N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : European Straw Building Association - Association Européenne de la
Construction en Paille (ESBA)
(en abrégé) : ESBA
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue d'Arlon 63-67
1040
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Etterbeek
Statuts de l’association
European Straw Building Association – Association Européenne de la construction en paille (ESBA)
Tels qu’adoptés à Venise (Italie), le 22 février 2016 par l’assemblée des membres fondateurs.
Article 1: Nom
Le nom de l’association sans but lucratif est « Association Européenne de la Construction en Paille ». Son nom
en anglais est « European Straw Building Association », en abrégé ESBA.
Article 2: Siège social
L’Association a son siège social en Belgique (Région de Bruxelles-Capitale). Il est établi actuellement dans la
Maison des Energies Renouvelables, 63-37 rue d’Arlon, 1000 Bruxelles.
L’adresse peut être transférée vers tout autre lieu de la Région de Bruxelles-Capitale par décision du Conseil
d’Administration publiée au "Moniteur Belge" dans le mois suivant la décision.
Article 3: Objet
ESBA est une association européenne indépendante sans aucun but lucratif.
L’objet de l’Association est de promouvoir et développer l’usage de la paille comme un moyen durable de
construire de bâtiments, dans tous les sens du terme « durable » : renouvelable, écologique, bon pour la santé,
efficient au niveau énergétique et climatique, social et économique.
Pour réaliser cet objet, l’Association réalise notamment les actions suivantes :
• Organiser et promouvoir l’échange de techniques constructives et de méthodes de formation ;
• Structurer et publier des connaissances à propos de la construction en paille ;
• Promouvoir et publier des recherches et développements de tous les aspects de la construction en paille ;
• Organiser des rencontres européennes et internationales ;
• Piloter et/ou participer à des projets européens ou internationaux ;
• Conseiller les autorités et toutes sortes d’organismes officiels ;
• Informer et disséminer.
Dans le but de réaliser cet objet, directement ou indirectement, l’Association peut acquérir tout type de droit réel
ou personnel, signer des contrats, accepter des donations, subsides ou subventions, vendre, donner en
hypothèque ou en gage ses avoirs, coopérer avec d’autres organisations poursuivant un but similaire, en accord
avec les dispositions légales, ces statuts et tout amendement subséquent à ceux-ci.
Article 4: Membres
L’Association est une fédération composée d’organisations et de personnes particulièrement concernées par
l’usage de la paille dans la construction.
L’Association se compose d’au moins trois organisations membres effectifs. Si à un quelconque moment le
nombre total d’organisations membres tombe sous les trois, l’Association sera dissoute conformément à l’article
11.
L’Association est composée de membres effectifs et de membres associés. Les membres effectifs et les
membres associés seront redevables d’une cotisation annuelle. Le montant approprié de cette cotisation pour
0650855944
ces deux catégories de membres sera déterminé par l’Assemblée Générale.
4.1. Membres effectifs
Les membres effectifs sont des associations sans but lucratif agissant à leur niveau national pour la promotion et
le développement de l’usage de la paille dans la construction. Ce sont des entités légales dans leur droit national,
enregistrées dans un pays qui est membre de l’Union Européenne ou situé en Europe.
Les membres effectifs sont habilités à parler et voter aux réunions des Assemblées Générales. Chaque
organisation membre effectif a droit à un vote. Un membre effectif peut participer aux réunions de l’Assemblée
Générale mais n’aura pas le droit de vote s’il n’a pas, dans le délai prescrit, payé sa cotisation annuelle pour
l’année en cours ou l’année précédente.
4.2. Membres associés
Les membres associés sont tout type d’organisations (gouvernementales ou non gouvernementales,
commerciales ou sans but de lucre, agissant localement ou globalement) ou des personnes intéressées dans la
promotion et le développement de l’usage de la paille dans la construction.
Les organisations et les personnes membres associés peuvent participer aux réunions des Assemblées
Générales avec un pouvoir d’avis, sans droit de vote. Ils peuvent prendre part au travail de l’Association et sont
habilités à recevoir ses publications.
Les membres associés représentant une partie de pays (région, province, …) peuvent se rassembler en coalition
pour devenir ensemble un représentant national et être comme tels agréés comme une organisation membre
effectif.
4.3. Admission de nouveaux membres
Les candidatures au statut de membre effectif ou associé doivent être transmises par écrit à l’Association.
L’Assemblée Générale statue sur les candidatures d’adhésion comme membre, sur la base d'une
recommandation du Conseil d’Administration.
4.4. Démission de membres
Un membre de l’association peut à tout moment démissionner en envoyant une lettre recommandée ou tout autre
message original au Conseil d’Administration.
4.5. Exclusion de membres
L’Assemblée Générale peut exclure un Membre à la majorité des deux tiers des voix présentes, soit en cas de
défaut de paiement, soit pour avoir effectué des actes ou tenu des propos contraires aux objectifs de
l’Association. Aucun Membre ne sera exclu sans avoir été informé par écrit des motifs de son exclusion. Cet avis
lui sera communiqué au moins un mois avant la date de l’Assemblée générale nécessaire pour statuer sur la
question, et le Membre aura eu l’occasion d’y présenter sa défense.
4.6. Effets de la démission ou de l’exclusion de membres
Un Membre cessant d’appartenir à l’Association, ni ses ayant-droits ni ses créanciers, n’a aucun droit sur les
actifs de l’Association. Les dettes contractées par ce membre à l’égard de l’Association sont immédiatement
exigibles
Article 5: Assemblée Générale
L’Assemblée Générale est dotée de tous les pouvoirs nécessaires pour accomplir la réalisation de l’objet social.
L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois l’an au moment et au lieu décidés par le Conseil
d’Administration. Une réunion ordinaire de l’Assemblée Générale aura lieu une fois par année calendrier pour
traiter des affaires régulières de l’Association, et des réunions extraordinaires peuvent être convoquées en
fonction des besoins. Les réunions de l’Assemblée Générale sont convoquées au moins un mois à l’avance, au
moyen d’un courriel à tous les membres, par le Président au nom du Conseil d’Administration ou à la requête
d’un cinquième des organisations membres effectifs ayant droit de vote.
Chaque organisation membre peut être représentée aux réunions de l’Assemblée Générale par une autre
organisation membre effectif et détentrice d’une procuration écrite, comme prévu ci-dessous. Cependant, une
organisation membre ne peut représenter plus d’une autre organisation membre.
L’ordre du jour est établi par le (un des) (Co-)Président(s) et est envoyé aux membres au moins un mois à
l’avance.
Pour être valablement constituée et pour pouvoir délibérer, la moitié au moins des membres effectifs doivent être
présents ou représentés à l’Assemblée Générale. Une organisation membre est considérée comme présente ou
représentée si son représentant ou le représentant de l’organisation porteuse de sa procuration a signé la liste
des participants.
Aucun mandat écrit n’est nécessaires lorsqu’une organisation membre est représentée par son directeur,
secrétaire général ou président. Dans les autres cas, la personne représentant l’organisation membre doit être en
mesure de fournir une preuve de son mandat pour représenter l’organisation.
L’Assemblée Générale ne peut délibérer que sur les points figurant à l’ordre du jour. Des points supplémentaires
ne peuvent être ajoutés à l’ordre du jour que par une décision prise à la majorité des deux tiers des membres
effectifs présents ou représentés. Une telle décision doit être prise pour chacun des points supplémentaires à
ajouter à l’ordre du jour.
A l’exception des cas explicitement prévus dans les statuts ou dans la Loi, l’Assemblée Générale décide à la
majorité simple des membres effectifs ayant le droit de vote, présents ou représentés. Chaque membre effectif a
droit à un vote. L’organisation des votes aura lieu en application de la procédure qui sera prévues dans le
Règlement d’Ordre Intérieur de l’Association.
Tous les rapports des réunions de l’Assemblée Générale, en ce compris toutes les décisions et résolutions,
seront disponibles pour l’inspection des membres dans une base de données accessible via le site web de
l’Association.
Article 6: Conseil d’Administration
L’Association est administrée par un Conseil d’Administration composé de trois personnes au minimum, issues
de trois organisations nationales membres effectifs différents.
Un maximum de trois membres individuels peut également faire partie du Conseil d’Administration, dans une
proportion maximale d’un tiers des autres membres.
Tous les membres du Conseil d’Administration travaillent dans l’intérêt de l’Association.
6.1. Les membres du Conseil d’Administration sont élus personnellement par l’Assemblée Générale, avec au
minimum un Président, un Secrétaire et un Trésorier. Si le Conseil d’Administration est composé de plus de trois
membres, l’Assemblée Générale peut décider d’élire également des Co-Présidents.
6.2. Les membres du Conseil d’Administration sont élus pour une période de deux ans. Ils sont rééligibles. Le
Conseil d’Administration est mandaté pour établir un système de représentation tournante entre les organisations
membres.
6.3. Les Administrateurs peuvent démissionner en signalant leur décision par courrier recommandé adressé au
Président au moins un mois avant la date d'entrée en vigueur de la démission. Dans l’éventualité où le (Co-
)Président, le Secrétaire ou le Trésorier venait à ne plus exercer son mandat dans l’intervalle entre deux
Assemblées Générales, le Conseil d’Administration procède à son remplacement jusqu’à la prochaine réunion de
l’Assemblée Générale.
Article 7 : Réunions du Conseil d’Administration et prise de décision
Le Conseil d’Administration se réunira au moins deux fois par an, aux date, heure et lieu qu’il décide. La
convocation aux réunions est envoyée par e-mail par le (un des) (Co-) Président(s) ou deux autres membres, au
moins un mois à l’avance. En cas d’urgence, ce délai peut être réduit. Chaque membre du Conseil
d’Administration peut être représenté par un autre membre de l’organisation dont il est issu ou par un autre
membre du Conseil d’Administration. Dans les deux cas, le représentant doit disposer d’une procuration émanant
du membre absent. Aucun membre du Conseil d’Administration ne peut détenir plus d’une procuration de
membres absents. Le Conseil d’Administration peut se réunir aussi bien physiquement qu’au travers de
vidéoconférences.
Dans tous les cas, le Conseil d’Administration essaie d’obtenir le consentement de tous ses membres.
Le Conseil d’Administration délibère valablement lorsque la majorité simple de ses membres est présente ou
représentée. Le Conseil d’Administration décide par un vote à la majorité simple des membres présents ou
représentés. En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante. Dans le cadre des dispositions des
présents statuts, le Conseil d’Administration peut développer ses propres procédures de prise de décision,
incluant les décisions entre les réunions et les autres actions du Conseil d’Administration.
Les décisions et résolutions du Conseil d’Administration sont actées dans des rapports de réunion qui sont
rédigées par le Secrétaire et approuvées par le Conseil d’Administration. Ces rapports seront rendus accessibles
aux membres de l’Association grâce à une base de données hébergée sur son site web.
Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour diriger et administrer l’association, à l’exception
de ce qui est expressément réservé à l’Assemblée Générale par la loi et les statuts.
Article 8 : Secrétaire Général
Le Conseil d’Administration peut décider d’appointer et peut démettre un Secrétaire Général, par une simple
majorité. Quand le Secrétaire Général est appointé, la fonction de Secrétaire du Conseil d’Administration est
supprimée.
Il / Elle ne doit pas automatiquement être originaire d’une organisation membre. Il / Elle participe aux réunions de
l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration, à moins qu’une majorité simple des membres présents et
représentés à la réunion ne décide que sa présence durant la délibération ou le vote sur des questions
particulières de l’ordre du jour n’est pas dans l’intérêt de l’Association. Il / Elle est habilité à parler lors de ces
réunions.
Le Secrétaire Général est en charge de la gestion journalière de l’Association. II / Elle supervise le personnel du
bureau de l’Association. Il / Elle prépare et organise, sous le supervision du (des) (Co-) Président(s), le travail du
Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale. La fonction de Secrétaire Général est rémunérée. Lorsqu’il
/ elle est employé par l’Association, le Conseil d’Administration est son employeur.
Article 9. Représentation de l’Association
Tous les actes engageant l’Association sont signés par le (un des) (Co-)Président(s), deux administrateurs
mandatés à cette fin par le Conseil d’Administration ou le Secrétaire Général, qui n’ont pas à justifier de leurs
pouvoirs à l’égard des tiers. Les actions judiciaires, en tant que demandeur ou défendeur, sont entreprises par le
Conseil d’Administration, représenté par (un des) (Co-)Président(s), un administrateur ou le Secrétaire Général,
mandaté à cette fin par le Conseil d’Administration.
Article 10: Comptes et budget
L’exercice financier commence au 1er janvier et est clôturé à la date du 31 décembre de chaque année.
Chaque année, le Conseil d’Administration soumet les comptes de l’année antérieure et le budget pour l’année
suivante à l’Assemblée Générale pour approbation.
L’Association est financée par :
a) Les cotisations des membres
b) Des donations
c) Des contrats de projet
d) Des donations
e) Du sponsoring
f)       Des legs
g) Toute autre source légale de revenus.
Article 11: Modifications statutaires et dissolution
Toute proposition d’amendement ou de dissolution de l’Association doit émaner du Conseil d’Administration ou
d’au moins deux membres effectifs de l’Association.
Dans ces cas, la proposition est amenée par le Conseil d’Administration à la connaissance des organisations
membres de l’Association au moins deux mois avant la date de réunion de l’Assemblée Générale qui sera
amenée à décider à son propos.
La réunion de l’Assemblée Générale convoquée pour liquider l’Association ou amender les statuts n’est
valablement constituée que si au moins deux-tiers des organisations membres effectifs sont présentes ou
représentées. Les décisions d’amendement ou de dissolution ne valables que si elles sont votées par au moins
deux-tiers des organisations membres effectifs sont présentes ou représentées. Cependant, si moins des deux-
tiers des organisations membres effectives sont présentes ou représentées à la réunion, une nouvelle réunion de
l’Assemblée Générale est convenue dans les mêmes conditions que la précédente et elle pourra décider
valablement et définitivement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, à la majorité des
deux tiers de organisations membres présentes ou représentées.
En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sera désigné par l’Assemblée Générale, qui seront autorisés
d’affecter les actifs nets à des associations ou autorités publiques ayant des objectifs similaires ou comparables
à la présente association. Ces décisions et les noms, professions et adresses des liquidateurs sont publiées aux
annexes du Moniteur Belge.
Article 12 : Dispositions générales
Toute question non traitée par les présents statuts, en particulier les publications au "Moniteur Belge" (journal
officiel belge), sera déterminée conformément aux dispositions de la loi belge du 2 mai 2002 « sur les
associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations ».
Signé à Venise, Italie, par les membres fondateurs :
Pour ArTUR – Sustainable Architecture (Slovakia), Hruby Sur 237, 90301 (Slovakia): Zuzana Kierulfova,
Présidente, and Marian Ontkoc, Vice-Président
Pour ASBN - Austrian Straw Bale Network (Österreichisches Netzwerk für Strohballenbau), Baierdorf 6, 3720
Ravelsbach (Austria): Mr Herbert Gruber, Président and Erwin Schwarzmüller, membre
Pour COMPALHA – Associação para a bioconstrução com materiais naturais em Portugal (Portugal) : Mrs
Catarina Pinto, Présidente, represented by Rikki Nitzkin
Pour FASBA - Fachverband Strohballenbau Deutschland e.V., Auf dem Dörnberg 13, 34289 Zierenberg
(Germany): Mrs Sissy Hein and Michael Fischer, Co- Présidents
Pour Le Gabion, 3 Impasse des Gentianes, 05200 Embrun (France): Richard Larcortiglia, Président
Pour MSZE – Magyar Szalmaepitok Egyesulete – Hungarian Strawbuilders Association (Hungary), Jókai u. 14,
5650 Mezberény: Igaz Titusz – Vice- Président
Pour Ogólnopolskie Stowarzyszenie Budownictwa Naturalnego – OSBN, Ul. Szczera 23A,  02-482 Warszawa,
(Poland) : Maciej Jagielak, Président
Pour Paille-Tech scrl, rue de la Glacerie 6, 5150 Franière (Belgium): Jean-Luc de Wilde, Administrateur délégué
Pour Promopaglia, Piazza Santa Maria Beltrade 2, 20123 Milano (Italy): Stefano Soldati, Président
Pour Red de Construccion con Paja – RCP, Calle Julio Cesares 4, 28050 Madrid (Spain): Rikki Nitzkin,
Présidente
Pour RFCP – Réseau Français de la Construction en Paille, SCM Lejeune, 28 avenue Léon Blum, 31500
Toulouse (France) : Manas Melliwa and Dirk Eberhard, Co-Présidents
Pour SBUK, Strawbale Building UK, 34 Rymill Close, Bovingdon, Herts, H03 OJA (United Kingdom): Eileen
Sutherland
Pour Small Planet smba, Friland 12B, 8410 Ronde (Denmark) : Lars Keller, director, represented by Zuzana
Kierulfova
Pour Strobouw Nederland – SBN, Lage Biezen 1, 5465 PT Veghel (Netherlands): Mrs Audrey Vanden Heuvel,
Secrétaire du Conseil
 
Décision de la première Assemblée Générale, tenue à Venise, 23 février 2016:
Les organisations membres effectifs agréées par l’Assemblée Générale sont:
Pour l‘Autriche: ASBN - Austrian Straw Bale Network (Österreichisches Netzwerk für Strohballenbau), Baierdorf
6, 3720 Ravelsbach
Pour la France: RFCP – Réseau Français de la Construction en Paille, SCM Lejeune, 28 avenue Léon Blum,
31500 Toulouse
Pour l‘Allemagne: FASBA - Fachverband Strohballenbau Deutschland e.V., Auf dem Dörnberg 13, 34289
Zierenberg
Pour la Hongrie: MSZE – Magyar Szalmaepitok Egyesulete – Hungarian Strawbuilders Association (Hungary),
Jókai u. 14, 5650 Mezberény
Pour l’Italie: Promopaglia, Piazza Santa Maria Beltrade 2, 20123 Milano
Pour les Pays-Bas: Strobouw Nederland - SBN, Lage Biezen 1, 5465 PT Veghel
Pour la Pologne: Ogólnopolskie Stowarzyszenie Budownictwa Naturalnego – OSBN, Ul. Szczera 23A,  02-482
Warszawa
Pour le Portugal: COMPALHA – Associação para a bioconstrução com materiais naturais em Portugal
Pour la Slovaquie: ArTUR – Sustainable Architecture, Hruby Sur 237, 90301
Pour l’Espagne: Red de Construccion con Paja – RCP, Calle Julio Cesares 4, 28050 Madrid
Pour le Royaume-Uni: SBUK, Strawbale Building UK, c/o Hollinroyd Farm, Todmorden, West Yorkshire OL14
8RJ
Les organisations membres associés agréées par l’Assemblée Générale sont:
Le Gabion, 3 Impasse des Gentianes, 05200 Embrun (France)
Paille-Tech scrl, rue de la Glacerie 6, 5150 Franière (Belgium)
Small Planet smba, Friland 12B, 8410 Ronde (Denmark)
L’Assemblée Générale a procédé à l’élection d’un Conseil d’Administration de 7 personnes pour la direction de
l’association, composée de
Mr Dirk Eberhard, 3 rue du Bac, 11300 Festes et St André (France), Co-Président
Mrs Sissy Hein, Auf dem Dörnberg 13, 34289 Zierenberg (Germany), Co-Président
Mr Maciej Jagielak, Slomiana 27/50, 30-316 Krakow (Poland), Co-Président
Mrs Zuzana Kierulfova, Hruby Sur 15, 90301 (Slovakia), Co-Président
Mr Stefano Soldati, Largo dei Cappuccini 2C, 33100 Udine (Italy), Co-Président
Mr Herbert Gruber, Baierdorf 6, 3720 Ravelsbach (Austria), Trésorier
Mrs Audrey Vanden Heuvel, Mergelven 21, 5464 PV Veghel (Netherlands), Secrétaire