Cour d'appel de Versailles
21, Cour de cassation
Deuxième chambre civile, décision 20-14.531 du 01/07/2021,  partie 5


elle, en lui faisant des "propositions " que, pourtant elle refusait catégoriquement, ce qui a eu des conséquences directes sur l&apos;attitude des enfants (qui par exemple la traitait de "pute "), votre attitude à son égard a été perverse et dégradante, ce positionnement a donné libre cours au déchaînement des enfants vis-à-vis de votre collègue. En dépit du caractère apocalyptique du séjour, lié à votre comportement, vous vous êtes déclaré pleinement satisfait du travail accompli. "
 Les sévices dénoncés par Mme [Q] ont été portées à la connaissance de l&apos;employeur dans le rapport reçu le 12 juillet 2010 et les parties s&apos;accordent pour considérer que lors des réunions antérieures, celle-ci était restée taisante. Il en découle que ces faits ont bien été découverts par l&apos;employeur postérieurement à la sanction infligée, de sorte que le pouvoir disciplinaire n&apos;a pas été épuisé les concernant.
 Dans le rapport remis le 14 juin 2010 M. [Y] n&apos;a en rien signalé les incidents et débordements dont le séjour en Grèce a été l&apos;occasion. Ce rapport abscons aux lourdes références psychanalytiques explique en introduction : "ta taxidia, il n&apos;y a pas de renvois parce qu &apos;il n&apos;y a pas de passages à l&apos;actes, ils étaient agis, séjours thérapeutiques du groupe de quatrième en Grèce, frénésie des pulsions, l&apos;objet et le réel de l&apos;objet, le séjour du retour de tous les refoulés, ce qui n&apos;est pas symbolisé fait retour dans le réel, entre nous est ce une question de vérité, la répétition n&apos;est pas que du côté des jeunes ". Puis, (...) "L&apos;expression archaïque du fantasme du retour au sein de la matrice maternelle se présentait dans la quête permanente de poser la tête sur le ventre des adultes, surtout [P] [Q] et de [T] [G], les adultes femmes. Dans l&apos;aboutissement du séjour thérapeutique nous étions en présence de foetus voire d&apos;embryon qui rampaient pour atteindre cette partie du corps pour coller la tête contre. L&apos;expression de la régression embryonnaire qui ondulait cherchant un retour à un lieu des origines et qui attaquaient l&apos;autre pour le pénétrer et s&apos;y installer en son corps pour retrouver la paix des premiers instants de la conception. (...). Il n&apos;y a pas eu de passages à l&apos;acte, ils étaient agis, les jeunes ont démontrés que le sujet est agi par les signifiants l&apos;avons subi dans le corps et psychologiquement. (...). La dimension politique de notre travail avec les enjeux qui nous animent en tant qu&apos;adultes n&apos;ont pas échappé à leur lucidité psychotique. Cela s&apos;est illustré dans ce qu&apos;ils mettaient en scène de leur rapport à leurs équipes d&apos;admission. Ce qu&apos;ils nous ont renvoyé constamment, c&apos;est qu&apos;ils ont réussi à tromper leurs équipes d&apos;admission dans la mesure où ils ont réussi à tromper leurs équipes d&apos;admission dans la mesure à ne pas révéler dans leurs vraies problématiques, leurs folies générées par le rapport fusionnel à l&apos;autre maternel et dans cette dimension même avant sa naissance. "
 Le jargon utilisé par M. [Y] dissimulait et banalisait les incidents du séjour pour les utiliser au soutien de conclusions soulignant le succès de l&apos;opération. Mais c&apos;est le comportement qui a été sanctionné par la mise à pied de trois jours.
 S&apos;agissant des faits nouveaux, dénoncés par Mme [Q], dont s&apos;est emparé l&apos;employeur pour procéder au licenciement pour faute grave, ceux-ci sont contestés par M. [Y]. Il en va de même pour Mme [G], la troisième psychologue qui a participé au séjour : "je n&apos;ai pas informé la direction compte tenu du fait que je n&apos;ai jamais été témoin de maltraitance entre des adolescents, ni d&apos;eux vis-à-vis de nous. Les conduites qualifiées d&apos;inadmissibles : insultes, bousculades, prise d&apos;alcool sont inhérentes à la pathologie de ces adolescents qui se comportent de la même façon à l&apos;hôpital de jour". L&apos;employeur ne produit aucun autre élément que le rapport de Mme [Q] pour justifier de la réalité des faits. A cet égard il convient de relever l&apos;absence de constat médical ou autre des brûlures de cigarettes invoquées, ou d&apos;attestation du personnel du lieu de séjour ou des vacanciers importunés. Dans ces conditions la réalité des faits inconnus ou qui n&apos;avaient pas été déjà sanctionnés par la mise à pied du 22 juin 2010, n&apos;est pas établie. Dès lors, le licenciement est injustifié.
 La réintégration d&apos;un salarié licencié ne peut intervenir qu&apos;en cas de nullité du licenciement.
 Or, la nullité du licenciement n&apos;est encourue que lorsque la loi le prévoit ou en cas de violation d&apos;une liberté fondamentale. En l&apos;espèce, le licenciement prononcé par l&apos;association ne relève pas de l&apos;un des cas de nullité prévus par la loi et il n&apos;est pas justifié de la violation d&apos;une liberté fondamentale. La demande de réintégration doit donc être rejetée. Le salarié ne peut prétendre qu&apos;à l&apos;indemnisation du préjudice résultant du caractère sans cause réelle et sérieuse du licenciement.
 Sur les conséquences indemnitaires du licenciement :
 M. [Y] souligne que le licenciement a eu de graves conséquences sur sa situation financière. En effet, lors de la rupture du contrat de travail, il percevait un salaire de 3945 euros nets. Or, aujourd&apos;hui, à cinquante-cinq ans, il ne bénéficie plus que d&apos;un traitement de 1900 euros bruts pour un temps complet, outre quelques revenus complémentaires en qualité d&apos;auto-entrepreneur.