Cour d'appel d'Aix-en-Provence
17, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 19-11.729 du 03/06/2020,  partie 5



 Pour apporter la démonstration de la réalité de ces griefs, M. G... verse aux débats diverses pièces médicales mettant en relief son anxiété réactionnelle (deux arrêts de travail du 28 mai 2015 au 26 juin 2015, une ordonnance du 28 mai 2015 lui prescrivant un anxiolytique), ainsi que plusieurs attestations convaincantes :
 - M. E... qui déclare que pendant la période durant laquelle il était en poste chez AGL Marine, il a pu assister, plusieurs fois par semaine, à des hurlements de M. L... envers M. G... 'des rabaissements constants lui disant qu'il ne savait pas acheter que c'était un con'.
 - Mme A... qui déclare avoir été au service de la société AGL Marine, en qualité de comptable, à compter du 22 avril 2014, et indique que M. L... lui disait que son acheteur (M. G...) était mauvais. 'Il me demandait de vérifier, au travers des factures d'achats de marchandises, les incohérences quant au prix d'achat et aux produits achetés et lui rapporté tout ce que je trouverai de bizarre. Il voulait voir s'il devait changer d'acheteur. Courant Mars après être sorti du bureau de M. G... alors qu'il venait de hurler après ce dernier à propos de commandes et de stocks, j'ai entendu M. L... hurler dans le bureau de sa fille en disant que M. G... était un 'connard et un mauvais'. Mon bureau se trouvait sous le bureau de Mlle L....
 M. L... à plusieurs reprises dénigrait Mr G..., sur son travail et ses compétences. J'ai travaillé durant 12 mois au sein de cette sté et j'ai pu juger des compétences de M. G... et je peux attester de ses qualités professionnelles.'.
 Le fait que Mme A... a démissionné de son poste de comptable au sein de la société AGL Marine en reprochant à son employeur de lui hurler dessus 'au point d'être entendu à 100 mètres à la ronde' ne discrédite pas son témoignage, mais renforce les assertions de M. G....
 - Mme B..., secrétaire, qui déclare 'Hurlements tous les jours, humiliations, dévalorisation du travail et de la personne, insultes, dénigrements, impolitesse, arrogance, menaces. Quelques exemples de ces actes et paroles envers Mr G... Y... : Tu es nul, tu sers à rien, tu n'es qu'un con, ton travail c'est de la merde, sans moi tu ne serais rien, tu es un incapable. Bons de commandes jetés à la figure de M. G.... Après le départ en maladie de Mr G..., j'ai été convoqué par Mr L... dans son bureau il voulait savoir si j'avais encore des contacts avec Mr G..., ce qui, à ses dires, était très déconseillé si on tenait à garder son travail. J'ai travaillé dans cette société pendant plus d'un an. L'ambiance était insupportable. Etant homosexuelle, il a osé dire que je n'étais qu'une 'gouinasse' ... Je l'ai entendu dire à l'un des magasiniers s'il voulait 'qu'on lui suce la bite'.
 - M. O... qui déclare qu'à l'occasion de ses interventions pour effectuer divers travaux, il a pu assister à des 'crises de hurlements envers son personnel afin de les rabaisser en permanence. Ces insultes étaient du type 'vous êtes des cons' ou 'c'est qu'un connard' ces injures étaient essentiellement diriger vers Mr G.... Ces injures étaient dites devant des clients, des salariés, et toutes autres personnes. Mr G... était toujours présent lors de mes interventions même entre 12 h et 14 h ou après 18 h sur ordre de Mr L....'.
 - M. T..., vendeur, déclare : 'Insultes permanentes, humiliations diverses des employés devant la clientèle. Acharnement perpétuel sur la personne de Mr G..., allant même à reprocher une simple absence pour se rendre aux toilettes avec insultes et brimades : ou est ce con ! Qu'est ce que tu fous au toilettes etc ... Et demande de surveillance envers M. G... pour lui rapporter tous faits et gestes, contacts client/fournisseurs ,,,'.
 Le comportement du gérant de l'entreprise AGL Marine envers M. G... est encore rapporté, de manière crédible, par les témoins M..., U... et V..., un intérimaire qui qualifie de 'tyranique' le caractère du patron et rapporte avoir été témoin direct de ses provocations et 'engueulades' s'adressant à M. G... 'Tu n'as pas peur de moi ' Parce que tu devrais, on ne joue pas dans la même cour.', ce témoin ajoutant que lorsque M. G... était parti il (le gérant) disait à qui voulait bien l'entendre que 'Mr G... était PD, et qui devait aimer se faire enculer.'.
 Ces témoignages ne sont pas remis en question par le témoignage adverse de Mme X..., entrée au service de la société AGL Marine après le départ de M. G..., pas plus que ces témoignages ne sont fragilisés par l'initiative que M. L... a cru devoir prendre en envoyant un huissier faire un véritable contre-interrogatoire de trois témoins de M. G... qui n'apporte aucun élément probant.
 Ces éléments de preuve suffisent à démontrer que M. G..., comme il l'écrivait à l'occasion de sa prise d'acte, a été durant de longues années le souffre-douleur de son employeur, dont le comportement a porté atteinte à sa santé mentale.