Code de la sécurité sociale. > Partie réglementaire - Arrêtés > Livre au dernier jour ouvrable dechaque trimestre civil avant toute opération d'inventaire. > CHAPITRE PRELIMINAIRE > Article Annexe I à l'art. R434-32 (5) [2] (arrété)

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5), Code de la sécurité sociale.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5) du Code de la sécurité sociale.: Il demandera au besoin une hospitalisation pour contrôle.

 4.2.1.3.1 Epilepsie généralisée.

 Le médecin chargé de l'évaluation s'assurera de la réalité des accès et les fera décrire de façon très détaillée (brièveté et caractère impressionnant, stertor, chutes).

 Epilepsie légère : contrôlée par le traitement et compatible avec l'activité professionnelle habituelle : 10 à 15.

 Epilepsie mal contrôlée par le traitement avec crises fréquentes et éventuellement, troubles du comportement associés, nécessitant des précautions spéciales au travail (dans ce cas, la nécessité d'un changement de profession doit être particulièrement mis en relief) : 30 à 70.

 Epilepsie incontrôlée avec crises fréquentes nécessitant la surveillance du sujet et rendant impossible toute activité : 100.

 4.2.1.3.2 Epilepsie focalisée (équivalents épileptiques).

 Epilepsie Bravais-Jacksonnienne.

 - Crises limitées à quelques groupes musculaires : 10 à 30 - Crises affectant des groupes assez étendus : 10 à 40

 Epilepsie psycho-motrice (automatisme inconscient d'origine temporale) : 10 à 60

 Autres épilepsies focalisées (frontale, occipitale, pariétale) :

 Epilepsie frontale.

 - Crises motrices, avec élévation du bras et éventuellement arrêt du langage : 10 à 40

 Epilepsie occipitale.

 - Sensations visuelles lumineuses figurées macro ou micropsiques : 10 à 40.

 Epilepsie pariétale.

 - Vertiges rotatoires et adversion 10 à 40.

 4.2.1.4 Syndromes parkinsonniens

 C'est une éventualité rare, mais indiscutable. Trois modalités peuvent exister : - Exceptionnellement, une lésion cérébrale par corps étranger ou par projectile peut créer une lésion des noyaux gris et entraîner l'apparition de syndromes extrapyramidaux unilatéraux du côté opposé au traumatisme. Dans ce cas, la maladie n'est pas évolutive et les signes restent fixés ; en général, d'autres syndromes coexistent et, en particulier, des signes pyramidaux. A vrai dire, il ne s'agit pas d'un syndrome parkinsonnien proprement dit, mais de symptomes extra-pyramidaux au cours d'une lésion cérébrale.

 L'indemnisation dépend de l'importance des symptômes et est subordonnée à l'importance des autres manifestations neurologiques.

 - Un syndrome parkinsonnien évoluant après un traumatisme crânio-cérébral ou un syndrome de "choc" qu'elle qu'en soit la pathogénie.

 Le délai d'apparition après le traumatisme doit être de quelques mois, et d'un an au maximum.

 - Parkinson d'origine toxique (oxyde de carbone, bioxyde de manganèse, etc.).

 Pour les trois formes, le taux tiendra compte de la gravité et du caractère unilatéral ou bilatéral : - Syndrome parkinsonnien léger, réagissant bien au traitement : 10 à 20 - Syndrome plus accentué, avec gêne appréciable : 20 à 40 - Syndrome important : 40 à 90 - Syndrome excluant toute possibilité d'activité : 100