Arrêté du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
La délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport susvisé est accordée à compter du 1er janvier 2009 jusqu'au 31 décembre 2012 aux fédérations sportives désignées ci-après pour la pratique de la discipline sportive ou des disciplines connexes indiquées :

Fédération française des sociétés d'aviron : aviron.

Fédération française d'athlétisme : athlétisme en stade (courses, sauts, lancers, épreuves combinées, marche athlétique), athlétisme hors stade (cross-country, courses et marche athlétique, marche nordique), courses à pied en nature, dont la montagne et les trails, sans utilisation de matériel ou technique alpine, sur itinéraire matérialisé.

Fédération française de badminton : badminton, jeu du volant.

Fédération française de baseball, softball et cricket : baseball, softball, cricket.

Fédération française de basket-ball : basket-ball.

Fédération française de boxe : boxe anglaise.

Fédération française de canoë-kayak : slalom, descente, freestyle, course en ligne-marathon, kayak-polo, merathon (ocean racing), wave-ski sur les supports suivants : canoë, kayak, surf-ski, embarcations gonflables (raft), dragon boat, pirogue polynésienne (va'a), activités se pratiquant avec une embarcation propulsée à la pagaie, en eau calme, en mer et en eau vive (balade, randonnée, expédition ou raid). 

Fédération française de cyclisme : cyclisme (sur route, sur piste, en salle), cyclo-cross, bicross, vélo tout-terrain (cross-country, descente, trial, dual-slalom, rallye), vélo trial, polo-vélo, figures libres en vélo (free style).

Fédération française d'équitation : sauts d'obstacles, concours complet, dressage, attelage, endurance, reining, voltige, horse-ball, monte en amazone, équifun, équitation camarguaise, équitation portugaise, équitation islandaise, équitation américaine, pony games, mounted games, technique de randonnée équestre de compétition (TREC), ski joering.

Fédération française d'escrime : escrime.

Fédération française de football : football, football en salle (futsal), football de plage (beach soccer).

Fédération française de gymnastique : gymnastique artistique, gymnastique rythmique, expression gymnique et disciplines associées, aérobic, trampoline, double mini-tramp, tumbling, gymnastique acrobatique.

Fédération française d'haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme : haltérophilie, musculation, force athlétique, culturisme, développé couché.

Fédération française de handball : handball, mini-handball, handball de plage (beach handball, sandball).

Fédération française de hockey : hockey sur gazon, hockey en salle.

Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées : judo, jujitsu, kendo, iaïdo, naginata, jodo, sumo, taïso, sport chanbara.

Fédération française de lutte : lutte libre, lutte gréco-romaine, lutte féminine, lutte bretonne (gouren), lutte de plage (beach-wrestling), grappling, sambo.

Fédération française de natation : natation course, natation synchronisée, natation en eau libre, plongeon, water-polo.

Fédération française de pentathlon moderne : pentathlon moderne.

Fédération française de taekwondo : taekwondo, hapkido sous toutes ses formes (sin moo hapkido, hapkido jin jung kwan), tang-soo-do, soo bahk do. 

Fédération française de tennis : tennis, tennis de plage (beach tennis), courte paume.

Fédération française de tennis de table : tennis de table.

Fédération française de tir : arbalète, armes anciennes, carabine (carabine, 300 m, cible mobile), pistolet, plateau (skeet olympique, fosse olympique, double trap), silhouettes métalliques, tir en appui sur trépied (bench rest), tir sportif de vitesse.

Fédération française de tir à l'arc : tir à l'arc.

Fédération française de triathlon : triathlon, duathlon, aquathlon, bike and run.

Fédération française de voile : dériveur, planche à voile, dont le funboard, quillard de sport, multicoque, course océanique, course au large, match racing, record de vitesse, voile traditionnelle, voile radiocommandée.

Fédération française de volley-ball : volley-ball, volley-ball de plage (beach volley).


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.