Nº d'entreprise : 898	951	557
Nom
(en entier) : Fonds Max Deauville / Max Deauville Fonds
(en abrégé) :
Forme légale : asbl
rue de Bemel, 81 à 1150 Woluwe Saint Pierre	Adresse complète du siège :	1
Objet de l'acte : Régularisation des statuts et réélection des administrateurs
A. Régularisation des des statuts
Suiteà l'assemblée générale du 3 mai 2024, coordination des statuts de l'asbl
Fonds Max Deauville/Max Deauville Fonds
I
Chapitre I : Dénomination, siège
Article 1 : Sous la dénomination « Fonds Max Deauville > il est formé le 2 juin 2008
à Bruxelles entre les fondateurs une association sans but lucratif.
Article 2 : Le siège social de l'association est établi sur le territoire de la Région de	1
Bruxelles-Capital : rue du Bemel, 81 à 1150 Woluwe Saint Pierre.
Chapitre II : But et objet
Max Deauville (pseudonyme du docteur Maurice Duwez ), les travaux de l'ingénieur!
Robert Thys ainsi que l'oeuvre coloniale de son père, le général Albert Thys. Elle
peut étendre son activité à d'autres sujets historiques.	1
1
Article 4 : L'association poursuit ce but par :
1
Uitgeverij De Schorre.	1
- l'organisation de conférences et d'expositions.
L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à
son but
linguistique ou idéologique
Article 5 : L'association est constituée pour une durée indéfinie
Chapitre III: Membres
Article 6 : Le nombre de membres est limité à 5.
Article 7 : Pour être membre, il faut être une personne physique dont la volonté et
les compétences sont de nature à aider à la réalisation des buts de l'asbl et
présenter sa candidature motivée par écrit auprès de l'organe de coordination. Elle
sera soumise à l'assemblée générale quiest tenue de justifier ses décisions.
Article 8 : Les membres le sont à titre bénévole, il ne leur est demandé aucune
cotisation
Chapitre IV : Assemblée générale
Article 9 : L'assemblée générale est composée de tous les membres de
l'association. Elle exerce les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi
ou les présents statuts.
Sont notamment réservé à sa compétence :
- les modifications des statuts,
- la nomination et la révocation des administrateurs,
- l'admision ou l'exclusion des membres,
- l'approbation des comptes et des budgets,
- l'élaboration annuelle du programme d'action de l'association,
- la décharge à octroyer aux aministrateurs, ainsi que le cas échéant, l'introduction
d'une action de l'association contre les administrateurs ,
- la dissolution volontaire de l'association.
Article 10 : L'assemblée générale se réunit au moins deux fois par an. Les
membres y sont convoqués par pli ordinaire signé par le président envoyé au moins
huit jours calendriers à l'avance et contenant l'ordre du jour, fixé par le conseil
d'administration.
Article 11 : L'assemblée générale siège valablement si il y a une majorité de
membres présents ou représentés. par un autre membre.
Chapitre V : Organe d'administration
Article 12 : l'organe d'administration élit parmi ses membres pour un terme de 4 ans
renouvelable, un président chargé de la gestion journalière et un trésorier.
Article 13 : L'organe d'administration se réunit au moins quatre fois l'an.
Article 14: Le président représente l'association vis-à-vis des tiers, sans devoir
justifier son mandat et il est titulaire de la signature sociale.
Chapitre VI : Modification des statuts
Article 15: Pour toute modification aux présents statuts, il faut une majorité des voix
de l'assemblée générale des membres présents ou représentés.
Chapitre VII : Dispositions diverses
Article 16 : L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31
décembre de chaque année.
Chaque année les écritures sont arrêtées et le conseil d'administration dresse les
comptes de l'exercice écoulé et établit le budget du prochain exercice.
Article 17 : En cas de dissolution de l'association, le patrimoine sera réparti entre
les associations œuvrant pour la défense de la littérature.
référer aux dispositions légales régissant les associations sans but
lucratif.
B. Réélection des administrateurs
A l'issue de l'assemblée générale du 3 mai 2024, le conseil d'administration se
compose de :
Bernard DUWEZ, président
Sophie DUWEZ, trésorière