Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 15-24.043 du 11/01/2017,  partie 3


aune de laquelle la contrefaçon doit être appréciée, l&apos;élément matériel de ce délit n&apos;est pas caractérisé ; qu&apos;au terme de cette analyse il y a lieu de considérer que les récits d&apos;anticipation opposés, écrit pour l&apos;un filmé pour l&apos;autre, permettent de découvrir deux types d&apos;organisations sociales ne fonctionnant pas selon un système et une configuration identiques, par-delà le fait qu&apos;ils ont en commun de placer le temps au centre de leur organisation ; qu&apos;à juste titre, en effet, les intimés relèvent que le temps conçu comme valeur et monnaie d&apos;échange procède de deux systèmes distincts, induisant des caractéristiques propres à chacune des oeuvres ; qu&apos;en effet, il s&apos;agit, dans les scénarii, d&apos;une extrapolation de la technologie médicale conduisant au port de bracelets temporels facultativement utilisés analysant les données biologiques et reflétant l&apos;état de santé des individus, que le temps n&apos;est d&apos;ailleurs pas la monnaie d&apos;échange dans le scénario de 2006 où apparaissent des euros et où son cours est même illégal, que les individus riches ou pauvres vivent au même endroit et que les changements de lieux narrent des passages entre zones habitées et inhabitées (telle l&apos;île de Samo où un enfant est retenu en otage) ou délabrées ; que le film en fait, quant à lui, un moyen de domination des riches sur les pauvres, les premiers vivant dans un lieu marqué par l&apos;opulence et le déploiement de dispositifs de sécurité, capitalisant le temps dans des capsules, les seconds vivant au jour le jour en quête de temps à vivre dans un ghetto ; que le temps dont l&apos;écoulement fait l&apos;objet d&apos;un affichage luminescent sur l&apos;avant-bras de tous est, dans ce film, l&apos;unique et incontournable valeur d&apos;échange et que les transferts sont susceptibles d&apos;être effectués sans recours à la notion de consentement mutuel présente dans les scénarii, ceci selon des modalités différentes ; que l&apos;oeuvre cinématographique donne à voir un monde où l&apos;âge physique des individus est uniformément arrêté à 25 ans du fait de la neutralisation du gène responsable du vieillissement, avec brouillage subséquent des repères pour le spectateur, alors que la lecture des scénarii permet de constater que, de manière plus conventionnelle, les individus y sont soumis, que leur capital temps est susceptible de fluctuations en relation avec leur état de santé et qu&apos;il leur est possible de subir des opérations de rajeunissement physique (tels le père de [F] [G] ou un milliardaire évoqué dans ces scénarii) ;
 qu&apos;il ne ressort pas non plus des scénarii la nette opposition entre le rythme soutenu auquel la population des gens pauvres du film est soumise du fait qu&apos;elle ne dispose majoritairement que de peu de temps de survie et celui, plus lent, caractérisant la gestuelle et le comportement des nantis ; que, par ailleurs, la combinaison des traits de caractère et/ou des sentiments ressentis qui sont ponctuellement empruntés par Monsieur [B] [Q] à l&apos;un ou l&apos;autre des personnages, au nombre et aux rôles au demeurant distincts dans les scénarii et dans le film, ne lui permet pas d&apos;opérer un rapprochement pertinent et de tirer argument, comme il le fait, de personnages ayant des personnalités identiques ou similaires dans les oeuvres opposées ; qu&apos;à cet égard, les intimés qui procèdent à la présentation minutieuse de chacun, pris isolément, puis de l&apos;examen des rapprochements invoqués (pages 95 à 108/153 de leurs conclusions) soutiennent à raison que les similarités invoquées ne sont que prétendues ; qu&apos;à titre d&apos;illustration, peut être extraite de leur analyse la comparaison entre le héros du film présenté par l&apos;appelant comme similaire à un mélange des personnalités de deux héros des scénarii, à savoir : [F] et [Z] ; que l&apos;un est sans domicile fixe dans le scénario Kronos 2004 et frère de l&apos;autre dans le scénario Kronos 2005, qu&apos;ils ont des personnalités distinctes avec un rapport différent à la société, ce qui est source de conflit entre eux, et qu&apos;au surplus le rôle de l&apos;un évolue suivant le scénario pris pour référence ; qu&apos;en toute hypothèse, il ressort de cette analyse que n&apos;est pas reprise la combinaison de traits caractérisant le héros du film, lequel se présente à la fois comme cynique, vengeur, capable de violence, en colère mais disposant d&apos;un sens aigu de la justice sociale et gentil avec ceux qui sont moins bien lotis que lui ; que les intimés peuvent enfin être suivis lorsqu&apos;ils affirment que les ressemblances invoquées entre les prénoms, pour une bonne part portés par des personnages bien secondaires, et entre les patronymes ne sont nullement déterminantes et, au demeurant réduites à deux dans le scénario Kronos 2004 dont il est affirmé que le réalisateur a eu connaissance ; qu&apos;elles peuvent résulter de coïncidences, du fait de leur banalité (comme [W] ou [F]), ou de réminiscences susceptibles de renvoyer, tel le nom [B] qui sert à désigner une montre aux Etats-Unis, à l&apos;univers de l&apos;horlogerie au sein d&apos;histoires centrées sur le thème de l&apos;écoulement et de la maîtrise du temps ; qu&apos;à juste titre, par conséquent, le tribunal a considéré que les rapprochements effectués par Monsieur [B] [Q] entre les différents personnages ne tenaient pas compte de la cohérence propre à chacun d&apos;eux et reposaient sur une dissection artificielle de leurs caractéristiques ; que, de la même façon et sans que la motivation des écritures d&apos;