Arrêté du 9 décembre 2014 modifiant diverses dispositions techniques relatives à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe


           Section B : section spécifique


           1. Températures

           Les lignes directrices pour la température des locaux pour les animaux hébergés en cages ou en enclos intérieurs sont indiquées dans le tableau ci-dessous :








                     ESPÈCES OU GROUPES D'ESPÈCES

                     FOURCHETTE OPTIMALE                     (en °C)



                     Primates du Nouveau Monde

                     20-28



                     Souris                     Rat                     Hamster                     Gerbille                     Cobaye                     Primates de l'Ancien Monde                     Caille

                     20-24



                     Lapin                     Chat                     Chien                     Furet                     Volaille                     Pigeon

                     15-21



                     Porc                     Chèvre                     Mouton                     Bovin                     Cheval

                     10-24








           Dans certains cas particuliers, par exemple hébergement d'animaux très jeunes ou sans poils, ou hébergement en salle postopératoire, des températures de locaux d'hébergement plus élevées que celles indiquées peuvent être nécessaires.

           2. Dimension des cages ou enclos           2.1. Souris, rats, gerbilles, hamsters et cobayes

           Dans les tableaux suivants relatifs aux souris, rats, gerbilles, hamsters et cobayes, la  hauteur du compartiment  désigne la distance verticale entre le sol et la partie horizontale supérieure du compartiment ; cette hauteur est applicable pour plus de 50 % de la surface minimale au sol du compartiment, avant l'insertion des éléments d'enrichissement.           Lors de la conception des compartiments, il convient de prendre en compte la croissance potentielle des animaux de manière à garantir un espace adéquat (conformément aux indications des tableaux 1.1 à 1.5) pendant toute la durée de l'étude.

           Tableau 1.1           Souris











                     POIDS CORPOREL (g)

DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (cm2)

SURFACE AU SOL                         par animal                         (cm2)

HAUTEUR MINIMALE                         du compartiment                         (cm)

DATE                         d'application



                     Réserve et pendant les procédures

                     jusqu'à 20                     de plus de 20 à 25                     de plus de 25 à 30                     plus de 30

                     330                     330                     330                     330

                     60                     70                     80                     100

                     12                     12                     12                     12

                     1er janvier 2017



                     Reproduction

 
                     330

 
                     12



 
 
                     Pour un couple monogame (non consanguin/consanguin) ou un trio (consanguin). Pour chaque femelle supplémentaire avec sa portée, il faut ajouter 180 cm2.

 
 


                     Réserve chez les éleveurs (*)                     Taille du compartiment : 950 cm2

                     moins de 20

                     950

                     40

                     12



                     Taille du compartiment : 1 500 cm2

                     moins de 20

                     1 500

                     30

                     12



                     (*) Les souris sevrées peuvent être hébergées avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'elles se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress.








           Tableau 1.2           Rats











POIDS CORPOREL                         (g)

DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (cm2)

SURFACE AU SOL                         par animal                         (cm2)

HAUTEUR MINIMALE                         du compartiment                         (cm)

DATE                         d'application



                     Réserve et pendant les procédures (*)

                     jusqu'à 200                     de plus de 200 à 300                     de plus de 300 à 400                     de plus de 400 à 600                     plus de 600

                     800                     800                     800                     800                     1 500

                     200                     250                     350                     450                     600

                     18                     18                     18                     18                     18

                     1er janvier 2017



                     Reproduction

 
                     800

 
                     18



 
 
                     Mère et portée. Pour chaque animal adulte supplémentaire introduit de façon permanente dans le compartiment, ajouter 400 cm2.

 
 


                     Réserve chez les éleveurs (**)                     Taille du compartiment : 1 500 cm2

                     jusqu'à 50                     de plus de 50 à 100                     de plus de 100 à 150                     de plus de 150 à 200

                     1 500                     1 500                     1 500                     1 500

                     100                     125                     150                     175

                     18                     18                     18                     18



                     Réserve chez les éleveurs (**)                     Taille du compartiment : 2 500 cm2

                     jusqu'à 100                     de plus de 100 à 150                     de plus de 150 à 200

                     2 500                     2 500                     2 500

                     100                     125                     150

                     18                     18                     18



                     (*) Pour les études de longue durée, si l'espace alloué à chaque animal devient inférieur à celui indiqué ci-dessus vers la fin des études en question, la priorité doit être donnée au maintien de structures sociales stables.                     (**) Les rats sevrés peuvent être hébergés avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'ils se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress.








           Tableau 1.3           Gerbilles











POIDS CORPOREL                         (g)

DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (cm2)

SURFACE AU SOL                         par animal                         (cm2)

HAUTEUR MINIMALE                         du compartiment                         (cm)

DATE                         d'application



                     Réserve et pendant les procédures

                     jusqu'à 40                     plus de 40

                     1 200                     1 200

                     150                     250

                     18                     18

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                     Reproduction

 
                     1 200

 
                     18



 
 
                     Couple monogame ou trio avec descendance

 
 







           Tableau 1.4           Hamsters











POIDS CORPOREL                         (g)

DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (cm2)

SURFACE AU SOL                         par animal                         (cm2)

HAUTEUR MINIMALE                         du compartiment                         (cm)

DATE                         d'application



                     Réserve et pendant les procédures

                     jusqu'à 60                     de plus de 60 à 100                     plus de 100

                     800                     800                     800

                     150                     200                     250

                     14                     14                     14

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                     Reproduction

 
                     800

 
                     14



 
 
                     Mère ou couple monogame avec portée.

 
 


                     Réserve chez les éleveurs (*)

                     moins de 60

                     1 500

                     100

                     14



                     (*) Les hamsters sevrés peuvent être hébergés avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'ils se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress.








           Tableau 1.5           Cobayes











                     POIDS CORPOREL (g)

DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (cm2)

SURFACE AU SOL                         par animal                         (cm2)

HAUTEUR MINIMALE                         du compartiment                         (cm)

DATE                         d'application



                     Réserve et pendant les procédures

                     jusqu'à 200                     de plus de 200 à 300                     de plus de 300 à 450                     de plus de 450 à 700                     plus de 700

                     1 800                     1 800                     1 800                     2 500                     2 500

                     200                     350                     500                     700                     900

                     23                     23                     23                     23                     23

                     1er janvier 2017



                     Reproduction

 
                     2 500

 
                     23



 
 
                     Couple avec portée. Pour chaque femelle reproductrice supplémentaire, ajouter 1 000 cm2.

 
 







           2.2. Lapins

           Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit au moins satisfaire aux normes fixées dans la directive 98/58/CE (1).           Une plate-forme doit être prévue à l'intérieur du compartiment. Cette plate-forme doit permettre à l'animal de s'y étendre ou de s'y asseoir et de se déplacer facilement au-dessous ; elle ne doit pas couvrir plus de 40 % de l'espace au sol. S'il existe des raisons scientifiques ou vétérinaires de ne pas utiliser une plate-forme, la taille du compartiment doit être supérieure de 33 % pour un lapin seul et de 60 % pour deux lapins. Lorsqu'une plate-forme est mise à la disposition de lapins de moins de dix semaines, la taille de la plate-forme doit être d'au moins 55 cm sur 25 cm et la hauteur doit permettre aux animaux de l'utiliser.

           Tableau 2.1           Lapins de plus de dix semaines           Le tableau 2.1 concerne les cages et les enclos. La surface au sol supplémentaire est de 3 000 cm2 par lapin, pour le troisième, le quatrième, le cinquième et le sixième, et de 2 500 cm2 au minimum pour chaque lapin supplémentaire au-delà de six.








POIDS CORPOREL FINAL                         (kg)

SURFACE AU SOL MINIMALE                         pour un ou deux animaux                         socialement harmonieux                         (cm2)

HAUTEUR MINIMALE                         (cm)

                     DATE D'APPLICATION



                     moins de 3                     de plus de 3 à 5                     plus de 5

                     3 500                     4 200                     5 400

                     45                     45                     60

                     1er janvier 2017








           Tableau 2.2           Lapine avec portée








POIDS DE LA LAPINE                         (kg)

DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (cm2)

SUPPLÉMENT                         pour les boîtes                         à nid                         (cm2)

HAUTEUR MINIMALE                         (cm)

                     DATE D'APPLICATION



                     moins de 3                     de plus de 3 à 5                     plus de 5

                     3 500                     4 200                     5 400

                     1 000                     1 200                     1 400

                     45                     45                     60

                     1er janvier 2017








           Tableau 2.3           Lapins de moins de dix semaines           Le tableau 2.3 concerne les cages et les enclos.








                     ÂGE

DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (cm2)

SURFACE AU SOL                         minimale par animal                         (cm2)

HAUTEUR MINIMALE                         (CM)

                     DATE D'APPLICATION



                     du sevrage à 7 semaines                     de 7 à 10 semaines

                     4 000                     4 000

                     800                     1 200

                     40                     40

                     1er janvier 2017








           Tableau 2.4           Lapins : dimensions optimales des plates-formes pour des compartiments correspondant aux dimensions indiquées dans le tableau 2.1








                     ÂGE EN SEMAINES

POIDS CORPOREL FINAL                         (kg)

TAILLE OPTIMALE                         (cm × cm)

HAUTEUR OPTIMALE                         au-dessus du sol                         du compartiment                         (cm)

                     DATE D'APPLICATION



                     plus de 10

                     moins de 3                     de plus de 3 à 5                     plus de 5

                     55 × 25                     55 × 30                     60 × 35

                     25                     25                     30

                     1er janvier 2017








           2.3. Chats

           Les chats ne peuvent être hébergés individuellement pendant plus de vingt-quatre heures d'affilée. Les chats qui se montrent souvent agressifs envers d'autres chats ne doivent être isolés que s'il n'est pas possible de leur trouver un compagnon compatible. Le stress lié aux interactions sociales doit être contrôlé au moins chaque semaine chez tous les individus hébergés par paire ou en groupe. Les femelles avec des chatons de moins de quatre semaines ou dans les deux dernières semaines de gestation peuvent être hébergées individuellement.

           Tableau 3           Chats

           La superficie minimale dont une chatte et sa portée doivent disposer est la même que celle pour un chat seul et doit être augmentée graduellement de telle façon que, à l'âge de quatre mois, les chatons soient relogés conformément aux exigences d'espace prévues pour les adultes.           Les aires d'alimentation et celles prévues pour les bacs à litière ne doivent pas être distantes de moins de 50 centimètres et ne doivent jamais être mises à la place l'une de l'autre.











SOL (*)                         (m2)

PLATES-FORMES                         (m2)

HAUTEUR                         (m)

                     DATE D'APPLICATION



                     Minimum pour un animal adulte

                     1,5

                     0,5

                     2

                     1er janvier 2017



                     Pour chaque animal supplémentaire

                     0,75

                     0,25

                     -



                     (*) Surface au sol à l'exclusion des plates-formes.








           2.4. Chiens

           Les chiens doivent pouvoir, dans la mesure du possible, se dépenser à l'extérieur. Les chiens ne doivent pas être hébergés individuellement pendant plus de quatre heures d'affilée.           Le compartiment intérieur doit représenter au moins 50 % de l'espace minimal disponible pour les chiens, tel que précisé dans le tableau 4.1.           Les dimensions données ci-dessous sont fondées sur les valeurs requises pour les beagles, mais les races géantes, telles que le saint-bernard ou le wolfhound irlandais, doivent disposer d'un espace bien plus important que celui indiqué dans le tableau 4.1. Pour les races autres que le beagle, l'espace nécessaire doit être déterminé en consultation avec le personnel vétérinaire.

           Tableau 4.1           Chiens

           Un chien logé avec un autre chien ou en groupe peut être confiné dans la moitié de l'espace total prévu (2 m2 pour un chien de moins de 20 kg, 4 m2 pour un chien de plus de 20 kg) pendant qu'il est soumis à des procédures au sens de la présente directive, si cet isolement est indispensable pour des motifs scientifiques. La période de confinement ne peut dépasser quatre heures d'affilée.           Une chienne allaitante et sa portée doivent disposer du même espace qu'une chienne seule de poids équivalent. Le compartiment de parturition doit être conçu de manière que la chienne puisse se déplacer dans un compartiment supplémentaire ou sur une plate-forme, à l'écart des chiots.








POIDS                         (kg)

DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (m2)

SURFACE AU SOL                         pour un ou deux animaux                         (m2)

POUR CHAQUE ANIMAL                         supplémentaire ajouter                         un minimum de                         (m2)

HAUTEUR                         minimale                         (m)

DATE                         d'application



                     jusqu'à 20                     plus de 20

                     4                     8

                     4                     8

                     2                     4

                     2                     2

                     1er janvier 2017








           Tableau 4.2           Chiens après le sevrage








POIDS DU CHIEN                         (kg)

DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (m2)

SURFACE AU SOL                         minimale par animal                         (m2)

HAUTEUR MINIMALE                         (m)

                     DATE D'APPLICATION



                     jusqu'à 5                     de plus de 5 à 10                     de plus de 10 à 15                     de plus de 15 à 20                     plus de 20

                     4                     4                     4                     4                     8

                     0,5                     1,0                     1,5                     2                     4

                     2                     2                     2                     2                     2

                     1er janvier 2017








           2.5. Furets           Tableau 5           Furets











DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (cm2)

SURFACE AU SOL                         minimale par animal                         (cm2)

HAUTEUR MINIMALE                         (cm)

                     DATE D'APPLICATION



                     Animaux jusqu'à 600 g                     Animaux de plus de 600 g                     Mâles adultes                     Femelles et jeunes

                     4 500                     4 500                     6 000                     5 400

                     1 500                     3 000                     6 000                     5 400

                     50                     50                     50                     50

                     1er janvier 2017








           2.6. Primates

           Les jeunes primates ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de six à douze mois selon l'espèce.           L'environnement doit permettre aux primates de se livrer quotidiennement à des activités complexes. Le compartiment doit leur permettre d'adopter des comportements aussi variés que possible, leur donner un sentiment de sécurité et leur offrir un environnement assez complexe pour leur permettre de courir, marcher, grimper et sauter.

           Tableau 6.1           Ouistitis et tamarins











SURFACE MINIMALE                         du compartiment au sol                         pour un (*) ou deux animaux                         plus les petits                         jusqu'à l'âge de 5 mois                         (m2)

VOLUME MINIMAL                         par animal supplémentaire                         au-dessus de 5 mois                         (m3)

HAUTEUR MINIMALE                         du compartiment                         (m) (* *)

                     DATE D'APPLICATION



                     Ouistitis

                     0,5

                     0,2

                     1,5

                     1er janvier 2017



                     Tamarins

                     1,5

                     0,2

                     1,5



                     (*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.                      (**) Le haut du compartiment doit être au moins à 1,80 m du sol.








           Les jeunes ouistitis et tamarins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.

           Tableau 6.2           Saïmiris








SURFACE AU SOL MINIMALE                         pour un (*) ou deux animaux                         (m2)

VOLUME MINIMAL                         par animal supplémentaire                         de plus de 6 mois                         (m3)

HAUTEUR MINIMALE                         du compartiment                         (m)

                     DATE D'APPLICATION



                     2,0

                     0,5

                     1,8

                     1er janvier 2017



                     (*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.








           Les jeunes saïmiris ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de six mois.

           Tableau 6.3           Macaques et vervets (*)











DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (m2)

VOLUME MINIMAL                         du compartiment                         (m3)

VOLUME MINIMAL                         par animal                         (m3)

HAUTEUR MINIMALE                         du compartiment                         (m)

DATE                         d'application



                     Animaux de moins de 3 ans (**)

                     2,0

                     3,6

                     1,0

                     1,8

                     1er janvier 2017



                     Animaux de 3 ans ou plus (***)

                     2,0

                     3,6

                     1,8

                     1,8



                     Animaux détenus pour la reproduction (****)

 
 
                     3,5

                     2,0



                     (**) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à trois animaux.                     (***) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à deux animaux.                     (****) Dans une colonie reproductrice, aucun espace/volume supplémentaire n'est requis pour de jeunes animaux jusqu'à l'âge de deux ans hébergés avec leur mère.








           Les jeunes macaques et vervets ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.



(*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.         




           Tableau 6.4           Babouins (*)











DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (m2)

VOLUME MINIMAL                         du compartiment                         (m3)

VOLUME MINIMAL                         par animal                         (m3)

HAUTEUR MINIMALE                         du compartiment                         (m)

DATE                         d'application



                     Animaux de moins de 4 ans (**)

                     4,0

                     7,2

                     3,0

                     1,8

                     1er janvier 2017



                     Animaux de 4 ans ou plus (**)

                     7,0

                     12,6

                     6,0

                     1,8



                     Animaux détenus pour la reproduction (***)

 
 
                     12,0

                     2,0



                     (**) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à deux animaux.                      (***) Dans une colonie reproductrice, aucun  espace/volume supplémentaire n'est requis pour de jeunes animaux jusqu'à  l'âge de deux ans hébergés avec leur mère.






           Les jeunes babouins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.



(*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.         




           2.7. Animaux de ferme

           Dans  le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige  que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles  des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit  satisfaire au moins aux normes fixées dans les directives 98/58/CE,  91/629/CEE (2) et 91/630/CEE (3).

           Tableau 7.1           Bovins








POIDS CORPOREL                         (kg)

DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (m2)

SURFACE AU SOL                         minimale par animal                         (m2/animal)

ESPACE À LA MANGEOIRE                         pour l'alimentation                         à volonté                         de bovins décornés                         (m/animal)

ESPACE À LA MANGEOIRE                         pour l'alimentation                         restreinte                         de bovins décornés                         (m/animal)

DATE                         d'application



                     jusqu'à 100                     de plus de 100 à 200                     de plus de 200 à 400                     de plus de 400 à 600                     de plus de 600 à 800                     plus de 800

                     2,50                     4,25                     6,00                     9,00                     11,00                     16,00

                     2,30                     3,40                     4,80                     7,50                     8,75                     10,00

                     0,10                     0,15                     0,18                     0,21                     0,24                     0,30

                     0,30                     0,50                     0,60                     0,70                     0,80                     1,00

                     1er janvier 2017






           Tableau 7.2           Moutons et chèvres








POIDS CORPOREL                         (kg)

DIMENSION                         minimale                         du compartiment                         (m2)

SURFACE AU SOL                         minimale                         par animal                         (m2)

HAUTEUR                         minimale                         des séparations                         (m)

ESPACE                         à la mangeoire                         pour l'alimentation                         à volonté                         des animaux                         (m/animal)

ESPACE                         à la mangeoire                         pour l'alimentation                         restreinte                         des animaux                         (m/animal)

DATE                         d'application



                     moins de 20                     de plus de 20 à 35                     de plus de 35 à 60                     plus de 60

                     1,0                     1,5                     2,0                     3,0

                     0,7                     1,0                     1,5                     1,8

                     1,0                     1,2                     1,2                     1,5

                     0,10                     0,10                     0,12                     0,12

                     0,25                     0,30                     0,40                     0,50

                     1er janvier 2017






           Tableau 7.3           Porcs et mini-porcs








POIDS VIF                         (kg)

DIMENSION MINIMALE                         du compartiment (*)                         (m2)

SURFACE AU SOL                         minimale par animal                         (m2/animal)

ESPACE MINIMAL DE L'AIRE                         de repos par animal                         (en conditions thermiques neutres)                         (m2/animal)

                     DATE D'APPLICATION



                     jusqu'à 5                     de plus de 5 à 10                     de plus de 10 à 20                     de plus de 20 à 30                     de plus de 30 à 50                     de plus de 50 à 70                     de plus de 70 à 100                     de plus de 100 à 150                     plus de 150                     verrats adultes (conventionnels)

                     2,0                     2,0                     2,0                     2,0                     2,0                     3,0                     3,0                     4,0                     5,0                     7,5

                     0,20                     0,25                     0,35                     0,50                     0,70                     0,80                     1,00                     1,35                     2,50

                     0,10                     0,11                     0,18                     0,24                     0,33                     0,41                     0,53                     0,70                     0,95                     1,30

                     1er janvier 2017



                      (*) Les porcs peuvent être enfermés dans des  compartiments plus petits pendant de courtes périodes de temps, par  exemple en divisant le compartiment principal avec des cloisons, si cela  est justifié par des raisons vétérinaires ou expérimentales, par  exemple lorsqu'une consommation de nourriture individuelle est  nécessaire.






           Tableau 7.4           Equidés

            Le côté le plus court doit avoir au moins 1,5 fois la hauteur  de l'animal au garrot. La hauteur des compartiments intérieurs devrait  permettre aux animaux de se dresser entièrement.








HAUTEUR                         au garrot (m)

SURFACE AU SOL MINIMALE PAR ANIMAL                         (m2/animal)

HAUTEUR                         minimale                         du compartiment (m)

DATE                         d'application



Pour chaque animal                         hébergé individuellement                         ou en groupe                         de trois animaux                         au maximum

Pour chaque animal                         hébergé en groupe                         de quatre animaux ou plus

Box de poulinage                         (jument + poulain)



                     1,00 à 1,40                     de plus de 1,40 à 1,60                     plus de 1,60

                     9,0                     12,0                     16,0,

                     6,0                     9,0                     (2 x HG) 2 (*)

                     16                     20                     20

                     3,00                     3,00                     3,00

                     1er janvier 2017



                      (*) Pour assurer suffisamment d'espace, les  dimensions minimales pour chaque animal sont calculées sur la base de la  hauteur au garrot (HG).






           2.8. Oiseaux

            Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du  projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions  similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial,  l'hébergement doit satisfaire au moins aux normes fixées dans les  directives 98/58/CE, 1999/74/CE (4) et 2007/43/CE (5).

           Tableau 8.1           Poules domestiques

            Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée  ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la  durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et  déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces  circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments  plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant  une surface minimale au sol de 0,75 m2.








POIDS CORPOREL                         (g)

DIMENSION                         minimale                         du compartiment                         (m2)

SURFACE AU SOL                         minimale par oiseau                         (m2)

HAUTEUR MINIMALE                         (cm)

LONGUEUR                         minimale                         de mangeoire                         par oiseau                         (cm)

                     DATE D'APPLICATION



                     jusqu'à 200                     de plus de 200 à 300                     de plus de 300 à 600                     de plus de 600 à 1 200                     de plus de 1 200 à 1 800                     de plus de 1 800 à 2 400                     plus de 2 400

                     1,00                     1,00                     1,00                     2,00                     2,00                     2,00                     2,00

                     0, 025                     0,03                     0,05                     0,09                     0,11                     0,13                     0,21

                     30                     30                     40                     50                     75                     75                     75

                     3                     3                     7                     15                     15                     15                     15

                     1er janvier 2017






           Tableau 8.2           Dindes domestiques

            Tous les côtés du compartiment doivent avoir au moins 1,50 m  de longueur. Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée  ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la  durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et  déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces  circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments  plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant  une surface minimale au sol de 0,75 m2 et une hauteur minimale de 50 cm  pour les oiseaux de moins de 0,6 kg, de 75 cm pour les oiseaux de moins  de 4 kg et de 100 cm pour les oiseaux de plus de 4 kg. Ces compartiments  peuvent être utilisés pour héberger des petits groupes d'oiseaux,  suivant les recommandations d'espace disponible minimal indiquées dans  le tableau 8.2.








POIDS CORPOREL                         (kg)

DIMENSION                         minimale                         du compartiment                         (m2)

SURFACE AU SOL                         minimale par oiseau                         (m2)

HAUTEUR MINIMALE                         (cm)

LONGUEUR                         minimale                         de mangeoire                         par oiseau                         (cm)

                     DATE D'APPLICATION



                     jusqu'à 0,3                     de plus de 0,3 à 0,6                     de plus de 0,6 à 1                     de plus de 1 à 4                     de plus de 4 à 8                     de plus de 8 à 12                     de plus de 12 à 16                     de plus de 16 à 20                     plus de 20

                     2,00                     2,00                     2,00                     2,00                     2,00                     2,00                     2,00                     2,00                     3,00

                     0,13                     0,17                     0,30                     0,35                     0,40                     0,50                     0,55                     0,60                     1,00

                     50                     50                     100                     100                     100                     150                     150                     150                     150

                     3                     7                     15                     15                     15                     20                     20                     20                     20

                     1er janvier 2017






           Tableau 8.3           Cailles








POIDS CORPOREL                         (g)

DIMENSION                         minimale                         du compartiment                         (m2)

SURFACE                         par oiseau                         hébergé par paire                         (m2)

SURFACE PAR OISEAU                         supplémentaire                         hébergé en groupe                         (m2)

HAUTEUR                         minimale                         (cm)

LONGUEUR                         minimale                         de mangeoire                         par oiseau                         (cm)

DATE                         d'application



                     jusqu'à 150                     plus de 150

                     1,00                     1,00

                     0,5                     0,6

                     0,10                     0,15

                     20                     30

                     4                     4

                     1er janvier 2017






           Tableau 8.4           Canards et oies

            Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée  ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la  durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et  déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces  circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments  plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant  une surface minimale au sol de 0,75 m2. Ces compartiments peuvent être  utilisés pour héberger des petits groupes d'oiseaux, suivant les  recommandations d'espace disponible minimal indiquées dans le tableau  8.4.








POIDS CORPOREL                         (g)

DIMENSION                         minimal                         du compartiment                        (m2)

SURFACE                         par oiseau                         (m2) (*)

HAUTEUR                         minimale                         (cm)

LONGUEUR                         minimale                         de mangeoire                         par oiseau                         (cm)

                     DATE D'APPLICATION



                     Canards

                     1er janvier 2017



                     jusqu'à 300                     de plus de 300 à 1 200 (**)                     de plus de 1 200 à 3 500                     plus de 3 500

                     2,00                     2,00                     2,00                     2,00

                     0,10                     0,20                     0,25                     0,50

                     50                     200                     200                     200

                     10                     10                     15                     15



                     Oies



                     jusqu'à 500                     de plus de 500 à 2 000                     plus de 2 000

                     2,00                     2,00                     2,00

                     0,20                     0,33                     0,50

                     200                     200                     200

                     10                     15                     15



                      (*) Il convient de prévoir un bassin d'au moins  0,50 m2 par compartiment de 2 m2, d'une profondeur minimale de 30 cm. Le  bassin peut représenter jusqu'à 50 % de la surface du compartiment.                      (**) Les oiseaux qui ne sont pas encore prêts à  voler peuvent être hébergés dans des compartiments d'une hauteur  minimale de 75 cm.






           Tableau 8.5           Canards et oies : taille minimale des bassins (*)











SURFACE                         (m2)

PROFONDEUR                         (cm)



                     Canards                     Oies

                     0,5                     0,5

                     30                     de plus de 10 à 30








(*)  Tailles de bassins par compartiment de 2 m2. Le bassin peut représenter  jusqu'à 50 % de la taille minimale du compartiment.         





           Tableau 8.6           Pigeons

            Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple, 2 m  sur 1 m) plutôt que carrés, afin que les oiseaux puissent effectuer de  brefs vols.








                     TAILLE DU GROUPE

DIMENSION                         minimale                         du compartiment                         (m2)

HAUTEUR MINIMALE                         (cm)

LONGUEUR                         minimale                         de mangeoire                         par oiseau                         (cm)

LONGUEUR                         de perchoir minimale                         par oiseau                         (cm)

                     DATE D'APPLICATION



                     jusqu'à 6

                     2

                     200

                     5

                     30

                     1er janvier 2017



                     de plus de 7 à 12

                     3

                     200

                     5

                     30



par oiseau supplémentaire                         au -delà de 12

                     0,15

 
                     5

                     30






           Tableau 8.7           Diamants mandarins

            Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple,  2 m sur 1 m) afin que les oiseaux puissent effectuer de brefs vols.  Pour les études sur la reproduction, des couples peuvent être hébergés  dans des compartiments plus petits, contenant des éléments  d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,50  m2 et une hauteur minimale de 40 cm. La durée du confinement doit être  justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le  personnel vétérinaire.








                     TAILLE DU GROUPE

DIMENSION MINIMALE                         du compartiment                         (m2)

HAUTEUR MINIMALE                         (cm)

NOMBRE MINIMAL                         de distributeurs                         de nourriture

                     DATE D'APPLICATION



                     jusqu'à 6

                     1,0

                     100

                     2

                     1er janvier 2017



                     7 à 12

                     1,5

                     200

                     2



                     13 à 20

                     2,0

 
                     3



par oiseau supplémentaire                         au-delà de 20

                     0,05

                     200

                     1 pour 6 oiseaux






           2.9. Amphibiens           Tableau 9.1           Urodèles aquatiques








LONGUEUR DU CORPS (*)                         (cm)

SURFACE D'EAU MINIMALE                         (cm2)

SURFACE D'EAU MINIMALE                         par animal supplémentaire                         hébergé en groupe                         (cm2)

PROFONDEUR                         minimale de l'eau                         (cm)

                     DATE D'APPLICATION



                     jusqu'à 10                     de plus de 10 à 15                     de plus de 15 à 20                     de plus de 20 à 30                     plus de 30

                     262,5                     525                     875                     1 837,5                     3 150

                     50                     110                     200                     440                     800

                     13                     13                     15                     15                     20

                     1er janvier 2017



                     (*) Mesurée du nez au cloaque.






           Tableau 9.2           Anoures aquatiques (*)








LONGUEUR DU CORPS (**)                         (cm)

SURFACE D'EAU MINIMALE                         (cm2)

SURFACE D'EAU MINIMALE                         par animal supplémentaire                         hébergé en groupe                         (cm2)

PROFONDEUR                         minimale de l'eau                         (cm)

                     DATE D'APPLICATION



                     moins de 6                     de plus de 6 à 9                     de plus de 9 à 12                     plus de 12

                     160                     300                     600                     920

                     40                     75                     150                     230

                     6                     8                     10                     12,5

                     1er janvier 2017



                     (**) Mesurée du nez au cloaque.








(*)  Ces conditions s'appliquent aux viviers pour l'hébergement  (c'est-à-dire pour l'élevage), mais pas aux viviers utilisés pour la  reproduction naturelle et pour la surovulation pour des raisons  d'efficacité, car ces dernières procédures nécessitent des aquariums  plus petits. Les exigences en termes d'espace minimal sont calculées  pour les adultes de la taille indiquée ; il convient soit d'exclure les  juvéniles et les têtards, soit de modifier les dimensions  proportionnellement.         



  
           Tableau 9.3           Anoures semi-aquatiques







LONGUEUR DU CORPS (*)                         (cm)

DIMENSION                         minimale                         du compartiment                         (**) (cm2)

SURFACE MINIMALE                         par animal                         supplémentaire                         hébergé en groupe                         (cm2)

HAUTEUR MINIMALE                         du compartiment (***)                         (cm)

PROFONDEUR                         minimale de l'eau                         (cm)

DATE                         d'application



                     jusqu'à 5,0                     de plus de 5,0 à 7,5                     plus de 7,5

                     1 500                     3 500                     4 000

                     200                     500                     700

                     20                     30                     30

                     10                     10                     15

                     1er janvier 2017



                     (*) Mesurée du nez au cloaque.                     (**) Un tiers de terre ferme, deux tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger.                      (***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à  la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements  doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure.






           Tableau 9.4           Anoures semi-terrestres







LONGUEUR DU CORPS (*)                         (CM)

DIMENSION                         minimale                         du compartiment (**)                         (CM2)

SURFACE MINIMALE                         par animal                         supplémentaire                         hébergé en groupe                         (CM2)

HAUTEUR MINIMALE                         du compartiment (***)                         (CM)

PROFONDEUR                         MInimale de l'eau                         (CM)

DATE                         d'application



                     jusqu'à 5,0                     de plus de 5,0 à 7,5                     plus de 7,5

                     1 500                     3 500                     4 000

                     200                     500                     700

                     20                     30                     30

                     10                     10                     15

                     1er janvier 2017



                     (*) Mesurée du nez au cloaque.                     (**) Deux tiers de terre ferme, un tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger.                      (***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à  la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements  doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure






           Tableau 9.5           Anoures arboricoles







LONGUEUR DU CORPS                         (*) (CM)

DIMENSION MINIMALE                         du compartiment (**)                         (CM2)

SURFACE MINIMALE                         par animal supplémentaire                         hébergé en groupe                         (CM2)

HAUTEUR MINIMALE                         du compartiment (***)                         (CM)

                     DATE D'APPLICATION



                     jusqu'à 3,0                     plus de 3,0

                     900                     1 500

                     100                     200

                     30                     30

                     1er janvier 2017



                     (*) Mesurée du nez au cloaque.                     (**) Deux tiers de terre ferme, un tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger.                      (***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à  la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements  doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure.






           2.10. Reptiles           Tableau 10.1           Chéloniens aquatiques







LONGUEUR DU CORPS                         (*) (cm)

SURFACE D'EAU MINIMALE                         (cm2)

SURFACE D'EAU MINIMALE                         par animal supplémentaire                         hébergé en groupe                         (cm2)

PROFONDEUR                         minimale de l'eau                         (cm)

                     DATE D'APPLICATION



                     Jusqu'à 5                     de plus de 5 à 10                     de plus de 10 à 15                     de plus de 15 à 20                     de plus de 20 à 30                     plus de 30

                     600                     1 600                     3 500                     6 000                     10 000                     20 000

                     100                     300                     600                     1 200                     2 000                     5 000

                     10                     15                     20                     30                     35                     40

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                     (*) Mesurée en ligne droite du bord avant au bord arrière de la carapace.






           Tableau 10.2           Serpents terrestres







LONGUEUR DU CORPS (*)                         (cm)

SURFACE AU SOL MINIMALE                         (cm2)

SURFACE MINIMALE                         par animal supplémentaire                         hébergé en groupe                         (cm2)

HAUTEUR MINIMALE                         du compartiment (**)                         (cm)

                     DATE D'APPLICATION



                     Jusqu'à 30                     de plus de 30 à 40                     de plus de 40 à 50                     de plus de 50 à 75                     plus de 75

                     300                     400                     600                     1 200                     2 500

                     150                     200                     300                     600                     1 200

                     10                     12                     15                     20                     28

                     1er janvier 2017



                     (*) Mesurée du nez à l'extrémité de la queue.                      (**) Mesurée de la surface de la partie terrestre à  la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements  doit en outre être adaptée à sa structure intérieure.






           2.11. Poissons           11.1. Débit d'eau et qualité de l'eau

            Un débit d'eau adapté et de qualité appropriée doit être  assuré constamment. La circulation de l'eau ou la filtration dans les  aquariums doit être suffisante pour assurer que les paramètres de  qualité de l'eau soient maintenus dans des limites acceptables. Chaque  fois que nécessaire, l'eau doit être filtrée ou traitée afin d'éliminer  les substances nocives pour les poissons. Les paramètres de qualité de  l'eau doivent toujours demeurer à l'intérieur de la gamme acceptable par  la physiologie et les activités normales pour une espèce de poisson et  un stade de développement donnés. La circulation de l'eau doit permettre  aux poissons de nager correctement et de conserver un comportement  normal. Les poissons doivent bénéficier d'une période appropriée  d'acclimatation et d'adaptation aux modifications des conditions en  matière de qualité de l'eau.

           11.2. Oxygène, composés azotés, pH et salinité

            La concentration d'oxygène doit être appropriée aux espèces  et au contexte dans lequel celles-ci sont détenues. Chaque fois que  nécessaire, une aération supplémentaire de l'eau de l'aquarium doit être  fournie. La concentration en composés azotés doit être maintenue à un  niveau peu élevé.           Le pH doit être adapté aux espèces et  maintenu aussi stable que possible. La salinité doit être adaptée aux  besoins des espèces et au stade du cycle de vie des poissons. Tout  changement dans la salinité de l'eau doit avoir lieu graduellement.

           11.3. Température, éclairage, bruit

            La température doit être maintenue à l'intérieur de la plage  optimale pour l'espèce de poissons concernée et maintenue aussi stable  que possible. Tout changement de température doit avoir lieu  graduellement. Les poissons doivent être maintenus sous une photopériode  appropriée. Le niveau sonore doit être réduit au minimum et, dans la  mesure du possible, les équipements qui peuvent causer du bruit ou des  vibrations, comme les groupes électrogènes et les systèmes de filtrage,  devraient être séparés des aquariums d'hébergement des poissons.

           11.4. Densité de peuplement et complexité de l'environnement

            La densité de peuplement doit être fondée sur l'ensemble des  besoins des poissons en matière de conditions environnementales, de  santé et de bien-être. Les poissons doivent disposer d'un volume d'eau  suffisant pour nager normalement, tenant compte de leur taille, de leur  âge, de leur état de santé et des méthodes d'alimentation. Les poissons  bénéficieront d'un enrichissement environnemental approprié, par exemple  des cachettes ou un substrat adapté, sauf si les comportements  suggèrent que cela n'est pas nécessaire.

           11.5. Alimentation et manipulation

            Les poissons doivent recevoir une alimentation appropriée à  l'espèce et selon un rythme approprié. Une attention particulière doit  être prêtée à l'alimentation des poissons à l'état larvaire lors du  passage des aliments naturels aux aliments artificiels. Les  manipulations doivent être aussi limitées que possible.




(1)  Directive 98/58/CE du Conseil du 20 juillet 1998 concernant la  protection des animaux dans les élevages (JO L 221 du 8.8.1998, p. 23). 





         (2) Directive 91/629/CEE du Conseil du 19 novembre 1991  établissant les normes minimales relatives à la protection des veaux (JO  L 340 du 11.12.1991, p. 28).         





(3) Directive 91/630/CE du Conseil  du 19 novembre 1991 établissant les normes minimales relatives à la  protection des porcs (JO L 340 du 11.12.1991, p. 33).         





(4)  Directive 1999/74/CE du Conseil du 19 juillet 1999 établissant les  normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses (JO L  203 du 3.8.1999, p. 53).         





(5) Directive 2007/43/CE du Conseil du  28 juin 2007 fixant les règles minimales relatives à la protection des  poulets destinés à la production de viande (JO L 182 du 12.7.2007, p.  19).