Cour d'appel de Paris,  décision 14-16.836 du 08/12/2015,  partie 4


que le brevet Z..., qui est cité dans le brevet opposé FR 02 13644 comme illustrant l'état de la technique le plus proche, concerne un système d'amortisseur à huile ; qu'il expose dans la partie descriptive de l'invention :- que les systèmes d'amortisseurs à huile de l'art antérieur présentent l'inconvénient de ne pas réagir de façon adaptée lorsque la réaction du sol vient à compenser le poids du véhicule, par exemple lors du passage de la roue dans un trou ou lorsque la roue décolle du sol. En effet, dans cette condition le système d'amortisseur va se détendre de façon lente. Par conséquent, lorsque la réaction du sol redevient élevée, le système d'amortisseur n'est pas dans sa position de détente maximum et ne peut donc pas assurer un amortissement optimal ;- que l'invention a pour objet de pallier les inconvénients de l'art antérieur en proposant un système d'amortisseur à huile réagissant aux diminutions ou annulations de la force de réaction du sol ;- que ce but est atteint par le fait que le système d'amortisseur à huile, comprenant un corps dans lequel coulisse un piston monté sur une première extrémité d'une première tige, le piston formant une chambre supérieure et une chambre inférieure dans le corps, le système d'amortisseur comprenant également un ressort monté de façon coaxiale par rapport au corps pour répercuter le poids du véhicule sur une coupelle solidaire de la deuxième extrémité de la première tige est caractérisé en ce que le piston comprend un passage libre entre la chambre supérieure et la chambre inférieure, obturé en fonctionnement normal, et ouvert lorsque la réaction au sol ne compense plus le poids du véhicule, l'ouverture du passage permettant une détente rapide du système d'amortisseur (revendication 1 du brevet Z...) ; qu'il s'infère de ces éléments que le brevet Z... et le brevet opposé enseignent pareillement :- un système d'amortisseur à huile,- comprenant un corps dans lequel coulisse un piston,- comprenant également un ressort monté de façon coaxiale par rapport au corps pour répercuter le poids du véhicule sur une coupelle solidaire de la deuxième extrémité de la première tige,- le piston, monté sur une première extrémité d'une première tige, délimitant une chambre supérieure et une chambre inférieure entre lesquelles se situe un passage libre,- le passage est obturé lorsque le poids répercuté par le ressort et la force de réaction du sol sur la roue et la queue de l'amortisseur sont importants,- le passage est ouvert lorsque le poids répercuté par le ressort et la force de réaction du sol sur la roue et la queue de l'amortisseur s'annulent ou tendent à s'annuler,- l'ouverture du passage entre les chambres, supérieure et inférieure, permettant une détente rapide du système d'amortisseur ; qu'ils présentent en outre, pareillement, un système de réglage des dimensions de l'ouverture du passage de la détente rapide qui peut être réduit ou augmenté en fonction de la position de la tige par rapport au piston (revendication 4 du brevet Z... et revendication 1 in fine du brevet opposé) ; que le brevet Z... ne décrit pas, toutefois, de clapet anti-retour surmonté d'un ressort et logé dans la tête du piston ; Or considérant que le brevet RICHARDSON intitulé " Amortisseur accéléré sensible au débit " et relatif à un mécanisme d'amortissement en cas d'accélération de la roue vers le bas (ce qui se produit notamment lorsque la roue perd le contact avec le sol), enseigne les caractéristiques suivantes :- un système d'amortisseur à huile,- comprenant un corps dans lequel coulisse un piston,- et comprenant un ressort monté de façon co-axiale avec le corps de l'amortisseur,- le piston, monté à la première extrémité d'une tige et définissant une chambre supérieure et une chambre inférieure, comprend un évidement dans lequel est logé un clapet antiretour surmonté d'un ressort destiné à augmenter ou diminuer le passage entre la chambre supérieure et la chambre inférieure,- l'ouverture du passage est obturée ou diminuée lorsque le poids répercuté par le ressort et la force de réaction du sol sur la roue et la queue de l'amortisseur sont importants,- l'ouverture du passage est augmentée lorsque le poids répercuté par le ressort et la force de réaction du sol sur la roue et la queue de l'amortisseur s'annulent ou tendent à s'annuler,- le passage entre la chambre supérieure et la chambre inférieure permet une détente rapide du système d'amortisseur ;