décision 18-83.467 du 04/09/2019,  partie 2


 qu'il avance des explications fantaisistes pour prétendre à l'impossibilité matérielle d'avoir commis les faits dénoncés, par exemple l'aide apportée pour escalader des rochers et la présence de chasseurs à proximité du lieu où il ramassait des champignons avec T... K..., alors que celle-ci relate que son grand-père a baissé son pantalon et touché son sexe par dessus sa culotte, et ce rapidement ; qu'il ne peut expliquer les déclarations de C... K..., dont il admet pourtant que c'était sa petite-fille préférée et qu'il n'y avait aucune difficulté ni aucun contentieux avec elle ; qu'il fait état d'un "complot" de sa fille et de son gendre ; que néanmoins, il présente des dispositions de personnalité parfaitement compatibles avec la commission des faits ; qu'en effet, il manifeste des troubles en lien avec un alcoolisme chronique et il est décrit comme égocentrique ; que le Docteur F..., qui l'a examiné dans le cadre de l'enquête préliminaire, le désigne comme l'archétype de l'agresseur sexuel intra-familial, tandis que le Docteur Q... n'exclut pas le risque de passage à l'acte délinquant, de nature sexuelle ou autre, même s'il estime la probabilité faible ; qu'il a déjà été condamné par le passé pour des faits d'atteintes sexuelles sur ses deux filles D... et I... ; que l'exploitation de son ordinateur démontre la présence de plus de cent images et vidéo pédopornographiques, ainsi que des adresses internet de sites de même nature ; que Mme L... W... a évoqué "l'appétit sexuel assez important" de ce dernier qui la sollicite pour des relations sexuelles au moins une fois par jour et qui se montre insistant, voire violent verbalement, lorsqu'elle refuse ;
 
 Mais attendu qu'en l'état de ces énonciations, qui ne caractérisent pas en quoi les attouchements sexuels auraient été commis avec violence, contrainte, menace ou surprise, la cour d'appel n'a pas justifié sa décision ;
 
 D'où il suit que la cassation est encourue ;
 
 Par ces motifs :
 
 CASSE et ANNULE, en toutes ses dispositions, l'arrêt susvisé de la cour d'appel de Montpellier, en date du 2 mai 2018, et pour qu'il soit à nouveau jugé, conformément à la loi,
 
 RENVOIE la cause et les parties devant la cour d'appel de Montpellier, autrement composée, à ce désignée par délibération spéciale prise en chambre du conseil ;
 
 ORDONNE l'impression du présent arrêt, sa transcription sur les registres du greffe de la cour d'appel de Montpellier et sa mention en marge ou à la suite de l'arrêt annulé ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le quatre septembre deux mille dix-neuf ;
 
 En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.