décision 18-86.696 du 30/10/2019,  partie 3


que les juges énoncent que l'exposé des faits que la jeune M... a présenté aux enquêteurs n'a été contredit par aucun témoignage ni aucune constatation technique, que si les prélèvements et expertises n'ont pas permis de constater quelque trace de sperme que ce soit, à l'intérieur ou même au niveau de l'extérieur du sexe de la jeune fille, il a été constaté dans l'un des prélèvements la présence d'une molécule, le Prostat Spécifie Antigen, généralement présente en grande quantité dans le sperme, que si l'absence de confirmation technique de la pénétration dénoncée par la jeune M... a justement conduit le juge d'instruction à constater l'absence de charges suffisantes pour poursuivre du chef de viol, ces éléments ne suffisent pas à démontrer que le récit de la jeune fille est inexact ; que toutes les explications données par M. K... pour justifier les constatations techniques de l'enquête et de l'instruction, comme les traces de Bromazépam dans l'organisme de M... J... et les traces de son propre sperme sur des sous-vêtements de cette jeune fille, ont été démenties par les témoignages recueillis, notamment auprès de son entourage proche ; que les déclarations de M... J..., crédibles pour cette nuit là, le sont tout autant pour ce qui concerne les faits antérieurs qu'elle a dénoncés, même s'il est plus difficile de les dater précisément, dès lors qu'elle a décrit un mode opératoire identique ;
 
 Mais attendu qu'en disposant ainsi sans répondre aux conclusions du prévenu qui faisait valoir que, d'une part, son sperme avait été retrouvé sur deux tee shirt non portés par M... la nuit des faits, ce qui pouvait accréditer ses dires sur l'usage qu'il en avait eu après avoir entretenu des relations intimes avec d'autres femmes, d'autre part, l'analyse des cheveux de la jeune fille montrait qu'elle avait fait usage de substances hypnotiques postérieurement à la date des faits, et enfin une expertise privée réalisée par un laboratoire d'expertises agréé aurait remis en cause la consultation volontaire habituelle de sites pédophiles, la cour d'appel n'a pas justifié sa décision ;
 
 D'où il suit que la cassation est encourue ;
 
 Par ces motifs :
 
 CASSE et ANNULE, en toutes ses dispositions, l'arrêt susvisé de la cour d'appel d'Angers en date du 6 septembre 2018, et pour qu'il soit à nouveau jugé, conformément à la loi,
 
 RENVOIE la cause et les parties devant la cour d'appel d'ANGERS, autrement composée, à ce désignée par délibération spéciale prise en chambre du conseil ;
 
 ORDONNE l'impression du présent arrêt, sa transcription sur les registres du greffe de la cour d'appel d'ANGERS et sa mention en marge ou à la suite de l'arrêt annulé ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le trente octobre deux mille dix-neuf ;
 
 En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.