Cour d'appel d'Aix-en-Provence,  décision 12-83.143 du 01/10/2013,  partie 3



 - Z... devait relater qu'elle avait été informée de l'accident de sa fille Sandy le lendemain matin le 15 juillet 2001 par le prévenu M. X... qui avait eu à cette occasion une tête bizarre, sentant fortement l'alcool et n'arrivant pas à parler et avait fini par lui dire à plusieurs reprises " Sandy est dans le coma, je ne sais pas ce qui s'est passé j'avais mon t-shirt plein de sang.... ", qu'elle s'était rendue à la gendarmerie, qu'un gendarme lui avait remis le sac de sa fille avec ses papiers mais pas son téléphone portable, que ce gendarme était formel en disant qu'il avait vidé la voiture sans trouver de téléphone portable, que le téléphone portable de sa fille Sandy lui avait été restitué le 16 juillet 2001 par le prévenu M. X... qui lui avait dit l'avoir récupéré dans le véhicule Fiat accidenté après avoir escaladé le portail du garage où celui-ci avait été entreposé, quand sa fille était sortie du coma sa première phrase avait été " Baptiste a cassé ma Punto ", elle lui avait également rapporté que le prévenu lors d'une de ses visites alors qu'elle était dans le coma lui avait dit " ferme ton clapet " ; que, lors de son audition du 2 février 2005, Mme
 Y...
 - Z... relatait qu'avant l'accident elle avait vu le prévenu avec son ex-amie dans un bar à Aups, qu'elle lui avait donné une gifle qu'il lui avait rendu, qu'elle était partie immédiatement en voiture en pleurant car elle avait eu mal de le trouver avec son ex-amie, qu'elle était alors partie en voiture en direction de... puis avait décidé de faire demi-tour pour avoir une explication, qu'après avoir fait demitour pour revenir à Aups elle avait vu arriver derrière elle en regardant dans son rétroviseur le 4x4 du prévenu M. X..., que ce dernier roulait derrière elle et avait mis les pleins phares pour l'éblouir, qu'elle avait été éblouie, qu'il avait percuté sa voiture à l'arrière et l'avait poussée, qu'elle avait alors freiné et n'avait plus de souvenir après ; que le magistrat-instructeur devait ordonner une expertise confiée à M. F... aux fins de déterminer et préciser les causes précises de l'accident et si la victime était seule responsable de la perte de contrôle de son véhicule ou si sa version des faits présentait quelques vraisemblances ; que, dans son rapport d'expertise déposé le 29 mars 2005 M. F... a conclu que le choc arrière gauche sur la Fiat immatriculée... était déterminant dans la cause principale de l'accident, que Mme
 Y...
 - Z... ne pouvait être mise en cause dans cet accident si ce n'était la vitesse à laquelle elle circulait ; que, pour parvenir à ces conclusions, M. F... qui avait effectué une expertise sur photos de la Fiat immatriculée... avait relevé que ce véhicule avait subi un choc sur le bas gauche du hayon arrière assez violent pour provoquer un écrasement profond, déformant la forte armature intérieure détruisant la forme droite à cet endroit entraînant plus légèrement la moitié métallique du hayon, les autres dommages du hayon ne provenant pas de ce choc, que le pare chocs arrière côté gauche avait subi des dommages, griffages éraflements, écorchages de ce choc par l'effet d'échappement du percutant sur le percuté et avait retenu une vitesse de la Fiat de 97 km/ h ; que l'expert avait reconstitué la cinématique de l'accident de la manière suivante :- premier mouvement : la Fiat immatricule... circulait le 15 juillet 2001 sur la départementale D. 557 dans le sens.../ Aups ;
 - deuxième mouvement : elle était percutée sur son arrière gauche par un véhicule après la sortie d'une courbe à gauche ce qui avait pour effet quelques mètres après de la propulser dans le champ à droite ;
 - troisième mouvement : la conductrice contrebraquait sa direction vers la gauche et freinait en urgence, que sa voiture n'étant pas équipée d'un système anti-blocage des roues, ses roues se bloquaient, la terre du champ étant très dure, il y avait rupture d'adhérence, le champ étant plus bas que la route, il y avait transfert de répartition de charge sur l'essieu avant, la roue avant droite laboure la terre et faisait blocage, la faisait pivoter, l'arrière rattrapant l'avant dans cette évolution, la Fiat se trouvant presque parallèle à la route, son avant en direction de... ;
 - quatrième mouvement : le véhicule se mettait en translation et monte sur la route transversalement ;
 - cinquième mouvement : la Fiat franchissait la route en totalité ;
 - sixième mouvement : elle percutait avec son tiers avant droit un premier arbre, choc latéral à 90 degré sans échappement et pivotait sur le tronc du pin qui faisait axe ;
 - septième mouvement : le tiers arrière droit de la Fiat frappe le deuxième arbre se trouvant à 1, 90 m du premier dans le même alignement, le choc très violent libérait le pêne de la portière de sa gâche qui est fixée sur le pied central, laissant s'ouvrir la portière ;