N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : TWELVE
(en abrégé) :
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Coquereau(PAU) 148
7100
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
La Louvière (Haine-Saint-Paul)
Association sans but lucratif « Twelve »
 
  Statuts Entre les soussignés :
 
Bonfitto Marie-Christine, rue Coquereau 148, 7100 La Louvière
Di Bennardo Vincenzo, rue du Moulin 221, 7100 La Louvière
Meunier Jérôme, rue Jean Jaurès 27, 7100 La Louvière
 
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, dont les statuts
sont arrêtés comme suit : 
 
 Titre 1 : Dénomination, siège social, objet, durée
Article 1 : Dénomination L’association est dénommée « Twelve ».
Article 2 : Siège social Le siège social est établi initialement à rue Coquereau 148, 7100 La Louvière
 
Article 3 : Objet social
L’association a pour objet la promotion culturelle liée aux métissages musicaux, à l’association de musiciens, à la
participation à des évènements et à l’organisation de ceux-ci et la diffusion de supports utiles pour cette
promotion. (Production et la diffusion de musique et de disques, de design, de concerts, des ateliers d’écriture,
des projections cinématographiques, l’organisation de pièces de théâtre, etc.)
Article 4 : Durée L’association est constituée pour une durée illimitée et peut en tout temps être dissoute.  Titre 2
: Associés
Article 5 : Membres effectifs L’association se compose des comparants au présent acte et de toute personne
admise ultérieurement en qualité de membre. Le nombre des membres ne pourra être inférieur à trois.
Article 6 : Conditions d’admission L’admission de nouveaux membres est décidée souverainement par le conseil
d’administration sans que celui-ci doive justifier sa décision.
Article 7 : Démission ou exclusion Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant par écrit leur démission au conseil d’administration. L’exclusion d’un membre peut être prononcée par
l’assemblée générale statuant à la majorité des quatre cinquièmes des votes valablement exprimés. Tout
membre dont l’exclusion est proposée est préalablement entendu par l’assemblée générale, s’il le souhaite. Les
membres démissionnaires ou exclus et les ayants droit ou héritiers des membres décédés n’ont aucun droit à
faire valoir sur l’avoir social. 
Titre 3 : Assemblée générale
Article 8 : Composition L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association.
Article 9 : Pouvoirs L’assemblée générale est l’organe suprême de l’association.  Elle possède les pouvoirs qui lui
sont expressément reconnus par la loi et par les présents statuts.
0563898216
Article 10 : Réunions L’assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit, une fois par an.  Les membres sont
convoqués à l’assemblée générale par le conseil d’administration, par simple lettre adressée huit jours au moins
avant la réunion et contenant l’ordre du jour.
Article 11 : Tenue des assemblées Chaque membre dispose d’une voix délibérative.  Un membre peut se faire
représenter à l’assemblée par un autre membre, sans limitation du nombre de mandats. Les décisions sont
prises à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas expressément prévus par les
présents statuts ou par la loi.
Article 12 : Publicité des décisions Les décisions de l’assemblée seront consignées au registre des procès-
verbaux, dont tous les membres pourront prendre connaissance.
Titre 4 : Conseil d’administration
Article 13 : Composition L’association est administrée par un conseil composé d’au moins deux membres,
nommables et révocables en tout temps par l’assemblée générale, par un vote à la majorité simple.
Article 14 : Durée du mandat La durée du mandat est illimitée.
Article 15 : Fonctionnement Le conseil d’administration peut désigner en son sein un président, un vice-président,
un trésorier et un secrétaire ou l’un d’entre eux seulement. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs
fonctions.
Article 16 : Pouvoirs Le conseil d’administration possède tous les pouvoirs d’administration et de gestion de
l’association, sous réserve des compétences attribuées à l’assemblée générale.
Article 17 : Gestion journalière Les pouvoirs nécessaires à l’expédition des affaires courantes peuvent être
délégués à une ou plusieurs personnes, membres ou non de l’association et éventuellement liées à l’association
par un contrat d’emploi.
Article 18 : Réunions Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et chaque fois
qu’un de ses membres en fait la demande.
Article 19 : Délibérations Le conseil délibère valablement dès que les deux tiers de ses membres sont présents
ou représentés. Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des votes valablement
exprimés.
Article 20 : Publicité des décisions Les procès-verbaux sont adressés par courrier ordinaire aux membres de
l’association.
Article 21 : Rémunération Conformément à la loi, les administrateurs ne recevront pas d’émoluments.  
Titre 5 : Dispositions diverses.
Article 22 : Exercice social L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque
année.  Par exception, le premier exercice commencera au jour de la signature des présents statuts pour se
terminer le 31 décembre 2014.
Article 23 : Budget et comptes Les comptes de l’exercice social écoulé et le budget de l’exercice suivant seront
annuellement soumis par le conseil d’administration à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.
Article 24 : Dissolution La dissolution de l’association peut se faire conformément à la loi du 27 juin 1921. L’actif
net sera attribué à une association aux buts aussi proches que possible de ceux de l’association.
Article 25 : Loi applicable Tout ce qui n’est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé par la loi
du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif et aux établissements d’utilité
publique. 
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Nomination des administrateurs Suite à l’adoption des statuts figurant ci-dessus, l’assemblée générale a élu ce
jour en qualité d’administrateurs les personnes suivantes :
Bonfitto Marie-Christine, rue Coquereau 148, 7100 La Louvière
Di Bennardo Vincenzo, rue du Moulin 221, 7100 La Louvière