décision 20-86.318 du 17/03/2021,  partie 7



 29. Ils ajoutent enfin, s'agissant de la vulnérabilité de la plaignante, que la brièveté des contacts avec ses partenaires ne permettait pas forcément à ces derniers de la constater, comme l'a mentionné le docteur V... dans son rapport d'expertise, que la plaignante a concédé, que dans la mesure où elle n'avait pas opposé de refus lors de ses rapports sexuels avec les pompiers, ces derniers avaient pu la croire consentante, que le docteur V... a relevé chez U... A... des signes couramment observés chez les victimes d'agressions sexuelles, lesquels étaient antérieurs aux agressions alléguées, et a envisagé son comportement sexuel comme un comportement à risques avec des conduites auto-agressives, liés à la pathologie dont elle était atteinte, ce que la jeune fille a d'ailleurs confirmé.
 
 30. La cour d'appel conclut qu'au terme de l'information, les initiatives prises par U... A... pour lier connaissance avec des pompiers dont le métier la fascinait et pour avoir avec eux des rapports sexuels, dans des lieux souvent publics choisis par elle et pour lesquels elle fournissait fréquemment des préservatifs, son comportement entreprenant et provocateur, sa participation active lors des ébats, notamment par la réalisation de fellations, la dissimulation de son âge, sa morphologie établie par les photographies versées par sa mère à la procédure, sa capacité à refuser certains actes, comme la pénétration anale et le cunnilingus, et à repousser certains de ses partenaires, ne permettent pas de caractériser la violence, la contrainte physique ou morale, la menace ou la surprise nécessaire à la constitution des infractions de viols et d'agressions sexuelles visées à la procédure, et ce, nonobstant la différence d'âge entre la plaignante et les mis en cause.
 
 31. Pour dire qu'il n'existe pas de charges suffisantes contre MM. I..., P... et G... d'avoir commis les faits qui leur sont reprochés avec violence, contrainte, menace ou surprise, l'arrêt relève qu'U... A... a expliqué ne pas avoir exprimé de refus à MM. I... et P..., mais avoir opposé la passivité à ses agresseurs, ce qui n'est pas compatible avec la réalisation d'une fellation, qu'en outre, il résulte de ses propres déclarations qu'elle a été en capacité de refuser les attouchements tentés sur sa personne par M. G..., ce qui démontre que son discernement n'était ni aboli ni même amoindri par son âge, ou par les médicaments, que le viol dénoncé est en outre rendu peu vraisemblable par la relation à quatre que la plaignante a eue au domicile de M. I..., avec ce dernier, son cousin et une amie quelques temps plus tard, épisode à propos duquel tous les protagonistes se sont accordés à dire qu'il s'agissait de rapports librement consentis en vue desquels U... A... avait apporté préservatifs et sex-toys.
 
 32. Les juges ajoutent que les agressions imaginaires dénoncées par la plaignante avant et après la plainte du 31 août 2010, et les multiples variations dans ses déclarations leur retirent beaucoup de crédibilité, et ne permettent pas, en l'absence d'éléments objectifs, de caractériser le défaut de consentement de la plaignante, et de retenir à l'encontre de MM. I... et P... la qualification de viol et d'agression sexuelle en réunion sur mineure de 15 ans, et à l'encontre de M. G..., celle d'agression sexuelle en réunion sur mineure de 15 ans.
 
 33. Les juges concluent cependant que M. I... connaissait l'âge d'U A..., ce qu'il a admis, que M. P... a exposé l'avoir demandé à M. I..., qui ne lui a pas répondu, et avoir abrégé la fellation en raison de son doute sur l'âge de la plaignante, que M. G... a confié qu'il pensait la jeune fille âgée de 14 à 16 ans, que si ce dernier a toujours contesté avoir eu le moindre geste de nature sexuelle à l'égard de la plaignante, il a admis qu'il avait été invité à participer au rapport sexuel entre M. I... et U... ; que cette passivité alléguée parait peu compatible avec l'ambiance du moment, telle que décrite par les autres protagonistes, et avec la prise, par ses soins d'une photographie d'U... A... en partie dénudée et enveloppée dans une couette, que ces éléments justifient la requalification des faits reprochés aux susnommés en atteinte sexuelle sur mineure de 15 ans en réunion.
 
 34. Pour dire n'y avoir lieu à suivre à l'encontre de MM. M... et X..., mis en cause pour avoir imposé à U... des pénétrations digitales, vaginales et une fellation sur le capot d'un véhicule dans un parking près de chez elle, en juin 2010, alors qu'elle était âgée de plus de 15 ans, l'arrêt relève que la plaignante a d'abord exposé qu'elle avait consenti à ces actes, avant de se raviser et d'affirmer qu'elle n'avait pas pu être consentante en raison des médicaments qu'elle prenait.
 
 35. Les juges exposent qu'U... A... a également soutenu n'avoir appris qu'à la dernière minute que ses partenaires seraient deux, alors que les mis en cause ont assuré qu'une relation à trois était prévue, ce qu'un ami d'U... A..., qui l'a accompagnée au rendez-vous, a confirmé.