décision 17-82.023 du 09/05/2018,  partie 2



 "et aux motifs éventuellement adoptés du premier juge qu'au terme de l'information judiciaire, il apparaît certain que, selon les résultats des expertises génétiques diligentées, des têtes de spermatozoïdes correspondant aux profils génétiques de M. Vincent X... et de Z... Y... ont été retrouvées sur les vêtements (face interne du pyjama notamment) du mineur Mael X... B...             ; que ces résultats sont intervenus alors que la mère du mineur, Mme B... , avait indiqué avoir elle-même constaté des irritations au niveau de l'anus de son fils alors qu'il rentrait d'un séjour passé son père, et en avait suspecté qu'il ait pu être abusé sexuellement ; que toutefois, l'examen médical du mineur n'a permis de constater aucune lésion en lien avec d'éventuels abus sexuels ; que lors de ses auditions (par les gendarmes puis par le juge d'instruction) et de l'expertise psychiatrique diligentée, il a été observé chez l'enfant une forte réticence à l'idée de rencontrer son père, mais pas de discours explicatif d'un éventuel vécu traumatique, Mael étant resté quasiment mutique face à chacun de ses interlocuteurs ; que cette attitude est à mettre en lien avec son jeune âge, la lourdeur de la procédure judiciaire et le conflit parental exacerbé auquel est exposé le mineur, et ne saurait à elle seule être un indicateur d'abus sexuel ; que par ailleurs, les témoignages collectés auprès des différents professionnels (équipe enseignante, AEM, psychologue) qui ont pris en charge Mael n'ont pas permis d'apporter d'autres éléments probants sur d'éventuels séquelles traumatiques ou sur une grande crainte de l'enfant vis-à-vis de son père ; que Y... Z..., qui a de façon constante contesté les faits reprochés depuis le début de la procédure, n'a été que très rarement en contact avec le fils du compagnon de sa mère et ne s'est manifestement jamais retrouvé seul avec lui ; que M. X... a reconnu qu'il lui arrivait d'une part de dormir auprès de son fils après avoir eu des rapports sexuels avec sa compagne, et d'autre part de mélanger les vêtements de Mael avec le reste du linge de la famille, ce qui pouvait expliquer un possible transfert de substances biologiques sur les vêtements de son fils ; qu'au surplus, aucun élément suspect n'a été relevé sur les relations entre M. X... et son fils (et a fortiori entre Mael et Y... Z...) à travers les différents témoignages recueillis ; qu'enfin, le complément d'expertise génétique ordonné a permis de répondre aux questions restées sans réponse à l'issue des investigations ; qu'ainsi, l'expert a non seulement conclu qu'il était très peu probable qu'il s'agisse d'éjaculation directe dans la mesure où le nombre de spermatozoïdes observés était très faible, mais également que l'hypothèse d'un transfert secondaire était possible depuis des vêtements tâchés de sperme en contact direct avec d'autres vêtements ; que l'expert a déterminé que toutes les origines impliquant un ou plusieurs transferts secondaires des spermatozoïdes ne pouvaient être exclues, tels que les contacts avec les vêtements, d'autres objets ou bien les mains ; que la présence des spermatozoïdes de M. X... et Z... Y... sur le pyjama de Mael pouvant dès lors s'expliquer en l'absence de tout rapport sexuel entre l'enfant et ces derniers ; que compte tenu de l'ensemble de ces éléments, force est de constater que les investigations menées dans le cadre de la présente information n'ont pas permis de révéler des éléments suffisamment probants pour déterminer la culpabilité des deux témoins assistés ; que par conséquent, il ne résulte pas du dossier charges suffisantes contre Z... Y... et M. X... d'avoir commis les infractions d'agressions sexuelles aggravées sur mineur de moins de 15 ans (par un ascendant) ;

"1°) alors que, saisis d'une suspicion d'agression sexuelle sur un enfant de trois ans matérialisée notamment par les traces de sperme sur ses effets personnels, les juridictions d'instruction sont tenues d'un devoir renforcé d'investigation, en particulier lorsque l'enfant ne s'exprime sur les faits eux-mêmes ; qu'en se bornant à dire qu'en l'état des dénégations des témoins assistés, aucun acte d'agression sexuelle n'avait pu être objectivement établi sur le corps de l'enfant et n'avait pas davantage été expressément dénoncé par ce dernier, sans autrement s'expliquer, comme elle en était requise sur la signification de la présence de fractions épithéliales (et non pas de simples cellules épithéliales) de l'enfant dans les tâches litigieuses – ce qui était pourtant de nature à signaler un contact agressif, ni sur la portée de l'attitude de l'enfant à l'égard des témoins assistés dont elle n'a pas davantage examiné la psychologie, la cour a privé sa décision de motifs ;
 
 "2°) alors que, expressément requise de s'interroger sur la vraisemblance de l'hypothèse d'un transfert de substances spermatiques au regard des conclusions indécises des experts sur ce point et de l'objection péremptoire de la partie civile ayant fait valoir que pareille hypothèse (mélange dans le bac à linge de la maison) était contraire aux propres déclarations des témoins assistés (effets de l'enfant remis dans son sac personnel), d'autant que la conjonction du sperme de chacun des témoins assistés sur les effets de l'enfant méritait elle-même une explication formelle que la cour n'a pas cru devoir rechercher ;