Cour d'appel de Lyon
SA, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 20-17.409 du 08/09/2021,  partie 4



 ? de janvier à septembre 2015, hormis une période de congés en août : de 7 heures à 12 heures et de 13 heures à 17 heures tous les jours de la semaine et toutes les semaines du mois (9 heures par jour et 45 heures par semaine) ;
 ? en octobre, novembre et décembre 2015 : de 7 heures à 12 heures et de 13 heures à 16 heures ou 17 heures, sauf le 6 novembre 2015 : de 7 heures 10 à 12 heures 50 à 16 heures (8 heures ou 9 heures par jour et 43 heures par semaine) ;
 ? en janvier et février 2016 : de 7 heures 15 à 12 heures 45 et de 12 heures 45 à 16 heures ou à 17 heures (8 heures ou 9 heures par jour et 43 heures par semaine) ;
 ? en mars 2016 : de 7 heures 45 à 12 heures et de 12 heures 45 à 16 heures ou à 17 heures (7 heures 30 ou 8 heures 30 par jour et de 37,5 à 42,5 heures par semaine) ce mois n&apos;a pas été reporté sur le tableau récapitulatif des heures supplémentaires ;
 ? en avril et mai 2016 : de 7 heures 15 à 12 heures et de 12 heures 45 à 16 heures ou à 17 heures, plus une fois à 18 heures (8 heures ou 9 heures par jour et 43 heures par semaine) ;
 ? de juin à décembre 2016 : de 7 heures 15 à 12 heures et de 12 heures 45 à 16 heures tous les jours de la semaine et toutes les semaines du mois (8 heures par jour et 40 heures par mois) ;
 
 Que M. [T] produit également deux attestations d&apos;anciens collègues :
 
 ? Monsieur [M] « confirme avoir vu Monsieur [T] [V] faire 43 heures par semaine :
 7h15 – 12h, 12h45 – 17h le lundi, mardi et mercredi 
 7h15 – 12h, 12h45 – 16h le jeudi et vendredi » ;
 
 ? Monsieur [O] [K] atteste « qu&apos;il travaillait depuis le 11 mai 2015 et que jusqu&apos;à septembre 2015, M. [V] [T] effectuait 45 heures par semaine, que, par la suite, du mois d&apos;octobre jusqu&apos;à mai 2016 son contrat a diminué de 2 heures et faisait 43 heures par semaine, que, pour finir, du mois de juin 2016 jusqu&apos;à son départ en décembre 2016, il effectuait 40 h par semaine » ;
 
 Que toutefois, cette dernière attestation ne précise pas les horaires de travail effectués par M. [T] mais fait simplement état d&apos;un nombre d&apos;heures hebdomadaires, si bien qu&apos;elle ne peut être prise en considération pour laisser présumer l&apos;accomplissement d&apos;heures supplémentaires par M. [T] ;
 
 Que les relevés d&apos;heures établis par M. [T] et l&apos;attestation de M. [M] décrivant les horaires accomplis par son collège sont en revanche des éléments suffisamment précis pour étayer la demande ;
 
 Que de son côté, l&apos;employeur apporte des bulletins de salaire et une copie de message téléphonique écrit montrant que :
 
 ? M. [T] qui affirme avoir travaillé le 24 décembre 2015 de 7 heures à 12 heures était en congé depuis le 23 décembre à 17 heures ;
 ? Le 4 janvier 2016, il n&apos;est pas arrivé au travail à 7 heures 15 comme il est mentionné sur son agenda, puisqu&apos;il a envoyé à son responsable un message écrit à 7 heures 18 pour le prévenir qu&apos;il serait en retard ;
 ? Le 5 août 2016, M. [T] ne peut avoir terminé sa journée à 12 heures alors qu&apos;il était en vacances depuis la veille au soir ;
 
 Que la société Laboratoire Deplante justifie de ce que M. [M] est entré dans la société le 15 novembre 2015 et a quitté son poste le 17 juin 2016 en raison d&apos;une démission ; qu&apos;or, les horaires décrits par ce dernier correspondent à ceux de l&apos;agenda de M. [T] pour la période de janvier à juin 2016, mais non pour la période de novembre et décembre 2015 ;
 
 Que l&apos;employeur produit également les témoignages de :
 
 ? M. [H] qui atteste avoir remplacé M. [T] poste pour poste et effectuer dans le cadre de son contrat de 39 heures la coulée des empreintes sans effectuer d&apos;heures supplémentaires ;
 ? Mme [E], prothésiste dentaire, qui atteste que M. [H] n&apos;effectue au même poste que M. [T] aucune heure supplémentaire pour la coulée du plâtre et que le temps de travail pour la coulée des empreintes est variable de 15 minutes à 1 heure 30 selon les jours ;
 ? M. [C], prothésiste dentaire, qui atteste avoir constaté personnellement que la partie de coulée des empreintes de prothésiste dentaire en adjoint effectuée par M. [H] remplaçant de M. [T] ne nécessite aucune heure supplémentaire dans le cadre d&apos;un contrat de 39 heures ;
 
 Que certes, les autres discordances relevées par l&apos;employeur sur les journées des 20 janvier 2016, 9 mars 2016 et 11 mai 2016 ne s&apos;appuient sur aucune preuve, tandis que, M. [T] indiquant qu&apos;