Cour d'appel de Paris
E2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 17-26.965 du 17/10/2018,  partie 6


Les divers rapports éducatifs relèvent que la mère a adopté un comportement préjudiciable pour E... cherchant à le couper de toute relation sociale, lui interdisant les sorties ou manifestations scolaires. E... faisait l'objet de troubles sévères de comportement et de mutisme. Mme Y... a un fonctionnement pathologique dangereux à l'égard de E..., en rapport direct avec son propre vécu, et a toujours nié la souffrance de son enfant. Depuis le mois de mai 2012 dans le cadre du placement, Mr Y... a repris avec E... des relations et des liens affectueux et authentiques existent entre eux. E... évolue très favorablement, s'autorise à parler, exprimer ses émotions, nouer des relations avec des enfants de son âge. Depuis le 5 juillet 2014, il demeure chez son père. Les démarches sont en cours pour un suivi psychologique. Mr Y... est disponible pour s'occuper de son fils. Il travaille de 8h20 à 17H et bénéficie de 28 jours de congés et 24 jours de RTT dont 12 imposés. Mr Y... estime que la résidence doit être maintenue chez le père qui est respectueux des droits de l'autre parent et que c'est le seul moyen de faire échec aux excès maternels qui se sont révélés fortement préjudiciables pour l'enfant. Compte tenu du comportement de la mère, Mr Y... souhaite que le droit de visite soit médiatisé, en désignant une autre structure que Tempo qui a refusé la prise en charge pour des questions de sécurité ; que Mme Y... sollicite à titre principal la fixation de la résidence de l'enfant chez la mère et à titre subsidiaire la résidence alternée ; qu'elle indique qu'elle s'était occupée de l'enfant depuis sa naissance, que pendant le placement E... a été privé de tous liens affectifs avec sa mère et malgré son souhait exprimé lors de la dernière audience chez le juge des enfants de vivre avec sa maman, il n'a malheureusement pas encore retrouvé de liens affectifs avec elle. E... montre sa souffrance par son comportement à l'école, la réunion éducative du 8 décembre 2014 notant qu'un comportement absent et l'évaluation de décembre étant alarmante "les connaissances de E... sont difficiles à évaluer compte tenu de son manque de participation". Il n'a toujours pas de suivi psychologique. Le rapport du docteur A... préconisait le maintien de la résidence chez la mère. Subsidiairement elle sollicite la résidence alternée, dans l'idée d'un apaisement, chacun des parents montrant un intérêt reconnu pour l'éducation de leur enfant, pour lui permettre de recevoir l'affection de ses parents de manière égale ; qu'il ressort de l'ordonnance du 25 juin 2013 confirmée par l'arrêt .de la Cour d'appel du 22 mai 2014, concernant la résidence de l'enfant chez le père et le droit de visite médiatisé de la mère, que le rapport d'expertise A... avait déjà stigmatisé le comportement de toute puissance de la mère vis à vis de l'enfant de nature à compromettre le processus d'identification de celui-ci, relevé qu'elle était à l'origine des restrictions apportées au droit de visite et d'hébergement de père par ses accusation de viol en 2010, qu'elle refusait en dépit de deux décisions de classement sans suite les rencontres du père avec le fils, que l'enfant avait un comportement préoccupant à l'école, notamment un mutisme sélectif ayant entraîné un signalement, que le mieux-être de l'enfant depuis son placement montrait combien V encadrement que lui donnait sa mère était peu propice à son développement normal, que dans le rapport d'avril 2013, les services de l'aide sociale à l'enfance avaient demandé la diminution des visites médiatisées de la mère au regard de la souffrance que l'enfant manifestait lorsqu'il la voyait, ce qui n'empêchait pas Mme Y... de renouveler des demandes de visites libres, montrant qu'elle n'était pas à l'écoute de son enfant et n'avait pas conscience des enjeux en cause, que parallèlement les services de l'aide sociale à l'enfance et le Juge des enfants notaient que les rapports entre l'enfant et son père devenaient chaleureux et complices et qu'un vrai lien père-fils était en train de se construire. Ces éléments sont confortés par le jugement du Juge des enfants du 22 octobre qui ordonne la levée du placement à compter du 5 juillet 2014 et la remise de l'enfant à son père en précisant notamment que l'enfant et le père ont acquis une complicité et que E... paraît en sécurité avec son père. Ce jugement précise que le 5 juillet 2013, dans le cadre du droit de visite médiatisé de la mère à l'égard de l'enfant placé, Mme Y... accompagnée d'un homme a tenté d'enlever son fils et que E... a pu toutefois être mis à l'abri dans le taxi qui l'attendait ;