Code du sport. > Partie 2 : Clauses particulières > Article 2 (Dénomination de la structure d'enseignement ou d'entraînement) s'engage à donner à M.

Article 2 (Dénomination de la structure d'enseignement ou d'entraînement) s'engage à donner à M., Code du sport.

Article 2 (Dénomination de la structure d'enseignement ou d'entraînement) s'engage à donner à M. du Code du sport.: (nom et prénoms du stagiaire) la possibilité d'effectuer, à titre de formation et de préparation au brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (option), pendant heures (à raison de heures/ semaine) à dater du un stage pédagogique en situation, en application des articles A. 212-134, A. 212-135 et A. 212-136.