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Code de l'urbanisme, art. L141-2

Le texte de l'Article L141-2 du Code de l'urbanisme: Le schéma de cohérence territoriale comprend :

 1° Un projet d'aménagement stratégique ;

 2° Un document d'orientation et d'objectifs ;

 3° Des annexes.

 Chacun de ces éléments peut comprendre un ou plusieurs documents graphiques.