Cour d'appel de Riom, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 19-13.966 du 16/09/2020,  partie 5


Il est devenu plus agressif, il ne fait quasiment plus rien, à part passer son temps en pause-café au réfectoire et utiliser son téléphone personnel. On ne peut plus rien lui demander sans que cela devienne polémique, il faut lui justifier ce qu'il a à faire doit être fait à une certaine heure (exemple : le souffleur doit être passé devant l'entrée de l'Espace Information avant 10h mais il le passe toujours quand les visiteurs sont arrivés entre 10h30 et ll h OO) alors que dans son emploi du temps tout est prévu. Globalement, c'est devenu une vraie bataille quotidienne pour nous et Y... pour que L... fasse son travail » ; Madame FC... : « Il traîne les pieds souvent la journée et il est régulièrement au téléphone pour des conversations personnelles... L... se plaint sans arrêt d'être harcelé par sa responsable, Y... A.... Or, depuis quelques temps, il n'est plus possible de demander quoique ce soit à L..., il n'a jamais le temps, ne fait pas ce qu'on lui demande et fait tout pour rendre la vie difficile à l'équipe...D'autre part, mon bureau étant situé juste au-dessus de la salle de pause et le bâtiment mal isolé, je sais quand L... est en pause. Certains matins, toutes les pauses mises bout à bout cela peut être de l'ordre de 2 à 3 heures de pause. Et cela sans compter les nombreux appels personnels qu'il passe et reçoit régulièrement tout au long de la journée et tous les jours et dont il ne se cache pas... L... monte depuis longtemps une Ligue anti Y... A... en ramenant à lui les personnes qu'il peut influencer et manoeuvrer... L'ambiance du service est assez compliquée. Les rapports sociaux se dégradent depuis longtemps. La tendance va progressivement en se dégradant. L'équipe chalet qui venait souvent au Goulet s'est séparée. Les filles du chalet se blindent en raison des tensions qu'elles perçoivent au Goulet. Ce point se renforce avec l'activité d'été qui sollicite beaucoup l'équipe » ; Madame SN... : « Concernant cette année 2016, lors des quinze premiers jours de juillet, nous lui avons demandé d'effectuer différentes tâches qui sont dans ses fonctions et qui n‘étaient pas faites. A chaque fois, il s'emporte avec véhémence. Un exemple, je lui ai demandé de remettre du papier toilette dans les WC visiteurs car un touriste était venu nous faire la remarque qu'il n'y en avait plus. Nous en avons profiter pour lui demander s'il pouvait penser à bien remettre les blocs de tables dans la dégustation en place après avoir nettoyé la salle, car elles sont trop lourdes pour nous. Il l'a mal pris, et nous a dit qu'il était déjà surchargé et qu'il n'avait pas le temps de le faire... Depuis quelques mois [Y...] vit un enfer avec une personne de son équipe (L... OE... ) qui cherche le conflit. Elle m'en souvent parlé en m'expliquant qu'il ne faisait pas son travail et qu'il était impossible de lui parler, de lui demander quoi que ce soit ; Elle a formulé le 14 juin 206 (objet : confidentiel), dans un mail qu'elle m'a adressé tout ce qu'elle endurait. Elle me disait que, pour ne pas froisser l'égo de L... OE... , elle faisait en permanence attention à ce qu'elle disait et comme elle le disait mais que, quoiqu'elle fasse, il se rebiffait et s'en prenait à elle. A un moment donné elle ne lui demandait plus rien car elle n'en pouvait plus de ses oppositions permanentes. Cette situation n'a pas duré car, comme il ne faisait pas son travail convenablement ce sont les équipes de Y... A... qui en pâtissaient. Elle a donc dû reprendre son bâton de pèlerin en en payant les conséquences. Ces derniers temps les choses se sont accélérées et elle est arrivée à me dire des choses terribles qui m'ont fait prendre conscience qu'elle était en danger. Au mois de mai 2016 lorsque je suis montée au Goulet pour préparer une visite, elle m'a dit oralement que si elle n'avait pas sa famille elle aurait déjà pu aller dans le mur. Car un jour où elle était vraiment mal en partant du bureau elle y avait pensé dans sa voiture. Le 16 juin 2016, j'ai pris la note suivante suite à une conversation avec Y... A... : "Quand L... OE... est dans mon bureau il alterne entre haine et servilité. Dans ce dernier cas, j'ai l'impression qu'on pourrait arriver à une position dominante-dominé très malsaine. J'ai pris tellement de recul que je l'observe. Pour l'instant j'ai l'impression qu'il ne m'atteint pas mais j'ai peur de ne pas tenir... " . C'est comme si on me mettait dans une salle avec un violeur et qu'on me demande de me taire. C'est dommage parce qu'on avait trouvé un rythme de croisière - je ne lui demandais plus rien et du coup la situation était calme" Et pourtant elle a ajouté "malgré tout ce qu'il m'a fait, je n'ai aucune haine contre lui : si L... tombait, je l'aiderais à se relever" » ;