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Article Annexe 11-2 (suite 2), Code de la santé publique

Article Annexe 11-2 (suite 2) du Code de la santé publique:  et d'autre de la position neutre. L'évaluation des raideurs combinées du coude ne se fera pas par une addition des chiffres proposés mais par leur combinaison raisonnée.

 DominantNon dominantArthrodèse autour de 90o en position de fonction : - prono-supination conservée20 %15 %- perte de la prono-supination30 %25 %Défaut d'extension hors secteur utilejusqu'à 3 %jusqu'à 2 %Défaut de prono-supination hors secteur utilejusqu'à 3 %jusqu'à 2 %Déficits de flexion-extension dans le secteur utile3 à 10 %2 à 8 %Raideur combinée, prono-supination et flexion-extensionjusqu'à 20 %jusqu'à 15 %Coude ballant : - appareillable15 à 20 %10 à 15 %- non appareillable30 %25 %

 C. - Poignet

 La mobilité dans le secteur utile du poignet pour la flexion dorsale est de à 45°, flexion palmaire à 60°, prono-supination à 45°, inclinaisons latérales présentes.

 DominantNon dominantArthrodèse en position de fonction en légère extension,prono-supination normale dans le secteur utile :10 %8 %Perte de la prono-supination20 %15 %Raideur flexion-extension hors secteur utilejusqu'à 3 %jusqu'à 2 %Raideur combinée dans le secteur utile, flexion-extension,inclinaisons latérales (sans atteinte de la prono-supination)

 3 à 8 %2 à 6 %Raideur combinée dans le secteur utile, flexion-extension,inclinaisons latérales et prono-supination4 à 15 %3 à 12 %

 III. - La main et les doigts

 La main est l'organe de la préhension. L'analyse séparée de la fonction de chacun de ses éléments constituants n'est pas suffisante, car il existe de multiples synergies fonctionnelles entre la main et les segments sus-jacents du membre supérieur, entre les doigts d'une main, et entre les différents segments d'une chaîne digitale. La main est de plus l'organe du toucher : la perte totale de la sensibilité peut entraîner quasiment la perte fonctionnelle du segment considéré.

 L'examen de la main comporte nécessairement l'étude analytique des séquelles anatomo-fonctionnelles de chaque doigt, suivie de l'étude synthétique des principales prises par lesquelles s'effectue la fonction de préhension (opposition du pouce, enroulement des doigts, préhension fine, préhension forte, prise en crochet).

 A. - Atteintes motrices

 Les taux ne doivent pas s'additionner.

 DominantNon dominantPerte totale du grip : - fin20 %17 %- grossier15 %12 %Perte de la prise sphérique7 %5 %Perte totale de la fonction de la main par amputation ouankylose de toutes les articulations40 à 50 %30 à 40 %Raideur moyenne des articulations de la main25 %15 %Perte totale de la fonction d'un doigt par amputation ouankylose de toutes les articulations

 Pouce : - colonne du pouce (2 phalanges et 1er métacarpien)20 %15 %- avec conservation métacarpienne15 %12 %Doigts longs :

 DominantNon dominant- index7 %5 %- médius8 %6 %- annulaire6 %4 %- auriculaire8 %6 %Plusieurs doigts : - pouce et index30 %25 %- pouce et médius32 %26 %- pouce, index et médius35 %28 %Amputation des 4 derniers doigts, respect du pouce : - amputation trans-métacarpienne20 %15 %- avec conservation métacarpienne15 %12 %Perte d'un segment de doigt : - P2 du pouce8 %6 %- P3 de l'index ou de l'annulaire3 %2 %- P3 du médius, de l'auriculaire4 %3 %- P2 + P3 de l'index ou de l'annulaire4 %3 %- P2 + P3 du médius et de l'auriculaire6 %4 %

 B. - Troubles de la sensibilité

 Le défaut de sensibilité est d'autant plus gênant que l'activité manuelle est plus élaborée.

 Sensibilité tactile thermo-algique de protection seule conservée : perte de 50 % de la valeur fonctionnelle du doigt.

 L'IPP retenue ne peut dépasser le niveau de la lésion totale incluant névrome, cicatrice dystrophique, trouble de la repousse de l'ongle.

 Sensibilité discriminative médiocre : perte de 10 à 20 % de la valeur fonctionnelle du doigt.

 Anesthésie complète : perte de la valeur fonctionnelle du doigt.

 Réimplantation et transplantation digitales : les bons résultats correspondent à une perte de 10 à 20 % de la valeur fonctionnelle du doigt, compte tenu de la persistance constante de douleurs et de l'hypersensibilité au froid.

 Le taux est plus important lorsque s'ajoutent raideurs et déficits des sensibilités en fonction du résultat fonctionnel. Le taux ne peut pas être supérieur à celui de la perte digitale.

 C. - Raideurs articulaires

 DominantNon dominantRaideurs articulaires des quatre derniers doigts : - métacarpo-phalangiennes : secteur de mobilité optimal,20 à 80o pour II et III, 30 à 90o pour IV et V ;