Cour d'appel de Lyon, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 18-14.428 du 26/06/2019,  partie 3


HT... à l'extérieur dans la cour pour qu'il se calme. Quelques minutes plus tard, M. N... U... est arrivé à l'entreprise avec M. N... U... AO..., M. N... a constaté le trou dans la cloison et a demandé ce qui était arrivé. Réponse connue, il a demandé des comptes à M. HT..., qui n'étant pas calmé, a réitéré ses propos « bandes de merdes » « vous êtes tous des enculés » et surtout voulait en découdre avec M. N.... Par chance, un sous traitant (M. P...) qui était présent et qui assistait à la scène, a mis à l'écart M. HT... B... devenu incontrôlable et imprévisible, M. HT... est parti de l'entreprise hystérique à pied car M. N... a jugé plus approprié qu'il laisse le véhicule de l'entreprise pour sa sécurité
 » -une attestation rédigée le 21 avril 2016 par M. S..., étancheur : « Ayant travaillé à plusieurs reprises avec M. HT..., pratiquement sur chaque chantier, il proférait des insultes envers les dirigeants de l'entreprise ainsi que sur les tâches à effectuer au travail, sans compter les motifs déplaisants envers ses collègues. M. HT... manque de respect envers les autres. Il est imprévisible et en viendrait vite à être violent. Depuis son départ, l'entreprise est plus sereine et il règne une bonne entente entre les ouvriers et les dirigeants de l'entreprise » -une attestation rédigée le 29 avril 2016 par M. Z... T... : « J'ai constaté que M. HT... est une personne qui parle mal aux conducteurs de travaux. Il se permet de mal parler à M. U... AO... N...
 Sur les chantiers quand je travaillais avec lui, c'était exactement pareil, quitte à nous mettre en danger. Concernant son comportement, j'ai été témoin d'un incident. Nous étions en chantier à Bourg en Bresse. Il m'a dit qu'il avait besoin de sa fiche de paie. De ce fait, nous sommes allés au dépôt. Nous sommes rentrés dans le bureau de Mme N.... Il lui a demandé sur un ton menaçant « toi, tu me donnes ma fiche de paie ». Mme N... lui répond calmement de reste poli. En le laissant devant son appartement, je lui ai demandé pourquoi il n'était pas resté correct. Il me répondit méchamment « ce n'était ni
 illisible ». Depuis son départ de l'entreprise, l'entente entre les ouvriers, les conducteurs de travaux et les employeurs est plus cordiales et plus sereine » ; -une attestation rédigée par M. H... W..., employé, le 29 avril 2016 : « j'aimerais revenir sur les faits qui ont eu lieu lors de l'altercation entre M. N... et M. HT... le 26 janvier 2015. Je me trouvais dans le bureau situé à l'étage, lorsque j'ai entendu des personnes discuter à voix haute. Je suis descendu voir ce qui se passait. J'ai pu constater qu'il y avait un trou dans le mur et que M. N... et M. HT... étaient en train de parler. M. N... demandait à M. HT... pourquoi il avait fait cela. Il souhaitait qu'il s'explique sur son geste. M. HT... a expliqué qu'il préférait taper dans le mur qu'ailleurs, mimant cependant qu'il voulait frapper sur une personne. A ce moment là, M. N... a demandé à M. HT... de sortir de l'enceinte de l'entreprise. M. HT... ne voulait pas sortir et voulait s'expliquer avec M. N.... Le ton est monté, M. HT... a commencé à devenir imprévisible, à bouger de tous les côtés, à gesticuler les bras et même à vouloir intimider M. N.... Voulant calmer le jeu, j'ai essayé de parler à M. HT... calmement et lui expliquer qu'il devrait mieux sortir pour éviter de faire des bêtises. M. HT... a refusé et énervé voulait en débattre avec M. N.... Il était impossible de le contrôler, vu sa nervosité. M. K... a pris M. N... pour l'emmener dans le dépôt et a dû fermer la porte pour empêcher M. HT... d'en venir aux mains avec M. N..., M. HT... était très énervé. Il avait du mal à contenir ses émotions et proférait des menaces. Je ne savais pas comment réagir. Heureusement, M. P... est arrivé à l'entreprise au bon moment et a pu voir qu'il y avait un problème. Il prit tout de suite M. HT... par l'épaule et le convaincre de sortir » ; qu'un constat d'huissier sollicité par la société Garcon le 17 janvier 2015 a confirmé l'existence d'un choc important dans le placoplâtre avec enfoncement du plan de mur, compatible avec la description des faits imputés à M. HT... par l'employeur ; que plusieurs salariés ont également témoigné du comportement habituellement agressif et provocateur de M. HT..., en particulier avec les conducteurs de travaux ; qu'il est également établi que le salarié a fait l'objet de plusieurs mesures disciplinaires en raison de son comportement et de certaines atteintes aux règles de sécurité ; que M. HT... conteste la réalité des griefs ayant motivé son licenciement pour faute grave ; qu'il affirme en effet avoir été lui-même l'objet de graves insultes racistes de la part de son employeur ; qu'il produit le témoignage de M. E..., son collègue blessé accidentellement le 26 janvier 2015 : « en train de travailler. Arrivé accident du travail le 26 janvier 2015 sur chantier Concorde à Bourg-en-Bresse. M.