Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > CHAPITRE PRELIMINAIRE > Article Annexe I à l'art. R434-32 (3) [2] (arrété)

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3) Code de la sécurité sociale. ?

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3) du Code de la sécurité sociale.: la flexion atteint donc 150. On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts ...

 On appréciera également l'atrophie quadricipitale, pour mensuration de la cuisse à 15 cm au-dessus du bord supérieur de la rotule.

 La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse.

 Blocage du genou.

 - Rectitude (position favorable) 30 - De 5° à 25° 35 - De 25° à 50° 40 - De 50° à 80° 50 - Au-delà de 80° 60 - Déviation en valgum ou en varum : en plus (la somme des taux ne pouvant dépasser le taux prévu pour l'amputation du tiers inférieur de la cuisse) 10 à 15

 Limitation des mouvements du genou.

 - L'extension est déficitaire de 5° à 25° 5 - L'extension est déficitaire de 25° 15 - L'extension est déficitaire de 45° 30 - La flexion ne peut s'effectuer au-delà de 110° 5 - La flexion ne peut se faire au-delà de 90° 15 - La flexion ne peut se faire au-delà de 45° 25

 Mouvements anormaux.

 - Résultant d'une laxité ligamentaire (latéralité tiroir, etc.) 5 à 35 - Blocage ou dérobement intermittent, compte tenu des signes objectifs cliniques (notamment atrophie musculaire, arthrose et signes para-cliniques) 5 à 15

 Ces taux s'ajoutent éventuellement à ceux attribués pour les autres atteintes fonctionnelles du genou.

 - Rotule anormalement mobile (par rupture d'ailerons rotuliens) 10 - Luxation récidivante 15 - Patellectomie 5

 A ce taux s'ajoutent les autres taux fixés pour l'atteinte fonctionnelle du genou.

 Hydarthrose chronique.

 - Légère 5 - Récidivante, entraînant une amyotrophie marquée 15

 Corps étranger traumatique.

 (A évaluer selon les pertes fonctionnelles et blocages constatés).

 2.2.5 LES ARTICULATIONS DU PIED.

 Articulation tibio-tarsienne.

 L'articulation de la cheville forme la jonction entre la jambe et le pied. Elle comprend l'articulation tibio- tarsienne, responsable de la mobilité du pied surtout dans le plan sagittal.

 L'extension du pied (flexion plantaire) est de 40° par rapport à la position anatomique ; la flexion dorsale est de 25°.

 On recherchera les mouvements anormaux (hyperlaxité ligamentaire), ainsi qu'un éventuel choc astragalien (diastasis tibio-péronier). L'amyotrophie de la jambe sera mesurée au niveau de la plus grande circonférence du mollet.

 - Blocage de la cheville en bonne position (angle droit) avec mobilité conservée des autres articulations du pied 15.

 - En bonne position, mais avec perte de la mobilité des autres articulations du pied 20 à 35 - Blocage de la cheville, pied en talus 25 - Blocage de la cheville, pied en équin prononcé 20 à 35 - Déviation en varus en plus 15 - Déviation en valgus en plus 10

 Limitation des mouvements de la cheville.

 - Dans le sens antéro-postérieur, le pied conservant un angle de mobilité favorable (15° de part et d'autre de l'angle droit) 5 - Diastasis tibio-péronier important, en lui-même 12 - Déviation en vargus, en plus 15.

 - Déviation en valgus, en plus 10.

 Articulations sous-astragaliennes et tarso-métatarsiennes.

 Elles sont responsables de l'abduction (latéralité externe jusqu'à 20°), et de l'adduction (latéralité interne, jusqu'à 30°), de la pronation (plante du pied regardant en dehors), et de la supination (plante du pied regardant en dedans).

 - Blocage ou limitation de la partie médiane du pied 15.

 Articulations métatarso-phalangiennes.

 Elles permettent aux orteils un angle flexion-extension de 90° environ. La plus importante est la première, étant donnée l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion.

 Blocage isolé de cette seule articulation : - Gros orteil :

 En rectitude (bonne position) 5

 En mauvaise position 10 - Autres orteils :

 En rectitude 2

 En mauvaise position 4

 Limitation des mouvements.

 - Gros orteil 2 à 4 - Autres orteils 1 à 2

 Articulations interphalangiennes.

 Seule a une importance, dans la fonction de locomotion, l'interphalangienne du gros orteil.

 - Blocage de l'interphalangienne du gros orteil 3 - Limitation de ses mouvements 1.

 2.3 PSEUDARTHROSES, DEFORMATIONS ET RACCOURCISSEMENTS

 2.3.1 CEINTURE PELVIENNE.

 Les séquelles pouvant entraîner une incapacité permanente seront estimées d'après la gêne fonctionnelle qu'elles apportent aux articulations de voisinage, en particulier pour les déformations.

 2.3.2 CUISSE.

 - Angulation, déformation, selon le retentissement sur la marche 10 à 30 - Pseudarthrose du fémur 70

 2.3.3 GENOU.

 - Pseudarthrose consécutive à une résection du genou 50 - Genou ballant 60

 2.3.4 JAMBE.

 - Angulation, déformation en baïonnette, etc., selon le retentissement sur la marche 5 à 25 - Pseudarthrose du tibia ou des deux os 70

 2.3.5 PIED.

 - Affaissement de la voûte plantaire 5 à 15 - Pied creux post-traumatique 5 à 10 - Exostose sous-calcanéenne 15 - Cal vicieux, exubérant. Selon répercussion sur la marche 5 à 15

 Raccourcissements.