Cour d'appel de Caen, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 18-17.329 du 04/09/2019,  partie 6


L'importance que donnait R... à ces réunions faisait qu'elles étaient généralement plus violentes.' M. M... N... ne relate rien de précis pour les années suivantes concernant M. Q... E... puisqu'il écrit que ' En 2004 ou 2005, M. Q... E... s'est installé sur le site d'Arline. M. Q... E... venait au moins une fois par semaine sur le site de LFB * En 2009 ou 2010, Il y a eu des Comités de direction. Lors des réunions auxquelles j'ai assisté, c'était irréaliste, R... était tellement insultant, opprimant, il amenait régulièrement des personnes à bout. Durant ces réunions, M. Q... E... était l'animateur. Il rédigeait l'ordre du jour, présentait les différents points de la réunion et co-rédigeait ensuite le compte-rendu. Les points présentés (demande de dépens d'une usine, nombre d'intérimaires) irritaient R..., il s'en prenait méchamment à M. M. Q... E... en répercutant sa colère notamment sur lui. En conclusion : je pense que R... par son comportement envers les autres rend beaucoup de personnes malheureuses et les fait souffrir'. - celle de Mme B... N... : elle était salariée de la société Roxane entre février 1998 et août 2012, et a assisté aux comités de direction en tant que secrétaire de séance ; elle rapporte que : 'M. Q... E... animait ces réunions en présentant l'ordre du jour et en introduisant les différents sujets. Y assistaient, notamment Z... R..., le Directeur Général, certains Responsables de Production représentant de leur région, le Responsable Commercial, le Responsable Technique, le Responsable Logistique, le Responsable Informatique et d'autres membres du directoire, soit une vingtaine de personnes. Je me souviens d'une séance particulièrement désagréable en 2011, au cours de laquelle Z... R... s'est tellement acharné sur M. Q... E... que celui-ci a quitté la séance en pleurant. Le soir, après la réunion, j'ai croisé M. Q... E... sur le parking. Il m'a alors indiqué qu'il souhaitait démissionner pour ne plus subir une telle pression.'. Mme B... N... ajoute dans un mail du 13 décembre 2017 adressé à M. Q... E... qu'elle n'a pas conservé ' un souvenir précis des paroles exactes prononcées par R... à votre encontre lors de ses accès de colère. Ce dont je me souviens, c'est la sensation désagréable ressentie alors qu'il faisait preuve de violence verbale, choisissait délibérément des termes vulgaires et choquants pour vous blesser lors des réunions de CODIR auxquelles participaient les représentants des régions et de la direction. Bien sûr, il vous interdisait de répondre à ses injures. La seule chose que vous étiez autorisé à dire est de reconnaître que 'vous étiez un con' Souvenirs navrants'. * celle de M. K... L... : il était anciennement directeur logistique et transports et membre du directoire de la Société Roxane de 1996 à 2013 ; il a assisté, pour sa part, ' à de nombreuses réunions à [...] auxquelles participaient la Direction Générale, les différents responsables de service, certains responsables de production ainsi que des personnes invitées en fonction des sujets évoqués. Ces réunions (les comités de direction) se tenaient tous les mois et demi environ. M. Q... E... était en charge de préparer et de présenter les sujets retenus pour chacune de ces réunions, qui très rapidement se traduisaient par des règlements de compte habituels. M. Q... E... a été de nombreuses fois pris à partie très violemment par M. Z... R... avec des propos totalement déplacés et injurieux. Lors de certaines réunions, il a dû quitter précipitamment l'assemblée totalement effondré, n'étant plus capable de poursuivre la présentation. A compter de l'été 2012, M. Z... R... a fait régner un climat totalement délétère sur l'ensemble des collaborateurs, dont M. Q... E.... Les agressions verbales violentes étaient quasi quotidiennes, le Directeur Général V... T..., qui était proche d'M. Q... E... n'en dormait plus la nuit et lui faisait part de ses tourments. C'est dans ce contexte que M. Q... E... prit la décision de contacter individuellement l'ensemble des responsables de services afin d'évoquer les différentes possibilités pour engager une démarche collective de discussion auprès de Z... R.... Cette initiative fut stoppée par V... T..., le directeur général qui proposa d'en discuter directement avec M. Z... R..., écartant de ce fait toute possibilité de discussion'. Si les auteurs de ces attestations ne détaillent pas les termes injurieux utilisés par R..., ils caractérisent son comportement habituel en comité de direction qui consistait à prendre publiquement à parti un participant, de manière insultante et humiliante, et en particulier M. Q... E..., qui, de par sa position d'animateur de ces réunions, a été de 2004 à 2012, la cible de R... qui ne se contentait pas d'exprimer des désaccords sur les sujets abordés mais faisait montre d'un véritablement acharnement à son encontre à tel point qu'il lui est arrivé de quitter la réunion, bouleversé. Les attestations d'autres salariés qui ont mal vécu le mode de management de R... tel que M. G... qui s'est vu traiter le 26 juin 2014 de ' con ' et à qui il a été demandé d'ôter ses lunettes pour être menacé d'un coup de poing renforcent la crédibilité de ces témoignages.