Cour d'appel de Riom, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 18-10.712 du 06/03/2019,  partie 2


qu'elle reste sensible aux changements intervenant sur son lieu d'accueil et est vite débordée par ses émotions ; que dans ses relations avec les autres, elle parvient à partager des temps de jeux mais ne s'implique pas réellement dans les relations qu'elle crée et se met facilement en retrait ; que, scolarisée en CM2, elle ne rencontre pas de difficultés particulières mais doit progresser en concentration ; que les angoisses de Q... avant les rencontres s'atténuent mais elle continue à se conformer aux attentes parentales et à adopter un mécanisme de protection consistant à se mettre en retrait et à s'isoler ; que si elle s'exprime peu, elle recherche néanmoins l'attention maternelle ; que le service note qu'elle se montre lucide et pertinente sur sa situation familiale et est en demande de visites sur l'extérieur "à. l'essai", expliquant être en mesure d'interpeller le service en cas de difficultés ; que lors de son audition, Q... a exprimé sa souffrance face à l'opposition systématique de son père à son départ en vacances avec son assistante familiale ; qu'elle a également expliqué que son père continuait à "faire le commandant" et "prendre le pouvoir sur tout" et s'est questionnée sur la manière dont se passeraient les visites sans les référents ou en petit groupe ; qu'elle s'est montrée réservée sur la proposition du service sans y être totalement opposée ; que comme sa soeur, elle a indiqué ne pas être prête pour des visites au domicile ; - que D..., âgé de 9 ans, est décrit comme un enfant intelligent, curieux et solitaire, qui respecte les règles au domicile de son assistante familiale ; qu'il a tissé des liens avec les membres de sa famille d'accueil, chez laquelle il se projette, et parvient davantage à exprimer ses émotions ; que D... est vite happé par le monde virtuel (télévision, jeux-vidéos) et l'assistante familiale s'interroge sur sa capacité à le distinguer de la réalité ; que D... a progressé sur le plan scolaire, sur les plans de la concentration, du comportement ainsi que dans ses relations aux autres, et un projet d'aide personnalisé est en cours afin de soutenir cette évolution ; qu'il bénéficie de suivis adaptés (psychomotricité, orthoptie) et a effectué un travail sur son histoire familiale avec la psychologue du service afin de mieux comprendre les raisons du placement ; que les manifestations d'angoisse de D... persistent avant et après les visites, même s'il ne témoigne plus de son refus de s'y rendre ; que durant les visites, il cherche à attirer l'attention exclusive de ses parents par le biais d'une agitation excessive, voire de comportements violents, et une intolérance à la frustration ; que le service a également noté des formes de gesticulation incontrôlées (des mains et des doigts) durant les visites ; que dans son expertise en date du 5 mars 2014, le Docteur K... insistait sur la personnalité "border line" de D..., lequel ne présentait pas seulement des troubles envahissants du développement mais un traumatisme profond durant sa petite enfance avec troubles de l'attachement ; qu'il notait cependant l'évolution positive de l'enfant (comportement moins-défensif, enfant plus sécurisé) et la nécessité de continuer à le protéger ; que lors de son audition, D... a fait part du déroulement contrasté des visites parentales, et a exprimé son souhait de sortir du lieu neutre, dont il peut "étouffer" ; que s'il a émis la demande de voir ses parents au domicile, il a ajouté que cette extension ne pourrait avoir lieu sans médiatisation ; qu'il a également exprimé son malaise lorsque son père peut émettre des critiques à l'égard des différents professionnels ; - que Z..., âgée de 7 ans, est décrite comme une enfant agréable et souriante, qui se montre respectueuse des règles au domicile de son assistante familiale, qui a cessé de pleurer face à l'échec et s'affirme de plus en plus ; que scolarisée en CE1, E... est une bonne élève, qui est bien intégrée et ne pose aucune difficulté de comportement ; qu'elle apprécie les rencontres avec ses parents, mais peut rester focalisée sur les biens matériels qu'elle cherche à obtenir en utilisant sa place privilégiée de cadette au sein de la famille ; que si elle aime échanger avec sa mère et ses soeurs, elle peut être en difficulté face aux critiques et propos dévalorisant de son père à son égard ; que dans son expertise en date du 5 mars 2014, le Docteur K... notait que le placement, s'il avait pu entraîner une angoisse de séparation chez l'enfant, lui avait également permis d'exister en tant que sujet ; qu'il notait que ses troubles psychologiques étaient liés au lien maternel insécurisant et paternel envahissant et omniprésent, si bien qu'elle présentait une pathologie du lien avec crainte permanente de désapprobation ou de rejet ; qu'il préconisait le maintien du placement qui lui permettait d'expérimenter des relations bénéfiques et de bénéficier de repères éducatifs ; que lors de son audition, E... a également exprimé son mal-être face aux critiques de son père lors des visites sur ses tenues vestimentaires ou son assistante familiale ; qu'elle a sollicité davantage de visites avec sa mère, avec qui les échanges sont plus simples ; qu'elle n'est pas opposée à la proposition du service mais a néanmoins émis des inquiétudes ;