Cour d'appel de Paris,  décision 12-35.264 du 22/01/2014,  partie 2


que Bozena A... critique également le travail de l'expert en ce qu'il aurait procédé à une comparaison insuffisante de l'oeuvre litigieuse avec des tableaux réputés authentiques peints par Y..., affirme que Louis C..., conservateur de musée n'a pu conseiller cet achat à Monsieur D..., contrairement aux dires de l'expert, car son décès est intervenu plus de dix années avant l'acquisition de l'oeuvre litigieuse, conteste que l'ancienneté des supports puisse constituer un gage d'authenticité et relève une contradiction avec les constatations de l'expert qui affirme que la signature a été apposée sur la couche picturale sèche du tableau litigieux alors qu'un examen aux rayons ultra-violets a permis à cet expert d'affirmer que la signature est dans la pâte de la composition ; que se fondant sur les déclarations de Mr E..., conservateur du Musée BEAUBOURG détenteur des archives de la Galerie L..., elle affirme que, contrairement aux déductions de l'expert, les recherches effectuées à propos d'une étiquette portant l'indication en rouge Galerie L'EFFORT MODERNE apposée au dos du châssis du tableau établissent que celui-ci n'a jamais fait partie de la collection L... ; que s'agissant du tableau exposé à la Galerie ZLOTOWSKI, elle prétend encore que les différences relevées par l'expert auraient dû le conduire à considérer l'oeuvre litigieuse comme douteuse alors qu'il ne s'explique pas sur les raisons pour lesquelles l'authenticité lui parait s'imposer ; qu'il convient de noter que les recherches bibliographiques de l'expert établissent le sérieux de son travail et viennent contredire les allégations contraires de Bozena A... sur ce point, que le rapport d'expertise met en effet en exergue de nombreux indices qui sont de nature à accréditer l'authenticité de l'oeuvre litigieuse, tels : l'aspect de la signature qui se trouve dans la pâte de la composition, l'oeuvre a été acquise par Léon D... auprès de la galerie BAUGIN, sur les conseils de Louis C..., historien de l'art et conservateur de musée, le sujet peut se retrouver dans le style de certaines oeuvres réalisées dans la période des années 1920, une représentation similaire se retrouve dans le tableau représentant un paysage de 1920, l'aspect grumeleux ainsi que les touches de couleurs se superposant se retrouvent sur d'autres oeuvres de l'artiste, notamment sur le tableau de la Galerie ZLOTOWSKI ainsi que dans le tableau appartenant au musée de TROYES, l'ensemble de la composition, de la mise en page et du cadrage général ainsi que la palette de verts, blanc, gris noir et brun se retrouvent dans d'autres oeuvres de l'artiste ; que l'expert judiciaire a par ailleurs répondu aux objections formulées par Bozena A... qui ne fournit, en revanche, en réponse aucun élément probant de nature à accréditer la thèse selon laquelle le tableau litigieux ne serait pas authentique ; qu'il est au contraire attesté par Hélène D... épouse F... que ce tableau provenait de la collection de son père Léon D... et que cette oeuvre était référencée dans le carnet qu'il lui tenait lieu d'inventaire au mois de mars 1953 et qu'elle n'avait pas quitté la famille depuis ; que ce témoignage est en outre validé par l'avis de nombreux experts, tels Dominique G..., membre de la Chambre européenne des experts d'art, Daniel H..., expert à l'Union française des experts, Jean-Louis I..., expert près la Cour d'appel de Paris et Clara J..., expert et restauratrice de tableaux qui tous concluent unanimement que l'oeuvre litigieuse est authentique ; qu'enfin l'addition des indices de ressemblance peut, dès lors que l'homme de l'art considère qu'elle est suffisante et que les dissemblances ne sont pas rédhibitoires, l'amener à se déterminer en faveur de l'authenticité ; que la conclusion de l'expert en faveur de cette thèse suppose implicitement mais nécessairement que, pour lui, ces conditions sont réunies ; que Bozena A... considère encore que les constatations de l'expert tenant à la faiblesse de l'oeuvre qu'un mauvais jour de l'artiste ne saurait, selon elle, expliquer, sont exclusives d'authenticité ; qu'il s'agit là d'un avis personnel, preuve n'étant par ailleurs pas démontrée qu'elle ait personnellement connu l'artiste ; que Bozena A... n'est donc pas fondée à soutenir que l'expert a procédé à une comparaison insuffisante de l'oeuvre avec des tableaux réputés authentique peints par Jean Y..., que Louis C..., conservateur de musée n'a pu conseiller l'achat du tableau car son décès est intervenu plus de dix années avant l'acquisition, alors que le tableau a pu être acquis après le décès de Louis C... sur des conseils donnés antérieurement et que la provenance du tableau est douteuse ; que les critiques de Bozena A... relatives à la qualité de l'expertise apparaissent par conséquent infondées ; que Laurent X... et Marc Z... soutiennent qu'en persistant à refuser d'inclure l'oeuvre litigieuse dans le catalogue raisonné et de délivrer un certificat d'authenticité, Bozena A... a commis une faute pouvant être qualifiée de négligence grave et intentionnelle au mépris de l'opinion émanant de personnes qualifiées et reconnues ; qu'ils expliquent le comportement de Bozena A... à leur encontre par le fait, d'une part, qu'elle cherche à écarter une oeuvre qu'elle juge moins bonne par souci de protéger la cote davantage que l'oeuvre du peintre et, d'autre part, par un précédent litige dans lequel Marc Z... avait fourni un certificat d'authenticité au vendeur pour une oeuvre de Jean Y... qu'elle considérait comme n'étant pas authentique ;