Cour d'appel de Paris
E2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-17.021 du 02/12/2020,  partie 10


AV..., président de HK Corp Los Angeles, expliquant le solliciter régulièrement pour travailler sur les synopsis des vidéos d'artistes dont 9 sont cités, que les traitements vidéo que celui-ci remet à sa société ont été conceptualisés entre septembre 2014 et septembre 2015 et envoyés aux maisons de disque qui le mettent en compétition pour le remporter le budget du film, que seul un synopsis de vidéo parmi ceux des artistes listés a été retenu, que seul le travail de réalisation est rémunéré [sans précision sur le montant de cette rémunération], que celui-ci a des difficultés pour imposer son style considéré comme trop « vieux » pour la jeune génération décisionnaire dans les maisons de disque, qu'avec son accord, il le propose désormais comme réalisateur de making of sur les films d'autres réalisateurs qu'il produit pour qu'il reste en contact avec l'industrie et que si c'est une sévère régression professionnelle après avoir été le directeur artistique de E... C... pendant plusieurs années, celui-ci est prêt à tous les sacrifices pour refaire surface professionnellement, ce en quoi il l'aide, un mail de M. CO... QU..., directeur financier de numéro Presse du 22/12/15, expliquant que l'intéressé n'a perçu aucune rémunération sur une photo publiée sur le site internet du magazine en illustration d'une playliste de G... J... O... et une attestation du 15/9/15 de Mme YC... YQ..., attestant avoir été collaboratrice de celui-ci de 2004 à 2010, lequel travaillait encore pour EMI Music en 2010, qu'ils étaient ensemble à Miami en janvier 2010 pour le tournage de la vidéo « Memories » de E... C... pour le compte d'EMI Music France dont ils étaient alors tous les deux employés et que celui-ci a quitté EMI Music après une négociation et n'a pas fait partie d'un plan social ; il verse encore aux débats un extrait d'un protocole d'accord transactionnel (seules les première et dernière pages sont produites, en raison, selon lui, d'une clause de confidentialité) signé avec la société EMI Music France le 21 janvier 2010, dans lequel aucun élément financier ne figure, sa fiche de paye de janvier 2010 émanant de cet employeur, soit pour la période du 1er au 6 janvier 2010, mentionnant un net à payer de 114.960,55 euros, comprenant son indemnité de départ et un net fiscal pour la période du 11.010,29 euros et la page un sur deux d'une attestation de cet employeur destinée à pôle emploi, faisant état d'un emploi salarié du 3/2/3 au 6/1/10 et d'une rupture conventionnelle du 25/11/09 ;
 il ne fournit pas de justificatifs de la perception ou non d'allocations de pôle emploi ; il produit un justificatif d'impôt français sur le revenu 2015 pour les revenus perçus en 2014, faisant apparaître un revenu brut global de 32.400 euros, soit 2.700 euros par mois brut et aucun revenu imposable ; pour 2015, il communique une attestation, en anglais non traduite, de M. XZ... MG..., précisant qu'en tant que Vice-Président des ventes et marketing chez Artnet, il peut confirmer que l'intéressé a travaillé sur un projet de mai à novembre 2015 et n'a reçu aucune rémunération de la part de l'entreprise cette année, laquelle lui versera rapidement 680 dollars [soit 609,81 euros] et une seconde somme d'argent du même ordre dans les prochaines semaines ; en 2015, il justifie avoir perçu 44.429 dollars brut à priori puisqu'il est question du « gross income » [soit 39.843,42 euros brut, soit 3.320,28 euros par mois brut] (avis d'impôt américain sur les revenus 2015) ; dans ses dernières conclusions, il déclare avoir perçu, en 2015, 1.073,33 euros par mois ; il verse également aux débats un courrier de la SACEM du 6/1/16 mentionnant un versement à son profit de 25,30 euros, étant précisé que la qualité de la photocopie de la dernière page fournie ne permet pas de lire les chiffres mentionnés, celui-ci déclarant, dans ses dernières conclusions, que le versement est de 36,60 euros ; il produit une facture de 14.060,55 euros du 18/8/15 émanant de sa société LAX2NYC (pas de document versé aux débats sur celle-ci notamment les statuts) adressée à ZH... Music pour le projet T... M..., dans lequel il est intervenu comme Directeur ; l'épouse précise, sans en justifier, qu'il est, en outre, curator et qu'il a été choisi pour exercer cette fonction pour la vente aux enchères d'artistes spécialisés dans les photographies dans la mouvance HIP HOP et que dans le cadre de ces ventes aux enchères, les prix d'adjudication sont très élevés, dépassant 6.277,11 euros ; elle produit des documents en ce sens ; elle fournit également plusieurs pièces relatives à la participation de l'époux à des expositions, des photographies d'artistes
 ; elle soutient également que celui-ci a fermé son site internet, puis en a ouvert un autre pour de réduire sa visibilité sur internet ; l'époux répond que cela constituerait un « suicide professionnel » et qu'il a changé de site internet car l'ancien était vétuste ; les pièces versées aux débats par l'épouse confirment le changement de site internet de l'époux ; ce dernier indique qu'aux termes des conclusions de l'épouse et s'appuyant sur une attestation de M. IY... SP... du 21/4/15, indiquant