Cour d'appel de Nancy, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-20.565 du 03/03/2021,  partie 4



 2°) ALORS, subsidiairement, QU'à supposer que les conclusions de la psychologue chargée du suivi des enfants mentionnée dans l'arrêt ne résultait pas des rapports écartés des débats, en énonçant, pour décider que l'intérêt des enfants commandait qu'ils résident auprès de leur mère et instaurer une période provisoire de dix mois durant laquelle le père ne peut exercer son droit de visite et d'hébergement que sur le territoire français, que les enfants ne pouvaient qu'être atteints psychologiquement du comportement du père, de l'incertitude dans laquelle ils ont pu se trouver du fait de ce comportement, tristes et dans l'incompréhension d'être séparés de leur mère qui n'a pas pu voir ses enfants, comme le confirmait la psychologue chargée du suivi des enfants, sans préciser les éléments de preuve sur lesquels elle fondait ces affirmations, que M. X... contestait, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile.