Cour d'appel de Rouen, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 17-27.919 du 30/01/2019,  partie 2


Prenant alors le contrepied de ce qui était exposé, vous avez délibérément pris la parole à l'intention du père de famille, en lui rétorquant que "boire six bières, ce n'est pas si important", ce qui traduisait alors un message déroutant, paradoxal et remettant en question le diagnostic d'alcoolisme. Le Docteur C... présente à l'entretien s'est d'ailleurs permis de rétablir les choses, expliquant avec connaissance et réalisme que l'alcoolisme ne résidait pas tant dans la quantité d'alcool ingérée, mais dans la notion de dépendance à cette même substance. Nous précisons qu'au cours de cet entretien, il est établi par les différents participants que ceux-ci ont essayé, à plusieurs reprises, de recentrer les échanges sur l'objet initial de la rencontre, à savoir d'envisager en concertation avec le père les mesures à prendre afin d'aider son enfant à améliorer son comportement. Malgré cela et alors que M. D G faisait part d'inquiétudes légitimes concernant son absence du domicile conjugal et, notamment de la présence d'un homme apportant des légumes à son épouse, vous êtes de nouveau intervenu ajoutant : "tant qu'il n'apporte pas autre chose
 Est-ce qu'il apporte des courgettes et des concombres" ? Ces derniers propos étant clairement associés à des objets phalliques ou imagés par la même, vous avez tourné en dérision les paroles de M. D G, jouant de messages inappropriés et indécents et laissant supposer une possible relation entre la mère des enfants et la présence d'un autre homme à la maison. Ce type de propos tenus en filigrane sont intolérables et n'avaient en aucun point à intervenir dans une situation d'écoute attentive, M. D G faisant état d'un ressentiment intime et personnel. Dans un contexte où M. D G se trouve dans une situation difficile (séparation du couple, en thérapie de sevrage alcoolique, sur fond dépressif et terrain suicidaire), ces propos déplacés, incontrôlés, hors contexte et qui n'ont engagé que vous, n'avaient aucune place dans un débat respectueux, bienveillant et placé sous le signe de l'échange. Les autres professionnels participant à cet entretien ont d'ailleurs réagi et nous ont fait savoir leur désaccord total quant à votre attitude et aux propos que vous avez tenus délibérément. A ce titre et contrairement à ce que vous avez pu affirmer lors de l'entretien préalable, aucun "débriefing" n'a eu lieu à l'issue de la rencontre puisque vous avez quitté le lieu du rendez-vous immédiatement après l'entretien, sans rechercher un avis quelconque de la part des autres professionnels. Ce désaccord de fond et de forme est tel qu'une poursuite de la collaboration professionnelle n'est pas envisageable. En outre, votre attitude à l'égard d'un parent psychologiquement diminué, confronté à d'importantes difficultés personnelles et familiales est inacceptable. Elle l'est d'autant plus que votre fonction de Psychologue devrait s'inscrire dans un registre aidant et bienveillant, où la dérision n'a pas sa place. Au travers de votre attitude, vous avez manqué de correction vis-à-vis de ce parent et vous avez agi en violation des obligations relatives aux cadres et aux psychologues en particulier. Ces faits sont d'autant plus inexcusables que vous aviez fait l'objet d'une sanction disciplinaire en avril 2014 et qu'à l'époque, vous aviez déjà dérogé aux règles essentielles qui constituent notre engagement vis-à-vis des usagers et de leurs familles en termes de respect, de déontologie et de responsabilité. Malgré nos remarques et nos préconisations, nous observons que celles-ci n'ont pas été suivies d'effet et nous déplorons vos agissements. Nous considérons que ces faits constituent une faute grave qui rend impossible votre maintien même temporaire dans l'Association. Votre licenciement prend donc effet immédiatement, sans préavis ni indemnité de rupture, à compter de la date d'envoi de cette lettre   » ; que la preuve des faits constitutifs de faute grave incombe à l'employeur et à lui seul et qu'il appartient au juge du contrat de travail d'apprécier au vu des éléments de preuve figurant au dossier si les faits invoqués dans la lettre de licenciement sont établis, imputables au salarié, et s'ils ont revêtu un caractère de gravité suffisant pour rendre impossible la poursuite du contrat de travail ; que les propos, dont au demeurant M. Y... ne conteste pas la matérialité, sont établis par les rapports et/ou attestations concordants de Mme C..., médecin psychiatre, et de MM. D... et E..., respectivement chef de service en poste ou en stage, ont consisté pour les premiers à minorer de manière particulièrement maladroite pour un professionnel l'alcoolisme chronique évoqué par M. D G, père du mineur Dylan au sujet duquel était organisé l'entretien, et pour les seconds à vouloir cette fois calmer les craintes du même M.