Code rural et de la pêche maritime > Partie réglementaire > Livre VII : Dispositions sociales > Article Tableau n° 22 (Décret)

Article Tableau n° 22 du Code rural et de la pêche maritime ?

Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 DÉLAI DE PRISE EN CHARGE

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladies

 A. - Affections dues à l'inhalation de poussières de silicecristalline : quartz, cristobalite, tridymite.

 A-1. Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée pardes lésions alvéolo-interstitielles bilatérales misesen évidence par des examens radiographiques outomodensitométriques ou par des constatationsanatomopathologiques (lipoprotéinose) lorsqu'ellesexistent : ces signes ou ces constatations s'accompagnentou non de troubles fonctionnels respiratoires d'évolutionrapide.

 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)

 Travaux exposant à l'inhalation de poussières minéralesrenfermant de la silice cristalline ou des silicatescristallins, effectués dans une exploitation ou uneentreprise relevant du régime agricole de protectionsociale.

 A-2. Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée pardes lésions interstitielles micronodulaires ou nodulairesbilatérales révélées par des examens radiographiquestomodensitométriques ou par des constatationsanatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signesou ces constatations s'accompagnent ou non de troublesfonctionnels respiratoires.

 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

 Complications : 1. Cardiaque : insuffisance ventriculairedroite caractérisée ; 2. Pleuro-pulmonaires : - tuberculoseet autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi M aviumintracellulare, M. Kansasii) surajoutée et caractérisée ;- nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo-tumorale ; - aspergillose intracavitaire confirmée par lasérologie ;

 3. Non spécifiques : - pneumothorax spontané ;- surinfection ou suppuration bactériennebronchopulmonaire, subaiguë ou chronique.

 Manifestations pathologiques associées à des signesradiologiques ou des lésions de nature silicotique : -cancer bronchopulmonaire primitif ; - lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome deCaplan-Collinet).

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 DÉLAI DE PRISE EN CHARGE

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladies

 A-3. Maladies systémiques : - sclérodermie systémiqueprogressive ; - lupus érythémateux disséminé. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

 B. - Affections dues à l'inhalation de poussièresminérales renfermant des silicates cristallins (kaolin,talc) : Pneumoconiose caractérisée par des lésionsinterstitielles bilatérales révélées par des examensradiographiques ou tomodensitométriques ou par desconstatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent,que ces signes radiologiques ou ces constatationss'accompagnent ou non de troubles fonctionnelsrespiratoires : B-1 kaolinose ; B-2 talcose.

 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)