Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Chambre commerciale financière et économique, décision 16-25.692 du 14/11/2018,  partie 9


que le trait intérieur de l'aile est extrêmement stylisé dans la marque Finger In the Nose puisque ce trait comporte à nouveau une boucle celle-ci se terminant avec à gauche le trait du F de Finger et à droite, la boucle s'accrochant au R de Finger alors que le graphisme de la marque Mango est simplifié; que, si la marque Speaking Image associe étroitement le graphisme et l'élément verbal qui figure en caractères italiques de petite taille, pour autant l'élément verbal est reproduit en lettres grasses et capitales sous le graphisme de sorte que l'élément figuratif ne saurait être considéré que, comme un élément secondaire de la marque de la société Speaking Image.
 
 Considérant que les dénominations verbales sont très différentes, puisqu'il s'agit de « Finger In the Nose », d'une part, « Mango Kids », d'autre part ; que la première est composée de quatre mots, la seconde de deux mots dont l'un correspondant à sa marque de prêt à porter de vêtements adultes qui jouit d'une notoriété certaine ; que la première ne comporte que des mots anglais et la seconde a associé toutefois au terme Mango, le terme anglais « Kids »; que l'utilisation d'un terme anglais par la marque Mango, dès lors qu'il est parfaitement distinct des termes anglais de la marque « Speaking in the nose » ne crée pas un risque de confusion.
 
 Considérant que c'est à bon droit que le tribunal a jugé que la faible similitude entre les signes en cause pris dans leur ensemble exclut tout risque de confusion pour le consommateur d'attention moyenne et qu'il s'ensuit que la contrefaçon de marque n'est pas établie »
 
 ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE : « - Sur la concurrence déloyale  
 
 Ceci étant, il sera rappelé que la concurrence déloyale, tout comme le parasitisme, trouve son fondement dans l'article 1382 du Code civil, qui dispose que "tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer.

Elle doit être appréciée au regard du principe de la liberté du commerce qui implique qu'un produit qui ne fait pas l'objet de droits de propriété intellectuelle puisse être librement copié sous certaines conditions tenant à l'absence de faute par la création d'un risque de confusion dans l'esprit de la clientèle sur l'origine du produit, circonstance attentatoire à un exercice loyal et paisible du commerce.
 
 L'appréciation de la faute au regard du risque de confusion doit résulter d'une approche concrète prenant en compte notamment le caractère plus ou moins servile, systématique ou répétitif de l'imitation, l'ancienneté d'usage, l'originalité, la notoriété de la prestation copiée.
 
 En l'espèce, il est établi que les sociétés MANGO ont choisi de faire figurer dans leur collection de lancement de la gamme MANGO KIDS, deux modèles de manteaux COLIN et CARTAGEN, deux modèles de chaussures FLECOS et BROS C et cinq modèles de tee-shirts EGA, ENSY, EMMANUEL, EBROS et FOREST, qui sans être une copie servile des modèles SNOWSCOUT, MONTANA, TIPI, MOUNTSTONE, LONGHOHN ELECTRIC GUITAR, LONGJOHN WHALE, LONGIOFIN DOCK MOTORS, LONGJOHN WOLF, LONGJOHN EAGLE et VOICE FIRE, BIRD créés par la société SPEAKING IMAGE, en reprennent respectivement plusieurs de leurs caractéristiques et de leur inspiration, outre qu'elles ont choisi d'apposer, au moins sur une partie de la collection une étiquette, "special édition" inspirée du motif d'ailes et du code couleur des étiquettes de la marque FINGER IN THE NOSE. Les défenderesses ne peuvent dès lors dénier avoir ainsi créé un effet de gamme au motif que ces emprunts ont été faits sur différentes collections, alors que la société SPEAKING IMAGE justifie qu'elle suit ses modèles au gré des collections et décline ainsi un même modèle sur plusieurs années.
 
 Il est également établi par les très nombreuses parutions presse et internet versées au dossier sur un CD-ROM en pièce 88, que la marque "Èingerin4he-nose" sous laquelle la demanderesse crée et commercialise depuis 2004 des collections de vêtements pour enfants a acquis, contrairement aux dénégations des défenderesses, une forte visibilité et une bonne notoriété sur ce secteur, dont ces dernières ont entendu profiter par l'effet de gamme susvisé en se plaçant dans son sillage et en profitant, sans bourse délier, de son image de vêtements tendance haut de gamme pour enfants.
 
 Ces agissements fautifs, qui ont porté préjudice à la société SPEAKING IMAGE, caractérisent des actes de concurrence déloyale et parasitaire des sociétés MANGO à l'encontre de la société SPEAKING IMAGE.

ET QUE : - Sur la protection
 
 * les bottines TIPI,
 
 - sur l'originalité La société SPEAKING IMAGE évoque avoir créé une petite bottine en daim de couleur naturelle, présentant une découpe "western" sur la cheville, et des franges apposées verticalement sur la partie arrière et extérieure de la bottine.
 
 Toutefois il est constant que la combinaison d'éléments qui en eux-mêmes ne présentent pas d'originalité ne peut manifester un effort créatif que si elle confère à l'article concerné une physionomie propre qui traduit un parti pris esthétique du créateur.