Cour d'appel d'Aix-en-Provence
6C, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 15-18.822 du 11/05/2016,  partie 2


qu'en tout état de cause, un élément objective les explications données par M. [R] [T] : le fait qu'à cette époque, il a dû consulter pour syndrome dépressif réactionnel à la levée d'un secret de famille, un spécialiste des maladies nerveuses qui l'a suivi du 7 mai au 1er septembre 2009, et qui a décidé d'un arrêt de travail pour cette période ; que par ailleurs, des amis de l'intéressé affirment qu'il allait mal à l'époque, suite à la découverte de la vérité sur sa filiation, et qu'il était même habité par des idées suicidaires, ce que confirme le certificat médical de son médecin l'adressant à un spécialiste ; qu'il est donc indéniable qu'au printemps 2009, M. [R] [T] a reçu un gros choc psychologique, lié à cette révélation ; qu'à partir de cet instant, M. [I] [T] a adopté un comportement quelque peu étrange face à cette situation ; qu'il est loisible de croire en effet M. [R] [T] lorsqu'il rapporte qu'il n'a jamais voulu lui expliquer quoi que ce soit, car l'oncle maternel, qui dresse un portrait élogieux de M. [I] [T], et indique les bonnes relations qu'ils entretenaient, indique toutefois, qu'après avoir donné à son neveu les explications qu'il était en droit d'attendre, il n'avait plus eu aucun contact avec M. [I] [T] malgré les messages qu'il lui avait laissés ; que de surcroît, les rapports se sont envenimés entre le père et le fils sur le plan professionnel, au point qu'à son retour de congé maladie, il a été envisagé une rupture conventionnelle du contrat de travail, dont il est impossible de savoir pourquoi elle a échoué, et que par la suite, M. [I] [T] a licencié son fils au motif qu'il avait acquis du matériel à son profit sur le compte de la société, alors que ce dernier travaillait pour lui depuis 1992 et que le montant du préjudice était relativement modique (813, 63 euro) ; que bien plus, il lui a refusé une indemnité au titre de son droit individuel à la formation, puis l'a exclu des associés de la société, pour avoir créé une société prétendument concurrente de la sienne, ce que les pièces versées aux débats n'établissent pas clairement, non plus que le détournement de clientèle invoqué par M. [I] [T] ; que dès lors, le fait que M. [R] [T] se soit allé tenir des propos désobligeants contre son père adoptif, qu'il ne l'ait plus fréquenté non plus que sa soeur et son frère, et qu'il l'ait privé de ses petits-enfants, est largement excusé par le comportement du père, lequel a introduit par ailleurs en 2012, la présente procédure, ce qui a conduit chaque protagoniste à rigidifier sa position ; qu'en tout état de cause, la rupture totale des relations depuis 5 ans avec toute la famille paternelle ne constitue pas un motif grave de révocation de l'adoption ; que cette mesure exceptionnelle impliquerait de la part de l'adopté, un comportement indigne, tel qu'une absence totale de respect filial, une ingratitude manifeste, ou une intention de nuire à l'adoptant que [I] [T] échoue à démontrer ; que la décision des premiers juges sera en conséquence confirmée ;
 
 1°) ALORS QUE la rupture totale de toute relation entre l'adoptant et l'adopté, révélant ainsi le caractère irrémédiable de l'altération des liens créés par l'adoption, constitue un motif grave de sa révocation ; qu'en affirmant, pour refuser de prononcer la révocation de l'adoption simple de M. [R] [T], que la rupture totale des relations depuis 5 ans de ce dernier avec toute la famille paternelle, soit en l'occurrence avec son père adoptif et ses frère et soeur, ne constituait pas un motif de révocation de l'adoption simple, la cour d'appel a violé l'article 370 du code civil ;
 
 2°) ALORS QUE les juges du fond ne peuvent accueillir ou rejeter les demandes dont ils sont saisis sans examiner tous les éléments de preuve qui leur sont fournis par les parties au soutien de leurs prétentions ; qu'en se bornant, pour débouter M. [I] [T] de sa demande en révocation de l'adoption simple de [R], à retenir que l'adoptant échouait à démontrer un comportement indigne de l'adopté à son égard, tel qu'une absence totale de respect filial, une ingratitude manifeste, ou une intention de nuire, sans même analyser, fut-ce sommairement, l'attestation du 27 septembre 2011 de M. [K] qui certifiait que M. [R] [T], animé d'une ambition démesurée, avait fait preuve « d'une ingratitude flagrante envers son père adoptif », en essayant de nuire à sa société et en tenant « des propos injurieux » à son encontre « auprès de n'importe qui », et celle de M. [C] qui certifiait que M. [R] [T] traitait « son père "d'enculé" partout à qui voulait l'entendre », ce qui était de nature à établir le comportement indigne et dénué de tout respect filial de l'adopté à l'égard de son père adoptif, la cour d'appel a violé les articles 455 et 458 du nouveau code de procédure civile ;