Cour d'appel de Metz, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 15-19.624 du 02/02/2017,  partie 4


ai essayé à plusieurs reprises de le joindre sur son téléphone portable professionnel, mais en vain personne ne décrochant. Après plusieurs sonneries j&apos;ai été mis en communication avec sa messagerie, je lui ai donc demandé de me rappeler. M. [N] m&apos;a rappelé peu avant 9 heures. Je lui ai exposé les faits et je lui ai demandé d&apos;intervenir immédiatement lui précisant que la grue était sous garantie. Il m&apos;a répondu qu&apos;il ne pouvait prendre en charge cette intervention parce que son fourgon était prêt pour rentrer à son domicile (dans la Moselle) prétextant en outre que la batterie de son véhicule était défaillante. Je lui ai demandé de s&apos;adresser à notre agence locale pour obtenir un véhicule de remplacement. Peu de temps après je l&apos;ai rappelé pour savoir s&apos;il avait trouvé une solution. À la suite de sa réponse négative je lui ai demandé d&apos;intervenir immédiatement avec son fourgon. Il a confirmé que son fourgon était prêt à partir à son domicile et non en intervention. Lui rappelant les consignes H m&apos;a informé qu&apos;il connaissait cette panne qu&apos;elle était fréquente sur les grues neuves et qu&apos;il fallait simplement graisser les poutres de calage. Lui précisant que cette grue était sous garantie, je lui ai demandé expressément de se rendre sur les lieux pour intervenir. Il m&apos;a répondu " quand II s&apos;agit d&apos;une grue neuve sous garantie on court comme des branquignoles, mais j&apos;y vais quand même". Lui demandant de préciser ces paroles, il a rétorqué que je ne connaissais pas les termes utilisés parles techniciens. Ha raccroché sèchement J&apos;ai tenté de le rappeler à plusieurs reprises entre 13h50 et 15h30, maison vain. Après un premier appel infructueux à M. [N], j&apos;ai donc joint le grutier directement vers 14 heures, il m&apos;a informé que M. [N] était passé et qu&apos;il avait résolu le problème sans toutefois préciser l&apos;heure et la durée de cette intervention. Après 15h30 j&apos;ai demandé à Madame [F] de joindre M. [N] de son poste. Elle a pu le contacter dès la première tentative, il a refusé de me parier en précisant qu&apos;il filtrait ses appels qu&apos;il refusait de parler à [D] [R] qu&apos;il ne connaissait pas de [D] [R] et qu&apos;aucun [D] [R] ne lui avait jamais été présenté. J&apos;ai vainement tenté de lui parier mais il me coupait la parole et a raccroché. Je tiens à préciser que par le passé j&apos;ai eu M. [N] à plusieurs reprises au téléphone et qu&apos;il ne pouvait donc pas ignorer ma fonction au sein de l&apos;entreprise. D&apos;autre part je m&apos;étonne que M. [N] prétende ne pas me connaître professionnellement alors qu&apos;il a pu selon ses propres dires filtrer mes appels sur son téléphone professionnel. Je précise également que ma première rencontre physique avec M. [N] a eu lieu le 16 mai 2012». Une attestation de Monsieur [G] précisant que Monsieur [N] l&apos;a appelé le 2 mars vers 9 heures pour qu&apos;il lui prête un véhicule car le sien était en panne et qu&apos;il lui a donné son accord. Il précise qu&apos;environ une heure plus tard il a rappelé pour lui dire qu&apos;il n&apos;avait plus besoin de véhicule.  Un ordre de montage pour le 2 mars 2012 précisant une intervention de Monsieur [N] à [Localité 3]. Une facture d&apos;hôtel à [Localité 1] pour une nuit du 1er au 2 mars 2012 au nom de Monsieur [N]. Ainsi ii résulte de ces éléments que Monsieur [N] avait prévenu l&apos;entreprise le 1er mars 2012 des difficultés qu&apos;il rencontrait avec son véhicule dont la batterie se déchargeait et un ordre d&apos;intervention avait été prévu sur ce véhicule par la prise d&apos;un rendez-vous avec le garage pour le lundi suivant ainsi que l&apos;atteste Madame [F]. Dès lors, la demande d&apos;intervention le 2 mars 2012 à 8h30 ne pouvait que recevoir la réponse effectuée par Monsieur [N], justifiant son refus dans un premier temps, puis dans un second temps une intervention sur la grue sous garantie à [Localité 3], après avoir pu dépanner son propre véhicule et même contacter l&apos;agence Ljebherr de Fontenay Trésigny pour obtenir un véhicule de dépannage, cette agence se trouvant à plus de 3 km de son hôtel. Il est ainsi démontré que le salarié avait informé son employeur des difficultés qu&apos;il rencontrait avec l&apos;alternateur de son véhicule, que néanmoins le responsable du planning, mal informé, n&apos;en a pas tenu compte. Il ne peut donc être tenu des faits d&apos;insubordination à cet égard, le salarié, qui n&apos;était pas prévu sur l&apos;intervention du 2 mars 2012, ayant pris des dispositions rapides pour pouvoir remettre son véhicule en état et intervenir sur le chantier confié. I! ne peut non plus lui être reproché d&apos;avoir refusé de parler à Monsieur [R] compte tenu des difficultés qu&apos;il avait rencontrées te matin avec son véhicule, de l&apos;absence de prise en compte de ces difficultés par le responsable planning et des diligences qu&apos;il avait accomplies pour pouvoir intervenir dans les meilleurs délais à [Localité 3], l&apos;appel de Monsieur [R] l&apos;après-midi postérieurement à l&apos;intervention de Monsieur [N] n&apos;étant pas justifié, celui-ci ayant accompli sa mission et Monsieur [R] ayant été informé par le grutier de la résolution du problème. L&apos;