décision 16-86.137 du 11/07/2017,  partie 4


qu'il a conclu qu'elle était équilibrée, avec une bonne perception de la réalité, qu'elle était encore près de l'enfance, qu'elle n'était pas impliquée dans la sexualité, qu'il n'y avait pas chez elle "de surenchère", ni "de haine particulière contre cet enseignant", que son témoignage était cohérent, que sa personnalité ne l'exposait pas à la mythomanie ou à la fabulation, qu'elle avait des capacités intellectuelles de faire un témoignage cohérent ; qu'il a relevé un stress post traumatique qualifié de léger susceptible d'être rattachés aux faits si ceux-ci étaient établis ; qu'Emilie A... née le [...] était âgée de 11 ans à la date des faits poursuivis ; que l'auteur du rapport de l'expertise pédopsychiatrique à laquelle elle avait été soumise a relevé qu'elle était en surpoids, qu'elle présentait une réserve et une retenue dont il considérait qu'elles devaient être prises en compte lors de l'évaluation de sa crédibilité ; que l'expert estimait que les troubles qu'elle rapportait étaient les signes d'une légère souffrance de type post traumatique et étaient compatibles avec son récit ; qu'il estimait aussi que l'enfant, comme Lisa B... n'avait pas de haine ni d'animosité particulière envers M. X... ; que ces éléments sont de nature à contredire le moyen de défense invoqué par le prévenu selon lequel il serait victime d'un complot ou des agissements désinvoltes, gratuits, voire cruels d'enfants porteurs de germe de violence ; que les éléments de la procédure ne font pas apparaître que ces collégiennes avaient des difficultés particulières avec leur enseignant de technologie et auraient eu des raisons d'agir contre lui en représailles de quelque chose ou pour obtenir un profit en leur faveur ; que M. X... est décrit par la CPE comme moyennement avenant avec les élèves, très carré, strict et pour cela "un peu" craint par les élèves ; qu'il est décrit par son proviseur comme assidu, autoritaire. Mais aucun élément de la procédure ne fait apparaître qu'il y avait eu des difficultés entre lui et Lise B... et Emilie A... ; que Lisa B... n'avait rien dénoncé et n'avait fait des révélations à des adultes que postérieurement aux révélations de sa camarade ; qu'elle explique de manière cohérente que c'était seulement à ce moment qu'elle a pris conscience de la gravité du geste ; que de telles circonstances ne sont pas compatibles avec la théorie d'un complot ; que les circonstances des révélations faites par Emilie A... et Usa B... sont parfaitement classiques ; que pour Mme Céline E..., Emilie A... lui avait dit "c'est M. X...... il m'a touché les fesses" ; que la conseillère principale d'éducation estimait que l'enfant était sincère ; qu'elle étayait cette appréciation en précisant que la collégienne était "devenue blanche, avec le regard dans le vide" lorsque la CPE lui avait dit dans un premier temps qu'elle ne pouvait pas la recevoir tout de suite et en précisant qu'Emilie ne lui paraissait pas dans son état habituel ; qu'elle déclarait : "mon sentiment c'est qu'elle n'a pas inventé l'histoire, après est ce qu'elle a pu interpréter le geste à un moment donné... je ne sais pas?" ; qu'elle indiquait qu'Emilie A... était une élève sérieuse, était habillée sobrement (pantalon), avait des notes excellentes, était déléguée de classe ; que les témoignages des collégiennes assises à la même table qu'Emilie A... corroborent le fait que l'enseignant avait une main vers le dos de leur camarade et que celle-ci c'était confiée à eux ; que les premiers juges ont exactement pris en compte la configuration des chaises des élèves dans la classe "Techno2" permettant à un professeur d'agir ainsi que l'avait décrit la plaignante mais sans être vu car les élèves soit lui tournent le dos, soit lui font face ; qu'ainsi, la circonstance que les élèves occupant les places assises les plus proches de celle occupée par Emilie A... n'avaient pas vu le geste imputé par leur camarade à M. X... ne remet pas en cause la crédibilité des déclarations de la plaignante ; que le mis en cause n'avait pas contesté avoir parlé à Emilie A... mais il a déclaré devant la cour qu'il avait reproché à cette élève une erreur sur le travail qu'elle accomplissait, élément dont il n'avait jamais fait état auparavant, ayant seulement déclaré que qu'il s'était rendu auprès d'Emilie A... c'était pour vérifier, qu'il lui avait demandé si elle avait des soucis, qu'il s'adressait aux quatre élèves de la table "en fait pas uniquement à Emilie", qu'il était resté quelques secondes "le temps de lui expliquer... pour voir si elle avait bien compris" ; qu'il n'évoquait pas, de près ou de loin, une erreur de l'élève sur l'exercice ; que cette évolution de la version du prévenu sur ce point est loin d'être neutre et révèle la volonté de M. X... de tenter de justifier le fait qu'il se soit approché de cette élève en particulier alors que cette dernière avait souligné qu'elle n'avait pas demandé à son professeur de l'aider et avait observer que ce qu'il lui avait dit de faire était marqué sur l'exercice ; que la crédibilité d'Emilie A..., relevée par I'expert psychiatre, est d'autant plus grande que :