décision 20-87.144 du 09/11/2021,  partie 3


qu'il soulignait qu'aucun élément objectif, aucune trace de coup, aucun indice matériel de nature à corroborer les allégations des plaignantes n'avait jamais été constaté par les six professionnels impliqués dans cette enquête - dont une infirmière, une puéricultrice, une assistante sociale et une éducatrice -, pendant les sept mois que l'enquête avait duré sans que M. [V] en ait connaissance - et donc sans qu'il ait pu chercher a modifier son comportement ; que l'exposant en déduisait l'inexistence des faits reprochés, non établis, les circonstances précitées étant absolument incompatibles avec les accusations des parties civiles ; qu'en ne répondant pas à ce moyen, de nature à influer sur son appréciation d'ensemble des faits et des éléments de preuve, la cour d'appel n'a pas justifié sa décision au regard de l'article 6, § 1 de la Convention européenne des droits de l'homme, ensemble les articles 222-13 du code pénal, préliminaire et 593 du code de procédure pénale ;
 
 8°/ que tout arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision et répondre aux chefs péremptoires des conclusions des parties ; qu'en l'espèce, dans ses écritures d'appel, M. [V] exposait que les 185 photographies de [E] [H] qu'il produisait, prises entre 2008 et 2014, établissaient l'absence de toute marque corporelle susceptible d'avoir été provoquée par un coup, y compris sur les clichés laissant apparaître le corps de l'intéressée ; qu'il soutenait que ces éléments de preuve étaient incompatibles avec des coups violents et constants sur [E] [H], dont cette dernière et Mme [C] l'accusaient ; que ce moyen avait été repris a l'audience ; que dès lors, en s'abstenant d'examiner les photographies susvisées, et en ne répondant pas au moyen précité, la cour d'appel n'a pas justifié sa décision au regard de l'article 6, § 1 de la Convention européenne des droits de l'homme, ensemble les articles 222-13 du code pénal, préliminaire et 593 du code de procédure pénale ;
 
 9°/ que tout arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision et répondre aux chefs péremptoires des conclusions des parties ; qu'en l'espèce, a l'appui de ses écritures d'appel, M. [V] produisait et se prévalait de vingt attestations, dans lesquelles des proches de la famille indiquaient ne jamais avoir eu connaissance de violence d'aucune sorte de la part de l'exposant, notamment contre [E], et témoignaient de ce que la personnalité et le comportement de l'exposant rendaient totalement invraisemblable qu'il ait pu porter des coups sur [E] ; que dès lors, en déclarant M. [V] coupable de faits de violence sur [E] [H], sans répondre au moyen précité ni analyser les nombreuses attestations susvisées, précises et concordantes, la cour d'appel n'a pas justifié sa décision au regard de l'article 6, § 1 de la Convention européenne des droits de l'homme, ensemble les articles 222-13 du code pénal, préliminaire et 593 du code de procédure pénale ;
 
 10°/ que tout arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; qu'en l'espèce, le témoignage de [U] [W], amie de [E] [H] et témoin de sa vie quotidienne, contredisait catégoriquement les affirmations de [E] s'agissant des violences que cette dernière prétendait avoir subies ; que dès lors, en déclarant M. [V] coupable de violence sur [E] [H], sans s'expliquer sur la portée de ce témoignage qui innocentait l'exposant et discréditait à nouveau [E] [H], et sans répondre au moyen du prévenu sur ce point, la cour d'appel n'a pas justifié sa décision au regard de l'article 6, § 1 de la Convention européenne des droits de l'homme, ensemble les articles 222-13 du code pénal, préliminaire et 593 du code de procédure pénale ;
 
 11°/ que tout arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; qu'en l'espèce, il résultait du témoignage d'[Z] [A] que son auteur rapportait avec une grande circonspection les propos que lui avait tenus [E] [H], ce témoignage venant en réalité contredire les accusations de la partie civile ; qu'[Z] [A] avait ainsi déclaré « elle me disait que son beau-père [J] frappait avec une chaussure. Je ne la croyais pas forcément. Ces faits remontent quand nous étions en CM2, donc en 2012 » - cependant que [E] avait mentionné des faits soi-disant commis en 2008, ou en 2009, ou en 2010 ; qu'après avoir indiqué qu'elle allait « régulièrement dormir chez [elle] » et que « son beau-père [lui] paraissait gentil , elle répondait à la question de savoir si [E] avait des marques de violence sur elle : « Je n'ai pas souvenir d'avoir vu des marques sur elle. [[E]] avait toujours le sourire et c'était compliqué de toujours la croire, je ne savais pas si ce qu'elle disait était vrai ou non »;