décision 18-80.714 du 10/04/2018,  partie 3


Il ressort en outre de ses déclarations tout au long de la procédure comme de l'expertise psychologique, qu'elle souhaitait cinq enfants et était très attachée à ses enfants, dont elle redoutait plus que tout de se voir séparer ; que la partie civile prétend également qu'elle ne pouvait pas se refuser aux actes de sodomie exigés par son mari au motif que celui-ci exerçait sur elle une pression terrible, lui promettant de lui "faire vivre l'horreur" le jour suivant, à elle et à leurs enfants ; qu'à cet égard, l'appelant fait valoir à juste titre qu'il ne suffit pas de rapporter la preuve de la matérialité des faits mais aussi de l'intention délictueuse et ainsi d'établir qu'il était conscient d'imposer à la victime des rapports sexuels non désirés ; que d'une part, M. A... reconnaît que son épouse lui avait dit que cette forme de rapport sexuel la faisait souffrir, puisqu'il indique avoir abandonné cette pratique après la première dizaine d'années de vie commune en raison même des problèmes d'hémorroïdes qu'avait son épouse ; que d'autre part l'emprise alléguée par la victime, la réalité de la contrainte exercée, et la conscience que pouvait en avoir le mis en examen, sont tout d'abord rendues crédibles par les conclusions de l'expertise psychiatrique décrivant M. A... comme présentant des « troubles de la personnalité de type pervers narcissique en relation avec le comportement décrit par Mme B... » ainsi que « des tendances manipulatrices », et celles de l'expertise psychologique soulignant un « narcissisme supportant mal l'échec », pouvant expliquer la négation de la répugnance de sa femme à se soumettre à des pratiques sexuelles qui lui plaisaient ; qu'elles sont ensuite corroborées par les témoignages de plusieurs proches tels que Mme Jocelyne B..., mère de la partie civile, M. Marcel E..., le compagnon de cette dernière, qui décrivent M. A... comme manipulateur et menteur, et les deux enfants communs du couple A...-B..., qui expliquent que leur père n'avait pas la même attitude avec leur mère dans l'intimité familiale qu'en présence de tiers ; qu'en outre Mme D... atteste de la crainte manifestée par la victime à l'égard de son mari, laquelle partait de son travail à 17 heures pile de peur de rentrer avec le moindre retard à son domicile et d'encourir les reproches de son mari, attitude caractéristique d'une emprise ; que cette forme d'emprise peut expliquer ainsi l'incohérence qu'il y avait pour Mme B... à acheter pour son mari les somnifères dont ce dernier continuait à se servir pour abuser d'elle, bien qu'elle lui eût révélé qu'elle n'ignorait pas l'usage qu'il en faisait ; que par ailleurs l'hypothèse d'un complot ourdi par Mme B... en vue « d'éliminer » son mari ou de le dépouiller de ses biens dans le cadre d'un divorce prononcé aux torts exclusifs de celui-ci apparaît peu vraisemblable, d'une part au vu des propos tenus lors du premier signalement des faits à la gendarmerie le 17 mai 2015, Mme B... indiquant alors expressément ne pas vouloir porter plainte, d'autre part au vu des déclarations de M. A... lui-même, selon lesquelles son épouse lui aurait fait part des soupçons qu'elle avait à son encontre dès l'année 2010, soit cinq ans auparavant ; que de même, il ressort des auditions des témoins que Mme B... s'était confiée à plusieurs d'entre eux depuis de nombreuses années sur la conviction qu'elle avait d'être droguée par son mari dans le but de la soumettre à des désirs sexuels non consentis : qu'ainsi en est-il de Mme Jocelyne F..., sa mère, M. Marcel E..., le compagnon de sa mère depuis dix-huit ans, de Mme D..., sa collègue et amie, de M. Dominique G..., son ami depuis six ans et compagnon depuis quelques mois ; que de surcroît, le dépôt et le maintien d'une plainte et d'une procédure judiciaire particulièrement éprouvante apparaissent peu compatibles avec de purs desseins financiers ; qu'enfin, il ressort de l'ensemble des auditions des témoins, notamment de ses filles qui avaient noté des propos délirants, une conduite automobile perturbée par la somnolence (sa fille de 11 ans, Marie-Constance, attestant de ce que sa mère ne conduisait pas droit), que Mme B... présentait, à l'époque des faits dénoncés, des épisodes de confusion caractéristiques du neuroleptique de type III qu'est le Zolpidem ; que même s'il n'est pas exclu que Mme B... ait une part de responsabilité dans l'ingestion de Zolpidem comme ayant elle-même procédé aux achats de Stilnox à la demande de son mari, alors qu'elle soupçonnait qu'il était susceptible de lui en faire absorber par divers subterfuges, il demeure que M. A... a pu lui imposer des relations sexuelles alors qu'elle était profondément endormie ou hors d'état de s'y opposer, cette molécule étant connue pour ses effets tendant à réduire le libre arbitre et la réactivité et à provoquer une soumission notamment sexuelle ;