décision 17-80.547 du 07/03/2018,  partie 2


que, néanmoins, la cour estimait à l'inverse que le prévenu avait pris la mesure de sa « non maîtrise » et avait souhaité tenter de désamorcer les suites qu'il n'avait pas de mal à imaginer, d'autant plus que B... n'apparaissait pas être une petite fille introvertie et qu'il pressentait qu'elle raconterait rapidement avoir vu le sexe en érection de son professeur de judo ; que les témoignages en faveur du prévenu, attestant que celui-ci était un très bon professionnel apprécié des enfants, n'enlevaient en rien la possibilité d'un « dérapage » ; que, interrogé à l'audience de la cour sur la prévention des risques du métier au contact de jeunes enfants, en particulier en matière d'attouchements sexuels, M. X... avait semblé ne pas vraiment comprendre la question et avait énoncé dans un premier temps les règles pédagogiques d'enseignement du judo puis, réinterrogé, avait tenu quelques propos évasifs, très éloignés des déclarations claires de son collègue de travail, M. Y... ; que les réponses du prévenu face aux questions relatives à des faits de nature sexuelle qu'il aurait commis alors qu'il avait quinze ans et demi et la victime neuf ans étaient également troublantes ; que, face aux questions du policier, il disait ne se souvenir de rien de particulier puis finissait par reconnaître avoir baissé le pantalon de la jeune enfant, alors même qu'il savait que cet épisode allait lui être rappelé puisqu'il s'agissait de la fille de son employeur et que ce dernier lui en avait parlé lors d'une rencontre à son domicile ; que la cour déduisait des incohérences de la version donnée par M. X... face à la crédibilité de la parole de B..., compte tenu de sa constance, de son âge, de l'absence d'intérêt à mentir en l'espèce et des conclusions de l'expert psychologue, qu'il y avait lieu de le retenir dans les liens de la prévention ; que seul le refus de B... de toucher le sexe de son professeur, celle-ci ayant toujours expliqué qu'elle était d'accord pour voir mais pas pour toucher, exprimant alors un sentiment de dégoût, avait mis un terme à l'acte d'agression sexuelle qui se préparait ; que la surprise, constitutive du défaut de consentement, était caractérisée en l'espèce par le jeune âge de la victime, qui ne pouvait s'attendre à une telle proposition de la part de son professeur de judo et qui d'ailleurs n'en avait pas compris toute la portée ni sans doute la nature sexuelle ;
 
 "1°) alors que les juges ne peuvent fonder leur décision sur des éléments qui n'ont pas été librement débattus entre les parties ; que la chambre des appels correctionnels ne pouvait, sans violer le principe de la contradiction, se fonder sur l'enregistrement audiovisuel de l'audition par les services de police de l'enfant B... en février 2014, quand il ne résulte d'aucun élément de l'arrêt attaqué que cette audition ait fait l'objet d'une projection à l'audience et ait été contradictoirement débattue ;
 
 "2°) alors que toute personne est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie, le doute devant profiter à l'accusé ; que la chambre des appels correctionnels a mis en évidence un doute pesant sur la culpabilité du prévenu justifiant sa relaxe en relevant qu'il était compréhensible que, face à une érection survenue en plein cours de judo, le demandeur se soit vu contraint de se rendre en urgence aux toilettes pour s'isoler et reprendre ses esprits et qu'il était « matériellement possible » que B... soit revenue dans le vestiaire avant que la porte ne se referme sans faire de bruit, ce à quoi s'ajoutait encore une expertise psychiatrique n'ayant décelé ni anomalie mentale ou psychique, ni conduite sexuelle déviante ;

"3°) alors que, par ailleurs, la chambre des appels correctionnels ne pouvait, sans tirer des conséquences erronées de ses propres constatations, priver de force probante l'expertise psychiatrique du prévenu n'ayant mis en évidence ni anomalie mentale ou psychique, ni conduite sexuelle déviante, pour la seule raison qu'il n'avait pas spontanément fait mention à l'occasion de cette expertise des rapports sexuels inachevés qu'il avait occasionnellement avec sa compagne, quand cela entrait dans le cadre d'une sexualité non déviante et ne laissait pas supposer une attirance à caractère pédophile ;
 
 "4°) alors qu'en tout état de cause, la tentative n'est constituée que lorsque, manifestée par un commencement d'exécution, elle n'a été suspendue ou n'a manqué son effet qu'en raison de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur ; que la chambre des appels correctionnels ne pouvait considérer, compte tenu du jeune âge de l'enfant et de l'ascendance qu'exerçait sur elle son professeur, que seul son refus de la prétendue proposition du prévenu de toucher son sexe avait mis un terme à l'acte d'agression sexuelle qui se préparait, et aurait dû constater que le désistement du demandeur était en réalité volontaire" ;
 
 Sur le moyen, pris en sa première branche :