cour d'appel de Paris
Pôle 5 - Chambre 1,  décision 16-21.751 du 08/11/2017,  partie 2


qu'il appartient à celui qui se prévaut de la protection au titre du droit d'auteur de justifier que l'oeuvre revendiquée présente une physionomie propre traduisant un parti pris esthétique et reflétant l'empreinte de la personnalité de son auteur ; qu'en l'espèce, il y a lieu de constater que devant la cour, la société Astier de Villatte ne revendique plus que cinq pièces de vaisselle : la soucoupe réf. SSCADL1, l'assiette à dessert réf. ASPADL1, la grande assiette creuse ASCADL3, la petite assiette creuse réf. ASCADL1 et la grande assiette réf. ASPADL4 ; qu'elle soutient que l'originalité de ces créations se caractérise par la réunion de deux partis pris esthétiques personnels et à contre-courant de l'existant dans le domaine de la céramique : d'une part, une signature visuelle, intrinsèquement originale et distinctive, commune à toutes ses céramiques depuis 1996 résidant dans des bords grisés en opposition au blanc du reste de la céramique, l'aspect grisé résultant de l'utilisation d'une terre noire perçue en transparence de l'émail, à contre-courant du travail des céramistes qui utilisent une terre claire et pour qui la perception du biscuit sous l'émail constitue un défaut et, d'autre part, une frise de perles espacées en ronde-bosse, créée en 2002 par Mme Mathilde Z..., sa chef d'atelier céramique de 1997 à 2004, positionnée en bordure des vaisselles, la circonférence des perles étant proportionnelle à leur espacement et à leur taille et à celle de la pièce qu'elles ornementent ; que le tribunal ayant retenu qu'elle n'avait pas défini pour chacun des articles pour lesquels elle demande la protection ce qui en constituait l'originalité propre, la société Astier de Villatte s'attache, en appel, à définir l'originalité de chacune de ces pièces ; que cependant, comme le relève la société D... , la société appelante invoque vainement une signature visuelle commune à toutes ses céramiques consistant en des bords grisés sur ses vaisselles et qu'elle exploiterait depuis 1996, dès lors d'une part que les pièces qu'elle fournit (articles de presse, dépôt INPI de dessins et modèles du 31 mars 1999, catalogues...) ne permettent pas d'établir qu'il s'agirait d'un signe d'identité propre à la maison Astier de Villatte, laquelle, au demeurant, créé et commercialise des vaisselles de diverses couleurs, d'autre part, que le choix d'un bord de couleur contrastée pour des vaisselles ne peut être éligible à la protection du droit d'auteur, et enfin que l'aspect grisé revendiqué résulte, selon l'appelante, d'une technique de fabrication artisanale décrite par Astier de Villatte dans un article du Parisien Magazine du 14 novembre 2014 (« avec un banal rouleau à pâtisserie, les céramistes aplatissent de l'argile pour en faire une 'feuille' de quelques millimètres d'épaisseur. Celle-ci est déposée dans un moule qui lui donne une forme et lui imprime ses reliefs. C'est l'étape de l'estampage. Les différentes parties du futur objet sont ensuite assemblées. Le tout est une première fois cuit pendant huit heures, dans un four à 1000º. Le biscuit obtenu est recouvert d'émail blanc. La terre brune apparaît par endroits, de façon irrégulière ») qui donne aux pièces ainsi réalisées un caractère aléatoire, un aspect unique et « la patine des objets anciens » (article du Magazine Le Monde du 8 février 2014) mais qui n'est pas protégeable ; que l'invocation d'un « défaut maîtrisé », d'un « cheminement empirique » ou encore d'une démarche « à contre-courant » du travail des céramistes ne permet pas davantage de définir une création propre traduisant un parti pris esthétique ; que, par ailleurs, la société Astier de Villatte indique que les perles en ronde-bosse espacées sur la frise sont soit sphériques et uniformes pour les pièces d'une taille suffisamment grande pour les chantourner de manière uniforme (ce qui concerne l'assiette à dessert à Perles réf. ASPADL 1, la grande assiette creuse réf. ASCADL 3, la petite assiette creuse réf. ASCADL1 et la grande assiette réf. ASPADL4), soit, s'agissant de la soucoupe à perles Y... réf. SSCADL1, moins sphériques en raison d'une réalisation manuelle sur une pièce plus délicate à chantourner de manière uniforme ; qu'elle précise que le diamètre des perles varie entre 3,5 et 4,5 mm (soucoupe) et 1 cm (grande assiette) en fonction de l'espacement desdites perles, de 2,5 à 3 mm (soucoupe) à 4 à 5 mm (grande assiette et grande assiette creuse) ; qu'elle indique encore que sa céramiste, Mme Z..., « dans le cadre d'un cheminement créatif progressif et empirique », a décidé de sortir de l'usage usuel du moule et de sculpter le débord d'argile de la pièce moulée au lieu de le mettre au rebut, ce qui n'avait pas été réalisé auparavant, l'ornement ainsi créé d'une frise en perles espacées en ronde-bosse en bordure et proportion corrigée exprimant sa personnalité et étant protégeable en raison de sa forme et de sa situation périphérique ; qu'il ressort de ces explications et des pièces produites que chaque modèle de vaisselle revendiqué présente une frise différente, ce qui résulte de la confection artisanale des créations en cause et est confirmé par la production par la société intimée de photographies montrant d'autres vaisselles de la collection Y... (soucoupe à boules, plat creux moyen...) ornées de frises encore différentes ;