Cour d'appel de Poitiers,  décision 14-82.172 du 15/04/2015,  partie 2


que si Marie Y... a toujours indiqué que son beau père n'avait pas été violent à son égard et qu'elle avait parfois même pris du plaisir à certaines caresses, les faits ont été commis à plusieurs reprises sur une période de près de six ans, Marie étant âgée seulement de neuf ans pour les premières atteintes sexuelles ; que l'expertise psychiatrique révèle que le mis en examen a, du fait de la passion commune pour l'équitation, installé une promiscuité propice à la séduction ; que cette promiscuité doit s'analyser, eu égard à l'âge de la victime lors des premiers passages à l'acte de nature sexuelle, en une forme de surprise ou de contrainte à laquelle la mineure n'a pu résister ; que le jugement ne peut qu'être confirmé en ce qui concerne la culpabilité ;
 "aux motifs adoptés qu'il est constant que les faits ont été révélés alors que la victime revendiquait simultanément la propriété de chevaux auprès du mis en cause ; qu'en atteste de manière explicite le SMS adressé par Marie Y... à son beau-père mais aussi le courrier daté du 16 août 2010 à destination du parquet de Rochefort ; qu'il est non moins constant qu'un contentieux a opposé le mis en examen et la mère de Marie qui ne justifie pas des mêmes témoignages élogieux que ce dernier (D62àD74) ; qu'il n'en reste pas moins que la victime n'a pas varié dans ses déclarations concernant les attouchements de nature sexuelle imposés par M. X..., sauf il est vrai, en ce qui concerne les actes de pénétration pour lesquels ce dernier a précisément bénéficié d'un non-lieu ; que tout au long de l'information judiciaire, comme durant l'audience, Marie Y... n'a pas cherché à accabler le mis en examen, rappelant la complicité qui les unissait tenant à leur passion commune pour les chevaux ; qu'elle a toujours indiqué que son beau-père ne s'était jamais montré menaçant, ni même violent avec elle ; que bien plus, elle a admis qu'elle avait pu ressentir du plaisir pour certains des actes sexuels pratiqués ; que les avocats de M. X... font observer que ce dernier est allé jusqu'à reconnaître, sous la pression des gendarmes présents dans le bureau du magistrat instructeur, des actes de pénétration qui seront ultérieurement contestés par la victime elle-même ; qu'il sera rappelé, qu'à l'origine, Marie Y... n'a pas parlé de relations sexuelles complètes, ni dans sa lettre au parquet de Rochefort, ni dans son audition devant les gendarmes, puisqu'elle évoquera des tentatives de pénétration sexuelle qu'elle avait toujours réussies à repousser (D2) ; que contrairement à ce qui est soutenu en défense, les conclusions des experts concernant la victime apparaissent parfaitement claires en ce qu'elles ne relèvent aucune tendance à l'affabulation et retiennent l'existence d'un retentissement important sur son équilibre affectif ; qu'il sera noté à ce sujet que, pour le psychiatre qui a examiné le mis en examen, le positionnement de promiscuité installé par ce dernier avec une jeune enfant, positionnement propice à la séduction, tout comme la dénonciation d'un complot à son encontre, plaide en faveur de la crédibilité des allégations de Marie Y... (B33) ; que surtout, les déclarations parfaitement précises et circonstanciées faites par M. X... en première comparution, alors qu'il est assisté de son conseil, déclarations qui ont été validées, après cancellation partielle par la chambre de l'instruction, permettent de le retenir dans les liens de la prévention ; que le prévenu sera déclaré coupable d'agression sexuelle sur la personne de Marie Y..., alors mineur de quinze ans et sur laquelle il avait autorité en sa qualité de concubin de sa mère » ;
 "1° ) alors qu'en retenant que M. X... aurait sollicité de Mme Y... qu'elle lui lave le sexe en se fondant sur le témoignage du psychologue scolaire, qui n'avait pas assisté à la scène, relatant « un lavage corporel réciproque et peut être plus du monsieur » mais aussi que « mais je crois me souvenir que Marie m'avait déclaré », la cour d'appel s'est fondée sur un motif hypothétique équivalent à une absence de motifs ;
 "2°) alors qu'en se fondant sur les déclarations de Mme Y... qui indiquait que M. X... « a réussi à lécher la chatte, mon sexe » sans s'assurer, comme elle y était dûment invitée, de la crédibilité des dénonciations de Mle Y... qui avait relaté au cours de la procédure l'existence d'une fellation sans même connaître la signification de ce terme, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale ;
 "3°) alors qu'en indiquant que la passion commune pour l'équitation aurait constitué, au sens de l'article 222-22 du code pénal, une forme de surprise « ou » de contrainte, la cour d'appel s'est prononcée par un motif alternatif impropre à assurer la régularité de son arrêt ;
 "4°) alors que la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, indiquer que le consentement de Mme Y... avait été extirpé par « une forme de surprise ou de contrainte à laquelle la mineure n'a pu résister » tout en relevant que celle-ci reconnaissait que « M. X... a compris que je me laissais faire » et « avait parfois même pris du plaisir à certaines caresses » ;