Cour d'appel de Caen, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 20-13.791 du 08/04/2021,  partie 3


il est tout aussi constant que cette panne est survenue après que le véhicule avait seulement parcouru 777 kilomètres depuis la cession intervenue entre les époux R... et G... O... ; que selon les conclusions de l&apos;expert, l&apos;avarie est liée à la destruction interne du bloc moteur consécutive de l&apos;érosion de f aluminium provoquée par le passage de l&apos;huile dans les canaux du circuit de lubrification, cette usure n&apos;étant absolument pas visible ni décelable par quiconque avant l&apos;apparition de l&apos;huile dans le vase d&apos;expansion ; qu&apos;en raison du temps inhérent à l&apos;usure de la matière avant que son percement ne se réalise et du peu de kilomètres parcourus par G... O..., le technicien juge que le phénomène d&apos;usure a nécessairement commencé avant la vente ; que les époux R..., dont l&apos;expert commandité par eux a participé aux mêmes opérations d&apos;expertises que celles diligentées par l&apos;expert de G... O..., estiment qu&apos;il n&apos;est pas établi de manière certaine que le désordre aurait une cause antérieure à la vente au motif que lors desdites opérations, leur expert avait préconisé, avant toutes conclusions définitives, qu&apos;il fût procédé au remplacement de la culasse par une culasse neuve pour s&apos;assurer qu&apos;il ne s&apos;agissait pas d&apos;un problème de culasse et que G... O... s&apos;était opposé à cette nouvelle investigation ; qu&apos;à cette objection, il faut toutefois faire remarquer que s&apos;il devait s&apos;agir d&apos;un problème de culasse, il conviendrait de considérer que la panne serait alors due à l&apos;usure de cette pièce, laquelle ne pourrait être imputable au peu de kilomètres effectués par G... O... en comparaison du kilométrage effectué par les époux R... qui avaient eux-mêmes acquis le véhicule litigieux en 2007 alors qu&apos;il affichait au compteur 76.326 kilomètres et n&apos;avaient, selon le recensement effectué par les experts des entretiens et réparations réalisées pendant le temps de leur possession, jamais fait procéder à un changement de culasse ; qu&apos;il est évident que quand bien même G... O... a acquis un véhicule d&apos;occasion, il lui était peu prévisible que l&apos;élément essentiel à a motorisation pût être victime d&apos;une destruction interne le rendant totalement Inopérant en considération d&apos;un kilométrage, pouvant légitimement le laisser supposer qu&apos;il avait encore un potentiel de vie important ; qu&apos;au vue de ces éléments, il apparaît ainsi incontestable que pour l&apos;acheteur, le véhicule présentait un vice caché au moment où il l&apos;a acquis, 2-Sur la connaissance du vice caché par les vendeurs ; que G... O... soutient que les époux R... connaissaient le vice en faisant valoir qu&apos;il y a une quasi immédiateté entre la prise de possession du véhicule et la panne et qu&apos;il est probable que le voyant d&apos;alerte indiquant la présence d&apos;huile moteur dans le circuit de refroidissement s&apos;était déclenché bien ayant la vente ; que cette thèse est toutefois contredite par le fait qu&apos;avant d&apos;acheter le véhicule, G... O... l&apos;a essayé sur route lors d&apos;un déplacement effectué spécialement à cet effet à Lille et n&apos;a constaté l&apos;allumage d&apos;aucun voyant puis qu&apos;il a ensuite parcouru après l&apos;achat 777 kilomètres sans qu&apos;aucun voyant ne s&apos;allume non plus ; que cette absence d&apos;allumage du voyant d&apos;alerte avant la panne est expliquée par l&apos;expert de G... O... qui indique dans ses conclusions qu&apos;avant le percement final de l&apos;aluminium du bloc moteur, le circuit de lubrification était parfaitement étanche ; qu&apos;il est ainsi établi que les époux R..., dont il n&apos;est pas contesté qu&apos;ils ne sont pas professionnels de la vente de véhicules et de la mécanique automobile, n&apos;ont jamais pu être avertis d&apos;une présence d&apos;huile-moteur dans le circuit de refroidissement dès lors qu&apos;elle est demeurée impossible jusqu&apos;à ce que l&apos;aluminium usé se fût percé » ;
 
 ALORS QUE, dans le cas où le demandeur se prévaut d&apos;une expertise amiable, et si même cette expertise a été réalisée en présence du défendeur, cette expertise amiable ne peut être retenue qu&apos;à une condition : que les résultats de l&apos;expertise amiable soient corroborés par d&apos;autres éléments ; qu&apos;ainsi, il ne suffit pas que le demandeur produise d&apos;autres éléments ; qu&apos;il est nécessaire que ces autres éléments, eu égard à leur contenu, corroborent les conclusions de l&apos;expertise amiable ; qu&apos;en se bornant à constater que d&apos;autres éléments étaient produits par M. O..., sans constater que ces autres éléments, à raison de leur teneur, corroboraient les conclusions de l&apos;expertise amiable diligentée à la requête de M. O..., les juges du fond ont privé leur décision de base légale au regard de l&apos;article 16 du Code de procédure civile.
 
 DEUXIEME MOYEN DE CASSATION
 
 L&apos;arrêt attaqué encourt la censure ;
 
 EN CE QU&apos; il a retenu l&apos;existence d&apos;un vice, considéré que la garantie des vices cachés était due puis condamné M. et Mme R... à payer à M. O... deux sommes chiffrées à 8.147 €, s&apos;agissant de la restitution partielle, et à 4.054,86 € au titre des frais d&apos;expertise amiable ;
 
 AUX MOTIFS PROPRES QUE « l&apos;article 1641 du Code civil dispose que le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l&apos;usage auquel on la destine ou qui diminuent tellement cet usage que l&apos;acheteur ne l&apos;aurait pas acquise, ou n&apos;en aurait donné qu&apos;un moindre prix, s&apos;il les avait connus ; qu&apos;