décision 16-81.699 du 14/06/2017,  partie 5


que M. Z... ne peut ainsi valablement soutenir qu'il ignorait l'origine frauduleuse des fonds alors même qu'il connaissait le montant des revenus du ménage et leur insuffisance manifeste pour financer le train de vie du couple et la constitution de son patrimoine ; que les faits visés à la prévention sont par conséquent établis et c'est à bon droit que le premier juge a déclaré M. Z... coupable des faits de recel ;
 
 "et aux motifs adoptés que M. Z... prétend ne jamais avoir profité des détournements commis par son épouse et ne rien avoir remarqué de suspect dans leur train de vie ; que Mme Y..., épouse Z... a déclaré lors de sa 3e audition que l'argent détourné (évalué par l'enquête entre 2004 et 2011 à 299 614,58 euros étant précisé qu'elle reconnaît avoir détourné d'autres sommes depuis 1992), a servi à financer les travaux dans la maison du couple, la construction de la piscine en 2007 (17 000 euros), les mensualités du crédit de la maison, plusieurs véhicules, dont des Mercedes, Golf III, l'achat d'un garage en 1998 (payé 150 000 francs et revendu 60 000 euros en 2014), des sorties au restaurant ("on invitait tout le monde, la famille et les amis"), des voyages en France ("on ne se privait de rien"), les courses au Supermarché ("je ne regardais pas à la dépense"), des dons à leur fille (achat de voiture pour 15 000 euros, financement du mariage pour 3 000 euros) ; qu'il convient de noter que d'après les déclarations de Mme Y..., épouse Z... elle percevait un salaire de 1 900 euros et M. Z... percevait un salaire de gérant de 1 500 euros ; que l'enquête a révélé que le ménage dépensait sur son compte crédit agricole entre 1 600 et 400 euros par mois en carte bancaire ; que les dépenses réalisées par le ménage excédaient largement leurs possibilités financières ; que même si M. Z... affirme être un mauvais gestionnaire et ne pas s'intéresser aux papiers et comptes bancaires il n'a pas pu ne pas remarquer la discordance entre leurs revenus officiels et leur train de vie ; que par ailleurs le compte bancaire de la Cave du Château dont M. Z... était le gérant a été crédité de remises de chèques provenant du compte de la Banque Postale pour un montant total de 50 971,70 euros ; que cette société a connu des difficultés financières dès 2008 d'après M. Z... ; qu'il reconnaît avoir été au courant des difficultés ; qu'il n'a pas pu ne pas remarquer l'existence de dépôts de chèques pour un montant aussi important sans s'interroger sur leur provenance ; qu'il en résulte qu'il avait forcément connaissance de l'origine illégale de leurs ressources ;
 
 "1°) alors que le recel suppose la connaissance par le prévenu de la détention de la chose dont l'origine est frauduleuse ; qu'en affirmant que M. Z... n'avait pas pu ne pas remarquer l'existence de dépôts de chèques d'un montant important sur les comptes de la société Cave du Château après avoir pourtant relevé que Mme Z... gérait seule au lieu et place de son époux les comptes de ladite société et que M. Z... affirmait « être un mauvais gestionnaire et ne pas s'intéresser aux papiers et comptes bancaires », ce dont il résultait que ce dernier ne savait pas qu'il détenait les sommes détournées, la cour d'appel a méconnu les textes susvisés ;
 
 "2°) alors que le recel suppose la connaissance par le prévenu de l'origine frauduleuse de la chose qu'il détient ou dont il profite ; qu'en retenant que M. Z... n'avait pas pu ne pas remarquer la discordance entre les revenus officiels du couple et son train de vie, sans mieux s'expliquer sur la circonstance, invoquée par ce dernier, que les détournements imputés à Mme Z... s'étaient déroulés sur une période de plus de dix années et que l'ensemble des biens acquis avaient été financés à crédit, ce dont il résultait qu'il n'avait pu avoir connaissance de leur origine frauduleuse au fur et à mesure de l'encaissement des fonds détournés, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard des principes susvisés" ;
 
 Attendu que, pour caractériser l'élément intentionnel du délit de recel reproché à M. Z..., l'arrêt relève que ce dernier a détenu et profité des fonds détournés et versés par son épouse sur le compte joint ainsi que sur le compte de la société dont il était le gérant, et qu'il connaissait le montant des revenus du ménage et leur insuffisance manifeste pour financer le train de vie du couple et la constitution de son patrimoine ; 
 
 Attendu qu'en prononçant ainsi, la cour d'appel, qui a répondu aux chefs péremptoires des conclusions régulièrement déposées devant elle et caractérisé sans insuffisance la connaissance par le prévenu de la détention des fonds détournés par son épouse et de leur origine frauduleuse, a justifié sa décision ;
 
 D'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ;
 
 Sur le troisième moyen de cassation proposé pour M.