décision 22-85.517 du 07/12/2022,  partie 2



 10. Les juges retiennent que de tels indices existent en l'espèce et résultent des éléments de l'enquête et notamment des déclarations de la plaignante et du rapport d'examen psychologique de cette dernière, qui décrit des violences physiques et psychiques subies depuis plusieurs années de la part de M. [E] avec l'existence d'une relation d'emprise et de domination d'une personne mise en examen présentant une personnalité perverse narcissique. 
 
 11. En l'état de ces énonciations, la chambre de l'instruction a justifié sa décision.
 
 12. En effet, dès lors qu'elle a constaté, au regard des éléments précis et circonstanciés résultant de la procédure, l'existence d'indices rendant vraisemblable que M. [E] ait pu participer, comme auteur ou comme complice, à la commission des infractions dont le juge d'instruction est saisi, indices tirés de la concordance des déclarations de la plaignante concernant la relation d'emprise dans le cadre de laquelle ces infractions auraient été commises, de son examen psychologique, du comportement antérieur de l'intéressé à l'égard de cette dernière, et des expertises psychiatriques et psychologiques de la personne mise en examen, elle a, même sans qualifier expressément les indices de graves ou concordants, exercé tout le champ du contrôle attendu d'elle à ce titre.
 
 13. Le moyen doit en conséquence être écarté.
 
 14. Par ailleurs l'arrêt est régulier, tant en la forme qu'au regard des dispositions des articles 137-3 et 143-1 et suivants du code de procédure pénale.
 
 PAR CES MOTIFS, la Cour :
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le sept décembre deux mille vingt-deux.