décision 17-15.772 du 28/02/2018,  partie 2


Pierre Marius A... D... lui a alors envoyé des mails plein de hargne contenant des propos qui ne sont pas conformes au respect dû à une mère âgée de 91 ans : -mail du 27 mai 2013 : "
 Mais si tu crois que tu m'avais adopté, alors que je ne t'avais rien demandé pour me faire humilier de la sorte par E... une homme sans instruction et qui se passe pour ce qui n'est pas, c'est sans me connaître vraiment. Je connais maintenant la vérité que tu m'as toujours cachée : c'est Olivier qui a été à l'origine de tes dissensions avec Charles Z.... Tu veux recommencer cela avec moi ? La recette est obsolète. Si tu veux d'un scandale tu l'auras. Je vois dans quelle mesure avec Charles Z... nous allons prévenir la gendarmerie de [...]      . Si avant mon arrivée ton petit soldat E... s'entête à refuser l'accès du château à mes collaborateurs je louerai un bulldozer pour venir défoncer les deux portails du château. Je vais provoquer un scandale pour donner l'occasion à E..., F... et H... de se justifier devant l'institution judiciaire. Tu apprécieras le spectacle. Inviterai moi-même les journalistes de Reims
 "-mail du 19 juin 2013 : "Es-tu encore la femme qui m'a adopté ? Es-tu encore chrétienne ? Tu es une autre femme que je ne reconnais plus ? Il parait que tu as fait pleurer Patricia que tu as choqué du fait que tu lui aurais dit que tu n'aimes plus les noirs ? Je n'ose même pas y croire ?   Tu as beau perdre le bon sens mais si cette information est vrai tu auras perdu la tête ! Tu me fais honte et tu le sais c'est toi qui a fait la démarche pour m'adopter je ne t'avais rien demandé   Une mère procédurière qui passe son temps à faire la guerre à ses enfants ? Dieu a raison de ne pas t'avoir donné des fils biologiques, c'est autant de souffrances qui ont été épargnées à ces pauvres enfants" ; que contrairement à ce que soutient M. Pierre Marius A... D... les relations entre les parties ne peuvent s'analyser comme une simple mésentente passagère ; que le premier juge a pertinemment relevé que les vrais sentiments de M. Pierre Marius A... D... à l'égard de Mme Marie Jeanne G... D... veuve X... se sont révélés ; qu'il en a déduit qu'il existait des motifs graves au sens de l'article 370 du code civil justifiant qu'il soit fait droit à la demande de révocation de l'adoption ;:
 
 ET AUX MOTIFS ADOPTES QU'aux termes de l'article 370 du code civil, l'adoption peut être révoquée s'il est justifié de motifs graves ; qu'il est constant que la requérante, très pieuse, a procédé en 2009, à l'adoption de M. Pierre Marius A..., prêtre congolais, exerçant son ministère dans sa paroisse, lequel a été démis ultérieurement de ses fonction par l'archevêque de Reims ; Mme Marie Jeanne G... D... veuve X... est par ailleurs une personne fortunée, notamment propriétaire d'un château à [...] ; qu'un compte joint a été ouvert au nom de Mme Marie Jeanne G... D... veuve X... et de M. Pierre Marius A... D... ; que les 11 juillet 2011 et 17 octobre 2012, Mme Marie Jeanne G... D... veuve X... a établi une procuration générale au profit de M. Pierre Marius A... D... ; qu'alertée par son expert-comptable sur l'importance des chèques établis par M. Pierre Marius A... D... tirés sur le compte joint et des virements, Mme Marie Jeanne G... D... veuve X... procédait devant notaire le 5 juin 2013 à la révocation de la procuration du 11 juillet 2011 ; que dès le 12 juin 2013, M. Pierre Marius A... D... demandait au juge des tutelles luxembourgeois – Mme Marie Jeanne G... D... veuve X... ayant loué une maison à [...] au Luxembourg – l'ouverture d'une mesure de tutelle ou de curatelle pour sa mère, se proposant d'occuper les fonctions de gérant de tutelle ou curatelle ; que le 7 février 2014, le conseil de Mme Marie Jeanne G... D... demandait au juge des tutelles luxembourgeois un certificat médical du Professeur B... en date du 30 décembre 2013, médecin responsable au sein de l'hôpital de jour gériatrie-hôpital [...] à [...], aux termes duquel il indiquait, après examen, que Mme Marie Jeanne G... D... veuve X... était tout à fait en capacité de pourvoir seule à ses intérêts ; que le 14 janvier 2015, le juge des tutelles de Luxembourg classait le dossier sans suite ; qu'à une période concomitante du retrait de la procuration, des mails étaient échangés entre les parties ; que le 27 mai 2013, M. Pierre Marius A... D... s'adressait en ces termes à Mme Marie Jeanne G... D... veuve X... : "tu as perdu le bon sens. Je vais adopter un langage incisif pour que tu comprennes que tu as réussi un exploit : me faire bouillir de colère à 6 000 km où je me trouve dans mes mines
 Si tu veux d'un scandale, tu l'auras