Cour d'appel de Poitiers, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-26.053 du 10/02/2021,  partie 2


C'est donc à bon droit que le premier juge a fixé la résidence de l'enfant chez son père, la future proximité géographique de M. A... ne pouvant modifier cette décision qui s'appuie exclusivement sur le comportement de M. A... à l'égard de Mme B... puisque ses capacités éducatives et l'affection qu'il porte à son fils ne sont pas contestées, pas plus d'ailleurs que M. A... n'en faisait grief à Mme B... lors de la séparation du couple, le seul grief invoqué alors étant de l'avoir quitté. La cour relève que Mme B... respecte quant à elle la place de M. A... auprès de son fils, n'a jamais fait obstacle au droit de visite et d'hébergement qui lui a été octroyé et fait son maximum pour permettre, dans la limite du raisonnable, au père de communiquer avec son fils en dehors de son droit de visite » ;
 
 ET AUX MOTIFS ÉVENTUELLEMENT ADOPTES QUE « L'article 373-2-11 du code civil dispose : « lorsqu'il se prononce sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale, le juge prend notamment en considération : - la pratique que les parents avaient précédemment suivie ou les accords qu'ils avaient pu antérieurement conclure ; - les sentiments exprimés par l'enfant mineur dans les conditions prévues à l'article 388-1 ; - l'aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et respecter les droits de l'autre ; - le résultat des expertises éventuellement effectuées, tenant compte notamment de l'âge de l'enfant ; - les renseignements qui ont été recueillis dans les éventuelles enquêtes et contre-enquêtes sociales prévues à l'article 373-2-12 ; - les pressions ou violences, à caractère physique ou psychologique, exercées par l'un des parents sur la personne de l'autre ; ». Il convient de rappeler, contrairement à ce qui a pu être affirmé, que la résidence alternée n'est pas automatique mais une possibilité particulière d'organisation de l'exercice conjoint de l'autorité parentale dont l'intérêt doit être apprécié au cas par cas, au regard des besoins de chaque enfant et de la situation de chaque parent La résidence alternée peut sembler séduisante sous l'angle de l'intérêt personnel d'un parent en ce qu'elle peut lui permettre de ne pas se sentir dépossédé de l'enfant ou de s'affirmer aux yeux des tiers en sa qualité de père ou de mère, elle entraîne néanmoins pour le mineur une modification importante de son rythme de vie ne serait-ce que par les contraintes matérielles qui en découlent, indépendamment des tensions psychologiques auxquelles il peut être exposé en cas de conflit parental ou défaut de communication. Si la mise en place de la résidence alternée n'est pas subordonnée à l'accord des parents, cet accord est préférable. E... est âgé d'un peu plus de 2 ans. Malgré la nécessité d'évoluer dans un cadre stable et structurant, le jeune âge en soi ne peut être un obstacle suffisant pour exclure le partage de l'hébergement si à côté d'autres conditions sont réunies : proximité des domicile, disponibilité des parents, entente parentale. En l'espèce, Madame B... a un logement à [...] et Monsieur A... à [...] . Au delà de cette distance géographique, de cette absence d'accord des parents et du jeune âge de l'enfant, c'est l'absence de communication sereine entre les parents qui pose la question de la possibilité d'une résidence en alternance de E.... La résidence alternée exige des conditions minimales de respect mutuel et une entente minimum sur les questions touchant â l'éducation des enfants. Or il résulte de la lecture des textos échangés entre les parents que la moindre décision en tant que parent est l'occasion de se quereller, que chaque fait et geste notamment de Madame B... est l'occasion d'un texto de Monsieur A... envoyé à son ex-compagne purement descriptif de son comportement. Il résulte de ces mêmes échanges de SMS que les relations entre Monsieur A... et Madame B... se sont dégradées au point d'être exemptes de respect et de confiance. Ainsi, les capacités éducatives de Madame B... n'étaient pas remises en cause dans un premier temps, les messages émis, par Monsieur A... se contentaient de culpabiliser Madame B... sur les conséquences destructrices de ses décisions sur E.... Les échanges lors du 2ème trimestre 2018 comportent des propos violents et dénigrants. Ainsi, Monsieur A... écrit clairement n'éprouver aucun respect à l'égard de Madame B..., met en cause ses facultés de compréhension, ses valeurs et capacités éducatives, sa stabilité psychologique et allègue ainsi la dangerosité qu'elle représente pour E.... Il n'existe ainsi pas dans les relations parentales un minimum d'harmonie compatible avec une résidence alternée. La résidence devra par conséquent être fixée au domicile d'un parent. Chacun met en avant ses capacités éducatives et aucun élément objectif ne permet de les remettre en cause. Les attestations de tiers produites par Monsieur A... présentant Madame B... comme une mère dangereuse pour la santé mentale de son fils ne repose sur aucun élément factuel et objectif. L'élément de danger retenu contre elle réside dans sa volonté de se séparer et demander la résidence habituelle de E..., devant la juridiction de céans, demande que le code civil lui permet de formuler.