décision 16-85.888 du 02/11/2017,  partie 3


que l'analyse de leurs relations téléphoniques va permettre de constater qu'entre le 10 mars 2013 et le 9 juillet 2013, M. X... va procéder à 915 appels ou SMS à destination de Mme A..., outre les mails, M. X... étant particulièrement prolixe en la matière, 915 appels en 120 jours, soit l'équivalent de plus de 7 appels par jours suffisent à constituer en soi le harcèlement qui a conduit Mme A... à tenter de porter plainte à plusieurs reprises, alors même que seules des mains-courantes seront enregistrées ; que toutefois, ce harcèlement va prendre une tournure encore plus humiliante à l'encontre de Mme A..., M. X... ne reculant devant aucune bassesse ; qu'entre le 16 juillet 2013 et le 20 juillet 2013, Mme A..., ainsi que ses fils, vont faire le triste constat que les trois façades de la rue jouxtant leur domicile sont taguées et portent des commentaires sur sa vie privée à connotation exclusivement sexuelle, identifiant nommément M. A... - D..., médecin, avec des commentaires ne pouvant être connus que par une personne ayant partagé son intimité ; qu'il a été constaté:
 
 - [...], à proximité d'une station de métro :
 
 - Un tag de 2m x 1m : « Le docteur a baisée avec son frère de l'âge de 14 ans à 17 ans après elle a partouzer »,
 - Un tag de 2,5m x 1 m : « Elle baisait avec l'ambulancier qui a transportait pendant neuf mois son compagnon qui mourait d'un cancer »,
 - [...] :
 
 - Un tag de 13m x 1m : « Alors que mon compagnon mourait du cancer je baisais avec son ambulancier AUSSI avec E... F... Docteur A... ».
 
 - Un tag de 5m x 1m : « Je suis une bonne salope, je baise avec mon frère Docteur A... ».
 
 [...]                  
 
 - Un tag de 10m x 1,5m : « Quiz qui je suis j'ai baisé avec mon frère de 14 ans à 17 ans, j'ai baisé avec l'ambulancier qui transportait mon compagnon mourant du cancer sur ces neuf derniers mois de vie mais aussi avec E...  F... , j'aspire à être une salope. D... C... ».
 
 qu'il en sera de même sur son lieu de travail, la secrétaire de M. A..., médecin, découvrira, le 16 juillet 2013, sur la paroi intérieure de l'ascenseur, une affiche portant l'inscription suivante :
 
 « Le Docteur A... partouze, elle baisait avec l'ambulancier qui accompagnait son compagnon mourant, elle a couché avec son frère. »
 
 qu'aucun doute n'est permis quant à l'identité de l'auteur de ces différentes attaques et inscriptions, pas plus que sur l'identité de l'individu s'étant introduit à l'hôpital [...] , où Mme A... dispense des consultations une fois par semaine, pour déposer, dans les salles des infirmières ainsi que dans les bureaux des médecins, des affiches informatives sur la vie privée et sexuelle de Mme A..., l'identifiant nommément tout comme citant les prénoms de ses deux garçons ; que M. X... ne reconnaisse pas être l'auteur de ces actes, il a été formellement identifié, à la fois par une aide-soignante et une infirmière qui l'ont croisé dans les couloirs de l'hôpital le jour où les affichettes ont été déposées ; qu'il est indéniable que M. X... s'est rendu coupable à l'encontre de Mme A..., non seulement d'un harcèlement parfaitement caractérisé, mais a sciemment cherché à lui nuire sur un plan personnel et professionnel en portant atteinte à sa dignité et à sa moralité ; que dès la rentrée de septembre, M. X... va consciencieusement reprendre son harcèlement quotidien à l'encontre de Mme A..., jusqu'à lui transmettre, par mail, le 1er octobre 2013, une photo de son sexe, ce qu'il reconnaîtra dans un premier temps dans son audition, avant de revenir sur ses déclarations ; que les dénégations de M. X... ne sont guère crédibles, d'autant moins que M. X... poursuit scrupuleusement son harcèlement ; que malgré les plaintes déposées par Mme A..., aucune poursuite ne sera engagée à l'encontre de M. X..., alors même que ce dernier continue à exercer une surveillance quasi-permanente des faits et gestes de Mme A... ; que la présence de M. X... à proximité du domicile de Mme C... A... ; que comme sur son lieu de travail, a pu être confirmée tant par les voisins de Mme A..., que par le gardien de la résidence et par les commerçants exerçant à proximité du cabinet de Mme A... ; que c'est à l'occasion de cette surveillance que M. X... va s'en prendre physiquement à Mme A... qui, de retour d'un spectacle à 1 heure du matin et en garant son véhicule, va avoir la fâcheuse surprise de constater que M. X... l'attend sur le trottoir ; que Mme A..., effrayée, va avoir la présence d'esprit d'en informer son ami, M. B..., qui a pu la rejoindre ; que néanmoins, M. X... l'a, entre-temps, saisi aux poignets et la maintient fermement avant que son compagnon ne s'interpose et lui intime l'ordre de se réfugier chez elle ;