N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : GreenCaps
(en abrégé) :
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Chasse Royale 39
1160
Belgique
Objet de l'acte :
Constitution
Auderghem (Auderghem (Bruxelles))
TITRE 1er - L’ASSOCIATION
 
Art. 1er. Forme juridique
 
L’association est constituée sous la forme juridique d’une association sans but lucratif (ci-après dénommée «
l’association »), conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations
internationales sans but lucratif et les fondations.
 
Art. 2        Dénomination
 
L’association est dénommée «GreenCaps» .
 
Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres
pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou
« vereniging zonder winstoogmerk », ou des abréviations « ASBL » ou « VZW », ainsi que l’adresse de son
siège.
 
Art. 3     Siège
 
Le siège de l’association est établi au 39 Rue de la Chasse Royale à 1160 Bruxelles dans l’arrondissement
judiciaire de Bruxelles.
 
Le siège social peut être transféré à une autre adresse dans le même arrondissement judiciaire sur simple
décision du conseil d’administration.
 
Art. 4 Fondateurs
 
L’association a été constituée le 5 juin 2013 par :
 
Ansiaux, Aude, domiciliée au 14/14 Avenue de la Ferme Rose à 1180 Bruxelles ;
Cornet d’Elzius, Michel, domicilié au 53b5 Avenue de Broqueville, à 1200 Bruxelles ;
Cornet d’Elzius, Diane, domiciliée au 18 rue de l’Athénée à 1050 Ixelles ;
Dallemagne, Elise, domiciliée au 20 Avenue Arnaud Fraiteur à 1050 Bruxelles ;
Delbeke, François, domicilié au 11 Avenue Bel Air à 1970 Wezembeek-Oppem ;
della Faille de Leverghem, Gonzague, domicilié au 46 rue de Tervaete, à 1040 Bruxelles ;
de Rouffignac, Ségolène, domiciliée au 51 rue Albert, à 1490 Court-St-Etienne ;
0536277564
de Wouters d’Opplinter, Donatienne, domiciliée au 18 rue des Déportés à 5030 Gembloux ;
Dopchie, Maxence, domicilié au 24 Avenue des Lucanes à 1170 Bruxelles ;
Gendebien, Philippe, domicilié au 24 Avenue des Lucanes à 1170 Bruxelles ;
Janssens de Varebeke, Marie-Aurélie, domiciliée au 17 rue des Mélèzes à 1050 Bruxelles ;
Laenen, Xavier, domicilié au 206 Avenue Eugène Plasky, bte 9, à 1030 Bruxelles ;
Libouton, Damien, domicilié au 27 rue Trémouroux à 1360 Orbais ;
Moens de Hase, Marie-Laure, domiciliée au 39/7 Avenue des Cerisiers à 1030 Bruxelles ;
Philippart de Foy, Martin, domicilié au 51 rue Bosquet à 1060 Bruxelles ;
Pierreux, Isaline, domiciliée au 17 Avenue des Eglantines à 1970 Wezembeek-Oppem ;
Steenhaut, Marie-Chantal, domiciliée au 39 Rue de la Chasse Royale à 1160 Bruxelles.
 
 
TITRE II – BUTS ET ACTIVITÉS
 
Article 5.  L’association a pour but de donner envie d’évoluer vers un mode de vie plus durable.
 
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but et notamment prêter son
concours et s’intéresser à toute activité rencontrant celui-ci.
 
 
TITRE III – LES MEMBRES
 
Article 6.  Admission
 
L’association compte au moins quatre membres. Leur nombre sera toujours supérieur d’au moins une unité au
nombre des membres du conseil d’administration.
 
Les personnes qui souhaitent devenir membres de l’association adressent leur candidature au  conseil
d’administration au siège de l’association ou par e-mail à l’un des membres du conseil d’administration.
 
Le conseil d’administration se prononce sur l’admission d’un nouveau membre lors de la première réunion qui suit
la réception de la candidature. La majorité des administrateurs doit être présente ou représentée pour délibérer
de la candidature d’un nouveau membre. La décision est prise à la majorité simple des voix des administrateurs
présents ou représentés. Le conseil d’administration décide souverainement sans motiver sa décision.
 
Article 7. Démission
 
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant leur démission par lettre au
conseil d’administration au siège de l’association, ou par e-mail à l’un des membres du Conseil d’Administration.
 
Les membres démissionnaires seront tenus au paiement de la cotisation de l’année au cours de laquelle la
démission a été donnée.
 
Article 8. Suspension
 
Les membres qui ne paient pas leur cotisation dans le délai fixé par le conseil d’administration, sont suspendus,
après l’envoi d’une première mise en demeure les invitant à régulariser leur situation, et ce, à l’expiration d’un
délai d’un mois suivant la date d’envoi de cette mise en demeure.
 
Après l’envoi d’une seconde lettre de mise en demeure, adressée par courrier recommandé, les membres qui
n’ont pas payé leur cotisation à l’expiration du délai de régularisation fixé dans cette lettre sont réputés
démissionnaires et perdent leur qualité de membre.
 
Article 9. Exclusion
 
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers (2/3)
des voix des membres de l’association, présents ou représentés.
 
Le membre dont l’exclusion est fixée à l’ordre du jour de l’assemblée générale a le droit d’être entendu par
l’assemblée avant qu’elle ne statue sur ce point, mais il ne participera pas au vote.
 
Article 10.  Droits
 
Les membres actifs, démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayants droit des membres
décédés n’ont aucun droit sur le patrimoine de l’association.
 
Article 11.  Registre des membres
 
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi  du 27 juin 1921
sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.
 
 
TITRE IV - COTISATION
 
Article 12. Les membres payent une cotisation annuelle identique. Le montant de celle-ci est fixé par l’assemblée
générale et ne peut dépasser 100 €.
 
 
TITRE V - L’ASSEMBLEE GÉNÉRALE
 
Article 13. Composition et droit de vote
 
L’assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.
 
Tous les membres ont un droit de vote égal et chacun dispose d’une voix.
 
Article 14. Compétences
 
L’assemblée générale dispose des pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et par les présents
statuts.
 
Une délibération de l’assemblée générale est requise pour :
 
1. La modification des statuts;
2. La nomination et la révocation des administrateurs;
3. La nomination et la révocation du/des commissaire(s) et la fixation de sa/leur éventuelle rémunération;
4. La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;
5. L’approbation des budgets et des comptes;
6. La dissolution de l’association;
7. L’exclusion d’un membre;
8. La transformation de l’association en société à finalité sociale;
9. Tous les cas où les statuts l’exigent.
 
Article 15.    Réunions
 
L’assemblée générale annuelle se réunit une fois par an dans le courant des quatre premiers mois de l’année, au
lieu et à l'heure indiqués dans la convocation. L’assemblée générale annuelle est convoquée par le président du
conseil d’administration ou, en son absence, par le vice-président, ou en son absence par deux administrateurs
au moins. Un ordre du jour est joint à la convocation.
 
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment, au lieu et à l'heure indiqués dans la
convocation, par le président du conseil d’administration, à son initiative ou à la demande d’au moins deux
administrateurs ou un cinquième des membres.
 
La convocation est envoyée au moins quinze jours avant la date de l’assemblée générale à tous les membres
soit par lettre missive, soit courrier électronique, soit par télécopie à l’adresse et/ou au numéro qui auront été
communiqués par les membres au conseil d’administration.
 
L’ordre du jour est établi par le président du conseil d’administration ou, en son absence, par les personnes
précitées. Sont également inscrits à l’ordre du jour, tous points dont l’inscription a été demandée par au moins
deux administrateurs ou un vingtième des membres.
 
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration ou, en son absence, par le vice-
président ou l’administrateur le plus ancien dans sa fonction.
 
Article 16. Quorum de présence et de voix
 
Pour pouvoir délibérer valablement, la moitié au moins des membres doit être présente ou représentée à
l’assemblée générale. Au cas où ce quorum de présence ne serait pas atteint, une nouvelle assemblée générale
est convoquée dans les deux mois. Elle pourra valablement délibérer quel que soit le nombre de membres
présents ou représentés.
 
Les membres qui ne peuvent pas assister à l’assemblée peuvent se faire représenter par un autre membre.
 
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dispositions
contraires dans la loi ou les présents statuts. En cas d’égalité de voix, la voix de celui qui préside l’assemblée
sera prépondérante.
 
Article 17.  Modifications des statuts
 
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si l’assemblée réunit au moins les deux tiers des membres,
qu’ils soient présents ou représentés.
 
Une modification aux statuts ne peut être adoptée qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents
ou représentés.
 
Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l’association est constituée, ne peut être
adoptée qu’à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.
 
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué
une seconde réunion, qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou
représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l’alinéa 2 ou à l’aliéna 3.
 
La seconde réunion ne peut être tenue moins de vingt jours après la première réunion.
 
Article 18.  Procès-verbaux et formalités de publicité
 
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le
président et le vice-président du conseil d’administration. Ce registre est conservé au siège social où tous les
membres peuvent en prendre connaissance, sans déplacement du registre.
 
Les modifications aux statuts sont déposées, sans délai, dans le dossier de l’association tenu au greffe du
tribunal de commerce de l’arrondissement judiciaire dans lequel l’association a son siège et sont publiés, par
extrait, aux Annexes du Moniteur belge.
 
Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et,
le cas échéant, des commissaires.
 
 
 
TITRE V – LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
Article 19. Composition du conseil d’administration
 
L’association est administrée par un conseil d’administration composé de trois administrateurs au moins et de
douze administrateurs au plus, désignés parmi les membres de l’association. Le nombre d’administrateurs doit
toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
 
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de quatre ans à la majorité simple des
voix présentes ou représentées. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.
 
Le conseil d’administration élit en son sein un président, un vice-président et un trésorier qui exercent ces
fonctions pendant la durée de leur mandat d’administrateur.
 
Réunis en assemblée générale les fondateurs désignent pour composer le conseil d’administration :
 
- en qualité de Président : Monsieur Philippe Gendebien
- en qualité de Vice-Président : Monsieur Maxence Dopchie
- en qualité de Trésorier : Monsieur Xavier Laenen
- en qualité d’Administrateur : Mademoiselle Marie-Chantal Steenhaut
 
 
Article 20. Fin du mandat d’administrateur
 
Sauf renouvellement, les fonctions des administrateurs prennent fin automatiquement à la date à laquelle leur
mandat de quatre ans arrive à son terme.
 
Les administrateurs sont révocables à tout moment par l’assemblée générale selon la même majorité de voix que
celle fixée à l'article 16, alinéa 3.  L’administrateur concerné par cette mesure d’exclusion aura le droit d’être
entendu préalablement à la délibération de l’assemblée générale.
 
Les administrateurs peuvent à tout moment présenter leur démission par lettre au conseil d’administration au
siège de l’association, ou par e-mail à l’un des membres du conseil d’administration. 
 
L’assemblée générale pourvoira au remplacement de l'administrateur révoqué ou démissionnaire.
 
 
 
 
Article 21.  Convocations et réunions
 
Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que l’exige l’intérêt de l’association et au moins deux fois par
an, à l’initiative du président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, du vice-président.
 
Les séances du conseil d’administration sont présidées par le président ou, en cas d’empêchement de celui-ci,
par le vice-président. 
 
Le conseil d’administration doit également être réuni dans le mois, chaque fois qu'au moins un quart des
administrateurs ou l’administrateur délégué à la gestion journalière, s’il en existe un, en formule la demande par
lettre adressée au président, précisant la proposition qu'il entend vouloir soumettre au conseil et sollicitant la
réunion de celui-ci dans le mois.
 
Sauf urgence motivée dans la convocation et le procès-verbal de la réunion, les convocations au conseil
d'administration sont faites par lettre missive, soit par courrier électronique, soit par télécopie aux administrateurs
au moins quinze jours avant la date à laquelle le conseil se réunira.
 
Les convocations doivent préciser :
- la date, l'heure et le lieu où se tiendra le conseil ;
- l'ordre du jour ainsi que, le cas échéant, la proposition formulée par les administrateurs ayant demandé la
réunion.
 
Article 22 – Pouvoirs, délibération, décisions, conflits d’intérêts, procès-verbaux
 
Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes
d’administration et de disposition qui intéressent l’association.
 
Le conseil ne peut valablement délibérer que si la majorité au moins de ses membres est présente ou
représentée. Chaque administrateur peut se faire représenter au conseil en donnant procuration à un autre
administrateur.  Cependant, un administrateur ne peut être porteur que d’une seule procuration.
 
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.  En cas de
partage des voix, celle du président ou du vice-président qui le remplace, sera prépondérante.
 
En cas de conflit d’intérêts, l’administrateur concerné en informera d’initiative le président ou, en cas
d’empêchement de celui-ci, le vice-président.  Il ne prendra pas part à la délibération du conseil, ni aux votes
relatifs à cette décision.  Il en sera fait mention dans le procès-verbal de la réunion.
 
Les décisions du conseil d'administration font l'objet d'un procès-verbal signé par le président et un autre
administrateur.  Une copie du procès-verbal est adressée à tous les administrateurs.
 
Les procès-verbaux sont conservés dans un registre qui est tenu au siège social de l’association.
 
Article 23. Représentation - Signature –Gestion journalière
 
A moins d’une délégation spéciale visée au paragraphe suivant, tous les actes judiciaires et/ou extra-judiciaires
qui engagent l’association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs dont le
président ou, en cas d’empêchement de celui-ci, le vice-président, qui n’ont pas à justifier envers les tiers des
pouvoirs conférés à cette fin.  
 
Le conseil d'administration peut, dans le respect de la loi, confier des pouvoirs spéciaux de représentation de
l’association pour des actes judiciaires et/ou extra-judiciaires à un ou plusieurs administrateurs en décidant s’ils
peuvent agir seul ou conjointement avec un autre administrateur.
 
A moins d’une délégation spéciale visée au paragraphe suivant, la correspondance courante et les actes de
gestion journalière portent la signature du président ou du vice-président.
 
Le conseil d'administration peut, dans le respect de la loi, confier la gestion journalière et la signature de la
correspondance courante de l’association à un administrateur, qui portera le titre d’administrateur délégué à la
gestion journalière. Celui-ci pourra souscrire, sans la signature du président ou du vice-président, à des
engagements au nom de l’association pour un montant maximum par acte qui sera fixé par le conseil
d’administration.
 
Les désignations, cessations ou révocations de ces fonctions se font aux mêmes conditions de présence et de
voix que celles fixées par l’article 22.
 
Article 24. Formalités de publicité
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à
la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés dans le dossier de
l’association tenu au greffe du tribunal de commerce de l’arrondissement judiciaire dans lequel l’association a son
siège et sont publiés, par extrait, aux Annexes au Moniteur belge.
 
 
TITRE VI  – EXERCICE SOCIAL – COMPTES ANNUELS
 
Article 25. Exercice social
 
L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. Par dérogation, le
premier exercice commence le 1er juillet 2013 et se terminera le 31 décembre 2013.
 
Article  26.     Approbation des comptes annuels – budget - comptabilité
 
Avant le trente avril de chaque année, le conseil d’administration soumet à l’approbation de l’assemblée générale
annuelle, les comptes annuels de l’exercice social écoulé ainsi que le budget de l’exercice en cours.
 
La comptabilité de l’association est tenue conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, et ses arrêtés
d’exécution.
 
Les comptes annuels sont déposés dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l’arrondissement
judiciaire dans lequel l’association a son siège. Le cas échéant, les comptes annuels sont également déposés à
la Banque Nationale, conformément aux dispositions légales précitées.
 
TITRE VII – DISSOLUTION
 
Article 27. En cas de dissolution de l’association, son patrimoine sera affecté à une association sans but lucratif
ayant un objet similaire à celui de l’association.
 
TITRE VIII – LOI APPLICABLE
 
Article 28. Tout ce qui n’est pas prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de la loi
du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les
fondations.
 
 
 
 
Philippe Gendebien, Président                                                               Maxence Dopchie, Vice-Président
 
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