décision 16-82.161 du 11/01/2017,  partie 3


il disait ce que sa mère, puis ses grands-parents maternels, lui avaient demandé de déclarer ; que ses dernières déclarations devant le juge d&apos;instruction, alors qu&apos;il avait 7 ans, ne concernaient plus des actes de nature sexuelle ;
 que si l&apos;expert psychologue qui l&apos;a examiné au début de l&apos;instruction a estimé que l&apos;encoprésie et le retrait pouvaient être évocateurs d&apos;agression sexuelle, et que son comportement renforçait la véracité de ses déclarations, le psychiatre qui l&apos;a examiné sur demande du juge des enfants et le psychologue qui l&apos;a expertisé début 2013, ont relevé pour le premier, l&apos;existence d&apos;un syndrome d&apos;aliénation parentale, pour le second, l&apos;absence de stress post traumatique ; que les déclarations d&apos;[K], comme celles de [X], ont été répétées ; qu&apos;elles ont cependant été variables pour ce qui est de leur consistance notamment pour ce qui concerne l&apos;organe ou l&apos;objet introduits, et il lui est arrivé aussi de dire qu&apos;elle avait répété ce que sa mère lui avait dit de dire ; que l&apos;expert psychologue qui l&apos;avait examinée au début de la procédure avait considéré que ses déclarations ne posaient pas de problème du point de vue de la sincérité, mais le psychiatre qui l&apos;a examinée sur demande du juge des enfants et le psychologue qui l&apos;a expertisée début 2013, ont relevé pour le premier l&apos;existence d&apos;un syndrome d&apos;aliénation parentale, pour le second l&apos;absence de stress post traumatique ; que dans ces conditions, et sans qu&apos;il soit besoin d&apos;aborder les éléments provenant des professionnels impliqués dans la procédure d&apos;assistance éducative, que la partie civile estime lui être complètement opposés et partiaux, il ne peut être considéré que les déclarations d&apos;[V], [X] et [K] constituent à l&apos;encontre de M. [U] des charges suffisantes pour justifier son renvoi devant une juridiction de jugement ; que de nouvelles expertises des mineurs, ou des parties, n&apos;apparaissent pas de nature à faire progresser la recherche de la vérité, outre qu&apos;il appartenait à la partie civile si elle les estimait utiles de les demander régulièrement et d&apos;user éventuellement des voies de recours ouvertes, leur contenu n&apos;est critiqué qu&apos;en ce qu&apos;elles seraient « partiales » ou invalidées par une décision postérieure de la cour d&apos;appel sur le placement des enfants, alors qu&apos;elles constituent à un moment donné l&apos;avis de professionnels spécialement formés soutenu par leurs connaissances scientifiques ; qu&apos;il en va de même de nouvelles auditions des enfants qui n&apos;ont été que trop interrogés au cours de la procédure, aux résultats desquelles on ne pourrait accorder qu&apos;un crédit limité et qui présentent des risques considérables de les ancrer dans un conflit ravageur ; que le juge d&apos;instruction devra, dans ces conditions, être approuvé d&apos;avoir considéré qu&apos;il n&apos;existait pas de charges suffisantes permettant d&apos;ordonner la mise en accusation ou le renvoi devant une juridiction de jugement et a dit qu&apos;il n&apos;y avait pas lieu à suivre contre M. [U] ;
 
 "1°) alors qu&apos;en considérant n&apos;y avoir lieu à examiner le fond des critiques de la partie civile sur la partialité des services et des experts dont les rapports et conclusions seraient indifférents, d&apos;après l&apos;arrêt, dans l&apos;opération d&apos;appréciation des charges, la cour n&apos;a pas répondu aux articulations essentielles du mémoire de la requérante (mémoire p. 4 à 9) faisant au contraire valoir que ces éléments, unilatéralement établis dans un esprit d&apos;hostilité à son égard, tendaient à présenter faussement les enfants comme étant sous l&apos;emprise pathologique de leur mère – ce qui était au reste indissociable de l&apos;appréciation des charges sous le rapport de la crédibilité de la parole des enfants ; que ce faisant, la chambre de l&apos;instruction n&apos;a pas contrôlé comme elle en était requise la régularité des actes et opérations critiqués au regard du principe d&apos;impartialité et des exigences du procès équitable ;
 
 "2°) alors que, la chambre de l&apos;instruction a pondéré chacune des charges d&apos;un indice d&apos;incertitude sans rechercher toutefois si, prises ensemble, elles n&apos;étaient pas de nature à justifier le principe d&apos;un renvoi du mis en examen devant la juridiction de jugement ; qu&apos;en l&apos;état de la pluralité des mises en cause, de leur constance et de leur concordance sur l&apos;essentiel et aussi des éléments extra-testimoniaux (médicaux et comportementaux) figurant au dossier, la cour devait rechercher si tous ces éléments à charge, pris cette fois dans leur ensemble, ne justifiaient pas l&apos;infirmation du non-lieu entrepris" ;
 
 Attendu qu&apos;il résulte de l&apos;arrêt attaqué et des pièces de la procédure que M. [U], soupçonné d&apos;abus sexuels sur ses trois enfants, à la suite du signalement d&apos;un psychologue, a été mis en examen des chefs de viols aggravés et agressions sexuelles aggravées ; que par ordonnance du 14 avril 2015, le juge d&apos;instruction a dit n&apos;y avoir lieu à suivre contre l&apos;intéressé, pour insuffisance de charges ;
 
 Attendu que, saisie par l&apos;appel de l&apos;épouse du mis en examen, partie civile, la chambre de l&apos;instruction a confirmé l&apos;ordonnance pour les motifs repris au moyen ;
 
 Qu&apos;en cet état, la cour d&apos;appel, qui relève notamment les imprécisions, les variations voire les revirements des déclarations des enfants, l&apos;absence, selon les experts, de tout signe psychologique chez les enfants pouvant accréditer l&apos;existence d&apos;