Cour d'appel d'Aix-en-Provence
3A, Cour de cassation
Deuxième chambre civile, décision 19-12.062 du 02/07/2020,  partie 7


 mai 2011 ont réduit fortement l'humidité de la chambre des époux B... et que les travaux préconisés par Monsieur K... ne sont plus adaptés. En effet, le dallage de la cour et la réalisation d'un nouveau mur étanche permet de revenir à une situation similaire à celle qui existait lorsque la remise détruite était en place et les réserves évoquées par la société Eurexo ne sont pas prouvées ; qu'en faisant droit à la demande des époux B... sans réfuter les motifs de la décision dont la confirmation était demandée sur ce point par les époux T..., la cour d'appel a violé les articles 455, 458 et 954 du code de procédure civile, 3° Alors en troisième lieu que dans leurs conclusions d'appel, Monsieur et Madame T... faisaient valoir que d'autres causes non examinées par l'expert judiciaire, à l'origine du phénomène d'humidité, devaient être prises en considération : l'absence d'étanchéité de la façade du mur pignon B... qui appartient à ces derniers et dont ils ont en charge l'entretien, le passage de l'eau sous la chaussée qui migre par capillarité, la commune de Revêts les eaux étant traversée par des sources en provenance de l'oppidum, un phénomène de condensation intrinsèque dû aux conditions d'occupation de la maison, habitée seulement quelques jours par an et laissée le reste du temps sans chauffage et sans ventilation ; qu'en ne répondant pas à ce moyen, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile,
 
 4° Alors en quatrième lieu que dans leurs conclusions d'appel, Monsieur et Madame T... faisaient valoir que lors du sondage réalisé par l'expert judiciaire au droit du mur litigieux par destruction du revêtement de la cour carrelée, Maître W..., huissier de justice, avait constaté les 20 et 21 octobre 2016 l'absence totale d'humidité des terres découvertes et l'existence d'un ancien système étanche sur le mur B... réalisé par les époux T... en 1986 et qui avait su et pu jusque-là jouer son oeuvre ; qu'il était ajouté que Monsieur I..., expert, indiquait aux termes de ses observations techniques du 13 février 2017 que la dalle en béton déjà réalisée, associée au carrelage au sol, apportait un complément indiscutable d'étanchéité de nature à interdire toute venue d'eau dans la maison B... provenant de la maison B... devenue M... et que les percements de cette dalle béton par l'expert judiciaire avaient directement participé à l'endommagement du complexe préexistant ; qu'il en était déduit que les travaux préconisés par l'expert judiciaire n'étaient aucunement justifiés ; qu'en ne répondant pas à ce moyen sans même viser dans ses motifs le procès-verbal de constat d'huissier et le rapport établi par Monsieur I..., la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile.