N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Auctores Varii
(en abrégé) : Aa.Vv.
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Josse Impens 26
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
 
Les fondateurs soussignés :
1. Madame Smaldone Marta, nationalité italienne, domiciliée à rue Josse Impens 26, 1030 Schaerbeek, N°
National 77.08.29-438.74
2. Monsieur Negueruela Garcia Haran, nationalité espagnole, domicilié à Avenue des Myrtes 27, 1080,
Molenbeek -Saint-Jean, N° National 84.06.19-579.75
3. Monsieur Valenti Andrea, nationalité belge, domicilié à rue Josse Impens 26, 1030 Schaerbeek, N° National
77.02.23-571.79
réunis en Assemblée le 27 janvier 2017, ont convenus de constituer l'a.s.b.l. "Auctores Varii, en abrégé Aa.Vv." et
ont arrêté les statuts suivants.
 
TITRE I - Dénomination, siège social
Article 1er :
L'association est dénommée Auctores Varii, en abrégé Aa.Vv.. Cette dénomination, immédiatement suivie des
mots "association sans but lucratif", ou de l’abréviation « ASBL »
Article 2 :
Son siège social est établi à rue Josse Impens 26, 1030 Schaerbeek dans l'arrondissement judiciaire de
Bruxelles.
Article 3 :
L'association a pour objet de développer et de promouvoir projets culturels et artistiques à travers une narration
et une communication transmédia. L'association a également pour objet la recherche des éléments artistiques,
culturels et technologiques liés à la narration et la communication transmédia et la mise en oeuvre via l’
expérimentation et l’analyse des données.
Les objectifs en détails sont:
- réalisation et coordination de projets transmédia. Une création transmédia compose un univers narratif et tire le
meilleur de chaque médium utilisé: tous média, numériques et analogiques, sont les supports de diffusion. Le
récit est trans-porté et trans-formé par son audience qui peut devenir active.
- Activité en ligne: création de sites web (blogs, data visualisation, sites interactives, traductions de textes).
- Mettre en place un cadre institutionnel indépendant et novateur pour le développement des activités de
transmedia.
- Promouvoir les résultats des analyses, des études et des recherches de différente nature culturelle telles que
historique, cinématographique, etc..
- Organiser des points de participation: co-création et co-financement pour promouvoir le développement d'une
culture humaine en conformité avec les principes éthiques pour l'intégration et la participation civile.
- Support aux artistes et organisations culturelles à partir de l'idéation et de défis techniques jusqu'à la diffusion
de contenus.
0670643053
- Enfin, l’édition et la publication sont encore d’autres moyens d’atteindre les objectifs asbl, au même titre que les
événements publics: ateliers, performances, expositions et conférences.
L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. De plus elle peut accorder son aide ou sa
collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes, publics ou privés, poursuivant le
même objet ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de celui-ci.
Article 4 :
L'association est conclue pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment dans la forme et sous les
conditions requises pour les modifications aux statuts.
TITRE IV - Membres, admission, démission, exclusion
Article 5 :
L’association est composée de membres effectifs, de membres sources et de membres adhérents. Le nombre de
membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
Article 6 :
Un rôle d’intendant chargé de faire le lien entre les membres et le conseil d’administration est mis en place.
Choisi par les membres effectifs selon un rythme et des critères précisés dans la ROI, l’intendant est chargé
d’effectuer un rapport des activités menées par les membres au minimum une fois par trimestre. Ce rapport peut
prendre la forme d’un courriel ou d’une rencontre avec l’un ou plusieurs des membres du conseil d’administration.
Article 7 :
Tout candidat aux différents statuts de membres, décrits dans la ROI, doit suivre la démarche qui y est décrite.
Tout membre est libre de se retirer de l’association en adressant par courriel sa démission au conseil
d’administration. Est réputé démissionnaire le membre qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois
assemblées générales consécutives si sa présence est demandée selon la ROI. L’exclusion d’un membre ne
peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou
représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, les
membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois. L’exclusion d’un membre
requiert les conditions suivantes :
— La mention dans l’ordre du jour de l’assemblée générale de la proposition d’exclusion avec la mention, au
moins sommaire, de la raison de cette proposition. — La convocation régulière d’une assemblée générale où
tous les membres effectifs doivent être convoqués. — La décision de l’assemblée générale doit être prise à la
majorité des 2/3 des voix des membres votants présents ou représentés. — Le respect des droits de la défense,
c’est-à-dire l’audition du membre dont l’exclusion est demandée, si celuici le souhaite. — La mention dans le
registre de l’exclusion du membre. S’agissant d’une décision concernant une personne, celle-ci devra
impérativement être prise par vote secret. La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il
s’agit d’une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite. Le membre
démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n’ont aucun droit
sur le fonds social de l’association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni
apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées s’il y a.
Article 8 :
L’association doit tenir un registre des membres, sous la responsabilité du conseil d’administration. Toute
décision d’admission, de démission ou d’exclusion de membres est inscrite au registre à la diligence du conseil
d’administration dans les quinze jours de la connaissance que le conseil a eu des modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de
l’assemblée générale, du conseil d’administration, de même que tous les documents comptables de l’association,
sur simple demande par courriel, motivée et adressée à tous les membres du conseil d’administration. Les
membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d’administration
est tenu à envoyer les documents demandés dans le mois qui suit la demande.
Article 9 :
Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni à aucune cotisation.
Article 10 :
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, et des membres sources. Seules ces deux
catégories de membres y ont voix délibérative. Les membres adhérents peuvent assister aux assemblées
générales, mais n'y ont pas voix délibérative. Le conseil d'administration désigne un de ces membres pour
présider chaque réunion de l'assemblée générale.
TITRE V - Assemblée générale
Article 11 :
Peuvent devenir membres effectifs tous les membres adhérents démontrant une pratique active et régulière au
sein de l’association. Ils peuvent ensuite postuler ou être invité par un ou plusieurs des membres effectifs. Leur
entrée en tant que membres effectifs est voté par les membres effectifs au cours de leur réunion ordinaire et
approuvé par une majorité des 3/4 des membres effectifs et membres source présents ou représentés.
L’admission ou le rejet est définitif et n’ont pas besoin d'être motivés par les membres effectifs. Il est porté à la
connaissance du candidat par courriel.
Article 12 :
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
- Les modifications des statuts sociaux
- La fixation et la modification du nombre d'administrateurs
- La nomination et la révocation des administrateurs
- L'exclusion d'un membre
- L'approbation du budget et des comptes
- L'octroi de la décharge aux administrateurs
- La dissolution de l'association
- Tous les autres cas où la loi et les statuts l'exigent
Article 13 :
Les membres effectifs et les membres source sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, qui aura lieu au
moins une fois par an. L’assemblée générale est convoquée par l’administrateur désigné par le conseil
d’administration, par courriel au moins quinze jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date,
l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
Article 14 :
L’assemblée générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres ayant un pouvoir de vote est
présente ou représentée, sauf dans le cas où la loi exige un quorum de présences et un quorum de votes, soit la
modification statutaire, l’exclusion d’un membre, la dissolution de l’asbl ou la transformation en société à finalité
sociale. L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour. L’assemblée
générale doit être convoquée par le conseil d’administration lorsqu’un cinquième des membres en fait la
demande écrite. De même, toute proposition soumise par trois membres effectifs ou source doit être portée à
l’ordre du jour de l’assemblée générale suivante. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix
présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En
cas de partage des voix, la voix du président de l'assemblée est prépondérante.
Article 15 :
Tout membre peut se faire représenter par un autre membre à qui il donne procuration écrite ou par courriel. Tout
membre ne peut détenir qu’une procuration.
Article 16 :
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres
effectifs, qu'ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des
deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts
en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des
voix des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou
représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement,
quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités
prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la
première réunion. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le
mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux Annexes du Moniteur belge. Il en est de
même pour toute nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter
l’association, d’une personne déléguée à la gestion journalière ou d’un vérificateur aux comptes.
Article 17 :
Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre et
peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison et que celle-ci est
acceptée par le conseil d’administration.
TITRE VI - Conseil d'administration
Article 18 :
L'association est administrée par un Conseil composé d'un minimum de 3 administrateurs et de 5 au plus, choisis
parmi les personnes relevant du cadre dirigeant des membres de l'association en ordre de cotisation. Les
membres du Conseil d'administration sont désignés, à la majorité simple et au scrutin secret, par l'Assemblée
générale pour une durée d’1 an et sont en tout temps destituables par cette dernière. Les administrateurs
sortants sont toujours rééligibles. Si les mandats ne sont pas renouvelés après expiration des périodes prévues,
les administrateurs continuent à exercer leur mandat jusqu'à ce qu'il soit pourvu à leur remplacement. Les
administrateurs exercent leur mandat à titre gracieux. Est démissionnaire de plein droit, l'administrateur qui ne
remplit plus les conditions requises pour être choisi administrateur en ce compris le manque d'assiduité au
Conseil d'administration. Est également démissionnaire de plein droit la personne qui quitte le cadre dirigeant de
l'entreprise dont il faisait partie au moment de sa nomination.
Article 19 :
Une élection à un poste d'administrateur non attribué a lieu sur proposition du conseil d'administration, ou
lorsqu'un tiers des membres en fait la demande.Toute personne est éligible au poste d'administrateur de l'asbl.
Les administrateurs sortants sont rééligibles. Les candidatures comme administrateur devront parvenir par
courriel et être signées par au moins trois membres effectifs après leur rencontre physique, téléphonique,
télématique ou par un moyen approprié pour ressentir la tessiture de la voix du candidat, ceci 7 jours au moins
avant l’assemblée générale. Le nombre d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs
de l’assemblée générale. L'élection au Conseil d'administration se fait poste par poste. L'élection est acquise à la
majorité absolue des suffrages exprimés. Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue, un tour additionnel de
scrutin est organisé entre les deux candidats ayant obtenu le plus de voix au premier tour. Les candidats en
situation d'égalité des voix pour la deuxième place se représentent tous au tour additionnel, et on procède à un
nouveau tour de vote jusqu'à ce qu'une majorité absolue se dégage.
Article 20 :
Le Conseil d'administration déléguera sous sa responsabilité et dans le cadre du Règlement d'Ordre Intérieur, la
gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs de ses
membres, agissant conjointement le cas échéant.
Article 21 :
De par leur fonction, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui concerne les
engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
Article 22 :
Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un ou plusieurs vice-présidents, un trésorier et un
secrétaire.
Article 23 :
Le Conseil d'administration se réunit un minimum de trois fois par an et chaque fois que les intérêts de
l'association le requièrent, sur la demande du président ou de deux administrateurs. Cinq membres peuvent
introduire une requête de convocation, dûment motivée, auprès du président. Les réunions du Conseil sont
présidées par le président. En cas d'empêchement ou d'absence du président, la réunion est présidée par le vice-
président ou, à défaut, par l'administrateur le plus ancien. Un administrateur peut se faire représenter aux
réunions du Conseil par un autre administrateur, chaque administrateur ne peut être porteur que d'une
procuration.
Article 24 :
A chaque réunion du Conseil d'administration, des procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire. Ils sont portés
sur un registre destiné à cet effet après approbation par les membres présents lors du Conseil d'administration
suivant.
 
 
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MEMBRES FONDATEURS
Les membres fondateurs, réunis en assemblée générale le 27 janvier 2017, ont désigné :
la représentation de l'association à Smaldone Marta, nationalité italienne, domiciliée à rue Josse Impens 26, 1030
Schaerbeek
l'administration à Negueruela Garcia Haran, nationalité espagnole, domicilié à Avenue des Myrtes 27, 1080,
Molenbeek -Saint-Jean
la gestion journalière de l'association à Valenti Andrea, nationalité belge, domicilié à rue Josse Impens 26, 1030
Schaerbeek