N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : RHYTHMANDGO
(en abrégé) : RNG
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue du Plagniau 14
1330
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rixensart
Les fondateurs soussignés :
 
1. Levan Akhvlediani, de nationalité belge, domicilié chaussée de Waterloo, 556 à 1050 Bruxelles
    Né le 26/12/1989 à Roustavi (Ex-URSS actuellement Géorgie)
 
2. Mamia Akhvlediani, de nationalité belge, domicilié avenue des Eperviers, 86 boite 3 à 1150 Bruxelles
    Né le 25/05/1984 à Roustavi (Ex-URSS actuellement Géorgie)
 
3. André Isakhanian, de nationalité belge, domicilié avenue Nouvelle, 187 à 1040 Bruxelles
    Né 27/02/1995 à Dinant - Belgique
 
4. Adrien Steinmetz, de nationalité française, domicilié 4 rue des Sœurs, 67670 Wittersheim, France
    Né le 19/03/1997 à Haguenau - France
 
5. Nathalie Steinmetz, de nationalité française, domiciliée avenue des Eperviers, 86 boite 3 à 1150 Bruxelles
    Née le 05/07/1986 à Haguenau - France
 
 
réunis en assemblée générale le 15 avril 2018 ont convenu de constituer l'association sans but lucratif
Rhythmandgo, en abrégé RNG et dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
 
 
TITRE Ier : DENOMINATION, SIEGE, BUT, DUREE
 
Article 1er : L’association est dénommée : RHYTHMANDGO en abrégé « RNG ». Cette dénomination,
immédiatement suivie des mots "association sans but lucratif" ou de l'abréviation "ASBL" écrits lisiblement et en
toutes lettres, ainsi que l’adresse du siège social, sera mentionnée sur tous les actes, factures, avis, annonces,
publications et autres pièces de ladite association.
 
Article 2 : Le siège social est établi rue du Plagniau, 14 à 1330 Rixensart dans l’arrondissement judiciaire de
Nivelles. Il peut être transféré par décision du Conseil d’Administration dans tout autre lieu de Belgique.
 
Article 3 : L’association a pour but :
- de promouvoir l’art musical, visuel et scénique en général et d’encourager l’expression artistique (musique,
danse, art de la parole, peinture, dessin, sculpture, gravure …) par le biais de l'enseignement et par l'organisation
0694783581
d'activités et d'événements où ses membres pourront mettre en pratique les différentes disciplines (concerts,
spectacles, stages, workshops, expositions, ateliers ouverts…)
- de participer à des actions en rapport avec son but (festivals, workshops, castings, expositions…)
En vue de réaliser ses buts, l’association met à la disposition de ses membres des locaux pour des séances de
cours, de travail, de répétitions, etc.
L’association peut accomplir tout acte qui peut y contribuer directement ou indirectement. Elle peut prêter son
concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. De plus elle peut accorder son aide ou sa
collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes, publics ou privés, poursuivant le
même objet ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de celui-ci.
Pour en faciliter sa réalisation, elle peut donc créer d'autres moyens de financement pour parvenir à son but.
 
Article 4 : La durée de l’association est illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
 
 
TITRE II : MEMBRES
 
Article 5 : L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents en règle de cotisation. Les
membres pourront être des personnes physiques et/ou des personnes morales. Les personnes morales
mandateront une personne physique pour les représenter dans l'association. Par ailleurs, les personnes morales
renseigneront leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur siège social et leur numéro d'entreprise. Le
nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Le nombre des membres adhérents est illimité. Seuls
les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits qui leur sont accordés par la loi et les présents statuts.
 
Sont membres effectifs :
1° Les soussignés ;
2° Toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d’administration et
dont la candidature est acceptée par l’assemblée générale statuant les deux tiers des voix des membres
présents ou représentés.
 
Sont membres adhérents :
Les personnes qui désirent aider l’association en participant aux activités de celle-ci, qui s’engagent à en
respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci, qui sont en règle de cotisation et dont
l’adhésion est acceptée par le conseil d’administration
 
Article 6 : Tout membre est libre de se retirer de l’association à tout moment en adressant sa démission par écrit
au conseil d’administration.
L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des
voix des membres présents ou représentées. Est réputé démissionnaire : le membre adhérent qui ne paie pas
les cotisations qui lui incombent dans les 2 mois du rappel qui lui est adressé par écrit (courrier ou e-mail). La
démission et l’exclusion du membre se fait de la manière déterminée par l’article 12 de la loi du 27 juin 1921.
Lorsque le conseil d’administration propose à l’assemblée générale l’exclusion d’un membre, il peut le suspendre
jusqu'à la décision de l’assemblée. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou
ayant droit du membre décédé, n’ont aucun droit sur le fond social de l’association. Ils ne peuvent réclamer ou
requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires et ne peuvent pas réclamer le
remboursement des cotisations qu'ils ont versées.
 
Article 7 : L’association doit tenir un registre de tous les membres effectifs, sous la responsabilité du Conseil
d’Administration. Toutes les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectifs sont
inscrites à la diligence du Conseil d’Administration au registre endéans les huit jours de la connaissance que le
conseil a eu de la ou des modifications intervenues.
 
 
 
TITRE III :  COTISATIONS
 
Article 8 : Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni à aucune cotisation. Aux membres
adhérents une cotisation annuelle est demandée : celle-ci peut être payée mensuellement, trimestriellement ou
annuellement. Elle permet aux membres adhérents de participer aux activités gratuites de l’association.
Le montant est fixé par le conseil d’administration et est révisable tous les ans. Ce montant ne peut être
supérieur à 3 000 �/an et par membre. En cas de non-paiement de cotisation qui incombe à un membre
adhérent, le conseil d’administration pourra considérer ce membre comme démissionnaire. Il lui notifiera sa
décision par écrit. La décision du conseil d’administration est irrévocable.
 
 
 
TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE
 
Article 9 : L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un président de
séance désigné au préalable à chaque réunion.
Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n’ont pas le droit de vote.
 
Article 10 : L’assemblée générale est notamment compétente pour :
- la modification des statuts ;
- la nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas échéant, leur
rémunération) ;
- la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes ;
- l’approbation des comptes et des budgets ;
- la dissolution ;
- l’exclusion des membres ;
- la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
- tous les cas exigés dans la loi et les statuts.
 
Article 11 : Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par
an au cours du premier semestre de l’année civile mais tout le moins dans les six mois de la date de clôture de
l’exercice social écoulé. L’assemblée générale est convoquée par l’administrateur désigné par le conseil
d’administration par écrit (lettre ordinaire, e-mail ou SMS) au moins huit jours avant la date de celle-ci. La
convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
 
Article 12 : L’assemblée générale doit être convoquée dans les cas suivants :
- sur décision du conseil d'administration
- lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande écrite.
 
Article 13 : Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l’ordre du jour de
l’assemblée générale. L'assemblée générale a la possibilité de traiter lors de l'assemblée générale un point qui
ne figurait pas à l'ordre du jour (excepté les points suivants qui doivent toujours figurer de manière explicite à
l'ordre du jour : la modification des statuts ; l'exclusion d'un membre ; la démission d'un administrateur ; la
dissolution de l'association).
 
Article 14 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale. Tout membre effectif
peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne une procuration écrite (papier ou e-mail).
Tout membre ne peut détenir qu’une seule procuration. L’assemblée générale délibère valablement dès que la
moitié de ses membres est présente ou représentée. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix
présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En
cas de partage des voix, le point est reporté à la réunion suivante.
 
Article 15 : L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la
modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921 (articles 8 et 20), adaptée et modifiée par la loi
du 2 mai 2002 (articles 16 et 31). Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être
déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal du commerce pour publication aux « Annexes du
Moniteur belge ».
 
Article 16 : Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignés les décisions de l’assemblée
générale, sont signés par le président de la séance et un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au
siège de l’association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison
et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration.
 
 
 
TITRE V : CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
Article 17 : L’association est administrée par un conseil d’administration de trois membres au moins, nommés et
révocables par l’assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre d’administrateurs sera
toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale. Le conseil délibère valablement dès
que la moitié de ses membres est présente ou représentée. Le conseil peut nommer en son sein un président.
 
Article 18 : La durée du mandat des administrateurs est fixée à six ans. Les administrateurs sortants sont
rééligibles. Au cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée
générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Article 19 : Le conseil d’administration se réunit à la demande de deux administrateurs au moins ou sur la
convocation du président.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En
cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d’administration.
Un président de séance, pour chaque conseil d’administration, sera désigné par le conseil à la majorité simple
des voix présentes ou représentées.
 
Article 20 : Deux administrateurs peuvent inviter aux réunions du conseil d'administration, selon les besoins, à
titre consultatif, toute personne dont la présence leur paraitrait nécessaire.
 
Article 21 : Le conseil d'administration représente et engage l'association dans tous ses actes judiciaires et extra-
judiciaires. Il a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il peut
notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer
tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles,
hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, représenter
l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant.
Il peut aussi nommer et révoquer les agents employés et membre du personnel de l’association, auquel cas il
déterminera leurs occupations et traitements. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par
la loi ou les statuts à l’assemblée générale sont de la compétence du conseil d’administration.
 
Article 22 : Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de
l’association à une ou plusieurs personnes, administrateur, membre ou tiers, agissant individuellement.
Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration :
- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du conseil d’administration.
Tout délégué à la gestion journalière est libre de se retirer de sa fonction à tout moment en adressant sa
démission par écrit au conseil d’administration. Aussi, tout délégué à la gestion journalière peut être révoqué de
sa fonction par le conseil d’administration à la majorité simple des voix présentes ou représentées.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat
d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d’administration.
 
Article 23 :  Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux
administrateurs au moins agissant conjointement, lesquels n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l’égard des
tiers.
 
Article 24 :  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne
contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution
de leur mandat qu’ils exercent à titre gratuit.
 
Article 25 : Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes
déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposées au
greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur
belge ».
 
 
 
TITRE VI :  DISPOSITIONS DIVERSES
 
Article 26 : Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la
majorité simple des membres présents ou représentés.
 
Article 27 : L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier
exercice débute ce jour et se termine le 31 décembre 2018.
 
Article 28 : Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration. L'adoption des comptes par
l'assemblée générale vaut décharge pour le conseil d'administration.
 
Article 29 : En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera deux liquidateurs, déterminera
leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Dans tous les cas de dissolution
volontaire ou judicaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu’elle se produise, l’actif net de l’association
dissoute sera affecté à des œuvres similaires, à désigner par l’assemblée générale. 
 
Article 30 : Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,
modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.
 
 
 
Extrait de l'assemblée générale du 15 avril 2018 :
 
L'assemblée générale de ce jour décide de nommer à l'unanimité des voix des membres présents ou
représentés, en qualité d'administrateurs agissant conjointement :
 
- Akhvlediani Levan, né le 26/12/1989 à Roustavi (Ex-URSS actuellement Géorgie), domicilié chaussée de
Waterloo, 556 à 1050 Bruxelles ;
- Isakhanian André, né le 27/02/1995 à Dinant (Belgique), domicilié avenue Nouvelle, 187 à 1040 Bruxelles ;
- et Steinmetz Nathalie, née le 05/07/1986 à Haguenau (France), domiciliée à Avenue des Eperviers, 86 boite 3 à
1150 Bruxelles.
   
Fait à Bruxelles, le 15 avril 2018
 
Extrait du conseil d'administration du 15 avril 2018 :
 
Le conseil d'administration immédiatement réuni à ce jour, décide à l'unanimité des administrateurs présents ou
représentés, d'élire en qualité de délégués à la gestion journalière agissant individuellement :
 
- Akhvlediani Mamia, né le 25/05/1984 à Roustavi (Ex-URSS actuellement Géorgie), domicilié avenue des
Eperviers, 86 boite 3 à 1150 Bruxelles ;
- et Steinmetz Nathalie, née le 05/07/1986 à Haguenau (France), domiciliée à Avenue des Eperviers, 86 boite 3,
1150 Bruxelles.
 
 
Fait à Bruxelles, le 15 avril 2018
 
 
 
 
 
 
Fait en 2 exemplaires à Bruxelles le 15 avril 2018
 
 
 
 
Levan Akhvlediani, membre effectif
 
 
 
Mamia Akhvlediani, membre effectif
 
 
 
André Isakhanian, membre effectif
 
 
 
Adrien Steinmetz, membre effectif
 
 
 
Nathalie Steinmetz, membre effectif