Cour d'appel de Colmar, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 20-15.912 du 09/02/2022,  partie 8


qu'il conteste les accusations de la mère, affirmant lui avoir communiqué sa nouvelle adresse, suite à l'acquisition d'un bien immobilier, avoir communiqué à l'ensemble des intervenants les coordonnées de la mère (école et notamment le suivi RASED, pour lequel elle a donné sa signature, CMPP...) ; que, concernant les activités des enfants, il pensait que les enfants eux-mêmes en parleraient à leur mère, sans besoin de son intermédiaire ; que concernant la communication entre les deux parents, M. [W] [T] indique ne pas vouloir échanger par des SMS « à rallonge » concernant les enfants, et que, pour adresser des pièces jointes, telles que bilans médicaux, photographies etc., le meilleur demeure les courriels ; qu'or, Mme [D] [R] ne veut pas lui communiquer son adresse ; que, par ailleurs, il fait valoir que le positionnement de Mme [D] [R] n'a pas évolué depuis trois ans et qu'il serait contraire à l'intérêt des enfants de fixer leur résidence au domicile de la mère, mais aussi d'élargir son droit de visite et d'hébergement au-delà d'un week-end sur deux ; qu'il exprime la crainte que le risque d'aliénation parentale se réalise à nouveau ; que se référant aux rapports éducatifs, il observe que les enfants vivent de nombreux moments positifs avec lui mais ne peuvent s'autoriser à en parler à leur mère ; que cette dernière ne fixe pas vraiment de cadre et de limite aux enfants qui sont, chez elle, des « enfants rois » ; que lui-même est en capacité de prendre en charge les enfants, de leur apporter un cadre structurant et l'attention dont ils ont besoin pour grandir ; qu'il ajoute que [N] est en difficulté psychologique avec notamment un fort sentiment de toute-puissance, une inquiétude constante concernant le quotidien de sa mère, une immaturité affective importante, des difficultés dans certaines acquisitions des tout-petits ; qu'il présente aujourd'hui des difficultés proches de celles qu'a connues, dans le passé, [L] dont l'évolution est très favorable ; que si la mère ne peut plus adopter un comportement fusionnel avec lui qui a grandi, elle reporte la même attitude sur [N], plus jeune ; que pour s'opposer à tout droit de visite et d'hébergement de la mère excédant deux week-ends par mois, M. [W] [T] évoque également des lettres récentes de [L] démontrant d'après lui qu'en présence de leur mère, les enfants sont toujours en proie à une manipulation et à une aliénation parentale ; que s'agissant du passage de bras des enfants, M. [W] [T] souligne que le système provisoire fixé par la cour d'appel est juste et équitable et rappelle que, pendant des années, il a été le seul à effectuer d'incessants aller-retour entre Langres et Strasbourg ; que, sur la résidence des enfants, ainsi que l'a rappelé l'arrêt avant dire droit du 21 août 2019, la résidence des deux enfants avait été fixée chez leur mère par l'ordonnance de non conciliation du 18 décembre 2015 ; que, cependant, avant même cette décision, le juge des enfants avait été saisi par le ministère public en raison des difficultés familiales dans la prise en charge de [L], l'aîné des enfants, qui était en situation de toute puissance au sein de la famille, dans une relation fusionnelle avec sa mère et de plus en plus rejetant à l'égard de son père, lui-même considéré comme nocif par Mme [R] ; que les mesures d'investigation et d'accompagnement éducatifs ordonnées par le juge des enfants ont mis en évidence une relation fusionnelle et d'indifférenciation des enfants avec leur mère et l'incapacité de cette dernière à remettre en cause son positionnement parental, mais aussi de dépasser le postulat d'une nocivité et d'une dangerosité du père qui n'ont nullement été confirmées ; qu'en effet, l'enquête pénale réalisée suite à une plainte déposée par Mme [R] pour des violences de M. [T] sur les enfants a été classée sans suite, au motif que l'infraction était insuffisamment caractérisée ; qu'or, le positionnement de Mme [R] s'est accentué ; que selon les services éducatifs, celle-ci n'a plus seulement évoqué des violences du père mais ses propos ont évolué vers l'évocation de tortures, de séquestration des enfants par M. [T], propos formulés devant les enfants ; que les services éducatifs ont alerté le juge des enfants sur le danger concernant leur développement psychique et affectif ; qu'une régression de [N] a été constatée, [L] se situant quant à lui en opposition permanente et les deux enfants se trouvant en souffrance ; que l'expertise pédopsychiatrique de [L], en 2017, a mis en évidence un état de souffrance psychique majeure avec une anxiété massive, que le seul diagnostic supposé de syndrome d'Asperger ne suffisait pas à expliquer ; que l'adhésion inconditionnelle et absolue de [L] à la parole de sa mère a été confirmée, et l'expert pédopsychiatre a même évoqué une aliénation au discours parental de sa mère, nécessitant impérativement d'introduire un tiers et de le sécuriser dans ses relations à l'autre ; que la démesure du rejet et de l'hostilité vis-à-vis de son père a en effet également été relevée ; que l'éventualité d'un placement provisoire a alors été évoquée pour la première fois, de nature à permettre, pour [L], « un sas de déconditionnement » ;