Cour d'appel de Bordeaux
4B, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 20-11.895 du 15/09/2021,  partie 9


obtenir du groupe [Adresse 2] qu&apos;il revienne sur son erreur qui avait eu pour effet de priver les membres de son CODIR du bénéfice d&apos;un plan d&apos;achat de stock-options ne signifient pas que les attestations précises et concordantes citées cidessus émanant des directeurs de la société qu&apos;il dirigeait ont été dictées par le ressentiment. -L&apos;ensemble des pièces versées aux débats par la société défenderesse faisant état de son management inhumain ne peut être non plus remis en question au motif d&apos;une antipathie qu&apos;aurait nourrie les salariés de PRODIS du fait qu&apos;il a dfi porter le plan de transformation de cette société qui était toujours effectivement en cours en 2011 avec notamment une restructuration du service achats touchant 16 salariés auxquels il était imposé une mutation sur un site éloigné. -Les mails de félicitations sur leurs performances commerciales adressés à ses collaborateurs que Monsieur [B] produit aux débats n&apos;ont pas non plus pour effet de contredire le contenu des attestations quant à son management autoritaire et dénigrant. -Au demeurant, la société défenderesse produit pour sa part également des mails émanant de Monsieur [B] dont tant le contenu que la forme confirment la véracité des attestations : -le 26 mai 2010, il écrit à trois directeurs : « Il semble que Prodis est toujours dans l&apos;incapacité d&apos;être à l&apos;heure des délais ... et pour couronner le tout, j&apos;entends également que Prodis affiche une disponibilité toute relative à travers nos collaborateurs et services. Merci de me préparer un point très exhaustif de la situation et de vous assurer que nos collaborateurs ne terminent pas leur journée à 17 heures quand la chaleur est au plus haut à [Localité 2] ou que le week-end approche. Et que lorsque personne ne décroche le téléphone dans les bureaux, renvoie sur le standard ne renvoie pas un message laconique qu&apos;à sept heures il n&apos;y a plus personne. Mais que se passe-t-il? Y aurait-il un monde à deux vitesses chez [Adresse 2] ? J&apos;attends de vous des actions et des solutions et pas des explications ou les excuses de collaborateurs. A très vite». -Ou encore le 23 juin 2010 : « je renouvelle ce que j&apos;ai partagé avec beaucoup ces dernières semaines : URGENCE!!!!!! En ce qui concerne Prodis, la compétition n&apos;est pas finie et en l&apos;occurrence ne s&apos;arrête jamais. Il va falloir mouiller le maillot davantage ... » - le 23 septembre 2010: «je n&apos;ai qu&apos;un mot: INADMISSIBLE!!!! On devient la risée de tous. [W], vous voudrez bien prendre les dispositions qui s&apos;imposent pour me garantir comme l&apos;exige légitimement notre hiérarchie que ce type d&apos;accident (malheureusement récurrent chez MJB) ne se reproduise pas. Je profite de ce sujet pour rappeler à tout le COMDIR que l&apos;exemplarité de MJB est au plus bas depuis de trop long mois tant sur l&apos;opérationnel que sur le fonctionnel. Il est grand temps de réagir avant qu&apos;il ne soit trop tard ... Merci de prendre toutes les mesures d&apos;urgence et de relayer comme il se doit auprès de vos collaborateurs cet enjeu majeur pour tous ». -Le 28 septembre 2010 : « MJB est à date très très limite quant à la confiance et la patience qu&apos;on lui a octroyée: -de la part de nos clients - de notre hiérarchie -de la mienne» ; -le 3 juin 2010: «Je prends la peine de vous renouveler la notion de limite que j&apos;évoquais ce matin que vous n&apos;avez apparemment pas comprise ou déjà oubliée . Contrairement à la limite d&apos;engagement que vous affichez et/ou revendiquez, il faut retenir que mon soutien, ma patience et mon appréciation de la prestation du service achats et donc de la vôtre en particulier n&apos;est uniquement conditionnée que par la performance irréprochable, constante et dans les délais des attendus de votre périmètre de responsabilité d&apos;action. Je vous invite à parfaitement intégrer cette notion immédiatement. Au cas également où vous penseriez que le simple fait de prévenir en anticipation que vous serez en retard sur les travaux à rendre prochainement vous dédouane, considérez également que vous faites une dramatique erreur. Les échéances restent les échéances. Ce mémo a valeur d&apos;alerte car les limites que vous affichez sont pour le moins indécentes dans le moment présent (...) Je reste à votre disposition pour vous apporter toute l&apos;attention nécessaire si besoin ou approfondir les explications si voire souci de compréhension ou d&apos;alignement subsiste. Rendez-vous pour les prochaines échéances». -Le 22 avril 2011 : « notre performance surie taux de service pénalise PRODIS au-delà du raisonnable. Je vous invite à prendre toute la mesure si ce n&apos;est pas encore le cas et vous assurer que les 12 points de notre atelier du 4 avril dernier sont parfaitement appliqués par tous. La situation qui montre plutôt une aggravation qu&apos;une amélioration ne m&apos;incite pas à l&apos;optimisme aussi je vous alerte sur la nécessité de retrouver très vite la maîtrise de la première raison d&apos;être de notre entité à savoir LIVRER avant que des transformations plus profondes ne s&apos;imposent à nous au vu de notre incapacité à? » -Il ressort de ces mails un ton dominateur, méprisant, violent et une pression constante à l&apos;égard de ses collaborateurs. L&apos;usage immodéré des majuscules, des points de suspension et des points d&apos;