décision 16-87.065 du 08/02/2017,  partie 2


[K] observait chez [K] un vécu traumatique, une angoisse massive : pour rester en vie, il faut se taire M. [C] de nature il impressionner la mineure a été rapportée tant par la mère que par la fille ; que le témoignage constant de [A] M, camarade d&apos;[K], montre qu&apos;elle a perçu avec acuité un problème relationnel d&apos;[K] avec son beau-père dont elle avait peur au point de vouloir la cacher dans la chambre de son Foyer pour la protéger ; que, dans ce contexte, de nombreuses investigations tant matérielles que de personnalité et des vérifications restent à diligenter ; que seule une mesure de détention provisoire est de nature il permettre l&apos;élucidation des faits, la préservation de là mineure victime et des témoins de toutes pressions ou représailles, et à éviter la réitération des faits ; que, dans ces conditions, la détention de la personne mise en examen constitue l&apos;unique moyen, au regard des éléments précis et circonstanciés résultant de la procédure, de parvenir aux objectifs suivants, objectifs qui ne sauraient être atteints en cas de placement sous contrôle judiciaire ou d&apos;assignation à résidence avec surveillance électronique :
 - assurer le bon déroulement de l&apos;enquête, à l&apos;abri de toutes pressions notamment sur ra victime ;
 - assurer la conservation des preuves, en évitant toute ingérence du mis en examen dans la recherche de celles-ci ;
 - éviter le renouvellement de l&apos;infraction ;
 qu&apos;enfin, s&apos;agissant d&apos;atteintes de nature incestueuse à l&apos;intégrité et à l&apos;intimité d&apos;une mineure de 13 ans, l&apos;ordre public est gravement et durablement troublé, et il convient de mettre fin à ce trouble ; 
 
 "1°) alors qu&apos;en vertu de l&apos;article 144 du code de procédure pénale, la détention provisoire ne peut être ordonnée ou prolongée que s&apos;il est démontré, au regard des éléments précis et circonstanciés résultant de la procédure, qu&apos;elle constitue l&apos;unique moyen de parvenir à l&apos;un ou plusieurs des objectifs qu&apos;il définit et que ceux-ci ne sauraient être atteints en cas de placement sous contrôle judiciaire ou d&apos;assignation à résidence avec surveillance électronique ; qu&apos;en considérant que la détention provisoire est l&apos;unique moyen de répondre à certaines des objectifs visés dans l&apos;article 144, pour en déduire que le contrôle judiciaire et le placement sous surveillance ne permettait pas d&apos;atteindre ces objectifs, sans avoir recherché d&apos;abord quelles conditions permettaient le placement en détention provisoire et ensuite si le placement sous contrôle judiciaire ou une assignation à résidence ne permettait pas d&apos;atteindre ces objectifs, la chambre de l&apos;instruction a violé l&apos;article 144 ;
 
 "2°) alors qu&apos;en n&apos;indiquant pas quelles circonstances de faits permettaient de considérer qu&apos;il existait un risque de pression sur la victime ou les témoins, un risque pour la conservation des preuves et un risque de réitération de l&apos;infraction et en quoi le contrôle judiciaire et l&apos;assignation à résidence ne permettaient pas d&apos;éviter ce risque, la chambre de l&apos;instruction a privé sa décision de base légale ;
 
 "3°) alors qu&apos;à tout le moins, la chambre de l&apos;instruction qui a seulement relevé, outre les charges pesant sur le mis en examen, la scène de violence entre le mis en examen et sa compagne, mère de la jeune fille qui aurait été victime de viols, et les affirmations d&apos;un témoin, qui avait été mis en cause par la victime comme l&apos;instigateur des viols commis par d&apos;autres hommes, d&apos;une relation tendue entre le mis en examen et la fille de sa compagne, n&apos;a pas indiqué ce qui permettait d&apos;en déduire un risque de pressions sur la victime, un risque que le mis en examen fasse disparaitre les preuves et un risque de réitération des faits et en quoi ils ne pouvaient être prévenu par un placement sous contrôle judiciaire ou une assignation à résidence ; qu&apos;en prononçant ainsi la chambre de l&apos;instruction a privé sa décision de base légale ;
 
 "4°) alors qu&apos;en n&apos;expliquant pas en quoi les risques relevés ne pouvaient être prévenus par le contrôle judiciaire comportant l&apos;interdiction d&apos;entrer en contact avec la jeune fille et sa mère, l&apos;interdiction de sortir de la région, l&apos;obligation de résider chez sa mère, conditions fixées par le juge des libertés et de la détention, comme cela lui était demandé par le mémoire déposé pour le mis en examen, la chambre de l&apos;instruction n&apos;a pas justifié sa décision ;
 
 "5°) alors que la détention provisoire ne peut être justifiée qu&apos;en cas de trouble exceptionnel à l&apos;ordre public ; qu&apos;en ne précisant pas en quoi les faits créaient un risque de trouble à l&apos;ordre public, aucun des faits constatés ne permettant de relever des répercutions des faits dans la société, et en quoi à supposer ce trouble établi, il était exceptionnel, la chambre de l&apos;instruction qui estime la détention provisoire en tout état de cause justifiée par ce trouble, a encore privé sa décision de base légale" ;
 
 Attendu que les énonciations de l&apos;arrêt attaqué mettent la Cour de cassation en mesure de s&apos;assurer que la chambre de l&apos;instruction s&apos;est déterminée par des considérations de droit et de fait répondant aux exigences des articles 137-3, 143-1 et suivants du code de procédure pénale ;
 
 D&apos;où il suit que le moyen doit être écarté ;