Cour d'appel d'Aix-en-Provence,  décision 12-83.143 du 01/10/2013,  partie 2



 - Z... l'a condamné à une peine de trois ans d'emprisonnement, a prononcé l'annulation de son permis de conduire et a déclaré M. X... tenu à indemniser les parties civiles à concurrence de 80 % ;
 " aux motifs qu'au fond : qu'il résulte des débats et de la procédure que le 15 juillet 2001 à 2h30 sur le territoire de la commune d'Aups et hors agglomération, Mme
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 - Z... conductrice d'un véhicule Fiat Punto immatriculé... qui circulait sur la route départementale 557 où la vitesse maximale autorisée était de 90 km/ h était victime un accident de la circulation ; que les gendarmes ont constaté sur les lieux la présence de traces de freinage à l'amorce d'un virage à gauche, de freinage violent dans la ligne droite puis de tête à queue à l'amorce d'un virage à droite avec déport sur la gauche et d'un choc contre les arbres, et que le véhicule s'était arrêté en face sur la droite par rapport au sens de marche du véhicule et ont précisé que la victime Mme
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 - Z... avait été certainement éjectée lors du choc contre les arbres puis ensuite traînée par le véhicule ; que Mme
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 - Z... devait subir de très graves blessures notamment un polytraumatisme entraînant une fracture rachidienne, un coma et présentait une tétraplégie et une atteinte aux fonctions supérieures, l'incapacité totale de travail supérieure à quatre-vingt-dix jours étant toujours en cours à la date du 16 avril 2002 selon le rapport d'expertise médicale du Dr M... ; que, dans sa déposition du 16 novembre 2001, Mme
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 - Z... devait relater que M. X... lui avait foncé dessus et qu'elle avait perdu le contrôle de sa voiture vers 0h30, qu'elle avait pris le volant de son véhicule Fiat Punto pour rejoindre son petit ami M. X... à Aups, qu'à la suite d'une dispute avec ce dernier, elle était partie vers son domicile à..., qu'en cours de route elle avait fait demi-tour pour avoir une explication avec son ami, qu'en remontant vers Aups à la sortie d'un virage elle avait alors vu en face d'elle le véhicule de M. X... qui circulait, pensait elle, en sens inverse et qu'il lui semblait qu'avant de la croiser, il lui avait foncé dessus, que c'était en essayant de l'éviter qu'elle avait été contrainte de donner un grand coup de frein avant de perdre le contrôle de son véhicule puis sortant de la route elle était entrée en collision contre des arbres ; que lors de son audition en date du 16 novembre 2001 le prévenu M. X... contestait la version de Mme
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 - Z... et avoir été responsable de l'accident en déclarant qu'il avait retrouvé Mme
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 - Z... à Aups, qu'ils s'étaient disputés, Mme
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 - Z... l'accusant de sortir avec une autre fille et l'ayant giflé, qu'il était rentré avec sa voiture à Tourtour avec pour passager un ami M. A... et son frère François, un autre ami M. B... le suivant également avec sa voiture, que durant le trajet, il avait essayé d'appeler à deux reprises Mme
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 - Z..., qu'une amie Mme C... l'avait appelé pour lui dire que les pompiers s'étaient rendus sur un accident de la route d'une Fiat rouge entre Aups et..., qu'il avait alors pensé à Mme
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 - Z..., qu'il avait déposé son frère à Tourtour puis était retourné à Aups avec M. A... où il avait pris comme passagère Mme C... avant d'aller sur les lieux de l'accident où se trouvaient déjà les pompiers lors de son arrivée ce que confirmaient Mme C... et M. A... ; qu'aux termes de leur enquête initiale, les gendarmes estimaient que Mme
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 - Z... avait eu son accident seule ; que leur enquête devait entraîner une poursuite de Mme
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 - Z... pour conduite à vitesse excessive eu égard aux circonstances qui débouchait sur sa condamnation à une amende contraventionnelle de 500 euros pour cette infraction par jugement de défaut du tribunal de police de Draguignan en date du 8 novembre 2002 ; que le 3 mars 2004, Mme
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 - Z... déposait plainte avec constitution de partie civile devant le doyen des juges d'instruction du tribunal de grande instance de Draguignan pour mise en danger en danger de la vie d'autrui, pour délit de fuite et non-assistance de personne en danger contre M. X... et une information judiciaire était ouverte le 3 mai 2004 ; que les investigations menées ont révélé que le prévenu M. X... et Mme
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 - Z... avaient été en contact peu de temps avant les faits et qu'après l'accident à 13h16 le 16 juillet 2005 un appel avait été émis à partir du téléphone portable de Mme
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 - Z... destination de sa mère Mme Z... et que le véhicule Fiat Punto de Mme
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 - Z... avait été détruit le 12 février 2004 après une expertise de M. E... mandaté par la compagnie la Matmut, assureur de Mme Sandy
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 - Z... ; que Mme
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