décision 18-80.290 du 09/01/2019,  partie 2


qu'il apparaît que Mme B... s'est bornée à recueillir, sans aucunement les suggérer, les déclarations d'H... X.... Lorsque Mme B... lui a demandé de raconter à Mme Juliette C..., sa mère, ce qu'elle lui avait dit lors du jeu ; qu'H... X... a refusé de le faire et demandé à sa nourrice de ne pas le lui dire ; que les conditions de la révélation donnent, dès lors, du crédit au propos de l'enfant ; qu'H... X... a également, de manière constante, déclaré aimer son père et qu'il lui manquait ; que ses propos montrent qu'elle n'avait aucun intérêt personnel à accuser son père de faits qu'il n'aurait pas commis ; qu'enfin, l'hypothèse, soulevée par la défense, de la manipulation de Mme C..., qui aurait demandé à sa fille de dénoncer à Mme B... une agression sexuelle dont l'auteur serait son père pour pouvoir ainsi bénéficier, dans le cadre d'une procédure de divorce ultérieure, d'un droit de garde exclusif de l'enfant, ainsi que de garder le secret de cette manipulation, doit, compte-tenu de sa relative complexité et de l'âge de l'enfant, qui n'aurait pas manqué de se contredire, être écartée ; qu'il est constant que M. X... et Mme C... n'ont pas protégé leurs enfants de leur vie et de leurs relations intimes ; qu'ainsi, H... X... et Quentin X... ont, à plusieurs reprises, aperçu, tant leur père que leur mère nus, dans la salle de bains, alors qu'ils faisaient leur toilette ; qu'ils ont également vu, alors qu'ils arrivaient, de manière impromptue, dans la chambre de leurs parents, ceux-ci poursuivre, malgré leur présence, un acte sexuel ; que toutefois, M. X... a, de manière constante, déclaré que si sa fille l'avait vu nu, elle ne l'avait jamais vu le sexe en érection, M. X... et Mme C... ont également, de manière constante, déclaré que lorsqu'ils avaient été surpris par leurs enfants lors de la commission d'un acte sexuel, ceux-ci n'avaient pu apercevoir leur sexe car ils s'étaient recouverts rapidement de la couette du lit qui était disposée autour de la taille de Mme C... ; que certes, H... X... est, de manière constante, décrite comme une enfant ayant un comportement masturbatoire intense ; que toutefois, Mme Emmanuelle D..., auxiliaire de puériculture, l'ancienne nourrice des enfants de M. X... et de Mme C..., a déclaré que ce phénomène, qu'elle nomme "auto-stimulation", et non masturbation, était courant chez les jeunes enfants et que ce comportement, qui, en dehors de tout signe bizarre telle la perte d'appétit, n'a rien d'inquiétant, passait ou pas avec l'âge; que Mme Françoise E..., l'expert requis par les services de la police nationale, qui a examiné H... X... le 20 juin 2013, a conclu que ce comportement n'avait sans doute rien à voir avec les faits dénoncés ; que dès lors, l'hypothèse, soulevée par la défense, que l'absence de pudeur des parents, conjuguée au comportement masturbatoire d'H... X... et la relation fusionnelle qu'elle entretiendrait avec sa mère, aurait pu favoriser chez l'enfant un mécanisme de transfert par lequel elle se serait appropriée la relation sexuelle dont elle avait été le témoin doit être écartée, et, ce, d'autant que cette hypothèse n'apporte pas d'explications à la connaissance qu'avait H... X... d'un sexe en érection et à sa masturbation ; que selon la défense, H... X... aurait également pu être influencée, dans ses déclarations, par la relation qu'elle aurait entretenue avec une camarade de classe qui aurait été victime de faits de même nature que ceux qu'elle a rapportés ; que toutefois, selon les déclarations de Mme Elizabeth F... épouse G..., enseignante, ces faits concernaient une fillette qui aurait été abusée par un petit garçon, à une époque où celle-ci était scolarisée dans un autre établissement ; que ces faits sont donc d'une nature différente de ceux rapportés par H... X... ; qu'en outre, il ne ressort pas des pièces de la procédure que les enseignants de l'école où était scolarisée H... X... aient fait état d'un cas d'agression sexuelle d'une élève de l'établissement par son père ; que dès lors, l'hypothèse qu'H... X... se serait inspirée de l'histoire d'une camarade de classe pour dénoncer son père de faits qu'il n'aurait pas commis doit être écartée ; que si Mme C..., après la révélation des faits, a pris l'initiative d'opérer avec H... X... une "reconstitution" de ces faits par l'utilisation de poupées, cette démarche, faute d'avoir été menée selon la procédure prévue à cet effet et par une personne habilitée pour ce faire, ne saurait, ainsi que le soutient la défense, constituer un élément à charge pour le prévenu ; que pour les mêmes motifs, la seconde "reconstitution" des faits opérée dans les mêmes conditions, et en présence, cette fois-ci, de M. X..., ne saurait, contrairement à ce que soutient la défense, constituer un élément à décharge pour le prévenu ; que le 24 juin 2013, H... X... a été soumis à un examen médico-légal et gynécologique qui n'a mis en évidence aucune lésion traumatique au niveau vulvo-vaginal, ni aucun signe spécifique ou évocateur d'abus sexuel ou de pénétration ; que toutefois, il ne résulte pas des déclarations d'H... X... que son père ait introduit son sexe dans son vagin, mais qu'il l'avait appuyé contre son sexe en lui faisant mal ;