décision 16-21.968 du 08/02/2018,  partie 2


Alors que nous pêchions ensemble, j'ai trouvé assis dans la rivière M. Y... couvert de sang à côté d'un arbre en travers de la rivière, cet arbre n'étant pas dans la rivière lors de mon passage quelques instants avant".
 M. Gérard D... a réitéré son témoignage en des termes similaires le 9 septembre 2010, précisant que depuis l'accident l'arbre avait disparu ainsi que toutes traces de sa présence.
 M. Pierre Z..., qui conteste les faits, faisant remarquer n'en avoir été averti que très tardivement, le 27 février 2010, fait en outre valablement observer, d'une part que M. Gérard D... n'en a pas été le témoin direct, d'autre part que l'enquête de gendarmerie évoquée par M. Y... dans sa réclamation du 1er juin 2009 ainsi que par M. D... dans sa lettre du 13 mai 2009 ou bien n'a pas été effectuée ou bien n'est pas produite aux débats.
 Il souligne en outre justement que ni l'attestation d'intervention établie par le SDIS 42 ni les éléments médicaux produits ne permettent d'établir les circonstances de l'accident alors qu'un article de presse versé par le demandeur évoque une chute, de même d'ailleurs que le certificat médical descriptif initial établi le 19 mai 2009 qui relate que M. Y... dit avoir été victime le 9 mai 2009 d'une "chute de hauteur".
 En l'état de ces informations contradictoires et en l'absence de tout autre élément suffisamment probant, il apparaît que la preuve de ce que l'origine des blessures subies par M. Y... réside dans la chute d'un arbre situé sur la propriété de M. Z... n'est pas, contrairement à ce qu'a décidé le premier juge, valablement rapportée.
 La décision déférée doit donc être intégralement infirmée » ;
 
 Alors que devant la Cour d'appel, M. Y... se prévalait, à titre de preuve de ce que son accident avait bien été causé par la chute d'un arbre situé sur la propriété de M. Z..., non seulement des trois attestations de M. D..., mais encore des photographies prises quasi-concomitamment à l'accident et confirmant la présence, anormale, de l'arbre en travers de la rivière "La Mare" et de câbles autour du tronc dudit arbre et, en outre, d'une présomption du fait de l'homme tirée de l'anormalité de la position de l'arbre ; que faute d'avoir fait la moindre mention et a fortiori la moindre analyse ou le moindre examen des photographies produites par M. Y... et de la présomption invoquée par lui, la Cour d'appel a méconnu les exigences de l'article 455 du Code de procédure civile.