N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : La Maison Spirite Chrétienne ASBL
(en abrégé) : LaMSC ASBL
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Jules Prégardien 17
4670
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Blégny (Trembleur)
LA MAISON SPIRITE CHRÉTIENNE
Les soussignés, membres fondateurs: Favaroto Véronique, Louise, 1/31 Clos Yves Robert à 4141 Banneux ;
Mawait Daniel, Guy, 49 Rue Mabotte à 4101 Jemeppe ; Barbé Ania, Patricia, 24/3 Rue Victor Rousseau à 7181
Feluy ; Pesneau Inès, Jeanne, 98 Rue Bonne Nouvelle à 4000 Liège ; José Thomas Jean-Marie, 35/15
Achttiende - Oogstwal à 3700 Tongres ; Nicolay Jeoffray, Louis, 139b à 4120 Neupré ; Militello Rosaria, 49 Rue
Mabotte à 4101 Jemeppe ; Evrard Jean Paul, André, 17 rue Prégardien à 4670 Blegny ; DUBOIS-LEONARD
Gisèle, Marie-José, 17 Rue Prégardien à 4670 Blegny ; réunis le 26 août 2018, ont décidé de constituer, sous
forme d’association sans but lucratif (ASBL),      « La Maison Spirite Chrétienne ».
TITRE 1. - Dénomination, siège social
Art. 1. - L'association est ainsi dénommée « LA MAISON SPIRITE CHRÉTIENNE »
Art. 2. - Son siège social est établi à 4670 Blegny, Rue Prégardien 17, dans l’arrondissement judiciaire de Liège. 
Il peut être transféré par décision de l’assemblée générale dans tout autre lieu.  Toute modification du siège
social doit être publiée, dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur.
 
Art. 3. – L’association se réserve le droit de s’affilier ou de s’associer avec toutes associations dont les buts sont
similaires ou identiques aux siens, qu’elles soient situées en Europe ou en dehors de celle-ci.
TITRE Il. - Objet et buts
Art. 4. - L'association a pour objet :
 
De développer, propager et favoriser les sciences psychiques et la philosophie Spirite telle que codifiée par
Hippolyte Léon Denizard RIVAIL, dit Allan KARDEC (1804-1869) ;
De promouvoir l’étude et la diffusion de la philosophie Spirite, dans ses trois aspects fondamentaux : scientifique,
philosophique et moral ;
Organiser le développement, la propagation, l'étude tant théorique qu'expérimentale de la philosophie spirite.
S'intéresser à l'éducation morale de ses membres adhérents volontairement à la philosophie spirite.
Étudier tous les phénomènes relatifs aux manifestations spirites et à la conscience.
Apporter aides, assistances et soins spirituels à toute personne qui en émet le souhait oral ou écrit, sans
considération de l'âge, du sexe, de l'état physique ou mental, ni de conviction religieuse, philosophique, sociale
ou autre.
Reconnaître l'existence de l'âme humaine, que ce soit pendant la vie ou après la mort matérielle.
  S'intéresser à toute œuvre civile de bienfaisance ou d'éducation morale.
  Favoriser et développer la possibilité de communication entre les âmes et les esprits des morts et des vivants.
  Défendre toutes les idées émanant de, ou concernant, la philosophie spirite ainsi que l'évolution du spiritisme.
De promouvoir la pratique de la charité spirituelle, morale et matérielle à la lumière de la philosophie Spirite ;
« LA MAISON SPIRITE CHRÉTIENNE » poursuit ses buts et objectifs en Belgique et à l'étranger, sans autres
restrictions que les lois et règlements en vigueur dans les lieux où elle agit ainsi que le respect des droits et
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convictions d'autrui dans son entourage.  Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou
indirectement à son objet.  Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son
objet. 
Art. 5. - Pour accomplir ses buts, l'association se réserve le droit d'éditer, vendre, diffuser, tous articles, journaux,
brochures, périodiques, affiches, livres, DVD, etc ... qui lui semblent utiles de porter à la connaissance de chacun
pour promouvoir ses idées sur la philosophie Spirite.  L'association se réserve également le droit d'utiliser, de
répandre, ou d'envisager l'emploi de tout système de communication existant où à naître en fonction de
l'évolution des technologies.
Art. 6. - « LA MAISON SPIRITE CHRÉTIENNE » peut, pour réaliser ses objectifs, dans les limites fixées à l'Art. 4
ci-dessus, organiser des cours, des séances, des réunions, des conférences, des visites, des déplacements, des
colloques, des débats, des entretiens, etc ... par elle-même dans les locaux qui lui sont propres ou répondre à
l'invitation de groupements ou particuliers dans des locaux mis à sa disposition, temporairement ou
définitivement.  Ces diverses organisations peuvent être publiques ou privées.  Un droit d'entrée, laissé à
l'appréciation de l'organisateur, peut être réclamé aux participants.
Art. 7. - Tout acte posé, tout but réalisé, tout objectif effectué par l'un quelconque des membres de l’association,
à titre individuel ou au nom de l'association, ne peut en aucun cas, et à aucun moment, revêtir ou comporter
même partiellement, un caractère lucratif ou intéressé.
 
Art. 8. - Toute correspondance, tout écrit, périodique, affiche ou autres, doit porter, clairement et lisiblement la
mention « LA MAISON SPIRITE CHRÉTIENNE », association sans but lucratif. Cette mention peut figurer en
entier ou en abrégé, en tout ou en partie, avec le logo majuscule « LaMSC » A.S.B.L.
TITRE III. – Les Membres
Art. 9.  - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Art. 10. - Sont membres effectifs :
Tous les comparants au présent acte.
Ultérieurement, tout membre adhérent qui désire devenir membre effectif doit adresser une demande écrite et
signée au conseil d’administration.  Á sa prochaine réunion, le conseil d’administration vérifie si la candidature
répond aux exigences de la « Charte » de l’association.  Pour être avalisée, la candidature doit être acceptée à la
majorité des huit dixièmes des voix des membres du conseil d’administration présents ou représentés et ensuite
confirmée par l’assemblée générale.  Le conseil d’administration délibère valablement dès que les deux tiers de
ses membres sont présents ou représentés.  La décision est portée, par courrier postal ou courriel, à la
connaissance du candidat. 
Art. 10bis. - Un membre effectif qui quitte ou est exclu de l’association perd sa qualité de membre effectif.
Art. 11 - Sont membres adhérents :
Les personnes qui payent une cotisation annuelle à l’association.
Art. 12. - Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de la présente association en adressant
par écrit leur démission au conseil d’administration.  L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que
par l’assemblée générale à la majorité des deux-tiers des voix membres présents ou représentés.  Le conseil
d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, le membre effectif qui se serait rendu
coupable d’infractions aux statuts, à la « Charte » de l’association ou aux règles de l’honneur et de la
bienséance.
Art. 13. - Le membre exclu, suspendu ou démissionnaire est tenu de remettre tous les objets et documents,
appartenant ou concernant l’association dans un délai de huit jours maximum prenant cours à la date de
l’exclusion, de la démission ou de la suspension.  Le membre démissionnaire, suspendu, exclu ou défunt, et
leurs ayants droit n’ont aucun droit à faire valoir sur l’avoir social.
TITRE IV. Cotisations
Art. 14. - Chaque membre paye une cotisation annuelle.  Le montant de cette cotisation est fixé par le conseil
d’administration au plus tard le 31 décembre précédant l’année concernée.  Le montant de la cotisation est dû
par chaque membre au plus tard le jour de l’Assemblée Générale.  En aucun cas, elle ne pourra être supérieure,
sauf décision de l’assemblée générale prise à la majorité des deux-tiers, à 500 Euros par membre.  La cotisation
annuelle est ou reste due intégralement pour l’année en cours, quelle que soit la date d’admission, d’exclusion,
de suspension ou de démission du membre.
TITRE V. Assemblée générale
Art. 15. - Les Assemblées Générales Ordinaires sont fixées par le Conseil d'Administration. Une Assemblée
Générale Ordinaire est organisée annuellement au plus tard le dernier week-end du mois de mai de l’année
concernée.  L’assemblée générale est composée des administrateurs, des membres effectifs et des membres
adhérents.  Elle est présidée par le président du conseil d’administration.
Art. 16. - Les attributions de l’assemblée générale comportent le droit :
De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l’association en se conformant aux dispositions légales
en la matière ;
De nommer et de révoquer les administrateurs ou gestionnaires ;
D’approuver annuellement les budgets et les comptes ;
D’exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
De décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;
D’approbation des budgets et des comptes;
D'exclusion d'un membre;
Tous les cas où les statuts l'exigent.
Art. 17. - Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d’administration.
 Un membre effectif ne peut, au maximum, représenter que lui-même (une seule voix) et un seul autre membre
effectif pour lequel il a reçu un mandat écrit et signé de celui-ci (une seule voix). Les convocations sont faites par
courrier postal ou courriel, adressés huit jours au moins avant la réunion de l’assemblée.  Elles contiennent
l’ordre du jour. 
Art. 18. - Seuls les membres effectifs ont un droit de vote à l’assemblée générale, chaque membre effectif ayant
une seule voix.  Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans
les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.  En cas de partage des voix, celle du
président, ou de l’administrateur qui le remplace, est prépondérante.
Art. 19. - L’assemblée doit également être convoquée par le conseil d’administration lorsque 1/5ème des
membres effectifs en fait la demande par écrit.  Cette assemblée extraordinaire doit être convoquée dans le mois
de la réception de la demande écrite.  De même, toute proposition signée par un cinquième des membres
effectifs doit être portée à l’ordre du jour.  Sauf dispositions contraires, les réunions se tiennent au siège social.
Art. 20. - Tant en ce qui concerne la modification des statuts que la dissolution de l’association, l’assemblée
générale ne peut valablement délibérer que si les deux tiers des membres effectifs sont présents ou
représentés.  Si cette condition n’est pas respectée, une seconde assemblée sera réalisée dans les quinze jours
de la précédente.  Celle-ci pourra délibérer quel que soit le nombre des membres effectifs présents.  Cette
décision devra être soumise à l’homologation du tribunal civil.  Aucune décision ne peut être adoptée qu’à la
majorité des huit dixième des voix.  En outre, en cas de modification des statuts, l’assemblée ne peut
valablement délibérer que si l’objet des modifications à envisager est spécialement indiqué dans la convocation.
Art. 21. - Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le
président et au moins un administrateur.  Ce registre est conservé au siège social, une copie étant transmise à
tous les membres effectifs.  Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés
par courrier postal ou courriel.  Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux
annexes du Moniteur.  Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d’administrateurs.
TITRE VI. Conseil d’administration
Art. 22. - L’association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de dix au
plus, nommés et révocables par l’assemblée générale.  Pour être administrateur de l’association, il faut être
membre effectif tel que défini à l’article 10 alinéa 2 et avoir présenté sa candidature d’administrateur par écrit. 
Pour être avalisée, la candidature d’administrateur doit être acceptée à la majorité des huit dixièmes des voix des
membres du conseil d’administration présents ou représentés et ensuite confirmée par l’assemblée générale.  Le
conseil d’administration délibère valablement dès que les deux tiers de ses membres sont présents ou
représentés. 
Art. 22bis. - Le conseil d’administration soumettra tous les trois ans, à partir de sa date de création, la ou les
candidatures comme membre effectif ou administrateur qu’il aura avalisée(s).  Pour être confirmée par
l’assemblée générale, la candidature comme membre effectif ou administrateur, doit être acceptée à la majorité
des huit dixièmes des voix des membres effectifs présents ou représentés.  L’assemblée générale délibère
valablement dès que les deux tiers de ses membres effectifs sont présents ou représentés.
Art. 23. - Le Conseil d’administration est renouvelé tous les six ans. Les membres sortants peuvent être réélus.
Si deux tiers des membres du conseil d’administration le demandent, celui-ci peut être renouvelé par moitié au
bout de trois ans.  En cas de vacance au cours d’un mandat, l’administrateur provisoirement nommé pour y
pourvoir achève le mandat de celui qu’il remplace.
Art. 24. - Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.  En
cas d’empêchement du président ses fonctions sont assumées par un des administrateurs présents désigné par
les autres membres du conseil d’administration.
Art. 25. - Le conseil d’administration se réuni au moins trois fois par an.  Les convocations sont faites par courrier
postal ou courriel, adressées huit jours au moins avant la réunion.  Elles contiennent l’ordre du jour. 
Art. 26. - Sauf disposition contraire dans les présents statuts, les décisions du conseil d’administration sont
prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés.  Un administrateur ne peut,
au maximum, représenter que lui-même et un seul autre administrateur pour lequel il a reçu un mandat écrit et
signé de celui-ci. En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est
prépondérante.
Art. 27. - Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.  Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, et sans préjudice de tous autres
pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre,
acquérir et échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, conclure des baux de toute durée,
accepter tout legs, subside, donation et transfert, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des
mandataires de son choix, associés ou non, représenter l’association en justice tant en défendant qu’en
demandant.  Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l’association, toucher et recevoir toutes sommes
et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tout compte auprès des banques ou autre
organisme officiel, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations, ordres de virement ou de transfert ou tout
autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par
l’association, retirer de la poste ou autres, les lettres, télégrammes, colis recommandés assurés ou non,
encaisser tout mandat poste ainsi que toute assignation ou quittance postale.
Art. 28. - Le conseil d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la
signature afférente à cette gestion, à un organe de gestion composé d’un ou plusieurs administrateur(s)-
délégué(s), membre ou tiers choisi(s) en son sein ou en dehors et dont il fixera les pouvoirs. S’ils sont plusieurs,
ils agissent individuellement.  Lors de chaque conseil d’administration, un rapport d’activité devra être effectué
par la ou les personnes déléguée(s) à la gestion journalière.  Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation
des fonctions des administrateurs ou des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du
tribunal de commerce et publiés par extraits aux annexes du moniteur belge.
Art. 28bis. - La gestion journalière se définit comme le pouvoir d’accomplir tous les actes d’administration ne
dépassant pas les besoins de vie journalière de l’association ainsi que ceux qui, en raison de leur peu
d’importance et de la nécessité d’une prompte solution, ne justifient pas l’intervention du conseil d’administration. 
Ils sont en tout temps révocables par le conseil d’administration.
Art. 29. - Les actes qui engagent l’association autres que ceux de la gestion journalière, ne pourront être pris
sans décision du conseil d'administration.  Celui-ci pourra, alors, donner mandat à la ou aux personnes
désignées.
Art. 30. - Une « Charte » est établie par le Conseil d’administration pour compléter les présents statuts et définir
les modalités de fonctionnement de l’association, approuvée par l’assemblée générale.  En cas de modification
ou adaptation de la « Charte », celle-ci devra être approuvée à la prochaine assemblée générale.
Art. 31. - Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
TITRE VII. Patrimoine - Dissolution
Art. 32. - L’association se réserve le droit d’acquérir, vendre, hypothéquer, louer, mettre en location, disposer,
utiliser, employer…, tous biens mobiliers ou immobiliers, situés sur le territoire belge ou étranger, susceptible
d’être nécessaire à la réalisation de ses objectifs dûment établi par les présents statuts ainsi que d’assurer une
saine gestion permanente de son patrimoine.  Pour ce faire l’association est seulement limitée dans ces
décisions et actes par les lois en vigueur dans les lieux et domaines concernés.
Art. 33. -   Á aucun moment le présent article ne pourra être supprimé des statuts de l’association ou modifié. En
cas de dissolution de l’association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs ; déterminera leurs
pou-voirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l’avoir social.  Cette affectation devra obligatoirement
être faite en faveur d'une œuvre Spirite ou, à défaut, d’une autre ASBL ayant les mêmes buts.  Ces décisions
ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur.
TITRE VIII. -Dispositions diverses
Art. 34. - L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.  Par exception le premier
exercice débute ce 26 août 2018 pour se terminer le 31 décembre 2018.
Art. 35. - L'assemblée générale constituante de ce jour a élu :
En qualité d’administrateurs :
Favaroto Véronique, Louise, 1/31 Clos Yves Robert à 4141 Banneux, née à Liège le 08 juin 1971
Mawait Daniel, Guy, 49 Rue Mabotte à 4101 Jemeppe, né à Liège le 07 décembre 1960
Barbé Ania, Patricia, 24/3 Rue Victor Rousseau à 7181 Feluy née à Braine-le-Compte le 04 février 1980
Pesneau Inès, Jeanne, 98 Rue Bonne Nouvelle à 4000 Liège, née à Nantes le 25 mars 1969
José Thomas Jean-Marie, 35/15 Achttiende - Oogstwal à 3700 Tongres, né à Verviers le 23 juin 1992
Nicolay Jeoffray, Louis, 139b à 4120 Neupré, né à Tohogne le 14 mai 1974
Militello Rosaria, 49 Rue Mabotte à 4101 Jemeppe, née à Tilleur le 20 février 1959
Evrard Jean Paul, André, 17 rue Prégardien à 4670 Blegny, né à Seraing le 30 décembre 1959
Le conseil d’administration a désigné en qualité de:
Président : Evrard Jean Paul                                        
Trésorier : José Thomas
Secrétaire : Pesneau Inès
Le conseil d’administration a désigné en qualité de délégués à la gestion journalière:
DUBOIS-LEONARD Gisèle, Marie-José, 17 Rue Prégardien à 4670 Blegny, née à Hermalle-sous-Argenteau le
23 février 1959
Militello Rosaria, 49 Rue Mabotte à 4101 Jemeppe, née à Tilleur le 20 février 1959
 
Fait à BLEGNY, en deux exemplaires le 26 août  2018.