N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : HomeLess
(en abrégé) : HL
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Saint Hubert 38
7170
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Manage (Fayt-lez-Manage)
 Les Soussignés :
-Verly Samuel, 12/03/1974, Soignies, Domicilé à place Albert 1er, 1/A, 7170 Manage
-Ladrière John, 20/05/1974, Uccle, Domicilé à Rue saint Hubert 38, 7170 Fayt-Lez-Manage.
-Wéry Laetitia, 13/04/1980, Namur, Domicilié à Rue saint Hubert 38, 7170 Fayt-Lez-Manage.
Tous ont convenu de constituer une Association Sans But Lucratif conformément à la lois du 27 Juin 1921 dont
ils ont arreté les statuts comme suit :
Art 1 : But : L'association à pour but l'aide aux démunis. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant
indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prèter son concours et s'interresser à toute
activité similaire à son objet.
Art 2 : Membres : L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérants.
Le nombre minimum des membres ne peut-être inférieur à 3. Seul les membres effectifs jouissent de la plénitude
des droits accordés aux membres par la lois et par les présents statuts.
Art 3 : Sont membres effectifs : 
a) Les membres fondateurs
b) Toutes personnes qui adressent une demande au conseil d'administration qui les soumets à l'assemblée
générale lorsque les personnes répondent aux conditions suivantes: 1) Etre approuvé par les membres
fondateurs, 2) Etre agé d'au moins 18 ans, 3) Avoir prouvé son implication au sein de L'ASBL.
La décision d'admission ou le refus est sans appel et ne doit pas être motivé par l'assemblée générale. Elle est
portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire et par courriel.
Art 4 : Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui
désirent aider l'association ou particier à ses activités et qui s'engagent à respecter les statuts et les décisions
prises conformement à ceux-ci.
Art 5 : Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.
Art 6 : Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant
par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire : le membre effectif ou adhérant
qui n'assiste pas ou ne se fait pas représenter à 2 assemblées générales. L'exclusion d'un membre effectif ou
adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, au scrutin secret, à la majorité des 2/3 des voix
présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée
générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. La qualité de
membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion
ou la faillite .Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre
décédé n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relève, ni
reddition de compte, ni apposition de scellés, ni d'inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.
Art 7 : L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26 novies, § 1er de
la loi du 27 juin 1921.
Art 8 : Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucunes cotisations, Ils apportent à l'association
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le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
Art 9 : Composition : L'assmeblée générale est composée de tout les membres effectifs et présidé par le plus agé
des administrateurs présents : Samuel Verly
Art 10 : L'assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont résérevés par la loi ou les présents statuts. Elle est
notamment compétente pour : 1) La modification des statuts, 2) La nomination et la révocation des
adminictrateurs, 3) La décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, 4) L'approbation
annuelle des budgets et des comptes, 5) La dissolution de l'association,et la nomination ou révocation du
liquidateur, 6)l'admission et l'exclusion d'un membre, 7) la transformation de l'association en socièté à finalité
sociale.
Art 11 : Tout les membre effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire au moins une fois par an
dans le dernier trimestre. L'assembléé générale est convoquée par l'administrateur désigné par le conseil
d'administration, par lettre ordinaire et par courriel au moins 8 jours avant la date de celle-ci. La convocation doit
préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.
Art 12 : Une assemblée générale extraordinaire peut-être convoquée par le conseil d'administration à tout
moment. De même, toute proposition signée par 1/20 des membres doit être portée à l'ordre du jour de
l'assemblée générale suivante. L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres
présents, sauf dans le cas ou les présents statuts ou la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif,
les associations internationales sans but lucratif et les fondations exige un quorum de présences différent.
Art 13 : Les membres fondateurs ont procèdés en seing privé aux nominations suivantes :
Administrateur : Verly Samuel
Administratrice : Wéry Laetitia
Représentation et Gestion Journalière : Ladrière John par l'assemblée générale est rédig ar un des
administrateurs
Art 14 : Tout les membres effectifs ont un droit de vote légal à l'assemblée générale. Les décisions sont prises à
la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas ou il en est décidé autrement par la lois
du 27 juin1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans buts lucratif et les
fondations ou les présents satuts. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Le procès
verbal des décisions prisent par l'assemblée générale est rédigé par un administrateur désigné comme tel au
début de l'assemblée générale. Il mentionne les personnes présentes ou représentées. Il reprend, au minimum ,
l'ensemble des points à l'ordre du jour et les résultats des vote. Le cas échéant, il reprend les réserves qui ont été
exprimées lors des débats. Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignés les décisions de
l'assemblée générale, ainsique tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont
conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par les membres. Tout tiers
justifiant d'un interêt légitime peut demander de consulter le procès-verbal de l'assemblée générale.