Arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des    substances vénéneuses destinées à la médecine humaine
Les conditions dans lesquelles les médicaments destinés à la médecine humaine et les produits mentionnés à l'article L. 658-11 du code de la santé publique renfermant des substances vénéneuses à des doses ou concentrations trop faibles pour être soumis aux dispositions des articles R. 5190 à R. 5219 du code de la santé publique sont celles en vigueur à la date de publication du présent arrêté.


Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Listes
LISTE I




NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES
			classées sur liste I


FORMES PHARMACEUTIQUES
			ou voies d'administration


NON DIVISÉS
			en prises
			Concentration
			maximale %
			(en poids)


DIVISÉS
			en prises
			Doses limites
			par unité de prise
			(en grammes)


QUANTITÉ
			maximale
			de substance
			remise au public
			(en grammes)




Aciclovir

Voie gingivale

0,05
0,1



Acides polyéthylène sulfoniques et leurs sels :








- polyéthylène sulfonate de sodium


Pommades


5



1,5




Aconit (racine) :








- extrait


En applications sur la peau


0,25



0,50




Autres formes


0,25


0,01


0,25




- poudre


Toutes formes


0,50


0,02


0,50




- teinture


En applications sur la peau


5



10




Autres formes


5


0,10


5



Alimémazine et ses sels ou (diméthylamino-3' méthyl-2' propyl)-10 phénothiazide
Sirop
0,5

0,075



Adrénaline


Toutes formes (sauf aérosols)


0,10


0,001


0,05




Amorolfine


En applications sur l'ongle


5


-


0,125




Anatoxine diphtérique, staphylococcique


Toutes formes


Conformes aux caractéristiques fixées
			par la pharmacopée.




Apomorphine et ses sels


Toutes formes


0,01


0,001


0,01




Arécoline et ses sels


Toutes formes


0,002


0,0002


0,002




Arsenic et ses composés :








- arséniates alcalins ou alcalinoterreux


En applications sur la peau


0,25



0,50




Autres formes


0,06


0,001


0,10




- arséniate d'antimoine


En applications sur la peau


0,40



0,40




Autres formes


0,10


0,002


0,10




- arséniate de fer


En applications sur la peau


2



2,50




Autres formes


0,50


0,01


0,60




- arséniates métalliques non dénommés



D'après leur teneur en AS2O5

			(sauf l'arséniate de plomb)




- arséniate de plomb


Toutes formes


0


0


0




- arséniate de quinine


Toutes formes


0,15


0,003


0,20




- arsenic, sulfure


En applications sur la peau


4



2




Autres formes


0


0


0




- arsenic, triiodure


Toutes formes


0,075


0,01


0,06




- arsénieux, acide ou anhydride


En applications sur la peau


0,10



0,20




Autres formes


0,025


0,001


0,01




- arsénique, acide ou anhydride


En applications sur la peau


0,20



0,40




Autres formes


0,05


0,001


0,05




- arsénites


Voir également liqueur de Fowler


D'après leur teneur en AS2O3





- liqueur de Fowler


Toutes formes


2,50


0,10


2,50




Atropine et ses ammoniums quaternaires :








- atropine et ses sels


En applications sur la peau


0,50



0,10




Collyres et pommades ophtalmiques


0


0


0




Autres formes


0,005


0,00025


0,005




- N-Méthylatropine, nitrate


Comprimés, dragées



0,0001


0,003




Azélastine (chlorhydrate)


Solution nasale pour pulvérisation


0,1 %
			correspondant
			à 0,091 %
			d'azélastine base


0,14 mg
			correspondant
			à 0,127 mg
			d'azélastine base


10 mg
			correspondant
			à 9,1 mg
			d'azélastine base




Béclométasone (dipropionate de)


Voie nasale


0


100 µg
			(50 µg par narine)


0,005 g,
			soit 5 mg




Belladone


Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations


0


0


0




- extrait


Bougies, crayons, ovules, suppositoires



0,05


0,30




En applications sur la peau


25



10




Autres formes


0,30


0,02


0,30




- feuilles ou racines


Cigarettes, fumigations


0


0


0




En applications sur la peau


5



20




Autres formes


1,50


0,05


1,50




- poudre (feuilles ou racines)


Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques


0


0


0




En applications sur la peau


5



20




Autres formes


1,50


0,05


1,50



bismuth
Solution buvable

2mg
20 mg



Bromoforme


En applications sur la peau


10



3




Autres formes


0,50


0,10


2




Brucine et ses sels


Toutes formes


0,05


0,005


0,05




Cantharides :








- poudre


En applications sur la peau :







- emplâtres et sparadraps


40



80




- autres formes


2



5




Toutes autres formes


0


0


0




- teinture


En applications sur la peau


10



25




Autres formes


0


0


0




Cantharidine et ses sels


En applications sur la peau


0,10



0,25




Autres formes


0



0




Chloroforme


En applications sur la peau


30



30




Autres formes


1,50


0,10


5




Chlortétracycline et ses sels


Préparations pour instillations O.R.L.


100 (à diluer à une concentration maximale de 0,50 %)


0,025


0,025




Pommades nasales


3



0,45




Ciguë :








- extrait


En applications sur la peau


25



20




Autres formes


0,10


0,01


0,10




- poudre


En applications sur la peau


20



20




Autres formes


0,25


0,05


0,20




Clotrimazole


En application sur la peau


1


-


1




En application vaginale


1


0.5


1,2




Coca :








- teinture


Toutes formes


60



125




Codéine et ses sels (méthylmorphine)


Toutes formes


0,10


0,02


0,30




Codéthyline et ses sels (éthylmorphine)


Collyres et pommades ophtalmiques


1



0,10




Autres formes


0,10


0,02


0,30




Pour toute préparation autre que collyre ou pommade ophtalmique associant codéine (et ses sels) et codéthyline (et ses sels), les doses d'exonération d'un seul de ces alcaloïdes sont applicables à l'association, soit, au total, pour l'association


0,10


0,02


0,30




Colchicine et ses sels


En applications sur la peau


0,01



0,02




Autres formes


0,005


0,001


0,01




Colchique :








- extrait


En applications sur la peau


0,40



0,40




Autres formes


0,20


0,01


0,20




- poudre (semences)


En applications sur la peau


2



2




Autres formes


1


0,10


1




Conine et ses sels


En applications sur la peau


0,50



0,20




Autres formes


0,01


0,001


0,01




Coque du Levant :








- teinture


Comprimés ou granulés homéopathiques


Troisième dilution centésimale
			hahnemannienne.


20 unités
			de prise.




Cresoxypropanediol


Toutes formes


10


1


50




Croton, huile


En applications sur la peau


2



2




Autres formes


0


0


0




Cyanhydrique (acide)


Toutes formes


0,10


0,005


0,02




Cyanures métalliques


Lotions oculaires et collyres


0,10



0,02




Dextrométhorphane (bromhydrate de)


Préparations destinées à être administrées par voie orale à l'exception de celles constituant des associations avec une ou plusieurs substances stupéfiantes


0,30


0,03


0,40




Autres formes


0


0


0




Digitale :








- extrait


En applications sur la peau


25



10




Autres formes


0,20


0,01


0,20




- feuilles


Cigarettes et fumigations




20




En applications sur la peau


5



20




Autres formes


1


0,05


1




- poudre


Poudres et trochisques antiasthmatiques


50



25




En applications sur la peau


5



10




Autres formes


1


0,05


1




Dinitrile succinique


Pommades et crèmes dermiques (sous réserve d'un excipient peu pénétrant)


3



1,05




Duboisine et ses sels


Voir hyoscyamine et ses sels.




Econazole (nitrate d')


En applications sur la peau


2



1




En applications vaginales


2


0,30


2




Emétique


En applications sur la peau


4



2




Autres formes


0,20


0,025


0,50




Ergot de seigle :








- extrait (ergotine)


Toutes formes


2,50


0,25


5




- extrait fluide


Toutes formes


5


0,50


10




- poudre


Toutes formes


5


0,50


10




Ergotamine, tartrate


Toutes formes


0,1


0,001


0,01




Ergotinine


En applications sur la peau


0,10



0,01




Autres formes


0,01


0,001


0,01




Esérine et ses sels


Collyres et pommades ophtalmiques


1



0,10




En applications sur la peau


0,50



0,05




Autres formes


0,01


0,001


0,01




Esters des acides polygalacturoniques et dérivés d'oxydation :








- sel sodique du complexe calcique des produits de sulfonation des dérivés obtenus par dégradation oxydative de l'ester méthylique de l'acide polygalacturonique, d'une activité héparinique quatre fois moindre que celle de l'héparine officinale


Pommades et crèmes dermiques


1



0,30




Fève de Saint-Ignace :








- fèves (et poudre)


Toutes formes


0,20


0,02


1




- teinture composée (gouttes amères de Baumé)


Toutes formes


10


0,10


5




Génalcaloïdes :








- génatropine et ses sels


Toutes formes


0,035


0,00175


0,035




- génésérine et ses sels


Toutes formes


0,02


0,002


0,03




- genhyoscyamine et ses sels


Toutes formes


0,01


0,0006


0,01




- génoscopolamine et ses sels


Toutes formes


0,025


0,003


0,03




- génostrychnine et ses sels


Toutes formes


0,50


0,10


0,25




Héparine


Pommades


5



0,30




Emplâtre médicamenteux


/


5 600 UI


28 000 U




Homatropine et ses ammoniums quaternaires :








- homatropine et ses sels


Collyres et pommades ophtalmiques


1



0,10




Autres formes


0,10


0,0005


0,01




- N-méthylhomatropine, bromure (bromométhylate d'homatropine)


Toutes formes



0,0015


0,15




Hydrastine


En applications sur la peau


1



1




Autres formes


0,40


0,05


0,50




Hydrastinine et ses sels


En applications sur la peau


0,50



0,50




Autres formes


0,10


0,025


0,25




Hydrastis :








- extrait ferme


Toutes formes


6,50


0,80


8




- extrait fluide


Toutes formes


20


2,50


25




- poudre (Rhizome)


Toutes formes


16


2


20




Hydrocortisone et acétate d'hydrocortisone


Usage topique


0,5 g/100 ml
			(0,5 %)
			exprimée
			en hydrocortisone



75 mg exprimée en hydrocortisone




Hydroxyquinoléine (dérivés chloroiodés de l')


En applications sur la peau


3


0


0,45




Hyoscyamine et ses sels


Collyres et pommades ophtalmiques


0,25



0,05




En applications sur la peau


0,025



0,05




Autres formes


0,0025


0,00015


0,0025




Idrocilamide


Pommade


5



3




Isoconazole (nitrate d')


En applications sur la peau


2



1




En applications vaginales


2


0,30


2




Jusquiame :








- extrait :


Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations


0


0


0




Bougies, crayons, ovules, suppositoires



0,05


0,50




En applications sur la peau


25



10




Autres formes


0,50


0,05


0,60




- feuilles ou racines


Cigarettes et fumigations


0


0


0




En applications sur la peau


5



20




Autres formes


1,50


0,10


1,50




- poudre (feuilles ou racines)


Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques


0


0


0




En applications sur la peau


5



20




Autres formes


1,50


0,10


1,50




Kanamycine (à l'état de sulfate)


Pommades


0,5



0,175




Kétoconazole


En application locale


1 g/100



1




Lévonorgestrel


Voie orale (durée maximale du traitement : 1 jour)



0,0015


0,0015




Méphénésine (Crésoxypropanediol-Crésoxydiol)


Toutes formes


10


1


50




Mercure, dérivés :








- mercure bichlorure


Toutes formes


0,10


0,01


0,25




Mercure, biiodure (iodure mercurique)


En applications sur la peau


0,10



0,25




Autres formes


0,10


0,01


0,20




- mercure, chloramidure


En applications sur la peau


10



2




Autres formes


0


0


0




- mercure, cyanure


En applications sur la peau


0,025



0,05




Collyres et pommades ophtalmiques


0,02



0,002




Autres formes


0


0


0




- mercure, nitrates


Pommades


10



1




Autres formes en application sur la peau


0,10



1




Toutes autres formes


0


0


0




- mercure, oxycyanure


En applications sur la peau


0,025



0,05




Collyres et pommades ophtalmiques


0,02



0,002




Autres formes


0


0


0




- mercure, oxydes (oxydes mercuriques rouge ou jaune)


Pommades ophtalmiques


5



1




En applications sur la peau


5



3




Autres formes


0


0


0




- organomercuriels


Voie buccale


Quantité correspondant
			à 0,10 de mercure.


Correspondant
			à 0,03 de mercure.


Quantité correspondant
			à 0,60 de mercure.




Bougies, crayons, ovules, suppositoires



Quantité correspondant
			à 0,20 de mercure.


Quantité correspondant
			à 1 de mercure.




En applications sur la peau


Quantité correspondant
			à 2,5 de mercure.



Quantité correspondant
			à 1,5 de mercure.




Collyres et pommades ophtalmiques


Quantité correspondant
			à 0,60 de mercure.



Quantité correspondant
			à 0,06 de mercure.




Autres formes, y compris les solutés injectables


Quantité correspondant
			à 0,01 de mercure.


Quantité correspondant
			à 0,001 de mercure.


Quantité correspondant
			à 0,03 de mercure.




Mélatonine


Voie orale



0,001





Méthylnonylcétone


Toutes formes



0,007


0,25




Miconazole (nitrate de)


En applications sur la peau


2



1




En applications vaginales


2


0,30


2




Naloxone


voie nasale


-


3,6 mg


7,2 mg




Néomycine (à l'état de sulfate)


Solution nasale


1



0,10




Nicotine


Gomme à mâcher



0,004 g, soit 4 mg


0,42 g, soit 420 mg




Comprimé sublingual



0,004 g, soit 4 mg


0,42 g, soit 420 mg




Voie buccale : cartouche pour inhalation



0,01 g, soit 10 mg


0,42 g, soit 420 mg




Dispositif transdermique



25 mg par 16 heures ou 21 mg par 24 heures


28 fois 25 mg par 16 heures ou 28 fois 21 mg par 24 heures



Nifuroxazide
Voie orale

0,2 g soit 200 mg
2,4



Nitroglycérine


Toutes formes


0,002


0,000 4


0,004




Noix vomique :








- extrait


En applications sur la peau


1



1




Autres formes


0,10


0,015


0,30




- poudre


Toutes formes


0,50


0,05


1




- teinture


En applications sur la peau


25



25




Autres formes


20


0,60


10




Noréphédrine et ses sels


Toutes formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions) sauf les aérosols


5


0,10


1




Orlistat


Voie orale



0,06


5,40




Opium, alcaloïdes non stupéfiants :








- cotarnine et ses sels


En applications sur la peau


2



1,20




Autres formes


1


0,02


0,40




- narcéine et ses sels


Toutes formes


0,20


0,01


0,20




- noscapine et ses sels (narcotine, ancienne dénomination)


Toutes formes


1


0,04


0,80




Oxytétracycline et ses sels


Collutoires


2



0,40




Gouttes auriculaires et nasales


1,50



0,15




Ovules



0,10


1




Autres préparations gynécologiques


3,50



2




Pommades urétrales


3



0,10




Papavérine et ses sels


Bougies, crayons, ovules, suppositoires



0,05


0,50




Comprimés et dragées



0,04


1,20




Autres formes


1


0,04


0,80




Pavot (capsules sèches)


Espèces


33


3


15




Penciclovir, ses sels et ses esters


En application sur la peau


1 g/100 g, soit 1 %
			exprimée
			en penciclovir



0,02




Pholcodine et ses sels (morpholinyl-éthylmorphine)


Toutes formes


0,20


0,04


0,60




Picrotoxine


Toutes formes


0,005


0,000 5


0,05




Pilocarpine et ses sels


En applications sur la peau


2



0,20




Collyres, pommades ophtalmiques, gouttes nasales


2



0,30




Autres formes


0,05


0,005


0,05




Polymyxines et leurs sels


Collyres et pommades ophtalmiques


2 000 000 UI



150 000 UI




Scopolamine et ses ammoniums quaternaires :








- N-Méthylscopolamine, nitrate


Comprimés, dragées



0,0001


0,003




- scopolamine et ses sels


Collyres, pommades ophtalmiques


0,25



0,05




En applications sur la peau


0,25



0,05




Autres formes


0,0025


0,0003


0,003




Sodium édétate (anciennement : tétracémate disodique ou sel disodique de l'acide éthylène diamino-tétraacétique) comme conservateur et sous réserve d'une autorisation préalable


Toutes formes sauf solutés injectables


0,10



0,10




Solutés injectables


0,05



0,02




Stramoine (datura)


Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations


0


0


0




- extrait


Bougies, crayons, ovules, suppositoires



0,05


0,50




En applications sur la peau


25



10




Autres formes


0,30


0,02


0,30




- feuilles ou racines


Cigarettes et fumigations


0


0


0




En application sur la peau


5



20




Autres formes


1,50


0,10


1,50




- poudre (feuilles ou racines)


Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques


0


0


0




En application sur la peau


5



20




Autres formes


1,50


0,10


1,50




Strophantus :








- extrait


Toutes formes


0,10


0,001


0,05




- semences


Toutes formes


0,25


0,0025


0,10




- teinture


Toutes formes


10


0,01


1,50




Strychnine et ses sels


Toutes formes


0,05


0,001


0,025




Sulfamides (produits benzéniques sulfurés à groupement sulfamide) et dérivés azoïques colorés ou non :








1. Solubles


Collutoires, gargarismes, gouttes nasales


10


0,25


5




Préparations à usage local auriculaire (pressurisées à l'azote ou non)


10


0,25


5




Autres formes


0


0


0




2. Insolubles :








- p. aminophényl-sulfamido-4 iodobenzène








- p. aminophényl sulfamidothiazol formaldéhyde








- maléylsulfathiazol


Collutoires, gargarismes, gouttes nasales


10


0,25


5




- phtalylsulfaméthizol


Comprimés, dragées



0,50


10




- phtalylsulfathiazol ou sulfaphtalylthiazol


Granulés et poudres


10



5




- succinylsulfathiazol ou sulfasuccithiazol


Autres formes


0


0


0




- sulfaguanidine








- sulfaméthizol








Sulfure de carbone


En application sur la peau


50



150




Autres formes


0


0


0,25




Toxine diphtérique pour épreuve de Schick


Toutes formes


Conforme aux caractéristiques fixées par la pharmacopée




Trinitrine (trinitroglycérine)


Voir nitroglycérine







Vaccin DT-TAB (vaccin mixte antidiphtérique, antitétanique, antityphoparathyphoïdique)


Voir anatoxine







Vératrine et ses sels


En application sur la peau


0,50



0,25




Autres formes


0



0




Yohimbine et ses sels


Toutes formes


0,10


0,005


0,1




Zinc, phosphure


Toutes formes


0,40


0,005


0,25





LISTE II




NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES
			classées sur liste II


FORMES PHARMACEUTIQUES
			ou voies d'administration


NON DIVISÉS
			en prises
			Concentration
			maximale %
			(en poids)


DIVISÉS
			en prises
			Dose limite
			par unité de prise
			(en grammes)


QUANTITÉ
			maximale
			de substance
			remise au public
			(en grammes)


INDICATION thérapeutique




Acéglutamide et ses sels (monoamide de l'acide N-acétyl-L-glutamique ou N-acétyl-L-glutamine)


Voie orale


0,50


0,05


1,50


 




Acétique, acide et ses dérivés halogénés :









- acétique, acide (cristallisable)


Solutés injectables



QS pour pH






Autres formes


10



100


 




- trichloracétique, acide


En applications sur la peau et les muqueuses


3



3


 




Autres formes


0


0


0


 




Acétorphan (ou racécadotril)


Voie orale



Uniquement pour une dose unitaire de 0,1


1000 mg


 




Acexamique, acide ou acide N-acétyl amino-6 hexanoïque et ses sels


Pommades


5



2


 




Aciclovir


En application sur la peau


5 g pour 100 g



0,1


 




Acide monométhyltrisilanol orthohydroxybenzoïque et ses sels


Collutoires, solutés pour pulvérisations nasales


0,15


0


0,10


 




Collyres


0,05



0,005


 




Acide niflumique


En applications sur la peau et sous réserve d'un excipient non pénétrant


3 g/100 g soit 3 %



1,8


 




En application sur la peau


2,5 g/100 g soit 2,5 %



1,5


 




Autres formes


0


0


0


 




Acide parahydroxycinnamique et ses sels


Collutoires, solutés pour pulvérisations nasales


0,15



0,10


 




Collyres


0,05



0,005


 




Aconit :









- alcoolature


Toutes formes


5


0,50


5


 




- sirop





100


 




Adonis vernalis :









- extrait


Toutes formes


2


0,20


1


 




- extrait fluide, plante, poudre


Toutes formes


5


0,50


3


 




- Teinture


Toutes formes


20



20


 




Amino-2 heptane et ses sels (tuaminoheptane)


Préparations destinées à être administrées par voie nasale et rhinopharyngée


0


0


0


 




Autres formes


0


0,015


0,25


 




Ammoniaque


Liniments et lotions


10



60


 




Autres formes


0,50



1


 




Amylaminométhylheptane et ses sels


Toutes formes


5


0,05


1


 




Anémone pulsatille :









- alcoolature et teinture


Toutes formes


25


0,20


25


 




- extrait


Bougies, crayons, ovules, suppositoires



0,05


5


 




Autres formes


2,5


0,02


2,50


 




Extrait fluide, plante, poudre


Toutes formes


10


0,05


5


 




Anesthésiques locaux :









1. Type dibucaïne :









- cinchocaïne et ses sels (dibucaïne ou butyloxy-cinchoninate de diéthyléthylène-diamine).


En applications sur la peau
Autres formes


1
0,10


0,005


0,50
0,05


 




2. Type butacaïne (ou butelline ) :









- butacaïne et ses sels (butelline ou p. amino-benzoyl-dibutyl-amino-propanol).


En applications sur la peau


2



1


 




- lignocaïne et ses sels (diéthylamino-diméthylacétanilide).




- tétracaïne et ses sels (p. butyl-aminobenzoyl-dimétyl amino-éthanol.





Autres formes


1


0,025


0,20


 




3. Type amyléine :









- amyléine et ses sels (benzoyl-diméthylamino-diméthyl-éthyl-carbinol).


En applications sur la peau
Autres formes


2
2


0,03


2
2


 




- Dextrocaïne et ses sels (pseudo-cocaïne droite).




- paréthoxycaïne et ses sels (paréthoxy-benzoyl-diéthyl aminoéthanol).




4. Type procaïne :









- butanilicaïne et ses sels (méthyl-2 chloro-6 anilide de l'acide oméga-n-butyl-amino-acétique).


En applications sur la peau
Autres formes, y compris les solutés injectables qui doivent répondre aux trois conditions


0
3


0,04


0
0,90


 




- Diméthocaïne et ses sels (p. aminobenzoyl diméthyl-2,2 diéthylamino-3 propanol).




- procaïne (p. aminobenzoyl-diéthyl-amino-éthanol) et ses sels.









5. Procaïne-pénicilline (en procaïne) :


En applications sur la peau


0



0


 




Autres formes, y compris les préparations injectables (par voie intramusculaire seulement)




0,90


 




6. Autres anesthésiques locaux :









- hexoxy-2 amino-4 thiobenzoate de ß diéthyl aminoéthyle et ses sels.


Pommades
Pommades et crèmes dermiques


0,01
1



0,125
0,40


 




- myrtécaïne et ses sels (hormo-myrtényloxy-2 diéthylamino-1 éthane ou {[(diméthyl-66 norpinène-2 yle)-2 éthoxy]-2 éthyl} diéthylamine).




Argent, sels solubles :









Argent, nitrate


Crayons


90



5


 




Collyres


0



0


 




Autres formes


1


0,015


0,20


 




Arsenic, composés organiques :









Pour toute association de plusieurs composés organiques de l'arsenic, les quantités limites de chacun d'eux doivent être diminuées en proportion du nombre de substances associées (soit 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc.).









1. Allylarsinates, cacodylates, méthylarsinates


Toutes formes


0,20


0,05


0,50


 




2. Type acétarsol :









- acétarsol et ses sels


Collutoires, gargarismes, opiats, pâtes dentifrices


5



3


 




- acide 2-oxy 4-acétylamino-phényl 1-arsinique et ses sels (ou acide acétamido-4 hydroxy-2 phénylar-sinique-1)


En applications sur la peau


5



8


 




- acide 4-oxo 3-formyl amino-phényl 1-arsinique et ses sels


Bougies, comprimés gynécologiques, crayons, ovules, suppositoires




5


 




- arsanilate de sodium (anilarsinate de sodium)


Autres formes


5


0,25


1,50


 




- carbarsone et ses sels (acide p. carbamido phénylarsinique)









- tryparsamide et ses sels









3. Type arsphénamine :









- arsphénamine (Chl. de diamino-dihydroxy-arséno benzène)


Collutoire, gargarismes, opiats


5



3


 




- dichlorophénarsine (amino-3 hydroxy-4 phényl dichloro arsine)


En applications sur la peau


5







- néoarsphénamine (diamino-dihydroxy-arsénobenzène monométhylène-sulfoxylate de sodium)


Bougies, crayons, ovules, suppositoires



0,10


1


 




- sulfarsphénamine (thioarsphénamine) ou diamino-dihydroxy-arsénobenzène diméthylène sulfite de sodium


Autres formes


2


0,20


1


 




Barbituriques :









Acides barbiturique et thiobarbiturique (dérivés des) et leurs sels. Pour toute association de plusieurs de ces dérivés, les quantités limites de chacun d'eux doivent être diminuées en proportion de leur nombre : de 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc. :









1° Groupe du barbital :


1° En association avec d'autres substances médicamenteuses :








- acide dipropyl-5,5 barbiturique ;
- barbital ;
- méphébarbital.


Comprimés, dragées, pilules enrobés avec un produit destiné à retarder leur désagrégation, capsules et gélules. Toutes ces formes devront répondre aux trois conditions ci-contre


10


0,05


2


 




Comprimés, dragées, pilules non enrobés, cachets, paquets.








Chaque unité terminée devra peser au minimum 0,5 g



0,05


2


 




Granulés, poudres


2



1


 




2° Suppositoires. Chaque suppositoire terminé devra peser au minimum 2,5 g



0,25


2,50


 




3° Bougies, crayons, ovules



0,50


5


 




4° Autres formes


0


0


0


 




2° Groupe du phénobarbital :









- allobarbital, heptabarbital, aprobarbital, phénobarbital et dérivés non dénommés des acides barbiturique ou thiobarbiturique inscrits en liste II.


1° En association avec d'autres substances médicamenteuses :








Comprimés, dragées, pilules enrobés avec un produit destiné à retarder leur désagrégation ; capsules et gélules. Toutes ces formes devront répondre aux trois conditions ci-contre ;


5


0,025


1


 




Comprimés, dragées, pilules non enrobés, cachets, paquets. Chaque unité terminée devra peser au minimum 0,5 g ;


0,025



1


 




Granulés, poudres


1



0,50


 




2° Suppositoires. Chaque suppositoire terminé devra peser au minimum 2,5 g



0,075


2


 




3° Bougies, crayons, ovules



0,20


2


 




4° Autres formes


0


0


0


 




Baryum carbonate


Voie orale




0,01


 




Belladone :









- pommade belladonée





100


 




- pommade mercurielle belladonée




Voir à Mercure






- sirop





100


 




- teinture


Toutes formes


30


0,25


5


 




Benzoyle (Peroxyde de)


En application sur la peau


5



5


 




Bromoforme :









- sirop





300


 




- sirop composé





500


 




Bromphéniramine et ses sels (p. bromophényl-1 pyridyl(2)-1 diméthylamino-3 propane ou (bromo-4 phényl)-1 (pyridinyl-2)-1 diméthylamino-3 propane)


Voie orale


0,05


0,012


0,24


 




Suppositoires



0,006


0,06


 




Pommades et crèmes dermiques


0,50



0,40


 




Buzépide métiodure


Voie orale


0,006


0,001


0,020


 




Catiorésines carbo et catiorésines sulfo :









- catiorésinate de codéine : association de codéine avec une résine catiosulfonique contenant 85 % de résine


Voie orale


1,12


0,20


1,60


 




- catiorésinate de noscapine :









1. Association de noscapine avec une résine catiosulfonique contenant 50 % de résine


Voie orale



0,03


1


 




2. Association de noscapine avec une résine catiocarboxylique contenant 80 % de résine polyvinylmétacrylique


Voie orale


0,5



1


 




- catiorésinate de phényltoloxamine : association de phényltoloxamine avec une résine catiosulfonique contenant 70 % de résine


Voie orale


0,185


0,035


0,30


 




- Catiorésinate de prométhazine : association de prométhazine et de résine catiocarboxylique contenant 80 % de résine polyvinylmétacrylique


Voie orale


0,25



0,32


 




Chloral hydraté


Bougies, crayons, ovules, suppositoires



1


12


 




En applications sur la peau et les muqueuses


15



20


 




Toutes autres formes


6


1


12


 




Chloralose


Suppositoires



0,15


1,50


 




Autres formes


0


0


0


 




Chloramine T


Toutes formes



0,25


20


 




Chlorates métalliques


Toutes formes


10


0,50


50


 




Chlorhydrate d'ambroxol


Voie orale


0,6


0,06, soit 60 mg


2


 




Chlorhydrate de lévocabastine


Voie ophtalmique


0,05



0,0025


 




Chlorhydrique, acide


Solutés injectables



QS pour pH






En applications sur la peau


10



10


 




Autres formes


2



3


 




Chlorobutanol ou alcool butylique tertiaire trichloré (ancienne dénomination : chlorbutol)


En applications sur la peau et les muqueuses


3



3


 




Inhalations


0,50


0,05


0,50


 




Toutes autres formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)


0,50


0,05


0,50


 




Chlorproéthazine (chlorhydrate de)


Pommade


10



3


 




Chromique, acide


Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions)


1


0,01


0,06


 




En applications sur la peau


5



5


 




Autres formes


0


0


0


 




Ciclopiroxolamine ou hydroxy-1 méthyl-4 cyclohexyl-6 pyridone-2 2-amino-éthanol


Applications sur la peau


1



0,50


 




Cimétidine


Voie orale



0,2


2


 




Clofénotane (DDT ou dichlorodiphényl trichloroéthane


En applications sur la peau


20



200


 




Codéine, sirop





150


 




Codéthyline, sirop





250


 




Colchique, teinture


Toutes formes


30


1


30


 




Coloquinte


Voie orale




0,1


 




Complexe équimoléculaire de phosphate de triisobutyle et de trichloro-2, 4, 5 phénol


Crèmes dermiques et solutés destinés à l'usage externe


1



0,30


 




Créosote


Bougies, crayons, ovules, suppositoires



0,50


5


 




En applications sur la peau


10



10


 




Autres formes


3


0,25


3


 




Crésylol et crésylate de soude


Solutés injectables comme conservateur (devront répondre aux trois conditions)


0,30


0,006


0,06


 




En applications sur la peau


2



10


 




Autres formes


0


0


0


 




Cromoglycate de sodium


Voie nasale


2 %



0,3


 




Dérivés fluorés de l'acide phosphorique et leurs sels


Préparations pour l'usage dentaire


0,15
			(exprimé en fluor)


0
			(exprimé en fluor)


0,275
			(exprimé en fluor)


 




Dibencozide (ancienne dénomination) : diméthyl-5,6 benzimidazole-cobamide coenzyme ou désoxy-5 adénosine-5, α-(diméthyl-5,6 benzimidazolyl) cobamide


Voie orale



0,001


0,014


 




Diclofenac


En application sur la peau


4


-


1


 




Dichlorhydrate de cétirizine


Voie orale



0,01


0,07


 




Digitale :









- sirop





100


 




- teinture


Toutes formes


20


0,50


3


 




Dioxéthédrine et ses sels ou (dihydroxy-3,4 phényl)-1 éthylamino-2 propanol


Sirop


0,15



0,20


 




Diphénylpyraline, chlorhydrate ou N-méthyl-1 benzhydryloxy-4 pipéridine


Comprimés



0,002


0,10


 




Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxaline one-4


Comprimés



0,10


4


 




Emétine et ses sels


Toutes formes


6


0,06


1


 




Ephédrine et ses sels


Préparations destinées à être administrées par voie nasale et rhinopharyngée


0


0


0


 




Aérosols


0


0


0


 




Autres formes


5


0,10


1


 




Esoméprazole


Voie orale



0,020


280


 




Estradiol (dihydrofolliculine) estrone (folliculine) et leurs esters


Toutes formes


0,02


0,000 1


0,01


 




Euphorbe


Voie orale




0,01


 




Famodidine


Voie orale



0,010


0,120


 




Flubendazole


Suspensions buvables


2


0


0,600


 




Comprimés


0


0,100


0,600


 




Fluorures métalliques


Toutes formes


3


0,05


5


 




Fluosilicates métalliques :









- fluosilicate de calcium


Voie orale




0,01


 




Formol (formaldéhyde)


Toutes formes


10



10


 




Gaïacol


Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions)


3


0,15


1,50


 




En application sur la peau


10



10


 




Bougies, crayons, ovules, suppositoires



0,50


5


 




Autres formes


3


0,25


3


 




Gelsémine et ses sels (sous réserve d'une DL 50 souris supérieure à 300 mg/kg VIP)


Voie orale en association avec l'acide acétylsalicylique



0,000 5


0,01


 




Suppositoires en association avec l'acide acétylsalicylique



0,001


0,008


 




Gomme gutte


Toutes formes


1


0,10


1


 




HCH ou hexachlorocyclohexane et ses dérivés soufrés


En applications sur la peau



20


200


 




Hexachlorophène ou bis-(trichloro 3, 5, 6 hydroxy-2 phényl) méthane


Préparations destinées à être utilisées exclusivement sur la peau :








a) Savons solides


0,50



1,25


 




b) Sparadraps


0,6 g par m²


0


0


 




c) Poudres



0


0


 




d) Autres


0,20



0,40


 




Hexapropymate ou carbamate de (propyne-2 yl)-1 cyclohexyle-1


Suppositoires



0,30


1,8


 




Hydrastis :









- teinture


Toutes formes


100



125


 




Hydroquinone


En applications sur la peau




10


 




Toutes autres formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)


0,05


0,000 5


0,05


 




Hydroxy-1 méthyl-4 cyclohexyl-6 pyridone-2 2-amino éthanol ou cyclopiroxolamine


Applications sur la peau


1



0,50


 




Hymécromone ou hydroxy-7 méthyl-4 oxo-2 chromène-3


Voie orale



0,40


12


 




Hypophosphites de calcium et de sodium


Toutes formes


5


0,15


5


 




Ibuprofène


Voie orale, formes solides (durée maximale de traitement : 5 jours)



0,400


6


 




Voie orale, formes liquides (durée maximale de traitement : 5 jours)


2 g/100 ml



4


 




Crème


5



60


 




emplâtre


-


200 mg


1g


 




Iode :









- iode métalloïde


Toutes formes


10


0,02


3


 




- teinture


Toutes formes




60


 




Ipéca :









- extrait


Toutes formes


20


0,30


0,30


 




- extrait fluide


Toutes formes


50


3


3


 




- poudre


Toutes formes



2


2


 




- sirop


Toutes formes




40


 




- teinture


Toutes formes


20



20


 




Isométheptène (méthylaminométhylheptène)


Toutes formes



0,08


1,60


 




Jaborandi, teinture


Toutes formes


25



25


 




Jusquiame, teinture


Toutes formes


25


1


15


 




Kétoprofène


Voie orale



0,025


0,50


 




Laurier-cerise :









- eau distillée de laurier-cerise


En applications sur la peau


30



150


 




Autres formes


10


1


20


 




Lithium (sels de) exprimés en lithium métallique


Voie orale


0,16


0,003


0,21


 




Solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)


0,02


0,000 3


0,005


 




Collyre


0,01



0,001


 




Pâtes dentifrices


0,015



0,015


 




Lobélie enflée :









- extrait fluide à parties égales renfermant de 0,30 à 0,50 % d'alcaloïdes totaux


Toutes formes


2


0,05


2


 




- poudre


Toutes formes


2


0,07


2


 




- teinture


Toutes formes


10


0,50


10


 




Lobéline et ses sels


Toutes formes y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)


1


0,01


0,06


 




Lopéramide


Voie orale, formes solides



0,002


0,024


 




Loratadine


Comprimés



0,01


0,07


 




Maléate de trimébutine


Voie orale


-


0,10


2


 




Mercure, ses composés et leurs préparations :









- mercure métal


Bougies, crayons, ovules, suppositoires



0,05


1


 




En applications sur la peau


15



75


 




Voie orale




0,001


 




Autres formes


0


0


0


 




- mercure protochlorure (calomel ou précipité blanc) ou chlorure mercureux


En applications sur la peau


50



15


 




Autres formes


10


0,10


1


 




- mercure protoiodure ou iodure mercureux


Toutes formes


1,50


0,05


0,50


 




- mercure, sulfate (turbith minéral)


Pommades


10



5


 




Autres formes


0


0


0


 




Préparations diverses :









- huile grise


En applications sur la peau




25


 




Autres formes


0


0


0


 




- liqueur de Van Swieten (soluté de bichlorure de mercure)


En applications sur la peau




250


 




Autres formes


0


0


0


 




- pilules de chlorure mercurique opiacées (Dupuytren)


Voir à Opium.








- pilules d'iodure mercureux opiacées (Ricord)




- pommade mercurielle à parties égales


Bougies, crayons, ovules, suppositoires



0,10


2


 




Pommades


25



25


 




Autres formes


0


0


0


 




- pommade mercurielle belladonée


Bougies, crayons, ovules, suppositoires



0,10


2


 




Pommades


20



20


 




Autres formes


0


0


0


 




- pommade à l'oxyde de mercure


Pommades ophtalmiques




20


 




Autres formes




60


 




- pommade au sublimé corrosif





250


 




- sirop de Gibert au bi-iodure de mercure





400


 




Métaldéhyde


Voie orale




0,01


 




Méthocarbamol ou (o. méthoxy phénoxy)-3 hydroxy-2 propyle carbamate-1


Pommades, baumes


10



4


 




Métopimazine et ses sels


Voie orale


-


0,0075


0,06


 




Minoxidil


Application locale


5



9


 




Morelle noire


Toutes formes


1



2,50


 




Morphine, sirop





50


 




Moutarde, essence (allysénévol ou isothiocyanate d'allyle)


En applications sur la peau


10


10






Autres formes


0


0


0


 




Muguet, teinture


Voie orale




0,1


 




ß-Naphtol (Naphtol-bêta)


Toutes formes


5


0,50


5


 




Naproxène sodique


Voie orale



0,220


3,3


 




Nitrique, acide


Voie orale




0,001


 




En applications sur la peau


2



0,40


 




Autres formes


0


0


0


 




Nitrite d'amyle


Ampoules pour inhalations




0,50


 




Nitrites métalliques


Toutes formes


1


0,05


0,50


 




Oméprazole


Voie orale


-


0,02


0,28


Traitement des symptômes de reflux
			gastro-œsophagien
			(par exemple pyrosis, régurgitation acide)
			chez l'adulte.




Opium, préparations :









Emplâtre d'extrait d'opium


Emplâtre




50


 




- pilules de chlorure mercurique opiacées (Dupuytren)





25 pilules


 




- pilules de cynoglosse opiacées (et masse pour)




0,20


10 soit 50 pilules


 




- pilules d'iodure mercureux opiacées (Ricord)





10 pilules


 




- poudre de Dover (poudre d'ipéca opiacée)


Toutes formes



0,10


4


 




Sirop diacode





250


 




- sirop d'opium (sirop thébaïque)





50


 




Orotique (acide) ou acide dioxo-2, 6 tétrahydro-1, 2, 3, 6 pyrimidine-carboxylique-4


Voie orale



0,05


1


 




Oxalique, acide


Voie orale




0,001


 




Pantoprazole


Voie orale



0,02


0,28


 




Pelletiérine et ses sels


Toutes formes


1


0,40


0,40


 




Phénacétine


Préparations sèches destinées à la voie orale


0


0,100


2


 




Suppositoires



0,100


2


 




Autres formes


0


0


0


 




Phénol et phénates alcalins


a) Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions) :








- comme conservateur


0,50


0,005


0,06


 




- en solution huileuse


1


0,05


0,40


 




b) Formes pour ingestion et suppositoires


1


0,05


0,40


 




c) Autres formes


15



20


 




Phénothiazine ou thiodiphénylamine


Toutes formes



1


15


 




Phosphorique, acide officinal


Solutés injectables



QS pour pH






Autres formes


50


1


25


 




Picrique, acide


Voie orale




0,001


 




En applications sur la peau


1



2,50


 




Autres formes


0


0


0


 




Pivalate de tixocortol


Solution pour pulvérisation buccale


0,33


0,0006


0,04


 




Podophylle (résine de)


En applications sur la peau


25



2,50


 




Autres formes


0,50


0,05


1,50


 




Potassium :









- bichromate


Voie orale




0,001


 




- hydroxyde ou potasse caustique


En applications sur la peau


4



2


 




Autres formes


0


0


0


 




Lessive de potasse


En applications sur la peau


10



5


 




Autres formes


0


0


0


 




Pyridine


Toutes formes


1


0,0015


0,15


 




Pyrogallol


En applications sur la peau


10



5


 




Racécadotril (ou acétorphan)


Voie orale



Uniquement pour une dose unitaire de 0,1


1


 




Ramitidine


Voie orale



0,075


0,9


 




Autres formes


0


0


0


 




Réserpine et ses sels


Comprimés



0,0001


0,005


 




Résorcine


Toutes formes


5


0,50


5


 




Santonine


Toutes formes


1


0,05


0,30


 




Scille :









- extrait


Toutes formes


1


0,10


1


 




- plante et poudre


Toutes formes


5


0,25


2


 




- teinture


Toutes formes


50


1,25


10


 




Sodium :









- calciédétate disodique (ancienne dénomination : calcitétracémate disodique) ou sel disodique monocalcique de l'acide éthylènediamino-tétra-acétique


Toutes formes, sauf solutés injectables


0,10



0,10


 




(comme conservateur sous réserve d'une autorisation préalable)


Solutés injectables


0,05



0,02


 




- hydroxyde de sodium ou soude caustique


En applications sur la peau


4



2


 




Autres formes


0


0


0


 




- lessive de soude


En applications sur la peau


10



5


 




Autres formes


0


0


0


 




Spartéine et ses sels


Toutes formes


0,50


0,05


1


 




Stramoine :









- teinture


Toutes formes


15


1


15


 




Sulfurique acide :









- acide sulfurique


Toutes formes


0,20



2


 




- acide sulfurique alcoolisé ou eau de Rabel


Toutes formes


0,80



8


 




Terbinafine (chlorhydrate de)


Voie cutanée (durée maximale du traitement : 7 jours)


1 %


-


0,1


 




Trimétazidine


Toutes formes








Trioxyméthylène


En applications sur la peau


1



2,50


 




Autres formes


0


0


0


 




Uréides non barbituriques :









- apronalide ou isopropylallylacétylurée.


En association avec d'autres substances médicamenteuses :








- βromopivaloylurée.


Comprimés enrobés d'une substance destinée à retarder leur désagrégation (gluten ou vernis résineux) qui devront répondre aux trois conditions


10


0,05


1


 




- bromovalurée ou bromoisovalérylurée.


Bougies, crayons, ovules, suppositoires



0,50


5


 




- carbromal ou bromodiéthylacétylurée.


Toutes autres formes


0


0


0


 




Pour toute association de ces substances entre elles, les quantités limites de chacune d'elles doivent être diminuées en proportion du nombre desdites substances associées, soit 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc.









Vanitiolide ou morpholide thione méthoxy-3 hydroxy-4 benzène ou hydroxy-4 méthoxy-3 thiobenzo morpholine


Voie orale


8


0,25


10


 




Vitamines D


Toutes formes


0,05
			Soit 20 000 UI
par cm³ ou par gramme


0,0005
			Soit 20 000 UI


0,01
			Soit 400 000 UI


 




Zinc :









- sulfate


Collyres et pommades ophtalmiques


2



0,40


 




En applications sur la peau


1



0,50


 




Autres formes


0,50


0,05


0,50


 




PRODUITS stupéfiants




NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES


FORMES PHARMACEUTIQUES
			ou voies d'administration


NON DIVISÉS
			en prises
			Concentration
			maximale %
			(en poids)


DIVISÉS
			en prises
			Doses limites
			par unite de prise
			(en grammes)


QUANTITÉ
			maximale
			de substance
			remise au public
			(en grammes)




Coca (feuilles)


Toutes formes


6


3


60




Coca (extrait fluide)


Toutes formes


6


3


60




Cocaïne et ses sels


Bougies, crayons, ovules, suppositoires


0,10


0,01


0,10




En applications sur la peau


0,10


 


0,50




Autres formes


0,10


0,001


0,05




Ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4 (péthidine) et ses sels


Toutes formes


0


0


0




Gouttes noires anglaises


Toutes formes


0


0


0




Laudanum de Sydenham et de Rousseau


Toutes formes


0


0


0




Morphine et ses sels


En applications sur la peau


0,20


 


0,10




Par voie buccale


0,20


0,005


0,025




Autres formes


0


0


0




Opium :



 



 




- extrait d'opium


Cachets, comprimés, pilules, suppositoires


 


 


 




Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules


1


0,025


0,125




- poudre d'opium


Cachets, comprimés, pilules, suppositoires


 



 




Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules


2


0,05


0,25




- teinture d'opium


Sirops et suspension buvable dont la formulation est conçue de façon que la teinture d'opium ne puisse être extraite


2


0,25


2,50




Autres formes allopathiques


0


0


0




Présentations homéopathiques divisées ou non :


 


 


 




Voie orale :



 


 




Gouttes


Troisième dilution centésimale hahnemannienne


15 ml




Granulés


500 unités de prise




Comprimés


250 unités de prise




Doses ampoules buvables


10 doses




Doses globules


10 doses




Doses suppositoires


12 doses




Pavot (extraits de), calculés en extrait à 10 % de morphine


Cachets, comprimés, pilules, suppositoires


 


 


 




Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules


2


0,05


0,25




PRĖPARATIONS INSCRITES AU CODEX
(formulaire national)
En application des listes précédentes (1), les préparations inscrites au Codex, soumises aux régimes des substances vénéneuses, bénéficient des exonérations suivantes :




DÉSIGNATION DES PRÉPARATIONS


NOMBRE


POIDS
			en grammes




Crayons au nitrate d'argent mitigé :


 


 




- à 50 %


"


10




- au tiers


"


15




- au quart


"


20




Huile de jusquiame composée


"


2 000




Sirop de chloral


"


240




Sirop d'ipécacuana composé (sirop de Desessartz)


"


650




Soluté iodo-ioduré faible (soluté dit de Tarnier)


"


2 000




Soluté iodo-ioduré fort (soluté dit de Lugol)


"


300




Soluté aqueux de mercurescéine sodique à 2 % :


 


 




- en application sur la peau


"


280 cm³




(1) Anciennement tableaux A et B.