N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Itinéraires et Découvertes
(en abrégé) : Itinéraires et Découvertes
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6040
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Charleroi (Jumet)
Rue Anseele Edouard 3
Statuts
Entre les soussignés :
Mbombo Nyinabanyi
Mulumba Adalbert
Balumuene Dijiba
Mbuyi Bukasa Noel
 
Il est convenu de créer une A.S.B.L dénommée «Itinéraires et découvertes » en abrégé : «Itinéraires et
découvertes» respectant les statuts suivants :
 
Titre I : Dénomination, siège social
Art. 1er
L’association prend la dénomination Itinéraires et découvertes, en abrégé : «Itinéraires et découvertes»
 
Art.2
Son siège social est établi Rue Edouard Anseele 3 6040 Jumet (Belgique)
Il peut être transféré en tout autre lieu, sur décision du conseil d’administration.
 
Titre II : Objet
Art. 3
L’Association a pour objet:
-     Education à la citoyenneté et au respect des lois ;
- Infographie et Distributions publicitaires ;
- Création d’imprimés, calendriers ;
-   Art culinaire ;
- Art traditionnel ;
- Aide aux  personnes âgées ;
- Assistance aux orphelins et aux malades ;
- Aide médicale, sanitaire et psycho-sociale ;
- Promotion du développement humain par l’éducation et l’enseignement continus;
- Initiation aux techniques de l’information et aux technologies nouvelles;
- Initiation aux connaissances de gestion ;
- Guidance psychopédagogique;
- Assistance aux personnes en difficulté;
- Assistance scolaire et académique;
- Travaux informatiques et de bureau;
0755846566
- Développement de l’intelligence artificielle et la cybernétique ;
- Education à la santé et à l’hygiène ;
- Sensibilisation aux maladies tropicales ;
- Assistance et aide à la reconnaissance et à l’homologation des titres scolaires et académiques ;
- Aide managériale en matière de prévision, d’organisation, de commandement, de coordination et de contrôle
des entreprises.
- Organisation des cours, des conférences, des activités, des ateliers créatifs, éducatifs ou scolaires
 
Titre III : Les membres
Art.5
" Itinéraires et découvertes» comprend :
 
1°  Les membres effectifs :
Les fondateurs de l’association ;
 
2°  Les membres adhérents : l’adhésion est réservée à toute personne de bonne volonté qui souhaite agir et
soutenir l’action du programme de l’association.
Les membres adhérents sont des personnes qui adhèrent au projet de l’association Itinéraires et découvertes et
la soutiennent  en lui prêtant aide matérielle ou morale.
 
Art.6
La qualité de membre effectif se perd soit : par démission, soit par exclusion, conformément à l’article 12 de la loi
du 27 juin 1921 et pour des motifs lésant L'Itinéraires et découvertes»
 
Titre IV : Cotisations
Art 7
La cotisation est fixée à un minimum de 10 € et à un maximum de 50€.
 
Titre V : Administration et fonctionnement
Art 8
« L'Itinéraires et découvertes» est administrée par un conseil de 4 membres qui comprend :
1. Une présidente : Mbombo Nyinabanyi Mwa Mbuyi
2. Un vice président :Mulumba Nkashama Adalbert
2.   Un trésorier : Balumuene Dijiba
3.    Un secrétaire : Mbuyi Bukasa Noël
Tous ces membres doivent jouir du plein exercice de leurs droits civils. Les mandants des membres du conseil
d’administration mentionnés aux 1,2 3.et 4 sont gratuits. Tous ces mandants sont renouvelables.
En cas d’absence de l’administrateur général, le secrétaire général assume l’intérim. En cas de vacance d’un
membre du conseil d’administration pour quelque cause que ce soit, les membres du conseil d’administration
désignent un remplaçant pour la durée restante du mandat.
 
Art 9
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires
d’«L'Itinéraires et découvertes ». Tout ce qui n’est pas réservé à l’Assemblée générale par la loi ou les statuts est
de sa compétence.
 
Art 10
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, sont intentées ou soutenues au nom d’«'Itinéraires et
découvertes» par le conseil d’administration.
 
Art 11
Sous la responsabilité du conseil d’administration, le président représente «L'Itinéraires et découvertes» en
justice et dans tous les actes de la vie civile. Il ordonne les dépenses.
 
 
 
Art 12`
Les actes qui engagent « Itinéraires et découvertes» et ceux à produire en justice et ailleurs sont signés par le
président et un autre administrateur compétent; la correspondance courante, les actes de gestion journalière, les
quittances et les décharges pourront ne porter qu’un signature d’un administrateur compétent.
Le trésorier encaisse les recettes, acquitte les dépenses. Un commissaire au compte est désigné par le conseil
d’administration pour contrôler la comptabilité de l’«Itinéraires et découvertes », il rend compte chaque année de
sa mission au conseil d’administration.
 
Art 13
Les ressources d’«Itinéraires et découvertes» proviennent:
Des cotisations des membres
Du produit de ses activités
Des souscriptions
De toutes autres sources légales
 
Art 14
Toutes les fonctions des membres du conseil d’administration sont gratuites. La présente disposition ne s’oppose
pas au remboursement, dans des conditions définies par le règlement intérieur, des frais exposés dans l’intérêt d’
« Itinéraires et découvertes».
 
Art 15
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an. La convocation est de droit lorsqu’elle est faite par
au moins trois de ses membres.
La présence de la majorité des membres en exercice du conseil d’administration est nécessaire pour la validité
des délibérations. Si le quorum n’est pas atteint, il est procédé à une nouvelle convocation dans le délai d’un
mois. Le conseil peut alors valablement délibérer si trois au moins de ses membres sont présents. Il est tenu un
procès-verbal des séances.
Le conseil d’administration peut entendre toute personne dont l’audition paraîtrait utile.
 
Titre VI : Assemblée générale
 
Art 16
     L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres effectifs à jour de cotisations et les membres
adhérents éventuellement.
Convoquée par le conseil d’administration et suivant le règlement intérieur, elle se réunit chaque année au cours
du second trimestre.
Un mois au moins avant la date fixée, les membres d’« Itinéraires et découvertes» sont convoqués. L’ordre du
jour est indiqué sur les convocations. Toute proposition signée d’un nombre de membres égal au vingtième de la
dernière liste annuelle, doit être portée à l’ordre du jour.
Les membres effectifs ont tous un droit de vote et peuvent se faire représenter à l’Assemblée générale par un
autre membre.
Les membres du conseil d ‘administration exposent la situation morale de L'Itinéraires et découvertes». Le
trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
La convocation d’une Assemblée générale extraordinaire est fixée par un règlement d’ordre intérieur.
 
Art 17
En cas de dissolution d’  « Itinéraires et découvertes » prononcée par les 2/3 au moins des membres effectifs à
jour des cotisations présents à l’Assemblée générale, un commissaire chargé de liquidation des biens d’ «
Itinéraires et découvertes » est désigné par celle-ci. Il attribue l’actif net, après acquittement des dettes et
apurement des charges, à une institution de but et objet analogues à ceux d’«'Itinéraires et découvertes».
 
Art 18
Les présents statuts ne pourront être modifiés que sur proposition du conseil d’administration et après
délibération de l’Assemblée générale et à la majorité des voix des membres présents.
 
Dispositions transitoires
 
Art 19
L’assemblée générale de ce jour a élu en qualité de personnne désignées à la gestion jounalière Monsieur
Mulumba Nkashama  et en qualité d'administrateur délégué Monsieur Balumuene Dijiba
 
Art 20
Les administrateurs ont désigné en qualité de
 
1. Présidente :Mbombo Nyinananyi Mwa Mbuyi
2. Vice président : Mulumba Adalbert
3. Trésorier : Balumuene Dijiba
4. Secrétaire : Mbuyi Bukasa Noel
 
 
Fait à Jumet, le 5 août 2020 en autant d’exemplaires que de parties