décision 17-85.564 du 28/11/2017,  partie 4


que si certaines incohérences dans les déclarations ou les agissements du plaignant sont à noter  et sont naturellement soulignées par l'avocat du mis en examen, notamment l'invention de menaces au couteau de la part de M. Z... ou l'ambivalence de Marwane A... à l'égard d'un agresseur dont il déclare avoir peur niais dont il recherche dans le même temps la compagnie --, elles peuvent néanmoins s'expliquer par le jeune âge et la fragilité affective de l'enfant, qui semble avoir cherché à combler un manque d'affection paternelle auprès de M. Z... comme celui-ci l'a lui-même suggéré, une psychologue relève ainsi que Marwane A... reste une personne vulnérable, incapable de discernement concernant les relations potentiellement dangereuses pour lui ; qu'en outre, si Marwane A... a pu déclarer devant les services de police qu'il avait lui-même déjà demandé au mis en examen de le masturber, il n'est pas possible d'affirmer, au regard du jeune âge de l'enfant et de sa fragilité décrite aussi bien par son entourage familial que par la psychologue qui le suit, qu'il ait pu valablement conne tir à de tels actes ; que l'avocat de M. Z... insiste sur le fait que les investigations n'ont révélé chez l'enfant aucun traumatisme ni aucun changement notable de comportement et veut y voir une preuve de l'inexistence des faits dénoncés ; que plusieurs personnes décrivent néanmoins le mal-être de l'enfant après la révélation des faits et son absence de tendance au mensonge ; que Mme C... a ainsi indiqué que son fils n'était pas porté à mentir, tout en précisant que l'enfant appréhendait de croiser M. Z... dans la rue et souffrait de nouveau d'énurésie et de cauchemars à l'approche de la confrontation organisée par le magistrat instructeur ; que l'expert psychologue a souligné à cet égard la « souffrance authentique » de l'enfant face aux faits révélés ; que la soeur aînée de Marwane A... a quant à elle déclaré que ce dernier était davantage renfermé depuis la révélation des faits ; qu'en revanche, les déclarations de M. Z... n'ont cessé de fluctuer au cours de l'enquête et de l'instruction, allant de la négation initiale de tout fait, à l'aveu spontané puis à la rétractation ; que Ti a ainsi initialement nié avoir commis tout acte de nature sexuelle sur la victime pour ensuite reconnaître des caresses sur le dos et sur le sexe de l'enfant ainsi que des actes de masturbation et de fellation ; qu'il a par la suite adopté une stratégie de minimisation des faits, allant jusqu'à affirmer que ses agissements n'avaient qu'une visée éducative, avant de se rétracter en dernier lieu devant le magistrat instructeur, si M. Z... a justifié sa reconnaissance initiale des faits par une prétendue contrainte policière, il convient de relever qu'il ne s'est pourtant pas contenté devant les fonctionnaires de police de formuler des réponses courtes ou évasives, mais a au contraire répondu de manière très précise ; qu'allant jusqu'à mimer à plusieurs reprises certains gestes pratiqués sur l'enfant ; qu'il a par ailleurs réitéré une première fois ses aveux devant le magistrat instructeur, en présence d'un avocat, avant d'avancer des explications fantaisistes pour justifier son ultime changement de version, expliquant avoir commis une erreur dans l'utilisation de l'expression «Je lui montrais » en lieu et place de « Je lui expliquais » ; que ce positionnement affaiblit la crédibilité susceptible d'être accordée à la rétractation formulée devant le juge d'instruction ; qu'enfin, si M. Z... nie avoir commis de tels actes, il ne fournit cependant aucune explication convaincante concernant les accusations portées par l'enfant ; que l'hypothèse d'un transfert de ce que Marwane A... voyait sur les films se révèle en effet peu convaincante au regard de l'âge de l'enfant qui, à 11 ans, est parfaitement capable de faire la distinction entre la fiction et la réalité ; qu'à cet égard, Marwane A... a d'ailleurs précisé devant les services enquêteurs que M. Z... lui faisait « la même chose que sur les DVD », ce qui démontre bien sa capacité à faire la différence entre ce qu'il voyait dans les films et ce qu'il subissait dans la réalité ; que l'ensemble des témoignages recueillis, aussi bien de l'entourage familial et amical du mis en examen que de la victime, affirment en outre de façon constante que M. Z... était apprécié par l'enfant qui le sollicitait beaucoup la victime n'a donc a priori aucun grief contre ce dernier ni aucune raison de dénoncer des faits mensongers ; que l'authenticité de ses déclarations est ainsi attestée par un récit précis et circonstancié et par l'absence de raison apparente de nuire au mis en examen ; qu'il ressort ainsi, tant des déclarations concordantes et circonstanciées de Marwane A... que des investigations menées par les services enquêteurs, qu'il existe des charges suffisantes contre M. Z... d'avoir commis les faits reprochés d'agression sexuelle sur mineur de 15 ans ; qu'il sera en conséquence renvoyé de ce chef devant le tribunal correctionnel ; que sur les faits de viol sur mineur de 15 ans Marwane A... a dénoncé des actes de pénétration pénienne anale qui lui auraient été imposés par le mis en examen ;