N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : BEL3
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Boulevard Auguste Reyers 70 B
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
   L’an DEUX MIL QUINZE, Le 15 juillet, ONT COMPARU :
1/ Monsieur Patrick Leveaux, né à Liège,  le 13 mai 1955, numéro national 55.05.13-033.88, domicilié à 1030
Bruxelles, rue Léon Frédéric, 27.
2/ Monsieur Henry Mageres, né à Liège, le 26 juillet 1952, numéro national 52.07.26-263.01, domicilié à 4020
Liège, rue du Moulin 272.
3/ Monsieur Mykhaylo Markovych, né à Kharkiv, Ukraine, le 2 décembre 1955, numéro national 55.12.02-493.07
et domicilié à 7090 Braine-le-Comte, rue de la Briqueterie, 3.
Lesquels comparants dressent par la présente les statuts d’une association sans but lucratif (« A.S.B.L. »), qu’ils
déclarent constituer entre eux, conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un. L’association est
dénommée BEL3, association sans but lucratif.
   Son siège social est établi à Arrondissement de Bruxelles, Boulevard Auguste Reyers, 70b, 1030 Bruxelles
   L’association a pour objet : Le soutien aux activités artistiques musicales et plastiques.
   L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits matériels, louer,
donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit tout autre activité
justifiée dans le cadre de sa mission.
Dans le cadre de la réalisation de son objet social, l’association peut poser des actes commerciaux.
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs
jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l’assemblée générale. Le nombre minimum des
membres ne peut être inférieur à trois. 
   Sont membres effectifs : Les comparants au présent acte, Toute personne physique ou morale admise en cette
qualité, par décision de l’assemblée générale.
  Sont membres adhérents toutes personnes physiques ou morales admises en cette qualité par décision du
conseil d’administration.
  Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle fixée, pour chaque catégorie
de membres, par le conseil d’administration. Le montant ne pourra être supérieur à 25 euros.
  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par
lettre recommandée leur démission au conseil d’administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou
adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre
recommandée à la poste. L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale
à la majorité des deux/tiers des voix présentes.
   L’exclusion d’un membre adhérent est prononcée par le conseil d’administration.
   Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le
patrimoine de l’association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs apports ou des cotisations
payées.
   L’association est administrée par un conseil d’administration composé de trois membres au moins, nommés
0634818577
parmi les membres effectifs ou adhérents par l’assemblée générale pour un terme de six années renouvelable, et
en tout temps révocables par elle. Le mandat d’administrateur est exercé à titre gratuit. La nomination, la
démission ou la destitution d’un administrateur fera l’objet d’une publication aux Annexes du Moniteur belge,
endéans le mois.
   Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, éventuellement un ou des vice-
présidents, un trésorier et un ou des secrétaires. Le conseil est convoqué par le président ou un secrétaire. Les
réunions sont présidées par le président. En cas d’empêchement du président, les réunions sont valablement
présidées par le plus ancien des administrateurs présents.
Le conseil d’administration ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont
présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité des voix, celle du président
ou de son remplaçant est prépondérante.
   L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : Les modifications aux statuts sociaux ;
La nomination et la révocation des administrateurs ; L’approbation des budgets et des comptes ;
La dissolution volontaire de l’association ; Les exclusions de membres.
   L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration quand l’objet ou les intérêts de
l’association le justifient. L’assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an pour l’approbation
des budgets et comptes, à une date fixée par le conseil d’administration.
      L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre suivant.
Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de
l’assemblée générale ordinaire, qui se tiendra chaque année le quinze du mois de février, ou le jour
immédiatement suivant s’il s’agit d’un jour férié, au lieu et heures mentionnées dans la convocation.
   Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf
cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.
   A l’instant, les comparants se sont réunis et ont pris les décisions suivantes à l’unanimité :
Le premier exercice social commencera le premier juillet 2015 et se clôturera le trente et un décembre 2015. La
première assemblée générale est fixée le 15 février  2016.
   Le nombre d’administrateurs est fixé à 3 : Sont appelés à ces fonctions : 1/ Monsieur Patrick Leveaux, né à
Liège,  le 13 mai 1955, numéro national 55.05.13-033.88, domicilié à 1030 Bruxelles, rue Léon Frédéric, 27. 2/
Monsieur Henry Mageres, né à Liège, le 26 juillet 1952, numéro national 52.07.26-263.01, domicilié à 4020
Liège, rue du Moulin 272. 3/ Monsieur Mykhaylo Markovych, né à Kharkiv, Ukraine, le 2 décembre 1955, numéro
national 55.12.02-493.07 et domicilié à 7090 Braine-le-Comte, rue de la Briqueterie, 3. Ici présents ou
représentés comme décrits ci-dessus et qui acceptent.
Les administrateurs ont désigné en qualité de : Président et administrateur délégué : Monsieur Patrick Leveaux,
Trésorier : Monsieur Henry Mageres, Secrétaire : Monsieur Mykhaylo Markovych.
DONT ACTE Fait et passé à Bruxelles, le 15 juillet 2015.
Patrick Leveaux, Président. Henry Mageres, Trésorier. Mykhaylo Markovych, Secrétaire.