Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > CHAPITRE PRELIMINAIRE > Article Annexe II : Tableau n° 16 bis > 10. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudièreset foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduitsd'évacuation, exposant habituellement à l'inhalation dessuies de combustion du charbon. (arrété)

Article Annexe II : Tableau n° 16 bis du Code de la sécurité sociale. ?

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 Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie,voies excrétrices supérieures) confirmée par examenhistopathologique ou cytopathologique.

 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de10 ans)