Cour d'appel de Montpellier
C2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 18-19.100 du 13/06/2019,  partie 6


que par ailleurs, rien ne permet d'établir que les relations de proximité qui se sont nouées entre X... I... et les soeurs jumelles sont de nature filiale ; que les multiples témoignages mis aux débats par les appelantes sur ce point ne caractérisent pas une véritable relation filiale ; qu'il existe, en revanche, un faisceau d'éléments et d'indices concordants permettant de considérer que la relation entre M. X... I... et les soeurs A... n'était pas de nature filiale, mais allait au-delà d'une simple filiation spirituelle ; que c'est tout d'abord Mme V... L... qui, dans sa requête en divorce pour faute en date du 10 août 1999 et ultérieurement dans ses conclusions au fond expose les faits suivants : « malgré sa retraite, Monsieur I... a conservé une activité de consultant par son ancien employeur, ce qui l'amène à être consulté sur des projets à l'étranger. Lors du dernier voyage à Cuba où il a exécuté une mission, celui-ci est revenu accompagné de deux cubaines qu'il entretient au domicile conjugal... la situation s'est bien évidemment dégradée avec un comportement injurieux de Monsieur I... envers son épouse, mais également des cubaines qui règnent en maîtresses au domicile conjugal. Après avoir essuyé toutes les injures et offenses possibles de son époux et de ses deux « amies », la situation s'est encore dégradée. Madame I... n'a plus le droit de manger avec son époux, ni d'occuper la même chambre » ; que ces déclarations sont longuement reprises par Mme L... dans l'attestation qu'elle a confiée à ses enfants et où elle confirme avoir entamé une procédure en divorce par requête du 10 août 1999, après le retour de son mari de Cuba ; qu'il importe peu que M. X... I... ne soit pas rentré de Cuba accompagné des soeurs A... , mais que celles-ci soient venues en France quelques mois plus tard, dès lors que l'épouse et la plupart des proches de la famille attestent que le comportement du mari a changé à partir du moment où ces deux jeunes femmes sont arrivées en France après le retour de X... I... et que c'est à partir de ce moment-là que ce dernier s'est éloigné de sa famille ; que dans son attestation, Madame L... précise au passage avoir eu confirmation de la liaison adultère de son mari avec O... A... lorsqu'elle a découvert des comprimés de Viagra, alors qu'elle n'avait plus de relations intimes avec son mari et que ce dernier lui avait imposé de faire chambre à part ; qu'elle ajoute qu'avant leur séparation, son mari partait régulièrement en voyage avec O... W... en Suisse, au Chili, en cure de thalassothérapie ou à Monaco et qu'il avait « le comportement d'un homme entiché de sa maîtresse » ; que pour toute réponse, les consorts I...-W... ne contestent pas globalement le contenu de ce témoignage, parfaitement recevable puisqu'il est conforme aux dispositions des articles 200 à 203 du code de procédure civile, notamment sur la relation adultère de X... I... avec O... A... ; qu'elles se contentent d'affirmer que la rupture entre X... I..., sa femme et ses enfants était en germe depuis une période antérieure à la rencontre de X... I... avec elles et s'agissant du Viagra, elles objectent que l'ex-épouse ne donne, dans son attestation « aucune indication de circonstance de fait quant à la découverte du Viagra » ; que cependant, si la rupture entre X... I..., sa femme et ses enfants était en germe depuis bien avant 1996 dans l'esprit de X... I..., rien ne permet d'établir que c'était également le cas pour Mme L... et pour les deux enfants communs ; qu'il n'est d'autre part nullement besoin de précisions pour comprendre que la boîte de Viagra a été trouvée au domicile conjugal et que les comprimés n'étaient pas destinés à une relation avec Madame L... ; qu'il convient par ailleurs de rappeler que cette situation dans laquelle le mari a voulu imposer la présence de Mme O... A... au domicile familial, décrite dans le détail par l'épouse dans son témoignage, a donné lieu à des violences exercées par M. X... I... à l'encontre de Mme L... pour lesquelles celui-ci a été condamné ; que c'est ensuite Mme K... M..., l'ex-épouse de M. P... I..., qui confirme le comportement pour le moins déplacé de O... A... puisqu'elle a été témoin des insultes proférées et des violences exercées par celle-ci à l'encontre de son ex belle-mère, Mme L..., pendant l'été 1999, lui disant notamment qu'elle « était vieille et ne servait plus à rien, que c'était elle l'étrangère dans la maison » ; que Mme M... ajoute que ce jour-là, O... « s'est emparée de force de son sac à main pour lui prendre les clés et les papiers de sa voiture, ses papiers d'identité et sa carte bleue » ; que tous les autres témoignages produits par les intimés sont concordants pour relever que la situation familiale et conjugale de X... I... s'est fortement dégradée depuis qu'il a fait venir en France les soeurs A... ;