décision 16-83.045 du 24/01/2018,  partie 3


Je lui défoncerais sa petite gueule de trav et il se laissera faire en pleurant comme une fillette. Je prendrai une photo avant, pendant et après, comme ça tu te caresseras en te disant que tu as choisi un super mec pour ta misérable vie" ; le 22 juillet 2010 "je peux te jurer que si je lâche ta grosse vache de Sofi, tu es mort connard" ; le 25 juillet 2010 "maintenant tu vas choisir : ta BSP (bite sur pate) ou tes gosses. Je te laisse 24 h. Jusqu'à lundi matin. J'attends une réponse par SMS. Tu choisis. Le choix de Sofi. Si tu hésites c'est que tu n'aimes pas tes nains. Tu auras donc bien mérité ce qui va t'arriver" ; le même jour, deux heures plus tard : "je vois que tu hésites. Ca ne m'étonne pas de toi. Tu ne vaux rien. Le pauvre Ludo n'a vraiment pas de chance de traîner un boulet comme toi. Aucun mec ne lui envie sa situation. Je ne te laisse pas jusqu'à demain matin. Embrasse bien tes nains. Ton petit monde va s'écrouler" ; sur les faits de dénonciation mensongère à une autorité administrative ou judiciaire, que le 19 juin 2010, M. Cédric R... qui habite le même immeuble que les époux D... à [...] a reçu à 23 h 52 le SMS suivant : "aidez-moi, ce n'est pas une blague, j'ai eu votre numéro dans l'annuaire, nous sommes voisins. Mon mari est devenu fou, il m'a frappée et me séquestre. Aidez-moi, ce n'est pas une blague j'habite au [...] et je m'appelle Sophie C... D.... Aidez-moi SVP" ; que le destinataire de ce message prévenait les services de police qui se déplaçaient pour constater qu'aucun élément ne justifiait leur réquisition, après s'être fait ouvrir et avoir visité l'appartement du couple où se trouvaient leurs enfants et leur nourrice ; qu'ils ne parvenaient pas à géolocaliser l'appel reçu par M. R... qui leur indiquait le numéro de son auteur ; qu'il était donc supposé qu'il était relayé depuis l'étranger ; sur les faits de faux et usage de faux, qu'il s'agit en premier lieu d'un mail du 18 juillet 2010, fictivement à en tête de l'Ordre des avocats du barreau de Paris, adressé à un important client de M. YY... D..., le cabinet d'administration de bien Raymond E..., pour lui indiquer que son conseil était l'objet d'une procédure disciplinaire, et l'invitant "à lui signaler tout incident" ; qu'en second lieu, Mme C... recevait le 26 juillet 2010 un courrier supposé émaner de l'association pour la protection de l'enfance Olga S..., lui indiquant qu'elle était l'objet d'un signalement au juge des enfants de Nanterre qui l'avait saisie d'une enquête sociale la concernant ; que les faits de violence volontaires ont pour éléments matériels l'ensemble des infractions ci-avant décrites qui, sur une durée exceptionnelle ont causé au couple D... d'importants préjudices moraux et professionnels ; que le tribunal a souligné la difficulté de l'enquête, en raison des écrans utilisés par la prévenue : recours à des lignes étrangères, usage de lignes professionnelles autres que la sienne ou de cybercafés ; que néanmoins, les policiers saisis tant en enquête préliminaire que sur commission rogatoire, recoupaient les différentes adresses et lignes utilisées avec une proximité de B... par rapport à celles-ci ; que la prévenue a reconnu a minima les nombreux appels malveillants qu'elle a adressés à différentes personnes, ainsi que différentes usurpations d'identité aux mêmes fins, expliquant son comportement par la rupture brutale d'une relation forte ayant duré deux ans ; qu'elle pensait que le fait de mettre en cause des tiers contraindrait M. YY... D... à sortir de son silence ; qu'elle n'aurait pas eu conscience des préjudices qu'elle a pu causer aux différents destinataires de ses envois ; qu'elle a affirmé devant le juge d'instruction n'avoir pas le souvenir des faits de dénonciation d'infraction imaginaire ; qu'elle a expressément nié les faits de menaces de mort ainsi que les faux relatifs à l'association Olga S... et au conseil de l'ordre des avocats ; que le premier juge a souligné, comme il a précédemment été rappelé, la durée, la violence et l'énergie dépensée par B... pour mettre en oeuvre une vengeance totalement indifférente aux conséquences subies par des personnes tierces à la souffrance qui a pu être la sienne ; que ces observations ont été prises en compte tant pour le prononcé de la peine qu'en ce qui concerne l'indemnisation des parties civiles ; qu'elle a été soumise à une expertise psychologique dont les conclusions étaient complexes, sans doute en regard de la structure de la personnalité de la prévenue, qui naviguerait entre lucidité et fantasmes, notamment quant à sa relation avec M. YY... D... ; qu'elle apparaît de manière évidente essentiellement autocentrée sur une problématique dépressive ; que pour entrer en voie de condamnation le tribunal, outre les aveux partiels de la prévenue, a retenu les éléments matériels réunis par l'enquête ; que sur les appels malveillants, a été établi l'usage par la prévenue de lignes auxquelles elle avait accès à différents titres ; sur les menaces le tribunal a relevé l'usage de ses mêmes lignes et adresses IP ; que le tribunal a encore considéré qu'elle avait reconnu les faits de dénonciation mensongère ;