Cour d'appel de Nîmes, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 15-14.537 du 26/01/2017,  partie 3


appartement de Mme [J] afin que le nettoyage de la salle soit fait d&apos;autant que des petits déjeuners étaient prévus pour le lendemain matin ; qu&apos;il déclarait que : Mme [J] et les deux gouvernantes avaient accepté de mauvaise grâce de le suivre jusqu&apos;à la salle de restaurant tout en l&apos;insultant et en le traitant notamment de "con" et de "connard", de retour au restaurant, il leur avait vainement demandé de cesser de l&apos;insulter, il avait alors assisté à une scène qu&apos;il qualifiait « d&apos;hallucinante », ainsi décrite : « trois furies hystériques : [N] dans la cuisine, [E] et Mme [J] dans la salle de restaurant, chacune allant de son insulte à mon encontre, me faisant notamment insulter en ces termes « grosse merde » ou encore « tu n&apos;es qu&apos;une merde », mon associée qui a été traitée de « pétasse » par votre directrice, et ce près d&apos;une dizaine de fois » ; qu&apos;il concluait en indiquant n&apos;avoir lui-même, à aucun moment, insulté ou injurié les trois salariées au cours de la soirée ; que la question de savoir si la directrice, qui conteste avoir été l&apos;organisatrice de la soirée, devait ou non solliciter l&apos;autorisation de la société Soleil et Vacances est indifférente à l&apos;appréciation de la faute grave reprochée à la salariée ; que nonobstant l&apos;affirmation figurant dans la lettre de licenciement, il ressort de l&apos;attestation du conseiller salarié, M. [V], que Mme [J] a « contesté globalement les faits » qui lui étaient reprochés au cours de l&apos;entretien préalable ; qu&apos;au soutien des faits dénoncés par M. [X], l&apos;employeur communique l&apos;attestation de M. [T], résident de longue durée de l&apos;établissement qui a participé à cette soirée ; que Mme [J] considère qu&apos;il convient de prendre avec précaution ce témoignage, dans la mesure où l&apos;intéressé, qu&apos;elle avait elle-même sollicité pour établir une attestation, serait un proche du restaurateur ; qu&apos;il ressort en effet des pièces du dossier que M. [T] a rédigé successivement trois attestations dans les termes suivants : - le 12 novembre 2010, il atteste pour le compte de Mme [J] en ces termes: « [...] l&apos;ambiance était conviviale et sympathique. Un incident s&apos;est produit dans la cuisine où la vaisselle est tombée d&apos;une étagère mal fixée. Mme [J] est intervenue auprès du restaurateur aux fins de calmer les choses en aucun cas je n&apos;ai été ni injurié ni insulté par Mme [J] et je n&apos;ai jamais confirmé ni verbalement ni par écrit à M [Z] []. J&apos;ai toujours entretenu des rapports cordiaux et professionnels avec la directrice de Cap Me » ; que le 9 octobre 2011, il rédige l&apos;attestation suivante pour le compte de la société Soleil et Vacances : « à l&apos;occasion de la soirée couscous organisée par la directrice de cap Med [...] tout se déroula très bien jusqu&apos;à minuit où un incident intervient en cuisine [...] une très violente dispute commença entre les trois femmes et le restaurateur qui fut copieusement insulté par trois furies en proie à un début de crise de nerfs peut-être dû à un abus d&apos;alcool, il fut pour ne citer que cela (Thomas tu n&apos;es qu&apos;une grosse merde, etc.). Pour ma part, j&apos;estime que le renvoi était entièrement justifié au vu des cris, insultes et injures le tout qui dura une bonne heure. Etait présent à cette scène navrante le représentant des produits Davigel et un commerçant du Grau du Roi » ; qu&apos;enfin, le 23 octobre 2011, il remet à la société Soleil et Vacances, l&apos;attestation suivante : « je tenais à m&apos;expliquer sur la première attestation que j&apos;ai écrite pour Mme [J]. Celle-ci a été faite à la demande insistante de Mme [J] en omettant les caractéristiques essentielles de la situation. Cette attestation véridique néanmoins ne raconte pas la soirée dans son ensemble » ; qu&apos;à l&apos;examen des écritures de Mme [J], force est de constater que, alors que M. [X] reproche deux épisodes distincts, Mme [J] ne se positionne que relativement au premier incident en plaidant qu&apos;elle n&apos;est intervenue qu&apos;afin de calmer les esprits suite à la dispute ayant éclaté dans la cuisine consécutivement au bris de vaisselle entre le restaurateur et les gouvernantes ; qu&apos;elle verse plusieurs attestations qui corroborent effectivement la thèse selon laquelle non seulement Mme [J] n&apos;est pas à l&apos;origine de la première altercation et n&apos;y a pas pris part, mais n&apos;est intervenue qu&apos;afin de calmer les choses ; que c&apos;est ainsi que M. [W] indique : « () des verres et des verrines se sont cassés. A la suite de cet incident, M [X] et Mme [N] se sont mis en colère après les personnes présentes. Mme [J] bien qu&apos;étant simple invitée est intervenue. M [X] et Mme [N] n&apos;ont rien voulu entendre et se sont de nouveau énervés contre l&apos;ensemble de l&apos;assistance en leur demandant d&apos;évacuer les lieux » ; que Mme [D] atteste que : « [...] M [X] en entendant le bruit est venu en cuisine et s&apos;est mis à crier après Mme [B] et les personnes qui ont aidé à nettoyer la cuisine. Sur ces entrefaites, une personne est allée prévenir Mme [J] (qui) est intervenue pour faire la part des choses et rassurer M [X] sur le dédommagement de la casse. En aucun cas je n&apos;ai entendu d&apos;