décision 18-81.226 du 15/01/2019,  partie 2


M. X..., qui devant la cour a admis mesurer 1,81m et avoir pratiqué deux ans le karaté avant de la rencontrer, celui-ci étant le fils aîné de parents peu démonstratifs, son père étant revendeur en gros pour un abattoir et sa mère restant au foyer et selon lui tous deux s'alcoolisant, n'ayant eu après une dizaine de relations tarifées qu'une relation isolée avec une collègue mais étant, contrairement à son épouse titulaire du BEPC, d'un BEP mécanicien monteur, d'un baccalauréat construction mécanique, d'un BTS Conception de produits industriels et du CAPET obtenu en 1994 et depuis professeur de lycée technologique ; et que tout le long de la procédure, la différence de diplômes et de rémunération liée à la profession des époux de même que les problèmes financiers inhérents du couple, d'autant que l'épouse en congé parental jusqu'en 2010 faisait du bénévolat pour une association recueillant ainsi une vingtaine de chats alors que M . X... avait lui de son côté adopté deux chiens, les enfants étant confiés en semaine à la grand-mère maternelle, ont été mises en avant par M. X... présentant à plusieurs reprises son épouse comme ayant "perdu gros du fait de leur séparation", ce qui selon lui aurait motivé un désir de vengeance chez celle-ci, alors qu'il n'est pas établi par la procédure qu'il serait à l'origine de cette séparation mais au contraire qu'il résulte de nombreux témoignages que depuis plusieurs années une telle séparation était envisagée sans suite par Mme Y..., M. X... reconnaissant lors de son dernier interrogatoire que son épouse le craignait ; qu'or cette revendication perpétuelle par l'époux d'un statut supérieur corrobore en réalité un peu plus la version de la victime, décrite par les experts psychiatres comme n'étant pas affabulatrice, déjà amplement corroborée outre le certificat médical du 25 juillet 2011 faisant notamment état d'hématomes anciens, par les auditions des témoins, qui certes pour certains ne sont en mesure de témoigner que des déclarations reçues par eux de la victime mais celles-ci ayant été faites de manière cohérente et concordante sur une période couvrant une large partie de la vie conjugale y compris la période des préventions de violences sans ITT et d'agressions sexuelles, notamment celles de MM. Z..., A..., médecins, de Mme B..., assistante sociale mais aussi des collègues de la victime témoignant également du fait que l'épouse couvrait constamment ses bras en plein été et enfin pour deux anciennes voisines du couple dans des communes différentes de ce qu'elles avaient été directement été témoins du rabaissement subi par l'épouse, outre celles des membres de la famille de la victime évoquant des traces de coups et la plainte de saignements abondants à la suite de rapports sexuels entre époux ; qu'en revanche, il ne ressort pas du résumé d'une procédure ancienne que Mme Y... aurait été en possession d'une arme dont le port était prohibé, contrairement à son époux ; et que l'allégation d'un chantage au suicide de l'épouse n'apparaît pas étayé par cette pièce ; et que l'allégation de M. X..., selon laquelle son épouse aurait été à l'initiative de leur dernière relation sexuelle, que celle-ci a décrit de manière détaillée comme une agression sexuelle de sa part, quelques jours avant la séparation, afin selon lui de se faire faire un troisième enfant par lui sans qu'il ne le reconnaisse pour pouvoir arrêter de travailler et conserver la maison pour ses chats, lui-même veillant à ne pas retirer son préservatif, apparaît contredite par le fait qu'il résulte de la procédure que la victime avait retrouvé avec soulagement la vie professionnelle, et préparé avec l'aide du CIDFF et de ses collègues de travail son départ avec les enfants du domicile conjugal, les chats ayant pu certes de manière non immédiate après la séparation être pris en charge notamment avec le soutien de la famille de la victime ; que dès lors les faits de violences volontaires sans ITT sur épouse et d'agressions sexuelles sur épouse entre le 25 juillet 2008 et le 24 juillet 2011 apparaissent suffisamment caractérisés ; qu'en ce qui concerne les faits de violences volontaires avec ITT inférieure ou égale à trois jours sur épouse du 25 juillet 2011, les certificats médicaux des 25 et 26 juillet 2011 faisant état notamment d'un hématome récent sur l'avant-bras droit, outre les déclarations faites à Mme Virginie C... qu'elle avait informée le jour même qu'elle ne pourrait pas travailler car son époux l'avait frappée parce qu'elle n'avait "pas voulu signer la désolidarisation du compte", corroborent suffisamment la plainte déposée par Mme Y... selon laquelle son époux lui avait violemment saisi les poignets alors qu'elle partait, M. X... ne démontrant aucunement qu'il puisse s'agir d'un geste de défense de sa part, étant rappelé la différence de corpulence et d'expérience en matière de sport de combat ;