Cour d'appel de Poitiers,  décision 14-82.172 du 15/04/2015,  partie 1


 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant :
 Statuant sur le pourvoi formé par :
 - M. Eric X...,
 contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2014, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement dont un an avec sursis, trois ans de suivi socio-judiciaire, et a prononcé sur les intérêts civils ;
 La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 4 mars 2015 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Guérin, président, M. Laurent, conseiller rapporteur, M. Castel, conseiller de la chambre ;
 Greffier de chambre : Mme Randouin ;
 Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT, les observations de la société civile professionnelle FABIANI, LUC-THALER et PINATEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GAUTHIER ;
 Vu le mémoire produit ;
 Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-22, 222-29, 222-30, 222-44, 222-45, 222-47 et 222-48, alinéa 1er, du code pénal, 591 à 593, 706-53-1 à 706-53-12 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, violation de la loi et contradiction de motifs ;
 "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré M. X... coupable d'agression sexuelle sur mineure de moins de quinze ans par une personne ayant autorité, l'a condamné à une peine de trois ans d'emprisonnement dont une année avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ;
 "aux motifs propres que M. X..., après avoir confirmé devant le juge d'instruction, en présence de son avocat, les déclarations de sa belle fille, s'est rétracté se disant désormais victime d'une machination orchestrée par son ex-compagne et la fille de celle-ci ; qu'il a plaidé sa relaxe faisant valoir que la victime a trop fortement évolué dans ses déclarations pour être crédible ; que les faits ont été révélés dans un contexte particulier ; que le 17 août 2010, alors que la jeune fille revendiquait la propriété de chevaux auprès de son beau-père, elle l'a menacé de révéler des agressions sexuelles, si elle n'obtenait pas gain de cause ; que malgré ce contexte qui pourrait laisser penser à une possible vengeance de Marie à l'égard de son beau-père, il apparaît que les éléments contenus dans la plainte initiale de la victime et qui consistaient en des attouchements sur le sexe à l'occasion de bains pris en commun sont corroborés par d'autres éléments du dossier et notamment par la dénonciation effectuée par Marie Y... auprès du psychologue scolaire alors qu'elle était seulement âgée de neuf ou dix ans ; que M. Thierry Z..., le psychologue scolaire, indique en effet : "d'après ce qu'elle (Marie) m'avait dit, j'ai déduis qu'il y avait un lavage corporel réciproque et peut être plus du monsieur ; j'avais l'impression que Marie lavait son beau-père plus que l'inverse. Elle n'est pas rentrée dans les détails, les faits sont assez anciens, mais je crois me souvenir que Marie m'avait déclaré qu'elle lavait le sexe de son beau-père... suite aux révélations j'ai convoqué les deux parents...sa mère a été choquée...en revanche le beau-père n'a pas mis en doute la version de cette petite fille ..." ; que dans sa déposition initiale, Marie précise encore "au fur et à mesure, il s'est mis à me lécher le cou, les oreilles, la poitrine, le ventre, j'ai eu un blocage quand il a voulu aller plus bas ; je le bloquais avec mes mains, ...en insistant, sans parler il a réussi à lécher la chatte, mon sexe, il me caressait ... quand il a compris que je me laissais faire, il se mettait directement au pied de mon lit à genou, tout nu, il me faisait un cunni (cunnilingus) ça se passait dans ma chambre, dans la maison à La Borie..." ; que sa grand-mère maternelle, Mme France-Hélène A..., qui a témoigné en faveur de M. X... en critiquant beaucoup sa propre fille et sa petite-fille, a indiqué pour sa part : "quand Marie avait 9 ans, elle m'a téléphoné ainsi qu'à mon fils M. Renaud B..., pour nous dire qu'elle trouvait Eric quelques fois la nuit agenouillé à côté de son lit, Eric était nu.... Marie m'avait dit un autre jour qu'il lui aurait donné une douche en même temps que lui... mon fils et moi avons appelé Hélène pour lui dire de faire attention..." ; qu'ainsi, ni le contexte de séparation du couple, ni le litige concernant la propriété des chevaux ne permettent de remettre en cause ces témoignages qui font état d'attouchements commis alors que Marie était âgée de neuf ans ; que Marie Y... s'est également confiée à des amies, notamment à Mmes Kelly C... et à Gaëlle D..., bien avant son dépôt de plainte en révélant les atteintes sexuelles subies ; que les expertises de la victime ne relèvent aucune tendance à l'affabulation et retiennent également un retentissement important sur son équilibre affectif ;