Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > CHAPITRE PRELIMINAIRE > Article Annexe I à l'art. R434-32 (5) > 4.2.1.6. Tremblement volitionnel d'attitude post-traumatique, habituellement unilatéral [1] (arrété)

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5) du Code de la sécurité sociale. ?

 Dominant : 30 à 60

 Non dominant : 20 à 40

 4.2.1.7 Syndrome cérébelleux.

 Les séquelles cérébelleuses des traumatismes crâniens sont relativement rares à l'état pur. Elles sont généralement associées à d'autres séquelles et surtout à des séquelles pyramidales.

 - Atteinte cérébelleuse globale, comportant des troubles statiques avec impossibilité de la marche, ainsi que des troubles kinétiques, avec dysmétrie et hypermétrie et incoordination bilatérale, adiadococinésie, tremblements, rendant toute activité impossible, et dysarthrie : 100 - Atteinte bilatérale mais incomplète, permettant une marche imparfaite et des mouvements maladroits : 60 à

 80 - Atteinte bilatérale légère avec marche peu perturbée, avec quelque maladresse des mouvements : 30 à 50

 Une atteinte unilatérale comportera, suivant l'importance de la maladresse des mouvements :

 DOMINANTNON DOMINANTComplète8075Moyenne30 à 7025 à 65Légère10 à 2510 à 20

 Dysarthrie : le sujet comprend, écrit, mais parle mal, parole laborieuse, difficilement intelligible. L'élément professionnel est essentiel : - Légère : 5 à 15 - Importante : 15 à 60

 4.2.1.8 Atteinte de la fonction du langage.

 Aphasie : Les taux seront attribués compte tenu de l'atteinte plus ou moins complète de l'expression verbale.

 Le taux sera plus élevé lorsqu'il y a des troubles de la compréhension du langage, aussi bien parlé qu'écrit.

 Le taux de 100 % sera réservé au blessé qui ne peut communiquer avec ses semblables ni en exprimant sa pensée, ni en comprenant ce qui a été dit.

 4.2.1.9 Syndrome thalamique (voir Atteinte médullaire douloureuse spinothalamique).

 4.2.1.10 Nerfs crâniens

 Les atteintes d'un certain nombre de nerfs crâniens sont étudiées au chapitre traitant de la fonction à laquelle ils participent (organes des sens en particulier).

 Il est donc indiqué, ci-après, les chapitres auxquels il convient éventuellement de se reporter.

 On aura soin, avant de conclure à l'origine traumatique du déficit fonctionnel constaté, de s'entourer de précautions pour éviter de rapporter à l'accident en cause un état pathologique sans rapport avec lui. Des avis spécialisés seront souvent indispensables.

 I. Nerf olfactif (se reporter à "Séquelles portant sur l'odorat") ;

 II. Nerf optique (se reporter à "Séquelles portant sur le système oculaire") ;

 III. Nerf moteur oculaire commun (se reporter à "Nerf optique") ;

 IV. Nerf pathétique (idem) ;

 V. Nerf trijumeau.

 Les séquelles résultant d'une atteinte du trijumeau peuvent être d'ordre sensitif ou d'ordre moteur.

 - Séquelles sensitives.

 Elles sont souvent trop minimes pour être chiffrables.

 - Anesthésie simple, sans douleur, par section d'une branche périphérique (nerf sus-orbitaire, sous-orbitaire, maxillaire inférieur) 5 à 10 - Névralgie intense et persistante, en particulier de type continu sympathalgique, selon les répercussions sur l'activité du blessé 10 à 60 - Séquelles motrices.

 Une atteinte unilatérale n'entraîne qu'une gêne minime. Cependant, la mastication peut se trouver perturbée, de même que l'élocution et la déglutition. Ces troubles sont beaucoup plus importants si l'atteinte est bilatérale.

 - Atteinte unilatérale 5 - Atteinte bilatérale 20 à 30

 VI. Nerf moteur oculaire externe : syndrome neuro-paralytique (voir "Ophtalmologie", annexe de l'œil) ;

 VII. Nerf facial : les troubles sensitifs dus à l'atteinte d'un ou des nerfs faciaux n'entraînent aucune incapacité fonctionnelle.

 Le sens du goût dépend à la fois du facial et du glosso-pharyngien (se reporter à "Séquelles portant sur le sens du goût").

 - Troubles moteurs.

 Il s'agit essentiellement de troubles de la mimique, de la fermeture des yeux, de la mastication, du contrôle de la salivation et des larmes. Une paralysie unilatérale a des conséquences bien moindres qu'une atteinte bilatérale. Un bilan électrodiagnostique et électro-myographique pourra être pratiqué en vue de mettre en évidence une réaction de dégénérescence éventuelle.

 Le médecin chargé de l'évaluation justifiera son estimation d'après les difficultés de l'alimentation et de l'élocution. Eventuellement, il insistera sur les répercussions que peuvent avoir les séquelles sur la profession du blessé.

 - Paralysie de type périphérique, totale et définitive : 20 à 30 - Paralysie de type périphérique, partielle et définitive (une paralysie datant de plus de deux ans peut être considérée comme définitive) : 10 à 30 - Paralysie bilatérale suivant l'intensité et l'état des réactions électriques : 20 à 30 - Contracture post-paralytique ou hémispasme facial, suivant déformation du visage : 10 à 20

 VIII. Nerf auditif (se reporter à "Séquelles portant sur le système auditif").

 IX. Nerf glosso-pharyngien :

 Nerf mixte, sensitivo-moteur ; ses troubles sont difficiles à évaluer, car il participe à plusieurs fonctions.

 L'incapacité fonctionnelle dépend de la gêne à la déglutition, à l'élocution, voire à la respiration.

 - Paralysie unilatérale (fausse route) : 10 - Paralysie bilatérale (exceptionnelle) : 20

 X. Nerf pneumogastrique.

 Le nerf pneumogastrique possède des fonctions végétatives (parasympathiques), des fonctions motrices et des fonctions sensitives. De sa blessure résultent donc : - Des troubles de la fonction végétative ; - Des troubles de la fonction motrice ;