décision 17-81.680 du 27/02/2018,  partie 2


que la circonstance selon laquelle le véhicule aurait un temps circulé sur deux roues apparaît plausible au regard de l'analyse de l'expert automobile selon laquelle « le véhicule était certainement au départ incliné sur le flanc gauche puisque la déformation a été également constatée sur la partie gauche de la porte » ; que ce témoignage est conforté par celui d'un voisin, M. Régis G... qui explique que, « quand je suis sorti de chez moi, la voiture n'était pas encore immobilisée : elle terminait son chemin » ; qu'ensuite, l'examen de l'album photographique réalisé par les services de gendarmerie permet de constater que la tôle autour de la charnière de la portière avant-droite de la Renault Laguna a été pliée après avoir râpé le mur, puisque les parties recourbées, de part et d'autre de la charnière, présentent les rayures laissées par le contact avec la clôture de M. D... ; que ceci signifie que la porte conducteur a été ouverte après le choc d'avec ce mur ; qu'or, la voiture s'est immobilisée avec le côté gauche jouxtant tout du long la voiture de M. E..., ce qui signifie que la porte conducteur n'a pu être ouverte après l'arrêt ; que de plus, l'expert automobile a constaté que la serrure de la portière conducteur présentait un défaut de fonctionnement, ce qui conforte encore l'hypothèse de cette porte s'ouvrant sous l'effet d'un choc ; qu'au vu de ces éléments, il apparaît que la portière de Jean-François  Y... s'est nécessairement ouverte entre le moment où la voiture a cessé de longer le mur de M. D... et l'instant où elle s'est immobilisée ; que par ailleurs, M. Johnny H..., médecin légiste intervenu sur les lieux de l'accident, note dans son rapport de levée de corps que « le thorax est indemne de trace de ceinture de sécurité » ; que ceci peut être vérifié sur la photographie prise par les gendarmes ; dès lors que le corps de la victime n'était pas retenue par la ceinture de sécurité, il pouvait être éjecté ; qu'enfin, si Jean-François   Y... n'avait pas été éjecté, il aurait alors dû descendre de la voiture par la portière avant droite, puis parcourir environ cent vingt mètres avant d'être percuté par un tiers ; qu'or, les personnes qui sont sorties immédiatement ou peu de temps après avoir entendu le bruit provoqué par le heurt entre la Renault Laguna et le mur ont tout de suite vu le corps de la victime allongé à proximité du muret surmonté d'un grillage ; qu'au vu de l'ensemble de ces éléments, il apparaît que Jean-François Y... a été éjecté de la voiture et a percuté le muret surmonté d'un grillage sur lequel ont été d'ailleurs retrouvées des fibres de vêtements ; qu'aucun élément ne permet de suspecter que, après avoir été éjecté et avoir heurté le muret, il y aurait eu un sur-accident, Jean-François Y... ayant été alors heurté par un véhicule ; qu'outre les témoignages de Mme Y... et de M. G... rappelés plus haut, le médecin légiste et le thanatopracteur qui a préparé le corps de la victime n'ont pas relevé de traces de passage de roue, M. H..., médecin, décrivant de multiples blessures localisées en une même zone du corps ; que par suite, sans qu'il y ait lieu à ordonner de nouvelle mesure d'instruction, dont la nécessité n'est nullement avérée, il apparaît qu'il n'existe de charges suffisantes contre quiconque d'avoir, le 19 mars 2011, sur la commune d[...], commis l'infraction d'homicide involontaire par conducteur d'un véhicule terrestre à moteur ;
 
 "et aux motifs adoptés, qu'il ressort de l'information des faits constants :
 - l'alcoolémie de Jean François Y... ;
 - la vitesse du véhicule qui a été estimée entre 80 et 90 km/h par l'expert, à l'entrée de l'agglomération ;
 - la perte de la maîtrise du contrôle du véhicule par Jean-François Y... qui a mordu d'abord la berme sur le côté droit puis a traversé la chaussée pour laisser des traces de ripage sur le mur de M. J... avant de terminer sa course 127 m plus bas en endommageant deux véhicules en stationnement ;
 - le décès de Jean-François Y... immédiatement après l'accident du fait de polytraumatismes ; qu'il convient de souligner qu'en l'état du dossier, deux « versions » de l'accident s'opposent : celle développée par les parties civiles qui estiment que Jean François Y... a été percuté par un tiers alors qu'il était sorti de son véhicule et était remonté vers les lieux de l'accident et celle figurant dans le rapport de gendarmerie suivant lequel Jean François Y... a perdu le contrôle et été éjecté de son véhicule, sans intervention d'un véhicule en cause ; que sur l'hypothèse développée par les parties civiles, il ne ressort de l'information aucun élément qui permettrait d'une part d'établir que des faits constitutifs d'homicide involontaire aient été commis et a fortiori aucune charge mettant en cause d'éventuels auteurs de ces faits :
 Ainsi il a été constaté :
 - l'absence de tout témoignage incriminant le rôle d'un tiers malgré de nombreuses auditions et un dernier appel à témoin,