Cour d'appel d'Aix-en-Provence
7B, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 20-17.005 du 09/03/2022,  partie 6



 M. [R] vous a répondu que ces deux éléments n'étaient pas suffisants pour expliquer la chute sur Ciffréo [R] Nice.
 Concernant le secteur Lyonnais vous estimez avoir pris les bonnes décisions et que cela portait maintenant ses fruits.
 M. [R] vous a répondu que ce redressement était essentiellement lié au travail de M.[E] et pas à votre action.
 Concernant vos carences managériales, vous dites ne pas être en opposition avec les équipes et que vous avez seulement un souci sur Ciffréo [R] Cannes avec le directeur d'exploitation.
 Vous avez indiqué avoir pris un contact direct avec les directeurs d'agences de M.[I] et les commerciaux pour pallier ce problème.
 Déjà le 14 novembre 20l6, votre propos consistait principalement à mettre en cause le niveau de vos collaborateurs pour expliquer vos échecs, tout en prétendant pouvoir rectifier la situation en prenant certaines de leurs attributions en direct !
 Une telle posture est même inquiétante et outre votre déni et absence de remise en cause, elle caractérise votre incapacité à entraîner et à faire faire à vos équipes.
 
 Vous dites également ne pas avoir de problèmes avec les services généraux à part un problème de communication avec le service RH... mais aussi avec le service achat et M.[Z].
 Enfin, alors que M. [R] déplorait les problèmes liés aux CSA (conditions spéciales d'achat), vous avez tenté de vous justifier sur ce sujet en disant que vous aviez appliqué ce que demandaient MM. [H] [R] et [W] et que vous aviez cherché à minimiser l'effet très négatif des CSA sur votre secteur.
 M. [R] vous a précisé que si vous constatiez des dérives sur la gestion vous auriez dû, plutôt que de subir, l'informer de ces dérives, c'était votre rôle de D.EG.
 Ceci confirme que vous n'avez pas su endosser le "costume" du D.E.G., ni adopter la posture, ni prendre la mesure de la fonction.
 Face à cette situation préoccupante et face à votre inertie, il a fallu que M. [R] intervienne directement depuis trois mois en organisant des réunions de DE, en rappelant les fondamentaux de notre métier, en demandant les mesures prises et en remobilisant les équipes.
 A un tel niveau de poste, c'était à vous qu'il revenait d'anticiper ou du moins de reprendre en mains la situation et de proposer des mesures appropriées, sans attendre les interventions de M. [R]. C'était à vous pourtant qu'il revenait de faire grandir vos directeurs et de mobiliser les équipes.
 Lors de l'entretien, vous avez reconnu votre manque de propositions et de plans d'actions.
 Notre entretien confirme que vous n'avez aucunement pris conscience du rôle de manager de haut niveau et de fédérateur du D.E.G. qui est le garant de l'adhésion des équipes en vue de l'atteinte des objectifs que nous nous sommes fixés.
 Vous n'avez pas réussi à mobiliser les équipes autour de vous, ni à les accompagner vers la réussite. Vous n'avez pas su apporter, par manque de sens managérial et par un comportement en inadéquation avec la mission de D.E.G., la valeur ajoutée que nous attendions dans la mobilisation des équipes.
 La valeur ajoutée que vous étiez censé apporter dans ce poste a été nulle voire contre-productive. Le climat que vous avez instauré avec un management inapproprié s'est même dégradé au cours des derniers mois et les équipes sont démobilisées.
 Vous n'avez pas su maintenir cet esprit d'équipe et la convivialité indispensable dans les relations avec les collaborateurs, en vue de contribuer à la défense de nos valeurs et à l'atteinte de nos objectifs.
 Notre dépôt de Pasteur, le plus important et le plus emblématique de tous, est l'image du reste : pas piloté, mal organisé, avec de mauvais résultats et également en grande difficulté.
 Suite à cet entretien au cours duquel nous avons entendu les explications que vous nous avez fournies, nous avons décidé d'envisager votre rétrogradation disciplinaire au poste de directeur d'exploitation sur le secteur de [Localité 4] à compter du 2 janvier 2017.
 
 Ce secteur plus restreint que nous réorganisons, avec des équipes réduites, dans une fonction que vous avez déjà exercée, devrait vous permettre, nous l'espérons, d'atteindre les objectifs et de vous reprendre. Nous prendrons en charge les frais d'hôtel pendant les six premiers mois d'exercice de ce poste, le temps que vous vous organisiez.
 La sanction envisagée à votre égard emportant modification de votre contrat de travail, nous vous rappelons que vous disposez de la faculté d'accepter ou de refuser cette mesure.
 Vous disposez d'un délai de 8 jours à compter de la réception de cette proposition pour nous faire connaître votre décision.
 Passé ce délai, et sans réponse de votre part, nous considérerons que vous avez refusé cette sanction et engagerons une procédure de licenciement.
 Si vous acceptez, veuillez nous retourner la présente lettre revêtue de la mention "bon pour accord" suivie de votre signature.