Arrêté du 18 juillet 2023 établissant la liste des ports, aéroports, gares ferroviaires et gares routières ouverts au trafic international relevant du 3° de l'article 60-1 du code des douanes

Les ports, aéroports, gares ferroviaires et gares routières pouvant donner lieu à l'application du 3° de l'article 60-1 du code des douanes sont désignées aux annexes I à IV du présent arrêté.


La directrice générale des douanes et droits indirects est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes
PORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES



Alpes-Maritimes


Antibes, Beaulieu, Cagnes-sur-Mer, Cannes-Vieux Port, Golfe-Juan, Juan-les-Pins, Mandelieu, Marina de la Baie-des-Anges, Menton, Nice, Port Pierre Canto, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Laurent-du-Var, Théoule-sur-Mer, Villefranche-sur-mer, Villeneuve-Loubet.


Ardennes


Port de Givet.


Aube


Port de l'Aube.


Aude


Port-la-Nouvelle.


Bouches-du-Rhône


Arles, Berre-l'Étang, Carry-le-Rouet, Cassis, La Ciotat, Fos-sur-Mer, Lavéra, Marseille, Martigues, La Mède, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Sausset-les-Pins, Saintes-Maries-de-la-Mer.


Calvados


Caen-Ouistreham, Honfleur, Port-en-Bessin.


Charente-Maritime


La Rochelle-Vieux Port, La Rochelle-La Pallice, La Rochelle-Les Minimes, Rochefort-sur-Mer, Royan, Tonnay-Charente.


Corse-du-Sud


Ajaccio, Bonifacio, Porto-Vecchio, Propriano.


Haute-Corse


Bastia, Bastia-Vieux Port, Bastia-Toga, Calvi, L'Ile-Rousse, Macinaggio, Saint-Florent.


Côte-d'Or


Pagny-la-Ville, Saint-Jean-de-Losne.


Côtes-d'Armor


Saint-Brieux-Le Légué, Saint-Quay-Portrieux, Tréguier.


Drôme


Valence.


Finistère


Brest, Concarneau, Roscoff.


Gard


Le Grau-du-Roi, Port-Camargue.


Gironde


Arcachon, Grand port maritime de Bordeaux.


Hérault


Agde, Le Cap-d'Agde, La Grande-Motte, Palavas, Sète, Valras.


Ille-et-Vilaine


Saint-Malo, Redon.


Isère


Salaise-sur-Sanne.


Landes


Capbreton.


Loire-Atlantique


Le Croisic, Donges raffinerie, Nantes-Saint-Nazaire, Pornic, La Turballe.


Manche


Carteret, Cherbourg, Dielette, Granville, Portbail.


Meurthe-et-Moselle


Nancy-Frouard.


Morbihan


Lorient, Vannes.


Moselle


Thionville-Illange, Metz.


Nord


Dunkerque.


Pas-de-Calais


Boulogne-sur-Mer, Calais.


Pyrénées-Atlantiques


Anglet, Bayonne, Biarritz, Ciboure, Hendaye, Saint-Jean-de-Luz.


Pyrénées-Orientales


Port-Vendres.


Bas-Rhin


Lauterbourg, Strasbourg.


Haut-Rhin


Colmar Neuf-Brisach, Huningue, Ile Napoleon, Ottmarsheim.


Rhône


Lyon (port Edouard-Herriot), Villefranche-sur-Saône.


Saône-et-Loire


Chalon-sur-Saône, Mâcon.


Seine-Maritime


Antifer, Dieppe, Fécamp, Gonfreville raffinerie, Le Havre, Port-Jérôme, Rouen, Saint-Jean de Folleville (terminal de Radicatel), port du Trait, Le Tréport.


Yvelines


Limay.


Var


Bandol, Bormes-les-Mimosas, Brégaillon, Cavalaire, Embiez, Hyères, Le Lavandou, Les Marines-de-Cogolin, Porquerolles, Port-Grimaud, Saint-Cyr, Saint-Mandrier, Sainte-Maxime, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, La Seyne sur Mer, Toulon.


Vendée


Les Sables-d'Olonne, Saint-Gilles-Croix-de-Vie.


Yonne


Gron, Joigny.


Hauts-de-Seine


Gennevilliers.


Val-de-Marne


Bonneuil-sur-Marne.


Monaco


Monaco-Port de la Condamine.


Guadeloupe


Basse-Terre, Deshaies, Grand-Bourg de Marie-Galante, La Pointe Jarry, Marina de Rivière Sens, Pointe-à-Pitre, Saint-François.


Martinique


Fort-de-France, le Marin, Le Robert, Saint-Pierre, Trinité.


Guyane


Degrad des Cannes, Îles du Salut, Kourou, Larivot, Saint-Georges de l'Oyapock, Saint-Laurent du Maroni.


La Réunion


Le Port.


Mayotte


Longoni, Dzaoudzi.


Nouvelle-Calédonie


Port autonome de Nouméa.


Saint-Martin


Port de Commerce de Galisbay, Gare maritime de Marigot.


Saint-Barthélémy


Port de Gustavia.


Polynésie française


Papeete-Tahiti


Saint-Pierre-et-Miquelon


Port de Miquelon, Port de Saint-Pierre.


Iles Wallis-et-Futuna


Port de Mata Utu

AÉROPORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES

Aisne
Laon-Chambly, Saint-Quentin-Roupy, Saint-Thierry, Soissons.
Allier
Vichy-Charmeil.
Hautes-Alpes
Gap-Tallard.
Alpes-Maritimes
Nice-Côte d'Azur, Cannes-Mandelieu.
Ardennes
Charleville-Mézières, Aérodrome de Sedan-Douzy.
Aube
Troyes-Barberey.
Aude
Carcassonne-Salvaza.
Aveyron
Rodez-Aveyron.
Bouches-du-Rhône
Marseille-Provence.
Calvados
Caen-Carpiquet, Deauville-Normandie.
Charente
Angoulême-Cognac.
Charente-Maritime
La Rochelle-Ile de Ré.
Cher
Bourges.
Corrèze
Brive-Souillac.
Corse-du-Sud
Ajaccio-Campo-dell'Oro, Figari-Sud-Corse.
Haute-Corse
Bastia-Poretta, Calvi-Sainte-Catherine.
Côte-d'Or
Beaune, Darois, Dijon-Longvic, Til-Châtel.
Côtes-d'Armor
Lannion, Saint-Brieuc - Armor.
Dordogne
Bergerac-Roumanière, Périgueux-Bassilac.
Doubs
Besançon-Thise, Besançon-La Vèze, Montbéliard-Courcelles, Pontarlier.
Drôme
Valence-Chabeuil.
Finistère
Brest, Morlaix-Ploujean, Quimper-Bretagne.
Gard
Nîmes-Grande-Provence-Méditerranée.
Haute-Garonne
Toulouse-Blagnac, Toulouse-Francazal.
Gers
Auch-Gers.
Gironde
Bordeaux-Mérignac.
Hérault
Béziers-Cap-d'Agde, Montpellier-Méditerranée.
Ille-et-Vilaine
Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo, Rennes-Saint-Jacques.
Indre
Châteauroux-Déols.
Indre-et-Loire
Tours-Val de Loire.
Isère
Grenoble- Alpes-Isère, Grenoble-Le Versoud.
Jura
Champagnole-Crotenay, Dole-Tavaux, Lons-le-Saunier-Courlaoux, Saint-Claude-Pratz.
Loir-et-Cher
Blois-Le Breuil.
Loire
Roanne-Renaison, Saint-Etienne-Loire.
Loire-Atlantique
Ancenis, La Baule-Escoublac, Chateaubriand-Pouancé, Nantes-Atlantique, Saint-Nazaire-Montoir.
Loiret
Orléans Bricy, Orléans - Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Lot
Cahors-Lalbenque.
Lot-et-Garonne
Agen-La Garenne.
Maine-et-Loire
Angers-Marcé, Cholet, Saumur.
Manche
Cherbourg-Maupertus, Granville-Bréville.
Marne
Châlons-Vatry, Reims-Champagne.
Mayenne
Laval-Entrammes.
Meurthe-et-Moselle
Nancy-Essey.
Morbihan
Vannes-Meucon, Lorient-Lann-Bihoué.
Moselle
Metz-Nancy-Lorraine, Sarrebourg, Sarreguemines.
Nièvre
Nevers-Fourchambault.
Nord
Lille-Lesquin, Valenciennes-Denain.
Oise
Beauvais-Tillé.
Pas-de-Calais
Le Touquet-Côte d'Opale, Calais-Dunkerque.
Puy-de-Dôme
Clermont-Ferrand-Auvergne.
Pyrénées-Atlantiques
Biarritz-Pays Basque, Pau-Pyrénées.
Hautes-Pyrénées
Tarbes-Lourdes-Pyrénées.
Pyrénées-Orientales
Perpignan-Rivesaltes.
Bas-Rhin
Strasbourg-Entzheim.
Haut-Rhin
Bâle-Mulhouse, Colmar-Houssen.
Rhône
Lyon-Saint-Exupéry, Lyon-Bron.
Haute-Saône
Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey.
Saône-et-Loire
Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan.
Sarthe
Le Mans-Arnage.
Savoie
Courchevel, Chambéry - Aix-les-Bains, Chambéry-Challes-les-Eaux.
Haute-Savoie
Annecy - Haute-Savoie, Annemasse, Megève.
Paris
Paris - Issy-les-Moulineaux.
Seine-Maritime
Dieppe-Saint-Aubin, Le Havre-Octeville, Rouen-Vallée de Seine.
Seine-et-Marne
Meaux, Lognes, Melun-Villaroche.
Yvelines
Toussus-le-Noble.
Somme
Abbeville, Amiens-Glisy, Albert-Bray, Péronne.
Tarn
Albi-Le Séquestre, Castres-Mazamet.
Var
La Môle-golfe de Saint-Tropez, Le Castellet, Toulon-Hyères.
Vaucluse
Avignon.
Vendée
La Roche-sur-Yon Les Ajoncs,
Vienne
Poitiers-Biard-Futuroscope.
Haute-Vienne
Limoges-Bellegarde.
Vosges
Epinal-Mirecourt.
Yonne
Auxerre-Branches, Joigny, Saint-Florentin.
Seine-Saint-Denis
Paris-Le Bourget, Paris-Charles-de-Gaulle.
Val-de-Marne
Paris-Orly.
Val-d'Oise
Pontoise-Cormeilles-en-Vexin.
Monaco
Monaco-Héliport
Guadeloupe
Marie-Galante, Pointe-à-Pitre-Le-Raizet.
Saint-Martin
Saint-Martin-Grand-Case.
Martinique
Martinique-Aimé-Césaire.
Guyane
Cayenne-Félix-Éboué.
La Réunion
La Réunion-Roland-Garros, Saint-Pierre-Pierrefonds.
Mayotte
Dzaoudzi-Pamandzi.
Nouvelle-Calédonie
Aéroport international de Nouméa La Tontouta, Lifou, Magenta
Saint-Barthélémy
Aéroport de Saint-Barthélémy.
Polynésie française
Tahiti-Faaa.
Saint-Pierre-et-Miquelon
Saint-Pierre Pointe Blanche

GARES ROUTIÈRES OUVERTES AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉES AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES

Ain
Bellegarde-sur-Valserine, Divonnes-les-Bains.
Allier
Vichy.
Alpes-de-Haute-Provence
Digne-les-Bains.
Hautes-Alpes
Chorges Pré-du-Pin.
Alpes-Maritimes
Nice.
Ardennes
Givet.
Aude
Carcassonne, Narbonne.
Bouches-du-Rhône
Aix-en-Provence, Marseille-Saint-Charles, gare routière de l'aéroport Marseille Provence.
Calvados
Caen, Honfleur.
Cantal
Aurillac.
Charente
Angoulême (pôle multimodal de la gare).
Charente-Maritime
La Rochelle-gare SNCF, La Rochelle Verdun.
Cher
Bourges.
Corrèze
Brive-la-Gaillarde (pôle multimodal de la gare).
Côte-d'Or
Dijon, Beaune.
Doubs
Besançon, Montbéliard.
Drôme
Montélimar, Valence.
Eure-et-Loire
Chartres.
Finistère
Brest, Chateaulin, Concarneau, Quimper.
Gard
Nîmes.
Haute-Garonne
Toulouse.
Gers
Auch.
Gironde
Floirac, Pessac.
Hérault
Béziers, Montpellier.
Ille-et-Vilaine
Rennes, Saint-Malo.
Indre
Châteauroux.
Indre-et-Loire
Tours.
Isère
Grenoble.
Jura
Dole, Lons-le-Saunier.
Landes
Dax, Mont-de-Marsan.
Loir-et-Cher
Blois.
Loire
Rives-de-Gier, Roanne, Saint-Étienne.
Haute-Loire
Le Puy-en-Velay.
Loire-Atlantique
Nantes.
Loiret
Montargis, Orléans, Orléans-Métropole.
Maine-et-Loire
Angers, Cholet.
Manche
Avranches.
Marne
Reims.
Mayenne
Laval.
Meurthe-et-Moselle
Nancy, Nancy- parking Carnot, Nancy-parking Sainte Catherine, Nancy-CHU Brabois.
Meuse
Gare multimodale de Verdun.
Morbihan
Auray, Lorient, Ploërmel, Vannes.
Moselle
Forbach, Longwy, Metz, gare SNCF de Sarrebourg.
Nièvre
Nevers.
Nord
Dunkerque, Lille-Europe.
Oise
Beauvais, gare routière de l'aéroport Beauvais-Tillé.
Puy-de-Dôme
Clermont-Ferrand Gare SNCF, Clermont-Ferrand Les Salins.
Pyrénées-Atlantiques
Biarritz, Bayonne, Bayonne (18, quai de Lesseps), Hendaye, Oloron, Pau, Saint-Jean-de-Luz.
Hautes-Pyrénées
Tarbes.
Pyrénées-Orientales
Perpignan.
Bas-Rhin
Lauterbourg, Strasbourg.
Haut-Rhin
Colmar, Euroairport, Mulhouse.
Rhône
Lyon-Perrache, Lyon Saint-Exupéry, Lyon-Part-Dieu.
Haute-Saône
Vesoul.
Saône-et-Loire
Chalon-sur-Saône, Mâcon, Paray-le-Monial.
Sartre
Le Mans.
Savoie
Chambéry.
Haute-Savoie
Annecy, Annemasse.
Paris
Paris-Bercy, Paris-Porte de Charenton.
Deux-Sèvres
Niort Bessines.
Somme
Amiens, gare routière TGV Haute-Picardie.
Tarn-et-Garonne
Montauban, Montauban-Aussonne, Montauban-Albasud.
Var
Toulon.
Vaucluse
Avignon.
Vendée
La Roche sur Yon.
Vienne
Poitiers-Toumaï.
Haute-Vienne
Limoges-Terminal Car.
Yonne
Auxerre.
Territoire de Belfort
Belfort.
Seine-Saint-Denis
Roissypôle.

GARES FERROVIAIRES OUVERTES AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉES AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES

Ain
Bellegarde-sur-Valserine, Bourg-en-Bresse, Culoz, Nurieux.
Hautes-Alpes
Briançon.
Alpes-Maritimes
Antibes, Breil-sur-Roya, Cannes, Mandelieu-la-Napoule, Menton, Menton-Garavan, Nice, Nice-Riquier, Tende-Frontière, Viévola.
Ardennes
Charleville-Mézières.
Ariège
Foix, L'Hospitalet, Pamiers.
Aude
Narbonne.
Bouches-du-Rhône
Marseille - Saint-Charles, Aix-en-Provence TGV.
Charente
Angoulême.
Côte-d'Or
Dijon.
Doubs
Avoudray, Besançon, Besançon-Franche-Comté TGV, Besançon-Viotte, Besançon-Mouillère, Etalans, Frasne, Gilley, L'Hôpital du Grosbois, Mamirolle, Morre, Morteau, Pontarlier, Saône, Le Valdahan Camp militaire, Le Valdahon.
Drôme
Valence-ville, Valence TGV.
Gard
Nîmes, Nîmes Pont-du-Gard.
Haute-Garonne
Auterive, Saint-Gaudens, Toulouse.
Gironde
Bordeaux.
Hérault
Agde, Béziers, Montpellier, Sète.
Ille-et-Vilaine
Rennes
Jura
Dole, Mouchard.
Landes
Dax.
Loire-Atlantique
Nantes
Lot-et-Garonne
Agen.
Maine-et-Loire
Angers
Marne
Bezannes Champagne-Ardennes TGV.
Haute-Marne
Culmont-Chalindrey.
Mayenne
Laval
Meurthe-et-Moselle
Longwy, Nancy, Pont-à-Mousson, Pagny-sur-Moselle.
Meuse
Trois-Domaines - Meuse - TGV.
Moselle
Forbach, Louvigny-Lorraine-TGV, Metz, Lorraine-TGV, Thionville.
Nord
Aulnoye, Baisieux, Jeumont, Lille-Europe, Lille-Flandre, Tourcoing.
Pas-de-Calais
Calais-Ville, Calais-Fréthun, Coquelles.
Pyrénées-Atlantiques
Bayonne, Biarritz, Hendaye, Orthez, Pau, Saint-Jean-de-Luz.
Hautes-Pyrénées
Tarbes, Lourdes.
Pyrénées-Orientales
Cerbère, Latour-de-Carol, Perpignan.
Bas-Rhin
Strasbourg.
Haut-Rhin
Colmar, Mulhouse, Saint-Louis.
Rhône
Lyon - Part-Dieu, Lyon-Perrache, Lyon-Saint-Exupéry-TGV.
Département de la Sarthe

 Le Mans.
Savoie
Bourg-Saint-Maurice, Chambéry, Modane, Moutiers-Salins-Brides, Saint-Jean-de-Maurienne, Aix-les-Bains.
Haute-Savoie
Annecy, Annemasse, Vallorcine.
Paris
Austerlitz, Bercy, gare de l'Est, gare de Lyon, Montparnasse, gare du Nord, Saint-Lazare.
Seine-et-Marne
Marne-la-Vallée-Chessy.
Deux-Sèvres
Niort.
Somme
TGV-Haute-Picardie.
Tarn-et-Garonne
Montauban.
Var
Toulon, Saint-Raphaël.
Vaucluse
Avignon-centre, Avignon-TGV.
Vienne
Poitiers.
Haute-Vienne
Limoges.
Territoire de Belfort
Belfort, Belfort-Montbéliard TGV, Delle.
Essonne
Massy-TGV.
Seine-Saint-Denis
Aéroport - Charles-de-Gaulle TGV.