Cour d'appel de Lyon
SA, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 17-11.077 du 03/10/2018,  partie 3


J'ai bien compris que tel n'a pas été ton ressenti et je tiens donc d'abord à m'excuser pour ce mail qui, pour moi, n'était qu'une plaisanterie en réponse à une autre plaisanterie. Je regrette que ce mail ait pu te choquer à un tel point. Je n'ai jamais eu les intentions que tu me prêtes dans ton mail. Sorti de son contexte en le relisant sous ton envoi, je me rends bien compte des interprétations possibles et erronées qui pourraient être faites de ce mail. J'en suis donc confus et m'en excuse à nouveau ... jamais quoi que j'ai pu dire ne doit (et ne peut) être considéré comme tu le notes dans ton mail. Je tiens donc à m'en expliquer auprès de toi. Sur la teneur de mon mail qui semble t'avoir fait réagir ainsi : Pour l'expression des « grecs », ne t'ayant pas eu en ligne depuis tes congés et pensant que tu étais allée en Grèce en vacances, je t'invitais ainsi à y retourner, en sous entendant que lorsque tu était absente, j'avais géré tous les problèmes informatiques. Pour l'expression de la fessée, elle était censée insister (en blaguant) sur le fait que tous ici me charriaient en utilisant ta confirmation sur mon incapacité à résoudre ces problèmes d'informatiques. La seconde partie de cette phrase est bien dans ce sens ... Enfin, le signe pirate était pour moi un symbole humoristique de BOULEVARD indiquant j'étais en colère de me faire charrier, avec justement cette pointe d'humour liée à la BOULEVARD (j'avais reçu cela d'un copain et je l'avais « copier-coller » puisque c'est la seule chose que je maîtrise en informatique. L'ensemble des ponctuations, jeux de mots et autres changements d'écritures insistent bien sur le côté blagueur et ironique de mon petit mot maladroit, nul, bête. .. mais sans arrières pensées ... Je travaille à Hondscoote et toi à Lyon. Nous sommes tous les deux des personnes mariées, avons des enfants et je ne me serai jamais permis d'envoyer ce mail en dehors d'un contexte d'une réponse à une plaisanterie de ta part. Nous nous rencontrons de manière plus qu'épisodique, nos échanges étant essentiellement par mails. Nous n'avons au demeurant aucun lien hiérarchique. Je t'envoie juste les tableaux de gestion mensuels ainsi que ceux de la prise de commande. Je ne me souviens pas au demeurant t'avoir un jour manqué de respect. Je ne comprends donc pas du tout ce que tu indiques dans ton mail. Pour ma part, crois-moi, j'ai été consterné par ta réponse tant elle m'apparaissait en décalages avec mes intentions qui n'étaient que de plaisanter. Nous aurions pu éclaircir immédiatement la situation si tu m'avais appelé à réception du mail » ; qu'une telle lettre d'excuse ne peut toutefois être assimilée qu'à un repentir actif, et ne peut en aucune manière constituer un quelconque fait justificatif ; que bien plus, en écrivant ces mots, M. B... a manifestement compris l'impact qu'ils avaient pu générer sur l'état de santé de Mme Y... ; que l'intimée a toutefois produit plusieurs attestations de membres du personnel qui attestent du comportement adapté de M. B... à l'égard des personnels féminins (pièces 33 et 34) et de l'attitude de Mme Y... à son égard : - M. C..., conducteur de travaux, indique qu' « elle s'est mise à charrier M. B... sur ses capacités informatiques et sur sa mémoire défaillante due à son âge » ... « je ne comprends pas comment Mme Y... peut considérer un tel mail humoristique et l'exploiter, alors que Maud blaguait et riait ou faisait elle-même des blagues ciblant M. B... » ; - Mme D..., assistante de direction : « Mme Y... a été amenée à venir rarement dans le nord. L'ambiance lors de ses venues était très bonne et sa relation avec M. B... était amicale, elle plaisantait avec lui, comme avec nous tous. Elle d'ailleurs poussé à la plaisanterie jusqu'à dire devant nous que le plus compliqué chez L... , c'était de trouver les compétences en informatique de M. B..., nous avions été surpris sur l'instant d'une telle blague de sa part, mais M. B... avait comme à son habitude, pris cette déclaration avec humour. Jamais je n'ai entendu M. B... manquer de respect à Maud. » ; que si les termes contenus dans le message électronique de M. B... du 30 mai 2013 peuvent être aisément qualifiés de déplacés, sexistes, insultants voire menaçants, ils ne peuvent en revanche être qualifiés de faits constitutifs d'un harcèlement sexuel ; qu'il ne peut être considéré que les termes utilisés avaient pour objet d'exercer une pression grave sur Mme Y..., dans le but d'obtenir un emploi, une augmentation, une formation ou encore, l'assurance d'échapper à une situation dommageable tel qu'un licenciement ; que seule la possibilité d'un harcèlement moral peut en l'espèce être envisagée ; qu'afin de démontrer la réalité d'une situation de harcèlement moral, Mme Y... a prétendu qu'outre le message litigieux, elle était régulièrement, voire quotidiennement, confrontée à des remarques à caractère sexuel ; qu'elle se fonde sur un message qui aurait été laissé sur la messagerie de son téléphone professionnel en 2009 et dont le contenu a été retranscrit par un huissier de justice ;