Arrêté du 10 mai 1991 portant création de départements scientifiques au Centre national de la recherche scientifique et relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique concernées par l'activité de chacun d'eux
Les départements scientifiques suivants sont créés au Centre national de la recherche scientifique :

a) Département Sciences physiques et mathématiques ;

b) Département Physique nucléaire et corpusculaire ;

c) Département Sciences pour l'ingénieur ;

d) Département Sciences de l'Univers ;

e) Département Sciences chimiques ;

f) Département Sciences de la vie ;

g) Département Sciences de l'homme et de la société ;
h) Département sciences et technologies de l'information et de la communication.


Les sections du Comité national de la recherche scientifique sont concernées par les activités de chacun des départements scientifiques mentionnés à l'article 1er ci-dessus de la manière suivante :

a) Département Sciences physiques et mathématiques :

Section 01 : Mathématiques et outils de modélisation ;

Section 02 : Phénomènes physiques, théories et modèles ;

Section 04 : Atomes et molécules. - Optique et lasers. - Plasmas chauds ;

Section 05 : Matière condensée : organisation et dynamique ;

Section 06 : Matière condensée : structures et propriétés électroniques ;

Section 08 : Electronique, semi-conducteurs, photonique, génie électrique ;

Section 15 : Systèmes moléculaires complexes.

b) Département Physique nucléaire et corpusculaire :

Section 03 : Des particules aux noyaux.

c) Département Sciences pour l'ingénieur :

Section 04 : Atomes et molécules. - Optique et lasers. - Plasmas chauds ;

Section 07 : Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, traitement du signal) ;

Section 08 : Electronique semi-conducteurs. - Photonique. - Génie électrique ;

Section 09 : Mécanique. - Génie des matériaux. - Acoustique ;

Section 10 : Energie. - Mécanique des milieux fluides et réactifs. - Génie des procédés ;

Section 22 : Thérapeutique et médicaments. - Concepts et moyens ;

Section 34 : Représentations. - Langages. - Communications.

d) Département Sciences de l'Univers :

Section 11 : Planète Terre : structure, histoire et évolution ;

Section 12 : Planète Terre : enveloppes superficielles ;

Section 13 : Physique et chimie de la Terre ;

Section 14 : Système solaire et univers lointain ;

Section 30 : Diversité biologique. - Populations. - Ecosystèmes et évolution.

e) Département Sciences chimiques :

Section 15 : Systèmes moléculaires complexes ;

Section 16 : Molécules : synthèse et propriétés ;

Section 17 : Molécules : structures et interactions ;

Section 18 : Eléments de transition ; interfaces et catalyse ;

Section 19 : Elaboration, caractérisation et modélisation du solide ;

Section 20 : Biomolécules : structure et mécanismes d'action ;

Section 21 : Biomolécules : relations structure-fonctions.

f) Département Sciences de la vie :

Section 20 : Biomolécules : structure et mécanismes d'action ;

Section 21 : Biomolécules : relations structure-fonctions ;

Section 22 : Thérapeutique et médicaments : concepts et moyens ;

Section 23 : Génomes. - Structures, fonctions et régulations ;

Section 24 : Biologie cellulaire. - Virus et parasites ;

Section 25 : Interactions cellulaires ;

Section 26 : Fonctions du vivant et régulation ;

Section 27 : Biologie végétale ;

Section 28 : Biologie du développement et de la reproduction ;

Section 29 : Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. - Comportements ;

Section 30 : Diversité biologique. - Populations. - Ecosystèmes et évolution.

g) Département Sciences de l'homme et de la société :

Section 29 : Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. - Comportements ;

Section 31 : Hommes et milieux : évolution, interactions ;

Section 32 : Mondes anciens et médiévaux ;

Section 33 : Formation du monde moderne ;

Section 34 : Représentations. - Langages. - Communication ;

Section 35 : Pensée philosophique. - Sciences des textes. - Création artistique, scientifique et technique ;

Section 36 : Sociologie. - Normes et règles ;

Section 37 : Economie et société ;

Section 38 : Unité de l'homme et diversité des cultures ;

Section 39 : Espaces, territoires et sociétés ;

Section 40 : Politique. - Pouvoir. - Organisation.
h) Département sciences et technologies de l'information et de la communication : 
Section 1. - Mathématiques et outils de modélisation.
Section 3. - Des particules aux noyaux.
Section 4. - Atomes et molécules. - Optique et lasers. - Plasmas chauds.
Section 6. - Matière condensée : structures et propriétés électroniques.
Section 7. - Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, traitement du signal).
Section 8. - Electronique, semi-conducteurs. - Photonique. - Génie électrique.
Section 9. - Mécanique. - Génie des matériaux. - Acoustique.
Section 10. - Energie. - Mécanique des milieux fluides et réactifs. - Génie des procédés.
Section 22. - Thérapeutique et médicaments : concepts et moyens.
Section 23. - Génomes. - Structures, fonctions et régulations.
Section 29. - Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. - Comportements.
Section 30. - Diversité biologique. - Population. - Ecosystèmes et évolution.
Section 34. - Représentations. - Langages. - Communication.
Section 39. - Espaces, territoires et sociétés.
Section 40. - Politique. - Pouvoir. - Organisation.


   L'arrêté du 28 février 1986 portant création de départements au Centre national de la recherche scientifique et relatif aux conseils de département est abrogé.


   Les dispositions ci-dessus entreront en vigueur lors du renouvellement du Comité national de la recherche scientifique qui suivra la publication du présent arrêté.


     Le directeur général du Centre national de la recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.