Code du travail > Partie réglementaire > Livre Ier : Durée du travail, repos et congés > Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires > Chapitre II : Travail de nuit > Section 3 : Suivi de l'état de santé des travailleurs de nuit > Sous-section 1 : Ordre public > Article R3122-11 (Décret)

a. R3122-11 du Code du travail

Le texte de l'Article R3122-11 du Code du travail:  Le suivi de l'état de santé des travailleurs de nuit a notamment pour objet de permettre au médecin du travail d'apprécier les conséquences éventuelles du travail de nuit pour leur santé et leur sécurité, notamment du fait des modifications des rythmes chronobiologiques, et d'en appréhender les répercussions potentielles sur leur vie sociale.