décision 19-80.610 du 22/01/2020,  partie 2


que l'expertise psychiatrique de H... T..., effectuée durant l'information et avant son décès survenu le 16 décembre 2016, a relevé une détérioration mentale sénile dont les premiers symptômes étaient apparus en août 2011 et que H... T... avait été placé sous tutelle par jugement du 16 mai 2012, l'examen psychiatrique réalisé dans ce cadre le 11 janvier 2012, ayant conclu à une détérioration avancée de ses fonctions intellectuelles, due à une maladie de type Alzheimer ; qu'à l'issue de l'instruction, le magistrat a rendu, le 17 avril 2018, une ordonnance de non-lieu pour l'ensemble des infractions visées en retenant que les investigations entreprises n'avaient pas permis de démontrer que Mme D... T... épouse Q... ou toute autre personne avait pu commettre les faits dénoncés ; que Mme P... T... et son fils, K..., en ont interjeté appel ;
 
 Attendu que pour confirmer l'ordonnance de non-lieu et dire que le délit de violences volontaires n'est pas caractérisé, l'arrêt attaqué relève qu'un certificat médical en date du 11 septembre 2011 fait état de "contusions de pression au niveau des deux poignets, d'une contusion thoracique superficielle et d'un état de choc psychologique" entraînant pour Mme P... T... une ITT de deux jours ; que les juges relèvent que, dans sa première déclaration du 12 septembre 2011, celle-ci a désigné son époux H... comme l'auteur des violences sur sa personne, avant d'en accuser sa fille ; qu'ils retiennent que Mme D... T... épouse Q... a contesté avoir frappé sa mère et expliqué que, face à l'agressivité de cette dernière qui avait dégradé son véhicule, puis l'avait attrapée par le cou en l'insultant, avant de frapper son mari et de saccager l'intérieur de son domicile, elle avait saisi les poignets de sa mère pour l'empêcher de lui sauter au cou, subissant cependant une morsure de sa part à la main gauche ; que les juges ajoutent que l'ensemble des personnes entendues n'ont été que des témoins auditifs et que la seule attestation produite par la partie civile est à l'évidence partiale et ne contredit pas la version de Mme Q... ; que la chambre de l'instruction en conclut qu'il résulte de l'ensemble des témoignages recueillis des contradictions dans la version de Mme P... T... et que Mme Q... n'a pas exercé de violences sur sa mère, mais a essayé vainement de l'empêcher de progresser dans la maison, conformément à la volonté de son père H... qui lui avait demandé de ne pas ouvrir à son épouse ;
 
 Attendu qu'en prononçant ainsi, la chambre de l'instruction, qui a répondu aux articulations essentielles du mémoire produit par les parties civiles appelantes, a souverainement apprécié les faits qui lui étaient soumis sans contradiction ni insuffisance et a justifié sa décision ;
 
 Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;
 
 PAR CES MOTIFS, la Cour :
 
 REJETTE les pourvois ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le vingt-deux janvier deux mille vingt.