Arrêté du 18 avril 2012  modifiant les arrêtés du 2 juin 2010 modifiés relatifs à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et d'un diplôme étranger dans le cadre des sections Abibac, Bachibac et Esabac

L'annexe au présent arrêté est annexée à l'arrêté du 2 juin 2010 modifié susvisé relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato.


Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe

MODALITÉS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME DANS UNE DES TROIS SÉRIES DE L'EXAMEN

Pour les élèves espagnols :La série du baccalauréat décerné aux élèves espagnols est déterminée conformément au tableau suivant :





SÉRIES DU SYSTÈME ÉDUCATIF ESPAGNOL


SÉRIES DU SYSTÈME ÉDUCATIF ESPAGNOL




Bachiller de artes (via artes plásticas, imagen y diseño).



Baccalauréat série littéraire.




Bachiller de artes (via artes escénicas, música y danza).





Bachiller de humanidades y ciencias sociales.Spécialités (via) à dominante littéraire : grec 1 et 2 ; histoire de l'art ; histoire du monde contemporain ; latin 1 et 2 ; littérature universelle.





Bachiller de humanidades y ciencias sociales.Spécialités (via) à dominante économique et sociale : économie ; économie de l'entreprise ; géographie ; mathématiques appliquées aux sciences sociales 1 et 2. 



Baccalauréat série économique et sociale.





Bachiller de ciencias y tecnología.



Baccalauréat série scientifique.






Pour les élèves français :La modalidad (série) du diplôme du bachiller décerné aux élèves français est déterminée conformément au tableau suivant.1. Pour la session 2012 de l'examen :






SÉRIES DU SYSTÈME ÉDUCATIF FRANÇAIS


SÉRIES DU SYSTÈME ÉDUCATIF ESPAGNOL




Baccalauréat série économique et sociale.



Bachiller de humanidades y ciencias sociales.




Baccalauréat série littéraire.Spécialités (via) : mathématiques, latin, grec ancien, histoire des arts, langue vivante 2, langue vivante 3, langue vivante régionale.





Baccalauréat série littéraire.Spécialités (via) : théâtre-expression dramatique ou musique ou danse ou arts du cirque.



Bachiller de artes (via artes escénicas, música y danza).





Baccalauréat série littéraire.Spécialités (via) : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel.



Bachiller de artes (via artes plásticas, imagen y diseño).





Baccalauréat série scientifique.



Bachiller de ciencias y tecnología.






2. A compter de la session 2013 de l'examen :






SÉRIES DU SYSTÈME ÉDUCATIF FRANÇAIS


SÉRIES DU SYSTÈME ÉDUCATIF ESPAGNOL




Baccalauréat série économique et sociale.



Bachiller de humanidades y ciencias sociales.




Baccalauréat série littéraire.Spécialités (via) : mathématiques, langues et cultures anciennes : latin, langues et cultures anciennes : grec, histoire des arts, langue vivante 1 ou 2 approfondie, langue vivante 3, droit et grands enjeux du monde contemporain.





Baccalauréat série littéraire.Spécialités (via) : théâtre ou musique ou danse ou arts du cirque.



Bachiller de artes (via artes escénicas, música y danza).





Baccalauréat série littéraire.Spécialités (via) : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel.



Bachiller de artes (via artes plásticas, imagen y diseño).





Baccalauréat série scientifique.



Bachiller de ciencias y tecnología.