Cour d'appel de Nancy, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 18-16.191 du 23/10/2019,  partie 6


en l'état de ces éléments, M. J... ne versant aucun élément tendant à rapporter une preuve contraire, il ressort des attestations versées par l'employeur que le salarié n'avait pas atteint les objectifs attendus de lui en qualité de responsable HSE ; il apparaît, par ailleurs, sur le compte-rendu du 8 février 2013, que c'est à cette date que l'employeur a décidé de changer de responsable HSE, sans qu'il appartienne à la cour d'apprécier l'opportunité de cette décision, contrairement au conseil de prud'hommes qui a reproché à l'employeur de ne pas avoir réagi en amont. ; Le grief est donc établi. 3) Sur le comportement de M. J... vis-à-vis de ses collègues : l'employeur reproche au salarié d'avoir utilisé les termes "semi-débile hystérique" ou "illettrés" pour qualifier ses collègues, dans le mail qu'il a envoyé le 14 février 2013 ; en défense, le salarié rappelle que Mme G..., qualifiée de "semi-débile hystérique" avait un comportement inqualifiable envers l'ensemble du personnel et soutient qu'elle harcelait moralement le personnel du laboratoire ; il verse aux débats les attestations de Mesdames T..., Q... et A... pour justifier de l'attitude de Mme G... ; Il produit également les échanges de mails qu'il a entretenus avec Mme G... pour soutenir son incompétence ; il en résulte que M. J... ne conteste pas avoir employé dans un courriel destiné à son employeur, ces propos particulièrement injurieux et insultants qui ne sauraient trouver une justification dans le comportement professionnel de Mme G... quel qu'il soit, et que la cour n'a pas à apprécier ; II convient donc de retenir que le grief est établi ;l'employeur reproche également au salarié d'avoir adopté un comportement inapproprié envers Mme R... et Mme G... ; Il verse l'attestation de Mme R..., du 18 octobre 2015, dans laquelle elle déclare "Mr J... a exercé ses fonctions, en faisant régulièrement preuve d'un humour spécial, souvent à caractère sexuel. [...]
 courant 2012;}alors enceinte de mon second enfant, mon bassin se "déboîtait" régulièrement, m'obligeant à faire des séances de kinésithérapie ; Mr J... s'est alors permis de commenter ce problème à sa manière, en me disant je cite : "il faut dire à votre mari d'y aller moins fort "faisant allusion à mes pratiques sexuelles... je suis restée sans voix, choquée que mon supérieur hiérarchique puisse tenir de tels propos, dépassant de loin le cadre professionnel. J'ai d'ailleurs fait part de cet incident, par écrit, à Mr N..." ; l'employeur verse également l'attestation de Mme G... du 22 octobre 2015, dans laquelle elle déclare avoir eu "un échange violent en 14 septembre 2012 ; quand je demandais à Mr J... de justifier la non-conformité fantaisiste qu'il avait enregistrée sur notre système qualité Kalilab et dont je suis responsable [...]. Nous étions dans un box de prélèvement, le ton est monté, il est devenu subitement agressif, m'a accuser de le harceler, il a foncé sur moi et m'a poussé pour sortir de la pièce (Mme M... a été témoin de la scène). Après la mise à pied de Mr J..., j'ai averti Mr N..." ; M. J... nie avoir agressé cette collègue et conteste l'argument selon lequel elle n'aurait pas parlé plus tôt de cette altercation à l'employeur par crainte de perdre son poste, puisqu'au contraire, c'est une personne agressive qui pratique la méthode du harcèlement ; d'une façon générale, M. J... s'étonne que ces salariées n'aient pas dénoncé les faits plus tôt et rappelle que la vulgarité était monnaie courante au sein du laboratoire ; pour justifier de cette mauvaise ambiance au sein du laboratoire, il verse aux débats plusieurs attestations : celle de Mme T..., ancienne salariée, du 17 mai 2013 qui explique que "bien qu'ayant signé un CDI, l'ambiance de travail était tellement déplorable que j'ai décidé, au bout du deuxième mois, de rechercher un emploi dans un autre laboratoire. [...] Mes relations avec madame G... ont été le déclencheur de mes peurs et de mon stress" ; pour fuir M. N..., l'ambiance au sein de son laboratoire ayant entraîné la dépression de son mari ; celle de Mme O..., une ancienne salariée du laboratoire, non datée, qui décrit des "insultes, pressions, réprimandes, brimades, humiliations" quotidiennes ; celle non datée de Mme U..., une ancienne salariée, qui atteste avoir "assisté à plusieurs reprises à des scènes choquantes. Mr N... humilie ses employés à longueur de journée en leur tenant des propos vulgaires et violents" ; celle non datée de Mme Q..., une ancienne salariée, qui déclare avoir été "témoin de propos insultants de la part du Docteur N... sur la plupart des employés " ; celle non datée de Mme E..., ancienne salariée, qui explique avoir demandé une rupture conventionnelle suite à "6 mois de dépression due aux harcèlements de l'entreprise sur mon emploi et ma personne ", celle de Mme A..., ancienne salariée, du 1er février 2016 qui explique avoir constaté que ses supérieurs hiérarchiques "exerçaient une pression malsaine, un harcèlement et des humiliations envers tout le personnel. [..] Il donne des surnoms en se basant sur le physique, il me surnommait la grande guiche" ; il fait également état de pratiques dans le laboratoire dont il aurait été victime, sans apporter d'éléments probants confirmant ces allégations ;