Cour d'appel de Paris
I1, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-20.758 du 06/01/2021,  partie 3



 créant un effet de contraste recherché entre d'une part, les couleurs de l'abat-jour (translucide, et donc clair) et de son support (en métal foncé) et, d'autre part, entre la forme ronde de l'abat-jour et la forme carrée des éléments constituant la structure.
 Les différentes pièces 3, 34 à 36 versées par l'intimée montrent de nombreuses lampes traditionnelles japonaises disposant d'un abat- jour ayant la même forme que la structure de la lampe qui l'enserre, et qui 'suit'
 cette structure, alors que dans la lampe Lanterne, l'abat-jour est de forme arrondie tandis que la structure de la lampe est de forme carrée. Les autres pièces de l'intimée (4,5) ne présentent pas de date certaine, ou sont postérieures à la création de la lampe Lanterne, de sorte qu'elles ne sauraient être utilement invoquées pour la priver d'originalité.
 Les contrastes entre la forme arrondie de l'abat-jour et celle, carrée, de la structure composée de deux platines carrées au-dessus et en dessous, entre les matières utilisées -métal pour la structure, papier pour l'abat-jour -, comme le fait que l'abat-jour ne touche ni les montants verticaux ni la platine supérieure de la structure, résultent de choix créatifs et confèrent à la lampe Lanterne une physionomie originale qui la distingue des lampes traditionnelles japonaises qui lui sont opposées, et la rend éligible à la protection au titre du droit d'auteur.
 Sur la contrefaçon de la lampe Lanterne
 Les appelants soutiennent que la lampe Sevva de l'intimée reproduit les éléments essentiels de la lampe Lanterne de sorte qu'elles ont le même aspect esthétique et donnent la même impression d'ensemble. Ils critiquent le jugement en ce qu'il ne se serait intéressé qu'aux différences entre les lampes alors que la contrefaçon s'apprécie au vu des ressemblances.
 L'intimée expose que sa lampe Sevva ne reproduit pas les caractéristiques de la lampe Lanterne, notamment au vu de la forme et de la couleur de l'abat-jour, de son mode de fixation, de la forme des tiges constituant la structure, de ses finitions complexes et minutieuses alors que la lampe Lanterne a un aspect brut.
 Sur ce
 Les deux lampes disposent d'un abat-jour vertical et de forme globalement cylindrique, disposé entre deux platines carrées positionnées au-dessus et en dessous, ces platines étant reliées par quatre tiges métalliques placées à leurs coins, qui forment une structure dans laquelle se trouve l'abat-jour.
 Pour autant, la lampe Lanterne présente un pied, positionné au centre de la platine inférieure, et qui vient soutenir par le bas l'abat-jour, alors que la lampe Sevva n'a pas un tel pied, et présente d'une tige placée sur la face inférieure de la platine haute, qui pénètre l'abat-jour par le haut, ce qui donne à l'abat-jour de la lampe Sevva un aspect suspendu, absent de la lampe Lanterne, à laquelle le pied central donne un aspect plus traditionnel.
 Les quatre tiges qui s'étendent entre les platines haute et basse sont de forme carrée dans la lampe Lanterne, ce qui accentue l'impression de cage, alors qu'elles sont de forme triangulaire dans la lampe Sevva, ce qui lui contribue à lui donner une apparence plus légère ainsi qu'un effet de perspective.
 L'abat-jour de la lampe Lanterne est légèrement plus large en sa partie basse qu'en sa partie haute, donnant à ce cylindre une dimension conique absente de l'abat-jour strictement cylindrique de la lampe Sevva.
 Au vu de ce qui précède, et en particulier du pied de la lampe Lanterne qui en constitue une caractéristique importante, les deux lampes ne présentent pas la même combinaison des éléments constitutifs et donnent une impression d'ensemble différente.
 Le jugement sera donc confirmé en ce qu'il n'a pas retenu la contrefaçon de la lampe Lanterne. » (arrêt, p. 7 à 9) ;
 
 ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE « - sur l'originalité de la lampe « Lanterne »
 Les demandeurs soutiennent qu'elle tire son originalité de son inspiration chinoise et de la combinaison de plusieurs éléments à savoir :
 - un abat-jour constitué d'un cylindre réalisé dans une matière translucide (papier aquarelle)
 - présenté dans le sens vertical,
 - semblant flotter au sein d'une structure en métal patinée constituée de deux platines carrées (en haut et en bas) reliées entre elles par quatre tiges métalliques de section carrée situées dans chacun des quatre coins des platines
 - présentant ainsi un double effet de contraste entre d'une part les couleurs de l'abat-jour (translucide) et de son support en métal foncé, d'autre part entre les formes utilisées : ronde pour l'abat-jour et carrées et anguleuses pour les éléments métalliques de la structure
 La société [...] oppose que cette lampe présente les caractéristiques des lanternes traditionnelles japonaises datant du 16ème siècle dites "Andon" faites de papier étendu sur un cadre de bambou ou de métal, et que ces caractéristiques se retrouvent d'ailleurs dans une multitude de créations, les designers contemporains continuant de travailler ces lampes traditionnelles.
 Sur ce,
 Les pièces 4, 5 et 36 versées par la société [...] pour contester l'originalité de la lampe « Lanterne » ne sont pas datées de sorte qu'elles ne sont pas probantes pour prouver que la lampe de la société P... O... en serait inspirée.