décision 15-86.771 du 11/01/2017,  partie 2


observation des parties, la décision de passer outre pouvait être implicite, le président n&apos;a pas méconnu le principe de l&apos;oralité des débats et a fait un usage régulier de son pouvoir discrétionnaire ;
 
 D&apos;où il suit que les moyens ne sauraient être accueillis ;
 
 Sur le quatrième moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-22, 222-23 et 222-24 du code pénal, 365-1, 591 et 593 du code de procédure pénale ;
 
 "en ce que l&apos;arrêt attaqué a déclaré M. [F] coupable de viols et agressions sexuelles sur mineurs de quinze ans par personne ayant autorité et de viols et agressions sexuelles par personne ayant autorité ;
 
 "aux motifs que : Vu les articles 364 et 365-1 du code de procédure pénale, la cour d&apos;assises a été convaincue de la culpabilité de M. [T] [F] pour :
 - Viols sur la personne de [V] [H], mineur de moins de quinze ans, par personne ayant autorité sur la victime,
 - Agressions sexuelles sur la personne de [V] [H], mineur de moins de quinze ans, par personne ayant autorité sur la victime,
 - Viols sur la personne de [V] [H], par personne ayant autorité sur la victime,
 - Viols sur la personne de [Q] [I], mineur de moins de quinze ans, par personne ayant autorité sur la victime,
 - Viols sur la personne de [Q] [I], par personne ayant autorité sur la victime,
 - Agressions sexuelles sur la personne de [Q] [I], par personne ayant autorité sur la victime,
 Et ce, en raison des éléments à charge suivants qui ont été discutés lors des débats et exposés au cours des délibérations menées par la cour et le jury préalablement aux votes sur les questions ; que les déclarations circonstanciées et réitérées des victimes, ont en effet été confortées par les très nombreux témoignages, parmi lesquels ceux de plusieurs membres de la propre famille de l&apos;accusé - accréditant les accusations des plaignants quant à la personnalité de l&apos;accusé, étant décrit comme autoritaire, violent et manipulateur ; que plusieurs témoins ont par ailleurs évoqué les confidences reçues de l&apos;accusé lui-même, quant aux relations sexuelles entretenues avec [V] [H] et [B] [O] ; que l&apos;audition des témoins à l&apos;audience et la lecture d&apos;autres dépositions ont enfin permis de mettre en exergue la répétition dans le temps des actes commis, ainsi que le mode opératoire de l&apos;accusé, lequel s&apos;attachait à gagner la confiance des familles des enfants, avant de tisser avec ceux-ci un lien évoluant progressivement de la complicité à l&apos;affection vers la relation quasi-incestueuse ; que la passivité des victimes était dès lors acquise, du fait de leur jeune âge et de leur inexpérience sur le plan sexuel, de leur confiance en un adulte considéré comme un membre de la famille (et pour [V] [H] comme un véritable père de substitution), des cadeaux que celui-ci pouvait leur offrir, et enfin de la culpabilité qu&apos;il faisait peser sur eux ; que pour [V] [H], il est manifeste que l&apos;expression d&apos;un sentiment amoureux répondant à son besoin d&apos;affection infantile a concouru à faciliter le passage à l&apos;acte ; que les plaignants ont parfaitement exposé le contexte d&apos;emprise morale qui, conjugué à leur jeune âge, à leur quête d&apos;affection et à un équilibre psychologique et familial fragile, est de nature à permettre de comprendre leur absence de réaction tant lors de la commission des faits que postérieurement, pendant les longues années de silence ayant suivi la commission des faits ; que M. [T] [F] a en outre admis dans leur matérialité certains des faits allégués, à savoir la survenance de rapports sexuels réguliers avec [V] [H], tout en arguant de son consentement et en cantonnant cette relation-affective selon lui - à la période postérieure aux 15 ans révolus du plaignant ; que ses explications n&apos;ont pas convaincu la cour, d&apos;autant qu&apos;elles interviennent plus de dix ans après le dépôt de plainte de [V] [H], plus de neuf ans après la mise en examen de M. [F] devant le juge d&apos;instruction ; que si la matérialité des faits est totalement contestée s&apos;agissant de [Q] [I], la cour s&apos;est convaincue de la réalité des actes dénoncés, rejetant l&apos;hypothèse du « complot » telle qu&apos;évoquée par l&apos;accusé pour tenter d&apos;expliquer cette seconde plainte ; qu&apos;outre la contrainte morale ayant pesé tant sur [V] [H] que sur [Q] [I], résultant non seulement du lien d&apos;affection tissé avec eux, mais aussi de l&apos;aura dégagée par l&apos;accusé du fait de ses activités de voyance et pratiques « vaudous », la cour a été convaincue de l&apos;existence d&apos;une contrainte physique ayant facilité le passage à l&apos;acte résultant de la différence d&apos;âge et de gabarit de l&apos;accusé et des plaignants à l&apos;époque des faits ; que l&apos;ensemble des éléments ci-dessus développés, permettent de caractériser les faits de viols et d&apos;agressions sexuelles commis à l&apos;encontre de [V] [H] et [Q] [I] dans leur matérialité, leur intentionnalité, ainsi que la circonstance aggravante d&apos;autorité sur les victimes ; qu&apos;enfin, les expertises psychologiques et psychiatriques réalisées sur l&apos;accusé, ont mis en évidence des traits de perversion sexuelle, une réelle déviance de type pédophilie n&apos;