décision 16-81.299 du 03/05/2017,  partie 2



 "aux motifs propres que compte tenu de la particulière gravité des violences commises, et de la personnalité du prévenu, qui a déjà été condamné à deux reprises pour des faits de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en 2001 et 2009, sans en avoir manifestement tiré les conséquences, les peines prononcées par les premiers juges sont parfaitement adaptées ;
 
 "et aux motifs adoptés que les faits sont d'une extrême gravité ; que le comportement de M. X... aurait pu avoir des conséquences irréversibles ; mais que le prévenu, qui est demeuré dans une contestation incessante, ne semble pas avoir pris la mesure des conséquences de ses actes, qui ont causé une atteinte grave à l'intégrité physique de M. Y... ; qu'en conséquence, il est condamné à la peine de trois ans d'emprisonnement, toute autre sanction étant manifestement inadéquate ;
 
 "1°) alors qu'en matière correctionnelle, une peine d'emprisonnement sans sursis ne peut être prononcée qu'en dernier recours si la gravité de l'infraction et la personnalité de son auteur rendent cette peine nécessaire et si toute autre sanction est manifestement inadéquate ; dans ce cas, la peine d'emprisonnement doit, si la personnalité et la situation du condamné le permettent, et sauf impossibilité matérielle, faire l'objet d'une des mesures d'aménagement légalement prévues ; qu'en ne motivant pas sa décision sur le caractère inadéquat de toute sanction autre qu'une peine d'emprisonnement ferme, la cour d'appel a violé les textes susvisés ;
 
 "2°) alors que lorsque le juge prononce une peine d'emprisonnement sans sursis et ne faisant pas l'objet d'aménagement, il doit spécialement motiver sa décision, au regard des faits de l'espèce et de la personnalité de leur auteur ainsi que de sa situation matérielle, familiale et sociale ; qu'en ne motivant pas spécialement sa décision au regard de la situation matérielle, familiale et sociale de M. X..., la cour d'appel a privé sa décision de base légale" ;
 
 Attendu qu'après avoir relevé, par motifs propres et adoptés, que, compte tenu de la particulière gravité des violences commises, et de la personnalité du prévenu, dont le comportement aurait pu avoir des conséquences irréversibles et qui a déjà été condamné à deux reprises pour des faits de conduite sous l'empire d'un état alcoolique sans en avoir manifestement tiré les conséquences, l'arrêt retient que le prévenu, qui est demeuré dans une contestation incessante, ne semble pas avoir pris la mesure des conséquences de ses actes, qu'en conséquence, il est condamné à la peine de trois ans d'emprisonnement, toute autre sanction étant manifestement inadéquate ;
 
 Attendu qu'en l'état de ces motifs qui répondent aux exigences de l'article 132-19 du code pénal et que compte tenu de la peine l'aménagement n'était pas possible, la cour d'appel a justifié la condamnation du prévenu à une peine d'emprisonnement sans sursis ;
 
 D'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ;
 
 Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le trois mai deux mille dix-sept ;
 
 En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.