Nº d'entreprise : 0629 775 369
Nom
Ecole des Jeunes de la Royale Entente Amay
(en entier) :
E.J.R.E. Amay	(en abrégé) .
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : rue du Nord Belge 11 - 4540 Amay
Objet de l'acte : Nominations - Démissions Adaptation des statuts en application du Code
des Société
PROCES- VERBAL ASSEMBLEE GENERALE 19/12/2023
L'assemblée générale de l'E.J.R.E. Amay s'est tenue ce 19/12/2023 à 18h30 au siège de
l'ASBL
SONT PRESENTS : Jeanmart Cédric, Bénédicte Bernard, Georges Jespers, Santi Saccone
EXCUSE : Trillet Didier
Le quorum étant atteint, l'assemblée générale est ouverte à 18h40
Monsieur Jespers assure la présidence
Madame Bernard assure le secrétariat
Monsieur Jeanmart est scrutateur
L'assemblée aborde l'ordre du jour :
1. Les comptes 2021 - 2022 sont présentés
Ils se terminent avec un solde positif de 426,04€. Les comptes sont approuvés
2. Démission et décharge
L'assemblée générale acte la démission de Monsieur Pirard Denis, Monsieur
Ghraibl et de Monsieur Santi Saccone et leur donne décharge de leur mandat d'administrateur
3. Nomination
Néant
4. Organe d'administration
L'assemblée générale désigne l'organe d'administration comme suit :
- Vice-Président, Monsieur Jeanmart Cédric
- Trésorier, Madame Bernard Bénédicte
- Secrétaire, Madame Bernard Bénédicte
5. Adaptation des statuts en applications du Code des sociétés et asbl
Le 19.12.2023, l'Assemblée Générale acte les modifications suivantes aux statuts de l'E.J.R.E. AMAY
asbl, afin d'être en conformité avec le code des Sociétés et Association - les articles suivants étant
modifiés :
Article 2
L'article est modifié comme suit :
Le siège social est en Région Wallonne et est établi à 4540 AMAY, Rue du Nord Belge, 6
Article 3
L'article est complété comme suit :
L'Association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique du sport en général et du
football en particulier, au moyen d'organisation d'animations, de cours, de formations, de
compétitions, de stages, d'encadrements sportifs et socio-sportifs ... , mais également la création et
l'exploitation de revues, Journaux, buvettes, restaurant, salles, etc ...
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut
prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
Article 6 § 2
Le terme Conseil d'Administration est remplacé par l'Organe d'Administration.
Article 6 § 3
Le terme Conseil d'Administration est remplacé par l'Organe d'Administration.
Article 7
Le terme Conseil d'Administration est remplacé par l'Organe d'Administration.
Article 9
Le terme Conseil d'Administration est remplacé par l'Organe d'Administration.
Article 10 bls
Es ajouté : Le membre adhérent peut être exclu de l'association lorsquil s'est rendu coupable
infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un
comportement qui nulralt à l'association en raison de son atteinte à l'honneur et à la bienséance.
L'exclusion d';un membre adhérent peut être prononcée par l'Organe d'administration à la majorité
des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3
au moins des administrateurs soient présents ou valablement représentés.
En attendant de rendre une décision dexclusion, l'organe d'administration peut préalablement
suspendre le membre adhérent de toutes activités. La suspension d'un membre adhérent peut être
prononcée à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et
pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs solent présents ou valablement représentés.
Le membre adhérent proposé à l'exclusion ou à la suspension est invité à faire valoir ses explications
devant l'organe d'administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier pourra, sil le désire, être
assisté d'un consell de son choix.
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre
temporaire par l'Organe d'administration, les droits du membre adhérent sont suspendus.
La sanction d'exclusion ou de suspension prise à l'égard d'un membre adhérent lui est notifiée par
lettre recommandée.
La sanction, qui doit être motivée, est sans appel.
Article 14
L'article est remplacé par « - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans
le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.
Dans le respect des dispositions du Code des Sociétés et des Associations, l'organe d'administration
pourra prévoir la possibilité pour les membres de participer à distance à une assemblée générale par
vidéoconférence.
L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision de l'organe
d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Dans
cette deuxième hypothèse, la convocation de l'Assemblée générale extraordinaire doit être réalisée
en respectant les prescrits légaux.
Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués. »
Article 15
L'article est remplacé par « L'assemblée générale est convoquée par l'organe d'administration par
lettre ordinaire ou par courrier électronique adressé au moins quinze jours avant l'assemblée, et
signée par le secrétaire, au nom de l'organe d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des
membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour »
Article 16
Le terme du Conseil d'Administration est remplacé par organe d'administration
Article 17
Le terme de consell d'Administration est remplacé par organe d'administration
Article 19
L'article est supprimé.
Article 20
Le conseil d'Administration est remplacé par l'Organe de gestion et la Loi du 27.06.1921 est
remplacée par le Code des Sociétés et ASBL.
Article 21
Le terme Conseil d'Administration est remplacé par l'Organe d'Administration.
Article 23
Le terme Conseil est remplacé par l'Organe.
Article 24
Article 24 bis
Dans le respect des dispositions du code des Sociétés et Associations, les statuts autorisent les
réunions de l'organe d'administration par Vidéoconférence uniquement pour un administrateur
empêché d'être présent physiquement.
Article 25
Le terme Conseil est remplacé par l'Organe d'administration.
Article 26
Le terme Conseil d'administration est remplacé par l'Organe d'administration.
Article 28
Le terme Conseil d'administration est remplacé par l'Organe d'administration.
Article 29
Le terme Conseil d'administration est remplacé par l'Organe d'administration.
Article 32
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Suppression de la référence à la Loi du 27.06.1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 34
L'article est modifié comme suit :
L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre.
A titre transitoire, les comptes 2022 - 2023 seront validées au 30/6/2024.
Article 41
L'article est modifié : « Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le
Code des Sociétés et des Associations »
Fait à Amay, le 19/12/2023
Constatant que l'ensemble des points ont été abordés, la séance est clôturée à 20h15
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