Arrêté du 13 novembre 2003 classant les établissements sanitaires et sociaux en hors classe
Les établissements sanitaires et sociaux énumérés ci-après sont classés hors classe :
Maison de retraite, à Ambérieu-en-Bugey (Ain), et hôpital local, à Saint-Rambert-en-Bugey (Ain). 
Maison de retraite, à Cerdon (Ain). 
Hôpital local, à Chalamont (Ain). 
Hôpital local, à Châtillon-sur-Chalaronne (Ain). 
Maison de retraite, à Lagnieu (Ain). 
Hôpital local, à Meximieux (Ain). 
Maison de retraite, à Montluel (Ain). 
Maison de retraite, à Montrevel-en-Bresse (Ain). 
Maison de retraite, à Pont-d'Ain (Ain). 
Hôpital local, à Pont-de-Vaux (Ain). 
Hôpital local, à Pont-de-Veyle (Ain). 
Hôpital local, à Saint-Laurent-sur-Saône (Ain). 
Maison de retraite, à Saint-Trivier-de-Courtes (Ain). 
Maison de cure médicale, à Bohain-en-Vermendois (Aisne). 
Centre hospitalier, à Guise (Aisne). 
Centre hospitalier, à La Fère (Aisne). 
Hôpital local, au Nouvion-en-Thiérache (Aisne). 
Centre de rééducation-réadaptation fonctionnelle, à Saint-Gobain (Aisne). 
Hôpital, à Vervins (Aisne). 
Hôpital local, à Bourbon-l'Archambault (Allier). 
Maison de retraite, à Gannat (Allier). 
Maison de retraite, à Hérisson (Allier). 
Maison de retraite, à Lapalisse (Allier). 
Centre hospitalier, à Néris-les-Bains (Allier). 
Maison de retraite, à Saint-Gérand-le-Puy (Allier). 
Hôpital local, à Banon (Alpes-de-Haute-Provence). 
Hôpital local, à Castellane (Alpes-de-Haute-Provence). 
Hôpital local, à Entrevaux (Alpes-de-Haute-Provence). 
Hôpital local, à Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence). 
Hôpital local, à Jausiers, et syndicat interhospitalier de l'Ubaye, à Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence). 
Hôpital local, aux Mées (Alpes-de-Haute Provence). 
Hôpitaux locaux, à Riez et à Valensole (Alpes-de-HauteProvence). 
Hôpital local, à Seyne-les-Alpes (Alpes-de-Haute-Provence). 
Maison de retraite, à Thoard (Alpes-de-Haute-Provence). 
Hôpital local, à Aiguilles (Hautes-Alpes). 
Hôpital local, à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes). 
Maisons de retraite, à Cagnes-sur-Mer et à Vence (Alpes-Maritimes). 
Centre de rééducation cardio-respiratoire, à Menton, et maison de retraite, à Menton (Alpes-Maritimes). 
Hôpital local du Pays de la Roudoule, à Puget-Theniers (Alpes-Maritimes). 
Syndicat interhospitalier de la Vésubie, à Roquebellière, et hôpital local, à Saint-Martin-Vésubie (Alpes-Maritimes). 
Hôpital local, à Sospel (Alpes-Maritimes). 
Hôpital local, à Saint-Etienne-de-Tinée, et maison de retraite, à Escarne (Alpes-Maritimes). 
Hôpital local, à Tende (Alpes-Maritimes). 
Centre de long séjour, à Vallauris (Alpes-Maritimes). 
Hôpitaux locaux, à Bourg-Saint-Andéol et à Viviers (Ardèche). 
Hôpital local, à Joyeuse (Ardèche). 
Hôpital local, à Lamastre (Ardèche). 
Hôpital local, à Cheylard (Ardèche). 
Hôpital local, aux Vans (Ardèche). 
Hôpital local intercommunal, à Largentière (Ardèche). 
Hôpital local, à Saint-Félicien, et maison de retraite, à La Louvesc (Ardèche). 
Hôpital local, à Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche). 
Hôpital local, à Vernoux-en-Vivarais (Ardèche). 
Centre hospitalier, à Tournon-sur-Rhône (Ardèche). 
Maisons de retraite, à Bazeilles, à Donchéry et à Mouzon (Ardennes). 
Maisons de retraite, à Château-Porcien et à Saint-Germainmont (Ardennes). 
Hôpital local, à Nouzonville (Ardennes). 
Hôpital local, à Ax-les-Thermes (Ariège). 
Maisons de retraite, à Saint-Lizier et à Erce (Ariège). 
Maisons de retraite, à Saverdun (Ariège). 
Hôpital local, à Tarascon-sur-Ariège (Ariège). 
Maison de retraite, à Arcis-sur-Aube (Aube). 
Hôpital local, à Bar-sur-Aube (Aube). 
Hôpital local, à Bar-sur-Seine (Aube). 
Maison de retraite, à Brienne-le-Château (Aube). 
Hôpital local, à Nogent-sur-Seine (Aube). 
Maison de retraite, à Belpech (Aude). 
Centre de long et moyen séjour, à Port-la-Nouvelle (Aude). 
Maisons de retraite, aux Riceys et à Chaource (Aube). 
Hôpital local, à Saint-Geniez-d'Olt (Aveyron). 
Hôpital local, à Salles-la-Source (Aveyron). 
Centre médical Maurice-Fenaille, à Séverac-le-Château (Aveyron). 
Maison de retraite, à Cabannes (Bouches-du-Rhône). 
Maisons de retraite, à Châteaurenard-de-Provence et à Barbentane (Bouches-du-Rhône). 
Maison de retraite, à Eyragues (Bouches-du-Rhône). 
Maisons de retraite, à Lambesc et à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône). 
Maison de retraite, à Maillane (Bouches-du-Rhône). 
Maisons de retraite, à Roquevaire et à Auriol (Bouches-du-Rhône). 
Hôpital local, à Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône). 
Maisons de retraite, à Argences et à Troarn (Calvados). 
Hôpital local, à Orbec-en-Auge (Calvados). 
Maison de retraite, à Allanche (Cantal). 
Hôpital local, à Condat-en-Féniers (Cantal). 
Maison de retraite, à Maurs (Cantal). 
Hôpital local, à Murat (Cantal). 
Maison de retraite, à Pierrefort (Cantal). 
Maison de retraite, à Aigre (Charente). 
Maison de retraite, à Chalais (Charente). 
Hôpital local, à Châteauneuf (Charente). 
Hôpital local, à Jarnac (Charente). 
Centre hospitalier, à Boscamnant (Charente-Maritime). 
Hôpital local, à Marennes (Charente-Maritime). 
Hôpital local, à Saint-Martin-de-Ré (Charente-Maritime). 
Hôpital local, à Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime). 
Maison de retraite, à Argent-sur-Sauldre (Cher). 
Hôpital local, à Châteaumeillant (Cher). 
Maison de retraite, à Mehun-sur-Yèvre (Cher). 
Maison de retraite, à Saint-Florent-sur-Cher (Cher). 
Hôpital local, à Sancerre (Cher). 
Maison de retraite, à Sancoins (Cher). 
Maison de retraite, à Allassac (Corrèze). 
Hôpital local, à Bort-les-Orgues (Corrèze). 
Maison de retraite, à Corrèze (Corrèze). 
Maison de retraite, à Mansac (Corrèze). 
Maison de retraite, à Treignac (Corrèze). 
Hôpital local, à Bonifacio (Corse-du-Sud). 
Centre hospitalier, à Corte-Tattone (Haute-Corse). 
Hôpital local, à Arnay-le-Duc (Côte-d'Or). 
Hôpital local, à Is-sur-Tille (Côte-d'Or). 
Maison de retraite, à Nolay (Côte-d'Or). 
Maisons de retraite, à Pouilly-en-Auxois et à Bligny-sur-Ouche (Côte-d'Or). 
Hôpital local, à Saulieu (Côte-d'Or). 
Hôpital local, à Seurre (Côte-d'Or). 
Hôpital local, à Vitteaux (Côte-d'Or). 
Hôpital local, à Quintin (Côtes-d'Armor). 
Centre hospitalier, à Evaux-les-Bains (Creuse). 
Centre hospitalier, à La Souterraine (Creuse). 
Maison de retraite, à Mainsat, et centre hospitalier, à Auzances (Creuse). 
Centre hospitalier de Lanmary, à Antonne (Dordogne). 
Maison de retraite, à Beaumont-du-Périgord (Dordogne). 
Hôpital local, à Belvès et maison de retraite, à Villefranche-du-Périgord (Dordogne). 
Maison de retraite, à Bourdeilles (Dordogne). 
Maison de retraite, à Brantôme (Dordogne). 
Maison de retraite, à Carsac-Aillac (Dordogne). 
Hôpital local, à Domme (Dordogne). 
Hôpital local, à Excideuil (Dordogne). 
Maison de retraite, à La Roche-Chalais (Dordogne). 
Maison de retraite, au Bugue (Dordogne). 
Maison de retraite, à Mareuil-sur-Belle (Dordogne). 
Maison de retraite Monpazier, à Capdrot (Dordogne). 
Hôpital local, à Riberac (Dordogne). 
Hôpital local, à Saint-Astier (Dordogne). 
Hôpital local, à Saint-Aulaye (Dordogne). 
Centre de long et moyen séjour, à Saint-Privat-des-Prés (Dordogne). 
Maison de retraite, à Salignac-Eyvigues (Dordogne). 
Maison de retraite, à Terrasson (Dordogne). 
Maison de retraite, à Thiviers (Dordogne). 

Art. 1er (suite). - Hôpital local, à Baume-les-Dames (Doubs). 
Centre de long séjour, à Besançon (Doubs). 
Centre de soins des Tilleroyes, à Besançon (Doubs). 
Maison de retraite, à Blamont (Doubs). 
Maison de retraite, à Flangebouche (Doubs). 
Maison de retraite, à Mamirolle (Doubs). 
Hôpital local, à Morteau (Doubs). 
Hôpital local, à Ornans (Doubs). 
Centre de réadaptation, à Quingey (Doubs). 
Hôpital local, à Buis-les-Baronnies (Drôme). 
Hôpital local, à Dieulefit (Drôme). 
Hôpital local, à Nyons (Drôme). 
Maisons de retraite, à Saint-Paul-Trois-Châteaux et à Tulette (Drôme). 
Hôpital local, à Bourg-Achard (Eure). 
Hôpital local, à Breteuil-sur-Iton (Eure). 
Hôpital local, à Conches-en-Ouche (Eure). 
Hôpital local, à Neubourg (Eure). 
Hôpital local, aux Andelys (Eure). 
Hôpital local, à Pacy-sur-Eure (Eure). 
Hôpital local, à Pont-de-l'Arche, et maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes à Lyons-la-Forêt (Eure). 
Hôpital local, à Rugles (Eure). 
Hôpital local, à Verneuil-sur-Avre (Eure). 
Maison de retraite à Pont-Authou (Eure). 
Hôpital local, à Illers-Combray (Eure-et-Loir). 
Maisons de retraite, à La Ferté-Villeneuil et à Cloyes-sur-le-Loir (Eure-et-Loir). 
Hôpital local, à La Loupe (Eure-et-Loir). 
Maison de retraite, à Châteaulin (Finistère). 
Maison de retraite, à Huelgoat (Finistère). 
Maison de retraite, à Ploudalmezeau (Finistère). 
Hôpital local, à Saint-Renan (Finistère). 
Hôpital local, à Vigan, et maison de retraite, à Sumène (Gard). 
Centre hospitalier, à Ponteils (Gard). 
Maison de retraite, à Saint-Ambroix (Gard). 
Maison de retraite, à Saint-Hippolyte-du-Fort (Gard). 
Maison de retraite, à Villeneuve-lès-Avignon (Gard). 
Hôpitaux de Luchon, à Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne). 
Maison de retraite, à Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne). 
Maison de retraite, à Carbonne (Haute-Garonne). 
Maison de retraite, à Grenade-sur-Garonne (Haute-Garonne). 
Hôpital local, à Revel (Haute-Garonne). 
Maisons de retraite, à Villemur-sur-Tarn et à Fronton (Haute-Garonne). 
Maison de retraite, à Cazères-sur-Garonne (Haute-Garonne). 
Centre hospitalier, à Condom (Gers). 
Hôpital local, à Fleurance (Gers). 
Hôpital local, à Gimont (Gers). 
Hôpital local, à Lectoure (Gers). 
Hôpital local, à Lombez et maison de retraite à Samatan (Gers). 
Hôpital local, à Mauvezin (Gers). 
Hôpital local, à Mirande (Gers). 
Hôpital local, à Nogaro (Gers). 
Hôpital local, à Vic-Fezensac (Gers). 
Hôpital local, à Monségur (Gironde). 
Centre hospitalier, à Bazas (Gironde). 
Maison de retraite, à Vertheuil-Médoc (Gironde). 
Hôpital local, à Bédarieux (Hérault). 
Hôpital local, à Clermont-l'Hérault (Hérault). 
Maison de retraite, à Frontignan (Hérault). 
Hôpital local, à Lodève (Hérault). 
Hôpital local, à Lunel (Hérault). 
Hôpital local, à Pézenas (Hérault). 
Hôpital local, à Saint-Pons-de-Thomières(Hérault). 
Maisons de retraite, à Saint-Chinian et à Cazouls-lès-Béziers (Hérault). 
Hôpital local, à Janze (Ille-et-Vilaine). 
Hôpital local, au Grand-Fougeray (Ille-et-Vilaine). 
Hôpital local, à Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine). 
Maison de retraite, à Pipriac (Ille-et-Vilaine). 
Hôpital local, à Buzançais (Indre). 
Hôpital local, à Levroux (Indre). 
Maison de retraite, à Saint-Gaultier (Indre). 
Hôpital local, à Valençay (Indre). 
Maison de retraite, à Abilly-sur-Claise (Indre-et-Loire). 
Maison de retraite, à Bléré (Indre-et-Loire). 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bléré (Indre-et-Loire) ; 
Maison de retraite, à Ligueil (Indre-et-Loire). 
Maisons de retraite, à Preuilly-sur-Claise et à La Celle-Guenand (Indre-et-Loire). 
Maison de retraite intercommunale, à Semblançay (Indre-et-Loire). 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Preuilly-sur-Claise et à La Celle-Guénan (Indre-et-Loire) ; 
Hôpital local, à Beaurepaire (Isère). 
Maison de retraite, à Beaurepaire (Isère). 
Maison de retraite intercommunale, à Heyrieux (Isère). 
Maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, à La Verpillière (Isère). 
Hôpital local, à La Tour-du-Pin (Isère). 
Maison de retraite, au Péage-de-Roussillon (Isère). 
Maison de retraite, aux Abrets (Isère). 
Maison de retraite, à Moirans (Isère). 
Hôpital local, à Morestel (Isère). 
Hôpital local, à Saint-Geoire-en-Valdaine (Isère). 
Maison de retraite, à Saint-Jean-de-Bournay (Isère). 
Centre hospitalier, à Tullins-Fures (Isère). 
Hôpital local, à Arbois (Jura). 
Centre hospitalier, à Orgelet, et maisons de retraite, à Arinthod et à Saint-Julien-sur-Suran (Jura). 
Centre hospitalier, à Morez (Jura). 
Hôpital local, à Poligny (Jura). 
Maison de retraite, à Biscarosse (Landes). 
Maison de retraite, à Gabarret (Landes). 
Maison de retraite, à Geaune (Landes). 
Maisons de retraite, à Luxey et à Sore (Landes). 
Maison de retraite, à Morcenx (Landes). 
Maisons de retraite, à Mugron et à Pontoux-sur-Adour (Landes). 
Maisons de retraite, à Roquefort et à La Bastide-d'Armagnac (Landes). 
Hôpital, à Saint-Sever, et maison de retraite, à Villeneuve-de-Marsan (Landes). 
Maison de retraite, à Tartas (Landes). 
Hôpital local, à Marchenoir, et maison de retraite, à Saint-Amand-Longpré (Loir-et-Cher). 
Maisons de retraite, à Mer et à Selommes (Loir-et-Cher). 
Hôpital local, à Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher). 
Hôpital local, à Selles-sur-Cher (Loir-et-Cher). 
Maisons de retraite, à Belmont-de-la-Loire et à La Gresle (Loire). 
Hôpital local, à Boen (Loire). 
Maisons de retraite, à Bourg-Argental, et à Saint-Julien-Molin-Molette (Loire). 
Hôpital local, à Charlieu, et maison de retraite, à Saint-Nizier-sous-Charlieu (Loire). 
Maisons de retraite, à Coutouvre, à Montagny et au Perreux (Loire). 
Maison de retraite, à La Pacaudière (Loire). 
Maisons de retraite, à Marlhes et à Saint-Genest-Malifaux (Loire). 
Maisons de retraite, à Noiretable et à Saint-Just-en-Chevalet (Loire). 
Hôpitaux locaux, à Pélussin et à Saint-Pierre-de-Boeuf (Loire). 
Hôpital local, à Saint-Bonnet-le-Château, et maison de retraite, à Usson-en-Forez (Loire). 
Maison de retraite, à Saint-Héand (Loire). 
Hôpital local, à Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire). 
Maisons de retraite, à Riotord, à Dunières et à Montfaucon-en-Velay (Haute-Loire). 
Maisons de retraite, à Saint-Paulien et à Allègre (Haute-Loire). 
Maisons de retraite, à Saint-Julien-Chapteuil et à Monastier-sur-Gazeille (Haute-Loire). 
Hôpital local, à Yssingeaux (Haute-Loire). 
Hôpital local, à Clisson (Loire-Atlantique). 
Hôpital local, à Corcoué-sur-Logne (Loire-Atlantique). 
Maison de retraite, à Nort-sur-Erdre (Loire-Atlantique). 
Hôpital local, à Savenay (Loire-Atlantique). 
Maisons de retraite, à Fay-aux-Loges et à Jargeau (Loiret). 
Maisons de retraite, à Puiseaux et à Auxy (Loiret). 
Maisons de retraites à Olivet et Saint-Denis-en Val (Loiret). 
Hôpital local, à Sully-sur-Loire (Loiret). 
Maisons de retraite à Châtillon-sur-Loire et à Coulons (Loiret). 
Hôpital local, à Casteljaloux (Lot-et-Garonne). 
Maison de retraite, à Castelmoron-sur-Lot (Lot-et-Garonne). 
Hôpital local, à Fumel et maison de retraite à Tournon-d'Agenais (Lot-et-Garonne). 
Hôpital local, à Penne-d'Agenais (Lot-et-Garonne). 
Maisons de retraite, à Montcuq et à Castelnau-Montratier (Lot). 
Hôpital local, à Florac (Lozère). 
Hôpital local, à Langogne (Lozère). 
Hôpital local, à Marvejols (Lozère). 
Hôpital local, à Saint-Chély-d'Apcher (Lozère). 
Maison de retraite, à Bécon-les-Granits, et maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, à Vern-d'Anjou (Maine-et-Loire). 
Hôpital local, à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire). 
Maison de retraite, à Coron (Maine-et-Loire). 
Maisons de retraite, à Durtal et à Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire). 
Maisons de retraite, à Ecouflant et à Feneu (Maine-et-Loire). 
Maison de retraite, aux Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire). 
Hôpital local, à Longue-Jumelles (Maine-et-Loire). 
Maisons de retraite, à Marans et à Saint-Martin-du-Bois (Maine-et-Loire). 
Hôpital local, à Martigne-Briand (Maine-et-Loire). 
Maison de retraite, à Maulévrier (Maine-et-Loire). 
Hôpital local, à Saint-Georges-sur-Loire (Maine-et-Loire). 
Maisons de retraite, à Savennières et à La Possonnière (Maine-et-Loire). 
Maisons de retraite, à Bréhal et à Agon-Coutainville (Manche). 
Maison de retraite, à Ducey (Manche). 
Maisons de retraite, à Teilleul et à Barenton (Manche). 
Maison de retraite, à Montebourg (Manche). 
Hôpital local, à Mortain (Manche). 
Maison de retraite, à Percy (Manche). 
Hôpital local, à Périers, et maison de retraite, à Vaudrimesnil (Manche). 
Hôpital local, à Saint-James (Manche). 
Maisons de retraite, à Saint-Vaast-la-Hougue et à Barfleur (Manche). 
Maisons de retraite, à Sartilly et à La Haye-Pesnel (Manche). 
Maison de retraite, à Torigni-sur-Vire (Manche). 
Hôpital local, à Villedieu-les-Poêles (Manche). 
Centre hospitalier, à Sézanne (Marne). 
Maison de retraite, à Ay-Champagne (Marne). 
Hôpital local, à Fismes (Marne). 
Hôpital local, à Montmirail (Marne). 
Maison de retraite, à Thiéblemont (Marne). 
Maison de retraite, à Vertus (Marne). 
Maisons de retraite, à Arc-en-Barrois et à Châteauvillain (Haute-Marne). 
Hôpital local, à Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne). 
Maison de retraite, à Doulaincourt (Haute-Marne). 
Hôpital local, à Montier-en-Der (Haute-Marne). 
Maisons de retraite, à Alexain et à Oisseau (Mayenne). 
Maisons de retraite, à Ambrières-les-Vallées et à Chantrigné (Mayenne). 
Maisons de retraite, à Fougerolles-du-Plessis et à Landivy (Mayenne). 
Maisons de retraite, à Gorron et à Pas (Mayenne). 
Maisons de retraite, à Juvigné et à La Baconnière (Mayenne). 
Maison de retraite, à Meslay-du-Maine (Mayenne). 
Maisons de retraite, à Montsurs et à Martigné-sur-Mayenne (Mayenne). 
Maison de retraite, à Saint-Berthevin (Mayenne). 
Maison de retraite, à Saint-Saturnin-du-Limet (Mayenne). 
Maisons de retraite, à Vaiges et à Soulgé-sur-Ouette (Mayenne). 
Hôpital local, à Villaines-la-Juhel (Mayenne). 
Hôpital local, à Badonviller (Meurthe-et-Moselle). 
Maisons de retraite, à Longwy et à Longuyon (Meurthe-et-Moselle). 
Maisons de retraite, à Mars-la-Tour et à Labry (Meurthe-et-Moselle). 
Maisons de retraite, à Vézelise et à Gerbeviller (Meurthe-et-Moselle). 
Centre hospitalier, à Commercy (Meuse). 
Maison de retraite, à Dun-sur-Meuse (Meuse). 
Maison de retraite, à Gondrecourt-le-Château (Meuse). 
Maison de retraite, à Ligny-en-Barrois (Meuse). 
Centre hospitalier, à Saint-Mihiel (Meuse). 
Maison de retraite, à Stenay (Meuse). 
Hôpital local, à Carentoir (Morbihan). 
Maison de retraite, à Guer (Morbihan). 
Hôpital local, à La Roche-Bernard (Morbihan). 
Hôpital local, au Faouët (Morbihan). 
Hôpital local, à Guéméné-sur-Scorff (Morbihan). 
Hôpital local, à Palais (Morbihan). 
Hôpital local, à Malestroit (Morbihan). 
Hôpital local, à Port-Louis (Morbihan). 
Maison de retraite, à Rochefort-en-Terre (Morbihan). 
Maison de retraite, à Saint-Jean-Brévelay (Morbihan). 
Maison de retraite, à Sainte-Anne-d'Albestroff (Moselle). 
Hôpital Saint-Jacques, à Dieuze (Moselle). 
Maison de retraite Saint-Paulin, à Saint-Epvre (Moselle). 
Maison de retraite Sainte-Marie, à Vic-sur-Seille (Moselle). 
Centre de réadaptation spécialisée Saint-Luc, à Abreschviller (Moselle). 
Hôpital local, à Lormes (Nièvre). 
Maison de retraite, à Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre). 
Centre hospitalier, à La Bassée (Nord). 
Maison de retraite, à Bergues (Nord). 
Maisons de retraite, à Bollezeele et à Esquelbecq (Nord). 
Maison de retraite, à Bourbourg (Nord). 
Hôpital, à Comines (Nord). 
Maison de retraite, à Condé-sur-l'Escaut (Nord). 
Maisons de retraite, à Cysoing et à Templeuve (Nord). 
Maisons de retraite, à Estaires et à Merville (Nord). 
Maisons de retraite, à Halluin et à Roncq (Nord). 
Maison de retraite, à Hautmont (Nord). 
Maison de retraite, à Jeumont (Nord). 
Maison de retraite, à Marcq-en-Baroeul (Nord). 
Maisons de retraite, à Méteren et à Vieux-Berquin (Nord). 
Maisons de retraite, à Mouvaux et à Bondues (Nord). 
Maisons de retraite, à Saint-du-Nord et à Wignehies (Nord). 
Maisons de retraite, à Steenbecque et à Haverskerque (Nord). 
Hôpital local, à Crépy-en-Valois (Oise). 
Hôpital, à Pont-Sainte-Maxence (Oise). 
Maison de retraite, à Liancourt (Oise). 
Maison de retraite, à Bretoncelles (Orne). 
Maisons de retraite, à Carrouges et à Ecouche (Orne). 
Maisons de retraite, à La Chapelle-d'Andaine et à Couterne (Orne). 
Hôpital local, à Sées (Orne). 
Hôpital local, à Vimoutiers (Orne). 
Maison de retraite, à Arques (Pas-de-Calais). 
Maison de retraite, à Saint-Venant (Pas-de-Calais). 
Maisons de retraite, à Arlanc et à Viverols (Puy-de-Dôme). 
Maison de retraite, à Cunlhat (Puy-de-Dôme). 
Centre hospitalier Etienne Clémentel, à Enval (Puy-de-Dôme). 
Hôpital local - Centre médico-thermal, au Mont-Dore (Puy-de-Dôme). 
Maison de retraite, à Maringues (Puy-de-Dôme). 
Hôpital local, à Brassac-les-Mines (Puy-de-Dôme). 
Maison de retraite, à Tauve et à La Tour-d'Auvergne (Puy-de-Dôme). 
Hôpital local, à Mauléon (Pyrénées-Atlantiques). 
Centre de long séjour intercommunal, à Pontacq (Pyrénées-Atlantiques). 
Maison de retraite, à Argelès-Gazost (Hautes-Pyrénées). 
Hôpital local, à Astugue (Hautes-Pyrénées). 
Maison de retraite, à Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées). 
Maison de retraite, à Maubourguet (Hautes-Pyrénées). 
Maison de retraite, à Céret (Pyrénées-Orientales). 
Maisons de retraite, à Millas et à Vinca (Pyrénées-Orientales). 
Hôpital local, à Prades (Pyrénées-Orientales). 
Maisons de retraite, à Prats-de-Mollo et à Arles-sur-Tech (PyrénéesOrientales). 
Maison de retraite publique, à Toulouges (Pyrénées-Orientales). 
Centre de long et moyen séjour, à Barr (Bas-Rhin). 
Hôpital local, à Benfeld (Bas-Rhin). 
Hôpital local, à Bouxwiller, et maison de retraite, à Hochfelden (Bas-Rhin). 
Centre de long et moyen séjour, à Brumath (Bas-Rhin). 
Hôpital local, à Erstein (Bas-Rhin). 
Maison de retraite, à Lingolsheim (Bas-Rhin). 
Hôpital local, à Molsheim (Bas-Rhin). 
Hôpital local, à Mutzig (Bas-Rhin). 
Hôpital local, à Rosheim (Bas-Rhin). 
Hôpital local, à Sarre-Union (Bas-Rhin). 
Hôpital local, à Wasselonne (Bas-Rhin). 
Hôpital local, à Marckolsheim (Bas-Rhin). 
Maisons de retraite, à Bergheim et à Saint-Hippolyte (Haut-Rhin). 
Hôpital intercommunal du Canton Vert, à Orbey (Haut-Rhin). 
Hôpital local, à Ensisheim (Haut-Rhin). 
Maison de retraite, à Illzach-Modenheim (Haut-Rhin). 
Hôpital local, à Kaysersberg, et maison de retraite, à Ammerschwihr (Haut-Rhin). 
Hôpital local, à Masevaux (Haut-Rhin). 
Hôpital local, à Munster (Haut-Rhin). 
Centre hospitalier, à Pfastatt (Haut-Rhin). 
Hôpital local, à Ribeauvillé (Haut-Rhin). 
Hôpital local, à Rixheim (Haut-Rhin). 
Hôpital local, à Sierentz (Haut-Rhin). 
Hôpitaux locaux, à Soultz et à Issenheim (Haut-Rhin). 
Centre hospitalier, à Cernay (Haut-Rhin). 
Hôpital local, à Amplepuis, et maison de retraite, à Cublize (Rhône). 
Hôpital local, à Beaujeu (Rhône). 
Hôpital local, à Bourg-de-Thizy (Rhône). 
Hôpital local, à Condrieu (Rhône). 
Hôpital intercommunal de Grandris et Létra (Rhône). 
Maison de retraite, à Mornant (Rhône). 
Hôpital local intercommunal, à Neuville-sur-Saône et maison de retraite, à Fontaines-sur-Saône (Rhône). 
Hôpital local intercommunal, à Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône). 
Hôpital local, à Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône). 
Maison de retraite, à Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône). 
Maisons de retraite, à Saulx-de-Vesoul et à Scey-sur-Saône (Haute-Saône). 
Maisons de retraite, à Villersexel (Haute-Saône) et à Rougemont (Doubs). 
Hôpital local, à Chagny (Saône-et-Loire). 
Hôpital local, à Cluny (Saône-et-Loire). 
Maison de retraite, à Couches (Saône-et-Loire). 
Hôpital local, à Digoin (Saône-et-Loire). 
Maisons de retraite, à Frontenaud et à Cuiseaux (Saône-et-Loire). 
Centre médical, à La Guiche (Saône-et-Loire). 
Hôpital local, à Louhans (Saône-et-Loire). 
Hôpital local, à Marcigny (Saône-et-Loire). 
Maisons de retraite, à Sennecey-le-Grand et à Saint-Ambreuil (Saône-et-Loire). 
Hôpital local, à Toulon-sur-Arroux et maison de retraite, à Issy-l'Evêque (Saône-et-Loire). 
Hôpital local, à Tramayes (Saône-et-Loire). 
Maisons de retraite, à Ballon et à Sainte-Jamme-sur-Sarthe (Sarthe). 
Etablissement public intercommunal, à Brûlon (Sarthe). 
Maison de retraite, à La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe). 
Hôpital local, à Lude (Sarthe). 
Maison de retraite, à Mayet (Sarthe). 
Maisons de retraite, à Montmirail et à Vibraye (Sarthe). 
Hôpital local, à Pontvallain (Sarthe). 
Maisons de retraite, à Roeze-sur-Sarthe, à Auvers-le-Hamon, à Brûlon et à Vallon-sur-Gée (Sarthe). 
Maison de retraite, à Tennie (Sarthe). 
Hôpital local, à Modane (Savoie). 
Hôpital local, à Montmélian (Savoie). 
Hôpital local, à Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie). 
Maison de retraite, à Yenne (Savoie). 
Maison de retraite, à Chevaline (Haute-Savoie). 
Maison de retraite, à Cruseilles (Haute-Savoie). 
Hôpital local, à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie). 
Hôpital départemental Dufresne-Sommeiller, à La Tour (Haute-Savoie). 
Maisons d'accueil pour personnes âgées dépendantes de la vallée d'Aulps à Saint-Jean-d'Aulps et de la vallée d'Abondance, à Vacheresse (Haute-Savoie). 
Maison de retraite Joseph Avet, à Thônes (Haute-Savoie) ; 
Maisons de retraite, à Aumale et à Gaillefontaine (Seine-Maritime). 
Centre hospitalier, à Barentin (Seine-Maritime). 
Centre hospitalier du Bois-Petit, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime). 
Maison de retraite, à Caudebec-en-Caux (Seine-Maritime). 
Centre hospitalier, à Caudebec-lès-Elbeuf (Seine-Maritime). 
Centre hospitalier, à Déville-lès-Rouen (Seine-Maritime). 
Centre hospitalier, à Eu (Seine-Maritime). 
Maison de retraite, à Fauville-en-Caux (Seine-Maritime). 
Maison de retraite, à Forges-les-Eaux (Seine-Maritime). 
Hôpital local, à Gournay-en-Bray (Seine-Maritime). 
Maisons de retraite, à La Feuillie et à Buchy (Seine-Maritime). 
Maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, à Mesnil-Esnard (Seine-Maritime). 
Maison de retraite, au Tréport (Seine-Maritime). 
Maison de retraite, à Luneray (Seine-Maritime). 
Maison de retraite, à Maromme (Seine-Maritime). 
Maisons de retraite, à Montville et à Doudeville (Seine-Maritime). 
Maisons de retraite, à Pavilly et à Saint-Crespin (Seine-Maritime). 
Hôpital local, à Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime). 
Hôpital local, à Saint-Valéry-en-Caux (Seine-Maritime). 
Maison de retraite, à Saint-Saens (Seine-Maritime). 
Hôpital local, à Yvetot (Seine-Maritime). 
Hôpital local, à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne). 
Maisons de retraite, à Moret-sur-Loing et à Dormelles (Seine-et-Marne). 
Maison de retraite, à Tournan-en-Brie (Seine-et-Marne). 
Hôpital local, à Chevreuse (Yvelines). 
Maison de retraite, à Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines). 
Hôpital local, à Jouars-Pontchartrain (Yvelines). 
Centre de gérontologie, à Viroflay (Yvelines). 
Maison de retraite, à Airvault (Deux-Sèvres). 
Maison de retraite, à Chizé (Deux-Sèvres). 
Hôpital local, à Mauléon (Deux-Sèvres). 
Maison de retraite, à Oiron (Deux-Sèvres). 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Saint-Pardoux (Deux-Sèvres). 
Maisons de retraite, à Airanes, à Oisemont, et à Poix-de-Picardie (Somme). 
Centre hospitalier, à Ham (Somme). 
Maisons de retraite, à Nesle et à Epehy (Somme). 
Centre hospitalier, à Roye (Somme). 
Maison de retraite, à Saint-Riquier (Somme). 
Hôpital local, à Graulhet (Tarn). 
Maison de retraite, à Beaumont-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne). 
Maisons de retraite, à Escatalens et à Montech (Tarn-et-Garonne). 
Hôpital local, à Négrepelisse (Tarn-et-Garonne). 
Hôpital local, à Valence-d'Agen (Tarn-et-Garonne). 
Maison de retraite, à Verdun-sur-Garonne (Tarn-et-Garonne). 
Maison de retraite, à Bargemon (Var). 
Maison de retraite, à Carces (Var). 
Maisons de retraite, à Cogolin et à Grimaud (Var). 
Maison de retraite publique, à La Garde (Var). 
Maison de retraite, à Pignans (Var). 
Maison de retraite, à Salernes (Var). 
Hôpital local, à Pierrefeu (Var). 
Maisons de retraite, à Beaumes-de-Venise et à Aubignan (Vaucluse). 
Centre gériatrique intercommunal de l'Ouvèze, à Bédarrides (Vaucluse). 
Hôpital local, à Bollène (Vaucluse). 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cadenet (Vaucluse). 
Maisons de retraite, à Courthezon et à Jonquières (Vaucluse). 
Hôpital local, à Gordes (Vaucluse). 
Maison de retraite, à Thor (Vaucluse). 
Maison de retraite, à Sarrians (Vaucluse). 
Hôpital local, à Beauvoir-sur-Mer (Vendée). 
Hôpital local, à Bouin (Vendée). 
Maison de retraite Payraudeau, à La Chaize-le-Vicomte (Vendée). 
Hôpital local, à Mortagne-sur-Sèvre (Vendée). 
Centre de long séjour, à Noirmoutier-en-l'Ile (Vendée). 
Maison de retraite Paul Chauvin, à Saint-Fulgent (Vendée). 
Hôpital local, à Saint-Jean-de-Monts (Vendée). 
Hôpital local, à Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée). 
Hôpital local, à Lusignan (Vienne). 
Maisons de retraite, à Ambazac et à Nieul (Haute-Vienne). 
Maison de retraite, à Chalus, et maison d'accueil pour personnes âgées, à Nexon (Haute-Vienne). 
Maisons de retraite, à Châteauneuf-la-Forêt et à Eymoutiers (Haute-Vienne). 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Couzeix (Haute-Vienne). 
Maisons de retraite, à Feytiat et à Palais-sur-Vienne (Haute-Vienne). 
Maison d'accueil médicalisée, à Nantiat et maison de retraite médicalisée, à Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne). 
Maisons de retraite, à Pierre-Buffière et à Saint-Germain-les-Belles (Haute-Vienne). 
Hôpital intercommunal Monts et Barrages, à Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne). 
Hôpital local, à Bussang (Vosges). 
Hôpital local, à Châtel-sur-Moselle (Vosges). 
Hôpital local, à Cornimont (Vosges). 
Hôpital local, à Lamarche (Vosges). 
Hôpital local, au Thillot (Vosges). 
Hôpital local, à Rambervillers (Vosges). 
Hôpital local, à Raon-l'Etape (Vosges). 
Maison de retraite, à Saulxures-sur-Moselotte (Vosges). 
Maison de retraite, à Ancy-le-Franc (Yonne). 
Maison de retraite, à Brienon-sur-Armançon (Yonne). 
Maison de retraite, à Châtel-Censoir (Yonne). 
Maisons de retraite, à Isle-sur-Serein, à Thizy et à Noyers-sur-Serein (Yonne). 
Maison de retraite, à Migennes (Yonne). 
Maison de retraite, à Saint-Sauveur-en-Puisaye (Yonne). 
Maison de retraite, à Saint-Bris-le-Vineux (Yonne). 
Hôpital local, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne). 
Maisons de retraite, à Cerny et à La Ferté-Alais (Essonne). 
Maison de retraite, à Verrières-le-Buisson (Essonne). 
Maison de retraite, à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine). 
Maison de retraite Sainte-Emilie, à Clamart (Hauts-de-Seine). 
Maison de retraite, à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). 
Maison de retraite, à Montrouge (Hauts-de-Seine). 
Centre hospitalier, à Puteaux (Hauts-de-Seine). 
Maison de retraite, à Sceaux (Hauts-de-Seine). 
Maison de retraite, à Suresnes (Hauts-de-Seine). 
Hôpital local, à Marines (Val-d'Oise). 
Centre médical Fernand Bezançon, à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise). 
Maison de retraite, au Robert (Martinique). 
Centre hospitalier, à Saint-Esprit (Martinique). 
Maison de retraite, à Saint-Joseph (Martinique). 
Hôpital local, à Saint-Pierre et maison de retraite, au Prêcheur (Martinique). 
Hôpital-maison de retraite, aux Trois-Ilets (Martinique). 





Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.