Cour d'appel d'Amiens, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 18-16.058 du 29/05/2019,  partie 6


que le premier juge a rejeté la demande de Mme O... dirigée contre les ayants droit de M W... Y..., visant à ce que la paternité de ce dernier soit reconnue à son égard, estimant qu'elle ne présentait pas d'éléments suffisamment probants ; qu'à l'appui de son appel, Mme O... reproche au premier juge de n'avoir tiré aucune conséquence du refus délibéré de M. B... Y... et Mme T... Y... de procéder à l'examen comparé de leurs sangs avec le sien, rendant impossible l'expertise judiciaire ; qu'elle indique qu'une relation amoureuse existait entre sa mère et M W... -Y... au moment de sa conception et de sa naissance, qu'elle a toujours su qu'elle était sa fille même si elle ne l'a pas vu, durant son enfance par la volonté de la mère des enfants légitimes de son père, que ce dernier l'a toujours considérée comme sa fille, notamment en l'aidant financièrement pour l'achat d'un cheval, en lui prêtant son appartement du [...] pour y passer quelques jours avec son compagnon, en partageant avec elle des repas au restaurant ;qu'elle produit des témoignages d'amis de longue date de son père et fait état de cadeaux entre son père et elle et de messages ainsi échangés. Elle précise que son père avait exprimé le souhait d'effectuer des démarches pour la reconnaître, mais avait peur de la réaction de ses enfants et de leur mère ; qu'il lui avait demandé de commander pour lui un test de paternité en janvier 2012 sur internet, qui n'avait pu être réalisé en raison du suicide de son père; que le test ADN réalisé en février 2016 avec les soeurs de M Y... a révélé une probabilité de 99,999998% que Mme O... soit de la même famille biologique que celles-ci ; qu'à l'appui de leur demande de confirmation du jugement déféré, les enfants de M Y... estiment avoir légitimement refusé de se soumettre à l'expertise génétique ordonnée, dès lors que les demandes de Mme O... étaient infondées et blessantes, et que les premiers juges ont à juste titre considéré que ce refus ne pouvait être le seul élément à prendre en considération, au regard des autres éléments qui leur étaient soumis ; que sur le fond, les intimés font valoir que contrairement à ce qui est allégué, leur père n' a jamais parlé de D... O... ni entrepris la moindre démarche afin de la reconnaître comme étant sa fille, et versent des témoignages en ce sens. Ils estiment que Mine O... fait preuve de carence dans l'administration de la preuve, compte tenu du caractère subjectif; contradictoire et mensonger des attestations qu'elle verse, dont certaines résultent d'une vindicte de certains membres de leur famille ; qu'ils contestent l'existence d'une relation amoureuse entre la mère de D... O... et leur père, et indiquent que si leur père avait souhaité commander un test ADN, il l'aurait fait lui-même ; qu'ils indiquent que Mme O... produit un SMS destinée non à elle mais à Mme T... Y... pour tenter de démontrer que M Y... se considérait comme son père ; qu'ils ajoutent que l'absence de relation filiale ressort du nombre réduit de photos produites et de leur insignifiance, et que le test réalisé par l'appelante et les soeurs de leur père, qui avaient beaucoup d'animosité à l'égard de leur frère, est illégal en France ; que leur père aurait fait figurer Mme O... sur son testament ou comme bénéficiaire de ses contrats d'assurance vie s'il l'avait considérée comme sa fille, ce qu'il n'a pas fait ; qu'ils considèrent que Mine O... n'est animée dans son action que par une intention patrimoniale ; qu'il n'est pas contesté que Mme T... Y... et M. B... Y... ont refusé de se soumette à la mesure d'expertise génétique judiciairement ordonnée ; que ce refus constitue un simple élément dont les juges du fond apprécient souverainement la valeur, au vu de l'ensemble des autres éléments de preuve qui leur sont soumis ; que Mme O..., pour étayer ses demandes, verse de nombreux témoignages ; que si celui de M Z... L... n'a pas de force probante en raison des attestations contradictoires successivement établies par lui, Mme O... produit les témoignages d'autres amis de longue date de M W... Y..., lesquels sont tiers par rapport à la famille et étrangers aux conflits familiaux ; que le témoignage de M B... H..., ami de M Y... de 1961 à sa mort, indique que celui-ci lui montrait sa fille en photo sur son téléphone et lui parlait de ses rencontres avec D... qu'il multipliait les derniers temps, se sentant de plus en plus proche d'elle ; que M E... A..., ami pendant 25 ans de M Y..., l'ayant fréquenté plusieurs fois par semaine, atteste, ainsi que son épouse, que M Y... était souvent au "téléphone avec sa fille D..., leur avait fait part de sa paternité vis à vis d'elle depuis une dizaine d'années, et que lorsqu'ils avaient prévenu D... de la mort de son père, elle était dans l'appartement de ce dernier au [...] ;