Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Chambre commerciale financière et économique, décision 16-25.692 du 14/11/2018,  partie 5



Considérant que pour créer une seule et première collection, la société Mango a repris la même gamme de vêtements que ceux commercialisés chaque saison par la société Speaking Image constitués d'une parka, d'une doudoune de deux paires de bottines et cinq tee-shirts ; qu'elle a choisi des vêtements qui, sous des coloris différents avaient été commercialisés au cours de plusieurs saisons par la société Speaking Image et qui avaient bénéficié d'un succès commercial répété, ainsi la doudoune Snowscout, les tee-shirt Eagle et Voice Firebird commercialisés au cours des saisons 2009-2010 et repris au cours des deux saisons suivantes.; qu'elle s'est inspirée des neuf vêtements de la société Speaking Image en s'appropriant des éléments esthétiques qui caractérisaient le caractère individuel de ceux de la société Speaking Image ; qu'enfin elle a apposé sur une partie de sa collection une étiquette qui a repris les caractéristiques de celle apposée par la société Speaking Image à savoir une écriture jaune sur fond noir alors même qu'elle avait aussi un autre étiquetage.
 
 Considérant qu'il résulte de ces éléments que la société Mango a utilisé les collections de la société Speaking Image, d'une part, en adoptant un certain nombre de pièces créant un effet de gamme, d'autre part, en reproduisant des thèmes et des caractéristiques des modèles revendiqués, enfin en apposant sur certaines pièces une étiquette différente rappelant les caractéristiques de celle de la société Speaking Image de sorte qu'elle a créé une confusion entre la collection de vêtements pour enfants qu'elle commercialisait pour la première fois et celle de la société Speaking Image qui existait depuis 10 ans, de nature à amener le consommateur à croire que les collections des deux marques avaient une origine commune.
 
 Considérant que la société Speaking Image a situé son activité dans la commercialisation de vêtements pour enfants haut de gamme; qu'elle justifie de nombreuses publications qui lui ont permis de se faire connaître et de développer son activité.
 
 Considérant que dès lors la société Mango a pu, en minimisant ses efforts de créativité et ses investissements, bénéficier de la notoriété acquise par les produits de la société Speaking Image depuis plusieurs années; qu'elle a causé un préjudice d'autant plus grand à cette dernière qu'elle a commercialisé ses modèles à des prix bien inférieurs à ceux pratiqués par la société Speaking Image contribuant ainsi à la banalisation des modèles de cette dernière.
 
 Considérant que c'est à bon droit que les premiers juges ont retenu à l'encontre de la société Mango des actes de concurrence déloyale et de parasitisme »

ET QUE ; « Sur les bottines Tipi
 
 - sur l'originalité  
 
 Considérant que, si la société Speaking Image fait valoir qu'aucune des bottines opposées ne reproduit, dans une même combinaison, l'ensemble des caractéristiques qu'elle a caractérisées dans le cadre du présent litige à l'exception des bottines Dakota mises sur le marché au cours de la même saison que le sien et qu'aucune ne constitue une antériorité, il convient de rappeler que la notion d'antériorité est indifférente en droit d'auteur, seule la preuve du caractère original étant exigée comme condition de l'octroi de la protection au titre du livre I du code de la propriété intellectuelle.
 
 Considérant qu'il appartient à la société Speaking Image qui se prévaut de droits d'auteur de justifier de ce que les bottines qu'elle revendique présentent une physionomie propre qui traduit un parti pris esthétique et reflète l'empreinte de la personnalité de leur auteur.
 
 Considérant que la société Speaking Image ne procède dans ses dernières écritures devant la cour qu'à une description des bottines concernées sans démontrer en quoi elles porteraient la marque de l'apport intellectuel de l'auteur et révéleraient son effort créatif.
 
 Considérant qu'il s'ensuit que la bottine « tipi »qui reprend des éléments connus comme le daim et les franges sur le côté, dans une combinaison dont l'originalité n'est pas établie ne peut, ainsi que l'a jugé le tribunal, bénéficier de la protection instaurée par le livre I du code de la propriété intellectuelle.  
 
 Sur le tee shirt Longjohn Guitar
 
 Sur l'originalité  
 
 Considérant que, par sa forme, le tee-shirt ne présente aucune originalité, les coutures ouvertes dans le bas des manches ayant un caractère fonctionnel pour en maintenir les manches lors de l'habillage de l'enfant.
 
 Considérant que le graphisme consistant à faire figurer une guitare relève de la tendance rock qui date de plusieurs années, les sociétés Mango produisant un tee-shirt commercialisé en 2009 avec une guitare seule et des teeshirts postérieurs associant l'instrument à un texte et à des notes de musique.

Considérant que dès lors le tee-shirt revendiqué est banal au regard des tendances du marché et ne caractérise pas un quelconque effort de créativité reflétant la personnalité du créateur et permettant de qualifier le tee-shirt d'oeuvre originale.  
 
 Sur le tee shirt Long john Whale
 
 Sur l'originalité  
 
 Considérant que par sa forme, le tee-shirt ne présente aucune originalité ;