Cour d'appel d'Aix-en-Provence
6B, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
6C, décision 19-17.885 du 18/11/2020,  partie 3


En outre il a été expressément rappelé à Madame W...-Q... dans motivation de la décision que ces rencontres ne seraient profitables que si l'intéressée "exerce effectivement le droit qui lui est accordé dans le respect des règlements du lieu neutre et si d'autre part elle parvient à se centrer sur l'intérêt de l'enfant, considération qui lui est manifestement étrangère depuis plusieurs La cour reprend à son compte cette observations des premiers juges et relève par ailleurs qu'il a été procédé le 12 décembre 2017 au remplacement du service Trait d'Union par l'association Montjoye, et ce à la demande du premier service saisi qui a déposé deux plaintes en 2013 contre Madame W...-Q... pour des faits de menace de mort et outrage.
 Enfin, quand bien même le rétablissement d'une relation mère-fille est nécessaire à l'équilibre d'un enfant, encore faudrait-il que Madame W...-Q... accepte de se remettre en question, ce qu'elle n'a pas fait en ne se saisissant pas des droits de visite médiatisés qui lui ont été accordés, et que l'enfant ne soit pas davantage perturbée alors qu'elle est jeune et, faut-il le rappeler, qu'elle n'a pas vu sa mère depuis des années et ne souhaite pas la rencontrer, même en présence des éducateurs.
 Au bénéfice de ces différentes observations il y a lieu de confirmer le jugement déféré en toutes ses dispositions relatives à la résidence habituelle de l'enfant et concernant les droits accordés à la mère. En outre il convient de réserver pour l'avenir les droits de visite de cette dernière.
 
 AUX MOTIFS ADOPTES QUE Monsieur M... oppose à l'action de Madame W... Q... l'inexistence de tout élément nouveau.
 Il convient de constater que depuis la décision du 5 janvier 2012 rendue par la cour d'appel, de nouveaux éléments sont apparus dans la vie de T... qui a continué à être suivie par les services éducatifs mandatés par le juge des enfants, qui a été déscolarisée en début d'année 2016 et en début d'année 2017 et qui a fait l'objet d'un placement provisoire par le juge des enfants du 21 avril 2016 au 13 octobre 2016. Il ressort par ailleurs du dossier du juge des enfants que Monsieur M... , qui le conteste cependant à l'audience par la voix de son conseil, projette de s'installer en Israël avec T....
 Ces éléments sont néanmoins à relativiser avec les observations faites de la relation père-filles. Il n'est ainsi pas anodin de constater dans le dernier rapport éducatif : la seule personne qui supporte Monsieur M... est et reste T.... Cette dernière n'a jamais été la cause des difficultés de son père et leur relation ne la met pas en danger même si elle n'est pas épargnée de ses agissements dans sa relation à l'autre. Père et fille fonctionne en miroir et toute séparation est de l'ordre de l'insupportable pour chacun d'eux.
 Dans ces conditions, comment la fillette pourrait-elle lien avec sa mère, qui pour sa part, n'a jamais oeuvré en ce sens ?
 D'une manière générale, Monsieur M... est décrit comme un parent capable d'apporter à sa fille des conditions matérielles et affectives adaptées. Pour autant, ce dernier alterne des phases où il est accessible au discours éducatif et d'autres où il tient des propos délirants, inadaptés et irrespectueux.
 L'exemple de la chute de T... en est une illustration dans la mesure où Monsieur M... l'a présentée comme une agression antisémite alors que la directrice de l'école a expliqué que T... avait été bousculée par un élève de CM2 qui s'en était excusé auprès d'elle.
 Le service éducatif en déduit que l'installation de Monsieur M... et T... en Israël permettrait à ce dernier de se soumettre à son cadre de vie et de mieux gérer certaines situations conflictuelles et/ou les éviter. Dans le contexte actuel, ce n'est pas possible, Monsieur M... demeurant persuadé que le service ne reconnaît pas sa religion et continuant à se placer dans relation persécuteur/victime. Il en est de même avec le voisinage qui se plaint de nouveau des comportements de Monsieur M... qui tape les murs avec u marteau à n'importe quelle heure de la nuit, ce qu'il justifie par le dérangement qu'un autre voisin lui ferait également subir, que personne n'a néanmoins jamais entendu.
 Monsieur M... vit en réalité toujours avec ce sentiment de persécution antisémite, plus ou moins exacerbé en fonction des événements de son quotidien. T... témoigne à cet égard que son père est apaisé lorsqu'il se retrouve auprès des siens en Israël
 Si le service explique que la prise en charge offerte par Monsieur M... convient en l'état à T..., il n'en interroge pas moins la capacité et la lucidité de Monsieur M... à gérer l'adolescence de cette dernière.
 Il résulte de ces éléments combinés que la résidence de l'enfant doit rester fixée au domicile de son père et que seul un droit de visite en lieu neutre est de nature protéger T... de tout comportement inadapté de la mère. Pour autant, l'existence d'une relation mère-fille apparaît nécessaire pour rétablir un équilibre relatif, T... n'évoluant depuis son plus jeune âge qu'à travers le prisme de son père dont la fragilité a été rappelée ci-dessus,