Cour d'appel de Paris
G9, Cour de cassation
Deuxième chambre civile, décision 16-15.741 du 02/03/2017,  partie 2


entrée, les deux tapis persans, le parquet et les quatre meubles de la zone faisant suite à la galerie, les quatre tapis persans, les rideaux de soie, les canapés en velours et les meubles du salon, les plinthes, les rideaux et les tapis du bureau et petit salon, le tapis et le rideau de la salle à manger, la moquette dans les angles du grand corridor, qu&apos;étaient recouverts d&apos;une fine poussière la moquette et le parquet de la chambre, qu&apos;étaient recouverts de poussière les doubles voilages, la moquette de l&apos;estrade et le meuble faisant face au lit de la chambre de maître ; que l&apos;huissier n&apos;apporte pas d&apos;autre précision si ce n&apos;est qu&apos;il a entendu, quand il se trouvait dans l&apos;entrée un « bruit important de piochement au niveau de la zone cuisine » ; que, par ailleurs, il est établi que M. [T] a effectué une déclaration de sinistre auprès de son assureur ; que ce dernier a voulu effectuer une réunion d&apos;expertise, ce à quoi le conseil des époux [Y] [K] et de la SCI Décorama a répondu le 10 mai 2012 que c&apos;était inutile, le nettoyage ayant été fait ; que néanmoins une expertise amiable contradictoire a eu lieu à la requête de l&apos;assureur de la société Décorama ; que selon le rapport établi le 31 novembre 2012 par M. [N], mandaté par l&apos;assureur de M. [T], lors de la réunion, aucun dommage n&apos;a pu être constaté ; que M. [N] indique qu&apos;il a été supposé que lors de la dépose des faux plafonds, les vides dans le plancher auraient été ouverts, permettant à la poussière fine de passer en quantité entre les lames de parquet et/ou par des conduits désinfectés ; qu&apos;afin de conforter cette hypothèse, il aurait souhaité connaître les méthodologies prescrites qui auraient dû être adaptées aux contraintes des lieux par l&apos;architecte dans sa mission de conception et celle effectuée par l&apos;entreprise générale lors de la prestation sous le contrôle du même architecte ; qu&apos;il indique émettre les « hypothèses suivantes quant à l&apos;origine du sinistre : défaut de mise en oeuvre du faux-plafond, manque de précaution lors de la réalisation de travaux, mauvais modes opératoires qui pourraient ne pas être adaptés aux contraintes des lieux » ; que M. [N] précise enfin que, compte tenu de l&apos;absence de constat au cours de la réunion, il ne peut se prononcer sur le coût des différents devis ; qu&apos;il conclut son rapport en indiquant que les coordonnées du cabinet d&apos;architecture et de l&apos;entreprise générale de travaux ne lui ayant été communiquées qu&apos;après la réunion d&apos;expertise, il restait dans l&apos;attente de l&apos;accord de son mandant pour réaliser une nouvelle réunion d&apos;expertise avec mise en cause des intervenants ; qu&apos;une seconde réunion d&apos;expertise a eu lieu le 5 février 2013 sur l&apos;issue de laquelle la cour est laissée dans l&apos;ignorance ; qu&apos;en définitive, la cour ne pourrait fonder sa décision que sur le procès-verbal de constat non contradictoire de Me [M] ; que force est de constater que la nature de la poussière n&apos;est pas décrite par l&apos;huissier de justice qui ne précise rien sur la manière dont cette poussière a pu envahir l&apos;appartement des époux [Y] [K] ; qu&apos;il rapporte en outre de manière contradictoire les allégations de la SCI Décorama en indiquant à la fois que la poussière proviendrait de l&apos;appartement situé sur le même palier et par remontée de l&apos;appartement du 3ème étage ; qu&apos;il n&apos;est pas établi en l&apos;état du dossier si le copropriétaire du 4ème étage a lui-même réalisé ou non des travaux, ni s&apos;il s&apos;est jamais plaint de remontées de poussières provenant du 3ème étage ; que l&apos;expertise amiable n&apos;a permis aucune constatation ni conclusion, l&apos;expert se limitant à émettre des hypothèses sans que l&apos;on connaisse les résultats de la réunion d&apos;expertise du 5 février 2013 ; qu&apos;il apparaît donc que les époux [Y] [K] et la SCI Décorama, qui ont fait nettoyer précipitamment leurs rideaux et tapis interdisant tout constat objectif et contradictoire de l&apos;origine des poussières dont ils se plaignent, ne rapportent pas la preuve d&apos;une quelconque relation entre la poussière de leur appartement décrite unilatéralement par l&apos;huissier de justice et les travaux que M. [E] [T] a fait réaliser pendant de nombreux mois dans son propre appartement ;
 
 ALORS, 1°), QUE le juges ne doit pas dénaturer les documents de la cause ; qu&apos;en relevant, pour dire que les époux [Y] [K] et la SCI Décorama ne rapportaient pas la preuve que les poussières dont ils se plaignaient proviendraient des travaux réalisés par M. [T], que l&apos;expert amiable s&apos;était borné à émettre des hypothèses sur l&apos;origine de ces désordres, cependant qu&apos;il résultait du rapport d&apos;expertise amiable qu&apos;il ne faisait aucun doute que l&apos;épaisse couche de poussière constatée par l&apos;huissier de justice le 31 août 2011 dans l&apos;appartement occupé par les époux [Y] [K], provenait des travaux réalisés par M. [T] dans l&apos;appartement du 3ème étage, l&apos;expert ayant seulement émis des hypothèses sur la nature des carences ayant permis la réalisation de ce désordre, la cour d&apos;appel a dénaturé le rapport d&apos;expertise et a violé l&apos;article 1134 du code civil ;
 
 ALORS, 2°), QUE, tenu, en toutes circonstances, de faire observer et d&apos;