Cour d'appel de Paris
I1, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 18-19.067 du 20/05/2020,  partie 6



 En revanche, le tribunal a relevé [sept] passages écrits par Madame I... A... qui peuvent être qualifiés d'originaux et qui ont été repris textuellement par Monsieur R... E... sans citer correctement leur auteur.
 
 1 - formulation de Madame I... A... en p. 14 : « A défaut d'un personnage qui incarnerait l'instance expérimentale dans le texte, c'est le récit lui-même qui assume cette fonction de preuve (pseudo-) expérimentale. »
 
 - formulation de Monsieur R... E... en p.101-102 : « [...] à défaut d'un personnage qui incarnerait l'instance expérimentale dans le texte, le récit lui-même est conçu comme une expérimentation. »
 
 Ce passage est attribué dans le livre de Monsieur E... à Madame I... A... dont le nom et la thèse sont mentionnés en bas de page ; cependant, les défendeurs ne peuvent pas bénéficier de l'exception de courte citation prévue par l'article L 122-5 du code de propriété intellectuelle pour cette thèse non divulguée par Madame A.... Cette reprise est donc contrefaisante.
 
 2 - formulation de Madame I... A... en p.305 : « X... n'en propose pas moins de poursuivre ironiquement la spéculation : il faudrait grouper les enfants de diverses manières de manière à pouvoir faire des comparaisons : enfants des deux sexes totalement isolés ; couples ; enfants des deux sexes isolés mais suffisamment proches pour pouvoir se rencontrer ; et enfin deux groupes mixtes, mais avec une proportion inégale de garçons et de filles (vingt garçons pour six ou huit filles et vice versa). »
 
 - formulation de Monsieur R... E... en p. 145 : « X... n'en développe pas moins la fiction virtuelle et ironique de cette entreprise en élaborant un complexe programme d'expérimentations, fondé [...] sur des groupes d'enfants méthodiquement constitués : enfants des deux sexes totalement isolés les uns des autres ; couples d'enfants ; enfants des deux sexes suffisamment proches pour pouvoir se rencontrer ; et enfin deux groupes mixtes, mais avec des proportions inégales de garçons et de filles [...] »
 
 La demanderesse décrit de façon originale l'expérience pensée par X... et il n'est pas justifié du fait que l'expression textuellement reprise par Monsieur R... E... soit tirée de l'oeuvre primaire commentée. Ce passage est donc contrefaisant.
 
 3 - formulation de Madame I... A... en p.266 : « un autre enfant, qui porte le nom programmatique d'F..., par un philosophe qui, lui, répond au nom d'P..., comme l'élève de la nature de Y... T... . »
 
 - formulation de Monsieur R... E... en p.173 : « [...] un garçon portant le prénom programmatique d'F..., par un philosophe expérimentateur qui, lui, répond au nom d'P..., comme le héros du roman de [...]. »
 
 Il s'agit d'une expression peu commune qui peut être qualifiée d'originale et qui a été reprise à l'identique par Monsieur R... E... sans citer ni même faire référence à son auteur. Ce passage est donc contrefaisant.
 
 4 - formulation de Madame I... A... en p.266 et p.267 : « Dans un premier temps, les enfants ont les yeux bandés, ils sont au pain et à l'eau et ne s‘orientent que grâce au toucher [...] Le bandeau, machine "artistement ajustée", n'est pas sans évoquer de futures machines sadiennes. Par la suite, le philosophe fait ôter le bandeau. Les enfants découvrent alors l'univers de la cave [...] Un somnifère est parfois mêlé à l'eau, ce qui permet à l'expérimentateur de leur donner les soins nécessaires. »
 
 - formulation de Monsieur R... E... en p. 173-174 : « Dans un premier temps, les enfants ont les yeux bandés, ils sont au pain [...] et à l'eau [...] et ne s'orientent que grâce au toucher. Une « machine de cuir artistement ajustée » les aveugle. On finit par la leur ôter (on les endort en mettant de l'arcane dans leur eau pour qu'ils ne se rendent compte de rien). Les enfants découvrent alors l'univers de la cave. »
 Monsieur R... E... reprend sans la citer la manière originale qu'a Madame I... A... de présenter l'extrait de l'oeuvre de Du O.... Ce passage est donc contrefaisant.
 
 5 - [
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 6 - formulation de Madame I... A... en p.283 : "U... [...] découvre avec stupeur et horreur la violence, le code de l'honneur et les duels, l'emmaillotage des enfants, l'hypocrisie des moeurs, les inégalités sociales, la misère, les enfants estropiés qui mendient.
 
 - formulation de Monsieur R... E... en p.207 : "U... découvre avec stupeur la violence, l'absurdité du code de l'honneur, l'emmaillotage des enfants, l'hypocrisie des moeurs, la misère, etc".
 
 Madame I... A... a choisi de commenter un passage de l'oeuvre de Du O... de façon originale et Monsieur R... E... a repris cette énumération de façon quasi-textuelle : même liste et même ordre. Il s'agit d'une reprise contrefaisante.
 
 7 - formulation de Madame I... A... en p.268 : « Au bout d'un certain temps, se sentant trop vieux pour l'amour, P... tire F... de la cave. U... et F... s'aiment à nouveau.