Cour d'appel de Paris
A3, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 15-12.376 du 06/04/2016,  partie 3


que le choix des illustrations est emprunté au fonds commun des symboles régionaux (tels l'esquimau pour l'Antarctique, le dragon pour la Chine, les danseurs folkloriques pour la Russie, une femme pilant le mil pour le Niger, des chameaux pour le Tchad ou le Soudan, un bateau à roue pour les Etats-Unis), qu'il n'en est pas moins arbitraire de par les couleurs choisies, leur graphisme, leur positionnement sur la carte, la combinaison des symboles retenus, que ceux-ci figurent sur les "magnets" ou sur le support, par la police des légendes, de telle sorte que l'oeuvre tant par les choix opérés de ces éléments que par leur combinaison révèle un effort créatif et porte manifestement l'empreinte de la personnalité de son auteur ; que la société Auzou excipant d'autres produits représentant la carte du monde dont elle prétend qu'ils démentent l'originalité du puzzle de la société Juratoys, et qui, pour deux d'entre eux, sont incontestablement antérieurs à la divulgation du "Puzzle Monde Magnétique", il convient de procéder à un examen comparatif des produits en cause, en tenant compte du fait que la société Juratoys ne revendique pas l'originalité du concept du puzzle représentant le monde en l'illustrant mais bien l'originalité de sa réalisation graphique ; que le produit "Le Mundo Magnetico", qui représente également les différents continents, n'offre ni le même choix de couleurs, ni celui des symboles, qui sont peu nombreux, et présentés et combinés de façon différente ; que le choix d'adopter une couleur par continent n'est pas davantage repris ; qu'à supposer l'antériorité du produit "VILA" également invoqué justifiée, tant les couleurs, différentes pour chaque pays, que les symboles beaucoup moins nombreux, d'un graphisme très différent et plus grossier, que le contour des terres souligné en noir et que l'écriture adoptée ne sont aucunement comparables au puzzle Le Monde Magnétique de la société Juratoys ; que le produit "Orcade Toy" est un puzzle classique, dépourvu de pièces magnétiques, qu'il présente un graphisme très différent, tant au niveau du dessin général des continents qu'au niveau de celui des symboles illustrant la carte, en nombre moindre, que les couleurs choisies sont spécifiques, que le choix des illustrations est propre ; que le produit "USBORNE" est un livre, contenant plusieurs puzzles représentant chacun un continent, que le graphisme adopté en est très différent, que le choix des couleurs est autonome, que celui des symboles n'est pas similaire, que les dessins sont moins nombreux que sur le "Puzzle Monde Magnétique" ; que le produit PICCOLIA "Atlas Illustré du Monde" ne contient pas de puzzle, qu'il est constitué de dessins, représentant chacun un continent, que le graphisme et les symboles choisis sont très différents, que l'iconographie prend en compte le relief et le climat, donnant à l'ensemble un objectif plus spécifiquement pédagogique, que le choix des couleurs est personnalité ; que le produit PICCOLIA "Puzzle les Continents du Monde" est un livre incluant des puzzles représentant chacun un continent, que le graphisme, les symboles choisis pour certains similaires mais dans une combinaison d'ensemble différente, en nombre moins important, et dans un choix de couleur qui lui est personnel ; que ces produits ne reprennent donc pas les caractéristiques originales revendiquées pour le puzzle Juratoys ; que l'impression d'ensemble qui s'en dégage ainsi que leurs caractéristiques principales sont différentes de celles dont la société Juratoys revendique l'originalité au titre du "Puzzle Monde Magnétique" ; que le premier juge a dès lors à bon droit retenu l'originalité de celui-ci ;
 
 (…)
 
 que sur la contrefaçon, aux termes de l'article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle "toute représentation intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite ; que selon l'article L. 335-3 du code de la propriété intellectuelle, "est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur" ; que l'appréciation de la contrefaçon se fait par rapport aux ressemblances et non aux différences ; que sur le "Puzzle Monde Magnétique", l'examen comparatif de ce puzzle et de celui que commercialise la société Editions Auzou sous la dénomination "Mon premier Atlas à Jouer" permet de constater : - que le graphisme arrondi et stylisé des continents et leur disposition sur la carte est similaire, que les couleurs dégradées du fond, représentant les océans sont identiques, que la disposition des symboles est ressemblante, que la police des caractère utilisés pour désigner les océans est la même, que la graphisme naïf est très proche, que plusieurs symboles choisis sont les mêmes, qu'il en est ainsi de l'aigle, du judoka représenté dans le même mouvement, de l'indien dans la jungle portant un arc, de l'autochtone lançant un boomerang ;