N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Hellhole Project
(en abrégé) : HHP
Forme juridique  : Association sans but lucratif
Siège : Rue Charles Meert Rue Ch
1030
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Schaerbeek
Statuts d'ASBL « Hellhole Project »
 
Les soussignés
Pierrard, Jonathan, rue Charles Meert 80 à 1030 Schaerbeek, né le 08/04/1988 à Uccle
Monet, Mathieu, 228 rue de la vignette à 1160 Auderghem, né le 23/05/1991 à Arlon
Mélissa Bouchal, avenue George Benoidt 7 à 1040 Eterbeek, née le 26 août 1991 à Laeken
Anthony Pyck, Rue P. De Waet 37 à 1780 Wemmel, né le 31/08/1995 à Ixelles
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et
modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
 
Titre I – Dénomination, siège social, but, durée.
 
Art. 1. Dénomination
L’association est dénommée ‘’Hellhole Project’’, en abrégé ‘’HHP’’.
Art. 2. Siège social
Son siège social est établi Charles Meert, 80 à 1030, Schaerbeek.
Il est situé dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Art. 3. But
L’association a pour but la promotion de la culture rock, punk ou metal  (liste non limitative) et des musiques
actuelles ou alternatives.
Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment,  sans que cette énumération soit
limitative, par l’organisation d’événements (barbecues, soirées metal, conventions,…) , de concerts et de festivals
 
 
Art. 4. Durée de l’association.
L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.
 
Titre II : Membres 
 
Art. 5. Composition
L’association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membre effectif ne peut pas être
inférieur à quatre.  Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la
loi et les présents statuts.
Art. 6. Membres effectifs
Sont membres effectifs :
Les comparants au présent acte,
0711869241
Les personnes admissent ultérieurement en cette qualité par le conseil d’administration statuant à la majorité des
deux tiers et ayant déjà prouvé par ses actes l’intérêt porté au Hellhole Project et aux musiques actuelles.
Toute personne désirant être membre effectif de l’association doit voir sa candidature présentée par minimum
deux membres effectifs de l’association et acceptée par l’assemblée générale à la majorité simple. 
La décision d’admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l’assemblée générale. Elle est
portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou courriel.
Art. 7. Membres adhérents
Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l’association et s’engagent à en respecter les statuts,
sont admises en cette qualité par le conseil d’administration statuant à la majorité simple. 
Art. 8. Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires
Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au
conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire :
- le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est
adressé par courrier (ou courriel).
- le membre effectif qui n’assiste pas ou se fait représenté à 3 assemblées générales consécutives.
L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale la majorité des deux tiers
des voix présentes ou représentées.  L’exclusion d’un membre adhérent ne peut être prononcée que par le
conseil d’administration statuant à la majorité simple.
Le conseil d’administration peut suspendre jusqu’à la décision de l’assemblée générale, les membres effectifs qui
se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
L’associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l’associé décédé, n’ont
aucun droit sur le fonds social.  Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement
de cotisations versées.
Art. 9. Registre des membres effectifs
L’association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d’administration.
Toutes décisions d’admission, de démission ou d’exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la
diligence du conseil d’administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou les
modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l’association, le registre des membres, ainsi tous les
procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale, du conseil d’administration, de même que tous les
documents comptables de l’association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil
d’administration.  Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès.  Le
conseil d’administration convient d’une date de consultation des documents avec les membres.  Cette date sera
fixée dans un délai d’un mois à partir de la réception de la demande.
Art. 10. Cotisations
Le montant de la cotisation annuelle annelle des membres est fixé par le conseil d’administration sans pouvoir
être supérieur à 10� pour les membres effectifs et 10� pour les membres adhérents.
 
Titre III : Assemblée générale
 
Art. 11. Composition
L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l’association.  Elle est présidée par le
président du conseil d’administration ou, s’il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.
Art. 12. Pouvoirs
L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association.  Elle possède les pouvoirs qui lui sont
expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.  Sont notamment réservés à sa compétence :
Les modifications des statuts ;
L’approbation des comptes et des budgets ;
La nomination et la révocation des administrateurs ;
La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la
loi ;
La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires ;
Les exclusions de membres effectifs ;
L’admission des nouveaux membres (selon les dispositions prévues à l’article ;
La dissolution de l’ASBL ;
La transformation de l’ASBL en Société à Finalité Sociale ;
Tous les cas où les statuts l’exigent.
 
Art. 13. Convocation
Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier semestre qui qui
suit la clôture des comptes.
L’association peut être réunie en assemblées générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil
d’administration ou à la demande d’un cinquième des membres effectifs au moins.
Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou courriel, signé par le
président ou un administrateur, adressé quinze jours au moins avant l’assemblée.  La convocation contient
l’ordre du jour, la date, l’heure et le lieu de la réunion.
Art. 14. Délibération
L’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents sauf dans le cas où la
loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum de
votes. L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour.
L’assemblée générale doit être convoquée par le conseil d’administration lorsque un cinquième des membres en
fait la demande écrite.  De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à
l’ordre du jour de l’assemblée générale suivante.
Art. 15.  Représentation
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égala à l'assemblée générale.  Tout membre effectif peut se faire
représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite.  Tout membre effectif ne peut détenir
qu'une procuration.
Toutefois, les membres doivent être en ordre de cotisation pour pouvoir assister à l'assemblée générale.
Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers de voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il
en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.
En cas de partage des voix, la voix du président de séance sera déterminante.
 
Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des
statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002.
Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au
greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur Belge ».  Il en est de même pour
toute nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d'une personne habilitée à représenter
l’association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.
Art. 17. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale
Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, ainsi
que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur.  Ils sont conservés dans un registre au
siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison
et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.
 
Titre IV – Conseil d'administration
 
Art. 18. Nomination et nombre maximum d'administrateurs – Durée de mandat
L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins et six au plus, nommés
et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs.  Le nombre d'administrateurs sera
toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.
La durée du mandat est de cinq ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles.  En cas de vacance d'un
mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il
remplace.
Le conseil d'administration peut désigner par ses membres un président, éventuellement un vice-président, un
trésorier et un secrétaire.  Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.
En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus
ancien des administrateurs présents.
Art. 19. Démission
Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.
Art 20. Fréquence des réunions
Le conseil d'administration se réunit dès que le besoin s'en fait sentir.  Il est convoqué à la demande de deux
administrateurs au moins.  Il est présidé par le président de l'association.
 
Art. 21. Délibération
Le conseil d'administration délibère valablement dès que deux tiers des membres sont présents ou représentés.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou
représentées.  En cas de partage des voix, la voix du président de séance est déterminante.
Art. 22. Pouvoirs
Le conseil d'administration a les pouvoir les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.  Le
conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège.  Toutes les attributions qui ne sont pas
expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil
d'administration.
Il peut notamment, sans que cette énumération soir limitative, faire passer tous les actes et contrats, ouvrir et
gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou
immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,
renoncer, à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.  Il peut aussi
nommer et révoquer le personnel de l'association.
Art. 23. Délégation à la gestion journalière
Le conseil d'administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec
l'usage de la signature y afférent, à un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.  S'ils sont plusieurs, ils
agissent en collège. 
Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui
permet d'accomplir les actes d’administration :
qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'association,
qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention
du conseil d'administration.
La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil
d'administration.
Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat
d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.
Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par
la personne chargée de la gestion  journalière.
Art. 24. Représentation
L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au
moins désignés par le conseil d'administration agissant en collège qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier
vis-à-vis de tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.
Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce
compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières
sociales et fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux
formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.
La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.
Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité
d'administrateur.
Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré aux
personnes chargées de la représentation générale de l'association.
Art. 25. Mandat et représentation
Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en
raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat
qu’ils exercent à titre gratuit.
Art. 26. Publications
Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à
la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposées au greffe du tribunal
de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».
 
Titre V – Dispositions diverses
 
Art. 27. Règlement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.  Des
modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité des
deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.
Art. 28. Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.  Par exception, le premier exercice
commence ce jour pour se terminer le lundi 31 décembre 2018.
Art. 29. Comptes et budgets
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de
l'assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration.
Art. 30. L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour un an et rééligible,
chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.
Art. 31. Dissolution de l'association
Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association
conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.  Dans ce cas,
l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération
éventuelle, et indique l'affection à donner à l'actif net, celle-ci en pouvant être faite qu'à des fins désintéressées. 
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une
autre organisation qui poursuit un objet similaire.
Art. 32. Compétences résiduelles
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et
adaptée par la loi du 2 mai 2002.
 
L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :
Pierrard Jonathan, rue Charles Meert 80 à 1030 Schaerbeek, né le 8 avril 1988 à Uccle
Bouchal Mélissa, avenue Georges Benoidt 7 à 1170 Boisfort, née le 26 août 1991 à Laeken
Monet, Mathieu, 228 rue de la vignette à 1160 Auderghem, né le 23/05/1991 à Arlon
qui acceptent ce mandat.
 
Fait à Bruxelles le 16/10/17.