décision 17-85.023 du 19/06/2018,  partie 9


que M. E... confirmait avoir établi le courrier avec son épouse et avoir signé celui établi par le collectif, il était informé de l'envoi de ces documents aux autorités hiérarchiques de M. T... ; qu'il avait été contacté avec sa femme par un membre du collectif ; que son fils Charli lui avait dit qu'en janvier 2013 son professeur d'EPS, M. T..., l'avait traité de connard car il n'arrivait pas à envoyer le volant de badminton, son fils lui avait dit que ce professeur n'arrêtait pas de crier, leur autre fils, Clément lui avait rapporté que M. T... l'avait attrapé par le col, Clément l'avait repoussé, ils avaient été informé par Clément un an après les faits ; qu'il indiquait qu'ils avaient fait, avec sa femme, un courrier après avoir été mis au courant par le collectif de tous ce que les autres enfants avaient subi, il faisait état d'une démarche de soutien déclarant que pour ses enfants "ce n'était rien", ils avaient néanmoins cru ce que leurs fils leur avaient rapporté, ils avaient quitté le collectif en mai/juin car ils ne se sentaient plus concernés ; que les deux enfants E... étaient entendus, Charli affirmait que M. T... l'avait, au cours du premier trimestre 2012 vers février 2012, traité de "connard" parce qu'il avait raté son service, il avait été vexé et était parti, le professeur était venu le chercher et l'avait à nouveau traité de "connard », puis il l'avait laissé repartir et avait continué son cours, il n'avait jamais été violent avec lui mais il déclarait que M. T... frappait des élèves, qu'il entrait dans les douches des garçons et des filles quand elles éteint nues ; qu'il déclarait que l'année dernière il avait sorti Maël JJ... des douches, lui avait pris ses affaires et les avait jetées dehors et Maël s'était retrouvé nu sans serviette sur le trottoir devant le gymnase, il s'était rhabillé avec les affaires qui étaient dans son sac ; que son frère Clément reprochait à ce professeur de l'avoir, en 2010/2011, "choppé par le col de manière agressive" alors qu'il n'arrivait pas à marcher en équilibre sur un fil, il avait repoussé le professeur ; que les époux E... ont reconnu n'avoir jamais vérifié la réalité des accusations que leurs enfants avaient porté à l'égard de leur professeur d'EPS, M. T... ; qu'ils ont également et de façon très claire admis qu'ils avaient compris que de nombreux parents au sein du collectif en "rajoutaient, certains allant jusqu'à parler de viol" ; que les faits d'insultes allégués par le jeune Charli ne sont étayés d'aucun élément probant et paraissent d'ailleurs peu crédibles sachant que cet élève va situer les faits en février 2012 alors que sen père, M. Christophe E... affirme dans son audition que son enfant était rentré un soir de janvier 2013 en lui déclarant avoir été insulté par M. T... ; qu'en outre il paraît peu probable que le professeur de sport laisse un élève quitter son cours sans autre formalité tout en poursuivant l'activité ; que par ailleurs le fait que M. T... ait pu agripper le jeune Clément E... par le col lors d'un exercice de marche en équilibre sur un fil ne peut sérieusement être qualifié de violences ce geste pouvant parfaitement, et à l'inverse, correspondre à une aide afin d'éviter la chute de l'élève ; qu'il est ainsi constaté que les faits qui ont été dénoncés à l'encontre de M. T... par les époux E... n'étaient aucunement établis qu'en l'état des informations dont ils disposaient les deux prévenus ne pouvaient prétendre ignorer que les évènements dénoncés étaient au moins partiellement inexacts et en tout état de cause présentés de façon tendancieuse et exagérée afin, comme ils l'ont justement déclaré, de parvenir à faire écarter le professeur dénoncé du poste qu'il occupait ; que la mauvaise foi de M. Christophe E... et Mme Karine D... E... est dès lors démontrée et le délit poursuivi caractérisé à leur encontre justifiant la confirmation du jugement déféré du chef de leur culpabilité ;
 
 "et aux motifs adoptés, outre ceux reproduits au premier moyen, s'agissant de M. et Mme E..., qu'il leur est reproché l'envoi d'une lettre le 30 janvier 2013, Monsieur se voyant reprocher en outre une plainte en date du 8 février 2013 ; que les prévenus ont dénoncé des faits de violences sur leurs deux fils Charli et Clément ; cependant Charli n'a pas confirmé d'acte de violences, et Clément a dit avoir été "choppé par le col de manière agressive", alors qu'il n'est pas établi que ce geste ait été un acte de violence, alors même qu'il a été effectué alors que l'enfant n'arrivait pas à marcher en équilibre sur un fil lors d'une séance de sport ; que leur mauvaise foi est ainsi établie ; que les prévenus, en signant la lettre du collectif, connaissaient la destination de leur écrit et la teneur de celle-ci ; qu'ils seront donc déclarés coupables ; alors que le délit de dénonciation calomnieuse n'est constitué que si l'auteur connaissait la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui au moment de la dénonciation, la légèreté ou la témérité ne suffisant pas à caractériser la mauvaise foi du dénonciateur dont la
 preuve incombe aux parties poursuivantes ;