décision 18-83.354 du 08/08/2018,  partie 2


qu'en effet, M. F... Z... adopte depuis le début une posture de déni par rapport aux faits pour lesquels il est mis en examen, posture qu'il adapte, au besoin, en fonction des éléments qui lui sont opposés ; qu'une telle posture pose la question de la sincérité à lui reconnaître, avec le risque corollaire des pressions et/ou concertations qu'il pourrait être tenté d'exercer contrairement à ce qu'indique son avocat ; que ces pressions, qui peuvent d'ailleurs être aussi bien directes qu'induites par une remise en liberté, et/ou concertations, sont tout à fait envisageables au regard :
 - du contexte de l'affaire qui pourrait être lié à des faits de trafic de stupéfiants, avec les intérêts financiers potentiellement en jeu, l'existence tant de faits dit de trafic que de dette d'un montant non négligeable de M. F... Z... étant encore attestée par trois proches de l'appelant,
 - des propos très clairs de trois des témoins, aux termes desquels les attestations qu'ils ont pu fournir ou les déclarations qu'ils ont pu faire, dans un temps contemporain de l'interpellation et du placement en détention de l'appelant et portant sur des points essentiels de son implication dans les faits, leur avaient été dictées par l'appelant lui-même,
 - des déclarations tout aussi claires de M. Charly C..., principal accusateur de l'appelant dans les faits pour lesquels il est mis en examen, à propos de sa révélation tardive du nom de celui qu'il dit être le coauteur des dits faits qu'il met en lien, notamment, avec sa crainte de représailles sur sa personne et aussi sur des membres de sa famille ; que cette crainte prend d'autant plus de sens, lorsque sont reprises :
 . d'une part, les conditions de sa reddition à la gendarmerie évoquées par M. C..., avec pour protagonistes M. Youcef Z..., frère de l'appelant et co-mis en examen, et l'appelant lui-même, notamment au regard de la consigne de silence sur l'appartement où les faits ont pu être commis pour éviter que soit fait le lien avec l'appelant,
 . d'autre part, les déclarations de l'appelant au juge d'instruction, parlant de M. C... comme d'une "mule" à son service et lui obéissant donc,
 - des relations téléphoniques qu'ont maintenues, justement M. Youcef Z... et l'appelant, alors que le premier était sous contrôle judiciaire avec une interdiction de contact avec le second, lui-même en détention ; il est d'ailleurs à noter sur ce dernier point que bien qu'au fait de la situation, le contrôle judiciaire de M. Youcef Z... ayant été révoqué en janvier 2016 à la suite de la violation de cette interdiction de contact, l'appelant n'en fait pas moins encore l'objet postérieurement à cette révocation, à répétition et encore tout récemment, de fiches d'incident du fait de la découverte de téléphones portables dans sa cellule, cellule dans laquelle il était seul aux mois de septembre 2016, décembre 2017 et le 11 avril 2018 ; qu'il y a lieu également d'assurer la représentation de M. F... Z... au processus judiciaire, tout comme d'examiner la question du risque de réitération ; que par rapport au précédent arrêt de la cour, en date du 5 avril 2018, M. F... Z... offre toujours d'être hébergé au domicile d'une "amie du couple" à Tours, maintient la proposition d'embauche que lui avait faite M. D... dans le cadre désormais de la société Michel D..., taille de pierre, maçonnerie, ravalement à [...] et fournit une nouvelle proposition d'embauche auprès de la société [...] Repair représentée par M. E... G...H... à [...] ; qu'une telle proposition ne peut pas davantage être entérinée par la cour que la précédente, n'étant d'évidence pas à la mesure de l'enjeu pénal du dossier qui se déduit de la peine encourue, soit la réclusion criminelle à perpétuité en l'état de la mise en examen ; que les faits se sont déroulés, à les supposer avérés, sur la commune de [...] dans le Loir et Cher ; que plusieurs des protagonistes du dossier résident également dans ce département ; qu'or, la commune de Tours se situe dans le département limitrophe d'Indre et Loire, à 66 km de [...] ; que l'appelant se soit présenté à la première convocation de la gendarmerie ou ait regagné la France après un séjour en Espagne sont des arguments inopérants, en ce que les éléments ainsi rapportés sont antérieurs à l'interpellation, la garde à vue, la mise en examen, le placement en détention provisoire et la mise en cause de l'intéressé par son co-mis en examen, M. C... ; que la situation s'est par conséquent largement modifiée et M. F... Z... a eu toute latitude à présent d'en mesurer l'ampleur ; qu'il est au surplus dans le déni ; qu'il est par conséquent tout à fait susceptible de fuir, son casier judiciaire venant encore démontrer qu'il n'a pas toujours respecté les mesures d'avertissement (sursis révoqués de plein droit) ou d'alternative à la détention (révocation du sursis TIG) prononcées, tout comme il a tenté de fuir ses responsabilités (refus d'obtempérer et deux décisions rendues en son absence) ;