Arrêté du 9 décembre 2013  modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)
 					Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :







 ESPÈCE
 DÉNOMINATION
 OBTENTEUR(S)
 RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN 										de la variété en sélection conservatrice


 										Avoine d'hiver



 										Calvaro.

 										Adrien Momont et Fils (FR).

 										A. Momont-Hennette et Fils (FR).



 										Timoko.

 										Adrien Momont et Fils (FR).

 										A. Momont-Hennette et Fils (FR).



 										Vodka.

 										Adrien Momont et Fils (FR).

 										A. Momont-Hennette et Fils (FR).



 										Blé dur






 										Nobilis.

 										Eurodur (FR).

 										Limagrain Europe (FR).



 										Pastadou.

 										Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

 										Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).



 										Relief.

 										Syngenta Seeds (FR).

 										Syngenta France (FR).



 										RGT Albiozur.

 										RAGT 2n (FR).

 										RAGT 2n (FR).



 										RGT Fabionur.

 										RAGT 2n (FR).

 										RAGT 2n (FR).



 										RGT Musclur.

 										RAGT 2n (FR).

 										RAGT 2n (FR).



 										Blé tendre d'hiver































 										Addict.

 										Lemaire Deffontaines (FR).

 										Lemaire Deffontaines (FR).



 										Amifor.

 										Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR).

 										Unisigma (FR).



 										Aymeric.

 										Limagrain Europe (FR).

 										Limagrain Europe (FR).



 										Barbade.

 										Syngenta Seeds (FR).

 										Syngenta France (FR).



 										Biplan.

 										Saaten Union Recherche (FR).

 										Saaten Union Recherche (FR).



 										Calumet.

 										Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

 										Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).



 										Conexion.

 										Lemaire Deffontaines (FR).

 										Lemaire Deffontaines (FR).



 										Descartes.

 										Secobra Recherches (FR).

 										Secobra Recherches (FR).



 										Falado.

 										Syngenta Seeds (FR).

 										Syngenta France (FR).



 										Fructidor.

 										Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR).

 										Unisigma (FR).



 										Granamax.

 										Agri Obtentions (FR).

 										Agri Obtentions (FR).



 										Kundera.

 										Secobra Recherches (FR).

 										Secobra Recherches (FR).



 										Lavoisier.

 										Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

 										Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).



 										Lithium.

 										Adrien Momont et Fils (FR).

 										A. Momont-Hennette et Fils (FR).



 										Modern.

 										Adrien Momont et Fils (FR).

 										A. Momont-Hennette et Fils (FR).



 										Norway.

 										Semalliance (FR).

 										Semalliance (FR).



 										Réciproc.

 										Lemaire Deffontaines (FR).

 										Lemaire Deffontaines (FR).



 										RGT Ampiezzo.

 										RAGT 2n (FR).

 										RAGT 2n (FR).



 										RGT Djoko.

 										RAGT 2n (FR).

 										RAGT 2n (FR).



 										RGT Frenezio.

 										RAGT 2n (FR).

 										RAGT 2n (FR).



 										RGT Kilimanjaro.

 										RAGT 2n (FR).

 										RAGT 2n (FR).



 										RGT Krypto.

 										RAGT 2n (FR).

 										RAGT 2n (FR).



 										RGT Percuto.

 										RAGT 2n (FR).

 										RAGT 2n (FR).



 										RGT Venezio.

 										RAGT 2n (FR).

 										RAGT 2n (FR).



 										Solky.

 										Caussade Semences (FR).

 										Caussade Semences (FR).



 										Solognac.

 										Caussade Semences (FR).

 										Caussade Semences (FR).



 										Sonyx.

 										Caussade Semences (FR).

 										Caussade Semences (FR).



 										Sorokk.

 										Caussade Semences (FR).

 										Caussade Semences (FR).



 										Starway.

 										Semalliance (FR).

 										Semalliance (FR).



 										Syllon.

 										Syngenta Seeds (FR).

 										Syngenta France (FR).



 										Tentation.

 										Lemaire Deffontaines (FR).

 										Lemaire Deffontaines (FR).



 										Blé tendre d'hiver hybride





 										Atoupic.

 										Limagrain Europe (FR).

 										Limagrain Europe (FR).



 										Hybiza.

 										Saaten Union Recherche (FR).

 										Saaten Union Recherche (FR).



 										Hycrop.

 										Saaten Union Recherche (FR).

 										Saaten Union Recherche (FR).



 										Hypnotic.

 										Saaten Union Recherche (FR).

 										Saaten Union Recherche (FR).



 										Hywin.

 										Saaten Union Recherche (FR).

 										Saaten Union Recherche (FR).



 										Orge d'hiver à 6 rangs



 										Citadel.

 										Secobra Recherches (FR).

 										Secobra Recherches (FR).



 										Jenny.

 										Saatzucht Josef Breun (DE).

 										Saatzucht Josef Breun (DE).



 										Magistral.

 										Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR).

 										Unisigma (FR).



 										Orge d'hiver à 6 rangs hybrides


 										Bagoo.

 										Syngenta Seeds (GB).

 										Syngenta France (FR).



 										Mangoo.

 										Syngenta Seeds (GB).

 										Syngenta France (FR).



 										Triticale

 										Trefl.

 										Hodowla Roslin Strzelce Sp. z.o.o Grupa IHAR (PL).

 										Danko Hodowla Roslin Strzelce sp. z.o.o. (PL).









 					Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :







 ESPÈCE
 DÉNOMINATION
  										OBTENTEUR(S)
 RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN 										de la variété en sélection conservatrice


 										Blé tendre d'hiver







 										Creek.

 										Saaten Union Recherche (FR).

 										Saaten Union Recherche (FR).



 										Forcali.

 										Adrien Momont et Fils (FR).

 										A. Momont-Hennette et Fils (FR).



 										Graham.

 										Syngenta Seeds (FR).

 										Syngenta France (FR).



 										RGT Castelno.

 										R 2n (FR).

 										RAGT 2n (FR).



 										Sokarno.

 										Caussade Semences (FR).

 										Caussade Semences (FR).



 										SUR 747.

 										Saaten Union Recherche (FR).

 										Saaten Union Recherche (FR).



 										ULI 148.

 										Limagrain Europe (FR).

 										Limagrain Europe (FR).



 										Triticale

 										Jokari.

 										Lemaire Deffontaines (FR).

 										Lemaire Deffontaines (FR).









 					Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :







 ESPÈCE
 DÉNOMINATION
  										OBTENTEUR(S)
 RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN 										de la variété en sélection conservatrice


 										Orge de printemps à 2 rangs

 										Cristalia.

 										Cambridge Wheat Breeders (GB).

 										Syngenta France (FR).









 					Sont inscrites sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :







 ESPÈCE
 DÉNOMINATION
  										OBTENTEUR(S)
 RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN 										de la variété en sélection conservatrice


 										Orge d'hiver à 6 rangs



 										RE18.

 										Syngenta Seeds (GB).

 										Syngenta France (FR).



 										F1F066.

 										Syngenta Seeds (GB).

 										Syngenta France (FR).



 										F1F072.

 										Syngenta Seeds (GB).

 										Syngenta France (FR).










Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après : ― avoine de printemps : Chimene, Ranch, Sirene ; ― avoine d'hiver : Chapline ; ― blé tendre d'hiver : Azimut, Courtot, Ephoros, Galaxie, Messager, Perfector, Quebon, Renan, Rosario, Sankara, Toisondor ; ― blé tendre d'hiver hybride : Hysun, Hyxo ; ― orge de printemps à 2 rangs : Astoria, Extase ; ― orge d'hiver à 2 rangs : Caravan, Seduction ; ― orge d'hiver à 6 rangs : Amarena, Arturio, Laverda, Marado ; ― triticale : SW Falmoro, SW Talentro.


Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après : ― orge de printemps à 2 rangs : Cristalia, Marigold.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013 les variétés désignées ci-après : ― avoine de printemps : Carron ; ― blé tendre d'hiver : Aldric, Arche, Chagall, Inox, Maxyl, Mendel, Sogood ; ― blé tendre d'hiver hybride : Hyscore ; ― orge de printemps à 2 rangs : KWS Aliciana, Listelle, Sylphide, Victoriana ; ― orge d'hiver à 2 rangs : Basilic, Telex ; ― orge d'hiver à 6 rangs : Angela, Clip, Everes ; ― riz : Tamarin ; ― triticale : Beneficio, Galtjo, Innoval, Integral, SW Midelo, Trizeps. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après : ― blé tendre de printemps : Guadalupe ; ― blé tendre d'hiver : Orifer ; ― orge de printemps à 2 rangs : Intermezzo, Jupiter ; ― orge d'hiver à 2 rangs : Gaelic ; ― orge d'hiver à 6 rangs : Belleplaine, Drakkar, Hacienda ; ― triticale : Ego.

Dans les arrêtés : 
- du 3 janvier 1997 modifié susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Argeles et Nefer ; 
- du 22 janvier 1998 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Artimon ; 
- du 15 décembre 1999 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Sachem ; 
- du 11 décembre 2001 modifié susvisé, article 1er, pour la variété Orlu ; 
- du 12 décembre 2002 susvisé, article 1er, pour la variété Amosis ; 
- du 24 octobre 2003 susvisé, article 1er, pour la variété Byblos ; 
- du 22 décembre 2004 susvisé, article 1er, pour les variétés Akenaton et Dakter ; 
- du 15 décembre 2006 susvisé, article 2, pour la variété Danaos ; 
- du 29 novembre 2007 susvisé, article 1er, pour les variétés Kheti et Pharaon ; 
- du 22 décembre 2008 susvisé, article 1er, pour les variétés Clovis, Memphis et Nemesis ; 
- du 13 janvier 2010 susvisé, article 1er, pour la variété Alexis ; 
- du 16 décembre 2010 susvisé, article 1er, pour la variété Fabulis ; 



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2011
  Art. 2



dans la colonne : "Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Eurodur (FR)" sont remplacés par les mots : "Limagrain Europe (FR)".



Dans les arrêtés : ― du 19 décembre 1989 susvisé modifié, à l'article 2, pour la variété Arche ; ― du 13 décembre 2000 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Autan ; ― du 11 décembre 2001 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Amerigo,dans la colonne : « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Nickerson SA (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».


Dans l'arrêté du 21 décembre 1984 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Galaxie, dans la colonne : « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Hybritech Europe (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

Dans les arrêtés : 
- du 16 septembre 1986 modifié susvisé, à l'article 3, pour la variété Recital ; 
- du 15 décembre 1999 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Orvantis ; 
- du 9 mars 2000 modifié susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Cellar, County ; 
- du 13 décembre 2000 modifié susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Abondance, Orobel ; 
- du 10 avril 2002 modifié susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Pewter, Sequel ; 
- du 1er avril 2004 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Cristalia ; 
- du 13 décembre 2005 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété NFC Tipple ; 
- du 19 juin 2006 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Quench ; 
- du 1er juin 2007 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Clairion ; 
- du 29 novembre 2007 modifié susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Buenno, Expert, Intérêt ; 
- du 22 décembre 2008 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Babylone, Baobab, Lord, Sublim ; 
- du 23 mars 2009 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Tamtam ; 
- du 13 janvier 2010 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Bakardi, Hobbit, Illico, Limpid, Player, Tatoo ; 
- du 3 mai 2010 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Murano, Scrabble ; 
- du 16 décembre 2010 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés SY Alteo, SY Bamboo, SY Banco, SY Boogy, SY Cysco, SY Enzo, SY Mattis, SY Taberna, SY Wahoo, à l'article 2, pour les variétés SY Easy, SY Ideo, SY Jumper, SY Lido ; 
- du 19 avril 2011 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés SY Firkin, SY Maelis ; 



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2011
  Art. 2,   Art. 3



- du 19 mars 2012 susvisé, à l'article 2, pour la variété Titouan ; 
-  du 17 décembre 2012 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés  Chistera, Dribble, Gabrio, Gibus, Jaceo, Jallon, Mezmaar, Nocibe,  Smooth, Thalys ; 
- du 16 avril 2013 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Sanette, Soloman, dans la colonne : "Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Syngenta Seeds (FR)" sont remplacés par les mots : "Syngenta France (FR)".



Dans l'arrêté du 17 décembre 2012 susvisé, à l'article 3, dans la colonne : « Dénomination », le mot : « SUR 2001-27 » est remplacé par le mot : « SUR 2001-207 ».


Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.