ARRÊTÉ du 6 août 2015
Annexe

ANNEXE 2
CADRE DE PRÉSENTATION DES ANNEXES DU COMPTE FINANCIER À L'EXCEPTION DES ANNEXES EN RÉDACTION LIBRE

Etat BI
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
BILAN

ACTIF

EXERCICE N

EXERCICE N-1

BRUT

AMORTISSEMENTS


 ET DÉPRÉCIATIONS

NET

NET

ACTIF
IMMOBILISE

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES :

FRAIS ÉTABLISSEMENT

FRAIS D'ÉTUDES ET DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT

CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES, MARQUES ET PROCÉDÉS, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES

AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS

IMMOBILISATIONS CORPORELLES :

TERRAINS

CONSTRUCTIONS

INSTALLATIONS TECHNIQUES, MATÉRIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL

AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS

IMMOBILISATIONS REÇUES EN AFFECTATION

IMMOBILISATIONS AFFECTÉES OU MISES À DISPOSITION

IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES :

PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHÉES À DES PARTICIPATIONS

AUTRES TITRES IMMOBILISÉS

PRÊTS

AUTRES

TOTAL I

Etat BI
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
BILAN

PASSIF

EXERCICE N

EXERCICE N-1

CAPITAUX
PROPRES

APPORTS

RÉSERVES :

EXCÉDENTS AFFECTÉS À L'INVESTISSEMENT

RÉSERVE DE TRÉSORERIE

RÉSERVES DE COMPENSATION

REPORT À NOUVEAU :

REPORT À NOUVEAU EXCÉDENTAIRE

REPORT À NOUVEAU DÉFICITAIRE

RÉSULTAT DE L'EXERCICE
(EXCÉDENT OU DÉFICIT)

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

DROITS DE L'AFFECTANT

TOTAL I

Etat BI
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
BILAN

ACTIF

EXERCICE N

EXERCICE N-1

BRUT

AMORTISSEMENTS


 ET DÉPRÉCIATIONS

NET

NET

ACTIF
CIRCULANT

STOCKS ET EN-COURS :

MATIÈRES PREMIÈRES

AUTRES APPROVISIONNEMENTS

EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS

PRODUITS

MARCHANDISES

AUTRES STOCKS

CRÉANCES D'EXPLOITATION :

HOSPITALISÉS ET CONSULTANTS

CAISSE PIVOT

AUTRES TIERS PAYANTS

CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES ADMISES EN NON-VALEUR

AUTRES

CRÉANCES DIVERSES

VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

DISPONIBILITÉS

CHARGES CONSTATÉES D'AVANCES

TOTAL II

COMPTES DE RÉGULARISATION

CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES

PRIMES DE REMBOURSEMENT DES OBLIGATIONS

DEP. À CLASSER OU À RÉGULARISER

DOTATIONS ATTENDUES

ÉCARTS DE CONVERSION D'ACTIF

TOTAL GÉNÉRAL

Etat BI
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
BILAN

PASSIF

EXERCICE N

EXERCICE N-1

PROVISIONS


 POUR RISQUES


 ET CHARGES

PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES

DETTES

TOTAL II

DETTES FINANCIÈRES :

EMPRUNTS OBLIGATAIRES

EMPRUNTS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT

EMPRUNTS ET DETTES FINANCIÈRES DIVERS

CRÉDITS ET LIGNES DE TRÉSORERIE

DETTES D'EXPLOITATION :

AVANCES REÇUES

DETTES FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS

 DETTES FISCALES ET SOCIALES

DETTES DIVERSES :

DETTES SUR IMMOBILISATIONS ET COMPTES RATTACHÉS

FONDS DÉPOSÉS PAR LES HOSPITALISÉS ET HÉBERGÉS

AUTRES

PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE

COMPTES DE RÉGULARISATION

TOTAL III

RECETTES À CLASSER ET À RÉGULARISER CRÉDIT

ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF

TOTAL GÉNÉRAL

Etat CR
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20--
COMPTE DE RÉSULTAT DE L'ÉTABLISSEMENT (toutes activités confondues) (1)

PRODUITS D'EXPLOITATION

COMPTES


 (somme des comptes


 de tous les CRP)

EXERCICE N

EXERCICE N-1

VENTES DE MARCHANDISES

707

PRODUCTION VENDUE

SC70 sauf 707-SD709

PRODUCTION STOCKÉE

+ SC 713 ou - SD713

PRODUCTION IMMOBILISÉE

72

PRODUITS DE L'ACTIVITÉ

73

SUBVENTIONS D'EXPLOITATIONS ET PARTICIPATIONS

74

REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

781

TRANSFERTS DE CHARGES

791

AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

75

TOTAL I

CHARGES D'EXPLOITATION

ACHATS DE MARCHANDISES

SD607 - SC6097

- VARIATION DE STOCK

+ SD 6037 ou - SC 6037

ACHATS DE MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES

SD601-SC6091

- VARIATION DE STOCKS

+ SD 6031 ou - SC 6031

ACHATS D'AUTRES APPROVISIONNEMENTS

SD602 - SC6092

- VARIATION DE STOCK

+ SD 6032 ou - SC 6032

ACHATS NON STOCKÉS DE MATIÈRES ET FOURNITURES

SD606 - SC6096

SERVICES EXTÉRIEURS ET AUTRES

SD61-SC619 ; SD62 -SC629

IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS

- SUR RÉMUNÉRATIONS

SD 631-SC6319 , SD 633-SC6339

- AUTRES

635, 637

CHARGES DE PERSONNEL

- SALAIRES ET TRAITEMENTS

SD641-SC6419, SD642-SC6429, SD648-SC6489,-SC 649

- CHARGES SOCIALES

SD645-SC64519 et 64529, SD647-SC64719 et 64729

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

- SUR IMMOBILISATIONS : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET DÉPRECIATIONS

6811, 6816

- SUR ACTIF CIRCULANT : DOTATIONS AUX DÉPRECIATIONS

6817

- POUR RISQUES ET CHARGES : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRECIATIONS ET PROVISIONS

6812, 6815

AUTRES CHARGES

65

TOTAL II

1-RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I-II)

PRODUITS FINANCIERS

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

DE PARTICIPATIONS ET DES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES

761, 762

REVENUS DES VMP, ESCOMPTES OBTENUS ET AUTRES PRODUITS FINANCIERS

764, 765, 768

REPRISE SUR PROVISIONS

786

TRANSFERTS DE CHARGES FINANCIÈRES

796

GAINS DE CHANGE

766

PRODUITS NETS SUR CESSIONS DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

767

TOTAL III

CHARGES FINANCIÈRES

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX DÉPRECIATIONS

686

INTÉRÊTS ET CHARGES ASSIMILÉES

661, 665, 668

PERTES DE CHANGE

666

CHARGES NETTES SUR CESSION DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

667

TOTAL IV

2-RÉSULTAT FINANCIER (III-IV)

3-RÉSULTAT COURANT (I-II+III-IV)

PRODUITS EXCEPTIONNELS

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

SUR OPERATIONS DE GESTION

- EXERCICE COURANT

771,778

- EXERCICES ANTÉRIEURS

772, 773

SUR OPÉRATIONS EN CAPITAL

775, 777

REPRISES SUR PROVISIONS ET DÉPRECIATIONS

- REPRISES SUR LES PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

7874

- REPRISES SUR LES DÉPRÉCIATIONS EXCEPTIONNELLES

7876

TRANSFERT DE CHARGES EXCEPTIONNELLES

797

TOTAL V

CHARGES EXCEPTIONNELLES

SUR OPÉRATIONS DE GESTION

- EXERCICE COURANT

671,678

- EXERCICES ANTÉRIEURS

672, 673

SUR OPÉRATIONS EN CAPITAL

675

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

- DOTATIONS AUX PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

6874

- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUTRES DÉPRECIATIONS EXCEPTIONNELLES

6871, 6876

TOTAL VI

4-RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (V - VI)

5-TOTAL DES PRODUITS (I + III + V)

6-TOTAL DES CHARGES (II + IV +VI)

EXCÉDENT OU DÉFICIT (5 - 6)

(1) Sans neutralisation d'opérations entre les comptes de résultat, conformément à la réglementation.
Etat BI1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
TABLEAU DES IMMOBILISATIONS

RUBRIQUES

COMPTES

VALEUR BRUTE


 à l'ouverture


 de l'exercice
(1)

AUGMENTATIONS
(2)

DIMINUTIONS
(3)

VALEUR BRUTE


 à la clôture


 de l'exercice
(4 = 1 + 2 - 3)

Solde débiteur

Solde débiteur

Immobilisations incorporelles

Frais d'établissement

201

Frais d'études, de recherche et de développement

203

Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires

205

Autres immobilisations incorporelles

208

Immobilisations incorporelles en cours

232, 237

dont avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles

237

Immobilisations corporelles

Terrains

211, 212

Constructions

213, 214

Installations techniques, matériel et outillage industriel

215

Autres immobilisations corporelles

218

Immobilisations reçues en affectation

22 (sauf 229)

Immobilisations corporelles en cours

231, 235, 238

Dont Part investissement- partenariats public-privé

235

Dont Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles

238

Immobilisations affectées ou mises à disposition

241-249

Immobilisations financières

Participations et créances rattachées à des participations

261 266 267

Autres titres immobilisés

271, 272

Prêts

274

Autres

273, 275, 276

TOTAL

Etat BI2
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
TABLEAU DES AMORTISSEMENTS

RUBRIQUES

COMPTES

AMORTISSEMENTS


 cumulés au début de l'exercice
(1)

AUGMENTATIONS :


 dotations


 de l'exercice
(2)

DIMINUTIONS


 d'amortissements


 de l'exercice
(3)

AMORTISSEMENTS


 cumulés à la fin


 de l'exercice
(4 = 1 + 2 - 3)

Solde créditeur

Solde créditeur

Immobilisations incorporelles

Frais d'établissement

2801

Frais d'études, de recherche et de développement

2803

Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires

2805

Autres immobilisations incorporelles

2808

Immobilisations corporelles

Terrains

2811, 2812

Constructions

2813, 2814

Installations techniques, matériel et outillage industriel

2815

Autres immobilisations corporelles

2818

Immobilisations reçues en affectation

282

TOTAL

Etat BI3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
VARIATION DES CAPITAUX PROPRES

RUBRIQUES

VALEUR


 au début de l'exercice N (avant affectation du résultat de l'exercice N-1)

VALEUR


 à la fin de l'exercice N

VARIATION


 à la baisse
(si BE > BS : = BE - BS)

VARIATION


 à la hausse
(si BE < BS : = BS - BE)

Solde créditeur

Solde créditeur

Apports

Réserves

Excédents affectés à l'investissement

Réserve de trésorerie

Réserves de compensation

Report à nouveau

Report à nouveau excédentaire

Report à nouveau déficitaire

Résultat de l'exercice (excédent ou déficit)

Subventions d'investissement

Provisions réglementées

Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations

Provisions réglementées pour propre assureur

Responsabilité civile

Autres

Droits de l'affectant

TOTAL
Variation de capitaux propres de l'année

Etat BI4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES ET DES DÉPRÉCIATIONS

RUBRIQUES

COMPTES

MONTANT


 au début


 de l'exercice
(1)

DOTATIONS


 de l'exercice
(2)

REPRISES


 de l'exercice
(3)

MONTANT


 à la fin


 de l'exercice
(4 = 1 + 2 - 3)

Solde créditeur

Solde créditeur

Provisions pour risques et charges

C/151 : Provisions pour risques

C/1511 provisions pour litiges

1511

C/1515 provisions pour pertes de change

1515

C/1518 autres provisions pour risques

1518

C/152 : Provisions pour risques et charges sur emprunts

152

C/153 : Provisions pour charges de personnel liées à la mise en œuvre du compte épargne temps (CET)

153

C/1531 personnel médical

1531

C/1532 personnel non médical

1532

C/157 : Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices

C/1572 provisions pour gros entretien ou grandes révisions

1572

C/158 : Autres provisions pour charges

158

TOTAL

RUBRIQUES

COMPTES

MONTANT


 au début


 de l'exercice
(1)

DOTATIONS


 de l'exercice
(2)

REPRISES


 de l'exercice
(3)

MONTANT


 à la fin


 de l'exercice
(4 = 1 + 2 - 3)

Solde créditeur

Solde créditeur

Dépréciations autre que comptes financiers :

C/29 : Dépréciation des immobilisations

2905, 2908, 2911, 2912, 2913, 2914, 2915, 2918, 292, 2931, 2932, 2961, 2966, 2967, 2971, 2972, 2974, 2975, 2976

C/39 : Dépréciation des stocks et en-cours

39

C/49 : Dépréciation des comptes de tiers

491, 496

Dépréciation des comptes financiers :

C/59 : Dépréciation des comptes financiers

59

TOTAL

Etat BI5
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT TRANSFÉRABLES

RUBRIQUES

SUBVENTIONS au début de l'exercice
(1)

REPRISES déjà constatées
(2)

MONTANTS


 perçus


 dans


 l'exercice
(3)

REPRISES


 de l'exercice
(4)

RESTE


 à amortir


 au 31/12
(5 = [1-2] + [3-4])

C/1311 Subventions d'équipements reçues - Etat et établissements nationaux

C/13121 Subventions d'équipements reçues - Régions - Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels

C/13128 Subventions d'équipements reçues - Régions Autres

C/1313 Départements

C/1314 Communes

C/1315 Autres collectivités et établissements publics locaux

C/13181 Autres subventions d'équipements reçues - Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage (écoles)

C/13182 FMESPP

C/13183 FIR

C/13187 Missions d'intérêt général et aides à la contractualisation (MIGAC)

C/13188 Autres subventions d'équipements reçues - Autres subventions

TOTAL

Etat BI6
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
RESTES À RECOUVRER AMIABLE ET CONTENTIEUX

HOSPITALISÉS


 et consultants

CAISSES


 de sécurité sociale

ÉTAT

DÉPARTEMENTS

AUTRES


 tiers payants

AUTRES


 débiteurs

Amiable

Contentieux

TOTAL

Etat BI7
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
RESTES À RECOUVRER AMIABLE ET CONTENTIEUX, AU 31 DÉCEMBRE, SUR HOSPITALISÉS ET CONSULTANTS

MOINS DE 20 €

DE 20 € A 100 € (2)

DE 100 € A 1 000 € (3)

PLUS DE 1 000 €

TOTAL

Nombre


 de titres

Montant

Nombre


 de titres

Montant

Nombre


 de titres

Montant

Nombre


 de titres

Montant

Nombre


 de titres

Montant

Amiable

Contentieux

TOTAL

(2) Hors pièces de recouvrement égales à 100.
(3) Y compris les pièces de recouvrement égales à 100.

Etat BI8
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20--
ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME

COMPTES

EXERCICE N

Balance


 de sortie
N-1

Masses


 débitrices

Masses


 créditrices

Balance


 de sortie N

C/163 Emprunts obligataires

C/1631 Emprunts obligataires remboursables in fine

C/1632 Opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables in fine - anticipation du remboursement en capital

C/1638 Autres emprunts obligataires

C/164 Emprunts auprès des établissements de crédit

C/1641 Emprunts en euros

C/1643 Emprunts en devises

C/1644 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie

C/1645 Remboursements temporaires sur emprunts auprès des établissements de crédit

C/16451 Remboursements temporaires sur emprunts en euros

C/16452 Remboursements temporaires sur emprunts en devises

C/167 Emprunts assortis de conditions particulières

C/1673 Prêts de l'Etat

C/1674 Avances remboursables du FMESPP

C/1675 Dettes - Partenariats public-privé

C/1676 Prêts des collectivités et établissements publics locaux

C/1677 Prêts des caisses d'assurance maladie

C/1678 Autres prêts assortis de conditions particulières

C/168 Autres emprunts et dettes assimilées (sauf ICNE)

TOTAL

Remboursement du capital des emprunts in fine arrivés à échéance dans l'année (4) :

(4) Montant calculé à partir de la formule suivante : (D1631 - C1632) + D1632.

RÉCAPITULATIF PAR PRÊTEUR (hors emprunts obligataires in fine)

PRÊTEUR

ENCOURS AU 31/12

RÉCAPITULATIF PAR LIGNE OBLIGATAIRE (ventilation du compte 1631)

LIGNE

PRÊTEUR

DURÉE RÉSIDUELLE

TYPE D'INDEXATION

PROFIL D'EXTINCTION DE TOUTE LA DETTE FINANCIÈRE À MOYEN ET LONG TERME EXISTANT AU 31/12 (y compris emprunts in fine)

EXERCICE

REMBOURSEMENT EN CAPITAL (*)

CAPITAL RESTANT DÛ

N

N+1

N+2

N+3

N+4

N+5

etc.

(*) Opérations réelles correspondant à des décaissements effectifs (donc hors traitement budgétaire des opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables in fine).

Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
Caractéristiques générales (1)
Indiquer le détail par contrat

CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES À L'ORIGINE DU CONTRAT

Numéro


 de contrat

Etablissement de crédit

Date de signature


 du contrat

Date de consolidation du prêt

Date d'échéance du prêt

Montant nominal contractuel

Type


 de taux


 (F, V ou C)

Formule de calcul du taux d'intérêt initial

Taux


 d'intérêt


 initial

Taux


 actuariel


 initial

Devise

Modalités de remboursement


 du capital

Périodicité de remboursement du capital

1

2

3

4

5

6

C/163 Emprunts obligataires

C/1631 Emprunts obligataires remboursables in fine

C/1638 Autres emprunts obligataires

C/164 Emprunts auprès des établissements de crédit

C/1641 Emprunts en euros

C/1643 Emprunts en devises

C/1644 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie

C/167 Emprunts assortis de conditions particulières

C/1673 Prêts de l'Etat

C/1674 Avances remboursables du FMESPP

C/1675 Dettes - Partenariats public- privé

C/1676 Prêts des collectivités et établissements publics locaux

C/1677 Prêts des caisses d'assurance maladie

C/1678 Autres prêts assortis de conditions particulières

C/168 Autres emprunts et
dettes assimilées (sauf ICNE)

TOTAL

1 : Date à partir de laquelle les fonds sont amortis.
2 : F : fixe ; V : variable ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
3 : Indiquer la formule entière de calcul du taux d'intérêt lorsque celui-ci est complexe, ou, en l'absence de taux d'intérêt complexe, la référence fixe ou variable du taux d'intérêt à l'origine du contrat (ex. Euribor 3 mois).
4 : Pour la première échéance payée, indiquer le taux d'intérêt en pourcentage.
5 : In fine (F), progressif (P), amortissements constants (AC), dégressif (D), variable (V).
6 : Annuel (A), trimestriel (T), mensuel (M), semestriel (S).

Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20--
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
Caractéristiques générales (2)

Indiquer le détail par contrat

NIVEAU DE RISQUE (CHARTE « GISSLER »)


 avant couverture

SI RISQUE > = 2A

Niveau de risque


 de l'indice (chiffre)

Niveau de risque


 de la structure (lettre)

Date de passage


 en phase structurée

Date d'échéance


 de la phase structurée

Formule de calcul


 du taux d'intérêt


 de la phase structurée

7

8

9

C/163 Emprunts obligataires

C/1638 Emprunts obligataires remboursables in fine

C/1638 Autres emprunts obligataires

C/164 Emprunts auprès des
établissements de crédit

C/1641 Emprunts en euros

C/1643 Emprunts en devises

C/1644 Emprunts assortis d'une
option de tirage sur ligne de trésorerie

C/167 Emprunts assortis de
conditions particulières

C/1673 Prêts de l'Etat

C/1674 Avances remboursables du FMESPP

C/1675 Dettes - Partenariats public- privé

C/1676 Prêts des collectivités et établissements publics locaux

C/1677 Prêts des caisses d'assurance maladie

C/1678 Autres prêts assortis de conditions particulières

C/168 Autres emprunts et
dettes assimilées (sauf ICNE)

TOTAL

7 : Date de la première échéance payée sur la phase structurée.
8 : Date de la dernière échéance payée sur la phase structurée.
9 : Indiquer la formule entière du calcul du taux en phase structurée.

Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
Caractéristiques générales (3)
Indiquer le détail par contrat

CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DU CONTRAT AU 31/12/N

Annuité de l'exercice

Type


 de taux


 (F, V ou C)

Formule


 de calcul


 du taux


 d'intérêt

Taux


 d'intérêt

Taux


 actuariel

Remboursement anticipé partiel sur l'exercice ?


 (si oui, indiquer le montant remboursé)

Valorisation


 du coût de sortie


 au 31/12/N

Couverture ?
(Si oui, indiquer le montant


 couvert)

Capital


 restant dû


 au 31/12/N

Capital


 restant dû


 au 31/12/N-1

Echéance de l'exercice - partie capital

Echéance de l'exercice - partie intérêt

10

11

12

13

C/163 Emprunts obligataires

C/1631 Emprunts obligataires
remboursables in fine

C/1638 Autres emprunts obligataires

C/164 Emprunts auprès des
établissements de crédit

C/1641 Emprunts en euros

C/1643 Emprunts en devises

C/1644 Emprunts assortis d'une
option de tirage sur ligne de trésorerie

C/167 Emprunts assortis de
conditions particulières

C/1673 Prêts de l'Etat

C/1674 Avances remboursables
du FMESPP

C/1675 Dettes - Partenariats
public- privé

C/1676 Prêts des collectivités et
établissements publics locaux

C/1677 Prêts des caisses
d'assurance maladie

C/1678 Autres prêts assortis
de conditions particulières

C/168 Autres emprunts et
dettes assimilées (sauf ICNE)

TOTAL

10 : Pour la dernière échéance payée sur l'exercice N, indiquer F : fixe ; V : variable ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
11 : Pour la dernière échéance payée sur l'exercice N, indiquer la formule de calcul du taux d'intérêt lorsque celui-ci est complexe, ou, en l'absence de taux d'intérêt complexe, la référence fixe ou variable du taux d'intérêt.
12 : Pour la dernière échéance payée sur l'exercice N, indiquer le taux d'intérêt en pourcentage.
13 : Si l'emprunt fait l'objet d'une opération de couverture, il convient de compléter les tableaux sur les opérations de couverture.

ÉTAT DES CRÉDITS DE TRÉSORERIE
Indiquer le détail par contrat

NUMÉRO


 du contrat

DATE
d'autorisation


 de la ligne


 ou de signature du contrat

DURÉE


 du contrat


 (en mois)

INDEX


 disponibles au 31/12/N

MONTANT


 max. autorisé
AU 31/12/N

ENCOURS
moyen en N

MONTANT


 des


 intérêts


 remboursés


 en N

ENCOURS


 restant dû


 au 31/12/N

1

2

3

C/519 crédits de trésorerie

C/51931 ligne de crédits de trésorerie

C/51932 ligne de crédit de trésorerie liée à un emprunt

1 : Préciser l' (les) index (ex. Eonia, Euribor 1 mois, etc.).
2 : Encours tirés * nombre de jours du tirage / 365.
3 : Y compris les commissions de non utilisation et autres frais payés sur l'exercice au titre de la ligne.

Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20-
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
Typologie de l'encours de dette

STRUCTURE

INDICES


 sous-jacents

INDICES


 zone euro


 (1)

INDICE INFLATION


 française


 ou zone euro


 ou écart entre


 ces indices


 (2)

ÉCARTS D'INDICES


 zone euro


 (3)

INDICES


 hors zone euro


 et écarts d'indices


 dont l'un


 est un indice


 hors zone euro


 (4)

ÉCARTS D'INDICES


 hors zone euro


 (5)

AUTRES INDICES


 (6)

(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel)

Nombre de

produits

% de l'encours

Montant en euros

(B) Barrière simple. Pas d'effet de levier

Nombre de produits

% de l'encours

Montant en euros

(C) Option d'échange (swaption)

Nombre de produits

% de l'encours

Montant en euros

(D) Multiplicateur jusqu'à 3 ; multiplicateur jusqu'à 5
(cap)

Nombre de produits

% de l'encours

Montant en euros

(E) Multiplicateur jusqu'à 5

Nombre de produits

% de l'encours

Montant en euros

(F) Autres types de structures

Nombre de produits

% de l'encours

Montant en euros

Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20-
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
Détail des opérations de couverture (1)

EMPRUNT COUVERT

INSTRUMENT DE COUVERTURE

Emprunts


 couverts (pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)

Capital restant dû au 31/12/N

Formule de calcul


 du taux d'intérêt


 (avant couverture)

Niveau


 de risque


 selon la charte


 « Gissler »

Organisme cocontractant

Numéro


 du contrat

Type


 de


 couverture

Nature de la couverture (change ou taux)

Capital restant dû couvert au 31/12/N

Date de début


 du contrat

Date de fin


 du contrat

Niveau de risque selon la charte « Gissler » après couverture

1

2

3

Taux fixe (total)

…

Taux variable simple (total)

…

Taux complexe (total)

…

Total

1 : Classer les emprunts selon le type de taux avant opération de couverture.
2 : Pour la dernière échéance payée sur l'exercice, indiquer la formule de calcul du taux d'intérêt lorsque celui-ci est complexe, sinon la référence fixe ou variable du taux d'intérêt.
3 : Indiquer s'il s'agit d'un swap, d'une option (cap, floor, tunnel, swaption).

Détail des opérations de couverture (2)

Emprunts couverts


 (pour chaque ligne,


 indiquer le numéro de contrat)

INSTRUMENT DE COUVERTURE (SWAP DE TAUX)

INSTRUMENT DE COUVERTURE (OPTION)

Taux payé

Taux reçu

Niveau de l'option (en taux)

Primes (en taux)

Type de taux

Formule


 de calcul du taux d'intérêt

Taux d'intérêt

Montant


 des intérêts payés


 sur l'exercice

Type de taux

Formule


 de calcul du taux


 d'intérêt

Taux d'intérêt

Montant des intérêts reçus


 sur l'exercice

reçues

payées

1

2

3

4

2

3

4

Taux fixe (total)

…

Taux variable simple (total)

…

Taux complexe (total)

…

Total

1 : Classer les emprunts selon le type de taux avant opération de couverture.
2 : F : fixe ; V : variable ; C : complexe.
3 : Pour la dernière échéance payée sur l'exercice, indiquer la formule de calcul du taux d'intérêt lorsque celui-ci est complexe, sinon la référence fixe ou variable du taux d'intérêt.
4 : Pour la dernière échéance payée sur l'exercice, indiquer le taux d'intérêt en pourcentage.

Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20-
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
Emprunts refinancés ou renégociés au cours de l'année N

N° du contrat d'emprunt initial

Date de signature du contrat initial

Organisme prêteur du contrat initial

N° du contrat refinancé

Date du refinance-ment/ renégociation

Date de la 1re échéance du prêt refinancé/ renégocié

Organisme prêteur du contrat refinancé

Durée résiduelle en années
(1)

Taux (2)

Capital restant dû à date de refinancement
(5)

Profil


 d'amortisse-ment
(6)

Pénalités de sortie
payées

Contrat initial

Contrat refinancé/ renégocié

Contrat initial

Contrat refinancé / renégocié

Contrat initial

Contrat refinancé

Contrat initial

Contrat refinancé/ renégocié

Total

dont autofinancé

dont capitalisé

Type de taux
(3)

Formule de calcul du taux
(4)

Niveau de risque (Charte « Giss-ler »)

Type de taux
(3)

Formule de calcul du taux
(4)

Niveau de risque (Charte « Giss-ler »)

Total

(7)

(1) Inscrire la durée résiduelle au 31/12/N.
(2) Taux à la date de refinancement ou de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la formule entière du calcul du taux ; si taux complexe (type de taux = C) indiquer la formule de la phase structurée.
(5) Le refinancement peut porter sur une partie seulement du prêt, les capitaux restant dus du contrat initial et refinancé peuvent donc être différents.
(6) Indiquer AC pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, D pour amortissement dégressif, F pour in fine, V pour variable.
(7) Le total de la colonne doit correspondre au montant comptabilisé au compte 166 sur l'exercice (crédit ou débit). Ce compte est utilisé pour enregistrer les opérations de réaménagement (refinancement s'il y a novation de contrat ou de renégociation lorsqu'il y a avenant au contrat).

Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
ÉCHÉANCIER FLUX DE TRÉSORERIE

CATÉGORIES D'EMPRUNTS

ÉCHÉANCIER

1 an

2 ans

3 ans

4 ans

5 ans

+ 5 ans

Total

Emprunts non structurés (cotés 1A)

- capital

- intérêts

Emprunts structurés - risque limité (cotés 1B, 2B, 2A, 3A, 3B et 3C)

- capital

- intérêts

Emprunts structurés - risque élevé (non cités ci-dessus)

- capital

- intérêts

Emprunts « hors charte Gissler » (6F)

- capital

- intérêts

TOTAL TOUTES CATEGORIES

- capital

- intérêts

Etat BI10
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
ÉTAT DES PARTICIPATIONS AU 31 DÉCEMBRE DE L'EXERCICE

INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES

NOMS DES ORGANISMES

* Informations relatives à l'organisme (à partir du dernier exercice connu à préciser)

FORME JURIDIQUE

ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL

NATURE D'ACTIVITÉ

CAPITAL SOCIAL AU DÉBUT DE L'EXERCICE

CAPITAL SOCIAL À LA FIN DE L'EXERCICE

SITUATION FINANCIÈRE NETTE

CAPITAUX PROPRES AUTRES QUE LE CAPITAL SOCIAL

MONTANT DE L'ENCOURS DES EMPRUNTS RÉALISÉS PAR L'ORGANISME

CHIFFRE D'AFFAIRES DE L'EXERCICE

RÉSULTAT DE L'EXERCICE

AFFECTATION

* Informations relatives à la participation de l'EPS au 31 décembre du dernier exercice clos

MONTANT DU CAPITAL DÉTENU PAR L'EPS :

- AU DÉBUT DE L'EXERCICE

- À LA FIN DE L'EXERCICE

QUOTE-PART DE L'EPS :

- AU DÉBUT DE L'EXERCICE

- À LA FIN DE L'EXERCICE

L'établissement doit être détenteur, pour chaque organisme, du dernier bilan disponible et du rapport du commissaire aux comptes.
Etat BI11
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
ÉVALUATION ET COMPTABILISATION DES STOCKS
COMPTE DE RÉSULTAT PRINCIPAL ET COMPTES DE RÉSULTAT ANNEXES

STOCK


 initial (SI) au 01/01/N

STOCK


 final (SF) au 31/12/N

AJUSTEMENT DES DÉPRÉCIATIONS

Compte

Nature des stocks
et des en-cours

(a)

(b)

Niveau initial des dépréciations au 01/01/N (c)

Reprises des dépréciations existantes (d)

Dépréciations nécessaires au 31/12/N (e)

Niveau final des dépréciations au 31/12/N


 (f = [c + e] - d)

C/31

Matières premières et fournitures

C/32

Autres approvisionnements

dont C/321 Produits pharmaceutiques
et produits à usage médical

C/33

En-cours de production de biens

C/35

Stocks de produits

C/37

Stocks de marchandises

C/38

Autres stocks

TOTAL

Il s'agit des comptes de stocks et en-cours (classe 3) du compte de résultat principal.
Etat BI12
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

MONTANT


 à l'ouverture de l'exercice N

MONTANT


 à la clôture de l'exercice N

AJUSTEMENT DES DÉPRÉCIATIONS

Compte

Situation des valeurs


 mobilières de placement

(a)

(b)

Niveau initial des dépréciations au 01/01/N (c)

Reprises des dépréciations existantes (d)

Dépréciations nécessaires au 31/12/N (e)

Niveau final des


 dépréciations au 31/12/N


 (f = [c + e] - d)

C 506

Obligations

C 507

Bons du Trésor

C 508

Autres valeurs mobilières et créances assimilées

TOTAL

Etat CR2
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
ÉTAT SYNTHÉTIQUE DES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION ET DES CONTRIBUTIONS
ACCORDÉES PAR L'ÉTABLISSEMENT

RUBRIQUES

MONTANT

C/652 Contributions aux GCS et CHT

C/657 Subventions

 Dont C/6571 : Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers

 Dont C/6578 : Autres subventions

TOTAL

Etat CR3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
DÉTAIL DES PRODUITS DE L'ACTIVITÉ HOSPITALIÈRE

CRPP

Montant


 Exercice N

Montant Exercice N-1

7311 Produits de l'hospitalisation

7312 Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique

Sous-total compte 731 Produits à la charge de l'assurance maladie

7321 Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie

7322 Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie

7323 Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie

7324 Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie

7327 Forfait journalier

Sous-total compte 732 Produits à la charge des patients, organismes complémentaire et compagnies d'assurance

Compte 733 Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France

Compte 734 Prestations effectuées au profit des malades d'un autre établissement

Compte 735 Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics

Sous-total compte 73 Produits de l'activité hospitalière

7471 Fond d'intervention régional (FIR)

7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie

TOTAL

Etat AI1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
ÉTAT DES ENGAGEMENTS HORS BILAN (5) AUTRES QUE LES INSTRUMENTS DE COUVERTURE DE LA DETTE À LONG TERME

RAISON sociale du cocontractant

NATURE du contrat

DATE


 du contrat

DURÉE


 du contrat

REDEVANCES PAYÉES

REDEVANCES RESTANT À PAYER SELON ÉCHÉANCES

de l'exercice

cumulées

Moins


 de 1 an

de 1 à 5 ans

+ de 5 ans

Total restant

Prix d'achat résiduel

Total

(5) Concernant les contrats de partenariats et les baux emphytéotiques hospitalier (BEH), seul le montant des parts « fonctionnement » et « financement » relatives à ces contrats doit être reporté dans le présent tableau
Etat AI3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES EFFECTIFS GLOBAUX
CRP-P ET CRP-A

ETP MOYENS RÉMUNÉRÉS


 au 31/12/N

Personnel médical

H-U titulaires

PH temps plein

PH temps partiel

Praticiens contractuels renouvelables de droit

Sous-total

H-U temporaires

Praticiens contractuels sans renouvellement de droit

Internes

Etudiants

Sous-total

Total Personnel médical

Personnel non médical- Titulaires et stagiaires

Personnels administratifs

Personnels des services de soins

Personnels éducatifs et sociaux

Personnels médico-techniques

Personnels techniques et ouvriers

Sous-total

Personnel non médical - Contrats à durée indéterminée

Personnels administratifs

Personnels des services de soins

Personnels éducatifs et sociaux

Personnels médico-techniques

Personnels techniques et ouvriers

Sous-total

Personnel non médical - Contrats à durée déterminée et autres

CDD

Contrats soumis à disposition particulière

Apprentis

Sous-total

Total Personnel non médical

TOTAL Personnel médical + Personnel non médical

TOTAUX

ETP MOYENS RÉMUNÉRÉS AU 31/12/N

Personnel médical

Personnel non médical - Titulaires et stagiaires

Personnel non médical - Contrats à durée indéterminée

Personnel non médical - Contrats à durée déterminée et autres

Total

Etat A1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
EXÉCUTION DE l'EPRD
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Compte de résultat principal

CHARGES

N° DES TITRES

INTITULÉS

CRPP INITIAL

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDIT

PRÉVISIONS TOTALES

NET CONSTATÉ

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1

Charges de personnel - Chapitres limitatifs

Titre 1

Charges de personnel - Chapitres évaluatifs

Titre 2

Charges à caractère médical

Titre 3

Charges à caractère hôtelier et général

Titre 4

Charges d'amortissement, de dépréciations et provisions, financières et exceptionnelles

TOTAL DES CHARGES

EXCÉDENT

PRODUITS



 N° DES TITRES



 INTITULÉS

CRPP INITIAL

DÉCISIONS modificatives

VIREMENTS


 de crédit

PRÉVISIONS totales

NET CONSTATÉ

ÉCARTS


 réalisations -


 prévisions

Titre 1

Produits versés par l'assurance maladie

Titre 2

Autres produits de l'activité hospitalière

Titre 3

Autres produits

TOTAL DES PRODUITS

DÉFICIT

Etat A2.a
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
EXÉCUTION DE L'EPRD
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Comptes de résultat annexes B, J et E (1)

CHARGES

N°

INTITULÉS

CRPA INITIAL

DÉCISIONS modificatives

VIREMENTS


 de crédit

PRÉVISIONS totales

NET CONSTATÉ

ÉCARTS


 réalisations -


 prévisions

Titre 1

Charges de personnel - Chapitres limitatifs

Titre 1

Charges de personnel - Chapitres évaluatifs

Titre 2

Charges à caractère médical

Titre 3

Charges à caractère hôtelier et général

Titre 4

Charges d'amortissement, de dépréciations et provisions, financières et exceptionnelles

TOTAL DES CHARGES

EXCÉDENT

PRODUITS

N°

INTITULÉS

CRPA INITIAL

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDIT

PRÉVISIONS TOTALES

NET CONSTATÉ

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1

Produits afférents aux soins

Titre 2

Produits afférents à la dépendance

Titre 3

Produits de l'hébergement

Titre 4

Autres produits

TOTAL DES PRODUITS

DÉFICIT

(1) Un état par résultat annexe
Etat A2.b
N°CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
EXÉCUTION DE L'EPRD
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Comptes de résultat annexes L, M, N et P (1)

CHARGES

N°

INTITULÉS

CRPA INITIAL

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDIT

PRÉVISIONS TOTALES

NET CONSTATÉ

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1 :

Charges d'exploitation courante

Titre 2 :

Charges de personnel - Chapitres limitatifs

Titre 2 :

Charges de personnel - Chapitres évaluatifs

Titre 3 :

Charges de la structure

TOTAL DES CHARGES HORS REPORT À NOUVEAU

REPORT À NOUVEAU DÉFICITAIRE (002)

TOTAL GÉNÉRAL

EXCÉDENT

PRODUITS

N°

INTITULÉS

CRPA INITIAL

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDIT

PRÉVISIONS TOTALES

NET CONSTATÉ

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1

Produits de la tarification

Titre 2

Autres produits relatifs à l'exploitation

Titre 3

Produits financiers et produits non encaissables

TOTAL DES PRODUITS HORS REPORT À NOUVEAU

TOTAL REPORT À NOUVEAU EXCÉDENTAIRE (002)

TOTAL GÉNÉRAL

DÉFICIT

(1) Un état par résultat annexe
Etat A2.c
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
EXÉCUTION DE L'EPRD
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Compte de résultat annexe C

CHARGES

N°

INTITULÉS

CRPA INITIAL

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDIT

PRÉVISIONS TOTALES

NET CONSTATÉ

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1

Charges de personnel - Chapitres limitatifs

Titre 1

Charges de personnel - Chapitres évaluatifs

Titre 2

Autres charges

TOTAL DES CHARGES HORS REPORT À NOUVEAU

REPORT À NOUVEAU DÉFICITAIRE (002)

TOTAL GÉNÉRAL

EXCÉDENT

PRODUITS

N°

INTITULÉS

CRPA INITIAL

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDIT

PRÉVISIONS TOTALES

NET CONSTATÉ

ÉCARTS


 RÉALISATIONS - PRÉVISIONS

Titre 1

Produits relatifs à l'activité d'enseignement

Titre 2

Autres produits

TOTAL DES PRODUITS HORS REPORT À NOUVEAU

REPORT À NOUVEAU EXCÉDENTAIRE (002)

TOTAL GÉNÉRAL

DÉFICIT

Etat A2.d
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
EXECUTION DE L'EPRD
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Compte de résultat annexe A

CHARGES

N°

INTITULÉS

CRPA INITIAL

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDIT

PRÉVISIONS TOTALES

NET CONSTATÉ

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1

Charges de personnel - Chapitres limitatifs

Titre 1

Charges de personnel - Chapitres évaluatifs

Titre 2

Autres charges

TOTAL DES CHARGES

EXCÉDENT

PRODUITS

N°

INTITULÉS

CRPA INITIAL

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDIT

PRÉVISIONS TOTALES

NET CONSTATÉ

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1 :

Produits de la DNA ou de l'activité de production et de commercialisation

TOTAL DES PRODUITS

DÉFICIT

Etat A3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
EXÉCUTION DE l'EPRD
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Tableau de passage des résultats à la CAF

N°

INTITULÉS

CRP INITIAUX

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDIT

PRÉVISIONS TOTALES

NET CONSTATÉ

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

TOTAL DES CHARGES

675

- Valeur comptable des éléments d'actifs cédés

68

- Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

SOUS-TOTAL 1

TOTAL DES PRODUITS

775

- Produits des cessions d'éléments d'actifs

777

- Quote-part des subventions virée au résultat

78

- Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

SOUS-TOTAL 2

CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT


 OU INSUFFISANCE


 D'AUTOFINANCEMENT

Etat A4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
EXÉCUTION DE L'EPRD
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Tableau de financement

N°

INTITULÉS

TF INITIAL

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDIT

PRÉVISIONS TOTALES

NET CONSTATÉ

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

CAF

Titre 1 :

Emprunts

Titre 2 :

Dotations et subventions

Titre 3 :

Autres ressources

TOTAL DES RESSOURCES (A)

IAF

Titre 1

Remboursement des dettes financières

Titre 2 :

Immobilisations

Titre 3 :

Autres emplois

TOTAL DES EMPLOIS (B)

APPORT AU FONDS


 DE ROULEMENT (A-B)




 OU PRELEVEMENT SI (A-B) NÉGATIF

Etat B1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20-
EXÉCUTION DE L'EPRD
Situation détaillée des prévisions et réalisations
Compte de résultat principal

CHARGES

LIBELLÉ DES CHAPITRES

CRPP INITIAL

DÉCISIONS


 MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS


 TOTALES

MANDATS ÉMIS

MANDATS ANNULÉS

TOTAL


 DES


 RÉALISATIONS

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1 : Charges de personnel

621

Personnel extérieur à l'établissement

631

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)

633

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)

641

Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)

6411

Personnel titulaire et stagiaire

6413

Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)

6415

Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)

642

Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422,6423, 6425 et 6429)

6421

Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel

6422

Praticiens contractuels renouvelables de droit

6423

Praticiens contractuels sans renouvellement de droit

6425

Permanences des soins

6451

Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel non médical (sauf 64519)

6452

Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel médical (sauf 64529)

6471

Autres charges sociales- Personnel non médical (sauf 64719)

6472

Autres charges sociales- Personnel médical(sauf 64729)

648

Autres charges de personnel (sauf 6489)

Total titre n° 1

Titre 2 : Charges à caractère médical

6011

Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique

6021

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical

6022

Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique

6066

Fournitures médicales

6071

Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique

0603

Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371)

611

Sous-traitance générale

6131

Locations à caractère médical

6151

Entretiens et réparations de biens à caractère médical

Total titre n° 2

Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général

6012

Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général

602

Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)

606

Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)

6072

Achats de marchandises à caractère hôtelier et général

603

Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)

61

Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151et 619)

62

Autres services extérieurs (sauf 621et 629)

63

Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)

65

Autres charges de gestion courante

709

Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement

71

Production stockée (ou déstockage)

Total titre n° 3

Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles

66

Charges financières

67

Charges exceptionnelles

Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »

68

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

Total titre n° 4

Total des charges du compte de résultat principal

Compte de résultat principal

PRODUITS

LIBELLÉ DES CHAPITRES

CRPP INITIAL

DÉCISIONS


 MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS


 TOTALES

TITRES ÉMIS

TITRES ANNULÉS

TOTAL


 DES RÉALISATIONS

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1 : Produits versés par l'assurance maladie

73111

Produits de la tarification des séjours

73112

Produits des médicaments facturés en sus des séjours

73113

Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours

73114

Forfaits annuels

73117

Dotation annuelle de financement

73118

Dotations MIGAC

7312

Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique

7722

Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie

Total titre n° 1

Titre 2 : Autres produits de l'activité hospitalière

7321

Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie

7322

Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie

7323

Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie

7324

Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie

73271

Forfait journalier MCO

73272

Forfait journalier SSR

73273

Forfait journalier psychiatrie

733

Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France

734

Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement

735

Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics

Total titre n°2

Titre 3 : Autres produits

70

Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709)

7071

Rétrocession de médicaments

7087

Remboursement de frais par les CRPA

71

Production stockée (ou déstockage)

72

Production immobilisée

74

Subventions d'exploitation et participations

75

Autres produits de gestion courante

76

Produits financiers

77

Produits exceptionnels (sauf 7722)

Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs

Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

78

Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

79

Transferts de charges

0603

Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)

603

Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)

Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)

Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339)

649

Atténuation de charges - portabilité compte épargne-temps (CET)

Total titre n°3

Total des produits du compte de résultat principal

Etat B2.a
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 200-
ÉXECUTION DE L'EPRD
SITUATION DÉTAILLÉE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Comptes de résultat annexes B, J et E (un état par compte annexe)

CHARGES

LIBELLÉ DES CHAPITRES

CRPA INITIAL

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS TOTALES

MANDATS ÉMIS

MANDATS ANNULÉS

TOTAL


 DES RÉALISATIONS

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1 : Charges de personnel

621

Personnel extérieur à l'établissement

631

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)

633

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)

641

Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)

6411

Personnel titulaire et stagiaire

6413

Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)

6415

Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)

642

Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429)

6421

Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel

6422

Praticiens contractuels renouvelables de droit

6423

Praticiens attachés sans renouvellement de droit

6425

Permanences des soins

6451

Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel non médical (sauf 64519)

6452

Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel médical (sauf 64529)

6471

Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719)

6472

Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729)

648

Autres charges de personnel (sauf 6489)

Total titre n°1

Titre 2 : Charges à caractère médical

6011

Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique

6021

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical

6022

Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique

6066

Fournitures médicales

6071

Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique

0603

Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371)

611

Sous-traitance générale

6131

Locations à caractère médical

6151

Entretiens et réparations de biens à caractère médical

Total titre n°2

Titre 3 : Charges à caractère hôtelier


 et général

6012

Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général

602

Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)

606

Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)

6072

Achats de marchandises à caractère hôtelier et général

603

Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)

61

Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)

62

Autres services extérieurs (sauf 621et 629)

63

Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)

65

Autres charges de gestion courante

709

Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement

71

Production stockée (ou déstockage)

Total titre n°3

Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations financières et exceptionnelles

66

Charges financières

67

Charges exceptionnelles

Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »

68

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

Total titre 4

Total des charges du CRA

Comptes de résultat annexes B, J et E

PRODUITS

LIBELLÉ DES COMPTES

CRPA INITIAL

DÉCISIONS


 MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS


 TOTALES

TITRES ÉMIS

TITRES ANNULÉS

TOTAL


 DES RÉALISATIONS

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1 : Produits afférents aux soins

7311

Forfait annuel de soins

736

Tarifs soins

737

Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins

Total titre 1

Titre 2 : Produits afférents à la dépendance

734

Tarifs dépendance

Total titre 2

Titre 3 : Produits de l'hébergement

7312

Hébergement (établissements relevant du 6° de l'article L.312-1 du CASF)

7317

Tarif hébergement

7318

Autres produits des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF

Total titre 3

Titre 4 : Autres produits

70

Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)

71

Production stockée (ou déstockage)

72

Production immobilisée

74

Subventions d'exploitation et participations

75

Autres produits de gestion courante

76

Produits financiers

77

Produits exceptionnels

Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs

Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

78

Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

79

Transferts de charges

0603

Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)

603

Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)

Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)

Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339)

649

Atténuation de charges - portabilité compte épargne-temps (CET)

Total titre 4

Total des produits du CRA

Etat B2.b
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 200-
ÉXECUTION DE L'EPRD
SITUATION DÉTAILLÉE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Comptes de résultat annexes L, M, N et P (un état par compte annexe)

CHARGES

LIBELLÉ DES CHAPITRES

CRPA INITIAL

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS TOTALES

MANDATS ÉMIS

MANDATS ANNULÉS

TOTAL


 DES RÉALISATIONS

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1 : Charges de l'exploitation courante

601

Achats stockés de matières premières ou fournitures

602

Achats stockés : autres approvisionnements

603

Variation des stocks

606

Achats non stockés de matières et fournitures

607

Achats de marchandises

611

Sous-traitance générale

62

Autres services extérieurs (sauf 621, 623 , 627 et 629)

709

Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement

71

Production stockée (ou déstockage)

Total titre n° 1

Titre 2 : Charges de personnel

621

Personnel extérieur à l'établissement

631

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)

633

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)

641

Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)

6411

Personnel titulaire et stagiaire

6413

Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)

6415

Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)

642

Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423,6425 et 6429)

6421

Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel

6422

Praticiens contractuels renouvelables de droit

6423

Praticiens sans renouvellement de droit

6425

Permanences des soins

6451

Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel non médical (sauf 64519)

6452

Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel médical (sauf 64529)

6471

Autres charges sociales- Personnel non médical (sauf 64719)

6472

Autres charges sociales- Personnel médical (sauf 64729)

648

Autres charges de personnel (sauf 6489)

Total titre n° 2

Titre 3 : Charges de la structure

61

Services extérieurs (sauf 611 et 619)

623

Informations, publications, relations publiques

627

Services bancaires et assimilés

63

Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)

65

Autres charges de gestion courante

66

Charges financières

67

Charges exceptionnelles

Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »

68

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

Total titre 3

002 REPORT À NOUVEAU DÉFICITAIRE

Total des charges du CRA

Comptes de résultat annexes L, M, N et P

PRODUITS

LIBELLÉ DES CHAPITRES

CRPA INITIAL

DÉCISIONS


 MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS


 TOTALES

TITRES ÉMIS

TITRES ANNULÉS

TOTAL


 DES RÉALISATIONS

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1 : Produits de la tarification

73

Dotations et produits de tarification

Total titre 1

Titre 2 : Autres produits relatifs à l'exploitation

70

Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)

71

Production stockée (ou déstockage)

72

Production immobilisée

74

Subventions d'exploitation et participations

75

Autres produits de gestion courante

603

Variations de stocks (crédits)

Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)

Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339))

649

Atténuation de charges - portabilité compte épargne-temps (CET)

Total titre 2

Titre 3 : Produits financiers et produits non encaissables

76

Produits financiers

77

Produits exceptionnels

Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs

Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

78

Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

79

Transferts de charges

Total titre 3

002 REPORT À NOUVEAU EXCÉDENTAIRE

Total des produits du CRA

Etat B2.c
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 200-
EXÉCUTION DE l'EPRD
SITUATION DÉTAILLÉE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Compte de résultat annexe C

CHARGES

LIBELLÉ DES CHAPITRES

CRPA


 INITIAL

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS TOTALES

MANDATS


 ÉMIS

MANDATS ANNULÉS

TOTAL


 DES RÉALISATIONS

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1 : Charges de personnel

621

Personnel extérieur à l'établissement

631

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319)

633

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)

641

Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)

6411

Personnel titulaire et stagiaire

6413

Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)

6415

Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)

642

Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429)

6421

Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires

6422

Praticiens à recrutement contractuel renouvelable de droit

6423

Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit

6425

Permanences des soins

6451

Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical (sauf 64519)

6452

Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical (sauf 64529)

6471

Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719)

6472

Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729)

648

Autres charges de personnel (sauf 6489)

Total titre n° 1

Titre 2 : Autres charges

601

Achats stockés de matières premières ou fournitures

602

Achats stockés, autres approvisionnements

603

Variation des stocks

606

Achats non stockés de matières et fournitures

607

Achats de marchandises

61

Services extérieurs (sauf 619)

62

Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)

63

Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633, 6339)

65

Autres charges de gestion courante

66

Charges financières

67

Charges exceptionnelles

Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »

68

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

709

Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement

71

Production stockée (ou déstockage)

Total titre n°2

002 REPORT À NOUVEAU DÉFICITAIRE

Total des charges du CRA

Compte de résultat annexe C

PRODUITS

LIBELLÉ DES CHAPITRES

CRPA INITIAL

DÉCISIONS


 MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS


 TOTALES

TITRES ÉMIS

TITRES ANNULÉS

TOTAL


 DES RÉALISATIONS

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1 : Produits relatifs à l'activité d'enseignement

7061

Droits d'inscription des élèves

7063

Remboursement de frais de formation

7471

Subventions d'exploitation versées par le conseil régional

Total titre 1

Titre 2 : Autres produits

70

Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits et activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709)

71

Production stockée (ou déstockage)

72

Production immobilisée

74

Subventions d'exploitation et participations (sauf le 7471)

75

Autres produits de gestion courante

76

Produits financiers

77

Produits exceptionnels

Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs

Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

78

Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

79

Transferts de charges

603

Variations de stocks (crédits)

Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)

Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339)

649

Atténuation de charges - portabilité compte épargne-temps (CET)

Total titre 2

002 REPORT À NOUVEAU EXCÉDENTAIRE

Total des produits du CRA

Etat B2.d
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 200-
EXECUTION DE l'EPRD
Situation détaillée des prévisions et réalisations
Compte de résultat annexe A

CHARGES

LIBELLÉ DES CHAPITRES

CRPA


 INITIAL

DÉCISIONS


 MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS TOTALES

MANDATS ÉMIS

MANDATS ANNULÉS

TOTAL


 DES


 RÉALISATIONS

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1 : Charges de personnel

621

Personnel extérieur à l'établissement

631

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)

633

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)

641

Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)

6411

Personnel titulaire et stagiaire

6413

Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)

6415

Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)

645

Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459)

647

Autres charges sociales (sauf 6479)

648

Autres charges de personnel (sauf 6489)

Total titre n° 1

Titre 2 : Autres charges

601

Achats stockés de matières premières ou fournitures

602

Achats stockés, autres approvisionnements

603

Variation des stocks

606

Achats non stockés de matières et fournitures

607

Achats de marchandises

61

Services extérieurs (sauf 619)

62

Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)

63

Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)

65

Autres charges de gestion courante

66

Charges financières

67

Charges exceptionnelles

Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »

68

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

709

Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement

71

Production stockée (ou déstockage)

Total titre n° 2

Total des charges du CRA

Compte de résultat annexe A

 PRODUITS

LIBELLÉ DES CHAPITRES

CRPA


 INITIAL

DÉCISIONS MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS TOTALES

TITRES ÉMIS

TITRES ANNULÉS

TOTAL DES RÉALISATIONS

ECARTS RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Titre 1 : Produits de la DNA et de l'activité de production et de commercialisation

70

Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)

71

Production stockée (ou déstockage)

72

Production immobilisée

74

Subventions d'exploitation et participations

75

Autres produits de gestion courante

76

Produits financiers

77

Produits exceptionnels

Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs

Dont 777 - quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

78

Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

79

Transferts de charges

603

Variations de stocks (crédits)

Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)

Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6419, 6459, 6479, 6489, 6319 et 6339)

649

Atténuation de charges - portabilité compte épargne-temps (CET)

Total titre 1

Total des produits du CRA

Etat B3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 200-
EXÉCUTION DE L'EPRD
SITUATION DÉTAILLÉE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Tableau de passage des résultats à la CAF

LIBELLÉ DES CHAPITRES

CRP


 INITIAUX

DÉCISIONS


 MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS TOTALES

MANDATS/


 TITRES


 ÉMIS

MANDATS/


 TITRES


 ANNULÉS

TOTAL


 DES


 RÉALISATIONS

ECARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Total des charges

675

Valeur comptable des éléments d'actifs cédés

68

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

Sous-total 1

TOTAL DES PRODUITS

775

- Produits des cessions d'élémentsd'actifs

777

- Quote part des subventions virée au résultat

78

- Reprise sur amortissements, dépréciations et provisions

Sous total 2

CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT OU INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT

Etat B4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE
ÉTABLISSEMENT :
Etat B4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20-
EXECUTION DE l'EPRD
SITUATION DÉTAILLÉE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Tableau de financement

RESSOURCES

LIBELLÉ DES CHAPITRES

TF INITIAL

DÉCISIONS


 MODIFICATIVES

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS TOTALES

TITRES


 ÉMIS

TITRES


 ANNULÉS

TOTAL


 DES


 RÉALISATIONS

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT

Titre 1 : Emprunts

16

Emprunts et dettes assimilées (sauf 1632, 166, 1688 et 169)

Dont 16449 - opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie

Total titre 1

Titre 2 : Dotations et subventions

102

Apports

131

Subventions d'équipement reçues

Total titre 2

Titre 3 : Autres ressources

209

Restitutions sur immobilisations incorporelles

267

Créances rattachées à des participations

27

Autres immobilisations financières (sauf 271, 272 et 2768)

775

Cessions d'immobilisations

070

Annulation de mandats sur exercice clos

Total titre 3

Total ressources du tableau de financement

Tableau de financement

 EMPLOIS

LIBELLÉ DES CHAPITRES

TF INITIAL

DM

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS


 TOTALES

MANDATS ÉMIS

MANDATS


 ANNULÉS

TOTAL


 DES RÉALISATIONS

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT

Titre 1 : Remboursement des dettes financières

16

Emprunts et dettes assimilées (sauf 1632, 166 et 1688)

Dont 16449 - opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie

Total titre 1

Titre 2 : Immobilisations

20

Immobilisations incorporelles (sauf 2095)

211

Terrains

212

Agencements et aménagements de terrains

213

Constructions sur sol propre

214

Constructions sur sol d'autrui

215

Installations techniques, matériel et outillage industriel

218

Autres immobilisations corporelles

23

Immobilisations en cours

Total titre 2

Titre 3 : Autres emplois

26

Participations et créances rattachées à des participations

27

Autres immobilisations financières (sauf 2768)

481

Charges à répartir sur plusieurs exercices

071

Annulation de titres sur exercice clos

Total titre 3

Total emplois du tableau de financement

TABLEAU DE FINANCEMENT

LIBELLÉ DES CHAPITRES

TF INITIAL

DM

VIREMENTS


 DE CRÉDITS

PRÉVISIONS TOTALES

MANDATS/


 TITRES ÉMIS

MANDATS/


 TITRES ANNULÉS

TOTAL


 DES


 RÉALISATIONS

ÉCARTS


 RÉALISATIONS -


 PRÉVISIONS

Total des ressources (A)

Total des emplois (B)

Apport au le fonds de roulement (A-B ; si A>B)

Prélèvement sur le fonds de roulement(A-B ; si A<B)

Etat C1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
RÉSULTATS
Compte de résultat par nature de l'activité principale

PRODUITS D'EXPLOITATION

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

VENTES DE MARCHANDISES

707

PRODUCTION VENDUE

SC 70 sauf 707, SD 709

PRODUCTION STOCKÉE

+ SC 713 ou - SD 713

PRODUCTION IMMOBILISÉE

72

PRODUITS DE L'ACTIVITÉ HOSPITALIÈRE

73

SUBVENTIONS D'EXPLOITATIONS ET PARTICIPATIONS

74

REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

781

TRANSFERTS DE CHARGES D'EXPLOITATION

791

AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

75

TOTAL I

CHARGES D'EXPLOITATION

ACHATS DE MARCHANDISES

SD 607, SC 6097

- VARIATION DE STOCK

+ SD 6037 ou SC 6037

ACHATS STOCKÉS DE MATIÈRES PREMIÈRES OU FOURNITURES

SD 601-SC 6091

- VARIATION DE STOCKS

+ SD 6031 ou SC 6031

ACHATS STOCKÉS ; AUTRES APPROVISIONNEMENTS

SD 602, SC6092

- VARIATION DE STOCK

+ SD 6032 ou - SC 6032

ACHATS NON STOCKÉS DE MATIÈRES ET FOURNITURES

SD 606 - SC 6096

SERVICES EXTÉRIEURS ET AUTRES SERVICES EXTERIEURS

SD 61- SC 619; SD 62-SC 629

IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS

- SUR RÉMUNÉRATIONS

SD631-SC6319 , SD633-SC6339

- AUTRES

635, 637

CHARGES DE PERSONNEL

- RÉMUNERATIONS ET AUTRES CHARGES DE PERSONNEL

SD641- SC 6419, SD642-SC6429, SD648-SC 6489,-SC 649

- CHARGES SOCIALES

SD 645-SC 64519 et 64529, SD 647-SC 64719 et 64729

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

- SUR IMMOBILISATIONS : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET DÉPRECIATIONS

6811, 6816

- SUR ACTIF CIRCULANT : DOTATIONS AUX DÉPRECIATIONS

6817

- POUR RISQUES ET CHARGES : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET DÉPRECIATIONS

6812, 6815

AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

65

TOTAL II

1-RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I-II)

PRODUITS FINANCIERS

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

DE PARTICIPATIONS ET DES AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES

761, 762

REVENUS DES VMP, ESCOMPTES OBTENUS ET AUTRES PRODUITS FINANCIERS

764, 765, 768

REPRISE SUR PROVISIONS

786

TRANSFERTS DE CHARGES FINANCIÈRES

796

GAINS DE CHANGE

766

PRODUITS NETS SUR CESSIONS DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

767

TOTAL III

CHARGES FINANCIÈRES

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

686

INTÉRÊTS ET CHARGES ASSIMILÉES

661, 665, 668

PERTES DE CHANGE

666

CHARGES NETTES SUR CESSIONS DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

667

TOTAL IV

2-RÉSULTAT FINANCIER (III - IV)

3-RÉSULTAT COURANT (I - II + III - IV)

PRODUITS EXCEPTIONNELS

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

SUR OPÉRATIONS DE GESTION

 - EXERCICE COURANT

771,778

 - EXERCICES ANTÉRIEURS

772, 773

SUR OPÉRATIONS EN CAPITAL

775, 777

REPRISES SUR PROVISIONS ET DÉPRÉCIATIONS

 - REPRISES SUR LES PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

7874

 - REPRISES SUR LES DÉPRECIATIONS EXCEPTIONNELLES

7876

TRANSFERT DE CHARGES EXCEPTIONNELLES

797

TOTAL V

CHARGES EXCEPTIONNELLES

SUR OPÉRATIONS DE GESTION

 - EXERCICE COURANT

671, 678

 - EXERCICES ANTÉRIEURS

672, 673

SUR OPÉRATIONS EN CAPITAL

675

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

 - DOTATIONS AUX PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

6874

- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET DÉPRÉCIATIONS EXCEPTIONNELLES

6871, 6876

TOTAL VI

4-RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (V - VI)

5-TOTAL DES PRODUITS (I + III + V)

6-TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI)

EXCÉDENT OU DÉFICIT (5 - 6)

Etat C2.a
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
RÉSULTATS
Compte de résultat par nature de l'activité annexe BEJLMNP (un par compte annexe)

PRODUITS D'EXPLOITATION

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

VENTES DE MARCHANDISES

707

PRODUCTION VENDUE

SC 70 sauf 707, SD 709

PRODUCTION STOCKÉE

+ SC 713 ou, SD713

PRODUCTION IMMOBILISÉE

72

PRODUITS DE L'ACTIVITÉ

73

SUBVENTIONS D'EXPLOITATIONS ET PARTICIPATIONS

74

REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

781

TRANSFERTS DE CHARGES D'EXPLOITATION

791

AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

75

TOTAL I

CHARGES D'EXPLOITATION

ACHATS DE MARCHANDISES

SD 607 - SC 6097

- VARIATION DE STOCK

+ SD 6037 ou - SC 6037

ACHATS STOCKÉS DE MATIÈRES PREMIÈRES OU FOURNITURES

SD 601-SC 6091

- VARIATION DE STOCKS

+ SD 6031 ou - SC 6031

ACHATS STOCKÉS D'AUTRES APPROVISIONNEMENTS

SD 602 - SC 6092

- VARIATION DE STOCK

+ SD 6032 ou - SC 6032

ACHATS NON STOCKÉS DE MATIÈRES ET FOURNITURES

SD606 -SC6096

SERVICES EXTÉRIEURS ET AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS

SD 61-SC 619 ; SD 62-SC 629

IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS

- SUR RÉMUNÉRATIONS

SD 631-SC 6319 ,SD 633-SC 6339

- AUTRES

635, 637

CHARGES DE PERSONNEL

- RÉMUNÉRATIONS ET AUTRES CHARGES DE PERSONNEL

SD641-SC6419, SD642-SC6429, SD648-SC6489,-SC 649

- CHARGES SOCIALES

SD 645-SC 64519 et 64529, SD 647-SC 64719 et 64729

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

 - SUR IMMOBILISATIONS : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET DÉPRÉCIATIONS

6811, 6816

 - SUR ACTIF CIRCULANT : DOTATIONS AUX DÉPRÉCIATIONS

6817

 - POUR RISQUES ET CHARGES : DOTATIONS AUX AMORTISSMENTS, PROVISIONS ET DÉPRÉCIATIONS

6812, 6815

AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

65

TOTAL II

1-RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I - II)

PRODUITS FINANCIERS

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

DE PARTICIPATIONS ET DES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES

761, 762

REVENUS DES VMP, ESCOMPTES OBTENUS ET AUTRES PRODUITS FINANCIERS

764, 765, 768

REPRISE SUR PROVISIONS

786

TRANSFERTS DE CHARGES FINANCIÈRES

796

GAINS DE CHANGE

766

PRODUITS NETS SUR CESSIONS DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

767

TOTAL III

CHARGES FINANCIÈRES

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX DÉPRÉCIATIONS

686

INTÉRÊTS ET CHARGES ASSIMILÉES

661, 665, 668

PERTES DE CHANGE

666

CHARGES NETTES SUR CESSION DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

667

TOTAL IV

2-RÉSULTAT FINANCIER (III - IV)

3-RÉSULTAT COURANT (I - II + III - IV)

PRODUITS EXCEPTIONNELS

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

SUR OPÉRATIONS DE GESTION

 - EXERCICE COURANT

771, 778

 - EXERCICES ANTÉRIEURS

772, 773

SUR OPÉRATIONS EN CAPITAL

775, 777

REPRISES SUR PROVISIONS ET DÉPRÉCIATIONS

 - REPRISES SUR LES PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

7874

 - REPRISES SUR LES DÉPRÉCIATIONS EXCEPTIONNELLES

7876

TRANSFERT DE CHARGES EXCEPTIONNELLES

797

TOTAL V

CHARGES EXCEPTIONNELLES

SUR OPÉRATIONS DE GESTION

 - EXERCICE COURANT

671,678

 - EXERCICES ANTÉRIEURS

672, 673

SUR OPÉRATIONS EN CAPITAL

675

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS , DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

 - DOTATIONS AUX PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

6874

 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUTRES DÉPRÉCIATIONS EXCEPTIONNELLES

6871, 6876

TOTAL VI

4-RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (V - VI)

5-TOTAL DES PRODUITS (I + III + V)

6-TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI)

EXCÉDENT OU DÉFICIT (5 - 6)

Etat C2.b
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
RÉSULTATS

Compte de résultat par nature de l'activité annexe C

PRODUITS D'EXPLOITATION

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

VENTES DE MARCHANDISES

707

PRODUCTION VENDUE

SC 70 sauf 707-SD 709

PRODUCTION STOCKÉE

+ SC 713 ou - SD 713

PRODUCTION IMMOBILISÉE

72

PRODUITS DE L'ACTIVITÉ

SUBVENTIONS D'EXPLOITATIONS ET PARTICIPATIONS

74

REPRISES SUR AMORTISSEMENTS , DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

781

TRANSFERTS DE CHARGES

791

AUTRES PRODUITS

75

TOTAL I

CHARGES D'EXPLOITATION

ACHATS DE MARCHANDISES

SD 607 - SC 6097

- VARIATION DE STOCK

+ SD 6037 ou - SC 6037

ACHATS DE MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES

SD 601-SC 6091

- VARIATION DE STOCKS

+ SD 6031 ou - SC 6031

ACHATS D'AUTRES APPROVISIONNEMENTS

SD 602 - SC 6092

- VARIATION DE STOCK

+ SD 6032 ou - SC 6032

ACHATS NON STOCKÉS DE MATIÈRES ET FOURNITURES

SD 606 - SC 6096

SERVICES EXTÉRIEURS ET AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS

SD 61-SC 619 ; SD 62-SC 629

IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS

- SUR RÉMUNÉRATIONS

SD631-SC6319 ,SD633-SC6339

- AUTRES

635, 637

CHARGES DE PERSONNEL

- RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES DE PERSONNEL

SD 641-SC 6419, SD 642-SC 6429, SD 648-SC 6489,-SC 649

- CHARGES SOCIALES

SD 645-SC 64519 et 64529, SD 647-SC 64719 et 64729

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

 - SUR IMMOBILISATIONS : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET DÉPRÉCIATIONS

6811, 6816

 - SUR ACTIF CIRCULANT : DOTATIONS AUX DÉPRÉCIATIONS

6817

- POUR RISQUES ET CHARGES : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET DÉPRÉCIATIONS

6812, 6815

AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

65

TOTAL II

1-RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I - II)

PRODUITS FINANCIERS

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

DE PARTICIPATIONS ET DES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES

761, 762

REVENUS DES VMP, ESCOMPTES OBTENUS ET AUTRES PRODUITS FINANCIERS

764, 765, 768

REPRISE SUR PROVISIONS

786

TRANSFERTS DE CHARGES FINANCIÈRES

796

GAINS DE CHANGE

766

PRODUITS NETS SUR CESSIONS DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

767

TOTAL III

CHARGES FINANCIÈRES

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

686

INTÉRÊTS ET CHARGES ASSIMILÉES

661, 665, 668

PERTES DE CHANGE

666

CHARGES NETTES SUR CESSIONS DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

667

TOTAL IV

2-RÉSULTAT FINANCIER (III - IV)

3-RÉSULTAT COURANT (I - II + III - IV)

PRODUITS EXCEPTIONNELS

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

SUR OPÉRATIONS DE GESTION

 - EXERCICE COURANT

771,778

 - EXERCICES ANTERIEURS

772, 773

SUR OPÉRATIONS EN CAPITAL

775, 777

REPRISES SUR PROVISIONS ET DÉPRÉCIATIONS

 - REPRISES SUR LES PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

7874

 - REPRISES SUR LES DÉPRÉCIATIONS EXCEPTIONNELLES

7876

TRANSFERT DE CHARGES EXCEPTIONNELLES

797

TOTAL V

CHARGES EXCEPTIONNELLES

SUR OPÉRATIONS DE GESTION

 - EXERCICE COURANT

671,678

 - EXERCICES ANTÉRIEURS

672, 673

SUR OPÉRATIONS EN CAPITAL

675

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

 - DOTATIONS AUX PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

6874

 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUTRES DÉPRÉCIATIONS EXCEPTIONNELLES

6876

TOTAL VI

4-RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (V - VI)

5-TOTAL DES PRODUITS (I + III + V)

6-TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI)

EXCÉDENT OU DÉFICIT (5 - 6)

Etat C2.c
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
RÉSULTATS
Compte de résultat par nature de l'activité annexe A

PRODUITS D'EXPLOITATION

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

VENTES DE MARCHANDISES

707

PRODUCTION VENDUE

SC 70 sauf 707-SD 709

PRODUCTION STOCKÉE

+ SC 713 ou - SD 713

PRODUCTION IMMOBILISÉE

72

PRODUITS DE L'ACTIVITÉ

SUBVENTIONS D'EXPLOITATIONS ET PARTICIPATIONS

74

REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

781

TRANSFERTS DE CHARGES

791

AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

75

TOTAL I

CHARGES D'EXPLOITATION

ACHATS DE MARCHANDISES

SD 607 - SC 6097

- VARIATION DE STOCK

+ SD 6037 ou - SC 6037

ACHATS DE MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES

SD 601-SC 6091

- VARIATION DE STOCKS

+ SD 6031 ou - SC 6031

ACHATS D'AUTRES APPROVISIONNEMENTS

SD 602 -SC 6092

- VARIATION DE STOCK

+ SD 6032 ou SC 6032

ACHATS NON STOCKÉS DE MATIÈRES ET FOURNITURES

SD 606, SC 6096

SERVICES EXTÉRIEURS ET AUTRES SERVICES EXTERIEURS

SD 61, SC 619 ;SD 62-SC 629

IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS

- SUR RÉMUNÉRATIONS

SD 631-SC 6319 , SD 633-SC 6339

- AUTRES

635, 637

CHARGES DE PERSONNEL

- RÉMUNERATIONS ET AUTRES CHARGES DE PERSONNEL

SD 641-SC 6419, SD 648, SC 6489, SC 649

- CHARGES SOCIALES

SD 645-SC 6459 , SD 647, SC 6479

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

- SUR IMMOBILISATIONS : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET DÉPRÉCIATIONS

6811, 6816

- SUR ACTIF CIRCULANT : DOTATIONS AUX DÉPRÉCIATIONS

6817

- POUR RISQUES ET CHARGES : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET DÉPRÉCIATIONS

6812, 6815

AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

65

TOTAL II

1-RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I - II)

PRODUITS FINANCIERS

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

DE PARTICIPATIONS ET DES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES

761, 762

REVENUS DES VMP, ESCOMPTES OBTENUS ET AUTRES PRODUITS FINANCIERS

764, 765, 768

REPRISE SUR PROVISIONS

786

TRANSFERTS DE CHARGES FINANCIÈRES

796

GAINS DE CHANGE

766

PRODUITS NETS SUR CESSIONS DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

767

TOTAL III

CHARGES FINANCIERES

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX DÉPRÉCIATIONS

686

INTÉRÊTS ET CHARGES ASSIMILEES

661, 665, 668

PERTES DE CHANGE

666

CHARGES NETTES SUR CESSION DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

667

TOTAL IV

2-RÉSULTAT FINANCIER (III - IV)

3-RÉSULTAT COURANT (I - II + III - IV)

PRODUITS EXCEPTIONNELS

COMPTES

EXERCICE N

EXERCICE N-1

SUR OPÉRATIONS DE GESTION

 - EXERCICE COURANT

771,778

 - EXERCICES ANTÉRIEURS

772, 773

SUR OPÉRATIONS EN CAPITAL

775, 777

REPRISES SUR PROVISIONS ET DÉPRÉCIATIONS

 - REPRISES SUR LES PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

7874

 - REPRISES SUR LES DÉPRÉCIATIONS EXCEPTIONNELLES

7876

TRANSFERT DE CHARGES EXCEPTIONNELLES

797

TOTAL V

CHARGES EXCEPTIONNELLES

SUR OPÉRATIONS DE GESTION

 - EXERCICE COURANT

671,678

 - EXERCICES ANTÉRIEURS

672, 673

SUR OPÉRATIONS EN CAPITAL

675

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

 - DOTATIONS AUX PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

6874

- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUTRES DÉPRÉCIATIONS EXCEPTIONNELLES

6871, 6876

TOTAL VI

4-RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (V - VI)

5- TOTAL DES PRODUITS (I + III + V)

6-TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI)

EXCÉDENT OU DÉFICIT (5 - 6)

Etat C4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
RÉSULTATS
Détermination de la capacité d'autofinancement de l'exercice

N

N-1

Résultat des comptes de résultat

+ Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions (C68)

- Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (C78)

+ Valeur comptable des éléments d'actifs cédés (C675)

- Produits des cessions d'éléments d'actifs (C775)

- Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (C777)

CAF/ IAF de l'exercice

Etat C5
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
RÉSULTATS
Tableau de financement

EMPLOIS

EXERCICE N

EXERCICE N-1

Insuffisance d'autofinancement

Remboursement des dettes financieres

Emprunts et dettes assimilées (16 sauf 1632, 166 et 1688)

Immobilisations

Immobilisations incorporelles (20 sauf 2095)

Terrains (211)

Agencements et aménagements de terrains (212)

Constructions sur sol propre (213)

Constructions sur sol d'autrui (214)

Installations techniques, matériel et outillage industriel (215)

Autres immobilisations corporelles (218)

Immobilisations en cours (23)

Autres emplois

Participations et créances rattachées à des participations (26)

Autres immobilisations financières (27 sauf 2768)

Charges à répartir sur plusieurs exercices (481)

Annulation de titres sur exercices clos

TOTAL DES EMPLOIS

RESSOURCES

Capacité d'autofinancement

Emprunts

Emprunts et dettes assimilées (16 sauf 1632, 166, 1688 et 169)

Dotations et subventions

Apports (102)

Subventions d'équipement reçues (131)

Autres ressources

Restitutions sur immobilisations incorporelles (209)

Créances rattachées à des participations (267)

Autres immobilisations financières (27 sauf 271, 272, 2768)

Cessions d'immobilisations (775)

Annulation de mandats sur exercices clos

TOTAL DES RESSOURCES

Apport au (prélèvement sur le) fonds de roulement

Etat C6
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
RÉSULTATS
Tableau de variation du fonds de roulement et de la trésorerie

COMPTES EPS

EXERCICE N

EXERCICE N-1

EMPLOIS

RESSOURCES

SOLDE

SOLDE

Variation du FRNG selon EPRD (1)

donnée issue de C5

Variation de la créance dite de l'article 58 (2)

Variation de la créance de la sectorisation psychiatrique (3)

Variation des opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables in fine

VARIATION TOTALE DU FONDS DE ROULEMENT

BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT

Variation de l'actif circulant

en hausse

en baisse

si BED < BSD : = BS-BE

si BED > BSD : = BE-BS

stocks et en-cours

classe 3 sauf 39

créances caisse pivot, sauf créance "article 58"

4112,4162, 4182 hors créance "article 58" (cf. ci-dessous)

créances sur hospitalisés & consultants

4111, 4161, 4181

créances sur les caisses de sécurité sociale

4113, 41153, 4163, 41653

créances sur les départements

4114, 4164

créances sur les mutuelles et autres tiers payants (sauf créance sectorisation psychiatrique)

4115, 4165, 4116, 4166 (hors sectorisation psychiatrique - cf. ci-dessous), 4117, 4167

créances irrecouvrables admises en non valeur

415

autres débiteurs

443D, 4456, 4458D, 4487, 2768, 409, 4118, 4168, 414, 417D, 4188,4287,407D 425, 429, 4387, 4581, 4583, 46343, 465, 4672, 4673, 4674, 46772, 4684, 4687, 476, 486

créances sur cessions d'immobilisations

462

dépenses à classer

472, 478 D

comptes de liaison fonctionnement

Sous total

en baisse
si BEC > BSC:= BE - BS

en hausse
si BEC < BSC : = BS - BE

Variation du passif circulant

avances reçues

419

dettes fournisseurs et comptes rattachés

401, 403, 407C, 408

dettes fiscales et sociales

421, 424, 427, 4281, 4286, 431, 437, 4386, 442, 4452, 4455, 4457, 447, 4486, 4458C

autres créditeurs

443C, 4582, 4584, 464, 466, 4671, 4675, 46771, 4682, 4686, 417C, 477, 487

dettes sur immobilisations

404, 405

recettes à classer ou à régulariser

471, 473,475, 478 C

comptes de liaison fonctionnement

Sous-total

Variation du besoin en fonds de roulement

(total emplois du BFR - total ressources du BFR)

TRÉSORERIE

Variation de la trésorerie d'actif

en hausse

en baisse

si BED < BSD : = BS-BE

si BED > BSD : = BE-BS

liquidités

51 sauf 5181et 519, 53, 54

VMP et autres

50, 581

compte de liaison trésorerie

Sous-total

0

Variation de la trésorerie de passif

en baisse

en hausse

si BEC > BSC : = BE-BS

si BEC < BSC : = BS-BE

crédit de trésorerie

5181, 519

ICNE

1688

fonds en dépôt

463 sauf 46343

compte de liaison trésorerie

Sous total

Variation de la trésorerie

Total trésorerie d'actif - total trésorerie de passif

Variation du fonds de roulement

Donnée de C6 (C5+ variation article 58 + créance psychiatrique + variation opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables in fine)

Variation du besoin en fonds de roulement

Donnée issue de C6

Variation de la trésorerie

Variation FR - variation BFR

Si différence avec donnée de C6 : anomalie

(1) source : état C5

Au 1er janvier/N

Au 31 décembre/N

Variation

(2) Créance dite de l'article 58
(3) Créance de la sectorisation psychiatrique

Etat C7
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
RÉSULTATS
Tableau de suivi du fonds de roulement

EMPLOIS

N

N-1

RESSOURCES

N

N-1

Primes de remboursement des obligations (c/169)

Immobilisations (valeur brute)

Apports, c/102

Compte 20(1)

Excédent affecté à l'investissement, c/10682

Compte 21

Subventions d'investissement, c/13

Compte 22 (sauf 229)

Emprunts, c/16 sauf 166, 1688 et c/169

Compte 23

Droits de l'affectant , c/229

Compte 24 (241-249)

Amortissement des immobilisations, c/28

Compte 26

Dépréciation des immobilisations, c/29

Compte 27 (sauf 2768)

Charges à répartir, c/481

Réserve de trésorerie, c/10685

Créance dite de l'article 58(BE c/41222 ou 41122 pour Hélios)

Réserve de compensation, c/10686

Créance de la sectorisation psychiatrique c/41461(ou 41661 pour Hélios)

Réserve de compensation des charges d'amortissement : c/10687

Reports à nouveau, c/110, et c/119

Résultat de l'exercice (cl 7-cl 6) (*)

Provisions réglementées (c/14)

Provisions pour risques et charges, c/15

Dépréciation des stocks, comptes de tiers et comptes financiers c/39, c/49, c/59

Total emplois

TOTAL RESSOURCES

FONDS DE ROULEMENT

INSUFFISANCE DE FONDS DE ROULEMENT

(1) Y compris la différence entre le solde débiteur du compte 2052 et le solde créditeur du compte 2095.
(*) Toutes activités confondues.

Etat D1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
AFFECTATION DES RÉSULTATS
COMPTES DE RÉSULTAT DE L'ÉTABLISSEMENT
Tableau général d'affectation des résultats de l'exercice N-1 au cours de l'exercice N

INTITULÉ


 DES CR


 (1)

RÉSULTAT


 à affecter


 (2)

C/10682


 invest


 (3)

C/10685


 réserve


 trésorerie


 (4)

C/10686 réserve compens.


 (5)

C/10687 réserve charges amort.


 (6)

C/110 RAN


 excédent


 (7)

C/119 RAN


 déficit


 (8)

Activité principale

DNA et SIC

USLD hors convention pluriannuelle

USLD ayant signé une convention

Section héberg.

Section dépend.

Section soins

EHPAD

Section héberg.

Section dépend.

Section soins

Maisons de retraite

ESAT (act.soc.)

ESAT (act.prod)

SSIAD

Autres activités art. L.312-1

Ecoles

Colonne 2 : résultat à affecter de l'exercice N-1.
Colonne 4-5-6 : faire précéder du signe + ou - selon qu'il s'agit d'une affectation en réserve ou d'une reprise sur cette réserve.
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
AFFECTATION DES RÉSULTATS
COMPTES DE RÉSULTAT PRINCIPAL ET ANNEXES
Situation des comptes 110 et 119 à la clôture de l'exercice N

INTITULÉ DES CR

C/110

C/119

ACTIVITÉ PRINCIPALE

DNA et SIC

USLD hors convention pluriannuelle

USLD ayant signé une convention

Section hébergement

Section dépendance

Section soins

EHPAD

Section hébergement

Section dépendance

Section soins

MAISONS DE RETRAITE

ESAT (act.soc.)

ESAT (act.prod)

SSIAD

Autres activités ART.L.312-1

Écoles

COMPTE FINANCIER 20-
AFFECTATION DES RÉSULTATS
COMPTES DE RÉSULTATS PRINCIPAL ET ANNEXE DNA ET SIC
Détermination des résultats de l'exercice N à affecter au cours de l'exercice N+1

INTITULÉ DES CR

RÉSULTAT


 d'exploitation


 de l'exercice N (1) (A)

REPORT à NOUVEAU (2) (B)

RÉSULTAT À AFFECTER (3) = (1) + (2)

Report à nouveau


 excédentaire
(SC 110)

Report à nouveau


 déficitaire
(SD 119)

Activité principale

Dotation non affectée et services industriels et commerciaux

Etat D3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
AFFECTATION DES RÉSULTATS
COMPTES DE RÉSULTATS PRINCIPAL ET ANNEXE DNA ET SIC
Affectation des résultats de l'exercice N au cours de l'exercice N+1

INTITULÉ DES CR

RÉSULTAT


 à affecter


 (1)

C/10682 EXCÉDENT


 affecté à l'investissement

C/10685 RÉSERVE


 trésorerie


 (2)

C/110 RAN


 excédent

C/119 RAN


 déficitaire

Activité principale

Dotation non affectée et services industriels et commerciaux

(1) Résultat à affecter de l'exercice N.
(2) Faire précéder du signe + ou - selon qu'il s'agit d'une affectation en réserve ou d'une reprise sur cette réserve.

Etat D4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
AFFECTATION DES RÉSULTATS
COMPTES DE RÉSULTATS ANNEXES AUTRES QUE A
Détermination des résultats de l'exercice N à affecter au cours de l'exercice N+1

INTITULÉ DES CR

RÉSULTAT


 d'exploitation de l'exercice N (1) (A)

REPORT À NOUVEAU INCORPORÉ EN N


 (2)

RÉSULTAT


 à affecter (3) = (1) + (2)

Report à nouveau excédentaire (SC110)

report à nouveau déficitaire (SD119)

USLD hors convention pluriannuelle

USLD ayant signé une convention

Section hébergement

Section dépendance

Section soins

Etablissements hebergeant des personnes agees dependantes

Section hébergement

Section dépendance

Section soins

Maisons de retraite

ESAT(activité sociale)

ESAT(activité de production et de commercialisation)

Services de soins infirmiers a domicile

Autres activites relevant de l'article l.312-1 du casf

Ecoles paramedicales et de sages-femmes

Etat D5
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
AFFECTATION DES RÉSULTATS
COMPTES DE RÉSULTATS ANNEXES AUTRES QUE A
Affectation des resultats de l'exercice N au cours de l'exercice N+1

INTITULÉ DES CR

RÉSULTAT


 à affecter


 (1)

C/10682


 invest

C/10685


 réserve


 trésorerie


 (2)

C/10686


 réserve


 compens


 (2)

C/10687


 réserve charges amort


 (2)

C/110 RAN excédent

C/119 RAN


 déficitaire

USLD hors convention pluriannuelle

USLD ayant signé une convention
Section héberg.
Section dépend.
Section soins

EHPAD

Section héberg.

Section dépend.

Section soins

Maisons de retraite

ESAT (act.soc.)

ESAT (act.prod)

SSIAD

Autres activités art. L. 312-1

Ecoles

(1): Résultat à affecter de l'exercice N.
(2) Faire précéder du signe +ou - selon qu'il s'agit d'une affectation en réserve ou d'une reprise sur cette réserve.

Etat E2
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20-
GESTION PATRIMONIALE ET FINANCIÈRE
Balance : activite principale

CPTES

LIBELLÉ

BALANCE D'ENTRÉE

OPÉRATIONS DE L'ANNÉE

BALANCE DE SORTIE

débit

crédit

opérations budgétaires

opérations


 non budgétaires

masses
débitrices

masses
créditrices

soldes
débiteurS

soldes


 créditeurs

débit

crédit

débit

crédit

TOTAL

Etat E3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20-
GESTION PATRIMONIALE ET FINANCIÈRE
Balance : activité annexe

COMPTES

LIBELLÉ

BALANCE D'ENTRÉE

OPÉRATIONS DE L'ANNÉE

BALANCE DE SORTIE

débit

crédit

opérations budgétaires

opérations


 non budgétaires

masses
débitrices

masses
créditrices

soldes
débiteurs

soldes


 créditeurs

débit

crédit

débit

crédit

total

Etat E4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
GESTION PATRIMONIALE ET FINANCIÈRE
Valeurs inactives

DÉBIT

CRÉDIT

SOLDES

BALANCE D'ENTRÉE

ANNÉE EN COURS

TOTAL

BALANCE D'ENTRÉE

ANNÉE EN COURS

TOTAL

DÉBITEURS

CRÉDITEURS

TOTAUX

Etat IC1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
TABLEAU DES PROVISIONS RÉGLEMENTÉES, DES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES ET DES DÉPRÉCIATIONS

RUBRIQUES

A détailler (*)

Montants


 au début


 de l'exercice

Dotations


 de l'exercice

Reprises


 de l'exercice

Montant


 à la fin


 de l'exercice

JUSTIFICATIONS

Motifs de maintien au passif

Observations : motifs


 de constitution


 et de reprise

1

2

3

4 = 1+2-3

Provisions réglementées

C/142 : Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations

oui

C/144 : Provisions réglementées pour propre assureur

C/1441 responsabilité civile

C/1448 autres

Provisions pour risques et charges

C/151 : Provisions pour risques

C/1511 provisions pour litiges

oui

C/1515 provisions pour pertes de change

C/1518 autres provisions pour risques

oui

C/152 : Provisions pour risques et charges sur emprunts

C/153 : Provisions pour charges de personnel liées à la mise en œuvre du compte-épargne temps (CET)

C/157 : Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices

C/1572 provisions pour gros entretien ou grandes révisions

oui

C/158 : Autres provisions pour charges

oui

Dépréciations autre que comptes financiers :

C/29 : Dépréciation des immobilisations

oui

C/39 : Dépréciation des stocks et en-cours

C/49 : Dépréciation des comptes de tiers

Dépréciation des comptes financiers :

C/59 : Dépréciation des comptes financiers

TOTAL

(*) A détailler par provision
ex. : pour le CET, indiquer le nombre de jours provisionnés

Etat IC2
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
MÉTHODES UTILISÉES POUR LE CALCUL DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS ENTRÉES DANS LE PATRIMOINE AU COURS DE L'EXERCICE

MÉTHODES (1)

DURÉE (2)


 ou taux (3)

OBSERVATIONS (4)

Immobilisations

Bâtiments

Matériel

Matériel biomédical

Matériel informatique

Outillage

Automobiles et matériel roulant

Mobilier

Matériel de bureau

Agencements et installations

Logiciels

(1) Mode d'amortissement : amortissement linéaire, amortissement dégressif, amortissement dégressif à taux décroissant ou amortissement variable.
(2) Durée d'amortissement pratiquée pour l'ensemble des biens d'une même catégorie.
(3) Taux = 100/durée*1/100.
(4) Préciser notamment les changements de méthode par rapport à l'exercice précédent.

Etat IC3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
DÉTAIL ET ÉVALUATION DES VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

À DÉTAILLER (*)

SITUATION DES VMP


 à l'ouverture de l'exercice n

SITUATION DES VMP À LA CLÔTURE


 de l'exercice n

TEST SUR DÉPRÉCIATIONS

AJUSTEMENT DES DÉPRÉCIATIONS

Compte

Titres

Valeur unitaire comptable à l'ouverture de l'exercice (a)

Quantité (b)

Montant


 à l'ouverture


 de l'exercice (c=axb)

Valeur unitaire comptable à la clôture de l'exercice (d)

Quantité (e)

Montant à la clôture de l'exercice (f=dxe)

Valeur actuelle


 des VMP


 à la clôture


 de


 l'exercice (g) (**)

Moins-value latente


 (h=f-g)

Plus-value latente


 (i=g-h)

Niveau des dépréciations au 01/01/n (j)

Reprises des dépréciations existantes (k)

Constatation des dépréciations nécessaires (l)

Niveau des dépréciations au 31/12/n (m=(j+l)-k)

C/506 Obligations

C/507 Bons du Trésor

C/508 Autres valeurs mobilières et créances assimilées

TOTAL

(*) A détailler par titre.
(**) La valeur actuelle est égale à la valeur de marché si l'établissement décidait de céder ce titre au 31/12/n.

Etat IC4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
ÉTAT DES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION ET DES CONTRIBUTIONS ACCORDÉES PAR L'ÉTABLISSEMENT

BÉNÉFICIAIRES

OBJET DE LA SUBVENTION

MONTANT VERSÉ

Etat IC5
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20-
RESTES À RECOUVRER DES EXERCICES COURANT ET ANTÉRIEURS

EXERCICES

HOSPITALISÉS


 et consultants

CAISSES


 de sécurité sociale

ÉTAT

DÉPARTEMENTS

AUTRES TIERS


 payants

AUTRES DÉBITEURS

Solde


 débiteur

Nombre de titres

Solde


 débiteur

Nombre


 de titres

Solde


 débiteur

Nombre


 de titres

Solde


 débiteur

Nombre


 de titres

Solde


 débiteur

Nombre


 de titres

Solde


 débiteur

Nombre


 de titres

N-10


 et antérieurs

N-9

N-8

N-7

N-6

N-5

N-4

N-3

N-2

N-1

N

Total

Dont frais


 de poursuites

Etat IC6
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20-
RESTES À RECOUVRER, AU 31 DÉCEMBRE, SUR HOSPITALISÉS ET CONSULTANTS

EXERCICES

MOINS DE 20 €

DE 20 € À 100 € (1)

DE 100 € À 1 000 € (2)

PLUS DE 1 000 €

TOTAL

Nombre de titres

Montant

Nombre de titres

Montant

Nombre de titres

Montant

Nombre de titres

Montant

Nombre de titres

Montant

N-10 et antérieurs

N-9

N-8

N-7

N-6

N-5

N-4

N-3

N-2

N-1

N

Total

Dont frais de poursuites

(1) Hors pièces de recouvrement égales à 100.
(2) Y compris les pièces de recouvrement égales à 100.

Etat IC7
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
Compte de résultat principal

COMPTE

MONTANT

% / CHARGES DU TITRE CORRESPONDANT


 par nature

COMMENTAIRE

% charges / titre 1

Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)

% charges / titre 2

Total des charges imputées sur le compte 67228 (1)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

% charges / titre 3

Total des charges imputées sur le compte 67238 (1)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

% charges / titre 4

Total des charges imputées sur le compte 6728 (1)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

(1) total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.
(2) liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge.
(3) poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.
Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728, les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.

Etat IC7
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
Compte de résultat annexe A

COMPTE

MONTANT

% / CHARGES DU TITRE CORRESPONDANT


 par nature

COMMENTAIRE

% charges / titre 1

Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)

% charges / titre 2

Total des charges imputées sur le compte 6728 (1)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

(1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.
(2) Liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge.
(3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.
Détailler, pour les comptes 67218, 6728, les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.

Etat IC7
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
Comptes de résultat annexes B, E et J

COMPTE

MONTANT

% / CHARGES DU TITRE CORRESPONDANT


 par nature

COMMENTAIRE

% charges / titre 1

Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)

% charges / titre 2

Total des charges imputées sur le compte 67228 (1)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

% charges / titre 3

Total des charges imputées sur le compte 67238 (1)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

% charges / titre 4

Total des charges imputées sur le compte 6728 (1)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

(1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.
(2) Liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge.
(3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.
Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728, les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.

Etat IC7
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
Comptes de résultat annexes L, M, N et P

COMPTE

MONTANT

% / CHARGES DU TITRE CORRESPONDANT


 par nature

COMMENTAIRE

% charges / titre 2

Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)

% charges / titres 1 et 3

Total des charges imputées sur les comptes 67228 , 67238, 6728 (1)

n° mandat (1)

n° mandat (1)

n° mandat (1)

n° mandat (1)

n° mandat (1)

n° mandat (1))

n° mandat (1)

n° mandat (1)

n° mandat (1)

n° mandat (1)

(1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.
(2) Liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge.
(3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.
Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728, les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.

Etat G3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :

COMPTE FINANCIER 20-
ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
Compte de résultat annexe C

COMPTE

MONTANT

% / CHARGES DU TITRE CORRESPONDANT


 par nature

COMMENTAIRE

% charges / titre 1

Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)

% charges / titre 2

Total des charges imputées sur les comptes 67228 , 67238, 6728 (1)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

n° mandat (2)

(1) Total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire.
(2) Liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge.
(3) Poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant.
Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728, les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH.

N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : EXERCICE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :

PAGE DES SIGNATURES
NOM DE L'ÉTABLISSEMENT

Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
A , le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte.
Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de pendant l'année et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance.
A , le
Arrêté par et transmis au conseil de surveillance, ce dernier l'ayant approuvé en date du
A , le