N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : P.F.P.P.
(en abrégé) :
Forme juridique  : Société en commandite simple
Siège : Avenue des Aduatiques 21
5000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Namur
D'un acte sous seing privé daté du quatre juin deux mille dix-huit en cours d'enregristrement, il en résulte qu'a été
constituée une Société en Commandite Simple dénommé "P.F.P.P." au capital de 1.500,00 EUR et dont le siège
social est établi à B.5000 Namur, Avenue des Aduatiques 21, et dont les statuts ont été arrêtés comme suit :
Se sont réunis :
 
Monsieur Pierre Gilbert A. PERET, né à Aye, le vingt juin mille neuf cent cinquante, marié, domicilié à B.5000
Namur, Avenue des Aduatiques, 21,
N.N. 50.06.20-035.69
Agissant en qualité de fondateur et d’associé commandité.
Monsieur François Benoît P. PERET, né à Namur le premier septembre mille neuf cent septante-neuf,
célibataire, domiciliée à B.5170 Lustin, rue des Fonds, 77,
N.N. 79.09.01-241.93
Agissant en qualité de simple souscripteur et d’associé commanditaire.
Sont établis les statuts d'une SOCIETE COMMERCIALE sous forme de société en commandite simple, société
régie par le titre V du code des sociétés et qu’ils déclarent former comme suit.
Ils déclarent constituer ladite société civile sous la dénomination « P.F.P.P. » dont le siège social sera établi à
B.5000 Namur, Avenue des Aduatiques, 21, au capital de mille cinq cents euros (1.500,00 �), représenté par
quinze (15) parts sociales sans désignation de valeur nominale, souscrites comme suit :
 
1. Monsieur Pierre PERET, dix (10) parts sociales.
LEQUEL souscrit ainsi à concurrence de MILLE (1.000,00) euros.
2. Monsieur François PERET, cinq (5) parts sociales.
LEQUEL souscrit ainsi à concurrence de CINQ CENTS (500,00) euros.
Total souscrit : MILLE CINQ CENTS euros et QUINZE parts sociales.
Il est constaté que la société a, dès à présent, à sa disposition, la somme de mille cinq cents (1.500,00) euros,
que le capital et chaque part sociale se trouvent ainsi libéré intégralement et que les fonds affectés à la libération
des apports en numéraire ci-dessus ont été versés sur un compte spécial ouvert au nom de la société en
formation.
 
Les statuts de cette société sont arrêtés comme suit :
 
S T A T U T S
FORME - DENOMINATION – SIEGE – OBJET - DUREE
Article 1 :
La société revêt la forme d'une société commerciale ayant emprunté la forme d’une société en commandite
simple.
0697652803
Elle est dénommée « P.F.P.P. ».
La société se compose de deux catégories d'associés :
 
1. L'associé commandité est solidairement et indéfiniment responsable des engagements de la société.
L'associé commandité assume les fonctions de gérant de la société.
2. L’associé commanditaire n’est responsable qu'à concurrence de son apport et sans solidarité.
 
Toutefois, tout commanditaire qui s'immisce dans la gestion sociale, même dans le cadre d'une procuration ou
dont le nom figure dans la dénomination sociale, devient vis-à-vis des tiers, solidairement responsable des
engagements de la société.
Article 2 :
Le siège de la société est établi à B.5000 Namur, Avenue des Aduatiques, 21.
Il peut, par décision de la gérance, être transféré en tout autre endroit en Belgique, dans le respect des
dispositions légales en vigueur en matière d’emploi des langues.
Tout changement du siège social est publié aux annexes du Moniteur belge, par les soins de la gérance.
Le gérant peut établir des sièges administratifs, succursales ou filiales en Belgique ou à l’étranger.
Article 3 :
« La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, tant en Belgique qu'à
l'étranger :
- Toutes prestations de consultance, ingénierie et conseils techniques, à l’exception des activités du géomètre-
expert ;
- Toutes prestations de conseils et assistance aux entreprises et services publics en matière de planification,
d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, suivi de chantiers, …
La société peut accomplir toutes opérations civiles, commerciales, mobilières ou immobilières, financières ou
industrielles, se rapportant directement ou indirectement à son objet.
Elle peut s’intéresser par voie d’apport, de fusion, de souscription, de participation, d’intervention financière ou
autrement dans toute société ou entreprise ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien, ou
susceptible d’en favoriser le développement. »
 
Article 4 :
La société a une durée illimitée.
La société ne sera pas dissoute par la mort, l’incapacité légale, la démission, l’empêchement, la révocation ou la
faillite du ou des associés commanditaires.
En cas de décès de l’associé commandité, la société sera mise en dissolution, sans recours possible des
actionnaires commanditaires.
Elle peut volontairement ou non être dissoute aux conditions prévues par la loi.
CAPITAL SOCIAL - TITRES
 
Article 5 :
Le capital est fixé à mille cinq cents (1.500,00) euros.
Il est représenté par quinze (15) parts sociales sans désignation de valeur nominale.
 
Article 6 :
Les parts sont nominatives.
Elles sont inscrites dans le registre des parts tenu au siège social et un certificat d’inscription sera délivré
conformément aux prescrits de l’article 235 du Code des Société.
Il contiendra la désignation précise de chaque associé, du nombre de parts lui appartenant ainsi que l’indication
des versements effectués.
 
Article 7 :
Les parts sociales ne peuvent être librement cédées entre vifs et transmises pour cause de mort qu’entre
associés seulement.
Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre qu’un associé devra, à peine de nullité,
obtenir l’agrément de tous les associés.
A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms, prénoms,
professions et domiciles des cessionnaires proposés et le nombre de parts dont la cession est envisagée.
La gérance mettra la demande à l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale ordinaire ou extraordinaire
qui devra en tout cas se tenir dans un délai d’un mois à compter de la déclaration faite par le cédant.
Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents statuts,
seront tenus de solliciter, selon les mêmes formes, l’agrément des associés, lesquels délibéreront dans les délais
et à la majorité prévus pour les cessions entre vifs.
Le refus d’agrément d’une cession entre vifs sera sans recours.
Néanmoins, l’associé voulant céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu’elles lui soient
rachetées à leur valeur fixée à dire d’expert, choisi de commun accord, ou à défaut, par le Président du Tribunal
de Commerce du siège social.
Il en ira de même en cas de refus d’agrément d’un héritier ou d’un légataire.
Dans l’un et l’autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.
En cas de décès de l’associé commanditaire, l’associé commandité sera de plein droit prioritaire au rachat des
parts sociales détenues par l’associé commanditaire au moment de son décès.
Le prix de rachat des parts ne pourra excéder le prix payé au moment de la souscription au capital.
En aucun cas les héritiers de l’associé commanditaire ne pourront prétendre à obtenir un quelconque dividende
sur les résultats repris au bilan au moment du décès de l’associé commanditaire.
ADMINISTRATION – CONTROLE - REPRESENTATION
Article 8 :
La société est administrée par un gérant statutaire choisi parmi les associés commandités.
Est nommé gérant statutaire, sans limitation de durée : Monsieur Pierre Peret, associé commandité lors de la
constitution de la société.
Le gérant est non révocable.
La gérant est solidairement et indivisiblement responsable des engagements de la société vis-à-vis des tiers.
Article 9 :
La mort, l’incapacité légale, la démission, l’empêchement, la révocation ou la faillite du gérant mettent fin aux
fonctions de ce dernier.
En cas de vacance du mandat de gérant, les actes urgents ou de simple administration seront accomplis par un
administrateur provisoire jusqu’à la réunion de l’assemblée générale.
L’administrateur provisoire est désigné par le gérant parmi les associés ou en–dehors d’eux dans les huit jours
de sa nomination.
Le gérant a toujours la faculté de remplacer l’administrateur provisoire sans justifier sa décision.
Il communique sa désignation et son remplacement éventuel à la première assemblée générale qui suivra sa
décision.
Dans la quinzaine de la vacance du mandat de gérant, l’administrateur provisoire convoquera l’assemblée
générale suivant les modes déterminés par la loi et les statuts.
Il n’est responsable que de l’exécution de son mandat.
A défaut d’un administrateur provisoire, il y sera pourvu par le président du Tribunal de Commerce conformément
à la loi.
Le nouveau gérant désigné doit, dans les quinze jours de la notification de la décision de l’assemblée générale,
accepter sa désignation ; à défaut, il est supposé la refuser.
Dès que la candidature du gérant désigné est acceptée et publiée aux annexes du Moniteur Belge, le gérant
devient associé commandité et, à ce titre, tenu solidairement et indivisiblement des engagements de la société.
Article 10 :
La gérant a le pouvoir d’accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l’objet social à
l’exception de ceux que la loi ou les statuts réservent à l’assemblée générale des associés.
Article 11 :
Le gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux et limités à tout personne, étant précisé cependant que tout
commanditaire qui s’immisce dans la gestion sociale, même dans le cadre d’une procuration, devient vis-à-vis
des tiers, solidairement responsable des engagements de la société.
Article 12 :
Le gérant, les membres des organes d'administration et de gestion journalière du gérant et les mandataires de la
société respecteront les règles relatives aux conflits d'intérêts prévues par les dispositions légales applicables à
la présente société, telles qu'elles peuvent être, le cas échéant, modifiées.
Article 13 :
La société est représentée par le gérant dans tous les actes, y compris ceux où intervient un fonctionnaire public
ou au cas où un officier ministériel prête son concours et en justice.
Elle est, en outre valablement engagée, par les mandataires spéciaux dans les limites de leur mandat.
 
CONTROLE
 
Article 14 : Contrôle.
Conformément aux dispositions de l’article 141 du code des sociétés, la société, de par sa nature, n’est pas
tenue de désigner de commissaire afin d’assurer le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de
la régularité des opérations à constater dans les comptes annuels.
Chaque associé dispose dès lors et individuellement des pouvoirs d’investigation et de contrôle des
commissaires.
 
ASSEMBLEE GENERALE
 
Article 15 :
L’assemblée générale des associés rassemble les associés commanditaires ou commandités : elle représente
l’universalité des associés.
Les décisions prises par elles sont obligatoires pour tous, même pour les absents et dissidents.
Elle a les pouvoirs qui sont déterminés par la loi et les présents statuts.
Elle a seule le droit d’apporter des modifications aux statuts, de donner décharge au gérant de sa gestion ainsi
que d’approuver les comptes annuels.
 
Article 16 :
L’assemblée générale se réunit annuellement le dernier vendredi du mois de décembre à dix-neuf heures.
Si ce jour est un jour férié, l’assemblée se réunira le premier jour ouvrable suivant.
L’assemblée générale peut être convoquée extraordinairement chaque fois que l’intérêt de la société l’exige.
Elle doit l’être sur la demande d’associés représentant ensemble le cinquième des parts sociales.
Les assemblées générales, tant ordinaires qu’extraordinaires se tiennent au siège social ou à l’endroit indiqué
dans les convocations.
Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l’ordre du jour et sont faites quinze jours avant
l’assemblée générale au moins et par lettre recommandée.
Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l’assemblée.
 
Article 17 :
Tout propriétaire de parts pourra se faire représenter à l’assemblée par un mandataire spécial.
Les personnes morales seront représentées par un mandataire de leur choix en qualité de représentant
permanent, un époux par son conjoint et les incapables, mineurs ou interdits par leurs représentants légaux.
Toute action est indivisible ; la société ne reconnaît, quant à l’exercice des droits accordés aux associés qu’un
seul propriétaire par titre.
Si le titre fait l’objet d’une copropriété, d’un usufruit ou d’un gage, la société a le droit de suspendre l’exercice des
droits y afférents jusqu’à ce qu’une seule personne soit désignée comme étant à son égard propriétaire du titre.
A défaut d’accord entre nu-propriétaire (s) et usufruitier (s), l’usufruitier ou son mandataire représentera seul et
valablement les ayants-droit.
Article 18 :
Toute assemblée générale est présidée par le gérant ou, à défaut, par le plus âgé des associés.
Si le nombre d’associés le permet, le président désigne un (e) secrétaire qui peut ne pas être associé (e) et deux
scrutateurs parmi les associés.
 
Article 19 :
Dans les assemblées, chaque part donne droit à une voix.
Sauf les cas prévus par la loi ou les statuts, les décisions sont prises, quel que soit le nombre de titres
représentés à l’assemblée, à la majorité absolue des voix valablement exprimées, sans tenir compte des
abstentions.
A l’exception des décisions relatives à l’affectation du bénéfice annuel net, toutes les décisions de l’assemblée
générale sont soumises à l’approbation du gérant qui peut, dans un délai de quinze jours à compter de la date de
la délibération, s’opposer aux décisions prises par ladite assemblée générale.
Le gérant n’est pas tenu de motiver sa décision.
La décision du gérant d’opposer son veto à une décision de l’assemblée générale est envoyée par pli simple à
chacun des associés, commandités et commanditaires, ayant participé à l’assemblée générale, pour autant que
le veto n’ait pas été opposé lors de l’assemblée.
 
Article 20 :
Les procès-verbaux constatant les décisions de l’assemblée générale sont consignés dans un registre spécial et
son signés par le Président, le (la) secrétaire et les scrutateurs (s’il y en a) ainsi que par les associés qui le
demandent.
ECRITURES SOCIALES – REPARTITION BENEFICIAIRE
 
Article 21 :
L'exercice social se clôture le trente juin de chaque année.
Le gérant dresse alors l'inventaire et établit les comptes annuels, ainsi que le rapport de gestion, conformément à
la loi et aux réglementations applicables à la société.
Article 22 :
Après les prélèvements obligatoires, le bénéfice net, sur proposition du conseil d'administration, est mis à la
disposition de l'assemblée générale des actionnaires qui en déterminera l'affectation.
Article 23 :
Le gérant peut dans les conditions légales, décider le paiement d'acomptes sur le dividende.
Il fixe le montant de ces acomptes et la date de leur paiement.
DISSOLUTION - LIQUIDATION
 
Article 24 :
En cas de dissolution de la société pour quelque cause que ce soit, il sera procédé à la liquidation par le gérant.
Au cas où le gérant n'accepterait pas cette mission, l'assemblée générale désigne, moyennant l'accord du ou des
associé(s) commandité(s), des liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leurs émoluments et fixe le mode de
liquidation.
Elle conserve le pouvoir de modifier les statuts si les besoins de la liquidation le justifient.
Les copies ou extraits des procès-verbaux de ses décisions, à produire en justice ou ailleurs, sont signés par les
liquidateurs.
Après règlement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif
net est réparti entre toutes les actions.
Si toutes les actions ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent l'équilibre, soit
par des appels de fonds, soit par une répartition préalable.
Il est expressément convenu que le boni de liquidation sera exclusivement réservé aux actionnaires
commandités.
 
ELECTION DE DOMICILE – DROIT COMMUN
 
Article 25 :
Pour l'exécution des présents statuts, faute de domicile élu en Belgique et notifié à la société, tout associé en
nom, gérant et liquidateur de la société non domicilié en Belgique est censé avoir élu domicile au siège social où
toutes communications, sommations, assignations ou significations peuvent lui être valablement faites.
En cas de litige contre un actionnaire, administrateur, délégué à la gestion journalière, commissaire, liquidateur
ou un de leurs mandataires, entre eux ou avec la société, seuls les tribunaux de Namur seront compétents.
 
Article 26 :
Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, il est fait référence aux dispositions légales applicables à la
présente société.
En conséquence, les dispositions de ces lois, auxquelles il ne serait pas licitement dérogé, sont réputées
inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives de ces lois sont censées
non écrites.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Le premier exercice social a pris cours ce jour et sera clôturé le trente juin deux mille dix-neuf.
La première assemblée générale se tiendra en deux mille dix-neuf.
REPRISE D’ENGAGEMENTS
Les soussignés sont autorisés à souscrire, pour le compte de la société en formation, les actes et engagements
nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social.
Tous les actes pris par les commandités auront été pris, sauf stipulation contraire, au nom de la société en
formation et ce, à dater du premier avril deux mille dix-huit.
 
A. Mandat :
Lesdits soussignés peuvent conformément à l’article 60 du code des sociétés, prendre les actes et engagements
nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social pour le compte de la société en formation, ici constituée.
Cependant, ce mandat n'aura d'effet que si le mandataire lors de la souscription desdits engagements agit
également en son nom personnel, et non pas seulement en qualité de mandataire.
 
B. Reprise :
Les opérations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la société en formation et les
engagements qui en résultent seront réputés avoir été souscrits dès l'origine par la société ici constituée.
Cette reprise n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la réalisation desdits engagements et du
dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.
PROCURATION
Aux fins de procéder, sur quoi ils promettent ratification, aux formalités de publicité aux annexes du Moniteur
belge, il est donné procuration à Monsieur Christophe DOR, comptable – fiscaliste agréé I.P.C.F., dont le cabinet
est établi à B.5100 Jambes, Allée Saint Vincent, 7. Il pourra engager la société pour toutes formalités
administratives découlant de la constitution de la société, à savoir son inscription auprès de la BCE et de la TVA,
sans que cette liste ne soit exhaustive.
Pour extrait conforme,
Christophe Dor,
Comptable - Fiscaliste agréé IPCF
Déposé en même temps : acte constitutif de la société en cours d'enregistrement.