Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 17-19.997 du 26/09/2019,  partie 7


que de même il justifie de l'envoi du dessin de la cloche ; que les courriers adressés par M. L... aux prestataires démontrent que ceux-ci n'ont fait qu'exécuter ses instructions sans participer au processus créatif ;
  
 que [M. L...] revendique en revanche les textes élaborés pour chacune des bougies, englobant le nom et un texte, formant un tout dont il n'est pas contesté qu'il en est l'auteur, M. X... lui ayant d'ailleurs écrit le 16 mars 2009 "Pourriez vous nous envoyer une description du projet et de la collection de bougies Hype Nose
 que nous pouvons utiliser pour la préparation du dossier Presse" ; que, sur la dénomination SoOud et les autres éléments revendiqués au titre des produits développés sous la marque, à l'occasion du projet de création de parfums M. X... a écrit à M. L... "J'aime beaucoup le concept, il valorise la beauté intérieure
 Je trouve ça très valorisant, nouveau
 Comme dire parfait ! Je pense qu'on a la chance de créer une nouvelle catégorie de parfum" et a demandé que soit créée une nouvelle dénomination afin de la distinguer commercialement des bougies ; que cette demande ne saurait constituer une intervention dans le processus créatif ; qu'il démontre au contraire que M. X... n'a eu aucun rôle dans celui-ci et qu'il s'est reposé intégralement sur M. L... ; que son assistante s'adressera à M. L... par courriel du 23 février 2010 pour lui demander "la liste complète des références de la nouvelle marque (fragrance et formats)" ; que M. L... relate avoir créé deux logos, formés par l'association du terme anglais So et du mot Oud, les deux termes en italique étant liés dans leur présentation, le o de so en minuscule étant relié au O majuscule de Oud, l'un dans une forme minimum, l'autre dans une forme plus complète, formé sur fond noir du dessin de deux courbes qui se rejoignent et se croisent laissant apparaître la figure d'un oeil qui est encerclé par des "parenthèses" jouxtant les extrémités des courbes ; que M. L... a décrit de manière extrêmement détaillé et circonstanciée son travail de recherche sur les dénominations, écrivant "Je travaille avec le conseiller de l'Imam de la Mosquée de Paris qui me reçoit sans jamais sourciller pour répondre et plaire au monde arabe sans offusquer car à l'écoute des chants mélodieux de ce champ lexical" ; que M. L... a écrit "voici les textes en français pour la packaging" sans qu'il soit versé de pièces démontrant une quelconque modification des textes proposés par celui-ci ; qu'il n'est pas davantage démontré que les textes revendiqués seraient l'oeuvre d'un tiers ; que la société Intertrade Europe soutient que le caractère d'oeuvres collectives résulte de l'intervention de plusieurs prestataires pour le développement et la fabrication des gammes "The Hype Noses" et "SoOud" à savoir : - les sociétés Prad et Parcos, la première pour la conception de la décoration des flacons de parfum "Sooud", la seconde pour leur fabrication, - la société Lesgent pour la conception et la fabrication des écrins de ces parfums, - la société Dauer pour la décoration des étuis de ces parfums ; que, comme pour les packaging des bougies, M. L... a été l'interlocuteur de ces prestataires auxquels étaient confiées la réalisation de prototypes puis la fabrication industrielle ; que les courriels échangés démontrent qu'il leur adressait des consignes précises pour la réalisation des produits et que, de plus, ces derniers en cas de doute l'interrogeaient ; qu'il n'est dès lors pas démontré une intervention de ceux-ci dans la création, M. L... en gardant la complète maîtrise ; que si la société Intertrade Europe s'appuie sur un courriel adressé le 6 avril 2011 par M. L... au magasin Le Printemps pour indiquer que son "équipe de designer est en train de plancher le dessin technique
 ", ce courriel ne concerne pas les oeuvres revendiquées mais un stand que M. L... avait en vue et pour lequel il a fait appel à un designer vitrier ; que M. L... revendique deux textes écrits pour promouvoir la marque SoOud et les produits commercialisés sous celle-ci à savoir un texte de 12 lignes commençant par "Quand Dorian Gray.." et se terminant par "beauté intérieure" et un texte de 15 lignes commençant par "sOoud suggère un voyage
 " et se terminant par "un monde berceau" ; que ces textes figurent notamment sur les boîtes ; qu'il n'est pas contesté que M. L... en est l'auteur ; que sur l'affiche dite "Cinéma Paradisio Effect", M. L... a écrit à M. X... pour lui décrire très précisément cette affiche qui comporte le nom de la marque SoOud et le nom des parfums déclinés sous celle-ci ; qu'elle s'inscrit dans le processus de création conduit par M. L... pour les promouvoir et aucun élément contraire n'étant rapporté pour contester sa qualité d'auteur ; qu'il résulte des pièces produites que M. L... a été le seul créateur des oeuvres revendiquées » (cf. arrêt, p. 9, § 2 à p. 12, § 5) ;