décision 17-83.824 du 23/08/2017,  partie 2


qu'elle a décrit en outre des attouchements sur la poitrine, le sexe et la région anale ; que le médecin constatait de multiples excoriations ou démangeaisons sur le corps de la pré-adolescente à forme de prurit, une hygiène corporelle négligée, une difficulté à se localiser dans le temps et un discours décousu ; qu'elle présentait en outre une bactérie dans la gorge, probablement en lien avec les fellations ; que l'argument de l'accusé selon lequel la reprise du bail au nom de Mme C... aurait été une motivation pour le dépôt de plainte avec des faits inventés est mis à mal par la situation de droit actuelle, qui laisse titulaire de ce bail le seul M. A..., ainsi qu'il appert des éléments contenus dans le mémoire de la partie civile ; que la dénonciation à la police des faits, à les supposer établis, n'a pu avoir lieu que grâce au concours du médecin qui a procédé au signalement ; qu'Aya B... au cours de son expertise psychologique a fait état de menaces de son beau-père ; qu'il est toujours essentiel, compte tenu de l'oralité des débats devant la cour d'assises, d'éviter toute pression sur Aya B... ; que de telles pressions pourraient intervenir également sur sa mère, qui a fait état de visites des membres de la famille du mis en examen et de pressions ; que ce risque de pression est d'autant plus prégnant au regard des éléments contenus dans le mémoire de partie civile de Mme C... qui dit avoir été victime de pressions exercées par l'accusé depuis la maison d'arrêt d'Osny par l'intermédiaire de proches ; que M. A... se dit de nationalité franco-égyptienne, qu'en tout état de cause il a de la famille très proche vivant en Egypte, dont cinq enfants ; que bien que divorcé en 2000 il a repris la vie commune au moins par intermittence, le dernier enfant issu de cette union étant né [...] , soit à une période où il cohabitait déjà avec la mère de la victime, et l'avait même épousée religieusement ; qu'au regard des lourdes peines encourues, s'agissant pour partie de faits criminels, il pourrait être tenté de tirer profit de ses attaches, et d'organiser sa fuite à l'étranger ; qu'il convient d'observer au surplus que sa trace a été perdue du 27 novembre au 30 décembre 2013 et que durant cette période il n'était plus joignable au téléphone, s'était abstenu de se rendre à son travail ; que selon un renseignement donné à la police il avait pour intention de partir en Egypte ; que ces faits à les supposer établis - sont de ceux qui occasionnent à l'ordre public un trouble exceptionnel et durable, de par les graves préjudices qu'ils engendrent sur la jeune victime, âgée de 10 ans lors de la dénonciation des infractions, et de 9 ans lors de leur début ; que pré-pubère, elle n'était pas encore réglée lors des premiers faits et lors de leur révélation ; que vivant sous le même toit que celui qu'elle considérait comme son père, son intégrité physique et son enfance ont été bafouées, elle a été soumise à des pratiques sexuelles d'adulte, au point qu'elle a perdu tout repère, a éprouvé du désir sexuel et a finalement été atteinte d'une maladie sexuellement transmissible ; que la mise en liberté de M. A... viendrait ainsi raviver ce trouble à l'ordre public, même trois ans et demi après les faits, compte tenu de l'exceptionnelle intensité du traumatisme subi par la jeune victime et de son retentissement, au niveau individuel et plus largement pour son insertion sociale, étant rappelé qu'elle a dû être placée hors de son milieu habituel durant une période ; que ni les contraintes d'une assignation à résidence avec surveillance électronique, ni celles d'un contrôle judiciaire ne permettraient de prévenir avec certitude les risques énoncés plus haut et de garantir la présence du mis en examen à tous les actes de la procédure ; qu'en effet, ces mesures, quelles qu'en soient les modalités, ne présentent pas un degré de coercition suffisant pour atteindre ces finalités et ne permettraient pas d'empêcher des pressions, qui pourraient être faites par un moyen de communication à distance ; qu'elles sont en outre inadaptées eu égard au trouble à l'ordre public ; que seule la détention provisoire est en mesure à ce jour de répondre à ces exigences ; que la diligence d'une enquête de faisabilité d'assignation à résidence avec surveillance électronique reste à l'appréciation de la juridiction et ne se justifie pas en l'espèce, au regard des éléments précités ; qu'eu égard aux investigations entreprises, à la difficulté résidant dans l'audition détaillée et réitérée de la victime, ainsi que de sa mère, devant le déni opposé par l'accusé tout au long de l'information, aux expertises, mais aussi aux auditions de témoins, enfin à la complexité de l'affaire, la détention de M. A... n'excède pas une durée raisonnable ; qu'il y a lieu en conséquence de rejeter la demande de mise en liberté et d'ordonner le maintien en détention de M. A... ;