N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Têtes de Clowns
(en abrégé) : TDC
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de Liverpool 29 2
1080
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Molenbeek-Saint-Jean
Entre les soussignés :
Michel Patrick, de nationalité française, né le 20 juin 1955 à Marseille (France) habitant 6 allée du plateau fleuri,
06600 Antibes, France.
Chazal Marie, de nationalité française, née le 8 avril 1978 à Tonneins habitant rue Vandenbroeck 31 à 1050
Bruxelles.
Davoudi Fridrik, de nationalité belge, née le 5 juin 1958 à Téhéran ( Iran), habitant  rue de Liverpool 29 à 1080
Bruxelles.
TITRE Ier. -- Dénomination, siège, objet, durée
Article 1er. Il est constitué par les présentes, une association sans but lucratif, sous la dénomination de " Têtes
de Clowns ", en abrégé " TDC"
Art. 2. Le siège social de l'association est établi à Bruxelles, rue de Liverpool 29 dans l'arrondissement judiciaire
Bruxelles. Il peut être transféré en tout autre endroit, par simple décision du conseil d'administration.
Art. 3. L'association a pour objet le développement de projets de spectacles musicaux et de divertissements pour
l'animation de la vie culturelle à Bruxelles dans le secteur de l'art clownesque, notamment par la promotion, l'aide
à la diffusion, la production d'artistes de spectacles ou de musique.
Art. 4. Pour atteindre ces buts, l'association utilisera tous les moyens utiles mis à sa disposition, notamment :
l'organisation de spectacles, concerts, la promotion, la mise sur pied d'atelier d'expression; cours de musique,
éveil musical, solfège, initiation aux instruments pour les enfants; l'assistance technique aux artistes et
associations en matière de sonorisation, éclairage, décoration, graphisme, publicité et promotion...
Cette liste n'est pas limitative.
Art. 5. Les membres de l'association sont bénévoles. Toutefois l'association se réserve le droit de rémunérer du
personnel en vue de l'accomplissement de missions se rapportant au but décrit à l'article 3.
Art. 6. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps.
TITRE II. -- Associés
Art. 7. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Art. 8. Sont membres effectifs, les comparants au présent acte. Les admissions de nouveaux membres effectifs
sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Seuls les membres effectifs ont droit de vote et
sont convoqués à l'assemblée générale. Le nombre de membres effectifs devra être au minimum de trois et
toujours impair.
Art. 9. Les personnes qui désirent aider bénévolement l'association à réaliser ses objectifs peuvent être admises
en qualité de membre adhérent.
Art. 10. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association. Ils notifieront leur démission par
lettre recommandée à la poste, adressée au conseil d'administration. Le membre démissionnaire ou exclu et les
héritiers légaux ou ayants droit de celui-ci ou d'un membre décédé n'ont aucun droit sur les avoirs de
l'association.
TITRE III. -- Fonds de l'association
0546841656
Art. 11. Les ressources de l'association sont constituées par les dons, libéralités et legs (dans les limites prévues
par la loi), toutes les recettes liées à l'activité de l'association.
Art. 12. Le montant maximal de la cotisation annuelle ne pourra pas être supérieur à 300 �.
TITRE IV. -- Conseil d'administration
Art. 13. L'association est gérée par un conseil d'administration nommé pour cinq ans, révocable par l'assemblée
générale et choisis parmi les membres effectifs à la majorité simple.
Art. 14. Le conseil d'administration élit en son sein un bureau composé au moins d'un président et d'un trésorier,
dont les fonctions ne peuvent être cumulées et dont la durée de mandat est de cinq ans.
Art. 15. Les administrateurs sont rééligibles.
Art. 16. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple.
Art. 17. Les décisions du conseil d'administration seront consignées dans un registre des procès-verbaux et
signées par le président et le secrétaire.
Art. 18. Le conseil d'administration a le pouvoir le plus étendu pour la gestion des affaires de l'association. Il peut,
à cet effet, accomplir tous actes d'administration et de déposition. Il peut représenter l'association en justice, tant
en demandant qu'en défendant.
Art. 19. Le conseil d'administration élira le ou les administrateurs ayant droit de signature pour toutes opérations
financières. Il pourra en outre confier la gestion des affaires courantes à une ou plusieurs personnes non-
membres de l'association.
TITRE V. -- Assemblée générale
Art. 20. L'assemblée générale, devant être tenue au moins une fois l'an, est composée de tous les membres
effectifs. Elle est le pouvoir souverain de l'association.
Sont notamment réservées à sa compétence :
les modifications aux statuts sociaux;
la nomination et la révocation d'un commissaire aux comptes;
la dissolution volontaire de l'association;
l'exclusion des associés.
Art. 21. Les convocations comportant l'ordre du jour sont envoyées à chaque membre effectif par simple lettre.
L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être
lorsqu'un cinquième des membres l'exige.
TITRE VI. -- Dispositions diverses
Art. 22. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier
exercice social commencera ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014. Chaque année le conseil
d'administration soumet à l'assemblée générale pour approbation le compte de l'exercice écoulé et le budget du
prochain exercice.
Art. 23. Les biens et avoirs des membres effectifs et administrateurs ne pourront, en aucun cas, être assimilables
à ceux de l'association.
Art. 24. L'assemblée générale désignera, en cas de dissolution, et après décision votée à la majorité des deux
tiers, le ou les liquidateurs. Ils affecterons le capital restant a l'amélioration des conditions de vie des vieux
clowns par les moyens à leur disposition à ce moment.
TITRE VII. -- Dispositions transitoires
Art. 25. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur : Marie Chazal, Davoudi Fridrik, et
désigne en qualité de mandataire et gestionnaire des affaires courantes Davoudi Fridrik de nationalité belge, né
le 5 juin 1958 à Téhéran ( Iran), habitant  rue de Liverpool 29 à 1080 Bruxelles.
Les administrateurs ont ensuite été désignés en qualité de :
Président : Davoudi Fridrik.
Trésorier :  Marie Chazal.
Fait à Bruxelles, le 15 décembre 2013.