décision 16-86.905 du 31/01/2017,  partie 3


étant établies spontanément et sans qu&apos;il ressente de résistance de sa part ; qu&apos;entendue en qualité de partie civile, Mme [U] confirmait l&apos;intégralité de ses accusations et insistait sur le caractère contraint des actes qu&apos;elle avait subis ; qu&apos;elle expliquait notamment qu&apos;elle avait essayé de s&apos;opposer aux actes qui lui étaient imposés, mais qu&apos;à chaque fois, M. [T] la forçait ; que, si elle refusait une fellation, il lui prenait la tête et la contraignait ; que, s&apos;il voulait être masturbé et qu&apos;elle refusait, il amenait sa main sur son sexe, en lui demandant de faire ça pour lui ; qu&apos;elle précisait qu&apos;elle n&apos;était pas d&apos;accord et qu&apos;il le savait très bien, car elle relevait les bras pour cacher son visage, pour ne rien voir ; qu&apos;elle ajoutait que c&apos;était toujours lui qui la déshabillait, qu&apos;elle essayait de lui montrer qu&apos;elle n&apos;était pas d&apos;accord, mais au bout d&apos;un moment, il savait toujours comment faire pour l&apos;embrouiller et arriver à ce qu&apos;il voulait ; que l&apos;examen psychologique réalisé sur Mme [U] permettait d&apos;exclure chez l&apos;intéressé l&apos;existence d&apos;une maladie mentale et mettait à jour une personnalité blessée et mal construite ; que l&apos;examen psychiatrique pratiqué sur la victime confirmait () le lien affectif ainsi crée, lui ayant servi de compensation à un manque plus profond en cette période d&apos;adolescence ; il n&apos;avait pu être mis un terme à cette situation que par l&apos;intervention d&apos;un tiers, en l&apos;espèce son copain, qui lui avait signifié les différences générationnelles et la signification incestueuse de cette relation ; que la révélation des faits avait entraîné chez elle des perturbations au niveau narcissique, confrontée au jugement extérieur, mais également à une image d&apos;elle-même problématique, ce qui avait généré des troubles de l&apos;humeur, ainsi que des difficultés sexuelles momentanées ; que M. [A], expert psychiatre, ne relève aucune anomalie mentale chez M. [T] ; qu&apos;il exclut toute perversité sexuelle ou tendance pédophilique ; qu&apos;il indique qu&apos;il n&apos;existe pas de danger au sens criminologique ; que Mme [S], psychologue clinicienne, qui a également examiné le mis en examen fait état d&apos;une relation d&apos;emprise sur la jeune fille, eu égard à son âge et à sa position sociale, laquelle est déniée par le mis en cause ; qu&apos;indépendamment des liens de proximité ayant existé au moment des faits entre le mis en examen et Mme [U], il convient de retenir que c&apos;est bien sous l&apos;emprise de la contrainte que Mme [U] a été amenée à subir ces faits, et sur une durée de plusieurs années ; que la contrainte exercée par M. [T] sur la personne de Mme [U] était d&apos;abord physique et matérielle ; qu&apos;il résulte en effet des déclarations constantes de la victime que M. [T] la forçait à agir ; qu&apos;elle déclarait alors que lorsqu&apos;elle lui refusait une fellation, il lui prenait la tête et la contraignait ; que, s&apos;il voulait être masturbé et qu&apos;elle n&apos;était pas d&apos;accord, il amenait sa main sur son sexe, en lui demandant de faire ça pour lui ; que M. [T], dès lors, ne pouvait ignorer que Mme [U] n&apos;était pas consentante aux rapports ainsi obtenus, ne serait-ce qu&apos;au regard de la gestuelle caractéristique qu&apos;elle utilisait pour se protéger ; que Mme [U] a ainsi précisé, ce qui n&apos;a pas été démenti par le mis en examen, qu&apos;elle relevait ses bras pour cacher son visage afin de ne rien voir et de montrer son absence d&apos;accord ; attitude qui aurait dû alerter nécessairement le mis en cause sur le défaut de consentement de la jeune fille aux rapports sexuels ainsi accomplis ; que la contrainte exercée par le mis en examen vis-à-vis de Mme [U] était également morale ; que les expertises psychologiques et psychiatriques réalisées sur la personne de Mme [U] décrivent très nettement la situation d&apos;emprise dans laquelle elle se trouvait par rapport à M. [T], personnage tutélaire et investi sur le plan affectif au regard de ses fragilités personnelles, dans le cadre d&apos;une relation quasi-incestueuse ; que relation à laquelle elle n&apos;est finalement parvenue à mettre un terme que par l&apos;intervention d&apos;un tiers ; que M. [T] était, pour elle, et cette terminologie est significative, un docteur, elle le voyait "grand" et elle se sentait protégée et rassurée avec lui et elle le considérait, avec sa compagne, comme "des parents" au point de leur dire qu&apos;elle les aimait ; que, si elle le respectait, elle a néanmoins déclaré avoir également peur de lui car il était beaucoup plus âgé et elle ne savait pas "comment il allait réagir" ; l&apos;expert psychiatre ne relève aucune anomalie mentale chez le sujet ; qu&apos;il sait bien l&apos;interdit de la transgression, mais se présente comme victime d&apos;une manoeuvre de séduction ; qu&apos;il est fait état d&apos;une sujet psychologiquement normal, mais le narcissisme exacerbé grandiose qui l&apos;habite, effondre son sens des limites et du respect de l&apos;autre, le rendant aveugle à la situation ; que la psychologue clinicienne qui a également examiné le mis en examen fait état d&apos;une relation d&apos;emprise sur la jeune fille, eu égard à son âge et sa position sociale, laquelle est déniée par le mis en cause ; que l&apos;information judiciaire a donc réuni des charges lourdes, sérieuses et concordantes, à l&apos;encontre de M. [T] de nature à justifier sa mise en accusation devant la cour d&apos;