N° d'entreprise : 0764 375 242
Nom
(en entier) : ECOLE APOLLO
(en abrégé) :
Forme légale : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
Adresse complète du siège : rue Eugène Copette 6 à 5020 Champion
Objet de l'acte : modification des statuts conformes au code des sociétés et associations et
changement siège social
L'Assemblée Générale du 21/12/2023 a adopté les propositions relatives à la modification des statuts de
l'ASBL «Ecole Apollo» afin qu'ils soient conformes aux dispositions prévues dans le code des sociétés et des
associations prévues dans la loi du 23 mars 2019 et publié au Moniteur Belge en date du 04 avril 2019. Le texte
suivant abroge l'ensemble des textes précédents.
TITRE I. - NATURE JURIDIQUE, SIEGE, DUREE, EXERCICE SOCIAL
Article 1.
Il est constitué une association sans but lucratif sous la dénomination de
l'ASBL « Ecole Apollo».
L'association acquiert la personnalité juridique à compter du jour où ses statuts, les actes relatifs à la
nomination des administrateurs, et, le cas échéant, des personnes habilitées à représenter l'association, sont
déposés au greffe du tribunal de l'entreprise.
L'association aura 30 jours pour réaliser le dépôt auprès du tribunal de l'entreprise pour l'ensemble des
actes obligatoires.
Article 2.
Le siège social est établi à Chaussée de Marche 588 à 5101 Erpent situé en Région Wallonne.
Article 3.
L'association est constituée pour une durée illimitée. L'exercice social commence le 1er janvier pour se
terminer le 31 décembre.
TITRE II. - BUTS
Article 4.
Art. 4 - L'association a pour but de permettre aux élèves de présenter les épreuves externes organisées
par la Fédération Wallonie Bruxelles.
Art. 5 - L'association a pour objet, sans que cette liste soit limitative :
L'organisation de cours, en primaire et en secondaire,
L'organisation de cours particuliers en primaire et en secondaire,
L'organisation d'activités dites « du soir », en dehors des périodes scolaires classiques, à destination d'un
public enfant et adulte,
L'organisation de stages, en Belgique ou à l'étranger,
L'organisation d'une « école des devoirs » pour l'enseignement primaire et l'enseignement secondaire,
Le conseil et l'orientation des élèves vers différents types d'enseignement,
La publication des supports de cours sur internet sur tout support numérique ou papier,
L'organisation de formations à destination d'adultes mais aussi d'enfants,
La réalisation de manuels pédagogiques, le conseil (coaching) à destination d'autres établissements
scolaires ou toute autre structure liée, de près ou de loin à l'éducation,
L'aide à la mise en place d'écoles ou d'autres établissements scolaires ou toute autre structure liée, de près
ou de loin à l'éducation.
Pour réaliser ses objectifs, l'association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière,
d'institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir
exclusivement aux objectifs non lucratifs de l'association.
L'ASBL «Ecole Apollo» réalise ces buts de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle
peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à ses buts
ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation et peut ainsi acquérir, mettre en location
tous les biens meubles et immeubles utiles et mettre en œuvre tous les moyens humains, techniques et
financiers nécessaires. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à des activités similaires à ses
buts. Elle établit des liaisons adéquates avec d'autres associations. L'organe d'administration a qualité pour
interpréter la nature et l'étendue des buts de l'association.
Conformément à l'article 12 du CSA les associations peuvent effectuer n'importe quelle activité, et par
conséquent également des activités à but lucratif qui pourront représenter une majorité par rapport à l'activité
de l'association.
La distinction entre asbl et société n'est plus établie sur base du but lucratif. L'asbl se distingue parce qu'elle
ne peut affecter son produit qu'à son but désintéressé.
TITRE III. - MEMBRES
Article 5.
L'ASBL «Ecole Apollo» comprend deux catégories de membres : les membres effectifs, les membres
adhérents.
L'ASBL «Ecole Apollo» comprend au moins deux membres effectifs (art 1:2 et 9:2 du CSA)
Article 6.
L'Assemblée générale de l'association statue sur les demandes d'admission des membres effectifs qui en
fait la demande par écrit postal ou par écrit électronique à la majorité simple des voix présentes ou représentées.
La décision prise ne doit pas être accompagnée d'une justification. La décision est sans appel.
Toutefois, si le candidat est membre d'une association déjà représentée au sein de l'ASBL «Ecole Apollo»
par un membre effectif, l'organe d'administration ne statue qu'après avoir recueilli l'avis du membre effectif
intéressé.
Les membres effectifs s'engagent à payer une cotisation annuelle d'un montant maximum de 10.000,00 €.
Le montant de la cotisation annuelle sera déterminé chaque année par l'Assemblée générale.
Article 7.
L'organe d'administration de l'association statue sur les demandes d'admission des membres adhérents à
la majorité simple des voix présentes ou représentées.
La qualité de membre adhérent peut être accordée à des personnes physique et/ou morales qui, tout en
adhérant à l'objet social, ne remplissent pas les conditions permettant d'acquérir la qualité de membre effectif.
Est membre adhérente toute personne physique et/ou moral qui en fait la demande par écrit postal ou
électronique à l'organe d'administration qui statuera à la majorité des voix présentes ou représentées.
La décision prise ne doit pas être accompagnée d'une justification. La décision est sans appel.
Toutefois, si le candidat relève d'une association représentée au sein de l'ASBL «Ecole Apollo» par un
membre effectif, la qualité de membre adhérent ne lui sera reconnue que moyennant accord préalable du
membre effectif intéressé.
Les membres adhérents s'engagent à payer une cotisation annuelle d'un montant maximum de 20.000,00
€. Le montant de la cotisation annuelle sera déterminé chaque année par l'Assemblée générale.
TITRE IV. - AFFILIATION, DÉMISSION, SUSPENSION ET EXCLUSION
Article 8
Toutes les demandes d'affiliation en qualité de membre effectif ou de membre adhérent sont adressées par
écrit ordinaire ou électronique au Président de l'ASBL «Ecole Apollo» et examinées selon la procédure
exposée aux articles 6 et 7 des présents statuts.
Le membre démissionnaire reste débiteur des cotisations échues.
Article 9
Est réputé démissionnaire, tout membre :
-qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation ; et/ou
-qui n'a pas payé sa cotisation après une mise en demeure faite par lettre recommandée et qui est restée
sans suite pendant 4 semaines à partir de la date de l'envoi de la lettre.
L'organe d'administration constate la réalisation des conditions prévues au présent article.
Article 10.
L'organe d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui
incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social. La mesure
de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'à la prochaine réunion de l'assemblée générale.
Article 11.
Tout membre peut être exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents
statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social. L'exclusion est prononcée par l'assemblée
générale statuant à la majorité ordinaire des voix. Cette mesure prend cours à la date du prononcé. Le membre
contre lequel une mesure d'exclusion est proposée doit être entendu par l'Assemblée générale pour pouvoir
défendre sa position (art 9:23 du CSA). Le membre exclu reste débiteur des cotisations échues. La décision de
l'assemblée générale doit être motivée.
Article 12.
Tout membre de l'ASBL «Ecole Apollo» qui perd cette qualité pour quelque motif que ce soit, n'a aucun
droit sur les avoirs de l'ASBL «Ecole Apollo> .
TITRE V. - DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES
Article 13.
Les droits des différentes catégories de membres sont déterminés comme suit :
1.Membres effectifs :
Les membres effectifs jouissent de l'ensemble des droits garantis par la Loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif modifié par la Loi du 02 mai 2002 ainsi que par le code des sociétés et
associations.
2.
Membres adhérents :
Les droits des membres adhérents énumérés comme suit :
-Droit de participer à toutes les activités organisées par l'ASBL «Ecole Apollo» et de jouir, moyennant une
juste rétribution, de ses services ;
-Droit d'être entendu par L'organe d'administration avec son accord préalable ;
-Droit d'assister aux assemblées générales sans toutefois pouvoir participer aux discussions et voter.
Les obligations des membres adhérents sont énumérées comme suit :
-Obligation de payer sa cotisation dans les délais requis
-Obligation de respecter les règles de sécurité et de la vie privée ainsi que celles reprises dans le règlement
d'ordre intérieur.
(art 9:3 paragraphe 2 du CSA)
Article 14.
Tous les membres sont tenus de payer la cotisation visée à l'article 6 et 7 des présents statuts. La cotisation
est payable au début de chaque exercice social ou au moment de l'affiliation. Le montant des cotisations à
payer par les membres effectifs et adhérents est déterminé par l'assemblée générale ordinaire.
Article 15.
Les membres sont tenus d'adresser à l'ASBL «Ecole Apollo» toutes les informations utiles à la réalisation
de son objet social et afin de permettre la fixation du montant des cotisations. Ils s'engagent à respecter les
décisions des organes de l'ASBL «Ecole Apollo» et à mettre tout en œuvre pour les faire respecter par leurs
affiliés.
TITRE VI. - STRUCTURE DE L'ASBL «<Ecole Apollo> , MODE DE REPRÉSENTATION ET POUVOIRS,
DURÉE DES MANDATS
Article 16.
La structure de l'ASBL «Ecole Apollo» comprend :
a)Une assemblée générale ;
b)Un organe d'administration ;
c)Un Président de l'organe d'administration ;
Article 17.
L'assemblée générale est l'organe le plus important de l'ASBL «Ecole Apollo» . Elle possède les pouvoirs
qui lui sont expressément reconnus par la Loi ou par les présents statuts.
Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour les objets suivants :
1.la modification des statuts ;
2.la nomination et la révocation des administrateurs ;
3.la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération est attribuée ;
4.la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
5.l'approbation des budgets et des comptes ;
6.la dissolution de l'association ;
7.l'exclusion d'un membre ;
8.la transformation de l'association en société à finalité sociale.
Article 18.
L'assemblée générale se réunit sur convocation du Président de l'organe d'administration ou en cas
d'empêchement de celui-ci, d'un Vice-Président. L'ordre du jour est joint à la convocation. L'assemblée générale
doit être convoquée lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande.
Il est tenu au moins une assemblée générale par exercice social.
Article 19.
L'assemblée générale est constituée de tous les membres effectifs de l'ASBL «Ecole Apollo»
Chaque membre effectif peut recevoir une procuration d'un autre membre ; il ne peut toutefois être titulaire
que d'une procuration.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par
la Loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du Président de l'organe d'administration, du
Vice-Président qui le remplace qui est prépondérante.
Article 20.
Les résolutions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous
forme de procès-verbaux, signés par le Président.
Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans
déplacement du registre.
Le registre des membres de l'association pourra être réalisé sur un support informatique et ne devra plus
être obligatoire réalisé uniquement sur support papier (art 9:3 paragraphe 1 du CSA).
Article 21.
L'organe d'administration définit la politique à suivre dans le cadre de l'objet social. Tous les pouvoirs qui
ne sont pas expressément réservés par la Loi à l'assemblée générale sont de la compétence de l'organe
d'administration.
Article 22.
L'organe d'administration est constitué par des administrateurs nommés et révoqués par l'assemblée
générale.
Le nouveau code des sociétés et associations mentionne que l'organe d'administration doit être composé
de minimum 2 personnes. Ce code précise par ailleurs que le nombre d'administrateurs pourra être identique à
celui des membres de l'Assemblée Générale.
La durée du mandat des administrateurs est fixée pour une durée indéterminée.
La responsabilité financière des administrateurs sera limitée aux montants déterminés par l'article 2:56 du
CSA.
Quand un administrateur est empêché d'assister à une séance de l'organe d'administration, il peut désigner
pour cette séance un mandataire spécial. Il peut également se faire remplacer par un autre administrateur. Un
administrateur ne peut représenter qu'un seul autre administrateur. L'administrateur peut se faire assister de
conseils.
Lorsque, pour quelque motif que ce soit, un administrateur se trouve définitivement dans l'impossibilité de
remplir son mandat, L'organe d'administration peut assurer son remplacement. Cette désignation doit être
ratifiée par la prochaine assemblée générale.
Le mandat d'administrateur est réalisé à titre gratuit et en cas de rémunération de celui-ci seule l'Assemblée
générale sera compétente (art 2:49 du CSA). Néanmoins, un membre de l'organe d'administration d'une asbl
peut être employé dans cette même asbl. Il doit se conformer à la législation en matière de droit social et fiscal.
Pour que l'administrateur soit rémunéré en tant qu'employé, il doit remplir deux conditions :
·exécuter des tâches distinctes de celles qu'il exécute dans le cadre de son mandat
·exécuter ces tâches dans un rapport subordonné par rapport à l'association.
Article 23.
L'organe d'administration se réunit sur convocation du Président aussi souvent que l'exigent l'intérêt de
l'ASBL «<Ecole Apollo» .
L'ordre du jour joint à la convocation est établi par le Président et sera accompagné, dans la mesure du
nécessaire, d'un exposé des points inscrits.
Sauf dispositions contraires des présents statuts, L'organe d'administration délibère valablement, quel que
soit le nombre de membres présents ou représentés, et les votes sont pris à la majorité simple des voix. Chaque
administrateur dispose d'une voix.
L'organe d'administration ne peut statuer que sur les points inscrits à l'ordre du jour.
Article 24.
L'organe d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale le projet de budget pour l'exercice
suivant ; il lui soumet également, pour approbation, les comptes de l'exercice qui précède.
Article 25.
Le Président de l'organe d'administration est nommé par l'organe d'administration sur proposition du
Président sortant qui prend, à cette fin, les contacts préalables nécessaires, notamment avec son prédécesseur.
Il entre en fonction 1 mois environ après avoir été nommé par l'organe d'administration. La durée de son
mandat est établie pour une durée indéterminée.
Article 26.
Lors de sa prise de fonction, le Président peut proposer à l'organe d'administration les nominations d'un
Vice-Président.
Article 27.
Le Président préside l'assemblée générale et l'organe d'administration et en fixe les ordres du jour. En son
absence, il est remplacé par un Vice-Président.
Il représente l'ASBL «Ecole Apollo» au plus haut niveau.
Article 28
Un ou plusieurs administrateurs pourront être chargés de la gestion journalière de l'ASBL et pourront être
nommés et révoqués par l'organe d'administration sur proposition du Président. Ils seront membres de droit de
l'organe d'administration. (Si plusieurs délégués à la gestion journalière existent, ils exercent leurs pouvoirs
individuellement ou conjointement ou en collège).
A titre indicatif, et sans que cette énumération soit limitative, la gestion journalière comprend le pouvoir de :
·signer la correspondance journalière;
·représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public;
signer tous reçus pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à	l'association par le
biais de la Poste, de toute société de courrier express ou de toute	autre société;
·prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en œuvre des décisions de l'organe d'administration
ou de l'assemblée générale.
Article 29.
Les fonctions de président, de Vice-Président ainsi que celles de membres de l'organe d'administration sont
gratuites. Ces personnes, de même que l'administrateur délégué, n'engagent l'ASBL que dans le cadre de
l'exécution de leur mandat.
TITRE VII. - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR
Article 30.
Un Règlement d'Ordre intérieur pourra être présenté par L'organe d'administration à l'assemblée générale.
Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité
simple des membres présents ou représentés.
TITRE VIII - DESTINATION DU PATRIMOINE EN CAS DE DISSOLUTION
Article 31.
En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net de l'association est affecté à l'association ou aux
associations qui succèdent à l'ASBL «Ecole Apollo» ou à une autre ou plusieurs associations qui poursuivent
des objectifs similaires ou à désigner par l'assemblée générale.
Suivant le nouveau code des sociétés et associations, les ASBL pourront être déclarées en faillite en cas
de difficulté financière et recourir aux mêmes mesures de réorganisation judiciaire que peuvent recourir les
entreprises.
Si une liquidation d'une association est déficitaire à savoir si les dettes sont plus importantes que les
recettes, le liquidateur devra au préalable obtenir l'agrément du tribunal de l'entreprise avant d'exercer sa
mission et devra rendre compte à ce tribunal de son rapport et de la réalisation de sa mission (art 2 :112 du
CSA).
Si ces créanciers estiment que le liquidateur n'a pas tenu compte de leur créance, ils pourront demander
auprès du tribunal de l'entreprise la réouverture de la liquidation afin de faire valoir ses droits (art 2 :131 du
CSA).
TITRE IX - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 32
L'organe d'administration représente l'ASBL vis à vis des tiers ainsi qu'en justice tant en demandant qu'en
défendant, il peut déléguer des pouvoirs au Président, à l'administrateur délégué ou à un ou plusieurs autres
de ses membres.
Article 33.
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par le code des sociétés et
associations.
L'Assemblée générale acte et approuve à l'unanimité également le transfert du siège social réalisé de la
manière suivante :
Ancienne adresse : Rue Eugène Copette 6 à 5020 Champion
Nouvelle adresse : Chaussée de Marche 588 à 5101 Erpent
Fait à Erpent, le 21/12/2023