N° d’entreprise :
      
Dénomination (en entier): BCOME.sprl
(en abrégé):
Forme juridique :
Société privée à responsabilité limitée
Siège :
7000 Mons, Drève du Prophète 45 Bte B
(adresse complète)
Objet(s) de l’acte :
Constitution
D’un acte reçu par Maître Anne TOUBEAUX, Notaire à Quaregnon, en date du 22 avril 2014 à 
enregistrer, il résulte que : 
1)Monsieur CUSSE Michaël, né à Mons, le huit septembre mille neuf cent septante-sept (numéro 
national : 770908-309-64), époux de Madame FAUVIEAU Caroline, demeurant et domicilié à 7000 
MONS, Drève du Prophète, 45 B,
Marié à Mons, le 12 septembre 2009, sous le régime légal à défaut de contrat de mariage, régime 
non modifié à ce jour ainsi déclaré;
2) Monsieur BELOT Julien, né à Boussu le onze octobre mille neuf cent quatre-vingt-quatre 
(numéro national : 841011-209-34), célibataire, demeurant et domicilié à 7390 QUAREGNON, Rue 
Adelson Castiaux, 212, Lequel a déclaré ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale. 
Ont constitué une société comme suit : 
Les fonds affectés à la libération des actions ont été déposés par chacun des comparants, en un 
compte spécial, ouvert au nom de la société en formation, auprès de la Banque   BNP  PARIBAS-
FORTIS     sous le numéro  BE55 0017 2579 9344.
Le Notaire déclare avoir reçu une attestation justifiant de ce dépôt.
II : STATUTS:
TITRE I. DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE
Article 1   Forme et dénomination
La société revêt la forme d'une Société privée à responsabilité limitée.
Elle est dénommée : «BCOME.sprl».
Article 2 - Siège social
Le siège social est établi à Mons, Drève du Prophète, 45 B.
Il peut être transféré en tout endroit en Belgique par simple décision de la gérance publiée aux 
annexes du Moniteur Belge. 
La société peut établir, par simple décision de la gérance des sièges administratifs, agences, 
ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.
Article 3 - Objet
La société se donne pour objet, tant pour elle-même que pour le compte de tous tiers ou en 
association avec ces derniers, toutes activités généralement quelconques se rapportant à :
-
Toutes opérations ayant trait directement ou indirectement au négoce et à la commercialisation 
de tous articles et produits de papeterie ou de librairie ainsi qu’à toutes prestations de services 
s’y rapportant ;
-
l’exploitation de librairies au sens le plus large, c'est-à-dire le commerce de détail ou de gros de 
journaux, magazines, hebdomadaires, revues, livres, tous articles en rapport avec la papeterie, 
fournitures de bureau au sens le plus large , cartes routières, plans de villes et similaires, billets 
de loterie, Lotto, tiercé et jeux récréatifs connexes, cartes postales illustrées, cartes de vœux, 
annonces publicitaires, point poste, centre de redistributions de produits divers pour diverses 
enseignes commerciales, tout article pour fumeurs dans le sens le plus large du mot, les 
denrées alimentaires, la confiserie, les bonbons, chocolats, boissons diverses, alcool, articles de 
bureau, articles cadeaux,
-
L’exploitation ou vente de tous produits audio, vidéo et photographique ;
0550804206
-
L’exploitation de centre de photocopie, atelier de reliure et autres assimilés ;
-
L’exploitation d’accès internet et de services courrier électronique.
-
Vente de cartes prépayées, de recharges pour support électronique, internet, jeux
-
Vente de produits spécifiques sur internet ;
-
Vente de tout article cadeau, bijoux de fantaisie et articles de décoration
-
Vente de coffret contenant des chèques-cadeaux et le vente de chèques-cadeaux ;
L'énumération qui précède n'est pas limitative.
La société pourra prendre des participations dans toute autre société, quel que soit son objet social.
Elle peut, tant en Belgique qu'à l'étranger, faire toutes opérations commerciales, industrielles, 
immobilières, mobilières ou financières, ainsi que toutes activités corporelles, incorporelles ou 
intellectuelles se rattachant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature 
à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.
De même, elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre 
manière, dans toutes affaires ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de 
nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à 
faciliter l'écoulement de ses produits.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d’accès à la 
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces services, à 
la réalisation de ces conditions.
Article 4 : Durée.
La société a été constituée pour une durée illimitée. Elle peut prendre des engagements pour un 
terme dépassant la date de sa dissolution éventuelle.
TITRE II. CAPITAL – PARTS SOCIALES
Article 5 : Capital social
Le capital social a été fixé lors de la constitution à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) et 
représenté par CENT QUATRE-VINGT-SIX PARTS SOCIALES sans désignation de valeur 
nominale, représentant chacune une fraction équivalente du capital social, qui furent intégralement 
souscrites en numéraire et au pair, et libérées à concurrence d’un tiers lors de cette constitution, soit 
à concurrence de six mille deux cent euros.
Les comparants déclarent qu'il n'est effectué à la société aucun apport en nature.
Article 6 : Souscription et libération
Apports en espèces.
Le capital social est souscrit au pair, en espèces, savoir :
-
par Monsieur CUSSE Michaël, préqualifié, à concurrence de nonante-trois parts sociales,
-
par Monsieur BELOT Julien, préqualifié, à concurrence de nonante-trois parts sociales,
Représentant ensemble l'intégralité du capital social.
Les parts sociales, comme ci-avant vanté, sont libérées en numéraire comme suit :
-
par Monsieur CUSSE Michaël, à concurrence de trois mille cent euros ;
-
par Monsieur BELOT Julien, à concurrence de trois mille cent euros ;
Soit : six mille deux cent euros
Article 10 - Nature des titres
Les parts sont nominatives. Elles sont inscrites dans le registre des parts tenu au siège social.
TITRE III : GERANCE - SURVEILLANCE.
Article 14 : Gérance.
La gérance de la société est confiée par l'Assemblée Générale à un gérant au moins, associé ou 
non, statutaire ou non, et dans ce dernier cas, pour une durée à laquelle il pourra être mis fin en tout 
temps, par une décision de l'Assemblée Générale.
L'Assemblée peut aussi fixer anticipativement la durée pour laquelle un gérant est nommé.
Sauf décision contraire de l’Assemblée générale, les mandats de gérant sont exercés à titre gratuit.
Article 15 : Délégation.
La gérance peut déléguer la gestion journalière de la société à un ou plusieurs gérants, ou encore à 
un directeur, associé ou non, et déléguer à tout mandataire des pouvoirs spéciaux déterminés.
Article 17 : Pouvoirs.
Le gérant est investi, individuellement, des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes 
d'administration et de disposition qui intéressent la société.
Toutefois, en cas de Collège de Gestion, chaque gérant pourra agir individuellement pour tout acte 
d’administration ne dépassant pas vingt-cinq mille euros. Pour tout acte dépassant vingt-cinq mille 
euros, le collège devra contresigner cet acte.
Article 19 : Représentation en justice.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, ainsi que la représentation de la société 
dans les actes où intervient un officier ministériel, sont suivies, au nom de la société, par le gérant et 
en cas de pluralité de gérants, par le Collège de Gestion.
Article 20 : Représentation.
Tous actes engageant la société, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents, 
d'employés ou de salariés de la société, sont signés par le gérant et en cas de pluralité de gérants 
par le Collège de Gestion.
Article 21 : Surveillance.
La surveillance de la société est exercée par les associés; chacun d'eux aura tous les pouvoirs 
d'investigation et de contrôle des opérations sociales, et pourra notamment prendre connaissance, 
sans déplacement, des livres, de la correspondance et de toutes les écritures de la société.
Si, par suite de cession ou de transmission pour cause de mort de parts sociales, la société 
comporte plus de cinq associés, la surveillance de la société sera confiée à un ou plusieurs 
commissaires, associés ou non, nommés pour six ans au plus, par l'assemblée générale des 
associés, à la majorité ordinaire des voix.
TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE.
Article 22 : Réunion - Convocation - Délibération.
Les associés se réunissent en Assemblée Générale pour délibérer sur tous objets qui intéressent la 
société.
Il est tenu, chaque année, au siège social, une Assemblée Générale ordinaire le troisième samedi 
de mai,  à dix-neuf heures trente. Si ce jour est férié, l'Assemblée est remise au premier jour 
ouvrable suivant.
Les convocations pour toute Assemblée Générale contiennent l'ordre du jour; elles sont faites 
conformément aux dispositions du Code des sociétés.
Article 23 : Vote.
Chaque part donne droit à une voix.
Chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire. Les procurations doivent être 
communiquées par écrit, par fax, par e-mail ou tout autre moyen mentionné à l’article 2281 du Code 
civil et sont déposées sur le bureau de l’assemblée. En outre, le gérant peut exiger que celles-ci 
soient déposées trois jours ouvrables avant l’assemblée à l’endroit indiqué par lui, les samedi, 
dimanche et jours fériés n’étant pas considérés comme des jours ouvrables pour l’application de ce 
qui précède. 
TITRE V : INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION
Article 25 : Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Article 26 : Distribution du bénéfice.
L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales, amortissements 
et impôts constitue le bénéfice net.
Sur ce bénéfice, il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale; 
ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital 
social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve vient à être 
entamé.
Le solde est mis à la disposition de l'Assemblée Générale qui en détermine l'affectation, étant 
toutefois fait observer que chaque part confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il 
résulte des comptes annuels est, ou devenait à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant 
du capital libéré augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de 
distribuer.
TITRE VI : DISSOLUTION -  LIQUIDATION.
Article 29 : Répartition de l'actif.
Après apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout 
d'abord à rembourser en espèces ou en titres le montant libéré non amorti des parts.
Le surplus disponible est réparti entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts.   
TITRE VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
A. PREMIER EXERCICE SOCIAL.
Le premier exercice social débute le 22 avril 2014 et finit le trente et un décembre deux mille 
quatorze.
B. PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE.
La première Assemblée Générale ordinaire aura donc lieu en mai 2015.
D. NOMINATION D’UN GERANT NON STATUTAIRE
Est présentement nommé en qualité de gérant non statutaire :
-
Monsieur CUSSE Michaël, préqualifié,  qui accepte.
-           Monsieur BELOT Julien, préqualifié,  qui accepte.
E. REMUNERATION DES MANDATS DE GERANT
Volet B - Suite
Les associés ci-avant, réunis en Assemblée Générale, décident que le mandat de gérant sera
exercé à titre gratuit. Aucun émolument, ni indemnité quelconque ne sera alloué.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, dressé
par le Notaire Anne TOUBEAUX, à 
QUAREGNON