Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > CHAPITRE PRELIMINAIRE > Article Annexe II > 3. Tumeur maligne du foie. [1] (arrété)

Que dit exactement l'Article Annexe II du Code de la sécurité sociale. ?

L'Article Annexe II du Code de la sécurité sociale. dit précisément:  3.1.1 - Hépatites

 L'hépatite aiguë peut être considérée comme guérie sans séquelle lorsque les tests de cytolyse et les tests de cholostase sont redevenus normaux.

 La présence isolée d'antigène HBS ne constitue pas une séquelle en soi.

 Hépatites chroniques :

 Les hépatites chroniques sont définies par la persistance après six mois d'évolution d'une perturbation des tests biologiques hépatiques et/ou d'anomalies à l'examen anatomopathologique.

 On distingue : - l'hépatique chronique persistance : - avec perturbation des tests de cytolyse, les chiffres ne dépassant pas cinq fois la valeur normale ; - éventuellement confirmée par un examen histologique du foie : 5 à 10 % ; - l'hépatite chronique active : - avec des tests de cytolyse dépassant cinq fois leur valeur normale ; - et/ou gamma-globulines sériques dépassant 20 g/litre, éventuellement confirmée par examen histologique du foie.

 Suivant l'importance et l'évolution des signes cliniques et biologiques : 10 à 40 %.

 3.1.2 - Cirrhoses.

 La cirrhose est reconnue par ses signes cliniques et biologiques et/ou histologiques (ponction biopsie du foie).

 Pour fixer le taux d'incapacité permanente partielle imputable à la cirrhose, on tiendra compte du retentissement sur l'état général et de la survenue des complications éventuellement associées : - hypertension portale : présence de varices œsophagiennes (constatées par l'examen endoscopique) avec ou sans hémorragie digestive et/ou ascite ; - insuffisance hépatique : avec abaissement du taux de prothrombine au-dessous de 60 % ; - encéphalopathie hépatique ; - troubles de l'attention, de l'idéation et/ou troubles caractériels et/ou signes neurologiques spécifiques ; - hépatocarcinome : présence dans le sérum d'un marqueur spécifique à un taux significatif (par exemple alpha-fœtoprotéine > 500 nanogrammes/ml) et/ou anomalies échographiques démonstratives et/ou arguments histologiques décisifs après cytoponction.

 Suivant le stade évolutif, l'affection réalise des tableaux cliniques de gravité diverse :

 Cirrhoses compensées :

 Caractérisées par l'absence de manifestations d'hypertension portale, l'absence d'encéphalopathie hépatique, l'absence d'insuffisance hépatique : 10 à 20 %.

 Cirrhoses avec hypertension portale :

 Varices œsophagiennes non hémorragiques ou ascite facilement réductible sans signe clinique d'encéphalopathie : 20 à 60 %.

 Cirrhoses graves : - hémorragies(s) par rupture de varice œsophagienne et/ou ascite irréductible ; - et/ou encéphalopathie invalidante ; - et/ou signes marqués d'insuffisance hépatique : 60 à 100 %.

 Cirrhoses compliquées d'hépatocarcinome : 100 %.

 3.1.3 - Tumeurs malignes du foie.

 Hépatocarcinome : 100 %.

 Angiosarcome du foie : 100 %.

 3.2 Autres atteintes de l'appareil digestif

 Les atteintes aiguës œsophagiennes, gastriques et intestinales guérissent habituellement sans séquelle. S'il persiste quelques signes fonctionnels : douleurs épigastriques, vomissements, brûlures... : 5 %.

 Pour les stomatites chroniques, voir le barème des accidents du travail, chapitre 7, Stomatologie.

 3.2.1 - Colite post-dysentérique.

 Marquée par une diarrhée sanglante, un aspect radiologique et/ou endoscopique de colite ulcéreuse, les examens parasitologiques étant négatifs : 5 à 20 %.

 3.2.2 - Tumeurs malignes.

 Mésothéliome péritonéal : 100 %.

 4 Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques

 4.1 Troubles neurologiques aigus

 Sous cette étiquette, les tableaux des maladies professionnelles groupent toutes les manifestations témoignant d'une encéphalopathie aiguë : troubles de la conscience allant jusqu'au coma profond, crises convulsives, myoclonies.

 L'évolution de ces troubles aigus se fait, soit vers l'aggravation rapide et irréversible, soit vers la guérison, soit vers la stabilisation avec persistance de séquelles qui seront étudiées dans le chapitre des troubles neurologiques chroniques.

 Au stade des troubles neurologiques aigus, la consolidation du blessé n'est pratiquement jamais acquise.