Cour d'appel d'Aix-en-Provence
7B, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 19-24.267 du 12/05/2021,  partie 4


apprendre les licenciements pour inaptitude au vu du stress journalier ; - l&apos;attestation de Monsieur [G], factotum entre 2009 et 2014, qui déclare : « Il y avait une ambiance de stress et d&apos;angoisse, on nous reprochait d&apos;avoir nos pauses obligatoires...Mme [T] avait un comportement non professionnel et agressif, elle se mettait devant moi en criant "aller frapper moi je sais que vous le voulez et ma place de directrice aussi "...Mme [T] nous rabâcher sans cesse d&apos;être au club med, d&apos;avoir des repas et des boissons gratuites le 12 août 2013 la journée a débuter avec de forte agression de la part de Mme [T] sur certaines filles. Mme [T] se trouvait dans un état hystérique et incontrôlable. on entendait Mme [T] gueuler sur Mme [P] [A]. On avait peur qu&apos;elle la frappe...(...) J&apos;ai demandé une mutation car l&apos;ambiance était insupportable en raison de l&apos;agressivité de Mmes [T] et [Q] envers l&apos;ensemble du personnel. J&apos;ai déposé une main courante contre Mme [T] le 13 août 2013 pour agression et insultes », - l&apos;attestation de Madame [Y], gouvernante de 2012 à 2013, qui indique au sujet de Madame [Q] : " Nous n&apos;avons pas reconduit le contrat en accord avec le manager à cause d&apos;une très mauvaise ambiance de travail...", "Trop souvent irrespectueuse et agressive envers son équipe, rendant évidemment ses ordres et son organisation difficiles à comprendre et à exécuter, tant ceux-ci n&apos;avait pas étaient réfléchis, ni consulté avec ses collègues.. C&apos;est une Chef gouvernante dénuée de tout esprit d&apos;équipe et trop peu de respect pour la personne." ; diverses pièces médicales : des arrêts de travail à compter du 9 juillet 2015 et jusqu&apos;au 13 août 2015, puis du 11 septembre 2015 jusqu&apos;au 2 octobre 2015, un certificat médical du docteur [B] psychiatre à [Localité 1] du 1er septembre 2015, indiquant donner ses soins à [I] [R] épouse [V] qui souffre d&apos;une dépression réactionnelle à des problèmes de maltraitance psychologique au travail , des prescriptions médicamenteuses courant 2015 et 2016, notamment de Zolpidem ; que la SCI CROE France a produit une vingtaine de témoignages décrivant les conditions favorables dans lesquelles les salariés exerçaient leur emploi au château [Établissement 1], en particulier Madame [H] le [X] comptable: "Je travaille sous la direction de Mme [T] [L] depuis maintenant presque 5 ans et peux ainsi certifier ne jamais avoir constaté de harcèlement de sa part sur un quelconque employé. Rien au contraire Mme [T] est une personne extrêmement aimable et attentionnée" ; qu&apos;il résulte de ces attestations que le personnel disposait d&apos;un repas confectionné par un chef étoilé, de cours de langues, de petit déjeuner avec croissants et céréales, que de nombreux salariés de la société témoignent des conditions de travail particulièrement favorables au sein de la SCI CROE France et notamment Monsieur [N], Monsieur [M], Madame [J], Monsieur [L], ce dernier déclarant « notre directrice, Mme [T], que je connais depuis plus de vingt ans pour l&apos;avoir côtoyée dans des grands établissements de prestige, trois étoiles Michelin, cinq étoiles, s&apos;est toujours comportée en personne responsable, humaine, dotée d&apos;un grand pressionnisme » ; M. [K] indiquant « J&apos;occupe le poste de cuisinier depuis 2013 et je peux dire que je me sens vraiment dans d&apos;excellentes conditions », et décrivant en outre les nombreux avantages en nature dont disposait le personnel, Madame [A] [Z], maître d&apos;hôtel, qui en témoigne également, ajoutant qu&apos;en aucun cas Madame [T] n&apos;a fait preuve de harcèlement moral à son égard, Monsieur [J], serveur, qui déclare « Je certifie que les conditions de travail sont exemplaires et les employés bien traités. Je n&apos;ai jamais reçu de pression ou de harcèlement de la part de la direction. En comparaison à d&apos;autres maisons, le travail à la CROE présente de nombreux avantages : repas de qualité, treizième mois, lieu de travail situé sur un site d&apos;exception. » ; que les autres femmes de chambre, et en particulier, Mesdames [Y], [Z], [T] ne font aucunement état de harcèlement moral à leur égard de la part de leur chef Madame [Q], ni de Madame [T] et Madame [H], en poste depuis mai 2013, déclare: « Mme [T] a déposé plainte pour dénonciation calomnieuse. A mon arrivée de ma 1ère saison en mai 2013, j&apos;ai été objet de fortes pressions sur ma façon de travail bien fait par le personnel que j&apos;étais sensée épauler dans les taches d&apos;entretien. Travail apprécié par la directrice Mme [T]. Mes collègues, aujourd&apos;hui en procès, m&apos;ont clairement sollicité d &apos;en faire moins et ralentir la cadence. Que par la suite ce travail bien fait allait forcément leur être incombé à la fin de mon contrat. Entre autre elle me laissait tout ce qui était lourd et les tâches les plus dures étaient pour moi et ce qu&apos;elles n&apos;avaient pas envie de faire aussi ! Alors que je ne faisais que faire mon travail professionnellement comme j&apos;ai toujours fait dans les hôtels où j&apos;ai travaillé. Mais mon travail consciencieux n&apos;était pas tolérable pour elles et elles ne voulaient pas de moi. » ; qu&apos;il ressort de l&apos;ensemble de ces éléments produits par [I] [R] épouse [V] que Mme [T] dépassait largement son pouvoir de direction de supérieur hiérarchique en employant régulièrement des termes humiliants et dévalorisant comme "vous n&apos;êtes bonnes qu&apos;