décision 17-85.599 du 12/12/2017,  partie 3


que l'explication de M. X... selon laquelle Mme Y... aurait dénoncé des faits de viol parce qu'elle était frustrée qu'il ne soit pas "allé plus loin" dans la nuit du 1er janvier 2007 et avait refusé ses avances lors du rendez-vous non contesté du 5 janvier 2007 est non seulement contredite par la teneur du mail de Mme X... précité du 13 janvier 2007 qui impute à son mari l'entière responsabilité du traumatisme présenté par Mme Y... mais est aussi incohérente au regard des circonstances de ce rendez-vous, souhaité et mis en scène par M. Y..., ainsi qu'en atteste le mail du 11 janvier 2007 ; que même si la plainte simple de Mme Y... est contemporaine de la relation extra-conjugale de son conjoint, elle ne s'explique pas néanmoins par celle-ci mais par l'existence d'un pacte de silence, imposé par M. Y... à son épouse, qui entendait gérer seul "l'affaire", alors même que celle-ci, comme l'ont relevé les psychiatres lors de sa première hospitalisation, entretenait une relation fusionnelle avec son conjoint, la plaçant dans un état de dépendance à son égard ; qu'il ressort clairement des documents médicaux afférents à cette hospitalisation que seul l'éloignement d'avec son conjoint, rendu possible par cette hospitalisation, a permis à Mme Y... d'imposer cette plainte, à l'origine non souhaitée par son conjoint ; que l'existence de ce pacte de silence, reconnu par M. Y..., et justifié par la volonté de préserver les enfants du couple et l'épouse dépressive de M. X..., est attestée par les mails adressés à Mme X... et le 17 mai 2008 aux membres de l'école de musique ainsi que par les déclarations de M. Z... qui confirment que M. Y... subordonnait l'absence de plainte aux excuses de M. X... ; que s'il est incontestable, au vu des éléments recueillis, que M. Y... a tenté de s'opposer à la nomination de M. X... comme directeur de l'école de musique, il ne peut être soutenu qu'il a agi ainsi afin de bénéficier du poste précité, ce qu'il savait lui être impossible, n'étant pas musicien professionnel ; que son attitude s'explique, ainsi que cela ressort du mail du 17 mai 2008 précité, par sa crainte que M. X... ne réitère un viol au sein de cette école ; que, contrairement à ce qui est allégué, il résulte des déclarations de M. W..., alors directeur de l'école de musique, que les époux Y... ont été moins assidus aux répétitions de l'harmonie après les faits, ce qui a d'ailleurs justifié une demande d'explication de ce dernier, en février ou mars 2008 ; que la poursuite des relations au sein de l'harmonie entre les époux Y... et X..., qui a pu être relevée par d'autres témoins, s'explique par le pacte de silence précité imposé par M. Y... à la partie civile ; que l'hypothèse selon laquelle Mme Y... aurait pu, dans un contexte d'alcoolisation, imputer à M. X... la relation sexuelle qu'elle avait eue avec son mari est peu probable en raison des déclarations constantes de ce dernier, qui font état d'une relation antérieure à la sienne, des précisions apportées par Mme Y... sur la taille du sexe de M. X..., qualifiant ce dernier de plus petit que celui de son conjoint, et enfin du déroulement différent de la relation sexuelle, la partie civile précisant que M. X... l'avait pénétrée digitalement, ce qu'affirme ne pas avoir fait M. Y... ; qu'il résulte ainsi, en dépit des dénégations de l'intéressé, l'existence de charges suffisantes de la réalité d'une pénétration sexuelle de M. X... sur Mme Y... le 1er janvier 2007 ; qu'il ressort des déclarations constantes de la partie civile, que la pénétration digitale a eu lieu alors même qu'elle était couchée sur le ventre, somnolente, croyant que celle-ci, comme les caresses préliminaires, était le fait de son conjoint ; que ce n'est que lorsqu'elle s'est retournée, sur le dos, alors que même que M. X... s'apprêtait à la pénétrer avec son sexe en érection, qu'elle a eu conscience de la présence de ce dernier ; que les pénétrations précitées n'ont dès lors été rendues possibles qu'en raison d'abord de l'erreur de la partie civile puis de sa surprise dont a profité M. X... et dont il avait conscience, ainsi qu'en attestent tant le fait qu'il lui mette la main sur la bouche que les paroles prononcées par celui-ci "Chut, c'est moi"; que l'allégation de M. X... selon laquelle Mme Y... se serait rapprochée de façon douteuse de lui, alors qu'il enlaçait son épouse, n'est pas de nature à remettre en cause l'existence des charges précitées, d'autant que Mme C... U... a admis que ce comportement avait pu être mal interprété ; qu'il en de même tant des relations de la partie civile, postérieurement aux faits, avec le témoin M. J... T..., que des propos sur l'échangisme qu'auraient tenus antérieurement les époux Y..., propos qui sont réfutés par des relations amicales du couple ; qu'enfin, les témoins mentionnés dans le mémoire du mis en examen comme ayant été contactés par la partie civile préalablement à leur audition ne font pas état de pressions de la part de celle-ci pour qu'ils abondent dans son sens ;