décision 16-86.093 du 13/12/2017,  partie 9


qu'à ce propos, le docteur F... a admis que s'il avait eu connaissance des deux certificats médicaux des docteurs I... et H..., il aurait fait une investigation plus approfondie du contexte médico-psychologique de la malade notamment en prenant contact avec ce médecin pour faire une synthèse de l'état médical de la patiente sans qu'il soit exclu qu'il prenne une décision analogue en tenant compte du profond désarroi de la malade vis à vis de la mesure de protection et de l'absence de constat au jour de l'entretien d'une absence de pathologie sévère notamment démentielle ; que le docteur F... admet ainsi que son examen n'a pas été très approfondi ; que dans le cadre de ses opérations d'expertise, le docteur F... a toutefois contacté le docteur Joseph G... qui lui avait été présenté par l'entourage de Lucienne A... comme son médecin traitant à Lorgnes ; que la seule personne ayant accompagnée Lucienne A... chez le docteur F... est M. X... bien que ce dernier se défende à l'audience d'avoir indiqué à l'expert psychiatre le nom du docteur G... ; que lors de son audition par les services de police, le docteur G... a confirmé qu'il voyait Lucienne A... deux à trois fois par an, l'ayant examinée pour la dernière fois le 30 avril 2007 ; que bien qu'il a confirmé que Lucienne A... n'était pas désorientée, s'agissant d'une femme autoritaire, énergique, sachant ce qu'elle voulait, il a toutefois indiqué qu'elle avait des troubles de la mémoire liés à son âge ; que si selon lui, Lucienne A... n'avait pas de maladie neurologique dégénérative, il a néanmoins précisé qu'il la voyait rarement et qu'il lui était difficile de se prononcer sur l'aptitude de Lucienne A... à gérer ses biens ; qu'on sait néanmoins par la teneur du procès-verbal d'audition de Lucienne A... par le juge des tutelles que cette dernière confondait les francs et les euros, ayant déclaré au magistrat qu'elle avait des ressources mensuelles de 3 000 francs et qu'elle retirait des espèces d'un montant identique chaque semaine alors qu'elle disposait d'une retraite mensuelle de 2 400 euros et d'une rente viagère de 350 euros par mois ; que Mme Odile D..., épouse E..., infirmière de Lucienne A... du 5 juillet 2005 au 18 août 2010, a également confirmé que Lucienne A... avait déjà des signes d'absences, faisant par exemple cuire ses tartines sur sa cuisinière ; qu'elle a souligné que si Lucienne A... était parfois très logique, elle a précisé néanmoins que cette dernière était parfois sensée en début de conversation puis perdait un peu le fil de la discussion ; qu'elle a ajouté que Lucienne A... était faible à son arrivée aussi physiquement que mentalement et qu'elle perdait déjà la tête ; qu'elle s'est ainsi étonnée de la mainlevée de la mesure de curatelle dans la mesure où elle avait constaté que Lucienne A... se dégradait mentalement chaque jour davantage ; que son témoignage est par ailleurs confirmé par Mme Chantal J..., qui a travaillé 5 ans chez Lucienne A... en qualité d'auxiliaire de vie la nuit ; que cette dernière a en effet déclaré qu'à son arrivée, Lucienne A... perdait déjà la tête, qu'elle avait des hallucinations et que son état n'avait fait que se dégrader bien qu'elle ait toutefois des moments de lucidité pendant lesquels on pouvait discuter avec elle ; qu'elle a ajouté que Lucienne A... tenait des propos souvent incohérents, disant qu'elle voyait des gitans partout dans sa maison ; que l'état de compréhension de Lucienne A... était selon elle aléatoire, ayant des moments où elle pouvait avoir des discussions et d'autres où ça allait moins bien et où elle avait des hallucinations ; que Mme Liliane C..., garde malade de Lucienne A... d'octobre 2005 à son décès en [...]    , a également déclaré qu'a son arrivée si Lucienne A... était cohérente, elle avait parfois des hallucinations ; que Mme Maria K..., voisine de Lucienne A..., a déclaré aux services de police que cette dernière était cohérente et lucide ; qu'elle a néanmoins reconnu que Lucienne A... avait toute sorte d'hallucinations, voyant des animaux, des vaches, des moutons à l'extérieur ; que M. Lionel L..., curateur, qui a rencontré Lucienne A... le 16 avril 2007, l'a également décrite comme une personne âgée, se mouvant difficilement, ayant de problèmes de vue et qui se fatiguait vite, ses propos devenant plus évasifs voire incohérents ; que ces témoignages sont enfin corroborés par la main courante établie par les services de police, qui ont été amenés à intervenir au domicile de Lucienne A... à sa demande le 15 août 2006 à 12 heures 15 ; que les policiers ont ainsi noté que Lucienne A... ne semblait pas jouir de toutes ses facultés et qu'ils avaient quitté les lieux après les avoir contrôlés afin de la rassurer ;