Code de l'aviation civile > Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat > LIVRE Ier : AERONEFS > TITRE III : CIRCULATION DES AERONEFS. > CHAPITRE III : POLICE DE LA CIRCULATION DES > Article R133-2-1 (Décret)

Donne moi l'Article R133-2-1 du Code de l'aviation civile

Le texte de l'Article R133-2-1 du Code de l'aviation civile: Doivent se trouver à bord ceux des documents suivants qui sont exigés, en fonction du type d'aéronef et de la nature du vol, par les arrêtés prévus au d de l'article R. 133-3 : -le certificat d'immatriculation ; -le document de navigabilité ; -le certificat de limitation de nuisances ; -les licences ou certificats de l'équipage ; -le carnet de route ; -le manuel d'exploitation ; -la licence de station d'aéronef ; -le certificat d'exploitation de l'installation radioélectrique de bord ; -la liste nominative des passagers ; -le manifeste du fret.