Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 18-25.207 du 11/03/2020,  partie 10


qu'aux termes d'un autre contrat en date du 19 mars 2012 de « commande de textes et de cession de droits d'auteur », la société Futurikon a confié à Mme I... l'écriture du scénario de dix épisodes de la série ; que par contrat en date du 9 mai 2011 de « commande de textes et de cession de droits d'auteur », la société Futurikon a confié à M. G... « un travail de co-écriture et de polish à effectuer sur 36 scénarios des épisodes de la série » et notamment, parmi ceux litigieux, pour les épisodes intitulés « Fan des Minijus, Fausse alerte, Mégabrouille, Le chant des sirènes, Quand les parents s'en mêlent, L'oiseau rare et Supersolo » ; que par avenant n° 1 au contrat conclu le 9 mai 2011, en date du 6 octobre 2011, la société Futurikon lui a confié « un travail de co-écriture et de polish à effectuer sur 16 autres scénarios des épisodes de la série » et notamment, parmi ceux litigieux, pour les épisodes intitulés « la gourmandise, Le gang masqué et Le code d'honneur » ; que par un avenant n° 2 conclu le 3 février 2012, la société Futurikon lui a confié un « travail de co-écriture et de polish à effectuer sur 4 autres scénarios des épisodes de la série » (Le terrain maudit, Repaire en péril ; Une équipe de choc, et La chasse aux timbres) ; que par un avenant n° 3 conclu le 15 février 2012, la société Futurikon lui a confié un « travail de co-écriture et de polish à effectuer sur la rédaction de 7 autres scénarios des épisodes de la série » et notamment, parmi ceux litigieux, sur les épisodes intitulés « Tu seras championne ma fille, Chasseur de trésor, Les Maxijusticiers, Comme sur des roulettes » ; que par un avenant n° 4 en date du 27 février 2012, la société Futurikon lui a confié un « travail de co-écriture et de polish à effectuer sur 5 autres scénarios des épisodes de la série » ; que par un avenant n° 5 en date du 30 mars 2012, la société Futurikon lui a confié un « travail de co-écriture et de polish à effectuer sur 8 autres scénarios des épisodes de la série » et notamment, parmi ceux litigieux, sur les épisodes intitulés « Présumé coupable, Superlunettes jette l'éponge, Deux maisons pour Léone, La dispute, L'invitation » ; qu'il résulte de ces éléments contractuels que M. G... s'était bien vu confier par la société Futurikon un « travail de co-écriture et de polish » sur la rédaction des épisodes litigieux ; que cependant, eu égard au conflit qui l'oppose à M. I... et Mme I..., il appartient à M. G..., qui revendique une qualité de co-auteur de ces épisodes, de justifier pour chacun des épisodes visés de son apport créatif original permettant de lui conférer la qualité d'auteur ; qu'il peut à cet égard être observé que M. G... apporte la preuve d'une implication effective et réelle dans le travail d'animation, de coordination, de conseil pour l'écriture desdits scénarii de la saison 2 de la série ; que ce rôle d'animation ressort de plusieurs pièces versées et notamment des attestations des autres auteurs et notamment de l'attestation du 10 avril 2013 de M. H..., comédien-scénariste, confirmant que M. G... avait « toujours été (mon) seul interlocuteur et (mon) seul référentiel pour l'écriture de (mes) épisodes, grâce d'une part aux documents qu'il a écrit (Bible, 2 premiers épisodes) et grâce à ses retours et conseils » ; que tel est le cas du témoignage du 22 avril 2013 de M. T..., scénariste, qui précise avoir « travaillé sous l'unique supervision de U... G... » et que « l'écriture de mes 7 épisodes repose uniquement sur les principes, tant dans la structure des épisodes que dans les caractéristiques des personnages, qui sont indiqués dans la bible de la saison 2, écrite par U... G... » ; que de même, lorsqu'il atteste du rôle de M. G..., M. P..., scénariste pour 7 épisodes, précise qu'il les a écrits avec M. T..., mais n'indique pas la qualité de co-auteur de M. G..., insistant en revanche sur les références qui ont servi à l'écriture des 7 épisodes à savoir « les deux premiers épisodes de cette saison 2 écrits par M. G... » ; qu'à l'appui de ce rôle de coordinateur, peut également être cité le courriel intitulé « Mémoire sur la structure des épisodes + format des pitchs » que M. G... a adressé lui-même aux le 14 janvier 2011 aux termes duquel il leur adresse une « note sur la structure des épisodes rédigés avec notre réalisateur M... », laquelle note est présentée comme « essentielle et un outil de travail particulièrement précieux pour trouver un cadre (presque identique à chaque fois) sur lequel s'appuyer pour écrire » ; que de même, il ressort d'un courriel en date du 18 janvier 2011 adressé par M. G... à M. I... que celui-ci et Mme. I... lui ont transmis 4 synopsis sur lesquels il a apposé des annotations corroborant le travail de relecture, de coordination de l'écriture qu'a joué M. G... lors de l'écriture des scenarii des épisodes, mais insuffisant pour justifier d'une qualité de co-auteur faute de pouvoir identifier l'apport