décision 16-82.253 du 28/02/2017,  partie 2


C'est des fois une bonne chose mais d'autres fois, il faut savoir moduler" ; que pour finir, il ajoute « c'est une enseignante qui se situe dans la moyenne. Elle assure correctement ses fonctions » ; que même Mme Betty Hoarau, secrétaire du proviseur M. X..., a notamment confié aux enquêteurs que Mme D... I... avait dit au proviseur qu'elle le prévenait, que "ça ne se passerait pas comme ça, qu'elle avait des connaissances en droit juridique et qu'il allait voit". Elle était très remontée contre lui. Il lui a répondu par de l'ironie faisant mine de ne pas en être inquiété ; que M. E... proviseur-adjoint, déclare ne pas avoir de litige avec M. X... dont il dit qu'il a toujours été prudent ; que s'agissant de la Mme D... I... il dit qu'elle était réputée pour créer des problèmes, cette réputation venant de ses collègues ; qu'il conteste tous les griefs énumérés par Mme D... I... , qui sont à ses yeux ridicules qu'il ajoute : "ce n 'est pas une enseignante pour laquelle j'avais beaucoup d'estime car il me semblait qu'elle avait du mal à travailler en équipe, il est difficile de faire la part des choses de ce qui incombe dans ces difficultés, à elle d'une part et à ses collègues d'autre part " il me semble qu'elle ne savait pas arrondir les angles. Je la considère prudemment. C'est quelqu'un dont je connaissais la réputation de génératrice de troubles donc j'étais prudent dans mes relations avec elle. Nous avions des rapports professionnels et courtois" D398 ; que sur M. X..., il note "je l'ai apprécié professionnellement, humainement c'est quelqu'un qui fait très facilement confiance et c'est pour ça que j'ai apprécié de travailler avec lui » ; que sur l'examen des principaux griefs articulés par la plaignante contre M. X... ; que sur la lecture lors de la CAP du 29 juin 2011 d'un courrier imputant à Mme D... I... des comportements fautifs non démontrés, M. X... était absent ce jour-là et la chambre de l'instruction ne dispose pas du rapport qui aurait été lu en son nom, le seul ressenti d'un témoin ne permettant pas de caractériser le grief, sur le fait d'avoir évincé Mme D... I... de sa classe lors des journées portes ouvertes, la preuve est rapportée que M. X... était absent du département ce jour-là, et que cette décision a été prise par M. B... proviseur adjoint, qui avait à trancher une difficulté qui opposait deux enseignantes Mme D... I... et Mme F... qui se disputaient la salle, que Mme D... I... était dans une salle qu'elle n'aurait pas dû occuper ; que Mme A..., que M. B... confirme que Mme D... I... est monté "sur ses grands chevaux" contre Mme G... et que dans un esprit d'apaisement, M. B... a convoqué les deux professeurs après l'incident ; que ces faits ne peuvent être reprochés à M. X..., et il est même anormal qu'ils lui soient imputés ; que sur les circonstances de l'incident avec une élève Mme Christelle H... en 2e année de BTS, M. X... a infligé à Mme H... qui avait verbalement agressé Mme D... I... (insulte grave), une sanction disciplinaire d'exclusion temporaire , qu'il n'entrait pas dans ses pouvoirs d'accorder à MmeD... I... une protection fonctionnelle qui relevait des prérogatives du recteur, que du reste, cette demande de protection juridique ensuite formulée devant le recteur par Mme D... I... a été rejetée, les élément recueillis lors de l'enquête administrative du 22 février 2012 au sein de l'établissement ne permettant pas d'établir la réalité des faits reprochés à M. X..., que M. X... expose qu'il n'a pas pris la décision de réunir le conseil de discipline dés lors qu'il s'agissait du premier incident reproché à l'élève depuis 4 ans, qu'il n'y avait pas eu d'agression physique et que les circonstances de l'incident qui a opposé Mme H... à Mme D... I... étaient particulières, l'élève était enceinte et elle venait de perdre son frère qui avait mis fin à ses jours, qu'il qu'elle ressort a préféré de l'enquête quitter le que lycée l'élève à la avait suite "tellement de cet incident, peur de D son 332, professeur" cf;