cour d'appel de Paris
Pôle 5 - Chambre 5,  décision 15-16.274 du 29/06/2016,  partie 3


Nous avons immédiatement alerté la production de ce spectacle que la vision de M. X... ne nous correspondait absolument nullement et nous avons avancé des idées très précises sur ce que nous pensions de la pièce. A la lueur de ce désaccord très profond entre les comédiens et le metteur en scène pressenti, la production nous a heureusement suivis » ; que, de plus, postérieurement à ces lectures le Théâtre V... a écrit le 1er juillet 2011 à Mlle L... R... qu'elle était engagée en « qualité de collaboratrice artistique du metteur en scène, monsieur B... M... X... de notre prochain spectacle Hollywood de Ron Hutchinson dans une adaptation de Q... C... qui débutera sur la scène du Théâtre V... entre le 7 et le 17 septembre 2011 au gré de la direction ; Toute décision concernant le spectacle sera prise en accord avec monsieur B... Peter X... et la direction du Théâtre » ; que les contrats signés entre le Théâtre et M. M... P... engagé en qualité d'auteur compositeur pour les éléments musicaux lequel atteste avoir été contacté par M. X... pour cette pièce et avoir composé en fonction des indications apportées par ce dernier de même que le contrat avec sa compagne pour la mise au point des costumes mentionnaient la mise en scène de M. X... ; que M. X... a écrit le 18 juillet 2011 à son assistante : « je dois te dire que le travail avance bien : la vidéo est faite, M... P... a reçu son contrat et travaille sur ma musique, K... a pris les mesures des comédiens et contacté le tailleur et la couturière, le décor est en cours de construction et les comédiens ont reçu leur texte pour commencer les répétitions, comme prévu le 8 août » ; qu'il résulte de ce courriel que M. X... était alors dans l'ignorance de ce que les producteurs avaient décidé de changer de metteur en scène ; que dans le monde du théâtre, M. X... est un metteur en scène connu de sorte que les producteurs ne pouvaient se méprendre sur le style qui est le sien ; que d'ailleurs à l'occasion de la levée de l'option proposée par la société l'Arche pour la production de la pièce il a été mentionné : « la mise en scène sera assurée par [...] » ; qu'en conséquence les producteurs s'étaient engagés vis-à-vis de M. X... en parfaite connaissance et ne peuvent invoquer la seule mise en cause de N... par les acteurs pressentis pour justifier de leur décision de l'écarter ; qu'il est vrai que, d'une part, le contrat de cession des droits signés avec la société l'Arche stipulait la caducité des droits en cas de non-représentation de la pièce avec une date butoir, d'autre part, la société [...] était confrontée à la position adoptée par les acteurs qui pouvait lui laisser craindre l'échec de la pièce ; que pour autant elle n'avait signé aucun contrat avec les acteurs pressentis sauf que le travail de préparation était avance et la date des premières représentations fixées ; que, si un différend a pu naître entre le metteur en scène et les acteurs lors des répétitions concernant l'appréhension respective de l'esprit de la pièce, ni la société [...] ni la société [...] qui l'invoquent à l'appui de leur décision de faire appel à un autre metteur en scène, ne justifient avoir alerté M. X... ; qu'au contraire les contrats concernant des proches de M. X..., son assistante, sa compagne et le compositeur de la musique, ont été signés après les premières répétitions et ont mentionné M. X... comme étant le metteur en scène ; que Mlle R... atteste avoir appris postérieurement le changement de metteur en scène et avoir avisé M. X... qui l'ignorait ; que N... a aussitôt mis en demeure la société de reprendre les répétitions comme prévu à partir du 8 août ; qu'il résulte de ces éléments que M. X... avait reçu des assurances des producteurs qu'il assurerait la mise en scène de la pièce, conformément à l'engagement pris par la société [...] lorsqu'elle a acquis les droits sur l'oeuvre dans sa traduction française auprès de la société l'Arche et que le contrat de mise en scène, bien que non signé, a eu un commencement d'exécution puisque la pièce a fait l'objet de lectures avec les acteurs pressentis, que la maquette des décors et la musique ont été élaborées ; qu'il s'agissait de pourparlers aboutis, le seul point restant à régler relevant de M. X... et étant celui de la personne signataire, de lui qui avait été physiquement le seul interlocuteur des producteurs ou de sa société ; que M. X... a donc été évincé de manière brutale et fautive ; [] que, sur le préjudice, la société Caligari et M. X... font état de ce qu'ils ont subi un préjudice résultant de la rupture abusive, brutale et fautive de la promesse contractuelle, de l'utilisation du travail de M. X... et des agissements de parasitisme des producteurs ;