décision 16-80.718 du 19/04/2017,  partie 2


ampleur des achats effectués y compris pour lui-même le démontrant ; que dès lors, il n&apos;est pas possible de retenir à la charge de la prévenue l&apos;ensemble des sommes qui ont été enregistrées au débit du compte du plaignant qui a dû abonder son compte ouvert en France à la Bred par deux fois de 80 000 euros en l&apos;espace de trois mois à partir de son compte ouvert en Espagne ; que cette somme de 160 000 euros a été dépensée principalement sous forme de retraits en espèce, parfois jusqu&apos;à 1 000 euros par jour comme en témoignent les copies des relevés bancaires, les pièces du dossier ne permettant pas d&apos;en connaître la destination ni de savoir qui procédait physiquement aux retraits ; que sur cette somme, le plaignant a effectué des cadeaux d&apos;articles de luxe et audiovisuels à la prévenue, qui sont attestés par le fruit de la perquisition, pour un montant d&apos;environ 10 000 euros qui est certes intrinsèquement élevé mais ne peut être regardé comme gravement préjudiciable au regard des sommes dont disposait le plaignant et peuvent être regardés comme des cadeaux d&apos;un homme amoureux alors qu&apos;à ce stade de leur relation, la preuve de la connaissance de la particulière vulnérabilité du plaignant n&apos;est pas rapportée ; qu&apos;il sera observé que le plaignant avait déclaré tout au long de l&apos;enquête ne pas vouloir que les objets saisis lui soient restitués y compris ceux dont la prévenue lui reconnaissait la propriété à savoir un ordinateur Mac Book air et un appareil photo Olympus ; qu&apos;en revanche, le cadeau, selon les termes de la prévenue, d&apos;un cabriolet Audi toutes options (49 480 euros TTC) apparaît manifestement excessif, préjudiciable au plaignant, au regard de son montant, et la prévenue devait le refuser dans l&apos;optique même de la relation qu&apos;elle avait allégué vouloir installer dans la durée avec le plaignant ; que le plaignant a, pour sa part, indiqué que la prévenue avait particulièrement insisté pour se faire offrir ce véhicule, prétextant ne plus vouloir aller à pied dans le froid hivernal ; qu&apos;il convient en outre de relever que ce véhicule, finalement remisé au Maroc, ce qui infirme les déclarations de la prévenue sur le besoin qu&apos;elle en avait à [Localité 1], fut offert à la plaignante alors que, leur relation, chaste jusque-là selon les affirmations du plaignant, durait seulement depuis six mois ; que la prévenue reconnaît également que deux chèques lui ont été remis à titre de don d&apos;un montant de 240 000 euros, ses explications sur la destination des chèques, l&apos;achat d&apos;un hammam dans la région d&apos;[Localité 2], étant démenties par un placement de 240 000 euros en assurance-vie dont elle est bénéficiaire, placement a priori peu mobilisable, la prévenue n&apos;ayant donné aucune explication crédible sur la destination du second chèque qui, selon elle, était destiné à un autre placement en assurance-vie chez AFER par M. [Q], alors qu&apos;en définitive elle a eu ce chèque en sa possession et a tenté de l&apos;encaisser au Maroc en alléguant devant la cour un motif de vengeance après rupture, démontrant par les actions civiles qu&apos;elle a intentées ensuite pour faire lever l&apos;opposition faite par le plaignant, la fausseté de ses déclarations initiales ; qu&apos;en résumé il apparaît que M. [Q], qui a été protégé par ses parents chez qui il vivait jusqu&apos;à l&apos;âge de 39 ans et qui était en arrêt prolongé de son travail de manutentionnaire pour dépression sévère, a perçu un héritage qui était seul de nature à lui permettre d&apos;échapper à une situation qui allait rapidement devenir précaire ; qu&apos;il a été conduit par la prévenue, qui a abusé de sa particulière vulnérabilité apparente, à dissiper plus des deux tiers de son héritage en se faisant remettre l&apos;équivalent de 520 480 euros sous la forme d&apos;un luxueux cabriolet Audi d&apos;une valeur de près de 50 000 euros ainsi que deux chèques de 240 000 euros, l&apos;un dont elle a placé le montant en assurance-vie, l&apos;autre qu&apos;elle a tenté d&apos;encaisser au Maroc mais a été bloqué par l&apos;opposition du plaignant, la seule remise du chèque établissant un acte gravement préjudiciable et, partant, caractérisant l&apos;abus de faiblesse ;
 
 "1°) alors que l&apos;abus de faiblesse est un délit de commission, la seule imprudence ne pouvant pas être sanctionnée ; qu&apos;en retenant que Mme [U] aurait dû refuser le cadeau d&apos;une voiture eu égard à son coût dans l&apos;intérêt de la relation amoureuse qu&apos;elle entretenait avec M. [Q], la cour d&apos;appel n&apos;a pas caractérisé l&apos;abus de faiblesse, en violation des textes visés au moyen ;
 
 "2°) alors que l&apos;abus de faiblesse est un délit intentionnel et que la preuve de la connaissance par Mme [U] de la vulnérabilité de M. [Q] doit être démontrée ; qu&apos;en retenant que le fait que M. [Q] ait dépensé 160 000 euros les premiers mois de sa relation avec Mme [U] avait pour conséquence qu&apos;il ne pouvait pas lui paraître normal, tout en jugeant que les pièces du dossier ne permettaient pas d&apos;en connaître la destination ni de savoir qui procédait physiquement aux retraits, et en relevant que la perquisition chez Mme [U] avait permis de retrouver les cadeaux effectués pour un montant de 10 000 euros, la cour d&apos;appel n&apos;