Ondernemingsnr : 0846482574
Naam
(voluit) : Kasparov Chess Foundation Europe
(verkort) :
Rechtsvorm : Private stichting
Volledig adres v.d. zetel Priester Cuypersstraat 3
 : 1040 Etterbeek
Onderwerp akte :
ONTSLAGEN, BENOEMINGEN, STATUTEN (VERTALING,
COORDINATIE, OVERIGE WIJZIGINGEN)
ll résulte d'un acte dressé par Maître Vincent Vroninks, notaire associé à Ixelles, le 23 novembre
2024, portant la mention d'enregistrement suivante :
" répertoire 2024/1709 Rôle(s): 7 Renvoi(s): 0 Enregistré au bureau d'enregistrement BUREAU
SÉCURITÉ JURIDIQUE BRUXELLES  5 le 25-11-2024 Référence OBA (5) Volume 000 Folio 000
Case 31039 Droits perçus: € 50,00"
que le conseil d'administration de la fondation privée ""Kasparov Chess Foundation Europe", ayant
son siège à 1040 Etterbeek, Rue Abbé Cuypers 3, a notamment décidé d'adopter un nouveau texte
des statuts en langue française, libellé comme suit :
« STATUTS
TITRE I. CONSTITUTION
Article 1. Fondation
La fondation est une fondation privée.
Article 2. Dénomination
La fondation prend la dénomination de « Kasparov Chess Foundation Europe ».
Article 3. Siège
Le siège de la fondation est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
Article 4. But(s) - Activités
La fondation a pour but(s) désintéressé(s) de promouvoir les échecs et le jeu d'échecs en tant
qu'outil d'apprentissage cognitif auprès des enfants et des jeunes. La fondation cible les écoles et les
organisations de jeunesse en Europe. Elle souhaite également mettre des ressources à la disposition
de ces écoles et organisations de jeunesse afin de les aider à promouvoir les échecs et à organiser
des cours d'échecs ou des formations. La fondation souhaite également contribuer à une meilleure
compréhension des effets des échecs sur les enfants et les jeunes par le biais de ses propres
recherches ou en soutenant des initiatives de recherche.
La fondation pourra également accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à
son (ses) but(s), notamment prendre toutes initiatives, susciter toutes collaborations, recueillir toutes
libéralités ou tous prêts, en nature ou en espèces, organiser toutes opérations ou prendre toutes
mesures susceptibles de contribuer à la réalisation de son (ses) but(s), dans le respect de la loi.
Article 5. Durée
La fondation est créée pour une durée indéterminée.
TITRE II. ADMINISTRATION
Article 6. Organe d’administration
La fondation est administrée par un conseil d’administration composé de trois personnes (physiques
et/ou morales).
Article 7. Président, trésorier et secrétaire
Le conseil désigne, parmi ses membres, un président. Le fondateur, s’il est administrateur, exerce de
plein droit la présidence du conseil.
En cas d’absence ou d’empêchement du président, l’administrateur le plus âgé est désigné pour le
remplacer. 
Le conseil peut élire parmi ses membres un trésorier et un secrétaire. Ce dernier est chargé
notamment d’effectuer la rédaction des procès-verbaux des réunions du conseil et de procéder aux
formalités requises par la loi.
Article 8. Pouvoirs
L’organe d’administration a le pouvoir d’accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation
de l’objet de la fondation.
Article 9.  Mode de nomination 
§1. Les administrateurs sont nommés pour la première fois aux termes de l’acte constitutif. Ils sont
ultérieurement désignés par cooptation par le conseil d’administration en fonction statuant à la
majorité (moitié plus un) des voix de l’ensemble de ses membres. Pour le calcul des voix, une
abstention est assimilée à un refus.  
§2. Le(s) fondateur(s) est (sont) membre(s) de droit du conseil d’administration
§3. La désignation du nouvel administrateur devra obtenir au préalable l’agrément du (des) fondateur
(s) encore en fonction au sein du conseil d’administration.)  
Article 10. Durée du mandat
Les administrateurs sont nommés pour une durée illimitée. 
Le mandat d’administrateur est exercé à titre gratuit. Les frais qu'ils font dans le cadre de l'exercice
de leur mandat d'administrateur sont indemnisés moyennant autorisation préalable du Président.
Article 11. Mode de révocation et de cessation de leurs fonctions
§1. Le mandat d’administrateur prend fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou
expiration de son terme.
§2. Un administrateur est libre de se retirer à tout moment de la fondation en adressant par écrit sa
démission au conseil d’administration.
§3. La révocation d’un administrateur a lieu à la majorité (moitié plus un) des voix de l’ensemble des
autres administrateurs du conseil d’administration en fonction. Pour le calcul des voix, une abstention
est assimilée à un refus. L’administrateur concerné ne peut prendre part à la délibération, mais a le
droit d’être entendu préalablement.
§4. La révocation d’un administrateur peut également avoir lieu par décision du Tribunal de l’
entreprise dans les cas prescrits par la loi et notamment en cas de négligence grave.
Article 12. Réunions
L’organe d’administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire :
- aussi souvent que l’intérêt de la fondation l’exige ;  
- ou lorsque deux administrateurs en font la demande par écrit au président ou au secrétaire. 
Il doit se réunir au moins une fois par an.
Les réunions se tiennent aux lieu, date et heure indiqués dans la convocation qui doit être envoyée,
avec l’ordre du jour, aux administrateurs au plus tard quinze jours avant la réunion, sauf en cas d’
extrême urgence dûment motivée dans le procès-verbal de la réunion. Ces convocations sont
adressées par lettre, courrier électronique ou de toute autre manière par écrit. Lorsque tous les
administrateurs sont présents ou représentés, il ne doit pas être justifié de l’envoi de convocations.
En cas de déplacement d’un administrateur du Conseil d’administration résidant à l’étranger,
déplacement requis par la Fondation, celle-ci couvrira, aux tarifs d’usage, lesdits frais de
déplacement et de séjour.
Article 13. Procurations
Tout administrateur empêché peut donner procuration à un autre administrateur pour le représenter
lors des délibérations du conseil d’administration et y voter en ses lieu et place. Les procurations
doivent être établies par écrit et un mandataire ne peut disposer de plus d’une procuration, à l’
exception des procurations établies lors d’acte constitutif de la fondation.
Pour tout conseil d’administration reçu par acte authentique, un administrateur peut se faire
représenter par un autre administrateur ou un tiers, sans limitation du nombre de procurations que
peut détenir le dit mandataire.
Article 14. Délibérations
Le conseil d’administration, formant un collège, ne peut valablement délibérer que si la moitié de ses
administrateurs est présente ou représentée. 
Sauf disposition contraire des présents statuts, il décide à la majorité simple des voix. Pour le calcul
des voix, une abstention est assimilée à un refus. En cas de partage des voix, celle de l’
administrateur qui préside la réunion est prépondérante.
Les décisions du conseil d’administration peuvent être prises par décision unanime des
administrateurs, exprimée par écrit.
Article 15. Procès-verbaux
Les délibérations et les décisions du conseil sont consignées dans des procès-verbaux rédigés par le
secrétaire et signés par lui et par le président de la séance. Ces procès-verbaux sont insérés dans
un registre spécial. Le président ou celui qui le remplace est habilité à délivrer des expéditions,
extraits ou copies de ces procès-verbaux. Il veillera à en faire parvenir un exemplaire aux
administrateurs dans le mois de la réunion.
Article 16. Conflit d’intérêts
§1. Lorsque le conseil d’administration est appelé à prendre une décision ou à se prononcer sur une
opération relevant de sa compétence à propos de laquelle un administrateur a un intérêt direct ou
indirect de nature patrimoniale qui est opposé à l’intérêt de la fondation, cet administrateur doit en
informer les autres administrateurs avant que l’organe d’administration ne prenne une décision.  Sa
déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt opposé doivent figurer dans le procès-
verbal de la réunion du conseil d’administration qui doit prendre cette décision.  Il n’est pas permis au
conseil d’administration de déléguer cette décision.  
L’administrateur ayant un conflit d’intérêts au sens du premier alinéa ne peut prendre part aux
délibérations du conseil d’administration concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part
au vote sur ce point.
§2. Si tous les administrateurs ont un conflit d’intérêts, ils peuvent eux-mêmes prendre la décision ou
accomplir l’opération.
§3. Les paragraphes précédents ne s’appliquent pas lorsque les décisions du conseil d’
administration concernent des opérations habituelles conclues dans des conditions et sous les
garanties normales du marché pour des opérations de même nature.
§4. Les autres administrateurs décrivent dans le procès-verbal la nature de la décision ou de l’
opération visée au paragraphe premier, ainsi que les conséquences patrimoniales de celle-ci pour la
fondation et justifient la décision qui a été prise.  Cette partie du procès-verbal est reprise dans son
intégralité dans le rapport de gestion ou dans le document déposé en même temps que les comptes
annuels.
Si la fondation a nommé un commissaire, le procès-verbal lui est communiqué.  Dans son rapport, le
commissaire évalue, dans une section séparée, les conséquences patrimoniales pour la fondation
des décisions du conseil d’administration pour lesquelles il existe un intérêt opposé visé au
paragraphe premier. 
Article 17. Gestion journalière
L’organe d’administration peut charger une ou plusieurs personnes, qui agissent chacune
individuellement, conjointement ou collégialement, de la gestion journalière de la fondation, ainsi que
de la représentation de la fondation en ce qui concerne cette gestion. L’organe d’administration est
chargé de la surveillance de celui-ci.
Article 18. Nomination, révocation et cessation de leurs fonctions
Les délégués à la gestion journalière sont nommés pour une durée illimitée à la majorité (moitié plus
un) des voix de l’ensemble des administrateurs du conseil d’administration en fonction. Pour le calcul
des voix, une abstention est assimilée à un refus.
En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
Leurs fonctions prendront fin par décès, démission, incapacité civile, révocation ou expiration du
terme pour lequel lesdites fonctions ont été conférées.
La révocation des personnes déléguées a lieu suivant les règles de délibérations établies à l’article
15.
La personne concernée ne peut prendre part à la délibération mais a le droit d’être entendue
préalablement.
Article 19. Vacance
En cas de vacance d’une place de délégué, celui-ci sera remplacé par une autre personne
(administrateur ou non) à la majorité (moitié plus un) des voix de l’ensemble des administrateurs du
conseil d’administration en fonction. Pour le calcul des voix, une abstention est assimilée à un refus.
En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
Article 20. Publicité
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la
gestion journalière sont publiés conformément à la loi.
Article 21. Représentation (Pouvoir général)
L’organe d’administration représente la fondation, en ce compris la représentation en justice.
Article 22. Délégation du pouvoir de représentation
Sans préjudice du pouvoir de représentation du conseil d’administration, la fondation est dûment
représentée dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, en ce compris dans ses démarches avec l’
administration :
- soit par deux administrateurs, agissant ensemble, dont l’un au moins est le Président ;
- soit par un administrateur, agissant individuellement, pour autant qu’il soit également délégué à la
gestion journalière;
- soit, dans les limites de la gestion journalière, par la personne chargée de la gestion journalière.
En conséquence, ces signataires n’auront pas à justifier envers les tiers des pouvoirs conférés à
cette fin et/ou d’une décision préalable du Conseil d’administration.
TITRE III. CONTRÔLE
Article 23. Contrôle 
Lorsque la loi l’exige et dans les limites qu’elle prévoit, le contrôle de la fondation est assuré par un
ou plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
TITRE IV. EXERCICE COMPTABLE – COMPTES ANNUELS ET BUDGET
Article 24. Exercice social
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.
Article 25. Comptes et budget
Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, l’organe d’
administration établit les comptes annuels de l’exercice social écoulé, conformément à la loi, ainsi
que le budget de l’exercice suivant. 
TITRE V. MODIFICATION DES STATUTS - DISSOLUTION
Article 26. Modifications statutaires 
§ 1. Les statuts peuvent être modifiés par le conseil d’administration. Sauf dispositions contraires, le
conseil d’administration ne peut délibérer sur les modifications statutaires de la fondation que si les
deux/tiers des administrateurs sont présents ou représentés. Les modifications proposées devront
recueillir deux-tiers des voix, et le vote favorable du Fondateur tant qu’il est administrateur. Si les
deux tiers des administrateurs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être
convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre d’administrateurs
présents ou représentés, mais aucune décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité
des deux tiers des administrateurs présents ou représentés, en ce compris, s’il était présent lors de
la première réunion, le vote favorable du Fondateur tant qu’il est administrateur.
§ 2. Dans les cas prévus par la loi, les modifications aux statuts devront être établies par acte
authentique.
Article 27. Dissolution
La fondation peut être dissoute dans les cas prévus par la loi.
Les décisions relatives à la nullité ou à la dissolution de la fondation, à sa liquidation et à la
nomination et à la cessation de fonctions des liquidateurs, aux conditions de liquidation, à la clôture
ou à la réouverture de la liquidation et à la destination de l'actif, sont publiées conformément à la loi.
Article 28. Destination du patrimoine
L’actif net doit obligatoirement être affecté à la fin désintéressée à une fondation ou une association
dont l’objet est similaire et sans but lucratif ou, à défaut, à une œuvre désintéressée qui sera
désignée par le conseil d’administration en fonction au moment de sa dissolution.
Toutefois, lorsque le but désintéressé de la fondation est réalisé, le fondateur ou ses ayants droit
pourront reprendre une somme égale à la valeur des biens ou les biens mêmes que le fondateur a
affectés à la réalisation de ce but.)
TITRE VI. DISPOSITIONS DIVERSES
Article 29. Règlement d’ordre intérieur
L’organe d’administration peut adopter un règlement d’ordre intérieur conforme au Code des sociétés
et des associations et aux présents statuts.
Article 30. Caractère supplétif du Code des sociétés et des associations
Tout ce qui n’est pas prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions du
Code des sociétés et des associations. »
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME,
Vincent Vroninks, notaire associé.
Dépôt simultané :
-    expédition de l'acte et de 2 procurations;
-    statuts.