Cour d'appel de Metz, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 18-24.577 du 04/03/2020,  partie 4



 ), ainsi que la réponse de M X... rejetant sur M. I... la responsabilité de son propre comportement, - un échange de courriels entre M. X... et M. I..., le 2 mai 2010, M. I... faisant observer à M. X... que le coffre-fort n'avait pas été « brouillé » lors de la fermeture de l'agence et lui demandant le motif, M X... lui répondant qu'il ne savait pas pourquoi, que ce n'était pas la première fois et qu'il fallait demander à tout le monde (étant rappelé qu'il est le second dans la direction de l'agence), - un courrier général du président du directoire de Nouvelles Frontières du 24 février 2011 aux collaborateurs indiquant que l'entreprise devait retrouver le niveau de rentabilité antérieur, de même qu'un courrier du 18 mai 2011 de M. P..., président du Groupe indiquant que la situation économique est très difficile (aux fins d'imputer ses mauvais résultats à la crise économique), - des pièces tenant au fait que M. X... a été nommé responsable de caisse pour la première fois en octobre 2010, et en demande la raison, sans qu'une réponse de sa hiérarchie ne soit produite (étant observé qu'il s'est ensuite plaint de ne plus avoir été nommé responsable de caisse, pur la suite), - un courrier du 27 avril 2011 du président de la fédération des commerçants de Metz à ses adhérents (dont Nouvelles Frontières) indiquant que l'année en cours (2011) était difficile, - des données chiffrées des résultats de l'agence, vendeur par vendeur, pour la semaine du 11 au 17 avril 2011 et le tableau de bord du chiffre d'affaire quotidien de l'agence (sans emport s'agissant d'une période très courte), - un courriel de félicitation de M. I... du 3 avril 2010 à l'équipe de l'agence de Metz pour les résultats (généraux) de cette agence (donc ne concernant pas spécifiquement M. X...), - un courriel de M. I... à l'équipe de l'agence, du 10 février 2011, indiquant qu'il sera toute la journée en administratif (soit dans les fonctions de responsable d'agence), - un courriel de M. I... à M. X... du 20 avril 2011 lui demandant si, en son absence, il avait envoyé le « tableau challenge NFHC », M. X... répondant laconiquement : « Non, je ne l'ai pas envoyé », - des échanges au sujet de ce challenge NFHC du 11 avril au 10 mai 2011 dont la gestion est confiée à M. X..., - son entretien annuel de performance du 15 février 2011, dans lequel il est indiqué que le taux de 59% d'atteinte de ses objectifs est très insuffisant pour la seconde année consécutive, - l'avertissement notifié à M. X..., le 22 novembre 2010, constatant l'insuffisance de ses résultats, ainsi que plusieurs manquements détaillés dans le respect des directives qui lui ont été données précisément par son directeur d'agence, et deux courriers de contestation de cette sanction de M. X... du 3 décembre 2010 et 13 janvier 2011 en rejetant la responsabilité sur M. I... (en raison, selon lui, de l'altération de sa fonction d'adjoint et de l'assignation d'objectifs disproportionnés) ; que tout d'abord, il doit être observé que, contrairement à ce que soutient M. X..., la lettre de licenciement est parfaitement précise sur les griefs qui lui sont reprochés et explicite très clairement l'insuffisance de résultats, de telle sorte qu'il ne peut venir prétendre, tel qu'il le fait pourtant, que cette lettre n'est pas suffisamment précise sur les comportements incriminés, l'insuffisance de résultats persistante malgré les mesures proposées au salarié qui les a refusées y étant exposée, à laquelle s'ajouterait, toujours selon l'employeur, une attitude contestataire systématique ; que des objectifs précis et chiffrés ont été communiqués chaque année au salarié ; qu'or, l'historique des résultats de M. X... de 2000 à 2010 démontre une baisse constante depuis 2003 de ses objectifs, et en particulier depuis 2009, M. X... ne contestant pas les chiffres versés dans ce document ; que les résultats sur deux semaines en 2011 sont peu pertinents car concernant un laps de temps trop court, d'autant que le salarié allègue avoir été absent certains jours ; que toutefois, force est de constater que la société Tui verse bien, par ailleurs, l'ensemble des éléments sur le défaut d'atteinte de ses objectifs par M. X... depuis plusieurs années consécutives ; qu'il lui est ainsi assigné un objectif de 1 034 000 euros en 2008 (atteint : 781 000 euros), de 920 000 euros en 2009 (atteint : 512 000 euros) et de 840 000 en 2010 (atteint : 453 000) ; qu'il est constaté que les objectifs ont été revus à la baisse entre 2008 et 2010 ; qu'ils sont ensuite de 302 901 euros du 1er octobre 2010 au 1er mai 2011, soit sur 8 mois, ce qui, rapporté à une année, démontre que sur cette période, ses résultats ne s'améliorent pas non plus ; qu'il est relevé que M. X... s'est vu notifier un premier avertissement sur l'insuffisance de ses résultats le 22 novembre 2010 et que, par la suite, ses résultats ont continué à être insuffisants comme il vient d'être exposé ; que l'employeur a, par ailleurs, procédé à la comparaison avec les résultats des autres vendeurs de la même agence ;