décision 16-81.242 du 08/02/2017,  partie 3


1- que les déclarations précises et circonstanciées de M. [F] qui a déposé plainte après sa majorité, sans la pression de son entourage familial, et après l&apos;achèvement de ses études ; 2- qu&apos;il a parlé des faits à sa mère, à ses amis, et à sa copine ; 3- que la concordance de ses déclarations avec celles de [Y] [D], qu&apos;il ne fréquentait plus depuis plusieurs années ; 4- que les faits dénoncés se sont produits alors que M. [K] exerçait des fonctions d&apos;encadrement auprès de jeunes gens pratiquant le volley-ball ; 5- que le vif intérêt de M. [K] à l&apos;égard de jeunes enfants particulièrement malléables ; 6- que les très nombreuses périodes de temps passées par M. [K] avec de jeunes enfants notamment à son domicile, à pratiquer des loisirs avec eux en l&apos;absence et pendant le sommeil de son épouse ; 7- que certaines personnes proches de M. [K] et membres de l&apos;association au sein de laquelle ce dernier exerçait des fonctions d&apos;entraîneur avaient des doutes et inquiétudes au regard du comportement de M. [K] avec les enfants ; 8- que les constatations de M. [A], docteur, selon lequel, les descriptions des particularités anatomiques du sexe de M. [K] révélées par M. [F], n&apos;ont pu être faites que suite à une vue très rapprochée de son sexe, et à la condition que le gland fût intégralement décalotté ; 9- que la découverte dans les fichiers informatiques de M. [K] de nombreuses vidéos homosexuelles, de conversations à caractère sexuel avec des enfants à propos desquelles M. [K] a reconnu avoir prononcé des propos déplacés avec un enfant de dix ans ([T] [G]) ; 10- que les sites pornographiques et vidéos visionnés et décrits par M. [F], ont été retrouvés sur l&apos;ordinateur de l&apos;accusé par l&apos;expert informatique ; 11- que l&apos;expertise psychologique de la victime ne révélant aucune anomalie et soulignant son intelligence, la constance de ses déclarations, ainsi que l&apos;absence de toute influence sur ses dires ; 12- que l&apos;expertise psychologique de M. [K] a mis en relief des traits de caractère pervers, et des pendants pour les enfants qu&apos;il considère comme des objets, qu&apos;il utilise comme satisfaction d&apos;une tension engendrée par un manque, et la confusion générationnelle dans laquelle il est pris, l&apos;empêche de poser une limite entre enfant et adulte ; 13- que les très nombreuses rencontres entre MM. [K] et [F] aux différents domiciles de M. [K] entre 1999 et 2003, très souvent à la demande de M. [K] ; 14- que M. [K] avait des préférés parmi ses joueurs qui se rendaient fréquemment chez lui ; 15- que l&apos;apposition d&apos;un billet de dénonciation sur la porte du domicile de M. [K] plus d&apos;un an avant la révélation des faits ; 16- qu&apos;en sa qualité d&apos;entraîneur de volley-ball, M. [K] exerçait un ascendant certain sur les jeunes garçons et une autorité sur eux en assurant l&apos;encadrement de leurs activités ; 17- que la différence d&apos;âge, la relation père-fils instaurée, et le caractère malléable des victimes caractérise la contrainte qui a été exercée sur elles ; 18- qu&apos;au début de la période des faits dénoncés, M. [F] n&apos;avait aucune connaissance en matière de sexualité lui permettant de donner un consentement éclairé aux sollicitations de M. [K] ;
 
 "1°) alors que les seules réponses affirmatives aux questions posées à la cour et au jury ne sauraient légalement justifier une décision de condamnation et la motivation, telle qu&apos;elle résulte de la feuille de motivation, doit comporter la constatation de tous les éléments constitutifs des infractions retenues à l&apos;encontre de l&apos;accusé ; qu&apos;en omettant de satisfaire à cette obligation, la cour d&apos;assises a privé sa décision de base légale ; 
 
 "2°) alors que la cour et le jury ne peuvent légalement retenir comme élément à charge les déclarations de la victime qu&apos;autant qu&apos;ils en précisent, fût-ce sommairement, le contenu dans la feuille de motivation ; qu&apos;en l&apos;espèce, s&apos;agissant des éléments à charge résultant des déclarations de M. [F], la cour et le jury se sont bornés, dans la feuille de motivation, à affirmer – sans en préciser le contenu – qu&apos;elles sont "précises et circonstanciées" et qu&apos;elles sont "en concordance avec celles de [D]" (dont la cour et le jury se sont bornés à constater qu&apos;elles sont "constantes et mesurées" et "en concordance avec celles de M. [F]") ; que ces seuls motifs ne permettent pas de caractériser des "éléments à charge" au sens de l&apos;article 365-1 du code de procédure pénale ;
 
 "3°) alors que le fait que le président de la cour d&apos;assises ait refusé l&apos;enregistrement sonore des débats et l&apos;inscription au procès-verbal des débats des déclarations de la partie civile M. [F], ne permet pas à la Cour de cassation d&apos;exercer son contrôle sur la conformité avec les débats des énonciations de la feuille de motivation retenant – sans autrement s&apos;en expliquer – comme éléments à charge les déclarations prétendument "précises et circonstanciées" et "en concordance avec celles de [Y] [D]" de cette partie civile ;
 
 "4°) alors que, si les constatations du docteur [A]impliquent que M. [F] a pu avoir « une vue très rapprochée du sexe » de M. [K], elles n&apos;établissent pas, dans le comportement de l&apos;