Cour d'appel de Chambéry, Cour de cassation
Troisième chambre civile, décision 18-24.210 du 12/12/2019,  partie 2


que le cadastre rénové, qui certes n'avait que valeur fiscale et ne créait pas de droit réel (plan 8-04), confirmait l'inclusion de la totalité du passage dans les parcelles devenues aujourd'hui [...] et [...], pour aboutir encore une fois sur le cadastre après division à une parcelle [...] d'environ 140 m², quand les titres qui l'avaient constituée ne portaient que 108 m² de surface, ajoutés 108,50 m² pour la parcelle [...], ce qui était tout à fait cohérent avec la surface initiale 2a 20ca puisque de 216,50 m² ; qu'aucun acte de possession contraire aux limites proposées par l'expertise judiciaire n'existait ou n'était allégué par les parties, ce qui conduisait M. J... à proposer : - entre les parcelles [...] et [...], la limite A-B, ce qui était conforme au plan de division de 1935, mais en tenant compte de l'édification du mur à l'époque du partage, existant depuis 30 ans, et qui pouvait être admis comme limite reconnue par tous depuis ce temps, - entre les parcelles [...] et [...], la limite E-F-G-H définie en tenant compte de la présence d'un pilier, non modifié et indiqué déjà sur le plan de 1885, qui correspondait aux titres de propriété et plans anciens, ainsi que des traces de mur ancien visible sur place, - entre les parcelles [...] et [...], la limite B-E afin de prendre en compte l'analyse ci-dessus de division de la parcelle [...] , l'adjonction du chemin longeant la parcelle [...] qui avait eu pour conséquence sur le cadastre d'augmenter la superficie au-delà de 108 m², la construction ancienne d'un mur séparatif entre [...] et [...] ; que M. F... qui avait travaillé de manière non contradictoire sur demande de M. T..., après avoir reçu un courrier de M. et Mme O... en date du 30 octobre 2013, était revenu sur son avis pour conseiller à M. T..., dans un courrier du 4 novembre 2013, d'admettre les limites proposées, tout à fait acceptables et conformes aux pièces juridiques et techniques du dossier, même s'il reprenait, modérant ainsi son avis, une devise célèbre sur les mauvais arrangements qui valaient mieux qu'un bon procès (arrêt attaqué, pp. 6 et 7) ; qu'à propos du fonds anciennement cadastré section [...], l'acte du 11 mars 1924 mentionnait « et confiné : au nord, au levant et au midi par des passages et au couchant   » ; que, dans le même sens, la pièce n° 9 mentionnait : « une parcelle de terrain   figurant au cadastre [...] sous le n° [...] de la section C   au nord, au levant et au midi des passages » ; que si les écrits faisaient effectivement apparaître la présence de passages sur la parcelle n° [...], il n'était pas précisé s'il s'agissait de passages jouxtant sa parcelle à celles des époux O... ou de M. K... et identiques à ceux figurant sur le plan de bornage amiable arrêté par l'expert F... ; que, de plus, ni leur caractère commun ou indivis n'étaient repris (sic) ; qu'au vu de la pièce n° 8 il était noté que « la lisière de parcelles présentement donnée (???) actuellement de chemin pour la desservitude en surplus du terrain appartenant à M. L..., donateur et qu'en conséquence elle (???) grevée d'une servitude de passage   de trois mètres de large le long de cette lisière » ; qu'à la lecture de cette pièce force était de constater qu'aucune précision n'était apportée sur la parcelle en question ; qu'il ne pouvait dès lors en être déduit qu'il s'agissait de la parcelle cadastrée BT n° 342 comme le déclarait Me S... dans son courrier du 18 mars 2014 ; qu'il ressortait du rapport d'expertise judiciaire les conclusions suivantes : « Depuis plus de trente ans, une partie de l'espace qui séparait les parcelles [...] et [...] avait été intégrée dans le lot A, probablement lors du partage de 1935 ; un mur séparatif avait été construit et ce, depuis plus de trente ans ; il était proposé comme limite, limite figurée sous l'indicatif B-E au plan joint. La superficie A-B-E-F-G-H-A calculée de la parcelle [...] ainsi prononcée était alors de 123 m² pour une contenance attribuée de 108 m² en 1935 et une contenance cadastrale actuelle de 1a 30 ca précisée dans l'acte T.... Les limites A-B-E-F-G-H-A ainsi proposées sont donc conformes aux titres et plans anciens » ; que les parcelles litigieuses résultaient du partage d'une seule et même parcelle (lot 4 bis) ensuite d'un partage en date du 8 août 1887 ; qu'au vu de la pièce n° 5 produite, il y avait lieu de constater qu'aucun passage afférent au lot 4 bis n'était mentionné ; que, dans le même sens, l'expert J... notait au fil du rapport que le seul passage effectivement mentionné, et dont la preuve était rapportée, concernait la parcelle actuellement cadastrée [...] non incluse dans le présent litige ; que l'expert judiciaire concluait que les limites proposées étaient conformes aux anciens titres fournis dont, notamment, le plan de division de 1887 et le plan de partage de 1935 (jugement entrepris, pp. 5 et 6) ;