décision 18-80.374 du 13/11/2018,  partie 4


que le 31 août 2007, ce dernier lui avait demandé de suspendre son travail sur le dossier CPPI jusqu'à ce que C... Y... soit en contact avec un client intéressé par le projet ; que cette suspension n'avait donc pas été définitive et d'ailleurs, dès le 14 septembre suivant, son collaborateur (Laurent J...) avait été informé qu'un client se présentait et qu'il était nécessaire de finaliser la documentation, ce qui avait été fait dès le lendemain (ce que plusieurs notes de C... Y... confirment) ; qu'aucune opération n'avait cependant été conclue ; que par ailleurs, bien que Christophe B... ait adressé à Nicolas YY... XX... ZZ... le courriel suivant le 3 octobre 2007 : "Arrête tout travail pour C... stp si ce n'est pas encore le cas. On a d'autres priorités", il ressort des comptes rendus de réunion "quant" couvrant la période du 11 septembre au 18 décembre 2007, que cette équipe a travaillé en continu pour le compte de C... Y... sur le projet CPPI ; que malgré cela, à la fin du mois de septembre 2007, soit après 7 mois de travail, aucun CPPI n'avait encore été émis et la due diligence du produit n'était toujours pas lancée ; que M. B... a donc pu légitimement s'impatienter, d'autant qu'il avait pu croire, au vu des informations dont il disposait, que C... Y... serait en mesure d'émettre son premier CPPI sur actions au mois septembre au plus tard et ce, pour un montant supérieur à 100 millions de dollars US ; qu'ainsi, la note 1590 inscrite la semaine du 22 octobre 2007 dans le carnet de C... Y... ("NdG [Nicolas YY... XX... ZZ... ] CrC [Christophe B...] lui a dit : pas de CPPI avant 2 ans"), devait être comprise comme signifiant : "au train où vont les choses, pas de CPPI avant 2 ans" et comme traduisant la lassitude de M. B... devant l'absence de résultats obtenus M. Y... ; que de même, les propos tenus par M. B... à C... Y... et rapportés par Mme Florence K... ("Toi, je te parlerai quand tu auras fait un deal"), n'étaient que l'expression, certes brutale mais assez classique dans une salle des marchés, de l'exigence de résultat ; que C... Y... avait dû relancer la filiale HSBC de Hong-Kong pour essayer de ranimer son intérêt pour les CPPI, alors que celle-ci était à l'origine du développement de cette activité ; que le 3 décembre 2007, les problèmes de booking étaient toujours d'actualité alors que C... Y... avait indiqué à M. B..., au cours de la semaine du 16 avril précédent, que les derniers obstacles de booking étaient résolus ; que les premiers réels intérêts commerciaux pour les CPPI et leur déclinaison nommée "Cougar" n'étaient parvenus que tardivement, essentiellement à partir du mois de décembre 2007 ; qu'ainsi, le 13 décembre 2007, M. B... avait convoqué tous les chefs d'équipe concernés à une réunion de lancement du Cougar prévue le lendemain (à cette date, la rédaction de l'évaluation de C... Y... était déjà achevée et validée par la DRH) ; qu'il avait adressé à Mme I... le courriel suivant, le 14 décembre 2007 à 11h25 :
 "Séverine, peux-tu aider C... sur le projet Cougar. On a un bon intérêt sales. Merci. Christophe", auquel elle avait répondu : "Bonjour Christophe, nos points d'accroche résident dans l'imprécision constante de certains aspects du produit (...)" ; que M. B... lui avait indiqué le même jour à 12 heures 09, "Séverine, ça doit être émis sur le programme EMTN HBEU. Il faut faire ce qui est nécessaire pour que nous puissions délivrer. L'imprécision est inhérente au produit. La question est si cela est acceptable et jusqu'à quel point. J'aimerais qu'on puisse se faire vite une opinion si possible" ; que Mme I... lui avait répondu : "Christophe, merci pour ta réponse. Nous allons faire le nécessaire dès cet après-midi et revenons vers vous au plus vite", ce dernier message ayant été adressé en copie à M. Marc L... mais pas à C... Y... ; que M. B... avait transféré ces échanges à C... Y... avec la mention "fyi"(pour ton information), formule laconique et assez humiliante ; que l'expert indique que, contrairement à ce que Mme Y... avait soutenu, il ne ressort pas de cet échange que M. B... avait interdit à C... Y... les ressources du service juridique et qu'il aurait décidé de les débloquer pour le Cougar ; qu'en effet, C... Y... et Mme I..., malgré leurs "points d'accroche", se parlaient ; que leurs relations étaient toutefois très dégradées car le premier avait beaucoup sollicité les services de la seconde, de sorte qu'ils ne pouvaient plus travailler ensemble ; que de plus, C... Y... n'avait pas l'autorité hiérarchique pour dire à Mme I... : "il faut faire ce qui est nécessaire pour que nous puissions délivrer" ; que l'expert souligne qu'à cette occasion, M. B... a pris la défense de C... Y... ;