Code du travail > Partie réglementaire > Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations > Titre III : Bâtiment et génie civil > Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux > Section 5 : Travaux souterrains. > Sous-section 2 : Ventilation. > Article R4534-48 (Décret)

Qu'est-ce qui est stipulé dans l'Article R4534-48 du Code du travail ?

L'Article R4534-48 du Code du travail stipule: Dans les travaux où il est fait usage d'explosifs ainsi que dans ceux qui sont exécutés dans des terrains renfermant de la silice libre, les déblais sont arrosés.