Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 18-25.207 du 11/03/2020,  partie 8


que la différence sur ce paragraphe concerne l'ajout par M. I... d'un sous-paragraphe intitulé « ce qui fait la force de la série », qui cependant reprend des éléments déjà en germe dans la bible initiale et notamment le fait que cette série concerne le monde des enfants, leur joie de vivre, leurs défaut qui devient un pouvoir, et le ton de la comédie que sur les paragraphes 7 (ou 6) « Construction d'un épisode », il convient de relever que ce paragraphe est construit selon le même plan dans les deux bibles, seul l'intitulé des sous paragraphes étant différents : « L'intrigue A, L'intrigue B et La Morale » pour la bible de M. I..., « Le plot A, le Plot B et La Morale » pour la bible présenté par M. G..., sans que ce changement ne puisse relever d'un choix arbitraire de M. G... dès lors que le terme de « plot » est évoqué aussi par M. I... dans le contenu des paragraphes ; que s'agissant du sous-paragraphe « l'intrigue A » ou le « plot A », M. I... décrit une division en deux « plots », l'un affectif tournant autour de la problématique d'un des enfants du groupe, ce qui permet de jouer sur l'émotion et le « plot aventure » mené tambour battant par la bande des minijus ; que de son côté M. G... reprend cette division autour d'un « plot affectif» en le développant pour préciser que « chaque début d'épisode montrera donc un enfant confronté à un problème qui le dépasse et le plonge dans une situation émotionnelle délicate et/ou difficile », puis l'intervention de la bande des minijusticiers pour trouver une solution, un dénouement, développant cette idée en précisant que cette trame permet de « mieux nous faire découvrir le caractère, les lubies, les défauts, la solidarité et/ou les peurs de nos mini-héros » étant ajouté que des «prétentions, des complicités, des peurs, des questions et/ou des petits conflits internes au groupe pourront en jaillir et nourriront l'émotion et la comédie des épisodes » ; que s'agissant du « plot B » ou de « L'intrigue B », M. I... explique que l'intervention d'un plot B pourra être envisagée «à condition de servir l'intrigue principale » et qu'elle peut « exister sous la forme du rapport entre l'un des minijusticiers de la bande et le personnage récurrent de l'épisode » ou apporter de la « tendresse, de l'humour » et permettre d'approfondir les liens d'amitiés qui se nouent entre les protagonistes » ; que M. G... reprend in extenso cette présentation dans le paragraphe intitulé « L'intrigue B » que s'agissant du paragraphe intitulé « La Morale », M. I... proposait de ne pas reprendre la morale qui clôturait chaque épisode de la saison I mais de clôturer les épisodes par une « virgule finale » à visée humoristique ; que M. G... reprend la même idée en disant que « l'évolution du concept ne doit pas nous priver de faire passer des messages de vie sensibles et drôles » ; qu'il ressort de ces éléments que les éléments caractéristiques évoqués dans ce paragraphe 7 ont été purement et simplement repris par M. G... dont les quelques ajouts sporadiques ne peuvent s'analyser que comme un prolongement ou un développement de l'oeuvre initiale, et ce quand bien même ultérieurement M. G... justifie avoir écrit un document précisant la structure des épisodes de la saison deux dont il indique au demeurant dans un courriel du 18 janvier 2011 adressé à M. I... qu'il « reprend le passage de la bible sur la question et le développe » ; qu'au regard de l'ensemble de cette comparaison entre ces deux documents, que la production de diverses attestations de part et d'autre sur le rôle de chacun ne peut suppléer, et nonobstant le rôle de coordinateur qu'a pu jouer M. G... par ailleurs auprès des différents scénaristes comme en atteste le courriel qu'il leur a adressé le 14 janvier 2011 leur rappelant la structure des épisodes, sa contribution effective sur la bible littéraire de la saison II de la « bande des minijusticiers », ne caractérise pas un apport créatif portant l'empreinte de sa personnalité, l'ensemble des éléments caractéristiques de la bible élaborée par M. I..., et notamment les enjeux narratifs, ou le ton de la saison II, ayant été déterminé par ce dernier dès le mois de juillet 2010 et conservé par M. G..., les ajouts de ce dernier consistant essentiellement à développer des idées et concepts déjà présents dans cette oeuvre initiale ; que dans ces conditions, il convient de débouter M. G... de sa demande tendant à dire qu'il est l'auteur de la bible littéraire de la saison 2, alors que cette qualité doit être reconnue à M. I... et uniquement à ce dernier ;
 
 ALORS QUE la détermination de la qualité d'auteur d'une oeuvre protégée relève exclusivement de la loi ;