N° d'entreprise : 0753900925
Nom
(en entier) : VDD HVH
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Avenue des Hespérides 3
 : 1180 Uccle
Objet de l'acte :
STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES
MODIFICATIONS)
L'an deux mil vingt-quatre.
Le dix-neuf janvier.
(…)
Devant Nous, Stijn RAES, notaire à Gent, deuxième canton.
S'EST RÉUNIE:
une assemblée générale extraordinaire de la société à responsabilité limitée "VDD HVH", ayant son
siège à Uccle (B-1180 Uccle), Avenue des Hespérides 3, avec le numéro d'entreprise 0753.900.925
RPM Bruxelles, division francophone.
(…)
CONTINUATION DE L'ASSEMBLÉE
Étant donné que la deuxième résolution nécessitait un changement de langue et que l'article 2:33 du
Code des sociétés et des associations exige le dépôt des documents dans la langue de la région
linguistique où se trouve le siège de la société, l'assemblée a décidé dans une première partie de
cette assemblée générale extraordinaire, de suspendre la séance en néerlandais et de continuer la
présente assemblée en français dans cet acte qui complétera l'ordre du jour et permettra le dépôt
des actes suivants:
- le premier acte, rédigé uniquement en néerlandais, au greffe du tribunal de l'entreprise de Gent,
division de Brugge, et
- le second acte, rédigé en français: au greffe du tribunal de l'entreprise francophone de Bruxelles.
L'assemblée déclare expressément et inconditionnellement que les deux actes précités formeront un
tout afin d'être conjointement exécutoires (référence est faite à l'article 19, troisième alinéa 3 de la loi
notariale).
DÉLIBÉRATION
Par la suite, l'actionnaire unique, présent ou représenté, agissant en lieu et place de l'assemblée
générale, a adopté les résolutions suivantes, qu'il a demandé au notaire d'authentifier:
DEUXIÈME RÉSOLUTION: Transfert du siège vers la Région bruxelloise et modification du régime
linguistique
L’assemblée constate qu’en vertu de la deuxième résolution prise dans la première partie de la
présente assemblée générale extraordinaire, il a été décidé de transférer le siège de la société en
Région bruxelloise, à Uccle (B-1180 Uccle), Avenue des Hespérides 3 (en Néerlandais "Ukkel (B-
1180 Ukkel), Hesperidenlaan 3") et d'opter pour le français comme régime linguistique.
L'assemblée décide en outre que suite à la décision de transfert du siège, la langue de la société est
à présent le français.
TROISIÈME RÉSOLUTION: Adoption d'un nouveau texte des statuts en français afin de le mettre en
concordance avec les résolutions prises et avec la législation linguistique
À la suite des décisions de transfert du siège, l'assemblée décide d’adopter un nouveau texte des
statuts (en remplacement du texte néerlandais existant) afin de le mettre en concordance avec les
résolutions prises et avec la législation linguistique. L’assemblée déclare et décide que le texte des
nouveaux statuts est rédigé comme suit et exclusivement en français (ci-après suit un extrait):
"DENOMINATION ET FORME LÉGALE
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée (SRL).
Elle est dénommée "VDD HVH".
SIÈGE
Le siège est établi en Région bruxelloise.
(…)
OBJET
La société a pour objet, tant pour son propre compte que pour le compte de tiers, en Belgique ou à
l'étranger, seule ou en collaboration avec des tiers : l'acquisition, l'aliénation, l'affermage, la location,
la charge, l'échange, la gestion, l'exploitation, la valorisation, la subdivision, l'organisation, la location,
la construction ou la transformation de biens immobiliers ou le fait de faire construire ou transformer
des biens immobiliers, l'assainissement de terrains pollués, ainsi que toutes opérations et
transactions immobilières au sens le plus large du terme ;
- agir en tant que développeur et/ou promoteur ou conseiller des tiers sur des projets de promotion,
dans la construction de maisons ou d'autres biens immobiliers, en tant qu'agent d'attribution de
terrains, en tant qu'organe d'ordre commun et d'achat
- l'expertise, l'agence et la location de biens immobiliers (y compris le crédit-bail immobilier);
- la prise ou la cession de droits d'option pour l'achat de biens immobiliers
- prendre toutes les mesures nécessaires pour acquérir des droits transférables dans plusieurs
zones et entreprendre, pour ces zones, les études et autres préparations nécessaires à l'obtention
de permis pour des projets immobiliers de haute qualité ;
- exercer des activités de financement, de contrôle et de conseil au profit d'entreprises ;
La société peut acquérir, louer, prendre à bail, fabriquer, céder ou échanger tous biens meubles et
immeubles, matières et fournitures, et effectuer toutes opérations financières se rapportant
directement ou indirectement à son objet.
Elle peut acquérir tous biens meubles et immeubles à titre d'investissement, même s'ils n'ont pas de
rapport direct ou indirect avec son objet social.
La société peut effectuer la gestion et la liquidation de toutes sociétés et entreprises en Belgique ou
à l'étranger.
En outre, la société peut accorder des prêts de toute forme et de toute durée et toute autre forme de
financement à des sociétés affiliées et consentir des sûretés pour elle-même ou les mêmes sociétés
pour toutes sortes d'engagements d'elle-même ou des mêmes sociétés, notamment sous forme
d'avals, de cautions, de gages, de garanties, d'hypothèques.
Elle peut, par voie d'apport en numéraire ou en nature, de fusion, de souscription, de participation,
d'intervention financière ou de toute autre manière, prendre une participation dans toutes sociétés ou
entreprises, existantes ou futures, en Belgique ou à l'étranger, dont l'objet est identique, similaire ou
connexe au sien, ou qui sont de nature à favoriser la poursuite de son objet.
La société peut faire toutes opérations commerciales, financières, mobilières et immobilières se
rattachant directement ou indirectement à l'objet social ou qui seraient de nature à en faciliter, en tout
ou en partie, la réalisation.
Cette désignation et énumération n'est pas limitative mais simplement indicative. La société peut
réaliser son objet de la manière qu'elle juge la plus appropriée.
DURÉE
La société est constituée pour une durée illimitée.
APPORTS
Les capitaux propres sont représentés par trois cent septante-huit (378) actions.
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.
Le patrimoine de la société peut être augmenté. Les apports supplémentaires peuvent se faire en
contrepartie de l’émission d’actions nouvelles par décision de l’assemblée générale statuant dans les
formes prescrites pour la modification des statuts. L’assemblée générale statuant à la majorité simple
a le pouvoir d’accepter des apports supplémentaires sans émission d’actions nouvelles. Cette
décision est constatée par acte authentique.
Les apports ont été comptabilisés dans un compte séparé de fonds propres disponibles. Pour les
apports ultérieurs, les conditions d'émission détermineront s'ils sont comptabilisés sur un compte de
capitaux propres indisponibles ou disponibles. Si les conditions d'émission ne précisent rien ou en
cas d'apports sans émission de nouvelles actions, les apports sont présumés être inscrits sur le
compte des fonds propres disponibles.
(…)
NATURE DES ACTIONS
Toutes les actions sont nominatives. Elles portent, le cas échéant, un numéro d’ordre.
(…)
ORGANE D’ADMINISTRATION
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans
les statuts, avoir la qualité d’administrateur statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en
cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat sera être conféré sans
limitation de durée.
POUVOIRS DE L’ORGANE D’ADMINISTRATION
§1.   Pouvoirs
Les administrateurs peuvent accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet ,
à l'exception de ceux que la loi ou les statuts réservent à l'assemblée générale.
S'il y a deux (2) administrateurs ou plus, ils formeront un collège, qui désignera un président et agira
comme un conseil d'administration.
Le ou les administrateurs peuvent déléguer l'exercice d'une partie de leurs pouvoirs par le biais d'une
procuration spéciale à un tiers désigné par la société. S'il y a plusieurs administrateurs, cette
procuration doit être donnée conjointement.
Les administrateurs règlent entre eux l'exercice du pouvoir.
§2.   Organe d'administration
Les règles suivantes s'appliquent s'il y a deux (2) administrateurs ou plus, qui forment alors un
collège.
Le conseil d'administration est convoqué par le président, un administrateur délégué ou deux
administrateurs, au moins cinq jours (en cas d'urgence, ce délai est ramené à deux jours) avant la
date fixée pour la réunion, à moins que tous les administrateurs n'y renoncent. La convocation est
valablement faite par lettre ou par courrier électronique.
Tout administrateur qui assiste ou se fait représenter à une réunion du Conseil est réputé avoir été
régulièrement convoqué.
Les réunions du conseil se tiennent en Belgique ou à l'étranger, au lieu indiqué dans la convocation.
Tout administrateur peut donner procuration à un autre membre du Collège, par tout moyen de
communication pouvant être écrit et portant sa signature, pour le représenter à une réunion
déterminée et voter en son nom. Un administrateur peut représenter plusieurs de ses collègues et
émettre, outre son propre vote, autant de voix qu'il a reçu de procurations.
Un collège ne peut valablement délibérer et décider que si la moitié au moins de ses membres sont
présents ou représentés. Si cette condition n'est pas remplie, une nouvelle réunion peut être
convoquée qui délibérera et statuera valablement sur les points à l'ordre du jour de la réunion
précédente si au moins deux administrateurs sont présents ou représentés.
Toute décision du Conseil est prise à la majorité simple des voix des administrateurs présents ou
représentés et, en cas d'abstention d'un ou de plusieurs d'entre eux, à la majorité des autres
administrateurs.
En cas d'égalité des voix, celle de la personne qui préside la réunion est prépondérante.
§3.    Généralités
Tout membre de l'organe d'administration peut participer aux délibérations et au vote de l'organe
d'administration par tout moyen de télécommunication ou de vidéographie, afin d'organiser des
réunions entre plusieurs participants géographiquement éloignés les uns des autres, pour leur
permettre de communiquer simultanément.
Les décisions de l'organe d'administration peuvent être prises par accord écrit unanime des
administrateurs.
Les décisions de l'organe d'administration sont consignées dans un procès-verbal signé par le
président de la réunion et les membres qui le demandent.
§4.    Représentation externe
Pour autant qu'il y ait deux (2) administrateurs ou plus, deux (2) administrateurs, agissant
conjointement, représentent la société à l'égard des tiers et en justice en tant que demandeur ou
défendeur.
S'il n'y a qu'un (1) administrateur, celui-ci représente seul la société.
(…)
GESTION JOURNALIÈRE
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la
société en ce qui concerne cette gestion, à une ou plusieurs personnes.
L’organe d’administration détermine si elles agissent seules ou conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des
mandats spéciaux à tout mandataire.
L’organe d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la
gestion journalière. Il peut révoquer en tout temps leurs mandats.
CONTRÔLE DE LA SOCIÉTÉ
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou
plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
TENUE ET CONVOCATION
Chaque année, l'assemblée générale ordinaire se réunit le troisième vendredi du mois de juin à
douze (12) heures.
Si la date déterminée plus haut est un jour férié légal, l'assemblée générale est reportée au jour
ouvrable suivant, à la même heure. S'il n'y a qu'un seul actionnaire, il signera les comptes annuels
pour approbation à cette date..
(…)
Dans la mesure où la loi le permet, les assemblées générales peuvent également se tenir par télé ou
vidéoconférence.
RÉSOLUTIONS ÉCRITES DES ACTIONNAIRES
Les actionnaires peuvent, dans les limites de la loi, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les
décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale, à l’exception de celles qui doivent être
reçues dans un acte authentique.
ADMISSION À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un
titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes: (i) le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit
en cette qualité dans le registre des titres nominatifs relatif à sa catégorie de titres; (ii) le titulaire de
titres dématérialisés doit être inscrit en tant que tel sur les comptes d’un teneur de compte agréé ou
de l’organisme de liquidation et doit avoir délivré ou doit délivrer une attestation établie par ce teneur
de compte agréé ou par l’organisme de liquidation dont apparait cette inscription; (iii) les droits
afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus; si seul le droit de vote est
suspendu, il peut toujours participer à l’assemblée générale sans pouvoir participer au vote.
(…)
DÉLIBÉRATIONS
§1.    A l’assemblée générale, chaque action donne droit à une voix, sous réserve des dispositions
légales régissant les actions sans droit de vote.
§2.    Au cas où la société ne comporterait plus qu’un actionnaire, celui-ci exercera seul les pouvoirs
dévolus à l’assemblée générale.
§3.    Tout actionnaire peut donner à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de
transmission, une procuration pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.
Une procuration octroyée reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où
il y est traité des mêmes points de l’ordre du jour, sauf si la société est informée d’une cession des
actions concernées.
Un actionnaire qui ne peut être présent a en outre la faculté de voter par écrit avant l’assemblée
générale. Ce vote par écrit doit être transmis à la société au plus tard trois (3) jours avant le jour de l’
assemblée générale.
Un vote émis par écrit reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où il y
est traité des mêmes points de l’ordre du jour, sauf si la société est informée d’une cession des
actions concernées.
§4.    Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si
toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les
procurations le mentionnent expressément.
§5.   Sauf dans les cas prévus par la loi ou par les présents statuts, les décisions sont prises à la
majorité absolue des voix, quel que soit le nombre de titres représentés à l'assemblée générale.
§6.   Les actionnaires peuvent, dans les limites légales, adopter par écrit et à l'unanimité toutes les
résolutions qui relèvent de la compétence de l'assemblée générale, à l'exception de celles qui
doivent être prises par acte authentique.
§7.   Les réunions peuvent également, sur proposition de l’organe d’administration ou de la personne
qui convoque l’assemblée, se tenir à distance, par voie électronique ou tout moyen de
communication vocale (call-conférence), visuelle (vidéo-conférence) ou littérale (discussion sur une
plate-forme interne ou externe sécurisée ou par échange de courriers électroniques de tous les
membres connectés au même moment sur un même système de messagerie). Les actionnaires qui
participent de cette manière à l'assemblée générale sont réputés présents à l'endroit où se tient
l'assemblée générale, pour le respect des conditions de présence et de majorité.
(…)
EXERCICE SOCIAL
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque
année.
(…)
RÉPARTITION - RÉSERVES - DIVIDENDE
Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur
proposition de l’organe d’administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un
droit égal dans la répartition des bénéfices.
L'organe d'administration est autorisé à procéder aux distributions sur le bénéfice de l'exercice en
cours ou sur le bénéfice de l'exercice précédent tant que les comptes annuels de cet exercice n'ont
pas encore été approuvés, le cas échéant, diminués par des pertes reportées ou augmentés des
bénéfices reportés.
DISSOLUTION
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les
formes prévues pour les modifications aux statuts.
LIQUIDATEURS
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, le ou les
administrateurs en fonction sont désignés comme liquidateur(s) en vertu des présents statuts si
aucun autre liquidateur n’aurait été désigné, sans préjudice de la faculté de l'assemblée générale de
désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
RÉPARTITION DE L’ACTIF NET
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même
proportion.
(…).".
QUATRIÈME RÉSOLUTION: Pouvoirs
L'assemblée décide de donner tous pouvoirs à : (i) l'organe de gestion pour l'exécution des
résolutions prises, (ii) le notaire soussigné ou tout autre notaire et/ou employé de RVH-Notaries pour
rédiger, signer et déposer les statuts coordonnés de la société conformément aux dispositions
statutaires et (iii) à tout collaborateur de Deloitte Accountancy SRL, chacun pouvant agir seul et avec
faculté de substitution afin d'assurer, si nécessaire, l'accomplissement des formalités auprès d'un
bureau de la société en vue de la mise à jour des données dans la Banque Carrefour des
Entreprises, et, si nécessaire, auprès de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, ainsi qu'en
vue de la création ou de la mise à jour d'un registre électronique des actions eStox.
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
(Déposés en même temps que l’extrait: expédition de l'acte, statuts coordonnés).
 
(enregistré)
 
Stijn RAES,
Notaire.