Arrêté du 8 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 140 et 311 du règlement annexé)

A titre transitoire, les dispositions de l'annexe 140-2.A.1 en vigueur, telle que modifiée par l'arrêté du 9 février 2011 paru au JORF du 12 mai 2011, peuvent continuer à être appliquées jusqu'au 9 décembre inclus.


Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe




 					A N N E X E S 					A N N E X E A 					 SIGLES ET ABRÉVIATIONS

 					 A.1 : amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI. 					 A.2 : amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI. 					 AC : amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI. 					 CAT : catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007). 					 Circ. : circulaire. 					 COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea) : règlement international pour prévenir les abordages en mer. 					 COMSAR : sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI. 					 EN : norme européenne. 					 ETSI : Institut européen des normes de télécommunications. 					 Recueil FSS : recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie. 					 Recueil FTP : recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu. 					 Recueil HSC : recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse. 					 Recueil IBC : recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques. 					 OACI : Organisation de l'aviation civile internationale. 					 CEI : Commission électrotechnique internationale. 					 OMI : Organisation maritime internationale. 					 ISO (International Standardisation Organisation) : Organisation internationale de normalisation. 					 UIT : Union internationale des télécommunications. 					 LSA (Life Saving Appliance) : engin de sauvetage. 					 MARPOL : convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires. 					 MEPC : comité de la protection du milieu marin. 					 MSC : comité de la sécurité maritime. 					 NOx : oxydes d'azote. 					 SOLAS : convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer. 					 SOx : oxydes de soufre. 					 Règ. : règle. 					 Rés. : résolution.

 					A N N E X E A.1

 					ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX 					 Notes concernant l'ensemble de l'annexe A.1 : 					 a) Remarque générale : outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI. 					 b) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2009/26/CE (JO n° L 113 du 6 mai 2009, p. 1) de la Commission peut s'appliquer. 					 c) Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes. 					 d) Colonne 5 : les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version. 					 e) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction  ou , chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI ; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent. 					 f) Colonne 6 : par  module H , il faut comprendre  module H plus certificat d'examen . 					 g) Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.

 					1. Engins de sauvetage

 					 Colonne 4 : OMI MSC/Circ. 980 s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.







  										ARTICLE N°
  										NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type 
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES 										d'évaluation 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.1/1.1

 										Bouées de sauvetage

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/7 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.2

 										Feux de localisation pour engins de sauvetage : 										a) Pour engins de sauvetage et canots de secours ; 										b) Pour bouées de sauvetage ; 										c) Pour brassières de sauvetage.

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/7 										Règ. III/22 										Règ. III/26 										Règ. III/32 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) II, IV 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.3

 										Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/7 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.4

 										Brassières de sauvetage

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/7 										Règ. III/22 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 										OMI MSC/Circ.922

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.5

 										Combinaisons d'immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage : isolées ou non isolées

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/7 										Règ. III/22 										Règ. III/32 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.6

 										Combinaisons d'immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage : isolées ou non isolées

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/7 										Règ. III/22 										Règ. III/32 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.7

 										Moyens de protection thermique

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/22 										Règ. III/32 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.8

 										Fusées à parachutes (pyrotechnie)

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/6 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, III 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.9

 										Feux à mains (pyrotechnie)

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, III 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.10

 										Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, III

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.11

 										Appareils lance-amarre

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/18 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VII 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.12

 										Radeaux de sauvetage gonflables

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/13 										Règ. III/21 										Règ. III/26 										Règ. III/31 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 										OMI MSC/Circ.811

 										Rés. OMI MSC.81(70).

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.13

 										Radeaux de sauvetage rigides

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/21 										Règ. III/26 										Règ. III/31 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 										OMI MSC/Circ.811

 										Rés. OMI MSC.81(70) 										OMI MSC/Circ.1006

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.14

 										Radeaux de sauvetage à redressement automatique

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/26 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 										OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1 										OMI MSC/Circ.811

 										Rés. OMI MSC.81(70) 										OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1.

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.15

 										Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/26 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 										OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1 										OMI MSC/Circ.811

 										Rés. OMI MSC.81(70) 										OMI MSC/Circ.809 y compris Add.1.

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.16

 										Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/13 										Règ. III/26 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 										OMI MSC/Circ.811

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.17

 										Embarcations de sauvetage

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/21 										Règ. III/31 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70) 										OMI MSC/Circ.1006

 										B + D 										B + F 										G



 										A.1/1.18

 										Canots de secours rigides

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/21 										Règ. III/31 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, V 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70) 										OMI MSC/Circ.1006

 										B + D 										B + F 										G



 										A.1/1.19

 										Canots de secours gonflés

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/21 										Règ. III/31 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, V 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70) 										ISO 15372 (2000)

 										B + D 										B + F 										G



 										A.1/1.20

 										Canots de secours rapides

 										Règ. III/4

 										Règ. III/26 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, V 										OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1 										OMI MSC/Circ.1016 										OMI MSC/Circ.1094

 										Rés. OMI MSC.81(70) 										OMI MSC/Circ.1006 										ISO 15372 (2000)

 										B + D 										B + F 										G



 										A.1/1.21

 										Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs)

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/23 										Règ. III/33 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										6A.1/1.22

 										Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

 										Transféré à l'annexe A.2/1.3












 										A.1/1.23

 										Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/16 										Règ. III/23 										Règ. III/33 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/1.24

 										Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage (bossoirs)

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/12 										Règ. III/16 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/1.25

 										Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides (bossoirs)

 										Règ. III/4

 										Règ. III/26 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI 										OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/1.26

 										Dispositifs de largage : 										a) Des embarcations de sauvetage et des canots de secours ; 										b) Des radeaux de sauvetage mis à l'eau par un ou plusieurs garants

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/16 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.27

 										Dispositifs d'évacuation en mer MES

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/15 										Règ. III/26 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70).

 										B + F 										G



 										A.1/1.28

 										Moyens de secours MOR

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/26 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70) 										OMI MSC/Circ.810

 										B + D 										B + F



 										A.1/1.29 voir la note b de la présente annexe A.1

 										Echelles d'embarquement

 										Règ. III/4 										Règ. III/11 										Règ. X/3

 										Règ. III/11 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										Rés. OMI MSC.81(70) 										ISO 5489 (2008)

 										B + D 										B + F



 										A.1/1.30

 										Matériaux rétroréfléchissants

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI A.658(16)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.31

 										Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

 										Transféré à l'annexe A.1/5.17 et A.1/5.18












 										A.1/1.32

 										Répondeur radar 9 GHz (SART)

 										Transféré à l'annexe A.1/4.18












 										A.1/1.33

 										Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 										Rés. OMI MSC.164(78)

 										EN ISO 8729 (1998)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.34

 										Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours

 										Transféré à l'annexe A.1/4.23












 										A.1/1.35

 										Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

 										Transféré à l'annexe A.1/3.38












 										A.1/1.36

 										Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) IV, V

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.37

 										Moteur de propulsion de canot de secours moteur hors-bord

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) V

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.38

 										Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/1.39

 										Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11

 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), annexe 10 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), annexe 11

 										B + D 										B + F



 										A.1/1.40

 										Appareils de hissage du pilote

 										Transféré à l'annexe A.1/4.48












 										A.1/1.41

 										Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/16 										Règ. III/17 										Règ. III/23 										Règ. III/24 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/1.42

 										Echelle de pilote 

 										Transféré à l'annexe A.1/4.49












 										A.1/1.43 nouvel article

 										Canots de secours rigides/gonflés

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/21 										Règ. III/31 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, V 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										Rés. OMI MSC.81(70) 										OMI MSC/Circ.1006 										ISO 15372 (2000)

 										B + D 										B + F 										G









 					2. Prévention de la pollution marine










  										ARTICLE N°
  										NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type 
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES 										d'évaluation 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.1/2.1

 										Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

 										Annexe I, Règ. 14

 										Annexe I, Règ. 14 										OMI MEPC.1/Circ.643

 										Rés. OMI MEPC.107(49) 										OMI MEPC.1/Circ.643

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/2.2

 										Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau

 										Annexe I, Règ. 32

 										Annexe I, Règ. 32

 										Rés. OMI MEPC.5(XIII)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/2.3

 										Détecteurs d'hydrocarbures

 										Annexe I, Règ. 14

 										Annexe I, Règ. 14 										OMI MEPC.1/Circ.643

 										Rés. OMI MEPC.107(49) 										OMI MEPC.1/Circ.643

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/2.4

 										Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

 										Article supprimé












 										A.1/2.5

 										Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers

 										Annexe I, Règ. 31

 										Annexe I, Règ. 31

 										Rés. OMI MEPC.108(49)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/2.6

 										Installations de traitement des eaux usées

 										Annexe IV, Règ. 9

 										Annexe IV, Règ. 9

 										Rés. OMI MEPC.159(55)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/2.7

 										Incinérateurs de bord

 										Annexe VI, Règ. 16

 										Annexe VI, Règ.16

 										Rés. OMI MEPC.76(40)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/2.8 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx

 										Annexe VI, Règ. 13 										Code technique NOx 										Rés. OMI MEPC. 177(58)

 										Annexe VI, Règ. 13 										Code technique NOx 										Rés. OMI MEPC. 177(58) 										OMI MEPC.1/Circ.638

 										Code technique Nox 										Rés. OMI MEPC. 177(58).

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/2.9 										voir la note 										b de la 										  présente annexe A.1

 										Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx

 										Annexe VI, Règ. 14

 										Annexe VI, Règ. 14

 										Rés. OMI MEPC. 170(57)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G









 					 3. Equipements de protection contre les incendies










 ARTICLE N°
 NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type 
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES 										d'évaluation 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.1/3.1

 										Sous-couches de revêtement de pont

 										Règ. II-2/4 										Règ. II-2/6 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/4 										Règ. II-2/6 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 2 et partie 6, ou annexe 2 										OMI MSC/Circ.1102 										OMI MSC/Circ.1120

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.2

 										Extincteurs portatifs

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98 (73) (Recueil FSS) 4

 										Règ. II-2/4 										Règ. II-2/10 										Règ. II-2/19 										Règ. II-2/20 										Rés. OMI A.951(23) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4 										OMI MSC/Circ.1239 										OMI MSC/Circ.1275

 										EN 3-6 (1995), y compris A.1 (1999) 										EN 3-7 (2004), y compris A.1 (2007) 										EN 3-8 (2006), y compris AC (2007) 										EN 3-9 (2006), y compris AC (2007)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.3

 										Equipement de pompier : vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98 (73)-(Recueil FSS) 3

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3

 										Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers : EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006) 										Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers, vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie : EN 1486 (2007). 										Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers, Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante : ISO 15538 (2001)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.4

 										Equipement de pompier : bottes

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3

 										EN ISO 20344 (2004), y compris A1 (2007) et AC (2005) 										EN ISO 20345 (2004), y compris A1 (2007) et AC (2007)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.5

 										Equipement de pompier : gants

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3

 										EN 659 (2003), y compris A1 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.6

 										Equipement de pompier : casque

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3

 										EN 443 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.7

 										Appareil respiratoire autonome à air comprimé 										Note : dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36 (63)- (Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3

 										EN 136 (1998), y compris AC (2003) 										EN 137 (2006)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.8

 										Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé

 										Règ. X/3. 										Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7 										Note : Cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994

 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7

 										EN 14593-1 (2005) 										EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005) 										EN 14594 (2005)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.9

 										Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement) [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]

 										Règ. II-2/7 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 8

 										Règ. II-2/7 										Règ. II-2/9 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.44(65), Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 8. 										OMI MSC/Circ.912

 										Rés. OMI A.800(19)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.10 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7

 										OMI MSC/Circ.1165, appendice A

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.11

 										Cloisonnements de types  A  et  B , intégrité au feu : 										a) Cloisonnements de type  A  ; 										b) Cloisonnements de type  B .

 										Type  A  : 										Règ. II-2/3.2. 										Type  B  : 										Règ. II-2/3.4

 										Règ.II-2/9, et 										Type  A  : 										Règ. II-2/3.2 										Type  B  : 										Règ. II-2/3.4

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP) annexe 1, partie 3, et annexe 2 										OMI MSC/Circ.1120

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.12

 										Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes

 										Règ. II-2/4 										Règ. II-2/16

 										Règ II-2/4 										Règ II-2/16

 										EN 12874 (2001) 										ISO 15364 (2007) 										OMI MSC/Circ.677

 										B + F



 										A.1/3.13

 										Matériaux non combustibles

 										Règ. II-2/3 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/3 										Règ. II-2/5 										Règ. II-2/9 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 1 										OMI MSC/Circ.1120

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.14

 										Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type  A  ou  B 

 										Article figurant à l'annexe A.1/3.26 et A.1/3.27












 										A.1/3.15

 										Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles : 										a) Tuyautages et accessoires ; 										b) Robinetterie ; 										c) Assemblages de conduites souples.

 										Règ. II-2/4 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/4 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, 10 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, 10 										OMI MSC/Circ.1120

 										Rés. OMI A.753(18) 										ISO 15540 (1999), y compris corrigendum 1 (1999) 										ISO 15541 (1999)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.16

 										Portes coupe-feu

 										Règ. II-2/9

 										Règ. II-2/9

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3 										OMI MSC/Circ.1120 										OMI MSC.1/Circ.1273

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.17

 										Eléments de dispositifs de commande de portes coupe-feu 										Note : si les termes  éléments du dispositif  apparaissent dans la colonne 2, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s'ils répondent aux exigences internationales

 										Règ. II-2/9 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/9 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 4

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.18

 										Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme : 										a) Placage décoratif ; 										b) Systèmes de peinture ; 										c) Revêtements de sol ; 										d) Coquilles isolantes ; 										e) Adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types A ,  B  et  C  ; 										f) Gaines combustibles

 										Règ. II-2/3 										Règ. II-2/5 										Règ. II-2/6 										Règ. II-2/9 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/3 										Règ. II-2/5 										Règ. II-2/6 										Règ. II-2/9 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										OMI MSC/Circ.1120

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 2, et partie 5, ou annexe 2 										OMI MSC/Circ.1120 										ISO 1716 (2002) 										Note : lorsque le matériel de surface ne doit pas avoir un pouvoir calorifique supérieur à une certaine valeur, la mesure doit être effectuée conformément à la norme ISO 1716

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.19

 										Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus

 										Règ. II-2/3 										Règ. II-2/9 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/3 										Règ. II-2/9 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 7 										OMI MSC/Circ.1102 										OMI MSC/Circ.1120

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.20

 										Mobilier rembourré

 										Règ. II-2/3 										Règ. II-2/5 										Règ. II-2/9 										Règ.X/3

 										Règ. II-2/3 										Règ. II-2/5 										Règ. II-2/9 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 8 										OMI MSC/Circ.1102 										OMI MSC/Circ.1120

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.21

 										Articles de literie

 										Règ. II-2/3 										Règ. II-2/9 										Règ. X/3. 										Division 221 annexe 221-2/A.1-5

 										Règ. II-2/3 										Règ. II-2/9 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 9 										OMI MSC/Circ.1102 										OMI MSC/Circ.1120

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.22

 										Clapets coupe-feu

 										Règ. II-2/9

 										Règ. II-2/9

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3 										OMI MSC/Circ.1120

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.23

 										Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type  A 

 										Transféré à l'annexe A.1/3.26












 										A.1/3.24

 										Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type  A 

 										Transféré à l'annexe A.1/3.26












 										A.1/3.25

 										Fenêtres et hublots antifeu des types  A  et  B 

 										Règ. II-2/9

 										Règ. II-2/9 										OMI MSC/Circ.847 										OMI MSC/Circ.1120

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3 										OMI MSC/Circ.1120 										OMI MSC.1/Circ.1203

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.26

 										Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type  A  pour le passage de : 										a) Gaines de câbles électriques ; 										b) Tuyaux, conduits, puits, etc.

 										Règ. II-2/9

 										Règ. II-2/9 										OMI MSC.1/Circ.1276

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3 										OMI MSC/Circ.1120

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.27

 										Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type  B  pour : 										a) Gaines de câbles électriques ; 										b) Tuyaux, conduits, puits, etc.

 										Règ. II-2/9

 										Règ. II-2/9

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3 										OMI MSC/Circ.1120

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.28

 										Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux diffuseurs) [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]

 										Règ. II-2/7 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.44(65) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 8 										OMI MSC/Circ.912

 										ISO 6182-1 (2004) 										ou 										EN 12259-1 (1999), y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.29

 										Manches d'incendie

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										EN 14540 (2004) y compris A.1 (2007)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.30

 										Equipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz

 										Règ. II-2/4 										Règ. VI/3

 										Règ. II-2/4 										Règ. VI/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 15

 										EN 60945 (2002) 										CEI 60092-504 (2001) 										CEI 60533 (1999) 										et, selon le cas, soit : 										a) Catégorie 1 (zone de sécurité) : 										EN 50104 (2002) y compris A.1 (2004) (oxygène) 										EN 60079-29-1 (2007) ; 										b) Catégorie 2 (atmosphères gazeuses explosibles) : 										EN 50104 (2002), y compris A.1 (2004) (oxygène) 										EN 60079-29-1 (2007) 										CEI 60079-0 (2007) 										CEI 60079-1 (2007) 										CEI 60079-10 (2002) 										CEI 60079-11 (2006) 										CEI 60079-15 (2005) 										CEI 60079-26 (2006)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.31

 										Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)

 										Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/3.9 et A.1/3.28












 										A.1/3.32

 										Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse

 										Règ. X/3

 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 10

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.33

 										Matériaux antifeu pour mobilier d'engins à grande vitesse

 										Règ. X/3

 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 10

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.34

 										Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse

 										Règ. X/3

 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.35

 										Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse

 										Règ. X/3

 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.36

 										Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse

 										Règ. X/3

 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										OMI MSC/Circ.1120

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.37

 										Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de : 										a) Gaines de câbles électriques ; 										b) Tuyaux, conduits, puits, etc.

 										Règ. X/3

 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.38

 										Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

 										Règ. III/4 										Règ. X/3

 										Règ. III/34 										Rés. OMI A.951(23) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8

 										EN 3-6 (1995), y compris A1 (1999) 										EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007) 										EN 3-8 (2006), y compris AC (2007)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.39

 										Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour salle des machines et chambres des pompes à cargaison

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7

 										OMI MSC/Circ.1165

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.40

 										Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants)

 										Règ. II-2/13 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 11

 										Règ. II-2/13 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 11

 										Rés. OMI A.752(18) 										ou 										ISO 15370 (2001)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.41

 										Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD)

 										Règ. II-2/13

 										Règ. II-2/13 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 										OMI MSC/Circ.849

 										EN 402(2003) 										EN 1146(2005) 										EN 13794(2002) 										ISO 23269-1 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.42

 										Composants de dispositifs à gaz inerte

 										Règ. II-2/4

 										Règ. II-2/4 										Rés. OMI A.567(14) 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 15 										OMI MSC/Circ.353 										OMI MSC/Circ.387 										OMI MSC/Circ.485 										OMI MSC/Circ.731 										OMI MSC/Circ.1120

 										OMI MSC/Circ.353 										OMI MSC/Circ.387 										OMI MSC/Circ.450 rév.1 										OMI MSC/Circ.485 										OMI MSC/Circ.731

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/3.43

 										Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture

 										Règ. II-2/1 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/1 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										ISO 15371 (2009)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.44

 										Equipement de pompier câble de secours

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3

 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 1 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.45

 										Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5 										OMI MSC/Circ.848 										OMI MSC.1/Circ.1317

 										OMI MSC/Circ.848 										OMI MSC.1/Circ.1317

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.46

 										Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols)

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5 										OMI MSC.1/Circ.1317

 										OMI MSC.1/Circ.1270

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.47

 										Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison 										Note : les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration

 										Règ. II-2/10

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 6 										OMI MSC.1/Circ.1239

 										OMI MSC/Circ.670

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.48

 										Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type  A  (diffuseurs et essais de fonctionnement) 

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										OMI MSC/Circ.913 										OMI MSC.1/Circ.1276

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.49 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers et aux locaux de catégorie spéciale équivalents à ceux visés dans la résolution A.123(V) 

 										Règ. II-2/19 										Règ. II-2/20 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 7

 										Règ. II-2/19 										Règ. II-2/20 										Rés. OMI A.123(V) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7

 										OMI MSC.1/Circ.1272

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.50

 										Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

 										Transféré à l'annexe A.2/3.9












 										A.1/3.51

 										Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de sécurité, locaux de service, locaux d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine

 										Règ. II-2/7 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9

 										Règ. II-2/7 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9 										OMI MSC.1/Circ.1242

 										Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires : EN 54-2 (1997), y compris AC (1999) et A1 (2006) 										Equipement d'alimentation électrique : 										EN 54-4 (1997), y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006) 										Détecteurs de chaleur, détecteurs ponctuels : 										EN 54-5 (2000), y compris A1(2002) 										Détecteurs de fumée, détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation : 										EN 54-7 (2000), y compris A1(2002) et A2(2006). 										Détecteurs de flamme, détecteurs ponctuels : 										EN 54-10 (2002), y compris A1(2005) 										Avertisseurs d'incendie à commande manuelle : EN 54-11 (2001), y compris A1(2005) 										Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires : CEI 60092-504 (2001) 										CEI 60533 (1999)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.52

 										Extincteurs mobiles et transportables

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4

 										Règ. II-2/4 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4

 										EN 1866 (2005) 										EN 1866-1 (2007) 										Ou 										ISO 11601 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.53

 										Dispositifs d'alarme

 										Règ. II-2/7 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9

 										Règ. II-2/7 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9

 										Dispositifs sonores 										EN 54-3 (2001), y compris A1 (2002) et A2 (2006) 										CEI 60092-504 (2001) 										CEI 60533 (1999)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.54

 										Equipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz

 										Règ. II-2/4 										Règ. VI/3

 										Règ. II-2/4 										Règ. VI/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 15

 										EN 60945 (2002) 										CEI 60092-504 (2001) 										CEI 60533 (1999) 										et, selon le cas, soit : 										a) Catégorie 4 (zone de sécurité) : 										EN 50104 (2002), y compris A.1 (2004) (oxygène) ; 										b) Catégorie 3 (atmosphères gazeuses explosibles) : 										EN 50104 (2002), y compris A.1 (2004) (oxygène) 										EN 60079-29-1 (2007)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.55 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Ajutages de type combiné (diffusion/jet)

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										EN 15182-1 (2007) 										EN 15182-3 (2007)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.56 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Manches d'incendie (à enrouler)

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										EN 671-1 (2001), y compris AC (2002)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.57 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers

 										Règ. II-2/10

 										Règ. II-2/10.8.1 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 14 										OMI MSC.1/Circ.1239 										OMI MSC.1/Circ.1276

 										OMI MSC/Circ.798

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.58 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers

 										Règ. II-2/10

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 6, 14 										OMI MSC.1/Circ.1239 										OMI MSC.1/Circ.1276

 										OMI MSC.1/Circ.1312

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.59 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers

 										Rés. OMI MSC.4(48)-(Recueil IBC)

 										Rés. OMI MSC.4(48)-(Recueil IBC)

 										OMI MSC/Circ.553 										OMI MSC.1/Circ.1312

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.60 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux balcons de cabine

 										Règ. II-2/10

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7

 										OMI MSC.1/Circ.1268

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/3.61 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison 										Note : les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration

 										Règ. II-2/10

 										Règ. II-2/10 										Rés.OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 6

 										OMI MSC.1/Circ.1271

 										B + D 										B + E 										B + F









 					4. Equipements de navigation

 					 Notes concernant le point 4. ― Equipements de navigation 					 Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.







 ARTICLE N°
 NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES 										d'évaluation 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.1/4.1

 										Compas magnétique

 										Règ. V/18

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.382(X) 										Rés. OMI A.694(17)

 										ISO 1069 (1973) 										ISO 25862 (2009) 										EN 60945 (2002) 										ou 										ISO 1069 (1973) 										ISO 25862 (2009) 										CEI 60945 (2002)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.2

 										Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique

 										Règ. V/18 										Règ. V/19 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.116(73) 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.3

 										Gyrocompas

 										Règ. V/18

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.424(XI) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN ISO 8728 (1998) 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										ISO 8728 (1997) 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.4

 										Equipement radar

 										Transféré à l'annexe A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36

 








 										A.1/4.5

 										Aide de pointage 										radar automatique 										(ARPA)

 										Transféré à l'annexe A.1/4.34












 										A.1/4.6

 										Sondeur à écho

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.224(VII) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.74(69), annexe 4 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1 : 2006 de l'ISO 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										ISO 9875 (2000), y compris rectificatif technique 1 : 2006 de l'ISO 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.7

 										Equipement de mesure de vitesse et de distance (SDME)

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.824(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.96(72) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										EN 61023 (2007) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										CEI 61023 (2007) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.8

 										Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice

 										Transféré à l'annexe A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22












 										A.1/4.9 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Indicateur de taux de giration

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.526(13) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										ISO 20672 (2007) 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										ISO 20672 (2007) 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.10

 										Radiogoniomètre

 										Article supprimé












 										A.1/4.11

 										Equipement Loran-C

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.818(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										EN 61075 (1993) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										CEI 61075 (1991) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.12

 										Equipement Chayka

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694 (17) 										Rés. OMI A.818 (19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										EN 61075 (1993) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										CEI 61075 (1991) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.13

 										Navigateur Decca

 										Article supprimé












 										A.1/4.14

 										Equipement GPS

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 										Rés. OMI MSC.112(73) 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										EN 61108-1 (2003) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										CEI 61108-1 (2003) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.15

 										Equipement GLONASS

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.113(73) 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										EN 61108-2 (1998) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										CEI 61108-2 (1998) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.16

 										Système de contrôle de route 

 										Règ. V/18

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.342(IX) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.64(67), annexe 3 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										ISO 11674 (2006) 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										ISO 11674 (2006) 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.17

 										Appareils de hissage du pilote

 										Transféré à l'annexe A.1/1.40

 








 										A.1/4.18

 										Répondeur radar 9 GHz (SART)

 										Règ. III/4 										Règ. IV/14 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. III/6 										Règ. IV/7 										Rés. OMI A.530(13) 										Rés. OMI A.802(19) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14 										UIT-R M.628-3(11/93)

 										EN 60945 (2002) 										EN 61097-1 (2007) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										CEI 61097-1 (2007)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.19

 										Equipement radar pour engins à grande vitesse

 										Transféré à l'annexe A.1/4.37












 										A.1/4.20 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Indicateur d'angle de barre

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.526(13) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										ISO 20673 (2007) 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										ISO 20673 (2007) 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.21 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Indicateur de vitesse de rotation

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										ISO 22554 (2007) 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										ISO 22554 (2007) 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.22 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Indicateur de pas d'hélice

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										ISO 22555 (2007) 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										ISO 22555 (2007) 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.23

 										Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours

 										Règ. III/4 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) IV, V 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 13

 										ISO 25862 (2009)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.24

 										Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse

 										Transféré à l'annexe A.1/4.37












 										A.1/4.25

 										Aide de poursuite automatique (ATA)

 										Transféré à l'annexe A.1/4.35












 										A.1/4.26

 										Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse

 										Transféré à l'annexe A.1/4.38












 										A.1/4.27

 										Aide de pointage électronique (EPA)

 										Transféré à l'annexe A.1/4.36












 										A.1/4.28

 										Système de passerelle intégré

 										Transféré à l'annexe A.2/4.30












 										A.1/4.29

 										Enregistreur des données du voyage (VDR)

 										Règ. V/18 										Règ. V/20 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/20 										Rés. OMI A.694 (17) 										Rés. OMI A.861 (20) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79).

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										CEI 61996-1 (2007-11) 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 61996-1 (2007-11) 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.30

 										Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73) -(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.817(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79) 										Rés. OMI MSC.232(82) 										OMI SN.1/Circ.266. 										[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.]

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 61174 (2008) 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 61174 (2008) 										CEI 62288 Ed.1.0(2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.31

 										Gyrocompas pour engins à grande vitesse

 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73) -(Recueil HSC de 2000) 13

 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.821(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										ISO 16328 (2001) 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										ISO 16328 (2001) 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.32

 										Equipement AIS (système d'identification automatique) universel

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694 (17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.74(69) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79) 										UIT-R M. 1371-3(2007). 										Note : la norme UIT-R M. 1371-3(2007), annexe 3, ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. OMI MSC.74(69)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 61993-2 (2001) 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 61993-2 (2001) 										CEI 62288 Ed.1.0(2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.33

 										Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)

 										Règ. V/18

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.74(69) 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62065 (2002) 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62065 (2002) 										CEI 62288 Ed.1.0(2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.34

 										Equipement radar CAT 1

 										Règ. V/18

 										Règ. V/19. 										Rés. OMI A.278(VIII) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.823(19) 										Rés. OMI MSC.191(79) 										Rés. OMI MSC.192(79) 										UIT-R M. 628-3(11/93) 										UIT-R M. 1177-3(06/03)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										EN 62388 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0(2008) 										CEI 62388 Ed.1.0(2007)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.35

 										Equipement radar CAT 2

 										Règ. V/18

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.278(VIII) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.191(79) 										Rés. OMI MSC.192(79) 										UIT-R M. 628-3(11/93) 										UIT-R M. 1177-3(06/03)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										EN 62388 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008) 										CEI 62388 Ed.1.0 (2007)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.36

 										Equipement radar CAT 3

 										Règ. V/18

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.278(VIII) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.191(79) 										Rés. OMI MSC.192(79) 										UIT-R M. 628-3(11/93) 										UIT-R M. 1177-3(06/03)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										EN 62388 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0(2008) 										CEI 62388 Ed.1.0(2007)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.37

 										Equipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H, CAT 2H et CAT 3H)

 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73) -(Recueil HSC de 2000) 13

 										Rés. OMI A.278(VIII) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.820(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79) 										Rés. OMI MSC.192(79) 										UIT-R M. 628-3(11/93) 										UIT-R M. 1177-3(06/03)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										EN 62388 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0(2008) 										CEI 62388 Ed.1.0(2007)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.38

 										Equipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir : 										a) CAT 1 avec option cartographique ; 										b) CAT 2 avec option cartographique ; 										c) CAT 1 pour engins à grande vitesse avec option cartographique ; 										d) CAT 2 pour engins à grande vitesse avec option cartographique.

 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73) -(Recueil HSC de 2000) 13

 										Rés. OMI A.278(VIII) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.820(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79) 										Rés. OMI MSC.192(79) 										UIT-R M. 628-3(11/93) 										UIT-R M. 1177-3(06/03)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										EN 62388 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0(2008) 										CEI 62388 Ed.1.0(2007)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.39

 										Réflecteur radar

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.164(78)

 										EN ISO 8729 (1998) 										EN 60945 (2002) 										ou 										ISO 8729 (1997) 										CEI 60945 (2002)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.40

 										Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse

 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.822(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										ISO 16329 (2003) 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										ISO 16329 (2003) 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0(2008)

 										B+D 										B+E 										B+F 										G



 										A.1/4.41

 										Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.116(73) 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										ISO 22090-3 (2004) 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										ISO 22090-3 (2004) 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

 										B+D 										B+E 										B+F 										G



 										A.1/4.42

 										Projecteur pour engins à grande vitesse

 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										ISO 17884 (2004) 										EN 60945 (2002) 										ou 										ISO 17884 (2004) 										CEI 60945 (2002)

 										B+D 										B+E 										B+F 										G



 										A.1/4.43

 										Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse

 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.94(72) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										ISO 16273 (2003) 										EN 60945 (2002) 										ou 										ISO 16273 (2003) 										CEI 60945 (2002)

 										B+D 										B+E 										B+F 										G



 										A.1/ 4.44

 										Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694 (17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.114(73)

 										EN 60945 (2002) 										CEI 61108-4 (2004) 										série EN 61162 										ou 										CEI 60945 (2002) 										CEI 61108-4 (2004) 										série CEI 61162

 										B+D 										B+E 										B+F 										G



 										A.1/4.45 										voir la note b) de la présente annexe A.1

 										Matériel cartographique pour radar de bord

 										Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/4.38












 										A.1/4.46

 										Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique

 										Règ. V/18. 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694 (17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.116(73) 										Rés. OMI CSMMSC.191(79)

 										ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005) 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005) 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										-CEI 62288 ed.1.0(2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.47

 										Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR)

 										Règ. V/20

 										Règ. V/20 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.163(78) 										Rés. OMI MSC.191(79).

 										EN 60945(2002) 										série EN 61162 										EN 61996-2 (2008) 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 61996-2 (2007) 										CEI 62288 Ed.1.0(2008)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.48 

 										Appareils de hissage du pilote

 										Règ. V/23. 

 										Règ. V/23 										Rés. OMI A.889(21) 										OMI MSC/Circ.773

 										Rés. OMI A.889(21)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/4.49

 										Echelle de pilote 

 										Règ. V/23 										Règ. X/3

 										Règ. V/23 										Rés. OMI A.889(21) 										OMI MSC/Circ.773

 										Rés. OMI A.889(21) 										ISO 799 (2004)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G



 										A.1/4.50 										voir la note b de la présente annexe A.1

 										Equipement DGPS

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694 (17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.114(73) 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										EN 61108-1 (2003) 										EN 61108-4 (2004) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										CEI 61108-1 (2003) 										CEI 61108-4 (2004) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0(2008)

 										B+D 										B+E 										B+F 										G



 										A.1/ 4.51 										voir la note b) de la présente annexe A.1

 										Equipement DGLONASS

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694 (17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.114(73) 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										EN 61108-2 (1998) 										EN 61108-4 (2004) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										CEI 61108-2 (1998) 										CEI 61108-4 (2004) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0(2008)

 										B+D 										B+E 										B+F 										G



 										A.1/4.52 										Ex A.2/4.4

 										Fanal à signaux de jour 

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.95(72) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										EN 60945 (2002) 										ISO 25861 (2007) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										ISO 25861 (2007)

 										B+D 										B+E 										B+F









 					5. Equipements de radiocommunications

 					 Notes concernant le point 5. ― Equipements de radiocommunications 					 Colonne 5 : au cas où les dispositions de la circulaire OMI MSC/Circ.862 et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire OMI MSC/Circ.862 qui l'emportent. 					 Lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.







 ARTICLE N°
 NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type 
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES 										d'évaluation 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.1/5.1

 										Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/7 										Règ. X/3 										Rés. OMI A.385(X) 										Rés. OMI A.524(13) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.803(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 										OMI MSC/Circ.862 										OMI COMSAR Circ.32 										UIT-R M.489-2 (10/95) 										UIT-R M.493-12 (03/07) 										UIT-R M.541― 9 (05/04) 										UIT-R M.689-2 (11/93)

 										ETSI EN 300 162-1 V1.4.1 (2006-05) 										ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04) 										ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03) 										ETSI EN 301 925 V1.2.1 (2006-12) 										EN 60945 (2002) 										CEI 61097-3 (1994) 										CEI 61097-7 (1996) 										série EN 61162 										OMI MSC/Circ.862

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/5.2

 										Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/7 										Règ. X/3 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.803(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 										OMI COMSAR Circ.32 										UIT-R M.489-2 (10/95) 										UIT-R M.493-12 (03/07) 										UIT-R M. 541-9 (05/04)

 										ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04) 										ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03) 										ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05) 										-EN 60945 (2002) 										CEI 61097-3 (1994) 										CEI 61097-8 (1998)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/5.3

 										Récepteur NAVTEX

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/7 										Règ. X/3 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 										Rés. OMI MSC.148(77) 										OMI COMSAR Circ.32 										UIT-R M.540-2 (06/90) 										UIT-R M.625-3 (10/95)

 										ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01) 										ETSI EN 301 011 V1.1.1 (1998-09) 										EN 60945 (2002) 										CEI 61097-6 (2005-12)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/5.4

 										Récepteur EGC

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/7 										Règ. X/3 										Rés. OMI A.570(14) 										Rés. OMI A.664(16) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 										OMI COMSAR Circ.32

 										ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05) 										ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11) 										ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03) 										EN 60945 (2002) 										CEI 61097-4 (1994)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/5.5

 										Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/7 										Règ. X/3 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.699(17) 										Rés. OMI A.700(17) 										Rés. OMI A.806(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 										OMI COMSAR Circ.32 										UIT-R M.491-1 (07/86) 										UIT-R M.492-6 (10/95) 										UIT-R M.540-2 (06/90) 										UIT-R M.625-3 (10/95) 										UIT-R M.688 (06/90)

 										ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11) 										ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10) 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/5.6

 										RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/7 										Règ. X/3 										Rés. OMI A.662(16) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.696(17) 										Rés. OMI A.810(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 										OMI MSC/Circ.862 										OMI COMSAR Circ.32 										UIT-R M.633-3 (05/04) 										UIT-R M.690-1 (10/95)

 										ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01) 										EN 60945 (2002) 										CEI 61097-2 (2008) 										OMI MSC/Circ.862. 										Note : la circulaire OMI MSC/Circ. 862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/5.7

 										RLS bande L (INMARSAT)

 										Article supprimé







 


 										A.1/5.8

 										Récepteur de veille sur 2 182 kHz

 										Article supprimé












 										A.1/5.9

 										Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses

 										Article supprimé












 										A.1/5.10

 										Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie 										Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/9 										Règ. IV/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.804(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 										OMI COMSAR Circ.32 										UIT-R M.493-12 (03/07) 										UIT-R M.541― 9 (05/04)

 										ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04) 										ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10) 										EN 60945 (2002) 										CEI 61097-3 (1994) 										CEI 61097-9 (1997) 										série EN 61162 										OMI MSC/Circ.862

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/5.11

 										Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques (MF)

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/9 										Règ. IV/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.804(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 										OMI COMSAR Circ.32 										UIT-R M.493-12 (03/07) 										UIT-R M.541― 9 (05/04) 										UIT-R M.1173 (10/95)

 										ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04) 										ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05) 										EN 60945 (2002) 										CEI 61097-3 (1994) 										CEI 61097-8 (1998)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/5.12

 										Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI A.570(14) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.808(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 										OMI MSC/Circ.862 										OMI COMSAR Circ.32

 										EN 60945 (2002) 										CEI 61097-10 (1999) 										OMI MSC/Circ 862

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/5.13

 										Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI A.570(14) 										Rés. OMI A.664 (16) (applicable uniquement si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.807(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 										OMI MSC/Circ.862 										OMI COMSAR Circ.32

 										ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05) 										ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11) 										ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03) 										EN 60945 (2002) 										CEI 61097-4 (2007) 										série EN 61162 										OMI MSC/Circ.862

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/5.14

 										Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie 										Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.806(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)― (Recueil HSC de 2000) 14 										OMI MSC/Circ.862 										OMI COMSAR Circ.32 										UIT-R M.476-5 (10/95) 										UIT-R M.491-1 (07/86) 										UIT-R M.492-6 (10/95) 										UIT-R M.493-12 (03/07) 										UIT-R M.541-9 (05/04) 										UIT-R M.625-3 (10/95) 										UIT-R M.1173 (10/95)

 										ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11) 										ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10) 										ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04) 										ETSI EN 300 373-1 V1.2.1 (2002-10) 										EN 60945 (2002) 										CEI 61097-3 (1994) 										CEI 61097-9 (1997) 										série EN 61162 										OMI MSC/Circ.862

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/5.15

 										Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.806(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 										OMI COMSAR Circ.32 										UIT-R M.493-12 (03/07) 										UIT-R M.) 541-9 (05/04)

 										ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04) 										ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05) 										EN 60945 (2002) 										CEI 61097-3 (1994) 										CEI 61097-8 (1998)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/5.16

 										Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques

 										Transféré à l'annexe A.2/5.8












 										A.1/5.17

 										Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. III/6 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.809(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14 										Rés. OMI MSC.149(77) 										UIT-R M.489-2 (10/95).

 										ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12) 										EN 300 828 V1.1.1 (1998-03) 										EN 60945 (2002) 										CEI 61097-12 (1996)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A.1/5.18

 										Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. III/6 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.809(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14 										UIT-R M.489-2 (10/95)

 										ETSI EN 301 466 V1.2.1 (2001-01) 										EN 60945 (2002) 										CEI 61097-12 (1996)

 										B + D 										B + E 										B + F



 										A1/5.19

 										Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/10 										Rés. OMI A.570 (14) 										Rés. OMI A.808 (19) 										Rés. OMI A.694 (17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 										OMI MSC/Circ.862 										OMI COMSAR Circ.32

 										EN 60945 (2002) 										CEI 61097-13 (2003) 										OMI MSC/Circ.862

 										B + D 										B + E 										B + F









 					6. Equipements exigés par la convention COLREG 72











 ARTICLE N°
 NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE COLREG 72 										qui requiert 										une  approbation 										de type 
 RÈGLES COLREG 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES 										d'évaluation 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.1/6.1

 										Feux de navigation

 										COLREG, annexe I/14

 										COLREG, annexe I/14 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.253(83)

 										EN 14744 (2005), y compris AC (2006) 										EN 60945 (2002) 										Ou 										EN 14744 (2005), y compris AC (2006) 										CEI 60945 (2002)

 										B + D 										B + E 										B + F 										G









 					7. Equipements de sécurité des vraquiers

 					 Pas d'articles dans l'annexe A.1.

 					8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1

 					 Construction ― structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques







 ARTICLE N°
 NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type 
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES 										d'évaluation 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.1/8.1 (nouvel article)

 										Détecteurs 										(alarme) de niveau d'eau

 										 Rés. OMI MSC.188(79) 										 OMI MSC.1/Circ. 1291

 										Règ. II-1/22-1 										Règ. II-1/25-3 										Règ. XII/12 										Rés. OMI CSMMSC.188(79) 										OMI CSMMSC.1/Circ. 1291)

 										CEI 60092-0504 (2001) 										CEI 60529 (2001) 										Rés. OMI CSMMSC.188(79) 										OMI CSMMSC.1/Circ. 1291

 										B + D 										B + E 										B + F









 					A N N E X E A.2 					ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
 					1. Engins de sauvetage

 					 Colonne 4 : OMI MSC/Circ. 980 s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.







 ARTICLE N°
 NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type 
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES 										d'évaluation 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.2/1.1

 										Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage

 										Règ. III/4 										Règ. III/34 										Règ. X/3

 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA)









 										A.2/1.2

 										Matériaux pour combinaison d'immersion




 										Article supprimé









 										A.2/1.3

 										Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

 										Règ. III/4 										Règ. III/34

 										Règ. III/13 										Règ. III/16 										Règ. III/26 										Règ. III/34 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8









 										A.2/1.4

 										Echelles d'embarquement

 										Transféré à l'annexe A.1/1.29












 										A.2/1.5

 										Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53)

 										Règ. III/6

 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 										OMI MSC/Circ.808















 					2. Prévention de la pollution marine










 ARTICLE N°
 NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type 
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES 										d'évaluation 										DE la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.2/2.1

 										Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour les NOx

 										Transféré à l'annexe A.1/2.8












 										A.2/2.2

 										Dispositifd'épuration des gaz d'échappement à bord

 										Annexe VI, Règ. 13 										Annexe VI, Règ. 14

 										Annexe VI, Règ. 13 										Annexe VI, Règ. 14

 										Rés. OMI MEPC.170(57)






 										A.2/2.3 

 										Autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx

 										Annexe VI, Règ. 13

 										Annexe VI, Règ. 13









 										A.2/2.4

 										Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx

 										Transféré à l'annexe A.1/2.9


















 					3. Equipements de protection contre les incendies










 ARTICLE N°
 NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type 
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES 										d'évaluation 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.2/3.1

 										Extincteurs mobiles et transportables 

 										Transféré à l'annexe A.1/3.52












 										A.2/3.2

 										Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules

 										Transféré à l'annexe A.1/3.49












 										A.2/3.3

 										Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)

 										Transféré à l'annexe A.2/8.1

 








 										A.2/3.4

 										Ajutages de type combiné 										(diffusion/jet)

 										Transféré à l'annexe A.1/3.55

 








 										A.2/3.5

 										Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine

 										Transféré à l'annexe A.1/3.51

 








 										A.2/3.6

 										Détecteurs de fumée

 										Transféré à l'annexe A.1/3.51

 








 										A.2/3.8

 										Fanal de sécurité électrique

 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS)

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS)3

 										Publication CEI 79






 										A.2/3.9

 										Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

 										Règ. II-2/19

 										Règ. II-2/19 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7

 										EN 943-1 (2002) 										EN 943-1 (2002), y compris AC (2005) 										EN 943-2 (2002) 										EN ISO 6529 (2001) 										EN ISO 6530 (2005) 										EN 14605 (2005) 										OMI MSC/Circ.1120






 										A.2/3.10

 										Systèmes d'éclairage à faible hauteur

 										Transféré à l'annexe A.1/3.40












 										A.2/3.11

 										Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines

 										Transféré à l'annexe A.1/3.10












 										A.2/3.12

 										Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

 										Transféré à l'annexe A.1/3.45












 										A.2/3.13

 										Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse)

 										Article supprimé












 										A.2/3.14

 										Manches d'incendie (à enrouler)

 										Transféré à l'annexe A.1/3.56












 										A.2/3.15

 										Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air

 										Règ. II-2/7 										Règ. II-2/19 										Règ. II-2/20 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 10

 										Règ. II-2/7 										Règ. II-2/19 										Règ. II-2/20 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). 10

 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). 10






 										A.2/3.16

 										Détecteurs de flammes

 										Transféré à l'annexe A.1/3.51












 										A.2/3.17

 										Avertisseurs d'incendie à commande manuelle

 										Transféré à l'annexe A.1/3.51

 








 										A.2/3.18

 										Dispositifs d'alarme

 										Transféré à l'annexe A.1/3.53












 										A.2/3.19

 										Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type  A  

 										Transféré à l'annexe A.1/3.48












 										A.2/3.20

 										Mobilier rembourré

 										Transféré à l'annexe A.1/3.20












 										A.2/3.21

 										Composants de dispositifs d'extinction d'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables

 										Règ. II-2/10

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 										OMI MSC.1/Circ.1239









 										A.2/3.22

 										Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine

 										Règ. II-2/9

 										Règ. II-2/9









 										A.2/3.23

 										Composants de dispositifs d'extinction d'incendie pour héliplates-formes

 										Règ. II-2/18

 										Règ. II-2/18 										OMI MSC.1/Circ.1239

 										EN 13565-1 (2003), y compris A1 (2007)






 										A.2/3.24

 										Diffuseurs à mousse portatifs

 										Règ. II-2/10 										Règ. II-2/20 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/10 										Règ. II-2/20 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4 										OMI MSC.1/Circ.1239









 										A.2/3.25

 										Cloisonnements de type  C 

 										Règ. II-2/3

 										Règ. II-2/3

 										Rés. OMI A.653(16) 										Rés. OMI A.799(19) 										Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie  1 et partie 5, ou annexe 2 										ISO 1716 (2002)






 										A.2/3.26

 										Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)

 										Règ. II-2/4

 										Règ. II-2/4 										OMI MSC.1/Circ.1276









 										A.2/3.27

 										Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par le gaz CO2

 										Règ. II-2/5 										Règ. II-2/10 										Règ. X/3

 										Règ. II-2/5 										Règ. II-2/10 										Règ. II-2/20 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 										Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7

 										EN 12094-1 (2003) 										EN 12094-2 (2003) 										EN 12094-3 (2003) 										EN 12094-4 (2004) 										EN 12094-5 (2006) 										EN 12094-6 (2006) 										EN 12094-7 (2000), y compris A1 (2005) 										EN 12094-8 (2006) 										EN 12094-10 (2003) 										EN 12094-11 (2003) 										EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002) 										EN 12094-16 (2003)






 										A.2/3.28

 										Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers

 										Transféré à l'annexe A.1/3.57

 








 										A.2/3.29

 										Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers

 										Transféré à l'annexe A.1/3.58

 








 										A.2/3.30

 										Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers

 										Transféré à l'annexe A.1/3.59












 										A.2/3.31

 										Dispositif de projection d'eau à commande manuelle

 										Règ. II-2/10

 										Règ. II-2/10 										Rés. OMI A.800(19)









 										A.2/3.32 										(nouvel article)

 										Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche

 										Règ. II-2/1

 										Règ. II-2/1 										Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac : chapitre 11















 					4. Equipements de navigation

 					 Notes concernant le point 4. ― Equipements de navigation 					 Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.







 ARTICLE N°
 NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES D'ÉVALUATION 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.2/4.1

 										Gyrocompas pour engins à grande vitesse

 										Transféré à l'annexe A.1/4.31












 										A.2/4.2

 										Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)

 										Transféré à l'annexe A.1/4.40












 										A.2/4.3

 										Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS

 										Transféré à l'annexe A.1/4.41












 										A.2/4.4

 										Fanal à signaux de jour

 										Transféré à l'annexe A.1/4.52












 										A.2/4.5

 										Projecteur pour engins à grande vitesse

 										Transféré à l'annexe A.1/4.42












 										A.2/4.6

 										Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse 

 										Transféré à l'annexe A.1/4.43












 										A.2/4.7

 										Système de contrôle de poursuite

 										Transféré à l'annexe A.1/4.33












 										A.2/4.8

 										Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)

 										Transféré à l'annexe A.1/4.30












 										A.2/4.9

 										Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) 

 										Transféré à l'annexe A.1/4.30












 										A.2/4.10

 										Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) 

 										Transféré à l'annexe A.1/4.30












 										A.2/4.11

 										Equipement combiné GPS/GLONASS

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.74(69) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										EN 61108-1 (2003) 										EN 61108-2 (1998) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										CEI 61108-1 (2003) 										CEI 61108-2 (1998) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)






 										A.2/4.12

 										Equipement DGPS, DGLONASS

 										Transféré à l'annexe A.1/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51












 										A.2/4.13

 										Gyrocompas pour engins à grande vitesse 

 										Transféré à l'annexe A.1/4.31












 										A.2/4.14

 										Enregistreur des données du voyage (VDR)

 										Transféré à l'annexe A.1/4.29












 										A.2/4.15

 										Système intégré de navigation

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.86(70) 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 61924 (2006) 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 61924 (2006) 										CEI 62288 Ed.1.0 (2008)






 										A.2/4.16

 										Système de passerelle intégré

 										Article supprimé












 										A.2/4.17

 										Systèmes de renforcement de cible radar

 										Règ. V/18 										Règ/ X/3 										Rès. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Res. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.164(78) 										UIT-R M 1176 (10/95)

 										EN 60945 (2002) 										ou 										CEI 60945 (2002)






 										A.2/4.18

 										Dispositif de réception sonore

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.86(70) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162






 										A.2/4.19

 										Compas magnétique pour engins à grande vitesse

 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										Rés. OMI A.382(X) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										ISO 1069 (1973) 										ISO 25862 (2009) 										EN 60945 (2002) 										Ou 										ISO 1069 (1973) 										ISO 25862 (2009) 										CEI 60945 (2002)






 										A.2/4.20

 										Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0(2008)






 										A.2/4.21

 										Matériel cartographique pour radar de bord

 										Transféré à l'annexe A.1/4.45












 										A.2/4.22

 										Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique

 										Transféré à l'annexe A.1/4.46












 										A.2/4.23

 										Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique

 										Transféré à l'annexe A.1/4.2












 										A.2/4.24

 										Indicateur de poussée

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0(2008)






 										A.2/4.25

 										Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 										― Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0(2008)






 										A.2/4.26

 										Indicateur de taux de giration

 										Transféré à l'annexe A.1/4.9












 										A.2/4.27

 										Indicateur d'angle de barre

 										Transféré à l'annexe A.1/4.20












 										A.2/4.28

 										Indicateur de vitesse de rotation

 										Transféré à l'annexe A.1/4.21












 										A.2/4.29

 										Indicateur de pas d'hélice

 										Transféré à l'annexe A.1/4.22












 										A.2/4.30

 										Système de passerelle intégré

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694 (17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 15 										Rés. OMI MSC.64(67) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 15 										Rés. OMI MSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 61209 (1999) 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 61209 (1999) 										CEI 62288 Ed.1.0(2008)






 										A.2/4.31

 										Taximètre

 										Règ. V/18

 										Règ. V/19

 										EN 60945 (2002) 										ou 										CEI 60945 (2002)






 										A.2/4.32

 										Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)




 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.128(75) 										OMI MSC/Circ.982 										Rés. OMI CSMMSC.191(79) 										Division 212

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0(2008)






 										A.2/4.33

 										Système de contrôle de poursuite 										(en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)

 										Règ. V/18

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694 (17)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162






 										A.2/4.34

 										Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT)

 										Règ. V/19

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.813(19) 										Rés. OMI MSC.202(81) 										Rés. OMI MSC.211(81) 										Rés. OMI MSC.263(84), OMI MSC.1/Circ 1307. 										Division 335

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162






 										A.2/4.35

 										Récepteur Galileo

 										Règ. V/18 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13

 										Règ. V/19 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.813(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 										Rés. OMI MSC.233(82) 										Rés. OMI CSMMSC.191(79)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										EN 62288 (2008) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162 										CEI 62288 Ed.1.0(2008)






 										A.2/4.36

 										Equipement AIS-SART

 										Règ. III/4 										Règ. IV/14

 										Règ. III/6 										Règ. IV/7 										Rés. OMI MSC.246(83) 										Rés. OMI MSC.247(83) 										Rés. OMI MSC.256(84)

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162












 					5. Equipements de radiocommunications










 ARTICLE N°
 NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type 
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES D'ÉVALUATION 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.2/5.1

 										RLS à ondes métriques (VHF)

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										Règ.IV/8 										Rés. OMI A.662(16) 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI A.805(19) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 										UIT-R M.489-2 (10/95) 										UIT-R M.693 (06/90)

 										EN 60945 (2002) 										ou 										CEI 60945 (2002)






 										A.2/5.2

 										Réserve d'alimentation radio 

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										Règ. IV/13 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 										OMI COMSAR Circ.16 										OMI COMSAR Circ.32

 										EN 60945 (2002) 										ou 										CEI 60945 (2002)






 										A.2/5.3

 										Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F

 										Transféré à l'annexe A.1/5.19












 										A.2/5.4

 										Panneau de détresse

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										Règ. IV/6 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 										OMI MSC/Circ. 862 										OMI COMSAR Circ.32

 										EN 60945 (2002) 										ou 										CEI 60945 (2002)






 										A.2/5.5

 										Panneau d'alarme de détresse

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

 										Règ. IV/6 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 										OMI MSC/Circ.862 										OMI COMSAR Circ.32

 										EN 60945 (2002) 										ou 										CEI 60945 (2002)






 										A.2/5.6

 										RLS bande L (Inmarsat)

 										Article supprimé












 										A.2/5.7

 										Système d'alerte de sûreté du navire




 										Règ. XI-2/6 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.147(77) 										OMI MSC/Circ.1072

 										EN 60945 (2002) 										série EN 61162 										ou 										CEI 60945 (2002) 										série CEI 61162






 										A.2/5.8 										Ex A.1/5.16

 										Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques

 										Règ. IV/14 										Règ. X/3 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14

 										Règ. IV/7 										Rés. OMI A.694(17) 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 										Rés. OMI MSC.80(70) 										OMI COMSAR Circ.32 										Convention de l'OACI, annexe 10, règles radio

 										ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07) 										EN 60945 (2002)












 					6. Equipements exigés par la convention COLREG 72










 ARTICLE N°
 NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type 
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES 										d'évaluation 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.2/6.1

 										Feux de navigation

 										Transféré à l'annexe A.1/6.1












 										A.2/6.2

 										Appareils de signalisation sonore

 										COLREG 72, annexe III/3

 										COLREG 72, annexe III/3 										Rés. OMI A.694(17)

 										EN 60945 (2002) 										Sifflets COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement) 										Cloches ou gongs  COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement) 										ou 										CEI 60945 (2002) 										Sifflets COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement) 										Cloches ou gongs COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement)












 					7. Equipements de sécurité des vraquiers











 ARTICLE N°
 NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type 
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES 										d'évaluation 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.2/7.1

 										Calculateur de chargement

 										Règ. XII/11 										Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997

 										Règ. XII/11 										Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997

 										OMI MSC.1/Circ 1229






 										A.2/7.2

 										Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers




 										Article supprimé















 					8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1











 ARTICLE N°
 NOM DE L'ARTICLE
 RÈGLE SOLAS 74 										qui requiert 										une  approbation 										de type
 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 										et résolutions et circulaires 										applicables de l'OMI
 NORMES 										d'essai
 MODULES 										d'évaluation 										de la conformité


 1
 2
 3
 4
 5
 6


 										A.2/8.1 										Ex A.2/3.3

 										Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)

 										Règ. II-1/44 										Règ. X/3

 										Règ. II-1/44 										Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 										Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)