Code des transports > PARTIE REGLEMENTAIRE > LIVRE IER : LE NAVIRE > Article Annexe I > 2.1. Valeurs applicables aux fins du second alinéa de l'article R. 5113-40 et du tableau 2 du point 2.2 de la même partie B : (arrété)

Donne l'Article Annexe I du Code des transports

Le texte de loi pour l'Article Annexe I du Code des transports: Tableau 1 :

 TYPE DEMOTEUR MONOXYDE DE CARBONE (CO = A + B/ PNN)

 HYDROCARBURES (HC = A + B/ PNN)

 OXYDESD'AZOTE (NOX)

 PARTICULES (PT) (G/ K WH)

 A B n A B n Deux temps 150,0 600,0 1,0 30,0 100,0 0,75 10,0 Sans objet Quatre temps 150,0 600,0 1,0 6,0 50,0 0,75 15,0 Sans objet Allumage parcompression 5,0 0 0 1,5 2,0 0,5 9,8 1,0

 Où " A ", " B " et " n " désignent des constantes conformément au tableau et " PN " correspond à la puissance nominale du moteur en kW.