décision 16-23.782 du 21/12/2017,  partie 2


Néanmoins la compréhension des termes de ce courriel n'est possible qu'en examinant l'ensemble des échanges des parties afin de déterminer si un accord est intervenu tant sur la chose, à savoir sa contenance, que sur le prix. A titre liminaire, il convient de relever qu'un premier compromis de vente avait été établi au bénéfice des époux Z..., qui n'a pas été réitéré et qui avait justifié de la part de Monsieur B... une offre de prix de 300.000 € pour emporter la vente. Ensuite un projet de compromis de vente a été établi en mars 2014 suite à la nouvelle offre de prix de Monsieur B... à 270.000 € acte qui n'a jamais été passé. Il est produit notamment : * un mail de Monsieur B... en date du 22 septembre 2013 offrant un prix d'achat de 300.000 € et acceptant le détachement de la parcelle du bas pour les neveux de Madame X... Y... (A244) ; * un mail de Monsieur B... en date du 22 février 2014 offrant un prix d'achat de 270.000 € au regard des travaux à effectuer, * un mail de Monsieur B... en date du 9 mars 2014 listant notamment les travaux préalables relatifs au chemin d'accès et à l'abduction d'eau, le problème des moutons et la question des neveux à savoir « concernant vos neveux je pense qu'il convient de leur expliquer gentiment mais fermement qu'ils sont en dehors de la réalité qu'ils rêvent qu'ils ne font que retarder la vente. Vous devez les convaincre de cesser de se conduire comme des enfants et d'accepter la vente », * un mail en réponse de Madame X... en date du 20 mars 2014 selon lequel « nous nous sommes mis en accord d'accepter votre offre, pourvu que vous accepteriez les conditions suivantes : La promesse de vente reflectera clairement que vous vous rendez completement compte de la condition de la maison et des terres et aussi de possibles complications qui pourraient resulter du fait que la famille A... a fait paitre ses moutons sur nos terres pour plusieurs années. Alors nous vendons sans garantie. La promesse de vente ne contiendra aucune condition suspensive concernant un de ces sujets ou aucune autre ». * Un mail de Monsieur B... en date du 1er mai 2014 qui indique : « je reviens sur la partie issue du partage de la parcelle [...]
 cette parcelle se trouve enclavée et son seul accès est constitué par le chemin qu'il m'appartiendra. Cette situation sera à terme source de conflit et je n'aurai plus la maîtrise complète de ce chemin et si pour une raison ou pour une autre, je suis amené à fermer ce chemin ou à le modifier ou à en faire un autre usage, je ne pourrai pas le faire. Ce chemin deviendra par la force des choses une servitude dont je serai tributaire et qui grèvera la valeur de la propriété. Et cela je ne peux l'accepter. Ni pour moi, ni pour mes héritiers
 vous n'allez pas tout remettre en cause pour un caprice de votre neveu Felix. Et cela pour un morceau de terrain qui financièrement ne vaut rien. San eau, sans électricité, sans aucun droit d'y stationner une caravane ou un mobil home
 à vous de convaincre votre neveu Felix que son caprice risque de tout compromettre et de retarder la vente », * un mail de Monsieur B... en date du 4 mai 2014 qui précise son refus d'accepter le partage de la parcelle [...] n'est motivé par aucune animosité envers Felix ni aucun blocage a priori
 ». Premièrement, il convient de relever que le mail du 20 mars 2014 de Madame X... appelle nécessairement une réponse de la part de Monsieur B... et ne peut être analysé en lui-même au regard des termes employés à savoir « nous nous sommes mis d'accord d'accepter votre offre pourvu que vous acceptiez les conditions suivantes. En outre, il ressort de l'analyse des différents mails que la question du détachement de la parcelle [...] a constamment été au coeur des négociations notamment dans les mails de Monsieur B... du 9 mars 2014 à travers l'allusion aux neveux et du 1er mai 2014. Cette question n'ayant jamais trouvé d'accord entre les parties, aucune rencontre des consentements n'est intervenu sur la contenance du bien vendu. Le tribunal ayant justement retenu ce défaut d'accord, le jugement déféré qui principalement déboute Monsieur B... de l'ensemble de ses prétentions sera confirmé en toutes ses dispositions » ;
 
 AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTÉS QU'« il résulte indiscutablement de ce qui précède que les pourparlers engagés entre les parties depuis le mois de septembre 2013 qui ont donné lieu à deux offres successives de M. Odon B... à des prix différents se sont poursuivis postérieurement aux courriers électroniques datés des 9 et 20 mars 2014 et n'ont jamais pu aboutir du fait de la volonté des vendeurs d'introduire dans le compromis de vente une condition particulière relative à la division de la parcelle cadastrée section [...] (ayant pour effet de réduire la contenance de la chose vendue) et du refus de M. Odon B... d'accepter les conséquences juridiques et pratiques d'une telle condition ;