Arrêté du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013

Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013.


L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.


Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C. La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse. La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg. La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.

Pour toute la durée des années scolaires 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des articles D. 521-1 à D. 521-5 du code de l'éducation.

Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l'éducation.


Le directeur général de l'enseignement scolaire, les recteurs d'académie et le chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes




ANNÉE SCOLAIRE 2010-2011











ZONE A




ZONE B




ZONE C





Rentrée des enseignants (*)


Mercredi 1er septembre 2010




Rentrée scolaire des élèves


Jeudi 2 septembre 2010




Toussaint


Samedi 23 octobre 2010Jeudi 4 novembre 2010




Noël


Samedi 18 décembre 2010Lundi 3 janvier 2011




Hiver


Samedi 26 février 2011Lundi 14 mars 2011


Samedi 19 février 2011Lundi 7 mars 2011


Samedi 12 février 2011Lundi 28 février 2011




Printemps


Samedi 23 avril 2011Lundi 9 mai 2011


Samedi 16 avril 2011Lundi 2 mai 2011


Samedi 9 avril 2011Mardi 26 avril 2011




Début des vacances d'été (**)


Samedi 2 juillet 2011 



(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de laToussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.






Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.



ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012
 











ZONE A





ZONE B





ZONE C






Rentrée des enseignants (*)



Vendredi 2 septembre 2011





Rentrée scolaire des élèves



Lundi 5 septembre 2011





Toussaint



Samedi 22 octobre 2011 
Jeudi 3 novembre 2011





Noël



Samedi 17 décembre 2011 
Mardi 3 janvier 2012





Hiver



Samedi 11 février 2012 
Lundi 27 février 2012



Samedi 25 février 2012 
Lundi 12 mars 2012



Samedi 18 février 2012 
Lundi 5 mars 2012





Printemps



Samedi 7 avril 2012 
Lundi 23 avril 2012



Samedi 21 avril 2012 
Lundi 7 mai 2012



Samedi 14 avril 2012 
Lundi 30 avril 2012





Début des vacances d'été (**)



Jeudi 5 juillet 2012 




(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée. 
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.




 
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là le départ a lieu le vendredi après les cours.

ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013 







ZONE A 


ZONE B 


ZONE C 





Rentrée des enseignants (*) 


Lundi 3 septembre 2012





Rentrée scolaire des élèves 


Mardi 4 septembre 2012




Toussaint


Samedi 27 octobre 2012 
Lundi 12 novembre 2012




Noël


Samedi 22 décembre 2012 
Lundi 7 janvier 2013





Hiver 



Samedi 23 février 2013 
Lundi 11 mars 2013 



Samedi 16 février 2013 
Lundi 4 mars 2013 



Samedi 2 mars 2013 
Lundi 18 mars 2013 




Printemps



Samedi 20 avril 2013 
Lundi 6 mai 2013 



Samedi 13 avril 2013 
Lundi 29 avril 2013 



Samedi 27 avril 2013 
Lundi 13 mai 2013 




Une journée de cours à déterminer localement (**) 


Cours : 
- soit le mercredi 3 avril, soit le mercredi 22 mai 
- soit le mercredi 3 avril après-midi et mercredi 22 mai après-midi




Début des vacances d'été (***)


Samedi 6 juillet 2013





(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent) prises en dehors des heures de cours seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée. 
(**) Lorsque des cours sont déjà organisés le mercredi matin, la journée de cours sera organisée par demi-journée à ces deux dates. Le choix de la date ou des dates est arrêté par le recteur. 
(***) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. 






Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. 
Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.