décision 16-84.849 du 30/05/2017,  partie 3


que les médecins ont confirmé leur diagnostic initial, suspectant un syndrome du bébé secoué (SBS) ; que le 7 février 2014, les médecins ont adressé ‘une information préoccupante » au CRIP de la Savoie ; que dans ce courrier, Mme Cécile E..., médecin, qui s'est interrogée aussi sur l'existence d'une pathologie sous-jacente d'origine génétique pouvant expliquer un retard de développement psychomoteur, a relevé l'absence de fracture, d'événement traumatique notable connu des parents et de troubles de la coagulation pouvant expliquer des saignements spontanés ou sur traumatisme minime ; qu'en revanche, elle a envisagé l'existence d'un traumatisme crânien non accidentel ; que le 4 septembre 2014, sur réquisition judiciaire, M. B..., pédiatre à Chambéry, a consulté les documents médicaux concernant les faits des 16 et 17 janvier 2014 ; qu'il a expliqué, au regard des lésions constatées et en l'absence de fracture, que l'enfant a nécessairement été soumise à un choc important entre la fin de l'année 2013 et le 17 janvier 2014 ; qu'il a ajouté que ce choc pouvait être :
 - accidentel, mais dans ce cas la ou les personnes en charge de l'enfant en auraient été témoins
 - consécutif à des violences volontaires
 - mais plus sûrement à la suite d'actes de violences de type bébé secoué ; que cet avis médical a donc conforté l'appréciation portée par Mme E..., médecin et l'existence d'un syndrome du bébé secoué ; que toujours en septembre 2014, M. Jean-Claude Z... et son épouse, née Mme Aline C... ont été longuement interrogés par les enquêteurs sur le déroulement des journées du 16 et 17 juin 2014 ; que l'interrogatoire a également porté sur un éventuel traumatisme subi par l'enfant dans les jours qui ont précédé l'hospitalisation à leur domicile ou chez la nourrice, ainsi que sur un traumatisme antérieur ; qu'aucun élément probant n'a mis en évidence un quelconque rôle de ces derniers dans le traumatisme connu par D... ; que Mme X... a été entendue à son tour, en audition libre ; qu'elle n'a, à aucun moment indiqué que l'enfant avait été victime d'une chute ou avait subi un choc accidentel à son domicile depuis qu'elle la gardait, insistant toutefois sur son caractère difficile, « chouineur » ; qu'environ deux heures après le début de l'entretien elle a spontanément avoué que le 17 janvier 2014, elle a bien secoué D... en ajoutant « elle était dans mes bras, elle pleurait et refusait de manger. J'étais donc un peu en colère après elle. Je l'ai secouée. Je l'ai mise dans le transat à côté de moi car je voulais donner à manger à Anouk » ; que placée en garde à vue, en présence d'un avocat, elle a alors décrit dans le détail les circonstances dans lesquelles elle a secoué l'enfant le 17 janvier 2014 ; qu'elle a aussi détaillé un comportement similaire le 16 janvier 2014 ; qu'elle a expliqué ses gestes par la fatigue, l'énervement et la panique face à un enfant qu'elle ne comprenait pas, qui ne mangeait pas, pleurait beaucoup et dont le développement était ralenti ; qu'elle a également expliqué qu'elle n'avait pas de bonnes relations avec les parents ; qu'elle a encore expliqué qu'enfant elle avait, elle-même, souffert des violences que lui infligeait sa mère ; que Mme X... a fait l'objet d'une expertise psychiatrique ; que lors de celle-ci elle est revenue sur ses aveux ; que l'expert a retenu que Mme X... qui présente une intelligence normale, est « un sujet froid, aux affects pauvres aux centres d'intérêts restreints, particulièrement isolée socialement, qui paraît fuir le monde extérieur en se réfugiant derrière l'écran protecteur que lui offre un compagnon qui semble, plus ou moins consciemment, consentir à assumer cette fonction » ; que l'expert évoque aussi « un trouble grave de la personnalité de type schizoïde » et une immaturité psychique et affective en lien avec un passé traumatique et carencé ; que relativement aux faits reprochés, l'expert fait un « lien avec les mécanismes projectifs d'un sujet qui confronté à un sentiment d'impuissance et de disqualification narcissique relatif à une position professionnelle surinvestie s'est senti menacé de manière très archaïque et s'est attaqué, si les faits sont avérés, à un enfant alors investi du pouvoir de précipiter son propre effondrement » ; qu'enfin, l'expert a pu retenir une dangerosité majorée en cas d'extraction de Mme X... de son environnement habituel si elle est exposée à une situation menaçante « au plan narcissique et ce d'autant plus que les réaménagements pervers la protègent de toute prise de conscience de la gravité de faits alors relégués derrière une position de déni » ; qu'à l'audience, Mme X... a maintenu sa contestation des faits, n'étant cependant pas en mesure d'expliquer comment elle a pu reconnaître dans le détail les faits qui lui sont reprochés, ce en présence d'un avocat et alors que neuf mois s'étaient écoulés ;