Arrêté du 3 mars 1997 portant création du diplôme préparatoire à la recherche biomédicale
   Il est créé un diplôme préparatoire à la recherche biomédicale.


   Le diplôme préparatoire à la recherche biomédicale est délivré par les universités habilitées à cet effet par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre chargé de la santé, après avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche. L'habilitation est soumise à révision tous les quatre ans.


   Par décision du président de l'université, sur proposition du responsable de l'enseignement, peuvent s'inscrire à un ou plusieurs certificats du diplôme préparatoire à la recherche biomédicale :
   - les étudiants qui ont été admis à s'inscrire en deuxième année des études médicales, pharmaceutiques ou odontologiques ;
   - les étudiants à partir de la première année des écoles nationales vétérinaires.

   Le diplôme préparatoire à la recherche biomédicale comporte deux certificats, d'une durée de cent heures chacun.
   L'enseignement de chaque certificat doit comporter soixante-quinze heures au maximum de formation théorique et soit vingt-cinq heures au minimum d'activités sollicitant un travail individuel et/ou en petits groupes d'étudiants, soit vingt-cinq heures au minimum de stages dans un laboratoire de recherche agréé, sanctionné par un mémoire de stage.

   La liste des certificats est fixée comme suit :
   - anatomie et morphogénèse ;
   - bactériologie générale ;
   - biochimie générale approfondie ;
   - biologie cellulaire ;
   - biophysique, imagerie ;
   - biostatistique fondamentale et appliquée, bio-informatique ;
   - biotechnologies ;
   - chimie moléculaire et approfondie ;
   - épidémiologie, économie de la santé et santé publique ;
   - génétique, biologie moléculaire ;
   - histologie, embryologie et cytogénétique moléculaires ;
   - immunologie approfondie ;
   - parasitologie générale ;
   - pharmacologie générale et approfondie ;
   - physiologie cellulaire, moléculaire et intégrée ;
   - virologie générale et approfondie.

   Pour les étudiants en pharmacie, un certificat peut consister en un stage d'initiation à la recherche, tel que défini à l'article 15 de l'arrêté du 17 juillet 1987 modifié susvisé.


   Les modalités d'organisation des enseignements et de contrôle des connaissances en vue de l'obtention des certificats sont fixées, sur proposition du responsable de l'enseignement, par le conseil d'administration de l'université dans le cadre des dispositions figurant à l'article 4 ci-dessus.


   La délivrance du diplôme préparatoire à la recherche biomédicale est accordée aux étudiants qui :
   - d'une part, ont acquis les deux certificats réglementaires ou ont bénéficié de la disposition prévue à l'article 6 ci-dessus ;
   - d'autre part, ont validé le deuxième cycle des études médicales, pharmaceutiques, odontologiques ou sont titulaires du certificat de fin de scolarité des écoles nationales vétérinaires.

   Les enseignements des certificats mentionnés à l'article 5 ci-dessus sont mis en place selon un calendrier figurant en annexe du présent arrêté.


   A titre transitoire, pendant une période de six ans à compter de l'année universitaire 1997-1998, le diplôme préparatoire à la recherche biomédicale peut être délivré aux étudiants qui ont obtenu un certificat mentionné dans l'article 5 ci-dessus et un certificat de la maîtrise de sciences biologiques et médicales susvisée.
   Pendant cette même période, la maîtrise de sciences biologiques et médicales peut être délivrée aux étudiants ayant validé la formation dans les conditions fixées par l'arrêté du 24 juin 1987 susvisé.

   Dans le cas où l'étudiant a acquis les certificats dans des universités différentes, le diplôme lui est délivré par celle dans laquelle il a validé le dernier certificat.


   Art. 12
   Le directeur général des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
AnnexesRENTREE universitaires 1997-1998
 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : anatomie et organogenèse.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Anatomie et morphogenèse. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : bases moléculaires de la chimie thérapeutique.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Biologie cellulaire. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : chimie structurale appliquée aux principes actifs des médicaments d'origine naturelle.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Biotechnologies. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : cytologie et histologie.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Chimie moléculaire et approfondie. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : économie et gestion appliquées à la santé.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Epidémiologie, économie de la santé et santé publique. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : génétique.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Génétique, biologie moléculaire. 

CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : méthodes d'études en biologie cellulaire.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Histologie, embryologie et cytogénétique moléculaires. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : méthodologie en anatomie pathologique.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Pharmacologie générale et approfondie. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : méthodologie physico-chimique d'analyse.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Physiologie cellulaire, moléculaire et intégrée. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : pharmacologie générale. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : physiologie générale. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : analyse instrumentale. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : anatomie spécialisée. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : biodisponibilité des médicaments. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : chimie des substances naturelles, chimie extractive. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : cytogénétique. 

CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : embryologie générale. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : informatique. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : méthodes en pharmacologie clinique ou pharmacologie spécialisée. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : méthodes en recherche clinique et épidémiologique. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : pharmacologie expérimentale. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : physiologie neurosensorielle ou physiologie des communications intercellulaires. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : protection sociale et droit. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : psycho-physiologie. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : régulations cellulaires, pathologie des régulations. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : stratégie en chimie thérapeutique. 

RENTREE universitaires 1998-1999
 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : bactériologie générale et systématique.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Bactériologie générale. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : biochimie générale.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Biochimie générale approfondie. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : biophysique générale.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Biophysique, imagerie. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : hématologie générale.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Biostatistique fondamentale et appliquée, bio-informatique. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : immunologie et immunopathologie.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Immunologie approfondie. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : parasitologie générale.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Parasitologie générale. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : statistique, informatique et modélisation.
 CERTIFICATS DU DPRBM mis en place à compter des rentrées universitaires :
 Virologie générale et approfondie. 

CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : biochimie spécialisée. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : biophysique des radiations et imagerie. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : parasitologie spécialisée. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : virologie générale et systématique. 

RENTREE universitaires 1999-2000
 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 1 : aspects physico-chimiques appliqués à l'innovation pharmocotechnique. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : bases conceptuelles de la nutrition humaine. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : biologie de la reproduction. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : biologie du développement. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : embryologie crânio-faciale et développement. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : mécanismes d'action des toxiques. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : organes bio-artificiels et régulations cellulaires. 

 CERTIFICATS DE LA MSBM ne faisant pas l'objet d'habilitation à compter des rentrées universitaires :
 C 2 : physiologie oro-faciale.