Arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : 





ESPÈCE 

DÉNOMINATION 

OBTENTEUR (S) 

RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice 



Tournesol 

DKF2727 (1). 

Monsanto Technology LLC (US). 

Syngenta Seeds SAS (FR) 





DKF2824. 

Asgrow Seed Company (US). 

Syngenta Seeds SAS (FR) 





DKF3552. 

Dekalb Genetics Corporation (US). 

Syngenta Seeds SAS (FR) 





DKF3955 (1). 

Monsanto Technology LLC (US). 

Syngenta Seeds SAS (FR) 





ES Ethic (1). 

Soltis (FR). 

Euralis Semences (FR). 






ES Magnific (1). 

Euralis Semences (FR). 

Euralis Semences (FR). 






ES Paloma. 

Euralis Semences (FR). 

Euralis Semences (FR). 






Heliabut (1). 

R 2n (FR). 

R 2n (FR). 






Heliagras. 

RAGT Génétique (FR). 

R 2n (FR). 






Inesis.

     Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Agri Obtentions SA (FR). 

Agri Obtentions SA (FR). 






Inosix.

     Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Agri Obtentions SA (FR). 

Agri Obtentions SA (FR). 






Leora. 

Maïsadour Semences (FR). 

Maïsadour Semences (FR). 






Letizia. 

Interdor (FR). 

Maïsadour Semences (FR). 






LG5447. 

Limagrain Verneuil Holding (FR). 

Limagrain Verneuil Holding (FR). 






LG5530. 

Limagrain Verneuil Holding (FR). 

Limagrain Europe (FR) 





MAS 91A. 

Interdor (FR). 

Maïsadour Semences (FR). 






NK Lambada. 

Syngenta Crop Protection AG (CH). 

Syngenta Seeds SAS (FR). 






NK Sinfoni (1). 

Syngenta Crop Protection AG (CH). 

Syngenta Seeds SAS (FR). 






NK Singi. 

Syngenta Seeds AG (CH). 

Syngenta Seeds SAS (FR). 






NK Stradi. 

Syngenta Crop Protection AG (CH). 

Syngenta Seeds SAS (FR). 






PR 64A16. 

Pioneer Overseas Corporation (US). 

Pioneer génétique SARL (FR). 






PR 64A36. 

Pioneer Overseas Corporation (US). 

Pioneer génétique SARL (FR). 






PR 64A64. 

Pioneer Overseas Corporation (US). 

Pioneer génétique SARL (FR). 






Vellox. 

RAGT génétique (FR). 

R 2n (FR). 






(1) Variété à haute teneur en acide oléique

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :





ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIENde la variété en sélection conservatrice



Tournesol

ES Aleppo.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).



 

ES Alminar.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).



 

ES Isabella.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).



 

ES Royal.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).



 

ES Symbolic.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).



 

Iollna.

R 2n (FR).

R 2n (FR).



 

MAS 92OL.

Maïsadour Semences (FR).

Maïsadour Semences (FR).



 

MAS 97OL.

Maïsadour Semences (FR).

Maïsadour Semences (FR).



 

PR 63A62.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer génétique SARL (FR).



 

SL 617.

Soltis (FR).

Soltis (FR).








Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés désignées ci-après : ― tournesol : Alliance RM, Altesse RM, Printasol.


Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France, des variétés désignées ci-après : ― tournesol : PR 63A86.


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après : ― soja : Batida, Orion, Sapporo ; ― tournesol : Bahia, Inagri 104, LG 5660, Sarita, Trisun 860, Vidoc.


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après : ― tournesol : Alliance RM, Altesse RM, Printasol.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après : ― soja : Bravor ; ― tournesol : Inédi, Louidor, Manade, Splendor, Vitalia ; Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2010.


Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.