Cour d'appel de Versailles, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-11.156 du 14/10/2020,  partie 4



 comme un agent secret " ; " je pense qu'il fo que tu soi très discrète
 Kan tu envoi Sms cache toi o toilette ou cacher ailleur car ça fait des histoires
 Mai nai pas peure c'est tat vie privée droit d'enfants tu a le droit
 Et V... n'a pa le droit de te parler face à face ou au tel sans ma présence " ; " faut rien dire de ce qui se passe chez papa ". Ces Sms sont également produits par Madame S... dans le cadre de la présente procédure. L'Essor a pu en outre noter dans son rapport du 5 décembre 2016 que " suite [aux coups de téléphone de l'enfant], si Q... se plaint, Monsieur se rend immédiatement chez Madame et exige de parler à sa fille. Comme Madame ne souhaite pas que Monsieur pénètre chez elle, ses conversations ont lieu sur le palier. Parfois, il rentre chez lui en emmenant les enfants (scène dont nous déjà été témoins) ". À partir de ces constatations, le service éducatif relève l'emprise du père sur Q..., l'intrusion de Monsieur D... dans la vie de Madame S.... L'Essor, tout comme l'expert psychologue, notent l'attitude envahissante du père et le non-respect de la posture maternelle. Le service a également pu constater la réserve de l'enfant à parler de son père. Ainsi, Madame L..., expert psychologue désigné par le juge de la mise en état, relève que Q... " fait preuve d'une inhibition majeure ". / L'ensemble de ces éléments, qui ne tient compte ni de la conversation téléphonique entre le père et sa fille, enregistrée à son insu, ni du témoignage de Monsieur I... D... , ni même des dires de la mère, sont suffisants pour que le service conclut que la situation des enfants est inquiétante et justifie le maintien d'une mesure éducative. / À ces deux rapports, il convient de relever ce qui a déjà été noté par le juge de la mise en état dans son ordonnance du 3 février 2017, à savoir " le rapport d'expertise indique que Madame S... présente une organisation de pensée normative et équilibré et possède une dimension tutélaire qui est bénéfique au développement de ses enfants. L'expert note également que l'examen de Monsieur D... n'a pu avoir lieu, ce dernier ayant refusé l'expertise après 4 propositions de rendez-vous. L'expert précise cependant qu'au vu des conversations téléphoniques et des échanges de Sms intervenues avec le père, il ne ressort pas un bon pronostic sur son organisation de pensée qui est dans une forme de contrôle impératif, ce qui peut être dommageable pour les enfants qui nécessitent de la souplesse et de l'écoute. L'expert note également que le père semble de manière inquiétante être imperméable au principe de réalité. Dès lors, il est indiqué dans le rapport que le jugement de Monsieur D... manque de capacité d'analyse, de remise en question de son positionnement, de sens critique, car la prise de recul et le questionnement sur soi n'ont pas été possibles durant l'expertise à laquelle le père ne s'est pas présenté. Ainsi, selon l'expert, Monsieur D... semble avoir des difficultés avec l'acceptation de la loi et son respect. Il est décrit comme versatile, semblant avoir ainsi trouvé une façon de se soustraire à l'autorité en ne se présentant pas à l'expertise. Concernant le développement des enfants, l'expertise note que le positionnement n'est pas favorable à leur bon développement. Ainsi, le rapport souligne une dimension dépressive, probablement en lien avec les conflits parentaux, chez Q... W.... Concernant K..., il ne semble pas trop impacté par le conflit parental. L'expert préconise que la résidence soit fixée au domicile de la mère au vu de la personnalité des deux parents, celle de la mère étant plus adaptée au bon développement des enfants. L'expert souligne la nécessité de la mise en place d'un suivi psychologique pour Q... W... ". / Monsieur D... indique dans ses écritures, qu'en dehors des deux notes de l'Essor qu'il conteste, rien ne justifie qu'il soit fait droit à la demande de Madame S... concernant l'exercice exclusif de l'autorité parentale sur les enfants. Il produit des attestations de proches ainsi que de médecins indiquant qu'il est un père aimant et attentionné vis-à-vis de ses enfants. Il convient de relever que ni l'amour ni l'attachement de Monsieur D... vis-à-vis des enfants n'a été remis en cause par aucun rapport ni aucune décision de justice. / Toutefois, malgré cet amour et cet attachement du père, il ressort clairement des différents éléments objectifs du dossier que Monsieur D... ne cesse de s'immiscer dans la vie de la mère, et ce par l'intermédiaire de sa fille qu'il place dans un conflit de loyauté important. Il va même jusqu'à s'imposer par la force auprès du domicile de sa mère ou par téléphone. Ces faits ont été constatés par l'association Essor. Par ailleurs, alors que l'ensemble des professionnels intervenant dans la situation familiale préconise vivement un suivi psychologique notamment pour Q... W..., Monsieur D... a pu mettre fin, par son opposition expresse, à toutes les consultations que Madame S... avait sollicitées en 2015 auprès du Cmp pour Q... W... et pour K....