Cour d'appel de Bordeaux, Cour de cassation
Chambre commerciale financière et économique, décision 18-25.902 du 27/05/2021,  partie 10


avère important et en conséquence que les marques qui ont un caractère distinctif élevé soit intrinsèquement soit en raison de la connaissance de celle-ci sur le marché, jouissent d&apos;une protection plus étendue que celle dont le caractère distinctif est moindre (CJCE 29 Septembre 1998 Canon; 22 juin 1999 Lloyd). Au cas particulier, c&apos;est à bon droit par des motifs que la cour reprend à son compte que le tribunal a relevé qu&apos;il existe une stricte similitude entre les produits couverts par la marque et le signe contesté, que conceptuellement les deux flacons s&apos;emploient à illustrer la masculinité et renvoient à un imaginaire de virilité, qu&apos;au plan visuel le flacon MACHISMO présente des caractéristiques majeures de la marque d&apos;APSA à savoir représentation d&apos;un tronc masculin, absence de bras avec césure au niveau des articulations des épaules, couleur bleutée prédominante? coupure du tronc au niveau du fessier, musculature marquée s&apos;agissant des pectoraux et des abdominaux. De même, c&apos;est à juste titre que le tribunal a relevé que les dissemblances visuelles qui existent effectivement (les bandes blanches de la marque APSA) sont compensées par la notoriété de la marque enregistrée pour les produits de beauté. Il est démontré à suffisance par l&apos;intimée que le flacon revendiqué déposé à titre de marque jouit d&apos;une grande notoriété tant nationale que mondiale ce qui lui confère un caractère distinctif particulier. Par suite, la similitude des flacons LE MALE et MACHISMO est de nature à créer une confusion malgré les différences. En conséquence la contrefaçon de marque est également caractérisée et la cour confirmera le chef du jugement qui a dit que la société Gifi Diffusion a commis des actes de contrefaçon de la marque figurative française "Le Mâle" n°95587225 dont est titulaire la société APSA en important, détenant, offrant à la vente et commercialisant le flacon de parfum "Machismo" » ;
 
 ET AUX MOTIFS ÉVENTUELLEMENT ADOPTES QUE « La société APSA est titulaire de la marque figurative française n°95587225, déposée à l&apos;INPI le 7 septembre 1995 par la société BPI, représentant un flacon en verre vu de trois quarts en forme de tronc masculin, fortement musclé, sans bras, de couleur bleutée, muni d&apos;un bouchon cylindrique et ornée de bandes horizontales blanches en verre dépoli sur le buste. Pour s&apos;opposer au grief de contrefaçon de marque au visa de l&apos;article L. 713-3 du code de la propriété intellectuelle, la société Gifi diffusion soutient qu&apos;au regard des critères pertinents en l&apos;espèce et des nombreuses différences substantielles entre la marque revendiquée et le flacon « machismo », il n&apos;existe aucun risque de confusion dans l&apos;esprit du public. Aux termes de l&apos;article L.713-3 du code de la propriété intellectuelle, "sont interdits, sauf autorisation du propriétaire, s&apos;il peut en résulter un risque de confusion dans l&apos;esprit du public : (?) b) l&apos;imitation d&apos;une marque et l&apos;usage d&apos;une marque imitée, pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l&apos;enregistrement". Le flacon « machismo » ne constituant pas la reproduction à l&apos;identique de la marque de la société APSA, il convient de rechercher s&apos;il existe entre eux un risque de confusion (lequel comprend le risque d&apos;association), au terme d&apos;une appréciation globale fondée sur l&apos;impression d&apos;ensemble produite, à laquelle participent les éléments de similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle que dégage le produit litigieux. Cette appréciation globale doit être effectuée en tenant compte de tous les acteurs pertinents du cas d&apos;espèce et des éléments distinctifs et dominants des signes en conflit. Il est constant que le risque de confusion et d&apos;autant plus élevé que la marque revendiquée possède un caractère distinctif important, soit intrinsèquement, soit en raison de sa connaissance pour une partie significative du public concerné par les produits en cause. La marque de la société APSA et notamment enregistrée pour désigner "des produits de beauté, savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétique, lotion pour les cheveux". Elle est utilisée pour la distribution d&apos;un parfum pour homme, au même titre que le flacon « machismo », de sorte qu&apos;il existe une stricte similitude entre les produits couverts par la marque et le signe contesté. L&apos;étude d&apos;éventuelles similitudes phonétiques et hors de propos dans la présente instance, en l&apos;absence d&apos;élément verbal dans la marque déposée. Conceptuellement, le flacon « le mâle » et le flacon « machismo » s&apos;emploient tous deux à illustrer la masculinité et renvoie un imaginaire de virilité. Du point de vue visuel, le flacon « machismo » présente certaines des caractéristiques majeures de la marque à propos de laquelle la contrefaçon est dénoncée : représentation d&apos;un torse masculin, absence de bras avec césure au niveau des articulations des épaules, couleur bleutée prédominante, coupure du tronc au niveau fessier et musculature marquée s&apos;agissant des pectoraux et des abdominaux. Il est exact que visuellement, le flacon « machismo » présente également des différences, tenant tout particulièrement à l&apos;absence de reprise des bandes blanches de la marque, alors même qu&apos;il s&apos;agit d&apos;un de ses éléments distinctifs et dominants en ce qu&apos;il fait référence à la marinière du célèbre couturier [I] [F], dont le nom est d&apos;ailleurs apparent sur le flacon. Pour autant, les dissemblances visuelles existantes sont en l&apos;espèce compensées par une considération décisive en la cause tenant à la notoriété de la marque enregistrée à la date des faits dénoncés. Sur le plan des principes, il convient