décision 16-87.123 du 18/10/2017,  partie 6


que, durant l'enquête, Tristan et Mathieu X... étaient examinés par le docteur psychiatre D... qui, pour le premier, ne relevait pas de pathologie psychiatrique, évoquait un niveau intellectuel inférieur à la moyenne, une estime de soi plutôt moyenne, l'analyse de sa personnalité objectivait des éléments caractéristiques d'une organisation de cette dernière sur un mode névrotique, sans altération de la perception du sens de la réalité assortie de discrets aménagements pervers, il semblait inapte à l'empathie, de plus une certaine immaturité psycho-affective était relevée ; qu'en conclusion, aucun trouble du discernement, un potentiel de réadaptibilité et de regrets étaient notés mais un risque de récidive sur un mode impulsif ne pouvait être totalement exclu ; que, concernant Tristan, l'expert a pu écrire qu'interrogé sur les faits, il les a volontiers reconnus en ces termes « je ne comprends pas ce qui m'a pris de faire ça, j'étais jeune et c., je ne suis pas du genre à forcer les gens, j'ai eu une sorte de pulsion, je le vis très mal » et, concernant Mathieu, exempt de tout trouble ou pathologie psychiatrique, est relevé qu'il est peu apte à l'empathie ; que ces premières conclusions rejoignaient celles du doscteur Henry lequel, concernant Mathieu X..., ne relevait pas de pathologie mentale cliniquement décelable, sa personnalité apparaissait quelque peu immature passive et anxieuse, flottante et mal assurée, il n'y avait pas de troubles psychiques ou neuro-psychiques ayant altéré ou aboli son discernement, il était accessible à une sanction pénale, et concernant Tristan X..., aucune pathologie n'a été relevée, il a aussi montré des traits d'immaturité et d'instabilité liés à sa petite taille dans un contexte problématique d'identité gémellaire, un risque de récidive sur un mode impulsif n'était pas totalement à exclure ; que, de son côté, M. C... notait pour Mathieu une tendance suiviste, une insécurité de fond et pour Tristan des tendances anxieuses, selon lui, l'attitude des deux frères pourraient s'expliquer par des pulsions sexuelles mal maîtrisées ; qu'en conclusion, alors que la victime a été constante dans ses déclarations concernant les faits qu'elle imputait aux frères X..., ces derniers variaient dans les leurs, ils niaient les faits puis les reconnaissaient partiellement, enfin réitéraient la reconnaissance des faits pour ensuite les démentir, à ce jour, ils nient tout lien avec les faits ou la victime, pourtant ils ont pu donner dans leurs auditions une version des faits qui se sont déroulés dans la cave conforme au récit de Manon, ils ont pu nier ou réfuter certaines allégations de la victime et en ajouter d'autres dont elle ne se souvenait plus, attestant de l'autonomie de parole dont ils bénéficiaient, leur culpabilité se déduit naturellement de la réitération de la reconnaissance des faits, enfin les conclusions des expertises de personnalité de la victime et des frères X... la confortent ; qu'en conséquence, les faits reprochés à Tristan X... âgé de 13 ans et demi, lors de leur commission sont établis ; qu'il convient de l'en déclarer coupable et d'entrer en voie de condamnation en raison de leur gravité et de sa personnalité ; que l'emprisonnement prononcé à l'encontre de Tristan X... n'est pas supérieur à cinq ans ; qu'il peut, en conséquence, bénéficier du sursis avec mise à l'épreuve dans les conditions prévues par les articles 132-40 à 132-42 du code pénal ; qu'il résulte des éléments du dossier que les faits reprochés à Mathieu X... , âgé de 13 ans et demi lors de leur commission, sont établis ; qu'il convient de l'en déclarer coupable et d'entrer en voie de condamnation en raison de leur gravité et de sa personnalité ; que l'emprisonnement prononcé à l'encontre de Mathieu X... n'est pas supérieur à cinq ans ; qu'il peut, en conséquence, bénéficier du sursis avec mise à l'épreuve dans les conditions prévues par les articles 132-40 à 132-42 du code pénal ; que, sur l'action civile, il y a lieu de déclarer les parents M. Joel X... et Mme Sophia G..., épouse X..., civilement responsables de leurs fils mineurs au moment des faits Mathieu et Tristan X... ; que, Mathieu X... et Tristan X... sont déclarés entièrement responsables des conséquences dommageables des faits reprochés ; que Mme Sandrine I..., la mère de Manon A..., se constitue partie civile en son nom propre et sollicite, en réparation de son préjudice moral la somme de dix mille euros (10 000 euros) ; qu'au vu des éléments du dossier, il convient de faire partiellement droit à sa demande et de lui accorder la somme trois mille euros (3 000 euros) en réparation de son préjudice moral ; que Mme Juliette I... , grand-mère maternelle de Manon A..., et M. Yves I..., grand-père maternel, se constituent partie civile, et sollicitent, en réparation de leur préjudice moral la somme de dix mille euros (10 000 euros ) ; qu'au vu des éléments du dossier, il convient de faire partiellement droit à leur demande et de leur accorder la somme de mille euros (1 000 euros) en réparation de leur préjudice moral ;