Cour d'appel de Metz, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 18-24.577 du 04/03/2020,  partie 2


Au mois de janvier 2011, par deux courriers en date des 4 et 31 janvier 2011, nous vous avons, une nouvelle fois, alerté sur la nécessité de vous ressaisir et de tout mettre en oeuvre pour atteindre vos objectifs. A ce jour, malgré tous les moyens mis en oeuvre pour vous aider, nous avons le regret de constater que vous êtes toujours loin d'atteindre les objectifs qui vous ont été fixés. Ainsi, pour le mois d'avril 2011, vous aviez un objectif de 65 000 euros et vous avez atteint 24 822 euros. L'équipe a obtenu un chiffre d'affaire de 80 828 euros en moyenne par vendeur en avril 2011. Ce niveau est symptomatique de votre activité pour l'année 2010-2011. En effet, à ce jour, vous avez réalisé au cumul 901 euros du 1er octobre au 1er mai 2011 alors que votre objectif annuel est de 810 000 euros jusqu'au 30 septembre 2011. Tout laisse donc à craindre que vous n'atteindrez pas vos objectifs pour l'année 2010-2011. Cette crainte est d'autant plus élevée que, sur la période du 1er octobre au 1er mai 2011 la moyenne vendeur réalisée est de 578 489 euros. Au titre de l'année 2009-2010, vous avez réalisé, sur la même période, un chiffre d'affaire de 332 834 euros, soit un retard de - 9% par rapport à vos réalisations de l'année dernière. Pour N-1 la moyenne par vendeur était de 596 482 du 1er octobre au 1er mai 2010. De tels résultats sont particulièrement insuffisants de la part d'un salarié ayant votre niveau d'expérience et de responsabilité. Cela est d'autant plus inacceptable que l'agence sur laquelle vous êtes affecté et que vos collègues ont des résultats supérieurs aux vôtres, est particulièrement prospère. En effet, sur l'année N-1, votre agence a réalisé un chiffre d'affaire de 5 035 163 euros pour un coût de distribution de 3,5% et représente la 1ère agence en chiffre d'affaire sur la région Nord Est. Par ailleurs, vous n'avez de cesse d'adapter une attitude contestataire systématique visant à mettre personnellement en cause votre supérieur hiérarchique. Une telle attitude est particulièrement préjudiciable au bon fonctionnement de l'agence de Metz et crée une ambiance de travail difficile à vivre pour tous. En conséquence, nous sommes contraints de vous licencier pour motif personnel. Cette mesure de licenciement prendre effet à compter de la première présentation de la présente lettre etc.. » ; qu'ainsi, la lettre de licenciement qui, en l'état du droit applicable au dossier, fixe les limites du litige retient une insuffisance de résultats constatée depuis 2009, ainsi qu'une attitude contestataire préjudiciable au bon fonctionnement de l'agence ; qu'afin de justifier de la mesure de licenciement qui a été prise, la société TUI verse notamment aux débats : - un courriel du 4 février 2008 de M. B..., directeur régional, à M. X... en ces termes : « en décembre dernier, tu as participé à un éductour Nouvelles Frontières qui se déroulait en Egypte et pour lequel, tu n'as pas respecté certaines règles inhérentes à un éductour (non respect des horaires, du travail du guide, insultes). Il est inadmissible d'avoir un tel comportement durant une période de travail. Aussi, je t'informe que nous ne tolérons plus de tels agissements de ta part dans le cadre professionnel et nous te demandons de faire preuve à l'avenir, de plus de respect et de professionnalisme », - un échange de courriels entre M. X... et plusieurs membres de sa hiérarchie au sujet de son absence à une formation le 6 avril 2009, révélant un ton désinvolte de la part de M. X... sur le fait qu'il avait peut-être supprimé le courriel de convocation officiel à cette formation alors qu'il est indiqué par ailleurs qu'il connaissait la date de cette formation depuis plusieurs semaines et, pour clôturer l'incident, un courriel de M. B... à M. X... le 27 avril 2009 lui indiquant qu'un nouvel incident de ce genre ne sera pas toléré, - l'historique des résultats de M. X... de 2000 à 2010 (2000 : 1 454 493 / 2001 : 1 566 792 / 2002 : 1 523 077 / 2003 : 1 360 472 / 2004 : 1 250 853 : 2005 : 1 050 455 / 2006 : 929 527 / 2007 : 918 235 / 2008 : 781 000 / 2009 : 512 000 / 2010 : 450 000), - l'entretien annuel de performance de M. X... le 26 janvier 2009 lui indiquant que son chiffre d'affaire de 781 000 euros (alors que son objectif 2008 est de 1 034 000 euros) est insuffisant (quantitatif : « très insuffisant 75% de l'objectif.