N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Les éditions Explicites
(en abrégé) : Explicites
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
4400
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Flémalle
Rue de la Résistance 6A
L’an deux mil vingt-trois, le 13 avril
Les personnes physiques ci-dessous nommées, réunies en assemblée générale statutaire, ont fondé une
association sans but lucratif et en ont approuvé les présents Statuts :
COIBION Julie, née à Libramont-Chevigny le 11/09/1981, domiciliée rue de la résistance 6A à 4400 FLÉMALLE
(Les Cahottes)
REMY Nicolas, né à Bastogne le 18/05/1979, domicilié rue de la résistance 6A à 4400 FLÉMALLE (Les
Cahottes)
L’association est constituée sous la forme d’une entité dotée de la personnalité juridique et plus spécifiquement,
sous la forme d’une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL » conformément à la loi du 27 juin
1921, publiée au Moniteur belge du 1er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier
2003 et la loi du 22 décembre 2003 si après dénommée « Loi sur les Asbl »).
TITRE 1er – DÉNOMINATION – SIÈGE SOCIAL
1. DÉNOMINATION
Article 1er. L’association est dénommée « Les éditions Explicites »
En abrégé « Editions Explicites »
2. SIÈGE
Article 2. Son siège social est établi dans l’arrondissement judiciaire de Liège, rue de la résistance 6A à 4400
FLÉMALLE
Seule l’assemblée générale est compétente pour en modifier l’adresse uniquement en Belgique, dans tous lieux
des régions de langue française.
3. SIGLE – LOGO
Article 3. L’ASBL utilisera le logo suivant : une clé qui entre dans un trou de serrure, le tout inclus dans un carré
avec « EDITIONS EXPLICITES » écrit de part et d’autre ou sa version « abrégée » avec seuls le trou de serrure
et la clé, sans texte.
4. DURÉE
Article 4. L’Asbl Les éditions Explicites, ci-après dénommée « L’association » est constituée pour une durée
indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.
TITRE II – BUTS - OBJETS – MOYENS
Article 5. L’association a pour buts :
De promouvoir la lecture à tous les âges et pour tous les milieux ;
De promouvoir l’écriture de tout type d’auteur ;
De proposer les meilleurs services et conseils aux auteurs, qu’ils soient édités dans la maison d’édition « Les
éditions Explicites » ou non ;
Donner l’envie de lire des livres de tout type, chacun adapté à son public cible (enfants, adolescents, adultes) ;
Promouvoir les auteurs locaux ;
Promouvoir la littérature francophone dans son ensemble ;
0801737464
Promouvoir les arts graphiques par le biais de livres illustrés, recueils illustrés, couvertures de livres, bandes
dessinées, romans graphiques, expositions publiques, … ;
Proposer une aide sous forme de service à la correction pour les auteurs dyslexiques et dysorthographiques ;
Plus généralement d’accomplir tout acte ou toute démarche utile à la réalisation de son objet social et à la
défense de ses objectifs, et notamment :
Promouvoir le travail artistique de ses membres effectifs, par le biais d’expositions, éditions et tous moyens de
diffusion.
Mettre à disposition des membres effectifs le soutien logistique et matériel nécessaire à la pratique de leur art.
L’association aura pour objet principalement les activités reprises dans les codes NACE suivants
58110 et 58190 l’édition de livres et autres activités d’édition
47910 le commerce de détail par correspondance ou par Internet
47890 autres commerces de détail sur éventaires et marchés
17120 et 17210 la fabrication de papiers et cartons y compris cartons ondulés et d’emballages.
17230 et 17290 la fabrication d’articles de papeterie ou d’autres articles en papier ou en carton.
18140 la reliure et les activités annexes,
85599 L'animation ou intervention dans les écoles, bibliothèques et autres lieux, dans un but éducatif, instructif,
culturel, sociologique, ...
82300 L’organisation de salons, foires, expositions professionnels et de congrès
88900 les autres actions sociales sans hébergement
90030 et de manière générale toute création artistique
À ces fins, l’association utilisera les moyens suivants de manière non exhaustive :
- Édition et vente de livres (romans, nouvelles, récits, bande dessinée, illustrés, recueils, ...)
- Interventions, rencontres d’auteurs, animations littéraires et pédagogiques dans les écoles et les bibliothèques,
sur base de livres, de dossiers pédagogiques, de fiches d’activités, de supports numériques.
- Organisation et participation à des salons pédagogiques, salons du livre, salons tous artistes confondus pour la
promotion de la lecture et des arts graphiques en général.
- Ateliers d’écriture, de lecture, d’animation à partir du livre, de fabrication de livres, de papiers recyclés, de
reliure, de jeux littéraires... etc.
- Ateliers graphiques diverses pour tous les âges
- Sur salons du livre, dans les écoles, en extrascolaire, lors de stages de vacances, dans les bibliothèques, les
centres culturels, les maisons de jeunes ...etc.
- Publier des albums et romans adaptés à un large public.
- Publier de façon numérique.
- Organiser des stages de vacances, sans hébergement, basés sur le livre, le papier et sur les livres numériques
pour toutes les générations, dès 6 ans (éventuellement en collaboration avec d’autres ASBL).
- Organiser un salon autour du livre et des activités graphiques et artistiques.
Article 6. L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet,
prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à celui-ci.
Son action s’étend principalement à tout le territoire belge francophone, mais peut s’étendre au-delà de nos
frontières pour promouvoir nos actions à l’étranger. Elle peut être affiliée à des associations internationales et
autres organismes pouvant servir ses intérêts.
TITRE III – LES MEMBRES
Article 7. Les premiers membres sont les constituants soussignés.
L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à deux.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents
statuts.
Sont membres effectifs :
1. Les comparants à l’acte constitutifs de l’association
2. Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité de membre
effectif par décision de l’assemblée générale, réunissant les deux tiers des voix présentes.
Sont membres adhérents, les personnes qui désirent aider l’association ou participer à ses activités et qui
s’engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.
Article 8. Les admissions des nouveaux membres adhérents sont proposées à l’assemblée générale par le
conseil d’administration.
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à la “Loi sur les Asbl”.
Article 9. Toute personne qui désire être membre de l’association doit adresser une demande écrite au conseil
d’administration.
Article 10. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en
adressant, par écrit, leur démission au conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, avant le terme du
mois qui suit la date d’envoi du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale, à la majorité
des deux tiers des voix présentes.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres qui se
seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
Article 11. L’associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l’associé
décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni
le remboursement des cotisations versées.
Article 12. L’associé démissionnaire, s’il le désire, récupère sa participation littéraire moyennant un délai de 12
mois. Il ne peut se retourner contre l’association pour tous les livres en circulation dont la mention « Les éditions
Explicites » y figure ou y réfère.
TITRE IV – COTISATIONS
Article 12. Les membres effectifs, actuellement, ne payent pas de cotisation annuelle.
L’assemblée générale pourra dans le futur en demander une qui ne pourra être supérieur à 100,00 €. Ce montant
pouvant être indexé par décision de l’assemblée générale.
Pour les membres adhérents, la participation est actuellement gratuite mais par décision de l’assemblée générale
une cotisation annuelle pourrait être demandée, sans jamais dépasser la somme annuelle de 200,00 €. Ce
montant pouvant être indexé par décision de l’assemblée générale.
Tous les membres apportent à l’association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE V – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 13. L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.
Elle est présidée par le président du conseil d’administration ou, s’il est absent, par le vice-président du conseil
d’administration ou par le plus âgé des administrateurs présents.
Article 14. L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et par les
présents statuts.
Une délibération de l’assemblée générale est requise pour :
1. La modification des statuts;
2. La nomination et la révocation des administrateurs;
3. La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération est attribuée;
4. La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;
5. L’approbation des budgets et des comptes;
6. La dissolution de l’association;
7. L’adhésion et l’exclusion des membres effectifs et adhérents ;
8. La transformation de l’association en société à finalité sociale;
9. Tous les cas où les statuts l’exigent.
Article 15. Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le conseil
d’administration soumet à l’assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social
écoulé ainsi que le projet de budget de l’exercice suivant.
L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d’administration, et/ou à la demande d’un cinquième des membres au moins.
Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent y être convoqués. Les membres adhérents peuvent y être invités mais avec
une voix consultative.
Article 16. L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre ou par courriel adressé
à chaque membre au moins sept jours ouvrables avant l’assemblée, et signée par le secrétaire ou le Président
ou, à défaut, le délégué à la gestion quotidienne, au nom du conseil d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus par la Loi sur les Asbl, l’assemblée
peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Article 17. Chaque membre effectif a le droit d’assister à l’assemblée. Le membre effectif peut se faire
représenter par un mandataire. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d’une seule procuration. Le
mandataire doit être membre effectif de l’association.
Sur décision de l’assemblée générale, les membres adhérents peuvent être admis à assister à certaines
assemblées générales.
Article 18. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale, chacun disposant d’une
voix. Les membres adhérents n’ont pas le droit de vote. L’ordre du jour est joint à cette convocation. Toute
proposition signée d’un nombre de membres au moins égal au cinquième est portée à l’ordre du jour.
Article 19. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas
où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
En cas de partage des voix, celle du président, du vice-président ou de l’administrateur le plus âgé qui le
remplace est prépondérante.
Article 20. L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la
modification des statuts ou la transformation en société à finalité sociale que conformément à la Loi sur les Asbl.
Article 21. Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le
président de la séance et ou le secrétaire.
Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les
associés, ainsi que les tiers justifiant d’un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés
par le président du conseil d’administration et par le secrétaire; ou, à défaut, par deux administrateurs Les copies
seront délivrées sous format PDF. Si la personne les désire sous format papier, elle en assumera
personnellement les frais.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du
Moniteur belge conformément à la “Loi sur les Asbl”. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination
ou à la cessation des fonctions des administrateurs.
TITRE VI – ADMINISTRATION
Article 22. Le conseil d’administration est composé de deux personnes au moins, nommées par les associés à
l’assemblée générale. Leur mandat n’expire que par décès, démission ou révocation. Toutefois, si seules deux
personnes sont membres effectifs de l’association, le conseil d’administration n’est composé que de deux
personnes. Le nombre d’administrateurs doit dans tous les cas toujours être inférieur au nombre de personnes
membres de l’association.
Article 23. En cas de vacances d’un mandat, l’assemblée générale procédera à la nomination d’un nouvel
administrateur chargé d’achever le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
Article 24. Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.
En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des
administrateurs présents.
Article 25. Le conseil se réunit sur convocation du président et du secrétaire (ou de deux administrateurs). Il ne
peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des
votants, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.
Article 26. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de
l’association.
Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les statuts à l’assemblée générale sont de
la compétence du conseil d’administration.
Article 27. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à
représenter l’association sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge
conformément à la “Loi sur les Asbl”.
Article 28. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins
d’une délégation spéciale du conseil, par le président et deux administrateurs, lesquels n’auront pas à justifier de
leurs pouvoirs à l’égard des tiers.
Article 29. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Seule une décision de
l’assemblée générale pourra en décider autrement.
TITRE VII – RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR
Article 30. Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée
générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la
majorité simple des associés présents ou représentés.
TITRE VIII – DISPOSITIONS DIVERSES
Article 31. L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.
Exceptionnellement le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2023 et toutes les
décisions et engagements pris depuis le 13 avril 2023 sont réputés avoir été pris au nom et place de l’Asbl. Lors
de sa première assemblée générale et en tout état de cause endéans les trois mois après la constitution, les
membres avaliseront cette décision.
Article 32. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine
leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement
être faite en faveur d’une fin désintéressée et, par priorité, à une œuvre belge ou étrangère, de buts et objectifs
analogues à ceux de la présente association.
Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation de
fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées
au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge, conformément à la “Loi sur les Asbl”.
Article 33. Si un article des statuts est en contradiction avec la loi, il est réputé non écrit et n’entraîne en aucun
cas la nullité des statuts. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi
sur les Asbl. Ainsi que par le règlement d’ordre intérieur.
Article 34. L’association peut élire un tiers qui disposera des compétences relevant de la gestion journalière. Les
actes de gestion journalière recouvrent l’exécution des lignes de conduite décidée en conseil d’administration et
qui doivent être réalisés régulièrement pour assurer la bonne marche de l’association :
Établir et signer tous les documents requis par la législation sociale (et se charger des relations avec le
secrétariat social, l’administration d’Actiris ou du FOREm, le Cpas…);
Ouvrir un compte bancaire au nom de l’ASBL;
Disposer de la signature sur les comptes de l’ASBL et effectuer toute opération financière;
Effectuer les achats (ou ventes) de bien meubles, de matériels et de marchandises courantes pour l’ASBL ;
Se charger des dossiers de subventions et autres;
Conclure les contrats d’assurance obligatoires ou non;
Représenter l’ASBL dans ses rapports avec l’administration ou toute personne de droit privé (auteurs, lecteurs,
fournisseurs, imprimeurs…);
Déléguer des mandats divers en fonction des circonstances et des nécessités rencontrées;
Exécuter toute décision du conseil d’administration.
TITRE IX – DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Article 35. Assemblée générale du 13 avril 2023
L’Assemblée générale réunie ce 13 avril 2023 a, après avoir adopté les statuts, décidé aux quorums légaux de
présence et de vote :
- De fixer le siège social de l’association à 4400 Flémalle, rue de la résistance, n°6A.
- Que le Conseil d’administration serait composé des administrateurs suivants pour une durée illimitée :
• PIERRET Maxime, né à Rocourt le 30/04/1980, domicilié à la rue du confluent, 27 à 4032 CHÊNÉE.
• REMY Jacques, né à Auderghem le 3/02/1950, domicilié à chemin des Huttes 4 à 6870 HATRIVAL.
Qui acceptent ce mandat à titre gracieux.
- Que le premier exercice social débutera le jour de la constitution de l’association pour se terminer le 31
décembre 2023.
Conseil d’administration du 13 avril 2023
Lors de sa première réunion, le Conseil d’Administration a désigné JULIE COIBION, née à Libramont-Chevigny
le 11/09/1981, domiciliée au 6A, rue de la résistance à 4400 Flémalle, aux fonctions d’administrateur délégué à la
gestion journalière, mandat qu’elle accepte à titre gracieux.
Le Conseil d’administration a repris tous les engagements pris au nom de l’association en formation par les
fondateurs et ce depuis le 3 février 2023.
Fait à Flémalle le 13 avril 2023, en autant d’exemplaires que de parties.
Les membres fondateurs,
Nicolas REMY, fondateur                                                          
Julie COIBION, fondatrice