N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : THEODO CYCLING TEAM
(en abrégé) : THEODO CYCLING TEAM
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue de la Motte 20
7061
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Soignies (Casteau (Soignies))
Chapitre I – Dénomination, adresse et objet social
Article 1 – Dénomination
L’ASBL est dénommée « Theodo Cycling Team »
Article 2  - Siège social
Son siège social est établi à Rue de la Motte, 20 à 7061 Thieusies.
L’Assemblée Générale pourra procéder à un transfert à tout autre endroit en Belgique par décision prise aux
conditions de majorité pour la modification des statuts.
Article 3 – Les membres fondateurs sont :
Stephane Defraene, domicilié rue de la Motte, 20 à 7061 Thieusies (NN 70.10.21-315.13)
Vincent Dieu, domicilié rue des Déportés, 26  à 7061 Casteau (NN 80.06.20-303.43)
Alain Declercq, domicilié rue de Ville, 83 à 7070 Gottignies (NN 67.08.03-059.53)
Article 4 – Objet
L’Association a pour but de :
Promouvoir et développer la participation à des courses cyclistes amateurs
 
Promouvoir et de développer la pratique du cyclotourisme.
Elle réalise son objet par le biais des activités suivantes, sans que cette liste ne soit limitative :
L’organisation de sortie en groupe chaque jour de la semaine
L’organisation de rallyes ou d’activités liées au cyclotourisme at aux courses cyclistes amateurs
La participation à toutes activités extérieures en lien avec le cyclotourisme et les courses cyclistes amateurs
L’organisation de manifestations sportives, récréatives et socioculturelles poursuivant un but similaire.
L’Association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet social.
L’Association peut prendre toute initiative et consacrer tous moyens permettant d’atteindre son but.
Elle peut également participer ou prêter son concours à toutes associations d’un objet social similaire.
L’Association peut posséder, soit en jouissance, soit en propriété tous biens meubles ou immeubles pour autant
que les revenus issus de ces biens soient affectés à son objet social, créer ou fonder toute institution ou ASBL en
vue de rencontrer ou développer son objet social. Elle pourra se procurer, par tous les moyens qui lui paraissent
utiles, les ressources en vue d’assurer son activité.
Article 5 – Durée
L’Association est constituée pour une durée illimitée.
 
 
 
Chapitre II – Les membres
Article 6 – Les membres
L’Association comporte des membres effectifs, dits aussi « membres » et des membres adhérents, dits aussi
0715560486
« affiliés ». Leurs droits et obligations, ainsi que les conditions d’admission et de sortie sont définis dans les
présents statuts.
Le nombre des membres est au minimum de trois.
Article 7 – Cotisations
Les membres (adhérents et effectifs) paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par le
Conseil d’Administration.
Article 8 – Conditions d’admission des membres effectifs
Pour être membre effectif, il faut avoir participé, en tant qu’affilié régulièrement inscrit, aux activités de
l’association pendant une durée de deux ans au moins, et solliciter sa désignation comme membre effectif par
écrit auprès du Conseil d’Administration.
L’admission de nouveaux membres effectifs est de la compétence de l’Assemblée Générale sur proposition du
Conseil d’Administration. L’Assemblée Générale se prononce à la majorité des deux tiers des voix présentes ou
représentées. Cette décision est sans appel. Elle est portée à la connaissance du candidat. Le membre non
admis ne peut pas représenter sa candidature avant un délai de un an.
Article 9 – Conditions d’admission des membres adhérents
Est considéré comme membre effectif l’affilié en règle de cotisation. Les membres adhérents ne font pas partie
de l’Assemblée Générale. Ils ne sont pas convoqués aux réunions de cette Assemblée.
Article 10 – Démission, exclusion d’un membre effectif
Les membres effectifs peuvent présenter à tout moment leur démission par simple lettre adressée au Conseil
d’Administration.
Est réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas sa cotisation malgré le rappel qui lui a été adressé par le
trésorier par lettre ordinaire. Cette démission est constatée par l’Assemblée Générale.
Est également réputé démissionnaire le membre effectif qui n’est ni présent ni excusé à trois Assemblées
Générales consécutives, cette démission est constatée par l’Assemblée Générale.
L’Assemblée Générale peut décider d’exclure un membre aux deux tiers des voix présentes ou représentées,
après l’avoir entendu si celui-ci le souhaite. S’il est en défaut de se présenter, son exclusion lui sera notifiée par
recommandé.
Un membre peut être exclu dans les cas suivants :
Lorsque son action est jugée contraire à la réalisation de l’objet social de l’Association.
Lorsque son comportement constitue un manquement grave aux obligations fixées par les présents statuts.
Lorsque son attitude ou son comportement compromet le bon fonctionnement de l’Association, ou an cas
d’atteinte à l’honneur ou à la réputation de l’Association.
L’exclusion des membres effectifs est de la compétence de l’Assemblée Générale. En attendant une décision de
l’Assemblée Générale, le Conseil d’Administration peut suspendre un membre qui aurait porté gravement atteinte
aux présents statuts, aux lois de l’honneur et de de bienséance, ou à la réputation de l’Association.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu et les ayant droit des membres décédés n’ont aucun droit sur le
patrimoine de l’Association et ne peuvent requérir ni inventaire ni reddition des comptes.
Article 11 – Démission, exclusion d’un membre adhérent
La qualité de membre adhérent se perd par décès, démission ou exclusion.
Est réputé démissionnaire l’affilié qui ne paie pas sa cotisation due malgré le rappel qui lui a été adressé par le
trésorier par lettre ordinaire.
Le Conseil d’Administration peut prononcer l’exclusion d’un membre adhérent aux deux tiers des voix présentes
ou représentées. L’exclusion sera notifiée à l’affilié par lettre recommandée. Est exclu le membre adhérent dont
l’action est jugée contraire à la réalisation de l’objet social de l’association, dont le comportement constitue un
manquement grave aux obligations fixées par les présents statuts, dont l’attitude trouble ou compromet
sciemment le bon fonctionnement de l’association, ou en cas d’atteinte à l’honneur ou  la réputation de
l’association.
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu et les ayant droit des membres décédés n’ont aucun droit sur le
patrimoine de l’Association et ne peuvent requérir ni inventaire ni reddition des comptes.
Article 12 – La qualité de membres effectifs ou adhérents se perd automatiquement par dissolution d de
l’Association.
Article 13 – Tout membre effectif peut consulter les documents relatifs à l’Administration de l’ASBL au siège
social après demande écrite préalable adressée au Conseil d’Administration et précisant les documents auxquels
le Membre souhaite avoir accès.
Les parties conviennent d’une date de consultation des documents, cette date étant fixée dans le mois de
réception de la demande.
Toutefois le droit de consultation, visé à l’alinéa 1, à l’exception du registre des membres et des procès-verbaux
de l’Assemblée Générale, n’est pas accordé aux Membres si l’association a nommé un Commissaire. Dans cette
hypothèse, le membre doit s’adresser au Commissaire pour obtenir l’information qu’il désire.
Chapitre III – L’Assemblée Générale
Article 14 – L’Assemblée Générale
L’Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi et les présents statuts. Les
attributions de l’Assemblée Générale comportent les droits suivants :
La modification les statuts ;
L’admission d’un nouveau membre effectif ;
L’exclusion un membre effectif ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
La dissolution volontaire de l’association ;
L’approbation annuellement les comptes et le budget ;
La décharge aux administrateurs et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;
La transformation l’association en société à finalité sociale ;
Tous les cas où les statuts l’exigent.
 
Article 15 – L’Assemblée Générale est constituée de tous les membres effectifs. Un membre peut se faire
représenter à l’Assemblée Générale par un autre membre porteur d’une procuration écrite et dûment signée.
Aucun membre ne peut être porteur de plus d’une procuration.
Article 16 – L’Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d’Administration ou, en cas
d’empêchement du Président, par un administrateur désigné par le Conseil d’Administration.
Article 17 – L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an dans les six mois suivant la fin de
l’exercice social. Elle est convoquée par le Conseil d’Administration par lettre ordinaire ou courrier électronique
au moins huit jours calendrier avant la date prévue. Le convocation comporte le lieu, la date de la réunion et
l’ordre du jour fixé par le Conseil d’Administration. Toute proposition signée d’un nombre de membres au moins
égal au cinquième des membres présents ou représentés est portée à l’ordre du jour.
Article 18 – Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée à tout moment par le Conseil
d’Administration, soit d’initiative, soit à la demande par lettre recommandée adressée au Président du Conseil
d’Administration d’au moins un cinquième des membres effectifs. Les conditions de convocation et
d’établissement de l’ordre du jour sont identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Article 19 – Sauf si la loi ou les présents statuts en décident autrement, les décisions de l’Assemblée Générale
sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé
autrement dans la loi ou les statuts. En cas de parité des voix, la voix du Président est prépondérante.
Tous les affiliés effectifs désignés de l’Assemblée Générale ont un droit de vote égal lors de l’Assemblée
Générale. Ils ne peuvent toutefois participer aux votes que s’ils sont en règle de cotisation.
L’Assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour. Exceptionnellement un
point non inscrit à l’ordre du jour peut être délibéré à la condition que la moitié au moins des membres effectifs
soit présents ou représentés et que les deux tiers d’entre eux acceptent d’inscrire ce point à l’ordre du jour.
Article 20 – Les convocations et les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un registre des
procès-verbaux signés par le Président. Ce registre est conservé  au siège social. Les procès-verbaux sont
rédigés par le secrétaire ou par un administrateur désigné à cette fin. Les membres peuvent en prendre
connaissance au siège social de l’Association.
Chapitre IV – Le Conseil d’Administration
Article 21 – L’Association est administrée par un conseil d’administration composé de trois administrateurs au
moins choisis parmi les membres effectifs et nommés par l’Assemblée Générale par un vote à la majorité simple
des membres présents ou représentés. La durée du mandat des administrateurs est fixée à quatre ans.
Comme l’association n’est composée que de trois membres, le conseil d’administration sera composé de deux
personnes. Mais, dès que le nombre de membres à l’AG passera à quatre, l’AG désignera un troisième membre
au CA.
Article 22 – Le nombre d’administrateurs doit toujours être inférieur à celui des membres effectifs de l’Assemblée
Générale.
Article 23 – La qualité d’administrateur se perd par décès, démission ou révocation par l’Assemblée Générale.
En cas de démission, de révocation ou de décès d’un Administrateur, la plus prochaine Assemblée Générale
pourvoit à son remplacement. Tout administrateur ainsi nommé achève le mandat de celui qu’il remplace.
Un administrateur peur présenter à tout moment sa démission par simple lettre adressée au Président du Conseil
d’Administration. Toutefois, si cette démission a pour effet de contredire l’article 22 des présents statuts,
l’administrateur doit rester en fonction jusqu’à la tenue d’une Assemblée Générale qui pourvoit à son
remplacement.
Peut également être réputé démissionnaire l’administrateur qui n’est ni présent ni excusé à trois séances
consécutives du Conseil d’Administration. L’entérinement de cette démission nécessite une délibération de
l’Assemblée Générale qui se prononce à la majorité absolue des voix présentes ou représentées.
L’Assemblée Générale peut décider à la majorité des voix présentes ou représentées de révoquer un
administrateur, après l’avoir entendu si celui-ci le souhaite. La décision doit être prise au scrutin secret. Si
l’administrateur concerné est en défaut de se présenter, sa révocation lui sera notifiée par lettre recommandée.
Article 24 – Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus dans l’association. Il a une compétence
générale de gestion journalière des affaires de l’association et de représentation de celle-ci dans tous les actes
judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs que ne sont pas expressément réservés par le loi à l’Assemblée
Générale sont de la compétence du Conseil d’Administration.
Article 25 – Le Conseil d’Administration exerce ses pouvoirs en agissant en collège. Il est investi de l’obligation
de :
Convoquer l’Assemblée Générale dans les cas prévus par la loi ou à la demande d’un cinquième des membres ;
Etablir préalablement l’ordre du jour de l’Assemblée Générale et porter à cet ordre du jour toute proposition
signée par le cinquième au moins des membres effectifs :
Tenir à jour le registre des membres effectifs ;
Recevoir la démission des membres effectifs ;
Exclure les membres adhérents 
Soumettre annuellement à l’Assemblée Générale les comptes de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice
suivant.
Article 26 – Le Conseil d’Administration désigne parmi ses membres un Président et un secrétaire.
Article 27 – Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation. Il est convoqué par le Président ou le
secrétaire par lettre ordinaire ou courrier électronique au moins huit jours avant la réunion. La convocation
comporte l’ordre du jour. Des résolutions non prévues à l’ordre du jour peuvent y être joints si deux tiers au moins
des membres présents l’acceptent.
En cas d’empêchement du Président, les réunions du Conseil d’Administration sont présidées par un
administrateur désigné par le Conseil d’Administration.
Article 28 – Le Conseil d’Administration ne peut statuer que si la moitié des membres sont présents. Ses
décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du Président ou de son remplaçant étant, en cas
de partage, prépondérante avec justification. Les administrateurs s’abstiennent de participer aux votes
concernant des questions pour lesquelles ils se trouvent confrontés à un conflit d’intérêt.
Article 29 -  Les convocations et les décisions du Conseil d’Administration sont consignées dans un registre des
procès-verbaux tenu au siège social. Les procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire ou par un administrateur
désigné à cette fin, et sont signés par le Président ou, en cas d’empêchement de sa part lors de la réunion, par
l’administrateur qui l’a remplacé. Les membres peuvent en prendre connaissance au siège social.
Article 30 – Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de
l’association et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Ils exercent leur mandat à titre gratuit.
Article 31 – L’Association est valablement représentées dans tous les actes ou en justice par deux
administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu’organe, ne doivent pas justifier vis-à-vis des tiers d’une
décision préalable du Conseil d’Administration.
Les paiements jusqu’à un montant de 2.500 euros peuvent être signés par le Président seul. Pour les montants
supérieurs, la signature conjointe du président et d’un administrateur est requise.
Chapitre V – Les comptes et budget
Article 32 – L’exercice social commence le 1 juillet et se termine le 31 octobre de l’année suivant.
Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le Conseil d’Administration
soumet à l’Assemblée Générale ordinaire les comptes annuels de l’exercice social écoulé, ainsi que le budget de
l’exercice suivant.
Dans le cas où l’association est légalement tenue de désigner un Commissaire, ce dernier, membre de l’Institut
des Reviseurs d’Entreprises, sera nommé par l’Assemblée Générale à la majorité absolue des membres
présents ou représentés.
Le premier exercice débutera le jour de la publication des présents statuts et se terminera le 31 octobre 2019.
Chapitre VI – Dispositions diverses
Article 33 – En cas de dissolution volontaire de l’association, à quelque moment et pour quelque cause qu’elle se
produise, l’Assemblée Générale qui prononce la dissolution désignera un ou plusieurs liquidateurs, en
déterminera les pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social, lequel doit être en tout
état de cause affecté à une association poursuivant un objet social similaire.
Article 34 – Pour tous les cas non repris aux présents statuts, les parties s’en réfèrent expressément aux
dispositions légales concernant la matière. Les dispositions des présents statuts qui seraient ou deviendraient en
contradiction avec les prescriptions légales impératives sont réputées non écrites.
 
 
 
L’Assemblée Générale décide de nommer au Conseil d’Administration :
- Stéphane Defraene, domicilié rue de la Motte, 20 à 7061 Thieusies (NN 70.10.21-315.13)
- Alain Declercq, domicilié Rue de Ville, 83 à 7070 Gottignies (NN 67.08.03-059-53)