N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Aiyana
(en abrégé) : Aiyana
Forme légale  : Société en commandite
Adresse du siège :
1140
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Evere
Avenue Jules Bordet 160
CONSTITUTION
 « AIYANA »
 Société en Commandite
 Siège social : 1140 Evere – Avenue Jules Bordet, 160
 Le Commanditaire, étant :
 - Monsieur Oussama ALJI, né à Casablanca, le 22 Mai 1995 (Numéro National
 95.05.22-521.73 »), célibataire, domicilié à 1030 Schaerbeek – Place Colignon 16.
 Le Commandité, étant :
 - Madame Yassmine ALJI, née à Agadir, le 15 Janvier 1990 (Numéro National
 90.01.15-522.52), célibataire, domiciliée à 1030 Schaerbeek– Rue Jan Blockx 4.
 TITRE PREMIER – CARACTERE DE LA SOCIETE
 Article 1 : Dénomination
 La société est constituée sous forme de société en commandite. Elle est dénommée :
 « AIYANA»
 Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites Internet et
 autres documents, sous forme électronique ou non, émanant de la société doivent contenir les
 indications suivantes :
 1° la dénomination de la société ;
 2° la forme juridique, en entier (« société en commandite ») ou en abrégé
 (« SComm »), reproduite lisiblement et placée immédiatement avant ou après le nom de
 la société ;
 3° l'indication précise du siège de la société ;
 4° le numéro d'entreprise ;
 5° le terme « registre des personnes morales » ou l'abréviation « RPM », suivi de
 l'indication du siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège
 social.
 Article 2 : Siège social
 Le siège social est établi à 1140 Evere – Avenue Jules Bordet, 160
 Le siège social peut être transféré en tout endroit de Belgique par simple décision du gérant,
 qui veillera à la publication aux Annexes du Moniteur belge
 Article 3 : Objet
 La société a pour objet, tant pour elle-même que pour le compte de tiers, seule ou en
 participation avec qui que ce soit, tant en Belgique qu'à l'étranger (au cas où la prestation de
 certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société
 subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces
 conditions) :
0755649103
 La société aura pour objet. la production de toutes prestations en matière de coaching, de conseils
 en relaxation, détente, bien-être, gestion des ressources humaines, activation de la mémoire et
 concentration, optimalisation des performances individuelles ou en groupe. A cet effet, la
 société pourra. développer son activité, notamment, par des formations, séances individuelles
 de coaching et de conseil, stages , voyages d’étude, conférences, organisation de séminaires,
 cours et publications, réceptions, y compris la fourniture de services tenant à I ‘hébergement et
 la restauration qui y sont liés.
 La société aura également pour objet, la mise à disposition de locaux adaptés aux sports et
 activités de bien-être ainsi que l’organisation d’évènements sportifs.
 Elle peut, dans les limites de son objet social, tant en Belgique qu'â I ‘étranger, effectuer toutes
 opérations mobilières, immobilières, financières, industrielles, commerciales ou civiles.
 Elle peut s’intéresser, par voie d‘apport, de cession, de fusion, de souscription, de
 participation, d’intervention financière ou autrement, dans toutes sociétés, entreprises ou
 opérations ayant un objet similaire ou connexe ou de nature â favoriser la réalisation de son
 objet.
 Article 4 : Durée
 La société existe pour une durée illimitée.
 TITRE DEUX - FONDS SOCIAL
 Article 5 : Capital Social
 Le capital social est fixé à 100,00 euro représenté par 100 parts sans valeur nominale.
 Les comparants déclarent et reconnaissent que chaque part sociale sera intégralement libérée.
 Il sera ouvert, au nom de la société, un compte courant en banque.
 Aucun retrait de fonds ne pourra valablement s’opérer que moyennant la signature du gérant.
 Article 6 : Nature des parts sociales
 Les parts sociales sont nominatives. Un numéro de suite leur est attribué.
 Elles sont inscrites dans un registre des parts tenu au siège social et qui contiendra la désignation
 précise de chaque associé et le nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des
 versements effectués.
 Seul le registre des parts fait foi de la propriété des parts sociales. Des certificats constatant ces
 inscriptions sont délivrés aux titulaires des parts.
 Article 7 : Indivisibilité des titres
 Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice
 des droits y afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant
 propriétaire de cette part à l'égard de la société.
 Les droits afférents aux parts sociales sont, à défaut de convention contraire, exercés par
 l'usufruitier.
 Article 8 : Cession et transmission des parts
 A/ Cession entre vifs et transmission pour cause de mort des parts, au cas où la société ne
 comprend qu'un associé.
 a) cession entre vifs.
 Si la société ne comprend qu'un associé, celui-ci sera libre de céder tout ou partie des parts à
 qui il l'entend.
 b) transmission pour cause de mort.
 Le décès de l'associé unique n'entraîne pas la dissolution de la société. Si l'associé unique n'a
 laissé aucune disposition de dernières volontés concernant l'exercice des droits afférents aux
 parts sociales, lesdits droits seront exercés par les héritiers et légataires régulièrement saisis ou
 envoyés en possession, proportionnellement à leurs droits dans la succession, jusqu'au partage
 desdites parts ou jusqu'à la délivrance de legs portant sur celles-ci.
 Pour le cas où il y aurait des parts sociales non proportionnellement partageables, lesdits
 héritiers et légataires auront l'obligation, pour lesdites parts sociales, de désigner un mandataire
 ; en cas de désaccord, le mandataire sera désigné par le Président du Tribunal de commerce du
 lieu où la société à son siège social, siégeant en référé à la requête de la partie la plus diligente.
 A défaut de désignation d'un mandataire spécial, l'exercice des droits afférents aux parts
 sociales non proportionnellement partageables sera suspendu. Par dérogation à ce qui précède,
 celui qui hérite de l'usufruit des parts d'un associé unique exerce les droits attachés à celles-ci,
 dans les conditions prévues par la loi.
 B/ Cession entre vifs et transmission pour cause de mort des parts, au cas où la société comprend
 plus d'un associé.
 Les parts d'un associé ne peuvent, à peine de nullité, être cédées entre vifs ou transmises pour
 cause de mort, qu'avec l'agrément des associés possédant les trois/quarts au moins du capital.
 En cas de refus d'agrément, seront ouverts les recours prévus par la loi.
 C/ Démembrement.
 En toutes hypothèses, en cas de démembrement de droits relatifs à une ou plusieurs parts
 sociales entre usufruitier(s) et nu(s)-propriétaire(s) et sauf convention contraire dûment notifiée
 à la société, le droit de vote appartiendra à l'usufruitier exclusivement, sauf en matière de
 résolutions portant sur la modification des statuts, et en particulier l'augmentation du capital ou
 la dissolution de la société, ainsi que la distribution effective de plus de soixante-cinq pour cent
 du bénéfice distribuable reporté, de même que pour celui de l'exercice en cours, qui doivent
 recueillir en outre l'accord du nu-propriétaire.
 Article 9 : Augmentation de capital
 Lors de toute augmentation de capital, les nouvelles parts à souscrire en espèces devront être
 offertes par préférence aux associés proportionnellement à la partie du capital que représentent
 leurs parts, durant un délai de quinze jours au moins à dater de l'ouverture de souscription.
 L'ouverture de la souscription et son délai d'exercice sont fixés par l'assemblée générale et
 portés à la connaissance des associés par lettre recommandée.
 Le sort des parts non souscrites dans le cadre de l'exercice de ce droit de préférence sera décidé
 par l'assemblée générale des associés statuant à l'unanimité des voix.
 TITRE TROIS – GERANCE ET CONTRÔLE
 Article 10 : Gérance
 La société est gérée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales,
 associés ou non, nommés par l'assemblée générale des associés qui fixe leur nombre, la durée
 de leur mandat et leur rémunération éventuelle, celle-ci pouvant constituer en un traitement fixe
 ou variable à charge du compte de résultats.
 Le gérant unique, ou chaque gérant en cas de pluralité, a tous pouvoirs pour poser tous les actes
 nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à
 l'assemblée générale, et pour représenter la société vis-à-vis des tiers ou devant toutes instances
 judiciaires ou administratives, soit en demandant, soit en défendant.
 Les gérants non statutaires sont révocables en tout temps par l'assemblée générale.
 Le gérant unique, ou en cas de pluralité, les gérants agissants conjointement, peuvent conférer
 les pouvoirs qu'ils jugeront utiles à un ou plusieurs mandataires pour un ou plusieurs objets
 déterminés.
 Article 11 : Pouvoirs
 - En cas de pluralité de gérants, ils forment le collège de gestion. Le collège ne peut que
 valablement délibérer si la majorité de ses membres est présente ou représentée.
 Les décisions sont prises à la majorité des gérants présents ou représentés et en cas d'abstention
 de l'un ou plusieurs d'entre eux, à la majorité des autres gérants. En cas de partage, la
 proposition est rejetée. Chaque gérant peut donner procuration à un autre gérant pour le
 représenter et voter valablement à sa place à une réunion du collège.
 - En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissants séparément a pouvoir d'accomplir
 tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux
 que la loi réserve à l'assemblée générale.
 Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en
 défendant.
 Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins
 déterminées à telles personnes que bon leur semble.
 - En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les
 mêmes délégations.
 Article 12 : Contrôle
 Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un commissaire
 tant que la société ne sera pas astreinte à désigner, conformément à la loi, un commissaire.
 TITRE QUATRE – ASSEMBLEE GENERALE
 Article 13 : Réunion
 Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le premier lundi du mois de juin à
 18.00 heure.
 Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.
 Le(s) gérant(s) peu(ven)t convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.
 Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné
 dans les avis de convocation.
 Les convocations aux assemblées générales se font par envoi postal simple.
 Une copie des documents qui doivent être mis à la disposition des associés, des gérants et, le
 cas échéant, des commissaires en vertu du Code des sociétés, leur est adressée en même temps
 que la convocation.
 Tout associé, gérant ou commissaire qui assiste à une assemblée générale ou s'y est fait
 représenter est considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un associé, gérant ou
 commissaire peut également renoncer d’une part à être convoqué et d’autre part à se plaindre
 de l'absence ou d'une irrégularité de convocation avant ou après la tenue de l'assemblée à
 laquelle il n’a pas assisté.
 Article 14 : Nombre de voix
 a) En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire,
 associé ou non.
 Le vote peut également être émis par écrit. Chaque part ne confère qu'une seule voix. L'associé
 qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.
 Chaque part sociale donne droit à une voix, l’assemblée délibère valablement quelle que soit la
 portion du capital représenté et les décisions sont prises à la majorité simple des voix.
 b) En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il ne
 peut les déléguer.
 Article 15 : Délibération
 Aucune assemblée ne peut délibérer sur un sujet qui n'est pas annoncé à l'ordre du jour, à moins
 que toutes les personnes devant être convoquées, soient présentes ou représentées, que la
 procuration l'autorise, et que l'unanimité des voix s'y est résolue.
 Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent de
 l'assemblée générale.
 Article 16 : Procès-verbal
 En cas de pluralité d'associés, le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les
 associés présents et en cas d'associé unique par ce dernier.
 Le procès-verbal de l'assemblée générale est consigné dans un registre tenu au siège social.
 Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant.
 TITRE CINQ – EXERCICE SOCIAL – DISTRIBUTION
 Article 17 : Exercice social
 L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
 Article 18 : Distribution
 Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.
 Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement de cinq pour cent (5 %) au moins,
 affecté à la formation d'un fonds de réserve. Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le
 fonds de réserve a atteint le dixième du capital social.
 Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité
 des voix sur proposition du ou des gérant(s).
 TITRE SIX – DISSOLUTION – LIQUIDATION
 Article 19 : Dissolution
 Outre les causes de dissolution légales, la société ne peut être dissoute que par décision de
 l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux
 statuts.
 En cas de liquidation, celle-ci s'opère par les soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nommé(s)
 conformément aux dispositions du Code des sociétés.
 L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments du ou des liquidateur(s).
 Après règlement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à
 cet effet, l'actif net est partagé entre les associés.
 Si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant
 de procéder aux répartitions, tiennent compte de cette diversité de situation et rétablissent
 l'équilibre par des appels de fonds ou par une répartition préalable.
 Le solde est partagé entre les associés en proportion des parts qu'ils possèdent, chaque part
 conférant un droit égal.
 Article 20 : Droit commun
 Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, il est expressément référé aux dispositions du
 Code des sociétés.
 III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES
 1. Premier exercice social :
 Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la
 personnalité juridique et se clôturera le 31 décembre 2021.
 2. Première assemblée générale ordinaire :
 La première assemblée générale ordinaire aura lieu en 2022, conformément aux statuts.
 3. Reprise par la société des engagements pris pendant la période de transition :
 Le fondateur déclare :
 - savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle n'existera qu'à partir du
 dépôt au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du présent acte de constitution ;
 - que, conformément aux dispositions du Code des sociétés, la société reprend les
 engagements pris au nom et pour le compte de la société en constitution endéans les deux
 années précédant la passation du présent acte. Cette reprise sera effective dès que la société
 aura acquis la personnalité juridique.
 Les engagements pris entre la passation de l’acte constitutif et le dépôt au greffe susmentionné,
 doivent être repris par la société endéans les deux mois suivant l’acquisition de la personnalité
 juridique par la société, conformément à l’article 60 du Code des sociétés.
 IV. DISPOSITIONS FINALES
 1. Nomination :
 Les fondateurs ont en outre décidé :
 a) de fixer le nombre de gérants non-statutaire (commandité) à : un ;
 b) de nommer à cette fonction :
 - Madame Yassmine ALJI, née à Agadir, le 15 Janvier 1990 (Numéro National
 90.01.15-522.52), célibataire, domiciliée à 1030 Schaerbeek – Rue Jan Blockx 4.
 c) de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée ;
 d) que le mandat du gérant ne sera pas rémunéré sauf décision contraire de l’Assemblée
 générale ;
 e) et de ne pas nommer de commissaire.
 Fait à Bruxelles, le 24 Septembre 2020, en trois originaux.
 Oussama ALJI Yassmine ALJI