Cour d'appel d'Aix-en-Provence
6B, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-16.010 du 16/09/2020,  partie 2


que M. T... N..., père de Mme C... N..., atteste d'échanges verbaux violents entre les grands-parents et les parents, devant les enfants, pour autant sans donner de précisions sur les circonstances, la fréquence ou la date de ces échanges ; que, dès lors, il n'est pas démontré que la responsabilité de ces altercations soit exclusivement imputable à M. et Mme B... Q... ; que, surtout, il n'est pas démontré qu'elles soient d'une gravité telle qu'elles autorisent à couper toute relation entre les petits-enfants et leurs grands-parents ; que le grief du désintérêt à l'égard des enfants allégué à l'encontre de M. B... Q... ne résiste pas à l'examen dès lors que les appelants reprochent leur entrisme aux grands-parents et dès lors, surtout, que ces derniers se sont résolus à engager cette difficile procédure judiciaire pour pouvoir renouer le contact avec QN... et K... ; que les appelants soutiennent que Mme W... L..., épouse Q..., aurait adopté un comportement de dénigrement à l'égard de Mme C... N... ; qu'à l'appui de cette assertion, ils produisent le témoignage de Mme E... attestant que Mme W... L... aurait évoqué le surpoids de sa belle-fille ou critiqué sa situation professionnelle lors d'une réunion de vente à domicile ; que cette attestation est contredite par celle de Mme R..., également présente lors de cette réunion, tandis que Mme W... L... confirme son inquiétude pour la santé de sa belle-fille, ce qui n'équivaut pas en soi à du dénigrement ; que Mme V... N..., mère de Mme C... N..., précise que Mme W... L... aurait critiqué sa fille devant elle ; que les deux témoignages produits visent des incidents là-encore ponctuels une période de cinq années de rupture ; qu'ils établissent la vraisemblance de tensions entre belle-mère et belle-fille, mais ne justifient pas, eux non plus, une coupure totale des relations ; que M. J... Q... fait valoir que sa mère l'aurait menacé et produit un message qu'il a écrit en ce sens à Mme W... L... ; qu'or, aucune précision n'est donné sur les circonstances précises et la date de ce message, qui est formellement contesté par l'intéressée ; qu'en toute hypothèse, cet élément de preuve émane de M. J... Q... lui-même et ne fait pas la démonstration de l'attitude alléguée de malveillance systématique ; que M. J... Q... et Mme C... N... mettent en avant le comportement intrusif des grands-parents, ce que ces derniers contestent ; que des éléments du débat il s'avère que les parties vivaient et travaillaient en grande proximité à [...] ; que Mme W... L... indique ainsi qu'elle était très investie à l'égard de ses petits-enfants, en allant les chercher à l'école, en les accompagnant pour des activités extra-scolaires, en les gardant fréquemment ; qu'il est possible dès lors que les appelants aient ressenti ce type de comportement comme intrusif, notamment parce que les intimés disposent manifestement de moyens financiers assez conséquents pour gâter les enfants ; que le père de Mme C... N..., M. T... N..., atteste ainsi que les grands-parents se sont progressivement imposés dans le foyer des appelants ; que, cependant, comme le souligne encore une fois fort justement le premier juge, ces difficultés ne sont plus d'actualité dès lors que M. J... Q... et Mme C... N... ont décidé de déménager pour [...] et ont ainsi mis un frein certain, voire un terme aux occasions pour les grands-parents de s'imposer dans leur vie familiale ; qu'il est clair que cette décision témoigne d'un ressenti très fort à cet égard des appelants, car ce déménagement a entraîné pour eux des frais de relogement non négligeables ; que, cependant, cette mesure d'éloignement, si tant est qu'elle était nécessaire, aurait dû être suffisante, sans qu'elle se transforme en rupture pure et simple, et ce, au détriment de l'intérêt des enfants de conserver des contacts avec leurs grands-parents paternels ; que Mme G... atteste de l'échec d'une tentative de réconciliation le 26 décembre 2013, lorsque Mme W... L... aurait refusé de participer à une réunion de famille apprenant la présence de Mme C... N... ; que, toutefois, M. et Mme B... Q... font valoir de leur côté que la rupture décidée par les appelants a fait que les enfants n'ont pu assister à des fêtes familiales comme celle des cent ans de l'arrière-grand-mère ou encore un baptême de leur cousine ; que les torts apparaissent donc partagés ; que surtout, il semble que la décision des appelants ait conduit à priver QN... et K... de relations avec leur famille étendue du côté paternel, ce qui dépasse le conflit avec les grands-parents ; qu'en dernière analyse, M. J... Q... et Mme C... N... motivent essentiellement leur attitude par les troubles psychologiques que les enfants auraient enduré du fait du comportement de M. et Mme B... Q... ; qu'ils fondent leur position sur des inscriptions et des dessins très inquiétants des enfants, qui présentent leurs grands-parents comme nuisibles, voulant porter atteinte à leurs parents, et les insultent avec des propos dont la violence est surprenante pour des enfants de cet âge ; qu'en effet, il est présenté notamment un dessin où QN... exprime le désir de tuer ses grands-parents ;