décision 18-82.025 du 25/02/2020,  partie 3



 17. Pour déclarer les faits établis, les seconds juges ont relevé que le témoignage de la victime corroboré par les constatations médicales de l'unité médico-judiciaire qui fixe une durée d'incapacité de travail de quatre jours et les constatations des policiers sur la carrosserie de son véhicule et les éléments de son pare-chocs au sol, outre les traces sur le côté gauche et l'avant gauche de la carrosserie du véhicule de la victime, permet de considérer comme établis les faits reprochés, de violences avec arme avec incapacité totale de travail inférieure à 8 jours et de dégradations volontaires.
 
 18. Ils ont ce faisant approuvé les premiers juges, qui ont estimé que les faits s'étaient déroulés comme l'ont indiqué M. O..., et un témoin, M.M..., et qu'ainsi M. B..., conducteur du véhicule Peugeot 106 immatriculé [...], a fait une queue de poisson et endommagé le véhicule de la victime, que celle-ci en étant descendue pour constater les dégâts à l'avant, le prévenu a effectué à deux reprises une marche arrière, manquant de peu de l'écraser, puis est sorti de son véhicule et a tenté de porter des coups à M. O... avec un morceau de pare-chocs contre lesquels la victime s'est protégée à l'aide de son avant-bras.
 
 19. En prononçant ainsi, par motifs propres et adoptés, la cour d'appel a justifié sa décision.
 
 20. Ainsi, le moyen n'est pas fondé.
 
 Sur le second moyen proposé contre l'arrêt du 28 janvier 2019
 
 Enoncé du moyen
 
 21. Le moyen est pris de la violation des articles 132-1 du code pénal et 593 du code de procédure pénale.
 
 22. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce l'arrêt attaqué a confirmé la peine de huit mois de suspension de permis de conduire et, infirmant partiellement et statuant de nouveau, condamné M. B... à la peine de quatre mois d'emprisonnement avec sursis :
 
 "1°) alors que la contradiction entre les motifs ou entre les motifs et le dispositif d'un arrêt équivaut à un défaut de motifs; que le jugement entrepris avait condamné M. B... à un mois d'emprisonnement avec sursis ; qu'en déclarant vouloir réduire cette peine en raison de l'absence d'antécédent judiciaire tout en fixant sa durée à quatre mois, la cour d'appel s'est contredite, privant sa décision de motifs ;
 
 2°) alors qu'en matière correctionnelle, toute peine doit être motivée en tenant compte de la gravité des faits, de la personnalité de leur auteur et de sa situation personnelle ; que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; qu'en se bornant à tenir compte de l'absence d'antécédent judiciaire sans mieux s'expliquer sur la personnalité de M. B..., la cour d'appel n'a pas justifié sa décision."
 
 Réponse de la Cour
 
 23. Pour prononcer sur la peine, l'arrêt caractérise certains éléments de personnalité du prévenu, relevant ainsi qu'il souffre d'un handicap physique pour lequel il perçoit l'allocation adulte handicapé d'un montant d'environ 800 euros, qu'il a été mécanicien spécialisé dans l'aéronautique et dispense de la formation électrique aéronautique, en lien avec son ancien métier, que son loyer est de 140 euros, qu'enfin le bulletin numéro 1 de son casier judiciaire ne mentionne aucune condamnation.
 
 24. Les juges ajoutent notamment que compte tenu de la pluralité des infractions et de la dangerosité du comportement du prévenu, il convient de confirmer la peine d'emprisonnement avec sursis dans son principe "dont la durée sera toutefois réduite à quatre mois en raison de l'absence d'antécédent judiciaire".
 
 25. En prononçant ainsi, nonobstant une référence implicite mais erronée au quantum de la peine prononcée par le tribunal correctionnel, surabondante, la cour d'appel a justifié sa décision.
 
 26. Ainsi le moyen ne saurait être admis.
 
 27. Par ailleurs les arrêts sont réguliers en la forme.
 
 PAR CES MOTIFS, la Cour :
 
 REJETTE les pourvois ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le vingt-cinq février deux mille vingt.