Cour d'appel d'Amiens, Cour de cassation
Troisième chambre civile, décision 21-14.677 du 18/01/2023,  partie 2


qu'en l'espèce, en énonçant, relativement aux attestations de Mme [A], de Mme [E], de M. [H] et des époux [L], qu'elles ne comportaient pas de précisions suffisantes quant à l'objet de la possession alléguée et à sa durée, quand elle constatait que Mme [D] [A] indiquait que [B] [Y] était arrivée à [Localité 8] à partir de 1975 et avait toujours vécu à l'adresse de la [Adresse 9] et qu'elle l'avait toujours connue sur ce terrain et vue l'entretenir, que Mme [T] [E] exposait que pendant de nombreuses années elle s'était rendue chez la famille [Y] qui occupait l'ensemble des terrains attenants à l'habitation et y faisait l'entretien des parcelles clôturées, que M. [H] indiquait avoir vu [B] [Y] et [G] [Z] sur les parcelles de leur maison et précisait qu'ils avaient toujours entretenu la propriété et les sous-bois avoisinants, et que les époux [L] indiquaient qu'[G] [Z] et [B] [Y] entretenaient les terrains mitoyens à leur propriété, que [B] [Y] avaient toujours entretenu le lieu de leur résidence (maison, terrains attenants), et que [B] [Y] occupait les terrains litigieux depuis 1981, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquence de ses propres constatations en violation de l'article 2261, anciennement 2229, du code civil ;
 
 3°) ALORS QUE les juges du fond doivent s'expliquer au moins sommairement sur les éléments de preuve produits aux débats ; qu'en l'espèce, en énonçant que les nouvelles pièces versées aux débats par M. [F] [Y] en cause d'appel n'étaient pas davantage pertinentes que les précédentes produites en première instance, sans s'expliquer au moins sommairement sur ces nouvelles pièces et notamment sur l'attestation de M. [J] précisant que depuis plus de 30 ans, les consorts [Y] occupaient et entretenaient les parcelles précisément visées par la procédure contentieuse, la cour d'appel a entaché son arrêt d'une violation de l'article 455 du code de procédure civile.
 Le greffier de chambre