Arrêté du 12 avril 2021 relatif à la mise en œuvre du catalogue national des usages phytopharmaceutiques visés dans les décisions d'autorisation de mise sur le marché et de permis de commerce parallèle des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux produits phytopharmaceutiques et aux adjuvants visés à l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime, désignés ci-après comme « les produits ».


I. - Pour l'application du présent arrêté et du catalogue national des usages phytopharmaceutiques, ci-après désigné comme le catalogue, on entend par portée de l'usage :

- la culture ou le groupe cultural identifié dans le libellé de l'usage (culture « de référence ») ;- les cultures ou groupes culturaux qui sont éventuellement rattachés à la culture de référence (cultures « rattachées ») conformément aux correspondances indiquées dans l'annexe 1 ; et- les autres produits végétaux visés dans la partie B de l'annexe I du règlement (CE) n° 396/2005 susvisé apparentés soit à une culture de référence, soit à une de ses cultures rattachées et auxquels s'appliquent les mêmes limites maximales de résidus.

II. - Les décisions d'autorisation de mise sur le marché et de permis de commerce parallèle des produits, ci-après désignées respectivement comme les AMM et les permis, dont un usage vise une culture « de référence », sont valables aux mêmes conditions pour les autres cultures de la portée de cet usage telle que définie au I, sauf disposition contraire énoncée dans les décisions et sous réserve des recommandations particulières indiquées sur l'étiquette.III. - Les AMM et les permis dont un usage correspond à un « ancien libellé de l'usage » sont valables pour le « nouveau libellé de l'usage », suivant la correspondance indiquée dans l'annexe 2, sauf disposition contraire énoncée dans les décisions et sous réserve des recommandations particulières indiquées sur l'étiquette. L'annexe 2 est publiée au Bulletin officiel du ministère chargé de l'agriculture et mise à jour si nécessaire.IV. - L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail adapte les AMM et les permis en application du II dans un délai de six mois à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté. Elle adapte les AMM et les permis en application du III dans un délai de six mois à compter de la publication d'une modification de l'annexe 2.V. - Les adaptations des AMM et des permis, visées aux III et IV, sont rendues publiques, par voie électronique, sur le site internet E-Phy.


I. - Le catalogue est publié au Bulletin officiel du ministère chargé de l'agriculture et tenu à jour.II. - Les demandes d'AMM et de permis indiquent le numéro de référence et le libellé des usages conformément à ce catalogue.III. - Au plus tard six mois après la publication d'une nouvelle version du catalogue ou de l'un de ses fascicules, les demandes d'AMM et de permis sont établies conformément à cette nouvelle version. Les demandes déposées avant cette échéance peuvent se référer aux versions précédentes du catalogue ou des fascicules.IV. - Les demandes d'AMM ne peuvent pas concerner les usages transitoires listés dans la version de l'annexe 3 en vigueur au moment de la demande, que le ministère chargé de l'agriculture publie au Bulletin officiel, mais uniquement les usages correspondants tels que mentionnés dans cette même annexe. Cette disposition ne s'applique pas aux demandes d'AMM pour un produit de revente ou un produit générique ni aux demandes de permis.


I. - Les produits dont la première mise sur le marché intervient dans les dix-huit mois suivant la publication d'une modification de l'annexe 2 peuvent être distribués et utilisés jusqu'à épuisement des stocks, sans modification des étiquettes au regard de cette modification.II. - L'étiquetage des produits dont la première mise sur le marché intervient au-delà de ce délai de dix-huit mois prend en compte les modifications de l'annexe 2.


L'arrêté du 26 mars 2014 relatif à la mise en œuvre du catalogue national des usages phytopharmaceutiques visés dans les décisions d'autorisation de mise sur le marché et de permis de commerce parallèle des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants est abrogé.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
ANNEXE 1

PORTÉES DES USAGES VISÉES AU I DE L'ARTICLE 2






			CODIFICATION

			dans le fascicule

			du catalogue


			CULTURE &laquo; DE RÉFÉRENCE &raquo;

			dans les AMM et les permis


			CULTURE (S) &laquo; RATTACHÉE (S) &raquo;

			dans les AMM et les permis (codes OEPP de la culture)




			TTGX


			Adjuvants


			Adjuvants




			CF


			Agrumes


			Oranger (CIDSI), Citronnier (CIDLI), Pamplemoussier (CIDGR), Mandarinier (CIDRE), Clémentinier (CIDRE), Limettier (CIDLM), Kumquat (FOLJA)




			CF


			Amandier


			Amandier (PRNDU)




			CT


			Ananas


			Ananas (ANHCO)




			GC


			Arachide


			Arachide (ARHHY)




			PH-ZNA


			Arbres et Arbustes


			Toutes espèces ligneuses de feuillus et résineux produites en pépinières ornementales et forestières, peupleraies, oseraies, palmeraies, plantations de sapins de Noël, vergers à graines, feuillage et rameaux coupés, suberaies cultivées, truffières artificielles, boisement de terrains agricoles, taillis à courte et à très courte révolution, ainsi que les semis et plantations forestières de moins de 3 mètres de hauteur moyenne. Couvre également l'entretien de ces espèces en JEVI.




			CL


			Artichaut


			Artichaut (CYUSC), Cardon (CYUCA)




			CL


			Asperge


			Asperge (ASPOF)




			CT


			Avocatier


			Avocatier (PEBAM)




			GC


			Avoine


			Avoine (AVESA)




			CT


			Bananier


			Bananier (MUBPA)




			GC


			Betterave industrielle et fourragère


			Betterave à sucre ou industrielle (BEAVA), Betterave fourragère (BEAVC)




			CL


			Betterave potagère


			Betterave potagère (BEAVD)




			GC


			Blé


			Blé (TRZSS), Triticale (TTLSO), Epeautre (TRZSP), Tritordeum (TTOSS) et autres hybrides du blé




			PH-ZNA


			Bulbes ornementaux


			Toutes espèces de plantes ornementales à bulbes, à rhizomes ou à tubercules. Traitements en phase de stockage et de conservation et traitements avant plantation (ainsi qu'en phase végétative pour le désherbage). Les utilisations sur bulbes d'ornement peuvent également être couvertes par les produits autorisés sur Oignon pour une utilisation équivalente, à l'exception des produits homologués en désherbage.




			CT


			Cacaoyer


			Cacaoyer (THOCA)




			CT


			Caféier


			Caféier d'Arabie (COFAR) et autres espèces de caféiers (Coffea sp.)




			CT


			Canne à sucre


			Canne à sucre (SACOF)




			CT


			Carambole


			Carambole (ALLAM)




			CL


			Carotte


			Carotte (DAUCS), Céleri rave (APUGR), Panais (PAVSA), Raifort (RAPSN), Topinambour (HELTU), Persil à grosse racine (PARCT), Salsifis (TROPS), Scorsonère (SCVHI)




			CF


			Cassissier


			Cassissier (RIBNI), Myrtillier (VACCO), Groseillier (s) (RIBRU), Sureau noir (SAMNI), Mûrier (MORNI), Airelle (VACMA), Eglantier-Cynhorodon (ROSCN), Azerolier (CSCAZ)




			CL


			Céleri-branche


			Céleri-branche (APUGV), Fenouil (FOEVU), Rhubarbe (RHERH)




			CL


			Céleris


			Céleri-branche (APUGV), Céleri rave (APUGR)




			GC


			Céréales


			Céréales des cultures de référence " Avoine ", " Blé ", " Maïs ", " Orge ", " Quinoa ", " Riz ", " Sarrasin " et " Seigle "




			GC


			Céréales à paille


			Céréales à paille des cultures de référence " Avoine ", " Blé ", " Orge ", " Quinoa ", " Sarrasin " et " Seigle "




			CF


			Cerisier


			Cerisier (PRNCE)




			CL


			Champignons


			Champignons de couche (1AGARG), Champignons sauvages (1BASIP)




			GC


			Chanvre


			Chanvre (CNISA)




			CF


			Châtaignier


			Châtaignier (CSNSA)




			CL


			Chicorées-Production de chicons


			Endive (CICIF), Pissenlit (TAROF), Barbe de capucin (CICIN)




			CL


			Chicorées-Production de racines


			Toutes racines de Chicorées (CICIN)




			CL


			Choux


			Choux des cultures de référence " Choux à inflorescences ", " Choux feuillus ", " Choux pommés " et " Choux-raves "




			CL


			Choux à inflorescences


			Chou-fleur (BRSOB), Brocoli (BRSOK) et autres choux à inflorescences




			CL


			Choux feuillus


			Chou vert (type non pommés) (BRSOA), Chou chinois (BRSPK) et autres choux feuillus




			CL


			Choux pommés


			Chou pommé (BRSOL), Chou de Bruxelles (BRSOF) et autres choux pommés




			CL


			Choux-raves


			Chou-rave (BRSOG)




			CT


			Cocotier


			Cocotier à noix de coco (CCNNU)




			CT


			Corossol


			Corossol (ANUMU), Cherimole (ANUCH), Arbre à pain (ABFAL)




			GC


			Cotonnier


			Cotonnier (GOSSS)




			CL


			Cresson alenois


			Cresson alenois (LEPSA)




			CL


			Cresson de fontaine


			Cresson de fontaine (NAAOF)




			GC


			Crucifères oléagineuses


			Colza (BRSNN), Cameline (CMASA), Moutarde (SINAL), Navette (BRSSP), Chanvre (CNISA), Bourrache (BOROF), Sésame (SEGIN), Lin (LIUUT)




			CL


			Cucurbitacées à peau comestible


			Concombre (CUMSA), Courgette (CUUPG), Cornichon (CUMSA) et autres cucurbitacées à peau comestible




			CL


			Cucurbitacées à peau non comestible


			Melon (CUMME), Pastèque (CITLA), Potiron (CUUMA) et autres cucurbitacées à peau non comestible




			PH-ZNA


			Cultures florales et plantes vertes


			Toutes espèces de plantes herbacées vivaces ou annuelles cultivées en plein air ou sous abris : potées fleuries, plantes à massifs, fleurs et feuillages coupés, pieds-mères en production, jeunes plants et boutures, y compris bulbes ornementaux pendant leur phase végétative, mini rosiers en potée fleurie. Couvre également l'entretien de ces espèces en JEVI.




			CF


			Cultures fruitières


			Cultures fruitières des cultures de référence " Agrumes ", " Figuier ", " Amandier ", " Châtaignier ", " Noisetier ", " Noyer ", " Pistachier ", " Amandier ", " Châtaignier ", " Noisetier ", " Noyer ", " Pistachier ", " Fruits à pépins ", " Grenadier ", " Kaki ", " Kiwaï ", " Kiwi ", " Olivier ", " Framboisier " et " Cassissier "




			CL


			Cultures légumières


			Cultures légumières des cultures de référence " Artichaut ", " Asperge ", " Betterave potagère ", " Carotte ", " Céleri-branche ", " Champignons ", " Chicorées-Production de chicons ", " Chicorées-Production de racines ", " Choux à inflorescences ", " Choux feuillus ", " Choux pommés " et " Choux-raves ", " Cresson alénois ", " Cresson de fontaine ", " Cucurbitacées à peau comestible ", " Cucurbitacées à peau non comestible ", " Epinard ", " Fraisier ", Haricots et Pois écossés frais ", " Haricots et Pois non écossés frais ", " Laitue ", " Légumineuses potagères (sèches) ", " Maïs doux ", " Navet ", " Oignon ", " Poireau ", " Poivron ", " Pomme de terre ", " Salsifis " et " Tomate-Aubergine "




			PH-ZNA


			Cultures ornementales


			Cultures ornementales des cultures de référence " Arbres et arbustes ", " Bulbes ornementaux ", " Cultures florales et Plantes vertes " et " Rosier "




			CT


			Cultures tropicales


			Cultures tropicales des cultures de référence " Ananas ", " Avocatier ", " Bananier ", " Cacaoyer ", " Caféier ", " Canne à sucre ", " Carambole ", " Cocotier ", " Corossol ", " Figuier de Barbarie ", " Fruit de la passion, ", " Gombo ", " Goyavier ", " Légumes racines et tubercules tropicaux ", " Litchi ", " Manguier ", " Palmiers alimentaires ", Palmier-dattier " et " Papayer "




			PPAM


			Epices


			Plantes à épices (racines et rhizomes, écorces, boutons, fruits et baies, graines, stigmates)




			CL


			Epinard


			Epinard (SPQOL), Feuilles de Bettes (BEAMA), Pourpier (POROL)




			CF


			Figuier


			Figuier (FIUCA)




			CT


			Figuier de Barbarie


			Figuier de Barbarie (OPUFI), Pitayas (HCRUN)




			PPAM


			Fines Herbes


			Plantes alliacées dont Ciboulette (ALLSC). Plantes apiacées dont Aneth (AFEGR), Persil (PARCR), Cerfeuil (ANRCE), Feuilles de Fenouil (FOEVU), Angélique (DJYGU), Carvi (CRYCA). Plantes astéracées dont Estragon (ARTDR), Stevia (1SVAG). Plantes lamiacées dont Basilic (OCIBA), Thym (THYVU), Sauge (SALOF), Sarriette (STIHO), Origan (ORIVU), Marjolaine (MAJHO), Hysope (HYSOF), Menthe (MENAR). Autres plantes condimentaires, fines herbes consommées fraîches, fleurs comestibles ainsi que les plantes de la culture de référence " PPAM non alimentaires "




			PH-ZNA


			Forêt


			Espèces d'arbres feuillus et résineux en peuplements, à l'exception des plantes identifiées dans la rubrique " Arbres et arbustes "




			CL


			Fraisier


			Fraisier (FRAVE)




			CF


			Framboisier


			Framboisier (RUBID), Mûres (RUBFR), Mûrier des haies (RUBCA)




			CT


			Fruit de la passion


			Fruit de la passion (PAQCO), Grenadille (PAQED), Barbadine (PAQQU)




			CF


			Fruits à coque


			Fruits à coque des cultures de référence " Amandier ", " Châtaignier ", " Noisetier ", " Noyer " et " Pistachier "




			CF


			Fruits à noyau


			Fruits à noyau des cultures de référence " Cerisier ", " Prunier " et " Pêcher-Abricotier "




			CF


			Fruits à pépins


			Pommier (MABSD), Poirier (PYUCO), Cognassier (CYDOB), Néflier (MSPGE), Nashi (PYUPC), Pommette (MABSY)




			PH-ZNA


			Gazons de graminées


			Production de gazons de placage et création et entretien des gazons sportifs et d'agrément (JEVI).




			CT


			Gombo


			Gombo (ABMES)




			CT


			Goyavier


			Goyavier (PSIGU)




			GC


			Graines protéagineuses


			Pois protéagineux (PIBSX), Pois fourrager (PIBSA), Féverole (VICFM), Lupin (LUPAN)




			GC


			Graminées fourragères


			Toutes espèces de graminées fourragères comme le Ray Grass (LOLPE), la Fétuque (FESPR), le Brome (BROSE), la Fléole (PHLPR), pour produire du fourrage destiné à l'alimentation du bétail




			GC


			Grandes cultures


			Grandes cultures des cultures de référence " Arachide ", " Betterave industrielle et fourragère ", " Avoine ", " Blé ", " Maïs ", " Orge ", " Quinoa ", " Riz ", " Sarrasin ", " Seigle ", " Maïs ", " Chanvre ", " Cotonnier ", " Crucifères oléagineuses ", " Graines protéagineuses ", " Graminées fourragères ", " Houblon ", " Jachères et cultures intermédiaires ", " Légumineuses fourragères ", " Lin ", " Prairies ", " Soja ", " Tabac " et " Tournesol "




			CF


			Grenadier


			Grenadier (PUNGR)




			CL


			Haricots


			Haricots (PHSVX)




			CL


			Haricots et Pois écossés frais


			Pois écossé frais (PIBSX), Pois sabre (CNAGL), Flageolet (PHSVX), Fève (VICFX), Lima (PHSLU), Niébé (VIGSI)




			CL


			Haricots et Pois non écossés frais


			Haricot vert (PHSVX), Haricot filet (PHSVX), Haricot d'Espagne (PHSCO), Haricot à couper, Doliques (VIGSQ), Fève de soja (GLXMA), Pois mange-tout (PIBSZ)




			GC


			Houblon


			Houblon (HUMLU)




			PPAM


			Infusions


			Plantes ou parties de plantes à infusion séchées (fleurs, feuilles, racines) ainsi que les plantes de la culture de référence " PPAM non alimentaires "




			GC


			Jachères et cultures intermédiaires


			Jachères et cultures intermédiaires




			PH-ZNA


			Jardin d'amateur





			PH-ZNA


			JEVI


			Espèces végétales des Jardins, Espaces Végétalisés et Infrastructures : Espaces communaux (Jardins-espaces verts, parcs d'attraction et de loisirs, plantations d'alignement et à massifs, abords de bâtiments, voirie, trottoirs et îlots directionnels, terrains de sport, cimetières, cours et plans d'eau, et zones subaquatiques, arboretums, etc.), réseaux de communication (routes, autoroutes, voies ferrées …), Zones engazonnées (terrains de sports, golfs, hippodromes …), Zones industrielles, jardins d'amateurs (de particuliers, familiaux, ouvriers, collectifs …), etc.




			CF


			Kaki


			Plaqueminier Kaki (DOSKA)




			CF


			Kiwaï


			Kiwaï (ATIAR)




			CF


			Kiwi


			Kiwi (ATIDE), Kiwi jaune (ATICH)




			CL


			Laitue


			Laitue (LACSA), Chicorée-Scarole (CICEL), Chicorée-Frisée (CICEC), Mâche (VLLLO), Roquette (ERUVE) et autres Salades




			CT


			Légumes racines et tubercules tropicaux


			Igname (DIUES), Manioc (MANES), Patate douce (IPOBA), Songe (CXSES), Dachine (CXSES)




			GC


			Légumineuses fourragères


			Toutes espèces de légumineuses comme la Luzerne (MEDSA), les Trèfles (TRFCA), la Vesce (VICSA), le Sainfoin (ONBVI), le Lotier (LOTCO), pour produire du fourrage destiné à l'alimentation animale.




			CL


			Légumineuses potagères (sèches)


			Fève sèche (VICFX), Haricot secs (PHSVX), Pois sec (PIBSX), Pois chiche (CIEAR) et Lentille sèche (LENCU)




			GC


			Lin


			Lin (LIUUT)




			CT


			Litchi


			Litchi (LIHCH), Longanis (DMCLO)




			GC


			Maïs


			Maïs (ZEAMX), Millet (PANMI), Moha (SETIM), Miscanthus (MISSI), Sorgho (SORVU)




			CL


			Maïs doux


			Maïs doux (ZEAMS)




			CT


			Manguier


			Manguier (MNGIN)




			CL


			Navet


			Navet (BRSRR), Rutabaga (BRSNA), Radis (RAPSN)




			CF


			Noisetier


			Noisetier (CYLAV)




			CF


			Noyer


			Noyer commun (IUGRE), Noyer noir (IUGNI), Noyer de Hinds (IUGHI)




			CL


			Oignon


			Oignon (ALLCE), Ail (ALLSA), Echalote (ALLAS) et Bulbes ornementaux




			CF


			Olivier


			Olivier (OLVEU)




			GC


			Orge


			Orge (HORVX)




			CT


			Palmiers alimentaires


			Palmiers alimentaires pour cœurs de palmiers (ETQED)




			CT


			Palmier-dattier


			Palmier-dattier (PHXDA), palmier-pêche (BCTGA)




			CT


			Papayer


			Papayer (CIAPA)




			PPAM


			Pavot


			Pavot (PAPRH), Oeillette (PAPSO), Bourrache (BOROF), Chènevis (CNISA), Courge à graines (CUUPE), Onagre (EPIHI), Carthame (CAUTI), Sésame (SEGIN), Ricin (RIICO) ainsi que les plantes de la culture de référence " PPAM non alimentaires "




			CF


			Pêcher-Abricotier


			Pêcher (PRNPS), Abricotier (PRNAR), Nectarinier (PRNPN)




			CF


			Petits fruits


			Petits fruits des cultures de référence " Framboisier " et " Cassissier "




			CF


			Pistachier


			Pistachier (PIAVE)




			PH-ZNA


			Plantes d'intérieur et balcons


			Plantes ou parties de plantes en place dans les habitations, locaux de travail ou tous lieux confinés publics ou privés, et sur balcons, vérandas et terrasses directement raccordés aux intérieurs. Les usages couvrent uniquement l'entretien de ces espèces en JEVI.




			CL


			Poireau


			Poireau (ALLPO), Oignon de printemps (ALLCE), Ciboule (ALLFI) et autres oignons verts




			CL


			Pois


			Pois (PIBSX)




			CL


			Poivron


			Poivron (CPSAN), Piment (CPSAN)




			CL


			Pomme de terre


			Pomme de terre (SOLTU)




			PG


			Porte graine


			Porte-graines des cultures de référence " Porte graine-Betterave industrielle et fourragère ", " Porte graine-Graminées fourragères et à gazons ", " Porte graine-Légumineuses fourragères ", " Porte graine-Maïs ", " Porte graine-Plantes à fibre " et " Porte graine-PPAMC Florales Potagères "




			PG


			Porte graine-Betterave industrielle et fourragère


			Porte-graine de Betterave à sucre (BEAVA), betterave fourragère (BEAVC)




			PG


			Porte graine-Graminées fourragères et à gazons


			Porte-graine de Brome (BROAV), Dactyle (DACGL), Fétuque (s) (FESPR), Pâturin (POATR), Ray grass (LOLPE), et autres espèces de graminées fourragères




			PG


			Porte graine-Légumineuses fourragères


			Porte-graine de Luzerne (MEDSA), Trèfle (s) (TRFCA), Vesce (s) (VICSA), Sainfoin (ONBVI), Lotier (LOTCO) et autres espèces de légumineuses fourragères




			PG


			Porte graine-Maïs


			Porte-graine de Maïs (ZEAMX), Sorgho (SORVU), Millet (PANMI), Moha (SETIM), Miscanthus (MISSI)




			PG


			Porte graine-Plantes à fibre


			Porte-graine de Chanvre (CNISA), Lin (LIUUT), …




			PG


			Porte graine-PPAMC Florales Potagères


			Porte-graine de PPAMC, de cultures florales ou de cultures potagères




			PPAM


			PPAM-non alimentaires


			Plantes à parfum, aromatiques et médicinales, non alimentaires




			PPAM


			PPAMC


			Toutes Plantes à parfum, aromatique, médicinales et condimentaires (alimentaires et non alimentaires) des cultures de référence " Epices ", " Fines herbes ", " Plantes à infusion " et " Pavot "




			GC


			Prairies


			Prairies temporaires et permanentes, installées ou en installation, composées essentiellement de graminées, destinées à l'alimentation animale.




			CF


			Prunier


			Prunier (PRNDO), Prunier du Japon (PRNJP), Jujubier (ZIPJU), Mirabellier (PRNDS)




			GC


			Quinoa


			Quinoa (CHEQU)




			GC


			Riz


			Riz (ORYSA)




			PH-ZNA


			Rosier


			Toutes espèces et cultivars du genre Rosa : rosier pour la fleur coupée, rosier de pépinière, incluant les porte-greffes. Couvre également l'entretien de ces espèces en JEVI.




			CL


			Salsifis


			Salsifis (TROPS), Scorsonère (SCVHI)




			GC


			Sarrasin


			Sarrasin (FAGES), Amarante (AMACA)




			GC


			Seigle


			Seigle (SECCE)




			GC


			Soja


			Soja (GLXMA)




			GC


			Sorgho


			Sorgho (SORVU)




			GC


			Tabac


			Tabac (NIOTA)




			CL


			Tomate-Aubergine


			Tomate (LYPES), Aubergine (SOLME)




			GC


			Tournesol


			Tournesol (HELAN)




			TTGX


			Traitements généraux


			Toutes cultures en zone agricole ou non agricole




			Vigne


			Vigne


			Vignes (VITVI) : Vigne de table, Vigne de cuve, Vignes-mères, pépinières viticoles