décision 17-83.268 du 28/03/2018,  partie 2


 que sur question des policiers dans la première, parlant de tentative de caresses sur sa poitrine auxquelles elle s'est opposée, et décrivant des caresses sur la poitrine et sur la cuisse devant le juge d'instruction ; que dès lors, il n'y a pas de contradiction flagrante dans les déclarations de Mme A..., de nature à en remettre en cause la teneur ; qu'il est fait valoir par M. X... que Mme A... a déjà déposé plainte pour de supposées agressions, et que les enquêteurs eux-mêmes remettent en cause sa crédibilité et que sa personnalité invite à la prudence quant à l'appréhension de ses accusations ; que cependant, la cour n'est pas saisie d'autres faits d'agression sexuelle dénoncés par Mme A... et, si elle en est instruite pour certains puisque le dossier pénal classé a été versé à la procédure d'instruction, il ne peut être déduit du classement sans suite d'une autre plainte le fait que toutes les accusations portées par Mme A... seraient par la suite naturellement mensongères ; que, quant à l'avis des enquêteurs, il est une opinion subjective qui ne s'impose pas à la cour ; qu'enfin, sur la personnalité de Mme A..., l'expert psychiatre M. D... qui l'a examinée à la demande du juge d'instruction, n'y voit pas un élément en faveur d'un discrédit de ses déclarations, mais estime, comme l'a relevé l'avocat de Mme A..., qu'elle explique le fait que la perception des faits soit remaniée dans le sens d'une surestimation de sa vulnérabilité personnelle ; que de plus, les déclarations de Mme A... sont confortées par le fait qu'elle n'est pas seule à porter à l'encontre du prévenu des accusations de gestes à connotation sexuelle, puisque sa plainte vient après celle déposée par Mme B... (même si les faits sont chronologiquement antérieurs), mais sont aussi confortées par les déclarations d'autres patientes du docteur M. C..., non plaignantes, qui n'ont aucun intérêt à mentir sur les gestes de M. X... puisque simples témoins à la procédure, l'une d'entre elles affirmant même qu'il lui a sauvé la vie, ce qui démontre l'absence d'animosité à son encontre ; que, par ailleurs, les deux témoins, M. Régis E... et Mme Dalila F..., lesquels sont entendus plusieurs années après les faits, font des déclarations étayant celles de Mme A... ; qu'ainsi, M. E... relève qu'au départ du médecin, Mme A... a les larmes aux yeux et est toute blanche, et quelques jours plus tard lui avouera que le médecin a essayé de l'embrasser et de la toucher ; que ce témoin précise également que M. X... lui a paru « bizarre » à son départ ; que Mme F..., entendue par le juge d'instruction le 2 octobre 2013, relève aussi que Mme A... pleurait et lui a dit que le médecin lui avait caressé la cuisse et avait voulu l'embrasser ; que s'il est incontestable que des divergences peuvent être relevées entre ces deux témoignages, notamment, sur l'endroit où se trouvaient les témoins au moment des faits, M. E... indiquant qu'ils étaient dans la rue, Mme F... affirmant qu'elle est restée à proximité de la porte de la maison alors que M. E... était dans sa voiture, il n'en demeure pas moins qu'ils décrivent tous les deux le même état émotionnel dans lequel s'est trouvée Mme A... au départ de M. X... ; qu'enfin, s'agissant d'une patiente, qui attend son médecin chez elle pour un examen, qui le reçoit, le fait que celui-ci l'embrasse et la caresse constitue l'élément de surprise nécessaire à la caractérisation de l'infraction ; qu'en conséquence, la matérialité des faits d'agressions sexuelles commis par M. X... sur Mme A... est acquise ; que sur les circonstances aggravantes, celle tenant à l'abus de l'autorité conférée par les fonctions est acquise, du fait de la qualité de médecin de M. X..., face à une patiente, au demeurant vulnérable comme il va l'être démontré, ne pose pas de difficulté ; que sur la circonstance de vulnérabilité, elle est établie par le docteur M. D..., dans son expertise psychiatrique déposée le 23 avril 2013, qui conclut à une fragilité psychologique et relève qu'elle est particulièrement influençable, impressionnable et vulnérable dans la dimension affective de son existence, ce que le médecin, compte tenu de sa qualité, ne pouvait ignorer ; que dans ces circonstances, le jugement déféré sera infirmé et M. X... sera déclaré coupable des faits objets de la prévention commis au préjudice de Mme A... ; que, sur les faits d'agressions sexuelles sur personne vulnérable et par personne abusant de l'autorité conférée par ses fonctions au préjudice de Mme B... ; que M. X... ne conteste pas la matérialité des faits, mais l'absence de consentement et donc l'absence de caractérisation de la violence, de la contrainte ou de la surprise ; qu'il est écarté d'emblée l'élément constitutif relatif à un acte de violence, qui n'a jamais été discuté, et qui ne ressort pas des déclarations de Mme B... ; que sur l'absence de consentement, et sur le caractère mensonger des accusations de Mme B..., il convient là encore de relever les circonstances de la révélation des faits ; qu'en effet, Mme B... a révélé les faits fin juin 2010 à son médecin traitant le docteur C..., et n'a donc pas déposée plainte d'initiative ;