Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > CHAPITRE PRELIMINAIRE > Article Annexe II : Tableau n° 16 bis > 2. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudièreset foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduitsd'évacuation, exposant habituellement au contact cutanéavec les suies de combustion du charbon. (arrété)

Article Annexe II : Tableau n° 16 bis du Code de la sécurité sociale. ?

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 Cancer bronchopulmonaire primitif.

 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)