décision 22-81.107 du 22/02/2023,  partie 2



 11. S'agissant du mis en cause, les juges énoncent que celui-ci a contesté les faits avec constance, réfutant toutes les déclarations de la partie civile en donnant à l'ensemble des éléments factuels, notamment de contexte, d'autres explications et éclairages. 
 
 12. Ils retiennent que si ses « aveux », tels qu'ils ressortent de la conversation par messagerie instantanée du 2 janvier 2011, soit la veille du dépôt de plainte initiale, posent à leur tour question, et ce d'autant que les explications et justifications données par la personne mise en examen apparaissent à la fois incompréhensibles et peu crédibles, ce seul élément à charge ne saurait suffire à justifier son renvoi devant la juridiction criminelle, pas plus d'ailleurs que devant une juridiction correctionnelle.
 
 13. En se déterminant ainsi, par des motifs relevant de son appréciation souveraine et dénués d'insuffisance ou de contradiction, la chambre de l'instruction a justifié sa décision.
 
 14. Ainsi, le moyen n'est pas fondé.

15. Par ailleurs, l'arrêt est régulier en la forme.
 
 PAR CES MOTIFS, la Cour :
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 DIT n'y avoir lieu à application de l'article 618-1 du code de procédure pénale ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-deux février deux mille vingt-trois.