Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Chambre commerciale financière et économique, décision 16-25.692 du 14/11/2018,  partie 7


que le trou au bout des manches est dicté par une fonction utilitaire qui est d'assurer le maintien de la manche ; que le thème des animaux sauvages dont le loup est largement utilisé pour agrémenter les vêtements pour enfants notamment tee-shirt ; qu'il n'est revendiqué aucune originalité concernant le graphisme du loup; qu'en conséquence il n'est justifié d 'aucun effort créatif reflétant la personnalité de son auteur Considérant que celui-ci ne peut dès lors bénéficier d'une protection au titre du droit d'auteur.
 
 Sur le tee-shirt « Longjohn Eagle »
 
 Sur l'originalité  
 
 Considérant que la société Speaking Image a procédé à une simple description sans caractériser l'originalité de son vêtement.
 
 Considérant que l'élément figuratif correspond très exactement au graphisme exploité de longue date par les sociétés HD Michigan et HD USA LLC de sorte qu'il n'est démontré aucun effort créatif.
 
 Considérant en conséquence que la société Speaking Image ne saurait revendiquer une protection au titre des droits d'auteur.

Sur le tee-shirt « Voice Firebird »  
 
 Considérant que la représentation d'un phoenix, ailes déployée est courante, la société Speaking Image ne contestant pas que cette figure est celle de la marque Harley Davidson dont elle prétend s'écarter par une représentation « stylisé , absolument pas réaliste », sans pour autant caractériser une physionomie propre qui traduirait un parti pris esthétique et refléterait l'empreinte de la personnalité de leur auteur;
 
 Considérant que la société Speaking Image ne saurait dès lors revendiquer une protection au titre du droit d'auteur.
 
 Sur la contrefaçon alléguée
 
 Considérant que la société Speaking Image ne saurait soutenir une contrefaçon du tee-shirt Longjohn Dock Motors par le tee shirts « Emmanuel, Lonjohn Wolf par le tee shirt Forest, Longjohn Firebird et Lonjohn Eagle par le tee-shirt « Forest, des chaussures Mountstone par les chaussures Bros dès lors que la cour a constaté que ceux-ci n'était pas protégeables au titre du droit d'auteur ou à celui des dessins et modèles communautaires.
 
 Considérant que la cour a retenu en revanche que les chaussures Tipi, la parka Montana, la « doudoune » Snowscout et les tee-shirts, Longjohn Guitar, Longjohn Whale bénéficiaient d'une protection au titre des modèles et dessins communautaires.
 
 Considérant que l'article 19 du Règlement 6/2002 du 12 décembre 2001 paragraphe 2 dispose que « le dessin ou modèle communautaire non enregistré ne confère cependant à son titulaire le droit d'interdire les actes visés au paragraphe 1 que si l'utilisation contestée résulte d'une copie du dessin ou modèle protégé ».
 
 Sur le caractère contrefaisant des bottines Flecos  
 
 Considérant que, si la contrefaçon s'apprécie par les ressemblances, la comparaison ne permet pas de considérer que le modèle Mango reprend dans des proportions et positionnement identique et selon le même agencement les caractéristiques de la bottine de la société Speaking Image ; qu'en effet la bottine Mango se distingue par la présence d'une couture verticale sur le côté intérieur et d'un zip central alors que la bottine Finger In the Nose se caractérise par une bande de cuir verticale sur les côtés intérieurs et extérieurs se terminant par une languette formant une boucle percée d'un clou comportant l'inscription « FITN » et elle a des franges beaucoup moins larges; que de plus les boots Mango ne présentent pas de surpiqures à la différence de la semelle des bottines Tipi ; que l'argument de la société Speaking Image selon lequel ces surpiqures permettent une finition de la chaussure de meilleure qualité que le simple collage n'est pas démontré ; qu'il résulte de ces éléments que les bottines de la société Mango ne peuvent être qualifiées de copie ; qu'en conséquence, il y a lieu de confirmer le jugement en ce qu'il a dit que les bottines Mango ne constituent pas une contrefaçon.
 
 Sur le caractère contrefaisant du tee shirt Ega  
 
 Considérant que la guitare est positionnée de manière différente, au milieu du graphisme pour le tee-shirt Speaking Image dans une position inclinée, sur le côté pour celui de la société Mango dans une position droite, que les inscriptions qui entourent la guitare n'ont pas le même sens, que le biais de l'encolure est plus étroit avec une couture élastique en dessous pour le tee shirt Speaking Image alors que le biais est plus fin et plus large pour le tee shirt Mango ; que dès lors le tee-shirt de la société Mango ne constitue pas une copie de celui de la société Speaking Image.
 
 Sur le caractère contrefaisant du tee-shirt « Ensy »  
 
 Considérant que la baleine du tee-shirt Mango est ton sur ton, seul son contour est constitué par un trait blanc ;