Arrêté du 25 mai 1970 portant organisation des carrières de certains emplois communaux.Dispositions permanentes.Dispositions transitoires
   Le directeur général des collectivités locales est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet à compter du 1er janvier 1970.


   Les grades et emplois communaux classés dans l'échelle et dans les groupes de rémunération fixés par l'arrêté du 25 mai 1970 modifié instituant diverses échelles de rémunération pour certains emplois communaux comportent, à compter du 1er juillet 1985, le nombre d'échelons suivants :
   Echelle I                             10 échelons.
   Groupes III, IV, V, VI et VII         10 échelons.

   La durée maximum et la durée minimum du temps passé dans chacun des échelons de l'échelle 1, sont, à compter du 1er juillet 1985, celles fixées par l'article 3 du présent arrêté.



   La durée maximum et la durée minimum du temps passé dans chacun des échelons des groupes III, IV, V, VI et VII sont celles fixées par l'annexe II de l'arrêté du 12 février 1968 modifié précité.


   A compter du 1er avril 1987, les agents communaux et les sapeurs-pompiers professionnels appartenant à un grade ou à un emploi classé dans l'un des groupes institués par l'arrêté du 25 mai 1970 modifié instituant diverses échelles de rémunérations pour certains emplois communaux, à l'exception du groupe VII, peuvent, après inscription à un tableau d'avancement et dans la limite de 50 p. 100 de l'effectif de leur grade, bénéficier du classement dans le groupe immédiatement supérieur à celui où se trouve classé leur grade, dans les conditions fixées par le tableau ci-après :

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 :   GROUPE   :   SITUATION    :             SITUATION             :


 :     de     :     dans       :      dans le groupe supérieur     :


 : classement : le groupe de   :-----------------------------------:


 : du grade   : classement du  : Echelons     : Ancienneté         :


 :            : grade          :              :                    :


 :------------:----------------:--------------:--------------------:


 : Groupes    :                :              :                    :


 : III, IV,   :                :              :                    :


 : V et VI    :  5è échelon    : 4è échelon   :      2/3 de l'     :


 :            :                :              : ancienneté acquise :


 :            :  6è échelon    : 5è échelon   : Ancienneté acquise :


 :            :  7è échelon    : 6è échelon   : Ancienneté acquise :


 :            :  8è échelon    : 7è échelon   : Ancienneté acquise :


 :            :                :              : dans la limite de  :


 :            :                :              : 3 ans              :


 :            :  9è échelon    : 8è échelon   : Ancienneté acquise :


 :            : 10è échelon    : 9è échelon   : Ancienneté acquise :


 :            :                :              : dans la limite de  :


 :            :                :              : 4 ans              :



 ===================================================================   " Nonobstant les dispositions de l'alinéa ci-dessus, le nombre des promotions prononcées chaque année au titre d'un même grade peut être porté au tiers du nombre des agents ayant atteint, au 31 décembre de l'année précédente, au moins le 5e échelon de ce grade. Lorsque le nombre des fonctionnaires sur lequel est calculée la proportion du tiers n'est pas un multiple de trois, le reste est ajouté au nombre des fonctionnaires qui, l'année suivante, est retenu pour le calcul de ladite proportion.
   " L'application des dispositions du présent article n'a pas pour effet de modifier le grade des intéressés.
   " Lorsque, parmi les emplois classés dans un même groupe déterminé par l'arrêté du 25 mai 1970 modifié instituant différentes échelles de rémunérations pour certains emplois communaux, un ou plusieurs emplois comportent une seule unité, la limite de 50 p. 100 s'applique à l'ensemble des emplois classés dans ledit groupe.
   " Lorsque, dans au moins l'un des groupes de rémunérations mentionnés à l'article 1er du présent arrêté, ne se trouve classé qu'un seul agent, la limite de 50 p. 100 s'applique à l'ensemble des effectifs de ces groupes.
   " Toutefois, si dans ce dernier cas l'effectif global comporte une unité, le bénéfice du classement dans le groupe immédiatement supérieur pourra être accordé à cet agent. "

   Les groupes de rémunérations provisoires III, IV, V et VI institués par l'article 3 de l'arrêté du 25 mai 1970 comportent chacun 10 échelons.
   Le rythme d'avancement dans ces échelons est celui fixé par l'article 3 du présent arrêté.

   Jusqu'au 1er janvier 1974, pour l'application de l'article 4 du présent arrêté, les promotions au groupe supérieur des agents classés dans les groupes II et V et dans les groupes provisoires III, IV, V et VI sont prononcées suivant les indications du tableau ci-dessous :



 :=======================================================:


 :   GROUPE DE CLASSEMENT    :     GROUPE REPUTE         :


 :   ou groupe provisoire    :  immédiatement supérieur. :


 :  de classement du grade.  :                           :


 :===========================:===========================:


 : Groupe II                 : Groupe III provisoire.    :


 :---------------------------:---------------------------:


 : Groupe III provisoire     : Groupe IV provisoire.     :


 :---------------------------:---------------------------:


 : Groupe IV provisoire      : Groupe V provisoire.      :


 :---------------------------:---------------------------:


 : Groupe V provisoire       : Groupe VI provisoire.     :


 :---------------------------:---------------------------:


 : Groupe V                  : Groupe VI provisoire.     :


 :---------------------------:---------------------------:


 : Groupe VI provisoire      : Groupe VII.               :


 :=======================================================:



   Les nominations sont prononcées dans le groupe de promotion dans les conditions suivantes :



 :================================================================:


 :  GROUPE DE  :  SITUATION   :     SITUATION DANS LE GROUPE      :


 : CLASSEMENT  :   dans le    :         REPUTE SUPERIEUR          :


 :  ou groupe  :   groupe de  :-----------------------------------:


 :     de      :  classement  :              :                    :


 :  classement : ou le groupe :              :                    :


 :  provisoire : provisoire de:   Echelon.   :    Ancienneté.     :


 :  du grade.  :  classement  :              :                    :


 :             :   du grade.  :              :                    :


 :=============:==============:==============:====================:


 : Groupe II   : 7éme échelon : 8ème échelon : Ancienneté acquise :


 :             :              :              :  dans la limite de :


 :             :              :              :  4 ans.            :


 :             :--------------:--------------:--------------------:


 :             : 8ème échelon : 9ème échelon : Ancienneté acquise :


 :             :              :              :  dans la limite de :


 :             :              :              :  4 ans.            :


 :-------------:--------------:--------------:--------------------:


 : GROUPES V   : 9ème échelon : 8ème échelon : Ancienneté acquise :


 : et groupes  :              :              :  dans la limite de :


 : provisoires :              :              :  4 ans.            :


 : III, IV, V  :--------------:--------------:--------------------:


 :   et VI.    : 10ème        :              :                    :


 :             :  échelon     : 9ème échelon : Ancienneté acquise :


 :             :              :              :  dans la limite de :


 :             :              :              :  4 ans.            :


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   Les agents titulaires des grades ou emplois figurant au tableau ci-après sont reclassés au 1er janvier 1983 dans l'échelle 1 et les groupes de rémunération institués par les articles 1 et 3 de l'arrêté modifié du 25 mai 1970 instituant diverses échelles de traitement pour certains emplois communaux dans les conditions suivantes :



 :============================================================:


 :    SITUATION ANCIENNE                 :     SITUATION      :


 :                                       :      NOUVELLE      :


 :=======================================:====================:


 : 1° Grades et emplois appartenant aux  :                    :


 :    groupes I et II de rémunération    :  Echelle 1         :


 :                                       :                    :


 :   - Agents classés dans l'échelle     :                    :


 :    normale (100-185)                  :  Groupe I          :


 :                                       :                    :


 :   - Agents ayant bénéficié du         :                    :


 :    classement dans l'échelon          :                    :


 :    exceptionnel 190                   :  Groupe II         :


 :                                       :   (8ème échelon).  :


 :---------------------------------------:--------------------:


 : 2° Grades et emplois appartenant à    :                    :


 :    l'échelle (143-190)                :                    :


 :    (sous réserve du 3° ci-après)      :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents classés dans l'échelle     :  Groupe I.         :


 :     normale (143-190)                 :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents ayant bénéficié du         :                    :


 :     classement dans :                 :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 207    :  Groupe II         :


 :                                       :   (7ème échelon).  :


 :                                       :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 210    :  Groupe II         :


 :                                       :   (8ème échelon).  :


 :---------------------------------------:--------------------:


 : 3° Brigadier des gardiens ou garçons  :                    :


 :    de bureau ou des hommes d'équipe : :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents classés dans l'échelle     :  Groupe II.        :


 :     normale (143-190)                 :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents ayant bénéficié du         :                    :


 :     classement dans :                 :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 207    :  Groupe III        :


 :                                       :   provisoire       :


 :                                       :   (8ème échelon).  :


 :                                       :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 210    :  Groupe III        :


 :                                       :   provisoire       :


 :                                       :   (9ème échelon).  :


 :---------------------------------------:--------------------:






:============================================================:


 :    SITUATION ANCIENNE                 :     SITUATION      :


 :                                       :      NOUVELLE      :


 :=======================================:====================:


 : 4° Grades et emplois appartenant à    :                    :


 :    l'échelle (158-210) :              :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents classés dans l'échelle     :  Groupe II.        :


 :     normale (158-210)                 :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents ayant bénéficié du         :                    :


 :     classement dans :                 :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 230    :  Groupe III        :


 :                                       :   provisoire       :


 :                                       :   (9ème échelon).  :


 :                                       :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 235    :  Groupe III        :


 :                                       :   provisoire       :


 :                                       :   (10ème échelon). :


 :---------------------------------------:--------------------:


 : 5° Grades et emplois appartenant à    :                    :


 :    l'échelle (170-235)                :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents classés dans l'échelle     :  Groupe III        :


 :     normale (170-235)                 :   provisoire.      :


 :                                       :                    :


 :   - Agents ayant bénéficié du         :                    :


 :     classement dans :                 :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 250    :  Groupe IV         :


 :                                       :   provisoire       :


 :                                       :   (9ème échelon).  :


 :                                       :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 255    :  Groupe IV         :


 :                                       :   provisoire       :


 :                                       :   (10ème échelon). :


 :---------------------------------------:--------------------:


 : 6° Grades et emplois appartenant à    :                    :


 :    l'échelle (185-255)                :                    :


 :    (sous réserve du 7° ci-après) :    :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents classés dans l'échelle     :  Groupe III.       :


 :     normale (185-255)                 :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents ayant bénéficié du         :                    :


 :     classement dans :                 :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 285    :  Groupe IV         :


 :                                       :   (9ème échelon).  :


 :                                       :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 290    :  Groupe IV         :


 :                                       :   (10ème échelon). :


 :============================================================:






:============================================================:


 :    SITUATION ANCIENNE                 :     SITUATION      :


 :                                       :      NOUVELLE      :


 :=======================================:====================:


 : 7° Sténodactylographes, ouvriers      :                    :


 :    professionnels de 1ère catégorie : :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents classés dans l'échelle     :  Groupe IV         :


 :     normale (185-255)                 :   provisoire.      :


 :                                       :                    :


 :   - Agents ayant bénéficié du         :                    :


 :     classement dans :                 :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 285    :  Groupe V          :


 :                                       :   provisoire       :


 :                                       :   (9ème échelon).  :


 :                                       :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 290    :  Groupe V          :


 :                                       :   provisoire       :


 :                                       :   (10ème échelon). :


 :---------------------------------------:--------------------:


 : 8° Grades et emplois appartenant à    :                    :


 :    l'échelle (200-290)                :                    :


 :    (sous réserve du 9° ci-après) :    :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents classés dans l'échelle     :  Groupe IV.        :


 :     normale (200-290)                 :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents ayant bénéficié du         :                    :


 :     classement dans :                 :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 315    :  Groupe V          :


 :                                       :   (9ème échelon).  :


 :                                       :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 320    :  Groupe V          :


 :                                       :   (10ème échelon). :


 :============================================================:






:============================================================:


 :    SITUATION ANCIENNE                 :     SITUATION      :


 :                                       :      NOUVELLE      :


 :=======================================:====================:


 : 9° Commis, ouvriers professionnels    :                    :


 :    de 2ème catégorie :                :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents classés dans l'échelle     :  Groupe V          :


 :     normale (200-290)                 :   provisoire.      :


 :                                       :                    :


 :   - Agents ayant bénéficié du         :                    :


 :     classement dans :                 :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 315    :  Groupe VI         :


 :                                       :   provisoire       :


 :                                       :   (9ème échelon).  :


 :                                       :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 320    :  Groupe VI         :


 :                                       :   provisoire       :


 :                                       :   (10ème échelon). :


 :---------------------------------------:--------------------:


 : 10° Grades et emplois appartenant à   :                    :


 :    l'échelle (215-320) :              :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents classés dans l'échelle     :  Groupe V.         :


 :     normale (215-320)                 :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents ayant bénéficié du         :                    :


 :     classement dans :                 :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 335    :  Groupe VI         :


 :                                       :   provisoire       :


 :                                       :   (9ème échelon).  :


 :                                       :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 345    :  Groupe VI         :


 :                                       :   provisoire       :


 :                                       :   (10ème échelon). :


 :============================================================:






:============================================================:


 :    SITUATION ANCIENNE                 :     SITUATION      :


 :                                       :      NOUVELLE      :


 :=======================================:====================:


 : 11° Grades et emplois appartenant à   :                    :


 :     l'échelle (225-345) :             :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents classés dans l'échelle     :  Groupe VI         :


 :     normale (225-345)                 :   provisoire.      :


 :                                       :                    :


 :   - Agents ayant bénéficié du         :                    :


 :     classement dans :                 :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 355    :  Groupe VII        :


 :                                       :   (10ème échelon). :


 :                                       :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 365    :  Groupe VII        :


 :                                       :   (9ème échelon).  :


 :---------------------------------------:--------------------:


 : 12° Grades et emplois classés dans    :                    :


 :     l'échelle (230-365) :             :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents classés dans l'échelle     :  Groupe VI.        :


 :     normale (230-365)                 :                    :


 :                                       :                    :


 :   - Agents ayant bénéficié du         :                    :


 :     classement dans :                 :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 375    :  Groupe VII        :


 :                                       :   (9ème échelon).  :


 :                                       :                    :


 :       . l'échelon exceptionnel 385    :  Groupe VII        :


 :                                       :   (10ème échelon). :


 :============================================================:



   Sous réserve des dispositions de l'article 8 du présent arrêté, les intéressés classés dans les échelles normales sont reclassés dans les groupes correspondant à l'échelon égal à celui auquel ils étaient parvenus au 31 décembre 1969. L'ensemble des agents figurant au tableau ci-dessus conservant l'ancienneté d'échelon qu'ils ont acquise à cette date.
   Les agents reclassés, au 1er janvier 1970, dans les groupes provisoires III, IV, V et VI seront respectivement versés dans les groupes III, IV, V et VI au 1er janvier 1974, à l'échelon égal à celui qu'ils occuperont ; ils conserveront l'ancienneté d'échelon qu'ils auront acquise à cette date.

   Les agents communaux appartenant à un grade classé dans l'échelle indiciaire brute 143-190 sont reclassés dans le groupe I, conformément aux indications du tableau suivant :



 :==============================================================:


 :  SITUATION   :         SITUATION DANS LE GROUPE I            :


 :    DANS      :--------------:--------------------------------:


 :  L'ECHELLE   :              :                                :


 :  143-190     :  Echelons.   :   Ancienneté dans l'échelon.   :


 :==============:==============:================================:


 : 1er échelon  : 2ème échelon : Ancienneté acquise.            :


 :              :              :       :                        :


 : 2ème échelon : 3ème échelon : Moitié de l'ancienneté acquise.:


 :              :              :                                :


 : 3ème échelon : 3ème échelon : Moitié de l'ancienneté acquise :


 :              :              :  majorée de 1 an 6 mois.       :


 :              :              :                                :


 : 4ème échelon : 4ème échelon : Moitié de l'ancienneté acquise :


 :              :              :  majorée de 1 an 6 mois.       :


 :              :              :                                :


 : 5ème échelon : 5ème échelon : Ancienneté acquise.            :


 :              :              :                                :


 : 6ème échelon : 6ème échelon : Ancienneté acquise.            :


 :              :              :                                :


 : 7ème échelon : 7ème échelon : Ancienneté acquise.            :


 :              :              :                                :


 : 8ème échelon : 8ème échelon : Ancienneté acquise.            :


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   L'arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire des emplois communaux, modifié notamment par les arrêtés du 2 novembre 1962 et du 20 mai 1963, est abrogé dans toutes ses dispositions contraires à celles du présent arrêté, à compter du 1er janvier 1970.