N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Confrérie Liégeoise de la Marionnette
(en abrégé) : CLM
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Sainte-Marguerite 302
4000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Liège
 
STATUTS DE L’ASBL : « Confrérie Liégeoise de la Marionnette »
 
en abrégé : « CLM »
 
 
Les fondateurs soussignés :
 
Mme Maïté AIUTO                                      domiciliée à    4020 Liège - quai de l’Ourthe, 16.
Mr Denis FAUCONNIER                            domicilié à      4000 Liège - rue Sainte Marguerite, 302.
Mr Etienne LALLEMAND                          domicilié à      4000 Liège - rue du Général Bertrand, 91.
Mr Ronan MAQUESTIAU                          domicilié à      4000 Liège - allée des Ormes, 34.
Mr Alfred MARTIN                                     domicilié à      4600 Visé - allée des Fauvettes, 9.
Mr Ghislain PAQUOT                                  domicilié à      4000 Liège - rue des Wallons, 268.
Mr Patrick PAUWELS                                 domicilié à      4870 Trooz - rue Fonds de Forêt, 97.
Mme Lucienne RENARD                             domiciliée à    4000 Liège - rue des Wallons, 268.
 
 
réunis en Assemblée le  8 mai 2018, ont convenus de constituer l'ASBL :
 
« Confrérie Liégeoise de la Marionnette », en abrégé « CLM »
 
et ont arrêté les statuts suivants :
 
Titre I - DÉNOMINATION, SIÈGE SOCIAL
 
Article 1 :
L'association est dénommée « Confrérie Liégeoise de la Marionnette », en abrégé « CLM ».
Cette dénomination, immédiatement suivie des mots « association sans but lucratif », ou de l’abréviation « ASBL
» écrits lisiblement et en toutes lettres, sera mentionnée sur tous les actes, factures, avis, annonces, publications
et autres pièces de ladite association.
 
Article 2 :
Son siège social est établi à 4000 Liège, rue Sainte Marguerite, 302, dans l'arrondissement judiciaire de Liège.
Le Conseil d’administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue
française. L’Assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion
0696826917
suivante et s’acquitte des formalités de publication requises.
 
 
Titre II – OBJET, DURÉE
 
Article 3 :
La confrérie a pour but :
- de promouvoir la marionnette et le monde qui l’entoure. Cela entend l’histoire de la marionnette, sa création et
son exercice;
La confrérie s’inscrit plus particulièrement dans la tradition de la marionnette liégeoise.
- la découverte et la renaissance du folklore ancien ainsi que la promotion de toutes expressions artistiques
nouvelles pouvant aider les membres directement ou indirectement à atteindre le but social ;
- la création d’une équipe de marionnettistes ; (montreurs, sculpteurs, peintres,…) 
- la mise en place, le montage et l’exploitation d’un ou de plusieurs théâtres de marionnettes ;
- la reprise, éventuelle, de théâtres de marionnettes en voie de disparition.
Son but se situe en dehors de tout esprit de lucre comme de tout esprit d'appartenance religieuse, philosophique
ou politique.
La confrérie se veut d’être un lieu d’ouverture à tous, de rassemblement et de convivialité.
 
La confrérie pourra également promouvoir son but social par :
- la location ou l’acquisition de tous meubles et immeubles généralement quelconque ;
- la création et l’exploitation de revues, journaux, buvettes, brochures ou publications, tombolas… ;
- d’une manière générale, soit directement, soit par voie de cession, d’apport, de fusion, de participation,
d’intervention financière, d’achat d’action ou par tout autre moyen, s’intéresser dans toutes entreprises
culturelles, artisanales ou toutes autres s’y rattachant ;
- la présentation du spectacle en Belgique ou à l’étranger ;
- l’acceptation de dons, legs et subsides ;
La confrérie pourra promouvoir son objet par l’accomplissement de tous les actes se rapportant directement ou
indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son
but.
 
Article 4 :
L'association est conclue pour une durée illimitée.
L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des
statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi coordonnée sur les associations sans but lucratif.
 
Titre III - MEMBRES, ADMISSION, COTISATIONS, DÉMISSION, EXCLUSION
 
Article 5 :
L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Les membres pourront être des personnes physiques et /ou des personnes morales.
Les personnes morales mandateront une personne physique pour les représenter dans l'association.
Par ailleurs, les personnes morales renseigneront leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur siège
social et leur numéro d'entreprise.
 
Article 6 :
L’ASBL compte au moins trois associés effectifs, qui disposent de tous les droits et obligations accordés aux
membres visés dans la loi sur les associations sans but lucratif.
Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.
Le président et les administrateurs en fonction possèdent également la qualité de membre effectif.
Par ailleurs tout membre adhérent peut poser sa candidature en qualité de membre effectif pour autant qu’il soit
présenté par deux membres effectifs au moins.
Les candidats membres effectifs adressent leur candidature par écrit au président qui la présentera à
l'Assemblée générale.
Celle-ci se prononcera sur l’acceptation du candidat comme membre effectif à la majorité des membres présents
ou représentés lors de sa première réunion suivante.
L'Assemblée générale peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en
qualité de membre effectif.
 
Article 7 :
Les membres adhérents participent aux activités de la confrérie et s’engagent à respecter les statuts ainsi que
les décisions prises conformément à ceux-ci. Ils sont autorisés à assister à l'assemblée générale avec voix
consultative.
Le nombre de membres adhérents est illimité.
La demande en vue de devenir membre adhérent est formulée par écrit au Conseil d'administration de
l'association, soit au secrétaire ou au président ou peut être proposée  par un membre effectif.
Les décisions du Conseil d'administration en matière d'admission de membres ne doivent pas être motivées.
 
Article 8 :
Le Conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres.
Ce registre contient les mentions prévues par la loi.
Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les
procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration.
Article 9 :
Les membres sont régulièrement informés des activités de l'association et peuvent prétendre à tous les services
de celle-ci dans le cadre de son objet statutaire.
Les membres contribuent à l'objet et au fonctionnement de l'association et soutiennent cette dernière par une
cotisation annuelle qui est déterminée par l'Assemblée générale.
Ce montant ne peut être supérieur à 250 euros.
 
Article 10 :
Chaque membre de l'association est en droit de quitter l'association en remettant sa démission écrite au Conseil
d'administration.
Les membres qui ne payent pas les cotisations qu'ils sont tenus de payer, peuvent, sur décision du Conseil
d'administration, être considérés comme démissionnaires.
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des
voix présentes.
Les membres dont l'exclusion est proposée, doivent, en tous cas avoir été convoqués par lettre recommandée
afin de pouvoir présenter leur défense.
Le Conseil d'administration peut, dans l'attente d'une décision de l'Assemblée générale, suspendre les membres
qui se seraient rendus coupables d'actes contraires aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.
Ni le démissionnaire, ni le membre exclu, ni ses ayants droits ne peuvent en rien prétendre au fonds social, ou
exiger le remboursement des montants qu'ils ont versés.
 
 
 
Titre IV - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
 
Article 11 :
L'Assemblée générale est composée de tous les membres, effectifs et adhérents, en ordre de cotisation. Elle est
présidée par le président ou à défaut par le plus âgé des vice-présidents du Conseil d'administration.
Les membres adhérents n’y ont pas le droit de vote.
 
Article 12 :
L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.
Elle détient les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et par les présents statuts.
Sont notamment réservés à sa compétence :
Les modifications des statuts sociaux
La fixation et la modification du nombre d'administrateurs
La nomination et la révocation des administrateurs
L'exclusion d'un membre
L'approbation du budget et des comptes
L'octroi de la décharge aux administrateurs
La dissolution de l'association
Tous les autres cas où la loi et les statuts l'exigent
 
Article 13 :
L’Assemblée générale se réunit au moins 1 fois par an.
 
Les membres peuvent à tout moment être convoqués en Assemblée générale extraordinaire sur décision du
Conseil d'administration ou sur la demande d'un cinquième des membres. Cette requête doit mentionner les
différents points devant être présentés à l'assemblée qui se réunira dans les cinq semaines suivant la requête.
 
L'Assemblée générale est convoquée par courriel, ou par lettre ordinaire sur demande, ou bulletin de liaison au
moins huit jours avant la date de la réunion.
L'invitation est signée par le président ou un vice-président et un administrateur désigné par le Conseil
d'administration et mentionne la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.
 
L'Assemblée générale ne peut délibérer que sur des points figurant à l'ordre du jour.
Toute proposition signée par un vingtième des membres de la dernière liste annuelle doit être portée à l'ordre du
jour.
Pour une proposition tardive ne figurant pas à l’ordre et si le sujet s’avère important, il peut être demandé de
provoquer un Assemblée générale extraordinaire.
 
Article 14 :
Chaque membre est en droit d'assister à l'assemblée mais seuls les membres effectifs bénéficient du droit de
vote. Chaque membre effectif dispose d'une voix.
Chaque membre ne peut être porteur que d'une procuration.
 
Article 15 :
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, sauf stipulation contraire
dans la loi ou les statuts.
En cas de parité des suffrages, le point est reporté à la prochaine réunion.
 
Article 16 :
L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer ou prendre de décision sur les modifications des statuts ou
la dissolution de l'association que lorsque leur objet est explicitement mentionné dans la lettre de convocation et
lorsque les deux tiers des membres sont présents ou représentés à l'assemblée.
Si deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première assemblée, le Conseil
d'administration doit convoquer une deuxième assemblée qui sera tenue au plus tôt le trentième jour suivant la
date de la première Assemblée générale, les mêmes modalités de décision prévalant, cette assemblée peut
délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
La décision de cette Assemblée générale doit être soumise, pour ratification, au tribunal civil.
 
Article 17 :
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées au registre des procès-verbaux, signé par le président,
ainsi que par les membres qui en font la demande.
Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance sans
toutefois déplacer le registre.
Toute modification des statuts doit être publiée aux annexes au Moniteur belge dans le mois qui suit la décision
de modification, il en va de même des nominations, des démissions ou destitutions d'administrateurs.
Les décisions de l'Assemblée générale et celles du tribunal concernant la dissolution de l'association, les
conditions de liquidation et la désignation des liquidateurs, ainsi que les noms, la profession et le domicile des
liquidateurs, sont publiés sous forme d'extraits aux annexes au Moniteur belge.
 
 
Titre V - CONSEIL D'ADMINISTRATION
 
Article 18 :
L'association est administrée par un Conseil d’administration composé d'un minimum de 3 administrateurs et
de 10 au plus, choisis parmi les membres de l'association en ordre de cotisation.
 Les membres du Conseil d'administration sont désignés, à la majorité simple et au scrutin secret, par
l'Assemblée générale pour une durée de 3 ans et sont en tout temps destituables par cette dernière.
Les administrateurs sortants sont toujours rééligibles.
Si les mandats ne sont pas renouvelés après expiration des périodes prévues, les administrateurs continuent à
exercer leur mandat jusqu'à ce qu'il soit pourvu à leur remplacement.
Les administrateurs exercent leur mandat à titre gracieux.
Est démissionnaire de plein droit, l'administrateur qui ne remplit plus les conditions requises pour être choisi
administrateur en ce compris le manque d'assiduité au Conseil d'administration.
 
Article 19 :
Le Conseil d'administration représente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires.
Il peut accomplir tous les actes de gestion et de disposition, pour autant que ceux-ci ne soient pas exclusivement
réservés à l'Assemblée générale par la loi ou les statuts.
 
Article 20 :
Le Conseil d'administration déléguera sous sa responsabilité et dans le cadre du Règlement d'Ordre Intérieur, la
gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs de ses
membres, agissant conjointement le cas échéant.
 
Article 21 :
De par leur fonction, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en ce qui concerne les
engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
 
Article 22 :
Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres au moins un président, un trésorier et un secrétaire.
 
Article 23 :
Le Conseil d'administration se réunit un minimum de trois fois par an et chaque fois que les intérêts de
l'association le requièrent, sur la demande du président ou de deux administrateurs.
Cinq membres effectifs peuvent introduire une requête de convocation, dûment motivée, auprès d'un membre du
conseil.
Les réunions du Conseil sont présidées par le président.
En cas d'empêchement ou d'absence du président, la réunion est présidée par le vice-président ou, à défaut, par
l'administrateur le plus ancien.
Un administrateur peut se faire représenter aux réunions du Conseil par un autre administrateur, chaque
administrateur ne peut être porteur que d'une procuration.
 
Article 24 :
À chaque réunion du Conseil d'administration, des procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire.
Ils sont portés sur un registre destiné à cet effet après approbation par les membres présents lors du Conseil
d'administration suivant.
 
Article 25 :
L'administrateur qui possède des intérêts contraires à ceux de l'association dans une décision présentée au
Conseil d'administration, est tenu d'en avertir le Conseil et de s'abstenir lors de la délibération et du vote.
 
Article 26 :
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le président ou un
vice-président et un administrateur.
 
Article 27 :
Le Conseil ne peut prendre de décisions que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés.
Le cas échéant, un deuxième Conseil sera convoqué et délibérera quel que soit le nombre de voix présentes, à
la majorité simple des voix présentes.
Les décisions du Conseil sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de parité, la
voix du président ou en son absence du vice-président qui préside le Conseil d'administration sera
prépondérante.
 
Article 28 :
Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l’association.
Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant
de la loi ou des Statuts, contracter tous actes et contrats, transiger, acquérir, échanger, vendre tous biens
meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides,
donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres
ou non de l’association, représenter l’association en justice tant en qualité de demanderesse que de
défenderesse.
Il peut également nommer et révoquer le personnel de l’association, toucher et percevoir toutes sommes et
valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l’office des
chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds par
chèques, ordres de virements ou transferts ou tous autres modes de paiements, prendre en location tous coffres
en banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane ainsi que de la société
des chemins de fers les lettres, télégrammes et colis recommandés, assurés ou non, encaisser tous mandats-
postaux ainsi que toutes assignations ou quittances postales.
 
Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par les statuts ou l’Assemblée générale sont de la
compétence du Conseil d’administration.
 
Article 29 :
Le Conseil d'administration nomme, tous les agents employés et membres du personnel de l'association et les
destitue; il détermine leurs occupations et traitements.
 
Article 30 :
Le président ou deux administrateurs peuvent inviter aux réunions du Conseil d’administration, selon les besoins
et à titre consultatif, toute personne dont la présence leur paraîtrait nécessaire.
 
 
Titre VI : RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR
 
Article 31 :
Un ROI pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale.
Des modifications de ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité
simple des membres présents ou représentés. Le ROI ne peut déroger aux présents statuts.
Il ne peut à ce propos fixer les droits et obligations des membres adhérents, ceux-ci étant mentionnés dans les
présents statuts uniquement.
 
 
Titre VII : BUDGET ET COMPTES
 
Article 32 :
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, le 31 décembre et
pour la première fois le 31 décembre 2018, les écritures sont arrêtées et le Conseil d'administration dresse le
compte de l'exercice écoulé.
Il établit également le budget qui va commencer.
L'adoption des comptes par l'Assemblée générale vaut décharge pour le Conseil d'administration.
 
Article 33 :
L’Assemblée générale peut désigner deux commissaires chargés de vérifier les comptes de l’association et de lui
présenter un rapport annuel.
Ils seront alors nommés pour deux ans et rééligibles.
 
 
Titre VIII : DISSOLUTION ET LIQUIDATION
 
Article 34 :
En cas de dissolution de l'association, conformément à la loi, les opérations de liquidation seront assumées par
un liquidateur désigné par l'Assemblée générale.
L'Assemblée générale déterminera la destination des biens de l'association en leur donnant une affectation aussi
proche que possible de l'objet social.
 
Titre IX : DISPOSITIONS DIVERSES
 
Article 35 :
Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi coordonnée régissant les
associations sans but lucratif.
 
Conseil d'Administration :
Lallemand Etienne            Président
Paquot Ghislain                 Trésorier
Renard Lucienne               Secrétaire
Maquestiau Ronan             Chargé des relations publiques extérieures
Pauwels Patrick                 Administrateur
Fauconnier Denis               Administrateur
Martin Alfred                    Administrateur
Aiuto Maïté                       Administrateur
 
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