décision 17-81.976 du 02/05/2018,  partie 2


qu'en effet, les expertises psychologique et psychiatrique sont de plus de trois ans postérieures aux faits, alors que les éléments médicaux antérieurs ou concomitants sont limités, que M. X... né en [...] avait une vie professionnelle et amicale soutenue de qualité, que ses faiblesses avaient été matérialisées avant la rencontre avec La Panthère noire et Mme Y... par des dépenses et crédits importants, sa plainte ne concernant pas en revanche les établissements de crédit, comme par la fréquentation d'autres bars de nuit, fréquentation continuée durant la présente procédure, et alors reconnaît lui-même qu'il s'appliquait à donner le change afin de dissimuler ses faiblesses et moyens financiers réels et d'éviter les mesures de protection sociale dont il avait connaissance, et ce dans le cadre d'un sentiment amoureux et de l'attirance physique, unilatéraux, envers une femme plus jeune de 25 ans ; qu'ainsi la procédure établit une certaine faiblesse et vulnérabilité, mais pas suffisamment la particulière vulnérabilité prévue par la loi, de plus, les éléments de la procédure n'établissent pas que la Sarl La Panthère noire représentée par M. Charles B... ait eu connaissance, et que Mme Y... ait eu suffisamment connaissance, d'une situation de M. X... de faiblesse due à une particulière vulnérabilité apparente ou connue ; qu'en effet, les éléments de la procédure n'établissent pas la connaissance personnalisée par La Panthère noire de ses clients dont de M. X..., de sa santé psychologique et de sa situation de fortune, alors que M. X... ne conteste pas avoir peu rencontré M. B... et peu échangé avec lui en raison de sa présence limitée dans l'établissement, et reconnaît expressément avoir donné le change afin de dissimuler ses faiblesses et moyens financiers réels, l'intervention du banquier de M. X... auprès de M. B... a certes permis à ce dernier d'avoir une connaissance précise de difficultés financières de M. X... au regard de ses revenus, mais pas de sa situation de fortune ni de ses crédits en cours, ni de la cause psychologique de ces difficultés ; que Mme Y..., dans le cadre de son travail professionnel, avait certes une connaissance d'éléments précis psychologiques, personnels, professionnels et financiers donnés par M. X..., susceptibles de caractériser une situation de faiblesse, mais pas une particulière vulnérabilité apparente ou connue, alors que les renseignements donnés par M. X... l'étaient dans le contexte matériel de cet établissement, mais aussi d'attirance amoureuse et physique, et que d'autre part M. X... a expressément reconnu avoir présenté sa situation à son avantage dont sur le plan financier mettant en avant en plus de sa situation professionnelle assurant un niveau intellectuel et matériel, un héritage et une maison, et une absence d'enfants, ainsi que le plaisir que lui procurait le fait de lui offrir des cadeaux ;
 
 "1°) alors que l'article 223-15-2 du code pénal impose d'établir que la situation de faiblesse due à l'âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse de la victime, a été concomitante aux faits constitutifs d'abus frauduleux, peu important que cette situation de faiblesse ait été antérieure ; qu'en estimant que les pratiques addictives de la partie civile, consistant à fréquenter des bars à hôtesses, étaient antérieures aux faits en cause en l'espèce, pour juger que le délit d'abus de faiblesse n'était pas établi, la cour d'appel a méconnu l'article 223-15-2 du code pénal ;
 
 "2°) alors que le placement sous protection sociale implique en lui-même la situation de faiblesse due à la particulière vulnérabilité de la personne ; qu'en estimant que l'état de particulière vulnérabilité de la partie civile au moment des faits n'était pas établi, la cour d'appel qui constatait pourtant que la partie civile tentait de dissimuler son état, afin d'éviter des mesures de protection sociale, n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations ;
 
 "3°) alors que le délit d'abus de faiblesse n'exige pas que son auteur ait connu de façon précise la cause médicale, psychologique ou psychiatrique de l'état de vulnérabilité de la victime, mais seulement qu'il ait connu cet état qui était apparent ; qu'en relaxant les prévenus aux motifs que si le dirigeant de l'établissement avait été informé des difficultés financières de la partie civile, qui dépensait des sommes considérables dans l'établissement plusieurs fois par jour, il n'en résultait pas qu'il avait connaissance de la cause psychologique de ces difficultés, quand l'arrêt rappelait que l'une des serveuses du bar avait affirmé que le dirigeant du bar avait qualifié le comportement de la partie civile de « délire de consommation », compte tenu de l'importance des dépenses hebdomadaires de la partie civile dans cet établissement, pendant plusieurs mois, en cause dans l'acte de prévention, et que l'endettement en étant résulté était connu du dirigeant du bar du fait des alertes du banquier de la partie civile, révélant la connaissance d'un comportement anormal apparent, sans qu'il s'impose d'établir la connaissance de la cause psychologique précise de ce « délire », la cour d'appel n'a pas justifié sa décision" ;
 
 Les moyens étant réunis ;
 
 Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que M.