Cour d'appel de Besançon
02, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 18-25.954 du 18/12/2019,  partie 6


qu'en se bornant à affirmer en l'espèce qu'aucune des pièces produites par l'intimé ne démontre l'existence de conséquences d'une particulière gravité supportées par M. T... du fait de la dissolution du mariage et qu'en particulier, il ne justifie pas de ce qu'il serait brouillé avec sa propre famille, ou son entourage amical et que sa vie affective ou professionnelle serait détruite, sans rechercher si cette preuve et plus largement celle que la dissolution du mariage entrainait pour l'époux des conséquences d'une particulière gravité, ne résultait pas des griefs ayant conduit au prononcé du divorce aux torts exclusifs de Mme A... tels qu'ils ont été retenus par la cour d'appel de Dijon dans son arrêt du 23 avril 2015 et tenant notamment à l'éviction progressive du père de la relation avec ses enfants et les autres membres de la famille et à l'attitude méprisante et injurieuse de l'épouse à l'égard de son mari ainsi que de son entourage familial et amical, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 266 du code civil.