cour d'appel d'Aix en Provence
9e Chambre C,  décision 16-13.826 du 15/06/2017,  partie 4


Il témoigne être venu le 16 mars 2010, donner un coup de main à l'équipe de poseurs pour retransmettre leurs directives à la surface parce que comme la tranchée était trop profonde, M. Z... ne pouvait pas les voir et les entendre, que ce dernier est sorti de sa pelle et lui a dit "dégage de là, t'es pas chef, t'es un con, t'as rien à faire là'', que le ton est monté et qu'il a fallu que M. A... intervienne pour les séparer et désamorcer la situation. M. A..., chef de chantier, confirme que ce 16 mars, M. G... Silva "a insulté B... en le traitant de con parce qu'il lui donnait un coup de main pour guider la pelle dans une tranchée afin d'améliorer la sécurité du personnel qui travaille au fond.
 
 M. E..., maçon, témoigne que ''sur le chantier avec monsieur Z... il ne veut pas m'écouter. Il fait ce qu'il veut et ne s'occupe pas de nous au fond de la tranchée. Le jeudi 18 mars je me suis énervé contre lui car j'avais trop peur qu'il me fasse mal avec le godet de la pelle et il me parle trop mal. J'ai demandé à mon patron de changer le chauffeur de la pelle car celui la s'en fout de nous et ça va mal se finir. Je ne veux plus travailler avec lui''.
 
 M. A..., chef de chantier qui précise que M, G... Silva est sous ses ordres depuis le 22 février 2010, dénonce son mauvais comportement à l'encontre des autres ouvriers (réflexions, imprudence), le fait qu'il n'accepte pas de recevoir de directives qui ne viennent pas directement de lui ce qui pose problème lorsqu'il s'absente du chantier, le fait qu'il refuse d'écouter les directives du personne qui travaille dans les tranchées ce qui est, selon lui, contraire à la sécurité et aux façons habituelles de travailler, le fait que pendant qu'il conduit la pelle, il n'arrête pas de (nous) prendre des photos avec son téléphone portable. II dit avoir demandé à son patron de faire rapidement quelque chose à ce sujet et craindre que si M. G... Silva continue de cette façon il pousse quelqu'un à bout et que ça finisse en bagarre sur le chantier. Il témoigne que le jeudi 18 mars 2010, lorsque M. (nom difficilement lisible), un manoeuvre qui travaille dans une tranchée lui demande d'amener des matériaux avec la pelle mécanique pour faire du remblaiement, M. Z... lui a répondu " tu es chef maintenant ? J'ai pas d'ordres à recevoir d'un manoeuvre, adresse toi à ton chef' et que le travail en équipe s'en est trouvé perturbé.
 
 Sur le rapport journalier de chantier du 18 mars 2010, figurent les observations suivantes ''URGENT pour la direction Une mauvaise ambiance et beaucoup de conflit durant toutes les journées depuis le démarrage du chantier par rapport au chauffeur de pelle Mr Z... Carlos".
 
 S'agissant des faits du 24 mars 2010, l'employeur produit l'attestation de M. F... conducteur d'engin, qui témoigne qu'après lui avoir demandé d'avertir le chef qu'il ne se sentait pas bien et qu'il allait chez le médecin, M. G... Silva a quitté le chantier de La-Fare-les-Oliviers à 14 heures 50, et celle de M. A..., chef de chantier qui témoigne qu'il a vu M. G... Silva arriver sur le chantier les réseaux de transfert à Port Saint Louis le mercredi 24 mars 2010 à 16 heures environ, pour prendre des photos et voir qui conduisait la pelle hitachi 2x210, "il était très énervé car un autre chauffeur conduisait cette pelle, je n'ai pas compris pourquoi il se mettait dans cet état, j'ai du lui demander de partir du chantier parce qu'il commençait à mettre la zizanie". Il verse au débat la preuve via le site Michelin, que la distance entre La-Fare-les-Oliviers et Port Saint Louis du Rhône est de 78 km et le temps de trajet de 1h01. C'est donc à juste titre que l'employeur reproche à M. G... Silva de ne pas avoir quitté le chantier sur lequel il était affecté pour se rendre directement chez son médecin comme il l'avait annoncé à un autre salarié.
 
 M. C..., chauffeur de poids-lourd, confirme le mauvais comportement de M. G... Silva sur le chantier tant en terme de relations avec les autres employés qu'en terme de sécurité (mauvais chargement des camions par surcharge et/ou mauvaise répartition). Il déplore lui avoir parlé en vain à plusieurs reprises des problèmes de chargement des camions, L'ensemble des griefs visés dans la lettre de licenciement dont la mise en danger de collègues de travail, est établi.
 
 Un tel comportement de la part de M. G... Silva constituait à l'évidence un manquement grave à ses obligations contractuelles et rendait impossible son maintien dans l'entreprise même pendant la durée du préavis.
 
 Il est ainsi démontré que les éléments invoqués par M G... Silva sont, soit pas sérieux soit justifiés par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination et que, contrairement à ce qu'a estimé le juge du fond, l'employeur démontre que sa décision de licencier M. G... Silva résulte d'éléments objectifs, graves et étrangers à toute discrimination.