Cour d'appel de Paris
C3, Cour de cassation
Deuxième chambre civile, décision 19-24.121 du 06/05/2021,  partie 2


être arrêté puis avoir redémarré ; qu&apos;à l&apos;inverse, ni Mme [K] ni Mme [U], la passagère de M. [I], ne font état d&apos;un arrêt au niveau du stop, Mme [U] indiquant seulement ne pas se rappeler d&apos;un freinage de la part du pilote de la motocyclette ; qu&apos;aucune preuve de la présence, contestée par Mme [K], d&apos;un véhicule à l&apos;angle droit de l&apos;intersection ni sur le côté droit de la voie de circulation de M. [I] n&apos;est apportée et bien au contraire, il est établi qu&apos;au moment des faits existaient déjà des plots métalliques à chaque angle du carrefour empêchant un véhicule de se garer, le stationnement permis à cheval sur le trottoir n&apos;étant possible que plusieurs mètres avant l&apos;intersection et, en tout cas, avant le stop ; que les enquêteurs ont constaté la présence d&apos;un éclairage public alors qu&apos;il faisait nuit, contrairement aux allégations de M. [I] ; qu&apos;aucune photographie de la situation générale à l&apos;arrivée des policiers n&apos;a été prise mais les enquêteurs ont réalisé un croquis de l&apos;accident mentionnant : - une trace de freinage de la motocyclette sur 22 mètres allant de la gauche vers la droite dans le couloir de circulation de M. [I] rue des Fillettes, - une zone de choc présumée à l&apos;endroit où ils ont découvert des débris de verre et l&apos;écoulement d&apos;huile, rue de la Montjoie dans la voie de circulation opposée à celle d&apos;où venait Mme [K], - l&apos;immobilisation de la motocyclette et des corps du pilote et de sa passagère à l&apos;angle gauche de l&apos;intersection de la rue des Fillettes et du prolongement de la [Adresse 3], devenue [Adresse 8] ; que le croquis de l&apos;accident réalisé par les policiers n&apos;est pas à l&apos;échelle, ne mentionne aucun relevés de côtes et n&apos;est pas corroboré par une planche photographique ; que bien qu&apos;approximatif, il n&apos;en reste pas moins qu&apos;il constitue un constat des lieux, s&apos;agissant des indices matériels, effectué dans les suites immédiates de l&apos;accident ; que soutenant que le choc a eu lieu au milieu de l&apos;intersection, M. [I] conteste l&apos;emplacement du point présumé du choc tel qu&apos;il ressort dudit croquis, à savoir, en limite de la bande blanche matérialisant l&apos;arrêt impératif lui incombant et argue du fait que Mme [K] aurait modifié l&apos;emplacement de son véhicule après le choc ; qu&apos;il ne justifie cependant pas de cette manoeuvre de recul, laquelle apparaît, d&apos;une part, très peu probable alors que Mme [K] mentionne la présence de nombreux témoins qui ont appelé les secours et que les policiers sont arrivés dans les dix minutes qui ont suivi l&apos;accident et ont fait conduire la conductrice du véhicule Mercedes à l&apos;hôpital sans l&apos;entendre parce qu&apos;elle était en état de choc même si elle n&apos;était que légèrement blessée et, d&apos;autre part, illogique si l&apos;on se réfère à l&apos;intérêt de Mme [K] puisque le croquis situe le véhicule automobile suis la voie inverse à son sens normal de circulation ; qu&apos;il soutient également que les débris de verre ne peuvent appartenir au véhicule de Mme [K] puisque son phare optique n&apos;est pas en verre mais en polycarbonate mais les experts ont relevé à juste titre que le phare du véhicule Mercedes était bien détruit et il peut être admis que les policiers n&apos;aient pas pensé à faire une description plus précise du matériau retrouvé ; qu&apos;enfin, il soutient que la trace de liquide retrouvée au sol peut provenir d&apos;un autre accident et ne correspond pas à la localisation du véhicule ; que toutefois, les recherches effectuées dans le cadre de la procédure pénale ont démontré qu&apos;aucun autre accident n&apos;avait eu lieu à cet endroit en 2009 et le collège d&apos;experts a démontré que ce liquide mentionné comme de l&apos;huile par les enquêteurs devait s&apos;analyser comme du liquide de refroidissement et qu&apos;il provenait du véhicule Mercedes au vu des réparations envisagées par le rapport d&apos;expertise automobile ; que par ailleurs, il sera relevé qu&apos;il était difficile pour les enquêteurs de matérialiser une tâche de liquide sous le véhicule automobile, ce qui peut expliquer qu&apos;ils l&apos;aient dessiné juste devant le véhicule ; que MM. [O] et [H] ont analysé les photographies et les rapports d&apos;experts d&apos;assurance des deux véhicules accidentés ; que s&apos;agissant du véhicule Mercedes, ils ont relevé que l&apos;extrémité de l&apos;aile avant gauche présentait un point d&apos;impact et a été déformée par une force orientée de la gauche vers la droite qui s&apos;est appliquée devant la roue gauche, que l&apos;optique de phare avant gauche était rompu, que la traverse inférieure était en forme d&apos;accordéon uniquement sur sa partie gauche, déformation qu&apos;ils attribuent à une poussée de la droite vers la gauche, et que le capot moteur s&apos;était plié en arrière gauche et enfin, que l&apos;ensemble de l&apos;habillage de la face avant avait été arraché en raison, selon eux, d&apos;une poussée lors du passage de la motocyclette devant la face avant du véhicule, sachant que celle-ci s&apos;est immobilisée quelques mètres plus loin dans une diagonale orientée de droite à gauche par rapport au point de choc matérialisé sur le croquis ; que M. [E], expert conseil de M. [I], a confirmé que le capot moteur, la traverse de bouclier avant côté gauche et l&apos;aile avant gauche avaient fortement reculé ; qu&apos;enfin, le collège d&apos;