Cour d'appel de Chambéry, Cour de cassation
Chambre commerciale financière et économique, décision 17-24.477 du 13/02/2019,  partie 2


il en résulte que les échantillons ont conservé plus de 90 % de leur force d'origine et de leur rigidité sauf toutefois pour l'exposition à l'envers pour laquelle les deux échantillons ont conservé plus de 80 % de leur force de flexion dans le sens de la trame et 100 % dans le sens de la chaîne ; la seconde pièce est relative à la résistance à l'eau du Twintex, après exposition à l'eau bouillante, ce matériau a montré une excellente résistance à l'exposition à long terme à l'eau ambiante, une quantité minimale d'eau a été absorbée pendant les huit premières semaines et s'est ensuite stabilisé aux environs de 0,35 %, les capacités mécaniques n'étaient pas affectées pendant toute la période de test ; l'interprétation de la troisième pièce est malaisée, selon l'expert, il s'agirait d'un test identique à celui décrit dans la première ; toujours selon l'expert, ces résultats sont orientés vers l'automobile et ne sont pas en rupture avec ce qu'il a pu observer, à savoir que les bateaux fabriqués avec le Twintex conservent leurs qualités mécaniques, la rigidité qui est nécessaire à l'une de leurs fonctions essentielles pour leur usage, par contre ces résultats ne renseignent en rien sur les possibilités d'affronter les UV et l'eau de mer ; il apparaît en conséquence que la société OCV Chambéry France a pu ignorer que le Twintex était inadapté pour l'usage envisagé, qu'en tout cas, elle ne s'est pas prévalue du résultat de ces tests pour tenter de faire croire le contraire à la société 2WIN ; l'expert a encore pris en considération la pièce n° 30 d'OCV Chambéry France, c'est-à-dire un courrier électronique envoyé par un responsable de cette société au gérant de la société 2WIN dans les termes suivants : « Bonjour Mr A..., Suite à notre conversation téléphonique, je viens de faire le point avec C... K... (Chef de Projet R&D et Responsable du centre d'application). Il prendra contact avec PPA en début de semaine prochaine en vue de bien appréhender le problème et planifier une visite. Les poudres acryliques de Dupont Bichon peuvent présenter une bonne alternative aux GC [c'est-à-dire, gelcoat] acryliques de Teknos. La tenue aux UV et en vieillissement des GC acryliques est très bonne (revêtement des bornes incendies.....). Je vous laisse les contacter en vue de discuter avec eux du comportement en eau de mer dont nous ne connaissons pas les résultats. » ; Ces GC peuvent être appliqués dans le moule ou en reprise. (...). » ; non seulement, la société OCV Chambéry France avait préconisé la pose d'un gelcoat pour protéger le Twintex, mais en outre, elle avait eu des doutes sur le comportement en eau de mer du produit qu'elle proposait ; selon l'expert, cette recommandation répondait à un simple souci esthétique ; en toute hypothèse, il convient de considérer que la société 2WIN en sa qualité de fabricant de bateaux de plaisance est beaucoup mieux placée que le fabricant du matériau pour connaître les contraintes résultant du contact avec l'eau de mer et les ultraviolets, il convient en conséquence de retenir qu'elle ne rapporte pas la preuve d'un manquement de la société OCV Chambéry France à son devoir de conseil (étant rappelé que ces contraintes sont extrêmement sévères, ainsi qu'il résulte des dommages provoqués par l'osmose sur les coques anciennes en polyester stratifié) ; on ne saurait étendre le devoir de conseil du fabricant au-delà de l'observation, contenue dans son courrier électronique ; - « La présentation en septembre 2004 à Mr A... d'une coque en modèle réduit avec des traces d'essais de couleurs sans gelcoat, obtenu par sublimation sans aucune couche de protection supplémentaire, au cours duquel les techniciens lui auraient affirmé que le matériau était parfaitement adapté résistant à l'environnement nautique et qu'il ne nécessitait aucune autre protection » ; la cour n'a trouvé aux dossiers aucune pièce de nature à confirmer cette affirmation ; selon un compte rendu établi par M. J..., OCV Chambéry France a participé à la mise au point du processus de fabrication, il en résulte toutefois que le rôle de cette société s'est limité en cette circonstance à une assistance au cours d'un essai de fabrication, à savoir le moulage et le démoulage des pièces (pièce n°10-3) ; le 11 septembre 2009, M. F... de la société OCV Chambéry France a fait parvenir à M. A... de la société 2WIN deux études réalisées par l'université de Southampton dans le cadre d'un projet européen et en rapport, entre autre avec l'analyse du cycle de vie et le recyclage du Twintex pour une application marine (Pièce n° 10-6) ; ce document indique que le Twintex est principalement utilisé pour les applications suivantes, automobiles, marines, transports, sports et loisirs, construction avec notamment la photographie d'un voilier portant le logo de la société 2WIN ; cet envoi ne contient aucune mention d'une quelconque garantie de la résistance du Twintex dans le temps, notamment à l'exposition à l'eau de mer ;