Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 15-24.043 du 11/01/2017,  partie 2


inspiration antérieures (susceptibles de porter sur l&apos;oeuvre de Monsieur [E] lui-même, comme il le fait valoir) ou, au contraire, résulter de la connaissance de l&apos;oeuvre qu&apos;il aurait eue ; que sur les ressemblances spatio-temporelles il ressort de la lecture des scénarii revendiqués et du visionnage du film auxquels la cour a procédés que, dans chacune des oeuvres opposées, l&apos;intrigue se déroule dans un futur relativement proche, peu important qu&apos;il s&apos;agisse de la deuxième moitié du XXIème ou du XXIIème siècle, ce qui induit semblablement des représentations urbaines peu différentes des cités actuelles ; que dans chacune d&apos;elles, l&apos;action évolue à la faveur de passages de zones dont la césure et les caractéristiques sont plus ou moins marquées ; que ces passages conduisent le héros à être confronté à un univers qui lui était inconnu et se révèle hostile ; que sur les ressemblances tenant au traitement du thème du temps, il en ressort de même que dans chacune des oeuvres opposées dont les titres évoquent semblablement le temps, celui-ci est au centre des préoccupations ; qu&apos;il est présenté, dans chacune de ces oeuvres, comme un capital acquis au moment de la naissance, concrétisé par un compteur visuel, physiquement consultable à tous moments, qui fonctionne à rebours ; que le temps y constitue, au coeur d&apos;un système organisé, une valeur susceptible d&apos;appropriation (par le travail, la solidarité, le jeu ou le vol) qui n&apos;est possible qu&apos;à partir d&apos;un âge fixé à l&apos;avance, qui est nécessaire pour continuer à vivre et perdue en cas de mort soudaine ; qu&apos;il s&apos;agit d&apos;une monnaie d&apos;échange susceptible de circuler par transfert ; que sur les similitudes entre les personnages, l&apos;appelant en fait une présentation qui lui est propre - à savoir non point personnages principaux par personnages principaux se retrouvant dans chacune des oeuvres opposées puis personnages secondaires par personnages secondaires, mais selon les traits de caractère que les uns ou les autres personnifient - motif pris qu&apos;il n&apos;est pas rare qu&apos;un personnage d&apos;un film soit en réalité composé de traits de caractères de plusieurs personnages prévus au scénario afin de s&apos;adapter à certaines exigences dans la phase de production ; qu&apos;il présente, par conséquent, diverses qualités ou défauts apparaissent semblablement dans les oeuvres en conflit ; que peuvent être retenues l&apos;angoisse devant le temps qui passe et la volonté de pouvoir le maitriser afin de le distribuer en observant que ces sentiment et trait de caractère sont incarnés par deux personnages principaux des scénarii, d&apos;une part, et par le héros du film, d&apos;autre part ; qu&apos;il en est de même de l&apos;égoïsme qui caractérise l&apos;un des deux personnages principaux des scénarii ainsi que l&apos;héroïne du film et de son évolution dans le sens de l&apos;altruisme au contact de l&apos;autre personnage principal des scénarii et du héros du film, lesquels se singularisent par leur générosité et leur affliction quand ils arrivent trop tard pour donner du temps à vivre ; qu&apos;attribués tantôt à des personnages principaux, tantôt à des personnages secondaires, d&apos;autres sentiments, traits de caractère ou comportements se retrouvent dans les oeuvres opposées : le sentiment d&apos;être désabusé, la volonté d&apos;écourter son existence, l&apos;addiction, la malhonnêteté, l&apos;intransigeance quant au respect des règles par les polices spéciales, l&apos;opposition au système-temps ou encore le cynisme ; que sur les ressemblances relatives au déroulement de l&apos;intrigue, à s&apos;en tenir à la présentation de ce que l&apos;appelant désigne comme des «structures chronologiques » un rapprochement peut être opéré entre une douzaine d&apos;éléments factuels et séquences qui apparaissent tout à la fois dans tout ou partie des scénarii revendiqués et dans le film ; qu&apos;il s&apos;agit, comme précédemment indiqué, des séquences suivantes présentant une société régie par le système temps // le temps gagné pour un être cher // la course contre la montre pour sauver un être cher // les liens du sang // un kidnapping // l&apos;aide à sens unique // la découverte d&apos;un monde hostile // le rapprochement des deux personnages principaux // une leçon de vie // la distribution du temps // le duel // la victoire illusoire ; que Monsieur [Q] renvoie, par ailleurs, la cour à l&apos;examen d&apos;un rapport comparatif du 11 juin 2013 (en pièce 75) pour dire que le nombre de séquences reprises à l&apos;identique dans le film peut être évalué à plus de trente dont il extrait trois exemples ; qu&apos;il convient néanmoins de préciser que si des ressemblances peuvent être admises, c&apos;est abstraction faite de l&apos;analyse précise de leur contenu effectif en regard de l&apos;histoire prise en son entier, de l&apos;expression globale de l&apos;oeuvre aboutie qu&apos;est le film, de la structuration des intrigues (éléments-moteur, ressorts dramatiques...), du message véhiculé, tous éléments que l&apos;appelant s&apos;abstient d&apos;analyser en se contentant d&apos;introduire cette série de séquences par l&apos;affirmation selon laquelle le film reprend l&apos;ensemble des éléments caractéristiques de l&apos;univers Kronos par lui créé et de conclure que Monsieur [I] [E] ne se démarque que par l&apos;ordre des scènes empruntées ou par des modifications qui ne sont que de détail ; que sur la caractérisation des dissemblances, alors que l&apos;appelant soutient, comme il vient d&apos;être dit, que les différences entre les oeuvres opposées doivent être tenues pour négligeables, les intimés les présentent comme fondamentales, à telle enseigne qu&apos;en dépit des quelques ressemblances susceptibles d&apos;être retenues et à l&apos;