N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : EndurOurthe
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4130
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Esneux
Rue du Cimetière 14
Nom : (en entier) : EndurOurthe
 Forme légale : Association sans but lucratif
 Adresse complète du siège : Rue du cimetière 14 4130 ENSEUX BELGIQUE
 Objet de l’acte : Constitution
 Les soussignés :
Simon SPINEUX, né le 10/06/1987 à Liège, domicilié à 4 Tige de Xhos, 4590 Ellemelle
Daniel LOUIS, né le 09/06/1985 à Seraing, domicilié à 4a Rue du vieux tige 4161 Villers aux tours
Benjamin WITTORSKI, né le 30/04/1990 à Liège, domicilié Rue du cimetière 14 à 4130 Esneux.
 
 Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont atrrêté les statuts comme suit :
 
TITRE 1er : Dénomination, siége social, durée
 
Article 1er - Dénomination
L'association est dénommée "EndurOurthe"
 
Article 2 - Siège social
Son siège social et administratif est établi en Belgique, à 4130 Esneux, Rue du cimetière 14.
Le siège de l'association peut être transféré dans tout autre lieu en Belgique par décision de l'assemblée
générale.
 
Article 3 - Durée
La durée de l'association est illimitée. Toutesfois l'assemblée générale pourrait décider de dissoudre
l'association.
 
TITRE 2 : Objet
 
Article 4 - Objet
L'association a pour objet : la promotion et le développement de la pratique loisir et compétition du cyclsime tout
terrain, aussi appelé VTT. Suivant les préférences et pratiques des membres effectifs, la pratique VTT principale
de l'association est tournée vers l'Enduro, cette précision n'etant nullement limitative à cette seule pratique.
 
TITRE 3 : Membres
 
Article 5 - Membres
0769829513
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre des membres effectifs est illimité. Il ne peut être inférieru à deux.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par le code et les présents statuts.
 
 
 
Article 6 - Membres effectifs
Sont membres effectifs :
- Les membres fondateurs soussignés
- Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre
effectif par décision de l'assemblée générale.
 
Artcile 7 - Membres adhérents
Sont membre adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent
aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises
conformément à ceux-ci.
 
Article 8 - Admission
Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.
 
Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite ou électronique au
conseil d'administration. Le conseil d'administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivés aux
intéressés.
 
Article 9 - Démission, exclusion
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit
leur démission au consiel d'administration. Est réputé démissionaire, le membre adhérent qui ne paye pas la
cotisation qui lui incombe.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l'assemblé générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d'infraction grave aux status ou aux lois.
Le membre démissionaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées.
 
Artcile 10 - Registre de membres
Le conseil d'administration tient, au siège social de l'association, un registre des membres. Ce registre reprend
les nom, prénom et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la
forme juridique et l'adresse du siège social.
Le conseil d'aministration peut décider que le registre sera tenu sous forme électronique.
 
Artcile 13 - Droit de consultation
Tout membre effectif peut consulter, au siège de l'association, les documents compatbles, le registre des
membres, ainsi que les procès-verbuax et décisions de l'assemblée générale, du consiel d'administration, ou de
tout mandataie agissant au sein et piur le compte de l'association.
La demande doit être adressée préalablement par écrit au conseil d'administration et préciser le ou les
documents auxquels le mebre souhaite avoir accès. Les parties conviennent d'une date où le mebre peut
prendre connaissance des documents souhaités.
 
TITRE 4 : Ressources et apports
 
Article 14 - Cotisation
Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle identique pour toutes catégories. Le montant
de cette cotisation est fixé par le conseil d'administration. Cette cotisation est proportionnelle aux coûts de
fonctionnement de l'association et au couts d'organsisation des activités proposées par l'association.Le montant
de cette cotisation est fixée par l'assemblée générale, elle ne pourra être supérieur à 150€.
 
Article 15 - Ressources
Les ressources de l'association proveiennent de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par
les membres de l'association.
 
Article 16 - Dons
L'association pourra recevoir tous les dons, subsides, donations entre vifs ou legs qui lui seraient accordés par
des personne sphysiques ou morales ou des organismes quelconques, sous réserve d'approbabtion par son
conseil d'administration.
 
TITRE 5 : Administration
 
Article 17 - Comptes
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de
l'assemblée générale.
Artcile 18 - Dissolution
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, et déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une din désintéressée et en lien avec l'objet social de
l'association.
 
Article 19 - Adminstrateurs
Les adminsitrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables
par elle.
Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'amdinistration au terme du
mandat des adminsitrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée
générale.
Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
 
TITRE 6 : Assemblée générale
 
Article 19 - Composition
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
 
Article 20 -
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du 1er semestre afin
d'approuver les comptes de l'année écoulée, le budget de l'année suivante et valider les orientations à venir.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'adminsitration.
 
 
Artcile 21 - Convocation
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'aministration par courrier simple ou courrier électronique
adressé à chaque membre effectifs au moins 8 jours avant l'assemblée, et signé par un administratuer au nom
du conseil d'administration.
 
Artcile 22 - Ordre du jour
L'odre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par au moins 1/5 des membres
effectifs doit être portée à l'odre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionés à l'ordre du jour.
 
Artcile 23 - Vote
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les
autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consulative.
 
Artcile 24 - Procuration
Chaque membre effectif peut se faire représenter par un mandataire qui ne peut être titulaire que de 1
procuration. Chaque membre effectif peut aussi donner son consentement par écrit au conseil d'administration.
 
Article 25 - Résolution
Les résolutions sont prises à la majorité simple des vois présentes ou représentées.
 
Article 26 - Procès-Verbaux
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès verbaux signés par le président et un
adminstrateur. Ces procés-verbaux sont conervés au siège social.
 
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
Simon SPINEUX, né le 10/06/1987 à Liège, domicilié à 4 Tige de Xhos, 4590 Ellemelle
Daniel LOUIS, né le 09/06/1985 à Seraing, domicilié à 4a Rue du vieux tige 4161 Villers aux tours
Benjamin WITTORSKI, né le 30/04/1990 à Liège, domicilié Rue du cimetière 14 à 4130 Esneux