décision 16-23.645 du 12/07/2017,  partie 2


J'ai dû l'accompagner à un contrôle médical post-opératoire anticipé car M. X... l'avait projeté au sol violemment." – Mme Colette F..., cousine de Mme C..., attestera le 1er septembre 2011 : "j'ai vu Aurélie et Sandrine le lendemain et j'ai constaté qu'Aurélie avait le visage tuméfié, une dent cassée et était en état de choc manifeste. Sandrine, qui sortait d'opération et était revenue en convalescence, était très affectée moralement par le comportement de M. X...". Aurélie Z... produit diverses cartes envoyées par Alexy, son fils, postérieures aux faits (décembre 2001, 2004) qui démontrent qu'elle n'a pas entendue, malgré les faits, priver M. X... et sa mère de leur petit-fils, sauf qu'elle verse aussi un extrait de l'agenda de M. X... (pièce n° 21 intimées) qui démontre que ce dernier opposait un refus catégorique à recevoir son petit-fils, pourtant hors du conflit ; en conséquence, la discorde n'ayant pour origine que le comportement de M. X... vis à vis de ses filles, entretenu vis à vis de son petit-fils, rend sans intérêts les attestations qu'il produit à son dossier, tendant à démontrer l'opposition de ses filles à le rencontrer, après que la rupture a été définitive. En conséquence aucun motif grave ne pouvant être opposable à Sandrine et Aurélie B..., la demande de révocation de l'adoption simple prononcée par jugement du 12 juin 1998 du tribunal de grande instance de Cahors n'est pas fondée » ;
 
 ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE « le tribunal apprécie souverainement si les faits invoqués à l'appui de la demande en révocation constituent des motifs graves au sens de la loi. L'adoption, si elle procède d'un accord de volonté, revêt un aspect institutionnel prépondérant, de sorte que sa révocation constitue une mesure exceptionnelle qui ne peut, en dépit de l'accord des parties, être prononcée que pour motifs graves. En l'espèce, il résulte de l'ensemble des pièces produites au débats que si Monsieur Régis X... a été le maître-nageur de Sandrine quand elle avait 4 ans (soit en 1973), Monsieur X... n'est devenu le mari de la mère des concluantes que le 18 février 1989, soit quand Sandrine Y... avait 20 ans et Aurélie Z... 18 ans. Même si la vie commune a pu débuter avant cette date, il apparaît que les filles de Madame C... étaient déjà adolescentes quand Monsieur Régis X... a pris une place de beau-père dans leur vie. De même, lors de l'adoption, elles étaient respectivement âgées de 29 et 27 ans. Monsieur X... n'a pas partagé la vie des fillettes dès leur plus tendre enfance et n'a pas pu se comporter comme un père à leur égard. De plus, il apparaît que dès 2001, soit trois ans après l'adoption, les relations entre Madame Sandrine Y... et Madame Aurélie Z... et Monsieur Régis X... se sont tendues, en lien avec un contentieux financier qui concernait Monsieur Régis X... et Madame Monique C..., dans lequel elles ont été impliquées, mais dans lequel il n'est pas démontré qu'elles aient pris une part active. Il apparaît plutôt que ce soit la maladresse, voire la malhonnêteté des adultes qui soit à l'origine de la difficulté. De même, s'agissant de l'altercation du mois d'août 2001, alors qu'elles sont déjà jeunes femmes et pour l'une d'elle, mère de famille, Monsieur Régis X... ne démontre pas que Sandrine Y... ou Aurélie Z... aient fait preuve de violence à son encontre. Au contraire, c'est bien Madame Y... qui a subi les violences et Monsieur X... n'établit pas, de son côté, avoir subi un geste ou un propos déplacé. Les motifs graves invoqués tenant à une malversation financière et à une scène de violence, sont donc imputables aux adultes et donc à Monsieur Régis X.... Ces éléments mettent en évidence le souhait sans doute sincère, tant de l'adoptant que des adoptés, largement majeures, de faire famille, mais également des fondations précaires, des secrets de famille (les fils de Monsieur X... ne sont pas informés de la démarche de leur père et on ne sait rien du père des adoptées, Monsieur B...) et la survenance de conflits importants, ayant pour toile de fond la séparation des adultes. Dans ce contexte, il n'est pas étonnant que les relations entre Monsieur X... et ses filles, Sandrine Y... et Aurélie Z..., se soient dégradées et ait abouti à la rupture des liens entre les intéressés. L'attitude de rejet que les filles ont ensuite eue à l'égard de leur père procède en conséquence des décisions des adultes et donc de Monsieur Régis X.... Il résulte de ces développements qu'il existe des conflits importants entre Monsieur Régis X... et ses filles, Madame Sandrine Y... et Madame Aurélie Z... et qu'une profonde mésentente s'est installée, aboutissant à la rupture des relations, malgré quelques tentatives de part et d'autre de limiter les conséquences de cette rupture, notamment pour les petits enfants. S'il existait des conflits importants dans cette famille, il appartenait pourtant à Monsieur X..., en tant que père, mais également à Madame C..., d'être soucieux de protéger leurs filles de leurs désaccords et ce avec d'autant plus de précaution que les liens familiaux ne reposaient pas sur le sang mais sur une volonté humaine, donc fragile.