Arrêté du 1 avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord - Pas-de-Calais complétant la liste nationale
   Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
   Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
 Ptéridophytes


 Botrychium lunaria (L.) Swartz
 Botryche lunaire.

 Equisetum sylvaticum L.
 Prêle des bois.

 Lycopodium clavatum L.
 Lycopode en massue.

 Osmunda regalis L.
 Osmonde royale.

 Thelypteris palustris Schott
 Thélyptéris des marais.
 Phanérogames gymnospermes


 Juniperus communis L.
 Genévrier commun.
 Phanérogames angiospermes
       1. Monocotylédones :

 Aceras anthropophorum (L.) Ait.f.
 Acéras homme pendu.

 Alisma lanceolatum With
 Plantain d'eau à feuilles lancéolées.

 Alopecurus aequalis Sobol.
 Vulpin roux.

 Alopecurus rendlei Eig.
 Vulpin utriculé.

 Avenula pratensis (L.) Dum.
 Avoine des prés.

 Baldellia ranunculoides (L.) Parl.
 Flûteau fausse-renoncule.

 Butomus umbellatus L.
 Jonc fleuri.

 Carex binervis Smith
 Laîche à deux nervures.

 Carex distans L.
 Laîche à épis distants.

 Carex elongata L.
 Laîche allongée.

 Carex extensa Good.
 Laîche étirée.

 Carex lepidocarpa Tausch
 Laîche écailleuse.

 Carex trinervis Degl.
 Laîche à trois nervures.

 Carex vulpina L.
 Laîche des renards.

 Catabrosa aquatica (L.) Beauv.
 Catabrose aquatique.

 Catapodium tenellum (L.) Trabut
 Catapode des graviers.

 Cephalanthera damasonium (Mill.) Druce
 Céphalanthère à grandes fleurs.

 Cladium mariscus (L.) Pohl
 Marisque.

 Coeloglossum viride (L.) Hartman
 Coeloglosse vert.

 Colchicum autumnale L.
 Colchique d'automne.

 Cyperus fuscus L.
 Souchet brun.

 Dactylorhiza fuchsii (Druce) Soo
 Orchis de Fuchs.

 Dactylorhiza incarnata (L.) Soo
 Orchis incarnat.

 Dactylorhiza praetermissa (Druce) Soo
 Orchis négligé.

 Eloecharis acicularis (L.) Roem. et Schult.
 Scirpe épingle.

 Eleocharis quinqueflora (F.X. Hartm.) O. Schwartz
 Scirpe pauciflore.

 Epipactis palustris (L.) Crantz
 Epipactis des marais.

 Eriophorum angustifolium Honck
 Linaigrette à feuilles étroites.

 Herminium monorchis (L.) R. Brown
 Orchis musc.

 Juncus bulbosus L.
 Jonc couché.

 Juncus obtusiflorus Ehrh. ex Hoffmann
 Jonc à tépales obtus.

 Juncus squarrosus L.
 Jonc raide.

 Luzula sylvatica (Huds.) Gaudin
 Luzule des bois, grande luzule.

 Maianthemum bifolium (L.) Schmidt
 Maianthème à deux feuilles.

 Nardus stricta L.
 Nard raide.

 Ophrys apifera Huds.
 Ophrys abeille.

 Ophrys insectifera L.
 Ophrys mouche.

 Ophrys sphegodes Mill.
 Ophrys araignée.

 Orchis mascula (L.) L.
 Orchis mâle.

 Orchis morio L.
 Orchis bouffon.

 Orchis palustris Jacq.
 Orchis des marais.

 Ornithogalum pyrenaicum L.
 Asperge des bois.

 Poa chaixii Vill.
 Paturin de Chaix.

 Potamogeton coloratus Hornem
 Potamot des tourbières alcalines.

 Potamogeton friesii Rupr.
 Potamot à feuilles mucronées.

 Potamogeton perfoliatus L.
 Potamot à feuilles perfoliées.

 Potamogeton polygonifolius Pourr.
 Potamot à feuilles de renouée.

 Puccinellia fasciculata (Torr.) Bicknell
 Atropis fasciculé.

 Schoenus nigricans L.
 Choin noirâtre.

 Scilla bifolia L.
 Scille à deux feuilles.

 Scirpus fluitans L.
 Scirpe flottant.

 Scirpus sylvaticus L.
 Scirpe des bois.

 Sieglingia decumbens (L.) Berhn.
 Sieglingie retombante.

 Sparganium minimum Wallr.
 Rubanier nain.

 Spiranthes spiralis (L.) Chevall.
 Spiranthe d'automne.

 Stratiotes aloides L.
 Faux-aloès.

 Triglochin palustre L.
 Troscart des marais.

   2. Dicotylédones :

 Achillea ptarmica L.
 Achillée sternutatoire.

 Althaea officinalis L.
 Guimauve officinale.

 Anagallis tenella (L.) L.
 Mouron délicat.

Angelica archangelica L.
 Angélique vraie.

 Apium graveolens L.
 Céleri.

 Apium inundatum (L.) Reichenb.
 Ache inondée.

 Aquilegia vulgaris L.
 Ancolie vulgaire.

 Astragalus glycyphyllos L.
 Réglisse sauvage.

 Armeria maritima (Mill.) Willd. ssp. halleri (Wallr.) Rothm.
 Gazon d'Olympe, sous-espèce de Haller.

 Armeria maritima (Mill.) Willd. ssp. maritima
 Gazon d'Olympe maritime.

 Brassica oleracea L. var. sylvestris L.
 Chou sauvage.

 Bupleurum falcatum L.
 Buplèvre en faux.

 Callitriche hamulata Kütz. ex-Koch
 Callitriche à crochets.

 Callitriche truncata Guss. ssp. occidentalis (Rouy) Schotsman
 Callitriche tronqué.

 Ceratophyllum submersum L.
 Cératophylle submergé.

 Chenopodium chenopodioides (L.) Aell.
 Chénopode à feuilles grasses.

 Chrysosplenium alternifolium L.
 Dorine à feuilles alternes.

 Cicuta virosa L.
 Ciguë vireuse.

 Cochlearia officinalis L.
 Cochléaire officinale.

 Cornus mas L.
 Cornouiller mâle.

 Dianthus armeria L.
 OEillet velu.

Elatine hexandra (Lapierre) DC.
 Elatine à six étamines.

 Erica cinerea L.
 Bruyère cendrée.

 Erica tetralix L.
 Bruyère quaternée.

 Eryngium campestre L.
 Chardon Roland.

 Eryngium maritimum L.
 Panicaut des dunes.

 Euphorbia dulcis L.
 Euphorbe douce.

 Dentaria bulbifera L.
 Dentaire à bulbille.

 Genista anglica L.
 Genêt d'Angleterre.

 Genista tinctoria L.
 Genêt des teinturiers.

 Gentianella germanica (Willd.) E.F. Warb.
 Gentiane d'Allemagne.

 Gnaphalium luteo-album L.
 Gnaphale jaunâtre.

 Helianthemum nummularium ssp. obscurum (Celak.) Holub
 Hélianthème nummulaire.

 Helleborus occidentalis Reut.
 Hellébore vert.

 Hippuris vulgaris L.
 Pesse d'eau.

 Hottonia palustris L.
 Hottonie des marais.

 Jasione montana L.
 Jasione des montagnes.

 Lathyrus palustris L.
 Gesse des marais.

 Lathyrus sylvestris L.
 Gesse des bois.

Limosella aquatica L.
 Limoselle.

 Linaria supina (L.) Chazelles
 Linaire couchée.

 Littorella uniflora (L.) Aschers.
 Littorelle.

 Menyanthes trifoliata L.
 Trèfle d'eau.

 Moenchia erecta (L.) Gaertn.
 Moenchie.

 Myosotis sylvatica Ehrh.
 Myosotis des forêts.

 Myriophyllum verticillatum L.
 Myriophylle verticillé.

 Oenanthe aquatica (L.) Poiret
 OEnanthe phellandre.

 Oenanthe crocata L.
 OEnanthe safranée.

 Oenanthe fluviatilis (Bab.) Coleman
 OEnanthe des rivières.

 Orobanche purpurea Jacq.
 Orobanche pourprée.

 Parnassia palustris L.
 Parnassie des marais.

 Pedicularis palustris L.
 Pédiculaire des marais.

 Pedicularis sylvatica L.
 Pédiculaire des bois.

 Peucedanum palustre (L.) Moench
 Peucédan des marais.

 Polygala calcarea F.W. Schultz
 Polygala du calcaire.

 Polygonum bistorta L.
 Bistorte.

 Potentilla neumanniana Reichenb.
 Potentille printanière.

Potentilla palustris (L.) Scop.
 Comaret.

 Primula vulgaris Huds.
 Primevère acaule.

 Prunus mahaleb L.
 Bois-de-Sainte-Lucie.

 Ranunculus hederaceus L.
 Renoncule à feuilles de lierre.

 Ranunculus peltatus Schrank
 Renoncule peltée.

 Ranunculus penicillatus (Dum.) Bab.
 Renoncule à pinceau.

 Rosa pimpinellifolia L.
 Rosier pimprenelle.

 Rosa tomentosa Smith
 Rosier tomenteux.

 Rumex scutatus L.
 Oseille ronde.

 Sagina nodosa (L.) Fenzl.
 Sagine noueuse.

 Salicornia europaea L.
 Salicorne d'Europe.

 Saxifraga granulata L.
 Saxifrage granulé.

 Scorzonera humilis L.
 Scorsonère des prés.

 Scutellaria minor Huds.
 Scutellaire naine.

 Senecio helenitis (L.) Schinz. et Thell.
 Séneçon à feuilles spatulées.

 Silaum silaus (L.) Schinz. et Thell.
 Silaüs des prés.

 Silene maritima With.
 Silène maritime.

 Sium latifolium L.
 Grande berle.

Stellaria nemorum L.
 Stellaire des bois.

 Stellaria palustris Retz.
 Stellaire glauque.

 Teesdalia nudicaulis (L.) R. Br.
 Téesdalie.

 Tetragonolobus maritimus (L.) Roth
 Lotier à gousse carrée.

 Teucrium scordium L.
 Germandrée des marais.

 Thalictrum flavum L.
 Pigamon jaune.

 Thalictrum minus L. ssp. dunense (Dum.) Rouy et Fouc.
 Pigamon des dunes.

 Trifolium medium L.
 Trèfle intermédiaire.

 Utricularia australis R. Brown
 Utriculaire citrine.

 Utricularia vulgaris L.
 Utriculaire commune.

 Vaccinium myrtillus L.
 Myrtille.

 Valeriana dioica L.
 Valériane dioïque.

 Veronica scutellata L.
 Véronique à écus.

 Veronica teucrium L.
 Véronique germandrée.

 Viola canina L.
 Violette des chiens.

 Viola palustris L.
 Violette des marais.

     Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.