Code de l'éducation > Partie réglementaire > Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur > Titre Ier : Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel > Chapitre V : Les instituts et les écoles ne faisant pas partie des universités > Section 1 : Liste des instituts et écoles ne faisant pas partie des universités > Sous-section 1 : Les écoles centrales > Article D715-1 (Décret)

Que prescrit l'Article D715-1 du Code de l'éducation ?

L'Article D715-1 du Code de l'éducation prescrit: Les dispositions relatives aux écoles centrales mentionnées à l'article L. 715-1 sont fixées par les décrets suivants :

 1° Centrale Lille Institut : décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 relatif à Centrale Lille Institut ;

 2° Ecole centrale de Lyon : décret n° 92-378 du 1er avril 1992 relatif à l'Ecole centrale de Lyon ;

 3° Ecole centrale de Marseille : décret n° 2003-929 du 29 septembre 2003 relatif à l'Ecole centrale de

 Marseille ;

 4° Ecole centrale de Nantes : décret n° 93-1143 du 29 septembre 1993 relatif à l'Ecole centrale de Nantes.