N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Haupstudio
(en abrégé) : Hopestudio : "Le studio de l'espoir"
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1060
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Saint-Gilles
Rue Jean Robie 33
1060
 
Article 2. - Buts et activités
Buts
L'ASBL a pour but, tant en Belgique qu'à l'étranger, de :
De produire des spectacles de théâtre
D’écrire des spectacles de théâtre
De jouer des spectacles de théâtre
De produire des web série, des documentaires ou films
(courts/moyens/longs métrages)
D’écrire des web série, des documentaires et
courts/moyens/longs métrages de cinéma
De jouer des courts/moyens/longs métrages de cinéma
D’animer des ateliers de théâtre
D’animer des ateliers d’improvisation
De donner des formations et cours de théâtre
Développer du théâtre thérapeutique
 
Activités principales
Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l’ASBL figurent notamment :
L’ASBL va jouer des spectacles de théâtres dans des salles de spectacles.
L’ASBL va engager des acteurs et auteurs pour jouer ses spectacles.
L’ASBL va rémunérer des acteurs, metteurs en scènes, auteurs, réalisateurs et toutes personne contribuant aux
buts de l’ASBL.
L’ASBL va tourner des films pour le cinéma ou des entreprises privées et publique.
L’ASBL va animer des ateliers théâtre. L’ASBL va travailler avec des enfants, adolescent ou adulte de milieux
Défavorisés, ayant séjourné en institution psychiatrique, ayant des difficultés psychosociales ou issue de
l’immigration, en vue d’exercer avec ces personnes des activités théâtrales.
L’ASBL va animer des spectacles de théâtre éducatifs. L’ASBL va faire de la vulgarisation scientifique ou de
l’histoire par des activités théâtrales. Ce type de théâtre s’adressera principalement à un jeune public.
L’ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités
commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation
desdits buts non lucratifs.
 
 
Article 3. – Membres
0749925212
Membres effectifs
L’ASBL compte au moins 3 associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés dans
la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
Hauptman Jérôme
Hauptman Amaury
 
Debrun Cathy
 
Rôle des Membres effectifs
Le rôle Jérôme Hauptman sera en charge ; de la production de ou des spectacles ou film, de la gestion
Administrative et financière d’une petite ASBL, ainsi que tout autre activité participant à la réalisation du but de
l’ASBL. L’implication et la charge de travail est totalement libre et dépend sa volonté à s’investir
Ce mandat est exercé librement
Cette activité concerne la gestion une petite ASBL
L’activité de gestion est de minime importance
Cette activité de gestion se limite à la gestion de sa propre activité artistique
 
Le rôle d’Amaury Hauptman, va accompagner, guider les administrateurs et membre dans la réalisation du but
d’une petite ASBL. L’implication et la charge de travail est totalement libre et dépend de la volonté du membre
effectif à s’investir.
Ce mandat est exercé librement
Cette activité concerne la gestion une petite ASBL
L’activité de gestion est de minime importance
Cette activité est exercée à titre non rémunérée
 
Le rôle Cathy Debrun sera en charge uniquement de la représentation et diffusion du spectacle d’une petite
ASBL auprès des salles de spectacle. L’implication et la charge de travail est totalement libre et dépend de sa
volonté à s’investir.
Cette activité concerne la gestion une petite ASBL
L’activité de représentation est de minime importance
Cette activité est exercée à titre non rémunérée
 
L’Assemblée générale peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en
qualité de membre effectif. Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL
et les fondations et les présents statuts. Ils paient une cotisation qui est fixée annuellement par l’AG et qui s’élève
à maximum 50 euro.
Membres adhérents
Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL peut introduire
auprès de celle-ci une demande écrite afin de devenir membre adhérent. Le Conseil d’administration peut
décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre
adhérent. Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts, sans
droit de vote.
Les membres adhérents n’ont pas de droits de vote.
Démission
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, en adressant par écrit leur démission par
lettre écrite à l’adresse du Conseil d’Administration de l’ASBL. La démission cours à compter de la date de cet
écrit.
Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, au moyen d’une notification écrite. La
démission prendra cours 3 mois à compter de la date de cette notification.
Un membre effectif ou adhérent démissionnaire sera cependant tenu au paiement de la cotisation et à la
participation aux frais qui ont été approuvés pour l’année au cours de laquelle la démission a été donnée
uniquement s’il il ou elle travaille pour l’ASBL et contribue au but de l’ASBL.
Exclusion d’un membre
Si un membre effectif agit contrairement aux buts de l’ASBL, il peut, sur proposition du Conseil d’administration
ou à la demande d’au moins 1/5 de tous les membres, être exclu par une décision spéciale de l’Assemblée
générale, à laquelle au moins de tous les membres effectifs sont présent, cette décision nécessitant une majorité
de 2/3 des voix présentes ou représentées.
Les membres adhérents qui agissent contrairement aux buts de l’ASBL peuvent être exclus par une décision
unilatérale du Conseil d’administration. Le membre a le droit de se défendre et d’être entendu.
Actif de l’ASBL
Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de l’ASBL en vertu de sa
seule qualité de membre.
Cette exclusion de droits sur les actifs s’applique de tout temps pendant la période où l’intéressé est membre, au
moment où cette qualité cesse d’exister pour quelque raison que ce soit, au moment de la dissolution de l’ASBL,
etc.
 
 
 
 
 
Article 4. - L’Assemblée générale.
L’Assemblée Générale
L'Assemblée générale est composée de:
1. Hauptman Jérôme
2. Hauptman Amaury
3. Cathy Debrun             
 
Observateurs
Des observateurs peuvent assister à l’Assemblée générale et peuvent, avec l’autorisation du Jérôme Hauptman,
s’adresser à l’Assemblée générale.
Compétences
L’Assemblée générale est le pouvoir souverain de l’Association. Elle nomme deux administrateurs ; Jérôme
Hauptman et Amaury Hauptman.
Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les présents statuts. Les attributions de
l'Assemblée générale comportent le droit :
De modifier les statuts de l’Association;
De nommer et de révoquer les membres du Conseil d'administration;
De nommer et révoquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes, ainsi
que le ou les liquidateurs ;
D’exclure un membre ;
D'approuver annuellement les budgets et les comptes;
De donner décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs
;
D’approuver le règlement d’ordre intérieur et ses modifications ;
De prononcer la dissolution ou la transformation de l'Association, en se conformant aux dispositions légales et
statutaires en la matière ;
De déterminer la destination de l’actif en cas de dissolution de l’Association
De décider d’intenter une action en responsabilité contre
tout membre de l’association, tout administrateur, tout commissaire, toute personne habilitée à représenter
l’Association ou tout mandataire désigné par l’Assemblée générale ;
D'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
 
 Réunion de l’Assemblée Générale:
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an en juin.
Une Assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du Conseil d’administration,
soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d’un cinquième des membres effectifs de l’Association.
L’Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration. Les convocations sont faites par lettres
ordinaires, télécopies ou courriels, adressés au moins 15 jours avant la réunion de l'Assemblée.
Elles contiennent l'ordre du jour qui sera composé au minimum de la présentation du rapport annuel du Conseil
d’administration, l’approbation des comptes de l’exercice écoulé, le budget prévisionnel pour l’exercice suivant.
Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Quorum et votes
Pour pouvoir délibérer valablement, l’Assemblée générale doit réunir au moins les membres effectifs. Les
résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire dans la
loi ou dans les statuts.
L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si elle atteint un
quorum de deux tiers. Les membres qui ne peuvent pas être présents à la réunion peuvent se faire représenter
Par d’autres membres. Chaque membre peut être porteur de maximum une procuration(s).Le vote peut être
effectué par appel, à main levée ou, si demandé par au moins 2/3 des membres effectifs présents ou
représentés, par scrutin secret. En cas d’égalité de voix, la voix du Jérôme Hauptman est déterminante.
Les résolutions de l’Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal, conservé dans un registre des
procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation
conformément aux modalités fixées à l’article 9 de l’A.R. du 26 juin 2003. Les tiers qui souhaitent prendre
connaissance des procès-verbaux des résolutions de l’Assemblée générale peuvent introduire une demande à
cet effet auprès du Conseil d’administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement et sans
autre motivation.
 
Article 5. – Administration et representation
Composition du Conseil d’administration
L'ASBL est gérée par un Conseil d’administration composé de trois personnes.
Les membres du Conseil d’administration sont, après un appel de candidatures, nommés par l’Assemblée
générale de l’Association, statuant à la majorité simple des voix présentes ou représentés. Le mandat
d’administrateur, en tout temps révocable par l’Assemblée générale, est de 2 ans. Il se termine à la clôture de
l’assemblée générale. Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Le Conseil d’administration désigne parmi ses membres un Président Jérôme Hauptman et un Secrétaire.
Tout administrateur qui veut démissionner, doit notifier sa décision, par écrit, au Conseil d’administration. En
principe, les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais qu’ils font dans le cadre de l’exercice
de leur mandat d’administrateur sont indemnisés.
Conseil d’administration : réunions, délibérations et décision
Le Conseil d’administration se réunit sur convocation du Jérôme Hauptman par e-mail et aussi souvent que le
requiert l’intérêt de l’ASBL.
Le Conseil est présidé par Jérôme Hauptman. La réunion se tient au siège de l’ASBL ou en tout autre lieu en
Belgique, indiqué dans l’e-mail ou la lettre de convocation.
Le Conseil d’administration ne peut délibérer et statuer que lorsque au moins la moitié de ses membres est
présente
Un procès-verbal de la réunion est rédigé et signé par Jérôme Hauptman. Ce procès-verbal est conservé dans
un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de
consultation.
Dans des cas exceptionnels, lorsque l’urgence et l’intérêt de l’ASBL le requièrent, les décisions du Conseil
d’administration peuvent être prises avec l’accord écrit unanime des administrateurs. A cet effet, il faut l’accord
unanime préalable des administrateurs d’appliquer un processus décisionnel écrit. Le processus décisionnel écrit
suppose en tout cas une délibération préalable par e-mail, par visio-conférence ou par téléconférence.
Conflit d’intérêts
Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou
une opération relevant de la compétence du Conseil d’administration, il doit en faire part aux autres
administrateurs avant que le Conseil d’administration prenne une décision.
L’administrateur ayant un intérêt opposé se retire de la réunion et s’abstient de participer à la délibération et au
vote sur la matière concernée. La procédure précitée ne s’applique pas aux opérations habituelles qui ont lieu
aux conditions et moyennant les sûretés qui ont cours normalement sur le marché pour les opérations similaires.
Administration interne – restrictions
Le Conseil d’administration est habilité à établir tous les actes d’administration interne qui sont nécessaires ou
utiles à la réalisation du but de l’ASBL, à l’exception de ceux qui relèvent de la compétence exclusive de
l’Assemblée générale, conformément à la loi.
Nonobstant les obligations qui résultent de l’administration collégiale, à savoir la concertation et le contrôle, les
administrateurs peuvent se répartir les tâches d’administration. Une telle répartition des tâches n’est pas
opposable aux tiers, même si elle a été publiée. Néanmoins, en cas de non-respect, la responsabilité du ou des
administrateurs concernés est engagée.
Les administrateurs ne peuvent pas prendre de décisions relatives à l’achat ou à la vente d’immeubles de l’ASBL,
à l’établissement d’une hypothèque, ou tout autre décision en dehors de la réalisation des buts de l’ASBL sans
l’autorisation de l’Assemblée générale.
Ces restrictions apportées à leurs pouvoirs ne sont pas opposables aux tiers, même si elles ont été publiées.
Néanmoins, si elles ne sont pas respectées, la responsabilité interne du Jérôme Hauptman est engagée.
Pouvoir de représentation externe :
Le Conseil d’administration représente collégialement l’ASBL dans les actes judiciaires et extrajudiciaires.
 
Article 6. - Gestion journalière
La gestion journalière de l’ASBL sur le plan interne peut être délégués par le Conseil d’administration à un
organe de gestion journalière, composé d’une ou plusieurs personnes. La nomination et la cessation de fonctions
des personnes chargées de la gestion journalière sont actées par dépôt dans le dossier de l’association au greffe
du tribunal de l’entreprise.
 
Article 7.- Responsabilité de l’administrateur et de la personne déléguée à la gestion journalière
Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas personnellement liées par
les engagements de l’ASBL. Envers l’ASBL et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l’accomplissement
de leur mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts. Ils sont
par ailleurs responsables des manquements manifestement imprudents ou négligents.
Les membres ne sont pas responsables des engagements contractés par l’ASBL. Cependant, l’administrateur
Jérôme Hauptman, pourra être désigné responsable par le CA en cas de dette contractées par l’ASBL.
 
Article 8. Financement et comptabilité
Financement
L’association sera financée, entre autres, par des subventions, des allocations, des dons, des cotisations, des
donations, des legs et d’autres dispositions testamentaires et de dernières volontés, obtenus tant pour soutenir
les buts généraux de l’association que pour soutenir un projet spécifique.
L’association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale.
Comptabilité
L’exercice social commence le 1ier janvier et se termine le 31 décembre.
Les comptes annuels sont déposés conformément aux dispositions légales.
 
 
Article 10. Dissolution
L’Assemblée générale sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la dissolution déposées par le
Conseil d’administration ou par un minimum de 1/5 de tous les membres. La convocation et la mise à l’ordre du
jour s’effectuent conformément à l’article 4, section 4, des présents statuts.
La délibération et la décision relatives à la dissolution respectent le quorum et la majorité requis pour une
modification du but, prévus à l’article 4, section 5, des présents statuts. A partir de la décision de dissolution,
l’ASBL mentionnera toujours qu’elle est une « ASBL en dissolution », conformément à la loi.
En cas de dissolution et de liquidation, patrimoine de l’ASBL. L’Assemblée Générale décidera de l’affectation qui
doit être donnée au patrimoine de l’ASBL.Par exemple, une autre association sans but lucratif ayant un but
similaire ou apparenté, active en Belgique ou dans le monde.
Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation
de fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation et à l’affectation de l’actif doivent être déposées au
greffe et publiées conformément à la loi.
 
Article 11. Divers
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et des
Associations.
Fait le 17/06/2020 à Bruxelles,
En 2 exemplaires originaux.