décision 16-86.132 du 09/05/2018,  partie 2


qu'il a également fini par reconnaître une relation homosexuelle pendant une dizaine d'années avec M. Dan Z..., mais après la majorité de ce dernier, tout en maintenant ses dénégations sur les faits dénoncés et subis avant ses quinze ans au cours de ses séances de "thérapie" ; que ce comportement ne permet pas de prendre sérieusement en considération les dénégations du prévenu, qui invoque, pour expliquer les "élucubrations" de Yonathan Z..., un complot, un contentieux financier entre les familles, qui ne sont étayés par aucun élément probant ou un désir de vengeance de la part de Yonathan, qui ne lui aurait toujours pas pardonné le divorce de ses parents ; que les explications de M. Dan Z... sur son silence ou ses omissions pendant l'instruction confirment, au contraire, l'emprise instaurée par le prévenu sur son entourage et ont convaincu la cour sur sa crédibilité; que les rapports des psychologues et des psychiatres, qui ont entendu une histoire "volontairement livrée de façon succincte et compartimentée", décrivent un homme égocentré, sûr de lui, dissimulateur, capable de compartimenter sa vie et il a, notamment, été relevé son souci "de se présenter au mieux" comme le fait qu'il pouvait rester particulièrement vague sur les points qu'il ne souhaitait pas voir aborder ; que d'autres témoignages, d'origine familiale ou professionnelle, le décrivent comme quelqu'un de très autoritaire et sûr de lui, mais pouvant être charmant, pouvant être fabulateur pour se mettre en valeur ou un cachottier, dont la vie est pleine de zones d'ombres ; que ni les pièces du dossier, ni les débats n'ont mis en évidence une quelconque cause d'exonération de la responsabilité pénale du prévenu au moment des faits, de sorte que l'élément intentionnel de l'infraction ne saurait être contesté ; que c'est donc par une juste appréciation des faits et circonstances particulières de la cause, exactement rapportés dans la décision attaquée et par des motifs pertinents, que la cour adopte, que les premiers juges ont retenu que l'infraction était caractérisée dans tous ses éléments ; qu'en conséquence, le jugement déféré sera confirmé sur la déclaration de culpabilité ;
 
 "et aux motifs, adoptés des premiers juges, qu'il est établi que Yonathan Z..., âgé de 14 ans lors des faits reprochés, compte tenu de son jeune âge, de son inexpérience, de l'influence qu'exerçait M. X..., en tant qu'ami et thérapeute de la famille, a été surpris, la première fois à Paris, des abus sexuels infligés ; que sidéré par la situation, hébergé par cet adulte qui avait les faveurs de sa mère et impressionné par son attitude colérique, Yonathan Z... s'est par la suite trouvé contraint de subir les attouchements ; que, dès lors, les atteintes sexuelles commises avec contrainte ou surprise telles qu'elles étaient définies par la loi du 17 juin 1998, en vigueur en avril 2003, sont constituées et imposent la condamnation de M. X... ;
 
 "1°) alors que constitue une agression sexuelle toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise ; que les juges du fond ne pouvaient se borner à réfuter les dénégations de M. X... sans caractériser les atteintes sexuelles qui lui étaient reprochées ;

"2°) alors que toute personne suspectée ou poursuivie est présumée innocente tant que sa culpabilité n'a pas été établie ; que la cour d'appel devait établir positivement la culpabilité de M. X... sans se borner à constater qu'il échouait à se disculper ;
 
 "3°) alors que constitue une agression sexuelle toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise ; que la violence, la contrainte, la surprise ou les menaces doivent résulter d'un comportement volontaire du prévenu et non pas seulement des sentiments éprouvés par la partie civile ; que, dès lors, la cour d'appel ne pouvait se borner à énoncer que la partie civile avait été « surprise » ou « sidérée » ou « s'était trouvée contrainte », sans caractériser d'actes volontaires de contrainte ou de surprise dans le comportement du prévenu ;
 
 "4°) alors qu'il n'y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre ; que l'intention ne peut résulter de la seule absence de cause d'exonération ; que, dès lors, la cour d'appel ne pouvait se borner à énoncer que « ni les pièces du dossier, ni les débats n'ont mis en évidence une quelconque cause d'exonération de la responsabilité pénale du prévenu au moment des faits, de sorte que l'élément intentionnel de l'infraction ne saurait être contesté »" ;
 
 Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Yonathan Z..., de nationalité israélienne, a dénoncé en juillet 2009 des faits d'agression sexuelle commis en avril 2003, alors qu'il avait 14 ans, par M. X..., ami de sa famille, lors d'un séjour à Paris et au Maroc pendant des vacances scolaires ; que, mis en examen, M. X... les a contestés et soutenu que la dénonciation était la conséquence du divorce des parents du jeune homme, que celui-ci lui imputait ;