N° d'entreprise : 0798.139.556.
Nom
(en entier) : The Singing Brothers
(en abrégé) :
Forme légale : asbl
Adresse complète du siège : La boule du centre Rue Louvière, 7 à 7530 Gaurain-Ramecroix
( Tournai )
Objet de l'acte : Constitution
l'an deux mille vingt trois, le 02 Février entre les soussignés
1.Monsieur Dimitri Jean-Pierre Franquet 11 rue pierre Delcourt appartement 1 59199 hergnies
2.Monsieur Xavier Jean-P Sonneville 59 rue Montgomery 7540 kain
3.Monsieur Killian Fichelle Rue Frinoise 23/11 7500 Tournai
Tous réunis à Tournai, ont décidé de constituer une Association Sans But Lucratif conformément à la loi du
27 Juin 1921, dont ils adoptés comme suit, les statuts à l'unanimité.
Chapitre 1-Domiciliation Siège social.
Article 1. L'association est dénomée "The Singing Brothers" précédée ou suivie des mots"association sans
but lucratif ou "a.s.b.l.
Article 2. son siège social est fixé dans la région de Tournai à 7530 Gaurain Ramecroix.Rue Louvière ,7.
Il peux être transféré par simple décision du conseil d'administration en tout autre lieu
Toute modification du siège social doit être publié dans le mois de sa date, aux annexes du moniteur Belge.
Arrondissement du Hainaut division Tournai en région Wallonnes
Chapitre 2-Objet social Promotion diffussion interpretation d'artistes de variétés.
Article 3. L'association a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger:
L'organisation de manière non exhaustive, d'événements, de salons, de foires, d'expositions, de séminaires,
de congrés, de colloques, de stages, de spectacles, de concerts, de réunions culturelles et récréatives et de
toutes autres manifestations privées et professionnelles.sous forme de récital chanté.
L'offre de services se ratachant à la formation, promotion et gestion d'artistes de variétés sous toutes forme
que se soit.
l' organisation et la diffussion de cours, d'initiations, de formations et perfectionnements dans tous les
domaines repris dans l'objet social.
La production, la réalisation,la promotion,l'enregistrement studio,films,publicité, diques sur quelques
supports que ce soit, connus et inconnus.
La production, la réalisation, la promotion, la diffussion, d' enregistrements vidèo, musicaux, numérique ou
tout autres enregistrements sur quelques supports que ce soit, connus ou inconnus.
L'association a aussi pour mission de favoriser les échanges et la promotion d'expression culturelle par
tous les moyens et technique de la communication et des médias toutes autres disciplines artistiques pouvant
assurer l'initiation et la formation dans les domaines cités.
L'animation divers, privée,professionnelle, avec mise a disposition de matériel récreatif , sonorisation,
éclairage, animations
Chapitre 3-Associés
Article 4. Le nombre de membre de l'association n'est pas limitée, mais son minimum est fixe à trois.
L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents, et membres d'honneur.seuls
les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits acordés aux associés par la loi et les présents
statuts.
Article 5.Sont membres adhérents ou d'honneur les personnes qui désirent aider ou participer à ses activités
et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci
Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidés par l'assemblée générale à la majorité des
deux tiers des voix présentes et ce sur propositions du conseil d'administration.
Les admissions de membres adhérents sont décidés par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers
des voix présentes et ce sur proposition du conseil d'administration.
Toutes personnes qui désire devenir membre, adresse sa candidature par écrit au Président du Conseil d'
administration.
Article 6.Le paiement d'une cotisation annuelle par les membres effectifs, adhérents et d'honneur est décidé
par l'assemblée générale. Elle en fixe le montant, qui ne pourra être superieur à 500 €.Le conseil d'administration
peut en outre, recevoir des versements ou contributions volontaires.
Article 7.Les membres effectifs et adhérents sont libre de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission au Conseil d' Administration.
Est réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas ou plus sa cotisation qu lui incombe dans le mois du
rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire
L'exclusion d' un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcé que par l'assemblée générale à la
majorité des deux tiers des voix présentes.
Le conseil d'administration peux suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui
seraient rendu coupable d' infractions graves aux statuts ou à la loi Belge.
Les associés démissionnaires, suspendus, ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits de l'associé
décédé n'ont aucun droit sur le fond social, lis ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, redition de compte,
ni opposition de scellés, ni inventaires, ni remboursement des cotisations versées.
Chapitre 4-assemblée générale
Article 8.l'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs, elle est présidée par le Président
du conseil d'administration et en cas d' empêchement par un administrateur délégué conformément à l'article
17 des présent stauts.
Article 9.L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association, eile possède les pouvoirs qui lui
sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Sont notament réservés à sa compétence:
a) les modifications aux statuts sociaux
b) la nomination et la révocation des administrateurs
c) l'approbation des budgets et des comptes
d) la disolution volontaire de l'association
e) les admissions et exclusions d' associés
Lorsque la ioi prévoi un pouvoir spécial, celui-ci seras respecté.
Artcle 10. Il doit être tenu au moins une assemblée générale dans le courant du 1 er trimestre de chaque
année.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d'administration ou à la demmande d'un cinqiéme des membres effectifs au moins.
Chaque réunion se tiendra aux jour, heure, et lieu mentionnnés sur la convocation. Tous les membres
associés doivent être convoqués par mail au moins 15 jours avant la date
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation, l'assemblée ne pourra délibérer que sur les points inscrits
à cet ordre du jour.
Article 11. Chaque membre effectif à le droits d'assister à l'assemblée, tous les associés ont un droits de
vote égal, chacun disposant d' une voix.Chaque membre associé pourra se faire représenter par un autre
membre, personne ne pourra représenter par procuration plus d'un membre.
Article 12.Les résolutions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Article 13. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la disolution de l'association ou de la
modification des statuts que conformément aux articles huit et vingt de la loi du 27 Juin 1921, relative aux
associations sans but lucratif.
Article 14.Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procés verbaux signés par le
Président ou un administrateur et contre signés par le secrétaire, et inscrits dans un registre.
Tous associés ou tiers signés par le président ou un administrateur. Toute modification aux statuts doit être
publié dans le mois de la date aux annexes au Moniteur Belge.
Il en est de même de toute nomination, décés, démission ou révocation d'administrateur.
Chapitre 6.Administration Journalière.
Article 15.L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommmés par
l'assemblée générale pour un terme de deux ans, et en tout temps révocable par elle.Les administrateurs
sortants sont rééligibles.
Article 16.Le conseil élira parmi ses membres un président, ou à defaut, par le secrétaire.
Article 17. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l' administration et la gestion de
l'association.Il peut notamment, sans que cette enumeration soit limitative, faire et passer tout acte et tout
contrat, transiger, compromettre, acquérir,échanger, vendre tous les biens meubles et immeubles, hypothéquer,
emprunter, conclure de baux, de toute durée, accepter tous legs, donations, subsides et transferts, renoncer
à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de sont choix associés ou non.
Il peux toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes ou valeur contresignées, ouvrir
tous comptes auprés des banques et d' office des chèques postaux, effectuer sur les dits comptes toutes
opérations et notamment tout retrait de fonds par chéque, ordre, ou virement ou de transfère ou tout autre
mandat de paiement, prendre en location tout offre en banque, payer toutes sommes due par l'association,
retirer de la poste ou la douane, de la société des chemins de fers, les lettres,
télégrammes,colis,recommadnés, assurés ou non, encaisser tous mandats postes, ainsi que toute les
assignations quittances postales. Renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles
ou personnelles, donner main levée avant ou paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires,
transcription,saisies, ou autres empêchement exécuter tout jugement, transigne, compromettre.
article 18. Les Actions judiciaires, tout en demandant qu' en défendant, soit intentés ou soutenu, au nom de
l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligence du président et d'un autre administrateur.
ARTICLE 19.le conseil d'administration peut déléguer sous sa responsabilité, tout ou partie de ses pouvoirs
à l' un ou plusieurs de ses membres. L'association sans but lucratif est valablement représentée à l'égard des
tiers par un administrateur.
Article 20.Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonction, aucune obligation personnelle et
ne sont résponsable que de l'éxecution de leurs mandat. Celui-ci est exécuté à titre gratuit.
Article 21.Les convocations au conseil d'administration sont adressées par lettre simple à ses membres au
moins huit jours avant la réunion. Elles sont signées par le président ou le vice-Président ou, en cas d'
empêchement par le secrétaire ou le trésorier.
Article 22. Tout membre du conseil d'administration peut soumettre au président, au moins six jours avant
la date prévue pour la réunion, toute proposition qu'il souhaiterais voir inscript à l'ordre du jour.Le conseil d'
administration peut décider à la majorité des deux tiers de membres présents, d'examiner tout point qui n'aurait
pas été inscrit à l'ordre du jour.
ARTICLE 23. Il ne peut être valablement délibéré que si la moitié au moins des membres est présente.Si
cette condition n'est pas réunie, de nouvelles convocations sont adressées aux administrateurs dans la
quinzaine qui suit la réunion et le conseil d'administration délibére alors valablement, sur le même ordre du
jour, quelque soit le nombre de membres présents.
Article 24.Toute décision est acquise à la majorité des deux tiers des voix. Lorsqu'il sagit de problèmes de
personnes, le scrutin est secret.
Article 25. En attendant la publication des présents statuts, le président dispose de la signature pour l'
association sans but lucratif en formation.
Article 26.Le conseil nomme soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du
personnel de l'association et les destitue.Il demmande leur occupation et leur traitement.
Chapitre 7.dispositions divers
Article 27.La disolution de l'association ne peut être prononcée par l'assemblée que dans les conditions
déterminées par les articles 20 de la loi du 27 Juin 1921.En cas de disolution de l'association, l'assemblée
générale désignera l'un ou les liquidateurs, determinera leurs pouvoirs et indiquera l' affectation à donner à l'
actif net de l'avoir social.Cette affectation devra obligatoirement se raprocher autant que possible de l'objet en
vue duquel l'association a été créée.ses décisions ainsi que les noms, profession, et adresse du ou des
liquidateurs, seront publiés au annexes du Moniteur Belge.
Article 28. L' exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.
Le premier exercice social commence ce 17 Octobre 2022 au 31 décembre 2022
Article 29. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant préparé par le conseil d'
aministration , seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra
dans le mois stipulé à l'article 10 des présents statuts.
Article 30. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts, est réglé par la loi du 27 Juin
1921, régissant les associations sans but lucratif.
Son nommé a ce jour en qualité d'administrateur
Dimitri Jean-Pierre Franquet
:Killian Fichelle
Xavier Jean p Sonneville
Fait à Tournai le 02 Février 2023, en autant d' originaux (quatre) que de signataires, chacun déclarant avoir
reçu celui qui lui est destiné. Un original restera conservé au siège sociale de l'association.
L'assemblée générale à fixé à trois le nombre des administrateurs. Elle a ensuite procédés à l'élection pour
un premier mandat de deux années, expirant lors de l'assemblée générale statutaire qui aura lieu
conformément à l'article 10 des statuts en déant le courant du 1 er trimestre.