Arrêté du 18 juillet 2018 fixant les listes permettant l'exercice infirmier en pratique avancée en application de l'article R. 4301-3 du code de santé publique

Les listes des actes techniques que l'infirmier exerçant en pratique avancée peut effectuer, des actes de suivi et de prévention qu'il est autorisé à demander, des dispositifs médicaux non soumis à prescription médicale obligatoire et des examens de biologie médicale qu'il est autorisé à prescrire et des prescriptions médicales qu'il est autorisé à renouveler ou à adapter, sont fixées en annexes I à V du présent arrêté.

I. - La liste des prescriptions de produits de santé ou prestations soumis à prescription médicale obligatoire que l'ensemble des infirmiers en pratique avancée est autorisé à prescrire est fixée en annexe VI du présent arrêté.
II. - La liste des prescriptions de produits de santé ou prestations soumis à prescription médicale obligatoire que les infirmiers en pratique avancée en fonction de leur domaine d'intervention sont autorisés à prescrire est fixée en annexe VII du présent arrêté.


La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes
LISTE DES ACTES TECHNIQUES QUE L'INFIRMIER EXERÇANT EN PRATIQUE AVANCÉE EST AUTORISÉ À EFFECTUER SANS PRESCRIPTION MÉDICALE ET, LE CAS ÉCHÉANT, À EN INTERPRÉTER LES RÉSULTATS
Réalisation d'un débitmètre de pointe.
Holter tensionnel
Prélèvements de sang par ponction veineuse ou capillaire ou par cathéter veineux.
Prélèvements de sang par ponction artérielle pour gazométrie.
Prélèvements non sanglants effectués au niveau des téguments ou des muqueuses directement accessibles.
Prélèvements et collecte de sécrétions et d'excrétions.
Recueil aseptique des urines.
Réalisation et surveillance de pansements spécifiques.
Ablation du matériel de réparation cutanée.
Pose de bandages de contention.
Ablation des dispositifs d'immobilisation et de contention.
Renouvellement et ablation des pansements médicamenteux, des systèmes de tamponnement et de drainage, à l'exception des drains pleuraux et médiastinaux.
Pose de sondes vésicales en vue de prélèvement d'urines, de lavage, d'instillation, d'irrigation ou de drainage de la vessie, sous réserve des dispositions du troisième alinéa de l'article R. 4311-10.
Pose de sondes rectales, lavements, extractions de fécalomes, pose et surveillance de goutte-à-goutte rectal.
Appareillage, irrigation et surveillance d'une plaie, d'une fistule ou d'une stomie.
Branchement, surveillance et débranchement d'une dialyse rénale, péritonéale ou d'un circuit d'échanges plasmatique.
Utilisation de techniques de médiation à visée thérapeutique.
Réalisation d'une échographie de vessie.
Echoguidage des voies veineuses périphériques difficiles.
Pose de cathéter veineux court.
Pose de sonde gastrique.
Pose de sonde vésicale à demeure y compris le premier sondage chez l'homme.
Toucher rectal.
Spirométrie et mesure du monoxyde de carbone expiré.
Méchage pour épistaxis (hors ballonnet).
Anesthésie locale et topique.
Gypsothérapie.
Immobilisations au moyen d'attelles, orthèses et autres dispositifs.
Réalisation de sutures (sauf visage et mains) comprenant les arcades sourcilières, le crâne et la pose/ ablation de crins ;
Incision et drainage d'abcès, méchage.
Tests rapides d'orientation diagnostiques inscrits au tableau 3 de l'arrêté du 1er août 2016 ainsi que ceux recommandés en cas d'épidémie ou de pandémie.
Dosage de l'hémoglobine par “ HemoCue ”.
Pose d'une oxygénothérapie (< 15l/ min).
Défibrillation manuelle.

Uniquement dans le cadre du parcours médico-paramédical du domaine d'intervention Urgences :
Test à la trinitrine.
Recueil du signal et des images en échographie à l'aide de la technique FAST .
Pose de cathéter intra osseux, veineux profond (type “ Désilet ”), de pression artérielle sanglante.
Pose d'une oxygénothérapie haut débit, d'une ventilation non-invasive.
Pose d'une canule oropharyngée, d'un masque oropharyngé, mise en place d'un dispositif de ventilation sans laryngoscopie.
Ponction d'ascite.
Décompression d'un pneumothorax suffocant.
Pose d'attelle de traction.
Aide à la réduction de fractures.

LISTE DES ACTES DE SUIVI ET DE PRÉVENTION QUE L'INFIRMIER EXERÇANT EN PRATIQUE AVANCÉE EST AUTORISÉ À DEMANDER
Conseils hygiéno-diététiques adaptés.
Examen de la vision, épreuves fonctionnelles sur l'œil.
Rétinographie avec ou sans mydriase.
Electrocardiographie (ECG) de repos.
Mesure des pressions intravasculaires périphériques par méthode non effractive (Holter tensionnel, Tilt test).
Explorations fonctionnelles de la respiration.
Electro-encéphalographie.
Examens d'imagerie nécessaires au suivi du patient.
Échographie-doppler des troncs supra-carotidiens.
Doppler du greffon.
Débit de fistule artério-veineuse.
Vaccinations selon calendrier vaccinal, vaccinations ciblées (grippe saisonnière, anti-tétanique, Gammaglobuline antitétanique), vaccins maladies tropicales et vectorielles.

LISTE DES DISPOSITIFS MÉDICAUX QUE L'INFIRMIER EXERCANT EN PRATIQUE AVANCÉE EST AUTORISÉ À PRESCRIRE
Dispositifs médicaux figurant dans la liste relevant de l'article L. 4311-1 du code de la santé publique.
Aide à la déambulation : cannes, béquilles, déambulateur, embouts de canne.
Aide à la fonction respiratoire : débimètre de pointe.
Fauteuils roulants à propulsion manuelle de classe 1, à la location pour des durées inférieures à 3 mois.
Prothèse capillaire.
Prothèse mammaire externe.
Attelles et orthèses de série.
Chaussures thérapeutiques de type CHUT/ CHUP.
Matériel de maintien à domicile (lit médicalisé, lève-malade, chaise percée, dispositif de verticalisation).
Chaussettes et orthèses thérapeutiques anti-escarres.
Ensemble des dispositifs mentionnés dans l'arrêté du 20 mars 2012 fixant la liste des dispositifs médicaux que les IDE sont autorisés à prescrire nonobstant les conditions applicables aux IDE en soins généraux.

LISTE DES EXAMENS DE BIOLOGIE MÉDICALE QUE L'INFIRMIER EXERÇANT EN PRATIQUE AVANCÉE EST AUTORISÉ À PRESCRIRE
I.-Examens sanguins
HEMATOLOGIE :
- Hémogramme (numération des hématies, des leucocytes et des plaquettes, dosage de l'hémoglobine, hématocrite, volume globulaire moyen, paramètres érythrocytaires, formule leucocytaire) ;
- Réticulocytes ;
- Schizocytes.
IMMUNOLOGIE :
- Phénotype HLA classe I (dans le cadre du domaine d'intervention en néphrologie) ;
- Phénotype HLA classe II (dans le cadre du domaine d'intervention en néphrologie) ;
- Groupage sanguin ;
- RAI ;
- Anticorps anti-tréponème ;
- Anticorps anti-tétaniques ;
- Phadiatop.

VIROLOGIE :
- Sérologie et charge virale (VIH, VHC, VHB) ;
- Sérologie HTLV1 et HTLV2 ;
- Sérologie syphilis ;
- Sérologie SARS CoV2.
HEMOSTASE ET COAGULATION :
- Temps de Quick en cas de traitement anti-vitamine K (INR) ;
- Mesure de l'activité anti-facteur X activé (anti-Xa) de l'héparine ou d'un dérivé héparinique ;
- Temps de quick ;
- Taux de prothrombine ;
- Bilan (TP, TCA, fibrinogène, bilan CIVD, ATII, facteurs de coagulation) ;
- Dosage concentration plasmatique AOD, ARU, PRU.
MICROBIOLOGIE :
- Examen cytobactériologique des urines (ECBU) ;
- Prélèvement cutané ou muqueux ;
- Hémocultures veineuses périphériques qui font partie du bilan infectieux.
HORMONOLOGIE :
- TSH ;
- Parathormone (dans le cadre du domaine d'intervention en néphrologie).
-Béta-HCG
ENZYMOLOGIE :
- Lipasémie ;
- Phosphatases alcalines ;
- Transaminases (ALAT et ASAT, TGP et TGO) ;
- Gamma glutamyl transférase (G.G.T.) ;
- Créatine phosphokinase (CPK) ;
- Lactate déshydrogénase (LDH).
PROTEINES MARQUEURS TUMORAUX VITAMINES :
- Protéine C réactive (CRP) ;
- Albumine ;
- Folates sériques ou érythrocytaires ;
- HbA1c (hémoglobine glyquée, suivi de l'équilibre glycémique) ;
- Peptides natriurétiques (BNP, NT-ProBNP) ;
- Ferritine ;
- Marqueurs tumoraux (suivi d'un cancer selon les recommandations en vigueur) ;
- Dosage de la 25-(OH)-vitamine D (D2 + D3) (dans le cadre du domaine d'intervention en néphrologie) ;
- D-dimères ;
- Troponine ;
- Pro calcitonine ;
- Quantiféron ;
- Dosage de la 25 (OH)-vitamine D (D2 et D3) ;
- Haptoglobine ;
- Dosage vitamine B6 et B12 ;
- Pré albumine ;
- Electrophorèse des protéines sériques ;
- Amylasémie ;
- Cétonémie.
BIOCHIMIE :
- Glycémie à jeun ;
- Acide urique ;
- Phosphore minéral ;
- Calcium ;
- Urée ;
- Créatinine avec estimation du débit de filtration glomérulaire (DFG) avec l'équation CKD-EPI ;
- Créatinine avec estimation de la clairance de la créatinine (formule de Cockroft et Gault) pour surveillance des traitements et ajustement des doses ;
- Dosage de la bilirubine ;
- Exploration d'une anomalie lipidique (EAL) (aspect du sérum, cholestérol total, triglycérides, cholestérol-HDL et le calcul du cholestérol-LDL) ;
- Bicarbonates ou CO2 ;
- Ionogramme (potassium, sodium, chlore, bicarbonates, protides totaux) ;
- Saturation en oxygène (SaO2) ;
- Gaz du sang ;
- Ionogramme complet : VS, bilan martial, transferrine, coefficient de saturation de la transferrine ;
- Fer sérique ;
- Decarboxytransferrine (CDT).
DOSAGES MEDICAMENTEUX :
- Lithium ;
- Acide Valproïque ;
- Carbamazépine ;
- Clozapine ;
- Pic plasmatique et taux résiduel médicamenteux.
TOXICOLOGIE :
- Recherche de toxiques ;

PARASITOLOGIE :

- Recherche dans le sang et les selles.
II.-Examens urinaires
- Protéinurie ;
- Micro-albuminurie ;
- Ionogramme (potassium + sodium) ;
- Acétone ;
- Acide urique ;
- Calcium ;
- Créatinine ;
- Phosphore minéral ;
- PH :
- Recherche de sang (hématies et/ou hémoglobine) ;
- Glycosurie ;
- Antigènes solubles urinaires légionnelle ;
- Electrophorèse et immunoélectrophorèse des protéines urinaires ;
- Urée ;
- Créatinine et calcul de la clairance de la créatine ;
- Rapport albumine sur créatine.
Recherche de produits toxiques


LISTE DES PRESCRIPTIONS MÉDICALES QUE L'INFIRMIER EXERÇANT EN PRATIQUE AVANCÉE EST AUTORISÉ À RENOUVELER OU À ADAPTER
- Produits de santé
Le renouvellement et l'adaptation de la prescription initiale médicale peut, à l'appréciation du médecin prescripteur, s'effectuer dans le cadre d'une procédure écrite établie par ce dernier en ce qui concerne :
- les médicaments à dispensation particulière conformément à l' article R. 163-2 du code de la sécurité sociale ;
- les produits sanguins labiles ou les produits dérivés du sang.
En ce qui concerne les médicaments anti-cancéreux, le renouvellement ou l'adaptation de la prescription s'effectue dans le cadre d'une procédure écrite établie par le médecin.
En ce qui concerne les thymorégulateurs, psychostimulants, antipsychotiques atypiques, neuroleptiques conventionnels, antiépileptiques approuvés dans le traitement de troubles psychiatriques et traitement de substitution aux opiacés, le renouvellement ou l'adaptation de la prescription peut, à l'appréciation du médecin, s'effectuer dans le cadre d'une procédure écrite établie par ce dernier.
- Actes infirmiers
Uniquement dans le cadre du domaine d'intervention “ Urgences ” :
- actes de rééducation ;
- équipement de protection individuelle ;
- bons de transport ;
- arrêt de travail de moins de 7 jours.

La liste des prescriptions de produits ou prestations soumis à prescription médicale obligatoire que l'ensemble des infirmiers en pratique avancée est autorisé à prescrire :


-programmes d'activité physique adaptée assurée par un professionnel de l'APA ;

-soins et d'actes infirmiers, y compris le bilan de soins infirmiers ;

-arrêt de travail jusqu'à 3 jours ;

-transports sanitaires ;

-bande ou bas de contention de classe 1 et 2 ;

-équipements de protection individuelle ;

-compléments nutritionnels oraux ;

-antalgiques de palier 1 ;

-solutés intraveineux d'électrolytes, ions et glucose : NaCl 0,9 %, G5 %, G30 % ;

-antidiarrhéiques : lopéramide, racecadotril, antihistaminiques H1 peu sédatifs par voie orale ;

-antispasmodiques à visée digestive et pansements digestifs ;

-anesthésiques locaux en gel, crème ;

-antiseptiques locaux ;

-pansements médicamenteux ;

-antiacides gastriques d'action locale ;

-inhibiteurs de la pompe à protons ;

-laxatifs de lest, osmotiques et lubrifiants ;

-traitements antibiotiques pour des infections identifiées à l'aide de tests rapides d'orientation diagnostique, sous condition du suivi d'une formation définie par arrêté :

-Fosfomycine-trométamol, pour traiter une cystite chez la femme de 16 à 65 ans sans facteur de risque de complication ;

-Amoxicilline, pour traiter une angine bactérienne à strepto-test positif chez le patient âgé de 10 ans ou plus ;

-en renforcement des Programmes nationaux de dépistage organisés dans les cas où les prescriptions systématiques n'ont pas été suivies d'effet : mammographie, frottis cervico-utérin (FCU), kit de dépistage du cancer du côlon ;

-kit de Naloxone dans le cadre d'une prise en charge en urgence.


Les prescriptions listées ci-dessus ne peuvent être renouvelées sans concertation médicale.

I.-Liste de produits et prestations que l'infirmier en pratique avancée est autorisé à prescrire dans le cadre du domaine d'intervention &laquo; pathologies chroniques stabilisées ; prévention et polypathologies courantes en soins primaires &raquo; prévu au 1° de l'article R. 4301-2 du code de la santé publique :

1° Sans diagnostic médical préalable :


-traitements antihypertenseurs de première ligne pour les hypertensions de grade 1 sans retentissement et à l'exclusion des bétabloquants : inhibiteur de l'enzyme de conversion (IEC), antagoniste des récepteurs de l'angiotensine II (ARA2), inhibiteur calcique, diurétique thiazidique en monothérapie et de préférence en monoprise ;

-polygraphie ventilatoire nocturne pour le dépistage du syndrome d'apnées obstructives du sommeil ;

-traitements hypoglycémiants de première ligne, conformément aux recommandations en vigueur, chez un patient diabétique de type 2 ;

-dispositifs d'auto-surveillance de la glycémie capillaire : lecteur de glycémie, bandelettes d'autocontrôle de la glycémie, autopiqueur, lancettes.


Les prescriptions listées ci-dessus ne peuvent être renouvelées sans concertation médicale ;

2° Avec diagnostic médical préalable :


-séances de réhabilitation chez les patients souffrant de maladie d'Alzheimer ou de maladie apparentée ;

-traitements hypolipémiants de première ligne et prévention du risque cardiovasculaire : statines et ézétimibe ;

-dispositif d'auto-surveillance du taux de glucose interstitiel dans le respect des indications ;

-traitements antihypertenseurs jusqu'à trois classes associées : inhibiteurs calciques, inhibiteur de l'enzyme de conversion (IEC), antagoniste des récepteurs de l'angiotensine II (ARA2) et diurétiques thiazidiques ou apparentés dans le cadre d'une adaptation du traitement selon les recommandations pour les hypertensions artérielles de stade 2 et 3 ;

-traitements hypoglycémiants : tous les antidiabétiques oraux et injectables y compris insulines d'action intermédiaire et lente ;

-traitements bronchodilatateurs inhalés, à l'exclusion des prescriptions pour inhalation par nébulisateurs : bronchodilatateurs de courte durée d'action (bêta-2 mimétiques, anticholinergiques, bromure d'ipratropium), de longue durée d'action (béta2-stimulants, anticholinergiques), associations de bronchodilatateurs d'action prolongée et de corticoïdes inhalés ;

-oxygénothérapie : Adaptation du dispositif après une demande d'entente préalable ;

-traitements de l'insuffisance cardiaque dans le cadre d'une conduite diagnostique et de choix thérapeutiques déterminés par un médecin : inhibiteur de l'Enzyme de Conversion (IEC), antagoniste des récepteurs de l'angiotensine II (ARA2), diurétiques épargneurs de potassium, diurétiques de l'anse, inhibiteurs SGLT-2 (glifozine), antagonistes des récepteurs de l'aldostérone ;

-dispositifs médicaux et aides techniques d'aide au maintien à domicile : matelas à air fluidisé ;

-agoniste dopaminergique, Précurseur de la dopamine (L-DOPA), inhibiteur de la monoamine oxydase de type B (IMAO-B) en cas de suspicion de déséquilibre du traitement chez un patient ayant une maladie de Parkinson ;

-potassium si hypokaliémie.


Les prescriptions listées ci-dessus ne peuvent être renouvelées sans concertation médicale.

II.-Liste de produits et prestations que l'infirmier en pratique avancée est autorisé à prescrire dans le cadre du domaine d'intervention &laquo; Oncologie et hémato-oncologie &raquo; prévu au 1° de l'article R. 4301-2 du code de la santé publique :

1° Avec diagnostic médical préalable :


-antiémétiques antagonistes des récepteurs à la dopamine de type D2 : métoclopramide, métopimazine, alizapride ;

-antiémétiques antagonistes des récepteurs à la sérotonine de type 3 (setrons) : granisétron, ondansétron, palonosétron ;

-laxatifs par voie orale de lest, osmotiques et lubrifiants et par voie rectale ;

-topiques émollients et hydratants, préparations magistrales (à base d'urée ou d'acide salicylique en cas d'hyperkératose) : crèmes, lotions, baumes, pommades ;

-antalgiques de palier 2 : codéine, dihydrocodéine, tramadol ;

-carboxymaltose ferrique lorsque les préparations orales de fer ne sont pas efficaces ou ne peuvent être utilisées (gestion de l'anémie chimio-induite en usage hospitalier) ;

-antiémétiques antagonistes des récepteurs à la neurokinine de type 1 (anti-NK1) : aprépitant, nétupitant, rolapitant ;

-gestion des toxicités endobuccales : bétaméthasone en comprimés à sucer, amphotéricine B en suspension buvable, miconazole en gel buccal, morphine à 2 % ou lidocaïne en application buccale ;

-antihistaminiques H1 peu sédatifs par voie orale (prévention des réactions allergiques) ;

-dispositifs médicaux et aides techniques d'aide au maintien à domicile : matelas à air fluidisé.


Les prescriptions listées ci-dessus ne peuvent être renouvelées sans concertation médicale.

III.-Liste de produits et prestations que l'infirmier en pratique avancée est autorisé à prescrire dans le cadre du domaine d'intervention &laquo; Maladie rénale chronique, dialyse, transplantation rénale &raquo; prévu au 1° de l'article R. 4301-2 du code de la santé publique :

Avec diagnostic médical préalable :


-inhibiteurs calciques dans le cadre du traitement de l'hypertension artérielle ;

-calcium per os, vitamine D, chélateur du phosphore (traitement des troubles phosphocalciques) ;

-bicarbonate de sodium per os (traitement de l'acidose métabolique) ;

-chélateur du potassium, potassium per os (traitements des dyskaliémies) ;

-acides aminés per os après évaluation de l'état nutritionnel lorsque régime hypoprotidique envisagé ;

-dispositifs médicaux et aides techniques d'aide au maintien à domicile : matelas à air fluidisé.


Les prescriptions listées ci-dessus ne peuvent être renouvelées sans concertation médicale.

IV.-Liste de produits et prestations que l'infirmier en pratique avancée est autorisé à prescrire dans le cadre du domaine d'intervention &laquo; Psychiatrie et santé mentale &raquo; prévu au 1° de l'article R. 4301-2 du code de la santé publique :

1° Sans diagnostic médical préalable :


-correcteurs du syndrome extrapyramidal induit par les neuroleptiques : tropatépine, bipéridène, trihexyphénidyle ;

-anxiolytique : hydroxyzine.


Les prescriptions listées ci-dessus ne peuvent être renouvelées sans concertation médicale ;

2° Avec diagnostic médical préalable :


-prise en charge d'un syndrome anxio-dépressif peu sévère à modéré : inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine (ISRS), anxiolytique ;

-mélatonine ;

-baclofene, nalmefène (dans le cadre d'une prise en charge addictologique) ;

-acamprosate, disulfirame (prévention de rechute chez le patient alcoolo-dépendant) ;

-benzodiazépine dans le cadre du sevrage alcoolique ;

-benzodiazépine dans les manifestations anxieuses sévères et invalidantes ;

-anticholinergiques ;

-thiamine ;

-prolactinémie en suivi des antipsychotiques.


Les prescriptions listées ci-dessus ne peuvent être renouvelées sans concertation médicale.

V.-Liste de produits et prestations que l'infirmier en pratique avancée est autorisé à prescrire dans le cadre du domaine d'intervention &laquo; Urgences &raquo; prévu au 1° de l'article R. 4301-2 du code de la santé publique :


-antalgiques palier 2 à 3 ;

-anticholinergiques inhalés d'action brève, en aérosol doseur, poudre sèche ou nébulisation (uniquement bromure d'ipratropium) ;

-bêta-2 mimétiques d'action rapide (salbutamol et terbutaline) inhalés, en aérosol doseur, poudre sèche ou nébulisation ;

-corticoïdes per os ou injectable ;

-antihistaminiques injectables ;

-mélange équimoléculaire oxygène protoxyde d'azote ;

-immunoglobulines antitétaniques ;

-collyres analgésiques : oxybuprocaïne ;

-gouttes auriculaires ;

-traitement préventif post exposition au virus de l'immunodéficience humaine (VIH) ;

-liquide d'inhalation par vapeur : méthoxyflurane ;

-anticoagulant à dose préventive dans le cadre de la pose de dispositif d'immobilisation ;

-antifongiques : éconazole ;

-antiparasitaires : ivermectine ;

-test à la fluorescéine ;

-acétylleucine ;

-N-acétylcystéine (NAC).