Cour d'appel d'Aix-en-Provence
9A, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 19-10.648 du 03/06/2020,  partie 3


Elles doivent pouvoir venir te trouver » « sans que cela les angoisse (peur de se prendre une réflexion déplacée) », le message de réponse de l'intimée en date du 3 octobre 2012 (sic) « si je dis « chut » à P... qd elle s'engage sur un point qu'on arrivera pas respecter, c'est sur ce que c'est pas la bonne méthode de ma part, mais je veux bien un « truc » de ta part ds ce type de situation » ; que la société LABORATOIRES M&L verse également au débat le courriel de M... Z... en date du 27 février 2013 indiquant « les faiblesses managériales identifiées depuis longtemps, malheureusement persistent, malgré le coaching individuel dont l'entreprise te fait bénéficier depuis plusieurs mois. En effet, nous avons eu directement et indirectement des retours inquiétants de personnes de ton équipe, en situation d'inconfort, voire de souffrance et qui nous ont clairement demandé de pouvoir garder l'anonymat par crainte. Ton équipe souffre en particulier de ton peu de disponibilité pour les écouter, les aider, les accompagner dans leur travail (points peu fréquents, focalisés sur tes questions et non les leurs...). Elles manquent généralement de contexte que lorsque tu leur fais des demandes spécifiques et ne savent donc pas pourquoi elles travaillent, à quoi cela sert et ce que devient le travail effectué (exemple le plus récent Amande USA). Elles souffrent d'un manque de distinction entre l'urgent et important [...] Il est important que tu comprennes que ton développement futur dans l'entreprise, qui s'appuie sur des basses techniques solides, est désormais aussi dépendant de ta capacité à gérer, animer et fédérer une équipe » « comme nous te l'avons mentionné à plusieurs reprises, nous croyons en tes capacités à réussir ce changement personnel, nous continuons à investir dans ton coaching individuel avec Madame Y... et nous te consacrons le temps nécessaire pour t'accompagner en tant que supérieurs hiérarchiques, dans ce projet », un compte rendu de U... D... du 17 octobre 2013 « je trouve vraiment très regrettable que la situation avec E... ait dégénéré au point qu'elle ne puisse plus supporter un point individuel avec S... sans la présence d'une tierce personne » ; que la société LABORATOIRES M&L produit en outre l'attestation de I... F..., faisant état de changement de ses conditions de travail à l'arrivée d'S... H..., la faisant douter de ses capacités, contrainte de la mettre en copie de chacun de ces courriels, subissant ses commentaires négatifs et ses humiliations « j'étais terrorisée », « suite à cette douloureuse expérience, deux années ont été nécessaires pour remonter la pente et reprendre confiance en moi», celle de Virginie N..., parlant du comportement « dysfonctionnel d'S... H... sur ses collègues et sur le service en général », « elle disait « T'es nulle », « t'es une perte de temps » vis-à-vis notamment d'E... T... », évoquant des collègues fondant en larmes, ayant « le sentiment d'être dévalorisées, rabaissées par S..., ne n'avoir pas droit au chapitre parce que trop « juniors », racontant qu'elles avaient fait part de leur désarroi au directeur scientifique, avaient fait face au déni de l'intimée qui avait subi des séances de coaching, celle d'E... T... évoquant des « scènes dégradantes envers d'autres personnes comme « tu es sûre que tu n'es pas sous cachets », « Tu n'as pas été fini à la naissance », « il y avait et il y a eu pendant longtemps le mouvement avec les doigts qui veut dire faire « tais-moi » qui apparaissait constamment », « chaque sujet était difficile à aborder tant il fallait se défendre et le changement d'avis ou d'humeur était fréquent. Lorsque je demandais des exemples du détail pour comprendre, j'avais droit à soit un ordre « sort de mon bureau » avec l'intonation « je t'ai assez vu pour la semaine », soit un surnom qui remettait en doute mes compétences, ma compréhension sur les sujets, le fait que je n'avais pas compris la communication et que cela était uniquement de ma faute », l'attestation de L... Q... faisant état d'« agissements [ qui ont eu pour conséquence des sentiments de mal-être (pleurs à domicile et sur le lieu de travail, plus l'envie de venir travailler le matin) et de stress important au travail allant jusqu'à impacter la vie privée », rappelant les « phrases non professionnelles (« c'est vraiment une perte de temps »), vocabulaire, paroles blessantes, utilisation défaussés informations pour essayer de monter les différentes personnes de l'équipe les unes contre les autres », le témoignage de P... O... faisant part de ce que « au cours de ces années, les conditions normales se sont dégradées notamment au travers de remarques désobligeantes, parfois dénigrantes (tant personnelles que professionnelles) ainsi que des gestes associés (signe de « se taire » par exemple) », différentes documentations sur les comportements hostiles dans le travail, l'accord du 26 mars 2010 sur le harcèlement et la violence au travail notamment ; qu'il n'est pas justifié par la société LABORATOIRES M&L du compte rendu de l'enquête diligentée sur le harcèlement moral subi par plusieurs personnes au sein du service ;