Cour d'appel de Versailles, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 20-10.806 du 29/09/2021,  partie 2


Cette agressivité de l'enfant et les difficultés de la mère pour y répondre de manière adaptée, est confirmée à la fois par des attestations de témoins et les mails échangés entre les parents, ce qui conforte les déclarations de la mère à ce sujet, notamment pendant l'enquête de police, C'est dans le contexte de la décision de la mère, prise fin 2016, de se séparer du père, que l'enfant a dénoncé le 13 janvier 2017 avoir subi à plusieurs reprises des violences de la part de sa mère ; cette séparation était imminente puisque, selon les pièces produites, la mère avait signé le 19 janvier 2017 une promesse d'achat d'un appartement situé à [Localité 1], dans la même ville que le domicile du père, projetant de s'y installer avec leur fille, ce dont elle avait informé le père. Cette temporalité permet de conforter que l'enfant a été certainement un enjeu dans le cadre de la séparation des parents, au delà des difficultés de la mère à poser un cadre éducatif à l'enfant, difficultés qu'elle n'élude pas mais qu'elle relie pour partie à l'absence d'intervention du père pour la soutenir. Par ailleurs, il ressort des éléments du dossier d'assistance éducative, et notamment des analyses fines des experts psychologues et du service d'investigation, que [G] est l'enjeu du conflit parental, que Mme [E] n'a pas su se positionner de manière adaptée sur le plan éducatif puis a progressivement perdu sa place de mère, tandis qu'une relation forte, mais pathogène à moyen terme, s'est installée entre l'enfant et son père. Ce déséquilibre dans la relation de l'enfant à ses parents ne permet pas une construction sereine de sa personnalité. Par ailleurs, le père n'a cessé de dénigrer la mère devant l'enfant, se présentant de manière très clivée comme un père parfait face à une mère maltraitante et mauvaise, ce qui n'est pas un comportement apaisant de nature à faire évoluer les relations mère/enfant. La thèse de l'emprise paternelle sur l'enfant, que réfute le père, a été non seulement évoquée par les deux experts psychologues mais s'est confirmée lors de l'observation par les professionnels des relations père/enfant à l'occasion des visites médiatisées, le père, par ses directives, empêchant l'enfant de renouer des liens avec sa mère. Ce comportement du père a d'ailleurs était confirmé par un témoin dans une attestation produite par la mère ; en effet, à la suite d'une visite médiatisée, alors qu'il se trouvait avec sa fille dans un café, le père l'avait questionnée en ses termes : si elle avait parlé avec sa mère. Le placement de [G] dans un endroit neutre était une réponse adaptée pour tenter de débloquer une situation enkystée de rejet par l'enfant de sa mère. En ce sens, le placement de l'enfant chez sa grand-mère paternelle, laquelle se positionne en alliance avec le père, n'aurait pas permis de faire évoluer la situation. C'est donc de manière pertinente que le juge des enfants a confié [G] au service de l'ASE des Yvelines depuis décembre 2018, luis a renouvelé ce placement par le jugement déféré, tout en rejetant a demande de la grand-mère paternelle. Depuis le jugement du 27 juin 2019, [G] continue à bien évoluer au sein du foyer qu'elle a intégré le 30 janvier 2019, selon les rapports éducatifs du-foyer et du service de l'ASE. Si [G] exprime le souhait de retourner vivre chez son père, ce retour ne peut en l'état être envisagé, dans la mesure où le dysfonctionnement parental, et notamment l'emprise paternelle, reste à l'oeuvre et ne permet pas à l'enfant d'entretenir des relations équilibrées avec chacun de ses parents ; le retour immédiat de [G] chez son père risquerait également de rompre le lien ténu qui a commencé à se retisser entre la fillette et sa mère ; la mainlevée du placement apparaît donc en l'état prématurée, sans qu'au préalable ne soient mises en place des mesures ayant pour objectifs, d'un part de donner un espace de parole thérapeutique à [G] afin de diminuer le conflit de loyauté dans lequel elle est enfermée depuis la séparation de ses parents, et d'autre part de permettre aux parents d'échanger sur leur enfant dans le cadre légal de l'autorité parentale conjointe. Le service de l'ASE a certes indiqué à la cour qu'un suivi pédo-psychiatrique allait se mettre en place, mais il se peut que la demande soit mise en attente du fait de la surcharge du centre médicopsychologique.
 Dès lors, pour accélérer sa mise en place, la cour ordonne un suivi pédo-psychiatrique de [G], pour travailler le lien mère/enfant, suivi préconisé par l'expert psychologue Mme [W] ; ce suivi pourrait s'accompagner ultérieurement d'une thérapie familiale et/ou d'une médiation familiale (préconisées par l'expert psychologue Mme [Y]) en fonction des conclusions de l'expertise psychiatrique et médico-psychologique des parents et de l'enfant. Dès lors, il convient de maintenir le placement de [G] auprès de l'ASE, tout en ordonnant un suivi pédo-psychiatrique » ;