Code des transports > PARTIE REGLEMENTAIRE - Arrêtés > Livre de bord ” : un registre officiel des trajets effectués par une construction flottante et son équipage ; u) “ Livret de service actif ” ou “ livre de bord actif ” : un livret de service ou un livre de bord ouvert à l'enregistrement de données ; v) “ Temps de navigation ” : le temps, mesuré en jours, passé à bord par les membres d'équipage de pont au cours d'un trajet effectué sur une construction flottante de navigation intérieure, y compris lors (arrété)

Article ANNEXE 15 DE L'ARTICLE A. 4231-4-1 du Code des transports ?

 lieu) et prénom de la personne examinée Date et lieu de naissance Numéro de la pièce d'identité Nom et prénom du médecin examinateur Adresse Numéro (s) de téléphone (s)ArbreContenuArbreContenu