Arrêté du 14 mai 2020 relatif aux dispenses d'épreuves des candidats au baccalauréat général ou technologique déjà titulaires d'un baccalauréat général, technologique, de technicien ou de l'enseignement du second degré, dans une autre série ou une autre voie

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux candidats au baccalauréat général ou technologique, déjà titulaires d'un diplôme du baccalauréat général à compter de la session 2021 ou dans une des séries suivantes :

- Série philosophie-lettres (A) ;- Série économique et sociale (B) ;- Série mathématiques et sciences physiques (C) ;- Série mathématiques et sciences de la nature (D) ;- Série sciences agronomiques et techniques (D') ;- Série mathématiques et technique (E) ;- Série économique et sociales (ES) ;- Série construction mécanique (F1) ;- Série électronique (F2) ;- Série électrotechnique (F3) ;- Série génie civil (F4) ;- Série physique (F5) ;- Série chimie (F6) ;- Série sciences biologiques options biochimie (F7) et biologie (F7') ;- Série sciences médico-sociales (F8) ;- Série énergie-équipement (F9) ;- Série microtechniques (F10) ;- Série musique options instrument (F11) et danse (F11') ;- Série arts appliques (F12) ;- Série techniques informatiques (H) ;- Série techniques administratives (G1) ;- Série techniques quantitatives de gestion (G2) ;- Série techniques commerciales (G3) ;- Série hôtellerie ;- Série littéraire (L) ;- Série scientifique (S) :- Série sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD) ;- Série sciences médico-sociales (SMS) ;- Série sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (STAE) ;- Série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) ;- Série sciences et technologies du design et des arts appliques (STD2A) ;- Série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) ;- Série sciences et technologies industrielles (STI) ;- Série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) ;- Série sciences et techniques de gestion (STG) ;- Série sciences et technologies de laboratoire (STL) ;- Série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) ;- Série sciences et technologies du produit alimentaire (STPA) ;- Série sciences et technologies tertiaires (STT) ;- Série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) ;- Série techniques de la musique et de la danse (TMD).


Les notes obtenues pour l'obtention du baccalauréat dont les candidats sont déjà titulaires ne sont pas prises en compte.La moyenne des notes est calculée en tenant compte uniquement des notes obtenues aux épreuves passées, conformément aux dispositions prévues aux articles 2 et 3, affectées des coefficients fixés par le règlement d'examen en vigueur.


Au second groupe d'épreuves, les candidats faisant l'objet d'une dispense mentionnée à l'article 2 passent deux épreuves de contrôle maximum, parmi celles qu'ils ont passées au premier groupe d'épreuves.

Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2021 des baccalauréats général et technologique.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 mars 2015

 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Art. 6,  Art. 7,  Sct. Annexe,  Art. null







Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et la directrice générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.