Cour d'appel d'Aix-en-Provence
B1, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 17-28.727 du 21/11/2018,  partie 2


Au soutien de sa demande M. X... produit notamment - la notice de l'appareil, telle qu'elle lui a été remise, concernant l'insert référencé sous le n° 6886 56, un procès-verbal de constat en date du 7 janvier 2015, aux termes duquel l'huissier de justice observe, en suite de l'allumage de la cheminée un excellent tirage, mais lors de l'ouverture de la vitre de l'insert après 10 minutes, « un refoulement de fumée avec une odeur forte et désagréable un procès-verbal de constat en date du 4 mai 2016, dressé après que la société Robert Azur Poêle ait été invitée à y participer, aux termes duquel l'huissier de justice observe, que l'ouverture de la vitre de l'insert, après I h30 de fonctionnement porte fermée, génère au bout de 5 minutes « une forte odeur de feu qui se propage dans la villa » Il résulte de ces constats que l'ouverture de la vitre de l'insert provoque des refoulements, et que la société Robert Azur Poêle, qui n'a pas proposé d'établir un nouveau constat avec mesure des dits refoulements, n'est pas fondée à soutenir qu'une forte odeur de feu ne correspond pas à des refoulements toxiques, et ce d'autant, que la notice d'utilisation qu'elle a remise à M. X... précise que ce mode de fonctionnement ne doit pas être utilisé pour des raisons de sécurité. C'est vainement que la société Robert Azur Poêle soutient que les constats produits ne sont pas dressés à son contradictoire, dès lors qu'il n'est pas contesté qu'elle a elle-même pu vérifier le dysfonctionnement dénoncé dès les premiers jours d'utilisation et a même procédé pour y remédier, à l'installation dt une turbine d'extraction, laquelle a été déposée faute de résoudre le désordre puis a ensuite proposé d'augmenter la prise d'air à ses frais, ce dont il résulte qu'elle n'ignorait pas la non-conformité de l'installation au regard de la commande qui lui avait été confiée portant sur un insert permettant de relever la vitre lors du fonctionnement. Si la société Robert Azur Poêle soutient encore que le dégagement de fumée peut avoir d'autres causes, liées à la qualité du bois ou au ramonage, il sera toutefois observé qu'elle ne justifie pas s'être assurée du bon fonctionnement de l'appareil installé en mode vitre ouverte alors que le désordre lui a été signalé dès les premiers jours d'utilisation. La société Robert Azur Poêle fait également grief à M. X... d'une mauvaise utilisation telle que résultant du premier constat d'huissier de justice, en ce que la vitre a été relevée au bout de 10 minutes alors qu'il résulte de la notice qu'elle produit que l'ouverture de la vitre exige un fonctionnement fermé préalable d'Ih30 ; toutefois, il sera observé qu'il résulte du second constat d'huissier de justice que le même désordre survient après 1 h 30 de fonctionnement vitre fermée, qu'il n 'est pas contesté que la notice produite par M. X... est bien celle qu'elle lui a remise lors de l'installation, et qu'elle mentionne que « la chambre de combustion doit toujours rester fermée, sauf lors du rechargement », que la notice qu' elle produit, comportant 7 pages alors que celle produite par M. X... n'en comporte que 6, n'est pas datée de sorte qu'il n'est pas possible de considérer qu'il s'agit de celle de l'appareil vendu, observation devant être faite qu'aucune des dites notices n'est produite en original puisqu'il ne s'agit en réalité que de photocopies, au demeurant pas même reliées, comme cela résulte notamment du logo en noir et blanc du fabricant ; il suit de ce qui précèdes sans qu'il soit nécessaire d'ordonner un expertise, que M. X... rapporte la preuve que l'insert installé n'est pas conforme à sa commande, laquelle portait sur un matériel permettant une utilisation vitre ouverte. Le jugement déféré sera en conséquence réformé et il sera fait droit à la demande aux fins de résolution de la vente, la société Robert Azur Poêle devant être condamnée à procéder à l'enlèvement du matériel à ses frais ; toutefois, compte tenu de l'ancienneté de la procédure, ne permettant pas la remise en place de l'insert déposée en décembre 2011 il ne peut être fait droit à la demande à fin de remise du site en son état initial ;
 
 1°) - ALORS QUE le constat d'huissier du 4 mai 2016 précisait : « 16h45 : soit 1h30 après le début de l'allumage, nous constatons l'absence de refoulement perceptible dans le séjour, avec la vitre baissée. Nous ouvrons l'insert : 5 minutes après l'ouverture de l'insert, nous sentons une forte odeur de feu de cheminée dans le séjour, qui se propage dans la villa » ; qu'il s'en déduit que l'huissier a constaté la seule présence d'une odeur, et non de fumée ; qu'en énonçant qu'il résultait de ce constat qu'un refoulement de fumée avait été constaté, la cour d'appel l'a dénaturé, en violation du principe selon lequel le juge ne peut pas dénaturer les éléments de la cause ;
 
 2°) - ALORS QUE le défaut de conformité de la marchandise à la commande doit être prouvé par l'acquéreur ;