décision 15-22.411 du 04/11/2016,  partie 3


que d'abord il est avéré que malgré cette stipulation contractuelle, Monsieur I... avait eu régulièrement l'occasion de prospecter auprès de clients autres que des négociants - et la SARL Bwk observe du reste avec pertinence que ce fait s'évince de leur inclusion par l'appelant dans la clientèle devant fonder sa réclamation indemnitaire - étant relevé que si ceux-ci passent des commandes moins importantes les tarifs (qui sont produits aux débats) sont plus élevés ; que surtout en excipant d'un échange de mail de 2006 où la SARL Bwk invite Monsieur I... à visiter un artisan, ce qu'il a fait, l'intimée fait ressortir le caractère ancien et habituel de cette pratique issue du commun accord des parties ; que Monsieur I... argue d'une violation de la clause contractuelle d'exclusivité du fait que Madame P... aurait visité certains de ses clients et reçu des commandes ; que cependant cette action - ainsi que l'ont retenu les premiers juges - participe du rôle d'un chef d'entreprise pour témoigner de l'attention portée à la clientèle et en l'espèce elle n'a été ni dissimulée à Monsieur I..., ni n'a tendu à le priver de ses commissions ou de ses contacts avec la clientèle ; qu'il est constant que Monsieur I... a bénéficié des commissions sur les commandes considérées et il n'établit pas - ni même n'allègue- que les clients auraient ensuite souhaité ne plus traiter avec lui ; que par ailleurs les parties échangent arguments et moyens autour de l'exécution ou pas de l'obligation de Monsieur I... de remettre à la SARL Bwk des rapports d'activité ; que dans le cadre juridique de la présente affaire, il est indifférent de rechercher si Monsieur I... a à ce titre commis un manquement, étant en tout état de cause relevé en égard à la durée de la relation de travail, à l'absence de toute mise en oeuvre du pouvoir disciplinaire, et des envois réciproques de mails, que les informations circulaient entre les parties ; que cependant en ne produisant pas de preuve de l'étendue de son activité de prospection autrement que par ses propres affirmations - ce qui est insuffisamment probant notamment au moyen de rapports d'activité, d'états de frais de déplacements... et ceci pour l'année 2010 - présentée comme celle déficitaire du seul fait de l'employeur - mais aussi pour les années qu'il qualifie "de meilleures sans rencontrer de problèmes avec les clients Bwk - son tableau n° 22", Monsieur I... exclut qu'il puisse être vérifié que malgré le déploiement par lui d'une activité aussi soutenue auprès desdits clients ceux-ci se seraient détournés des produits Bwk ; que partant aucune certitude d'un lien de causalité entre la baisse alléguée de chiffre d'affaires de Monsieur I..., et les choix techniques ainsi que commerciaux de la SARL Bwk n'est avérée ; qu'elle l'est d'autant moins que des éléments ne sont pas exclusifs d'une défaillance de Monsieur I... à réagir, ainsi que le lui a souvent prescrit Madame P..., aux aléas commerciaux ainsi qu'à l'inconstance de la clientèle ; qu'ainsi Madame X... assistante commerciale de la SARL Bwk relate dans une attestation régulière et non arguée de faux, d'abord - ce qui est constant - que Monsieur I... a été commissionné sur toutes les commandes émanant de ses clients mais que surtout elle le prévenait dés que surgissait un problème afin qu'il avise lui même le client - ce qui était de nature à maintenir une relation de qualité - mais qu'elle se heurtait à un refus de sa part ; que Monsieur B..., dont le témoignage a déjà été cité a ajouté s'agissant du déréférencement Point P que certaines agences "pour des raisons de relationnel avec le commercial du fournisseur" avaient néanmoins continué à travailler avec "leurs fournisseurs historiques" ; que Monsieur I... succombe à démontrer qu'il avait agit en ce sens ; que dans son témoignage Monsieur J..., responsable d'agence NTZ (qui est un client très important) - et que Monsieur I... verse lui même aux débats - expose qu'en 2009 son chiffre d'affaires avec Bwk a chuté fortement en grande partie à cause de la non homologation des produits et s'il loue les qualités de l'appelant, il semble aussi écrire que malgré la baisse ce dernier "ne m'a rendu visite quand (sic) février 2011" ; qu'a tout le moins il s'en évince une équivoque sur l'assiduité de Monsieur I... auprès de ce client entre 2009 et 2011 ; que Monsieur I... dirige comme autre reproche envers l'employeur celui de ne pas l'avoir affilié au régime de sécurité sociale d'Alsace Moselle ; qu'en versant aux débats un courrier du 4 décembre 2012 de cet organisme dont il appert que faute d'être domicilié en Alsace Moselle Monsieur I... ne remplissait pas les conditions pour ressortir à ce régime, la SARL Bwk établit parfaitement le caractère mal fondé de ce moyen ; qu'en revanche - au contraire de l'opinion des premiers juges - c'est à bon droit que Monsieur I... argue de la défaillance reprochable de l'employeur à organiser les visites médicales d'embauche et périodiques ;