décision 16-86.905 du 31/01/2017,  partie 2


article 593 du code de procédure pénale, l&apos;article 6 de la Convention européenne des droits de l&apos;homme et les droits de la défense" ;
 
 Les moyens étant réunis ;
 
 Attendu que, pour rejeter les demandes de M. [T] tendant à voir ordonner à titre principal un renvoi et à titre subsidiaire un supplément d&apos;information, la chambre de l&apos;instruction retient que le renvoi des débats ne se justifie pas dans la mesure où l&apos;avocat de M. [T] a pu, nonobstant l&apos;état de santé actuel de celui-ci, faire appel de l&apos; ordonnance de mise en accusation et préparer une défense adaptée en exposant la position et les arguments de ce dernier et qu&apos;une expertise médicale de l&apos;intéressé ne se justifie pas davantage au regard du certificat médical produit et du mémoire qui établissent que le mis en examen souffre actuellement d&apos;une "ménigoencéphalomyélite" ayant entraîné son hospitalisation dans un service de réanimation fin juin 2016 puis dans un service de médecine physique et de réadaptation ;
 
 Attendu qu&apos;en statuant ainsi, la chambre de l&apos;instruction a, dans l&apos;exercice souverain de son pouvoir d&apos;appréciation, sans insuffisance, ni contradiction et sans porter atteinte aux droits de la défense, répondu aux articulations essentielles du mémoire déposé devant elle et justifié sa décision ;
 
 D&apos;où il suit que les moyens ne sauraient être admis ;
 
 Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 111-3, 111-4, 121-3, 222-22, 222-22-1, 222-23, 222-24, 227-26 et 227-27 du code pénal, des articles 181, 211, 214, 591 et 593 du code de procédure pénale ;
 
 "en ce que l&apos;arrêt attaqué a jugé qu&apos;il existait des charges suffisantes et a ordonné la mise en accusation de M. [T] devant la cour d&apos;assises des Hautes-Pyrénées ; 
 
 "aux motifs que Mme [U] indiquait y être allée quasiment en permanence, dès qu&apos;elle sortait de l&apos;école, celle-ci y passant plus de temps que dans sa propre famille ; que la situation basculait le jour où M. [T] lui demandait, alors qu&apos;elle n&apos;avait que treize ans, et ce par téléphone, de venir à son domicile ; qu&apos;il la recevait en peignoir, alors qu&apos;il était seul, la faisait asseoir à côté de lui et lui prenait la main pour l&apos;amener sur son sexe afin de le caresser ; qu&apos;elle indiquait être partie immédiatement gênée et mal à l&apos;aise et être ensuite néanmoins revenue ; qu&apos;elle indiquait ensuite être allée régulièrement chez son voisin, lorsqu&apos;il était seul ; qu&apos;il la caressait sur ses habits et après la déshabillait et lui touchait les seins et le sexe ; qu&apos;elle précisait se laisser faire, car il l&apos;avait mise en confiance, celui-ci lui indiquait qu&apos;elle pouvait se confier à lui et qu&apos;il serait toujours là en cas de problème ; puis qu&apos;un jour, après lui avoir touché le sexe, il l&apos;avait déflorée ; que s&apos;en étaient suivies six années au cours desquelles il lui avait imposé des rapports sexuels réguliers ; qu&apos;au cours de ces relations elle précisait avoir toujours mis sa main devant les yeux pour ne pas regarder ce qui se passait ; que Mme [U] faisait état de relations régulières, quasiment tous les jours avec pénétration vaginale et éjaculation systématique, sans protection ; qu&apos;il lui demandait également de lui faire des fellations complètes, avec éjaculation dans la bouche ; qu&apos;elle indiquait également qu&apos;il lui avait fait jurer, à plusieurs reprises, de ne rien dire pour pas qu&apos;il aille en prison ; qu&apos;elle expliquait que cette situation avait cessé au moment où elle avait eu un petit copain, qui, ne comprenant pas la relation qu&apos;elle entretenait avec cet homme l&apos;avait pressé de questions, de sorte qu&apos;elle avait fini par avouer ; que celui-ci reconnaissait avoir eu des relations sexuelles avec Mme [U], alors qu&apos;elle était mineure et âgée d&apos;à peu près 15-16 ans environ tous les mois et demi, et ce, sur trois ou quatre ans ; qu&apos;il admettait qu&apos;à plusieurs reprises, il l&apos;avait vu mettre sa main devant ses yeux, comme pour ne pas voir ce qui se passait, mais qu&apos;il prenait cela pour un jeu, dans la mesure où après avoir retiré son bras, elle lui faisait un grand sourire ; qu&apos;il ne contestait pas le fait que Mme [U] ait pratiqué, à deux reprises, des fellations sur sa personne suivies d&apos;éjaculation dans la bouche, la jeune fille, faisant preuve, selon lui d&apos;une grande dextérité en la matière ; qu&apos;au final, il expliquait son comportement par le fait qu&apos;il était entré dans un mouvement affectif et d&apos;attachement qui l&apos;avait coupé d&apos;une réalité dont il aurait dû être conscient ; que Mme [U] expliquait également qu&apos;elle n&apos;avait jamais dénoncé les faits auprès de ses proches, car elle avait peur des menaces verbales que lui faisait M. [T], lequel disait, pas méchamment, mais d&apos;un ton sec, qu&apos;il ne fallait pas que sa famille soit informée sinon il irait en prison ; qu&apos;elle considérait qu&apos;elle n&apos;avait pas eu le courage et la force d&apos;en parler, car se trouvant sous son emprise ; que M. [T] estimait pour sa part que la mineure n&apos;avait jamais été réticente face à un rapport et que la réciprocité était là ; qu&apos;il indiquait s&apos;être progressivement attaché à elle, ces relations s&apos;