Cour d'appel de Lyon
2A, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 21-13.690 du 08/07/2021,  partie 3


aucun des membres de sa famille paternelle n&apos;avait tenté de créer ou d&apos;entretenir un lien avec l&apos;enfant, en ce compris M. [C] qui - bien que connaissant le lieu de résidence de l&apos;exposante chez ses parents et ceux-ci - n&apos;avait jamais sollicité l&apos;organisation d&apos;un droit de visite et d&apos;hébergement (cf. conclusions d&apos;appel pp. 28, 37 et 40) ; que la cour d&apos;appel ne pouvait dès lors ordonner le retour de l&apos;enfant [I] [U]-[C] au Royaume-Uni, sans rechercher si ces éléments n&apos;était pas de nature à exposer l&apos;enfant, âgée de deux ans seulement et ayant toujours vécu auprès de sa mère dans la compréhension de la langue française, à un risque grave de danger psychologique ou à la placer dans une situation intolérable ; que pour s&apos;en être abstenue, la cour d&apos;appel a, encore, privé sa décision de base légale au regard des mêmes textes, 
 
 4°) Alors que Mme [U] faisait aussi valoir que M. [C] ne disposait plus, ni d&apos;un travail, ni d&apos;un logement, de sorte qu&apos;il ne pouvait matériellement accueillir l&apos;enfant (cf. conclusions d&apos;appel pp. 37) ; que la cour d&apos;appel ne pouvait dès lors ordonner le retour de l&apos;enfant [I] [U]-[C] au Royaume-Uni, sans rechercher si ces circonstances n&apos;étaient pas de nature à la placer dans une situation intolérable ; que pour s&apos;en être abstenue, la cour d&apos;appel a, une nouvelle fois, privé sa décision de base légale au regard des mêmes textes, 
 
 5°) Et alors que Mme [U] soutenait enfin que l&apos;action en contestation de la paternité de M. [C] diligentée par ses soins était de nature à placer l&apos;enfant [I] [U]-[C] dans une situation intolérable dès lors que les résultats de l&apos;expertise génétique étaient susceptibles de priver M. [C] de son autorité parentale (cf. conclusions d&apos;appel pp. 38 et suiv.) ; qu&apos;il appartenait dès lors à la cour d&apos;appel de rechercher si cette circonstance n&apos;était pas de nature à placer l&apos;enfant [I] [U]-[C] dans une situation intolérable ; que pour s&apos;en être abstenue, la cour d&apos;appel a, à cette aune encore, privé sa décision de base légale au regard des mêmes textes.