décision 18-80.374 du 13/11/2018,  partie 3


qu'en ce qui concerne le facilitator US, la dernière note de C... Y... date de la semaine du 15 octobre 2007 tandis que la précédente datait du 18 mars 2007, jour auquel le travail ne semblait pas achevé notamment pour des raisons fiscales, ce qui ne traduit pas une grande continuité du suivi de cette mission en 2007 ; qu'il s'en déduit que M. B... a légitimement pu ne pas porter la mission "Facilitators" au crédit de C... Y... pour Famée 2007 ; que la mission "Warrants" consistait à préparer conjointement avec l'équipe de Francfort une campagne de promotion sur une offre de warrants aux particuliers français ; qu'en ce qui la concerne, l'expert conclut que C... Y... n'a fait qu'exécuter les consignes de M. B... et n'a fait preuve d'aucune initiative ni d'aucune vision stratégique ; que s'agissant de la mission "Asie et Moyen-Orient", qui consistait pour C... Y... à trouver de nouveaux débouchés commerciaux pour l'activité de M. B..., l'expert relève que ce dernier a adressé à C... Y... de nombreux mails de félicitations et qu'il a adressé à son management (Messieurs D... et W... ) de nombreux mails valorisant le travail de C... Y... dans cette région ; que l'expert indique que, contrairement à ce que la veuve XX... C... Y... avait pu indiquer, ce dernier n'avait pas été chargé d'y développer l'activité seul, mais de mettre en place les conditions pour que l'équipe de M. B... puisse y faire fructifier son savoir-faire ; que l'expert précise que M. B... attendait de C... Y... des idées, une "vision stratégique" et non pas seulement un rôle d'exécutant, contrairement à ce que Mme Y... avait pu suggérer ; que la mission "LATAM" (Brésil-Mexique) faisait partie des missions importantes assignées à M. B... par son supérieur hiérarchique fin 2005 ; qu'elle impliquait un travail complexe dans la mesure où il fallait, non seulement trouver de nouveaux clients et leur proposer les produits structurés par la société HSBC à Paris, mais aussi mettre en place les conditions qui devaient permettre à cette dernière de traiter de nouveaux produits (produits dérivés sur le Mexique et le Brésil) ; que concernant cette mission, l'expert relève la note 893 annonçant la réalisation des premières opérations sur actions sur le secteur et le mail de félicitations de M. B... du 4 mai 2007 ; qu'il indique qu'il ne ressort pas des autres notes de C... Y... la mise en place d'une quelconque activité pouvant intéresser les équipes de M. B... et qu'au mois de septembre 2007, date de la dernière réflexion de C... Y... sur le sujet, rien ne semblait vraiment en place sur le LATAM ; que C... Y... a réalisé une première étape en permettant à la société HSBC de traiter des actions, mais il ne lui a pas permis de traiter des produits dérivés ; que s'agissant de la mission "vision stratégique", l'expert conclut qu'il ne ressort pas des notes de C... Y... que celui-ci a apporté à l'équipe de M. B... une vision stratégique nouvelle ou des idées de développement et qu'il semble qu'il a cessé de s'intéresser à ces missions de développement de l'activité à l'international à partir de mars-avril 2007 pour se focaliser sur le développement d'un nouveau produit, les CPPI sur actions ; qu'il ressort du rapport d'expertise que C... Y... s'est concentré sur le développement des CPPI à partir du mois de mars 2007, avant de se consacrer exclusivement à cette mission à compter du mois de septembre suivant au point de s'y "noyer" et ce, au détriment de ses autres missions (ainsi ses notes personnelles n'évoqueront plus les missions Facilitators, Warrants ou Latam) ; que C... Y... a progressé lentement dans cette activité, n'obtenant que tardivement des résultats ; qu'au cours de cette période, il a bénéficié de l'aide du département de structuration de Londres (Stephen E...) ; qu'il a convoqué de nombreuses réunions et a beaucoup mis à contribution les équipes de M. B... à Paris : les équipes "quant" (Nicolas YY... XX... ZZ... et Henri F...), "trading" (Emmanuel G... et Yoram H...), "service juridique" (Séverine I... et Laurent J...) ; que pourtant, le prospectus n'était pas encore prêt à la fin du mois de juin 2007 ; que C... Y... a sollicité de M. B... l'autorisation de participer à une formation de 3 jours à Londres sur la gestion des CPPI, laquelle lui a été accordée le 3 juillet 2007 (il demandera, à la fin du mois de septembre suivant, l'autorisation de participer pour sa culture générale à un séminaire intitulé "Advanced training in exotic equity derivatives" prévu au mois d'octobre 2007, qui lui sera logiquement refusée) ; que pour la période comprise entre les mois de juillet et de septembre 2007, 11 notes de C... Y... se rapportent au service juridique de Séverine I... dont il a sollicité le concours en permanence ; que lors de sa déposition, Mme Séverine I... a ainsi évoqué, concernant le projet CPPI, 12 réunions de travail et 11 projets de contrats qui n'avaient pas reçu l'assentiment de C... Y... ; qu'elle avait eu du mal à comprendre ce que celui-ci voulait exactement ; que ses demandes répétées avaient généré pour le service juridique une surcharge de travail dont elle s'était plainte auprès de M. B... ;