Cour d'appel de Poitiers, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 18-23.980 du 11/03/2020,  partie 5


que Mmes FK... dans un mail adressé à M. B... le 7 février 2016, lui indique, à sa demande de témoignage (pièce 48) et en termes généraux et non circonstanciés, "avoir été témoin de racisme, homophobie, harcèlement moral de la part de M. H... à l'encontre de M.B..." ; toutefois, Mme FK... relate aussi avoir entendu M. H... dire de la Drh, du président comme de M. B... "ce n'est qu'un gros PD" et précise qu'elle aussi se faisait traiter de "PD", ce qui révèle l'emploi habituel de cette expression par le directeur des ventes ; Mme FK... ajoute que M. H... avait déjà harcelé deux autres personnes du service, parties épuisées, sans préciser leurs noms et la date de leur activité professionnelle, ce qui ne permet pas de vérifier cette déclaration et atténue l'effet probant de ce témoignage ; Mme FK... précise avoir conseillé à M. B... d'en parler à Mme SB..., directrice des ressources humaines ; AR... atteste "avoir entendu M. H... tenir lors d'une réunion et en présence d'autres salariés des propos déplacés sur M. B... et son homosexualité", mais sans citer ces propos, ce qui ne permet pas d'en apprécier la teneur ; par ailleurs, Mme AR... vise un fait isolé, remarqué lors d'une seule réunion ; que M. B... expose que M. H... avait mis en place une relation malsaine, alternant les mails de félicitations, produits aux débats, et ceux irrespectueux, déjà discutés. M. B... soutient qu'ainsi il était contraint de répondre à M. H... sur le même ton de plaisanterie, cette stratégie expliquant par exemple qu'il ait envoyé une photo de lui en maillot de bain et, un sms "l'original !! Sans le gros ventre, sans tatouage et sans maillot" agrémenté de trois smiley et qu'il se soit vanté d'avoir "couché avec son chef" ; toutefois, compte tenu du propre comportement de M. B..., déjà discuté et rendant bien fondé son licenciement, cette explication est peu crédible, les messages de M. B... à M. H... étant de même nature et tonalité que ceux qu'il adressait spontanément à ses collaborateurs ; qu'en outre s'il s'estimait en situation de harcèlement moral ou de discrimination, voire même seulement insulté, M. B... pouvait, à titre de réaction, faire aussi le choix d'alerter le médecin du travail ou les délégués du personnel ou le Chsct, ce qu'il n'a pas fait, ainsi que le représentant de son employeur et plus particulièrement la direction des ressources humaines, pour faire cesser les mails ou remarques de M. H... ; or, M. B... admet ne pas avoir adressé à Mme SB..., directrice des ressources humaines, un courrier (sa pièce 50) qu'il aurait rédigé selon lui le 29 avril 2015, mais qui n'a aucune date certaine, et dans lequel il dénonce "un manque de collaboration", "M. H... n'ayant jamais été correct avec lui", "le rabaissant avec des propos déplacés... et vulgaires", "ne répondant pas à ces coups de fil ni ces mails" et lui ayant dit "casse toi" lors d'une réunion tenue un mois et demi auparavant ; M. B... conclut ce courrier en déclarant ne plus dormir depuis plusieurs mois, avoir la sensation d'avoir touché le fond, le "comportement de plus en plus irrespectueux de M. H..." risquant de le faire tomber malade et de le déterminer à porter plainte pour harcèlement moral et diffamation ; ce document qui ne fait pas état de propos homophobes a été remis seulement au cours de l'entretien préalable à Mme SB... ; M. B... précise avoir alerté Mme SB... téléphoniquement de difficultés relationnelles rencontrées avec son supérieur hiérarchique en septembre 2015, ce que l'intéressée n'a pas contesté lors de l'entretien préalable ; la directrice des ressources humains a néanmoins rappelé à cette occasion que M. B... avait alors refusé la réunion bipartite qu'elle proposait d'organiser, le compte rendu d'entretien préalable de Mme II... énonçant que M. B... justifiait ce refus par son-souhait de ne pas envenimer la situation ; or, les mails par lesquels M. B... a sollicité des témoignages dont celui de Mme FK... (pièce 48) évoquent cette alerte de la Drh, que M. B... fixe précisément au 21 septembre 2015, M. B... ajoutant que "Mme SB... a convoqué M. H... pour lui en faire part" et qu'ensuite "M. H... ne répondait plus à ses appels téléphoniques et compliquait leurs échanges professionnels" ; il se déduit de cette présentation de l'évolution de l'attitude de M. H... que le document figurant en pièce 50 a été rédigé postérieurement à septembre 2015 et non en avril 2015 ; de plus, aucun mail de M. H... contemporain et postérieur à septembre 2015 et à connotation similaire à ceux échangés entre janvier 2014 et juin 2015 déjà discutés n'est produit aux débats ; de même, M. B... ne produit aucune pièce accréditant ni même laissant présumer d'une dégradation ou altération de son état de santé physique ou psychique ou d'une mise en péril de son avenir professionnel, par exemple en raison d'une mauvaise évaluation ou d'une mise à l'écart ;