Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > CHAPITRE PRELIMINAIRE > Article Annexe I à l'art. R434-32 (2) [2] (arrété)

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2) du Code de la sécurité sociale. ?

- Rotation externe : 60°.

 La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

 Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain. On notera d'éventuels ressauts au cours du relâchement brusque de la position d'adduction du membre supérieur, pouvant indiquer une lésion du sus-épineux, l'amyotrophie deltoïdienne (par mensuration des périmètres auxilaires vertical et horizontal), les craquements articulaires. Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques.

 DOMINANTNON DOMINANTBlocage de l'épaule, omoplate bloquée5545Blocage de l'épaule, avec omoplate mobile4030Limitation moyenne de tous les mouvements2015Limitation légère de tous les mouvements10 à 158 à 10

 Périarthrite douloureuse :

 Aux chiffres indiqués ci-dessus, selon la limitation desmouvements, on ajoutera55

 On rappelle que la périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) s'accompagne souvent d'une amélioration tardive au bout d'un an et demi ou deux ans.

 Luxation récidivante de l'épaule :

 La luxation récidivante de l'épaule, sauf contre-indication, est susceptible de réparation chirurgicale. Si celle- ci est effectuée, les séquelles seront évaluées en tenant compte du degré de limitation des mouvements de l'épaule. En l'absence d'intervention ou en cas d'échec opératoire :

 DOMINANTNON DOMINANTFormes graves avec récidives fréquentes4030Formes moyennes avec récidives espacées2015Formes légères10 à 158 à 10

 Luxation acromio-claviculaire :

 La déformation, dommage esthétique, ne peut être retenue comme séquelle indemnisable. L'I.P.P. sera donc appréciée en fonction des incidences fonctionnelles et douloureuses éventuelles.

 Coude et poignet :

 Le coude est animé de mouvements de flexion-extension, d'abduction et d'adduction. Par ailleurs, la main peut décrire un mouvement de 180° par le jeu de la prono-supination. Celle-ci pouvant être diminuée dans les atteintes du coude comme dans celles du poignet, il y a lieu de l'estimer à part. Le taux propre résultant de son atteinte s'ajoutera aux réductions de capacité provenant de la limitation des autres mouvements des deux articulations considérées.

 Coude :

 Conformément au barème internationnal, la mobilité normale de l'extension-flexion va de 0° (bras pendant) à 150° environ (selon l'importance des masses musculaires). On considère comme "angle favorable" les blocages et limitations compris entre 60° et 100°. Des études ont montré que cette position favorable variait suivant les métiers.

 DOMINANTNON DOMINANTBlocage de la flexion-extension :- Angle favorable2522- Angle défavorable (de 100o à 145o ou de 0o à 60o)4035Limitation des mouvements de flexion-extension :- Mouvements conservés de 70o à 145o108- Mouvements conservés autour de l'angle favorable2015- Mouvements conservés de 0o à 70o2522

 Poignet :

 Mobilité normale : flexion 80° ; extension active : 45° ; passive : 70° à 80°. Abduction (inclinaison radiale) :

 15° ; adduction (inclinaison cubitale) : 40°.

 Des altérations fonctionnelles peuvent exister sans lésion anatomique identifiable.

 DOMINANTNON DOMINANTBlocage du poignet :- En rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination1510- En flexion sans troubles importants de la prono-supination3530

 Pour les troubles fonctionnels associés à la main (voir la partie "La main").

 Atteinte de la prono-supination :

 Prono-supination normale : 180°.

 DOMINANTNON DOMINANTLimitation en fonction de la position et de l'importance10 à 158 à 12

 Ces deux taux s'ajoutent aux taux précédents.

 1.1.3 PSEUDARTHROSES ET DEFORMATIONS.

 Les taux indiqués sont susceptibles, pour les pseudarthroses, d'être minorés selon les possibilités d'appareillage.

 Clavicule :

 DOMINANTNON DOMINANTCal difforme, sans compression nerveuse, selon gênefonctionnelle2 à 51 à 3Compressions nerveuses (voir séquelles portant sur lesystème nerveux périphérique)Pseudarthrose53

 Epaule :

 DOMINANTNON DOMINANT

 Epaule ballante consécutive à des pertes de substanceosseuse étendues, sans séquelles nerveuses, autres quecelles conditionnant le ballant de l'épaule

 7060

 Bras :

 Les déformations proviennent essentiellement de cals volumineux, exubérants, en crosse, etc. Le raccourcissement du bras n'est pas gênant au-dessous de 4 centimètres.

 DOMINANTNON DOMINANTDéformation du bras avec atrophie musculaire (tauxs'ajoutant aux séquelles articulaires, nerveuses, etc.éventuellement associées)

 5 à 104 à 8Pseudarthroses de la diaphyse humérale :- Serrée2015- Lâche5040(Au voisinage de l'épaule et du coude, voir Epauleballante » ou Coude ballant»).- Raccourcissement important (supérieur à 4 centimètres)5 à 104 à 8

 Coude :

 DOMINANTNON DOMINANTCoude ballant, consécutif à des pertes de substanceosseuse5545

 Avant-bras :

 DOMINANTNON DOMINANTLes deux os :- Pseudarthrose serrée2015- Pseudarthrose lâche (avant-bras ballant)5040Un seul os :- Pseudarthrose serrée du radius86- Pseudarthrose lâche du radius3025- Pseudarthrose serrée du cubitus54- Pseudarthrose lâche du cubitus2520

 Poignet :

 DOMINANTNON DOMINANTPoignet ballant, à la suite de pertes de substance ducarpe4025

 A ces taux s'ajoutent éventuellement les taux pour limitation des mouvements des doigts, le taux global ne pouvant dépasser le taux fixé pour l'amputation.

 Main-bote radiale ou cubitale.

 L'évaluation se fera selon le retentissement sur la gêne fonctionnelle des poignets et des doigts.

 1.1.4 SEQUELLES MUSCULAIRES ET TENDINEUSES.

 DOMINANTNON DOMINANTRupture du deltoïde10 à 256 à 20Rupture du biceps : elle est susceptible de réparationchirurgicale, mais la restitution ad integrum est rarementréalisée.