Cour d'appel de Douai
A3, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 19-12.802 du 25/11/2020,  partie 4


que s'agissant du grief de l'absence d'audits et de causeries, il ressort des tableaux (indicateurs individuels au 31/10/2012) produits par la société que M. V... et ses collaborateurs ont atteint sur cette période un % de zéro, mais qu'ils ne sont pas les seuls dans ce cas-là ; qu'en outre, M. V... produit un mail de M. H... affirmant qu'il a été sensibilisé par F... (V...) suite à sa causerie du 6 février 2013, ce qui montre que M. V... a redressé ou du moins tenté de redresser la situation, comme le confirment en outre des tableaux qu'il verse aussi aux débats (réalisation des objectifs par département), dont il n'y a pas de raison de douter de la valeur probante, et qui montrent, même s'ils ne sont pas datés, que M. V... a atteint un % élevé de réalisation de ses objectifs en matière de causerie et d'audit ; que la cour en conclut que ce grief n'est pas établi ; que concernant ensuite le grief fait à M. V... d'avoir atteint en juin 2013, mais aussi en juillet et août 2013, des objectifs très inférieurs à ceux fixés pour 2013 prorata temporis, la cour relève d'abord que la non réalisation des objectifs en 2011 et 2012 ayant été sanctionnée par un avertissement, la société Team a nécessairement considéré que cette non réalisation était un agissement fautif, de telle sorte qu'elle ne pouvait plus arguer d'une insuffisance professionnelle de M. V... pour le licencier au motif qu'il n'avait pas atteint ses objectifs en 2013 ; qu'en outre, alors que la société Team a licencié M. V... pour ne pas avoir atteint ses objectifs pendant trois années consécutives, la non réalisation des objectifs pendant un semestre et deux mois en 2013, à la supposer établie, ne saurait suffire, y compris pour la société, à justifier le licenciement d'un salarié ; qu'une telle non réalisation des objectifs sur 8 mois saurait d'autant moins justifier le licenciement d'un salarié qui a, comme M. V..., 15 ans d'ancienneté dans le groupe, qui n'a reçu aucun reproche et qui s'est vu imposer, comme le montrent ses bulletins de paie, un transfert de société au sein du groupe en octobre 2010 (de la SA Hiolle Industries à la Société Team) impliquant lui-même un changement de classification (de cadre dirigeant il est devenu cadre supérieur) ainsi qu'en octobre 2011, toujours sans son accord, un changement de qualification (de directeur commercial export, il est devenu directeur de département) qui a correspondu à l'imposition d'objectifs annuels à partir de 2011 ; qu'à s'en tenir à la non réalisation des objectifs de la seule année 2013, celle de 2011 et 2012 ayant déjà été sanctionnée, l'affirmation par la société Team dans la lettre de licenciement de septembre 2013 selon laquelle « vos objectifs financiers ne seront pas atteints » pour la troisième année consécutive est, en plus d'être purement hypothétique, très discutable du fait du décalage entre les prévisions et le moment de leur réalisation ; que de même, par rapport au reproche que la société Team fait à M. V... de lui avoir communiqué, en réponse à sa demande du 10 septembre 2013, des prévisions pour fin 2013 qui s'avèrent complètement fantaisistes eu égard à ses réalisations de fin septembre, la cour relève que ce grief est, en plus d'être hypothétique, à nouveau discutable en raison du décalage mentionné précédemment qui fait que les résultats de gros projets engagés plusieurs mois ou années auparavant peuvent se concrétiser bien plus tard ; qu'en outre et surtout, en affirmant elle-même dans la lettre de licenciement que «le montant des offres remises attestent gué le chiffre d'affaires escompté et nos ambitions budgétaires étaient à la fois réalistes et atteignable », la société Team montre que M. V... a donc atteint, non pas ses propres prévisions, mais les objectifs qu'elle lui a elle-même fixés, en tout cas en terme d'offres et de devis déposés, ce qui montre donc que M. V... a accompli les prospections commerciales qui lui incombaient ; qu'en ajoutant ensuite que « pour autant, votre attentisme commercial, votre manque patent de proximité avec les clients, et votre absence de suivi des offres impacte très négativement ce fort potentiel le ramenant à un taux de succès proche de zéro », la société Team procède à ce stade par pure affirmation, sans présenter d'éléments probants à l'appui de ses dires ; qu'en outre, la cour relève que M. V... devait, en matière de suivi commercial, continuer à pallier les faiblesses de ses collaborateurs, telles qu'elles ont été pointées dans son évaluation de 2012, dès lors que le recrutement pour remplacer son chargé d'affaire C... n'était pas encore intervenu et ceci pour des raisons, dont il a été montré qu'elles ne lui étaient pas imputables, QUE s'agissant des litiges avec plusieurs tiers, à ce titre, il est fait grief à M. V... de ne pas s'être impliqué, comme sa fonction de Directeur du département l'imposait, pour trouver des solutions techniques et commerciales acceptables ;