N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Kaizen Life association sans but lucratif
(en abrégé) : Kaizen Life ASBL
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1080
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Molenbeek-Saint-Jean
Quai de Mariemont 11
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STATUT DE L’ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
 
Bruxelles le 30/12/2019
Les fondateurs soussignés :
 
1. Khadija Chentouf  habitant Rue des Tisserands 4/21 .Koekelberg née le 3 Novembre 1972  au Maroc
2. Abdelaziz Chentouf habitant Rue des Tisserands 4/21 .Koekelberg né le 21 Juin 2001 à Bruxelles
3.Said Chentouf habitant Rue Boffon 82 . Anderlecht . Né le 20 Janvier 1977 au Maroc
 
Réunis en assemblée le 30/12/2019 sont convenus de constituer une association et d’accepter unanimement à
cet effet les statuts suivants.
Article 1.- L’association
      Forme juridique
L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique et, plus spécifiquement,
sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »), conformément à la loi du 27
juin 1921, publiée au Moniteur Belge du 1er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16
janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 ( dénommée ci-après «  loi sur les ASBL et le fondations »).
Dénomination
L’ASBL est dénommée Kaizen Life
Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres
pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou
de l’abréviation « ASBL » et accompagnée de la mention précise du siège
Siège
Le siège de l’association est sis Quai Mariemont 11/14, 1080 Molenbeek-Saint-Jean dans l’arrondissement
judiciaire de Bruxelles.
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu et de s’acquitter des formalités
de publications requises. L’assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa
première réunion suivante.
Durée
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
 
Article 2.- Buts et activités
2.1.   Buts
L’association agit dans le domaine de l’action social, culturelle  et éducative. Elle a pour but l’accompagnement
social et éducatif de jeunes et des adultes. Elle vise à favoriser leur développement ainsi que leur intégration
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dans la société en tant que citoyens actifs, critiques responsables et solidaires
Elle réalise son objet notamment à travers le volontariat au bénéfice de la collectivité  ainsi que de soutien de
projets individuels s’inscrivant dans des processus d’insertion sociale et / ou  Professionnelle
Elle veut également organiser des voyages culturels et humanitaires en vue de renforcer la cohésion sociale.
2.2.  Activités
Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l(ASBL figurent notamment : 
Organisation de conférences / débats.
Activités socio-culturelles
Organisation de campagnes de sensibilisation contre le cancer ou autres maladies.
Organisation de voyages culturels.
Organisation  de ventes culturelles.
L’ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la
réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités
commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation
desdits buts non lucratifs.
Article 3. – Membres
3.1.  Membres effectifs
L’ASBL compte au moins 3 associes effectifs qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés dans
la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
Par ailleurs toutes personnes physique ou morale ou association peut poser sa candidature en qualité de
membre effectif pour autant qu’elle soit majeure et présentée par au moins deux membres fondateurs.
Les candidats membres adresse leur candidature au président.
Le président se prononcera sur l’acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion
suivante ou à un moment déterminé de l’année ou toutes les candidatures sont regroupées. Au moins 2
membres seront présents à cette réunion.
La décision est prise à l’unanimité des membres présents.
Le président peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de
membre effectif
Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis par la loi des ASBL et les fondations et les
présents statuts.
3.2. Membres adhérents
Toute personne physique ou morale ou organisation qui soutient les buts de l’ASBL peut introduire auprès de
celle-ci une demande écrite afin de devenir membre adhérent.
Le Conseil d’administration peut décider souverainement et sans motivation de ne pas accepter un candidat en
qualité de membre adhérent.
Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts.
Les membres adhérents n’ont pas le droit de vote.
 
3.3. Démission
Chaque membre peut démissionner à tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommandée au
conseil d'administration.
3.4. Suspension de membres effectifs
Le conseil d’administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui
incombent en vertu des présents statuts ou s’il entrave volontairement la réalisation de l’objet social. La mesure
de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu’à la prochaine assemblée générale.
3.5. Exclusion de membres effectifs
Tout membre peut être suspendu s’il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents
statuts ou s’il entrave volontairement la réalisation de l’objet social. Le membre contre lequel une mesure
d’exclusion est proposée est invité à se faire entendre lors de l’assemblée générale. L’exclusion est prononcée
par l’assemblée générale statuant à la majorité simple des voix. Cette mesure prend cours à la date du prononcé.
L’assemblée générale est libre ou non de motiver sa décision.
3.6. Aucun membre ne peut se faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de l’ASBL en vertu
de sa qualité de membre.
 
Article 4. – L’Assemblée générale
L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’ASBL est présidée par le président du
conseil d'administration ou à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’Assemblée générale.
Un membre peut se faire représenter par un autre membre de l'assemblée générale.
Un membre ne peut cependant représenter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif dispose d'une voix
à l'assemblée générale. Chaque procuration doit être écrite.
4.2. Observateurs
Des observateurs peuvent assister à l’Assemblée générale et peuvent, avec l’autorisation du président,
s’adresser à l’Assemblée générale.
4.3. Compétences
L’Assemblée générale est le pouvoir souverain de l’Association.
Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les présents statuts.
Les attributions de l’Assemblée générale comportent le droit :
1°            De modifier les statuts de l’Association ;
2°            De nommer et révoquer les membres du Conseil d’administration ;
3°            De nommer et révoquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les vérificateurs     aux
comptes, ainsi que les liquidateurs ;
4°           D’exclure un membre ;
5°           D’approuver annuellement les budgets et les comptes
6°          De donner décharge aux administrateurs, aux commissaires et en cas de dissolution volontaire aux
liquidateurs ;
7°          D’approuver le règlement d’ordre intérieur et ses modifications
8°          De prononcer la dissolution ou la transformation de l’Association, en se conformant aux dispositions
légales et statutaires en la matière ;
9°          De déterminer la destination de l’actif en cas de dissolution de l’Association ;
10°        De décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association, tout
administrateur, tout commissaire, toute personne habilitée à représenter l’Association ou tout mandataire désigné
par l’Assemblée générale ;
11°        D’exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts ;
 
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an entre le 1er et le 30 juin.
Une Assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du Conseil d’administration,
soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d’un cinquième des membres effectifs de l’Association.
L’Assemblée générale est convoquée par le Conseil d’administration.
Les convocations sont faites par lettres ordinaire, télécopies ou courriels adressés au moins 8 jours avant la date
de l’Assemblée générale.
Elles contiennent l’ordre du jour.
Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour.
 
4.5. Quorum et vote
Pour pouvoir délibérer valablement, l’Assemblée générale doit réunir au moins deux tiers des membres. Les
résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire dans la
loi sur les ASBL et les fondations ou dans les statuts.
L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des stratus que si elle atteint un
quorum de deux tiers des membres effectifs qu’ils soient présents ou représentés. Si les deux ties des membres
ne sont pas présentes ou représentées à la première réunion il peut être convoqué une seconde réunion qui
pourra délibérer valablement et adopter les modifications aux majorités ci-après, quel que soit le nombre des
membres présents ou représentés.
La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. La résolution est
réputée acceptée si elle est approuvée par deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés.
Lorsque la modification porte sur le ou les buts en vue desquels l’Association est constituée elle ne peut
cependant être adoptée qu’a la majorité de quatre cinquièmes des voix des membres effectifs ou représentés.
Les membres qui ne peuvent être présents à la réunion peuvent se faire représenter par d’autre membres.
Chaque membre peut être porteur de maximum 2 procurations.
Le vote peut être effectué par appel, main levée ou, si demandé par la moitié des membres effectifs ou
représentés, par scrutin secret.
En cas d’égalité des voix la voix du président est prépondérante.
Les résolutions de l’Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal qui sera établi, signé par le
secrétaire ou par un administrateur et inscrit dans le registre des procès-verbaux conservé au siège social.
Le registre peur être consulté par les membres effectifs qui exerceront leur droit de consultation conformément
aux modalités fixées à l’article 9 de l’AR du 26 juin 2003. Les tiers qui souhaitent prendre connaissance des
procès-verbaux des résolutions de l’Assemblé générale peuvent introduire une demande à cet effet auprès du
Conseil d’administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation sans aucune autre motivation ;
 
Article 5. – Administration et représentation
5.1. Composition de Conseil d’administration
Extraits de ces procès-verbaux seront signés par le secrétaire ou un administrateur. Les tiers en auront
connaissance :
a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas où la loi requiert une telle publication ;
b) par la voie d’affiches dans les locaux de l’association ou par extrait signé par le secrétaire et un administrateur.
Les membres effectifs et actifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un intérêt, ont le droit de consulter et/ou de
prendre copie des procès-verbaux.
 
 
 
 
 
TITRE III - Conseil d'administration
 
Article 10 :
L'association est gérée par un conseil d'administration composé d'au moins quatre administrateurs. Ils sont
nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être révoqués par celle-ci.
Ils exercent leur mandat gratuitement.
Par dérogation à ce qui est dit à l’alinéa précédent, le conseil d’administration pourra décider, à la majorité de ses
membres, d’octroyer une rémunération à un seul des administrateurs et fixer cette rémunération ainsi que le
statut qui sera octroyé à son bénéficiaire.
La nomination, la démission ou la révocation d'un administrateur doit être publiée au Moniteur endéans le mois.
 
Article 11 :
Les administrateurs sont élus pour un mandat 2 ans et sont rééligibles.
En cas de démission volontaire, d'expiration du mandat ou de révocation, si le nombre d'administrateurs est
réduit en dessus du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit valablement
pourvu à leur remplacement.
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association.
 
Article 12 :
§ 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un président, éventuellement un ou plusieurs vice-
présidents, un secrétaire et un trésorier.
Khadija Chentouf a été désignée au poste de présidente, Abdelaziz Chentouf au poste de trésorier et Said
Chentouf au poste de secrétaire.
Le président ou le secrétaire réunit le conseil. Le président préside les réunions.
En cas d'absence, la réunion est valablement présidée par le plus âgé des administrateurs présents.
§2. Le conseil ne peut décider valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les
décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité des voix, la voix du président (ou de celui qui
le remplace) est prépondérante.
§3. Un PV de chaque réunion, signé par le secrétaire est inscrit dans un registre spécialement prévu à cet effet.
Les extraits qui doivent être présentés et tous les autres actes, sont signés valablement par le secrétaire ou un
administrateur.
 
 
Article 13 :
§1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la représente.
Il est compétent en toutes circonstances et possède les pouvoirs les plus étendus, sauf pour les cas que la loi
réserve formellement à l'assemblée générale.
Le conseil peut même poser des actes de disposition en ce compris notamment : l'aliénation, même à titre gratuit,
de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypothèque, le prêt et l'emprunt, toutes opérations commerciales et
bancaires, la main levée d'hypothèque…
§2. A l'égard des tiers, l'association sera valablement liée par la signature conjointe de deux administrateurs. Les
administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas démontrer à l'égard de tiers une
quelconque habilitation ou un quelconque mandat.
§3. Le conseil éditera un règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire.
 
 
TITRE IV - Assemblée Générale
 
Article 14 :
 
 
TITRE V - Budgets - Comptes
 
Article 19 :
 
L’exercice social s’étend du 01/01 au 31/12.
Le conseil d'administration prépare les comptes et les budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée
générale.
 
TITRE VI - Dissolution - Liquidation
 
Article 20 :
Sous réserve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assemblée générale peut
décider la dissolution de la manière déterminée aux articles 19 § 2 et § 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifiée
par la loi du 2 mai 2002.
En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou à défaut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs
liquidateurs. Elle détermine également leur compétence, de même que les conditions de la liquidation.
 
Article 21 :
En cas de dissolution, les actifs sont, après apurement des dettes, transférés à une association ayant un objet
similaire à celui de l'association, et ce à des fins désintéressées.
 
Article 22 :
Tout ce qui n'est pas réglé explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le
règlement d'ordre intérieur et les usages en la matière.
 
Ainsi fait en 2 exemplaires et approuvé à l'unanimité des voix à l'assemblée constitutive,
 
Tenue à Molenbeek-Saint-Jean, le 30/12/2019.
 
Khadija Chentouf                                           Said Chentouf                                  Abdelaziz Chentouf