décision 17-85.564 du 28/11/2017,  partie 3


qu'il ressort de ces déclarations contradictoires charges suffisantes à l'encontre de M. Z... d'avoir commis l'infraction de corruption de mineur de quinze ans ; quant à la date des faits qu'il y a lieu de rappeler que la grand-mère de Marwane A... déclarait, le 12 décembre 2013, qu'elle connaissait M. Z... depuis à peu près huit mois et que c'était à ce moment-là qu'elle lui avait présenté son petit-fils ; qu'elle précisait néanmoins avoir des problèmes de mémoire ; que la mère de l'enfant déclarait avoir fait la connaissance de l'intéressé fin août, début septembre 2013 ; que ces éléments chronologiques permettent, comme l'a fait le juge d'instruction, de restreindre la période de prévention, étant rappelé que M. Z... a été mis en examen au titre de faits débutant le 1er octobre 2012 et de dire que les faits d'agression sexuelle et de corruption de mineur de quinze ans ont débuté le 31 août 2013 pour se terminer le 9 décembre 2013, date de la plainte de la mère de l'enfant ; qu'en conséquence que l'ordonnance qui a renvoyé M. Z... devant le tribunal correctionnel sera confirmée ;
 
 "et aux motifs adoptés que Marwane A... a affirmé de façon constante et circonstanciée, tout au long de l'enquête et de l'instruction, tant lors de ses auditions devant les services de police qu'au cours des deux confrontations en présence du mis en examen, que M. Z... lui avait montré à plusieurs reprises des films dans lesquels apparaissaient des «filles et des garçons tous nus » qui s'embrassaient, tout en précisant que les films étaient visionnés grâce au lecteur DVD se trouvant dans le véhicule de M. Z... ; que la perquisition réalisée dans le box du mis en examen ; qui a révélé la présence de plusieurs DVD à caractère pornographique, dont un encore inséré dans le lecteur DVD décrit par l'enfant, ainsi que la photo d'un magazine pornographique déchirée et chiffonnée, a permis de confirmer les déclarations de la victime ; qu'à l'inverse, si M. Z... n'a jamais contesté posséder de tels films dans son véhicule, ses déclarations ont néanmoins sans cesse varié au cours de la procédure ; qu' en effet, après avoir dans un premier temps déclaré aux enquêteurs que si l'enfant avait pu visionner de tels films, c'était nécessairement à son insu, il a modifié sa version des faits dans un deuxième temps, indiquant qu'il avait bien vu à plusieurs reprises Marwane A... visionner ces films mais qu'il n'avait pas osé l'en empêcher ; qu'il a de nouveau modifié ses déclarations lors de la première confrontation organisée par les fonctionnaires de police, en reconnaissant avoir demandé à la victime de regarder des films à caractère pornographique, pour ensuite affirmer, dans une ultime version des faits, qu'il avait surpris l'enfant une seule fois en train de regarder un film pornographique qu'il avait alors immédiatement interrompu ; que dans ses observations écrites, l'avocat du mis en examen, qui n'a pourtant pas de mots assez durs pour stigmatiser les supposées contradictions des parties civiles, fait totalement l'impasse sur ces variations pourtant flagrantes et significatives ; qu'à l'issue de l'information judiciaire, il existe ainsi des charges suffisantes contre M. Z... d'avoir commis l'infraction susvisée de corruption de mineur de 15 ans ; qu'il sera en conséquence renvoyé de ce chef devant le tribunal correctionnel ; que sur les faits d'agression sexuelle sur mineur de 15 ans Marwane A... a affirmé de façon constante, tout au long de l'enquête et de l'information judiciaire, avoir été victime d'atteintes sexuelles par M. Z... depuis leur rencontre à la fin de l'été 2013 ; que le récit de l'enfant est précis et circonstancié, donnant de nombreux détails sur les circonstances de temps et de lieu et le mode opératoire utilisé par le mis en examen ; que Marwane A... a en effet déclaré, sans jamais varier, que le mis en examen le déshabillait, lui caressait le dos, lui touchait les parties intimes et l'embrassait sur le sexe et les fesses, tout en précisant que les faits se déroulaient toujours le week-end, dans le box de M. Z... ou lors de séances de cinéma ; qu'il a maintenu ses déclarations aussi bien devant les services de police qu'en confrontation devant le magistrat instructeur près de deux ans après les faits, allant jusqu'à mimer à plusieurs reprises des actes de masturbation pour décrire les agissements du mis en examen, et en précisant qu'il n'osait pas s'y opposer par peur ou crainte de le contrarier ; qu'il a également dénoncé à plusieurs reprises, sans jamais varier, des actes de fellation commis sur sa personne par M. Z..., en précisant qu'il avait pu éjaculer dans la bouche de celui-ci ; qu'il a maintenu ses déclarations aussi bien devant les officiers de police judiciaire qu'au cours de la confrontation devant le magistrat instructeur ;