N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : ARPEJIS
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Avenue du Centaure 14
Objet de l’acte : Constitution
Aux termes d’un acte reçu par le notaire Patrick GUSTIN, en date du seize juin deux mille onze, en cours 
d’enregistrement, 
1. Madame STARIPOLSKY Isabelle, domiciliée et demeurant à 1200, Woluwe-Saint-Lambert, Avenue du 
Centaure, 14
2. Monsieur JANSSENS Philippe-Emmanuel, domicilié et demeurant à 1200, Woluwe-Saint-Lambert, 
Avenue du Centaure, 14.
Lesquels déclarent être mariés sous le régime de la séparation de biens, aux termes de leur contrat de 
mariage reçu par le notaire Collon, à Etterbeek, le sept juin 1977, non modifié ainsi déclaré.
Ont requis le notaire soussigné d'acter qu'ils ont constitué entre eux une société commerciale et d'établir les 
statuts d'une société privée à responsabilité limitée dénommée « ARPEJIS  » ayant son siège à 1200 Woluwe-
Saint-Lambert, Avenue du Centaure 14, au capital social de vingt-cinq mille euros (25.000 EUR) divisé en cent 
(100) parts sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/ centième (1/100ème) de l'avoir 
social. 
Les fondateurs ont remis au notaire soussigné le plan financier, conformément à l'article 215 du Code des 
Sociétés.
Ils ont déclaré que les cent (100) parts sont souscrites en numéraire au prix de deux cent cinquante euros 
(250,00-EUR) chacune, comme suit :
- Par Madame STARIPOLSKY Isabelle, prénommée : cinquante (50) parts ;
- Par Monsieur JANSSENS Philippe-Emmanuel, prénommé : cinquante (50) parts ;
Au total : cent (100) parts soit vingt-cinq mille euros (25.000 EUR).
Les comparants ont déclaré que chacune des parts ainsi souscrites est intégralement libérée par un dépôt 
des fonds préalable à la constitution de la société, par un versement effectué au compte bancaire ouvert au 
nom de la société en formation auprès de la banque dénommée ING et que la dite société a de ce chef et dès à 
présent à sa disposition, une somme de vingt-cinq mille euros (25.000,00 €).
Article 1 - Forme
La société, commerciale, opte la forme de la société privée à responsabilité limitée.
Article 2 - Dénomination
Elle est dénommée « ARPEJIS ».
Article 3 - Siège social 
Le siège social est établi à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Avenue du Centaure 14 
Article 4 - Objet
La société a pour objet 
a) le commerce de détail en véhicules automobiles neufs et/ou d’occasions, pièces de rechange et 
accessoires pour véhicules automobiles ;la location de véhicules à moteur et de matériels divers se rapportant 
directement ou indirectement au secteur automobile.
b) La société pourra organiser des cours de danse, des championnats régionaux, nationaux, européens 
mondiaux, des rencontres chorégraphiques sélectives, des festivals, des concours, des stages, des séminaires 
et formations relatifs à l’art de la danse et de l’art du mouvement au sens le plus large du terme. Elle pourra 
favoriser la formation permanente des enseignants, développer les liens entre le monde amateur et le monde 
professionnel
c) L’exploitation dans le sens le plus large d’une crêperie, salon de dégustation, snack-bars, sandwicherie, 
cafés, tavernes, débit de boissons, salon de thé, 
d) l’achat, la vente, l’importation, l’exportation pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, 
tant en Belgique qu'à l'étranger, dans les domaines des boissons alcoolisées et non alcoolisées au sens le plus 
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large, dont notamment les champagnes, les vins, les spiritueux, les liqueurs, les apéritifs, les alcools, les soda 
et produits annexes de toute nature, toutes opérations de création, fabrication, conception, transformation, 
sous-traitance, commercialisation, distribution, représentation, consignation, de tous biens, produits et services 
de toute nature dans les domaines prévantés et annexes.
e) le commerce de librairie dans son acceptation la plus large, en ce compris notamment la vente au détail 
de journaux, revues, magasines, publications, bandes dessinées  en ce compris notamment la vente de tous 
articles de papeterie, fourniture de bureau, bricolage, articles de loisir, tabac, accessoires pour fumeurs, 
carterie, l’intermédiaire commercial de la Loterie Nationale la vente au détail de confiseries, chocolats,  eaux et 
boissons non alcoolisées à l’exception de bière.
f) le commerce en biens immobiliers au sens le plus large ( y compris vente et achat, construction, 
transformation, acquisition, aliénation, location, prise à bail, administration, exploitation, valorisation, mise en 
ordre de tous biens immobiliers, y compris le leasing, agir en tant que courtier en biens immobiliers et tant que 
conseiller, coordinateur, promoteur pour l'exécution de travaux de construction. D’agir en tant que courtier en 
biens immobiliers et tant que conseiller, coordinateur, promoteur pour l’exécution de travaux de construction.
De plus, la société peut mettre les compétences de tous ses spécialistes à la disposition de ses clients, à 
l'effet d'accomplir toutes missions, sans limites ni dans le temps, ni dans l'espace, ni dans la nature des 
prestations.
Elle peut faire tout ce qui est utile ou nécessaire à l'accomplissement de son objet social et d'une façon 
générale accomplir, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, 
immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à son objet social et notamment l’achat, 
la vente, la location de tous biens meubles, immeubles ou fonds de commerce.
Elle peut s’intéresser, par voie d’apport, de cession, de fusion, de souscription, de participation, 
d’intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, entreprises ou opérations ayant un objet similaire 
ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser sa réalisation ou son extension ou à lui procurer des 
matières premières, à faciliter l’écoulement de son produit ou constituant pour elle une source ou un débouché.
La société pourra prendre la direction et le contrôle, en sa qualité d’administrateur, liquidateur ou autrement, 
d’autres sociétés et leur prodiguer des avis.
Elle peut se porter caution au profit de ses propres administrateurs et actionnaires.
Le tout, sous réserve des activités requérant un accès à la profession ou des spécialités réglementées par 
la loi, lesquelles s’exerceront à défaut d’accès reconnu à la société par le biais de sous-traitants spécialisés.
Article 6 - Capital
Le capital social est fixé à vingt-cinq mille euros (25.000 EUR)
Il est divisé en cent (100) parts sociales avec droit de vote et sans mention de valeur nominale, représentant 
chacune un centième (1/100ème) de l'avoir social, intégralement libérées à la constitution de la société soit à 
concurrence de vingt-cinq mille euros (25.000,00 €).
Article 13 - Gérance
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de 
durée et pouvant, s’ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité de gérant statutaire. A défaut d’indication 
de durée, le mandat de gérance sera censé conféré sans limitation de durée 
L'assemblée qui nomme le(s) gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, 
leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de gérance lui est attribuée.
Le(s) gérants non statutaire(s) sont révocables ad nutum par l’assemblée générale, sans que leur révocation 
donne lieu à une indemnité quelconque. 
Si le gérant est une personne morale (par exemple une société), celle-ci doit désigner parmi ses associés, 
gérants, administrateurs ou travailleurs un représentant permanent chargé de l’exécution de cette mission au 
nom et pour le compte de la personne morale.  
Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales 
que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la 
personne morale qu’il représente.
Article 14 - Pouvoirs des gérants
Conformément à l'article 257 du Code des Sociétés sur les sociétés commerciales et sauf organisation par 
l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut 
poser seuls tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, à l’exception de ceux que 
la loi réserve à l'assemblée  générale. 
Les gérants sont révocables en tous temps par l’assemblée générale.
Le gérant s’il n’y en a qu’un seul, ou les gérants agissant conjointement s’il y en a plusieurs, peuvent 
conférer les pouvoirs qu’ils jugeront utiles à un ou plusieurs mandataires, directeurs choisis par eux, ou des 
pouvoirs spéciaux à des membres de la société, pour un ou plusieurs objets déterminés.
Article 17 – Rémunération 
Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.
Article 19 - Assemblées générales
L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le dernier vendredi du mois de novembre à dix-neuf  
heures (19 h) au siège social ou à l'endroit et à l’heure indiqués dans la convocation. 
Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.
Article 21 - Représentation
Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé, porteur d'une 
procuration spéciale. Il peut même émettre son vote par écrit ou même par tout moyen technique de 
communication aboutissant à un support matériel.
Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.
Chaque part donne droit à une voix.
Article 24 - Exercice social
L'exercice social commence le premier juillet et finit le trente juin de chaque année.
Article 25 - Affectation du bénéfice
L’affectation du bénéfice net, après les prélèvements obligatoires, sera décidée par l’assemblée générale 
des associés.
Aucune distribution ne peut être faite lorsque à la date de clôture du dernier exercice, l’actif net tel qu’il 
résulte des comptes annuels est ou deviendrait, à la suite d’une telle distribution, inférieur au montant du capital 
libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.
Par actif net, il faut entendre le total de l’actif tel qu’il résulte du bilan, déduction faite des provisions et 
dettes. L’actif net ne peut comprendre le montant non encore amorti des frais d’établissement et, sauf cas 
exceptionnel, le montant non encore amorti des frais de recherches et de développement.
Article 26 - Dissolution - Liquidation
En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins 
que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les 
émoluments, et toujours sous réserve de la confirmation de la nomination ainsi effectuée par le tribunal de 
commerce compétent, ou de la désignation par ce dernier d’un autre liquidateur, conformément à l’article 184 
du Code des sociétés.   
Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes 
nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts, les biens conservés étant remis aux 
associés pour être partagés dans la même proportion. 
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs 
rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
Conformément à l’article 78, 6° du Code des sociétés, la société devra alors indiquer dans tous les actes, 
factures, annonces, publications, lettres, notes et autres documents, messages électroniques, et sur ses sites 
Internet éventuels qu’elle est en liquidation.   
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1° Exceptionnellement, le premier exercice social commencera le jour du dépôt susmentionné pour se 
terminer le trente juin deux mille douze
2° La première assemblée générale annuelle se tiendra en novembre deux mille douze.
3° L’assemblée décide de fixer le nombre de gérant à un ;
- Monsieur JANSSENS Philippe-Emmanuel, prénommé.
Son mandat est gratuit, sauf décision contraire ultérieure de l’assemblée générale.
4° L'assemblée décide de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
5° Reprise d'engagements :
Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes :
I.  Reprise des engagements pris au nom de la société en formation avant la signature des statuts.
Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le 
premier juin 2011, par Madame STARIPOLSKY Isabelle et/ou Monsieur JANSSENS Philippe-Emmanuel, 
prénommé, au nom et pour compte de la société en formation sont repris par la société présentement 
constituée.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura la personnalité morale, tel que 
précisé ci-avant.
II. Reprise des engagements pris au nom de la société en formation pendant la période intermédiaire (entre 
la signature de l'acte constitutif et le dépôt au greffe)
Les comparants déclarent autoriser Madame STARIPOLSKY Isabelle et/ou Monsieur JANSSENS Philippe-
Emmanuel, prénommé, à souscrire  pour le compte de la compte de la société en formation, les actes et 
engagements nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social.
Les opérations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la société en formation et les 
engagements qui en résultent seront réputés avoir été souscrits dès l'origine par la société ici constituée.
Cette reprise n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la réalisation desdits engagements 
et du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.
6°- Délégation de pouvoirs spéciaux :
Tous pouvoirs spéciaux sont conférés au Secrétariat Social des Notaires de Belgique, agissant en qualité 
de Guichet d’Entreprises agréé et/ou à tout autre guichet d’entreprises agréé et/ou à Madame STARIPOLSKY 
Isabelle, et/ou Monsieur JANSSENS Philippe-Emmanuel, prénommé et/ou à toutes personnes que Madame 
STARIPOLSKY Isabelle et/ou Monsieur JANSSENS Philippe-Emmanuel, prénommé désignera pour disposer 
des fonds, remplir les formalités postérieures à la constitution, notamment toutes formalités requises pour 
l'inscription de la société auprès de la Banque Carrefour des Entreprises (BCE), à la T.V.A. et à l'O.N.S.S., 
l'ouverture  de comptes bancaires et, en général, toutes formalités nécessaires ou utiles permettant à la société 
d'entamer ses activités, et ce, avec pouvoir de subdélégation.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Volet B - Suite
(signature) Notaire Patrick GUSTIN
Déposée en même temps : expédition de l’acte