N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : L'Homme de Spy vtt
(en abrégé) : Spy vtt
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
5190
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Jemeppe-sur-Sambre (Spy)
Rue de la Sauvenière,Spy 43
Les soussignés :
 
Président: MATHIEU PATRICK : rue du Boni d’Auge, 3, 5150-FRANIERE
Vice Président: BOUROTTE NICOLAS : rue du Triffeuillet, 8, 5150-SOYE
Trésorier: ARGENTIN PASCAL: rue de la Sauvenière, 43, 5190-SPY
Trésorier adjoint: THOMAS HITTELET: rue Forêt, 4, 5150-FLOREFFE
Secrétaire: ANCIA ANNICK: Avenue Président Roosvelt, 63, 5060-TAMINES
Secrétaire adjoint: YERNAUX FABRICE: rue de la Sauvenière, 126, 5190-SPY,
 
tous de nationalité Belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils déterminent les
statuts comme suit :
 
NOM, SIEGE ET DUREE
 
Art.1 : L’association se nomme : « L’Homme de Spy VTT » en abrégé « Spy VTT ».
 
Art.2 : Son siège est établi à : rue de la Sauvenière, 43, 5190-SPY. Il peut être déplacé vers n’importe quelle
autre adresse arrondissement judiciaire de Namur,  par décision d’une Assemblée générale suivant les règles
exigées pour un changement de statut.
 
Art.3 : L’association a comme but de promouvoir le vélo de loisir, des promenades, des randonnées VTT et par
l’organisation de sa propre initiative d’activités tels que : trail, jogging, running et activités du même genre.
 
Art.4 : L’association est fondée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment.
 
 
MEMBRES, ADMISSION, DEMISSION ET DEVOIRS
 
Art.5 : Le nombre de membres est illimité, mais ne peut être inférieur à quatre.
 
Art.6 : L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres effectifs
uniquement possèdent les droits d’associés et font partie de l’Assemblée Générale.
 
Art.7    Est membre effectif quiconque souhaite aider financièrement et ou qui, en raison de son intérêt, peut être
estimé capable de réaliser le but social de l’association en remplissant les obligations mentionnées dans l’article
9.  Le conseil d‘Administration détermine qui peut être accepté comme membre effectif.
0744963067
 
Art.8    Membre adhérent : quiconque souhaite soutenir l’association financièrement et ou moralement et remplit
les obligations mentionnées dans l’art 9. Le conseil d’Administration détermine qui est accepté comme membre
adhèrent.
 
Art. 9   La cotisation annuelle de tous les membres, aussi bien les effectifs que les adhérents, est déterminée par
le conseil d’Administration et sera d’un maximum de 60 euros. Les membres ne sont en aucun cas responsables
personnellement pour les engagements de l’association.
 
Art. 10 La démission est libre à tout moment. La démission est donnée par lettre ordinaire ou courriel adressée
au Conseil d’Administration qui ne peut la refuser.
 
 
ADMINISTRATION et ADMINISTRATION JOURNALIERE.
 
Art.11  L’association est administrée par un conseil d’administration. Le conseil est composé d’au moins 4
membres. Les administrateurs, qui doivent être membres effectifs, sont nommés par l’ l’Assemblée Générale. Le
mandat se termine par la démission ou par l’exclusion par l’Assemblée Générale.
 
Art.12  Les Administrateurs sont nommés pour une période de 3 ans. Les membres du Conseil sont rééligibles.
Lors de la vacance d’un mandat, suite à un décès, démission ou exclusion, un administrateur temporaire est
nommé pour terminer le mandat.
 
Art.13  Le conseil nomme parmi ses membres un président, un secrétaire, un trésorier et un vice président. Les
fonctions du président sont reprises, lors de l’empêchement de celui-ci, par le vice président.
 
Art.14  Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration de l’association. Ne sont
pas de sa compétence, les actes qui par la loi ou par les présents statuts appartiennent et sont uniquement
réservés à la compétence de l’Assemblée Générale.
 
Art.15  Le Conseil d’Administration se réunit lors d’une convocation ordinaire du président, du secrétaire ou à la
demande de deux membres, chaque fois que  nécessaire, mais au moins deux fois l’an. Il peut seulement
décider que si la majorité des membres sont présents.  Ses décisions sont prises par une majorité simple des
voix des membres présents.  Les votes par procuration ne sont pas admis. S’il y a parité de voix, la voix du
président ou de son remplaçant est prépondérante.  Un compte rendu de chaque réunion sera rédigé par le
secrétaire, celui-ci sera lu, lors de la réunion suivante, par le président ou son remplaçant, pour approbation, et
signé par le président ou son remplaçant ainsi que par au moins un des autres membres.
 
Art.16  Les administrateurs sont uniquement responsables pour l’exercice de leur  mandat, celui-ci est non
rétribué.
 
Art.17  Toutes les pièces qui ne sont pas du ressort de l’administration journalière de l’association et qui lient
l’association seront signées par le président et un autre membre du Conseil d’Administration.  Vis à vis de tiers
ceux-ci ne sont pas tenus de présenter une preuve. Le Conseil d’Administration peut nommer un ou plusieurs
administrateurs chargés de l’administration journalière, entre autres la signature valable vis à vis de
l’administration des banques, caisses d’épargne et autres institutions financières. A tous égards le courrier
journalier est signé par le président ou un autre administrateur mandaté.
 
Art.18 : Le conseil d’Administration promulgue tous les règlements d’ordre intérieur qu’il juge utile.
 
 
ASSEMBLEE GENERALE :
 
Art.19 : L’année sociale commence le 1 Janvier et se termine le 31 décembre.
Excepté le premier exercice qui comment sera le 1 avril et se terminera le 31 décembre.
Art.20  L’Assemblée Générale se compose de tous les membres effectifs. Un membre effectif peut se faire
représenter par un autre membre moyennant procuration écrite. Aucun membre ne peut représenter plus d’un
membre. Les membres adhérents, qui n’ont pas de droit de vote, peuvent participer à l’assemblée avec voix
consultative.
 
Art.21 L’assemblé Générale est compétente pour :
            1e la modification des statuts.
            2e la nomination et la destitution des administrateurs.
            3e l’exclusion de membres.
            4e l’approbation des comptes annuels et du budget.
            5e la nomination et la destitution d'un commissaire.
            6e la décharge aux administrateurs et au commissaire.
            7e la dissolution volontaire de l’association.
            8e tous les cas exigés par les statuts.
En outre l’Assemblée Générale débat et décide, de tous les points qui sont mis régulièrement à l’ordre du jour
par le Conseil d’Administration.
Tout ce qui dans la loi ou dans les statuts n’est pas attribué à l’Assemblée Générale tombe sous la compétence
du Conseil d’Administration.
 
Art.22 Au mois de Mars de chaque année l’association convoque une assemblée générale ordinaire pour
l’approbation des comptes annuels et du budget de même que la décharge aux administrateurs.
 
 
Art.23  Le Conseil d’Administration convoque au moins 14 jours à l’avance l’Assemblée Générale au moyen d’un
courrier ou courriel qui en mentionne l’ordre du jour. D’une façon semblable le Conseil d’Administration peut
convoquer une Assemblée Générale extraordinaire lors d’un changement de statut, l’exclusion d’un membre ou
la dissolution volontaire de l’association. A la demande, de 50% des membres, adressée au Conseil
d’Administration, une Assemblée Générale doit être tenue endéans le mois, après la réception de cette dernière.
 
Art.24  L’Assemblée Générale est présidée par le président ou son remplaçant. La validité de la composition de
l’Assemblée Générale est indépendante du nombre de membres présents et les décisions sont prises par une
majorité simple des voix présentes, sauf si la loi prévoit pour ceci une exception. Chaque membre a une voix. S’il
y a  parité de voix, le vote du président de l’assemblée est prépondérant.
 
Art.25  La modification des statuts ne peut se décider que par l’Assemblée Générale extraordinaire pour autant
que cela soit mentionné sur la convocation et que  deux tiers des électeurs soient présents ou représentés. Au
cas où ce nombre n’est pas atteint, une deuxième assemblée avec le même ordre du jour peut être convoquée
dans les trente jours. Cette deuxième assemblée pourra prendre une décision légale, nonobstant le nombre de
présents. Pour chaque modification de statut une majorité des deux tiers des votants présents et représentés est
exigée, même lors de la deuxième assemblée.
 
Art.26  Les mêmes règles que celles décrites dans l’article 25 sont valables lors de la dissolution volontaire de
l’association.
 
Art.27  Une majorité des deux tiers des votes présents et représentés est exigée pour l’exclusion d’un membre.
 
 
COMPTES
 
Art.29  Les comptes annuels et le budget sont préparés par le trésorier, la rédaction en est faite par le Conseil
d’Administration et ils sont proposés pour approbation à l’Assemblée Générale.
 
 
DISSOLUTION ET LIQUIDATION :
 
Art.30  Si l’asbl compte moins de 4 membres.  Dans ce cas le Conseil d’Administration convoque une Assemblée
Générale au cours de laquelle il propose de dissoudre volontairement l’association.
 
Art.31  En cas de dissolution, les actifs, après apurement des dettes, seront  transférés à une ou des œuvres
caritatives ou clubs sportifs.
 
Art.32 : Tout ce qui n’est pas prévu dans les présents statuts sera réglé par le règlement d’ordre intérieur, en
accord avec la loi du 27 juin 1921 et la loi du 2 mai 2002, sur les associations sans but lucratif.
 
Fait à SPY,  le 10 Mars 2020 en 2 exemplaires, et signé par tous les fondateurs.
                                                                               
MATHIEU Patrick
BOUROTTE Nicolas
ARGENTIN Pascal
ANCIA Annick
HITTELET Thomas
YERNAUX Fabrice