Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Chambre commerciale financière et économique, décision 16-25.692 du 14/11/2018,  partie 6


que le trou au bout des manches est dicté par une fonction utilitaire qui est d'assurer le maintien de la manche.
 
 Considérant que la représentation d'une baleine associée à des éléments du monde marin constitue une image banale, à partir d'un graphisme que la société Speaking Image ne revendique pas; que la combinaison de cette figure avec un texte ne caractérise pas un quelconque effort de créativité reflétant la personnalité du créateur et permettant de qualifier le tee-shirt d'oeuvre originale reflétant un effort créatif.
 
 Sur la doudoune « Snowseout »
 
 Sur l'originalité  
 
 Considérant que la présence d'un protège menton en haut du zip central a pour but de protéger le menton de l'enfant de la partie supérieur du zip et présente un caractère fonctionnel tout comme la bande élastique au niveau de la capuche; que son aspect matelassé est une caractéristique banale pour ce type de vêtements.
 
 Considérant que par sa forme le vêtement est tout à fait banal ; que, s'il se caractérise esthétiquement par l'association de trois couleurs, il convient de relever qu'au cours de la saison hiver 2012 plusieurs opérateurs du marché ont proposé des doudounes pour enfants comportant trois couleurs de sorte que cet élément constitue une tendance de la mode et ne ressort pas d'un effort créatif révélant l'empreinte de son auteur  
 
 Sur le tee-shirt «Longjohn Dock Motors »
 
 Sur l'originalité  
 
 Considérant que par sa forme, le tee-shirt ne présente aucune originalité ; que force est de constater que la société Speaking Image se contente de faire une description de son modèle sans caractériser ce qui en caractériserait l'originalité.
 
 Sur la nouveauté, le caractère propre
 
 Considérant que les sociétés Mango produisent plusieurs tee-shirts dont celui de la société Bonpoint commercialisé en septembre 2009 ; que ceux-ci comportent des motos dont le graphisme est très proche.
 
 Considérant que la société Speaking Image ne conteste pas ces antériorités ; que son tee shirt ne comporte aucune caractéristique lui permettant de créer une impression d'ensemble lui permettant de s'en différencier.
 
 Considérant qu'il y a lieu de constater que le tee-shirt de la société Speaking Image ne saurait être éligible à la protection accordée aux droits et modèles communautaires.
 
 Sur la parka Montana
 
 Sur l'originalité  
 
 Considérant que l'allongement de la parka à l'arrière, le bord partiellement froncé de la capuche, la fente à l'arrière ne relèvent pas d'un parti pris esthétique niais constituent des éléments fonctionnel de ce type de vêtement d'hiver.
 
 Considérant que ce type de parka fourrée correspond à une tendance de la mode adulte apparue dès la saison hiver 2011-2012 et reprise dans les collections enfant de la saison hiver suivante ; que le fait de présenter un contraste entre l'avant et l'arrière de la parka, l'avant étant de forme droite et l'arrière étant légèrement plus long et de forme arrondie est une caractéristique qui existe depuis les années 1960 devenue tendance depuis plusieurs années.
 
 Considérant que, si la société Speaking Image fait valoir que ces choix relèvent d'un parti pris esthétique, notamment la patte de boutonnage située à l'avant de la parka ainsi que sur les poches à rabats dans la mesure où ce boutonnage est associé à une fermeture à glissière et où la patte de boutonnage apparente laisse voir des boutons Dits canadiens et présente un liseré de coton sur toute la hauteur de la parka, le liseré en coton étant inséré à l'intérieur de chacun des boutons, le fait d'associer deux modes de boutonnage, régulièrement utilisé pour des vêtements d'hiver de ce type, ne saurait donner au vêtement un caractère original.  
 
 Sur les chaussures «Mountstone»
 
 Sur l'originalité  
 Considérant que les sociétés Mango soutiennent que plusieurs sociétés commercialisent des chaussures ayant les caractéristiques revendiquées dont la société Doc Martens avec des bottines de couleur foncée comportant des découpes et surpiqures apparentes, un tirant à l'arrière de la chaussure, une semelle en caoutchouc blanche et au dessus de la semelle débordant de la tige de la chaussure, un liseré marron avec des surpiqures très apparentes, dont la société Shermann avec des chaussures qui combinent une tige en cuir foncé, des découpes apparentes, une semelle de couleur blanche laissant apparaître des formes de vagues, un liseré de couleur rouge/marron avec des surpiqures apparentes sur le dessus de la semelle débordant de la tige de la chaussure et sur le haut de tige et des crochets d'attache des lacets.
 
 Considérant que les chaussures Mountstone s'inscrivent dans cette tendance et que la combinaison des caractéristiques revendiquées ne ressortent pas d'un effort créatif révélant l'empreinte de son auteur.
 
 Sur le tee-shirt « Loneohn Wolf »
 
 Sur l'originalité  
 
 Considérant que par sa forme, le tee-shirt ne présente aucune originalité ;