Cour d'appel de Versailles
2J, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 16-12.172 du 01/02/2017,  partie 2


amis sur ses qualités paternelles et estime que, professeur à la faculté de [Localité 1] un à deux jours par semaine et avocat à [Localité 2] le reste du temps, exerçant par ailleurs des enseignements ponctuels dans d&apos;autres universités et participant à des colloques et des missions d&apos;arbitrage, il est néanmoins très disponible pour accueillir l&apos;enfant au quotidien ; qu&apos;il souligne le climat serein dans lequel [B] vivrait chez lui et chez son actuelle compagne, qui est écrivain ; que M. [Q] produit l&apos;attestation de Mme [O], qui se présente comme une amie depuis 35 ans de M. [Q], et qui expose longuement comment Mme [Y] qu&apos;elle a connue par l&apos;intermédiaire de ce dernier, lui a proposé en 2013 d&apos;être la marraine de [B] et de s&apos;occuper des enfants et de la maison, ce qui ne s&apos;est finalement pas réalisé ; qu&apos;elle précise que Mme [Y] est partie en vacances avec ses enfants enceinte de [B] en lui laissant aménager la chambre du futur bébé et acheter le nécessaire de naissance, indiquant qu&apos;elle lui faisait confiance et la rembourserait, sans que la cour voit en quoi ces éléments traduiraient un désintérêt de la mère pour [B] ; que M. [Q] consacre par ailleurs des développements sur la présence de plaques d&apos;amiante entreposées dans un coin du jardin de Mme [Y] ; que la cour constate qu&apos;il n&apos;a pas hésité à faire établir un diagnostic amiante sur ces plaques, qui se trouvent pourtant à l&apos;intérieur de la propriété close de Mme [Y], une femme ayant pris le rendez-vous et ouvert les lieux au technicien, et lui-même ayant réglé le diagnostic, le tout à l&apos;insu de Mme [Y] ; qu&apos;il rapporte ensuite longuement les déclarations de Mme [L], nourrice des enfants de Mme [Y] pendant plusieurs années, qui aurait appelé M. [Q] le 25 juin 2015 pour lui faire part de ses inquiétudes avant de faire un signalement aux services sociaux dans lequel elle affirme que [B] est en danger auprès de sa mère et du compagnon de cette dernière, M. [D] ; que Mme [L] signale notamment que l&apos;enfant est délaissée par sa mère, qui la laisserait à la garde exclusive de la nourrice ou l&apos;abandonnerait seule dans son lit, où l&apos;enfant mangerait ses cheveux et ses couches ; qu&apos;elle indique par ailleurs que les autres enfants de Mme [Y] lui ont raconté que [B] a déjà bu du champagne et du rosé, et qu&apos;elle a personnellement vu M. [D] s&apos;amuser fin 2014 à mettre une cigarette allumée dans la bouche de [B] ; que le père produit par ailleurs des photos montrant l&apos;enfant une cigarette non allumée à la bouche ; qu&apos;il rapporte par ailleurs, photos à l&apos;appui, que l&apos;enfant s&apos;est brûlé les doigts fin novembre 2014 ; que M. [Q] ajoute que pour punir Mme [L] de ses déclarations, Mme [Y] l&apos;a licenciée ; que Mme [Y] rétorque que la chronologie des événements est autre, qu&apos;elle a dû mettre fin au contrat de travail de la nourrice après avoir constaté des fautes de cette dernière dans les soins aux enfants, licenciement notifié le 3 juillet 2015 après entretien préalable du 30 juin 2015, lors duquel ont notamment été reprochés à la nourrice son agressivité, son refus d&apos;exécuter des consignes et sa consommation de tabac sur le lieu de travail et en présence des enfants ; que Mme [L] atteste mensongèrement les 2 et 19 juillet 2015 pour se venger de son licenciement, qui s&apos;accompagne d&apos;une perte du logement que Mme [Y] mettait à sa disposition, logement que Mme [L] n&apos;a d&apos;ailleurs pas encore libéré à ce jour ; que de fait la cour estime devoir prendre avec précaution le témoignage déposé contre son employeur par une nourrice qui vient d&apos;être licenciée pour faute, et qui par ailleurs attestait le 1er juin 2015 que [B] était une petite fille débrouillarde, comprenant énormément de choses et disant certains mots, évoluant comme une petite fille de son âge, agréable et gaie, sans évoquer le moindre élément de danger ; que Mme [Y] nie toute négligence envers l&apos;enfant, conteste que [B] ait jamais mangé ses couches, et explique qu&apos;elle n&apos;a jamais non plus mangé ses cheveux mais a souffert d&apos;une pelade, qui a reçu les soins adéquats et est désormais en voie de résolution comme attesté médicalement et comme en justifient les photos de l&apos;enfant qu&apos;elle verse aux débats ; qu&apos;elle produit de nombreuses pièces médicales, des 1er juin, 15 juillet et 1er septembre 2015, d&apos;où il ressort que [B] a un état de santé satisfaisant et se développe bien ; qu&apos;elle fait valoir que le suivi psychologique qu&apos;elle a mis en place vise à aider [B], perturbée par le comportement de son père ; que Mme [Y] justifie avoir diminué son activité professionnelle, ayant cessé depuis août 2015 son activité de consultante hebdomadaire au sein d&apos;un cabinet d&apos;avocat, et également démissionné du conseil municipal de sa commune où elle siégeait deux soirs par mois ; qu&apos;elle nie toute maltraitance à l&apos;égard de [B], indiquant que la cigarette non-allumée avec laquelle l&apos;enfant est photographiée appartient à un paquet oublié par Mme [L] elle-même ; qu&apos;elle conteste formellement que M. [D] ait mis une cigarette allumée aux lèvres de [B] ou que la petite fille ait goûté de l&apos;alcool ; qu&apos;elle explique que la brûlure que l&apos;