décision 16-87.582 du 05/04/2018,  partie 2


David E..., deux boîtes de marque Hilti contenant une disqueuse et un perforateur provenant d'un vol à la roulotte commis au préjudice de M. Clément F..., ainsi que trois drapeaux tricolores volés à la Mairie de Vallauris ; que M. et Mme Y... ont été auditionnés et ont tous deux mis en cause leurs fils X... et D... ; qu'ils ont expliqué que ceux-ci entreposaient des objets sur leur terrasse, indiquant sur leurs interrogations qu'ils les avaient trouvés ou achetés lors d'une brocante ; qu'en dépit des dénégations de MM. D... et X... Y... tant devant les policiers qu'à l'audience, les faits apparaissent constitués ; qu'en effet personne ne pouvait ignorer que les objets retrouvés au domicile familial avaient été volés car certains étaient encore étiquetés ; la provenance frauduleuse ne pouvait dès lors pas faire de doute ; par ailleurs X... et D... Y... sont les deux seuls enfants, en dehors de leur soeur Sabrina qu'ils mettent tous deux hors de cause, à vivre au domicile parental ; que leurs deux parents affirment que ce sont eux qui ont entreposé les objets en leur donnant des explications douteuses quant à leur provenance ; qu'il en résulte qu'il est ainsi établi que ce sont nécessairement MM. D... et X... Y... qui ont entreposé au domicile de leurs parents ces objets qu'ils savaient provenir d'un vol ; qu'il convient dès lors de les déclarer coupables de recel de bien provenant d'un vol en récidive ;
 
 "alors que le recel n'est caractérisé que s'il est démontré que la personne poursuivie connaissait l'origine frauduleuse des biens argués de recel ; que la cour d'appel ne pouvait retenir, pour déclarer M. X... Y... coupable de recel, que certains objets étaient encore étiquetés et que les parents de MM. X... et D... Y... avaient affirmé que les objets avaient été entreposés sur la terrasse par leur fils en leur indiquant sur leurs interrogations qu'ils les avaient trouvés ou achetés lors d'une brocante et en leur donnant des explications douteuses quant à leur provenance, cependant que ces circonstances étaient impropres à caractériser la connaissance que M. X... Y... avait du caractère frauduleux des marchandises" ;
 
 Attendu que, pour déclarer le prévenu coupable de recel d'objets provenant de vols, l'arrêt prononce par les motifs propres et adoptés repris au moyen et énonce, notamment, que de nombreux objets et matériels de chantiers ont été découverts à son domicile sur sa terrasse, identifiés comme provenant de vols, certains étant encore étiquetés, qu'il a mis en cause deux de ses enfants qui auraient entreposé ces biens chez lui en donnant des explications douteuses et qu'il ne pouvait ainsi en ignorer l'origine frauduleuse ;
 
 Attendu qu'en l'état de ces énonciations, la cour d'appel, qui a, sans insuffisance ni contradiction, caractérisé, en tous ses éléments constitutifs, tant matériel qu'intentionnel le délit reproché, a justifié sa décision ;
 
 D'où il suit que le moyen ne saurait être accueilli ;
 
 Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;
 
 REJETTE le pourvoi ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le cinq avril deux mille dix-huit ;
 
 En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.