Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 18-21.124 du 20/03/2019,  partie 8


On prenait à toute vitesse ce qu'il y avait et on le faisait tant qu'il y avait des affiches, jusqu'à ce que la camionnette soit remplie le plus possible [...] le seul choix artistique, c'était Q... qui, comme je l'ai vu, le faisait en premier en triant dans les affiches brutes celles qui l'intéressaient. Lui cadrait un morceau dans une affiche et la retouchait comme un photographe », que la seule affirmation des défendeurs selon laquelle ce témoignage est irrecevable en raison d'un "différend personnel" les ayant opposés à cette personne, non étayée ni appuyée par aucune pièce, n'est pas de nature à priver celui-ci de caractère probant ; que, quant aux opérations de marouflage, la description qu'en livrent les époux R... comme clé de voûte de l'activité créatrice au cours de laquelle le cadrage définitif de l'oeuvre intervient, est contredite, outre par le témoignage précité, par ceux de Monsieur F..., artiste ayant travaillé à l'Atelier [...] en 2000 (pièce 191), Madame E..., conservatrice au centre Pompidou (pièce 964) et M. G..., ancien directeur de l'école des beaux-arts de Nantes (pièce 1165), qui tous ont personnellement connu les demandeurs dans la période considérée et décrivent cette étape comme un travail d'encollage purement technique ; qu'enfin, s'agissant de l'affirmation des époux R... selon laquelle des lacérations étaient systématiquement effectuées sur les affiches brutes, elle va à l'encontre même du concept « d'affiche lacérée » défini par Q... K... bien avant de les rencontrer comme la collecte de matériaux déjà déchirés par le temps et les passants (« les lacérateurs anonymes »), son intervention postérieure n'étant que minimaliste. Elle est de plus contredite par les témoignages précités et non démontrée par les pièces produites aux débats par les demandeurs, les témoignages de Mmes W... (pièce 105) et L... (pièce 106), relatifs à des lacérations effectuées par les époux R... , étant insuffisamment circonstanciés sur les oeuvres concernées, étant souligné que plusieurs (45) de celles figurant à l'inventaire des demandeurs ne sont pas revendiquées par M. Q... K... ; que, quant au témoignage de Y... D... (pièce 177), nièce des demandeurs, selon lesquels ces derniers choisissaient seuls l'affiche brute à travailler, la lacéraient si besoin soit avant le marouflage soit pendant ce dernier et souvent pendant les deux, il est non seulement sujet à caution en raison du lien familial unissant le témoin aux demandeurs mais également peu précis quant aux oeuvres et à la période concernée et à l'existence ou non d'instructions préalables de M. Q... K... ; qu'il est ainsi établi que les apports des époux R... , tels qu'ils les revendiquent, consistent essentiellement à l'accomplissement de taches purement artisanales et techniques, certes indispensables à la réalisation des affiches, mais insusceptibles en tant que tel de leur conférer la qualité de co-auteur, faute d'être de nature à imprimer aux oeuvres finales l'empreinte de leur personnalité ; que, quant aux opérations relatives à la sélection des matériaux, à leur cadrage et leur retouche éventuelle, véritables siège de l'apport créatif de l'auteur, les époux R... échouent à démontrer en avoir jamais été à l'origine, étant rappelé qu'il appartient à ceux qui se prétendent co-auteurs d'une oeuvre divulguée au nom d'un seul auteur de rapporter des preuves suffisantes, précises et circonstanciées de leur intervention créatrice ; qu'en l'espèce, les demandeurs se réfèrent essentiellement : - à des extraits d'ouvrages consacrés à Q... K..., notamment celui édité en 2008 par le Centre Georges Pompidou, qui consacrerait selon eux l'existence d'une collaboration entre eux en décrivant le travail de l'Atelier [...] comme "néanmoins polyvalent, le groupe passant, comme K... l'explique « de la réalisation des oeuvres à leur mise en scène, de la gestion des relations institutionnelles à la conception et à la réalisation de catalogues » ;