Code de l'environnement > Partie réglementaire > Livre Ier : Dispositions communes > Titre III : Institutions > Chapitre Ier : Institutions intervenant dans le domaine de la protection de l'environnement > Section 4 : Autres institutions > Sous-section 1 : Muséum national d'histoire naturelle > Article R131-49 (Décret)

Que comprend l'Article R131-49 du Code de l'environnement ?

Article R131-49 du Code de l'environnement comprend: Les dispositions relatives au Muséum national d'histoire naturelle sont énoncées au décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001.