Cour d'appel de Paris
I1, Cour de cassation
Chambre commerciale financière et économique, décision 15-15.750 du 11/01/2017,  partie 3


école", dont M. [H] ne conteste pas qu&apos;il l&apos;a co-écrite en mars 2006 à la demande de la société [Z] Music , qu&apos;en effet, la chanson "Allo Papy" , co-écrite précédemment en juin 2005, se borne à mettre en scène une enfant prénommée Lili (surnom d&apos;une des nièces de M. [H] ayant interprété la chanson), qui interroge son grand-père sur le monde ; que cette chanson a, selon les déclarations de M. [L] dans son attestation manuscrite du 1er février 2010, été proposée une première fois en septembre 2005 à la société [Z] Music, qui n&apos;était pas intéressée ; que celui-ci indique ensuite que M. [H] ayant eu l&apos;idée de la faire interpréter par un enfant virtuel pour faire concurrence à "[Y]", il a lui-même de nouveau démarché M. [F] [O] et que c&apos;est en novembre 2005 "qu&apos;[Z] a lancé cette chanson avec un bébé en couche-culotte qu&apos;il avait imaginé (sans que l&apos;on sache à qui "il" se rapporte)
 et précise : "Je ne sais pas qui a eu l&apos;idée d&apos;appeler le personnage Bébé Lilly" ; que ces déclarations sont confirmées par M. [N] dans son attestation du 2 avril 2012 ; qu&apos;or, dans un courriel du 25 juillet 2005 de M. [F] [O] à son équipe, celui-ci exprime l&apos;idée "de créer un personnage en 3D", un "bébé qui ne marche pas encore, juste à 4 pattes, avec juste une couche, une ou deux dents et une houpette" pour un album de Noël ou seraient reprises "toutes les chansons de Noël orchestrées eurodance" ; que dans un autre courriel du 12 septembre 2005 de M. [O] à son équipe, la mention "BEBE LlLY" figure parmi les points à traiter en urgence pour la réunion du lendemain ; qu&apos;il en ressort - et sans qu&apos;il soit besoin de se référer aux attestations contestées - que l&apos;idée du concept musical de "Bébé Lilly" était en germe au sein de la société [Z] Music avant même la première prise de contact de MM. [H] et [L] et que la chanson "Allo Papy" , voire l&apos;idée concordante de M. [H] de la faire chanter par un enfant virtuel, a permis de le concrétiser en servant de point de départ à la réalisation du projet ; que, cependant, rien - pas même sa proximité avec le surnom de la nièce de M. [H] - ne permet d&apos;établir que le nom du personnage, "Bébé Lilly", qui apparaît pour la première fois dans un document émanant de la société [Z] Music, suivi de plusieurs mails le reproduisant, avant sa reprise à l&apos;identique dans la chanson « A l&apos;école » ait été trouvé par M. [H] ; que ces éléments ne sont pas contredits par les déclarations de M. [N] dans son attestation pré-citée ; qu&apos;à cet égard, le contrat d&apos;engagement signé le 5 novembre 2005 entre la société Five Music et une choriste pour interpréter "Allo Papy" en Chinois, sur lequel figure la mention "Bébé Lilly " , n&apos;est pas déterminant, compte tenu de sa date, postérieure au courriel de la société [Z] Music précité, et de l&apos;orthographe non concordante retenue ; qu&apos;il ne fait que confirmer l&apos;avancée du projet ; que n&apos;est pas non plus déterminante la clause contenue dans les contrats de cession et d&apos;édition du 13 mars 2006 selon laquelle M. [H] "déclare qu&apos;il n&apos;a introduit dans son texte aucune reproduction ou réminiscence susceptible de violer les droits de tiers", l&apos;introduction de l&apos;appellation du prénom "Bébé Lilly" dans la chanson "A l&apos;école" n&apos;étant pas susceptible de violer les droits de la société [Z] Music dès lors que cette chanson a été réalisée à sa demande pour pouvoir lancer le projet éponyme, avec la commercialisation du single "Bébé Lilly, Allo Papy", peu important qu&apos;aucun contrat de commande n&apos;ait été passé ; qu&apos;enfin, contrairement aux assertions de M. [H], le contrat de préférence éditorial sur les futurs titres du 15 février 2007 et l&apos;accord de coédition du 16 février 2007 ne lui reconnaissent aucun droit d&apos;auteur sur la dénomination "Bébé Lilly", le premier se bornant à conférer à l&apos;éditeur, la société PBC, un droit de préférence sur les oeuvres qu&apos;il lui proposerait aux fins d&apos;enregistrement destinées à être commercialisées sous la dénomination "BEBE LILLY" et le second à conférer à la société Five Music Multimedia la qualité de co-éditeur, à proportion d&apos;un tiers, relativement aux oeuvres précitées ; qu&apos;il en est de même pour le contrat de production exécutive du 15 février 2007 passé entre la société [Z] Music et la société Five Music Multimédia, qui rappelle même que c&apos;est la première de ces sociétés qui "a pris l&apos;initiative de réaliser divers enregistrements commercialisés sous forme phonographique et vidéos graphique sous la dénomination "BEBE LILLY" ; que c&apos;est d&apos;ailleurs encore cette société qui a confié à MM. [H] et [L] la coréalisation artistique des enregistrements par contrat du 28 mars 2006, certes postdaté, mais dûment signé par M. [H], qui ne justifie pas ses allégations de faux ;
 qu&apos;enfin, le tribunal a justement relevé que M. [H] ne démontre pas en quoi la société [Z] Music aurait manqué à ses obligations contractuelles de loyauté en déposant une marque portant sur un signe sur lequel il ne justifie pas avoir de droits, les relations d&apos;affaires ayant existé entre eux n&apos;