Code de l'environnement > Partie réglementaire > Livre VII : Protection de l'environnement en Antarctique > Titre unique : Mise en oeuvre du protocole du Traité de l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, signé à Madrid le 4 octobre > Chapitre IV : Zones spécialement protégées et zones gérées spéciales de l'Antarctique > Section aménagée > Article Annexe (3) à l'article R511-9 > 1. Supérieure à 1 000 LE-24152. Supérieure ou égale à 200 L, maisinférieure ou égale à 1 000 LDC-Charbon de boi (arrété)

Article Annexe (3) à l'article R511-9 Code de l'environnement ?

Article Annexe (3) à l'article R511-9 du Code de l'environnement: DCTransformation du papier, cartonLa capacité de production étant :24451. supérieure à 20 t/ jE-