Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-24.631 du 16/06/2021,  partie 6


une oeuvre doit être explicitée par celui qui s&apos;en prétend auteur, seul ce dernier étant à même d&apos;identifier les éléments traduisant sa personnalité ; que l&apos;originalité d&apos;une oeuvre doit s&apos;apprécier de manière globale de sorte que la combinaison des éléments qui la caractérise du fait de leur agencement particulier lui confère une physionomie particulière qui démontre l&apos;effort créatif et le parti pris esthétique portant l&apos;empreinte de la personnalité de l&apos;auteur ; que la société Fashion conteste l&apos;originalité de la dentelle litigieuse et reproche à la société XXX de se contenter d&apos;une description purement objective de cette dentelle qui ne permettrait pas de comprendre le parti pris de l&apos;auteur ; qu&apos;elle produit par ailleurs des antériorités à 2008 qui reprendraient, selon elle, les mêmes motifs ; que la société XXX, qui ne revendique pas des droits d&apos;auteur sur un genre de dentelle mais bien sur un motif particulier dont la description a parfaitement été reprise par le jugement déféré qui retient pertinemment que le dessin revendiqué comporte une combinaison de deux compositions florales différentes, l&apos;une constituée d&apos;un coeur d&apos;anémone éclose et l&apos;autre composée d&apos;une fleur arrondie entourée de plusieurs rangées de pétales, chacune des compositions comprenant un feuillage spécifique, le créateur ayant fait le choix de proposer une densité du tissage des motifs floraux en contraste avec un aspect plus léger de l&apos;espace en bordure de fleur, renforçant ainsi l&apos;effet de contraste ainsi que des tissages, et maillages différents pour chaque élément composant les fleurs et le feuillage du modèle ; que la prétendue banalité du motif de dentelle opposé n&apos;est aucunement avérée au vu des éléments versés aux débats par la société Fashion qui montrent des motifs de dentelle différents quoique relevant d&apos;un même genre de dentelles florales, aucune des dentelles préexistantes produites ne présentant dans une même combinaison les compositions florales revendiquées, étant rappelé que la notion d&apos;antériorité est indifférente en droit d&apos;auteur, seule la preuve du caractère original étant exigée comme condition de l&apos;octroi de la protection ; que le jugement sera en conséquence confirmé en ce qu&apos;il a retenu l&apos;originalité du dessin référencé 970120 » ;
 
 ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE, aux termes du jugement entrepris, « il ressort de ces éléments que le dessin revendiqué comporte une combinaison de deux compositions florales différentes, l&apos;une constituée d&apos;un coeur d&apos;anémone éclose et l&apos;autre composée d&apos;une fleur arrondie entourée de plusieurs rangées de pétales, chacune des compositions comprenant un feuillage spécifique, le créateur ayant fait le choix de proposer une densité du tissage des motifs floraux en contraste avec un aspect plus léger de l&apos;espace en bordure de fleur, renforçant ainsi l&apos;effet de contraste ainsi que des tissages et maillages différents pour chaque élément composant les fleurs et le feuillage du modèle, témoignant ainsi de choix créatifs dans le dessin des motifs qui lui sont propres et conférant à l&apos;ensemble, composé de différentes formes dessinées avec différentes textures plus ou moins ajourées, le témoignage d&apos;un parti pris esthétique et des choix personnels de son créateur conférant une originalité à ce dessin et qui permet le distinguer des autres motifs du même genre communiqué aux débats par la société FASHION B. AIR, dont aucun ne reprend les caractéristiques ci-dessus relevées et s&apos;en distinguant au contraire par un dessin de motifs floraux et de feuillages tous différents » ;
 
 ALORS QUE pour établir le défaut d&apos;originalité du dessin litigieux, la société FASHION B. AIR exposait que l&apos;on retrouvait ses caractéristiques, à savoir une composition associant deux compositions florales différentes, composées de fleur et de feuillage sur des lignes horizontales, une impression de profusion et de densité des motifs floraux et la mise en valeur des espaces vides en espaçant les traits séparant chaque motif, dans plusieurs autres dentelles dont les dessins étaient également produits, parmi lesquelles la dentelle Angèle GINIAUX composée de lignes répétées alternant fleurs et branchages, avec deux types de fleurs différentes et une composition florissante fastueuse créant une impression de profusion et de densité des motifs floraux, ainsi qu&apos;un espacement net des traits avec une mise en valeur d&apos;espaces vides (conclusions, pp 19-20), la dentelle CHANTY SPITZENFABRIK, composée également sur des lignes horizontales alternant fleurs et branchages, avec un effet de profusion de motifs floraux, et également une partie importante laissée aux espaces vides notamment pour le coeur des fleurs, avec une fleur similaire aux fleurs de la dentelle revendiquée, accompagnée de branchages également exécutés de façon identique (ibid. p. 20), la dentelle robe Jacques HEIM, composée de lignes alternant deux fleurs de type différent avec des branchages, comme sur le modèle de dentelle revendiquée (ibid. p. 22), la dentelle Robert ATTENBOURGH, identique (ibid. p. 22) ou la dentelle TIANHAI LACE, qui présente une fleur similaire à celle de la dentelle revendiquée, sur un ensemble composé d&apos;une alternance de fleurs et de branchages sur une ligne horizontale (ibid.p. 23) ; qu&apos;en jugeant que « la prétendue banalité du motif de dentelle opposé n&apos;est aucunement avérée au vu des éléments versés aux débats par la société Fashion qui montrent des motifs de dentelle différents quoique relevant d&apos;