décision 17-85.030 du 11/09/2018,  partie 3


qu'ils relèvent encore qu'à l'audience, M. Y... explique qu'il n'estime plus utile d'être suivi psychologiquement et s'empresse dès que la parole lui est donnée, de s'appesantir sur les difficultés qui sont les siennes et le tournant qu'a été cet accident dans sa vie, sans un mot ni un geste vers les proches parents de la victime pourtant présents à deux mètres de lui, pour en déduire que la prise de conscience du caractère aberrant de son comportement immédiatement après le choc tant dans les manoeuvres qu'il a faites pour dégager sa voiture de la moto que dans l'absence de toute démarche pour prévenir les secours, n'apparaît pas vraiment acquise ;
 
 Attendu qu'en l'état de ces énonciations, d'où il résulte que les juges, qui n'étaient pas tenus, en l'absence de possibilité d"aménagement de la peine ab initio, de motiver spécialement leur décision au regard de la situation matérielle, familiale et sociale du prévenu, ont nécessairement apprécié que toute autre sanction que l'emprisonnement sans sursis était inadéquate, et dès lors que l'attitude de celui-ci devant les juges pouvait être prise en compte pour adapter la sanction à sa personnalité, ainsi que l'exige l'article 132-19, alinéa 2 du code pénal, sans méconnaître le principe visé par la seconde branche du moyen, la cour d'appel a justifié sa décision ;
 
 D'où il suit que le moyen doit être écarté ;
 
 Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 FIXE à 2 500 euros la somme que M. Y... devra payer à la société MMA Iard au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le onze septembre deux mille dix-huit ;
 
 En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.