Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > CHAPITRE PRELIMINAIRE > Article Annexe II : Tableau n° 90 (arrété)

Article Annexe II : Tableau n° 90 Code de la sécurité sociale. ?

Article Annexe II : Tableau n° 90 du Code de la sécurité sociale.: Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales

 DÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI de prise en chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES deprovoquer ces maladies- A -Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé parune oppression thoracique survenant habituellementaprès une interruption d'exposition au risque d'au moins

 7 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton,lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de : - teillage ; -ouvraison ; - battage ; - cardage ; - étirage ; - peignage ;

 36 heures et se manifestant quelques heures après lareprise de l'exposition au risque (byssinose et affectionsapparentées).Le caractère obstructif de ce syndromedoit être confirmé par des explorations fonctionnellesrespiratoires pratiquées au moment de la reprise del'exposition au risque et six à huit heures après.

 - bambrochage ; - filage ; - bobinage ; - retordage ; -ourdissage.- B -Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutiveà des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractériséscliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cettebronchopneumopathie doit être confirmée par desexplorations fonctionnelles respiratoires avec un volumeexpiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'aumoins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique.

 5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu'ilsne soient pas réalisés dans des ateliers où s'effectueuniquement le filage à bout libre (procédé dit open end »).