Cour d'appel de Paris
I1, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 18-19.067 du 20/05/2020,  partie 5



 Qu'au titre des autres reprises « quasi à l'identique » [
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 reprise n° 35 - formulation de Mme A... en page 358 : "D... se place (...). Mais sa démarche se veut véritablement empirique et rigoureuse. "
 - formulation de M. E... en page 166 : "Sans doute la démarche de D... se veut-elle véritablement empirique et rigoureuse"
 Qu'à la différence du tribunal, la cour estime que c'est sans nécessité que M. E... a repris les termes "se veut (...) véritablement empirique et rigoureuse'' dans son commentaire de la "démarche"
 de D... :
 
 reprise n° 40 - formulation de Mme A... en page 267 : " O... ne s'embarrasse pas de tous les développements romanesques conçus par Y... T... . Chez lui, l'intention expérimentale s'affirme sans détours et sans scrupules quant aux moyens : U... est une enfant achetée ! "
 - formulation de M. E... en page 173 : "À l'inverse de la duplicité du dispositif imaginé par T... dans la première édition de L'Elève de la nature, l'intention expérimentale s'exprime ici sans détours : U... est une enfant achetée (...) " ;
 Que M. E... a repris ici, en des termes très similaires et sans nécessité (« l'intention expérimentale s 'affirme [s'exprime] sans détours " ; "U... est une enfant achetée "), l'analyse personnelle de Mme A... de l'oeuvre de O... ; que ces reprises sont contrefaisantes (arrêt p. 15) ;
 
 Qu'au titre des « reprises de quelques termes et la paraphrase » :
 
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 - reprise n° 18 - formulation de Mme A... en pages 31-32 : " À la différence des fictions qui se déploient tout d'abord sans la contrainte d'une quelconque vérification empirique, les hypothèses, qui sont aussi des constructions mentales, contiennent une présomption de réalité : ce sont des descriptions de la réalité en attente d'une vérification empirique (...)
 - formulation de M. E... en page 108 : "Comme hypothèses expérimentales, ces appels entretiennent avec le « réel » un rapport a priori plus direct et contraignant que les expériences de pensée puisqu'ils contiennent une présomption de réalité : les constructions mentales et les scénarios fictifs qu'ils élaborent sont des descriptions anticipées d'une réalité en attente d'une confirmation ou d'une infirmation empirique. "
 Qu'au sein d'un court passage, M. E... reprend plusieurs expressions contenues dans un même paragraphe du mémoire de Mme A... ("contiennent une présomption de réalité : » ; « descriptions (...) réalité en attente" ; "constructions mentales"), les termes de "confirmation ou infirmation empirique" ne constituant que la paraphrase de ceux de "vérification empirique " choisis par Mme A... ; que ces reprises sont contrefaisantes ;
 
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 et aux motifs, sur le contrôle de proportionnalité entre les droits en balance, que les appelants soutiennent, au visa notamment de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, que la mise en oeuvre du droit d'auteur, et notamment du droit de divulgation, de Mme A... porte une atteinte disproportionnée aux libertés d'expression et de recherche scientifique, ce que le tribunal n'a pas pris en compte ; qu'ils font valoir que la liberté de la recherche scientifique implique de pouvoir citer des données et des oeuvres, y compris des thèses non publiées à partir du moment où elles ont été soutenues, et que l'intention de M. E... était purement scientifique, celle de la discussion des opinions scientifiques, et non le pillage systématique allégué par Mme A... ; que celle-ci oppose notamment que M. E... a choisi de reprendre des mots, des phrases, des concepts, des plans de son oeuvre originale inédite sans toujours citer ses sources en violation du droit de courte citation, et sans expliquer pourquoi il n'a pu faire autrement et que rien ne justifie la reprise de son oeuvre, sans son autorisation ni sa citation, pour le travail de recherche de M. E... ; que comme il a été dit, le mémoire de Mme A... n'ayant pas été, au jour des reprises litigieuses, divulgué par son auteure qui souhaitait y apporter des amendements - cette liberté d'amélioration de son travail par l'auteure devant être prise en considération dans l'appréciation des droits en balance, pour les raisons scientifiques mêmes qui sont mises en avant par M. E... -, ce dernier ne peut utilement invoquer son droit de citation ; que pour les autres reprises contrefaisantes retenues par la cour, consistant en des emprunts au travail de Mme A... sans citation de celle-ci, M. E... ne saurait se prévaloir d'un quelconque intérêt scientifique ; que la reconnaissance du caractère illicite des reprises opérées par M. E... ne porte donc aucune atteinte disproportionnée aux principes dont il se réclame de liberté d'expression et liberté de recherche scientifique (arrêt p. 23) ;
 
 et aux motifs adoptés des premiers juges selon lesquels le tribunal a retenu comme contrefaisantes les reprises par M. E..., dans son ouvrage « Educations négatives », des six passages suivants tirés du mémoire de Mme A... :