Arrêté du 11 juillet 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles d'un titre de formation professionnelle maritime
Les certifications ci-dessous énumérées dans les tableaux du présent article sont enregistrées de droit au répertoire national des certifications professionnelles à compter de la publication du présent arrêté pour cinq ans :


Tableau I du secteur de la pêche et des cultures marines







			NIVEAU RNCP


			INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE


			CODE NSF




			II


			Brevet de capitaine de pêche


			213




			III


			Brevet de patron de pêche


			213




			IV


			Brevet de lieutenant de pêche


			213




			V


			Brevet de capitaine 200 pêche


			213




			V


			Certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche


			213




			V


			Marin-ouvrier aux cultures marines - Niveau 2


			213




			V


			Patron de navire aux cultures marines - Niveau 1


			213




			V


			Patron de navire aux cultures marines - Niveau 2


			213







Tableau II du secteur du commerce et de la plaisance







			NIVEAU RNCP


			INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE


			CODE NSF




			I


			Brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime


			311u




			I


			Brevet de capitaine


			311u




			I


			Brevet de second polyvalent


			311u




			I


			Brevet de second capitaine


			311u




			I


			Brevet de chef mécanicien


			311u




			I


			Brevet de second mécanicien


			311u




			II


			Brevet d'officier chef de quart de navire de mer


			311u




			II


			Brevet d'officier chef de quart passerelle


			311u




			II


			Brevet d'officier chef de quart machine


			311u




			II


			Brevet de capitaine 3 000


			311u




			II


			Brevet de capitaine 3 000 yacht


			311u




			II


			Brevet de second capitaine 3 000


			311u




			II


			Brevet de chef mécanicien 8 000 kW


			311u




			II


			Brevet de second mécanicien 8 000 kW


			311u




			II


			Brevet de chef mécanicien 3 000 kW


			311u




			II


			Brevet de second mécanicien 3 000 kW


			311u




			II


			Brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande


			311u




			II


			Brevet d'officier électrotechnicien


			255




			III


			Brevet de chef mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes


			255




			III


			Brevet de second mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes


			311u




			IV


			Brevet d'officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes


			311u




			IV


			Brevet de capitaine 500


			311u




			IV


			Brevet de capitaine 500 yacht


			311u




			IV


			Brevet de chef de quart 500


			311u




			IV


			Brevet de chef de quart 500 yacht


			311u




			IV


			Brevet de capitaine 200 voile


			311u




			IV


			Brevet de mécanicien 750 kW


			311u




			V


			Brevet de capitaine 200 yacht


			311u




			V


			Brevet de capitaine 200


			311u




			V


			Brevet de mécanicien 250 kW


			311u




			V


			Certificat de matelot électrotechnicien


			311u





A compter du 1er septembre 2016, sont abrogés :
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 mars 2015

 Art. 1,  Art. 2


- ARRÊTÉ du 21 octobre 2015

 Art. 1,  Art. 2







Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.