Arrêté du 13 mai 2024 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique

Sont inscrits à la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique les huit hôpitaux des armées dont les désignations figurent dans les huit annexes au présent arrêté.


Sous réserve de répondre à leur mission prioritaire de soutien médical des forces armées, les hôpitaux des armées dispensent à tout assuré social, avec ou sans hébergement, des soins de courte durée en médecine, chirurgie, odontologie ainsi que des soins de psychiatrie et que des soins médicaux et de réadaptation.


Les hôpitaux des armées exercent des activités de recherche et d'enseignement au profit du personnel militaire, du personnel des établissements de santé définis à l'article L. 6112-3 du code la santé publique ; ils disposent pour cela d'une organisation pédagogique complète. A ce titre, en application de l'article R. 6147-113 du code de la santé publique, ils sont assimilés aux centres hospitaliers dénommés centres hospitaliers universitaires.


Pour l'accomplissement des missions prévues à l'article 2, les hôpitaux des armées disposent d'installations dans lesquelles ils mettent en œuvre les activités de soins listées dans les annexes et disposent des équipements matériels lourds énumérés dans les mêmes annexes.


Les décisions du ministre de la défense relatives aux activités de soins et au nombre des équipements matériels lourds ainsi qu'à leur remplacement sont transmises à la directrice générale ou au directeur général de l'agence régionale de santé concernée.


Pour l'application de l'article L. 6147-8 du code de la santé publique, lors de l'établissement du schéma régional de santé prévu à l'article L. 1434-3 du code de la santé publique, la directrice générale ou le directeur général de l'agence régionale de santé reçoit des hôpitaux des armées, à sa demande, les données relatives aux structures de soins, aux activités de soins et aux équipements matériels lourds.


L'évaluation de l'adéquation de l'offre de soins existante avec les besoins de santé de la population mentionnés à l'article L. 1434-3 du code de la santé publique et son évolution tiennent compte des hôpitaux des armées.


La directrice générale de l'offre de soins, le directeur central du service de santé des armées, ainsi que les directrices et directeurs généraux des agences régionales de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
AnnexeAnnexeAnnexeAnnexeAnnexeAnnexeAnnexeAnnexe
ANNEXES

ANNEXE I

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE


Hôpital national d'instruction des armées Percy

Adresse : 101, avenue Henri-Barbusse, BP 406, 92141 Clamart Cedex


Années 2024 - 2029


1. Eléments pris en compte pour le schéma régional de santé (au sens des articles L. 1434-2 et L. 1434-3 du code de la santé publique)

1.1. Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique


1.1.1. Activités nécessaires au soutien médical des forces armées







			Médecine - Chirurgie - Obstétrique




			Médecine




			Chirurgie




			Activités de traitement du cancer pour la chirurgie hors seuil - chirurgie oncologique indifférenciée (Mention A7)




			Service de soins critiques adultes hors grands brûlés : 8 lits de réanimation / Unité de soins intensifs polyvalents adultes hors grands brûlés : 6 lits




			Médecine d'urgence, dont UHCD : 5 lits




			Unité d'hématologie équipée d'un système de traitement de l'air : 16 lits




			Neurochirurgie : 15 lits




			Centre de traitement des brûlés


			Réanimation adulte grands brûlés : 12 lits




			Soins surveillance continue adulte grands brûlés : 6 lits












			Soins médicaux de réadaptation




			Soins médicaux et de réadaptation-Mention " polyvalent "




			Soins médicaux et de réadaptation-Mention " locomoteur "




			Soins médicaux et de réadaptation-Mention " système nerveux "




			Soins médicaux et de réadaptation-Mention " brûlés "




			Activité d'expertise : amputations complexes












			Activité de psychiatrie

			Mention " psychiatrie de l'adulte "







Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer) :







			MODALITÉS, MENTIONS ET PRATIQUES

			THÉRAPEUTIQUES SPÉCIFIQUES DE TRAITEMENT

			DU CANCER prévues aux articles R. 6123-86-1 à R. 6123-89-1 du code de la santé publique


			NATURE DU SEUIL PRÉVU

			à l'article R. 6123-91-4 du code de la santé publique (thérapeutique, intervention, appareil anatomique ou pathologie)


			NIVEAU DE SEUIL PREVU




			Chirurgie oncologique


			Chirurgie d'exérèse de la tumeur viscérale et digestive.

			Mention B1 (englobant le A1 et les trois pratiques thérapeutiques spécifiques de chirurgie oncologique complexe viscérale et digestive : (tractus digestif, y compris foie, pancréas et voie biliaires, rectum)


			Interventions : 30

			Dont :

			• . Estomac : 5

			• . Foie : 5

			• . Pancréas : 5

			• . Rectum : 5




			Chirurgie d'exérèse de la tumeur thoracique

			Chirurgie oncologique multiviscérale, multidisciplinaire, de la récidive ou en zone irradiée

			Mention A2/B2


			Interventions : 40




			Chirurgie d'exérèse de la tumeur oto-rhino-laryngologique et chirurgie oncologique multiviscérale, multidisciplinaire, de la récidive ou en zone irradiée maxillo-faciale

			Mention A3/B3


			Niveau A3/B3

			(Art. R. 6123-91-4)







1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire







			Médecine - Chirurgie - Obstétrique




			Soins critiques-modalités soins critiques adultes- mention 3° Soins intensifs en cardiologie (USIC) : 8 lits












			Soins médicaux de réadaptation




			Soins médicaux de réadaptation - Mention " système nerveux "

			Expertise : amputations complexes












			Soins de support : démarche palliative (avec 6 lits de médecine dédiés)







Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer) :







			MODALITE, MENTION,

			PRATIQUE THÉRAPEUTIQUE PRÉVUE

			aux articles R. 6123-86-1 à R. 6123-89-1 du code de la santé publique



			NATURE DU SEUIL PRÉVU

			à l'article R. 6123-91-4 du code de la santé publique (thérapeutique, intervention, appareil anatomique ou pathologie)


			NIVEAU DE SEUIL




			Traitements médicamenteux systémiques du cancer chez l'adulte - (TMSC) dont TMSC intensifs entraînant une aplasie prévisible de plus de huit jours

			Mention B


			TMSC par injection intraveineuse

			Dont TMSC par injection intraveineuse en hospitalisation de jour


			Patients : 100

			Patients : 65 au moins




			Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire en cardiologie, prévues à l'article R. 6123-133-2 du code de la santé publique


			Arrêté du 16 mars 2022 fixant le nombre minimal annuel d'actes pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale en cardiologie prévues à l'article R. 6123-133-2 du CSP


			Les actes électro physiologiques de rythmologie interventionnelle, de stimulation multi sites et de défibrillation, y compris la pose de dispositifs de prévention de la mortalité liée à des troubles du rythme


			Mention A / B

			(Art. R. 6123-87-1.)




			Les actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte


			Cardiopathie-angioplastie Niveau A




			Autres activités de radiologie interventionnelle

			Décret n° 2022-1237 et n° 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif respectivement aux conditions d'implantation et aux conditions techniques de fonctionnement des équipements matériels lourds d'imagerie et de l'activité de soins de radiologie interventionnelle


			Mentions A, B, C et D







1.2. Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du code de la santé publique, nécessaires au soutien médical des forces armées







			ÉQUIPEMENT

			répondant principalement aux besoins de santé du territoire


			NOMBRE À TITRE INDICATIF




			Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique


			1




			Scanographe à utilisation médicale


			2







2. Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique)

2.1. Activités ou installations nécessaires au soutien médical des forces armées







			Trauma center de niveau 1




			Unité neurovasculaire mutualisée




			Odontologie












			Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1, L. 5126-6, L. 5126-7, R. 5126-9 et R. 5126-33 du code de la santé publique) réalisant les activités suivantes :

			- la vente au public des médicaments ;

			- la préparation des dispositifs médicaux stériles ;

			- la réalisation de préparations stériles ou produites à partir de matières premières ou de spécialités pharmaceutiques contenant des substances dangereuses pour le personnel et l'environnement ;

			- la préparation des médicaments expérimentaux et la réalisation des préparations rendues nécessaires par les recherches impliquant la personne humaine ;

			- la préparation des dispositifs médicaux stériles pour le compte d'autres pharmacies à usage intérieur ;

			- la préparation de médicaments de thérapie innovantes (MTI).




			Laboratoire de biologie médicale












			Centre de vaccinations internationales (consultation des voyageurs) (art. R. 6147-119 du code de la santé publique)




			Activité de greffe (brûlés)







2.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire







			Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du code de la santé publique)




			Greffe de moelle osseuse (Activité de soins de greffes de cellules hématopoïétiques)




			Thérapie innovante : CAR-T-CELL







3. Activités spécifiques et partenariat







			Centre de traitement des blessés radiocontaminés et chimiques




			Module de décontamination chimique préhospitalière




			Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3




			Pôle fonctionnel de prise en charge de blessés NRBC




			Centre principal d'expertise médicale du personnel navigant (aéronautique militaire et civile).




			Balnéothérapie




			Isocinétisme







ANNEXE II

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE


Hôpital national d'instruction des armées Bégin.

Adresse : 69, avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.


Années 2024 - 2029


1. Eléments pris en compte pour le schéma régional de santé (au sens des articles L. 1434-2 et L. 1434-3 du code de la santé publique)

1.1. Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique


1.1.1. Activités nécessaires au soutien médical des forces armées







			Médecine - Chirurgie - Obstétrique




			Médecine




			Chirurgie




			Activités hors seuil de traitement du cancer - chirurgie oncologique indifférenciée chez l'adulte (Mention A7)




			Service de soins critiques adultes hors grands brûlés : 8 lits de réanimation / Unité de soins intensifs polyvalents adultes hors grands brûlés : 4 lits




			Médecine d'urgence, dont UHCD : 10 lits












			Activité de psychiatrie




			Mention psychiatrie de l'adulte 







Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer) :







			MODALITE, MENTION,

			PRATIQUE THÉRAPEUTIQUE PRÉVUE

			aux articles R. 6123-86-1 à R. 6123-89-1 du code de la santé publique



			NATURE DU SEUIL PRÉVUE

			à l'article R. 6123-91-4 du code de la santé publique (thérapeutique, intervention, appareil anatomique ou pathologie)


			NOMBRE D'INTERVENTIONS

			ou de patients par structure de soins comprise dans l'autorisation




			Chirurgie oncologique


			Chirurgie d'exérèse de la tumeur digestive

			Mention B1 (englobant le A1 et les cinq pratiques thérapeutiques spécifiques de chirurgie oncologique complexe viscérale et digestive : tractus digestif, y compris foie, pancréas et voie biliaires, rectum, estomac et jonction œsogastrique)


			Interventions : 30

			Dont :

			• . Estomac : 5

			• . Œsophage et jonction œsophagienne : 5

			• . Foie : 5

			• . Pancréas : 5

			• . Rectum : 5




			Chirurgie d'exérèse de la tumeur urologique

			Mention B4 (englobant le A4)


			Interventions : 30




			Chirurgie d'exérèse de la tumeur gynécologique

			Mention B5 (englobant le A5) incluant la pratique thérapeutique spécifique de chirurgie oncologique gynécologique de l'ovaire.


			Interventions : 20 autres chirurgies oncologiques gynécologiques (hors ovaire)

			Et

			Interventions : 20 réductions complètes des cancers avancés de l'ovaire




			Activité de soins en radiologie interventionnelle

			Décret n° 2022-1237 et n° 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif respectivement aux conditions d'implantation et aux conditions techniques de fonctionnement des équipements matériels lourds d'imagerie et de l'activité de soins de radiologie interventionnelle.


			Actes de radiologie interventionnelle par voie endo-veineuse, y compris pour pose de voies d'abord, ainsi que les actes percutanés et par voie transorificielle suivants : infiltrations profondes, ponctions, biopsies et drainages d'organes intra-thoraciques, intra-abdominaux ou intra-pelviens, hors actes des mentions C et D


			Mention A

			Mention B(a)







1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire







			Médecine - Chirurgie - Obstétrique




			Soins critiques - modalité soins critiques adultes - mention 3° Soins intensifs en cardiologie : 6 lits




			Soins médicaux de réadaptation : Mention cardio-vasculaire 












			Soins de support : démarche palliative (avec 6 lits de médecine dédiés)







Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer) :







			MODALITÉS, MENTIONS ET PRATIQUES

			THÉRAPEUTIQUES SPÉCIFIQUES DE TRAITEMENT DU CANCER prévues aux articles R. 6123-86-1 à R. 6123-89-1 du code de la santé publique


			NATURE DU SEUIL PRÉVUE

			à l'article R. 6123-91-4 du code de la santé publique (thérapeutique, intervention, appareil anatomique ou pathologie)


			NOMBRE D'INTERVENTIONS

			ou de patients par structure de soins comprise dans l'autorisation




			Chirurgie oncologique mammaire Mention A6


			Chirurgie d'exérèse de la tumeur mammaire (tumeurs du sein)


			Interventions : 70




			Traitements médicamenteux systémiques du cancer chez l'adulte - TMSC

			Mention A


			TMSC par injection intraveineuse


			Patients : 100




			dont chimiothérapie ambulatoire en hospitalisation de jour


			Patients : 65 au moins







1.2. Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du code de la santé publique


1.2.1. Equipements, matériels lourds nécessaires au soutien médical des forces armées







			ÉQUIPEMENT


			NOMBRE À TITRE INDICATIF




			Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :


			1




			Scanographe à utilisation médicale :


			2







1.2.2. Equipements, matériels lourds répondant principalement aux besoins de santé du territoire







			ÉQUIPEMENT

			répondant principalement aux besoins de santé du territoire


			NOMBRE À TITRE INDICATIF




			Mammographie numérique


			1




			Sénographe


			1







2. Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique)

2.1. Activités ou installations nécessaires au soutien médical des forces armées







			Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du code de la santé publique)




			Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1, L. 5126-2, L. 5126-6, L. 5126-7, R. 5126-9 et R. 5126-33 du code de la santé publique) réalisant les activités suivantes :

			- la vente au public des médicaments ;

			- la préparation des dispositifs médicaux stériles ;

			- la réalisation de préparations stériles ou produites à partir de matières premières ou de spécialités pharmaceutiques contenant des substances dangereuses pour le personnel et l'environnement ;

			- la préparation des médicaments expérimentaux et la réalisation des préparations rendues nécessaires par les recherches impliquant la personne humaine. ;

			- la préparation des dispositifs médicaux stériles pour le compte d'autres pharmacies à usage intérieur ;

			- la préparation de médicaments de thérapie innovantes (MTI).




			Laboratoire de biologie médicale




			Laboratoire d'anatomie et cytologie pathologiques




			Centre de vaccinations internationales (consultation des voyageurs) (art. R. 6147-119 du code de la santé publique)




			Activité de radiologie interventionnelle niveau 1 (prélèvement d'organes profonds radioguidé)







2.2. Activités ou installations répondant principalement aux besoins de santé du territoire







			Dépistage du cancer du sein




			Centre de traitement antirabique







3. Activités spécifiques et partenariats







			Module de décontamination chimique pré hospitalière




			Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3




			Chambres à pression négative avec SAS (4)




			Electro-convulsivo-thérapie




			Participation, en tant que signataire de la convention constitutive, au groupement hospitalier de territoire Hôpitaux Paris Est Val-de-Marne 







ANNEXE III

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR


Hôpital national d'instruction des armées Sainte-Anne

Adresse : 2, boulevard Sainte-Anne, BP 600,83800 Toulon Cedex 9


Années 2024 - 2029


1. Eléments pris en compte pour le schéma régional de santé (au sens des articles L. 1434-2 et L. 1434-3 du code de la santé publique)

1.1. Activités de soins (au sens de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique)

1.1.1. Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées







			Médecine - Chirurgie - Obstétrique




			Médecine




			Chirurgie




			Activités hors seuil de traitement du cancer - chirurgie oncologique indifférenciée chez l'adulte (mention A7)




			Service de soins critiques adultes hors grands brûlés : 10 lits de réanimation / Unité de soins intensifs polyvalents adultes hors grands brûlés : 8 lits




			Médecine d'urgence, dont UHCD : 11 lits




			Unité d'hématologie : 6 lits équipés d'un système de traitement de l'air




			Neurochirurgie : 20 lits




			Unité neurovasculaire


			UNV hors SI : 8 lits




			Soins intensifs en UNV : 4 lits




			Centre de traitement des brûlés


			Réanimation adulte grands brûlés : 6 lits




			Soins intensifs des grands brûlés : 4 lits




			Soins de surveillance des grands brûlés : 6 lits












			Activité de psychiatrie




			Mention psychiatrie de l'adulte







Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer, des activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire en cardiologie et des activités de neurochirurgie :







			Activité de soins de traitement du cancer

Arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer
 




			MODALITES, MENTION,

			PRATIQUE THÉRAPEUTIQUE PRÉVUE aux articles R. 6123-86-1 à R. 6123-89-1 du code de la santé publique



			NATURE DU SEUIL PRÉVU à l'article R. 6123-91-4 du code de la santé publique (thérapeutique, intervention, appareil anatomique ou pathologie)


			NIVEAU DE SEUIL PREVU




			Chirurgie oncologique


			Chirurgie d'exérèse de la tumeur viscérale et digestive.

			Mention B1 (englobant la mention A1 et les deux pratiques thérapeutiques spécifiques de chirurgie oncologique complexe viscérale et digestives suivantes : (tractus digestif, notamment foie, pancréas, voies biliaires et autres organes abdominaux hors urologie et gynécologie)


			Interventions : 30

			Dont :

			. Foie : 5

			. Pancréas : 5

			. Œsophage et jonction œsophagienne : 5

			. Rectum : 5




			Chirurgie d'exérèse de la tumeur thoracique

			Mention B2 (englobant la mention A2)


			Interventions : 40




			Chirurgie d'exérèse de la tumeur oto-rhino-laryngologiques et maxillo-faciales

			Mention A3


			Interventions : 20




			Activités de neurochirurgie

Arrêté du 19 mars 2007 fixant l'activité minimale des établissements pratiquant les activités de soins de neurochirurgie prévue à l'article R. 6123-103 du code de la santé publique



			100 interventions portant sur la sphère crânio-encéphalique




			Autres activités de radiologie interventionnelle

			Décret n° 2022-1237 et n° 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif respectivement aux conditions d'implantation et aux conditions techniques de fonctionnement des équipements matériels lourds d'imagerie et de l'activité de soins de radiologie interventionnelle


			Mentions A, B, C et D







1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire







			Médecine - Chirurgie - Obstétrique




			Soins intensifs en cardiologie = USIC : 8 lits




			Soins de support : démarche palliative : 6 lits











			Médecine nucléaire


			Mention A




			Equipement


			Nombre (à titre indicatif)




			Caméra à positon avec scanographe couplé TEP Scan


			1




			Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons (dont une munie d'un tube à RX)


			2




Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer, des activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire en cardiologie et des activités de neurochirurgie :







			Activité de soins de traitement du cancer
Arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer
 




			MODALITÉS, MENTIONS ET PRATIQUES

			THÉRAPEUTIQUES SPÉCIFIQUES DE TRAITEMENT DU CANCER prévues aux articles R. 6123-86-1 à R. 6123-89-1 du code de la santé publique


			NATURE DU SEUIL PRÉVU à l'article R. 6123-91-4 du code de la santé publique (thérapeutique, intervention, appareil anatomique ou pathologie)


			NIVEAU DE SEUIL PREVU




			Traitement médicamenteux systémique du cancer chez l'adulte (TMSC)

			Mention A


			TMSC par injection intraveineuse

			Dont TMSC par injection intraveineuse en hospitalisation de jour


			Patients : 100

			Patients : 65 au moins




			Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire en cardiologie





			Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire en cardiologie Arrêté du 16 mars 2022 fixant le nombre minimal annuel d'actes pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale en cardiologie prévues à l'article R. 6123-133-2 du code de la santé publique



			Les actes électrophysiologiques de rythmologie interventionnelle, de stimulation multi sites et de défibrillation, y compris la pose de dispositifs de prévention de la mortalité liée à des troubles du rythme


			Niveau B




			Les actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte


			Cardiopathies / angioplasties Niveau A




			Neuroradiologie


			I - Mention A

			II - Mention B

			III - Mention A dérogatoire en PDSES




			Activités interventionnelles sous imagerie médicale


			Niveau D







1.2. Equipements, matériels lourds (au sens de l'article R. 6122-26 du code de la santé publique)

1.2.1. Equipements, matériels lourds nécessaires au soutien médical des forces armées







			ÉQUIPEMENT


			NOMBRE À TITRE INDICATIF




			Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :


			2




			Scanographe à utilisation médicale dont 1 en salle hybride multimodale :


			3




			Caisson hyperbare double chambre :


			1




			Appareil d'imagerie médicale pour radiologie interventionnelle :


			2







Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique) nécessaires au soutien médical des forces armées







			Médecine hyperbare




			Odontologie




			Trauma center de niveau 1




			Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1, L. 5126-6, L. 5126-7, R. 5126-9 et R. 5126-33 du code de la santé publique) réalisant les activités suivantes :

			- la vente au public des médicaments ;

			- la préparation des dispositifs médicaux stériles ;

			- la préparation des médicaments radiopharmaceutiques ;

			- la réalisation de préparations stériles ou produites à partir de matières premières ou de spécialités pharmaceutiques contenant des substances dangereuses pour le personnel et l'environnement ;

			- la préparation des médicaments expérimentaux et la réalisation des préparations rendues nécessaires par les recherches impliquant la personne humaine ;

			- la préparation des dispositifs médicaux stériles pour le compte d'autres pharmacies à usage intérieur ;

			- la préparation de médicaments de thérapie innovantes (MTI).




			Laboratoire de biologie médicale




			Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R. 6174-119 du code de la santé publique)




			Isocinétisme







2. Activités spécifiques et partenariats







			Module de décontamination chimique préhospitalière




			Centre de traitement des blessés radiocontaminés




			Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3




			Centre d'expertise médicale du personnel navigant (aéronautique militaire et civile)




			Centre d'expertise pour la plongée




			Participation au GHT du Var en tant que signataire de la convention constitutive du 29 juin 2016 et à l'élaboration du projet médical partagé










ANNEXE IV

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR


Hôpital national d'instruction des armées Laveran.

Adresse : 4 boulevard Alphonse-Laveran, BP 60149, 13384 Marseille Cedex 13.


Années 2024 - 2029


1. Eléments pris en compte pour le schéma régional de santé (au sens des articles L. 1434-2 et L. 1434-3 du code de la santé publique)

1.1. Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique


1.1.1. Activités nécessaires au soutien médical des forces armées







			Médecine - Chirurgie - Obstétrique




			Médecine




			Chirurgie




			Service de soins critiques adultes hors grands brûlés : 10 lits de réanimation / Unité de soins intensifs polyvalents adultes hors grands brûlés : 6 lits




			Médecine d'urgence, dont UHCD : 10 lits












			Soins médicaux et de réadaptation-Adulte




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " polyvalent "




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " locomoteur "




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " cardio-vasculaire "




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " pneumologie "




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " système nerveux "












			Activité de psychiatrie




			Mention " Psychiatrie de l'adulte "







Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer) :







			MODALITÉS, MENTIONS ET PRATIQUES

			THÉRAPEUTIQUES SPÉCIFIQUES DE TRAITEMENT DU CANCER prévues aux articles R. 6123-86-1 à R. 6123-89-1 du code de la santé publique



			NATURE DU SEUIL PRÉVU à l'article R. 6123-91-4 du code de la santé publique (thérapeutique, intervention, appareil anatomique ou pathologie)


			NOMBRE D'INTERVENTIONS ou de patients par structure de soins comprise dans l'autorisation




			Chirurgie oncologique


			Chirurgie d'exérèse de la tumeur digestive

			Mention B1 (englobant le A1 et les deux pratiques thérapeutiques spécifiques de chirurgie oncologique complexe viscérales et digestives suivantes : tractus digestif, y compris foie, pancréas et voie biliaires


			Interventions : 30

			Dont :

			. rectum 5

			. foie : 5

			. estomac : 5




			Chirurgie d'exérèse de la tumeur oto-rhino-laryngologique et maxillo-faciale

			Mention A3


			Interventions : 20












			Autre chirurgie : chirurgie bariatrique







1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire







			Soins médicaux et de réadaptation




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " polyvalent "




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " locomoteur "




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " système nerveux "




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " pneumologie "




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " cardio-vasculaire "












			Soins de support : démarche palliative (avec 6 lits de médecine dédiés)







Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer) :







			MODALITÉS, MENTIONS ET PRATIQUES

			THÉRAPEUTIQUES SPÉCIFIQUES DE TRAITEMENT DU CANCER prévues aux articles R. 6123-86-1 à R. 6123-89-1 du code de la santé publique


			NATURE DU SEUIL PRÉVU à l'article R. 6123-91-4 du code de la santé publique (thérapeutique, intervention, appareil anatomique ou pathologie)


			NOMBRE D'INTERVENTIONS ou de patients par structure de soins comprise dans l'autorisation




			Traitements médicamenteux systémiques du cancer chez l'adulte - TMSC

			Mention A


			TMSC par injection intraveineuse


			Patients : 100




			dont TMSC par injection intraveineuse en hospitalisation de jour


			Patients : 65 au moins







Seuils d'activité minimale annuelle applicables aux activités interventionnelles sous imagerie médicale :


- arrêté du 16 mars 2022 fixant le nombre minimal annuel d'actes pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale en cardiologie prévues à l'article R. 6123-133-2 du code de la santé publique ;

- décret n° 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif aux conditions de fonctionnement des équipements matériels lourds d'imagerie et de l'activité de soins de radiologie interventionnelle ;







			Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire en cardiologie


			Les actes électro physiologiques de rythmologie interventionnelle, de stimulation multisites et de défibrillation, y compris la pose de dispositifs de prévention de la mortalité liée à des troubles du rythme


			50 actes dont 10 diagnostics

			Mention A




			Activité de soins en radiologie interventionnelle
Décret n° 2022-1237 et n° 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif respectivement aux conditions d'implantation et aux conditions techniques de fonctionnement des équipements matériels lourds d'imagerie et de l'activité de soins de radiologie interventionnelle


			Actes de radiologie interventionnelle par voie endo-veineuse, y compris pour pose de voies d'abord, ainsi que les actes percutanés et par voie transorificielle suivants : infiltrations profondes, ponctions, biopsies et drainages d'organes intra-thoraciques, intra-abdominaux ou intra-pelviens, hors actes des mentions C et D


			Mention A

			Mention B(a)







1. Equipements, matériels lourds (au sens de l'article R. 6122-26 du code de la santé publique) répondant principalement aux besoins de santé du territoire







			ÉQUIPEMENT


			NOMBRE À TITRE INDICATIF




			Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique


			1




			Scanographe à utilisation médicale


			2







2. Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique)

2.1. Activités nécessaires au soutien médical des forces armées







			Odontologie




			Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1, L. 5126-6, L. 5126-7, R. 5126-9 et R. 5126-33 du code de la santé publique) réalisant les activités suivantes :

			- la réalisation de préparations stériles ou produites à partir de matières premières ou de spécialités pharmaceutiques contenant des substances dangereuses pour le personnel et l'environnement ;

			- la préparation des médicaments expérimentaux et la réalisation des préparations rendues nécessaires par les recherches impliquant la personne humaine












			Laboratoire de biologie médicale




			Centre de vaccinations internationales (consultation des voyageurs) (art. R. 6174-119 du code de la santé publique)







2.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire







			Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du code de la santé publique).







3. Activités spécifiques et partenariats







			Module de décontamination chimique pré hospitalière




			Membre associé du GHT des Bouches-du-Rhône en tant que signataire de la convention constitutive du 30 juin 2016 et participant à l'élaboration du projet médical partagé










ANNEXE V

RÉGION BRETAGNE


Hôpital régional d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.

Adresse : rue du colonel-Fonferrier, CC 41, 29240 Brest Cedex 9.


Années 2024 - 2029


1. Eléments pris en compte pour le schéma régional de santé (au sens des articles L. 1434-2 et L. 1434-3 du code de la santé publique)

1.1. Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique


1.1.1. Activités nécessaires au soutien médical des forces armées







			Médecine - Chirurgie - Obstétrique




			Médecine




			Chirurgie




			Activités hors seuil de traitement du cancer - Chirurgie oncologique chez l'adulte mention A1 et A3 et chirurgie oncologique indifférenciée chez l'adulte (mention A7) de l'article R. 6123-87-1




			Service de soins critiques adultes hors grands brûlés : 10 lits de réanimation / Unité de soins intensifs polyvalents adultes hors grands brûlés : 6 lits




			Médecine d'urgence, dont Unité d'Hospitalisation de Courte Durée (UHCD) : 8 lits












			Soins médicaux et de réadaptation




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " polyvalent "




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " locomoteur "




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " système nerveux "












			Activité de psychiatrie




			Mention "psychiatrie de l'adulte"







Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer) :







			MODALITE, MENTION,

			PRATIQUE THÉRAPEUTIQUE PRÉVUE

			aux articles R. 6123-86-1 à R. 6123-89-1 du code de la santé publique



			NATURE DU SEUIL PRÉVU

			à l'article R. 6123-91-4 du code de la santé publique (thérapeutique, intervention, appareil anatomique ou pathologie)


			NOMBRE D'INTERVENTIONS

			ou de patients par structure de soins comprise dans l'autorisation




			Chirurgie oncologique


			Chirurgie d'exérèse de la tumeur viscérale et digestive

			mention B1 (englobant la mention A1 et les deux pratiques thérapeutiques spécifiques de chirurgie oncologique complexe viscérale et digestive)


			Interventions : 30

			dont

			Foie : 5

			Rectum : 5

			Estomac : 5




			Chirurgie oncologique de la sphère oto-rhino-laryngée, cervico-faciale et maxillo-faciale, dont la chirurgie du cancer de la mention A3 et la chirurgie oncologique de la sphère oto-rhino-laryngée, cervico-faciale et maxillo-faciale complexe, comprenant la pratique de chirurgie d'exérèse avec reconstruction complexe dans le même temps opératoire que l'exérèse, mention B3


			Interventions : 20

			A3 et B3












			Activité de soins en radiologie interventionnelle

Décret n° 2022-1237 et n° 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif respectivement aux conditions d'implantation et aux conditions techniques de fonctionnement des équipements matériels lourds d'imagerie et de l'activité de soins de radiologie interventionnelle


			Actes de radiologie interventionnelle par voie endo-veineuse, y compris pour pose de voies d'abord, ainsi que les actes percutanés et par voie transorificielle suivants : infiltrations profondes, ponctions, biopsies et drainages d'organes intra-thoraciques, intra-abdominaux ou intra-pelviens, hors actes des mentions C et D


			Mention A

			Mention B(a)







1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire







			Soins de support : démarche palliative (avec 6 lits)




			Consultations labellisées de prise en charge de la douleur chronique







1.2. Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du code de la santé publique, nécessaires au soutien des forces armées







			ÉQUIPEMENT


			NOMBRE À TITRE INDICATIF




			Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :


			1




			Scanographe à utilisation médicale :


			1







2. Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique), nécessaires au soutien des forces armées







			Chirurgie orale et odontologie




			Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1, L. 5126-7, R. 5126-9 et R. 5126-33 du code de la santé publique) réalisant les activités suivantes :

			- la préparation des dispositifs médicaux stériles ;

			- la préparation des médicaments expérimentaux et la réalisation des préparations rendues nécessaires par les recherches impliquant la personne humaine.




			Laboratoire de biologie médicale




			Centre de vaccinations internationales (consultation des voyageurs) (art. R. 6147-119 du code de la santé publique)




			Système de prise en charge des victimes pour les risques nucléaire, radiologique et chimique




			Balnéothérapie




			Membre associé au groupement hospitalier de territoire de Bretagne Occidentale




			Membre du groupement coopératif " Recherche et Innovation Médicale en Bretagne Occidentale " (RIMBO)










ANNEXE VI

RÉGION GRAND EST


Hôpital régional d'instruction des armées Legouest.

Adresse : 27, avenue de Plantières, BP 9001, 57077 Metz Cedex 3.


Années 2024 - 2029


1. Eléments pris en compte pour schéma régional de santé (au sens des articles L. 1434-2 et L. 1434-3 du code de la santé publique)

1.1. Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique


1.1.1. Activités nécessaires au soutien médical des forces armées







			Médecine - Chirurgie - Obstétrique




			Médecine




			Médecine d'urgence, dont UHCD (6 lits)












			Soins médicaux et de réadaptation - Adulte




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " polyvalent "




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " locomoteur "




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " système nerveux "












			Activité de psychiatrie




			Mention "psychiatrie de l'adulte"












			Activité de soins en radiologie interventionnelle

Décret n° 2022-1237 et n° 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif respectivement aux conditions d'implantation et aux conditions techniques de fonctionnement des équipements matériels lourds d'imagerie et de l'activité de soins de radiologie interventionnelle


			Actes de radiologie interventionnelle par voie endo-veineuse, y compris pour pose de voies d'abord, ainsi que les actes percutanés et par voie transorificielle suivants : infiltrations profondes, ponctions, biopsies et drainages d'organes intra-thoraciques, intra-abdominaux ou intra-pelviens, hors actes des mentions C et D


			Mention A

			Mention B(a)







1.1.2. Activité répondant principalement aux besoins de santé du territoire







			Soins de support : démarche palliative (avec 6 lits de médecine dédiés)







1.2. Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du code de la santé publique, nécessaires au soutien médical des forces armées







			ÉQUIPEMENT


			NOMBRE A TITRE INDICATIF




			Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :


			1




			Scanographe à utilisation médicale :


			1







2. Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique), nécessaires au soutien médical des forces armées







			Odontologie




			Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1, L. 5126-7, R. 5126-9 et R. 5126-33 du code de la santé publique) réalisant les activités suivantes :

			- la préparation des dispositifs médicaux stériles ;

			- la préparation des médicaments expérimentaux et la réalisation des préparations rendues nécessaires par les recherches impliquant la personne humaine.




			Centre de vaccinations internationales (consultation des voyageurs) (art. R. 6147-119 du code de la santé publique)







3. Activités spécifiques et partenariats







			Module de décontamination chimique préhospitalière




			Participation au GHT de Lorraine Nord en tant que signataire de la convention constitutive et à l'élaboration du projet médical partagé




			Convention de partenariat entre le service de santé des armées (HRIA Legouest) et le centre hospitalier régional de Metz-Thionville en date du 21 mars 2017








ANNEXE VII

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE
Hôpital spécialisé des armées Robert Picqué.

Adresse : 351, route de Toulouse, CS 80002, 33882 Villenave-d'Ornon Cedex.
Années 2024 - 2029
1. Eléments pris en compte pour le schéma régional de santé (au sens des articles L. 1434-2, L. 1434-3 et L. 6147-7 du code de la santé publique)

1.1. Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique


1.1.1. Activités nécessaires au soutien médical des forces armées






			Médecine - Chirurgie - Obstétrique




			Médecine uniquement en consultations externes et expertise




			Chirurgie uniquement en consultations externes et expertise




			Service de soins critiques adultes hors grands brûlés : 9 lits de réanimation










			Soins médicaux et de réadaptation - Adulte




			Soins médicaux et de réadaptation - Mention " polyvalent "




			Soins médicaux de réadaptation - Mention " appareil locomoteur "










			Activité de psychiatrie




			Mention " psychiatrie de l'adulte "










			Activité de soins en radiologie interventionnelle

Décret n° 2022-1237 et n° 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif respectivement aux conditions d'implantation et aux conditions techniques de fonctionnement des équipements matériels lourds d'imagerie et de l'activité de soins de radiologie interventionnelle.


			Actes de radiologie interventionnelle par voie endo-veineuse, y compris pour pose de voies d'abord, ainsi que les actes percutanés et par voie transorificielle suivants : infiltrations profondes, ponctions, biopsies et drainages d'organes intra-thoraciques, intra-abdominaux ou intra-pelviens, hors actes des mentions C et D


			Mention A

			Mention B(a)




1.2. Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du code de la santé publique, répondant principalement aux besoins des forces armées






			ÉQUIPEMENT


			NOMBRE À TITRE INDICATIF




			Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique


			1




			Scanographe à utilisation médicale


			1




2. Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique)

2.1. Activités nécessaires au soutien médical des forces armées






			Etat néant




			Etat néant




2.2. Activités répondant aux besoins de santé du territoire






			Centre de vaccinations internationales (consultation des voyageurs) (art. R. 6147-119 du code de la santé publique)




3. Activités spécifiques et partenariats






			Participation au groupement de coopération sanitaire (GCS) BAHIA en partenariat avec la Maison de santé protestante Bagatelle (MSPB).









ANNEXE VIII

RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES


Hôpital spécialisé des armées Desgenettes.

Adresse : 108 boulevard Pinel, 69275 Lyon Cedex 3.


Années 2024 - 2029


1. Eléments pris en compte pour le schéma régional de santé (au sens des articles L. 1434-2 et L. 1434-3 du code de la santé publique).

1.1. Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique


1.1.1. Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées







			Médecine - Chirurgie - Obstétrique




			Médecine, uniquement en consultation externe pour expertise




			Chirurgie, uniquement en consultation externe pour expertise












			Soins de suite et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation




			Soins de suite et de réadaptation-Soins polyvalents




			Soins médicaux et de réadaptation-Affections de l'appareil locomoteur




			Soins de suite et de réadaptation-Affections cardio-vasculaires




			Soins médicaux et de réadaptation-Affections respiratoires












			Psychiatrie, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation




			Mention " psychiatrie de l'adulte "





1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire







			Soins médicaux et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation




			Soins de suite et de réadaptation-Affections du système nerveux-Adulte






1.2. Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du code de la santé publique, nécessaires au soutien médical des forces armées







			ÉQUIPEMENT


			NOMBRE À TITRE INDICATIF




			Etat néant








2. Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique), nécessaires au soutien médical des forces armées







			Etat néant







3. Activités spécifiques et partenariats







			Etat néant