Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > CHAPITRE PRELIMINAIRE > Article Annexe II > 1. Pour les formes micronodulaires étendues et de forte densité ; (arrété)

Qu'est-ce qui est stipulé dans l'Article Annexe II du Code de la sécurité sociale. ?

L'Article Annexe II du Code de la sécurité sociale. stipule: Pour les formes nodulaires envahissant les deux tiers du champ pulmonaire : de l'ordre de 10 % ;