Cour d'appel de Versailles
02, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 20-10.874 du 27/01/2021,  partie 2


qu'il expose que suite à un nouveau déménagement de Mme B... M..., fait de façon « clandestine » sur la commune de Rueil-Malmaison durant l'été 2019, il ne pouvait plus solliciter une résidence alternée, compte tenu de la distance entre les domiciles parentaux et demandait, par conséquent, la fixation de la résidence habituelle de l'enfant auprès de lui ; qu'il souligne que Mme B... M... a tout fait pour faire échec à l'alternance mise en place depuis 2016 en remettant en cause, depuis le jugement entrepris, leur bonne entente en créant artificiellement du conflit, en déménageant à deux reprises, et en dissimulant au juge aux affaires familiales et à lui-même son projet de déménagement sur Rueil-Malmaison, pour éviter que l'on puisse s'y opposer ; qu'en réponse, Mme B... M... s'oppose à la fixation de la résidence habituelle d'K... chez son père, et demande qu'elle soit maintenue auprès d'elle et qu'elle soit autorisée à inscrire K... en classe préparatoire à l'école primaire « [...], commune où elle vient d'emménager ; qu'elle expose que, contrairement aux dires de M. O... E..., elle n'a pas organisé son départ clandestinement dans cette ville ; qu'elle ajoute que l'alternance mise en place, lors de la séparation du couple, lui avait été imposée cependant qu'elle était dans un état de grande détresse psychologique sous l'emprise et la violence de M. O... E..., que cette organisation était contraire à l'intérêt de l'enfant, dont les modalités étaient peu respectées par M. O... E..., ce dernier ayant changé plusieurs fois l'organisation, notamment en fonction de la disponibilité de sa propre mère ; qu'elle ajoute que M. O... est peu respectueux des horaires de coucher de l'enfant ce qui ne peut qu'être préjudiciable à celui-ci, qui vient de commencer l'école primaire ; que depuis la décision entreprise, elle souligne que M. O... E... lui fait vivre un « enfer », étant à l'origine des tensions entre les parties alors que les modalités de la résidence de l'enfant auprès d'elle sont conformes à son intérêt ; qu'elle ajoute que, contrairement à ses dires, M. O... E... n'est pas disponible, ne rentrant pas avant 20 heures le soir et demandant à ses parents de le suppléer dans la prise en charge de l'enfant ; que concernant son achat d'un bien sur Rueil-Malmaison, elle indique que ce n'est que le 13 décembre 2018 qu'elle a perçu sa part sur le bien immobilier indivis qu'elle possédait avec M. O... E..., et que si elle n'avait pas invoqué son projet de déménagement au juge aux affaires familiales lors de l'audience du 16 janvier 2019, c'est parce qu'elle n'avait pas encore entrepris ses recherches immobilières ; qu'elle ajoute que l'enfant s'est parfaitement adapté à sa nouvelle résidence, et que ses grands-parents maternels demeurant dans la même ville, peuvent l'aider dans la prise en charge d'K... en cas de nécessité ; que lors de la séparation du couple en 2016, les parties, qui demeuraient chacune à Neuilly-sur-Seine, ont notamment, mis en place une alternance, ont choisi l'école d'K..., et une nourrice commune, sans l'intervention d'une décision de justice, ce qui démontre qu'ils se reconnaissaient mutuellement des capacités éducatives certaines, et l'existence d'une bonne communication ; que Mme B... M... ne peut invoquer que cette organisation lui a été imposée, dans la mesure où c'est elle-même qui, par mail du 13 janvier 2017, adressé à M. O... E... à 17h18 (pièce 34 de ce dernier) proposait l'organisation de l'alternance par découpage de la semaine indiquant que l'enfant était trop petit, alors, pour que cela se fasse de façon hebdomadaire ; que les seules attestations familiales, dont on peut regretter la teneur à l'égard de M. O... E..., et le fait pour certaines qu'elles ne fassent que reprendre les déclarations de Mme B... M..., ne remettent pas en cause les capacités éducatives de M. O... E..., qui sont par ailleurs, totalement confirmées par les nombreux témoignages produits par ce dernier ; que de même, s'il est vrai que la communication des parties paraît de moins bonne qualité depuis l'ordonnance entreprise, tel n'était pas le cas depuis la séparation du couple, comme le prouvent les nombreux sms échangés entre eux, produits par M. O... E... (pièces 19 et 28), et concernant des échanges sur les problèmes médicaux de l'enfant (4 décembre 2018, 23 novembre 2018, 11 mars 2019), sur un échange de droit d'hébergement ou de présence commune (Pâques le 31 mars 2018, ou réunion scolaire du 20 septembre 2018) ;