Cour d'appel de Lyon
2A, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 21-13.690 du 08/07/2021,  partie 2


appel p. 17, § 2 et s.), faisait valoir que, dans les faits, le centre de la vie de l&apos;enfant [I] [U]-[C] se situait en France, où se trouvait, en raison de son très jeune âge (un an à l&apos;époque du déplacement, deux ans à ce jour) et de la circonstance qu&apos;elle avait toujours vécue avec sa mère, son environnement familial et la personne de référence avec laquelle elle vivait, qui la gardait effectivement, prenait soin d&apos;elle et avec qui elle partageait son environnement social et familial, l&apos;enfant et sa mère étant hébergés par les parents de celle-ci (cf. conclusions d&apos;appel p. 19, § antépénultième et s.) ; que dès lors, pour s&apos;être abstenue de rechercher, comme il le lui incombait, si, au regard du très jeune âge de l&apos;enfant et de la circonstance qu&apos;elle était arrivée à l&apos;âge d&apos;un an en France et y avait séjourné de manière ininterrompue depuis lors avec sa mère, son environnement social et familial et, par suite, le centre de sa vie, ne s&apos;y trouvait pas, la cour d&apos;appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 3 et 4 de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l&apos;enlèvement international d&apos;enfants, ensemble les articles 2, 11), et 11, § 1, du règlement (CE) n° 2201/2003 du Conseil du 27 novembre 2003 relatif à la compétence, la reconnaissance et l&apos;exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale.
 
 SECOND MOYEN DE CASSATION (subsidiaire)
 
 Mme [U] fait grief à l&apos;arrêt d&apos;avoir dit que le risque grave que le retour de l&apos;enfant ne l&apos;expose à un danger physique ou psychique ou de tout autre manière, ou ne le place dans une situation intolérable, n&apos;est pas établi et d&apos;avoir ordonné le retour immédiat de l&apos;enfant [I] [U]-[C] au Royaume-Uni, 
 
 1°) Alors qu&apos;il peut être fait exception au retour immédiat de l&apos;enfant s&apos;il existe un risque grave que ce retour l&apos;expose à un danger physique ou psychique ou, de toute autre manière, ne le place dans une situation intolérable ; que les exceptions au retour doivent être appréciées en considération primordiale de l&apos;intérêt supérieur de l&apos;enfant ; que, pour ordonner le retour de l&apos;enfant [I] [U]-[C] au Royaume-Uni, il appartenait à la cour d&apos;appel de rechercher si Mme [U], de nationalité française, ne se trouvait pas dans l&apos;impossibilité de retourner vivre avec sa fille au Royaume-Uni en raison de la sortie de celui-ci de l&apos;Union européenne, plaçant ainsi sa fille, âgée de deux ans seulement et ayant toujours vécu auprès d&apos;elle, dans une situation intolérable ; que pour s&apos;en être abstenue, la cour d&apos;appel a privé sa décision de base légale au regard de l&apos;article 13, b, de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l&apos;enlèvement international d&apos;enfants, ensemble l&apos;article 3, § 1, de la Convention de New York du 20 novembre 1989,
 
 2°) Alors qu&apos;en l&apos;espèce, si Mme [U] faisait valoir et offrait de prouver que M. [C] avait été physiquement violent à son encontre, elle soutenait qu&apos;il avait été, également et à maintes reprises, verbalement violent et humiliant à son endroit, notamment en présence de l&apos;enfant [I] [U]-[C] (cf. conclusions d&apos;appel pp. 31 et suiv.) ; que la cour d&apos;appel - après avoir constaté, d&apos;une part, qu&apos;une amie de l&apos;exposante attestait que M. [C] avait tenu à l&apos;égard de celle-ci des paroles dégradantes et humiliantes et avait eu à son endroit des attitudes déplacées, d&apos;autre part, que Mme [P] [U] attestait que, pendant qu&apos;elle était sous la douche, elle avait entendu des insultes et des cris et qu&apos;elle s&apos;était dépêchée d&apos;en sortir, retrouvant alors sa fille, Mme [B] [U], prostrée dans les escaliers avec l&apos;enfant, et enfin que le rapport de l&apos;hôpital mentionnait que M. [C] avait, lors de l&apos;accouchement, été menacé d&apos;expulsion si son comportement insultant envers le personnel venait à persister - a retenu qu&apos;il ressortait de divers éléments versés aux débats que « le comportement de M. [C] apparaît inapproprié dans diverses situations » ; que, pour ordonner néanmoins le retour de l&apos;enfant [I] [U]-[C] au Royaume-Uni, la cour d&apos;appel s&apos;est bornée à retenir que les violences physiques invoquées par Mme [U] n&apos;étaient pas établies et qu&apos;il n&apos;était pas démontré que M. [C] exposerait l&apos;enfant à une situation de danger grave, ou la placerait dans une situation intolérable en cas de retour, l&apos;intérêt supérieur de l&apos;enfant commandant que les relations avec son père puissent être rétablies ; que, pour s&apos;être abstenue de rechercher si le comportement verbalement violent et humiliant de M. [C] à l&apos;égard de Mme [U] n&apos;était pas de nature à exposer sa fille, âgée de deux ans seulement et ayant toujours vécu auprès d&apos;elle, à un risque grave de danger psychologique ou à la placer dans une situation intolérable, la cour d&apos;appel a, derechef, privé sa décision de base légale au regard des mêmes textes, 
 
 3°) Alors que Mme [U] soutenait au surplus et offrait de démontrer que l&apos;enfant [I] [U]-[C] ne disposait d&apos;aucun lien ni attache avec le Royaume-Uni, dans la mesure où sa maternelle était le français, que son père et sa famille ne le parlaient pas et qu&apos;