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Article L121-6, Code de la propriété intellectuelle

Le texte de l'Article L121-6 du Code de la propriété intellectuelle: Si l'un des auteurs refuse d'achever sa contribution à l'oeuvre audiovisuelle ou se trouve dans l'impossibilité d'achever cette contribution par suite de force majeure, il ne pourra s'opposer à l'utilisation, en vue de l'achèvement de l'oeuvre, de la partie de cette contribution déjà réalisée.

 Il aura, pour cette contribution, la qualité d'auteur et jouira des droits qui en découlent.