Arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 5143-6 du code de la santé publique

Les groupements mentionnés au premier alinéa de l'article L. 5143-6 du code de la santé publique peuvent, s'ils sont agréés à cet effet, acheter aux établissements d'exploitation ou de distribution en gros de médicaments vétérinaires, de fabrication ou de distribution d'aliments médicamenteux, détenir et délivrer à leurs membres pour la mise en œuvre des programmes sanitaires d'élevage prévus au deuxième alinéa de l'article L. 5143-7 les médicaments vétérinaires contenant les substances dont la liste est annexée au présent arrêté.


L'arrêté du 5 septembre 2003 modifié fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 5143-6 du code de la santé publique est abrogé.


Le directeur général de la santé et la directrice générale de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Chapitre Ier
Production bovine


1. Médicaments antiparasitaires


1.1. Douvicides
Clorsulon.
Closantel.
Nitroxinil.
Oxyclozanide.
Triclabendazole.
1.2. Anthelminthiques
Albendazole.
Closantel.
Doramectine.
Eprinomectine.
Fébantel.
Fenbendazole.
Ivermectine.
Lévamisole.
Moxidectine.
Nétobimin.
Oxfendazole.


1.3.
1.4. Antiparasitaires externes
(et produits pour lutter contre le varron)
Amitraz.
Cyfluthrine.
Cyperméthrine.
Deltaméthrine.
Diazinon (dimpylate).
Doramectine.
Eprinomectine.
Fenvalérate.
Fluméthrine.
Ivermectine.
Moxidectine.
Phoxime.


2. (Abrogé)
 
 
 
 
3. Vitamines et oligoéléments
 
Cobalt (digluconate).
Fer (sous toutes ses formes, administré par voie injectable).
Sodium (cromoglycate, sélénite).
Vitamines A, D et E.
Mélange à base de zinc, de manganèse, de cuivre et de sélénium.
4. Produits biologiques


4.1. Modificateurs de la flore intestinale
Ferments, levures et autres micro-organismes.
4.2. Sérums
Sérums :
- contre les septicémies néonatales des veaux à Escherichia coli F5 ;
- antitétaniques.
4.3. Vaccins
Vaccins contre :
- les affections dues à Coxiella burnetii. ;
- les affections respiratoires dues à Pasteurella sp, Histophilus somni, Mannheimia haemolytica, virus parainfluenza, virus syncytial respiratoire bovin ;
- les affections respiratoires liées à mycoplasma bovis
- les entérotoxémies à Clostridia sp (toxi-infections à clostridies) ;
- la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1, 4, 3 et 8) ;
- la leptospirose ;
- la maladie des muqueuses (diarrhée virale bovine) ;
- les maladies des veaux dues aux colibacilles, rotavirus et coronavirus soit par immunisation directe du veau, soit par immunisation de la vache gestante ;
- les maladies des veaux dues aux pasteurelles et salmonelles ;
- les mammites à Staphylococcus aureus, à staphylocoques coagulase-négatifs et à germes coliformes et à Streptococcus uberis ;
- la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) ;
- la teigne des bovins (dermatophytose due à Trichophyton verrucosum) ;
- le tétanos ;
- la cryptosporidiose bovine ;

- la maladie hémorragique épizootique.
 
 
5. Médicaments utilisés
pour la maîtrise de l'œstrus des vaches
Anticorps monoclonaux anti-PMSG.
Buséréline.
Gonadoréline.
Gonadotrophines sériques et chorioniques.
Norgestomet.
Prostaglandines PGF 2 et analogues structuraux.
Progestérone.
Chapitre II
Production porcine


1. Médicaments antiparasitaires


1.2. Anthelminthiques
Doramectine.
Fenbendazole.
Flubendazole.
Ivermectine.
Lévamisole.
Oxibendazole.
Pipérazine.
1.3.
1.4. Antiparasitaires externes
Amitraz.
Diazinon (Dimpylate).
Ivermectine.
Phoxime.
2. (Abrogé)
 
 
3. Vitamines et oligoéléments
Cobalt (digluconate).
Sodium (cromoglycate, sélénite).
Vitamines A, D et E.
Fer (sous toutes ses formes, administré par voie injectable).
4. Produits biologiques


4.1. Modificateurs de la flore intestinale
Ferments, levures et autres micro-organismes.
4.3. Vaccins
Vaccins contre :
― le circovirus porcin de type II (maladie d'amaigrissement du porcelet) ;
― les colibacilloses ;
― les entérotoxémies ;
― la grippe ;
― l'iléite (enthéropathie proliférative) due à Lawsonia intracellularis ;
― les leptospiroses ;
― la maladie de Glasser (Haemophilus parasuis) ;
― la mycoplasmose ;
― le rotavirus porcin ;
― le rouget dû à Erysipelothrix rhusiopathiae ;
― la parvovirose ;
― la pleuropneumonie (Actinobacillus pleuropneumoniae) ;
― la rhinite atrophique (Pasteurella multocida, Bordetella bronchiseptica) ;
― le syndrome dysgénésique respiratoire porcin.
Vaccin contenant un peptide synthétique analogue au GnRH.
5. Médicaments utilisés pour la maîtrise
de l'œstrus et le contrôle du part
Altrenogest (ou trenbolone allyle).
Busériline.
Gonadoréline.
Gonadotrophines sériques et chorioniques.
Prostaglandines PGF 2 et analogues structuraux.
Peforelin (Péforéline).
Chapitre III
Production ovine


1. Médicaments antiparasitaires


1.1. Douvicides
Nitroxinil.
Oxyclozanide.
Triclabendazole.
1.2. Anthelminthiques
Albendazole.
Closantel.
Doramectine.
Eprinomectine.
Fébantel.
Fenbendazole.
Ivermectine.
Lévamisole.
Mébendazole.
Monépantel.
Moxidectine.
Nétobimin.
Oxfendazole.
Praziquantel.
1.3.
1.4. Antiparasitaires externes
Amitraz.
Cyperméthrine.
Deltaméthrine.
Diazinon (Dimpylate).
Dicyclanil.
Doramectine.
Ivermectine.
Moxidectine.
Phoxime.
2. (Abrogé)
 
 
 
3. Vitamines et oligoéléments
Cobalt (digluconate).
Sodium (cromoglycate, sélénite).
Vitamines A, D et E.
Fer (sous toutes ses formes, administré par voie injectable).
4. Produits biologiques


4.2. Sérums
Sérums antitétaniques.
4.3. Vaccins
Vaccins contre :
- les affections dues à Chlamydophila abortus ;
- les affections dues à Coxiella burnetii (fièvre Q) ;
- les affections dues à Pasteurella, Mannheimia, Salmonella, Clostridium et Escherichia coli ;
- l'ecthyma contagieux ;
- la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1, 4,3 et 8).
- les mammites à Staphylococcus aureus ;
- le piétin (Dichelobacter nodosus) ;
- le rouget (Erysipelothrix rhusiopathiae) ;
- la toxoplasmose ;
 
 
 
5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'œstrus
Flugestone (Cronolone).
Gonadotrophines sériques.
Mélatonine.
Progestérone.
Chapitre IV
Production caprine


1. Médicaments antiparasitaires


1.1. Douvicides
1.2. Anthelminthiques
Albendazole.
Eprinomectine.
Fébantel.
Fenbendazole.
Oxfendazole.
1.3. (Abrogé)
 
 
 
1.4. Antiparasitaires externes
Amitraz.
Diazinon (Dimpylate).
2. (Abrogé)
 
 
3. Vitamines et oligoéléments
Cobalt (digluconate).
Sodium (cromoglycate, sélénite).
Vitamines A, D et E.
Fer (sous toutes ses formes, administré par voie injectable).
4. Produits biologiques


4.2. Sérums
Sérums antitétaniques.
4.3. Vaccins
Vaccins contre :
- les affections dues à Coxiella burnetii ;
- les affections dues à Pasteurella, Mannheimia, Salmonella, Clostridium ;
- l'ecthyma contagieux ;
- les mammites à Staphylococcus aureus et staphylocoques coagulase négatifs.
 
 
 
5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'œstrus
Cloprosténol.
Flugestone (Cronolone).
Gonadotrophines sériques.
Chapitre V
Production avicole, volailles et oiseaux


1. Antiparasitaires


1.2. Anthelminthiques
 
Fenbendazole.
Flubendazole.
Lévamisole.
Pipérazine.
1.3.
1.4 Antiparasitaires externes
Fluralaner
2. (Abrogé)
 
 
3. Vitamines et oligoéléments
Vitamines A, D et E.
4. Produits biologiques


4.2. Sérums
Sérum contre la maladie de Derzsy.
4.3. Vaccins
 
Vaccins contre :
― les affections des palmipèdes : maladie de Derzsy, peste et hépatite du canard ;
― l'anémie infectieuse chez l'espèce Poule ;
― la bronchite infectieuse chez l'espèce Poule ;
― le choléra aviaire ou pasteurelloses aviaires dues à Pasteurella multocida chez l'espèce Poule, Dinde, Oie et Canard ;
― les coccidioses chez l'espèce Poule.
― la colibacillose aviaire chez l'espèce Poule et de l'espèce Dinde ;
― l'encéphalomyélite aviaire chez l'espèce Poule ;
― l'entérite hémorragique de la dinde ;
― les infections à ornithobacterium chez l'espèce Poule ;
― la laryngotrachéite infectieuse chez l'espèce Poule ;
― la maladie de Gumboro ou bursite infectieuse aviaire chez l'espèce Poule ;
― la maladie de Marek chez l'espèce Poule ;
― la maladie de Newcastle chez l'espèce Poule, dinde et Pigeon ;
― les mycoplasmoses chez l'espèce Poule ;
― la parvovirose du canard ;
― la pneumovirose aviaire chez l'espèce Poule ;
― la réovirose chez l'espèce Poule ;
― la rhinotrachéite infectieuse de la dinde ;
― le rouget de la dinde (Erysipelothrix rhusiopathiae) ;
― la salmonellose chez l'espèce Poule, Dinde et Canard ;
― le syndrome des œufs mous (egg drop syndrom 76 ou EDS 76) chez l'espèce Poule ;
― la variole aviaire chez l'espèce Poule et Dinde ;
 
Chapitre VI
Production cunicole


1. (Abrogé)
 
 
2. (Abrogé)
 
 
3. Vitamines et oligoéléments
Vitamines A, D et E.
4. Produits biologiques


4.3. Vaccins
Vaccins contre :
- les entérotoxémies ;
- la maladie hémorragique ;
- la myxomatose ;
- la pasteurellose.
5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'œstrus
Buséréline.
Gonadoréline.
Léciréline.
Chapitre VII
Production de petit gibier


1. (Abrogé)
 
2. (Abrogé)
 
 
3. Vitamines
Vitamines A, D et E.
Chapitre VIII
Production équine


4. Produits biologiques


4.2. Sérums
Sérum d'équidés hyperimmunisés contre les maladies néonatales des poulains dues aux colibacilles, salmonelles et pasteurelles.
Sérum d'équidés hyperimmunisés contre la toxine tétanique.
5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'œstrus
Gonadotrophine chorionique.
Chapitre IX
Production apicole


1. Médicaments antiparasitaires
Acide oxalique.
Amitraz.