décision 16-84.859 du 11/07/2017,  partie 6


Mais c'était très généralisé, il n'y avait pas que l'équipe de A... (...)
 J... A : le match de la Nouvelle-Zélande, c'était l'après-midi je suppose ?
 J... B : oui, oui. A onze heures, ils avaient tous leurs comprimés devant leur assiette J... A : mais si on le prend juste avant le repas, ce n'est pas trop tôt par rapport au match ?
 J... B : non, non. Ça dure plusieurs heures J... A : les effets se font sentir assez vite ?
 J... B : oui, c'est-à-dire au bout d'une heure. Et ça dure trois-quatre heures (...)
 J... A : mais quand vous dites que vous l'avez vu à plusieurs reprises vous l'avez vu sur d'autres matchs ?
 J... B : oui, bien sûr J... A : comme lesquels par exemple ?
 J... B : en tournée, c'était la même chose. On en trouvait partout à ce moment-là.
 On allait dans une pharmacie, on en achetait, c'est tout. Il n'y avait pas besoin d'ordonnance nécessaire, rien. C'était en vente libre 
 J... A : mais quand vous dites sur d'autres matchs, vous avez souvenir d'autres matchs, de Tournois, de matchs de tournée, de... ?
 J... B : je l'ai vu à plusieurs reprises, mais ça je le savais. Parce que les joueurs parlaient, parce que je l'ai vu (...)
 J... A : pourquoi vous, vous n'en donniez pas ?
 J... B : parce que ce n'était pas dans ma nature, c'est tout (...)
 J... A : on peut comprendre que dès les années 1970, quand Jean E... est là, jusqu'à ce fameux A...-Nouvelle-Zélande et peut-être un petit peu après, le recours aux amphétamines était généralisé, même au niveau de l'équipe de A... J... B : bien sûr, bien sûr » ; que, outre que la teneur de l'échange rapporté dans le livre constitue un très libre condensé par son auteur de la réalité des propos respectivement tenus, il s'agit surtout d'une déformation totale des propos de M. Jacques F..., docteur, concernant M. Philippe C..., exclusive de la bonne foi alléguée, puisque l'interviewé n'a aucunement prêté à ce dernier la prise d'amphétamines à titre très exceptionnel, l'échange « Même les B..., C..., D..., que vous tenez en haute estime? », « Non pas eux ou alors c'était très exceptionnel » n'ayant jamais existé ; que bien au contraire, ainsi qu'il ressort des propos retranscrits dans le procès-verbal de constat, M. Jacques F..., docteur, a exclu sans la moindre ambiguïté que M. Philippe C... ait pu avoir recours à la prise d'amphétamines dans l'échange réel suivant : « Dans ces cas-là, moi je relis (la composition de) cette équipe de l'époque, il y avait quand même des joueurs comme B..., C..., D...." C... l'agenais, D... que vous tenez en haute estime à juste titre... ça veut dire que eux aussi ? Ceux-là n'en prenaient pas. Ceux-là ne voulaient pas en prendre Ceux-là ne voulaient pas en prendre ? Pas besoin de ça » ; que si sur l'insistance de M. Y..., après citation de sa part des noms de « B..., Berot, C..., Charvet, Bonneval, Mesnel, D... » qui étaient des joueurs arrières de l'équipe de A..., il a fini par affirmer, après avoir à nouveau indiqué pour ceux-ci « ils n'avaient pas besoin de ça », la prise « très exceptionnelle » d'amphétamines, il n'a cependant nullement imputé cette prise à M. Philippe C... (ni d'ailleurs à MM. Serge B... et Pierre D...), les quatre autres joueurs préalablement cités ou certains d'entre eux pouvant être seuls concernés par l'affirmation ; que conformément aux dispositions des articles 42 et 43 de la loi du 29 juillet 1881, la SARL EDLM, éditeur du livre « Rugby à charges – L'enquête choc » contenant l'imputation diffamatoire, doit être en conséquence déclarée coupable en qualité d'auteur principal du délit reproché de diffamation publique envers un particulier, alors que M. Y..., auteur du livre, doit l'être en qualité de complice ;
 
 "1°) alors que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; qu'il résulte des propos de M. Jacques F..., docteur, retranscrits par procès-verbal d'huissier et reproduits dans l'arrêt attaqué que si, dans un premier temps, à l'évocation des noms «B..., C..., D... », M. Jacques F..., docteur, est catégorique (« ceux-là n'en prenaient pas. Ceux-là ne voulaient pas en prendre »), il admet dans un second temps, à l'évocation des noms « B..., Bérat, C..., Charvet, Bonneval, Mesnel, D... », une prise très exceptionnelle d'amphétamines sans nullement exclure M. C... de cette affirmation ; qu'en retenant que M. Jacques F..., docteur, aurait exclu « sans la moindre ambiguïté » que M. Philippe C... ait pu avoir recours à la prise d'amphétamines même à titre très exceptionnel, l'arrêt attaqué s'est mis en contradiction avec cette pièce de la procédure ;
 
 "2°) alors que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ;