Arrêté du 24 janvier 2011 portant abrogation des arrêtés des 3 mars 1982 et 30 avril 1999 modifiés fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière

A abrogé les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 30 avril 1999

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5


L'arrêté du 3 mars 1982 modifié fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière est abrogé.
Sont dotés de l'autonomie financière, dans les conditions du décret susvisé :
 
I. - Les centres de recherches
 
AFGHANISTAN
Institut français d'Afghanistan.
AFRIQUE DU SUD
Institut français d'Afrique du Sud (Johannesburg).
ALLEMAGNE
Centre Marc Bloch (Berlin).
CHINE
Centre d'études françaises sur la Chine contemporaine.
ÉTHIOPIE
Centre français des études éthiopiennes.
GRANDE-BRETAGNE
Maison française d'Oxford.
INDE
Institut français en Inde.
Institut français de Pondichéry.
IRAK
Délégation archéologique française en Irak.
IRAN
Institut français de recherche en Iran.
ISRAËL
Centre de recherche français de Jérusalem.
JAPON
Institut français de recherche sur le Japon à la Maison franco-japonaise.
KENYA
Institut français de recherche en Afrique.
MAROC
Institut français du Maroc (dont antennes à Agadir, Casablanca, Fès, Kenitra, Marrakech, Meknès, Oujda, Tanger et Tétouan).
MEXIQUE
Centre d'études mexicaines et centraméricaines.
NIGERIA
Institut de recherche en Afrique du Nigeria.
OUZBÉKISTAN
Institut français d'études sur l'Asie centrale.
PÉROU
Institut français d'études andines.
RÉPUBLIQUE ARABE D'ÉGYPTE
Centre d'études et de documentation économique, juridique et sociale.
RÉPUBLIQUE ARABE DE SYRIE
Institut français du Proche-Orient (dont antennes à Erbil et Jérusalem).
RÉPUBLIQUE DU YÉMEN
Centre français de recherche de la péninsule arabique.
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
Centre français de recherches en sciences sociales.
RUSSIE
Institut français de Russie.
SOUDAN
Section française de la direction des antiquités soudanaises.
THAÏLANDE
Institut de recherche sur l'Asie du Sud-Est contemporaine.
TUNISIE
Institut de recherche sur le Maghreb contemporain.
TURQUIE
Institut français d'études anatoliennes Georges Dumézil.
II. - Etablissements à vocation pluridisciplinaire
 
AFGHANISTAN
Institut français d'Afghanistan.
AFRIQUE DU SUD
Institut français d'Afrique du Sud.
ALBANIE
Institut français d'Albanie.
ALGÉRIE
Institut français d'Algérie (dont antennes à Annaba, Constantine, Oran, Tizi-Ouzou, Tlemcen).
ALLEMAGNE
Institut français d'Allemagne (dont antennes à Bonn, Brême, Cologne, Dresde, Düsseldorf, Erfurt, Francfort, Hambourg, Heidelberg, Leipzig, Magdeburg, Mayence, Munich, Potsdam et Stuttgart).
ARABIE SAOUDITE
Institut français d'Arabie saoudite.
ARGENTINE
Institut français d'Argentine.
ARMÉNIE
Institut français d'Arménie.
AUTRICHE
Institut français d'Autriche (dont antenne à Innsbruck).
AZERBAÏDJAN
Institut français d'Azerbaïdjan.
BÉNIN
Institut français du Bénin (dont antenne à Parakou).
BIRMANIE
Institut français de Birmanie.
BOSNIE-HERZÉGOVINE
Institut français de Bosnie-Herzégovine (dont antennes à Mostar, Banjaluka et Tuzla).
BRÉSIL
Maison de France de Rio de Janeiro.
BULGARIE
Institut français de Bulgarie (dont antennes à Bourgas et Varna).
BURKINA FASO
Institut français du Burkina Faso (dont antenne à Bobo Dioulasso).
BURUNDI
Institut français du Burundi.
CAMBODGE
Institut français du Cambodge (dont antennes à Battambang et Siem Reap).
CAMEROUN
Institut français du Cameroun (dont antenne à Douala).


CANADA (HORS QUEBEC)

Institut français du Canada.
CAP-VERT
CHILI
Institut français du Chili.
CHINE
Institut français de Chine (dont annexes à Canton, Chengdu, Chongqing, Shanghai, Shenyang et Wuhan).
CHYPRE
Institut français de Chypre.
COLOMBIE
Institut français de Colombie (dont antennes à Lima [Pérou], Medellin).
RÉPUBLIQUE DU CONGO
Institut français du Congo (dont antenne à Pointe-Noire).
RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO
Institut français de République démocratique du Congo (dont antenne à Lubumbashi).
CORÉE DU SUD
Institut français de Corée du Sud.
CÔTE D'IVOIRE
Institut français de Côte d'Ivoire.
CROATIE
Institut français de Croatie.
DANEMARK
Institut français du Danemark.
DJIBOUTI
Institut français de Djibouti.
RÉPUBLIQUE ARABE D'ÉGYPTE
Institut français d'Egypte (dont antennes à Alexandrie, Héliopolis et au Caire le département d'enseignement de l'arabe contemporain [DEAC]).
ÉMIRATS ARABES UNIS
EAF : Institut français des Emirats arabes unis.
ESPAGNE
Institut français d'Espagne (dont antennes à Barcelone, Bilbao, Saragosse, Valence).
ESTONIE
Institut français d'Estonie.
ÉTATS-UNIS
Mission culturelle et universitaire française aux Etats-Unis (dont antennes à Atlanta, Boston, Chicago, Houston, La Nouvelle-Orléans, Los Angeles, Miami, San Francisco, Washington).
FINLANDE
Institut français de Finlande.
GABON
Institut français du Gabon.
GÉORGIE
Institut français de Géorgie.
GHANA
EAF : Institut français du Ghana.
GRÈCE
Institut français de Grèce (dont antennes à Corinthe, Larissa, Livadia et Patras).
GUINÉE CONAKRY
Institut français de Guinée.
GUINÉE ÉQUATORIALE
Institut français de Guinée équatoriale.
HAÏTI
Institut français en Haïti.
HONGRIE
Institut français en Hongrie.
INDE
Institut français en Inde (dont antennes à Ahmedabad, Bangalore, Bombay, Calcutta, Chennai, Hyderabad, Pune et Chandigarh).
INDONÉSIE
Institut français d'Indonésie et ses antennes à Wigaya, à Bandung dénommée "Centre culturel français de Bandung”, à Surabaya dénommée "Centre culturel français de Surabaya”, à Yogyakarta dénommée "Centre culturel français de Yogyakarta".
IRAK
Institut français en Irak (dont antenne du Kurdistan Irakien à Erbil).
IRAN
Institut français de Téhéran.
ISRAËL
Institut français d'Israël (dont antennes à Haïfa, Nazareth, Beersheva et du Néguev).
ITALIE
 
Institut français d'Italie (dont antennes à Bologne, Florence, Milan, Naples, Palerme, Turin et Venise).
JAPON
Institut français du Japon (dont antennes à Fukuoka, Kyoto, Osaka, Yokohama).
JÉRUSALEM
Institut français de Jérusalem (dont antennes à Jérusalem Ouest, Gaza, Naplouse et Ramallah).
JORDANIE
Institut français de Jordanie.
KIRGHIZSTAN
Institut français du Kirghizstan
KOSOVO
Institut français du Kosovo.
KOWEÏT
EAF : Institut français du Koweït.
LAOS
Institut français du Laos (dont antenne à Luang Prabang).
LETTONIE
Institut français de Lettonie.
LIBAN
Institut français du Liban (dont antennes à Saïda, Nabatieh, Jounieh, Balbek, Deir El Kamar, Tyr, Tripoli et Zahlé).
LIBYE
Institut français de Libye (dont antenne à Benghazi).
LITUANIE
Institut français de Lituanie.
LUXEMBOURG
Institut français du Luxembourg.
MACÉDOINE
Institut français de Skopje.
MADAGASCAR
Institut français de Madagascar (dont antennes à Antsirabe, Diégo-Suarez, Tamatave, Fianarantsoa, Tuléar, Mahajanga).
MALAWI
MALI
Institut français du Mali.
MAROC
Institut français du Maroc (dont antennes à Agadir, Casablanca, Fès, Kenitra, Marrakech, Meknès, Oujda, Tanger et Tétouan).
MAURICE
Institut français de Maurice.
MAURITANIE
Institut français de Mauritanie.
MEXIQUE
Institut français d'Amérique Latine (IFAL) Mexico (dont antennes à Monterey, Guadalajara et Merida).
MONTÉNÉGRO
Institut français du Monténégro.
NIGERIA
Institut français du Nigeria.
NORVÈGE
Institut français de Norvège (dont antenne à Stavanger).
OUZBÉKISTAN
PAYS-BAS
Institut français des Pays-Bas (dont antenne à Groningue).
POLOGNE
Institut français de Pologne (dont antennes à Cracovie, Poznan et Wroclaw).
PORTUGAL
Institut français du Portugal (dont antenne à Porto).
QATAR
Institut français du Qatar.
ROUMANIE
Institut français de Roumanie (dont antennes à Cluj-Napoca, Iasi et Timisoara).
ROYAUME-UNI
Institut français du Royaume-Uni (dont antenne Institut français d'Ecosse).
RUSSIE
Institut français de Russie (dont antenne à Saint-Pétersbourg).
RWANDA
Institut français du Rwanda (dont antenne à Igikari).
SAINT-SIÈGE
Institut français, Centre Saint-Louis.
SÉNÉGAL
Institut français du Sénégal (dont antenne à Saint-Louis).
SERBIE
Institut français de Serbie (dont antennes à Nis et Novi Sad).
SINGAPOUR
EAF : Institut français de Singapour.
SLOVAQUIE
Institut français de Slovaquie (dont antennes à Trnava et Kosice).
SLOVÉNIE
Institut français de Slovénie.
SOUDAN
Institut français régional du Soudan (dont antenne à Juba).
SUÈDE
Institut français de Suède.
RÉPUBLIQUE ARABE DE SYRIE
Institut français de Syrie (dont antennes à Alep et Lattaquié).
TCHAD
Institut français du Tchad.
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
Institut français de République Tchèque.
TOGO
Institut français du Togo.
TUNISIE
Institut français de Tunisie (dont antennes à Sfax et Sousse).
TURKMÉNISTAN
Institut français du Turkménistan.
TURQUIE
Institut français de Turquie (dont antennes à Istanbul et Izmir).
Mission de coopération éducative et linguistique (MICEL) d'Ankara.
UKRAINE
Institut français d'Ukraine (dont antenne à Kharkov).
VIETNAM
Institut français du Vietnam (dont antennes à Hô Chi Minh-Ville, Da Nang et Hué).
RÉPUBLIQUE DU YÉMEN
Institut français du Yémen (dont antenne à Aden).
TAÏWAN
Centre de coopération et d'action culturelle de Taipei.



Les compétences et champs d'intervention de ces établissements ainsi que la création et la fermeture d'éventuelles annexes sont définis par décision du ministère des affaires étrangères et européennes visée du contrôleur financier.


Le directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et européennes et le directeur général des finances publiques au ministère de du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet au 1er janvier 2011.