Cour d'appel de Basse-Terre, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 19-24.701 du 19/05/2021,  partie 9


Lors de notre réunion du 16 octobre 2014 vous avez été chargée de traiter ce dossier et je vous ai alerté notamment le 31 octobre 2014 sur la nécessité de faire diligence pour ne pas mettre en péril les intérêts du client et sur la nécessité de rédiger des conclusions en priorité pour l&apos;audience du 13 novembre 2014 ayant été relancé par notre Consoeur [I] que j&apos;avais assuré de l&apos;exécution de nos diligences avant l&apos;audience. Au lieu défaire le nécessaire comme je vous le demandais, vous avez jugé utile de justifier votre inaction en indiquant que « vous n&apos;aviez pas encore pu en prendre connaissance et que la prochaine audience de mise en état (sans injonction) était le 13 novembre 2014 et encore que nous étions en défense » (sic). Ces propos constituent un refus caractérisé de subordination, qui a d&apos;ailleurs entraîné une injonction à rencontre du client et de notre Cabinet. - Surestimation de temps passé masquant votre inertie. WESTINDIES CHIRURGIE. Dans ce dossier dans lequel je vous avais chargé d&apos;une consultation simple vous m&apos;avez remis une fiche de temps de travail de 11 heures ne justifiant nullement la production de votre prétendue « consultation » non aboutie et défait inexploitable et tenant sur une page A4 Outre qu&apos;il s&apos;est avéré impossible de facturer le client sur la base de votre déclaration, j&apos;ai été contraint de refaire un pied levé votre travail pour rendre intelligible vos écrits manifestement rédigés à la hâte et sans respect des règles de l&apos;art. Incidemment, cette fiche de facturation introduite dans notre système comptable constitue un faux de nature à troubler notre relation avec notre client. Il est impossible de justifier sérieusement 11 heures de travail en relation avec le document que vous alliez soumettre à noire client. HAGEGE. Dans ce dossier vous avez saisi plus de 49 heures de temps passé impossible à refacturer ni à justifier sérieusement ait client alors que je vous avais communiqué ab initio, un argument juridique majeur et indiscutable pouvant être traité en une journée de travail. -Non-respect de l&apos;organisation du Cabinet. Ne parvenant pas à vous faire comprendre que vous faisiez preuve de relâchement dans votre travail ces derniers temps et qu&apos;il fallait vous ressaisir pour traiter correctement et dans les délais les dossiers dont aviez la charge, j&apos;ai dû me résoudre à faire contrôler votre implication. Certes, en votre qualité de cadre au forfait jours vous n&apos;êtes pas tenus de respecter l&apos;horaire collectif du Cabinet, mais il résulte des tableaux que j&apos;ai fait établir que votre activité est caractérisée par des temps de présence &apos;particulièrement faibles et aléatoires au Cabinet, des départs intempestifs ou non justifiés à toute heure de la journée, ce qui explique sans aucun doute le retard pris dans le traitement de vos dossiers et le caractère superficiel de vos travaux que j&apos;ai été contraint de reprendre (cf mes mails des 28 novembre et 1er octobre 2014 dossier DAMOISEAU A14.3096, consultation WEST INDIES CHIRURGIE, ect ...).- Propos diffamatoires tenus à mon égard et à l&apos;égard de [X] [G]. Par mail du 4 novembre 2014 et pour tenter de masquer votre incurie vous avez tenté de faire porter la responsabilité de votre comportement et le manque de qualité de votre travail sur mon propre comportement puis celui de notre confrère [X] [G]. Vous indiquiez ainsi «je ne comprends pas votre acharnement agressif et injustifié à mon encontre depuis plusieurs semaines, ayant été jusqu&apos;à me traiter de « syndicaliste » réitérant là les comportements que vous aviez eu déjà à mon égard en décembre 2013puis en avril 2014 ce qui m&apos;a contraint à me mettre en arrêt de travail pendant 10 jours cette année ». Or, mes mails adressés à votre attention prouvent que mon comportement n&apos;était ni agressif ni injustifié, mais cm contraire que l&apos;ensemble de mes courriels étaient dictés par le souci de préserver les intérêts de nos clients et d&apos;exercer un contrôle légitime et d&apos;ailleurs contractuel sur votre activité, qu&apos;ils étaient courtois et qu&apos;ils étaient justifiés (ex [X]CORINBREAD, GWADABOUM. OBJET LAND etc...). Surtout je n&apos;ai jamais été l&apos;auteur d&apos;un comportement que vous êtes d&apos;ailleurs dans l&apos;impossibilité de décrire précisément «justifiant un arrêt de travail de votre part en avril 2014».Je n&apos;ai nullement eu connaissance à ce jour d&apos;un arrêt de travail justifié par une maladie professionnelle ou un accident de travail en relation avec ces faits pour la simple et bonne raison que ces faits n&apos;ont aucune existence. J&apos;en veux pour preuve que par un autre courriel du même jour vous vous contredisez en affirmant à la suite d&apos;une réfutation écrite de ma part : « Dois-je vous rappeler qu&apos;il ne s&apos;agit pas de «ressenti » mais défaits réels comme par exemple, lorsque votre associé ù brandi la main (poing fermé) vers moi au mois d&apos;avril dernier, me confirmant de visu quelques semaines plus tard qu&apos;il m&apos;aurait « bien mis son poing dans la figure » lors d&apos;un entretien encore une fois informel et au pied levé ik plus d&apos;1h30 dans son bureau ? Votre acharnement est notoire ». Mon associé serait, dans cette dernière hypothèse, à l&apos;origine de ce que vous qualifiez d&apos;acharnement et qui n&apos;est pourtant qu&apos;un simple contrôle de votre activité. Vous empressez de signaler benoîtement qu&apos;il s&apos;agissait « d&apos;