Cour d'appel de Metz, Cour de cassation
Troisième chambre civile, décision 16-12.257 du 19/01/2017,  partie 3


il a effectuée le 16 novembre 2012 ; qu&apos;en revanche, sur la connaissance de la présence d&apos;un sous-traitant sur le site par le maître d&apos;ouvrage, il ne peut retenu aucun élément déterminant de l&apos;attestation de [R] [Z] (pièce n°12 de l&apos;appelant) dans la mesure où celui-ci indique simplement s&apos;être rendu au [Adresse 1], avec [X] [W], afin de prendre les mesures des châssis de magasins sans préciser avoir rencontré et échangé avec [V] [V] ou un membre de la S.A.R.L. Socoferm ; qu&apos;il s&apos;évince de l&apos;attestation en date du 5 mars 2014 de [N] [C], salarié de la société Groupe HC S.A.R.L. entre décembre 2010 et décembre 2011, (pièce n°20 de l&apos;appelant) que celui-ci a assisté à des discussions « entre Mme [V] de chez Socofrem et un ouvrier de M. [W] CAC, concernant la mise en place des châssis aluminium en façade » ; que par ailleurs [N] [C] évoque une remise de carte de visite de l&apos;entreprise [X] [W], exploitant à l&apos;enseigne « Concept Automatique Création » effectuée le 26 mai 2011 par [Q] [Q] à [V] [V] ; qu&apos;une telle attestation confirme davantage encore d&apos;une part la présence de [V] [V] sur le chantier et, d&apos;autre part, la réalité de la remise à son profit d&apos;une carte de visite de l&apos;entreprise [X] [W], exploitant à l&apos;enseigne « Concept Automatique Création », le 26 mai 2011 ; que l&apos;erreur de personne commise par [N] [C] ne saurait remettre en cause la pertinence de son témoignage, ni davantage ceux de [D] [H] et de [Q] [Q] dans la mesure où le 26 mai 2011, l&apos;un et l&apos;autre se trouvaient sur le chantier de [Localité 1] et qu&apos;il paraît certain que [D] [H] est celui qui a remis la carte de visite évoquée à [V] [V] puisque, pour ce qui le concerne, il était bien employé de l&apos;entreprise [X] [W], exploitant à l&apos;enseigne « Concept Automatique Création » et donc, à ce titre devait posséder de telles cartes, contrairement à [Q] [Q] qui était lui-même « sous-traitant » et présent sur le chantier en qualité d&apos;aide-poseur en menuiserie d&apos;aluminium et pour la mise en place des vitrages ; que comme l&apos;indique la S.A.R.L. Socoferm elle-même cette attestation, intervenant trois ans après les événements relatés, peut expliquer une confusion du scripteur entre deux collègues ; Attendu qu&apos;enfin, [Y] [P] rapporte dans son attestation du 6 mars 2014 avoir vu en juillet 2011 des ouvriers de [X] [W], exploitant à l&apos;enseigne « Concept Automatique Création » récupérer les ouvrants des portes qu&apos;ils avaient posés en mai 2011 au motif qu&apos;ils n&apos;avaient pas été payés et [V] [V], gérante de la S.A.R.L. Socoferm, sur le chantier, qui « a paniqué » en voyant ce travail et a appelé M. [X] de la société Groupe HC S.A.R.L. afin de régler le problème. Il indique avoir vu ensuite les ouvriers de [X] [W], exploitant à l&apos;enseigne « Concept Automatique Création » revenir en fin de journée pour remettre les portes et discuter avec ces derniers afin de solutionner le problème (pièce n°2l de l&apos;appelant) ; que le travail que devait réaliser [X] [W], exploitant à l&apos;enseigne « Concept Automatique Création » sur le chantier de [Localité 1] était achevé depuis juin 2011 de sorte que le retour de ses salariés sur le site en juillet 2011 ne permet pas de déduire que, à l&apos;époque des travaux, [V] [V] avait connaissance de l&apos;intervention de [X] [W], exploitant à l&apos;enseigne « Concept Automatique Création » ès-qualités de sous-traitant ; que, cependant, cette attestation confirme si besoin en était que [V] [V] était très souvent présente sur le site et qu&apos;elle a pu identifier sans difficulté les ouvriers de [X] [W], exploitant à l&apos;enseigne « Concept Automatique Création » puisqu&apos;elle a appelé l&apos;entrepreneur principal, la société Groupe HC S.A.R.L., pour résoudre le problème ; qu&apos;il résulte de cet ensemble de témoignages suffisamment d&apos;éléments probants pour permettre à la Cour d&apos;infirmer le jugement entrepris et de dire que la S.A.R.L. Socoferm avait connaissance, durant les travaux, de la présence de [X] [W], exploitant à l&apos;enseigne « Concept Automatique Création », ès-qualités de sous-traitant, sur le chantier ; que, sur l&apos;exception d&apos;inexécution, pour se prévaloir de l&apos;exception d&apos;inexécution, la S.A.R.L. Socoferm se prévaut de ce que [X] [W], exploitant à l&apos;enseigne « Concept Automatique Création » a quitté le chantier en même temps que la société Groupe HC S.A.R.L. sans qu&apos;un certain nombre de lots à la charge de cette dernière soient effectués ; qu&apos;à cet effet, il est versé aux débats un constat d&apos;huissier en date du 14 février 2013 (pièce n°8 de l&apos;intimée) dont il ressort l&apos;existence d&apos;un certain nombre de désordres ; que cependant la Cour note que les constatations de l&apos;huissier interviennent environ 20 mois après la fin des travaux confiés à [X] [W], exploitant à l&apos;enseigne « Concept Automatique Création » et qu&apos;à aucun moment la S.A.R.L. Socoferm ne produit le procès-verbal censé être établi lors de la réception des travaux sur lequel elle aurait normalement dû noter les défauts, vices apparents ou malfaçons constatés ; que de même, la garantie de parfait achèvement ne saurait être valablement excipée en l&apos;espèce puisque plus d&apos;un an s&apos;est écoulé depuis la fin des travaux dont la responsabilité pesait sur [X] [W], exploitant à l&apos;