Cour d'appel de Dijon, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 14-25.754 du 16/03/2016,  partie 2


que [C] [F] soutient, en substance : - d'une part, que ses absences n'ont pas perturbé la bonne marche de l'Opéra de [Localité 1] puisque ce dernier fonctionne couramment avec deux ténors 1 au lieu de trois, qu'il a fonctionné durant un an avec deux ténors 1 au lieu de trois, qu'il dispose d'un corps de ténors supplémentaires susceptibles de le remplacer et que le surcroît de travail engendré par une absence est insusceptible de caractériser la désorganisation de l'entreprise, - d'autre part, que d'autres salariés fréquemment absents comme lui n'ont pas été licenciés, - et enfin, qu'il n'a pas été remplacé dans un délai raisonnable après son licenciement ; que l'Opéra de [Localité 1] conteste ces éléments ; qu'il ressort de ses productions que les absences de [C] [F] ont très souvent débuté au cours de la période précédant une représentation ; qu'ainsi en a-t-il été des arrêts de travail précédant la représentation de la Belle de Cadix, d'Aïda, de Haydn-Mendelssohn, de Neues vom Tage, des Contes d'Hoffman, de [H], de l'Elisir d'Amore et de l'Amour des Trois Oranges ; qu'il ne fait pas de doute que les absences inopinées du salarié à une date aussi critique ont rendu particulièrement malaisé, voire impossible, l'appel à un artiste de choeur supplémentaire intermittent n'ayant pas participé à la préparation musicale et scénique ou la prise de mesures pour la création de costumes ainsi que les rencontres avec les metteurs en scène ; qu'il est justifié et non contesté, au surplus : - que lorsque le choeur compte deux ténors 1 au lieu de trois, les timbres des deux ténors se parasitent mutuellement, laissant percevoir les deux timbres distincts, ce qui exclut tout homogénéité dans l'équilibre vocal, - que l'absence d'un ténor 1 entraîne un surcroît d'investissement pour les autres ténors du même pupitre, contraints de pallier le déséquilibre numéraire par rapport aux autres pupitres du choeur, - et que, par conséquent, constitue un pis-aller peu compatible avec les exigences artistiques auxquelles un opéra doit satisfaire, le fonctionnement d'un choeur ne comportant pas le bon nombre de choristes dans tous les pupitres ; qu'il est ainsi démontré que les absences répétées de [C] [F] ont perturbé le bon fonctionnement de l'Opéra de [Localité 1] ; que l'intimée justifie en outre de ce qu'aucun autre salarié de l'entreprise n'a connu des absences aussi fréquentes, aussi nombreuses et aussi longues que celles de [C] [F] au cours des années 2008 à 2010 ; que par ailleurs, les parties s'accordent pour considérer que le recrutement d'un choriste ne peut pas s'effectuer par une autre voie que celle d'un concours national et international, comme l'exige la convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles ; qu'or, s'il est vrai que le remplacement de l'appelant par [W] [D], choriste ténor 1 de nationalité chinoise, n'est intervenu que le 3 octobre 2011, il ne doit pas être perdu de vue : - que, à la date du licenciement en cause, l'Opéra de [Localité 1] avait engagé depuis plusieurs mois une négociation avec les délégués syndicaux portant sur un projet d'accord incluant des dispositions relatives au recrutement des choristes permanents, - que ce projet d'accord stipulait la réduction à deux mois du délai conventionnel d'une durée de trois mois prévu pour l'annonce par voie de presse, d'affiche ou de toute autre voie, de l'ouverture du concours de recrutement d'un choriste permanent, - qu'un procès-verbal de désaccord a été formalisé le 19 novembre 2010 et déposé le 29 novembre 2010 à la direction régionale du travail, - qu'un avis d'ouverture de concours concernant le recrutement de deux choristes, y compris un ténor 1, a été diffusé à de nombreux interlocuteurs et institutions et annoncé par différentes voies à compter du 27 janvier 2011, - que sept ténors ont été sélectionnés pour le concours qui s'est déroulé le 4 mai 2011 et à l'issue duquel le poste de ténor 1 a été pourvu et attribué à [W] [D], - que pour des raisons liées à la nationalité de ce dernier et à la durée de la procédure de demande d'autorisation de travail, l'embauche n'a pas pu être concrétisée avant le 3 octobre 2011, - et que l'intéressé a été embauché dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée ; qu'il résulte de ces éléments que le remplacement de l'appelant dans le poste de ténor 1 est intervenu non seulement de façon définitive mais aussi dans un délai qui doit être considéré comme raisonnable ; que dès lors, les premiers juges ont lieu d'être approuvés d'avoir retenu que le licenciement de [C] [F] reposait sur une cause réelle et sérieuse et d'avoir débouté l'intéressé de ses demandes liées à la rupture du contrat de travail » ;
 
 ET AUX MOTIFS, à la supposer adoptés, QUE « Monsieur [F] a été licencié en date du 20 octobre 2010 ; que l'employeur justifie du licenciement en ces termes : « les absences répétées, fréquentes et rapprochées rendent malheureusement impossible votre contrat de travail car elles ne nous permettent pas de compter sur votre collaboration régulière et perturbent le bon fonctionnement du choeur, désorganisant le bon déroulement des répétitions et représentations. Nous notons particulièrement que pour la saison 2009/2010, vous avez été absents à chaque représentation.