Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
(en entier) :
(adresse complète)
TEVIOS
Boulevard de l'Est 41
7800 Ath
Société privée à responsabilité limitée
Forme juridique :
Dénomination
Constitution
Il résulte d'un acte reçu le premier août deux mille quatorze, devant Maître Tim CARNEWAL,  notaire
à Bruxelles,
que:
1) Monsieur MEUNIER Raphaël Félix Jean Pierre, domicilié à Boulevard de l'Est 41, 7800 Ath,
2) Madame COX Tracy Jamie, domiciliée à Boulevard de l'Est 41, 7800 Ath,
ont constitué la société suivante :
FORME - DENOMINATION.
La société revêt la forme d'une société privée à responsabilité limitée, et est dénommée "TEVIOS".
SIEGE SOCIAL.
Le siège est établi à Boulevard de l'Est 41, 7800 Ath.
OBJET.
La société a pour objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou
à l'étranger :
- le service et le conseil en gestion, traduction, administration et secrétariat d'entreprise ;
- toute fonction de consultance et de gestion commerciale, marketing, administrative, financière et de
production au sens le plus large du terme ;
- la création, le management et la stratégie d'entreprise ;
- la fabrication, la transformation, l'assemblage, la réparation, la distribution et commercialisation
d'équipements électroniques au sens le plus large du terme ;
- la vente en gros et en détail, l'import-export, la commercialisation de tous produits, marchandises,
ou service de plongée sous-marine ;
- la vente en gros et en détail, l'import-export, la commercialisation de tous produits, marchandises,
ou service de photographie et cinématographie ;
- la prestation de services d'ordre économique, assistance, conseil en matière technique,
commerciale, financière et industrielle ;
- l'organisation de cycle de cours, de conférences et d'évènements. ;
- le commissionnement de quelque nature lors d'apports d'affaires à des tiers ;
- la création et le placement de publicité notamment affiches, annonces publicitaires, journaux,
enseignes lumineuses, infographie, impression digitale, et toute autre opération ayant un lien direct
ou indirect avec la publicité;
- distribution d'échantillons, de prospectus publicitaires et d'autres matériel de publicité y compris les
journaux publicitaires régionaux et autre ;
- la conception et la commercialisation de tout produit lié à l'informatique tel que des sites et autres
moyens de communications ;
- l'installation de réseaux, dépannage informatique ainsi que tous travaux de développement ou de
programmation ;
- les prestations d'intermédiaire commercial ainsi qu'à des opérations d'import et export au sens large
(tel que commerce avec l'étranger) ;
0557987352
Volet B
- la gestion d'entreprises, peu importe l'objet de ces dernières, l'acquisition, la gestion et la mise en
valeur de brevets, octroies et licences et autres droits intellectuels ;
- tous travaux audiovisuel, production de court métrages, films, spot publicitaire, rédaction de
scénarios ;
- fabrication, installation, et aménagement de stands et de foires d'expositions ;
- entretien et nettoyage des outils de travail en tout genre ;
- la vente en gros et en détail, l'import-export, la commercialisation de tous produits, marchandises,
ou service généralement quelconque ;
- la prestation de toutes activités didactiques, de conseil, de formation, d'expertise technique et
d'assistance dans les domaines précités.
Cette énumération est énonciative et non limitative. La société peut acquérir ou créer tous
établissements relatifs à cet objet.
La société a également comme objet: a) exclusivement en son propre nom et pour son propre
compte: la construction, le développement et la gestion du patrimoine immobilier; toutes les
opérations, oui ou non sous le système de la TVA, relatives aux biens immobiliers et aux droits
immobiliers, tels que l'achat et la vente, la construction, la rénovation, l'aménagement et la
décoration d'intérieur, la location ou la prise en location, l'échange, le lotissement et, en général,
toutes les opérations qui sont liées directement ou indirectement à la gestion ou à l'exploitation de
biens immobiliers ou de droits réels immobiliers; b) exclusivement en son propre nom et pour son
propre compte: la construction, le développement et la gestion d'un patrimoine mobilier ; toutes les
opérations relatives à des biens et des droits mobiliers, de quelque nature que ce soit, tels que la
vente et l'achat, la location et la prise en location, l'échange, en particulier la gestion et la valorisation
de tous biens négociables, actions, obligations, fonds d'État; c) exclusivement en son propre nom et
pour son propre compte: faire des emprunts et consentir des prêts, crédits, financements et la
négociation de contrats de leasing, dans le cadre des buts décrits ci-dessus.
Elle peut, d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières,
mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui vu
leur nature permettent d'en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la
réalisation.
Elle peut s'intéresser directement ou indirectement dans toutes affaires, entreprises ou sociétés
ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le
développement de son entreprise.
L'assemblée générale peut, en se conformant aux dispositions du code des sociétés étendre ou
modifier l'objet social.
DUREE.
La société est constituée pour une durée illimitée et commence ses opérations à partir du 1 août
2014.
CAPITAL.
Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR), représenté
par cent (100) parts sociales, sans mention de valeur.
Les parts sociales ont été souscrites en espèces, comme suit :
- par Monsieur MEUNIER Raphaël, à concurrence de cinquante (50) parts sociales ;
- par Madame COX Tracy, à concurrence de cinquante (50) parts sociales.
Total : cent (100) parts sociales.
Chacune des parts sociales souscrite a été libérée à concurrence de trente-trois pour cent (33%).
De sorte que la société a dès à présent de ce chef à sa libre disposition une somme de six mille deux
cents euros (6.200,00 EUR).
ATTESTATION BANCAIRE.
Les susdits apports en espèces ont été déposés, conformément à l'article 224 du Code des sociétés,
sur un compte spécial numéro BE43 1430 9043 2801 ouvert au nom de la société en formation
auprès de Fintro Banque ainsi qu'il résulte d'une attestation délivrée par cette institution financière, le
29 juillet 2014.
ASSEMBLEE ANNUELLE.
L'assemblée générale des associés se réunit annuellement chaque quatre juin à quatorze heures.
Si ce jour est un samedi, un dimanche ou un jour férié légal, l'assemblée a lieu le jour ouvrable
suivant.
L'assemblée générale annuelle se tient au siège de la société ou dans la commune du siège de la
société.
REPRESENTATION
Tout associé empêché peut,  donner procuration à une autre personne, associé ou non, pour le
représenter à une réunion de l'assemblée. Les procurations doivent porter une signature (en ce
compris une signature digitale conformément à l'article 1322, paragraphe 2 du Code civil).
Les procurations doivent être communiquées par écrit, par fax, par e-mail ou tout autre moyen
Volet B
mentionné à l'article 2281 du code civil et sont déposées sur le bureau de l'assemblée. En outre, le
gérant peut exiger que celles-ci soient déposées trois jours ouvrables avant l'assemblée à l'endroit
indiqué par lui.
Les samedi, dimanche et les jours fériés ne sont pas considérés comme des jours ouvrables pour
l'application de cet article.
LISTE DE PRESENCE.
Avant de participer à l'assemblée, les associés ou leurs mandataires sont tenus de signer la liste de
présence, laquelle mentionne le nom, les prénoms et l'adresse ou la dénomination sociale et le siège
social des associés et le nombre de parts sociales qu'ils représentent.
DROIT DE VOTE
Chaque part sociale donne droit à une voix.
Le vote par écrit est admis. Dans ce cas la lettre dans laquelle le vote est émis doit mentionner
chaque poste de l'ordre du jour et les mots "accepté" ou "rejeté" doivent être manuscrits et suivis de
la signature, le tout de la même main; cette lettre doit être adressée à la société par envoi
recommandé et elle sera délivrée au siège au moins un jour avant l'assemblée.
ADMINISTRATION.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales,
associés ou non.
Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue  de désigner parmi ses associés,
gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent, personne physique, chargé de
l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.
La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes
règles de publicité que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.
Les gérants sont nommés par l'assemblée générale pour une durée à déterminer par elle.
POUVOIRS DES GERANTS.
Les gérants peuvent accomplir tous actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social, à
l'exception de ceux réservés par le Code des sociétés à l'assemblée générale.
En cas d'existence de deux gérants ils exerceront l'administration conjointement.
En cas d'existence de trois ou de plusieurs gérants, ils formeront un collège qui désigne un président
et qui, par la suite, agira comme le fait une assemblée délibérante.
Les gérants peuvent par procuration spéciale déléguer une partie de leurs pouvoirs à un préposé de
la société. S'il existe plusieurs gérants, cette procuration sera donnée conjointement.
Les gérants règlent entre eux l'exercice de la compétence.
REPRESENTATION.
Chaque gérant - aussi lorsqu'il y en a plusieurs - représente la société vis-à-vis de tiers, ainsi qu'en
justice, tant comme demandeur que comme défendeur.
La société est en même temps engagée valablement par les représentants repris ci-dessus,
désignés par procuration spéciale.
EXERCICE SOCIAL.
L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de chaque
année.
DISTRIBUTION.
Sur le bénéfice net il est prélevé au moins un vingtième pour la réserve légale. Ce prélèvement
cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint le dixième du capital social.
Il est décidé annuellement par l'assemblée générale, sur proposition des gérants, sur la destination à
donner à l'excédent.
Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il
résulte des comptes annuels, est ou devient à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du
capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de
distribuer.
DISSOLUTION - LIQUIDATION.
Lors de la dissolution avec liquidation, le(s) liquidateur(s) est/sont, le cas échéant, nommé(s) par
l'assemblée générale.
La nomination du/des  liquidateur(s) doit être soumise au président du tribunal de commerce pour
confirmation, conformément à l'article 184, §2 du Code des Sociétés.
Ils disposent de tous les pouvoirs prévus aux articles 186 et 187 du Code des sociétés, sans
autorisation spéciale de l'assemblée générale.  Toutefois, l'assemblée générale peut à tout moment
limiter ces pouvoirs par décision prise à une majorité simple de voix.
Tous les actifs de la société seront réalisés, sauf si l'assemblée générale en décide autrement.
Si les parts sociales ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs
rétablissent l'équilibre, soit par des appels de fonds complémentaires, soit par des remboursements
préalables.
NOMINATION D'UN GERANT NON-STATUTAIRE
Volet B
A été nommé à la fonction de premier gérant non statutaire, et ceci pour une durée illimitée :
Monsieur MEUNIER Raphaël, domicilié à Boulevard de l'Est 41, 7800 Ath.
Son mandat est non rémunéré.
PREMIER EXERCICE SOCIAL.
Le premier exercice social commence le 1 août 2014 et prend fin le 31 décembre 2015.
PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE.
La première assemblée générale se tiendra en l'an 2016.
PROCURATION REGISTRE DES PERSONNES MORALES, ADMINISTRATION TVA et BANQUE
CARREFOUR DES ENTREPRISES 
Tous pouvoirs ont été conférés à la société privée à responsabilité limitée Buyse, Devlieger & Co, à
Brusselsesteenweg 341, 3020 Herent, chacun agissant séparément, ainsi qu'à ses employés,
préposés et mandataires, avec droit de substitution, afin d'assurer les formalités auprès du registre
des personnes morales et, le cas échéant, auprès de l'Administration de la Taxe sur la Valeur
Ajoutée, ainsi qu'à un guichet d'entreprise en vue d'assurer l'inscription/la modification des données
dans la Banque Carrefour des Entreprises.
 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
(Déposés en même temps que l'extrait : une expédition de l'acte ).
 
Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173, 1° bis du Code des Droits
d'Enregistrement.
 
Tim CARNEWAL
Notaire