décision 16-16.919 du 12/10/2017,  partie 2


qu'ainsi que l'a relevé le tribunal, le rapport de M. E... a été dressé au contradictoire des parties et l'expert a procédé à une analyse objective des éléments de la cause ainsi qu'à une étude complète et détaillée des questions qui lui ont été posées dans sa mission et il a retenu des arguments techniques précis qui ont été soumis à l'appréciation du premier juge ; que ses conclusions ne sont pas utilement remises en cause par celles, non contradictoires, de M. F... missionné à cet effet par les seuls époux X..., conclusions qui se contentent de critiquer le rapport de l'expert judiciaire, sans transport sur les lieux ni analyse objective des pièces de la procédure ; qu'il est démontré aux débats tant par le rapport d'expertise judiciaire, que les constats d'huissiers et photographies produites que le mur litigieux ne respecte pas les stipulations claires du cahier des prescriptions d'aménagement des espaces extérieurs du lotissement, ainsi que celui des prescriptions architecturales qui stipule précisément qu'il faut éviter les mouvements de terre et les terrassement trop importants, en recherchant la meilleure adaptation possible au terrain ; qu'utiliser par exemple les planches ou restanques et décrocher les volumes sur deux ou trois plans différents et les époux X... ne sauraient sérieusement soutenir qu'un mur en béton brut en forme de U de 23.30 mètres de long, avec un retour d'environ 10 mètres côté sud et de 1.60 mètres du côté des consorts Z.../B... sur une hauteur de 4.90 m en moyenne, rempli de terre, ne constitue pas un mouvement de terre et un terrassement trop importants au regard des stipulations précitées, alors qu'ils reconnaissent avoir ainsi récupéré une portion de jardin ; que ce mur de béton ne respecte pas plus le principe 12 du cahier de principes d'aménagements extérieurs, qui prévoit des restanques en pierre, que le cahier des prescriptions architecturales qui interdit les murs de soutènement en dehors de ceux définis par le plan de servitude ; qu'au demeurant, les époux X... ne contestent pas que leur mur est un mur de soutènement ; que s'ils soutiennent que de nombreux murs au sein du lotissement sont en béton brut et qu'il doit s'en déduire une renonciation de principe à ces dispositions contraignantes et obsolètes, le constat d'huissier en date du 26 décembre 2014 sur lequel ils se fondent est insuffisant à l'établir et se trouve en outre utilement combattu par les termes mêmes du cahier des prescriptions architecturales qui est particulièrement strict ; qu'en outre, le mur litigieux sert également de clôture avec la propriété des consorts Z.../B..., ainsi que cela est reconnu par les époux X... dans leur lettre aux intimés en date du 12 mars 2012, et avec le chemin piétonnier du lotissement ainsi que reconnu dans la lettre des appelants adressée au syndic en janvier 2010 et se trouve en conséquence régi par les dispositions de l'article 15 bis de l'avenant n°1 du cahier des charges auxquelles il contrevient, compte tenu notamment de sa hauteur de près de cinq mètres ; qu'enfin, au regard de son caractère massif, il n'est pas conforme à l'harmonie architecturale imposée à tous les colotis ; que subsidiairement, les époux X... invoquent la force majeure et affirment que la construction litigieuse a été rendue nécessaire par l'éboulement du vieux mur et des mouvements de terrain qui auraient entraîné la fissuration de leur maison mais ne produisent aucune pièce à l'appui de ce moyen, la seule photographie d'un mur ne permettant pas de constater un éboulement ni de savoir si le mur ainsi photographié est bien le mur en cause ; qu'ils font également valoir que l'édification d'un nouveau mur en pierre serait techniquement impossible ; que toutefois, cette affirmation n'est pas plus étayée par les pièces produites alors qu'il ressort des conclusions de M. G..., missionné de manière non contradictoire par les appelants, que c'est leur piscine qui devra, après démolition du mur non conforme, faire l'objet d'un confortement, la démolition du mur étant possible avec des précautions et de petits engins ; que c'est manifestement l'installation de cette piscine et de sa plate-forme qui sont à l'origine de la construction litigieuse, ce que confirment tant le rapport de M. E... que le plan joint au devis de l'entreprise SPADA dont il ressort que la piscine se trouve à l'aplomb de l'ancienne restanque en pierre, voire au-delà de celle-ci, en sorte que le mouvement de terre a clairement servi à installer cette piscine ; enfin, ces pièces ne permettent pas de retenir que la remise en état des lieux serait techniquement impossible, l'expert E... ayant pour sa part donné ses préconisations de remise en état, en présence de la piscine des époux X... ; que la vue directe sur la piscine et la plage des consorts Z.../B... à partir de la propriété des époux X... depuis la réalisation du mur est avérée, alors qu'auparavant, ainsi que l'indique M. E..., cette vue était biaise ; le tribunal a exactement apprécié le montant des dommages et intérêts alloués aux consorts Z.../B... en réparation de ce préjudice ; que le jugement doit ainsi, par ces motifs et ceux non contraires du premier juge, être confirmé en toutes ses dispositions ;