N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : HIDDEN WAVES
(en abrégé) : H.W
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1140
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Evere
Avenue Jules Bordet 140 1
Aricle 1
L'Association est dénommé " HIDDEN WAVES" en abrégé " HW"ou de l’abréviation « ASBL » écrits lisiblement
et en toutes lettres, sera mentionnée sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications et autres pièces de
ladite association.
Article 2
Le siège est établi à: 140 Avenue Jules Bordet à 1140 Evere,
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue
française. Il peut être modifié par simple décision du Comité Permanent.
Article 3
Objet Social
L'association est dénommée HIDDEN WAVES en abrégé H.W  Cette dénomination, immédiatement suivie des
mots "association sans but lucratif", ou de l’abréviation « ASBL » écrits lisiblement et en toutes lettres, sera
mentionnée sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications et autres pièces de ladite association.
Son siège social est établi à Avenue Jules Bordet 140 à 1140 EVERE, dans l'arrondissement judiciaire de Evere.
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue
française. L’Assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion
suivante et s’acquitte des formalités de publication requises
L'association a pour but de mettre  à disposition des acteurs intéressés un espace d'échange de dialogue (
répétitions), de création, de formation, de promotion de l'art.
L'association permettra d'étabir des passerelles entres différentes domaines artistiques ( musique, danse,
écriture, inéma) mais aussi elle s'enrichira du concours de chercheurs en sciences humaines ( ethnologie de la
musique, anthropologie,...)
L'association favorisera l'échange entre artistes de différentes cultures en vue de réaliser des créations
originales.
L'Association sera une plate-forme de création artisique. Elle mettra à disposition des acteurs compétents un
studion d'enregistrement, ainsi qu'un studio de post-production afin de promouvoirle travail artistique réalisé en
son sein.
L'association apportera une attention particulièreaux jeunes générations afin de déveloper chez eux , leur
sensibilité à toute forme d'art.
L'association peut également posséder ou acquérir des biens, mobiliers, immobiliers, liés, directemen ou
indirectement à la réalisation des buts des activitésmentionnés ci avant .
Article 4
 L'association est conclue pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment dans la forme et sous
les conditions requises pour les modifications aux statuts. L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer
sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi
coordonnée sur les associations sans buts lucratifs
0755972864
Article 5
Membres:
L’ASBL compte au moins trois associés effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations accordés aux
membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif5 . Les fondateurs susmentionnés sont les
premiers membres effectifs. Le président et les administrateurs en fonction possèdent également la qualité de
membre effectif.
Article 6
Démission:
La démission des membres effectifs; Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il
justifie l'envoi au comité permanent.
Article 7
Exclusion:
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des
voix présentes. Les membres dont l'exclusion est proposée, doivent, en tous cas avoir été convoqués par lettre
recommandée afin de pouvoir présenter leur défense. Le Conseil d'administration peut, dans l'attente d'une
décision de l'Assemblée générale, suspendre les membres qui se seraient rendus coupables d'actes contraires
aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance. Ni le démissionnaire, ni le membre exclu, ni ses ayants
droits ne peuvent en rien prétendre au fonds social, ou exiger le remboursement des montants qu'ils ont versés.
Article 8
Assemblée général:
 L'Assemblée générale est composée de tous les membres, effectifs et adhérents, en ordre de cotisation. Elle est
présidée par le président ou à défaut par le plus âgé des vice-présidents du Conseil d'administration. Article 12 :
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :
  Les modifications des statuts sociaux
 La fixation et la modification du nombre d'administrateurs
 La nomination et la révocation des administrateurs
  L'exclusion d'un membre
 L'approbation du budget et des comptes
 L'octroi de la décharge aux administrateurs
 La dissolution de l'association
  Tous les autres cas où la loi et les statuts l'exigent
Article 9
 L’Assemblée générale se réunit  3  fois par an   . Les membres peuvent à tout moment être convoqués en
Assemblée générale extraordinaire sur décision du Conseil d'administration ou sur la demande d'un cinquième
des membres. Cette requête doit mentionner les différents points devant être présentés à l'assemblée qui se
réunira dans les cinq semaines suivant la requête. L'Assemblée générale est convoquée par lettre ordinaire au
moins quinze jours avant la date de la réunion, la date de la poste faisant foi. L'invitation est signée par le
président ou un vice-président et un administrateur au nom du Conseil d'administration et mentionne l'endroit, le
jour et l'heure de l'assemblée. L'ordre du jour figure sur la lettre de convocation. L'Assemblée générale ne peut
délibérer sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour que sur décision du Conseil d'administration. Toute
proposition signée par un vingtième des membres de la dernière liste annuelle doit être portée à l'ordre du jour.
Article 10
 Chaque membre est en droit d'assister à l'assemblée et bénéficie du droit de vote, il dispose d'une voix. Chaque
mandataire d'une personne morale membre ne peut être porteur que de deux procurations, y compris celle de
son entreprise. Chaque membre, personne physique, ne peut être porteur que d'une procuration.
Article 11
 Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, sauf stipulation contraire
dans la loi ou les statuts. En cas de parité des suffrages, la voix du président, ou en son absence celle du vice-
président faisant fonction de président, est déterminante.
Article 12
 L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer ou prendre de décision sur les modifications des statuts ou
la dissolution de l'association que lorsque leur objet est explicitement mentionné dans la lettre de convocation et
lorsque les deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée. Si deux tiers des membres ne
sont pas présents ou représentés à la première assemblée, le Conseil d'administration doit convoquer une
deuxième assemblée qui sera tenue au plus tôt le trentième jour suivant la date de la première Assemblée
générale, les mêmes modalités de décision prévalant, cette assemblée peut délibérer quel que soit le nombre de
membres présents ou représentés. La décision de cette Assemblée générale doit être soumise, pour ratification,
au tribunal civil.
Article 13
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le président,
ainsi que par les membres qui en font la demande. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les
membres peuvent en prendre connaissance sans toutefois déplacer le registre. Toute modification des statuts
doit être publiée aux annexes au Moniteur belge dans le mois qui suit la décision de modification, il en va de
même des nominations, des démissions ou destitutions d'administrateurs. Les décisions de l'Assemblée générale
et celles du tribunal concernant la dissolution de l'association, les conditions de liquidation et la désignation des
liquidateurs, ainsi que les noms, la profession et le domicile des liquidateurs, sont publiés sous forme d'extraits
aux annexes au Moniteur belge.
Artice 14
Les administrateurs sortants sont toujours rééligibles. Si les mandats ne sont pas renouvelés après expiration
des périodes prévues, les administrateurs continuent à exercer leur mandat jusqu'à ce qu'il soit pourvu à leur
remplacement. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gracieux. Est démissionnaire de plein droit,
l'administrateur qui ne remplit plus les conditions requises pour être choisi administrateur en ce compris le
manque d'assiduité au Conseil d'administration. Est également démissionnaire de plein droit la personne qui
quitte le cadre dirigeant de l'entreprise dont il faisait partie au moment de sa nomination.
Article 15
 Le Conseil d'administration représente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut accomplir tous les actes de gestion et de disposition, pour autant que ceux-ci ne soient pas exclusivement
réservés à l'Assemblée générale par la loi ou les statuts. Article 20 : Le Conseil d'administration déléguera sous
sa responsabilité et dans le cadre du Règlement d'Ordre Intérieur, la gestion journalière de l'association, avec
usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, agissant conjointement le cas
échéant. Article 21 : De par leur fonction, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce
qui concerne les engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
Article 16
 Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un ou plusieurs vice-présidents, un trésorier et un
secrétaire.
 Article 17
 Le Conseil d'administration se réunit un minimum de trois fois par an et chaque fois que les intérêts de
l'association le requièrent, sur la demande du président ou de deux administrateurs. Cinq membres peuvent
introduire une requête de convocation, dûment motivée, auprès du président. Les réunions du Conseil sont
présidées par le président. En cas d'empêchement ou d'absence du président, la réunion est présidée par le
vice-président ou, à défaut, par l'administrateur le plus ancien. Un administrateur peut se faire représenter aux
réunions du Conseil par un autre administrateur, chaque administrateur ne peut être porteur que d'une
procuration
Article 18
 A chaque réunion du Conseil d'administration, des procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire. Ils sont portés
sur un registre destiné à cet effet après approbation par les membres présents lors du Conseil d'administration
suivant.
Article 19
 L'administrateur qui possède des intérêts contraires à ceux de l'association dans une décision présentée au
Conseil d'administration, est tenu d'en avertir le Conseil et de s'abstenir lors de la délibération et du vote.
Article 20
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le président ou un
vice-président et un administrateur.
Article 21
Le Conseil ne peut prendre de décisions que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Le cas
échéant, un deuxième Conseil sera convoqué et délibérera quel que soit le nombre de voix présentes, à la
majorité simple des voix présentes. Les décisions du Conseil sont prises à la majorité des membres présents ou
représentés. En cas de parité, la voix du président ou en son absence du vice-président qui préside le Conseil
d'administration sera prépondérante.
Article 22
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l’association. Il
peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de
la loi au des Statuts, contracter tous actes et contrats, transiger, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles
et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides,
donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres
ou non de l’association, représenter l’association en justice tant en qualité de demanderesse que de
défenderesse. Il peut également nommer et révoquer le personnel de l’association, toucher et percevoir toutes
sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de
l’office des chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds
par chèques, ordres de virements ou transferts ou tous autres modes de paiements, prendre en location tous
coffres en banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane ainsi que de la
société des chemins de fers les lettres, télégrammes et colis recommandés, assurés ou non, encaisser tous
mandats-postaux ainsi que toutes assignations ou quittances postales. Tous les pouvoirs qui ne sont pas
expressément réservés par les statuts ou l’Assemblée générale sont de la compétence du Conseil
d’administration.
Article 23
Le Conseil d'administration nomme, tous les agents employés et membres du personnel de l'association et les
destitue; il détermine leurs occupations et traitements. Article 30 : Le président ou deux administrateurs peuvent
inviter aux réunions du Conseil d’administration, selon les besoins et à titre consultatif, toute personne dont la
présence leur paraîtrait nécessaire.
Règlement d'ordre intérieur
Article 24
Des modifications de ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité
simple des membres présents ou représentés. Le Président , ne peut déroger aux présents statuts. Il ne peut à
ce propos fixer les droits et obligations des membres adhérents, ceux-ci étant mentionnés dans les présents
statuts uniquement.
Budget et comptes:
Article 25
 L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, le 31 décembre et
pour la première fois le 31 décembre [Préciser l'année de constitution de l'asbl], les écritures sont arrêtées et le
Conseil d'administration dresse le compte de l'exercice écoulé. Il établit également le budget qui va commencer.
L'adoption des comptes par l'Assemblée générale vaut décharge pour le Conseil d'administration.
Article 26
L’Assemblée générale peut désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui
présenter un rapport annuel. Il sera alors nommé pour deux ans et rééligible.
Dissolution et liquidation:
Article 27
 En cas de dissolution de l'association, conformément à la loi, les opérations de liquidation seront assumées par
un liquidateur désigné par l'Assemblée générale. L'Assemblée générale déterminera la destination des biens de
l'association en leur donnant une affectation aussi proche que possible de l'objet social.
Dispositions diverses:
Article 28
L'assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, pour une durée de 6 ans:
- Gultekin Lutfu
- Gultekin Munzur
Plus amplement qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.
Les mandats sont exercés à titre gratuit.
2) Les administrateurs réunis en conseil ont désigné en qualité de:
Président: Gultekin Lutfu
Secrétaire ; Gultekin Munzur
Délégué à la gestion journalière , Gultekin Meryem née le 7 novembre 1974 et domicilié à 65 avenue J. de
Ridder à 1780 Wemmel.
 
Son mandat est exercé à titre gartuit, Elle est chargée spécifiquement de la gestion journalière de l'association.
 
 
Lutfu GULTEKIN
Président de l'association