décision 22-83.895 du 13/09/2022,  partie 2



 Réponse de la Cour
 
 6. Pour infirmer l'ordonnance du juge d'instruction ayant placé M. [H] sous contrôle judiciaire, l'arrêt attaqué, après avoir rappelé, d'une part, que les faits dénoncés s'inscrivaient dans un contexte d'accusations multiples portées contre le prêtre, d'autre part, les déclarations du plaignant, énonce que pour totalement inappropriés que soient les faits décrits, en particulier quelques mois seulement après leur commission alors que le souvenir en est nécessairement plus vif que plus d'une décennie plus tard, il n'apparaît pas que les éléments constitutifs d'une tentative de viol soient réunis, ni même qu'il existe contre M. [H] des indices graves ou concordants suffisamment caractérisés de ce qu'il a tenté de commettre un viol, le plaignant apparaissant avoir échappé sans difficulté à ses avances certes insistantes et répétées.
 
 7. En se déterminant ainsi, la chambre de l'instruction, qui a souverainement apprécié, sans insuffisance ni contradiction, l'absence d'indices graves ou concordants rendant vraisemblable que M. [H] ait pu participer, comme auteur ou comme complice, au crime de tentative de viol dont le juge d'instruction est saisi, a justifié sa décision. 
 
 8. Ainsi le moyen n'est pas fondé.
 
 9. Par ailleurs l'arrêt est régulier en la forme. 
 PAR CES MOTIFS, la Cour :
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 DIT n'y avoir lieu à application de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; 
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le treize septembre deux mille vingt-deux.