Arrêté du 24 novembre 1988 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories
   Le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau mentionnés à l'article 402 du code rural est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté pour les départements suivants : Ardennes, Ariège, Calvados, Cantal, Corrèze, Dordogne, Mayenne, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Haut-Rhin, Seine-et-Marne, Haute-Vienne et Yonne.


   L'annexe jointe à l'arrêté du 18 décembre 1987 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories est modifiée pour les départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes, de la Creuse, de l'Isère, de la Loire, de la Haute-Marne, du Bas-Rhin et du Tarn conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.


   L'annexe jointe à l'arrêté du 12 janvier 1988 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories est modifiée pour le département de la Drôme conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.


Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur le 1er janvier 1989.



     Le directeur de la protection de la nature et les préfets des départements concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

AnnexesANNEXE A L'ARRÊTÉ FIXANT LE CLASSEMENT DES COURS D'EAU, : CANAUX ET PLANS D'EAU EN DEUX CATÉGORIES.Département des Ardennes
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
   1° La Meuse ;
   2° La Chiers ;
   3° La Bar ; les étangs de Bairon ;
   4° La Sormonne en aval du pont d'Haudrecy et l'étang de la Roche (commune de Laval-Morency) ;
   5° La Semoy ;
   6° Le Viroin en aval de son confluent avec la Dluve ;
   7° L'Aisne ;
   8° L'Avègres en aval de l'ancien moulin d'Avègres à Séchault ;
   9° L'Aire ;
   10° La Vaux en aval du déversoir de la Neuville-lès-Wassigny ;
   11° Le ruisseau de Saulces en aval du pont de chemin de fer d'Alland'huy ;
   12° Le canal de l'Est ;
   13° Le canal des Ardennes ;
   14° Le canal latéral de l'Aisne ;
   15° Le lac de retenue des Vieilles Forges depuis le pont des Aulnes (route départementale n° 40) de Renwez aux Mazures suivant la cote 244 jusqu'au barrage des Vieilles Forges.
   16° Le Gland en amont du pont sur le C.D. 10 reliant Brognon à Signy-le-Petit ;
   17° Les étangs de la Motte, de la Vieille Forge, de la Fermière et du Gland.
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
   Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2e catégorie.
Département de l'Ariège
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
      1° L'Ariège, à l'exception :
   a) Du lac de retenue de Labarre, depuis le pont de l'Echo à l'amont jusqu'au barrage de l'usine hydroélectrique de Labarre à l'aval ;
   b) De la portion de l'Ariège court-circuitée par le canal de l'usine hydroélectrique de Pebernat.
   2° Le Salat, à l'exception de la portion du cours d'eau située en aval du pont de Lacave jusqu'à la limite du département de la Haute-Garonne.
   3° L'Hers en amont de son confluent avec le Touyre, à l'exception de la retenue de Montbel.
   4° Le Touyre en amont de son confluent avec le ruisseau de Dreuilhes.
   5° Le Douctouyre en amont de son confluent avec le ruisseau de Limbrassac.
   6° L'Arize en amont du pont de Bordes-sur-Arize ; le Volp en amont de son confluent avec le ruisseau de Vieille ; le ruisseau de Montfa.
   7° L'Aude.
   8° Le ruisseau de Saint-Maur.
   9° La Gouarège.
   10° La Lèze en amont de la digue du moulin de Pas-del-Roc.
   11° Le Lens.
   12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception des ruisseaux de Dreuilhes et de Limbrassac.
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
      Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.
Département du Calvados (14)
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
     1° La Vire en aval du pont de Campeaux.
  2° L'Aure et ses affluents en aval du pont Sadi-Carnot, à Bayeux, à l'exception de l'Esque, la Tortonne et la Drôme.
  3° L'Esque en aval du barrage de la Diguerie, à Bricqueville.
  4° La Tortonne et ses affluents en aval du pont de Dungy.
  5° La Drôme en aval du pont de Vaucelles.
  6° La Seulles en aval du pont de Saint-Gabriel.
  7° L'Orne en aval du barrage de Saint-Philbert.
  8° La Noé sur le territoire de Caen.
  9° La Dives, la Vie et leurs canaux, affluents et sous-affluents en aval des ponts de la R.N. 13, à l'exception du Laizon, de la Muance, de la Dorette, de l'Ancre, du ruisseau de Rouville et leurs affluents.
 10° Le plan d'eau de Pont-l'Evêque.
 11° Le Rhin et ses affluents.
 12° Le Verret et ses affluents.
 13° Le Roulecrotte et ses affluents.
 14° L'Aiguillon et ses affluents.
 15° Les marais de Colleville, Blonville et Villers-sur-Mer.
 16° Le cours Sémillon et ses affluents.
 17° L'Elle, de la limite du département au lieudit Marais de la Vente (commune de Neuilly-la-Forêt) jusqu'à son confluent avec la Vire ; tous les canaux et fossés tributaires de cette zone comprise entre l'Elle et la Vire.
 18° La retenue du barrage de la Dathée (communes de Saint-Manvieu-Bocage et Saint-Germain-de-Tallevende).
 19° Le lac de retenue E.D.F. de Saint-Philbert.
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
    Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2e catégorie.
Département du Cantal
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
   1° Le Lot ;
   2° La Truyère en aval du pont de Longevialle, fin du remous du lac de retenue de Grandval ;
   3° Le Bès en aval de l'usine électrique du Vergne ;
   4° Le ruisseau des Ternes ou d'Alleuze, 650 mètres en amont du pont d'Alleuze ;
   5° Le Lander en aval de l'ancien moulin de Saint-Michel à la hauteur de l'auberge dite " du Bout du Monde " (commune de Saint-Georges) ;
   6° Les autres affluents de la Truyère pour les parties comprises dans les plans d'eau des lacs de retenue de Grandval, Lanau et Sarrans ;
   7° La Dordogne ;
   8° Les parties de la Sumène et de ses affluents comprises dans le lac de retenue du barrage de L'Aigle ;
   9° Le Labiou en aval du confluent avec le ruisseau du Puy-des-Vignes ;
   10° La Maronne en aval du confluent avec le ruisseau Marty, et ses affluents pour les parties comprises dans les lacs de retenue du Gour Noir et d'Enchanet ;
   11° La Cère entre le confluent du ruisseau de la Palisse, 300 mètres au-dessus du pont de Maudour (limite amont de la retenue du barrage de Saint-Etienne - Cantalès), et le barrage de Nèpes ;
   12° L'Authre en aval du rocher des Blaireaux, sur le territoire de la commune de Lacapelle-Viescamp ;
   13° La retenue hydroélectrique de Lastioulles.
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
   Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2e catégorie.
Département de la Corrèze
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
   1° La Dordogne en aval du confluent de Chavanon ;
   2° La Rhue en aval du pont de Saint-Thomas (R.N. 122) ;
   3° La Diège, pour la partie comprise dans le lac de retenue des Moulinards (de l'usine de la Bessette au barrage des Chaumettes) ;
   4° La Luzège en aval de son confluent avec le ruisseau de Lauge ;
   5° La Loyre en aval de son confluent avec le Rosay ;
   6° La Corrèze en aval du pont de Cornil ;
   7° Le Maumont en aval du pont de Salomon (commune d'Ussac) ;
   8° La retenue du barrage de Neuvic-Ussel pour les sections de cours d'eau ci-après :
   a) Le Riffaud et ses affluents en aval du pont-aqueduc reliant le village de Theil à la D. 982 ;
   b) La Triouzoune et ses affluents en aval d'une ligne reliant le sentier dit des " Terres Noires " à la D. 171 ;
   9° La Maronne et ses affluents pour les parties comprises dans :
   a) Le lac de retenue du barrage de Gour Noir ;
   b) Le lac de retenue du barrage de Hautefage ;
   10° La Vézère en aval du viaduc du chemin de fer d'Uzerche à Seilhac situé à environ 2 km en amont d'Uzerche ;
   11° La Vézère pour les parties comprises dans :
   a) Le lac de retenue de Treignac-Vaud ;
   b) Le lac de retenue du barrage E.D.F. de Monceaux-la-Virolle ;
   c) Le lac de retenue du barrage E.D.F. de Peyrissac ;
   12° Le Doustre :
   a) Entre le pont de Combrignac (commune de Champagnac-la-Noaille) et le barrage de Marcillac-la-Croisille ;
   b) En aval du pont du Gibanel D. 18 ;
   13° Le plan d'eau du Causse sur le Couze ;
   14° Le lac de retenue du barrage du Chammet sur la Vienne.
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
   Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2 catégorie.
24 Département de la Dordogne
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
      1° Le Coly ; la Grande Beune et ses affluents : la Petite Beune, le ruisseau de la Beune ou Pacadoux et le ruisseau de Puymartin ; la Laurence ; le Thonac ; le Viment ou ruisseau de Plazac ; le Ladouche.
   2° L'Isle, en amont du pont du Juge (commune de Nantheuil).
   3° Les affluents de l'Isle : la Beauronne-de-Saint-Vincent, la Crempse, la Beauronne des Lèches, le Grolet.
   4° Le Lavaud.
   5° La Beauronne ; l'Auvezère en amont du pont de Guimalet (commune d'Anlhiac) à l'exception de la section comprise entre le pont de Laveyras (commune de Payzac) et le barrage de la Forge (commune de Savignac-Ledrier) ; le Blame.
 6° Le Manoire.
 7° La Loue ; le Montanceix.
 8° La Dronne, en amont des ponts de la R.N. 139, ponts de la gare et de Porte-Rivière (commune de Brantôme) ; la Belle (affluent de la Nizonne).
 9° La Donzelle ; l'Euche ; le ruisseau de Ladignac.
 10° La Borrèze ; l'Enéa ; le Moulan ; le Céou ; la Nauge ; la Pradelle ; la Couze ; le Caudeau en amont du pont du chemin G.C. 34 ; le Maurens.
 11° La Lémance ; le Clairefon.
 12° La Tardoire dans sa partie limitrophe du département de la Charente ; le Trieux ; le Bandiat, en amont du pont de Villejalet (commune de Saint-Martin-le-Pin) ; la Doue à l'exception de l'étang de Saint-Estèphe ; le Marcorive ; le Crochet.
 13° Le Cern (affluent de la Vézère).
 14° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception du grand étang de Saud-la-Coussière et de l'étang de Born.
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
      Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.
(53) Département de la Mayenne
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
      1° La Mayenne, en amont du pont de Couternes, et ses affluents en amont du barrage de Brives ;
   2° La Varenne, en aval du moulin de Broutières (commune de Couesmes-Vaucé), entre le moulin de Broutières (commune de Couesmes-Vaucé) à l'amont et le barrage de Rifour (commune d'Ambrières) à l'aval ;
   3° La Colmont, en amont du pont de la R.D. 23 (commune d'Ambrières) ;
   4° L'Aron ;
   5° Le ruisseau dit du Fauconnier ou de Fontaine Daniel, en amont du pont dit du Fauconnier (commune de Saint-Georges-Buttavent) ;
   6° L'Anxure ;
   7° L'Ernée ;
   8° La Sarthe, à l'exception de la partie située sur le territoire de Saint-Denis-d'Anjou (partie comprise entre le ruisseau des Besnardières et celui de l'Aubinière) ;
   9° L'Erve, en amont du pont de la R.N. 157 de Saint-Jean-sur-Erve ainsi que ses affluents en aval de ce pont, à l'exception du Treulon ;
   10° L'Airon ou Déron ;
   11° La Jouanne, en amont du pont de la R.D. 272 (commune d'Evron), et ses affluents : le Richebourg, le Villiers, les Nayères, l'Angeottière ;
   12° L'Orthe, la Vaudelle et le Merdereau ;
   13° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception de la Vaige.
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie


   Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.
65 Département des Hautes-Pyrénées
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
      1° L'Adour et ses affluents en aval de son confluent avec l'Echez (commune de Maubourguet).
   2° Le ruisseau de l'Esteous et ses affluents.
   3° Le canal de l'Alaric en aval du pont de la R.N. 21 de Rabastens-de-Bigorre à Villecomtal-sur-Arros.
   4° L'Arros en aval du pont de Chelle-Debat (C.D. 14).
   5° Le ruisseau Louet et ses affluents.
   6° Les plans d'eau d'Orleix, de Puydarrieux, de Bours-Bazet, d'Artagnan, de Vic-Bigorre et de Bazillac.
   7° Le lac de Lourdes.
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
      Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2e catégorie.
68 Département du Haut-Rhin
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
      1° La Largue et le Largitzerbach en amont de leur confluence, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point, à l'exception du plan d'eau de Courtavon ;
   L'Elbach, le Traubach, le Soultzbach, le Krebsbach : affluents rive gauche de la Largue, ainsi que leurs affluents et sous-affluents.
   2° L'Ill et le Feldbach en amont de leur confluence, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point ;
   Le Thalbach en amont de la confluence du Wahlbach, ainsi que ses affluents et sous-affluents en amont de ce point.
   3° Le Lertzbach, le Rohrbach, le Liesbach, en amont de la gravière de l'Aéroport, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point.
   4° Le canal de drainage du Grand Canal d'Alsace, depuis sa source à Village-Neuf jusqu'à sa confluence avec le Muhlbach à Rosenau.
   5° L'Augraben, affluent rive gauche du Grand Canal d'Alsace.
   6° Le Birsig et le ruisseau de Neuwiller, affluent du Rhin.
   7° La Lucelle, limitrophe de la Suisse.
   8° La Doller en amont de sa confluence avec le canal de décharge de l'Ill à Mulhouse, ainsi que ses affluents en amont de ce point, à l'exception :
   - des deux plans d'eau de la retenue de Michelbach ;
   - du plan d'eau de Burnhaupt-le-Bas.
   9° La Thur en amont de sa confluence avec l'Ill, ainsi que ses affluents et sous-affluents.
   10° Le ruisseau de Wuenheim (Wuenheimerbach) et de Hartmannswiller (Fridolinsbach) en amont de leur confluence, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point ;
   Le ruisseau de Wattwiller et ses affluents.
   11° La Lauch en amont du pont d'Issenheim, ainsi que ses affluents et sous-affluents en amont de ce point ;
   Le Rimbach, affluent rive droite de la Lauch, ainsi que ses affluents et sous-affluents, à l'exception de la Vieille Thur ;
   L'Ohmbach, affluent rive gauche de la Lauch, ainsi que ses affluents et sous-affluents ;
   La Thur et la Lauch canalisée depuis leur confluence jusqu'au confluent avec l'Ill.
   12° La Fecht en amont du pont de la route reliant la gare de Bennwihr à Sigolsheim, ses affluents et sous-affluents en amont et en aval de ce point, à l'exception du Lac Vert ;
   Le Bergenbach et l'Eckenbach, affluents rive gauche de l'Ill, ainsi que leurs affluents et sous-affluents.
   13° Le Brunnwasser, le Holderlehgraben, le Scheidgraben, l'Orch, le Riedbrunnengraben, cours d'eau de la région d'Illhaeusern.
   14° L'Ischert, affluent rive gauche du Rhin.
   15° Le canal de drainage du Rhin au Grand Canal d'Alsace, depuis sa source à Biesheim jusqu'à la limite du Bas-Rhin.
   16° Tous les lacs naturels et artificiels du Massif Vosgien, à l'exception du Lac Vert.
   17° La Liepvrette, affluent rive droite du Giessen, ainsi que ses affluents et sous-affluents.
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
      Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.
Département de Seine-et-Marne
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
   1° Le Lunain ;
   2° L'Orvin ;
   3° L'Orvanne, sauf la partie comprise entre le pont de Bourgogne en amont et son confluent avec le Loing à l'aval ;
   4° Le Betz ;
   5° Le Grand-Morin en amont du moulin Monblin (commune de la Ferté-Gaucher) ;
   6° Le Vannetin ;
   7° L'Aubetin ;
   8° Le Durteint et la Fausse Rivière sur l'intégralité de leurs parcours ;
   9° Le Dragon sur la totalité de son parcours ;
   10° La Voulzie pour la section située en amont du moulin de l'Etang (commune de Provins) ;
   11° L'Ecole en amont de la limite avec le département de l'Essonne ;
   12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus.
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
   Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.
Département de la Haute-Vienne
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
   1° La Vienne en aval de son confluent avec la Maulde ;
   2° La Maulde en aval du barrage du lac de retenue du Mont-Larron et les lacs de retenue établis sur cette section : le lac de retenue du Mont-Larron, le lac de retenue de Vassivière (limite courbe de niveau à 650 m) ;
   3° Le Taurion ;
   4° La Briance en aval de son confluent avec la Roselle ;
   5° La Gartempe en aval du pont des Bonshommes (commune de Bessines-sur-Gartempe) ;
   6° Le Vincou en aval du pont de la S.N.C.F. de La Roche-Corbière sur la commune de Bellac ;
   7° La Brame en aval du pont de Beaubeyrot ;
   8° La Chaume ;
   9° La Benaize ;
   10° L'Asse ;
   11° La Glane entre le pont de Dérot et son confluent avec la Vienne ;
   12° Le lac de Saint-Pardoux (communes de Saint-Pardoux, Compreignac, Razès et Saint-Symphorien-sur-Couze).
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
   Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2e catégorie.
89 Département de l'Yonne
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
      1° La Cure en amont de son confluent avec le Cousin, à l'exception :
   - du bassin de Malassis s'étendant du barrage de Malassis au pont de Cure (commune de Domecy-sur-Cure) ;
   - du bassin du Crescent s'étendant du barrage du Crescent au pont de Railly ;
   Le Cousin ; le Vault-de-Bouche.
   2° Le Créanton.
   3° La Vanne.
   4° Le ru de Chamoux en amont de la queue de l'étang supérieur dit " des Foulons " (commune de Châtel-Censoir) ; le ru de Sinotte en amont de Sougères-sur-Sinotte ; le Beaulche en amont du pont de pierre (R.N. 6) ; le Tholon en amont du pont de la R.N. 443 ; l'Ocq en amont du lieudit Ferme de la Prairie (commune de Saint-Julien-du-Sault) ; le Vrin ; le ru de Salles ; le ru de Valprofonde en amont de la R.N. 6 ; les rus du Rousson et de Marsangy en amont du pont de la voie ferrée de Paris à Lyon ; l'Oreuse en amont du pont de la R.D. 23.
   5° Le ruisseau de Brosses.
   6° Le Loing entre le déversoir de l'étang de Moutiers (commune de Moutiers) et le pont de la R.D. 90 lieudit Moulin de Cotard (commune de Rogny) ; les affluents du Loing : l'Ouanne, le Clairis, le Betz, le Lunain, l'Orvanne.
   7° Le Nohain ; la Vrille.
   8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus à l'exception :
   - du ruisseau de Bourdon (affluent du Loing) et ses affluents ;
   - de l'Armance et ses affluents ;
   - des étangs du Marrault du Haut et du Marrault du Bas.
 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
      Tous les cours d'eau, canaux et plans non classés en 1re catégorie.