Cour d'appel de Lyon
SA, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 17-11.077 du 03/10/2018,  partie 2


qu'à l'occasion d'un problème informatique, Mme Y... a expliqué être intervenue auprès d'autres salariés, M. B... n'étant pas parvenu à les régler ; que Mme Y... a ainsi reçu le 30 mai 2013 à 9h34 un mail de M. B... dont le contenu et la réalité n'ont jamais été contestés, et rédigé en ces termes : « Objet : Erreur d'appréciation. Bon, toi, tu vas te faire voir chez les grecs !!!!!!!! CON(Patir) de travailler avec moi. .. Comme si c'était difficile. En revanche, me taper un hilmoine ... Là tu n'imagines pas !!! Pfffffffffff En plus d'un Chilese, Stoter, Vanstaver ... et (CON) sore s... Mais c'est parce que je n'ai pas les codes d'accès, sinon, EVIDEMMENT, je leur dépatouillerai leur Pb informatique. Et toi, ce sera une fessée (à C ... tout nu- Hummmmmmmmmmmmm) si tu (CON)tinues ce genre de remarques à mes collaborateurs (qui EVIDEMMENT, n'hésitent pas à le crier HAUT et FORT ici. .. ) » ; qu'en guise de signature, ce mail était conclu par la reproduction d'une tête de mort, symbole de la piraterie ; qu'à l'occasion de la visite médicale de reprise, le médecin du travail a conclu à l'inaptitude totale de Mme Y... ; qu'elle prétend ainsi établir un lien certain entre l'envoi de ce mail et son état de santé ayant motivé un arrêt de travail pendant plusieurs mois ; qu'en raison de la connotation sexuelle de ce message, elle a estimé ne plus être en mesure de travailler dans un tel climat de harcèlement moral et permanent ; que le jour de réception du mail litigieux, Mme Y... est demeurée dans l'entreprise jusqu'à la fin de la matinée, pour ensuite ne plus réapparaitre de la journée ; qu'elle a été le jour même placée en arrêt maladie par son médecin traitant, s'estimant anéantie après avoir reçu un tel message et ne cessant d'en ressasser le contenu depuis lors ; qu'elle s'est vue prescrire par son médecin traitant le 30 mai des somnifères et des anxiolytiques , que le 4 juin 2013, Mme Y... a informé son employeur des motifs de cet arrêt, s'estimant alors toujours en « état de choc » ; qu'elle écrit en effet à ses responsables les mots suivants : « depuis quatre jours, je ressasse tes insultes, tes motifs humiliants, dégradants et avilissants, ainsi que tes remarques sexuelles. Depuis 4 jours je ne dors pas et visualise tes propos... Ce n'est pas la première fois que tu profères des paroles à connotation sexuelle à mon égard, et ce, même en présence de tierces personnes. Je vivais déjà très mal ces nombreuses situations où tu me demandais de me mettre nue en réunion au point de gestion avec approbation implicite des participants qui ne réagissaient pas à tes propos, si ce n'est se moquer de moi. Ton mail est dans la continuité de tes paroles. Cela me terrorise encore plus. Je ne peux plus travailler dans ce climat de harcèlement moral et sexuel permanent. De ce comportement sexuellement agressif ajouté à tes menaces de mort, je crains pour mon intégralité physique » ; qu'à l'occasion de la visite médicale de reprise, le médecin du travail a conclu à l'inaptitude totale de Mme Y... ; qu'elle prétend ainsi établir un lien certain entre l'envoi de ce mail et son état de santé ayant motivé un arrêt de travail pendant plusieurs mois ; qu'en raison de la connotation sexuelle de ce message, elle a estimé ne plus être en mesure de travailler dans un tel climat de harcèlement moral et permanent ; qu'informé de la nature des révélations faites par Mme Y..., M. B... n'est pas resté taisant et a quasi immédiatement écrit à cette dernière pour s'excuser et tenter d'expliquer le contenu et la nature de son courrier : « Mon envoi faisait suite aux remarques que tu avais faites devant les salariés de la société L... en mettant en cause mes « incompétences » en matière informatique. Il s'agissait évidemment d'une réponse humoristique à ce que j'avais moi-même pris sur le ton de la plaisanterie et non comme un dénigrement public. En effet, ce mail faisait suite à une blague que tu as faite avec Richard lors d'un échange pour un problème d'accès à la démat. J'ai essayé de lui régler son problème puis vous avez discuté, en lui demandant comment son arrivé chez ED se passait. Et là, vous avez ri ensemble en disant que le « plus dur chez ED était de trouver mes compétences en informatique ... Comme il n'est pas le dernier à blaguer il est venu me le dire ainsi, en rigolant. Ma réaction , en rigolant et en acceptant comme d'habitude de me faire « charrier » sur ce genre de sujet, et en tout simplicité, je t'ai envoyée ce mot, qui lors de son écriture était sur un ton blagueur identique au votre à mon encontre ... C'est bien pour cela que je me plains devant d'avoir « d'autres hilmoines (nom d'un salarié de l'entreprise) » comme Julien, Denis et autres... Tout en justifiant, mon incapacité informatique au fait que je n'avais pas les codes d'accès.