décision 17-80.014 du 15/11/2017,  partie 2



 "aux motifs que M. A... a dénoncé des agissements constitutifs d'agressions sexuelles constitués de massages, d'étreintes, de caresses sur les fesses et sur le sexe et de baisers au coin des lèvres, dans ces circonstances de temps et de lieu différentes, au détour des combats au sol de judo, de moment d'intimité lors de trajet en voiture, ou dans le cadre de l'organisation rendue nécessaire par des stages ou compétitions de judo, ou encore lors des accueils au domicile de M. X... ; que le plaignant est resté constant dans des déclarations sauf à se montrer plus précis en fonction des questions qui lui étaient posées par les enquêteurs ou le juge d'instruction ; que ces déclarations sont cohérentes au regard de son mode de vie de l'époque partagé entre sa famille, le collège, le judo et les prises en charge importante de M. X... à son profit dans ce cadre initialement sportif, ayant pris à un moment donné également une tournure éducative au regard des difficultés d'évolution de M. A... en famille ; que si la cour déplore l'absence de confrontation dans le cadre de l'instruction, il n'en demeure pas moins que M. A... était présent devant le tribunal correctionnel et a maintenu dans les mêmes teintes ses accusations ; que ces mêmes déclarations de M. A... si elles sont constantes, sont aussi mesurées et aucune vindicte à l'encontre de M. X..., n'en ressort, tout au plus du dépit d'avoir eu l'impression d'être manipulé par quelqu'un qui dans le même temps l'aidait et avait profité ainsi de sa fragilité ; que M. A... n'omet dans aucune de ses déclarations de rappeler également l'aide qu'a pu lui apporter par ailleurs le prévenu, l'attention soutenue qu'il lui portait et dont il avait besoin à un moment difficile de son adolescence ; que cette mesure dans ces propos apportent du crédit à ses accusations, lesquelles sont encore renforcées par :
 - les déclarations de M.   B... faisant état d'accusations de même nature à son encontre, elles-mêmes confortées par celles de MM.   C... et  F...            faisant état des confidences reçues par eux de la part de M. B... sur ces faits,
 - les déclarations de M.   D... mentionnant une proximité physique et affective déplacée de M. X... à l'égard de certains élèves (  B... puis   E...), faite de prise sur les genoux et de bisous répétés, ou encore de bisous sur les joues lors de combats au sol ou de frottement de joues subis par lui-même, tous gestes choquant les personnes présentes bien que personne n'ait jamais rien osé dire, comportement qui a minima démontre que M. X... n'avait pas dans ces relations aux jeunes garçons qu'il encadrait la distance nécessaire d'un professeur à l'égard de ses élèves, pas plus que celle nécessaire d'un homme avec de jeunes garçons,
 - les déclarations mêmes de M. X... ayant fini par reconnaître qu'il avait pu demander à M. A... de venir le rejoindre dans son lit pour le réveiller le matin à plusieurs reprises, après avoir commencé par déclarer que c'était M. A... qui lui en avait fait la demande, tout en étant encore revenu sur ce point devant le juge d'instruction pour le contester cette fois, circonstances montrant là encore, a minima, l'absence de distance nécessaire entre un homme et un jeune adolescent à tout le moins, étant précisé que M. A... argue de la survenue dans ces circonstances d'attouchements sur son sexe et ses fesses, faits contestés par M. X... qui ne les décrit que dans un contexte d'une relation affective avec M. A... qu'il ne nie pas ; qu'aucun élément sérieux ne permet de remettre en cause la matérialité des faits dénoncés, s'agissant de faits dont la brièveté décrite par M. A... est tout à fait conciliable avec les circonstances relatées d'un combat de judo au sol, d'un trajet en voiture, d'un massage sur un canapé ou d'un lever matinal ; qu'en agissant de la sorte sur un mineur âgé entre 12 ans et 15 ans, et 15 ans et quelques jours, M. X... a usé de la surprise et de la contrainte morale prévu par la loi, en ayant abusé d'abord du jeune âge de la victime pour commettre sur lui des attouchements, ou des gestes à connotation sexuelle auxquels il ne pouvait s'attendre (attouchements sexuels lors de combat de judo ou lors de trajet et encore baisers au bord des lèvres) puis de la détresse morale et de la quête affective dans laquelle M. A... se trouvait à l'époque pour lui faire subir des attouchements sans susciter chez ce dernier un arrêt brutal de toute relation et une dénonciation des faits alors que, à l'époque des faits, il est constant que M. A... était reconnaissant à M. X... de s'occuper de lui et de partager des activités qu'il ne pratiquait pas avec ses parents (attouchements sur le sexe et les fesses lors de massages et d'étreintes) ; que l'élément intentionnel ressort de la nature même des actes commis ;