Cour d'appel de Douai
1B, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-22.136 du 10/03/2021,  partie 2


qu'ainsi que le rappelle le tribunal, la protection au titre des droits d'auteur suppose la démonstration de l'originalité de l'oeuvre laquelle implique la démonstration de choix arbitraires de son auteur ; qu'il est constant en l'espèce que la conférence-concert ou biographie musicale consacrée à J... X..., ce "genre nouveau" inventé par M. B... A... (L... E..., Le Matin, 14//10/2001 commentant une précédente conférence-concert créée par l'intéressé sur U... M...) consistant à raconter la vie de l'artiste en ponctuant son récit de chansons interprétées par Mme C... D... accompagnée d'un musicien, ne faisait l'objet, avant l'engagement de Mme N... T..., d'aucune mise en scène ; que cela résulte des propres déclarations de M. B... A... qui, dans un texte intitulé "la Genèse" expliquait avoir, sur l'incitation de I... S..., entrepris de raconter sur scène la vie et la carrière d'J... X..., d'avoir à cet effet recherché une chanteuse capable d'interpréter J... X... sans l'imiter ou la caricaturer, avoir choisi Mme C... D... ainsi qu'un accordéoniste auquel allait succéder M. O... G... ; qu'à la demande d'un producteur qui promettait de les engager contre la promesse de donner une "dimension théâtrale" à ces conférences, il avait fait appel à Mme N... T..., sa "fidèle complice" sur d'autres spectacles, pour assurer la mise en scène, ce que l'intéressée avait accepté après bien des hésitations au regard de la difficulté à mettre en scène trois personnes sur un plateau sans décor avec un minimum d'accessoires ; que Mme C... D... et M. O... G..., qui ne produisent aucune captation de ces conférences-concerts antérieures, ne démontrent pas le contraire et ne peuvent, au regard de ces propos très clairs de M. B... A..., se prévaloir de la mise en scène antérieure de ce dernier dans le sillage duquel Mme N... T... se serait placée ; qu'il est donc établi que Mme N... T... a créé la mise en scène de cette conférence-concert sur J... X... ce que confortent d'ailleurs son contrat d'engagement du 2 mars 2005 signé avec le théâtre de Nouveautés à Paris et les bulletins de salaire qu'elle communique qui la rémunéraient en tant que metteur en scène et non comme habilleuse ; que selon les intimés (et le tribunal) cette mise en scène était cependant dépourvue de toute originalité en ce qu'elle ne faisait que reprendre des concepts déjà utilisés ou souhaités par l'auteur : ponctuation des récits par des chansons, interprétation du répertoire d' J... X... et non imitation de la chanteuse, jeu classique d'ombres et de lumières dont elle n'était au demeurant pas l'inventeur qui était en l'espèce V... F..., concepteur lumière, costumes déjà portés par Mme C... D... dans la comédie musicale "X... je t'aime'", décors d'une banalité totale (une table, un guéridon, deux chaises en métal), une direction d'acteurs dépourvue d'apports créatifs, Mme C... D... ayant reçu très peu de recommandations ou instructions au regard de son expérience professionnelle, reprise d'un jeu de scène consistant pour la chanteuse à retirer sa perruque au cours d'une chanson inventée et utilisée par R... K... metteur en scène de "X... je t'aime" ; qu'ils estiment par suite, la mise en scène de Mme N... T..., minimaliste et simpliste à l'excès, exempte de toute empreinte de sa personnalité que l'intéressée serait bien en peine de démontrer ; que Mme N... T... objecte à raison que la banalité des procédés utilisés (jeux d'ombre et de lumières, décors minimalistes, illustration du récit par des chansons, utilisation de costumes spécifiques illustrant certaines mélodies comme "Le légionnaire", voire reprise de costumes déjà utilisés dans d'autres spectacles, sorties de scènes de la chanteuse pour se mêler au public etc...) n'exclut pas que l'oeuvre, qui doit être examinée dans son ensemble, présente une physionomie propre, empreinte d'originalité et attestant de choix arbitraires de l'auteur ; que le visionnage du spectacle révèle (c'est en tout cas comme ça que l'interprète la cour) que, pour pallier la difficulté évoquée par M. B... A... dans sa genèse, liée aux contraintes d'un genre somme toute austère avec des personnages statiques (un conteur narrant la biographie de X... -une chanteuse illustrant certains épisodes de sa vie-le musicien) Mme N... T... a conçu des scènes théâtralisées courtes, très animées, souvent drôles de manière à interagir avec le public, au cours desquelles le conteur, la chanteuse et le musicien, sortent des postures induites par leur rôle (narration assise ou debout pour M. B... A..., chansons pour Mme C... D... et jeu d'accordéon assis pour M. O... G...) pour des jeux de rôle dans lesquels ils jouent des personnages croisés dans sa vie par J... X... au fur et à mesure de la narration du conteur ; qu'un décor dépouillé et austère, évocateur de la pauvreté dans laquelle avait grandi J... X..., contraste étonnamment avec la richesse du parcours ultérieur de cette dernière, ses voyages, ses rencontres telles que racontés par le narrateur, l'exubérance de l'artiste exprimée à travers le jeu d'acteur de la chanteuse, les va-et-vient des trois personnages à travers l'espace, ponctués par des jeux d'ombre et de lumière, et pour Mme C... D... par des sorties de scène afin de se mêler aux spectateurs, interagir avec eux, dans une dynamique évocatrice du "tourbillon de la vie" d'J... X... ;