cour d'appel d'Aix en Provence
9e Chambre B,  décision 16-25.241 du 30/11/2017,  partie 5


Tu sais que j'ai besoin d'avoir pleine confiance en toi, comme hier pour ce qui était avec Roger B : une affaire d'hommes qui s'engagent, qui tiennent debout et ensemble quoi qu'il arrive. Le soir du jeudi 17 septembre dernier; tu fais un pot dans ton bureau pour célébrer mon anniversaire en comité restreint. Et je me surprends à évoquer publiquement quelque sympathie que je commence à te vouer. II aura fallu des mois pour en arriver là, tant tes revirements et autres paradoxes que tu m'imposes s'avèrent traumatisants pour moi. Le lendemain après-midi, au téléphone, tu entends me donner une leçon de morale sur une note de parking du 31 août qui se trouve dans mes frais du mois. Pour quelques euros. Pourquoi ne pas te payer un microscope de biologiste ? Tu vérifierais ainsi, si ce sont bel et bien mes empreintes sur le ticket. Alors je t'explique que j'invite de temps à autre tous nos vendeurs entre midi et deux (Faut-il te justifier pourquoi les messages passent mieux dans ces conditions), sauf Hervé qui bosse en continu, que je ne peux honorer que le soir Tu le rends à l'évidence de ta bévue, et t'en excuse. Mon amertume consécutive ne vient pas de ce que tu estimes devoir me contrôler; mais seulement que tu le fasses alors que tu soutiennes simultanément signer mes défraiements sans les regarder ! Donc - clairement - dans un premier temps, tu reconnais et rends grâce à ma loyauté, pour ensuite me prouver le contraire. Idem quand tu affirmes avoir un "don" pour tomber au hasard sur les failles en toutes choses. Halte au mysticisme, Daniel! II s'agit simplement de ton esprit profondément "tourmenté" qui traque le vice en tout, parce qu'il le voit partout. Le phénomène du miroir que tous les psychologues du monde connaissent bien. Ma déception s'enchaîne et se renforce lorsque - dans la même journée décidément sinistre - tu m'exprimes vouloir pousser Joël Y... à la faute et à sa perte en le laissant me frapper. Un jour, ce bonhomme a cessé de travailler quelques instants pour bricoler le pédalier de son vélo dans l'atelier chez nous. On m'a dit vers 16 h. 30, alors qu'on nous avait coupé l'informatique.
 Est-ce que l'événement valait un avertissement, à cette personne qui quitte régulièrement l'entreprise le soir venu après 19 h 30 ? Lorsqu'il a voulu savoir de qui venait cette sentence en disgrâce, tu lui as répondu "Ni Benoit - Ni Patrick", mais tu t'es bien gardé - indignement d'ailleurs - de revendiquer la pleine et entière responsabilité de ce geste, qui me semble - quant à moi - totalement disproportionné en fonction des circonstances. Joël Y... s'est donc mis à croire que j'en étais l'instigateur. La vox populi foireuse de la rue de Berlin ne lui claironne-telle pas que je faisais pleurer Sophie B..., que j'ai viré improprement Fabrice C..., que je m'apprête à en faire autant avec mon assistante ... Et j'en passe! L'acte manqué de ta part est flagrant. Tu as voulu te tenir à l'écart de toutes les conséquences de ta propre lettre recommandée, et protéger le gus qui nous sert (?!) désormais de RSC. Résultat, Joël Y... est à cran, et il explose un soir lorsqu'i1 me voit fumer dans mon bureau, ce qui m'arrive ponctuellement - y compris avec Thierry D... et Claude E..., Daniel F... - en personne - qui aurait dit à 3 reprises m'avoir demandé d'arrêter, en vain' Gros mensonge, Daniel. Un de plus. Tu ne peux pas me faire ça. Tu n'as pas le droit de pousser le bouchon aussi loin. Pourquoi ces faux-fuyants, ces travers machiavéliques? Pourquoi tu dis oui et tu fais non? Pourquoi deux discours pour la même chose, selon qui tu as en face ? Tu es chez BARTHELEMY MANUTENTION pour incarner le modèle. Ton Benoît préféré aussi. Tu dois cesser d'agir en traître. Et dis-toi une fois pour toutes que je préfère la vérité, car les oscillations de la girouette me donnent le mal de mer.
 Enfin, admets que je ne sois pas chez BARTHELEMY MANUTENTION pour assumer tes faiblesses, ni pour me laisser boursoufler par des individus que Benoît et toi montez contre moi. Désormais, il n'y aurait rien de pire qu'une punition injuste pour Joël Y.... La société BARTHELEMY MANUTENTION en pâtirait terriblement. Et j'ai autre chose à faire que de me laisser bouffer la tête avec tous ces sarcasmes que tu m'infliges. Toit et toi seul. Car pour moi, Benoît ne compte pas: tu es le seul responsable à mes yeux. "
 Ainsi, à raison des considérations précédentes et de l'ensemble des éléments produits par les parties, la cour retient que la salariée a bien été victime de faits de harcèlement moral de la part de M. Daniel F..., le chef d'entreprise. Compte tenu de la durée des faits et de leur gravité, ainsi que de la dégradation de l'état de santé du salarié, le préjudice de ce dernier sera indemnisé par l'allocation de la somme de 6 000 € à titre de dommages et intérêts »
 1/ ALORS QUE seuls des faits matériellement établis peuvent laisser présumer un harcèlement moral ; que le juge ne peut se contenter des seules allégations du salarié ;