Cour d'appel de Basse-Terre, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-22.660 du 30/01/2020,  partie 2



 AUX MOTIFS QU'aucun élément du dossier ne permet de mettre en doute les capacités éducatives de Mme U... qui a été décrite comme une mère, présente, investie et soucieuse de la bonne évolution de son enfant, laquelle connaît par ailleurs un développement harmonieux et en adéquation avec son âge ; que les allégations de M. W... tendant à établir que Mme U... aurait des problèmes d'alcool, de toxicomanie et souffrirait d'un syndrome dépressif chronique n'ont pu être vérifiées, même si celle-ci s'est vue reconnaître le statut de travailleur handicapé et n'exerce à ce jour aucune activité professionnelle ; que par conséquent, Mme U..., qui assure seule l'éducation de sa fille depuis qu'elle réside en Guadeloupe, s'avère parfaitement apte à assumer ses devoirs parentaux ; qu'il en est de même s'agissant de M. W..., qui nonobstant les difficultés rencontrées, n'a eu de cesse de tenter de revoir sa fille au prix de sacrifices matériels importants, n'hésitant pas à se rendre personnellement en Guadeloupe, marquant ainsi son attachement profond à l'enfant ; qu'en outre, les professionnels de la famille l'ayant rencontré ont noté que M. W... était en capacité d'offrir à E... un cadre affectif et éducatif adapté et qu'il ne présentait aucune pathologie ou comportement inadapté de nature à mettre sa fille en danger ; qu'il a d'ailleurs reconstruit sa vie, avec une compagne, mère de quatre enfants, avec laquelle il mène une vie stable et équilibrée ; qu'enfin, la violence physique et psychologique que lui impute Mme U... durant la vie conjugale, ainsi que dans les débuts de leur séparation, n'est manifestement plus d'actualité ; que par ailleurs, la tendance à l'alcoolisation qu'elle lui reproche n'est nullement établie, eu égard à l'ancienneté des condamnations figurant à son casier judiciaire ; qu'ainsi, de la même manière que Mme U..., M. W... est à même de pouvoir exercer de manière adaptée ses devoirs parentaux ; que de l'avis de l'ensemble des professionnels ayant eu à connaître de cette situation familiale complexe, Mme U... s'est toujours trouvée en difficulté pour faire respecter les droits du père ; que suite à son départ du domicile conjugal en décembre 2011, elle a gagné la Corse, sans en avertir M. W..., lequel a été contraint d'avoir recours aux services d'un détective privé pour la retrouver ainsi que sa fille ; que subséquemment, et alors qu'une procédure était pendante devant le juge aux affaires familiales de Bastia, pour statuer sur les conditions de vie de l'enfant, elle a quitté cette île courant 2014, pour se rendre en Guadeloupe, toujours sans en aviser le père, et ce, alors même qu'elle n'y avait aucune attache personnelle ni professionnelle ; qu'elle y réside toujours à ce jour sans exercer aucune activité ; qu'une telle attitude est révélatrice de sa volonté consciente ou pas, d'établir une distance avec le père, à la fois géographique, mais également psychologique ; que de par l'éloignement et au regard de son comportement fuyant, Mme U... est ainsi parvenue à rendre difficile, voire impossible le maintien des liens de E... avec son père, de sorte que celui-ci n'a vu sa fille que de manière très espacée, de surcroît,, sur des laps de temps limités, puis finalement plus du tout depuis la fin de l'année 2017 ; qu'en effet, Mme U... n'a eu de cesse de rendre problématique la relation de E... avec son père, nourrissant avec l'enfant une relation exclusive où tout lien extérieur est nécessairement vécu de manière intrusive ; que projetant ses propres angoisses sur E..., elle a suscité chez cette dernière une certaine forme d'insécurité psychique à entrer en relation avec son père, ce qui explique le discours plus distancié que la mineure tient à l'égard de celui-ci ; que si M. W... évoque dans ses dernières écritures un syndrome d'aliénation parentale, force est de constater toutefois qu'un tel diagnostic n'a pas été expressément posé par les professionnels de l'enfance ayant connu E... ; que toutefois, il ne fait nul doute que le schéma qui préside aux relations entre la mineure et ses parents est fortement inspiré par cette problématique et que E... s'avère psychiquement en danger, comme en atteste la saisine du juge des enfants en 2017 ; qu'a contrario, nonobstant les obstacles que Mme U... lui a imposé pour voir sa fille, M. W... est toujours resté mesuré, refusant de véhiculer à l'égard de l'enfant un discours péjoratif à l'égard de sa mère ; que tout en revendiquant la résidence de l'enfant à son domicile, il a exprimé le fait de vouloir tout mettre en oeuvre pour préserver le lien mère-enfant et pourquoi pas envisager une résidence alternée, si Mme U... faisait le choix de revenir en métropole ; qu'ainsi au vu de ce qui précède, il appert que seul M. W... s'avère à ce jour en capacité de respecter les droits de son ex-compagne ;