Nº d'entreprise : 0469 503 457
Nom
Eglise de Dieu le Réveil
(en entier) :
EDR	(en abrégé) ·
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège · 4020 Liège, Rue du Moulin, 400
Objet de l'acte : Modification des statuts
Le 26 janvier 2025.
S'est réunie l'assemblée générale extraordinaire de l'ASBL « Eglise de Dieu le Réveil ».
Ordre du jour
1- Adoption de nouveaux statuts en concordance avec le Code des Sociétés et des Associations
2- Démissions - nominations
Constatation de la validité de l'assemblée
Tous les membres étant présents, il n'y a pas lieu de justifier de convocations.
L'assemblée se reconnaît valablement constituée et apte à délibérer sur les objets à l'ordre du jour.
Délibérations
1- Adoption de nouveaux statuts en concordance avec le Code des Sociétés et des Associations
L'assemblée générale décide d'adopter des statuts nouveaux, qui sont en concordance avec le Code des
sociétés et des associations, sans toutefois apporter une modification à son objet.
L'assemblée décide d'adopter comme suit le texte des nouveaux statuts :
TITRE I - DENOMINATION, SIEGE, OBJET ET DUREE
Article 1er - Dénomination
L'association est dénommée "Eglise de Dieu le Réveil", en abrégé "EDR".
Article 2 - Siège
Le siège est établi en Région wallonne.
L'adresse du siège peut être transférée en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de
langue française de Belgique, par simple décision de l'organe d'administration qui a tous pouvoirs aux fins de
faire constater authentiquement la modification statutaire éventuelle qui en résulte, sans que cela ne puisse
entraîner une modification de la langue des statuts.
Article 3 - Objet
L'Association a pour objet:
- D'amener le monde à se détourner des ténèbres et du pouvoir de Satan, pour se tourner vers la lumière et
vers Dieu; de leur ouvrir les yeux afin qu'ils reçoivent le pardon des péchés et un héritage avec ceux qui sont
sanctifiés par la foi en Jésus-Christ (Jean 3 : 16-18, Matthieu 28 : 19-20);
- D'apporter aux hommes la solution à leurs besoins spirituels en leur transmettant fidèlement les
enseignements de la parole de Dieu et en s'organisant de manière à atteindre le public par des actions à l'extérieur
de l'église et par des réunions ou des campagnes pour inciter les gens à venir aux réunions de l'église et à
accepter le salut;
- De répondre aux besoins matériels de ses membres en organisant efficacement des œuvres d'action sociale
et culturelle;
- De mener toute action nécessaire pour atteindre ces objectifs.
Elle dispose, d'une manière générale, d'une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et
opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter directement ou
indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans
toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou
susceptible de favoriser les activités et objectifs décrits ci-avant.
Elle peut exercer les fonctions d'administrateur ou liquidateur dans d'autres associations.
Article 4 - Durée
L'Association est constituée pour une durée illimitée.
Elle peut toutefois être dissoute par décision de l'Assemblée Générale délibérant conformément aux
dispositions légales et statutaires.
TITRE II - LES MEMBRES
Article 5 - Membres
§1er- L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Les personnes morales peuvent faire partie de l'association à condition que son représentant permanent
remplisse les conditions qui suivent.
§2- Est membre effectif : toute personne physique qui a accepté Jésus-Christ comme son Seigneur et
Sauveur, est résolu à mener une vie de sanctification, adhère aux présents statuts et au règlement d'ordre
intérieur de l'EDR et qui est admis en cette qualité conformément au paragraphe 5.
Le nombre de membre effectifs est illimité; il ne pourra être inférieur à trois.
§3- Est membre adhérent toute personne qui ne remplit pas les conditions de l'alinéa précédent.
§4- Les membres, effectifs ou adhérents, ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux
engage-ments de l'association.
§5- La demande d'adhésion à l'EDR comme membre effectif doit être adressée exclusivement par écrit au
Conseil d'administration, avec mention des nom, prénom et adresse du demandeur. Le conseil d'administration
statue sur la demande au plus tard dans les six mois de sa réception, et informe l'intéressé, dans les meilleurs
délais et par toutes voie, de la suite y réservée.
§6- L'organe d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les
nom, prénom et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme légale
et l'adresse du siège. L'organe d'administration inscrit toutes les décisions d'admission, de démission ou
d'exclusion des membres dans ce registre endéans les huits jours de la connaissance qu'il a eu de la décision.
L'organe d'administration peut décider que le registre sera tenu sous la forme électronique.
Article 6 - Cotisation
Les membres effectifs et les membres adhérents peuvent être appelés à payer une cotisation sur décision du
Conseil d'administration qui en fixera le montant sans pouvoir excéder cent cinquante euros par an.
Les membres restés en défaut de payer leur cotisation pendant plus de deux mois suivant la date du premier
rappel sont d'office réputés démissionnaires.
Article 7 - Démission - exclusion
La qualité de membre se perd :
par acte de démission adressée par courrier au Conseil d'Administration. En cas de décès, de faillite, de
déconfiture, de liquidation ou d'interdiction d'un Membre Effectif ou Adhérent, celui-ci est réputé démissionnaire
de plein droit à cette date.
par exclusion prononcée par le Conseil d'administration lorsque la conduite du membre ou son mode vie est
en opposition avec les buts de l'EDR. Cette mesure est prononcée par l'assemblée générale, sur proposition du
Conseil d'administration délibérant à la majorité de deux tiers des voix des membres présents ou dûment
représentés, après avoir entendu ou appelé à fournir des explications, le membre qui semble devoir être l'objet
de cette mesure.
Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que ses héritiers ou ayants droit, ne peuvent exiger la restitution
des cotisations ou apports qu'ils auraient faits à l'EDR.
TITRE III - ASSEMBLEE GENERALE
Article 8 - Composition
L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le Président du
Conseil d'Administration ou, à défaut, par un Vice Président ou, à défaut encore, par le plus âgé des
Administrateurs.
Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout
mandataire de son choix, associé lui même et ayant droit de vote, à condition d'en justifier par une procuration
écrite et spéciale dont le Conseil d'Administration peut arrêter la forme.
Tous les membres effectifs ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.
Les membres adhérents peuvent sur décision du Conseil d'Administration être conviés à assister aux
Assemblées Générales, mais n'y ont qu'une voix consultative.
Article 9 - Pouvoirs
L'assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi et les présents statuts.
Ceci comprend les compétences exclusives suivantes qui peuvent seulement être exercées par l'assemblée
générale :
1º la modification des statuts ;
2º la nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération leur est attribuée ;
3º la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération ;
4º la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire, ainsi que, le cas échéant, l'introduction
d'une action de l'association contre les administrateurs et les commissaires ;
5° l'approbation des comptes annuels et du budget ;
6° la dissolution de l'association ;
7° la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en
société coopérative entreprise sociale agréée ;
8° effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d'une universalité ;
9º tous les autres cas où la loi ou les présents statuts l'exigent.
Article 10 - Tenue - convocation
L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois l'an en Assemblée Générale ordinaire dans le premier
semestre de chaque année, afin de statuer sur le budget et les comptes ainsi que sur toute autre proposi-tion à
son ordre du jour.
Le conseil d'administration et, le cas échéant, le commissaire, doit convoquer l'assemblée générale dans les
cas prévus par la loi ou les présents statuts, ainsi que chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige ou lorsqu'au
moins un cinquième des Membres Effectifs en fait la demande. Dans ce dernier cas, les Membres Effectifs
indiquent les sujets à porter à l'ordre du jour dans leur demande. Le conseil d'administration ou, le cas échéant,
le commissaire convoquera l'assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de convocation, et
l'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
Les Assemblées Générales ordinaires et extraordinaires des membres se réunissent au siège de l'Association
ou à tout autre endroit désigné dans la convocation.
Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour. Toute proposition signée par au
moins un vingtième des Membres Effectifs est portée à l'ordre du jour.
Elles sont faites par e-mails envoyés quinze jours au moins avant l'assemblée aux Membres Effectifs, aux
administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires. Elles sont faites par courrier ordinaire aux personnes pour
lesquelles l'association ne dispose pas d'une adresse e-mail, le même jour que l'envoi des convocations
électroniques.
Une copie des documents qui doivent être transmis à l'assemblée générale en vertu de la loi est envoyée
sans délai et gratuitement aux Membres Effectifs, aux administrateurs et aux commissaires qui en font la
demande.
Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été
régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.
Tout Membre Effectif peut donner à un autre Membre Effectif une procuration écrite pour le représenter à
l'assemblée et y voter en ses lieu et place. Dans ce cas, il n'est pas admis qu'un membre effectif soit porteur de
plus d'une procuration écrite.
L'assemblée Générale peut, si elle le désire et pour plus d'efficacité, travailler par commissions.
Lorsque les commissions sont instituées, chaque membre effectif est libre de s'inscrire dans la commission
de son choix.
Chaque commission se choisit un bureau et accomplit le travail demandé.
Les procès-verbaux dans lesquels sont consignés les travaux des Commissions sont transmis à l'assemblée
générale pour décisions à prendre.
Article 11 - Délibérations
L'Assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et
ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises. Par dérogation à ce qui précède, les décisions
l'Association ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et
éventuellement d'homologation judiciaire requises par la loi et les présents statuts.
Article 12 - Procès-verbaux
Les procès-verbaux constatant les décisions de l'assemblée générale sont consignés dans un registre tenu
au siège. Ils sont signés par le président de l'assemblée générale et le secrétaire, ainsi que par les membres
présents qui le demandent.
TITRE IV - CONSEIL D'ADMINISTRATION
Article 13 - Composition
L'Association est gérée par un Conseil d'Administration composé au moins du nombre de membres minimum
requis par la loi, nommés et révocables par l'Assemblée Générale. Les administrateurs sont nommés pour la
durée déterminée par l'assemblée générale ou, à défaut de précision, pour une durée indéterminée, parmi les
pasteurs, les ministres, anciens et diacres.
Le Pasteur Titulaire est d'office administrateur, tous les autres membres sont élus par l'assemblée générale.
Lorsque la place d'un administrateur devient vacante avant la fin de son mandat, les administrateurs restants
ont le droit de coopter un nouvel administrateur.
La première assemblée générale qui suit doit confirmer le mandat de l'administrateur coopté. En cas de
confirmation, l'administrateur coopté termine le mandat de son prédécesseur, sauf si l'assemblée générale en
décide autrement. À défaut de confirmation, le mandat de l'administrateur coopté prend fin après l'assemblée
générale, sans que cela porte préjudice à la régularité de la composition du conseil d'administration jusqu'à cette
date.
Le mandat d'Administrateur sera gratuit ou rémunéré selon la décision et les modalités arrêtées par
l'assemblée générale qui procédera à leur nomination.
Article 14 - Démission - révocation
La qualité de membre du Conseil d'Administration se perd par :
démission notifiée au Président;
révocation prononcée par l'Assemblée Générale qui ne devra pas justifier sa décision.
Article 15 - Réunions
Le Conseil d'Administration constitue son bureau dont le pasteur titulaire de l'Eglise est d'office Président. Le
conseil peut également nommer un vice-président, un trésorier et/ou un secrétaire.
En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-Président, ou à défaut par le
plus âgé des Administrateurs.
Le Conseil se réunit sur convocation du Président ou à la demande de deux administrateurs. Les convocations
sont adressées par lettre ordinaire à chaque membre au moins huit jours avant la réunion. Les convocations
mentionnent l'ordre du jour.
Les réunions se tiennent au lieu indiqué dans la convocation.
Les séances du Conseil sont présidées par le Président ou, en cas d'empêchement de celui-ci par le Vice-
Président, ou encore du plus âgé des administrateurs.
Article 16 - Délibérations
Tout Administrateur empêché peut donner procuration à un autre Administrateur.
Le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié au moins de ses membres
sont présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage la voix de celui qui préside la réunion est
prépondérante. Toutefois, si l'association n'a que deux administrateurs, la voix de celui qui préside la réunion
cesse d'être prépondérante jusqu'à ce que le conseil d'administration soit à nouveau composé de trois membres
au moins.
Les décisions du conseil d'administration peuvent être prises par consentement unanime de tous les
administrateurs, exprimé par écrit.
Article 17 - Pouvoirs
Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration
ou de disposition qui intéressent l'Association.
Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents
statuts à l'Assemblée Générale.
Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de l'association en
ce qui concerne cette gestion, à une ou plusieurs personnes, membres ou non du conseil d'administration.
Le conseil d'administration détermine s'ils agissent seul, conjointement ou collégialement.
Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix, même non associé.
Article 18 - Représentation
Sans préjudice des pouvoirs conférés par l'article précédent, tous les actes nécessaires ou utiles à
l'accomplissement de l'objet sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale et les actes de représentation
de l'association à l'égard des tiers et en justice soit en demandant soit en défendant sont signés par deux
Administrateurs-délégués agissant conjointement.
Article 19 - Responsabilité
Les Administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont
responsables que de l'exécution de leur mandat.
Article 20 - Registre
Les décisions du conseil d'administration sont constatées dans des procès-verbaux signés par le président
de la réunion et les administrateurs qui le souhaitent.
Ces procès-verbaux sont consignés dans un registre spécial.
TITRE V - EXERCICE SOCIAL LIQUIDATION
Article 21 - Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
Chaque année, à la date du 31 décembre, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain
exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de l'association est assuré par un ou
plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
Article 22 - Dissolution - liquidation
L'association peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale prise aux mêmes
conditions que celles prévues pour la modification de l'objet ou du but désintéressé de l'association. Les
obligations de rapport le cas échéant applicables conformément à la loi seront respectées dans ce cadre.
En cas de dissolution volontaire de l'Association, l'Assemblée Générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y
a lieu, des liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. Elle décidera de la destination des biens et valeurs de
l'Association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens et valeurs une affectation de nature
à continuer l'objet en vue duquel l'Association a été créée, ou à défaut, s'en rapprochant le plus possible.
En cas de dissolution judiciaire, celle ci sera suivie d'une Assemblée Générale des associés, convoquées aux
mêmes fins par le ou les liquidateurs.
TITRE VI - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 23 - Election de domicile
Pour l'exécution des présents statuts, tout membre, administrateur, commissaire ou liquidateur domicilié à
l'étranger, fait élection de domicile au siège où toutes communications, sommations, assignations, significations
peuvent lui être valablement faites s'il n'a pas élu un autre domicile en Belgique vis-à-vis de l'association.
Article 24 - Compétence judiciaire
Pour tout litige entre l'association, ses membres, administrateurs, commissaires et liquidateurs relatifs aux
affaires de l'association et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux
du siège, à moins que l'association n'y renonce expressément.
Article 25 - Droit commun
Pour tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts, il est référé au Code des Sociétés et des
Associations. En conséquence, les dispositions de ce Code auxquelles il ne serait pas licitement et explicitement
dérogé par les présentes sont réputées inscrites dans les statuts et les clauses éventuellement devenues
contraires aux dispositions impératives de ce même Code seront quant à elles réputées non écrites.
TELS SONT LES STATUTS.
2- Démissions - nominations
L'assemblée générale décide de renouveler le mandat des administrateurs suivants pour une durée
indéterminée, à savoir :
-Monsieur MALOSA MADIENGO.
-Madame COUSTSIER Nicole.
-Monsieur OKENGE WEBONYAMA.
-Monsieur ILYINE DE LIAMCHINE SVIATOSLAV Boris.
-Monsieur MBO Ize.
-Monsieur NSEKA MALELA Willy.
-Monsieur SUMBU KAMBUKAZI Fortune.
-Monsieur LANGA KINUIKA Thoms.
-Monsieur SUMATA TSHOKI.
-Monsieur TWAMBILANGANA MUKONGO.
L'assemblée prend acte de la démission de leur mandat des administrateurs suivant, à savoir :
-Monsieur KASILEMBO Césaire.
-Monsieur LUYINDULA LUHI LUZOLO.
-Monsieur MAFUTA N'Kengi.
-Monsieur MBAYA KASHALA.
-Monsieur MPOYI TSHISENGE.
-Monsieur MPUTU BOONGO.
-Monsieur MULEMO Muhosa.
-Monsieur NDONA MAYEWA.
-Monsieur NGONDU WA KABISA.
L'assemblée décide de nommer comme administrateur : Monsieur MAGUNDU MAKENGO Serge.
Le comité de gestion est composé des administrateurs, délégués à la gestion journalière, dont les fonctions
sont repris au regard de leurs noms. Il s'agit de :
1. Monsieur MALOSA MADIENGO, Pasteur titulaire : Administrateur Président.
2. Madame Nicole COUTSIER : Administrateur Secrétaire-Générale.
3. Monsieur ILYINE DE LYAMCHINE Boris : Administrateur-Trésorier.
Clôture
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h.