N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : SENTEUR CONCEPT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
Siège : 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, Rue Ferrer 25
Objet de l’acte : Constitution - Nomination
D’un acte reçu par Maître Nicolas DEMOLIN, notaire à Manage, le vingt-neuf mars deux mille dix, à 
enregistrer incessamment, il résulte que :
1. Monsieur Vincent Jean-Claude ZULIAN, né à Charleroi le vingt décembre mille neuf cent soixante-
deux, (NN 621220-149-55), époux de Madame Michèle DUFOUR, domicilié à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont 
(BELGIQUE), Rue Ferrer 25, déclarant souscrire 80 parts sociales ;
2. Madame Michèle Claudine DUFOUR, née à Schaerbeek le seize avril mille neuf cent soixante-huit, 
(NN 680416-002-04), épouse de Monsieur Vincent ZULIAN, domiciliée à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont 
(BELGIQUE), Rue Ferrer 25, déclarant souscrire 20 parts sociale
Ont constitué une Société privée à responsabilité limitée dont les caractéristiques sont les suivantes :
FORME: 
 Société privée à responsabilité limitée.
DENOMINATION: 
 SENTEUR CONCEPT
SIEGE SOCIAL: 
 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, Rue Ferrer, 25
OBJET:
« La société a pour objet, en Belgique et à l'étranger, soit directement, soit comme intermédiaire, tant pour 
son compte propre que pour le compte de tiers :
I. Le commerce de détails ainsi que la vente de :
- de cadeaux portant sur l'équipement du foyer ;
- de souvenirs et d'objets artisanaux ;
- de mobilier et d’accessoires et d’articles de décoration, de fers forgés ;
- d’articles en porcelaine, grès, céramique, plastic, de verreries, de vaisselles et de poteries ;
- de quincaillerie, d’ustensiles de cuisine et d'appareils ménagers non électriques
- d'objets d'art neufs ou ancien, d'art contemporain, de tableaux nouveaux, de reproductions, de cadres, de 
cartes postales.
- de papiers peints et de revêtements de sol ;
- de tissus d'habillement et d'ameublement ;
- de parfums, cosmétiques, articles de toilette et produits de nettoyage ;
- de parfums d’intérieur, encens et de bougies ; 
- de montres, d’articles en métaux précieux ou non, de bijoux et de bijoux de fantaisie, de joaillerie, de 
produits cosmétiques ;
- d’accessoires d’habillement ;
- de denrées alimentaires, boissons et tabac
- de livres, journaux et papeterie
- d'appareils électroménagers et d'appareils d'éclairage ;
- de jeux et de jouets ;
- de fleurs et de fleurs séchées ;
- de matériel et mobilier de bureau ;
- d’articles d'herboristerie ;
II. Elle peut faire toutes opérations commerciales, industrielles et financières, immobilières et mobilières, se 
rapportant directement ou indirectement à son objet social ou susceptibles de favoriser son développement, 
pour ses besoins propres ainsi que pour les besoins des sociétés dans lesquelles elle détient une participation, 
à l'exception des opérations sur valeurs mobilières et immobilières réservées par la loi aux banques et aux 
sociétés de bourse.
III. La société pourra exercer tous mandats relatifs à l'administration, à la gestion, à la direction, au contrôle 
et à la liquidation de toutes sociétés ou entreprises.
IV. La société peut, par voie d'apport en espèces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, 
d'intervention financière ou autrement, prendre des participations dans d'autres sociétés ou entreprises 
existantes ou à créer, que ce soit en Belgique ou à l'étranger, dont l'objet social serait semblable ou analogue 
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au sien ou de nature à favoriser son objet social.
V. Elle peut également consentir tous prêts ou garantir tous prêts consentis par des tiers, étant entendu que 
la société n'effectuera aucune activité dont l’exercice serait soumis à des dispositions légales ou réglementaires 
applicables aux établissements de crédits et/ou financiers.
VI. La société peut encore, pour compte propre, acheter, vendre, rénover, diviser ou lotir tout immeuble 
et/ou tout droit réel immobilier. »
DUREE:         Illimitée
CAPITAL:      dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), représenté par 100 parts sociales sans 
désignation de valeur nominale entièrement souscrites et libérées.
ADMINISTRATION:
La société est gérée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, 
nommés par l’assemblée générale pour la durée qu’elle détermine.
Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, 
gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l’exécution de cette mission au 
nom et pour le compte de la personne morale. Celle-ci ne peut révoquer son représentant permanent qu’en 
désignant simultanément son successeur. La désignation et la cessation des fonctions du représentant 
permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s’il exerçait cette mission en son nom et pour son 
compte propre.
Les gérants sont rééligibles.
Le mandat des gérants sortant non réélus cesse immédiatement après l’assemblée générale qui a statué 
sur un remplacement.
Le collège de gestion peut désigner un président parmi ses membres. A défaut d’une telle élection ou en 
cas d’absence du président, la présidence sera assumée par le gérant présent le plus âgé.
Le collège de gestion peut élire un secrétaire parmi ses membres.
POUVOIR DES GERANTS:   
Le gérant unique est investi des pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes nécessaires ou 
utiles à la réalisation de l’objet social de la société, à l’exception de ceux que la loi réserve à l’assemblée 
générale.
S’il y a deux (2) gérants, ils exerceront conjointement la gestion. 
S’il y a trois (3) ou plusieurs gérants, ils forment un collège qui agit comme une assemblée délibérante.
L’organe de gestion peut désigner un ou plusieurs mandataires spéciaux pour des questions spécifiques et 
déterminées.
REPRESENTATION EXTERNE:  
La société est valablement représentée à l’égard des tiers et pur tout acte par un (1) gérant agissant seul. 
Dans les limites de leurs mandats, la société est également valablement représentée par les mandataires 
spéciaux.
ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE - ADMISSION : 
Chaque année, l’assemblée générale ordinaire se réunit le deuxième vendredi du mois de juin à dix-huit 
(18) heures. Si ce jour tombe un jour férié, l’assemblée générale a lieu le jour ouvrable suivant à la même 
heure. En cas de recours à la procédure de délibération par écrit, le document contenant les propositions de 
résolutions relatif à cette procédure doit être envoyé au moins vingt (20) jours calendrier avant cette date.
Une assemblée générale spéciale ou extraordinaire peut être convoquée chaque fois que l’intérêt de la 
société l’exige. L’assemblée générale doit être convoquée lorsqu’un ou plusieurs associés représentant un 
cinquième (20%) du capital social le demandent.
L’assemblée générale se tient au siège de la société ou à tout autre endroit mentionné dans la convocation.
Pour être admis à l’assemblée générale, l’associé doit, si la convocation l’exige, avertir l’organe de gestion 
ou, le cas échéant, les liquidateurs de son intention d’y participer, au moins trois (3) jours ouvrables avant ladite 
assemblée, par courrier, fax, e-mail ou par tout autre moyen mentionné à l’article 2281 du Code civil.
EXERCICE DU DROIT DE VOTE:  
L’assemblée générale ne peut pas délibérer sur des points qui n’ont pas été portés à l’ordre du jour, à moins 
que tous les associés soient présents ou représentés et qu’ils y consentent à l’unanimité.
Les gérants répondent aux questions qui leurs sont posées par les associés au sujet de leurs rapports ou 
des points portés à l’ordre du jour, dans la mesure où la communication des données ou des faits n’est pas de 
nature à porter gravement préjudice à la société, aux associés ou au personnel de la société.
Les commissaires répondent aux questions qui leurs sont posées par les associés au sujet de leur rapport.
À l’exception des cas où un quorum spécifique est requis par la loi, l’assemblée générale peut délibérer 
valablement quel que soit le nombre de parts présentes ou représentées.
Quel que soit le nombre de parts présentes ou représentées, la décision peut être valablement adoptée à la 
majorité des voix pour lesquelles il est pris part au vote, sauf dans le cas où la loi prévoit une majorité spéciale.
Chaque part donne droit à une voix.
A l’exception des décisions qui doivent être passées par un acte authentique, les associés peuvent, à 
l’unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l’assemblée générale. Dans ce cas, 
un document, avec mention de l’ordre du jour et des propositions de résolutions et avec copie des documents 
devant être mis à disposition conformément aux dispositions du Code des sociétés, doit être envoyé par 
courrier, fax ou e-mail ou par tout autre moyen mentionné à l’article 2281 du Code civil, aux personnes à 
convoquer à l’assemblée générale. Les associés doivent renvoyer les documents précités datés et signés dans 
un délai de dix (10) jours calendrier à compter de la réception du document au siège de la société ou à tout 
Volet B - Suite
autre endroit précisé dans le document. La signature (en ce compris la signature électronique prévue à l’article 
1322, alinéa 2 du Code civil) sera apposée soit sur le document unique soit sur différents exemplaires de ce 
document. Les résolutions écrites seront censées adoptées à la date de la signature apposée en dernier lieu 
sur le document ou à toute date spécifiée sur ce document. Si l’approbation des résolutions par les associés n’a 
pas été donnée dans un délai de quinze (15) jours calendrier à compter de l’envoi initial, les décisions seront 
considérées comme n’ayant pas été adoptées.
EXERCICE SOCIAL:       du premier janvier au trente et un décembre de chaque année
REPARTITION DES BENEFICES:   L’assemblée générale fait annuellement, sur les bénéfices nets de la 
société, un prélèvement d’un vingtième (5 %) au moins, affecté à la formation de la réserve légale. Ce 
prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque ce fonds de réserve atteint le dixième (10 %) du capital social. Sur 
la proposition de l’organe de gestion, l’assemblée générale décide de l’affectation à donner aux soldes des 
bénéfices nets.
ATTRIBUTION DU BONI DE LIQUIDATION: Lors de la dissolution avec liquidation, les liquidateurs sont 
nommés par l'assemblée générale. 
Les liquidateurs n’entrent en fonction qu’après confirmation par le Tribunal de commerce de leur nomination 
résultant de la décision prise par l’assemblée générale, conformément à l’article 184 du Code des Sociétés.
Ils disposent de tous les pouvoirs prévus aux articles 186 et 187 du Code des sociétés, sans autorisation 
spéciale de l'assemblée générale.  Toutefois, l'assemblée générale peut à tout moment limiter ces pouvoirs par 
décision prise à une majorité simple de voix.
Tous les actifs de la société seront réalisés, sauf si l'assemblée générale en décide autrement.
Si les parts sociales ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent 
l'équilibre, soit par des appels de fonds complémentaires, soit par des remboursements préalables.
DISPOSITIONS DIVERSES:
Les comparants, agissant en lieu et place de l’assemblée générale a pris les décisions suivantes qui ne 
deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe d’un extrait de l’acte constitutif, conformément à la loi.
1) Exceptionnellement le premier exercice commencera le jour du dépôt au greffe du tribunal de commerce 
compétent d'une expédition et d’un extrait du présent acte et se clôturera le trente et un décembre deux mille 
dix.
2)La première assemblée générale ordinaire aura lieu en deux mille onze.
3)Sous la condition suspensive de l’obtention de la personnalité juridique de la présente société Monsieur 
Vincent  ZULIAN, né à Charleroi le vingt décembre mille neuf cent soixante-deux, (NN 621220-149-55), 
domicilié à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont (BELGIQUE), Rue Ferrer 25, est nommé en qualité de gérant pour 
une durée illimitée.
4)Au vu du plan financier, il est décidé de ne pas nommer de commissaire.
5)Reprise d'engagements
-
Engagements pris au nom de la société en formation avant la signature des statuts :
Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le 
premier mars deux mille dix, par Monsieur Vincent ZULIAN, précité, au nom et pour compte de la société en 
formation sont repris par la société présentement constituée. Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au 
moment où la société acquerra la personnalité morale. La société jouira de la personnalité morale à partir de 
dépôt de l’extrait des statuts au greffe du Tribunal compétent.
-
Engagements pris au nom de la société en formation pendant la période intermédiaire (entre 
la signature de l’acte constitutif et le dépôt au greffe) :
Les comparants déclarent autoriser Monsieur Vincent ZULIAN, comparant, à souscrire pour le compte de la 
société en formation les actes et engagements nécessaires ou utiles à la réalisation de l’objet social.
Les opérations prises pour compte de la société en formation et les engagements qui en résultent seront 
réputés avoir été souscrits dés l’origine par la société ici constituée. Cette reprise n’aura d’effet que sous la 
double condition suspensive de la réalisation des dits engagements et du dépôt de l’extrait des statuts au greffe 
du Tribunal compétent. 
6)Le gérant est investi d’un mandat spécial aux seules fins de déposer et de signer toute déclaration 
d'immatriculation, d'inscription ou de modification quelconques à la Banque Carrefour des Entreprises et au 
service compétent du Guichet d'Entreprise et à l'administration de la taxe sur la valeur ajoutée, pour autant que 
de besoin, de même en ce qui concerne les demandes des autorisations nécessaires à l'exercice de l'activité de 
la société auprès des administrations compétentes. 
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME (établi avant enregistrement conformément à l'article 173,
1°bis du Code des droits d'enregistrement).
Nicolas DEMOLIN, notaire.
Dépôt simultané: expédition de l'acte constitutif