Cour d'appel de Grenoble
03, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-24.670 du 29/09/2021,  partie 4


qu'à l'appui de ses dires, Mme [W] verse de nombreuses attestations de parents et d'amis faisant état de ses capacités éducatives, tant concernant [V] que [K], [V] étant décrit par les témoins comme un enfant certes difficile et réfractaire à l'autorité, mais aussi gentil et incapable de frapper sa soeur, équilibré, sensible et bien élevé (pièces 4 à 8, 13 à 17, 33, 39 à 45 de Mme [W]) ; que certaines pièces qu'elle verse démontrent que M. [Z] a cherché à intimider des témoins potentiels ou à leur suggérer les éléments qu'il souhaitait voir rapporter pour obtenir des témoignages allant dans son sens ; que d'autres exposent qu'il a imposé ses conditions à Mme [W] lors de la séparation du couple en ce qui concerne la prise en charge de [K] (pièces 10, 11 et 16 de Mme [W]) ; qu'un témoin évoque le comportement capricieux de [K] envers M. [Z], manifestement débordé par le comportement de sa fille devant l'école et sa tendance à porter la fillette de sa voiture à l'école, alors qu'il s'agit d'une enfant très dégourdie et en capacité de marcher (pièce 50 de Mme [W]) ; que M. [Z], après avoir évoqué la violence d'[V] envers [K], suggère l'existence d'agressions sexuelles que la mineure aurait rapporté uniquement à son père et aux grands-parents paternels, et pour lesquels il n'a ni déposé plainte, ni fait établir de certificat médical ; qu'il conteste les capacités éducatives de Mme [W], décrite comme indolente, profiteuse, acariâtre et tenant facilement des propos grossiers ou insultants, et admet, en page 22 de ses écritures, n'avoir d'autre choix que de confier [K] à sa mère, atteinte de la maladie de Parkinson, quand il travaille ; qu'il dit n'avoir jamais donné son accord pour que [K] soit scolarisée à [Localité 1], Mme [W] ayant selon lui changé [K] d'école sans l'en informer, alors que ses propres pièces démontrent que Mme [W] n'a fait que s'opposer à la radiation de [K] de l'école maternelle de la [Localité 2] à [Localité 1], que la mineure fréquentait déjà (pièce 48 de M. [Z]) ; que les pièces qu'il verse à l'appui de ses dires sont pour l'essentiel : - des documents qu'il a constitués lui-même (pièces 14, 15, 25, 38 et 41 de M. [Z]), - des attestations manifestement peu objectives, et donc de faible valeur probante, établies par ses parents, son frère avec lequel il travaille ou des membres du conseil municipal de la commune de [Localité 3], dont il fait partie (pièces 1 à 3, 17, 23, 28, 39 et 40 de M. [Z]); - des photographies sans aucune valeur probante, dont une de son jardin potager, parfaitement entretenu (pièce 13 de M. [Z]), - des attestations d'amis et voisins qui évoquent la prise en charge d'[V] par les parents de M. [Z] du temps de la vie commune, ou ses difficultés de comportement dans le cadre scolaire après la séparation (pièces 18, 19 et 20, 29 de M. [Z]), - l'attestation d'un voisin faisant état de ses capacités éducatives et de celles de ses parents qui le soutiennent dans la prise en charge de l'enfant, contrairement à Mme [W], avec reprise du discours des grands-parents paternels sur le comportement de Mme [W], vivement décrié (pièce 31 de M. [Z]) ; que les capacités éducatives de Mme [W] sont dès lors suffisamment démontrées, alors que celles de M. [Z] demeurent incertaines, malgré son vif attachement à [K] ; que par ailleurs, Mme [W], qui a trouvé un emploi de professeur d'anglais en CDD au lycée de [Localité 1] (pour 151,67 heures par mois) est manifestement beaucoup plus disponible que M. [Z], qui exerce dans le cadre d'une exploitation familiale (GAEC avec son frère) comme viticulteur et ne démontre pas avoir tenu sa parole (tenue dans le cadre de l'enquête sociale) d'engager un ouvrier agricole ; qu'enfin, M. [Z] utilise à l'évidence tous les moyens possibles pour tenter de conserver la résidence principale de [K], y compris certains moyens déloyaux, puisqu'il n'a pas hésité à tenter d'instrumentaliser les témoins ou à porter des accusations infondées sur [V], enfant issu d'une première union de Mme [W], pour aboutir à ses fins ; que la loi impose au juge, quand il statue sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale, de prendre en considération notamment l'aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et à respecter les droits de l'autre parent ; qu'en l'espèce, les éléments versés aux débats indiquent que la capacité de Mme [W] à assumer ses devoirs, notamment au plan éducatif (prise en compte des besoins de l'enfant, scolarisation régulière, mode de garde, ouverture au monde), et à respecter les droits de l'autre parent sont supérieures à celle de M. [Z] ; qu'il convient en conséquence, à compter du présent arrêt, de fixer la résidence principale de l'enfant du domicile maternel, avec mise en place d'un droit de visite et d'hébergement ;