Code de la santé publique > Partie réglementaire > Livre III : Protection de la santé et environnement > Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail > Chapitre VIII : Lutte contre les espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine > Article D1338-1 (Décret)

Quelle est la teneur de l'Article D1338-1 du Code de la santé publique ?

La teneur de l'Article D1338-1 du Code de la santé publique est: Les espèces dont la prolifération constitue une menace pour la santé humaine sont les suivantes :

 1° L'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.) ;

 2° L'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) ;

 3° L'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.).

 4° La processionnaire du chêne (Thaumetopoea processionea L.) ;

 5° La processionnaire du pin (Thaumetopoea pityocampa L.).