décision 17-85.023 du 19/06/2018,  partie 2


Claude T..., professeur d'éducation physique, Mme U... épouse V..., professeur d'histoire géographie, Mme Sandrine OO... GG..., professeur d'anglais, M. François W..., principale du collège et Mme Sophie PP..., surveillante, - les écrits de dénonciation étaient bien destinés à des personnes ayant le pourvoi d'y donner suite puisqu'ils étaient destinés et ont été adressés conjointement au ministre de l'Éducation nationale, au recteur de l'académie de Bordeaux et au directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale, autorités hiérarchiques des intéressés désignés ayant le pouvoir de les sanctionner disciplinairement et administrativement, - ces faits ont été également dénoncés, par certains des prévenus seulement, aux autorités judiciaires par le biais des plaintes déposées contre les mêmes personnes auprès des services de gendarmerie et de police ; qu'en l'état et comme devant le premier juge, les prévenus appelants soutiennent leur relaxe en déclarant, de façon unanime, qu'ils considèrent que les faits qu'ils ont dénoncés sont, pour eux, exacts puisqu'ils ne faisaient que rapporter ce que leurs enfants leur avaient déclaré et qu'ils ont ainsi agi en toute bonne foi ; qu'il est utile de souligner que l'inexactitude totale ou partielle des faits, qui constitue le dernier élément permettant d'établir la matérialité du délit de dénonciation calomnieuse, ne doit toutefois pas être confondue avec la connaissance qu'avait le dénonciateur, au jour de la dénonciation, de l'inexactitude ou de la fausseté des faits ou encore de l'inexactitude de la qualification qu'il a attribuée aux faits dénoncés qui établit ainsi sa mauvaise foi et caractérise l'élément intentionnel de l'infraction ; qu'il convient donc d'examiner les écrits établis par chacun des appelants et les plaintes pénales déposées par certains d'entre eux pour déterminer si les faits qu'ils ont, individuellement ou collectivement, dénoncés était totalement ou partiellement inexacts et s'ils avaient personnellement connaissance, au jour de la dénonciation qu'ils ont faite, de cette inexactitude ou de cette fausseté des faits ; que sur ce point il doit être rappelé que, de façon constante, l'infraction de dénonciation calomnieuse est caractérisée chaque fois que les faits dénoncés sont non seulement partiellement inexacts mais également lorsque les faits rapportés ont été déformés ; qu'en effet, l'inexactitude des faits est consommée si la dénaturation concerne des éléments essentiels susceptibles d'avoir une incidence en terme de sanction et le délit constitué lorsque notamment : -le dénonciateur ajoute, à un fait matériellement inexact, des circonstances de nature à conférer au fait dénoncé un caractère autre que celui qu'il comportait et à motiver par suite des sanctions, - il est ajouté au fait dénoncé des circonstances imaginaires propres à donner à ce fait une qualification pénale qu'il ne comportait pas à l'origine, - ou encore les faits sont présentés de manière tendancieuse, le délit étant caractérisé dès lors que les faits dénoncés ont été présentés sous des apparences mensongères ou même simplement exagérés dans leur portée afin d'en transformer l'importance ; qu'au vu de ces éléments et des pièces de la procédure il est établi : que, tout d'abord, l'existence, au sein du collège de Biscarosse ouvert à la rentrée 2009, d'un climat très conflictuel entre les professeurs de sport ; que les informations recueillies au cours de l'enquête ont en effet mis en lumière les difficultés importantes qui existaient, depuis au moins l'année 2010, au sein de l'équipe enseignante d'éducation physique et sportive, M. Claude T..., nommé dès l'ouverture, se trouvant en permanence mis en cause pas ses deux collègues, MM. Marc XX... et puis Thierry YY... intégré à la rentrée 2011/2012 ; que M. Bruno ZZ..., représentant de l'association des parents d'élèves Peep de Biscarosse, élu au conseil d'administration du collège, faisait notamment état, dans sa déclaration du 15 février 2013, que depuis quatre ans de nombreuses altercations violentes étaient survenues entre les professeurs de l'établissement, souvent en présence des élevés ; que cette situation avait d'ailleurs conduit au départ de Mme AA..., qui occupait les fonctions de conseiller principal d'éducation, et qui entretenait une relation de couple affichée avec M. XX...; que M. ZZ... précisait que Mme AA... avait dû quitter l'établissement et M. T... avait été impliqué dans cette décision, il considérait que la création du collectif contre M. T... était sans doute lié à une vengeance ; qu'il indiquait encore que son fils Benjamin lui avait dit avoir vu que les autres professeurs d'EPS, MM. XX... et YY..., parlaient avec les élèves et qu'a son approche ils s'étaient tus, il faisait part des messages sur le réseau social Facebook pour que les élèves manifestent en soutien des deux professeurs nommé ; qu'il doit également être noté que Mme Catherine BB..., provisoirement nommée dans le collège en qualité de professeur d'EPS à compter du novembre 2010, devait indiquer qu'elle avait appris, dès son arrivée, les forts désaccords qui existaient au sein de l'équipe de sport. Elle avait d'ailleurs, elle-même, constaté les difficultés que MM. XX... et YY... montraient pour travailler avec M. T... ; qu'elle avait encore appris que M. XX... n'était pas très respectueux des pratiques pédagogiques de M. T... dont il critiquait ouvertement la méthode d'enseignement et ce même devant les élèves ; que Mme BB... indiquait en outre qu'a l'exception de deux réunions communes qui avaient pu se tenir, dans un climat serein, pour mettre en place un projet EPS, le dénigrement par M.