1018 705 381
N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : ALLIAGES ASBL
(abrégé) ::
Forme légale :
ASBL
Adresse complète du siège :
Route de Grihanster, 11, 4877 OLNE
Objet de l'acte : Constitution
Les soussignés :
1. Wlodarczak Guy
2. Polet Patricia
3, Wlodarczak Sophie
déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit.
Article.1 - Dénomination et mentions
L'association est dénommée «ALLIAGES ASBL »
Article.2 - Siège social
Son siège social est établi sur le territoire de la Région Wallonne, Route de Grihanster, 11 à 4877 OLNE
Son adresse électronique est la suivante : info@alliages.be
Article.3 - But social
L'association a pour but :
Organisations propres et participations aux activités dédiées aux automobiles anciennes, classiques et
d'exception.
Article 4 objet.
Elle poursuit la réalisation de ce but en menant les activités suivantes :
Organisation de rallyes et randonnées réservés aux automobiles anciennes, classiques et d'exception.
Organisation ou participation à des manifestations liées aux véhicules auto-moteurs historiques.
Gestion du réseau social Groupe Autonome des Propriétaires de Véhicules Anciens (GAPVA) et autre plate-
forme liée qui serait créée.
Création de parcours touristiques en Belgique et à l'étranger destinés aux propriétaires de véhicules classiques
TITRE 2 - Membres
Article.5 - Conditions d'admission des membres effectifs
L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être
inférieur à deux,
Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Sont membres effectifs :
- les membres fondateurs
- les personnes physiques ou morales intéressées par le but de l'association et s'engageant à respecter ses
statuts de l'association, pour autant qu'elles soient admises en cette qualité par l'organe d'administration statuant
à la majorité smple.
Toute personne désirant devenir membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite à l'organe
d'administration.
Article.6 - Conditions d'admission des membres adhérents.
L'association peut également être composée de membres adhérents. Sont membres adhérents les personnes
qui désirent aider l'association ou participer aux activités de l'association. Afin d'être admises en cette qualité,
elles s'engagent à en respecter les statuts et sont admises par l'organe d'administration statuant à la majorité
simple.
Article.7 - Démission et exclusion des membres
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur
démission par écrit à l'organe d'administration.
L'exclusion d'un membre effectif est prononcée par l'assemblée générale. Cette dernière ne peut valablement se
prononcer que si l'exclusion est explicitement indiquée dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les
deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. L'exclusion est prononcée au scrutin secret à la
majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, après que le membre ait été entendu, s'il le désire.
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l'organe d'administration (ou par l'assemblée
générale) statuant à la majorité simple. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou
ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni
relevés, ni inventaires, ni le remboursement éventeul des cotisations versées.
Article.8 - Registre des membres effectifs
L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité de l'organe d'administration. Ce
registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, leur
dénomination sociale, leur forme juridique, leur numéro d'entreprise et leur siège social ainsi que les nom et.
prénoms de leur(s) représentant(s). Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres
effectifs est inscrite au registre à la diligence de l'organe d'administration endéans les huit jours de la
connaissance que l'organe a eue de la ou des modifications intervenues. Tous les membres effectifs peuvent
consulter ce registre, au siège de l'association et sans déplacement du registre, sur simple demande écrite et
motivée adressée à l'organe d'administration.
Article.9 - Responsabilité
Les membres ne sont pas tenus responsables des engagements pris au nom de l'association.
Article.10 - Cotisation
L'association peut décider de proposer une cotisation annuelle des membres effectifs et des membres adhérents
dont le montant sera fixé par l'organe d'administration sans pouvoir être supérieur à 500 euros pour les membres
effectifs et 50 euros pour les membres adhérents.
TITRE 3 - Assemblée générale
Article.11 - Composition
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le
membre ou l'administrateur désigné à cet effet par l'assemblée. Les membres adhérents peuvent participer à
l'assemblée générale, avec voix consultative.
Article.12 - Pouvoirs
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Une décision de l'assemblée générale est exigée pour : - La modification des statuts - L'approbation des comptes
annuels et du budget - La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans
les cas où une rémunération leur est attribuée - La décharge à octroyer aux administrateurs ainsi que, le cas
échéant, l'introduction d'une action de l'association contre les administrateurs - L'admission (voir en fonction de
l'article 5) et l'exclusion des membres effectifs
- La dissolution volontaire de l'association - La transformation de l'association en AISBL, en société coopérative
agréée comme entreprise sociale et en société coopérative entreprise sociale agréée - Effectuer ou accepter
l'apport à titre gratuit d'une universalité - Tous les cas où les statuts l'exigent.
Article.13 - Fonctionnement
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit la
clôture des comptes.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de l'organe
d'administration. L'organe d'administration convoque l'assemblée générale dans les 10 jours de la demande de
convocation. L'assemblée générale se tient au plus tard dans les 20 jours qui suivent cette demande. Les
membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier, envoyé par l'organe d'administration,
adressé 15 jours au moins avant l'assemblée.
La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion. Les documents dont il sera
question à l'assemblée générale sont envoyés avec la convocation aux membres de l'association. Toute
proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour, pourvu que cette
proposition soit communiquée à l'organe d'administration au minimum 20 jours à l'avance. L'assemblée ne peut
délibérer valablement sur un point qui n'est pas mentionné à l'ordre du jour, sauf si une majorité des deux tiers
des membres effectifs présents estime que l'urgence empêche de le reporter. Elle ne peut jamais le faire en cas
de modification des statuts, d'exclusion d'un membre, de dissolution volontaire de l'association et de
transformation de l'association en AISBL en société coopérative agréée comme entreprise sociale ou en société
coopérative entreprise sociale agréée.
Article.14 - Quorums de présence et de vote
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre
effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de procuration. L'assemblée générale ne délibère
valablement que si la majorité des membres sont présents ou représentés. Si ce quorum de présence n'est pas
atteint lors de la première réunion, il doit être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement,
quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde réunion est convoquée dans le
respect du délai indiqué dans les présents statuts.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. Chaque membre effectif
dispose d'une voix. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des
majorités. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante. Le vote se fait à main levée sauf si le
vote porte sur des décisions concernant des personnes, alors le scrutin est toujours secret.
Article.15 - Modification des statuts
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres,
qu'ils soient présents ou représentés. Les modifications sont adoptées à la majorité des deux tiers des voix des
membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le but social ou l'objet de l'association
ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés. Si
les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une
seconde réunion de l'assemblée générale qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres
présents ou représentés, et qui pourra adopter les modifications à la majorité des quatre cinquièmes des voix des
membres présents ou représentés pour les modifications concernant le but social ou l'objet de l'association, et à
la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés pour toutes les autres modifications. La
seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. Lorsque l'assemblée
générale statue sur des modifications statutaires, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris
en compte pour le calcul des majorités.
Article.16 - Dissolution, transformation.
L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes conditions que
celles relatives à la modification de l'objet ou du but social en vue desquels l'association a été constituée.
Article.17 - Registre des procès-verbaux et publications
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procèsverbaux, signés au moins
par les représentants généraux de l'association ainsi que par tous les membres et administrateurs qui le désirent.
Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur simple
demande écrite et motivée adressée à l'organe d'administration, mais sans déplacement du registre. Les
décisions d'ordre individuel sont éventuellement envoyées par écrit par l'organe d'administration aux tiers qui
justifient d'un intérêt. Les décisions relatives aux modifications statutaires, à la nomination et révocation des
administrateurs et des délégués à la gestion journalière ainsi qu'à la dissolution ou à la transformation de
l'association sont déposées dans les trente jours au greffe du Tribunal de l'entreprise compétent pour être
publiées au Moniteur belge.
TITRE 4 - Organe d'administration
Article.18 - Composition
L'association est administrée par un organe d'administration composé de trois personnes au moins et de 4
personnes au plus nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association.
Article.19 - Durée et fin du mandat
La durée du mandat n'est pas limitée. Le mandat des administrateurs n'expire que par décès, démission ou
révocation. Si le décès d'un administrateur a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre
inférieur au minimum légal ou statutaire, une assemblée générale extraordinaire est convoquée pour pourvoir au
remplacement dudit administrateur. Tout administrateur est révocable en tout temps par décision de l'assemblée
générale, sans qu'elle ne doive justifier sa décision. Si nécessaire, l'assemblée générale pourvoit au
remplacement de l'administrateur révoqué.
Article.20 - Démission
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit à l'organe d'administration. En cas
de démission d'un administrateur, la prochaine assemblée générale pourvoit à son remplacement. Si la
démission a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal ou
statutaire, l'administrateur reste en fonction jusqu'à son remplacement.
Article.21 - Fonctionnement
L'organe d'administration est collégial. Il prend valablement ses décisions quand celles-ci sont prises en réunion,
dans le respect des quorums de présence et de vote prévus dans les présents statuts. L'organe d'administration
désigne un président et un trésorier. Les différentes fonctions peuvent être exercées par la même personne. Un
même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. Les réunions de l'organe d'administration sont
présidées par l'administrateur désigné à cet effet.
Article.22 - Quorums de présence et de vote
L'organe d'administration se réunit sur convocation de l'administrateur désigné à cet effet, chaque fois que les
nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité des
administrateurs sont présents ou représentés. Les décisions sont prises au consensus. Si le consensus ne peut
être atteint, les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes et représentées. Les votes nuls,
blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
Article.23 - Conflit d'intérêt
Un administrateur qui, dans le cadre d'une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de nature
patrimoniale qui est opposé à celui de l'association, doit en informer les autres administrateurs avant que l'organe
d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt opposé
doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l'organe d'administration qui doit prendre cette décision. Il
n'est pas permis à l'organe d'administration de déléguer cette décision. L'administrateur visé par le conflit
d'intérêts décrit à l'alinéa précédent ne peut prendre part aux délibérations de l'organe d'administration
concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la majorité des
administrateurs présents ou représentés est en position de conflit d'intérêts, la décision ou l'opération est
: soumise à l'assemblée générale. En cas d'approbation de la décision ou de l'opération par celle-ci, l'organe
d'administration peut les exécuter. Le présent article n'est pas applicable lorsque les décisions de l'organe
d'administration concernent des opérations habituelles conclues dans des conditions et sous les garanties
normales du marché pour des opérations de même nature. Un administrateur qui, dans le cadre d'une décision à
prendre, a un intérêt de nature morale qui est opposé à celui de l'association, doit en informer les autres
administrateurs avant que l'organe d'administration ne prenne une décision. S'il néglige de le faire, tout autre
administrateur qui serait au courant de ce conflit doit le communiquer à l'organe d'administration avant que le
débat n'ait lieu. L'organe d'administration décide, par un vote auquel l'administrateur concerné ne peut prendre
part, si celui-ci peut ou non participer au débat et au vote. La décision de l'organe doit être mentionnée dans le
procès-verbal de la réunion. Il n'est pas permis à l'organe d'administration de déléguer cette décision.
Article.24 - Registre des procès-verbaux
Les décisions de l'organe d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par les
représentants généraux de l'association et tous les administrateurs qui le désirent. Ce registre est conservé au
siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur simple demande écrite et motivée
adressée à l'organe d'administration, mais sans déplacement du registre.
Article.25 - Pouvoirs
L'organe d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet de
l'association tel que défini ci-dessus. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les
présents statuts à celle de l'assemblée générale.
Article.26 - Gestion journalière
L'organe d'administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec
l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs membres ou administrateurs de l'association, ou à l'un ou
plusieurs tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent en collège. La durée du mandat du ou des délégués à la gestion
journalière est de 4 anset est renouvelable. La fonction de délégué à la gestion journalière peut être rémunérée.
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
Article.27 - Représentation générale de l'association
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association
par un administrateur.Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés
conjointement par le président et un administrateur lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard
des tiers.
Article.28 - Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs et des personnes
déléguées à la gestion joumalière comportent leurs nom, prénoms, et domicile.
Tous les actes sont déposés dans les 30 jours au greffe du Tribunal de l'entreprise compétent, en vue d'être
publiés au Moniteur belge.
Article.29 - Responsabilité des administrateurs
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
Ils ne sont responsables que des fautes commises dans l'accomplissement de la mission qui leur a été confiée.
: Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Ils peuvent être remboursés des frais qu'ils engagent
dans l'exercice de leur mandat.
TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur
Article.30 - Adoption et modification
Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par l'organe d'administration qui le présente à l'assemblée
générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.
TITRE 6 - Comptes et budget
Article.31 - Exercice social et tenue des comptes
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice
débutera le jour de la constitution de l'association pour se terminer le 31 décembre
L'organe d'administration établit les comptes de l'année écoulée ainsi que le budget de l'année suivante et les
soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.
TITRE 7 - Dissolution et liquidation
Article.32 - Liquidation
Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association . Dans ce
cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération
éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net.
Article.33 - Affectation de l'actif net restant
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à
. une autre organisation qui poursuit un but non lucratif.
TITRE 8 - Dispositions finales
Article.34 - Application du Code des sociétés et des associations
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
associations, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité, par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de
droit économique.
Autres dispositions de l'acte constitutif
Siège social : Route de Grihanster, 11 à 4877 OLNE
L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
1. Wlodarczak Guy, né à Ougrée le 16 juin 1956, domicilié à Olne (4877), Route de Grihanster, 11
2. Polet Patricia, née à Liège le 23 décembre 1956, domiciliée à Olne (4877), Route de Grihanster, 11
3. Wlodarczak Sophie, née à Liège le 20 décembre 1985, domiciliée à Ossogne (5370), Malihoux , 14
L'organe d'administration a désigné en qualité de délégué à la gestion journalière : Wlodarczak Guy, né à Ougrée
le 16 juin 1956, domicilié à 4877 Olne, Route de Grihanster, 11
L'organe d'administration acte la reprise de tous les actes pris au nom de l'association en formation.
Fait à Olne le 13 janvier 2025 en 3 exemplaires originaux.