Cour d'appel de Poitiers, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 18-23.980 du 11/03/2020,  partie 2


les termes utilisés et la teneur des messages étaient déplacés voire grossiers et ainsi inappropriés, en raison des fonctions occupées par M. B... et des appréciations vexatoires voire discriminatoires sur le physique ou les compétences de certains salariés ; en outre le contenu de la plupart des messages a une connotation sexuelle, à l'initiative de M. B... ; ce comportement caractérise un abus de la liberté d'expression revendiquée par M. B..., ce dernier méconnaissant ses obligations professionnelles et son statut hiérarchique ainsi que le respect de ses collaborateurs et collaboratrices ; M. B... argue sans pertinence d'une violation de sa vie privée, en omettant que les mails discutés se trouvaient sur sa messagerie professionnelle, peu important que les messages aient été, comme il le souligne, agrémentés de "smiley", ces signes ne suffisant pas à faire perdre aux messages leur nature professionnelle, les commentaires et "blagues" précités s'y mêlant ; M. B... a manifestement envoyé aux salariés un mail collectif pour susciter des attestations destinées à priver d'effet les critiques de la société CWF ; il produit des mails valant réponse mais non attestation, aux termes desquels certain(e)s salarié(e)s s'étonnent de la procédure engagée contre lui et de son éviction et banalisent la portée des messages échangés, le tout en termes généraux ; Mme R..., responsable de boutique sur Paris 17ème, atteste qu'il n'y a pas eu de manque d'investissement ou de conscience professionnelle de la part de M. B... dans l'exercice de ses missions et le remercie pour son aide pour l'ouverture et le fonctionnement de son magasin en mai 2015 ainsi que pour sa bonne humeur et ses idées ; Mme U... et Mme P... attestent en des termes similaires ; en revanche, la société CWF produit les attestations de Mme I... (P 219 à 221), Mme O... (P 247 à 249) et Mme Q... (P 254 à 257) qui prises dans leur ensemble, déclarent avoir été choquées par les messages reçus de M. B... et ne pas avoir apprécié son humour ; en outre, M. B... qui se prévaut d'un harcèlement et d'une discrimination commises par M. H..., explique, pour s'exonérer des manquements reprochés, avoir été confronté à un comportement inapproprié de son supérieur hiérarchique, celui-ci ayant mis en place une relation de travail destinée à créer une proximité avec le responsable régional, lui imposant ainsi de s'adapter, par un comportement similaire, la seule réplique possible aux messages malsains de M. H... étant celle du ton de la plaisanterie ; or, cette argumentation est transposable aux réactions des salariés de la société CWF confrontés aux remarques déplacées du responsable régional et adoptant des réponses sur le même style de "blagues" mélangées aux propos professionnels et accompagnées de "simley" ; que M. B... soutient que les mails ont été sortis de leur contexte et qu'il avait des relations amicales avec certains salariés ou leurs proches, mais omet que son niveau hiérarchique lui imposait un comportement exemplaire, ne l'autorisant pas à commenter les origines en indiquant par exemple « t'as bouffé du riz cantonais que t'as les yeux bridés » ou l'aspect physique des salariés en candidature d'embauche, ni à envisager de manière insultante qu'une salariée « faisait la pute » et était alcoolique « à mon avis elle est bourrée », ni à menacer de « fessées » une salariée ayant commis des erreurs, ni à confier qu'il «avait envie de se suicider » ni à souhaiter, en guise de message de fin d'année adressé à son équipe de vente : « passez une très belle fin d'année pleine de débauches, alcool, chocolat et sexe bien sûr » ; cette attitude persistante et réitérée se révèle fautive dans l'exercice du management et d'une gravité telle qu'à elle seule elle fondait un licenciement pour faute grave ; que même de manière surabondante, la cour ajoute, s'agissant des griefs afférents à la négligence dans l'exécution des missions, que la société CWF établit notamment que M. B... a promis le 25 janvier 2016 une augmentation de salaire à Mme S... sans avoir obtenu l'accord de sa propre hiérarchie, n'a pas répondu aux demandes répétées de M. D... et de Mme T... et Mme N..., ces salariés s'adressant ensuite à M. H... pour obtenir des réponses à leurs difficultés ; les messages de soutien adressés par la suite par ces salariés à M. B... ne suffisent pas à priver d'effet leurs doléances antérieures ; la société CWF démontre également que M. B... méconnaissait les procédures légales et internes dans l'établissement des contrats de travail et utilisait abusivement le cachet de Mme C... responsable ressources humaines ; compte tenu de son niveau de responsabilité M. B... ne peut s'exonérer de ces manquements en arguant d'une surcharge de travail le concernant ou de difficultés d'organisation de la part de Mme C... ; en effet même s'il devait gérer 28 magasins et 60 salariés ces missions relevaient de ses fonctions et il lui appartenait soit de les exécuter, soit de saisir son supérieur hiérarchique d'éventuelles difficultés, ce qu'il n'a pas fait, préférant mettre en oeuvre des procédures irrégulières ou incomplètes ; ces autres griefs sont donc également avérés ;