Arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités ainsi que le nombre de membres de chaque sous-section
   La liste des sections et sous-sections et le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités sont fixés conformément au tableau ci-après :
  GROUPE XIII   SECTION 56   SOUS-SECTION 01   TITRE : Développement  croissance et prévention : Pédodontie   PROFESSEURS d'odontologie :              Nommés : 2   Professeurs (autres disciplines) (1)            : 2   PROFESSEURS :        1er grade             Elus : 1                         2e grade             Elus : 1   CHEFS de travaux :                         Elus : 1                                            Nommés : 1   SOUS-SECTION 02   TITRE : Orthopédie dento-faciale   PROFESSEURS d'odontologie :              Nommés : 2   Professeurs (autres disciplines) (1)            : 2   PROFESSEURS :        1er grade             Elus : 1                         2e grade             Elus : 1   CHEFS de travaux :                         Elus : 1                                            Nommés : 1   SOUS-SECTION 03   TITRE : Prévention  épidémiologie  économie de la santé   odontologie légale   PROFESSEURS d'odontologie :              Nommés : 2   Professeurs (autres disciplines) (1)            : 2   PROFESSEURS :        1er grade             Elus : 1                         2e grade             Elus : 1   CHEFS de travaux :                         Elus : 1                                            Nommés : 1   SECTION 57   SOUS-SECTION 01   TITRE : Sciences biologiques  médecine et chirurgie buccales :
  Parodontologie   PROFESSEURS d'odontologie :              Nommés : 2   Professeurs (autres disciplines) (1)            : 2   PROFESSEURS :        1er grade             Elus : 1                         2e grade             Elus : 1   CHEFS de travaux :                         Elus : 1                                            Nommés : 1   SOUS-SECTION 02   TITRE : Chirurgie buccale  pathologie et thérapeutique   anesthésiologie et réanimation   PROFESSEURS d'odontologie :                Elus : 3                                            Nommés : 1   PROFESSEURS :        1er grade             Elus : 1                         2e grade             Elus : 1   CHEFS de travaux :                         Elus : 1                                            Nommés : 1
  SOUS-SECTION 03   TITRE : Sciences biologiques (biochimie  immunologie  histologie   embryologie  génétique  anatomie pathologique  bactériologie   pharmacologie)   PROFESSEURS d'odontologie :                Elus : 3                                            Nommés : 1   PROFESSEURS :        1er grade             Elus : 1                         2e grade             Elus : 1   CHEFS de travaux :                         Elus : 1                                            Nommés : 1   SECTION 58   SOUS-SECTION 01   TITRE : Sciences physiques et physiologiques endodontiques et   prothétiques :     Odontologie conservatrice  endodontie   PROFESSEURS d'odontologie :                Elus : 3                                            Nommés : 1   PROFESSEURS :        1er grade             Elus : 1                         2e grade             Elus : 1   CHEFS de travaux :                         Elus : 1                                            Nommés : 1   SOUS-SECTION 02   TITRE : Prothèses (prothèse conjointe  prothèse adjointe partielle   prothèse complète  prothèse maxillo-faciale)   PROFESSEURS d'odontologie :                Elus : 3                                            Nommés : 1   PROFESSEURS :        1er grade             Elus : 1                         2e grade             Elus : 1   CHEFS de travaux :                         Elus : 1                                            Nommés : 1   SOUS-SECTION 03   TITRE : Sciences anatomiques et physiologiques  occlusodontiques   biomatériaux  biophysique  radiologie   PROFESSEURS d'odontologie :              Nommés : 2   Professeurs (autres disciplines) (1)            : 2   PROFESSEURS :        1er grade             Elus : 1                         2e grade             Elus : 1   CHEFS de travaux :                         Elus : 1                                            Nommés : 1 
   (1) Elus en leur sein par des sections médicales  scientifiques ou pharmaceutiques.

   En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants à l'issue d'une période de trois ans après la constitution initiale des sous-sections odontologiques du Conseil national des universités est fixé, sous réserve des dispositions des deux derniers alinéas de l'article 15 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, conformémment au tableau ci-après :

 Composition de la sous-section

 PROFESSEURS D'ODONTOLOGIE   Elus : 3 : 0,
                          Nommés : 1 : 2,
 PROFESSEURS (autres disciplines) : 0 : 2,
 PROFESSEURS 1er grade       Elus : 1 : 1,
 PROFESSEURS 2e  grade       Elus : 1 : 1,
 CHEFS DE TRAVAUX            Elus : 1 : 1,
                          Nommés : 1 : 1.

 Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans

 PROFESSEURS D'ODONTOLOGIE   Elus : 1 : 0,
                          Nommés : 1 : 1,
 PROFESSEURS (autres disciplines) : 0 : 1,
 PROFESSEURS 1er grade       Elus : 0 : 0,
 PROFESSEURS 2e  grade       Elus : 1 : 1,
 CHEFS DE TRAVAUX            Elus : 0 : 0 
                          Nommés : 1 : 1.


     Le directeur des personnels d'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale et le directeur des hôpitaux au ministère des affaires sociales et de l'emploi sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.