Cour d'appel d'Angers, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 20-11.779 du 12/05/2021,  partie 2


que Mme [T] ne conteste pas cette réalité dans ses écritures ; qu&apos;il est évident que l&apos;absence de plannings ne permet pas de vérifier que le salarié accomplit la totalité des heures qu&apos;il doit en échange de sa rémunération et nuit par conséquence au fonctionnement de l&apos;entreprise ; que s&apos;agissant du comportement de Mme [T] à l&apos;égard des clients, il est versé au débat l&apos;attestation de M. [N] ; que ce dernier se plaint du comportement que Mme [T] a eu à son égard lors d&apos;une visite à son domicile ; que cette attestation est complétée par un courrier de la fille de M. [N] qui précise que les faits se sont déroulés le 5 septembre 2015 ; qu&apos;elle relate les faits suivants : « Mme [T] [E] rend visite à mes parents pour leur présenter une nouvelle intervenante mais à son arrivée dans la maison ne dit pas bonjour rentre sans frapper à la porte et hausse le ton pour demander si l&apos;intervenante était présente. Face à mon père les échanges se font difficiles entre eux, paroles piquantes et hautes » ; que Mme [N] indique que sa mère âgée et malade a alors reçu un appel téléphonique anonyme la menaçant d&apos;une plainte pour agression et enquête du conseil général ; qu&apos;elle précise avoir eu au téléphone le 29 septembre 2015, Mme [T] qui lui a indiqué qu&apos;elle avait reçu des menaces de son père avec une serpillière ; que Mme [T] verse au débat l&apos;attestation de Mme [R], salariée de l&apos;association, qui devait être présentée à M. Mme [N] ce jour-là ; qu&apos;elle précise que c&apos;est M. [N] qui a agressé verbalement Mme [T] en raison d&apos;un mécontentement sur la qualité du travail effectué et l&apos;a menacée de lui jeter une serpillière au visage ; que compte tenu de ces éléments contradictoires, il convient donc de considérer que le grief concernant le comportement de Mme [T] à l&apos;égard de M. [N] n&apos;est pas établi ; que par ailleurs, il résulte des pièces versées au débat que Mme [T] a eu un comportement irrespectueux à l&apos;égard de Mme [K] ; que ce comportement a donné lieu à l&apos;avertissement du 27 août 2015 ; que selon les pièces versées au débat, il apparaît que dans le courrier qu&apos;elle a adressé le 22 juin 2015 à Mme [K] et dans lequel elle se plaint du versement de sa rémunération, Mme [T] tient des propos irrespectueux à l&apos;égard de son employeur : « Votre réponse est totalement absurde et incohérente. Vous vous plaisez à dire haut et fort à qui veut bien l&apos;entendre que vous aimez que les choses soient « carrées ». Pour tenir de tels propos, faudrait-il être irréprochable dans ses actes et paroles. De plus à la réception de ce courrier, je ne tolérerai plus aucun de vos propos calomnieux à mon égard » ; que ce courrier a été adressé en copie à Mme [J], M. [E], Maître [M] et l&apos;inspection du travail ; que des courriers postérieurs (le courrier du 28 juillet et 2 septembre 2015) manifestent également le manque de considération de Mme [T] à l&apos;égard de Mme [K] ; que Mme [T] a répondu à l&apos;altercation du 25 août 2015 en faisant venir le jour même, de manière injustifiée, au sein de la société les services de police, alors qu&apos;aucune infraction pénale n&apos;avait été commise ; que ces agissements constituent un acte grave de pressions et d&apos;intimidations à l&apos;égard de l&apos;employeur ; que ce fait a déjà été évoqué dans la lettre d&apos;avertissement du 27 août 2015 et a donc été déjà sanctionné ; que cependant, ils s&apos;inscrivent dans un processus chronologique au cours duquel Mme [T] n&apos;a jamais cessé son comportement irrespectueux à l&apos;égard de Mme [K] notamment après l&apos;avertissement du 27 août 2015 ; que les actes d&apos;intimidation reprochés à l&apos;époux de Mme [T], évoqués dans la lettre du licenciement et qui se seraient produits les 12 et 13 octobre 2015 ont fait l&apos;objet d&apos;un dépôt de plainte de la part de M. et Mme [K] ; que ces actes sont à rapprocher de ceux ayant trait à la présence de M. et Mme [T] à l&apos;audience du 6 octobre 2015 devant le tribunal de commerce d&apos;Angers également évoqués dans la lettre de licenciement ; que même si les audiences sont publiques, il appartient à la cour d&apos;analyser la présence de cette salariée et de son époux à cette audience ; que cette présence apparaît déplacée compte tenu des relations conflictuelles entre la salariée et son employeur ; que la présence de Mme [T] à cette audience s&apos;analyse en un acte d&apos;intimidation lui permettant en outre de prendre connaissance d&apos;informations qu&apos;elle pourra utiliser contre Mme [K], notamment à la lecture du message électronique qu&apos;elle a adressé le 4 novembre 2015 : « sachez que je suis pas votre disposition, le ton et l&apos;air autoritaire que vous employé à mon égard et très mal placé sachant « les casseroles que vous avez et celles qui arrivent ». Inutile de vous les énumérées, de plus que la liste est longue » ; qu&apos;il est également caractérisé un manque de respect des fonctions de gérante de Mme [K] ;