Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Chambre commerciale financière et économique, décision 16-25.692 du 14/11/2018,  partie 8


que, si sur les deux elle présente une forme et une taille identiques, en revanche sur le tee-shirt Mango les dessins et inscriptions entourant celle-ci évoquent la nouvelle collection Mango et comportent les dessins d'un bateau en papier et d'une tête de mort au dessus de la baleine alors que le tee-shirt Speaking Image ajoute une ancre et un gouvernail situés au dessus de la tête de la baleine ; que ce dernier n'a aucune inscription ou dessin au dos alors que le tee-shirt Mango comporte un dessin de tête de mot au dos et une inscription ; que les bordures des deux tee shirt sont de largeur différente ; qu'il résulte de ces éléments que le tee-shirt de la société Mango ne constitue pas une copie de celui de la société Speaking Image; qu'il n'y a pas lieu de retenir une contrefaçon.
 
 Sur le caractère contrefaisant de la doudoune Colin  
 
 Considérant que la présence d'un protège menton constitue une caractéristique fonctionnelle.
 
 Considérant que les deux doudounes se caractérisent par l'usage de trois couleurs avec dans les deux cas une partie foncée dans le bas du vêtement, une couleur moyenne au milieu et une couleur plus clair pour le haut et la capuche ; que, si l'organisation de ces couleurs sur le vêtement est similaire, les couleurs sont différentes de même que la position des poches, la forme des emmanchures et le matelassage de sorte que l'impression d'ensemble n'est pas identique ; que le vêtement de la société Mango ne constitue pas une copie et qu'il n'y a pas lieu de retenir une contrefaçon.
 
 Sur le caractère contrefaisant de la parka « Cartagen»  
 
 Considérant que, toutefois, la parka Cartagen arguée de contrefaçon a des poches carrées plaquées alors que le modèle revendiqué comporte des poches placées en biais, fendues, des découpes des épaules droites et non en pointe, un liseré bicolore bleu marine et blanc pour surligner la patte de boutonnage et non ton sur ton pour rendre celle-ci invisible, une doublure cousue à la parka et non une doublure amovible raccordée par une patte de boutonnage bleu marine contrastante; qu'il s'ensuit que ces différences permettent de distinguer chacun des deux vêtements de sorte que celui revendiqué par la société Mango ne constitue pas une copie et que la contrefaçon ne saurait être retenue.
 
 Sur la contrefaçon alléguée par imitation de la marque 11°04 3 310 180
 
 Considérant que la société Speaking Image est titulaire de la marque semi-figurative n°04 3 310 180 déposée le 27 août 2004 pour désigner : « Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements et chaussures de sport. Sacs et bagages de voyage. Bijoux, médailles, horlogerie. Sacs et bagages de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Sacs et bagages de travail, à savoir : sacs d'écoliers » et qu'elle en est propriétaire du fait de sa transmission totale, suivant l'inscription effectuée auprès de l'INPI le 20 novembre 2013.
 
 Considérant que l'article L713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle dispose que : «Sont interdits, sauf autorisation du propriétaire, s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public : (...) b) L'imitation d'une marque et l'usage d'une marque imitée, pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l'enregistrement ».
 
 Considérant que le risque de confusion entre les signes doit être apprécié globalement et doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, au Ditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondé sur l'impression d'ensemble produite par ces marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants ; que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails.
 
 Considérant que la société Speaking Image soutient que les ailes constituent, au sein de sa marque un élément aussi distinctif et dominant que l'élément dénominatif alors que la société Mango fait observer, d'une part, que l'association d'un graphisme d'ailes à un élément verbal central a été utilisé par nombre de marques de vêtements, d'autre part, que l'élément graphique de la marque complexe « Finger In the Nose » n'est pas reproduit au sein de son signe.
 
 Considérant que les produits visés par les deux signes sont exactement les mêmes à savoir des vêtements pour enfants de sorte que la similitude des produits est établie.
 
 Considérant que les deux signes se caractérisent par la présence d'un élément figuratif constitué par deux ailes encadrant le terme verbal; que le trait extérieur des ailes de la marque Finger In the Nose comporte trois boucles, et celui de la société Mango n'ayant que deux boucles ; que le haut des ailes est incurvé et se termine en pointe pour la marque Finger In the Nose, alors qu'il est arrondi pour la marque Mango; que ce trait se termine en bas pour la marque Finger In the Nose par une volute.;