Arrêté du 18 mars 2008 relatif aux chômages des canaux et rivières canalisées pour la période du 1er avril 2008 au 31 mars 2009 (sauf les voies navigables transférées aux régions Bretagne, Pays de la Loire et Picardie)

La durée des chômages sur les voies navigables françaises (sauf les voies navigables transférées aux régions Bretagne, Pays de la Loire et Picardie) est fixée, pour la période du 1er avril 2008 au 31 mars 2009, conformément au tableau annexé au présent arrêté.


Des avis à la batellerie fixent les conditions dans lesquelles les bateaux peuvent circuler, pendant les périodes de fermeture de la navigation, dans les biefs où pourra être maintenue une hauteur d'eau suffisante. La remise en eau des biefs sera effectuée de façon progressive après achèvement des travaux. Les usagers sont invités à s'informer auprès des services de navigation, gestionnaires des voies d'eau en cause, des conditions dans lesquelles s'effectueront l'abaissement et la remontée du plan d'eau.


Dès la parution du présent arrêté, des avis à la batellerie informeront les usagers des dates à partir desquelles les bateaux ne seront plus admis à pénétrer sur les itinéraires dont les sections seront mises en chômage dans les conditions prévues par le tableau annexé au présent arrêté.


Dans le cas d'urgence, des avis à la batellerie feront connaître aux usagers les modifications qui pourraient être portées aux prévisions du tableau annexé au présent arrêté.


Le directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe


1° Voies navigables du Nord et du Pas-de-Calais











DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES

NUMÉROde la sectionconcernée

DÉBUT D'ARRÊTde la navigation

FIN D'ARRÊTde la navigation

OBSERVATIONS



Canal de Dunkerque à Valenciennes



Ecluse de Denain

101

18 juin 2008

26 juin 2008

Navigation interrompue.



Ecluse de Goeulzin ― grand sas

103

16 avril 2008

17 avril 2008

Navigation restreinte.



Ecluse de Goeulzin ― petit sas

103

19 mai 2008

8 juin 2008

Navigation restreinte.



Ecluse de Goeulzin ― grand sas

103

9 juin 2008

29 juin 2008

Navigation restreinte.



Passerelle de Violaines

106

8 avril 2008

10 avril 2008

Navigation interrompue.



Pont d'Essars

106

2 mars 2009

3 mars 2009

Navigation interrompue.



Pont de Coppenaxfort

109

11 décembre 2008

12 décembre 2008

Navigation interrompue. ― Bief Holque Watten-Mardyck pK 134,89.



Port de Dunkerque



Ecluse de Mardyck 

111 ― 124

9 juin 2008

24 juin 2008

Navigation interrompue.



Ecluse des Dunes 

111

10 juin 2008

13 juin 2008

Navigation interrompue.



Ecluse de la Darse 1 

vers 124

25 juin 2008

27 juin 2008

Navigation interrompue.



Lys



Ecluse d'Armentières 

118

1er avril 2008

2 avril 2008

Navigation interrompue.



Ecluse de Saint-Venant

118

1er avril 2008

7 avril 2008

Navigation interrompue. ― Début du chômage le 31 mars 2008.



Ecluses de Cense à Witz

118

23 mars 2009

30 mars 2009

Navigation interrompue.



Canal de la Deûle



Ecluse de Grand Carré 

127

19 mai 2008

26 mai 2008

Navigation interrompue.



Ecluse de Quesnoy-sur-Deûle

128

19 mai 2008

26 mai 2008

Navigation interrompue.



Canal de Furnes



Pont de Ghyvelde

129

15 septembre 2008

3 octobre 2008

Navigation interrompue.








Ecluse de Furnes

129

25 juin 2008

27 juin 2008

Navigation interrompue.








2° Voies de liaison de Paris avec le Nord et l'Est











DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES

NUMÉROde la sectionconcernée

DÉBUT D'ARRÊTde la navigation

FIN D'ARRÊTde la navigation

OBSERVATIONS



Aisne canalisée



Ecluse n° 5 de Couloisy et écluse n° 6 de Hérant

201

1er septembre 2008

30 septembre 2008

Navigation interrompue.



Marne



Déversoir à seuil fixe de Vandières

203

18 mai 2008

15 juin 2008

Navigation interrompue.



Barrage de Meaux

203

23 mai 2008

1er juin 2008

Navigation interrompue.



Ecluse de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux

203

26 mai 2008

30 mai 2008

Navigation interrompue.



Ecluse de Vaires-sur-Marne, des Lèches et de Chalifert

203

26 mai 2008

1er juin 2008

Navigation interrompue.



Oise canalisée



Pontoise, écluse de 125 m × 12 m

205

21 avril 2008

18 mai 2008

Navigation restreinte. ― Mouillage garanti à 3,50 m sur l'écluse de 185 m × 12 m.



Pontoise, écluse de 185 m × 12 m

205

2 juin 2008

29 juin 2008

Navigation restreinte. ― Mouillage garanti à 2,65 m sur l'écluse de 125 m × 12 m.



Isle-Adam, écluse de 185 m × 12 m

205







Navigation restreinte. ― Mouillage garanti à 2,65 m sur l'écluse de 125 m × 12 m.



Sambre canalisée



Ecluses de Berlaimont et Marpent

206

15 avril 2008

15 mai 2008

Navigation interrompue.



Canal de l'Aisne à la Marne



Ecluse n° 1 de Berry-au-Bac

208

3 novembre 2008

7 décembre 2008

Navigation interrompue.



Ecluse n° 18 de Champ-Bon-Garçon















Ecluse n° 19 des Longues-Raies-et-bief n° 20















Ecluse n° 4 d'Alger

208

13 novembre 2008

14 novembre 2008

Navigation interrompue.



Ecluse n° 5 du Gaudart

208

20 novembre 2008

21 novembre 2008

Navigation interrompue.



Canal des Ardennes



De l'écluse n° 1 du Chesne à l'écluse n° 26 de Semuy (versant Aisne)

209

1er avril 2008

30 avril 2008

Navigation interrompue.



Canal latéral à la Marne



Ecluse n° 4 de Soulanges

210

6 septembre 2008

27 septembre 2008

Navigation interrompue.



Canal du Nord



De Palluel à Ruyaulcourt

213

30 avril 2008

1er mai 2008

Navigation interrompue.






213

10 novembre 2008

11 novembre 2008

Navigation interrompue.



Canal latéral à l'Oise



Ecluse n° 3 de 100 m de Bellerive

215

7 avril 2008

11 avril 2008

Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.



Canal de l'Oise à l'Aisne



Ecluse n° 1 d'Abbécourt

216

1er octobre 2008

15 novembre 2008

Navigation interrompue.



Canal de Saint-Quentin



Ecluse de Pascal

217

1er avril 2008

30 avril 2008

Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.



Ecluse de Masnières 

217

7 avril 2008

11 avril 2008

Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.



Ecluse d'Honnecourt-sur-Escaut

217

19 mai 2008

28 juin 2008

Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.



Ecluse de Moulin Brûlé

217

1er septembre 2008

30 septembre 2008

Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.



Ecluse de Vaucelles

217

15 septembre 2008

19 septembre 2008

Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.



Ecluse de Jussy

218

1er septembre 2008

30 septembre 2008

Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.



Ecluse de Fargniers n° 1

218

1er octobre 2008

31 octobre 2008

Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.



Ecluse de Chauny

218

1er novembre 2008

30 novembre 2008

Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.



Canal de la Sambre à l'Oise



Ecluse de Vénérolles

220

1er septembre 2008

15 octobre 2008

Navigation interrompue.








3° Seine et canaux annexes











DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES

NUMÉROde la sectionconcernée

DÉBUT D'ARRÊTde la navigation

FIN D'ARRÊTde la navigation

OBSERVATIONS



Seine-Amont



Grande écluse de Champagne

303

18 août 2008

28 septembre 2008

Navigation restreinte. ― Mouillage garanti à 2 m sur la petite écluse. ― Possibilité d'un mouillage supérieur en fonction du régime hydraulique précisé par avis à la batellerie au moment du chômage.



Seine-Aval



Suresnes, écluse n° 2 de 176 m × 12 m

306

2 juin 2008

8 juin 2008

Navigation restreinte. ― Navigation par les 2 autres écluses.



Suresnes, écluse n° 1 de 177 m × 12/17 m

306

9 juin 2008

15 juin 2008

Navigation restreinte. ― Navigation par les 2 autres écluses.



Suresnes, écluse n° 3 de 185 m × 18 m

306

8 septembre 2008

5 octobre 2008

Navigation restreinte. ― Navigation par les 2 autres écluses, découplage des convois.



Chatou, écluse de 185 m × 18 m

307

7 avril 2008

11 avril 2008

Navigation restreinte. ― Navigation par Chatou possible de nuit dès la seconde nuit, à défaut trafic écoulé par les 2 autres écluses de Bougival avec un mouillage garanti à 3,20 (bras de Marly).



Bougival, écluse n° 2 de 55 m × 8 m

307

14 avril 2008

20 avril 2008

Navigation restreinte. ― Passage par écluse n° 1 de Bougival.



Bougival, écluse n° 1 de 220 m × 12/17m

307

12 mai 2008

25 mai 2008

Navigation restreinte. ― Passage par écluse n° 2 de Bougival pour unités ¸ à 55 m et écluse de Chatou.



Méricourt, écluse n° 2 de 165 m × 17 m

308

12 mai 2008

31 mai 2008

Navigation restreinte. ― Passage par écluse de 185 m × 12 m.



Andrésy, écluse n° 1 de 185 m × 24 m

308

25 août 2008

21 septembre 2008

Navigation restreinte. ― Passage par écluse de 160 m × 12 m sauf caboteurs ¹ à 11,40 m de large.



Andrésy, écluse n° 2 de 160 m × 12 m

308

29 septembre 2008

26 octobre 2008

Navigation restreinte. ― Passage par écluse de 185 m × 24 m.



Amfreville, écluse n° 2 de 141 m × 12 m

309

6 octobre 2008

12 octobre 2008

Navigation restreinte. ― Passage par écluse de 220 m × 17m.



Notre-Dame de la Garenne, écluse n° 4 de 185/160 m × 12 m

309

1er septembre 2008

26 septembre 2008

Navigation restreinte. ― Navigation par les autres écluses.



Amfreville, écluse de 220 m × 17 m

309

27 octobre 2008

28 octobre 2008

Navigation restreinte. ― Passage par écluse de 141 m × 12 m, découplage des convois ¹ à 140 m.



Canal de Saint-Denis

315

29 septembre 2008

7 décembre 2008

Navigation interrompue.








4° Voies navigables de l'Est











DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES

NUMÉROde la sectionconcernée

DÉBUT D'ARRÊTde la navigation

FIN D'ARRÊTde la navigation

OBSERVATIONS



Moselle canalisée



Ecluse de Ars-sur-Moselle

401

10 juin 2008

19 juin 2008

Navigation interrompue.



Ecluses de Pagny, Blénod et Custines

401

10 juin 2008

19 juin 2008

Navigation restreinte. ― Horaires d'ouverture de 7 h 30 à 16 h 30.



Ecluses de Apach, Kœnigsmaker, Thionville, Talange, Richemont et Metz

402

10 juin 2008

19 juin 2008

Navigation interrompue.



Saône petit gabarit



Aval de Port-sur-Saône et amont de la jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne

403

3 novembre 2008

15 décembre 2008

Navigation interrompue.



Canal de la Meuse



De l'écluse n° 20 de Bras-sur-Meuse à l'écluse n° 30 de Mouzay

405

28 septembre 2008

30 octobre 2008

Navigation interrompue.



De l'écluse n° 41 de Romery à l'écluse n° 42 de Mézières

406

28 septembre 2008

30 octobre 2008

Navigation interrompue.



De l'écluse n° 43 de Montcy à l'écluse n° 58 des Trois Fontaines

406

28 septembre 2008

30 octobre 2008

Navigation interrompue.



De l'écluse n° 58 des Trois Fontaines à l'écluse n° 59 des Quatre Cheminées

407

28 septembre 2008

12 octobre 2008

Navigation interrompue.



Canal des Vosges



De l'écluse n° 1 de Bois-l'Abbé à l'écluse n° 15 de Golbey et de l'écluse n° 22 d'Igney à l'écluse n° 33 de Socourt (versant Moselle)

408

3 novembre 2008

12 décembre 2008

Navigation interrompue. ― Le secteur SAGRAM reste ouvert.



De l'écluse n° 1 de Trusey à l'écluse n° 46 de Corre (versant Saône)

408

3 novembre 2008

12 décembre 2008

Navigation interrompue.



De l'écluse n° 34 de Gripport à l'écluse n° 45 de Flavigny-sur-Moselle

408

3 novembre 2008

12 décembre 2008

Navigation interrompue. ― Le secteur SAGRAM reste ouvert.








Ecluses n° 46 de Méréville et n° 47 de Messein

409

3 novembre 2008

12 décembre 2008

Navigation interrompue.



Canal des Houillères de la Sarre



Bief n° 28 à Sarreguemines

411

12 novembre 2008

5 décembre 2008

Navigation interrompue.



De l'écluse n° 1 de Kerprich-aux-Bois à l'écluse n° 27 de Sarreguemines

411

12 novembre 2008

15 mars 2009

Navigation interrompue.



Canal de la Marne au Rhin



Plan incliné d'Arzviller

412

13 octobre 2008

15 décembre 2008

Navigation interrompue.



De Hesse au plan incliné d'Arzviller

412

3 novembre 2008

15 décembre 2008

Navigation interrompue.



Du plan incliné d'Arzviller à l'écluse n° 41 d'Ingenheim

412

3 novembre 2008

15 décembre 2008

Navigation interrompue.



De l'écluse n° 2 bis de Réchicourt à l'écluse n° 22 de Dombasle

413

13 octobre 2008

21 novembre 2008

Navigation interrompue.



Ecluse n° 23 de Varangeville à l'écluse n° 25 de Laneuveville

414

13 octobre 2008

11 novembre 2008

Navigation interrompue.



De l'aval du pont-canal de Troussey (bief n° 12) à l'écluse n° 47 de la Dœuil

417

1er mars 2009

30 mars 2009

Navigation interrompue.



Canal entre Champagne et Bourgogne

418

19 mai 2008

16 juin 2008

Navigation interrompue.



Canal du Rhône au Rhin



Branche sud

419

16 février 2009

16 mars 2009

Navigation interrompue.



De l'écluse n° 2 N de Valdieu à l'écluse n° 38 de Mulhouse

419

1er avril 2008

13 avril 2008

Navigation interrompue.



Passage à niveau du pont n° 3 à Brunstatt

419

1er avril 2008

15 mai 2008

Navigation interrompue. ― Début du chômage le 14 janvier 2008.








5° Rhin, grand canal d'Alsace et canaux annexes












DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES

NUMÉROde la sectionconcernée

DÉBUT D'ARRÊTde la navigation

FIN D'ARRÊTde la navigation

OBSERVATIONS



Rhin et grand canal d'Alsace



Ecluse de Kembs, sas ouest

501

1er avril 2008

11 juillet 2008

Navigation restreinte. ― Début du chômage le 3 mars 2008.



Ecluse de Kembs, sas est

501

2 mars 2009

31 mars 2009

Navigation restreinte. ― fin du chômage le 10 juillet 2009.



Ecluse de Fessenheim, grand sas

502

1er avril 2008

9 mai 2008

Navigation restreinte. ― Début du chômage le 10 mars 2008.



Ecluse de Vogelgrun, grand sas

502

1er avril 2008

25 avril 2008

Navigation restreinte. ― Début du chômage le 17 mars 2008.



Ecluse de Fesseinheim, petit sas

502

26 mai 2008

11 juillet 2008

Navigation restreinte.



Ecluse de Ottmarsheim, grand sas

502

6 octobre 2008

31 octobre 2008

Navigation restreinte.



Ecluse de Markolsheim, grand sas

503

9 mars 2009

31 mars 2009

Navigation restreinte. ― Fin du chômage le 7 mai 2009.



Ecluse de Rhinau, grand sas

503

9 mars 2009

31 mars 2009

Navigation restreinte. ― Fin du chômage le 30 avril 2009.



Ecluse de Gerstheim, petit sas

504

14 avril 2008

22 août 2008

Navigation restreinte.



Ecluse de Strasbourg, petit sas

504

2 juin 2008

27 juin 2008

Navigation restreinte.



Ecluse de Gerstheim, grand sas

504

22 septembre 2008

31 octobre 2008

Navigation restreinte.



Ecluse de Gerstheim, petit sas

504

12 janvier 2009

30 janvier 2009

Navigation restreinte.



Ecluse de Gerstheim, grand sas

504

2 février 2009

31 mars 2009

Navigation restreinte. ― Fin du chômage le 21 août 2009.



Ecluse de Strasbourg, grand sas

504

1er avril 2008

11 avril 2008

Navigation restreinte. ― Début du chômage le 10 mars 2008.



Ecluse de Strasbourg, grand sas

504

9 mars 2009

31 mars 2009

Navigation restreinte. ― Fin du chômage le 10 avril 2009.



Ecluse de Iffezheim, sas gauche

505

9 septembre 2008

11 septembre 2008

Navigation restreinte.



Ecluse de Gambsheim, sas 2

505

22 septembre 2008

3 octobre 2008

Navigation restreinte.



Ecluse de Iffezheim, sas droit

505

22 septembre 2008

17 octobre 2008

Navigation restreinte.



Ecluse de Gambsheim, sas 1

505

1er avril 2008

11 avril 2008

Navigation restreinte. ― Début du chômage le 31 mars 2008.



Canal du Rhône au Rhin



Section Rhinau - Erstein, de l'écluse de Rhinau à l'écluse n° 79

506

3 novembre 2008

12 décembre 2008

Navigation interrompue.



III canalisée



Ecluses A et B

506

12 janvier 2009

6 février 2009

Navigation interrompue.



Canal du Rhône au Rhin



Ecluse secondaire de Niffer

508

6 octobre 2008

25 octobre 2008

Navigation restreinte. ― Transit par écluse principale.








6° Voies navigables du Centre












DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES

NUMÉROde la sectionconcernée

DÉBUT D'ARRÊTde la navigation

FIN D'ARRÊTde la navigation

OBSERVATIONS



Yonne



De la Gravière à la Chainette

601

5 novembre 2008

9 décembre 2008

Navigation interrompue. ― Dates extrêmes affinées au moment du chômage.



De Port Renard à Epineau

602

5 novembre 2008

9 décembre 2008

Navigation interrompue. ― Dates extrêmes affinées au moment du chômage.



Canal de Bourgogne




Bief 76 S

603

5 janvier 2009

15 mars 2009

Navigation interrompue.



Ecluses n° 47 S, 46 S, 15 S, 43 Y et 82 Y

604

10 novembre 2008

24 décembre 2008

Navigation interrompue.






604

5 janvier 2009

15 mars 2009

Navigation interrompue.



Canal de Briare, canal de Roanne à Digoin,canal du Centre et canal latéral à la Loire

605 ― 606 ― 608 ― 609 ― 611

10 novembre 2008

31 décembre 2008

Navigation interrompue.



Canal du Loing

607

6 novembre 2008

6 décembre 2008

Navigation interrompue.



Canal du Nivernais

610

10 novembre 2008

15 mars 2009

Navigation interrompue.








7° Voies navigables de Rhône-Saône











DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES

NUMÉROde la sectionconcernée

DÉBUT D'ARRÊTde la navigation

FIN D'ARRÊTde la navigation

OBSERVATIONS



Haut Rhône et Canal de Savières



Ecluse de Savières 

702

22 mars 2009

30 mars 2009

Navigation interrompue.



Rhône à grand gabarit

703 ― 704 ― 705 ― 709

19 octobre 2008

30 octobre 2008

Navigation interrompue. ― Tranche alternative (si les travaux de mars 2008 n'ont pas lieu).






703 ― 704 ― 705 ― 709



15 mars 2009

23 mars 2009

 
Navigation interrompue.



Saône



Ecluses d'Ecuelles, de Seurre, de Dracé, d'Ormes et de Couzon 

707 et 708

19 octobre 2008

30 octobre 2008

Navigation interrompue. ― Tranche alternative (si les travaux de mars 2008 n'ont pas lieu).






707 et 708

15 mars 2009

26 mars 2009

Navigation interrompue.



Seille






708 b

10 novembre 2008

15 décembre 2008

Navigation interrompue.









2 février 2009

6 mars 2009

Navigation interrompue.



Rhône



Ecluse de Port-Saint-Louis 

714

5 octobre 2008

13 octobre 2008

Navigation interrompue. ― Tranche alternative (si les travaux de mars 2008 n'ont pas lieu).






714

1er mars 2009

12 mars 2009

Navigation interrompue.










8° Voies navigables du Sud-Ouest












DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES

NUMÉROde la sectionconcernée

DÉBUT D'ARRÊTde la navigation

FIN D'ARRÊTde la navigation

OBSERVATIONS



Canal latéral à la Garonne

806 - 807

7 janvier 2009

18 février 2009

Navigation interrompue. ― Y compris embranchements.



Canal du Midi, canal de la Robineet canal de Jonction

808 ― 809 ―810

5 novembre 2008

17 décembre 2008

Navigation interrompue. ― Y compris embranchements.



Canal du Midi



Bief de Bayard, pont-canal des Herbettes 

809

5 avril 2008

20 avril 2008

Navigation interrompue.






809

28 octobre 2008

4 novembre 2008

Navigation interrompue. ― Navigation possible de part et d'autre du pont-canal notamment sur la partie toulousaine.