décision 17-85.272 du 15/11/2017,  partie 4


que s'agissant de la non vérification des dates d'absence d'Edelweiss de son établissement scolaire, et des dates d'absence de M. X... de son lieu de travail entre 2006 et le 19 août 2012, cette recherche était inutile, l'adolescente ayant indiqué que les faits reprochés se déroulaient en l'absence de sa mère et de ses frère et soeurs, y compris les fins de semaine pendant les compétitions sportives des autres membres de la fratrie, soit en dehors des heures et jours ouvrables ; que s'agissant de l'absence de production par Edelweiss de certificat médical et de témoignage établissant les actes de maltraitance qu'elle aurait subis de 2006 à 2012, ces violences sont suffisamment établies par les déclarations de Mme A..., de Candie, de Jarod, tant dans la présente procédure que dans celle d'août 2012, ainsi que par les aveux de M. X... devant le tribunal correctionnel de Versailles, puis devant la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Versailles dans la procédure de 2012 ; que s'agissant de l'ordinateur placé sous scellé n° sept, dont le mis en examen conteste la propriété, il résulte de ses propres déclarations et de celles de Mme A... que cet appareil a été donné par Mme E... à la famille X... que M. X... a reconnu l'avoir utilisé, qu'y ont été découvertes les mêmes photographies de fellations que dans l'Iphone saisi à son domicile [...]                   , qu'il n'ait pas été le premier propriétaire de cet ordinateur est sans effet sur la manifestation de la vérité ; que s'agissant de la prétendue instrumentalisation d'Edelweiss par Mme A... afin d'empêcher le mis en examen d'obtenir un droit de visite et d'hébergement sur ses enfants mineurs, il sera observé que seule Edelweiss, et non les autres membres de la fratrie, a porté contre ce dernier des accusations d'abus sexuels, que les actes de pénétration sexuelle qu'elle a dénoncés ne portent que sur des fellations ; que le caractère mesuré des accusations portées et les circonstances de la révélation des faits, à l'issue d'une cinquième tentative de suicide inexpliquée de l'adolescente permettent d'écarter la thèse du complot invoquée par la défense; qu'il ne peut pas non plus être soutenu que les déclarations d'Edelweiss ont été influencées par Mme B..., au motif qu'elle aurait elle-même été victime d'abus sexuels pendant sa jeunesse ; qu'en effet, Edelweiss, vraisemblablement informée du passé de cette amie de sa mère, a pu décider de se confier à elle, dans l'espoir d'être crue par une victime de faits de même nature, son père lui ayant affirmé, selon ses dires, que personne ne la croirait si elle parlait ; qu'il n'est d'aucun intérêt pour la manifestation de la vérité de connaître le détail des faits que Mme B... aurait subis ; que les demandes d'actes formulées par M. X... pendant l'information visaient des investigations déjà effectuées, ou n'avaient pas pour objet de contribuer à la manifestation de la vérité, mais de tenter de jeter le discrédit sur les parties civiles et certains témoins qui avaient fait des déclarations défavorables au mis en examen ; que les demandes de production des déclarations faites par Mme B... sur les faits la concernant, de production des plaintes déposées par Mme A... contre un M. F..., des ordonnances médicales délivrées à Edelweiss après 2012, de l'état civil de M. G..., la vérification de ce que Mme H... n'était pas titulaire d'un bail à la résidence Tobrouk, alors que l'intéressée a expliqué y avoir été hébergée à l'époque des faits, de la production des pages Facebook de plusieurs voisins de la famille X..., et de Mme A..., afin d'établir un lien entre eux et de s'assurer que la teneur de leurs déposition n'était pas guidée par le vengeance, d'auditions de Mme B... et d'Edelweiss sur leurs relations après 2012, de Jarod sur une déclaration de perte de carte d'identité semblent répondre à cet objectif, et sont en tout cas sans lien avec la présente affaire, ce qui a conduit le magistrat instructeur à les rejeter ; que l'audition de Mme I... pour connaître la réaction d'Edelweiss à une remarque faite par cette enseignante à un autre élève en 2011, et ce, pour tenter d'expliquer la phobie scolaire de l'adolescente, était dépourvue d'intérêt, dans la mesure où ce trouble était antérieur à cet incident ; que lors de ses confrontations avec Mme A..., puis avec Edelweiss le 23 novembre 2016, M. X... ne les a pas interrogées ou fait interroger sur les demandes les concernant qu'il avait adressées au juge d'instruction, ce qui conduit à douter de l'importance qu'il attachait lui-même à ses demandes ; que s'agissant des nouvelles expertises de personnalités du mis en examen sollicitées, elles n'étaient pas justifiées en l'absence d'un élément nouveau, et le comportement de l'intéressé pendant la procédure tendant à corroborer les caractéristiques de sa personnalité mises en exergue par l'expertise réalisée ; qu'Edelweiss X... a décrit de manière constante et détaillée les attouchements que son père pratiquait sur sa poitrine, son ventre et son sexe, les masturbations et les fellations qu'il la contraignait à lui faire ; qu'en cours d'enquête, elle s'est rappelée qu'il la photographiait nue à l'aide de son téléphone, avant de transférer ces clichés sur un ordinateur ;