Arrêté du 15 juin 2004 classant les établissements  sanitaires et sociaux en emplois fonctionnels
Les emplois de directeur des établissements sanitaires et sociaux énumérés ci-dessous sont des emplois fonctionnels au sens de l'article 1er du décret n° 2001-1344 du 28 décembre 2001 susvisé, à savoir : Maison de retraite, à Ambérieu-en-Bugey, et hôpital local, à Saint-Rambert-en-Bugey (Ain). 
Hôpital local, à Meximieux (Ain). 
Hôpital local, à Saint-Laurent-sur-Saône (Ain). 
Centre hospitalier, à La Fère (Aisne). 
Hôpital local, à Bourbon-l'Archambault (Allier). 
Maison de retraite, à Saint-Gérand-le-Puy (Allier). 
Hôpital local, à Jausiers, et syndicat interhospitalier de l'Ubaye, à Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence). 
Hôpital local, à Saint-Etienne-de-Tinée, et maison de retraite, à Escarne (Alpes-Maritimes). 
Hôpital local, à Sospel (Alpes-Maritimes). 
Centre de long séjour, à Vallauris (Alpes-Maritimes). 
Hôpital local, à Joyeuse (Ardèche). 
Hôpital local, à Cheylard (Ardèche). 
Hôpital local, à Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche). 
Hôpital local, à Ax-les-Thermes (Ariège). 
Hôpital local, à Tarascon-sur-Ariège (Ariège). 
Maison de retraite, à Arcis-sur-Aube (Aube). 
Hôpital local, à Bar-sur-Seine (Aube). 
Hôpital local, à Maurs (Cantal). 
Hôpital local, à Murat (Cantal). 
Hôpital local, à Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime). 
Maison de retraite, à Sancoins (Cher). 
Hôpital local, à Saulieu (Côte-d'Or) ; 
Maison de retraite, à Mainsat, et centre hospitalier, à Auzances (Creuse) ; 
Hôpital local, à Belves, et maison de retraite, à Villefranche-du-Périgord (Dordogne). 
Hôpital local, à Saint-Astier (Dordogne). 
Centre de long et moyen séjour, à Saint-Privat-des-Prés (Dordogne). 
Hôpital local, à Baume-les-Dames (Doubs). 
Centre de soins des Tilleroyes, à Besançon (Doubs). 
Maison de retraite, à Mamirolle (Doubs). 
Centre de réadaptation de Quingey (Doubs). 
Hôpital local, à Dieulefit (Drôme). 
Maisons de retraite, à Saint-Paul-Trois-Châteaux et à Tulette (Drôme). 
Hôpital local, au Vigan, et maison de retraite, à Sumène (Gard). 
Maison de retraite, à Saint-Ambroix (Gard). 
Maison de retraite, à Villeneuve-lès-Avignon (Gard). 
Centre hospitalier, à Ponteils (Gard). 
Hôpital local, à Nogaro (Gers). 
Hôpital local, à Lectoure (Gers). 
Hôpital local, au Grand-Fougeray (Ille-et-Vilaine). 
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bléré (Indre-et-Loire). 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Preuilly-sur-Claise et à La Celle-Guenand (Indre-et-Loire) ; 
Hôpital local, à La Tour-du-Pin (Isère). 
Hôpital local, à Morestel (Isère). 
Centre hospitalier, à Tullins-Fures (Isère). 
Maisons de retraite, à Mugron et à Pontoux-sur-Adour (Landes). 
Hôpital local, à Saint-Sever, et maison de retraite, à Villeneuve-de-Marsan (Landes). 
Maison de retraite, à Tartas (Landes). 
Hôpital local, à Saint-Bonnet-le-Château, et maison de retraite, à Usson-en-Forez (Loire). 
Maison de retraite, à Saint-Héand (Loire). 
Hôpital local, à Yssingeaux (Haute-Loire). 
Hôpital local, à Savenay (Loire-Atlantique). 
Hôpital local, à Sully-sur-Loire (Loiret). 
Maison de retraite, à Maulévrier (Maine-et-Loire). 
Maison de retraite, à Montebourg (Manche). 
Hôpital local, à Mortain (Manche). 
Maison de retraite, à Percy (Manche). 
Hôpital local, à Saint-James (Manche). 
Hôpital local, à Villedieu-les-Poêles (Manche). 
Hôpital local, à Montmirail (Marne). 
Centre hospitalier, à Sézanne (Marne). 
Maison de retraite, à Ligny-en-Barrois (Meuse). 
Hôpital local intercommunal 3 H Santé, à Badonviller (Meurthe-et-Moselle). 
Hôpital local, à Carentoir (Morbihan). 
Hôpital local, à Guémené-sur-Scorff (Morbihan). 
Hôpital local, au Palais (Morbihan). 
Centre hospitalier de Port-Louis (Morbihan). 
Hôpital, à Comines (Nord). 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Rabastens-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées). 
Maisons de retraite, à Millas et à Vinca (Pyrénées-Orientales). 
Hôpital local, à Sarre-Union (Bas-Rhin). 
Hôpital local, à Sierentz (Haut-Rhin). 
Hôpital local intercommunal, à Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône). 
Hôpital local, à Chagny (Saône-et-Loire). 
Hôpital local, à Cluny (Saône-et-Loire). 
Hôpital local, à Marcigny (Saône-et-Loire). 
Hôpital local, à Tramayes (Saône-et-Loire). 
Hôpital local, à Modane (Savoie). 
Hôpital local, à Montmélian (Savoie). 
Maison de retraite, à Yenne (Savoie). 
Hôpital départemental Dufresne-Sommeiller, à La Tour (Haute-Savoie). 
Centre hospitalier, à Barentin (Seine-Maritime). 
Centre hospitalier, à Eu (Seine-Maritime). 
Maison de retraite, à Fauville-en-Caux (Seine-Maritime). 
Maison de retraite, à Beaumont-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne). 
Hôpital local, à Négrepelisse (Tarn-et-Garonne). 
Maisons de retraite, à Châteauneuf-la-Forêt et à Eymoutiers (Haute-Vienne). 
Hôpital intercommunal Monts et Barrages, à Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne). 
Hôpital local, au Thillot (Vosges). 
Hôpital local, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne). 
Hôpital local, à Marines (Val-d'Oise). 
Hôpital-maison de retraite, aux Trois-Ilets (Martinique).


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.