Arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et portant dispositions diversesTitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES - MODALITÉS D'ADMISSIONTitre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES - MODALITÉS D'ADMISSION DES CANDIDATS RELEVANT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE POUR LES FORMATIONS DE MANIPULATEUR D'ÉLECTRORADIOLOGIE MÉDICALE, D'ERGOTHÉRAPEUTE ET DE PÉDICURE PODOLOGUETitre III : DISPENSES DE SCOLARITÉTitre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRESTitre V : DISPOSITIONS DIVERSESAnnexes
Peuvent être admis en première année de formation aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, et de manipulateur d'électroradiologie médicale les candidats titulaires du baccalauréat ou de l'équivalence de ce diplôme.
Les candidats doivent être âgés de dix-sept ans au moins au 31 décembre de l'année d'entrée en formation.



L'inscription des candidats est précédée de la procédure nationale de préinscription prévue aux articles L. 612-3 et L. 612-3-2 du code de l'éducation et organisée selon les dispositions du chapitre II du titre Ier du livre VI du code de l'éducation.


Les connaissances et aptitudes attendues pour la réussite dans les formations visées à l'article 1er sont définies nationalement conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.


Le nombre de places ouvertes ne peut excéder la capacité d'accueil autorisée par établissement de formation.


Dans la limite du nombre total de vœux autorisé à l'article D. 612-1-10 du code de l'éducation, le nombre maximum de vœux d'inscription pour chaque diplôme d'Etat mentionné à l'article 1er est fixé à cinq par candidat.


I. - Conformément aux articles D. 612-1-13 et D. 612-1-14 du code de l'éducation, une commission d'examen des vœux est constituée pour chaque formation au sein de chaque établissement ou regroupement d'établissements. Celle-ci procède à l'examen des dossiers de candidature, selon le calendrier de la procédure nationale de préinscription défini annuellement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.L'examen des dossiers peut être complété par un entretien. L'information est portée à la connaissance des candidats lors de la phase de préinscription.En cas de regroupement, les établissements font l'objet d'un même vœu, dit multiple. Un établissement pilote est alors désigné pour l'organisation de la commission d'examen des vœux afin de produire un classement commun.La composition de la commission d'examen des vœux et ses modalités de fonctionnement sont soumises à l'accord de l'agence régionale de santé.II. - En cas de regroupement, l'établissement pilote organise l'information à délivrer aux étudiants en situation de handicap sur les possibilités offertes par les établissements de formation concernés.


Conformément à l'article L. 612-3-V du code de l'éducation, l'autorité académique fixe un pourcentage minimal de bacheliers retenus bénéficiaires d'une bourse nationale de lycée.


L'autorité académique peut proposer aux candidats auxquels aucune proposition d'admission n'a été faite dans le cadre de la procédure nationale de préinscription, une inscription dans une formation conduisant aux diplômes d'Etat mentionnés à l'article 1er, dans la limite des capacités d'accueil prévues à l'article 4. La commission académique d'accès à l'enseignement supérieur prévue à l'article D. 612-1-21 du code de l'éducation comprend au moins un représentant de l'ensemble des établissements dispensant la formation aux diplômes d'Etat mentionnés à l'article 1er. La proposition d'admission faite dans le cadre du présent alinéa est précédée d'un dialogue entre le candidat et le directeur de l'établissement de formation concerné.


Le bénéfice d'une autorisation d'inscription dans la formation n'est valable que pour l'année universitaire de l'année pour laquelle le candidat a été admis. Par dérogation, le directeur d'établissement accorde, pour une durée qu'il détermine, dans la limite cumulée de trois ans, un report pour l'entrée en scolarité dans son établissement :1° De droit en cas de congé pour cause de maternité, de rejet du bénéfice de la promotion professionnelle ou sociale, de rejet d'une demande de congé formation, de rejet d'une demande de mise en disponibilité ou pour la garde d'un enfant de moins de quatre ans ;2° De façon exceptionnelle, sur la base des éléments apportés par l'étudiant justifiant de la survenance d'un événement important l'empêchant de débuter sa formation.Toute personne ayant bénéficié d'un report d'admission doit, au moins six mois avant la date de rentrée prévue, confirmer son intention de reprendre sa scolarité à ladite rentrée.


Lorsque des droits d'inscription sont fixés par voie réglementaire, les candidats admis en formation s'acquittent de ces droits auprès de leur établissement d'affectation préalablement à leur inscription définitive.

L'admission définitive est subordonnée :

1° A la production, au plus tard le jour de la rentrée, d'un certificat médical émanant d'un médecin agréé attestant que le candidat n'est atteint d'aucune affection d'ordre physique ou psychologique incompatible avec l'exercice de la profession à laquelle il se destine. Pour les candidats à l'entrée dans les instituts de formation de manipulateurs d'électroradiologie médicale, ce certificat mentionne que la numération globulaire et la formule sanguine sont normales et atteste notamment de l'absence de contre-indication à l'utilisation d'appareils d'imagerie par résonance magnétique (IRM) ;

2° A la production, au plus tard le jour de la première entrée en stage, d'un certificat médical attestant que le candidat remplit les obligations d'immunisation et de vaccination prévues, le cas échéant, par les dispositions du titre Ier du livre 1er de la troisième partie législative du code de la santé publique.


Peuvent être admis dans les formations conduisant aux diplômes d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale, d'ergothérapeute et de pédicure podologue, les candidats relevant de la formation professionnelle continue et justifiant d'une durée minimale de trois ans de cotisation à un régime de protection sociale à la date limite de dépôt des candidatures.
Le nombre de places ouvert par l'établissement de formation au titre du premier alinéa du présent article est fixé à un minimum de 3 % de la capacité d'accueil autorisée. Les places non pourvues à l'issue de la sélection prévue à l'article 13 sont réattribuées aux candidats visés à l'article 1er.


Les candidats mentionnés à l'article 12 déposent un dossier directement auprès de l'établissement de formation. Ce dossier comporte les pièces mentionnées à l'article 14.L'établissement de formation constitue un jury de sélection chargé d'examiner les candidatures.La composition du jury de sélection et ses modalités de fonctionnement sont soumises à l'accord de l'agence régionale de santé.Les établissements concernés qui le souhaitent ont la possibilité de se regrouper afin de constituer un jury de sélection et un classement communs.La date limite de dépôt des dossiers de candidature et la date de communication des résultats aux candidats sont fixées par l'établissement de formation en tenant compte du calendrier de la procédure nationale de préinscription défini en application de l'article D. 612-1-2 du code de l'éducation.


Les pièces à produire par les candidats mentionnés à l'article 12 sont les suivantes :1° La copie d'une pièce d'identité ;2° Le(s) diplôme(s) détenu(s) ;3° Les ou l'attestation(s) employeur(s) et/ou les justificatifs de cotisation à un régime de protection sociale ;4° Un curriculum vitae ;5° Une lettre de motivation.Les candidats précisent lors du dépôt de leur dossier de candidature leurs choix d'établissements de formation par ordre de préférence.


L'établissement de formation indique sur son site internet le nombre de places proposées aux candidats mentionnés à l'article 12 dans la limite des capacités d'accueil autorisées.

Les personnes admises en formation peuvent faire l'objet de dispenses d'unités d'enseignements ou de semestres par le directeur d'établissement, après décision de la section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants, au regard de leur formation antérieure validée, des certifications, titres et diplômes obtenus et de leur parcours professionnel.

Les candidats déposent auprès de l'établissement d'inscription leur demande de dispense sur la base des documents suivants :

1. La copie d'une pièce d'identité ;

2. Le(s) diplôme(s) original (originaux) détenu(s) ;

3. Le cas échéant, une attestation de validation d'ECTS de moins de trois ans ;

4. Le cas échéant, le(s) certificat(s) du (ou des) employeur(s) attestant de l'exercice professionnel du candidat dans une des professions identifiées ;

5. Un curriculum vitae ;

6. Une lettre de motivation ;

7. Une attestation de niveau de langue B2 française pour les candidats étrangers.



Par dérogation à l'article 2 du présent arrêté, dans le cadre de la convention d'admission conclue entre le directeur de l'établissement de formation et le président de l'université, peuvent être admis en première année d'études préparatoires aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, et de psychomotricien, dans la limite des places autorisées :
- les étudiants sélectionnés à partir des résultats obtenus lors de la validation des unités d'enseignement de la formation délivrée au cours de la première année commune aux études de santé, pour les rentrées 2020 et 2021 ;

- les étudiants sélectionnés à partir des résultats obtenus lors de la validation des unités d'enseignement au cours des deux premiers semestres de licence en sciences et techniques des activités physiques et sportives, ou de licence dans le domaine sciences, technologies, santé, pour la rentrée 2020 uniquement.
La convention susmentionnée précise les modalités retenues pour sélectionner les étudiants ainsi que le nombre de places offertes par filière.

L'établissement de formation indique sur son site internet le nombre de places ouvertes par filière, proposées par la (ou les) université(s) avec laquelle (ou lesquelles) il a établi cette convention.





Par dérogation au deuxième alinéa de l'article 6-I, des épreuves d'admission peuvent être organisées au sein des établissements autorisés listés en annexe 3, dans le respect du calendrier défini par l'article D. 612-1-2 du code de l'éducation, en vue de l'inscription en première année d'études préparatoires aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute et de psychomotricien au titre des années 2020-2021 à 2023-2024. Les établissements concernés qui le souhaitent ont la possibilité de se regrouper en vue d'organiser des épreuves communes.

Les épreuves d'admission sont organisées conformément aux modalités prévues aux articles 7, 8 et 9 de l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

Les candidats doivent en outre acquitter des droits d'inscription aux épreuves de sélection dont le montant est déterminé par l'organisme gestionnaire de l'établissement de formation concerné, après avis de l'instance compétente pour les orientations générales de l'institut ou de son conseil technique, ou, en cas de regroupement, après avis desdites instances.

Les candidats ayant la qualité de sportif de haut niveau définie à l'article R. 221-1 du code du sport sont dispensés de ces épreuves.

L'annexe 3 peut être révisée chaque année par arrêté.



L'arrêté du 19 mai 2006 relatif aux dispenses susceptibles d'être accordées, en vue de la préparation du diplôme d'Etat français de technicien en analyses biomédicales, aux candidats titulaires d'un diplôme extra-communautaire de technicien en analyses biomédicales et sollicitant l'exercice de la profession en France est abrogé.


La directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.



ATTENDUS ET CRITÈRES NATIONAUX
Critères nationaux : les compétences et aptitudes ci-dessous peuvent être vérifiées dans un cadre scolaire, universitaire, professionnel, associatif ou autre.
Pas de critères locaux.
Ergothérapeute




Attendus nationaux
Critères nationaux pris en compte


1 - Disposer d'aptitudes relationnelles
- Aptitude d'écoute, de bienveillance, d'empathie
			- Aptitude à travailler en équipe
			- Capacité d'interaction avec autrui
			- Capacité d'adaptation et de flexibilité
			Commentaires : La formation et l'exercice du métier d'ergothérapeute nécessitent de disposer d'aptitudes relationnelles. Elles permettront d'analyser et de comprendre des situations humaines complexes ; d'adapter des interventions aux caractéristiques propres à chaque individu, à ses attentes et besoins ainsi qu'aux contextes dans lesquels il évolue et de collaborer avec de nombreux acteurs (équipes pluridisciplinaire, personnes, familles, institutions …)








2 - Avoir un attrait pour les questions sanitaires et sociales :
- Intérêt et connaissance du métier d'ergothérapeute et du domaine médical et social
			- Intérêt pour les sciences humaines, médicales et sociales
			Commentaires : La formation au métier d'ergothérapeute ouvre à l'exercice d'une profession mobilisant des sciences humaines, biomédicales et sociales. Elle nécessite d'avoir une connaissance minimale des métiers du secteur médico-social, et plus particulièrement de l'ergothérapie.


3 - Disposer de capacités d'analyse
- Capacité à suivre une démarche scientifique
			- Capacité d'analyse critique
			- Capacité de résolution de problème et aptitude à la production créative
			- Capacité à se questionner et à se remettre en question
			Commentaires : La formation et l'exercice du métier d'ergothérapeute se basent sur les sciences de l'occupation et les sciences de la rééducation et de la réadaptation. Il faudra rechercher, analyser et exploiter des informations scientifiques, mais aussi contribuer à la production de connaissances dans cette discipline.





4 - Savoir s'organiser dans son travail
- Capacité à travailler de manière autonome
			- Capacité organisationnelle (rigueur, méthodologie de travail)
			Commentaires : La formation et l'exercice du métier d'ergothérapeute nécessitent des aptitudes à s'organiser dans son travail de manière autonome et particulièrement pour conduire des actions en activité libérale.


5- Posséder une maîtrise de l'expression écrite et orale :
- Maîtrise du français à l'écrit et à l'oral
			- Capacité d'argumentation
			- Capacité de synthèse
			- Compréhension de l'anglais écrit
			Commentaires : La formation et l'exercice du métier d'ergothérapeute nécessitent d'avoir des aptitudes pour comprendre finement des textes scientifiques (en Français et en anglais) et de s'exprimer à l'écrit et à l'oral avec clarté (argumenter et construire un raisonnement, synthétiser, produire et traiter des contenus diversifiés. Les données probantes sont issues des travaux scientifiques internationaux.
			La qualité de l'expression écrite et orale contribue à la réussite de la formation ainsi qu'à l'exercice de la future responsabilité professionnelle.




Manipulateur d'électroradiologie médicale




Attendus nationaux
Critères nationaux pris en compte


1 - Intérêt pour les sciences, l'évolution scientifique et technologique, le domaine
			de la santé
1-1 Connaissances dans le champ scientifique et technologique (physique-chimie biologie, physiologie, , mathématiques)


1-2 Connaissances dans le domaine sanitaire et social


1-3 Représentation du métier et du soin


1-4 Intérêt et usages des outils et ressources numériques


2 - Compétences relationnelles
			et communication
2-1 Aptitude à l'attention, l'écoute et l'empathie


2-2 Aptitude à collaborer et travailler en équipe


2-3 Capacités à communiquer et intégrer des groupes


2-4 Sens de l'intérêt collectif


3 - Compétences à la démarche scientifique
3-1 Aptitude au raisonnement scientifique, logique


3-2. Aptitude à la recherche, mobilisation et mise en liens des informations


3-3 Capacité d'étonnement, sens critique et discernement, créativité


4 - Maitrise d'expression
4-1 Maîtrise du français à l'écrit comme à l'oral


4-2 Aptitude à communiquer en langues étrangères (notamment anglais)


5 - Compétences organisationnelles
5-1 Rigueur, assiduité, persévérance


5-2 Respect des engagements, autonomie au travail


5-3 Aptitude organisationnelle et dextérité




Pédicure podologue




Attendus nationaux
Critères nationaux pris en compte


1 - Etre intéressé par les questions de santé et les questions sociales
Intérêt pour les sciences de la rééducation et du soin


Intérêt pour la profession de pédicure-podologue


Sens de l'intérêt général


2 - Disposer de qualités humaines
			et de capacités relationnelles
Aptitude à faire preuve d'attention aux autres


Capacité d'écoute


Aptitude à travailler en groupe


3 - Disposer d'une maîtrise de l'expression écrite et orale
Maîtrise du français à l'oral et à l'écrit


Capacité d'argumentation


Capacité de synthèse


Capacité à communiquer dans une langue étrangère notamment l'anglais


4 - Avoir de l'intérêt pour les sciences du vivant et la démarche scientifique
Aptitude à observer et/ou à analyser


Aptitude à rechercher et à sélectionner des données


Aptitude à organiser et à restituer de l'information


Aptitude à produire un raisonnement logique


5 - Savoir s'organiser dans son travail
Capacité à hiérarchiser les tâches


Capacité à travailler en autonomie


Capacité à utiliser les outils numériques




Psychomotricien




Attendus nationaux
Critères nationaux pris en compte


1 - Etre intéressé par les questions de santé et les questions sociales
Critères :
			- Avoir des connaissances dans le domaine sanitaire, médico-social et social
			- Avoir des connaissances sur métier de psychomotricien


Commentaires :
			La formation au métier de psychomotricien ouvre à l'exercice d'une profession à l'interface entre les sciences biomédicales et les sciences humaines. Elle nécessite d'avoir une connaissance généraliste des métiers du secteur médico-social.


2 - Disposer de qualités humaines et relationnelles
Critères :
			- Disposer de qualités humaines, d'empathie, de bienveillance et d'écoute
			- Etre capable d'échanger, et de communiquer avec autrui
			- Etre apte à gérer ses émotions et à développer la maitrise de soi
			- Faire preuve de curiosité intellectuelle et de créativité
			- Avoir un intérêt et des aptitudes pour les activités d'expression corporelle, physiques et artistiques


Commentaires :
			L'exercice du métier de psychomotricien nécessite de disposer d'aptitudes nécessaires pour développer des compétences de savoir-être. Ces aptitudes permettront d'analyser et de comprendre des situations humaines complexes, en adoptant une posture professionnelle. L'adaptation des interventions aux caractéristiques propres à chaque individu, à ses besoins et aux contextes dans lesquels il évolue, sera indispensable.


3 - Savoir mobiliser des compétences d'expression écrite et orale
Critères :
			- Comprendre et maîtriser la langue française à l'écrit et à l'oral
			- Maitriser les techniques d'argumentation et de synthèse
			- Etre capable de se documenter dans une langue étrangère


Commentaires :
			Cet attendu suppose d'avoir des qualités dans la compréhension fine de textes de toute nature et des capacités d'expression, à l'écrit comme à l'oral, afin de pouvoir argumenter et construire un raisonnement, synthétiser, produire et traiter des contenus diversifiés. La qualité de l'expression écrite et orale contribue à l'exercice de la future responsabilité professionnelle.


4 - Etre intéressé par la démarche scientifique et disposer de connaissances en sciences
Critères :
			- Etre apte à rechercher, sélectionner, organiser et restituer de l'information scientifique
			- Etre capable de comprendre et de produire un raisonnement logique
			- Etre capable d'argumenter à partir de données et de concepts issus de différentes disciplines
			- Disposer de connaissances en Sciences du Vivant
			- Etre apte à la recherche documentaire numérique


Commentaires :
			La profession de psychomotricien relève des sciences de la rééducation et de la réadaptation. Il faudra, tout au long de l'exercice de celle-ci, rechercher, analyser et exploiter l'information scientifique, tout en contribuant si possible à la production de connaissances dans cette discipline.


5 - Disposer de compétences organisationnelles et savoir-être
Critères :
			- Etre apte à travailler de façon autonome
			- Pouvoir collaborer et travailler en équipe, disponibilité
			- Avoir des qualités de rigueur, de méthode et des capacités d'organisation


Commentaires :
			Le métier de psychomotricien s'exerce dans un cadre pluridisciplinaire et pluriprofessionnel. La conception et la réalisation d'interventions, en articulation avec celles des autres professionnels des équipes et des partenaires, sera indispensable.





LISTE DES ETABLISSEMENTS DE FORMATION PROPOSANT DES EPREUVES D'ADMISSION EN VUE DE L'INSCRIPTION EN PREMIERE ANNEE D'ETUDES PREPARATOIRES AU DIPLÔME D'ETAT DE PSYCHOMOTRICIEN AU TITRE DE L'ANNEE 2023-2024







			Etablissements de formation en Psychomotricité




			Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Marseille (ISRP Marseille)




			Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Paris (ISRP Paris)




			Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Vichy (ISRP Vichy)