décision 17-83.268 du 28/03/2018,  partie 3


que cette circonstance est, pour elle aussi, en défaveur de toute visée purement vénale qui viendrait motiver sa plainte ; que, par ailleurs, à supposer que les accusations de Mme B... auraient été fomentées uniquement dans le but de nuire à M. X..., elles supposeraient une persistance dans le temps du projet de la plaignante, puisqu'il ressort des déclarations de sa fille, Mme Céline G..., qu'elle lui a parlé des faits dès le mois de mars 2010, pour ne les révéler au docteur C... qu'au mois de juin 2010, ce qui n'est pas crédible ; que ceci est d'autant moins crédible que Mme G... relève dès le mois de février 2010 un changement dans le comportement de sa mère, qui reste recroquevillée dans son fauteuil, sans répondre aux questionnements de sa fille, ce qui conforte les déclarations de Mme B... ; que, de surcroît, Mme B... a toujours été constante dans ses déclarations, quant au caractère non consenti des actes, la seule divergence dans ses déclarations portant sur le point de savoir qui a baissé son pantalon ; que, quant aux témoignages de la secrétaire médicale du cabinet et de l'aide-ménagère, ils démontrent à la fois que Mme B... ne souhaitait plus être vue par M. X..., avant les faits, et qu'elle a changé d'attitude après les faits, ce que relève également sa fille, ce qui est en faveur du caractère non consenti des actes ; qu'à l'inverse, M. X... a cru pouvoir étayer la théorie selon laquelle Mme B... ment pour lui nuire en faisant état des déclarations de Mmes Yvette et Anita H..., or, celles-ci démentent avoir parlé du docteur M. X... avec Mme B..., sans que l'on ne puisse considérer que leurs témoignages sont de complaisance puisque par ailleurs, elles dépeignent Mme B... sous des traits peu valorisants, la décrivant comme cupide ou peu fréquentable ; que dans ces circonstances, l'absence de consentement de Mme B... aux actes sexuels dont M. X... s'est rendu coupable est caractérisée ; que, par ailleurs, s'agissant d'une patiente qui attend son médecin pour une consultation, de surcroît une patiente en grande souffrance, que son médecin invite à passer dans sa chambre après l'auscultation, il est légitime qu'elle puisse penser, comme elle le dit, que le médecin entendait procéder à un examen complémentaire, de sorte que celui-ci en profitant pour lui prodiguer des caresses et l'obliger à une fellation, la surprise est caractérisée ; qu'en, sur les circonstances aggravantes retenues à la prévention, celle tenant à l'abus de l'autorité conférée par les fonctions est acquise, du fait de la qualité de médecin de M. X..., face à une patiente, au demeurant vulnérable comme il va l'être démontré, ne pose là encore pas difficulté ; que sur la circonstance de vulnérabilité, l'expert psychologue relève des traits de personnalité passive-dépendante, faisant probablement d'elle une personne particulièrement vulnérable, suggestible, influençable et impressionnable dans ses relations à autrui ; qu'il estime en outre que sa vulnérabilité ne peut faire aucun doute pour un professionnel du soin, comme un médecin ; que le docteur M. M...        , qui procède à une expertise médicale sur pièce, conclut pour sa part à l'état de vulnérabilité de Mme B..., depuis 1997, soit bien antérieurement à la date des faits ; que M. X..., qui avait déjà eu l'occasion d'examiner Mme B... et la connaissait bien en tant que patiente, ne pouvait pas ignorer cet état de vulnérabilité ; que dans ces circonstances, le jugement déféré sera confirmé en ce qu'il a déclaré coupable des faits commis au préjudice de Mme B... ;
 
 "et aux motifs éventuellement adoptés qu'en ce qui concerne les faits d'agression sexuelle à l'encontre de Mme B..., force est de constater que cette dernière a fait des déclarations, d'une part, circonstanciées, d'autre part, réitérées dans les mêmes termes devant les services enquêteurs, le juge d'instruction et les experts ; que par ailleurs, un large faisceau d'indices accrédite les déclarations en question, au titre desquels :
 - la déposition de la secrétaire médicale qui confirme que Mme B... ne souhaitait plus être auscultée par le docteur M. X... à partir de l'hiver 2010, sans pouvoir dater plus précisément, ce qui renvoie aux affirmations de Mme B... selon lesquelles dès les caresses sur le corps, elle avait émis le souhait de ne plus avoir à faire au remplaçant,
 - la déposition de l'aide-ménagère qui indique que le 4 février 2010 au matin, Mme B... était mal, qu'elle n'était pas prête pour se rendre en consultation à l'hôpital comme prévu et que par la suite, elle a dormi dans le salon et plus dans sa chambre,
 - la déposition de la fille de Mme B... qui précise avoir reçu sa mère à son domicile à la fin du mois de février et que celle-ci est restée recroquevillée pendant tout le séjour, ne lui avouant qu'en mars les faits subis ; que ces données factuelles ne peuvent être invalidées par l'analyse de l'ex-mari et de l'ex-belle mère de Mme B... faisant état du caractère vénal de cette dernière ;