décision 16-82.470 du 30/05/2017,  partie 2


que M. B..., qui accompagnait la victime, précisait qu'un seul coup avait été donné à X... et qu'Ali est tombé en arrière ; que l'auteur de l'appel des secours du 24 juillet 2011 ayant requis l'intervention des sapeurs-pompiers était identifié (via son n° de téléphone) comme étant M.
 
 H... Y... , lequel dès sa première audition a reconnu être l'auteur du coup ; il précisait cependant que les circonstances étaient les suivantes : qu'il s'était rendu au Zen Club dans la nuit du 23 au 24 juillet 2011 avec M. Maxime D..., Franck E... et Dorian F... ; à la sortie du club, il s'était retrouvé à discuter avec deux filles, son ami Dorian F... ainsi que deux autres individus – Ali X... qu'il ne connaissait pas et l'un de ses amis ; qu'il n'était pas resté longtemps et était parti retrouver MM. Maxime D... et Franck E... qui les attendaient à la voiture pour rentrer ; M. Dorian F... les avait ensuite rejoints et lui avait alors indiqué que l'autre individu, à savoir M. Ali X..., l'avait insulté le traitant de « fils de pute » ; il indiquait qu'il n'avait pas trouvé bon de s'y intéresser mais que croisant ensuite cet individu, il était sorti du véhicule pour l'interroger sur la raison des insultes dont M. Ali X... contestait être l'auteur ; c'est alors que M. Dorian F... est sorti du véhicule à son tour pour lui demander d'arrêter de mentir ; X... lui a alors donné « une patate » voire deux avant de se diriger vers F... tentant de donner des coups de pied à ce dernier ; voyant cela, il a réagi et à son tour lui a donné un coup de poing sans élan et au hasard, qui provoqua sa chute au sol ; qu'il confirmait ultérieurement ses déclarations mais reconnaissait qu'alors qu'il était en voiture avec ses copains, ils avaient fait demi-tour pour retrouver la victime mentionnant toujours qu'il ne voulait cependant quant à lui qu'une explication, voire des excuses de cet individu qui l'avait insulté alors qu'il ne le connaissait pas ; qu'il a en effet insisté pour sortir seul du véhicule, ce que ses copains confirment, et il n'a pas donné le 1er coup mais étant agressé, il a voulu se défendre et défendre son copain F... attaqué à son tour ; que M. Y... a en effet préalablement aux faits qui lui sont imputés reçu un coup de poing qui lui a brisé le sinus maxillaire droit et le rapport d'examen médical daté du 5 août 2011 confirme que les constatations sont compatibles avec un traumatisme contondant dans la région sous orbitaire droite, étant précisé que X... était porteur d'une chevalière sur laquelle ont été relevées des traces de sang ; que, si les déclarations de MM. Maxime D..., Dorian F... et Franck E..., présents au moment des faits, corroborent celles de M. Y..., il résulte aussi des déclarations de M. Victor G..., entendu au cours de l'enquête de voisinage effectuée, qu'il a été réveillé par une bagarre, qu'il a entendu un échange d'insultes puis quelqu'un crier « il m'a mis une patate » et immédiatement après un choc violent ; qu'il s'est levé et a vu sous sa fenêtre un homme allongé au sol ; que M. Y..., qui n'a jamais contesté être l'auteur du coup de poing ayant fait chuter Ali X..., a toujours maintenu qu'il était allé vers ce dernier seulement pour lui demander des explications et ses amis le confirment ; qu'il est incontestable qu'en guise de réponse, X... lui a immédiatement donné un violent coup de poing, qui lui a brisé le sinus maxillaire droit ; qu'en effet M. Victor G... l'a entendu crier « il m'a mis une patate » avant d'entendre quelqu'un chuter au sol, ce quelqu'un étant X..., il est à l'évidence l'auteur du coup initial qualifié de « patate » ;
 
 "et aux motifs que M. Y... invoque la légitime défense, il convient de rappeler qu'aux termes de l'article 122-5 du code pénal, « n'est pas pénalement responsable la personne qui, devant une atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit dans le même temps un acte commandé par la nécessité de la légitime défense d'elle-même ou d'autrui, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l'atteinte » ; qu'en l'espèce, M. Y... voulait une réponse à la question de savoir pourquoi il avait été insulté mais il n'a ni menacé ni frappé Ali X..., lequel l'a, quant à lui, immédiatement frappé, lui brisant le sinus avant de se diriger vers F... pour lui mettre un coup de pied ; qu'il est constant qu'après avoir crié « il m'a mis une patate », M. Y... voyant son copain F... menacé à son tour, a, à son
 
 tour, asséné un coup de poing à Ali X... ; qu'il s'agit là à l'évidence d'une rixe en une seule phase, toutes les personnes entendues confirmant qu'il n'y avait eu aucun différend entre les parties antérieurement dans la soirée ;