Arrêté du 18 juin 2019 modifiant les dispositions relatives aux unités capitalisables complémentaires et aux certificats de spécialisation associés aux brevets professionnels de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sportChapitre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 21 MAI 2004 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « TRIATHLON » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORTChapitre II : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 16 JANVIER 2006 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « PÊCHE DE LOISIR EN MILIEU MARITIME » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORTChapitre III : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 8 NOVEMBRE 2010 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « VÉLO TOUT TERRAIN » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORTChapitre IV : DISPOSITIONS PORTANT ABROGATIONS D'UNITÉS CAPITALISABLES COMPLÉMENTAIRES ET DE CERTIFICATS DE SPÉCIALISATIONChapitre V : DISPOSITIONS FINALES
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 10 décembre 2004 

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV


-Arrêté du 19 août 2005 

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 4-1, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V


-Arrêté du 10 janvier 2008 

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6


-Arrêté du 22 janvier 2008 

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6


-Arrêté du 1er juillet 2008 

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexes


-Arrêté du 1er juillet 2008 

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5


-Arrêté du 18 décembre 2008 

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5


-Arrêté du 29 juin 2009 

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III


-Arrêté du 18 mai 2010 

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6


-Arrêté du 26 avril 2012 

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7


-Arrêté du 29 avril 2013 

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6 



Arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire base-ball et soft-ball au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ; 

Arrêté du 27 avril 2007 portant création de l'unité capitalisable complémentaire skateboard associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ; 

Arrêté du 27 avril 2007 portant création du certificat de spécialisation roller associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ; 

Arrêté du 12 juillet 2007 portant création du certificat de spécialisation tennis de table du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.


Les candidats admis en formation avant le 1er janvier 2020, à l'une des unités capitalisables complémentaires ou à l'un des certificats de spécialisation mentionnés à l'article 16, demeurent régis par les dispositions de l'arrêté portant création de l'unité capitalisable complémentaire ou du certificat de spécialisation correspondant.


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.