décision 17-80.237 du 29/03/2017,  partie 2


en la matière, il faut, convient-il de rappeler, s&apos;agissant bien évidemment d&apos;adultes lucides et en pleine possession de leurs facultés physiques et intellectuelles, que cette absence de consentement ait été perçue et dépassée par celui qui se voit reprocher les faits de viol ; que sur les faits dénoncés de viol du 1er janvier 2012, il ressort des déclarations constantes de Mme [K] et de M. [V] qu&apos;ils ont eu un rapport sexuel le 1er janvier 2012 en fin de matinée soit, convient-il de rappeler, plusieurs heures après la longue scène de violences dénoncée et reconnue et alors que M. [V] et Mme [K] avaient passé la fin de la nuit à dormir, ensemble, dans le même lit ; que par contre, les points de vue divergent s&apos;agissant du déroulement exact de ce rapport sexuel puisque M. [V] dit notamment que Mme [K] était désireuse de se faire pardonner et est montée sur lui, alors que Mme [K], de son côté, admet ne pas savoir si elle a consenti ou pas et ne pas avoir exprimé, de quelque façon que ce soit, ses réticences de telle façon que M. [V], son compagnon de l&apos;époque, ait pu avoir connaissance de son opposition au rapport ; qu&apos;il sera relevé à cet égard, ce point étant révélateur de l&apos;ambiguïté selon laquelle elle a pu fonctionner pendant plusieurs mois sur fond de vie sexuelle débridée, que ses amies et notamment Mme [X] [L] ont dû qualifier devant elle les faits décrits de viol pour qu&apos;elle prenne réellement conscience, à cela, soit plusieurs heures après les faits, de son absence de consentement au regard de ce qu&apos;elle leur avait relaté ; que de plus, bien que cela soit contesté par Mme [K], M. [V] a toujours nié avoir contraint celle-ci, expliquant ne pas avoir vu de pleurs de la part de celle-ci au cours de leur relation sexuelle et a indiqué, ce qui est corroboré par Mme [K] et plusieurs témoins de leur relation tumultueuse que faire l&apos;amour après une dispute relevant du mode de fonctionnement du couple ; que Mme [K] a encore confirmé ce point dans le cadre de son enquête de personnalité ; que, dès lors, et ainsi qu&apos;il est jugement apprécié par M. le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan, quand bien même Mme [K] aurait vécu la relation comme contrainte, il ne ressort pas du dossier d&apos;éléments suffisants pour caractériser l&apos;intention de M. [V] de passer outre l&apos;opposition de sa compagne de l&apos;époque, celle-ci ayant pu, a minima, se méprendre sur le consentement de la victime au regard de la nature de leurs relations, de la manière dont celles-ci fonctionnent, de l&apos;attitude de celle-ci pendant l&apos;acte et des modalités de gestion des disputes et des réconciliations au sein du couple ; que le doute manifesté par Mme [K] sur le point de savoir si elle a consenti ou pas, le fait qu&apos;elle n&apos;a pas exprimé de réticences à l&apos;acte a, en effet, logiquement pu tromper son partenaire sur son consentement ; que, dès lors, en l&apos;absence de charges suffisantes, un non-lieu partiel sera ordonné concernant ces faits de viol ;
 
 "1°) alors que l&apos;arrêt rendu au terme de motifs contradictoires est privé de motifs ; que l&apos;arrêt de la chambre de l&apos;instruction qui relève successivement que Mme [K] a pris conscience de son absence de consentement puis qu&apos;elle manifestait un doute quant à l&apos;existence dudit consentement est entaché d&apos;une contradiction quant à l&apos;existence d&apos;un élément constitutif du crime de viol ; que cette contradiction de motifs constitue une violation de l&apos;article 593 du code de procédure pénale ;
 
 "2°) alors que tout arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision et répondre aux articulations essentielles des mémoires des parties ; que Mme [K] faisait valoir qu&apos;elle avait eu un rapport sexuel avec M. [V] par peur de nouvelles violences, de sorte que le rapport n&apos;aurait pas été consenti ; que, faute de s&apos;expliquer sur ces conclusions, la chambre de l&apos;instruction a violé les textes susvisés ;
 
 "3°) alors que le consentement à la relation sexuelle s&apos;apprécie au regard des circonstances de fait de l&apos;espèce et non de considérations générales relatives aux habitudes du couple ; que pour considérer que M. [V] pouvait ignorer le défaut de consentement de Mme [K], la chambre de l&apos;instruction s&apos;est référée à "la nature de leurs relations, la manière avec laquelle celles-ci fonctionnaient, l&apos;attitude de celle-ci pendant l&apos;acte et les modalités de gestion des disputes et des réconciliations au sein du couple" et a évoqué la "vie sexuelle débridée" de Mme [K] ; que les habitudes sexuelles du couple ne permettent pas de déterminer, si au cas concret, M. [V] avait conscience de l&apos;opposition au rapport ; que la chambre de l&apos;instruction, qui s&apos;est prononcée par un motif inapte à écarter l&apos;élément moral, a violé les articles 222-22 et 222-23 du code pénal" ;
 
 Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-22 et 222-23 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale :
 
 "en ce que l&apos;arrêt a déclaré l&apos;