N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Handball Club d'Arlon
(en abrégé) : HC Arlon
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Frassem, rue du Vallon 42
6700
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Arlon
STATUTS DE l' A.S.B.L. Handball Club d'Arlon, en abrégé HC Arlon 
 Les fondateurs soussignés : 
 1. Madame Mathieu Vincianne, belge, domiciliée rue du vallon 42, 6700 Frassem, 67061506858 2. Madame
Retz Muriel, belge, domiciliée rue Godefroid Kurth 69, 6700 Arlon,73011225057 3. Monsieur Arthur Kitoko, rue
des Roses 4, 6700 Arlon, 73012138738 
 réunis en Assemblée le 16 août 2017, ont convenu de constituer l'A.S.B.L. "Handball Club d'Arlon, en abrégé HC
Arlon" et ont arrêté les statuts suivants. 
 Article 1er : 
L'association est dénommée Handball Club d'Arlon, en abrégé HC Arlon. Cette dénomination, immédiatement
suivie de mots "association sans but lucratif", ou de l'abréviation« ASBL » écrits lisiblement et en toutes lettres,
sera mentionnée sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications et autres pièces de ladite association. 
Article 3: 
L'association a pour objet de susciter et de promouvoir l'activité sportive liée au handball. L'association pourra
notamment organiser des tournois, des démonstrations, des stages, des formations, des voyages, des
animations, des séminaires, des réunions, rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.
Article 5:
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres pourront être
uniquement des personnes physiques. 
 Article 6:
L' ASBL compte au moins trois associés effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations accordés aux
membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers
membres effectifs. Le président et les administrateurs en fonction possèdent également la qualité de membre
effectif. Ils doivent être en ordre de licence telle qu'établie par la Ligue belge de Handball. Les entraineurs en
ordre de licence deviennent également membre effectif. Par ailleurs toute personne en ordre de licence peut
poser sa candidature en qualité de membre effectif. 
Article 7:
Les membres adhérents sont les joueurs en ordre de licence telle qu'établie par la Ligue belge de Handball
(personnes physiques uniquement). Leur nombre est illimité. La demande en vue de devenir membre adhérent
est formulée par écrit (formulaire d'inscription et annexes) au Conseil d'administration de l'association.
Article 11:
L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs
 Article 18: 
L'association est administrée par un Conseil composé d'un minimum de 3 administrateurs qui seront membres
effectifs. Les membres du Conseil d'administration sont désignés, à la majorité simple et au scrutin secret, par
0681529918
l'Assemblée générale pour une durée de 3 ans et sont en tout temps destituables par cette dernière. Les
administrateurs sortants sont toujours rééligibles. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gracieux. 
Article 20:
Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette
gestion, à un ou plusieurs de ses membres, agissant conjointement le cas échéant et dont if fixera les pouvoirs. 
Article 34:
En cas de dissolution de l'association, conformément à la loi, les opérations de liquidation seront assumées par
un liquidateur désigné par l'Assemblée générale. L'Assemblée générale déterminera la destination des biens de
l'association en leur donnant une affectation aussi proche que possible de l'objet social.