décision 17-83.782 du 09/05/2018,  partie 2


que, par ailleurs, les témoignages de MM. D... et E..., directeurs d'une association organisant des séjours de vacances pour enfants et adolescents au sein de laquelle le mis en cause a accompli son service civique, enseignent que M. Z... y a été affecté à des tâches liées au fonctionnement des centres d'hébergement et non à l'encadrement des enfants ou adolescents lesquels n'ont jamais signalé d'agissements ou de comportements particuliers de sa part (D 39, D 40) ; qu'en dernier lieu, le fait soutenu que M. Z... aurait volontairement dissimulé du matériel informatique propre à établir par son contenu son implication dans les faits dénoncés repose sur les seules supputations des parties civiles et n'est étayé par aucun élément particulier ; qu'il découle de l'ensemble de ces considérations que les investigations menées n'ont nullement permis d'objectiver le moindre indice grave ou concordant justifiant d'imputer au témoin assisté la responsabilité des faits dénoncés de sorte qu'il sera dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque des chefs visés à la plainte avec constitution de partie civile et au réquisitoire introductif ;

"1°) alors que la chambre de l'instruction doit prononcer sur chacun des faits dénoncés par la plainte avec constitution de partie civile ; qu'en confirmant l'ordonnance qui s'était bornée à dire qu'il ne résulte pas de l'information charges suffisantes contre M. Z... d'avoir à [...],    [...] et [...] les 27 avril 2013 et 4 mai   2013 commis le crime de viol sur un mineur par une personne ayant autorité sur la victime et le délit d'agression sexuelle imposée à un mineur de quinze ans et, en conséquence, à dire n'y avoir lieu à suivre contre M. Z... de ces chefs, sans prononcer dans son dispositif sur les faits commis le 26 mai 2013 que les parties civiles avaient pourtant articulés dans leur plainte, la cour d'appel a méconnu les textes susvisés et le principe ci-dessus énoncé ;
 
 "2°) alors que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision et répondre aux chefs péremptoires des conclusions des parties ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; qu'en se bornant, pour exclure l'existence d'indices graves ou concordants justifiant d'imputer les faits dénoncés au témoin assisté, à retenir que ce dernier était « rentré par inadvertance » dans la chambre où A...faisait la sieste au moment où les faits dénoncés se sont produits, sans mieux s'expliquer sur les conclusions des parties civiles aux termes desquelles celles-ci exposaient, preuves à l'appui, qu'il était impossible que M. Z... se soit trompé de pièce, de par sa parfaite connaissance des lieux, la cour d'appel a insuffisamment motivé sa décision ;
 
 "3°) alors que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision et répondre aux chefs péremptoires des conclusions des parties ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; qu'en affirmant encore, pour exclure l'existence d'indices graves ou concordants justifiant d'imputer les faits dénoncés au témoin assisté, qu'il résulte de divers témoignages qu'une absence prolongée de ce dernier le 26 mai 2013 lors du déjeuner, tout comme de l'après-midi, avait été remarquée par les autres convives, sans répondre au moyen péremptoire des conclusions des parties civiles selon lequel les faits qui se sont produits le 26 mai 2013 l'avaient été avant le déjeuner, de sorte que les différents témoignages, se référant exclusivement au moment du repas ou à l'après-midi, n'étaient pas de nature à contredire les accusations réitérées portées par A...à l'égard de M. Z... s'agissant de faits commis avant le repas, la cour d'appel a insuffisamment motivé sa décision" ;

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite de propos tenus par l'enfant A...Y..., alors âgé de trois ans, paraissant imputer à son cousin M. David Z... des actes à caractère sexuel commis sur sa personne, une enquête a été diligentée par le parquet, ayant fait l'objet d'un classement sans suite à la suite des investigations menées ; que Mme Mathilde X... et M. Frédéric Y..., parents de l'enfant, ont déposé une plainte avec constitution de partie civile concernant ces faits, lesquels auraient été commis les 27 avril 2013, 4 et 26 mai 2013 ; qu'au terme de l'information suivie sur cette plainte, le juge d'instruction, par ordonnance en date du 27 janvier 2017, a dit n'y avoir lieu à suivre contre M. Z..., entendu en qualité de témoin assisté ; que Mme X... et M. Y... ont interjeté appel de cette décision ;
 
 Attendu que pour confirmer l'ordonnance de non-lieu, l'arrêt attaqué retient, notamment, qu'il existe, de la part de l'enfant, des discordances entre les termes utilisés et leur signification réelle ainsi que des évolutions concernant les personnes mises en cause, le jeune A...ayant ainsi évoqué également son propre père et le frère de M. Z... ; que si un psychologue n'a relevé aucun élément de nature à remettre en cause les dires de l'enfant, l'expert psychiatre commis a estimé que les termes utilisés par lui ne pouvaient pas orienter vers un abus sexuel précis, lequel n'était pas davantage établi par l'expertise médicale ordonnée ;