décision 17-82.120 du 28/02/2018,  partie 2


que E... A... était âgée, à l'époque, de moins de quinze ans pour être née le [...] et a vécu, dans les premiers temps, à tout le moins ponctuellement, avec l'accusé au sein du domicile familial de ses parents, les époux A..., lesquels acceptaient d'héberger ce dernier, petit ami puis concubin de leur fille Z..., caractérisant en cela une autorité de fait de l'accusé sur la jeune enfant qui se voyait à l'époque, confiée par ses parents à ce dernier, tant à leur domicile qu'à celui du couple X.../A..., alors que tous avaient une occupation en journée ; que les confidences de E... A..., dans le courant du second semestre de l'année 2010, à son amie homosexuelle, Mme Y... D... avec laquelle elle s'était, par la suite, officiellement pacsée en novembre 2010, ce que cette dernière a expressément confirmé lors des débats criminels, confidences (quant à la réalité des abus sexuels subis), faites antérieurement à la révélation judiciaire des faits, excluant dès lors l'existence d'un quelconque complot, voire d'une manipulation de cette dernière, et ce d'autant plus qu'il a été révélé à l'audience, ce qui n'a pas été contesté, qu'elle avait rompu sa relation sentimentale avec la partie civile depuis plusieurs mois ; que les déclarations concordantes des parents de la partie civile, notamment lors des débats criminels, sur les circonstances de révélation des faits en mai 2011 à l'occasion d'une visite de leur fille E... et de son amie chez ces derniers, sauf à penser qu'ils feraient partie d'un complot qui aurait pour conséquence de prendre partie pour l'une de leurs filles, en l'espèce E..., ceci au détriment d'Z... ; que les investigations menées et les pièces versées tant lors de l'instruction que pendant les débats criminels, notamment à l'initiative des parties elles-mêmes, lesquelles ont démontré, d'une part, « l'omerta familiale » côté X... et, d'autre part, l'existence d'une rupture complète de la partie civile d'avec la soeur de cette dernière, épouse de l'accusé (à savoir Mme Z... X...), et ce alors qu'il n'a jamais été contesté par l'accusé lui-même qu'elles entretenaient d'excellentes relations, sans aucune jalousie ni envie quelconque, ceci jusqu'au dépôt de plainte, dans les conditions susénoncées ; que les investigations consistant en diverses auditions de l'entourage familial et amical et les renseignements obtenus suite aux réquisitions faites lors de l'instruction, lesquelles, appréciées dans leur globalité, compte tenu de l'ancienneté des faits, ont permis de conclure à la possibilité matérielle de la commission des faits (à savoir le fait pour l'accusé, d'avoir pu garder seul E...) ; que l'adaptation du discours de l'accusé aux éléments de fait qui lui ont été successivement soumis, attitude qui a particulièrement interpellé la cour et les jurés, et ce d'autant plus que les témoins cités à la demande de la défense, lors des débats, ont eu un discours quasi identique voire sthénique quant aux comportements respectifs de l'accusé et de la partie civile, admettant cependant, et notamment Mme Sandrine B..., avoir constaté l'attitude triste et renfermée de la fillette à l'époque des faits ; que les conclusions de l'expert légiste M. C..., ne contredisant pas les déclarations de la partie civile, étant à ce titre souligné qu'il a pu préciser, lors des débats criminels, sur questions précises, qu'une sodomie sur une enfant de six ans sans saignement était possible et que la description faite par la partie civile de ce qu'elle pouvait définir comme une particularité du sexe de l'accusé était « somme toute banale » ; que les conclusions de l'expertise psychologique de la partie civile faisant état tant d'un récit concernant les faits apparaissant comme cohérent et authentique que des difficultés psychologiques ressenties par cette dernière (pour laquelle au surplus aucune tendance à la fabulation ou à la mythomanie n'a été mise en évidence), étant à ce titre souligné que l'expert a expliqué, lors des débats criminels, que la mémoire olfactive et sensitive pouvait finalement être plus importante, compte tenu du jeune âge de la partie civile au moment des faits, que des détails matériels tels que les lieux ou les dates ; que ces éléments, discutés contradictoirement lors des débats ont constitué les principaux éléments à charge exposés au cours des délibérations menées par la cour et les jurés, préalablement aux votes sur les questions ;
 
 "1°) alors qu'il appartient à la cour d'assises de motiver sa décision en énonçant les principaux éléments à charge qui, pour chacun des faits reprochés à l'accusé, l'ont convaincu de sa culpabilité ; qu'en l'espèce, pour déclarer M. X... coupable de viols aggravés, la cour d'assises s'est exclusivement fondée sur les déclarations de la victime et sur la « possibilité matérielle de la commission des faits », sans relever aucun élément objectif de nature à établir son implication dans les faits qui lui étaient reprochés ; qu'en prononçant ainsi, la cour d'assises, qui n'a pas énoncé les principaux éléments à charge qui l'ont convaincue de la culpabilité de l'accusé concernant le crime de viol aggravé, n'a pas justifié sa décision ;
 
 "2°) alors qu'en tout état de cause, il résulte de l'article 6, §1, de la Convention européenne que la motivation de l'arrêt d'assises doit permettre à l'accusé de comprendre les raisons de sa condamnation ;