décision 19-84.011 du 29/06/2021,  partie 2


en entrant en voie de condamnation sans rechercher, comme cela lui était demandé dans les conclusions d&apos;appel de M. [C], si comme l&apos;avait évoqué l&apos;expert, le syndrome de second impact n&apos;expliquait pas le décès en sorte qu&apos;une prise en charge adaptée à la gravité de l&apos;état de la victime n&apos;aurait pas permis d&apos;éviter avec certitude le décès de M. [U], la cour d&apos;appel a privé sa décision de motifs en violation des articles 121-3, 221-6, 221-8 et 221-10 du code pénal et les articles 6 et 7 de la convention des droits de l&apos;homme, préliminaire, 591 et 593 du code de procédure pénale. »
 
 Réponse de la Cour
 
 7. Pour déclarer le prévenu coupable d&apos;homicide involontaire en retenant à son égard une faute caractérisée, la cour d&apos;appel retient, par motifs propres et adoptés, que les analyses anatomopathologique et toxicologiques pratiquées sur la victime ont permis de déterminer l&apos;absence de toute complication pathologique et l&apos;absence de consommation répétée d&apos;alcool, de produits stupéfiants ou de produits médicamenteux par le boxeur, ainsi que le fait que le docteur [Q], expert judiciaire, retient que le décès de la victime est survenu du fait d&apos;une hypoxémie consécutive aux troubles ventilatoires, à la position du patient et à une oxygénation insuffisante pendant toute la durée de la prise en charge avant son transport à l&apos;hôpital.
 
 8. Les juges ajoutent que l&apos;hypothèse d&apos;un syndrome secondaire invoquée par le prévenu comme cause possible du décès du boxeur, qui aurait été fragilisé à la suite d&apos;un précédent KO, n&apos;est corroborée par aucune pièce justificative.

9. Ils indiquent également que, lorsqu&apos;il a constaté, dès le début de son intervention, que M. [U] était en coma prolongé aréactif, le docteur [C] savait nécessairement, compte tenu de sa qualification de médecin et de son expérience professionnelle, que celui-ci était dans un état très grave pouvant avoir une issue fatale dans un laps de temps très court, tandis qu&apos;il n&apos;a pas fait appeler le SAMU dès la constatation du prolongement de la perte de conscience, ni n&apos;a réalisé les man?uvres simples qu&apos;un médecin même non spécialiste devait faire, telles qu&apos;une traction sur le maxillaire inférieur pour éviter la chute de la langue en arrière, la pose de canule de Guedel, un enrichissement en oxygène de l&apos;air inspiré par bouteille d&apos;oxygène en délivrant un haut débit dès sa mise en place et qu&apos;il n&apos;a pas procédé à une surveillance régulière des paramètres simples dès le début de la prise en charge et jusqu&apos;à l&apos;arrivée de celui-ci à l&apos;hôpital, perdant du temps à faire inutilement enlever les bandages sur les mains pour pouvoir mesurer l&apos;oxymétrie du pouls au doigt, alors qu&apos;il pouvait la mesurer à l&apos;orteil qui était accessible, et qu&apos;il n&apos;a eu aucune autre action personnelle que celle de procéder à une examen neurologique succinct. 
 
 10. Ils en déduisent qu&apos;en n&apos;effectuant pas les gestes et actions adaptés à l&apos;état de santé de M. [U], qui n&apos;excédaient pas sa mission, durant neuf minutes, entre le KO et son évacuation, le docteur [C] a commis une faute caractérisée qu&apos;il ne pouvait ignorer compte tenu de sa qualification de médecin et de son expérience de médecin du ring depuis plus de 15 ans et que dès lors que celui-ci était en arrêt cardio-respiratoire, 30 secondes après son départ du lieu de l&apos;accident et que la perte d&apos;une minute correspond à la perte de 10 % de chance de survie, M. [C] a causé de manière indirecte mais certaine la mort de M. [U].
 
 11. En se déterminant ainsi, la cour d&apos;appel, qui n&apos;était pas tenue de suivre le prévenu dans le détail de son argumentation et qui a répondu à l&apos;ensemble des chefs péremptoires des conclusions déposées par le prévenu, a justifié sa décision.
 
 12. Dès lors, le moyen n&apos;est fondé en aucune de ses branches.
 
 13. Par ailleurs l&apos;arrêt est régulier en la forme.

PAR CES MOTIFS, la Cour :
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 FIXE à 2 500 euros la somme que M. [U] [C] devra payer aux consorts [U] en application de l&apos;article 618-1 du code de procédure pénale ;
 
 DIT n&apos;y avoir lieu à application de l&apos;article 618-1 du code de procédure pénale en ce qui concerne le demandeur au pourvoi ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le vingt-neuf juin deux mille vingt et un.