N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : AI Projects
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1050
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ixelles
Avenue des Saisons 110
1° les nom, prénom et domicile de chaque fondateur, ou, lorsqu’il s’agit d’une personne morale, sa dénomination,
sa forme légale, son numéro d’entreprise et l’adresse de son siège;
Doyen Alexandra Alicia (N° 90102265266 ), 110 avenue des saisons 1050 en qualité de : Administrateur
Innocent Antoine Avram Regis (N° 95122960324 ), 110 avenue des saisons 1050  en qualité de : Administrateur
 
TITRE I : DENOMINATION, SIEGE SOCIAL
Art. 1 L’association sans but lucratif est dénommée : AI Projects ASBL
Art. 2 Le siège social est établi au 110 avenue des saisons Ixelles. Il peut être modifié par simple décision de
Conseil d’Administration. L’arrondissement judiciaire compétent est Bruxelles.
TITRE II : BUT, OBJET SOCIAL ET DURE
 2° la dénomination et l’indication de la région dans laquelle le siège de l’ASBL est établi;
Region Bruxelles Capitale
 3° le nombre minimum des membres;
Avec un nombre minimum de deux membres.
 4° la description précise du but désintéressé qu’elle poursuit et des activités qui constituent son objet;
            L’association a pour but la création, l’animation, la formation, la production, le développement, le
management, la promotion, l’édition et la diffusion de tout forme d’expression artistique ainsi que l’organisation
au sens large de tous stages, expositions, événements, activités ou spectacles liés à toute forme d’activité
artistique, ainsi que la gestion de droits d’auteur y afférent. La formation aux média et technologies, la création, la
vente d’objets de communication graphiques (outils informatiques, graphisme et infographisme) ainsi que la
promotion d’artistes sont également poursuivis.
L’organisation au sens large de tous événements, voyages, activités, profitant à la cause humanitaire fait
également partie des objectifs poursuivis. La création, gestion, maintenance de sites Internet, ou d’outils
informatiques ainsi que la mise en place de plateforme d’échange de bien et de services à la conscientisation à
l’écologie font également partie des objectifs poursuivis. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant
directement ou indirectement à son objet et notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité
similaire à cet objet. En vue de la réalisation de son objet social, l’association peut entre autre acquérir, recevoir,
gérer tous biens meubles ou immeubles, solliciter tous subsides d’institutions publiques ou privées, recevoir tous
legs ou donations, disposer de tous prêts, contributions, avances ou rentrées de fond périodiques ou non, et
accomplir, d’une manière générale, tous d’actes d’administration, de disposition, d’acquisition dans le cadre de
son activité et nécessaire à celle-ci.
 L’association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à
une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet
0783731294
social telles que débit de boissons alcoolisés ou non, petite restauration, location ou vente de matériel de
documentation, de livres, ou de supports quelle qu’en soit la forme (écrite, informatique, électronique, multimédia,
numérique…), …etc.
L’association pourrait faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en
partie, à son objet ou en pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation. L’association peut établir
toute collaboration et coordination avec des institutions, associations, sociétés publiques ou privées, ou des
particuliers et participer à toute initiative similaire. L’association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à
bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu’à l’étranger, qui
pourrait être utile à la réalisation de son objet social. De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs
centres de loisirs pour y développer ses objets statutaires. L’association a pour but de promouvoir, d’encourager,
de soutenir et de faciliter l’expression de jeunes artistes et d’inciter à la découverte à la découverte de différents
thèmes et disciplines culturels. L’association peut poursuivre la réalisation de son but par tous les moyens, et
notamment l’organisation d’événements, réunions culturelles, stages d’échange de connaissances et de savoir-
faire, concerts, soirées dansantes, concours, reportages, expositions, conférences workshops, etc ... ou par la
location, l’acquisition de quelconques meubles et immeubles, création et exploitations de revues, salles, etc…ou
encore en effectuant des opérations de promotion et d’apprentissage au sens le plus large du mot. Elle peut
accomplir tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou
pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation. Elle peut prêter son concours et s’intéresser à
toute activité similaire à son objet. L’association a pour but la conception et la réalisation de production à vocation
artistique. L’association a pour objet social d’apporter un support logistique et technique aux spectacles et
évènements organisés à vocation artistique et d’assurer la gestion, l’entretien et le stockage du matériel utilisé.
L’association a pour but la promotion et le développement de la création artistique, l’aide à la création, l’accès à
la connaissance ainsi que l’aide humanitaire. Pour atteindre ce but, l’association peut notamment, sans que cette
énumération ne soit exhaustive, organiser des formations et des séminaires, en vue de promouvoir l’insertion
professionnelle et la mise à l’emploi durable des chômeurs, et plus particulièrement des chômeurs de longue
durée, peu qualifiés, des personnes, aidées par les CPAS de Bruxelles, des étudiants des secteurs du tourisme,
de l’horeca, de la culture, ainsi que de manière plus large, étudiants dans la promotion de ces secteurs.
L’association a pour but d’organiser des événements afin d’animer un centre urbain et/ou rural. Elle peut
accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son
concours et s’intéresser à toutes les activités similaires à son but. L’association a pour objet d’utiliser et de
coordonner l’espace public et/ou privé ainsi que tous les fournisseurs et partenaires nécessaires à
l’accomplissement du but repris à l’article ci-dessus. L'association a pour but  toute activité de consultance , de
service et de communication. Toute activité de création, organisation et de promotion d'événements au sens le
plus large du terme.
 
Art. 5 L’association est constituée à dater de ce jour et pour une durée illimitée. Elle peut aussi être dissoute en
tout temps par l’assemblée générale.
Art. 6 L’association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est
illimité et est fixé à un minimum de deux. Le nombre de membre effectifs ne peut être inférieur à deux. Seuls les
membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Art. 7 Sont membres effectifs les soussignés fondateurs, ainsi que les personnes physiques ou morales dont la
proposition d’admission est ratifiée par la majorité simple du Conseil d’administration et dont la candidature est
acceptée par l’assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix des membres présents et
représentés. La décision de l’assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée. 
Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : faire la demande écrite  et motivée au
conseil d’administration, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but
social. Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de
l’association.
 
 
Art. 8 Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les
présents statuts.
 9° le but désintéressé auquel l’ASBL doit affecter son patrimoine en cas de dissolution;
Art. 9 Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de
l’association.  La personne qui souhaite devenir membre adhérent adresse une demande écrite au conseil
d’administration dans laquelle elle exprime son intention de devenir membre adhérent.  La candidature est
acceptée par le conseil d’administration statuant à la majorité simple des voix des membres présents et
représentés. Les membres adhérents s’engagent à respecter les statuts  et les décisions prises en conformités
avec ceux-ci. Les membres adhérents sont admis sur base d’une fiche de candidature établie par le Conseil
d’administration et ils n’ont pas le droit de vote à l’Assemblée générale. Les membres adhérents ne jouissent pas
des mêmes droits et obligations que ceux conférés aux membres effectifs. Sont membres d’honneur, toute
personne physique ou morale dont l’association désire souligner les mérites particuliers. Ce titre est décerné par
l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration. Nommés pour une durée indéterminée, ils ont
le droit d’assister à l’assemblée générale mais ils n’ont pas le droit de voter
 10° la durée de l’ASBL lorsqu’elle n’est pas illimitée;
Art. 10 La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se
retirer de l’association en adressant une lettre dont il justifie l’envoie au Conseil d’administration
 11° la désignation précise de l’adresse à laquelle le siège de l’ASBL est établi et, le cas échéant, l’adresse
électronique et le site internet de l’ASBL;
110 avenue des saisons 1050 Bruxelles Belgique
Art. 11 Le Conseil d’administration décide des propositions d’exclusions des membres effectifs ou adhérents, à
soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou apportés. Le
membre menacé d’exclusion a le droit d’être préalablement entendu par le Conseil d’administration.
 12° l’identité des administrateurs et, le cas échéant, des personnes déléguées à la gestion journalière de l’ASBL
conformément à l’article 9:10, des personnes habilitées à représenter l’ASBL conformément à l’article 9:7, § 2, et
du commissaire".
 (Art 2:9, Code des sociétés et des associations, 2019)
 
Art. 12 Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé
n’ont aucun droit sur le fonds social de l’association. Ils ne peuvent réclamer aucun compte, aucun
remboursement, des cotisations versées, faire apposer des scellés ou requérir l’inventaire.