Arrêté du 7 janvier 2014 fixant la liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins relevant du groupe II mentionné à l'article 1er du décret n° 2014-8 du 7 janvier 2014 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois fonctionnels de directeur des soins de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés dans le groupe II mentionné à l'article 1er du décret du 7 janvier 2014 susvisé, comprenant 97 emplois, est la suivante :
I. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains centres hospitaliers régionaux (29 emplois) :
- centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;
- centre hospitalier régional d'Angers (49) ;
- centre hospitalier régional de Besançon (25) ;
- centre hospitalier régional de Bordeaux (33) ;
- centre hospitalier régional de Brest (29) ;
- centre hospitalier régional de Caen (14) ;
- centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ;
- centre hospitalier régional de Dijon (21) ;
- centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ;
- centre hospitalier régional de Grenoble (38) ;
- centre hospitalier régional de Lille (59) ;
- centre hospitalier régional de Limoges (87) ;
- centre hospitalier régional de Metz-Thionville (57) ;
- centre hospitalier régional de Montpellier (34) ;
- centre hospitalier régional de Nancy (54) ;
- centre hospitalier régional de Nantes (44) ;
- centre hospitalier régional de Nice (06) ;
- centre hospitalier régional de Nîmes (30) ;
- centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;
- centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971) ;
- centre hospitalier régional de Poitiers (86) ;
- centre hospitalier régional de Reims (51) ;
- centre hospitalier régional de Rennes (35) ;
- centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;
- centre hospitalier régional de Rouen (76) ;
- centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42) ;
- centre hospitalier régional de Strasbourg (67) ;
- centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;
- centre hospitalier régional de Tours (37).
II. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains groupements ou sites hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des Hospices civils de Lyon (13 emplois) :

Assistance publique-hôpitaux de Paris : 10 emplois :

-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Sorbonne Université : 2 emplois,

-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Centre-Université de Paris : 2 emplois,

-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Nord-Université de Paris : 2 emplois,

-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Université Paris Saclay : 2 emplois,

-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Hôpitaux universitaires Henri-Mondor : 1 emploi,

-Groupe hospitalo-universitaires AP-HP. Hôpitaux universitaires Paris-Seine-Saint-Denis : 1 emploi.

Hospices civils de Lyon : 2 emplois :

-Groupement Est,

-Groupement sud.

Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de la Timone.
III.-Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médicotechniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :
1. Centre hospitalier départemental “ Vendée ” à la Roche-sur-Yon, centres hospitaliers “ Côte de Lumière ” aux Sables d'Olonne, “ Loire-Vendée-Océan ” à Challans, de l'Ile d'Yeu, de Noirmoutier, de Fontenay-le-Comte, groupe public hospitalier et médico-social “ des Collines Vendéennes ” à la Chataigneraie, EPSMS “ la Madeleine ” à Bouin, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ la Reynerie ” à Bouin, de la Chaize-le-Vicomte et de Saint-Fulgent (direction commune)-85-;
2. Centres hospitaliers Métropole Savoie, de Belley, d'Albertville-Moûtiers, de Saint-Pierre-d'Albigny, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Fondation Costaz ” de Champagne-en-Valromey, de Lhuis, du “ Lac d'Aiguebelette ” de Novalaise et de Yenne (direction commune)-73-;
3. Centre hospitalier intercommunal “ Robert Ballanger ” à Aulnay-Sous-Bois, centre hospitalier de Montreuil et groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (direction commune)-93-;
4. Centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye, de Meulan-les-Mureaux et centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (direction commune)-78-;
5. Grand Hôpital de l'Est Francilien à Meaux-77-;
6. Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, centres hospitaliers de Rochefort, de Marennes, de Saint-Pierre-d'Oléron et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Résidence Val de Gères ” de Surgères (direction commune)-17-;
7. Centres hospitaliers de Valenciennes et de Fourmies (direction commune)-59-;
8. Groupe hospitalier de la région Mulhouse et Sud Alsace à Mulhouse-68-;
9. Centres hospitaliers de Versailles, de Plaisir, du Vésinet, de la Mauldre à Jouars-Pontchartrain et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Les Aulnettes ” à Viroflay (direction commune)-78-;
10. Hôpital NOVO à Cergy-Pontoise et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Pays de France Carnelle ” à Viarmes (direction commune)-95-;
11. Centres hospitaliers de Lens, de Béthune-Beuvry, d'Hénin-Beaumont et de la Bassée (Les érables) (direction commune)-59,62-;
12. Centre hospitalier d'Annecy-Genevois à Annecy et du Pays de Gex (direction commune)-74-;
13. Centres hospitaliers de Verdun-Saint Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Vitry-le-François, de Joinville, de Wassy, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, de la Haute-Marne et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Thieblemont-Farémont (direction commune)-51,52,55-;
14. Groupe hospitalier du Havre, centre hospitalier de Pont-Audemer, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Beuzeville et centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine (direction commune)-27,76-;
15. Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La-Seyne et centre hospitalier de Hyères (direction commune)-83-;
16. Centre hospitalier intercommunal Sud Francilien à Corbeil-Essonnes et centre hospitalier d'Arpajon (direction commune)-91-;
17. Groupe hospitalier sud Ile-de-France à Melun, centre de gérontologie de Tournan en Brie, centre hospitalier Sud Seine-et-Marne, établissements d'hébergement pour personnes âgées “ Les jardins de Chagot ” à Beaumont du Gâtinais, “ Mathurin Fouquet ” à Samois-sur-Seine et “ Saint Séverin ” à Château-Landon (direction commune)-77-;
18. Centres hospitaliers du Mans, de Saint-Calais, du Lude, de Château-du-Loir et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Louis Pasteur ” de Bessé-sur-Braye (direction commune)-72-;
19. Groupe Hospitalier Universitaire Paris-Psychiatrie et Neurosciences à Paris-75-;
20. Centres hospitaliers Bretagne-Atlantique à Vannes, “ Alphonse Guérin ” à Ploërmel, de Josselin, “ Yves Lanco-Le Palais ” à Belle-Île-en-Mer, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Malestroit et “ la rose des vents ” de Quiberon (direction commune)-56-;
21. Centres hospitaliers de Nord-Deux-Sèvres, de Mauléon et de Niort (direction commune)-79-;
22. Centres hospitaliers de Saint-Brieuc, de Tréguier, de Paimpol, de Lannion-Trestel (direction commune)-22-;
23. Hôpitaux civils de Colmar, centres hospitaliers de Guebwiller, de Munster, de Soultz-Issenheim et l'hôpital intercommunal d'Ensisheim/ Neuf-Brisach (direction commune)-68-;
24. Centres hospitaliers de la Côte Basque à Bayonne, de Saint-Palais, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Jean Dithurbide ” de Sare et d'Hasparren et l'établissement public de santé de Garazi à Ispoure (direction commune)-64-;
25. Centres hospitaliers intercommunaux de Créteil et de Villeneuve-Saint-Georges (direction commune)-94-;
26. Groupe hospitalier Bretagne Sud à Lorient, 56-;
27. Centres hospitaliers de Troyes, de Bar-sur-Seine, de Bar-sur-Aube, groupement hospitalier Aube-Marne à Romilly-sur-Seine, EPSM de l'Aube, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Brienne-le-Château et d'Arcis-sur-Aube (direction commune)-10-;
28. Centres hospitaliers de Brive-la-Gaillarde, “ Cœur de Corrèze ” à Tulle, d'Ussel, de Bort-les Orgues, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Eygurande et de Rivet à Brive-la-Gaillarde-19-;
29. Centres hospitaliers de Libourne, de Sainte-Foy-La-Grande, de Blaye et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Primerose ” de Coutras et “ John Talbot ” de Castillon-la-Bataille (direction commune)-33-;
30. Centres hospitaliers de Saint-Quentin, de Guise, de Chauny et de Péronne et Maison de santé de Bohain (direction commune)-02-;
31. Centre hospitalier Nord Franche-Comté à Belfort et centre hospitalier de soins longue durée à Bavilliers (direction commune)-90-;
32. Centres hospitaliers de Chalon-sur-Saône, de Montceau-les-Mines, d'Autun, de Chagny, de La Guiche-Mont-Saint-Vincent, de Toulon-sur-Arroux et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Les myosotis ” de Couches et de Fougerolles Epinac (direction commune)-71-;
33. Centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune)-84-;
34. Centres hospitaliers de Perpignan et de Prades (direction commune)-66-;
35. Centres hospitaliers de Pau, de Mauléon-Licharre, de Oloron-Sainte-Marie et centre gérontologique de Pontacq-Nay-Jurançon (direction commune)-64-;
36. Centres hospitaliers de Valence, de Crest, de Die, de Tournon, du Cheylard et Etablissements pour personnes âgées dépendantes “ Les charmes ” de Satillieu et “ La Cerreno ” de Saint-Martin-de-Valamas (direction commune)-07,26-;
37. Centres hospitaliers “ Les Chanaux ” à Mâcon, du Pays Charolais-Brionnais à Paray-le-Monial, de Tournus, du Clunisois et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Bois-Sainte-Marie, “ Antonin Achaintre ” de Chauffailles, “ Résidence Marcellin Vollat ” de Digoin, “ Résidence cœur du brionnais ” de Marcigny, “ Le clos bressan ” de Romenay (direction commune)-71-;
38. Centres hospitaliers de Périgueux, de Lanmary, de Sarlat, de Domme et CH de Nontron (direction commune)-24-;
39. Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille à Quimper-29-;
40. Centres hospitaliers de Nevers, de Cosne-Cours-sur-Loire, “ Henri Dunant ” de la Charité-sur-Loire, de Decize, de Château-Chinon, de Lormes, centres de long séjour de Luzy, de Saint-Pierre-le-Moûtier, centre hospitalier spécialisé “ Pierre Lôo ” de la Charité-sur-Loire (direction commune)-58-;
41. Centres hospitaliers de Saint-Nazaire, de Savenay et hôpital intercommunal de la presqu'île de Guérande-Le Croisic (direction commune)-44-;
42. EPSM Lille-Métropole à Armentières, Agglomération Lilloise à Saint-André-lez-Lille et Val de Lys-Artois à Saint-Venant (direction commune)-59,62-;
43. Centres hospitaliers d'Arras, du Ternois et de Bapaume (direction commune)-62-;
44. Hôpital nord-ouest à Villefranche-sur-Saône, centres hospitaliers de Tarare-Grandis et de Trévoux (direction commune)-69-;
45. Centres hospitaliers d'Angoulême, de la Rochefoucauld, de Ruffec, de Confolens et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Habrioux ” d'Aigre (direction commune)-16.



La présente liste sera complétée dans la limite du plafond d'emplois prévu à l'article 1er.


Le directeur général de l'offre de soins au ministère des affaires sociales et de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.