Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques
Les substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques sont énumérées en annexe du présent arrêté.

La présence de traces des substances citées ci-dessus est tolérée à condition qu'elle soit techniquement inévitable dans les conditions prévues par les bonnes pratiques de fabrication mentionnées à l'article L. 5131-5 du code de la santé publique.

Sont abrogés :
-l'arrêté du 22 avril 1980 modifié fixant la liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle ;
-l'arrêté du 18 mars 1994 interdisant la mise ou le maintien sur le marché de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle contenant des extraits humains ;
-les a, b et c de l'article 1er de l'arrêté du 8 avril 1998 suspendant la mise sur le marché de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle contenant des extraits bovins, ovins et caprins non conformes à certaines conditions.

Le directeur général de la santé, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, la directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES




NUMÉRO D'ORDRE
de la directive
76/768/CEE
du Conseil (*)


NOM DE LA SUBSTANCE




3


Acéglumate de déanol.




254


Acénocoumarol.




356


Acétone benzylidène.




393


Acétonitrile.




368


Acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxane-1,3 (Diméthoxane).




2


β Acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde (acétylcholine) et ses sels.




1


Acétylamino-2 chloro-5 benzoxazole.




31


Acide amino-4 salicylique et ses sels.




7


Acide aminocaproïque et ses sels.




365


Acide aristolochique et ses sels, Aristolochia spp. et leurs préparations.




220


Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels.




5


Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl] acétique (acide 3,3,5 triiodothyroacélique) et ses sels.




418


Acide-3-imidazol-4- ylacrylique et son ester éthylique (acide urocanique).




167

Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amine libre)



268


Acide picrique.




9


Acide thyropropique et ses sels.




10


Acide trichloracétique.




12


Aconitine (alcaloïde principal d'Aconitum napellus L.) et ses sels.




11


Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations).




13


Adonis vernalis L. et ses préparations.




15


Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina et leurs sels.




16


Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels.




19


Alloclamide et ses sels.




18


Allyle (isothiocyanate d').




21


Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central : toute substance énumérée dans l'annexe 1 de la résolution AP (2000) 1 du Conseil de l'Europe relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance.




29


Amino-2 bis (méthoxy-4 phényl) 1-2 éthanol et ses sels.




30


Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels.




412


Amino-4 nitro-2 phénol.




383


Amino-2 vitro-4 phénol.




384


Amine-2 nitro-5 phénol.




156


N-(4-Amino-4-oxo-3, 3-diphényl-butyl)-N, N-diisopropyl-N-méthylammonium [sels de, dont iodure d'isopropamide].




22


Aminobenzène (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés.




26


Aminobiphényle, di-(benzidine).




32


Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés.




33


Aminoxylènes, leurs isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés.




146


Amitriptyline et ses sels.




35


Ammi majus L. et ses préparations.




381


Amyl-4-diméthylaminobenzoate (mélange d'isomères) (Padimate A).




36


Amylène chloré (dichloro-2,3 méthyl-2 butane).




106


Anamirta cocculus L. (fruits).




37


Androgène (substances à effet).




38


Anthracène (huile d').




390


Antiandrogènes à structure stéroïdienne.




39


Antibiotiques.




40


Antimoine et ses composés.




41


Apocynum cannabinum L. et ses préparations.




238


Arécoline.




43


Arsenic et ses composés.




44


Atropa belladonna L. et ses préparations.




45


Atropine, ses sels et ses dérivés.




286


Azacyclonol et ses sels.




46


Baryum (sels de), à l'exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, des laques, pigments ou sels préparés à partir des colorants figurant avec la référence (3) dans la liste de l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques.




183


Bémégride et ses sels.




157


Bénactyzine.




53


Bendrofluméthiazide et ses dérivés.




158


Benzatropine et ses sels.




49


Benzazépine et benzodiazépine, leurs sels et dérivés.




47


Benzène.




48


Benzimidazolone.




50


Benzoate de diméthylamino-méthyl-2-butanol-2 et ses sels (amylocaïne).




357


Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées.




51


Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine (benzamine) et ses sels.




178


Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol.




23


Bétoxycaïne et ses sels.




287


Biétamivérine.




86


Bis-(Chloroéthyl) méthylamine-N oxyde et ses sels (mustine N-oxyde).




132


N, N'-bis (2-diéthylaminoéthyl) oxamido bis (2-chlorobenzyle) (sels de, dont chlorure d'ambénonium).




204


Bis-hydroxy-4 coumarinyl-2 acétate d'éthyle et les sels de l'acide.




207


Bis-(hydroxy-4 oxo-2-2H-1-benzopyrane) 3 yl-1,1, méthylthio-3 propane.




124


Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d'hexaméthonium).




120


Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium).




214


Bis-(triméthylammonio)-1,10 décape (sels de, dont bromure de décaméthonium).




352


Bithionol.




55


Brome métalloïde.




58


Bromisoval.




121


Bromure d'azaméthonium.




60

Bromure de benzilonium



61


Bromure de tétraéthylammonium.




62


Brucine.




90


Butanilicaïne et ses sels.




288


Butopiprine et ses sels.




414


4-ter-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène (musc ambrette).




340


p-Butyl tert.-phénol.




341


p-Butyl tert.-pyrocatéchol.




422


5-tert-butyl-1,2,3-triméthyl-4,6-dinitrobenzène (musc tibétène).




68


Cadmium et ses combinaisons.




70


Cantharidine.




69


Cantharis vesicatoria Géof.




140


Captodiame.




169


Caramifène.




72


Carbazol (dérivés nitrés du).




73


Carbone (sulfure de).




57


Carbromal




66


Carbutamide.




235


Carisoprodol.




74


Catalase.




408


Catéchol.




416


Cellules, tissus ou produits d'origine humaine.




75


Céphéline et ses sels.




76


Chenopodium ambrosioïdes L. (essence).




123


Chlofénotane.




77


Chloral (hydrate de).




78


Chlore élémentaire.




87


Chlorméthine et ses sels.




91


Chlormézanone.




93


[(Chloro-4 phényl)-2 phényl-2 acétyl]2 dioxo-1,3 indane (chlorophacinone).




83


Chlorodiméthylamino-méthyl pyrimidine (crimidine).




366


Chloroforme.




81


Chlorhydrate-citrate de diamino-2,4-azobenzène (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate).




94


Chlorophénoxamine.




82


Chlorozaxone.




79


Chlorpropamide.




84


Chlorprothixène et ses sels.




262


Chlorthalidone.




96


Chlorure d'éthyle.




334


Chlorure de vinyle monomère.




129


Cinchocaïne et ses sels.




8


Cinchophène, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés.




95


Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations.




85


Clofénamide.




101


Cobalt (benzènesulfonate de).




102


Colchicine, ses sels et ses dérivés.




103


Colchicoside et ses dérivés.




104


Colchicum autumnale L. et ses préparations.




397


Colorant CI 12075 et ses laques, pigments et sels.




378


Colorant CI 12 140.




387


Colorant CI 13 065.




401


Colorant CI 15 585.




379


Colorant CI 26 105.




388


Colorant CI 42 535.




380


Colorants CI 42 555 ; CI 42 555-1 ; CI 42 555-2.




386


Colorant CI 42 640.




398


Colorant CI 45 170 et CI 45 170:1.




389


Colorant CI 61 554.




290


Coniïne.




99


Conium maculatum L. (fruit, poudre et préparations).




105


Convallatoxine.




225


Coumétarol.




107


Croton tiglium L. (huile).




108


N-(crotonoylamino-4 benzènesulfonyl) N'-butylurée.




109


Curare et curanines.




110


Curarisants de synthèse.




111


Cyanhydrique (acide) et ses sels.




122


Cyclarbamate.




159


Cyclizine et ses sels.




112


Cyclohexyl-1 diéthylamino-3 (diéthylaminométhyl-2 phényl)-1 propane et ses sels.




113


Cycloménol et ses sels.




88


Cyclophosphamide et ses sels.




301


Datura stramonium L. et ses préparations.




226


Dextrométhorphane et ses sels.




116


Dextropropoxyphène.




117


0,0'-diacétyl N-allyl desméthylmorphine.




411


Dialkanolamines secondaires.




363


Diamino-1,2 benzène et ses sels.




407


Diamino-2,4 phényléthanol et ses sels.




364


Diamino-2,4 toluène et ses sels.




119


(α,β Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne.




351


Dibromosalicylanilide.




125


Dichloroéthane (chlorures d'éthylène).




126


Dichloroéthylène (chlorures d'acétylène).




349


Dichlorosalicylanilide.




231


Dicoumarol.




130


Diéthylamino-3 propyl cinnamate.




128


Diéthylaminoéthyl (phényl-4' hydroxy-3' benzoate)-2 et ses sels.




131


Dièthylnitro-4 phényl thiophosphate.




270


Difencloxazine.




134


Digitaline et tous les hétérosides de la digitale.




342


Dihydrotachystérol.




371


Dihydroxy-2,2' hexachloro-3,3',5,5',6,6' diphénylméthane (Hexachlorophène).




135


(Dihydroxy-2,6 méthyl -4 aza -4 hexyl)-7 théophylline (xanthinol).




142


Diméthylamine.




143


(Diméthylamino)-1 [(diméthylamino)-méthyl] butanol-2 benzoate et ses sels.




355


Diméthylformamide.




338


Diméthylsulfoxyde.




153


Dimévamide et ses sels.




148


Dinitrate d'isosorbide.




149


Dinitrile malonique.




150


Dinitrile succinique.




151


Dinitrophénols isomères.




343


Dioxane (diéthylène dioxyde-1,4).




136


Dioxéthédrine et ses sels.




339


Diphénhydramine et ses sels.




80


Diphénoxylate.




160


Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxalinone-4.




154


Diphénylpyraline et ses sels.




162


Disulfirame.




354


Disulfures thio-uramiques.




396


Dithio-2,2'-bispyridine-dioxyde 1,1' (produit d'addition avec le sulfate de magnésium trihydraté)- (pyrithione disulfure +sulfate de magnésium).




176


Doxylamine et ses sels.




163


Emétine, ses sels et ses dérivés.




164


Ephédrine et ses sels.




14


Epinéphrine.




400


1,2-Epoxybutane.




335


Ergocalciférol et cholécalciférol (Vitamine D 2 et D 3).




166


Esérine ou physostigmine et ses sels.




170


Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol.




167

Esters de l'acide p-aminobenzoique et ses esters (avec le groupe amino libre)



168


Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels.




319


Ethionamide.




173


Ethoheptazine et ses sels.




406


4-Ethoxy-m-phénylènediamine et ses sels.




362


Ethyl-3'-tétrahydro-5', 6', 7', 8'-tétraméthyl-5', 5', 8', 8'-acétonaphtone-2' ou tétraméthyl-1,1,4,4-éthyl-6-acétyl-7-tétrahydronaphtalène-1,2,3,4.




182


Ethylène (oxyde d').




272


Ethylphénacémide.




208


Fénadiazol.




180


Fénozolone.




274


Fényramidol.




187


Fluanisone.




189


Fluoresane.




191


Fluorhydrique (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste.




190


Fluorouracil.




252


Furazolidone.




192


Furfuryltriméthylammonium (sels de, dont iodure de furtréthonium).




358


Furocoumarines (dont trioxysalen, méthoxy-8 psoralène, méthoxy-5 psoralène) sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées.
Dans les crèmes solaires et les produits bronzants, les furocoumarines doivent être en quantité inférieure à 1 mg/kg.




193


Galanthamine.




194


Gestagène (substances à effet).




54


Glucinium et ses composés.




300


Glucocorticoïdes.




318


Glucosides de Thevetia neriifolia Juss.




181


Glutéthimlde et ses sels.




100


Glycyclamide.




420


Goudrons de houille bruts et raffinés.




230


Guaifénésine.




259


Guanéthidine et ses sels.




185


Halopéridol.




195


Hexachloro-1,2,3,4,5,6, cyclohexane (ou HCH) - Lindane.




196


Hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (endrin).




198


Hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (isodrin).




197


Hexachloroéthane.




115


Hexapropymate.




359


Huile de graines de Laurus nobilis L.




199


Hydrastine, hydrastinine et leurs sels.




200


Hydrazides et leurs sels.




201


Hydrazine, ses dérivés et leurs sels.




417


3,3-bis(4-hydroxyphényl)phthalide (Phénolphtaléine).




385


α-Hydroxy-11 prégnène-4-dione-3,20 et ses esters.




395


Hydroxy-B-quinoléine et son sulfate à l'exception des utilisations prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 51.




240


Hydroxyzine.




210


Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés.




211


Hyoscyamus niger L. (feuille, semence, poudre et préparations).




152


Inproquone.




213


Iode métalloïde.




361


lodothymol.




215


Ipéca (Uragoga ipecacuanha Baill.) et espèces apparentées (racines et leurs préparations).




52


Isocarboxazide.




228


Isométheptène et ses sels.




17


Isoprénaline.




216


N-(Isopropyl-2 pentène-4 oyl)urée (apronalide).




294


Juniperus sabina L. (feuilles, huile essentielle et préparations).




399


Lidocaïne.




218


Lobelia inflata L. et préparations.




219


Lobéline et ses sels.




127


Lysergide et ses sels.




346


Maléate de pyrianisamine.




89


Mannomustine et ses sels.




229


Mécamylamine.




141


Méféclorazine et ses sels.




322


Méphénésine et ses esters.




236


Méprobamate.




221


Mercure et ses composés, sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.




222


Mescaline et ses sels.




145


Métamfépramone et ses sels.




144


Métapyrifène et ses sels.




171


Météthoheptazine et ses sels.




147


Metformine et ses sels.




174


Métheptazine et ses sels.




205


Méthocarbamol.




6


Méthotrexate.




224


(Méthoxy-2 allyl-4 phénoxy)-2 N, N diéthyl acétamide et ses sels.




376


Méthoxy-1 diamino-2,4 benzène (diamino-2,4 anisole- C176 050) et ses sels.




377


Méthoxy-1 diamino-2,5 benzène (diamino-2,5 anisole) et ses sels.




34


9-(3-Méthyl-2-butényloxy)-7 H-furo [3,2-g] [1] benzopyrane-7-one (amidine).




234


(Méthyl-2' méthoxy-2' phényl-4) dihydropyrano-3,4coumarine (cyclocoumarol).




227


Méthylamino-2 heptane et ses sels.




175


Méthylphénidate et ses sels.




413


2-méthyl-m-phénylènediamine.




239


Méthylsulfate de poldine.




133


Méthyprylone et ses sels.








NUMÉRO D'ORDRE
de la directive
76/768/CEE
du Conseil (*)


NOM DE LA SUBSTANCE




292


Métyrapone.




64


Mofébutazone.




353


Monosulfures thio-uraniques.




344


Morpholine et ses sels.




20


Nalorphine, ses sels et ses éthers-oxydes.




244


Naphazoline et ses sels.




241


Naphtol β.




243


α-Naphtyl-3-hydroxy-4-coumarine.




242


Naphtylamines α et β et leurs sels.




309


Néodyme et ses sels.




245


Néostigmine et ses sels (dont bromure de néostigmine).




246


Nicotine et ses sels.




247


Nitrite d'amyle.




248


Nitrites métalliques à l'exception du nitrite de sodium.




249


Nitrobenzène.




250


Nitrocrésols et leurs sels alcalins.




255


Nitroferricyanures alcalins (nitroprussiates).




251


Nitrofurantoïne.




253


Nitroglycérine.




410


Nitrosamines.




256


Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés.




209


Nitroxoline et ses sels.




257


Noradrénaline et ses sels.




258


Noscapine et ses sels.




202


Octamoxine et ses sels.




267


Octamylamine et ses sels.




28


Octodrine et ses sels.




260


Œstrogène (substances à effet).




261


Oléandrine.




165


Oxanamide et ses dérivés.




172


Oxyphénéridine et ses sels.




186


Paraméthasone.




179


Paréthoxycaïne et ses sels.




263


Pelletiérine et ses sels.




212


Pémoline et ses sels.




264


Pentachloroéthane.




421


1,1,3,3,5-pentaméthyl-4,6-dinitroindane (moskène).




382


Peroxyde de benzoyle.




266


Pétrichloral.




269


Phénacémide.




95


Phénaglycodol.




232


Phenmétrazine, ses dérivés et ses sels.




320


Phénothiazine et ses composés.




71


Phenprobamate.




273


Phenprocoumone.




271


Phényl-2 indanedione-1,3 (phénindione).




67


Phénylbutazone.




277


Phosphate de tricrésyle.




279


Phosphore et phosphures métalliques.




281


Physostigma venenosum Balf.




374


Phytolacca spp. et leurs préparations.




282


Picrotoxine.




283


Pilocarpine et ses sels.




311


Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations.




118


Pipazétate et ses sels.




372


3-Oxyde de 6-(pipérindinyl)-2,4-pyrimidine diamine (minoxidil) et ses sels.




284


α-Pipéridyl (-2) benzylacétate forme L., thréolévogyre (lévofacétopérane) et ses sels.




285


Pipradrol et ses sels.




137


Piprocurarium.




289


Plomb et ses composés




223


Polyacétaldéhyde (métaldéhyde).




161


Probénécide.




25


Procaïnamide, ses sels et ses dérivés.




405


Pramocaïne.




206


Propatylnitrate.




138


Propyphénazone.




291


Prunus laurocerasus L. (eau distillée de laurier-cerise).




278


Psilocybine.




345


Pyrethrum album L. et ses préparations.




369


Pyridine thio-2-N-oxyde : sel de sodium (Pyrithione sodique).




409


Pyrogallol.




276


Pyrophosphate de tétraéthyle.




360


Safrole, sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas 100 ppm dans le produit fini ; 50 ppm dans les produits pour soins dentaires et buccaux, à condition que le safrole ne soit pas présent dans les dentifrices destinés spécialement aux enfants.




217


Santonine.




332


Schoenocaulon officinale Lind, ses semences et préparations.




295


Scopolamine, ses sels et ses dérivés.




297


Sélénium et ses composés à l'exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par celte liste, au numéro 49.




296


Sels d'or.




97


Sels de chrome, acide chromique et ses sels.




114


Sodium hexacyclonate.




298


Solanum nigrum L. et ses préparations.




299


Spartéine et ses sels.




4


Spironolactone.




402


Strontium (lactate de).




403


Strontium (nitrate de).




404


Strontium (polycarboxylate de).




303


Strophanthus (espèces) et leurs préparations.




302


Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs.




304


Strychnine et ses sels.




305


Strychnos (espèces) et leurs préparations.




306


Stupéfiants : toute substance énumérée à l'arrêté modifié du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.




293


Substances radioactives, telles que définies par le décret n° 2001-215 du 8 mars 2001 modifiant le décret n° 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants.




155


Sulfinpyrazone.




307


Sulfonamides (para-amino benzène sulfonamide et ses dérivés obtenus par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène liés à un atome d'azote) et leurs sels.




308


Sultiame.




237


Téfazoline et ses sels.




312


Tellure et ses composés.




139


Tétrabénazine et ses sels.




350


Tétrabromosalicylanilide.




63


Tétracaïne et ses sels.




314


Tétrachloréthylène.




348


Tétrachlorosalicylanilide.




367


2,3,7,8-Tétra chlorodibenzo-p-dioxine.




315


Tétrachlorure de carbone.




42


5, 6, 6a, 7- Tétrahydro- 6- méthyl- 4 H -dibenzo (de, g) quinoline-10, 11-diol (apomorphine) et ses sels.




394


Tétrahydrozoline et ses sels.




265


Tétranitrate de pentaérithrytile.




316


Tétraphosphate d'hexaéthyle.




280


Thalidomide et ses sels.




317


Thallium et ses composés.




233


Thiamazol.




310


Thiotépa.




327


Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 44.




419

Matières de catégorie 1 et matières de catégorie 2, telles que définies aux articles 4 et 5 du règlement (CE) n° 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil (**), et ingrédients dérivés.



177


Tolboxane.




65


Tolbutamide.




56


Tosilate de brétylium.




324


Tranylcypromine et ses sels.




328


Trétamine.




375


Trétinoïne (acide rétinoïque et ses sels).




275


Triamtérène et ses sels.




326


Tribromoéthanol (avertine).




373


3,4',5-Tribromosalicylanilide.




327


Trichlorméthine et ses sels.




370


N-(Trichlorométhylthio) cyclohexène-4-dicarboximide 1,2 (Catpan).




325


Trichloronitro- méthane.




329


Triéthiodure de gallamine.




188


Triflupéridol.




92


Triparanol.




347


Tripelennamine.




27


Tuaminoheptane, ses isomères et ses sels.




330


Urginea scilla Stern et ses préparations.




323


Vaccins, toxines ou sérums tels que définis à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique.




184


Valnoctamide.




331


Vératrine et ses sels.




333


Veratrum spp et leurs préparations.




203


Warfarine et ses sels.




336


Xanthales alcalins et alkylxanthates.




313


Xylométazoline et ses sels.




337


Yohimbine et ses sels.




391


Zirconium et ses composés, à l'exception des substances inscrites à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 50, et des laques, pigments ou sels de zirconium des colorants inscrits à l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques.




24


Zoxazolamine.




(1) La présence de substances radioactives naturelles et de substances radioactives provenant des contaminations artificielles ambiantes est admise pour autant que les substances radioactives ne soient pas enrichies pour la fabrication de produits cosmétiques et que leur concentration respecte les normes de base fixées dans le décret 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants.
(*) Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques.
(**) Règlement (CE) n° 1774/2002 modifié du Parlement européen et du Conseil du 3 octobre 2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine. 





LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES




423


Racine d'année (muta helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




424


Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




425


Alcool de cyclamen (n° CAS4756-19-81, en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum.




426


Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




427


Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




428


2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




429


3,7-Diméthy1-2-octen-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




430


4,6-Diméthy1-8-terubutyl-cournarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




431


Civaconate de dirnéthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum.




432


7,11-Diméthy1-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




433


6,10-Diméthy1-3,5,9-undécatrién-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




434


Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




435


Acrylate d'éthyle (n° CAS 140-8K-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




436


Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




437


trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




438


trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en 12.35 d'utilisation comme ingrédient de parfum.




439


trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




440


Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d'uti­lisation comme ingrédient de parfum.




441


6-Isopropyl-2-décahydronaphtbalénol (n° CAS 34131-49-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




442


7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum.




443


4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




444


1-(4-Méthoxyphény1)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




445


Méthyl trans-2-huienoate (n° CAS 623-43-8), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum.




446


7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




447


5-Méthyl-2,3-hcxanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




448


2-Pentylicene cyclohexanone (n°CAS 25677-40-1), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




449


3,6.1 0-Triméthy1-3,5,9-undécairién-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




450


Huiles essentielles de verbena (Lippia citriodora Kunth.) et dérivés autres que l'absolue (n° CAS 8024-12-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 




451


Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n'excède pas : 

a) 0,01 % dans les parfums fins ;
b) 0,004 % dans les eaux de toilette
c) 0,002 % dans les crèmes parfumées
d) 0,001 % dans les produits à rincer
e) 0,000 2 % dans les autres produits sans rinçage et les produits d'hygiène buccale






 
LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES
 
 




NUMÉRO D'ORDRE


SUBSTANCES




762


Amiante (n° CAS 12001-28-4). 




755


(+/-) tétrahydrofurfuryl (R)-2-[4-(6-chloroquinoxalin-2-yloxy)phenyloxy]propionate (n° CAS 119738-06-6). 




1001


(+/-)-2-(2,4-dichlorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propyl1,1,2,2-tétrafluoroéthyléther (n° CAS 112281-77-3). 




1085


(3-chlorophényl)-(4-méthoxy-3-nitrophényl)méthanone (n° CAS 66938-41-8). 




656


(Epoxyéthyl)benzène (n° CAS 96-09-3). 




658


(R)-1-chloro-2,3-époxypropane (n° CAS 51594-55-9). 




1041


[(m-tolyloxy)méthyl]oxiranne (n° CAS 2186-25-6). 




1040


[(p-tolyloxy)méthyl]oxiranne (n° CAS 2186-24-5). 




1043


[(tolyloxy)méthyl]oxiranne, oxyde de glycidyle et de tolyle (n° CAS 26447-14-3). 




680


[[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]méthyl]thio] acétate de 2-éthylhexyle (n° CAS 80387-97-9). 




758


[4'-(8-acétylamino-3,6-disulfonato-2-naphtylazo)-4''-(6benzoylamino-3-sulfonato-2-naphtylazo)biphényl-1,3',3'',1.- tétraolato-O, O', O'', O.]cuivre (II) de trisodium (n° CE 413-590-3). 




1033


[4-[[4-(diméthylamino)phényl][4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino] phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl) (3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de sodium (n° CAS 1694-09-3). 




991


[5-[[4'-[[2,6-dihydroxy-3-[(2-hydroxy-5-sulfophényl)azo]phényl] azo][1,1'-biphényl]-4-yl]azo]salicylato (4-)]cuprate(2-) de disodium (n° CAS 16071-86-6). 




1130


1,2,3,4,5,6-hexachlorcyclohexanes, à l'exception de ceux nommément désignés dans cette annexe (n° CE 602-042-00-0). 




1056


1,2,4-triazole (n° CAS 288-88-0). 




646


1,2-dibromo-3-chloropropane (n° CAS 96-12-8). 




651


1,2-dibromoéthane ; dibromure d'éthylène (n° CAS 106-93-4). 




741


1,3,5-tris(oxirannylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione (n° CAS 2451-62-9). 




760


1,3,5-tris[(2S et 2R)-2,3-époxypropyl]-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione (n° CAS 59653-74-6). 




648


1,3-dichloro-2-propanol (n° CAS 96-23-1). 




993


1,3-diphénylguanidine (n° CAS 102-06-7). 




751


1,3-propanesultone (n° CAS 1120-71-4). 




700


1,4,5,8-tétraaminoanthraquinone ; (CI Disperse Blue 1) (n° CAS 2475-45-8). 




654


1,4-dichlorobut-2-ène (n° CAS 764-41-0). 




1017


1-bromo-3,4,5-trifluorobenzène (n° CAS 138526-69-9). 




657


1-chloro-2,3-époxypropane (n° CAS 106-89-8). 




702


1-méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine (n° CAS 70-25-7). 




1107


1-phénylazo-2-naphtol ; (CI Solvent Yellow 14) (n° CAS 842-07-9). 




1113


1-vinyl-2-pyrrolidone (n° CAS 88-12-0). 




1000


2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol (n° CAS 111-77-3). 




1071


2-(4-tert-butylphényl)éthanol (n° CAS 5406-86-0). 




704


2,2'-(nitrosoimino)biséthanol (n° CAS 1116-54-7). 




662


2,2'-bioxiranne (n° CAS 1464-53-5). 




1090


2,2-dibromo-2-nitroéthanol (n° CAS 69094-18-4). 




1051


2,3,4-trichlorobut-1-ène (n° CAS 2431-50-7). 




647


2,3-dibromopropane-1-ol ; 2,3-dibromo-1-propanol (n° CAS 96-13-9). 




1102


2,3-dichloropropène (n° CAS 78-88-6). 




690


2,3-dinitrotoluène (n° CAS 602-01-7). 




660


2,3-époxypropane-1-ol (n° CAS 556-52-5). 




1111


2,4,6-trichlorophénol (n° CAS 88-06-2). 




1045


2,4-dibromobutanoate de benzyle (n° CAS 23085-60-1). 




687


2,4-dinitrotoluène (n° CAS 121-14-2). 




695


2,5-dinitrotoluène (n° CAS 619-15-8). 




692


2,6-dinitrotoluène (n° CAS 606-20-2). 




644


2-bromopropane (n° CAS 75-26-3). 




666


2-éthoxyéthanol (n° CAS 110-80-5). 




665


2-méthoxyéthanol (n° CAS 109-86-4). 




668


2-méthoxypropanol (n° CAS 1589-47-5). 




730


2-méthylaziridine (n° CAS 75-55-8). 




685


2-nitroanisole (n° CAS 91-23-6). 




689


2-nitronaphtalène (n° CAS 581-89-5). 




683


2-nitropropane (n° CAS 79-46-9). 




1061


3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée (n° CAS 34123-59-6). 




986


3,3'-[[1,1'-biphényl]-4,4'-diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtalène1-sulfonate) de disodium (n° CAS 573-58-0). 




988


3,3'-[[1,1'-biphényl]-4,4'-diylbis(azo)]bis[5-amino-4hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium (n° CAS 2602-46-2). 




712


3,3'-dichlorobenzidine (n° CAS 91-94-1). 




715


3,3'-dichlorobenzidine, dichlorhydrate (n° CAS 612-83-9). 




709


3,3'-diméthoxybenzidine (n° CAS 119-90-4). 




693


3,4-dinitrotoluène (n° CAS 610-39-9). 




1101


3,5,5-triméthylcyclohex-2-énone (n° CAS 78-59-1). 




1031


3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile (n° CAS 1689-84-5). 




694


3,5-dinitrotoluène (n° CAS 618-85-9). 




706


4,4'-(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylène)dianiline, chlorhydrate (n° CAS 569-61-9). 




721


4,4'-bi-o-toluidine (n° CAS 119-93-7). 




722


4,4'-bi-o-toluidine, dichlorhydrate (n° CAS 612-82-8). 




1067


4,4'-carbonimidoylbis[N, N-diméthylaniline] (n° CAS 492-80-8). 




1079


4,4'-isobutyléthylidènediphénol (n° CAS 6807-17-6). 




1038


4,4'-méthylènebis(2-éthylaniline) (n° CAS 19900-65-3). 




705


4,4'-méthylènedianiline (n° CAS 101-77-9). 




707


4,4'-méthylènedi-o-toluidine (n° CAS 838-88-0). 




1002


4-[4-(1,3-dihydroxyprop-2-yl)phénylamino]-1,8-dihydroxy-5nitroanthraquinone (n° CAS 114565-66-1). 




987


4-amino-3-[[4'-[(2,4-diaminophényl)azo][1,1'-biphényl]-4yl]azo]-5-hydroxy-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium (n° CAS 1937-37-7). 




990


4-aminoazobenzène (n° CAS 60-09-3). 




1005


4'-éthoxy-2-benzimidazolanilide (n° CAS 120187-29-3). 




686


4-nitrobiphényle (n° CAS 92-93-3). 




995


4-nitrosophénol (n° CAS 104-91-6). 




989


4-o-tolylazo-o-toluidine (n° CAS 97-56-3). 




1064


5-(2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydropyrimidine)-3-fluoro-2hydroxyméthyltétrahydrofuran (n° CAS 41107-56-6). 




1003


5,6,12,13-tétrachloroanthra(2,1,9-def:6,5,10-d'e'f')diisoquinoléine-1,3,8,10(2H,9H)-tétrone (n° CAS 115662-06-1). 




1034


5-chloro-1,3-dihydro-2H-indol-2-one (n° CAS 17630-75-0). 




1054


5-éthoxy-3-trichlorométhyl-1,2,4-thiadiazole (n° CAS 2593-15-9). 




691


5-nitroacénaphthène (n° CAS 602-87-9). 




452


6-(2-chloroéthyl)-6(2-méthoxyéthoxy)-2,5,7,10-tétraoxa-6silaundécane (n° CAS 37894-46-5). 




756


6-Hydroxy-1-(3-isopropoxypropyl)-4-méthyl-2-oxo-5-[4(phénylazo)phénylazo]-1,2-dihydro-3-pyridinecarbonitrile (n° CAS 85136-74-9). 




1023


9-vinylcarbazole (n° CAS 1484-13-5). 




1076


Acétamide (n° CAS 60-35-5). 




728


Acétate de (méthyl-ONN-azoxy)méthyle (n° CAS 592-62-1). 




673


Acétate de 2-éthoxyéthyle (n° CAS 111-15-9). 




672


Acétate de 2-méthoxyéthyle (n° CAS 110-49-6). 




679


Acétate de 2-méthoxypropyle (n° CAS 70657-70-4). 




717


Acétate de benzidine (n° CAS 36341-27-2). 




1115


Acétate de fentine (n° CAS 900-95-8). 




1128


Acétophénone, produits de réaction avec formaldéhyde, cyclohexylamine, méthanol et acide acétique (n° CE 406-230-1). 




1104


Acide (S)-2,3-dihydro-1H-indole-2-carboxylique (n° CAS 79815-20-6). 




1024


Acide 2-éthylhexanoïque (n° CAS 149-57-5). 




674


Acide méthoxyacétique (n° CAS 625-45-6). 




681


Acrylamide, sauf autre réglementation contenue dans les arrêtés du 6 février 2001 modifiés (n° CAS 79-06-1). 




682


Acrylonitrile (n° CAS 107-13-1). 




1028


Alachlore (n° CAS 15972-60-8). 




1109


Alcanes en C10-13, chloro- (n° CAS 85535-84-8). 




482


Alcanes en C1-2 (n° CAS 68475-57-0) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




881


Alcanes en C12-26 ramifiés et droits (n° CAS 90622-53-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




600


Alcanes en C1-4, riches en C3 (n° CAS 90622-55-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




483


Alcanes en C2-3 (n° CAS 68475-58-1) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




484


Alcanes en C3-4 (n° CAS 68475-59-2) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




485


Alcanes en C4-5 (n° CAS 68475-60-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




1057


Aldrine (n° CAS 309-00-2). 




649


Alpha, alpha, alpha-trichlorotoluène (n° CAS 98-07-7). 




1126


Alpha, alpha-dichlorotoluène (n° CAS 98-87-3). 




650


Alpha-chlorotoluène (n° CAS 100-44-7). 




1081


Amitrole (n° CAS 61-82-5). 




733


Aziridine (n° CAS 151-56-4). 




727


Azobenzène (n° CAS 103-33-3). 




1035


Bénomyl (n° CAS 17804-35-2). 




713


Benzidine, dichlorhydrate (n° CAS 531-85-1). 




641


Benzo(e)acéphénanthrylène (n° CAS 205-99-2). 




642


Benzo(k)fluoranthène (n° CAS 207-08-9). 




638


Benzo[a]anthracène (n° CAS 56-55-3). 




612


Benzo[d, e, f]chrysène (benzo[a]pyrène) (n° CAS 50-32-8). 




639


Benzo[e]pyrène (n° CAS 192-97-2). 




640


Benzo[j]fluoranthène (n° CAS 205-82-3). 




688


Binapacryl (n° CAS 485-31-4). 




1116


Biphényle-2-ylamine (n° CAS 90-41-5). 




726


Biphényle-4-ylamine (n° CAS 92-67-1) et ses sels. 




1131


Bis(7-acétamido-2-(4-nitro-2-oxidophénylazo)-3-sulfonato-1naphtolato)chromate(1-) de trisodium (n° CE 400-810-8). 




1009


Bis (cyclopentadiényl)-bis(2,6-difluoro-3-(pyrrol-1-yl)phényl)titanium (n° CAS 125051-32-3). 




723


Bis(hydrogénosulfate) de [3,3'-diméthyl[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl]diammonium (n° CAS 64969-36-4). 




625


Brai de goudron de houille à haute température, secondaire (n° CAS 94114-13-3), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




636


Brai de goudron de houille à haute température, traité thermiquement (n° CAS 121575-60-8), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




613


Brai de goudron de houille et de pétrole (n° CAS 68187-57-5) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




618


Brai de houille à basse température (n° CAS 90669-57-1) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




620


Brai de houille à basse température, oxydé (n° CAS 90669-59-3) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




619


Brai de houille à basse température, traitement thermique (n° CAS 90669-58-2), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




461


Bromate de potassium (n° CAS 7758-01-2). 




1097


Bromoéthane (n° CAS 74-96-4). 




653


Bromoéthylène (n° CAS 593-60-2). 




1094


Bromométhane (n° CAS 74-83-9). 




1084


Bromure de 1-éthyl-1-méthylmorpholinium (n° CAS 65756-41-4). 




1091


Bromure de 1-éthyl-1-méthylpyrrolidinium (n° CAS 69227-51-6). 




463


Buta-1,3-diène (n° CAS 106-99-0). 




465


Butane (n° CAS 106-97-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




1124


Butanone-oxime (n° CAS 96-29-7). 




734


Captafol (n° CAS 2425-06-1). 




735


Carbadox (n° CAS 6804-07-5). 




1082


Carbaryl (n° CAS 63-25-2). 




996


Carbendazine (n° CAS 10605-21-7). 




1060


Carbonate de nickel (n° CAS 3333-67-3). 




1121


Carburéacteurs pour avion, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation (n° CAS 94114-58-6). 




628


Charbon liquide, extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-48-4), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]-pyrène. 




627


Charbon liquide, solution d'extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-47-3), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




1052


Chinométhionate (n° CAS 2439-01-2). 




1073


Chlordane, pur (n° CAS 57-74-9). 




1022


Chlordécone (n° CAS 143-50-0). 




1080


Chlordiméforme (n° CAS 6164-98-3). 




1106


Chlorhydrate de (4-hydrazinophényl)-N-méthylméthanesulfonamide (n° CAS 81880-96-8). 




998


Chloroacétaldéhyde (n° CAS 107-20-0). 




1095


Chlorométhane (n° CAS 74-87-3). 




1036


Chlorothalonil (n° CAS 1897-45-6). 




1112


Chlorure de diéthylcarbamoyle (n° CAS 88-10-8). 




670


Chlorure de diméthylcarbamoyle (n° CAS 79-44-7). 




752


Chlorure de diméthylsulfamoyle (n° CAS 13360-57-1). 




1026


Chlorure de morpholine-4-carbonyle (n° CAS 15159-40-7). 




1069


Chlorure-de-p-toluidinium (n° CAS 540-23-8). 




1108


Chlozolinate ; (RS)-3-(3,5-dichlorophényl)-5-méthyl-2,4dioxooxazolidine-5-carboxylate d'éthyle (n° CAS 84332-86-5). 




643


Chrysène (n° CAS 218-01-9). 




631


Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'acide silicique (n° CAS 97926-78-8), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




630


Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'argile (n° CAS 97926-77-7), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




629


Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité au charbon (n° CAS 97926-76-6), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




720


Colorants azoïques dérivant de la benzidine. 




711


Colorants azoïques dérivant de l'o-dianisidine. 




725


Colorants dérivant de la o-tolidine. 




1122


Combustibles diesels, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation (n° CAS 94114-59-7). 




1089


Combustibles pour moteur Diesel no 2 (n° CAS 68476-34-6). 




1086


Combustibles, diesels (n° CAS 68334-30-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle ils sont produits n'est pas cancérogène. 




1065


Crotonaldéhyde (n° CAS 4170-30-3). 




729


Cycloheximide (n° CAS 66-81-9). 




1027


Daminozide (n° CAS 1596-84-5). 




624


Déchets solides, cokéfaction de brai de goudron de houille (n° CAS 92062-34-5), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




1044


Diallate (n° CAS 2303-16-4). 




699


Diazométhane (n° CAS 334-88-3). 




637


Dibenzo[a,h]anthracène (n° CAS 53-70-3). 




453


Dichlorure de cobalt (n° CAS 7646-79-9). 




1078


Dieldrine (n° CAS 60-57-1). 




718


Dihydrogénobis(sulfate) de 3,3'-dichlorobenzidine (n° CAS 64969-34-2). 




1006


Dihydroxyde de nickel (n° CAS 12054-48-7). 




1118


Diisocyanate de 2-méthyl-m-phénylène (n° CAS 91-08-7). 




1119


Diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène (n° CAS 584-84-9). 




1120


Diisocyanate de-m-tolylidène (n° CAS 26471-62-5). 




701


Diméthylnitrosoamine (n° CAS 62-75-9). 




698


Dinitrotoluène (n° CAS 25321-14-6). 




684


Dinosèbe ; 2-(1-méthylpropyl)-4,6-dinitrophénol (n° CAS 88-85-7), ses sels et ses esters, à l'exception de ceux nommément désignés dans la présente liste. 




696


Dinoterbe (n° CAS 1420-07-1), ses sels et ses esters. 




457


Dioxyde de nickel (n° CAS 12035-36-8). 




883


Distillats (pétrole) reformage catalytique, concentré aromatique lourd (n° CAS 91995-34-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




916


Distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage puis craquage (n° CAS 68477-38-3). 




915


Distillats (pétrole), naphta léger de vapocraquage (n° CAS 68475-80-9). 




813


Distillats (pétrole), raffinage au solvant et hydrocraquage, déparaffinage (n° CAS 91995-45-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




880


Distillats à bas point d'ébullition (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68477-31-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




878


Distillats à point d'ébullition élevé (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68477-29-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




879


Distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68477-30-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




614


Distillats aromatiques à noyaux condensés (charbon-pétrole) (n° CAS 68188-48-7) contenant >0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




494


Distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène (n° CAS 68477-35-0), contenant >0,1 % m/m de butadiène. 




912


Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-60-2). 




964


Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique (n° CAS 92201-59-7). 




941


Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-27-7). 




956


Distillats intermédiaires sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-76-6). 




911


Distillats légers (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-59-9). 




922


Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique (n° CAS 92201-60-0). 




914


Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-25-5). 




913


Distillats légers (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-82-8). 




1083


Distillats légers (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-77-1). 




834


Distillats légers (pétrole), hydrocraquage, raffinés au solvant (n° CAS 94733-09-2), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




841


Distillats légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrocraquage (n° CAS 97488-73-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




871


Distillats légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-14-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




957


Distillats légers sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-77-7). 




929


Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-61-3). 




942


Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-28-8). 




934


Distillats lourds (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-81-7). 




764


Distillats lourds (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-76-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




842


Distillats lourds (pétrole), hydrogénés, raffinés au solvant (n° CAS 97488-74-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




833


Distillats lourds (pétrole), hydrotraités, raffinés au solvant, hydrogénés (n° CAS 94733-08-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




926


Distillats lourds (pétrole), vapocraquage (n° CAS 101631-14-5). 




877


Distillats moyens (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-80-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




866


Distillats moyens (pétrole), adoucis (n° CAS 64741-86-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




918


Distillats moyens (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration (n° CAS 85116-53-6). 




882


Distillats moyens (pétrole), hautement raffinés (n° CAS 90640-93-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




875


Distillats moyens (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-46-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




873


Distillats moyens (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-30-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




868


Distillats moyens (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-91-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




874


Distillats moyens (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-38-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




870


Distillats moyens (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-13-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




967


Distillats moyens à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 101316-57-8). 




925


Distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 101316-59-0). 




970


Distillats naphténiques légers (pétrole) (n° CAS 64741-52-2). 




784


Distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-64-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




777


Distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-53-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




979


Distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-35-4). 




769


Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-97-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




814


Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrotraités (n° CAS 91995-54-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




775


Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-45-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




973


Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-19-4). 




971


Distillats naphténiques lourds (pétrole) (n° CAS 64741-53-3). 




783


Distillats naphténiques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-63-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




776


Distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-52-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




978


Distillats naphténiques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-34-3). 




768


Distillats naphténiques lourds (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-96-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




774


Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-44-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




972


Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-18-3). 




892


Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100683-99-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




891


Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100683-98-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




968


Distillats paraffiniques légers (pétrole) (n° CAS 64741-50-0). 




780


Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-56-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




805


Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et hydrotraités (n° CAS 90640-97-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




812


Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés, hydrotraités (n° CAS 91995-40-3), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




779


Distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-55-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




977


Distillats paraffiniques légers (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-28-5). 




766


Distillats paraffiniques légers (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-89-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




772


Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-37-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




975


Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-21-8). 




890


Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100683-97-4), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




801


Distillats paraffiniques légers complexes (pétrole), déparaffinés (n° CAS 90640-92-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




969


Distillats paraffiniques lourds (pétrole) (n° CAS 64741-51-1). 




785


Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-65-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




802


Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre (n° CAS 90640-94-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




811


Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés, hydrotraités (n° CAS 91995-39-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




778


Distillats paraffiniques lourds (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-54-7), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




976


Distillats paraffiniques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-27-4). 




765


Distillats paraffiniques lourds (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-88-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




771


Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-36-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




974


Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-20-7). 




800


Distillats paraffiniques lourds complexes (pétrole), déparaffinés (n° CAS 90640-91-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




958


Distillats sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-78-8). 




954


Distillats sous vide (pétrole), résidus de pétrole (n° CAS 68955-27-1). 




458


Disulfure de trinickel (n° CAS 12035-72-2). 




1058


Diuron (n° CAS 330-54-1). 




1068


DNOC ; 4,6-dinitro-o-crésol (n° CAS 534-52-1). 




1048


Dodécachloropentacyclo[5.2.1.02,6.03,9.05,8]décane (n° CAS 2385-85-5). 




663


Epoxiconazol ; (2RS,3RS)-3-(2-chlorophényl)-2-(4-fluorophényl)-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)-méthyl]oxiranne (n° CAS 133855-98-8). 




994


Epoxyde d'heptachlore (n° CAS 1024-57-3). 




761


Erionite (n° CAS 12510-42-8). 




992


Ether diglycidique du résorcinol ; m-bis(2,3-époxypropoxy)benzène (n° CAS 101-90-6). 




795


Extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds (n° CAS 68814-89-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




815


Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger hydrotraité (n° CAS 91995-73-2), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




980


Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger (n° CAS 64742-03-6). 




816


Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger, hydrodésulfurés (n° CAS 91995-75-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




983


Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd (n° CAS 64742-11-6). 




806


Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd, hydrotraités (n° CAS 90641-07-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




982


Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger (n° CAS 64742-05-8). 




818


Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrodésulfurés (n° CAS 91995-77-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




808


Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités (n° CAS 90641-09-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




817


Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, traités à l'acide (n° CAS 91995-76-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




981


Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd (n° CAS 64742-04-7). 




807


Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, hydrotraités (n° CAS 90641-08-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




825


Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, traités à la terre (n° CAS 92704-08-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




984


Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide (n° CAS 91995-78-7). 




819


Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide, hydrotraités (n° CAS 91995-79-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




793


Extraits au solvant de distillat naphténique lourd (pétrole), concentré aromatique (n° CAS 68783-00-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




857


Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100684-03-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




856


Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100684-02-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




794


Extraits au solvant de distillat paraffinique lourd, raffiné au solvant (pétrole) (n° CAS 68783-04-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




859


Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100684-05-7), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




858


Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100684-04-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




827


Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat naphténique lourd (n° CAS 93763-10-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




828


Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat paraffinique lourd déparaffiné au solvant (n° CAS 93763-11-2), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




1075


Fénarimol ; alcool 2,4'-dichloro-�-(pyrimidine-5-yl) benzhydrylique (n° CAS 60168-88-9). 




1072


Fenthion (n° CAS 55-38-9). 




739


Fluazifop-butyl ; 2-[4-[[5-(trifluorométhyl)-2-pyridyl]oxy]phénoxy]propionate de butyle (n° CAS 69806-50-4). 




1103


Fluazifop-P-butyl (n° CAS 79241-46-6). 




736


Flumioxazine (n° CAS 103361-09-7). 




740


Flusilazole (n° CAS 85509-19-9). 




744


Formamide (n° CAS 75-12-7). 




757


Formate de (6-(4-hydroxy-3-(2-méthoxyphénylazo)-2-sulfonato-7-naphtylamino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)bis-[(amino-1-méthyléthyl)ammonium] (n° CAS 108225-03-2). 




962


Fuel-oil lourd à haute teneur en soufre (n° CAS 92045-14-2). 




944


Fuel-oil résiduel (n° CAS 68476-33-5). 




1087


Fuel-oil, no 2 (n° CAS 68476-30-2). 




1088


Fuel-oil, no 4 (n° CAS 68476-31-3). 




950


Fuel-oil, no 6 (n° CAS 68553-00-4). 




943


Fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en soufre (n° CAS 68476-32-4). 




732


Furanne (n° CAS 110-00-9). 




919


Gasoil (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfurisé (n° CAS 92045-29-9). 




894


Gatsch (pétrole) (n° CAS 64742-61-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




901


Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à la terre (n° CAS 97863-05-3), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




902


Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à l'acide silicique (n° CAS 97863-06-4), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




900


Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité au charbon (n° CAS 97863-04-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




897


Gatsch (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92062-09-4), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




896


Gatsch (pétrole), traité à la terre (n° CAS 90669-78-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




895


Gatsch (pétrole), traité à l'acide (n° CAS 90669-77-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




903


Gatsch (pétrole), traité au charbon (n° CAS 100684-49-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




898


Gatsch à bas point de fusion (pétrole) (n° CAS 92062-10-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




899


Gatsch à bas point de fusion (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92062-11-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




512


Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5 (n° CAS 68477-83-8), contenant >0,1 % m/m de butadiène. 




522


Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol (n° CAS 68477-95-2), contenant >0,1 % m/m de butadiène. 




504


Gaz (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 68477-74-7), contenant >0,1 % m/m de butadiène. 




568


Gaz (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 68783-64-2), contenant >0,1 % m/m de butadiène. 




481


Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête (n° CAS 68409-99-4), contenant >0,1 % m/m de butadiène. 




505


Gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-5 (n° CAS 68477-75-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




589


Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de craquage catalytique (n° CAS 68952-76-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




598


Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique (n° CAS 68989-88-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




532


Gaz (pétrole), distillation du craquage thermique (n° CAS 68478-05-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




500


Gaz (pétrole), en C2-3 (n° CAS 68477-70-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




466


Gaz (pétrole), en C3-4 (n° CAS 68131-75-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




526


Gaz (pétrole), fractionnement de naphta isomérisé, riches en C4, exempts d'hydrogène sulfuré (n° CAS 68477-99-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




602


Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, effluent (n° CAS 92045-16-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




603


Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, purge (n° CAS 92045-17-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




529


Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage (n° CAS 68478-02-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




530


Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène et en méthane (n° CAS 68478-03-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




573


Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente (n° CAS 68911-59-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




572


Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur (n° CAS 68911-58-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




567


Gaz (pétrole), mélange de raffinerie (n° CAS 68783-07-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




588


Gaz (pétrole), produits de tête du séparateur, craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-20-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




520


Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz, distillation (n° CAS 68477-93-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




511


Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène (n° CAS 68477-82-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




510


Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 (n° CAS 68477-81-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




546


Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur (n° CAS 68513-14-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




508


Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4 (n° CAS 68477-79-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




513


Gaz (pétrole), retour en C2 (n° CAS 68477-84-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




514


Gaz (pétrole), riches en C4 (n° CAS 68477-85-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




524


Gaz (pétrole), riches en hydrogène (n° CAS 68477-97-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




566


Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage (n° CAS 68783-06-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




558


Gaz (pétrole), unité de production du benzène, hydrotraitement, produits de tête du dépentaniseur (n° CAS 68602-82-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




519


Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz (n° CAS 68477-92-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




486


Gaz combustibles (n° CAS 68476-26-6) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




487


Gaz combustibles, distillats de pétrole brut (n° CAS 68476-29-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




495


Gaz d'alimentation (pétrole), traitement aux amines (n° CAS 68477-65-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




563


Gaz d'alimentation pour l'alkylation (pétrole) (n° CAS 68606-27-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




531


Gaz d'appoint (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène (n° CAS 68478-04-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




528


Gaz d'appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène (n° CAS 68478-01-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




501


Gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés (n° CAS 68477-71-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




491


Gaz de pétrole liquéfiés (n° CAS 68476-85-7) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




492


Gaz de pétrole liquéfiés adoucis (n° CAS 68476-86-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




609


Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C4 (n° CAS 92045-80-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




474


Gaz de queue (pétrole) désacidifiés, hydrodésulfuration de distillat et de naphta, colonne de fractionnement(n° CAS 68308-06-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




475


Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydrogène sulfuré, rectificateur de gazole sous vide hydrodésulfuré (n° CAS 68308-07-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




467


Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement (n° CAS 68307-98-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




471


Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de gazole, absorbeur (n° CAS 68308-01-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




502


Gaz de queue (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3-5 (n° CAS 68477-72-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




593


Gaz de queue (pétrole), distillat de craquage thermique, absorbeur de gazole et de naphta (n° CAS 68952-81-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




478


Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de distillat direct (n° CAS 68308-10-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




480


Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de gazole sous vide (n° CAS 68308-12-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




469


Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, reformage catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (n° CAS 68308-00-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




477


Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, stabilisateur de naphta léger de distillation directe (n° CAS 68308-09-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




592


Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe (n° CAS 68952-80-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




470


Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement de distillats de craquage, rectificateur (n° CAS 68308-01-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




476


Gaz de queue (pétrole), isomérisation du naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (n° CAS 68308-08-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




468


Gaz de queue (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (n° CAS 68307-99-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




479


Gaz de queue (pétrole), préparation de la charge d'alkylation propane-propylène, déséthaniseur (n° CAS 68308-11-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




591


Gaz de queue (pétrole), séparateur de naphta d'hydrodésulfuration catalytique (n° CAS 68952-79-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




594


Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de fractionnement d'hydrocarbures de craquage thermique, cokéfaction pétrolière (n° CAS 68952-82-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




590


Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de naphta et de distillat de craquage catalytique (n° CAS 68952-77-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




472


Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz (n° CAS 68308-04-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




473


Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur (n° CAS 68308-05-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




570


Gaz de raffinerie (pétrole) (n° CAS 68814-67-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




525


Gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée hydrotraitée, riches en hydrogène et en azote (n° CAS 68477-98-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




497


Gaz de recyclage (pétrole), production du benzène, riches en hydrogène (n° CAS 68477-67-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




509


Gaz de recyclage (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 (n° CAS 68477-80-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




527


Gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène (n° CAS 68478-00-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




516


Gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation (n° CAS 68477-87-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




499


Gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane (n° CAS 68477-69-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




503


Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés (n° CAS 68477-73-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




518


Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur (n° CAS 68477-91-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




515


Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur (n° CAS 68477-86-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




507


Gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique (n° CAS 68477-77-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




506


Gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2-4 (n° CAS 68477-76-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




521


Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur (n° CAS 68477-94-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




597


Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe (n° CAS 68955-34-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




607


Gaz de vapocraquage (pétrole), riches en C3 (n° CAS 92045-22-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




498


Gaz d'huile mélangée (pétrole), riches en hydrogène et en azote (n° CAS 68477-68-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




569


Gaz en C2-4 adoucis (pétrole) (n° CAS 68783-65-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




493


Gaz en C3-4 (pétrole), riches en isobutane (n° CAS 68477-33-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




559


Gaz humides en C1-5 (pétrole) (n° CAS 68602-83-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




595


Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène (n° CAS 68955-28-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




560


Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique fluide (n° CAS 68602-84-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




523


Gaz résiduels (pétrole), absorption d'hydrogène (n° CAS 68477-96-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




544


Gaz résiduels (pétrole), craquage thermique de résidus sous vide (n° CAS 68478-34-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




548


Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d'hydrocraquage, riches en hydrocarbures (n° CAS 68513-16-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




575


Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur (n° CAS 68919-00-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




547


Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur de naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition (n° CAS 68513-15-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




555


Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l'huile (n° CAS 68527-15-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




551


Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression (n° CAS 68513-19-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




550


Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression (n° CAS 68513-18-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




604


Gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur d'hydrogénation, ballon de détente (n° CAS 92045-18-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




535


Gaz résiduels (pétrole), fractionnement combiné des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique et d'hydrodésulfuration (n° CAS 68478-24-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




574


Gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut (n° CAS 68918-99-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




564


Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur (n° CAS 68606-34-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




533


Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique, ballon de reflux de fractionnement (n° CAS 68478-21-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




540


Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement de distillat de craquage, séparateur (n° CAS 68478-29-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




601


Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole à la diéthanolamine (n° CAS 92045-15-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




542


Gaz résiduels (pétrole), mélange de l'unité de gaz saturés, riches en C4 (n° CAS 68478-32-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




496


Gaz résiduels (pétrole), production du benzène, hydrodésulfuration (n° CAS 68477-66-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




587


Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de l'unité Unifining(n° CAS 68919-12-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




584


Gaz résiduels (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe (n° CAS 68919-09-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




536


Gaz résiduels (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur (n° CAS 68478-25-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




541


Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré (n° CAS 68478-30-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




538


Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-27-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




571


Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de platformat (n° CAS 68814-90-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




586


Gaz résiduels (pétrole), séparation du goudron (n° CAS 68919-11-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




539


Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-28-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




549


Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta léger de distillation directe (n° CAS 68513-17-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




582


Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères (n° CAS 68919-07-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




534


Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta de craquage catalytique, absorbeur (n° CAS 68478-22-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




585


Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe (n° CAS 68919-10-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




537


Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-26-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




543


Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2 (n° CAS 68478-33-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




606


Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction de résidus (n° CAS 92045-20-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




596


Gaz résiduels d'absorbeur (pétrole), fractionnement des produits de tête de craquage catalytique fluide et de désulfuration du gazole (n° CAS 68955-33-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




578


Gaz résiduels d'absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-03-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




577


Gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-02-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




583


Gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut (n° CAS 68919-08-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




579


Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillat lourd (n° CAS 68919-04-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




576


Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifiningde distillats (n° CAS 68919-01-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




581


Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifiningde naphta (n° CAS 68919-06-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




580


Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l'essence légère de distillation directe (n° CAS 68919-05-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




605


Gaz résiduels haute pression (pétrole), vapocraquage du naphta (n° CAS 92045-19-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




517


Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène (n° CAS 68477-90-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




876


Gazoles (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-79-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




872


Gazoles (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-29-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




867


Gazoles (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-90-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




869


Gazoles (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-12-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




952


Gazoles atmosphériques lourds (pétrole) (n° CAS 68783-08-4). 




917


Gazoles de vapocraquage (pétrole) (n° CAS 68527-18-4). 




889


Gazoles hydrotraités (n° CAS 97862-78-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




924


Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfuration et craquage thermique (n° CAS 97926-59-5). 




928


Gazoles lourds (pétrole), distillation sous vide (n° CAS 64741-57-7). 




959


Gazoles lourds sous vide (pétrole), cokéfaction, hydrodésulfuration (n° CAS 85117-03-9). 




937


Gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-86-5). 




884


Gazoles paraffiniques (n° CAS 93924-33-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




935


Gazoles sous vide (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-59-2). 




893


Graisses lubrifiantes (n° CAS 74869-21-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




1098


Heptachlore (n° CAS 76-44-8). 




652


Hexachlorobenzène (n° CAS 118-74-1). 




999


Hexane (n° CAS 110-54-3). 




1074


Hexane-2-one (n° CAS 591-78-6). 




617


Huile de créosote, fraction acénaphtène, exempte d'acénaphtène (n° CAS 90640-85-0), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




786


Huile de ressuage (pétrole) (n° CAS 64742-67-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




830


Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide (n° CAS 93924-31-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




849


Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide silicique (n° CAS 97862-77-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




848


Huile de ressuage (pétrole), traitée au charbon (n° CAS 97862-76-5), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




930


Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-62-4). 




940


Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-26-6). 




632


Huiles d'absorption, fraction hydrocarbures bicycliques aromatiques et hétérocycliques (n° CAS 101316-45-4), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




790


Huiles de paraffine légères (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-71-8), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




789


Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-70-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




824


Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinées et raffinées au solvant (n° CAS 92129-09-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




831


Huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile (n° CAS 93924-32-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




820


Huiles de ressuage hydrotraitées (pétrole) (n° CAS 92045-12-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




799


Huiles lubrifiantes (n° CAS 74869-22-0) contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




797


Huiles lubrifiantes (pétrole), C15-30, base huile neutre, hydrotraitement (n° CAS 72623-86-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




798


Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement (n° CAS 72623-87-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




796


Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, vicosité élevée (n° CAS 72623-85-9), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




822


Huiles lubrifiantes, déparaffinées au solvant (pétrole), non aromatiques, hydrocraquage (n° CAS 92045-43-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




863


Huiles lubrifiantes en C17-32 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-70-5), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




821


Huiles lubrifiantes en C17-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinées, hydrotraitées (n° CAS 92045-42-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




843


Huiles lubrifiantes en C18-27 (pétrole), hydrocraquées, déparaffinées au solvant (n° CAS 97488-95-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




835


Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base distillat d'hydrocraquage déparaffiné au solvant (n° CAS 94733-15-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




836


Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base raffinat hydrogéné déparaffiné au solvant (n° CAS 94733-16-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




864


Huiles lubrifiantes en C20-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-71-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




865


Huiles lubrifiantes en C24-50 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-72-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




826


Huiles lubrifiantes paraffiniques (pétrole), huiles de base (n° CAS 93572-43-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




862


Huiles lubrifiantes supérieures à C25 (pétrole), extraction au solvant, désasphaltage, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-69-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




788


Huiles naphténiques légères (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-69-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




792


Huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées (n° CAS 64742-76-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




787


Huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-68-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




791


Huiles naphténiques lourdes complexes (pétrole), déparaffinées (n° CAS 64742-75-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




965


Huiles résiduelles (pétrole) (n° CAS 93821-66-0). 




810


Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 91995-57-9), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




782


Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant (n° CAS 64742-62-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




861


Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées à la terre (n° CAS 100684-38-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




860


Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées au charbon (n° CAS 100684-37-5), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




809


Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, hydrotraitées (n° CAS 90669-74-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




767


Huiles résiduelles (pétrole), désasphaltées au solvant (n° CAS 64741-95-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




823


Huiles résiduelles (pétrole), hydrocraquage, traitement à l'acide et déparaffinage au solvant (n° CAS 92061-86-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




781


Huiles résiduelles (pétrole), hydrotraitées (n° CAS 64742-57-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




770


Huiles résiduelles (pétrole), raffinées au solvant (n° CAS 64742-01-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




773


Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre (n° CAS 64742-41-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




634


Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène (n° CAS 101794-75-6), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




633


Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène-polypropylène (n° CAS 101794-74-5), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




635


Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polystyrène (n° CAS 101794-76-7), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




888


Hydrocarbures en C11-17 naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-08-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




887


Hydrocarbures en C12-20 paraffiniques hydrotraités, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-86-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




556


Hydrocarbures en C1-3 (n° CAS 68527-16-2) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




846


Hydrocarbures en C13-27, naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-09-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




837


Hydrocarbures en C13-30, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant (n° CAS 95371-04-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




553


Hydrocarbures en C1-4 (n° CAS 68514-31-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




554


Hydrocarbures en C1-4 adoucis (n° CAS 68514-36-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




557


Hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée (n° CAS 68527-19-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




847


Hydrocarbures en C14-29, naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-10-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




886


Hydrocarbures en C16-20, distillat moyen hydrotraité, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-85-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




1125


Hydrocarbures en C16-20, résidu de distillation paraffinique, hydrocraquage et déparaffinage au solvant (n° CAS 97675-88-2). 




838


Hydrocarbures en C16-32, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant (n° CAS 95371-05-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




851


Hydrocarbures en C17-30, distillats hydrotraités, produits légers de distillation (n° CAS 97862-82-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




844


Hydrocarbures en C17-30, résidu de distillation atmosphérique désasphalté au solvant et hydrotraité, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-87-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




845


Hydrocarbures en C17-40, résidu de distillation hydrotraité et désasphalté au solvant, fraction légère de distillation sous vide (n° CAS 97722-06-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




832


Hydrocarbures en C20-50, hydrogénation d'huile résiduelle, distillat sous vide (n° CAS 93924-61-9), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




854


Hydrocarbures en C20-58, hydrotraités (n° CAS 97926-70-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




561


Hydrocarbures en C2-4 (n° CAS 68606-25-7) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




490


Hydrocarbures en C2-4, riches en C3 (n° CAS 68476-49-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




985


Hydrocarbures en C26-55, riches en aromatiques (n° CAS 97722-04-8). 




850


Hydrocarbures en C27-42, désaromatisés (n° CAS 97862-81-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




853


Hydrocarbures en C27-45, désaromatisés (n° CAS 97926-68-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




852


Hydrocarbures en C27-45, distillation naphténique sous vide (n° CAS 97862-83-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




562


Hydrocarbures en C3 (n° CAS 68606-26-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




488


Hydrocarbures en C3-4 (n° CAS 68476-40-4) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




840


Hydrocarbures en C37-65, résidus de distillation sous vide désasphaltés, hydrotraités (n° CAS 95371-08-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




839


Hydrocarbures en C37-68, résidus de distillation sous vide hydrotraités, désasphaltés, déparaffinés (n° CAS 95371-07-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




599


Hydrocarbures en C4 (n° CAS 87741-01-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




608


Hydrocarbures en C4, distillats de vapocraquage (n° CAS 92045-23-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




610


Hydrocarbures en C4, exempts de butadiène-1,3 et d'isobutène (n° CAS 95465-89-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




489


Hydrocarbures en C4-5 (n° CAS 68476-42-6) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




855


Hydrocarbures naphténiques en C27-42 (n° CAS 97926-71-1) contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




803


Hydrocarbures paraffiniques lourds en C20-50 (pétrole), déparaffinage au solvant et hydrotraitement (n° CAS 90640-95-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




545


Hydrocarbures riches en C3-4, distillat de pétrole (n° CAS 68512-91-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




829


Hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant (n° CAS 93763-38-3), contenant > 3 % d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




1099


Hydroxyde de fentine (n° CAS 76-87-9). 




731


Imidazolidine-2-thione (n° CAS 96-45-7). 




1096


Iodométhane (n° CAS 74-88-4). 




1030


Ioxynil (n° CAS 1689-83-4). 




1062


Iprodione (n° CAS 36734-19-7). 




464


Isobutane (n° CAS 75-28-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




1020


Isoxaflutole (n° CAS 141112-29-0). 




804


Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre (n° CAS 90640-96-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 




1021


Krésoxim méthyl (n° CAS 143390-89-0). 




1127


Laines minérales, à l'exception de celles qui sont nommément désignées dans cette annexe ; [fibres (de silicates) vitreuses artificielles à orientation aléatoire, dont le pourcentage en masse d'oxydes alcalins et d'oxydes alcalinoterreux (Na2O+K2O + CaO + MgO + BaO) est supérieur à 18 %] (n° CAS 406-230-1). 




1059


Linuron (n° CAS 330-55-2). 




754


Mélange de : 4-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl]méthyl]-4H-1,2,4-triazole et 1-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl] méthyl]-1H-1,2,4-triazole (n° CE 403-250-2). 




1132


Mélange de : 4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénoxy)2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl) phénoxy-2-hydroxypropyl-2-(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-2-(2,3-époxypropyl)phénoxy)phénol et 4-allyl-6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-2-(2,3époxypropyl)phénol (n° CE 417-470-1). 




759


Mélange de : N-[3-hydroxy-2-(2-méthylacryloylaminométhoxy)propoxyméthyl]-2-méthylacrylamide, de N-[2,3-bis-(2-méthylacryloy-laminométhoxy)propoxyméthyl]-2méthylacrylamide, de méthacrylamide, de 2-méthyl-N-(2-méthyl-acryloylaminométhoxyméthyl)acrylamide, et de N-(2,3-dihydroxypropoxyméthyl)-2-méthylacrylamide (n° CE 412-790-8). 




655


Méthyloxiranne (n° CAS 75-56-9). 




1117


Monochlorhydrate-de-trans-4-cyclohexyl-L-proline (n° CAS 90657-55-9). 




1092


Monocrotophos (n° CAS 6923-22-4). 




1053


Monohydrate de (-)-(1R,2S)-(1,2-époxypropyl)phosphonate de (R)-�-phényléthylammonium (n° CAS 25383-07-7). 




462


Monoxyde de carbone (n° CAS 630-08-0). 




455


Monoxyde de nickel (n° CAS 1313-99-1). 




1025


Monuron (n° CAS 150-68-5). 




1114


Myclobutanil ; 2-p-chlorophényl-2-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)hexanenitrile (n° CAS 88671-89-0). 




1037


N'-(4-chloro-o-tolyl)-N, N-diméthylformamidine, monochlorhydrate (n° CAS 19750-95-9). 




1014


N-(trichlorométhylthio)phtalimide (n° CAS 133-07-3). 




1010


N, N, N', N'-tétraglycidyl-4,4'-diamino-3,3'-diéthyldiphénylméthane (n° CAS 130728-76-6). 




747


N, N-diméthylacétamide (n° CAS 127-19-5). 




1007


N, N-diméthylaniline (n° CAS 121-69-7). 




743


N, N-diméthylformamide (n° CAS 68-12-2). 




1055


N-[4-[(2-hydroxy-5-méthylphényl)azo]phényl]acétamide, (CI Disperse Yellow 3) (n° CAS 2832-40-8). 




1015


N-2-naphtylaniline (n° CAS 135-88-6). 




885


Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant, hydrodésulfuré (n° CAS 97488-96-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




1077


N-cyclohexyl-N-méthoxy-2,5-diméthyl-3-furamide (n° CAS 60568-05-0). 




1066


N-éthoxycarbonyl-N-(p-tolylsulfonyl)azanide d'hexahydrocyclopenta[c]pyrrole-1-(1H)-ammonium (n° CAS 418-350-1). 




1093


Nickel (n° CAS 7440-02-0). 




697


Nitrofène (n° CAS 1836-75-5). 




703


Nitrosodipropylamine (n° CAS 621-64-7). 




745


N-méthylacétamide (n° CAS 79-16-3). 




746


N-méthylformamide (n° CAS 123-39-7). 




708


o-Anisidine (n° CAS 90-04-0). 




1032


Octanoate de 2,6-dibromo-4-cyanophényle (n° CAS 1689-99-2). 




1063


Octanoate de-4-cyano-2,6-diiodophényle (n° CAS 3861-47-0). 




667


Oxybis(chlorométhane), oxyde de bis(chlorométhyle) (n° CAS 542-88-1). 




997


Oxyde d'allyle et de glycidyle ; oxyde d'allyle et de 2,3-époxypropyle (n° CAS 106-92-3). 




659


Oxyde de 2,3 époxypropyle et de phényl ; 1,2-époxy-3-phénoxypropane (n° CAS 122-60-1). 




1042


Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle (n° CAS 2210-79-9). 




676


Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle) (n° CAS 111-96-6). 




1050


Oxyde de butyle et de glycidyle (n° CAS 2426-08-6). 




664


Oxyde de chlorométhyle et de méthyle (n° CAS 107-30-2). 




622


Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température (n° CAS 92045-71-1), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




623


Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température, hydrotraitées (n° CAS 92045-72-2), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




1110


Pentachlorophénol (n° CAS 87-86-5). 




1011


Pentaoxyde de divanadium (n° CAS 1314-62-1). 




904


Pétrolatum (n° CAS 8009-03-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




907


Pétrolatum (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92045-77-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




910


Pétrolatum (pétrole), traité à la terre (n° CAS 100684-33-1), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




909


Pétrolatum (pétrole), traité à l'acide silicique (n° CAS 97862-98-1), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




906


Pétrolatum (pétrole), traité à l'alumine (n° CAS 85029-74-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




908


Pétrolatum (pétrole), traité au charbon (n° CAS 97862-97-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




905


Pétrolatum oxydé (pétrole) (n° CAS 64743-01-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 




763


Pétrole (n° CAS 8002-05-9). 




1013


Phosphamidon (n° CAS 13171-21-6). 




1004


Phosphate de tris(2-chloroéthyle) (n° CAS 115-96-8). 




677


Phtalate de bis(2-éthylhexyle) ; DEHP (n° CAS 117-81-7). 




678


Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle) (n° CAS 117-82-8). 




675


Phtalate de dibutyle ; DBP (n° CAS 84-74-2). 




1123


Poix (n° CAS 61789-60-4) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




1029


Produit de condensation UVCB de : chlorure de tétrakis-hydroxyméthylphosphonium, urée et de C16-18-suifalkylamine hydrogénée distillée (n° CAS 166242-53-1). 




565


Produits pétroliers, gaz de raffinerie (n° CAS 68607-11-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




1018


Propazine (n° CAS 139-40-2). 




669


Propiolactone (n° CAS 57-57-8). 




1049


Propyzamide (n° CAS 23950-58-5). 




661


R-2,3-époxy-1-propanol (n° CAS 57044-25-4). 




611


Raffinats en C3-C5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l'acétate d'ammonium cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4 (n° CAS 97722-19-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




626


Résidus (charbon), extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-46-2), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]-pyrène. 




963


Résidus (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 92061-97-7). 




933


Résidus (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-80-6). 




946


Résidus (pétrole), gazole lourd de cokéfaction et gazole sous vide (n° CAS 68478-17-1). 




932


Résidus (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-75-9). 




920


Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage hydrogéné (n° CAS 92062-00-5). 




923


Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage, maturation (n° CAS 93763-85-0). 




552


Résidus (pétrole), séparateur d'alkylation, riches en C4 (n° CAS 68513-66-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 




927


Résidus (pétrole), tour atmosphérique (n° CAS 64741-45-3). 




938


Résidus (pétrole), vapocraquage (n° CAS 64742-90-1). 




951


Résidus à basse teneur en soufre (pétrole), unité de fractionnement (n° CAS 68607-30-7). 




945


Résidus de distillation (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68478-13-7). 




921


Résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de naphta (n° CAS 92062-04-9). 




939


Résidus de distillation atmosphérique (pétrole) (n° CAS 68333-22-2). 




931


Résidus de fractionnement (pétrole), reformage catalytique (n° CAS 64741-67-9). 




953


Résidus de laveur à coke (pétrole) contenant des aromatiques à noyaux condensés (n° CAS 68783-13-1). 




936


Résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-78-5). 




960


Résidus de vapocraquage (pétrole), distillats (n° CAS 90669-75-3). 




955


Résidus de vapocraquage résineux (pétrole) (n° CAS 68955-36-2). 




966


Résidus de vapocraquage, traitement thermique (n° CAS 98219-64-8). 




621


Résidus d'extrait de lignite (n° CAS 91697-23-3) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 




949


Résidus légers de vapocraquage (pétrole) (n° CAS 68513-69-9). 




948


Résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 68512-62-9). 




961


Résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 90669-76-4). 




947


Résidus lourds de cokéfaction et résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 68512-61-8). 




1012


Sels alcalins de pentachlorophénol (n° CAS 131-52-2 [1] ; 7778-73-6 [2]). 




1129


Sels de 4,4'-carbonimidoylbis[N, N-diméthylaniline]. 




710


Sels de o-dianisidine. 




1008


Simazine (n° CAS 122-34-9). 




753


Sulfallate (n° CAS 95-06-7). 




714


Sulfate de [[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl]diammonium (n° CAS 531-86-2). 




719


Sulfate de 3,3'-dichlorobenzidine (n° CAS 74332-73-3). 




724


Sulfate de 4,4'-bi-o-toluidine (n° CAS 74753-18-7). 




716


Sulfate de benzidine (n° CAS 21136-70-9). 




454


Sulfate de cobalt (n° CAS 10124-43-3). 




749


Sulfate de diéthyle (n° CAS 64-67-5). 




750


Sulfate de diméthyle (n° CAS 77-78-1). 




1100


Sulfate de nickel (n° CAS 7786-81-4). 




1070


Sulfate de p-toluidine (1 :1) (n° CAS 540-25-0). 




460


Sulfure de nickel (n° CAS 16812-54-7). 




459


Tétracarbonylnickel (n° CAS 13463-39-3). 




742


Thioacétamide (n° CAS 62-55-5). 




1047


Thiophanate-méthyl (n° CAS 23564-05-8). 




1105


Toxaphène (n° CAS 8001-35-2). 




748


Triamide hexaméthylphosphorique (n° CAS 680-31-9). 




1019


Trichloroacétate de 3-(4-chlorophényl)-1,1-diméthyluronium ; monuron-TCA (n° CAS 140-41-0). 




645


Trichloroéthylène (n° CAS 79-01-6). 




737


Tridémorphe ; 2,6-diméthyl-4-tridécylmorpholine (n° CAS 24602-86-6). 




1046


Trifluoroiodométhane (n° CAS 2314-97-8). 




456


Trioxyde de dinickel (n° CAS 1314-06-3). 




671


Uréthane (n° CAS 51-79-6). 




1039


Valinamide (n° CAS 20108-78-5). 




738


Vinclozoline ; N-3,5-dichlorophényl-5-méthyl-5-vinyl-1,3oxazolidine-2,4-dione (n° CAS 50471-44-8). 




1016


Zirame (n° CAS 137-30-4). 




687

Dinitrotoluène, qualité technique (n° CAS : 121-14-2)



 

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES




NUMÉROS D'ORDRE


SUBSTANCES




1133


Huile de racine de Costus (Saussurea lappa Clarke) (n° CAS 8023-88-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.





1134


7-Ethoxy-4-méthylcoumarine (n° CAS 87-05-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




1135


Hexahydrocoumarine (n° CAS 700-82-3), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




1136


exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (baume du Pérou, brut : n° CAS 8007-00-9) en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum




1137


Nitrite d'isobutyle (n° CAS : 542-56-3)




1138


Isoprène (stabilisé)(2-méthyl-1,3-butadiène)(n° CAS : 78-79-5)




1139


1-bromopropane bromure de n-propyle (n° CAS : 106-94-5)




1140


Chloroprène (stabilisé) (2-chlorobuta-1,3-diène) (n° CAS : 126-99-8)




1141


1,2,3-trichloropropane (n° CAS : 96-18-4)




1142


Ether diméthylique d'éthylène-glycol (EGDME) (n° CAS : 110-71-4)




1143


Dinocap (ISO) (n° CAS : 39300-45-3)




1144


Diaminotoluène, produit technique, - mélange de [4-méthyl-m-phénylènediamine] (1) et [2-méthyl-m-phénylènediamine] (2) méthyl-phénylènediamine (n° CAS : 25376-45-8)




1145


p-chlorophényltrichlorométhane (n° CAS : 5216-25-1)




1146


Oxyde de diphényle ; dérivé octabromé (n° CAS : 32536-52-0)




1147


1,2-bis(2-méthoxyéthoxy)éthaneéther méthylique du triéthylène-glycol (TEGDME) (n° CAS : 112-49-2)




1148


Tétrahydrothiopyrane-3-carboxaldéhyde (n° CAS : 61571-06-0)




1149


4,4'-bis(diméthylamino)benzophénonecétone de Michler (n° CAS : 90-94-8)




1150


4-méthylbenzène-sulfonate de (S)-oxyraneméthanol (n° CAS : 70987-78-9)




1151


Ester dipentylique (ramifié et linéaire) de l'acide 1,2-benzène-dicarboxylique (n° CAS : 84777-06-0) Phthalate de n-pentyle et d'isopentyle (n° CAS : 84777-06-0) Phthalate de di-n-pentyle (n° CAS : 131-18-0) Phthalate de diisopentyle (n° CAS : 605-50-5)




1152


Phthalate de butyle benzyle (BBP) (n° CAS : 85-68-7)




1153


Diesters alkyliques en C7-11 ramifiés et linéaires de l'acide 1,2-benzènedicarboxylique (n° CAS : 68515-42-4)




1154


Mélange de : disodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-hydroxy-1-4-sulfonatophényle) pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzène sulfonate et trisodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-oxido-1-(4-sulfonato-phényle)pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate 
(n° CE : 402-660-9)




1155


Dihydrochlorure de dichlorure de dipyridinium (méhylènebis(4,1-phénylènazo (1-(3-(diméthylamino)propyle)- 1,2-dihydro-6-hydroxy-4-méthyle-2-oxopyridine-5,3-diyle)))-1,1'diclorodipridinio de chlorohydrate 
(n° CE : 401-500-5)




1156


2 -[ 2 -hydroxy-3-(2-chlorophényle) carbamoyle-1-naphthylazo]-7-[2-hydroxy-3-(3-méthylphényle)-carbamoyle-1-naphthylazo]fluoren-9-one (n° CE : 420-580-2)




1157


Azafénidine (n° CAS : 68049-83-2)




1158


2,4,5-triméthylaniline (n° CAS : 137-17-7) Hydrochlorure de 2,4,5-triméthylaniline (n° CAS : 21436-97-5)




1159


4,4'-thiodianiline et ses sels (n° CAS : 139-65-1)




1160


4,4'-oxydianiline et ses sels (p-aminophényl éther) (n° CAS : 101-80-4)




1161


N,N,N',N'-tétraméthyl-4,4'-méthylène dianiline (n° CAS : 101-61-1)




1162


6-méthoxy-m-toluidinep-crésidine (n° CAS : 120-71-8)




1163


3-éthyl-2-méthyl-2-(3-méthylbutyl)-1,3-oxazolidine (n° CAS : 143860-04-2)




1164


Mélange de : 1,3,5-tris(3-aminométhylphényl)-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine- 2,4,6-trione mélange d'oligomères de 3,5-bis(3-aminométhylphényl)-1-poly[3,5-bis (3-aminométhylphényl) -2,4,6-trioxo-1,3,5-(1H,3H,5H) -triazin-1-yl]-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione 
(n° CE : 421-550-1)




1165


2-nitrotoluène(n° CAS : 88-72-2)




1166


Phosphate de tributyle (n° CAS : 126-73-8)




1167


Naphthalène (n° CAS : 91-20-3)




1168


Nonylphénol (n° CAS : 25154-52-3)4-nonylphénol, ramifié(n° CAS : 84852-15-3)




1169


1,1,2-trichloroéthane (n° CAS : 79-00-5)




1170


Pentachloroéthane (n° CAS : 76-01-7)




1171


Chlorure de vinylidène (1,1-dichloroéthylène)(n° CAS : 75-35-4)




1172


Chlorure d'allyle (3-chloropropène) (n° CAS : 107-05-1)




1173


1,4-dichlorobenzène (p-dichlorobenzène) (n° CAS : 106-46-7)




1174


Ether bis(2-chloroéthyle) (n° CAS : 111-44-4)




1175


Phénol (n° CAS : 108-95-2)




1176


Bisphénol A (4,4'-isopropylidènediphénol) (n° CAS : 80-05-7)




1177


Trioxyméthylène (1,3,5-trioxan) (n° CAS : 110-88-3)




1178


Propargite (ISO) (n° CAS : 2312-35-8)




1179


1-chloro-4-nitrobenzène (n° CAS : 100-00-5)




1180


Molinate (ISO)(n° CAS : 2212-67-1)




1181


Fenpropimorphe (n° CAS : 67564-91-4)




1182


Epoxiconazole (n° CAS : 133855-98-8)




1183


Isocyanate de méthyle (n° CAS : 624-83-9)




1184


N,N-diméthylaniliniumtetrakis(pentafluorophényle)borate(n° CAS : 118612-00-3)




1185


O,O'-(éthènylméthylsilylène)di[(4-méthylpentan-2-one) oxime](n° CE : 421-870-1)




1186


A 2:1 mélange de : 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chro-manyle)résorcinol-4-yltris(6-diazo5,6-dihydro-5-oxonaphthalène1-sulfonate) et 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chromanyle)résorcinolbis (6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalène-1-sulfonate)
(n° CAS :140698-96-0)




1187


Mélange de : produit de la réaction entre 4,4'-méthylènebis[2-(4-hy-droxybenzyle)-3,6-diméthylphénol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-naphthalènesulfonate (1:2) 
Produit de la réaction entre 4,4'-méthylènebis[2-(4-hydroxybenzyle)-3,6-diméthylphenol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalènesulfonate (1:3) 
(n° CE : 417-980-4)




1188


Chlorhydrate vert de malachite 
(n° CAS : 569-64-2) 
Oxalate vert de malachite 
(n° CAS : 18015-76-4)




1189


1-(4-chlorophényle)-4,4-diméthyle-3-
(1,2,4-triazol-1-ylméthyle)pentan-3-ol 
(n° CAS : 107534-96-3)




1190


5-(3-butyryle-2,4,6-triméthylphényle) 
-2-[1-(ethoxyimino)propyle]-3-
hydroxycyclohex-2-en-1-one 
(n° CAS : 138164-12-2)




1191


Trans-4-phényle-L-proline
n° CAS : 96314-26-0)




1192


Heptanoate de bromoxynil (ISO) 
(n° CAS : 56634-95-8)




1193


Mélange de : 5-[(4-[(7-amino- 1-hydroxy-3-sulfo-2-naphthyle) azo]-2,5-diéthoxyphényle)azo]-2-[(3-phosphonophényle)azo]-acide benzoïque et 5-[(4-[(7-amino-1 -hydroxy-3-sulfo-2-naphthyl)azo]-2,5-diethoxyphenyl) azo]-3-[(3-phosphonophenyl) azo]-acide benzoïque
(n° CAS : 163879-69-4)




1194


2 -{4-(2-ammoniopropylamino)-6-[4-hydroxy-3-(5-méthyle-2-méthoxy-4-sulfamoylphénylazo)- 2-sulfonatonaphth-7-ylamino]-1,3,5-triazin-2-ylamino}-2aminopropyl formate 
(n° CE : 424-260-3)




1195


5-nitro-o-toluidine (n° CAS : 99-55-8) Hydrochlorure de 5-nitro-o-toluidine (n° CAS : 51085-52-0)




1196


1-(1-naphthylmethyl)quinoliniumchloride (n° CAS : 65322-65-8)




1197


(R)-5-bromo-3-(1-methyl-2-pyrrolidinylméthyl)-1H-indole (n° CAS : 143322-57-0)




1198


Pymétrozine (ISO) (n° CAS : 123312-89-0)




1199


Oxadiargyle (ISO) (n° CAS : 39807-15-3)




1200


Chlorotoluron (3-(3-chloro-p-tolyl)-1,1-diméthyle urée)(n° CAS : 15545-48-9)




1201


N-[2-(3-acétyl-5-nitrothiophène-2-ylazo)-5-diéthylaminophényle]acétamide(n° CE 416-860-9)




1202


1,3-bis(vinylsulfonylacétamido)-propane(n° CAS : 93629-90-4)




1203


p-phénétidine (4-éthoxyaniline) (n° CAS : 156-43-4)




1204


m-phénylènediamine et ses sels(n° CAS : 108-45-2)




1205


Résidus (goudron de houille), distillation d'huile de créosote, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène 
(n° CAS : 92061-93-3)




1206


Huile de créosote, fraction acénaphtène, huile de lavage, contenant 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène 
(n° CAS : 90640-84-9)




1207


Huile de créosote, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène
(n° CAS : 61789-28-4)




1208


Créosote, contenant > 0,005 %de m/m benzo[a]pyrène
(n° CAS : 8001-58-9)




1209


Huile de créosote, distillat à point d'ébullition élevé, huile de lavage, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène 
(n° CAS : 70321-79-8)




1210


Résidus d'extraits (houille), acide d'huile de créosote, résidus d'extraits d'huile de lavage, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène 
(n° CAS : 122384-77-4)




1211


Huile de créosote, distillat à point d'ébullition bas, s'ils contiennent 0,005 de % m/m benzo[a]pyrène 
(n° CAS : 70321-80-1)




(1) Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 364 de l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques. 
(2) Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 413 de l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.








NUMÉRO D'ORDRE


SUBSTANCES




1212


6-methoxy-2,3-pyridinediamine et son sel HCl.
Dénomination chimique : 6-méthoxypyridine-2,3-diamine, dichlorydrate.
Nom INCI : 6-methoxy-2,3-pyridinediamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 94166-62-8). 




1213


Dénomination chimique : Naphtalène-2,3-diol.
Nom INCI : 2,3-Naphthalenediol, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires (n° CAS : 92-44-4). 




1214


Dénomination chimique : N-phényl-1,2,4-benzènetriamine.
Nom INCI : 2,4-diaminodiphenylamine, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 136-17-4). 




1215


2,6-Bis(2-Hydroxyethoxy)-3,5-Pyridinediamine et son sel HCl.
Dénomination chimique : 3,5-diamino-2,6-bis(2-hydroxyéthoxy)pyridine, dichlorhydrate.
Nom INCI : 2,6-Bis(2-Hydroxyethoxy)-3,5-Pyridinediamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 117907-42-3). 




1216


2-methoxymethyl-p-aminophenol et son sel HCl.
Dénomination chimique : 4-amino-2-méthoxyméthylphénol, chlorhydrate.
Nom INCI : 2-methoxymethyl-p-aminophenol HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 29785-47-5). 




1217


4,5-diamino-1-methylpyrazole et son sel HCl.
Dénomination chimique : 4,5-diamino-1-méthyl-1H-pyrazole, dichlorhydrate.
Nom INCI : 4,5-diamino-1-methylpyrazole HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 20055-01-0). 




1218


4,5-diamino-1-((4-chlorophenyl)methyl)-1H-pyrazole sulfate.
Dénomination chimique : Sulfate de 1-[(4-chlorophényl)méthyl]-1H-pyrazole.
Nom INCI : 4,5-diamino-1-((4-chlorophenyl)methyl)-1H-pyrazole-sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 163183-00-4). 




1219


Dénomination chimique : 2-amino-4-chlorophénol.
Nom INCI : 4-chloro-2-aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 95-85-2). 




1220


Dénomination chimique : 4-hydroxyindole.
Nom INCI : 4-hydroxyindole, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 2380-94-1). 




1221


4-methoxytoluene-2,5-diamine et son sel HCl.
Dénomination chimique : 2-méthoxy-5-méthyl-1,4-benzènediamine, dichlorhydrate.
Nom INCI : 4-methoxytoluene-2,5-diamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 56496-88-9). 




1222


Dénomination chimique : Sulfate de 5-amino-4-fluoro-2-méthylphénol.
Nom INCI : 5-amino-4-fluoro-2-methylphenol sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 163183-01-5). 




1223


Dénomination chimique : 3-diéthylaminophénol.
Nom INCI : N, N-diethyl-m-aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 91-68-9). 




1224


N,N-Diméthyl-2,6-Pyridinediamine et son sel HCl.
Dénomination chimique : Mono (ou di) chlorhydrate de N,N-diméthyl-2,6-pyridinediamine.
Nom INCI : N,N-Diméthyl-2,6-Pyridinediamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire. 




1225


Nom INCI : N-Cyclopentyl-m-Aminophénol.
Dénomination chimique : 3-cyclopentylaminophénol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 104903-49-3). 




1226


N-(2-methoxyethyl)-p-phenylenediamine et son sel HCl.
Dénomination chimique : N-(2-méthoxyéthyl)benzène-1,4-diamine, dichlorhydrate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 72584-59-9). 




1227


2,4-diamino-5-methylphenetol et son sel HCl.
Nom INCI : 2,4-diamino-5-methylphenetol HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 113715-25-6). 




1228


1,7-Naphtalenediol.
Dénomination chimique : Naphtalène-1,7-diol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 575-38-2). 




1229


Dénomination chimique : Acide 3,4-Diaminobenzoique.
Nom INCI : 3,4-diaminobenzoic acid, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 619-05-6). 




1230


2-Aminométhyl-p-aminophénol et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 79352-72-0). 




1231


Dénomination commerciale : Solvent Red 1 (CI 12150).
Dénomination chimique : 1-[(2-méthoxyphényl)azo]-2-naphtol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 1229-55-6). 




1232


Dénomination commerciale : Acid Orange 24 (CI 20170).
Dénomination chimique : 4-[[3-[(diméthylphényl)azo]-2,4-dihydroxyphényl]azo]benzènesulfonate de sodium, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 1320-07-06). 




1233


Dénomination commerciale : Acid Red 73 (CI 27290).
Dénomination chimique : 6-hydroxy-5-(4-phénylazophénylazo)naphtalène-2,4-disulfonate de sodium, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 5413-75-2). 








NUMÉRO D'ORDRE


NOM DE LA SUBSTANCE




1244


1-Méthyl-2,4,5-trihydroxybenzène (n° CAS 1124-09-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1245


2,6-Dihydroxy-4-méthylpyridine (n° CAS 4664-16-8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1246


5-Hydroxy-1,4-benzodioxane (n° CAS 10288-36-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1247


3,4-Méthylènedioxyphénol (n° CAS 533-31-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1248


3,4-Méthylènedioxyaniline (n° CAS 14268-66-7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1249


Hydroxypyridinone (n° CAS 822-89-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1250


3-Nitro-4-aminophénoxyéthanol (n° CAS 50982-74-6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1251


2-méthoxy-4-nitrophénol (n° CAS 3251-56-7) (4-Nitroguaiacol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1252


CI Acid Black 131 (n° CAS 12219-01-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1253


1,3,5-Trihydroxybenzène (n° CAS 108-73-6) (phloroglucinol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1254


1,2,4-Benzènetriacétate (n° CAS 613-03-6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1255


Ethanol, 2,2'-iminobis-, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et 2-nitro-1,4-benzènediamine (n° CAS 68478-64-8) (CAS 158571-58-5) (HC Blue n° 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1256


N-Méthyl-1,4-diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et la monoéthanolamine (n° CAS 158571-57-4) (HC Blue n° 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1257


Acide 4-aminobenzènesulfonique (n° CAS 121-57-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1258


Acide 3,3'-(Sulfonylbis[(2-nitro-4,1-phénylène)imino)]bis(6-(phénylamino)benzènesulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1259


3(or 5)-[(4-(Benzylméthylamino)phényl)azo)-1,2-(ou 1,4)-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1260


(2,2'-[(3-Chloro-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophényl)azo)phényl)imino)biséthanol) (n° CAS 23355-64-8) (disperse Brown 1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1261


Benzothiazolium, 2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3-méthyl et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1262


2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-méthoxyphényl)-3-oxobutanamide (n° CAS 13515-40-7) (Pigment Yellow 73) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1263


2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phénylbutanamide] (n° CAS 6358-85-6) (Pigment Yellow 12) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1264


2,2'-(1,2-Ethènediyl)bis[5-[(4-éthoxyphényl)azo]acide benzène sulfonique) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1265


2,3-Dihydro-2,2-diméthyl-6-[(4-(phénylazo)-1-naphthalényl)azo]-1H-pyrimidine (n° CAS 4197-25-5) (Solvent Black 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1266


Acide 3(ou5)-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulphonato-2-naphthyl)azo]-1-naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1267


Acide 2-naphtalène sulfonique, 7-(benzoylamino)-4-hydroxy-3-[[4-[(4-sulfophényl)azo]phényl] azo] - et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1268


(µ -[(7,7'-Iminobis(4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-5-(N-méthylsulphamoyl)phényl)azo)naphthalène-2­sulfonato)](6-)])dicuprate(2-) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1269


Acide 3-[(4-(acétylamino)phényl)azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7-sulfo-2-naphthalényl] amino]carbonyl]amino]-2-naphtalène sulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1270


Acide 2-naphtalène sulfonique, 7,7'-(carbonyldiimino)bis(4-hydroxy-3-[[2-sulfo-4-[(4-sulfophényl) azo]phényl]azo]-, (n° CAS 25188-41-4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1271


Ethanaminium, N-(4-[bis[4-(diéthylamino)phényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-N-éthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1272


3H-Indolium, 2-[[(4-méthoxyphényl)méthylhydrazono]méthyl]-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1273


3H-Indolium, 2-(2-[(2,4-diméthoxyphényl)amino)éthényl)-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1274


Nigrosine soluble dans l'alcool (n° CAS 11099-03-9) (Solvent Black 5), en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1275


Phénoxazine-5-ium, 3,7-bis(diéthylamino)- (n° CAS 47367-75-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1276


Benzo[a]phénoxazine-7-ium, 9-(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1277


6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benz[de]isoquinoline-1,3(2H)-dione (n° CAS 2478-20-8) (Solvent Yellow 44) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1278


1-Amino-4-[[4-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone (n° CAS 12217-43-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1279


Laccaic Acid (CI Natural Red 25) (n° CAS 60687-93-6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1280


Acide benzène sulfonique, 5-[(2,4-dinitrophényl)amino]-2-(phénylamino)-, (n° CAS 15347-52-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1281


4-[(4-Nitrophényl)azo]aniline (n° CAS 730-40-5) (Disperse Orange 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1282


4-Nitro-m-phénylènediamine (n° CAS 5131-58-8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1283


1-Amino-4-(méthylamino)-9,10-anthracènedione (n° CAS 1220-94-6) (Disperse Violet 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1284


N-Méthyl-3-nitro-p-phénylènediamine (n° CAS 2973-21-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1285


N1-(2-Hydroxyéthyl)-4-nitro-o-phénylènediamine (n° CAS 56932-44-6) (HC Yellow n° 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1286


N1-(Tris(hydroxyméthyl)]méthyl-4-nitro-1,2-phénylènediamine (n° CAS 56932-45-7) (HC Yellow n° 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1287


2-Nitro-N-hydroxyéthyl-p-anisidine (n° CAS 57524-53-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1288


N, N'-Diméthyl-N-hydroxyéthyl-3-nitro-p-phénylènediamine (n° CAS 10228-03-2) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1289


3-(N-Méthyl-N-(4-méthylamino-3-nitrophényl)amino)propane-1,2-diol (n° CAS 93633-79-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1290


Acide 4-éthylamino-3-nitrobenzoïque (n° CAS 2788-74-1) (N-Ethyl-3-Nitro PABA) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1291


(8-[(4-Amino-2-nitrophényl)azo]-7-hydroxy-2-naphthyl)triméthylammonium et ses sels, à l'exception de Basic Red 118 (n° CAS 71134-97-9) comme impureté dans Basic Brown 17, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1292


5-[(4-(Diméthylamino)phényl)azo)-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1293


m-Phénylènediamine, 4-(phénylazo)-, (n° CAS 495-54-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1294


1,3-Benzènediamine, 4-méthyl-6-(phénylazo)- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1295


Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, 5-(acétylamino)-4-hydroxy-3-[(2-méthylphényl)azo)- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1296


4,4'-[(4-Méthyl-1,3-phénylène)bis(azo)]bis[6-méthyl-1,3-benzènediamine] (n° CAS 4482-25-1) (Basic Brown 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1297


Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-2-méthylphényl]azo]-N, N, N-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1298


Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-1-naphthalényl]azo]-N, N, N-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1299


Ethanaminium, N-[4-[(4-(diéthylamino)phényl)phénylméthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1300


9,10-Anthracènedione, 1-[(2- hydroxyéthyl)amino]-4-(méthylamino)- (n° CAS 86722-66-9) et ses dérivés et sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1301


1,4-Diamino-2-méthoxy-9,10-anthracènedione (n° CAS 2872-48-2) (Disperse Red 11) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1302


1,4-Dihydroxy-5,8-bis[(2-Hydroxyéthyl)amino]anthraquinone (n° CAS 3179-90-6) (Disperse Blue 7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1303


1-[(3-Aminopropyl)amino]-4-(méthylamino)anthraquinone et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1304


N-[6-[(2-Chloro-4-hydroxyphényl)imino]-4-méthoxy-3-oxo-1,4-cyclohexadiène-1-yl]acétamide (n° CAS 66612-11-1) (HC Yellow n° 8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1305


[6-[[3-Chloro-4-(méthylamino)phényl]imino]-4-méthyl-3-oxocyclohexa-1,4-diène-1-yl]urée (n° CAS 56330-88-2) (HC Red n° 9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1306


Phénothiazine-5-ium, 3,7-bis(diméthylamino)- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1307


4,6-bis(2-hydroxyéthoxy)-m-phénylènediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1308


5-Amino-2,6-diméthoxy-3-hydroxypyridine (n° CAS 104333-03-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1309


4,4'-Diaminodiphénylamine (n° CAS 537-65-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1310


4-Diéthylamino-o-toluidine (n° CAS 148-71-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1311


N, N-Diéthyl-p-phénylènediamine (n° CAS 93-05-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1312


N, N-Diméthyl-p-phénylènediamine (n° CAS 99-98-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1313


Toluène-3,4-diamine (n° CAS 496-72-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1314


2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol (n° CAS 141614-05-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1315


6-Amino-o-crésol (n° CAS 17672-22-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1316


Hydroxyéthylaminométhyl-p-aminophénol (n° CAS 110952-46-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1317


2-Amino-3-nitrophénol (n° CAS 603-85-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1318


2-Chloro-5-nitro-N-hydroxyéthyl-p-phénylènediamine (n° CAS 50610-28-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1319


2-Nitro-p-phénylènediamine (n° CAS 5307-14-2) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1320


Hydroxyéthyl-2,6-dinitro-p-anisidine (n° CAS 122252-11-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1321


6-Nitro-2,5-pyridinediamine (n° CAS 69825-83-8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1322


Phénazinium, 3,7-diamino-2,8-diméthyl-5-phényl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1323


Acide 3-hydroxy-4-[(2-hydroxynaphthyl)azo]-7-nitronaphthalène-1-sulfonique (n° CAS 16279-54-2) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1324


3-[(2-Nitro-4-(trifluorométhyl)phényl)amino]propane-1,2-diol (n° CAS 104333-00-8) (HC Yellow n° 6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1325


2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)amino]éthanol (n° CAS 59320-13-7) (HC Yellow n° 12) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1326


3-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)méthylamino]-2-nitrophényl]amino]-1,2-propanediol (n° CAS 173994-75-7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1327


3-[[4-[Ethyl(2-hydroxyéthyl)amino]-2-nitrophényl]amino]-1,2-propanediol (n° CAS 114087-41-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 




1328


Ethanaminium, N-[4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-naphthalényl]méthylène]-2,5­cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 







NUMÉRO D'ORDRE 



NOM DE LA SUBSTANCE





1132 bis

éthoxylate de nonylphénol [(C2H4O)nC15H24O] à des concentrations supérieures ou égales à 0,1 % m/m. 



1133

Huile de racine de Costus (Saussurea lappa Clarke) (n° CAS 8023-88-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




1134

7-Ethoxy-4-méthylcoumarine (n° CAS 87-05-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




1135

Hexahydrocoumarine (n° CAS 700-82-3), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.




1136

Baume du Pérou (nom INCI : Myroxylon pereirae ; n° CAS 8007-00-9) en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 



1329 


4-[(4-aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)méthyl]-o-toluidine (CAS : 3248-93-9 ; EINECS : 221-832-2) et son sel de chlorhydrate (Basic Violet 14 ; CI 42510) (CAS : 632-99-5 ; EINECS : 211-189-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.




1330 


Acide 4-[(2, 4-dihydroxyphényl) azo] benzènesulfonique (CAS : 2050-34-2 ; EINECS : 218-087-0) et son sel de sodium (Acid Orange 6 ; CI 14270) (CAS : 547-57-9 ; EINECS : 208-924-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1331 


Acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoïque (CAS : 27757-79-5 ; EINECS : 248-638-0) et son sel de calcium (Pigment Red 64 : 1 ; CI 15800) (CAS : 6371-76-2 ; EINECS : 228-899-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1332 


Acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl) benzoïque ; fluorescéine (CAS : 2321-07-5 ; EINECS : 219-031-8) et son sel disodique (Acid Yellow 73 sodium salt ; CI 45350) (CAS : 518-47-8 ; EINECS : 208-253-0) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1333 


4', 5'-dibromo-3', 6'-dihydroxyspiro [isobenzofuranne-1 (3H), 9'-[9H] xanthène]-3-one ; 4', 5'-dibromofluorescéine ; (Solvent Red 72) (CAS : 596-03-2 ; EINECS : 209-876-0) et son sel disodique (CI 45370) (CAS : 4372-02-5 ; EINECS : 224-468-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1334 


Acide 2-(3, 6-dihydroxy-2, 4, 5, 7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque ; 2', 4', 5', 7'-tétrabromofluorescéine-; (Solvent Red 43) (CAS : 15086-94-9 ; EINECS : 239-138-3), son sel disodique (Acid Red 87 ; CI45380) (CAS : 17372-87-1 ; EINECS : 241-409-6) et son sel d'aluminium (Pigment Red 90 : 1 Aluminium lake) (CAS : 15876-39-8 ; EINECS : 240-005-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1335 


Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2-méthyl-4-sulfoanilino) xanthylium, sel interne (CAS : 10213-95-3) ; et son sel de sodium (Acid Violet 9 ; CI 45190) (CAS : 6252-76-2 ; EINECS : 228-377-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1336 


3', 6'-dihydroxy-4', 5'-diiodospiro [isobenzofuranne-1 (3H), 9'-[9H] xanthène]-3-one ; (Solvent Red 73) (CAS : 38577-97-8 ; EINECS : 254-010-7) et son sel de sodium (Acid Red 95 ; CI 45425) (CAS : 33239-19-9 ; EINECS : 251-419-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1337 


2', 4', 5', 7'-tétraiodofluorescéine (CAS : 15905-32-5 ; EINECS : 240-046-0), son sel disodique (Acid Red 51 ; CI 45430) (CAS : 16423-68-0 ; EINECS : 240-474-8) et son sel d'aluminium (Pigment Red 172 Aluminium lake) (CAS : 12227-78-0 ; EINECS : 235-440-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1338 


1-hydroxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminophényl) (CAS : 95-86-3 ; EINECS : 202-459-4) et son sel de dichlorhydrate (2,4-Diaminophenol HCl) (CAS : 137-09-7 ; EINECS : 205-279-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1339 


1, 4-dihydroxybenzène (Hydroquinone) (CAS : 123-31-9 ; EINECS : 204-617-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1340 


Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl] [4-(diméthylamino) phényl] méthylène] cyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène] diméthylammonium (Basic Blue 26 ; CI 44045) (CAS : 2580-56-5 ; EINECS : 219-943-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1341 


3-[(2, 4-diméthyl-5-sulfonatophényl) azo]-4-hydroxy naphtalène-1-sulfonate de disodium (Ponceau SX ; CI 14700) (CAS : 4548-53-2 ; EINECS : 224-909-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 





1342 


Tris [5, 6-dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphtalène-2-sulfonato (2-)-N-{ 5 }-, O-{ 6 }-] ferrate (3-) de trisodium (Acid Green 1 ; CI 10020) (CAS : 19381-50-1 ; EINECS : 243-010-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1343 


4-(phénylazo) résorcinol (Solvent Orange 1 ; CI 11920) (CAS : 2051-85-6 ; EINECS 218-131-9) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1344 


4-[(4-ethoxyphényl) azo] naphtol (Solvent Red 3 ; CI 12010) (CAS : 6535-42-8 ; EINECS : 229-439-8) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1345 


1-[(2-chloro-4-nitrophényl) azo]-2-naphtol (Pigment Red 4 ; CI 12085) (CAS : 2814-77-9 ; EINECS : 220-562-2) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1346 


3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2, 4, 5-trichlorophényl) azo] naphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 112 ; CI 12370) (CAS : 6535-46-2 ; EINECS : 229-440-3) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1347 


N-(5-chloro-2, 4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino) sulfonyl]-2-méthoxyphényl] azo]-3-hydroxy- naphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 5 ; CI 12490) (CAS : 6410-41-9 ; EINECS : 229-107-2) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 





1348 


4-[(5-chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl) azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de disodium (Pigment Red 48 ; CI 15865) (CAS : 3564-21-4 ; EINECS : 222-642-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1349 


3-hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl) azo]-2-naphtoate de calcium (Pigment Red 63 : 1 ; CI 15880) (CAS : 6417-83-0 ; EINECS : 229-142-3) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1350 


3-hydroxy-4-(4'-sulfonatonaphtylazo) naphtalène-2, 7-disulfonate de trisodium (Acid Red 27 ; CI 16185) (CAS : 915-67-3 ; EINECS : 213-022-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1351 


2, 2'-[(3, 3'-dichloro [1, 1'-biphényl]-4, 4'-diyl) bis (azo)] bis [N-(2, 4-diméthylphényl)-3-oxobutyramide] (Pigment Yellow 13 ; CI 21100) (CAS : 5102-83-0 ; EINECS : 225-822-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1352 


2, 2'-[cyclohexylidènebis [(2-méthyl-4, 1-phénylène) azo]] bis [4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29 ; CI 21230) (CAS : 6706-82-7 ; EINECS : 229-754-0) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1353 


1-(4-(phénylazo) phénylazo)-2-naphtol (Solvent Red 23 ; CI 26100) (CAS : 85-86-9 ; EINECS : 201-638-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1354 


6-amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl) azo]-1-naphtyl] azo] naphtalène-2, 7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2 ; CI 27755) (CAS : 2118-39-0 ; EINECS : 218-326-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1355 


Hydrogéno [4-[4-(diéthylamino)-2', 4'-disulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène] diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1 ; CI 42045) (CAS : 129-17-9 ; EINECS : 204-934-1) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1356 


bis [hydrogéno [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2', 4'-disulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène] diéthylammonium], sel de calcium (Acid Blue 3 ; CI 42051) (CAS : 3536-49-0 ; EINECS : 222-573-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1357 


Dihydrogéno (éthyl) [4-[4-[éthyl (3-sulfonatobenzyl) amino] (4-hydroxy-2-sulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène] (3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF ; CI 42053) (CAS : 2353-45-9 ; EINECS : 219-091-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1358 


Isobenzofurannedione-1, 3, produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33 ; CI 47000) (CAS : 8003-22-3 ; EINECS : 232-318-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1359 


Nigrosine (CI 50420) (CAS : 8005-03-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1360 


8, 18-dichloro-5, 15-diéthyl-5, 15-dihydrodiindolo [3, 2-b : 3', 2'-m] triphénodioxazine (Pigment Violet 23 ; CI 51319) (CAS : 6358-30-1 ; EINECS : 228-767-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1361 


1, 2-dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83 ; CI 58000) (CAS : 72-48-0 ; EINECS : 200-782-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1362 


8-hydroxypyrène-1, 3, 6-trisulfonate-de-trisodium-(Solvent Green 7 ; CI 59040) (CAS : 6358-69-6 ; EINECS : 228-783-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1363 


1-hydroxy-4-(p-toluidino) anthraquinone (Solvent Violet 13 ; CI 60725) (CAS : 81-48-1 ; EINECS : 201-353-5), en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1364 


1, 4-bis (p-tolylamino) anthraquinone (Solvent Green 3 ; CI 61565) (CAS : 128-80-3 ; EINECS : 204-909-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1365 


6-chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo [b] thiène-2 (3H)-ylidène)-4-méthylbenzo [b] thiophène-3 (2H)-one (VAT Red 1 ; CI 73360) (CAS : 2379-74-0 ; EINECS : 219-163-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1366 


5, 12-dihydroquino [2, 3-b] acridine-7, 14-dione (Pigment Violet 19 ; CI 73900) (CAS : 1047-16-1 ; EINECS : 213-879-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1367 


[29H, 31H-phtalocyaninato (2-)-N-{ 29 }-, N-{ 30 }-, N-{ 31 }-, N-{ 32 }-] cuivre (Pigment Blue 15 ; CI 74160) (CAS : 147-14-8 ; EINECS : 205-685-1) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1368 


[29H, 31H-phtalocyaninedisulfonato (4-)-N-{ 29 }-, N-{ 30 }-, N-{ 31 }-, N-{ 32 }-] cuprate (2-) de disodium (Direct Blue 86 ; CI 74180) (CAS : 1330-38-7 ; EINECS : 215-537-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires 





1369 


Phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro (Pigment Green 7 ; CI 74260) (CAS : 1328-53-6 ; EINECS : 215-524-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.




1370


Diéthylène glycol (DEG - n° CAS : 111-46-6 ; n° CE : 203-872-2), pour le niveau des traces, voir l'annexe III 2,2'-oxydiéthanol.



1371

Phytonadione (INCI), phytomenadione (INN) (CAS : 84-80-0/81818-54-4 ; n° CE : 201-564-2)




 1372

 2-Aminophénol (o-Aminophénol ; CI 76520) et ses sels (n° CAS : 95-55-6/67845-79-8/51-19-4 ; n° CE : 202-431-1/267-335-4)






LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES
 





NUMÉRO D'ORDRE


NOM DE LA SUBSTANCE




1329

4-[(4-aminophényl) (4-iminocyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène) méthyl]-o-toluidine (CAS : 3248-93-9 ; EINECS : 221-832-2) et son sel de chlorhydrate (Basic Violet 14 ; CI 42510) (CAS : 632-99-5 ; EINECS : 211-189-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.



1330


Acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique (CAS : 2050-34-2 ; EINECS : 218-087-0) et son sel de sodium (Acid Orange 6 ; CI 14270) (CAS : 547-57-9 ; EINECS : 208-924-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1331


Acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoïque (CAS : 27757-79-5 ; EINECS : 248-638-0) et son sel de calcium (Pigment Red 64 :1 ; CI 15800) (CAS : 6371-76-2 ; EINECS : 228-899-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1332


Acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl)benzoïque ; fluorescéine (CAS : 2321-07-5 ; EINECS : 219-031-8) et son sel disodique (Acid Yellow 73 sodium salt ; CI 45350) (CAS : 518-47-8 ; EINECS : 208-253-0) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1333


4',5'-dibromo-3',6'-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one ; 4',5'-dibromofluorescéine ; (Solvent Red 72) (CAS : 596-03-2 ; EINECS : 209-876-0) et son sel disodique (CI 45370) (CAS : 4372-02-5 ; EINECS : 224-468-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1334


Acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque ; 2',4',5',7'-tétrabromofluorescéine-; (Solvent Red 43) (CAS : 15086-94-9 ; EINECS : 239-138-3), son sel disodique (Acid Red 87 ; CI45380) (CAS : 17372-87-1 ; EINECS : 241-409-6) et son sel d'aluminium (Pigment Red 90 :1 Aluminium lake) (CAS : 15876-39-8 ; EINECS : 240-005-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1335


Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2-méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel interne (CAS : 10213-95-3) ; et son sel de sodium (Acid Violet 9 ; CI 45190) (CAS : 6252-76-2 ; EINECS : 228-377-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1336


3',6'-dihydroxy-4',5'-diiodospiro [isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one ; (Solvent Red 73)(CAS : 38577-97-8 ; EINECS : 254-010-7) et son sel de sodium (Acid Red 95 ; CI 45425) (CAS : 33239-19-9 ; EINECS : 251-419-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1337


2',4',5',7'-tétraiodofluorescéine (CAS : 15905-32-5 ; EINECS : 240-046-0), son sel disodique (Acid Red 51 ; CI 45430) (CAS : 16423-68-0 ; EINECS : 240-474-8) et son sel d'aluminium (Pigment Red 172 Aluminium lake) (CAS : 12227-78-0 ; EINECS : 235-440-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1338


1-hydroxy-2, 4-diaminobenzène (2, 4-diaminophényl) (CAS : 95-86-3 ; EINECS : 202-459-4) et son sel de dichlorhydrate (2, 4-Diaminophenol HCl) (CAS : 137-09-7 ; EINECS : 205-279-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1339


1,4-dihydroxybenzène (Hydroquinone) (CAS : 123-31-9 ; EINECS : 204-617-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1340


Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène] diméthylammonium (Basic Blue 26 ; CI 44045) (CAS : 2580-56-5 ; EINECS : 219-943-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1341


3-[(2,4-diméthyl-5-sulfonatophényl)azo]-4-hydroxy naphtalène-1-sulfonate de disodium (Ponceau SX ; CI 14700) (CAS : 4548-53-2 ; EINECS : 224-909-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1342


Tris[5,6-dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphtalène-2-sulfonato(2-)-N-{5}-,O-{6}-]ferrate(3-) de trisodium (Acid Green 1 ; CI 10020) (CAS : 19381-50-1 ; EINECS : 243-010-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1343


4-(phénylazo)résorcinol (Solvent Orange 1 ; CI 11920) (CAS : 2051-85-6 ; EINECS 218-131-9) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1344


4-[(4-ethoxyphényl)azo]naphtol (Solvent Red 3 ; CI 12010) (CAS : 6535-42-8 ; EINECS : 229-439-8) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1345


1-[(2-chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphtol (Pigment Red 4 ; CI 12085) (CAS : 2814-77-9 ; EINECS : 220-562-2) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1346


3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophényl) azo]naphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 112 ; CI 12370) (CAS : 6535-46-2 ; EINECS : 229-440-3) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1347


N-(5-chloro-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2-méthoxyphényl]azo]-3-hydroxy-naphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 5 ; CI 12490) (CAS : 6410-41-9 ; EINECS : 229-107-2) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1348


4-[(5-chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de disodium (Pigment Red 48 ; CI 15865) (CAS : 3564-21-4 ; EINECS : 222-642-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1349


3-hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl)azo]-2-naphtoate de calcium (Pigment Red 63 :1 ; CI 15880) (CAS : 6417-83-0 ; EINECS : 229-142-3) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1350


3-hydroxy-4-(4'-sulfonatonaphtylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de trisodium (Acid Red 27 ; CI 16185) (CAS : 915-67-3 ; EINECS : 213-022-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1351


2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)-3-oxobutyramide] (Pigment Yellow 13 ; CI 21100) (CAS : 5102-83-0 ; EINECS : 225-822-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1352


2,2'-[cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis [4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29 ; CI 21230) (CAS : 6706-82-7 ; EINECS : 229-754-0) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1353


1-(4-(phénylazo)phénylazo)-2-naphtol (Solvent Red 23 ; CI 26100) (CAS : 85-86-9 ; EINECS : 201-638-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1354


6-amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1-naphtyl]azo] naphtalène-2,7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2 ; CI 27755) (CAS : 2118-39-0 ; EINECS : 218-326-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1355


Hydrogéno[4-[4-(diéthylamino)-2' ,4' -disulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1 ; CI 42045) (CAS : 129-17-9 ; EINECS : 204-934-1) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1356


bis[hydrogéno[4-[4-(diethylamino)-5' -hydroxy-2' , 4' -disulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium], sel de calcium (Acid Blue 3 ; CI 42051) (CAS : 3536-49-0 ; EINECS : 222-573-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1357


Dihydrogéno(éthyl)[4-[4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl) amino] (4-hydroxy-2-sulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF ; CI 42053) (CAS : 2353-45-9 ; EINECS : 219-091-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1358


Isobenzofurannedione-1,3, produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33 ; CI 47000) (CAS : 8003-22-3 ; EINECS : 232-318-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1359


Nigrosine (CI 50420) (CAS : 8005-03-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1360


8,18-dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo [3,2-b :3',2'-m] triphénodioxazine (Pigment Violet 23 ; CI 51319) (CAS : 6358-30-1 ; EINECS : 228-767-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1361


1,2-dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83 ; CI 58000) (CAS : 72-48-0 ; EINECS : 200-782-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1362


8-hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate-de-trisodium- (Solvent Green 7 ; CI 59040) (CAS : 6358-69-6 ; EINECS : 228-783-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1363


1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone (Solvent Violet 13 ; CI 60725) (CAS : 81-48-1 ; EINECS : 201-353-5), en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1364


1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone (Solvent Green 3 ; CI 61565) (CAS : 128-80-3 ; EINECS : 204-909-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1365


6-chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)-4-méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one (VAT Red 1 ; CI 73360) (CAS : 2379-74-0 ; EINECS : 219-163-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1366


5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione (Pigment Violet 19 ; CI 73900) (CAS : 1047-16-1 ; EINECS : 213-879-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1367


[29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N-{29}-, N-{30}-, N-{31}-, N-{32}-]cuivre (Pigment Blue 15 ; CI 74160) (CAS : 147-14-8 ; EINECS : 205-685-1) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1368


[29H,31H-phtalocyaninedisulfonato(4-)-N-{29}-, N-{30}-, N-{31}-, N-{32}-]cuprate(2-) de disodium (Direct Blue 86 ; CI 74180) (CAS : 1330-38-7 ; EINECS : 215-537-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires 




1369


Phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro (Pigment Green 7 ; CI 74260) (CAS : 1328-53-6 ; EINECS : 215-524-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 




1373


N-(2-Nitro-4-aminophényl)-allylamine (HC Red No. 16) et ses sels (n° CAS : 160219-76-1)