Cour d'appel de Nîmes, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 20-15.798 du 08/12/2021,  partie 4



 I c) Sur la cause du licenciement :
 
 Pour preuve des faits reprochés, l'employeur communique essentiellement des attestations des personnes citées dans la lettre de licenciement qui se plaignent des propos tenus ou du comportement adopté par M. [T] à leur égard.
 
 Sur le fait reproché à M. [T] d'avoir "participé activement dans des agissements répétés envers certains salariés, agissements pouvant être assimilés à du harcèlement moral", ce grief est trop imprécis pour pouvoir être retenu.
 
 En ce qui concerne le reproche plus précis, d'avoir engagé sa "responsabilité pleine et entière dans " l'affaire de La Pléiade ", l'employeur établit par la communication des attestations de Mmes [JJ] et [E] (pièces n° 22 et 25), que Mme [D] leur a indiqué que M. [T] était l'auteur de l'idée qualifiée par la directrice de l'association, de "lumineuse" consistant à séparer le docteur [U] de sa secrétaire [H] [F] à l'occasion de banales demandes de mutation, ce qui permettait selon l'employeur, au couple de régler leurs comptes personnels avec ces personnes, ensuite de la plainte pénale que le premier avait déposé et qui avait conduit à leur placement en garde à vue, décision qui conduira à la déstabilisation de Mme [F] qui fait un lien entre cette décision et les poursuites disciplinaires engagées peu après par Mme [D] ensuite du comportement inappropriée que cette salariée avait eu à l'égard d'une de ses collègues et la tentative de suicide qu'elle fera qui la conduira à être hospitalisée en milieu spécialisé.
 
 Pour autant, non seulement M. [T] ne reconnaît pas avoir eu l'idée dénoncée par l'employeur, mais ce dernier ne justifie en aucune façon la participation de l'intimé dans sa mise en uvre qui a relevé de la responsabilité de Mme [D].
 
 Ce grief n'est donc pas démontré.
 
 S'agissant de "l'attitude méprisante, de dénigrement, voire même d'insultes" que le salarié aurait tenu à l'égard de collaborateur ou de collègues de travail, il ressort des éléments du dossier que :
 
 - relativement à Mme [Z], assistante recrutée en CDD, hormis la déclaration de l'intéressée, non confirmée par une attestation conforme aux dispositions de l'article 202 du code de procédure civile, dénonçant le fait que son supérieur l'avait traitée de " blonde " à plusieurs reprises lors de demandes de renseignement, qu'elle devait s'écarter dans les couloirs, au risque sinon d'être bousculée, et qu'il lui avait adressé un " ta gueule ", l'employeur ne fournit pas d'élément objectivant de telles attitudes et paroles injurieuses et déplacées, que le salarié réfute catégoriquement.
 
 Alors que le bénéfice du doute profite au salarié, le seul fait que l'employeur établit, par ailleurs, par de nombreux témoignages concordants que M. [T], qui bénéficiait, de facto, d'un statut singulier au sein de l'association dans la mesure où la personne auprès de qui ses collègues étaient susceptibles de se plaindre d'un éventuel comportement inapproprié, n'était autre que son épouse, directrice de l'association, pouvait traiter des collègues de travail "Kate Moss Moche" (pièce n°24 ), "merdeuse de chti", de "naine", "conne de Médard" (pièce n° 25) , ou encore de "ritale" (mail du 12/10/2006), ou encore dénommé un service où travaillent deux personnes handicapées le "CAT", ne suffit pas à établir les faits dénoncés par Mme [Z].
 
 - selon les attestations concordantes de Mesdames [JJ] et [LG] à l'occasion de la présentation de l'audit dressé par le cabinet Phosphore portant sur la gestion du personnel par Mme [W], M. [T] est intervenu de manière agressive pour exiger de ces deux salariées qu'elles expriment leur gratitude à la direction :
 
 Mme [JJ] atteste dans les termes suivants : "je ne pourrai jamais oublier la réunion du rendu de cet audit qui marque un tournant dans ma relation avec la direction / Mme [D] tenait particulièrement à cette réunion qui rassemblait employée libre-service cadres de direction, [G] et moi. L'atmosphère était lourde, C. [D] souriait les lèvres pincées, les bras croisés, son regard et celui de M. [T] vers nous 2. Je me sentais terriblement angoissée alors que je n'avais aucune raison de l'être. Après un résumé de l'audit, C [D] a souhaité un tour de table, personne n'avait de commentaire particulier. Elle s'est adressée à nous directement : "alors [G], [RS], vous n'avez vraiment rien à dire ?? C'est étonnant... "nous répondions Non". Et, M. [T] est sorti de ses gonds, très agressif : "comment ça, vous n'avez rien à dire, mais parlez !" dites que vous êtes contentes, vous avez eu ce que vous voulez". Tous les cadres avaient la tête baissée. J'ai répondu que je n'avais rien à ajouter. [...] je lui (Mme [D]) dit d'une traite : "je tenais à te faire part de mon sentiment à l'issue de cette réunion, la première partie très bien, un bon résumé de la situation, quant à a 2ème, je ne comprends pas pourquoi tous les regards étaient rivés vers [G] et moi, nous ne sommes coupables de rien et je ne vois pas ce que nous pouvions dire de plus.