décision 13-20.538 du 06/07/2017,  partie 2


Clot qui atteste avoir toujours vu M. X... Z... et son épouse Mme Emilienne A..., passer sous les maisons de Piécourt, pour se rendre à leur propriété qui se situe au bord de la rivière, que de son côté Mme Sylvette G... épouse H... née [...], atteste avoir « toute sa vie » vu passer les parents de Mme Emilienne A..., mais aussi celle-ci et son époux M. X... Z..., leurs enfants et leurs petits-enfants « par le chemin qui part de Piécourt, passe sous les maisons Z... et Grondin puis dans les propriétés B...-K... (auteur de M. Z... pour la parcelle [...]) – Y... pour aboutir à la propriété Z... qui se trouve au bord de l'Hérault, que ce chemin qui a toujours existé est le seul qui permettait l'entretien et l'exploitation des parcelles n°181/176 [] » ;
 
 que Mme N... Clot qui est née le [...] confirme aussi « avoir toujours vu X... et Emilienne Z... et leurs enfants et avant eux les parents d'Emilienne, I... et Emilie A... emprunter le chemin des Treilles qui passe sous les maisons de Piécourt, pour se rendre à leur propriété qui se situe au bord de la rivière » et précise que le chemin date de « temps immémoriaux » ;
 
 que Mme Françoise J... atteste aussi que le chemin « qui date des temps très anciens » et qui traverse la propriété B... et la propriété de Mme Simone K..., propriété ensuite vendue à M. Y... « a été depuis peu volontairement fermé pour en interdire l'utilisation » ;
 
 que Mme Gisèle L... qui est la fille de Mme Simone K..., affirme que « M et Mme A... I..., puis M. et Mme Z... X... et leurs enfants ont toujours eu un droit de passage par le chemin des Treilles pour se rendre à leur propriété parcelles n°176/181 ; que ce droit de passage existe depuis plus de 30 ans, dans la propriété des demoiselles M... (actuellement M. B... Jacky) ainsi que dans la propriété de mes parents, parcelle [...] que nous avons vendue à M. Y... au mois de mai 1968 » ;
 
 qu'en l'état de ces attestations, le chemin le plus court tel que défini par l'expert judiciaire, pour désenclaver les parcelles [...] et [...] correspond au moins en partie à un sentier dont l'assiette doit même être considérée comme prescrite par les consorts Z... et leurs auteurs, ce passage ayant été couramment utilisé par la famille Z... et ses auteurs, pendant plus de 30 ans ; que l'impossibilité d'utiliser ce chemin depuis 2006 n'a pas éteint la servitude de passage qui s'exerçait alors ;
 
 que M. Jacky B... dans une attestation du 27 juin 2007 a confirmé ce état de fait et le passage depuis plus de 30 ans, des consorts Z... sur ses parcelles [...] et [...], sans opposition de sa part ;
 
 qu'il en est de même pour M. Marcel C... qui a déclaré dans une attestation du 17 mai 2009, accorder un droit de passage à pied sur la parcelle [...] dont il est propriétaire à Saint Julien de la Nef et ce au profit de la famille Z... ;
 
 que le jugement doit donc être confirmé notamment en ce qu'il a ordonné le désenclavement des parcelles [...] et [...], situées à Saint Julien de la Nef, appartenant à M. Rolland Z... et à Mme Emilienne Z..., en ce qu'il a dit que le désenclavement de ces parcelles interviendra selon le tracé prévu dans le rapport d'expertise judiciaire établi le 15 janvier 2010 par M. E..., en ce qu'il a condamné M. X... Y... à dégager le sentier de tout obstacle, grillage, chaînes, cadenas et autres et à leur laisser libre accès pour entreprendre les travaux d'aménagement du sentier conformément au tracé de l'expert et ce sous peine d'astreinte provisoire de 80 euros par jour de retard après l'expiration du délai d'un mois à compter de la signification du jugement ;
 
 []
 
 qu'ajoutant au jugement dont appel, la cour condamne M. X... Y... à payer à M. Roland Z... et à Mme Emilienne Z..., la somme totale de 1 500 euros de dommages-intérêts pour avoir interdit depuis 2006, l'usage d'un sentier qui depuis plusieurs générations, permettait à leur famille ou à leurs auteurs de se rendre de leur domicile jusqu'à leurs parcelles, au bord de la rivière » ;
 
 ET AUX MOTIFS ADOPTES DES PREMIERS JUGES QUE « M. E... a déposé un rapport d'expertise clair, précis et suffisamment circonstancié par des observations et explications pertinentes ;
 
 qu'aucun élément produit aux débats ne permet d'en remettre en cause les conclusions, lesquelles seront donc retenues ;
 
 que l'expert judiciaire confirme que du fait de la configuration des lieux et de l'application du cadastre, les parcelles [...] et [...] sont enclavées ;