décision 15-87.038 du 03/11/2016,  partie 3



 - à [Localité 1], courant février 2004, par violence, menace ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle et des agressions sexuelles sur la personne de Mme [U] [L], épouse [D], avec cette circonstance que les faits ont été commis en abusant de l&apos;autorité conférée par ses fonctions de kinésithérapeute et d&apos;ostéopathe ; que Mme [D], consultant pour des douleurs au dos liées à une opération des seins, explique qu&apos;à la troisième séance M. [N] lui a caressé le bas-ventre et le sexe en la pénétrant avec le doigt ou le sexe, que la pénétration digitale de son sexe s&apos;est reproduite à la cinquième séance, M. [N] étant couché sur elle de tout son poids, et se montrant ensuite très insistant pour qu&apos;elle l&apos;embrasse et le caresse ; que les séances se sont déroulées alors qu&apos;elle était en culotte ou entièrement nue, M. [N] l&apos;ayant très rapidement tutoyée, appelée "mon petit coeur", et lui ayant confié des détails de sa vie conjugale ; que M. [N] l&apos;avait convaincue par téléphone de revenir à la quatrième séance, la persuadant qu&apos;elle s&apos;était méprise sur le sens de ses gestes et qu&apos;elle risquait une récidive de cancer si elle ne revenait pas ; qu&apos;en dépit de la position de M. [N] qui conteste ces accusations, se retranchant derrière la forte personnalité de Mme [D] et faisant valoir que cette dernière lui a confié avoir subi des événements traumatisants pendant son enfance et a mal interprété ses gestes, la cour a été convaincue par les déclarations constantes et détaillées de la partie civile, maintenues en confrontation quant à la réalité de la pénétration sexuelle et des attouchements ; que l&apos;état de grande vulnérabilité de la patiente liée à ses graves problèmes de santé et à son attente vis à vis du praticien doté d&apos;une certaine renommée, qui a su se comporter normalement lors du quatrième rendez-vous, sont des circonstances caractérisant la surprise et la contrainte morale,
 - à [Localité 1], courant 2005, par violence, menace ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle et des agressions sexuelles sur la personne de Mme [E] [X], avec cette circonstance que les faits ont été commis en abusant de l&apos;autorité conférée par ses fonctions de kinésithérapeute et d&apos;ostéopathe ; que Mme [X] décrit la tentative de baiser, les caresses sur la poitrine ainsi que la fellation, qu&apos;elle a très rapidement refusée, pratiquée lors de la troisième séance de soins, où elle était nue, M. [N] entièrement déshabillé lui tenant la tête entre les mains ; elle relate également une pénétration vaginale suivie d&apos;éjaculation alors qu&apos;elle se trouvait allongée sur la table de massage ; la partie civile indique que lors des séances précédentes, M. [N] l&apos;avait tutoyée et lui avait dit que le mariage était un tue-l&apos;amour ; que M. [N] conteste radicalement ces accusations, et, indiquant qu&apos;il ne reconnaît pas la partie civile, fait valoir, d&apos;une part, que sa technique de massage du ventre peut faire revenir en mémoire des émotions refoulées et susciter de faux souvenirs, d&apos;autre part, que ses capacités d&apos;érection étaient très diminuées à cette époque ; qu&apos;en dépit des dénégations de l&apos;accusé, la cour a été convaincue par les déclarations constantes et détaillées de la partie civile, maintenues en confrontation, la matérialité des rendez-vous ne pouvant être mise en cause compte tenu des mentions de l&apos;agenda de l&apos;accusé, et aucune confusion ne pouvant exister avec un événement traumatique jamais évoqué par la plaignante ; les variations de la partie civile sur l&apos;existence d&apos;une éjaculation sont sans influence sur la réalité des pénétrations sexuelles et des attouchements ; que, par ailleurs, un expert urologue désigné dans le cadre d&apos;un supplément d&apos;information a pu affirmer que M. [N] pouvait conserver dans certaines situations des capacités érectiles en dépit de sa pathologie et de son traitement ; que la surprise résulte du fait que les pénétrations sexuelles et les attouchements l&apos;ont été dans le cadre d&apos;une séance d&apos;ostéopathie, alors que Mme [X] était en demande de soins, entièrement déshabillée sur la table de massage et donc dans un état de grande vulnérabilité, le praticien ayant su, au surplus, créer un climat de confiance en tenant des propos touchant à sa vie privée et en tutoyant sa patiente ; qu&apos;une contrainte physique a été exercée par M. [N] sur Mme [X] quand il lui a tenu la tête pour lui imposer une fellation,
 - à [Localité 1], courant 2003-2004, par violence, menace ou surprise, commis un acte de pénétration sexuelle et des agressions sexuelles sur la personne de Mme [G] [Z], avec cette circonstance que les faits ont été commis en abusant de l&apos;autorité conférée par ses fonctions de kinésithérapeute et d&apos;ostéopathe ; que Mme [Z] explique que lors de l&apos;avant dernière séance de soins, M. [N] s&apos;est entièrement déshabillé alors qu&apos;elle était allongée sur la table de massage, avant de la pénétrer vaginalement avec son sexe, sans qu&apos;elle puisse réagir ; les séances précédentes avaient mise Mme [Z] en confiance et dépendante à travers des questions intimes et des conseils de vie, M. [N] se vantant d&apos;avoir des célébrités dans sa clientèle et lui ayant dégrafé son soutien-gorge à la quatrième ou cinquième séance ; que lors de la dernière séance M. [N] l&apos;