N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Eveil des 3 Hameaux
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Aux Houx(Cle) 20 A
4480
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Engis (Clermont-sous-Huy)
Statuts de l’ASBL « Eveil des 3 Hameaux »
Dénomination :                        Eveil des 3 Hameaux
Forme juridique :                     ASBL
Siège :                                      Rue Aux-Houx 20A     4480 Clermont/Sous/Huy
Numéro d’entreprise :
 
Entre les soussignés :
Agathos Mary, Aux fontaines 153, 4480 Clermont/Sous/Huy, née à Ougrée le 10/03/1961 (Belge)
 Bisicchia Christopher, Rue Aux-Houx 3, 4480 Clermont/Sous/Huy, née à Seraing le 13/07/1995 (Belge)
 Bronckaerts Rudi, Rue Aux-Houx 97, 4480 Clermont/Sous/Huy, né à Rocourt le 11/06/1976 (Belge)
 Cacciatore Onofrio, Rue Aux-Houx 12B, 4480 Clermont/Sous/Huy, né à Ougrée le 10/02/1970 (Belge)
 Depauw Muriel, Aux-Fontaines 155, 4480 Clermont/Sous/Huy, né à Seraing le 14/05/1958 (Belge)
 Dewez Dominique, Rue Aux-Houx 85, 4480 Clermont/Sous/Huy, né à Clermont/Sous/Huy le 03/01/1959 (Belge)
 Flagothier Jean-Paul, Rue Aux-houx 2 4480 Clermont/Sous/Huy, né à Huy le 12/04/1955 (Belge)
 Louis Simon, rue de la Poudrerie 3, 4480 Clermont/Sous/Huy, né à Liège le 24/03/1993 (Belge)
 Oversteyns Christine, Rue Aux-Houx 92A, 4480 Clermont/Sous/Huy, née à Waremme le 11/09/1982 (Belge)
 Radelet Philippe, Rue Aux-Houx 20A, 4480 Clermont/Sous/Huy, né à Rocourt le 13/03/1978 (Belge)
 Rémans Francine, Rue Fagnet 97, 4480 Clermont/Sous/Huy, née à Clermont/Sous/Huy le 25/05/1950 (Belge)
 Scattareggia Vincenzo, Rue Fagnet 85, 4480 Clermont/Sous/Huy, né à Ougrée le 06/05/1968 (Belge)
 Thill Valérie, Rue Aux-Houx 17, 4480 Clermont/Sous/Huy, née à Rocourt le 31/12/1977 (Belge)
 Zanella Bernard, Rue Aux-Houx 30A, 4480 Clermont/Sous/Huy, née à Ougrée le 14/07/1969 (Belge)
Il a été convenu de constituer entre eux, et avec toutes les personnes qui viendraient à en faire partie, une
association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un dont les statuts
ont été arrêtés comme suit :
TITRE Ier       Dénomination, siège social
Article 1er.        L’association prend la dénomination «Eveil des 3 Hameaux», association sans but lucratif.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement du sigle « ASBL », ainsi
que de l’adresse du siège de l’association.
Article 2.          Son siège social est établi rue Aux-Houx 20A 4480 Clermont/Sous/Huy
Le siège social peut être transféré ailleurs dans le village de Clermont/Sous/Huy sur simple décision du conseil
d’administration.
L’asbl a son siège social dans l’arrondissement de la Province de Liège.
TITRE II           Objet et but
Article 3.          La société a pour objet l’organisation de festivités, de manifestations et d’évènements dans le but
notamment de promouvoir l‘éducation culturelle locale.
0681953352
Elle a aussi pour objectif de  remettre à l’honneur  et promouvoir les traditions et coutumes de la région.
Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.
Elle pourra participer ou s'intéresser à des activités ayant le même objet ou un objet similaire au sien.
Elle pourra ainsi notamment posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous biens meubles et immeubles
nécessaires à la réalisation de son but.
TITRE III         Durée
Article 4.          L’association est constituée pour une durée illimitée.
Elle peut être dissoute conformément aux dispositions légales qui s’appliquent aux asbl.
L’exercice social commence au 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
TITRE IV         Membres
Article 5.          L’association est composée uniquement de membres effectifs.
 Le nombre des membres de l’association est illimité sans pouvoir être inférieur à 3
 Les premiers membres sont les fondateurs.
Article 6.          Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par l’assemblée générale.
Chaque membre s’interdit tout acte ou omission préjudiciable au but social ou incompatible avec le caractère
propre de l’association.
Article 7.          La démission, la suspension, l’exclusion des membres se fait de la manière déterminée par la loi
du 27 juin 1921. Le membre démissionnaire suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants-droits du
membre décédé, n’ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de
comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées.
Article 8.      Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à l’article 10 de la loi du 27
juin 1921.
Article 9.          Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de
l’association.
TITRE V           Cotisations
Article 10.        Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à
l’association le concours actif de leurs compétences respectives et de leur dévouement.
TITRE VI         Assemblée générale
Article 11.        L’Assemblée Générale est composée de tous les membres et est le pouvoir souverain de
l’association.
Elle est présidée par le Président du Conseil d’Administration ou, s’il est absent, par le secrétaire ou par le plus
âgé des administrateurs présents.
Article 12.        L’Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les
présents
Sont notamment réservés à l’Assemblée Générale les pouvoirs suivants :
 Modification des statuts sociaux en ce compris le changement de siège social.
 Nomination et révocation des administrateurs.
 Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas
où une rémunération est attribuée ;
 Approbation des budgets et des comptes.
 Dissolution volontaire de l’association.
 Exclusion des membres.
Article 13.        Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, au plus tard dans les six mois
de la clôture de l’exercice social précédent.
L’assemblée peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil
d’Administration et/ou à la demande d’un cinquième des membres au moins.
Sauf disposition légale particulière, chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la
convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Article 14.        L’Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’Administration. 
Chaque membre sera convoqué au moins huit jours avant l’assemblée.
L’ordre du jour est joint à la convocation.
L’Assemblée pourra toutefois délibérer valablement sur des points non mentionnés à l’ordre du jour sauf
interdiction exprès prévue dans la loi du 27 juin 1921.
Article 15.        Chaque membre a le droit d’assister à  l’Assemblée.
Il peut se faire représenter par un mandataire.
Chaque mandataire doit être un membre de l’association.
Chaque membre ne peut toutefois être titulaire que d’une seule procuration.
Article 16.        L’Assemblée doit être convoquée par le Conseil d’Administration lorsqu’un cinquième des
membres en fait la demande.
De même, tout membre  peut apporter un point à l’ordre du jour.
Article 17.        Tous les membres ont un droit de vote égal à l’assemblée générale chacun disposant d’une voix.
Article 18.        Les résolutions sont prises à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées –
l’Assemblée est valablement constituée pour autant que la moitié des membres soient présents – sauf dans le
cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Ainsi, des décisions d’assemblée portant
modification des statuts, exclusion de membres ou dissolution volontaire de l’association ne sont prises que
moyennant les conditions spéciales de présence de majorité reprises dans la loi du 27 juin 1921.
Tout membre qui a un intérêt opposé à celui de l’ASBL ne peut participer au vote.                             
Article 19.        Les décisions de l’Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux établis par le
secrétaire et signés par le Président et un administrateur.
Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance dans
les conditions fixées par la loi du 27 juin 1921 (et les arrêtés royaux d’exécution).
Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe compétent dans les 31 jours calendriers suivants et ce
en vue de sa publication aux annexes du Moniteur Belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou
révocation d’administrateur.
TITRE VII       Administration
Article 20.    L’association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par
l’Assemblée générale pour un terme de 3 ans,  et en tout temps révocable par elle. Le nombre d’administrateurs
doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
Article 21.        En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être élu à titre provisoire par l’Assemblée
Générale.
 Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 22.        Le Conseil choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. Un même
administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
Article 23.        Le Conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.
Sauf urgence motivée, la convocation au Conseil d’Administration est envoyée par courrier ou mail au moins huit
jours avant la date fixée pour la réunion du Conseil.
Il contient l’ordre du jour.
Le Conseil peut statuer sur des points non inscrits à l’ordre du jour par décision prise conformément à sa majorité
ordinaire.
Article 24.        Les décisions sont prises à la majorité absolue des administrateurs présents ou représentés.
Tout membre qui a un intérêt opposé à celui de l’ASBL ne peut participer au vote.
Article 25.        Les décisions du Conseil d’Administration sont consignées dans des procès-verbaux établis et
signés par le secrétaire et conservés dans un registre. Ces procès-verbaux seront envoyés par courrier ou mail
aux membres de l’association.
Article 26.        Le Conseil d’administration a, dans sa compétence, tous les actes relevant de l’administration
sociale au sens large.
Il a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l’Assemblée
Générale.
Le Conseil d’Administration peut notamment, et à titre non exhaustif : faire ou recevoir tout paiement et en exiger
ou donner quittance ; faire et recevoir tout dépôt ; acquérir, échanger, aliéner tant à titre gratuit qu’à titre onéreux,
ainsi que de prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous les biens meubles et immeubles ;
accepter et recevoir tous legs et donations ; consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises ;
contracter tous emprunts avec ou sans garantie ; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements ;
hypothéquer les immeubles sociaux ; contracter et effectuer tous prêts et avances ; renoncer à tous droits
obligationnels ou réels ainsi qu’à toutes garanties réelles ou personnelles ; donner mainlevée avant ou après
paiement de toutes les inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres
empêchements ; plaider tant en demandant qu’en défendant devant toute juridiction et exécuter ou faire exécuter
tous jugements ; transiger, compromettre, etc…
Article 27.        La gestion journalière de l’association ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne
cette gestion peuvent être déléguées à l’un ou plusieurs de ses membres agissant soit individuellement soit
conjointement soit en collège.
Par gestion journalière, il faut entendre les affaires courantes, les actes commandés par les besoins de la vie
quotidienne ou encore ceux qui ne peuvent être pris par le Conseil d’Administration parce qu’ils sont
incompatibles avec les délais de convocation du Conseil d’Administration, et de peu d’importance.
Le Conseil d’Administration pourra, à l’occasion de la délégation qu’il fera, à une ou plusieurs personnes, définir
tous et chacun des actes de gestion journalière et énumérer à titre exemplatif les actes de gestion dont il délègue
les pouvoirs.
Article 28.        Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant, sont décidées par le conseil
d’administration et intentée ou soutenues au nom de l’association par la personne habilitée à représenter
l’association.
L’association est valablement représentée dans les actes qui engagent l’association ou en justice :
 soit par deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu’organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des
tiers d’une décision préalable et d’une procuration du Conseil d’Administration ;
 soit, dans les limites de la gestion journalière par le (ou les) délégué(s) à cette gestion, agissant selon la
décision prise par le conseil, individuellement, conjointement ou en collège, qui en tant qu’organe(s), ne devra
(devront) pas justifier d’une décision préalable ;
 soit par des mandataires spéciaux et ce dans les limites données à leur mandat.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l’association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier,  par
extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l’article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif.
Article 29.        Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif
les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant
que leur valeur n’excède pas 100.000,00 EUR.
Article 30.        Tout membre du conseil d’administration est habilité à engager seul l’association pour des
dépenses d’un montant inférieur à 1500�, pour autant que celle-ci rencontre l’objectif de l’association. Tout
montant supérieur devra être approuvé par l’assemblée générale.
Article 31.        Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
TITRE VIII      Dissolution
Article 32.        En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation donnée à l’actif net de l’avoir social.
Article 33.        Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou par quelque cause
qu’elle se produise, l’actif net de l’association dissoute sera affecté à un objet similaire désintéressé, à désigner
par l’Assemblée Générale.
TITRE IX         Divers
Article 34.        Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d’administration à l’Assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’Assemblée générale, statuant à la
majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
Article 35.        Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à
l’approbation de l’Assemblée générale ordinaire par le Conseil d’administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin
1921 sur les associations sans but lucratif.
Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre
connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d’administration avec lequel le
membre doit convenir de la date et de l’heure de la consultation.
Article 36.        Le cas échéant, l’Assemblée Générale pourra désigner un ou plusieurs commissaires aux
comptes chargés de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel.
Ces commissaires ne pourront être désignés parmi les membres du Conseil d’Administration.
L’Assemblée générale déterminera la durée de son mandat.
Article 37.        Tout ce qui n’est pas prévu et réglé explicitement dans les présents statuts est régi par la loi du 27
juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations,
telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.
 
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent à l’unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu’à dater au greffe
des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des
personnes habilitées à représenter l’association.
Exercice social :
Par exception à l’article 4, le premier exercice débutera ce 12/09/2017 pour se clôturer le 31 décembre 2017.
Première assemblée générale :
Réunis immédiatement en assemblée général, l’assemblée générale a élu :
Administrateurs :
Ils désignent en qualité d’administrateurs :
Mme Remand Francine
Mme Thill Valérie
M Radelet Philippe
M Scattareggia Vincenzo
M Zanella Bernard
qui acceptent ce mandat.
Commissaires :
Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.
Délégation de pouvoir :
Ils désignent en qualité de
 Président : Radelet Philippe
 Trésorier : Remans Francine
 Secrétaire : Zanella Bernard