décision 17-13.866 du 16/05/2018,  partie 5


que selon le même site, un personnage dénommé Joseph F..., apparu en juillet 2009, est l'agent d'un consortium pharmaceutique qui lui a donné mission de discréditer Vadim E... et de lui nuire par tout moyen parce que celui-ci a découvert, lors de ses recherches au Brésil, une molécule tirée d'une plante poussant dans la forêt amazonienne qui pouvait servir de médicament anti-rejet pour les stents, permettant d'éviter des dizaines de milliers de rechutes et que cette découverte représente une menace pour le consortium qui fabrique les stents ; qu'il ressort de la deuxième série d'épisodes argués de contrefaçon (avril-mai 2010) : - qu'une dénommée Adriana fait part à Guillaume de la troublante découverte qu'elle a faite au sujet de Thibaud, un jeune homme psychotique et dangereux, à savoir que, dans sa fiche médicale, il n'a pas le même groupe sanguin que dans la réalité (27/04/2010), - que Thibaud est interné depuis 25 ans, qu'Adriana a des doutes sur son identité (30/04/10), - que I... assiste au réveil de son fils [on peut penser qu'il s'agit de Thibaud] qui l'identifie comme l'homme qui voulait le tuer dans son cauchemar, ce à quoi celui-ci lui répond qu'au contraire il lui a sauvé la vie (05/05/10), que certains personnages ont des doutes sur l'identité de Thibaud et ses liens avec I..., que Thibaud est parti dans la clinique du Docteur G... (06/05/10), que la clinique du Docteur G... a été construite par I..., que ce lien entre eux pourrait cacher un trafic d'enfants, que les deux hommes se seraient entendus pour faire interner Thibaud à l'âge de 10 ans ; que Thibaud pourrait être Julien, le frère de Céline, présumé mort depuis 25 ans, et que celle-ci veut le voir ; que G... panique et propose à I... de lobotomiser Thibaud pour supprimer la mémoire de Julien et "préserver" Céline (07/05/10), que G... s'apprête à transférer Thibaud dans un hôpital pour pratiquer une lobotomie sous couvert d'opérer un anévrisme, que I... est contraint d'accepter, que divers indices laissent à penser que Guillaume est Julien (10/05/10), que Luna est partie pour le Brésil avec Vadim (21/07/10), que Luna rentre à Marseille, que Vadim est furieux du départ de Luna (4/08/10), que Vadim meurt et que Guillaume a disparu, qu'il a été vu s'enfuir couvert de sang (10/09/10) ; que ces éléments font apparaître les similitudes suivantes entre le roman et la série : des SDF sont retrouvés morts mais il s'avère que leurs blessures leur ont été infligées après leur mort afin de masquer des actes chirurgicaux, les soupçons se portent sur un médecin qui pratiquerait des expériences médicales sur des SDF, un médecin a fait ou fait de la recherche sur des molécules anti-rejet, des SDF acceptent de tester des médicaments ou des traitements expérimentaux moyennant rémunération, il est question de lobotomie ; que le droit d'auteur ne protège par les idées exprimées mais seulement la forme originale sous laquelle elles sont présentées ; que l''association de thèmes relève de l'idée et n'est pas protégeable en soi ; que la contrefaçon ne saurait donc s'établir uniquement par la reprise de thèmes similaires mais par la reproduction de la forme et des caractéristiques essentielles et originales de l'oeuvre ; qu'en l'espèce, les résumés des épisodes de la série ne permettent aucune comparaison de leur enchaînement narratif avec celui du roman faisant ressortir des similitudes ; qu'on peut relever que le point de départ de l'enquête dans la série est la mort d'un SDF alors que dans le roman c'est la disparition d'un SDF qui va amener les enquêteurs à partir à sa recherche ; que dans le roman, à aucun moment l'enquête ne porte sur des morts suspectes de SDF ni sur les causes de leur mort, que ce n'est que de façon incidente et secondaire qu'il est fait état d'informations vagues et générales sur la mort de SDF dont les causes pourraient être des prélèvements d'organes ; que les résumés des épisodes de la série ne permettent pas plus de découvrir des éléments similaires dans les ressorts de l'intrigue ; que les personnages de E..., de C... et de D... n'ont en commun que le fait d'être médecins, étant relevé que E... n'est ni chef de service ni directeur de clinique, qu'il n'exerce plus la médecine et que l'on ignore quel est le profil psychologique du coupable dans la série si tant est que celui-ci ait été découvert ; que l'association des thèmes de l'utilisation, à leur insu, de personnes vulnérables ou défavorisées par des médecins affranchis des règles déontologiques, légales et morales pour des expériences ou des prélèvements d'organes est un sujet récurrent des intrigues criminelles ; que le fait qu'un médecin soit soupçonné à tort ne présente pas non plus d'originalité, pas plus que la fait que le coupable soit un chef de service ou un directeur de clinique dont la position lui permet de pratiquer les actes prohibés ; que l'utilisation dans le roman des recherches et expériences du Professeur A... en matière des greffes de rein et de molécules anti-rejet comme ressort de l'intrigue est originale ;