décision 17-81.181 du 10/01/2018,  partie 3


que pour condamner M. X... à la peine de deux ans d'emprisonnement dont un an ferme, l'arrêt se borne à faire référence de façon tout à fait abstraite à la gravité des faits et à la personnalité de leur auteur, à sa situation matérielle, familiale et sociale, après avoir pourtant relevé que le casier judiciaire de M. X... est vierge, qu'il est dans le déni et qu'il présente des difficultés et une fragilité sur le plan psychiatrique telle qu'il pourrait même ne pas assumer une incarcération, sans pour autant du tout s'expliquer sur le fait que toute autre sanction serait manifestement inadéquate et si tel était le cas sans se prononcer sur un éventuel aménagement de la partie ferme de la peine d'emprisonnement prononcée, privant ainsi sa décision de toute base légale au regard des textes susvisés" ;
 
 Attendu que, pour condamner M. X... à la peine de deux ans d'emprisonnement dont un an avec sursis et mise à l'épreuve, l'arrêt, après avoir exposé sa situation matérielle, familiale et sociale ainsi que sa personnalité, au vu notamment des expertises psychiatriques figurant au dossier, retient que la gravité des faits et le risque de réitération justifient une peine pour partie ferme, que toute autre sanction, notamment à caractère purement thérapeutique, serait insuffisante, et qu'une mesure d'aménagement n'est pas envisageable en l'état ;
 
 Attendu qu'en prononçant ainsi, par des motifs relevant de son appréciation souveraine, qui satisfont aux exigences des articles 132-1 et 132-19 du code pénal et 485 du code de procédure pénale, la cour d'appel a justifié sa décision ;
 
 D'où il suit que le moyen doit être écarté ;
 
 Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le dix janvier deux mille dix-huit ;
 
 En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.