Cour d'appel de Nîmes, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 18-14.521 du 22/01/2020,  partie 3


qu'elle ajoute que cette situation l'a épuisée et qu'elle a été placée en arrêt de travail en mars 2014, puis du 22 avril 2014 au 29 janvier 2015, avec une reprise du 1er au 4 septembre 2014, que Mme Q... a continué de lui écrire pendant la suspension de son contrat de travail, le 29 avril 2014 et le 9 juin 2014, que "la société était parfaitement au courant de (sa) souffrance au travail, qu'elle a eu un entretien à Paris avec un responsable, M. C..., le 22 août 201 4, qu'elle a fait le point sur le harcèlement dont elle était l'objet dans un mail du 27 août 2014 (cité in extenso dans ses écritures), que lors de sa reprise du travail, le septembre 2014, elle n'avait pas de bureau ni de missions, qu'elle avait été remplacée en tant que responsable de boutique à [...], qu'elle a adressé, le 12 septembre 2014, "une proposition d 'organisation concernant contrat de prestation dans le cadre d 'un départ de la société" pour travailler "en freelance qu'elle connaissait parallèlement "des problèmes personnels particulièrement importants", qu'elle "a formalisé son offre de missions sur un document Power Point par mail dit 12 septembre 2014 à B... C...", qu'elle a transmis une nouvelle proposition à une autre responsable, Mme G... D..., par mail du 10 octobre 2014, mais que "par la suite il a été mis fin à cette proposition" que "durant son arrêt maladie le 4 novembre 2014, un médecin est venu (la) contrôler", qu'après sa reprise du travail, du 1er au 4 septembre 2014, elle a de nouveau été placée en arrêt ininterrompu jusqu'au 2 mars 2015, qu'elle "communique la photographie du bureau qui lui été proposé", et que la procédure de licenciement a été engagée le jour même de la réception par l' employeur de sa convocation devant le conseil de prud'hommes ; qu'au soutien de ses dires, elle verse aux débats quelques courriels échangés avec Mme Q... , nommée Responsable Retail France à compter du 1er mars 2014, lui demandant des "retours-commentaires sur (des) promos et le ressenti des clients" (04/03), "un bref retour chiffré d'ici ce soir sur I 'opération de vendredi dernier à [...]" (10/03), "un retour sur la carte de soins " définie avec N... (19/03), de "s'assurer de créer les clients avant de leur remettre leur cadeau" (24/03), son avis sur le développement d'une "carte explicative sur les bienfaits de I'or bio" (25/03), de "bien préparer les évaluations annuelles" (17/04), de chiffrer avec Espace Pub "le coût du 2ème totem" et de "renvoyer la map" (17/04), ou faisant le point sur l'équipe, la visite d'usine, la communication interne et externe etc. (17/04), suite à la tournée des jours précédents, ou lui confirmant la possibilité d'embaucher un saisonnier sur les sites d'[...] et [...] (24/04), et se terminant généralement de la manière suivante : "A ta dispo pour en discuter" ; qu'à défaut d'être versées aux débats, les correspondances adressées par sa responsable pendant son arrêt de travail pour maladie sont ainsi reproduites dans ses écritures : "coucou K..., comment vas-tu ? Je suis désolée de t'embêter. J'aurais juste besoin de savoir si tu vas mieux et si tu as un peu de visibilité sur son retour semaine prochaine ? Dans 15 jours ? Dans un mois ? Juste pour que j'organise de façon pérenne tes remplacements. Merci, Je t'embrasse. Y... (29/04) - "bonsoir K..., j 'espère que tu vas mieux. Je voulais te prévenir que les travaux du site commençant en juillet, je n'ai pas pu repousser plus le déménagement de ton bureau. Nous avons donc essayé de faire au mieux et isoler avec H... tes affaires personnelles et ta distribution de produits afin que cela ne se perde pas en réserve à [...]. H... va les confier à ton amie F... O.... Pour les dossiers, j'ai réussi à te libérer 2 étagères dans la réserve d'[...]. A bientôt. Je t'embrasse. Y... " (09/06) ; que Mme X... communique en outre quelques courriels échangés avec d'autres interlocuteurs, notamment avec M. C... ([...] ), fin août 2014, suite à leur entretien du 22 août, reproduits dans ses écritures et indiquant notamment : - M. C... (22/08 - fiche de poste manager de district jointe) : "Suite à notre discussion de ce jour, voici une synthèse de nos échanges : 1. Périmètre de ton poste : j'ai compris que tu avais vécu difficilement les changements d'organisation ces derniers mois et notamment I 'arrivée de Y.... J'ai tenu à te rassurer aujourd'hui sur la pérennité du rôle de manager de district [
 ] ; 2. Ta demande de changement de poste : tu m'as expliqué ne pas vouloir reprendre ton poste en l'état, notamment dans sa partie de management des boutiques, et souhaité te consacrer aux visites et au plan de notoriété local (dans le cadre d'un poste ad hoc ou d'une mission externe). Je ne peux pas accéder à cette demande. Aujourd'hui la gestion des visites et le plan local font partie des missions du manager de district pour donner plus de visibilité aux boutiques dans leur environnement local. Ils ne nécessitent pas la création d 'un poste à part entière, Par ailleurs, il n 'y a pas à ce jour d'autre poste ouvert à [...] correspondant à tes attentes professionnelles. J'ai entendu tes réticences à reprendre ton poste.