décision 17-87.140 du 27/02/2018,  partie 2



 - que M. Z... conteste l'absence de consentement de la partie civile ; qu'il souligne que la plaignante prétend ne pas avoir été rasée par ses soins avant la relation sexuelle et rappelle que l'expertise biologique a mis en évidence un mélange compatible avec leurs deux ADN sur la tête et le corps d'une tondeuse et que le profil génétique de Mme A... a été identifié sur des éléments pileux prélevés sur une table basse située près du lit ; qu'à ce propos, au cours de la confrontation en date du 14 mars 2017, la partie civile a déclaré : « je ne m'en souviens pas, désolée... » ; que l'expertise est de nature à infirmer la version de la partie civile sur ce point même si le rapport précise que, les éléments pileux étant sans bulbe, l'ADN et le mélange proviennent de substances biologiques déposées sur les éléments pileux plutôt que des éléments pileux eux-mêmes ;
 - que Mme A... a tenu des propos parfois contradictoires ; qu'ainsi, à l'occasion de la confrontation, elle a d'abord prétendu ne pas se souvenir si le mis en examen lui avait lubrifié le sexe, mais a déclaré quelques instants après : « oui, il m'a lubrifié le sexe » ; ces éléments doivent cependant être appréciés au prisme de son profil psychologique.
 - que l'examen gynécologique n'a révélé aucune trace de violence au niveau périnéal ni sur l'ensemble du corps, ni de rougeur au niveau du vestibule.
 Mme Elise C... :
 . éléments à charge :
 
 - que Mme Elise C... a donné des faits une version claire, complète et circonstanciée ; elle a notamment précisé : « avant de me coucher, il s'est approché de moi, a commencé à me caresser, en appuyant sur des endroits stratégiques, disant que ça allait résoudre mes problèmes d'incontinence ; puis il a caressé mon sexe avec ses doigts, c'était assez virulent ; je lui ai dit que je n'étais pas d'accord et il a arrêté ; puis il est allé dans sa chambre – dans la nuit – j'ai été réveillée ; il était allongé à côté de moi dans le lit ; il avait rentré ses doigts dans mon vagin. Je lui ai dit d'arrêter en lui demandant ce qu'il était en train de faire. Il a retiré ses doigts – je précise que j'ai le sommeil profond car je prends des médicaments, anxiolytiques et anti-dépresseurs – le lendemain – il est venu chez moi – il m'a à nouveau manipulée en essayant de toucher mon sexe ; je lui ai dit » non » je crois que je l'ai embrassé et il m'a demandé de m'allonger dans le lit en essayant de baisser mon pantalon – devant mon refus, il ne s'est rien passé » ;
 - Que Mme C... est une majeure protégée qui bénéficie du régime de la curatelle renforcée ; que sur ce point, M. Z... a déclaré : « elle m'a expliqué qu'elle était homosexuelle - elle a continué à me raconter ses problèmes en me disant qu'elle était bi-polaire et qu'elle sortait d'un hôpital à Argenton ; elle a accepté de venir avec moi à Buzançais ; pour moi, elle devenait une amie » ; que là encore, il apparaît peu probable que l'appelant, qui se targue volontiers de bénéficier d'un haut niveau de qualification, n'y ait pas eu conscience de la fragilité ou de la vulnérabilité de la partie civile.
 . Que la cousine de la partie civile a déclaré avoir perçu la manipulation subie par celle -ci dont elle avait reçu les confidences.
 . éléments à décharge :
 . que M. Z... a toujours contesté les faits qui ne sont corroborés par aucun témoignage direct ou indirect, et alors qu'aucune confrontation n'a été réalisée compte tenu de l'état de santé de la partie civile et que celle-ci, entendue une seule fois, n'a été soumise à aucune expertise psychologique, même sur dossier.
 Mme Mélina D... :
 * éléments à charge :
 . que Mme Mélina D... a fait, devant les enquêteurs, des déclarations claires, complètes et circonstanciées, qu'elle a confirmées en confrontation ; qu'au cours de cet acte, M. Z... a refusé de répondre aux questions du juge, préférant être confronté « aux magistrats de Châteauroux » ;
 . que M. Z... a déclaré ne pas connaître la partie civile alors que son numéro de téléphone était noté dans l'un de ses carnets ; sur ce point , il a observé : « je me souviens qu'il m'arrive de temps en temps d'appeler des personnes pour savoir qui elles sont ; j'ai des adresses depuis des années dans mon carnet - le numéro avec le prénom de Mélina a bien été récupéré dans mon carnet, mais qui vous dit qu'il s'agit de Mélina D... vous n'avez pas les conversations ... » ;
 . Que l'expertise psychologique à laquelle a été soumise Mme D... a mis en exergue qu'elle était guidée par les valeurs de respect d'autrui, de soi, des relations inter-personnelles, d'empathie et de naïveté, l'expert soulignant l'inexistence ou le peu d'existence de l'intention de nuire dans l'esprit de l'intéressée ;