N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Denali Outdoor Events
(en abrégé) : Denali O.E.
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Rue Taille-Madame 33
1450
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Chastre (Gentinnes)
Titre 1er : Dénomination, siège social, but, durée.
 
Art. 1 : L'association est denommée "Denali Outdoor Events".
 
Art. 2 : Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles, au 33 Rue Taille Madame 1450
Gentinnes.
Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce
point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 
Art. 3 : L'association a pour buts :
- La promotion du sport et des activités en plein air en Belgique et à l'étranger
- L'aide sportive et administrative aux clubs, associations, organismes de formation, écoles ou universités, villes,
communes et entreprises privées et publiques.
- La collaboration avec d'autres ASBL.
 
L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tous
actes quelconques se rattachant directement ou indirectement à son but ou pouvant en amener le
développement ou en faciliter la réalisation.
 
Art. 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tous temps.
 
Titre 2 : Les membres
 
Art. 5 : L’association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur
à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les
présents statuts.
 
Art 6 : Sont membres effectifs :
1.   Les membres fondateurs comparant au présent acte et qui le signent;
2. Toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivé au conseil d'administration et
dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale à l'unanimité.
La décision de refus est prise souverainement, sans qu'il puisse être demandé de justification.
 
Art. 7 : Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa
démission au conseil d’administration.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des 2/3 des
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voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée
générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
 
L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :
1- La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués ;
2- La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au
moins sommaire, de la raison de cette proposition ;
3- La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs
présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;
4- Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci
le souhaite ;
5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.
 
S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.
 
La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la
dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que
les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne
peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées.
 
Art. 8 : L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil
d'administration. Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites
au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a
eue de la ou des modifications intervenues. Tous les membres peuvent consulter, au siège social de
l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale,
du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande
écrite et motivée adressée au conseil d’administration. Les membres sont tenus de préciser les documents
auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d’administration convient d’une date de consultation des
documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d’un mois à partir de la réception de la
demande.
 
Titre 3 : Cotisations
 
Art. 9 : Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni à aucune cotisation.
 
Titre 4 : Assemblée générale
 
Art 10 : L'assemblée générale est composée par tous les membres effectifs et présidée par un administrateur
désigné en préambule à chaque réunion.
 
Art 11 : L'assemblée générale est notamment compétente pour :
- la modification des statuts ;
- l’exclusion de membres ;
- la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs
- l’approbation des comptes et des budgets ;
- la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de
dissolution volontaire, aux liquidateurs ;
- la dissolution volontaire de l’association ;
- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;
- la décision de la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ;
-  l’admission de nouveaux membres ;
- tous les cas exigés dans les statuts.
 
Art. 12 : Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an,
au plus tard le 30 juin de l’année civile. L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration, par
courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre
du jour.
 
Art. 13 : L’assemblée générale doit être convoquée par le conseil d’administration lorsque un cinquième des
membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être
portée à l’ordre du jour de l’assemblée générale suivante.
L’assemblée générale délibère valablement dès que 3/4 de ses membres est présents ou représentés, sauf dans
le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un
quorum de votes (modification statutaire, exclusion d’un membre, dissolution de l’ASBL ou transformation en
société à finalité sociale). L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour.
 
Art. 14 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale. Tout membre effectif peut
se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir
que une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf
dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, le point
est reporté à la prochaine assemblée générale.
 
Art. 15 : L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification
des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute
modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe
du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute
nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter l’association,
d’une personne déléguée à la gestion journalière ou d’un vérificateur aux comptes.
 
Art. 16 : Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée
générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans
un registre au siège de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en
justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration.
 
Titre 5 : Conseil d'administration
 
Art. 17 : L’association est administrée par un conseil d’administration de 2 membres au moins, nommés et
révocables par l’assemblée générale et choisis parmi les membres. Le nombre d’administrateurs sera toujours
inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale. La durée du mandat est illimité. Leur mandat
n’expire que par décès, démission ou révocation. Les administrateurs sortants sont rééligibles.
 
Art. 18 : Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par courriel au conseil
d'administration.
 
Art. 19 : Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoqué à la demande
de deux administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.
 
Art. 20 : Le conseil d'administration délibère valablement dès que tous ses membres sont présents ou
représentés. Les décisions du conseil d’administration sont prises à l'unaminité.
 
Art. 21 : Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association. Le conseil d’administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont
pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale seront exercées par le conseil
d’administration. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et
contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens
meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et
transferts, renoncer à tous droits, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut
aussi nommer et révoquer le personnel de l’association.
 
Art. 22 : Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à l'un de ses membres.
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration :
- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du conseil d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d’administration. Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin
du mandat d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière. Le
conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la
personne chargée de la gestion journalière.
 
Art. 23 : L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par un administrateur
au moins désigné par le conseil d’administration agissant individuellement, qui en tant qu’organe, ne devra pas
justifier vis-à-vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du conseil d’administration. Il peut
notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la
signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales
et fiscales ; représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder aux formalités pour
le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge. La durée du
mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration. Le mandat prend fin
automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d’administrateur. Le
conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la
personne chargée de la représentation générale de l’association.
 
Art. 24 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne
contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution
de leur mandat pour lequel ils peuvent être rémunérés.
 
Art. 25 : Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe
du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge »
 
Titre 6 : Dispositions diverses.
 
Art. 27 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.
 
Art. 28 : L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier
exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014.
 
Art. 28 : Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.
 
Art. 29 : L’assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 4 ans et rééligible,
chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son (leur) rapport annuel.
 
Art. 30 : En cas de dissolution de l’association et dans le cas où un administrateur en fait la demande,
l’assemblée générale désignerna le ou les liquidateur(s), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à
donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association
ayant un but similaire au sien. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la
nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à
l’affectation de l’actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la
loi du 2 mai 2002.
 
Art. 31 : Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,
modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
 
 
 
L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :
 
- Trussart Simon - domicilié rue de la gare, 33 1330 Rixensart - né le 03/10/1985 à Woluwé ;
 
- Köllmann Vanessa - domiciliée rue le corrège, 79/21 1000 Bruxelles - née le 27/03/1987 à Melle ;
 
- Goubau Colin - domicilié rue le corrège, 79/21 1000 Bruxelles - né le 23/09/1985 à Bruxelles ;
 
qui acceptent ce mandat.
 
 
 
Fait à Rixensart, le 31/01/2014
 
 
 
TRUSSART Simon                           KÖLLMANN Vanessa                              GOUBAU Colin
Administrateur                                  Administrateur                                          Administrateur