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Je souhaite l'Article R5333-19 du Code des transports

Voici l'Article R5333-19 du Code des transports: L'usage du feu et de la lumière sur les quais, les terre-pleins et à bord des navires, bateaux et engins flottants séjournant dans le port est subordonné au respect des règlements établis à ce sujet ou des instructions de l'autorité portuaire.