Cour d'appel de Colmar, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 20-15.912 du 09/02/2022,  partie 10


que c'est au vu de cette évolution de la situation familiale que le juge des enfants a ordonné la mainlevée du placement des enfants et les a confiés au père à compter du 1er septembre 2019, et l'arrêt de la présente cour d'appel du 21 août 2019 a fixé provisoirement la résidence des enfants chez leur père ; qu'aucun élément n'est survenu entre ces décisions et l'ordonnance de clôture du 12 novembre 2019, de nature à remettre en cause cette position ; qu'or, il résulte de l'ensemble des développements ci-dessus que les difficultés familiales à l'origine de la saisine du juge des enfants, se traduisant notamment par une relation très fusionnelle et indifférenciée de Mme [R] avec les deux enfants et par une exclusion du père et des tiers, ont été largement confirmées par les mesures éducatives conduites dans la famille, à tel point que le maintien de la résidence des enfants chez leur mère n'a plus été possible et qu'un placement en milieu neutre a été nécessaire ; que l'évolution ultérieure de la situation, au cours du placement, n'a pas permis d'envisager un retour des enfants chez leur mère mais, au contraire, de les confier à leur père ; que si Mme [R] est en désaccord avec l'analyse des services éducatifs, celle-ci est cohérente avec l'expertise pédopsychiatrique de [L] réalisée fin 2017 par le docteur [Y] et avec les expertises psychologique et psychiatrique de chacun des deux parents ; que, de plus, l'évolution favorable des enfants, au fil de leur placement et de la reprise de contacts réguliers et conséquents avec leur père, n'est pas contestable ; que, concernant [L], elle confirme bien l'analyse de l'expert pédopsychiatre qui, en 2017, avait relevé que le seul diagnostic supposé du syndrome d'Asperger ne suffisait pas à expliquer la souffrance et les difficultés de l'enfant, lesquelles apparaissaient plus en lien avec la situation familiale et relationnelle de l'enfant ; que, dans un tel contexte, la fixation de la résidence de [L] et [N] chez leur mère, qui recueillait l'accord des parties au moment du jugement déféré, n'apparaît plus conforme à l'intérêt bien compris des enfants, au regard de l'évolution considérable de la situation depuis ce jugement ; qu'en conséquence, il y a lieu de l'infirmer et de faire droit à la demande de M. [T] tendant à la fixation de la résidence des enfants à son domicile ; que, sur le droit de visite et d'hébergement de la mère, si les rapports éducatifs de fin de placement et le jugement du juge des enfants du 21 juin 2019 ne relevaient plus de danger au domicile de la mère, tel que celui qui avait pu justifier le placement initial, et si cette situation permettait d'envisager un droit de visite et d'hébergement selon des modalités habituelles pour Mme [R], les dernières lettres de [L] adressées au juge, communiquées par la mère, datées respectivement du 8 août 2019, du 15 septembre 2019 et du 30 octobre 2019, traduisent la persistance de difficultés relevées depuis le début de l'intervention éducative et confirment l'absence totale d'évolution du positionnement de Mme [R] à l'égard du père des enfants ; qu'en effet, [L] s'y plaint de « ce père » qui lui ferait mal, qui le séparerait de son frère, qui les forcerait à sortir sans veste lorsqu'il pleut, qui les enfermerait à clé dans leur chambre, comme dans une cellule, toute la journée ; que, dans la dernière lettre du 30 octobre 2019, [L] demande « pourquoi la police ne met pas ce père en prison avec tout ce qu'il a fait alors que maman est très gentille » ; que de façon récurrente, dans ses lettres, [L] exprime le souhait de retourner chez sa mère et affirme ne pas aimer « ce père », ajoutant dans la lettre du 8 août qu'il ne l'aimera jamais ; que ces lettres, en décalage total avec la réalité du vécu des enfants auprès de leur père et celle de leur relation avec ce dernier, apparaît en revanche en pleine concordance avec le dénigrement permanent de M. [T] par Mme [R] et avec l'impossibilité, pour cette dernière, de renoncer à sa vision du père comme une personne nocive et maltraitante à l'égard des enfants ; que ces lettres laissent craindre fortement une nouvelle dégradation de la situation des enfants et une perte de l'évolution positive qui n'a pu elle-même être obtenue qu'au prix d'un éloignement des enfants de la sphère familiale, à travers leur placement dans une famille d'accueil ; que, dans de telles circonstances, l'intérêt des enfants commande, dans l'immédiat, une certaine prudence dans l'organisation de leurs séjours auprès de Mme [R], afin d'éviter que la durée de ceux-ci compromette à nouveau l'équilibre psychique des enfants, en favorisant la reproduction de ce qui avait pu être qualifié d' « aliénation au discours parental » à l'égard de leur mère ; que c'est pourquoi il sera fait droit, dans l'immédiat, à la demande du père tendant à ce que le droit de visite et d'hébergement de la mère s'exerce uniquement à l'occasion de fins de semaine et ne s'étende pas à des durées supérieures, telles que la moitié des vacances scolaires ; que l'organisation précise de ce droit de visite et d'hébergement, qui s'exercera de la sorte également lors