Cour d'appel de Colmar, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 20-15.912 du 09/02/2022,  partie 4


que la démesure du rejet et de l'hostilité vis-à-vis de son père a en effet également été relevée ; que l'éventualité d'un placement provisoire a alors été évoquée pour la première fois, de nature à permettre, pour [L], « un sas de déconditionnement » ; que, parallèlement, [N] apparut plus épargné par le positionnement figé de sa mère contre le père et par le conflit parental ; qu'il a pu être observé une relation naturelle, spontanée et tendre entre le plus jeune des enfants et son père ; que les expertises psychologique et psychiatrique de Mme [R] ont respectivement mis en évidence l'enfermement de celle-ci dans un monde où seule sa propre perception et ses propres représentations faisaient référence, ainsi qu'un fonctionnement fusionnel pouvant, dans la relation avec ses fils, éluder la place du tiers, avec une dévalorisation récurrente de la figure paternelle pouvant retentir sur le développement de ses enfants ; que les expertises psychologique et psychiatrique de M. [T] ont mis en évidence un tempérament plutôt calme et conciliant, susceptible de constituer une défense lui permettant d'éviter les conflits, mais aussi une volonté de compensation dans les relations avec ses enfants, depuis la rupture du couple parental, pouvant être problématique dans une situation conflictuelle et justifiant une aide éducative ; que la dégradation de la situation des enfants, de leur comportement, et l'accentuation de leur souffrance ont par la suite conduit le juge des enfants à les placer dans un lieu neutre ; que, dans le cadre de ce placement, la situation des enfants a évolué favorablement ; que d'après les rapports éducatifs de juin 2019 adressés au juge des enfants, [L] et [N], très fermés à leur arrivée en famille d'accueil, ont pu progressivement s'ouvrir aux autres ; que tous deux se sont parfaitement intégrés à leur famille d'accueil ; que [L], qui était dans un grand état de souffrance, est décrit dans le dernier rapport comme un garçon très agréable à vivre, qui participe avec plaisir aux activités proposées, est apprécié pour son dynamisme et sa joie de vivre, et dont les résultats scolaires sont satisfaisants dans l'ensemble, l'école ne signalant aucun comportement inadapté ; que, si, d'après le jugement du juge des enfants du 21 juin 2019, un bilan effectué par le Centre de Ressource Autisme évoque « des particularités de fonctionnement dans le domaine des affects sociaux et cognitifs en faveur d'un trouble de spectre de l'autisme, confirmant le diagnostic de syndrome d'Asperger », cela ne paraît pas entraver sa bonne évolution et son intégration sociale ; que [N] apparaît plus en difficulté dans le sens où certaines acquisitions des tout-petits ne sont pas faites, où il présente une immaturité affective importante et semble encore pris dans des discours d'adultes ; qu'il se situe encore en hypervigilance et a notamment une très forte tendance à « coller » à ce que son frère ou sa maman peut lui dire ; que, par ailleurs, certaines difficultés concernant le conflit et la violence ne sont pas réglées et il ne semble pas pouvoir encore lâcher certaines loyautés extrêmement fortes ; qu'il apparaît également constamment en inquiétude concernant le quotidien de sa mère et l'avoir identifiée comme une personne vulnérable dont il doit assurer la protection ; que, dans ce contexte, le droit de visite médiatisé accordé aux parents a pu, s'agissant du père, évoluer rapidement vers un droit de visite et d'hébergement habituel, et a permis à [L] et [N] de retrouver une certaine sérénité, de retrouver leur place d'enfant et une relation apaisée avec leur père ; que les enfants ont pu évoquer pour la première fois les bons moments passés avec ce dernier ; que, progressivement, un droit de visite et d'hébergement a également pu être organisé au profit de la mère et l'évolution positive des enfants s'est poursuivie, notamment pour [L] ; que les services éducatifs ont souligné que la place du père auprès des enfants avait pu être restaurée et que la relation entre les deux frères, qui était devenue violente et inquiétante dans le passé, avait pu elle-même s'apaiser, même si une forte rivalité restait présente ; qu'il a été relevé que [L] et [N] nécessitaient un cadre éducatif et des limites claires et contenantes de la part des adultes les prenant en charge, et qu'un accompagnement des deux parents continuait à s'imposer, leur relation nécessitant notamment un apaisement nullement acquis ; que, cependant, il a également été relevé que, si M. [T] participait volontiers au travail éducatif et collaborait avec les services missionnés par le juge des enfants, l'attitude de Mme [R] se durcissait ; que, notamment, cette dernière a continué à refuser toute remise en cause de son fonctionnement relationnel avec les enfants et de son positionnement vis-à-vis du père, estimant que les services éducatifs avaient pris le parti de ce dernier ; qu'à l'échéance annuelle du placement, les services éducatifs ont relevé que M. [T] semblait en mesure d'accueillir et d'accompagner les enfants au quotidien en leur apportant le cadre et l'attention dont ils avaient besoin ;