décision 18-80.374 du 13/11/2018,  partie 7


que M. B... a donc pu s'impatienter devant ce retard et manifester son impatience à C... Y... ("je te parlerai quand tu auras fait un deal") ; que les premiers intérêts commerciaux pour les "CPPI" ne se sont manifestés que tardivement, au mois de décembre, date à laquelle M. B... a pris la main et lancé la due diligence du "Cougar", ce que C... Y... n'avait pas réussi à faire durant des mois ; que dès le mois de septembre, M. B... a considéré que C... Y... avait échoué dans son activité sur les marchés et qu'il devait s'orienter vers un autre type de poste ; que M. Jean S..., responsable des activités de marché au sein de la société HSBC, a ainsi déclaré avoir interrogé C... Y... relativement à un poste "actif passif' du groupe, d'une autre nature et plus haut placé que celui qu'il occupait, proposition qui a été déclinée par l'intéressé ; que de son côté, C... Y... avait prévu envoyer son curriculum vitae à un chasseur de tête, ainsi qu'il ressort de sa note 1250 mentionnant : "envoyer CV à chasseur") ; que toutefois, s'il voulait persévérer dans les activités de marché, au sein de la société HSBC ou ailleurs, il n'avait d'autre choix que de persévérer pour pouvoir se prévaloir auprès d'embaucheurs éventuels d'une expérience réussie, ce qu'il n'avait pas à l'époque ; qu'alors qu'il lui avait jusque-là apporté un soutien satisfaisant, M. B... a fait en sorte que C... Y... quitte son équipe ; qu'il a pris la décision de le positionner sous l'autorité de MM. L... et G... dans le nouveau plan de la salle des marchés qui serait effectif à compter du 17 décembre 2007 ; que sur ce point, si Mme W... a confirmé que le nom de C... Y... n'avait pas été indiqué "en gras" sur ce plan, elle a précisé qu'il s'était agi d'un simple oubli dont elle a reconnu être seule responsable ; que l'évaluation de fin 2007, validée par le département des ressources humaines, a été la conclusion de cette démarche visant à écarter C... Y... ; que s'il peut être reproché à M. B... :
 - un manque de communication et un manque de management qui l'ont conduit à laisser C... Y... s'enfermer dans la mission "CPPI" au détriment de ses autres objectifs ;
 - la sévérité de son évaluation du 17 décembre 2007 en ce qui concerne la mission CPPI ("les résultats ne sont pas au rendez-vous"), alors qu'il savait, depuis le 14 décembre 2007, que des intérêts s'étaient manifestés pour ce produit ;
 - de n'avoir pas modifié son évaluation pour faire état des premiers signes positifs sur les intérêts du Cougar dont il n'a fait aucune mention dans ce document ; les éléments constitutifs de l'infraction de harcèlement moral ne sont cependant pas réunis en l'espèce ; qu'en effet, il ne ressort pas de l'information l'existence d'agissements répétés qui ont eu pour objet ou pour effet de dégrader les conditions de travail de C... Y... et de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel ; qu'il n'en ressort pas non plus qu'aient été exercées à l'encontre de celui-ci des violences ayant entrainé sa mort sans intention de la donner ; qu'il ne résulte donc pas de l'information de charges suffisantes contre quiconque d'avoir commis les infractions de harcèlement moral ou de violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, ni aucune autre infraction pénale ; qu'en conséquence, il y a lieu de confirmer l'ordonnance de nonlieu rendue le 5 mars 2013 par le juge d'instruction ;
 
 " aux motifs éventuellement adoptés que le 10 décembre 2010, Mme Y... déposait plainte avec constitution de partie civile devant le doyen des juges d'instruction des chefs de harcèlement moral, et de violences volontaires ayant entrainé la mort sans intention de la donner ; que son conjoint, C... Y..., employé en qualité de conseiller en stratégie et de directeur financier pour les activités de marchés au sein de la société HSBC s'était donné la mort le [...] ; que la plaignante relatait que durant les quinze mois précédant le suicide de son époux, ce dernier avait été la cible de la part de son supérieur hiérarchique, M. B..., de comportements agressifs et de divers agissements visant à le mettre à l'écart ; qu'elle ajoutait que C... Y... s'était vu remettre un document d'évaluation le 17 décembre 2007 sur lequel avait été porté une appréciation négative de ses performances ; que cette évaluation, jugée particulièrement sévère et infondée sur certains points par C... Y..., l'avait plongé dans une profonde dépression, le conduisant à se suicider quelques jours après ; que plusieurs écrits laissés par la victime permettaient de faire le lien entre le geste de C... Y... et sa souffrance au travail ; que le 16 octobre 2008, l'inspection du travail avait rédigé un signalement dans lequel elle concluait qu'il était "impossible d'écarter l'origine professionnelle du suicide de C... Y...", précisant toutefois que l'enquête menée par ce service n'avait pas permis de démontrer de harcèlement moral ;