décision 19-82.055 du 01/09/2020,  partie 2



 10. Les juges ajoutent qu'il y a lieu de constater que les propos poursuivis visent nommément et uniquement, du moins de façon explicite, le seul "M. B...". Ils observent que la société [...] ne démontre pas que "M. B..." ne serait visé que comme son dirigeant ni qu'elle serait elle-même particulièrement visée au sein du "groupe [...]".
 
 11. En l'état de ces énonciations, la cour d'appel, qui, appréciant exactement le sens et la portée des propos incriminés, éclairés par les éléments extrinsèques qu'elle a retenus comme pertinents et qu'elle a souverainement analysés, en a déduit que la société [...] n'était pas personnellement visée par une imputation diffamatoire, n'a méconnu aucun des textes invoqués au moyen, lequel doit être écarté.
 
 12. En effet, en premier lieu, la diffamation visant une personne ne peut rejaillir sur une autre que dans la mesure où les imputations diffamatoires lui sont étendues, fût-ce de manière déguisée ou dubitative, ou par voie d'insinuation.
 
 13. En second lieu, le renvoi par un lien hypertexte inséré dans l'article contenant le texte litigieux à un autre article, s'il peut ressortir à un élément extrinsèque au passage poursuivi et être susceptible de permettre l'identification de la personne visée, peut tout autant, compte tenu du lectorat et de la présence d'autres hyperliens, éléments relevant de l'appréciation souveraine des juges du fond, ne pas être regardé comme permettant effectivement cette identification.
 
 14. Par ailleurs l'arrêt est régulier en la forme.
 
 PAR CES MOTIFS, la Cour :
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le premier septembre deux mille vingt.