Nº d'entreprise : 443 549 326
Nom
(en entier) : Fédération Européenne pour le Transport et
l'Environnement
(en abrégé): T&E
Forme légale : T&E	-
Adresse complète du siège : Association internationale sans but lucratif
Objet de l'acte : Modifications statutaires et Composition du Conseil d'administration
Modifications statutaires.
L'assemblée générale réunie ce 21/03/24 a décidé de modifier les statuts. La nouvelle version coordonnée
des statuts est libellée comme suit. Cette nouvelle version remplace la précédente.
Statuts de T&E
Fédération Européenne pour le Transport et l'Environnement
AISBL
Nº d'entreprise : 0443,549.326
NOM
Article 1 :
Les présents statuts constituent une association internationale sans but lucratif dans le cadre du Livre 10
du Code des sociétés et associationse. L'Association sera nommée "Fédération Européenne pour le Transport
et l'Environnement" en français et "European Federation for Transport and Environment" en anglais. Selon le
droit belge, le nom doit être suivi de l'abréviation AISBL (Association internationale sans but lucratif). Le nom
peut être abrégé en "Transport et Environnement" ou "T&E", abréviation qui sera employée dans la suite du
présent document.
SIEGE
Article 2 :
L'Association est basée en Région Bruxelles-Capitale. L'adresse du siège de l'association est à verser au
dossier de l'association tenu au greffe du tribunal de l'entreprise du siège de l'association et à publier au
"Moniteur belge". L'adresse peut être transférée vers tout autre lieu, suivant un vote à la majonté simple du
Conseil d'Administration, pour autant que pareil déplacement n'impose pas la modification de la langue des
statuts en vertu de la règlementation linguistique applicable. Dans ce cas, la nouvelle adresse devrait être
publiée au "Moniteur Belge" dans le mois suivant la décision.
OBJET
Article 3 :
T&E est une association indépendante paneuropéenne à visée scientifique et éducative, sans affiliation
politique et sans aucun but lucratif.
L'objectif de T&E est le suivant : Promouvoir une politique de transport et d'accessibilité fondée sur les
principes du développement durable, qui minimise l'effet négatif sur l'environnement et la santé, la
consommation d'énergie et de terrains et tous les coûts économiques et sociaux, et maximalise la sécurité, et
garantisse un accès suffisant pour tout un chacun.
Pour atteindre ces objectifs, T&E va :
· Promouvoir, entreprendre et coordonner des recherches et des études ;
· Diffuser les informations à ses Membres, aux autres associations, aux médias, aux institutions politiques
et au grand public ;
· Réaliser des initiatives scientifiques au niveau européen (p.ex. via la préparation de recommandations
destinées à poursuivre les objectifs de T&E) et les porter à l'attention des autorités concernées, en particulier
dans le contexte de l'Union Européenne ;
· Collaborer avec des partenaires d'autres parties du monde, notamment dans le cadre des instances des
Nations unies, afin de promouvoir les politiques de transport durable ;
· Coordonner les activités pertinentes des associations membres et coopérer avec elles ;
· Utiliser tout autre moyen approprié à cette fin.
MEMBRES et SYMPATHISANTS
Article 4 :
L'Association se compose de Membres et de Sympathisants. L'Association se compose d'au moins 3
Membres. Toute association légalement établie en vertu de sa législation nationale peut demander à devenir
membre. La cotisation maximale demandée aux Membres est de dix mille euros (10 000 EUR) par an.
4.1 Membres
Associations sans but lucratif, nationales ou couvrant une part significative du territoire d'un pays, ayant des
objectifs correspondants à ceux énumérés à l'Article 3 (par exemple des groupes d'usagers des transports en
commun, des associations préoccupées des effets environnementaux du transport, et les groupes de protection	.
de l'environnement ayant un intérêt pour la politique des transports).
4.2 Sympathisants
· Associations internationales sans but lucratif, qui partagent les objectifs de T&E ou qui s'intéressent aux
activités de T&E (par exemple les associations de cyclistes, de piétons, de consommateurs et de protection de
l'environnement) ;
· Associations régionales ou nationales sans but lucratif, qui partagent les objectifs de T&E ou qui
s'intéressent aux activités, mais ne répondent pas aux critères visés au point 4.1 ;
· Individus, associations ou sociétés partageant les objectifs de T&E.
Article 5 :
Les candidatures au statut de Membre ou de Sympathisant doivent être transmises par écrit au Conseil
d'Administration. L'Assemblée Générale Annuelle (AGA) statue sur les candidatures d'adhésion comme
Membre, sur la base d'une recommandation du Conseil d'Administration. Les candidatures d'adhésion comme
· Sympathisant sont soumises à l'approbation du Conseil d'Administration.
Article 6 :
La qualité de Membre de T&E nécessite l'acceptation de ses statuts et des décisions prises conformément
à ses statuts. Les associations acceptées comme Membres de T&E ont le droit de se présenter comme telles
en public.
Article 7 :
7.1.
La qualité de Membre prend fin dans les cas suivants :
· Réception par le Conseil d'Administration de l'annonce écrite de la démission ;
· Dissolution du Membre ;
· Défaut de paiement de cotisation durant trois années consécutives sans arrangement avec le Président ;
ou
· Exclusion du Membre.
7.2
L'Assemblée Générale peut exclure un Membre à la majorité des deux tiers des voix présentes, soit en cas
de défaut de paiement, soit pour avoir effectué des actes ou tenu des propos contraires aux objectifs de T&E.
Aucun Membre ne sera exclu sans avoir été informé par écrit des motifs de son exclusion. Cet avis lui sera
communiqué au moins trois mois avant la date de l'Assemblée générale nécessaire pour statuer sur la question,
et le Membre aura eu l'occasion de présenter sa défense.
Article 8 :
Un Membre cessant d'appartenir à T&E n'a aucun droit sur les actifs de T&E.
L'ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE
Article 9 :
9.1 L'instance suprême de T&E est l'Assemblée Générale Annuelle (AGA). Les Sympathisants sont invités
à l'AGA mais n'y ont pas le droit de vote.
9.2 Les devoirs ordinaires de l'AGA sont les suivants :
· Nomination et révocation des Administrateurs ;
· Nomination et révocation des commissaires aux comptes (auditeurs internes) ;
· Détermination du montant de la cotisation annuelle des Membres et des Sympathisants ;
· Discussion des activités de T&E et formulation de propositions et de recommandations ;
· Adoption ou rejet du rapport annuel, y compris les comptes de l'exercice financier précédent ;
· Adoption ou rejet du plan de travail et du budget pour l'exercice à venir ;
· Décharge de la responsabilité des Administrateurs.
9.3 En outre, l'AGA dispose des pouvoirs suivants, qu'elle peut exercer ou inviter le Conseil d'Administration
à exercer, en fonction des circonstances :
· Modification des statuts ;
· Déclaration de dissolution de la Fédération ;
· Nomination et exclusion des Membres ;
· Adoption et modification du règlement d'ordre intérieur ;
· Détermination du nombre d'Administrateurs pour l'exercice à venir ;
· Exercice général de tous les pouvoirs conférés par la loi et par les statuts.
Article 10 :
Le nombre de voix attribué à chaque membre est de "une voix pour chaque membre".
Article 11 :
Les droits de vote incombent aux membres ayant payé la cotisation fixée pour l'exercice précédent. Les
délégués des membres ayant un droit de vote doivent soit occuper une fonction de représentation au sein de
l'association membre qu'ils représentent (directeur, secrétaire général ou président) soit détenir une procuration
écrite de cette association. Les délégués peuvent détenir plusieurs procurations.
Article 12 :
Les décisions adoptées par vote sont prises à la majorité simple des voix présentes, sauf dans les cas
définis par ailleurs dans les présents statuts. Lors des scrutins, on applique le principe de la majorité relative.
En cas d'égalité, la voix du Président de T&E ou de son représentant est prépondérante, sauf pour son élection
au Conseil d'Administration, auquel cas on procède à un tirage au sort en cas d'égalité. Tous les scrutins sont
découverts, sauf si un délégué pourvu d'un droit de vote demande un vote à bulletins secrets. Aux élections, le
vote peut avoir lieu sur un groupe de candidats; sauf si quelqu'un exige des votes individuels. Les bulletins
comportant plus de noms que le nombre de sièges à pourvoir, ou d'autres noms que ceux des candidats
annoncés, sont déclarés nuls.
Article 13 :
L'AGA sera tenue chaque année, à une date entre le 1er mars et le 31 mai. Le Conseil d'Administration
informera les Membres au moins six semaines à l'avance de la tenue de l'AGA. L'AGA se tiendra à Bruxelles.
Article 14 :
L'ordre du jour de l'AGA doit comprendre les points suivants :
· Ratification du registre des délégués ayant un droit de vote ;
· Décision concemant la validité de la convocation de l'AGA ;
· Election du Président et du Vice-président de l'AGA ;
· Annonce du choix du Conseil d'Administration quant au secrétaire de l'AGA ;
· Rapport du Conseil d'Administration (concernant les finances et les activités) ;
· Rapport des commissaires aux comptes (auditeurs internes) ;
· Ratification des rapports ;
· Approbation des rapports et décharge de la responsabilité des Administrateurs ;
· Modifications des statuts des Membres / nouvelle ratification du registre des délégués ayant un droit de
vote, pour refléter toute modification éventuelle des statuts des Membres ;
· Propositions du Conseil d'Administration à l'AGA, y compris les montants des cotisations, le plan de travail
et le budget pour l'exercice à venir ;
· Propositions des Membres à l'AGA ;
· Décision quant au nombre d'Administrateurs à élire ;
· Election des Administrateurs ;
· Election des commissaires aux comptes ;
· Divers.
Les décisions ne peuvent être prises que sur des questions figurant à l'ordre du jour. Toute autre question
peut être évoquée, sans prise de décision. Les décisions de l'AGA doivent être conservées dans un dossier
spécifique au siège officiel de l'association. Les décisions de l'AGA seront transmises par écrit à l'ensemble des
Membres.
Article 15 :
Les propositions des Membres, soumises à la décision de l'AGA, doivent parvenir au conseil
d'Administration au plus tard le 15 novembre de l'exercice précédant l'AGA.
ASSEMBLEES GENERALES EXTRAORDINAIRES
Article 16 :
Les Assemblées Générales Extraordinaires (AGE) peuvent être convoquées à tout moment par le Conseil
d'Administration. Le Conseil d'Administration doit le signaler au moins 6 semaines à l'avance. Les AGE se
tiendront à Bruxelles. Le Conseil d'Administration est obligé de convoquer une AGE si au moins un cinquième
des Membres lui en font la demande par écrit.
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
Article 17 :
T&E est administrée par un Conseil d'Administration composé de 5 personnes au minimum et de 12
personnes au maximum. Le Conseil d'Administration est désigné par l'AGA. Le mandat d'Administrateur est de
deux ans ; il est renouvelable. Les Administrateurs peuvent démissionner en signalant leur décision par courrier
recommandé adressé au Président au moins un mois avant la date d'entrée en vigueur de la démission. Le
mandat d'administrateur prend également fin par (i) l'expiration de son terme, (ii) décès, (iii) révocation par
l'Assemblée Générale, suivant décision prise à la majorité des deux tiers (2/3) des voix des membres présents
ou représentés.
Article 18 :
Le Conseil d'Administration est chargé des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de
T&E. Cela comprend les éléments suivants :
· Préparation de propositions à l'AGA, y compris le plan de travail, le budget pour l'exercice à venir et les
modifications des adhésions ;
· Exécution des décisions de l'AGA ;
· Développement et décision quant aux politiques de T&E pour les questions politiques et organisationnelles,
en tenant compte des décisions de l'AGA ;
· Définition des devoirs du Directeur, désignation du Directeur et supervision du Directeur dans son travail.
Le Conseil d'Administration est responsable de toutes les matières, sauf celles dont la responsabilité est
conférée à l'AGA par les présents statuts ou par la loi. En cas d'absence de délégation spécifique au Directeur,
tous les actes engageant l'association et dûment décidés par le Conseil d'Administration sont signés par le
Président ou, en cas d'absence de celui-ci, par un des Vice-présidents, conjointement à un autre Administrateur.
Le Président peut introduire des actions en justice au nom de T&E si nécessaire.
Article 19 :
Le Conseil d'Administration désignera un Président de T&E, deux Vice-présidents (qui remplaceront le
Président en cas d'absence) et un Trésorier.
Article 20 :
Le Conseil d'Administration se réunira au moins quatre fois par an, soit sur convocation du Président en
, fonction, soit sur décision d'une majorité des Administrateurs.
Article 21 :
Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité des membres présents. Chaque membre
dispose d'une voix. En cas d'égalité, la voix du Président est prépondérante, sauf pour sa propre élection. Le
quorum des réunions du Conseil d'Administration est fixé à la moitié des membres.
Article 22 :
L'exercice financier commence au 1er janvier de chaque année. Les comptes doivent être clôturés à la date
du 31 décembre.
MODIFICATIONS DES STATUS
Article 23 :
Les présents statuts peuvent être modifiés moyennant une proposition écrite formulée à l'avance par le
Conseil d'Administration ou par un ou plusieurs Administrateur(s). Les propositions doivent être inclues dans
l'avis de convocation de l'AGA. Le Conseil d'Administration peut décider à l'unanimité de soumettre une telle
proposition moins de six semaines avant la date de l'AGA.
Les présents statuts peuvent être modifiés moyennant une proposition écrite formulée à l'avance par le
Conseil d'Administration ou par un ou plusieurs Administrateur(s). Les décisions quant à la modification
statutaire ne peuvent être prises que si 2/3 des membres de plein droit sont présents ou représentés. Les
décisions quant à la modification statutaire doivent être acceptées par au moins 2/3 des voix présentes lors de
l'Assemblée Générale. Les propositions doivent être comprises dans la convocation de l'AGA.
Si la première assemblée ne peut décider quant à la modification statutaire car moins de 2/3 des membres
de plein droit sont présents ou représentés, une seconde assemblée est convoquée. Cette assemblée peut
alors prendre une décision quel que soit le nombre de Membres présents.
Toute modification du but de l'association, ainsi que des activités qu'elle se proposait de mettre en oeuvre
pour atteindre ce but, requiert un arrêté royal d'approbation. Les modifications statutaires relatives aux mentions
visées à l'article 2:10, § 2, 6°, 8° et 9° du Code des sociétés et associations doivent, quant à elles, être
constatées par acte authentique.
DISSOLUTION
Article 24 :
T&E AISBL peut être dissoute sur proposition du Conseil d'Administration ou suite à une proposition écrite
de deux tiers des Membres. Une proposition de dissolution doit alors être comprise dans l'annonce de
l'Assemblée Générale. Dans ce cas, l'Assemblée Générale ne peut délibérer valablement que moyennant la
présence de Membres représentant deux tiers des voix reconnues pour les Assemblées Générales. La décision .
de dissolution n'est valide que si elle est approuvée par la majorité des deux tiers des voix présentes. En cas
de dissolution de T&E AISBL, l'Assemblée Générale décidera de l'affectation des actifs nets, qui seront donnés
à des ONG en Europe ayant des objectifs contribuant à la protection de l'environnement.
En cas de dissolution, un liquidateur sera désigné par l'Assemblée Générale. Faute d'accord au sein de
l'Assemblée Générale, le liquidateur sera désigné par le Tribunal de Première Instance, à la demande du
Conseil d'Administration.
Article 25 :
Si l'Assemblée Générale n'a pas le quorum nécessaire pour décider de la dissolution, une autre Assemblée
Générale sera convoquée. Cette seconde Assemblée Générale peut être convoquée immédiatement, sur
décision d'au moins trois quarts des Membres présents ou représentés lors de la première Assemblée Générale.
Cette assemblée peut alors prendre une décision quel que soit le nombre de Membres présents.
DIVERS
Article 26 :
Toute question non traitée par les présents statuts sera déterminée conformément aux dispositions du Code
des sociétés et associations.
Composition du Conseil d'administration
L'Assemblée générale annuelle de T&E réunie à Bruxelles le 30 mars 2023 a pris les décisions suivantes
quant à la composition du Conseil d'administration :
Acceptation des démissions des membres suivants :
ANABLE, Jillian, née le 3 mars 1970 à Ruislip (Royaume Uni) et résidant à Weston Road 18 LS29 8DW,
Ilkley, Royaume Uni
Ré-élection des membres suivants pour 2 ans :
BLAZQUEZ SANCHEZ, Nuria, née le 10 avril 1978 à Avila (Espagne) et résidant à C.Cotano del Olivar 19
PBJ, Avila, Espagne
HOCHFELD, Christian, né le 26 juin 1969 à Berlin (Allemagne) et résidant à 10407 Berlin, Esmarchstr. 17,
Allemagne
KOROLEC, Marcin, né le 24 decembre 1968 à Warsawa (Pologne) et résidant à 01-826 Warsawa,
Kleczewska 79, Pologne
SPREI, Francés, née le 30 décembre 1977 à Kanna (Suède) et résidant à Aspliden 24431 39 Mölndal,
Suede
Election des nouveaux membres suivants pour 2 ans :
DAVIDOVA, Katerina né le 2 mars 1991 à Prague (République tchèque) et résidant à Augustenborggade 5,
3.tv, Aarhus 8000, Danemark
ACKERMANN, Anna né le 31 octobre 1989 à Kharkiv (Ukraine) à résidant à rue Peillonnex 38, 1225 Chêne-
Bourg, Suisse
L'Assemblée générale annuelle de T&E réunie à Bruxelles le 21 mars 2024 a pris les décisions suivantes
quant à la composition du Conseil d'administration :
Acceptation des démissions des membres suivants :
BLAZQUEZ SANCHEZ, Nuria, née le 10 avril 1978 à Avila (Espagne) et résidant à C.Cotano del Olivar 19
PBJ, Avila, Espagne
ZANCHINI, Edoardo né le 5 novembre 1971 à Rome (Italie) et résidant à 47 Clivo Rutario, 00152 Rome,
Italie
Réélection des membres suivants pour 2 ans :
BLEIJENBERG, Arie, né le 30 avril 1954 à Utrecht (Pays-Bas) et résidant à 90 Koetlaan, 2625 KT Delft,
Pays-Bas
JUUL Jeppe, né le 10 fevrier 1972 à Bornholm (Danemark) et résidant à Graesmarket, 2, 4140, Borup,
Danemark
MAKAROFF, Neil né le 25 février 1993 à Saint-Martin-d'Heres (France) et résidant à 25 bd De la
Villette,75010Paris, Francexte
PENHER, Stéphanie, né le 20 février 1975 à Gsteig (Suisse) et résidant à Tavelweg 6, 3006 Bern, Suisse
Election des nouveaux membres suivants pour 2 ans :
FERNANDEZ, Pau Alonso Monasterio, né le 6 juin 1978 en Espagne et résidant à C. Pelayo 52 PO2 0004,
46007 Valencia, Espagne
LEONARDI, Matteo, né le 20 octobre 1973 à Milan (Italie) et résidant à Via Cola Montano 8, 20100 Milan,
Italie
Le nouveau Conseil d'administration de T&E est composé comme suit :
Administrateur - BLEIJENBERG, Arie, né le 30 avril 1954 à Utrecht (Pays-Bas) et résidant à 90 Koetlaan,
2625 KT Delft, Pays-Bas
Administrateur - JUUL Jeppe, né le 10 fevrier 1972 à Bornholm (Danemark) et résidant à Graesmarket, 2,
4140, Borup, Danemark
Administrateur - KOROLEC, Marcin, né le 24 decembre 1968 à Warsawa (Pologne) et résidant à 01-826
Warsawa, Kleczewska 79, Pologne
Administrateur - PENHER, Stéphanie, né le 20 février 1975 à Gsteig (Suisse) et résidant à Tavelweg 6,
3006 Bern, Suisse
Membre - HOCHFELD, Christian, né le 26 juin 1969 à Berlin (Allemagne) et résidant à 10407 Berlin,
Esmarchstr. 17, Allemagne
Membre - SPREI, Frances, née le 30 décembre 1977 à Kanna (Suède) et résidant à Aspliden 24431 39
Mölndal, Suede
Membre - MAKAROFF, Neil né le 25 février 1993 à Saint-Martin-d'Heres (France) et résidant à 25 bd De la
Villette,75010 Paris, Francexte
Membre - DAVIDOVA, Katerina né le 2 mars 1991 à Prague (République tchèque) et résidant à
Augustenborggade 5, 3.tv, Aarhus 8000, Danemark
Membre - ACKERMANN, Anna né le 31 octobre 1989 à Kharkiv (Ukraine) à résidant à rue Peillonnex 38,
1225 Chêne-Bourg, Suisse
Membre - FERNANDEZ, Pau Alonso Monasterio, né le 6 juin 1978 et résidant à C. Pelayo 52 PO2 0004,
46007 Valencia, Espagne
LEONARDI, Matteo, né le 20 octobre 1973 à Milan (Italie) et résidant à Via Cola Montano 8, 20100 Milan,
Italie