Cour d'appel de Dijon, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 18-24.517 du 17/10/2019,  partie 3


qu'au contraire cela montre que le père a donné à ses enfants le goût du travail alors qu'au contraire, la mère vit dans l'oisiveté avec des parents très âgés qui ne travaillent pas non plus et qui, italiens d'origine, ne parlent pas le français alors qu'ils sont installés en France de longue date ; que si, selon le rapport d'enquête sociale de 2014, Madame O... K... avait indiqué rechercher un emploi et un appartement, il résulte de ses pièces et de ses écritures qu'elle vit toujours chez ses parents et qu'elle n'a pas cherché de travail ; or, pour un enfant qui aura 10 ans le jour même auquel le présent arrêt sera rendu, il est infiniment préférable de vivre dans la campagne morvandelle, auprès d'un père et d'un frère qui travaillent et qui mènent une vie saine, plutôt que de résider chez des grands-parents âgés de plus de 80 ans, qui ne sont pas intégrés en France au point de ne pas parler le français et de ne pouvoir en conséquence l'aider dans ses apprentissages, confiné dans un appartement de banlieue avec une mère qui se laisse héberger par ses parents sans même chercher à travailler ; que par ailleurs la mère ne rapporte aucunement la preuve du climat de violence verbale et physique qu'elle aurait dû fuir en quittant son mari et qui serait néfaste pour Z... ; qu'à cet égard, lorsque Z... était encore chez son père, le juge des enfants, saisi par la mère, inquiète de la prise en charge de l'enfant par son père, avait estimé n'y avoir lieu à instituer une mesure de protection à l'égard de Z... et indiqué que « Si l'absence de relations entre Z... et sa mère est de nature à constituer un élément de danger, le fait qu'aucun arrangement n'ait pu intervenir à l'amiable concernant les vacances de Toussaint ne suffit pas à caractériser la volonté de Monsieur E... de rompre le lien entre Z... et sa mère » ; que Monsieur E... se dit très inquiet des propos que son fils tient sur sa situation à Drancy, se fondant sur des attestations aux termes desquelles l'enfant a indiqué que sa mère le battait, le disputait, était méchante avec lui ; que le père rappelle que le Dr F... a adressé un signalement au Procureur de la République le 25 avril 2014 ; que le rapport de la mesure d'investigation ordonnée par le juge des enfants de Bobigny le 20 novembre 2015 n'a pas été déposé au jour de l'audience devant la cour ; que si la plainte déposée par le père le 30 avril 2015 a été classée sans suite, après qu'il avait remarqué à la sortie de la douche un long hématome sur la fesse droite de son fils ; de 12 cm de long sur 2 cm de large, constaté par le médecin, il résulte du procès-verbal d'audition de Z... le 2 mai 2015 que celui-ci est très circonstancié, l'enfant expliquant avoir reçu un coup de bâton de sa grand-mère maternelle car il jouait au football dehors et ne voulait pas rentrer ; que Monsieur E... ajoute que, lors de son audition, Z... a indiqué que sa grand-mère criait souvent après lui, lui disant : « ta gueule », « fous-moi la paix », qu'elle était méchante avec lui, qu'elle lui donne des fessées, et qu'à la question : « est-ce que tu as peur quand tu es chez mémé K... », il répond « oui », alors que, dans son carnet laissé lors de son départ, Madame O... K... avait écrit : « je dois protéger mes enfants de mes parents » ; que de son côté, ce n'est que le 20 octobre 2015 que la mère a fait une main courante pour contester cette version des faits et dire que Z... avait des bleus en rentrant le 7 mai 2015, mais ce n'est que le 12 mai 2016 qu'elle a déposé plainte, expliquant que, depuis 2012, Z... avait des bleus lorsqu'il rentrait de chez son père, qui lui donnait des fessées et que son frère lui donne des coups de pieds, qu'il était tapé de manière régulière ; que le 9 novembre 2016, M... a déposé plainte contre sa mère pour dénonciation calomnieuse et réfuté avoir violenté son petit frère, et Monsieur E... a déposé plainte le même jour contre son épouse pour diffamation ; que les deux parents versent aux débats des attestations témoignant que Z... paraît heureux avec eux ; que toutefois les témoignages assez généraux produits par la mère ne datent que de 2012, 2013 et 2014, alors que le père produit des éléments plus récents, circonstanciés et rappelle que Z... a exprimé à de multiples reprises son souhait de vivre auprès de lui et de son frère (cf. en particulier attestations de Monsieur W... ; Madame C... ; Madame T..., Madame G... ; Madame V..., Madame B... ; Madame I...). Il est également établi qu'à l'occasion du passage de bras, Z... refuse parfois de quitter son père ; que s'agissant de la santé de Z..., Monsieur E... s'inquiète du surpoids de 7 kgs de son fils, trop important pour son âge ;