Cour d'appel d'Aix-en-Provence
6C, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-24.474 du 06/02/2020,  partie 4



 A... I... qui effectuait le ménage et intervenait régulièrement au domicile de C... F..., atteste y avoir vu Mme N... W... de manière régulière. Elle dit : « Au départ des locataires de l'appartement dans la villa de M F..., Mme W... a pris possession de l'appartement. J'en ai effectué l'entretien. Depuis Mars 2017, je n'ai plus vu Mme W...".
 
 U... P... atteste "Avoir constaté la présence de Madame N... W... dans l'habitation de Monsieur C... F..., située [...] à quelques reprises depuis 2016 en compagnie de leur fille G...".
 
 Ainsi, c'est à tort que N... W... et I... T... disent que Monsieur F... n'hébergeait pas l'enfant, les attestations précitées démontrant au contraire la régularité de l'accueil de l'enfant avec sa mère à son domicile ce, jusqu'en mars 2017 ainsi que l'a retenu le premier juge et, la cour constate que C... F... a esté en justice dès le 25 octobre 2017 pour voir maintenir sa relation avec l'enfant.
 
 C... F... produit également un constat d'huissier qu'il a fait établir le 27 octobre 2016 qui ne peut être qualifié de « mise en scène » ainsi que l'affirment N... W... et I... T....
 
 L'huissier a constaté :
 
 "que le requérant est seul au domicile en présence de sa fille G... dont il s'occupe. Celui-ci me présente sa chambre à coucher dans lequel est disposé un lit d'appoint pour l'enfant
 
 Dans le séjour je constate la présence d'une trousse de toilettes pour enfant, des lingettes, des jouets ainsi que des peluches.
 
 Monsieur F... me fait voir ensuite un appartement indépendant qui se trouve dans la villa. Il m'indique que cet appartement est à la disposition de la mère et de l'enfant à leur convenance.
 
 Dans cet appartement je constate la présence d'un lit complet pour enfant;
 
 D'une chaise haute pour enfant et de nombreux jouets et peluches;
 
 Je note également que l'appartement dispose de tout l'électroménager et de victuailles. Enfin lors de mes constatations sur place je note un appel émanant du [...] enregistré sous N... [...] sur le portable du requérant Une personne de sexe féminin converse avec le requérant au sujet de l'enfant G... et demande si le requérant veut bien garder G... durant la nuit jusqu'au lendemain en indiquant qu'elle avait programmée une sortie dans la soirée. Le requérant répond par l'affirmative et la conversation se termine".
 
 Il est ainsi démontré que l'enfant a été amené à résider chez C... F... lequel l'a pris en charge seul et lui a porté l'attention nécessaire.
 
 Enfin, contrairement à ce que soutiennent N... W... et I... T... l'affection de C... F... à l'égard de l'enfant est largement établi par les milliers de photographies et vidéos versées au dossier prises dès l'année 2014, dès le premier âge de l'enfant, et jusqu'à l'année 2018.
 
 C... F... y apparaît chaque année de la vie de l'enfant, le tenant dans ses bras et partageant des instants de la vie de l'enfant dans une complicité manifeste.
 
 Il est donc inexact d'affirmer que G... n'a noué aucun lien affectif avec C... F... et que l'enfant n'a connu depuis sa naissance de parents que Madame W... et Monsieur T....
 
 La cour constate qu'outre celles entretenues avec C... F..., les relations de l'enfant ont été étendues à la famille de C... F....
 
 Ainsi, K... R... atteste :«... étant le beau-frère de Mr F... C.... Epoux de sa soeur F... R... L... sollicite régulièrement des nouvelles de notre nièce G....
 
 En effet, il est pour nous primordial que G... connaisse sa famille et partage des moments agréable et constructifs avec nous et en particuliers son cousin, mon fils D... R....
 
 Nous lui avons ainsi rendu plusieurs fois visite, et encore récemment, après accord avec sa maman, Mme W... N... à son domicile.
 
 Nous avons aussi eu l'occasion d'organiser avec G... quelques sorties pour l'emmener rendre visite à ses grands -parents ou aller au théâtre ».
 
 Mme E... F... certifie que «depuis le samedi 7 avril, notre petite-fille G... ne nous a plus été confiée; auparavant nous l'emmenions avec nous environ 3 fois par mois... nous pouvons aller la voir chez elle, ce que nous avons fait le mercredi 25 avril. » démontrant ainsi la poursuite des relations avec G... et la famille de C... F... jusqu'au mois d'avril 2018.
 
 Rien ne démontre enfin que Monsieur F... ait perturbé la vie privée de l'enfant ainsi que le soutiennent N... W... et I... T....
 
 Il ressort de l'ensemble de ces éléments, que C... F... a noué avec l'enfant des liens affectifs durables qui n'ont été rompus que du fait de N... W... et, il est manifestement de l'intérêt de l'enfant de les voir rétablir en urgence, ce qui justifie la procédure de référé, le rétablissement ce ces relations avec C... F..., ne se heurtant à aucune contestation sérieuse contrairement à ce que le premier juge a estimé.