Cour d'appel de Versailles
2J, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 16-10.400 du 18/01/2017,  partie 2


elle a été gravement malade à plusieurs reprises, la délaissant et se montrant injurieux et humiliant à son égard, son addiction à l&apos;alcool à compter de l&apos;année 2005, et les menaces de mort et le chantage au suicide depuis qu&apos;elle est partie du domicile conjugal ; que M. [T] qui s&apos;oppose au prononcé du divorce, rétorque que Mme [S] ne rapporte pas la preuve de ses allégations, que la plupart des attestations émanent des membres de sa famille et principalement de ses soeurs, et que les témoignages sont dépourvus d&apos;objectivité ; qu&apos;il soutient encore qu&apos;il a toujours été un mari aimant et qu&apos;il justifie d&apos;une relation très forte pendant toute la vie conjugale, qu&apos;il n&apos;a jamais tenu de propos déplacés en présence de tiers au sujet de sa femme, qu&apos;il a soutenu ses enfants et fait face avec son seul salaire à toutes les dépenses de la famille ; qu&apos;il invoque la faute de Mme [S] qui est partie du domicile conjugal sans autorisation judiciaire et sans l&apos;avertir de son intention de ne pas réintégrer le domicile conjugal ; qu&apos;à l&apos;appui de sa demande de divorce, Mme [S] produit des attestations émanant principalement de ses soeurs et d&apos;amies qui décrivent toutes de manière circonstanciée le caractère très difficile de M. [T] à maintes occasions de rencontres familiales ou amicales, son dénigrement quant à son rôle d&apos;épouse au foyer, ses réflexions désobligeantes voire humiliantes en présence de tiers ; que par ailleurs, il est établi que Mme [S] a été malade à plusieurs reprises, dépression sérieuse en 1990 et cancer en 2004, et qu&apos;elle s&apos;est trouvée dans un état de fatigue tel, que des membres de sa famille ont pris le relais pour l&apos;aider devant le peu d&apos;implication de l&apos;époux qui s&apos;est plaint de la situation ; que si M. [T] établit qu&apos;il a beaucoup travaillé tant dans son entreprise que pour construire sa maison ce que Mme [S] ne conteste pas, il n&apos;en demeure pas moins qu&apos;il était peu présent notamment les week-ends et certaines soirées pour participer à ses activités liées au football ; que certains témoins, relations professionnelles ou connaissances du football relatent qu&apos;il n&apos;a jamais tenu devant eux des propos déplacés à l&apos;égard de son épouse et qu&apos;il accompagnait souvent ses enfants à leurs activités sportives, mais que la Cour observe que ces attestations ne sont pas contradictoires avec celles versées au débat par Mme [S], de même que les photos de famille produites par M. [T] ainsi que la fête qu&apos;il a organisée pour ses 40 ans ; que M. [T] fait part de sa mauvaise entente avec les membres de la famille de Mme [S], mais qu&apos;il ressort des différentes attestations qu&apos;il se rendait très régulièrement avec son épouse et les enfants dans des campings dans le sud de la France où il retrouvait la famille de Mme [S], ce qui suppose un minimum d&apos;affinité ; que s&apos;agissant du départ de Mme [S] du domicile conjugal, il est certain qu&apos;elle est partie sans autorisation judiciaire, ce qu&apos;elle explique par la peur que lui inspirait son époux ; qu&apos;elle démontre qu&apos;après son départ du domicile conjugal, son époux l&apos;a harcelée à de nombreuses reprises au cours de l&apos;année 2011, l&apos;a menacée de mort par textos comme l&apos;ont constaté les policiers le 27 septembre 2011 et a fait du chantage au suicide, lui transmettant un lien vers un article du Midi Libre intitulé « un individu poignarde son ex-épouse, la laisse agoniser et veut se suicider » ; que par ailleurs, lorsqu&apos;elle est revenue s&apos;installer en région parisienne en 2014, M. [T] n&apos;a eu de cesse que de la retrouver et de la harceler ; que ces éléments qui ne sont pas contestés par M. [T] démontrent certes une souffrance, mais surtout une possibilité de passage à l&apos;acte qui justifie pleinement le départ du domicile conjugal de Mme [S], ne serait-ce que pour se mettre à l&apos;abri ; que cet examen fait apparaître à la charge de M. [T] la preuve de faits constituant une violation grave et renouvelée des devoirs et obligations nés du mariage qui rendent intolérable le maintien de la vie commune ; que dès lors, le jugement sera confirmé en ce qu&apos;il a prononcé le divorce aux torts exclusifs de l&apos;époux », 
 
 ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES DU JUGEMENT QUE « Madame [S] indique que pendant les 38 années de vie commune, elle s&apos;est toujours consacrée à sa famille, et que son époux au contraire ne s&apos;est jamais impliqué dans la vie familiale, et n&apos;a jamais été un mari aimant et dévoué ; qu&apos;elle expose qu&apos;il travaillait beaucoup, puis allait à ses entraînements de football dont il rentrait très tard et où il passait toutes les fins de semaine ; qu&apos;elle précise qu&apos;elle n&apos;a jamais reçu aucun soutien de sa part lorsqu&apos;elle a souffert de problèmes de santé importants, tels qu&apos;une grossesse pathologique, une grave dépression après la naissance de son quatrième enfant en 1990, un cancer en 2004, et un purpura sérieux à trois reprises ; qu&apos;elle explique qu&apos;il s&apos;est toujours montré injurieux et dénigrant à son égard, n&apos;hésitant pas par exemple à l&apos;exclure du lit conjugal en pleine nuit ; qu&apos;elle ajoute qu&apos;à compter de l&apos;