Arrêté du 28 février 2023 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8 du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des arméesChapitre Ier : Dispositions généralesChapitre II : Phase d'admissibilitéChapitre III : Phase d'admissionChapitre IV : Dispositions finalesAnnexeAnnexeAnnexeAnnexe

En application des dispositions de l'article 6 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, les sous-officiers du    service de l'énergie opérationnelle sont recrutés au grade d'agent technique parmi les élèves agents techniques qui ont suivi avec succès le stage de formation à l'école de logistique pétrolière et de l'énergie opérationnelle (ELPEO). Le présent arrêté a pour objet de fixer, en application des dispositions de l'article 7 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves prévus à l'article 12 dudit décret. Il fixe de même la liste des diplômes ouvrant droit au recrutement au titre de l'article 8 dudit décret. Une circulaire annuelle fixe les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours ainsi que les dispositions particulières de dépôt des candidatures.


Les concours d'admission au stage de formation comprennent :1° Un concours externe sur épreuves ;2° Un concours interne sur épreuves.Seuls sont autorisés à concourir les candidats réunissant les conditions fixées à l'article L. 4132-1 du code de la défense, aux 1° et 2° de l'article 7 du décret du 12 septembre 2008 susvisé et satisfaisant aux conditions d'aptitude définies par l'arrêté du 30 mars 2022 susvisé.Conformément aux dispositions de l'arrêté du 30 mars 2022 susvisé, une dérogation totale ou partielle aux conditions fixées à l'article 2 peut être accordée par le directeur du service de l'énergie opérationnelle au candidat militaire présentant une infirmité résultant d'une blessure, d'un accident ou d'une maladie imputable au service. Le président du jury du concours concerné précise, à la demande de l'intéressé, les aménagements apportés pour le déroulement et la sanction des épreuves du concours.


Le recrutement au choix, prévu par l'article 8 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, s'effectue parmi les sous-officiers titulaires de l'un des brevets élémentaires de spécialiste ou de technicien dont la liste est fixée à l'annexe I du présent arrêté.


Les concours comprennent une épreuve d'admissibilité et des épreuves d'admission. Chaque épreuve est notée de 0 à 20 en utilisant s'il y a lieu des décimales.Seuls les candidats déclarés admissibles sont autorisés à se présenter aux épreuves d'admission.L'épreuve d'admissibilité peut se dérouler dans plusieurs centres d'examen et les épreuves d'admission ne sont réalisées que dans un seul centre.


Le jury du concours comporte au moins :

-un ingénieur en chef de 1re classe ou colonel du service de l'énergie opérationnelle, président ;-trois membres officiers du service de l'énergie opérationnelle, dont au moins un officier supérieur ;-deux sous-officiers supérieurs du corps des sous-officiers du    service de l'énergie opérationnelle du service de l'énergie opérationnelle. 

La composition du jury doit, dans la mesure du possible, respecter une proportion de l'ordre de 30 % à 50 % de personnes de chaque sexe. Dans chaque centre d'examen désigné pour recevoir les candidats à l'épreuve d'admissibilité, une commission de surveillance dont la composition est arrêtée par décision du directeur du service de l'énergie opérationnelle est mise en place.


Les membres du jury sont désignés par le ministre de la défense (directeur du service de l'énergie opérationnelle).En cas d'empêchement de l'un ou de plusieurs d'entre eux avant le début du concours, leur remplacement est assuré dans les mêmes conditions.


La responsabilité de l'organisation générale du concours incombe au directeur du service de l'énergie opérationnelle.La responsabilité du déroulement du concours incombe au président du jury. Ce dernier conduit les délibérations du jury, reçoit toute requête relative au déroulement du concours et lui donne la suite qu'il convient.En cas de nécessité, les phases orales pourront se dérouler en visioconférence, conformément aux dispositions de l'arrêté du 19 mai 2020 susvisé. Le recours à la visioconférence devra être justifié par le contexte, les contraintes de service, la situation géographique ou personnelle des candidats ou des membres du jury.Lorsque le recours à la visioconférence est envisagé au titre de l'année considérée, un avis de concours publié au Journal officiel de la République française en fixe les conditions particulières.


Le candidat est soumis à la réglementation générale des concours. Le candidat convaincu de fraude ou d'agissements volontaires nuisant au bon déroulement ou à la régularité du concours est exclu de ce concours pour l'année en cours.La décision est prise par le président du jury. Elle est applicable dès sa notification à l'intéressé.


Le candidat qui, sans motif reconnu valable par le président du jury, ne se présente pas à l'une des épreuves ou se présente après l'heure de convocation est exclu du concours.


La phase d'admissibilité consiste pour le concours interne et le concours externe en une série de tests psychotechniques visant à évaluer les capacités cognitives du candidat.Cette épreuve d'une durée de 60 minutes est affectée du coefficient 1.


Au vu des résultats de ces tests, et pour chacun des concours, le jury établit la liste de classement des candidats admissibles dans l'ordre décroissant des résultats aux tests.Les listes d'admissibilité établies par ordre alphabétique, sont publiées par le directeur de l'énergie opérationnelle au Bulletin officiel des armées.Les candidats non admissibles peuvent, sur demande écrite, obtenir communication de leurs résultats aux tests à l'issue du concours.Le bénéfice de l'admissibilité n'est valable que pour l'année du concours considéré.


La nature, la durée et le coefficient des épreuves orales d'admission sont les suivants :






Épreuve

Durée

Coefficient



Préparation

Exposé

Questions



Connaissances générales

60 minutes

10 minutes

20 minutes

4



Entretien d'aptitude générale


30 minutes

4



Epreuves sportives


2



Total

10






Les épreuves orales d'admission visent à évaluer le niveau de culture générale, la capacité de réflexion, de raisonnement, les qualités de jugement et d'expression du candidat.


Pour l'épreuve de « connaissances générales », le candidat est amené à tirer au sort deux sujets, l'un se rapportant à la défense et l'autre aux grands problèmes contemporains. Le candidat traite au choix l'un d'entre eux. Il dispose de 60 minutes de préparation avant l'épreuve pour préparer son argumentaire, rédiger une introduction et le plan détaillé de son intervention. Il expose ensuite pendant 10 minutes ses réflexions sur le sujet choisi. Puis, à partir de l'exposé, les examinateurs apprécient, pendant 20 minutes sa culture générale, ses qualités d'expression orale et sa capacité à développer et défendre un argumentaire.A la fin de l'entretien, le candidat remet au jury le document de préparation de son exposé.


Pour l'épreuve « entretien d'aptitude générale », le candidat est amené à se présenter devant le jury afin de faire un exposé sur sa carrière et ses motivations puis à répondre aux questions qui pourraient lui être posées afin de permettre au jury d'évaluer son expérience professionnelle et son aptitude à exercer des fonctions et des responsabilités de niveau supérieur (durée : 30 minutes).


Les épreuves sportives sont organisées afin de vérifier l'aptitude physique des candidats à assumer un emploi de sous-officier du service de l'énergie opérationnelle.Ces épreuves sont :1° Une épreuve de course de demi-fond : il s'agit d'une course de 3 000 mètres ;2° Une épreuve de course de vitesse : il s'agit d'une course de 50 mètres ;3° Une épreuve de distance à parcourir en nage libre : il s'agit de nager en style libre, une distance de 50 mètres ;4° Une épreuve de tractions ou de suspension à la barre fixe :

- l'épreuve de tractions consiste en la réalisation d'un maximum de tractions, sans limite de temps ;- l'épreuve de suspension à la barre fixe consiste à rester en pronation durant un maximum de temps ;

5° Une épreuve d'abdominaux : il s'agit d'effectuer un maximum de répétitions en une minute.Les modalités d'exécution des épreuves sportives sont définies en annexe II du présent arrêté.Les barèmes de cotation des épreuves sportives sont définis en annexe III du présent arrêté.La moyenne des notes obtenues aux épreuves sportives est affectée du coefficient 2.


Les candidats ne peuvent effectuer les épreuves physiques d'aptitude que sur présentation, le jour des épreuves, d'un certificat délivré par un médecin agréé, attestant qu'ils sont aptes à passer ces épreuves. Toute inaptitude permanente aux épreuves physiques est éliminatoire.Les candidats, dans l'incapacité momentanée, dûment constatée par un médecin militaire, d'effectuer une ou plusieurs épreuves sportives peuvent être autorisés par le président du jury à subir ces épreuves à une date ultérieure, cette date ne pouvant être postérieure à la fin des épreuves orales et sportives.Tout candidat qui produit, le jour des épreuves, un certificat d'inaptitude temporaire à la pratique d'une ou plusieurs épreuves sportives établi par un médecin agréé, est crédité de la note de 5 sur 20 non éliminatoire aux épreuves concernées.Si un candidat, en raison d'une blessure survenue au cours de l'une des épreuves physiques, ne peut effectuer la totalité de celle-ci, il lui est attribué la note forfaitaire de 5 sur 20 à chacune des épreuves sportives non effectuées.Toute absence aux épreuves sportives non justifiée par un certificat médical d'inaptitude temporaire à la pratique sportive établie par un médecin militaire est éliminatoire.


A l'issue des épreuves d'admission, le jury établit pour chacun des deux concours et par ordre de mérite la liste de classement des candidats.Le jury décide, pour chaque concours, d'une liste principale d'admission et, le cas échéant, d'une liste complémentaire d'admission.Le président du jury transmet les listes au ministre de la défense, accompagnées d'un rapport relatant les conditions dans lesquelles se sont déroulées les épreuves.Le ministre de la défense arrête, conformément à la décision du jury, les listes principales d'admission ainsi que, le cas échéant, les listes complémentaires d'admission.Dans la limite des places offertes aux concours, les listes principales et, le cas échéant, complémentaires des candidats admis sont publiées par arrêté du ministre de la défense au Bulletin officiel des armées.Conformément aux dispositions du décret du 12 septembre 2008 susvisé, les places non pourvues au titre de l'un des concours peuvent être reportées sur l'autre.


Les candidats non-inscrits sur les listes principales d'admission ou les listes complémentaires d'admission peuvent, sur demande écrite, obtenir communication de leurs notes à l'issue des concours.


Dans le délai fixé lors de la notification des listes principales d'admission et, le cas échéant, des listes complémentaires d'admission, les candidats admis ou inscrits en liste complémentaire doivent faire connaître s'ils renoncent au bénéfice du concours.En cas de renonciation, ils sont radiés des listes d'admission ou complémentaire.En cas de défection sur une liste d'admission, la direction du service de l'énergie opérationnelle comble les vacances à l'aide des noms demeurés inscrits sur la liste complémentaire en respectant l'ordre de classement sur cette liste.La validité de la liste complémentaire d'admission cesse automatiquement à la date d'ouverture du concours suivant et, au plus tard, deux ans après la date d'établissement de cette même liste.


Un candidat admis peut, en cas d'inaptitude médicale temporaire, demander à conserver le bénéfice de son admission pendant une durée d'un an.Un candidat peut également, pour un motif impérieux dûment justifié, demander à conserver le bénéfice de son admission pendant une durée d'un an.Que ce soit pour une inaptitude médicale ou un motif impérieux, cet ajournement n'est pas renouvelable.Ces reports exceptionnels de scolarité peuvent être accordés par le directeur du service de l'énergie opérationnelle sur proposition du directeur des études de l'ELPEO.Tout candidat ayant bénéficié d'un report d'admission doit, six mois avant la date de rentrée, confirmer son intention de reprendre sa scolarité à la rentrée suivante. Il doit également justifier qu'il remplit l'aptitude médicale pour la reprise de sa scolarité.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


ANNEXES ANNEXE I LISTE DES BREVETS EXIGÉS POUR LE RECRUTEMENT AU CHOIX DES SOUS-OFFICIERS DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES 

Pour l'application de l'article 8 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, les sous-officiers des armées doivent être titulaires de l'un des brevets élémentaires de spécialiste ou de technicien suivant :

-pour l'armée de terre et le service de l'énergie opérationnelle, le brevet militaire de premier niveau (BM1), anciennement le brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT) et le brevet supérieur d'expérience professionnelle du    service de l'énergie opérationnelle (BSEPSEA) ;-pour les autres armées, le brevet élémentaire.


ANNEXE IIMODALITÉS D'EXÉCUTION DES ÉPREUVES SPORTIVES

Tout candidat qui interrompt les épreuves sportives peut être, sur décision du président de la commission des épreuves sportives du concours concerné, autorisé à passer ces épreuves avec une autre session, obligatoirement avant la fin des épreuves d'admission. Il doit alors réaliser la totalité des épreuves sur cette nouvelle série. Il ne conserve pas le bénéfice des épreuves déjà effectuées.

1. Epreuve de course de demi-fond

Il s'agit d'une course de 3 000 mètres, effectuée sur une piste d'athlétisme ou un circuit plat (enrobé ou béton), avec départ en ligne.Les candidats sont en tenue de sport (chaussures à pointes autorisées). Les séries n'excèdent pas 20 coureurs. En fonction de la situation, les départs sont donnés simultanément et de manière collective ou échelonnés et de manière individuelle.

2. Epreuve de course de vitesse

Il s'agit d'une course de 50 mètres, effectuée sur une piste et en couloir, le départ pouvant s'effectuer à l'aide de « starting-blocks », mis à disposition des candidats par l'organisation du concours. Si le candidat opte pour un départ sans « starting-blocks », il doit poser au moins une main derrière la ligne (position accroupie ou en trépied). Les candidats sont en tenue de sport (chaussures à pointes autorisées : 6 mm maximum).Cette épreuve est effectuée par groupes comportant, autant que possible, un nombre de candidats identique.Les commandements de départ sont : « À vos marques » - « Prêts » - Claquoir, coup de sifflet bref ou pistolet.La note de 0/20 est attribuée pour cette épreuve en cas de faux départ et/ou en cas de sortie de couloir avant d'avoir franchi la ligne d'arrivée.Les coureurs de la série non responsables du faux départ bénéficient d'une récupération de 3'avant de prendre un nouveau départ.

3. Epreuve de distance à parcourir en nage libre

Il s'agit de nager en style libre, en piscine, une distance de 50 mètres, avec ou sans virage. Le candidat peut, à son choix, plonger ou sauter des plots de départ (interdiction de pousser sur le mur après avoir sauté). La coulée (immersion complète du nageur) ne doit pas excéder 15 mètres.Les candidats sont en maillot de bain. Les seules tenues autorisées sont : slip de bain, boxer ou jammer pour les hommes ; maillot une pièce pour les femmes. Toute autre tenue est interdite. Les seuls équipements autorisés sont : bonnet de bain (obligatoire si la piscine l'impose), lunettes de natation, pince-nez et bouchons d'oreille.Les séries comportent, autant que possible, un nombre de candidats identique.En cas d'utilisation d'un bassin de 25 mètres, seul le plan vertical du mur doit être touché par une partie quelconque du corps lors du virage. Au commandement du starter (long coup de sifflet ou bip sonore), le nageur monte sur le plot de départ.Au commandement « À vos marques », le candidat se place en position de départ avec au moins un pied à l'avant du plot de départ. La position des mains est indifférente. Lorsque tous les nageurs sont immobiles, le starter donne le signal de départ au sifflet ou au bip sonore. L'utilisation des plaques de chronométrage électroniques est autorisée. A défaut, un double chronométrage par nageur doit être effectué. Le starter a le rôle de juge-arbitre en cas de litige. En cas de faux-départ, de contact avec le sol du bassin, de changement de couloir, de traction sur les lignes d'eau et/ou d'absence de contact avec le mur vertical lors du virage, le candidat se voit attribuer la note de 0/20 pour cette épreuve. Dans le cas d'un faux-départ, la course n'est pas interrompue.

4. Epreuve de tractions/suspension à la barre fixe

Avant le début de l'épreuve, les candidats se sachant dans l'impossibilité de réaliser une traction pour les femmes ou deux tractions pour les hommes expriment leur volonté d'effectuer un temps de suspension à la barre fixe.Une fois la barre saisie, le candidat ne peut plus changer d'avis sur le type d'épreuve à exécuter.Les candidats n'ayant exprimé aucun souhait avant le début de l'épreuve sont réputés avoir opté pour le choix des tractions.a) Protocole des tractions :Il s'agit d'exécuter un maximum de tractions, sans limite de temps.Les pieds ne touchant plus le sol, la position de départ comprendra une saisie de la barre en pronation (position des pouces indifférente ou libre) largeur d'épaule, une extension complète des bras et un alignement des mains, épaules et bassin du candidat.Le candidat exécute des flexions simultanées des bras et amène le menton au-dessus de la barre, puis revient à la position de départ (coudes déverrouillés et alignement).Aucune partie du corps ne doit toucher le sol ou le mur. Un minimum de deux tractions pour les hommes et d'une traction pour les femmes est requis. Dans le cas contraire, le candidat se voit attribuer la note de 0/20.b) Protocole de la suspension à la barre fixe :Le candidat a les mains en pronation largeur des épaules, menton au-dessus de la barre, bras groupés, jambes dans le prolongement du corps. Les pieds ne sont pas en contact avec le sol.Pour les candidats ayant choisi d'effectuer ce type d'épreuve, la note maximale obtenue est de 04/20 pour les hommes et de 08/20 pour les femmes, conformément aux barèmes prévus en annexe III.

5. Epreuve d'abdominaux

Il s'agit de réaliser un relevé de buste.La position de départ est d'être allongé sur le dos, mains au contact du sol derrière la tête, jambes fléchies, genoux écartés, plantes de pieds jointes. Le candidat doit, tout en maintenant les pieds joints, toucher le sol devant les pieds avec ses mains ; puis revenir à la position de départ. Il doit effectuer un maximum de répétitions en une minute.


ANNEXE IIIBARÈMES DE COTATION DES ÉPREUVES SPORTIVES

Les barèmes de cotation des épreuves sportives sont les suivants :






BAREME HOMME



NOTES

TRACTIONS / SUSPENSION (en nombre de tractions ou en secondes en suspension)

ABDOMINAUX             (en nombre)

COURSE50 m

COURSE3 000 m

NATATION50 m



20

17

50

6''47

10'29''

29''6



19

16

48

6''51

10'41''

30''2



18

15

46

6''56

10'53''

30''8



17

14

44

6''61

11'06''

31''6



16

13

42

6''65

11'21''

32''3



15

12

40

6''70

11'36''

33''1



14

11

38

6''82

11'53''

35''1



13

10

36

6''89

12'10''

36''5



12

9

34

6''97

12'29''

38''



11

8

32

7''06

12'50''

39''7



10

7

30

7''15

13'12''

41''7



09

6

28

7''25

13'36''

43''9



08

5

26

7''36

14'02''

46''4



07

4

24

7''47

14'29''

49''1



06

3

22

7''60

14'59''

52''3



05

2

20

7''74

15'30''

56''0



04

35''

18

7''88

16'05''

59''8



03

30''

16

8''03

16'42''

64''2



02

25''

14

8''22

17'22''

69''3



01

20''

12

8''38

18'05''

74''2











BAREME FEMME



NOTES

TRACTIONS / SUSPENSION (en nombre de tractions ou en secondes en suspension)

ABDOMINAUX             (en nombre)

COURSE50 m

COURSE3 000 m

NATATION50 m



20

12

45

7''57

12'58''

36''2



19

11

43

7''62

13'13''

36''9



18

10

41

7''68

13'28''

37''6



17

9

39

7''73

13'44''

38''6



16

8

37

7''78

14'02''

39''5



15

7

35

7''84

14'21''

40''5



14

6

33

7''98

14'42''

42''9



13

5

31

8''06

15'03''

44''6



12

4

29

8''15

15'26''

46''4



11

3

27

8''26

15'52''

48''5



10

2

25

8''37

16'20''

51''



09

1

23

8''48

16'49''

53''7



08

40''

21

8''61

17'22''

56''8



07

35''

19

8''74

17'55''

60''1



06

30''

17

8''89

18'32''

64''1



05

25''

15

9''06

19'10''

68''7



04

20''

13

9''22

19'53''

73''4



03

15''

11

9''40

20'40''

78''8



02

10''

9

9''62

21'29''

85''1



01

5''

7

9''80

22'22''

91''2






Toute performance, qui se trouve comprise entre deux performances différant d'un point, entraîne la note correspondant à la performance inférieure. Les épreuves non effectuées, non terminées ou dont les performances sont inférieures à celle de la note 1, sont notées zéro.


ANNEXE IVPROGRAMME DES CONNAISSANCES EXIGÉES DES CANDIDATS AUX ÉPREUVES DE RECRUTEMENT DES SOUS-OFFICIERS DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

Dans le cadre des différents échanges avec le jury, le candidat veillera notamment à disposer de solide connaissances dans les items suivants :

- l'organisation générale des organismes de défense internationaux (OTAN, ONU, UE…) ;- l'organisation générale et les chiffres clés du ministère des armées ;- les actualités du ministère des armées (loi de programmation militaire, situation opérationnelle, ordre aux armées, directions et services, etc.) ;- l'organisation du service de l'énergie opérationnelle ;- la politique de l'énergie opérationnelle ;- le soutien pétrolier des forces en métropole et en opération.