Arrêté du 20 septembre 1996 relatif à l'insaisissabilité des biens culturels prêtés par la Fédération de Russie pour l'exposition d'oeuvres d'art russes
   Les biens culturels prêtés par la Fédération de Russie à la ville de Lyon (mairie du 6e arrondissement), organisateur de l'exposition d'oeuvres d'art russes, sont insaisissables, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994, pendant la période de leur prêt à la ville de Lyon du 26 septembre au 9 octobre 1996.
   La liste des oeuvres concernées figure en annexe.

     Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

AnnexesLISTE DES OEUVRES PRÊTÉES PAR LA GALERIE RUSSE ART PLUS VOLGOGRADSKI PORSPECT 46.B MOSCOU À LA MAIRIE DU 6e ARRONDISSEMENT DE LA VILLE DE LYON POUR UNE EXPOSITION D'OEUVRES D'ART RUSSES DU 26 SEPTEMBRE AU 9 OCTOBRE 1996 La peinture
 1. Ammon VF (1826-1879) : Vue sur Moscou des monts Vorobievy dans les années 60 du XIXe siècle, huile sur toile, 120, 5 x 99. 
2. Tchernetsov G.G. (1802-1865) : La Revue de parade au Kremlin en 1839, 1841, huile sur toile, 76 x 48. 
3. Le peintre inconnu de la première moitié du XIXe siècle : L'Aspect sur les portes Vosskresenskie et Nikolskie et le pont Neglini de la rue Tverskaya à Moscou, huile sur toile, 109 x 75, 5. 
4. Le peintre inconnu de la première moitié du XIXe siècle : La Rue Varvarka dans les années 30-40 du XIXe siècle, huile sur toile, 40 x 29, 5. 
5. Pelevine I.A. (1840 / 41-1917) : La Place Loubianskaya à Moscou en automne 1894, huile sur toile, 88 x 57.L'art graphique
 6. Vasnetsov A.M. (1856-1933) : Les Boutiques de livres sur le pont Spasskii du XVIIe siècle, 1916, papier sur carton, charbon, aquarelle, 67 x 50. 
7. Vasnetsov A.M. : L'Ordre du Zemstvo sur la place Rouge, fin de XVIIe siècle, papier sur carton, charbon, aquarelle, 67 x 50. 
8. Vasnetsov A.M. : La Tour ornée de sept sommets de la ville Blanche au XVIIe siècle, 1924, papier sur carton, aquarelle, crayon, charbon, 62 x 45. 
9. Makovski N.E. (1842-1886) : Le Palais de Boyard, 1868, papier, aquarelle, 42, 6 x 28. 
10. Maksimov A.M. : La Cour de Boyard, 1904, papier, aquarelle noire, pinceau, encre, 44 x 30, 5. 
11. Maksimov A.M. : Une isba de l'ordre, 1900, papier, aquarelle noire, pinceau, encre, 36 x 50. 
12. Ryabouchkine A.P. (1861-1904) : Qui m'a plu..., 1889, papier, dessin de crayon, 36, 8 x 21. 
13. Ryabouchkine A.P. : La Patrouille de Strelitz. 
14. Baranovski G.F. (1823-1852) : La Rue Mokhovaya. La Maison de Pachkov, 1848, papier, aquarelle, 40 x 23. 
15. Baranovski G.F. : La Vue de la rue Elokhovskaya dans les années 40 du XIXe siècle, 1849, papier, aquarelle, 39, 5 x 25, 2. 
16. Le peintre inconnu de la deuxième moitié du XIXe siècle : Le Temple du Christ le Sauveur, papier, encre, plume, aquarelle, 19 x 14, 5. 
17. Rabous K.I. (1800-1857) : Le Monastère de Simonoff, 1830-1857, papier, aquarelle, 24, 5 x 28. 
18. Bove O.I. (1784-1834) : L'Aspect de la porte de Spass sur la place Rouge, dans les années 20 du XIXe siècle, papier, aquarelle, 85 x 64. 
19. La gravure sur cuivre de F. Durfeldt : Le Kremlin, ou la forteresse de Moscou, Leiptsig, 1810. 
20. La lithographie de Bichboua : La Vue générale du Kremlin, Moscou, 1846, 55, 3 x 39, 2. 
21. La lithographie d'Arnou : La Vue des cathédrales du Kremlin, Moscou, 1846, 55, 3 x 39, 2. 
22. La lithographie de F. Benoua : La Vue de la place de Boyard, Moscou, 1846, 55, 3 x 39, 2. 
23. La lithographie de K. Shoults d'après le dessin de Vaice : Les Térem au Kremlin, Moscou, 1840, 21 x 27. 
24. La lithographie de Cuvilier : La Vue du palais des Armures, Moscou, 1850, 55, 3 x 39, 2. 
25. La lithographie d'après le dessin d'Arnou : La Vue du clocher d'Ivan le Grand à Moscou, Moscou, 1850, 55, 3 x 39, 2. 
26. La lithographie de Bichboua d'après le dessin d'Adam : L'Eglise Saint-Basile, Moscou, 1846, 55, 3 x 39, 2. 
27. La lithographie de Shoults d'après le dessin de Vaice : L'Eglise de la Sainte-Vierge de Vladimir, Saint-Pétersbourg, 1840, 55, 3 x 39, 2. 
28. La lithographie de Derou d'après le dessin de Dits : L'Eglise de Saint-Nicolas à Ilinka, Moscou, 1850, 55, 3 x 39, 2. 
29. La lithographie de Bichboua : Le Monastère de Simonoff, Moscou, 1846, 55, 3 x 39, 2. 
30. La lithographie de Khochtein d'après le dessin d'Adam : La Vue du palais de Pierre le Grand à Moscou, Moscou, 1846, 55, 3 x39, 2. 
31. La lithographie de Jacot et d'Obren d'après le dessin de Duroua et de Charlemagne : La Station de chemin de fer, Moscou, 1850, 40 x 50. 
32. La lithographie d'Arnou : La Vue de la porte Rouge à Moscou, Moscou, 1850, 55, 3 x 39, 2. 
33. La lithographie de Derou : Le Pont Kouznetski, Moscou, 1850, 55, 3 x 39, 2. 
34. La lithographie de Muller d'après le dessin de Vivien : La Vue de la porte d'Iversk, Moscou, 1850, 55, 3 x 39, 2. 
35. Le coffre forgé, XIXe siècle. 
36. Le chandelier à copeau du XVIIIe siècle. 
37. La douillette, XVIIIe siècle. 
38 à 43. Les samovars, XIXe siècle. 
44 à 46. Les serviettes anciennes du XIXe siècle. 
47.L'icône : La Sainte-Vierge de Tikhvin, XVIIIe siècle. 
48 à 65. La lithographie de O. Kadol, début du XIXe siècle : 
Le mur de Chine avec la tour ; 
La place Rouge, La porte de Spass ; 
Le grand pont en pierre et le Kremlin ; 
La vue sur le Kremlin ; 
Les cathédrales et le clocher Ivan le Grand ; 
L'église de la Sainte-Vierge à Simonovo ; 
L'intérieur d'un temple monastique ; 
La maison du militaire général-gouverneur ; 
L'église Saint-Basile ; 
La salle de repas du monastère de la Trinité de Sergui ; 
La vue générale du Kremlin ; 
L'église de Parviens à Pokrovka ; 
L'intérieur du monastère de l'Ascension ; 
La porte de Spass et son entourage ; 
La place Rouge ; 
Le théâtre du Bolchoï ; 
La vue sur la rivière de Moscou, La maison de l'orphelin sur le Kremlin ; 
La vue sur le Kremlin. 
66 à 68. Les châles en cachemire, les foulards en laine et en satin, fin du XIXe siècle. 
69 et 70. Les coupons de tissu toile indienne, fin du XIXe siècle. 
71. La table en bois, fin du XIXe siècle. 
72. La cassette en bois du XIXe siècle. 
73. La tasse et sa soucoupe en faïence, 1896. 
74. Les foulards souvenirs sacrifiés au 300e anniversaire de la Maison Romanov et au couronnement de Nicolas-II. 
75. Le service à thé, 10 pièces, fin du XIXe siècle. 
76. Les serviettes de table brodées, 3 pièces. 
77. La théière, L'usine de Kouznetsov à Moscou, début du XXe siècle. 
78. Le plateau, L'usine de Kouznetsov à Moscou, début du XXe siècle. 
79. Le rinçoir, L'usine de Kouznetsov à Moscou, début du XXe siècle.