décision 16-24.084 du 13/07/2017,  partie 3


Ce texte dispose en effet que si tel est l'intérêt de l'enfant, le juge aux affaires familiales fixe les modalités des relations entre l'enfant et un tiers, parents ou non, en particulier lorsque ce tiers a résidé de manière stable avec lui et l'un de ses parents, a pourvu à son éducation, à son entretien ou à son installation, et a noué avec lui des liens affectifs durables. En l'espèce à la lecture des écritures des parties, il est constant que celles-ci vivaient en couple au moment de la naissance d'Alice et qu'elles se sont séparées au mois d'avril 2013, Alice étant demeurée jusqu'au mois d'août 2013 sous le toit de l'intimée. Il en résulte que Mme Z... a résidé durant plus de deux ans avec l'enfant et la mère biologique de celle-ci et qu'elle a ainsi noué avec la petite Alice des liens affectifs qui peuvent être qualifiés de durables, d'autant que selon les propres écritures de l'appelante, lors des déplacements professionnels de Mme Z..., l'ensemble du foyer, composé également de Lucie, fille de l'intimée, accompagnait l'intéressée. Par ailleurs en ce qui concerne les circonstances de la conception de l'enfant, Mme Y... affirme qu'il s'agit d'une décision qui lui était personnelle, et non pas d'un projet parental commun avec Mme Z..., et qu'elle a bénéficié d'un don, sans justifier pour autant qu'elle a recouru à la procédure légale qui garantit l'anonymat du donneur de sperme et d'une procréation médicalement assistée (pièce 26 de l'appelante). A l'inverse Mme Z... établit par la production de deux attestations (pièces 40 et 41) émanant de M. A... et de Mme B..., que le « donneur » était le conjoint d'une de ses amies d'enfance et que la décision prise par celui-ci de contribuer à la conception de l'enfant a été faite en accord avec sa compagne, dans le but de permettre aux parties d'avoir un enfant en commun (pièce 27 de l'intimée). Le texte du faire part de naissance (pièce 18 de l'intimée) qui mentionne notamment : « je ne vous dis pas la joie de mes mamans et de ma grande soeur » confirma l'existence de ce projet parental commun, contrairement à ce qu'a pu retenir le premier juge, ainsi que les divers documents établis à l'époque de la vie commune sur lesquels la mention père est barrée alors qu'une lettre S est ajoutée à la mention mère (pièce 7 de l'intimée) de même que les informations communiquées à la caisse d'allocations familiales (pièces 2 et 3 de l'intimée) qui sont reprises sur les attestations de droit (vie de couple avec deux enfants à charge). Enfin de nombreux témoins attestent que la jeune Alice leur a été présentée comme étant l'enfant du couple (pièces 9 à 13, 20, 27, 31, 32, 34, 38, 42 et 44) et que Mme Z... s'investissait dans son éducation, ce que confirment les diverses photographies produites (pièces 28 et 30 de l'intimée), y compris après la séparation survenue en avril 2013, puisqu'elle a continué à la recevoir au-delà de cette période. Les calendriers versés aux débats et certains des témoignages cités ci-dessus révèlent qu'après le mois d'août 2013, Alice passait plus de fins de semaine chez Mme Z... que chez sa mère biologique, ainsi que des périodes de vacances, ainsi que cela résulte également des courriers électroniques échangés entre les parties (pièces 24). L'attachement affectif existant entre l'enfant et Mme Z... et la disponibilité dont faisait preuve cette dernière pour s'occuper d'Alice, sont particulièrement mis en évidence par le témoignage d'une ancienne gardienne d'Alice (Pièce 35), qui évoque des départs plus détendus lorsque Mme Z... venait chercher la mineure à son domicile, que lorsqu'il s'agissait de Mme Y..., ainsi que les pleurs de l'enfant lorsqu'elle a du quitter la maison de l'intimée le jour où était fêté l'anniversaire de Mme Z... (pièces 24, 34, 35 et 38 de l'intimée) pour repartir avec sa mère. Après la rupture intervenue entre les parties, qui a conduit à la fin des séjours de l'enfant à [...], Mme
 
 Z... justifie avoir tenté de maintenir le lien avec la fillette en lui adressant divers courriers (pièces 14 à 17) et en sollicitant l'appelante pour la reprise des visites, si bien que le grief formulé par l'appelante d'un prétendu désintérêt de l'intimée doit être écarté. Il se déduit à l'inverse de tout ce qui précède que Mme Z... considérait véritablement, à l'instar de Mme Y..., Alice comme sa fille, et qu'il existait un lien affectif durable entre les deux. Seul le refus opposé par la mère de l'enfant à la poursuite ou à la reprise des visites est venu mettre un terme à cette relation et Mme Y... porte en conséquence la responsabilité de la rupture affective actuelle, et ce malgré les engagements qu'avait pu prendre antérieurement l'appelante selon lesquels Mme Z... et Lucie devaient toujours faire partie de sa vie et de celle d'Alice (pièce 19 et 25 de l'intimée).