Cour d'appel de Paris,  décision 11-84.456 du 07/01/2014,  partie 1


 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant :
 Statuant sur les pourvois formés par :
 - M. Pascal X...,
 - Mme Claudine Y...,
 - M. Alain Z...,
 - M. Alexandre Z...,
 - Mme Michèle A..., épouse Z...,
 - M. Jean-Claude B...,
 - M. Arnaud B...,
 - Mme Laetitia B...,
 - Mme Barbara C..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Zofia D...,
 - M. Toufik E..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Jarhad et Sahra E...,
 - Mme Souad E..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Jarhad et Sahra E...,
 - M. Didier F...,
 - Mme G..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Nathan et Théophène F...,
 - M. André F...,
 - Mme Michèle H..., épouse F...,
 - M. Guy I...,
 - Mme Monique I..., épouse J...,
 - M. Patrice J...,
 - Mme Françoise I...,
 - Mme Claudine I...,
 - Mme Nicole I...,
 - Mme Sylvie I..., épouse K...,
 - M. Etienne K...,
 - Mme Marie-France M...,
 - Mme Estelle N...,
 - Mme Christelle O...,
 - Mme Béatrice P..., épouse Q...,
 - M. Charles Q...,
 - L'association Grandir,
 - Mme Sophie R...,
 - Mme Sylvie S...,
 - Mme Catherine T..., épouse U...,
 - M. ZZ... 
 U...,
 - M. Thierry U...,
 - L'association MJC-HCC,
 - Mme V... 
 W...,
 - M. Abdelssalam W...,
 - M. XX...,
 - Mme Jana YY..., épouse ZZ...,
 - Mme Nathalie ZZ...,
 - M. Jean-Bernard ZZ...,
 - Mme Lise AA..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de sa fille mineure Estelle BB...,
 - Mme Odette CC..., épouse L...,
 - M. Olivier 
 L...
 ,
 - Mme Léa EE...,
 - M. Rémi FF...,
 - M. Sylvain FF...,
 - M. Emmanuel FF...,
 - Mme Bernadette GG..., épouse HH...
 - Mme Claire II...,
 - M. Thierry II...,
 - M. Christophe JJ...,
 - M. Cédric JJ...,
 - M. Georges II...,
 - Mme Bénédicte KK..., épouse JJ...,
 - Mme Elisabeth LL...,
 - Mme Denise MM..., épouse II...,
 - M. Laurent NN...,
 - M. FFF... 
 NN...,
 - Mme Alice OO..., épouse NN...,
 - M. Martial PP...,
 - M. Jean-Paul PP...,
 - Mme Myrianne QQ..., épouse PP...,
 - Mme Sophie RR...,
 - Mme Martine RR...,
 - Mme Brigitte RR...,
 - M. Rémy RR...,
 - M. Christian RR...,
 - Mme Fabienne TT...,
 - M. Stéphane TT...,
 - Mme Sophie TT..., épouse UU...,
 - Mme Simone VV...,
 - Mme Magali WW...,
 - Mme Yvette WW...,
 - M. Daniel WW...,
 - M. Emmanuel XXX...,
 - M. Jean-Pierre XXX...,
 - Mme Marie YYY..., épouse XXX...,
 - M. Clément ZZZ...,
 - M. Yves AAA...,
 - M. Denis AAA...,
 - Mme Monique BBB..., épouse AAA...,
 - Mme Maria CCC...,
 - M. Romaric CCC...,
 - M. Jacques DDD...,
 - M. Yves DDD...,
 - Mme Lucette EEE..., épouse DDD...,
 - M. Rémi FFF...,
 - M. Benjamin FFF...,
 - Mme GGG... 
 SS..., épouse FFF...,
 - M. Nicolas III...,
 - M. Didier III...,
 - Mme Martine JJJ..., épouse III...,
 - M. Jean-Philippe KKK...,
 - M. Jean KKK...,
 - Mme LLL..., épouse KKK...,
 - M. Philippe MMM...,
 - M. Manuel MMM...,
 - Mme Sélecte OOO..., épouse MMM..., 
 parties civiles,
 contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-8, en date du 5 mai 2011, qui les a déboutés de leur demande après relaxe, notamment, des chefs d'homicides et blessures involontaires et tromperie aggravée pour M. Fernand PPP..., et d'homicides et blessures involontaires et complicité de tromperie aggravée pour Mme Elisabeth QQQ... ;
 La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 28 novembre 2013 où étaient présents : M. Louvel, président, Mme Harel-Dutirou, conseiller rapporteur, MM. Arnould, Le Corroller, Pers, Mmes Vannier, Duval-Arnould, conseillers de la chambre, M. Roth, conseiller référendaire ;
 Avocat général : M. Desportes ;
 Greffier de chambre : Mme Téplier ;
 Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire HAREL-DUTIROU, les observations de Me BROUCHOT, de Me SPINOSI, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, de la société civile professionnelle LYON-CAEN et THIRIEZ et de la société civile professionnelle ROGER, SEVAUX et MATHONNET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES, les avocats des parties ayant eu la parole en dernier ;
 Joignant les pourvois en raison de la connexité ;
 I - Sur les pourvois formés par M. Patrice J..., Mme Françoise I..., Mme Claudine I..., Mme Nicole I..., Mme Sylvie I..., épouse K..., M.