Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > CHAPITRE PRELIMINAIRE > Article Annexe II : Tableau n° 16 bis > 1. Travaux en cokerie de personnels directementaffectés à la marche ou à l'entretien des fours exposanthabituellement aux produits précités. 2. Travaux defabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyseselon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), (arrété)

Article Annexe II : Tableau n° 16 bis, Code de la sécurité sociale.

Article Annexe II : Tableau n° 16 bis du Code de la sécurité sociale.: DÉSIGNATION DES MALADIES

 DÉLAI DE PRISE EN CHARGE

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles deprovoquer ces maladies impliquant l'emploi et la manipulation habituels desproduits précités.