Cour d'appel de Bordeaux
4B, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 20-11.895 du 15/09/2021,  partie 8


organisation et fournit un certain nombre de chiffres. -Un mail de Monsieur [B] en date de quelques jours avant le décès de Monsieur [A] montre qu&apos;il avait de toute façon programmé une visite sur site le lundi 24 juillet. (pièce 19 défendeur). -M. [Z], autre membre du CODIR, atteste qu&apos;il a eu au téléphone Monsieur [A] le jour de son décès à 19h30 et qu&apos;il s&apos;est effondré en pleurs en raison de l&apos;attitude de Monsieur [B] à son égard qui lui reprochait une nouvelle fois l&apos;insuffisance de son taux de service, ce qui s&apos;était ajouté à une journée difficile notamment en raison d&apos;une panne informatique. -Monsieur [N] témoigne que Monsieur [A] lui avait confié qu&apos;il entendait quitter l&apos;entreprise à son retour de congés d&apos;été car il ne pouvait plus supporter la pression exercée par Monsieur [B]. -Le procès-verbal d&apos;une réunion du comité d&apos;établissement du 25 juillet 2011 du site .de [Localité 3] mentionne que Monsieur [A] a dû quitter la réunion pour parler au téléphone à Monsieur [B], qu&apos;il est resté absent environ une demi-heure et qu&apos;à son retour il est resté mutique pendant un moment, manifestement mal à l&apos;aise. - l&apos;assistante de Monsieur [A] atteste que Monsieur [B] a insisté pour qu&apos;elle aille le chercher alors qu&apos;il était en réunion de comité d&apos;établissement. -Le comité d&apos;établissement de PRODIS Nîmes a écrit le 25 juillet 2011 une lettre ouverte à Monsieur [B] avec copie au président du comité du groupe, au DRH du groupe et au DRH de PRODIS, faisant état de leur vive émotion à la suite du décès de leur directeur qualifié d&apos; »homme vrai » qu&apos;ils appréciaient tous et accusant une« société tournée exclusivement vers le résultat financier», détournée de l&apos;homme », « un management dans la plus haute sphère, votre management, par la terreur, le mépris, la menace et le chantage, une pression sans cesse répétée sur le résultat à tout prix sans coût ajouté, une priorité toujours exclusive du résultat dans une volonté d&apos;oublier les métiers et leurs arts, ses sacrifices de l&apos;homme sur l&apos;autel de l&apos;entreprise ». Cette lettre se termine par la phrase suivante: « pour que nos enfants ne perdent plus leur père, nous demandons votre « sortie » et avec vous votre management primaire, archaïque et terroriste ». Tous les membres du comité d&apos;établissement ont signé cette lettre.- -certains membres du CODIR qui ont attesté précise qu&apos;ils ont été étonnés et choqués que Monsieur [B] ne communique pas avec eux sur le décès de leur collègue. -Ils attestent de façon concordante et en illustrant leurs témoignages par des exemples concrets et nombreux que Monsieur [B] était cassant et glacial dans les échanges, faisait régner la peur en leur tenant de façon répétitive des propos comme : « si vous n&apos;.Y parvenez pas, je prendrai la décision qui s&apos;imposera à moi pour la meilleure performance du groupe; tout est possible, je ne m&apos;interdis rien», qu&apos;il avait toute latitude de la part du groupe pour se séparer des collaborateurs qui n&apos;étaient pas assez performants, qu&apos;il était incapable de nouer une relation de confiance avec ses collaborateurs, mais qu&apos;il instaurait un rapport dominantdominé, que ses méthodes managériales étaient encore plus difficiles à supporter pour les collaborateurs des membres du CODIR, que Monsieur [N] précise à ce sujet qu&apos;il était contraint de faire tampon avec ses équipes, que M [B] reprochait sans arrêt à ses collaborateurs de ne pas être assez à la hauteur, d&apos;être insuffisamment engagés pour réaliser les performances qu&apos;il attendait d&apos;eux et que la dimension humaine était totalement absente de ses rapports professionnels. -il résulte également de la pièce 21 du défendeur (mail de Monsieur [E], responsable de séminaires auprès du comité opérationnel, à Madame [L] du 20 septembre 2011 que les directeurs de site étaient tétanisés en réunion, qu&apos;ils avaient peur du jugement de Monsieur [B] et se plaignaient qu&apos;il n&apos;y avait aucune reconnaissance de sa part -Madame [Y], responsable du site de [Localité 1], confirme ce témoignage, précisant qu&apos;une journée de réunion ne se passait pas sans que l&apos;un des responsables de site ne soit pris pour cible et critiqué publiquement et cite des expressions utilisées par Monsieur [B]: «Je vous ai donné toutes les clés, vous devez vous aligner, vous êtes les seuls responsables, je vous ai donné du temps mais ma patience a des limites» ou encore «je n&apos;ai plus à vous entendre parler des efforts faits par vos équipes, pour moi seul le résultat compte ». Elle précise qu&apos;elle était en souffrance psychique à chaque fois qu&apos;elle devait être en contact avec lui en raison de son autoritarisme et de son dénigrement systématique. -II résulte également de ces pièces que Monsieur [B] a « géré » le drame de [Localité 3] sans suffisamment prendre en compte la dimension humaine alors que cette dimension était particulièrement cruciale. -il n&apos;a pas non plus soutenu suffisamment le directeur opérationnel, Monsieur [N], qui a dû remplacer au pied levé le directeur de site décédé, alors même que le poste de responsable d&apos;exploitation était aussi vacant. A juste titre, Monsieur [N] fait observer que les échanges ont été réduits à un seul mail du 11 août 2011, et encore à son initiative. -Le fait que Monsieur [B] justifie qu&apos;il a tenté en vain pendant deux ans d&apos;