Arrêté du 10 décembre 2015 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de directeur régional et de directeur régional adjoint ainsi que le nombre des emplois de directeur régional adjoint au sein des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Le classement des emplois de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

 Groupe I

 Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine, Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, Auvergne-Rhône-Alpes, Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais-Picardie, Normandie, Provence-Alpes-Côte d'Azur.

 Groupe II

 Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne, Centre-Val de Loire, Pays de la Loire, Corse.

Le nombre d'emplois de directeur régional adjoint au sein des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement, mentionné au II de l'article 2 et à l'article 4 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

I. − Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement ayant cinq directeurs régionaux adjoints :

Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes.

II. − Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement ayant quatre directeurs régionaux adjoints :

Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, Auvergne-Rhône-Alpes.

III. − Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement ayant trois directeurs régionaux adjoints :

Bourgogne - Franche-Comté, Normandie, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hauts-de-France.

IV. − Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement ayant deux directeurs régionaux adjoints :

Bretagne, Centre-Val de Loire, Pays de la Loire.

V. − Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement ayant un directeur régional adjoint :

Corse.


Le classement des emplois de directeur régional adjoint de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe II

Pour trois emplois de directeur régional adjoint :Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, Auvergne - Rhône-Alpes.Pour deux emplois de directeur régional adjoint :Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais - Picardie.Pour un emploi de directeur régional adjoint :Normandie, Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Groupe III

Pour deux emplois de directeur régional adjoint :Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, Auvergne - Rhône-Alpes, Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, Nord - Pas-de-Calais-Picardie, Normandie, Provence-Alpes-Côte d'AzurPour un emploi de directeur régional adjoint :Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre-Val de Loire, Pays de la Loire.

Groupe IV

Pour deux emplois de directeur régional adjoint :Bourgogne - Franche-Comté.Pour un emploi de directeur régional adjoint :Bretagne, Centre-Val de Loire, Corse, Pays de la Loire.


Le présent arrêté entre en vigueur à compter du 1er janvier 2016.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.