décision 16-80.533 du 08/02/2017,  partie 2


que ce message, de même que celui adressé à son amie, Mme [F] [Y], se sont en effet inscrits dans le contexte de l&apos;immédiateté et du souhait formulé à cet instant que les abus rapportés ne soient pas dévoilés ; que le tribunal a justement souligné à l&apos;inverse le caractère constant des déclarations faites par l&apos;adolescente et réitérées devant le médecin chef de service, M. [X], son médecin traitant, Mme [U], sa psychologue, Mme [B], et son éducatrice, Mme [Z] ; que la cour observe qu&apos;à la suite de son psychiatre, M. [H], aucun de ces spécialistes n&apos;a émis de réserves sur les propos de [H] [I], ce qui rejoint les conclusions de Mme [O], expert psychologue requise par le juge d&apos;instruction, sur une personnalité ni agressive ni vindicative dans sa relation des faits, mais fortement interrogative quant aux raisons du comportement de cet infirmier dont elle était proche et auquel elle faisait confiance ; que, de son côté, M. [M] a évoqué devant la cour et pour la première fois la perspective du retour à l&apos;époque de [H] [I] en unité post aiguë (UPA), en raison de la détérioration de son état, information qu&apos;il dit avoir eu dès 2012, du personnel de la clinique mais non donnée jusque-là, car on ne lui avait pas posé cette question, selon ses dires ; que cette éventualité a été formellement contestée à l&apos;audience par la mère de [H], Mme [N] [C], et elle ne repose sur aucun élément, le cahier de transmission de la patiente n&apos;en faisant pas état selon les propres déclarations du prévenu ; qu&apos;il a été de même relevé, sans que le prévenu ne l&apos;explique autrement que par un complot dont il serait victime pour des raisons qu&apos;il ignore, que les dépositions des pensionnaires auxquelles [H] [I] s&apos;est confiée dès le soir du 5 juin 2012 confirment l&apos;anomalie de son comportement envers cette dernière, un épisode de caresses sur ses fesses ayant été rapporté par Mmes [G] [P] et par [B] [L] ; que ces témoins attestent de l&apos;attirance de M. [M] pour la partie civile et, plus généralement, de propos et gestes inappropriés à l&apos;égard de celles qui n&apos;étaient pas capables de réagir, outre, un voyeurisme envers les jeunes patientes en tenue de nuit ; que l&apos;appelant a tardivement fait valoir devant la cour et pour la première fois que cette proximité s&apos;expliquait par une enquête sur la pratique professionnelle (EPP), pour laquelle il s&apos;était porté volontaire et qui impliquait, selon lui, une plus grande présence auprès des patientes ; que cette explication ne repose là aussi sur aucun élément du dossier ; qu&apos;il y a lieu enfin de souligner l&apos;incapacité dans laquelle s&apos;est trouvé M. [M] d&apos;expliquer les motifs de sa venue à trois reprises dans la chambre de [H] [I] dans la matinée du 2 juin 2012 et du fait qu&apos;il ait cru devoir user du pass pour forcer la fermeture à clés de la porte, sans pour autant signaler au personnel présent à ses côtés ses inquiétudes sur un risque d&apos;auto-agression ; que la cour s&apos;estime ainsi convaincue que M. [M], profitant de la vulnérabilité de la partie civile liée à son état et confirmée par l&apos;expertise psychologique, usant également de l&apos;autorité conférée par sa qualité d&apos;infirmier, a pratiqué à deux reprises dans la matinée du 2 juin2012 des caresses sur les seins de [H] [I], lui a léché le visage et mordu les bouts de seins, actes constitutifs d&apos;agressions sexuelles commises avec surprise, l&apos;état de sidération de l&apos;adolescente ayant été relevé par les témoins et s&apos;expliquant d&apos;ailleurs par le contexte quasi-paternel des relations ; que, de même, la culpabilité est établie pour le geste clairement sexué rapporté par Mme [L], le fait que cette victime ait indiqué avoir été en robe et non en tee-shirt, comme signalé initialement, ou qu&apos;elle ait précisé avoir signalé à son amie ce geste lors de ses confidences, et non immédiatement, étant sans incidence dès lors que le contexte est clairement précisé, l&apos;absence de perception dans l&apos;immédiat du caractère infractionnel des caresses confirmant au besoin l&apos;inexistence du complot évoqué par M. [M] ;
 
 "aux motifs adoptés que la dénonciation d&apos;agression sexuelle de la part d&apos;une victime est toujours une démarche complexe puisque l&apos;agression sexuelle touche au plus intime de la personne ; en l&apos;espèce le tribunal relève que [H] [I] a sans délai porté à la connaissance d&apos;autrui les faits dont elle estimait avoir été victime ; que son amie, sa mère, son médecin M. [H], par SMS rédigé en des termes clairs ; que, même si certains détails ont pu varier dans leur exposition compte tenu de la complexité ci-dessus rappelée, ses allégations ont été constantes et réitérées devant le médecin chef du service, en présence de son médecin référent et de son psychothérapeute, ainsi qu&apos;à une éducatrice, puis devant la police et ainsi qu&apos;à certaines de ses amies hospitalisées avec elle ; qu&apos;elle les a maintenues à l&apos;audience en présence de son agresseur ; que les témoignages d&apos;autres patientes viennent confirmer les déclarations de [H] [I] et [B] [L] ; que deux témoins ont vu M. [M] caresser les fesses de [H] [I] dans un couloir ;