Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 15-24.043 du 11/01/2017,  partie 5


avoir jamais transmis ces scénarii (pièce 9 des intimés) ; que ces divers éléments suffisent à établir l&apos;absence d&apos;accès à l&apos;oeuvre revendiquée dont se prévaut Monsieur [I] [E] ; que la contestation de l&apos;appelant porte, par ailleurs, sur les sources d&apos;inspiration du cinéaste qui soutient qu&apos;elles sont constituées d&apos;oeuvres antérieures, réalisées par lui-même ou publiquement divulguées par des tiers et accessibles à tous ; que pour battre en brèche l&apos;affirmation selon laquelle Monsieur [I] [E] s&apos;est inspiré de son précédent film, « Bienvenue à Gattaca » sorti en 1997 et dont, à se référer aux déclarations qu&apos;il a faites à la presse, « Time Out » serait en quelque sorte l&apos;enfant naturel, ainsi que d&apos;un bref projet intitulé « Time Killer » dont il déclare qu&apos;il a été enregistré auprès de la Writers Guild of America (WGA) le 03 janvier 2002, ce qui a pour seul effet, comme les dépôts auprès de la SACD, de lui donner date certaine, puis étoffé sur son ordinateur en 2003, Monsieur [Q] s&apos;appuie notamment sur les travaux de deux consultants en la matière ainsi que sur ceux d&apos;un technicien en informatique qu&apos;il a mandatés en cause d&apos;appel ; que s&apos;il affirme que le film « Bienvenue à Gattaca », dont le lien avec l&apos;oeuvre d&apos;[Y] [O] « Le meilleur des mondes » ressortait d&apos;une étude de Madame [U] [Z], ne constitue pas une antériorité probante dans la mesure où, bien que présentant des similitudes de genre tant avec les scénarii qu&apos;avec le film « Time Out », il est centré sur le thème de la sélection génétique et de l&apos;usurpation d&apos;identité, il n&apos;en demeure pas moins qu&apos;il contient des éléments repris dans le film « Time Out » et qui relèvent des ressemblances ci-avant identifiées, tels la présentation d&apos;une société fondée sur la technologie qui permet d&apos;accéder à la connaissance de la durée de vie, le clivage entre des groupes d&apos;individus et leur antagonisme, le désir de lutte d&apos;un personnage placé en situation d&apos;infériorité, la mort d&apos;un tiers, la traque, ... ; qu&apos;à cet égard, il est justifié que, huit mois avant d&apos;être assigné, Monsieur [I] [E] déclarait à un journaliste l&apos;interrogeant sur le film « Time Out » : « II prend sa source dans « Bienvenue à Gattaca ». J&apos;ai toujours pensé que le Graal de l&apos;ingénierie génétique est la découverte et la neutralisation du gène responsable du vieillissement » pièce 30-2 des intimés) ; qu&apos;en ce qui concerne le bref projet « Time Killers », s&apos;il n&apos;est qu&apos;un début de création, il comprend cependant l&apos;essentiel des éléments du film (en particulier la présentation du temps comme une monnaie d&apos;échange et la présence d&apos;une « body-clock » pour chacun arrêtée à 21 ans), ses «éléments-clé » comme le font valoir les intimés en en justifiant ; qu&apos;en outre, est sans réelle portée la contestation relative à la datation des données qui ont pu transiter, en 2003 et au format PDF, par l&apos;ordinateur de Monsieur [E] (pièce 40 des intimés constituant une analyse informatique) et qui aurait éventuellement pu faire l&apos;objet de manipulations, selon le document du technicien requis par l&apos;appelant (pièce 127) dès lors qu&apos;il est justifié d&apos;une inscription accessible à la WGA enregistrée sous le numéro 850329 (pièces 3 et 33 des intimés) et produite une attestation de celui qui a procédé au dépôt venant en corroborer le contenu (pièces 4 et 48 des intimés), peu important qu&apos;il n&apos;ait pas été procédé à son renouvellement ; qu&apos;il en va de même du défaut de production du scénario du film « Time Out » dès lors que seule l&apos;oeuvre cinématographique est arguée de contrefaçon ; que, par ailleurs, rien ne permet d&apos;exclure des sources d&apos;inspiration commune, eu égard aux oeuvres antérieures invoquées par les intimés et auxquelles le public avait accès (en particulier : «Mandrake le Magicien » publiée en 1968, la nouvelle « Time is money » publiée en 1973, le film «Price of Live » sorti en 1987) ; que, pas davantage, ne peut être exclue la rencontre fortuite s&apos;agissant d&apos;oeuvres présentant des ressemblances en petit nombre ne se démarquant pas de l&apos;existant culturel recensables à leurs dates - et dont, qui plus est, les différences se révèlent telles qu&apos;elles ne peuvent qu&apos;être prises en considération dans l&apos;appréciation de la contrefaçon pour la rejeter ; qu&apos;il s&apos;évince de tout ce qui précède que Monsieur [Q] doit être débouté de son action et le jugement confirmé en ce qu&apos;il en dispose ainsi » ;

ET AUX MOTIFS ÉVENTUELLEMENT ADOPTÉS QUE, aux termes du jugement entrepris, « [B] [Q] revendique trois scénarii ; que les résumés qui suivent sont extraits des écritures des défendeurs ; qu&apos;ils sont repris par le tribunal car ils constituent un compte-rendu chronologique et exact de l&apos;intrigue et des péripéties des oeuvres ; qu&apos;au contraire, ce que le demandeur présente comme des résumés ne peuvent être considérés comme tels car ils mettent en relation des situations extraites de chacune des oeuvres sans indiquer le contexte factuel dans lequel celles-ci s&apos;inscrivent, ce qui ne permet pas au lecteur de comprendre le déroulement des intrigues ; que (sur) le scénario Kronos 2004 B : Le scénario qu&apos;[B] [Q] a déposé le 5 janvier 2004 compte 48 pages ; qu&apos;il est inachevé ; qu&apos;