Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > Paragraphe supprimé) > Article Annexe à l'article D461-1 (arrété)

Article Annexe à l'article D461-1 Code de la sécurité sociale. ?

Article Annexe à l'article D461-1 du Code de la sécurité sociale.: Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration est obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance.

 A - Maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle et d'être imputée aux agents chimiques suivants (1)

 NUMERO d'ordreAGENTS CHIMIQUES4Glucinium (béryllium) et ses composés.5Boranes.6Composés du carbone suivants (2) : Oxyde de carbone ; Oxychlorure de carbone ;Sulfure de carbone ; Acide cyanhydrique ; Cyanures métalliques ; Composés ducyanogène ; Esters isocyaniques.

 7Composés de l'azote suivants : Ammoniaque ; Oxydes d'azote ; Acide nitrique.8Ozone.9Fluor et ses composés.15Phosphore et ses composés, notamment les esters phosphoriques, pyrophosphoriques,thiophosphoriques, ainsi que les autres composés organiques du phosphore.16Composés du soufre suivants : Hydrogène sulfuré ; Anhydride sulfureux ; Acidesulfurique ; Mercaptans et thioéthers, thiophène, thiophénol et homologues, ainsi que lesdérivés halogénés de ces substances ; Esters des acides du soufre.

 17Chlore et composés minéraux.23Oxydes de vanadium.24Chrome et ses composés.25Manganèse et ses composés.28Nickel et ses composés.30Oxyde de zinc.33Arsenic et ses composés.35Brome et ses composés minéraux.48Cadmium et ses composés.53Iode et ses composés minéraux.80Mercure et ses composés.81Thallium et ses composés.82Plomb et ses composés.601Hydrocarbures aliphatiques, saturés ou non, cycliques ou non : Benzène, toluène,xylènes et autres homologues du benzène ; Vinylbenzène, divinylbenzène, diphényle,tétraline ; Naphthalènes et homologues.

 602Dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques ou aromatiques.603Alcools, polyalcools et leurs esters nitriques :Ethers, tétrahydrofurane, dioxane, oxydede diphényle et autres oxydes organiques, ainsi que leurs dérivés halogénés.604Phénols et homologues, naphtols et homologues, ainsi que leurs dérivés halogénés.605Aldéhydes, furfural.606Cétones, benzoquinone.

 607Acides organiques, leurs anhydrides, leurs esters, ainsi que les dérivés halogénés deces substances.608Nitriles.609Dérivés nitrés aliphatiques.Dérivés nitrés des hydrocarbures aromatiques et des phénols.610Dérivés halogénés des dérivés nitrés des hydrocarbures et des phénols.611Dérivés azoxiques et azoïques.612Amines aliphatiques et leurs dérivés halogénés.Amines et hydrazines aromatiques, ainsi que leurs dérivés halogénés, phénoliques,nitrosés, nitrés et sulfonés.613Pyridine et autres bases hétérocycliques.Alcaloïdes.620Substances hormonales.620Substances hormonales.

 (1) Les agents chimiques ont été classés dans l'ordre des numéros atomiques de l'élément le plus caractéristique.

 (2) En raison de leur nombre considérable et de leur importance, les hydrocarbures et leurs dérivés ont fait l'objet d'une classification particulière prenant en considération leur fonction chimique (rubrique 601 et suivantes).

 B - Maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle et d'être imputées aux agents physiques suivants :