N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Atom'Ale
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue du Sart-Tilman 322
Liège (Angleur)
4031
STATUTS COORDONNÉS
Atom’Ale
Association sans but lucratif
Province de Liège – arrondissement judiciaire de Liège
Les soussignés :
1. 
Florin Antoine, domicilié rue Basse Mehagne n°53, 4053 Embourg
2. 
Zian Anis, domicilié rue Vanderkindere n°395/3, 1180 Uccle
3. 
Vieslet Clément, rue du Sart-Tilman n°322, 4031 Angleur
déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit.
STATUTS DE l’ASBL « Atom’Ale »
Titre 1 - Dénomination, siège social, but, objet et durée
Article 1 - Dénomination et mentions
L’association est dénommée Atom'Ale.
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres
documents, sous forme électronique ou non, émanant de l’association, doivent contenir :
- 
la dénomination de la personne morale, immédiatement précédée ou suivie de « ASBL » ou « association sans
but lucratif »,
- 
l'indication précise du siège de la personne morale,
- 
le numéro d'entreprise,
- 
les termes "registre des personnes morales" ou l'abréviation "RPM" suivis de l'indication du tribunal du siège de
la personne morale,
- 
le numéro d'au moins un compte dont l'association est titulaire auprès d'un établissement de crédit établi en
Belgique,
- 
le cas échéant, l'adresse électronique et le site internet de la personne morale,
1015612764
- 
le cas échéant, l'indication que la personne morale est en liquidation.
Toute personne qui intervient pour l’association dans un document visé ci-dessus où l'une de ces mentions ne
figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris.
Article 2 - Siège social
Son siège social est établi sur le territoire de la Région wallonne : en province de Liège. 
L’adresse électronique est la suivante: 
brasserie.atomale@gmail.com
Article 3 - But social et objet
L’association a pour but de :
1. 
Créer des bières innovantes
Explorer et développer des bières artisanales originales en mettant l’accent sur l’innovation dans les techniques
de brassage, les ingrédients et les styles de bières.
2. 
Faire découvrir différents styles de bières
Sensibiliser le grand public à la diversité des styles de bières, qu'ils soient classiques, oubliés ou émergents,
afin d'encourager la curiosité et l'appréciation de la richesse brassicole mondiale.
3. 
Vulgariser les aspects scientifiques du brassage
Rendre accessible au plus grand nombre les concepts scientifiques liés au brassage, pour améliorer la
compréhension des processus biochimiques (fermentation, rôle des levures, etc.) et des facteurs influençant la
qualité de la bière.
4. 
Promouvoir une consommation responsable
Sensibiliser le public à une consommation modérée et réfléchie de la bière, en encourageant des pratiques de
dégustation respectueuses de la santé et de l’environnement.
5. 
Partager et diffuser les connaissances brassicoles
Mettre à disposition des ressources pédagogiques et des retours d'expérience sur les procédés de brassage
utilisés par l’association afin de permettre l’apprentissage et l’amélioration des pratiques chez d’autres
brasseurs.
Elle poursuit la réalisation de ce but en menant les activités suivantes :
1. 
Production et vente de bières innovantes
L'association brassera et commercialisera des bières artisanales en mettant un accent particulier sur
l'innovation (utilisation de nouvelles levures, ingrédients locaux, styles peu connus, etc.). La commercialisation
des bières produites se fera exclusivement dans le but de réaliser l'objet social de l'association. Les bières
seront vendues lors d'événements, via des partenaires ou en ligne, et les bénéfices générés seront réinvestis
dans les activités de l'association, conformément à ses objectifs non lucratifs.
2. 
Organisation d’événements de découverte
L'association organisera des événements publics tels que des dégustations, des ateliers, des festivals
brassicoles et des visites de brasseries pour faire découvrir au grand public des styles de bières différents et
inédits.
3. 
Ateliers de vulgarisation scientifique
L’association proposera des ateliers, des conférences, des vidéos pédagogiques et des publications pour
expliquer les processus scientifiques du brassage de manière accessible, avec des exemples concrets et des
démonstrations pratiques.
4. 
Création de contenus pédagogiques
Elle produira des guides pratiques, des tutoriels en ligne, et des retours d’expérience documentant les procédés
brassicoles mis en œuvre dans ses productions, afin de partager ces connaissances avec la communauté
brassicole et le grand public.
5. 
Actions de sensibilisation à la consommation responsable
L’association mènera des actions pour promouvoir la modération dans la consommation de bières, à travers
des campagnes de sensibilisation, des collaborations avec des acteurs de la santé, et des messages
informatifs lors de ses événements.
6. 
Partenariats et collaborations
L'association travaillera en collaboration avec d'autres brasseurs, des centres de recherche, des universités et
des associations pour mutualiser les connaissances, innover dans les techniques de brassage et organiser des
actions de promotion du secteur brassicole.
7. 
Participation à des concours et événements brassicoles
L'association pourra participer à des concours de brassage, des festivals et d'autres événements
professionnels afin de promouvoir ses bières et de se mesurer aux standards internationaux du secteur.
Pour réaliser ses objectifs, l’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, de
personne morales, publiques ou privées, ou de personnes physiques. Les fonds et matériels ainsi récoltés
doivent servir exclusivement à la réalisation du but social. L'association peut prêter son concours et s'intéresser
à toutes activités similaires à son but.
Article 4 - Durée de l’association
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
Titre 2 - Membres
Article 5 - Conditions d’admission des membres effectifs
L’association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être
inférieur à 3.
Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents
statuts.
Sont membres effectifs:
- 
Les membres fondateurs
- 
Les personnes physiques ou morales, intéressées par le but de l’association et s’engageant à respecter ses
statuts, pour autant qu’elles soient admises en cette qualité par l’assemblée générale, statuant à la majorité des
deux-tiers.
Toute personne désirant devenir membre effectif de l'association, qu’elle soit une personne physique ou
morale, doit adresser une demande écrite à l’organe d'administration. En cas de candidature d’une personne
morale, celle-ci indique la personne physique chargée de la représenter. 
Article 6 - Démission et exclusion des membres
Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par
écrit à l’organe d'administration.
L’exclusion d'un membre effectif est prononcée par l’assemblée générale. Cette dernière ne peut valablement
se prononcer que si l’exclusion est explicitement indiquée dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins
les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. L'exclusion est prononcée au scrutin secret,
à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, après que le membre ait été entendu, s’il le
désire. Dans ce cas, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas prises en compte, ni au
numérateur, ni au dénominateur.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le
remboursement des cotisations versées.
Article 7 - Registre des membres effectifs
L’association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité de l’organe d’administration. Ce
registre reprend les noms, prénoms et domiciles des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, leur
dénomination sociale, leur forme juridique, leur numéro d'entreprise et leur siège social ainsi que les nom,
prénoms et domiciles de leur(s) représentant(s).
Toute décision d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la
diligence de l’organe d’administration endéans les huit jours de la connaissance que l’organe a eue de la ou
des modifications intervenues. Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l’association, le registre
des membres, sur simple demande écrite et motivée adressée à l’organe d’administration de l’association, mais
sans déplacement du registre.
Article 8 - Responsabilité
Les membres ne sont pas tenus responsables des engagements pris au nom de l'association.
Titre 3 - Assemblée générale
Article 9 - Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association.
Article 10 - Pouvoirs
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Une décision de l’assemblée générale est exigée pour :
- 
La modification des statuts
- 
L'approbation des comptes annuels et du budget
- 
La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée
- 
La décharge à octroyer aux administrateurs ainsi que, le cas échéant, l'introduction d'une action de l'association
contre les administrateurs
- 
L’admission et l’exclusion des membres effectifs
- 
La dissolution volontaire de l'association
- 
La transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée
- 
Effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité
- 
Tous les cas où les statuts l’exigent.
Article 11 - Fonctionnement
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit la
clôture des comptes.
L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision de l’organe
d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Dans ce dernier cas,
l’organe d'administration convoque l'assemblée générale dans les 21 jours de la demande de convocation.
L'assemblée générale se tient au plus tard dans les 40 jours qui suivent cette demande.
Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou courrier
électronique, par l’administrateur désigné à cet effet, adressé 15 jours au moins avant l'assemblée.
La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.
Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour, pourvu
qu’elle soit communiquée aux membres au minimum 21 jours.
Article 12 - Quorums de présence et de vote
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre
effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d’une procuration.
Sauf dans les cas prévus par la loi, l’assemblée générale ne délibère valablement que si les 2/3 des membres
sont présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en
est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. 
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
Article 13 - Modification des statuts
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres,
qu'ils soient présents ou représentés.
Les modifications sont adoptées à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.
Toutefois, la modification qui porte sur le but social ou l’objet de l’association ne peut être adoptée qu'à la
majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué
une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou
représentés, et adopter les modifications à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents
ou représentés pour les modifications concernant le but social ou l’objet de l’association, et à la majorité des
deux tiers des voix des membres présents ou représentés pour toutes les autres modifications.
La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
Lorsque l’assemblée générale statue sur des modifications statutaires, les votes nuls, blancs ainsi que les
abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
Article 14 - Dissolution, apport à titre gratuit d’universalité, transformation
L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes conditions que
celles relatives à la modification de l’objet ou du but désintéressé en vue desquels l’association a été
constituée.
L’assemblée générale ne peut se prononcer sur un apport à titre gratuit d’universalité ou sur la transformation
de l’association en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société coopérative
entreprise sociale agréée que conformément aux règles prescrites par le Code des sociétés et des
associations.
Lorsque l’assemblée générale statue sur la dissolution de l’association, un apport à titre gratuit d’universalité ou
la transformation de l’association AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en
compte pour le calcul des majorités.
Article 15 - Registre des procès-verbaux et publications
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès verbaux, signés au moins
par les représentants généraux de l’association, ainsi que par tous les membres et administrateurs qui le
désirent. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance
sur simple demande écrite et motivée adressée à l’organe d’administration, mais sans déplacement du registre.
Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un
intérêt, par simple lettre signée par l’administrateur désigné à cet effet.
Les décisions relatives aux modifications statutaires, à la nomination et révocation des administrateurs et des
délégués à la gestion journalière ainsi qu’à la dissolution ou à la transformation de l’association sont déposées
sans délai au greffe du tribunal de l’entreprise compétent pour être publiées au moniteur belge.
Titre 4 - Organe d’administration
Article 16 - Composition
L’association est administrée par un organe d’administration composé de trois personnes au moins et de 5
personnes au plus, nommées par l’assemblée générale parmi les membres effectifs de l’association et/ou des
tiers.
Les administrateurs peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.
Article 17 - Durée et fin du mandat
La durée du mandat est illimitée. En cas de renouvellement du mandat, les administrateurs sortants sont
rééligibles.
Le mandat des administrateurs n'expire que par l’échéance du terme, décès, démission ou révocation.
Si le décès d’un administrateur a pour effet de porter le nombre d’administrateurs à un nombre inférieur au
minimum légal ou statutaire, une assemblée générale extraordinaire est convoquée pour pourvoir au
remplacement dudit administrateur.
Tout administrateur est révocable en tout temps par décision de l’assemblée générale, sans qu’elle ne doive
justifier sa décision. Si nécessaire, l’assemblée générale pourvoit au remplacement de l’administrateur révoqué.
Article 18 - Démission
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit aux autres membres de l’organe
d’administration. Cette démission ne peut intervenir de manière intempestive. En cas de démission d’un
administrateur, l’assemblée générale est convoquée pour pourvoir à son remplacement. Si la démission a pour
effet de porter le nombre d’administrateurs à un nombre inférieur au minimum légal ou statutaire,
l’administrateur reste en fonction jusqu’à son remplacement.
Article 19 - Fonctionnement
L’organe d’administration est collégial. Il prend valablement les décisions quand celles-ci sont prises en
réunion, dans le respect des quorums de présence et de vote prévus dans les présents statuts.
Article 20 - Quorums de présence et de vote
L’organe d’administration se réunit sur convocation de l'administrateur désigné à cet effet, chaque fois que les
nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur.
Il ne peut statuer que si les 2/3 des administrateurs sont présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.
Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur
de plus d’une procuration.
Article 21 - Conflits d’intérêts
Un administrateur qui, dans le cadre d’une décision à prendre, a un intérêt direct ou indirect de nature
patrimoniale qui est opposé à celui de l’association, doit en informer les autres administrateurs avant que
l'organe d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt
opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l'organe d'administration qui doit prendre cette
décision. Il n'est pas permis à l'organe d'administration de déléguer cette décision.
L'administrateur visé par le conflit d'intérêts décrit à l'alinéa précédent ne peut prendre part aux délibérations de
l'organe d'administration concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la
majorité des administrateurs présents ou représentés est en position de conflit d'intérêts, la décision ou
l'opération est soumise à l'assemblée générale. En cas d'approbation de la décision ou de l'opération par celle-
ci, l'organe d'administration peut les exécuter.
Le présent article n'est pas applicable lorsque les décisions de l'organe d'administration concernent des
opérations habituelles conclues dans des conditions et sous les garanties normales du marché pour des
opérations de même nature.
Un administrateur qui, dans le cadre d’une décision à prendre, a un intérêt de nature morale qui est opposé à
celui de l’association, doit en informer les autres administrateurs avant que l'organe d'administration ne prenne
une décision. S’il néglige de le faire, tout autre administrateur qui serait au courant de ce conflit doit le
communiquer à l’organe d’administration avant que le débat n’ait lieu. L’organe d’administration décide, par un
vote auquel l’administrateur concerné ne peut prendre part, si celui-ci peut ou non participer au débat et au
vote. La décision de l’organe doit être mentionnée dans le procès-verbal de la réunion. Il n'est pas permis à
l'organe d'administration de déléguer cette décision.
Article 22 - Registre des procès-verbaux
Les décisions de l’organe d’administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par les
représentants généraux de l’association, et tous les administrateurs qui le désirent.
Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur simple
demande écrite et motivée adressée à l’organe d’administration, mais sans déplacement du registre.
Article 23 - Pouvoirs
L’organe d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet
de l'association tel que défini ci-dessus. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les
présents statuts à celle de l'assemblée générale.
Article 24 - Gestion journalière
L’organe d’administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec
l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs membres ou administrateurs de l’association, ou à l’un ou
plusieurs tiers. S'ils sont plusieurs, ils individuellement.
La durée du mandat du délégué à la gestion journalière est illimitée.
La fonction de délégué à la gestion journalière peut être rémunérée. Dans ce cas, l’assemblée générale fixera
le montant des rémunérations qui seront accordées.
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils
représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
Article 25 - Représentation générale de l’association
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de
l'association par deux administrateurs. Ils agissent conjointement.
Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins
d'une délégation spéciale de l’organe, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs
pouvoirs à l'égard des tiers.
Article 26 - Publications
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs et des personnes
déléguées à la gestion journalière comportent leurs nom, prénoms, domicile, date et lieu de naissance ou, au
cas où il s'agit de personnes morales, leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur numéro d'entreprise
et leur siège social ainsi que les nom, prénoms et domicile de leur représentant permanent.
Tous les actes sont déposés dans les plus brefs délais au greffe du tribunal de l’entreprise compétent, en vue
d’être publiés au moniteur belge.
Article 27 - Responsabilité des administrateurs
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l'association. Ils ne sont responsables que des fautes commises dans l'accomplissement de leur mandat. 
Titre 5 - Règlement d’ordre intérieur
Article 28 - Adoption et modification
Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par l’organe d’administration qui le présente à l'assemblée
générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.
Titre 6 - Comptes et budgets
Article 29- Exercice social et tenue des comptes
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre.
L’organe d’administration établit les comptes de l’année écoulée selon les dispositions prévues au Livre 3 du
Code des sociétés et des associations et au Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit économique, ainsi
que le budget de l’année suivante et les soumet à l'approbation de l’assemblée générale annuelle.
Titre 7 - Dissolution et liquidation
Article 30 - Liquidation
Sauf dissolution judiciaire, seule l’assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association
conformément au Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du Code des sociétés et des associations.
Dans ce cas, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur
rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins
désintéressées.
Titre 8 - Dispositions finales
Article 31 - Application du Code des sociétés et des associations
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
associations, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité, par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de
droit économique.   
Autres dispositions de l’acte constitutif
Siège social : rue du Sart-Tilman n°322, 4031 Angleur
Adresse électronique de l’association :
brasserie.atomale@gmail.com
L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
1. 
Florin Antoine, rue Basse Mehagne 53, 4053 Embourg, 93.09.20-487.56
2. 
Zian Anis, domicilié rue Vanderkindere n°395/3, 1180 Uccle, 92.11.07-249.95
3. 
Vieslet Clément, rue du Sart-Tilman n°322, 4031 Angleur, 93.07.10-323.21
plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat.
L’organe d’administration a désigné en qualité de délégué à la gestion journalière :
1. 
Florin Antoine, rue Basse Mehagne 53, 4053 Embourg, 93.09.20-487.56
2. 
Zian Anis, domicilié rue Vanderkindere n°395/3, 1180 Uccle, 92.11.07-249.95
3. 
Vieslet Clément, rue du Sart-Tilman n°322, 4031 Angleur, 93.07.10-323.21
L’organe d’administration acte la reprise de tous les actes pris au nom de l’association en formation.
Fait à Liège, le 24 octobre 2024, en 3 exemplaires originaux.
Signatures
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : brasserie.atomale@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions non statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Antoine Florin
Rue Basse Méhagne 53, 4053 Chaudfontaine
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Anis Zian
Rue Vanderkindere 395 3, 1180 Uccle
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Clément Vieslet
Rue du Sart-Tilman 322, 4031 Liège