N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : La Vielle
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1300
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Wavre
Avenue Comte de Namur 19
 
Dénomination (en entier) :             La Vielle
Forme juridique :                                ASBL
Siège social :                                         Avenue Comte de Namur, 19 à 1300 Wavre - Région wallonne
Objet de l’acte :                                  Constitution, statuts
Les soussignés, membres fondateurs :
 
Pablos Martin Carmen, Rue Joseph Dechamps,16 à 1300 Limal
                   née le 10/08/1978 à Woluwé St Lambert
 
Stevens Marie-Joëlle, Rue des Frères Poels, 56 à 1325 Dion-Valmont
                   née le 12/09/1963 à Bruxelles
 
Tasse Monique, Boucle des Métiers, 8 à 1348 Louvain-la-Neuve
                   née le 03/02/1961 à Tournai
 
Ulrix Valérie, Avenue des Anémones, 12 à 1330 Rixensart
           née le 05/02/1965 à Ixelles
 
Decamps Pierre, Avenue Comte de Namur, 19 à 1300 Wavre
           né le 02/05/1958 à Bruxelles
 
Goovaerts Brigitte, Avenue Duc Wenceslas, 3 à 1300 Wavre
           née le 27/06/1957 à Etterbeek
 
Goovaerts André, Rue de la Colline, 5 à 1390 Grez-Doiceau
           né le 20/10/1961 à Ixelles
 
 
Présents à l’assemblée générale constitutive du 4 juillet 2019 déclarent par cet acte constituer une association
sans but lucratif dont il a été arrêté les statuts comme suit.
 
 
 
STATUTS
 
0729816320
CHAPITRE 1 – Dénomination, siège social, buts, durée
 
Art.1.        L’association sans but lucratif prend pour dénomination « La Vielle ».
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association sans but lucratif
mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans
but lucratif » ou du sigle « Asbl ».
 
Art. 2.       Son siège social est établi en région wallonne à 1300 Wavre, avenue Comte de Namur, 19. Toute
modification du siège social est de la compétence exclusive de l’assemblée générale qui votera sur ce point,
conformément à la loi du 23 mars 2019.
 
Art. 3.       L’association poursuit les buts sociaux suivants :
L’éducation et l’animation musicales par le chant choral,
La promotion du chant choral en Belgique et à l’étranger,
La réalisation et l’interprétation des arrangements musicaux propres à son répertoire,
Favoriser les activités de formation musicale soit à l’intérieur de l’association soit en collaboration avec d’autres
groupements visant le même objet (stages de formation ou de perfectionnement, rencontres entre chorales…).
Réaliser des prestations musicales chantées ou instrumentales devant tout type de public
Les buts sociaux peuvent être modifiés par l’assemblée générale réunissant deux tiers des membres, présents
ou représentés, et statuant à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.
Pour réaliser ses objectifs, l’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière,
d’institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement aux objectifs non lucratifs de l’association.
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut prêter
son concours et s’intéresser à toutes activités similaires à son but.
 
Art.4.        L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
 
 
CHAPITRE 2 - Membres
 
Art. 5.       L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres
adhérents est illimité, le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à deux. Seuls les membres effectifs
jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.
Sont membres effectifs :
Les membres fondateurs,
Le chef du chœur ‘’La Vielle’’,
Toute personne physique ou morale qui, après une présence de minimum 1 an comme membre adhérent,
adresse une demande écrite ou verbale et motivée au conseil d’administration et dont la candidature est
acceptée par l’assemblée générale, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. La
décision est souveraine et ne doit pas être motivée.
Sont membres adhérents :
Tous ceux qui participent aux activités de l’association et qui s’engagent à en respecter les statuts et le
règlement d’ordre intérieur ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci. Il s’agira de toute personne
physique ou morale qui adresse une demande écrite ou verbale au chef de chœur et dont la candidature est
acceptée par le chef de chœur.
La décision est souveraine et ne doit pas être motivée.
 
Art. 6.       Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant leur
démission par écrit au conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire :
Le membre effectif qui n’assiste pas ou ne se fait pas représenter à deux assemblées générales ordinaires
consécutives.
 
Art. 7.1    La qualité de membre effectif se perd par décès, démission ou exclusion.
L’exclusion d’un membre effectif requiert les conditions suivantes :
La convocation régulière d’une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués ;
La mention dans l’ordre du jour de l’assemblée générale de la proposition d’exclusion avec la mention, au moins
sommaire, de la raison de cette proposition ;
La décision de l’assemblée générale doit être prise à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs
présents ou représentés mais aucun quorum de présence n’est exigé ;
Le respect des droits de la défense, c’est-à-dire l’audition du membre dont l’exclusion est demandée si celui-ci le
souhaite ;
La mention dans le registre de l’exclusion du membre effectif.
 
 
 
Art. 7.2    La qualité de membre adhérent se perd par décès ou démission.
Un membre perd d'office sa qualité d’adhérent à au moins une des conditions suivantes, appréciée(s) par le chef
de chœur :
ne se met pas en ordre de cotisation annuelle ;
ne respecte pas les présents statuts ou le règlement d’ordre intérieur ;
ne se présente pas à la moitié des répétitions.
L'exclusion du membre adhérent sera reportée et ratifiée lors de la plus proche assemblée générale.
 
Art. 8.       Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est
fixé par le conseil d’administration.
Les membres apportent à l’association le concours de leurs capacités et de leur dévouement mais n’encourent
aucune obligation personnelle du chef de leurs engagements sociaux.
 
Art. 9.       Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre
décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées.
 
Art.10.     Le conseil d'administration est chargé d'établir et de tenir à jour le registre des membres effectifs. Toute
décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs est inscrite au registre à la diligence du
conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications
intervenues. Tous les membres effectifs peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des
membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de
même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au
secrétaire de l'association.
 
CHAPITRE 3 - Assemblée générale
 
Art. 11.    L’assemblée générale composée de l’ensemble des membres effectifs est le pouvoir souverain de
l’association. Elle est présidée par le Président du conseil d’administration ou, à défaut par un administrateur
mandaté par lui. Elle est valablement constituée si deux tiers de ses membres sont présents ou représentés et
ses décisions sont prises à la majorité des deux tiers, sauf dans les cas particuliers énoncés par la loi.
 
Sont réservés à sa compétence :
La modification des statuts,
La nomination et la révocation des administrateurs,
L’approbation des budget et comptes,
La dissolution de l’association,
L’admission et l’exclusion d’un membre effectif,
Tous les actes où les statuts l’exigent.
 
Art. 12.    Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier semestre
qui suit la clôture des comptes.
L’assemblée peut si elle l’estime nécessaire nommer un ou plusieurs commissaires pour procéder au contrôle et
à la supervision des comptes de l’asbl. Ils ne peuvent faire partie du conseil d’administration.
L’association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d’administration ou à la demande d’un cinquième des membres effectifs au moins. Dans ce dernier cas, le
conseil d’administration convoque l’assemblée générale dans les quatorze jours de la demande de convocation.
L’assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
De même, toute proposition signée par un des membres doit être portée à l’ordre du jour de l’assemblée
générale suivante.
 
Art. 13.    L'Assemblée générale est convoquée par courrier électronique ou postal huit jours au moins avant la
date de la réunion. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués. La convocation contient la date, l'heure,
le lieu et l'ordre du jour qui peut être complété lors de l'assemblée générale sauf en ce qui concerne la
modification des statuts, l'exclusion d'un membre, la démission d'un administrateur ou la dissolution de
l'association. Tous ces points doivent figurer dans l'ordre du jour de la convocation.
Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Un
membre ne peut détenir plus d’une procuration.
 
Art. 14.    Le procès-verbal des décisions prises par l’assemblée générale est rédigé par un des administrateurs,
désigné comme tel au début de l’assemblée générale. Il mentionne les personnes présentes ou représentées. Il
reprend, au minimum, l’ensemble des points à l’ordre du jour et le résultat des votes. Le cas échéant, il reprend
les réserves qui ont été exprimées lors des débats.
Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au
siège de l’association et peuvent y être consultés par les membres.
Toute modification des statuts, toute décision relative à la dissolution, de même que toute nomination ou
cessation de fonction d’un administrateur, doit être sans délais déposée au greffe du tribunal de commerce et
publiée aux Annexes du Moniteur Belge.
 
CHAPITRE 4 - Administration
 
Art. 15.    L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés
et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs de l'association. Les
administrateurs sont élus à la majorité simple par l'assemblée générale pour un mandat de deux ans, tacitement
reconduit.
Le mandat des administrateurs n'expire que par décès, démission ou révocation. Tout administrateur qui veut
démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration. La révocation peut être décidée par
l’assemblée générale à raison de deux tiers des voix.
 
 
 
Art. 16.    Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué par le
Président, ou à la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'empêchement du Président, il est
présidé par l'administrateur désigné par lui. Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne
dont la présence lui paraît nécessaire, selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
 
Art. 17.    Si le décès a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal
et statutaire, une assemblée générale extraordinaire est convoquée pour pourvoir au remplacement de
l'administrateur décédé. Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit aux autres
membres du conseil d'administration. Cette démission ne peut intervenir de manière intempestive. Si la
démission a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal et
statutaire, l'administrateur reste en fonction jusqu'à son remplacement. Un administrateur absent à plus de deux
réunions du conseil sans justification est réputé démissionnaire. Tout administrateur est révocable en tout temps
sur décision de l'assemblée générale, sans qu'elle ne doive justifier sa décision. Si nécessaire, l'assemblée
générale pourvoit au remplacement de l'administrateur révoqué. En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur
éventuellement nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.
 
Art. 18.    Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un trésorier et un secrétaire. En
cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par l'administrateur qu'il mandate.
 
Art. 19.    Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire passer tous les actes et
contrats, ouvrir et gérer les comptes bancaires, acquérir, échanger, vendre, louer tous biens meubles ou
immeubles, emprunter, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, représenter l'association en justice,
tant en défendant qu'en demandant. Il appartient aux administrateurs de gérer les affaires de l'association, sauf
ce qui a trait à la gestion journalière de l'association, et de la représenter dans tous les actes judiciaires. Le
conseil d'administration possède une compétence résiduelle c'est-à-dire qu'il peut gérer tout ce qui ne relève pas
des compétences de l'assemblée générale.
 
Art. 20.    Le conseil d'administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association,
avec usage de la signature y afférente à un administrateur délégué.  En l'absence de l'administrateur délégué,
ses fonctions peuvent être déléguées par le conseil d'administration à un des membres du conseil ou à un tiers.
La durée du mandat d'administrateur délégué est de deux ans, renouvelable, reconduit tacitement. Ce mandat
est exercé à titre gratuit. On entend par gestion journalière l'ensemble des actes dont l'urgence et le degré
d'importance ne nécessitent pas une décision du conseil d’administration.
 
Art. 21.    Quorum : Le conseil d'administration statue valablement dès que les deux tiers de ses membres sont
présents ou représentés. Un administrateur peut se faire représenter par un autre. Les décisions du conseil sont
prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. En cas de parité des voix, le point du
jour est reporté à la prochaine réunion.
 
Art. 22.    Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par le président et un administrateur. Ils agissent conjointement.
 
Art. 23.    L'association peut être représentée dans ses actes par un administrateur ou l'administrateur délégué.
 
Art.24.     Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, de
l'administrateur délégué et des personnes habilitées à représenter l'association, sont déposés dans le mois de sa
date au greffe du tribunal du commerce compétent, en vue d'être publiés aux annexes du moniteur belge.
 
Art 25.     Les administrateurs, l'administrateur délégué ne contractent en raison de leur fonction, aucune
obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.
 
CHAPITRE 5 - Dissolution
 
Art. 26.    La dissolution et liquidation de l'association sont régies par la loi régissant les asbl.
 
Art. 27.    En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs et déterminera leurs
pouvoirs.
 
Art. 28.    En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif et le patrimoine de l'association seront affectés à
une association dont le but se rapprochera le plus possible de celui en vue duquel l'association disparue ou
dissoute a été créée et qui sera déterminée par une assemblée générale convoquée au besoin par le ou les
liquidateurs.
 
CHAPITRE 6 - Dispositions finales
 
Art. 29.    Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts relève de la loi du 23 mars 2019.
 
Fait en 2 exemplaires originaux le 4 juillet 2019 à Wavre
dont 1 sera déposé au Tribunal de Commerce de Nivelles et 1 au siège social.
 
Signatures :
 
____________________________________________
 Procès-verbal de l’assemblée générale constitutive
 tenue à 1300 Wavre - 3, Avenue Duc Wenceslas,
 le 4 juillet 2019 à 19h30
 La personne qui préside la séance est Monsieur GOOVAERTS André
 La personne qui se charge de la rédaction du procès-verbal est Madame STEVENS Marie-Joëlle.
 Présents
 - GOOVAERTS André
 - STEVENS Marie-Joëlle
 - TASSE Monique
 - PABLOS MARTIN Carmen
 - BAILLEUX Michelle
 - GOOVAERTS Brigitte
 - WEILER Silvia
 - DECAMPS Pierre
 - ULRIX Valérie
 - JANSSENS Michel
 Procurations
 - VAN DAM Josiane a donné procuration à GOOVAERTS Brigitte
 Après avoir vérifié les procurations, André Goovaerts déclare que l’Assemblée Générale est
 valablement constituée et ouvre la séance à 20h00
 Ordre du jour de l’assemblée générale constitutive
 André Goovaerts rappelle l'ordre du jour de la présente assemblée :
 1) Accueil et mot de la personne qui préside la séance ;
 2) Approbation des statuts;
 3) Election des administrateurs ;
 4) Présentation du budget et des projets de l’association ;
 5) Divers ;
 Résolutions
 1) Accueil et mot de la personne qui préside la séance
 André Goovaerts accueille les membres et introduit l'assemblée générale.
 2) Approbation des statuts
 Après lecture par la personne qui préside la séance et modifications, l’assemblée générale décide à
 l’unanimité des voix des membres présents ou représentés d’approuver les statuts de l'ASBL. Ceuxci
 sont paraphés et signés par tous les membres présents.
 3) Election des administrateurs
 L’assemblée générale de ce jour décide à l’unanimité d'élire les membres suivants en qualité
 d’administrateurs :
 - Président : Goovaerts André, rue de la Colline, 5 à 1390 Grez-Doiceau - 611020-463-94
 - Trésorier : Tasse Monique, Boucle des Métiers, 8 à 1348 Louvain-la-Neuve - 610302-064-14
 - Secrétaire : Stevens Marie-Joëlle, rue des Frères Poels, 56 à 1325 Dion-Valmont - 630912-248-
 02
 - Administrateur-Délégué : Goovaerts Brigitte, avenue Duc Wenceslas, 3 à 1300 Wavre -
 570627-408-21
 qui acceptent ce mandat.
 4) Présentation du budget et des projets de l’association
 La personne qui préside la séance présente le budget et les projets de l'association pour l'exercice
 social à venir.
 Valérie Ulrix rappelle la nécessité de définir un montant au budget pour prendre une assurance
 couvrant spécifiquement tout dégât occasionné au matériel et aux instruments utilisés lors des
 prestations de l’asbl La Vielle.
 L’assemblée générale décide à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés
 d’approuver le budget pour l’exercice social débutant le 4 juillet 2019 et se terminant le 31
 décembre 2019.
 5) Divers
 Valérie Ulrix évoque la nécessité de créer un nouveau logo et d’y adjoindre la mention « asbl ».
 Proposition est faite de lancer un appel à projet auprès des membres adhérents par email, en
 joignant une charte graphique à respecter par les candidats. Les projets devront être rentrés pour
 le 31 août 2019 par mail adressé à l’adresse choeur.lavielle@gmail.com
 L’ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance à 21h.
 La personne qui se charge de la rédaction du procès-verbal lit le procès-verbal de l’assemblée
 générale, lequel est signé par les membres et mandataires qui en expriment le désir, ainsi que par
 les administrateurs.
 (NOM, prénom et signature)