décision 18-83.471 du 28/05/2019,  partie 2


que, selon lui, la voiture s'était engagée alors que la moto commençait à dépasser la Twingo, mais qu'il n'était pas totalement affirmatif, en raison de la rapidité des faits ; que la passagère de ce véhicule, Mme B... R..., était également entendue ; qu'elle ne pouvait rien dire sur la position de la voiture, mais considérait que la moto arrivait « à vive allure » ; que M. I... H... était le conducteur de la Twingo que la moto venait de dépasser ; qu'il indiquait après avoir été doublé sur sa gauche par un motard, il avait aperçu un véhicule venant en face en sens inverse et qui tournait à gauche et que le motard n'avait rien pu faire ; qu'il précisait circuler à 60 km/h, et évaluait la vitesse de la moto à 80 km/h ; que, sur le rapport d'expertise figurant en procédure, les conclusions de l'expertise « F... » font apparaître que la circulation au lieu de l'accident ne favorise pas la visibilité, et que la vitesse respective des deux véhicules pouvait être évaluée ainsi : pour la Smart 28 à 30 km/h, et pour la moto 60 à 65 km/h, et juste en amont des lieux du sinistre, 81 km/h +/- 10% ; qu'il est également relevé que le dépassement a eu lieu bien avant le point de choc, dans la voie de circulation des deux véhicules, par la gauche ; que, selon l'expert, Mme J... aurait précipité sa manoeuvre pour passer avant la Twingo ; que la société Allianz Iard a sollicité l'intervention de l'expert accidentologue « Y... » ; que l'expert mandaté par la compagnie d'assurances retient dans ses conclusions que la moto conduite par M. A... circulait à 100 km/h +/- 5 km/h, et la voiture de Mme J... circulait à 20 km/h +/-2 km/h ; que le rapport évalue le point de choc en retrait de celui établi par l'expertise « F... » ; qu'il considère que la moto a commis un dépassement dans des conditions interdites et à une vitesse excessive ; qu'enfin Mme J... n'aurait pas pu voir la moto ; que la vitesse de la moto telle que rapportée par les experts reprend deux hypothèses complètement différentes ; mais qu'il ressort de la reconstitution cinématique établie par l'expertise Y... que si la moto a heurté la voiture de Mme J..., celle-ci aurait également été percutée par la Twingo qui est positionnée selon la reconstitution à laquelle a procédé l'expert, à proximité immédiate de la moto qui était selon cette hypothèse en train de la dépasser (cf la reconstitution de la page 16 et 18 du rapport Y...), ce qui n'a pas eu lieu ; que, par ailleurs, pour retenir l'existence d'une faute de conduite imputable à M. A..., l'expertise Y... retient que la manoeuvre de dépassement de la Twingo était toujours en cours au moment de l'impact ; qu'une telle information apparaît en contradiction avec les déclarations de M. H... et n'apparaît nullement conforme au déroulement des faits ;
 que le témoignage de ce dernier, seul témoin à être positionné dans un véhicule en mouvement et à avoir donc pu évaluer sa propre vitesse, et avoir une idée de la vitesse relative du véhicule qui le dépassait, apparaît par ailleurs particulièrement crédible ; que, contrairement à ce qui est soutenu par la société d'assurance Allianz Iard et Mme J..., il convient de constater que M. H... a bien précisé que le dépassement a eu lieu après la courbe à droite avant le golf de la Frégate ; que ce témoignage permet d'écarter l'existence d'une circulation de M. A... à une vitesse excessive ainsi qu'un dépassement à l'origine de l'accident, celui-ci étant clairement achevé au moment de l'accident ; que les conclusions de l'expertise Y... n'apparaissent nullement pertinentes pour exonérer Mme J... de l'existence d'une faute de conduite, mais confortent au contraire, si on les lit attentivement, l'existence d'une manoeuvre de nature à causer un accident ; qu'en effet, il n'est pas contestable que Mme J... a entamé sa manoeuvre sur la gauche alors même qu'elle a perçu la présence d'un véhicule automobile de couleur rouge circulant à 60 km/h selon ses déclarations, et qui se trouvait selon elle situé à 100 mètres du carrefour ; qu'il est établi par les deux rapports d'expertise que, lors du choc, la vitesse de la voiture était au minimum de 20 km/h, ou 28 à 30 km/h selon les estimations ; qu'il est également établi, en particulier au moment des faits, que la visibilité dans le carrefour était limitée par un panneau de circulation routière ; que de ces éléments il résulte que la vigilance nécessaire à l'exécution de la manoeuvre devait être maximale pour le conducteur qui l'exécutait ; que la vitesse de la voiture, la présence d'au moins un véhicule perçu comme circulant en sens inverse, ainsi que la faiblesse de la visibilité, démontrent que la manoeuvre a été entreprise alors que les conditions réelles de conduite ont été mal évaluées par Mme J... ;