décision 16-84.849 du 30/05/2017,  partie 2


qu'il retient encore que la prévenue, confrontée à un sentiment d'impuissance et de disqualification narcissique relatif à une position professionnelle sur investie, a pu se sentir menacée de façon très archaïque par un comportement peu gratifiant de l'enfant refusant de s'alimenter, attitude interprétée comme refus de répondre de manière appropriée aux bons soins qu'elle pensait lui prodiguer et comme venant menacer son propre équilibre personnel ; que de son côté, l'expert psychologue a fait état de difficultés d'affirmation de soi de la prévenue, les aveux traduisant un signe de vulnérabilité suite à sa soumission à une volonté plus forte que la sienne ; que la description des symptômes de l'enfant au moment des faits, les constatations des médecins et les aveux concordants et répétés de la prévenue sont suffisants pour établir sa culpabilité ; que c'est donc avec raison que le premier juge a retenu sa culpabilité ; que s'agissant de la peine, eu égard à l'extrême gravité des faits commis, mais aussi à la personnalité pathologique de la prévenue telle que décrite par les experts et à l'altération de son discernement, une peine de trois ans d'emprisonnement assortie d'un sursis avec mise à l'épreuve pendant trois ans sera prononcée ; que sur l'action civile il convient de confirmer la décision des premiers juges qui ont avec raison, ordonné l'instauration d'une mesure d'expertise médicale afin d'apprécier exactement le préjudice subi par la jeune D... ; qu'il sera, enfin, alloué une somme de 800 euros aux parties civiles en raison des frais nouveaux qu'elles ont dû exposer en cause d'appel ; que sur les demandes de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ardèche, il convient de confirmer la décision prise par le tribunal de surseoir à statuer sur les demandes dans l'attente de l'examen de l'affaire sur intérêts civils lors d'une audience de renvoi à fixer ;
 
 "aux motifs présumés adoptés que le 16 janvier 2014, après un mois sans être retournée chez sa nourrice, D... a été déposée par son père, au petit matin chez Mme X... ; que vers 14 heures 15, M. Jean-Claude Z... est venu récupérer son enfant ; que la nourrice lui a indiqué que D... a refusé de s'alimenter ; qu'à la maison, elle a accepté un petit pot, puis devant une fatigue prononcée de celle-ci, son père l'a couchée ; que contrairement à son habitude, l'enfant a dormi plusieurs heures et a dû être réveillé se trouvant, selon l'expression de Mme Z... dans le « coeletar » ; que M. Z... a noté que l'enfant paraissait absente, le regard vide et a refusé toute nourriture ; qu'elle s'est alors mise à pleurer sans pouvoir être consolée, puis a vomi ; que D... a ensuite été couchée et a dormi jusqu'au lendemain ; que le 17 janvier 2014 au petit matin, l'enfant ayant retrouvé une attitude habituelle, M. Jean-Claude Z... l'a conduite chez sa nourrice qu'il a informée des événements de la veille et lui a demandé de veiller à faire boire l'enfant pour la réhydrater ; que M. Z... a indiqué que la nourrice a alors soupiré et présenté une réaction agacée, l'amenant à en informer sa femme par SMS ; que dans la matinée et selon ses propos, tenus dans les locaux de la délégation territoriale de la vie sociale de [...] (73) deux
 
 mois après, Mme X... aurait constaté le 17 janvier que D... a fait un malaise et qu'elle aurait hésité à informer le SAMU 73 (procès-verbal 2417 pièce n°12) ; que vers 11 heures 00, Mme X... a tenté de joindre Mme Z... lui indiquant que l'enfant n'est pas comme d'habitude ; que vers midi, Mme Z... s'est présentée au domicile de Mme X..., qui l'a informée que l'enfant a vomi, pleure beaucoup sans pouvoir être calmée ; que juste avant de partir, Mme X... aurait, selon les propos de Mme Z..., déclaré que D... aurait fait une crise d'épilepsie et qu'il serait peut-être bien de montrer l'enfant à un pédiatre ;que Mme Z... s'est alors rendue chez ses beaux-parents, pour y attendre son époux avec lequel elle restait en lien téléphonique ; que vers 14 heures 30, M. Jean-Claude Z..., son épouse et l'enfant se sont rendus aux urgences de l'hôpital de Chambéry (73) où cette dernière a été immédiatement prise en charge, hydratée par perfusion et placée en observation ; que le 18 janvier, au matin, après que l'enfant ait beaucoup vomi, son état empirant avec des convulsions, la décision a été prise d'un transfert vers le CHU de Grenoble (38) ; que dans ce dernier établissement hospitalier, il a été constaté des hématomes sous-duraux puis après examen d'un fond d'oeil, il a été constaté un oedème papillaire, des hémorragie rétiniennes et rétrohyaoidiennes, avec un aspect tortueux des vaisseaux rétiniens, amenant les médecins à se poser la question d'un enfant soumis à un choc violent ; qu'interrogée sur ce point par la maman par téléphone, Mme X..., a contesté toute idée de chute indiquant que le 17 janvier l'enfant a fait une crise, s'est secouée très fort et s'est penchée en arrière, nécessitant de la retenir pour pas qu'elle ne tombe (voir procès-verbal d'huissier joint à la pièce n°4 de l'enquête) ;