décision 15-82.680 du 05/01/2017,  partie 2



 "2°) alors que toute peine prononcée par la juridiction doit être individualisée ; que lorsque le tribunal correctionnel prononce une peine d&apos;emprisonnement sans sursis ou ne faisant pas l&apos;objet d&apos;une des mesures d&apos;aménagement prévues aux articles 132-25 à 132-28, il doit spécialement motiver sa décision, au regard des faits de l&apos;espèce et de la personnalité de leur auteur ainsi que de sa situation matérielle, familiale et sociale ; qu&apos;il ressort des motifs des premiers juges que M. [K] a fait l&apos;objet d&apos;une expertise psychiatrique qui a établi que sa responsabilité pénale devait être atténuée ; qu&apos;en se bornant à relever la gravité de l&apos;infraction et un état de récidive, sans motiver spécialement sa décision pour condamner M. [K] à une peine de trois ans et six mois d&apos;emprisonnement ferme, la cour d&apos;appel a violé les textes visés au moyen" ;
 
 Attendu que, pour condamner M. [K] à la peine de trois ans et six mois d&apos;emprisonnement, l&apos;arrêt attaqué prononce par les motifs repris au moyen ;
 
 Attendu qu&apos;en l&apos;état de ces énonciations, d&apos;où il résulte que toute autre sanction était inadéquate et dès lors que la durée de la peine prononcée excluait qu&apos;elle pût être aménagée, la cour d&apos;appel a justifié sa décision ;
 
 D&apos;où il suit que le moyen doit être écarté ;
 
 Et attendu que l&apos;arrêt est régulier en la forme ;
 
 REJETTE le pourvoi ; 
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le cinq janvier deux mille dix sept ;
 
 En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.