cour d'appel de Paris
Pôle 5 - Chambre 2,  décision 16-18.017 du 08/11/2017,  partie 5


qu'ils en déduisent que le jeu "[...]                " est un jeu de cartes unique en son genre, tant par sa composition (notamment le nombre de cartes qu'il comprend), que par son graphisme et son symbolisme et que c'est pourquoi, dès l'origine, A...  Z...       a voulu écrire afin d'expliquer le sens de son jeu et de détailler la signification de chacune des illustrations figurant sur ses cartes ; que d'ailleurs dans un autre ouvrage intitulé " [...]                            " la préface de B... Wilson parle d'un travail "à la fois fascinant et important", et Monsieur Z... lui-même "raconte encore dans un autre projet d'ouvrage comment est née l'idée de créer son jeu de cartes", expliquant "les choix qu'il a pu faire, notamment par rapport au symbolisme, dont il voulait montrer l'universalisme, et par rapport au graphisme qu'il souhaitait résolument plus moderne, jugeant l'imagerie de la plupart des jeux existants trop surannée" ; qu'ils ajoutent produire devant la cour une pièce n° 43 intitulée " [...]                               " dans laquelle Monsieur Z... explicite ses choix et les caractéristiques de chacune de ses cartes, renvoyant la cour aux passages de son livre ou de son manuscrit dactylographié qui permettent d'approfondir ses explications, ainsi qu'à une interview publiée sur le site [...]    en septembre 2014 au cours de laquelle Monsieur Z... est revenu sur la genèse de son travail, ses influences et les rumeurs suscitées sur son compte et sur son oeuvre du fait de sa grande discrétion (sic) ; qu'ils se réfèrent enfin à un jugement du 7 décembre 1999 dans lequel le Tribunal de Grande Instance de Paris a reconnu l'originalité de l'oeuvre de A...  Z...      dans une affaire où celui-ci poursuivait un auteur pour contrefaçon des dessins figurant sur les 57 cartes de son jeu ; mais que considérant que si des dessins et un jeu de cartes, qui répondent en droit aux critères précédemment exposés, sont susceptibles de bénéficier de la protection par le droit d'auteur instituée par le Livre I du code de la propriété intellectuelle, encore faut-il que chacun de ces éléments soit décrit par celui ou celle qui les revendique ; qu'or, en l'espèce, les appelants ne proposent pas de décrire ni a fortiori de démontrer dans leurs dernières écritures devant la cour, pas plus qu'ils ne l'ont fait devant le tribunal, en quoi en l'espèce les différents éléments qui caractérisent les dessins et le jeu qu'ils revendiquent seraient originaux et traduiraient un parti pris esthétique et l'empreinte de la personnalité de l'auteur, en dehors de considérations d'ordre général ou d'appréciations personnelles sur les activités et/ou la teneur du travail de ce dernier ; qu'ils ne peuvent pas plus se référer utilement à un ouvrage du même auteur ou à une précédente décision de justice rendue entre d'autres parties et dans laquelle il convient au demeurant de relever que le caractère original du jeu de cartes revendiqué n'était pas contesté ; que dès lors, l'ensemble des demandes formulées au titre de la contrefaçon des droits d'auteur, tant moraux que patrimoniaux, doivent être rejetées, ce sans qu'il soit besoin d'examiner l'antériorité opposée dès lors que cette notion est inopérante en droit d'auteur, et étant ajouté qu'il n'appartient pas à la cour d'examiner elle-même les divers éléments revendiqués en dehors de toute description par les appelants de chacun d'eux dans leurs écritures ; que le jugement sera donc confirmé de ce chef sauf à dire que Monsieur Z... et la société LES EDITIONS DU GANGE seront déboutés de leur demande en contrefaçon » (cf. arrêt, p. 6, dernier § à p. 8, § 4) ;
 
 ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE « sur l'originalité, l'article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle dispose que l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous, comportant des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial ; que le droit de l'article susmentionné est conféré, selon l'article L. 112-1 du même code, à l'auteur de toute oeuvre de l'esprit, quels qu'en soit le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination ; qu'il se déduit de ces dispositions le principe de la protection d'une oeuvre sans formalité et du seul fait de la création d'une forme originale ; que néanmoins, lorsque cette protection est contestée en défense, l'originalité d'une oeuvre doit être explicitée par celui qui s'en prétend auteur, seul ce dernier étant à même d'identifier les éléments traduisant sa personnalité ; qu'en l'espèce, le jeu revendiqué est constitué par 57 cartes toutes dessinées par A...  Z...       ; qu'or, l'auteur ne caractérise pas une à une ses illustrations sur les cartes pour lesquelles la protection est revendiquée et se contente d'indiquer des formules générales telles que "ces illustrations sont marquées par l'empreinte de sa personnalité" ; que Monsieur A...      Z...    s'attache uniquement à démontrer le caractère nouveau de ces illustrations au regard du jeu opposé LARO TAROT, en faisant valoir que "les caractéristiques inimitables de ces dessins démontrent également qu'il ne saurait y avoir eu un quelconque dessin antérieur au sien", que notamment la feuille de papyrus sur laquelle l'illustration originale de la carte n° 50 a été peinte est "unique" dans sa texture ;