Cour d'appel d'Aix-en-Provence
6B, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-16.010 du 16/09/2020,  partie 5


que pour autant, aucun des éléments du dossier ne permet de vérifier d'autres épisodes de cette nature ni même qu'il ait été ou soit particulièrement dur à l'égard de son fils J... Q... ou de ses petits-enfants ; que, de même, il est avancé que Mme W... L... épouse Q... dénigrerait régulièrement Mme C... N... et les méthodes d'éducation adoptées par cette dernière ; qu'aucun élément de preuve n'est cependant rapporté sur ce point, le seul élément de critique avéré consistant en l'évocation du « surpoids » de Mme C... N... par Mme W... Q... lors d'une réunion organisée de vente à domicile, ainsi que cela ressort des attestations de Mme M... E... en date des 17 décembre 2015 et 20 septembre 2016 ; qu'enfin, Mme C... N... et M. J... Q... mettent en exergue le comportement intrusif de leurs parents et beaux-parents ; qu'au-delà des considérations d'ordre financier qui ne sont nullement contestées de part et d'autre, il est manifeste que les grands-parents se sont pleinement investis à l'égard de leurs enfants et petits-enfants ; que Mme W... Q... précise avoir été amenée régulièrement à aller chercher les enfants à l'école, les accompagner à leurs activités extra-scolaires, et les garder les mercredis et les weekends ; que ces éléments, qui ne sont pas véritablement contestés, ressortent des photographies produites mais également des attestations de Mme S... L... en date du 30 juin 2014, M. Y... Q... en date du 05 juillet 2014, Mme I... P... en date du 1er février 2016, Mme U... D... en date du 1er février 2016 ; que de manière consciente ou inconsciente, cet investissement a pu être vécu comme un mode intrusif par Mme C... N... et M. J... Q... ; que c'est d'ailleurs ainsi que l'explique M. T... N... dans son attestation du 13 décembre 2015, où il mentionne que petit à petit " »es grands-parents Q... se sont de plus en plus imposés dans le foyer de J... et C..., imposant un mode de vie contre nature pour tout contrôler », conduisant à des échanges verbaux relativement violents entre les protagonistes ; qu'il est donc avéré que le contexte de vie choisi par l'ensemble des protagonistes du dossier et notamment une certaine promiscuité géographique dans le village de [...], le fait de travailler ensemble dans l'entreprise familiale et de se voir régulièrement si ce n'est quotidiennement pour partager notamment la prise en charge des enfants QN... et K... a pu entraîner un certain nombre d'intrusions réciproques voire même de tensions ; que ces difficultés ne sont pour autant plus d'actualité depuis le déménagement à [...] de Mme C... N... et M. J... Q..., qui, au lieu de rétablir une certaine distance saine à toute relation, ont préféré y mettre un terme, « pour protéger leurs enfants » selon eux ; que pour autant, aucun des éléments décrits ci-dessus, ni même le conflit d'adultes qui les anime, ne justifie en soi que les enfants ne puissent plus voir leurs grands-parents paternels, et ce a fortiori alors que la rupture est intervenue de manière relativement brutale ; que, s'agissant en second lieu du ressenti des enfants, il est effectivement opportun de constater que depuis décembre 2012, les enfants ont pu entretenir quelques liens épisodiques avec leur grand-mère paternelle jusqu'à la fin de l'année 2014 et n'ont plus vu du tout leur grand- père, alors même qu'ils se voyaient auparavant régulièrement dans les conditions ci-dessus rappelées ; que Mme C... N... et M. J... Q... indiquent que leurs enfants sont en grande souffrance psychologique à l'idée de revoir leurs grands-parents et produisent sur ce point des dessins et messages qui auraient été écrits par QN... et K... ; que ces inscriptions, qui sont relativement similaires à celles qui ont été communiquées au magistrat par QN... lors de son audition, sont relativement inquiétantes quant à l'image qu'elles véhiculent et aux propos employés ; que les enfants, sans qu'il soit possible de déterminer qui en est exactement l'auteur ni quelle est la date de ces documents, y parlent de « tuer » leurs grands-parents et emploient toutes sortes d'insultes rarement employées chez des enfants de leur âge ; qu'ils y expriment en tout état de cause un refus de revoir leurs grands-parents ; que c'est d'ailleurs également ce qu'a pu expliquer QN... quand elle a été entendue par le juge le 02 mars 2016 ; que l'expression de ce rejet peut interroger sur la prise en compte et la compréhension du conflit qui oppose les adultes par les enfants ; que s'ils en subissent les répercussions directes, il ne paraît pas possible à ce stade de déterminer s'ils sont en cela empreints des motivations de leurs parents ou se trouvent eux-mêmes en grande souffrance en raison d'un conflit de loyauté évident ; que force est de constater que les éléments communiqués sur ce point sont relativement ambivalents ; que, d'un côté, il est établi aux débats que QN... et K... ont pu exprimer une grande joie lors d'une rencontre inopinée avec leur grand-mère dans un salon de coiffure en avril 2015 ainsi que cela ressort des attestations de Mme IS... YB... et de Mme VM... A... en date du 02 février 2016 ;