N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : A.S.B.L. Chorale ANIMA
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4121
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Neupré (Neuville-en-Condroz)
Rue de la Drève(N) 67
Les fondateurs soussignés :
Madame Augustin Joëlle, belge, domiciliée rue de la Drève, 67 à 4121 Neupré NN 60.01.09-202.19 ;
Madame Leonor Swyngedouw, domiciliée rue de la Drève, 67 à 4121 Neupré, NN 96.03.27-614.31 ;
Madame Marie Duchesne, domiciliée rue de Wasseige, 62 B à 4460 Grâce-Hollogne, NN 96.10.09-376-82.
Réunis en Assemblée le 5 février 2021, ont convenu de constituer l’a.s.b.l. « Chorale Anima », et ont arrêté les
statuts suivants.
Titre I. Dénomination, siège social, objet
Art. 1 – L’association est dénommée « Chorale Anima ».
Art. 2 – Le siège social de l'association est établi rue de la Drève, 67 à 4121 Neupré dans l’arrondissement
judiciaire de Liège en région wallonne.
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée est illimitée. La dissolution peut être en tout temps
prononcée dans les conditions fixées par l'article 2:110 de la loi du 23 mars 2019.
Art. 4 – L'association a pour but désintéressé : la création et le développement de groupements culturels, la
promotion de la musique et du chant en chorale.
Pour ce faire, l’association peut poser tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet et
notamment, sans que cette liste soit limitative : organiser des événements, concerts, spectacles, cours,
répétitions etc., à l’occasion de ceux-ci, exploiter un bar ; enregistrer et produire des disques ; recourir aux
services de musiciens et techniciens lors de concerts et enregistrements ; louer une salle de répétition, de
concert ou un studio etc. Elle peut prêter son concours ou s’intéresser à toute activité similaire à son objet.
Art. 5 – L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêche pas l'association de pouvoir chercher dans les limites
autorisées par la loi, les avantages matériels, accessoires indispensables à son existence et à son
développement, sans que jamais les membres puissent en retirer un avantage personnel.
Titre II. Des membres 
Art. 6 – L’ASBL compte au moins trois membres effectifs. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers
membres effectifs. Le président et les administrateurs en fonction possèdent également la qualité de membre
effectif. Les admissions des nouveaux membres sont souverainement décidées par le conseil d'administration.
Il pourra être exigé le paiement d’une cotisation annuelle qui ne pourra excéder 20 euros.
Art. 7 – La démission et l'exclusion des membres sont soumises aux prescriptions de l'article 9:23 de la loi du 23
mars 2019.
Art. 8 – Les membres exclus ou démissionnaires et les héritiers des membres décédés n'ont aucun droit sur
l'avoir social, ni sur les cotisations versées, ni sur les apports effectués.
Titre III. De l'administration
Art. 8 – L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois personnes au moins dont les
fonctions sont exercées à titre gratuit. Elles sont nommées par l'assemblée générale pour une durée de quatre
ans et rééligibles.
Art. 9 – Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association,
0763834913
pour la réalisation de son objet ; il a de sa compétence tout ce qui n’est pas expressément réservé par la loi ou
les statuts.
Le Conseil d’administration peut sous sa responsabilité déléguer des pouvoirs spéciaux et déterminés à un ou
plusieurs de ses membres et même à un tiers moyennant, dans ce cas, un vote unanime.
Art. 10 – Les actes, autres que ceux de gestion journalière, qui engagent l'association sont signés, soit par le
président, soit par deux administrateurs.
Art. 11 – La correspondance courante et les actes de gestion journalière pourront ne porter que la signature de la
personne déléguée à cette fin par le conseil.
Art. 12 – Le président convoque le conseil quand il juge utile ou quand la demande lui est faite par deux
administrateurs.
Art. 13 – Les délibérations du conseil sont consignées dans un registre dont les administrateurs peuvent prendre
connaissances quand ils le désirent.
Art. 14 – Les administrateurs ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat et ne contractent à raison
de leur gestion aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.
Titre IV. Assemblée générale – Modification des statuts
Art. 15 – Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :
de modifier les statuts ;
de nommer et révoquer les administrateurs ;
d’approuver annuellement des budgets et comptes ;
de prononcer la dissolution volontaire de l’association ;
de prendre toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil
d’administration.
Art. 16 – L'assemblée générale se réunit sur convocation du conseil d'administration lorsque les intérêts de
l'association l'exigent et au moins une fois par an. Le conseil d'administration sera tenu de le convoquer sur
demande écrite d’au moins un cinquième des membres. Les convocations se feront par toute forme de courrier.
Les délibérations de l'assemblée générale seront consignées dans un registre spécial dont les extraits pourront
être communiqués aux personnes qui justifieraient d'un intérêt légitime.
Art. 17 – L'assemblée est souveraine, ses décisions obligent tous les membres.
Art. 19 – Les résolutions sur les objets non portés explicitement à l'ordre du jour ne peuvent être valablement
prises qu'à l'unanimité et moyennant la présence des deux tiers des membres.
Art. 20 – Les modifications des statuts ou du but de l'association ne pourront être votées que suivant l'article 9:21
de la loi du 23 mars 2019.
Titre V. Comptes annuels.
Art. 21 – Chaque année à la date du 31 août, et pour la première fois le 31 août 2021, le compte de l'exercice
écoulé est arrêté, et le budget du prochain exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de
l'assemblée générale.
Art. 22 – Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil
d'administration convoque une assemblée générale des membres effectifs. Ils se réunissent pour l'approbation
des comptes annuels de l'exercice écoulé et du budget de l'exercice suivant conformément à l’article 3:47 de la
loi du 23 mars 2019. L'heure de l'assemblée sera fixée dans la convocation envoyée aux membres.
Titre VI. Dissolution et liquidation 
Art. 23 – En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera des liquidateurs
et déterminera leurs pouvoirs. Le patrimoine social sera remis aux associations dont elle jugera l'objet le plus
proche du sien.
Art. 24 – En cas de dissolution judiciaire, les liquidateurs convoqueront une assemblée générale qui déterminera
la destination du patrimoine comme il est dit à l'article précédent.
            Dispositions transitoires
Le premier Conseil d’administration est composé de :
Augustin Joëlle, présidente et déléguée à la gestion journalière ;
Marie Duchesne, administratrice ;
Leonor Swyngedouw, administratrice.
 
Fait à Seraing, le 5 février 2021.
 
(Signé)