Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 18-25.207 du 11/03/2020,  partie 5


que sur le plan et la structure de la bible littéraire de la saison II, il convient de constater que les deux bibles littéraires adoptent la même structure et le même plan en sept paragraphes dont les intitulés sont également identiques pour les paragraphes 1 (de la saison une à la saison deux), 2 (l'originalité de la bande des minijusticiers), 3 (l'univers de la série), 4 (les cinq minijusticiers de la bande), et 5 (personnages secondaires dans la saison deux), les paragraphes 6 et 7 de la bible élaborée par M. I... intitulés « mémento et rappels pour l'écriture » et « construction d'un épisode » étant uniquement inversés dans la bible élaborée par M. G... pour devenir avec les mêmes intitulés les paragraphes 7 et 6 ; que sur le contenu que chacun des paragraphes des bibles littéraires versées aux débats, il résulte du paragraphe 1 intitulé « De la saison une à la saison 2 » que, comme la bible élaborée par M. I..., celle présentée par M. G... comprend deux sous-paragraphes qui comportent exactement les mêmes intitulés « du minijusticier à la bande des minijusticiers » et « de l'aventure individuelle à l'aventure collective » et dont les contenus sont pour une majeure partie un simple copier-coller de la bible initiale de M. I... et surtout adoptent le même thème pour la saison 2 à savoir l'accent mis sur le groupe des cinq minijusticiers (dont au demeurant M. G... a repris les mêmes que ceux proposés par M. I... alors que la saison 1 comportait en tout 73 autres personnages), les valeurs d'altruisme et de solidarité qui font avancer les cinq personnages vers la « maturité » ; qu'ainsi tant dans sa structure que dans son contenu ce paragraphe constitue dans la bible de M. G... une reprise de la bible de M. I... de telle sorte que M. G... ne peut revendiquer un apport créatif original portant l'empreinte de sa personnalité ; que sur le paragraphe 2 intitulé « L'originalité de la bande des minijusticiers », la structure de ce paragraphe est traitée de manière légèrement différente par M.I... et M.G... ; que tandis que le premier évoque les « maxi pouvoirs... des minijusticiers » puis « les minijusticiers qui ne sauvent pas le monde » et enfin un paragraphe « car ils ont mieux à faire », la bible de Monsieur U... G... commence par le paragraphe intitulé « des minijusticiers qui ne sauvent pas le monde » puis poursuit par le paragraphe « car ils ont mieux à faire » et termine sur un paragraphe intitulé « une équipe hors du commun » ; que cependant, cette différence demeure minime et ce d'autant que le contenu de ce paragraphe 2 est identique en ce qu'il comporte la même idée et développe exactement le même thème à savoir celui de minijusticiers qui ont certes des pouvoirs mais ne sont pas des « super héros » (ou des « personnages indestructibles » pour M. G...), l'affirmation que leurs pouvoirs sont aussi des « super défauts » et qu'ils sont avant tout des enfants dont l'héroïsme consiste à venir « en aide aux enfants pour résoudre des problèmes » ou comme l'écrit M. G... de manière similaire pour « résoudre en mettant en commun leurs pouvoirs des problèmes
 d'enfants » ; qu'au regard de cette comparaison, aucun apport créatif particulier ne peut être attribué à M. G... qui n'a fait que développer, a minima, le concept déjà proposé et construit par M. I... dans la bible qu'il a rédigée ; que le paragraphe 3 intitulé « L'univers de la série » rédigé par M.G... reprend exactement les mêmes sous-paragraphes (avec les mêmes intitulés) et quasiment mots pour mots le contenu de chaque paragraphe élaboré par M. I... ; qu'ainsi, comme M. I... l'avait proposé, M. G... écrit qu'il faut conserver « le savant mélange entre des situations inspirées du quotidien des enfants (..) et des aventures extraordinaires avec une bonne dose de comédie » ; que M. G... reprend ainsi mots pour mots ce qu'écrivait M. I... pour exposer qu'il s'agit d'une « aventure qui véhicule chaque fois de façon légère un message de vie !» ; que de même, alors que M. I... avait proposé le maintien de l'intervention des 73 autres personnages de la saison I, en précisant « On maintient ainsi l'univers familier qui enrichit nos récits d'aventure », M. G... reprend exactement cette même proposition avec la même phrase ; qu'alors que M. I... proposait de « lever le pied sur la bande des méchants récurrents constituée de Gros Loup, du Grand Dédé, et de Dino les dents nettes », M. G... reprend mot pour mot cette proposition, de même que les différentes propositions d'intrigues (contenu dans le même sous-paragraphe intitulé « ce qui n'empêche pas les situations de conflits ») que M. G... reprend in extenso, sans apport d'une idée nouvelle étant observé que même la numérotation erronée des paragraphes est reprise attestant d'une opération de « copier- coller » pure et simple ;