décision 17-84.452 du 15/01/2019,  partie 3


que cependant, il n'est pas avéré que dans ce type de bateau, la position adoptée par Hugo Z... était interdite ou aberrante, alors même qu'aucun des autres passagers n'a signalé avoir eu conscience de l'imminence d'une collision ; que par ailleurs, il n'est pas démontré que dans ce type de bateau, la position adoptée par Hugo Z... était interdite ou aberrante, alors même qu'aucun des autres passagers n'a signalé avoir eu conscience de l'imminence d'une collision ; que par ailleurs, il n'est pas démontré que, s'il n'avait pas consommé de l'alcool et des stupéfiants, Hugo Z... aurait pu empêcher ou diminuer les conséquences dommageables de l'accident, sachant que l'expert médico-légal a précisé que le tableau lésionnel était comparable à ce qui est habituellement observé en accidentologie routière ou objectivait une vitesse d'impact élevée et que la violence du choc et l'absence de signe annonciateur n'aurait pas permis à la victime, même en possession de tous ses moyens d'effectuer des gestes d'évitement ou de protection efficaces ; qu'il n'est donc pas établi que Hugo Z... a commis une faute ayant concouru à son propre dommage, sur le bien-fondé des demandes des parties civiles, 1. souffrances endurées et préjudice d'angoisse de mort imminente subis par Hugo Z..., M. Alain Z... et Mme B... née C... K... Z... , parents de Hugo Z..., réclament la somme de
 70 000 euros, soit 30 000 euros au titre des souffrances endurées par celui-ci, et 40 000 euros au titre du préjudice d'angoisse de mort ; que le médecin légiste qui a procédé à l'autopsie de Hugo Z... a indiqué qu'il présentait de multiples fractures, dont l'une de l'épaule gauche et l'autre de la mâchoire, ainsi qu'un choc violent à la gorge et un oedème important de l'oesophage, au niveau de la paroi laryngée avec l'os hyoïde brisé, à l'origine du décès par asphyxie par compression endogène des voies aériennes supérieures ; que selon les déclarations de passagers du bateau, Hugo Z... n'est pas mort immédiatement mais après la collision et il a conservé un état de conscience pendant plusieurs minutes ; qu'il est noté, dans le procès-verbal transcrivant des conversations avec le Codis et le Smur que Mme Natacha F... avit déclaré : « Oui, il a été inconscient au moment du choc
 ensuite il nous a répondu une minute après
 [
 ] Après   il est inconscient » et la même personne a expliqué lors de son audition (D. 40/1 p. 1) : « Hugo était inconscient environ 1 à 2 minutes. Au bout de ce temps, je l'ai entendu faire quelques gémissements, des râles plus exactement » ; que de même, Luc AC... a expliqué lors de son audition (D. 39/1 p. 1) : « Je lui parle [à Hugo Z...] mais il ne répond pas très bien, il tousse, il a la tête en sang. [
 ] Je sens qu'il n'est pas au top, sa tête gonfle et est abîmée. Son pouls s'arrête, il me semble, je me penche, je lui fais un massage, j'aspire le sang qu'il a dans le nez, la bouche, etc. [p. 2] il ne reprend pas connaissance, mais il m'entend, car quand je lui demande de me serrer ma main, il le fait. Puis tout d'un coup, plus rien du tout. Après, juste avant qu'on arrive sur la plage, il a toussé de nouveau. » ; qu'il apparaît ainsi qu'avant de perdre totalement conscience, Hugo Z... a pu se rendre compte de la gravité de son état et de l'imminence de sa mort, ce qui justifie de fixer à la somme de 20 000 euros ce préjudice réparant les souffrances morales et psychologiques nées de l'angoisse d'une mort imminente ; qu'en outre, la violence du choc, les fractures multiples subies par Hugo Z... et l'asphyxie due à la compression laryngée ont causé à la victime des souffrances qui sont évaluées à 25 000 euros, compte-tenu de leur intensité, de leur durée jusqu'au décès et de l'absence de tout traitement médical susceptible de supprimer ou d'atténuer la douleur, les secours n'étant intervenus qu'après le décès ; 2. frais d'obsèques, la somme de 6 370,68 euros, payée au titre des frais d'obsèques, n'est pas contestées, le jugement sera confirmé en ce qu'il a accordé cette somme ; 3. préjudice d'affection des parties civiles, qu'il résulte des éléments produits aux débats que Hugo Z..., âgé de 21 ans à la date de son décès, vivait en semaine chez ses grands-parents maternels et rentrait au domicile de sa mère chaque fin de semaine et pour les vacances ; qu'il voyait aussi fréquemment son père, ses grands-parents paternels et son unique soeur ; que dès lors, compte-tenu de l'âge de la victime décédée, de l'intensité des liens d'affection qui le liaient aux plus proches membres de sa famille et des circonstances particulières de son décès, il convient de fixer le préjudice d'affection comme suit : - 30 000 euros à M. Alain Z..., - 30 000 euros à Mme B... née C... K... Z... , - 18 000 euros à Mme Juliette Z..., - 15 000 euros à Mme Marthe D... épouse C..., - 15 000 euros à M. Jaques C..., -15 000 euros à M.