Cour d'appel de Paris
I1, Cour de cassation
Chambre commerciale financière et économique, décision 15-18.994 du 11/01/2017,  partie 3


que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l&apos;impression d&apos;ensemble produite par les marques en tenant compte notamment des éléments distinctifs et dominants de celles-ci ; que le directeur de l&apos;INPI a retenu l&apos;existence globalement d&apos;un risque de confusion dans l&apos;esprit du public en « raison de l&apos;identité des produits en cause, de la connaissance sur le marché de la marque antérieure et des ressemblances entre les deux signes » ; que la société IRO reproche à la décision critiquée d&apos;avoir retenu que le signe contesté constituerait « l&apos;imitation de la marque antérieure et pourrait apparaître comme la déclinaison de celle-ci pour une gamme de produits », estimant que cette appréciation ne serait ni globale ni objective et que la seule diffusion sur le marché de la bijouterie de la marque antérieure ne saurait renforcer un risque de confusion par ailleurs inexistant ; que, visuellement, la similitude tenant à la reprise en attaque, en lettres grasses et dans le même ordre, des trois dernières lettres du terme "CIRO" dans l&apos;expression "I R O. JEANS" est largement occultée par l&apos;absence de la lettre "C" d&apos;attaque du signe antérieur, et par le choix d&apos;une dénomination plus longue, le signe contesté étant composé de deux termes séparés par un point, comprenant, pour le premier, 3 lettres espacées et, pour le second 5 lettres dans une police de même dimension quoique plus fine, présentation moins habituelle au plan visuel et nettement distincte de celle du signe de la marque antérieure constituée d&apos;un seul terme de 4 lettres dans une police uniforme ; que, de même, phonétiquement, nonobstant la communauté de la séquence "IRO" peu usitée en langue française et d&apos;une même syllabe "RO", les sonorités des deux signes demeurent largement distinctes, tant à raison de leur longueur que de l&apos;omission de la lettre "C" qui génèrent une modification substantielle de prononciation ; qu&apos;ainsi la marque antérieure se prononce en deux temps "SI" (pour "CI") "RO", tandis que le signe contesté, plus long, se prononce, selon qu&apos;il est, ou non tenu compte de l&apos;espacement des lettres du terme d&apos;attaque, en 3 ou 4 temps "I" "RO" "DJINS" ou "I" "R" "O" "DJINS", la syllabe d&apos;attaque demeurant en tous les cas constituée par un "I" ouvert caractéristique, se distinguant nettement de la sonorité sifflante "SI", plus habituelle en attaque pour le public français, du signe antérieur ; qu&apos;intellectuellement, l&apos;adjonction dans la demande d&apos;enregistrement du mot anglais "JEANS" quoique apparaissant d&apos;importance moindre (lettres plus fines de terme placé en position finale après un point) ne saurait revêtir un caractère purement accessoire pour le consommateur français, compte tenu des produits en cause, dès lors qu&apos;il évoque spontanément un pantalon ou un vêtement, et non une couleur particulière ; que s&apos;il renvoie au mot "jean" (tissu ou toile de coton) dans lequel pourraient être réalisés certains des produits désignés (bijouterie) il demeure largement distinctif pour ces articles et sans rapport avec les autres produits invoqués (joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instrument chronométriques, étant rappelé qu&apos;ainsi que le souligne la société IRO ne sont pas en cause les montres, quoique figurant tant dans la demande d&apos;enregistrement contestée que dans la marque antérieure et étant susceptible de comprendre un bracelet en tissu) ; qu&apos;enfin si le terme "JEANS" peut évoquer plus généralement le style "décontracté", une telle évocation est totalement inexistante dans la marque antérieure ; que le public français ne comprendra pas nécessairement le terme "CIRO" comme le nom d&apos;une ville italienne mais l&apos;associera instinctivement, à raison de sa prononciation, au seul mot connu "SIROP", nonobstant une orthographe nettement distincte et un sens dénué de rapport avec les produits désignés, tandis que le mot "IRO", même non forcément compris comme un prénom japonais, sera spontanément perçu comme ayant une origine étrangère dès lors qu&apos;il ne renvoie à aucun mot connu ; que, de même, si l&apos;espacement entre les lettres "I" "R" "O" évoque les initiales d&apos;une dénomination ou d&apos;un sigle, leur sens demeure inconnu faute d&apos;association immédiate avec une expression usuelle ; qu&apos;en définitive, si le consommateur normalement avisé est amené à percevoir globalement le signe "I R O . JEANS" comme une marque de jeans qui aurait étendu sa gamme à d&apos;autres articles, il ne sera pas incité à le percevoir comme une déclinaison de la marque "CIRO", aucun élément ne l&apos;incitant à associer le signe "IRO" ou "I R O", à une dénaturation du signe antérieur "CIRO", dès lors que l&apos;initiale "C" de ce dernier s&apos;avère indissociable de sa perception d&apos;ensemble ; qu&apos;ainsi au plan conceptuel, même si le public conserve en mémoire une image imparfaite des signes, il ne sera pas amené à croire à une déclinaison de la marque antérieure, ni, partant, à attribuer aux produits en cause une même origine commerciale ; qu&apos;il s&apos;infère de ces observations, que le consommateur moyennement avisé et normalement averti, qui n&apos;a pas nécessairement un haut degré d&apos;attention et qui connaît la marque antérieure ancienne "CIRO" dans le domaine de la bijouterie ou de la joaillerie, ne sera pas incité à associer le signe "I R O . JEANS" à cette marque, compte tenu des importantes différences existantes entre les signes en cause, lesquelles excluent globalement tout risque de confusion, en ce compris celui d&apos;