Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > CHAPITRE PRELIMINAIRE > Article Annexe II > 3. Tumeur maligne du foie. [2] (arrété)

Donne moi le texte de loi pour l'Article Annexe II du Code de la sécurité sociale.

Le texte de loi de l'Article Annexe II du Code de la sécurité sociale.: Il ne semble donc pas nécessaire de proposer des taux d'IPP.

 4.2 Troubles neurologiques chroniques

 4.2.1 - Tremblement intentionnel - Myoclonies.

 Forme légère :

 Unilatérale, suivant le côté (dominant ou non), apparition d'un tremblement discret : 10 à 20 %.

 Forme moyenne : 20 à 40 %.

 Forme grave :

 Pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de toute activité : 40 à 100 %.

 4.2.2 - Ataxies - Ataxie cérébelleuse.

 Forme légère :

 Marche peu perturbée, légère maladresse de certains mouvements : 10 à 50 %.

 Forme moyenne :

 Marche possible mais très difficile et très ralentie, importante maladresse des mouvements : 50 à 90 %.

 Forme grave :

 Marche impossible, troubles kinétiques, incoordination, pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de toute activité : 100 %.

 4.2.3 - Epilepsie.

 Forme légère :

 Bien contrôlée par le traitement, compatible avec une activité professionnelle : 10 à 20 %.

 Forme moyenne :

 Crises fréquentes malgré le traitement avec ou sans troubles du comportement, nécessité éventuelle d'un changement de poste de travail : 20 à 70 %.

 Forme grave :

 Non contrôlée par le traitement, nécessitant la surveillance du sujet et rendant impossible toute activité : 100 %.

 4.2.4 - Dysarthrie - Aphasie.

 Forme légère :

 Trouble de l'élocution, réduction du flux verbal : 5 à 20 %.

 Forme moyenne :

 Troubles de la compréhension, expression perturbée plus ou moins intelligible : 20 à 80 %.

 Forme grave :

 Absence de communication avec autrui, expression impossible, troubles majeurs de la compréhension : 80 à

 100 %.

 4.2.5 - Syndrome neurologique de type parkinsonien.

 Forme légère :

 Troubles mineurs réagissant bien au traitement : 10 à 20 %.

 Forme moyenne :

 Entraînant une gêne appréciable : 20 à 50 %.

 Forme grave : 50 à 100 %.

 4.2.6 - Syndrome associant - des troubles de l'équilibre ; de la vigilance ; et de la mémoire ;

 Et syndrome associant : - des céphalées ; - de l'asthénie ; - des vertiges ; - des nausées.

 L'association de ces troubles divers entre dans le cadre du syndrome subjectif.

 Selon l'intensité et la pluralité des symptômes : 5 à 20 %.

 4.2.7 - Troubles prolongés de la sensibilité accompagnant des troubles angio-neurotiques.

 Selon l'intensité des symptômes.

 Selon le côté atteint (dominant ou non) : 5 à 30 %.

 4.2.8 - Névrite optique : 5 à 30 %

 Le taux sera fonction du degré d'altération de la fonction visuelle et l'on utilisera le tableau général d'évaluation (cf. barème AT, 6.1.5).

 4.3 Névrites - Polynévrites

 L'évaluation des taux d'IPP pour les névrites et les polynévrites doit tenir compte de plusieurs facteurs : - existence ou non de troubles moteurs ; - existence ou non de troubles sensitifs, en particulier profonds ; - existence ou non de troubles trophiques.

 Il faudra considérer la gêne fonctionnelle entraînée par ces différents facteurs (barème AT 4.2.5).

 Un cas particulier, la névrite trijéminale, exceptionnelle, qui entraîne plus souvent des troubles moteurs que des douleurs : 5 à 60 %.

 4.4 Troubles psychiques - Troubles mentaux organiques

 4.4.1 - Aigus.

 Ces troubles peuvent comporter une confusion mentale de niveau variable ou un état délirant aigu.

 Il s'agit, là encore, comme pour les troubles neurologiques aigus, d'états évolutifs pendant lesquels la consolidation n'est pas envisageable.

 4.4.2 - Chroniques.

 Etats dépressifs d'intensité variable : - soit avec une asthénie persistante : 10 à 20 %.

 - soit à l'opposé, grande dépression mélancolique, anxiété pantophobique : 50 à 100 %.

 Troubles du comportement d'intensité variable : 10 à 20 %.

 4.5 Atteintes neuro-méningées

 4.5.1 - Séquelles de la méningite cérébro-spinale à méningocoques.