Arrêté du 18 juillet 2024 relatif aux volumes horaires de formation applicables aux spécialités maritimes de baccalauréat professionnel

Les volumes horaires de formation applicables à la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle », à la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche », à la spécialité « électromécanicien marine » et à la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel sont fixés conformément aux annexes I à V du présent arrêté.


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er septembre 2024.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
AnnexeAnnexeAnnexeAnnexeAnnexe

ANNEXESANNEXE ISECONDE PROFESSIONNELLE MARITIME (FAMILLE DES MÉTIERS DE LA MER), COMMUNE À TOUTES LES SPÉCIALITÉS MARITIMES DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL






Enseignements

Total h/année

Groupe

h/sem



Enseignements professionnels maritimes

Navigation

30

24

1



Navigation - TP

30

12

1



Navigation - MSP

45

8

1,5



Matelotage

60

12

2



Suivi de l'exploitation du navire

45

24

1,5



Mécanique navale

30

24

1



Mécanique navale - TP

45

12

1,5



Électricité

15

24

0,5



Électricité - TP

30

12

1



Option de spécialisation

30

24

1



Option de spécialisation - TP

45

12

1,5



Réglementation des activités maritimes et développement durable

30

24

1



Enseignements professionnels et français en co-intervention

30

24

1



Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention

30

24

1



Prévention-santé-environnement

30

24

1



Économie-gestion

30

24

1



Enseignements généraux

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

75

24

2,5



Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

30

12

1



Mathématiques

30

24

1



Mathématiques

15

12

0,5



Langue vivante Anglais

30

24

1



Langue vivante Anglais

30

12

1



Physique-chimie

30

24

1



Physique-chimie

15

12

0,5



Arts appliqués et culture artistique

30

24

1



Éducation physique et sportive

75

24

2,5



Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d'orientation

Consolidation et accompagnement personnalisé

45

24

1,5



Accompagnement au choix d'orientation : option d'exploration - TP

45

12

1,5



Total heures (sur 30 semaines)


1005

-

33,5











Période de formation en milieu professionnel (*)

4 semaines











Périodes de formations STCW (**)

Certificat de sensibilisation à la sûreté

0,5 semaine



Certificat de formation de base à la sécurité (CFBS)

1 semaine






(*) Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel, de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche » de baccalauréat professionnel, de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel et de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel.(**) Formations spécifiques prévues en annexe I-d des arrêtés du 11 juillet 2019 précités.


ANNEXE IISPÉCIALITÉ « CONDUITE ET GESTION DES ENTREPRISES MARITIMES - COMMERCE/PLAISANCE PROFESSIONNELLE » DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL






Spécialité « CGEM commerce - option yacht »












Première

Terminale



Enseignements

Total année

Groupe

h/sem

Total année

Groupe

h/sem



Enseignements professionnels maritimes

Navigation

54

24

2

57,5

24

2,5



Navigation - TP

27

12

1

23

12

1



Navigation - MSP

27

8

1

46

8

2



Anglais maritime et technique

13,5

24

0,5

11,5

24

0,5



Anglais maritime et technique - TP

27

12

1

23

12

1



Navire, stabilité et sécurité

67,5

24

2,5

11,5

24

0,5



Navire, stabilité et sécurité - TP

-

12

-

23

12

1



Entretien et manutention

-

24

-

34,5

24

1,5



Réglementation des activités maritimes et développement durable

27

24

1

23

24

1



Gestion d'une entreprise maritime

27

24

1

23

24

1



Gestion d'une entreprise maritime (option yacht)

-

24

-

23

24

1



Enseignements professionnels et français en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5



Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5



Prévention-santé-environnement

28

24

1

26

24

1



Économie-gestion

28

24

1

26

24

1



Enseignements généraux

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

56

24

2

52

24

2



Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

28

12

1

26

12

1



Mathématiques

42

24

1,5

26

24

1



Mathématiques

14

12

0,5

13

12

0,5



Langue vivante Anglais

28

24

1

26

24

1



Langue vivante Anglais

28

12

1

26

12

1



Physique-chimie

28

24

1

26

24

1



Physique-chimie

14

12

0,5

13

12

0,5



Arts appliqués et culture artistique

28

24

1

26

24

1



Éducation physique et sportive

70

24

2,5

65

24

2,5



Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d'orientation

Consolidation et accompagnement personnalisé

42

24

1,5

52

24

2



Accompagnement au choix d'orientation au yachting

42

12

1,5

42

12

1,5



Total heures

802

-

29

770

-

31











Périodes de formation en milieu professionnel (*)

6 semaines

8 semaines











Périodes de formations STCW (**)

NAVPAX

0,5 semaine



MED II

1 semaine



CQALI

1 semaine



CGO

2 semaines



CAEERS

1 semaine






(*) Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.(**) Formations spécifiques prévues en annexe I-d de l'arrêté du 11 juillet 2019 précité.







Spécialité « CGEM commerce - option voile »












Première

Terminale



Enseignements

Total année

Groupe

h/sem

Total année

Groupe

h/sem



Enseignements professionnels maritimes

Navigation

52

24

2

57,5

24

2,5



Navigation - TP

26

12

1

23

12

1



Navigation - MSP

26

8

1

46

8

2



Anglais maritime et technique

13

24

0,5

11,5

24

0,5



Anglais maritime et technique - TP

26

12

1

23

12

1



Navire, stabilité et sécurité

65

24

2,5

11,5

24

0,5



Navire, stabilité et sécurité - TP

-

12

-

23

12

1



Entretien et manutention

-

24

-

34,5

24

1,5



Réglementation des activités maritimes et développement durable

26

24

1

23

24

1



Gestion d'une entreprise maritime

26

24

1

23

24

1



Gestion d'une entreprise maritime (option voile)

-

24

-

23

24

1



Propulsion vélique

26

12

1

23

24

1



Enseignements professionnels et français en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5



Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5



Prévention-santé-environnement

28

24

1

26

24

1



Économie-gestion

28

24

1

26

24

1



Enseignements généraux

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

56

24

2

52

24

2



Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

28

12

1

26

12

1



Mathématiques

42

24

1,5

26

24

1



Mathématiques

14

12

0,5

13

12

0,5



Langue vivante Anglais

28

24

1

26

24

1



Langue vivante Anglais

28

12

1

26

12

1



Physique-chimie

28

24

1

26

24

1



Physique-chimie

14

12

0,5

13

12

0,5



Arts appliqués et culture artistique

28

24

1

26

24

1



Éducation physique et sportive

70

24

2,5

65

24

2,5



Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d'orientation

Consolidation et accompagnement personnalisé

42

24

1,5

52

24

2



Accompagnement au choix d'orientation à la voile

42

12

1,5

42

12

1,5



Total heures

818

-

30

793

-

32











Périodes de formation en milieu professionnel (*)

6 semaines

8 semaines











Périodes de formations STCW (**)

NAVPAX

0,5 semaine



MED III

2 semaines



CQALI

1 semaine



CGO

2 semaines



CAEERS

1 semaine






(*) Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.(**) Formations spécifiques prévues en annexe I-d de l'arrêté du 11 juillet 2019 précité.


ANNEXE IIISPÉCIALITÉ « CONDUITE ET GESTION DES ENTREPRISES MARITIMES - PÊCHE » DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL







Première

Terminale



Enseignements

Total année

Groupe

h/sem

Total année

Groupe

h/sem



Enseignements professionnels maritimes

Navigation

54

24

2

57,5

24

2,5



Navigation - TP

27

12

1

23

12

1



Navigation - MSP

27

8

1

46

8

2



Anglais maritime et technique

13,5

24

0,5

11,5

24

0,5



Anglais maritime et technique - TP

27

12

1

23

12

1



Navire, stabilité et sécurité

67,5

24

2,5

11,5

24

0,5



Navire, stabilité et sécurité - TP

-

12

-

23

12

1



Entretien et manutention

-

24

-

34,5

24

1,5



Traitement et valorisation des captures

27

24

1

11,5

24

0,5



Conduite de la pêche

54

24

2

57,5

24

2,5



Conduite de la pêche - TP

27

12

1

23

8

1



Gestion d'une entreprise maritime (option pêche)

27

24

1

23

24

1



Gestion d'une entreprise maritime

27

24

1

23

24

1



Réglementation des activités maritimes et développement durable

27

24

1

23

24

1



Enseignements professionnels et français en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5



Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5



Prévention-santé-environnement

28

24

1

26

24

1



Économie-gestion

28

24

1

26

24

1



Enseignements généraux

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

56

24

2

52

24

2



Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

28

12

1

26

12

1



Mathématiques

42

24

1,5

26

24

1



Mathématiques

14

12

0,5

13

12

0,5



Langue vivante Anglais

28

24

1

26

24

1



Langue vivante Anglais

28

12

1

26

12

1



Physique-chimie

28

24

1

26

24

1



Physique-chimie

14

12

0,5

13

12

0,5



Arts appliqués et culture artistique

28

24

1

26

24

1



Éducation physique et sportive

70

24

2,5

65

24

2,5



Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d'orientation

Consolidation et accompagnement personnalisé

42

24

1,5

52

24

2



Accompagnement au choix d'orientation à la pêche (renfort ramendage et matelotage)

42

8

1,5

39

8

1,5



Total heures

937

-

34

859

-

35











Périodes de formation en milieu professionnel (*)

6 semaines

8 semaines











Périodes de formations STCW (**)

NAVPAX

0,5 semaine



MED II

1 semaine



CQALI

1 semaine



CGO

2 semaines



CAEERS

1 semaine






(*) Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.(**) Formations spécifiques prévues en annexe I-d de l'arrêté du 11 juillet 2019 précité.


ANNEXE IVSPÉCIALITÉ « ÉLECTROMÉCANICIEN MARINE » DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL







Première

Terminale



Enseignements

Total année

Groupe

h/sem

Total année

Groupe

h/sem



Enseignements professionnels maritimes

Mécanique navale

56

24

2

78

24

3



Mécanique navale - TP

42

12

1,5

65

12

2,5



Mécanique navale - Simu

-

8

-

26

8

1



Techniques d'atelier - TP

42

12

1,5

52

12

2



Navire et construction - TP

84

12

3

-

12

-



Electrotechnique, automatisme, ETO et HT

84

24

3

78

24

3



Electrotechnique, automatisme, ETO et HT - TP

84

12

3

52

12

2



Electrotechnique, automatisme, ETO et HT - Simu

-

8

-

13

8

0,5



Réglementation des activités maritimes et développement durable

28

24

1

26

24

1



Enseignements professionnels et français en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5



Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5



Prévention-santé-environnement

28

24

1

26

24

1



Économie-gestion

28

24

1

26

24

1



Enseignements généraux

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

56

24

2

52

24

2



Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

28

12

1

26

12

1



Mathématiques

42

24

1,5

26

24

1



Mathématiques

14

12

0,5

13

12

0,5



Langue vivante Anglais

28

24

1

26

24

1



Langue vivante Anglais

28

12

1

26

12

1



Physique-chimie

28

24

1

26

24

1



Physique-chimie

14

12

0,5

13

12

0,5



Arts appliqués et culture artistique

28

24

1

26

24

1



Éducation physique et sportive

70

24

2,5

65

24

2,5



Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d'orientation

Consolidation et accompagnement personnalisé

42

24

1,5

52

24

2



Accompagnement au choix d'orientation à la machine

42

12

1,5

39

12

1,5



Total heures

952

-

34

858

-

33











Périodes de formation en milieu professionnel (*)

6 semaines

8 semaines











Périodes de formations STCW (**)

NAVPAX

0,5 semaine



CAEERS

1 semaine






(*) Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.(**) Formations spécifiques prévues en annexe I-d de l'arrêté du 11 juillet 2019 précité.


ANNEXE VSPÉCIALITÉ « POLYVALENT NAVIGANT PONT/MACHINE » DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL







Première

Terminale



Enseignements

Total année

Groupe

h/sem

Total année

Groupe

h/sem



Enseignements professionnels maritimes

Mécanique navale

56

24

2

65

24

2,5



Mécanique navale - TP

42

12

1,5

65

12

2,5



Mécanique navale - Simu

-

8

-

26

8

1



Techniques d'atelier - TP

70

12

2,5

65

12

2,5



Exploitation du navire

42

24

1,5

26

24

1



Electrotechnique et automatisme

28

24

1

39

24

1,5



Electrotechnique et automatisme - TP

28

12

1

39

12

1,5



Navigation

42

24

1,5

39

24

1,5



Navigation - TP

42

12

1,5

-

12

-



Navigation - MSP

28

8

1

26

8

1



Anglais maritime et technique

14

24

0,5

-

24

-



Anglais maritime et technique - TP

28

12

1

-

12

-



Module pêche

-

24

-

26

24

1



Réglementation des activités maritimes et développement durable

28

24

1

26

24

1



Enseignements professionnels et français en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5



Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention

28

24

1

13

24

0,5



Prévention-santé-environnement

28

24

1

26

24

1



Économie-gestion

28

24

1

26

24

1



Enseignements généraux

Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

56

24

2

52

24

2



Français, histoire-géographie, enseignement moral et civique

28

12

1

26

12

1



Mathématiques

42

24

1,5

26

24

1



Mathématiques

14

12

0,5

13

12

0,5



Langue vivante Anglais

28

24

1

26

24

1



Langue vivante Anglais

28

12

1

26

12

1



Physique-chimie

28

24

1

26

24

1



Physique-chimie

14

12

0,5

13

12

0,5



Arts appliqués et culture artistique

28

24

1

26

24

1



Éducation physique et sportive

70

24

2,5

65

24

2,5



Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d'orientation

Consolidation et accompagnement personnalisé

42

24

1,5

52

24

2



Accompagnement au choix d'orientation à la pêche (renfort ramendage et matelotage)

42

8

1,5

39

8

1,5



Total heures

980

-

35

910

-

35











Périodes de formation en milieu professionnel (*)

6 semaines

8 semaines











Périodes de formations STCW (**)

NAVPAX

0,5 semaine



CRO

1 semaine



CAEERS

1 semaine






(*) Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.(**) Formations spécifiques prévues en annexe I-d de l'arrêté du 11 juillet 2019 précité.