Cour d'appel de Bordeaux
4B, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 20-11.895 du 15/09/2021,  partie 10


exclamation est particulièrement notable. -Les attestations notamment des membres du CODIR, reprennent les expressions utilisées par Monsieur [B] : par exemple « ma patience a des limites », « PRODIS est la risée de tous ». -Il résulte également des attestations des membres du CODIR et notamment de celle de Madame [L] que les propositions que pouvaient faire les directeurs étaient rejetées systématiquement par Monsieur [B]. -Madame [L], DRH, témoigne de ce que les relations sociales étaient très tendues dans l&apos;entreprise, qu&apos;il ne lui avait été laissé par Monsieur [B] aucune latitude pour construire un dialogue social de qualité. De plus, il ne procédait plus depuis deux ans aux entretiens annuels avec ses directeurs. Elle indique que le demandeur avait un profond mépris des représentants du personnel. -Au-delà de la réaction unanime des IRP lors du comité extraordinaire d&apos;établissement du 25 juillet 2011 sur le site de [Localité 3], demandant la« sortie» de Monsieur [B], dans un contexte de forte émotion exacerbée par le comportement inadapté de leur directeur, le demandeur exprimait en des termes particulièrement péjoratifs et peu nuancés son opinion peu flatteuse des représentants du personnel auprès de ses directeurs : -Ainsi, le 7 avril 2010 : « Spectaculaire!!!!! Comment peut-on imaginer un dialogue responsable objectif en regard de demandes tellement fantaisistes?. Enfin de réunion après les avoir tous écoutés nous argumenter/justifier /actuellement toutes leurs demandes, la question méritera d &apos;être posée aux PS afin d&apos;afficher très officiellement à quel point ils sont ridicules (...) Moins sérieusement, croire encore au Père Noël à leur âge, c&apos;est comique». -Le 1er juillet 2010 à la suite d&apos;une erreur commise par un représentant du personnel qu&apos;il a reconnue auprès de la DRH, Monsieur [B] commente : « à d&apos;autres!!!!! Et en plus il tente d&apos;afficher sa bonne foi. C&apos;est à mourir de rire. Bien essayé tout de même, ça aurait pu fonctionner». -Dans un courrier adressé à son N+1, Monsieur PRODIS qualifie le secrétaire du comité d&apos;établissement de PRODIS NÎMES de « Caliméro caché ». -Enfin, Monsieur [D], délégué syndical, indique avoir eu des relations constructives et respectueuses avec la direction générale de l&apos;entreprise jusqu&apos;à l&apos;arrivée de Monsieur [B] en 2007 dont il a dénoncé les pratiques managériales. Il précise qu&apos;il n&apos;a été reçu qu&apos;une seule fois en tant que délégué syndical et que rapidement leurs relations se sont dégradées et sont devenues quasiment inexistantes à l&apos;exception des conflits sociaux. Au vu de l&apos;ensemble de ces éléments, il ressort que malgré une première alerte fin mai 2011 sur ses méthodes de management brutales et totalement inappropriées, que Monsieur [B] a été incapable de prendre en compte, il a montré une inhumanité et une désinvolture dans sa gestion du drame de [Localité 3], ce qui a délié les langues et rendu son maintien dans l&apos;entreprise insupportable pour nombre de salariés notamment pour les membres du CODIR, les responsables de sites et les partenaires sociaux. L&apos;argument de Monsieur [B] selon lequel il n&apos;a fait qu&apos;appliquer le management que lui a appris [Adresse 2], puisqu&apos;il a été formé par son entreprise dont il a gravi les échelons, est inopérant alors que ses pratiques ont précisément été considérées comme intolérables, raison justement pour laquelle il a fait l&apos;objet d&apos;un licenciement. Quant à l&apos;enquête de satisfaction de décembre 2010, outre que les attestants font valoir une dégradation des relations avec leur directeur en 2011, soit postérieurement à cette enquête et que seuls 2/3 des salariés ont répondu, force est de constater qu&apos;à la question : « mon manager m&apos;aide», 64 % des cadres ont répondu tout à fait d&apos;accord ou plutôt d&apos;accord contre 81 % dans l&apos;ensemble du groupe [Adresse 2]. D&apos;autre part, les ouvriers et employés manifestaient un taux de satisfaction bien moindre que les cadres. À la question « il existe une relation de confiance entre mon responsable et moi » : 72 % ont répondu tout à fait d&apos;accord ou plutôt d&apos;accord contre 87 % dans le groupe [Adresse 2]. Enfin, à la question : « mon responsable donne envie de me dépasser », 52 % seulement ont répondu tout à fait d&apos;accord ou plutôt d&apos;accord contre 73 % pour l&apos;ensemble du groupe [Adresse 2]. Il sera donc jugé que le licenciement de Monsieur [B] a une cause réelle et sérieuse. En conséquence, il sera débouté de sa demande à titre d&apos;indemnité pour licenciement abusif. Il sera également débouté de sa demande à titre d&apos;indemnité pour licenciement vexatoire, ne démontrant aucun élément en ce sens: les accusations du secrétaire du comité d&apos;établissement de [Localité 3] n&apos;étaient pas mensongères, et l&apos;employeur n&apos;a fait que relater les propos de Madame [A] qui ne souhaitait pas sa présence aux obsèques de son mari » ;
 
 1) ALORS D&apos;UNE PART, QUE, nul ne peut se contredire au détriment d&apos;autrui; qu&apos;en affirmant qu&apos;au regard du comportement prétendument inacceptable et intolérable de M. [B] à l&apos;égard des salariés et des partenaires sociaux, l&apos;employeur, tenu d&apos;une obligation de sécurité, n&apos;avait pas d&apos;autre choix que de le licencier, après avoir constaté, qu&apos;en dépit des prétendus agissements de ce dernier relevés depuis l&apos;année 2010, et de la connaissance par l&apos;employeur dès mai 2011 de son prétendu comportement déshumanisé tant à l&apos;égard des salariés que des partenaires sociaux, d&apos;une lettre ouverte en date du 25 juillet 2011 mettant