Arrêté du 8 août 2008 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits

Le pictogramme prévu au deuxième alinéa de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique est décliné en trois modèles différents, correspondant chacun à un niveau de risque potentiel du médicament ou produit en ce qui concerne les effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines.


Le pictogramme associé au niveau 1 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, qui ne remettent pas en cause la conduite de véhicules ou l'utilisation de machines mais nécessitent que les patients soient informés. Le pictogramme associé au niveau 1 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond jaune (référence pantone : 108 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 1 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Soyez prudent. Ne pas conduire sans avoir lu la notice. »


Vous pouvez consulter le tableau dans le 
JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30






Le pictogramme associé au niveau 2 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, qui peuvent remettre en cause l'aptitude à la conduite de véhicules ou à l'utilisation de machines et nécessitent l'avis d'un professionnel de santé. Le pictogramme associé au niveau 2 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond orange (référence pantone : 151 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 2 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Soyez très prudent. Ne pas conduire sans l'avis d'un professionnel de santé. »


Vous pouvez consulter le tableau dans le 
JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30






Le pictogramme associé au niveau 3 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, pour lesquels l'aptitude à la conduite de véhicules ou à l'utilisation de machines est remise en cause pendant leur utilisation. Le pictogramme associé au niveau 3 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond rouge (référence pantone : 485 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 3 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Attention, danger : ne pas conduire. Pour la reprise de la conduite, demandez l'avis d'un médecin. »


Vous pouvez consulter le tableau dans le 
JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30






Lorsque le médicament ou produit contient plusieurs substances actives auxquelles sont associés des niveaux de risque différents, s'applique le modèle de pictogramme du niveau le plus élevé.


I. ― Les dispositions de l'article 1er sont applicables aux médicaments ou produits soumis à autorisation de mise sur le marché, autorisés à la date de classification de la ou des substances actives qu'ils contiennent dans l'annexe au présent arrêté ou à la date de modification de cette classification, dans un délai d'un an à compter de cette même date. Elles s'appliquent avant l'expiration de ce même délai, à la date du renouvellement quinquennal de l'autorisation de mise sur le marché ou de la modification des éléments de cette autorisation. II.-Par dérogation au I du présent article, les dispositions de l'article 1er sont applicables sans délai aux médicaments ou produits contenant une ou des substances actives pour lesquelles il est indiqué « expiré » dans les tableaux de l'annexe précitée. III.-Dans les cas mentionnés au I du présent article, le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché transmet pour information au directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé un exemplaire du conditionnement extérieur comportant le pictogramme. Les dispositions de l'article R. 5121-41 du code susvisé ne s'appliquent pas aux cas prévus par le présent article. Toutefois, en cas de non-respect des dispositions du présent article, les mesures de suspension prévues à l'article R. 5121-47 du même code sont applicables.


A titre transitoire, lorsqu'un médicament ou produit qui a des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit contient une ou des substances actives non mentionnées en annexe au présent arrêté, son conditionnement extérieur doit comporter un pictogramme ayant la forme d'un triangle équilatéral rouge sur fond blanc dans lequel se trouve une voiture noire :


Vous pouvez consulter le tableau dans le 
JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30






Les dimensions du pictogramme sont adaptées à la taille du conditionnement extérieur du médicament ou produit.

L'arrêté du 18 juillet 2005 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits est abrogé.


Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe

A N N E X E
La présente annexe associe à chaque substance active pouvant entrer dans la composition de médicaments et produits qui ont des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit un modèle de pictogramme. Elle est mise à jour par arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Les substances actives sont présentées conformément au système de classification ATC à cinq niveaux (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System).
A03 ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS GASTRO-INTESTINAUX
A03A ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS INTESTINAUX







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


A03AA
Anticholinergiques de synthèse :
			esters avec groupement amine tertiaire




A03AA08
Dihexyvérine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


A03AD
Papavérine et dérivés










A03AD01
Papavérine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





A03B ― BELLADONE ET DÉRIVÉS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


A03BA
Alcaloïdes de la belladone :
			amines tertiaires




A03BA01
Atropine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


A03BB
Alcaloïdes hémisynthétiques de la belladone :
			ammoniums quaternaires




A03BB01
Butylscopolamine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





A03C ― ANTISPASMODIQUES EN ASSOCIATION AVEC DES PSYCHOLEPTIQUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


A03CA
Anticholinergiques de synthèse
			en association avec des psycholeptiques




A03AC02
Clidinium en association avec des psycholeptiques
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








A03CC
Autres antispasmodiques
			en association avec des psycholeptiques




A03CC
Halopéridol en association
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





A04 ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
A04A ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


A04AA
Antagonistes de la sérotonine (5HT3)




A04AA01
Ondansétron
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


A04AA02
Granisétron
Niveau 1
Sans objet


A04AA03
Tropisétron
Niveau 1
Sans objet


A04AA04
Dolasétron
Niveau 1
Sans objet








A04AD
Autres antiémétiques




A04AD01
Scopolamine
Niveau 2
Sans objet


A04AD05
Métopimazine
Niveau 2
Sans objet


A04AD
Diménhydrinate
Niveau 2
Sans objet


A04AD
Diphénhydramine
Niveau 2
Sans objet


A04AD
Métoclopramide
Niveau 2
Sans objet


A04AD
Prométhazine en association
Niveau 2
Sans objet





A06 ― LAXATIFS
A06A ― LAXATIFS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


A06AC
Laxatifs de lest




A06AC53
Sterculia en association
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





A07 ― ANTIDIARRHÉIQUES, ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX INTESTINAUX
A07D ― RALENTISSEURS DE LA MOTRICITÉ INTESTINALE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


A07DA
Ralentisseurs de la motricité intestinale




A07DA02
Opium
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


A07DA03
Lopéramide
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


A07DA05
Lopéramide oxyde
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


A07DA52
Morphine en association
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


A07DA53
Lopéramide en association
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


A07DA
Atropine en association
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





A08 ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
A08A ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


A08AA
Médicaments contre l'obésité à action centrale




A08AA10
Sibutramine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





A10 ― MÉDICAMENTS DU DIABÈTE
A10A ― INSULINES ET ANALOGUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


A10AB
Insulines et analogues d'action rapide




A10AB01
Insuline humaine
Niveau 2
Sans objet


A10AB04
Insuline lispro
Niveau 2
Sans objet


A10AB05
Insuline asparte
Niveau 2
Sans objet


A10AB06
Insuline glulisine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








A10AC
Insulines et analogues d'action intermédiaire




A10AC01
Insuline humaine
Niveau 2
Sans objet


A10AC04
Insuline lispro
Niveau 2
Sans objet








A10AD
Insulines et analogues d'action intermédiaire
			et à début d'action rapide




A10AD01
Insuline humaine
Niveau 2
Sans objet


A10AD04
Insuline lispro
Niveau 2
Sans objet


A10AD05
Insuline asparte
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








A10AE
Insulines et analogues d'action lente




A10AE01
Insuline humaine
Niveau 2
Sans objet


A10AE04
Insuline glargine
Niveau 2
Sans objet


A10AE05
Insuline détémir
Niveau 2
Sans objet





A10B ― ANTIDIABÉTIQUES ORAUX







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


A10BB
Sulfamides, dérivés de l'urée




A10BB01
Glibenclamide
Niveau 2
Sans objet


A10BB04
Glibornuride
Niveau 2
Sans objet


A10BB06
Carbutamide
Niveau 2
Sans objet


A10BB07
Glipizide
Niveau 2
Sans objet


A10BB09
Gliclazide
Niveau 2
Sans objet


A10BB12
Glimépiride
Niveau 2
Sans objet








A10BD
Associations d'antidiabétiques oraux




A10BD02
Metformine et sulfamides
Niveau 2
Sans objet








A10BX
Autres antidiabétiques oraux




A10BX02
Répaglinide
Niveau 2
Sans objet


A10BX03
Natéglinide
Niveau 2
Sans objet











A13 ― TONIQUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


A13
Toniques
Pas de pictogramme
			excepté pour les spécialités
			dont la quantité d'alcool
			contenue dans la dose maximale
			journalière dépasse 3 g (niveau 1)
1 an à compter
			de la publication de l'annexe











B02 ― ANTIHÉMORRAGIQUES
B02A ― ANTIFIBRINOLYTIQUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


B02AA
Analogues d'acides aminés










B02AA02
Acide tranexamique
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C01 ― MÉDICAMENTS EN CARDIOLOGIE
C01B ― ANTIARYTHMIQUES, CLASSE I







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C01BA
Antiarythmiques, classe IA




C01BA03
Disopyramide
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C01BA
Hydroxyquinidine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








C01BB
Antiarythmiques, classe IB




C01BB01
Lidocaïne
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C01BB02
Mexilétine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C01BB04
Aprindine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








C01BC
Antiarythmiques, classe IC




C01BC03
Propafénone
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C01BC04
Flécaïnide
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








C01BG
Autres antiarythmiques de classe I




C01BG07
Cibenzoline
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C01C ― STIMULANTS CARDIAQUES, GLUCOSIDES CARDIOTONIQUES EXCLUS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C01CA
Adrénergiques et dopaminergiques










C01CA17
Midodrine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C01D ― VASODILATATEURS EN CARDIOLOGIE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C01DA
Dérivés nitrés




C01DA02
Trinitrine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C01DA05
Pentaérithrityl tétranitrate
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C01DA08
Isosorbide dinitrate
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C01DA14
Isosorbide mononitrate
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C01E ― AUTRES MÉDICAMENTS UTILISÉS EN CARDIOLOGIE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C01EB
Autres médicaments utilisés en cardiologie










C01EB17
Ivabradine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C02 ― ANTIHYPERTENSEURS
C02A ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION CENTRALE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C02AB
Méthyldopa




C02AB02
Méthyldopa
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








C02AC
Agonistes des récepteurs à l'imidazoline




C02AC01
Clonidine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C02AC02
Guanfacine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C02AC05
Moxonidine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C02AC06
Rilménidine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe











C02C ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION PÉRIPHÉRIQUE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C02CA
Alphabloquants




C02CA01
Prazosine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C02CA06
Urapidil
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C02K ― AUTRES ANTIHYPERTENSEURS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C02KX
Autres antihypertenseurs (HTAP)




C02KX01
Bosentan
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C04 ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
C04A ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C04AX
Autres vasodilatateurs périphériques




C04AX
Piribédil
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C05 ― VASCULOPROTECTEURS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C05
Vasculoprotecteurs
Pas de pictogramme
			excepté pour les spécialités
			dont la quantité d'alcool
			contenue dans la dose maximale
			journalière dépasse 3 g (niveau 1)
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C07 ― BÊTABLOQUANTS
C07 F ― BÊTABLOQUANTS ET AUTRES ANTIHYPERTENSEURS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C07FB
Bêtabloquants sélectifs
			et autres hypertenseurs




C07FB02
Métoprolol et félodipine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C08 ― INHIBITEURS CALCIQUES
C08C ― INHIBITEURS CALCIQUES À EFFETS VASCULAIRES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C08CA
Dérivés de la dihydropyridine




C08CA01
Amlodipine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C08CA02
Félodipine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C08CA03
Isradipine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C08CA08
Nitrendipine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C08CA11
Manidipine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C09 ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTÈME RÉNINE-ANGIOTENSINE
C09A ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) NON ASSOCIÉS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C09AA
Inhibiteurs de l'enzyme de conversion non associés




C09AA01
Captopril
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09AA02
Enalapril
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09AA03
Lisinopril
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09AA04
Périndopril
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09AA05
Ramipril
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09AA06
Quinapril
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09AA07
Bénazépril
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09AA08
Cilazapril
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09AA09
Fosinopril
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09AA10
Trandolapril
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09AA13
Moexipril
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09AA15
Zofénopril
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09AA16
Imidapril
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C09B ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) EN ASSOCIATION







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C09BA
Inhibiteurs de l'enzyme de conversion et diurétiques




C09BA01
Captopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09BA02
Enalapril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09BA03
Lisinopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09BA04
Perindopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09BA05
Ramipril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09BA06
Quinapril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09BA07
Bénazépril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09BA09
Fosinopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09BA15
Zofénopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








C09BB
Inhibiteurs de l'enzyme de conversion
			et inhibiteurs calciques




C09BB10
Trandolapril et inhibiteurs calciques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C09C ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II, NON ASSOCIÉS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C09CA
Antagonistes de l'angiotensine II, non associés




C09CA02
Eprosartan
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09CA03
Valsartan
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09CA04
Irbésartan
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09CA06
Candésartan
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09CA07
Telmisartan
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09CA08
Olmésartan medoxomil
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C09D ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II EN ASSOCIATION







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C09DA
Antagonistes de l'angiotensine II et diurétiques




C09DA02
Eprosartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09DA03
Valsartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09DA04
Irbésartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09DA06
Candésartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09DA07
Telmisartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


C09DA08
Olmésartan medoxomil et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





C10 ― HYPOLIPIDÉMIANTS
C10A ― HYPOCHOLESTÉROLÉMIANTS ET HYPOTRIGLYCÉRIDEMIANTS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


C10AX
Autres hypocholestérolémiants et hypotriglycéridémiants




C10AX04
Benfluorex
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





D05 ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS
D05B ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS À USAGE SYSTÉMIQUE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


D05BB
Rétinoïdes pour le traitement du psoriasis




D05BB02
Acitrétine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





D10 ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES
D10B ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES À USAGE TOPIQUE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


D10BA
Rétinoïdes pour le traitement de l'acné




D10BA01
Isotrétinoïne
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





G01 ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES À USAGE GYNÉCOLOGIQUE
G01A ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES, ASSOCIATIONS AUX CORTICOÏDES EXCLUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


G01AA
Antibiotiques




G01AA51
Nystatine en association
			(pour les spécialités contenant du métronidazole)
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








G01AF
Dérivés imidazoles




G01AF01
Métronidazole
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





G02 ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES
G02C ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


G02CB
Inhibiteurs de la prolactine




G02CB01
Bromocriptine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G02CB02
Lisuride
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G02CB03
Cabergoline
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G03CB04
Quinagolide
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





G03 ― HORMONES SEXUELLES ET MODULATEURS DE LA FONCTION GÉNITALE
G03D ― PROGESTATIFS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


G03DA
Dérivés pregnène 4




G03DA04
Progestérone
Niveau 1 (pour les formes
			administrées par voie orale
			ou vaginale)
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G03DA
Médroxyprogestérone en association
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





G03G ― GONADOTROPHINES ET AUTRES STIMULANTS DE L'OVULATION







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


G03GB
Stimulants synthétiques de l'ovulation




G03GB02
Clomifène
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





G03H ― ANTIANDROGÈNES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


G03HA
Antiandrogènes non associés




G03HA01
Cyprotérone
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





G04 ― MÉDICAMENTS UROLOGIQUES
G04B ― AUTRES MÉDICAMENTS UROLOGIQUES, ANTISPASMODIQUES INCLUS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


G04BD
Antispasmodiques urinaires




G04BD04
Oxybutynine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G04BD07
Toltérodine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G04BD08
Solifénacine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G04BD09
Trospium
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








G04BE
Médicaments utilisés dans les troubles de l'érection




G04BE01
Alprostadil
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G04BE03
Sildénafil
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G04BE07
Apomorphine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G04BE08
Tadalafil
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G04BE09
Vardénafil
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





G04C ― MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS L'HYPERTROPHIE BÉNIGNE DE LA PROSTATE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


G04CA
Alphabloquants




G04CA01
Alfuzosine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G04CA02
Tamsulosine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G04CA03
Térazosine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


G04CA
Doxazosine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





H05 ― MÉDICAMENTS DE L'ÉQUILIBRE CALCIQUE
H05A ― HORMONES PARATHYROÏDIENNES ET ANALOGUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


H05AA
Hormones parathyroïdiennes et analogues




H05AA02
Tériparatide
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





H05B ― HORMONES ANTIPARATHYROÏDIENNES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


H05BA
Calcitonines




H05BA01
Calcitonine de saumon
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





J01 ― ANTIBACTÉRIENS À USAGE SYSTÉMIQUE
J01A ― TÉTRACYCLINES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


J01AA
Tétracyclines




J01AA08
Minocycline
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





J01D ― AUTRES BÊTALACTAMINES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


J01DC
Céphalosporines de deuxième génération




J01DC08
Loracarbef
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








J01DD
Céphalosporines de troisième génération




J01DD02
Ceftazidime
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01DD13
Cefpodoxime
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








J01DH
Carbapénèmes




J01DH02
Méropénème
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01DH03
Ertapénem
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





J01F ― MACROLIDES, LINCOSAMIDES ET STREPTOGRAMINES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


J01FA
Macrolides




J01FA06
Roxithromycine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01FA15
Télithromycine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








J01FG
Streptogramines (Synergistines)




J01FG02
Quinupristine/dalfopristine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





J01G ― AMINOSIDES ANTIBACTÉRIENS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


J01GB
Autres aminosides




J01GB01
Tobramycine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01GB03
Gentamicine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01GB06
Amikacine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01GB07
Nétilmicine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





J01M ― QUINOLONES ANTIBACTÉRIENNES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


J01MA
Fluoroquinolones




J01MA01
Ofloxacine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01MA02
Ciprofloxacine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01MA03
Péfloxacine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01MA04
Enoxacine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01MA06
Norfloxacine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01MA07
Loméfloxacine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01MA12
Lévofloxacine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01MA14
Moxifloxacine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








J01MB
Autres quinolones




J01MB02
Acide nalidixique
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01MB04
Acide pipémidique
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J01MB07
Fluméquine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





J01R ― ASSOCIATIONS D'ANTIBACTÉRIENS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


J01RA
Associations d'antibactériens




J01RA04
Spiramycine en association avec d'autres antibactériens
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





J01X ― AUTRES ANTIBACTÉRIENS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


J01XA
Glycopeptides antibactériens




J01XA02
Teicoplanine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








J01XD
Dérivés imidazoles




J01XD01
Métronidazole
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








J01XX
Autres antibactériens




J01XX08
Linézolide
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





J02 ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
J02A ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


J02AC
Dérivés triazolés




J02AC03
Voriconazole
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J02AC04
Posaconazole
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





J04 ― ANTIMYCOBACTÉRIENS
J04A ― ANTITUBERCULEUX







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


J04AK
Autres antituberculeux




J04AK02
Ethambutol
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








J04AM
Associations d'antituberculeux




J04AM03
Ethambutol et isoniazide
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J04AM06
Ethambutol + isoniazide + pyrazinamide + rifampicine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





J04B ― ANTILÉPREUX







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


J04BA
Antilépreux




J04BA01
Clofazimine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





J05 ― ANTIVIRAUX À USAGE SYSTÉMIQUE
J05A ― ANTIVIRAUX À ACTION DIRECTE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


J05AB
Nucléosides et nucléotides,
			inhibiteurs de la transcriptase exclus




J05AB04
Ribavirine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J05AB06
Ganciclovir
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


J05AB14
Valganciclovir
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








J05AE
Inhibiteurs de protéase




J05AE03
Ritonavir
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








J05AF
Inhibiteurs de la transcriptase reverse
			nucléosides et nucléotides




J05AF30
Association d'inhibiteurs de la transcriptase reverse
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








J05AG
Inhibiteurs de la transcriptase reverse non nucléosides




J05AG03
Efavirenz
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





J07 ― VACCINS
J07A ― VACCINS BACTÉRIENS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


J07AH
Vaccins antiméningococciques




J07AH
Antiméningococcique C
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





J07B ― VACCINS VIRAUX







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


J07BA
Vaccins contre les encéphalites




J07BA01
Encéphalite transmise par les tiques, virus entier inactivé
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





L01 ― ANTINÉOPLASIQUES
L01A ― AGENTS ALKYLANTS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


L01AA
Moutardes à l'azote




L01AA06
Ifosfamide
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








L01AX
Autres agents alkylants




L01AX03
Témozolomide
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01AX04
Dacarbazine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





L01B ― ANTIMÉTABOLITES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


L01BA
Analogues de l'acide folique




L01BA03
Raltitrexed
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01BA04
Pémétrexed
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








L01BB
Analogues de la purine




L01BB04
Cladribine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01BB05
Fludarabine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








L01BC
Analogues de la pyrimidine




L01BC01
Cytarabine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01BC05
Gemcitabine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01BC06
Capécitabine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01BC53
Tégafur en association
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





L01C ― ALCALOÏDES VÉGÉTAUX ET AUTRES MÉDICAMENTS D'ORIGINE NATURELLE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


L01CA
Vinca-alcaloïdes et analogues




L01CA01
Vinblastine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01CA02
Vincristine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01CA03
Vindésine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








L01CB
Dérivés de la podophyllotoxine




L01CB01
Etoposide
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








L01CD
Taxanes




L01CD01
Paclitaxel
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





L01D ― ANTIBIOTIQUES CYTOTOXIQUES ET APPARENTÉS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


L01DA
Actinomycines




L01DA01
Dactinomycine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








L01DB
Anthracyclines et apparentés




L01DB01
Doxorubicine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01DB02
Daunorubicine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





L01X ― AUTRES ANTINÉOPLASIQUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


L01XA
Dérivés du platine




L01XA01
Cisplatine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








L01XC
Anticorps monoclonaux




L01XC04
Alemtuzumab
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








L01XX
Autres antinéoplasiques




L01XX08
Pentostatine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01XX14
Trétinoïne
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01XX19
Irinotécan
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01XX23
Mitotane
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01XX25
Bexarotène
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01XX28
Imatinib
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L01XX32
Bortezomid
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





L02 ― THÉRAPEUTIQUE ENDOCRINE
L02A ― HORMONES ET APPARENTÉS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


L02AE
Analogues de l'hormone
			entraînant la libération de gonadotropine




L02AE01
Buséréline
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L02AE02
Leuproréline
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L02AE04
Triptoréline
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





L02B ― ANTIHORMONES ET APPARENTÉS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


L02BA
Antiestrogènes




L02BA01
Tamoxifène
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








L02BB
Antiandrogènes




L02BB02
Nilutamide
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








L02BG
Inhibiteurs enzymatiques




L02BG03
Anastrozole
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L02BG04
Létrozole
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L02BG06
Exemestane
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





L03 ― IMMUNOSTIMULANTS
L03A ― CYTOKINES ET IMMUNOMODULATEURS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


L03AB
Interférons




L03AB03
Interféron gamma
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L03AB04
Interféron alpha-2a
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L03AB05
Interféron alfa-2b
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L03AB07
Interféron bêta-1a
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L03AB08
Interféron bêta-1b
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L03AB10
Peginterféron alfa-2b
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


L03AB11
Peginterféron alfa-2b
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








L03AC
Interleukines




L03AC01
Aldesleukine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





L04 ― IMMUNOSUPPRESSEURS
L04A ― IMMUNOSUPPRESSEURS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


L04AA
Immunosuppresseurs sélectifs




L04AA05
Tacrolimus
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








L04AX
Autres immunosuppresseurs




L04AX04
Lénalidomide
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





M01 ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX
M01A ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


M01AA
Butylpyrazolidines




M01AA01
Phénylbutazone
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








M01AB
Dérivés de l'acide acétique et apparentés




M01AB01
Indométacine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AB02
Sulindac
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AB05
Diclofénac
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AB08
Etodolac
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AB16
Acéclofénac
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AB55
Diclofénac en association
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








M01AC
Oxicams




M01AC01
Piroxicam
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AC02
Ténoxicam
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AC06
Méloxicam
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








M01AE
Dérivés de l'acide propionique




M01AE01
Ibuprofène
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AE02
Naproxène
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AE03
Kétoprofène
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AE09
Flurbiprofène
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AE11
Acide tiaprofénique
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AE14
Dexibuprofène
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AE16
Alminoprofène
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AE17
Dexkétoprofène
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








M01AH
Coxibs




M01AH01
Célécoxib
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








M01AX
Autres anti-inflammatoires non stéroïdiens




M01AX01
Nabumétone
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AX02
Acide niflumique
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AX17
Nimésulide
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M01AX22
Morniflumate
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





M01C ― ANTIRHUMATISMAUX SPÉCIFIQUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


M01CA
Quinoléines




M01CA
Hydroxychloroquine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





M03 ― MYORELAXANTS
M03AA ― MYORELAXANTS À ACTION PÉRIPHÉRIQUE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


M03AB
Dérivés de la choline




M03AB01
Suxaméthonium
Niveau 3
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








M03AC
Autres ammoniums quaternaires




M03AC01
Pancuronium
Niveau 3
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M03AC03
Vécuronium
Niveau 3
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M03AC04
Atracurium
Niveau 3
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M03AC09
Rocuronium
Niveau 3
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M03AC10
Mivacurium
Niveau 3
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M03AC11
Cisatracurium
Niveau 3
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








M03AX
Autres myorelaxants à action périphérique




M03AX01
Toxine botulique
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





M03B ― MYORELAXANTS À ACTION CENTRALE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


M03BA
Esters de l'acide carbamique




M03BA03
Méthocarbamol
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








M03BX
Autres médicaments à action centrale




M03BX01
Baclofène
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M03BX06
Méphénésine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


M03BX07
Tétrazépam
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





M03C ― MYORELAXANTS À ACTION DIRECTE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


M03CA
Dantrolène et dérivés




M03CA01
Dantrolène
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





M05 ― MÉDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT DES DÉSORDRES OSSEUX
M05B ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LA STRUCTURE OSSEUSE ET LA MINÉRALISATION







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


M05BA
Diphosphonates




M05BA03
Acide pamidronique
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe






N-SYSTÈME NERVEUX

N01-ANESTHÉSIQUES

N01A-ANESTHÉSIQUES GÉNÉRAUX








			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N01AB


			Hydrocarbures halogénés





			N01AB01


			Halothane


			Niveau 3




			N01AB04


			Enflurane


			Niveau 3




			N01AB06


			Isoflurane


			Niveau 3




			N01AB07


			Desflurane


			Niveau 3




			N01AB08


			Sévoflurane


			Niveau 3




			N01AF


			Barbituriques non associés





			N01AF03


			Thiopental


			Niveau 3




			N01AH


			Anesthésiques opioïdes





			N01AH01


			Fentanyl


			Niveau 3




			N01AH02


			Alfentanil


			Niveau 3




			N01AH03


			Sufentanil


			Niveau 3




			N01AH06


			Rémifentanil


			Niveau 3




			N01AX


			Autres anesthésiques généraux





			N01AX03


			Kétamine


			Niveau 3




			N01AX07


			Etomidate


			Niveau 3




			N01AX11


			Sodium oxybate


			Niveau 3




			N01AX10


			Propofol


			Niveau 3




			N01AX13


			Protoxyde d'azote


			Niveau 2




			N01AX15


			Xénon


			Niveau 3




			N01AX


			Flunitrazépam


			Niveau 3







N01B-ANESTHÉSIQUES LOCAUX







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N01BA


			Esters de l'acide aminobenzoïque





			N01BA02


			Procaïne


			Niveau 2




			N01BA04


			Chloroprocaïne


			Niveau 3




			N01BB


			Amides





			N01BB01


			Bupivacaïne


			Niveau 3




			N01BB02


			Lidocaïne


			Niveau 2

			pour les formes injectables




			N01BB03


			Mépivacaïne


			Niveau 2




			N01BB08


			Articaïne


			Niveau 2




			N01BB09


			Ropivacaïne


			Niveau 3




			N01BB10


			Lévobupivacaïne


			Niveau 3




			N01BB51


			Bupivacaïne en association


			Niveau 2




			N01BB52


			Lidocaïne en association


			Niveau 2

			pour les formes injectables




			N01BB53


			Mépivacaïne en association


			Niveau 2




			N01BB58


			Articaïne en association


			Niveau 2







N02-ANALGÉSIQUES

N02A-OPIOÏDES







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N02AA


			Alcaloïdes naturels de l'opium





			N02AA01


			Morphine


			Niveau 2




			N02AA03


			Hydromorphone


			Niveau 2




			N02AA05


			Oxycodone


			Niveau 2




			N02AA08


			Dihydrocodéine


			Niveau 2




			N02AA59


			Codéine en association


			Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise

			Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise




			N02AA


			Codéine


			Niveau 2




			N02AB


			Dérivés de la phénylpipéridine





			N02AB02


			Péthidine


			Niveau 2




			N02AB03


			Fentanyl


			Niveau 2 pour les formes transdermiques

			Niveau 3 pour les formes transmuqueuses

			et les dispositifs transdermiques iontophorétiques




			N02AC


			Dérivés de la diphénylpropylamine





			N02AC01


			Dextromoramide


			Niveau 2




			N02AD


			Dérivés du benzomorphane





			N02AD01


			Pentazocine


			Niveau 2




			N02AE


			Dérivés de l'oripavine





			N02AE01


			Buprénorphine


			Niveau 2




			N02AF


			Dérivés du morphinane





			N02AF02


			Nalbuphine


			Niveau 2




			N02AX


			Autres opioïdes





			N02AX02


			Tramadol


			Niveau 2




			N02AX06


			Tapentadol


			Niveau 2




			N03AX52


			Tramadol en association


			Niveau 2







N02B-AUTRES ANALGÉSIQUES ET ANTIPYRÉTIQUES







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N02BA


			Acide salicylique et dérivés





			N02BA51


			Acide acétylsalicylique en association à la codéine


			Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise

			Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise




			N02BE


			Anilides





			N02BE51


			Paracétamol en association à la codéine ou à l'opium


			Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise

			Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise

			ou pour les associations avec de l'opium




			N02BG


			Autres analgésiques et antipyrétiques





			N02BG04


			Floctafénine


			Niveau 1




			N02BG06


			Néfopam


			Niveau 2




			N02BG08


			Ziconotide


			Niveau 2




			N02BG


			Acide méfénamique


			Niveau 1




			N02BG


			Diclofénac


			Niveau 1




			N02BG


			Fénoprofène


			Niveau 1




			N02BG


			Ibuprofène


			Niveau 1




			N02BG


			Kétoprofène


			Niveau 1




			N02BG


			Naproxène


			Niveau 1




			N02BG


			Parécoxib


			Niveau 1







N02C-ANTIMIGRAINEUX







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N02CA


			Alcaloïdes de l'ergot





			N02CA01


			Dihydroergotamine


			Niveau 1

			pour les solutions pour pulvérisation nasale




			N02CA52


			Ergotamine en association


			Niveau 1




			N02CC


			Agonistes sélectifs des récepteurs 5HT1





			N02CC01


			Sumatriptan


			Niveau 2




			N02CC02


			Naratriptan


			Niveau 2




			N02CC03


			Zolmitriptan


			Niveau 2




			N02CC04


			Rizatriptan


			Niveau 2




			N02CC05


			Almotriptan


			Niveau 2




			N02CC06


			Elétriptan


			Niveau 2




			N02CC07


			Frovatriptan


			Niveau 2




			N02CX


			Autres antimigraineux





			N02CX01


			Pizotifène


			Niveau 2




			N02CX06


			Oxétorone


			Niveau 2




			N02CX


			Acétylsalicylate de lysine + métoclopramide


			Niveau 2







N03-ANTIÉPILEPTIQUES

N03A-ANTIÉPILEPTIQUES







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N03AA


			Barbituriques et dérivés





			N03AA02


			Phénobarbital


			Niveau 2




			N03AA03


			Primidone


			Niveau 2




			N03AA


			Phénobarbital en association


			Niveau 2




			N03AB


			Dérivés de l'hydantoïne





			N03AB02


			Phénytoïne


			Niveau 2




			N03AB05


			Fosphénytoïne


			Niveau 2




			N03AD


			Dérivés du succinimide





			N03AD01


			Ethosuximide


			Niveau 2




			N03AE


			Dérivés de la benzodiazépine





			N03AE01


			Clonazépam


			Niveau 3




			N03AF


			Dérivés du carboxamide





			N03AF01


			Carbamazépine


			Niveau 2




			N03AF02


			Oxcarbazépine


			Niveau 2




			N03AF03


			Rufinamide


			Niveau 2




			N03AF04


			Eslicarbazépine


			Niveau 2




			N03AG


			Dérivés d'acides gras





			N03AG01


			Acide valproïque


			Niveau 2




			N03AG02


			Valpromide


			Niveau 2




			N03AG04


			Vigabatrin


			Niveau 2




			N03AG05


			Progabide


			Niveau 2




			N03AG06


			Tiagabine


			Niveau 2




			N03AX


			Autres antiépileptiques





			N03AX09


			Lamotrigine


			Niveau 2




			N03AX10


			Felbamate


			Niveau 2




			N03AX11


			Topiramate


			Niveau 2




			N03AX12


			Gabapentine


			Niveau 2




			N03AX14


			Lévétiracétam


			Niveau 2




			N03AX15


			Zonisamide


			Niveau 2




			N03AX16


			Prégabaline


			Niveau 2




			N03AX17


			Stiripentol


			Niveau 3




			N03AX18


			Lacosamide


			Niveau 2




			N03AX21


			Rétigabine


			Niveau 2




			N03AX22


			Pérampanel


			Niveau 2







N04-ANTIPARKINSONIENS

N04A-ANTICHOLINERGIQUES







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N04AA


			Amines tertiaires





			N04AA01


			Trihexyphénidyle


			Niveau 2




			N04AA02


			Bipéridène


			Niveau 2




			N04AA12


			Tropatépine


			Niveau 2







N04B-DOPAMINERGIQUES







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N04BA


			Dopa et dérivés





			N04BA02


			Lévodopa + inhibiteur de la dopa-décarboxylase


			Niveau 2




			N04BA03


			Lévodopa + inhibiteurs de la dopa-décarboxylase

			et de la catéchol-O-méthyltransférase


			Niveau 2




			N04BB


			Dérivés de l'adamantane





			N04BB01


			Amantadine


			Niveau 1




			N04BC


			Agonistes dopaminergiques





			N04BC01


			Bromocriptine


			Niveau 2




			N04BC02


			Pergolide


			Niveau 2




			N04BC04


			Ropinirole


			Niveau 2




			N04BC05


			Pramipexole


			Niveau 2




			N04BC06


			Cabergoline


			Niveau 2




			N04BC07


			Apomorphine


			Niveau 2




			N04BC08


			Piribédil


			Niveau 2




			N04BC09


			Rotigotine


			Niveau 2




			N04BC


			Lisuride


			Niveau 2




			N04BD


			Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type B





			N04BD01


			Sélégiline


			Niveau 1




			N04BD02


			Rasagiline


			Niveau 1




			N04BX


			Autres dopaminergiques





			N04BX01


			Tolcapone


			Niveau 2




			N04BX02


			Entacapone


			Niveau 2







N05-PSYCHOLEPTIQUES

N05A-ANTIPSYCHOTIQUES







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N05AA


			Phénothiazines à chaîne aliphatique





			N05AA01


			Chlorpromazine


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales




			N05AA02


			Lévomépromazine


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales




			N05AA06


			Cyamémazine


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales




			N05AB


			Phénothiazines de structure pipérazinique





			N05AB02


			Fluphénazine


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales




			N05AB03


			Perphénazine


			Niveau 3




			N05AB06


			Trifluopérazine


			Niveau 2




			N05AB08


			Thiopropérazine


			Niveau 2




			N05AC


			Phénothiazines de structure pipéridinique





			N05AC01


			Périciazine


			Niveau 2




			N05AC02


			Thioridazine


			Niveau 2




			N05AC04


			Pipotiazine


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales




			N05AD


			Dérivés de la butyrophénone





			N05AD01


			Halopéridol


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales

			(sauf les formes à libération prolongée)




			N05AD05


			Pipampérone


			Niveau 2




			N05AD08


			Dropéridol


			Niveau 3




			N05AD09


			Fluanisone


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales




			N05AE


			Dérivés indoliques





			N05AE03


			Sertindole


			Niveau 2




			N05AF


			Dérivés du thioxanthène





			N05AF01


			Flupentixol


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales

			(sauf les formes à libération prolongée)




			N05AF05


			Zuclopenthixol


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales

			(sauf les formes à libération prolongée)




			N05AG


			Dérivés de la diphénylbutylpipéridine





			N05AG02


			Pimozide


			Niveau 2




			N05AG03


			Penfluridol


			Niveau 2




			N05AH


			Diazépines, oxazépines et thiazépines





			N05AH01


			Loxapine


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales et inhalées




			N05AH02


			Clozapine


			Niveau 2




			N05AH03


			Olanzapine


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales




			N05AH04


			Quétiapine


			Niveau 2




			N05AL


			Benzamides





			N05AL01


			Sulpiride


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales




			N05AL02


			Sultopride


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales




			N05AL03


			Tiapride


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales




			N05AL05


			Amisulpride


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales




			N05AN


			Lithium





			N05AN01


			Lithium


			Niveau 2




			N05AX


			Autres antipsychotiques





			N05AX08


			Rispéridone


			Niveau 2




			N05AX12


			Aripiprazole


			Niveau 2 pour les formes orales

			Niveau 3 pour les formes parentérales

			(sauf les formes à libération prolongée)




			N05AX13


			Palipéridone


			Niveau 2







N05B-ANXIOLYTIQUES







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N05BA


			Dérivés de la benzodiazépine





			N05BA01


			Diazépam


			Niveau 3




			N05BA02


			Chlordiazépoxyde


			Niveau 3




			N05BA03


			Médazépam


			Niveau 3




			N05BA04


			Oxazépam


			Niveau 3




			N05BA05


			Clorazépate


			Niveau 3




			N05BA06


			Lorazépam


			Niveau 3




			N05BA08


			Bromazépam


			Niveau 3




			N05BA09


			Clobazam


			Niveau 3




			N05BA011


			Prazépam


			Niveau 3




			N05BA012


			Alprazolam


			Niveau 3




			N05BA016


			Nordazépam


			Niveau 3




			N05BA018


			Loflazépate


			Niveau 3




			N05BA021


			Clotiazépam


			Niveau 3




			N05BA023


			Tofisopam


			Niveau 3




			N05BB


			Dérivés du diphénylméthane





			N05BB01


			Hydroxyzine


			Niveau 2




			N05BB02


			Captodiame


			Niveau 1




			N05BE


			Dérivé de l'azaspirodécanédione





			N05BE01


			Buspirone


			Niveau 1




			N05BX


			Autres anxiolytiques





			N05BX03


			Etifoxine


			Niveau 1







N05C-HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N05CA


			Barbituriques non associés





			N05CA03


			Butobarbital


			Niveau 3




			N05CD


			Dérivés de la benzodiazépine





			N05CD01


			Flurazépam


			Niveau 3




			N05CD02


			Nitrazépam


			Niveau 3




			N05CD03


			Flunitrazépam


			Niveau 3




			N05CD04


			Estazolam


			Niveau 3




			N05CD05


			Triazolam


			Niveau 3




			N05CD06


			Lormétazépam


			Niveau 3




			N05CD07


			Témazépam


			Niveau 3




			N05CD08


			Midazolam


			Niveau 3




			N05CD09


			Brotizolam


			Niveau 3




			N05CD11


			Loprazolam


			Niveau 3




			N05CF


			Médicaments reliés aux benzodiazépines





			N05CF01


			Zopiclone


			Niveau 3




			N05CF02


			Zolpidem


			Niveau 3




			N05CH


			Agonistes des récepteurs de la mélatonine





			N05CH01


			Mélatonine


			Niveau 1




			N05CM


			Autres hypnotiques et sédatifs





			N05CM16


			Niaprazine


			Niveau 3




			N05CM18


			Dexmédétomidine


			Niveau 3




			N05CM


			Bromolactobionate


			Niveau 1




			N05CX


			Hypnotiques et sédatifs en association





			N05CX


			Prométhazine en association


			Niveau 2







N06-PSYCHOANALEPTIQUES

N06A-ANTIDÉPRESSEURS







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N06AA


			Inhibiteurs non sélectifs

			de la recapture de la monoamine





			N06AA01


			Désipramine


			Niveau 2




			N06AA02


			Imipramine


			Niveau 2




			N06AA04


			Clomipramine


			Niveau 2




			N06AA05


			Opipramol


			Niveau 2




			N06AA06


			Trimipramine


			Niveau 2




			N06AA09


			Amitriptyline


			Niveau 2




			N06AA12


			Doxépine


			Niveau 2




			N06AA16


			Dosulépine


			Niveau 2




			N06AA17


			Amoxapine


			Niveau 2




			N06AA21


			Maprotiline


			Niveau 2




			N06AB


			Inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine





			N06AB03


			Fluoxétine


			Niveau 2




			N06AB04


			Citalopram


			Niveau 2




			N06AB05


			Paroxétine


			Niveau 2




			N06AB06


			Sertraline


			Niveau 2




			N06AB08


			Fluvoxamine


			Niveau 2




			N06AB10


			Escitalopram


			Niveau 2




			N06AF


			Inhibiteurs de la monoamine oxydase, non sélectifs





			N06AF05


			Iproniazide


			Niveau 2




			N06AG0


			Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type A





			N06AG02


			Moclobémide


			Niveau 2




			N06AG03


			Toloxatone


			Niveau 2




			N06AX


			Autres antidépresseurs





			N06AX01


			Oxitriptan


			Niveau 2




			N06AX03


			Miansérine


			Niveau 2




			N06AX09


			Viloxazine


			Niveau 2




			N06AX11


			Mirtazapine


			Niveau 2




			N06AX12


			Bupropion


			Niveau 2




			N06AX14


			Tianeptine


			Niveau 2




			N06AX16


			Venlafaxine


			Niveau 2




			N06AX17


			Milnacipran


			Niveau 2




			N06AX21


			Duloxétine


			Niveau 2




			N06AX22


			Agomélatine


			Niveau 2




			N06AX26


			Vortioxétine


			Niveau 2







N06B-PSYCHOSTIMULANTS, AGENTS UTILISÉS DANS LE TDAH ET NOOTROPIQUES







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N06BA


			Sympathomimétiques d'action centrale





			N06BA04


			Méthylphénidate


			Niveau 2




			N06BA07


			Modafinil


			Niveau 2




			N06BX


			Autres psychostimulants et nootropiques





			N06BX03


			Piracétam


			Niveau 2







N06D-MÉDICAMENTS DE LA DÉMENCE







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N06DA


			Anticholinestérasiques





			N06DA02


			Donépézil


			Niveau 2




			N06DA03


			Rivastigmine


			Niveau 2




			N06DA04


			Galantamine


			Niveau 2




			N06DX


			Autres médicaments de la démence





			N06DX01


			Mémantine


			Niveau 2







N07-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX

N07A-PARASYMPATHOMIMÉTIQUES







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N07AA


			Anticholinestérasiques





			N07AA01


			Néostigmine


			Niveau 2




			N07AA02


			Pyridostigmine


			Niveau 2




			N07AA30


			Ambénomium


			Niveau 2







N07B-MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS LES PHÉNOMÈNES DE DÉPENDANCE







			N07BA


			Médicaments utilisés

			dans la dépendance à la nicotine





			N07BA03


			Varénicline


			Niveau 1




			N07BB


			Médicaments utilisés

			dans la dépendance alcoolique





			N07BB01


			Disulfirame


			Niveau 2




			N07BB04


			Naltrexone


			Niveau 2




			N07BB05


			Nalméfène


			Niveau 2




			N07BB


			Disulfirame en association


			Niveau 2




			N07BC


			Médicaments utilisés

			dans la dépendance aux opioïdes





			N07BC01


			Buprénorphine


			Niveau 2




			N07BC02


			Méthadone


			Niveau 2




			N07BC51


			Buprénorphine en association


			Niveau 2







N07C-ANTIVERTIGINEUX







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N07CA


			Antivertigineux





			N07CA03


			Flunarizine


			Niveau 2







N07X-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX







			CODE ATC


			SUBSTANCE ACTIVE


			MODÈLE DE PICTOGRAMME




			N07XX


			Autres médicaments du système nerveux





			N07XX02


			Riluzole


			Niveau 1




			N07XX04


			Sodium oxybate


			Niveau 3




			N07XX05


			Amifampridine


			Niveau 2




			N07XX06


			Tétrabénazine


			Niveau 2




			N07XX07


			Fampridine


			Niveau 2




			N07XX11


			Pitolisant


			Niveau 2











P01 ― ANTIPROTOZOAIRES
P01A ― MÉDICAMENTS CONTRE L'AMIBIASE ET AUTRES PROTOZOOSES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


P01AB
Dérivés du nitro-imidazole




P01AB01
Métronidazole
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


P01AB02
Tinidazole
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


P01AB03
Ornidazole
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


P01AB07
Secnidazole
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





P01B ― ANTIPALUDIQUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


P01BA
Aminoquinoléines




P01BA01
Chloroquine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


P01BA06
Amodiaquine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








P01BB
Biguanides




P01BB51
Proguanil en association à la chloroquine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








P01BC
Méthanolquinoléines




P01BC01
Quinine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


P01BC02
Méfloquine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





P02 ― ANTHELMINTHIQUES
P02B ― ANTITRÉMATODES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


P02BA
Dérivés de la quinoléine et apparentés




P02BA01
Praziquantel
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








P02BX
Autres antitrématodes




P02BX04
Triclabendazole
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





P02C ― ANTINÉMATODES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


P02CB
Pipérazine et dérivés




P02CB02
Diéthylcarbamazine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





R01 ― PRÉPARATIONS NASALES
R01A ― DÉCONGESTIONNANTS ET AUTRES PRÉPARATIONS À USAGE TOPIQUE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


R01AC
Antiallergiques, corticoïdes exclus




R01AC03
Azélastine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe


R01AC
Céthéxonium et phényltoloxamine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





R01B ― DÉCONGESTIONNANTS À USAGE SYSTÉMIQUE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


R01BA
Décongestionnants à usage systémique




R01BA52
Pseudoéphédrine en association





La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène).
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication de l'annexe



La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2).
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe



La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique).
Niveau 3
1 an à compter
			de la publication de l'annexe








R01BA53
Phényléphrine en association
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication de l'annexe





R05 ― MÉDICAMENTS DU RHUME ET DE LA TOUX
La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g.
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g et qui contiennent une autre substance susceptible d'avoir des effets sur la conduite.
R05C ― EXPECTORANTS, SAUF ASSOCIATION AUX ANTITUSSIFS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


R05CA
Expectorants





Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite
Pas de pictogramme
			excepté pour les spécialités
			dont la quantité d'alcool
			contenue dans la dose maximale
			journalière est ¹ 3 g
Sans objet








R05CB
Mucolytiques





Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite
Pas de pictogramme
			excepté pour les spécialités
			dont la quantité d'alcool
			contenue dans la dose maximale
			journalière est ¹ 3 g
Sans objet





R05D ― ANTITUSSIFS, SAUF ASSOCIATIONS AUX EXPECTORANTS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


R05DA
Alcaloïdes de l'opium et dérivés




R05DA
Alcaloïdes de l'opium et dérivés
Niveau 1
			Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique
Sans objet


R05DA01
Ethylmorphine
Niveau 1
Sans objet


R05DA04
Codéine
Niveau 1
Sans objet


R05DA07
Noscapine
Niveau 1
Sans objet


R05DA08
Pholcodine
Niveau 1
Sans objet


R05DA09
Dextrométhorphane
Niveau 1
Sans objet


R05DA20
Association (alcaloïdes de l'opium et dérivés)
Niveau 1
Sans objet








R05DB
Autres antitussifs




R05DB05
Pentoxyvérine
Niveau 1
Sans objet





R05F ― ANTITUSSIFS ET EXPECTORANTS EN ASSOCIATION







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


R05FA
Dérivés de l'opium et expectorants




R05FA02
Dérivés de l'opium et expectorants
Niveau 1
			(ou 2 pour les spécialités dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g)
Sans objet








R05 FB
Autres antitussifs et expectorants




R05 FB01
Antitussifs et mucolytiques
Niveau 2
Sans objet


R05 FB02
Antitussifs et expectorants
Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique de niveau 2
Sans objet





R05X ― AUTRES MÉDICAMENTS DU RHUME EN ASSOCIATION







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


R05X
Autres médicaments du rhume en association





La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène).
Niveau 1
Sans objet



La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2).
Niveau 2
Sans objet



La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique).
Niveau 3
1 an à compter
			de la publication





R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


R06AA
Ethers aminoalkyles




R06AA02
Diphénhydramine
Niveau 2
Sans objet


R06AA06
Chlorphénoxamine
Niveau 2
Sans objet


R06AA08
Carbinoxamine
Niveau 2
Sans objet








R06AB
Alkylamines substituées




R06AB01
Bromphéniramine
Niveau 2
Sans objet


R06AB02
Dexchlorphéniramine
Niveau 2
Sans objet


R06AB04
Chlorphénamine
Niveau 2
Sans objet


R06AB52
Dexchlorphéniramine en association
Niveau 2
Sans objet


R06AB54
Chlorphénamine en association
Niveau 2
Sans objet


R06AB
Phéniramine en association
Niveau 2
Sans objet








R06AD
Dérivés de la phénothiazine




R06AD01
Alimémazine
Niveau 2
Sans objet


R06AD02
Prométhazine
Niveau 2
Sans objet


R06AD07
Méquitazine
Niveau 2
Sans objet


R06AD08
Oxomémazine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication


R06AD09
Isothipendyl
Niveau 2
Sans objet








R06AE
Dérivés de la pipérazine




R06AE01
Buclizine
Niveau 2
Sans objet


R06AE06
Oxotomide
Niveau 2
Sans objet


R06AE07
Cétirizine
Niveau 1
Sans objet


R06AE09
Lévocétirizine
Niveau 1
Sans objet








R06AX
Autres antihistaminiques à usage systémique




R06AX02
Cyproheptadine
Niveau 2
Sans objet


R06AX07
Triprolidine
Niveau 2
Sans objet


R06AX13
Loratadine
Niveau 1
Sans objet


R06AX17
Kétotifène
Niveau 2
Sans objet


R06AX23
Piméthixène
Niveau 2
Sans objet


R06AX25
Mizolastine
Niveau 2
Sans objet


R06AX27
Desloratadine
Niveau 1
Sans objet


R06AX
Loratadine en association
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication





R07 ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE
R07A ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


R07AX
Autres médicaments du système respiratoire




R07AX
Scopolamine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication





S01 ― MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES
S01A ― ANTI-INFECTIEUX







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


S01AA
Antibiotiques




S01AA02
Chlortétracycline
Niveau 1
Sans objet


S01AA04
Oxytétracycline
Niveau 1
Sans objet


S01AA11
Gentamicine
Niveau 1
Sans objet


S01AA12
Tobramycine
Niveau 1
Sans objet


S01AA16
Rifamycine
Niveau 1
Sans objet


S01AA20
Antibiotiques en association à d'autres substances
Niveau 2
Sans objet


S01AA30
Associations de différents antibiotiques
Niveau 1
Sans objet








S01AX
Autres anti-infectieux




S01AX13
Ciprofloxacine
Niveau 1
Sans objet





S01B ― ANTI-INFLAMMATOIRES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


S01BA
Corticoïdes non associés




S01BA01
Dexaméthasone
Niveau 1
Sans objet


S01BA13
Rimexolone
Niveau 1
Sans objet








S01BC
Anti-inflammatoires non stéroïdiens




S01BC01
Indométacine
Niveau 1
Sans objet


S01BC03
Diclofénac
Niveau 1
Sans objet





S01C ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX EN ASSOCIATION







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


S01CA
Corticoïdes et anti-infectieux en association




S01CA01
Dexaméthasone et anti-infectieux
Niveau 1
Sans objet


S01CA03
Hydrocortisone et anti-infectieux
Niveau 1
Sans objet








S01CC
AINS et anti-infectieux en association




S01CC
Indométacine et anti-infectieux
Niveau 1
Sans objet





S01E ― ANTIGLAUCOMATEUX ET MYOTIQUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


S01EA
Sympathomimétiques antiglaucomateux




S01EA02
Dipivéfrine
Niveau 1
Sans objet


S01EA03
Apraclonidine
Niveau 1
Sans objet


S01EA05
Brimonidine
Niveau 1
Sans objet








S01EB
Parasympathomimétiques




S01EB01
Pilocarpine
Niveau 2
Sans objet


S01EB02
Carbachol
Niveau 2
Sans objet


S01EB09
Acétylcholine
Niveau 2
Sans objet


S01EB51
Pilocarpine en association
Niveau 2
Sans objet








S01EC
Inhibiteurs de l'anhydrase carbonique




S01EC03
Dorzolamide
Niveau 1
Sans objet


S01EC04
Brinzolamide
Niveau 1
Sans objet








S01ED
Bêtabloquants




S01ED01
Timolol
Niveau 1
Sans objet


S01ED03
Lévobunolol
Niveau 1
Sans objet


S01ED04
Métipranolol
Niveau 1
Sans objet


S01ED05
Cartéolol
Niveau 1
Sans objet


S01ED51
Timolol en association
Niveau 1
Sans objet








S01EE
Analogues de la prostaglandine




S01EE01
Latanoprost
Niveau 1
Sans objet


S01EE03
Bimatoprost
Niveau 1
Sans objet


S01EE04
Travoprost
Niveau 1
Sans objet





S01F ― MYDRIATIQUES ET CYCLOPLÉGIQUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


S01 FA
Anticholinergiques




S01FA01
Atropine
Niveau 3
Sans objet


S01FA04
Cyclopentolate
Niveau 3
Sans objet


S01FA05
Homatropine
Niveau 3
Sans objet


S01FA06
Tropicamide
Niveau 3
Sans objet


S01FA56
Tropicamide en association
Niveau 3
Sans objet








S01FB
Sympathomimétiques, antiglaucomateux exclus




S01FB01
Phényléphrine
Niveau 3
Sans objet





S01G ― DÉCONGESTIONNANTS ET ANTIALLERGIQUES







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


S01GA
Sympathomimétiques utilisés comme décongestionnants




S01GA02
Tétryzoline
Niveau 2
Sans objet


S01GA06
Oxédrine
Niveau 2
Sans objet


S01GA51
Naphazoline en association
Niveau 2
Sans objet


S01GA55
Phényléphrine en association
Niveau 2
Sans objet


S01GA56
Oxédrine en association
Niveau 2
Sans objet








S01GX
Autres antiallergiques




S01GX01
Acide cromoglicique
Niveau 1
Sans objet


S01GX07
Azélastine
Niveau 1
Sans objet


S01GX08
Kétotifène
Niveau 1
Sans objet


S01GX09
Olopatadine
Niveau 1
Sans objet





S01J ― MÉDICAMENTS DE DIAGNOSTIC







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


S01JA
Colorants




S01JA01
Fluorescéine
Niveau 1
			pour la forme injectable
Sans objet





V03 ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS
V03A ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


V03AB
Antidotes




V03AB02
Nalorphine
Niveau 3
1 an à compter
			de la publication


V03AB04
Pralidoxime
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication


V03AB16
Ethanol
Niveau 3
1 an à compter
			de la publication


V03AB25
Flumazénil
Niveau 3
1 an à compter
			de la publication


V03AB34
Fomépizole
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication








V03AC
Chélateurs du fer




V03AC01
Déféroxamine
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication


V03AC03
Déférasirox
Niveau 2
1 an à compter
			de la publication








V03AX
Autres médicaments




V03AX
Autres médicaments
Niveau 2 pour les spécialités
			contenant de l'alcool
			ou des extraits de valériane
1 an à compter
			de la publication





V04 ― MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC
V04C ― AUTRES MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


V04CD
Tests de la fonction hypophysaire




V04CD01
Métyrapone
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication





V08 ― PRODUITS DE CONTRASTE
V08A ― PRODUITS DE CONTRASTE IODÉS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


V08AB
Produits de contraste de basse osmolarité,
			hydrosolubles, à tropisme rénal




V08AB09
Iodixanol
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication





V08B ― PRODUITS DE CONTRASTE NON IODÉS







CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION


V08B
Produits de contraste non iodés




V08B
Indocyanine
Niveau 1
1 an à compter
			de la publication