cour d'appel de Paris
Pôle 5 - Chambre 5,  décision 15-16.274 du 29/06/2016,  partie 2


que le 26 mars 2011 la société [...] a écrit à M. X... en ces termes : «Faisant suite aux accords pris avec la société [...] par Mme U... I... et M. F... W..., c'est avec plaisir que nous vous confirmons votre engagement en qualité de metteur en scène de la pièce de Ron Hutchinson intitulée Hollywood et qui débutera sur la scène du Théâtre V... entre le 7 et le 9 septembre 2011 au gré de la direction » ; que ce courrier a précisé les conditions de sa rémunération ; que M. X... a écrit à la société [...] le 9 avril 2011 : « Suite à notre conversation téléphonique de ce jour, je t'adresse la proposition du Théâtre V... et ma proposition de contrat que j'ai donné à U.... Je suis d'accord avec la proposition du Théâtre V... sur le fond mais pas sur la forme » ; qu'il résulte de ces échanges qu'à la date du 9 avril 2011, des projets de contrat avaient été adressés à M. X... selon un accord des deux coproducteurs de la pièce puisque la société [...] n'a élevé aucune contestation à réception du courrier de M. X... et qu'un second contrat au nom de sa société lui a alors été adressé ; que cette circonstance démontre que les pourparlers étaient aboutis et que M. X... avait alors l'assurance d'être le metteur en scène de la pièce ; que, si M. H... qui avait qualité pour engager le théâtre est décédé brutalement le 21 avril sans avoir signé de contrat ni avec M. X..., personne physique, ni avec sa société, le projet a été repris par l'administrateur et les préparatifs pour monter la pièce sous la direction de M. X... se sont poursuivis ; que la société [...] a organisé en juin 2011 dans une salle louée à cet effet la lecture de la pièce avec les acteurs qu'elle avait pressentis et M. X..., lectures qui, selon elle, ne peuvent être qualifiées de répétitions ; que ces lectures se sont néanmoins déroulées pendant quatre jours ; que si l'administrateur a pu affirmer que « l'ensemble du travail préparatoire du metteur en scène n'ayant pas été accompli, les quatre jours passés avec les comédiens ont consisté en une lecture améliorée ne peuvent être qualifiées de répétitions », cette affirmation est en totale contradiction avec l'attestation de Mlle R... qui relate qu'à la suite du décès de M. H..., les répétitions prévues du 30 mai au 10 juin ont été fixées du 6 au 10 juin et qu'à cet effet ont été transportés tous les accessoires que souhaitait avoir M. X... ; qu'elle a précisé : « je suis présente avec tous les comédiens, le décorateur, la costumière, le concepteur lumière et un stagiaire ainsi que les représentants de S..., F... B..., le décorateur présente la maquette du décor qu'il a développé avec B... M... X... ; j'ai d'ailleurs assisté plusieurs fois auparavant à des séances de travail entre F... B... le décorateur et [...] » ; que si Melle R... a été l'assistante de M. X..., son témoignage est détaillé et circonstancié et il est corroboré par celui de M. B..., décorateur qui confirme avoir établi cette maquette, revendiquant son travail personnel de décorateur et expliquant avoir travaillé à la fois dans le respect du texte et des préconisations de M. X... ; qu'en conséquence l'attestation de Mademoiselle R... ne saurait être remise en cause ; que de plus ses dires sont corroborés par des courriels que Mlle R... a échangés avec M. X... dont un du 15 mai 2011 par lequel elle lui indique lui transmettre une liste d'accessoires, ajoutant : « j'ai rendez-vous mardi matin au Théâtre V... avec le directeur technique, je peux regarder ce qu'ils ont déjà pour les répétitions » ; que le 5 juin, soit la veille des répétitions, elle lui écrit : « Nous aurons les accessoires », M. X... l'interrogeant alors « et la maquette ? » ce à quoi elle répondait « F... a gardé la maquette. Il l'apporte avec lui demain et me tient au courant pour me dire à quelle heure » ; qu'en conséquence les premières répétitions ont eu lieu comme prévu sauf à être décalées de quelques jours ; que la société [...] invoque le fait qu'à la suite de ces premières répétitions M. X... savait qu'il ne serait pas retenu pour être le metteur en scène de la pièce du fait de la mésentente avec les acteurs et qu'il est alors parti en vacances ; qu'elle ne peut tirer argument de ce départ car elle ne démontre pas que ces premières répétitions devaient être suivies immédiatement de nouvelles répétitions ; que s'il existait une mésentente avec les acteurs, aucun de ces derniers n'avait encore été engagé ce que M. E..., l'un de ces acteurs indique en ces termes : « Lors d'une première rencontre le 6 juin 2011 avec M. X..., je me suis rendu compte avec les deux autres comédiens qui avaient été sollicités par la production que nous ne nous retrouvions absolument pas dans les intentions artistiques affichées par M. X....