Cour d'appel d'Aix-en-Provence
6C, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 19-19.190 du 17/03/2021,  partie 2


qu'il ressort de l'expertise psychiatrique familiale réalisée par le docteur M..., certes hautement critiquée par I 'appelante , que le discours de cette dernière donnait une « impression un peu dérangeante d'insincérité » et que le « bloc représenté par les filles et leur mère pose problème et questionne quant à la possibilité d'un syndrome d'aliénation parentale , dans la mesure où les adolescentes n 'ont ici aucun recul sur le discours de leur mère , avec un rejet massif presque caricatural de Monsieur J... et une description qui en est faite par elle trois qui n 'est pas en adéquation avec ce qui est constaté dans la présente expertise de I 'intéressé » ; que l'intimé produit un mail des jumelles adressé le 18 janvier 2014 dans lequel elles écrivent « qui qu'il en soit, de la part d'un vieux comme toi , il n 'y a pas d'illusion àcefaire », ce qui ne peut qu'interroger sur les propos tenus par leur mère à son égard, ce d'autant que dans le courrier évoqué plus haut, il faisait déjà part à son épouse de sa souffrance de se sentir diminué. ; que c'est à bon droit que le premier juge a considéré que le grief de dénigrement était établi par la restitution par I 'huissier d'une dispute au cours de laquelle P... E... traite son époux de « petite merde » ; qu'une désaffection réciproque , un manque de respect respectif justifie le divorce aux torts partagés ; que le jugement sera confirmé sur ce point.
 
 ET AUX MOTIFS PARTIELLEMENT ADOPTES QUE « A l'appui de sa demande en divorce, P... E... invoque . 1) - l'absence de relations Intimes avec son époux depuis 2004 2) - des actes de violences de son époux, 3) - une relation adultère de son époux ; que le premier grief n'est étayé par aucun élément probant, et ne peut dès lors être retenu comme pertinent ; que pour ce qui concerne le grief tenant aux violences conjugales, il y a lieu de retenir les dispositions contenues dans un arrêt rendu le 04 mars 2015 par la 19ème chambre A de la Cour d'Appel d'Aix en Provence, sur un appel formé par D... J... contre un jugement rendu le 24 février 2014 par le tribunal correctionnel de Grasse, la juridiction d'appel reconnaissant ce dernier coupable de faits de violences volontaires commises le 31 mars 2012 sur son épouse P... E..., ayant entraîné une ITT n'excédant pas huit jours en l'espèce un jour, et le condamnant à la peine de 1.000 euros d'amende, aggravant ainsi la peine de 500 euros d'amende avec sursis prononcée en première instance ; que cet épisode est confirmé d'autre part à la lecture de l'attestation établie le 04 juin 2012 par H... W... qui a personnellement constaté la présence d'ecchymoses sur le bras de P... E..., dont l'origine lui a été précisée par cette dernière ; qu'enfin, les nombreux témoignages de connaissances et amis du couple, faisant état du caractère difficile de D... J..., et de son peu d'implication dans la vie familiale, peuvent également conforter la réalité de ce grief qui pourra ainsi être retenu ; que concernant le 3ème grief tenant à l'existence de relations adultères entretenues par D... J... avec une nommée R... A..., ou plus généralement de rôle de séducteur tenu par son époux il est étayé par : les photographies représentant le couple dans des attitudes non équivoques, l'évocation dans des mails établis par D... J... de relations extra-conjugales réelles ou souhaitées lors de concerts à l'étranger (Japon - Brésil) ; que ces faits prouvés à l'encontre de l'époux constituent une violation grave et renouvelée des devoirs et obligations du mariage rendant intolérable le maintien de la vie commune, et ils justifient le prononcé du divorce aux torts de D... J... ; que sur la demande reconventionnelle en divorce pour faute ; qu'à l'appui de sa demande reconventionnelle, D... J... invoque un comportement irrespectueux et des propos injurieux de son épouse à son égard, y compris en présence des enfants communs, ce qui a eu pour effet de dévaloriser son image aux yeux de ses filles ; que ce grief est établi par les documents produits aux débats, notamment : - la restitution par huissier d'une conversation au cours de laquelle P... E... traite son époux de "petite merde", ce qui vient corroborer les dires de ce dernier devant les services de police chargés de l'enquête sur les faits de violences dénoncés par l'épouse, le traitant de 'vieillard sénile, PD ", l'implication des enfants dans le conflit conjugal, qui a conduit X... et S... à un rejet total de leur père, à tel point qu'elle ont pu écrire à celui-ci "quoi qu'il en soit, de la part d'un vieux comme toi, il n'y a pas d'illusion à se faire » ; que ces faits prouvés à l'encontre de l'épouse constituent une violation grave et renouvelée des devoirs et obligations du mariage rendant intolérable le maintien de la vie commune, et ils justifient le prononcé du divorce aux torts de P... E... ; que les demandes principales et reconventionnelles étant accueillies, le divorce sera prononcé aux torts partagés des époux, conformément à l'article 245 alinéa 2 du code civil.