décision 15-85.858 du 30/11/2016,  partie 2


homme, 365-1, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; 
 
 "en ce que l&apos;arrêt attaqué a déclaré M. [X] [H], coupable d&apos;homicide volontaire ; 
 
 "aux motifs que les principaux éléments qui ont convaincu la cour d&apos;assises de la culpabilité des accusés, et qui ont été exposés au cours des délibérations, menées par la cour et le jury préalablement aux votes sur les questions, sont :
 - l&apos;ADN de M. [H] est retrouvée dans le vagin et l&apos;anus de la victime, ce qui corrobore l&apos;existence de deux pénétrations vaginale et anale, admises par l&apos;accusé, mais aussi sous les ongles de la main droite de la victime, dans laquelle ont été également trouvés des cheveux de la victime. La cour a acquis, dès lors, la conviction que l&apos;ADN de M. [H] a été déposée sous les ongles de la victime, alors que celle-ci se débattait et cherchait à retirer la main de l&apos;accusé qui lui enfonçait la tête dans le sol pour provoquer son étouffement,
 - l&apos;exploitation de la téléphonie démontre que jusqu&apos;à 8 heures 35, heure du dernier appel passé par la victime, les GSM utilisés respectivement par la victime et M. [Y] [G], ne pouvaient se trouver dans le même secteur géographique. Elle exclut également la présence de M. [G] sur le lieu de découverte du corps, qui est nécessairement le lieu du crime, au vu des constatations matérielles faites sur place et des conclusions du médecin légiste. Les démarches réalisées par M. [G], après avoir constaté l&apos;absence de sa compagne au lieu de rendez-vous initialement fixé avec elle, apparaissent cohérentes et ses déclarations ont été confirmées, tant par les témoignages recueillis, que par la téléphonie,
 - aucun élément du dossier ne permet de retenir l&apos;intervention d&apos;une tierce personne, au vu de la chronologie des événements (heure de fin de service de la victime, heure de rencontre entre la victime et M. [H] non contestée et corroborée par le témoin M. [O], données téléphoniques),
 - depuis 2009 et jusqu&apos;à son interpellation, l&apos;accusé ne s&apos;est pas spontanément signalé aux services de gendarmerie pour apporter son témoignage, alors qu&apos;il est acquis, qu&apos;il avait connaissance du crime et de l&apos;identité de la victime. Tout au long de sa garde à vue, il a affirmé ne pas connaître la victime. Ses dénégations préalables fragilisent dès lors, les déclarations postérieures de l&apos;accusé aux termes desquelles, il indique qu&apos;après avoir eu des relations sexuelles avec la victime à son domicile dans un laps de temps très court (une demi-heure), il avait ensuite reconduit la victime avec son véhicule et l&apos;avait déposée à 7 heures 30 devant le carrefour des deux gares,
 - les différents témoignages recueillis dans l&apos;enquête d&apos;environnement (voisins, connaissances et collègues de travail), nombreux et convergents et les déclarations de Mme [S] qui, établissent que l&apos;accusé pouvait être imprévisible et violent, ainsi que les conclusions des expertises psychiatriques et psychologiques, permettent aisément d&apos;éclairer le mobile du passage à l&apos;acte dans un contexte de frustration ; 
 
 "1°) alors que les énonciations de la feuille de motivation doivent permettre à la Cour de cassation, d&apos;exercer son contrôle sur la motivation de l&apos;arrêt de condamnation et que la cour et le jury, qui se sont abstenus de préciser la nature et la consistance des constatations matérielles faites sur place, et les énonciations des conclusions du médecin légiste, qui, serviraient de support à l&apos;hypothèse, selon laquelle le lieu de la découverte du corps serait nécessairement le lieu du crime, hypothèse qui, selon la cour et le jury, établirait tout à la fois la culpabilité de M. [H], et l&apos;innocence de M. [Y] [G], ont privé leur décision de base légale ; 
 
 "2°) alors qu&apos;en affirmant que les conclusions des expertises psychiatriques et psychologiques? permettent d&apos;éclairer le mobile du passage à l&apos;acte dans un contexte de frustration sans préciser, fût-ce succinctement les constatations figurant dans ces conclusions, la cour et le jury ont, là encore, privé leur décision de base légale" ;
 Sur le troisième moyen de cassation du mémoire ampliatif, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l&apos;homme, 6 et 13 de la Convention européenne des droits de l&apos;homme, préliminaire, 365-1, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, ensemble violation du principe de l&apos;oralité des débats ; 
 
 "en ce que l&apos;arrêt attaqué a déclaré M. [H], coupable d&apos;homicide volontaire ; 

"aux motifs que les principaux éléments, qui ont convaincu la cour d&apos;assises de la culpabilité des accusés, et qui ont été exposés au cours des délibérations menées par la cour et le jury préalablement aux votes sur les questions, sont :
 - l&apos;ADN de M. [H] est retrouvée dans le vagin et l&apos;anus de la victime, ce qui corrobore l&apos;existence de deux pénétrations vaginale et anale, admises par l&apos;accusé, mais aussi sous les ongles de la main droite de la victime, dans laquelle ont été également trouvés des cheveux de la victime. La cour, a acquis dès lors, la conviction que l&apos;