cour d'appel de Versailles
3e chambre,  décision 17-21.825 du 14/06/2018,  partie 2



 ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE « Sur la validité de l'expertise en neurologie du Docteur C..., Sur la description des séquelles : Les consorts Y... reprochent à l'expert de ne pas avoir décrit les séquelles de façon suffisamment précise-Or, il ressort de la page 25 du rapport d'expertise en date du 29 j uillet 2013 du Docteur C..., neurologue, que ce dernier a décrit les séquelles neurologiques comme suit : "essentiellement à type de troubles cognitifs bien détaillés dans l'examen de Mme D... détaillé plus haut et qui retenait notamment une lenteur idéatoire, une baisse de l'efficience intellectuelle, incapacité ci mettre en place des stratégies même simples, trouble de la mémoire de travail, déficit modéré louchant toutes les fonctions de la mémoire encodage, stockage et récupération, des difficultés langagières, une anosognosie évidente permettant à l'intéressée de ne pas présenter de dépression réactionnelle ni d'anxiété particulière ". Ainsi, l'examen du 30/9/2009 de Mme Y... par Mme D..., neuropsychologue, auquel il est fait référence en conclusion, est mentionné en page 14 du rapport d'expertise, qui reprend les séquelles sur le plan cognitif, sur le plan amnésique, sur le plan de l'humeur et conclut à un "manque d'autonomie et aux aspects caractéristiques d'un syndrome frontal objectivés pour les lests présentés par Mme Y... représentant un lourd handicap mental ce qui rend nécessaire la présence à ses côtés d'une tierce personne de stimulation et de surveillance". Il ne saurait être sérieusement reproché à l'expert de ne pas avoir fait état des lésions du tronc cérébral visibles sur IRJVI et des fausses routes signalées alors que l'expert mentionne expressément : - qu'il a analysé deux comptes rendus d'IRM pratiqués les 7/10/2009 et 23/2/2011, que les lésions du tronc cérébral sont décrites en page 12 du rapport, - que le docteur H... a fait un bilan des fausses routes le 7/772010 qui est repris en page 17 du rapport. En outre, les consorts Y... déplorent l'absence de description de la trachtographie, mais ne produisent aucune pièce à l'appui de leur grief, si bien que celui-ci doit être rejeté faute de fondement factuel. Sur le taux de DFP : L'expert a conclu à un taux global de déficit fonctionnel permanent de 56%. Les consorts Y... invoquent que le taux au titre des séquelles neurologiques n'a pas augmenté étant de 29% en avril 2013 et juillet 2013 aiors que ies vertiges et fausses routes ont été évoqués depuis. Or, dans son rapport définitif, postérieur à deux pré-rapports, l'expert a bien mentionné les troubles de l'équilibre et de vertiges en page 18. Si le DFP n'a pas augmenté, c'est que l'expert au vu de l'ensemble des éléments des prérapports, des dires, des réponses aux dires, a globalement apprécié que ce taux devait rester constant. Les avis des Docteur E... pour un taux de 55% et F... pour un taux de 50% sont des avis ponctuels de médecins qui ont été établis à la demande des consorts Y... et ne sont pas des avis à l'issue d'opérations d'expertise contradictoire, ils sont insuffisants pour critiquer le taux de DFP retenu par l'expert. Sur le besoin en tierce personne : L'expert a retenu un besoin en tierce personne à hauteur de cinq heures par jour après consolidation, tous besoins en aide humaine confondus. L'expert a pris soin de reprendre les termes d'un débat opposant les parties sur l'évaluation de ce besoin, les consorts Y... faisant état d'un besoin d'une tierce personne constante, notamment en raison du risque de chute. L'expert a toutefois maintenu sa position, précisant que les besoins se définissaient en terme d'aide pour les activités de la vie quotidienne, et non pas de présence constante, aucun élément objectif sérieux ne contredisant utilement cette évaluation. Sur le respect du contradictoire : L'expert a mentionné, sans ambiguïté, que lors de la réunion du 26 novembre 2012 avaient été remis et lus les rapports des sapiteurs, qui n'avaient pas été adressés avant cette date, mais il a ajouté qu'il avait rédigé deux prérapports, reçu des dires, certains étant hors délais, répondu aux dires, et conclu définitivement dans son rapport du 29 juillet 2013. L'organisation d'une éventuelle nouvelle réunion de synthèse relevait de la seule appréciation de l'expert, qui ne l'a pas jugé utile, ce qui ne peut lui être reproché en tant que tel. Il y a donc lieu de considérer que l'expert a mené ses opérations en respectant le principe du contradictoire, puisque les arguments des parties ont été pris en considération. Au vu de l'ensemble de ces éléments, il n'y a pas lieu à annulation du rapport d'expertise, le Docteur C... ayant mené ses opérations avec le sérieux et l'objectivité requis, conformément au principe du contradictoire » ;