Décret  n° 2007-268 du 27 février 2007 portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 2005 1767 dénommé Pôle plasturgie
   La zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 2005 1767 dénommé Pôle plasturgie est définie par la liste des communes figurant en annexe au présent décret.



   Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 2005 1767 DÉNOMMÉ "PÔLE PLASTURGIE"
 



N° INSEE 
NOM DE LA COMMUNE 


 01002
 L'Abergement-de-Varey.


 01004
 Ambérieu-en-Bugey.


 01005
 Ambérieux-en-Dombes.


 01007
 Ambronay.


01008 
 Ambutrix.


 01011
 Apremont.


 01014
 Arbent.


 01021
 Ars-sur-Formans.


01027 
 Balan.


 01030
 Beauregard.


 01031
 Bellignat.


 01032
 Béligneux.


 01033
 Bellegarde-sur-Valserine.


 01041
 Bettant.


 01043
 Beynost.


 01044
 Billiat.


 01047
 Blyes.


 01049
 La Boisse.


 01051
 Bolozon.


01054 
 Bourg-Saint-Christophe.


 01062
 Bressolles.


 01063
 Brion.


 01067
 Ceignes.


01072 
 Ceyzériat.


 01081
 Champfromier.


 01087
 Charix.


 01088

 Charnoz-sur-Ain.



 01089

 Château-Gaillard.



 01091

 Châtillon-en-Michaille.



 01095

 Chavannes-sur-Suran.



 01099

 Chazey-sur-Ain.



 01105

 Civrieux.



 01106

 Cize.



 01114

 Confort.



 01125

 Corveissiat.



 01127

 Courmangoux.



 01142

 Dagneux.



 01148

 Dortan.



 01149

 Douvres.



 01150

 Drom.



 01156

 Faramans.



 01157

 Fareins.



 01166

 Frans.



 01170

 Géovreissiat.



 01171

 Géovreisset.



 01172

 Germagnat.



 01174

 Giron.



 01177

 Grand-Corent.



 01181

 Groissiat.



 01184

 Hautecourt-Romanèche.



 01189

 Injoux-Génissiat.



 01192

 Izernore.



 01194

 Jassans-Riottier.



 01198

 Joyeux.



 01202

 Lagnieu.



 01204

 Lalleyriat.



 01205

 Lancrans.



 01213

 Leyment.



 01214

 Leyssard.



 01224

 Loyettes.



 01228

 Maille.



 01237

 Martignat.



 01238

 Massieux.



 01240

 Matafelon-Granges.



 01241

 Meillonnas.



 01244

 Meximieux.



 01245

 Bohas-Meyriat-Rignat.



 01249

 Miribel.



 01250

 Misérieux.



 01254

 Montagnat.



 01257

 Montanges.



 01260

 Le Montellier.



 01262

 Montluel.



 01265

 Montréal-la-Cluse.



 01267

 Nurieux-Volognat.



 01269

 Nantua.



 01274

 Les Neyrolles.



 01275

 Neyron.



 01276

 Niévroz.



 01283

 Oyonnax.



 01285

 Parcieux.



 01290

 Pérouges.



 01293

 Peyriat.



 01297

 Pizay.



 01298

 Plagne.



 01300

 Le Poizat.



 01307

 Port.



 01309

 Pouillat.



 01312

 Pressiat.



 01317

 Ramasse.



 01318

 Rancé.



 01321

 Revonnas.



 01322

 Reyrieux.



 01325

 Rignieux-le-Franc.



 01339

 Saint-Bernard.



 01342

 Sainte-Croix.



 01345

 Saint-Denis-en-Bugey.



 01347

 Saint-Didier-de-Formans.



 01349

 Saint-Eloi.



 01350

 Saint-Etienne-du-Bois.



 01353

 Sainte-Euphémie.



 01357

 Saint-Germain-de-Joux.



 01361

 Saint-Jean-de-Niost.



 01362

 Saint-Jean-de-Thurigneux.



 01366

 Sainte-Julie.



 01369

 Saint-Just.



 01373

 Saint-Martin-du-Frêne.



 01376

 Saint-Maurice-de-Beynost.



 01378

 Saint-Maurice-de-Gourdans.



 01379

 Saint-Maurice-de-Rémens.



 01386

 Saint-Sorlin-en-Bugey.



 01390

 Saint-Vulbas.



 01392

 Samognat.



 01396

 Sault-Brénaz.



 01398

 Savigneux.



 01404

 Serrières-sur-Ain.



 01408

 Simandre-sur-Suran.



 01410

 Sonthonnax-la-Montagne.



 01411

 Souclin.



 01413

 Surjoux.



 01418

 Thil.



 01423

 Toussieux.



 01424

 Tramoyes.



 01426

 Treffort-Cuisiat.



 01427

 Trévoux.



 01431

 Vaux-en-Bugey.



 01444

 Villebois.



 01447

 Villereversure.



 01448

 Villes.



 01450

 Villieu-Loyes-Mollon.



 07010

 Annonay.



 07013

 Ardoix.



 07015

 Arras-sur-Rhône.



 07040

 Boucieu-le-Roi.



 07041

 Boulieu-lès-Annonay.



 07063

 Cheminas.



 07068

 Colombier-le-Jeune.



 07078

 Davézieux.



 07084

 Eclassan.



 07086

 Etables.



 07097

 Glun.



 07140

 Lemps.



 07152

 Mauves.



 07160

 Monestier.



 07169

 Ozon.



 07177

 Plats.



 07197

 Roiffieux.



 07217

 Saint-Barthélemy-le-Plain.



 07225

 Saint-Clair.



 07227

 Saint-Cyr.



 07245

 Saint-Jean-de-Muzols.



 07258

 Saint-Julien-Vocance.



 07265

 Saint-Marcel-lès-Annonay.



 07308

 Sarras.



 07310

 Savas.



 07312

 Sécheras.



 07317

 Talencieux.



 07321

 Thorrenc.



 07324

 Tournon-sur-Rhône.



 07333

 Vanosc.



 07337

 Vernosc-lès-Annonay.



 07342

 Villevocance.



 07345

 Vion.



 07347

 Vocance.



 26004

 Alixan.



 26023

 Barbières.



 26034

 La Baume-d'Hostun.



 26039

 Beauregard-Baret.



 26049

 Bésayes.



 26057

 Bourg-de-Péage.



 26058

 Bourg-lès-Valence.



 26068

 Le Chalon.



 26079

 Charpey.



 26084

 Châteauneuf-sur-Isère.



 26087

 Châtillon-Saint-Jean.



 26088

 Chatuzange-le-Goubet.



 26096

 Clérieux.



 26107

 Crépol.



 26124

 Etoile-sur-Rhône.



 26129

 Eymeux.



 26139

 Génissieux.



 26140

 Geyssans.



 26149

 Hostun.



 26160

 Laveyron.



 26165

 Livron-sur-Drôme.



 26166

 Loriol-sur-Drôme.



 26173

 Marches.



 26184

 Miribel.



 26207

 Montmiral.



 26210

 Montrigaud.



 26218

 Mours-Saint-Eusèbe.



 26225

 Parnans.



 26231

 Peyrins.



 26247

 Ponsas.



 26252

 Portes-lès-Valence.



 26273

 Rochefort-Samson.



 26281

 Romans-sur-Isère.



 26294

 Saint-Bardoux.



 26295

 Saint-Barthélemy-de-Vals.



 26297
 Saint-Bonnet-de-Valclérieux.


 26298
 Saint-Christophe-et-le-Laris.


 26310
 Saint-Laurent-d'Onay.


 26313
 Saint-Marcel-lès-Valence.


 26319
 Saint-Michel-sur-Savasse.


 26323
 Saint-Paul-lès-Romans.


 26333
 Saint-Vallier.


 26355
 Triors.


 26362
 Valence.


 26379
 Granges-les-Beaumont.


 26381
 Jaillans.


26382 
 Saint-Vincent-la-Commanderie.


 38011
 Anthon.


 38013
 Apprieu.


 38028
 La Bâtie-Divisin.


 38030
 Beaucroissant.


 38043
 Bilieu.


 38046
 Bizonnes.


 38057
 Bresson.


 38059
 Brié-et-Angonnes.


 38061
 La Buisse.


 38063
 Burcin.


 38065
 Châbons.


 38068
 Champagnier.


38071 
 Champ-sur-Drac.


 38080
 Charancieu.


 38082
 Charavines.


38084 
 Charnècles.


 38085
 Charvieu-Chavagneux.


 38097
 Chavanoz.


 38105
 Chirens.


 38111
 Claix.


 38118
 Colombe.


38126 
 Corenc.


 38133
 Coublevie.


 38150

 Domène.



 38151

 Echirolles.



 38158

 Eybens.



 38159

 Eydoche.



 38167

 Flachères.



 38169

 Fontaine.



 38170

 Fontanil-Cornillon.



 38179

 Gières.



 38182

 Le Grand-Lemps.



 38185

 Grenoble.



 38187

 Le Gua.



 38188

 Herbeys.



 38194

 Izeaux.



 38197

 Janneyrias.



 38200

 Jarrie.



 38203

 Laffrey.



 38222

 Massieu.



 38228

 Merlas.



 38229

 Meylan.



 38239

 Moirans.



 38252

 Montchaboud.



 38256

 Montferrat.



 38270

 La Murette.



 38271

 Murianette.



 38277

 Notre-Dame-de-Commiers.



 38279

 Notre-Dame-de-Mésage.



 38281

 Noyarey.



 38287

 Oyeu.



 38292

 Paladru.



 38305

 Le Pin.



 38309

 Poisat.



 38312

 Pommiers-la-Placette.



 38316

 Pont-de-Chéruy.



 38317

 Le Pont-de-Claix.



 38331

 Réaumont.



 38332

 Renage.



 38337

 Rives.



 38362

 Saint-Aupre.



 38364

 Saint-Barthélemy-de-Séchilienne.



 38368

 Saint-Blaise-du-Buis.



 38372

 Saint-Bueil.



 38373

 Saint-Cassien.



 38380

 Saint-Didier-de-Bizonnes.



 38382

 Saint-Egrève.



 38383

 Saint-Etienne-de-Crossey.



 38386

 Saint-Geoire-en-Valdaine.



 38388

 Saint-Georges-de-Commiers.



 38400

 Saint-Jean-de-Moirans.



 38407

 Saint-Julien-de-Raz.



 38421

 Saint-Martin-d'Hères.



 38423

 Saint-Martin-le-Vinoux.



 38432

 Saint-Nicolas-de-Macherin.



 38436

 Saint-Paul-de-Varces.



 38445

 Saint-Pierre-de-Mésage.



 38460

 Saint-Sulpice-des-Rivoires.



 38474

 Sassenage.



 38478

 Séchilienne.



 38485

 Seyssinet-Pariset.



 38486

 Seyssins.



 38516

 La Tronche.



 38517

 Tullins.



 38524

 Varces-Allières-et-Risset.



 38528

 Vaulnaveys-le-Bas.



 38531

 Velanne.



 38540

 Veurey-Voroize.



 38545

 Vif.



 38557

 Villette-d'Anthon.



 38562

 Vizille.



 38563

 Voiron.



 38564

 Voissant.



 38565

 Voreppe.



 38566

 Vourey.



 39032

 Avignon-lès-Saint-Claude.



 39102

 Chancia.



 39106

 Charchilla.



 39113

 Chassai.



 39118

 Châtel-de-Joux.



 39151

 Choux.



 39157

 Coiserette.



 39174

 Coyrière.



 39175

 Coyron.



 39179

 Crenans.



 39184

 Les Crozets.



 39186

 Cuttura.



39216 
 Etival.


 39269
 Jeurre.


 39280
 Larrivoire.


 39283
 Lavancia-Epercy.


 39286
 Lavans-lès-Saint-Claude.


39289 
 Lect.


 39293
 Leschères.


 39307
 Maisod.


39318 
 Martigna.


 39328
 Meussia.


 39333
 Moirans-en-Montagne.


 39339
 Molinges.


39351 
 Montcusel.


39438 
 Ponthoux.


 39440
 Pratz.


 39453
 Ravilloles.


 39460
 La Rixouse.


 39463
 Rogna.


 39478
 Saint-Claude.


 39491
 Saint-Lupicin.


39547 
 Vaux-lès-Saint-Claude.


 39560
 Villard-Saint-Sauveur.


 39561
 Villards-d'Héria.


 39579
 Viry.


 39585
 Vulvoz.


 69003
 Albigny-sur-Saône.


 69004
 Alix.


 69005
 Ambérieux.


 69009
 Anse.


 69010
 L'Arbresle.


 69013
 Arnas.


 69019
 Belleville.


 69021
 Bessenay.


 69022
 Bibost.


69023 
 Blacé.


 69028
 Brindas.


 69029
 Bron.


 69032
 Bully.


 69033
 Cailloux-sur-Fontaines.


69034 
 Caluire-et-Cuire.


 69036
 Cercié.


 69040
 Champagne-au-Mont-d'Or.


 69044
 Charbonnières-les-Bains.


69045 
 Charentay.


 69046
 Charly.


69047 
 Charnay.


 69049

 Chasselay.



 69052

 Chazay-d'Azergues.



 69055

 Les Chères.



 69057

 Chevinay.



 69059

 Civrieux-d'Azergues.



 69063

 Collonges-au-Mont-d'Or.



 69065

 Corcelles-en-Beaujolais.



 69067

 Courzieu.



 69068

 Couzon-au-Mont-d'Or.



 69069

 Craponne.



 69071

 Curis-au-Mont-d'Or.



 69072

 Dardilly.



 69076

 Dommartin.



 69077

 Dracé.



 69081

 Ecully.



 69083

 Eveux.



 69085

 Fleurieu-sur-Saône.



 69086

 Fleurieux-sur-l'Arbresle.



 69087

 Fontaines-Saint-Martin.



 69088

 Fontaines-sur-Saône.



 69089

 Francheville.



 69092

 Gleizé.



 69094

 Grézieu-la-Varenne.



 69100

 Irigny.



 69106

 Lachassagne.



 69108

 Lancié.



 69112

 Lentilly.



 69114

 Liergues.



 69115

 Limas.



 69116

 Limonest.



 69117

 Lissieu.



 69122

 Lucenay.



 69123

 Lyon.



 69125

 Marcilly-d'Azergues.



 69126

 Marcy.



 69127

 Marcy-l'Etoile.



 69131

 Messimy.



 69140

 Morancé.



 69142

 La Mulatière.



 69143

 Neuville-sur-Saône.



 69144

 Nuelles.



 69145

 Odenas.



 69149

 Oullins.



 69151

 Le Perréon.



 69152

 Pierre-Bénite.



 69153

 Poleymieux-au-Mont-d'Or.



 69154

 Pollionnay.



 69156

 Pommiers.



 69159

 Pouilly-le-Monial.



 69163

 Quincieux.



 69168

 Rochetaillée-sur-Saône.



 69171

 Sain-Bel.



 69172

 Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.



 69173

 Sarcey.



 69175

 Savigny.



 69177

 Sourcieux-les-Mines.



 69190

 Sainte-Consorce.



 69191

 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.



 69194

 Saint-Didier-au-Mont-d'Or.



 69197

 Saint-Etienne-des-Oullières.



 69198

 Saint-Etienne-la-Varenne.



 69199

 Saint-Fons.



 69202

 Sainte-Foy-lès-Lyon.



 69204

 Saint-Genis-Laval.



 69205

 Saint-Genis-les-Ollières.



 69206

 Saint-Georges-de-Reneins.



 69207

 Saint-Germain-au-Mont-d'Or.



 69208

 Saint-Germain-sur-l'Arbresle.



 69211

 Saint-Jean-d'Ardières.



 69215

 Saint-Julien.



 69216

 Saint-Julien-sur-Bibost.



 69218

 Saint-Lager.



 69221

 Saint-Laurent-de-Vaux.



 69231

 Saint-Pierre-la-Palud.



 69233

 Saint-Romain-au-Mont-d'Or.



 69242

 Taponas.



 69244

 Tassin-la-Demi-Lune.



 69249

 Thurins.



 69250

 La Tour-de-Salvagny.



 69255

 Vaugneray.



 69256

 Vaulx-en-Velin.



 69257

 Vaux-en-Beaujolais.



 69259

 Vénissieux.



 69260

 Vernaison.



 69264

 Villefranche-sur-Saône.



 69266

 Villeurbanne.



 69269

 Yzeron.



 69271

 Chassieu.



 69273

 Corbas.



 69275

 Décines-Charpieu.



 69276

 Feyzin.



 69277

 Genas.



 69278

 Genay.



 69279

 Jonage.



 69280

 Jons.



 69282

 Meyzieu.



 69283
 Mions.


 69284
 Montanay.


69285
 Pusignan.


 69286
 Rillieux-la-Pape.


 69287
 Saint-Bonnet-de-Mure.


 69288
 Saint-Laurent-de-Mure.


 69290
 Saint-Priest.


 69292
 Sathonay-Camp.


 69293
 Sathonay-Village.


 69296
 Solaize.


 69299
 Colombier-Saugnieu.


73008 
 Aix-les-Bains.


 73029
 Barberaz.


73030 
 Barby.


 73031
 Bassens.


73033 
 La Bauche.


73050 
 Bourdeau.


73051 
 Le Bourget-du-Lac.


73059 
 Brison-Saint-Innocent.


 73064
 Challes-les-Eaux.


73065 
 Chambéry.


73076 
 La Chapelle-du-Mont-du-Chat.


 73087
 Cognin.


 73097
 Curienne.


 73098
 Les Déserts.


73103 
 Drumettaz-Clarafond.


73128 
 Grésy-sur-Aix.


 73137
 Jacob-Bellecombette.


 73155
 Méry.


 73160
 Montagnole.


 73164
 Montcel.


 73179
 La Motte-Servolex.


73182 
 Mouxy.


 73193
 Ontex.


 73208

 Pugny-Chatenod.



 73210

 Puygros.



 73213

 La Ravoire.



 73222

 Saint-Alban-Leysse.



 73225

 Saint-Baldoph.



 73228

 Saint-Cassin.



 73229

 Saint-Christophe.



 73233

 Saint-Franc.



 73243

 Saint-Jean-d'Arvey.



 73246

 Saint-Jean-de-Couz.



 73249

 Saint-Jeoire-Prieuré.



 73263

 Saint-Offenge-Dessous.



 73264

 Saint-Offenge-Dessus.



 73275

 Saint-Pierre-de-Genebroz.



 73281

 Saint-Sulpice.



 73282

 Saint-Thibaud-de-Couz.



 73288

 Sonnaz.



 73293

 Thoiry.



 73294

 La Thuile.



 73300

 Tresserve.



 73301

 Trévignin.



 73310

 Verel-Pragondran.



 73326

 Vimines.



 73328

 Viviers-du-Lac.



 73329

 Voglans.