Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > CHAPITRE PRELIMINAIRE > Article Annexe I à l'art. R434-32 (11) [2] (arrété)

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11) Code de la sécurité sociale. ?

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11) du Code de la sécurité sociale.: Le taux d'incapacité sera estimé selon les signes cliniques, oscillométriques et angiographiques.

 L'oblitération artérielle se traduit par des signes fonctionnels à l'effort ou au repos (douleurs, crampes), des troubles trophiques et même des ulcérations.

 On distinguera (aussi bien au membre inférieur qu'au membre supérieur) : - Une forme légère 20 à 30 - Une forme moyenne 30 à 50 - Une forme grave 50 à 70

 En cas de sphacèle, l'amputation sera évaluée selon les indications fournies au chapitre portant sur " les membres supérieurs et les membres inférieurs ".

 Oblitération artérielle traitée chirurgicalement : le taux sera évalué selon le résultat de l'intervention.

 10.2.2 VEINES ET LYMPHATIQUES.

 Les varices par elles-mêmes ne donnent pas lieu à une évaluation d'invalidité.

 - Troubles phlébitiques et troubles trophiques veineux et lymphatiques : troubles des tissus cutanés et sous-cutanés, oedème, hypodermite nodulaire, induration cellulitique, lymphoedème, éléphantiasis, ulcère variqueux persistant, etc. : - Forme légère 5 à 10 - Forme moyenne 10 à 20 - Forme grave 20 à 30

 10.3 HYPERTENSION ARTERIELLE.

 Il faudra rechercher tous les indices possibles d'une hypertension préalable à l'accident.

 L'indemnisation portera sur l'état hypertensif et d'autre part, sur ses retentissements viscéraux.

 - Elévation de la tension artérielle en soi 10 à 20 - Retentissements viscéraux (indemnisés pour leur propre compte). Voir chapitres particuliers du barème ; - Hypertension secondaire à une lésion rénale traumatique (voir " Urologie ").