Cour d'appel de Caen, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 19-24.921 du 15/09/2021,  partie 10


Les termes employés sont particulièrement explicites quant à l&apos;insatisfaction du client et à la nécessité d&apos;une réaction afin de garantir la pérennité de la mission. Des objectifs prioritaires de redressement de la situation sont clairement fixés à Monsieur [O] [V].
 Il n&apos;est pas contesté que la relation commerciale entre GE Transportation et Mi-Gso a été relativement difficile et ponctuée d&apos;incidents.
 Monsieur [O] [V] expose avoir rencontré des difficultés indépendantes de sa volonté expliquant selon lui l&apos;insatisfaction du client.
 En premier lieu, il indique que les difficultés entre Mi-Gso et GE Transportation sont antérieures à son affectation sur la mission (le 26 janvier 2015). Il ressort effectivement des échanges de courriels versés aux débats que l&apos;insatisfaction de GE Transportation était patente dès le mois de janvier 2015. Monsieur [Q] [H] fait état par courriel du 16 janvier 2015 de l&apos;insatisfaction du client et que « Mi-Gso a fait une erreur en ne tenant pas compte de ce [qu&apos;il a] dit en août à [T] ».
 Dans un courriel du 15 janvier 2015, il expose par ailleurs les difficultés inhérentes à une mission d&apos;une courte durée (six mois) : « environnement complexe (multiples équipes dans le monde, rôle de chacun pas toujours très clair, développement en mode &apos;rapide&apos;, c&apos;est à dire avec très peu de doc, beaucoup de communication directe entre individus avec des skills et des niveaux de compétences variés, connaissance en finance et IT/SGBD...) ».
 Il résulte de ces échanges que la situation avec le client était complexe et dégradée antérieurement à la désignation de Monsieur [O] [V].
 En outre, certains éléments démontrent que Monsieur [O] [V] a rapidement pris la mesure de son poste, s&apos;est investi de manière intensive dans ses fonctions « jusqu&apos;à tard le soir » et donné satisfaction au client dans les premières semaines de sa mission (pièce 23 - échanges de courriels relatifs au démarrage de la mission).
 En second lieu, Monsieur [O] [V] considère avoir rencontré des problèmes de téléphone et des difficultés d&apos;accès à l&apos;intranet Mi-Gso ayant fortement perturbé son activité.
 Ces dysfonctionnements sont justifiés par la pièce 26 produite par la partie demanderesse, tant sur leur durée que sur leurs incidences sur le déroulement de la mission.
 En troisième lieu, il considère que la mission a, au final, été menée de manière satisfaisante et dans les délais impartis en se fondant sur les résultats d&apos;un questionnaire de satisfaction réalisé auprès de GE Transportation (pièce 24). La société Mi-Gso conteste le procédé qu&apos;elle estime déloyal ainsi que les résultats au motif, notamment, qu&apos;elle ne connait pas les salariés interrogés dont seulement quatre sur vingt-huit sollicités au total ont répondu. Au regard des conditions insuffisamment circonstanciées dans lesquelles ces documents ont été obtenus et du faible nombre de réponses produites au regard du panel sollicité, ces éléments seront écartés des débats.
 En quatrième lieu. Monsieur [O] [V] produit divers éléments mettant en évidence la reconnaissance de ses qualités professionnelles par la société PCUBED :
 -compte-rendus d&apos;entretiens d&apos;évaluations des années 2012, 2013, 2014 dans lesquels les compétences de Monsieur [O] [V] sont soulignées au travers de son investissement professionnel et de sa contribution à la réussite de proj ets. Ces documents révèlent que Monsieur [O] [V] a fait l&apos;objet d&apos;une promotion en janvier 2014 (passage du statut L4 - Senior consultant au statut L5 - Principal Consultant) ; -courriel du 17 juin 2013 de Monsieur [I] [D] (manager de Monsieur [O] [V]) dans lequel il est fait mention de l&apos;investissement soutenu de Monsieur [O] [V] dans le projet AGCO Centurion Account, de la qualité de son travail et le proposant pour une nomination en vue de la remise d&apos;une récompense ;
 -courriel du 5 août 2013 de Madame [U] [F] félicitant Monsieur [O] [V] « pour ce super travail enfin récompensé » ayant permis le remboursement d&apos;une somme de 520 000 € par l&apos;administration fiscale ;
 -courriel du 18 décembre 2015 de Madame [M] [Z] soulignant l&apos;excellence de la contribution de Monsieur [O] [V] aux travaux de recherche et développement ; -divers courriels émanant de responsables de PECUBED et du groupe AGCO et faisant état de leur satisfaction au regard de la grande qualité du travail fourni par Monsieur [O] [V] dans le cadre de sa mission au sein de cette dernière société.
 Il doit également être souligné que Monsieur [O] [V] a été présenté par Madame [C] [A] au groupe GE Transportation comme bénéficiant d&apos;une expérience de vingt années dans le management de programmes et de projets complexes dans des environnements multiculturels (Cf courriel du 11/02/2015). [N] a en outre bénéficié d&apos;une prime de motivation d&apos;un montant de 330 € au mois de juin 2015(concernant la période allant du 01/01/2015 au 30/06/2015) soit moins de trois mois avant l&apos;engagement de la procédure de licenciement.
 Il résulte de l&apos;ensemble de ces éléments que Monsieur [O] [V] bénéficiait d&apos;une solide expérience professionnelle ayant fait l&apos;objet d&apos;une reconnaissance constante de la part de son employeur et ce, jusqu&apos;en 2014.
 Il n&apos;est pas contesté que l&apos;entreprise GE Transportation a exprimé à diverses reprises son mécontentement au regard de la qualité de la prestation fournie par la société Mi-Gso.
 Cependant, les débats ont mis en évidence que ces difficultés étaient nettement antérieures