Décret n°67-711 du 18 août 1967  FIXANT LES CONDITIONS D'APPLICATION DU REGIME DES PENSIONS DES OUVRIERS DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS DE L'ETAT.AnnexesANNEXE LISTES DES TRAVAUX ET EMPLOIS COMPORTANT DES RISQUES PARTICULIERS D'INSALUBRITE *HYGIENE ET SECURITE*ANNEXE LISTES DES TRAVAUX ET EMPLOIS COMPORTANT DES RISQUES PARTICULIERS D'INSALUBRITE (APPLICATION DES ARTICLES 13 (1°) ET 14 DU DECRET DU 24 SEPTEMBRE 1965) *HYGIENE ET SECURITE*LISTES DES TRAVAUX ET EMPLOIS COMPORTANT DES RISQUES PARTICULIERS D'INSALUBRITE(APPLICATION DES ARTICLES 13 (1°) ET 14 DU DECRET DU 24 SEPTEMBRE 1965)I : TRAVAUX(APPLICATION DES ARTICLES 13 (1°) ET 14 DU DECRET DU 24 SEPTEMBRE 1965)I : TRAVAUXII. - EMPLOISB : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DU LOGEMENT.II. - EMPLOISA : MINISTERE DES ARMEES.C : MINISTERE DES TRANSPORTSD : MINISTERE DE L'INDUSTRIEE : MINISTERE DE L'INTERIEUR.B. - MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DU LOGEMENTC. - MINISTERE DES TRANSPORTSD. - MINISTERE DES ARMEES.E. - MINISTERE DE L'INTERIEUR.   Parcs et ateliers des ponts et chaussées.
    I. - Travaux de décapage par projection pneumatique de sable en l'absence de protection efficace.
    II. - Travaux de soudure électrique exécutés en compartiment fermé en l'absence de ventilation artificielle efficace.
    III. - Travaux exécutés à l'aide de scaphandre ou à l'air comprimé.
    IV. - Travaux qui obligent à avoir une partie du corps dans l'eau ou dans la vase.
    V. - Travaux exécutés en air pollué en l'absence d'une ventilation efficace (intérieur de chaudières tubulaires).
    VI. - Fonte et manipulation du plomb, de ses alliages et de ses composants (minium de plomb, plomb tétraéthyle, etc.).
    Exemple : métallisation, peinture.
    VII. - Manipulation du benzène et de ses homologues ainsi que de leurs composés en l'absence de ventilation efficace.
    Exemple : peinture bitumineuse.
    VIII. - Travaux contraignant l'organisme à supporter de brusques et fortes variations de température.
    Exemple : trempe des métaux, chauffage de chaudières des générateurs.
    IX. - Travaux exposant de façon habituelle à l'action intensive des sons et vibrations, à celle des rayonnements ultraviolets et infrarouges, dans les postes de travail fixés limitativement comme suit :
    Travaux au pistolet et au marteau pneumatique ; travaux de forge au marteau-pilon ; soudure à l'arc ; découpage au chalumeau oxyacétylénique.
A. - MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES.   Terre, air, marine.
    I. - Manipulation (1) des appareils contenant ou dégageant des substances radioactives ou qui sont le siège d'un rayonnement dur.
    Exemples : radiographie, radiothérapie, radiumthérapie, examen aux rayons gamma.
    II. - Fabrication et manipulation des composés mercuriels.
    Exemples : fulminats de mercure, compositions fulminantes.
    III. - Manipulation de l'arsenic et de ses composés.
    Exemples : peintures toxiques sous-marines, arsines.
    IV. - Fabrication, fonte et manipulation du plomb, de ses alliages et de ses composés (minium de plomb, plomb tétraéthyle).
    Exemples : métallisation, peintures, compositions éclairantes, plaques et dépôts d'accumulateurs, essence éthylée, imperméabilisation.
    V. - Manipulation de phosphore blanc et de ses composés toxiques.
    Exemples : compositions éclairantes, compositions agressives.
    VI. - Manipulation de l'acide cyanhydrique et des cyanures (cyanure de potassium).
    Exemples : trempe de métaux, épreuve au cyanure des poudres BD.
    VII. - Manipulation du chlore et des produits organiques chlorés et bromés, y compris le phosgène (dérivés halogénés des hydrocarbures, des carbures d'hydrogène et des carbures cycliques, fréon).
    Exemples : produits suffocants et vésicants, épreuve des masques, appareils frigorifiques, dégraissage.
   VIII. - Fabrication et manipulation des acides chlorhydrique, sulfurique et azotique ; travaux provoquant l'émanation de vapeurs acides en l'absence de ventilation artificielle efficace.
    IX. - Fabrication et manipulation de produits basiques toxiques.
    X. - Fabrication et manipulation des produits nitrés (nitroglycérine, nitrocellulose, coton-poudre) et explosifs nitrés jusqu'à finissage de ces produits.
    Exemples : fabrication et mise en oeuvre des poudres et explosifs nitrés, expérience de pyrotechnie et de poudrerie.
    XI. - Manipulation du benzène et de ses homologues ainsi que de leurs composés, en l'absence de ventilation efficace.
    Exemples : peintures bitumineuses, dégraissage, stabilisants des poudres, bois à résines benzéniques.
    XII. - Manipulation de l'acétone, du tétrachlorure de carbone, du tétrachlorétane en pâte ou à l'état de liquide, en l'absence de ventilation efficace.
    Exemples : nettoyage, désinfection, dégraissage parfait.
    XIII. - Manipulation de l'anhydride sulfureux, de l'ammoniac, du formol, de l'acétaldéhyde, de la chlorhydrine sulfurique et de tous produits fumigènes, en l'absence de ventilation efficace.
    Exemples : fumigérite et produits fumigènes.
    XIV. - Opérations de fabrication provoquant l'évaporation des alcools et solvants organiques légers, en l'absence de ventilation efficace.
    Exemple : peintures cellulosiques.
   XV. - Travaux exécutés en air confiné par suite du volume très réduit de l'espace où ils sont exécutés, ou en air pollué, en l'absence de ventilation artificielle efficace : travaux exécutés à l'aide du scaphandre dans l'air comprimé ou en dépression.
    Exemple : cellules de doubles fonds, collecteurs de chaudières à bateaux portés, fours non refroidis, caisses à huile et à hydrocarbures, tanks et réservoirs pétroliers.
    XVI. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières susceptibles d'entraîner des pneumoconioses, en l'absence de ventilation artificielle efficace.
    Exemple : sablage autrement qu'en vase clos, retaillage de meules en l'absence d'aspirateurs de poussières, ébarbage à l'air comprimé, fabrication de charbon absorbant, isolation à la laine de verre, travaux à l'air comprimé, meulage à l'air libre.
    XVII. - Travaux qui obligent à avoir une partie du corps dans l'eau ou dans la vase.
    Exemple : bassin de radoub, nettoyage des citernes, flottage de bois.
    XVIII. - Travaux de fonderie, trempe des métaux contraignant l'organisme à supporter de brusques et fortes variations de température.
    XIX. - Travaux exposant de façon habituelle à l'action intensive des sons et vibrations à celle des rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit :
    Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet ou marteau pneumatique, soudure à l'arc, découpage au chalumeau oxyacétylénique.
    XX. - Travaux exposant à l'intoxication par les produits agressifs spéciaux.
   (1) Il est précisé, pour l'interprétation du mot "manipulation" dans le présent état, que ce mot ne veut pas dire simple manutention des produits, mais emploi, à l'occasion d'une fabrication, d'une transformation, d'une réparation, etc..

AVIATION CIVILE.LABORATOIRE CENTRAL DES SERVICES CHIMIQUES DE L'ETAT ET ANNEXE DU BOUCHET.   I. - Fabrication, fonte et manipulation du plomb, de ses alliages et de ses composés (minium de plomb, plomb tétraéthyle, etc.).
    Exemples : métallisation, peintures, plaques et dépôts d'accumulateurs, essence éthylée, imperméabilisation.
    II. - Manipulation du chlore et des produits organiques chlorés et bromés.
    Exemples : produits suffocants et vésicants, épreuve des masques, dégraissage.
    III. - Manipulation des acides chlorhydrique, sulfurique et azotique. Travaux provoquant l'émanation de vapeurs acides en l'absence de ventilation artificielle efficace.
    IV. - Manipulation de produits basiques toxiques.
    V. - Manipulation du benzène et de ses homologues ou de leurs composés en l'absence de ventilation efficace.
    Exemples : peintures bitumeuses, dégraissage.
    VI. - Manipulation de l'acétone, du tétrachlorure de carbone, du tétrachlorétane en pâte ou à l'état de liquide en l'absence de ventilation efficace.
    Exemples : nettoyage, désinfection, dégraissage parfait.
    VII. - Manipulation de l'ahydride sulfureux, de l'ammoniac et de tous produits fumigènes en l'absence de ventilation efficace.
    Exemple : Produits fumigènes.
    VIII. - Opérations de fabrication provoquant l'évaporation des alcools et solvants organiques légers en l'absence de ventilation efficace.
    Exemple : Peintures cellulosiques.
    IX. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières susceptibles d'entraîner des pneumoconioses, en l'absence de ventilation artificielle efficace.
    Exemples : sablage en cabine et autrement qu'en vase clos,               ébarbage à l'air comprimé, meulage à l'air libre,               etc..
    X. - Travaux exposant de façon habituelle à l'action intensive des sons et vibrations, à celles des rayonnements ultraviolets ou infrarouges, dans les postes de travail fixés limitativement comme suit :
    Travaux au pistolet ou marteau pneumatique ;
    Soudure à l'arc ;
    Découpage au chalumeau oxyacétylénique.
    XI. - Manipulation de produits radioactifs.
    Exemples : manipulation de sources radioactives de cobalt 60 ou de tout autre produit radiocontaminant.
1.  INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE.2. SERVICE DES BASES AERIENNES.AVIATION CIVILE ET COMMERCIALE.
   Personnels ouvriers exerçant leur emploi de façon habituelle sur les aérodromes comptant au moins 20.000 mouvements annuels d'aéronefs et soumis à l'action intensive des sons et vibrations.

   Photograveurs (contremaîtres et ouvriers des ateliers de photogravure appelés à manipuler couramment des produits particulièrement toxiques tels que le cyanure ou le ferricyanure de potassium ou le sublimé corrosif) :
    Compositeurs typographes.
    Linotypistes.
    Conducteurs offset.
1° Etablissement public de la Monnaie de Paris. 
   Passeurs à l'eau forte ; doreurs et galvanoplastes ; fondeurs recuiseurs ; ouvriers des ateliers de la monnaie utilisant des bains d'acide concentré. Ouvriers exerçant leur emploi de façon permanente dans les ateliers d'estampage, atelier de frappe des monnaies, à Paris ; atelier de frappe des monnaies, à Beaumont-le-Roger, atelier de frappe de médailles.
 2° Imprimerie nationale. 
   Clicheurs ; clicheurs galvanoplastes ; fondeurs ; fondeurs monotypistes ; mécaniciens de fonderie ; compositeurs ; imprimeurs aux épreuves, imprimeurs typographes sur machines plates et imprimeurs rotativistes ; linotypistes (opérateurs, mécaniciens, aides-mécaniciens) ; photographes ; préparatrices de fonderie ; rangeurs de lingots ; manoeuvres affectés d'une manière permanente et exclusive aux ateliers de fonderie et de composition mécanique et au magasin des caractères ; électriciens affectés d'une manière permanente et exclusive à l'entretien des machines des ateliers de fonderie et de composition mécanique ; reporteurs lithographes ; greneurs ; imprimeurs offset ; copistes photo-lithographes à l'atelier de photographie.
 3° Service du cadastre. 
   I. - Contremaîtres et ouvriers des ateliers de compostage :
 imprimeurs composteurs et imprimeurs composteurs conducteurs. 
   II. - Contremaîtres et ouvriers des ateliers de lithographie ; opérateurs photographes et photographes collodion, copistes, greneurs, encreurs et reporteurs encreurs, imprimeurs machines plates et imprimeurs offset. 
   III. - Contremaîtres et ouvriers des ateliers de photographie :
 opérateurs photographes et photographes gélatino-bromure. 
   IV. - Contremaîtres et ouvriers des ateliers de photogrammétrie :
 opérateurs photogrammètres affectés d'une manière permanente à la manipulation des appareils de redressement. 
   V. - Tireurs héliographes affectés d'une manière permanente et exclusive à la manipulation d'ammoniaque (développement des tirages de plan).
 4° Service des alcools. 
   Chauffeurs de poids lourds affectés d'une façon permanente à la conduite de camions-citernes ou camions semi-remorques d'un poids total en charge de plus de 20 tonnes et transportant des matières dangereuses ou inflammables.
   I. - Manipulation de l'acétone, du tétrachlorure de carbone (dégraissage, nettoyage des pièces ou organes mécaniques).
    II. - Opération de fabrication provoquant l'évaporation des alcools et solvants organiques légers, en l'absence de ventilation efficace (peintures cellulosiques).
    III. - Travaux de décapage par projection pneumatique de sable en l'absence de protection efficace.
    IV. - Travaux exposant, de façon habituelle, à l'action intensive des sons et vibrations, à celle des rayonnements ultra-violets dans les postes de travail fixés limitativement comme suit :
    Banc d'essai ; soudure à l'arc ; découpage au chalumeau oxy-acétylénique.
    V. - Travaux exposant, d'une manière permanente, aux vapeurs d'ammoniaque (tirage de plans).
    VI. - Vidange, nettoyage et recharge des accumulateurs électriques.
   I. - Manipulation des appareils contenant ou dégageant des substances radioactives ou qui sont le siège d'un rayonnement dur.
    Exemple : tubes générateurs de rayons X.
    II. - Fabrications et manipulations de dérivés du mercure.
    Exemple : manipulation du chlorure mercurique, fabrication des dérivés organi-mercuriques tels que diphénylmercure.
    III. - Manipulations de l'arsenic et ses composés.
    Exemple : recherche sur les dérivés insecticides à base d'arsines, manipulation d'anhydrique arsénieux.
    IV. - Fabrications et manipulations de dérivés métalliques tels que : sels, zinc, plomb, cadmium.
    Exemple : fabrication de dérivés dithiocarbamiques utilisés en agriculture.
    V. - Manipulation du phosphore et ses dérivés.
    Exemple : emploi du phosphore blanc, trichlorure et tribromure de P, manipulation de composés tels que le parathion (insecticide).
    VI. - Manipulation de l'acide cyanhydrique et cyanures, préparation de dérivés cyanés.
    Exemple : cyanogène, chlorure de cyanogène, nitrite acrylique, acétolitrile.
    VII. - Manipulation du chlore et du brome et de produits halogénés.
    A citer en particulier ; le phosgène, le thiophosgène, le perchlorméthylmercaptan, les hexachlorocyclonexanes et homologues, les tritétra-pentachlorophénols, la chloracétone, la chloracétophénone, le chlorure de benzyle et homologues.
    VIII. - Manipulation des acides chlorydriques, sulfuriques et nitriques, émanation de vapeurs en travail continu, manipulation de gaz sulfureux, chlorhydrine sulfurique.
    IX. - Fabrication et manipulation de produits basiques et d'amines toxiques.
    Exemple : manipulation de méthylamine, diéthylamine, hydrazine, phénylbydrazine.
    X. - Fabrication et manipulation de produits nitrés :
    Exemple : nitrophénols, dinitrochlorobenzène, hexanitrodiphénylamine (recherche fongicide).
    XI. - Manipulation de solvants toxiques en travail continu.
    Exemple : benzène, tétrachlorure de carbone, dichlorétane, alcools butyliques, sulfure de carbone, pyridines.
    XII. - Manipulation et fabrication de produits toxiques carbonylés.
    Exemple : oxyde de carbone, acétaldéhyde.
    XIII. - Manipulation et fabrication de dérivés sulfurés et séléniés toxiques.
    Exemple : hydrogène sulfuré, hydrogène sélénié, oxy-sulfure de carbone, sévenois.
   XIV. - Travaux exposant à l'inhalation des poussières susceptibles d'entraîner des pneumoconioses, en l'absence de ventilation artificielle efficace.
    Exemple : sablage autrement qu'en vase clos, retaillage de meules en l'absence d'aspirateurs de poussières, ébarbage à l'air comprimé ; fabrication du charbon absorbant, isolation à la laine de verre, travaux à l'air comprimé, moulage à l'air libre.
    XV. - Travaux exposant de façon habituelle à l'action intensive de sons ou des ultra-sons produits par sifflet ou sirène, dont l'intensité sonore atteint ou dépasse 120 décibels (seuil de la douleur).
    Exemple : floculation de poussières, de fumées, de vapeurs acides, etc., exigeant une puissance sonore de 160 à 180 décibels.
   I. - Contremaîtres et ouvriers des ateliers de typographie, compositeurs, imprimeurs, typographes, fondeurs de caractères.
    II. - Contremaîtres et ouvriers des ateliers de photogravure appelés à manipuler couramment des produits particulièrement toxiques tels que le cyanure ou le ferricyanure de potassium ou le sublimé corrosif.
    III. - Galvanoplastes.
    IV. - Ouvriers spécialisés affectés d'une manière permanente et exclusive à la manipulation d'ammoniaque (tirage des plans).
    V. - Contremaîtres et ouvriers des ateliers de lithographie :
 reporteurs, greneurs, imprimeurs offset.
    VI. - Contremaîtres et ouvriers des ateliers de photographie :
 opérateurs photographes et photographes gélatino-bromure.
    VII. - Chimistes appelés à manipuler couramment pour réaliser certaines fabrications, des substances particulièrement toxiques, telles que le cyanure de potassium, l'oxyde de plomb, le benzène, le trichloréthylène, le tétrachlorure de carbone, le toluène, etc..
    VIII. - Contremaîtres et ouvriers des ateliers de stéréophotogrammétrie (restituteurs).
    IX. - Contremaîtres et ouvriers occupés d'une manière continue à l'examen sous stéréoscope de couples de photographies aériennes (photo-identificateurs, photo-interprètes).

   Ouvriers des parcs et ateliers exerçant leur emploi de façon habituelle sur les aérodromes comptant au moins 20 000 mouvements annuels d'aéronefs et soumis à l'action intensive des sons et vibrations.

   I. - Contremaîtres et ouvriers des ateliers de typographie :
 compositeurs, imprimeurs typographes.
    II. - Contremaîtres et ouvriers des ateliers de photogravure appelés à manipuler couramment des produits particulièrement toxiques, tels que le cyanure ou le ferricyanure de potassium ou le sublimé corrosif.
    III. - Graveurs diviseurs thermométristes aux acides.
    IV. - Souffleurs thermométristes d'appareils au mercure.
    V. - Ouvriers spécialisés affectés d'une manière permanente et exclusive à la manipulation d'ammoniaque (tirage des plans).
    VI. - Imprimeurs offset.
    VII. - Greneurs.
    VIII. - Opérateurs photographes et photographes gélatino-bromure.
    IX. - Personnels ouvriers exerçant leur emploi de façon habituelle sur les aérodromes comptant au moins 20.000 mouvements annuels d'aéronefs et soumis à l'action intensive des sons et vibrations.