Code du travail > Partie réglementaire > Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition > Titre II : Prévention des risques biologiques > Chapitre Ier : Dispositions générales > Article R4421-2 (Décret)

Que dit exactement l'Article R4421-2 du Code du travail ?

L'Article R4421-2 du Code du travail dit précisément: Au sens du présent titre, on entend par :

 1° Agents biologiques, les micro-organismes, y compris les micro-organismes génétiquement modifiés, les cultures cellulaires et les endoparasites humains susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication ;

 2° Micro-organisme, une entité microbiologique, cellulaire ou non, capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique ;

 3° Culture cellulaire, le résultat de la croissance in vitro de cellules isolées d'organismes multicellulaires.