cour d'appel de Douai
CHAMBRE 2 SECTION 1,  décision 16-22.289 du 08/11/2017,  partie 4


que le contenu de ce courrier est d'ailleurs corroboré par une attestation du 22 décembre 2014 d'un des coproducteurs, Monsieur B..., aux termes de laquelle il indique qu'il avait adressé un message électronique le 1er février 2014 afin de faire part, en premier lieu, de son étonnement quant à la médiocrité du son de l'un des shows, ce qui n'était pas la première fois, demandant à Monsieur C..., directeur de production, de faire passer le message à Monsieur Y..., en second lieu, de la nécessité de respecter les consignes notamment en imposant l'interprétation en playback du titre « 15 ans à peine » par Monsieur D..., ce qui n'avait pas été fait ; qu'aux termes de cette attestation, Monsieur B... explique avoir reçu des plaintes relatives à la médiocrité du son, certains journalistes en faisant l'écho dans les articles consacrés au spectacle ; qu'il précise « toutes les nuances qui font le spectacle étaient absentes : violons, choeurs et effets inexistants (frappant sur Tes blessures) » ; qu'il ajoute avoir assisté à une représentation au Zénith de LILLE, et que plusieurs personnes, dont l'artiste principal, Monsieur E..., lui ont raconté que Monsieur Y... avait affiché son courriel qui évoquait les problèmes de son sur la porte d'un réfrigérateur dans le hall des backstages en écrivant « Roberto, si tu as quelque chose à dire, dis le moi directement », de nombreuses personnes ayant été choquées par cette démarche irrespectueuse envers un des co-producteurs du spectacle ; qu'aux termes d'une attestation du 15 décembre 2015, Monsieur B... confirme le contenu de cette attestation, une copie de sa carte d'identité étant jointe ; que cette attestation est corroborée par la production aux débats du courrier électronique du 1er février 2014 adressé par Monsieur B... à propos du playback et de la médiocrité du son, aux termes duquel il est demandé « de faire un point avec Bruno » ; qu'elle est également étayée par une attestation de Monsieur F..., chef de sécurité déclarant ne pas être sous dépendance économique du demandeur à l'attestation, du 10 juillet 2014, aux termes de laquelle il explique avoir été le témoin direct de la scène décrite par Monsieur B... au Zénith de LILLE ; que Monsieur F... explique en effet que Monsieur Y... avait collé sur la porte du réfrigérateur situé dans l'atrium, lieu de rassemblement avant le show, un mail qu'il avait reçu de la co-production, à la vue de tous, et qu'une des personnes présentes avait prévenu Monsieur E..., que ce dernier était venu voir ce qui était écrit sur cette feuille, l'avait ensuite enlevée et eu une explication avec Monsieur Y... ; qu'il résulte de ces éléments que les reproches faits au gérant de la Société LA BCD DU SON sont avérés par les différents courriers électroniques et attestations versés aux débats ; qu'il n'est pas établi que la Société BCD DU SON ait remédié aux problèmes de sons, tandis que l'affichage du mail du 1er février 2014 n'a fait qu'envenimer la situation et les relations entre chacun, ce qui est nécessairement préjudiciable dans le cadre d'un tel spectacle en équipe, inscrit dans la durée ; que ces problèmes relatifs au son, la réaction néfaste du gérant de la Société LA BCD DU SON, ainsi que ses difficultés relationnelles avec certains co-producteurs et artistes du SPECTACLE G... I... , dans le cadre d'un contrat marqué par l'importance de l'intuitu personae, caractérisent la gravité du comportement de la Société LA BCD DU SON, qui a rendu impossible le maintien des relations contractuelles entre les parties et a justifié la résiliation unilatérale et rapide du contrat par la Société RDBP qui, dans ces conditions, ne peut être qualifiée ni d'abusive ni de brutale ; que la Société LA BCD DU SON prétend que l'envoi du mail de rupture en copie à treize personnes est brutal et vexatoire, mais il a lui-même diffusé les difficultés le concernant en affichant le courrier électronique du 1er février 2014 reçu de Monsieur B..., ce qui n'a fait qu'aggraver les relations entre les parties ; qu'en outre, il n'est pas établi que le courrier électronique du 11 février 2014 ait été diffusé en dehors du cercle professionnel concerné par le spectacle G... I... ; que par ailleurs, ce message électronique du 1er février 2014 est constitutif d'une mise en garde dont a été destinataire la Société LA BCD DU SON, qui a précédé le courrier de rupture du 11 février 2014 ; que la Société LA BCD DU SON prétend que la Société RDBP se serait comportée de façon déloyale en attendant deux mises en demeure avant de régler les factures, et en utilisant le nom de Monsieur Y... dans le cadre du spectacle ; que l'utilisation du nom « Bruno Y... » concerne personnellement le gérant de la Société LA BCD DU SON, et non cette dernière, qui ne justifie en outre d'aucun courrier ou mise en demeure sollicitant l'arrêt de l'utilisation du nom, tandis que la Société RDBP affirme qu'il s'agissait d'une demande de Monsieur Y... ; que la facture du 31 janvier 2014, relative aux prestations effectuées par la Société LA BCD DU SON, a été réglée sans mise en demeure préalable ;