Cour d'appel de Basse-Terre, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-22.660 du 30/01/2020,  partie 3


que la mesure d'enquête sociale, datée du 2 janvier 2015, diligentée suite à l'ordonnance du juge aux affaires familiales de Bastia en date du 16 septembre 2014 et exécutée partiellement suite au départ de Mme U... de Corse fait état d'une relation parentale conflictuelle avec une mère capable de tout mettre en oeuvre pour soustraire sa fille à son père, ce qui interroge sur ses capacités à offrir à son enfant un climat stable et sécurisant ; qu'elle fait en outre état de ce que « les actes posés par Mme U..., dans le seul et unique but de régler des comptes, peuvent donner à voir une irresponsabilité et une immaturité ne préservant en aucune façon sa fille et une volonté de soustraire l'enfant à son père » ; que pour ce qui est de M. W..., l'enquêtrice sociale ne relève « aucun dysfonctionnement en lien avec une psychopathologie ou de comportement inadapté susceptible de mettre en danger sa fille ; qu'il semblerait en capacité d'assurer dans un cadre affectif et éducatif adapté à son rôle de père auprès de E... » ; que les autres mesures d'investigation ont été ordonnées dans le cadre de la procédure d'assistance éducative ouverte devant le juge des enfants de Pointe-à-Pitre au bénéfice de E... et versées contradictoirement aux débats dans le cadre de la présente procédure ; qu'à ce titre le rapport d'expertise familiale réalisé par Mme H... B..., le 20 juin 2017, conclut aux éléments suivants : « M. W... a su élaborer sa fonction paternelle. Son discours sur E... et la relation père-fille est tout-à-fait adaptée. Il a le souci de préserver l'intérêt de l'enfant
 E... est rayonnante et dégourdie aux yeux de son père. Il constate qu'elle est bien soignée et bien éduquée par sa mère qu'il a toujours estimé aimante. Il n'est pas inquiet à ce sujet
 M. W... a dit combien il souhaitait que E... aille bien
 Il ne souhaitait pas séparer E... de sa mère, mais le seul moyen d'exercer sa fonction paternelle, serait de demander la résidence de E... » ; que Mme B... ajoute « nous soutenons la demande de M. W.... Il nous apparaît souhaitable que la résidence de E... soit fixée au domicile de son père en vue de la prochaine rentrée scolaire et qu'une résidence alternée soit instaurée, dès lors que Mme U... sera installée à proximité de l'école de secteur que fréquentera l'enfant. Un rapprochement géographique père-fille nous apparaît d'autant plus important, qu'au regard de la personnalité de Mme U..., décrite comme fragile psychiquement et socialement, il pourrait lui être nécessaire de s'appuyer sur ce père » ; qu'elle poursuit en soulignant que « le danger pour E... réside aujourd'hui dans la question de son intégrité. Pour l'heure, E... se démène dans un conflit de loyauté, mais il convient de veiller à ce que cela ne devienne pas un syndrome d'aliénation parentale, ni que Mme U... ne garde l'enfant pour elle pour le parentifier encore davantage. En outre Mme U... pourrait se saisir de ce changement de résidence pour sa réinsertion sociale et professionnelle » ; que ces conclusions sont toutefois à mettre en lien avec le rapport d'expertise psychologique de E... et Mme U..., réalisé par Mme X... M..., expert près la cour d'appel de Basse-Terre, qui préconise une reprise progressive des liens père-fille pour respecter la construction identitaire, psychologique et affective de E... et lui permettre de mieux supporter la séparation afin d'aboutir à la construction d'une nouvelle identité familiale ; qu'en conclusion, il résulte de l'ensemble des éléments sus-évoqués que E..., qui se trouve prise dans un conflit de loyauté, s'avère à ce jour en rupture relationnelle totale avec son père, situation favorisée par l'éloignement géographique, choisi exclusivement par Mme U... dans le seul et unique but de faire échec à la relation père-enfant ; que cette situation contrevient à l'intérêt supérieur de l'enfant qui doit, nonobstant la séparation des parents, continuer à entretenir des liens réguliers avec chacun d'eux ; qu'à défaut, il est acquis que sa construction psychologique, affective et identitaire se trouve fragilisée et qu'il s'avère en danger dès lors que cet état de fait est consécutif aux agissements d'un parent, qui met tout en oeuvre pour l'éloigner de l'autre parent ; que tel est manifestement le cas de E..., ce qui a d'ailleurs justifié l'ouverture d'une procédure d'assistance éducative en milieu ouvert, pour médiatiser les liens entre les parents et laisser une place à M. W..., disqualifié et écarté par la mère ; que dans ces conditions, il apparaît nécessaire de transférer la résidence de la mineure auprès de M. W..., qui seul s'avère à même, à la fois d'offrir un cadre éducatif adapté et sécurisant à l'enfant et de veiller au respect du lien avec l'autre parent, de sorte que le jugement entrepris sera infirmé de ce chef ;