décision 17-82.023 du 09/05/2018,  partie 3


qu'en ne s'expliquant pas sur les contradictions ainsi dénoncées, la cour n'a pu s'en tenir à l'hypothèse non vérifiée de la défense sans priver son arrêt de motifs ;
 
 "3°) alors en tout état de cause qu'en approuvant le premier juge d'avoir estimé que l'information n'avait pas permis de révéler des éléments suffisamment probants pour « déterminer la culpabilité » des deux témoins assistés, la cour a commis une erreur de droit sur son office propre, lequel n'est pas indexé sur la culpabilité mais sur l'existence de charges suffisantes de nature à justifier un renvoi correctionnel" ;
 
 Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, de l'ordonnance qu'il confirme et des pièces de la procédure que Mme B... , séparée de M. X..., s'est présentée dans un service de gendarmerie pour évoquer de possibles abus sexuels commis sur leur fils, Maël, né le [...] , après la découverte de traces suspectes sur le slip et le pyjama de celui-ci à son retour d'un séjour chez son père dans le cadre de l'exercice d'un droit de visite et d'hébergement effectué chez sa nouvelle compagne, en présence du fils de celle-ci, Z... Y..., âgé de 16 ans ; que l'expertise de ces traces, effectuée en enquête préliminaire, a mis en évidence des mélanges de profils génétiques correspondant au profil génétique de Maël, de Z... Y... et de Vincent X... ainsi que des traces de spermatozoïdes à l'intérieur du slip de l'enfant ; que Z... Y... et M. X..., qui n'ont pu expliquer ces traces lors de leurs auditions en garde à vue et devant le juge d'instruction, ont été placés sous le statut de témoin assisté ; que, sur une seconde expertise ordonnée par le juge d'instruction, l'expert a notamment conclu que l'observation des rares têtes de spermatozoïdes et les mélanges de profils génétiques ne permettaient pas de déduire ni la nature, ni la succession ou la simultanéité des événements à l'origine des traces analysées et qu'un transfert secondaire, possible depuis des vêtements tâchés de sperme en contact direct avec d'autres vêtements ou avec des mains, pouvait expliquer leur présence ; que la partie civile a interjeté appel de l'ordonnance du juge d'instruction constatant l'absence de charges suffisantes pour y avoir lieu suivre, en l'état, contre quiconque ;
 
 Attendu que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu, l'arrêt prononce par les motifs propres et adoptés repris au moyen ;
 
 Attendu qu'en l'état de ces énonciations, et dès lors que l'opportunité d'ordonner un supplément d'information est une question de fait qui ne relève pas du contrôle de la Cour de cassation, l'arrêt, qui a analysé l'ensemble des éléments à charge et à décharge résultant de l'information et répondu par des motifs exempts d'insuffisance comme de contradiction aux articulations essentielles du mémoire produit par la partie civile appelante, n'encourt pas les griefs allégués ;
 
 D'où il suit que le moyen, irrecevable en sa troisième branche comme étant nouveau doit être écarté ;
 
 Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le neuf mai deux mille dix-huit ;
 
 En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.