décision 16-19.390 du 15/06/2017,  partie 6


qu'en outre, le nombre de détails qui y sont portés, dans le but d'authentifier la reconnaissance de dette du 30 janvier 2004, dans un courrier rédigé plus d'un an après la date de ce document et qui s'est révélé être un faux, interroge en soi ; que dépourvu dès lors de caractère probant, c'est à tort que le jugement querellé l'a pris en compte pour conclure que Mme Y... était bien l'auteur de la reconnaissance de dette litigieuse ; que la cour note également que l'esprit de revanche de M. X... vis-à-vis de Mme Y... résulte de la « note d'analyse juridique » qu'il a adressée à Mme D... et M. C... (leur pièce nº 39) dans laquelle il écrit: « () c'est la réaction de Mme Y... qui vous dictera ce qu'il faut faire ensuite. Attention, elle va sans doute essayer de vous prendre de haut, de vous dire que c'est du chantage ou que vous la menacez. N'ayez pas peur, ce n'est que de la gesticulation. Donc répondez-lui calmement que vous faites simplement valoir vos droits reconnus par la loi. De même, compte tenu de l'importance de la créance que je détiens sur Mme Emmanuelle Y... et Mme Z... A..., il serait prudent de ne pas lui envoyer la copie de la reconnaissance de dette qu'elle a signée en tant que gérant. Pour ma part, je pense que pour l'instant il faut conserver ce document (dont je tiendrais si besoin ou vous ferez adresser si je venais à ... en tant que de besoin). En effet, il sera de  sortir ce document si elle venait à trop manifester sa mauvaise volonté à payer. Dans cette situation, il faudrait alors seulement lui montrer le document, pas le lui remettre. Même en copie de copie. En effet, il sera toujours assez temps de présenter réellement ce document en copie et en original dans l'hypothèse où vous devriez recouvrir à un avocat. Bien à vous » ; qu'outre l'état d'esprit dont ce document témoigne, la réticence que M. X... manifeste pour voir le document du 30 janvier 2004, à utiliser en dernier recours, et surtout montré à Mme Y..., conforte son caractère contrefait, preuve supplémentaire de l'inutilité d'une mesure d'expertise, la cour étant parfaitement éclairée ; que cependant, Mme D... et M. C... invoquent également l'aveu de Mme Y... dans le courrier du 10 mars 2004 et un courrier du 19 janvier 2006, évoqué dans un arrêt de la cour d'appel de Dijon du 8 avril 2010, dans lequel Mme A... s'étonne de ce que M. X... lui réclame une aide financière alors qu'il peut récupérer auprès de sa compagne des centaines de milliers d'euros qu'elle lui devait sur la SCI ; que M. X... ajoute que Mme Y... a confirmé l'acte de reconnaissance de dette dans une lettre du 10 mars 2004 qu'elle lui a adressée et qui précise bien le montant qu'elle connaissait donc pour l'avoir mentionné dans la reconnaissance de dette qu'elle prétend falsifiée ; que Mme Y... et Mme A... soulignent que la lettre du 10 mars 2004 a été rédigée dans un contexte particulier et visait en substance à ce que M. X... exerce son droit de visite et d'hébergement des enfants du couple Y... X... pour éviter une rupture irrémédiable du lien entre le père et les enfants ; que la lettre du 10 mars 2004 est communiquée par Mme D... et M. C... en pièce nº 3 ; que dans celle-ci, Mme Y... indique, d'emblée, qu'elle prend connaissance du courrier que M. X... lui a adressé le 8 mars dernier dans lequel il lui indique vouloir renoncer à son droit d'hébergement et de visite à l'égard des enfants ; qu'elle ajoute qu'elle espère qu'il reviendra sur sa position car, en dépit de la séparation qui est une affaire d'adultes, il reste qu'il est et restera toujours le père de Camille et Ugo, ses enfants qu'il aime et qui l'aiment également ; qu'elle poursuit en soulignant qu'elle espère vraiment qu'une position plus raisonnable lui reviendra et précise qu'elle attend vraiment à l'avenir une relation différente pour leurs enfants avec leur père ; qu'ensuite, elle évoque les circonstances qui, selon elle, l'obligent à organiser l'exercice de l'autorité parentale sous l'égide du juge aux affaires familiales ; qu'elle écrit ensuite que « s'agissant enfin des mentions que tu as faites dans le dossier d'inscription à l'école où tu y indique que tu es sans adresse et sans profession, il me semble encore une fois, qu'au-delà du caractère exagéré de cette posture à ce jour, tu vas un peu vite à te déclarer SDF. Je te renouvelle la proposition que je t'ai faite consistant à prendre à ma charge le coût d'un logement, dans une ville que tu auras choisie. Ce coût sera imputé sur ce que la SCI de la Noue te doit sur la créance dont tu es titulaire. Il m'apparaît urgent que tu considères sérieusement cette proposition. Enfin, je te précise que Z... te conduira la BMW que tu as voulu me vendre en février quand tu es parti, avec les papiers dont j'ai obtenu un duplicata. J'espère que cela te donnera de quoi faire face un temps.