Code de l'éducation > Partie réglementaire > Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. > Titre III : Les enseignements du second degré. > Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges. > Section 2 : Le diplôme national du brevet. > Article D332-16 (Décret)

Que dit l'Article D332-16 du Code de l'éducation ?

L'Article D332-16 du Code de l'éducation dit: Le diplôme national du brevet comporte deux séries : série générale, série professionnelle.