Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > CHAPITRE PRELIMINAIRE > Article Annexe II : Tableau n° 25 [1] (arrété)

Article Annexe II : Tableau n° 25, Code de la sécurité sociale.

Article Annexe II : Tableau n° 25 du Code de la sécurité sociale.:  AFFECTIONS CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT

 DE LA SILICE CRISTALLINE (QUARTZ, CRISTOBALITE, TRIDYMITE), DES SILICATES

 CRISTALLINS (KAOLIN, TALC), DU GRAPHITE OU DE LA HOUILLE

 DÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI de prise en chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladies- A -- A -- A -Affections dues à l'inhalation de poussières de silicecristalline : quartz, cristobalite, tridymite.A1. - Silicose aigüe : pneumoconiose caractériséepar des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales misesen évidence par des examens radiographiques outomodensitométriques ou par des constatationsanatomopathologiques (lipo-protéinose) lorsqu'ellesexistent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnentde troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide.

 A1. - 6 mois (sous réserve d'une durée minimaled'exposition de 6 mois)Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermantde la silice cristalline, notamment : Travaux dansles chantiers et installations de forage, d'abattage,d'extraction et de transport de minerais ou de rochesrenfermant de la silice cristalline ;Travaux en chantiersde creusement de galeries et fonçage de puits ou debures dans les mines ; Concassage, broyage, tamisageet manipulation effectués à sec, de minerais ou de rochesrenfermant de la silice cristalline. Taille et polissage deroches renfermant de la silice cristalline ; Fabrication etmanutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyerou autres produits renfermant de la silice cristalline ;Travaux de ponçage et sciage à sec de matériauxrenfermant de la silice cristalline ; Extraction, refente,taillage, lissage et polissage de l'ardoise ; Utilisation depoudre d'ardoise (schiste en poudre) comme chargeen caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ouaggloméré ; Fabrication de carborundum, de verre, deporcelaine, de faïence et autres produits céramiques et deproduits réfractaires ;Travaux de fonderie exposant auxpoussières de sables renfermant de la silice cristalline :décochage, ébarbage et dessablage ; Travaux demeulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyende meules renfermant de la silice cristalline ; Travaux dedécapage ou de polissage au jet de sable contenant dela silice cristalline ; Travaux de construction, d'entretienet de démolition exposant à l'inhalation de poussièresrenfermant de la silice cristalline ; Travaux de calcinationde terres à diatomées et utilisations des produits decette calcination ; Travaux de confection de prothèsesdentaires.

 A2. - Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée pardes lésions interstitielles micronodulaires ou nodulairesbilatérales révélées par des examens radiographiquesou tomodensitométriques ou par des constatationsanatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signesou ces constatations s'accompagnent ou non de troublesfonctionnels respiratoires. Complications : - cardiaque :insuffisance ventriculaire droite caractérisée. - pleuro-pulmonaires : tuberculose et autre mycobactériose(Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare,M. kansasii) surajoutée et caractérisée ; nécrosecavitaire aseptique d'une masse pseudotumorale ;aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ; -non spécifiques : pneumothorax spontané ; surinfection ousuppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ouchronique. Manifestations pathologiques associées à dessignes radiologiques ou des lésions de nature silicotique :- cancer bronchopulmonaire primitif ; - lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome deCaplan-Collinet).

 A2. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimaled'exposition de 5 ans)A3. - Sclérodermie systémique progressive.A3. - 15 ans (sous réserve d'une durée minimaled'exposition de 10 ans)- B -- B -- B -Affections dues à l'inhalation de poussières minéralesrenfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou dugraphite :

 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'expositionde 10 ans)Pneumoconioses caractérisées par des lésionsinterstitielles bilatérales révélées par des examensradiographiques ou tomodensitométriques ou par desconstatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent,que ces signes radiologiques ou ces constatationss'accompagnent ou non de troubles fonctionnelsrespiratoires :

 Travaux exposant à l'inhalation de poussières minéralesrenfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou dugraphite, notamment :

 B1. - Kaolinose.B1. - Travaux d'extraction, de broyage et utilisationindustrielle du kaolin : faïence, poterie.B2. - Talcose.B2. - Travaux d'extraction, de broyage, deconditionnement du talc ; Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier,dans la préparation de poudres cosmétiques, dans lesmélanges de caoutchouterie et dans certaines peintures.

 B3. - Graphitose.B3. - Manipulation, broyage, conditionnement, usinage,utilisation du graphite, notamment comme réfractaire ;Fabrication d'électrodes.

 - C -- C -- C -Affections dues à l'inhalation de poussières de houille :C1. - Pneumoconiose caractérisée par des lésionsinterstitielles bilatérales révélées par des examensradiographiques ou tomodensitométriques ou par desconstatations anatomo-pathologiques lorsqu'elles existent,que ces signes radiologiques ou ces constatationss'accompagnent ou non de troubles fonctionnelsrespiratoires.

 Complications : - cardiaque : insuffisance ventriculairedroite caractérisée ; - pleuro-pulmonaires : tuberculoseet autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi,M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée etcaractérisée ; nécrose cavitaire aseptique d'une massepseudotumorale ; aspergillose intracavitaire confirméepar la sérologie ; - non spécifiques : surinfectionou suppuration bactérienne bronchopulmonaire,subaiguë ou chronique ; pneumothorax spontané.Manifestations pathologiques associée : - lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome deCaplan-Collinet).

 C1. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimaled'exposition de 10 ans)C2. - Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse nonrégressive, d'apparence primitive. Cette affection doitêtre confirmée par un examen radiographique ou partomodensitométrie en coupes millimétriques ou par desconstatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.

 Complications de cette affection : - insuffisancerespiratoire chronique caractérisée ; insuffisanceventriculaire droite caractérisée ; tuberculose et autremycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. aviumintracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ;