Cour d'appel de Metz, Cour de cassation
Troisième chambre civile, décision 19-25.436 du 10/11/2021,  partie 3


qu'en En outre, il est rappelé que si M. [J] prétend, en se fondant sur les conclusions de l'expert judiciaire en ce qu'il a retenu que « une analyse de la structure de la construction à réhabiliter lui aurait permis de conclure que seuls les murs extérieurs pouvaient être conservés », que la seule faute lui étant imputable relève du manquement à son devoir de conseil qui aurait dû le conduire à ne pas procéder aux travaux, la Cour relève que l'expert judiciaire a retenu que« le marché pour lequel [l'entreprise de M. [J]]
 s'est engagée dépasse certainement ses compétences et elle a sous-estimé les difficultés. » et que M. [J] a « remis un devis pour des travaux de réhabilitation qui auraient dû être conformes aux normes et règlements en vigueur. Pour mener à bien son projet, le maître d'ouvrage devra faire appel à une autre entreprise pour la démolition des ouvrages réalisés par l'entreprise [J] et les travaux de réhabilitation correspondant aux exigences de ta réglementation. Le coût des travaux définis dans le devis de l'entreprise [J] devait inclure toutes les adaptations et reprises des existants nécessaires pour une bonne exécution contrairement à ce qui a été réalisé» ; qu'il ressort ainsi clairement de ces constatations que, contrairement à ce que soutient M. [J], les intimés n'ont pas fait le choix d'une rénovation de leur maison à « moindre coût » mais l'ont sollicité afin de procéder à une réhabilitation du bâtiment pour laquelle M. [J] s'est engagé, selon un marché qui n'était au demeurant pas à forfait et permettait une évolution du coût des travaux selon les besoins de leur bonne réalisation, de sorte qu'il ne peut aujourd'hui soutenir que la volonté de M. et Mme [U] était une rénovation « à moindre coût» ; qu'il est établi que la mission qui fui avait été confiée n'a pas été correctement exécutée par l'entrepreneur ; qu'en conséquence, les réfections préconisées par l'expert judiciaire sont le seul moyen d'éviter la persistance des désordres constatés et de replacer les propriétaires dans la situation où ils se seraient trouvés si l'immeuble avait été livré sans vices, après exécution des travaux convenus, selon les normes et règles de l'art attendues ; que dès lors, l'indemnisation de ces travaux de reprise ne constitue pas, contrairement à ce que soutient M. [J], un enrichissement sans cause de M. et Mme [U] mais la réparation intégrale du préjudice matériel que ces derniers ont subi ; qu'il n'est donc pas nécessaire d'ordonner une nouvelle expertise afin de déterminer le coût des travaux incombant à M. [J] et c'est à juste titre que le tribunal a retenu qu'il y avait lieu de faire droit à la demande d'indemnité de 61.372 euros HT correspondant au chiffrage réalisé par M. [D] et repris par l'expert judiciaire, exclusion faite du coût de maitrise d'oeuvre et de reprise des fissures qui ne concernaient pas M. [J] et en en déduisant la somme restant due par M. et Mme [U] au titre du solde dû à l'entrepreneur en vertu du marché conclu entre les parties ; que concernant ce chiffrage des coûts de reprise, M. [J] conteste l'inclusion des postes « Embellissements»,« Isolation de plâtrerie» et « Electricité » en faisant valoir qu'il n'était pas en charge, selon le devis initial, de tels travaux qui iraient plus loin que la seule réhabilitation du bâtiment à laquelle il s'était engagé ; que toutefois, il a été relevé par l'ensemble des rapports d'expertise, amiable et judiciaire, que le devis initia! devait être rectifié en ce qu'il n'incluait pas l'intégralité des prestations commandées à M. [J], dont les prestations de pose de l'installation électrique qui avaient commencées à être réalisées par M. [J] sur demande du maitre d'ouvrage, ce qu'a notamment reconnu le conseil de l'appelant dans son dire à expert du 27 mai 2019 ; que ces prestations étant incluses dans le prix total du marché rectifié dû par M. et Mme [U] à M. [J], il n'y a pas lieu de les déduire du coût des travaux de reprise ; qu'en outre, il ressort du rapport d'expertise judiciaire que, selon les devis initiaux, M. [J] avait la charge de l'isolation thermique du bâtiment et que des travaux d'isolation thermique des murs extérieurs par plaques PMS 100+10 (polystyrène et plâtre) ont été mis en oeuvre par M. [J] avec une solution inadaptée à la configuration des existants. Il en est de même des autres éléments constituant le poste « Isolation de plâtrerie » dans le chiffrage de l'expert ; que ce poste de travaux de reprise est donc également et intégralement à la charge de l'entrepreneur ; qu'enfin, s'agissant du poste « Embellissements », il ressort du chiffrage de M. [D], repris par l'expert judiciaire, que ce poste inclut en réalité la peinture sur le plafond dans les zones réparées, la repose de papiers peints sur doublages remplacés et la dépose et repose des parquets flottants ; que si celui-ci n'était pas inclus dans les prestations de M. [J], les manquements de ce dernier conduisent à devoir détruire les travaux de finition réalisés par le maître d'ouvrage afin de procéder aux travaux de réfection, de sorte que M. et Mme [U] doivent également être indemnisés à ce titre ;