Code du sport. > Partie réglementaire - Arrêtés > LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE > TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES > Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité > Section 4 : Etablissements organisant la pratique d'activités utilisant des équidés > Paragraphe 2 : Conditions de pratique > Article A322-117 (arrété)

Que dit l'Article A322-117 du Code du sport. ?

L'Article A322-117 du Code du sport. dit: L'organisation des activités tient compte du niveau des équidés, du niveau des pratiquants ainsi que des conditions météorologiques le cas échéant.