décision 16-83.045 du 24/01/2018,  partie 2


Comment peux-tu te regarder dans une glace le matin sans vomir ?", le 31 janvier 2010 "le nombre d'ennemis que tu as pu te faire avec ton comportement : partouzes et passes, pour financer ton mari chéri, bravo quelle belle image ! je ne crois pas qu'on devrait te laisser tes enfants. Ta place est sur le trottoir à Pigalle. Il y a un marché pour les vieilles femmes grosses comme toi", "tu ressembles à rien remets toi à boire ivrogne. J'en reviens pas, ton profil Meetic avec ta grosse tronche, tu te rends compte de ta vulgarité en plus tu es bête et naïve et tu as une moralité qui te fait accepter toutes les coucheries de son mari. Vous êtes deux malades du cul des pervers, des nuisibles. Pédophiles ? c'est la DASS qui décidera", le 22 octobre 2010 "le monde est petit quand même. On m'a présenté un de tes patrons cherche, c'est un des trois ! la tête qu'il va faire quand je vais lui dire que tu tapines ! si tu me demandes pardon je t'épargne. Sinon il faudra que tu vives de tes passes. Tout ça pour les beaux yeux d'un mec qui te méprise ! tu es bêtes et faible ma pauvre. Alors du implores ma pitié ?" ; qu'à l'endroit de M. D..., le 18 novembre 2009 "tu es réputé être le plus nul avocat de France, alors je vais t'aider et te faire de la pub, t'es content la tapette ?", le 18 novembre 2009, "en plus des pubs, je crois que je vais faire un mailing à toutes les clientes de Paris pour leur dire que t'as une bite à la place du cerveau et qu'en plus tu es un voleur", le 18 novembre 2009, "allez, je vais me faire plaisir et envoyer un petit courrier pour parler de toi au bâtonnier, il va te botter ton gros cul flasque", le 22 janvier 2010 "ta pute de femme va crever. Je me charge de son cas" ; que cependant, les époux D... n'étaient pas les seules victimes de ces agissements qui s'étendaient à leur entourage personnel et professionnel ; que les faits intéressant ces victimes collatérales, se mélangeaient des infractions d'usurpation d'identité et de montages frauduleux puisque différentes parties civiles et d'autres tiers recevaient des messages censés être envoyés par M. YY... D... ou son épouse ; qu'il en était ainsi de M. Pierre-André F..., directeur général de la société Mobilitis dans laquelle M. C... exerce les fonctions de directrice commerciale, ainsi que de M. Alexis H..., un de ses supérieurs au sein de l'entreprise ; que le premier recevait des messages d'insulte, le second des mises en garde vis-à-vis de la partie civile, mettant en cause son intégrité et lui prêtant une liaison avec celle-ci ; que de même, Mme Jennifer I..., avocate dans un cabinet étranger à celui de M. YY... D..., a appris par des personnes de son entourage qu'à partir du profit facebook de Sophie C... elle était présentée, notamment, comme "une voleuse de mari" ; que M. Bahar XX... J..., travaillant avec M. YY... D... et son époux M. Stéphane J... étaient destinataire de SMS obscènes censés être envoyés par M. YY... D... qui évoquaient notamment encore une liaison entre lui-même et Mme J... ; que ces envois peuvent être illustrés par le message suivant : "vous saviez que le truc de Sophie C... c'est de se faire baiser à 4 pattes dans son x5. C'est pour cela qu'elle met jamais de culotte" ; que l'associée de Mme J..., Mme Virginie K..., a découvert qu'un profil à son nom avait été créé sur facebook, sur celui-ci étaient tenus des propos racistes, ainsi que l'affirmation que toutes deux travaillaient pour un proxénète, soit M. YY... D... ; que la secrétaire du cabinet, Mme Charlène L..., était également destinataire d'appels et de SMS malveillants provenant de lignes françaises et étrangères ; que d'autres avocats, non constitués parties civiles, ont reçu des messages du même type, Mmes Sophie M..., Josiane N... O..., M. Gregory D... et Mme Marie P... ; qu'une personne totalement tiers, M. Thierry Q... a reçu des messages orduriers signés fictivement de Mme C... ; que M. YY... D... a encore été victime de la création de blogs présentés sous son nom dans des termes dégradants, ainsi : "Ludovic YY... D... avocat et proxénète", "YY... D... avocat lâche et peureux", "Blog de Ludovic YY... D... : ma vie de connard", "Blog de Ludovic YY... D... Bite sur pattes" ; que les faits sus-décrits sont également constitutifs, ainsi qu'il a déjà été dit, des infractions de prise du nom d'un tiers et de montage frauduleux de la parole ou de l'image d'une personne visée par la prévention ; sur les faits de menaces de mort, que des messages menaçants de mort étaient adressés aux époux D... à partir de site étrangers, tels, le 12 juin 2010 "tu peux lui dire à ta bitte, sur pattes qu'elle n'a pas intérêt à croiser ma route car je n'ai qu'une envie : lui mettre une balle dans la tête", le même jour "ou bien lui éclater la tronche jusqu'à ce qu'il ne reste plus qu'une bouillie sanguinolente", "ce n'est qu'une question de temps, de semaines, de jours peut être. Mais ça arrivera.