Cour d'appel d'Angers, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 18-16.663 du 26/02/2020,  partie 5


Il est manifeste que le recrutement de ce directeur technique, Monsieur S... T..., effectué pour, selon l'employeur, soulager et aider Monsieur O... en prenant en charge notamment le suivi et la coordination du chantier d'extension du bâtiment de production, contre la volonté de Monsieur O... est à l'origine d'un comportement d'opposition que traduit Monsieur T... dans son mail en date du 17 mars 2014 à la responsable recrutement : "
 Les doutes de Monsieur O... sur mes aptitudes techniques ont confirmé l'une des zones d'ombre qui perturbait ma réflexion ces derniers jours. J'ai la conviction désormais que le poste de directeur technique à pourvoir ne revêt pas la mission de DT tel que je l'entends
 " Monsieur T... a, au demeurant retiré sa candidature après la rencontre avec M. O... pour ensuite, la réitérer à la demande expresse de la direction. Le compte rendu du 18 mars 2014 de Madame N..., chargée du recrutement, à Monsieur P... fait état des impressions de Monsieur T... après entretien avec Monsieur O... en ces termes: "... cela lié aux messages que B... lui a fait passer lors de leur entrevue, ce point est devenu plus bloquant... il n'a pas évoqué les projets de modernisation, cela a étonné Monsieur T... ... est-ce que M... (Production) est en attente de l'arrivée du directeur technique ? Réponse de Monsieur O... : elle s'en fout
 ". "Il a ressenti un manque d'enthousiasme de la part de B.... Il a ressenti sa candidature comme imposée" ; cela conduisait Monsieur P... à repréciser le projet de recrutement d'un directeur technique à Monsieur O... le 2 juin 2014. Cette situation était confirmée par Monsieur T... par mail du 9 juillet 2014 : il demandait à Monsieur P... de reparler des perspectives à court terme évoquant une situation "plus inimaginable que celle que j'avais envisagée et mon tempérament n'est pas fait pour ça et l'ensemble des collaborateurs avec qui je travaille ici ne méritent pas ça
 ". Cette opposition au projet mis en place se trouve également confirmée par l'opposition de Monsieur O... à un audit que traduit le mail de Madame C... directeur Affaires Réglementaires et qualité, en date du 5 mai 2014 adressé à Monsieur O... : "le refus de se faire auditer alors même que des modifications capitales vont intervenir dans les prochains mois, entraîne automatiquement une non-conformité majeure et conséquemment une suspension du certificat. Je souhaite que tu mesures pleinement les conséquences d'un refus d'être audité ; ton appréciation sur l'honnêteté de l'intervenant diplômé ICA/IRCA reconnu par plusieurs organismes certifiés
 est hors propos et diffamatoire
 ". Celle-ci écrivait donc par mail le 5 mai 2014 à Monsieur P... : "Compte tenu désormais : - de l'attitude menaçante et dangereuse de B..., - des propos diffamatoires à mon encontre et à l'encontre de nos équipes, - du discrédit jeté sur l'un des membres de la direction E... (moi), - du transfert par TA des mails internes à une société externe à E..., que dois-je faire ?...". Ainsi le premier grief bien que contesté par Monsieur O... apparaît justifié par les pièces versées aux débats qui démontrent non seulement une opposition au projet en cours, mais une intention de nuire à son employeur en faisant obstacle aux différentes phases du projet. * La mise en cause successive et simultanée de plusieurs de ses collègues et un manque de prise en charge de ses responsabilités pendant cette période : Il résulte de l'attestation de Monsieur R... X..., responsable d'études industrielles, rédigée le 24 octobre 2014 que Monsieur O... qui était son supérieur hiérarchique jusqu'en juin 2014, "était présent aux réunions sans dire un mot, ne prenait jamais de décisions. Il devenait vraiment impossible de travailler sereinement; avec les travaux d'extension de l'unité de production, la charge de travail s'accumulait et son absence de décision rendait leur suivi difficile et même l'architecte émettait des doutes sur notre capacité à assumer ce programme. Si un directeur technique n'avait pas été engagé je prévoyais de donner ma démission. M. O... n'était pas très présent sur le site en fin d'après-midi et il m'a demandé un jour s'il était possible de préparer des mails, mais qu'ils soient envoyés de façon différée en fin de journée ; je lui ai répondu que j'allais interroger le responsable informatique basé au siège social et il m'a demandé d'oublier ma demande
 ". Toutefois la production d'une seule attestation non circonstanciée pour démontrer un manque de prise en charge et la mise en cause simultanée de plusieurs de ses collègues ne permet pas de caractériser ce grief. * Le transfert permanent de ses responsabilités sur ses subordonnés ou des tiers de façon indirecte ou dissimulée avec une méthode d'envoi différé de messages électroniques afin de maquiller ses nombreuses absences. Comme précédemment ce grief n'est pas justifié de manière précise et circonstanciée par la seule attestation produite.