Cour d'appel de Papeete, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-23.079 du 15/09/2021,  partie 2


accorder pour dire que, en suite de ce partage, [OX] [UP] [Z] a revendiqué par déclaration du 3 juillet 1905 la parcelle devenue « Domaine [OX] » et [EW] [K] [Z] a revendiqué par Déclaration du 25 juillet 1905 la parcelle devenue « Domaine [EW] » ; que de même, les parties s&apos;accordent pour retenir que [OO] [Z] et [C] [OF] ont eu 5 enfants ; qu&apos;à la suite du décès de deux d&apos;entre eux, seuls demeuraient au décès de leur mère : - [EW] [K] [Z], décédé en 1932, - [OU] [UY] [Z]., décédée en 1961, - [OX] [UP] [Z], décédé en [Date décès 1] ; Sur la dévolution successorale de [UY] [OU] [Z] ; que devant la cour, les consorts [N] soutiennent venir aux droits de [UY] [OU] [Z] pour être les enfants de [S] [N], dit « [L] », fils adoptif de [OU] [UY], sa marraine, et de son époux [OI] [NW], son parrain, qui l&apos;ont élevé dès son plus jeune, sa mère étant décédée ; qu&apos;ils affirment que celui-ci a bénéficié d&apos;un legs verbal et que c&apos;est au titre de celui-ci qu&apos;il s&apos;est maintenu sur le domaine au décès de [OU] [UY] en 1961 ; que compte tenu de la complexité juridique de la reconnaissance d&apos;un legs verbal, qui ne peut être qu&apos;exceptionnelle, la cour dit qu&apos;il n&apos;y aura lieu de répondre à la question de la réalité et de la validité de celui-ci, que si les consorts [N] échoue en leur démonstration d&apos;usucapion ; qu&apos;après avoir soutenu devant la tribunal avoir qualité à agir pour être ayant droit de [F] [Z] né le [Date naissance 2] 1887, fils de [UP] [OX] [Z], frère de [UY] [OU] [Z], les consorts [Z] indiquent à la cour dans leurs conclusions récapitulatives que leur ancêtre « vient aux droits de la Dame [UY] et de son fils [UP], c&apos;est parce que la mère d&apos;[F], [OL], est la soeur de [OF], prédécédée » ; qu&apos;ils soulignent qu&apos;il était une coutume, destinée à ne pas trop morceler les terres, consistant pour un homme à se mettre en couple avec la soeur de sa compagne lorsque la seconde mourrait et que la première était célibataire ; qu&apos;ils indiquent que [OO] [Z], père de [UY] [OU] [Z], était donc marié religieusement et a eu des enfants avec [OF] avant de cohabiter avec la cadette de celle-ci, [OO] [Z], dont il a également eu plusieurs enfants et notamment [F] [Z] dont ils sont les ayants droit ; qu&apos;ils affirment que [F] vient aux droits de la Dame [OF] via son demi-frère, [UP], fils du premier lit de son père et de la femme prédécédée de celui-ci, qui n&apos;était autre que sa tante ; qu&apos;aux termes des article 742 et 750 ancien du code civil, en cas de prédécès des père et mère d&apos;une personne morte sans postérité, ses frères, soeurs ou leurs descendants sont appelés à la succession, à l&apos;exclusion des ascendants et des autres collatéraux ; qu&apos;ils succèdent, ou de leur chef, ou par représentation ; qu&apos;en ligne collatérale, la représentation est admise en faveur des enfants et descendants de frères ou soeurs du défunt, soit qu&apos;ils viennent à sa succession concurremment avec des oncles ou tantes, soit que tous les frères et soeurs du défunt étant prédécédés, la succession se trouve dévolue à leurs descendants en degrés égaux ou inégaux ; qu&apos;il est constant qu&apos;au décès de [OF], ses trois enfants vivants se sont partagés son patrimoine et ont chacun revendiqué devant les autorités publiques les terres leur revenant à l&apos;issue du partage ; qu&apos;ainsi, lorsque le père de [UY] a [Z] et de [UP] se met en couple avec la soeur de leur mère, à son décès aux dires des consorts [Z], le patrimoine de [OF] est la propriété de [EW] [K] [Z], de [OU] [UY]. [Z] et de [OX] [UP] [Z] ; que les biens recueillis par [OU] [UY] dans la succession de sa mère, en l&apos;absence de descendance, reviennent aux descendants de sa fratrie maternelle, [EW] [K] [Z] et [OX] [UP] [Z], prédécédés, fratrie dont est exclu son demifrère, [F] [Z]., fils de son père et non de sa mère ; qu&apos;il résulte d&apos;une généalogie non contestée que [OX] [UP] [Z] a eu de nombreux enfants. Madame [Z] [D] épouse [R], partie à la présente procédure, se dit ayant droit de [UP] [Z] et Madame [Z] [UV] [HP] épouse [Y], également partie, se dit ayant droit de [EW] [K] [Z] ; que ces qualités ne leurs sont pas contestées devant la cour par les consorts [Z] ; qu&apos;elles sont intervenues volontairement en première instance, aux côtés des consorts [N] et ont soutenus leurs demandes, reconnaissant l&apos;adoption "tama tafai&apos; de [S] [N] ; qu&apos;ainsi, les consorts [Z], qui se disent ayants droit de [F] [Z], fils de [OO] [Z] et de [OL], ne peuvent pas hériter des biens que [UY] [OU] [Z] a hérité de sa mère, [OF] ; qu&apos;en conséquence, la dour dit que les consorts [Z] sont sans droit sur le domaine de plus de 347 hectares situé entre les vallées de [Localité 1] et [Localité 4] sur l&apos;