décision 17-85.605 du 05/12/2017,  partie 2


que s'il n'appartient pas à la présente juridiction de se prononcer sur la réalité de cette amnésie, il convient de relever que les expertises présentes au dossier n'excluent à cet égard aucune hypothèse et que l'un des experts conclut notamment sur cette question "est-ce un pur et simple système de défense maintenu tout au long de l'instruction et partagé avec son compagnon parce que le corps de la fillette n'a pas été enterré dans un bois ? Est-ce plutôt comme cela s'observe avec une grande fréquence en criminologie clinique un gommage inconscient des souvenirs par un mécanisme défensif de sauvegarde narcissique concernant une période vécue dans un état psychique quasi dissociatif ?"; qu'il peut cependant être observé qu'il est singulier que Mme X... et M. Y..., alors qu'ils ont été en mesure de décrire très précisément leur emploi du temps de la journée et qu'ils ont fait preuve pour tenter de tromper les autorités sur le sort de A...  Z... d'une lucidité et d'un sang-froid singuliers, soient atteints d'une amnésie sur le lieu d'ensevelissement du corps, ce qui conduit à ne pas écarter l'hypothèse que celle-ci soit feinte et à s'interroger sur les raisons pour lesquelles ils ne souhaiteraient pas que le corps soit découvert ; que quelles que soient les positions adoptées par les parties au cours de la procédure, la présente juridiction n'a pas plus que le président de la cour d'assises, de compétence avancée en matière médico-légale lui permettant d'écarter que la découverte du corps d'une enfant même près de 4 ans après les faits ne permettrait pas de procéder à des constatations médico-légales particulièrement utiles à la manifestation de la vérité ; qu'au contraire, l'actualité judiciaire et scientifique témoigne des progrès à cet égard qui permettent parfois d'élucider des crimes remontant à des années voire des siècles ; qu'il ressort des éléments du dossier que Mme X... a dès le début de l'enquête fourni une version des faits particulièrement détaillée et élaborée conduisant les enquêteurs à s'orienter vers la piste d'un enlèvement ; qu'elle ne conteste pas s'être rendue au parc [...]      dans l'intention d'accréditer cette thèse et avoir modifié l'état des lieux en effacant des traces ou indices dans son appartement et en faisant disparaître le sac ayant servi à transporter le corps de sa fille ; qu'après s'être constituée partie civile elle a pendant plusieurs mois maintenu sa version des faits et ne s'est finalement expliquée sur les faits qu'au cours de sa quatrième audition en garde à vue en l'état des incohérences relevées par les services d'enquête ; qu'il apparaît dès lors essentiel d'éviter que Mme X..., dont le comportement depuis le décès de sa fille démontre une capacité de réflexion et d'analyse particulière, ne tente de soustraire des indices qu'elle aurait pu négliger du fait de l'apparente réussite du stratagème qu'elle avait mis en oeuvre avec son compagnon, et notamment qu'elle intervienne sur le lieux de l'ensevelissement de sa fille ; que seule une détention stricte est en mesure de faire obstacle avec certitude à un tel comportement ; qu'en effet si un placement sous assignation à résidence sous surveillance électronique permet de limiter les possibilités de déplacement d'une personne et de constater une éventuelle violation des obligations, seule la détention provisoire est en mesure d'empêcher physiquement de tels déplacements ; qu'il apparaît également nécessaire d'éviter tout risque de pression sur les témoins et, tout particulièrement sur les personnes qui ont fait état dans des termes parfois déplaisants du comportement de Mme X... avec sa fille, plus généralement de ses relations avec ses enfants et de ses rapports avec M. Y..., tous éléments qui se trouveront à nouveau au coeur des débats devant la juridiction d'appel ; qu'il en est ainsi du témoignage concernant l'aversion que Mme X... aurait manifesté à l'égard de A...  mais également de ceux de personnes ayant fréquenté le couple dans les semaines précédant le décès de A...  ; que comme l'a précédemment relevé la présente juridiction la capacité de manipulation dont l'intéressée a fait preuve depuis la survenance des faits conduit à considérer qu'une telle intervention n'est pas à exclure ; que le fait que les témoins aient pu déjà être entendus lors des débats en novembre 2016 ne rend pas ce moyen inopérant dans la mesure où, compte tenu de l'oralité des débats, seuls seront pris en compte leurs témoignages devant la cour d'assises d'appel ; qu'en raison des moyens de communication une assignation à résidence sous bracelet électronique de même qu'un éloignement ne sont pas à ce titre de nature à interdire tout contact qu'il soit téléphonique du indirect ; qu'il résulte en conséquence de ce qui précède que ni un contrôle judiciaire ni une assignation à résidence sous surveillance électronique ne sont de nature à répondre aux impératifs rappelés ci-dessus et que seule la détention provisoire de l'intéressée est de nature à y satisfaire ; qu'il convient en conséquence de rejeter la demande de mise en liberté de Mme X... ;