Cour d'appel de Metz,  décision 11-27.530 du 03/04/2013,  partie 9


la SARL RENZ reproche également à Madame Françoise Y... d'avoir manifesté son hostilité et son insubordination envers la gérance en se montrant, dès son embauche, hostile à Monsieur Alain A... et en s'opposant à lui de manière méthodique ; Madame Françoise Y... conteste ces allégations, soutenant au contraire avoir accepté la nomination de Monsieur A... et favorisé son intégration au sein de la société RENZ ; à l'appui de ces griefs, la SARL RENZ produit notamment des échanges de mails intervenus entre Monsieur Alain A... et Madame Françoise Y... ; dans ces courriels, datés des 13-17 mai 2004 ; 22-25 juin 2004 ; 9-12 juillet 2004 ; 25 juin 2004, Monsieur A... sollicite très naturellement Madame Françoise Y... compte tenu de son ancienneté dans l'entreprise et de ses fonctions précédentes, pour obtenir les renseignements qui lui sont nécessaires concernant notamment le personnel qui lui est affecté, la politique des prix et, plus généralement, la politique commerciale de la société ; il lui propose également la tenue de réunions ; il se plaint qu'elle ne donne suite ni à ses demandes de communication de renseignements et de documents, ni à ses propositions de réunions ; les mails en retour de Madame Françoise Y... produits par l'intimée, sont très laconiques, adoptant un ton sec et un style essentiellement télégraphique ne démontrant aucune volonté de collaboration ; la teneur et le ton de ces mails corroborent les termes de l'attestation particulièrement détaillée et circonstanciée, établie par Monsieur Alain A..., produite par l'intimée, qui ne peut être écartée au motif qu'elle émane précisément de Monsieur A... ; ce dernier y expose en détail l'opposition manifestée par Madame Françoise Y... à son égard vis-à-vis de sa stratégie commerciale, le manque de disponibilité de cette dernière, la rétention d'informations à laquelle elle a procédé et la campagne d'ostracisme, voire de dénigrement, qu'elle a menée à son encontre ; Madame Patricia L...confirme, dans l'attestation que produit également l'intimée, ce comportement d'entrave à l'action de Monsieur A... et de dénigrement à son égard, manifesté par Madame Françoise Y... ; en réplique Madame Françoise Y... produit essentiellement d'autres mails ; cependant, ceux qu'elle a personnellement rédigés, en réponse à ceux de Monsieur A... (06/ 07/ 2004 ; 15/ 05/ 2004 ; 16/ 07/ 2004) sont particulièrement laconiques, ils ne répondent que très partiellement aux demandes pourtant souvent très détaillées et fournies de Monsieur A..., ils emploient un ton sec et des termes exclusifs de toute volonté de loyale collaboration ; elle produit également des mails qu'elle a adressés à Monsieur RENZ, cependant, celui daté du 6 juillet 2004 contient une mise en cause de la direction qui est interpellé sur les objectifs et les priorités qui ont été fixés à Monsieur A... et une critique des méthodes adoptées par ce dernier, qui n'enrayeront pas la baisse du volant d'affaires ; il en est de même de celui daté du 26 juillet 2004 qui, par ses interrogations sur le bien fondé et la pertinence des missions confiées aux commerciaux, sédentaires et itinérants, constitue une dénonciation claire de la politique commerciale dévolue à Monsieur A... et, contrairement à ce que l'appelante énonce, jette un doute sur ses propos, rédigés in fine dudit mail, concernant son adhésion à l'objectif commun de mise en place de la stratégie de Monsieur A...; pour le surplus, elle produit essentiellement des courriers émanant d'autres collaborateurs ; or les réponse de ceux-ci sont formulés en termes elliptiques (Monsieur Thierry K...les 05/ 07/ 2007 et 18/ 05/ 2004 ; Madame Marie-Hélène N...le 29/ 07/ 2004) voire critiques (Monsieur Gabriel 
 Q...
 juin 2004) et même à la limite de l'impolitesse (mail de Monsieur Gabriel Q...en juin 2004 en réponse à la demande de Monsieur A... d'un second poste téléphonique) ; ces pièces démentent les affirmations de Madame Françoise Y... sur sa volonté de collaboration avec Monsieur A... et ses propos sur son attitude de facilitation de l'intégration de ce dernier dans l'entreprise ; il s'en suit que les reproches d'hostilité et de défiance à l'encontre de Monsieur A... sont établis ; ils s'analysent en une manifestation d'insubordination envers la gérance de la société qui a fait le choix, que Madame Françoise Y... devait accepter, de la création d'un poste de Directeur commercial et de l'embauche pour l'occuper, de Monsieur A... ; en conséquence, et même s'il n'est aucunement établi par les mails produits que le retard dans l'immatriculation de Monsieur A... à la caisse complémentaire et à la retraite complémentaire provient d'un blocage délibéré pouvant être imputé à Madame Françoise Y..., dès lors qu'il s'inscrit dans un contexte de fusion de sociétés d'assurance, le grief de refus d'exécution des instructions concernant Monsieur A... et d'insubordination est fondé ; il s'évince des éléments ci-dessus que l'existence de fautes constituant une cause réelle et sérieuse de licenciement est acquise ; cependant, au regard notamment de l'ancienneté de la salariée qui n'avait jamais fait l'objet de remarque ni sanction antérieures, il n'est pas démontré que le maintien de Madame Françoise Y... dans l'entreprise, pendant la durée du préavis, n'était pas possible ; la faute grave n'est, dès lors, pas caractérisée ;