N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Axiell Belgium
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Avenue de Broqueville 40
 : 1200 Woluwe-Saint-Lambert
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Il résulte d’un acte devant le notaire Veronique HULPIAU, notaire associé de résidence à Antwerpen
(second canton), agissant pour compte de la SRL “Deckers notarissen”, dont le siège est établi à
2000 Antwerpen (district Antwerpen), Léon Stynenstraat 75B (TVA BE 0469.875.423 RPM
Antwerpen), le treize janvier deux mille vingt-deux, délivré avant enregistrement, destiné
exclusivement à être déposé au greffe du tribunal de l’entreprise, ce qui suit:
Fondateur
La société étrangère de droit suédois « AXIELL GROUP AB », ayant son siège à 224 21 Lund (la
Suède), box 24014 et avec adresse Lund 224 78 (la Suède), Fältspatvägen 4, immatriculée auprès
du registre de commerce suédois sous le numéro 556349-2189 et inscrite auprès du registre des
personnes morales belge comme entité étrangère sous le numéro 0680.984.045.
La comparante a été représentée par madame COREMANS Ruth Tine Cyriel, collaboratrice de l’
étude de « Deckers notarissen » prénommée, avec élection de domicile au siège de l’étude
prénommée, en vertu d’une procuration sous seing privé.
Forme
La société est une société à responsabilité limitée, en abrégé “SRL”. 
Dénomination
Elle est dénommée: "Axiell Belgium".
Siège
Le siège est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
Objet
La société a pour objet, tant pour son propre compte que pour le compte de tiers, en Belgique et à
l'étranger:
- le développement et la vente de services et de produits liés à l'informatique au sens large, destinés
aux archives, aux bibliothèques et aux musées;
- activités de conseil en informatique et en technologies de l'information, y compris la fourniture de
conseils concernant le matériel et les logiciels;
- la gestion des installations informatiques et le travail avec les équipements de traitement des
données de tiers;
- traitement des données, hébergement web et activités connexes;
- traitement des données numériques: enrichissement, sélection et mise en relation des données
numériques et des supports de données;
- la conception et la programmation de programmes informatiques;
- concevoir et gérer des portails web;
- l'entretien et la réparation des ordinateurs et des équipements périphériques;
- la gestion de projets concernant l'infrastructure informatique et tout ce qui s'y rattache, y compris,
mais sans s'y limiter, le calcul des coûts et la gestion du budget, la coordination générale des
activités du projet, la fourniture de conseils techniques, juridiques et administratifs, toutes sortes de
conseils au client, la négociation avec et la nomination des architectes, entrepreneurs et autres
personnes concernées, en relation avec toutes sortes d'autorités et d'organismes pour les permis et
autres procédures administratives, commerciales, de développement, de production et de distribution
0780483972
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de tous les matériels et installations techniques et électroniques; 
- toutes les services liées aux toutes les technologies de l'information et les services informatiques au
sens large;
- l'acquisition par voie de participation, de souscription, d'achat, d'échange, d'option ou par tout autre
moyen, de toutes participations dans d'autres entreprises, d'actions, de valeurs et de titres ainsi que
de brevets et autres droits intellectuels qu'une entreprise peut posséder ou gérer;
- le fait d'aménager ou de faire aménager des bâtiments; l'acquisition, la gestion, l'exploitation, la
location et l'affermage, l'aliénation de biens immeubles et/ou de droits réels sur des biens
immeubles, soit pour son propre compte, soit pour le compte de tiers au sens large.
- développement de projets, étude, organisation, médiation et conseil pour les travaux de
construction, la construction de pipelines, la construction de tunnels, les pénétrations souterraines; 
- la gestion et la valorisation de ces participations et valeurs mobilières;
- fournir et demander des services de gestion de toutes sortes;
- fournir une assistance financière aux sociétés et entreprises dans lesquelles elle a des intérêts,
sous forme de prêts, d'avances ou de garanties sous quelque forme que ce soit, ou en fournissant
des hypothèques ou d'autres garanties;
- agir en tant qu'intermédiaire entre des entreprises en vue de la conclusion de contrats industriels ou
commerciaux ou de la négociation de participations sous quelque forme que ce soit;
- la création, l'aménagement et la gestion judicieux de biens immobiliers; toutes les opérations
relatives aux biens et droits immobiliers telles que la location de biens immobiliers à des tiers, l'achat,
la vente, l'échange, la construction, la rénovation, l'entretien, la location, le lotissement, la
prospection et l'exploitation de biens immobiliers; L'achat et la vente, la location et le crédit-bail de
biens meubles, ainsi que tous les actes se rattachant directement ou indirectement à cet objet et qui
sont de nature à favoriser le produit des biens meubles et immeubles, et à se porter caution de la
bonne exécution des engagements pris par les tiers qui auraient le bénéfice de ces biens meubles et
immeubles.
- la création, la mise en valeur et la gestion judicieuse d'un patrimoine mobilier, toutes opérations
portant sur des biens et droits mobiliers, de quelque nature que ce soit, telles que l'acquisition par
souscription ou achat et la gestion d'actions, obligations, bons de caisse ou autres valeurs
mobilières, de quelque forme que ce soit, de personnes morales et sociétés belges ou étrangères,
existantes ou à constituer. Cette énumération est indicative mais non restrictive.
Elle peut réaliser toute opération industrielle, commerciale, mobilière ou immobilière, directement ou
indirectement, se rattachant en tout ou partie à l'un ou l'autre des départements de son objet ou qui
serait de nature à en étendre ou à en faciliter la réalisation.
Elle peut participer de quelque manière que ce soit à toutes les sociétés ou entreprises ayant un
objet identique ou connexe ou dont l'objet serait, même indirectement, de nature à faciliter la
réalisation de son objet.
Elle peut également conclure tous accords de coopération, de rationalisation, d'association ou autres
avec ces sociétés ou entreprises.
Elle peut fournir des cautions ou des garanties personnelles ou réelles au profit de toute personne
physique ou morale, affiliée ou non. Elle peut exercer les fonctions d'administrateur et de liquidateur.
Durée
La société est constituée pour une durée illimitée
Apports
En rémunération des apports, cent (100) actions ont été émises.
La société ne dispose pas d’un compte de capitaux propres indisponible. 
Cession d’actions
Concernant le transfert d'actions, les règles imposées par les statuts s’appliqueront.
Administration
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales,
actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans
les statuts, avoir la qualité d’administrateur statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en
cas de pluralité, leurs pouvoirs. À défaut d’indication de durée, le mandat sera censé conféré sans
limitation de durée.
Les administrateurs ne peuvent être liés à la société par un contrat de travail.
Lorsqu’une personne morale est nommée administrateur, celle-ci désigne un représentant
permanent, et s'il y a qu’un administrateur, elle peut désigner un représentant permanent suppléant
agissant en cas d'empêchement dudit représentant permanent, le tout conformément aux
dispositions légales à ce sujet.
Les administrateurs non-statutaires sont révocables ad nutum par l’assemblée générale, qui peut
accorder une indemnité de départ.
Tout administrateur peut démissionner en tout temps, à condition que la société puisse
Volet B
raisonnablement pourvoir à son remplacement.
Chaque administrateur agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’
accomplissement de l’objet, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée
générale.
Délégation de pouvoirs – Gestion journalière
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la
société en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre d’
administrateur-délégué, ou à un ou plusieurs directeurs.
L’organe d’administration détermine s’ils agissent seul ou conjointement.
L’organe d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la
gestion journalière.
La gestion journalière de la société comprend tous les actes et les décisions qui n'excèdent pas les
besoins de la vie quotidienne de la société ainsi que les actes et les décisions qui en raison de
l'intérêt mineur qu'ils représentent ou en raison de leur caractère urgent ne justifient pas l'intervention
de l’organe d'administration.
L’organe d’administration et les délégués à la gestion journalière, ces derniers dans les limites de
leurs compétences, peuvent déléguer des pouvoirs spéciaux à des mandataires. L’organe d’
administration fixera le salaire ou les rémunérations desdits mandataires.
Représentation
Chaque administrateur représente la société à l'égard des tiers et en justice.
Lorsque la société est nommée administrateur dans d’autres sociétés, elle n’est valablement
représentée que par le représentant permanent qui agit seul.
La société est valablement représentée, par les délégués à la gestion journalière ou  d’un
mandataire, dans les limites de leurs compétences respectives. 
Assemblée générale ordinaire
Il est tenu chaque année, au siège social ou à l’endroit indiqué dans les convocations, une
assemblée générale ordinaire. Cette assemblée générale ordinaire se tiendra le trente avril à treize
heures (13:00).
Si ce jour est un jour férié, un samedi ou un dimanche, l'assemblée est remise au premier jour
ouvrable suivant. 
Admission
Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un
titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
- le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres nominatifs
relatif à sa catégorie de titres ;
- le titulaire de titres dématérialisés doit être inscrit en cette qualité sur le compte d'un teneur de
comptes agréé ou d’un organisme de liquidation et doit fournir ou avoir fourni une attestation établie
par ce teneur de comptes agréé ou cet organisme de liquidation certifiant le nombre de titres inscrits
à son nom;
- les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le droit
de vote est suspendu,  il peut toujours participer à l’assemblée générale sans pouvoir participer au
vote.
Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre de chaque année.
À cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et l’organe d’administration dresse un
inventaire et établit les comptes annuels conformément à la loi.
Affectation du bénéfice
L'assemblée générale a le pouvoir de décider de l'affectation du bénéfice et du montant des
distributions dans les limites de la loi et donc après les tests de solvabilité et de liquidité.
L’organe d’administration peut  procéder, dans les limites de la loi, à des distributions provenant du
bénéfice de l'exercice en cours ou du bénéfice de l'exercice précédent tant que les comptes annuels
de cet exercice n'ont pas été approuvés. 
Chaque action confère un droit égal dans la répartition des bénéfices. 
Liquidation
En cas de dissolution, l'assemblée générale décidera sur la liquidation, sans préjudice aux
prescriptions légales.
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des
montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après
rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à
charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions
libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en
proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même
proportion.
Volet B
Élection de domicile
Tout actionnaire, tout membre d’un organe d’administration, tout délégué à la gestion journalière, le
commissaire, le liquidateur ou administrateur provisoire peut élire domicile au lieu où on poursuit son
activité professionnelle. Dans ce cas, seule cette adresse sera communiquée en cas de consultation
du dossier.
Toute notification en ce qui concerne la société aux organes d’administration et aux titulaires de titres
est valablement faite à la dernière adresse mail signifiée à la société, ou à défaut à la dernière
adresse postale dûment signifiée.
Toute modification doit être signifiée à l’organe d’administration de la société par mail avec accusé
de réception ou par lettre recommandée ou par lettre avec accusée de réception.
A défaut d’élection de domicile dûment signifiée à la société, ce domicile sera censé élu de plein droit
au siège social où toutes notifications, sommations, assignations et significations seront valablement
faites.
Souscription
Les capitaux propres de départ de la société s’élèvent à UN EURO (€ 1,00), représentés par cent
(100) actions.
La comparante prénommée a souscrit la totalité des actions en espèces, mais elle ne les a pas
encore libérées en application de la possibilité prévue dans l'article 5:8 du Code des sociétés et
associations.
La comparante a donc encore un devoir d’apport d’UN EURO (€ 1,00).
Dispositions finales et/ou transitoires
1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire
Le premier exercice social finira le 31 décembre 2022.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en 2023.
2. Adresse du siège
L’adresse du siège est situé à: 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Avenue de Broqueville 40.
3. Site internet et adresse électronique
Le site internet de la société est www.axiell.com.
L’adresse électronique de la société est axiellsverige@axiell.com.
Toute communication par l'intermédiaire de cette adresse par les actionnaires, les détenteurs de
titres émis par la société et les détenteurs de certificats émis avec la coopération de la société est
considérée avoir été valablement effectuée. 
Nominations
Sont appelés à la fonction d’administrateur non statutaire pour une durée illimitée, sous réserve de
révocation par l'assemblée générale à la majorité simple:
- monsieur SOMMERFELDT Jerry Joel, de nationalité suédoise;
- madame WASING Anna Maria, de nationalité suédoise;
- monsieur EKBERG Andreas Hans, de nationalité suédoise.
Les administrateurs font élection de domicile au siège de la société pour tout ce qui concerne
l'exercice de ce mandat.
Leur mandat est non-rémunéré.
Non-désignation d’un commissaire
La comparante-fondatrice me prie, moi notaire, d’acter qu’elle est arrivée à la conclusion, sur la base
d’estimations effectuées en toute bonne foi, que la société est exempte de l’obligation de procéder à
la nomination d’un commissaire et qu’en conséquence, elle ne souhaite pas nommer un
commissaire.
Délégation de pouvoirs
La comparante-actionnaire a prié le notaire d’inclure dans l’acte sa déclaration suivant laquelle les
administrateurs, dans la perspective de leur désignation en qualité d’administrateurs, ont adopté les
résolutions suivantes après délibération:
1/ Sont désignés en qualité d’administrateur délégué: 
- monsieur SOMMERFELDT Jerry prénommé;
- madame WASING Anna prénommée; et
- monsieur EKBERG Andreas prénommé.
2/ Est nommée comme personne chargée de la gestion journalière (“directeur général”): madame
MELAERTS Ann Françoise Marie, de nationalité belge, domiciliée à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, rue
du Jeu de Paume 14.
Elle est autorisée d’agir seul en ce qui concerne la gestion journalière jusqu’à 20.000,00 euros. Au-
delà de ce montant elle est autorisée d’agir conjointement avec un administrateur.
L'actionnaire unique a fait dans l’acte la déclaration conformément à l'article 2:8 §4 du Code des
sociétés et des associations.
Procuration
Afin de remplir les formalités auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises, des services de la T.V.
Volet B
A. et/ou des guichets-entreprises, tant pour l'inscription de la société que pour les modifications
futures, il est donné procuration à la société à responsabilité limitée « GRANT THORNTON
ACCOUNTANCY, TAX & LEGAL », avec numéro d’entreprise 0439.926.375, ayant son siège à 2600
Antwerpen (district Berchem), Uitbreidingstraat 72 boîte 7 avec pouvoir de substitution.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE :
Le Notaire Veronique HULPIAU
Sont déposés
- expédition de
l’acte
- procuration