Arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges
   Sont homologués les modèles de pièges figurant avec leur numéro d'identification au tableau figurant en annexe I au présent arrêté.


   Sans préjudice des prescriptions de l'arrêté du 23 mai 1984 susvisé, l'utilisation des pièges est soumise, selon leur catégorie, aux conditions précisées, le cas échéant, par le tableau mentionné à l'article 1er.


   Les pièges sont identifiés par une marque indissociable du piège comprenant les indications précisées au tableau mentionné à l'article 1er.


   Les arrêtés des 13 mars 1985, 8 juillet 1985, 6 janvier 1986, 8 septembre 1986 et 19 février 1987 portant homologation de pièges sont abrogés.


     Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes





CATÉGORIES
			(Art. 2)


NUMÉRO
			référence


DÉNOMINATION


FABRICANT
			ou distributeur


MARQUE
			commerciale


CONDITIONS PARTICULIÈRES
			pour l'utilisation : observations




DIMENSIONS


IDENTIFICATION


CARACTÉRISTIQUES




2


7


Piège à œuf.


Etablissements Gallier, Tinche­bray (61).



30 x 36


c) 611


Le porte-œuf est formé d'une seule pièce.




Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7).




8
Piège en X
E. Belisle,
			Labelle,
			Québec
			(Canada)
Super 110
12 x12
c) EB 714


			Simple ressort cadre simple




8


Piège en X.


E. Belisle, Labelle, Québec (Canada).


Super 120


13 x 13


c) EB 715


Double ressort cadre simple.




Super 160


16 x 16


c) EB 716


Double ressort cadre simple.




Super 220


18 x 18


c) EB 717


Double ressort cadre simple.




Super 280


21 x 21


c) EB 718


Double ressort cadre simple.




Super 330


25 x 25


c) EB 719


Double ressort cadre simple.





Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8).




 
 
 
 


 
 
 
 


 
 
 
 


Y. Rudacovitsc II (Loys Equipement), Saint-Faustin, Québec (Canada).


Rudy C-120


13 x 13


b) Rudy
c) 720


Double ressort cadre simple.





 




Rudy C-160


16 x 16


b) Rudy
c) 721


Double ressort cadre simple.





 




Rudy C-220


18 x 18


b) Rudy
c) 722


Double ressort cadre simple.





 




Rudy C-280


21 x 21


b) Rudy
c) 723


Double ressort cadre simple.





 




Rudy C-330


25 x 25


b) Rudy
c) 724


Double ressort cadre simple.





 




 


Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8).







SARL Masy Père et Fils, 02800 Nouvion-le-Comte.


Masy


13 cm × 13 cm


734


Simple ressort.








Masy


13 cm × 13 cm


735


Double ressort.








Masy


18cm × 18 cm


736


Double ressort.









Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8).















12


Piège à appât dans cage.


Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41).




c) 910


Porte munie d'une ouverture de 11 x 11 cm.
Autres caractéristiques conformes au descriptif déposé à la direc­tion de la nature et des paysages.




Les pièges de cette dénomination ne sont utilisés que :
			1. Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau, uni­quement avec appât végétal.

			2. Ailleurs, avec appât carné, porte fermée.





14


Piège "livre de messe" à palette (variante)


Pierre Billard Saint-Laurent-Nouan (41)



Piège fermé :
Longueur : 37 cm
Largeur : 12 cm
Hauteur : 7,5 cm
Piège ouvert :
Longueur : 33 cm
Largeur : 12 cm
Hauteur : 20 cm


916


Conforme au descriptif adressé au ministère chargé de la chasse









1° Dans les marais et jusqu'à 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais uniquement avec appât végétal, pour le piégeage des rats musqués ;
2° A plus de 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais :
- dans une boîte ménageant une ou des ouvertures inférieures ou égales à 11 × 11 cm ;
- en gueule de terrier et dans les bottes de paille et de foin ;
- au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm.




15
Piège "livre de messe" type "tapette"
Etablissement MCL 59136 Wavrin
Piège "TRM"
			


Piège fermé :
			Longueur 27 cm
Largeur 17 cm
Hauteur 5 cm
Piège ouvert :
Hauteur 10 cm

917
			


Conforme au descriptif adressé au ministère chargé de la chasse







1° Dans les marais et jusqu'à 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais uniquement avec appât végétal, pour le piégeage des rats musqués ;
			2° A plus de 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais :
- en gueule de terrier et dans les bottes de paille et de foin ;
- au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm ;
- dans une boîte ménageant une ou des ouvertures inférieures ou égales à 11 x 11 cm.














2 a



Pièges à palette.


Tous modèles



a) Sigle PHE tel que défini à l'annexe II ;
b) Marque ;
			c) Numéro identification.

Ailes lisses écartées de 5 mm en position fermée par une butée située à leur base.




Ne peuvent être utilisés qu'avec une garniture de caoutchouc ou de matière plastique malléable sur la surface de contact de chaque aile, occupant toute la longueur de l'intervalle entre les butées d'écartement. Cette prescription est applicable à compter du 1er janvier 1989. Les pièges garnis de lames métalliques destinées à élargir la surface de contact pourront continuer d'être utilisés dans la mesure où ils auront été déclarés avant le 30 juin 1989.














2 b


Tous modèles


a) Sigle PHE tel que défini à l'annexe II.
b) Marque éventuellement.
c) Numéro d'identification.






6


Kill trap (ou piège à appât).


Etablissements Saint-Hubert, Paris.


Saint-Hubert.


Ouverture : 33 cm minimum.


a) et b) Comme catégorie 2 a) ; c) 601.


Conforme au descriptif déposé à la direction de la protection de la nature.









Utiliser uniquement au bois, avec appât carné, à plus de 200 mètres des cours d'eau, étangs et marais, et dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures de 15 cm maximum.







Joseph Weiser, Sulgen-D.



40 x 45


a) 603








Etablissements Gallier, Tinche­bray (61).



30 x 36


a) 604










Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges kilt trap (réfé­rence 6).







Métallerie multiservices, Tinchebray (61).



d = 30 x 36


c) 607








Gibis SA, Chatte (38).



d = 30


c) 608










Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges Kill trap (réfé­rence 6).






Piège à appât (type Kill trap).


Etablissements MCL (Wavrin 59).


MCL


Ouverture 33 cm minimum


c) 614


Idem 601.









Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à appât (réfé­rence 6).







SARL Michel Gallier (Sourdeval-50)


"Appat 30 Double Ressort"


d = 30 x 36 cm


615


Piège à double ressort, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité





 











7


Piège à œuf.


Comme 1 a).


Comme 1 a).


0uverture : 25 cm minimum.


a) et b) Comme catégorie 2 a) ; c) 602.


Conforme au descriptif déposé à la direction de la protection de la nature.




Utiliser uniquement appâté avec un œuf naturel ou artificiel.




Joseph Weiser, Sulgen-D.



32,5 x 37


a) 605





Etablissements Gallier, Tinche­bray (61).



30 x 36


a) 606





Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7)­.




Gibis SA, Chatte (38).
 
 


 


d = 25


a) 609


 




d = 30


a) 610





Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7).




Etablissements Gallier, 61 Tinchebray.


MCL


Ouverture 25 cm minimum


c) 612


Idem 602.




Ouverture 33 cm


c) 613

Idem 606.



Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7).




 


 


 


Etablissements MCL (Wavrin 59).


MCL


Ouverture 25 cm minimum


c) 612


Idem 602.









Ouverture 33 cm minimum


c) 613


Idem 606.









Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7).







SARL Michel Gallier (Sourdeval-50)


"Oeuf 30 Double Ressort"


d = 30 × 36 cm


616


Piège à double ressort, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité















 


 


 


 


 


 








 


 


 



 





8


Pièges en X.


Etablissements Saint-Hubert, Paris.


Saint-Hubert.


Cadre:
11 x 13 cm
			23 x 25 cm
			34 x 35 cm


a) Comme catégorie 2 a) ;
c) Numéros : 650, 651 et 652.


Double cadre en acier se refermant au contact de la barrette supportant un porte-appât.







Etablissements Ouest-Industrie, Feurs 42.


Kisser.


Les pièges 652 ne peuvent être utilisés que pour autant qu'ils aient été déclarés avant le 30 juin 1989.
Les pièges en X peuvent être utilisés :
1. Dans les marais et jusqu'à 200 mètres des cours d'eau, des étangs ou des marais uniquement avec appât végétal ;
2. A plus de 200 mètres des cours d'eau, des étangs ou des marais :
- en gueule de terrier et dans les bottes de paille et de foin ;
- au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm ;
- les pièges de dimension inférieure ou égale à 18 cm x 18 cm peuvent être utilisés dans une boîte ménageant une ou des ouvertures inférieures ou égales à 11 cm x 11 cm.







Etablissements Gallier, 61 Tinchebray.


PHE Trap


Cadre :
13 x 13 cm;
18 x 18 cm.


a) Comme catégorie 2 a).
b) : 653 ;
654.







Pièges en X (ou "conibearn").


Etablissements Gallier, 61 Tinchebray.


 


13 x 13


a) 679


Double ressort/O.









13 x 13


a) 680

Double ressort/M.








16 x 16


a) 681

Double ressort/O.








16 x 16


a) 682

Double ressort/M.








21 x 21


a) 683

Double ressort/O.








21 x 21


a) 684

Double ressort/M.



 


 


 


 


 


25 x 25


a) 685


Double ressort/O.









25 x 25


a) 686

Double ressort/M.





Pièges en X (ou "conibearn").


Meubles et couveuses Leclercq, 59136 Wavrin.


MCL


13 x 13


MCL 655


Conformes aux descriptifs déposés à la Direction de la nature et des paysages.









16 x 16


MCL 656




 


 


 


 


 


18 x 18


MCL 657




 


 


 


 


 


25 x 25


MCL 658









Mêmes conditions d'emploi que pour les autres pièges en X (réfé­rence 8).









Toutefois, les pièges de cette dénomination de dimensions inférieures ou égales à 16 x 16 cm peuvent être utilisés s'ils sont placés dans des boîtes dont la ou les ouvertures sont inférieures à 11 x 11 cm, à condition que les appâts éventuels soient placés à plus de 40 cm des ouvertures de la boîte.









13 x 13


a) MCL 687

Double ressort/O.








13 x 13


a) MCL 688

Double ressort/M








13 x 13


a) MCL 689

Double ressort-double cadre.








16 x 16


a) MCL 690

Double ressort/M.








16 x 16


a) MCL691

Double ressort-double cadre.








18 x 18


a) MCL 692

Double ressort/M.








18 x 18


a) MCL 693

Double ressort-double cadre.








20 x 20


a) MCL 694

Double ressort/O.








20 x 20


a) MCL 695

Double ressort/M.








20 x 20


a) MCL 696

Double ressort-double cadre.








25 x 25


a) MCL 697

Double ressort/M.








25 x 25


a) MCL 698

Double ressort-double cadre.








Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (réfé­rence 8).
O : acier ordinaire ; M : acier type magnum.

















 


 







 


 
 
 


 
 


Etablissements Métallerie multi-services, Tinchebry (61).
 
 


 
 


13x13


a) 659


Simple ressort.




13 x 13


a) 660


Double ressort.




16 x 16


a) 661


Double ressort.




18 x 18


a) 662

Double ressort.



25 x 25


a) 663

Double ressort.



 
 
 


 
 
 


 
 
 


Gibis S.A., Chatte (38).
 
 
 


G
 
 
 


13 x 13


a) G 664

Simple ressort.



13 x 13


a) G 668


Double ressort/O.




13 x 13


a) G 669


Double ressort/M.




16 x 16


a) G 670


Double ressort/O.




16 x 16


a) G 672


Double ressort/M.




18 x 18


a) G 673

Double resort/O.



18 x 18


a) G 674

Double ressort/M.



20 x 20


a) G 675

Double ressort/O.



20 x 20


a) G 676

Double ressort/M.



25 x 25


a) G 677

Double ressort/O.



25 x 25


a) G 678

Double ressort/M.


























Sauvageau, Saint-Hyacinthe, Québec (Canada).


C 120 Magnum


13 x 13


c) 699


Double ressort, cadre renforcé avec lame métallique, déclencheur à fourche à 4 brins.








C120
			Magnum


13 x 13


c) 700


Double ressort, cadre renforcé avec lame métallique, déclencheur "trottoir".








Sauvageau 2001-5


13 x 13


c) 701


Double ressort, double cadre, déclencheur à fourche à 4 brins.








Sauvageau 2001-5


13 x 13


c) 702


Double ressort, double cadre, déclencheur "trottoir".







Les entreprises Loudray, Sainte-Foy, Québec (Canada).


C-110


13 x 13


c) LDL 703


Simple ressort, cadre simple.







 


C-120 BOSS


13 x 13


c) LDL 704


Double ressort, cadre simple.





 


 


 


C-120


13 x 13


c) LDL 705


Double ressort, cadre simple.








C-120 MAG


13 x 13


c) LDL 706


Double ressort, double cadre.








C-160


16 x 16


c) LDL 707


Double ressort, cadre simple.








C-160 MAG


16 x 16


c) LDL 708


Double ressort, double cadre.








C-220


18 x 18


c) LDL 709


Double ressort, cadre simple.




 


 


 


 


C-220 MAG


18 x 18


c) LDL 710


Double ressort, double cadre.




 


 


 


 


C-280


21 x 21


c) LDL 711


Double ressort, cadre simple.




 


 


 


 


C-280 MAG


21 x 21


c) LDL 712


Double ressort, double cadre.




 


 


 


 


C-330


25 x 25


c) LDL 713


Double ressort, cadre simple.




 


 


 


 


C-330 MAG


25 x 25


c) LDL 714


Double ressort, double cadre.








Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8).







Rex Import & Export 8660 De Pane (Belgique).



13cmx13cm


725


Simple ressort.









13cmx13cm


726


Double ressort.









16cmx16cm


727


Double ressort.









18cmx18cm


728


Double ressort.









25cmx25cm


729


Double ressort.









Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8).















9


"Livre de messe" à appât.


Etablissements Ouest-Industrie, Feurs (42).


Kisser.


Cadre :
15 x 16 cm
			20 x 16 cm


a) Comme catégorie 2 a) ;
c) Numéros ; 653 et 654.


Conforme au descriptif déposé à la direction de la protection de la nature.




Mêmes conditions d'utilisation que pour les pièges en X.




Pour les pièges de cette dénomination, utiliser :
1° Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau uniquement avec appât végétal ;
2° Ailleurs uniquement en gueule de terrier et dans les bottes de paille ou de foin.







Joseph Weiser, Sulgren-D.



16 x 18


a) 901


Le support porte-appât est surmonté d'un chapeau de 7 cm de côté.







Etablissements Gallier, Tinchebray (61).



13 x 13


a) 902





16 x 20


a) 903





Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9).





d = 25x25cm


c) 908





Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9).




 


 


 


Métallerie multiservices, Tinchebray (61).
 


 


d = 16 x 22


c) 906


 




d = 13 x 16


c) 907





Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9).







Etablissements Toursor, Véron (89).


 
 


cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm


c) 912





cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm


c) 911





Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9).







Rex Import & Export 8660De Pane (Belgique).


 


145cmx165cm


913


 




145cmx165cm


914


Piège avec protection arrière.




Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "Livre de messe" à appât (référence 9).


























Livre de messe amélioré.




14 x 16


MCL 665


Conformes aux descrip­tifs déposés à la Direction de la nature et des paysages.




16 x 20


MCL 666





 
 


Piège équerre.


 
 



18 x 17


MCL 667




Mêmes conditions d'emploi que pour les pièges en X.















11
 


"Livre de messe" à palette.


Etablissements Gallier, Tinchebray (61).



13 x 13


a) 904





25 x 25


a) 905




Pour les pièges de cette dénomination, utiliser: 1° Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau pour le piégeage des rats musqués ;
			2° Ailleurs uniquement en gueule de terrier et dans les bottes de paille ou de foin.





d = 16 x 20 cm


c) 909





Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 11).





12


"Livre de messe" à fil.


 


 


145cmx185cm


915


 




Mêmes conditions d'emploi que les pièges "Livre de messe" à palette (référence 11).





13


Piège en X à palette.


Etablissements MCL, 59136 Wavrin.


MCL


13cmx13cm


730


Simple ressort, déclencheur "trottoir".








MCL


13cmx13cm


731


Double ressort, déclencheur "trottoir".








MCL


16cmx16cm


732


Double ressort, déclencheur "trottoir".








MCL


18cmx18cm


733


Double ressort, déclencheur "trottoir".









Les pièges en X à palette peuvent être utilisés :
1° Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau pour le piégeage des rats musqués ;
2° Ailleurs :
- en gueule de terrier et dans les bottes de paille ou de foin ;
- au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm ;
- les pièges de dimension inférieure ou égale à 18 cm × 18 cm peuvent être utilisés dans une boîte ménageant une ou deux ouvertures inférieures ou égales à 11 cm × 11 cm.





















CATÉGORIES
			(Art. 2)


NUMÉRO
			Référence


DÉNOMINATION


FABRICANT
			ou distributeur


MARQUE commerciale


CONDITIONS PARTICULIÈRES
			pour l'utilisation : observations




DIMENSIONS


IDENTIFICATION

CARACTÉRISTIQUES



3



Collets à arrêtoir.


Tous modèles.


Caractères communs, sauf exception signalée
1. Dimensions :
- longueur du câble : 1 = 1 m maximum ;
- circonférence minimum du collet fermé, mesurée par la distance entre l'extrémité de la boucle et l'arrêtoir de fermeture : c = 21 cm.
Cette dernière prescription n'est applicable qu'à compter du 1er janvier 1990. Avant cette date, la circonférence minimum permet­tant l'utilisation de chaque modèle, est celle qui figure ci-dessous, au regard de chacun d'entre eux :­
- circonférence maximum du collet ouvert, mesurée par la distance entre l'extrémité de la boucle et l'arrêtoir d'ouverture : 65 cm.
2. Caractéristiques :
- câble d'acier à plusieurs brins de diamètre supérieur ou égal à 1,5 mm ;
- arrêt de l'ouverture et de la fermeture par butée ;
- émerillon d'au moins 3 mm d'épaisseur, côté attache.




 



Caractères variant selon les modèles
1. Dimensions :
- diamètre du câble : d) (en mm) ;
- circonférence minimum du collet fermé jusqu'au 31 décembre 1989, c) (en cm).
2. Caractéristiques :
a) = fermeture de la boucle ; côté boucle (le cas échéant) ;
b) = nature des butées ;
c) = fermeture des butées ;
d) = arrêt du câble ;
e) = particularités.




1


Etablissements Saint-Hubert, Paris.



d) = 1,7
c) = 19


S.H. 701 sur patte anti-retour.


a) Patte anti-retour ;
b), c), d) Tubes métalliques sertis ;
e) Pas d'arrêtoir d'ouverture.




2


Etablissements Bosse, Vouzeron 18.



d) = 1,6
c) = 18


Y. Bosse 703 sur plaquette.


a) Œillet ;
b), c) Barrette métallique sertie.







d) = 1,8


765
			Sur plaque métallique fixée sur la boucle du collet côté émerillon.


a) Œillet.
b) c) et d) Ecrou serti.







d) = 2


766
(idem 765)


Comme le 765.







d) = 2,4


767
(idem 765)


Comme le 765.





Etablissements MCL (Wavrin 59).



d = 1,6 mm


PL 771
			Plaquette fixée du côté de l'émerillon


a) Œillet.
b), c), d) : bague métallique serte.




3


Fédération départementale des chasseurs des Bouches-du-Rhône.



d) = 1,8
c) = 18


F.D.C. 13-704 sur fermeture œillet d'attache.


a) Œillet ;
b) et c) Tube de cuivre soudé ;
e) Rondelle mobile de diamètre 14 mm, avec chaque arrêtoir.




4


Etablisserrrents Gallier, Tinchebray 61.


 


d) = 2,5
c) = 19


M.G. 705 sur patte anti-retour.


a) Patte anti-retour ;
b), c), d) Tube métallique serti.




5


Fédération Départementale des Chasseurs des Pyrénées-Orientales.


 


d) = 1,8
c) = 18


F.D.C. 66-706. Comme 3.


Comme 3.




6


Fédération Départementale des Chasseurs de l'Hérault.


 


d) = 1,6
c) = 18


F.D.C. 34-706 sur agrafe fixée à l'émeril.


a) Œillet ;
b), c) Tube de cuivre galvanisé avec goupille de serrage.




7


Etablissements Laurenti, Aubagne 13.


 


d) = 2
c) = 18


E.L. 708 sur bague côté attache.


a) Coulisseau en cuivre écroui ;
b) Ecrous de laiton sertis ;
c) Bague en cuivre, écrouie.




8


J.-C. Fauquier, Castelnau-le-Lez 34.


 


d) = 1,6
c) = 18


J.C.F. 709 sur plaquette fixée à l'émeril.


a) Œillet ;
b) et C) Bague de cuivre étamé sertie.




9


R. Pont, Quillan 11.


 


d) = 2
c) = 20


R.P. 710 sur la patte anti-retour.


a) Patte anti-retour ;
b) et c) Bague métallique sertie ;
d) Goupille sertie ;
e) Pas d'arrêtoir anti-retour.




10


Association des Piègeurs Marnais.


 


d) = 2
c) = 20


A.P.M. 707 sur plaquette côté attache.
 


a) Coupelle métallique ;
b) et c) Tube d'acier serti ;
d) Œillet ;
e) Manille entre le câble et l'émerillon.




11


Alain Mauran. Frontignan 34.


 


d) = 1,6
c) = 21


A.M. 711 sur médaille côté attache.


a) Œillet ;
b) et d) Manchon cuivre serti.




12


Société de chasse de Pourrières, 83.


 


d) = 1,8
c) = 21


S.C.P. 712 sur la patte métaltique.


a) Patte métallique coudée ;
b) Tube de cuivre écrasé ;
c) Tube de cuivre soudé.




13


Fédération départementale des Chasseurs de la Lozère.


 


d) = 1,8
c) = 21


F.D.C. 48-713 sur fermeture œillet attache.


a) Œillet ;
b) et c) Tube de cuivre écrasé et soudé ;
e) Rondelle mobile de diamètre 14 mm, avec chaque arrêtoir.




14


Fédération départementale des chasseurs de la Moselle.



d) = 2
c) = 21


F.D.C. 57-715 sur patte anti-retour.


a) Patte anti-retour courbe ;
b), c), d) Tubes d'aluminium sertis ;
e) Ensemble teinté en noir.




15


J.-C. Fauquier, 34 Castelnau-le-Lez.



d) = 1,6
c) = 21


J.F.C. 717 sur plaquette fixée à l'émerillon.


a) Patte anti-retour courbe ;
b), c) Tubes de cuivre étamé sertis.




16


L. Giordano, 06800 Cagnes-sur-Mer.



d) = 2
d) = 2,5
c) = 21


LG719
LG720
sur plaquette fixée à l'œillet d'attache.


a) Patte anti-retour pliée à angle aigu ;
b), c) Manchon métallique serti ;
e) Garniture plastique de protection des extrémités du câble.




17


Association des piégeurs agréés de l'Isère.



d) = 2
c) = 21


APAI 721
sur la patte anti-retour.


a) Patte anti-retour pliée en trapèze ;
b), c) Tube d'aluminium.




18


Fédération départementale des chasseurs de l'Aveyron.



d) 1,8
c) 21


F.D.C. 12-722.
Sur bague côté attache.


a) Œillet.
b), c) Tube de cuivre serti.




19


J.-P. Sorrel, La Tour-d'Aigues (84).



d) = 2.


J.P.S. 723
Sur bague côté attache.


a) Œillet.
b) Rivet d'aluminium serti.
c) Tube de cuivre serti.
e) Rondelles d'acier mobile de diamètre 30 mm avec les arrêtoirs.




20


J.-L. Gire, Saint-Gilles (30).



d) = 2.


J.L.G. 724
Sur rondelle fixée à l'attache


a) Œillet.
b) et c) Tube de cuivre soudé.
e) Rondelle d'acier de diamètre 27 mm coulissant sur l'œillet d'attache.




21


G.I.C. du Porcien, Château-Porcien (08).



d) = 2,4.


G.I.C. 725
Sur plaquette métal fixée à l'œillet.


a) Patte anti-retour.
b) Tube d'aluminium serti.
c) Tube d'aluminium serti.
d) Cylindre d'aluminium de 8 mm par 8 mm.




22


Centre d'aide par le travail de Belleville, Salbris (41).



d) = 2,0.


C.A.T. 726
Sur plaquette métal fixée à l'émerillon.


a) Demi-lune anti-retour.
b) et c) Tube de cuivre serti.
d) Œillet.




23


C.A.T. de Millau, 12100 Millau.



d) 1,9.


C.A.T. 727
Sur plaquette métal fixée à l'émerillon.


a) Œillet.
b) Tube d'aluminium serti.
c) Tube d'aluminium serti.




24


Anclatra-Marne, 51 Jonchery/Vesle.



d) = 2


Anclatra 51-728 sur la patte anti-retour.


a) Patte anti-retour aluminium.
b), c), d) Bagues d'aluminium serties de longueur 9 mm.




25


Association départementale des chasseurs de lapin et de petit gibier de l'Aisne.



d) = 2,4


ADCLPG 02-729 sur la patte anti-retour.


a) Patte anti-retour aluminium.
b), c), d) Bagues d'aluminium serties de longueur 8 mm.




26


Etablissements MCL, 59136 Wavrin.


MCL


Diamètre du lacet = 1,9mm


DE 772
			sur patte anti-retour


a) Patte anti-retour ;
b), c) et d) Bagues métalliques serties.




P. Leclerc, 59136 Wavrin.



d) = 1,8


PL 730 sur la patte anti-retour.


a) Patte anti-retour aluminium en U ;
b), c), d) Bagues d'aluminium serties, de longeur 10 mm.




27




d) = 2,25


PL 731 sur la patte anti-retour.




28


J.-L. Gire, 30800 Saint-Gilles.



d) = 2


JLG 732 sur la patte anti-retour.


a) Patte anti-retour circulaire métallique ;
b), c), d) Bagues métalliques soudées au plomb sur la câble, de longeur 7 mm.




SARL Masy Père et fils, 02800 Nouvion-le-Comte.



Diamètre du lacet : 2,3 mm.


776 sur la plaquette fixée sur le côté de l'émerillon.


a) Patte anti-retour.
b), c) et d) Bagues métalliques serties.
Câble traité ou non par cataphorèse.




29


M. de Robert de Bousquet, 30700 Uzès.



d) = 2,3


MRB 733 sur la patte anti-retour.


a) Patte anti-retour métallique en U ;
b), c), d) Blocs de plomb sertis.




30


J.-P. Scanzi, 30700 Serviers-et-Labaume.



d) = 1,8


JPS 734 sur plaquette métallique, côté attache.


a) Œillet.
b), c) Bagues d'aluminium aplaties, de longueur 12 mm.




31


Câblerie parisienne de précision, 23240 Chamborand.



d) = 1,8


CPP 735 sur plaquette métallique, côté attache.


Câble monotoron :
a) Œillet ;
b) Entretoises serties de 7 mm de diamètre ;
c) et d) Tubes métal­liques sertis, de lon­gueur 9 mm.




CPP 736 sur plaquette métallique, côté attache.


Câble de 7 torons. a), b), c) et d) Comme CPP 735.




32


M. Palmero, 38119 Pierre-Châtel.



d) = 1,8


CPP 737 sur patte anti-retour.


a) Patte anti-retour en U.
b), c) et d) Tubes d'alu­minium aplatis de part et d'autre du câble.




d) = 2


CPP 738 sur patte anti-retour.




33


Etablissements Fourre, Sourdeval-les-Bois (50).



d) = 1,5


739 ­sur patte anti-retour.


a) Patte métallique coudée, sertie dans le collet par un tube sur 7 mm ;
b) Tube métallique serti (4-5 mm de long) ;
c) Œillet dans plaque métallique sertie en bout de câble par un tube de 7 mm.




d) = 1,8


740 sur patte anti-retour.


Comme le 739.




d) = 2


741 sur patte anti-retour.


Comme le 739.




d) = 2,5


742 sur patte anti-retour.


Comme le 739.




34


Gibis S.A. , Chatte (38).


Keeflock


d) = 1,6


743 sur patte anti-retour.


a) Patte anti-retour en U (type Keeflock) ;
b) et c) Tube métallique serti ;
e) L'émerillon est formé par un fil métallique enroulé et coulissant autour du collet.




d) = 2


744 sur patte anti-retour.


Comme le 743.




d) = 2,38


749 sur patte anti-retour.


Comme le 743.




35



Canlock


d) = 1,6


745 sur patte anti-retour.


a) Patte anti-retour formée de 2 parties (type Canlock) ;
b) et c) Comme le 743 ;
e) Comme le 743.




d) = 2


746 sur patte anti-retour.


Comme le 745.




36


Etablissements Galtier, Tinchebray (61).



d) = 1,6


747 sur patte anti-retour.


a) Patte anti-retour ;
b), c) et d) Tube métallique serti.




d) = 1,9


748 sur patte anti-retour.


Comme le 747.




37


Etablissements Meca Soude, Lauzières (17).



d) = 2


750 sur plaquette fixée à l'émerillon.


a) Œillet.
b), c) et d) Bague métallique sertie.




38


Etablissements Bosse, Vouzeron (18).



d) = 1,5


751 sur plaque métallique fixée sur la boucle du collet côté émerillon.


a) Lame métallique.
b), c) et d) Ecrou serti.




d) = 1,9


752 (idem)


Comme le 751.




d) = 2,4


753 (idem)


Comme le 751.




d) = 2


768 (idem 751)


Comme le 751.




39




d) = 1,5


754 sur plaque métallique fixée sur la boucle du collet côté émerillon.


a) Lame métallique.
b) Butée d'ouverture : écrou serti ; butée de fermeture : lame métallique identique à a).
c) et d) Ecrou serti.




d) = 1,9


755 (idem)


Comme le 754.




d) = 2,4


756 (idem)


Comme le 754.




d) = 2


769 (idem 754)


Comme le 754.




40


Gibis SA, Chatte (38).


Adam


d) = 1,6


757 sur patte anti-retour.


a) Patte anti-retour incurvée (type Adam).
b) et c) Comme le 743.
e) Comme le 743.




d) = 2,0


758 sur patte anti-retour.


Comme le 757.




d) = 2,38


759 sur patte anti-retour.


Comme le 757.













Anclatra Ardèche, Saint-Montan (07).



d) = 1,8


770
Sur lame métallique fixée dans la boucle du côté de l'émerillon.


a) Patte anti-retour.
b) c) et d) Tube métallique serti.




41




d) = 1,6


760 sur tube métallique serti aplati près de l'émerillon.


a) Œillet.
b) et c) Comme le 743.
e) Comme le 743.






d) = 2


761 sur tube métallique serti aplati près de l'émeril­lon.


Comme le 760.






d) = 2,38


762 sur tube métallique serti aplati près de l'émerillon.


Comme le 760.




42


Club Diane Hubert, Bréviandes (10).



d) = 2


763 sur émerillon.


a) Patte anti-retour. b), c) et d) Tube métallique serti.
e) Emerillon formé par borne métallique en U.




43


La Sanglière, Dammarie-en-Puisaye (45).



d) = 2


764 sur plaque métallique coulissant sur le collet.


a) Patte anti-retour. b), c) et d) Tube métallique serti.
e) Emerillon déformable.




44


SARL Masy Père et Fils.


Masy


Diamètre du lacet : 2 mm.


773 sur plaque fixée à l'émerillon.


a) Patte antiretour.
b), c) et d) Tubes acier sertis.
e) Emerillon classique ou triangulaire câble non traité ou traité noir par cataphorèse.




45


Masy


Diamètre du lacet : 2,5 mm.


774 sur plaque fixée à l'émerillon.


a) Patte antiretour.
b), c) et d) Tubes acier sertis.
e) Emerillon classique ou triangulaire câble non traité ou traité noir par cataphorèse.




46


M. Salvatore Cassenti, 69150 Decines.



Diamètre du lacet : 1,6 mm.


775


a) Patte antiretour.
b) Bague métallique sertie et émerillon serti sur le câble.
c ) Tube métallique écrasé.
d) Bague métallique sertie.
e) Un dispositif type "émerillon" est situé près de l'arrêtoir.




47


SARL Emmanuel Hénon (Verton-62).



Diamètre :
			1,8 mm.


777


a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties.




SARL Emmanuel (Verton-62).



Diamètre :
			2,0 mm.


778


a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties.




SARL Emmanuel Hénon.



Diamètre :
			2,5 mm.


779


a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties.



48
Entreprise Jean-Nicolas Ducatillon (59)
DUCATILLON
d) = 2
			c) = 20

780
a) Patte antiretour
			b), c), d) Bagues métalliques serties
e) Le câble peut être brut ou peint en noir



49
Etablissement MCL 59136 Wavrin

Diamètre du lacet = 3 mm
781
a) Patte anti retour
			b), c), d) Bagues métalliques serties
e) Le collet dispose d'un double émerillon près de la butée d'ouverture




4


Tous modèles


a) Sigle PHE tel que défini dans l'annexe II.
b) Marque éventuellement.
e) Numéro d'identi­fication.






1


Pièges à lacet à système amortisseur.


Etablissements Y. Bosse, Vouzeron 18.



Palette :
			143 x 143 mm.


a) Comme catégorie 2 a ;
b) Marque ;
c) 801.


Deux branches métalliques souples en V dont une sert de support au lacet et l'autre à la palette.





2


Pièges à lacet de patte.


Etablissements Gallier, 61800 Tinchebray.


Edouard Belisle.


Elévateur de lacet ouvert : 17 x 15 cm.


802


Piège rond à déclenchement par une palette, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des pay­sages.







SARL Michel Gallier (Sourdeval-50)



Elévateur de lacet ouvert : 17 x 15 cm.


827


Piège rond avec un système de déclenchement par tirage sur un dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des pay­sages.






Piège à lacet.


Gibis S.A., Chatte (38).


Beslisle


Comme 2.


804


Comme 2.




Meubles et couveuses Leclercq, Wavrin (59).


Beslisle


Comme 2.


805


Comme 2.




Edouard Belisle.


Belisle sélectif 1.


Elévateur de lacet ouvert : 15 x 17 cm.


824


Piège rond à déclen­chement par tirage sur le dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des paysages.




Belisle sélectif 2.


Elévateur de lacet ouvert : 15 x 17 cm.


825


Piège rond avec un système de déclen­chement par pression sur une palette, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des paysages.





3


Pièges à lacet de patte.


Etablissements Vetal, 67 Marmoutier.


Ecol.


Support de lacet : d = 13.
Mécanisme :
			l = 36.


803


Piège à queue à déclen­chement par une palette, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des paysages.





4


Piège à lacet.


Etablissements Fourre, Sourdeval-les-Bois (50).


AFT


Ouverture : 16 x 18


806


Piège rond à ressort spirale à déclenchement par une palette.





5


Piège à lacet.


Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41).



Longueur : 47 cm
Diamètre palette : 12 cm


807


Piège rond à déclenche­ment par une palette, muni d'un bras d'éjec­tion.




Pièges à lacet de patte.


SARL Michel Gallier (Sourdeval-50)



Longueur : 47 cm ; palette triangulaire : 10 × 15 × 15 cm


828


Piège à déclenchement par une palette triangulaire, muni d'un bras d'éjection, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité.















6


Piège à lacet.


Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41).



Longueur : 37 cm
Diamètre palette : 12 cm


808


Piège rond à déclenche­ment par une palette, muni d'un ressort placé dans un tube.





7



Gibis S.A., Chatte (38).


Fremont


Longueur : 50 cm


809


Piège à déclenchement par une palette, avec système amortisseur.





8



Gibis S.A., Chatte (38).


Godwin


Diamètre du ressort spirale : 15 cm


810


Ressort spirale fixé sur dispositif muni d'une palette de déclenchement.





Etablissements Gallier, Tinchebray (61).


Godwin


Diamètre du ressort spirale : 15 cm.


c) 816


Ressort spirale fixé sur dispositif muni d'une palette de déclenchement.















9



Jean-Jacques Rousseau, Vitry (94).



Longueur totale : 34 cm
Ressort lame : 22 cm


811


Piège à déclenchement par une palette avec barre en U.
Ressort lame.





10



Gabriel Guazetti, Osse (25).



Palette ovale : 11,5 x 7 sur support métallique : 15 cm de long
Ressort: 34 cm de long


812


Piège à déclenchement par une palette fixé sur un support métallique avec ressort à fixer sur un support étranger au piège.





11



Francis Auger, Nieul-sur-Mer (17).



Longueur : 45 cm


813


Piège à déclenchement par une palette.





12



Gibis SA, Chatte (38).


Exel


Diamètre du lacet > ou = à 2 mm.
Palette rectangulaire : 5 x 7,5 cm.


c) 814


Piège métallique rectangulaire (19 x 17 cm) à déclenchement par une palette d'un bras qui soulève le lacet.





13



Patrick Vuilloud, Chavanod (74).



Ouverture : 17 x 13 cm.
Palette : 6,5 cm.


c) 815


Piège rond avec un seul ressort à déclenchement par une palette. Distance entre les parties métalliques des mâchoires fermées : 20 mm.
Distance entre les parties caoutchoutées des mâchoires fermées : 12 mm.






Piège à lacet de patte.


Etablissements Gibis SA (Chatte 38).


Gibis


Ouverture
			17 x 17 cm
Palette :
			de 5x6 cm minimum à 10x15 cm maximum


819


Piège rond avec un seul ressort à déclenchement par une palette. Distance entre les parties métalliques des armatures fermées : 2 cm.
Distance entre les parties caoutchoutées des armatures fermées : 1,2 cm minimum.





14


Piège à lacet de patte.


Etablissements Toursor, Véron (89).


TOURSON
			modèle A


d =
			16 cm x 17 cm


817


Piège rond à déclenchement par une palette.








TOURSON
			modèle B


d =
			16 cm x 17 cm


818


Piège rond à déclenchement par une palette.







Etablissement MCL (Wavrin 59).


Albert MCL


d = 16 x 17 cm


820


Piège rond à déclenchement par une palette (idem 818).





15


Piège à lacet de patte.


M. Claude Hingant, 22400 Lamballe.



Diamètre palette : 11 cm
Longueur piège : 40 cm


821






16


Piège à lacet de patte.


M. Marc Thibert, 21130 Athée.



Diamètre palette : 7 cm
Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm


822


Double lacet.




Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm


826 sur le corps du piège.


Double lacet ; déclenchement du piège par tirage sur dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité.





17


Piège à lacet de patte.


M. Claude Hingant, 22400 Lamballe.



Palette rectangulaire: 7,5 cm × 5,5 cm.
Longueur piège : 20 cm.



Piège rond à déclenchement par une palette.





18


Piège à lacet de cou


Etablissement MCL 59136 Wavrin


Piège "Collarum"


Dimension du dispositif métallique déclenché :
30 × 25 cm
Diamètre du collet : 8 mm


827


Ce piège est formé de trois parties : un dispositif métallique armé d'un bras à deux branches, un collet avec arrêtoir muni d'un amortisseur près de l'émerillon et un ressort permettant d'enserrer le lacet autour du cou.





19


Piège à lacet de patte


Claude Roques, 27, Les Martels, 81240 Saint-Amans-Soult


Piège "Maroq"


Dimension du piège tendu : 23 × 15 cm
Diamètre de la palette : 5 cm


828


Piège à déclenchement par une palette projetant le lacet par un bras





20


Piège à lacet de patte


André Maruejouls, La Grange Réauté, 35235 Thorigné-Fouillard


Piège "Maruejouls"


Dimension du piège tendu : 27 × 8,5 cm
Dimension de la palette : rectangle de 6,5 × 7 cm ou disque de 5 cm de diamètre


829


Piège rectangulaire à déclenchement par une palette projetant le lacet par un bras-ressort





21


Piège à lacet de patte


Jean-Yves Viol, 23, avenue de l'Odet, 29950 Bénodet


HINGIOL


Dimension du piège tendu : 22 cm x 23 cm
Dimension de la palette :
5,5 x 7 ,5 cm


830


Piège métallique à déclenchement par une palette





20


Piège à lacet de patte


André Maruejouls, La Grange Réauté, 35235 Thorigné-Fouillard


Piège "Maruejouls"


Dimension du piège tendu : 28 x 13 cm
Dimension de la palette : 5 cm de diamètre


831


Piège rectangulaire à déclenchement par une palette projetant le lacet par un bras-ressort




22
Piège à lacet de patte
SARL Emmanuel HÉNON
			ZI du Littoral, Chemin de la Laiterie
			62180 Verton
Piège
			“ DUKE DP ”
Dimension du piège :
			Longueur :
			9 cm
			Corps tubulaire :
			3 cm de diamètre interne
832
Piège tubulaire à déclenchement par une jambe de force qui actionne le lacet qui reste à l'intérieur du tube




Signe certifiant l'homologation d'un piège par le ministère de l'environnement 

Il est constitué par les lettres P.H.E., signifiant : "Piège homologué par l'environnement", accolées, conformément au dessin ci-dessous et selon les proportions qui y sont indiquées, la dimension minimum de l'inscription, h, étant de 6mm, dans le sens de la hauteur. 
(dessin non reproduit)