Cour d'appel de Metz, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 18-24.577 du 04/03/2020,  partie 3


Résultat février, mars et avril bcp trop faibles pour espérer faire une bonne année 2008 » / qualitatif : « V... n'a pas su mener un travail de fond assez régulier et important pour fidéliser et relancer ses clients tout au long de l'année 2008 »), de même que s'agissant de son rôle de second d'agence, il est indiqué qu'il manque d'implication, et le commentaire général indiquant qu'il est attendu de lui une reprise en main en ces termes « V... avec son expérience et son charisme doit renouer avec l'envie, la passion, surtout beaucoup plus de sérénité et de contrôle dans son comportement à la vente ! De plus, il doit beaucoup plus s'investir dans son rôle de second et dans la vie de l'agence au quotidien ! (fiche de poste second d'agence redétaillée et remise en main propre) », - l'entretien annuel de performance du 13 janvier 2010 (objectif pour 2009 : 920 000 euros et résultats atteints : 512 000 euros : « 55 % de l'objectif 2009 réalisé. Très insuffisant », puis : « V... a réalisé sa plus mauvaise année en termes de résultats et d'implication dans ses ventes ! Performance inférieure de 40 % à la moyenne des 4 meilleurs vendeurs de l'agence en 2009 ! investissement au quotidien très insuffisant pour espérer mieux autant dans son poste de second que dans son rôle de vendeur ! V... devra faire preuve d'un comportement exemplaire dans son relationnel clients et dans sa communication dans l'équipe. En outre, il devra prendre à coeur son rôle de second confirmé et répondre à toutes les exigences qui lui incombent en tant que second d'une agence importante. Baisse des résultats sensible et continue depuis 2002 etc... »), - des extraits des entretiens annuels 2008 et 2009 de ses collègues : M. A... (objectif de chiffre d'affaire en 2009 : 920 000 et résultat atteint : 940 000), Mme X... (objectif de chiffre d'affaire : 1 034 000 et résultat atteint : 940 000 euros), M. I... (objectif de chiffre d'affaire : 920 000 et résultat atteint : 500 000 euros, indiquant par ailleurs avoir remplacé sa collègue en arrêt maladie pendant 4 mois), Mme N... (objectif de chiffre d'affaire : 168 000 en janvier et février, départ en congé maternité prévu ensuite, et résultat atteint : 168 000 euros), Mme H... (objectif de chiffre d'affaire : 920 000 et résultat atteint : 783 000 euros) et Mme T... (objectif de chiffre d'affaire : 920 000 et résultat atteint : 820 000 euros), - des échanges de courriels au sujet du coffre-fort de l'agence dont M. X... était chargé de modifier la combinaison par sécurité et qu'il a omis de faire affirmant ne pas avoir eu communication de la procédure à suivre alors qu'il a été informé du fait que toute la procédure se trouvait sur l'intranet, - la fiche de poste de second d'agence : commercialise les produits et services proposés, assure le suivi clients, gère un portefeuille clients, seconde le responsable d'agence dans la gestion générale du point de vente, - le tableau des chiffres d'affaires réalisés par l'ensemble des vendeurs pour les semaines du 28 mars 2011 au 3 avril 2011 et du 25 avril au 1er mai 2011, ainsi que pour les périodes du 1er octobre 2010 au 3 avril 2011, puis du 1er octobre 2010 au 1er mai 2011, duquel il ressort que sur la période la plus longue, soit du 1er octobre 2010 au 1er mai 2011, M. X... arrive en 5ème position sur 8, M. I... étant en dessous, ainsi que Mme X... et M. C... dont la date d'entrée au sein de la société n'a pas été précisée, - les entretiens de développement de M. X... le 14 octobre 2009 et le 7 octobre 2010 dans lesquels il est rappelé la nécessité d'atteindre ses objectifs, ce qu'il échoue à réaliser. Pour sa part, M. X... produit notamment : - un courrier du 16 février 2009 de recommandation du directeur de Pierre & Vacances le concernant, - un certain nombre d'échanges de courriels entre lui et M. I..., à compter de 2006, ce dernier lui faisant certains reproches sur son travail, ainsi que sur l'insuffisance de ses résultats, mais toujours de façon respectueuse et, constatant des difficultés pour M. X... de réaliser ses missions, lui donnant un certain nombre de directives sur sa façon de réaliser ses objectifs proposant de rester à sa disposition pour le soutenir et le conseiller, - un courrier du 7 avril 2010 de sa direction faisant le point sur sa situation, lui rappelant ses insuffisances de résultats, son refus de participer à des réunions organisées avec son responsable et pointant un certain nombre d'attitudes du salarié refusant de se soumettre au pouvoir hiérarchique (refus de réunions au motif qu'il est occupé en vente les 4 et 6 mars 2010, refus de sortir de son bureau tant qu'il n'avait pas les plannings de l'agence, le 12 mars 2010