Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 17-19.997 du 26/09/2019,  partie 6


que les échanges de courriels entre M. X..., représentant de la société Intertrade Europe, co-gérant de la société Hi France et M. L... mettent en évidence le rôle de ce dernier dans le processus créatif du nom des deux marques, puis de l'ensemble des éléments qui ont été conçus pour être commercialisés sous ces noms ; que si M. L... consultait régulièrement M. X... pour lui demander son avis, il attendait en réponse une validation ; que l'échange au terme duquel M. X... écrit "je suis d'accord mon Artiste", M. L... répondant "Tu as raison mon homme d'affaire" et le courrier dans lequel M. X... l'appelle aussi le magicien, reflètent la répartition des rôles de chacun, étant observé qu'avant la création de la société Hi France, M. L... avait déjà créé les dénominations de produits diffusés par la société Intertrade Europe ; que cette répartition est encore caractérisée par le compte rendu d'une réunion qui s'est tenue le 14 décembre 2011 à Padoue dans les locaux de la société Intertrade Europe, qui débute par les observations suivantes : "Il y a deux grands groupes de problème à discuter : - création (on ne va pas en parler car il n'y a pas N...), - gestion
 qui comprend le choix des fournisseurs" ; qu'il y est fait mention que "CE (Celsio X...) dit que N... prend tout sur le mode personnel
 Il faut avoir des discussions sur le choix des fournisseurs
 Donc ce n'est pas possible que le choix des fournisseurs est fait a priori par N...
 Un créateur doit créer des choses qui sont possibles dans le marché
 Il faut que N... soit flexible et ouvert à des solutions différentes de celle qu'il a dans la tête" ; que dès lors, la société Hi France supportant la charge financière des créations et leur promotion et la société Intertrade Europe en étant associée à 50 %, M. L... était nécessairement contraint de rechercher l'assentiment de M. X..., dirigeant de chacune d'elles, notamment en ce qui concerne le choix des prestataires que cette circonstance liée au contexte financier ne saurait être suffisante pour caractériser un apport de celui-ci dans l'oeuvre créative et caractériser une oeuvre collective ; qu'il y a lieu de rechercher si M. L... rapporte la preuve, tout d'abord, de ce qu'il est l'auteur des oeuvres qu'il revendique, d'autre part, s'il s'agit d'oeuvres originales ; que sur le nom de marque "The Hype Noses" et les autres éléments revendiqués au titre des produits développés sous la marque, la société Intertrade Europe soutient que M. L... a simplement ajouté le terme "the", sur recommandation de M. X..., afin de différencier le nom de la gamme de bougies de celui du parfum de Lancôme "Hypnose" ; que, toutefois, elle n'en rapporte pas la preuve alors même qu'il résulte des courriels adressés par M. L... à M. X... une description détaillée de l'avancement de son travail de recherche sur le nom et de conception d'un logo ; que le 26 février 2009, il lui a envoyé un courriel "The Hype Noses" indiquant c'est la clé pour ne pas avoir peur de Lancôme auquel M. X... a répondu le 1er mars 2009 "Je suis d'accord mon Artiste" ; que les échanges entre les deux hommes démontrent que M. L... a dessiné un projet de logo qu'il a proposé à M. X... et qui comporte une spirale à la place du O de Nose ; que le 24 novembre 2008, M. L... écrit à M. X... "j'ai beaucoup avancé" sur le logo
 , ce dernier répondant "Je partage totalement la vision de Hype Noses" ; que M. L... a envoyé le 17 janvier 2009 la photographie d'un sac comportant le logo avec un O stylisé en spirale qui a été retenu par M. X..., que c'est le dessin de ce logo qui sera adopté comme marque ; que ces éléments démontrent le rôle de M. L... à l'occasion des différentes étapes qui ont abouti à la création du logo et à son adoption comme dénomination de la marque avant son dépôt ; qu'il en résulte qu'il en est le seul auteur ; que la société Intertrade Europe fait état de l'intervention de trois prestataires, la société Sign UP pour la conception des étiquettes des bougies "The Hype Nose", les sociétés Olfactora et Anha, la première pour la conception du packaging de ces bougies, la seconde pour la fabrication de celui-ci ; que deux types de packaging sont revendiqués, l'un constitué par une boîte de couleur blanche qui comporte trois lignes d'écritures de taille variable, la première pour le logo, la deuxième pour le nom du parfum et la troisième pour le slogan "Urban candles, the sound of light, Paris", l'autre par boîte destinée à contenir une cloche recouvrant la bougie, M. L... revendiquant être également l'auteur de la cloche ; que M. L... a adressé le 6 mars 2009 la maquette de cette boîte à M. X..., puis le 9 mars 2009 les textes en français ; que le 21 avril 2009 il a écrit à M. X... "j'ai imaginé cette boîte
 ", celle-ci correspondant à l'emballage de la cloche ;