décision 15-82.166 du 08/03/2017,  partie 3


arrêter dans la région de Gingin et a été retrouvé peu après vide de tout occupant, avec à bord du matériel de cambriolage et des documents relatifs à un véhicule Seat Toledo appartenant à M. [CY] le véhicule C5 ayant été identifié comme appartenant à M. [FT] [HV] après avoir appartenu successivement à M. [XN] [GB], puis à M. [QW] [FA], puis à M. [CY], puis enfin à M. [FT] [HV] ; que, le 11 avril 2013, les nommés MM. [ZP] [PV], [CY] et [RP] [AW] étaient interpellés à Bale par la police suisse, à l&apos;issue duquel, M. [ZP] [PV] était incarcéré et les deux autres relachés ; que les prévenus MM. [FT] [HV] et Gjoka [QW] étaient interpelés en France le 16 Juillet 2013 puis remis alors aux autorités Suisses que outre le contrôles ou éléments de suspicions, il convient de rajouter les éléments matériels découverts par les services de gendarmerie sur les lieux des faits : 
 - le profil génétique de M. [ZP] [PV] sur le véhicule A 4 ;
 - le profil génétique de M. [FT] [HV] sur un gant retrouvé dans l&apos;A4, l&apos;autre gant ayant été retrouve dans l&apos;OPEL Vectra ;
 - le portefeuille de M. [ZP] [PV] retrouvé dans l&apos;Opel Vectra ;
 - un tampon de société au nom de M. [QW] [FA] retrouvé dans l&apos;Opel Vectra, élément permettant de confirmer les liens existant entre les trois intéressés MM. [ZP] [PV], [QW] [FA], et [SQ] [PV] dont il a été découvert pour chacun des éléments établissant leur présence ;
 qu&apos;enfin, toujours dans le même sens d&apos;établissement de liens étroits entre les suspects, il convient de rappeler que les services de gendarmerie ont établi que le 19 avril 2013 après audition de M. [FT] [HV] venu récupérer son véhicule Opel Vectra, celui-ci recevait alors trois appels de M. [RP] [AW] entre 12 heures 08 et 12 heures 30 ;
 
 que la culpabilité des prévenus concernant les faits reprochés résulte, d&apos;autre part, de l&apos;exploitation des lignes téléphoniques détenues par chacun des prévenus suspectés dans la présente affaire qui permet de les situer avec précision tout au long de la soirée avant les faits, ainsi que postérieurement aux faits et de démontrer ainsi par déduction qu&apos;ils étaient bien tous ensemble présents au moment des faits commis ; qu&apos;en effet, il résulte de l&apos;enquête des services de gendarmerie ont pu identifier avec certitude pour chacun des suspects les lignes téléphoniques détenues par eux au moment des faits, ce qui a permis de les situer géographiquement antérieurement aux fait ; qu&apos;à cet effet, il est, apparu lors des auditions des suspects détenus en [Localité 10], les prévenus MM. [PV], [QW] [FA] et M. [FT] [HV] que tous ont reconnu que les lignes téléphoniques remontées par les services de gendarmerie chacun en ce qui les concerne correspondaient bien aux lignes détenues par eux au moment des faits, ces éléments venant confirmer la justesse investigations faites par les enquêteurs sur l&apos;usage par les prévenus de leurs lignes téléphoniques dans la période contemporaine des faits, permettant ainsi de situer exactement en temps et en heure avant et après les faits puisqu&apos;il apparaît que tous les suspects ont éteint leur ligne juste avant l&apos;exécution des faits ; que les deux prévenus MM. [CY] et [RP] [AW] contestent devant la cour avoir été titulaires des lignes décelées et identifiées par les services de gendarmerie ; que l&apos;enquête démontre cependant sans contestation possible que ces lignes, qui ont été parfaitement identifiées pour chacun des deux prévenus, sont bien celles utilisées par eux ; que concernant le prévenu M. [CY], il a été établi que la ligne identifiée pour lui, correspondait au numéro 06 35 46 39 73 et était au nom de son épouse ; que concernant le prévenu M. [RP] [AW], il a été établi par l&apos;exploitation de numéros existant sur un répertoire, que la ligne XXXXXXXXXX était rattachée à un nom indiqué comme étant "[MS]" ; que, si M. [RP] [AW] nie absolument tout lien avec cet intitulé, il résulte là encore que plusieurs des suspects ont admis que cet intitulé concernait en fait le nommé M. [RP] [AW], notamment les nommés MM. [FT] [HV], M. [CY], [IW] [AW] et sa compagne Mme [WM] [DV] ; qu&apos;il apparaît que les lignes concernant ces deux prévenus ont été actionnées pratiquement concomitamment avec celles des autres suspects, ayant déclenché des relais absolument en lien avec les autres lignes utilisées dans les secteurs concernés par les autres prévenus ; que l&apos;exploitation de la totalité des lignes répertoriées pour chacun des prévenus, en relevant chacun des horaires avec les lieux de déclenchement des relais, a permis aux enquêteurs de reconstituer ainsi le scénario suivant : 
 - repérage des lieux préalablement par les prévenus MM. [ZP] [PV], [RP] [AW] et [QW] [FA], qui se trouvaient à bord de l&apos;A4, sur le secteur des faits, prise de contact par M. [ZP] [PV] avec M. [FT] [HV] à 23 heures 26, alors à [Localité 8], 74, lequel se trouvait avec le prévenu M. [CY] à bord de l&apos;Opel Vectra à [Localité 7] ; 
 - voyage des deux prévenus MM. [CY] et [FT] [HV] pour rejoindre le trio sur le secteur [Localité 11] (74) ;