Code de l'environnement > Partie réglementaire > Livre VII : Protection de l'environnement en Antarctique > Titre unique : Mise en oeuvre du protocole du Traité de l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, signé à Madrid le 4 octobre > Chapitre IV : Zones spécialement protégées et zones gérées spéciales de l'Antarctique > Section aménagée > Article Annexe (3) à l'article R511-9 > 1. Plus de 450 animaux-équivalentsE-2. De 50 à 450 animaux-équivalentsD-Nota.- Les porcs à l'engrais, jeunesfem (arrété)

Article Annexe (3) à l'article R511-9 Code de l'environnement ?

Article Annexe (3) à l'article R511-9 du Code de l'environnement: Lapins (activité d'élevage, transit, vente,etc., de).1. plus de 20 000 animaux sevrésA121102. Entre 3 000 et 20 000 animaux sevrésD2111Volailles (activité d'élevage, vente, transit,etc., de), à l'exclusion des activitésclassées au titre de la rubrique 3660 :