Arrêté du 10 janvier 2011 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés à l'examen de la session 2011 du baccalauréat professionnel pour certaines spécialités peuvent se présenter à l'examen du baccalauréat professionnel de la spécialité rénovée correspondante

Les candidats ajournés à l'examen de la session 2011 du baccalauréat professionnel pour les spécialités : ― « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options, créée par arrêté du 13 février 2008 ; ― « travaux paysagers », créée par arrêté du 18 juin 1996 ; ― « technicien-conseil vente en animalerie », créée par arrêté du 10 mars 2003 ; ― « technicien-conseil vente en produits horticoles et de jardinage », créée par arrêté du 22 juillet 2002 ; ― « technicien vente et conseil-qualité en vins et spiritueux », créée par arrêté du 30 juillet 2003 ; ― « technicien vente et conseil-qualité des produits alimentaires », créée par arrêté du 30 juillet 2003 ; ― « agroéquipement », créée par arrêté du 18 juin 1996, peuvent se présenter à la session d'examen 2012 aux épreuves du baccalauréat professionnel de la spécialité rénovée correspondante selon les dispositions en vigueur dans le présent arrêté.


Les candidats mentionnés à l'article 1er du présent arrêté peuvent conserver le bénéfice des notes obtenues à l'examen dès lors que ces notes sont égales ou supérieures à dix sur vingt. Ils ne présentent, à la session 2012, que les épreuves dont la note est inférieure à dix sur vingt selon les tableaux de correspondance figurant en annexe I du présent arrêté pour les candidats en contrôle en cours de formation et selon les tableaux de correspondance figurant en annexe II du présent arrêté pour les candidats hors contrôle en cours de formation. Les candidats mentionnés à l'article 1er du présent arrêté peuvent également subir l'ensemble des épreuves, y compris, éventuellement, les épreuves facultatives.


Aucune mention ne peut être attribuée aux candidats qui ont demandé à conserver le bénéfice de notes en application de l'article 2 du présent arrêté. La moyenne des notes est calculée en tenant compte des notes obtenues aux épreuves effectivement subies et des notes maintenues des épreuves subies antérieurement. Les notes obtenues antérieurement aux épreuves facultatives sont reportées.


La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes




 					CANDIDATS EN CONTRÔLE EN COURS DE FORMATION (CCF) EN 2011




 					Tableau I

 					 Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité  conduite et gestion de l'exploitation agricole  et ses options :







 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										(arrêté du 13 février 2008) 										 spécialité 										 conduite et gestion de l'exploitation agricole  										et ses options 										 système à dominante élevage  										 système à dominante culture  										 élevage et valorisation du cheval  										 vigne et vin 

 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										(arrêté du 10 juin 2010) 										spécialité 										 conduite et gestion de l'exploitation agricole  										et ses options 										 système à dominante élevage  										 système à dominante culture  										 élevage et valorisation du cheval  										 vigne et vin 



 										E1 Expression et monde contemporain 										― MG1 Terminale ; 										― MG5 Terminale

 										E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde 										― E1 Langue française ; 										― E1 Histoire-géographie



 										E2 Langues vivantes

 										E2 Langue et culture étrangères



 										E3 Education physique et sportive

 										E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES



 										E4 Mathématiques et sciences

 										E4 Culture scientifique et technologique



 										E5 Sciences appliquées et technologie

 										E5 Sciences appliquées et technologies



 										E6 Le milieu professionnel

 										E6 Pilotage de l'entreprise



 										E7 Pratiques professionnelles

 										E7 Pratiques professionnelles








 					Tableau II

 					 Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité  travaux paysagers  :







 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										(arrêté du 18 juin 1996) 										spécialité 										 travaux paysagers 

 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										(arrêté du 10 juin 2010) 										spécialité 										 aménagements paysagers 



 										E1 Expression et monde contemporain 										― MG1 Terminale ; 										― MG5 Terminale

 										E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde 										― E1 Langue française ; 										― E1 Histoire-géographie



 										E2 Langues vivantes

 										E2 Langue et culture étrangères



 										E3 Education physique et sportive

 										E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES



 										E4 Mathématiques et sciences

 										E4 Culture scientifique et technologique



 										E5 Sciences appliquées et technologie

 										E5 Choix techniques



 										E6 Le milieu professionnel

 										E6 Expérience en milieu professionnel



 										E7 Pratiques professionnelles

 										E7 Pratiques professionnelles








 					Tableau III

 					 Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité  technicien-conseil vente en animalerie  :







 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										(arrêté du 10 mars 2003) 										spécialité 										 technicien-conseil vente en animalerie 

 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										(arrêté du 23 juillet 2010) 										spécialité 										 technicien-conseil vente en animalerie 



 										E1 Expression et monde contemporain 										― MG1 Terminale ; 										― MG5 Terminale

 										E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde 										― E1 Langue française ; 										― E1 Histoire-géographie



 										E2 Langues vivantes

 										E2 Langue et culture étrangères



 										E3 Education physique et sportive

 										E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES



 										E4 Mathématiques et sciences

 										E4 Culture scientifique et technologique



 										E5 Sciences appliquées et technologie

 										E5 Sciences appliquées et technologie



 										E6 Le milieu professionnel

 										E6 Expérience en milieu professionnel



 										E7 Pratiques professionnelles

 										E7 Pratiques professionnelles








 					Tableau IV

 					 Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité  technicien-conseil vente en produits horticoles et de jardinage  :







 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										(arrêté du 22 juillet 2002) 										spécialité 										 technicien-conseil vente en produits horticoles et de jardinage 

 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										(arrêté 23 juillet 2010) 										spécialité 										 technicien-conseil vente de produits de jardin 



 										E1 Expression et monde contemporain 										― MG1 Terminale ; 										― MG5 Terminale

 										E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde 										― E1 Langue française 										― E1 Histoire-géographie



 										E2 Langues vivantes

 										E2 Langue et culture étrangères



 										E3 Education physique et sportive

 										E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES



 										E4 Mathématiques et sciences

 										E4 Culture scientifique et technologique



 										E5 Mercatique

 										E5 Choix techniques



 										E6 Le milieu professionnel

 										E6 Expérience en milieu professionnel



 										E7 Pratiques professionnelles

 										E7 Pratiques professionnelles








 					Tableau V

 					 Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité  technicien vente et conseil - qualité en vins et spiritueux  ou spécialité  technicien vente et conseil - qualité des produits alimentaires  :







 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										spécialités 										 technicien vente et conseil - qualité en vins et spiritueux  										(arrêté du 30 juillet 2003) 										 technicien vente et conseil - qualité des produits alimentaires  										(arrêté du 30 juillet 2003)

 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										(arrêté du 23 juillet 2010) 										spécialité 										 technicien-conseil vente en alimentation  										et ses options 										 vins et spiritueux  										 produits alimentaires 



 										E1 Expression et monde contemporain 										― MG1 Terminale ; 										― MG5 Terminale

 										E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde 										― E1 Langue française ; 										― E1 Histoire-géographie



 										E2 Langues vivantes

 										E2 Langue et culture étrangères



 										E3 Education physique et sportive

 										E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES



 										E4 Mathématiques et sciences

 										E4 Culture scientifique et technologique



 										E5 Mercatique

 										E5 Choix techniques



 										E6 Le milieu professionnel

 										E6 Expérience en milieu professionnel



 										E7 Pratiques professionnelles

 										E7 Pratiques professionnelles








 					Tableau VI

 					 Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité  agroéquipement  :







 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										(arrêté du 18 juin 1996) 										spécialité 										 agroéquipement 

 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										(arrêté du 23 juillet 2010) 										spécialité 										 agroéquipement 



 										E1 Expression et monde contemporain 										― MG1 Terminale ; 										― MG5 Terminale

 										E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde 										― E1 Langue française ; 										― E1 Histoire-géographie



 										E2 Langues vivantes

 										E2 Langue et culture étrangères



 										E3 Education physique et sportive

 										E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES



 										E4 Mathématiques et sciences

 										E4 Culture scientifique et technologique



 										E5 Sciences appliquées et technologie

 										E5 Caractéristiques des agroéquipements



 										E6 Le milieu professionnel

 										E6 Expérience en milieu professionnel



 										E7 Pratiques professionnelles

 										E7 Pratiques professionnelles













 					CANDIDATS HORS CONTRÔLE EN COURS DE FORMATION (HORS CCF) EN 2011



 					Tableau A

 Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité  conduite et gestion de l'exploitation agricole  et ses options :







 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										(arrêté du 13 février 2008) 										spécialité 										 conduite et gestion de l'exploitation agricole  										et ses options 										 système à dominante élevage  										 système à dominante culture  										 élevage et valorisation du cheval  										 vigne et vin 

 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										(arrêté du 10 juin 2010) 										spécialité 										 conduite et gestion de l'exploitation agricole  										et ses options 										 système à dominante élevage  										 système à dominante culture  										 élevage et valorisation du cheval  										 vigne et vin 



 										E1 Expression et monde contemporain 										― MG1 Terminale ; 										― MG5 Terminale

 										E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde 										― E1 Langue française ; 										― E1 Histoire-géographie



 										E2 Langues vivantes

 										E2 Langue et culture étrangères



 										E3 Education physique et sportive

 										E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES



 										E4 Mathématiques et sciences

 										E4 Culture scientifique et technologique



 										E5 Sciences appliquées et technologie

 										E5 Sciences appliquées et technologies



 										E6 Le milieu professionnel

 										E6 Pilotage de l'entreprise



 										E7 Pratiques professionnelles

 										E7 Pratiques professionnelles







 					Tableau B

 Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité  travaux paysagers  :







 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										spécialité 										  travaux paysagers  										(arrêté du 18 juin 1996)

 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										spécialité 										 aménagements paysagers  										(arrêté du 10 juin 2010)



 										E1 Expression et monde contemporain 										― MG1 Terminale ; 										― MG5 Terminale

 										E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde 										― E1 Langue française ; 										― E1 Histoire-géographie



 										E2 Langues vivantes

 										E2 Langue et culture étrangères



 										E3 Education physique et sportive

 										E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES



 										E4 Mathématiques et sciences

 										E4 Culture scientifique et technologique



 										E5 Sciences appliquées et technologie

 										E5 Choix techniques



 										E6 Le milieu professionnel

 										E6 Expérience en milieu professionnel



 										E7 Pratiques professionnelles

 										E7 Pratiques professionnelles







 					Tableau C

 Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ayant préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité  technicien-conseil vente en animalerie  :







 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										spécialité 										 technicien-conseil vente en animalerie  										(arrêté du 10 mars 2003)

 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										spécialité 										 technicien-conseil vente en animalerie  										(arrêté du 23 juillet 2010)



 										E1 Expression et monde contemporain 										― MG1 Terminale ; 										― MG5 Terminale

 										E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde 										― E1 Langue française ; 										― E1 Histoire-géographie



 										E2 Langues vivantes

 										E2 Langue et culture étrangères



 										E3 Education physique et sportive

 										E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES



 										E4 Mathématiques et sciences

 										E4 Culture scientifique et technologique



 										E5 Sciences appliquées et technologie

 										E5 Sciences appliquées et technologie



 										E6 Le milieu professionnel

 										E6 Expérience en milieu professionnel



 										E7 Pratiques professionnelles

 										E7 Pratiques professionnelles







 					Tableau D

 Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité  technicien-conseil vente en produits horticoles et de jardinage  :







 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										spécialité 										 technicien-conseil vente en produits horticoles et de jardinage  										(arrêté du 22 juillet 2002)

 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										spécialité 										 technicien-conseil vente de produits de jardin  										(arrêté du 23 juillet 2010)



 										E1 Expression et monde contemporain 										― MG1 Terminale ; 										― MG5 Terminale

 										E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde 										― E1 Langue française ; 										― E1 Histoire-géographie



 										E2 Langues vivantes

 										E2 Langue et culture étrangères



 										E3 Education physique et sportive

 										E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES



 										E4 Mathématiques et sciences

 										E4 Culture scientifique et technologique



 										E5 Mercatique

 										E5 Choix techniques



 										E6 Le milieu professionnel

 										E6 Expérience en milieu professionnel



 										E7 Pratiques professionnelles

 										E7 Pratiques professionnelles







 					Tableau E

 Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ayant préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité  technicien vente et conseil - qualité en vins et spiritueux  ou spécialité  technicien vente et conseil - qualité des produits alimentaires  :







 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										spécialités 										 technicien vente et conseil - qualité en vins et spiritueux  										 technicien vente et conseil - qualité des produits alimentaires  										(arrêté du 30 juillet 2003)

 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										spécialité 										 technicien-conseil vente en alimentation  										et ses options 										 vins et spiritueux  										 produits alimentaires  										(arrêté du 23 juillet 2010)



 										E1 Expression et monde contemporain 										― MG1 Terminale ; 										― MG5 Terminale

 										E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde 										― E1 Langue française ; 										― E1 Histoire-géographie



 										E2 Langues vivantes

 										E2 Langue et culture étrangères



 										E3 Education physique et sportive

 										E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES



 										E4 Mathématiques et sciences

 										E4 Culture scientifique et technologique



 										E5 Mercatique

 										E5 Choix techniques



 										E6 Le milieu professionnel

 										E6 Expérience en milieu professionnel



 										E7 Pratiques professionnelles

 										E7 Pratiques professionnelles







 					Tableau F

 Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité  agroéquipement  :







 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										spécialité 										 agroéquipement  										(arrêté du 18 juin 1996)

 										ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 										spécialité 										 agroéquipement  										(arrêté du 23 juillet 2010)



 										E1 Expression et monde contemporain 										― MG1 Terminale ; 										― MG5 Terminale

 										E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde 										― E1 Langue française ; 										― E1 Histoire-géographie



 										E2 Langues vivantes

 										E2 Langue et culture étrangères



 										E3 Education physique et sportive

 										E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES



 										E4 Mathématiques et sciences

 										E4 Culture scientifique et technologique



 										E5 Sciences appliquées et technologie

 										E5 Caractéristiques des agroéquipements



 										E6 Le milieu professionnel

 										E6 Expérience en milieu professionnel



 										E7 Pratiques professionnelles

 										E7 Pratiques professionnelles