Arrêté du 28 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Rhin-Meuse

L'annexe jointe au présent arrêté fixe la liste des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux mentionnés au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement, sur lesquels tout ouvrage doit être géré, entretenu et équipé selon les règles définies par l'autorité administrative, en concertation avec le propriétaire ou, à défaut, l'exploitant pour assurer le transport suffisant des sédiments et la circulation des poissons migrateurs dans un délai de cinq ans après la publication de la liste en annexe.


La mention : « le cours d'eau X et ses affluents » implique que sont considérés comme affluents tous les affluents et sous-affluents correspondant à l'ensemble du bassin hydrographique amont dans la section où le cours d'eau est classé.


Sauf précision contraire, les cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux, au sens du présent arrêté, incluent leurs annexes hydrauliques, bras et autres dérivations participant à l'écoulement de la majeure partie ou d'une partie significative du débit de leurs eaux et au fonctionnement de leur écosystème.

L'étude de l'impact des classements et le document technique d'accompagnement détaillant les informations hydrographiques, les critères justifiant le classement issu des concertations et consultations locales ainsi que la cartographie des cours d'eau listés sont consultables sur le site internet  http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr / de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine, DREAL de bassin Rhin-Meuse. Ils sont tenus à la disposition du public à la DREAL Lorraine, 2, rue Augustin-Fresnel, BP 95038, 57071 Metz Cedex 03, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes :





 DÉPARTEMENT
 ADRESSE


Bas-Rhin

5, place de Broglie, BP 1070, 67073 Strasbourg Cedex



Moselle

9, place de la Préfecture, BP 71014, 57034 Metz Cedex 1



Haut-Rhin

7, rue Bruat, BP 489, 68020 Colmar Cedex



Ardennes

1, place de la Préfecture, 08011 Charleville-Mézières Cedex



Meuse

40, rue du Bourg, BP 512, 55012 Bar-le-Duc Cedex



Meurthe-et-Moselle

1, rue Préfet-Claude-Erignac, 54016 Nancy Cedex



Vosges

1, place Foch, 88026 Epinal Cedex



Haute-Marne

89, rue de la Victoire-de-la-Marne, 52011 Chaumont Cedex









Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, BP 1038F, 67070 Strasbourg Cedex, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française ainsi qu'au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Lorraine, ainsi qu'au recueil des actes administratifs des préfectures des Ardennes, de la Haute-Marne, de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle, du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et des Vosges.


Les préfets des départements des Ardennes, de la Haute-Marne, de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle, du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et des Vosges ainsi que les directeurs régionaux de l'environnement de l'aménagement et du logement sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Annexe
LISTE DES COURS D'EAU DU BASSIN RHIN-MEUSE MENTIONNÉE AU 2° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT 
 
 




Dpt


MASSE D'EAU SDAGE


TRONCON


LIMITES




CODE


NOM


CODE


NOM




68


FRCR18


ILL 3


A---0030


L'ILL


De la confluence de la Largue jusqu'à la masse d'eau Ill 4 à Illzach




68


FRCR19


ILL 4


A---0030


L'ILL


De la Masse d'eau Ill 3 à Illzach jusqu'à la confluence de la Lauch




67 et 68


FRCR20


ILL 5


A---0030


L'ILL


De la confluence de la Lauch jusqu'au Horgiessen




67


FRCR21


ILL 6


A---0030


L'ILL


L'Ill et ses bras, notamment le Mühlbach d'Huttenheim, du Horgiessen jusqu'au canal de décharge de l'Ill




67


FRCR22


ILL 7


A---0030


L'ILL


L'Ill et ses bras, notamment les Mühlbach d'Illkirch-Graffenstaden, du canal de décharge de l'Ill jusqu'à sa confluence dans le Rhin




68


FRCR23


LUCELLE


A0080300


LA LUCELLE


Tout son cours français




68


FRCR53, FRCR54, FRCR706, FRCR707, FRCR57


DOLLER 1, DOLLER 2, DOLLER 3, DOLLER 4, DOLLER 5


A12-0200


LA DOLLER


De sa source jusqu'à la confluence avec l'Ill




68


FRCR58


SEEBACH


A1200750


RUISSEAU SEEBACH


Tout son cours




68


FRCR63


GROSS RUNZGRABEN


A1250640


RUISSEAU GROSS RUNZGRABEN


Tout son cours




68


FRCR708, FRCR709


THUR 2, THUR 3


A14-0200


LA THUR


Du barrage de Kruth-Wildenstein (exclu) jusqu'à la confluence du Steinbyrunz




68


FRCR70


LANGMATTRUNTZ


A1410770


RUISSEAU LANGMATTRUNTZ


Tout son cours




68


FRCR70


LANGMATTRUNTZ


A1410810


RUISSEAU BRUCKENBACH


Tout son cours




68


FRCR71


RIMBACHRUNTZ


A1420350


RUISSEAU RIMBACHRUNTZ


Tout son cours




68


FRCR72


BRUSCHER


A1420570


RUISSEAU BRUSCHER


Tout son cours




68


FRCR73


WALDRUNZ


A1430340


RUISSEAU LE WALDRUNZ


Tout son cours




68


FRCR74


WISSBACH


A1430690


RUISSEAU WISSBACH


Tout son cours




68


FRCR75


ERZENBACH


A1440460


RUISSEAU ERZENBACH


Tout son cours




68


FRCR77


LAUCH 1


A15-0200


LA LAUCH


De sa source jusqu'à la confluence avec le Grosse Sulzbach




68


FRCR82


OHMBACH


A1530300


RUISSEAU L'OHMBACH


Tout son cours




68


FRCR82


OHMBACH


A1530550


RUISSEAU LE HOLTZCANAL


Tout son cours




68


FRCR84, FRCR85, FRCR86, FRCR87


FECHT 1,FECHT 2, FECHT 3, FECHT 4


A2--0100


LA FECHT


De sa source jusqu'à la confluence avec l'Ill




68


FRCR93


ALTENWEIHERBACH


A2000530


RUISSEAU ALTENWEIHERBACH


Tout son cours




68


FRCR94


RUISSEAU DIT "LA FECHT"


A2000730


RUISSEAU DIT "LA FECHT"


Tout son cours




68


FRCR95


PETITE FECHT


A2020300


RUISSEAU LA PETITE FECHT


Tout son cours




68


FRCR97, FRCR98


WEISS 1, WEISS 2


A21-0200


LA WEISS


De la confluence des ruisseaux du lac blanc et du lac noir jusqu'à la Fecht




68


FRCR97


WEISS 1


A2100340


RUISSEAU DU LAC NOIR


Limite amont au pied du barrage




68


FRCR97


WEISS 1


A2100340


RUISSEAU DU LAC BLANC


Limite amont au pied du barrage




68


FRCR99


RUISSEAU DE TANNACH


A2100490


RUISSEAU DE TANNACH


Tout son cours




68


FRCR100


BECHINE


A2110300


LA BECHINE


Tout son cours




68


FRCR101


URE


A2120320


RUISSEAU L'URE


Tout son cours




68


FRCR103


SEMBACH


A2140480


RUISSEAU LE SEMBACH


Tout son cours




68


FRCR104


STRENGBACH


A2150300


RUISSEAU LE STRENGBACH


Tout son cours




68


FRCR710


BREITBRUNNENWASSER


A2160530


RUISSEAU LE BREITBRUNNENWASSER


Tout son cours




68


FRCR710


BREITBRUNNENWASSER


A2160600


RUISSEAU LE BRUNNENWASSER


Tout son cours




68


FRCR710


BREITBRUNNENWASSER


A2160861


RUISSEAU LE SPITZBRUNNEN


Tout son cours




68


FRCR107


HORGIESSEN


A2210400


RUISSEAU L'HORGIESSEN


Tout son cours dans le Haut-Rhin




68


FRCR107


HORGIESSEN


A2210460


RUISSEAU LE BERGENBACH


Tout son cours




68


FRCR107


HORGIESSEN


A2210480


RUISSEAU L'ECKENBACH


Tout son cours




67


FRCR20


ILL 5


A2220612


RUISSEAU LE NEUGRABEN


Le Neugraben de sa source jusqu'à l'Ill




68


FRCR108


ORCHBACH


A2220620


RUISSEAU L'ORCHBACH


Tout son cours




68


FRCR108


ORCHBACH


A2220660


RUISSEAU LE RIEDBRUNNEN


Tout son cours




68


FRCR20


ILL 5


A2220692


RUISSEAU BENWASSER


Tout son cours




67


FRCR20


ILL 5


A2220772


SCHIFFWASSER


Le Schiffwasser du Bennwasser jusqu'au Neugraben 




67


FRCR20


ILL 5


A2220801


GROSSSCHLUCHT


Le Grossschlucht du Neugraben jusqu'à l'Ill




67


FRCR20


ILL 5


A2220822


RUISSEAU L'OBERRIEDGRABEN


L'Oberriedgraben du Bennwasser jusqu'à l'Ill




67


FRCR20


ILL 5


A2220842


KLEINSCHLUCHT


Le Kleinschlucht du Grossschlucht jusqu'à l'Oberriedgraben




67


FRCR20


ILL 5


A2220892


UNTERRIEDGRABEN


L'Unterriedgraben sur tout son cours




67 et 68


FRCR106


BLIND


A22-0200


BLIND


La Blind de sa source jusqu'à l'Ill




67 et 68


FRCR106


BLIND


A2260590


RUISSEAU LE SCHEIDGRABEN


Le Scheidgraben de sa source jusqu'à la Blind 




67


FRCR106


BLIND


A2260710


RUISSEAU LE NEUGRABEN


Le Neugraben de sa source jusqu'à la Blind




67


FRCR106


BLIND


A2260800


BUTTENWASSER


Le Buttenwasser de sa source jusqu'à la Blind




67


FRCR106


BLIND


A2260902


INTERMITTLENGRABEN


L'Intermittlengraben du Neugraben jusqu'à la Blind




67


FRCR106


BLIND


A2260930


TIEFGRABEN


Le Tiefgraben de sa source jusqu'à l'Intermittlengraben




67


FRCR112


GIESSEN 1


A23-0200


GIESSEN


De sa source jusqu'au ruisseau de Charbes




67


FRCR112


GIESSEN 1


A23-0200


GIESSEN


Le Giessen de Sélestat du ruisseau de Charbes jusqu'au Sonnenbach (ou Erlenbach)




67


FRCR112


GIESSEN 1


A23-0200


GIESSEN


Le Giessen de Sélestat du Sonnenbach (ou Erlenbach) jusqu'à la Liepvrette 




67


FRCR113


GIESSEN 2


A23-0200


GIESSEN


Le Giessen de Sélestat de la Liepvrette jusqu'à la limite des communes de Scherwiller et de Sélestat




67


FRCR114


GIESSEN 3


A23-0200


GIESSEN


Le Giessen de Sélestat de la limite des communes de Scherwiller et de Sélestat jusqu'à l'Ill 




68


FRCR115, FRCR116


LIEPVRETTE 1, LIEPVRETTE 2


A23-0210


LIEPVRETTE


De la source jusqu'à la confluence du Rombach




67 et 68


FRCR117


LIEPVRETTE 3


A23-0210


LIEPVRETTE


La Liepvrette de la confluence du Rombach jusqu'au Giessen de Sélestat




67


FRCR112


GIESSEN 1


A2300530


RUISSEAU DIT "LE GIESSEN"


De sa source jusqu'au Kleiner Bach




67


FRCR112


GIESSEN 1


A2300530


RUISSEAU DIT "LE GIESSEN"


Le ruisseau dit "le Giessen" du Kleiner Bach jusqu'au Giessen de Sélestat




67


FRCR112


GIESSEN 1


A2310300


L'ERLENBACH


De sa source jusqu'au Giessen de Sélestat




67


FRCR112


GIESSEN 1


A2310460


RUISSEAU LE LUTTERBACH


De sa source jusqu'au Giessen de Sélestat




67


FRCR112


GIESSEN 1


A2310590


RUISSEAU DUMPFENBACH


De sa source jusqu'au Giessen de Sélestat




67


FRCR112


GIESSEN 1


A2310700


RUISSEAU LE LANGENTHAL


De sa source jusqu'au Giessen de Sélestat




68


FRCR118


ROMBACH


A2330860


RUISSEAU LE ROMBACH


Tout son cours




67


FRCR113


GIESSEN 2


A2350352


RUISSEAU LE MUHLBACH DE CHATENOIS


De la Liepvrette jusqu'au Giessen de Sélestat




67


FRCR21


ILL 6


A2360342


SCHWARZLACHBACH


Le Schwarzlachbach du Mühlbach d'Ebersmunster jusqu'à l'Ill




67


FRCR21


ILL 6


A2360372


MUHLBACH D'EBERMUNSTER


Le Mühlbach d'Ebermunster de l'Ill jusqu'au Schwarzlachbach




67


FRCR21


ILL 6


A2360402


AUBACH (dénomination BD Carthage)HOLTZGIESSEN (dénomination IGN)


L'Aubach du Mühlbach d'Ebersheim jusqu'à l'Ill




67


FRCR21


ILL 6


A2360452


MUHLBACH D'EBERSHEIM (dénomination BD Carthage)HOLTZGIESSEN (dénomination IGN)


Le Mühlbach d'Ebersheim de l'Ill jusqu'à l'Aubach




67


FRCR21


ILL 6


A2360502


BORNEN


Le Bornen de sa source jusqu'à l'Ill




67


FRCR120


HANFGRABEN


A2360562


HAMBACH


L'Hambach du Hanfgraben jusqu'au Fossgraben




67


FRCR120


HANFGRABEN


A2360580


HANFGRABEN


Le Hanfgraben de sa source jusqu'à l'Hambach




67


FRCR21


ILL 6


A2370302


RUISSEAU LE PULWERGRABEN


Bras de l'Ill sur les bans communaux de Sand et de Benfeld




67


FRCR21


ILL 6


A2370322


RUISSEAU MUHLKANAL


Bras de l'Ill sur les bans communaux de Sand et de Benfeld




67


FRCR22


ILL 7


A2430312


LA PETITE ILL


Bras de l'Ill de Fegersheim à Nordhouse




67


FRCR126


ANDLAU 2


A25-0200


ANDLAU


L'Andlau du Wilhelmsthal (= limites des masses d'eau Andlau 1 et Andlau 2) jusqu'à l'Ill




67


FRCR127


SCHEER


A25-0212


SCHEER


La Scheer de l'Aubach jusqu'à l'Andlau




67


FRCR126


ANDLAU 2


A2510482


RUISSEAU LE MUHLBACH DE STOTZHEIM


Bras du cours d'eau l'Andlau sur le ban communal de Stotzheim




67


FRCR132


EHN 2


A26-0200


EHN


L'Ehn du ruisseau de Boersch jusqu'à la limite des masses d'eau "Ehn 2" et "Ehn 3"




67


FRCR133


EHN 3


A26-0200


EHN


L'Ehn de la limite des masses d'eau "Ehn 2" et "Ehn 3" jusqu'au canal de l'Ehn 




67


FRCR134


EHN 4


A26-0200


EHN


L'Ehn du canal de l'Ehn jusqu'à l'Ill 




67


FRCR88


BRUCHE 1


A2--0110


BRUCHE


La Bruche et ses bras de sa source jusqu'à la Rothaine




67


FRCR89


BRUCHE 2


A2--0110


BRUCHE


La Bruche et ses bras de la Rothaine jusqu'au ruisseau de Framont




67


FRCR90


BRUCHE 3


A2--0110


BRUCHE


La Bruche et ses bras, notamment le "Mühlbach de Gresswiller", du ruisseau de Framont jusqu'à la Bruche artificielle




67


FRCR91


BRUCHE 4


A2--0110


BRUCHE


La Bruche de la Bruche artificielle jusqu'à l'Ill




67


FRCR92


BRUCHE ARTIFICIELLE


A2--0110


BRUCHE ARTIFICIELLE


La Bruche du Bras d'Altorf jusqu'à la Mossig




67


FRCR88


BRUCHE 1


A2700340


RUISSEAU DE CHALMEUCHE


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR88


BRUCHE 1


A2700360


RUISSEAU LA MOUSSIÈRE


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR88


BRUCHE 1


A2700400


RUISSEAU DE L'EVREUIL


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR88


BRUCHE 1


A2700500


RUISSEAU DE GRANDROUÉ


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR88


BRUCHE 1


A2700600


RUISSEAU DE SAULXURES


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR88


BRUCHE 1


A2700680


RUISSEAU DE CHAMPENAY


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR88


BRUCHE 1


A2700780


CLIMONTAINE


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR88


BRUCHE 1


A2710370


RUISSEAU DE LA CHERGOUTTE


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR88


BRUCHE 1


A2710670


RUISSEAU DE LA ROTHAINE


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR137


RUISSEAU D'ALBET


A2720320


RUISSEAU D'ALBET


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR138


RUISSEAU DE FRAMONT


A2720420


RUISSEAU DE FRAMONT


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR139


BARENBACH


A2720890


BARENBACH


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR90


BRUCHE 3


A2730300


RUISSEAU LE TOMMELSBACH


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR140


BASS DE RUSS


A2730380


BASS DE RUSS


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR141


NETZENBACH


A2730530


NETZENBACH


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR90


BRUCHE 3


A2740320


RUISSEAU LE MUHLBACH SUR BRUCHE


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR90


BRUCHE 3


A2740362


BRAS D'URMATT


Bras de la Bruche




67


FRCR90


BRUCHE 3


A2740380


RUISSEAU EIMERBAECHEL


De sa source jusqu'au Bras d'Urmatt




67


FRCR90


BRUCHE 3


A2740460


RUISSEAU LE SOULTZBACH


De sa source jusqu'au Bras d'Urmatt




67


FRCR90


BRUCHE 3


A2740560


RUISSEAU GRENDELBACH


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR142


HASEL


A2740670


RUISSEAU LA HASEL


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR142


MAGEL


A2750380


RUISSEAU LA MAGEL


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR90


BRUCHE 3


A2760380


RUISSEAU LE STILLBACH


De sa source jusqu'à la Bruche




67


FRCR144


CANAL COULEAUX


A2760752


CANAL COULEAUX


Bras de la Bruche




67


FRCR145


MOSSIG 1


A28-0200


LA MOSSIG


De sa source jusqu'au ruisseau de Satbach




67


FRCR146


MOSSIG 2


A28-0200


LA MOSSIG


Du ruisseau de Satbach jusqu'à la Bruche




67


FRCR91


BRUCHE 4


A2850332


RUISSEAU LE DACHSTEINBACH


De la Bruche artificielle jusqu'à la masse d'eau "Bruche 4"




67


FRCR147


BRAS D'ALTORF


A2850752


BRAS D'ALTORF


Le Bras d'Altorf sur l'ensemble de son cours




67


FRCR22


ILL 7


A2880332


FOSSE DES FAUX REMPARTS


Bras de l'Ill sur le ban communal de Strasbourg




67


FRCR22


ILL 7


A2880362


L'AAR


Bras de l'Ill sur le ban communal de Strasbourg




67


FRCR22


ILL 7


A2880412


CANAL DE LA PAPETERIE


Bras de l'Ill sur le ban communal de Strasbourg




67


FRCR154


MODER 3


A3--0100


MODER


La Moder du Moulin d'Uhrbrueck jusqu'au ruisseau des Jésuites, compris le canal de décharge de la ville de Haguenau, à l'exception toutefois de la Moder comprise entre la prise d'eau située rue Lerchenberg jusqu'à sa confluence avec le canal de décharge de la ville de Haguenau.




67


FRCR155


MODER 4


A3--0100


MODER


La Moder du ruisseau des Jésuites jusqu'au Landgraben




67


FRCR156


MODER 5


A3--0100


MODER


La Moder du Landgraben jusqu'au Rhin




67


FRCR160


SAUER 3


A3--0110


SAUER


La Sauer de l'Eberbach jusqu'au Rhin 




67


FRCR712


SAUER 2


A3--0110


SAUER


La Sauer du Ruisseau Krummwierselgraben à l'Eberbach




57


FRCR164


ZINSEL DU NORD 1


A32-0200


ZINSEL DU NORD OU MODERBACH


La Zinsel du Nord ou Moderbach et ses affluents et sous affluents de sa source (ru de Krappenthal inclus) jusqu'à la confluence avec le Weissbach 




67


FRCR179


ZORN 6


A34-0200


ZORN


La Zorn du canal de dérivation de la Zorn jusqu'à la Moder




67


FRCR197


LANDGRABEN


A35-0200


LANDGRABEN


Le Landgraben de la limite des communes de Berstett et d'Eckwersheim jusqu'à la Moder




67


FRCR197


LANDGRABEN


A3510710


MUHLBACH


Le Mühlbach de la limite des communes d'Olwisheim et d'Eckwersheim jusqu'au Landgraben




67


FRCR197


LANDGRABEN


A3510740


SCHLOSSGRABEN


Le Schlossgraben de sa source jusqu'au Landgraben




67


FRCR197


LANDGRABEN


A3510930


RIEDGRABEN


Le Riedgraben de sa source jusqu'au Landgraben




67


FRCR197


LANDGRABEN


A3520690


MUHLRHEIN


Le Mühlrhein de sa source jusqu'au Landgraben




67


FRCR205


SELTZBACH


A37-0200


SELTZBACH


Le Seltzbach du Warsbach jusqu'à la Sauer




67


FRCR207


LAUTER


A38-0200


LAUTER


La Lauter de la frontière franco-allemande jusqu'au rejet de la station d'épuration de Wissembourg




67


FRCR207


LAUTER


A38-0200


LAUTER


La Lauter du rejet de la station d'épuration de Wissembourg jusqu'au barrage de Bienwald (exclus)




67


FRCR207


LAUTER


A38-0200


LAUTER


La Lauter du barrage de Bienwald (inclus) jusqu'à la frontière franco-allemande




88


FRCR208


MOSELLE1


A---0060


MOSELLE


Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselotte incluse




88


FRCR209, FRCR210, FRCR211


MOSELLE 2, MOSELLE 3, MOSELLE 4


A---0060


MOSELLE


Cours principal uniquement, de sa confluence avec Moselotte jusqu'à la limite du département des Vosges




54


FRCR211


MOSELLE 4


A---0060


MOSELLE


De la limite avec le département des Vosges jusqu'à sa confluence avec la Meurthe




88


FRCR227 FRCR228


VOLOGNE1 VOLOGNE2


A43-0200


VOLOGNE


Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec le Barba incluse




88


FRCR229


VOLOGNE3


A43-0200


VOLOGNE


Cours principal uniquement de sa confluence avec le Barba jusqu'à sa confluence avec la Moselle




88


FRCR233


NICHE


A4400300


NICHE


Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselle




88


FRCR235


RUISSEAU D'ARGENT


A4400870


RUISSEAU D'ARGENT


Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselle




88


FRCR236


RUISSEAU DE SOBA


A4410340


RUISSEAU DE SOBA


Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselle




88


FRCR239


SAINT OGER


A4440300


SAINT-OGER


Cours principal uniquement de la source jusqu'à la confluence avec la Moselle




88


FRCR240 FRCR241


DURBION1 DURBION2


A45-0200


DURBION


Cours principal uniquement de la source jusqu'à la confluence avec la Moselle




88


FRCR242


AVIERE


A46-0200


AVIERE


Cours principal uniquement du plan d'eau de Bouzey jusqu'à la confluence avec la Moselle




88


FRCR242


AVIERE


A46-0200


AVIERE


Cours principal uniquement de la source jusqu'au plan d'eau de Bouzey




88


FRCR277 FRCR278 et FRCR279


MEURTHE 1 MEURTHE 2 ET MEURTHE 3


A6--0100


MEURTHE


Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la limite départementale entre les Vosges et la Meurthe-et-Moselle




54


FRCR280 et FRCR279


MEURTHE 4 ET MEURTHE 3


A6--0100


MEURTHE


De la frontière entre les départements de la Meuthe-et-Moselle et des Vosges jusqu'à sa confluence avec la Moselle




54 et 57


FRCR284, FRCR285 et FRCR286


VEZOUZE 1, VEZOUZE 2 ET VEZOUZE 3


A6--0110


VEZOUZE ET AFFLUENTS DIRECTS


Tout son cours et tout leur cours.




54 et 88


FRCR287, FRCR288 et FRCR289


MORTAGNE 1, MORTAGNE 2 ET MORTAGNE 3


A6--0120


MORTAGNE


Tout son cours




54, 67 et 88


FRCR296 et FRCR297


PLAINE 1 ET PLAINE 2


A62-0200


PLAINE ET SES AFFLUENTS EN RIVE GAUCHE


Tout son cours et tout leur cours.




88


FRCR287


MORTAGNE 1


A6620770


RUISSEAU LE SAINT FLORENT


Cours principal uniquement de la source jusqu'à la confluence avec la Mortagne




88


FRCR287


MORTAGNE 1


A6630350


RUISSEAU DE LA COLLINE DES EAUX (OU GAINDRUPT)


Cours principal uniquement de la source jusqu'à la confluence avec la Mortagne




88


FRCR287


MORTAGNE 1


A6650340


MONSEIGNEUR


Cours principal uniquement de la source jusqu'à la confluence avec la Mortagne




54 et 57


FRCR380, FRCR381


ORNE 1, ORNE 2


A8--0100


ORNE


De la frontière départementale entre la Meuse et la Meurthe-et-Moselle jusqu'à la Moselle




57


FRCR437


EICHEL 2


A9220300


RUISSEAU DE GRENTZBACH


Le ruisseau de Grentzbach et ses affluents et sous affluents de l'ancien moulin de Saint-Louis jusqu'à la limite des départements du Bas-Rhin et de la Moselle 




55 et 88


FRB1R471 et FRB1R472


MEUSE 2 ETMEUSE 3


B---0000


MEUSE


De la frontière départementale entre les départements de la Meuse et des Vosges jusqu'à la confluence avec la Scance




55


FRB1R507


LA MEHOLLE


B2110300


LA MEHOLLE


La Méholle de sa source à la Meuse




55


B1R513


MARSOUPE


B2220570


MARSOUPE ET SES AFFLUENTS


Le ruisseau de Marsoupe et ses affluents de sa source jusqu'à la Meuse




55


FRB1R524


FRANC BAN


B2350380


FRANC BAN ET SES AFFLUENTS


Le ruisseau du Franc-Ban et ses affluents de sa source jusqu'à sa confluence avec la Meuse




55


FRB1R529


FORGES


B3040300


FORGES/MONZEVILLE


Le ruisseau des Forges et le ruisseau de Montzeville sur tout leur cours




08, 54 et 55


FRB1R722 et FRB1R723


CHIERS 2 ETCHIERS 3


B4--0100


CHIERS


De la confluence avec la Crusnes jusqu'à la confluence avec la Meuse




54


FRB1R701 et FRB1R547


CRUSNES 1 ETCRUSNES 2


B41-0200


CRUSNES


Tout son cours




54 et 55


FRB1R552


OTHAIN 3


B43-0200


OTHAIN


De la confluence du ravin de grand Vau jusqu'à la Chiers




08


FRB1R562 


MARCHE


B4620300


RUISSEAU LA MARCHE


Ruisseau de la Marche depuis sa confluence avec le Ruisseau des Courvées jusqu'à sa confluence avec la Chiers 




08


FRB1R719 


SORMONNE 1 


B55-0200 


LA SORMONNE


La Sormonne depuis sa source jusqu'à sa confluence avec l'Audry (limite avec la masse d'eau SORMONNE 2)




08


FRB1R581 


SORMONNE 2


B55-0200 


LA SORMONNE


La Sormonne depuis sa confluence avec l'Audry (limite de la masse d'eau SORMONNE 1) jusqu'à sa confluence avec la Meuse 




08


FRB1R585 


SEMOY


B6--0100


LA SEMOY


Cours français de la Semoy, de la frontière avec la Belgique jusqu'à la confluence avec la Meuse




08


FRB1R600 


VIROIN 2


B71-0200 


LE VIROIN


Cours français du Viroin de la frontière avec la Belgique jusqu'à la confluence avec la Meuse 




08


FRB1R601 


DELUVE


B7130400


RUISSEAU DELUVE


Le ruisseau Deluve depuis la frontière avec la Belgique jusqu'à sa confluence avec le Viroin




08


FRB1R604 


HOUILLE


B73-0200 


LA HOUILLE


La Houille depuis la Hulle (limite avec la masse d'eau FRB1R605) jusqu'à sa confluence avec la Meuse.