Cour d'appel de Paris,  décision 13-27.391 du 15/05/2015,  partie 3



 Sur les exceptions opposées : considérant qu'il est admis que Peter Y...a utilisé dans plusieurs des oeuvres qu'il a réalisées et divulguées les photographies d'Alix X... telles que publiées en décembre 2005 en les adaptant, incorporant ainsi, en fait, des oeuvres premières sans le consentement de leur auteur ; qu'il conteste toutefois avoir porté atteinte aux droits de l'auteur desdites oeuvres invoquant le principe fondamental de la liberté d'expression garanti par la CEDH, l'exception de parodie, le droit de citation et un prétendu caractère accessoire de l'utilisation réalisée ; que l'exercice de la liberté d'expression artistique est cependant susceptible d'être limité pour protéger d'autres droits individuels et la reprise de visuels qu'un auteur entendrait contester à travers sa propre création ne saurait raisonnablement lui permettre d'occulter les droits de l'auteur de ces visuels ; qu'en fait l'intimé revendique des droits d'auteur sur des oeuvres, mais la recherche d'un juste équilibre entre les intérêts en présence ne peut permettre l'exercice de ces droits au mépris des droits d'autrui attachés aux oeuvres premières ; que les droits sur des oeuvres arguées de contrefaçon ne sauraient en effet, faute d'intérêt supérieur, l'emporter sur ceux des oeuvres dont celles-ci sont dérivées, sauf à méconnaitre le droit à la protection des droits d'autrui en matière de création artistique ; que le moyen de ce chef ne saurait en conséquence prospérer ; que, certes, la liberté de parodie justifie d'examiner l'atteinte qui résulterait de la protection des oeuvres premières au droit d'un artiste de recourir à ce mode d'expression ; qu'à cet égard, Peter Y...soutient (p. 17 de ses écritures) que le but poursuivi était d'utiliser des images publicitaires en les modifiant afin de provoquer " une réflexion, un contraste conduisant à détourner le thème et le sujet initial exprimant quelque chose de totalement étranger " ; que toutefois l'examen comparatif auquel la cour s'est livrée des photographies d'Alix X... publiées sous son nom et les reproductions des oeuvres de Peter Y...produites aux débats (figurées en p. 22 à 32 des conclusions de l'appelant) incluant manifestement les visuels en cause, même si l'oeuvre 24 ne reproduit que le bas du visage féminin photographié en le positionnant différemment, révèle que Peter Y...a :
 
 - recadré les clichés d'Alix X..., ne montrant plus la large chevelure du mannequin mais Je seul visage féminin, expression de l'oeuvre première repris tel quel, seules les couleurs du maquillage apparaissant alors accentuées, ou colorisé en bleu, seule la bouche conservant en ce cas sa couleur, le rouge des lèvres apparaissant accentué ;
 
 - inclus une des photographies (le plus souvent le visuel 2) ainsi retravaillée dans une série d'oeuvres, le visage représenté apparaissant ainsi (surtout pour les visuels 2 et 3) comme une icône omniprésente, associée le plus souvent à des éléments de représentation industrielle (notamment de machines ou autos) montrant généralement des logos, inflammables ou haute tension, ou des panneaux tel celui d'arrêt, certaines des oeuvres incriminées étant d'ailleurs dénommées, selon les procès verbaux de constat de saisie,''Arrêt ", " Blue Face/ Red Machine/ Hight Voltage " " The Blue Face/ Hight Voltage 84 " " Lady in Blue Inflammable A 7 " mentionnée dans les procès-verbaux de constat et de saisie ; que si ces réalisations sont l'oeuvre d'un artiste connu pour transformer des images comme symboles du goût d'une société pour le confronter à d'autres images qu'elle ne voudrait pas voir, les utilisations litigieuses ne suffisent pas à caractériser J'existence d'une démarche artistique relevant de la parodie alors que Peter Y...a en fait conservé les représentations du visage du mannequin dans une pose inchangée, sans la priver de leur impact attirant voulu par son auteur, les confrontant seulement à d'autres représentations décalées, généralement d'objets, permettant de s'interroger sur la pertinence de l'attraction induite par l'oeuvre première ; que cette impression demeure dans les quelques oeuvres incriminées qui associent le visage photographié par Alix X... à d'autres, y compris dans une oeuvre y ajoutant des représentations de corps féminins dénudés ; qu'au demeurant, Peter Y...indiquait lui-même dans un entretien publié en 2008 (p. 313) dans un ouvrage qu'il produit en pièce 24 avoir " repris pendant quelques années, comme une obsession, la reproduction d'une publicité, un visage féminin qui exerçait sur moi une véritable fascination " ; que si une telle démarche peut s'inscrire dans l'appropriation de l'oeuvre d'autrui, comme une constante reliant plusieurs oeuvres de Peter Y...incitant à la réflexion, ces oeuvres ne permettent pas d'identifier une parodie ou dérision des oeuvres premières au sens de l'article L. 122-5, 4° du Code de la propriété intellectuelle, mais apparaissent comme une simple utilisation, non autorisée, des photographies d'Alix X... ; que, dans ces conditions, c'est à tort que les premiers juges ont admis que Peter Y...était fondé à invoquer l'exception de parodie » ; 
 
 1°/ ALORS QU'une oeuvre n'est originale que lorsqu'elle porte l'empreinte de la personnalité de son auteur, indépendamment de son caractère nouveau ;