N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : TOTHEM
(en abrégé) :
Forme légale  : Société en nom collectif
Adresse du siège :
7850
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Enghien
Avenue Charles Lemercier(P.E.) 21
2
Les soussignés
 
Monsieur ARBESU GRANADOS MATIAS, né à Bruxelles le 19 septembre 1995, domicilié à 7850 ENGHIEN, rue
des Primevères 12 ;
Monsieur GIAMBARRESI ANTHONY, né à Braine l’Alleud le 27 août 1997,
 domicilié à 1430 REBECQ, rue Chemin Vert 3 ;
Monsieur MICHEL CETAUD, né à Bainet (Haïti) le 24 août 1996,
 domicilié à 7850 ENGHIEN, avenue Charles Lemercier 21 bte 2 ;
Monsieur NSANGOLO JEAN-CHARLES, né à Bruxelles le 6 novembre 1996, domicilié à 1650 BEERSEL,
Dwersbos 26.
 
désirant créer entre eux une société en nom collectif, ont établi les statuts suivants par acte sous seing privé :
 
ARTICLE 1 : FORME
La société est constituée sous la forme d’une société en nom collectif (SNC).
 
ARTICLE 2 : OBJET SOCIAL
La société a pour objet la vente de vêtements prêt-à-porter par l’intermédiaire de ses sites internet.
Elle peut organiser des événements promotionnels comme des soirées à thème permettant de faciliter les
ventes.
Elle peut ouvrir des magasins physiques pour une durée limitée dans le temps.
Elle peut développer des logiciels en lien avec ses marques.
 
ARTICLE 3 : DUREE
La société est constituée pour une durée illimitée. Cependant, la société peut être dissoute de façon prématurée
et ce à tout moment si la totalité des associés le souhaitent.
 
ARTICLE 4 : DÉNOMINATION SOCIALES
La société est constituée sous la dénomination “TOTHEM”.
 
ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL
Le siège social se trouve à l’adresse suivante : 
7850 ENGHIEN, avenue Charles Lemercier 21 bte 2.
 
ARTICLE 6 : APPORTS
Apport en numéraire :
0743497872
Matias ARBESU GRANADOS apporte à la société la somme de 200 euros ;
Anthony GIAMBARRESI apporte à la société la somme de 200 euros ;
Cetaud MICHEL apporte à la société la somme de 200 euros ;
Jean-Charles NSANGOLO apporte à la société la somme de 200 euros.
 
Le capital social est fixé à la somme de 800 euros, divisé en 100 parts d’une valeur nominale de 8 euros et
réparti entre les associés de la façon suivante :
Cetaud MICHEL, 25 parts ;
Matias ARBESU GRANADOS, 25 parts ;
Anthony GIAMBARRESI, 25 parts ;
Jean-Charles NSANGOLO, 25 parts.
ARTICLE 7 : NATURE DES PARTS
Les parts sont nominatives et avec droit de vote. Chaque part donnant droit à une voix. Chaque part donne un
droit égal dans la répartition des bénéfices et, le cas échéant, des produits de la liquidation de la société.
Les parts sont inscrites dans un registre tenu au siège social, dont tout associé ou tout tiers intéressé peut
prendre connaissance. Ce registre peut être tenu sous la forme électronique. Les transferts ou transmissions de
parts y seront relatés, conformément à la loi.
 
ARTICLE 8 : MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL
Les augmentations et les diminutions de capitale ne peuvent se faire qu’avec l’accord des actionnaires à la
majorité simple et ce à tout moment tant qu’ils sont réunis en assemblées générales.
 
ARTICLE 9 : CESSION ET TRANSMISSION DE PARTS SOCIALES
Toute cession ou transmission de parts sociales ne peuvent être réalisées qu’avec l’accord à la majorité simple
des autres actionnaires. Ces demandes doivent être faites par écrit et envoyées par courrier recommandé à
l’adresse du siège social.
 
ARTICLE 10 : ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
L’assemblée générale ordinaire se tiendra le deuxième samedi du mois d’octobre. Cette dernière peut être
déplacée, mais les actionnaires doivent être prévenus au préalable deux semaines avant la date de la réunion. 
Les associés peuvent se réunir à tout moment en assemblée générale extraordinaire.
 
ARTICLE 11 : EXERCICE SOCIALE
L’exercice commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année.
Le premier exercice commence le jour du dépôt des statuts au greffe et se termine le 31 décembre de l’année
2020.
 
ARTICLE 12 : AFFECTATION ET REPARTITION DU RESULTAT
Au 31 décembre, un bilan comptable de la société sera réalisé. En fonction de celui-ci, les éventuels bénéfices
seront :
Soit redistribués entre les différents associés sous forme de dividende en fonction de leur nombre de parts
sociales ;
Soit réinvestis dans la société.
 
ARTICLE 13 : DISSOLUTION ET LIQUIDATION - CONTINUATION DE LA SOCIÉTÉ
En cas de décès, d’incapacité, de faillite ou de déconfiture de l’un des associés, la société ne sera pas dissoute.
En cas de décès du gérant, les associés désignent entre eux une personne qui exercera les pouvoirs de gérant
dans le respect des dispositions statutaires.
En cas de dissolution anticipée, les associés nommeront un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation de
la société.
La société peut être dissoute de plein droit ou à la demande d’un ou des associé(s), sur décision de l’assemblée
générale représentant au moins la moitié du capital social et statuant à la majorité des trois-quarts des voix
représentées.
Après le paiement de l’ensemble des dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes
nécessaires à cet effet, l’actif est réparti de manière égale entre toutes les parts.
 
ARTICLE 14 : FORMALITÉS ET POUVOIRS
La société est administrée par un ou plusieurs gérants. Ces derniers ne sont pas statutaires.
Le mandat de gérant est exécuté à titre non rémunéré.
Fait à Enghien, le 10/02/2020
 
En autant d’exemplaires que de parties, et un exemplaire supplémentaire à des fins administratives.
 
ARBESU GRANADOS Matias                                                          GIAMBARRESI Anthony
 
MICHEL Cetaud                                                                                NSANGOLO Jean-Charles