décision 16-82.161 du 11/01/2017,  partie 2


affaire sont intervenus alors que les époux [U] se trouvaient en cours de divorce et connaissaient une séparation difficile, encore qu&apos;ils aient réussi à s&apos;entendre sur un droit de visite et d&apos;hébergement du père ne comprenant pas la nuit, un samedi et un dimanche sur deux, et que les enfants dont les difficultés, notamment pour ce qui est d&apos;[V], le comportement quelquefois violent et hypersexualisé, étaient connus et étaient déjà suivis par le système médicosocial ; que des expertises réalisées à la demande du juge des enfants dans un temps voisin de la révélation, et critiquées par la partie civile qui les trouve partiales ont conclu que la personnalité de M.[U] ne présentait pas de caractéristiques particulières, à l&apos;inverse de celle de Mme [V] qui avait une « organisation pathologique », « enfermait ses enfants dans une relation d&apos;emprise », « créait de faux souvenirs chez son fils » et Mme [V] a produit des certificats de son propre médecin (qu&apos;elle consultait depuis octobre 2012), selon lesquels elle était apte à élever ses enfants et avait quand même au début de la relation présenté « un état passionnel de revendication » ; qu&apos;elles n&apos;ont pas d&apos;intérêt déterminant pour la discussion des charges dès lors qu&apos;un individu dont la personnalité est tout à fait ordinaire et exempte de toute affection psychiatrique est tout à fait susceptible de commettre des faits répréhensibles, y compris des agressions sexuelles sur ses propres enfants avec pénétrations sexuelles, et que l&apos;existence de maladies ou particularités psychiques ne détermine pas forcément celui qui en est atteint à commettre ce qu&apos;on craint qu&apos;elles facilitent ; que les difficultés présentées par les enfants (violence, comportement sexualisé, encoprésie), même s&apos;il est habituel de considérer qu&apos;elles peuvent constituer des signes de mauvais traitements ou d&apos;atteintes sexuelles, n&apos;impliquent-elles non plus la réalité de leur commission et ne permettent en tout état de cause pas de les imputer à une personne précise ; qu&apos;il en va particulièrement ainsi en l&apos;espèce où il est constant qu&apos;elles ont existé longtemps avant la période visée, dès 2004 ou 2005, et ont persisté après la révélation ; qu&apos;à défaut de témoignage direct, de traces médico-légales constatées et d&apos;aveu, les indices concordants pesant sur M.[U] résultaient des déclarations des enfants ; que ces déclarations sont susceptibles de constituer des charges, mais qu&apos;elles soient indirectes telles qu&apos;elles sont rapportées par divers intervenants ou directes, telles celles faites au juge et aux enquêteurs, elles ne peuvent être tenues automatiquement comme reflétant la réalité factuelle de ce qui s&apos;est passé et doivent être appréciées au regard de l&apos;ensemble des éléments du dossier ; qu&apos;[V] a déclaré à plusieurs reprises devant divers intervenants (policiers, juge, experts), que son père lui avait fait subir des actes de nature sexuelle (attouchement sur le sexe, pénétrations anales), qu&apos;il lui avait demandé, ce qu&apos;il avait réalisé, de pratiquer des actes du même type sur [X] et [K] ; que ses déclarations ont évolué au cours de l&apos;enquête et de l&apos;instruction, qu&apos;il s&apos;agisse des dates des faits, de leur consistance, de ce qu&apos;il aurait fait ou non sur [X] et [K], de ce que son père aurait fait sur eux ; qu&apos;il avait 9 ans lors de ces déclarations, jeune âge justifiant des difficultés de repérage dans le temps et des connaissances en matière de sexe, limitées ; que cependant, la relation la plus précise qu&apos;il a pu faire, concerne les faits qui auraient été commis le soir de Noël 2011 et ne se trouve pas confirmée par les témoignages recueillis sur le déroulement de cette soirée à laquelle participaient plusieurs personnes dont il ressort que M. [U] ne s&apos;était pas isolé avec les enfants ; que d&apos;autre part, le signalement initial de Mme [B], en date du 8 février 2012, mentionne que dès le 23 janvier 2012, lors d&apos;un entretien, [V] était revenu sur la révélation qu&apos;il avait faite le 16 janvier, disant « la dernière fois, j&apos;ai raconté des histoires, je ne sais pas pourquoi» ; que [X] et [K] ont eux aussi varié dans leurs dires, allant jusqu&apos;à déclarer que leur père ne leur avait rien fait et que leur mère leur avait demandé de mentir ; qu&apos;[V] suivi au CMP depuis 2010, a été examiné successivement par un expert psychologue en avril 2012, qui avait relevé « l&apos;impressionnante précision du vocabulaire », un « niveau d&apos;information en matière sexuelle supérieur à celui d&apos;un enfant de son âge » et envisageait qu&apos;il soit influencé par son entourage, un expert psychiatre désigné par le juge des enfants en août, qui relevait qu&apos;il lui avait fourni plusieurs versions peu cohérentes, faisait état de souvenirs reconstruits, inventés dans le cadre d&apos;une relation d&apos;emprise de la mère manifestant une grande souffrance psychique et présentant un syndrome d&apos;aliénation parentale, par un expert psychologue en février 2013, qui avait considéré qu&apos;il utilisait un langage stéréotypé, assez peu spontané, qu&apos;on ne pouvait exclure qu&apos;il soit conditionné et sous influence, il mentionnait également qu&apos;il ne présentait aucun syndrome de stress pos-traumatique tel que généralement observé en matière d&apos;atteintes sexuelles ; que [X] a déclaré lui aussi à plusieurs reprises, que son père avait commis sur lui des actes sexuels mais, ses déclarations ont varié au cours des occasions sur la consistance des faits et il a, à plusieurs reprises, indiqué qu&apos;