Cour d'appel de Paris
J1, Cour de cassation
Chambre commerciale financière et économique, décision 19-18.095 du 08/09/2021,  partie 4


attaque peut ou non comprendre un crochet, que la partie à gauche est plus ou moins anguleuse, que la finale est plus ou moins longue. / Elle ne voit par contre de similitudes qu&apos;en ce que leur localisation sur la page est la même et qu&apos;elles suivent le signe " : ". / Elle retrouve dans la 2ème partie de son raisonnement une grande homogénéité entre les pièces de comparaison, soit les 6 chèques tirés en 1994, dont elle décrit précisément la signature. / En revanche, si elle décrit également les signatures faites devant les experts par Monsieur [R] [W], qu&apos;elle dit raides, grandes, très appuyées, de structures similaires, de forme anguleuse, elle ne tire aucune conclusion de leurs similitudes ou différences avec les éléments querellés ou les éléments de comparaison, faute de les avoir justement comparées. Or, si les 6 signatures portées sur les chèques de 1994 sont très sensiblement pareilles entre elles, il n&apos;en va pas de même de celles faites par le demandeur devant les experts, ni entre elles, ni avec celles portées sur les chèques. / Enfin, Monsieur [Y], interprète traducteur en chinois, qui explique les singularités de cette langue écrite de façon traditionnelle ou simplifiée, relève que naturellement Monsieur [R] [W] signe de manière traditionnelle, ainsi qu&apos;il commença à le faire lors de la réunion d&apos;expertise, exprime rechercher les déviations de l&apos;écriture querellée à la séquence modèle enseignée en cette langue, pour en retrouver l&apos;auteur, et ce faisant, souligne, sur la base des signatures cursives faites devant lui, dont il ne précise pas desquelles il s&apos;agit précisément, qu&apos;elles sont structurées en 8 traits, qu&apos;il ne spécifie pas, sans rupture, le stylo n&apos;étant pas levé, qu&apos;elles présentent au niveau du trait 6, dont on ne sait duquel il s&apos;agit, systématiquement une boucle, qu&apos;elles se terminent au niveau du dernier trait vertical en un léger retournement, dont la page jointe à l&apos;expertise ne témoigne pas à tout coup, et qu&apos;y figure en haut de ce trait vertical une boucle arrondie. Il note alors que les documents querellés ne présentent jamais de boucle au niveau du 6ème trait et que la signature portée sur la reconnaissance de dette du 7 février 2009 est anguleuse. Incidemment il sera remarqué que n&apos;existe pas de reconnaissance de dette du 7 février 2009, du moins dans les documents dont se prévaut la société Hantec Oceanian limited, la circonstance qu&apos;elle soit produite en chinois empêchant au reste de supposer qu&apos;il s&apos;agisse d&apos;une erreur matérielle éventuellement commise par l&apos;expert sur la date, que le tribunal ne pourrait vérifier. / [Q] de comparer les signatures des documents querellés avec les chèques de 1994, ou les signatures faites devant lui avec ces chèques, il conclut que les protocoles n&apos;ont pas pu être signés par Monsieur [R] [W] car d&apos;une part il signe en chinois traditionnel, d&apos;autre part les signatures querellées n&apos;ont pas été effectuées en un seul trait lié alors que Monsieur [R] [W] a " toujours signé en un seul trait lié ", de troisième part, car elles ne reproduisent pas les détails significatifs de ses signatures " les courbes, crochets etc. ". / c) Les autres pièces. / Il convient de rappeler qu&apos;outre ces 2 expertises judiciaires sont versées à la procédure, d&apos;une part, la lettre du 26 décembre 2012 d&apos;un autre expert, ayant refusé de procéder à une analyse privée, dont il ne peut rien être tiré, et notamment pour discréditer comme le fait Monsieur [R] [W] la 1ère expertise, en tant qu&apos;on ne sait quels documents ont été transmis à ce sachant, d&apos;autre part, 2 notes d&apos;experts traducteurs interprètes en chinois répartissant, à l&apos;identique, dans l&apos;expertise pénale, ce qui relève des caractères de chinois simplifié et ce qui relève des caractères de chinois traditionnel, pour discréditer l&apos;expertise de Monsieur [Y], au motif qu&apos;il ne l&apos;aurait lui-même compris. Il en sera surtout tenu compte pour ce qui est dit de cette répartition, dont le tribunal peut d&apos;ailleurs se convaincre à la seule lecture, le graphisme, et notamment le nombre de traits, étant différent. / B - Au regard de ces éléments, il convient de mettre en avant les points suivants : d&apos;une part, quand bien même les signes peuvent être écrits en langue traditionnelle ou simplifiée, certains signes constituant le nom de Monsieur [R] [W] se retrouvent, ce dont témoignent nettement les signatures faites le 18 septembre 2015 devant les experts commis par le juge d&apos;instruction, et il est singulier que ces signes traditionnels soient très similaires sinon parfaitement identiques avec la signature portée sur les reconnaissances de dette, par exemple celle du 7 juillet 2009 et celle du 23 septembre 2009, si l&apos;on veut les comparer au premier signe de la 2ème signature dite T8. À ce sujet, sera relevé que l&apos;un des traducteurs sollicités par la société Hantec Oceanian limited a noté que certains tracés de Monsieur [R] [W] mélangent pour un même caractère écriture traditionnelle ou simplifiée, d&apos;autre part, ne peuvent être éludées les lacunes de l&apos;expertise pénale, en ce que l&apos;un et l&apos;autre expert ont omis de comparer l&apos;ensemble des documents, Madame [X] comparant les documents querellés aux chèques de 1994, Monsieur [Y] les documents querellés aux signatures faites devant les experts, mais ces 3 éléments n&apos;étant jamais croisés par l&apos;un et l&apos;