décision 16-16.835 du 18/10/2017,  partie 2



 S'agissant des propos tenus le 13 novembre 2007 par M. Y..., lors d'une réunion entre Jean-Louis B... et Bernard C..., ce dernier architecte tiers à l'entreprise et de l'attitude générale de l'appelant il est produit l'attestation de M. B..., associé dans la société [...]                 lequel relate « ' A plusieurs reprises Y... s'est ouvert auprès de moi de sa contestation sur le mode d'organisation et de fonctionnement du groupe.
 Ces critiques portaient sur la capacité de son créateur, M D..., à mener à bien le développement du groupe. Elles ont même été jusqu'à mettre en cause son manque de fiabilité dans la tenue de ses engagements. Lors d'une de nos visites sur place au couvent le 13 novembre 2007 il m'a expressément dit «Méfie toi de Miguel, Ne lui fais pas confiance pour l'extension du couvent. Il a donné des consignes au bureau qui vont à ton encontre» »'
 Au cours de l'instruction pénale, M. B... a indiqué qu'il avait rédigé une attestation à la demande de Miguel D..., a confirmé qu'au cours d'une réunion M. Y... lui avait bien dit de se méfier de "Miguel", et a précisé qu'il n'a décelé chez la partie civile aucune volonté délibérée de nuire au bon fonctionnement de la société et à son image de marque mais simplement l'habitude d'en critiquer, en privé, son fonctionnement.
 Les déclarations de ce témoin au cours de l'instruction, comportant essentiellement un jugement de valeur sur la volonté de M. Y... de nuire ou non, ne sont pas de nature à remettre en cause son attestation précitée.
 Par ailleurs si M C... a indiqué lors de l'instruction ne pas se souvenir, des propos litigieux, il n'a pas pour autant déclaré que ceux-ci n'avaient pas été proférés par l'appelant.
 En conséquence, les faits du 13 novembre 2007 et l'attitude du salarié que lui reproche son employeur, sont suffisamment établis.
 S'agissant des faits du 28 novembre 2007, lors de la réunion relative à la construction des Jardins de [...]        il est produit l'attestation de M. E... lequel témoigne qu'il a rencontré les plus grandes difficultés à travailler avec l'appelant au regard de l'esprit négatif de ce dernier vis-à-vis de ses dirigeants Messieurs F... et D..., « dont il critique en permanence les points de vue, les options et les choix stratégiques » précisant en outre que « cette situation de malaise s'est aggravée ces deux derniers mois, rappelant que le 28 novembre 2007, lors d'un important meeting d'arbitrage au sujet de la construction de la bastide de [...]    , les interventions de M. Y... se sont transformées en véritable altercation à l'encontre de M D... par ailleurs parfaitement calme et pondéré. L'atmosphère de travail et notre confiance collective s'en ressentent au bureau quotidiennement ».
 Lors de l'instruction, M G... a déclaré avoir produit son attestation à la demande de Miguel D..., lequel voulait se séparer de Y... en raison de la dégradation de leurs relations et des critiques incessantes de ce dernier à son égard, et précisé que Y..., s'il était trop rigide, était un vrai professionnel, avec de l'expérience que la société de Miguel D... n'avait pas, précisait que les choix faits par X
 étaient souvent en opposition avec ceux de son employeur, et considérait in fine que le comportement de la partie civile n'était pas constitutif d'une faute grave et que s'il avait su les conséquences que son attestation avaient eu pour M. Y... il ne l'aurait jamais produite.
 Toutefois, les déclarations de ce témoin lors de l'instruction, comportant uniquement un jugement de valeur sur le comportement du salarié, ne sont pas de nature à remettre en cause son témoignage relativement à la réalité des faits dénoncés et de l'attitude du salarié. Il convient en conséquence de considérer que les faits du 28 novembre 2007 sont également établis. S'agissant des faits du 3 décembre 2007, il est produit l'attestation de M. H... qui se présente comme directeur général et atteste que «' dès le début de nos réunions j'ai eu les plus grandes difficultés à travailler normalement avec M. Y... qui était toujours négatif dans ses jugements » précisant très clairement « à tel point que systématiquement, dès que j'émettais un avis opérationnel, pour améliorer le confort ou faciliter le parcours des clients, la réponse était à chaque fois la même ' ce n'est pas possible ''ou bien ''ici on est pas au Club Med (en référence à mon ancienne entreprise). Je devais négocier pour obtenir au final la même réponse «' la stratégie de M D... nous amène directement dans le mur'».
 Ce témoin, atteste de la même façon, que à la fin d'une réunion sur l'aménagement de la bastide de [...]     l'appelant a déclaré « toi et Miguel faites n'importe quoi, n'importe comment, c'est une vraie girouette, c'est le dernier qui a parlé qui a raison, je n'ai aucune confiance dans la stratégie de développement de Miguel... II sera incapable de gérer cette croissance exponentielle, maintenant il embauche un nouveau responsable du design. c'est un incompétent qui va rendre mon travail impossible ».