Cour d'assises des Vosges,  décision 11-10.1 du 04/07/2013,  partie 6



 En effet, il apparaît difficilement vraisemblable que, durant une absence d'une vingtaine de minutes, au plus, M. X... ait pu, seul, porter les coups à l'origine des traces de violences diffuses, autres que celles provoquées par la gifle à laquelle M. E... a admis avoir assisté, infliger les quarante-neuf plaies ponctiformes à l'aide d'un instrument, genre pic à viande ou aiguille à tricoter, trouver et faire disparaître cet instrument, étrangler la victime au lien durant dix minutes avec un torchon ne devant pas se trouver dans la chambre où ont eu lieu les faits, terminer de la déshabiller, transporter son corps devant la cuisine, descendre dans le garage et aller à la rencontre de M. E... à sa descente de voiture. 
 
 Cette crédibilité paraît également fragilisée par les vérifications effectuées par la commission à l'aide du site " Via Michelin " afin de déterminer l'heure à laquelle M. E... a pu arriver sur les lieux des faits avec M. X.... Celles-ci, bien que théoriques et approximatives en raison, notamment, de la modification de l'infrastructure routière, confirment néanmoins les indications que MM. F... et E... ont fournies quant au temps nécessaire pour se rendre de Gripport au domicile du premier, puis par M. E... pour se rendre chez M. X.... Ces estimations, qui, en conséquence, ne paraissent pas dénuées de pertinence, font apparaître que MM. E... et X... n'ont pu arriver chez Valérie Y... au plus tôt qu'à 4 h 30 et, plus vraisemblablement, aux alentours de 5 h et qu'ils ont dû en repartir au plus tard à 5 h 10. 
 
 Aussi, si les bruits entendus entre 3 h 45 et 4 h 15 par Mme A... 
 H..., qui séjournait..., au fond du rond-point, correspondent à l'agression de Valérie Y..., il apparaît difficile, voir impossible, que M. X... ait été présent. 
 
 Si le véhicule, dont M. Paul I... a entendu une seule portière claquer tant à son arrivée à 5 h 45, qu'à son départ quinze à vingt minutes plus tard, peut correspondre au véhicule de M. E... venant d'Epinal avec M. X..., il est surprenant que M. I... n'ait entendu qu'une seule portière claquer et il est impossible que M. E... soit rentré chez lui aux alentours de 5 h 45 et 6 h. Cette impossibilité demeure, même si, comme envisagé en cours d'instruction, cet épisode correspond au moment où M. E... est revenu sur les lieux, a découvert les faits, avant de transporter le corps et de raccompagner son camarade à Epinal. Il sera, enfin, observé que l'information a démontré que plusieurs personnes demeurant ... ont circulé dans cette impasse, au cours de la nuit. 
 
 Par ailleurs, si, malgré les différences constatées, les similitudes entre ces deux meurtres, asphyxie par strangulation, accompagnée d'un traumatisme crânien et de violences diffuses, peuvent s'expliquer par un phénomène de mimétisme, bien que M. E... ait toujours affirmé ne pas avoir assisté au meurtre de Valérie Y..., les faits dont a été victime Charlène O... démontrent que M. E..., qui a conservé la corpulence qu'il avait au moment du meurtre de Valérie Y..., a pu, sans aucune aide, tuer son épouse, laquelle pesait près de vingt kilos de plus que Valérie Y..., transporter son corps et, vraisemblablement le baigner. Cet élément pourrait être considéré comme nouveau et de nature à faire naître un doute sur la culpabilité de M. X..., dès lors que l'ordonnance de transmission de pièces au procureur général et l'arrêt de mise en accusation se sont fondés sur la différence de corpulence entre les deux inculpés pour considérer que M. E... n'avait pu, en raison de sa frêle constitution, commettre les faits ou, à tout le moins, transporter seul le corps. 
 
 S'agissant d'une éventuelle collusion entre MM. E... et G..., les investigations laissant supposer qu'ils ont pu se rencontrer ne suffisent pas à établir ou même à faire présumer une quelconque entente. L'attestation de M. J..., dont les termes sont démentis par MM. G... et K..., n'est pas, davantage susceptible de constituer un élément nouveau. Il en est de même des déclarations de M. K..., moniteur de sport, qui, déjà entendu, n'a fait que confirmer ses déclarations antérieures à la décision de condamnation. 
 
 S'il n'est pas contestable qu'en 1996 la sincérité du témoignage de M. G... a été discutée devant la cour d'assises, il apparaît toutefois que la chambre d'accusation, après avoir relevé que la personnalité de M. G... " devrait conduire à ne pas accorder de crédit à ses déclarations ", les a néanmoins retenues, au vu des éléments transmis le 17 septembre 1994 par le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Toulon, qui ne comprenaient pas le réquisitoire définitif du 1er février 1994 et l'ordonnance du 26 février 1994 ayant prononcé non-lieu au motif que, confrontées aux éléments de l'information initiale, " les affirmations de G... sont fantaisistes ". Ces pièces, bien qu'antérieures à la décision de condamnation, n'ont pas été portées à la connaissance de la juridiction de jugement.