décision 16-80.057 du 08/02/2017,  partie 2



 "en ce que l&apos;arrêt confirmatif attaqué a déclaré M. [U] coupable d&apos;agressions sexuelles sur la personne de Mme [T], l&apos;a condamné à une peine de dix-huit mois d&apos;emprisonnement avec sursis, a statué sur les intérêts civils et a ordonné la confiscation des scellés ;
 
 "aux motifs propres qu&apos;il ressort de l&apos;exposé susvisé que Mme [T] a déposé plainte dès le lendemain matin des faits dénoncés à la gendarmerie de son domicile, a été auditionnée à plusieurs reprises et sans complaisance par les enquêteurs, a fait une description précise du comportement du docteur M. [U] lors des différentes consultations et des attouchements qu&apos;elle disait avoir subis, n&apos;a jamais varié dans ses déclarations, tant devant les enquêteurs que devant les experts désignés, déclarations qu&apos;elle a encore réitérées lors de la confrontation et au cours de deux audiences de jugement ; que ses dires sont, par ailleurs, confortés par les sms qu&apos;elle a adressés en temps réel à ses proches, qui correspondent parfaitement à ce qu&apos;elle dit avoir vécu ; que dès sa sortie du cabinet médical, elle s&apos;est confiée en rentrant chez sa mère à ses proches dans les mêmes termes et elle paraissait être choquée ; que contrairement à ce qu&apos;allègue le prévenu, la parole de Mme [T] a été analysée comme exempte de mythomanie ou de fabulation, l&apos;expert relevant au contraire un discours très nuancé et tout à fait adapté, n&apos;ayant pas "l&apos;entêtement des affabulateurs" ; que, de même, dans son histoire médicale et personnelle, aucun élément n&apos;est en faveur de cette thèse d&apos;affabulation ou de mensonge, et si Mme [T] souffrait de troubles du comportement alimentaire, il s&apos;agit d&apos;un phénomène fréquent chez les adolescents ou jeunes adultes, qui ne saurait être présenté comme suspect, le médecin traitant qui la suivait auparavant ayant d&apos;ailleurs mentionné dans son dossier médical : "pas de problèmes importants, va bien" ; qu&apos;il est, par ailleurs, constant qu&apos;il n&apos;y avait pas de différend entre les parties et il n&apos;apparaît aucun intérêt pour la plaignante à une dénonciation mensongère, ce qui n&apos;est d&apos;ailleurs pas contesté par le prévenu, sa plainte ayant au contraire entraîné pour la partie civile un long parcours judiciaire ; que s&apos;agissant de l&apos;impraticabilité, arguée par la défense, des gestes reprochés au mis en cause, le constat d&apos;huissier fait apparaître d&apos;une part que la table d&apos;examen a une assise très solide et est d&apos;une largeur qui permet que l&apos;on se place à califourchon, d&apos;autre part que rien ne s&apos;oppose non plus à ce qu&apos;une patiente soit assise sur cette table, dos contre le médecin qui se trouverait derrière elle, les photographies prises montrant de plus que dans cette situation, la hauteur de la table positionne le bas ventre du médecin au même niveau que la personne assise ; que la parole du prévenu est, quant à elle, loin d&apos;avoir été constante celui-ci ayant fait des déclarations très variables voire fuyantes sur les gestes qu&apos;il a pu pratiquer au niveau des seins et du sexe pour finalement les revendiquer comme des examens de vérifications de l&apos;hypothyroïdie ; que ces examens paraissent des plus surprenants de la part d&apos;un généraliste qui n&apos;a aucune expérience en la matière, qui n&apos;avait pas pratiqué pendant de longues années, étant observé que tous les documents produits émanent de spécialistes, alors qu&apos;il n&apos;y avait aucune situation d&apos;urgence, que Mme [T] avait été vue en consultation huit jours auparavant et que les investigations classiques pouvaient être préalablement réalisées ; qu&apos;or il ne figure dans le dossier médical aucune mention de la palpation mammaire et de la recherche de dépilosité pelvienne qu&apos;il dit avoir effectué à ce titre ; que la même observation peut être faite pour les massages pratiqués qui ne ressortent pas de la compétence du mis en cause, ce dont celui-ci avait visiblement conscience au vu des annotations ensuite portées sur le dossier médical ; que la même observation quant à leur opportunité peut être faite pour les massages pratiqués qui ne ressortent pas de la compétence du mis en cause, ce dont celui-ci avait visiblement conscience au vu des annotations ensuite portées sur le dossier médical ; qu&apos;au regard des seules explications du prévenu, on ne peut que constater que celui-ci a réalisé des massages sur une patiente vêtue d&apos;un string et d&apos;un soutien-gorge, lui a demandé de se retourner pour continuer lesdits massages, a dégrafé son soutien-gorge et a poursuivi sur une patiente alors pratiquement nue, situation qui semble totalement incompatible avec un exercice médical sain et tend à accréditer les dires de celle-ci d&apos;une recherche de plaisir et de gestes qui sont passés de massages en caresses sexuelles, les gestes et paroles dénoncés étant dépourvus d&apos;ambiguïté ; que dans ces conditions, c&apos;est par une juste et exacte appréciation des données de la cause que les premiers juges ont rendu le jugement entrepris qu&apos;il convient de confirmer dans toutes ses dispositions, M. [U] ayant surpris Mme [T] par les attouchements dénoncés sous le prétexte fallacieux d&apos;examen médical clinique, exerçant aussi une contrainte morale sur cette toute jeune fille, se retrouvant seule avec le médecin, une fin d&apos;après-midi d&apos;hiver, à l&apos;abri des regards dans un cabinet médical fermé à clef ;
 
 "aux motifs adoptés qu&apos;