décision 18-82.946 du 10/09/2019,  partie 2


qu'en l'espèce la configuration des lieux ne lui permettait pas d'avoir une bonne visibilité sur sa gauche de sorte qu'il était nécessaire qu'elle avance sur la chaussée pour s'assurer qu'elle pouvait s'engager sans danger ; que les juges ajoutent qu'en application des dispositions de l'article R. 413-17 du code de la route, M. R... devait rester en permanence maître de son véhicule et régler sa vitesse non seulement en fonction de la vitesse maximum autorisée (50 km/h en l'espèce) mais également de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles ; qu'ils retiennent encore que les enquêteurs ont relevé que la chaussée était le jour des faits mouillée puisqu'il tombait une pluie fine et que M. R... circulait sur une voie relativement étroite, sinueuse et bordée de végétation ce qui limitait sa visibilité ; qu'étant en agglomération, la présence de véhicules quittant des stationnement en bordure de route n'avait rien d'imprévisible ; que les juges en concluent qu'il n'est pas établi que la chute de M. R... sur la chaussée puis le choc qui a suivi, soient la conséquence d'un comportement imprudent de Mme T... et qu'elle ait par son fait causé involontairement des blessures à celui-ci ;
 
 Attendu qu'en l'état de ces seuls motifs, la chambre de l'instruction, qui a analysé le comportement de Mme T... et apprécié qu'il n'existait pas contre celle-ci de charges suffisantes d'avoir commis une faute d'imprudence, répondant aux articulations essentielles du mémoire déposé devant elle, a justifié sa décision sans méconnaître les dispositions légales et conventionnelles invoquées ;
 
 D'où il suit que le moyen, inopérant en sa seconde branche en ce qu'il porte sur le comportement de l'autre conducteur qu'elle n'avait pas à prendre en compte, doit être écarté ;
 
 Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 FIXE à 2 500 euros la somme que M. R... devra payer à Mme Y... T... au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le dix septembre deux mille dix-neuf ;
 
 En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.