décision 17-86.952 du 13/02/2018,  partie 2


que les juges ajoutent que la caractérisation du trouble bipolaire repose principalement sur les déclarations de M. Z..., que l'expertise psychologique si elle n'a pas pour mission de se prononcer sur l'abolition du discernement, n'a pas mis en évidence d'anomalies de fonctionnement mental mais relève une fragilité psychique dans le registre de la persécution et que, s'agissant de son suivi psychiatrique en détention le directeur de l'établissement pénitentiaire a fait connaître que M. Z... se présente à chaque convocation médicale du service médico psychologique régional mais après chaque consultation refuse la mesure de prise en charge proposée puis renouvelle une demande de consultation, le directeur concluant que la posture de l'intéressé semble donc davantage procéder d'une stratégie que d'une carence des services de santé ; que les juges en déduisent qu'il convient de s'appuyer tout particulièrement sur les éléments objectifs et matériels du dossier, sur les déclarations de la partie civile qui mieux que quiconque connaît la personnalité de M. Z... et du mis en examen lequel argue principalement de son amnésie, sur les conclusions du rapport des experts MM. B... et X..., pour écarter chez M. Z... l'abolition de son discernement au moment des faits et retenir une altération ;
 
 Attendu qu'en l'état de ces énonciations, exemptes d'insuffisance comme de contradiction, qui procèdent d'une analyse des expertises psychiatriques et psychologique ainsi que des déclarations des experts et répondent aux articulations essentielles des mémoires des parties, la chambre de l'instruction a justifié sa décision ;

D'où il suit que le moyen, qui revient à remettre en question l'appréciation souveraine, par les juges, de l'absence d'abolition, au moment des faits, du discernement de la personne mise en examen, ne saurait être accueilli ;
 
 Et attendu que la procédure est régulière et que les faits, objet de l'accusation, sont qualifiés crime par la loi ;
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 Ainsi jugé et prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an que dessus ;
 
 Etaient présents aux débats et au délibéré, dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Soulard, président, M. Fossier , conseiller rapporteur, M. Pers, conseiller de la chambre ;
 
 Greffier de chambre : Mme Bray ;
 
 En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.