Cour d'appel de Besançon
01, Cour de cassation
Deuxième chambre civile, décision 17-26.581 du 04/10/2018,  partie 2


que pour les mêmes raisons que celles retenues par le premier juge tirées, d'une part, des termes utilisés pour la rédaction des attestations concordantes produites par les appelants qui traduisent une évidente animosité à l'encontre des époux A... et, par suite, un manque d'impartialité de leurs auteurs et, d'autre part, des témoignages en sens contraire produits par les intimés qui viennent affaiblir, voire détruire, la force probante de ceux des appelants, la cour se référera aux seuls éléments objectifs de ce dossier que sont les constats d'huissier, fort nombreux au demeurant, dressés à la requête des consorts Y... Z..., à savoir ceux de : - Me Philippe E..., Huissier de justice associé à [...], du 19 février 2014 (pièce n° 2) dans lequel, bien que requis par les consorts Y... Z... pour procéder à telles constatations qu'il appartiendra, ce dernier n'a constaté que la présence et pris des photographies de l'abri à chevaux et d'une canalisation bleue sans, à aucun moment, relever quel qu'inconvénient que ce soit pour le voisinage, Me Jean-Michel F..., Huissier de justice associé à [...] des 12 mai de 14h30 à 16h et 22 mai 2014 de 16h35 à 17h10 (pièce n° 3) lequel, après avoir procédé à une description, photographies à l'appui, de l'abri litigieux, a relevé sur le fonds des époux A... la présence de deux chevaux et de crottin et a senti une odeur discontinue de type fumier de cheval, mais sans acidité, - Me Jean-Michel F... du 17 juin 2014 (pièce n° 4) qui, après avoir procédé à des constatations sur le fonds de ses requérants sans intérêt pour l'issue du litige, a senti à 18h40 une odeur de chevaux discontinue et furtive, de faible intensité, - Me Jean-Michel F... du 19 juin 2014 à 18h15 (pièce n°5) dans lequel ce dernier déclare avoir senti une odeur discontinue ressemblant à du goudron mais avec un fond légèrement acide, non forte et furtive en fonction du sens de la brise qui souffle, - Me Jean-Michel F... du 3 juillet 2014 de 19h05 21h05 (pièce n° 6) qui déclare avoir senti pendant tout le temps de sa présence une odeur de cheval non puissante, furtive et discontinue ayant laissé place à 20h45 à une "odeur de nature, de campagne" avant de réapparaître, toujours de manière furtive et discontinue en fonction du sens de la brise qui souffle, - Me Jean-Michel F... des 18 décembre de 16h45 à 18h25 et 19 décembre 2014 de 6h45 à 6h55 (pièce n° 23) où ce dernier a relevé sur le fonds des époux A..., la présence de deux chevaux, l'un blanc et l'autre noir, et une personne qui oeuvrait pour leur apporter du foin mais n'a fait aucune constatation quant aux odeurs dégagées, - Me Jean-Michel F... des 6 juillet de 16h15 à 17h35 et 9 juillet 2015 à 19 h (pièce n°27) où, après avoir encore procédé à une description de la vie des chevaux évoluant sur la propriété voisine, celui-ci a relevé la présence de crottin sur le sol, indiqué avoir senti une odeur de cheval furtive et entendu, à deux reprises, deux coups de sabot sur le sol, - Me Jean-Michel F... du 23 septembre 2015 à 9h15 (pièce n°36) dans lequel ce dernier ne fait aucune constatation quant à d'éventuelles odeurs, - Me Diego G..., Huissier de justice associé à [...] du 31 octobre 2016 à 18h01 (pièce n° 67) lequel ne fait aucune constatation quant à d'éventuelles odeurs, - Me David H..., Huissier de justice associé à [...], 27 janvier2017 à 14h30 (pièce n° 84) qui, expressément requis à cet effet, a constaté la présence de crottin de cheval sur le fonds voisin et indiqué qu'une "odeur de type crottin" se sent côté est de la propriété des requérants, notamment face à la construction des consorts A... sans même préciser l'ampleur et les caractéristiques de cette odeur, - Me David H... du 12 février 2017 à 19h37 (pièce n° 85) qui, expressément requis à cet effet, a indiqué qu'il sentait des odeurs de type camphre/menthol, foin et crottin côté est de la propriété des requérants lesquelles, selon les déclarations non vérifiées de ces derniers, proviendraient des produits vétérinaires administrés aux chevaux des époux A..., - Me David H... du 26 mars 2017 à 17h35 (pièce n° 86) qui, toujours expressément requis à cet effet, a indiqué qu'il sentait des odeurs de types foin et crottin côté est de la propriété des requérants au niveau de leur piscine et que l'on entendait les chevaux depuis la propriété de ces derniers ; qu'il ressort à l'évidence de ces nombreux constats dressés pourtant par quatre huissiers de justice différents, tant en hiver, au printemps, en été qu'en automne, tôt le matin jusqu'à tard le soir, et confirmés par ceux versés aux débats par les époux A... établis les 19 juin et 9 juillet 2015 par la J...I... K... et le 12 avril 2017 par la J..., Huissier de justice à [...], que les nuisances, réelles, générées par l'élevage de deux chevaux par les époux A... dans un environnement campagnard n'excèdent en rien les inconvénients normaux du voisinage ;   qu'il résulte de ce qui précède que le jugement déféré mérite confirmation sut ces points ;