N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : Trapezia Production
(en abrégé) : Trapezia
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Rue Vervloesem 55
Woluwe-Saint-Lambert
1200
Les fondateurs, soussignés :
-Pierre Kurgan, domicilié Rue Vervloesem 55, à 1200 Woluwé Saint-Lambert ;
-Ayrton Jacquemin, domicilié Rue Vervloesem 55, à 1200 Woluwé Saint- Lambert ;
déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément au Code des Sociétés et des
Associations en fixant les statuts comme suit :
 
STATUTS DE L’ASBL TRAPEZIA PRODUCTION
 
TITRE 1 - Dénomination, siège social, but, objet et durée
Article.1 – Dénomination et mentions
L’association prend pour dénomination « TRAPEZIA PRODUCTION ».
 
Article.2 – Siège social
Son siège social est établi sur le territoire de la Région Bruxelloise 
Article.3 – But social et objet.
L’association a pour but : la promotion, l’encouragement et le développement des arts Vivants, en ce compris
toutes formes de créations théâtrales, plastiques, littéraires, et cinématographiques.
 
Article.4 – Durée de l’association
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
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TITRE 2 - Membres
Article.5 – Composition
L’association est composée de membres effectifs.
Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à deux.
 
TITRE 3 - Assemblée générale
Article.11 - Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association. Elle est présidée par le
membre ou l’administrateur désigné à cet effet par l’assemblée.
Toute personne peut être invitée à l’assemblée générale, pour autant qu’elle ait été acceptée par l’assemblée
générale statuant à la majorité simple.
Les assemblées générales sont convoquées conformément aux dispositions du règlement intérieur. Chaque
membre a droit à une voix lors des délibérations.
Article.15 – Modifications des statuts L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications
aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au
moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. Les modifications sont adoptées à la
majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur
le but social ou l’objet de l’association ne peut être adoptée qu'à l’unanimité des voix dans l’hypothèse ou le
nombre de membres effectifs est inférieur à 5 ou à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres
présents ou représentés dans les autres cas.
 
TITRE 4 - Organe d’administration
Article.18 – Composition
L’association est administrée par un organe d’administration composé de deux personnes au moins et de
quatre personnes au plus.
L'organe d'administration a les pouvoirs et responsabilités définis dans les statuts.
 
TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur
Article.30 - Adoption et modification
Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par l’organe d’administration qui le présente à l'assemblée
générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.
TITRE 6 - Comptes et budgets
 
Article.31 - Exercice social et tenue des comptes
L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation de l’association pour se terminer le 31
décembre.
L’organe d’administration établit les comptes de l’année écoulée selon les dispositions prévues au Livre 3 du
Code des sociétés et des associations et au Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit économique, ainsi
que le budget de l’année suivante et les soumet à l'approbation de l’assemblée générale annuelle.
TITRE 7 - Dissolution et liquidation
Article.32 - Liquidation
Sauf dissolution judiciaire, seule l’assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association
conformément au Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du Code des sociétés et des associations. Dans ce cas,
l’assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération
éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins
désintéressées.
 
TITRE 8 - Dispositions finales
Article.34 - Application du Code des sociétés et des associations
Tout ce qui n’est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des
associations, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilité, par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de
droit économique.
 
Autres dispositions de l’acte constitutif
Siège social : Rue Vervloesem 55, à 1200 Woluwé Saint-Lambert. 
Adresse électronique de l’association : trapeziaproduction@gmail.com
  
L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :
1.Pierre Kurgan, né le 6 décembre 1997 NN 97.12.06-369.20 domicilié Rue Vervloesem 55, à 1200 Woluwé
Saint-Lambert ;
2.Ayrton Jacquemin, né le 11 septembre 1996, NN 96.09.11-229.65, domicilié Rue Vervloesem
55, à 1200 Woluwé Saint-Lambert ;
plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat.
L’organe d’administration a désigné en qualité de
-Président : Pierre Kurgan
-Trésorier : Ayrton Jacquemin
-Secrétaire : Pierre Kurgan
L’organe d’administration a désigné en qualité de délégué à la gestion journalière : Ayrton Jacquemin, né le ,
11/09/1996, domicilié Rue Vervloesem 55, à 1200 Woluwé Saint-Lambert.
L’organe d’administration acte la reprise de tous les actes pris au nom de l’association en formation. Fait à
Bruxelles, le 22/01/24, en 3 exemplaires originaux.
Signature des fondateurs :
Pierre Kurgan  Ayrton Jacquemin
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Données de contact de la personne morale
                                                                                                                                                                               
Adresse électronique : Trapeziaproduction@gmail.com
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Exercice exceptionnel : de la date de constitution au 31/12/2024
Mois de l'assemblée générale : Décembre
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Pierre Kurgan
Rue Vervloesem 55, 1200 Woluwe-Saint-Lambert
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Ayrton Jacquemin
Rue Vervloesem 55, 1200 Woluwe-Saint-Lambert