Code de l'éducation > Partie réglementaire > Livre IV du code de l'éducation et par l'article L. 813-1 du code rural et de la pêche maritime, ou dans les établissements scolaires maritimes mentionnés à l'article R. 342-2 ainsi que dans les établissements relevant des départements ministériels dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de l'éducation ; > Chapitre VIII : Autres diplômes et titres. > Section 5 : Diplômes d'initiation aux activités aéronautiques et spatiales > Article D338-43 (Décret)

Qu'est-ce qui est stipulé dans l'Article D338-43 du Code de l'éducation ?

L'Article D338-43 du Code de l'éducation stipule: Le brevet d'initiation aéronautique est un diplôme qui valide un niveau d'initiation à la culture scientifique et technique dans le domaine de l'aéronautique et du spatial.