N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Stéphanie Busschaert
(en abrégé) :
Forme juridique  : Société en commandite simple
Siège : Rue du Loutrier 38
1170
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Watermael-Boitsfort
Entre les soussignés
1. Madame Stéphanie Busschaert, associée commanditée, né le 16 décembre 1983 à Etterbeek, demeurant de
Limburg Stirumlaan 5, 3040 Huldenberg.
2. Monsieur Quentin Marlière, associé commanditaire, né le 21 décembre 1981 à Uccle, demeurant de Limburg
Stirumlaan 5, 3040 Huldenberg -
il est constitué une société régie par les règles suivantes:
Titre I: Dénomination - Siège social - Objet - Durée
Art. 1: Il s'agit d'une société commerciale en commandite simple, sous la dénomination « Stéphanie Busschaert
». 
Art.    2: Le siège social est fixé à rue du Loutrier 38 – 1170 Bruxelles.
L'associé commandité pourra par simple décision le transférer en un autre endroit situé en Belgique et établir en
tous lieux des sièges administratifs et/ou d'exploitation ainsi que des agences et succursales, en Belgique et à
l'étranger.
Art. 3: La société a pour objet principal tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte propre ou pour compte
de tiers ou en participation avec des tiers :
Recherche qualitative et quantitative ; Etudes de marché ; Consultance en marketing ; Consultance en Relations
Publiques et Communication ; Copywriting ; Activités de soutien graphique ; Traduction et interprétation ; Autres
activités de soutien et coaching aux entreprises et indépendants
La société peut également avoir pour objet social l’achat, la vente, la location, le leasing, la promotion, la
construction, la transformation, le courtage, la gestion, le lotissement, l’administration, la mise en valeur et
l’exploitation, tant pour son compte que pour le compte de tiers, de tous biens ou droits immobiliers.
Elle peut réaliser toutes opérations commerciales, financières relatives à la gestion d’un portefeuille
d’assurances, à l’exploitation à titre principal ou accessoire, d’un ou plusieurs bureaux de courtage en assurance,
en prêt hypothécaire, en prêt personnel, professionnel, d’installation, en financement, en crédit libre, placement
et épargne.
Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société
liée ou non à la société.
Elle peut organiser, gérer superviser et commander tous événements privés ou corporate, en ce compris tous
événements et activités destinés au développement d’une entreprise ou d’une marque.
Elle peut exercer toutes activités relatives au secteur du tourisme. Elle peut gérer et exploiter des terrains et
établissements dans le secteur de l’hôtellerie, des chambres d’hôtes et de l’hébergement.
Elle peut gérer et exploiter tous types d’établissements et exercer tous types d’activités dans le secteur de
l’horeca : restaurants, restaurants mobiles, food trucks, bars, service traiteur. Elle peut réaliser, acheter, vendre
et négocier tous types de recettes culinaires.
Elle peut exercer toutes activités relatives au secteur du transport de marchandises.
Elle peut gérer et exploiter tous centres sportifs, de loisir, de jeu et de divertissement destinés à accueillir des
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événements ou des disciplines dans les domaines du sport, du loisir, du jeu et du divertissement de toutes
natures. Elle peut gérer, organiser et faire la promotion de tous types de cours, enseignements, activités,
tournois, compétitions dans les domaines du sport, du loisir, du jeu et du divertissement de toutes natures.
Elle peut gérer et exploiter tous types d’entreprises ou points de vente dans les secteurs du textile, de la
mode, de l’ameublement et de la décoration. Elle peut faire toute opération d’achat, vente, négociation,
transformation, transport, stockage, conditionnement, importation et exportation, et en général toute transaction
relative aux secteurs du textile, de la mode, de l’ameublement et de la décoration.
Elle peut faire toute opération d’achat, vente, négociation, transformation, manufacture, transport,
conditionnement, plantation, exploitation, importation et exportation, et en général toute transaction relative au
bois.
Elle peut gérer et exploiter tous types d’entreprises ou points de vente de tous objets de bureautique, plantes,
fleurs, fruits, légumes, boissons alcoolisées ou non, tabacs et cigarettes, journaux, magazines, articles de
presse, livres, tous produits issus de l’industrie agro-alimentaire, tous produits d’entretien industriel et ménager,
tous objets d’outillage, tous supports musicaux, tous équipements sono, vidéo et électro-ménagers.
Elle peut faire toute opération d’achat, vente, négociation, transformation, transport, stockage, conditionnement,
importation et exportation, et en général toute transaction relative à tous objets de bureautique, plantes, fleurs,
fruits, légumes, boissons alcoolisées ou non, tabacs et cigarettes, journaux, magazines, articles de presse, livres,
tous produits issus de l’industrie agro-alimentaire, tous produits d’entretien industriel et ménager, tous objets
d’outillage, tous supports musicaux, tous équipements sono, vidéo et électro-ménagers.
Elle peut faire toute opération d’achat, vente, négociation, importation et exportation, et en général toute
transaction relative au marché de l’art.
Elle peut agir, s’entremettre ou intervenir pour faciliter les opérations faisant partie de l’objet social, et à ce
propos, conclure toutes conventions, accords et contrats ayant un rapport avec l’objet social, en passer acte et
contrat soit en son nom propre, soit comme mandataire pour le compte de tiers ou en participation.
Elle peut s’intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations et entreprises ayant un objet similaire
ou connexe au sien, et, de façon générale, faire toutes opérations commerciales, industrielles, financières,
mobilières ou immobilières, qui, directement ou indirectement, en tout ou en partie, pourraient se rattacher à la
réalisation de son objet social et serait susceptible de favoriser le développement de ses activités.
Elle peut être administrateur, gérant ou liquidateur.
Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne
ou société liée ou non.
Elle peut gérer, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations commerciales, financières, mobilières et
immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou pouvant en faciliter la réalisation.
Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un objet similaire
ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.
Art. 4: La société est constituée pour une durée illimitée prenant cours le 1er décembre 2016. Elle ne sera pas
dissoute par le décès, l’incapacité, l’interdiction, la faillite ou la déconfiture d’un associé.
Toutes opérations et transactions effectuées au nom de la société « Stéphanie Busschaert » par l’associé
commandité au cours des trois mois qui précèdent la date de constitution de la société engagent pleinement la
société. La société reprendra à sa charge toutes dettes contractées en son mon dans ce cadre.
Titre II: Capital social - Responsabilité
Art. 5: Le capital social est fixé à 1.000 euros (�).  Il est représenté par 100 parts sociales sans désignation de
valeur nominale.  Ces parts sont nominatives.  Chacun des associés, aussi bien le commandité que le
commanditaire, possède une partie du capital de la société à concurrence du nombre de parts souscrites par
chacun d'eux.
Les associés souscrivent le capital de la manière suivante:
-   Madame Stéphanie Busschaert, ci-avant prénommée, 99 parts sociales 
-   Monsieur Quentin Marlière, ci-avant prénommé, 1 part sociale                         
Le capital social a été entièrement libéré et se trouve à la disposition de la société.
L'associé commandité a l'obligation de mettre à disposition de la société son travail, son expérience ainsi que ses
relations professionnelles.
La cession et le transfert de parts entre vifs, à titre gratuit ou onéreux, à une personne non associée, ne peuvent
se faire qu'avec l'agrément de chaque associé.
Sont associés:
1°) les signataires du présent acte
2°) les personnes physiques ou morales qui sont agréées
En cas de décès d'un associé, ses héritiers recouvrent la valeur des parts.  S'ils désirent être titulaires des droits
sociaux, ils doivent, tels un tiers, se soumettre aux conditions d'agréation prévues par les statuts, en particulier
avec l’agrément de chaque associé.
Art. 6: Administration et gestion
La société est administrée par un gérant, en l'occurrence l'associé commandité ou par un conseil lorsqu'il en
existe plusieurs.
L'associé commandité est habilité au nom de la société uniquement pour des affaires qui se rapportent à l'objet
social.  L'associé commandité peut, sous sa responsabilité, donner, modifier ou retirer sa procuration. 
L'associé commanditaire ne peut, même sous le couvert d'une procuration, poser acte de gestion.  S'il le fait, il
est alors aussi solidairement responsable de tous les engagements de la société qui en découlent.
Art. 7: Assemblée Générale
Chaque année, une Assemblé Générale des associés sera tenue le 15 juin et pour la première fois en deux mille
dix-huit.
L'Assemblée Générale décidera de l'affectation de résultat au terme de l'exercice écoulé. 
Elle décidera également de l'octroi ou non de la décharge à l'associé commandité. 
Par ailleurs, chaque associé pourra convoquer une Assemblée Générale à chaque fois que l'intérêt de la société
l'exige. 
Chaque Assemblée se tiendra au siège social ou tout autre lieu mentionné dans la convocation. 
Les convocations contiennent l'ordre et sont faites par lettre recommandée postée dix jours au moins avant
l'Assemblée. 
Lorsque tous les associés sont présents ou représentés, l'Assemblée Générale peut avoir lieu sans qu'il soit
nécessaire de justifier d'une convocation.
Le Président veille à la conservation des procès verbaux. 
Les associés peuvent également prendre part au vote sans nécessairement assister à l'Assemblée Générale, à
condition que la proposition soit formulée par écrit et que chaque associé ait marqué son accord  par écrit (fax,
mail..) avec cette proposition.
Art. 8: Délibération
Chaque associé dispose d'un nombre de voix égal au nombre de parts sociales qu'il détient dans le capital de la
société, comme mentionné à l'article 5.
Les associés peuvent se faire représenter aux Assemblées Générales par un mandataire conformément à ce qui
est précisé à l'article 9.
Art. 9: Représentation
Les associés ne peuvent se faire représenter aux Assemblées Générales que par:
- un associé
- un ayant droit ou ayant cause, préalablement accepté par l'Assemblée Générale
L'associé qui se fait représenter doit donner procuration. 
Art. 10: Résolutions
Dans tous les cas où il n'est pas prévu de manière ''qualifiée'' (c'est-à-dire supérieure à la majorité simple) que ce
soit par la loi ou par les présents statuts, une décision des associés est considérée comme adoptée si elle
rencontre l'approbation de septante-cinq pour cent des vois reconnues à la fois aux associés commanditaires et
commandités.
Cette règle ne vaut pas lorsque les présents statuts en disposent autrement ou que la loi y déroge de manière
expresse, pour des raisons d'ordre public. 
Art. 11: Surveillance
Les associés, tant commanditaires que commandités, ont un droit de regard illimité sur les comptes de la société.
Art. 12: Exercice social - comptes annuels
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.  Le premier exercice
se clôturera exceptionnellement le 31 décembre 2017.
A la fin de chaque exercice, les comptes de la société sont clôturés.  Dans les six mois, sont établis un bilan et
comptes de résultat ainsi que ses annexes. 
Les comptes sont signés par l'associé commandité.  Ils sont soumis et approuvés par l'Assemblée Générale
annuelle Ordinaire convoquée à cet effet.
Art. 13: Répartition bénéficiaire
L'affectation du résultat de l'exercice est décidée par l'Assemblée Générale Ordinaire des associés.
Sur le bénéfice net, il sera prélevé annuellement cinq pour cent qui seront affectés à la formation du fonds de
réserve légal.  Ce prélèvement cessera d'être obligatoire lorsque ces fonds auront atteint le dixième du capital
social. 
Le solde sera réparti entre les parts de capital conformément à l'article 617 du Code des Sociétés, chacune
conférant un droit légal.  Toutefois, l'Assemblée Générale, peut dans les mêmes limites, affecter tout ou en partie
du bénéfice net, après le prélèvement prévu pour la réserve légale, soit à des reports à nouveau, soit à des fonds
de prévision ou de réserve. 
Au cas où la société déciderait de distribuer le bénéfice ou les réserves, partiellement ou dans leur totalité, entre
les associés, cela se fera proportionnellement au nombre de parts sociales détenues par chacun.
Au cas où un associé n'aurait souscrit que pour une partie de l'exercice comptable, son droit à la participation au
résultat sera calculé proportionnellement à la durée de sa qualité d'associé au cours de l'année en question.
Art. 14: Modifications statutaires
Les présents statuts ne peuvent être modifiés que par décision prise suivant une majorité de septante cinq pour
cent des parts sociales des associés.
Art. 15: Dissolution - liquidation
Pour tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts, il sera fait référence aux dispositions du Code des
Sociétés et au Code Civil. 
Art. 16: Litiges
Les contestations pouvant s’élever soit entre associés soit entre leurs héritiers et représentants au sujet de
l’interprétation des présents statuts, seront jugées par le Tribunal de Commerce du lieu du siège social.
 
Fait en trois exemplaires à Bruxelles le 1er décembre 2016