N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : AVENIR QUEVY
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège :
Belgique
Objet de l'acte :   CONSTITUTION (NOUVELLE PERSONNE MORALE, OUVERTURE
SUCCURSALE)
Rue de Frameries(QLP) 24
Quévy
7040
Acte de Constitution de l'Association "Avenir Quévy »
Article 1: Nom de l'Association
L'association est désignée sous le nom "Avenir Quévy" (ci-après dénommée l'Association").
Article 2: Objet
L'objet de l'Association "Avenir Quévy" est de promouvoir les intérêts et le développement professionnel des
indépendants de la région de Quévy, en offrant des opportunités de réseautage, de formation, et de soutien
dans la gestion de leurs activités commerciales. De plus, l'Association s'engage à apporter un soutien aux
citoyens de la commune en favorisant des initiatives sociales et économiques visant à améliorer leur bien-être
et leur qualité de vie.
Article 3: Siège social 
Le siège social de I ‘Association "Avenir Quévy" est situé au 24, Rue de Frameries, 7040 Quévy-le-Petit,
Belgique.
Article 4 : Durée
La durée de l'Association "Avenir Quévy" est indéterminée, sauf en cas de dissolution      
conformément aux dispositions de cet acte de constitution.
Article 5 : Membres
1 L'Association est ouverte à tout indépendant de la région de Quévy partageant ses  objectifs et acceptant de
se conformer à ses statuts et règlements.
2.Les membres sont divisés en membres actifs et membres honoraires. Les membres actifs ont le droit de vote
lors des assemblées générales et sont éligibles pour occuper des postes au sein du conseil d'administration.
Les membres honoraires sont des personnes ou entités qui ont rendu des services remarquables à
l'Association et sont nommées en reconnaissance 
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de leurs contribution, mais n'ont pas de droit de vote.
3. Les conditions d'adhésion, les droits et les devoirs des membres sont définis dans te règlement intérieur de I
‘Association.
Article 6 : Structure organisationnelle
1.L’Association est dirigée par un conseil d’administration composé de trois membres élus p
armi les membres actifs de I'Association.
2. Le conseil d'administration est responsable de la gestion et de la supervision des activités
de I'Association, y compris l'administration dos finances, la planification des événements et la prise de
décisions importantes
3.Chaque membre du conseil d'administration occupe son poste jusqu'à ce qu'il décide de démissionner ou
jusqu'à ce que sa démission soit acceptée par une majorité des membres actifs lors d'un vote tors d'une
assemblée générale dûment convoquée à cet effet.
4.En cas de démission d'un membre du conseil d'administration, un remplacement est effectué par un vote des
membres actifs lors de la prochaine assemblée générale dûment convoquée à cet effet.
5.Le président du conseil d'administration est élu par tes membres actifs de l'Association. II reste en fonction
tant qu'il le décide, à moins qu'une décision contraire soit prise lors d'une assemblée générale.
Article 7 : Assemblées générales
1. L’Assemblée est l'organe suprême de l'Association et se réunit au moins une fois par an
2. Les assemblées générales ont pour but d'examiner es activités de l'Association, d'approuver les rapports
financiers, d'élire les membres du conseil d'administration et de prendre des décisions importantes concernant
l'orientation stratégique de I'Association.
Article 8 : Gestion financière
1. Les finances de l’Association "Avenir Quévy" sont gérées de manières transparente.  Un budget annuel est
établi par le conseil d’administration et soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
2. Les fonds de l'Association sont utilisés exclusivement pour réaliser ses objectifs et aucun
bénéfice ne peut être distribué aux membres.
Article 9 : Modification de l’acte de constitution
Les présents statuts peuvent être modifiés par une résolution adpotée par une majorité des membres présents
à une assemblée générale dûment convoquée à cet effet
ArticIe 10 : Dissolution
L'association peut être dissoute volontairement lorsque tous les membres sont d'accord pour mettre fin à ses
activités. La dissolution volontaire peut être réalisée par un consentement unanime des membres exprimé lors
d'une assemblée générale dûment convoquée à cet effet.
En cas de dissolution de l'association, les actifs restants, après le paiement de toutes les dettes et obligations,
seront versés à une autre ASBL dont l'objectif est de soutenir des initiatives bénéfiques pour la communauté de
Quévy.
Le choix de l'ASBL bénéficiaire sera soumis à un vote des membres de l'association lors de l'assemblée
générale convoquée pour discuter de la dissolution.
Le liquidateur nommé lors de ladite assemblée générale sera chargé de veiller à ce que cette disposition soit
respectée et que les actifs restants soient transférés conformément aux décisions prises par les membres de
l'association.
Article 11 : Vacance de Poste
En cas de vacance d'un poste de membre fondateur ou d'un membre actif de l'association suite à un décès,
une incapacité permanente ou toute autre circonstance entraînant une impossibilité d'exercer les fonctions
attribuées au sein de l'association, les dispositions suivantes s'appliquent : (suivent les dispositions détaillées)
Article 12 : Dispositions supplémentaires
Tout point non explicitement défini dans cet acte de constitution sera décidé par vote des membres de dûment
convoqué à cet effet.
Le 1er juin 2024
Alexandre SANCHEZ,
Président
Maxime CORNEZ,
Vice-Président
Camille DI STEFANO
Trésorier - secrétaire
                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                               
Autres données communiquées officiellement à la Banque Carrefour des Entreprises
Date et terme
                                                                                                                                                                               
Fin de l'exercice social : 31 Décembre
Mois de l'assemblée générale : Juin
Durée : illimité
                                                                                                                                                                               
Fonctions statutaires
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Alexandre SANCHEZ SANGERMANO
Rue de Genly(BLA) 34, 7040 Quévy
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Maxime CORNEZ
Rue de la Libération(QLG) 1, 7040 Quévy
                                                                                                                                                                               
Administrateur (personne physique)
Camille DI STEFANO
Rue de la Libération(QLG) 1, 7040 Quévy