Arrêté du 19 avril 2017 relatif à la nature et aux modalités de l'examen bucco-dentaire de prévention pour les jeunes dans l'année qui suit leur vingt et unième et leur vingt-quatrième anniversaires
L'examen bucco-dentaire de prévention pour les jeunes adultes, réalisé dans l'année qui suit leur vingt et unième et leur vingt-quatrième anniversaire, comporte obligatoirement :
- une anamnèse ;
- un examen bucco-dentaire ;
- des éléments d'éducation sanitaire : sensibilisation à la santé bucco-dentaire (hygiène bucco-dentaire, enseignement du brossage dentaire…), recommandations d'hygiène alimentaire.
L'examen est complété, si nécessaire, par les actes suivants :
- des radiographies intrabuccales ;
- l'établissement d'un programme de soins.


Le chirurgien-dentiste ou le médecin qualifié en stomatologie peut réaliser l'examen bucco-dentaire de prévention dans un cabinet dentaire libéral ou géré par un centre de santé mentionné à l'article L. 6323-1 du code de la santé publique, ou dans le service d'odontologie d'un établissement de santé.


Les tarifs de l'examen de prévention bucco-dentaires, leurs modalités de facturation et la liste des soins consécutifs ne pouvant pas donner lieu à contribution financière de la part des assurés sont annexés au présent arrêté.


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2018.


Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
TARIFS DE L'EXAMEN DE PRÉVENTION BUCCO-DENTAIRE, MODALITÉS DE FACTURATION ET LISTE DES SOINS CONSÉCUTIFS NE POUVANT PAS DONNER LIEU À CONTRIBUTION FINANCIÈRE DE LA PART DES ASSURÉS
La rémunération de l'examen de prévention bucco-dentaire est fixée à 30 €.
Il est complété si nécessaire par des radiographies intrabuccales, quelle que soit la technique utilisée.
Dans ce cas, la rémunération forfaitaire de l'examen et des radiographies est la suivante :
- examen avec réalisation de 1 ou 2 clichés : 42 euros ;
- examen avec réalisation de 3 ou 4 clichés : 54 euros.
Les tarifs pratiqués dans le cadre d'un examen de prévention bucco-dentaire ne peuvent pas faire l'objet de dépassements d'honoraires.
La liste des soins consécutifs ne pouvant pas donner lieu à contribution financière de la part des assurés, parmi les actes inscrits sur la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, sont fixés ci-dessous.
Dans le cas où il n'y a qu'un acte à réaliser, celui-ci peut être exécuté au cours de la même séance que l'examen de prévention. Il ne peut y avoir de facturation d'une consultation et d'un examen de prévention au cours d'une même séance.





Chapitre et codes
Libellés


07.01.04.01
Radiographie de la bouche


HBQK389
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës


HBQK191
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 2 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës


HBQK331
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës


HBQK443
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës


HBQK428
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 5 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës


HBQK480
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 6 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës


HBQK430
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 7 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës


HBQK142
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 8 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës


HBQK046
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 9 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës


HBQK065
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 10 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës


HBQK424
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 11 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës


HBQK476
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 12 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës


HBQK093
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 13 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës


HBQK041
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës


HBQK002
Radiographie panoramique dentomaxillaire


HBQK001
Radiographie pelvibuccale [occlusale]


07.02.02.03
Réimplantation de dent et autogreffe de germe


HBED022
Autogreffe d'un germe ou d'une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement


07.02.02.04
Prophylaxie bucco-dentaire


HBBD005
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent


HBBD006
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents


HBBD007
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents


HBBD004
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents


HBBD039
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents


HBBD404
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents


HBBD098
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents


HBBD427
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents


HBJD001
Détartrage et polissage des dents


07.02.02.05
Restauration des tissus durs de la dent


HBMD043
Restauration d'une dent sur 1 face par matériau incrusté [inlay-onlay]


HBMD046
Restauration d'une dent sur 2 faces par matériau incrusté [inlay-onlay]


HBMD055
Restauration d'une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay]


HBMD058
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire


HBMD050
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire


HBMD054
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire


HBMD044
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire


HBMD047
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 angles par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire


HBMD053
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire


HBMD049
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire


HBMD038
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire


HBMD042
Restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire


07.02.02.06
Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent


HBFD006
Exérèse de la pulpe camérale [Biopulpotomie] d'une dent temporaire


HBFD017
Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine temporaire


HBFD019
Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire temporaire


HBFD033
Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine permanente


HBFD021
Exérèse de la pulpe vivante d'une première prémolaire maxillaire


HBFD035
Exérèse de la pulpe vivante d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire


HBFD008
Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire permanente


HBFD015
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine temporaire


HBFD474
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire temporaire


HBFD458
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente immature


HBFD395
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire immature


HBFD326
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire immature autre que la première prémolaire maxillaire


HBFD150
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente immature


HBFD001
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente


HBFD297
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire


HBFD003
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire


HBFD024
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente


07.02.02.08
Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent


HBBD003
Obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine après apexification


HBBD234
Obturation radiculaire d'une première prémolaire maxillaire après apexification


HBBD001
Obturation radiculaire d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire après apexification


HBBD002
Obturation radiculaire d'une molaire après apexification


07.02.02.10
Avulsion de dents temporaires


HBGD035
Avulsion de 1 dent temporaire sur arcade


HBGD037
Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade


HBGD309
Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade


HBGD284
Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade


HBGD065
Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade


HBGD462
Avulsion de 6 dents temporaires sur arcade


HBGD464
Avulsion de 7 dents temporaires sur arcade


HBGD263
Avulsion de 8 dents temporaires sur arcade


HBGD280
Avulsion de 9 dents temporaires sur arcade


HBGD093
Avulsion de 10 dents temporaires sur arcade


HBGD362
Avulsion de 11 dents temporaires sur arcade


HBGD054
Avulsion de 12 dents temporaires sur arcade


HBGD111
Avulsion de 13 dents temporaires sur arcade


HBGD174
Avulsion de14 dents temporaires sur arcade


HBGD057
Avulsion de 15 dents temporaires sur arcade


HBGD133
Avulsion de 16 dents temporaires sur arcade


HBGD123
Avulsion de17 dents temporaires sur arcade


HBGD468
Avulsion de 18 dents temporaires sur arcade


HBGD282
Avulsion de19 dents temporaires sur arcade


HBGD201
Avulsion de 20 dents temporaires sur arcade


HBGD042
Avulsion de 1 dent temporaire retenue, incluse ou réincluse


HBGD026
Avulsion de 2 dents temporaires retenues, incluses ou réincluses


07.02.02.11
Avulsion de dents permanentes


HBGD036
Avulsion de 1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie


HBGD043
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD319
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD489
Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD497
Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD106
Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD076
Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD422
Avulsion de 8 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD420
Avulsion de 9 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD064
Avulsion de 10 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD356
Avulsion de 11 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD146
Avulsion de 12 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD382
Avulsion de 13 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD247
Avulsion de 14 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD197
Avulsion de 15 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie


HBGD333
Avulsion de 16 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie


HBGD261
Avulsion de 17 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD499
Avulsion de 18 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD461
Avulsion de 19 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD278
Avulsion de 20 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD258
Avulsion de 21 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD311
Avulsion de 22 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD235
Avulsion de 23 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD374
Avulsion de 24 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD475
Avulsion de 25 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD285
Avulsion de 26 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD338
Avulsion de 27 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD193
Avulsion de 28 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD345
Avulsion de 29 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD414
Avulsion de 30 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD245
Avulsion de 31 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD283
Avulsion de 32 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie


HBGD022
Avulsion de 1 dent permanente sur arcade avec alvéolectomie


HBGD034
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD287
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD078
Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD060
Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD312
Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD142
Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD231
Avulsion de 8 dents à 10 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD349
Avulsion de 11 dents à 13 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD067
Avulsion de 14 dents à 16 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD418
Avulsion de 17 dents à 19 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD441
Avulsion de 20 dents à 22 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD105
Avulsion de 23 dents à 25 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD191
Avulsion de 26 dents à 28 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD262
Avulsion de 29 dents à 32 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie


HBGD031
Avulsion de 1 dent permanente sur arcade avec séparation des racines


HBGD032
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines


HBGD415
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines


HBGD169
Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines


07.02.02.12
Autres avulsions de dents ou racines


HBGD039
Avulsion de 1 dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines


HBGD002
Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines


HBGD453
Avulsion de 3 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines


HBGD218
Avulsion de 4 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines


HBGD480
Avulsion de 5 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines


HBGD206
Avulsion de 6 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines


HBGD396
Avulsion de 7 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines


HBGD113
Avulsion de 8 dents à 10 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines


HBGD438
Avulsion de 11 dents à 13 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines


HBGD122
Avulsion de 14 dents à 16 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines


HBGD028
Avulsion d'une incisive permanente retenue ou à l'état de germe


HBGD126
Avulsion de 2 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe


HBGD062
Avulsion de 3 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe


HBGD430
Avulsion de 4 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe


HBGD372
Avulsion de 5 à 6 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe


HBGD148
Avulsion de 7 à 8 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe


HBGD014
Avulsion d'une canine permanente retenue ou à l'état de germe


HBGD015
Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe


HBGD145
Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe


HBGD416
Avulsion d'une prémolaire retenue ou à l'état de germe


HBGD459
Avulsion d'une prémolaire retenue ou à l'état de germe


HBGD386
Avulsion de 2 prémolaires retenues ou à l'état de germe


HBGD279
Avulsion de 3 prémolaires retenues ou à l'état de germe


HBGD199
Avulsion de 4 prémolaires retenues ou à l'état de germe


HBGD385
Avulsion de 5 à 6 prémolaires retenues ou à l'état de germe


HBGD359
Avulsion de 7 à 8 prémolaires retenues ou à l'état de germe


HBGD047
Avulsion d'une première ou d'une deuxième molaire permanente retenue ou à l'état de germe


HBGD492
Avulsion de 2 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe


HBGD316
Avulsion de 2 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe


HBGD117
Avulsion de 4 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe


HBGD181
Avulsion de 5 à 6 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe


HBGD210
Avulsion de 7 à 8 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe


HBGD018
Avulsion d'une troisième molaire maxillaire retenue ou à l'état de germe


HBGD004
Avulsion d'une troisième molaire mandibulaire retenue ou à l'état de germe


HBGD025
Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe


HBGD021
Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe


HBGD038
Avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe


HBGD044
Avulsion d'une dent à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse


HBGD322
Avulsion de 2 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse


HBGD160
Avulsion de 3 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse


HBGD403
Avulsion de 4 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse


HBGD300
Avulsion d'une dent en désinclusion avec couronne sous muqueuse en position palatine ou linguale


HBGD358
Avulsion de 2 dents en désinclusion avec couronnes sous-muqueuses en position palatine et/ou linguale


HBGD003
Avulsion d'un odontoïde inclus ou d'une dent surnuméraire à l'état de germe


HBGD402
Avulsion de 2 odontoïdes inclus ou de 2 dents surnuméraires à l'état de germe


HBGD281
Avulsion de 3 odontoïdes inclus ou de 3 dents surnuméraires à l'état de germe


HBGD171
Avulsion de 4 odontoïdes inclus ou de 4 dents surnuméraires à l'état de germe


HBGD016
Avulsion d'une racine incluse


HBGD466
Avulsion de 2 racines incluses


HBGD299
Avulsion de 3 racines incluses


HBGD102
Avulsion de 4 racines incluses


HBGD159
Avulsion de 5 racines incluses


HBGD465
Avulsion de 6 racines incluses


HBGD017
Avulsion d'une dent ectopique


HBGD190
Avulsion de 2 dents ectopiques


HBGD397
Avulsion de 3 dents ectopiques


HBGD080
Avulsion de 4 dents ectopiques


07.02.05.01
Curetage périapical dentaire


HBGB005
Curetage périapical avec résection de l'apex d'une racine dentaire endodontiquement traitée


HBGB003
Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine


HBGB002
Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une prémolaire


HBGB004
Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une molaire


07.02.05.02
Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction


HBFA007
Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents


18.02.07.01
Radiographie peropératoire de la bouche ou de l'appareil digestif


HBQK040
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique


HBQK303
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique


HBQK061
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës, perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d'un acte thérapeutique endodontique