Cour d'appel de Limoges, Cour de cassation
Troisième chambre civile, décision 19-20.952 du 23/09/2020,  partie 3


qu'à cet égard, l'expert a relevé (rapport d'expertise p. 9 et 10) : - que les vents dominants emportaient les fumées de la cheminée à l'opposé de l'habitation de M. T..., - que les salissures en façades, pignons et terrasse de l'immeuble de M. T... étaient dues à la pollution urbaine et à des mousses et lichens agglutinés sur les parties exposées, - que le désordre affectant le sol de la terrasse trouvait son origine dans des remontées de calcite au droit des joints des dalles, - que les coulées noirâtres étaient dues à la migration de l'eau sous les dalles carrelées, - que le phénomène de salissure ou d'apparition de mousse était aggravé par l'absence de débords de toiture ainsi que par la présence proche de nombreux végétaux ; que M. T... se plaint de nuisances y compris en été, alors même que la cheminée n'est pas utilisée (rapport d'expertise p. 8), ce qui vient confirmer l'absence de lien de causalité entre ces nuisances et le fonctionnement de la cheminée (arrêt attaqué p. 3) ;
 
 ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE M. T... tente de combattre les conclusions défavorables de l'expert en produisant des photographies ainsi que des dessins ; néanmoins, ces éléments ne constituent que des preuves faites à soi-même dont il convient de ne pas tenir compte. M. T... avait d'ailleurs déjà produit l'essentiel de ces documents à l'expert qui ne les pas jugés pertinents. Enfin, M. T... communique un projet de courrier à l'attention de son voisin sis [...] (adresse de Mme R...), aux termes duquel il reconnaît lui-même que « même pendant les mois d'été où le chauffage est généralement à l'arrêt, cette odeur de fumée continuait à pénétrer et se propageait par bouffées dans les pièces ». Cette simple phrase réduit à néant l'argumentation de M. T... puisqu'il admet de son propre chef que les nuisances ne sont pas liées au fonctionnement de la cheminée de Mme R... (jugement p. 6) ;
 
 ALORS, d'une part, QUE dans ses conclusions d'appel (notifiées le 12 avril 2018, p. 6), M. T... faisait valoir que l'expert n'avait pas fait procéder à l'analyse des particules retrouvées sur son fonds et qu'il n'avait pas jugé utile de mettre la cheminée en action lors de son expertise, ce qui privait celle-ci de toute pertinence ; qu'en laissant sans réponse ces écritures pertinentes, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ;
 
 ALORS, d'autre part, QUE le principe selon lequel « nul ne peut se constituer de preuve à soi-même » n'est pas applicable à la preuve des faits juridiques ; qu'en écartant a priori les photographies et les dessins produits aux débats par M. T..., afin de rapporter la preuve de l'origine des désordres qu'il subissait, au motif adopté que « ces éléments ne constituent que des preuves faites à soi-même dont il convient de ne pas tenir compte » (jugement, p. 6 al. 1er), la cour d'appel a violé l'article 1353 du code civil.