décision 15-80.181 du 13/12/2016,  partie 6


en déduit que le mode opératoire mis en oeuvre en pratique avec seulement trois bacs à laitier disponibles au moment de l&apos;accident, mode parfaitement assumé par les responsables de l&apos;exploitation était à l&apos;inverse de ce que dictait la raison : les bacs n&apos;étaient pas démoulés une fois leur refroidissement complet assuré mais lorsque la conduite du four imposait de disposer de bac vide pour évacuer le laitier produit par la fusion ; que le risque lié à la sous estimation par l&apos;employeur du temps de refroidissement du laitier était encore accru par le caractère aléatoire de la composition et de la structure des lingots, qui n&apos;étaient pas D. [Y], évoquait le caractère hétérogène de la matière à retraiter et la variabilité du temps de refroidissement ; qu&apos;au regard des sept analyses effectuées sous sa direction, l&apos;expert judiciaire confirmait (page 6 de son rapport), l&apos;absence d&apos;homogénéité de la composition des crasses, dont il estimait que « la composition  n&apos;est pas maîtrisable », compte tenu de la diversité des piles enfournées, de l&apos;intensité et de l&apos;efficacité de la réduction au carbone et au carbure de silicium ; qu&apos;il s&apos;en déduisait un aléa dans le processus industriel, que ne pouvait ignorer la société Valdi, professionnel de la fonderie, des risques plus importants et donc la nécessité de renforcer les mesures de sécurité ; que le risque était encore accru par le fait qu&apos;il ne restait plus que trois bacs alors que le rythme de fonctionnement du four était inchangé, et qu&apos;il était par conséquent nécessaire d&apos;accélérer en quelque sorte artificiellement le refroidissement et la rotation des bacs par l&apos;usage de l&apos;eau pour disposer de bacs vides ; qu&apos;au surplus, les bacs restants étaient encrassés par des résidus de métaux ce qui ne facilitait pas leur démoulage mais nécessitait l&apos;emploi pendant plusieurs dizaines de minutes, d&apos;une méthode consistant à taper le bac contre la benne, ce qui retardait encore le démoulage et le temps de disponibilité des bacs ; que les victimes n&apos;avaient donc pas commis de faute en procédant au démoulage du bac au moment litigieux, mais n&apos;avaient fait que suivre la pratique alors structurellement dangereuse compte tenu du risque d&apos;explosion connue en fonderie en cas de contact entre le laitier et l&apos;eau, compte tenu du fait que les opérateurs étaient exposés à ce risque puisque le processus industriel mêlait temps de refroidissement insuffisant d&apos;où la possibilité d&apos;écoulement du laitier encore liquide au moment du démoulage, et possibilité de contact direct de ce produit en fusion avec de l&apos;eau stagnante ; qu&apos;il n&apos;est pas sérieusement contestable que l&apos;accident litigieux a pour origine une explosion qui s&apos;est produite au moment où du laitier encore en fusion a basculé du bac et est retombé dans le fond d&apos;une benne où stagnait de l&apos;eau ; que son souffle a projeté MM. [D] et [O] sur plusieurs mètres et, selon le procès-verbal de transport et de constatations de la gendarmerie, et selon les constatations faites le 7 octobre 2010 par l&apos;expert M. [K], a éparpillé des fragments de laitier en fusion dans tout l&apos;atelier sur plusieurs mètres notamment au sol, à l&apos;endroit près d&apos;une armoire électrique où se trouvait la télécommande filaire du pont roulant utilisée par les victimes ; que le croquis de l&apos;état des lieux de l&apos;accident (pièce 4 de l&apos;enquête préliminaire de gendarmerie), montre que le [Établissement 1] est situé dans le prolongement du four électrique ; que le dossier sécurité environnement (version 4 au 1er juin 2010 remis par le chef de production aux enquêteurs, pièce 11 de l&apos;enquête préliminaire) contenant notamment la présentation de la zone correspondant à ce [Établissement 1], montre que ce hall comprend le four ; que contrairement à ce que soutient la société Valdi, ce document identifie le risque « génération potentielle d&apos;une atmosphère explosive », dans l&apos;ensemble de ce hall et pas seulement dans les zones d&apos;accès contrôlé par zone de sécurité du four, mais aussi précisément à l&apos;emplacement de l&apos;accident, dans la zone des bennes de dépôt des lingots de laitier dans le hall ; que l&apos;employeur n&apos;avait pas pris des mesures adaptées pour éviter le risque d&apos;explosion résultant du contact entre le laitier en fusion et l&apos;eau de refroidissement ; que son attention avait pourtant été attirée sur ce risque par l&apos;explosion survenue le 30 avril 2008 ; que le plan cité montre qu&apos;il avait connaissance de la présence de ce risque à l&apos;emplacement et au poste de travail où s&apos;était produit l&apos;accident ; qu&apos;il n&apos;avait pas pris de mesures suffisantes pour pallier ce risque dès lors que l&apos;arrosage à l&apos;eau des bacs de laitier était notoirement employé sans aucunes consignes écrites ou orales à propos des temps de refroidissement et sans consignes écrites ou orales destinées à éviter le risque de contact entre le matériau en fusion susceptible de s&apos;échapper des blocs de laitier et l&apos;eau résiduelle ; que, dans ce contexte d&apos;intégration de l&apos;emploi de l&apos;eau dans le processus industriel de fonderie et au égard au précédent de 2008, la carence de la société Valdi traduit une violation manifestement délibérée de plusieurs obligations particulières de sécurité ou de prudence imposées par la loi ou le règlement qui a été la cause directe des blessures subies par les deux opérateurs, en l&apos;espèce :
 * l&apos;