N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : eXplore à l'infini
(en abrégé) : eXplore à l'infini
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1040
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Etterbeek
Rue du Clocher 43
Objet de l’acte : Constitution de l'asbl "eXplore à l'infini"
 Les soussignés:
 
Madame Stéphanie BOUILLON, née le 04 juillet 1979 à Uccle, domiciliée à 1040 Bruxelles, Rue du Clocher 43;
 Madame Isabelle DEVEN, née le 06 novembre 1980 à Uccle, domiciliée à 1330 Rixensart, Avenue de Merode
109;
 Madame Marie GOSUIN, née le 30 novembre 1983 à Liège, domicilié à 1170 Bruxelles, Clos des chênes 18;
 declarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
 
STATUTS DE l’ASBL « eXplore à l'infini »
 
 
TITRE 1 - Denomination, siege social, but, objet et duree
Article.1 – Denomination et mentions
L’association est denommee  « eXplore à l'infini».
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites internet et autres documents,
sous forme electronique ou non, emanant de l’association, doivent contenir :
-  la denomination de la personne morale, immediatement precedee ou suivie de « ASBL » ou « association sans
but lucratif »,
-  l'indication precise du siege de la personne morale,
-  le numero d'entreprise,
-  les termes "registre des personnes morales" ou l'abreviation "RPM" suivis
de l'indication du tribunal du siege de la personne morale, 
-  le numero d'au moins un compte dont l'association est titulaire aupres d'un etablissement de credit etabli en
Belgique,
-  le cas echeant, l'adresse electronique et le site internet de la personne morale,
-  le cas echeant, l'indication que la personne morale est en liquidation.
 
Article 2 : Siège social
 Le siège social est établi sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale dans l’arrondissement judiciaire de
0800625033
Bruxelles.
 Le Conseil d’Administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la Région de Bruxelles-
Capitale.
 Article.3 – But social et objet.
 
But social
 
L’association a pour but de créer du lien entre l’humain et son environnement en lui donnant accès à un cadre
vert et foisonnant (prairie, forêt, potager, verger, …) afin de donner à tous les citoyens les mêmes chances
d’aborder les enjeux et difficultés de
demain et de grandir en tant qu’être équilibré.
 
Nos objectifs à long terme sont :
• Egalité des chances: accès à la nature pour tous.
• Ramener la nature en plein cœur de la ville
• Encourager la création de liens sociaux, des échanges intergénérationnels et culturels.
• Lutter contre l’exclusion sociale
• Sensibiliser les jeunes et plus précarisés à l’alimentation et la consommation durable
• Accroitre la confiance en soi en élargissant l’horizon de compétences de chacun.
• Acquérir une meilleure connaissance de soi à travers des activités de dépassement et
d’introspection.
 
Objet
 
L’association poursuit la réalisation de ce but en menant, entre autres, les activités suivantes :
Informer, sensibiliser, éveiller, transmettre des savoirs et savoirs-faire respectueux de la nature à travers
l’organisation et l’encadrement de stages, de journée « au vert », de classes vertes, de conférences,
d’évènement de sensibilisation, d’ateliers et d’activités dans les domaines environnementaux et pédagogiques.
L’association visera également la mise en place de projets intergénérationnels et de mixité social.
Pour réaliser ses objectifs, l’association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, de
personne morales, publiques ou privées, ou de personnes physiques. Les fonds et matériels ainsi récoltés
doivent servir exclusivement à la réalisation du but social.
Cet objet peut être réalisé de toutes manières. L’association peut accomplir tous actes quelconques se rattachant
directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant en amener le développement ou en
faciliter la réalisation en ce compris des activités lucratives. Elle peut prêter tout concours et s’intéresser de
toutes manières à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant
aider à la réalisation ou au développement de son objet.
Article 4 : Durée
 L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute a tout moment.
  
 
TITRE 2 – Membres
 
Article 5 : Conditions d’admission des membres effectifs
 L'association comprend des membres effectifs.
 
Le nombre de membres effectifs est ne peut etre superieur a 8 et ne peut etre inferieur a 3.
 Le nombre minimum pourra être exceptionnellement ramené à deux en cas de démissions, suspension ou
exclusion. Le Conseil d’administration fera le nécessaire pour ramener le nombre minimum à trois membres dans
les plus brefs délais.
 
Les membres fondateurs sont membres effectifs.
 
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote dans l’Assemblée générale.
 
Peuvent également être membres effectifs, toutes personnes physiques ou morales, intéressées par le but de
l’association et s'engageant a respecter les statuts et le ROI, qui apportent leur soutien et qui ont un lien avec le
lieu, le projet pédagogique ou l’environnement.
Pour être admis comme membre effectif, le candidat doit obtenir l’accord de l’organe d’administration.
A cette fin, le candidat devra adresser sa candidature à l’organe d’administration, par courrier ordinaire ou par e-
mail. Il veille également à préciser son intérêt pour la finalité de l’asbl.
L’organe d’administration notifie, par courrier ordinaire ou par e-mail au candidat la réponse réservée à sa
demande. L’organe d’administration peut refuser la demande. Le refus est sans recours.
 
 Article.6 – Conditions d’admission des membres adherents
 
L’association est également composée de membres adhérents.
Le nombre de membres adhérents est illimité.
Sont membres adhérents les personnes qui désirent aider l’association à définir, à atteindre et faire évoluer la
vision pédagogique de l’asbl.
  
Les conditions suivantes doivent être remplies pour pouvoir devenir membre adhérent de l’asbl:
En ce qui concerne les adhérents de type Riverain
- le membre doit être une personne physique 
- le membre doit être domicilié dans le quartier tel que défini dans la Charte ;
- le membre doit être en ordre de cotisations.
 
- le membre doit être admis en cette qualité par l’organe d’administration.
 
En ce qui concerne les adhérents de type Sympathisant
- le membre sympathisant doit être une personne physique 
- le membre sympathisant est intéressé de soutenir et/ou de s’impliquer dans le projet de l’ASBL; ;
- le membre sympathisant doit être en ordre de cotisations.
 
- le membre sympathisant doit être admis en cette qualite par l’organe d’administration.
 
 
En ce qui concerne les adhérents de type Ecoles :
- le membre doit être une personne morale.
- le membre doit adhérer à la vision pédagogique de l’asbl eXplore à l'infini tel que repris dans la charte
- le membre doit être en ordre de cotisations.
 
- le membre doit être admis en cette qualite par l’organe d’administration.
 Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts, le ROI, la charte et le Règlement d’utilisation du
terrain (RUT) de l’asbl et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.
 
Pour être admis comme membre adhérents, le candidat doit obtenir l’accord de l’organe d’administration.
A cette fin, le candidat devra adresser sa candidature à l’organe d’administration, par courrier ordinaire ou par e-
mail. Il veille également à préciser son intérêt pour la finalité de l’asbl.
L’organe d’administration notifie, par courrier ordinaire ou par e-mail au candidat la réponse réservée à sa
demande. L’organe d’administration peut refuser la demande. Le refus est sans recours.
 
 
 
Article 7 : Démission et exclusions des membres
Les membres sont libres de se retirer a tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit a
l’organe d'administration Ceux-ci sont tenus d’assurer une transmission de qualité des taches qui leur incombent.
Est réputé démissionnaire :
-  Le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adresse
par courrier.
-  Le membre effectif ou adhérent qui ne remplit plus les conditions d’admission.
- En cas de décès, le membre défunt est réputé comme démissionnaire de fait
Toute absence d’un membre effectif à une réunion de l’Assemblée générale doit être valablement excusée.
Après trois absences consécutives non justifiées à l’AG, il sera demandé au membre de préciser à l’OA si celui-ci
est toujours motivé par son statut de membre.
En cas d’absence de réponse à cette demande le membre effectif sera considéré comme exclu de l’Assemblée
générale.
Exclusion d’un membre effectif
 
L’exclusion d'un membre effectif est prononcée par l’Assemblée générale. Cette dernière ne peut valablement se
prononcer que si l’exclusion est explicitement indiquée dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les
deux tiers des membres effectifs, qu'ils soient présents ou représentés. L'exclusion est prononcée au scrutin
secret, a la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, après que le membre ait éte entendu, s’il
le désire. Dans ce cas, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte, ni au
numérateur, ni au dénominateur.
 
En cas d’urgence motivée, l’organe d’administration peut suspendre provisoirement le membre concerné, pour
une période donnée ou dans l’attente de la décision de l’assemblée générale.
 Dans tous les cas, le Conseil d’administration doit motiver sa décision.
La proposition motivée d’exclusion est communiquée au membre concerné par e-mail à l’adresse électronique
qu’il a communiqué à la société. Si le membre a choisi de communiquer avec la société par courrier, la
proposition lui est communiquée par pli recommandé.
Le membre suspendu doit être invité à faire connaître ses observations par écrit et suivant les mêmes modalités
à l’organe d’administration, dans les quinze jours de la communication de la proposition d’exclusion. Il peut
interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la
majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.
 
 
  
Le membre doit être entendu à sa demande.
L’organe d’administration communique dans les quinze jours au membre concerné la décision motivée
d’exclusion par e-mail à l’adresse électronique qu’il a communiqué à la société. Si le coopérateur a choisi de
communiquer avec la société par courrier, la décision lui est communiquée par pli recommandé.
Exclusion d’un membre adhérent
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l’organe d'administration statuant a la majorité
simple.
 
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont
aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement
des cotisations versées.
  
 
Article.8 – Registre des membres
 
L’association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité de l’organe d’administration. Ce
registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, leur
dénomination sociale, leur forme juridique, leur numéro d'entreprise et leur siège social ainsi que les nom et
prénoms de leur(s) représentant(s).
Toute décision d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre a la
diligence de l’organe d’administration endéans les huit jours de la connaissance que l’organe a eue de la ou des
modifications intervenues.
Tous les membres effectifs peuvent consulter ce registre, au siège de l’association et sans déplacement du
registre, sur simple demande écrite et motivée adressée a l’organe d’administration.
 
Article.9 - Responsabilité
 
Les membres ne sont pas tenus responsables des engagements pris au nom de l'association.
Article.10 - Cotisation
Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs et des membre adhérents est fixe par l’organe
d'administration et précisé dans la Charte sans pouvoir être supérieur a 500 euros pour les membres effectifs et
2000 euros pour les membres adhérents.
  
 
TITRE 3 - Assemblée générale
 
Article.11 - Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association. Elle est présidée par le
membre ou l’administrateur désigne a cet effet par l’assemblée.
  
Article.12 - Pouvoirs
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
Une décision de l’assemblée générale est exigée pour :
La modification des statuts
L'approbation des comptes annuels et du budget
La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas ou une
rémunération leur est attribuée
La décharge a octroyer aux administrateurs ainsi que, le cas échéant, l'introduction d'une action de l'association
contre les administrateurs
L’exclusion des membres effectifs
La dissolution volontaire de l'association
La transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société
coopérative entreprise sociale agréée
Effectuer ou accepter l'apport a titre gratuit d'une universalité
Tous les cas ou les statuts l’exigent.
  
Article.13 - Fonctionnement
Il doit être tenu au moins une assemblee generale chaque annee dans les 6 mois qui suivent la clôture de
l’exercice comptable pour approuver les comptes de l’annee civile anterieure et le budget de l’annee en cours.
L'association peut etre reunie en assemblee generale extraordinaire a tout moment par decision de l’organe
d'administration ou a la demande d'un cinquieme des membres effectifs au moins. Dans ce dernier cas, l’organe
d'administration convoque l'assemblee generale dans les 21 jours de la demande de convocation. L'assemblee
generale se tient au plus tard dans les 40 jours qui suivent cette demande .
Les membres effectifs sont convoques aux assemblees generales par courrier ordinaire ou courrier electronique,
par l’administrateur designe a cet effet, adresse 15 jours au moins avant l'assemblee.
La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la reunion. Les documents dont il sera
question a l’assemblee generale doivent etre rendus accessibles. 
Toute proposition signee par un vingtieme des membres effectifs doit etre portee a l'ordre du jour, pourvu que
cette proposition soit communiquee a l’organe d’administration au minimum 21 jours a l’avance.
L’assemblee ne peut deliberer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnes a l’ordre du jour, sauf si
une majorite des trois quart des membres effectifs presents estiment que l’urgence empeche de les reporter. Elle
ne peut jamais le faire en cas de modification des statuts, d’exclusion d’un membre, de dissolution volontaire de
l’association et de transformation de l’association en AISBL en societe cooperative agreee comme entreprise
sociale ou en societe cooperative entreprise sociale agreee.
  
Article.14 – Quorums de presence et de vote
Chaque membre effectif a le droit d'assister a l'assemblee générale. Il peut se faire representer par un autre
membre effectif, sans que celui-ci ne puisse etre porteur de plus d’une procuration.
Sauf dans les cas prevus par la loi, l’assemblee generale ne delibere valablement que si la majorite des deux
tiers, des membres sont presents ou representes.
Si ce quorum de presence n’est pas atteint lors de la premiere reunion, il doit etre convoque une seconde reunion
qui pourra deliberer valablement, quel que soit le nombre de membres presents ou representes. La seconde
reunion est convoquee dans le respect du delai indique dans les presents statuts.
Les décisions sont prises a la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas ou il en est
décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
Chaque membre effectif dispose d'une voix.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas prises en compte pour le calcul des majorités. 
En cas de parité des voix, le point est rejeté a l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale.  
Le vote se fait a main levée, sauf si une majorité simple des membres effectifs présents demande que le scrutin
soit secret.
Lorsque le vote porte sur des décisions concernant des personnes, le scrutin est toujours secret.
  
Article.15 – Modification des statuts
L'assemblee generale ne peut valablement deliberer sur les modifications aux statuts que si les modifications
sont explicitement indiquees dans la convocation et si l'assemblee reunit au moins les deux tiers des membres,
qu'ils soient presents ou representes.
Les modifications sont adoptees a la majorite des deux tiers des voix des membres presents ou representes.
Toutefois, la modification qui porte sur le but social ou l’objet de l’association ne peut etre adoptee qu'a la
majorite des quatre cinquiemes des voix des membres presents ou representes.
Si les deux tiers des membres ne sont pas presents ou representes a la premiere reunion, il peut etre convoque
une seconde reunion qui pourra deliberer valablement, quel que soit le nombre des membres presents ou
representes, et adopter les modifications a la majorite des quatre cinquiemes des voix des membres presents ou
representes pour les modifications concernant le but social ou l’objet de l’association, et a la majorite des deux
tiers des voix des membres presents ou representes pour toutes les autres modifications.
La seconde reunion ne peut etre tenue moins de quinze jours apres la premiere reunion.
Lorsque l’assemblee generale statue sur des modifications statutaires, les votes nuls, blancs ainsi que les
abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorites.
  
Article.16 - Dissolution, apport a titre gratuit d’universalite, transformation
L'assemblee generale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les memes conditions que
celles relatives a la modification de l’objet ou du but desinteresse en vue desquels l’association a ete constituee.
L’assemblee generale ne peut se prononcer sur un apport a titre gratuit d’universalite ou sur la transformation de
l’association en AISBL, en societe cooperative agreee comme entreprise sociale et en societe cooperative
entreprise sociale agreee que conformement aux regles prescrites par le Code des societes et des associations.
Lorsque l’assemblee generale statue sur la dissolution de l’association, un apport a titre gratuit d’universalite ou
la transformation de l’association AISBL, en societe cooperative agreee comme entreprise sociale et en societe
cooperative entreprise sociale agreee, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte
pour le calcul des majorites.
  
  
Article.17 – Registre des proces-verbaux et publications
Les décisions du conseil d’administration sont constatées dans des procès-verbaux signés par le président de la
réunion et les administrateurs qui le souhaitent.Ces procès-verbaux sont consignés dans un registre spécial.
Ce registre est conserve au sie ge social ou les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur simple
demande e crite et motive e adresse e a l’organe d’administration, mais sans de placement du registre.
Les de cisions d'ordre individuel sont e ventuellement porte es a la connaissance des tiers, qui justifient d'un
interet , par simple lettre signe e par l’administrateur de signe a cet effet.
Les de cisions relatives aux modifications statutaires, a la nomination et re vocation des administrateurs et des de
le gue s a la gestion journalie re ainsi qu’a la dissolution ou a la transformation de l’association sont de pose es
sans de lai au gref
  
  
Les décisions de l’assemblée générale sont constatées dans des procès-verbaux signés par le président de la
réunion et les administrateurs qui le souhaitent.Ces procès-verbaux sont consignés dans un registre spécial.
Ce registre est conserve au siege social ou les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur simple
demande ecrite et motivee adressee a l’organe d’administration, mais sans deplacement du registre.
Les decisions d'ordre individuel sont eventuellement portees a la connaissance des tiers, qui justifient d'un
interet, par simple lettre signee par l’administrateur designe a cet effet.
Les decisions relatives aux modifications statutaires, a la nomination et revocation des administrateurs et des
delegues a la gestion journaliere ainsi qu’a la dissolution ou a la transformation de l’association sont deposees
sans delai au greffe du tribunal de l’entreprise competent pour etre publiees au Moniteur belge.
  
  
TITRE 4 - Organe d’administration
Article.18 - Composition
L’association est administree par un organe d’administration compose de 3 personnes au moins et de 5
personnes au plus, nommes par l’assemblee generale parmi les membres effectifs de l’association. Les membres
fondateurs sont administrateurs de droit.
Le règlement d’ordre intérieur peut davantage préciser sa composition.
 
Les administrateurs doivent etre des personnes physiques.
  
Article.19 - Duree et fin du mandat
La duree du mandat est de 3 ans. En cas de renouvellement du mandat, les administrateurs sortants sont
reeligibles.
Tant que l’assemblee generale n’a pas pourvu au remplacement de l’organe d’administration a la fin du mandat
des administrateurs, ceux-ci restent en fonction en attendant une decision de l’assemblee generale.
Le mandat des administrateurs n'expire que par l’echeance du terme, deces, demission ou revocation.
Si le deces d’un administrateur a pour effet de porter le nombre d’administrateurs a un nombre inferieur au
minimum legal ou statutaire, une assemblee generale extraordinaire est convoquee pour pourvoir au
remplacement dudit administrateur.
Tout administrateur est revocable en tout temps par decision de l’assemblee generale, sans qu’elle ne doive
justifier sa decision. Si necessaire, l’assemblee generale pourvoit au remplacement de l’administrateur revoque.
 
Article.20 - Demission
Tout administrateur qui veut demissionner doit signifier sa demission par ecrit a l’organe d’administration. En cas
de demission d’un administrateur, l’assemblee generale est convoquee pour pourvoir a son remplacement. Si la
demission a pour effet de porter le nombre d’administrateurs a un nombre inferieur au minimum legal ou
statutaire, l’administrateur reste en fonction jusqu’a son remplacement.
Toute absence d’un administrateur à une réunion d’un organe de l’association dont il fait partie doit être
valablement excusée. Après trois absences consécutives non justifiées à l’OA, il sera demandé au membre de
préciser à l’OA si celui-ci est toujours motivé par sont poste de membre. En cas d’absence de réponse à cette
demande l’OA sera considéré comme presume demissionnaire. Il reste toutefois responsable en tant
qu’administrateur, tant que sa demission n’a pas ete actee par l’assemblee generale.
En cas de vacances d'un mandat, l'administrateur eventuellement nomme par l'assemblee generale pour y
pourvoir, acheve le mandat de celui qu'il remplace.
  
Article.21 - Fonctionnement
L’organe d’administration est collegial. Il prend valablement les decisions quand celles-ci sont prises en reunion,
dans le respect des quorums de presence et de vote prevus dans les presents statuts.
L’organe d’administration peut designer en son sein un president, eventuellement un vice-president.
Les reunions de l’organe d’administration sont presidees par l’administrateur designe a cet effet.
  
Article.22 - Quorums de presence et de vote
L’organe d’administration se reunit sur convocation de l'administrateur designe a cet effet, chaque fois que les
necessites de l'association l'exigent ou a la demande d'un administrateur.
Il ne peut statuer que si la moitie des administrateurs sont presents ou representes.
Un administrateur peut se faire representer par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse etre porteur
de plus d’une procuration.
Les décisions de l’Organe d’Administration sont prises par consentement. Le processus de décision par
consentement est détaillé dans le ROI.
  
Les décisions de l’Organe d’Administration en matière d’admission et d’exclusion de membres sont prises à la
majorité de deux tiers des voix exprimées.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorites.
En cas de parite des voix, le point est rejeté a l’ordre du jour de la prochaine reunion.
  
Article.23 – Conflit d’interets
Un administrateur qui, dans le cadre d’une decision a prendre, a un interet direct ou indirect de nature
patrimoniale qui est oppose a celui de l’association, doit en informer les autres administrateurs avant que l'organe
d'administration ne prenne une decision. Sa declaration et ses explications sur la nature de cet interet oppose
doivent figurer dans le proces-verbal de la reunion de l'organe d'administration qui doit prendre cette decision. Il
n'est pas permis a l'organe d'administration de deleguer cette decision.
L'administrateur vise par le conflit d'interets decrit a l'alinea precedent ne peut prendre part aux deliberations de
l'organe d'administration concernant ces decisions ou ces operations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la
majorite des administrateurs presents ou representes est en position de conflit d'interets, la decision ou
l'operation est soumise a l'assemblee generale. En cas d'approbation de la decision ou de l'operation par celle-ci,
l'organe d'administration peut les executer.
Le present article n'est pas applicable lorsque les decisions de l'organe d'administration concernent des
operations habituelles conclues dans des conditions et sous les garanties normales du marche pour des
operations de meme nature. (Art. 9 :8 CSA)
Un administrateur qui, dans le cadre d’une decision a prendre, a un interet de nature morale qui est oppose a
celui de l’association, doit en informer les autres administrateurs avant que l'organe d'administration ne prenne
une decision. S’il neglige de le faire, tout autre administrateur qui serait au courant de ce conflit doit le
communiquer a l’organe d’administration avant que le debat n’ait lieu. L’organe d’administration decide, par un
vote auquel l’administrateur concerne ne peut prendre part, si celui-ci peut ou non participer au debat et au vote.
La decision de l’organe doit etre mentionnee dans le proces-verbal de la reunion. Il n'est pas permis a l'organe
d'administration de deleguer cette decision.
  
Article.24 - Registre des proces-verbaux
Les décisions de l’organe d’administration sont constatées dans des procès-verbaux signés par le président de la
réunion et les administrateurs qui le souhaitent.Ces procès-verbaux sont consignés dans un registre spécial.
Ce registre est conserve au siege social ou les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur simple
demande ecrite et motivee adressee a l’organe d’administration, mais sans deplacement du registre.
  
  
Article.25 - Pouvoirs
L’organe d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes necessaires ou utiles a la realisation de l'objet de
l'association tel que defini ci-dessus, y compris L’admission des membres effectifs comme précisé à l’art. 5
Sont exclus de sa competence les actes reserves par la loi ou par les presents statuts a celle de l'assemblee
generale.
  
Article.26 - Gestion journaliere
L’organe d’administration peut deleguer, sous sa responsabilite, la gestion journaliere de l'association, avec
l'usage de la signature y afferente, a l'un ou plusieurs membres ou administrateurs de l’association, ou a l’un ou
plusieurs tiers.
S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
La duree du mandat du delegue a la gestion journaliere est précisé par l’organe d’administration et est
renouvelable.
La fonction de delegue a la gestion journaliere peut etre remuneree. Dans ce cas, l’assemblee generale fixera le
montant des remunerations qui sont accordees.
La gestion journaliere comprend aussi bien les actes et les decisions qui n'excedent pas les besoins de la vie
quotidienne de l'association que les actes et les decisions qui, soit en raison de l'interet mineur qu'ils
representent, soit en raison de leur caractere urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
Dans tous les cas, les actes de gestion journaliere ne depassent pas le montant précisé par l’organe
d’administration.
  
Article.27 – Representation generale de l’association
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en defendant, sont intentees ou soutenues au nom de l'association
par 3 administrateurs. Ils agissent conjointement.
Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journaliere, sont signes conjointement, a moins d'une
delegation speciale de l’organe, par 3 administrateurs, lesquels n'auront pas a justifier de leurs pouvoirs a l'egard
des tiers.
Sous sa responsabilité, l’Organe d'Administration peut déléguer les pouvoirs qu'il détermine à une ou plusieurs
personnes de son choix, administrateurs ou non, membres ou non.
 
 
 
Article.28 - Publications
Les actes relatifs a la nomination ou a la cessation des fonctions des administrateurs et des personnes
deleguees a la gestion journaliere sont deposes dans les plus brefs delais au greffe du tribunal de l’entreprise
competent, en vue d’etre publies au Moniteur belge.
  
Article.29 - Responsabilite des administrateurs
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
Ils ne sont responsables que des fautes commises dans l'accomplissement de la mission qui leur a ete confiee.
 Ils exercent leur mandat a titre gratuit sauf décision contraire de l’AG. Ils peuvent etre rembourses des frais qu’ils
engagent dans l’exercice de leur mandat.
 
  
 
TITRE 5 - Reglement d'ordre interieur et charte
 
Article.30 - Adoption et modification
a) Règlement d’ordre intérieur (ROI)
L'assemblée générale peut, sur proposition du conseil d'administration, adopter aux conditions de présence et de
majorité exigées pour les modifications aux statuts, un règlement d'ordre intérieur qui précise les conditions de
fonctionnement des divers organes de l’asbl, ainsi que les bases de la gouvernance de celle-ci:consentement,
réflexion et échange continus afin de perpétuer la qualité de la vision pédagogique. Il peut imposer aux membres
et administrateurs tout ce qui est jugé utile aux intérêts de l’asbl.
L’organe d’administration est habilité à soumettre à l’approbation de l’Assemblée Générale un Règlement d’Ordre
Intérieur. Pareil Règlement d’Ordre Intérieur ne peut contenir de dispositions :
- contraires à des dispositions légales impératives ou aux statuts ;
- relatives aux matières pour lesquelles la loi exige une disposition statutaire ;
- touchant aux droits des membres, aux pouvoirs des organes ou à l’organisation et au mode de fonctionnement
de l’Assemblée générale.
b) Charte
L’assemblée générale peut également, sur proposition du conseil d'administration, adopter aux conditions de
présence et de majorité exigées pour les modifications aux statuts, une charte qui précise les valeurs et principes
de l’asbl : rythme, enthousiasme, débrouillardise, bienveillance, confiance en soi, transparence, humilité,
collectivité.
 
 
 
  
 
TITRE 6 - Comptes et budget
 Article.31 - Exercice social et tenue des comptes
 L’exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 aout .
 
L’organe d’administration etablit les comptes de l’annee ecoulee selon les dispositions prevues au Livre 3 du
Code des societes et des associations et au Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de droit economique, ainsi que
le budget de l’annee suivante et les soumet a l'approbation de l’assemblee generale annuelle.
 
  
 
TITRE 7 - Dissolution et liquidation
 
Article.32 - Liquidation
Sauf dissolution judiciaire, seule l’assemblee generale peut prononcer la dissolution de l’association
conformement au Livre 2, Titre 8, Chapitre 2 du Code des societes et des associations.
Dans ce cas, l’assemblee generale designe un ou plusieurs liquidateurs, determine leurs pouvoirs et leur
remuneration eventuelle, et indique l'affectation a donner a l'actif net, celle-ci ne pouvant etre faite qu'a des fins
desinteressees.
L’organe d’administration existant à la date de dissolution restera en fonction en tant que collège des liquidateurs
des biens de l’association dissoute, jusqu’à la clôture de la liquidation.
 
Article.33 - Affectation de l’actif net restant
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apres l’apurement des dettes, l’actif net sera affecte a
une autre organisation qui poursuit un but similaire non lucratif.
  
  
TITRE 8 - Dispositions finales
Article.34 - Application du Code des societes et des associations
Tout ce qui n’est pas explicitement prevu dans les presents statuts est regle par le Code des societes et des
associations, et pour ce qui concerne la tenue de la comptabilite, par le Livre III, Titre 3, Chapitre 2 du Code de
droit economique.
  
 
 
TITRE 9 - DIVERS
 
Article.35 - Élection de domicile.
Pour l'exécution des statuts, tout membre, administrateur, commissaire, liquidateur ou porteur d’obligations
domicilié à l'étranger, fait élection de domicile au siège où toutes communications, sommations, assignations,
significations peuvent lui être valablement faites s'il n'a pas élu un autre domicile en Belgique vis-à-vis de la
société.
Article.36 - Médiation
Sauf l'exclusion, toutes les contestations ou litiges qui pourraient survenir entre les membres ou administrateurs
en fonction, démissionnaires ou exclus sont vidés par voie de médiation telle que fixée au règlement d’ordre
intérieur. 
Article.37 - Compétence judiciaire.
Pour tout litige non résolu conformément à l’article 36 entre l’asbl , les membres, administrateurs, commissaires
et liquidateurs relatifs aux affaires de l’asbl et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est
attribuée aux tribunaux du siège, à moins que l’asbl n'y renonce expressément .
 
 
Autres dispositions de l’acte constitutif 
 
Siege social : rue du Clocher 43, à 1040 Bruxelles
Adresse electronique de l’association : info.naturexplore@gmail.com
Site internet de l’association: https://www.facebook.com/toutlemondedehors.eXplore/
L'assemblee generale reunie ce jour a elu en qualite d'administrateurs :
Madame Stéphanie BOUILLON, née le 4 juillet 1979 à Uccle, domiciliée à 1040 Bruxelles, Rue du Clocher 43, 
Madame Isabelle DEVEN, née le 6 novembre 1980 à Uccle, domiciliée à 1330 Rixensart, Avenue de Merode
109, 
Madame Marie GOSUIN, née le 30 novembre 1983 à Liège, domicilié à 1170 Bruxelles, Clos des chênes 18;
Ceux-ci exerceront leurs fonctions conformément aux statuts. 
L’organe d’administration acte la reprise de tous les actes pris au nom de l’association en formation. 
L'organe d’administration mandate Mme Stéphanie Bouillon poser des actes administratifs sans engagement
financier au nom de l’association.
L'organe d’administration mandate Mme Isabelle Deven et Mme Stéphanie Bouillon pour pour poser
conjointement des actes administratifs avec engagement financier inférieur à 1000€ au nom de l’association.
Fait a Bruxelles , le 8 mars 2023, 
 
Stéphanie Bouillon
Isabelle Deven
Marie Gosuin