est proportionnel au nombre de part représentant l’apport de chaque associé.
ARTICLE 8 - COMPTES COURANTS
Outre leurs apports, les associés pourront verser ou laisser à disposition de la société toutes sommes dont elle
pourrait avoir besoin. Ces sommes sont inscrites au crédit d'un compte ouvert au nom de l'associé.
Les comptes courants sont rémunérés selon le taux d’intérêt de référence en vigueur au moment du
versement, repris pour les autres prêts en application des règles d’évaluation forfaitaire des avantages de toute
nature indiqué dans la législation fiscale.
ARTICLE 9 – CESSION ET DROIT DES ASSOCIES, HERITIERS ET LEGATAIRES
9.1 Exercice des droits sociaux
Les parts sont nominatives et indivisibles à l'égard de la société. La société ne reconnaît, quant à l'exercice des
droits accordés aux associés, qu'un seul propriétaire pour chaque part. Si la part fait l'objet d'une copropriété, la
société a le droit de suspendre l'exercice des droits y afférents jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée
comme étant, à son égard, propriétaire du titre. En cas de démembrement du droit de propriété d’une part, les
droits y afférents sont exercés par l’usufruitier.
9.2 Héritiers, légataires et créanciers
Les héritiers et légataires de parts et les créanciers d’un associé ne peuvent sous aucun prétexte provoquer
l’apposition de scellés sur les biens et valeurs de la société, en demander le partage ou la liquidation, ni
s’immiscer en aucune manière dans sa gestion ou son administration.
Pour l'exercice de leurs droits ils doivent se tenir aux livres et décisions des assemblées générales.
ARTICLE 10 – CESSION DE PARTS
Les parts sociales ne sont pas négociables. Elles ne peuvent être cédées, même entre associés, qu'avec le
consentement de la majorité de trois-quarts des associés.
L'associé qui projette de céder tout ou partie de ses parts notifie son projet à la gérance par lettre
recommandée avec accusé de réception en indiquant toutes précisions sur le cessionnaire proposé, le nombre
de parts cédées ainsi que le prix convenu.
La gérance consulte les associés et propose les modifications nécessaires aux statuts au plus tard dans la
quinzaine de la réception de la notification, puis notifie le résultat de la consultation à tous les associés par
lettre recommandée dans les huit jours calendriers de son intervention.
En cas de refus d'agrément, la cession n'a pas lieu et l'associé cédant reste propriétaire des parts qui devaient
être cédées.
L’associé cédant et le gérant peuvent convenir entre eux que la formalité de la lettre recommandée réciproque
soit substituée par un échange formel de courrier électronique signé électroniquement.
Le gérant est chargé des publications aux frais de la société.
ARTICLE 11 – ORGANE D’ADMINISTRATION
11.1 - La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, avec ou
sans limitation de la durée de leur mandat, 
11.2 - En rémunération de ses fonctions et en compensation de la responsabilité attachée à la gestion, le ou les
gérants peuvent recevoir une rémunération fixe, proportionnelle ou mixte dont le montant et les modalités de
paiement sont déterminés par décision ordinaire des associés.
11.3 – Sauf disposition contraire ou plus restrictive, dans les rapports avec les tiers, les pouvoirs du ou des
gérants sont les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom de la Société, sous réserve des pouvoirs
que la loi attribue expressément aux associés.
Dans les rapports entre associés les actes suivants doivent être autorisés par la majorité de trois-quarts des
associés, à savoir :
- tout emprunt d'un montant supérieur à cent fois le montant des apports,
- tous prêts consentis par la société à des tiers,
- tous cautionnements, avals et garanties, sûretés, hypothèques,
- toutes acquisitions, échanges, ventes ou apports d'immeubles ou de fonds économique,
- toutes prises de participation dans toutes personnes morales ou tous retraits comme toutes cessions de titres
émis par de telles personnes,
- toutes acquisitions de matériel d'une valeur unitaire supérieure au capital social,
- tous baux d'immeubles de plus de vingt-sept ans,
- engagement du personnel salarié, collaborateur ou stagiaire, sauf les étudiants.
11.4 - Un gérant peut, en vertu de ses pouvoirs, donner toutes délégations de pouvoirs à tous tiers pour un ou
tous objets déterminés.
11.5 - Dans l’hypothèse où le nombre d’associés est supérieur à deux, la révocation d'un gérant est décidée à
la majorité de trois-quarts de tous les associés, en ce compris le gérant s’il est lui-même associé.
Toute révocation décidée sans juste motif peut donner lieu à des dommages intérêts.
11.6 - La démission d'un gérant ne met pas fin à la Société. Elle prend effet au premier jour du mois qui suit
l'envoi d'une notification par le gérant à chacun des associés par lettre recommandée avec accusé de
réception. En accord avec l'intéressé, les autres associés peuvent réduire ce délai.
Le démissionnaire reste membre de la Société à titre de simple associé en nom, à moins que la démission
n'intervienne d'office du fait de l'un des événements évoqués dans l'article précédent.
ARTICLE 12 – ORGANE DE GESTION INTERIMAIRE
L’assemblée générale peut prévoir la nomination d’un « gérant intérimaire », dans l’hypothèse soudaine où un
gérant décède ou est incapable d’exercer son mandant pour une période supérieure à vingt jours ouvrables. Le
gérant intérimaire possède tous les pouvoirs dévolus à l’organe de gestion et a pour principale mission de
convoquer, dans le mois de l’évènement ayant entrainé sa nomination ou sa prise de fonction, une assemblée
des associés afin de pourvoir au remplacement temporaire ou définitif du gérant décédé ou en incapacité.
En cas de désaccord entre les associés et conformément à l’article 4 :28 du Code des sociétés et des
associations, le tribunal de l’entreprise du siège de la société pourra, à la requête de tout intéressé, désigner un
administrateur provisoire, associé ou non, qui fera les actes urgents et de simple administration durant un délai
qui sera fixé par l’ordonnance. L’administrateur provisoire n’est responsable que de l’exécution de son mandat.
ARTICLE 13 - FAILLITE, INTERDICTION ET INCAPACITE D'UN ASSOCIE
La faillite, l'interdiction d'exercer une profession économique, commerciale ou l'incapacité frappant l'un des
associés n'entraînent pas la dissolution de la Société. Celle-ci continue entre les autres associés à moins que
ceux-ci ne décident à l'unanimité de la dissoudre dans les trois mois de la date à laquelle est devenue définitive
l'une des sanctions précitées.
ARTICLE 14 – DECISIONS D'ASSOCIES
Les assemblées générales sont convoquées et délibèrent dans les conditions et avec les effets fixés par les
lois et règlements en vigueur.
Une assemblée générale ordinaire se tiendra chaque année au siège ou en tout autre lieu indiqué à la
convocation le 30 juin.  Si ce jour est férié, l’assemblée se tiendra le premier jour ouvrable qui précède.
Toute assemblée générale est présidée par le plus âgé des gérants présents, ou, à défaut de gérant, par le
plus âgé des associés qui assistent à la réunion.
Le président peut nommer un secrétaire, associé ou non.
Chaque associé repris au registre des parts peut valablement exprimer un vote en proportion des droits y
inscrits.
Tout associé peut voter personnellement ou émettre son vote par écrit.
Tout associé peut voter par correspondance au moyen d’un formulaire contenant les mentions suivantes : les
prénoms et nom ou la dénomination sociale de l’associé, le nombre de parts pour lesquelles il participe au vote
par correspondance, l’ordre du jour de l’assemblée générale, le sens du vote (en faveur ou contre les
résolutions) ou de l’abstention sur chacun des points de celui-ci et éventuellement le délai de validité du
mandat. La signature au bas de ce formulaire doit être précédée de la mention “lu et approuvé”.
Tout associé peut aussi donner à une autre personne, par tout moyen de transmission, une procuration écrite
pour le représenter à l’assemblée et y voter en ses lieux et place.
A moins que la loi ou les présents statuts n'en disposent autrement, les décisions de l'assemblée générale se
prennent à la simple majorité des voix des personnes présentes, représentées ou ayant voté par
correspondance.
En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
L’assemblée générale ne pourra valablement délibérer que si la majorité des associés est présente ou
représentée.
Si, lors d’une première réunion, la majorité des associés n’est pas présente, il sera fait une nouvelle
convocation et la nouvelle assemblée délibérera valablement quel que soit le nombre des associés présents.
Les procès-verbaux de l’assemblée générale sont signés par les associés ou leurs mandataires ayant exprimé
la majorité au vote.
ARTICLE 15 - COMMISSAIRE
Un ou plusieurs commissaires peuvent ou doivent être désignés dans les conditions prévues par la loi et les
règlements.
Ils sont nommés pour une durée fixée par l’assemblée générale et exercent leurs fonctions dans les conditions
et avec les effets prévus par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
ARTICLE 16 - EXERCICE SOCIAL – COMPTES ANNUELS
Sauf modification des statuts, chaque exercice comptable a une durée d'une année civile, qui commence le
premier janvier et finit le trente et un décembre.
Les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexes), l'inventaire, les éventuels rapports de gestion,
rapports spéciaux de la gérance, rapports du commissaire-réviseur, sont établis conformément aux lois et
règlements en vigueur.
ARTICLE 17 - DISSOLUTION - LIQUIDATION
En cas de dissolution, la liquidation de la société s'opérera par les soins du ou des gérants en fonction, à moins
que l'assemblée générale des associés ne désigne à cet effet un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les
pouvoirs et les émoluments, s'il y a lieu.
Le solde favorable de la liquidation après paiement des dettes et charges servira d'abord à payer aux associés
le montant libéré et non encore remboursé de leurs apports.
Les bonis de liquidation ou les pertes éventuelles sont répartis entre les associés au prorata de leur
participation dans le capital social.
ARTICLE 18 – DECES D’UN DES ASSOCIES
En cas de décès de l’un des associés, la société ne sera pas dissoute de plein droit, mais poursuivie par
l’associé ou les associés survivant(s), le cas échéant avec les héritiers en ligne directe de l’associé décédé se
faisant représenter par un mandataire vis-à-vis de la société. Si les héritiers sont mineurs, la société doit être
transformée en société en commandite et les héritiers mineurs reçoivent de plein droit la qualité d’associé
commanditaire.
ARTICLE 19 – DOMICILE
Pour l’exécution des présents statuts, sauf information contraire expédiée à la société par pli recommandé à la
poste, les gérants, liquidateurs et associés font élection de domicile au siège de la société, où toutes les
communications, sommations, assignations et significations pourront être valablement faites.
ARTICLE 20 - CONTESTATIONS
Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, il est référé aux lois en vigueur et au code des sociétés et
associations.
Toute disposition des présents statuts qui serait en opposition avec une prescription impérative ou prohibitive
de la loi devra être réputée non écrite.
ARTICLE 21 – FRAIS
Les parties déclarent que le montant des frais, dépenses, rémunérations ou charges sous quelque forme que
ce soit qui incombent à la société ou qui sont mis à sa charge en raison de sa constitution s'élève environ à
cinq cents euros.
ARTICLE 22 – Compétence 
Les contestations entre les associés ou leurs ayant cause au sujet des présents statuts ou de la présente
seront jugés par le tribunal de l’entreprise du HAINAUT – division Charleroi.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES 
Les associés, réunis en assemblée générale, prennent ensuite les décisions suivantes :
Le premier exercice social commence ce jour pour se terminer le trente et un décembre deux mil vingt-quatre.
La première assemblée générale annuelle se tiendra en deux mil vingt-cinq.
Le siège de la société est établi plus précisément à la rue des Rossignols 27 à 6110 Montigny-le-Tilleul. 
Sont désignés en qualité de gérant non statutaire pour une durée illimitée :
- Sophie CORNELIS, domiciliée Rue des Rossignols, 27 à 6110 Montigny-le-Tilleul, ici présente et qui accepte ;
- Nicolas MULLIER, domicilié Rue des Rossignols, 27 à 6110 Montigny-le-Tilleul, ici présent et qui accepte.
Leur mandat est gratuit sauf décision contraire de l’assemblée générale. 
Tous pouvoirs sont donnés aux gérants prénommés pour effectuer les formalités administratives relatives à la
constitution de la société et notamment pour accomplir ou procéder à toutes formalités en vue de la
modification de l'immatriculation de la Société; et généralement, au porteur d'un original ou d'une copie des
présentes pour accomplir les formalités prescrites par la loi et notamment la publication au Moniteur Belge et le
dépôt au Greffe du Tribunal de l’entreprise via e-greffe.
L'assemblée décide de ne pas nommer de Commissaire-Reviseur.
DONT ACTE.
Fait en trois exemplaires à Montigny-le-Tilleul. 
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : sophie@atelierdesrossignols.be
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2024
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Gérant (personne physique)
SOPHIE CORNELIS
Rue des Rossignols 27, 6110 Montigny-le-Tilleul
                                                                                                                                                                               
Gérant (personne physique)
Nicolas Mullier
Rue des Rossignols 27, 6110 Montigny-le-Tilleul