décision 15-87.038 du 03/11/2016,  partie 4


avait embrassée sur la bouche après avoir fermé la porte à clef ; que M. [N] conteste la totalité des accusations de la partie civile, qu&apos;il déclare ne pas reconnaître, faisant valoir que les massages du ventre peuvent faire ressortir des souvenirs enfouis, voire des faux souvenirs ; que par son avocat, il observe que la dénonciation des faits a été tardive et non spontanée, un psychologue ayant recueilli avant la plainte les confidences de la partie civile, dont les déclarations ont pu varier ; que la cour a cependant été convaincue par les déclarations constantes et détaillées de la partie civile, maintenues en confrontation, le délai et les circonstances des révélations ainsi que les différences entre les éléments de sa plainte et les déclarations de son mari n&apos;étant pas susceptibles de remettre en cause la réalité de la pénétration sexuelle et des agressions sexuelles ; qu&apos;à supposer que la manipulation du ventre soit susceptible de faire renaître des traumatismes anciens, notamment sexuels, il n&apos;est pas établi qu&apos;elle puisse conduire à porter de fausses accusations ; que l&apos;état de contrainte morale résulte de la vulnérabilité de Mme [Z], en demande de soins, entièrement déshabillée dans une pièce dont la porte était fermée, et de la dépendance créée par M. [N], à travers des questions intimes et des conseils de vie,
 - à [Localité 1] courant décembre 2003, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des agressions sexuelles sur la personne de Mme [P] [S], avec cette circonstance que les faits ont été commis en abusant de l&apos;autorité conférée par ses fonctions de kinésithérapeute et d&apos;ostéopathe ; qu&apos;en effet, Mme [S] a décrit un baiser sur la bouche ainsi qu&apos;une tentative de baiser, et des attouchements rapides et sans objet thérapeutique sur les seins, accompagnés de compliments, se déclarant en outre gênée par le frottement du sexe de M. [N] sur son avant-bras tout en reconnaissant que cela pouvait être involontaire ; que M. [N] affirme que le massage des seins a un objet thérapeutique, conteste les baisers décrits par la partie civile, et déclare que son seul tort a été un déficit d&apos;explication ; que si la cour a conservé un doute sur la finalité des gestes effectués sur la poitrine des patientes, elle a en revanche acquis la certitude que le baiser sur la bouche dans un contexte de discours sur la sexualité et sur la vie privée de la patiente alors que cette dernière était venue consulter pour des problèmes de ventre et de dos, constitue une agression sexuelle par surprise,
 - à [Localité 1] courant 2005, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des agressions sexuelles sur la personne de Mme [B] [O], avec cette circonstance que les faits ont été commis en abusant de l&apos;autorité conférée par ses fonctions de kinésithérapeute et d&apos;ostéopathe ; que Mme [O], non comparante à l&apos;audience, décrivait au juge d&apos;instruction des questions intrusives de M. [N] sur sa sexualité, ce dernier ayant porté des appréciations sur son sexe avant de la prendre dans ses bras et de l&apos;embrasser sur la bouche ; qu&apos;elle produisait un courrier du 25 avril 2005 dans lequel elle reprochait à M. [N], de lui avoir demandé, lors d&apos;un rendez-vous du 20 avril, de se déshabiller, de lui avoir fait des compliments sur son sexe, et de l&apos;avoir embrassée sur la bouche ; que l&apos;accusé nie tout baiser sur la bouche, déclarant avoir fait un geste de gentillesse et d&apos;affection en prenant le visage de la patiente dans ses mains et en esquissant un baiser ; que la cour a cependant été convaincue de la réalité des agressions sexuelles effectuées par surprise, au vu des déclarations constantes et détaillées de la partie civile, maintenues en confrontation, et des termes du courrier précité, rédigé avant toute procédure judiciaire,
 - à [Localité 1] courant 2005, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des agressions sexuelles sur la personne de [M] [C], avec cette circonstance que les faits ont été commis en abusant de l&apos;autorité conférée par ses fonctions de kinésithérapeute et d&apos;ostéopathe ; que [M] [C], âgée de 16 ans et demi lors des faits, décrit lors du deuxième rendez-vous où elle était entièrement déshabillée des caresses d&apos;une quarantaine de secondes sur son clitoris, ainsi que sur ses fesses et sa poitrine et deux tentatives de baisers sur la bouche, gestes accompagnés de mots doux et de propos sur les femmes célèbres avec lesquelles il avait eu des relations et de promesses de la préparer à l&apos;acte sexuel ;que M. [N] conteste toute tentative de baiser et toute caresse sur le sexe, et fait observer par son avocat que la partie civile n&apos;a pas toujours utilisé le terme de "caresses" sur le sexe, que ses déclarations ne coïncident pas parfaitement avec celles de sa mère ; que la cour a cependant été convaincue que M. [N] a commis des agressions sexuelles par surprise, au vu des déclarations détaillées de la partie civile qui relate des gestes, appuyés par des propos, dont le caractère sexuel ne peut être mis en doute ; que le jeune âge de [M] [C] explique le caractère succinct des confidences faites à sa mère ; que M. [N] a abusé de l&apos;autorité conférée par ses fonctions de kinésithérapeute et d&apos;