Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé
La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :




SECTION


SOUS-SECTION


TITRE


TYPE


PREMIER
			collège


DEUXIÈME
			collège




Elus


Nommés


Elus


Nommés




42


Morphologie et morphogenèse :









01

Anatomie

Mixte


4


2


4


2




02

Histologie, embryologie et cytogénétique



			Mixte


			4


			2


			4


			2




03


Anatomie et cytologie pathologiques



			Mixte


			6


			3


			6


			3


43


Biophysique et imagerie médicale :


 









01

Biophysique et médecine nucléaire

Mixte


6


3


6


3






			02

Radiologie et imagerie médicale



			Mixte


			6


			3


			6


			3


44


Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :










01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte


6


3


6


3




02

Physiologie



			Mixte


			6


			3


			6


			3



03

Biologie cellulaire



			Mixte


			4


			2


			4


			2




04


Nutrition


Mixte


4


2


4


2



45


Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :










01


Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)


Mixte


6


3


6


3






			02

Parasitologie et mycologie



			Mixte


			4


			2


			4


			2





			03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)



			Clinique


			4


			2


			2


			1


46


Santé publique, environnement et société :










01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte


4


2


4


2






			02

Médecine et santé au travail



			Mixte


			4


			2


			4


			2




03


Médecine légale et droit de la santé



			Mixte


			4


			2


			4


			2



04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication



			Mixte


			4


			2


			4


			2




05

Médecine palliative

 


4


2


2


1



47


Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :










01


Hématologie ; transfusion (2 options)


Mixte


4


2


4


2






			02

Cancérologie; radiothérapie (2 options)



			Mixte


			4


			2


			4


			2





			03

Immunologie



			Mixte


			4


			2


			4


			2





			04

Génétique



			Mixte


			4


			2


			4


			2


48


Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :










01


Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire


Mixte


4


2


4


2






			02

Médecine intensive-réanimation



			Clinique


			4


			2


			2


			1





			03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)



			Mixte


			4


			2


			4


			2





			04
Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)


			Mixte


			4


			2


			2


			1



05

Médecine d'urgence


Clinique


4


2


2


1



49


Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :










01


Neurologie


Clinique


6


3


2


1






			02

Neurochirurgie



			Clinique


			6


			3


			-


			-





			03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)



			Clinique


			6


			3


			2


			1





			04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)



			Clinique


			4


			2


			2


			1





			05

Médecine physique et de réadaptation



			Clinique


			4


			2


			2


			1


50

 


Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :










01

Rhumatologie

Clinique


6


3


2


1





02


Chirurgie orthopédique et traumatologique



			Clinique


			6


			3


			2


			1




03


Dermato-vénéréologie



			Clinique


			6


			3


			2


			1




04


Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)


Clinique


4


2


2


1



51


Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :










01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique


6


3


2


1






			02

Cardiologie



			Clinique


			6


			3


			2


			1





			03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire



			Clinique


			6


			3


			2


			1





			04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)



			Clinique


			4


			2


			2


			1


52


Maladies des appareils digestif et urinaire :










01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)
Clinique

6


3


2


1






			02

Chirurgie viscérale et digestive



			Clinique


			6


			3


			2


			1





			03

Néphrologie



			Clinique


			6


			3


			2


			1





			04

Urologie



			Clinique


			6


			3


			2


			1



53



Médecine interne, gériatrie et médecine générale :


 


 


 


 


 





01


Médecine interne ; addictologie (2 options).

Clinique
6
3
2
1




03

Médecine générale

Clinique


4


2


2


1




04

Gériatrie

Clinique
6
3
2
1


54


Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :










01

Pédiatrie

Clinique


8


4


2


1




02

Chirurgie infantile



			Clinique


			4


			2


			2


			1



03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)



			Clinique


			6


			3


			2


			1




04


Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)


Clinique


6


3


2


1




05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte
4
2
4
2


55


Pathologie de la tête et du cou :










01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique


6


3


2


1






			02

Ophtalmologie



			Clinique


			6


			3


			2


			1



03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie



			Clinique


			4


			2


			2


			1



90


Maïeutique

2
1
2
1





La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :






			SECTION


			SOUS-SECTION


			TITRE


			1er COLLEGE


			2e COLLEGE







			Elus


			Nommés


			Elus


			Nommés




			56



			Développement, croissance et prévention :









			01


			Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale


			4


			2


			4


			2





			02


			Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale


			3


			1


			3


			1




			57



			Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :









			01


			Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale


			4


			2


			4


			2




			58



			Réhabilitation orale :









			01


			Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux


			4


			2


			4


			2






En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :

[Premier schéma] 
Composition de la sous-section :
 




Professeurs d'odontologie


Professeurs (autres disciplines)


Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus


Maîtres de conférences




Elus


Nommés


 


 


Elus


Nommés




3


1


-


2


1


1




Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :
 




Professeurs d'odontologie


Professeurs (autres disciplines)


Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus


Maîtres de conférences




Elus


Nommés


 


 


Elus


Nommés




1


1


-


1


-


1




[Deuxième schéma] 
Composition de la sous-section :
 




Professeurs d'odontologie


Professeurs (autres disci-plines)


Professeurs du premier ou du deuxième grade élus


Maîtres de conférences




Elus


Nommés


 


 


Elus


Nommés




3


1


-


-


3


1




Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :
 




Professeurs d'odontologie


Professeurs (autres disci-plines)


Professeurs du premier ou du deuxième grade élus


Maîtres de conférences




Elus


Nommés


 


 


Elus


Nommés




1


1


-


-


1


1






La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :




SECTION


TITRE


TYPE


1er COLLÈGE


2e COLLÈGE




Elus


Nommés


Elus


Nommés





			80

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé




			6


			3


			6


			3




			81

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé




			6


			3


			6


			3




			82

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques




			6


			3


			6


			3




			85

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé




			6


			3


			6


			3




			86

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé




			6


			3


			6


			3




			87

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques




			6


			3


			6


			3



 
 
 
 


La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines des sciences de la rééducation et de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :







			SECTION


			TITRE


			TYPE


			1er COLLÈGE


			2e COLLÈGE




			Elus


			Nommés


			Elus


			Nommés




			91


			Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences de la rééducation et de réadaptation



			2


			1


			2


			1




			92


			Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences infirmières



			2


			1


			2


			1





 L'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités et le nombre de membres de chaque sous-section et l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités et le nombre des membres de chaque sous-section sont abrogés.


Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.