Cour d'appel de Reims, Cour de cassation
Troisième chambre civile, décision 19-10.724 du 05/11/2020,  partie 5



 AUX MOTIFS QUE « L'Eurl [...] a été condamnée au paiement de la somme principale de 33.752 euros HT au titre des travaux de réfection de la charpente. Cette somme correspond, d'après le jugement, au devis de la Sari [...] en date du 22 octobre 2009, produit par les époux I... en première instance. L'appelante a en outre été condamnée au paiement d'une somme de 45.818 euros HT au titre des travaux rendus nécessaires par le démontage de la charpente. Cette somme correspond au devis de la Sari [...] du 23 novembre 2009 présenté par les époux O... en première instance après déduction par le tribunal des frais de peinture. L'Eurl [...] a enfin été condamnée au paiement d'une somme de 4.399 euros HT au titre des travaux urgents de mise en sécurité préconisés par M. N... et le bureau d'études techniques Esco, correspondant au devis de la société Façon Bois du 19 janvier 2015.
 Le tribunal a considéré que les désordres affectant la charpente consistaient dans le glissement des pieds d'arbalétrier, provoquant le fléchissement de la panne faîtière et la déformation des murs d'encuvement, résultaient d'un sous-dimensionnement de certaines pièces de la charpente, étaient de nature à porter atteinte à la solidité de l'ouvrage, et justifiait le remplacement de la charpente préconisé par M. Y..., précisant que l'Eurl [...] ne proposait pas d'autres solutions techniques pour remédier au sousdimensionnement des pièces de charpente.
 À hauteur de cour, l'Eurl [...] fait valoir que M. P... a constaté que les désordres étaient peu importants et ne rendaient pas l'immeuble impropre à sa destination, que la maison était habitée, et qu'il n'y avait pas de péril imminent ni de risque d'effondrement ; qu'il est faux de dire que les époux I... ne peuvent utiliser le premier étage, alors qu'il est utilisé même par les enfants. Elle critique l'interprétation des premiers juges en ce que les pieds de l'arbalétrier n'ont pas glissé, M. P... et son sapiteur n'ayant constaté aucune anomalie probante, et souligne le caractère non contradictoire de l'expertise de M. N... et de l'intervention du Bureau Véritas dont les conclusions sont erronées voire mensongères.
 Elle conclut à l'infirmation totale du jugement.
 Elle reprend ensuite point par point les éléments litigieux de la charpente :
 - sur la dimension des pièces de bois : elle soutient que d'après M. P... et son sapiteur, aucun élément n'est sous-dimensionné contrairement à ce qu'a Indiqué M. N..., et que les éléments de charpente sont propres à assurer la solidité de celle-ci ;
 - sur les liaisons entre structure bois :
 *les pannes de versants : elle indique accepter les conclusions de l'expert P... et de son sapiteur ;
 *les pannes sablières : elle fait valoir que l'absence de chaînage est imputable au maçon et non au charpentier, et que M. I..., qui a endossé la qualité de maître d'oeuvre, devait lui fournir des plans modificatifs ;
 * la panne faîtière : elle soutient que la légère bosse est imputable au maçon, que M. I... a entravé les constatations des techniciens dans le cadre de l'expertise judiciaire en faisant réaliser des travaux de renforcement (arguant d'un péril imminent) de nature à masquer la charpente, et doit donc supporter seul le coût du renforcement préconisé par le bureau ETR ;
 * les poinçons, entraits retroussés, semelles, jambes de force, diagonales de ferme : elle indique qu'elle accepte l'avis de M. P... ;
 * sur les liaisons entre charpente et maçonnerie :
 * la liaison fermes/dalle : elle conteste l'affirmation de M. P... selon laquelle l'absence de liaison fermes/dalle est à la charge du charpentier, faisant valoir que le maçon aurait dû effectuer un chaînage du mur recevant la charpente ;
 * l'absence de chaînage : elle soutient qu'elle est à la charge du maçon selon l'expert P..., et que la responsabilité est partagée entre le maçon et M. I..., maître de l'ouvrage ayant endossé la qualité de maître d'oeuvre ;
 * l'absence de contreventement : elle fait valoir que la nécessité de mettre une poutre à vent n'est pas démontrée, que les pignons remplissent la fonction de reporter les efforts d'anti-flambement, que les époux I... ne rapportent pas la preuve que les murs pignon ne seraient pas stables, que d'ailleurs la parfaite solidité de la charpente, qui a connu sans désordre un épisode neigeux exceptionnel en 2010, démontre que les murs pignon sont autostables, qu'aucune déformation n'a été constatée sur les murs pignon dix ans après l'édification de la charpente.
 Elle conclut que si elle s'oppose radicalement au remplacement de la charpente, elle accepte en revanche de prendre à sa charge certaines préconisations de l'expert et son sapiteur ETR. Elle évalue le coût de la reprise de la charpente qu'elle accepte de régler à 2.516 euros HT au total pour la fourniture des pièces métalliques, la mise en place des ferrures, les fournitures diverses et le revêtement du mur en papier peint.