N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Ferme équestre du Beaufaux
(en abrégé) :
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7890
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Ellezelles
Rue Beaufaux 30
Les fondateurs :
- Derobertmasure  Amandine, domiciliée à rue Queneau 10,  7880 Flobecq ;
- Derobertmasure Wendy, domiciliée à rue Vicairie 2, 7890 Wodecq ;
- Derobertmasure Roseline, domiciliée au Buis 25 A, 7890 Wodecq ;
- Dupont Myriam, domiciliée à rue Queneau 10,  7880 Flobecq.
 Déclarent constituer entre eux une Association Sans But Lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les
associations sans but lucratif, en fixant les statuts comme suit :
 TITRE I – DÉNOMINATION, SIÈGE, BUT ET DURÉE
 Article 1 – Dénomination
L'association prend pour dénomination : "ASBL Ferme équestre du Beaufaux".
Article 2 – Siège social
Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Hainaut, à l'adresse suivante : rue Beaufaux 30
7890 Ellezelles.
Article 3 – But
L'association a pour but :
encourager et promouvoir la pratique de l'équitation
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :
organisations de cours, stages, concours, spectacle équestre,...
Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,
à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer, gérer ou
participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu'elle s'est fixé.
 
 
Article 4 – Durée
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
 
TITRE VI – GESTION JOURNALIERE
 Article 28 – Gestion journalière
Le Conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un organe de gestion journalière composé d'une ou
plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant en cette qualité.
Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d'administration :
0749654602
- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL ;  
 - qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du conseil d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d'administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat
d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
la personne chargée de la gestion journalière.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion
journalière sont déposés au greffe du Tribunal de l'entreprise sans délai et publiés conformément à la loi.
 TITRE VII – REPRÉSENTATION
 Article 29 – Représentation
Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs
administrateurs ou d'un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.
La ou les personnes composant l'organe de représentation n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des
tiers.
La durée de leur mandat et leur éventuelle réélection est fixée par le Conseil d'administration. Ils sont en tout
temps révocables par lui.
 
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter
l'association sont déposés au greffe du Tribunal de l'entrepise sans délai et publiés conformément à la loi. 
Tels sont les statuts.
À la suite de l'adoption de ces statuts, l'Assemblée générale a élu en ce jour en qualité d'administrateurs :
- Dupont Myriam, née à Bruxelles, le 22 février 1965 et domiciliée à rue Queneau 10 7880 Flobecq ;
- Amandine Derobertmasure, née à Renaix, le 26 juillet 1994 et domiciliée à rue Queneau 10 7880 Flobecq
Qui acceptent ce mandat.