décision 16-80.057 du 08/02/2017,  partie 3


il résulte de la procédure que le 8 mars 2012 à 9 heures 40, Mme [T], âgée de 21 ans, se présentait à la brigade de gendarmerie de [Localité 1] afin de déposer plainte pour agression sexuelle à l&apos;encontre de son médecin généraliste, M. [U] ; qu&apos;à cette occasion, elle relatait avoir été consulter ce médecin le matin du 7 mars 2012 pour des vertiges mais que de retour à son domicile, elle avait été contactée téléphoniquement par M. [U] qui souhaitait qu&apos;elle se présente à nouveau à son cabinet en fin d&apos;après-midi pour examiner sa glande thyroïde ; que vers 17 h 45, elle était donc une nouvelle fois reçue par M. [U] qui lui prescrivait une prise de sang, l&apos;auscultait et lui massait le ventre pendant 10 minutes avant de s&apos;interrompre et de lui demander de se rendre dans la salle d&apos;attente pendant qu&apos;il recevait un autre patient en consultation ; qu&apos;elle précisait qu&apos;elle trouvait son comportement louche et avait alors envoyé des messages par sms dont un à sa mère pour lui dire de s&apos;inquiéter si elle n&apos;était pas de retour dans une heure ; qu&apos;elle décrivait ensuite qu&apos;après le départ de ce dernier patient, M. [U] l&apos;avait invitée à entrer dans la salle d&apos;examen, à se déshabiller et à s&apos;allonger sur le dos sur la table d&apos;examen, il avait verrouillé la porte d&apos;entrée du cabinet, baissé les stores vénitiens, éteint les lumières et repris son massage du ventre, il lui avait dit qu&apos;il avait chaud puis demandé de se retourner sur le ventre, il avait dégrafé son soutien-gorge et avait poursuivi son massage tout en lui demandant si elle avait quelque chose de prévu ce soir, elle avait répondu être attendue à 19 heures, il lui avait alors demandé de se mettre sur le dos, son soutien-gorge avait glissé et il le lui avait ôté puis avait recommencé à lui masser le ventre et à lui caresser les seins, comme elle lui disait qu&apos;elle avait froid, il lui avait caressé les tétons tout en lui répondant que c&apos;était normal, il s&apos;était alors assis à califourchon sur la table entre ses cuisses et lui avait massé l&apos;entre-jambe en lui disant calmement mais un peu gêné qu&apos;il aimait bien la masser, il avait alors baissé son string jusqu&apos;à mi-cuisse et lui avait touché le sexe, elle lui avait demandé d&apos;enlever sa main car elle sentait qu&apos;il allait la pénétrer avec le doigt puis s&apos;était assise en lui indiquant qu&apos;elle devait partir et qu&apos;elle avait envie d&apos;uriner, il lui avait proposé d&apos;aller aux toilettes du cabinet dans sa tenue du moment, il s&apos;était placé derrière elle, l&apos;avait attirée contre lui en la prenant par les épaules, elle avait alors senti qu&apos;il était en érection, elle s&apos;était rhabillée, il lui avait dit que cela lui avait fait plaisir de la masser et que lui aussi aurait besoin d&apos;un massage, elle l&apos;avait salué en lui serrant la main avant de partir et il avait déclaré que la prochaine fois si elle voulait qu&apos;il la masse, ils iraient dans un endroit plus approprié ; que les réquisitions téléphoniques et divers témoignages confirment les dires de la plaignante s&apos;agissant des messages envoyés à ses proches témoignant de son stress dans la salle d&apos;attente et de ses interrogations sur le comportement de M. [U] qu&apos;elle trouvait "bizarre" allant même jusqu&apos;à écrire à son petit ami "t&apos;imagine s&apos;il me viole ?" ; que M. [U] au terme de ses auditions en garde à vue confirmait avoir reçu cette patiente à deux reprises ce jour-là car il avait suite à la première consultation constaté qu&apos;il n&apos;avait pas effectué tous les examens utiles, il admettait dans un premier temps avoir touché sa poitrine pour vérifier une coulée anormale de lait symptomatique de l&apos;hypothyroïdie pour ensuite revenir sur ses déclarations tout en admettant avoir pu effleurer ses tétons avec ses avant-bras lors du massage du ventre qu&apos;il admettait avoir pratiqué, il contestait toute caresse sur le sexe ou attouchement mais admettait avoir vérifié la pilosité du sexe de la plaignante en passant rapidement un doigt latéralement sur le pubis, il précisait que la patiente exprimait un grand bien-être lors des massages du ventre et qu&apos;il avait donc pensé que cela pouvait être une alternative ou un complément au traitement médicamenteux suivi dans le cadre de ses soins pour une boulimie compulsive ; qu&apos;il admettait également s&apos;être aperçu que cette patiente avait une attirance pour lui car elle avait pu manifester une certain contentement voire lui adresser des messages d&apos;encouragements lors des soins en l&apos;occurrence une absence de gêne lors de la consultation en petite tenue et des regards dont un clin d&apos;oeil en fin d&apos;une précédente consultation ; que lors de leur mise en présence, tant Mme [T] que le docteur, M. [U] ont confirmé leurs dires ; que la saisie du dossier médical de la plaignante et de l&apos;agenda électronique de M. [U] permettait de découvrir une mention ajoutée par le médecin à une date qui ne peut être déterminée avec certitude par l&apos;enquête et qui est relative et rattachée à la consultation du soir du 7 mars 2012, cette mention fait état d&apos;une sensation de bien-être lors de massage profond de la zone épigastrique et de la phrase suivante : "vu l&apos;ambivalence, je lui dis que c&apos;