décision 19-87.139 du 03/03/2021,  partie 2



 9. Pour déclarer le prévenu coupable d'agressions sexuelles aggravées, l'arrêt attaqué énonce que ces attouchements ont été imposés par la contrainte, à la fois morale, M. R... ayant été recommandé à Mme I... par une amie et étant apprécié du fils de la plaignante, et physique, la partie civile se trouvant allongée en-dessous d'un homme penché sur elle, et nue, ce qui ne pouvait que la faire se sentir en état d'infériorité et compliquer toute velléité de fuite, au demeurant annihilée par la sidération alors ressentie.
 
 10. La cour d'appel retient que les agissements du prévenu ont méconnu les règles de la méthode thérapeutique japonaise traditionnelle dite du « reiki » qu'il prétend pratiquer. Elle souligne que le demandeur a abusé de sa position de thérapeute pour exercer, sur sa patiente, des attouchements auxquels elle n'avait pas consenti, ce qui a été rendu possible par l'état de sidération dans lequel les faits dont elle a été victime l'ont plongée.
 
 11. En prononçant ainsi, la cour d'appel a justifié sa décision.
 
 12. Le moyen ne peut, dès lors, être admis.
 
 13. Pour déclarer le prévenu coupable d'agressions sexuelles aggravées, la cour d'appel retient que les agissements du prévenu ont méconnu les règles de la méthode thérapeutique japonaise traditionnelle dite du « reiki » qu'il prétend pratiquer. Elle souligne que le demandeur a abusé de sa position de thérapeute pour exercer, sur sa patiente, des attouchements auxquels elle n'avait pas consenti, ce qui a été rendu possible par l'état de sidération dans lequel les faits dont elle a été victime l'ont plongée.
 
 14. En prononçant ainsi, la cour d'appel a justifié sa décision.
 
 15. Le moyen ne peut, dès lors, être admis.
 
 Sur le second moyen
 
 Enoncé du moyen
 
 16. Le moyen reproche à l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné M. R... à une peine de deux ans d'emprisonnement dont six mois assortis d'un sursis simple et une interdiction d'exercer des techniques de médecines alternatives comportant un contact physique pour une durée de trois années, alors « que, toute peine doit être motivée ; qu'en particulier, le prononcé d'une peine sans sursis doit être justifié au regard des faits de l'espèce, de la gravité de l'infraction, de la personnalité de l'auteur, de sa situation matérielle, familiale et sociale ainsi que du caractère inadéquat de toute autre sanction ; que la cour d'appel, qui a prononcé à l'encontre de M. R..., jamais condamné auparavant, une peine d'emprisonnement ferme sans examiner ni sa situation matérielle, familiale et sociale ni l'hypothèse d'une sanction alternative, a méconnu le principe d'individualisation des peines en violation des articles 132-1 et 132-19 du code pénal. »
 
 Réponse de la Cour
 
 17. Pour condamner le prévenu à une peine d'emprisonnement pour partie sans sursis, la cour d'appel relève son absence d'antécédents judiciaires, son caractère manipulateur, décrit par une patiente, et souligne que toute autre sanction serait manifestement inadéquate.
 
 18. Par ailleurs, la cour d'appel énonce que le demandeur, né en 1960, marié, père de deux enfants, travaillait à l'époque des faits comme magnétiseur et thérapeute en Reiki, au revenu mensuel de 2 000 euros, le foyer vivant aussi d'économies, de revenus locatifs et du salaire de l'épouse, vendeuse à domicile. L'arrêt indique également les conclusions de l'enquête de personnalité et de l'expertise psychiatrique du prévenu.
 
 19. En l'état de ces motifs dénués d'insuffisance, la cour d'appel a justifié sa décision sans encourir le grief allégué.
 
 20. Le moyen ne peut donc être admis.
 
 21. Par ailleurs, l'arrêt est régulier en la forme.
 
 PAR CES MOTIFS, la Cour :
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le trois mars deux mille vingt et un.