N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : THE BLACK RABBIT PRODUCTION
(en abrégé) : BLACK RABBIT
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
Rue Jacques Jansen 29
STATUTS DE L’A.S.B.L. THE BLACK RABBIT PRODUCTION
Les fondateurs soussignés :
De Spiegeleer Lucas, domicilié au 84 Avenue Emile Herman, 7170 Fayt-lez-Manage, né le 27 mai 1996 à
Charleroi
McLachlan Alice domiciliée au 4, Avenue du Sainfoin, 5590 Ciney, née le 14 mai 1997 à Hamois
Denis Valentine domiciliée au 57 bd de la résistance, 1400 Nivelles, née le 17 septembre 1999 à Ottignies-
Louvain-la-Neuve réunis en assemblée le 1 novembre 2020 sont convenus de constituer une association sans
but lucratif et d’accepter unanimement à cet effet les statuts suivants.
Article 1. - L’association
1.1. Forme juridique L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique et,
plus spécifiquement, sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »).
1.2.Dénomination L'ASBL est dénommée The Black Rabbit Production ASBL, en abrégé Black Rabbit. Cette
dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres
pièces émanant de l’association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou
de l'abréviation « ASBL », et accompagnée de la mention précise du siège.
1.3. Siège Le siège de l’ASBL est situé au 29 rue Jacques Jansen, 1030 Schaerbeek. Le Conseil d’administration
a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région Wallonne et de Bruxelles capital et de
s’acquitter desformalités de publication requises. L’assemblée générale ratifie la modification du siège dans les
statuts lors de l’assemblée générale annuelle.
1.4.Durée L’ASBL est constituée pour une durée indéterminée.
Article 2. - Buts et activités
2.1. Buts L’ASBL a pour but la : Promotion et création de contenu audio-visuel. Formation et intégration
d’étudiants dans le monde cinématographique.
2.2. Activités principales Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l’ASBL figurent notamment :
Création de courts-métrages, longs-métrages, clips musicaux, web-séries, documentaires, événements relatifs à
l’activité et tout autre format audio-visuel. L’ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent
directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites
autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps
affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.
Article 3. – Membres
3.1. Membres effectifs Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à deux. Leur nombre est illimité. Ils
disposent de tous les droits accordés aux membres visés dans la loi sur les ASBL et les fondations. Les
fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs. Sont membres effectifs et fondateurs
lessoussignés: - De Spiegeleer Lucas, domicilié au 84 Avenue Emile Herman, 7170 Fayt-lez-Manage, né le 27
mai 1996 à Charleroi - McLachlan Alice domiciliée au 4, Avenue du Sainfoin, 5590 Ciney, née le 14 mai 1997 à
Hamois - Denis Valentine domiciliée au 57 bd de la résistance, 1400 Nivelles, née le 17 septembre 1999 à
0758470318
Ottignies-Louvain-la-Neuve Sont membres effectifs : - Bouchat Soumaya domiciliée au 69 rue Delfosse, 1400
Nivelles
3.2. Admission L’association est composée de membres effectifs et adhérents, affiliés d’honneur, qui peuvent
être des personnes physiques ou des personnes morales. Les membres effectifs ont tous les droits et obligations
définis dans la loi sur les ASBL et les fondations et les présents statuts. Sont membres effectifs : - Les
comparants au présent acte, fondateurs ou associés. - Toute personne morale ou physique admise en cette
qualité par l’AG. Sont membres adhérents : Toute personne physique, personne morale ou organisation qui
soutient les buts de l’ASBL peut introduire auprès de celle-ci une demande verbale ou écrite afin de devenir
membre adhérent. Les adhérents bénéficient des activités de l’association et y participent en se conformant aux
statuts et à l’éventuel ROI proposé par le CA et approuvé par l’AG. L’AG peut décidersouverainement etsans
autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre adhérent. Les membres adhérents ont
uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts, sans droit de vote. Le CA (Conseil
d’Administration) pourra accorder le titre d’honneur affilié ou de parrain à toute personne physique ou morale
souhaitant apporterson concours à l’association. Cette qualité peut être cumulée avec celle de membre effectif
ou d’adhérent de l’association. De même, le titre d’affilié émérite peut être conféré à des personnes qui ont rendu
des services insignes à l’association ou aux objectifs qu’elle poursuit.
3.3. Démission, exclusion
3.3.1. Démission Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, en adressant par écrit
leur démission au CA. La démission prendra cours 15 jours à compter de la date de cet écrit. Les membres
adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, au moyen d’une notification verbale ou écrite. La
démission prendra cours 15 jours à compter de la date de cette notification.
3.3.2. Exclusion Si un membre effectif ou un membre adhérent agit contrairement aux buts de l’ASBL. Si ses
agissements ou paroles qui pourraient entacher l’honorabilité ou la considération dont doit jouir l’association, le
décès, s’il ne remplit pas ses tâches régulièrement et avec rigueur. A quorum de majorité, le CA se réserve le
droit de distribuer des blâmes (majorité simple) lors de fautes répétitives (ex : absences, retards répétitifs, …) et
ces blâmes peuvent résulter en une exclusion (à partir de 3 blâmes). Le membre effectif peut, sur proposition du
Conseil d’administration ou à la demande de la majorité de tous les membres, être exclu par une décision
spéciale de l’Assemblée générale, à laquelle au moins la moitié de tous les membres effectifs sont présents ou
représentés, cette décision nécessitant une majorité de 1/2 des voix présentes ou représentées. Le membre a le
droit de se défendre et d’être entendu.
3.4. Exercice de droit Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de
l’ASBL en vertu de sa seule qualité de membre. Cette exclusion de droits sur les actifs s’applique de tout temps :
pendant la période où l’intéressé est membre, au moment où cette qualité cesse d’exister pour quelque raison
que ce soit, au moment de la dissolution de l’ASBL, etc.
Article 4. – L’Assemblée générale
4.1. L’Assemblée Générale L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association.
4.2. Observateurs Des observateurs, dont les membres adhérents, affiliés d’honneur, parrains et affiliés émérites,
peuvent assister à l’Assemblée générale et peuvent, avec l’autorisation du président, s’adresser à l’Assemblée
générale.
4.3. Compétences L’Assemblée générale est le pouvoir souverain de l’Association. Elle nomme un Président de
séance et un Secrétaire de séance. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les
présents statuts. Les attributions de l'Assemblée générale comportent le droit : - De modifier les statuts de
l’Association ; - De nommer et de révoquer les membres du Conseil d'Administration ; - De nommer et révoquer
les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes, ainsi que le ou les liquidateurs ; -
D’exclure un membre ; - D'approuver annuellement les budgets et les comptes ; - De donner décharge aux
administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ; - D’approuver le
règlement d’ordre intérieur et ses modifications ; - De prononcer la dissolution ou la transformation de
l'Association, en se conformant aux dispositions légales et statutaires en la matière ; - De déterminer la
destination de l’actif en cas de dissolution de l’Association ; - De décider d’intenter une action en responsabilité
contre tout membre de l’association, tout administrateur, tout commissaire, toute personne habilitée à représenter
l’Association ou tout mandataire désigné par l’Assemblée générale ; - D'exercer tous autres pouvoirs dérivant de
la loi ou des statuts.
4.4. Organisation de l’Assemblée Générale L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an le 1er
novembre. Une Assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du Conseil
d’administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d’un cinquième des membres effectifs de
l’Association. L’Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration. Les convocations sont faites
par lettres ordinaires, télécopies ou courriels, adressés au moins 15 jours avant la réunion de l'Assemblée. Elles
contiennent l'ordre du jour qui sera composé au minimum de la présentation du rapport annuel du Conseil
d’administration, l’approbation des comptes de l’exercice écoulé, le budget prévisionnel pour l’exercice suivant.
Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Les
décisions prises seront consignées dans un PV réalisé par le/la secrétaire désigné, le changement de statut sera
publié au moniteur belge.
4.5. Quorum et votes Pour pouvoir délibérer valablement, l’Assemblée générale doit réunir au moins le tiers des
membres. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition
contraire dans la loi ou dans les statuts. L’Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les
modifications des statuts que si elle atteint un quorum d’un tiers des membres effectifs. Les membres qui ne
peuvent pas être présents à la réunion peuvent se faire représenter par d’autres membres. Chaque membre peut
être porteur de maximum 1 procuration. Le vote peut être effectué par appel, à main levée ou, si demandé par la
moitié des membres effectifs présents ou représentés, par scrutin secret. En cas d’égalité la voix du président est
déterminante. Les résolutions de l’Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal, conservé dans
un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de
consultation conformément aux modalités fixées à l’article 9 de l’A.R. du 26 juin 2003. Les tiers qui souhaitent
prendre connaissance des procès-verbaux desrésolutions de l’Assemblée générale peuvent introduire une
demande à cet effet auprès du Conseil d’administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation
souverainement et sans autre motivation.
Article 5. – Administration et représentation
5.1. Composition du Conseil d’administration L'ASBL est gérée par un Conseil d’administration composé de trois
personnes au moins, ramené à deux si l’association ne comporte que deux membres. Les membres du Conseil
d’administration sont, après un appel de candidatures, nommés par l’Assemblée générale de l’Association,
statuant à la majorité simple des voix présentes ou représentés. Sont membres du Conseil d’administration les
soussigné(e)s : - Président : De Spiegeleer Lucas - Vice-Présidente : McLachlan Alice - Trésorière : Bouchat
Soumaya - Secrétaire : Denis Valentine Le mandat d’administrateur, en tout temps révocable par l’Assemblée
générale, est de 1 an. Il se termine à la clôture de l’assemblée annuelle. Les administrateurs sortants sont
rééligibles par vote à majorité simple. Le Conseil d’administration désigne parmises membres un Président et un
Secrétaire. Tout administrateur qui veut démissionner, doit notifier sa décision, par écrit, au Conseil
d’administration. L’administrateur démissionnaire doit toutefois demeurer en fonction jusqu’à ce qu’il puisse être
raisonnablement pourvu à son remplacement. En principe, les administrateurs exercent leur mandat à titre
gratuit. Les frais qu’ils font dans le cadre de l’exercice de leur mandat d’administrateur sont indemnisés si les
fonds le permettent et s’ils gardent un justificatif.
5.2. Conseil d’administration : réunions, délibérations et décision Le Conseil d’administration se réunit sur
convocation du président aussi souvent que le requiert l’intérêt de l’ASBL, ainsi que dans les 14 jours suivants
une demande en ce sens de deux administrateurs ou de l’administrateur en charge de la gestion journalière. Le
Conseil est présidé par le président, ou en son absence le vice-président. La réunion se tient au siège de l’ASBL
ou en tout autre lieu en Belgique, indiqué dans la lettre de convocation. Le Conseil d’administration ne peut
délibérer et statuer que lorsque au moins la moitié plus un de ses membres est présente. Sauf si le contraire est
indiqué dans les statuts. Un procès-verbal de la réunion est rédigé et signé par le président. Ce procès-verbal est
conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront
leur droit de consultation. Dans des cas exceptionnels, lorsque l’urgence et l’intérêt de l’ASBL le requièrent, les
décisions du Conseil d’administration peuvent être prises avec l’accord écrit unanime des administrateurs. A cet
effet, il faut l’accord unanime préalable des administrateurs d’appliquer un processus décisionnel écrit. Le
processus décisionnel écrit suppose en tout cas une délibération préalable par e-mail, par visioconférence ou par
téléconférence.
5.3. Conflit d’intérêts Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature
patrimoniale à une décision ou une opération relevant de la compétence du Conseil d’administration, il doit en
faire part aux autres administrateurs avant que le Conseil d’administration prenne une décision. L’administrateur
ayant un intérêt opposé se retire de la réunion et s’abstient de participer à la délibération et au vote sur la matière
concernée. La procédure précitée ne s’applique pas aux opérations habituelles qui ont lieu aux conditions et
moyennant lessûretés qui ont cours normalement sur le marché pour les opérations similaires.
5.4. Administration interne – restrictions Le Conseil d’administration est habilité à établir tous les actes
d’administration interne qui sont nécessaires ou utiles à la réalisation du but de l’ASBL, à l’exception de ceux qui
relèvent de la compétence exclusive de l’Assemblée générale, conformément à la loi. Nonobstant les obligations
qui résultent de l’administration collégiale, à savoir la concertation et le contrôle, les administrateurs peuvent se
répartir les tâches d’administration. Une telle répartition des tâches n’est pas opposable aux tiers, même si elle a
été publiée. Néanmoins, en cas de non-respect, la responsabilité du ou des administrateurs concernés est
engagée.
5.5. Pouvoir de représentation externe Le Conseil d’administration représente collégialement l’ASBL dans les
actes judiciaires et extrajudiciaires.
Article 6. – La gestion journalière Le conseil d’administration gère toutesles affaires de l’association. Il peut
toutefois déléguer la gestion journalière de l’association, avec accord oral, à un organe de gestion composé de
un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière – s’ils font partie du Conseil d’administration
– et/ou de délégué(s) à la gestion journalière – s’ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu’il choisira parmi ses
membres et dont il fixera les pouvoirs. Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres
effectifs ou parmi les tiers à l’association. Ils sont désignés pour jusqu'au renouvellement du Conseil
d'administration. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d’administration. S’ils sont plusieurs, ils agissent
conjointement. Il(s) n’aura (ront) pas à justifier de ses/ leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers. Les actes relatifs à la
nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au
greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du
Moniteur.
Article 7.- Responsabilité de l’administrateur et de la personne déléguée à la gestion journalière Les
administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas personnellement liées par les
engagements de l’ASBL. Envers l’ASBL et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l’accomplissement de
leur mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts. Ils sont par
ailleurs responsables des manquements manifestement imprudents ou négligents. Les membres ne sont pas
responsables des engagements contractés par l’ASBL.
Article 8. - Financement et comptabilité
8.1. Financement L’association sera financée, entre autres, par des subventions, des allocations, des dons, des
cotisations, des donations, des legs et d’autres dispositions testamentaires et de dernières volontés, obtenus tant
pour soutenir les buts généraux de l’association que pour soutenir un projet spécifique. L’association peut par
ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale.
8.2. Comptabilité L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. Les comptes annuels
sont déposés conformément aux dispositions légales.
Article 9. - Dissolution L’Assemblée générale sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la
dissolution déposées par le Conseil d’administration ou par un minimum de 1/2 de tous les membres. La
convocation et la mise à l’ordre du jours’effectuent conformément à l’article 4,section 4, des présents statuts. La
délibération et la décision relatives à la dissolution respectent le quorum et la majorité requis pour une
modification du but, prévus à l’article 4, section 5, des présents statuts. A partir de la décision de dissolution,
l’ASBL mentionnera toujours qu’elle est une « ASBL en dissolution », conformément à la loi. En cas de
dissolution et de liquidation l’AG décide de l’affectation qui doit être donnée au patrimoine d’une ASBL ayant un
but similaire. Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à
la cessation de fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation et à l’affectation de l’actif doivent être
déposées au greffe et publiées conformément à la loi.
Article 10. – Divers Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des
Sociétés et des Associations.
Fait le 1 novembre, sous seing privé, à Schaerbeek, en 2 exemplaires originaux.