décision 20-81.713 du 23/03/2021,  partie 2


intégrité de M. R... de sa part, la cour d&apos;appel n&apos;a pas justifié sa décision au regard de l&apos;article 222-15 du code pénal ;
 
 2°/ qu&apos;en condamnant le prévenu sans jamais relever que celui-ci avait connaissance du caractère toxique de la substance qu&apos;il a préparé, la cour d&apos;appel n&apos;a pas justifié la volonté d&apos;intoxication du prévenu, élément pourtant constitutif du délit qu&apos;elle retenait, privant sa décision de base légale au regard de l&apos;article 222-15 du code pénal. »
 
 Réponse de la Cour
 
 11. Pour dire établi l&apos;élément intentionnel du délit d&apos;administration de substances nuisibles sur mineur de 15 ans, l&apos;arrêt attaqué retient que le prévenu avait déjà expérimenté les effets de cette substance dont il savait qu&apos;elle était une drogue et en avait ressenti les effets durant 5 à 6 heures.
 
 12. En se déterminant ainsi, et dès lors que l&apos;élément intentionnel du délit prévu à l&apos;article 222-15 du code pénal résulte de la connaissance, par l&apos;auteur, du caractère nuisible de la substance qu&apos;il administre, la cour d&apos;appel a justifié sa décision.
 
 13. Ainsi, le moyen doit être écarté.
 
 14. Par ailleurs l&apos;arrêt est régulier en la forme.
 
 PAR CES MOTIFS, la Cour :
 
 REJETTE le pourvoi. 
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le vingt-trois mars deux mille vingt et un.