décision 19-82.477 du 04/05/2021,  partie 2


avoir été tenue par les bras ou d&apos;avoir reçu un coup de pied par un de ses camarades ont été contestées et n&apos;ont pu être objectivées par les constatations médicales, l&apos;expert ayant souligné que le gros hématome décrit par M. [E], médecin, n&apos;avait été relevé par aucun autre médecin après examen ni lors de l&apos;échographie et en déduisent que seuls les coups de tête au niveau du ventre et du dos commis sur la personne de [I] [M] peuvent être retenus à l&apos;encontre des mineurs en cause.
 
 9. Ils ajoutent cependant que l&apos;intention de commettre des violences n&apos;est caractérisée que si l&apos;acte violent a été exercé en dépit de la conscience qu&apos;avait son auteur de sa brutalité et de son danger à l&apos;égard des personnes, précisant en l&apos;espèce que les mineurs ont expliqué que les coups ont été portés à l&apos;occasion d&apos;un jeu, inspiré du « Chat », qui consistait à toucher leurs camarades, non pas avec la main, mais avec la tête et que lors de la confrontation, [I] [M] a admis avoir demandé à jouer avec les garçons, puis avoir été chahutée et bousculée sans être tombée au sol. 
 
 10. La chambre de l&apos;instruction indique que les comptes-rendus des nombreux examens médicaux auxquels [I] [M] a été soumise ont été analysés par un expert qui a conclu que ces examens n&apos;avaient permis d&apos;objectiver aucun signe pathologique et qu&apos;au terme de son expertise, celui-ci affirme que les doléances de [I] [M], quant aux céphalées, aux douleurs abdominales, dorsales et cervicales, à des malaises lipothymiques, des troubles du sommeil et à un sentiment de peur, étaient réelles mais n&apos;avaient pas de traduction organique et ne pouvaient être imputées à l&apos;agression dénoncée, de telle sorte que les constatations médicales ne contredisent pas les déclarations des garçons mis en cause quant à l&apos;intensité des coups portés.
 
 11. Les juges en concluent que les mineurs en cause, alors âgés de 10 ans, ne pouvaient avoir conscience de la dangerosité potentielle de ce qui restait pour eux un jeu, ni de la brutalité ressentie par [I] [M] et qu&apos;en l&apos;absence d&apos;intention de commettre des violences, il n&apos;y a pas lieu à suivre contre eux de ce chef.
 
 12. En l&apos;état de ces énonciations et dès lors que les juridictions d&apos;instruction apprécient souverainement si les faits retenus à la charge de la personne mise en examen sont constitutifs d&apos;une infraction, la chambre de l&apos;instruction qui a écarté tout caractère intentionnel aux violences reprochées, a justifié sa décision.
 
 13. Dès lors, le moyen doit être écarté.
 
 Sur le second moyen
 
 Enoncé du moyen
 
 14. Le moyen est pris de la violation des articles 223-6, et 223-16 du code pénal, des articles 2, 3, 176, 177, 212, 214, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motif, insuffisance de motifs.
 
 15. Il critique l&apos;arrêt attaqué en ce qu&apos;il a confirmé l&apos;ordonnance de non-lieu à suivre des chefs d&apos;abstention volontaire d&apos;empêcher un crime ou un délit contre l&apos;intégrité d&apos;une personne et de non-assistance à personne en danger à l&apos;encontre de Mmes [O] et [X], « alors que, le délit d&apos;abstention volontaire se trouve constitué lorsqu&apos;au moment où l&apos;intervention est possible, la personne s&apos;est néanmoins abstenue ; qu&apos;en constatant que « Mme [O], qui surveillait effectivement la récréation était intervenue une première fois pour faire cesser le jeu du « chat-taureau » » sans en tirer les conséquences s&apos;agissant des charges suffisantes les juges du fond ont violé les textes susvisés. »

Réponse de la Cour
 
 16. Pour confirmer l&apos;ordonnance de non-lieu du chef d&apos;abstention volontaire d&apos;empêcher un crime ou un délit à l&apos;intégrité d&apos;autrui, l&apos;arrêt attaqué retient, par motifs propres et adoptés que ce délit n&apos;est constitué que si celui qui pouvait l&apos;empêcher par son action immédiate, s&apos;est volontairement abstenu de le faire et que s&apos;agissant de la directrice, elle n&apos;était pas présente dans la cour de récréation au moment des faits et n&apos;en avait donc pas eu immédiatement connaissance.
 
 17. L&apos;arrêt relève qu&apos;il ne ressort pas de l&apos;information que l&apos;enseignante, qui surveillait effectivement la récréation et était intervenue une première fois pour faire cesser le jeu du « chat-taureau », avait été témoin de la reprise de ce jeu et de la situation de [I] [M], une autre enseignante témoin rapportant que l&apos;enseignante vers qui la mineure s&apos;était dirigée en larmes avait vérifié que tout allait bien et avait sonné la reprise des cours.
 
 18. Les juges retiennent également que [I] [M] ne présentait pas de blessure apparente et qu&apos;elle a déclaré lors de sa première audition de partie civile, qu&apos;une fois de retour en classe, elle n&apos;avait pas signalé qu&apos;elle n&apos;allait pas bien, de sorte qu&apos;il n&apos;était pas établi qu&apos;il existait alors un péril imminent.
 
 19. En se déterminant ainsi, la chambre de l&apos;instruction, par des motifs dénués d&apos;insuffisance ou de contradiction, a justifié sa décision.
 
 20. Ainsi, le moyen doit être écarté.
 
 21. Par ailleurs l&apos;arrêt est régulier en la forme.
 
 PAR CES MOTIFS, la Cour :