décision 18-81.311 du 15/05/2018,  partie 5



 ) : certes il existe en effet des divergences sur ce point, mais il est parfaitement compréhensible que M. D... se soit montré incertain en ce qui concerne ces éléments du véhicule vu de nuit dans un endroit non éclairé, alors que le plafonnier était éclairé, et que donc il a focalisé sur le visage, bien éclairé quant à lui, de son interlocuteur, conducteur de l'automobile ; qu'on relève que M. D... (D 34352) est formel sur le fait que la Clio était dépourvue de banquette arrière ou que la banquette arrière était rabattue, divers objets étant présents dans le coffre : on ne peut que rapprocher cette assertion des affirmations des amis de M. Z... selon lesquels ce dernier rabattait souvent la banquette arrière de sa Clio, notamment pour y transporter des objets hétéroclites qui y étaient régulièrement déposés ; que le ministère public en appel fait valoir que certes M. Z... avait une Clio à l'époque des faits mais que l'on ignore à quelle date exacte il s'en est séparé, et notamment si c'est avant ou après les faits, de sorte qu'il est impossible d'affirmer que M. Z... avait encore la voiture le 14 février 2011 ; que cette remarque est pertinente, mais :
 - deux témoins au moins indiquent qu'il l'avait encore début 2011 dont son ami M. J... ;
 - si M. Z... s'était débarrassé de la Clio avant le 14 février 2011, il n'aurait pas manqué de se hâter de l'indiquer aux enquêteurs, puisque cette vente antérieure aux faits aurait constitué un important élément à décharge ;
 - M. Z... a pris de l'essence sans plomb, et non pas du gas-oil, la veille des faits avec sa carte bancaire, ce qui tend à prouver qu'il avait encore un véhicule à essence à cette date-là (qui n'était pas la Punto laquelle fonctionnait au gasoil), et qu'il s'en est donc débarrassé postérieurement ; que l'argument de la défense selon lequel, si M. Z... a nié la possession de la Clio au moment même des faits, c'est que s'il l'avait reconnue, il aurait contribué à sa propre incrimination, puisque les enquêteurs et les medias présentent ce possesseur comme le coupable, sera apprécié par la juridiction de jugement ; qu'il ne paraît pas décisoire a priori : si M. Z... est innocent, s'il n'y a pas l'ADN de la victime et s'il n'y avait pas des traces du passage de celle-ci dans le véhicule, il pouvait sans risque indiquer dans quelle circonstance il s'était débarrassé du véhicule, à qui il l'avait vendu, puisque les éventuelles vérifications à ce sujet ne lui auraient pas été préjudiciables, alors qu'il est maintenant établi qu'il a été en possession de ce véhicule de sorte que ses dénégations à ce sujet, elles, lui sont préjudiciables ;
 6°) le comportement de l'agresseur au moment des faits : que les époux E... attestent de ce que le meurtrier s'est excusé après les faits, répétant six ou sept fois : « excuse-moi » ; or, que selon divers témoins (11 témoignages selon le juge d'instruction) proches de M. Z..., et notamment sa propre mère, M. Z... a coutume de s'excuser après ses crises de violence paroxystiques récurrentes, lorsqu'il revient à la réalité ; que le nombre de fois où le meurtrier a prononcé cette phrase, et le tutoiement employé, ne laissent pas d'interroger : ils semblent établir que le meurtrier connaissait sa victime, comme M. Z... connaissait Patricia A... ; qu'ils semblent aussi indiquer que le meurtre n'était pas prémédité, mais fortuit, commis sous le coup d'une impulsion soudaine et irrépressible, car on ne s'excuse pas d'un acte préparé longtemps à l'avance ; qu'en conséquence, si l'auteur des faits n'est pas M. Z..., ce n'est pas non plus un rôdeur, venu sur place pour commettre son crime au hasard, c'est quelqu'un qui connaissait aussi Patricia A... et qui l'a rencontrée par hasard ; que les enquêteurs ont minutieusement étudié toutes les hypothèses de culpabilité de proches de la victime, sans identifier de piste sérieuse autre que celle de M. Z....
 7°) Les déclarations suspectes de M. Z... en garde à vue, et les invraisemblances de ses dépositions ; que les déclarations de M. Z... en garde à vue sont à certains égards très surprenantes, notamment en ce qui concerne le matin des fait, et permettent de considérer non seulement qu'il ne dit pas la vérité, qu'il invente, mais qu'en outre il tient des propos ambigus, ces propos pouvant être expliqués par le parasitage de sa pensée par le souvenir des faits ; qu'ainsi dans sa première garde à vue (D 33461 et suivants) il explique « quand je suis sorti du village de [...] il m'a semblé voir du sang sur la route, au niveau du panneau de [...] ; qu'il y avait beaucoup de sang, comme une traînée ; qu'il était étalé à force que les voitures lui passent dessus » (D 33471) ; « ça m'a touché
 de voir tout ce sang quand je suis passé à [...] » (D 33472) ; qu'or, aucune trace de sang n'a jamais été trouvée sur cette route, et cette déclaration interroge donc fortement ;