Cour d'appel d'Agen, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 20-11.758 du 19/05/2021,  partie 5


enceinte de la ferme et aussi en extérieur » (pièce 12).
 [Z] [R] écrit « je peux certifier du professionnalisme de [V] [O]. C&apos;est une accompagnatrice très attentive à ses cavaliers, qui leur donnait toujours des instructions précises et maîtrisait l&apos;allure de ses galops pour la sécurité de tous » (pièce 11). 
 
 En conséquence, aucun défaut d&apos;encadrement n&apos;est caractérisé.
 
 c/ Sur le niveau de la cavalière et le caractère adapté de la promenade et du cheval
 
 [F] [B] n&apos;était pas une cavalière débutante, mais avait un niveau de galop 3 et était licenciée dans un club [Établissement 1]. [I] [D] précise qu&apos;elle montait dans son club [Établissement 1] (pièce adverse n°7). Il en résulte qu&apos;elle était ainsi apte à galoper en extérieur.
 
 Selon la pièce n°1, 10 heures de promenade ont été effectuées.
 
 Concernant le caractère inadapté de la promenade, [P] [C] et Groupama d&apos;Oc soutiennent qu&apos;il est faux de prétendre que le fait que [F] [B] soit précédée de deux chevaux soit un « manquement supplémentaire à la sécurité ». En effet, le fait d&apos;être précédée par un autre cheval (ou plusieurs) permet à la fois de maintenir l&apos;allure (de ne pas rompre au trot) et à ta fois de ne pas aller trop vite, le cheval devant le sien l&apos;empêchant d&apos;aller trop vite et de se faire « embarquer ». Selon eux, il serait au contraire très dangereux de faire galoper un cavalier de petit niveau en tête de promenade, celui-ci pouvant ne pas maîtriser l&apos;allure et aller trop vite, ou avoir son équilibre perturbé par les éventuels écarts que peut potentiellement faire un cheval en tête (et que ne font pas normalement ceux qui le suivent).
 
 Ils précisent que le terrain, un chemin en terre blanche adapté aux promenades à cheval, n&apos;est pas en cause dans la chute ; qu&apos;il s&apos;agissait d&apos;une promenade d&apos;environ deux heures ; que les cavaliers avaient fait prendre plusieurs fois le galop à leurs chevaux sans que [F] [B] n&apos;éprouve la moindre difficulté ; que ce n&apos;est qu&apos;au cours au dernier galop que [F] [B] est tombée après une ruade. Ils affirment que le cheval se promenait donc depuis plus d&apos;une heure et avait galopé plusieurs fois ; qu&apos;il n&apos;est pas démontré que celui-ci n&apos;était pas suffisamment décontracté avant de galoper car l&apos;ouverture de la ferme équestre au public en avril 2012 ne signifie pas que les chevaux pendant la période de fermeture à la clientèle ne sont pas travaillés
 
 Comme le soulignent [P] [C] et Groupama d&apos;Oc, le cheval est un animal qui peut parfois avoir des mouvements brusques.
 Et qu&apos;une ruade ne fait pas inéluctablement chuter le cavalier.
 
 Concernant le cheval, REDZIA, [P] [C] et Groupama d&apos;Oc soutiennent qu&apos;il était arrivé à la ferme k l&apos;automne 2010 et habituellement monté par des cavaliers de petit niveau, celui-ci étant facile, très calme et n&apos;ayant peur de rien. Ils estiment que 1e cheval était adapté au niveau de la cavalière. Le choix des allures et du terrain était adapté à [F] [B] et au cheval qu&apos;elle montait.
 
 [Z] [R], chargée de mission éthologie/comportement équin, indique dans son attestation : « J&apos;étais présente lorsque le cheval REDZIA est arrivé. J&apos;ai eu l&apos;occasion de le monter à de nombreuses reprises et pour moi il ne présente aucune difficulté particulière. C&apos;était un cheval calme qui gardait sa place dans la ligne des autres chevaux de la balade mis chercher à doubler. Il était régulièrement monté par des cavaliers de faible niveau sans le moindre problème.
 Je n&apos;étais pas présente lors de la promenade durant laquelle [F] [B] est tombée mais j&apos;ai eu l&apos;occasion de monter avec elle sur d&apos;autres balades. C&apos;était une cavalière dont le niveau était largement suffisant pour monter REDZIA » (pièce n°11). « les chevaux étaient toujours travaillés plusieurs semaines avant l&apos;ouverture de la ferme pour être prêts pour les clients » (pièce n°11).
 [D] [P], cliente de la ferme dans son attestation indique que REDZIA « était considéré comme un cheval de niveau débutant par l&apos;ensemble des cavaliers habitués de la Servie » (pièce n°15), "comme chaque déb[u]t de saison, les chevaux sont remontés en amont par des cavaliers confirmés, même les chevaux attribués aux petits niveaux, afin de les détendre d&apos;une longue période de repos hivernal. Le cheval REZIA avait été comme tous tes autres chevaux remis en condition pour ta saison » (pièce n°15).
 
 [Q] [U], présente lors de la promenade, indique quant à elle « ayant travaillé à la ferme équestre la Servie, je peux faire part des faits suivants. Redzia est un cheval très calme, gentil il est très apprécié des petits niveaux. En effet, je n&apos;ai jamais eu de problème avec REDZIA » (pièce n°12),
 
 [W] [X] indique avoir passé des vacances à la ferme de le Servie que sa fille alors âgée de 11 et 12 ans pendant les étés 2011 et 2012 relate « ma fille [K] n&apos;a aucun niveau particulier en équitation, elle venait juste de découvrir ce loisir pendant l&apos;été 2011, donc débutante. Ma fille [K] a eu l&apos;