Décret n°96-455 du 28 mai 1996 pris pour l'application de l'article L. 322-4-8-1 du code du travail
   Les grands ensembles et quartiers d'habitat dégradé mentionnés au I de l'article L. 322-4-8-1 du code du travail sont ceux figurant dans la liste annexée au présent décret.


Le ministre du travail et des affaires sociales, le ministre de l'économie et des finances, le ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, le ministre délégué à l'outre-mer, le ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, et le ministre délégué à la ville et à l'intégration sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

AnnexesLISTE DES GRANDS ENSEMBLES ET QUARTIERS D'HABITAT DÉGRADÉ.
   Les documents cartographiques au 1/25 000 relatifs aux délimitations des quartiers figurant dans cette liste peuvent être consultés à la délégation interministérielle à la ville, 194, avenue du Président-Wilson, 93217 La Plaine-Saint-Denis, et dans les préfectures et directions du travail et de l'emploi concernées :
 DEPARTEMENT : Ain (01).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Bourg-en-Bresse.
 Le Pont des Chèvres, Reyssouze. 
 Oyonnax.
 La Plaine, La Forge. 

 DEPARTEMENT : Aisne (02).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Laon
 Champagne, Moulin Roux ; Ile-de-France ; Montreuil. 
 Saint-Quentin.
 Europe ; Faubourg d'Isle ; Le Vermandois : Vermand, Fayet, Artois, Champagne ; Neuville. 
 Soissons.
 Presles Chevreux. 

 DEPARTEMENT : Allier (03).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Cusset.
 Presle, Les Darcins. 
 Montluçon.
 Bien Assis ; Dunlop ; Fontbouillant. 
 Moulins.
 Les Chartreux ; Moulins Sud : Champins, Champmillan, Nomazy. 
 Vichy.
 Les Ailes, Port Charmeil. 
 Yzeure.
 Le Plessis. 

 DEPARTEMENT : Alpes-de-Haute-Provence (04).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Digne-les-Bains.
 Le Pigeonnier, Barbejas. 

 DEPARTEMENT : Alpes-Maritimes (06).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Nice.
 L'Ariane ; Saint-Augustin ; Saint-Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros ; Trachel. 
 Vallauris.
 La Zaïne. 

DEPARTEMENT : Ardèche (07).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Annonay.
 Le Zodiaque. 
 Aubenas.
 Les Oliviers. 

 DEPARTEMENT : Ardennes (08).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Charleville-Mézières.
 Houillière ; Manchester ; Ronde Couture. 
 Fumay.
 Le Charnois. 
 Rethel.
 Les Régions. 
 Revin.
 Orzy. 
 Sedan.
 Le Lac ; Torcy Cité. 

 DEPARTEMENT : Aube (10).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Bar-sur-Aube.
 Varennes-I, Varennes-II. 
 La Chapelle-Saint-Luc.
 Chantereigne Montvilliers+. 
 Les Noës-près-Troyes.
 Chantereigne Montvilliers+. 
 Pont-Sainte-Marie.
 Les 20 Arpents. 
 Romilly-sur-Seine.
 Nouveau Romilly. 
 Saint-André-les-Vergers.
 Maugout. 
 Troyes.
 Chantereigne Montvilliers+ ; Les Chartreux ; Point-du-Jour ; Vouldy, Jules-Guesde, Trévoix, Les Sénardes. 

 DEPARTEMENT : Aude (11).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Carcassonne.
 La Conte ; Le Viguier : Saint-Jacques. 
 Narbonne.
 Saint-Jean, Saint-Pierre. 

 DEPARTEMENT : Aveyron (12).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Villefranche-de-Rouergue.
 Le Tricot. 

DEPARTEMENT : Bouches-du-Rhône (13).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Aix-en-Provence.
 Beisson ; Corsy ; Jas de Bouffan. 
 Arles.
 Barriol ; Griffeuille ; Trébon. 
 La Ciotat.
 Abeille, La Maurelle ; Fardeloup. 
 Marseille 1er, 2e, 3e et 6e.
 Centre Nord. 
 Marseille 3e et 15e.
 Saint-Mauront, Bellevue, Cabucelle. 
 Marseille 9e.
 Les Hauts de Mazargues. 
 Marseille 10e et 11e.
 Vallée de l'Huveaune : Rouguière, Saint-Marcel. 
 Marseille 11e et 12e.
 Air Bel. 
 Marseille 12e et 13e.
 La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire. 
 Marseille 13e.
 Malpassé, Saint-Jérôme. 
 Marseille 14e et 15e.
 Saint-Barthélemy, Le Canet, Delorme Paternelle. 
 Marseille 15e.
 Saint-Antoine-Est : La Savine, Notre-Dame Limite. 
 Marseille 15e et 16e.
 Nord-Littoral : Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellanne ; Quinzième Sud : La Viste, Consolat, Aygalades. 
 Miramas.
 Quartier Nord. 
 Port-de-Bouc.
 Amarantes ; La Lèque, Aigues Douces ; Les Comtes. 
 Port-Saint-Louis-du-Rhône.
 Vauban. 
 Salon-de-Provence.
 La Monaque ; Les Canourgues. 
 Tarascon.
 Centre, Les Ferrages. 

 DEPARTEMENT : Calvados (14).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Caen.
 La Grâce de Dieu ; La Guérinière ; La Pierre Heuzé. 
 Hérouville-Saint-Clair.
 Hérouville-Est : Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc. 

DEPARTEMENT : Charente (16).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Angoulême.
 Basseau, Grande-Garenne ; Bel Air, Grand Font ; Ma Campagne. 
 Cognac.
 Crouin. 
 Soyaux.
 Champs de manoeuvre. 

 DEPARTEMENT : Charente-Maritime (17).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Aytré,
 Résidence Pierre Loti (résidence Karine). 
 La Rochelle.
 Mireuil, Laleu, La Pallice, La Rossignolette ; Villeneuve les Salines. 
 Rochefort.
 Petit Marseille. 
 Saintes.
 Bellevue. 

 DEPARTEMENT : Cher (18).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Bourges.
 Aéroport ; Bourges-Nord : Chancellerie, Gibjoncs, Turly, Barbottes. 
 Vierzon.
 Clos du Roy ; Henri Sellier. 

 DEPARTEMENT : Corse-du-Sud (2A).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Ajaccio.
 Cannes, Binda ; Jardins Empereur ; Pietralba ; Saint-Jean. 

 DEPARTEMENT : Haute-Corse (2B).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Bastia.
 Quartiers Sud.

 DEPARTEMENT : Côte-d'Or (21).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Chenôve.
 Le Mail. 
 Dijon.
 Les Grésilles. 
 Longvic.
 Bief du Moulin. 
 Quetigny.
 Centre Ville. 
 Talant.
 Le Belvédère. 

DEPARTEMENT : Côte-d'Armor (22).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Saint-Brieuc.
 Croix Saint-Lambert, Ville Oger ; Le Plateau, Balzac, Ginglin ; Point du Jour, Waron, Saint-Jouan, Tour d'Auvergne. 

 DEPARTEMENT : Dordogne (24).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Boulazac.
 Le Vignaud. 

 DEPARTEMENT : Doubs (25).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Audincourt.
 Champs Montants ; Courbet, Pergaud. 
 Bavans.
 Champerriet. 
 Besançon.
 Cité Brûlard ; Clairs Soleils ; Palente, Orchamps ; Planoise. 
 Béthoncourt.
 Champvallon. 
 Etupes.
 La Montagne. 
 Grand-Charmont.
 Les Fougères. 
 Montbéliard.
 La Chiffogne ; Petite Hollande. 
 Valentigney.
 Les Buis. 

 DEPARTEMENT : Drôme (26).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Donzère.
 L'Enclos. 
 Montélimar.
 Quartiers Ouest : Pracomptal, Grange Neuve, Bagatelle, Le Plan. 
 Pierrelatte.
 Le Roc. 
 Romans-sur-Isère.
 La Monnaie. 
 Valence.
 Le Polygone ; Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan. 

 DEPARTEMENT : Eure (27).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Evreux.
 Clos au Duc ; La Madeleine ; Netreville. 
 Louviers.
 Z.A.C. de la Justice. 
 Vernon.
 Valmeux, Blanchères, Boutardes. 

DEPARTEMENT : Eure-et-Loir (28).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Chartres.
 Beaulieu, Hauts de Chartres, Saint-Chéron. 
 Châteaudun.
 Beauvoir. 
 Dreux.
 Bergeronettes, Prod'hommes, Aubépines ; Les Bates ; Plateau Est :
 Chamards, Croix Tiénac, Lièvre d'Or, Le Moulec, Haricot, Feilleuses. Lucé.
 Bruxelles ; Paradis, Vieux Puits, Maunoury. 
 Mainvilliers.
 Tallemont. 
 Vernouillet.
 Cité de la Tabellionne ; Vauvettes. 

 DEPARTEMENT : Finistère (29).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Brest.
 Kérédern ; Kérourien ; Pontanezen. 
 Quimper.
 Kermoysan. 

 DEPARTEMENT : Gard (30).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Alès.
 Les Cévennes ; Pré Saint-Jean. 
 Bagnols-sur-Cèze.
 Les Escanaux, Coronelle. 
 Beaucaire.
 Centre ; La Moulinelle. 
 La Grand-Combe.
 Trescol. 
 Nîmes.
 Chemin Bas-d'Avignon ; Mas de Mingue ; Z.U.P. Pissevin, Valdegour. 
 Saint-Gilles.
 Sabatot. 

 DEPARTEMENT : Haute-Garonne (31).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Cugnaux.
 Le Vivier, Le Maçon. 
 Toulouse.
 Empalot ; Faourette, Bordelongue, Bagatelle ; La Reynerie, Bellefontaine ; Les Izards. 

DEPARTEMENT : Gironde (33).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Bègles.
 Paty-Monmousseau ; Thorez Goëlands ; Yves-Farges+. 
 Bordeaux.
 Bacalan, Claveau ; Bastide : Cité Benauge+ ; Belcier+ ; Les Aubiers ; Saint Michel ; Bastide : Quais Queyries, Brazza (Hauts de Garonne)+. Cenon.
 Hauts de Garonne+. 
 Floirac.
 Cité Libération+ ; Hauts de Garonne+. 
 Lormont.
 Hauts de Garonne+. 
 Mérignac.
 Beau Désert. 
 Pessac.
 Alouette, Haut Livrac ; Saige, Châtaigneraie, Cité Ladonne. 
 Talence.
 Thouars. 
 Villenave-d'Ornon.
 Sarcignan. 

 DEPARTEMENT : Hérault (34).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Béziers.
 Le Faubourg, Centre ; Les Arènes, La Devèze ; Pintat, Les Oiseaux. 
 Frontignan.
 La Peyrade ; Quartier Nord. 
 Lodève.
 Les Gobelins, Cité Montfort, Saint Martin. 
 Lunel.
 Cité de La Roquette, L'Abrivado, La Brèche. 
 Montpellier.
 Gély, Figuerolles ; La Paillade ; Les Cévennes ; Pas du Loup, Val de Croze, Paul Valéry ; Petit Bard, Pergola. 
 Sète.
 Presqu'île de Thau. 

 DEPARTEMENT : Ille-et-Vilaine (35).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Fougères.
 Cotterêts. 
 Rennes.
 Cleunay ; Le Blosne ; Les Champs Manceaux, Les Cloteaux ; Maurepas ; Villejean. 
 Saint-Malo.
 La Découverte. 

DEPARTEMENT : Indre (36).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Châteauroux.
 Beaulieu ; Saint Jean ; Vaugirard. 

 DEPARTEMENT : Indre-et-Loire (37).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Amboise.
 La Verrerie. 
 Joué-lès-Tours.
 La Rabière. 
 La Riche.
 Niqueux Bruère. 
 Saint-Pierre-des-Corps.
 La Rabâterie. 
 Tours.
 Le Sanitas. 

 DEPARTEMENT : Isère (38).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Chavanoz.
 Moulin Villette. 
 Echirolles.
 La Villeneuve : Les Essarts, Surieux. 
 Fontaine.
 Floralies. 
 Grenoble.
 Village Olympique, La Villeneuve : Arlequins, Baladins ; Mistral ; Teisseire, L'Abbaye. 
 Pont-Evêque.
 Le Plan des Aures. 
 Saint-Martin-d'Hères.
 Renaudie. 
 Saint-Martin-le-Vinoux.
 Pique Pierre, Buisserate. 
 Vienne.
 Grand-Estressin, Portes de Lyon ; Quartier de Malissol. 
 Villefontaine.
 Servenoble, Saint Bonnet, Les Roches. 

 DEPARTEMENT : Jura (39).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Dole.
 Les Mesnils Pasteurs. 
 Lons-le-Saunier.
 La Marjorie. 
 Saint-Claude.
 Les Avignonnets. 

DEPARTEMENT : Landes (40).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Mont-de-Marsan.
 Le Peyrouat. 

 DEPARTEMENT : Loir-et-Cher (41).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Blois.
 Bégon, Croix Chevalier. 
 Romorantin-Lanthenay.
 Saint Marc. 
 Vendôme.
 Les Rottes. 

 DEPARTEMENT : Loire (42).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 La Ricamarie.
 Le Montcel. 
 Le Chambon-Feugerolles.
 La Romière, Le Bouchet. 
 Rive-de-Gier.
 Grand Pont. 
 Roanne.
 Halage, Mayollet ; Parc des Sports, Oudan. 
 Saint-Etienne.
 Montchovet ; Montreynaud ; Tarentaise, Beaubrun, Séverine. 

 DEPARTEMENT : Haute-Loire (43).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Le Puy-en-Velay.
 Quartier Guitard. 

 DEPARTEMENT : Loire-Atlantique (44).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Nantes.
 Bellevue+ ; Les Dervallières ; Malakoff ; Quartier Est ; Quartiers Nord. 
 Rézé.
 Château Mahaudières. 
 Saint-Herblain.
 Bellevue+. 
 Saint-Nazaire.
 Méan, Penhoët ; Quartier Nord (Petit Caporal) ; Quartiers Ouest :
 Avalix, La Boulletterie, Tréballe, La Chesnaie. 
 Trignac.
 Certé. 

DEPARTEMENT : Loiret (45).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Orléans.
 Argonne ; La Source. 
 Pithiviers.
 Quartiers Nord ; Saint Aignan. 
 Saint-Jean-de-la-Ruelle.
 Salmonerie, Prairie, Pincevent. 

 DEPARTEMENT : Lot-et-Garonne (47).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Agen.
 Montanou ; Zone Sud-Est : Cité Rodrigue, Cité Tapie, Cité Barleté. 

 DEPARTEMENT : Maine-et-Loire (49).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Angers.
 Belle Beille ; Monplaisir ; Verneau, Capucins. 
 Cholet.
 Bonnevay ; Bretagne, Bostangis ; Favreau ; Girardières, Turbaudières. Saumur.
 Chemin Vert ; Croix Verte. 
 Trélazé.
 Les Plaines. 

 DEPARTEMENT : Manche (50).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Cherbourg.
 Les Provinces+ ; Quartier Est, Le Maupas. 
 Octeville.
 Les Provinces+. 
 Saint-Lô.
 Val Saint Jean. 

 DEPARTEMENT : Marne (51).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Châlons-en-Champagne.
 Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmidt ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau Alsace. 
 Epernay.
 Bernon ; Vignes Blanches, Beau Soleil. 
 Reims.
 Croix Rouge ; Epinettes ; Les Châtillons ; Orgeval ; Wilson. 
 Vitry-le-François.
 Le Hamois ; Rome, Saint Charles, Le Désert. 

 DEPARTEMENT : Haute-Marne (52).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Saint-Dizier.
 Grand Lachat ; Le Vert Bois. 

DEPARTEMENT : Mayenne (53).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Laval.
 Les Fourches ; Les Pommeraies ; Z.U.P. Saint Nicolas. 

 DEPARTEMENT : Meurthe-et-Moselle (54).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Jarville-la-Malgrange.
 La Californie. 
 Laxou.
 Cité des Provinces ; Les Aulnes, Champ le Boeuf+. 
 Lunéville.
 Niederbronn, Zola. 
 Malzéville.
 Jéricho, Saint Michel+. 
 Maxéville.
 Champ le Boeuf+. 
 Mont-Saint-Martin.
 Val Saint Martin. 
 Nancy.
 Haut du Lièvre+. 
 Saint-Max.
 Jéricho, Saint Michel+. 
 Tomblaine.
 Jartom. 
 Toul.
 Croix de Metz. 
 Vandoeuvre-lès-Nancy.
 Nations. 

 DEPARTEMENT : Meuse (55).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Verdun.
 Cité Verte. 

 DEPARTEMENT : Morbihan (56).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Lanester.
 Chantiers République. 
 Lorient.
 Bois du Château ; Kervenanec ; Polygône. 
 Vannes.
 Kercado ; Ménimur. 

DEPARTEMENT : Moselle (57).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Behren-lès-Forbach.
 Cité. 
 Creutzwald.
 Brechelberg, Fatima, Garang ; Maroc. 
 Fameck.
 Remelange. 
 Farebersviller.
 Cité+. 
 Folschviller.
 Cité du Furst. 
 Forbach.
 Bellevue ; Kobenberg ; Wiesberg, Hommel. 
 Freyming-Merlebach.
 La Chapelle+. 
 Hombourg-Haut.
 Cité des Chênes ; La Chapelle+. 
 Metz.
 Bellecroix ; Borny (Hauts de Blémont) ; Chemin de la Moselle ; Hannaux, Frécot, Barral ; Pré Génie+. 
 Moyeuvre-Grande.
 Froidcul. 
 Saint-Avold.
 Carrière Wehneck. 
 Sarreguemines.
 Beau Soleil. 
 Theding.
 Cité+. 
 Thionville.
 Côte des Roses. 
 Uckange
 Quartier Ouest. 
 Woippy.
 Saint-Eloi, Pré Génie+. 
 Yutz.
 Hexagone. 

 DEPARTEMENT : Nièvre (58).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Cosne-Cours-sur-Loire.
 Saint-Laurent. 
 Nevers.
 La Grande Pâture ; Le Banlay ; Les Bords-de-Loire. 

DEPARTEMENT : Nord (59).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Aniche.
 Champs de la Nation. 
 Anzin.
 Bleuze Borne ; Carpeaux ; secteur intercommunal+ : Coron des Cent Vingt. 
 Auby.
 Les Asturies+. 
 Aulnoye-lez-Valenciennes.
 Z.A.C. de l'Aérodrome. 
 Beuvrages.
 Cité Fénelon. 
 Bruay-sur-Escaut.
 Cité Thiers+. 
 Condé-sur-Escaut.
 Macou. 
 Denain.
 Faubourg du Château. 
 Douai.
 Dorignies+ ; La Clochette+. 
 Douchy-les-Mines.
 La Liberté. 
 Dunkerque.
 Quartiers Sud : Basse Ville, L'Ile Jeanty, Jeu de Mail, Carré de la Vieille, Banc Vert. 
 Escaupont.
 Cité Thiers+. 
 Feignies.
 Cité Cordonniers et Explorateurs. 
 Flers-en-Escrebieux.
 Pont de la Deûle+. 
 Grande-Synthe.
 Europe, Albeck, Anciens Jardiniers. 
 Haubourdin.
 Quartier du Parc. 
 Hautmont.
 Les Cités. 
 Hem.
 Beaumont ; Longchamps, Hauts Champs+, Trois Baudets, Trois Fermes, Lionderie. 
 Jeumont.
 Lambreçon ; Roquelles. 
 Lille.
 Bois Blancs ; Fivres ; Lille Sud, Faubourg de Béthune ; Moulins ; Wazemmes. 
 Loos.
 Les Oliveaux. 
 Marly.
 La Briquette+. 
 Maubeuge.
 Epinettes ; Provinces françaises ; Sous le Bois, Douzies,
Montplaisir. 
 Montigny-en-Ostrevent.
 Résidence Lambrecht, Cité Moucheron, Cité Montigny, Cité des Agneaux, Cité des Pâtures+. 
 Ostricourt.
 Cités minières. 
 Pecquencourt.
 Cités minières : Cité Barrois, Cité des Pâtures+ ; Cités minières :
 Cité Lemay, Cité Sainte Marie, Camus Nouvelle Cité. 
 Quievrechain.
 Blanc Misseron. 
 Raismes.
 Cité Sabatier. 
 Roost-Warendin.
 Belleforière+. 
 Roubaix.
 Nouveau Roubaix, Hauts Champs+ ; Roubaix Est : Pile, Sainte Elisabeth, Moulin, Potennerie, Trois Ponts, Sartel Carihem ; Roubaix Nord : Alma Gare, Fosse aux Chênes, Cul du Four, L'Hommelet, Hutin, Entrepont, Oran, Cartigny, Epeule, Trichon Alouette, Fresnoy, Mackellerie. 
 Saint-Pol-sur-Mer.
 Quartiers Ouest, Cité Liberté. 
 Saint-Amand-les-Eaux.
 Moulin des Loups, Couture du Limon. 
 Seclin.
 La Mouchonnière. 
 Sin-le-Noble.
 Le Bivouac+ ; Les Epis. 
 Somain.
 Cité de Sessevalle. 
 Téteghem.
 Degroote. 
 Tourcoing.
 La Bourgogne ; Le Pont Rompu. 
 Valenciennes.
 Faubourg de Cambrai, La Briquette ; Secteur intercommunal+ :
 Dutemple, Saint Waast, Chasse Royale. 
 Vieux-Condé.
 La Solitude. 
 Wattrelos.
 Beaulieu. 
 Waziers.
 Notre-Dame+.

DEPARTEMENT : Oise (60).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Beauvais.
 Argentine ; Saint-Jean. 
 Compiègne.
 Quartier de la Victoire, Z.U.P. 922, Clos des Roses. 
 Creil.
 Plateau Rouher. 
 Méru.
 La Nacre. 
 Montataire.
 Les Martinets. 
 Nogent-sur-Oise.
 Les Obiers, La Commanderie. 
 Noyon.
 Mont Saint Siméon. 

 DEPARTEMENT : Orne (61).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Alençon.
 Courteille ; Perseigne. 
 Argentan.
 Saint Michel. 
 Flers.
 Saint-Michel ; Saint-Sauveur, Pont-Féron. 

 DEPARTEMENT : Pas-de-Calais (62).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Arras.
 Résidence Saint Pol, Blancs Monts, Beaudimont. 
 Auchel.
 Cité Vandervelde. 
 Avion.
 Quartier de la République, Quartier du 4. 
 Béthune.
 Mont-Liébaut. 
 Boulogne-sur-Mer.
 Chemin Vert. 
 Bruay-la-Bussière.
 Salengro (Stade Parc)+. 
 Bully-les-Mines.
 Cité des Brebis+. 
 Calais.
 Beau Marais ; Fort Nieulay. 
 Carvin.
 Z.A.C. des Plantigeons, Fosse 4, Eglissières. 
 Courrières.
 Quartier du Rotois. 
 Haillicourt.
 Cité 32 bis+. 
Harnes.
 Cité d'Orient, Bellevue. 
 Hénin-Beaumont.
 Quartiers Sud Ouest (Jean Macé) ; Z.A.C. des 2 Villes+. 
 Houdain.
 Cité 32+. 
 Le Portel.
 Z.A.C. Henriville, Cité de la Reconstruction. 
 Lens.
 Grande Résidence ; Résidence Sellier, Cité du 4. 
 Liévin.
 Cité Riaumont, Résidence Blum, Salengro ; Quartiers Calonne, Marichelles, Europe ; Résidence Lebas, Vent de Bise, Rollencourt. 
 Marles-les-Mines.
 Cité de Marles. 
 Mazingarbe.
 Cité des Brebis. 
 Montigny-en-Gohelle.
 Z.A.C. des 2 Villes+. 
 Rouvroy.
 Cité de Nouméa. 
 Saint-Laurent-Blangy.
 Z.A.C.+. 
 Saint-Nicolas-lez-Arras.
 Z.A.C.+. 
 Sallaumines.
 Quartiers des Blanches Laines. 

 DEPARTEMENT : Puy-de-Dôme (63).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Aulnat.
 Le Breuil. 
 Clermont-Ferrand.
 Croix de Neyrat, Quartiers Nord : Champratel, Les Vergnes, La Gauthière, La Plaine ; Fontaine du Bac ; Herbet ; Saint Jacques. 
 Cournon-d'Auvergne.
 Quartier Sud. 
 Gerzat.
 Le Patural. 
 Thiers.
 Les Jaiffours, Ville Haute. 

 DEPARTEMENT : Pyrénées-Atlantiques (64).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Bayonne.
 Plateau Saint Etienne. 
 Hendaye.
 Les Joncaux. 
Mourenx.
 Quartier neuf (Coueyto). 
 Pau.
 Berlioz ; Dufau Tourasse ; Ousse des Bois. 

 DEPARTEMENT : Hautes-Pyrénées (65).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Tarbes.
 Quartier Nord : Laubadère ; Solazur. 

 DEPARTEMENT : Pyrénées-Orientales (66).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Perpignan.
 Le Vernet ; Saint-Jacques. 

 DEPARTEMENT : Bas-Rhin (67).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Bischheim.
 Grand Ried : At Home+ ; quartier des Ecrivains+ (Cité Erstein). 
 Hoenheim.
 Grand Ried : Ried+. 
 Lingolsheim.
 Tiergaertel (Les Hirondelles). 
 Schiltigheim.
 Quartier des Ecrivains+. 
 Strasbourg.
 Cronenbourg (Cité Nucléaire) ; Elsau, Montagne Verte ; Grand Ried :
 Cité d'Ill+ ; Hautepierre ; Koenigshoffen (secteur Ouest) ; Meinau (Canardière Est) ; Neuhof (Cités) ; Port du Rhin. 

 DEPARTEMENT : Haut-Rhin (68).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Colmar.
 Europe. 
 Illzach.
 Chêne Hêtre. 
 Mulhouse.
 Briand-Franklin ; Brossolette (Bourtzwiller) ; Drouot ; Les Coteaux ; Porte du Miroir ; Wolf, Wagner, Vauban, Neppert. 
 Wittelsheim.
 La Thur. 

 DEPARTEMENT : Rhône (69).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Brignais.
 Les Pérouses. 
 Bron.
 Parilly ; Terraillon. 
 Décines-Charpieu.
 Le Prainet. 
Fontaine-sur-Saône.
 Les Marronniers. 
 Givors.
 Les Vernes. 
 Gleize.
 Belleroche+. 
 Grigny.
 Vallon Jayon. 
 Limas.
 Belleroche+. 
 Lyon 1er.
 Pentes Croix-Rousse. 
 Lyon 3e et 7e.
 La Guillotière. 
 Lyon 8e.
 Etats-Unis ; Mermoz. 
 Lyon 9e.
 Duchère. 
 Meyzieu.
 Les Plantées. 
 Oullins
 La Saulaie ; Le Golf. 
 Pierre-Bénite.
 Hautes-Roches. 
 Rillieux-la-Pape.
 Ville Nouvelle. 
 Saint-Fons.
 L'Arsenal ; Les Clochettes. 
 Saint-Priest.
 Alpes Bellevue ; Bel Air. 
 Vaulx-en-Velin.
 Cité Tase, La Balme ; Z.U.P., Grappinière, Petit Pont. 
 Vénissieux.
 Les Minguettes ; Max Barrel. 
 Villefranche-sur-Saône.
 Beligny ; Belleroche+. 
 Villeurbanne.
 Bel Air, Les Brosses ; Les Buers ; Saint-Jean. 

 DEPARTEMENT : Haute-Saône (70).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Gray.
 Les Capucins. 
 Lure.
 Le Mortard. 
 Vesoul.
 Grand Montmarin. 

DEPARTEMENT : Saône-et-Loire (71).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Chalon-sur-Saône.
 Fontaine aux Loups, Le Stade ; Prés Saint-Jean. 
 Le Creusot.
 Harfleur. 
 Mâcon.
 Chanaye Résidence ; Les Saugeraies Gautriats. 
 Torcy.
 Résidence du Lac. 

 DEPARTEMENT : Sarthe (72).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Allonnes.
 Chaoué Perrières. 
 Coulaines.
 Bellevue+. 
 Le Mans.
 Bellevue+ ; L'Epine ; Les Sablons ; Ronceray, Glonnières. 

 DEPARTEMENT : Savoie (73).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Chambéry.
 Chambéry le Haut ; Chantemerle, Le Piochet, La Cassine ; Le Biollay, Bellevue. 

 DEPARTEMENT : Haute-Savoie (74).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Annemasse.
 Le Perrier. 
 Cluzes.
 Les Ewües. 

 DEPARTEMENT : Paris (75).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Paris 10e.
 Porte Saint-Denis, Porte Saint-Martin. 
 Paris 11e.
 Fontaine au Roi. 
 Paris 17e.
 Porte de Saint-Ouen, Porte de Clichy. 
 Paris 18e.
 H.B.M. Aubervilliers ; La Goutte d'Or ; Porte de Montmartre. 
 Paris 19e.
 Curial, Cambrai, Alphonse-Karr. 
 Paris 20e.
 H.B.M. Ménilmontant ; Belleville. 

DEPARTEMENT : Seine-Maritime (76).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Canteleu.
 Cité Rose ; Cité Verte. 
 Dieppe.
 Les Bruyères ; Neuville Neuf ; Val Druel. 
 Elbeuf.
 Le Puchot, Mesliers, Mont Duve. 
 Fécamp.
 Parc du Ramponneau. 
 Gonfreville-l'Orcher.
 Quartiers Est. 
 Le Havre.
 Caucriauville ; Eure, Brindeau ; Les Neiges ; Mont Gaillard, La Forêt (Bois de Bléville), Mare Rouge. 
 Le Petit-Quevilly.
 Saint-Julien, Quartier des Bruyères, Z.A.C. Nobel Bozel. 
 Rouen.
 La Sablière ; Le Plateau : Les Sapins, Châtelet, La Lombardie, La Grande Mare. 
 Saint-Etienne-du-Rouvray.
 Cité Château Blanc ; Cité Hartmann La Houssière. 
 Sotteville-lès-Rouen.
 Quartier Fernand-Buisson ; quartier Gadeau de Kerville. 

 DEPARTEMENT : Seine-et-Marne (77).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Chelles.
 La Grande Prairie. 
 Dammarie-lès-Lys.
 La Plaine du Lys, L'Abbaye du Lys. 
 Emerainville.
 Le Clos Emery. 
 Le Mée-sur-Seine.
 Z.A.C. des Courtilleraies. 
 Meaux.
 Beauval, La Pierre Collinet. 
 Melun.
 Quartier Nord. 
 Montereau-Fault-Yonne.
 Z.U.P. de Surville. 
 Nemours.
 Z.U.P. du Mont-Saint-Martin. 
 Provins.
 Champbenoist. 

 DEPARTEMENT : Yvelines (78).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Achères.
 Les Champs de Villars, Barricades, Les Plantes d'Ennemont. 
Aubergenville.
 Cité d'Acosta. 
 Carrière-sous-Poissy.
 Les Grésillons. 
 Chanteloup-les-Vignes.
 La Cité : La Noë, Les Feucherets. 
 Esquevilly.
 Cité du Parc. 
 La Verrière.
 Le Bois de l'Etang ; quartier Orly Parc. 
 Les Mureaux.
 Cinq Quartiers. 
 Magny-les-Hameaux.
 Le Buisson. 
 Mantes-La-Jolie.
 Le Val Fourré. 
 Mantes-la-Ville.
 Merisiers, Plaisance. 
 Montigny-le-Bretonneux.
 Les Prés. 
 Poissy.
 Beauregard ; La Coudraie. 
 Sartrouville.
 Le Plateau, Cité des Indes. 
 Trappes.
 Les Merisiers : George-Sand, Pergaud, Squares Jean-Cocteau et Albert-Camus, Verlaine. 

 DEPARTEMENT : Deux-Sèvres (79).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Niort.
 Clou Bouchet, Tour Chabot, Gavacherie. 

 DEPARTEMENT : Somme (80).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Abbeville.
 Soleil Levant ; Z.A.C., L'Espérance (Les 200 logements). 
 Amiens.
 Etouvie ; quartier Nord ; quartier Sud-Est. 

 DEPARTEMENT : Tarn (81).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Albi.
 Cantepau ; Lapanouse, Saint-Martin. 
 Aussillon.
 La Falgalarié. 
 Carmaux.
 Quartiers Nord : Cambous, Cérou, Europe. 
 Castres.
 Aillot, Bisséous ; Laden, Petit Train. 

DEPARTEMENT : Var (83).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Fréjus.
 La Gabelle. 
 La Seyne-sur-Mer.
 Quartier Est : Les Mouissèques, La Rouve ; Z.U.P. de Berthe. 
 Toulon.
 Centre Ancien ; La Beaucaire ; Le Jonquet, La Baume, Le Guynemer ; Sainte Musse. 

 DEPARTEMENT : Vaucluse (84).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Avignon.
 Croix des Oiseaux, Saint Chamand ; Monclar ; quartiers Est : Saint Jean, Reine Jeanne, Grange d'Orel. 
 Carptentras.
 Eléphant Amandiers ; Pous du Plan. 
 Orange.
 Quartiers Nord : Fourchesvieilles, Portail Lançon, Aygues. 

 DEPARTEMENT : Vendée (85).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 La Roche-sur-Yon.
 Les Pyramides, les Forges. 

 DEPARTEMENT : Vienne (86).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Châtellerault.
 Ozon, les Renardières. 
 Poitiers.
 Bel-Air, Poitiers Ouest ; Bellejouanne, Poitiers Sud. 

 DEPARTEMENT : Haute-Vienne (87).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Limoges.
 Beaubreuil ; La Bastide ; Val de l'Aurence. 

 DEPARTEMENT : Vosges (88).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Epinal.
 Bitola ; la Vierge ; Plateau Justice, Z.A.C., Saut Le Cerf. 
 Saint-Dié.
 Kellerman ; L'Orme, Saint Roch. 

DEPARTEMENT : Yonne (89).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Auxerre.
 Les Brichères ; Quartier Est ; Rosoirs ; Saint Siméon, Sainte Geneviève. 
 Avallon.
 La Morlande. 
 Saint-Florentin.
 La Trecey. 
 Sens.
 Quartiers Est : les Champs d'Aloup, Les Champs Plaisants, Les Arènes, Les Chaillots. 

 DEPARTEMENT : Territoire de Belfort (90).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Belfort.
 Les Glacis ; Les Résidences. 
 Offémont.
 Arsot. 

 DEPARTEMENT : Essonne (91).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Athis-Mons.
 Le Noyer Renard. 
 Boussy-Saint-Antoine.
 Les Buissons, Marelles. 
 Brunoy.
 Hautes Mardelles. 
 Corbeil-Essonnes.
 La Nacelle ; Les Tarterêts ; Montconseil. 
 Courcouronnes.
 Le Canal. 
 Draveil.
 L'Orme des Mazières, Danton ; Les Bergeries+. 
 Epinay-sous-Sénart.
 Cinéastes, Plaine. 
 Etampes.
 Le Plateau des Guinettes. 
 Evry.
 Les Pyramides ; Parc aux Lièvres. 
 Fleury-Mérogis.
 Les Aunettes. 
 Grigny.
 Grigny 2 ; La Grande-Borne+. 
 Les Ulis.
 Quartier Ouest. 
 Massy.
 Le Grand Ensemble+ ; Villaine. 
 Montgeron.
 La Prairie de l'Oly+. 
Quincy-sous-Sénart.
 Vieillet. 
 Ris-Orangis.
 Grand ensemble du Plateau. 
 Saint-Michel-sur-Orge.
 Bois des Roches. 
 Sainte-Geneviève-des-Bois.
 Les Aunettes. 
 Vigneux-sur-Seine.
 La Croix Blanche ; La Prairie de l'Oly+ ; Les Bergeries+. 
 Viry-Châtillon.
 Cilof ; La Grande Borne. 

 DEPARTEMENT : Hauts-de-Seine (92).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Antony.
 Grand Ensemble. 
 Asnières-sur-Seine.
 Quartier Nord. 
 Bagneux.
 Les Blagis+. 
 Bourg-la-Reine.
 Les Blagis+. 
 Châtenay-Malabry.
 La Butte Rouge. 
 Clichy.
 Victor-Hugo. 
 Colombes.
 Europe, Ile Marante ; Fossé Jean, Gare du Stade ; Petit Colombes. 
 Fontenay-aux-Roses.
 Les Blagis+. 
 Gennevilliers.
 Le Luth ; Les Grésillons. 
 Nanterre.
 Chemin de l'Ile ; Le Parc ; Petit Nanterre ; Provinces Françaises, Marcelin Berthelot, Anatole-France. 
 Sceaux.
 Les Blagis+. 
 Villeneuve-la-Garenne.
 La Caravelle ; Seine-Sablière. 

 DEPARTEMENT : Seine-Saint-Denis (93).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Aubervilliers.
 Landy+ ; Villette, Quatre Chemins+. 
 Aulnay-sous-Bois.
 La Rose des Vents, Cité Emmaüs, Les Merisiers, Les Etangs. 
 Bagnolet.
 Les Coutures ; Malassis. 
Blanc-Mesnil.
 Quartiers Nord : Grand Ensemble des Tilleuls, Cité 212, Cité Floréal, Aviation. 
 Bobigny.
 Karl Marx, Paul Eluard ; L'Abreuvoir+. 
 Bondy.
 Quartier Blanqui ; Quartier Nord. 
 Clichy-sous-Bois.
 Grand ensemble+. 
 Drancy.
 Cité Cachin Jules Auffrey, La Muette ; L'Abreuvoir+. 
 Dugny.
 Quartier Sud. 
 Epinay-sur-Seine.
 La Source, Les Presles ; Orgemont. 
 La Courneuve.
 Les 4000. 
 Montfermeil.
 Grand ensemble+. 
 Montreuil.
 Grands Pêchers, Bel Air ; La Noue ; Montreau, Ruffin. 
 Neuilly-sur-Marne.
 Les Fauvettes. 
 Noisy-le-Grand.
 Champy. 
 Noisy-le-Sec.
 La Boissière ; Le Londeau. 
 Pantin.
 Les Courtillières ; Les Quatre Chemins+. 
 Pierrefitte.
 Les Poètes. 
 Saint-Denis.
 Cité Allende ; Floréal, Saussaie ; Landy+ ; Les Francs Moisins, Bel Air. 
 Sevran.
 Les Beaudottes ; Pont Blanc ; Rougemont. 
 Stains.
 Clos Saint Lazare, Allende ; Moulin Neuf. 
 Villetaneuse.
 Allende ; Grandcoing. 

 DEPARTEMENT : Val-de-Marne (94).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Alfortville.
 Quartier Sud (Grand Ensemble). 
 Bonneuil-sur-Marne.
 Le Grand Ensemble, Cité Fabien. 
 Champigny-sur-Marne.
 Cité Jardin, Les Boullereaux ; Le Bois l'Abbé+ ; Les Mordacs. 
 Chennevières-sur-Marne.
Le Bois l'Abbé. 
 Choisy-le-Roi.
 Le Grand Ensemble+ : Les Navigateurs ; Les Dalles. 
 Créteil.
 Habette, Square Martinez, Côte d'Or ; Hauts du Mont Mesly ; Les Planètes, Bleuets, Bordières ; Palais. 
 Ivry-sur-Seine.
 Cité Gagarine ; Pierre et Marie Curie. 
 Limeil-Brévannes.
 Ile de France ; Résidence du Parc (Saint Martin). 
 Orly.
 Le Grand Ensemble+. 
 Valenton.
 La Lutèce ; Les Polognes. 
 Villeneuve-le-Roi.
 Haut Pays et Gruisie ; Quartier du Bord de l'Eau (Cité Paul Bert). 
 Villeneuve-Saint-Georges.
 Le Bois Matard, Le Plateau ; Quartier Nord. 
 Villiers-sur-Marne.
 Les Hautes Noues. 
 Vitry-sur-Seine.
 Grand ensemble Ouest et Est : Balzac, Les Marronniers, Les Montagnards. 

 DEPARTEMENT : Val-d'Oise (95).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Argenteuil.
 Cité Joliot Curie ; Val d'Argent Nord ; Val d'Argent Sud ; Val Notre Dame+. 
 Bezons.
 Quartier de l'Agriculture ; Tête de Pont ; Val Notre Dame+. 
 Cergy.
 Saint Christophe. 
 Deuil-la-Barre.
 Quartier de la Galathée. 
 Franconville.
 La Fontaine Bertin. 
 Garges-lès-Gonesse.
 Dame Blanche, La Muette ; Les Doucettes ; Les Basses Bauves. 
 Gonesse.
 La Fauconnière. 
 Goussainville.
 Grandes Bornes, Buttes aux Oies, Ampère. 
 Montigny-lès-Cormeilles.
 Les Frances. 
 Persan.
 Le Village. 
 Saint-Gratien.
 Les Raguenets. 
Saint-Ouen-l'Aumône.
 Chennevières. 
 Sarcelles.
 Chantepie, Les Rosiers ; Chardonnerettes ; Lochères. 
 Villiers-le-Bel.
 Les Carreaux ; Les Puits, La Marlière, Derrière-les-Murs-de-Monseigneur.

 DEPARTEMENT : Guadeloupe (971).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Les Abymes.
 Boissard+ ; Le Raizet ; Grand Camp ; sortie Sud-Est : Carénage+. 
 Pointe-à-Pitre.
 Lauricisque ; Mortenol, Les Lauriers+ ; sortie Sud-Est : Cour Zamia, Chemin Neuf+. 
 Basse-Terre.
 Rivière des Pères ; Le Carmel. 
 Saint-Martin.
 Orléans. 

 DEPARTEMENT : Martinique (972).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Fort-de-France.
 Dillon ; Godissart ; Terres Sainville ; Trénelle Citron ; Volga. 
 Le Lamentin.
 Quartiers Ouest : Vieux Pont, Bas Mission, Four à Chaux. 

 DEPARTEMENT : Guyane (973).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Cayenne.
 Village Chinois, quartiers Sud. 
 Kourou.
 Quartier Europe, Bourg ; quartier Nord : Village Indien, Cité des 205. 
 Saint-Laurent-du-Maroni.
 Bourg, Charbonnière. 

 DEPARTEMENT : Réunion (974).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 La Possession.
 Z.A.C. Saint-Laurent. 
 Le Port.
 Z.A.C. 1 et 2. 
 Saint-André.
 La Cressonnière. 
 Saint-Benoît.
 Quartier Rive droite, Bras Fusil. 
 Saint-Denis.
 Camélias, Vauban ; Commune Primat, Domenjod ; Le Chaudron, Moufia, Sainte-Clothilde ; La Source, Bellepierre. 
Saint-Leu.
 Piton Saint-Leu. 
 Sainte-Marie.
 Le Verger, La Découverte, Les Gaspards. 
 Saint-Paul.
 Plateau Caillou ; La Saline. 
 Saint-Pierre.
 Basse-Terre, Jolifond ; Ravine des Cabris, Bois d'Olives. 
 Trois-Bassins.
 Mont Vert. 

 DEPARTEMENT : Mayotte (976).
 COMMUNES ET QUARTIERS :
 Mamoudzou.
 N'Gombani. 
   + Quartiers intercommunaux.