Cour d'appel de Versailles
11, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 20-16.406 du 17/11/2021,  partie 5


Elle y fait état du défaut de traitement de certaines tâches, même après des relances, de l'absence de réponse aux questions du « dev », de l'absence d'alerte lorsqu'un travail ne pourra pas être rendu à la date attendue, de la médiocrité de la qualité des spécifications, de l'absence de saisie immédiate des « bugs » dans l'outil dédié, de la documentation insuffisante des « bugs », de méthodes de travail discutables, notamment l'enregistrement des réunions pour les réécouter, l'absence d'intervention lors des réunions, le manque d'organisation Elle décrit ensuite un certain nombre de tâches qu'elle demande au salarié d'exécuter : « Saisir les bugs dans Jira aussitôt que tu détectes une anomalie. Ces bugs doivent être parfaitement documentés. A chaque mise à jour de bug, tu notifieras les personnes directement concernées En ce qui concerne les tests, établir un plan de test conforme au template utilisé par KTP. Ce plan de test doit décrire les scenarios points à tester avant de commencer la validation Établir un plan de spéciation avant de la rédiger et le faire valider par [D] Définir au préalable le besoin fonctionnel  Définir tous les motions clairement Mettre à jour la documentation post dev sans délai et en informer les différents intervenants. Fais-toi un planning, classe des mails, fais des répertoires par sujet, pose des questions quand tu ne comprends pas quelque chose. Il n'y a pas de question stupide. Nous ne pourrons pas t'aider si nous ignorons tes difficultés. Tiens tes engagements fais toutes les tâches qu'on te demande et si tu ne peux pas, informe [D] sans attendre qu'elle te demande si c'est fait Sois pro-actif. Informe [D] régulièrement de ton avancement, de tes difficultés. Lève l'alerte en cas de retard. Nous mettons en place un plan d'action détaillé pour les 3 prochains mois pour t'aider à comprendre ce que nous attendons de toi. ». Est annexé à ce mail un planning très détaillé des tâches à exécuter et du temps à y consacrer pour les 3 semaines à venir. M. [H] ne justifie d'aucune contestation, ni de la moindre remarque concernant tant les termes du courriel qui décrit explicitement les manquements constatés par l'employeur, que le planning proposé. Il en va de même des plannings qui lui sont ensuite adressés toutes les 3 semaines. Pourtant, par de très nombreux courriels versés aux débats, notamment les mails des 12, 23, 27 juillet, 16, 20, 21, 29 août, 1er octobre, 15, 23 novembre, 6, 18 décembre 2012, l'employeur a constaté la persistance des manquements : - « Il y a encore de nombreux points que je t'avais signalés par mail du 23 juillet qui n'om pas été pris en compte »,- « La fiche K1P-4609 est encore au mana Corrected. Ce n'est pas normal. La fiche KIP – 4571 sera faite après la livraison du 1-1F21. [C] [J] en accord avec [U] t'avait prévenu sur ce point. C'estt en appelant [C] que j'ai eu l'info, pourquoi ne me l'as-tu pas dit ? Il y a encore des oublis de procédure et d'information, sois vigilant », Tes principaux problèmes - rester bloqué 1,5 jours sur une saisie et ne pas avoir demandé de l'aide,- refaire les tests en 6 alors que ceux attendus sont en 7,- ne pas alerter pour le retard pris ... ».- « [O], je viens de relire la spec et pour moi elle n'est pas présentable. Il serait souhaitable de décaler la réunion à la semaine prochaine » - « [O], je m'inquiète un peu de la charge dépensée sur cette spec (on est à 10 jours au lieu des 4 prévu. Je compte sur toi pour que la prochaine revue soit la bonne car compte tenu des priorités, on ne peut pas se permettre de dépasser autant sur ce sujet-là ». outre de nombreux messages signalant des points non pris en compte par le salarié et de multiples erreurs. Tous ces messages, qui n'ont jamais été contestés par M. [H], corroborent les manquements persistants décrits par l'employeur dans la lettre de licenciement. Ils sont également confortés par le témoignage de M. [X] [X], chef de produit, qui indique :« Lors des réunions de revue de ces spécifications, j'ai pu constater personnellement que M. [H] ne maîtrisait pas son sujet. En particulier sur le sujet des ZBA il était évident que M. [H] ne comprenait pas l'enchaînement des tâches à spécifier, ni les différents aspects fonctionnels et concepts à décrire. J'ai le souvenir d'une réunion qui a dû être écourtée du fait de la non maîtrise du sujet par M. [H]. J'ai d'ailleurs après cette réunion fait part de mes inquiétudes quant à la livraison de cette fonctionnalité à la hiérarchie de M. [H] (mail daté du 33/11/2012). Malgré le support de ses collègues de travail et la tenue de plusieurs réunions, M. [H] ne fournissait pas un travail à la hauteur des enjeux.