Cour d'appel de Limoges, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 20-13.630 du 08/12/2021,  partie 2


En effet, Monsieur [Z] [P] vous avait déjà alerté par lettre datée du 1er juillet 2016. Dans cette correspondance, il mettait également en évidence un "excès de langage" à l'égard de vos interlocuteurs et vos difficultés ci collaborer avec vos agents de manière sereine. II constatait également que ce comportement était de nature à créer des tensions entre vous et vos agents. De même, Monsieur [O] [B], votre ancien Délégué Régional Sud-Ouest, vota avait écrit par courriel du 31 mai 2016, concernant les mêmes difficultés de comportement, Il vous rappelait que votre comportement a régulièrement été dénoncé peur le passé, notamment par votre précédent agent, Monsieur [G] [I] qui a été amené à mettre un terme sur protocole, Vous ne pouviez pas ignorer que vous aviez une part de responsabilité dans ces relations conflictuelles. Aussi, il vous appartenait d'y remédier avec le soutien et l'aide si nécessaire, de votre hiérarchie. Nous constatons que malgré ces alertes formalisées par voire encadrement, vous persistez à avoir un comportement polémique conduisant en dernier lieu, Monsieur [C], à vous interdire l'accès de son agence, quelques jours seulement avant sa cessation d'activité. Depuis le 1er janvier 2018, Monsieur [E] [Y] a pris la succession de Monsieur [C] et compte tenu des difficultés à échanger avec vous dans des conditions courtoises et apaisées, nous craignons que cette nouvelle collaboration ne soit à nouveau source de difficultés. D'une manière générale vous avez un comportement inadapté dans vos échanges professionnels, se traduisant par un caractère trop impulsif et une incapacité manifeste à vous mettre en situation d'écoute de vos interlocuteurs et par là même, d'entendre les remarques et les positions qui vous sont formulées. De ce fait, il vous est tout à fait impossible de vous remettre en cause et de reconnaître, le cas échéant, une part de responsabilité vous revenant dans la dégradation de la relation avec vos agents. Il vous est également reproché de souvent monopoliser la parole, faisant en sorte que la conversation devienne rapidement un monologue stérile, comme [Z] [P] vous l'a clairement indiqué. Force est de constater que votre hiérarchie ne parvient plus à dialoguer avec vous et ce, quel que soit le sujet et qu'il devient impossible d'établir une collaboration normale de travail. Plus grave encore, dans votre mail du 21 décembre 2017 et toujours adressé à Monsieur [C], vous faites référence à des chèques que vous avez perçus dans le cadre d'activités de courtage et vous réclamez à Monsieur [C] le solde de ces versements. Vous mentionnez en effet, deux versements de 534 euros et indiquez les propos suivants : "Au terme de l'année 2014, mi-février 2015, tu m'as donné un chèque personnel de 534 euros. En janvier 2016, j'ai reçu un autre chèque de 534 euros qui correspondait à la 2e année de couverture. Comme le contrat avait pour terme le 13/12/2016, je vous ai interrogé en février 2017, n'ayant pas reçu ce troisième chèque. Après vérification, [H] a maintenu que vous ne me deviez rien. Tu me devrais donc 534 euros. Mais pas seulement". En parlant de Madame [M] [C], votre ancien agent général, vous évoquez les faits suivants : "En mettant un terme à mon protocole, elle oublie de me verser les commissions du 4e trimestre 2016 qu'elle perçoit chez APRIL. Nous vous rappelons que ces pratiques parallèles et illicites sont formellement interdites clans le cadre de vos fonctions de Chargé de Mission et de vos obligations professionnelles. Vous ne devez en effet être rémunéré que par la société Gan Assurances sur des contrats qu'elle commercialise. » ; que la société GAN Assurances reproche donc à son salarié, d'une part, son comportement et ses excès de langage et, d'autre part, un accord frauduleux avec M. [C], agent général d'assurances ; que ces griefs seront examinés successivement ;
 Sur le comportement et les excès de langage 
 que le contrat de travail contient une clause aux termes de laquelle M. [K] s'est engagé à respecter les dispositions du règlement intérieur ; que l'article 5-6 de ce règlement intérieur prévoit que chaque salarié est tenu en toutes circonstances à un comportement et à une tenue convenable ; qu'il est encore précisé que l'exercice en commun d'activité professionnelle et la qualité du service rendu à la clientèle, imposent à chacun de faire preuve de la plus grande courtoisie dans ses relations avec celle-ci ainsi qu'avec les intermédiaires et l'ensemble des collaborateurs de l'entreprise ; qu'il s'ensuit que M. [K] était tenu dans ses relations avec M. [C], agent général d'assurances de la société GAN Assurances, d'observer un comportement convenable et de faire preuve de la plus grande courtoisie ; que les extraits des courriers électroniques cités dans la lettre de licenciement sont exacts et traduisent un manquement de M. [K] aux obligations lui incombant en vertu de l'article précité ;