Code des transports > PARTIE REGLEMENTAIRE > LIVRE IER : LE NAVIRE > Article Annexe I > 2.2. Valeurs applicables à partir du 18 janvier 2016 : (arrété)

Je veux l'Article Annexe I du Code des transports

Voici l'Article Annexe I du Code des transports: Tableau 2.-Limites des émissions gazeuses des moteurs à allumage par compression (APC) (**)

 VOLUME BALAYÉ (SV) (L/ CYL)

 PUISSANCE NOMINALE DU MOTEUR (PN) (EN KW)

 PARTICULES (PT) (EN G/ KWH)

 HYDROCARBURES + OXYDES D'AZOTE (HC + NOX) (EN G/ KWH)

 PN < 37 Les valeurs visées au tableau 1 37 # PN < 75 (*) 0,30 4,7 SV < 0,9 75 # PN < 3 700 0,15 5,8 0,9 # SV < 1,2 0,14 5,8 1,2 # SV < 2,5 0,12 5,8 2,5 # SV < 3,5 0,12 5,8 3,5 # SV < 7,0 PN < 3 700 0,11 5,8 (*) Alternativement, les moteurs à allumage par compression dont la puissance nominale est égale ou supérieure à 37 kW mais inférieure à 75 kW et dont le volume balayé est inférieur à 0,9 L/ cyl ne dépassent pas une limite d'émission de particules (PT) de 0,20 g/ kWh et une limite d'émission combinée d'hydrocarbures et d'oxydes d'azote (HC + NOx) de 5,8 g/ kWh.

 (**) Un moteur à allumage par compression ne dépasse pas une limite d'émission de monoxyde de carbone (CO) de 5,0 g/ kWh.

 Tableau 3.-Limites des émissions gazeuses des moteurs à explosion

 Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO n º 0134 du 10 juin 2016, texte n º 5