Cour d'appel de Paris,  décision 12-87.416 du 19/03/2014,  partie 9


que Mme L..., chargé de middle office attestait quant à elle " celui-ci était très disponible et prenait toujours le temps de répondre aux questions, alors que la plupart des traders se contentaient de transmettre les demandes à leur assistant traders... de manière générale il était très attentif aux problématiques rencontrées avec les équipes PNL il était disponible et à I'écoute, toujours arrangeant, cherchant à trouver des solutions, de manière à ne pas " compliquer les arriérés mensuels " ; qu'il apparaît ainsi, comme l'a souligné la Commission bancaire, que les divers organismes de contrôle qui avaient pour mission d'identifier les écarts et de les corriger, et qui recherchaient systématiquement l'erreur avant de rechercher la faute, et qui n'avaient pas la culture de la fraude, à raison du chinai de confiance qui s'était instauré avec le trader, se sont contentés de ses explications sans les approfondir ; que les supérieurs hiérarchiques de M. X... qui ont admis qu'a posteriori, le détail des calculs était aberrant, ont expliqué qu'ils n'avaient réagi que sur la partie technique qui posait un problème à savoir la désactivation des warrants en fin de mois, problème qui devait être résolu dans le temps très court des arrêtés de comptes ; qu'à ce titre, il convient de relever comme les premiers juges, que les mails visés par la défense, l'un du 16 avril 2007 adressé par Mme O...à M. P...et M. G...(qui était à New York) portant en objet : " Important écarts sur futures et fwd du 2A et l'autre du 16 mai adressé par M. R...à M. P...et M. G..., transmis en copie à M. A...(en poste depuis le 1er avril) et portant en objet " warrants knockés 2A- ARM 0407 ", mettaient l'accent, pour le premier message, sur les explications fournies par M. X... lors des contrôles comptables et sur l'attente de ce dernier d'éléments d'information dont il sera établi plus tard qu'ils étaient mensongers, et pour le second " sous la rubrique EDM ", sur l'écart de méthode plutôt que sur les volumes concernés ; que dans cette logique, les écarts n'étaient pas en eux-mêmes évocateurs d'anomalies, leur mention paraissant destinée plutôt à fournir les éléments devant permettre d'aboutir au traitement comptable et à la valorisation d'une opération ; qu'ainsi, que les arrêtés de comptes de mars et avril 2007 ont donné lieu à un échange important de mails entre les différents services de contrôle et la hiérarchie de M. X... aux fins d'expliquer et corriger les écarts constatés, qui s'avérait bien inutile, si l'on s'en tient à la thèse du prévenu, selon laquelle une machination avait été ourdie à son encontre impliquant non seulement toute sa hiérarchie au plus haut niveau, mais également l'ensemble des services de contrôle ; que surtout il convient de rappeler, ainsi qu'il a été longuement développé ci-dessus, que M. X... pour donner force à ses fausses explications et les valider, tant auprès des services de contrôles que de sa hiérarchie, n'a pas hésité tout au long de l'année 2007 et encore en janvier 2008 à leur fournir des faux documents et allant jusqu'à modifier les caractéristiques des produits saisis dans la base Eliot/ Front office afin qu'ils coïncident avec ses explications ; qu'à ce titre M. LL..., en charge du commissariat aux comptes, a déclaré " une fausse écriture suivie d'un faux document ou d'une fausse explication ne peuvent que casser le dispositif de contrôle interne " ; que sera enfin souligné, que M. X..., qui ne s'était pas contenté au gré des contrôles d'apporter des réponses mensongères appuyées de documents tout aussi mensongers, avait mis en place, fort de son expérience au middle office et comme assistant trader, un système frauduleux, par le recours à des contreparties techniques " pending " ou interne telle " Click Options, à des achats de titres à valeur décalée, par le changement de contreparties ou de produits forwards à la place des futures,) ; batterie de techniques qu'il utilisait successivement au vu des questions qui lui étaient posées par les services de contrôle ; qu'ainsi aux opérations fictives annulées étaient substituées de nouvelles opérations tout aussi fictives (voir opérations juin, novembre) afin de passer les différents contrôles ; que la cour relève que M. X..., tout au long de la procédure a évolué dans ses moyens de défense ; qu'ainsi, au départ il a reconnu que la banque ne savait rien de ses positions, puis à laisser entendre qu'elle ne pouvait ignorer, mettant en cause MM. A..., G...et P...puis, ensuite, qu'ils savaient et l'ont laissé faire, pour enfin pour la première fois affirmer devant la cour, que toute la hiérarchie de la banque au plus au niveau et les services de contrôle savaient et qu'en définitive, dès 2006 il avait été victime d'une machination qui avait pour but d'occulter les pertes occasionnées par la crise dite " subprimes " et de les lui faire supporter ; que dans sa version, " ils ne pouvaient ignorer et ils savaient ", M. X... avait ainsi soutenu que sa hiérarchie l'avait laissé faire car il gagnait de l'argent ;