décision 18-80.714 du 10/04/2018,  partie 5


que les quelques contradictions ou l'exagération dans le discours, relevées par l'expert psychologue, peuvent pour partie s'expliquer par l'époque à laquelle l'examen psychologique de Mme B... est intervenu, soit au mois de mai 2015, date à laquelle l'expertise toxicologique établira que l'intéressée se trouvait encore sous l'empire d'un hypnotique de classe III, le Zolpidem, pouvant entraîner notamment une certaine confusion de l'esprit ; que certes Mme B... a reconnu lors de sa première audition de partie civile le 31 mars 2016 s'être fait prescrire des somnifères de type Zolpidem, notamment du Stilnox, mais ce à la demande pressante de son mari, dont elle prétend avoir été sous l'emprise morale et physique ; qu'on verra plus foin que la réalité de cette emprise est notamment corroborée par les conclusions de l'expert psychiatre ayant examiné M. A... et plusieurs témoignages ; que l'expertise toxicologique a permis d'établir que "le Zolpidem produit des effets recherchés dans le cadre de la soumission chimique, visant à réduire le libre arbitre, la volonté et la réactivité de la victime" ; que l'expert en conclut d'ailleurs que la description de son état qu'en fait la partie civile (état confusionnel, discours délirant, débit ralenti, sensation d'être spectatrice de son corps sans pouvoir réagir) est précisément compatible avec les effets connus en pharmacologie du Zolpidem ; que les résultats de l'expertise toxicologique sont également utiles à un autre titre : durant la période des viols allégués, de novembre 2014 à mars 2015, le taux relevé de Zolpidem est de 24 puis de 35 pg/mg, soit un taux ne correspondant pas à une prise quotidienne et thérapeutique, mais au contraire à des prises ponctuelles, ce qui est compatible avec les prétentions de Mme B..., qui soutient que son mari l'aurait, à cette époque-là, violée environ une fois par semaine et non pas tous les jours ; que l'appelant soutient encore que la partie civile a nécessairement été influencée par les accusations similaires portées par la première épouse de M. A..., Mme C... ; que l'avocat de M. A... prétend que Mme B... a toujours douté de la réalité de ces accusations portées par Mme C..., ainsi qu'en témoignerait l'audition de Mme D..., sa collègue et amie ; que précisément, la circonstance que la première épouse de M. A... ait émis les mêmes soupçons d'avoir été droguée par celui-ci dans le but d'être soumise à des relations sexuelles non consenties, constitue plutôt un élément à charge qu'à décharge ; qu'en effet la teneur et la date des conversations téléphoniques interceptées entre les deux femmes permettent de constater que celles-ci ne se connaissaient pas intimement et n'avaient pas pris contact préalablement à la dénonciation des faits, puisqu'elles se vouvoient, et comparent de manière concordante des états de somnolence ou d'absence analogues ; que d'autre part, la lecture de l'audition de Mme D... (D31-33) permet de constater que celle-ci n'a nullement évoqué l'existence même de la première épouse de M. A... ; que par suite, contrairement à ce qu'il est soutenu dans le mémoire déposé pour le compte de M. A..., Mme B... ne paraît nullement avoir « toujours douté de la réalité des accusations portées par Mme C... » ; que l'appelant fait valoir en outre que la crédibilité de la répulsion que Mme B... prétendait éprouver pour la pratique de la fellation est remise en cause par les investigations médicales relatives a son hygiène, notamment les déclarations de son médecin traitant et le rapport du médecin légiste désigné par le juge d'instruction ; que cependant on peut fort bien imaginer qu'un patient se lave précisément en vue d'un examen médical, s'il a quelque conscience de son manque d'hygiène ; qu'en outre, même si son fils Pierre-Alain A... a eu une réticence bien naturelle à s'exprimer sur ce chapitre, il y a lieu de constater que les dires des deux enfants aînés du couple A...-B... lors de leur confrontation par le juge d'instruction le 24 août 2016 sont concordants sur le fait que leur père pouvait espacer ses douches de plusieurs mois, en tous les cas ne se lavait pas tous les deux ou trois jours à l'époque où ils vivaient sous le domicile parental ; qu'en toute hypothèse, peu important la justification de ce fait, il résulte de l'ensemble des déclarations de la partie civile comme de celle du mis en examen que Mme B... répugnait à se livrer à cette pratique sexuelle ; que son mari le savait, et prétendait même la "taquiner" à ce sujet, bien qu'il se défende de l'y avoir forcée ; que l'avocat de M. A... se prévaut également de ce que la pratique de la sodomie a été admise par les deux parties durant les premières années de leur mariage, et que rien ne permet d'établir l'existence d'une contrainte exercée par M. A... à cet égard, encore moins d'une contrainte financière ; que sur ce point, il ne résulte pas de la procédure d'information que Mme B... se serait trouvée dans état de dépendance financière par rapport à son époux, avec lequel elle était mariée sous le régime de la séparation de biens et alors qu'elle était propriétaire de la maison abritant le domicile conjugal et percevait un salaire net mensuel de 1 400 euros environ ;