Cour d'appel de Rennes,  décision 14-86.486 du 15/12/2015,  partie 1


 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par :
 - M. Stéphane X...,
 contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 11e chambre, en date du 2 juillet 2014, qui, pour violences, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils ;
 La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 10 novembre 2015 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Guérin, président, Mme Guého, conseiller rapporteur, M. Pers, conseiller de la chambre ;
 Greffier de chambre : Mme Hervé ;
 Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUÉHO, les observations de la société civile professionnelle CÉLICE, BLANCPAIN, SOLTNER et TEXIDOR, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général référendaire CABY ;
 Vu le mémoire produit ;
 Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 410, 410-1, 411 et 513 du code de procédure pénale, des articles 6, § 1, et 6, § 3, de la Convention européenne des droits de l'homme, et des articles 591 et 593 du code de procédure pénale, manque de base légale, insuffisance de motivation et dénaturation ;
 " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré M. X...coupable des faits de violence suivie d'incapacité supérieure à huit jours qui lui étaient reprochés, a condamné M. X...à la peine de deux mois d'emprisonnement délictuel avec sursis, a déclaré M. X...responsable du préjudice subi par M. Y..., l'a condamné au paiement d'une provision de 5 000 euros et a ordonné une expertise médicale ;
 " aux motifs qu'à l'audience publique du 28 mai 2014, le président a constaté l'absence du prévenu qui n'a pas comparu, ni fourni d'excuse valable bien qu'ayant eu connaissance de la citation, la cour déclarant alors le présent arrêt contradictoire à signifier en application de l'article 410 du code de procédure pénale ; qu'ont été entendus Me Maillard sollicite le renvoi de l'affaire, Mme l'avocat général sur ce point, la cour après en avoir délibéré décide de retenir l'affaire puis ont été entendus : M. Z..., en son rapport, Mme l'avocat général en ses réquisitions puis, la cour a mis l'affaire en délibéré pour son arrêt être rendu à l'audience publique du 2 juillet 2014 ; (¿) que le 23 septembre 2011, M. Y...déposait plainte à l'encontre de M. X..., à raison de violences intervenues le 17 septembre précédent lors d'une soirée au domicile de Mme Marylène A...; qu'il expliquait que M. X...était le concubin d'une amie de Mme Micheline B..., sa compagne, qui, ayant appris qu'ils étaient invités à la même soirée, et que M. X...était un homme alcoolique et violent, avait résolu de ne pas lui adresser la parole ; qu'il relatait qu'en arrivant au domicile de Mme A..., sa compagne s'était trouvée en présence de M. X..., qu'elle avait refusé de le saluer, et que celui-ci, manifestement ivre, le lui avait reproché avant de l'insulter et de la pointer du doigt en lui disant : « Je sais qui tu es, je te retrouverai et je te ferai la peau » ; que M. Y...indiquait qu'il était alors intervenu, qu'il avait échangé des mots avec M. X..., que celui-ci lui avait " sauté dessus ", qu'il était tombé au sol, et que M. X...en avait profité pour lui porter un coup de poing sur la lèvre supérieure ; qu'ils avaient été séparés par les autres convives ; que M. Y...expliquait qu'il avait ressenti une vive douleur à la cheville gauche, qu'il avait été hospitalisé dans la foulée, et qu'il avait subi une opération chirurgicale en raison d'une fracture de la cheville ; qu'il produisait un certificat médical du docteur C..., chirurgien au service d'orthopédie et traumatologie du centre hospitalier de Saint-Malo, qui faisait état d'un traumatisme de la cheville gauche avec fracture-luxation de la cheville gauche, et mentionnait une incapacité totale de travail de 120 jours, sous réserve de complications ; qu'il évoquait une incapacité permanente partielle à déterminer par voie d'expertise ; que Mme Micheline B... confirmait les explications de son concubin ; qu'elle ajoutait que, dès l'intervention de celui-ci, M. X...l'avait " peut-être " attrapé par le col en le jetant au sol ; qu'elle convenait ne pouvoir décrire précisément la scène, mais indiquait avoir vu son concubin le visage en sang, au sol, alors que M. X...s'acharnait sur lui ; qu'elle déposait plainte quant à elle pour des injures ; qu'interrogé le 5 novembre 2011, M. X...se défendait d'avoir pris l'initiative des violences ; qu'il expliquait que M. Y...lui avait en premier porté des coups de poing, l'avait attrapé par le col, et avait tenté de lui donner un coup de tête qu'il avait reçu sur la gauche du crâne ; qu'il y avait répondu en lui donnant un coup de poing au visage ; que M. Y...l'avait entraîné dans sa chute, qui selon lui ne pouvait être imputée à aucun des coups qu'il lui avait portés ; qu'il contestait lui avoir porté des coups de pied alors qu'il était au sol ;