N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Insomnies
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue du Trône 109 3
Ixelles
1050
Insomnies ASBL
Événements, culture, débat
Le vingt-huit septembre de l’an deux mille vingt-trois, Olivier BAUMARD, Maryna KOZHEDUB et Maxence
PENIGUET, référés et référée ci-dessous comme cofondateurs et confondatrice, actent la création de
l’association sans but lucratif « Insomnies ASBL », référée ci-dessous comme « le collectif ».
  
Cofondateurs et confondatrice : 
  
       Olivier BAUMARD, citoyen français, résidant à Bruxelles, Belgique
  
       Maryna KOZHEDUB, citoyenne ukrainienne, résidant à Bruxelles, Belgique
  
       Maxence PENIGUET, citoyen français, résidant à Paris, France
  
Article 1 - Identité, engagement et objectif
  
A. Identité :
  
Collectif culturel à caractère social, écologique et solidaire, porté sur les relations internationales, en particulier
le rapprochement entre l’Europe occidentale et orientale, la coopération entre l’Union européenne, son
voisinage et ses pays partenaires.
  
B. Engagement :
  
« Notre collectif explore toutes les dimensions de nos insomnies contemporaines : conflits hybrides,
réchauffement climatique & péril démocratique. Nous sommes convaincus que les meilleurs remèdes aux maux
de notre temps restent l’échange, le partage de savoir et le dialogue. Et c’est au cœur de l’Europe que nous
lançons nos activités afin de combler le fossé culturel entre « les Europes » : Est et Ouest, rural et urbain,
numérique et organique. À travers nos activités, nous dynamisons nos idées, tissons des liens culturels et
posons un regard averti sur les défis du XXIe siècle. »
  
C. Objectifs :
  
Les objectifs du collectif sont :
  
- sensibiliser le public aux risques de conflits, lutter contre la désinformation et les manipulations historiques
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et culturelles ;
  
- prévenir le public de l’urgence climatique, préparer ses conséquences et œuvrer pour limiter son impact ;
  
- restaurer l’idéal démocratique et explorer de nouveaux concepts participatifs et inclusifs de prise de décision ;
  
- aborder la transition numérique, comprendre ses atouts et prévenir ses dérives.
  
 
  
Article 2 - Composition et rôles 
  
A. Les membres
  
Les membres composent l’assemblée générale. Ils sont au minimum deux.
  
1.     Devenir membre
  
Devenir membre effectif se fait sur invitation des membres effectifs existants de l’assemblée générale.
L’intégration se fait sur décision de l’assemblée générale à la majorité des deux-tiers des votants.
  
Les nouveaux et nouvelles membres doivent régler un droit d’entrée de 1000 EUR sous forme d’avance à
l’ASBL, ainsi qu’une cotisation annuelle de 20 EUR.
  
L’assemblée générale peut, sur décision prise à la majorité de ses membres, exempter un nouveau membre du
droit d’entrée ou réduire ce dernier.
  
2. Rôle
  
Le rôle des membres effectifs est d’assurer la direction du collectif et de mettre en œuvre ses objectifs. 
  
Les activités du collectif sont mises en œuvre avec le soutien d’un secrétariat. La composition du secrétariat est
adaptée selon les besoins du collectif sur simple décision de l’assemblée générale. En l’absence de
secrétariat, l’assemblée générale remplit les fonctions du secrétariat.
  
3. Démission
  
Les membres peuvent démissionner à tout instant. Une démission est actée après remise de celle-ci aux autres
membres de l’assemblée générale et après acceptation de celle-ci. Néanmoins, le droit d’entrée sous forme
d’avance ne pourra être remboursé qu’à la dissolution de l’ASBL ou suivant les instructions spécifiques de
l’assemblée générale.
  
4. Exclusion
  
L’exclusion de membres du collectif ne peut se faire que sur décision prise à la majorité des membres de
l’assemblée générale prenant part au vote. Le membre en instance d’exclusion doit participer au vote. Si la
décision concerne un des membres fondateurs du collectif, la décision doit être approuvée à la
majorité qualifiée de 75% des votants. Néanmoins, le droit d’entrée sous forme d’avance ne pourra être
remboursé qu’à la dissolution de l’ASBL ou suivant les instructions spécifiques de l’assemblée générale.
  
Article 4 - Activités 
  
Le collectif met en œuvre des activités culturelles en lien avec les objectifs de l’ASBL.
  
Article 5 - Fonctionnement et prise de décision
  
L’assemblée générale se tient au moins une fois par année pour la présentation des activités et du budget. Ses
décisions sont mises à la disposition des membres au plus tard trois mois après chaque assemblée. Passé ce
délai, les tiers peuvent demander la communication des décisions à n’importe quel moment.
  
Les membres ont le droit de demander la convocation de l’assemblée générale, qui est obligée de se réunir si
au moins 1/5 des membres en fait la demande.
  
Les membres ont le droit de demander à ajouter un point à l’ordre du jour lors de l’assemblée générale, qui est
obligée d’en tenir compte si au moins 1/20 des membres en fait la demande.
  
Les décisions sont prises à l’unanimité des votes pour la révision des statuts, la majorité qualifiée de 75% des
votants pour le fonctionnement du collectif ou à la majorité absolue pour le choix de ses activités.
  
Article 6 - Financement 
  
Les sources de revenu du collectif sont les suivantes :
  
- Cotisations annuelles ;
  
- Droits d’entrée ;
  
- Financements publics (subsides).
  
L’assemblée générale décharge les administrateurs des comptes de l’exercice passé et approuve le budget de
l’exercice suivant à la majorité absolue.
  
Article 7 - Dissolution 
  
Le collectif peut être dissous sur proposition d’au moins deux membres de l’assemblée générale. Sa dissolution
est actée par le vote à l’unanimité des membres de l’assemblée générale ou à l’unanimité des membres co-
fondateurs. L’ensemble des actifs de l’ASBL sont redistribués selon les instructions du procès-verbal de la
dernière réunion du conseil.
  
Les droits d’entrée sont remboursés aux membres de l’assemblée générale à hauteur ou au prorata de leur
contribution initiale sans intérêt. 
  
Le patrimoine restant est affecté à des organisations poursuivant des buts proches de ceux du collectif.
  
 
  
Le 28 septembre 2023, les cofondateurs et la cofondatrice :
Olivier BAUMARD
Maryna KOZHEDUB
Maxence PENIGUET
Insomnies ASBL
  
Événements, culture, débat
  
Procès-verbal de l’assemblée générale constitutive du 08/10/2023
  
L'an 2023, le huit octobre, à 10 heures,
  
Les co-fondateurs du collectif Insomnies, se sont réunis en assemblée générale à Ixelles à l’invitation de M.
Olivier Baumard.
  
Olivier Baumard, Maryna Kozhedub, Maxence Peniguet sont présents en visio.
  
La séance est ouverte sous la présidence de M. Olivier Baumard.
  
1. Les membres fondateurs de l’ASBL Insomnies, Olivier Baumard, Maryna Kozhedub et Maxence Peniguet se
répartissent les tâches initiales (...)
     
2. Olivier Baumard et Maxence Peniguet sont nommés administrateurs de l’ASBL .
  
(...)
  
3. Les statuts du 28 septembre 2023 sont approuvés à l’unanimité . Olivier Baumard est chargé d’enregistrer
les statuts auprès des autorités compétentes pour publication au Moniteur belge.
  
Le 8 octobre 2023, les cofondateurs et la cofondatrice :
Olivier BAUMARD
Maryna KOZHEDUB
Maxence PENIGUET
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : insomnies@proton.me
Site internet : https://insomnies.eu
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 28 Septembre
Mois de l'assemblée générale : Septembre
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Olivier BAUMARD
Rue du Trône 109 3e, 1050 Ixelles
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Maxence PENIGUET
461, chemin du serre du levreau - 30100 Alès - France