N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : M & Ose
(en abrégé) : m&ose
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1450
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Chastre (Gentinnes)
Rue Golard 53
 
Les fondateurs soussignés : 
1. Madame Van Scouwburg Rose-Anne, Belge, domiciliée route de Wasseiges N°29, 5310 Hanret. 
2. Madame Herrezeel Lucie, Belge, domiciliée route de Wasseiges N°33, 5310 Hanret. 
3. Madame Herrezeel Marie, Belge, domiciliée rue Golard N°53, 1450 Gentinnes. 
4. Madame Mairiaux Maëlle, Belge, domiciliée rue Géry Everaerts N°29, 1300 Limal. 
 
réunis en assemblée le 29/7/2019, ont convenus de constituer une association sans but lucratif « M & ose » et
ont arrêté les statuts suivants. 
TITRE I - Dénomination, siège social 
Article 1. 
L'association prend la dénomination « M & Ose » , 
en abrégé « m&ose », chacun de ces éléments de la dénomination complète pouvant suffire, à lui seul, à
désigner l’association. 
Article 2. 
Son siège social est établi à rue Golard 53 à 1450 Gentinnes, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. 
Il peut être transféré dans tout autre lieu par décision de l’organe d’administration. Si, en raison du déplacement
du siège, la langue des statuts doit être modifiée, seule l’assemblée générale a le pouvoir de prendre cette
décision. Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur belge à l’occasion de la
première modification des statuts suivante. 
TITRE II – Objet, durée 
Article 3. 
L'association a pour but désintéressé de promouvoir le sport, la santé, la créativité, le dépassement de soi et le
bien-être des enfants et des adultes. 
Par le mouvement, les objectifs des activités proposées visent à un meilleur épanouissement de soi, sur le plan
physique et mental, une ouverture à soi et aux autres et les valeurs de respect de l’environnement. 
Pour atteindre son but, l'association développera les activités suivantes, parmi lesquelles la partie lucrative
restera accessoire ou intrinsèquement nécessaire à la réalisation du but désintéressé : 
-L’organisation d’activités sportives, créatives, de développement personnel et /ou en lien avec la nature tels que
gymnastique, escalade, randonnée, natation, gymnastique douce, yoga, massage, arts créatifs, activité musicale,
cuisine … ; 
-L’organisation de stages pour adultes et enfants en Belgique et à l’étranger ; 
-Organisation de conférences et de formations pédagogiques ; 
-…. 
L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
prêter son concours, participer et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. 
0731716431
Elle pourra ainsi notamment posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous biens meubles et immeubles
nécessaires à la réalisation de son but. 
Article 4. 
L'association est constituée pour une durée indéterminée. 
Elle peut être dissoute conformément aux dispositions légales qui s’appliquent aux ASBL. 
TITRE IV - Membres 
Article 5. 
L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs, de
membres adhérents ou de membres d’honneur. 
Article 6. 
Les membres effectifs sont au minimum deux. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont
composé l’assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis (par décision de
l’organe d’administration). Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : faire la demande
par écrit à l’organe d’administration. L’organe d’administration accepte la demande, sauf s’il estime que le
postulant n’est pas en mesure de contribuer utilement à la gestion. 
Article 7. 
L’organe d’administration tient au siège de l’association un registre des membres. Ce registre reprend les noms,
prénoms et domicile des membres, ou lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination, la forme légale et
l’adresse du siège. L’organe d’administration inscrit toutes les décisions d’admission, de démission ou
d’exclusion des membres dans ce registre. 
Article 8. 
La qualité de membre adhérent est accordée aux personnes qui en font la demande. L’organe d’administration
accepte la demande, sauf s’il estime que le postulant ne répond pas aux critères en lien avec les buts de l’ASBL. 
Article 9. 
Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni à aucune cotisation. Ils apportent à l’association le
concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. 
Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association. 
Article 10. 
Chaque membre de l'association est en droit de quitter l'association en remettant sa démission écrite au Conseil
d'administration. 
TITRE V - Assemblée générale 
Article 11. 
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres
effectifs. 
Elle est présidée par le Président du Conseil d’Administration ou, s’il est absent, par le Vice-Président ou par le
plus âgé des administrateurs présents. 
Article 12. 
L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et par les présents
statuts. Sont notamment réservés à sa compétence : 
Les modifications des statuts sociaux ; 
La fixation et la modification du nombre d'administrateurs ; 
La nomination et la révocation des administrateurs ; 
L'exclusion d'un membre effectif ; 
L'approbation du budget et des comptes ; 
L'octroi de la décharge aux administrateurs ; 
La dissolution volontaire de l'association ; 
Article 13. 
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par année, avant la date du 30/06 de chaque année. 
Les membres peuvent à tout moment être convoqués en Assemblée générale extraordinaire sur décision du
Conseil d'administration ou sur la demande d'un cinquième des membres. 
L’organe d’administration convoque l’assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de
convocation, et l’assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande. 
Article 14. 
Tous les membres effectifs doivent être convoqués par l’organe d’administration à l’assemblée générale, par
lettre ordinaire ou par courrier électronique, au moins 15 jours avant l’assemblée. La convocation mentionne les
jours, heure et lieu de la réunion, ainsi que l’ordre du jour et tous les documents nécessaires à la tenue de
l’assemblée. 
Article 15. 
Chaque membre est en droit d'assister à l'assemblée et bénéficie du droit de vote, il dispose d'une voix. Chaque
mandataire d'une personne morale membre ne peut être porteur que de deux procurations, y compris celle de
son entreprise. Chaque membre, personne physique, ne peut être porteur que d'une procuration. Chaque
mandataire doit être un membre de l’association. 
Article 16. 
Tous les membres effectifs ont droit de vote à l’assemblée générale, chacun disposant d’une voix. 
Article 17. 
L’assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les
exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la
majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par
les présents statuts. La voix du président / du secrétaire est prépondérante en cas de parité des votes. Sont
exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls et les abstentions. 
Article 18. 
L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer ou prendre de décision sur les modifications des statuts ou
l’exclusion d’un membre que lorsque leur objet est explicitement mentionné dans la lettre 
de convocation et lorsque les deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée. Si deux tiers
des membres ne sont pas présents ou représentés à la première assemblée, le Conseil d'administration doit
convoquer une deuxième assemblée qui sera tenue au plus tôt quinze jours suivant la date de la première
Assemblée générale. Aucune modification n’est admise que si elle a réuni les deux tiers des voix exprimées sans
qu’il soit tenu compte des abstentions. Toutefois, la modification qui porte sur l’objet ou le but désintéressé de
l’association, peut seulement être adoptée à la majorité des quatre cinquième des voix des membres présents ou
représentés, sans qu’il soit tenu compte des abstentions. 
Article 19. 
L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de
l’assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les
points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par l'organe
d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés et
pour autant que le point à l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts ; le point "divers" ne
recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour être porté à l'ordre du jour, tout
point doit être signé par au moins un quart des administrateurs ou un vingtième des membres effectifs ; il doit
être communiqué à l'organe d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblée, accompagné
d'une note qui en fait connaître l'objet de façon précise et complète. 
Article 20. 
Les décisions des assemblées générales sont contresignées dans des procès verbaux par le président et par le
secrétaire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Ce registre des procès verbaux est
conservé au siège social. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, sans déplacement du
registre, et les tiers justifiant d'un intérêt légitime, par extraits. 
TITRE VI - Organe d'administration 
Article 21. 
L'association est administrée par un organe d'administration collégial qui compte au moins trois administrateurs
et est appelé conseil d'administration. Si l'association compte moins de 3 membres, l'organe d'administration
peut-être constitué de deux administrateurs seulement. L'organe d'administration peut également comprendre un
ou des administrateurs non membres de l'association ; cependant le nombre d'administrateur non membre ne
pourra être supérieur au quart des administrateurs. Les administrateurs sont nommés pour une durée
indéterminée par l'assemblée générale. 
Article 22. 
Les administrateurs sortants ne sont pas rééligibles. En cas de vacances au cours d'un mandat, un
administrateur provisoire peut-être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat de
l'administrateur qu'il remplace. 
Article 23. 
L'organe d'administration peut désigner en son sein un président un vice-président un trésorier et un secrétaire,
où l'un d'entre eux seulement ; un même administrateur peut-être nommé a plusieurs fonctions. Les mandats de
président et de secrétaire sont l'objet d'un vote spécial de l'assemblée générale parmi les membres de l'organe
d'administration. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou, à
défaut, par le plus âgé des administrateurs présents désigné à cet effet par l'organe d'administration. 
Article 24. 
L'organe d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un
de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président ou, à défaut, par un
administrateur, par simple lettre, courrier électronique ou même verbalement. 
Article 25. 
L'organe d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.
Toutes les décisions de l'organe d'administration sont prises à la majorité simple des voix, le président ayant la
possibilité de doubler sa voix en cas de parité de votes. Un administrateur peut se faire représenter à l'organe
d'administration par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite. 
Article 26. 
L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont
seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée
générale. 
Article 27. 
L'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature
sociale afférent à cette gestion, à un organe de gestion journalière qu'il choisira parmi ses membres et dont il
fixera les pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou un
tiers. Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer
toute pièce de décharge, accomplir toute acte conservatoire. 
L'organe d'administration est chargé de la surveillance de l'organe de gestion journalière. La gestion journalière
comprend les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de l'association ainsi
que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'il représente, soit en raison de leur
caractère urgent, ne justifie pas l'intervention de l'organe d'administration. 
Articles 28. 
Les décisions de l'organe d'administration sont contresignées par le président et par les administrateurs qui en
font la demande. Ce registre et conservé au siège social. Les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance, sans déplacement du registre, et les tiers justifiant d'un intérêt légitime, par extraits. 
Articles 29. 
Les actions judiciaires tant en demandant qu’en défendant son intentées ou soutenues au nom de l'association
par l'organe d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet effet. 
Articles 30. 
A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par
l'organe. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers. 
Article 31. 
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. 
Titre VII - Exercice social, budget et comptes. 
Article 32. 
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par dérogation, le
premier exercice commence le 29 juillet 2019 pour se terminer le 31 décembre 2020. 
Article 33. 
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à l’approbation de
l'assemblée générale ordinaire par l’organe d'administration ; l'assemblée désignera un ou des commissaires
chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. 
Titre VIII - Dissolution, liquidation. 
Article 34. 
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs
pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Celui-ci devra être affecté à une fin
poursuivant un but désintéressé similaire à celui de l'association. 
Titre IV - Règlement d'ordre intérieur. 
Article 35. 
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par l'organe d'administration à l'assemblée générale. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple
des votes valablement exprimés. 
Titre X - Dispositions transitoires. 
Article 36. 
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs : 
Van Scouwburg Rose-Anne, Belge, domiciliée route de Wasseiges 29, 5310 Hanret, 581231-09682. 
Mairiaux Maëlle, Belge, domiciliée rue Géry Everaerts 29, 1300 Limal, 810728-30226. 
Herrezeel Lucie, Belge, domiciliée route de Wasseiges 33, 5310 Hanret, 820403-38019. 
Herrezeel Marie, Belge, domiciliée rue Golard 53, 1450 Gentinnes, 840601-24279. 
Parmi ceux-ci, auront fonctions de : 
-présidente : Van Scouwburg Rose-Anne 
-vice-présidente : Mairiaux Maëlle 
-trésorière : Herrezeel Lucie 
-secrétaire : Herrezeel Marie 
Lors de sa première réunion, l'organe d'administration a désigné en fonction de délégué à la gestion journalière:
Herrezeel Marie. 
Habiletée à représenter seule l’association. 
Fait à Gentinnes, en 4 exemplaires originaux, le 29/7/2019, chaque signataire ayant reçu le sien.