décision 17-82.858 du 24/05/2018,  partie 2


Rémy E..., témoins depuis leur balcon, ont décrit une scène au cours de laquelle, des coups de feu ayant été tirés, un jeune se faisait massacrer dans le parc, par « une meute », le scooter monté par trois personnes (M. X... ayant admis à la barre en être le conducteur) faisant clairement partie de cette meute et descendant vers le stade de l'endroit où se trouvait Kévin en passant à proximité immédiate de Sofiane ; que M. Mustafa F..., témoin depuis l'aire de jeu du parc, a décrit à la barre, une scène au cours de laquelle il a été effrayé par des cris, des insultes, des bruits de bagarre impliquant une vingtaine de personnes formant un groupe, avec un scooter qui tournait autour, des détonations et des chiens ... tandis que Mme Amélie G... a confirmé avoir entendu des coups de feu et des hurlements de mort, Mme Sonia H..., depuis son poste d'observation, décrivant une scène d'une violence insoutenable au cours de laquelle un assaillant a achevé Sofiane à coup de pied ; que les meurtres de Kévin Z... et Sofiane A... apparaissent ainsi être le fait de plusieurs auteurs, l'intention criminelle ressortant du nombre et de la nature des blessures relevées sur les corps des deux victimes, l'absence de trace de lutte ante-mortem sur le corps de Kévin Z..., signifiant que si celui-ci a pu se défendre dans les premiers moments de l'agression, cela n'a pu durer longtemps et qu'il n'a pu que rapidement succomber sous le nombre des assaillants, dont plusieurs étaient armés ; que les blessures ont ainsi été faites volontairement par plusieurs jeunes gens, tous amis de M. X..., au cours de cette scène unique de violences, commises dans le même trait de temps, dans le même lieu et déterminées par le même mobile, violences constituant une action commune, concertée et concomitante, ayant toutes contribué à la mise à mort des deux victimes ; que les débats ont établi que M. X... ne s'est pas trouvé par hasard sur la scène de crime ce soir-là au Parc [...] à l'heure de la commission des faits ; que les témoins ainsi que les jeunes du quartier de la [...] ont fait état de la détermination du groupe rassemblé place des Géants « d'en découdre » avec ceux des [...], « de les défoncer», de «venger la défaite» subie à l'occasion des rixes qui avaient émaillé la fin d'après-midi et la soirée et au cours desquelles ceux des Géants avaient été humiliés ; que M. X... a ainsi admis au cours des débats avoir été présent place des [...], après la «rixe de la gifle et des excuses », confirmant que «tout le monde voulait y re-aller» et ayant suivi le mouvement, par curiosité, précisant être retourné aux [...] en scooter avec M. Denis I..., lequel a expliqué devant le juge d'instruction être allé chercher préalablement un pistolet à grenailles dans une cave au [...] ; que M. Eden J... a pour sa part confirmé à la barre que le groupe d'une quarantaine de personnes qui étaient réunies place des [...] «allaient à la baston à [...]», certaines étant munies de barres de fer, M. Saïd K... ayant indiqué, quant à lui, avoir entendu des cris du genre « on va y retourner à plusieurs, on va les défoncer» ; que M. Hedi L..., qui ne s'est pas présenté devant la cour d'assises d'appel, avait indiqué au cours de l'instruction que sur la place des [...] s'étaient retrouvés des potes (entre 10 et 20) avec des capuches et des armes (marteau, bâtons et barres de fer) qu'il avait vu repartir en direction des [...] ; que l'addition des participants a, à ce moment-là de la soirée, entraîné l'adhésion à l'expédition punitive qui s'en est suivie et a permis le passage à l'acte meurtrier ; que la présence active des autres au déclenchement des violences a renforcé la détermination de chacun ; que la présence, sur les lieux de l'assaut mortel au parc [...], de chacun des participants a eu un rôle actif dans les crimes commis et a eu pour résultat d'accroître l'audace des autres, d'affaiblir la résistance des victimes, de provoquer l'excitation mutuelle qu'implique la participation à un groupe dans lequel l'anonymat semble préservé ; que dans ce contexte d'excitation générale sur fond de fierté de quartier, la volonté homicide de M. X... résulte de son engagement, de sa participation volontaire, active, directe et personnelle à l'action criminelle ; que les débats ont permis en effet de déterminer que sont demeurés sur place, dans le parc [...], du quartier des [...], les seuls M. Wilfried Z..., qui n'a pas tardé à quitter les lieux, MM. Benjamin M..., Michael N..., Kevin Z... et Sofiane A..., les assaillants du quartier de la [...] se comptant plutôt entre 15 et 20 jeunes gens, ce qui établit une action de violence concertée du côté des grenoblois en surnombre par rapport aux victimes qui n'ont pu réchapper à leurs assaillants, compte tenu notamment de l'inégalité numérique entre les deux groupes, et du fait que le petit groupe des victimes, contrairement à celui-ci des assaillants, ne possédait pas d'arme ; que MM.