N° d'entreprise : BE 0476.220.015
Nom A.S.B.L Comité de Quartier « Plein Sud >
(en entier)
(abrégé) .:
Forme légale : Association sans but lucratif
Objet de l'acte : Modification des statuts-démissions- admissions nouveaux membres-mise en
conformité
Mise en conformité des statut :
L'assemblée générale du 12 mars 2025 dûment convoquée par invitation de la présidente de l'organe d'administration a
décidé, à l'unanimité des membres présents et représentés, de modifier les statuts de notre A.S.B.L. pour les adapter au
Code des sociétés et associations (CSA). L'assemblée générale a lieu dans le premier semestre de chaque année.
Il est convenu de constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif, conformément au Code des
sociétés et associations (CSA) du 23 mars 2019, dont les statuts sont établis comme suit : L'association est constituée par
une convention entre les différents membres. Elle poursuit un but désintéressé dans le cadre de l'exercice d'une ou
plusieurs activités déterminées qui constituent son objet tel que défini au titre 3.
Dénomination,siège, but,durée.
1.La dénomination de l'association est : Comité de Quartier Quaregnon "PLEIN SUD "-ASBL.
2.Le siège social de l'association est situé en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire du Hainaut Division Mons. Il est
actuellement établi à 7390 Quaregnon, place du sud, 5.
Il pourra être transféré en tout autre endroit de l'arrondissement judiciaire par décision de l'organe d'administration,
moyennant publication du changement d'adresse dans le mois de la décision.
3.L'association a pour but, prévention et protection de l'environnement, et l'animation culturelle, sociale, sportive et le
soutien des publics fragilisés et/ou précarisés, favoriser la cohésion sociale et le "bien-vivre ensemble" dans le but de
réduire les inégalités pour le quartier de Quaregnon Sud .
4. Pour réaliser son but social, l'association peut :
Mettre en place diverses actions, telles que l'organisation de conférences, l'organisation et la participation à des
festivités locales, de sorties culturelles, le développement d'outils de communication et le soutien à d'autres
associations ou organisations poursuivant des objectifs similaires.
· Effectuer tous les actes nécessaires, qu'ils soient directement ou indirectement liés à son but social.
L'association peut ainsi collaborer avec d'autres entités ayant des activités similaires, et posséder ou utiliser les
biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de ses objectifs.
Interdire toute distribution de bénéfices : L'association ne peut distribuer ou procurer directement ou
indirectement, aucun avantage patrimonial à ses fondateurs, membres, administrateurs ou toute autre personne.
Toute opération en violation de cette interdiction est nulle.
L'association utilise la langue française.
L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute par décision de l'assemblée générale
délibérant conformément aux dispositions légales et statutaires.
Les membres :
5. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de
membres adhérents est illimité. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à quatre.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits et sont soumis aux obligations reconnues par la loi du 23
mars 2019 publiée au Moniteur belge le 4 avril 2019 et entrée en vigueur le 1er mai 2019 des présents statuts.
6. Sont membres effectifs, les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande
écrite et motivée à l'organe d'administration et présentée par deux membres effectifs. L'organe d'administration décide de
leur admission par vote à la majorité des 3% des administrateurs présents ou représentés.
7. Toute personne qui désire être membre adhérent de l'association doit adresser une demande écrite au président de
l'organe d'administration qui sera ensuite soumise à l'assemblée générale.
Pour être admis, tout candidat membre doit adhérer aux principes qui fondent l'objet social
de l'association.
8.Tout membre est libre de donner sa démission à tout moment. Celle-ci doit être adressée par courrier ou par mail à
l'organe d'administration.
9.Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun
droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni
inventaires, ni le remboursement des cotisations volontairement versées.
10. L'organe d'administration peut interdire, jusqu'à la date de la prochaine assemblée générale, la participation d'un
membre aux activités et réunions de l'association en cas d'infraction grave aux statuts ou au CSA. Peut être exclu, tout
membre ayant commis un acte contraire à l'honneur, ayant gravement compromis les intérêts de l'association ou des
membres qui la composent ou n'ayant pas respecté les statuts et/ou le règlement d'ordre intérieur, ou ne s'étant plus
présenté ou excusé pendant une période de 6 mois.
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des
membres présents ou représentés. L'exclusion d'un membre doit être indiquée dans la convocation qui fixe l'ordre du jour.
11. L'organe d'administration tient, au siège social de l'association, un registre des membres. Ce registre reprend les noms,
prénoms et domiciles des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique
et l'adresse du siège social, ainsi que les coordonnées complètes de la personne physique qui représente chaque personne
morale.
Tout membre peut consulter ces procès-verbaux mais sans déplacement du registre.
Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des procès-verbaux et cela dans les conditions fixées
par le CSA.
Sont également inscrites dans ce registre par les soins de l'organe d'administration, endéans les huit jours de la
connaissance que l'organe d'administration a eue de la décision, toutes les décisions d'admission, de démission ou
d'exclusion des membres.
L'organe d'administration peut décider que le registre sera tenu sous forme électronique. Le membre contresigne dans le
registre la mention de son admission. Cette signature entraîne son adhésion aux présents statuts, au règlement d'ordre
intérieur ainsi qu'aux décisions prises par l'association.
12. Les membres de l'association sont bénévoles, toutefois l'organe ou le président peut décider d'indemniser un membre à
l'occasion d'une prestation dont ce membre a été chargé par ceux-ci en ayant notamment recours à un convention de
bénévolat.
13. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif
de leurs capacités et de leur dévouement.Assemblée générale :
Seul les membres effectifs ont voix délibérative (droit de vote). Les membres adhérents assistent à ces réunions avec voix
consultative.
Elle est présidée par le président de l'organe d'administration, ou s'il est absent, par un administrateur désigné à cet effet
par l'organe d'administration soit le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.
15. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément
reconnus par le CSA ou les présents statuts,
Sont notamment réservées à sa compétence :
Les modifications aux statuts sociaux ;	1
L'admission des nouveaux membres ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, au commissaire aux	1
comptes ;
Le cas échéant, la nomination et la révocation du commissaire aux comptes ;
L'approbation des budgets et des comptes ;
La dissolution volontaire de l'association ;
La transformation de l'association en société à finalité sociale ;
Les exclusions de membres effectifs et adhérents ;
La mise en place ou l'acceptation d'apport à titre gratuit d'une universalité (accepter
les donations, les subsides) ;
L'exécution de tous les autres cas exigés par le code des sociétés et associations ou
les statuts l'exigent.
Les décisions de l'assemblée générale requièrent la majorité simple pour être adoptée (50 pourcent plus 1 voix)
16. L'assemblée générale est convoquée par l'organe d'administration. Les convocations sont adressées aux membres par
voie électronique huit jours avant toutes assemblées . Elles contiennent l'ordre du jour de la réunion.
Des résolutions ne peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour que moyennant le consentement de la moitié des
membres effectifs de l'association présents.
17. Les votes auront lieu à main levée, sauf pour les cas où l'assemblée générale en déciderait autrement.Assemblée
générale :
18. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents de l'association.
Seul les membres effectifs ont voix délibérative (droit de vote). Les membres adhérents assistent à ces réunions avec voix
consultative.
Elle est présidée par le président de l'organe d'administration, ou s'il est absent, par un administrateur désigné à cet effet
par l'organe d'administration soit le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.
19. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que
conformément aux dispositions du CSA.
20. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer sur les modifications statutaires que si les modifications
proposées sont indiquées avec précision dans la convocation et si au moins deux tiers des membres sont présents à
l'assemblée.
Si cette dernière condition n'est pas remplie, une seconde convocation sera nécessaire et la nouvelle assemblée délibérera
et statuera valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde assemblée ne peut être
tenue dans les quinze jours après la première assemblée.
Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal de l'entreprise compétent. Il en est de même de
toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.
L'organe d'administration :
21. L'association est administrée par un organe d'administration collégiale, composé de minimum 3 administrateurs,
membres effectifs de l'association, élus par l'assemblée générale.
22. L'organe d'administration choisit parmi ses membres au minimum: un président, un secrétaire et un trésorier.
Il peut également désigner de manière facultative, d'autres membres comme un vice-président, trésorier-adjoint, ...
23. Le président est chargé notamment de convoquer et de présider l'organe d'administration.
Le secrétaire est notamment chargé de rédiger les procès-verbaux, de veiller à la conservation des documents, de tenir le
registre des membres à jour et de procéder aux dépôts obligatoires au greffe du tribunal de l'entreprise.
Le trésorier est notamment chargé de la tenue des comptes, de la déclaration à l'impôt, et si applicable des formalités pour
l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la T.V.A. En cas d'empêchement temporaire du président, ses fonctions
sont assumées par le ou un des vice-présidents ou par le plus ancien des administrateurs présents.
24. Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale à la majorité simple des voix des personnes présente. Le
candidat adresse sa demande écrite et motivée à l'organe d'administration.
Le mandat d'administrateur est d'une durée de 3 ans renouvelable. Le mandat d'administrateur est révocable par
l'assemblée générale après audition de l'administrateur. La décision de l'assemblée générale lui sera notifiée par courrier.
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par courrier ou par mail à l'organe d'administration.
25. En cas de vacance de la place d'un administrateur, l'assemblée générale procède à la désignation d'un nouvel
administrateur qui achèvera le mandat.
26. L'organe d'administration est convoqué par le Président ou, en cas d'empêchement, par un autre administrateur. Il peut
également se réunir à la demande de trois administrateurs par courrier électronique ou lettre ordinaire ..
Les administrateurs sont convoqués par lettre ordinaire ou par courriel au moins huit jours avant la date fixée pour la
réunion de l'organe d'administration. Elle contient l'ordre du jour. L'organe d'administration ne délibère que sur les points
inscrits à l'ordre du jour. Des résolutions ne peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour que moyennant le
consentement de la moitié des membres effectifs de l'association présents.
L'organe est par ailleurs habilité à délibérer et à décider par courriel sur tout sujet qui ne peut attendre la prochaine
réunion de l'organe.
27. L'organe d'administration délibère valablement si la moitié des administrateurs sont présents.
Chaque administrateur dispose d'une voix. Les décisions de l'organe d'administration sont prises à la majorité simple des
voix des administrateurs présents.
Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. En cas de parité des
voix, celle du président, ou à défaut de l'administrateur désigné pour le remplacer, est prépondérante.
Lorsque l'organe d'administration doit prendre une décision ou se prononcer sur une opération relevant de sa compétence
et à propos de laquelle un administrateur est en situation de conflit d'intérêt, cet administrateur doit en informer les autres
administrateurs avant que l'organe d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explication sur la nature
du conflit d'intérêt, doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l'organe d'administration qui doit prendre la
décision.
Un administrateur est en situation de conflit d'intérêt lorsque qu'il a un intérêt direct ou indirect de nature patrimoniale qui
est opposé à celui de l'ASBL. Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux
délibérations et au vote sur ce point de l'ordre du jour.
Les décisions de l'organe d'administration sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par le président et le
secrétaire.
28. L'organe d'administration représente l'association, en ce compris la représentation en justice. L'organe d'administration
peut déléguer ce pouvoir de représentation à un ou plusieurs administrateurs, pour représenter l'association
individuellement ou conjointement. Le mandat de délégation prend fin automatiquement quand le ou les délégués chargés
de la représentation perdent leur qualité d'administrateur ou de membre de l'association.
L'organe d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne
ou aux personnes chargées de la représentation générale de l'association. En outre, l'association est valablement engagée
par des mandataires spéciaux et ce, dans les limites données à leurs mandats.
29. L'association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice qui engagent l'association : (y compris ceux
où interviennent un fonctionnaire public)
procuration de l'organe d'administration ;
(2) soit, dans les limites de la gestion journalière, par le ou les délégués à cette gestion agissant, selon la décision
prise collégialement par l'organe. Ces limites seront précisées dans un mandat annexé au rapport de l'organe
d'administration;
30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont décidées par l'organe d'administration et intentées ou
soutenues au nom de l'association par le président de l'organe d'administration habilité en vertu des statuts à représenter
l'association.
31. L'organe d'administration peut déléguer à une ou plusieurs personnes, qui agissent chacune individuellement,
conjointement ou collégialement à la gestion journalière de l'association ainsi que de la représentation de l'association en
ce qui concerne cette gestion.
Pour ce faire, le ou les délégué(s) à la gestion journalière dispose(nt) d'un pouvoir de signature.
La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de
l'association ainsi que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils représentent, soit en raison de
leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
Le mandat prend fin automatiquement quand le ou les délégués chargés de la gestion journalière perdent leur qualité
d'administrateur ou de membre de l'association.
L'organe d'administration peut, à tout moment, mettre fin au mandat conféré à la personne ou aux personnes chargée(s)
de la gestion journalière. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des personnes déléguées à la
gestion journalière sont déposés au greffe du tribunal de l'entreprise en vue de leur publication par extrait au Moniteur
belge.
32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables
que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Chaque administrateur ou délégué à la gestion
journalière ne peut élire domicile au siège de l'association pour toutes les questions qui concernent l'exercice de son
mandat.
33. L'organe d'administration peut édicter un règlement d'ordre intérieur. Cependant, le règlement
d'ordre intérieur ne peut contenir de dispositions :
1. Contraires à des dispositions légales impératives ou aux statuts ;
Relatives aux matières pour lesquelles une disposition statutaire est exigée ;	2.
Touchant aux droits des membres, aux pouvoirs des organes ou à l'organisation et au mode de fonctionnement	3.
de l'assemblée générale.
Le règlement intérieur et toutes ces modifications sont communiqués aux membres. Les statuts doivent faire référence à
la dernière version approuvée du règlement interne. L'organe d'administration peut adapter cette référence dans les
statuts et la publier.
Budget et compte :
34. L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. L'association tient une comptabilité conforme
aux règles imposées par le Code des sociétés et association.
35. L'organe d'administration est tenu de soumettre tous les ans, à l'assemblée générale, le compte de l'exercice écoulé et
le budget de l'exercice suivant.
36.L'assemblée générale peut, si elle le souhaite, désigner un commissaire chargé de	vérifier	les	de	comptes
l'association et de lui presenter son rapport annuel. Elle	déterminera la durée de son mandat.
Modification des statuts :
37. Toute modification aux statuts, proposée soit par l'organe d'administration, soit par un cinquième au moins du nombre
de membres effectifs portés sur la dernière liste annuelle, devra être communiquée aux membres effectifs par lettre ou
courriel, quinze jours au moins avant la date de l'assemblée générale qui sera appelée à se prononcer sur la proposition.
Dissolution, affectation des biens :
38. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale se réunira et désignera le liquidateur, déterminera ses
pouvoirs et indiquera à quelle association défendant les mêmes idéaux d'humanisme et de valeurs démocratiques sera
affecté le patrimoine restant.
Dispositions générales :
39.Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé conformément au Code des sociétés et
associations.
Composition du conseil d'administration :
40. - Présidente: DEMOUSTIEZ Christelle Rue Liénard, 59 à 7390 Quaregnon (N.N.66.10.31.126.12) - Secrétaire : CHIKHI
Karima Chaussée de la Cour, 7 à 7340 Colfontaine (N.N. 76.04.28.12676) - Trésorier: TERZO Maria, Rue Charles Dupuis, 94 à
7390 Quaregnon (NN 51.03.25-136.12)
Délégué à la gestion journalière :
41. - Présidente: DEMOUSTIEZ Christelle Rue Liénard, 59 à 7390 Quaregnon (N.N.66.10.31.126.12) - Secrétaire : CHIKHI
Karima Chaussée de la Cour, 7 à 7340 Colfontaine (N.N. 76.04.28.12676) - Trésorier: TERZO Maria, Rue Charles Dupuis, 94 à
7390 Quaregnon (NN 51.03.25-136.12)
Membres effectifs :
42 .- BOUTRY Mégane - Rue Achille Delattre, 431 à 7390 Quaregnon (NN 95.08.13-236-67)
- CAPONE Maryline- Rue de Paturâge, 79 7390 Quaregnon (NN 65.06.03-148.05)
-ARBOIT Florindo - Rue du Dragon, 25 à 7340 Colfontaine (NN 55.08.17-127-89)
-MOURY Sylvie - Quartier Robertmont, 450 à 7300 Boussu (NN 73.03.22-004-17)
-LIMONT Alain - Rue Adelson Castiaux, 287 à 7390 Quaregnon (NN 49.09.16-171-53)
- CAMMISULI Salvatore - Rue Menin, 41 à 7390 Quaregnon (NN 60.07.27-135-73)
-BOUTRY Pascal - Rue de Mons, 9/1.1 à 7301 Hornu (NN 66.01.13-133.94)
-Gobert Olivier- Rue François André, 224 7390 Quaregnon (NN 75.03.01-015.96)
Démissions de membres effectifs
43 .- MATHIEU Aurore- Rue Ernest Leuba, 37 7390 Quaregnon (NN 73.05.30-074.12)
- Descamps Aïdée- Rue Ernest Leuba, 39 7390 Quaregnon (NN 81.02.16-134.34)
- Leclercq Nicolas- Rue Ernest Leuba, 39 7390 Quaregnon (NN 81.04.11-231.04)
- CAILLEAU Damien julien - Rue du plat rie, 335 à 7390 Quaregnon (NN 95.10.12-297-50)
-PORCO Letterio - Place du Sud, 1 à 7390 Quaregnon (NN 66.06.03-127-47)
-MANGILI Caterina - Rue du Plat-rie, 135 à 7390 Quaregnon (NN 47.11.12-096-26)
Admissions de membres effectifs
44 .- Nurra Catherine- Rue Wilson, 2 bt 1 7340 Colfontaine (NN 61.11.21-048-01)
Président DEMOUSTIEZ Christelle	Secrétaire CHIKHI Karima