Cour d'appel d'Aix-en-Provence
9C, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 20-10.708 du 09/06/2021,  partie 4


attester de ses qualités humaines et de son caractère non belliqueux ;
 
 Attendu que la relation des faits du 21 juin 2013 résultant du contenu des attestations d&apos;[E] [V], [O] [D], [J] [W], [V] [P], [W] [N] présente une cohérence qui permet de fixer avec certitude tant la chronologie des faits que leur matérialité ; que M. [E] d&apos;abord dans le bureau de la comptable Mme [X] où se trouvait Mme [V], comme l&apos;écrit cette dernière « a commencé à hausser fortement le ton envers la comptable » puis « s&apos;est mis à crier» notamment sur Mme [V] et a demandé à voir le directeur, celle-ci lui expliquant qu&apos;il était en réunion « le salarié a continué à hurler » ; que Mme [W], qui se trouvait dans un bureau voisin conforte les propos de Mme [V] «malgré la séparation des bureaux par des parois vitrées j&apos;ai bien entendu les paroles de M. [E] qui a parlé de plus en plus fort et en agitant ses bras »; qu&apos;elle confirme le témoignage de Mme [D] qui, pour sa part, relève que M. [E] avait dans le bureau de la comptable « une attitude violente » ; qu&apos;elle précise aussi comme les autres témoins que l&apos;employeur M. [B] « entendant le ton monter et la situation s&apos;envenimer a quitté la réunion pour les rejoindre dans le bureau de la comptable et je l&apos;ai suivi » ; que Mme [V] relate que M. [E] « est devenu très agressif. Hurlant de plus en plus fort, il s&apos;est rapproché très près du directeur face à face et a eu un comportement agressif » ; que Mme [W] témoin direct précise que « M. [E] s&apos;est adressé à M. [B] en criant et en s&apos;approchant de lui face à face en faisant des mouvements de tête de haut en bas les bras écartés et en avant M. [B] a dû reculer et s&apos;est retrouvé coincé entre la porte et M. [E] » ; que Mme [P] confirme le comportement agressif de M. [E] à l&apos;encontre de son employeur et des salariés présents : « Ce dernier avait un comportement agressif envers l&apos;ensemble du personnel tout particulièrement à l&apos;encontre de Mme [X] et M. [B] sur lequel il a hurlé mais M. [E] a fini par partir mais il est revenu manifester son mécontentement de façon encore plus agressive et bruyante, la présence et l&apos;intervention de plusieurs personnes ont été nécessaires afin de calmer les C2010708 tensions » ; que Mme [N] salariée témoigne « que le 21 juin 2013 dans les locaux de la société M [E] s&apos;est montré odieux et menaçant envers les différentes personnes comptables ressources humaines puis direction » ;
 
 Attendu que l&apos;ensemble de ces témoignages concordants et circonstanciés attestent de la réalité du comportement agressif et menaçant du salarié à l&apos;encontre de son employeur M. [B] et des salariées présentes ainsi que des conséquences de l&apos;attitude fautive de M. [E] sur le bon fonctionnement de l&apos;entreprise, celle-ci s&apos;étant manifestée devant plusieurs membres de l&apos;entreprise dans les locaux de cette dernière et durant le temps de travail mettant en difficulté l&apos;autorité et la dignité du directeur ;
 
 Attendu que les attestations de M. [L], M. [I], Mme [O], Mme [U], M. [Q], M. [G], M. [H], M. [F] et M. [Y] figurant dans les pièces numéros 9 à 17 produites par l&apos;intimé ne sont pas en mesure d&apos;éclairer les débats ; qu&apos;aucune de ces personnes ne mentionne dans son attestation les faits du 2l juin 2013 ; qu&apos;attestant des qualités humaines de M. [E] pour la plupart hors de la sphère professionnelle, elles n&apos;ont aucune incidence sur le caractère réel et sérieux de la faute reprochée à l&apos;intimé le 21 juin 2013 ;
 
 Attendu que l&apos;intimé objecte que la violation de ses obligations par l&apos;employeur est à l&apos;origine du différend ayant existé, n&apos;ayant pas respecté son obligation de sécurité en ne fournissant pas une attestation correcte permettant au salarié de percevoir son revenu complémentaire ;
 
 Attendu qu&apos;il ressort de l&apos;attestation de Mme [V] en pièce 5 « que le 21 juin 2013 M. [E] avait pris rendez-vous avec la comptable Mme [X] pour récupérer des documents » ; que l&apos;employeur en le recevant lui permettait d&apos;exposer ses doléances ; que M. [E] s&apos;est montré agressif et virulent envers les salariées qui le recevaient sur sa demande ; que Mme [V] relate que la comptable a expliqué à M. [E] de quelle manière elle avait rempli le document ainsi que le calcul des chiffres qui était inscrit ; que ce dernier n&apos;étant pas d&apos;accord sur le calcul, l&apos;intimé a haussé le ton à l&apos;attention de la comptable ; qu&apos;il ressort des attestations de Mmes [D], [V], [W] que lors de l&apos;arrivée de l&apos;employeur, M. [B], le salarié s&apos;est montré encore plus agressif envers ce dernier continuant à hurler en tutoyant le directeur et en gesticulant comme l&apos;écrit Mme [W], excluant toute possibilité de dialogue ; que le comportement agressif du salarié ne peut être justifié par une prétendue provocation de l&apos;employeur ou un éventuel manquement de l&apos;employeur qui ne résulte pas des pièces produites aux débats ; qu&apos;