Code : code-environnement
Article Annexe II à l'article R432-3 (ABROGE, en vigueur à partir du 2005-08-05 00:00:00)
Fin de vigueur : 2014-01-01 00:00:00
ANNEXES

Bassin de la Loire DÉPARTEMENT COURS D'EAU PARTIES À CLASSER Allier La Loire. Tout le parcours dans le département. L'Allier. Idem. Le Cher. Idem. La Sioule. Idem. Le Sichon. Idem. La Besbre. En aval de la limite amont de la commune de Saint-Clément y compris l'installation du moulin Jury. L'Aumance. En aval de la limite amont des communes de Hérisson et Venas. Ardèche La Loire. Tout le parcours dans le département. L'Allier. Idem. Les affluents de la Loire et de l'Allier. Idem. Cantal L'Alagnon. Idem. Charente La Vienne. Idem. Cher La Loire. Idem. L'Allier. Idem. Le Cher. Idem. L'Yèvre. Idem. Les Deux Sauldres. Idem. Corrèze La Vienne. Idem. La Combade. Idem. Creuse La Grande Creuse. Depuis Felletin jusqu'à la sortie du département. La Petite Creuse. Depuis Boussac jusqu'au confluent. La Gartempe. Du moulin de Talabaud à la sortie du département. Le Taurion (Thaurion). Du ruisseau de Villeneuve du département. La Maulde. De la cascade du Jarreaux à la sortie du département. La Rozeille. De Moutiers-Rozeille à son confluent. La Vige. De son entrée dans le département à son confluent. Le Verraux. Sur 5 kilomètres à partir du confluent. Indre Le Cher. Tout le parcours dans le département. La Creuse. Idem. La Gartempe. Idem. La Bouzanne. Depuis le ruisseau de Crésançais jusqu'au confluent. La Gargilesse. Depuis le ruisseau d'Orsenne jusqu'au confluent. L'Anglin. Depuis le ruisseau de l'Abloux jusqu'au confluent. Indre-et-Loire La Loire. Tout le parcours dans le département. La Vienne. Idem. Le Cher. Idem. La Creuse. Idem. La Gartempe. Idem. L'Escotais. Idem. La Dème ou la Desmée. Idem. La Vandœuvre ou le Long. Idem. Loir-et-Cher La Loire. Idem. Le Cher. Idem. La Sauldre. Idem. Loire La Loire. Idem. Le Sornin. Idem. Le Lignon du Nord. Du confluent de l'Auzon du nord au confluent en Loire. L'Aix. Du confluent de l'Isable au confluent en Loire. La Coise. Du confluent de Valvan au confluent en Loire. Loire-Atlantique La Loire. De l'entrée dans le département à la limite de salure des eaux. La Sèvre Nantaise. Tout le parcours dans le département. La Maine. Idem. Haute-Loire La Loire. Idem. L'Allier. Idem. L'Alagnon (Allagnon). Idem. Loiret La Loire. Idem. Lozère L'Allier. Idem. Le Chapeauroux et tous ses tributaires. Idem. Le Langouiron. Idem. Le Donazeau. Idem. L'Ance du Sud. Idem. Maine-et-Loire La Loire. Idem. Le Loir. Idem. La Maine. Idem. La Mayenne. Idem. La Sarthe. Idem. Le Thouet. Idem. Le Layon. Idem. L'Oudon. Depuis Segré jusqu'au confluent de la Mayenne. Mayenne La Mayenne. Tout le parcours dans le département. L'Ernée. Idem. La Varenne. Idem. La Colmont. Idem. La Sarthe. Idem. Nièvre La Loire. Idem. L'Allier. Idem. L'Aron. Idem. Puy-de-Dôme L'Allier. Idem. L'Alagnon. Idem. La Dore. Du pont d'Ambert à son confluent dans l'Allier. La Sioule. Du pont de la Miouse à la sortie du département. Le Sioulet. De Pontaumur à la Sioule. Saône-et-Loire La Loire. Tout le parcours du département. L'Arroux. Depuis Autun (le pont d'Arroux) jusqu'à son confluent avec la Loire. Sarthe Le Loir. Tout le parcours dans le département. Le Tusson. Idem. L'Etangsort. Idem. La Veuve. Idem. L'Escotais. Idem. La Desmée ou la Dème. Idem. Le Long ou la Vandœuvre. Idem. La Sarthe. Idem. L'Huisne. Idem. Le Rosay Est. Idem. Le Due. Idem. Le Dinan. Idem. La Fare. Idem. Deux-Sèvres La Dive du Sud. Idem. La Vanne. Idem. Le Thouet. Idem. La Dive du Nord. Idem. Vienne La Vienne. Idem. Le Gartempe. Idem. L'Anglin. Idem. La Creuse. Idem. La Vanne. Idem. La Dive du Sud. Idem. Le Clain. Du confluent de la Dive du Sud à son embouchure dans la Vienne. Haute-Vienne La Vienne. Tout le parcours dans le département. Le Taurion. Idem. La Maulde. Idem. Le Gartempe. Idem. La Combade. Idem. La Vige. Idem.