Arrêté du 7 mai 2020 relatif à l'agrément des organismes de formation professionnelle maritime

Aux fins du présent arrêté, l'autorité compétente pour délivrer l'agrément prévu aux articles L. 5547-3 et suivants du code des transports est celle prévue à l'article 2 du décret du 25 juin 2019 susvisé.


I. - La demande d'agrément pour délivrer une formation professionnelle maritime doit être adressée à l'autorité compétente prévue à l'article 1er et comprend :1° Le formulaire CERFA 15366, complété et signé par le directeur de l'organisme de formation professionnelle maritime demandeur, disponible et téléchargeable sur le site www.service-public.fr ;2° Les documents et renseignements mentionnés dans les A, B et C de l'annexe I au présent arrêté.II. - Les documents et renseignements à fournir doivent être présentés sous forme électronique. Ils sont rédigés en langue française, à l'exception des supports de cours qui peuvent être rédigés en langue anglaise.III. - Formulaire CERFA :1° Le formulaire CERFA mentionné au 1° du I est renseigné pour chaque formation ;2° Lorsqu'un organisme de formation professionnelle maritime sollicite simultanément des agréments pour plusieurs formations, les documents et renseignements mentionnés dans les parties B et C de l'annexe I au présent arrêté sont fournis pour chaque formation.


I. - Les normes définies au I de l'article 4 du décret du 25 juin 2019 susvisé sont précisées :1° Pour les moyens matériels et pédagogiques mentionnés au 2° du I de l'article 4 du décret du 25 juin 2019 susvisé, à l'annexe II au présent arrêté ;2° Pour les niveaux de qualification et d'expérience des dirigeants, formateurs et évaluateurs mentionnés au 3° du I de l'article 4 du décret du 25 juin 2019 susvisé, à l'annexe III au présent arrêté.II. - Pour pouvoir être qualifiée de formateur ou d'évaluateur, toute personne employée par un organisme de formation professionnelle maritime à cette fin doit avoir suivi la formation correspondante conformément aux annexes IV et V du présent arrêté.


En cas de décision de suspension ou de retrait d'un agrément, prononcée conformément au II de l'article 13 du décret du 25 juin 2019 susvisé, la mention de l'organisme de formation professionnelle maritime concerné est retirée de la liste des organismes de formation professionnelle maritime mise à disposition du public sous forme électronique et mentionnée au II de l'article 7 de ce même décret.


Les agréments des organismes délivrant une formation professionnelle maritime délivrés conformément à l'arrêté du 12 mai 2011 susmentionné et en cours de validité à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté restent valides jusqu'à leur date d'expiration.


Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication, à l'exception du II de l'article 3 qui entrera en vigueur au 1er juin 2021.


Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
AnnexeAnnexeAnnexeAnnexeAnnexeAnnexe

ANNEXESANNEXE IDOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS À PRODUIRE À L'APPUI D'UNE DEMANDE D'AGRÉMENT DE FORMATION PAR UN ORGANISME DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARITIMEA. - Renseignements généraux

1° Dénomination, forme juridique et coordonnées de l'organisme de formation professionnelle maritime ;2° Descriptif des espaces pédagogiques (locaux, terrains, navires), administratifs et techniques utilisés en propre ou dans une autre structure pour dispenser et évaluer la formation ;3° Copies des diplômes et des titres du directeur de l'organisme de formation professionnelle maritime ainsi que son curriculum vitae ;4° Description du système de normes de qualité des formations et de leur évaluation, accompagnée, le cas échéant, du compte rendu du dernier rapport de contrôle ;5° Engagement de l'organisme à :a. Mettre en place et actualiser une organisation pédagogique en cohérence avec les référentiels de la formation ;b. Mettre à disposition des formateurs, des évaluateurs et des concepteurs de sujets une information actualisée sur l'évolution des titres et référentiels ;c. Mettre à disposition des élèves un poste de travail équipé et la documentation nécessaire à la formation.

B. - Documents relatifs à l'organisation et au contenu de la formation

1° Durée de la formation, calendrier prévisionnel, nombre de sessions d'évaluation annuelles et nombre d'élèves maximum par session ;2° Composition de l'équipe pédagogique (formateurs) ;3° Copie des diplômes et des titres des membres de l'équipe pédagogique ainsi que leurs curriculum vitae à jour ;4° Horaires d'enseignement et emplois du temps de la formation ;5° Supports de cours et cahiers d'exercices distribués aux élèves ;6° Programme détaillé de chaque formation organisée sur simulateur contenant l'enchaînement chronologique des exercices et leur description (contexte, objectif d'apprentissage, consignes d'exécution) ;7° Description précise du matériel pédagogique affecté à la formation ;8° Dispositions prévues pour respecter le référentiel de formation dans le cadre d'une formation en e-learning (enseignement à distance et apprentissage en ligne) ainsi qu'un accès complet à la plateforme e-learning à destination de l'IGEM.

C. - Documents relatifs à l'évaluation de la formation

1° Liste des évaluateurs désignés pour la formation ainsi que les copies de leurs diplômes, titres et curriculum vitae ;2° Présentation du dispositif d'évaluation prévisionnel ;3° Deux sujets par épreuve finale écrite, à titre d'exemple et sans possibilité de réutilisation, rédigés conformément aux instructions fixées par le président du comité national de sélection des sujets, ainsi que leurs corrigés ;4° Les modalités d'évaluation et les critères d'évaluation sur simulateur ou sur matériel réel ;5° Dispositions prévues pour respecter l'évaluation de la formation dans le cadre d'une formation en e-learning (enseignement à distance et apprentissage en ligne) ;6° Engagement de l'organisme à :a. Respecter les dispositions sur les exigences en matière de qualification pour les évaluateurs qui doivent :

- avoir un niveau approprié de connaissance et de compréhension des compétences à évaluer :- posséder les qualifications requises pour la tâche faisant l'objet de l'évaluation ;- avoir reçu des indications appropriées en matière de méthodes et de pratiques d'évaluation ;- avoir acquis une expérience pratique de l'évaluation ;- dans le cas d'une évaluation nécessitant l'utilisation de simulateurs, avoir une expérience pratique de l'évaluation en rapport avec le type particulier de simulateur utilisé, que la personne a acquise sous la supervision d'un évaluateur expérimenté et qui l'a jugée satisfaisante ;

b. Renseigner les données relatives aux évaluations sous la forme requise par le DIRM ;c. Transmettre au comité national de sélection des sujets, 6 mois au moins avant le début de la formation, deux sujets d'épreuve finale écrite par épreuve concernée et pour chaque session prévisionnelle de formation ;d. Transmettre à l'autorité compétente le calendrier définitif complet de l'évaluation des candidats, un mois au moins avant le début de la formation ;e. Transmettre au président du jury de validation des évaluations les procès-verbaux relatifs au déroulement des sessions d'évaluation ;f. Respecter la réglementation en matière d'évaluation fixée par arrêté du ministre chargé de la mer et faire respecter aux formateurs et aux évaluateurs la confidentialité de l'organisation et du déroulement des évaluations.


ANNEXE IIMOYENS MATÉRIELS ET PÉDAGOGIQUES POUR LA RÉALISATION DES FORMATIONS ET DES ÉVALUATIONS

Les moyens matériels et pédagogiques pour la réalisation des formations et des évaluations s'entendent comme l'ensemble des équipements suivants (liste non exhaustive), permettant de respecter l'ensemble des activités de formation prévues au référentiel de la formation considérée :

- simulateurs ;- moteurs ;- moyens nautiques ;- postes de travail ;- matériels de laboratoire ;- salles de travaux pratiques (bancs, appareils, platines, paillasses) ;- documents, ouvrages, supports de cours ;- équipements individuels nécessaires à chaque élève pour assurer sa sécurité ;- équipements individuels nécessaires à chaque élève pour assurer le suivi de la formation.

La liste de ces moyens et sa correspondance avec les référentiels des formations considérées sont soumis à l'avis de l'Inspecteur général de l'enseignement maritime.


ANNEXE IIINIVEAUX DE QUALIFICATION ET D'EXPÉRIENCE DES DIRIGEANTS, FORMATEURS ET ÉVALUATEURS

I. - Dirigeants

Le dirigeant déclaré par l'organisme de formation professionnelle maritime est l'interlocuteur de l'administration pour tout sujet concernant la formation sur laquelle porte l'agrément.Le dirigeant :

- garantit les conditions matérielles de la formation (disponibilité des locaux et du matériel) ;- coordonne la formation dans le respect des référentiels ;- désigne les formateurs et les évaluateurs ;- organise les évaluations.

Le dirigeant doit avoir une compréhension totale du programme de formation et des objectifs spécifiques de chaque type de formation dispensée.Le dirigeant doit en outre justifier d'une bonne connaissance du système général de formation professionnelle maritime et de délivrance des titres associés.Le curriculum vitae fourni dans le dossier d'agrément doit refléter les qualifications du dirigeant énoncées ci-dessus. Si nécessaire, un entretien peut être demandé par l'IGEM ou par l'autorité compétente prévue à l'article 1er du présent arrêté pour apporter les compléments d'informations requis.

II. - Formateurs1. Validation de la qualification des formateurs

Les dirigeants des organismes de formation professionnelle maritime apprécient la qualification de formateur conformément aux matrices de qualifications précisant pour chaque module ou unité d'enseignement les profils de formateurs potentiellement qualifiés définies à l'annexe VI.Les qualifications professionnelles présentées dans les tableaux susmentionnés doivent avoir été exercées pendant au moins 36 mois de service en mer ou de trois ans ou de 4 200 heures dans des fonctions et/ou dans des domaines en rapport direct avec l'enseignement prodigué.Lorsque les qualifications des candidats à la qualification de formateur ne répondent pas aux exigences des matrices susmentionnées, l'autorité mentionnée à l'article 1er du présent arrêté sollicitera l'avis de l'IGEM.Les profils d'origine non maritime devront bénéficier d'une formation adéquate leur permettant d'acquérir une vue d'ensemble du programme de formation et de compréhension des objectifs spécifiques du type particulier de formation dispensée et d'atteindre un niveau de compréhension et d'aptitude en rapport avec les compétences auxquelles prépare leur enseignement. Cette formation pourra combiner des apports documentaires, des formations pratiques (entreprise, atelier, chantier naval, armateurs, etc.), des périodes embarquées à titre d'observateur dans le service concerné. Le plan de formation et son contenu seront fournis par les dirigeants, et soumis à validation de l'autorité compétente prévue à l'article 1er du présent arrêté pour délivrer l'agrément après avis de l'IGEM.Les formateurs doivent justifier avoir suivi une formation à la pédagogie prévoyant, le cas échéant, une mention complémentaire « simulateur ». Une proposition de référentiel est donnée en annexe IV.

2. Maintien de la qualification de formateur

Le maintien de la qualification de formateur est conditionné à la participation régulière à un minimum de 200 heures d'enseignements durant les 5 dernières années afin de maintenir la pratique pédagogique et à l'absence d'avis pédagogique défavorable de l'IGEM ou de l'autorité compétente prévue à l'article 1er du présent arrêté suite à inspection.

3. Revalidation de la qualification de formateur

En l'absence de pratique suffisante de l'enseignement maritime dans les 5 ans, la revalidation de la qualification de formateur sera acquise après avoir pratiqué 15 heures de formation en binôme, validées et attestées par un formateur qualifié.

III. - Evaluateurs1. Validation de la qualification d'évaluateur

L'évaluateur est un formateur qui doit avoir suivi une formation à l'évaluation prévoyant, le cas échéant, une mention complémentaire « simulateur ». La formation consiste en une partie théorique puis en une partie pratique. Une proposition de référentiel est donnée en annexe V.

2. Maintien de la qualification d'évaluateur

Le maintien de la qualification d'évaluateur est conditionné à la participation régulière à un minimum de deux évaluations par an durant les 5 dernières années et à l'absence d'avis pédagogique défavorable de l'IGEM ou de l'autorité compétente prévue à l'article 1er du présent arrêté suite à inspection.La qualification d'évaluateur pourra être retirée à un évaluateur si preuve a été faite d'un défaut de probité ou de sincérité.

3. Revalidation de la qualification d'évaluateur

En l'absence de pratique de l'évaluation dans les 5 ans, la revalidation de la qualification d'évaluateur sera acquise après avoir pratiqué trois évaluations en binôme validées et attestées par un évaluateur qualifié.


ANNEXE IVRÉFÉRENTIEL DE FORMATION DES FORMATEURSRéférentiel pour tous les formateurs

Durée : 20 heures.La formation peut se dérouler en présentiel ou à distance.Référence : cours type de l'OMI 6.09.A l'issue de la formation, le stagiaire devrait être en capacité de :1. Présenter la formation professionnelle maritime :

- les titres STCW ;- les cursus français de formations initiales et continues ;- les certificats ;- les rôles des différents acteurs (DAMGM, IGEM, DIRM, CNSS, UCEM, centres de formation…) ;- dispositif de validation des compétences et de validation des titres.

2. Présenter les principales approches pédagogiques, en décliner les qualités et défauts :

- l'approche classique ;- l'approche inductive ;- la pédagogie par objectifs :- vocabulaire (compétence, capacités, taxonomie) ;- application à STCW et à un référentiel de la formation professionnelle maritime.

3. Présenter les grands principes à respecter dans la mise en œuvre des enseignements de la formation professionnelle :

- le rôle de la motivation ;- l'importance de la réussite dans le processus d'apprentissage ;- l'intérêt d'annoncer les critères d'évaluation.

4. Présenter les différentes techniques d'enseignement et en décliner les avantages et inconvénients (partie pouvant inclure des exercices de mise en situation) :

- l'exposé ;- les questions/réponses ;- l'exploitation d'une expérience ;- les travaux de groupe ;- les jeux ;- la simulation.

5. Décrire les bonnes pratiques relatives à l'exploitation des aides pédagogiques :

- le tableau ;- la vidéo projection ;- les supports de cours ;- les enregistrements ;- les outils logiciels ;- les outils de formation à distance.

6. Appliquer les règles relatives à la propriété intellectuelle dans le cadre de l'enseignement.7. Appliquer une organisation des enseignements (partie incluant des exercices pratiques) :

- la décomposition du référentiel en séquences constituées de séances ;- la fiche de séance.

8. Construire des évaluations (partie incluant des exercices pratiques) :

- les différents types d'évaluation (diagnostique, formative, certificative) ;- présentation, qualité et défaut des différentes techniques d'évaluation ;- règles de rédaction.

9. Appliquer une démarche qualité :

- nécessité ;- principe.

Addenda pour les formateurs sur simulateur

Référence : cours type de l'OMI 6.10.En application de la section A-1/6 du code, la formation pratique doit permettre l'acquisition d'une expérience opérationnelle pratique du type particulier de simulateur utilisé.La formation devrait être décomposée en deux parties :1) Formation théorique.Durée et contenu de la formation théorique à définir2) Formation pratique par période de doublure.Elle devrait consister au suivi intégral des formations pour lesquelles le candidat demande la qualification, en doublure du ou des instructeurs qualifiés.


ANNEXE VRÉFÉRENTIEL DE FORMATION DES ÉVALUATEURS

En application de la section A-1/6 du code, la formation doit s'adresser à des candidats ayant un niveau de connaissances et de compétences appropriées qui doivent être validées par les dirigeants.La formation doit leur apporter :

- les indications appropriées en matière de méthodes et de pratique d'évaluation ;- une expérience pratique de l'évaluation ;- le cas échéant, une expérience pratique de l'évaluation sur le type particulier de simulateur ou de matériel utilisé sous la supervision d'un évaluateur qualifié.

La formation doit donc être décomposée en deux parties :

- une formation théorique ;- une période de tutorat avec validation par le tuteur.

Formation théorique à la qualification d'évaluateur.Durée : 12 heures.La formation théorique peut se dérouler en présentiel ou à distance.A l'issue de la formation, le stagiaire devrait être en capacité de :1. Déterminer les compétences à valider associées aux diplômes pour lesquels il demande à être qualifié et les méthodes de démonstration autorisées pour celles-ci ;2. Selon la compétence à valider, identifier ou élaborer des critères d'évaluation ;3. Concevoir une séquence d'évaluation des candidats dans le cadre de la méthode approuvée ;4. Décliner chaque critère d'évaluation en critères de réussite ;5. Réaliser une séquence d'évaluation des compétences.Période tutorée.La période tutorée devrait consister en un suivi d'un minimum de deux sessions d'évaluation pour la compétence objet de la demande de qualification.


ANNEXE VIPROFILS DE FORMATEURS POTENTIELLEMENT QUALIFIÉS

Les dirigeants des organismes de formation professionnelle maritime apprécient la qualification de formateur conformément aux matrices de qualifications suivantes qui précisent pour chaque module ou unité d'enseignement les profils de formateurs potentiellement qualifiés.

I. - Formations « machine »






Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet Plaisance



Mécanicien 250 kW

M1-1

Machines marines

Moteurs Diesel à allumage commandé

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité mécanique navale

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 750 kW



Moteurs hors-bord



Auxiliaires



Sécurité



M2-1

Electricité

Lois générales de l'électricité

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité électrotechnique et électronique maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 750 kW Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW



L'électricité à bord











Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet Plaisance



Mécanicien 750 kW

M1-2

Mécanique navale

Moteurs Diesel et chimie industrielle

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité mécanique navale

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 3 000 kW Titre conférant, à la machine, au niveau opérationnel, des prérogatives de chef de quart, sans limitation de puissance propulsive



Auxiliaires de coque



Installations frigorifiques



Conduite machine



M2-2

Electrotechnique, électronique et systèmes de commande

Electrotechnique & Automatique de base

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Professeur de lycée professionnel maritime spécialité électrotechnique et électronique maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 3000 kW Titre conférant, à la machine, au niveau opérationnel, des prérogatives de chef de quart, sans limitation de puissance propulsive Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW



M3-2

Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord

Entretien du navire-Stabilité (1)

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives de chef de quart, sans limitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500

Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de lieutenant de pêche

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 yacht



M4-2

Entretien et réparation

Atelier et métrologie (2)

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité mécanique navale

Titre permettant d'exercer, à la machine, des fonctions au niveau d'appui (2) Titre conférant, à la machine, au niveau opérationnel, des prérogatives de chef de quart, sans limitation de puissance propulsive Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 3 000 kW



Matériaux, maintenance et entretien (2)



Lecture de plan et dessin technique



NM-BASE

Module National Machine

Mathématiques et sciences physiques

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A Professeur de l'Enseignement du Second degré






Matelotage et ramendage

Voir matelotage et ramendage matelot



Environnement professionnel

Voir environnement professionnel capitaine 500






(1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité.(2) Le titulaire du titre permettant d'exercer, à la machine, des fonctions au niveau d'appui ne peut enseigner qu'en Atelier et métrologie et Matériaux, maintenance et entretien.







Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet Plaisance



Officier chef de quart machine

M1-3

Mécanique navale au niveau opérationnel

Anglais technique

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité mécanique navale

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 3 000 kW



Moteurs Diesel



Vapeur



Turbine à gaz



Conduite machines



Pompes et circuits



M2-3

Conduite des systèmes électrotechnique, électronique et de commande au niveau opérationnel

Electrotechnique

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Professeur de lycée professionnel maritime spécialité électrotechnique et électronique maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 3 000 kW Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW



Electronique



Systèmes de commande



Maintenance des systèmes électrotechnique, électronique et de commande



M3-3

Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau opérationnel

Règlements internationaux

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000

Titre de capitaine de pêche

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000 yacht



Prévention de la pollution



Stabilité (1)



Construction



M4-3

Entretien et réparation au niveau opérationnel

Technologie des matériaux

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité mécanique navale

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 3 000 kW



Maintenance et entretien






(1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité.







Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet Plaisance



Chef mécanicien 3000 kW

M1-4

Mécanique navale au niveau de direction

Mécanique navale

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 8 000 kW



M2-4

Électrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau de direction

Électrotechnique, électronique et systèmes de commande

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 8 000 kW Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW



M3-4

Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction

Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000



M4-4

Entretien et réparation au niveau de direction

Entretien et réparation

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de chef mécanicien 8 000 kW



Pe6

Module National Pêche

Technique de pêche et traitement des captures

Professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes


Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de patron de pêche












Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet Plaisance



Chef mécanicien 8000 kW

M1-5

Mécanique navale au niveau de direction

Rapport technique et simulateur machine perfectionnement

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive



GMAO



Conduite essais et incidents de fonctionnement machine



Lecture de plan et dessin technique



Installations frigorifiques



Hydraulique



M2-5

Électrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau de direction

Automatique

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique (1)

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW



Machines électriques statiques et tournantes (1)



Electronique composants et capteurs (1)



Electronique de puissance (1)



M3-5

Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction

Stabilité après avarie (2)

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A (2), branche C

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge



Règlementation et sécurité du travail



NM-5

Module National Machine au niveau de direction

Mathématiques et sciences physiques (3)

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B (3), branche C Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement du Second degré






Physique (3)



Anglais de gestion et de direction



Droit maritime

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge





Commerce maritime






(1) Le professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique n'enseigne que Machines électriques statiques et tournantes, Electronique composants et capteurs et Electronique de puissance.(2) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité après avarie.(3) Seuls les professeurs de l'enseignement maritime branche A et branche B enseignent les mathématiques et la physique.







Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet Plaisance



Chef mécanicien

M1-6

Mécanique navale au niveau de direction

Simulateur machine

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive



Gestion des opérations et des situations d'urgence



Physique et technologie des matériaux



M2-6

Électrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau de direction

Conduite d'une installation de propulsion électrique (1)

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique (1)

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW



Automatique



Electrotechnique-électronique-système de commande (1)



M3-6

Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction

Construction

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge





Sécurité et sécurité sanitaire



Règlementation : droit du travail, société de classification et certificats



Formation pédagogique

Personne qualifiée, avis IGEM




Anglais commercial et technique

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge





M4-6

Entretien et réparation au niveau de direction

Dépannage et maintenance programmée

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive



Gestion de projet, l'arrêt technique



Rapport technique et tenue des registres



NM-6

Module National Machine au niveau de direction

Mathématiques

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement du Second degré






Mémoire professionnel

A la discrétion du président de jury






Développement durable

Personne qualifiée, avis IGEM






Anglais renforcé

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement du Second degré









(1) Le professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique n'enseigne que Conduite d'une installation de propulsion électrique et Electrotechnique-électronique-système de commande.


II. - Formations « électrotechnique »






Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet Commerce



Matelot électronicien

E1-Appui

Électrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau d'appui

Électrotechnique, électronique et systèmes de commande

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité électrotechnique et électronique maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 750 kW Titre conférant, à la machine, au niveau opérationnel, des prérogatives de chef de quart, sans limitation de puissance propulsive Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW



Outillage, instruments d'essais et de mesures



E2-Appui

Entretien et réparation au niveau d'appui

Matériel électrique et électronique

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité électrotechnique et électronique maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 750 kW Titre conférant, à la machine, au niveau opérationnel, des prérogatives de chef de quart, sans limitation de puissance propulsive Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW



Auxiliaires de pont et matériel de manutention de la cargaison



Équipement hôtelier











Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet Commerce



Officier électrotechnicien Cursus interne

E1-1

Électrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau opérationnel

Connaissance des systèmes électriques, électroniques et de commande

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité électrotechnique et électronique maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 8 000 kW Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW



Systèmes de commande automatiques de l'appareil de propulsion et des machines auxiliaires



Générateurs et systèmes de distribution



Ordinateurs et les réseaux informatiques à bord des navires



Anglais maritime et technique



Systèmes internes de communication



E2-1

Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau opérationnel

Prévention de la pollution

voir prévention de la pollution officier chef de quart machine




E3-1

Entretien et réparation au niveau opérationnel

Entretenir et réparer le matériel électronique et électrique

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de mécanicien 8 000 kW Titre permettant d'exercer des fonctions opérationnelles en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW



Entretenir et réparer les systèmes d'automatisation et de commande de l'appareil de propulsion principal et des machines auxiliaires



Entretenir et réparer le matériel de navigation à la passerelle et les systèmes de communication du navire



Entretenir et réparer les systèmes électriques et électroniques de commande des auxiliaires de pont et du matériel de manutention de la cargaison



Entretenir et réparer les systèmes de commande et de sécurité de l'équipement hôtelier



NE

Module National Électrotechnique au niveau opérationnel

Communication et métier de l'officier

personne qualifiée, avis IGEM




Développement durable

personne qualifiée, avis IGEM




Stabilité

voir stabilité officier chef de quart machine




Exploitation

voir exploitation officier chef de quart passerelle







III. - Formations « pont »






Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet 
      
    Plaisance



Matelot

P1-Appui

Navigation

Navigation

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht



Météorologie



Règles de barre, feux, balisage, signaux



Tenue du quart



Manœuvre / embarcation



P2-Appui

Manutention, arrimage de la cargaison et pêche

Manutention et arrimage

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes (1)

Dans les fonctions d'appui, titre conférant des prérogatives au moins égales à celles du certificat de matelot pont (2) Titre conférant, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht



Matelotage / engins de pêche (1) (2)



P3-Appui

Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord, entretien et réparation

Description et construction

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (3), branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht



Stabilité (3)



Sécurité



Entretien et réparation



NP-Appui

Module National Pont

L'environnement règlementaire

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht






(1) Seul le professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes enseigne la partie « engins de pêche ».(2) Le titulaire d'un titre conférant, dans des fonctions d'appui, des prérogatives au moins égales à celles du certificat de matelot pont n'intervient qu'en Matelotage / engins de pêche.(3) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité.







Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet 
      
    Plaisance



Capitaine 200

P1-1

Navigation

Navigation

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500

Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de lieutenant de pêche

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 yacht



Stage radar



Météorologie



Règles de barre, feux, balisage, signaux



Tenue du quart



Manoeuvre



Anglais SMCP



P2-1

Manutention et arrimage de la cargaison, contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord

Description et construction

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes



Stabilité (1)



Sécurité



M1-1

Machines marines

voir Mécanicien 250 kW

voir Mécanicien 250 kW



M2-1

Electricité

voir Mécanicien 250 kW



NP-1

Module National Pont

L'environnement règlementaire et le rapport de mer

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500

Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de lieutenant de pêche

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 yacht






(1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité.







Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet 
      
    Plaisance



Capitaine 500

P1-2

Navigation

Navigation

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000

Titre de capitaine de pêche

Titre de capitaine 3 000 yacht



Stage radar



Météorologie



Règles de barre



Tenue du quart



Anglais SMCP et technique



P2-2

Manutention et arrimage de la cargaison, contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord

Description et construction

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000

Titre de capitaine de pêche

Titre de capitaine 3 000 yacht



Stabilité (1)



Entretien et réparation



Sécurité



Arrimage et manutention



NP-2

Module National Pont

Gestion

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes.

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000

Titre de capitaine de pêche

Titre de capitaine 3 000 yacht



Environnement professionnel






(1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité.







Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet 
      
    Plaisance



Officier chef de quart passerelle

P1-3

Navigation au niveau opérationnel

Navigation

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000

Titre de capitaine de pêche

Titre de capitaine 3 000 yacht



Météorologie



Sécurité du trafic maritime



Manœuvre



Formation simulateur ARPA



Formation simulateur passerelle



Anglais navigation



P2-3

Manutention et arrimage de la cargaison au niveau opérationnel

Exploitation

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000


Titre de capitaine 3 000 yacht



Anglais exploitation



P3-3

Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau opérationnel

Construction

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000

Titre de capitaine de pêche

Titre de capitaine 3 000 yacht



Stabilité (1)



NP-3

Module National Pont au niveau opérationnel

Droit

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 3 000


Titre de capitaine 3 000 yacht



Anglais général



Bureautique appliquée






(1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Stabilité.







Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet 
      
    Plaisance



Capitaine 3000

P1-4

Navigation au niveau de direction

Navigation

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge





Manœuvre



Sécurité du trafic maritime



Formation simulateur passerelle



Stage manœuvre



P2-4

Manutention et arrimage de la cargaison, contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord, au niveau de direction

Calculs de chargement (1)

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge





Exploitation



Sécurité



Anglais exploitation



NP-4

Module National Pont au niveau de direction

Droit

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge





Rapport



Commerce-contentieux



M5

Module machine

Machine / électricité (2)

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique, spécialité génie électrique (2)

Titre conférant des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive



Formation simulateur machine






(1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Calculs de chargement.(2) Le professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique n'intervient qu'en électricité.







Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet Commerce

Brevet Pêche

Brevet 
      
    Plaisance



Capitaine

P1-5

Navigation au niveau de direction

Manoeuvre

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge





Formation simulateur passerelle



Stage manœuvre



P2-5

Manutention et arrimage de la cargaison, contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction

Calculs de chargement (1)

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge





Sécurité ISM



Sûreté



Manutention et arrimage



NP-5

Module National Pont au niveau de direction

Rapport

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge





Commerce-gestion



Contentieux



Gestion d'escale



Anglais général



Anglais professionnel



Stage affaires maritimes

sans objet



Stage contentieux



Stage connaissance maritime



M6

Module machine

Machine

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (2), branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique, spécialité génie électrique (3)

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive



Automatique (2)



Electricité (2) (3)



Formation simulateur machine






(1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Calculs de chargement.(2) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Automatique et Electricité.(3) Le professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique n'intervient qu'en Electricité.


IV. - Formations « brevets requis pour l'exercice de fonctions de capitaine et de matelot à bord des navires armés au commerce et à la plaisance d'une longueur inférieure à 12 mètres »






Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet Commerce, pêche ou plaisance



Brevet restreint d'aptitude à la conduite des petits navires

RN

Réglementation nationale

Réglementation et activités professionnelles dans la bande littorale

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200, capitaine 200 pêche, capitaine 200 yacht











Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet Commerce, pêche ou plaisance



Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires

P1-0

Navigation au niveau de direction

Navigation

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge (1) Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200, capitaine 200 pêche, capitaine 200 yacht



Météorologie



Règle de barre, balisage, signaux



Manœuvre (portuaire et navigation) (1)



P3-X

Entretien et réparation au niveau de direction

Entretien et réparation

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes



RN

Réglementation nationale

Réglementation et activités professionnelles dans la bande littorale

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes






(1) Le titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge ne permet pas d'enseigner la Manœuvre / embarcation.







Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet Commerce, pêche ou plaisance



Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile

RN

Réglementation nationale

Réglementation et activités professionnelles dans la bande littorale

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jaugeTitre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200, capitaine 200 pêche, capitaine 200 yacht






V. - Formations « pêche »






Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet 
      
    Plaisance



Matelot

P2-Appui

Manutention, arrimage de la cargaison et pêche

Matelotage-engins de pêche (1)

Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes (1)

Dans les fonctions d'appui, titre conférant des prérogatives au moins égales à celles du certificat de matelot pont






(1) Seul le professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes enseigne la partie « engins de pêche ».







Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet 
      
    Plaisance



Mécanicien 750 kW

NM-BASE

Module National Machine

Matelotage et ramendage (1)

Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigationProfesseur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes (1)

Dans les fonctions d'appui, titre conférant des prérogatives au moins égales à celles du certificat de matelot pont






(1) Seul le professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes enseigne le ramendage.







Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet 
      
    Plaisance



Chef mécanicien 3000 kW

Pe6

Module National Pêche

Technique de pêche et traitement des captures

Professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes


Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de patron de pêche












Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet Commerce

Brevet Pêche

Brevet Plaisance



Certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche

P1-0

Navigation au niveau de direction

Navigation

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200

Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche

Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht



Météorologie



Règle de barre, balisage, signaux



Manœuvre (portuaire et navigation)



P3-0

Entretien et réparation au niveau de direction

Entretien et réparation

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200

Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche

Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht



NP-0

Module National Pont au niveau de direction

Vie sociale et professionnelle

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200

Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche

Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 yacht



Réglementation



Gestion



Initiative locale











Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet Pêche

Brevet 
      
    Plaisance



Module pêche

Pêche

Pêche

Techniques de pêches (initiation)

Professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes


Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 pêche




Réglementation des pêches maritimes



Gestion d'un navire de pêche artisanale



Traitement et conservation des captures











Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet 
      
    Pêche

Brevet 
      
    Plaisance



Patron de pêche

Pe1

Conduite de la pêche

L'environnement des pêcheries et la gestion des ressources

Professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes


Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de capitaine de pêche




La détermination d'une stratégie de pêche et la recherche des espèces



La mise en œuvre des engins de pêche et la conduite de l'action de pêche



La construction et la maintenance des engins de pêche



La documentation relative aux pêches maritimes



L'exploitation rationnelle du navire de pêche



L'analyse des risques en situation de pêche



Pe2

Traitement et valorisation des captures

Les postes de travail



Le traitement des captures



La conservation des captures



Le débarquement des produits de la pêche



Les contraintes commerciales et de qualité



Pe3

Environnement du navire de pêche et de l'entreprise maritime de pêche

Maintenance du navire de pêche, construction, stabilité



Gestion et management de l'entreprise maritime de pêche



La commercialisation des produits de la pêche



Environnement professionnel de l'entreprise maritime de pêche











Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet 
      
    Commerce

Brevet 
      
    Pêche

Brevet 
      
    Plaisance



Capitaine de pêche

Pe4

Capitaine de navire de pêche

Avaries - Sécurité - Survie des navires de pêche

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes


Titre conférant des prérogatives de capitaine de pêche




Assiette et stabilité des navires de pêche (1)



Rapport



Pe5

Conduite de la pêche

Environnement physique et biologique des pêches

Professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes



Gestion et exploitation rationnelle des ressources biologiques marines



Traitement et conservation des captures



Économie des pêches et gestion d'entreprise



Technique de pêches



Simulateur de pêche



Mémoire professionnel






(1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'enseigne que « Assiette et stabilité des navires de pêche ».


VI. - Formations « plaisance »






Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet Commerce

Brevet Pêche

Brevet Plaisance



Voile

Voile

Voile

Propulsion vélique

Personne qualifiée, sur avis de l'IGEM



Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200 voile



Formation pratique embarquée

Personne qualifiée, sur avis de l'IGEM






Compléments de navigation et de météorologie

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500

Titre conférant des prérogatives au moins égales à celles de lieutenant de pêche




Gestion d'une navigation commerciale

Personne qualifiée, sur avis de l'IGEM





Anglais

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire











Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet Commerce

Brevet Pêche

Brevet Plaisance



Yacht

Yacht

Base

La manœuvre des yachts

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes



Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 yacht



Les équipements passerelles et de communication des yachts




Les équipements machines et auxiliaires des yachts

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique Professeur de lycée professionnel agricole spécialité mécanique navale






Arrêt technique




Anglais

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseigner Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire



Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 500 yacht



Spécifique Yacht

Le monde du yachting

Personne qualifiée, sur avis de l'IGEM





Les zones de navigation des yachts



La croisière



Le management