cour d'appel de Besançon
Chambre Sociale,  décision 16-18.045 du 17/01/2018,  partie 2


qu'elle produit une attestation d'un expert fonderie indiquant qu'il a dû intervenir pour le compte du client à la fonderie Z... pour la mise au point des pièces, ainsi qu'une attestation de M. B... ancien responsable de production, qui sera évoquée ultérieurement, faisant état de ce que "j'étais l'homme chargé de juger et étudier la faisabilité des produites avant de prendre les marchés, ce qui n'était pas du goût de Philippe Y... qui désirait prendre tous les marchés.. J'ai cédé sur un marché Steck (Eloy) car cette société devait racheter Thévenin, donc je n'avais pas le droit de dire que ce n'était pas possible", ce qui confirme les allégations de l'employeur. *client AUTOLIV : La société Z... fait valoir que comptetenu de ce que le moule de cette pièce avait dépassé sa garantie, il en était résulté un taux de rebut en augmentation et des problèmes de production et que M. Jean-François A... a dû intervenir en juillet pour dénouer la situation ; que sur ce point, il est produit uniquement un mail de M. Jean-François A... faisant état de ce que compte-tenu des problèmes rencontrés sur la production des pièces, il était prévu une augmentation du prix pour les dernières pièces, avant arrêt. Ce seul mail provenant du représentant de hi société n'est toutefois pas suffisant pour constituer la preuve d'une carence de M. Philippe Y... sur ce point: *Client Apientec : le courrier de licenciement fait état d'un retour important de pièces depuis mars 2012 et d'une absence de résolution du problème ; que l'employeur produit un compte-rendu de réunion du 13 mai 2013, listant les problèmes en suspens entre les deux sociétés et mentionnant l'existence d'une réunion qui aurait dû être programmée depuis le mois de juin 2012 et qui apparaît ne pas l'avoir été ; que par ailleurs, un courriel interne à la société Z..., de Marc C... à M. Jean-François A... Confirme que le litige remonte à 2012, puisqu'est évoqué le refus de la société Apientec de reprendre les retours de cette armée au motif qu'il existe un risque trop important eu égard aux conditions de stockage ; qu'il existe donc clairement un retard dans le traitement du litige, qui ne fait pas l'objet d'explications de la part de M. Philippe Y.... ; que de manière globale M. Philippe Y... fait valoir que l'ensemble des dossiers concerne des problèmes de qualité, alors qu'il était directeur d'usine et non responsable qualité et que par ailleurs les pièces produites ne permettent pas d'établir si ces problèmes correspondent ou non à une situation hors normes pour une entreprise industrielle de ce type, l'audit mené au premier semestre de l'année ayant par ailleurs été satisfaisant ; qu'il n'en reste pas moins que le salarié ne donne pas d'explications précises sur les retards mis à apporter une solution à certaines situations litigieuses alors que le courrier de licenciement lui reproche "une technique qui vise à laisser systématiquement pourrir la situation". -sur les difficultés managériales. *harcèlement vis-à-vis de Mme D... : L'employeur se fonde sur les conclusions de la salariée devant le conseil de prud'hommes, qui font état d'un renvoi de l'affaire en bureau de jugement au 2 septembre 2013. Le jugement, qui a nécessairement été rendu compte-tenu de la date des débats, n'est toutefois pas produit et aucun harcèlement n'est donc démontré. * démission de M. Michel B.... L'employeur produit une attestation de M. Michel B..., qui a démissionné au 27 juin 2013, et fait état d'une "pression constante de mon responsable Philippe Y..., j'étais systématiquement critiqué, sujet à railleries etc..etc . La seule solution que j'ai trouvée a été la fuite (démission) pour arrêter les séjours réguliers chez le médecin" ; que le même Michel B... a toutefois établi le 15 février 20104 une attestation au bénéfice de M. Philippe Y... faisant état de ce qu'il "considérait comme nulle et non avenue sa déclaration du 10 janvier 2014" l'ayant écrite "dans l'urgence et dans le désemparèrent". Il conviendra toutefois de constater qu'au minimum cette attestation ne pouvait avoir été écrite sous la pression de l'employeur puisque le salarié avait démissionné depuis plus de six mois. *attitude vis-à-vis de M. Jean-Michel E..., responsable de production. L'employeur produit une attestation de M. Jean-Michel E..., faisant état de ce qu'il a été discrédité par M. Philippe Y... en présence d'un fournisseur le 18 juin 2013. *attitude vis-à-vis de Mme F..., responsable achat. La société Z... se prévaut de l'attestation de Mme Nadège F..., qui indique avoir fait l'objet de critiques injustifiées de la part de M. Philippe Y... sur son manque de réactivité ; que pour justifier ces propos, l'employeur produit un courriel d'un prestataire qui a été adressé le 20 mai 2013 à M. Philippe Y... et son transfert par ce dernier à Mme Nadège F... le lundi 3 juin avec ordre donné de répondre dans la journée ; que M.