décision 13-85.368 du 11/05/2016,  partie 6


que son appareil de photo contenait encore une photographie d'un chariot de type "trolley", connu des enquêteurs pour servir de cache dans les avions pour acheminer de la cocaïne par voie aérienne en provenance d'Amérique du Sud ; que les explications du prévenu selon lesquelles cette photographie se serait trouvée dans la puce mémoire de téléphone qu'il aurait insérée dans son appareil sont totalement fantaisistes de la part d'un individu aussi prudent et méfiant que lui, qui n'hésite pas à se munir d'une fausse carte d'identité et sous loue un appartement pour ne pas apparaître ; que M. [J] a indiqué travailler au profit d'autrui, et plus précisément de deux personnes, dont il a livré les noms devant la cour et trop tardivement pour que ces renseignements puissent être exploités ; que M. [J], avec ses associés de l'appartement et d'autres personnes non identifiés dans les pays fournisseurs de drogue, a formé un groupe ou une entente ou d'une association nouée entre le prévenu, en vue de la préparation du délit d'importation de stupéfiants, délit puni de dix ans d'emprisonnement, que caractérisent les écrits manuscrits par lui sur les caches de stupéfiants dans des avions, les références de vois et leurs destinations ; que, pour avoir été condamné contradictoirement et définitivement à la peine de huit ans d'emprisonnement par le tribunal correctionnel de Paris du 11 juillet 2005 pour importation, acquisition, détention, offre ou cession non autorisés de stupéfiants, délits punis d'une peine de dix ans d'emprisonnement - et pour avoir commis le présent délit, puni de la même peine, dans les dix ans de l'expiration ou de la prescription de la sanction, M. [J] était bien en état de récidive légale au sens de l'article 132-9, alinéa 1, du code pénal ;
 
 "aux motifs, à les supposer adoptés, que M. [J] ne reconnaît que les faits d'usage de faux ; que, pour le reste il se retranche derrière le fait que l'ensemble des objets litigieux découvert dans le logement appartiendrait en réalité à deux personnes dont il se refuse de donner l'identité ; qu'il ressort cependant du dossier que la responsabilité de M. [J] est bien plus importante qu'il ne l'affirme ; qu'en premier lieu, il convient de noter que trois des sacs ont été ouverts grâce à des clefs qu'il détenait sur lui ; que les explications selon lesquelles les deux "co-locataires" auraient utilisé à son insu des cadenas découverts dans le tiroir de la cuisine ne sont absolument pas crédibles et ne reposent, d'ailleurs, sur aucun commencement de preuve ; qu'en second lieu, il résulte de l'expertise des documents placés sous scellés, "qu'il existe une très forte présomption à l'égard de M. [J] comme auteur des écrits de question étudiés, à savoir l'ensemble des écrits sans scellé BM/FOUILLE/3 excepté la mention "NAM.E SKYPE.com STONE ANGEL... YAHOO.com" sur la 39e page de l'onglet X72, les écrits des feuillets numérotés par nous 1 à 3 9 6, 8. 10, 12 à 16, 17 (sauf la mention "TURK XXXXXXXXXX"au verso) et 18 sous scellé SALON/un, ainsi que la mention "XXXXXXXXXX Art??? AIRBUS 340/320 marque dessus" de la feuille 4 et les mentions "FAX : XXXXXXXXXX PARTIS 17e et "[R] [E] H?im XXXXXXXXXX" du recto de la j'enfile 5" (D205/15) ; qu'or nombre de ces écrits comportent des mentions qui renvoient très explicitement à un éventuel trafic de stupéfiants ; que le document 1 (expert) côté 196/1 parle ainsi de "acétone, acide", des produits qui permettent l'extraction de cocaïne ou "platine, monométhyl", produits utilisés dans la préparation des drogues de synthèses comme la MDMA ; que le document 6 (expert) côté D196/1 représente des croquis d'avions avec la mention "machine room" ou avec la désignation de possibles caches avec mention "shit hod" "Red Navtica Air" ainsi qu'une description d'un trajet de voyage "Brésil/ Argentine: Grimalda transport, Trucks-cars", "Campagny Boix Argentine", "Valise avec?" et les initiales de possibles aéroports ; que le document 10 (expert) côté D196/11 porte des indications sur des dates de départ et/ou d'arrivées ainsi que des mentions relatives à des centenaires et des mentions d'horaires d'[Localité 1] ; que le document 13 (expert) côté 196/15, comporte sur le haut de la feuille des inscriptions de destinations "Pérou, Brésil" ainsi que le nom de compagnies de transport en cargo "KLM, Cargo Col, Fleur Equabor, Compagny Cristobal" ; que le document 16 (expert) côté 196/19 contient des croquis et des explications relatives à un trajet par centenaires à partir du Pérou ou de l'Argentine ainsi qu'un schéma relatif au placement de valise, un nom de bateau et des numéros de centenaires ; que le document 17 (expert) côté D196/20 contient des croquis et des explications relatives à des trajets, à des moyens de transports, à des descriptions de caches, de même que le document 18 ; que, si l'expert n'est pas absolument affirmatif, ses conclusions doivent être appréciées à la lumière de deux faits incontestables, la présence physique de M. [J] au côté de ces documents et la présence effective de drogue ; qu'à la lumière de ces deux éléments, il apparaît possible de considérer que M. [J] est, sans incertitude possible, l'auteur de ces documents ;