décision 15-86.342 du 14/03/2017,  partie 2


a pas éradiqué le recrutement par copinage, les commentaires des lecteurs de cet article étant également produits ; qu&apos;est produit encore un article paru sur le site Internet neoprof le 3 février 2010 intitulé rififi à l&apos;université de [Localité 2] au sujet du recrutement d&apos;un MCF ainsi que les commentaires des lecteurs, article qui rappelle la lettre ouverte de démission et de protestation de trois des membres extérieurs du comité de sélection de l&apos;université de [Localité 2] après que le classement ait été cassé par la décision du conseil d&apos;administration et qui dénonce le choix de la candidate locale alors qu&apos;elle avait face à elle deux candidats classés en première et en deuxième position tous les deux excellents et dont le profil correspondait parfaitement au poste ; qu&apos;enfin est également produit un article publié le 23 février 2010 sur BibliObs ayant pour titre le clientélisme universitaire à un bel avenir et dénonçant un petit scandale venant de se produire à l&apos;université de [Localité 2] révélateur de moeurs appelées à se répandre dans le radieux avenir ouvert par la réforme récente ; que dès lors, dans le contexte rappelé entre les parties, M. [U] a pu rappeler et reprendre, certes de façon ironique, mais de bonne foi dans le mail incriminé partie des propos qui avaient d&apos;ores et déjà été tenus par d&apos;autres, publiquement à propos du recrutement de Mme [V], sans que ces propos aient d&apos;ailleurs fait l&apos;objet de la part de l&apos;intéressée de réaction en tout cas publique ou judiciaire ; que s&apos;agissant des pressions qui ont donc été imputées par M. [U] à Mme [V], compte tenu du contexte déjà exposé et spécialement de la compétition qui avait existé entre eux pour briguer les fonctions de responsable des ateliers de pratiques culturelles, et comme il le soutient, M. [U] a pu, de bonne foi, et faisant référence à la façon dont sa candidature avait été retenue en 2010 au poste de maître de conférences littérature, interpréter comme une pression le courriel adressé par Mme [V] dans lequel elle s&apos;interrogeait sur les modalités de nomination à ce poste à savoir une élection par le conseil ou une désignation sur proposition du directeur, courriel suivi de plusieurs autres aux termes desquelles elle concluait qu&apos;il devait être procédé par nomination du directeur et non pas à partir d&apos;un vote du conseil ; que dès lors, compte tenu de ce qui précède, M. [U] a justifié de sa bonne foi et doit être renvoyé des fins de la poursuite, le jugement étant infirmé en ce qu&apos;il a statué sur ce point ;
 
 "1°) alors que l&apos;absence d&apos;animosité personnelle est l&apos;une des conditions d&apos;admission du fait justificatif tiré de la bonne foi ; qu&apos;en admettant la bonne foi du prévenu au regard de la base factuelle produite et du contexte des faits, à savoir un fond de discorde entre M. [U] et Mme [V], sans caractériser l&apos;absence d&apos;animosité personnelle du prévenu, la cour d&apos;appel n&apos;a pas légalement justifié sa décision ;
 
 "2°) alors que l&apos;animosité personnelle est exclusive de la bonne foi ; qu&apos;il résulte du premier passage litigieux que M. [U], plus de quatre années après la nomination de Mme [V] au poste de maître de conférences à l&apos;Université de [Localité 1], a mis en regard son incompétence professionnelle et son recrutement intervenu dans des conditions irrégulières ; qu&apos;en retenant la bonne foi de M. [U], quand celui-ci ne pouvait ignorer que la partie civile avait été régulièrement recrutée sur la base des nouvelles dispositions législatives et réglementaires, comme le rappelle l&apos;arrêt, de sorte qu&apos;il n&apos;avait pas sciemment rapporté fidèlement et objectivement les faits relatifs au recrutement de celle-ci afin d&apos;appuyer sa prétendue incompétence professionnelle, la cour d&apos;appel a violé les textes visés au moyen ;
 
 "3°) alors que la prudence dans l&apos;expression est un élément constitutif de l&apos;exception de bonne foi ; qu&apos;en admettant M. [U] au bénéfice de la bonne foi, sans constater qu&apos;il avait fait preuve de prudence dans l&apos;expression, la cour d&apos;appel n&apos;a pas légalement justifié sa décision ;
 
 "4°) alors que l&apos;absence de prudence dans l&apos;expression est exclusive de la bonne foi ; qu&apos;il résulte des passages diffamatoires que M. [U] a affirmé que Mme [V] avait été recrutée comme maître de conférence dans des conditions irrégulières, ce qui était inexact, et qu&apos;elle avait exercé des pressions sur le directeur de l&apos;Université pour obtenir un poste de responsable des ateliers de pratiques culturelles, ce que le prévenu n&apos;a jamais établi ; qu&apos;il en résultait que M. [U] n&apos;avait pas fait preuve de prudence dans l&apos;expression ; qu&apos;en faisant néanmoins bénéficier M. [U] de la bonne foi, la cour d&apos;appel a violé les textes visés au moyen ;
 
 "5°) alors que le fait justificatif de bonne foi se caractérise par la légitimité du but poursuivi ; que si les pièces produites par M. [U], datant de 2010, exprimaient la colère ou les réserves de certains sur le fait que les nouvelles modalités de recrutement au sein des Universités avaient permis la nomination de Mme [V] comme maître de conférences par préférence à d&apos;autres candidats, elles ne mettaient pas pour autant en cause ses compétences professionnelles ; qu&apos;