décision 16-86.137 du 11/07/2017,  partie 3


Mais encore il avait omis de dire, lorsqu'il avait évoqué spontanément le cas de Perrine C... pour étayer sa thèse selon laquelle ce n'était pas la première fois qu'il faisait l'objet d'accusations infondées, que la principale de l'époque, à la suite de l'incident avec Perrine C..., "avait donné pour consignes de ne recevoir aucun élève seul et de circuler uniquement dans la salle de classe dans les grandes allées pour ne pas passer derrière les élèves ; que devant la cour, M. X... a reconnu qu'il lui avait été demandé de prendre des distances physiques avec les élèves ; que même si la supérieure hiérarchique de l'époque avait pris, à la veille de sa retraite, le surprenant parti de protéger l'enseignant et de sanctionner l'élève alors qu'elle-même avait pour le moins un doute sur le comportement de son enseignant puisqu'elle croyait Perrine C..., ces consignes que la principale avait données au professeur témoignent de la conscience par la hiérarchie, dès 2014, d'un risque que présentait cet enseignant ; que M. X... a tenté de travestir la réalité à son avantage en mettant en exergue le cas de Perrine C... dont il avait prétendu qu'elle aurait reconnu avoir déformé la réalité ou menti ; que la cour relève que la consigne comprenait celle de ne pas passer derrière les élèves ; qu'or c'était précisément une configuration de cette nature que décrivait Emilie A..., alors qu'aucun élément de la procédure n'indique que la jeune fille était au courant de la consigne qui avait été donnée à son professeur par la hiérarchie de ce dernier, ce genre de mesure étant, par nature, à caractère confidentiel et ayant été prise en l'espèce dans le cadre d'une affaire ne concernant pas Emilie A... ; que devant la cour, M. X... invoque les douleurs d'une colique néphrétique le février 2014 pour expliquer la posture mains dans le dos qui était la sienne ce jour-là lorsqu'il était passé entre les élèves dans la classe ; que ses explications confirment la véracité du détail donné par la plaignante sur la position particulière de ses mains. Mais il laisse finalement entendre devant la cour qu'en raison de cette posture contrainte, les faits dénoncés avaient pu avoir un caractère accidentel ; qu'il admet en conséquence la possibilité d'un contact physique entre ses mains et le corps de l'enfant, alors qu'il l'excluait lors de son audition en garde à vue, disant "mais je ne lui ai pas touché les fesses" ; que le rapport de cet enseignant vis à vis de Perrine C... apparaît trouble dans la mesure où la jeune fille et ses parents avaient fait remarquer d'une part, qu'à la suite de la non dénonciation d'un jet d'encre en classe, elle était la seule à avoir été punie individuellement par une punition qu'elle devait faire dans la classe de M. X... alors que les autres avaient été punis collectivement (nettoyage de la salle), d'autre part que cette punition n'avait pas été portée à la connaissance de la CPE, laquelle avait, à la demande de la mère de l'enfant, demandé à l'enseignant de l'annuler, enfin que Perrine avait fait l'objet d'un traitement discriminatoire au dernier trimestre (pas évaluée, pas appelée avec son nom et son prénom à la différence des autres) ; que 
 Lisa B... née le [...], était âgée de 11 ans à l'époque des faits poursuivis, datés de mars 2015 ; que contrairement à ce que le prévenu soutient, la disposition matérielle des lieux, décrite par l'enfant, apparaît parfaitement compatible avec la commission du geste dénoncé ; qu'elle avait précisé qu'elle se trouvait "pas loin vraiment très proche" par rapport au professeur, que les devoirs étaient posés à gauche de son bureau par rapport à elle lorsqu'elle était devant, qu'alors qu'elle était face au bureau, elle avait "posé un devoir sur (son) bureau et en avait) récupéré un autre" "et quand il me l'a donné le professeur se trouvait face à moi mais toujours assis et quand j'ai fait demi-tour pour retourner m'asseoir j'ai senti une main aux fesses" ; que, comme l'ont retenu les premiers juges, la rapidité du geste décrit est compatible avec le retournement de la collégienne et est compatible avec un effleurement ; que le professeur étant à une distance lui ayant permis de lui donner le devoir, il se trouvait donc suffisamment proche pour lui toucher les fesses lorsque l'élève avait fait demi-tour ; que, dès lors que la partie du corps décrite par la plaignante comme ayant été touchée était cachée au reste de classe puisque à ce moment l'enfant précisait qu'elle s'était retournée, les autres élèves n'étaient pas en mesure de voir le geste, situé sur la partie arrière du corps de leur camarade ; que l'auteur du rapport de l'expertise pédo-psychiatrique à laquelle Lisa B... avait été soumise n'a pas trouvé de trouble chez elle ;