0811 698 077	deprecise
Nom
Tractebel Sport
(en asrege)
Association Sans But Lucratif	Forme légale
Boulevard Simon Bolivard 34-36, 1000 Bruxelles	Apresto then she d. sege
Opet defecte Modification des rôles au sein du conseil d'administration ainsi que des
statuts
Suite à l'assemblée générale du jeudi 27 mars 2025 :
Réélections d'administrateurs:
- Arnaud Du Bois, né à Braine-l'Alleud le 01/08/1989, domicilié chemin du Peque, 20 à 1380 Lasne
- Aki Ishii, née à Paris XVII (France) le 11/06/1979, domiciliée Chaussée de Beaumont 10E à 7000 Mons
Elections d'administrateurs.
- Guillaume Pirotte, né à Namur le 31/12/1982, domicilié Avenue de Wisterzée, 47 à 1490 Court-Saint-
: Etienne
- Jean-Francois Plongeon, né à Saint Germain en Laye (France) le 27/11/1978, domicilié Avenue de
Boetendael, 53/28 à 1180 Uccle
- Suzy Smit, née à Ixelles le 28/07/1971, domiciliée Waterstraat, 22 à 3071 Erps-Kwerps
- Jean-Francois Plongeon, né à Saint Germain en Laye (France) le 27/11/1978, domicilié Rue du prieuré
3, 5500 Anseremme
Démission d'administrateurs:
- Pierre Cerckel, né à Ixelles le 14/04/1966, domicilié Avenue des Libellules à 1410 Waterloo
- Laurence Sagaert, née à Kortrijk le 15/08/1960, domiciliée rue des Atrébates 55 à 1040 Bruxelles
Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit:
Président: Arnaud Du Bois,
Trésorier: Aki Ishii,
Secrétaire: Guillaume Pirotte,
Responsable Activités: Jean-Francois Plongeon,
Communication: Suzy Smit.
Modification des statuts :
A.S.B.L. constituée le 4 mai 2009 et dont les statuts ont été publiés aux Annexes au Moniteur belge du 22
mai 2009 sous le n°0811.698.077.
Titre ler - Dénomination, siège social, but
Article 1er
L'association est une association sans but lucratif régie par le code belge des sociétés et des associations
du 23 mars 2019 (le « Code »)
* L'association est dénommée en français et en néerlandais « Tractebel Sport » ayant pour but de
promouvoir et de réaliser la pratique de tous les sports afin de créer des liens entre les membres et en
général d'organiser et de créer tout ce qui peut être nécessaire ou utile à la réalisation du but principal	.
Article 2
Le siège social de l'association est établi Boulevard Simon Bolivar 36. 1000 Bruxelles arrondissement
judiciaire de Bruxelles Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de i assemblée
générale qui votera sur ce point.
Titre Il - Membres
Article 3
L'association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres adhérents est
illimité. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 5. Seuls les membres effectifs jouissent de la
plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les statuts.
Article 4
La liste des premiers membres (fondateurs) est déposée au greffe du tribunal civil lors de la constitution de
l'association.
Les membres fondateurs, tous de nationalité belge, sont : Thomas Bauthier, Bart Van Langenhove,
Maxime Palante, Laurence Sagaert et Jean Snoeck.
Article 5
Pour devenir membre effectif ou adhérent de l'association, il faut :
1.a) soit être agent actif du personnel de Tractebel Engineering SA, ou d'une de ses filiales :
b) soit être un agent actif du personnel d'une société ou d'un siège d'une société agréée par l'organe
d'administration ;
2. être en règle de cotisation pour l'année en cours (cfr. Article 9) ;
3. être agréé par l'organe d'administration qui accepte ou refuse les candidats sans justification ni appel.
Article 6
Sont membres effectifs : les administrateurs et les responsables des activités sportives validées par
l'organe d'administration, ainsi qu'un représentant de Tractebel Engineering S.A.
Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à
respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci et le règlement d'ordre intérieur.
Article 7
Est réputé démissionnaire :
a)Tout membre qui ne réunit pius les conditions de l'article 5.1. ;
b)Tout membre qui n'acquitte pas ses cotisations lors de l'échéance, après mise en demeure non suivie
d'effet ;
c)Tout membre qui ne respecte pas les présents statuts et/ou le règlement d'ordre intérieur
Tout membre réputé démissionnaire en vertu de l'article 07 pourra être exclu de l'association par décision
de l'assemblée générale statuant aux deux-tiers des voix émises.
Article 8
Tout membre peut se retirer en tout temps de l'association en notifiant sa volonté par écrit à l'organe
d'administration.
Le membre démissionnaire n'a droit à aucune reprise ni à demander la dissolution de l'association.
Titre III - Cotisations
Article 9
Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé
par l'organe d'administration et ne peut dépasser 30EUR.
· Titre IV - Assemblée générale
Article 10
L'assemblée générale ordinaire est tenue une fois par an à une date fixée par l'organe d'administration
dans le courant du premier trimestre de l'année civile.
Article 11
L'assemblée générale ordinaire est composée de tous les membres effectifs de l'association, chaque
membre effectif ayant une voix et pouvant se faire représenter par un autre membre effectif L'assemblée
générale exerce les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi et les statuts. Ceci comprend les compétences
exclusives suivantes.
1º la modification des statuts :
2º la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où
une rémunération leur est attribuée ;
3º la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération :
4º la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l'introduction
d'une action de l'association contre les administrateurs et les commissaires ;
5° l'approbation des comptes annuels et du budget ;
6° la dissolution de l'association ;
7° l'exclusion d'un membre effectif;
8° la transformation de l'association en ASBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et
en société coopérative entreprise sociale agréée;
9° effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité :
10° tous les autres cas où la loi ou les présents statuts l'exigent.
Toutes les décisions sont prises à la majorité simple des votants, sauf lorsque la loi prescrit une majorité
particulière.
Article 12
Les convocations aux assemblées générales ordinaires ou autres et toutes résolutions, communications
ou annonces sont valablement faites vis-à-vis des membres, par simple courriel.
Tous les membres effectifs, administrateurs et commissaires sont convoqués à l'assemblée générale au
moins quinze jours avant celle-ci, par courrier ordinaire ou électronique. L'ordre du jour est joint à la
convocation.
Lorsqu'elles sont rendues nécessaires par l'extrême urgence, des résolutions peuvent être prises par
l'assemblée générale en dehors de l'ordre du jour. La justification de la prise de décision en dehors de l'ordre
du jour est transcrite dans le procès-verbal de l'assemblée.
Article 13
Pour modifier les statuts, l'ordre du jour, affiché conformément à l'article 12, doit indiquer l'objet de la
modification et être adoptée par les 2/3 des membres effectifs présents ou représentés. Toute modification
aux statuts doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication
aux « Annexes du Moniteur belge ».
Titre V - Organe d'administration
Article 14
L'association est administrée par un organe de trois administrateurs au moins, sept au plus, tous
rééligibles, nommés pour un an par l'assemblée générale ordinaire.
Article 15
Les administrateurs choisissent parmi eux un président, un secrétaire et un trésorier. Ils ont tous les
pouvoirs nécessaires à la bonne marche de l'association pour la réalisation de son but. Ils ont notamment le
droit d'ester en justice et de transiger. Leurs fonctions sont gratuites.
Article 16
Pour engager valablement l'association, il faut deux signatures d'administrateurs, dont l'une au moins doit
être celle du président ou du vice-président ou du secrétaire ou du trésorier Ces deux signatures servent pour
tous les actes de l'association.
Article 17
L'organe d'administration a qualité pour suspendre, pour raison grave mais sans devoir en divulguer la
motivation à toute autre personne que l'intéressé, et sans appel, tout membre effectif ou adhérent de
l'association. Toutefois, la première assemblée générale suivant cette suspension doit prononcer l'exclusion,
faute de quoi le membre suspendu est à nouveau membre de l'association.
Titre VI -Exercice social - Inventaire - Bilan - Répartition
Article 18
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier
exercice débute ce jour et se termine le 31 décembre 2009.
Article 19
Chaque année, à la date du trente et un décembre, l'organe d'administration arrête les comptes de
l'exercice écoulé et établit une proposition de budget pour l'exercice suivant. L'un et l'autre sont soumis à
l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
Titre VII - Dissolution - Liquidation - Affectation de l'actif
Article 20
L'association peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale prise aux mêmes
conditions que celles prévues pour la modification de l'objet ou du but de l'association.
Article 21
Sauf en cas de dissolution judiciaire, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs et
détermine leurs pouvoirs et émoluments.
Article 22
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale statue sur l'affectation du patrimoine de
l'association. Les fonds seront versés à l'asbl Energy Assistance ou à défaut à une association sans but
lucratif belge dont l'objet est d'apporter une aide directe en équipement d'électrification à une ou plusieurs
communautés dans un ou plusieurs pays en voie de développement.
Article 23
Les parties entendent se conformer entièrement au Code et à la législation applicable.
Les dispositions du Code auxquelles il ne serait pas licitement dérogé sont réputées inscrites dans les
présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives du Code sont réputées non écrites.
Tout litige entre l'association, ses membres, administrateurs, commissaires et liquidateurs relatifs aux
affaires de l'association et à l'exécution des présents statuts, relève de la compétence exclusive des cours et
tribunaux du siège, à moins que l'association n'y renonce expressément.
***
Fait à Bruxelles, le 11 avril 2025.
Arnaud Du Bois	Guillaume Pirotte
Administrateur - Président	Administrateur - Secrétaire
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