décision 17-80.879 du 25/04/2017,  partie 3


Fabrice A... a admis par ailleurs que Terence B... n'avait pas pu se confier à ses parents, donc à son père Philippe B..., bien que celui-ci soit vivant au moins au début des faits d'abus sexuels ; qu'il a enfin précisé avoir décidé de tuer Philippe B... en décembre 1996 parce que notamment celui-ci avait proféré une menace de mort à l'encontre de ses trois enfants vivant sous son toit, promettant que son fusil chargé comportait une balle pour chacun d'eux le soir de Noël ; qu'il importe de souligner en second lieu qu'en ce qui concerne les faits commis sur Terence B..., celui-ci a déclaré avoir eu une confiance aveugle en M. Fabrice A... qui était venu habiter au domicile maternel courant 1997, et n'avoir pris conscience de la gravité des faits qu'au moment de l'interpellation de M. Fabrice A... pour des faits similaires en septembre 2007, ce qui expliquait qu'il ait attendu le 5 juin 2009 pour porter plainte contre M. Fabrice A... ; que si M. Fabrice A... a invoqué d'autres motifs quant à sa résolution de tuer Philippe B..., il doit cependant être relevé par la cour que les faits commis sur Terence B... se situent précisément dans la période précédant l'homicide ; que par cet acte homicide, certes, d'une part, il supprimait son rival amoureux, ou sauvait son amante de l'enfer conjugal qu'elle vivait, si l'on suit sa propre thèse, mais, d'autre part, il prévenait le risque d'une révélation par le jeune garçon à son père, Philippe B... ; qu'en s'installant au domicile de l'intéressé peu de temps après cet homicide, il assurait davantage encore son emprise sur l'adolescent en vue de garantir son silence, emprise avérée si on se réfère à la tardiveté de la révélation des faits commis sur sa personne ; qu'outre la garantie de cette impunité, l'installation au domicile de la femme qui ayant participé à l'assassinat, se trouvait ainsi mêlée au secret, permettait également à M. Fabrice A... de mener ses agissements sans risque de dénonciation sur la personne de Jessy B... ; qu'en effet dès 1998, si l'on s'en tient à ses déclarations dans le cadre de la procédure des viols et agressions sexuelles, il commençait des attouchements sur la personne de Jessy B..., attouchements évoqués auprès de la mère de l'enfant, puis qu'après un arrêt ponctuel ses agissements allaient mener à des viols commis sur ce mineur ; que d'ailleurs, il convient d'observer que ce pacte criminel pouvait trouver en partie son explication dans la rareté des relations sexuelles du couple A...-Z..., telle que décrite dans le cours de l'information ; que, par ailleurs, M. Fabrice A... a poursuivi ses actes sexuels à partir du 1er septembre 2001 ; qu'ainsi outre l'assurance d'une impunité quant aux faits initiaux commis sur la personne de Terence B..., l'homicide de Philippe B... peut être regardé également comme ayant pu permettre à M. Fabrice A... de faciliter l'exécution des agressions sexuelles commises sur la personne de Jessy B..., et plus largement sur les personnes des autres jeune stagiaires sapeurs pompiers, grâce au sentiment de toute-puissance croissant ; que dès lors, s'agissant de l'analyse des faits commis respectivement sur les fils B... et leur père, il apparaît possible de caractériser au vu des éléments qui précèdent une cohérence de pensée dans l'intention criminelle, même s'ils s'agit défaits différents et d'une pulsion à première vue distincte, à savoir l'assouvissement d'un besoin sexuel, d'une part, et l'élimination du conjoint de la partenaire, d'autre part ; qu'en effet, le viol du jeune garçon de 13 ans et demi comportait bien une part d'appropriation et une sorte d'exercice de paternité, même très dévoyé, comme en ressort la circonstance aggravante de personne ayant autorité ; que cette circonstance aggravante a d'ailleurs été retenue s'agissant des faits commis sur Jessy et Terence B..., suivis de verdict de culpabilité et de condamnation ; que le viol est qualifié par certains experts psychologues et criminologues de "meurtre psychique" ; que l'homicide sur le père de Terence B..., ce dernier étant aussi la première des jeunes victimes d'une longue série, les faits ayant duré 11 ans, dont l'intention revendiquée était au moins pour partie de protéger définitivement les fils de leur père, peut ainsi être considéré comme procédant d'une même conception avec ce viol, dans un esprit mêlant perversité sexuelle et volonté de supplanter définitivement le père biologique, pour en consommer l'exécution avec peut être plus de jubilation, et en assurer l'impunité afin d'éviter toute confrontation avec Philippe B..., peut être violent avec ses enfants mais assurément pugnace ; que d'ailleurs M. Fabrice A..., dans son interrogatoire du 6 août 2013 cite au juge d'instruction un épisode au cours duquel Philippe B... recherchait Terence B... et précise qu'il avait "refusé de lui rendre" ; qu'un tel raisonnement peut aussi être appliqué au viol par personne ayant autorité sur Jessy B... commis entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2004 (date de prévention retenue par l'arrêt de la cour d'assises), alors que si Philippe B... était mort et ses restes dispersés depuis plusieurs années, à supposer établis les faits reprochés, la révélation de ceux-ci n'avait pas encore été faite ;