N° d'entreprise : 0402355010
Nom
(en entier) : PONCELET SIGNALISATION
(en abrégé) :
Forme légale : Société anonyme
Adresse complète du siège Rue de l'Arbre St-Michel 89
 : 4400 Flémalle
Objet de l'acte :
STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES
MODIFICATIONS), DEMISSIONS, NOMINATIONS
Aux termes d’un acte du Notaire Bernard VAN STEENBERGE de résidence à Laarne, en date du
vingt-neuf novembre deux mille vingt-trois, l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de
la société anonyme « S.A. PONCELET SIGNALISATION » , ayant son siège social à 4400 Flémalle,
rue de l’Arbre Saint-Michel 89, immatriculée au registre des personnes morales de Liège, division
Liège, sous le numéro 0402.355.010, ci-après : « la Société ».
 
A pris les résolutions suivantes:
 
« Première résolution: Modification de la dénomination.
L’assemble générale décide de remplacer la dénomination actuelle de la Société, à savoir “S.A.
PONCELET SIGNALISATION”  par la dénomination suivante : “PONCELET SIGNALISATION”. (…)
»
 
« Deuxième résolution: Modification de la date de l’assemblée générale ordinaire.
L’assemblée générale décide de modifier la date de l’assemblée générale ordinaire et de remplacer
la date actuelle par la date suivante : le deuxième mercredi du mois de mai à seize heures (16h00).
(…) »
 
« Troisième résolution: Adaptation des statuts de la société aux dispositions du Code des sociétés et
des associations.
En application de l’article 39, §1, alinéa 1 et 3 de la loi du 23 mars introduisant le Code des sociétés
et des associations et portant des dispositions diverses, l’assemblée générale décide d’adapter les
statuts aux dispositions du Code des sociétés et des associations et de conserver la forme légale de
la Société anonyme (en abrégé SA). (…) »
 
« Quatrième résolution : Adoption de nouveaux statuts.
Comme conséquence des résolutions précédentes, l’assemblée générale décide d’adopter des
statuts complètement nouveaux, qui sont en concordance avec le Code des sociétés et des
associations, sans toutefois apporter une modification à son objet.
L’assemblée générale déclare et décide que le texte des nouveaux statuts est rédigé comme suit :
« Article 1. Dénomination et forme
La société revêt la forme d’une société anonyme.
Elle est dénommée “PONCELET SIGNALISATION”.
Article 2. Siège
Le siège est établi en Région wallonne. (…)
Article 3. Objet
La société a pour objet la fabrication, le négoce, la location, le placement de tous articles d’
arpentage, de protection, de mesure, de mobiliers urbains, de signalisation de tous types, de
marquages routiers ainsi que toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières
ou immobilières, généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à cet objet.
Article 4. Durée
La société est constituée pour une durée illimitée. (…)
Article 5. Capital de la société
Le capital est fixé à soixante-trois mille deux cent douze euros quatre-vingt-cinq centimes
(€63.212,85).
Il est représenté par sept cent cinquante (750) actions toutes égales entre elles, sans désignation de
valeur nominale, entièrement libérées. (…)
D. ADMINISTRATION ET REPRESENTATION
La société pourra être administrée, soit par un administrateur unique, soit par un conseil d’
administration, suivant décision à prendre par l’assemblée générale.
OPTION 1. Administrateur unique
Article 13. Administrateur unique
La société est administrée par un administrateur unique nommé par l'assemblée générale et en tout
temps révocable par elle
L’administrateur unique n’est pas tenu personnellement des obligations de la société.
Article 14. Administrateur unique personne morale
Si une personne morale est nommée administrateur unique, elle désignera la personne physique, à
l'intervention de laquelle elle exercera ses fonctions d'administrateur. A cet égard, les tiers ne
pourront exiger de justification des pouvoirs du représentant autre que la réalisation de la publicité
requise par la loi de sa désignation en qualité de représentant
Article 15. Durée du mandat
La même assemblée générale déterminera la durée de ce mandat.
A défaut d'indication, il sera censé conféré sans limitation de durée.
Article 16. Vacance.
Le décès, l’interdiction, la déconfiture, la faillite, la liquidation et la mise sous un régime d’incapacité
de l’administrateur unique emportent de plein droit la cessation de ses fonctions.
Article 17. Administrateur suppléant
L’assemblée générale peut nommer un administrateur suppléant dont le mandat prendra cours le
jour de la survenance d’un des événements cités ci-dessus.
Article 18. Révocation.
L’administrateur unique est révocable ad nutum, sans que sa révocation lui donne droit à une
indemnité quelconque, par l'assemblée générale.
Article 19. Pouvoirs de l’administrateur unique.
L’administrateur unique a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation
de l'objet, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Article 20. Délégations.
L’administrateur unique peut confier la direction d'une ou plusieurs parties des affaires sociales à un
ou plusieurs directeurs ou fondés de pouvoirs.
Il peut créer tout comité dont il fixe la mission, la composition et les pouvoirs au sein de la société. L’
administrateur unique peut conférer à toute personne de son choix tels pouvoirs spéciaux qu'il
détermine.
Il peut révoquer en tout temps les personnes mentionnées aux alinéas qui précédent. Il fixe les
attributions, les pouvoirs et les rémunérations fixes ou variables, imputées sur les frais généraux, des
personnes à qui il délègue des pouvoirs.
Article 21. Gestion journalière.
L’administrateur unique peut déléguer la gestion journalière des affaires de la société, ainsi que la
représentation pour cette gestion, à un ou plusieurs directeurs et autres agents, actionnaires ou non,
agissant soit seuls soit deux à deux, soit conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, dans le cadre de cette gestion, déléguer des pouvoirs
spéciaux à tout mandataire.
Article 22. Représentation de la société.
Sans préjudice aux pouvoirs conférés aux mandataires spéciaux et à ce qui est prévu pour la gestion
journalière, la société est représentée à l'égard des tiers et notamment dans les actes auxquels un
fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours ainsi qu'en justice, tant en
demandant qu'en défendant, par l’administrateur unique.
OPTION 2 : Conseil d’administration
Article 13. Composition du conseil d'administration.
La société est administrée par un conseil d’administration composé d'un nombre de membres dont le
minimum est fixé par la loi, nommés pour six ans au plus par l'assemblée générale et en tout temps
révocables par elle.
Si une personne morale est nommée administrateur, elle désignera la personne physique, à
l'intervention de laquelle elle exercera ses fonctions d'administrateur. A cet égard, les tiers ne
pourront exiger de justification des pouvoirs du représentant autre que la réalisation de la publicité
requise par la loi de sa désignation en qualité de représentant.
Les administrateurs sont rééligibles.
Le mandat des administrateurs sortants, non réélus, cesse immédiatement après l'assemblée
générale qui a procédé aux réélections.
Article 14. Vacance.
En cas de vacance d'une ou de plusieurs places d'administrateurs par suite de décès, démission ou
autre cause, les administrateurs restants ont le droit d'y pourvoir par cooptation.
Dans ce cas, l'assemblée générale, lors de sa première réunion, confirme le mandat de l’
administrateur coopté.
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, l'administrateur désigné dans les conditions ci-
dessus est nommé pour le temps nécessaire à l'achèvement du mandat de l'administrateur qu'il
remplace.
Article 15. Présidence du conseil d’administration.
Le conseil d'administration élit parmi ses membres un Président.
Article 16. Réunions du conseil d’administration.
Le conseil se réunit sur la convocation et sous la présidence de son Président ou en cas
d'empêchement de celui-ci, d'un administrateur désigné par ses collègues, chaque fois que l'intérêt
de la société l'exige ou chaque fois que deux administrateurs au moins le demandent. Les réunions
se tiennent au lieu indiqué dans les convocations. Si tous les membres du conseil sont présents ou
représentés, il n'y a pas lieu de justifier d'une convocation préalable. La présence d'un administrateur
à une réunion couvre l'éventuelle irrégularité de la convocation et emporte dans son chef
renonciation à toute plainte à ce sujet.
Article 17. Délibération du conseil d’administration.
Le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que sur les objets portés à l'ordre
du jour et si la moitié au moins de ses membres sont présents ou représentés.
Tout administrateur empêché ou absent peut donner par écrit mandat à un de ses collègues pour le
représenter à une réunion déterminée du conseil et y voter en ses lieu et place. Dans ce cas, le
mandant sera réputé présent en ce qui concerne les votes.
Un administrateur peut aussi exprimer des avis et formuler ses votes par les mêmes moyens. La
possibilité est donnée également aux administrateurs de participer au conseil d’administration par
téléphone ou vidéoconférence.
Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix, sans tenir compte des
abstentions.
En cas de partage, la voix du Président du conseil est prépondérante. Toutefois, si le conseil se
trouvait composé de deux administrateurs, la voix de celui qui préside la réunion cesse d'être
prépondérante.
Les décisions du conseil d'administration peuvent être prises par consentement unanime des
administrateurs, exprimé par écrit. Le conseil d'administration pourra, par ailleurs, adopter toutes
règles spéciales régissant ses activités sous forme de règlement intérieur.
Article 18. Procès-verbaux du conseil d’administration
Les décisions du conseil d’administration sont constatées dans des procès-verbaux signés par le
président de la réunion et par la majorité au moins des membres présents/les administrateurs qui le
souhaitent. Ces procès-verbaux sont consignés dans un registre spécial.
Toutes copies et extraits des procès-verbaux sont signés par le président ou par au moins deux
administrateurs.
Article 19. Pouvoirs du conseil d’administration
Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la
réalisation de l’objet de la société, à l'exception de ceux que la loi ou les statuts réserve à
l'assemblée générale.
Article 20. Gestion journalière
Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière des affaires de la société, ainsi que la
représentation pour cette gestion, soit à un ou plusieurs administrateurs agissant soit seuls, soit deux
à deux, soit conjointement, qui portent alors le titre d'administrateur-délégué, soit à un ou plusieurs
directeurs et autres agents, actionnaires ou non, agissant soit seuls soit deux à deux, soit
conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, dans le cadre de cette gestion, déléguer des pouvoirs
spéciaux à tout mandataire
Article 21. Délégations
Le conseil d'administration peut confier la direction d'une ou plusieurs parties des affaires sociales à
un ou plusieurs directeurs ou fondés de pouvoirs.
Il peut créer tout comité dont il fixe la mission, la composition et les pouvoirs au sein de la société. Le
conseil d'administration peut conférer à toute personne de son choix tels pouvoirs spéciaux qu'il
détermine.
Il peut révoquer en tout temps les personnes mentionnées aux alinéas qui précédent.
Il fixe les attributions, les pouvoirs et les rémunérations fixes ou variables, imputées sur les frais
généraux, des personnes à qui il délègue des pouvoirs.
Article 22. Représentation de la société
Sans préjudice aux pouvoirs conférés aux mandataires spéciaux et à ce qui est prévu pour la gestion
journalière, la société est représentée à l'égard des tiers et notamment dans les actes auxquels un
fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours ainsi qu'en justice, tant en
demandant qu'en défendant, par deux administrateurs, agissant conjointement, ou par l’
administrateur-délégué, et qui n'auront, en aucun cas, à justifier d'une décision préalable du conseil
d'administration.
COMMUN AUX DEUX OPTIONS :
Article 23. Rémunération des administrateurs
Le mandat d’administrateur est exercé gratuitement sauf décision contraire de l’assemblée générale.
(…)
F. ASSEMBLEE GENERALE
Article 25: Tenue et convocation
L’assemblée générale ordinaire se réunit annuellement le deuxième mercredi du mois de mai à seize
heures (16h00). Si ce jour est un jour férié légal, l’assemblée a lieu le premier jour ouvrable suivant à
la même heure. (…)
Article 26: Admission à l’assemblée générale
Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un
titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
• le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres nominatifs
relatif à sa catégorie de titres;
• le titulaire de titres dématérialisés doit être inscrit en tant que tel sur les comptes d’un teneur de
compte agréé ou de l’organisme de liquidation et doit avoir délivré ou doit délivrer à la société une
attestation établie par ce teneur de compte agréé ou par l’organisme de liquidation dont apparait
cette inscription ;
• les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le droit
de vote est suspendu ; il peut toujours participer à l’assemblée générale sans pouvoir participer au
vote.
Article 27. Représentation à l’assemblée générale
Tout propriétaire de titres peut se faire représenter à l’assemblée générale par un mandataire à
condition que toutes les formalités d’admission à l’assemblée sont accomplies.
Une procuration octroyée reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où
il y est traité des mêmes points de l’ordre du jour, sauf si la société est informée d’une cession des
actions concernées. (…)
Article 29. Vote par correspondance
Tout actionnaire peut voter par correspondance. (…)
Article 34. Droit de vote.
1. A l’assemblée générale, chaque action donne droit à une voix, sous réserve des dispositions
légales régissant les actions sans droit de vote.
2. Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité
des voix, quel que soit le nombre de titres représentés à l’assemblée générale.
3. L’assemblée ne peut délibérer sur les sujets suivants que si les actionnaires présents ou
représentés représentent au moins la moitié du capital social:
-augmentation ou diminution de capital.
-fusion ou scission de la société avec d’autres organismes.
-dissolution.
-toutes autres modifications de statuts.
Ces décisions ne sont admises que si elles réunissent une majorité spéciale de trois quarts des voix.
En cas de démembrement du droit de propriété d’une action entre usufruit et nue-propriété, le droit
de vote y afférent est exercé par l’usufruitier. (…)
G. EXERCICE SOCIAL – COMPTES ANNUELS – AFFECTATION DU BENEFICE
Article 37. Exercice social – comptes annuels
L’exercice social commence le premier janvier (01/01) et se termine le trente-et-un décembre (31/12)
de chaque année.
Article 38. Affectation des bénéfices
Le bénéfice annuel net est déterminé conformément aux dispositions légales.
Au moins cinq pour cent est prélevé de ce bénéfice pour la création de la réserve légale. Cette
obligation prend fin lorsque le fonds de réserve atteint un-dixième du capital social. L’obligation renaît
si la réserve légale est entamée, jusqu’à ce que le fonds de réserve ait à nouveau atteint un-
dixième du capital social.
L’affectation du solde des bénéfices est déterminée par l’assemblée annuelle statuant à la majorité
des voix, sur proposition du conseil d’administration.
Article 39. Paiement des dividendes et acomptes sur dividendes.
Le paiement des dividendes se fait à l’époque et aux endroits désignés par le conseil d’
administration. Le conseil d’administration est autorisé, sous sa propre responsabilité et
conformément aux dispositions légales, à décider le paiement des acomptes sur dividendes.
H. DISSOLUTION – LIQUIDATION
Article 40. Désignation des liquidateurs.
En cas de dissolution de la société pour quelque raison que ce soit et à n’importe quel moment, la
liquidation s’opère par le ou les liquidateurs nommés par l’assemblée générale.
Si plusieurs liquidateurs sont nommés, l’assemblée générale décide s’ils représentent la société
seuls, conjointement ou collégialement. L’assemblée générale fixe la rémunération des liquidateurs.
A défaut de nomination par l’assemblée générale, la liquidation se fait par l’organe d’administration
en fonction, qui agit le cas échéant en qualité de collège de liquidateurs.
Article 41. Pouvoirs des liquidateurs.
Les liquidateurs sont compétents pour accomplir toutes les opérations prévues par la loi sauf si l’
assemblée générale en décide autrement, à la majorité des voix.
Article 42. Mode de liquidation.
Après paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, ou après consignation des
montants nécessaires à cette fin, les liquidateurs répartissent l’actif net, en espèces ou en titres,
entre les actionnaires au prorata du nombre d’actions qu’ils possèdent.
Les biens qui subsistent en nature sont répartis de la même façon.
Si toutes les actions ne sont pas libérées de la même façon, les liquidateurs doivent rétablir l’
équilibre avant de procéder au partage précité, en mettant toutes les actions sur pied d’égalité
absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge des actions insuffisamment
libérées, soit par des remboursements préalables, en espèces ou en titres au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure.
(…) »
« Cinquième résolution : Décision de choisir l’option 1.
L’assemblée décide actuellement de choisir l’OPTION 1 ci-dessus, soit l’administration et la
représentation par un administrateur unique. (…)»
 
« Sixième résolution : Démission et renouvellement administrateur unique
L'assemblée générale renouvelle le mandat de l’administrateur non statutaire, pour une nouvelle
durée de six (6) ans, venant à échéance à l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les
comptes clôturés au 31 décembre 2028, de la  société de responsabilité limitée “G-Force Group”
prénommée et représentée par son représentant permanent, Monsieur Glenn JANSSENS,
prénommé, et qui accepte.
Son mandat est gratuit sauf décision contraire de l’assemblée générale.
L’assemblée générale donne décharge complète et entière à l’administrateur délégués pour l’
exécution de son mandat.(…) »
 
« Septième résolution: Adresse du siège.
L'assemblée générale déclare que l’adresse du siège est située à 4400 Flémalle, rue de l’Arbre
Saint-Michel 89. (…) »
 
« Huitième résolution: Pouvoirs spéciaux.
L'assemblée donne tout pouvoir à l’administrateur, aux fins d’exécution des résolutions qui
précèdent. »
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Bernard VAN STEENBERGE,
Notaire.
 
Déposé en même temps :
- une expédition de l’acte.
- une coordination des statuts.