cour d'appel d'Aix en Provence
9e Chambre B,  décision 16-25.241 du 30/11/2017,  partie 3


Halte au mysticisme, Daniel! II s'agit simplement de ton esprit profondément "tourmenté" qui traque le vice en tout, parce qu'il le voit partout. Le phénomène du miroir que tous les psychologues du monde connaissent bien. Ma déception s'enchaîne et se renforce lorsque - dans la même journée décidément sinistre - tu m'exprimes vouloir pousser Joël Y... à la faute et à sa perte en le laissant me frapper. Un jour, ce bonhomme a cessé de travailler quelques instants pour bricoler le pédalier de son vélo dans l'atelier chez nous. On m'a dit vers 16 h. 30, alors qu'on nous avait coupé l'informatique.
 Est-ce que l'événement valait un avertissement, à cette personne qui quitte régulièrement l'entreprise le soir venu après 19 h 30 ? Lorsqu'il a voulu savoir de qui venait cette sentence en disgrâce, tu lui as répondu "Ni Benoit - Ni Patrick", mais tu t'es bien gardé - indignement d'ailleurs - de revendiquer la pleine et entière responsabilité de ce geste, qui me semble - quant à moi - totalement disproportionné en fonction des circonstances. Joël Y... s'est donc mis à croire que j'en étais l'instigateur. La vox populi foireuse de la rue de Berlin ne lui claironne-telle pas que je faisais pleurer Sophie B..., que j'ai viré improprement Fabrice C..., que je m'apprête à en faire autant avec mon assistante ... Et j'en passe! L'acte manqué de ta part est flagrant. Tu as voulu te tenir à l'écart de toutes les conséquences de ta propre lettre recommandée, et protéger le gus qui nous sert (?!) désormais de RSC. Résultat, Joël Y... est à cran, et il explose un soir lorsqu'i1 me voit fumer dans mon bureau, ce qui m'arrive ponctuellement - y compris avec Thierry D... et Claude E..., Daniel F... - en personne - qui aurait dit à 3 reprises m'avoir demandé d'arrêter, en vain' Gros mensonge, Daniel. Un de plus. Tu ne peux pas me faire ça. Tu n'as pas le droit de pousser le bouchon aussi loin. Pourquoi ces faux-fuyants, ces travers machiavéliques? Pourquoi tu dis oui et tu fais non? Pourquoi deux discours pour la même chose, selon qui tu as en face ? Tu es chez BARTHELEMY MANUTENTION pour incarner le modèle. Ton Benoît préféré aussi. Tu dois cesser d'agir en traître. Et dis-toi une fois pour toutes que je préfère la vérité, car les oscillations de la girouette me donnent le mal de mer.
 Enfin, admets que je ne sois pas chez BARTHELEMY MANUTENTION pour assumer tes faiblesses, ni pour me laisser boursoufler par des individus que Benoît et toi montez contre moi. Désormais, il n'y aurait rien de pire qu'une punition injuste pour Joël Y.... La société BARTHELEMY MANUTENTION en pâtirait terriblement. Et j'ai autre chose à faire que de me laisser bouffer la tête avec tous ces sarcasmes que tu m'infliges. Toit et toi seul. Car pour moi, Benoît ne compte pas: tu es le seul responsable à mes yeux »
 1/ ALORS QU'interdiction est faite au juge de dénaturer les écrits soumis à son examen ; que dans son courrier du 27 septembre 2009, M. A... se bornait à affirmer qu' « Un jour, ce bonhomme a cessé de travailler quelques instants pour bricoler le pédalier de son vélo dans l'atelier chez nous. On m'a dit vers 16 h. 30, alors qu'on nous avait coupé l'informatique » ; qu'en jugeant qu'il résultait de ce courrier que M. Y... ne pouvait travailler du fait de la panne informatique, lorsque cet écrit était silencieux sur les nécessités de l'informatique pour l'exercice des fonctions d'attaché commercial de M. Y..., la Cour d'appel l'a dénaturé en violation du principe susvisé ;
 
 2/ ALORS QUE l'avertissement reprochait à M. Y... d'avoir « sans autorisation » cessé ses fonctions d' attaché commercial le 3 juillet 2009 afin de réparer son vélo dans l'atelier de l'entreprise, rappelant qu' « il est strictement interdit d'utiliser les outils de l'entreprise pour des activités personnelles et sans lien avec le travail » ; qu'en se bornant à relever que M. Y... était qualifié pour utiliser ces outils sans danger, pour exclure toute faute de sa part, sans cependant rechercher si M. Y... n'aurait pas dû recueillir l'autorisation de son employeur pour utiliser à des fins personnelles les outils de l'entreprise dont ses fonctions ne requéraient pas l'usage, la Cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L 1331-1, L 1333-1 et L 1333-2 du Code du travail.
 
 DEUXIEME MOYEN DE CASSATION
 
 IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que la société Barthelemy manutention est responsable du harcèlement moral subi par M. Y... et de l'AVOIR en conséquence condamnée à verser au salarié la somme de 6000 euros à titre de dommages et intérêts outre une indemnité en application de l'article 700 du Code de procédure civile
 
 AUX MOTIFS QUE «M. Joël Y... a été embauché par la SA Barthelemy manutention suivant contrat à durée indéterminée du 1 er août 2001 en qualité de mécanicien, coefficient 195, niveau 2, échelon 3.