Nº d'entreprise : 0693 708 267
Nom
BC OLLNIGHT LOUVAIN-LA-NEUVE.
(en entier) :
(en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Rue du BERGER 30 - 1348 Ottignies-Louvain-la-neuve
Objet de l'acte : STATUS
STATUTS
TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL
Article 1 :
L'association porte le nom : " BC OLLNight Louvain-la-neuve ", en abrégé BC OLLNight, Association Sans
But Lucratif.
Article 2 :
L'Association est sise à Rue du Berger 30, 1340 Ottignies-Louvain-la-neuve en région wallonne. Toute
modification du siège social doit être publiée sans délai au Moniteur Belge.
Article 3 :
L'association est constituée pour une durée illimitée.
TITRE II - OBJET - BUT
Article 4 :
L'association a pour buts : le développement du sport en général et du basketball en particulier.
Article 5 :
L'association a pour objet : l'organisation d'activités liées à la pratique du basketball, de cours, de
compétition et de formation. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à
son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
Elle ne pourra pas avoir un caractère politique ni poursuivre un but lucratif.
L'association peut, en exécution de ce qui est repris ci-dessus, acquérir entre autres toutes propriétés ou
tous droits réels, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, réunir des
fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activités que justifie son projet.
TITRE III - MEMBRES
Section 1 : Admission
Article 6 :
L'association se compose de deux catégories de membres ; les membres effectifs et les membres
adhérents. Les membres effectifs doivent être au moins au nombre de 4. Seuls les membres effectifs
jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.
Article 7 :
Sont membres effectifs :
1.Les comparants au présent acte ;
2.Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par l'organe
d'administration) est admis par décision de l'Assemblée Générale réunissant la majorité simple des voix
présentes ou représentées.
Sont membres adhérents :
Tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation
imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de la fédération.
Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale.
Elle ne pourra pas être supérieure à 350 euros.
Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents
Les membres adhérents peuvent être exclus par simple décision de l'organe d'administration. La
démission de l'A.W.B.B., la « passivité » du membre au sens de l'AWBB, ou la mutation vers un autre club ou
association s'occupant de basketball entraine de facto la démission du membre de l'association. Les
membres démissionnaires ou exclus et leurs ayants droits n'ont pas de part dans le patrimoine de location, et
ne peuvent jamais réclamer de remboursement ou d'indemnisation de montants versés ou d'investissements
effectués.
Section 3 : Démission, exclusion, suspension
Article 8 :
Chaque membre peut démissionner à tout moment de l'association par l'envoi d'un écrit à l'association.
Un membre ne peut être exclu que par l'assemblée générale à la majorité qualifiée des deux tiers des voix
présentes ou représentées.
Article 9 :
Est réputé démissionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation ou
qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la
poste.
Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association,
peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent
ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou
représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les
membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.
L'organe d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui
incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social.
Article 10 :
Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé,
n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni
Apposition de scellés, ni inventaire.
Article 11 :
Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.
TITRE IV - L'assemblée générale
Article 12 :
L'assemblée générale est composée de tous les membres mentionnés à l'article 6, et est présidée par le
président du conseil d'administration ou à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote.
Un membre peut se faire représenter par un autre membre de l'assemblée générale.
Un membre ne peut cependant représenter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif dispose
d'une voix à l'assemblée générale. Chaque procuration doit être écrite.
Les membres non en règle de cotisation n'ont pas droit de vote.
Article 13 :
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents
statuts.
Sont notamment réservées à sa compétence :
1.la modification des statuts;
2.la nomination et la révocation des administrateurs ;
3.la décharge à octroyer aux administrateurs
4.l'approbation des comptes annuels et du budget
5.la dissolution volontaire de l'association ;
6.l'exclusion d'un membre ;
7.la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
société coopérative entreprise sociale agréée ;
8.effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité ;
9.tous les autres cas où la loi et les statuts l'exigent.
Article 14 :
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre
qui suit la fin de l'exercice social. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par
décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres
effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les
membres doivent y être convoqués.
Article 15 :
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins
quinze jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour
est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être
portée à l'ordre du jour. L'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à
l'ordre du jour.
Article 16 :
Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au
moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.
Article 17 :
L'assemblée générale est présidée par le président de l'organe d'administration et à défaut par
l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, parle vice-président).
Article 18 :
L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou
représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées,
sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle
du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Article 19 :
Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le
président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en
prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au
greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes
relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des
commissaires.
TITRE IV - L'organe d'administration
Section 1ère. Composition
Article 20 :
L'association est gérée par un organe d'administration composé d'au moins trois administrateurs. Ils sont
nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être révoqués par celle-ci.
Si et aussi longtemps que l'association compte moins de trois membres, l'organe d'administration peut
être constitué de deux administrateurs. Tant que l'organe d'administration ne compte que deux membres,
toute disposition qui octroie à un membre de l'organe d'administration une voix prépondérante perd de plein
droit ses effets.
Ils exercent leur mandat gratuitement.
Par dérogation à ce qui est dit à l'alinéa précédent, le conseil d'administration pourra décider, à la majorité
de ses membres, d'octroyer une rémunération à un seul des administrateurs et fixer cette rémunération ainsi
que le statut qui sera octroyé à son bénéficiaire.
La nomination, la démission ou la révocation d'un administrateur doit être publiée au Moniteur endéans le
mois.
Article 21 :
Les administrateurs sont élus pour un mandat de 1 an par l'assemblée générale et sont rééligibles.
En cas de vacance d'un administrateur avant la fin de son mandat, les administrateurs restant ont le droit
de coopter un nouvel administrateur.
La première assemblée générale qui suit doit confirmer le mandat de l'administrateur coopté ; en cas de
confirmation, l'administrateur coopté termine le mandat de son prédécesseur, sauf si l'assemblée générale en
décide autrement. S'il n'y a pas de confirmation, le mandat de l'administrateur coopté prend fin à l'issue de
l'assemblée générale, sans porter préjudice à la régularité de la composition de l'organe d'administration
jusqu'à ce moment.
Section 2ème. Pouvoirs et fonctionnement
Article 22 :
§ 1. L'organe d'administration choisi parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et
un trésorier.
Le secrétaire réunit le conseil. Le président préside les réunions.
En cas d'empêchement du président, la réunion est valablement présidée par le plus âgé des
administrateurs présents.
§2. Le conseil ne peut décider valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité des voix, la voix du président ou de
celui qui le remplace est prépondérante.
§3. Un PV de chaque réunion, signé par le président et les administrateurs qui le souhaitent, est inscrit
dans un registre spécialement prévu à cet effet.
§4. Le président, le secrétaire, le trésorier et un des administrateurs sont les signataires pour l'AWBB
comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.
Article 23 :
§1. Dans les cas ordinaires, les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou
représentés. En cas de parité de voix, la voix du président est prépondérante.
§2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la
procédure prévue par la loi et les statuts sera respectée.
Section 3ème. Gestion journalière
Article 24 :
§1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la représente.
Il est compétent en toutes circonstances et possède les pouvoirs les plus étendus, sauf pour les cas que la
loi réserve formellement à l'assemblée générale.
Le conseil peut même poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'aliénation, même à titre
gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypothèque, le prêt et l'emprunt, toutes opérations commerciales
et bancaires, la main levée d'hypothèque ...
§2. A l'égard des tiers, l'association sera valablement liée par la signature conjointe de deux
administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas
démontrer à l'égard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.
§3. Le conseil éditera un règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire.
Article 25 :
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à
représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat.
Article 26 :
Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
TITRE V - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 27 :
En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de l'Organe d'Administration, statuant
à la majorité simple.
Article 28 :
L'exercice social commence le 1er Juillet pour se terminer le 30 Juin.
Article 29 :
L'organe d'administration soumet annuellement le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice
suivant à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés
conformément à l'article 17 de la loi.
Article 30 :
Sous réserve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assemblée générale
peut décider la dissolution de la manière déterminée par la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des
sociétés et associations.
En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou à défaut de celle-ci le tribunal, nomme un ou
plusieurs liquidateurs. Elle détermine également leur compétence, de même que les conditions de la
liquidation.
Article 31 :
En cas de dissolution, les actifs sont, après apurement des dettes, transférés à une association ayant un
objet similaire à celui de l'association, et ce à des fins désintéressées.
Article 32 :
Tout ce qui n'est pas réglé explicitement par les statuts l'est par la loi du 23 mars 2019 introduisant le
Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses.
TITRE VII - REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE
Article 33 :
L'association mettra à disposition de ses membres les renseignements suivants :
-Un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur à l'AWBB en
application de la législation ayant cours en Fédération Wallonie-Bruxelles en matière de lutte contre le dopage
et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive ;
-Un sommaire des règles édictées par l'AWBB (modalités relatives aux affiliations et aux mutations,
contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs réciproques des membres et des clubs,
mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application, l'exercice du droit à la défense et
à l'information, préalable à toute sanction éventuelle).
L'ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de
l'association.
Ainsi fait en 2 exemplaires et approuvé à l'unanimité des voix à l'assemblée constitutive,
Tenue à Louvain-la-neuve, le 05/10/2022
NOUVEAU DOCUMENT:
ASSEMBLEE GENERALE DU 30 OCTOBRE 2024 PROCÈS-VERBAL
Le Président chargé de présider la séance est Monsieur Amaury Huybrechts. Le secrétaire chargé de la
rédaction du procès-verbal est Monsieur Cédric Habarurema-Manzi.
Présents: Benjamin Gavray, Céline Louknine, Thomas Pire, Kevin Depré, Amaury Huybrechts, Cédric
Habarurema-Manzi
Ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire:
Le président rappelle l'ordre du jour de la présente assemblée:
1) Accueil et mot du président (lecture ordre du jour)
2) Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale précédente
3) Approbation des comptes et décharge aux administrateurs ;
4) Présentation et vote du budget ;
5) Présentation du rapport d'activités ;
6) Démissions, nominations et réelections d'administrateurs ;
I) Accueil et mot du Président
Le président accueille les membres et introduit l'assemblée générale.
2) Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale précédente
Après lecture par le président, l'assemblée générale décide à l'unanimité des voix des membres présents
Le trésorier Monsieur Thomas Pire présente les comptes de l'ASBL à l'assemblée générale.
3) Approbation des comptes et décharge aux administrateurs
Suite à la présentation des comptes, l'assemblée générale décide à l'unanimité des voix des membres
présents ou représentés d'approuver les comptes annuels de l'exercice social commencé le 01/08/2023 et
clôturé le 31/07/2024, tels qu'établis par le conseil d'administration.
L'assemblée générale décide à l'unanimité des voix des membres présents ou représentés de donner
décharge aux administrateurs de toute responsabilité résultant de l'accomplissement de leur mandat pendant
l'exercice écoulé.
Il est précisé que cette décharge vise également les administrateurs démissionnaires :
4) Présentation et vote du budget
Le trésorier présente le budget pour l'exercice social à venir :
L'assemblée générale décide à l'unanimité des voix des membres présents ou représentés d'approuver le
budget pour l'exercice social débutant le 01/08/2023 et se terminant le 31/07/2024, tel qu'établi par le conseil
d'administration.
5) Présentation du rapport d'activités
Le président présente le rapport des activités qui ont eu lieu pendant l'exercice social précèdent.
6) Démissions, nomination et réelections d'administrateurs
Démissions
L'assemblée générale prend acte de la démission en qualité d'administrateur de :
-Thomas Pire domicilié à chemin de la Givronde 30/001, 5130 Gembloux né le 04/12/1991
-Nominations d'administrateurs
L'assemblée générale décide d'élire le membres suivant en qualité d'administrateur :
-Céline Louknine, domiciliée à Avenue des Mespeliers 28, 1348 Louvain-la-neuve et née à Ottignies le
24/11/1986 à Bruxelles,
qui accepte ce mandat.
-Réélections d'administrateurs
L'assemblée générale décide de réélire les administrateurs suivants en qualité d'administrateur : Amaury
Huybrechts
Benjamin Gavray Céline Louknine
Cédric Habarurema-Manzi qui acceptent ce mandat.
L'ordre du jour étant épuisé, le président lève la séance à 21 heures.
Le secrétaire lit le procès-verbal de l'assemblée générale, lequel est signé par les membres et
mandataires qui en expriment le désir, ainsi que par le président et le secrétaire.
Fait à Louvain la neuve , le 30/10/2024
Signature des membres
ANNEXE : Comptes
ANNEXE 1 :Comptes BC OLLNIGHT 2023-2024 :
9891€ de rentrées
-5050€de cotisation
-250€ de Transfert payé par Tom et Arnaud
-2300€ de sponsor (Eurospace - Beer Bar - Dominos)
-799€ de subsides commune et blocry
-150€ de warmup
342€ Soirée
-(1000€ Souper)
8860€ de sorties
- 50€ de Belfius
- 1320€ arbitre
1505€ coach	I
1600€ blocry	1
46€ MartinV	-
- 2710€ AWBB
-1628 € de matériel (251€ maillots tests)
SOLDE du compte au 23/08/2024 = 1656,98€
Equipe femmes
-Location salle 744,65€
-Cotisation 780€