décision 16-83.045 du 24/01/2018,  partie 9


qu'il convient également d'observer à ce titre, que l'ensemble des messages émis par B... ne laisse la place à aucune équivoque quant à son désir intense de voir mourir Mme C..., qu'elle incitera même au suicide dans un message, en date du 10 janvier 2010, ainsi rédigé "alors pour le suicide, t'y a pensé pauvre nullité ? tu rendrais un grand service à tes gosses et l'humanité car tu es la plus grande cocue. Tu as raté ta vie. Comment peux-tu te regarder dans une glace le matin sans vomir ?" et du 22 janvier suivant adressé à M. YY... D... "ta pute de femme va crever. Je me charge de son cas" ; que M. YY... D... n'est pas épargné ainsi qu'elle le rappelle dans son message du 22 juillet 2010 : "je peux te jurer que si je lâche ta grosse vache de Sofi, tu es mort connard" ; que B... en sera donc déclarée coupable dès lors que les constatations techniques de l'enquête permettent d'attribuer avec certitude que ces messages ont été émis depuis des lignes de téléphone dont la prévenue avait la maîtrise au moment des faits ; que B... sera également retenue dans les liens de la prévention du délit de dénonciation mensongère à une autorité judiciaire ou administrative entraînant des recherches inutiles, le 20 juin 2010, puisque outre ses aveux, le SMS dénonçant la pseudo séquestration de Mme C... par M. D... a été envoyé depuis un mobile avec une carte prépayée qui a été relayé par une borne située [...], soit à une rue du domicile de la prévenue, et ce, pendant une période où elle consacrait une grande partie de son activité à harceler ce couple ; que la prise du nom d'un tiers pouvant déterminer des poursuites pénales contre Mmes K..., C... et M. D... courant 2009 et 2010 jusqu'au 30 novembre 2010 ; que le tribunal considère qu'outre, ses aveux, il est établi, qu'elle s'est fait passer pour ces trois victimes, sur différents sites, blog ou e-mail, dont Facebook en ce qui concerne plus particulièrement Mme K..., et qu'elle leurs a prêté des propos susceptibles de recevoir plusieurs qualifications pénales et dont d'entraîner des poursuites contre leurs supposés auteurs ; que B... en sera donc déclarée coupable ; la publication d'un montage non apparent avec les paroles ou images d'une personne non consentante, concernant Mme C..., M. D... et Mme K..., ainsi que Mme XX... J..., courant 2009 et 2010 jusqu'au 30 novembre 2010 : que le tribunal considère que ces faits sont distincts de ceux des violences ou d'usurpation d'identité déjà reprochés à B... et qu'ils sont établis, outre par les aveux de la prévenue, principalement par les constatations techniques qui les ont précédés ; qu'il a aussi été mis en évidence, que cette publication a été faite à l'insu des intéressés et que les propos dénonçant ces victimes comme des prostitués, des proxénètes ou des escrocs, ont été publiés dans le but de faire croire à autrui qu'elles en étaient les auteurs, afin de mieux leur nuire ; que B... sera donc également retenue dans les liens de cette prévention ; - que sur les délits de faux et usage de faux en écriture, courant 2009 et 2010 et jusqu'au 30 novembre 2010, en falsifiant le courrier de l'association Olga S... et celui de l'ordre des avocats du barreau de Paris ; qu'en dépit des dénégations de B... sur ce point, le tribunal observe que : le courrier adressé à un des clients de M. D... le 18 juillet 2010 l'a été pendant la période où B... n'avait de cesse que ruiner la vie professionnelle de celui-ci et que l'envoi de cette missive l'a été selon le même mode opératoire qu'elle utilisait dans l'envoi des autres SMS injurieux, dégradants et orduriers dont elle inondait au même moment son entourage professionnel ; que c'est ainsi que M. YY... D... apprenait toujours par une voie détournée et via des tiers les maux dont il était accusé ; qu'au cas présent un de ses clients lui annonce qu'il fait l'objet d'une procédure disciplinaire ; que B... en sera donc déclarée coupable ; qu'en ce qui concerne le courrier de l'association Olga S..., force est de constater, qu'il a été retrouvé dans les documents professionnels de maître Y..., un courrier émanant de cette association ; qu'elle avait reçu ce document le 21 juin 2010 en sa qualité d'avocat dans une affaire ne concernant pas les victimes ; qu'or, un courrier de même format et de même apparence, puisque cette lettre avait désignée par la même employée, mais dont seuls les noms des personnes concernées avaient été modifiés, a été adressé le 26 juillet suivant à Mme C..., M. YY... D... ; que ce courrier doit, dès lors, être mis en perspective avec le fait, que la prévenue n'avait de cesse de menacer les victimes de saisir les services de la protection de l'enfant ce afin de leur ôter leur enfant, qu'elle qualifiait de "nains" ;