Cour d'appel d'Aix-en-Provence
6C, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 15-22.326 du 04/01/2017,  partie 2


était de grandir auprès de leurs parents dans un environnement affectif qui les comblait et leur permettait d&apos; évoluer sereinement ; que la permanence du milieu de vie ne pouvait compenser un environnement affectif défaillant ; qu&apos;en l&apos;espèce, hormis les attestations produites par Mme [Z] à propos des réflexions des enfants qui exprimaient leur frustration, voire leur souffrance de ne pas être avec leur mère, aucune perturbation ne transparaissait dans leur vie quotidienne, les enfants semblant parfaitement épanouis dans leurs loisirs, leur vie scolaire et bien équilibrés dans leur comportement tant auprès de leur père que de leur mère ; que les capacités éducatives de M. [N] et de Mme [Z] étaient équivalentes ; que si Mme [Z] affirmait que M. [N] ne s&apos;occupait pas du quotidien des enfants avant la séparation, ce que contestait le père, il demeurait qu&apos;à ce jour, ce dernier démontrait qu&apos;il savait prendre en charge ses enfants de manière satisfaisante ; qu&apos;il n&apos;existait actuellement pas de solution idéale pour les enfants, tant l&apos;éloignement des domiciles des parents était grand ; quelle que fût la solution, les enfants devaient supporter d&apos;être privés temporairement de l&apos;autre parent ; qu&apos;il était incontestable, au regard des attestations produites, que Mme [Z] était une femme très maternelle, affectueuse, dont les qualités de mère étaient vantées non seulement dans les témoignages soumis à la cour mais aussi par M. [N] dans les mails qu&apos;il lui avait envoyés en 2013 ; que M. [N] était également très attaché à ses enfants, qu&apos;il chérissait et auxquels il se dévouait depuis le départ de leur mère, puisqu&apos;il avait su se rendre également disponible pour gérer leur quotidien en se libérant le mercredi et en ayant recours, le cas échéant, à une nounou, à la garderie après l&apos;école deux fois par semaine, à leur grande soeur ou à leur grand-mère, organisation qui ne pouvait lui être reprochée ; qu&apos;il avait la chance, compte tenu de ses occupations professionnelles de directeur de maison de retraite, de pouvoir concentrer ses activités et de se rendre disponible pour les enfants, notamment dans le partage des temps de vacances et de week-end ; que Mme [Z], pour sa part, ne bénéficiait pas d&apos;une liberté équivalente puisqu&apos;elle n&apos;avait pas le libre choix de ses vacances ; qu&apos;au surplus, dans la mesure où elle travaillait pour l&apos;éducation nationale mais qu&apos;elle ne résidait pas dans la même académie que celle des enfants, il était arrivé, depuis la décision critiquée qu&apos;elle vînt dans le sud passer un peu de temps avec ses enfants quotidiennement, après la sortie des classes, quand elle était en congé, quand les enfants, eux, étaient en période scolaire ; qu&apos;or, ce type de relations pouvait être une source d&apos;incompréhension et de perturbations pour des enfants si jeunes ; que si Mme [Z] disposait d&apos;un emploi du temps plus contraint que celui de M. [N], son travail lui conférait toutefois une disponibilité constante totalement adaptée au rythme régulier et sécurisant dont les enfants de cet âge avaient besoin ; qu&apos;ainsi, en tenant compte à la fois du rythme de vie de chaque parent, de celui des enfants, de l&apos;âge de ces derniers et de leur besoin de maternage, il était opportun que leur résidence fût fixée chez la mère à compter de la rentrée de septembre 2015, à condition que les enfants, qui allaient nécessairement souffrir cette fois-ci de la séparation d&apos;avec leur père, profitassent de lui et d&apos;[K] lors de périodes de vacances élargies, telles que proposées par leur mère et totalement justifiées par l&apos;éloignement des domiciles des parents ; que cette alternance entre des périodes scolaires associées à la vie avec leur mère et des périodes de vacances, associées pour la plus grande partie aux temps de loisirs passés avec leur père, était un meilleur gage d&apos;équilibre des enfants que l&apos;organisation actuelle, laquelle risquait, à moyen terme, de se révéler contraire à leur intérêt (arrêt attaqué, p. 4, alinéas 7 à 14, p. 5, et p. 6, alinéas 1 à 3);
 
 ALORS QUE, d&apos;une part, lorsqu&apos;il se prononce sur les modalités d&apos;exercice de l&apos;autorité parentale, le juge, dans l&apos;intérêt supérieur de l&apos;enfant, prend notamment en considération l&apos;aptitude de chacun des parents à respecter les droits de l&apos;autre ; qu&apos;en se bornant à affirmer, pour fixer la résidence habituelle des deux enfants chez leur mère, que « le départ soudain du domicile conjugal, organisé par (la femme) à l&apos;insu de son concubin, n&apos;a(vait) d&apos;incidence dans le débat qu&apos;en ce qui concern(ait) l&apos;appréciation de l&apos;attitude de la mère à respecter les droits du père dans le partage de l&apos;autorité parentale » sans en tirer, comme l&apos;y invitait pourtant l&apos;exposant (v. ses conclusions du 10 mars 2015, pp. 4 à 9), la moindre conséquence quant au respect de l&apos;intérêt supérieur de l&apos;enfant et à la détermination de la résidence habituelle des enfants, la cour d&apos;appel a privé sa décision de base légale au regard des article 373-2 et 373-2-11 du code civil ;
 
 ALORS QUE, d&apos;autre part, le juge qui se prononce sur les modalités d&apos;exercice de l&apos;autorité parentale doit prendre en considération les renseignements recueillis lors des enquêtes sociales ; qu&apos;en fixant la résidence habituelle des enfants chez leur mère en tenant compte uniquement du rythme de vie de chacun, de l&apos;