Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 17-19.997 du 26/09/2019,  partie 9


d'avoir ordonné des mesures de publication judiciaire et fait interdiction sous astreinte aux sociétés Hi France et Intertrade de reproduire ou faire reproduire, représenter ou faire représenter les oeuvres de M. L..., et d'avoir rejeté toute autre demande, fin ou conclusions plus ample ou contraire ;
 
 AUX MOTIFS QUE « sur l'originalité   du packaging, les intimées font valoir que la boîte à bougie "the hype noses", de forme rectangulaire, ne présente aucune particularité, si ce n'est la reproduction du logo ; que M. L... ne revendique pas la forme de la boîte mais sa décoration ; que cette boîte de couleur blanche comporte trois lignes d'écritures de taille variable, la première pour le logo, la deuxième pour le nom du parfum et la troisième pour un slogan à savoir "urban candles, the sound of light, paris" ; que, si ni la taille et le choix des caractères, ni le positionnement de chaque élément ne sont originaux, en revanche les mentions à savoir "urban" et "the sound of light" qui constitue un slogan purement imaginaire caractérisent de façon originale la boîte et l'empreinte de la personnalité de son auteur (cf. arrêt, p. 13, §§ 3 à 6) ;
  
 que, [sur] les textes de présentation de chacune des bougies et le slogan commun, les intimés soutiennent que les dénominations des bougies sont constituées, pour la plupart, de termes ou juxtaposition de termes qui, en eux-mêmes ne présentent aucune originalité, certains de ces noms n'étant que la désignation de la senteur même de la bougie qu'ils désignent ; que M. L... ne revendique pas les 24 noms de bougies mais les textes de présentation ; que chaque boîte comporte un slogan commun à savoir "The sound of light. Ce parfum règne dans une cire végétale chauffée par un feu durable et crépitant. La réunification des sens" ; que ce slogan n'est pas une simple description d'une bougie qui brûle ; qu'il est constitué de trois mots anglais signifiant "le son de la lumière" qui certes par le mot lumière évoque la flamme de la bougie mais de façon paradoxale le son de la lumière ; que ces mots sont associés à une série d'autres en français qui évoquent le parfum et le crépitement ; que, dès lors, cette association de mots crée une image et une ambiance singulières marquées de la personnalité de M. L... et constituent un texte original qui doit bénéficier de la protection au titre des droits d'auteur ; que M. L... revendique également les textes individuels accompagnant chaque bougie ; que ces textes, s'ils reprennent le nom donné à la bougie qui ne présente pas en lui-même d'originalité, sont constitués de phrases imagées, individualisées qui ne sont pas celles de la composition objective de la bougie ; que, dès lors, elles présentent une singularité caractérisant un effort créatif et l'empreinte de la personnalité de M. L... ; qu'ils sont donc protégeables (cf. arrêt, p. 13, avant-dernier § à p. 14, § 3) ;
  
 que, [sur] le nom "soOud" et le logo, M. L... revendique l'originalité du terme SoOud résultant de la combinaison du terme anglais So et du mot Oud désignant une essence de bois ; que les intimés font valoir que le terme Oud est un terme banal en ce qu'il désigne une essence d'arbre qui est le principal ingrédient des parfums en cause dont M. L... ne saurait accaparer l'usage, la présence du terme anglais So, signifiant "très" ne lui conférant pas davantage une quelconque originalité ; que la combinaison du terme anglais "so" qui n'est pas un adjectif mais un adverbe signifiant effectivement "très" et du mot Oud crée un mot SoOud qui n'existait pas et qui a été déposé par la société Hi France à titre de marque française le 3 mars 2010 et de marque communautaire le 10 mars 2012 ; que cette combinaison est singulière et qu'elle est marquée par l'empreinte de la personnalité de son auteur ; qu'elle doit donc bénéficier de la protection des droits d'auteur (cf. arrêt, p. 14, §§ 4 à 7) ;
  
 que, [sur] l'ensemble constitué par les noms des parfums, M. L... revendique l'originalité des noms des 8 noms de parfums créés pour la gamme SoOud ; que M. L... justifie de la recherche qu'il a effectuée dans le choix de ces noms pour des produits qui avaient pour cible la clientèle du Moyen-Orient ; que c'est ainsi qu'il a écrit à M. X... "Je viens de requalifier quelques noms afin de ne pas subdiviser les innombrables communautés du monde arabe tout en préservant la poésie, la philosophie et démarche SoOud. Mon conseiller m'a introduit auprès de deux écrivains arabes et nous avons longuement discuté à propos des noms tels que le nom Djinn qui n'est pas "acceptable" dans certaines communautés car c'est un nom blasphématoire
 Je suis en train de terminer le 8ème parfum frais et design" ; que Mme W..., "expert vente au sein du magasin du Printemps" atteste avoir été consultée par M. L... pour sa connaissance de la langue arabe ; que M. L... a retenu 8 noms, en a donné une traduction à savoir :