N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : RESIDENCE L'EVEIL DES SENS
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 5660 Couvin, Rue Marcel-Moreau 19
Objet de l’acte : Constitution
 
D’un acte reçu par Maître Anne TOUBEAUX, Notaire à Quaregnon, en date du vingt-six avril DEUX 
MILLE ONZE, à enregistrer, il résulte que : 
1. Monsieur RIZZO Alfonso, né à Jemappes, le cinq novembre mille neuf cent cinquante-neuf 
(numéro national : 591105-105-91), divorcé, demeurant et domicilié à 7390 Quaregnon, Cité Reine 
Astrid, 29,
Lequel a déclaré ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale,
2. Monsieur ROGGEMAN Philippe Patric, né à Boma (Congo belge), le deux novembre mille neuf 
cent cinquante-neuf (numéro national : 591102-327-56), divorcé, demeurant et domicilié à 7190 
Ecaussinnes, Haute Rue, 15,
Lequel a déclaré ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale,
Ont constitué une société comme suit : 
TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE 
Article 1   Forme et dénomination
La société revêt la forme d'une Société privée à responsabilité limitée.
Elle est dénommée : «RESIDENCE L'EVEIL DES SENS».
Article 2 - Siège social
Le siège social est établi à 5660 Couvin, Rue Marcel-Moreau, 19,
Il peut être transféré en tout endroit en Belgique par simple décision de la gérance publiée aux 
annexes du Moniteur Belge. 
La société peut établir, par simple décision de la gérance des sièges administratifs, agences, 
ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.
Article 3 - Objet
La société se donne pour objet, tant pour elle-même que pour le compte de tous tiers ou en 
association avec ces derniers, en Belgique ou à l’étranger, toutes activités et entreprises 
généralement quelconques relevant de l’aide et du soutien aux personnes en difficulté, 
particulièrement aux personnes handicapées, enfants ou adultes, ce handicap fût-il de nature 
physique ou mentale.
A cette fin, la société pourra organiser l’hébergement de ces personnes, tant en centre de jour qu’en 
centre d’hébergement permanent.
La société pourra organiser tous soins médicaux, sociaux, psychologiques, tous soins de 
rééducation ou autres et préparer tous repas, activités culturelles, de loisirs et de délassement au 
bénéfice des pensionnaires, de leur famille et de leur entourage.
Elle pourra également :
-
Entreprendre toute action visant la formation et le soutien, tant physique que moral, de ces 
personnes,
-
poursuivre l’intégration de ces personnes dans la vie sociale, familiale, culturelle ou sportive,
-
Acquérir tout matériel et toutes fournitures nécessaires pour la réalisation de son objet 
social,
-
Engager tout le personnel administratif, pédagogique, culturel ou soignant nécessaire à la 
réalisation de son objet social.
0835757443
La société pourra également organier tous événements ou toutes activités de quelque nature que ce 
soit, à l’intérieur ou à l’extérieur de l’établissement, pour l’agrément des pensionnaires : elle pourra 
organiser, créer et concevoir toutes excursion, voyages, randonnées et manifestations généralement 
quelconques, publiques ou privées, telles que spectacles, concerts, autres manifestations festives 
ou culturelles, séminaires, banquets ou soirées, le cas échéant animés par un disc jockey ou un 
orchestre, etc., la présente énumération étant exemplative et non limitative.
Elle pourra faire appel à des tiers, valides ou non, en vue d’entourer et d’encadrer ses 
pensionnaires.
Elle pourra gérer ou administrer tous services infirmiers, même extérieurs.
Elle pourra exploiter toutes résidences – services et prester tous services de nature hôtelière.
La société pourra gérer et exploiter un cabinet ou un centre destiné à dispenser l’ensemble des 
soins qui précèdent au bénéfice de toutes personnes âgées ou handicapées.
La société a également pour objet la gestion de patrimoine mobilier et immobilier propre.
L'énumération qui précède n'est pas limitative.
La société pourra prendre des participations dans toute autre société, quelque soit son objet 
social.Elle peut, tant en Belgique qu'à l'étranger, faire toutes opérations commerciales, industrielles, 
immobilières, mobilières ou financières, ainsi que toutes activités corporelles, incorporelles ou 
intellectuelles se rattachant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature 
à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.
De même, elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre 
manière, dans toutes affaires ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de 
nature à favoriser le développement de son entreprise à lui procurer des matières premières ou à 
faciliter l'écoulement de ses produits.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d’accès à la 
profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces services, à
la réalisation de ces conditions
Article quatre : DUREE.
La société a été constituée pour une durée illimitée. Elle peut prendre des engagements pour un 
terme dépassant la date de sa dissolution éventuelle.
TITRE II : CAPITAL - PARTS SOCIALES.
Article 5 - Capital – souscription - libération
Le capital social a été fixé lors de la constitution à cent  mille euros (100.000 EUR) et représenté 
par CENT PARTS SOCIALES sans désignation de valeur nominale, représentant chacune une 
fraction équivalente du capital social, qui furent intégralement souscrites en numéraire et au pair, et 
entièrement libérées lors de cette constitution, soit à concurrence de cent mille euros.
Les comparants déclarent qu'il n'est effectué à la société aucun apport en nature.
Article 6 : SOUSCRIPTION ET LIBERATION
Le capital social est souscrit au pair, en espèces, savoir :
-
par Monsieur RIZZO Alfonso, préqualifié, à concurrence de 50 parts sociales, 
-
par Monsieur ROGGEMAN Philippe, préqualifié, à concurrence de 50 parts sociales, 
représentant ensemble l'intégralité du capital social.
Article 10 - Nature des titres
Les parts sont nominatives. Elles sont inscrites dans le registre des parts tenu au siège social.
TITRE III : GERANCE - SURVEILLANCE.
Article 14 : GERANCE.
La gérance de la société est confiée par l'Assemblée Générale à un gérant au moins, associé ou 
non, statutaire ou non, et dans ce dernier cas, pour une durée à laquelle il pourra être mis fin en tout 
temps, par une décision de l'Assemblée Générale.
L'Assemblée peut aussi fixer anticipativement la durée pour laquelle un gérant est nommé.
Sauf décision contraire de l’Assemblée générale, le mandat de gérant est exercé à titre gratuit.
Article 15 : DELEGATION.
La gérance peut déléguer la gestion journalière de la société à un ou plusieurs gérants, ou encore à 
un directeur, associé ou non, et déléguer à tout mandataire des pouvoirs spéciaux déterminés.
Article 17 : POUVOIRS.
Chaque gérant est investi, individuellement, des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes 
d'administration et de disposition qui intéressent la société.
Article 19 : REPRESENTATION EN JUSTICE.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, ainsi que la représentation de la société 
dans les actes où intervient un officier ministériel, sont suivies, au nom de la société, par le  Collège de 
gestion.
Article 20 : REPRESENTATION.
Tous actes engageant la société, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents, 
d'employés ou de salariés de la société, sont signés par le  Collège de gestion.
Volet B - Suite
Article 21 : SURVEILLANCE.
La surveillance de la société est exercée par les associés; chacun d'eux aura tous les pouvoirs 
d'investigation et de contrôle des opérations sociales, et pourra notamment prendre connaissance, 
sans déplacement, des livres, de la correspondance et de toutes les écritures de la société.
Si, par suite de cession ou de transmission pour cause de mort de parts sociales, la société comporte 
plus de cinq associés, la surveillance de la société sera confiée à un ou plusieurs commissaires, 
associés ou non, nommés pour six ans au plus, par l'assemblée générale des associés, à la majorité 
ordinaire des voix.
TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE.
Article 22 : REUNION - CONVOCATION - DELIBERATION.
Les associés se réunissent en Assemblée Générale pour délibérer sur tous objets qui intéressent la 
société.
Il est tenu, chaque année, au siège social, une Assemblée Générale ordinaire le premier samedi de 
juin, à quinze heures. Si ce jour est férié, l'Assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant.
Les convocations pour toute Assemblée Générale contiennent l'ordre du jour; elles sont faites 
conformément aux dispositions du Code des sociétés.
Article 23 : VOTE.
Chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire. Chaque part donne droit à une voix.
Nul ne peut prendre part au vote pour un nombre de voix dépassant le/cinquième du nombre des parts 
existantes ou les deux cinquièmes des parts représentées à l'Assemblée Générale, que ces parts lui 
appartiennent en propre ou appartiennent à ses mandants.
TITRE V : INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION.
Article 25 : EXERCICE SOCIAL.
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Article 26 : DISTRIBUTION DU BENEFICE.
L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, 
constitue le bénéfice net.
Sur ce bénéfice, il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale; ce 
prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, 
mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve vient à être entamé.
Le solde est mis à la disposition de l'Assemblée Générale qui en détermine l'affectation, étant toutefois 
fait observer que chaque part confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il 
résulte des comptes annuels est, ou devenait à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du 
capital libéré augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.
TITRE SIX : DISSOLUTION - LIQUIDATION.
Article 29 : REPARTITION DE L'ACTIF.
Après apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord 
à rembourser en espèces ou en titres le montant libéré non amorti des parts.
Le surplus disponible est réparti entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts.   
TITRE VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
A. PREMIER EXERCICE SOCIAL.
Le premier exercice social débute le vingt-six avril deux mil onze et finit le trente et un décembre deux 
mille onze.
B. PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE.
La première Assemblée Générale ordinaire aura donc lieu en juin deux mille douze.
D. NOMINATION DE GERANTS NON STATUTAIRES
Sont présentement nommés en qualité de gérants non statutaires :
- Monsieur RIZZO Alfonso,  
- Monsieur ROGGEMAN Philippe, préqualifiés,  qui acceptent.
E. REMUNERATION DES MANDATS DE GERANT
Les associés ci-avant, réunis en Assemblée Générale, décident que les mandats de gérant seront 
exercés à titre gratuit, aucun émolument, ni indemnité quelconque ne étant alloué, à l’exception du 
mandat de Monsieur ROGGEMAN Philippe, préqualifié, qui sera exercé à titre rémunéré.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, dressé par le Notaire Anne TOUBEAUX, à 
QUAREGNON