décision 16-16.430 du 04/05/2017,  partie 3


qu'il convient de rappeler que s'il incombe au juge aux affaires familiales de veiller au respect par chacun des parents, des droits de l'autre et de leur capacité à respecter la place de chacun, les parents doivent s'efforcer de laisser les enfants à l'écart de leur conflit , d'avoir un discours positif sur l'image de l'autre parent et ne pas instrumentaliser leurs enfants en exerçant de façon directe ou indirecte des pressions sur eux ; qu'en l'espèce, il est nécessaire que Jean-Paul Y... et Isabelle X... mettent leurs enfants à distance du conflit parental sur leurs conceptions divergentes relativement aux modes éducatifs et prennent conscience de la nécessité de préserver l'équilibre psycho-affectif de deux adolescents, adultes en devenir ;
 que sur la contribution alimentaire à l'entretien et l'éducation du père pour ses enfants, Aurélia et Alexandre ; qu'aux termes de l'article 371-2 du code civil, chacun des parents contribue à l'entretien et l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins de l'enfant, cette obligation ne cessant pas de plein droit à la majorité de l'enfant ; qu'il convient, comme le sollicite l'intimée, de confirmer les modalités prévues par l'ordonnance dont appel qui a fixé la part contributive du père à la somme de 60 euros par mois et par enfant, assortie de l'indexation ;
 
 ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES DU PREMIER JUGE QUE, sur la résidence des enfants mineurs et le droit de visite et d'hébergement à leur égard, l'article 3 73-2-11 du Code civil dispose : « Lorsqu'il se prononce sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale, le juge prend notamment en considération :
 1° La pratique que les parents avaient précédemment suivie ou les accords qu'ils avaient pu antérieurement conclure ;
 2° Les sentiments exprimés par l'enfant mineur dans les conditions prévues à l'article 388-1 ;
 3°L'aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et respecter les droits de l'autre ;
 4° Le résultat des expertises éventuellement effectuées, tenant compte notamment de l'âge de l'enfant ;
 5° Les renseignements qui ont été recueillis dans les éventuelles enquêtes et contre-enquêtes sociales prévues à l'article 373-2-12 ;
 6° Les pressions ou violences, à caractère physique ou psychologique, exercées par l'un des parents sur la personne de l'autre » ; qu'il apparaît confirmé que le père a interdit à l'enfant Aurélia de porter des sous-vêtements alors que celle-ci était âgée d'une dizaine d'années, lui a imposé de porter des vêtements moulants, s'est présenté régulièrement nu devant les enfants pour pratiquer sa gymnastique quotidienne, a porté collants ou bas même en public, et affiché dans l'entrée une photo de lui nu; qu'il a interdit à l'enfant Alexandre de porter les lunettes qui lui sont nécessaires, exerce certaines violences régulières, selon le procès-verbal de police ou lui a montré des sites pornographiques selon la mère ; que l'ordonnance avant dire droit précédemment rendue dans ses motifs précisait : « Attendu en l'espèce que la mère fait état de comportements du père nuisant à l'intimité des enfants (interdiction faite à leur fille déporter une culotte, obligation de porter un vêtement de taille basse exhibant le bas du dos, le père affichant une photo de nu et se déplacement nu régulièrement devant les enfants) ; que les enfants apparaissent manifester devant les différents témoins ayant été amenés à attester par écrit un malaise conforté par le document du médecin généraliste, voire un état de crainte pour l'enfant Aurélia, âgée de 10 ans, et de nervosité, pour l'enfant Alexandre, âgé de 9 ans, qui subirait des violences physiques de son grand-père paternel avec l'accord de son père, enfin se verrait interdire de porter des lunettes alors qu'il présente, selon les trois dernières attestation médicales produites en date des 1er mars 2012, 8 avril 2013 et 11 septembre 2013, des troubles oculomoteurs nécessitant le port permanent de verres progressifs paraissant présenter un état de détresse ; que, par ailleurs que le père apparaît n'avoir pas envoyé l'enfant Alexandre à l'école pour convenance personnelle de celui-ci ni, pendant la période de résidence de l'enfant à son domicile, aux cours de dessins auxquels l'enfant est inscrit; Attendu qu'au regard de l'ensemble de ces éléments accréditant un climat difficile pour les enfants et dans l'attente des conclusions de l'expertise psychologique, il y a lieu à la fois de surseoir à statuer au fond sur les demandes et de réserver en l'état le droit de visite et d'hébergement du père ; » ; que surtout il s'induit de ces différents comportements réunis une atmosphère de malaise dont les enfants apparaissent être victimes dans les prémices de l'adolescence et dont l'expertise psychologique rend compte, l'expert faisant état d'une absence de remise en question du père qui justifie cependant devant la juridiction des affaires familiales d'un suivi psychologique ; que les enfants paraissant avoir retrouvé un équilibre, il y a lieu en conséquence de maintenir leur résidence au domicile de leur mère [
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