décision 17-85.896 du 13/12/2017,  partie 2


que ces mêmes expertises révèlent qu'elles n'étaient pas atteintes au moment des faits de pathologies mentales et qu'elles ne présentaient pas de tendances pathologiques à l'affabulation ou à la mythomanie ; que l'absence de réaction des victimes s'explique par l'état de sujétion qu'elles ont décrit et leur vulnérabilité qui les a empêchées dans un premier temps de réagir, mais que toutes se sont, dans un second temps, opposées aux agissements de M. Z... qui n'ont cessé qu'en raison de leur réaction ; qu'il ressort des déclarations des victimes qu'elles n'ont accepté dans un premier temps les attouchements de M. Z... que parce qu'il les avait mises en confiance en leur donnant des explications dans le cadre d'un discours paramédical ; que certaines victimes, et particulièrement Mme Fatima F..., ont affirmé que M. Z... leur a demandé de ne pas parler à leur entourage de ses pratiques lors des séances de thérapie ; que, s'agissant tant des viols que des atteintes sexuelles reprochés, qu'il résulte des déclarations précises et concordantes des victimes que les actes imputés à l'intéressé ont été commis dans le cadre de l'exercice de son activité professionnelle, à l'occasion des actes thérapeutiques qu'il pratiquait ; qu'il a au demeurant admis, même s'il a contesté le caractère fautif de ses gestes, qu'ils avaient bien été faits à l'occasion de sa pratique professionnelle ; que les gestes décrits par les plaignantes ne peuvent nullement se rattacher à une pratique thérapeutique, même au regard des éléments apportés par M. Z... pour justifier ses gestes, tant lorsqu'il a été interrogé qu'au vu des pièces jointes au mémoire, au regard de leur caractère manifestement sexuel tel qu'il ressort clairement des déclarations des victimes ; que s'agissant plus particulièrement des atteintes sexuelles, qu'elles ont été dénoncées de façon précise ; qu'ainsi Mme E... a relaté que M. Z... avait passé ses mains sur son sexe et sa poitrine, prenant celle-ci à pleines mains et y posant ses lèvres et approchant sa tête de son sexe ; que M. Z... a admis avoir appuyé sur les points notamment de l'aine et du pubis de Mme E... et lui avoir touché le bas du pubis ; que Mme K... G... a exposé que M. Z... avait collé son bassin contre le sien en lui demandant de se détendre, qu'il l'avait caressée sur tout le corps, qu'elle avait senti qu'il était en érection et qu'il se masturbait contre elle ; que Mme Fatima F... a indiqué que M. Z..., au cours d'une séance, avait touché son pubis par-dessus sa culotte, qu'au cours d'une autre il l'avait caressée et avait posé ses mains sur ses seins et avait commencé à toucher son clitoris, puis qu'une autre fois il avait réitéré ces mêmes gestes, ajoutant qu'à une occasion il avait léché ses seins ; que Mme G... a dénoncé des faits d'attouchements sur ses seins, de caresses sur son pubis par-dessus sa culotte, faisant par ailleurs état de ce qu'il aurait tenté de la pénétrer digitalement ; que tous ces actes sont sans équivoque des actes de nature sexuelle ne pouvant se rattacher à une pratique de thérapeute se rapprochant des descriptions faites dans les documents fournis par M. Z... ; qu'il est ainsi établi que M. Z... a abusé de l'autorité que lui conféraient ses fonctions pour imposer à Mmes E..., K... G... , Mme F... et Jamila G... des atteintes sexuelles ;
 que, s'agissant des faits de viol reprochés sur la personne de Mme E..., que celle-ci a relaté que M. Z... avait introduit ses doigts dans son vagin ; que M. Z... a expliqué que s'il avait appuyé sur le point pubien il n'avait pas pratiqué de pénétration digitale ; que toutefois, tant lorsqu'elle a été entendue seule qu'en confrontation, Mme E... a décrit de façon claire, précise, détaillée et réitérée la pénétration digitale qui lui a été imposée ; que l'examen pratiqué par un médecin de l'Unité Médico Judiciaire a mis en évidence une érosion verticale d'un centimètre de la fourchette postérieure compatible avec une pénétration digitale et que Mme E... a attribué cette érosion aux frottements qui lui ont été imposés ; que Mme E... a de façon constante soutenu qu'elle n'avait pas consenti à cette pénétration, soulignant qu'elle n'avait initialement pas réagi parce qu'elle avait été dans un premier temps bouleversée par ces gestes, mais qu'elle s'était ensuite opposée à ce qu'il poursuive ; que l'examen psychologique de Mme E... relève un état compatible avec les faits dénoncés ; que s'agissant du viol de Mme A..., que M. Z... a reconnu avoir eu des relations sexuelles avec pénétration ; qu'il a expliqué que ces relations avaient été consenties et s'étaient déroulées à son domicile, en dehors du cadre professionnel ; que Mme A... a certes indiqué qu'elle avait consenti aux relations sexuelles mais qu'elle a toutefois précisé qu'elle avait cédé par crainte de ne pas pouvoir poursuivre les séances entreprises alors qu'elle était dans un état nécessitant sa prise en charge, évoquant avoir été manipulée ; qu'il ressort en outre de ses déclarations qu'à l'instar des autres victimes, elle s'est soumise aux assauts de M. Z... après qu'il lui a tenu un discours et a pratiqué des gestes techniques qui l'avait mise en condition ;