N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : Skyzobiker
(en abrégé) : S.K.B.
Forme légale  : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
7000
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Mons
Rue Fariaux 52
objet de l'acte: CONSTITUTION
STATUTS
MEMBRES FONDATEURS, sont considérés comme membres fondateurs:
1 FRANCOIS Frédéric Fernand Maud, place roger de looze 3F3 à 7000 Mons, né à Schaerbeek le 23/11/1975.
2 LEROY Jennifer Christianne, rue fariaux 52 à 7000 Mons, néé à MenIn le 22/03/1992 .
3 CLEYMAN Nicolas Paul Pascal, rue de quaregnon 80/3 à 7012 Flenu, né à Tournai le 19/09/1988.
TITRE 1er - DENOMINATION, OBJET ET DUREE
art.1.: 
L'association porte la dénomination de : SKYZOBIKER en abrégé: S.K.B.
art.2:
Son siége est fixé rue fariaux 52 à 7000 Mons, dépend de l'arrondissement judiciaire de Mons. Il pourra étre
déplacé en tout autre endroit en Belgique, par décision du conseil d'administration à publier aux annexes ay
Moniteur belge.
art.3:
L'association a pour objet la creation, l'organisation, la direction, la promotion et le fonctionnement de toutes
oeuvres touchantes à la culture urbaine, moteur et mécanique. Telle que stage, soirée dansante, championnat,
concours, battle et autres évenements, formations, informations, shows et spectacles et, en général, le
management, disc-jockeys, show/ballade moteur et mécanique. Et ce tant au niveau national qu'international.
L'assiociation se donne egalement pour objet de favoriser la recherche de nouveaux talents et la promotion des
arts urbains, moteur et mécanique. Notamment par des emissionq radio, des publications, des activités de rue, et
par la collaboration avec tous les organismes poursuivant les mêmes buts. L'association pourra réaliser ses
objets de toutes manières quilui paraitront les plus appropriées, et notamment en s'affiliant ou s4associant à tout
organisme utile à la realisation de son propre objet. Elle peut notamment acquerir à titre gratuit ou onéreux,
écganger, donner en location ou prendre à bail, assumer la gestion, l'administration ou la gérance de tous biens
meubles et immeubles utiles à la poursuite  de son but. Elle peut passer en justice, tant en demandant qu'en
défendant.
art.4:
L'association est constituéé pour une durée illimitée. Elle pourra étre dissoute en tout temps.
TITRE 2 _ MEMBRES, ADMISSIONS, DEMISSIONS, COTISATIONS
art.5: 
Le nombre des membres est illimité, mais il ne pourra étre inferieur à 3. L'association est composéé des
membres effectifs et de membres adhérents. 
art.6:
Sont membres effectifs, les fondateurs de l'association plus amplement qualifiés ci-dessus, ainsi que toute
personne physique ou moale, dont la candidature est presentéé au conseil d'administration et qui est agréé par
celui-ci à la majorite des  deux tiers des administrateurs. Le candidat doit prouver sonn attachement à la défense
0800412920
de objectifs de l'association et étre artiste urbain ou moteur et mécanique exercant une activités dans au moins
une des occupations gérée par S.K.B. Pour devenir membre associé, les conditions suivantes sont éxigées:
* les nouveaux membres doivent étre agrées par le conseil d'administration. De plus, ils peuvent faire
volontairement des apports ou versement. Lorqu'ils cessent d'être membre, ils ne peuvent faire valoir aucun droit
sur les biens de l'association. Il en est de même pour leurs ayant droit. Ils n'ont aucun droit de poursuivre la
récupération d'apports ou de versements faits par eux ou par lers prédécesseurs ou de faire apposer les scéllés.
outre l'objet de l'association décrit dans l'art.3 des statuts, le candidat s'engage à défendre et promouvoir la
culture urbaine, moteur et mécanique, dans sa forme positive d'origine et à toute manoeuvre destinée à modofier
ou supprimer le caractére privée de S.K.B.
* Le conseil d'administration peut créer des catégories de membres adhérents qui sont invités à l'assemblée
générale en qualité d'observateurs.
art.7:
Les membres s'engagent à respecter les statuts et tous règlements qui seraient adoptés en éxecution par
l'assemblée générale ou par le conseil d'administration.
art.8: 
La qualité de mebre est accordée pour une durée indéterminée. Elle prend fin par démission volontaire, exclusion
ou encore par la perte de la qualité justifiant son admission comme membre ou par décès. L'exclusion ne peut
être décidèe que par l'assemblée génèrale à la majorité des deux tiers des membres présents.
art.9:
Tout membre de l'association peut se retirer en adressant sa démission par lettre recommandée à la poste au
conseil d'administration . Cette démission entraîne d'office démission de toutes sections, commissions, etc, dont
il fait partie, soit au sein de l'association, soit dans des organes extérieurs ou il a été désigné au nom de
l'association.
art.10:
Les droits liés à la qualité de membre effectifs, en ce compris le droit de vote, sont suspendu à l'égard de tout
affilié qui n'est pas en ordre de cotisation après mise en demeure. Les obligations subsistent jusqu'à la
démissions ou l'exclusion. Est démissionnaire d'office, quatre semaines aprés mise en demeure, tout membre en
retard d'un mois dans le paiement de ses cotisations. Le conseil d'administration peut toutefois le relever de sa
décheance, après l'avoir entendu dans ses motifs et excuses.
art.11:
L'exclusion d'un membre peut être prononcée de tout temps par l'assemblée générale, à la majorité des deux
tiers des voix présentes. Le membre concerné par une procédure d'exclusion sera averti par le conseil
d'administration via lettre recommandée au moins quinze jours avant l'assemblée génèrale appelée à entendre
sa défense et a délibérer sur son expulsion. La lettre énonce les raisons qui motvent la propiosition d'expulsion.
L'intéressé sera cependant invité à présenter sa défense devant l'assemblée. La décision lui sera notifiée par les
soins du conseil d'administration, par lettre recommandée à la poste, dans les huits jours de la date de
l'assemblée. L'association et ses membres n'encourent aucune rsponsabilité à raison des dommages éventuels
que résulteraient directement ou indirectement de l'exclusion prononcée conformement aux statuts.
art.12:
Les membres démissionnaires, exclus ou sortants pour quelque cause qyue ce soit, ainsi que les héritiers d'un
membres décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer le remboursement de la cotisation
versée par eux ou par leur auteur, ni des dons, subventions ou apports quelconques. Ils ne peuvent réclamer ou
requérir ni relevé des compes, ni apposition de scellés et ni inventaire.
art.13:
Chaque année, le conseil d'administration dresse la liste des modifications survenues parmi les membres et il
depose cette liste au greffe du tribunal civil du siège de l'association, dans le délai légalement défini.
art.14:
Le fond est alimenté par les cotisations des membres et par leurs dons, legs ou subsides qui pourraient être
receuillis. Le montant de la cotisation des membres effectifs et adhérents est fixé annuellement par l'assemblée
générale, sur proposition du conseil d'administration.
Sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale moyennant un vote à la majorité des 2/3 pourra
fixer une cotisation extraordinaire. l4assempblée génerale peut cécider moyennant un vote à la majorité des 2/3
de dispenser du paiement des cotisations tout membre apportant son travail ou son dévouement à l'association.
Elle peut également fixer un droit d'adhésion à l'entrée des membres.
TITRE 3 - ADMINISTRATION ET GESTION
art.15: 
L'association est adminitrée par un conseil d'administration de 6personnes au maximum, composé comme suit:
1* le président du conseil d'administration
2* 2 membres de l'assemblée générale
3* 3membres répondant aux critères généralement admis et caractérisant des administrateurs, dans les
domaines financiers, économique et juridiques. Ils sont indépendants, à savoir qu'ils n'ont pas de lien direct ou
indirect, professionnel ou autres avec S.K.B. et ses organismes associés, susceptibles de faire naître un conflit
d'intérêt.
Sauf décision contraire motivée, sont invités à participer aux séances du conseil d'administrateurs, avec voix
consultative;
-les membres effectifs; danseurs, deejay, biker et membres actifs.
-l'avocat désigné par le conseil d'administration
Les membres du conseil sont élus séparement par les membres effectifs de l'assemblée générale. Les membres
du conseil d'administration sont en tout temps révocable par l'assemblée génèrale. En cas de vancance du siége,
le conseil d'administration délibère valblement jusqu'à la prochaine assemblée qui pourvoit au remplacement.
L'administrateur élu termine le mandat de son prédècesseur.
Le conseil d'administration peut, à la majorité des 2/3, nommer des personnes qui participent au conseil
d'administration avec voix consultatives, dénommés administrateur. La qualité d'administrateur ex officio disparait
à l'issue du mandat du conseil d'administration qui l'a élu.
art.16: 
L'assemblée générale élit directement le président du conseil d'administration. L'assemblée génèrale élit
directement les administrateurs indépendants. Le président du conseil d'administration a pour mission particuliére
de veiller au bon fonctionnement des organes sociaux et au respect des statuts et des décisions prises. Il préside
les reunions du conseil d'administration. En cas d'absence ou d'empêchement, il est remplacé par le président de
l'assemblée générale. Chaque membre du conseil a une voix. Sauf exeption aux présents statuts, les décisions
se prennent à la majorité simple du conseil. En cas de parité, la voix du président est prépondérante.
art.17:
- Chaue administrateur votant peut se faire representer à une reunion par un administrateur en donnant à celui-ci
procuration écrite, par télécopie ou par courrier éléctronique. Aucun membre ne peut exprimer plus de deux voix,
la sienne propre et une procuration. Le conseil peut valablement déliberer que si la moitié des membres est
présente ou représentée
- Le conseil dadministration se reunit sur convocation du président si deux de ces membres au moins en font la
demande écrite en précisant les points qu'ils désirent voir porter a l'ordre du jour.
art.18:
Sauf urgence dument motivée, les convocations sont adréssées par la poste, télécopie ou courrier éléctronique
au moins ( jours avant la reunion . Elles comportent l'ordre du jour de la reunion ainsi que , le cas écheant, les
informations nécesairesà propos des points à examiner.
art.19:
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle quant aux engagements de l'association. Ils ne
repondent que de l'execution de leur mandat. Avant que le conseil d'administration ne décide d'une opération ou
d'une série d'opérations, ou ne prenne une décision, à la realisation desquelles un administrateur a un intérêt
personnel, direct ou indirect, cet administrateur doit le déclarer et faire mentionner sa déclaration au procés
verbal. Cet administrateur ne peut assister aux délibérations du conseil d'administration relatives a ces
opérations ou a ces décisions ni prendre part au vote. Si la dualité d'intérêt naît de l'exécution de l'execution
d'une opération ou d'une décision, l'administrateur en cause doit en informer aussitot le président du conseil
d'administration. La partcipation à la délibération mais non au vote est permise lorque la dualité d'intérêts résulte
seulement de la présence de l'administrateur en cause dans le conseil d'administration d'une ou de plusieurs
personnes morales concernées par ces opérations ou ces décisions.
art.20: 
Le conseil d'administration a notamment dans ses attributions de 
- realiser l'objet social de l'associatrion et en fixer la polkitique génèral
-fixer les axes de la politiques relatives aux activités aux publics visés par celles-ci et moyens à mettre en oeuvre
ainsi qu'à leur financement.
- arrêter l'organigramme de l'association
-fixer les axes de la politique sociale et de rémunération de l'association
-déterminer les axes de sa politique de communication externe et interne
-arrêter les comptes et les budgets
-approuver les programmes d'investissements et de désinvestissements ainsi que leurs principales composantes
-approuver les emprunts et crédits, ainsi que l'octroi de garanties réelles ou personnelles
-suivre l'exécxution de ses politiques et directives
A cette fin, le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration sociale. Il
est investi des pouvoirs les plus étendus pour exécuter tous les actes d'administration ou de disposition qui
interesse l'association. Il a dans sa compétence tous les ctes qui ne sont pas réservés par la loi ou les présents
statuts à l'assemblée génèrale. Il peut notamment, sans que cette énumeration soit limitative, faire et recvoir tous
les paiements ou donner quittance, faire et recvoir des dépôts; acquérir, échanger ou aliéner ainsi que prendre et
céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles et immeubles; accepter et recvoir tous subsides et
subventions, privés ou officiel; accepter et recvoir tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats,
marchés et entreprises; contracter tous emprunts, avec ou sans garantie; consentir et accepter toute
subrogations et cautionnements; hypothéquer les immeubles sociaux; contracter et effectuer tous prêts et
avances; renoncer à tous droits obligationnels ou toutes iscriptions priviligiées ou hypothécaires transcriptions,
saisies ou autres empêchements; plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toute juridictiobn, et
exècuter ou faire exècuter tous jugements, transiger, compromettre. C'est le conseil que nomme et révoque tous
les agents, employés et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et rémunérations, à
l'exeption de ce qui est stipulé a 24bis des présents statuts.
art.21:
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en defendant , sont poursuivies au nom de l'association par le
conseil d'administration, poursuites et diligences du president du conseil d'administration ou de l'administrateur
désignéa cette fin par le conseil d'administration.
art.22: 
Pour tout les actes, autres que ceux qui relévent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale,
l'association pourra être valablement representée vis à vis des tiers moyennant signatures conjointes du
président et de ses deux collaborateurs sans qu'ils aient à justifier d'aucune délibaration, autorisation ou pouvoir
spécial.
art.23:
Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans des procés-verbaux, inscrits dans un registre
spécial, conservés au siège social et signés du président et d'un administrateur. Les extraits à en fournir soit en
justice soit à une personne justifiant d'un motif à apprécier par le conseil d'administration sont signés par le
président ou l'administrateur qui le remplace.
TITRE 4 - ASSEMBLEE GENERAL
art.24: 
L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres effectifs.
Sont réservés à sa compétence:
1 les modifications au statut social;
2 la nomination et la révocation des administrateurs;
3 l'approbation de comptes et de budget;
4 la dissolution volontaire de l'association;
5 les exlusions d'associés;
6 toutes les décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statuairement dévolus au conseil
d'administration.
art.24bis:
Le comité de rémunération propose au conseil d'administration les principes de fixation des élements des
administrateurs et de président. Le conseil d'administration détermine le budget total de ces rémunérations et le
soumet pour approbation à l'assemblée génèrale.
art.25:
Il doit être tenu au moins une assemblée génèrale chaque année, dans le courant du second semestre.
L'assemblée génèrale peut être réuni extraordinairement à tout moment, par décision du conseil d'administration.
La convocation doit comporter l'ordre du jour; tous les membres effectifs doivent avoir été convoqués: sauf cas
d'urgence, la convocation doit être lancée au moins dix jours avant la reunion. L'assemblée générale ne peut
délibérer que sur les points prtés à l'ordre du jour.
art.26: 
L'assemblée générale est présidée par le président de l'assemblée générale ou, à défaut, par l'administrateur
qu'il désigne. C'est le conseil d'administration qui fixe l'ordre du jour de l'assemblée générale, sans préjudice de
la disposition de l'art25.
art.27;
- Sauf dans les ca ou la loi préscrit une autre majorité, l'assemblée générale prend ses décisions à la majorité
simple des membres présents ou representés. Chaque associé peut se faire représenter par un autre associés.
- En tout etat de cause, la majorité prévue par les présents ou la loi doit être acquise.
art.28:
Les décision de l'assemblée générale sont consignéés dans des procés verbaux, signés par le président, un
administrateur ou tout membre effectifs qui le demande. Ces procés verbaux sont inscrits dans un registre
spécial conservé au siége social de l'association. Tout membre a le droit d'en prendre connaissance sur simple
demande. Les extraits sont signés valablement par le président ou l'administrateur qui le remplace. Ils peuvent
être consultés par tout tiers qui en fait la demande motivée par un intêtr legitime.
TITRE 5- BUDGTETS? COMPTES ET SURVEILLANCE
art.29;
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. Toutefois, le premier
exercice commence à la signature des présents statuts et se termine le 31décembre 2023.
art.30:
Chaque année à la date du 31 décembre, et pour la premiere fois le 31 décembre 2023 est arrêté le compte de
l'exercice et dressé le budget du prochain exercice. Les comptes et le budget sont soumis à l'approbation de la
première assemblée génèrale ordinaire suivant l'exercice  Les comptes et le budgets sont soumis à tous les
membres par écrit ou par courier éléctronique avec la convocation, 15jours au moins avant la date de
l'assemblée générale au cours de laquelle ils doivent être approuvés.
art.31:
Les écritures et opérations de l'association sont placées sous la surveillance d'au moins un commissaire-
réviseur. Le commissaire-reviseur assiste à l'assemblée générale et y présente son rapports écrit, communiqué
aux membres effectifs au moins 15jours avant la date de celle-ci.
TITRE 6 - MODiFICATION AUX STATUTS, DISSOLUTION, LIQUIDATION
art.32: 
La destination du patrimoine de l'association en cxas de dissolution devra être a une fin désintéressée
art 33:
Les modfications aux statuts doivent se faire conformement aux prescrits 8 de la loi du 27juin1921.
art.34.
Tout ce qui n'est pas expressement prévu dans les statuts  est reglé conformement à la loi du 27juin 1921
Dispositions finales:
L'assemblée générale de ce 28/03/2023 s'est reunie, étaient présents:
LEROY Jennifer, FRANCOIS Frédéric, CLEYMAN Nicolas, FRANCOIS Sayan
Qui ont élu en qualité d'administrateurs:
LEROY Jennifer, FRANCOIS Frédéric
Plus amplement qualifiés ci dessous, qui acceptent ce mandat;
Présidente: LEROY JENNIFER
Vice président: FRANCOIS Frédéric
Secretaire; CLEYMAN Nicolas
Fait à Mons le 28/03/2023 en tant d'exemplaires, que de parties, acte fait sous seing privé.