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Code : code-entree-sejour-etrangers-droit-asile
Article R922-20 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre II : PROCÉDURES À JUGE UNIQUE  > Chapitre II : Règles de procédure  > Section 4 : Jugement  > Sous-section 2 : Audience 

Dans le cas où l'étranger, qui ne parle pas suffisamment la langue française, le demande, le président nomme un interprète qui doit prêter serment d'apporter son concours à la justice en son honneur et en sa conscience. Cette demande peut être formulée dès le dépôt de la requête introductive d'instance. Lors de l'enregistrement de la requête, le greffe informe au besoin l'intéressé de la possibilité de présenter une telle demande. Toutefois, lorsque l'étranger est détenu, cette demande peut être formulée dès la notification de l'obligation de quitter le territoire français. Dans ce cas, lors de l'enregistrement de la requête, le greffe rappelle au besoin à l'intéressé la possibilité de présenter une telle demande. Les frais d'interprète sont liquidés dans les conditions prévues à l'article R. 122 du code de procédure pénale.
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Article R922-21 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre II : PROCÉDURES À JUGE UNIQUE  > Chapitre II : Règles de procédure  > Section 4 : Jugement  > Sous-section 2 : Audience 

L'information des parties prévue aux articles R. 611-7 et R. 612-1 du code de justice administrative peut être accomplie au cours de l'audience.
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Article R922-22 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre II : PROCÉDURES À JUGE UNIQUE  > Chapitre II : Règles de procédure  > Section 4 : Jugement  > Sous-section 2 : Audience 

Lorsque l'audience se tient dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article L. 922-3, les missions du greffe qui ne peuvent être assurées par l'agent de greffe présent dans la salle d'audience du tribunal administratif peuvent l'être, sous sa supervision, par un agent du lieu de rétention administrative ou de la zone d'attente, placé pour les besoins de l'audience sous l'autorité du président du tribunal administratif ou du magistrat désigné par lui. Cet agent établit, pour cette salle d'audience, le procès-verbal mentionné au troisième alinéa du même article.
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Article R922-23 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre II : PROCÉDURES À JUGE UNIQUE  > Chapitre II : Règles de procédure  > Section 4 : Jugement  > Sous-section 3 : Décision 

A moins qu'un procès-verbal d'audience signé par le juge et par l'agent chargé du greffe de l'audience ait été établi, le jugement mentionne les moyens nouveaux soulevés par les parties lors de l'audience.
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Article R922-24 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre II : PROCÉDURES À JUGE UNIQUE  > Chapitre II : Règles de procédure  > Section 4 : Jugement  > Sous-section 3 : Décision 

En cas d'annulation de la seule décision refusant à l'intéressé le délai de départ volontaire, la notification du jugement lui rappelle son obligation de quitter le territoire français dans le délai qui lui sera fixé par l'autorité administrative.
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Article R922-25 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre II : PROCÉDURES À JUGE UNIQUE  > Chapitre II : Règles de procédure  > Section 4 : Jugement  > Sous-section 3 : Décision 

Lorsque l'étranger est placé ou maintenu en rétention administrative ou en zone d'attente, le dispositif du jugement assorti de la formule exécutoire prévue à l'article R. 751-1 du code de justice administrative est communiqué aux parties par tous moyens et dans les délais les plus brefs suivant la levée de l'audience. Les parties en accusent aussitôt réception. Le jugement est prononcé à la date de cette communication.
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Article R922-26 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre II : PROCÉDURES À JUGE UNIQUE  > Chapitre II : Règles de procédure  > Section 5 : Appel

Le tribunal administratif statue en premier et dernier ressort sur les recours contre les décisions de transfert mentionnées à l'article L. 572-1 et contre les décisions d'assignation à résidence prises en application de l'article L. 751-2.
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Article R922-27 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre II : PROCÉDURES À JUGE UNIQUE  > Chapitre II : Règles de procédure  > Section 5 : Appel

Le délai d'appel est d'un mois. Toutefois, conformément à l'article L. 352-9, il est de quinze jours pour contester le jugement relatif à la décision de refus d'entrée au titre de l'asile et, le cas échéant, à la décision de transfert notifiée à la frontière. Le délai d'appel court contre chaque partie à compter du jour où le jugement lui a été notifié. Cette notification mentionne la possibilité de faire appel et le délai dans lequel cette voie de recours peut être exercée.
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Article R922-28 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre II : PROCÉDURES À JUGE UNIQUE  > Chapitre II : Règles de procédure  > Section 5 : Appel

Devant la cour administrative d'appel, le président de la formation de jugement peut dispenser le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.
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Article R931-1 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER > Chapitre unique : Dispositions particulières aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et à Saint-Pierre-et-Miquelon

Le présent livre est applicable de plein droit en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Mayotte, à Saint-Pierre-et-Miquelon, sous réserve des adaptations prévues au présent chapitre.
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Article R931-2 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER > Chapitre unique : Dispositions particulières aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et à Saint-Pierre-et-Miquelon

Les titres Ier et II du présent livre, à l'exception de l'article R. 922-22, ne sont pas applicables en Guadeloupe.
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Article R931-3 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER > Chapitre unique : Dispositions particulières aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et à Saint-Pierre-et-Miquelon

Les titres Ier et II du présent livre, à l'exception de l'article R. 922-22, ne sont pas applicables en Guyane.
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Article R931-4 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER > Chapitre unique : Dispositions particulières aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et à Saint-Pierre-et-Miquelon

Les titres Ier et II du présent livre, à l'exception de l'article R. 922-22, ne sont pas applicables à Mayotte.
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Article R931-5 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-15 00:00:00)
Partie réglementaire  > Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF > Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER > Chapitre unique : Dispositions particulières aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et à Saint-Pierre-et-Miquelon

En Martinique, à La Réunion et à Saint-Pierre-et-Miquelon : 1° Pour l'application de l'article R. 922-27, les mots : “et, le cas échéant, à la décision de transfert notifiée à la frontière” sont supprimés ; 2° L'article R. 922-26 n'est pas applicable.
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Article Annexe 5 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2021-05-01 00:00:00)
Partie réglementaire  > Annexes

ANNEXE 5 MENTIONNÉE À L'ARTICLE R. 142-35 DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SUSCEPTIBLES D'ÊTRE ENREGISTRÉES DANS LE TRAITEMENT OUTIL DE STATISTIQUE ET DE CONTRÔLE DE L'AIDE AU RETOUR PRÉVU À L'ARTICLE R. 142-33 I. Données relatives aux informations d'identification de l'étranger bénéficiaire de l'aide au retour : A. Noms et prénoms ; B. Sexe ; C. Situation maritale déclarée ; D. Date et lieu de naissance ; E. Nationalité ; F. Coordonnées du bénéficiaire en France et dans le pays de retour ; G. Photographie d'identité ; H. Date d'entrée en France ; I. Numéro national d'identification mentionné au 2° de l'article D. 611-2 ; J. Numéro, date et lieu de délivrance du passeport ou laissez-passer ; K. Motifs de la demande : -situation de dénuement ; -volonté de départ ; L. Nombre de personnes concernées par la mesure, liens unissant les bénéficiaires ; M. Mesure d'éloignement, date et nature. II. Gestion administrative et comptable du dossier : A. Numéro de dossier ; B. Date de la décision de l'Office français de l'immigration et de l'intégration ; C. Numéro de l'ordre de paiement ; D. Nature et montant de l'aide accordée ; E. Dates et montants des versements effectués ou à effectuer ; F. Autres secours dont aide exceptionnelle d'acheminement. III. Organisation du voyage : A. Hébergement avant départ ; B. Moyens de transport ; C. Date et lieu du départ du territoire français ; D. Pays et ville de destination.
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Article Annexe 6 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2021-05-01 00:00:00)
Partie réglementaire  > Annexes

ANNEXE 6 MENTIONNÉE À L'ARTICLE R. 142-44 DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SUSCEPTIBLES D'ÊTRE ENREGISTRÉES DANS LES TRAITEMENTS AUTOMATISÉS DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL RELATIFS AUX DEMANDES DE VALIDATION DES ATTESTATIONS D'ACCUEIL PRÉVUS À L'ARTICLE R. 142-43 I. Données relatives à l'hébergeant : A. Identité (nom, prénoms et sexe) et, s'il agit comme représentant d'une personne morale, sa qualité ; B. Date et lieu de naissance ; C. Nationalité ; D. Type et numéro de document d'identité, ainsi que sa date et son lieu de délivrance si l'attestation d'accueil est signée par un ressortissant français ; E. Type et numéro de titre de séjour, ainsi que sa date, son lieu de délivrance et sa durée de validité si l'attestation d'accueil est signée par un ressortissant étranger ; F. Adresse ; G. Données relatives à la situation financière, nécessaires pour apprécier la capacité de prise en charge des frais de séjour et d'hébergement de l'étranger ; H. Données relatives aux attestations d'accueil antérieurement signées par l'hébergeant, s'il y a lieu (nombre, dates, identité de l'étranger). II. Données relatives à la personne hébergée : A. Identité (nom, prénoms et sexe) ; B. Date et lieu de naissance ; C. Nationalité ; D. Numéro de passeport ; E. Adresse ; F. Identité et date de naissance du conjoint s'il est accompagné par celui-ci ; G. Identité et date de naissance des enfants mineurs, le cas échéant ; H. Données relatives au séjour (durée ainsi que dates d'arrivée et de départ) ; I. Eventuels liens de parenté avec le demandeur ; J. Avis de l'Office français de l'immigration et de l'intégration ou des services de la commune chargés des affaires sociales ou du logement, relatif aux conditions d'hébergement, à la demande du maire ; K. Suites données par l'autorité consulaire à la demande de visa formulée sur la base de l'attestation d'accueil validée. III. Données relatives au logement : A. Caractéristiques du logement (surface habitable, nombre de pièces habitables et nombre d'occupants) ; B. Droits de l'hébergeant sur le logement (propriétaire, locataire ou occupant).
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Article Annexe 8 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2021-05-01 00:00:00)
Partie réglementaire  > Annexes

ANNEXE 8 MENTIONNÉE À L'ARTICLE D. 553-10 BARÈME DE L'ALLOCATION POUR DEMANDEUR D'ASILE I. Barème applicable à l'exception de la Guyane et de Saint-Martin Le montant journalier de l'allocation pour demandeur d'asile est défini en application du barème suivant : COMPOSITION FAMILIALE MONTANT JOURNALIER 1 personne 6,80 € 2 personnes 10,20 € 3 personnes 13,60 € 4 personnes 17,00 € 5 personnes 20,40 € 6 personnes 23,80 € 7 personnes 27,20 € 8 personnes 30,60 € 9 personnes 34,00 € 10 personnes 37,40 € Un montant journalier additionnel de 7,40 euros est versé en application des dispositions des articles D. 553-8 et D. 553-9 à chaque demandeur d'asile adulte ayant accepté l'offre de prise en charge, qui a manifesté un besoin d'hébergement et n'a pas accès gratuitement à un hébergement ou un logement à quelque titre que ce soit. II. Barème applicable en Guyane et à Saint-Martin Le montant journalier de l'allocation pour demandeur d'asile est défini en application du barème suivant : COMPOSITION FAMILIALE MONTANT JOURNALIER 1 personne 3,80 € 2 personnes 7,20 € 3 personnes 10,60 € 4 personnes 14,00 € 5 personnes 17,40 € 6 personnes 20,80 € 7 personnes 23,20 € 8 personnes 27,60 € 9 personnes 30,00 € 10 personnes 34,40 € Un montant journalier additionnel de 4,70 euros est versé à chaque demandeur d'asile adulte ayant accepté l'offre de prise en charge, qui a manifesté un besoin d'hébergement et n'a pas accès gratuitement à un hébergement ou un logement à quelque titre que ce soit.
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Article Annexe 9 (VIGUEUR, en vigueur à partir du 2024-07-04 00:00:00)
Partie réglementaire  > Annexes

ANNEXE 9 MENTIONNÉE À L'ARTICLE R. 431-2 Arrêté du 27 avril 2021 pris en application de l'article R. 431-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile relatif aux titres de séjour dont la demande s'effectue au moyen d'un téléservice Arrêté du 31 mars 2023 pris en application de l'article R. 431-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile relatif aux titres de séjour dont la demande s'effectue au moyen d'un téléservice Arrêté du 22 juin 2023 pris en application de l'article R. 431-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile relatif aux titres de séjour dont la demande s'effectue au moyen d'un téléservice Arrêté du 28 septembre 2023 pris en application de l'article R. 431-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile relatif aux titres de séjour dont la demande s'effectue au moyen d'un téléservice Arrêté du 1er juillet 2024 pris en application de l'article R. 431-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile relatif aux titres de séjour dont la demande s'effectue au moyen d'un téléservice