Arrêté du 21 juin 2010 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d'origine de la récolte 2009 par adjonction de moût de raisin concentré ou de moût de raisin concentré rectifié

Pour les raisins frais, les moûts et les vins nouveaux encore en fermentation de la récolte 2009 des appellations d'origine contrôlées suivantes, l'enrichissement par adjonction de moût de raisins concentré rectifié est autorisé conformément à la réglementation : ― pour les appellations d'origine contrôlées relevant des comités régionaux Champagne, Bourgogne, Val de Loire, à l'exception des appellations « Coteaux de Saumur », « Quarts de Chaume » et « Savennières » suivie des mentions demi-sec, doux ou moelleux ; ― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Alsace et Est, à l'exception pour l'appellation d'origine contrôlée « Alsace grand cru » des lieudits Altenberg de Bergheim, Bruderthal, Froehn, Gloeckelberg, Hengst, Kanzlerberg, Kessler, Kitterle, Pfingstberg, Rangen, Sonnenglanz, Vorbourg. Pour les lieudits Eichberg, Mambourg, Mandelberg, Pfersigberg, Spiegel de l'appellation d'origine « Alsace Grand Cru » seuls les cépages muscat à petits grains B, muscat à petits grains Rs, muscat ottonel B et riesling B peuvent être enrichis ; ― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Vallée du Rhône suivantes : « Crozes-Hermitage », « Châtillon-en-Diois », « Coteaux de Die », « Saint-Joseph », « Saint-Péray », « Saint-Péray » mousseux, « Cornas », « Côte Rôtie », « Clairette de Die » méthode ancestrale, « Clairette de Die » méthode seconde fermentation en bouteille, « Crémant de Die », « Pierrevert » ; ― pour les appellations d'origine contrôlées relevant du comité régional Sud-Ouest, à l'exception des appellations d'origine suivantes : « Saussignac », « Montravel » (vins rouges), « Côtes de Bergerac » (vins rouges), « Côtes de Bordeaux Saint-Macaire » mention liquoreux, « Sainte-Foy-Bordeaux » mention liquoreux ; ― pour les appellations d'origine contrôlées relevant du comité régional Toulouse-Pyrénées, à l'exception des appellations d'origine « Cahors », « Gaillac Premières Côtes », « Irouléguy », « Madiran », « Pacherenc du Vic Bilh » suivie de la mention sec ; ― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Languedoc-Roussillon suivantes : « Crémant de Limoux », « Limoux » suivie de la mention blanquette de Limoux ; ― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Provence-Corse suivantes : « Côtes de Provence », « Côtes de Provence » suivie de la dénomination géographique Sainte-Victoire, pour ces deux appellations exclusivement pour les communes ou partie de communes de : Châteauneuf-le-Rouge, à l'exception de la section cadastrale AC, Le Tholonet, Puyloubier, Rousset, Trets pour les sections cadastrales CL et CM.


Pour les raisins frais, les moûts et les vins nouveaux encore en fermentation de la récolte 2009 des appellations d'origine « Vins délimités de qualité supérieure » suivantes, l'enrichissement par adjonction de moût de raisins concentré ou de moût de raisins concentré rectifié est autorisé à compter de la date de début des vendanges fixée conformément à la réglementation : ― pour les appellations d'origine, vins délimités de qualité supérieure, des comités régionaux Alsace et Est, et Val de Loire ; ― pour les appellations d'origine, vins délimités de qualité supérieure, du comité régional Toulouse-Pyrénées, à l'exception des appellations d'origine « Côtes du Brulhois », « Saint-Mont », « Tursan », « Coteaux du Quercy », « Côtes de Millau ».


L'enrichissement tel que prévu aux articles précédents peut atteindre, pour les appellations d'origine citées ci-après, les limites exprimées en % vol. figurant à la colonne III du tableau ci-après.


Pour l'augmentation par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais, des moûts et des vins bénéficiant des appellations d'origine visées aux articles précédents de la récolte 2009, le fractionnement de cette opération est limité à deux fois pour un même produit.


Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, la directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et le directeur général des douanes et droits indirects sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe









APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉESou appellations d'origineVins délimités de qualité supérieureI

COULEURR rougeRs roséB blancII

LIMITE D'ENRICHISSEMENT(% vol.)III



COMITÉ RÉGIONAL CHAMPAGNE




















ROSE DES RICEYS

Rs

2,00



COTEAUX CHAMPENOIS

B

2,00



COTEAUX CHAMPENOIS

R

2,00



COTEAUX CHAMPENOIS

Rs

2,00



CHAMPAGNE

B

2,00



CHAMPAGNE

R

2,00



CHAMPAGNE

Rs

2,00














COMITÉ RÉGIONAL ALSACE ET EST




















Alsace

R

1,50






Rs

1,50






B

1,50



Edelzwicker

B

1,50



Chasselas ou Gutedel

B

1,50



Sylvaner

B

1,50



Pinot, Pinot blanc ou Klevner

B

1,50



Auxerrois

B

1,50



Muscat, Muscat Ottonel

B

1,50



Riesling

B

1,50



Pinot gris

B

0,50



Gewurztraminer

B

0,50



Klevener de Heiligenstein

B

1,50



Alsace grand cru









Lieudits Brand, Rosacker, Schoenenbourg, Sporen, Steinert









Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel

B

0,50



Pinot gris G, Gewurztraminer Rs

B

0,50



Lieudits Eichberg, Pfersigberg









Riesling B

B

0,50



Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel

B

1,00



Lieudits Furstentum, Marckrain, Schlossberg









Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel

B

1,50



Pinot gris G, Gewurztraminer Rs

B

0,50



Lieudits Geisberg, Kirchberg de Ribeauvillé, Osterberg









Riesling B, Pinot gris G, Gewurztraminer Rs

B

0,50



Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel

B

1,50



Lieudits Hatschbourg, Ollwiller, Steingrubler, Muenchberg, Praelatenberg, Winzenberg









Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel

B

1,00



Pinot gris G, Gewurztraminer Rs

B

0,50



Lieudit Kaefferkopf









Riesling B 

B

1,00



Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel

B

0,50



Assemblage des cépages

B

0,50



Pinot gris G, Gewurztraminer Rs

B

0,50



Lieudit Mambourg









Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel

B

1,00



Lieudits Mandelberg, Spiegel









Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel

B

1,50



Lieudit Zinnkoepflé









Riesling B

B

1,00



Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel

B

1,50



Pinot gris G, Gewurztraminer Rs

B

0,50



Lieudit Zotzenberg









Riesling B

B

1,00



Sylvaner B

B

1,00



Pinot gris G, Gewurztraminer Rs

B

0,50



Autres lieudits









Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel

B

1,50



Pinot gris G, Gewurztraminer Rs

B

0,50














Crémant d'Alsace

Rs

2,00






B

2,00



Côtes de Toul

B

1,50






Rs (vin gris)

1,50






R

1,50



AOVDQS MOSELLE

R

1,50






Rs

1,50






B

1,50



COMITÉ RÉGIONAL BOURGOGNE




















VIN DE SAVOIE ou SAVOIE avec indication du cépage : pinot N, gamay N

R

1,50



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE avec indication du cépage : autres cépages

R

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE 

R

1,50



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + dénomination géographique avec indication du cépage : pinot N, gamay N

R

1,50



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG avec indication du cépage : autres cépages

R

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG Arbin, Saint-Jean-de-la-Porte 

R

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG Chautagne, Chignin, Jongieux

R

1,50



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE avec indication du cépage : pinot N, gamay N

Rs

1,50



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE avec indication du cépage : autres cépages

Rs

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE

Rs

1,50














VIN DE SAVOIE ou SAVOIE avec indication du cépage : chardonnay B

B

1,50



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE avec indication du cépage : autres cépages

B

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE

B

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG chardonnay B

B

1,50



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG autres cépages

B

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG Abymes ou Les Abymes, Apremont, Chautagne, Chignin, Cruet, Jongieux, Montmélian, Saint-Jeoire-Prieuré, Ayze, Crépy, Marignan, Marin, Ripaille

B

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG Chignin-Bergeron

B

2,00



ROUSSETTE DE SAVOIE

B

2,00



ROUSSETTE DE SAVOIE + dénomination géographique

B

2,00



SEYSSEL

B

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE MOUSSEUX gamay N, pinot N

Rs

1,50



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE MOUSSEUX autres cépages

Rs

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE PETILLANT gamay N, pinot N

Rs

1,50



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE PETILLANT autres cépages

Rs

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE MOUSSEUX chardonnay 

B

1,50



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE MOUSSEUX autres cépages

B

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE PETILLANT chardonnay

B

1,50



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE PETILLANT autres cépages

B

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE AYZE MOUSSEUX

B

2,00



VIN DE SAVOIE ou SAVOIE AYZE PETILLANT

B

2,00



SEYSSEL MOUSSEUX

B

2,00














BUGEY

R

1,50



BUGEY + dénomination géographique

R

1,50



BUGEY

Rs

1,50



BUGEY

B

1,50



BUGEY + dénomination géographique Manicle

B

1,50



ROUSSETTE DU BUGEY

B

1,50



ROUSSETTE DU BUGEY + dénomination géographique

B

1,50



BUGEY MOUSSEUX OU PETILLANT

Rs

1,50



BUGEY MOUSSEUX OU PETILLANT

B

1,50



BUGEY MOUSSEUX + dénomination géographique Cerdon

Rs

1,50



BUGEY MOUSSEUX OU PETILLANT + dénomination géographique Montagnieu

B

1,50



BOURGOGNE 

R

1,50






B

1,50






Rs

1,50



BOURGOGNE Clairet

Rs

1,50



BOURGOGNE Passe-tout-Grains 

R

1,50






Rs

1,50



BOURGOGNE Grand Ordinaire 

R

1,50






B

1,50






Rs

1,50



BOURGOGNE Grand Ordinaire Clairet

Rs

1,50



BOURGOGNE Ordinaire 

R

1,50






B

1,50






Rs

1,50



BOURGOGNE Ordinaire Clairet

Rs

1,50














BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune 

R

1,50



BOURGOGNE Hautes Côtes de Nuits

R

1,50



BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune 

B

1,50



BOURGOGNE Hautes Côtes de Nuits

B

1,50



BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune 

Rs

1,50



BOURGOGNE Hautes Côtes de Nuits

Rs

1,50














BOURGOGNE Vézelay

B

1,50



BOURGOGNE Tonnerre

B

1,50














BOURGOGNE ALIGOTE

B

1,50



BOURGOGNE MOUSSEUX

R

1,50



CREMANT DE BOURGOGNE 

B

1,50






Rs

1,50














PETIT CHABLIS 

B

1,50



CHABLIS 

B

1,50



CHABLIS 1er CRU 

B

1,50



CHABLIS GRAND CRU 

B

1,50



SAINT-BRIS 

B

1,50



IRANCY 

R

1,50



AOC communales de la Côtes de Nuits









CÔTES DE NUITS VILLAGES

R

1,50






B

1,50



CHAMBOLLE MUSIGNY

R

1,50



CHAMBOLLE MUSIGNY 1er cru

R

1,50



FIXIN

R

1,50



FIXIN 1er cru

R

1,50



FIXIN

B

1,50



FIXIN 1er cru 

B

1,50



GEVREY-CHAMBERTIN

R

1,50



GEVREY-CHAMBERTIN 1er cru

R

1,50



MARSANNAY

R

1,50






B

1,50



MARSANNAY rosé

Rs

1,50



MOREY SAINT-DENIS

R

1,50



MOREY SAINT-DENIS 1er cru

R

1,50



MOREY SAINT-DENIS

B

1,50



MOREY SAINT-DENIS 1er cru 

B

1,50



NUITS SAINT-GEORGES

R

1,50



NUITS SAINT-GEORGES 1er cru

R

1,50



NUITS SAINT-GEORGES

B

1,50



NUITS SAINT-GEORGES 1er cru

B

1,50



VOSNE-ROMANEE

R

1,50



VOSNE-ROMANEE 1er cru

R

1,50



VOUGEOT

R

1,50



VOUGEOT 1er cru

R

1,50



VOUGEOT

B

1,50



VOUGEOT 1er cru 

B

1,50



Grands crus de la Côte de Nuits









CHAMBERTIN

R

1,50



CHAMBERTIN-CLOS DE BEZE

R

1,50



CHAPELLE-CHAMBERTIN

R

1,50



CHARMES-CHAMBERTIN

R

1,50



GRIOTTES-CHAMBERTIN 

R

1,50



MAZOYERES-CHAMBERTIN 

R

1,50



RUCHOTTES-CHAMBERTIN

R

1,50



LATRICIERES-CHAMBERTIN

R

1,50



MAZIS-CHAMBERTIN

R

1,50



CLOS DE LA ROCHE

R

1,50



CLOS SAINT-DENIS

R

1,50



CLOS DE TART

R

1,00



CLOS DES LAMBRAYS

R

1,50



BONNES-MARES

R

1,50



MUSIGNY

R

1,50






B

1,50



CLOS DE VOUGEOT

R

1,50



ECHEZEAUX

R

1,50



GRANDS-ECHEZEAUX

R

1,50



ROMANEE-CONTI

R

1,50



LA ROMANEE

R

1,50



LA TÂCHE

R

1,50



RICHEBOURG

R

1,50



ROMANEE-SAINT-VIVANT

R

1,50



LA GRANDE RUE

R

1,50



AOC communales de la Côte de Beaune









CÔTE DE BEAUNE VILLAGES

R

1,50



ALOXE CORTON

R

1,50



ALOXE CORTON 1er cru

R

1,50



ALOXE CORTON

B

1,50



ALOXE CORTON 1er cru 

B

1,50



AUXEY-DURESSES

R

1,50



AUXEY-DURESSES 1er cru

R

1,50



AUXEY-DURESSES

B

1,50



AUXEY-DURESSES 1er cru 

B

1,50



BEAUNE

R

1,50



BEAUNE 1er cru

R

1,50



BEAUNE

B

1,50



BEAUNE 1er cru

B

1,50



BLAGNY

R

1,50



BLAGNY 1er cru

R

1,50



CHASSAGNE-MONTRACHET

R

1,50



CHASSAGNE-MONTRACHET 1er cru

R

1,50



CHASSAGNE MONTRACHET

B

1,50



CHASSAGNE MONTRACHET 1er cru

B

1,50



CHOREY-LES-BEAUNE

R

1,50






B

1,50



CÔTE DE BEAUNE

R

1,50






B

1,50



LADOIX

R

1,50



LADOIX 1er cru

R

1,50



LADOIX

B

1,50



LADOIX 1er cru

B

1,50



MARANGES

R

1,50



MARANGES 1er cru

R

1,50



MARANGES

B

1,50



MARANGES 1er cru 

B

1,50



MEURSAULT

R

1,50



MEURSAULT 1er cru

R

1,50



MEURSAULT

B

1,50



MEURSAULT 1er cru

B

1,50



MONTHELIE

R

1,50



MONTHELIE 1er cru

R

1,50



MONTHELIE

B

1,50



MONTHELIE 1er cru 

B

1,50



PERNAND-VERGELESSES

R

1,50



PERNAND-VERGELESSES 1er cru

R

1,50



PERNAND-VERGELESSES

B

1,50



PERNAND-VERGELESSES 1er cru

B

1,50



POMMARD

R

1,50



POMMARD 1er cru

R

1,50



PULIGNY-MONTRACHET

R

1,50



PULIGNY-MONTRACHET 1er cru

R

1,50



PULIGNY-MONTRACHET

B

1,50



PULIGNY-MONTRACHET 1er cru

B

1,50



SAINT-AUBIN

R

1,50



SAINT-AUBIN 1er cru

R

1,50



SAINT-AUBIN

B

1,50



SAINT-AUBIN 1er cru

B

1,50



SAINT-ROMAIN

R

1,50






B

1,50



SANTENAY

R

1,50



SANTENAY 1er cru

R

1,50



SANTENAY

B

1,50



SANTENAY 1er cru 

B

1,50



SAVIGNY-LES-BEAUNE

R

1,50



SAVIGNY-LES-BEAUNE 1er cru

R

1,50



SAVIGNY-LES-BEAUNE

B

1,50



SAVIGNY-LES-BEAUNE 1er cru

B

1,50



VOLNAY

R

1,50



VOLNAY 1er cru

R

1,50



Grands crus de la Côte de Beaune









CORTON

R

1,50






B

1,50



CORTON-CHARLEMAGNE

B

1,50



CHARLEMAGNE 

B

1,50



MONTRACHET

B

1,50



BÂTARD-MONTRACHET

B

1,50



BIENVENUES-BÂTARD-MONTRACHET

B

1,50



CHEVALIER-MONTRACHET

B

1,50



CRIOTS-BÂTARD-MONTRACHET

B

1,50














BOURGOGNE Côte Chalonnaise

R

1,50



BOURGOGNE Côtes du Couchois 

R

1,50



MÂCON 

R

1,50



MÂCON + dénomination géographique 

R

1,50



BOURGOGNE Côte Chalonnaise

Rs

1,50



MÂCON 

Rs

1,50



MÂCON + dénomination géographique

Rs

1,50



BOURGOGNE Côte Chalonnaise 

B

1,50



MÂCON 

B

1,50



MÂCON VILLAGES

B

1,50



MÂCON + dénomination géographique

B

1,50

























AOC communales du Chalonnais









GIVRY 

R

1,50



GIVRY 1er CRU 

R

1,50



MERCUREY 

R

1,50



MERCUREY 1er CRU 

R

1,50



RULLY

R

1,50



RULLY 1er CRU 

R

1,50



BOUZERON 

B

1,50



GIVRY

B

1,50



GIVRY 1er cru 

B

1,50



MERCUREY 

B

1,50



MERCUREY 1er cru

B

1,50



MONTAGNY 

B

1,50



MONTAGNY 1er cru 

B

1,50



RULLY

B

1,50



RULLY 1er cru

B

1,50














AOC communales du Mâconnais









POUILLY-FUISSE 

B

1,50



POUILLY-FUISSE + CLIMATS

B

1,50



POUILLY-LOCHE 

B

1,50



POUILLY-LOCHE + CLIMATS 

B

1,50



POUILLY-VINZELLES 

B

1,50



POUILLY-VINZELLES + CLIMATS 

B

1,50



SAINT-VERAN 

B

1,50



SAINT-VERAN + CLIMATS 

B

1,50



VIRE-CLESSE

B

1,00



VIRE-CLESSE + CLIMATS

B

1,00














ARBOIS

R

1,50



CÔTES DU JURA

R

1,50



ARBOIS

Rs

1,50



CÔTES DU JURA

Rs

1,50



ARBOIS

B

1,50



CÔTES DU JURA

B

1,50



L'ETOILE

B

1,50



vin de base pour CHÂTEAU-CHALON

B

1,50



vin de base pour CREMANT DU JURA 

Rs

1,50






B

1,50














COTEAUX DU LYONNAIS

B

1,50



BEAUJOLAIS 

B

1,50



BEAUJOLAIS VILLAGES 

B

1,50



BEAUJOLAIS + nom de commune

B

1,50



COTEAUX DU LYONNAIS

R

1,50



COTES DU FOREZ

R

1,50



COTE ROANNAISE

R

1,50



BEAUJOLAIS

R

1,50



BEAUJOLAIS SUPERIEUR

R

1,50



BEAUJOLAIS VILLAGES 

R

1,50



BEAUJOLAIS + nom de commune

R

1,50



BROUILLY

R

1,50



CHENAS

R

1,50



CHIROUBLES

R

1,50



COTE DE BROUILLY 

R

1,50



FLEURIE

R

1,50



JULIENAS

R

1,50



MORGON

R

1,50



MOULIN-A-VENT

R

1,50



REGNIE

R

1,50



SAINT-AMOUR

R

1,50



COTEAUX DU LYONNAIS

Rs

1,50



COTES DU FOREZ

Rs

1,50



COTE ROANNAISE

Rs

1,50



BEAUJOLAIS

Rs

1,50



BEAUJOLAIS VILLAGES

Rs

1,50



BEAUJOLAIS + nom de commune 

Rs

1,50














COMITÉ RÉGIONAL VAL DE LOIRE









ANJOU

B

1,50



SAUMUR 

B

1,50



SAVENNIERES sec

B

1,50



ANJOU-COTEAUX DE LA LOIRE

B

1,50



COTEAUX DU LAYON

B

1,50



COTEAUX DU LAYON-CHAUME

B

1,50



COTEAUX DU LAYON + COMMUNES

B

1,50



BONNEZEAUX

B

1,50



COTEAUX DE L'AUBANCE

B

1,50



ANJOU vins mousseux

B

1,50



SAUMUR vins mousseux

B

1,50



CREMANT DE LOIRE 

B

1,50



ANJOU

R

1,50



ANJOU GAMAY

R

1,50



ANJOU VILLAGES

R

1,50



ANJOU VILLAGES BRISSAC

R

1,50



SAUMUR

R

1,50



SAUMUR PUY-NOTRE-DAME

R

1,50



SAUMUR-CHAMPIGNY 

R

1,50



ANJOU MOUSSEUX 

Rs

1,50



SAUMUR MOUSSEUX 

Rs

1,50



CREMANT DE LOIRE 

Rs

1,50



ROSE D'ANJOU cépage grolleau

Rs

2,00



ROSE D'ANJOU autres cépages

Rs

1,50



ROSE DE LOIRE cépage grolleau

Rs

2,00



ROSE DE LOIRE autres cépages

Rs

1,50



CABERNET D'ANJOU 

Rs

1,50



CABERNET DE SAUMUR

Rs

1,50



AOVDQS HAUT-POITOU

B

1,50



AOVDQS VINS DU THOUARSAIS

B

1,50



AOVDQS HAUT-POITOU

R

1,50



AOVDQS VINS DU THOUARSAIS

R

1,50



AOVDQS HAUT-POITOU

Rs

1,50



AOVDQS VINS DU THOUARSAIS

Rs

1,50



MUSCADET 

B

1,50



MUSCADET  sur lie 

B

1,50



MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE suivi ou non de la mention  sur lie 

B

1,50



MUSCADET SEVRE-ET-MAINE suivi ou non de la mention  sur lie 

B

1,50



MUSCADET COTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention  sur lie 

B

1,50



AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS

B

1,50



AOVDQS FIEFS VENDEENS

B

1,50



AOVDQS GROS PLANT DU PAYS NANTAIS

B

1,50



AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS

R

1,50



AOVDQS FIEFS VENDEENS

R

1,50



AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS

Rs

1,50



AOVDQS FIEFS VENDEENS

Rs

1,50



MENETOU-SALON

B

1,50



POUILLY-SUR-LOIRE

B

1,50



POUILLY FUME

B

1,50



QUINCY

B

1,50



REUILLY

B

1,50



SANCERRE

B

1,50



COTEAUX DU GIENNOIS

B

1,50



MENETOU-SALON

R

1,50



REUILLY

R

1,50



SANCERRE 

R

1,50



COTEAUX DU GIENNOIS

R

1,50



MENETOU-SALON 

Rs

1,50



REUILLY 

Rs

1,50



SANCERRE

Rs

1,50



COTEAUX DU GIENNOIS

Rs

1,50



SAINT-POURÇAIN

B

1,50






R

1,50






Rs

1,50



AOVDQS CHATEAUMEILLANT 

R

1,50



AOVDQS CHATEAUMEILLANT 

Rs

1,50



AOVDQS CÔTES D'AUVERGNE

B

1,50



AOVDQS CÔTES D'AUVERGNE

R

1,50



AOVDQS CÔTES D'AUVERGNE

Rs

1,50



CHEVERNY 

B

1,00



CHINON

B

1,00



COTEAUX DU LOIR

B

1,00



COTEAUX DU VENDOMOIS 

B

1,00



COUR-CHEVERNY

B

1,00



JASNIERES

B

1,00



MONTLOUIS-SUR-LOIRE

B

1,00



ORLEANS

B

1,00



TOURAINE

B

1,00



TOURAINE-AMBOISE 

B

1,00



TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU

B

1,00



TOURAINE-MESLAND 

B

1,00



VALENÇAY

B

1,00



VOUVRAY 

B

1,00



VOUVRAY vins mousseux

B

1,00



MONTLOUIS-SUR-LOIRE vins mousseux et pétillants

B

1,00



TOURAINE vins mousseux

B

1,00



BOURGUEIL

R

1,00



CHEVERNY 

R

1,00



CHINON

R

1,00



COTEAUX DU LOIR

R

1,00



COTEAUX DU VENDÔMOIS 

R

1,00



SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL

R

1,00



ORLEANS

R

1,00



ORLEANS-CLERY 

R

1,00



TOURAINE

R

1,00



TOURAINE-AMBOISE 

R

1,00



TOURAINE-MESLAND 

R

1,00



VALENÇAY

R

1,00



BOURGUEIL

Rs

1,00



CHEVERNY 

Rs

1,00



CHINON

Rs

1,00



COTEAUX DU LOIR

Rs

1,00



COTEAUX DU VENDÔMOIS 

Rs (vin gris)

1,00



SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL

Rs

1,00



ORLEANS

Rs

1,00



TOURAINE

Rs

1,00



TOURAINE AMBOISE 

Rs

1,00



TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU

Rs

1,00



TOURAINE-MESLAND 

Rs

1,00



TOURAINE NOBLE-JOUE

Rs

1,00



VALENÇAY

Rs

1,00



TOURAINE vins mousseux

Rs

1,00














COMITÉ RÉGIONAL SUD-OUEST









BERGERAC 

R

1,00






Rs

1,00






B

1,00



BUZET

R

1,00






Rs

1,00






B

1,00



CÔTES DE BERGERAC

B

1,50



CÔTES DE DURAS

R

1,00






Rs

1,00






B

1,00



CÔTES DE DURAS MOELLEUX

B

1,50



CÔTES DE MONTRAVEL

B

1,50



CÔTES DU MARMANDAIS

R

1,00






Rs

1,00






B

1,00



HAUT-MONTRAVEL

B

1,50



MONBAZILLAC

B

1,50



MONTRAVEL

B

1,00



PECHARMANT

R

1,00



ROSETTE

B

1,50



Bordeaux

R

1,00



Bordeaux supérieur

R

1,00



Bordeaux + mention Clairet

R

1,00



Bordeaux

Rs

1,00



Côtes de Bordeaux

R

1,00



Côtes de Bordeaux + mention Blaye

R

1,00



Côtes de Bordeaux + mention Cadillac

R

1,00



Côtes de Bordeaux + mention Castillon

R

1,00



Côtes de Bordeaux + mention Francs

R

1,00



Blaye

R

1,00



Bourg, Côtes de Bourg

R

1,00



Graves-de-Vayres

R

1,00



Sainte-Foy-Bordeaux

R

1,00



Médoc

R

1,00



Haut-Médoc

R

1,00



Listrac-Médoc

R

1,00



Moulis

R

1,00



Margaux

R

1,00



Saint-Julien

R

1,00



Saint-Estèphe

R

1,00



Pauillac

R

1,00



Graves

R

1,00



Pessac-Léognan

R

1,00



Saint-Emilion

R

1,00



Saint-Emilion Grand Cru

R

1,00



Montagne Saint-Emilion

R

1,00



Lussac Saint-Emilion

R

1,00



Puisseguin Saint-Emilion

R

1,00



Saint-Georges Saint-Emilion

R

1,00



Pomerol 

R

1,00



Lalande de Pomerol

R

1,00



Fronsac

R

1,00



Canon Fronsac

R

1,00














Bordeaux (vins secs) 

B

1,00



Bordeaux + dénomination Haut-Benauge (vins secs) 

B

1,00



Côtes de Bordeaux + mention Blaye

B

1,00



Côtes de Bordeaux + mention Francs (vins secs)

B

1,00



Côtes de Blaye

B

1,00



Bourg, Côtes de Bourg

B

1,00



Graves

B

1,00



Pessac-Léognan

B

1,00



Entre-Deux-Mers

B

1,00



Entre-Deux-Mers + dénomination Haut-Benauge

B

1,00



Graves de Vayres (vins secs)

B

1,00



Sainte-Foy Bordeaux (vins secs) 

B

1,00



Côtes de Bordeaux Saint-Macaire (vins secs)

B

1,00



Bordeaux avec sucres résiduels

B

1,50



Bordeaux supérieur

B

1,50



Bordeaux + dénomination Haut-Benauge

B

1,50



Côtes de Bordeaux Saint-Macaire moelleux

B

1,50



Graves Supérieures

B

1,50



Premières Côtes de Bordeaux

B

1,50



Côtes de Bordeaux + mention Francs (vins liquoreux)

B

1,50



Graves de Vayres

B

1,50



Sainte-Foy-Bordeaux moelleux

B

1,50



Barsac

B

1,50



Sauternes

B

1,50



Loupiac

B

1,50



Sainte-Croix du Mont

B

1,50



Cérons

B

1,50



Cadillac

B

1,50



Crémant de Bordeaux

B

1,50






Rs

1,50



COMITÉ RÉGIONAL TOULOUSE-PYRÉNÉES









FRONTON 

R

1,00






Rs

1,00



GAILLAC 

R

1,00






Rs

1,00






B

1,00



Gaillac mousseux 2e fermentation bouteille

B

1,50



Gaillac mousseux méthode ancestrale

B

1,50



Gaillac mousseux doux méthode ancestrale

B

1,50



Gaillac doux

B

1,00



Marcillac

R

1,00






Rs

1,00



AOVDQS LAVILLEDIEU

R

1,00






Rs

1,00



AOVDQS SAINT-SARDOS

R

1,00






Rs

1,00



AOVDQS Vins d'Entraygues et du Fel

R

1,50






Rs

1,50






B

1,50



AOVDQS Vins d'Estaing

R

1,50






Rs

1,50






B

1,50



BEARN

R

1,50






Rs

1,50






B

1,50



JURANÇON SEC

B

1,00



JURANÇON

B

1,50



PACHERENC DU VIC BILH

B

1,50














COMITÉ RÉGIONAL VALLÉE DU RHÔNE









Pierrevert

B

1,00






R

1,00






Rs

1,00



CROZES-HERMITAGE

B

1,00



SAINT-JOSEPH

B

1,00



SAINT-PERAY

B

1,00



CHÂTILLON-EN-DIOIS

B

1,50



COTEAUX DE DIE

B

1,50



CORNAS

R

1,00



CÔTE ROTIE

R

1,00



CROZES-HERMITAGE

R

1,00



SAINT-JOSEPH

R

1,00



CHÂTILLON-EN-DIOIS

R

1,50






Rs

1,50



SAINT-PERAY mousseux

B

1,00



CLAIRETTE DE DIE méthode ancestrale

B

1,50



CLAIRETTE DE DIE 2de fermentation en bouteille 

B

1,50



CREMANT DE DIE

B

1,50














COMITÉ RÉGIONAL PROVENCE-CORSE









CÔTES DE PROVENCE (a)

B

1,50



CÔTES DE PROVENCE (a)

R

1,50



CÔTES DE PROVENCE Sainte Victoire (a)

R

1,50



CÔTES DE PROVENCE (a)

Rs

1,50



CÔTES DE PROVENCE Sainte Victoire (a)

Rs

1,50














COMITÉ RÉGIONAL LANGUEDOC-ROUSILLON









Limoux  Blanquette de Limoux 

B

1,50



Crémant de Limoux 

B

1,50






(a) Exclusivement pour les communes ou parties de communes de : Châteauneuf-le-Rouge, à l'exception de la section cadastrale AC, Le Tholonet, Puyloubier, Rousset, Trets pour les sections cadastrales CL et CM.