N° d'entreprise : 0410 100 063
Nom
(en entier) : Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de
Wallonie
(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Clos du Mayeur, 22, 4040 HERSTAL
Objet de l'acte : STATUTS COORDONNÉS ET PROJET COMMUN D'APPORT
D'UNIVERSALITÉ À TITRE GRATUIT
Statuts coordonnés de l'association sans but lucratif
Une assemblée générale de l'Association, dont les statuts ont été publiés pour la première fois au
Moniteur belge du 13 mai 1965, s'est tenue le 20 février 2023 au siège de l'Association. Après avoir constaté
la présence de tous les membres effectifs (ou valablement représentés), l'assemblée a décidé à l'unanimité
d'adopter et de publier les statuts coordonnés de l'Association suivants, conformément au nouveau code des
Sociétés et Associations du 23 mars 2019. Cette nouvelle version remplace la précédente :
CHAPITRE I - Dénomination, siège social, but, objet et durée
Art. 1 L'association est dénommée : « Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Wallo-nie ».
Son siège social est situé dans la Région Wallonne.	-
Art. 2 Le but général et désintéressé de l'association est de soutenir la religion chrétienne telle que
pratiquée par les personnes chrétiennes connues sous le nom de Témoins de Jéhovah. Les œuvres de
l'association sont purement gratuites, sans discrimination, sans but lucratif et sont rendus pos-sibles par les
contributions, dons et legs reçus de toutes personnes et associations désireuses de soutenir son but et son
objet.
Art. 3 En particulier, l'Association a pour objet :
a) l'achat, la construction, la rénovation, la fourniture, l'entretien et toute autre forme de gestion et
d'administration de biens immobiliers destinés à être utilisés par les Témoins de Jéhovah comme lieux de
culte en Région wallonne, ainsi qu'à d'autres fins visant à soutenir le but et l'objet de l'association ;
b) de s'engager dans des actes de charité, de miséricorde et d'aide humanitaire ;
c) d'accepter toutes les contributions, dons, offrandes et legs et de les utiliser en harmonie avec le but et
l'objet de l'Association. L'Association constituée gère, soit elle-même, soit en déléguant à une autre
association ou à une personne spécifiquement désignée par une décision de l'assemblée générale, les dons,
contributions et services fournis et offerts bénévolement pour construire, développer, entretenir et prendre
soin des lieux de culte et d'adoration de la Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah dans la région
de la région wallonne. L'assemblée générale peut déléguer ce pouvoir à l'organe d'administration ;
d) d'effectuer toutes les activités légales que l'assemblée générale ou l'organe d'administration jugera
appropriées pour la réalisation de l'objet et du but susmentionnés.
Art. 4 L'association est constituée pour une durée illimitée.
CHAPITRE II - Les membres
Art. 5 L'Association ne compte que des membres effectifs. Le nombre de membres effectifs (ci-après
membres) ne peut être inférieur à sept. Tous les membres forment collectivement l'Assemblée Générale qui
détient les pouvoirs résultant de la loi et des présents statuts.
Art. 6 L'admission de nouveaux membres est décidée par l'assemblée générale en réunion ordi-naire ou
extraordinaire. En outre, cette admission est soumise aux conditions cumulatives sui-vantes :
1.Le candidat doit être baptisé en tant que Témoin de Jéhovah par immersion dans l'eau.
2.Le candidat doit servir en tant qu'ancien dans une congrégation de Témoins de Jéhovah en Belgique.
3.Le candidat doit s'engager à toujours agir en harmonie avec le but et l'objet de l'Associa-tion tels qu'ils
4.Le candidat doit avoir été proposé par l'organe d'administration.
Art. 7 La qualité de membre n'est pas transmissible et prend automatiquement fin à la date du décès du
membre, à la réception de la notification de sa démission, ou à la date à laquelle il est établi que le membre
cesse d'être un ancien dans une congrégation de Témoins de Jéhovah en Belgique. Si un membre souhaite
démissionner, il doit en informer l'organe d'administration par écrit. Un membre peut également être exclu de
l'Association pour non-respect des règles de l'Association ou pour une conduite préjudiciable aux intérêts de
l'Association, ou pour incapacité. La décision d'exclusion est prise par une Assemblée générale à laquelle au
moins les deux tiers de tous les membres sont présents ou représentés, à une majorité des deux tiers des
voix.
Art. 8 Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers des membres décédés ainsi que les ayants droit
ou les ayants cause des membres qui étaient frappés d'incapacité ou placés sous tu-telle ou sous curatelle
n'ont aucun droit sur les biens de l'Association. Ils ne peuvent en aucun cas apposer les scellés, exiger les
comptes ou faire dresser un inventaire.
Art. 9 Toute décision concernant l'admission, la démission ou l'exclusion de membres est inscrite dans le
registre des membres tenu par l'organe d'administration dans les huit jours de la connais-sance de la
décision. Tous les membres peuvent consulter, sans déplacement, le registre des membres au siège social
de l'association sur simple demande écrite adressée à l'organe d'administration de l'association.
Art. 10. Les membres ne sont soumis à aucune obligation de payer une cotisation ni ne sont éli-gibles pour
recevoir une quelconque rémunération.
CHAPITRE III - L'assemblée générale
Art. 11 L'assemblée générale a les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi et les présents statuts. Elle se
réunit au moins une fois par an, dans les trois mois qui suivent la clôture de l'exercice, pour approuver les
comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant. Les membres sont convoqués à l'Assemblée
générale par une invitation envoyée par l'organe d'administration au moins 15 jours avant la réunion. Les
convocations sont remises en main propre, envoyées par courrier ou par voie électronique et doivent contenir
l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.
Art. 12. L'assemblée générale est présidée par le président de l'organe d'administration ou, en son
absence, par le secrétaire de l'organe d'administration ou, en son absence, par tout membre de l'organe
d'administration présent. Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en tout temps par
décision de l'organe d'administration ou dans les cas prévus par la loi.
Art. 13. L'assemblée générale peut valablement délibérer si la majorité simple des membres est présente
ou représentée, et les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf
si la loi ou les présents statuts en décident autrement. Pour le calcul des majori-tés, les membres qui
s'abstiennent de voter sont considérés comme n'étant pas présents, sauf dis-position contraire de la loi ou
des présents statuts.
Art. 14. Des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, à condition que les membres
présents ou représentés y consentent à l'unanimité, sauf en cas de modification des statuts, d'exclusion d'un
membre, de dissolution et de liquidation, lorsque la loi exige que ces points soient expressément mentionnés
dans la convocation de l'assemblée.
Art. 15. Chaque membre ne dispose que d'une seule voix. En cas d'absence, il peut se faire repré-senter
par un autre membre effectif s'il présente une procuration écrite.
Art. 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux,
signé par le président et le secrétaire de l'assemblée générale. Ce registre, qui peut être consulté par tous les
membres, sera conservé au siège de l'Association.
Art. 17. Au choix de l'organe d'administration, l'assemblée générale des membres peut se tenir en
personne, par écrit et par le biais d'internet ou de toute autre technologie de communication électronique, le
cas échéant conformément aux exigences légales. En participant par le biais d'internet ou d'une autre
technologie de communication électronique, un membre est considéré comme ayant assisté en personne.
CHAPITRE IV - L'organe d'administration
Art. 18. L'Association est administrée et représentée par un organe d'administration composé de cinq
administrateurs choisis parmi les membres, nommés et révoqués par l'Assemblée générale. Les
administrateurs désignent parmi eux un président, un secrétaire et un trésorier. Si un administrateur cesse
d'être membre de l'Association, il perd automatiquement sa qualité d'administrateur sans intervention de
l'Assemblée générale. Un administrateur peut également cesser d'exercer ses fonctions si (1) il notifie à
l'organe d'administration sa démission en tant qu'administrateur, avec effet à compter de la réception de cette
notification ; ou (2) s'il est révoqué en tant qu'administra-teur pour une raison quelconque ou sans raison par
décision de l'assemblée générale prise par un vote des deux tiers (2/3) des membres présents ou
représentés. Si un ou plusieurs sièges d'administrateurs deviennent vacants, le ou les membres restants de
l'organe d'administration choisissent une personne éligible pour occuper le poste vacant jusqu'à ce que la
prochaine assemblée générale élise un nouveau membre à l'organe d'administration.
Art. 19. La durée du mandat des administrateurs est illimitée. Ils exercent leur mandat à titre gratuit.
Art. 20. L'organe d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administra-teurs. Le
président préside la réunion ; en cas d'empêchement du président, le secrétaire préside la réunion. Les
décisions de l'organe d'administration sont prises à la majorité des voix exprimées par les membres présents
ou représentés. Le quorum est atteint si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés. Les
administrateurs qui s'abstiennent de voter sont réputés ne pas être présents pour le calcul des majorités. Un
administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur s'il fournit une procuration écrite.
Art. 21. Les délibérations sont consignées dans le registre des procès-verbaux et signées par le président
et le secrétaire ainsi que par tout autre administrateur qui le souhaite. Ce registre est conservé au siège de
l'association où tous les membres et administrateurs peuvent le consulter sans déplacement.
Art. 22. Les réunions de l'organe d'administration peuvent se tenir en personne, par écrit (voir également
l'article 23) ou par voie électronique ou vidéoconférence, dans le respect des lois appli-cables. Si une réunion
de l'organe d'administration se tient par vidéoconférence, les administra-teurs participant à cette réunion sont
réputés y avoir assisté en personne.
Art. 23. Toute mesure requise ou autorisée par l'organe d'administration peut être prise sans réunion
formelle si tous les administrateurs signent un consentement écrit reprenant la mesure prise et déposent le
consentement signé auprès de l'organe d'administration.
Art. 24. L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes
d'administration, de gestion et de représentation nécessaires ou utiles à la réalisation du but et de l'objet de
l'Association. En particulier, et sans que cette énumération soit limitative et sans préju-dice des autres
pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, il peut accomplir, avec pouvoir de substitution, tout acte de gestion,
d'administration et de disposition. Il peut convenir et conclure tout acte et contrat, prendre des mesures et
accords à l'amiable, conclure des compromis, acquérir, échanger, vendre tous les biens meubles et
immeubles, accepter tous legs, donations et transferts, conférer des mandats spéciaux à des délégués de son
choix, membres ou non. Les procurations peuvent être données en faveur d'autres personnes.
·Art. 25. L'organe d'administration peut prendre toute mesure pour garantir, préserver et défendre les droits
et libertés garantissant la poursuite du but et de l'objet pour lesquels l'association a été créée. A cet effet, il
peut soutenir toute association représentant la communauté locale ou interna-tionale des Témoins de
Jéhovah.
Art. 26. Toutes les actions et tous les actes, y compris les procédures judiciaires, tant en qualité de
demandeur que de défendeur, ainsi que tout acte généralement quelconque engageant l'association sont
introduits ou rédigés au nom de l'association par l'organe d'administration et avec son approbation. Tous les
documents y afférents doivent être signés par au moins un administrateur ayant reçu le pouvoir de le faire
dans une procuration écrite de l'organe d'administration.
CHAPITRE V - Budget et comptes
Art. 27. L'exercice social est défini par année civile et s'étend du premier janvier de chaque année pour se
terminer le 31 décembre à minuit.
Art. 28. L'organe d'administration établit les comptes de l'exercice précédent conformément aux
dispositions de la loi, ainsi que le budget de l'exercice suivant, et les soumet à l'approbation de l'assemblée
générale annuelle.
Art. 29. L'organe d'administration jouit de la plus grande autonomie dans l'interprétation et la disposition du
budget de l'exercice suivant, qui ne peut être déterminé de manière absolument précise, car il s'agit de
chiffres prospectifs qui, par nature, ne peuvent être déterminés avec une précision absolue en raison du
caractère aléatoire de la quantité et de la valeur des dons et des contributions à intervenir.
Art. 30. Toute association, en Belgique ou à l'étranger, ayant le même but et/ou le même objet que ceux
énumérés aux articles 2 et 3 des statuts, comme toute autre ASBL des Témoins de Jéhovah, en Belgique ou
à l'étranger, peut bénéficier de l'assistance morale, spirituelle et matérielle de l'Association.
·CHAPITRE VI - Dissolution et liquidation
Art. 31. Si, pour une raison quelconque, l'Association cesse d'avoir la personnalité civile, elle con-tinuera
d'exister parmi ses membres en tant qu'association de fait.
Art. 32. En cas de dissolution de l'Association, l'actif net résiduel sera attribué, conformément aux but et
objet de l'Association énoncés dans les présents statuts, à une autre personne morale des Témoins de
Jéhovah, soit en Belgique, soit même dans un autre pays, à la discrétion de l'assemblée générale ou, en cas
d'inaction de l'assemblée générale, à la discrétion de l'organe d'administration en fonction à ce moment-là.
En outre, toute autre ASBL des Témoins de Jéhovah, en Belgique ou à l'étranger, peut être destinataire
des biens de toute nature qui ont été dévolus à l'Association dissoute en vertu d'une disposition testamentaire
ou d'une donation. Dans tous les cas, l'affectation définie par le testateur ou le donateur sera respectée.
**
'PROJET COMMUN D'APPORT D'UNIVERSALITÉ À TITRE GRATUIT
DU 20 FÉVRIER 2023
ASSOCIATIONS IMPLIQUÉES DANS L'OPÉRATION
Les organes d'administration des ASBL énumérées ci-dessous ont convenu de réaliser un apport
d'universalité à titre gratuit selon les règles édictées par les articles 12:93 à 12:95 et 12:97 à 12:100 du CSA
dont ils ont précisé les termes comme suit :
Les parties	1.
· Association bénéficiaire
Numéro d'entreprise : 0410.100.063,
Siège : Clos du Mayeur 22, 4040 Herstal.
But : « Le but général et désintéressé de l'association est de soutenir la religion chrétienne telle que
Objet : « En particulier, l'Association a pour objet :
a) l'achat, la construction, la rénovation, la fourniture, l'entretien et toute autre forme de gestion et
(b) de s'engager dans des actes de charité, de miséricorde et d'aide humanitaire ;
c) d'accepter toutes les contributions, dons, offrandes et legs et de les utiliser en harmonie avec le but et
(d) d'effectuer toutes les activités légales que l'assemblée générale ou l'organe d'administration jugera
(ci-après ASBL WALLONIE)
· Associations apporteuses :
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Jambes ASBL,
numéro d'entreprise : 0415 944 908,
Siège : Rue du Cimetière 7, 5100 NAMUR
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Andenne ASBL,
numéro d'entreprise : 0417 957 261,
Siège : Rue aux Fraises 29, 5300 ANDENNE
But : : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif,
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Gimnée ASBL,
numéro d'entreprise :
0429.336.153,
siège : Rue du Point d'Arrêt 1A, 5680 Gimnée
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Gimnée un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Dinant ASBL,
'numéro d'entreprise : 0433.473.402,
siège : Rue de l'Aiguigeois 19, 5503 Sorinnes
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Dinant un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah,
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
.. Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Gembloux ASBL,
numéro d'entreprise : 0417.933.408,
siege : Avenue des Combattants 43, 5030 Gembloux
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Gembloux Untlieu
de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques; de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
'Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Hannut ASBL,
numéro d'entreprise : 0432.484.297,
siège : Impasse Martin 12, 4280 Hannut
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Hannut un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin,i l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
'Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Liège centre ASBL,
numéro d'entreprise : 0421.289.509,
siège : Rue Saint Léonard 301-303, 4000 Liège
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Liège centre un lieu
de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin,, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire :: »1:
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Oupeye ASBL.,
numéro d'entreprise : 0442.218.941,
siège : Rue Alfred de Taeye 31, 4680 Oupeye
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »	Objet	«	:
L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie chrétien,
d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui s'associent à
l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement biblique gratuit.
L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs spirituelles du
christianisme fondé par Jesus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Oupeye un lieu de réunion et
d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte public qui se
pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et ministère et de
toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les conférences
l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une décision
de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour aménager
et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Fléron ASBL,
Numéro d'entreprise : 0409.893.492,
Siège : Rue des Cloutiers 19, 4621 Fléron
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Fléron un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Congrégation Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Spa ASBL,
numéro d'entreprise : 0418.530.749,
siège : Avenue Reine Astrid 161, 4900 Spa
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Spa un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Stavelot ASBL,
numéro d'entreprise : 0450.428.408,
siège : Route des Trois Ponts 71, 4970 Stavelot
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Stavelot un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Fleurus ASBL,
numéro d'entreprise : 0419.647.932,
siège : Route de Namur 63, 6224 Wanfercé-Baulet
But : L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à
promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah »
en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720.
Objet : L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Fleurus un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire.
Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah de Waremme ASBL,
numéro d'entreprise : 0432.512.013,
siège : Rue Amédée de Lantremange 52, 4300 Waremme
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Waremme un lieu
de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin,, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
·Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Seraing Boncelles ASBL,
numéro d'entreprise : 0449.510.569,
siège : Rue Mava 9, 4100 Seraing
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Seraing Boncelles,
Seraing Jemeppe, Liège Italien un lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du
Royaume. Ce lieu est destiné au culte public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études
l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en
déléguant à une autre entité par le biais d'une décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et
services prestés et offerts volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de
l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah. L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et
spirituellement les personnes affligées par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide
humanitaire. »
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Seraing-Engis ASBL,
numéro d'entreprise : 0409.893.591,
siège : Square de la Boverie 6C, 4100 Seraing
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Seraing un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah d'Esneux ASBL,
numéro d'entreprise : 0429 078 015,
siège : Rue Mathieu Van Roggen 42A, 4140 Sprimont
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », tels qu'ils sont publiés aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro
184720.
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah d'Esneux un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu destiné au culte public, aux réunions d'études bibliques, à
l'école du ministère théocratique et à toute activité biblique telles que : les cérémonies de baptême, de
mariage, d'enterrement, réunions de prières, conférences publiques pour l'enseignement de la Bible,
manifestation de l'hospitalité fraternelle et chrétienne, etc ... À cette fin, l'association constituée coordonnera
les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de
culte et d'adoration de la congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah. L'association a aussi pour objectif
d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des catastrophes et des désastres ainsi
que leur apporter une aide humanitaire. »
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Fontaine L'Evêque ASBL,
numéro d'entreprise : 430.573.102,
siège : Rue Henrichamps 80, 6140 Fontaine L'Evêque
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Fontaine L'Evêque
un lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné
au culte public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie
chrétienne et ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage,
opprimés, etc ... À cette fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre
entité par le biais d'une décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts
volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des
Témoins de Jéhovah. L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les
personnes affligées par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah d'Ans ASBL,
numéro d'entreprise : 0424.288.490,
siège : Chaussée de Bruxelles 69, 4340 Awans
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah d'Ans un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Herve ASBL,
numéro d'entreprise : 0425 450 809,
siège : Avenue Dewandre 48, 4650 Herve
But : Le but de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à
promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah »
en harmonie avec les objets de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des
Témoins de Jéhovah », tels qu'ils sont publiés aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le
numéro 184720.
Objet : « L'association a pour objet plus particulier de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir
le mode de vie chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le
désirent et qui s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah au moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, assure à la congrégation chrétienne des
Témoins de Jéhovah de Herve, un lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu destiné au
culțe public, aux réunions d'études bibliques, à l'école du ministère théocratique et à toute activité biblique
telles que cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, réunions de prières, conférences publiques
pour l'enseignement de la Bible , manifestation de l'hospitalité fraternelle et chrétienne, etc ... A cette fin,
l'association constituée coordonnera les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de la congrégation chrétienne des Témoins de
Jéhovah. L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées
par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire.
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Gozée ASBL,
numéro d'entreprise : 0424 071 528,
siège : Route de Beaumont 91, 6536 Thuillies
But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste
à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah
» en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. »
Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Gozée un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Visé ASBL,
numéro d'entreprise : 0428 794 537,
siège : Rue de Berneau 95, 4600 Visé
But : L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à
'Objet : L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Genval ASBL,
numéro d'entreprise : 0425 425 073,
siège : Place Communale 30A, 1332 Rixensart
But : L'association a pour objet : promouvoir l'activité des chrétiens connus sous le nom de « témoins de
Objet : Assurer à la congrégation de témoins de Jéhovah de Genval un lieu de réunion et d'adoration
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Nivelles ASBL,
numéro d'entreprise : 0420 870 231,
siège : Rue de la Fontaine Michaux 14, 1400 Nivelles
But : L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à
Objet : L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Tubize ASBL,
numéro d'entreprise : 0433 200 812,
siège : Rue Raymond Pieret 91, 1480 Tubize
But : L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720.
Objet : L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Tubize un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire.
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Braine L'Alleud ASBL,
numéro d'entreprise : 0412 996 702,
siège : Rue des Croix de Feu 31, 1420 Braine L'Alleud
But : L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à
promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah »
en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720.
Objet : L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Braine L'Alleud un
lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au
culțe public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne
et ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire.
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah d'Ath ASBL,
numéro d'entreprise : 0432 228 931,
siège : Rue Jean Jaurès 8, 7800 Ath
But : L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à
promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah »
en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720.
Objet : L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah d'Ath un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire.
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah d'Anderlues ASBL,
numéro d'entreprise : 0433 779 644,
siège : Rue des Gardes 27, 6150 Anderlues
But : L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720.
Objet : L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah d'Anderlues un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire.
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Dottignies ASBL,
numéro d'entreprise : 0434 144 977,
siège : Rue de France 100, 7711 Dottignies
But : L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à
de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés
aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720.
Objet : L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie
chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui
s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement
biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs
spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Dottignies un lieu de
réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte
public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et
ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les
conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc ... À cette
fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une
décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour
aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah.
L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des
catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire.
(ci-après ASBL apporteuses)
2.DISPOSITIONS GÉNÉRALES
L'opération est soumise aux dispositions reprises aux articles 13 :10 et 12 :103 du CSA. Les associations
impliquées ont toutes un but et objet semblables. Les parties souhaitent soumettre l'opération aux dispositions
des articles 12:93 à 12:95 et 12:97 à 12:100 du CSA.
Cette opération a pour but d'améliorer l'efficacité des œuvres et objectifs communs des associations
impliquées dans la région de leur siège. Les salles de réunion dédiées à l'exercice du culte feront ainsi l'objet
d'une gestion centralisée et coordonnée, les réparations et les interventions de maintenance de biens
immobiliers destinés à être utilisés par les Témoins de Jéhovah comme lieux de culte en Région wallonne,
ainsi qu'à d'autres fins visant à soutenir le but et l'objet des associations seront après l'opération gérés par
l'association bénéficiaire des apports d'universalité.
.Cette opération a également pour but d'optimiser les dépenses et d'améliorer la gestion économique et
financière des salles de réunions en région wallonne. La gestion administrative sera améliorée et optimisée
grâce à cette centralisation.
3.DATE D'INTÉGRATION COMPTABLE
La date à partir de laquelle les opérations des associations apporteuses sont considérées du point de vue
comptable comme accomplies pour le compte de l'association bénéficiaire (ASBL Wallonie) a été arrêtée de
commun accord.
Cette date ne pouvant remonter avant le premier jour qui suit la clôture de l'exercice social dont les
comptes annuels des associations concernées par l'opération qui ont déjà été approuvé est le 1er janvier
4.APPROCHE FISCALE
Cette opération répond aux conditions de l'article 140 du code des droits de l'enregistrement (Région
Wallonne). Les droits fixés selon le cas aux articles 131 ou 131bis, sont réduits à 100 EUR pour les apports à
- la personne morale ( ... ) doit avoir un siège d'opération dans l'Espace économique européen ;
- la personne morale ( ... ) doit poursuivre dans ce siège, à titre principal et dans un but désintéressé, des
objectifs de nature ( ... ) religieuse, ( ... ) au moment de la donation ;
- la personne morale ( ... ) doit avoir son siège statutaire, son administration centrale ou son principal
5.DESIGNATION D'UN MANDATAIRE SPECIAL POUR LES SIGNATURES
Les organes d'administration décident de désigner Monsieur Claudio Balestra en tant que mandataire
Pour l'ASBL : Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Wallonie,
CASOLI Marcello, administrateur, mandaté par le PV du 20/02/2023 de l'organe d'administration.