Code de l'éducation > Partie réglementaire > Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. > Titre III : Les enseignements du second degré. > Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges. > Section 1 : L'organisation de la formation au collège. > Article D332-3 (Décret)

Que dit exactement l'Article D332-3 du c. de l'éducation ?

L'Article D332-3 du c. de l'éducation dit précisément: L'enseignement est organisé en quatre niveaux, d'une durée d'un an chacun, relevant de deux cycles pédagogiques conformément à l'article D. 311-10.