Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement
I. - Un programme de surveillance de l'état des eaux est établi en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement pour chaque bassin ou groupement de bassins défini par l'arrêté du 16 mai 2005 susvisé, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux.
II. - Ce programme s'applique aux masses d'eau de surface et aux masses d'eau souterraine délimitées et réparties en catégories et en types en application du point I (1°, b) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Il est établi sur la base des analyses des caractéristiques des bassins et des incidences des activités humaines effectuées en application du point I de ce même article et sur la base du registre des zones protégées élaboré en application de l'article R. 212-4 du même code.
III. - Ce programme est conçu afin de permettre la classification des masses d'eau conformément aux dispositions des articles R. 212-10, 11, 12 et 18 du même code ainsi que pour répondre aux objectifs de ses composantes.
IV. - Ce programme est composé :
1° D'un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau, défini à l'article 3 ci-dessous ;
2° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface, défini à l'article 4 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
3° D'un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, défini à l'article 5 ci-dessous ;
4° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 6 ci-dessous ;
5° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface, défini à l'article 7 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
6° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 8 ci-dessous ;
7° D'un programme de contrôles d'enquête, défini à l'article 9 ci-dessous ;
8° Des contrôles effectués dans les zones inscrites au registre des zones protégées, définis à l'article 10 ci-dessous, y compris les contrôles additionnels requis pour les captages d'eau de surface et les masses d'eau comprenant des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces.
V. - Le programme de surveillance de l'état des eaux contribue au système d'information sur l'eau et au système d'information sur le milieu marin en ce qui concerne les eaux côtières métropolitaines, prévus à l'article R-131-34 du code de l'environnement.
VI. - En appui au programme de surveillance, un réseau de référence pérenne des cours d'eau, défini à l'article 11 ci-dessous, est mis en œuvre.
VII. - Au titre du présent arrêté, le terme "site d'évaluation" fait référence au lieu situé sur une masse d'eau regroupant des points de contrôle sur lesquels sont effectuées des opérations de contrôle sur une période donnée, afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques.


I. - Pour chacune de ses composantes mentionnées aux points 1 à 6 du IV de l'article 1er ci-dessus, le programme de surveillance de l'état des eaux présente les informations suivantes :1° La méthode générale employée pour la détermination des sites d'évaluation , des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, des fréquences des contrôles et des méthodes de contrôle ;2° Une carte des sites d'évaluation ;3° Une table de synthèse présentant, pour chaque élément de qualité, paramètre ou groupe de paramètres, le nombre de sites d'évaluation, la fréquence des contrôles ainsi que les estimations du niveau de confiance et de précision des résultats fournis par le programme de surveillance ;4° Pour les bassins inclus dans un bassin ou groupement de bassins international, la mention des organes de coordination et, le cas échéant, des autorités étrangères compétentes et les dispositions prises pour assurer la coordination du programme de surveillance.II. - Le programme de surveillance de l'état des eaux présente également les principes de mise en œuvre du programme de contrôles d'enquête défini à l'article 9 ci-dessous.

I. - Un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau est établi : 1° Afin de : a) Déterminer le volume et le niveau d'eau ou son débit dans la mesure pertinente pour l'état ou le potentiel écologique et l'état chimique ; b) Contribuer au programme de contrôles opérationnels des eaux de surface définis à l'article 7 ci-dessous et portant sur le volume et le niveau ou le débit ; c) Evaluer la charge de pollution transférée dans les masses d'eau frontalières et l'environnement marin. 2° Et plus généralement en matière de gestion de la ressource afin de : a) Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ; b) Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74 et vérifier le respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ; c) Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ; d) Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.


I. - Un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface portant sur l'état écologique et chimique et le potentiel écologique est établi, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :
1° De compléter et valider la procédure d'analyse des incidences des activités humaines réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ; ;
2° De concevoir de manière efficace et valable les futurs programmes de surveillance ;
3° D'évaluer les changements à long terme des conditions naturelles et les changements à long terme résultant d'une importante activité humaine.
II. - Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1 ci-dessus.
III. - Les sites d'évaluation sont choisis afin de refléter l'état général des eaux de surface et comprennent notamment des sites :
1° Où le débit d'eau est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les points de rivières importantes dont la taille du bassin versant est supérieure à 2 500 km² ;
2° Où le volume d'eau concerné est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les grands lacs et réservoirs ;
3° D'importantes masses d'eau frontalières ;
4° Nécessaires pour évaluer la charge de pollution transférée dans le milieu marin ou le territoire d'un autre Etat ;
5° Identifiés dans le cadre de la décision 77/795/CEE modifiée sur les échanges d'informations.
L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état des eaux de surface.
Pour les eaux de surface continentales, les sites d'évaluation sont choisis conformément aux modalités définies à l'annexe V au présent arrêté.
IV. -  Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe VI au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller.


V. - Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe IV au présent arrêté et dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel.
VI. - En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences différentes ou portant sur d'autres paramètres ou d'autres sites d'évaluation, afin notamment de :
1° Satisfaire à des obligations de surveillance, en application d'engagements internationaux ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrates d'origine agricole établi par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).


I.-Un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, est établi afin de : 1° Fournir une estimation fiable de l'état quantitatif de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation fiable des ressources disponibles en eau souterraine, compte tenu des variations à court et long terme des recharges ; 2° Evaluer l'incidence des prélèvements et des rejets sur le niveau de l'eau souterraine, pour les masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ; 3° Pour les masses d'eau souterraine dont l'eau traverse la frontière d'un autre Etat, évaluer la direction et le débit à travers la frontière. II.-Les paramètres contrôlés sont le niveau piézométrique de la masse d'eau ou le débit dans le cas d'une source ou d'une rivière. La densité et la fréquence de surveillance doivent être suffisantes pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de chaque masse d'eau compte tenu des variations à court et long terme des recharges et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. La sélection des sites doit reposer sur les caractéristiques hydrogéologiques et hydrodynamiques ainsi que sur les pressions qui s'exercent sur la masse d'eau. Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans l'annexe VII-1 au présent arrêté. Des adaptations de ces valeurs guides peuvent localement être faites à condition que la densité des points de surveillance soit suffisante pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de la masse d'eau considérée compte tenu des variations à court et long terme de la recharge et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. En fonction du type d'aquifère considéré, la fréquence des contrôles ne doit pas être inférieure à celle mentionnée dans l'annexe VII-2 au présent arrêté. 
L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines. 
III.-En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences plus élevées, afin notamment de : 1° Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ; 2° Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74, et s'assurer du respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement ; 3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ; 4° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).

I. - Un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines est établi pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux afin de : 1° Compléter et valider la procédure d'analyse d'incidence des activités humaines réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ; 2° Fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme dues aux changements des conditions naturelles et aux activités humaines ; 3° Spécifier les contrôles opérationnels et les futurs programmes de surveillance. II. - Des sites d'évaluation doivent être choisis en nombre suffisant pour les masses d'eau recensées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et pour les masses d'eau qui traversent la frontière d'un autre Etat. 

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état chimique des eaux souterraines. 
III. - Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans l'annexe VIII-1 au présent arrêté. 
Les paramètres ou groupe de paramètres contrôlés et la fréquence minimale des contrôles sont définis à l'annexe VIII-2 au présent arrêté. 
Les masses d'eau identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont indicatifs de l'incidence de ces pressions. 
Les masses d'eau situées à la frontière avec un autre Etat sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont pertinents pour la protection de tous les usages possibles de l'eau souterraine. 

Les fréquences des analyses peuvent être augmentées, notamment afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis. 
IV. - En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres afin notamment de : 1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ; 2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement ; 3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.

I.-Un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface est entrepris, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :
1° D'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2° D'évaluer le changement de l'état de ces masses d'eau consécutif au programme de mesures prescrit par l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement.
II.-Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1er ci-dessus.
III.- Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe X au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller.
IV.-Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe V au présent arrêté et dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel.
V.-Les sites d'évaluation sont déterminés conformément à l'annexe IX du présent arrêté.
L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état des eaux de surface.
VI.-Les paramètres contrôlés et la fréquence des contrôles sont déterminés, selon le type des pressions, conformément à l'annexe X du présent arrêté.
VII.- Le programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface peut être modifié durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux compte tenu des résultats de la surveillance, des informations obtenues dans le cadre de l'identification des pressions et de leurs incidences, notamment pour permettre une réduction de la fréquence des contrôles lorsqu'une incidence se révèle non significative ou que la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.
Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les éléments de qualité concernés par la dérogation.
VIII.-En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant sur d'autres sites, afin notamment de :
1° Contrôler, dans les masses d'eau littorales, les effets des activités humaines ou des apports naturels sur la qualité du milieu marin, conformément aux conventions internationales susvisées ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement.

I. - Un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines est établi afin : 1° De déterminer l'état chimique des masses d'eau souterraine ou groupes de masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ; 2° De déterminer toute tendance à la hausse à long terme de la concentration de tout polluant résultant d'activités humaines ; 3° D'évaluer l'efficacité du programme de mesures prescrit par l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement. II. - Les sites d'évaluation sont déterminés conformément à l'annexe XI du présent arrêté. 

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état chimique des eaux souterraines.
III. - Les paramètres contrôlés sont indicatifs de l'incidence des pressions. 

IV. - Les contrôles opérationnels sont effectués durant les périodes situées entre les programmes de contrôle de surveillance et de la nature de la pression. Ils sont effectués selon les fréquences définies à l'annexe XII au présent arrêté, en fonction des caractéristiques hydrogéologiques de la masse d'eau. Ils peuvent être adaptés, complétés ou interrompus en fonction des résultats, notamment lorsque l'objectif fixé par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux est atteint ou lorsque la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications. Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les paramètres concernés par la dérogation.

V. - En complément de ce programme, il peut être procédé à des contrôles sur certains sites du réseau national de surveillance à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant, sur d'autres sites, afin, notamment, de : 1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par l'article R. 211-76 du code de l'environnement ; 2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement.

Un programme de contrôles d'enquête est établi afin d'effectuer des contrôles sur des masses d'eau de surface dès que l'une des conditions suivantes le justifie : 1° La raison de tout excédent est inconnue ; 2° Le contrôle de surveillance indique que les objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ne seront vraisemblablement pas atteints pour une masse d'eau et qu'un contrôle opérationnel n'a pas encore été établi, ce afin de déterminer les raisons de non atteinte des objectifs ; 3° Pour déterminer l'ampleur et l'incidence de pollutions accidentelles. Ces contrôles apportent les informations nécessaires à l'établissement d'un programme de mesures en vue de la réalisation des objectifs environnementaux et des mesures spécifiques nécessaires pour remédier aux effets d'une pollution accidentelle.
Les informations à recueillir sont définies à l'annexe XIII du présent arrêté. 


I. ― Les captages d'eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m ³/ jour pour l'alimentation en eau potable font l'objet d'un programme d'analyses de la qualité de l'eau au titre des contrôles additionnels. Ces contrôles additionnels sont inclus dans le contrôle sanitaire prévu par les articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique et précisé par arrêté du ministre chargé de la santé pris en application de ces articles. Il porte sur : 1° Toutes les substances prioritaires désignées en application de l'article R. 212-9 du code de l'environnement qui sont rejetées dans le bassin versant de la masse d'eau ; 2° Toutes les autres substances rejetées en quantités importantes qui sont susceptibles de modifier l'état de la masse d'eau et qui sont contrôlées en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique. Pour ce programme d'analyses, les modalités de prélèvement d'échantillons d'eau, de réalisation des analyses et de prise en charge des frais correspondants sont conformes à celles du contrôle sanitaire et précisées aux articles R. 1321-19 et R*. 1321-21 du code de la santé publique. II. ― Les masses d'eau qui comprennent des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces sont incluses dans le programme de contrôles opérationnels si elles sont identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Les contrôles sont effectués pour évaluer l'ampleur et l'incidence de toutes les pressions importantes pertinentes exercées sur ces masses et, le cas échéant, pour évaluer leur changement d'état consécutif au programme de mesures. Les contrôles se poursuivent jusqu'à ce que les zones soient conformes aux exigences relatives à l'eau prévues par la législation qui les désigne comme telles et qu'elles répondent aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. Ces contrôles constituent des contrôles additionnels. III. ― Pour l'ensemble des zones inscrites au registre des zones protégées, le programme de surveillance est complété par les contrôles sur l'eau prévus par la réglementation sur la base de laquelle la zone protégée a été établie.


I.-Un programme de suivi du réseau de référence pérenne est établi en métropole pour chaque type de cours d'eau, afin d'établir des conditions de référence caractéristiques des valeurs du très bon état écologique pour les éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique.
Les conditions de référence sont établies, avec un niveau de confiance suffisant, pour définir les limites de classes des éléments de qualité écologique.
Ces valeurs de référence sont actualisées pour prendre en compte les changements à long terme des conditions de référence, notamment ceux liés au changement climatique.
II.-La méthode de description des pressions anthropiques s'exerçant sur les sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau est définie selon la méthodologie décrite à l'annexe XIV au présent arrêté.
III.-Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés sont définis à l'annexe XV au présent arrêté complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface.

Les données descriptives du programme de surveillance et les observations fournies par ce programme sont produites, conservées dans des bases de données pour le rapportage européen et mises à disposition du public conformément aux référentiels techniques du système d'information sur l'eau et du système d'information sur le milieu marin, prévus à l'article R-131-34 du code de l'environnement.

 Sauf indication contraire issue du référentiel technique du système d'information sur l'eau, les données descriptives du programme de surveillance et les observations produites par ce programme sont mises à disposition du public par le producteur des données au plus tard le 31 décembre de l'année qui suit leur production, sous réserve de disponibilité des outils nationaux de bancarisation.

Le programme de surveillance est régulièrement mis à jour après consultation du comité de bassin.
Il est actualisé, a minima, trois mois après l'entrée en vigueur de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux prévue à l'article L. 212-2 du code de l'environnement.


L'arrêté du préfet coordonnateur de bassin établissant ou mettant à jour le programme de surveillance de l'état des eaux mentionne l'adresse du site internet où le programme de surveillance est mis à la disposition du public et ses autres modalités de consultation.


La directrice de l'eau et de la biodiversité et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes
PERTINENCE DES ÉLÉMENTS  DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE


La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par types de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement). Un élément de qualité est considéré pertinent pour un type de masse d'eau de surface naturelle lorsqu'il apporte des informations valables pour permettre à terme d'en évaluer l'état écologique. Cela implique notamment de pouvoir définir à terme pour cet élément de qualité des valeurs de référence pour le type de masse d'eau de surface naturelle considéré. En revanche, la pertinence d'un élément de qualité pour un type de masse d'eau de surface naturelle donné est indépendante de la disponibilité actuelle des valeurs caractéristiques de ce type de masse d'eau pour cet élément de qualité, et indépendante également de la disponibilité actuelle d'une méthode d'évaluation de l'état pour cet élément de qualité.

Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau, plan d'eau, eaux de transition ou eaux côtières) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.

Pour les masses d'eau cours d'eau et plan d'eau :


-la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans le 1 et le 2 de la présente annexe. A noter que tous les éléments de qualité biologique ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est précisé pour chaque élément de qualité dans le 1 de la présente annexe ;

-les éléments de qualité physico-chimique sont pertinents pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau, à l'exception des paramètres à suivre dans la matrice sédiments. Les paramètres physico-chimiques à suivre dans la matrice sédiments ne sont pas pertinents à la Réunion pour les masses d'eau cours d'eau uniquement. En dehors de la Réunion, ils ne sont pertinents à suivre que lorsque le suivi sur sédiments est possible ;

-les éléments de qualité hydromorphologique sont pertinents à suivre pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau (à l'exception de l'élément de qualité régime hydrologique, qui n'est pas pertinent en canaux) ;

-pour les masses d'eaux côtières et de transition : la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique est évaluée dans le 3. de la présente annexe, dans les tableaux 13 à 22.


1. Pertinence des éléments de qualité biologique en cours d'eau

1.1. Invertébrés


En métropole, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux, sous réserve que la méthode d'échantillonnage préconisée dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface puisse être appliquée.


1.2. Phytobenthos (diatomées)


En métropole, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux.


1.3. Phytoplancton


La pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 1 ci-après. En outre-mer, l'élément de qualité phytoplancton est pertinent à surveiller uniquement pour les très grands cours d'eau de Guyane (types TG51 et TG52).

Cet élément de qualité peut en outre être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement). Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.


Tableau 1.-Pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole





 


			Pertinence par type

			Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent




			Hydroécorégion de niveau 1

			ou très très grand fleuve


			Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1

			indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve


			Très Grands


			Grands


			Moyens


			Petits


			Très Petits




			20


			DEPOTS ARGILO SABLEUX


			Cas général



			GM20


			P20


			TP20




			Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)



			GM20/9






			Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)



			G21


			M21






			21


			MASSIF CENTRAL NORD


			Cas général



			P21


			TP21




			3


			MASSIF CENTRAL SUD


			Cas général



			G3


			M3


			P3


			TP3




			Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)




			M3/19






			Exogène de l'HER 8 (Cévennes)




			M3/8






			Exogène de l'HER 19 ou 8



			G3/19-8







			17


			DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES


			Cas général




			M17


			P17


			TP17




			Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)


			TG17/3-21


			G17/3-21


			M15-17/3-21


			P17/3-21


			TP17/3-21




			15


			PLAINE SAONE


			Exogène de l'HER 3 ou 21








			Exogène de l'HER 5 (Jura)



			G15/5


			MP15/5





			Cas général


			TG15



			MP15


			TP15




			Exogène de l'HER 4 (Vosges)


			TG10-15/4








			5


			JURA/ PRE-ALPES DU NORD


			Cas général



			G5


			M5


			P5


			TP5




			Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)


			TG5/2


			GM5/2






			TTGA


			FLEUVES ALPINS


			Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône


			TTGA1








			Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire


			TTGA2








			2


			ALPES INTERNES


			Cas général



			G2


			MP2


			TP2




			7


			PRE-ALPES DU SUD


			Cas général



			GMP7


			TP7




			Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)


			TG6-7/2


			GM7/2






			6


			MEDITERRANEE


			Exogène de l'HER 2 ou 7


			GM6/2-7






			Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)



			GM6/2-7






			Exogène de l'HER 8 (Cévennes)


			TG6/1-8


			GM6/8






			Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)


			GM6/1






			Cas général



			G6


			MP6


			TP6




			8


			CEVENNES


			Cas général



			GM8


			PTP8




			A-HER niveau 2 n° 70




			M8-A


			PTP8-A




			16


			CORSE


			A-HER niveau 2 n° 22



			G16


			M16-A


			PTP16-A




			B-HER niveau 2 n° 88



			M16-B


			PTP16-B




			19


			GRANDS CAUSSES


			Cas général





			P19





			Exogène de l'HER 8 (Cévennes)



			GM19/8






			11


			CAUSSES AQUITAINS


			Cas général





			P11


			TP11




			Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)


			TG11/3-21


			G11/3-21


			M11/3-21


			P11/3-21





			14


			COTEAUX AQUITAINS


			Exogène des HER 3,8,11 ou 19


			TG14/3-11


			G14/3


			M14/3-11






			Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)



			M14/3-8






			Cas général



			GM14


			P14


			TP14




			Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)


			TG14/1


			G14/1


			M14/1


			P14/1





			13


			LANDES


			Cas général




			M13


			P13


			TP13




			1


			PYRENEES


			Cas général



			G1


			M1


			P1


			TP1




			12


			ARMORICAIN


			A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)



			G12


			M12-A


			P12-A


			TP12-A




			B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)



			M12-B


			P12-B


			TP12-B




			TTGL


			LA LOIRE


			Cas général


			TTGL








			9


			TABLES CALCAIRES


			A-HER niveau 2 n° 57




			M9-A


			P9-A





			Cas général


			TG9


			G9


			M9


			P9


			TP9




			Exogène de l'HER 10-



			G9/10


			M9/10






			Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)


			TG9/21


			G9-10/21


			M9-10/21






			10


			COTES CALCAIRES EST


			Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)







			Cas général


			TG10-15/4


			G10


			M10


			P10


			TP10




			Exogène de l'HER 4 (Vosges)


			G10/4


			M10/4






			4


			VOSGES


			Cas général



			M4


			P4


			TP4




			22


			ARDENNES


			Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)


			TG22/10








			Cas général



			GM22


			P22


			TP22




			18


			ALSACE


			Cas général




			MP18


			TP18




			Exogène de l'HER 10



			G18/4


			M18/4


			P18/4








1.4. Macrophytes


La pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 2 ci-après. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en outre-mer. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.


Tableau 2.-Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole





 


			Pertinence, par type

			Case blanche avec code : type pertinent-case grise foncé avec code : type non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer localement




			Hydroécorégion de niveau 1 ou très très grand fleuve


			Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve


			Très Grands


			Grands


			Moyens


			Petits


			Très Petits




			20


			DEPOTS ARGILO SABLEUX


			Cas général



			GM20


			P20


			TP20




			Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)



			GM20/9






			Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)



			G21


			M21






			21


			MASSIF CENTRAL NORD


			Cas général



			P21


			TP21




			3


			MASSIF CENTRAL SUD


			Cas général



			G3


			M3


			P3


			TP3




			Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)




			M3/19






			Exogène de l'HER 8 (Cévennes)




			M3/8






			Exogène de l'HER 19 ou 8



			G3/19-8







			17


			DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES


			Cas général




			M17


			P17


			TP17




			Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)


			TG17/3-21


			G17/3-21


			M15-17/3-21


			P17/3-21


			TP17/3-21




			15


			PLAINE SAONE


			Exogène de l'HER 3 ou 21








			Exogène de l'HER 5 (Jura)



			G15/5


			MP15/5




			Cas général


			TG15



			MP15


			TP15




			Exogène de l'HER 4 (Vosges)


			TG10-15/4








			5


			JURA/ PRE-ALPES DU NORD


			Cas général



			G5


			M5


			P5


			TP5




			Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)


			TG5/2


			GM5/2






			TTGA


			FLEUVES ALPINS


			Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône


			TTGA1








			Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire


			TTGA2








			2


			ALPES INTERNES


			Cas général



			G2


			MP2


			TP2




			7


			PRE-ALPES DU SUD


			Cas général



			GMP7


			TP7




			Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)


			TG6-7/2


			GM7/2






			6


			MEDITERRANEE


			Exogène de l'HER 2 ou 7


			GM6/2-7






			Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)



			GM6/2-7






			Exogène de l'HER 8 (Cévennes)


			TG6/1-8


			GM6/8






			Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)


			GM6/1






			Cas général



			G6


			MP6





			8


			CEVENNES


			Cas général



			GM8


			PTP8




			A-HER niveau 2 n° 70




			M8-A





			16


			CORSE


			A-HER niveau 2 n° 22



			G16


			M16-A





			B-HER niveau 2 n° 88



			M16-B





			19


			GRANDS CAUSSES


			Cas général









			Exogène de l'HER 8 (Cévennes)



			GM19/8






			11


			CAUSSES AQUITAINS


			Cas général






			TP11




			Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)


			TG11/3-21


			G11/3-21


			M11/3-21






			14


			COTEAUX AQUITAINS


			Exogène des HER 3,8,11 ou 19


			TG14/3-11


			G14/3


			M14/3-11






			Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)



			M14/3-8






			Cas général



			GM14


			P14





			Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)


			TG14/1


			G14/1


			M14/1






			13


			LANDES


			Cas général




			M13



			TP13




			1


			PYRENEES


			Cas général



			G1


			M1



			TP1




			12


			ARMORICAIN


			A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)



			G12


			M12-A



			TP12-A




			B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)



			M12-B



			TP12-B




			TTGL


			LA LOIRE


			Cas général


			TTGL








			9


			TABLES CALCAIRES


			A-HER niveau 2 n° 57




			M9-A






			Cas général


			TG9


			G9


			M9



			TP9




			Exogène de l'HER 10



			G9/10


			M9/10






			Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)


			TG9/21


			G9-10/21


			M9-10/21






			10


			COTES CALCAIRES EST


			Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)







			Cas général


			TG10-15/4


			G10


			M10


			P10


			TP10




			Exogène de l'HER 4 (Vosges)


			G10/4


			M10/4






			4


			VOSGES


			Cas général



			M4


			P4


			TP4




			22


			ARDENNES


			Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)


			TG22/10








			Cas général



			GM22


			P22


			TP22




			18


			ALSACE


			Cas général




			MP18


			TP18




			Exogène de l'HER 4 (Vosges)



			G18/4


			M18/4


			P18/4








1.5. Poissons


En métropole, l'élément de qualité poissons est potentiellement pertinent pour tous les types de cours d'eau en dehors des zones apiscicoles ou assimilables qui pourront être définies, en fonction des connaissances existantes, par expertise de l'OFB.

En outre-mer, l'élément de qualité poissons est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32). Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.


1.6. Macro-crustacés


L'élément de qualité macro-crustacés n'est pertinent ni en métropole, ni en Guyane. Dans les outre-mer insulaires (Mayotte, Guadeloupe, Martinique, la Réunion), cet élément de qualité est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).


2. Pertinence des éléments de qualité biologique en plans d'eau


Tableau 3.-Pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau





 


			Pertinence des éléments biologiques

			Case blanche : type pertinent-Case grise : type non pertinent




			Typologie


			Invertébrés


			Poissons (2), (3)


			Macrophytes (1), (2)


			Diatomées (1), (2)


			Phytoplancton




			PLANS D'EAU NATURELS




			Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, (très) petit, peu profond à profond


			L1









			Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, siliceux


			L2









			Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, alcalinité moyenne


			L3









			Lac de montagne en Central Baltique, petit, profond, alcalinité moyenne


			L4









			Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire


			L5









			Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, alcalinité moyenne


			L6









			Lac de montagne en Central Baltique, très petit, profond, alcalinité moyenne


			L7









			Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, siliceux


			L8









			Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, alcalinité moyenne


			L9









			Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire


			L10









			Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, alcalinité moyenne


			L11









			Lac de moyenne montagne, (très) grand, profond, calcaire


			L12









			Lac de moyenne montagne, petit, peu profond, calcaire


			L13









			Lac de moyenne montagne, surface moyenne, profond, calcaire


			L14









			Lac de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profond, siliceux


			L15









			Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, profond, calcaire


			L16 (*)









			Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, calcaire


			L17









			Lac de plaine en Central Baltique, grand, peu profond, alcalinité moyenne


			L18









			Lac de plaine en Central Baltique, grand, très peu profond, calcaire


			L19









			Lac de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profond, alcalinité moyenne


			L20









			Lac de plaine en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire


			L21









			Lac de plaine en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire


			L22









			Lac de plaine méditerranéen, petit, peu profond, calcaire


			L23









			Lac de La Réunion


			L24









			PLANS D'EAU D'ORIGINE ANTHROPIQUE




			Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, calcaire


			R1









			Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, siliceuse


			R2









			Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, peu profonde, siliceuse


			R3









			Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, petite, profonde, siliceuse


			R4









			Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse


			R5









			Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse


			R6









			Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, profonde, siliceuse


			R7









			Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse


			R8









			Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire


			R9









			Retenue de montagne de Méditerranée, très petite, peu profonde, siliceuse


			R10









			Retenue de moyenne montagne des Alpes/ Méditerranée, grande, profonde, calcaire


			R11









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, calcaire


			R12









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, siliceuse


			R13









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire


			R14









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire


			R15









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse


			R16









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire


			R17 (*)









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse


			R18 (*)









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire


			R19









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse


			R20









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, profonde, siliceux


			R21









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire


			R22









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse


			R23 (*)









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire


			R24









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux


			R25









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire


			R26









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse


			R27









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse


			R28









			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire


			R29









			Retenue de moyenne montagne en Méditerranée, surface moyenne, profonde, siliceuse


			R30









			Retenue de plaine en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire


			R31









			Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse


			R32









			Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire


			R33









			Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse


			R34









			Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire


			R35









			Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse


			R36









			Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire


			R37









			Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse


			R38









			Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire


			R39









			Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux


			R40









			Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire


			R41









			Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse


			R42









			Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire


			R43









			Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse


			R44









			Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, profonde, calcaire


			R45









			Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, peu profonde, calcaire


			R46









			Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, petite, peu profonde, siliceuse


			R47









			Retenue de plaine en Méditerranée, petite, très peu profonde, calcaire


			R48









			Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, très petite, profonde, calcaire


			R49









			Retenue de plaine en Méditerranée, très petite, profonde, siliceuse


			R50









			Retenue en Guadeloupe


			R51









			Retenue en Martinique


			R52









			Retenue en Guyane


			R53









			(1) Pour l'ensemble des types, les macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est soumis à fort marnage (supérieur à deux mètres) ou pour les retenues de plaine, à gestion hydraulique contrôlée sans vidange (p. ex. plans d'eau issus de zones humides transformées et gérées pour l'exploitation de ressources aquatiques).

			(2) Pour l'ensemble des types, les poissons, macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est vidangé à intervalles réguliers (p. ex. plans d'eau de pisciculture).

			(3) Pour l'ensemble des types, les poissons ne sont pas pertinents si le plan d'eau est à une altitude supérieure à 1200m.

			(*) Les types signalés par un astérisque comprennent des plans d'eau soumis à des exceptions relative à la pertinence des éléments de qualité biologique indiqué dans ce tableau : il est alors nécessaire de se référer au tableau 4 ci-dessous.







Tableau 4.-Exceptions relatives à la pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau (en complément des exceptions déjà mentionnées dans le tableau 3 de la présente annexe)





 


			Pertinence des éléments biologiques

			Case blanche : pertinent-Case grise : non pertinent




			Code masse d'eau


			Type


			Invertébrés


			Poissons


			Macrophytes


			Diatomées


			Phytoplancton




			FRGL128


			L16









			FRFL77


			R17









			FRB1L36


			R18









			FRGL038


			R18









			FRFL91


			R23









			FRGL020


			R23












3. Pertinence des éléments de qualité écologique pour les eaux littorales


Tableau 5.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique (hors polluants spécifiques de l'état écologique) pour les eaux de transition dans les bassins métropolitains







			Zones géographiques


			Type


			Eléments de qualité




			Phytoplancton


			Invertébrés benthiques


			Macroalgues


			Flore (1)


			Poissons


			Angiospermes


			Paramètres physico-chimiques


			Hydromorphologie




			Paramètres DCE




			Chl-a


			IA


			IC


			Invertébrés benthiques Substrat meuble


			Autres blooms


			Substrat dur intertidal


			Macrophyte


			Poissons


			Zostera marina et noltii


			T° C


			Salinité


			Turbidité


			O2 dissous


			Nutriments azote


			Nutriments autres (2)




			Atlantique, Manche et mer du Nord


			T1


			FRGT26

			FRGT25

			FRGT27


			FRGT26

			FRGT25

			FRGT27









			(**)


			(**)


			(**)








			T2











			(**)








			T3











			(**)








			T4


			FRFT32


			FRFT32









			(**)








			T5


			FRHT03

			FRHT05


			FRHT03

			FRHT05









			(**)








			T6


			FRFT33

			FRFT34

			FRFT35


			FRFT33

			FRFT34

			FRFT35









			(**)








			T7


			FRGT28

			FRFT09


			FRGT28

			FRFT09









			(**)








			T8


			FRGT04

			FRGT10

			FRGT12

			FRGT29

			FRGT30

			FRGT31


			FRGT04

			FRGT10

			FRGT12

			FRGT29

			FRGT30

			FRGT31









			(**)








			T9











			(**)








			Méditerranée


			T10









			(***)



			(**)



			(**)







			T11











			(**)



			(**)







			T12




















			Commentaires :

			-(1) Flore autre que le phytoplancton ;

			-Chl-a : chlorophylle A ;

			-IA : indice abondance ;

			-IC : indice composition ;

			-(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;

			-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;

			-Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;

			-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;

			-(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer ;

			-Dans l'arrêté typologie , le type 12 est défini et est composé de deux masses d'eau (bras du Rhône). Mais celui-ci n'est ni surveillé ni évalué directement mais par extrapolation selon la masse d'eau cours d'eau amont. L'évaluation du bon état écologique pour ce type 12 est donc basée sur les EQ des cours d'eau. Les EQ pour les eaux de transition ne sont donc pas pertinents.







Tableau 6.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition dans les bassins ultra-marins







			Zones

			géographiques


			Types


			Eléments de qualité




			Phytoplancton


			Invertébrés

			benthiques


			Flore (1)


			Physico-chimiques


			Poissons


			Hydro-morphologie




			Paramètres DCE




			Chl-a


			IA


			IC


			Substrat meuble


			Substrat dur


			Macroalgues


			Angiospermes


			Mangroves


			T° C


			Salinité


			Turbidité


			O2 dissous


			Nutriments azote


			Nutriments autres (2)


			DBO5


			Carbone organique dissous


			Carbone Total


			pH


			Poissons




			La Réunion


			Type 18


			(*)


			(*)


			(*)







			(*)


			(**)


			(**)









			(*)





			Martinique


			Type 13


			(*)


			(*)


			(*)






			(*)


			(**)


			(**)


			(**)



			(*)


			(*)


			(*)


			(*)








			Guyane


			Type 14




			FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090






			(*)



			(**)


			(**)

			FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090 FRKT020

			FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070



			(*)


			(*)










			Type 17




			FRKT020

			FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070






			(*)




			(*)


			(*)










			Commentaires :

			-(1) Flore autre que le phytoplancton ;

			-Chl-a : chlorophylle A ;

			-IA : indice abondance ;

			-IC : indice composition ;

			-(2) Autres nutriments : phosphore et silice ;

			-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;

			-Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;

			-(*) : indicateur en développement ;

			-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.







Tableau 7.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins métropolitains







			Zones géographiques


			Type


			Eléments de qualité




			Phytoplancton


			Invertébrés benthiques


			Macroalgues


			Angiospermes


			Paramètres physico-chimiques


			Hydromorphologie




			Paramètres DCE




			Chl-a


			IA


			IC


			Substrat meuble


			Blooms à ulves


			Substrat dur intertidal


			Substrat dur subtidal


			Zostera marina et noltii


			Posidonies


			T° C


			Salinité


			Turbidité


			O2 dissous


			Nutriments azote


			Nutriments autres (2)




			Atlantique, Manche et mer du Nord


			C1












			(**)









			C2



















			C3







			FRGC48













			C4



















			C5



















			C6



















			C7



















			C8



















			C9



















			C10



















			C11



















			C12



















			C13



















			C14



















			C15



















			C16



















			C17



















			Méditerranée


			C18











			(**)



			(**)







			C19

















			C20

















			C21

















			C22

















			C23

















			C24

















			C25

















			C26

















			Commentaires :

			-Chl-a : chlorophylle A ;

			-IA : indice abondance ;

			-IC : indice composition ;

			-(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;

			-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;

			-Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;

			-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.







Tableau 8.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins ultra-marins







			Zones géographiques


			Types


			Eléments de qualité




			Phytoplancton


			Invertébrés benthiques


			Flore (1)


			Physico-chimiques


			Hydro-

			morpho-

			logie




			Paramètres DCE




			Chl-a


			IA


			IC


			Substrat meuble


			Substrat dur


			Macroalgues


			Angiospermes


			Mangroves


			T° C


			Salinité


			Turbidité


			O2 dissous


			Nutriments azote


			Nutriments autres (2)




			La Réunion


			C43







			(*)





			(**)



			Oui sauf Type 5 et si fond > 30 m pour Type 1 à 4







			C44
















			C45
















			C46
















			C42

















			Mayotte


			C47




			(*)


			(***)


			(***)



			(***)




			(**)









			C48














			C49














			C50














			C51














			C52














			C53














			C54














			Guadeloupe


			C56




			(***)


			(*)



			(*)


			(***)


			(***)



			(**)




			(***)


			(***)





			C57











			C58











			C59











			C60











			C61











			Martinique


			C27




			(***)


			(*)



			(*)


			(***)


			(***)



			(**)




			(***)


			(***)





			C33











			C29











			C30











			C31











			C32











			Guyane


			C34





			(*)






			(***)


			(**)




			(***)


			(***)





			Commentaires :

			-(1) Flore autre que le phytoplancton ;

			-Chl-a : chlorophylle A ;

			-IA : indice abondance ;

			-IC : indice composition ;

			-(2) Autres nutriments : phosphore et silice ;

			-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;

			-Case grise foncée : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;

			-(*) : Pertinence à étudier ;

			-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;

			-(***) : Indicateur en développement ;

			-(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer.





 
SUBSTANCES PRIORITAIRES A SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE AU TITRE DE LA DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU

Le tableau 9 indique les codes Sandre et les numéros CAS des substances de l'état chimique à surveiller dans les eaux de surface.

Lorsqu'un risque pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement et lorsqu'une norme de qualité environnementale (NQE) pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est également pratiqué dans l'eau de surface en appliquant les NQE exprimées en concentration maximale admissible (NQE-CMA) établies à l'annexe I, partie A, de la directive européenne 2013/39/UE, lorsqu'il en existe.

Pour les bassins métropolitains, le suivi dans la matrice biote est réalisé conformément à la note technique du 26 décembre 2017 relative au suivi des substances chimiques des eaux de surface dans le biote, ou à toute note technique qui s'y substituerait.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.

Certaines substances peuvent faire l'objet d'un suivi multiple sur la matrice biote, eau et/ou sédiment (cf. tableau 9).

Le suivi sur sédiments est destiné à l'évaluation des tendances (cf. annexe VI, paragraphe 8).

Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs (EIP) est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.

Tableau 9. - Substances de l'état chimique des eaux de surface






N°

Code Sandre

Paramètre

Numéro CAS (1)
 

Matrice



Eau

Biote ESU

Biote (2) EL

Sédiments



1

1101

Alachlore

15972-60-8

X






2

1458

Anthracène

120-12-7

X

X (***)

X

X (***)



3

1107

Atrazine

1912-24-9

X






4

1114

Benzène

71-43-2

X






5


Diphényléthers bromés


X

X (***)

X

X (***)



2915

BDE100

189084-64-8

X

X (***)

X

X (***)



2912

BDE153

68631-49-2

X

X (***)

X

X (***)



2911

BDE154

207122-15-4

X

X (***)

X

X (***)



2920

BDE28

41318-75-6

X

X (***)

X

X (***)



2919

BDE47

5436-43-1

X

X (***)

X

X (***)



2916

BDE99

60348-60-9

X

X (***)

X

X (***)



6

1388

Cadmium et ses composés

7440-43-9

X

X (***)

X

X (***)



6 bis

1276

Tétrachlorure de carbone

56-23-5

X






7

1955

Chloroalcanes C10-C13

85535-84-8

X

X (***)

X

X (***)



8

1464

Chlorfenvinphos

470-90-6

X


X




9

1083

Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)

2921-88-2

X


X




9 bis


Pesticides cyclodiènes


X






1103

Aldrine

309-00-2

X






1173

Dieldrine

60-57-1

X


X




1181

Endrine

72-20-8

X


X




1207

Isodrine

465-73-6

X






9 ter


DDT total et para-para-DDT

sans objet

X


X

X



1144

DDD 44'

72-54-8

X


X

X



1146

DDE 44'

72-55-9

X


X

X



1147

DDT 24'

789-02-6

X


X

X



1148

DDT 44'

50-29-3

X


X

X



10

1161

1,2-dichloroéthane

107-06-2

X






11

1168

Dichlorométhane

75-09-2

X






12

6616

Di(2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)

117-81-7

X

X (***)

X

X (***)



13

1177

Diuron

330-54-1

X






14


Endosulfan


X






1178

Endosulfan alpha

959-98-8

X






1179

Endosulfan bêta

33213-65-9

X






15 (*)

1191

Fluoranthène

206-44-0

X

X (***)

X

X (***)



16

1199

Hexachlorobenzène

118-74-1

X

X (***)

X

X (***)



17

1652

Hexachlorobutadiène

87-68-3

X

X (***)

X

X (***)



18


Hexachlorocyclohexane


X

X (***)

X

X (***)



1200

Hexachlorocyclohexane alpha

319-84-6

X

X (***)

X

X (***)



1201

Hexachlorocyclohexane bêta

319-85-7

X

X (***)

X

X (***)



1202

Hexachlorocyclohexane delta

319-86-8

X

X (***)

X

X (***)



1203

Hexachlorocyclohexane gamma

58-89-9

X

X (***)

X

X (***)



19

1208

Isoproturon

34123-59-6

X






20

1382

Plomb et ses composés

7439-92-1

X

X (***)

X

X (***)



21

1387

Mercure et ses composés

7439-97-6

X

X (***)

X

X (***)



22

1517

Naphtalène

91-20-3

X


X

X



23

1386

Nickel et ses composés

7440-02-0

X


X

X



24

1958

Nonylphénols (4-nonylphénol)

84852-15-3

X


X




25

1959

Octylphénols (4-1,1',3,3'-tétraméthylbutylphénol)

140-66-9

X


X




26

1888

Pentachlorobenzène

608-93-5

X

X (***)

X

X (***)



27

1235

Pentachlorophénol

87-86-5

X


X




28 (*)


Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

sans objet

X

X

X

X



1115

Benzo(a)pyrène

50-32-8

X

X (***)

X

X (***)



1116

Benzo(b)fluoranthène

205-99-2

X (***)

X (***)


X (***)



1117

Benzo(k)fluoranthène

207-08-9

X (***)

X (***)


X (***)



1118

Benzo(g,h,i)pérylène

191-24-2

X (***)

X (***)


X (***)



1204

Indéno(1,2,3-cd)pyrène

193-39-5


X (***)


X (***)



29

1263

Simazine

122-34-9

X






29 bis

1272

Tétrachloroéthylène

127-18-4

X






29 ter

1286

Trichloroéthylène

79-01-6

X






30

2879

Composés du tributylétain (Tributylétain cation)

36643-28-4

X

X (***)

X

X (***)



31


Trichlorobenzène


X


X




1630

Trichlorobenzène-1,2,3

87-61-6

X


X




1283

Trichlorobenzène-1,2,4

120-82-1

X


X




1629

Trichlorobenzène-1,3,5

108-70-3

X


X




32

1135

Trichlorométhane

67-66-3

X






33

1289

Trifluraline

1582-09-8

X


X




34

1172

Dicofol

115-32-2

X

X (***)

X

X (***)



35

6561

Acide perfluorooctanesulfonique et ses dérivés (perfluorooctanesulfonate PFOS)

1763-23-1

X

X (***)

X

X (***)



36

2028

Quinoxyfène

124495-18-7

X

X (***)

X

X (***)



37 (**)


Dioxines et composés de type dioxine



X (***)

X

X (***)



2566

1,2,3,4,6,7,8,9-Octachlorodibenzodioxine

3268-87-9


X (***)

X

X (***)



2575

1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzodioxine

35822-46-9


X (***)

X

X (***)



2596

1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzofurane

67562-39-4


X (***)

X

X (***)



2597

1,2,3,4,7,8,9-Heptachlorodibenzofurane

55673-89-7


X (***)

X

X (***)



2571

1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzo[b,e][1,4]dioxine

39227-28-6


X (***)

X

X (***)



2591

1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzofurane

70648-26-9


X (***)

X

X (***)



2592

1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane

57117-44-9


X (***)

X

X (***)



2572

1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzo-p-dioxine

57653-85-7


X (***)

X

X (***)



2594

1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzofurane

72918-21-9


X (***)

X

X (***)



2573

1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzo-p-dioxine

19408-74-3


X (***)

X

X (***)



2588

1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzofurane

57117-41-6


X (***)

X

X (***)



2569

1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzo-p-dioxine

40321-76-4


X (***)

X

X (***)



2593

2,3,4,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane

60851-34-5


X (***)

X

X (***)



2589

2,3,4,7,8-Pentachlorodibenzofurane

57117-31-4


X (***)

X

X (***)



2586

2,3,7,8-Tetrachlorodibenzofurane

51207-31-9


X (***)

X

X (***)



2562

2,3,7,8-Tetrachlorodibenzo-p-Dioxine

1746-01-6


X (***)

X

X (***)



5248

Octachlorodibenzofuranne

39001-02-0


X (***)

X

X (***)



1627

PCB 105

32598-14-4


X (***)

X

X (***)



5433

PCB 114

74472-37-0


X (***)

X

X (***)



1243

PCB 118

31508-00-6


X (***)

X

X (***)



1089

PCB 126

57465-28-8


X (***)

X

X (***)



2032

PCB 156

38380-08-4


X (***)

X

X (***)



5435

PCB 157

69782-90-7


X (***)

X

X (***)



5436

PCB 167

52663-72-6


X (***)

X

X (***)



1090

PCB 169

32774-16-6


X (***)

X

X (***)



1091

PCB 77

32598-13-3


X (***)

X

X (***)



5432

PCB 81

70362-50-4


X (***)

X

X (***)



5434

PCB123

65510-44-3


X (***)

X

X (***)



5437

PCB189

39635-31-9


X (***)

X

X (***)



38

1688

Aclonifène

74070-46-5

X


X




39

1119

Bifénox

42576-02-3

X






40

1935

Cybutryne

28159-98-0

X


X




41

1140

Cyperméthrine

52315-07-8

X






42

1170

Dichlorvos

62-73-7

X






43


Hexabromocyclododécane (HBCDD)


X

X (***)

X

X (***)



6651

Alpha 1,2,5,6,9,10-HBCDD

134237-50-6

X

X (***)

X

X (***)



6652

Beta 1,2,5,6,9,10-HBCDD

134237-51-7

X

X (***)

X

X (***)



6653

Gamma 1,2,5,6,9,10-HBCDD

134237-52-8

X

X (***)

X

X (***)



44


Heptachlore et époxyde d'heptachlore


X

X (***)

X

X (***)



1197

Heptachlore

76-44-8

X

X (***)

X

X (***)



1748

Heptachlore époxyde exo cis

1024-57-3

X

X (***)

X

X (***)



1749

Heptachlore époxyde endo trans

28044-83-9

X

X (***)

X

X (***)



45

1269

Terbutryne

886-50-0

X


X




(*) Substance analysée dans crustacés ou mollusques d'après la directive 2013/39/UE ;

			(**) Substance analysée dans le poisson ou crustacé ou mollusque d'après la directive 2013/39/UE ;

			(***) Substance dont le suivi sur biote ou sédiment doit être réalisé pour le suivi en tendance ;

			__ Substance ubiquiste ;

			(****) Substance à surveiller sur support eau si un risque potentiel de dépassement de la CMA eau est présumé.

			(1) C.A.S. : Chemical abstract service.

			(2) Biote : le suivi biote pour les eaux littorales se fait dans la matrice mollusque .





SUBSTANCES  PERTINENTES A SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE CONTINENTALES


Il s'agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l'article 4-1 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances.

Ces substances constituent, avec les substances de l'état chimique, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d'une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

Certaines substances sont identifiées dans les tableaux suivants comme faisant partie de la catégorie A. L'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface définit, parmi les substances de la catégorie A, celles qui ont le statut de polluant spécifique de l'état écologique. A ce titre, elles sont utilisées pour l'évaluation de l'état écologique ; les autres substances de la catégorie A sont susceptibles de pouvoir l'intégrer.

Toutes les substances de la catégorie A ont vocation à être intégrées au suivi des émissions polluantes dans l'environnement.

Les substances des catégories B et C sont surveillées afin d'améliorer la connaissance de l'imprégnation des milieux par celles-ci et des risques associés.

Les substances faisant partie des catégories A et B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Pour les substances faisant partie à la fois de la catégorie B et de la catégorie C :


-pour les cours d'eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2025, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;

-pour les plans d'eau et les eaux littorales, l'année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.


Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.


Tableau 10.-Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales







			Code Sandre


			Paramètre


			N° CAS


			Catégorie


			Usage Pesticide ou

			métabolite de pesticide


			METR


			DOM


			Matrice




			A


			B


			C


			EAU


			SEDIMENT




			1212


			2,4 MCPA


			94-74-6


			X




			X


			X


			X


			X





			1141


			2, 4D


			94-75-7


			X




			X


			X


			X


			X





			5369


			Acide fenofibrique


			42017-89-0


			X





			X



			X





			1105


			Aminotriazole


			61-82-5


			X




			X


			X



			X





			1907


			AMPA


			1066-51-9


			X




			X


			X


			X


			X





			1368


			Argent (*)


			7440-22-4


			X





			X


			X


			X


			X




			1369


			Arsenic


			7440-38-2


			X





			X


			X


			X


			X




			1951


			Azoxystrobine


			131860-33-8


			X




			X


			X


			X (***)


			X





			1113


			Bentazone


			25057-89-0


			X




			X


			X



			X





			1584


			Biphényle


			92-52-4


			X





			X



			X


			X




			5526


			Boscalid


			188425-85-6


			X




			X


			X



			X





			5296


			Carbamazépine


			298-46-4


			X





			X


			X


			X





			6725


			Carbamazépine époxyde


			36507-30-9


			X





			X


			X


			X





			1129


			Carbendazime


			10605-21-7


			X




			X


			X


			X


			X





			1866


			Chlordécone


			143-50-0


			X






			X


			X





			1474


			Chlorprophame


			101-21-3


			X




			X


			X



			X





			1136


			Chlortoluron


			15545-48-9


			X




			X


			X


			X


			X





			1389


			Chrome


			7440-47-3


			X





			X


			X


			X


			X




			1379


			Cobalt (*)


			7440-48-4


			X





			X


			X


			X


			X




			1392


			Cuivre


			7440-50-8


			X





			X


			X


			X


			X




			1084


			Cyanures libres


			57-12-5


			X





			X


			X


			X





			1359


			Cyprodinil


			121552-61-2


			X




			X


			X



			X


			X




			1480


			Dicamba


			1918-00-9


			X




			X


			X



			X





			5349


			Diclofénac


			15307-86-5


			X





			X


			X


			X





			1814


			Diflufenicanil


			83164-33-4


			X




			X


			X


			X (***)


			X


			X




			1678


			Diméthénamide


			87674-68-8


			X




			X


			X



			X





			1700


			Fenpropidine


			67306-00-7


			X




			X


			X


			X


			X





			1675


			Flurochloridone


			61213-25-0


			X




			X


			X



			X





			1506


			Glyphosate


			1071-83-6


			X




			X


			X


			X


			X





			5350


			Ibuprofène


			15687-27-1


			X





			X


			X


			X





			1877


			Imidaclopride


			138261-41-3


			X




			X


			X


			X


			X





			1206


			Iprodione


			36734-19-7


			X




			X


			X



			X





			5353


			Kétoprofène


			22071-15-4


			X





			X


			X


			X





			1406


			Lénacile


			2164-08-1


			X




			X


			X



			X





			1209


			Linuron


			330-55-2


			X




			X



			X


			X





			1796


			Métaldéhyde


			108-62-3


			X




			X


			X



			X





			1670


			Métazachlore


			67129-08-2


			X




			X


			X



			X





			1221


			Métolachlore


			51218-45-2


			X




			X


			X


			X


			X





			6854


			Métolachlore ESA


			171118-09-5


			X




			X


			X


			X


			X





			6853


			Métolachlore OXA


			152019-73-3


			X




			X


			X


			X


			X





			1882


			Nicosulfuron


			111991-09-4


			X




			X


			X



			X





			1667


			Oxadiazon


			19666-30-9


			X




			X


			X


			X


			X





			5375


			Oxazépam


			604-75-1


			X





			X


			X


			X





			5354


			Paracétamol


			103-90-2


			X





			X


			X


			X





			1234


			Pendiméthaline


			40487-42-1


			X




			X


			X


			X (***)


			X


			X




			1847


			Phosphate de tributyle


			126-73-8


			X





			X



			X





			1709


			Piperonyl butoxyde


			51-03-6


			X




			X


			X


			X


			X





			1528


			Pirimicarbe


			23103-98-2


			X




			X


			X



			X





			1414


			Propyzamide


			23950-58-5


			X




			X


			X


			X


			X





			1092


			Prosulfocarbe


			52888-80-9


			X




			X


			X


			X


			X





			5356


			Sulfamethoxazole


			723-46-6


			X





			X


			X


			X





			1694


			Tebuconazole


			107534-96-3


			X




			X


			X



			X





			1268


			Terbuthylazine


			5915-41-3


			X




			X


			X


			X


			X





			2555


			Thallium (*)


			7440-28-0


			X





			X


			X


			X


			X




			1713


			Thiabendazole


			148-79-8


			X




			X


			X


			X


			X





			1940


			Thiafluamide = Flufenacet


			142459-58-3


			X




			X


			X


			X


			X





			1278


			Toluène


			108-88-3


			X





			X



			X


			X




			1780


			Xylène


			1330-20-7


			X





			X



			X


			X




			1383


			Zinc


			7440-66-6


			X





			X


			X


			X


			X




			1929


			1-(3,4-dichlorophenyl)-3-methyl-uree


			3567-62-2



			X



			X


			X



			X





			2010


			1,2,3,4-Tetrachlorobenzene


			634-66-2



			X




			X




			X




			2536


			1,2,3,5 tétrachlorobenzène


			634-90-2



			X




			X




			X




			7141


			1,3,5-Benzenetriol (*)


			108-73-6



			X




			X


			X


			X





			7011


			1-Hydroxy Ibuprofène


			53949-53-4



			X




			X



			X





			8323


			1-laureth sulfate (****)


			3088-31-1




			X



			X


			X


			X





			6870


			2-(3-trifluoromethylphenoxy) nicotinamide


			4394-00-7



			X




			X


			X


			X





			7099


			2,6-di-tert-butyl-4-phenylphenol (**)


			2668-47-5



			X





			X



			X




			8324


			2-laureth sulfate (****)


			9004-82-4




			X



			X


			X


			X





			8301


			4,5-dichloro-2-octyl-1,2-thiazol-3 (2H)-one (****)


			64359-81-5




			X



			X


			X


			X


			X




			6536


			4-Methylbenzylidene camphor


			36861-47-9



			X




			X




			X




			6369


			4-nonylphenol diethoxylate (mélange d'isomères)


			27176-93-8



			X




			X


			X



			X




			6366


			4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères)




			X




			X


			X


			X


			X




			7101


			4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol (**)


			17540-75-9



			X




			X


			X



			X




			2610


			4-tert-butylphénol (**)


			98-54-4



			X




			X


			X



			X




			1453


			Acénaphtène


			83-32-9



			X




			X




			X




			7136


			Acetazolamide (*)


			59-66-5



			X




			X


			X


			X





			1903


			Acétochlore


			34256-82-1



			X



			X


			X


			X


			X





			1465


			Acide monochloroacétique


			79-11-8



			X




			X



			X





			6509


			Acide perfluoro-decanoïque


			335-76-2



			X




			X


			X


			X





			5978


			Acide perfluoro-n-hexanoïque


			307-24-4



			X




			X



			X





			5347


			Acide perfluoro-octanoïque


			335-67-1



			X




			X



			X





			6830


			Acide sulfonique de perfluorohexane


			355-46-4



			X




			X



			X





			1370


			Aluminium (*)


			7429-90-5



			X




			X



			X


			X




			6716


			Amiodarone (**)


			1951-25-3



			X




			X


			X



			X




			7102


			Anthanthrene (**)


			191-26-4



			X




			X


			X



			X




			2013


			Anthraquinone


			84-65-1



			X




			X


			X



			X




			1376


			Antimoine


			7440-36-0



			X




			X


			X


			X


			X




			3159


			Atrazine 2-hydroxy-desethyl


			19988-24-0



			X



			X


			X



			X





			1109


			Atrazine déisopropyl


			1007-28-9



			X



			X


			X



			X





			1830


			Atrazine déisopropyl déséthyl


			3397-62-4



			X



			X


			X



			X





			1108


			Atrazine déséthyl


			6190-65-4



			X



			X


			X



			X





			1396


			Baryum (*)


			7440-39-3



			X




			X


			X


			X


			X




			8306


			Benzisothiazolinone (****)


			2634-33-5




			X



			X


			X


			X





			1377


			Béryllium (*)


			7440-41-7



			X




			X


			X


			X


			X




			1120


			Bifenthrin


			82657-04-3




			X



			X


			X



			X




			2766


			Bisphenol A


			80-05-7



			X




			X


			X


			X





			7594


			Bisphenol S (*)


			80-09-1



			X




			X


			X


			X





			1125


			Bromoxynil


			1689-84-5



			X



			X


			X



			X





			1530


			Bromure de méthyle


			74-83-9



			X



			X


			X



			X





			1924


			Butyl benzyl phtalate (*)


			85-68-7



			X




			X


			X


			X


			X




			6842


			Carboxy-ibuprofène


			15935-54-3



			X




			X



			X





			1650


			Chlorophénol-4


			106-48-9



			X




			X



			X





			1753


			Chlorure de vinyle


			75-01-4



			X




			X



			X





			5360


			Clotrimazole (**)


			23593-75-1



			X




			X


			X


			X


			X




			8325


			Comperlan 100 (****)


			68140-00-1




			X



			X


			X


			X





			6733


			Cyclophosphamide


			50-18-0



			X




			X



			X





			1815


			Décabromodiphényl éther (**)


			1163-19-5



			X




			X


			X



			X




			5797


			DEET (****)


			134-62-3



			X




			X


			X


			X





			1149


			Deltaméthrine


			52918-63-5



			X



			X


			X


			X


			X


			X




			5372


			Diazepam (*)


			439-14-5



			X




			X


			X


			X





			1498


			Dibromoéthane-1,2


			106-93-4



			X



			X


			X



			X





			7074


			Dibutyletain cation (**)


			14488-53-0



			X




			X


			X



			X




			1586


			Dichloroaniline-3,4


			95-76-1



			X



			X


			X



			X





			6636


			Didecyldimethylammonium (****)


			20256-56-8



			X


			X (sed)



			X


			X


			X


			X




			1527


			Diéthyl phtalate


			84-66-2



			X




			X


			X


			X





			5325


			Diisobutyl phthalate


			84-69-5



			X




			X


			X


			X


			X




			6658


			Diisodecyl phthalate


			26761-40-0



			X




			X




			X




			6215


			Diisononyl phtalate


			28553-12-0



			X




			X




			X




			1175


			Diméthoate


			60-51-5



			X



			X


			X



			X





			1578


			Dinitrotoluène-2,4


			121-14-2



			X




			X



			X





			1577


			Dinitrotoluène-2,6


			606-20-2



			X




			X



			X





			7118


			Diosgenin (**)


			512-04-9



			X




			X


			X



			X




			7495


			Diphényl étain cation


			53675-52-8



			X




			X




			X




			8297


			Dodécyl diméthyl benzyl ammonium (****)


			10328-35-5



			X


			X (sed)



			X


			X


			X


			X




			3383


			Dodécyl phénol


			27193-86-8



			X




			X




			X




			1494


			Epichlorohydrine


			106-89-8



			X




			X



			X





			1744


			Epoxiconazole


			133855-98-8



			X



			X


			X



			X





			8512


			Equivalent oestrogénique 17 beta oestradiol (E2-EQ) (****)





			X



			X


			X


			X





			5396


			Estrone (*)


			53-16-7



			X




			X


			X


			X





			1380


			Etain (*)


			7440-31-5



			X




			X


			X


			X


			X




			8327


			Ethylhexyl sulfate (****)


			72214-01-8



			X


			X (sed)



			X


			X


			X


			X




			6644


			Ethylparaben


			120-47-8



			X




			X


			X


			X





			1393


			Fer (*)


			7439-89-6



			X




			X


			X


			X


			X




			2009


			Fipronil (****)


			120068-37-3




			X



			X


			X


			X


			X




			2023


			Flumioxazine


			103361-09-7



			X



			X


			X



			X





			2547


			Fluroxypyr-meptyl


			81406-37-3



			X



			X


			X




			X




			1194


			Flusilazole


			85509-19-9



			X



			X


			X




			X




			6618


			Galaxolide


			1222-05-5



			X




			X


			X



			X




			8299


			Hexadécyl diméthyl benzyl ammonium


			10328-34-4




			X



			X


			X



			X




			8331


			Héxadécylbétaine


			693-33-4




			X



			X


			X



			X




			8326


			Incromine sd (****)


			7651-02-7




			X



			X


			X


			X


			X




			7129


			Irganox 1076 (**)


			2082-79-3



			X




			X


			X



			X




			1945


			Isoxaflutole


			141112-29-0



			X



			X


			X



			X





			1094


			Lambda-cyhalothrine


			91465-08-6



			X



			X


			X




			X




			8321


			LAS C10C14 (****)

			(*****)





			X



			X


			X


			X


			X




			5282


			Lauryl sulfate (****)


			151-41-7



			X


			X (sed)



			X


			X


			X


			X




			1364


			Lithium (*)


			7439-93-2



			X




			X


			X


			X


			X




			5374


			Lorazepam (*)


			846-49-1



			X




			X


			X


			X





			1210


			Malathion (*)


			121-75-5



			X



			X


			X


			X


			X





			1394


			Manganèse


			7439-96-5



			X




			X


			X


			X


			X




			1510


			Mercaptodiméthur


			2032-65-7



			X



			X


			X



			X





			6755


			Metformine


			657-24-9



			X




			X


			X


			X





			8315


			Méthyl nonyl kétone


			112-12-9




			X



			X


			X



			X




			1512


			Méthyl tert-butyl Ether


			1634-04-4



			X




			X



			X





			6664


			Methyl triclosan


			4640-01-1



			X




			X




			X




			1618


			Méthyl-2-Naphtalène


			91-57-6



			X




			X




			X




			8252


			Méthylchloroisothiazolinone (****)


			26172-55-4




			X



			X


			X


			X





			8253


			Méthylisothiazolinone (****)


			2682-20-4




			X



			X


			X


			X





			6695


			Methylparaben


			99-76-3



			X




			X


			X


			X





			1640


			Méthylphénol-2


			95-48-7



			X




			X



			X





			1638


			Méthylphénol-4


			106-44-5



			X




			X



			X





			7140


			Midazolam (*)


			59467-70-8



			X




			X


			X


			X





			1395


			Molybdène (*)


			7439-98-7



			X




			X


			X


			X


			X




			2542


			Monobutylétain cation


			78763-54-9



			X




			X




			X




			7497


			Monophenyletain cation




			X




			X


			X



			X




			1462


			n-Butyl Phtalate


			84-74-2



			X




			X


			X


			X


			X




			2614


			Nitrobenzène


			98-95-3



			X




			X



			X





			5400


			Noréthindrone (*)


			68-22-4



			X




			X


			X


			X





			8300


			Octadécyl diméthyl benzyl ammonium


			37612-69-4




			X



			X


			X



			X




			6686


			Octocrylene


			6197-30-4



			X




			X




			X




			8302


			Octylisothiazolinone (****)


			26530-20-1




			X



			X


			X


			X


			X




			6533


			Ofloxacine


			82419-36-1



			X




			X


			X


			X





			1230


			Ométhoate


			1113-02-6



			X



			X


			X



			X





			1952


			Oxyfluorfène


			42874-03-3



			X



			X


			X




			X




			6219


			Perchlorate


			14797-73-0



			X




			X


			X


			X





			1523


			Perméthrine


			52645-53-1



			X




			X


			X



			X




			1524


			Phénanthrène


			85-01-8



			X




			X




			X




			1489


			Phtalate de diméthyle


			131-11-3



			X




			X



			X





			1253


			Prochloraz


			67747-09-5



			X



			X


			X



			X





			6693


			Propylparaben


			94-13-3



			X




			X


			X


			X





			1261


			Pyrimiphos-méthyl


			29232-93-7



			X



			X


			X



			X





			1892


			Rimsulfuron


			122931-48-0



			X



			X


			X



			X





			1385


			Sélénium


			7782-49-2



			X




			X


			X


			X


			X




			8328


			Stepanquat GA 90 (C16) (****)





			X



			X


			X


			X


			X




			8329


			Stepanquat GA 90 (C18) (****)





			X



			X


			X


			X


			X




			6525


			Sulfamethazine (*)


			57-68-1



			X




			X


			X


			X





			6649


			Surfynol 104 (****)


			126-86-3



			X




			X


			X


			X





			6657


			Tetrabromobisphenol A bis (2,3-dibromopropyl ether)


			21850-44-2




			X



			X




			X




			7131


			Tetrabromobisphenol A (**)


			79-94-7



			X




			X


			X



			X




			1936


			Tétrabutylétain


			1461-25-2



			X




			X




			X




			1631


			Tetrachlorobenzène-1,2,4,5


			95-94-3



			X




			X




			X




			1271


			Tétrachloroéthane-1,1,2,2


			79-34-5



			X




			X



			X





			8298


			Tétradécyl dimethyl benzyl ammonium (****)


			16287-71-1



			X


			X (sed)



			X


			X


			X


			X




			5921


			Tetramethrin (**)


			7696-12-0



			X



			X


			X


			X



			X




			1373


			Titane (*)


			7440-32-6



			X




			X


			X


			X


			X




			1285


			Trichloroéthane-1,1,2


			79-00-5



			X




			X



			X





			6989


			Triclocarban


			101-20-2



			X




			X


			X


			X


			X




			5430


			Triclosan


			3380-34-5



			X


			X



			X


			X


			X





			6372


			Triphénylétain cation


			668-34-8



			X




			X




			X




			8322


			Triton X-100 (****)

			(*****)


			9002-93-1




			X



			X


			X


			X





			1361


			Uranium (*)


			7440-61-1



			X




			X


			X


			X


			X




			1384


			Vanadium (*)


			7440-62-2



			X




			X


			X


			X


			X




			(*) Optionnel pour la Réunion dans les matrice eau et sédiment.

			(**) Optionnel pour la Réunion dans la matrice sédiment. La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à la Réunion. Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.

			(***) Martinique et Guyane uniquement.

			(****) Pour ces substances organiques (nouvellement introduites dans la liste des substances pertinentes à surveiller), et dans l'attente de données complémentaires, l'exigence de la réalisation de la mesure sur l'eau brute ne s'applique pas (autorisation d'une mesure sur la fraction dissoute selon le code SANDRE 3 ou sur la fraction brute suivant le code SANDRE 23).

			(*****) Ces paramètres sont des sommes d'autres paramètres. Pour le paramètre 8321 les paramètres individuels sont les paramètres sandre 8316,8317,8318,8319 et 8320. Les paramètres individuels pour le paramètre 8322 sont en cours de définition et seront précisés dans la fiche SANDRE correspondante.






PRÉCONISATIONS POUR LES MÉTHODES A UTILISER POUR LE CONTROLE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES OU GROUPES DE PARAMÈTRES POUR LE PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE ET DES EAUX SOUTERRAINES


Les analyses des eaux, des sédiments et du biote nécessaire à la mise en œuvre et au suivi du programme de surveillance sont effectuées par des laboratoires agréés pour les éléments de qualité et paramètres analysés conformément aux dispositions prévues par l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement. Sauf exception argumentée, les laboratoires rendent leurs analyses sous couvert de l'agrément.

Les modalités d'agrément des laboratoires sont définies par l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

Dans le cas où ces méthodes ne sont pas disponibles ou ne sont pas adaptées aux spécificités des milieux (notamment en outre-mer), le préfet coordonnateur de bassin fixe les méthodes à utiliser dans le bassin et les notifie à l'Office français de la biodiversité. De façon générale, toutes les préconisations devront être appliquées pour ne pas détériorer les milieux aquatiques et afin d'éviter de porter atteinte aux espèces protégées.

Dans certains cas, le respect des objectifs de bon état et de non-dégradation des masses d'eau peut nécessiter la mise en œuvre de limites de quantification (LQ) qui soient inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La fixation de LQ plus contraignantes pour la mise en œuvre de la surveillance est alors laissée à l'appréciation des bassins.

De manière générale, la période à laquelle les contrôles sont effectués doit être déterminée de manière à réduire au maximum l'effet des variations saisonnières et/ou des événements hydrologiques particuliers sur les résultats. Toutefois, le programme d'échantillonnage peut être adapté si le fonctionnement hydrologique particulier de certains milieux le justifie. En outre, dans le cas où la réalisation du prélèvement mettrait manifestement en danger la sécurité de l'opérateur, la programmation de la surveillance peut être adaptée.

De manière générale, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont référencées dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel.


1. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les cours d'eau

1.1. Eléments biologiques


Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


1.2. Eléments physico-chimiques et chimiques


Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 11 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


Tableau 11. - Paramètres physico-chimiques pour les cours d'eau







			Paramètre

			Physico-chimique

			Cible

CSP


			Libellé Sandre du paramètre

CSS


			Libellé

			Sandre du

			support


			CSF


			Libellé Sandre de la fraction


			CSU


			Symbole Sandre

			Unité




			Groupe 1 (mesuré in situ)




			Température


			1301


			Température de l'Eau


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			27


			°C




			Oxygène dissous


			1311


			Oxygène dissous


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			175


			mg(O2)/L




			Saturation en O2 dissous


			1312


			Taux de saturation en oxygène


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			243


			%




			pH


			1302


			Potentiel en Hydrogène (pH)


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			264


			unité pH




			Conductivité


			1303


			Conductivité à 25°C


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			147


			µS/cm




			Turbidité (*)


			1295


			Turbidité Formazine Néphélométrique


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			232


			NFU




			Groupe 2 (mesuré en laboratoire)




			DBO5


			1313


			Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (D.B.O.5)


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			175


			mg(O2)/L




			NKJ


			1319


			Azote Kjeldahl


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			168


			mg(N)/L




			P total


			1350


			Phosphore total


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			177


			mg(P)/L




			MEST


			1305


			Matières en suspension


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			162


			mg/L




			Chlorophylle a (***)


			1439


			Chlorophylle a


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			133


			µg/L




			phéopigments (***)


			1436


			Phéopigments


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			133


			µg/L




			DCO (*)


			1314


			Demande Chimique en Oxygène (D.C.O.)


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			175


			mg(O2)/L




			Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)




			NH4+


			1335


			Ammonium


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			169


			mg(NH4)/L




			NO3-


			1340


			Nitrates


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			173


			mg(NO3)/L




			NO2-


			1339


			Nitrites


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			171


			mg(NO2)/L




			PO4(3-)


			1433


			Orthophosphates (PO4)


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			176


			mg(PO4)/L




			COD


			1841


			Carbone Organique


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			163


			mg(C)/L




			Silice dissoute


			1342


			Silicates


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			273


			mg(SiO2)/L




			Groupe 3 (mesuré en laboratoire)




			Chlorures


			1337


			Chlorures


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			164


			mg(Cl)/l




			Sulfates


			1338


			Sulfates


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			179


			mg(SO4)/l




			Bicarbonates


			1327


			Hydrogénocarbonates


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			274


			mg(HCO3)/l




			Calcium


			1374


			Calcium


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			292


			mg(Ca)/l




			Magnésium


			1372


			Magnésium


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			320


			mg(Mg)/l




			Sodium


			1375


			Sodium


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			326


			mg(Na)/l




			Potassium


			1367


			Potassium


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			316


			mg(K)/l




			Dureté TH (**)


			1345


			Dureté totale


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			28


			°f




			TAC


			1347


			Titre alcalimétrique complet (T.A.C.)


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			28


			°f




			Groupe 4 (mesuré en laboratoire)




			Granulométrie (***)


			6228


			Particule inférieures à 20 µm de sédiments


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			246


			% poids sec




			Granulométrie (***)


			3054


			Particule entre [20,63[ µm de sédiments


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			246


			% poids sec




			Granulométrie (***)


			7042


			Particule entre [63,150[ µm de sédiments


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			246


			% poids sec




			Granulométrie (***)


			7043


			Particule entre [150,200[ µm de sédiments


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			246


			% poids sec




			Granulométrie (***)


			7044


			Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			246


			% poids sec




			Perte au feu (***)


			6578


			Perte au feu à 550°C


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			246


			% poids sec




			Carbone organique total (***)


			1841


			Carbone Organique


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			160


			mg/(kg MS)




			Groupe 5 (mesuré en laboratoire)




			Aluminium (***)


			1370


			Aluminium


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			160


			mg/(kg MS)




			Fer (***)


			1393


			Fer


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			160


			mg/(kg MS)




			Manganèse (***)


			1394


			Manganèse


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			160


			mg/(kg MS)




			Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité

			(*) Paramètres optionnels ;

			(**) Paramètres calculés ;

			(***) Paramètres non pertinent à La Réunion (insuffisance de la fraction fine du sédiment, forte variabilité temporelle de la granulométrie y compris en période d'étiage).







Définition du groupe 6 : substances de l'état chimique et substances pertinentes à surveiller.

Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexes II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.

Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).


1.3. Eléments hydromorphologiques


Trois éléments de qualité sont pris en compte pour l'hydromorphologie :


- le régime hydrologique (quantité et dynamique du débit, connexion résultante aux eaux souterraines). Il s'agit d'une composante majeure des conditions environnementales nécessaire à l'interprétation de la biologie ;

- la continuité de la rivière. Il s'agit des dimensions longitudinale et latérale de l'hydrosystème. Elle traduit la migration des organismes aquatiques et la continuité sédimentaire (transferts des flux solides). Pour la surveillance, cet élément de qualité ne peut être considéré qu'en replaçant la station du réseau de contrôle dans son contexte d'axe ou de linéaire fluvial ;

- les conditions morphologiques (types de chenaux, variations de largeur et de profondeur, faciès et vitesses d'écoulement, état du substrat, état et structure des rives, zone riparienne).


Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 1.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


2. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les plans d'eau

2.1. Eléments biologiques


Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


2.2. Eléments physico-chimiques


Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 12 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


Tableau 12. - Paramètres physico-chimiques pour les plans d'eau







			Paramètre

			Physico-chimique Cible

CSP


			Libellé Sandre du paramètre

CSS


			Libellé Sandre

			du support


			CSF


			Libellé Sandre de la fraction


			CSU


			Symbole Sandre

			Unité (****)




			Groupe 1 (mesuré in situ)




			Transparence


			1332


			Limpidité - Disque de Secchi


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			13


			cm




			Température


			1301


			Température de l'Eau


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			27


			°C




			Oxygène dissous


			1311


			Oxygène dissous


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			175


			mg(O2)/l




			Saturation en O2 dissous


			1312


			Taux de saturation en oxygène


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			243


			%




			pH


			1302


			Potentiel en Hydrogène (pH)


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			264


			unité pH




			Conductivité


			1303


			Conductivité à 25°C


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			147


			µS/cm




			Cote à l'échelle


			1429


			Cote à l'échelle lue au moment du prélèvement, ou de l'opération hydrométrique


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			111


			m




			Turbidité (*****)


			1295


			Turbidité Formazine Néphélométrique


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			232


			NFU




			Groupe 2 (mesuré en laboratoire)




			NKJ


			1319


			Azote Kjeldahl


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			168


			mg(N)/l




			P total


			1350


			Phosphore total


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			582


			µg(P)/l




			MEST


			1305


			Matières en suspension


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			162


			mg/l




			Matière minérale en suspension


			6048


			Matière minérale en suspension


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			162


			mg/l




			Chlorophylle a


			1439


			Chlorophylle a


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			133


			µg/l




			phéopigments


			1436


			Phéopigments


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			133


			µg/l




			Turbidité (*****)


			1295


			Turbidité Formazine Néphélométrique


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			232


			NFU




			Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)




			NH4+


			1335


			Ammonium


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			378


			µg(NH4)/l




			NO3-


			1340


			Nitrates


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			173


			mg(NO3)/l




			NO2-


			1339


			Nitrites


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			583


			µg(NO2)/l




			PO4(3-)


			1433


			Orthophosphates (PO4)


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			379


			µg(PO4)/l




			COD


			1841


			Carbone Organique


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			163


			mg(C)/l




			Silice dissoute


			1342


			Silicates


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			273


			mg(SiO2)/l




			Groupe 3 (mesuré en laboratoire)




			Chlorures


			1337


			Chlorures


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			164


			mg(Cl)/l




			Sulfates


			1338


			Sulfates


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			179


			mg(SO4)/l




			Bicarbonates


			1327


			Hydrogénocarbonates


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			274


			mg(HCO3)/l




			Calcium


			1374


			Calcium


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			292


			mg(Ca)/l




			Magnésium


			1372


			Magnésium


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			320


			mg(Mg)/l




			Sodium


			1375


			Sodium


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			326


			mg(Na)/l




			Potassium


			1367


			Potassium


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			316


			mg(K)/l




			Dureté TH (**)


			1345


			Dureté totale


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			28


			°f




			TA (***)


			1346


			Titre alcalimétrique (T.A.)


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			28


			°f




			TAC (***)


			1347


			Titre alcalimétrique complet (T.A.C.)


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			28


			°f




			Aluminium


			1370


			Aluminium


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			278


			µg(Al)/l




			Fer


			1393


			Fer


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			307


			µg(Fe)/l




			Manganèse


			1394


			Manganèse


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			321


			µg(Mn)/l




			Groupe 4 (mesuré en laboratoire)




			Carbone organique total


			1841


			Carbone Organique


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			160


			mg/(kg MS)




			NKJ


			1319


			Azote Kjeldahl


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			160


			mg/(kg MS)




			Phosphore total


			1350


			Phosphore total


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			160


			mg/(kg MS)




			Perte au feu


			6578


			Perte au feu à 550°C


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			245


			% poids sec




			Granulométrie


			6228


			Particule inférieures à 20 µm de sédiments


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			246


			% poids sec




			Granulométrie


			3054


			Particule entre [20,63[ µm de sédiments


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			246


			% poids sec




			Granulométrie


			7042


			Particule entre [63,150[ µm de sédiments


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			246


			% poids sec




			Granulométrie


			7043


			Particule entre [150,200[ µm de sédiments


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			246


			% poids sec




			Granulométrie


			7044


			Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			246


			% poids sec




			Groupe 4 bis (mesuré en laboratoire)




			PO4(3-)


			1433


			Orthophosphates (PO4)


			6


			Sédiments


			5


			Eau interstitielle sédiments


			379


			µg(PO4)/L




			Phosphore total


			1350


			Phosphore total


			6


			Sédiments


			5


			Eau interstitielle sédiments


			582


			µg(P)/L




			NH4+


			1335


			Ammonium


			6


			Sédiments


			5


			Eau interstitielle sédiments


			378


			µg(NH4)/L




			Groupe 5 (mesuré en laboratoire)




			Aluminium


			1370


			Aluminium


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			160


			mg/(kg MS)




			Fer


			1393


			Fer


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			160


			mg/(kg MS)




			Manganèse


			1394


			Manganèse


			6


			Sédiments


			32


			Particule < 2 mm de sédiments


			160


			mg/(kg MS)




			Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité

			(*) Paramètres optionnels ;

			(**) Paramètres calculés ;

			(***) TAC (à privilégier) ou TA ;

			(****) Le code Sandre unité indique l'unité dans laquelle doit être exprimée la mesure. Cette unité ne remet pas en cause la limite de quantification du paramètre fixée par avis en application de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;

			(*****) Mesure sur site ou en laboratoire. La mesure sur site est à privilégier : mesure ponctuelle à réaliser sur les différents types d'échantillonnages réalisés à l'aide d'un appareil portable : une mesure sur l'échantillon intégré de la zone euphotique, une mesure sur l'échantillon de fond et une mesure sur les échantillons de profondeurs intermédiaires éventuels. La réalisation d'un profil in-situ de ce paramètre à l'aide d'une sonde n'est pas demandée.







Définition du groupe 6 : Substances de l'état chimique et substances pertinentes. Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexe II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.

Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).


2.3. Eléments hydromorphologiques


Deux éléments de qualité sont pris en compte :


- le régime hydrologique (amplitude et dynamique du marnage, quantité et dynamique des débits entrant et sortant, temps de séjour, connexion avec les eaux souterraines) ;

- les conditions morphologiques (état et structure des rives, variation de la profondeur du lac, état et structure du substrat).


Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 2.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.


3. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux littorales

3.1. Eléments biologiques


Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.


3.2. Eléments physico-chimiques et chimiques


Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Le tableau 13 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres physico-chimiques. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.


Tableau 13. - Paramètres physico-chimiques pour les eaux littorales







			Paramètre physico-chimique cible


			Code SANDRE Paramètre


			Libellé Sandre du paramètre


			Code SANDRE Support


			Libellé Sandre du support


			Code SANDRE Fraction


			Libellé Sandre de la fraction


			Code SANDRE Unité


			Symbole Sandre Unité




			Transparence


			1295


			Turbidité Formazine Néphélométrique


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			232


			Unité Formazine Néphélométrique (FNU)




			Nutriments


			1335


			Ammonium


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			141


			µmol/L




			1339


			Nitrites


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			141


			µmol/L




			1340


			Nitrates


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée…)


			141


			µmol/L




			6364


			Somme des Nitrates + des Nitrites


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			141


			µmol/L




			6018


			Azote total


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			141


			µmol/L




			1433


			Orthophosphates


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée…)


			141


			µmol/L




			1350


			Phosphore total


			3


			Eau


			3


			Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


			141


			µmol/L




			1842


			Salinité


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			X


			Sans objet




			Température


			1301


			Température de l'Eau


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			27


			°C




			Oxygène


			1311


			Oxygène dissous


			3


			Eau


			23


			Eau brute


			162


			mg/L




			Chlorophylle-a


			1439


			Chlorophylle a


			3


			Eau


			244


			Phase particulaire de l'eau >= 0.7 µm


			133


			µg/L







3.3. Eléments hydromorphologiques


Les méthodes de suivis des pressions et activités anthropiques utilisées sont celles indiquées au 3.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont également détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.


4. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux souterraines


Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique, dans sa version la plus récente.

En cas d'absence d'information sur une matrice ou des paramètres donnés, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

MÉTHODOLOGIE  DE SÉLECTION DES STATIONS D'EVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX SUPERFICIELLES CONTINENTALES


Pour assurer le contrôle de surveillance des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux et plans d'eau), un réseau de sites pérennes répartis sur l'ensemble du territoire (métropole et DOM) est mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques dont l'objectif est de suivre l'état général des eaux.

La localisation des sites d'évaluation est adaptée à cette logique.

Pour le contrôle de surveillance, le suivi de toutes les masses d'eau n'est pas requis.


1. Répartition des stations cours d'eau du réseau de contrôle de surveillance


Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau.


Tableau 14.-Ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau







			Tailles des cours d'eau


			% du nombre de stations du réseau de contrôle de surveillance par taille de cours d'eau




			Très Petits


			30 %




			Petits


			25 %




			Moyens


			25 %




			Grands


			10 %




			Très Grands


			10 %




			Total


			100 %







Cette répartition indicative peut être ajustée pour chaque bassin en fonction des différentes classes de taille représentées dans le bassin, de leurs proportions respectives et des situations locales particulières. Notamment, elle ne prévoit pas les dispositions spécifiques relatives aux masses d'eau frontalières et les voies d'eau artificielles qui viennent s'ajouter.

Pour obtenir une représentativité de l'état général des eaux dans chaque district, la répartition des stations tient compte :


-de la logique de construction qui est celle d'un suivi de milieu, et non d'un suivi d'impact. A ce titre, il convient d'éviter les singularités (aval de rejets, aval immédiat de barrages, amont immédiat de confluence, etc.) ;

-des différents types de masses d'eau définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;

-de la surface relative des hydroécorégions par bassin et de leur densité de drainage (tableau ci-dessous) ;

-des forces motrices.


Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage.


Tableau 15.-Ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage







			Hydroécorégion de niveau 1


			Rhône,

			Méditerranée et Corse


			Loire-

			Bretagne


			Adour-

			Garonne


			Seine-

			Normandie


			Rhin-Meuse


			Artois-Picardie




			1


			Pyrénées


			2 %



			10 %







			2


			Alpes internes


			2 %









			3


			Massif Central Sud


			3 %


			10 %


			17 %







			4


			Vosges


			1 %





			20 %





			5


			Jura-Préalpes Nord


			15 %





			0 %





			6


			Méditerranée


			27 %









			7


			Préalpes du Sud


			11 %









			8


			Cévennes


			6 %


			0 %


			1 %







			9


			Tables calcaires



			24 %


			6 %


			69 %


			1 %


			69 %




			10


			Côtes calcaires Est


			6 %


			2 %



			16 %


			56 %





			11


			Causses calcaires




			6 %







			12


			Armoricain



			36 %



			11 %






			13


			Landes



			0 %


			11 %







			14


			Coteaux aquitains


			1 %



			41 %







			15


			Plaine Saône


			7 %









			16


			Corse


			8 %









			17


			Dépressions sédiment



			6 %








			18


			Alsace


			0 %





			20 %





			19


			Grands Causses


			1 %


			0 %


			2 %







			20


			Dépôts argilo-sableux



			5 %


			0 %


			1 %



			27 %




			21


			Massif Central Nord


			0 %


			16 %


			5 %


			3 %






			22


			Ardennes





			0 %


			3 %


			4 %






			100 %


			100 %


			100 %


			100 %


			100 %


			100 %







En outre, des stations destinées à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition sont à positionner. Elles concernent les principaux fleuves et doivent être placées en dehors de l'influence des marées.


2. Répartition des stations plans d'eau du réseau de contrôle de surveillance


La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d'eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle peut être ajustée :


-en sélectionnant tous les plans d'eau naturels de plus de 50 hectares ;

-en sélectionnant les plans d'eau d'origine anthropique selon le volume qu'ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité environnementale rencontrée ;

-en sélectionnant des plans d'eau inférieurs à 50 hectares, présentant une forte valeur patrimoniale ou de forts enjeux socio-économiques.


3. Remplacement de sites du réseau de contrôle de surveillance posant des problèmes avérés


Dans l'hypothèse où le remplacement d'un site du RCS est nécessaire, il conviendra de respecter la logique de construction initiale du réseau.

En outre, les stations seront choisies préférentiellement de façon à diminuer le plus possible la distance entre les différents sites de prélèvement qui la constituent.

De surcroit, autant que possible, la station sera représentative de l'état de la masse d'eau.

PARAMÈTRES ET  FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE


Durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour :

(A) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique pertinents ;

(B) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique pertinents ;

(C) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique pertinents ;

(D) Les substances de l'état chimique définies à l'annexe II au présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique.

Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent.

Pour les substances de l'état chimique, à savoir la catégorie (D), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d'eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface.

En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4-1 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l'annexe III. Le nombre d'années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d'évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 7 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin.

Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.

Dans la mesure du possible, lorsque plusieurs prélèvements par an sont à effectuer, ceux-ci doivent être répartis dans le temps de façon à être représentatifs de l'ensemble de la période à laquelle il est pertinent d'effectuer le suivi.

Si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.

Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/ CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre stratégie pour le milieu marin ).

Une liste de vigilance est définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste est composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies en vue des exercices de sélection des substances prioritaires. Les substances de cette liste sont surveillées sur 26 stations représentatives pendant une durée d'au moins douze mois à partir de six mois après la publication de la liste. Les conditions de cette surveillance sont précisées dans une note technique.


1. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières

1.1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


Tableau 16.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord







			Éléments

			suivis


			Nombre d'années

			de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles

			par année


			Sites d'évaluation concernés

			(cf. annexe I)




			BIOLOGIE




			Phytoplancton

			(biomasse)


			6


			8 (mars à octobre)


			Tous (1)




			Phytoplancton

			(abondance, composition)


			6


			12




			Angiospermes


			6


			1


			Tous (1)




			Macro-algues (blooms)


			6


			3


			Tous (1)




			Macro-algues (intertidal)


			2


			1


			Tous (1)




			Macro-algues (subtidal)


			2

			6 (sites sensibles et/ ou à variabilité naturelle importante)


			1


			Tous (1)




			Invertébrés


			6 (sites d'appui)

			2 (autres sites)


			1


			Tous (1)




			PHYSICO-CHIMIE




			Température

			Salinité

			Turbidité


			6


			En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie


			Tous (1)




			Oxygène dissous


			6


			Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplancton


			Tous (1)




			Nutriments


			6


			Au minimum 4 (de novembre à février)


			Tous (1)




			HYDROMORPHOLOGIE




			Hydromorphologie


			1


			1


			Tous (1)




			Commentaires :

			(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.







1.2. Eaux côtières de Méditerranée


Tableau 17.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée







			Éléments

			suivis


			Nombre d'années

			de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles

			par année


			Sites d'évaluation concernés

			(cf. annexe I)




			BIOLOGIE




			Phytoplancton

			(biomasse, abondance, composition)


			6


			12


			Tous (1)




			Angiospermes


			2


			1


			Tous (1)




			Macro-algues


			1


			1


			Tous (1)




			Invertébrés de substrat meuble


			2


			1


			Tous (1)




			PHYSICO-CHIMIE




			Température

			Salinité


			6


			Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)


			Tous (1)




			Oxygène dissous


			6


			Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)


			Tous (1)




			Nutriments


			6


			Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)


			Tous (1)




			HYDROMORPHOLOGIE




			Hydromorphologie


			1


			1


			Tous (1)




			Commentaires :

			(1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.







1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe


Tableau 18.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe







			Éléments

			suivis


			Nombre d'années de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles

			par année


			Sites d'évaluation concernés

			(cf. annexe I)




			BIOLOGIE




			Phytoplancton (biomasse et abondance)


			6


			6 minimum


			Tous (1)




			12


			2 sites représentatifs pour la Martinique,

			3 sites représentatifs pour la Guadeloupe




			Angiospermes


			6


			1


			Tous (1)




			Benthos récifal


			6


			1


			Tous (1)




			PHYSICO-CHIMIE




			Physico-chimie

			(paramètres généraux)


			6


			6 minimum


			Tous (1)




			12


			2 sites représentatifs pour la Martinique,

			3 sites représentatifs pour la Guadeloupe




			HYDROMORPHOLOGIE




			Hvdromorphologie


			1


			1


			Tous (1)




			Commentaires :

			(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.







1.4. Eaux côtières de La Réunion (1)


Tableau 19.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de La Réunion







			Éléments suivis


			Nombre d'années de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles par année


			Sites d'évaluation concernés

			(cf. annexe I)




			BIOLOGIE




			Phytoplancton : (biomasse)


			6


			6


			Tous (4) + 1 station large Ermitage 




			(Phytoplancton : abondance/ composition) (2)


			6


			3




			Invertébrés de substrat meuble


			2


			1


			Tous (4)




			Benthos récifal (substrat dur)


			2


			1


			Tous (4)




			PHYSICO-CHIMIE




			Physico-chimie : Paramètres généraux (3)


			6


			6


			Tous (4) + 1 station large Ermitage 




			HYDROMORPHOLOGIE




			Hydromorphologie


			1


			1


			Tous (4)




			Commentaires :

			(1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des GT DCE eaux côtières à La Réunion ;

			(2) sur un nombre restreint de masses d'eau. Suivi réalisé uniquement sur 4 stations (126-P-006 (LC01), 126-P-0,14 (LC04), 126-P-0,16 (LC06) et 126-P-0,20 (LC07) pour 2016-2021 ;

			(3) O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieurs à 30m et pour le type 5 ;

			(4) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.







1.5. Eaux côtières de Mayotte (1)


Tableau 20.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Mayotte







			Éléments

			suivis


			Nombre d'années de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles

			par année


			Sites d'évaluation concernés

			(cf. annexe I)




			BIOLOGIE




			Phytoplancton (biomasse)


			6


			2


			Tous (2)




			Phytoplancton (abondance/ composition)


			2


			2


			7 masses d'eau




			Benthos de substrat dur


			2


			1


			7 masses d'eau de type côtières




			Benthos de substrat meuble


			2


			1


			7 masses d'eau de type côtières




			PHYSICO-CHIMIE




			Physico-chimie

			(paramètres généraux)


			6


			2


			Tous (2)




			HYDROMORPHOLOGIE




			Hvdromorphologie


			1


			1


			Tous (2)




			Commentaires :

			(1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des GT DCE eaux côtières à Mayotte ;

			(2) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.







1.6. Eaux côtières de Guyane


Tableau 21.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Guyane







			Éléments

			suivis


			Nombre d'années de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles

			par année


			Sites d'évaluation concernés

			(cf. annexe I)




			BIOLOGIE




			Phytoplancton (biomasse)


			6


			4


			Tous (1)




			Phytoplancton (abondance/ composition)


			6


			4


			Tous (1)




			PHYSICO-CHIMIE




			Physico-chimie

			(paramètres généraux)


			6


			4


			Tous (1)




			HYDROMORPHOLOGIE




			Hvdromorphologie


			1


			1


			Tous (1)




			Commentaires :

			(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.







2. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition

2.1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


Tableau 22.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord







			Éléments

			suivis


			Nombre d'années

			de suivi SDAGE


			Fréquence des contrôles par année


			Sites d'évaluation concernés

			(cf. annexe I)




			BIOLOGIE




			Phytoplancton

			(biomasse)


			6


			8 (mars à octobre)


			Tous (1)




			Phytoplancton

			(abondance, composition)


			12




			Angiospermes


			6


			1


			Tous (1)




			Macro-algues

			(blooms)


			6


			3


			Tous (1)




			Macro-algues

			(intertidal)


			2 (tous les 3 ans)


			1


			Tous (1)




			Invertébrés de substrat meuble


			2 (tous les 3 ans)


			1


			Tous (1)




			Ichtyofaune


			3 (3 ans consécutifs)


			2


			30 à 50 % des sites




			PHYSICO-CHIMIE




			Température

			Salinité

			Turbidité


			6


			En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie


			Tous (1)




			Oxygène dissous


			6


			Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)


			Tous (1)




			Nutriments


			6


			Au minimum 4 (de novembre à février)


			Tous (1)




			HYDROMORPHOLOGIE




			Hydromorphologie


			1


			1


			Tous (1)




			Commentaires :

			(1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.







2.2. Eaux de transition de Méditerranée


Tableau 23.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée







			Éléments

			suivis


			Nombre d'années de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles

			par année


			Sites d'évaluation concernés

			(cf. annexe I)




			BIOLOGIE




			Phytoplancton

			(biomasse, abondance, composition)


			3


			3 (juin, juillet, août)


			Tous (1) (Type 10)




			6


			12


			Tous (1) (Type 11)




			Macro-algues et angiospermes


			2


			1


			Tous (1) (Type 10)




			Invertébrés de substrat meuble


			2


			1


			Tous (1)




			Ichtyofaune


			Non défini


			Non défini


			Non défini




			PHYSICO-CHIMIE




			Température

			Salinité

			Oxygène dissous


			6


			12


			Tous (1) (Type 11)




			3


			3 (juin, juillet, août)


			Tous (1) (Type10)




			Nutriments


			1


			12


			Tous (1) (Type 11)




			3


			3


			Tous (1) (Type10)




			HYDROMORPHOLOGIE




			Hydromorphologie


			1


			1


			Tous (1)




			Commentaires :

			(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.







2.3. Eaux de transition de Guyane


Tableau 24.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Guyane







			Éléments

			suivis


			Nombre d'années de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles

			par année


			Sites d'évaluation concernés

			(cf. annexe I)




			BIOLOGIE




			Ichtyofaune


			3


			1


			Tous (1)




			PHYSICO-CHIMIE




			Physico-chimie

			(paramètres généraux)


			6


			4


			Tous (1)




			HYDROMORPHOLOGIE




			Hvdromorphologie


			1


			1


			Tous (1)




			Commentaires :

			(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.







2.4. Eaux de transition de La Réunion


Tableau 25.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de La Réunion







			Éléments de qualité


			Nombre d'années de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles

			par année


			Sites d'évaluation concernés

			(cf. annexe I)




			PHYSICO-CHIMIE




			Température


			6


			4


			Tous (1)




			Salinité


			6


			4


			Tous (1)




			Turbidité


			6


			4


			Tous (1)




			Oxygène dissous


			6


			4


			Tous (1)




			DBO5


			6


			4


			Tous (1)




			Carbone organique dissous


			6


			4


			Tous (1)




			pH


			6


			4


			Tous (1)




			Nutriments


			6


			4


			Tous (1)




			HYDROMORPHOLOGIE




			Hydromorphologie


			1


			1


			Tous (1)




			Commentaires :

			(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.







2.5. Eaux de transition de la Martinique


Tableau 26.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Martinique







			Éléments de qualité


			Nombre d'années de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles

			par année


			Sites d'évaluation concernés

			(cf. annexe I)




			BIOLOGIE




			Phytoplancton

			(biomasse, abondance, composition)


			6


			6


			Tous (1)




			6


			6


			Tous (1)




			PHYSICO-CHIMIE




			Température


			6


			6


			Tous (1)




			Salinité


			6


			6


			Tous (1)




			Turbidité


			6


			6


			Tous (1)




			Oxygène dissous


			6


			6


			Tous (1)




			DBO5


			6


			6


			Tous (1)




			Carbone organique dissous


			6


			6


			Tous (1)




			Nutriments


			6


			6


			Tous (1)




			HYDROMORPHOLOGIE




			Hydromorphologie


			1


			1


			Tous (1)




			Commentaires :

			(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.







3. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau


Tableau 27.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau







			Éléments

			suivis


			Nombre d'années

			de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles

			par année


			Sites d'évaluation concernés

			(cf. annexe I)




			HYDROMORPHOLOGIE (1)




			Morphologie


			1 (2)


			1


			Tous




			Continuité écologique


			1 (2)


			1


			Tous




			Hydrologie


			6


			En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie


			Tous (7)




			BIOLOGIE




			Poissons (3)


			3 (4)


			1


			Tous (7)




			Invertébrés

			benthiques


			6


			1


			Tous (7)




			Phytoplancton (6)


			6


			4


			Tous (7)




			Diatomées


			6


			1


			Tous (7)




			Macrophytes


			3


			1


			Tous (7)




			PHYSICO-CHIMIE (1)




			Paramètres physico-chimiques des groupes 1 (5), 2 et 2bis


			6


			6


			Tous




			Paramètres physico-chimiques du groupe 3


			6


			2


			Tous




			Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5


			2


			1


			Tous sites où le suivi sédiments est possible




			(1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;

			(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;

			(3) Dans les outre-mer insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons ;

			(4) En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés ;

			(5) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température (sans toutefois qu'il soit nécessaire de rendre ce suivi en continu généralisé à tout le RCS) ;

			(6) Le phytoplancton doit autant que possible être suivi de manière synchrone avec la physico-chimie ;

			(7) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.







4. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau


Tableau 28.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau







			Éléments

			suivis


			Nombre d'années de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles

			par année


			Sites d'évaluation concernés

			(cf. annexe I)




			HYDROMORPHOLOGIE (1)




			Morphologie


			1


			1 (2)


			Tous




			Hydrologie


			1


			En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie (2)


			Tous




			BIOLOGIE




			Poissons


			1


			1


			Tous (8)




			Invertébrés


			1


			1


			Tous (8)




			Phytoplancton


			2 (3)


			4 (4)


			Tous (8)




			Macrophytes


			1


			1


			Tous (8)




			Diatomées


			1


			1


			Tous (8)




			PHYSICO-CHIMIE (1)




			Paramètres physico-chimiques des groupes 1,2 et 2bis


			2 (5)


			4 (5)


			Tous




			Paramètres physico-chimiques du groupe 3


			1 (6)


			1 (6)


			Tous




			Paramètres physico-chimiques des groupes 4, 4bis et 5


			1 (7)


			1 (7)


			Tous




			(1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;

			(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;

			(3) 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :

			-lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité interannuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ ou ;

			-le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment) ;

			(4) Les périodes de prélèvement stipulées dans le protocole suscité doivent être scrupuleusement respectées et tout particulièrement la première campagne décrite comme devant avoir lieu entre mi-février et fin mars, fin de l'hiver, correspondant à la période de brassage (…) pour les plans d'eau ayant une stratification saisonnière estivale ;

			(5) Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé autant que possible en concomitance avec le suivi phytoplancton ;

			(6) Fin de période de mélange hivernale ;

			(7) De préférence à la fin de l'été ;

			(8) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

			Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/-1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d'eau par le pôle recherche et développement Écosystèmes lacustres (Écla) OFB-INRAE-Université Savoie-Mont Blanc.







5. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les cours d'eau


Tableau 29.-Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau







			Paramètres

			contrôlés


			Propriétés des paramètres


			Matrice


			Nombre d'année

			de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles par année


			Sites d'évaluation concernés




			Les substances de l'état chimique (annexe II)


			Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)


			Poisson (2)


			3


			1


			Tous sites où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante




			Invertébrés (2)


			3


			1 à 3 (4)


			Les sites concernés sont définis dans la note technique visée en (4)




			Substances ne disposant pas d'une NQE biote


			Eau


			Voir tableau n° 30 


			12


			Tous




			Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)



			Eau


			2


			4


			Tous






			Sédiment


			1


			1


			Tous




			Les substances pertinentes des Catégories B et C

			(annexe III)


			Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)


			Eau


			Catégorie B : 2

			Catégorie C : 1 (3)


			4


			25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance




			Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)


			Sédiment


			Catégorie B : 2

			Catégorie C : 1 (3)


			1


			25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance




			(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;

			(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;

			(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée ;

			(4) Une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote précise les conditions de détermination de la fréquence requise dans cette plage.







Pour les substances pertinentes à surveiller de la Catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies :


-la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et

-la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.


Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon considéré.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.


Tableau 30.-Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-cours d'eau, matrice eau







			N°


			Code Sandre


			Paramètre


			Numéro CAS


			Bassins ou groupement de bassins concernés




			Adour-Garonne


			Artois-Picaridie


			Loire-Bretagne


			Rhin-Meuse


			Rhône-Méditerranée

			et Corse


			Seine-Normandie


			Guadeloupe


			Guyane


			Martinique


			Mayotte


			Réunion




			1


			1101


			Alachlore


			15972-60-8


			0


			0


			0


			0


			0


			0


			1


			2


			2


			2


			0




			2


			1458


			Anthracène


			120-12-7


			1


			2


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			3


			1107


			Atrazine


			1912-24-9


			2


			2


			1


			1


			1


			2


			1


			2


			2


			2


			1




			4


			1114


			Benzène


			71-43-2


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			6


			1388


			Cadmium et ses composés


			7440-43-9


			1


			2


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			6 bis


			1276


			Tétrachlorure de carbone


			56-23-5


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			7


			1955


			Chloroalcanes C10-C13


			85535-84-8


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			8


			1464


			Chlorfenvinphos


			470-90-6


			0


			0


			0


			0


			0


			0


			1


			2


			2


			2


			0




			9


			1083


			Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)


			2921-88-2


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			9 bis



			Pesticides cyclodiènes
















			1103


			Aldrine


			309-00-2


			0


			0


			0


			0


			0


			1


			0


			2


			2


			2


			1




			1173


			Dieldrine


			60-57-1


			0


			0


			0


			0


			0


			1


			0


			2


			2


			2


			1




			1181


			Endrine


			72-20-8


			0


			0


			0


			0


			0


			1


			0


			2


			2


			2


			1




			1207


			Isodrine


			465-73-6


			0


			0


			0


			0


			0


			1


			0


			2


			2


			2


			1




			9 ter



			DDT total et para-para-DDT
















			1144


			DDD 44'


			72-54-8


			1


			0


			1


			0


			0


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			1146


			DDE 44'


			72-55-9


			1


			0


			1


			0


			0


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			1147


			DDT 24'


			789-02-6


			1


			0


			1


			0


			0


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			1148


			DDT 44'


			50-29-3


			1


			0


			1


			0


			0


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			10


			1161


			1,2-dichloroéthane


			107-06-2


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			11


			1168


			Dichlorométhane


			75-09-2


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			12


			6616


			Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)


			117-81-7


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			13


			1177


			Diuron


			330-54-1


			2


			2


			1


			2


			2


			2


			1


			2


			2


			2


			1




			14



			Endosulfan
















			1178


			Endosulfan alpha


			959-98-8


			1


			0


			1


			0


			0


			0


			1


			2


			2


			2


			1




			1179


			Endosulfan bêta


			33213-65-9


			1


			0


			1


			0


			0


			0


			1


			2


			2


			2


			1




			18



			Hexachlorocyclohexane
















			1200


			Hexachlorocyclohexane alpha


			319-84-6


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			1


			2


			2


			2


			1




			1201


			Hexachlorocyclohexane bêta


			319-85-7


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			1


			2


			2


			2


			1




			1202


			Hexachlorocyclohexane delta


			319-86-8


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			1


			2


			2


			2


			1




			1203


			Hexachlorocyclohexane gamma


			58-89-9


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			1


			2


			2


			2


			1




			19


			1208


			Isoproturon


			34123-59-6


			1


			2


			1


			2


			1


			2


			1


			2


			2


			2


			1




			20


			1382


			Plomb et ses composés


			7439-92-1


			1


			1


			1


			2


			2


			1


			2


			2


			2


			2


			2




			22


			1517


			Naphtalène


			91-20-3


			2


			2


			1


			2


			2


			2


			1


			2


			2


			2


			1




			23


			1386


			Nickel et ses composés


			7440-02-0


			1


			2


			1


			2


			2


			1


			2


			2


			2


			2


			2




			24


			1958


			Nonylphénols (4-nonylphénol)


			84852-15-3


			1


			1


			1


			2


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			25


			1959


			Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)


			140-66-9


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			26


			1888


			Pentachlorobenzène


			608-93-5


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			27


			1235


			Pentachlorophénol


			87-86-5


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			29


			1263


			Simazine


			122-34-9


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			29 bis


			1272


			Tétrachloroéthylène


			127-18-4


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			29 ter


			1286


			Trichloroéthylène


			79-01-6


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			30


			2879


			Composés du tributylétain (Tributylétain cation)


			36643-28-4


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			31



			Trichlorobenzène
















			1630


			Trichlorobenzène-1,2,3


			87-61-6


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			1283


			Trichlorobenzène-1,2,4


			120-82-1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			1629


			Trichlorobenzène-1,3,5


			108-70-3


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			32


			1135


			Trichlorométhane


			67-66-3


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			2


			2


			2


			1




			33


			1289


			Trifluraline


			1582-09-8


			0


			0


			0


			0


			0


			0


			1


			2


			2


			2


			0




			36


			2028


			Quinoxyfène


			124495-18-7


			2


			2


			1


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2




			38


			1688


			Aclonifène


			74070-46-5


			2


			2


			1


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2




			39


			1119


			Bifénox


			42576-02-3


			2


			2


			1


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2




			40


			1935


			Cybutryne


			28159-98-0


			2


			2


			1


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2




			41


			1140


			Cyperméthrine


			52315-07-8


			2


			2


			1


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2




			42


			1170


			Dichlorvos


			62-73-7


			2


			2


			1


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2




			45


			1269


			Terbutryne


			886-50-0


			2


			2


			1


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2


			2







6. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les plans d'eau


Tableau 31.-Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales-plans d'eau







			Paramètres contrôlés


			Propriétés des

			paramètres


			Matrice


			Nombre d'année

			de suivi par SDAGE


			Fréquence des

			contrôles

			par année


			Sites d'évaluation

			RCS concernés




			Les substances de l'état chimique (annexe II)


			Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)


			Poisson (2)


			1


			1


			Tout site où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante




			Invertébrés (2)


			1


			1





			Substances ne disposant pas d'une NQE biote


			Eau


			0 ou 1

			(Voir Tableau 32)


			4


			Tous




			Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)



			Eau


			1


			4


			Tous




			Sédiment


			1


			1




			Les substances pertinentes des catégories B et C

			(annexe III)


			Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)


			Eau


			1 (3)


			4


			25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance




			Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)


			Sédiment


			1 (3)


			1


			25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance




			(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;

			(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;

			(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée.







Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;


-la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et

-la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.


Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon de biote considéré.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins quatre fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.


Tableau 32.-Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-plans d'eau, matrice eau







			N°


			Code Sandre


			Paramètre


			Numéro CAS


			Bassins ou groupement de bassins concernés




			Adour-Garonne


			Artois-Picardie


			Loire-Bretagne


			Rhin-Meuse


			Rhône-Méditerranée

			et Corse


			Seine-Normandie


			Guadeloupe


			Guyane


			Martinique


			Mayotte


			Réunion




			1


			1101


			Alachlore


			15972-60-8


			1


			0


			0


			1


			0


			0


			1


			1


			1


			1


			1




			2


			1458


			Anthracène


			120-12-7


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			3


			1107


			Atrazine


			1912-24-9


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			4


			1114


			Benzène


			71-43-2


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			6


			1388


			Cadmium et ses composés


			7440-43-9


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			6 bis


			1276


			Tétrachlorure de carbone


			56-23-5


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			7


			1955


			Chloroalcanes C10-C13


			85535-84-8


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			8


			1464


			Chlorfenvinphos


			470-90-6


			1


			0


			0


			1


			0


			0


			1


			1


			1


			1


			1




			9


			1083


			Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)


			2921-88-2


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			9 bis



			Pesticides cyclodiènes
















			1103


			Aldrine


			309-00-2


			1


			0


			0


			1


			1


			0


			1


			1


			1


			1


			1




			1173


			Dieldrine


			60-57-1


			1


			0


			0


			1


			1


			0


			1


			1


			1


			1


			1




			1181


			Endrine


			72-20-8


			1


			0


			0


			1


			1


			0


			1


			1


			1


			1


			1




			1207


			Isodrine


			465-73-6


			1


			0


			0


			1


			1


			0


			1


			1


			1


			1


			1




			9 ter



			DDT total et para-para-DDT
















			1144


			DDD 44'


			72-54-8


			1


			0


			0


			1


			1


			0


			1


			1


			1


			1


			1




			1146


			DDE 44'


			72-55-9


			1


			0


			0


			1


			1


			0


			1


			1


			1


			1


			1




			1147


			DDT 24'


			789-02-6


			1


			0


			0


			1


			1


			0


			1


			1


			1


			1


			1




			1148


			DDT 44'


			50-29-3


			1


			0


			0


			1


			1


			0


			1


			1


			1


			1


			1




			10


			1161


			1,2-dichloroéthane


			107-06-2


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			11


			1168


			Dichlorométhane


			75-09-2


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			12


			6616


			Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)


			117-81-7


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			13


			1177


			Diuron


			330-54-1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			14



			Endosulfan
















			1178


			Endosulfan alpha


			959-98-8


			1


			0


			0


			1


			0


			0


			1


			1


			1


			1


			1




			1179


			Endosulfan bêta


			33213-65-9


			1


			0


			0


			1


			0


			0


			1


			1


			1


			1


			1




			18



			Hexachlorocyclohexane
















			1200


			Hexachlorocyclohexane alpha


			319-84-6


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			1201


			Hexachlorocyclohexane bêta


			319-85-7


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			1202


			Hexachlorocyclohexane delta


			319-86-8


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			1203


			Hexachlorocyclohexane gamma


			58-89-9


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			19


			1208


			Isoproturon


			34123-59-6


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			20


			1382


			Plomb et ses composés


			7439-92-1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			22


			1517


			Naphtalène


			91-20-3


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			23


			1386


			Nickel et ses composés


			7440-02-0


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			24


			1958


			Nonylphénols (4-nonylphénol)


			84852-15-3


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			25


			1959


			Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)


			140-66-9


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			26


			1888


			Pentachlorobenzène


			608-93-5


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			27


			1235


			Pentachlorophénol


			87-86-5


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			29


			1263


			Simazine


			122-34-9


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			29 bis


			1272


			Tétrachloroéthylène


			127-18-4


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			29 ter


			1286


			Trichloroéthylène


			79-01-6


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			30


			2879


			Composés du tributylétain (Tributylétain cation)


			36643-28-4


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			31



			Trichlorobenzène
















			1630


			Trichlorobenzène-1,2,3


			87-61-6


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			1283


			Trichlorobenzène-1,2,4


			120-82-1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			1629


			Trichlorobenzène-1,3,5


			108-70-3


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			32


			1135


			Trichlorométhane


			67-66-3


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			33


			1289


			Trifluraline


			1582-09-8


			1


			0


			0


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			36


			2028


			Quinoxyfène


			124495-18-7


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			38


			1688


			Aclonifène


			74070-46-5


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			39


			1119


			Bifénox


			42576-02-3


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			40


			1935


			Cybutryne


			28159-98-0


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			41


			1140


			Cyperméthrine


			52315-07-8


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			42


			1170


			Dichlorvos


			62-73-7


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1




			45


			1269


			Terbutryne


			886-50-0


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1


			1







7. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux littorales


Tableau 33.-Surveillance des substances de l'état chimique, et substances pertinentes dans les eaux littorales







			Paramètres contrôlés


			Propriétés des paramètres


			Matrice


			Nombre d'année

			de suivi par SDAGE


			Fréquence des contrôles par année


			Sites d'évaluation concernés




			Les substances de l'état chimique (annexe II)


			Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)

			et substances prioritaires bioaccumulées par les mollusques bivalves et non métabolisées par ces organismes (4)


			Mollusque (2)


			2 (Réseau ROCCH)

			2 (Réseau RINBIO)


			1


			Réseaux ROCCH et RINBIO




			Substances ne disposant pas d'une NQE biote et substances n'étant pas bioaccumulées par les mollusques bivalves.


			Eau (5)


			1


			12


			Tous




			Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)


			Chlordécone en Guadeloupe et Martinique


			Eau (5)


			1


			4


			Tous




			Biote


			Les taxons, fréquences et sites seront définis en fonction des études de faisabilité en cours




			Les substances pertinentes des catégories B et C

			(annexe III)


			Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)


			Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.


			25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance




			Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)


			Sédiment


			1 (3)


			1


			25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance




			(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;

			(2) L'ensemble des substances doit être mesuré sur les mollusques, et ce en dépit des taxons spécifiques indiqués dans la directive :

			Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;

			(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée ;

			(4) Substances numérotées 2,6,7,8,9, 9bis, 9ter, 12,14,18,20,22,23,24,25,26,27,30,31,32,33,36,38,39,40,41,45 ;

			(5) Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).







Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;


-la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et

-la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.


Si l'une de ces deux conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.


8. Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface


Les substances à surveiller en priorité pour l'évolution en tendance sont celles qui peuvent s'accumuler dans le biote et/ ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2,5,6,7,12,15,16,17,18,20,21,26,28,30,34,35,36,37,43 et 44 de l'annexe X de la directive 2000/60/ CE.

Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance au moins une fois par an tous les trois ans a minima. Cette surveillance est effectuée sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance où le suivi de la matrice choisie est possible.

FRÉQUENCES ET VALEURS  GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES


1. Densité minimale


Tableau 34.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines







			TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE


			Valeurs guides de

			DENSITÉ minimale (1)

			(nombre de points/ km2)




			Classes de masses d'eau souterraine


			Nature des écoulements




			Dominante sédimentaire non alluviale (DS)


			Entièrement libre (EL)


			Avec présence de karstification


			1/500




			Sans présence de karstification


			1/500




			Entièrement captif (EC)


			1/3000




			Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)


			1/500




			Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)


			1/3000




			Alluvial (A)


			1/500




			Socle (S)


			1/7000




			Édifice volcanique (EV)


			1/7000




			Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)


			1/7000




			Système imperméable localement aquifère (IL)


			à adapter au cas par cas




			(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.







2. Fréquences de suivi


Tableau 35.-Fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines







			TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE


			Fréquence minimale




			Dominante sédimentaire non alluviale (DS)


			Libre (s) et captif dissociés


			Entièrement libre (EL)


			Avec présence de karstification


			1/ j




			Sans présence de karstification


			1/ semaine




			Entièrement captif (EC)


			1/ mois




			Libre (s) et captif associés


			Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)


			1/ mois




			Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)


			1/ semaine




			Alluvial (A)


			1/ semaine




			Socle (S)


			1/ semaine




			Edifice volcanique (EV)


			1/ semaine




			Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)


			1/ semaine




			Système imperméable localement aquifère (IL)


			1/ semaine





DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
1. Densités minimales
Tableau 36.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines






			TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE


			Valeurs guides de

			DENSITÉ minimale (1)

			(nombre de points/ km2)




			Classes de masses d'eau souterraine


			Nature des écoulements




			Dominante sédimentaire non alluviale (DS)


			Libre (s) et captif dissociés


			Entièrement libre (EL)


			Avec présence de karstification


			1/500




			Sans présence de karstification


			1/500




			Entièrement captif (EC)


			1/3000




			Libre (s) et captif associés


			Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)


			1/3000




			Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)


			1/500




			Alluvial (A)


			1/500




			Socle (S)


			1/3500




			Edifice volcanique (EV)


			1/3500




			Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)


			1/3500




			Système imperméable localement aquifère (IL)


			Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.




			(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.




2. Paramètres et fréquences
Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.

Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une catégorie B, d'une catégorie C ou à la fois d'une catégorie B et d'une catégorie C.

Les substances faisant partie de la catégorie B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.

Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la catégorie B et de la catégorie C, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2025) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe.

Trois niveaux d'analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1,2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines.
2.1. Analyse régulière
Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :
Tableau 37.-Paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines






			Code Sandre


			Nom Sandre


			Code CAS


			Fond géochimique élevé reconnu comme possible en France


			Fraction à analyser


			Laboratoire/ in situ


			Unité




			1295


			Turbidité




			Eau brute


			in situ


			NFU




			1301


			Température




			Eau brute


			in situ


			° C




			1302


			pH




			Eau brute


			in situ


			U pH




			1303


			Conductivité (25°)



			X


			Eau brute


			in situ


			µS/ cm




			1311


			O2 dissous




			Eau brute


			in situ


			mg/ l




			1312


			taux de saturation en O2




			Eau brute


			in situ


			%




			1327


			Bicarbonates


			71-52-3


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			1328


			Carbonates


			3812-32-6


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			1330


			Potentiel redox




			Eau brute


			in situ


			mV ENH




			1335


			Ammonium


			14798-03-9


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			1337


			Chlorures


			16887-00-6


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			1338


			Sulfate


			14808-79-8


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			1339


			Nitrites


			14797-65-0



			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			1340


			Nitrates


			14797-55-8



			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			1342


			Silicates


			15593-90-5


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			1347


			T. A. C.




			Eau filtrée


			Laboratoire


			-




			1350


			Phosphore total


			7723-14-0


			X


			Eau brute


			Laboratoire


			mg/ l




			1367


			Potassium


			7440-9-7


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			1372


			Magnésium


			7439-95-4


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			1374


			Calcium


			7440-70-2


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			1375


			Sodium


			7440-23-5


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			1393


			Fer


			7439-89-6


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			µg/ l




			1394


			Manganèse


			7439-96-5


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			µg/ l




			1399


			Chlore total (*)




			Eau brute


			Laboratoire


			-




			1433


			Orthophosphates (PO4)


			14265-44-2


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			1841


			Carbone organique




			Eau brute


			Laboratoire


			mg/ l




			7073


			Fluorure


			16984-48-8


			X


			Eau filtrée


			Laboratoire


			mg/ l




			(*) Uniquement si chloration à la crépine




Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS qui ne sont soumis à aucune pression et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.

Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres ci-après, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Mo, Ni, Zn (3).
(3) Si la valeur anomalique et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante.

Tableau 38. - Liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines






Code Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Catégorie

Optionnel pour les DOM



B

C



1083

Chlorpyriphos-éthyl

2921-88-2

Organophosphorés

x





1101

Alachlore

15972-60-8

Organochlorés

x





1107

Atrazine

1912-24-9

Triazines et métabolites

x





1108

Atrazine déséthyl

6190-65-4

Triazines et métabolites

x





1109

Atrazine déisopropyl

1007-28-9

Triazines et métabolites

x





1113

Bentazone

25057-89-0

Divers (autres organiques)

x


x



1114

Benzène

71-43-2

Divers (autres organiques)

x





1115

Benzo(a)pyrène

50-32-8

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x





1117

Benzo(k)fluoranthène

207-08-9

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x





1118

Benzo(g,h,i)pérylène

191-24-2

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x





1133

Chloridazone

1698-60-8

Divers (autres organiques)

x





1137

Cyanazine

21725-46-2

Triazines et métabolites

x





1153

déméton-S-méthyl

919-86-8

Organophosphorés

x





1161

Dichloroéthane-1,2

107-06-2

Divers (autres organiques)

x





1177

Diuron

330-54-1

Urées et métabolites

x





1221

Métolachlore

51218-45-2

Organochlorés

x





1231

Oxydéméton-méthyl

301-12-2

Organophosphorés

x





1263

Simazine

122-34-9

Triazines et métabolites

x


x



1276

Tétrachlorure de carbone

56-23-5

Divers (autres organiques)

x





1292

O-xylène

95-47-6

Divers (autres organiques)

x





1473

Chlorothalonil

1897-45-6

Divers (autres organiques)

x





1506

Glyphosate

1071-83-6

Divers (autres organiques)

x





1667

Oxadiazon

19666-30-9

Organochlorés

x





1669

Norflurazone

27314-13-2

Divers (autres organiques)

x





1670

Métazachlore

67129-08-2

Organochlorés

x





1678

Diméthénamide

87674-68-8

Divers (autres organiques)

x





1706

Métalaxyl

57837-19-1

Divers (autres organiques)

x





1713

Thiabendazole

148-79-8

Divers (autres organiques)

x





1753

Chlorure de vinyle

75-01-4

Divers (autres organiques)

x





1830

Atrazine déisopropyl déséthyl

3397-62-4

Triazines et métabolites

x


x



1832

2-hydroxy atrazine

2163-68-0

Triazines et métabolites

x


x



1882

Nicosulfuron

111991-09-4

Urées sulfonylorées et métabolites

x





1903

Acétochlore

34256-82-1

Organochlorés

x





1907

AMPA

1066-51-9

Divers (autres organiques)

x





1958

4-nonylphenols ramifiés

84852-15-3

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

x


x



2546

Dimétachlore

50563-36-5

Organochlorés

x





2737

Desmethylnorflurazon

23576-24-1

Divers (autres organiques)

x





2766

Bisphénol A

80-05-7

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

x





2897

Cyromazine

66215-27-8

Divers (autres organiques)

x





2925

M+P xylène

108-38-3/106-42-3

Divers (autres organiques)

x





3159

Atrazine 2-hydroxy-desethyl

19988-24-0

Triazines et métabolites

x


x



5347

Acide perfluoro-octanoïque (PFOA)

335-67-1

PFC (PFOA, PFOS)

x





5977

Acide perfluoro-n-heptanoïque (PFHpA)

375-85-9

PFC (PFOA, PFOS)

x





5978

Acide perfluoro-n-hexanoïque (PFHxA)

307-24-4

PFC (PFOA, PFOS)

x





5979

Acide perfluoropentanoique (PFPeA)

2706-90-3

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




5980

Acide perfluorobutanoique (PFBA)

375-22-4

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




6025

Acide perfluorobutane sulfonique (PFBS)

59933-66-3

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




6378

Desphenyl-chloridazon

6339-19-1

Divers (autres organiques)

x





6379

Methyl-desphenyl-chloridazon

17254-80-7

Divers (autres organiques)

x





6380

Diméthachlore-OXA

1086384-49-7

Organochlorés

x





6381

Diméthachlore-ESA

1231710-75-0

Organochlorés

x





6384

N,N-Dimethylsulfamid (DMS)

3984-14-3

Divers (autres organiques)


x




6507

Acide perfluorododecanoique (PFDoDA)

307-55-1

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




6508

Acide perfluorononanoique (PFNA)

375-95-1

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




6509

Acide perfluorodecanoïque (PFDA)

335-76-2

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




6510

Acide perfluoroundecanoique (PFUnDA)

2058-94-8

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




6542

Acide perfluoroheptane sulfonique (PFHpS)

375-92-8

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




6549

Acide perfluorotridecanoique (PFTrDA)

72629-94-8

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




6550

Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS)

335-77-3

PFC (PFOA, PFOS)

x


x



6561

Perfluorooctane sulfonate (PFOS)

45298-90-6

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




6616

Di(2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)

117-81-7

Phtalates

x


x



6660

Tolyltriazole

29385-43-1

Divers (autres organiques)

x


x



6800

Alachlore ESA

142363-53-9

Organochlorés

x


x



6830

Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS)

355-46-4

PFC (PFOA, PFOS)

x





6853

Métolachlore OXA

152019-73-3

Organochlorés

x





6854

Métolachlore ESA

171118-09-5

Organochlorés

x





6855

Alachlore OXA

171262-17-2

Organochlorés

x


x



6856

Acétochlore ESA

187022-11-3

Organochlorés

x





6862

Acétochlore OXA

194992-44-4

Organochlorés

x





6864

Flufenacet-sulfonic acid (ESA)

201668-32-8

Acétamides et métabolites

x





6865

Dimethenamid-ESA

205939-58-8

Acétamides et métabolites

x





6894

Métazachlore OXA

1231244-60-2

Organochlorés

x





6895

Métazachlore ESA

172960-62-2

Organochlorés

x





7543

Benzotriazole

95-14-7

Divers (autres organiques)

x





7717

Chlorothalonil-SA (R417888)

1418095-02-9

Organochlorés


x




7727

Diméthachlore CGA 369873


Organochlorés

x





7729

Métolachlore NOA 413173


Organochlorés

x





8738

Acide perfluoropentane sulfonique (PFPeS)

2706-91-4

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




8739

Acide perfluorononane sulfonique (PFNS)

68259-12-1

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




8740

Acide perfluoroundecane sulfonique

749786-16-1

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




8741

Acide perfluorododecane sulfonique

79780-39-5

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




8742

Acide perfluorotridecane sulfonique

791563-89-8

PFC (PFOA, PFOS)

x

x




8864

Chlorothalonil R419492


Divers (autres organiques)


x




8865

Chlorothalonil R471811


Divers (autres organiques)


x




Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d'habitant au km.




 


2.2. Analyse photographique

Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

2.2.1. Substances communes métropole et DOM

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219), chlorates (code Sandre 1752) et bromures (code Sandre 6505) qui sont à analyser sur eau filtrée.

Tableau 39. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM






Code Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Catégorie



B

C



1103

Aldrine

309-00-2

Divers (autres organiques)

x




1084

Cyanures libres


Autres éléments minéraux

x




1105

Aminotriazole

61-82-5

Divers (autres organiques)

x




1122

Bromoforme

75-25-2

COHV, solvants chlorés, fréons

x




1129

Carbendazime

10605-21-7

Carbamates

x




1135

Chloroforme

67-66-3

COHV, solvants chlorés, fréons

x




1141

2,4-D

94-75-7

Divers (autres organiques)

x




1158

Dibromochloromethane

124-48-1

COHV, solvants chlorés, fréons

x




1165

Dichlorobenzène-1,2

95-50-1

Divers (autres organiques)

x




1166

Dichlorobenzène-1,4

106-46-7

Divers (autres organiques)

x




1167

Dichloromonobromométhane

75-27-4

COHV, solvants chlorés, fréons

x




1185

Fénarimol

60168-88-9

Divers (autres organiques)

x




1209

Linuron

330-55-2

Urées et métabolites

x




1210

Malathion

121-75-5

Organophosphorés

x




1212

2,4-MCPA

94-74-6

Urées et métabolites

x




1228

Monuron

150-68-5

Urées et métabolites

x




1269

Terbutryne

886-50-0

Triazines et métabolites

x




1362

Bore

7440-42-8

Métaux/métalloïdes

x




1369

Arsenic

7440-38-2

Métaux/métalloïdes

x




1370

Aluminium

7429-90-5

Métaux/métalloïdes

x




1371

Chrome hexavalent (*)

18540-29-9

Métaux/métalloïdes

x




1376

Antimoine

7440-36-0

Métaux/métalloïdes

x




1382

Plomb

7439-92-1

Métaux/métalloïdes

x




1383

Zinc

7440-66-6

Métaux/métalloïdes

x




1385

Sélénium

7782-49-2

Métaux/métalloïdes

x




1386

Nickel

7440-02-0

Métaux/métalloïdes

x




1387

Mercure

7439-97-6

Métaux/métalloïdes

x




1388

Cadmium

7440-43-9

Métaux/métalloïdes

x




1389

Chrome

7440-47-3

Métaux/métalloïdes

x




1390

Cyanures totaux

57-12-5

Autres éléments minéraux

x




1392

Cuivre

7440-50-8

Métaux/métalloïdes

x




1395

Molybdène

7439-98-7

Métaux/métalloïdes

x




1396

Baryum

7440-39-3

Métaux/métalloïdes

x




1414

Propyzamide

23950-58-5

Divers (autres organiques)

x




1456

Dichloroéthylène-1,2 cis

156-59-2

Divers (autres organiques)

x




1457

Acrylamide

79-06-1

Divers (autres organiques)

x




1462

n-Butyl Phtalate (DBP)

84-74-2

Phtalates

x




1479

Dibromo-1,2 chloro-3 propane

96-12-8

Divers (autres organiques)

x




1481

Acide dichloroacétique

79-43-6

Divers (autres organiques)

x




1493

EDTA

60-00-4

Divers (autres organiques)

x




1497

Ethylbenzène

100-41-4

Divers (autres organiques)

x




1498

Dibromoéthane-1,2

106-93-4

Divers (autres organiques)

x




1521

Acide nitrilotriacétique

139-13-9

Divers (autres organiques)

x




1541

Styrène

100-42-5

Divers (autres organiques)

x




1549

Trichlorophénol-2,4,6

88-06-2

Divers (autres organiques)

x




1580

Dioxane-1,4

123-91-1

Divers (autres organiques)

x




1652

Hexachlorobutadiène

87-68-3

Divers (autres organiques)

x




1655

Dichloropropane-1,2

78-87-5

Divers (autres organiques)

x




1666

Oxadixyl

77732-09-3

Divers (autres organiques)

x




1700

Fenpropidine

67306-00-7

Divers (autres organiques)

x




1702

Formaldehyde

50-00-0

Divers (autres organiques)

x

x



1709

Piperonyl butoxyde

51-03-6

Divers (autres organiques)

x




1727

Dichloroéthylène-1,2 trans

156-60-5

Divers (autres organiques)

x




1738

Dibromoacétonitrile

3252-43-5

Divers (autres organiques)

x




1748

Heptachlore époxyde exo cis

1024-57-3

Organochlorés

x




1749

Heptachlore époxyde endo trans

28044-83-9

Organochlorés

x




1751

Bromates

15541-45-4

Autres éléments minéraux

x




1752

Chlorates

14866-68-3

Autres éléments minéraux

x




1814

Diflufenicanil

83164-33-4

Divers (autres organiques)

x




1877

Imidaclopride

138261-41-3

Divers (autres organiques)

x




1888

Pentachlorobenzène

608-93-5

Divers (autres organiques)

x




1924

Butyl benzyl phtalate (BBP)

85-68-7

Phtalates

x




1951

Azoxystrobine

131860-33-8

Divers (autres organiques)

x




1954

Terbuthylazine hydroxy

66753-07-9

Triazines et métabolites

x




1965

Asulame

3337-71-1

Carbamates

x




2011

2,6-Dichlorobenzamide

2008-58-4

Divers (autres organiques)

x




2013

Anthraquinone

84-65-1

Anilines et dérivés

x




2051

Terbumeton désethyl

30125-64-5

Triazines et métabolites

x




2629

Ethynyl estradiol

57-63-6

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

x




5296

Carbamazepine

298-46-4

Divers (autres organiques)

x




5349

Diclofenac

15307-86-5

Divers (autres organiques)

x




5350

Ibuprofene

15687-27-1

Divers (autres organiques)

x




5353

Ketoprofene

22071-15-4

Divers (autres organiques)

x




5354

Paracetamol

103-90-2

Divers (autres organiques)

x




5356

Sulfamethoxazole

723-46-6

Divers (autres organiques)

x




5400

Norethindrone

68-22-4

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

x




5424

Sotalol

3930-20-9

Divers (autres organiques)

x




5430

Triclosan

3380-34-5

Autres phénols

x




6219

Perchlorate

14797-73-0

Autres éléments minéraux

x




6505

Bromure

24959-67-9

Autres éléments minéraux

x




6519

Cafeine

58-08-2

Divers (autres organiques)

x




6533

Ofloxacine

82419-36-1

Divers (autres organiques)

x




6540

Ciprofloxacine

85721-33-1

Divers (autres organiques)

x




6618

Galaxolide

1222-05-5

Divers (autres organiques)

x




6725

Carbamazepine epoxide

36507-30-9

Divers (autres organiques)

x




6731

Metronidazole

443-48-1

Divers (autres organiques)

x




6735

Acide acetylsalicylique

50-78-2

Divers (autres organiques)

x




6755

Metformine

657-24-9

Divers (autres organiques)

x




7007

Indice hydrocarbure


Divers (autres organiques)

x




7012

2-Hydroxy Ibuprofen

51146-55-5

Divers (autres organiques)

x




7594

Bisphenol S

80-09-1

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

x




1740

Dichloroacétonitrile

3018-12-0

Organochlorés


x



6321

Monochloramine

10599-90-3

Autres éléments minéraux


x



(*) Uniquement en cas de dépassement du seuil de 6 μg/L en chrome total selon avis de l'ANSES n° 2011-SA-0127




 


2.2.2. Substances complémentaires pour la métropole

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont listés dans le tableau suivant.

Tableau 40. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole






Code

			Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Catégorie



B

C



1082

Benzo(a)anthracène

56-55-3

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x




1092

Prosulfocarbe

52888-80-9

Carbamates

x




1116

Benzo(b)fluoranthène

205-99-2

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x




1136

Chlortoluron

15545-48-9

Urées et métabolites

x




1139

Cymoxanil

57966-95-7

Divers (autres organiques)

x




1169

Dichlorprop

120-36-5

Divers (autres organiques)

x




1173

Dieldrine

60-57-1

Organochlorés

x




1175

Diméthoate

60-51-5

Organophosphorés

x




1176

Dinoterbe

1420-07-1

Divers (autres organiques)

x




1178

Endosulfan alpha

959-98-8

Organochlorés

x




1179

Endosulfan bêta

33213-65-9

Organochlorés

x




1184

Ethofumésate

26225-79-6

Divers (autres organiques)

x




1191

Fluoranthène (*)

206-44-0

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x




1197

Heptachlore

76-44-8

Organochlorés

x




1204

Indéno(1,2,3-cd)pyrène

193-39-5

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x




1206

Iprodione

36734-19-7

Divers (autres organiques)

x




1208

Isoproturon

34123-59-6

Urées et métabolites

x




1215

Métamitrone

41394-05-2

Triazines et métabolites

x




1225

Métribuzine

21087-64-9

Triazines et métabolites

x




1253

Prochloraz

67747-09-5

Divers (autres organiques)

x




1261

Pyrimiphos-méthyl

29232-93-7

Organophosphorés

x




1268

Terbuthylazine

5915-41-3

Triazines et métabolites

x




1272

Tétrachloroéthylène

127-18-4

COHV, solvants chlorés, fréons

x




1278

Toluene

108-88-3

Benzène et dérivés

x




1284

Trichloroéthane-1,1,1

71-55-6

COHV, solvants chlorés, fréons

x




1286

Trichloroéthylène

79-01-6

COHV, solvants chlorés, fréons

x




1288

Triclopyr

55335-06-3

Divers (autres organiques)

x




1359

Cyprodinil

121552-61-2

Divers (autres organiques)

x




1403

Diméthomorphe

110488-70-5

Divers (autres organiques)

x




1406

Lénacile

2164-08-1

Divers (autres organiques)

x




1432

Pyriméthanil

53112-28-0

Divers (autres organiques)

x




1453

Acénaphtène (*)

83-32-9

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x




1474

Chlorprophame

101-21-3

Carbamates

x




1476

Chrysène (*)

218-01-9

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x




1480

Dicamba

1918-00-9

Organochlorés

x




1517

Naphtalène (*)

91-20-3

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x




1519

Napropamide

15299-99-7

Divers (autres organiques)

x




1524

Phénanthrène

85-01-8

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x




1528

Pirimicarbe

23103-98-2

Carbamates

x




1537

Pyrène (*)

129-00-0

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x




1618

Méthyl-2-Naphtalène (*)

91-57-6

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x




1621

Dibenzo(a,h) anthracène (*)

53-70-3

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x




1623

Fluorène (*)

86-73-7

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x




1662

Sulcotrione

99105-77-8

Divers (autres organiques)

x




1680

Cyproconazole

94361-06-5

Triazines et métabolites

x




1688

Aclonifène

74070-46-5

Divers (autres organiques)

x




1694

Tébuconazole

107534-96-3

Divers (autres organiques)

x




1699

Diquat

2764-72-9

Divers (autres organiques)

x




1708

Piclorame

1918-02-1

Divers (autres organiques)

x




1744

Epoxiconazole

133855-98-8

Triazines et métabolites

x




1763

Ethidimuron

30043-49-3

Urées et métabolites

x




1765

Fluroxypyr

69377-81-7

Divers (autres organiques)

x




1796

Métaldéhyde

108-62-3

Divers (autres organiques)

x




1797

Metsulfuron méthyle

74223-64-6

Urées et métabolites

x




1816

Fosetyl

15845-66-6

Divers (autres organiques)

x




1879

Metconazole

125116-23-6

Triazines et métabolites

x




1913

Thifensulfuron méthyl

79277-27-3

Urées et métabolites

x




1940

Thiafluamide

142459-58-3

Divers (autres organiques)

x




1959

4-tert-Octylphenol

140-66-9

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

x




1969

mepiquat

15302-91-7

Divers (autres organiques)

x




2008

Flurtamone

96525-23-4

Divers (autres organiques)

x




2017

Clomazone

81777-89-1

Divers (autres organiques)

x




2045

Terbuthylazine désethyl

30125-63-4

Triazines et métabolites

x




2076

Mésotrione

104206-82-8

Aldéhydes et cétones

x




2085

Sulfosulfuron

141776-32-1

Urées et métabolites

x




2087

Quinmerac

90717-03-6

Divers (autres organiques)

x




2096

Trinexapac-ethyl

95266-40-3

Divers (autres organiques)

x




2534

Prosulfuron

94125-34-5

Urées et métabolites

x




2563

Iodosulfuron-methyl

185119-76-0

Urées et métabolites

x




2566

1,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo-p-dioxine (***)

3268-87-9

PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

x




2575

1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo-p-dioxine (***)

35822-46-9

PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

x




2578

mesosulfuron-methyl

208465-21-8

Urées et métabolites

x




2596

1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane (***)

67562-39-4

PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

x




2597

1,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane

55673-89-7

PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

x




2610

4-tert-butylphénol

98-54-4

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

x




2744

Fosthiazate

98886-44-3

Organophosphorés

x




2806

Foramsulfuron

173159-57-4

Urées et métabolites

x




2810

Florasulam

145701-23-1

Triazines et métabolites

x




2915

pentabromodiphényl éther (congénère 100) (**)

189084-64-8

PBDE et PBB

x




2916

Pentabromodiphényl éther (congénère 99) (**)

60348-60-9

PBDE et PBB

x




2929

Dichlormide

37764-25-3

Divers (autres organiques)

x




2986

Imazamox

114311-32-9

Divers (autres organiques)

x




5248

Octachlorodibenzofuranne

39001-02-0

PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

x




5299

N-Butylbenzene sulfonamide

3622-84-2

Benzène et dérivés

x




5526

Boscalid

188425-85-6

Divers (autres organiques)

x




5554

Chlormequat

7003-89-6

Divers (autres organiques)

x




5645

Hydrazide maleique

123-33-1

Divers (autres organiques)

x




6390

Thiamethoxam

153719-23-4

Divers (autres organiques)

x




6393

Flonicamid

158062-67-0

Divers (autres organiques)

x




6520

Cotinine

486-56-6

Divers (autres organiques)

x




6522

Erythromycine

114-07-8

Divers (autres organiques)

x




6720

Tramadol

27203-92-5

Divers (autres organiques)

x




6751

1,7-Dimethylxanthine

611-59-6

Divers (autres organiques)

x




(*) Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, la substance de code SANDRE 1458, sans surcoût ;

			(**) Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2911, 2912, 2919 et 2920 ;

			(***) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2562, 2569, 2571, 2572, 2573, 2586, 2588, 2589, 2591, 2592, 2593, 2594, 2597.




 


2.2.1. Substances complémentaires pour les DOM

Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants :

Tableau 41. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM






Code

			Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Catégorie



B

C



1104

Amétryne

834-12-8

Triazines et métabolites

x




1113

Bentazone

25057-89-0

Divers (autres organiques)

x




1170

Dichlorvos

62-73-7

Organophosphorés

x




1201

Hexachlorocyclohexane bêta (*)

319-85-7

Organochlorés

x




1202

Hexachlorocyclohexane delta (*)

319-86-8

Organochlorés

x




1203

Hexachlorocyclohexane gamma (*)

58-89-9

Organochlorés

x




1235

Pentachlorophénol

87-86-5

Autres phénols

x




1257

Propiconazole

60207-90-1

Triazines et métabolites

x




1263

Simazine

122-34-9

Triazines et métabolites

x




1280

Triadiménol

55219-65-3

Divers (autres organiques)

x




1515

Métobromuron (*)

3060-89-7

Urées et métabolites

x




1540

Chlorpyriphos-méthyl

5598-13-0

Organophosphorés

x




1673

Hexazinone

51235-04-2

Triazines et métabolites

x




1686

Bromacil

314-40-9

Divers (autres organiques)

x




1704

Imazalil

35554-44-0

Divers (autres organiques)

x




1830

Atrazine déisopropyl déséthyl

3397-62-4

Triazines et métabolites

x




1832

2-hydroxy atrazine

2163-68-0

Triazines et métabolites

x




1866

Chlordécone (*)

143-50-0

Organochlorés

x




1905

Difénoconazole

119446-68-3

Divers (autres organiques)

x




2009

Fipronil

120068-37-3

Divers (autres organiques)

x




3159

Atrazine 2-hydroxy-desethyl

19988-24-0

Triazines et métabolites

x




6260

1-(2,6-Dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole

120068-36-2

Divers (autres organiques)

x




6577

Chlordecone-5b-hydro (*)

53308-47-7

Organochlorés

x




6616

Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP)

117-81-7

Phtalates

x




7494

Dioctylétain cation

60004-29-7

Divers (autres organiques)

x




6660

Tolyltriazole

29385-43-1

Divers (autres organiques)

x




(*) Paramètres optionnels à la Réunion




 


2.3. Analyse intermédiaire

En complément de l'analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d'intervalle.

Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée.

Tableau 42. - Paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines






Code Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Catégorie

Optionnel pour les DOM



B

C



1084

Cyanures libres


Autres éléments minéraux

x





1105

Aminotriazole

61-82-5

Divers (autres organiques)

x





1129

Carbendazime

10605-21-7

Carbamates

x





1136

Chlortoluron

15545-48-9

Urées et métabolites

x


x



1141

2,4-D

94-75-7

Divers (autres organiques)

x





1206

Iprodione

36734-19-7

Divers (autres organiques)

x


x



1209

Linuron

330-55-2

Urées et métabolites

x





1210

Malathion

121-75-5

Organophosphorés

x





1212

2,4-MCPA

94-74-6

Urées et métabolites

x





1253

Prochloraz

67747-09-5

Divers (autres organiques)

x


x



1268

Terbuthylazine

5915-41-3

Triazines et métabolites

x


x



1278

Toluene

108-88-3

Benzène et dérivés

x


x



1359

Cyprodinil

121552-61-2

Divers (autres organiques)

x


x



1369

Arsenic

7440-38-2

Métaux/métalloïdes

x





1370

Aluminium

7429-90-5

Métaux/métalloïdes

x





1376

Antimoine

7440-36-0

Métaux/métalloïdes

x





1383

Zinc

7440-66-6

Métaux/métalloïdes

x





1385

Sélénium

7782-49-2

Métaux/métalloïdes

x





1389

Chrome

7440-47-3

Métaux/métalloïdes

x





1390

Cyanures totaux

57-12-5

Autres éléments minéraux

x





1392

Cuivre

7440-50-8

Métaux/métalloïdes

x





1396

Baryum

7440-39-3

Métaux/métalloïdes

x





1406

Lénacile

2164-08-1

Divers (autres organiques)

x


x



1414

Propyzamide

23950-58-5

Divers (autres organiques)

x





1462

n-Butyl Phtalate(DBP)

84-74-2

Phtalates

x





1474

Chlorprophame

101-21-3

Carbamates

x


x



1480

Dicamba

1918-00-9

Organochlorés

x


x



1528

Pirimicarbe

23103-98-2

Carbamates

x


x



1694

Tébuconazole

107534-96-3

Divers (autres organiques)

x


x



1700

Fenpropidine

67306-00-7

Divers (autres organiques)

x





1709

Piperonyl butoxyde

51-03-6

Divers (autres organiques)

x





1744

Epoxiconazole

133855-98-8

Triazines et métabolites

x


x



1796

Métaldéhyde

108-62-3

Divers (autres organiques)

x


x



1814

Diflufenicanil

83164-33-4

Divers (autres organiques)

x





1877

Imidaclopride

138261-41-3

Divers (autres organiques)

x





1924

Butyl benzyl phtalate (BBP)

85-68-7

Phtalates

x





1951

Azoxystrobine

131860-33-8

Divers (autres organiques)

x





5296

Carbamazepine

298-46-4

Divers (autres organiques)

x





5349

Diclofenac

15307-86-5

Divers (autres organiques)

x





5350

Ibuprofene

15687-27-1

Divers (autres organiques)

x





5353

Ketoprofene

22071-15-4

Divers (autres organiques)

x





5354

Paracetamol

103-90-2

Divers (autres organiques)

x





5356

Sulfamethoxazole

723-46-6

Divers (autres organiques)

x





5430

Triclosan

3380-34-5

Autres phénols

x





5526

Boscalid

188425-85-6

Divers (autres organiques)

x


x



6219

Perchlorate

14797-73-0

Autres éléments minéraux

x





6533

Ofloxacine

82419-36-1

Divers (autres organiques)

x





6725

Carbamazepine epoxide

36507-30-9

Divers (autres organiques)

x





5400

Norethindrone

68-22-4

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

x





6755

Metformine

657-24-9

Divers (autres organiques)

x





7594

Bisphenol S

80-09-1

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

x






 


3. Fréquences

Tableau 43. - Fréquences de suivi des paramètres de l'état chimique des eaux souterraines






Paramètres contrôlés

Nombre d'année de suivi par SDAGE

Fréquence des contrôles par année

Sites concernés



Les substances de l'analyse régulière

Catégorie B : 6

			Catégorie C : 3 (*)

1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

Tous



Les substances de l'analyse intermédiaire

Catégorie B : 2

			Catégorie C : 1 (*)

25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance



Les substances de l'analyse photographique

Catégorie B : 1

			Catégorie C : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) (*)

Tous



(*) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.





MÉTHODOLOGIE  D'IDENTIFICATION DES MASSES D'EAU À SUIVRE ET DE SÉLECTION DES SITES D'EVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE


Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.

Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :


-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;

-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;

-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.


Ainsi, les masses d'eau sont suivies :


-soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;

-soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.


Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :

Dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.

Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.

Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement.

Dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.

Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.

En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :

1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'auto-surveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;

2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;

3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

MÉTHODOLOGIE  DE SÉLECTION DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE


1. Principes généraux


La règle générale est :


-d'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;

-d'évaluer l'impact des pressions à l'origine du risque de non atteinte des objectifs environnementaux au travers du suivi des éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles à ces pressions, ainsi que l'évolution de cet impact suite au programme de mesures.


Les éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles correspondent :


-pour l'état écologique : à un ou des paramètres physico-chimiques à risque de dépassement des valeurs-seuils (cf. arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface), et/ ou la (ou les) substance (s) rejetée (s) en quantité (s) importante (s) (substances autres que les substances de l'état chimique), et/ ou un (ou des) élément (s) hydromorphologique (s) et/ ou le (ou les) élément (s) biologique (s) le (s) plus sensible (s) ;

-pour l'état chimique : à la ou les substance (s) à risque de dépassement des normes de qualité environnementale (annexe VIII de l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement).


Le suivi des paramètres du compartiment écologique et/ ou chimique est à adapter suivant la nature de la pression à l'origine du risque.


1.1. Organisation générale du programme de contrôles opérationnels


Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

L'organisation générale cible est la suivante : après la mise en œuvre des mesures inscrites au programme de mesures, dans un délai compatible avec la réalisation des effets des mesures sur le milieu, le contrôle opérationnel est mis en place en 3 phases successives :


-d'abord, le contrôle a lieu sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque ;

-après constat de l'amélioration des éléments ci-dessus, le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions peuvent être contrôlés ;

-l'évaluation à terme de l'état peut ensuite être établie sur la base de l'ensemble des éléments de qualité, en mobilisant des moyens de modélisation ou d'expertise pour les paramètres et éléments de qualité qui n'auraient pas été surveillés au titre du contrôle opérationnel.


Cette organisation cible peut toutefois être adaptée pour tenir compte des contraintes pratiques, organisationnelles et budgétaires, mais également de l'état des connaissances disponibles quant au déroulement et l'état d'avancement de la mise en œuvre du programme de mesures. Ces adaptations pourraient par exemple conduire à programmer le contrôle opérationnel globalement sur l'ensemble du programme de surveillance adossé au SDAGE et arrêté par le préfet coordonnateur de bassin, ou encore démarrer le contrôle de tout ou partie des éléments de qualité biologique en même temps que les éléments de qualité physico-chimique, chimique, et hydromorphologique.


1.2. Sélection des fréquences


La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l'état de l'élément de qualité en question. A titre indicatif, les contrôles devraient avoir lieu a minima aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessous, à moins que des fréquences moins importantes ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état. A titre indicatif, les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, en fonction du type de pression, sont décrits par type d'eau dans la section 2 de la présente annexe.


Tableau 44.-Fréquences des contrôles opérationnels des eaux de surface





 


			COURS D'EAU


			PLAN D'EAU


			EAUX DE TRANSITION


			EAUX CÔTIÈRES




			Biologique




			Phytoplancton


			4 fois par an tous les ans (*)


			4 fois par an tous les 3 ans (*)


			2 fois par an tous les ans


			2 fois par an tous les ans




			Autre flore aquatique


			1 fois tous les 3 ans


			1 fois tous les 3 ans


			1 fois tous les 3 ans


			1 fois tous les 3 ans




			Macro-invertébrés


			1 fois tous les 3 ans


			1 fois tous les 3 ans


			1 fois tous les 3 ans


			1 fois tous les 3 ans




			Poissons


			1 fois tous les 3 ans


			1 fois tous les 3 ans


			1 fois tous les 3 ans





			Hydromorphologique




			Continuité


			1 fois tous les 6 ans







			Hydrologie


			Continu


			12 fois par an tous les ans






			Morphologie


			1 fois tous les 6 ans


			1 fois tous les 6 ans


			1 fois tous les 6 ans


			1 fois tous les 6 ans




			Physico-chimique




			Température


			4 fois par an tous les ans


			4 fois par an tous les 3 ans


			4 fois par an tous les ans


			4 fois par an tous les ans




			Bilan d'oxygène


			4 fois par an tous les ans


			4 fois par an tous les 3 ans


			4 fois par an tous les ans


			4 fois par an tous les ans




			Salinité


			4 fois par an tous les ans


			4 fois par an tous les 3 ans


			4 fois par an tous les ans





			Nutriments


			4 fois par an tous les ans


			4 fois par an tous les 3 ans


			4 fois par an tous les ans


			4 fois par an tous les ans




			Etat d'acidification


			4 fois par an tous les ans


			4 fois par an tous les 3 ans






			Autres polluants


			4 fois par an tous les ans


			4 fois par an tous les 3 ans


			4 fois par an tous les ans


			4 fois par an tous les ans




			Substances prioritaires


			12 fois par an tous les ans


			4 fois par an tous les 3 ans


			12 fois par an tous les ans


			12 fois par an tous les ans




			(*) Prévoir les prélèvements en période de croissance de la végétation (mai à octobre pour la métropole)







Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l'état de la masse d'eau ainsi que de la nature des mesures mises en place.

Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropiques. L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions anthropiques.

Pour constater le retour au bon état de la masse d'eau, les fréquences de contrôle pourront être accrues, lorsque cela est nécessaire, pour disposer de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. Dans ce cas, pour constater le retour au bon état, la périodicité et la fréquence de contrôle sur les stations du contrôle opérationnel pourront être identiques à celles réalisées sur les stations de contrôle de surveillance (cf. annexe VI).

Dès lors que la masse d'eau est évaluée en bon état, le contrôle opérationnel réalisé sur celle-ci pourra être adapté (par exemple fréquence interannuelles assouplies) dans l'attente d'une nouvelle évaluation du risque qui viendra le cas échéant confirmer la possibilité de lever le contrôle opérationnel sur cette masse d'eau, à l'occasion de la mise à jour du programme de contrôle opérationnel du bassin.


2. Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d'eaux à titre indicatif


Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.

Les paramètres morphologiques sensibles aux pressions à l'origine du risque pourront être caractérisés sur la base d'un avis d'expert en s'appuyant préférentiellement sur les protocoles existants (tel que CARHYCE ou AURAH-CE pour les cours d'eau). Dès lors que l'un de ces protocoles est mis en œuvre, il est recommandé de le réaliser dans son intégralité.


2.1 Eaux côtières (toutes façades)


Tableau 45.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux côtières







			Type de pression


			Paramètres et éléments de qualité à suivre




			Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation


			Eléments physico-chimiques (ATL) :

			-flux de nutriments

			-suivi hivernal de nutriments dans la masse d'eau

			-suivi estival de l'oxygène dissous




			Eléments biologiques :

			-phytoplancton ou macroalgues




			Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques


			Eléments chimiques :

			substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique




			Eléments biologiques :

			Tous les éléments pertinents du type




			Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d'habitats côtiers


			Eléments hydromorphologiques :

			Inventaire et surface des emprises




			Éléments biologiques :

			-en fonction de l'habitat détruit (ATL)

			-herbiers surveillance microsurfacique ou macroalgues (MED)




			Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : enjeu pression physique


			Eléments biologiques :

			-angiospermes et invertébrés (ATL)

			-herbiers : surveillance microsurfacique (MED)




			Espèces exotiques envahissantes


			Eléments biologiques à l'origine de la pression :

			caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)




			Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante




			Activités de dragage, clapage ou rejets :

			enjeu turbidité et transport de micropolluants


			Eléments physico-chimiques :

			turbidité




			Eléments chimiques :

			substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique pertinents




			Eléments biologiques :

			macrophytes ou invertébrés




			Piétinement


			Eléments biologiques :

			macrophytes







2.2. Eaux de transition (façade Manche Atlantique)


Tableau 46.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Manche Atlantique)







			Type de pression


			Paramètres et éléments de qualité à suivre




			Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation


			Éléments physico-chimiques :

			bilan d'oxygène, nutriments




			Éléments biologiques :

			macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes, ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement)




			Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse


			Paramètres chimiques :

			substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique




			Eléments biologiques :

			tous




			Dégradation thermique


			Eléments physico-chimiques :

			température, oxygène




			Eléments biologiques :

			tous




			Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)


			Eléments hydromorphologiques :

			-quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou modifications des écoulements

			-indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion)




			Eléments biologiques :

			tous




			Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)


			Eléments hydromorphologiques :

			-indicateurs d'altérations morphologiques




			Eléments physico-chimiques :

			oxygène, turbidité




			Eléments biologiques :

			-poissons et invertébrés




			Pressions sur le transit sédimentaire (barrages, gravières)


			Eléments hydromorphologiques : bathymétrie, granulométrie sédiments




			Eléments physico-chimiques : turbidité




			Eléments biologiques :

			macro-invertébrés benthiques, ou poissons




			Erosion des sols, colmatage


			Eléments hydromorphologiques :

			à définir




			Eléments physico-chimiques :

			turbidité




			Eléments biologiques :

			macrophytes ou macro-inverébrés ou poissons




			Espèces exotiques envahissantes


			Eléments biologiques à l'origine de la pression :

			caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)




			Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante







2.3. Eaux de transition (façade Méditerranée)


Tableau 47.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Méditerranée)







			Type de pression


			Paramètres et éléments de qualité à suivre




			Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation


			Eléments physico-chimiques :

			oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total




			Eléments biologiques :

			phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) ou invertébrés




			Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques


			Eléments chimiques :

			substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique




			Eléments biologiques :

			macrophytes (pesticides)




			Pressions sur l'hydromorphologie


			Eléments hydromorphologiques :

			à préciser ultérieurement




			Eléments biologiques :

			macrophytes principalement




			Espèces exotiques envahissantes


			Eléments biologiques à l'origine de la pression :

			caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)




			Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante







2.4. Cours d'eau


Tableau 48.-Paramètres et éléments de qualité dans les cours d'eau







			Type de pression


			Paramètres et éléments de qualité à suivre




			Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse


			Eléments physico-chimiques :

			bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension




			Eléments biologiques :

			macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau




			Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse


			Paramètres :

			substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique (a)




			Eléments biologiques :

			macro-invertébrés




			Pollution par acidification


			Eléments physico-chimiques :

			acidification




			Eléments biologiques :

			macro-invertébrés




			Dégradation thermique


			Eléments physico-chimiques :

			température




			Eléments biologiques :

			diatomées ou macrophytes




			Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)


			Eléments hydromorphologiques :

			quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements




			Eléments biologiques :

			macro-invertébrés ou poissons




			Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)

			Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)

			Continuité écologique (blocage des organismes aquatiques, obstacle à la continuité écologique)


			Eléments hydromorphologiques :

			indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)




			Eléments biologiques :

			macro-invertébrés ou poissons




			Erosion des sols


			Eléments hydromorphologiques :

			colmatage




			Eléments biologiques :

			macro-invertébrés ou poissons




			Espèces exotiques envahissantes


			Eléments biologiques à l'origine de la pression :

			caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)




			Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante







2.5. Plans d'eau


Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur les éléments de qualité de l'annexe VI les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. En l'absence de recommandations nationales, la sélection des éléments de qualité à suivre se fera par expertise sur la base des recommandations du groupe de travail sur les plans d'eau.

Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état, de la nature du risque identifié et du type de masse d'eau.

Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi peut être complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).

Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).

MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES SITES DE CONTRÔLE POUR LE PROGRAMME DES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX SOUTERRAINES


Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau ou tous les groupes de masses d'eau souterraine qui, sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et d'un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d'eau souterraine en cause.

Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :

1° Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance d'installations classées pour la protection de l'environnement, dans les conditions fixées par l'arrêté du 2 février 1998 susvisé ;

2° Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;

3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.

FRÉQUENCES POUR LES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES


Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique et des pressions. Les fréquences minimales suivantes doivent être respectées :

a) Une fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires avec un caractère captif ;

b) Quatre à douze fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité ;

c) Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et un en période de hautes eaux.

INFORMATIONS À RECUEILLIR EN VUE DU RAPPORTAGE DES CONTRÔLES D'ENQÊTE


Afin de répondre aux obligations de rapportage auprès de la commission européenne, les informations minimales à recueillir et à conserver par les bassins, pour chacun des contrôles d'enquête mis en œuvre, sont les suivantes :


-le type de contrôle d'enquête : contrôle d'enquête mis en œuvre pour cause d'excédent dont l'origine est inconnue, de non atteinte probable des objectifs, de pollution accidentelle, ou autres, à préciser ;

-un bref résumé illustrant la stratégie mis en œuvre et son fonctionnement dans le cadre de ce contrôle ;


et, pour les stations sur lesquelles le contrôle d'enquête a impliqué des suivis :


-le nombre de sites suivis pour ce contrôle ainsi que leur code ;

-la date de démarrage et de fin des suivis ;

-les fréquences de contrôles ;

-les éléments de qualité suivis.

 
OBJECTIFS ET HISTORIQUE DE LA CONSTRUCTION DU RÉSEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE (RRP) DES COURS D'EAU DE MÉTROPOLE

1. Historique de la construction du réseau de référence pérenne des cours d'eau en métropole

En 2004, un réseau national de référence a été pré-qualifié sur la base de premiers critères de sélection afin de répartir ces sites par hydro-écorégions et de façon à ce qu'ils soient proportionnels et représentatifs des cours d'eau au niveau national avec la mise en place des suivis de 2005 à 2007.

Par la suite, un travail de qualification du réseau par l'Irstea s'est appuyé sur les critères de pression anthropique retenus par le travail européen REFCOND.

Le ministère en charge de l'environnement a initié en 2010 la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau en poursuivant la logique de mise en œuvre du réseau de référence initial et en le complétant avec des types majeurs des cours d'eau non couverts pour assurer la meilleure représentativité du réseau hydrographique en se basant sur des critères environnementaux garantissant le minimum de pressions anthropiques pour le type considéré.

La mise en œuvre de ce réseau a commencé en 2012.

De 2017 à 2021, la DEB et l'OFB ont accompagné un travail d'actualisation et de validation des sites RRP avec l'ensemble des acteurs de bassin afin d'avoir une liste métropole consolidée et stable des stations du RRP en prévision du troisième cycle DCE.

2. Objectifs du réseau de référence pérenne des cours d'eau de métropole

Le dimensionnement du réseau de référence pérenne est de l'ordre de 300 sites pour les cours d'eau, hypothèse jugée comme la meilleure adéquation entre moyens et besoins pour assurer une représentativité des principaux types de cours d'eau du réseau hydrographique métropolitain. Sur ces sites, une partie est déjà suivie notamment dans le cadre du réseau de contrôle de surveillance.

Le dimensionnement du réseau de référence pérenne vise à assurer une couverture de l'ensemble des types majeurs de cours d'eau de métropole, à savoir cinquante types de cours d'eau.

Le réseau de référence pérenne des cours d'eau a été mis en place afin :

- que soient établies des conditions de référence des éléments de qualité biologique, hydromorphologique et physico-chimique fondant la classification de l'état écologique par type de masse d'eau de surface ;

- que soient évalués les changements à long terme des conditions naturelles.

Ce réseau ayant vocation à suivre les changements à long terme des conditions naturelles, son organisation doit permettre un suivi pérenne, sur plusieurs décennies, et le choix des sites a dû être défini de façon robuste et partagée par les services. Cette organisation doit également permettre d'assurer la non dégradation des conditions de référence sur ces sites afin de stabiliser le réseau.

La mise en place du réseau de référence pérenne ne s'applique pas aux outre-mer.

3. Suivi des éléments de description des pressions des sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau

Les éléments de description concernent exclusivement les pressions anthropiques qui s'exercent sur les milieux.

La démarche proposée est construite en cohérence avec les critères de pressions définis dans le guide de recommandations européennes REFCOND (version 7.1, 2003), et utilisés dans les groupes d'interétalonnage.

Les facteurs de pression anthropique sont à rechercher et évaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes :

- le bassin versant amont du site ;

- le tronçon du cours d'eau (équivalent à la masse d'eau) ;

- le site proprement dit (station de mesure).

Une grille d'analyse est disponible pour décrire les échelles de pression dans l'annexe 10 de la circulaire du 29 janvier 2013 relative à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié.


PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE SUIVI DU RESEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE EN COURS D'EAU

1. Paramètres et fréquences

Tableau 49. - Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau






Éléments suivis

Nombre d'années de suivi

			par SDAGE

Fréquence des contrôles par année

Sites concernés



HYDROMORPOLOGIE (3)



Morphologie

1

1 (2)

Tous



Continuité de la rivière

1

1 (2)

Tous



Hydrologie

6

Données hydrologiques mesurées ou modélisées

Tous



BIOLOGIE



Poissons

6

1

Tous (1)



Invertébrés

6

1

Tous (1)



Phytoplancton

6

4

Tous (1)



Diatomées

6

1

Tous (1)



Macrophytes

6

1

Tous (1)



PHYSICO-CHIMIE (3) ET CHIMIE (4)



Paramètres physico-chimiques des groupes 1, 2 et 2bis

6

6

Tous



Paramètres physico-chimiques du groupe 3

6

2

Tous



Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5

2

1

Tous



Paramètres du groupe 6 (substances pertinences à surveiller , substances de l'état chimique)

1 (5)

Fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance (cf. fréquences pour les matrices eau, biote et sédiment du tableau 29).

Tous



Thermie

6

Continu (6)

Tous



SUIVIS COMPLEMENTAIRES



Pression (fiche pressions)

1

1

Tous



(1) Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent (cf. annexe I) ;

			(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;

			(3) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV du présent arrêté ;

			(4) Les paramètres chimiques à suivre (substances pertinences à surveiller substances de l'état chimique) sont indiqués aux annexes II et III du présent arrêté ;

			(5) La fréquence pourra être augmentée à raison de deux campagnes par cycle en cas d'identification de dépassements des normes de qualité ou valeurs guides pour les substances prioritaires et les substances pertinentes à surveiller du groupe A ;

			(6) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.




 


2. Suivi de l'hydromorphologie

Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l'hydromorphologie.

L'utilisation des données hydrologiques disponibles et l'acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les méthodes proposées au 1.3.1. de l'annexe IV (partie régime hydrologique des cours d'eau) au présent arrêté.

3. Suivi physico-chimique


Limites de quantification (LQ)

Le suivi des paramètres physico-chimiques est réalisé sous agrément. L'utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques est laissée à l'appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d'information, les LQ du tableau 67 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.


Tableau 50. - Limites de quantification plus basses que celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence







			Code Sandre


			Paramètre


			LQ


			Pour les eaux douces




			1319


			Azote total Kjeldahl


			0,05 mg/l


			sur eau brute




			1335


			Ammonium


			0,005 mg/l


			sur eau filtrée




			1433


			Orthophosphates (PO4)


			0,015 mg/l


			sur eau filtrée







4. Suivis complémentaires des sites RRP - Pressions anthropiques


Les facteurs de pression anthropique sont à réévaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes.

Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d'un réseau existant, les grilles seront actualisées durant les 3 premières années du cycle de gestion.