Code de l'environnement > Partie réglementaire > Livre VII : Protection de l'environnement en Antarctique > Titre unique : Mise en oeuvre du protocole du Traité de l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, signé à Madrid le 4 octobre > Chapitre IV : Zones spécialement protégées et zones gérées spéciales de l'Antarctique > Section aménagée > Article Annexe (4) à l'article R511-9 > 1. A l'état alvéolaire ou expansé (tels quemousse de latex, de polyuréthane, depolystyrène, etc.), le volume su (arrété)

Article Annexe (4) à l'article R511-9 du Code de l'environnement ?

(2) Rayon d'affichage en kilomètres.

 2670Accumulateurs et piles (fabrication d')contenant du plomb, du cadmium ou dumercure

 A1Organismes génétiquement modifiés(installations où sont utilisés de manièreconfinée dans un processus de productionindustrielle des), à l'exclusion de l'utilisationd'organismes génétiquement modifiés quiont reçu une autorisation de mise sur lemarché conformément au titre III du livreV du code de l'environnement et utilisésdans les conditions prévues par cetteautorisation de mise sur le marché.