Cour d'appel de Grenoble
13, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 15-21.872 du 25/01/2017,  partie 2


que la salariée conteste principalement le courrier de Monsieur [J] faisant valoir que le véhicule de Monsieur [Y] a été vendu à la date du 18 juillet 2009, que la tombe familiale était entretenue et que la rampe d&apos;accès réalisée sur sa propriété a bien fait l&apos;objet d&apos;une facturation ; que si l&apos;attestation de Monsieur [A] permet de mettre en doute le témoignage de Monsieur [J], Madame [Y] ne conteste pas réellement les deux autres témoignages produits, dont il résulte qu&apos;elle se faisait chercher et ramener chez elle par des salariés de l&apos;entreprise et qu&apos;elle leur faisait effectuer des courses pour son compte personnel ; que ces faits sont donc établis ; que, sur le grief d&apos;avoir pris au moins une commande non déclarée dont le paiement devait intervenir de la main à la main, l&apos;employeur produit : -l&apos;échange de mails du 18 novembre 2010 de Madame [G] à Monsieur [O] et entre celui-ci et Monsieur [F], -le mail de Monsieur [F] du 25 novembre 2010 : « je viens d&apos;apprendre qu&apos;un travail devait être réceptionné ce vendredi mais qu&apos;il n&apos;y avait pas de commande ni de devis. Il s&apos;agit donc d&apos;un travail illégal et frauduleux », -le mail en retour de Monsieur [O] mentionnant que « le fait qu&apos;il n&apos;y ait pas de commande ne veut pas forcément dire qu&apos;il ne devait pas y avoir de facture » et la réponse de Monsieur [F] : « il s&apos;est avéré confirmé par le client lui-même que le travail devait être payé de la main à la main entre lui et Mademoiselle [Y] », -le mail de Monsieur [F] à Monsieur [O] : « [Q] a contacté Monsieur [C] qui a été surpris de son appel () », -le mail de Monsieur [V] : « il faut préparer une facture de 240 € », -le mail de Monsieur [O] mentionnant « en utilisant les pointages et en questionnant le personnel sur place, pouvez-vous me confirmer qui a travaillé sur cette réparation et combien de temps a été passé. En effet 240 € le prix promis au client par [C] [Y] ne couvre au maximum que 4 heures en prix de vente habituel ? »,-le mail de Monsieur [F] : « il s&apos;agit d&apos;un travail sur une semaine, soit environ 32 heures », -une facture de 240 € ; qu&apos;il n&apos;est pas contesté que Madame [Y] était en arrêt de travail lorsque la commande est intervenue et que c&apos;est Monsieur [J] qui était chargé de l&apos;exécuter ; que l&apos;accord intervenu entre le client et Madame [Y] ne peut être établi par la seule affirmation de Monsieur [F], non corroboré par d&apos;autres éléments ; que ce grief n&apos;est donc pas établi ; que, s&apos;agissant des griefs de dénigrement, les propos insultants et injurieux tenus par Madame [Y] à l&apos;encontre de son directeur résultent non seulement de la dénonciation de Monsieur [J] mais aussi du témoignage de Monsieur [N] qui mentionne qu&apos;elle ne faisait preuve d&apos;« aucune retenue en critiquant la direction M. [O] et le traitant de (connard) et qu&apos;il n&apos;y connaissait rien au travail de chez Metalock () » ; que le manque de considération de Madame [Y] à l&apos;égard des salariés, des clients et partenaires résulte également : -de l&apos;attestation de Monsieur [F] qui relate que « lors d&apos;un rendez-vous professionnel du 1er décembre 2010 auquel j&apos;ai assisté avec M. [O] pour présenter notre société à un client (SEG) et plus précisément à une acheteuse () Mme [U] nous a clairement fait savoir que Mlle [Y] avait été désagréable et qu&apos;elle dénigrait les acheteurs », -du témoignage de Monsieur [N] : « en 2008 sur le chantier ALCAN ISSOIRE où j&apos;étais le responsable du chantier tout était fait pour me bloquer () et me mettre en porte à faux avec le client () aucun respect de son personnel » ; que les tensions avec ce salarié et le manque de considération manifesté par Madame [Y] à son encontre résultent des termes mêmes de son mail du 4 juillet 2008 adressé à Monsieur [P] mentionnant notamment : « [G] est bien gentil mais () le travail reste le travail () c&apos;est n&apos;importe quoi, une anarchie totale », -de l&apos;attestation de Madame [G] mentionnant que Madame [Y] a tenu « un langage peu gentil dans un e-mail et lors d&apos;un appel téléphonique », -du courrier du 17 décembre 2005 de Monsieur [D] se plaignant de Madame [Y], -du courrier du 12 juin 2007 de Madame [M], -des termes du mail du 17 mai 2008 de Madame [Y] adressé à Monsieur [P] l&apos;informant du comportement de Messieurs [A] et [N], -des termes du mail du 1er juin 2008 de Madame [Y] : « Même [I] () n&apos;a jamais transmis un rapport aussi MERDIQUE QUE CELA » ; que la salariée a usé du même ton autoritaire et discourtois dans son mail adressé à Monsieur [B] « C&apos;EST QUOI CES BULLETINS DE PAYE ? () » ; que force est de constater que Madame [Y] employait habituellement un ton blessant et volontairement agressif dans ses échanges avec ses interlocuteurs ; que le fait qu&apos;elle ait été décrite par Monsieur [P] comme ayant une « forte personnalité » n&apos;excuse pas la répétition d&apos;un tel comportement fautif ; que ces faits sont établis ;