Arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général


A l'issue de la classe de seconde générale et technologique des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, les élèves qui s'orientent dans la voie générale suivent leurs études pour la préparation d'un baccalauréat général dans l'une des trois séries suivantes : Economique et sociale (ES), Littéraire (L), Scientifique (S).

L'accès à la classe de première des séries précitées n'est conditionné par le suivi d'aucun enseignement optionnel particulier en classe de seconde. Pour les élèves n'ayant pas choisi certains de ces enseignements, des enseignements de rattrapage peuvent être organisés à l'initiative des établissements.
L'accès à la classe terminale des différentes séries est subordonné à l'accomplissement de la scolarité de première dans la même série, sauf dérogation accordée dans les conditions prévues dans les articles 9 à 11 du décret du 14 juin 1990 susvisé.
Toutefois, un élève n'ayant pas suivi en classe de première la scolarité requise à l'alinéa précédent peut être admis dans une autre série que celle suivie en classe de première par le chef d'établissement, après examen du livret scolaire, s'il bénéficie d'un avis favorable motivé, spécialement formulé par le conseil de classe.

Les enseignements des classes de première et terminale ES, L et S comprennent des enseignements obligatoires, dont certains peuvent faire l'objet d'un choix, des options facultatives et des ateliers d'expression artistique. Par ailleurs, tous les élèves suivent un enseignement d'éducation civique, juridique et sociale. La liste des enseignements et leur horaire dans chacune des séries sont fixés dans les tableaux figurant en annexe au présent arrêté.
Par ailleurs, des heures de vie de classe figurent dans l'emploi du temps des élèves.

Dans le cadre des enseignements obligatoires, les élèves réalisent des travaux personnels encadrés sous la responsabilité pédagogique des enseignants.
Ces travaux s'appuient sur les disciplines dominantes de chaque série.
Une dotation horaire-professeur de deux heures par division est attribuée aux établissements pour cette activité. Elle est partagée entre les disciplines concernées.
Les modalités de cette activité sont fixées par le ministre chargé de l'éducation nationale et le ministre chargé de l'agriculture.

En classe terminale, les élèves choisissent obligatoirement un ou deux enseignements de spécialité (selon les séries) dans la perspective d'études supérieures et en fonction de leur projet personnel.

Les enseignements optionnels sont choisis par les élèves parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre des tableaux figurant en annexe au présent arrêté.
Les recteurs d'académie et les directeurs régionaux de l'agriculture et de la pêche fixent, pour les établissements relevant de leur compétence, la carte des enseignements optionnels, après avis des instances consultatives concernées.
A titre exceptionnel, un élève peut suivre une partie des enseignements dans un autre établissement que celui où il est inscrit, dans le cas où ces enseignements ne peuvent être dispensés dans ce dernier, lorsqu'une convention existe à cet effet entre les deux établissements.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2000-2001 en classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2001-2002 en classes terminales. En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale et le ministre chargé de l'agriculture fixent les dispositions transitoires applicables lors de ces rentrées aux élèves redoublants.
Les dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général, sont abrogées.

Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


 
Tableau I - série économique et sociale : horaires des enseignements du cycle terminal




CLASSE DE PREMIÈRE




Matières


Horaire de l'élève






Enseignements obligatoires : 


 




Sciences économique et sociales


4 + (1)




Histoire-géographie 


4




Français


4




Mathématiques


2,5 + (0,5)




Langue vivante 1(a)


1,5 + (1)




Langue vivante 2 (a) (b)


1 + (1)




Enseignement scientifique (c)


1 + (0,5)




Éducation physique et sportive


2 (g)




Éducation civique, juridique et sociale


(0,5)




Un enseignement obligatoire au choix :


 




Mathématiques


2




Sciences économiques et sociales


2




Langue vivante 1 (d)


2




Langue vivante 2 (b) (d)


3




Travaux personnels encadrés (e)


(e)




Heures de vie de classe 


10 h annuelles




Ateliers artistiques (f) 


72 h annuelles




Options facultatives : 2 au plus


 




Langues et cultures de l'Antiquité (Latin)


3




Langues et cultures de l'Antiquité (Grec)


3




Langue vivante 3 (a) (b)


3




Éducation physique et sportive


3




Arts (h)


3




( ) L'horaire entre parenthèses est un horaire en classe dédoublée. 
(a) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.
(b) Langue vivante étrangère ou régionale.
(c) Enseignement de biologie.
(d) Enseignement choisi en complément de celui du tronc commun des enseignements obligatoires.
(e) TPE : travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures inscrites dans l'emploi du temps de la classe auxquelles correspondent, pour l'année scolaire 2000-2001, 2 heures-professeur par division. Pour les élèves ayant choisi l'enseignement complémentaire d'EPS de 4 h, les TPE peuvent porter sur l'EPS.
À partir de la rentrée 2001, les élèves désirant poursuivre l'enseignement de détermination d'EPS de seconde, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront choisir qu'une seule option facultative.
(h) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.




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CLASSE TERMINALE




Matières


Horaire de l'élève






Enseignements obligatoires : 


 




Sciences économiques et sociales


5 + (1)




Histoire-géographie 


4




Philosophie


4




Mathématiques


4




Langue vivante 1 (a)


1 + (1)




Langue vivante 2 (a) (b)


1 + (1)




Éducation physique et sportive


2 (g)




Éducation civique, juridique et sociale


(0,5)




Un enseignement de spécialité au choix :


 




Mathématiques


2




Sciences économiques et sociales


2




Langue vivante 1 (d)


2




Langue vivante 2 (b) (d)


3




Heures de vie de classe 


10 h annuelles




Ateliers artistiques (f) 


72 h annuelles




Options facultatives : 2 au plus


 




Langues et cultures de l'Antiquité (Latin)


3




Langues et cultures de l'Antiquité (Grec)


3




Langue vivante 3 (a) (b)


3




Éducation physique et sportive


3




Arts (h)


3




( ) L'horaire entre parenthèses est un horaire en classe dédoublée. 
(a) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.
(b) Langue vivante étrangère ou régionale.
(c) Enseignement de biologie (classe de première).
(d) Enseignement choisi en complément de celui du tronc commun des enseignements obligatoires.
(f) Facultatif.
(g) À partir de la rentrée 2001, les élèves désirant poursuivre l'enseignement de détermination d'EPS de seconde, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront choisir qu'une seule option facultative.
(h) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.





Tableau II - série scientifique : horaires des enseignements du cycle terminal




CLASSE DE PREMIÈRE




Matières


Horaire de l'élève






Enseignements obligatoires : 







Mathématiques


4+(1)




Physique-chimie


2,5 + (2)




Sciences de la vie et de la Terre ou


2 + (2)




Sciences de l'ingénieur ou


2 + (6)




Biologie-écologie (a) 


2+(3)




Français


4




Histoire-géographie 


2,5




Langue vivante 1 (b)


1 + (1)




Langue vivante 2 (b) (c)


1 + (1)




Agronomie-territoire-citoyenneté (a)


l + (2,5)




Éducation physique et sportive


2 (h)




Éducation civique, juridique et sociale (d)


(0,5)




Travaux personnels encadrés (e)


(e)




Heures de vie de classe 


10 h annuelles




Ateliers artistiques (f) 


72 h annuelles




Pratiques sociales et culturelles (g)


72 h annuelles




Options facultatives : 2 au plus


 




Langues et cultures de l'Antiquité (Latin)


3




Langues et cultures de l'Antiquité (Grec)


3




Langue vivante 3 (b) (c)


3




Éducation physique et sportive


3




Arts (i)


3




Hippologie et équitation (a)


3




( ) L'horaire entre parenthèses est un horaire en classe dédoublée. 
(a) Enseignement assuré dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
(b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.
(c) Langue vivante étrangère ou régionale.
(d) Inclus dans l'enseignement agronomie-territoire-citoyenneté pour les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
(e) TPE : travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures inscrites dans l'emploi du temps de la classe auxquelles correspondent, pour l'année scolaire 2000-2001, 2 heures-professeur par division. Pour les choix sciences de l'ingénieur ou biologie-écologie et agronomie-territoire-citoyenneté , les TPE sont intégrés dans l'horaire de ces disciplines. Pour les élèves ayant choisi l'enseignement complémentaire d'EPS de 4 h, les TPE peuvent porter sur l'EPS.
(f) Facultatif.
(g) Enseignement dispensé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole qui se substitue à l'atelier d'expression artistique.
(h) A partir de la rentrée 2001, les élèves désirant poursuivre l'enseignement de détermination d'EPS de seconde, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront choisir qu'une seule option facultative.
(i) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.




.




CLASSE TERMINALE




Matières


Horaire de l'élève






Enseignements obligatoires : 


 




Mathématiques


4,5 + (1)




Physique-chimie


3 + (2)




Sciences de la vie et de la Terre ou


2 + (1,5)




Sciences de l'ingénieur ou


2 + (6)




Biologie-écologie (a) 


2 + (3)




Philosophie


2 + (1)




Histoire-géographie 


2 + (0,5)




Langue vivante 1 (b)


1 + (1)




Langue vivante 2 (b) (c)


1 + (1)




Éducation physique et sportive


2 (h)




Éducation civique, juridique et sociale (d)


(0,5)




Un enseignement de spécialité au choix (j) :


 




Mathématiques


2




Physique-chimie


(2)




Science de la vie et de la Terre


(2)




Agronomie-territoire-citoyenneté (a)


1 + (2,5)




Heures de vie de classe 


10 h annuelles




Ateliers artistiques (f) 


72 h annuelles




Pratiques sociales et culturelles (g)


72 h annuelles




Options facultatives : 2 ou plus


 




Langues et cultures de l'Antiquité (Latin)


3




Langues et cultures de l'Antiquité (Grec)


3




Langue vivante 3 (b) (c)


3




Éducation physique et sportive


3




Arts (i)


3




Hippologie et équitation (a)


3




( ) L'horaire entre parenthèses est un horaire en classe dédoublée. 
(a) Enseignement assuré dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
(b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.
(c) Langue vivante étrangère ou régionale.
(d) Inclus dans l'enseignement agronomie-territoire-citoyenneté pour les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
(f) Facultatif.
(g) Enseignement dispensé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole qui se substitue à l'atelier d'expression artistique.
(h) À partir de la rentrée 2001, les élèves désirant poursuivre l'enseignement de détermination d'EPS de seconde, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront choisir qu'une seule option facultative.
(i) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.
(j) Dans le cas du choix sciences de l'ingénieur dans les enseignements obligatoires, le choix de l'enseignement de spécialité est facultatif.





Tableau III - série littéraire : horaires des enseignements du cycle terminal




CLASSE DE PREMIÈRE




Matières


Horaire de l'élève






Enseignements obligatoires : 







Français et littérature 


5 + (1)




Histoire-géographie 


4




Langue vivante 1 (a)


2,5 + (1)




Langue vivante 2 (a) (b) ou 


1 + (1)




Langues et cultures de l'Antiquité (Latin)


3




Mathématiques-informatique 


1 + (1)




Enseignement scientifique (c)


(1,5)




Éducation physique et sportive


2 (i)




Éducation civique, juridique et sociale


(0,5)




Un enseignement obligatoire au choix :


 




Langues et cultures de l'Antiquité (Latin)


3




Langues et cultures de l'Antiquité (Grec)


3




Langue vivante 1 (d)


2




Langue vivante 2 (b) (d)


3




Langue vivante 2 (a) (b) (e) 


1 + (1)




Langue vivante 3 (a) (b)


3




Arts (f) (A compter de la rentrée 2004-2005)


4 + (1) ; 8 pour les arts du cirque




Mathématiques


3




Travaux personnels encadrés (g)


(g)




Heures de vie de classe 


10 h annuelles




Ateliers artistiques (h) 


72 h annuelles




Options facultatives : 2 au plus


 




Langues et cultures de l'Antiquité (Latin)


3




Langues et cultures de l'Antiquité (Grec)


3




Langue vivante 3 (a) (b)


3




Éducation physique et sportive (i)


3




Arts (f') (À compter de la rentrée 2004-2005)


3




( ) L'horaire entre parenthèses est un horaire en classe dédoublée. 
(a) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.
(b) Langue vivante étrangère ou régionale.
(c) Domaines concernés : physique-chimie et biologie. 
(d) Enseignement pouvant être choisi en complément de celui du tronc commun des enseignements obligatoires.
(e) Pour les élèves ayant choisi latin dans les enseignements obligatoires du tronc commun.
(f) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou danse ou arts du cirque. Les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement obligatoire au choix ou de spécialité et en option facultative deux enseignements relevant d'un même domaine artistique ou non.
(f') au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre ou danse. Les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement obligatoire au choix ou de spécialité et en option facultative deux enseignements relevant d'un même domaine artistique ou non.
(g) TPE : travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures inscrites dans l'emploi du temps de la classe auxquelles correspondent, pour l'année scolaire 2000-2001, 2 heures-professeur par division. Pour les élèves ayant choisi arts, les TPE portent en partie sur les arts. Pour les élèves ayant choisi l'enseignement complémentaire d'EPS de 4 h, les TPE peuvent porter sur l'EPS.
(h) Facultatif.
(i) À partir de la rentrée 2001, les élèves désirant poursuivre l'enseignement de détermination d'EPS de seconde, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront choisir qu'une seule option facultative.
NB. Un même enseignement de langue vivante ou de langue ancienne ne peut être pris au titre d'enseignements de statut différent (enseignements obligatoires, enseignements obligatoires au choix, enseignements de spécialité et options facultatives) à l'exception de l'enseignement de complément mentionné en (d).




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CLASSE TERMINALE




Matières


Horaire de l'élève






Enseignements obligatoires : 


 




Philosophie


8




Litterature


4




Histoire-géographie 


4




Langue vivante 1 (a)


2 + (1)




Langue vivante 2 (a) (b) ou 


1 + (1)




Langues et cultures de l'Antiquité (Latin)


3




Éducation physique et sportive


2 (i)




Éducation civique et juridique


(0,5)




Un enseignement de spécialité au choix :


 




Langues et cultures de l'Antiquité (Latin)


3




Langues et cultures de l'Antiquité (Grec)


3




Langue vivante 1 (d)


2




Langue vivante 2 (b) (d)


3




Langue vivante 2 (a) (b) (e) 


1 + (1)




Langue vivante 3 (a) (b)


3




Arts (f)


4 + (1) ; 8 pour les arts du cirque




Mathématiques (A compter de la rentrée 2004)


3




Heures de vie de classe 


10 h annuelles




Ateliers artistiques (h) 


72 h annuelles




Options facultatives : 2 au plus


 




Langues et cultures de l'Antiquité (Latin)


3




Langues et cultures de l'Antiquité (Grec)


3




Langue vivante 3 (a) (b)


3




Éducation physique et sportive


3




Arts (f') (À compter de la rentrée de l'année scolaire 2005-2006)


3




( ) L'horaire entre parenthèses est un horaire en classe dédoublée. 
(a) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.
(b) Langue vivante étrangère ou régionale.
(c) Domaines concernés : physique-chimie et biologie (classe de première).
(d) Enseignement pouvant être choisi en complément de celui du tronc commun des enseignements obligatoires.
(e) Pour les élèves ayant choisi latin dans les enseignements obligatoires du tronc commun.
(f) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou danse ou arts du cirque. Les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement obligatoire au choix ou de spécialité et en option facultative deux enseignements relevant d'un même domaine artistique ou non.
(f') au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre ou danse. Les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement obligatoire au choix ou de spécialité et en option facultative deux enseignements relevant d'un même domaine artistique ou non.
(h) Facultatif.
(i) À partir de la rentrée 2001, les élèves désirant poursuivre l'enseignement de détermination d'EPS de seconde, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront choisir qu'une seule option facultative.
NB. Un même enseignement de langue vivante ou de langue ancienne ne peut être pris au titre d'enseignements de statut différent (enseignements obligatoires, enseignements obligatoires au choix, enseignements de spécialité et options facultatives) à l'exception de l'enseignement de complément mentionné en (d).