N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : L'Amant Vert Editions
(en abrégé) : AVE
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Rue Ferrer 69
7080
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Frameries
Dénomination : L'Amant Vert Editions
En abrégé : A.V.E.
Forme juridique : ASBL
Siège : Rue Ferrer, 69 à 7080 Frameries
Objet de l'acte : Constitution de l'ASBL/Statuts
PRÉAMBULE  :  Constitution
Entre les soussignés,
Maryline FRELON, de nationalité belge, domiciliée route Provinciale 37 à 7040 ASQUILLIES,
David FÜRDÖS, de nationalité belge, domicilié rue Ferrer 69 à 7080 FRAMERIES,
Willy FÜRDÖS, de nationalité belge, domicilié route Provinciale 37 à 7040 ASQUILLIES,
il a été décidé de constituer pour une duré indéterminée une association sans but lucratif, conformément à la loi
du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, dont les statuts sont établis comme suit.
TITRE I : Dénomination, siège social et durée
Art. 1er  : L'association prend la dénomination de "L'Amant Vert Editions".
Cette association est constituée pour une durée illimitée prenant cours à la date de publication des annexes
spécialisées au Moniteur belge des présents statuts.
Art. 2 : Son siège est établi à Frameries, rue Ferrer 69, arrondissement judiciaire de Mons. Il peut être transféré
par simple décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cet arrondissement.
TITRE II : Objet
Art. 3 : L'association a pour objet social d'aider les auteurs en vue de la réalisation et la diffusion de leurs projets
littéraires, en publiant leurs œuvres diverses (essais, nouvelles, romans, brochures didactiques, documents
pédagogiques, livres d'art etc.).
Art. 4 : À ces fins, l'association pourra accomplir tous les actes s'y rapportant directement ou indirectement.
Elle peut notamment posséder des biens immeubles et des biens meubles, contracter avec les services publics
et privés, conclure des contrats d'emploi.
Elle peut également prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet (conférences,
rencontres et soirées littéraires etc).
TITRE III : Membres
Art. 5 : L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur
à trois.
Art. 6 : Sont membres effectifs
- les comparants au présent acte,
- toute personne dont la candidature, présentée par écrit au conseil d'administration qui décide de l'admission
des nouveaux membres, a été acceptée par au moins deux tiers des administrateurs.
0544892451
Art. 7 : Tout membre effectif peut se retirer à tout moment de l'association en signalant sa démission, par écrit, au
conseil d'administration.
La suspension et l'exclusion des membres interviennent selon les dispositions prévues à l'article 12 de la loi.
Art. 8 : Les membres effectifs s'engagent à respecter les règlements éventuellement édictés par l'association. Ils
ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé n'ont
aucun droit sur le fonds social. Il ne peut réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de
scellés, ni inventaires. Par contre, il est tenu de restituer à l'association le matériel et les biens de quelque nature
que ce soit mis à sa disposition ou prêtés par l'association.
Art. 9 : Les membres effectifs s’engagent à verser une cotisation annuelle d’un montant de 25€.
TITRE IV : Assemblée générale
Art. 10 : L'assemblée générale, composée de tous les membres effectifs, est présidée par le président-
administrateur du conseil d'administration. Elle est le pouvoir souverain de l'association  et possède les pouvoirs
qui lui sont reconnus par la loi, ainsi que les présents statuts.
Art. 11 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant des six premiers mois.
L'association peut être réunie à tout moment, par décision du conseil d'administration.
Art. 12 : L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre ordinaire, au moins huit
jours avant l'assemblée, signée par le président-administrateur ou le secrétaire-trésorier. L'ordre du jour est
mentionné dans la convocation.
Art. 13 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal signé par le président et
un administrateur. Ce procès verbal est archivé dans un registre conservé au siège social de l'association où
tous les membres peuvent en prendre connaissance.
Art. 14 : Toute modification aux présents statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du
Moniteur belge.
TITRE VI : Le Conseil d’administration
Art. 15 : Le conseil d’administration est composé de trois membres au moins. Toutefois, si seules trois personnes
sont membres de l’association, le conseil d’administration n’est composé que de deux personnes. Le nombre
d’administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l’association. Les
membres du conseil d’administration sont, après un appel de candidature, nommés par l’assemblée générale à la
majorité des voix des personnes présentes et représentées.
La durée du mandat d’administrateur est de six ans. Toutefois, l’assemblée générale peut limiter la durée du
mandat d’un nouvel administrateur au temps nécessaire à l’achèvement du mandat de l’administrateur qu’il
remplace. Le mandat d’administrateur est renouvelable.
Le conseil d’administration désigne en son sein un président-administrateur et un secrétaire-trésorier. Le
président du conseil d’administration assume également la présidence de l’assemblée générale.   
Art. 16 : Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président-administrateur et du secrétaire-
trésorier. Il ne peut statuer si la majorité de ses membres n’est pas présente ou représentée. Ses décisions sont
prises à la majorité absolue des voix. Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le
président-administrateur et le secrétaire-trésorier et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent
être produits et tous les autres actes seront signés par le président-administrateur et le secrétaire-trésorier.
Art. 17 : Le conseil d’administration peut déléguer la gestion de l’association à un ou plusieurs de ses membres
qui recevront pouvoir de signer, de gérer tout compte bancaire ou C.C.P. appartenant à l’association et recevoir
les envois recommandés à la poste.
TITRE VII : Comptes
Art . 18 : Les comptes de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
Art. 19 : L’exercice comptable commencera le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Le premier exercice
débutera le 29 janvier 2014.
Art. 20 : En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera son (leurs) pouvoir(s) et indiquera l’affectation à donner de l’actif net et de l’avoir social. Cette
affectation devra être faite en faveur d’une association ayant un objet social similaire. Ces décisions ainsi que les
nom, nationalité et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur belge.
TITRE VIII : Dispositions diverses
Art. 21 : Les membres effectifs ne sont pas personnellement liés par les engagements de l'ASBL. Envers l'ASBL
et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l'accomplissement de leur mission conformément au droit
commun, aux dispositions de la loi, et aux dispositions des statuts.
Art. 22 : Disposition transitoire : L’assemblée générale de ce jour désigne en qualité d’administrateurs :
Maryline FRELON, domiciliée route Provinciale, 37 à 7040 ASQUILLIES,
David FÜRDÖS, domicilié rue Ferrer 69 à 7080 FRAMERIES,
Willy FÜRDÖS, domicilié route Provinciale, 37 à 7040 ASQUILLIES,
Art. 23 : Les administrateurs désignent en qualité de :
Présidente-administratrice : Maryline FRELON
Secrétaire-trésorier : Willy FÜRDÖS
Ces membres sont chargés de la gestion journalière.
Art. 24 : Disposition finale
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arrêtés royaux
d’exécution.
Fait en trois exemplaires originaux, à Frameries, le 29 janvier 2014.