Cour d'appel de Rouen, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 18-25.316 du 26/02/2020,  partie 3



 Ces différents organigrammes ne permettent pas d'établir, comme le soutient la société, que M. Z... était en charge du SOM qui aurait été confié, en 2013, à M. Q..., alors que ce dernier avait en charge ce service dès 2010. L'organigramme de 2013 confirme que M. Z... avait en charge de la chaîne logistique, les opérations industrielles et la maintenance industrielle. Si cette dernière attribution n'est pas mentionnée dans l'organigramme de 2014, de sorte qu'il n'est pas certain qu'elle ait été reprise par M. G..., tel n'est pas le cas des opérations industrielles. En effet, un courriel du 4 février 2014 présentant les modifications dans le service informatique annonce que M. G... deviendra le BPM pour les opérations industrielles et la qualité. De même, un courriel de M. Z... adressé le 15 janvier 2015 à M. I... indique que 14 mois plus tôt l'équipe de l'organisation informatique était convenue de fusionner les processus SOM avec la chaîne logistique quand celle-ci serait coupée en deux et que les opérations industrielles (MES) seraient mises à la charge de M. G....
 Aucun élément ne permet d'établir que la raison de la scission de la chaîne logistique serait due à l'augmentation du nombre de projets gérés, la présentation de février 2014 évoquant un besoin de soutenir les « business process owners » dans une approche beaucoup plus orientée processus. Or, M. Z... n'a pas récupéré en contrepartie des attributions affectées à M. G... le service client, ainsi qu'il l'avait proposé en janvier 2014.
 S'agissant de l'arrivée de MM J... et Y..., la société fait valoir que la chaîne logistique devait faire l'objet d'un changement, annoncé en février 2015 ; que M. Z... avait connu de longues séries d'absence depuis novembre 2014 ; que sa présence dans l'entreprise était devenue irrégulière, de sorte qu'elle en a tenu compte pour placer son nom avec celui de M. Y... dans le planning, ce qui signifiait qu'en cas d'absence de M. Z... ses collaborateurs devaient se référer à son collègue. Elle soutient en outre que MM J... et Y... avaient vocation à épauler respectivement MM G... et Z....
 Toutefois cette présentation est contraire aux éléments versés aux débats dès lors que si sur la présentation du 10 février 2015, MM. J... et G... sont mentionnés pour le poste de « SCM execution processes » et MM Y... et Z... pour celui de « SCM planning processes », il convient de constater que dans l'organigramme postérieur M. J... apparaît seul, ce qui démontre qu'il a remplacé M. G... qui a quitté ses fonctions en février 2015. Ainsi, cet organigramme, produit par le salarié mais contesté par la société, qui ne mentionne que M. Y... comme « BPM SCM planning processes », correspond davantage à la réalité que celui produit, en cours de délibéré par la société, qui mentionne M. Z... comme BPM SCM, sans expliquer en quoi pourrait correspondre ce poste alors que depuis 2014 le secteur SCM est divisé entre l'exécution et le planning et qu'il n'est pas prétendu par la société que M. Z... superviserait la chaîne logistique dans son ensemble. D'ailleurs, M. R... confirme dans une attestation que lors du « meeting » officiel du service informatique du groupe en juin 2015 seul le nom de M. Y... était mentionné pour le poste de BPM « supply chain planning ».
 La réalité du remplacement de M. Z... par M. Y... est en conséquence établie et cette situation ne saurait résulter ni de l'absence du salarié du fait de son arrêt de travail depuis le 18 février 2015, puisque dans ce cas il aurait continué à être mentionné en doublon avec M. Y... en tant que « BPM SCM planning processes », ni d'une volonté de l'entreprise d'alléger la charge de travail des deux salariés affectés principalement au planning et à l'exécution, compte tenu de l'absence de mention d'une autre personne à l'exécution, après le départ de M. G....
 D'ailleurs, il ressort des échanges entre M. Z... et M. I... de fin 2014 début 2015 que le salarié cherchait une autre orientation professionnelle, compte tenu des modifications annoncées concernant son poste, qu'aucune solution n'avait pu être trouvée, son supérieur lui rappelant qu'aucun collègue n'avait de poste libre et M. Z... indiquant qu'en attendant un accord sur autre chose il restait BPM « supply chain ». Or, malgré l'absence de possibilité d'évolution vers un autre poste, la société n'ayant pas accepté, notamment, la candidature de M. Z... sur celui de « demand manager » en septembre 2014, dès les 10 et 11 février 2015, alors que le salarié n'était plus en arrêt de travail, MM Y... et J... lui ont demandé comment il voulait organiser la transition et leur formation.
 Il résulte de ces éléments que l'employeur ne fournit pas de raison objective étrangère à tout harcèlement moral pour justifier la réduction des attributions de M. Z... et l'arrivée d'un successeur alors qu'aucun autre poste n'était disponible à ce moment-là pour lui.