N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : La Ferme d'Anjou
(en abrégé) : LFA
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1150
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Woluwe-Saint-Pierre
Rue Alexis Mousin 16
 
Les soussignés: Tous de nationalité belge, sauf mention contraire, cinq personnes physiques :
Monsieur Jonathan DE PATOUL, né le 12 janvier 1984 à Etterbeek, domicilié à 1150 Bruxelles, Rue au Bois
365B;
Madame Séverine VANHEMELEN, née le 21 novembre 1993 à Etterbeek, domicilié à 1160 Auderghem, Avenue
Jean Colin 11;
Madame Marie COLINET, née le 28 septembre 1982 à Etterbeek, domicilié à 1150 Bruxelles, Avenue Crokaert
174;
Monsieur Christophe REMION, né le 08 mai 1979 à Uccle, domicilié à 1150 Bruxelles, Avenue Crokaert 174;
Madame Nadège HAULOTTE, née le 13 mars 1986 à Ottignies, domicilié à 1390 Grez-Doiceau, Avenue comte
G. d’Ursel 176;
ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
Article 1 : Dénomination
L'association est dénommée : « La Ferme d’Anjou » (ou LFA en abrégé). Cette dénomination immédiatement
suivie des mots “association sans but lucratif”, ou de l’abréviation “A.S.B.L.” écrits lisiblement et en toutes lettres,
sera mentionnée sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications et autres pièces de ladite association.
Article 2 : Siège social
Le siège social est établi à 1150 Bruxelles, Rue Alexis Mousin 16 en Région de Bruxelles-Capitale dans
l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Le Conseil d’Administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la Région wallonne et de la
Région de Bruxelles-Capitale. L’Assemblée Générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa
première réunion suivante et s’acquitte des formalités de publication requises.
Article 3 : Objet social
L’association a pour but non intéressé de créer une structure d’accueil visant à favoriser:
Le contact et l’observation de l’environnement qui nous entoure ;  
La sensibilisation des citoyens, petits et grands, au respect de la nature et à l'écologie ;
La promotion de l’alimentation durable via une meilleure compréhension de notre système alimentaire;
La cohésion sociale entre citoyens
L’association poursuit la réalisation de cet objectif par tous les moyens adéquats et notamment, sans que cette
énumération soit limitative, par la réalisation d’une ferme d’animation lieu de rencontres autour de projets
d'animations basés sur le contact avec la nature. Elle souhaite, par ce biais, permettre à chaque individu de se
réapproprier une place au sein de son environnement naturel et d’accompagner celui-ci dans le développement
d’une démarche d'engagement éco-responsable et citoyen.
L’association souhaite également promouvoir la cohésion sociale à travers l’organisation et l’encadrement de
stages, d’animations, de conférences, d’ateliers, de formations, et d’activités dans les domaines
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environnementaux, culturels et artistiques. L’association visera également la mise en place de projets
intergénérationnels et de mixité social.
De manière générale, l’association pourra organiser toutes sortes d’activités commerciales liées à son objet
social, toujours dans le but de faire découvrir la ferme au grand public.
L’association a également pour but d’informer, de sensibiliser et d’éduquer ses membres mais également toute
personne non membre afin de favoriser leur développement intellectuel, culturel et moral, ainsi que leur
participation à la vie sociale et publique, en ce compris le service des personnes et des groupes défavorisés.
L’association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation
L’association pourra prêter son concours et s’intéresser de manière généralement quelconque à des
associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou
au développement de son objet.
L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation
fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social.
De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y développer ses objectifs
statutaires.
Article 4 : Durée
L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.
Article 5 : Membres
L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres adhérents est
illimité. Le nombre de membres effectifs est fixé à un minimum de deux.
Le nombre minimum pourra être exceptionnellement ramené à un en cas de démissions, suspension ou
exclusion. Le Conseil d’administration fera le nécessaire pour ramener le nombre minimum à deux membres
dans les plus brefs délais.
Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition
d'admission envoyée préalablement par courriel à l’adresse fermedanjou@gmail.com, a été ratifiée par la
majorité simple du Conseil d’administration.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents
statuts.
Le Conseil d’administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les nom,
prénom et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme légale et
l'adresse du siège. Le Conseil d'administration inscrit toutes les décisions d'admission, de démission ou
d'exclusion des membres dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance qu'il a eu de la décision. Le
Conseil d'administration peut décider que le registre sera tenu sous la forme électronique.
Sont membres adhérents ou sympathisants les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux
activités de l'association. Sont membres adhérent les personnes physiques dont la proposition d'admission
envoyée préalablement par courriel à l’adresse fermedanjou@gmail.com, a été ratifiée par la majorité simple du
Conseil d’administration.
Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.
Les membres effectifs ne peuvent mener d’activités qui seraient contraires à l’objet social de l’association, et ne
peuvent exercer d'activités qui, du fait qu'elles sont exercées par eux, peuvent constituer un danger pour l'ordre
public ou la sûreté intérieure ou extérieure de l’État.
Article 6 : Démission
La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de
l'association en adressant une lettre dont il justifie l’envoi au Conseil d’administration.
Article 7 : Exclusion
Le Conseil d’administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre
à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé
d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Conseil d’administration. L'exclusion d'un membre
(effectif) doit être indiquée dans la convocation à l’Assemblée générale appelée à se prononcer y relativement.
Le membre (effectif) doit être entendu lors de l’Assemblée générale. L'exclusion (d’un membre effectif) ne peut
être prononcée que par l'assemblée générale, dans le respect des conditions de quorum et de majorité requises
pour la modification des statuts (il faut qu’au moins deux tiers des membres (effectifs) soient présents ou
représentés à l'assemblée, et les deux tiers des voix exprimées sans qu'il soit tenu compte des abstentions au
numérateur ni au dénominateur).
Le Conseil d’administration peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il
estime justifiée.
Dans tous les cas, le Conseil d’administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter
appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple
des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les
héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.
Article 8 : Cotisations
Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Conseil
d’administration. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur
dévouement.
La cotisation sociale annuelle est fixée à un maximum de cinquante euros.
Article 9 : Conseil d’administration
Article 9.1 : Composition
L'association est administrée par un Conseil d’administration composé de trois membres effectifs au moins,
nommés par l'Assemblée générale.
Si et aussi longtemps que l'association compte moins de trois membres, le Conseil d'administration peut être
constitué de deux administrateurs. 
Leur mandat est de deux (2) ans, sauf le premier mandat qui durera jusqu'à l’assemblée générale ordinaire qui
suit la clôture du premier exercice. Le mandat débute le premier jour du mois qui suit l’assemblée générale à
laquelle l’administrateur a été désigné et est renouvelable deux fois maximum. Il prend fin par décès, démission
ou révocation. Les administrateurs peuvent également être révoqués par l’Assemblée générale.
En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d’administration peut, à la majorité simple des membres du Conseil
d’administration présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad interim, un membre du Conseil
d’administration qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus
prochaine Assemblée générale.
Le Conseil d’administration désigne en son sein un Président et un Trésorier.
Article 9.2 : Pouvoirs et décisions
Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Le Conseil d’administration gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les
présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Conseil d’administration.
Sauf mention contraire, le Conseil d’administration prend ses décisions à la majorité simple des membres
présents. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du Président est prépondérante.
Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par  le Président et par les administrateurs qui le
souhaitent. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie par voie informatique de l’exemplaire original.
L’original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des
extraits sont communiqués aux personnes concernées. Les copies des procès-verbaux à délivrer aux tiers sont
signées par un ou plusieurs administrateurs ayant le pouvoir de représentation.
Article 9.3 : Gestion Journalière, délégation de pouvoir et représentation
Le Conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué,
membre du Conseil d’administration, dont il fixe les pouvoirs. Le Conseil d’administration est chargé de la
surveillance du délégué à la gestion journalière, et peut le révoquer à tout moment.
Dans les limites de cette gestion journalière, l’administrateur-délégué peut engager seul l’association pour autant
que l’acte concerné ne dépasse pas un montant de 1.000,00 €.
Le Conseil d’administration peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix,
membres ou non de l'association. Ces mandats peuvent être révoqués à tout moment par le Conseil
d’administration.
Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Conseil
d’administration, par deux membres du Conseil d’administration.
Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut effectuer seul des paiements qui ne dépassent pas
1.000,00 € par opération.
Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association
par le Conseil d’administration représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.
Article 9.4 : Responsabilité
Les membres du Conseil d’administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction
et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat exercé à titre gratuit.
Article 10 : Assemblée générale
L'assemblée générale ordinaire de l'association se réunit une fois l'an, en Juin au siège de l'association ou à tout
autre endroit désigné par le Conseil d’administration dans la convocation.
Une décision de l'assemblée générale est exigée pour:
1° la modification des statuts;
2° la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée;
3° la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération;
4° la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l'introduction d'une
action de l'association contre les administrateurs et les commissaires;
5° l'approbation des comptes annuels et du budget;
6° la dissolution de l'association;
7° l'exclusion d'un membre (effectif);
8° la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée;
9° effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité;
10° tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.
Après l'approbation des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote spécial sur la décharge
des administrateurs et du commissaire.
Outre l’initiative détenue par le Conseil d’administration, celui-ci convoque également l'assemblée générale
lorsqu'au moins un cinquième des membres en fait la demande. Dans cette hypothèse, le Conseil
d’administration convoque l'assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de convocation.
En tout état de cause, les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Conseil
d’administration et adressées au moins quinze jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au
nom du Conseil d’administration et elles sont envoyées par courrier électronique ou confiées par courrier simple
à la poste.
L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Conseil d’administration
présent le plus âgé.
L’assemblée est constituée quel que soit le nombre de membres présents et ses décisions sont prises à la
majorité simple des voix émises, sauf les exceptions prévues par la loi.
Les membres (effectifs) peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre.
En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce
cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.
L'assemblée générale extraordinaire ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires que
si les modifications proposées sont indiquées avec précision dans la convocation et si au moins deux tiers des
membres sont présents ou représentés à l'assemblée. Si cette dernière condition n'est pas remplie, une seconde
convocation sera nécessaire et la nouvelle assemblée délibérera et statuera valablement, quel que soit le
nombre de membres présents ou représentés. La seconde assemblée ne peut être tenue dans les quinze jours
après la première assemblée. Aucune modification n'est admise que si elle a réuni les deux tiers des voix
exprimées sans qu'il soit tenu compte des abstentions au numérateur ni au dénominateur. Toutefois, la
modification qui porte sur l'objet ou le but désintéressé de l'association, peut seulement être adoptée à la majorité
des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés, sans qu'il soit tenu compte des
abstentions au numérateur ni au dénominateur.
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcrits ou collés dans un
registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres Conseil d’administration qui
le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un
intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.
L'Assemblée Générale peut être tenue à distance en cas de circonstances exceptionnelles.
Article 11 : Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l'Assemblée générale.
Il sera approuvé et, le cas échéant, modifié par l’Assemblée générale statuant à la majorité simple des membres
présents ou représentés.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées, aux mêmes conditions que celles visées ci-dessus.
 Article 12 : Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.
Le premier exercice débute ce jour et se termine le 31 décembre 2021.
Article 13 : Comptes et budgets
Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à
l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.
Article 14 : Dissolution
Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou
plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur
pouvoir et leur rémunération.
L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté au but désintéressé décrit à l’article 3 des
présents statuts. L’assemblée de clôture et de liquidation identifiera plus précisément le(s) bénéficiaire(s) de
l’actif net restant. Cette décision, prise à de la majorité simple des membres effectifs présents, ne sera pas
susceptible d’appel.
Nominations
Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale renvoie vers l'acte de désignation des premiers administrateurs
de l'ASBL.
 
Acte de désignation des premiers administrateurs
Dénomination sociale : « La Ferme d’Anjou »
Association sans but lucratif
Siège social : Rue Alexis Mousin 16, 1150 Bruxelles
Désignation des administrateurs, des personnes chargées de la représentation générale et de la gestion
journalière
L’assemblée générale constitutive de l’association qui s’est tenue le 08/09/2020  à 20h  a réuni cinq membres
fondateurs présents ou représentés. Elle a décidé à l’unanimité de nommer en qualité d’administrateurs les
personnes suivantes :
Monsieur Jonathan DE PATOUL, né le 12 janvier 1984 à Etterbeek, domicilié à 1150 Bruxelles, Rue au Bois
365B;
Madame Séverine VANHEMELEN, née le 21 novembre 1993 à Etterbeek, domicilié à 1160 Auderghem, Avenue
Jean Colin 11;
Madame Marie COLINET, née le 28 septembre 1982 à Etterbeek, domicilié à 1150 Bruxelles, Avenue Crokaert
174;
Monsieur Christophe REMION, né le 08 mai 1979 à Uccle, domicilié à 1150 Bruxelles, Avenue Crokaert 174;
Madame Nadège HAULOTTE, née le 13 mars 1986 à Ottignies, domicilié à 1390 Grez-Doiceau, Avenue comte
G. d’Ursel 176;
Le mandat conféré aux administrateurs porte sur tous les actes relatifs à la gestion et à la représentation de
l’association sauf ceux qui sont réservés, par la loi ou les statuts, à l’assemblée générale. Les administrateurs
agissent, sauf délégation de pouvoirs, collégialement.
Le conseil désigne en son sein en qualité :
De président : Jonathan DE PATOUL
De trésorier : Marie COLINET
De secrétaire : Séverine VANHEMELEN