Arrêté du 30 mai 2006 pris pour l'application des articles L. 162-9 et L. 861-3 du code de la sécurité sociale et relatif aux soins dentaires prothétiques ou d'orthopédie dento-faciale pris en charge par la protection complémentaire en matière de santé

Les frais exposés, en sus des tarifs de responsabilité, pour les soins dentaires prothétiques ou d'orthopédie dento-faciale sont pris en charge au titre de la protection complémentaire en matière de santé dans les limites figurant en annexe du présent arrêté.


Le présent texte prend effet à compter du 1er juin 2006.


Le directeur de la santé, le directeur de la sécurité sociale et le directeur des hôpitaux et de l'organisation des soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

MONTANTS MAXIMA PRIS EN CHARGE EN SUS DU TARIF DE RESPONSABILITÉ À PARTIR DU 1ER JANVIER 2018








			Codes

			CCAM


			Libellés


			Codification


			Tarif de responsabilité

			(en €)

			(1)


			Montant

			maximum pris en charge

			en sus du tarif

			de responsabilité (en €)

			(2)


			Montant total

			pris en charge

			(en €)

			(1 + 2)





			Restauration








			HBMD055


			Restauration d'une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay]


			FDC


			40,97


			209,03


			250,00





			Prothèses fixées








			HBLD037


			Pose d'une couronne dentaire transitoire


			FDC


			25,00


			0,00


			25,00




			HBLD038


			Pose d'une couronne dentaire métallique


			FDC


			107,50


			142,50


			250,00




			HBLD036


			Pose d'une couronne dentaire céramométallique ou en équivalents minéraux-Hors couronnes dentaires céramocéramiques-Couronnes dentaires céramométalliques : uniquement pour incisives, canines et 1res prémolaires


			FDC


			107,50


			302,50


			410,00




			HBGD027


			Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire ou plurale


			FDC


			38,70


			1,50


			40,20




			HBLD007


			Pose d'une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée sans clavette sur une dent


			FDC


			122,55


			7,25


			129,80




			HBLD261


			Pose d'une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée avec clavette sur une dent


			FDC


			144,05


			9,35


			153,40




			HBLD040


			Pose d'une prothèse plurale comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et un élément intermédiaire métallique


			FDC


			279,50


			637,00


			916,50





			-Hors éléments céramocéramiques-Eléments céramométalliques : uniquement pour incisives, canines et premières prémolaires








			HBLD043


			Pose d'une prothèse plurale comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux


			FDC


			279,50


			803,28


			1 082,78





			-Hors éléments céramocéramiques-Eléments céramométalliques : uniquement pour incisives, canines et premières prémolaires








			HBLD033


			Pose d'une prothèse plurale comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et un élément intermédiaire métallique


			FDC


			279,50


			470,73


			750,23




			HBLD023


			Pose d'une prothèse plurale comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux


			FDC


			279,50


			956,26


			1 235,76





			-Hors éléments céramocéramiques-Eléments céramométalliques : uniquement pour incisives, canines et premières prémolaires









			Prothèses amovibles








			HBLD364


			Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents


			FDA


			64,50


			4,22


			68,72




			HBLD476


			Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents


			FDA


			75,25


			4,93


			80,18




			HBLD224


			Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents


			FDA


			86,00


			5,63


			91,63




			HBLD371


			Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents


			FDA


			96,75


			6,34


			103,09




			HBLD123


			Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents


			FDA


			107,50


			7,04


			114,54




			HBLD270


			Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents


			FDA


			118,25


			7,75


			126,00




			HBLD131


			Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents


			FDA


			193,50


			362,87


			556,37




			HBLD332


			Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dents


			FDA


			204,25


			510,75


			715,00




			HBLD452


			Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dents


			FDA


			215,00


			500,00


			715,00




			HBLD474


			Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dents


			FDA


			225,75


			489,25


			715,00




			HBLD075


			Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dents


			FDA


			236,50


			513,50


			750,00




			HBLD470


			Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dents


			FDA


			247,25


			502,75


			750,00




			HBLD101


			Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents


			FDA


			129,00


			350,98


			479,98




			HBLD435


			Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dents


			FDA


			258,00


			492,00


			750,00




			HBLD138


			Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dents


			FDA


			139,75


			338,82


			478,57




			HBLD079


			Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 10 dents


			FDA


			268,75


			481,25


			750,00




			HBLD083


			Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents


			FDA


			150,50


			419,50


			570,00




			HBLD203


			Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 11 dents


			FDA


			279,50


			570,50


			850,00




			HBLD370


			Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dents


			FDA


			161,25


			408,75


			570,00




			HBLD112


			Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 12 dents


			FDA


			290,25


			559,75


			850,00




			HBLD349


			Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dents


			FDA


			172,00


			398,00


			570,00




			HBLD308


			Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 13 dents


			FDA


			301,00


			549,00


			850,00




			HBLD031


			Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine


			FDA


			182,75


			545,30


			728,05




			HBLD035


			Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine


			FDA


			365,50


			1 090,60


			1 456,10




			HBLD047


			Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique


			FDA


			311,75


			744,89


			1 056,64




			HBLD046


			Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique


			FDA


			623,50


			1 489,78


			2 113,28




			HBLD048


			Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique


			FDA


			494,50


			1 290,19


			1 784,69




			YYYY176


			Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine


			FDA


			21,50


			1,41


			22,91




			YYYY275


			Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine


			FDA


			43,00


			2,82


			45,82




			YYYY246


			Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine


			FDA


			64,50


			4,22


			68,72




			YYYY478


			Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine


			FDA


			86,00


			5,63


			91,63




			YYYY426


			Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine


			FDA


			107,50


			7,04


			114,54




			YYYY389


			Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine


			FDA


			129,00


			8,45


			137,45




			YYYY159


			Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			32,25


			2,11


			34,36




			YYYY329


			Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			64,50


			4,22


			68,72




			YYYY258


			Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			96,75


			6,34


			103,09




			YYYY259


			Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			129,00


			8,45


			137,45




			YYYY440


			Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			161,25


			10,56


			171,81




			YYYY447


			Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			193,50


			12,67


			206,17




			YYYY142


			Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			225,75


			14,79


			240,54




			YYYY158


			Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			258,00


			16,90


			274,90




			YYYY476


			Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			290,25


			19,01


			309,26




			YYYY079


			Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			322,50


			21,12


			343,62




			YYYY184


			Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			354,75


			23,24


			377,99




			YYYY284


			Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			387,00


			25,35


			412,35




			YYYY236


			Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			419,25


			27,46


			446,71




			YYYY353


			Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique


			FDA


			451,50


			29,57


			481,07




			HBMD020


			Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée


			FDR


			21,50


			51,16


			72,66




			HBMD017


			Adjonction ou remplacement d'un élément d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			21,50


			51,82


			73,32




			HBMD114


			Adjonction ou remplacement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			32,25


			76,75


			109,00




			HBMD322


			Adjonction ou remplacement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			43,00


			101,02


			144,02




			HBMD404


			Adjonction ou remplacement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			53,75


			125,29


			179,04




			HBMD245


			Adjonction ou remplacement de 5 éléments d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			64,50


			149,56


			214,06




			HBMD198


			Adjonction ou remplacement de 6 éléments d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			75,25


			175,14


			250,39




			HBMD373


			Adjonction ou remplacement de 7 éléments d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			86,00


			200,72


			286,72




			HBMD228


			Adjonction ou remplacement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			96,75


			226,31


			323,06




			HBMD286


			Adjonction ou remplacement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			107,50


			251,89


			359,39




			HBMD329


			Adjonction ou remplacement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			118,25


			277,47


			395,72




			HBMD226


			Adjonction ou remplacement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			129,00


			301,93


			430,93




			HBMD387


			Adjonction ou remplacement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			139,75


			328,63


			468,38




			HBMD134


			Adjonction ou remplacement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			150,50


			354,21


			504,71




			HBMD174


			Adjonction ou remplacement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			161,25


			379,80


			541,05




			HBMD008


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'éléments


			FDR


			32,25


			41,20


			73,45




			HBMD002


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'un élément


			FDR


			38,70


			42,89


			81,59




			HBMD488


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments


			FDR


			45,15


			44,58


			89,73




			HBMD469


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments


			FDR


			51,60


			46,27


			97,87




			HBMD110


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments


			FDR


			58,05


			47,96


			106,01




			HBMD349


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments


			FDR


			64,50


			49,65


			114,15




			HBMD386


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments


			FDR


			70,95


			51,34


			122,29




			HBMD339


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments


			FDR


			77,40


			53,03


			130,43




			HBMD459


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments


			FDR


			83,85


			54,72


			138,57




			HBMD438


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments


			FDR


			90,30


			54,56


			144,86




			HBMD481


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments


			FDR


			96,75


			46,99


			143,74




			HBMD449


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments


			FDR


			103,20


			48,21


			151,41




			HBMD312


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments


			FDR


			109,65


			61,48


			171,13




			HBMD289


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments


			FDR


			116,10


			51,36


			167,46




			HBMD400


			Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments


			FDR


			122,55


			49,83


			172,38




			HBMD249


			Adjonction ou changement d'un élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			43,00


			9,58


			52,58




			HBMD292


			Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			86,00


			11,27


			97,27




			HBMD188


			Adjonction ou changement de 3 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			129,00


			13,52


			142,52




			HBMD432


			Adjonction ou changement de 4 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			172,00


			15,77


			187,77




			HBMD283


			Adjonction ou changement de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			215,00


			16,90


			231,90




			HBMD439


			Adjonction ou changement de 6 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			258,00


			16,90


			274,90




			HBMD425


			Adjonction ou changement de 7 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			301,00


			19,72


			320,72




			HBMD444


			Adjonction ou changement de 8 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			344,00


			18,03


			362,03




			HBMD485


			Adjonction ou changement de 9 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			387,00


			17,74


			404,74




			HBMD410


			Adjonction ou changement de 10 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			430,00


			25,35


			455,35




			HBMD429


			Adjonction ou changement de 11 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			473,00


			24,79


			497,79




			HBMD281


			Adjonction ou changement de 12 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			516,00


			20,28


			536,28




			HBMD200


			Adjonction ou changement de 13 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			559,00


			21,97


			580,97




			HBMD298


			Adjonction ou changement de 14 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique


			FDR


			602,00


			39,43


			641,43




			HBKD396


			Remplacement d'une facette d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			17,20


			4,51


			21,71




			HBKD431


			Remplacement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			34,40


			9,01


			43,41




			HBKD300


			Remplacement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			51,60


			13,52


			65,12




			HBKD212


			Remplacement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			68,80


			15,32


			84,12




			HBKD462


			Remplacement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			86,00


			19,15


			105,15




			HBKD213


			Remplacement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			103,20


			22,98


			126,18




			HBKD140


			Remplacement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			120,40


			31,54


			151,94




			HBKD244


			Remplacement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible


			FDR


			137,60


			36,05


			173,65












			Orthopédie dento-faciale
 
 
 
 




			Traitement des dysmorphoses, par période de sixmois, dans la limite de six périodes :








			-sans multiattaches


			FDO


			193,50


			139,50


			333,00




			Traitement des dysmorphoses :








			-avec multiattaches


			FDO


			193,50


			270,50


			464,00




			Séance de surveillance (au maximum deux par semestre)



			10,75


			0


			10,75




			Contention après traitement orthodontique :








			-1re année



			161,25


			0


			161,25




			-2e année



			107,50


			0


			107,50




			Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée



			387,00


			0


			387,00




			Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine :








			-forfait annuel, par année



			430,00


			0


			430,00




			-en période d'attente



			129,00


			0


			129,00




			Traitement d'orthopédie dento-faciale avec multiattaches au-delà du seizième anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires pour une période de six mois non renouvelable


			FDO


			193,50


			187,62


			381,12