décision 21-80.591 du 14/04/2021,  partie 3



 15. Ils énoncent que le simple ressenti de la partie civile, qui par ailleurs a accepté les relations malgré les menaces sans les évoquer avant le second rapport et n'a pas manifesté d'une façon quelconque un refus des actes sexuels, la peur qu'elle aurait eue l'en empêchant, alors que pour autant elle se trouvait dans une situation peu ou prou similaire à la précédente sans connaître la personnalité de la personne mise en examen, ne saurait suffire à caractériser une contrainte.
 
 16. Ils concluent qu'à le supposer établi le chantage exprimé par la personne mise en examen pour obtenir ces secondes relations sexuelles a été exprimé plusieurs jours avant, s'est heurté dans un premier temps au refus de la partie civile, n 'a pas été renouvelé lors du second rendez-vous de telle manière que la contrainte ou les menaces ainsi subies ne peuvent être en l'espèce considérées comme suffisamment immédiates, graves et contraignantes pour admettre que la partie civile a agi lors du second rendez-vous sous leur effet et que c'étaient elles qui l'avait déterminée à des relations sexuelles.
 
 17. En se déterminant ainsi, par des motifs relevant de son appréciation souveraine et répondant au mémoire dont elle était saisie, la chambre de l'instruction a justifié sa décision. 
 
 18. Le moyen doit en conséquence être écarté.
 
 19. Par ailleurs l'arrêt est régulier en la forme.

PAR CES MOTIFS, la Cour :
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le quatorze avril deux mille vingt et un.