N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Les Amis de la Boule
(en abrégé) : LAB
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Route de Gembloux,Mehaigne 17
5310
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Eghezée (Mehaigne)
Les soussignés,
 1 BILLENS Laurent président domicilié rue de cortil wodon 93 5310 LEUZE. 
 2.DELFORGE David trésorié domicilié rue st nicolas 5 1367 PETIT-ROSIER.
 3.MAURCOT Michael secrétaire domicilié rue de frise 71 5310 MEHAIGNE.
 tous de nationalité  belge, déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conformément   la
loi du 27 juin 1921, sur base des statuts comme suit.
 Titre 1: Président: BILLENS Laurent, trésorié DELFORGE David, secrétaire MAURCOT Michael.
 Article 1.
 L'association est dénommée: "LES AMIS DE LA BOULE " association sans but lucratif.
 En abrégé: LAB.
 Article 2.
 Le siége social de l'association est  établi rue de gembloux 5310 MEHAIGNE;
 Il peut être transféré  par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cette commune.
 Article 3.
 L' association a pour objet: de créer un club de pétanque ouvert à tous, le local bénéficie d'une buvette, et d'une
aire de jeux. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement  à son objet.
Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits matériels,
louer, donner   louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre
activité  justifiée dans le cadre de sa mission.
 Dans le cadre de la réalisation de son objet social l'association peut poser des actes commerciaux.
 Article 4.
 L'association est constituée pour une durée indéterminée.
0633800968
 Titre II - Membres: tous membre devra s’acquitter d'une affiliation annuel de 8�
 Article 5.
 L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
 Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote   l'assemblée
générale.
 Le nombre minimum des membres est fixé à trois.
 Article 6.
 Toute personne physique OU morale peut s'affilier à  l'association, pour autant que sa candidature soit
approuvée par le conseil d'administration. 
 Article 7.
 Tout membre a le droit de démissionner à tout moment, moyennant lettre recommandée adressée au conseil
d'administration.
 Un membre peut être exclu par l'assemblée générale par une majorité de deux tiers des voix.
 Article 8.
 Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le
patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémuné ration de leurs apports ou des cotisations
payées.
 Article 9.
 L'association est administrée par un conseil d'administration composée de trois administrateurs au moins,
nommés parmi les membres de l'association ou parmi des tiers. Ils sont nommés par l'assemblée générale et en
tout temps révocables par elle.
 Le mandat d'administrateur est exécuté à   titre gratuit.
 La nomination, la démission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux Annexes du
Moniteur belge, endéans le mois.
 Article 10.
 les administrateurs sont nommés pour un terme de quatre ans, renouvelable.
 Si par démission, expiration, ou destitution le nombre d'administrateurs est inférieur au minimum prevu par les
statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu'a leur remplacement effectif.
 Article 11.
 1. le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.
 2. le conseil est convoqué par le président ou le secrétaire. Les réunions sont présidées par le président. En cas
d'empéchement du président, les réunions sont valablement présidées par le plus ancien des administrateurs
présents.
 2. Ie conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont
présents. les décisions sont prises  par la majorit  absolue des voix. En cas de parité des voix, celle du président
ou de son remplacant est prépondérante.
 3. les délibérations sont consignées sous forme de procès-verbaux, contre-signés par le secrétaire et inscrites
dans un registre spécial. Les extraits qui doivent  être produits et tous les autres actes seront signés par le
secrétaire ou un administrateur.
 Article 12.
 le conseil d'administration gére les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et
extrajudiciaires. Ie conseil d'administration a les pouvoirs les plus  tendus; sont seuls exclus de sa compétence
les actes réservés par la loi de  l'assembée générale. 
 2. Vis à vis des tiers, I'association est valablement engagée par la signature commune de deux administrateurs.
Les administrateurs qui posent des actes au nom du conseil d'administration ne sont pas tenus à  justifier de
leurs pouvoirs   l'égard de tiers.
 3. le conseil d'administration  établit le réglement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire.