Cour d'appel de Lyon, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-22.588 du 15/09/2021,  partie 4


que le juge tire toute conséquence de droit du refus ou de l&apos;abstention de se soumettre à une expertise biologique ; que le refus de faire procéder aux prélèvements ADN tant sur leur personne que sur celle [G] ne peut que conforter leur attitude de fuite devant l&apos;établissement de la filiation paternelle de l&apos;enfant, corroborant leurs craintes de voir se manifester une vérité biologique qui ne leur agrée pas ; que le refus de se soumettre à l&apos;expertise ne suffit pas en lui-même à établir la paternité mais peut résulter d&apos;un faisceau d&apos;indices ; qu&apos;ils soutiennent que M. [S] a commis des manoeuvres frauduleuses tant dans l&apos;obtention des preuves que dans la narration des faits sans établir avoir déposé une quelconque plainte pénale à son encontre ni fournir un quelconque élément probant à l&apos;appui de leurs affirmations ; que la période légale de conception de l&apos;enfant [G], née le [Date naissance 3] 2013, est comprise entre le 23 août 2012 et le 25 décembre 2012 ; que l&apos;échographie réalisée sur Mme [V] le 27 novembre 2012 à 17h33 révèle déjà la présence d&apos;un embryon ; qu&apos;il résulte des documents communiqués par M. [S] que ce dernier et Mme [V] épouse [L] ont vécu ensemble, dans le même appartement, de janvier 2012 au jeudi 13 décembre 2012, que leur relation s&apos;est poursuivie au-delà de cette période, au moins jusqu&apos;en février 2013 malgré des séparations ponctuelles ; que Mme [V] a adressé de nombreux mails à M. [S] qui ne laissent aucun doute sur la nature de leurs relations, et la durée de celle-ci, Mme [V] écrivant encore le 13 décembre 2012 à 14h18 : « Ce matin quand je me suis reveillé ca été tres dur de partir en te regardant dormir. Je n&apos;arrete pas de me dir que c la derniere fois que je fait ca dans notre appart. » ; que Mme [V] a également écrit à M. [S] que : « deux jours après notre séparation "définitive" J&apos;ai su que j&apos;étais enceinte... Apres réflexion je me suis dit que tu a le droit de savoir. Mais je ne voyer pas comment je pourrais te l&apos;annoncer. Alors je l&apos;ai fait sur un coup de speed... J&apos;ai pris le rdv pour l&apos;avortement, pars que je ne voulais pas te forcer, et effectivement je ne voulais pas "te gâcher" ta vie comme tu l&apos;a bien dit. J&apos;allais cotre moi mais je voulais le faire par amour pour toi. Apres réflexion et après la discutions avec quelque personnes, qui sont d&apos;ailleurs dans ton entourage aussi, je me suis dit que pour quelle raison je devrais "te faire plaisir&apos; et risquer ma vie de maman pour toujours. Alors j&apos;ai décider comme tu le dit bien égoïstement garder le bébé. Tout en te disant que je ne te demanderais jamais rien si toi tu décide autrement et que tu ne veux pas être père. Je ne te l&apos;obligerais jamais..... Peu de jours après (amniosynthèse) j&apos;ai su que le bébé va bien et que ca va être une petite fille. Apres des années j&apos;ai pleurais de JOIE. Et pas pars que j&apos;avais mal. J&apos;ai été tellement contante que j&apos;ai appeler [P]. [B] la su puisque il été la quand je l&apos;ai su que ca va être une petite fille...Je m&apos;endoutait que tu avais des infos par [P], mais vue que toujours pas de nouvelle pendant les examins avec le bébé, je me suis dit que je vais tout simplement vivre et profiter des belle choses.... Je ne suis pas parti avec mathieu au iles canarie!!!! A ma graaaaande surprise tu refait surface 1 jours après que je sois partie? [Z] non ? Tu m&apos;envois des mails, tu te permet d&apos;appeler mon frère, mon père, ma mère comme si ne rien été en leurs disant que ses ton bébé, etc...Apres 1 mois et demi de silence total!.... J&apos;ai accepter la lettre que tu m&apos;a écrit, j&apos;ai accepté de te voir le jour même. Mais il y a une chose qui a changer, je l&apos;ai fait par amour pour elle et pas par amour pour toi. Si tu a décider de revenir dans sa vie, je me suis pas opposé une seule seconde. Je ne voulais surtout pas la privé de toi....T&apos;en que je suis célibataire, je ne me justifierais pas ou et avec qui je passe mon temps!!! .... Toi-même tu m&apos;a dit que tu veux avoir des relations "parentale" avec moi..... Si d&apos;ici jeudi je n&apos;est pas de nouvelle de toi, tu nous raille de ta mémoires!!! Je ne veux plus jamais entendre parler de toi de ta mère, de tout se qui t&apos;entour!!! Tu n&apos;existera plus pour moi et la petite! Plus jamais. Ne t&apos;avise pas a me contacter apres ca naissance ni plus tard!!! Je pense que je ne peut pas être plus clair! » ; que de nombreux amis du couple confirment qu&apos;ils vivaient ensemble et se réjouissaient de la grossesse de Mme [V], aucun doute n&apos;étant émis sur la paternité de M. [S] ; que mes témoins, non parents ni alliés des parties, ont établi des attestations particulièrement circonstanciées relatant que M. [S] avait accompagné Mme [V] lors de ses examens médicaux et ses échographies (qu&apos;il a réglés sans être démenti sur ce point par les intimés) à l&apos;hôpital d&apos;