N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Team Beau Jeu
(en abrégé) : TBJ
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1495
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Villers-la-Ville
Boulevard Neuf 23
TITRE I – DÉNOMINATION, SIÈGE, DURÉE
 Article 1 – L’association prend pour dénomination : « Team Beau Jeu » ASBL, en abrégé "TBJ".
 Article 2 – Son siège social est établi en région Wallonne à l'adresse suivante : Boulevard Neuf, 23 –
 1495 Villers-la-Ville, dans l’arrondissement judiciaire de Nivelles.
 Le siège peut être transféré en tout autre lieu par décision du conseil d’administration.
 Article 3 – L’association est constituée pour une durée indéterminée.
 TITRE II – DU BUT SOCIAL POURSUIVI
 Article 4 – L’association a pour buts :
 La mise en place de lieu d’apprentissage et de pratique de jeux de stratégie, de jeux de rôles.
 L’acquisition de matériel (biens meubles et immeubles) ou l’aménagement d’installations pour les
 mettre à disposition des joueurs.
 La réunion de joueurs et d’amateurs de jeux de stratégie et de jeux de rôle.
 Article 5 – L’association a pour activités :
 Les activités de l'association sont notamment :
 L’organisation de cours de peinture et de modélisme ainsi que l’organisation de cours, de réunions et
 de compétitions de jeux de stratégie et de jeux de rôle.
 L’organisation d’évènements destinés à promouvoir et à faire connaître les jeux de stratégie et les
 jeux de rôle.
 L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle
 peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but.
 TITRE III – DES MEMBRES
 Section I — Admission
 Article 6 – L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents qui ne peuvent
 être que des personnes physiques.
 Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Leur nombre est illimité.
 En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent de droits et sont
 tenus des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts.
0775555877
 Seules les modalités de l’exercice de ces prérogatives ou obligations pourront figurer dans l’éventuel
 règlement d’ordre intérieur et/ou conditions générales.
 Article 7 – § 1. Sont membres effectifs :
 Les comparants au présent acte ;
 Les membres du Conseil d’administration, et ce, pour une durée d’un an à compter de leur nomination
 ou du renouvellement de leur mandat ;
 Tout membre adhérent qui, présenté par trois membres effectifs au moins, est admis par décision de
 l’assemblée général réunissant les trois quarts des voix présentes.
 §2. Peut devenir membre adhérent, toute personne qui participe régulièrement aux réunions de
 l’association et qui a payé sa participation aux frais annuels ; il en fera la demande à un membre du
 Conseil d’administration.
 Le statut de membre adhérent est valable pour une durée limitée d’un an et prend fin à la date de
 clôture de l’exercice social. Il est renouvelé tacitement au cours des exercices suivants par la simple
 participation à au moins une séance de l’association pour autant qu'il se soit acquitté des frais de
 participation pendant l’exercice social de l’association à l’exception des évènements à caractère
 compétitif.
 Les membres adhérents n’ont aucun droit sauf celui d’assister aux assemblées générales, sans pour
 autant jouir du droit de vote.
 Section II – Démission, exclusion, suspension
 Article 8 – Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de
 l’association en adressant par écrit leur démission au Conseil d’Administration. Est présumé
 démissionnaire le membre qui ne paie pas les frais de participation qui lui incombent, dans le mois du
 rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste ou par courriel.
 L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’Assemblée générale à la majorité
 des deux tiers des voix présentes ou représentées.
 L'exclusion d'un membre adhérent est de la compétence du Conseil d'Administration, il est révocable
 en tout temps par celle-ci.
 Le non-respect des statuts, le défaut d’être présent, représenté ou excusé à trois Assemblées
 générales consécutives, les infractions graves au règlement d’ordre intérieur, aux lois de l’honneur et
 de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l’honorabilité ou
 la considération dont doit jouir l’association, le décès, sont des actes qui peuvent conduire à
 l’exclusion d’un membre, qu'il soit adhérent ou effectif.
 Le Conseil d’administration peut suspendre les membres visés, jusqu’à décision de l’Assemblée
 générale.
 Article 9 – Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou
 ayant-droits du membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou
 requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des frais de participation, ni apposition
 de scellés, ni inventaire.
 Article 10 – Le Conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 9:3 du
 Code des Sociétés et Associations (CSA).
 Article 11 – Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de
 l’association.
 TITRE IV – DES COTISATIONS
 Article 12 – Les membres au sens large ne sont astreints à aucun droit d’entrée ni au payement
 d’aucune cotisation. Ils apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur
 dévouement.
 TITRE V – DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
 Article 13 – L’Assemblée générale rassemble l’ensemble des membres. Seuls les membres effectifs y
 ont droit de vote. Les membres adhérents ont le droit d’assister aux assemblées générales et de s’y
 exprimer à titre consultatif.
 Article 14 – L’Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi
 ou les statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :
 Les modifications aux statuts sociaux ;
 La nomination et la révocation des administrateurs ;
 La décharge à octroyer aux administrateurs ;
 L’approbation des budgets et des comptes ;
 La dissolution volontaire de l’association ;
 Les exclusions de membres effectifs ;
 La transformation de l’association en société a finalité sociale ;
 Toutes les hypothèses où les statuts ou la loi l’exigent.
 Article 15 – L’Assemblée générale se tient minimum une fois par an, au plus tard le 30 juin de chaque
 année.
 Elle porte obligatoirement à son ordre du jour :
 La présentation du rapport annuel du Conseil d’Administration
 L’approbation des comptes de l’exercice écoulé
 Le budget prévisionnel pour l’exercice suivant
 L’association peut en outre être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par
 décision du Conseil d’administration, notamment à la demande d’un cinquième au moins des
 membres effectifs.
 Article 16 – Tous les membres doivent être convoqués à l’Assemblée générale par le Conseil
 d’administration par courriel adressé au moins quatorze jours avant l’Assemblée.
 La convocation mentionne les jours, heures et lieux de réunion. L’ordre du jour est également
 mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un quart des membres doit être portée
 à l’ordre du jour. L’Assemblée peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas
 mentionnés à l’ordre du jour.
 Article 17 – Chaque membre a le droit d’assister à l’Assemblée générale. Il peut se faire représenter
 par un mandataire, à condition que le mandataire soit lui-même membre de l’association. Chaque
 membre ne peut être titulaire que d’une procuration. Le Conseil d’administration peut inviter toute
 personne à tout ou partie de l’Assemblée générale en qualité d’observateur ou de consultant.
 Article 18 – En conformité avec l’article 9:16/1 CSA, l'organe d'administration peut prévoir la
 possibilité pour les membres de participer à distance à l'assemblée générale grâce à un moyen de
 communication électronique mis à disposition par l'association. Pour ce qui concerne le respect des
 conditions de quorum et de majorité, les membres qui participent de cette manière à l'assemblée
 générale sont réputés présents à l'endroit où se tient l'assemblée générale.
 Article 19 – L’Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d’administration et à défaut
 par le trésorier ou par l’administrateur présent le plus âgé.
 Article 20 – L’Assemblée générale peut valablement délibérer si la moitié au moins des membres
 effectifs est présente ou représentée. Les décisions de l’Assemblée générale sont adoptées à la
 majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les
 présents statuts. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l’administrateur qui le remplace
 est prépondérante. En cas de partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée. Sont
 exclus des quorums de vote les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
 Article 21 – L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts, sur
 l’exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux
 conditions spéciales de quorum de présence et de majorité requises par le Code des Sociétés et
 Associations.
 L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association que
 conformément aux conditions spéciales de quorum de présence requises par le Code des Sociétés et
 Associations et à la majorité des quatre cinquièmes.
 Article 22 – Les décisions de l’Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux
 contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les
 membres au sens large peuvent en prendre connaissance, après requête écrite au Conseil
 d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 Toute modification aux statuts est déposée, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de
 l’Entreprise sans délai et publiée, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur
 comme dit aux articles 2:7, 2:9, 2:12, 2:13, 2:15 et 2: 18 du Code des Sociétés et Associations. Il en va
 de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs
 et, le cas échéant, des commissaires.
 TITRE VI – DE L’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION
 Article 23 – L’association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins,
 nommées par l’Assemblée générale pour un terme de 1 an, et en tout temps révocable par elle. Le
 nombre d’administrateurs doit en tout cas être inférieur ou égal au nombre de personnes membres
 de l’association.
 Les membres sortants du Conseil d’administration sont rééligibles.
 La gestion journalière de l’association est assurée par les administrateurs agissant individuellement
 ou conjointement.
 Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.
 Article 24 – En cas d'absence d’un administrateur au cours d’un mandat, un administrateur provisoire
 peut être nommé par le Conseil d’administration, la plus prochaine Assemblée générale étant appelée
 à ratifier cette décision. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Si aucune
 nomination n’est faite, le Conseil d’administration pourvoira au poste vacant.
 Article 25 – Le Conseil désigne parmi ses membres un Président (ou des co-Présidents),
 éventuellement un ou plusieurs Vice-présidents, un Trésorier et un Secrétaire.
 Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
 En cas d’empêchement du Président (ou des co-Présidents), ses fonctions sont assumées par le
 trésorier ou le plus âgé des administrateurs présents ou toute autre personne désignée par le Conseil
 d’administration.
 Le Conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît
 nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.
 Article 26 – Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois
 qu’un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Secrétaire ou, à
 défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins trois jours
 calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu où la réunion
 se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Conseil d’administration. Si
 exceptionnellement elles s’avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent
 pouvoir être consultées avant ledit Conseil.
 Tout administrateur qui assiste à une réunion du Conseil, ou s’y est fait représenter, est considéré
 comme ayant été régulièrement convoqué. Un administrateur peut également renoncer à se plaindre
 de l’absence ou d’une irrégularité de convocation, avant ou après la réunion à laquelle il n’a pas
 assisté.
 Le Conseil délibère valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf
 dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.
 Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président, le cas échéant celui le remplaçant
 lors de la réunion, disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes. En cas de
 partage lors d’un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.
 Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le
 secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre,
 justifiant d’un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.
 Article 27 – Le Conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la
 gestion de l’association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les
 présents statuts à l’Assemblée générale.
 Article 28 – Le Conseil d’administration gère toutes les affaires de l’association. Il peut toutefois
 déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférant à cette gestion, à
 un organe de gestion composé d’un ou plusieurs administrateurs délégués à la gestion journalière –
 s’ils font partie du Conseil d’administration – et/ou de délégués à la gestion journalière – s’ils ne font
 pas partie dudit conseil —, qu’il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.
 Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers à
 l’association. Ils sont désignés pour un an et rééligibles. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil
 d’administration.
 S’ils sont plusieurs, ils agissent individuellement ou conjointement.
 Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
 journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier,
 par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis aux articles 2 :7 et 2 :9 du CSA.
 Article 29 – Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et
 extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé
 d’un ou plusieurs administrateurs et/ou à un ou plusieurs tiers à l’association agissant selon le cas
 individuellement ou conjointement.
 Ils sont désignés pour un an et en ce cas rééligibles. Ils sont de tout temps révocables par le Conseil
 d’administration.
 La ou les personnes composant l’organe de représentation n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs
 vis-à-vis des tiers.
 Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
 l’association sont déposés au greffe du Tribunal l’Entreprise sans délai, et publiés, aux soins du greffier,
 par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 2:7, 2:9, 2:12, 2:13, 2:15 et 2: 18
 du CSA.
 Article 30 – Quant à la responsabilité envers les clients, une clause de non-responsabilité et une
 explication complète y relative leur sera fournie.
 Article 31 – Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les
 personnes habilitées à représenter l’association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune
 obligation personnelle relativement aux engagements de l’association.
 Article 32 – Le Secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou
 définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur
 acquisition pour autant que leur valeur n’excède pas 10.000,00 EUR.
 TITRE VIII – DISPOSITIONS DIVERSES
 Article 33 – Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à
 l’Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée
 générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.
 Article 34 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre
 Le premier exercice social se clôturera le 31 décembre 2021.
 La première assemblée générale ordinaire aura lieu au plus tard le 30 juin 2022.
 Les comptes annuels de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement
 soumis à l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’Administration.
 Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à 3:47 CSA.
 Article 35 – Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent
 en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil
 d’administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
 Article 36 – En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,
 détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette
 affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée.
 Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la
 cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de
 l’actif net, est déposée au greffe du Tribunal de l’Entreprise et publiée, aux soins du greffier, aux
 Annexes du Moniteur comme dit aux articles 1:3, 2:5, 2:7, 2:9, 2:12, 2:13, 2:15 et 2: 18 du CSA.
 Article 37 – Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des
 Sociétés et Associations.
 Tels sont les statuts.
 Sont comparants au présent acte et fondateurs de l'association :
 - Monsieur Maxime MALSCHALCK, domicilié Boulevard Neuf, 23 à 1495 VILLERS-LA-VILLE,
 n u méro nationa I 91.06.t6-231.7 8
 - Monsieur Alexis BERGEN, domicilié Avenue Paul Hymans, 6 Bte 7 à L200 WOLUWE-SAINTLAM
 BERT, numéro national 92.09. 13-083.67
 - Monsieur Louis LEMERCIER, domicilié Avenue Émile Verhaeren, 29 Bte L02 à 1343 LOUVAINLA-
 NEUVE, numéro national 93.01.03-279-39
 A la suite de I'adoption des présents statuts, I'assemblée générale nomme à l'unanimité :
 - A la fonction de Président, Monsieur Maxime MALSCHALCK, domicilié Boulevard Neuf,23 à
 1495 Vl LLERS-LA-Vl LLE, numéro national 9t.06.16-231.7 8
 - A la fonction de Trésorier, Monsieur Alexis BERGEN, domicilié Avenue Paul Hymans, 6 Bte 7 à
 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT, numéro national 92.09.13-083.67
 - A la fonction de Secrétaire, Monsieur Louis LEMERCIER, domicilié Avenue Émile Verhaeren,
 29 Bte 102 à 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE, numéro national 93.01.03-279-39