décision 17-85.564 du 28/11/2017,  partie 2


que par la suite, lors de la confrontation dans le cadre de la garde à vue, il continuait que M. Z... lui avait mis son zizi dans les fesses tout en disant que son zizi était mou ; que lors de la confrontation par le juge d'instruction avec le mis en examen, Marwane A... déclarait cette fois que la scène de viol s'était déroulée à l'extérieur de la voiture, là où il y a les outils et qu'il était debout, de dos ; qu'il disait également lors de cette confrontation que cela avait fait mal ; que les déclarations de Marwane A... apparaissent contradictoires sur plusieurs points importants, tant sur les lieux précis où les actes de pénétration se seraient produits, que sur la position qui aurait alors été celle de Marwane A... de même que sur l'état dans lequel le sexe de M. Z... se trouvait à cette occasion (dur ou mou) ainsi que sur la périodicité de ces pénétrations et l'absence de douleur ou la douleur qu'il avait ressentie ; que les seules constatations médicales selon lesquelles la muqueuse anale est fragile, rouge se fissurant facilement à l'écartement ne suffisent pas pour affirmer que des actes de pénétration ou tentatives de pénétration ont été commis ; que d'ailleurs selon ces mêmes constatations, il n'y a pas de fissures récentes d'allures traumatiques ; qu'un outre Marwane A... n'a jamais révélé à sa mère qu'il aurait été sodomisé ; que M. Z... a pour sa part toujours nié les faits de viols reprochés ; que pour ces raisons, il ne ressort pas de l'instruction à l'encontre de M. Z... charges suffisantes d'avoir commis sur la personne de Marwane A... des viols ou tentatives de viol, que ce soit des pénétrations anales ou des fellations ; qu'il n'y a donc pas lieu d'ordonner la mise en accusation et : le renvoi de M. Z... devant la cour d'assises comme ce dernier le demande ; qu'il y a donc lieu de confirmer l'ordonnance dont appel en ce qu'elle a ordonné non-lieu partiel pour les faits de viols ; que pour autant Marwane A... n'a pas dénoncé uniquement des actes de pénétration anale ; qu'il a décrit des caresses, des baisers, des attouchements sur ses parties intimes, le fait d'avoir introduit son sexe dans sa bouche, des gestes de masturbation ; que la défense soutient que si la dénonciation de viol ne recouvrait aucune réalité factuelle, il aurait été logique de conclure que la dénonciation des agressions sexuelles n'en recouvrait pas davantage ; que contrairement à ce qui est soutenu par la défense de M. Z..., il existe, pour les raisons ci-dessus exposées, charges suffisantes à l'encontre de M. Z... d'avoir commis sur la personne de Marwane A... des agressions sexuelles, en l'espèce des attouchements de nature sexuelle, notamment sur les parties génitales ; que même si Mammite A... a déclaré que M. Z... ne l'avait ni frappé ni menacé et s'il n'a également finalement reconnu qu'il n'y avait pas eu de couteau, il y a lieu de rappeler que M. Z... était âgé de 72 ans en 2010, Marwane A... ayant un peu plus de dix ans ; que Marwane A... a également dit tout à la fois avoir eu peur de M. Z..., s'être laissé faire, le trouver gentil ; qu'il ressort de l'instruction que Marwane A... était un enfant jeune encore peu au courant des réalités sexuelles, quelque pou isolé, privé de présence paternelle et qui recherchait la compagnie et la présence d'un homme susceptible de jouer le rôle de substitut paternel ; qu'est ainsi caractérisée la contrainte morale prévue par l'article 222-22 du code pénal et par l'article 222 22-1 du code pénal qui dispose que la contrainte morale petit résulter de la différence d'âge existant entre une victime mineure l'auteur des faits et de l'autorité de droit ou de fait que celui-ci exerce sur cette victime ; que sur les faits de corruption de mineur que M. Z... avait des films pornographiques dans le lecteur de sa voilure ; que Marwane A... a déclaré de façon constante et maintenu que M. Z... lui avait inanité des films dans lesquels apparaissaient "des filles et des garçons tous nus" qui s'embrassaient ; que la présence de ces filins a été confirmée par la perquisition dans le box de parking de M. Z... ; que M. Z... a reconnu avoir laissé Marwane regarder un film pornographique, n'ayant pas pensé à le retirer ; qu'il a dit également avoir vu Marwane A... regarder les films pornographiques sans avoir osé l'en empêcher ; qu'il a déclaré également "Question à M. Z... : Maintenez-vous que Marwane a regardé les films pornographiques à votre insu ?-----Réponse : Des fois oui, parce qu'il savait comment ça marchait, il savait le mettre en route. C'est ultime lui qui avait la commande.---quesiion à M Z... : Si c'est "des fois oui", je suppose qu'il y a "des fois non" ?------Réponse : Allons-y, moi je veux bien.-que lors de l'interrogatoire dans le cours de l'instruction, il déclarait qu'étant arrivé en se cachant, il avait surpris l'enfant en train de regarder la vidéo dans la voiture et qu'il lui avait fait arrêter tout de suite le film ;