N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : SISTHORSE ASBL
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Belle Vue (GD HT) 22
4280
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Hannut (Grand-Hallet)
CONSTITUTION
 Entre les soussignés :
 1. CORNET Alison, Rue Belle Bue, 22 à 4280 GRAND-HALLET
 2. CORNET Sarah, Rue Belle Bue, 9 à 4280 GRAND-HALLET
 3. CORNET Michel, Rue Mayeur J. Debras, à 4280 GRAND-HALLET
 Tous de nationalité belge, il a été convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi
 du 27 juin 1921, aux conditions suivantes :
 TITRE Ier. — Dénomination, siège, objet
 Article Ier. Il a été fondé à Hannut le 25/02/2019 une association dénommée SISTHORSE ».
 Art.2. Son siège social est fixé à 4280 Grand-HaIIet, rue Belle Vue, 22. Il peut être transféré en tout autre lieu
 dans la commune sur simple décision du conseil d'administration. Tout transfert sera
 envoyé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.
 Le siège administratif est fixé au domicile du président.
 Art.3. l'association se donne pour but de promouvoir l'équimotricité aux enfants de 3 à 12 ans. Elle a donc
 pour objet l'organisation de cours en semaine et la gestion de stages durant les congés
 scolaires.
 TITRE Il — Membres associés
 Art.4. Le nombre des associés n'est pas limité, leur nombre est au minimum de trois. Les premiers membres
 sont les fondateurs soussignés. Toute personne physique ou morale qui désire se joindre à
 l'association doit en faire la demande par écrit au conseil d'administration qui statue sans
 devoir motiver sa décision.
 Art.5. Les associés sont libres de se retirer de l'association en tout temps en adressant leur démission signée
 par simple lettre.
 Art.6. L'exclusion d'un membre peut être prononcée pour motif grave par le conseil d'administration. Le
 membre exclu converse un recours à la plus proche assemblée générale qui statuera sur sa
 réintégration éventuelle. Ce recours n'est pas suspensif.
 TITRE III - Assemblée générale
 Art. 7. L'assemblée générale se compose de tous les membres associés. Ils disposent tous d'une voix
 délibérative.
 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.
0721545089
 Sont réservées à sa compétence :
 la nomination et la révocation du conseil d'administration, les modifications aux statuts •
 l'approbation des budgets et comptes •
l'exclusion d'un délégué ;
 la dissolution volontaire de l'association.
 Aft.8. Il est tenu une assemblée générale statutaire chaque année dans le courant du premier semestre de
 l'année civile. Les associés sont convoqués à l'assemblée générale par simple lettre, postée
 quinze jours avant le jour de la réunion. L'assemblée générale peut être réunie autant de
 fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des associés le
 demande.
 Art.9. L'assemblée générale a pour objet d'approuver les budgets et comptes annuels arrêtés au 31 décembre
 précédent et de donner décharge aux administrateurs et commissaires.
 Art. IO. Les modifications aux statuts sont déterminées par l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.
 TITRE IV- Administration
 Art. I l. L'association est administrée par le conseil d'administration composé de trois membres au moins
nommés par l'assemblée générale parmi les associés.
 Art. 12. Le conseil d'administration désigne, parmi ses membres, un président, un secrétaire, un trésorier.
 Art.13. Les administrateurs ne contractent aucune obligation relativement aux engagements de l'association.
 Art.14. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière à un délégué qui sera désigné à ce teffet.
 Art. 15. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire les actes d'administration ou de
disposition qui intéressent l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés
expressément par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.
 Art. 16. Tout acte pouvant engager l'association doit obligatoirement être signé par deux des président,
secrétaire ou trésorier.
 TITRE V - Budget et comptes
 Art. 17. Chaque année à la date du 31 décembre, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du
 prochain exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée
 générale ordinaire suivante.
 TITRE VI- Dissolution, liquidation
 Art. 18. La dissolution, et la liquidation de l'association sont réglées par la loi du 27 juin 1921. L'avoir
 financier sera affecté par l'assemblée générale à d'autres associations dont le but se
 rapproche autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a été créée.
 Art. 19. Tout ce qui n'est pas réglé par les présents statuts l'est conformément à la loi du 27 juin 1921.
 Art.20. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
 CORNET Alison, CORNET Sarah et CORNET Michel, lesquels ont déclaré accepter ce mandat.
 Les administrateurs ainsi nommés ont désigné entre eux, en qualité de :
 Président : CORNET Alison
 Secrétaire : CORNET Sarah
 Trésorier : CORNET Michel