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Art. R332-69 Code de l'environnement

Le texte de l'Article R332-69 du Code de l'environnement: Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe le fait, en infraction à la réglementation d'une réserve naturelle, d'utiliser une chose qui, par son bruit, est de nature à troubler le calme et la tranquillité des lieux.