décision 18-81.311 du 15/05/2018,  partie 2


qu'on note que la force probante de son témoignage est accrue par le fait que le positionnement du véhicule Clio croisé au moment des faits était anormal : au milieu de la chaussée et tous phares éteints, de sorte que l'attention de M. D... a nécessairement été attirée par ce positionnement bizarre : c'est cette particularité qui permet d'expliquer la précision a priori surprenante de ce témoignage ; qu'on relève au surplus que M. D... était lui-même propriétaire d'une voiture Clio, identique à celle du suspect, ce qui accrédite son témoignage sur le véhicule croisé ; que M. D... a indiqué, lors de la reconstitution de février 2015 que le plafonnier du véhicule était allumé, ce qui lui permettait de distinguer des détails (comme le fait que les sièges arrière étaient rabattus) mais aussi de voir distinctement le suspect ; qu'on peut expliquer le fait qu'il n'ait évoqué pour la première fois ce plafonnier que lors de cette reconstitution (et le fait qu'il ait aussi varié sur la vitre conducteur, teintée ou pas, ouverte ou non) par cette remise en situation, qui lui a permis de revivre les instants passés en face du suspect et de préciser in situ les données de la scène ; de même cette remise en situation lui a permis de préciser sur les lieux des faits la distance qui le séparait du conducteur de la clio, distance très inférieure (1 mètre) à celle que ses souvenirs lors de ses premières auditions l'avaient conduit à indiquer (7 mètres, puis 5 mètres) ;
 a) Le portrait-robot est ressemblant ; que le portrait-robot (D 516) établi dans le cadre du témoignage de M. Nicolas D..., cinq jours seulement après les faits, de sorte que le souvenir était encore fixé dans sa mémoire, paraît effectivement présenter une réelle ressemblance avec le mis en examen ainsi qu'il ressort par exemple de la carte d'identité annexée à sa déposition de janvier 2012 et de la photographie présente au dossier (D 34665) ; que M. Z... lui-même, dans sa première partie de garde à vue, a concédé une telle ressemblance (D 33468) ; que de fait un nombre considérable de témoins, notamment des proches de M. Z..., ont constaté cette ressemblance lorsque le portrait-robot a été diffusé ; que dès janvier 2012, ce portrait-robot a été présenté à une voisine de M. Z..., qui s'est montrée particulièrement impressionnée par la ressemblance, au point, disent les enquêteurs, d'en trembler (D 30179) ; que comme ce témoin, l'ex-compagne de M. Z..., a été frappée par cette ressemblance, notamment en ce qui concerne les yeux ; que comme elle, elle avait souligné que M. Z... portait un bonnet du même type que celui figurant sur le portrait, et le portait de la même manière ; que le magistrat instructeur a ainsi pu recenser 37 témoins qui s'accordent pour considérer que le portrait-robot ressemble étrangement à M. Z... ; que certes, M. D..., n'a pas désigné la photo correspondant à M. Z... lorsqu'on lui a présenté un tapissage photo de 12 portraits lors d'une nouvelle audition par les enquêteurs le 24 juin 2014 ; qu'il a désigné deux autres personnes ; mais que cette erreur, commise trois ans après les faits ne semble pas pouvoir remettre en cause un portrait-robot établi quant à lui cinq jours seulement après ceux-ci ; que pour cette même raison d'ancienneté des faits, il convient d'accueillir avec circonspection la déclaration de M. D... lors du transport sur les lieux de février 2015, lorsque, mis en présence de M. Z..., il l'a reconnu dans les termes suivants : « à 90 % je dirais que c'est la personne que j'ai vu ce jour-là au volant de la voiture ; que s'il avait eu aujourd'hui une barbe le pourcentage aurait pu monter un peu » ; que néanmoins cette déclaration accrédite au moins l'idée d'une ressemblance certaine entre M. Z... et le conducteur du véhicule ; qu'en revanche il convient d'insister sur le fait incontestable que M. D... fait dessiner sur la tête du portrait-robot un bonnet noir correspondant selon les témoins à celui que M. Z... avait l'habitude de porter lors de ses sorties nocturnes, et qu'il portait de la même façon : singulière coïncidence si la personne qu'il a croisée n'est pas M. Z..., mais un individu non identifié circulant (ou plutôt arrêté sur la route, au volant d'un véhicule en état de marche, ce qui exclut une personne partant travailler) la nuit (comme M. Z... a l'habitude de le faire) vers 4 heures 30, lui ressemblant, et porteur d'un bonnet sombre, à [...] où il habite, et au surplus au volant d'un véhicule identique à celui qui était en sa possession à cette époque ; que la défense objecte que le portrait-robot n'est pas signé par M. D..., contrairement à ce qu'indique le PV de réalisation de celui-ci ; qu'à ceci il sera répondu d'une part que M. Z... est forclos dans une éventuelle demande en nullité de ce chef, et d'autre part que le portrait-robot a été versé en procédure lors de l'enquête préliminaire bien avant que M. Z... ne soit identifié comme suspect, de sorte que l'insinuation tacite d'une insertion en procédure postérieure à cette identification, en cours d'information, est manifestement dénuée de fondement.