Cour d'appel de Nîmes, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 20-18.399 du 12/01/2022,  partie 3



 En effet, ainsi qu'a pu le relever le premier juge, durant les premières années de la vie, l'enfant ne peut demeurer longtemps éloigné de sa mère, ce qu'impose indéniablement le départ de Monsieur [X] [L] sur [Localité 5].
 
 En outre, la situation tant affective que matérielle de Madame [T] [I] présente plus de stabilité que celle de Monsieur [X] [L], et apparaît, dès lors, plus favorable à l'équilibre de l'enfant. En effet, Madame [T] [I] a toute sa famille dans le Vaucluse, où elle dispose, de surcroît, d'une activité professionnelle.
 
 Néanmoins, une fois encore, il convient d'insister sur le fait que chacun des parents apparaît tout autant à même de répondre aux besoins éducatifs de l'enfant et de l'élever dans de bonnes conditions.
 
 De surcroît, il apparaît à la lecture des différentes décisions rendues dans cette affaire que contrairement à ce qui a pu être prétendu, le comportement de Madame [T] [I] n'a jamais été animé par la volonté d'écarter l'enfant de son père. Dans aucune des décisions, celle-ci ne s'oppose à un droit de visite et d'hébergement au profit du père. De la même manière, il convient de saluer l'effort de Monsieur [X] [L] qui est venu s'installer en métropole à proximité du domicile de la mère afin de maintenir des liens forts avec l'enfant, et ce au risque d'un isolement social important.
 
 Par ailleurs, force est de constater que le fait d'octroyer au père un droit d'accueil « lors de ses séjours en métropole, à charge pour lui d'informer la mère au moins un mois à l'avance des dates de ceux-ci » apparaît, en cas de relations conflictuelles, difficile à mettre en oeuvre, en raison de son caractère quelque peu indéterminé, notamment lorsque l'enfant n'est âgé que d'un an, que les conditions matérielles d'accueil du jeune enfant sont inconnues, et que de surcroît l'enfant n'a pas vu son père depuis plusieurs mois.
 
 En outre, il convient de relever que l'enfant n'a pas davantage de repères auprès de son père, par le fait qu'il vive à ses côtés depuis l'âge de 15 mois, sa résidence ayant été fixé dans un premier temps au domicile de sa mère, pour un temps quasi-similaire.
 
 Par voie de conséquence, la résidence de [D] sera transférée au domicile de sa mère.
 
 Sur les modalités de droit de visite et d'hébergement 
 
 En vertu de l'article 373-2-6 du code civil, le juge veille à la sauvegarde des intérêts des enfants mineurs lorsqu'il statue sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale. Il peut prendre toute mesure permettant de garantir la continuité et l'effectivité du maintien des liens de l'enfant avec chacun de ses parents.
 
 Par application de l'article 373-2-1 du Code civil, l'exercice du droit de visite et d'hébergement ne peut être refusé à l'autre parent que pour des motifs graves.
 
 En l'espèce, il convient d'octroyer au père un droit de visite et d'hébergement, qui permette à l'enfant, dans son intérêt, de partager les temps les plus longs possibles, tout en tenant compte de l'éloignement géographique choisi par Monsieur [X] [L], étant précisé qu'il est tout autant dans l'intérêt de l'enfant de pouvoir repartir à la Réunion l'été, afin de maintenir des liens avec sa famille paternelle, et de fixer, en conséquence un droit sur la moitié de la durée des vacances, et ce, en dépit de son jeune âge.
 
 Dès lors, le droit de visite et d'hébergement sera fixé, selon les modalités prévues dans le dispositif de la présente décision.
 
 Compte tenu du jeune âge de l'enfant, il convient de fixer les modalités de trajet selon l'organisation prévue dans le dispositif de la présente décision, avec un partage par moitié des frais de trajet ».
 
 1°/ ALORS QUE le juge, lorsqu'il statue sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale, doit notamment prendre en considération l'aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et respecter les droits de l'autre ; qu'en énonçant par motif adopté, qu'« il apparaît à la lecture des différentes décisions rendues dans cette affaire que contrairement à ce qui a pu être prétendu, le comportement de Madame [T] [I] n'a jamais été animé par la volonté d'écarter l'enfant de son père », alors que dans son arrêt du 11 octobre 2017, la cour d'appel de Saint-Denis avait au contraire longuement caractérisé son appréciation suivant laquelle « le comportement de la mère traduit un refus de respecter le droit de l'enfant à entretenir des relations avec leur père », la cour d'appel méconnu les termes clairs et précis de l'arrêt du 11 octobre 2017, violant ainsi l'obligation faite au juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ;
 
 2°/ ALORS QUE le juge, lorsqu'il statue sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale, doit notamment prendre en considération l'aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et respecter les droits de l'autre ;