décision 17-84.980 du 05/09/2018,  partie 2


que la date des faits dénoncés est incertaine - 1998 ou 1999 -, que leur dénonciation est particulièrement tardive puisqu'elle n'est intervenue qu'en novembre 2002, soit approximativement 4 ans après leur prétendue commission, qu'aucun élément matériel ni aucun témoignage ne viennent accréditer les dires de la plaignante, que les deux mis en cause nient avoir commis les faits dénoncés ; qu'aucune autre mesure d'instruction ne permettra d'aboutir à la manifestation de la vérité 18 années après la prétendue commission des faits ; que compte tenu de l'absence totale d'éléments accréditant les dires de la partie civile, il n'y a pas lieu de faire procéder à une confrontation entre l'intéressée et les deux personnes successivement mises en cause contre lesquels n'existe aucun indice permettant de suspecter que l'une ou l'autre aurait pu commettre le crime dénoncé mais non matériellement établi ; - que sur la plainte visant MM. C... et D... : que Mme X... fréquentait en 2000-2001 M. C... dont elle n'ignorait pas, comme elle l'a indiqué lors de son dépôt de plainte, qu'il organisait des soirées échangistes à Paris, soirées auxquelles elle avait déjà participé ainsi qu'elle l'a confié à M. G... ; qu'ainsi, lorsque M. C... l'a invitée pour la Saint Sylvestre dans le loft où, selon elle, il organisait d'habitude ce qu'elle a appelé ses orgies et lorsqu'elle a invité M. G... à l'accompagner car elle ne pouvait y aller seule, elle savait pertinemment ce qui allait se passer et ce qu'elle allait y faire ; que M. Sébastien D... dit H... n'a fait aucune difficulté pour reconnaître avoir eu une relation sexuelle ce soir-là avec Mme X... dans la position que celle-ci a décrite lors de son dépôt de plainte ; que toutefois, il a nié l'avoir préalablement droguée en lui faisant ingurgiter un cachet et aucun élément du dossier ne vient sur ce point accréditer les affirmations de la partie civile ; que toute confrontation avec l'intéressée en l'absence totale d'indice et plus de 16 années après les faits est parfaitement inutile ; que si M. C... a quant à lui affirmé ne pas avoir eu de relations sexuelles avec la partie civile le soir du réveillon et n'avoir vu personne en avoir avec elle ce soir-là, ce point est démenti par M. G... qui a déclaré l'avoir vu caresser l'intéressée pendant qu'elle était pénétrée par M. Sébastien D... ; que toutefois, M. G..., dont la cour relève qu'il ne connaissait aucun des participants à la soirée en question et qu'il n'est pas visé par la plainte de Mme X... alors qu'il a pourtant reconnu s'être fait faire une fellation par l'intéressée tandis que M. D... la pénétrait par derrière, a bien précisé que, sur place, la plaignante était tout-à-fait à l'aise, qu'il n'avait pas vu circuler de produit stupéfiant, que tout le monde respectait tout le monde, qu'il avait vu Mme X... dans une pièce ouverte où il y avait d'autres couples qui coquinaient ; que M. Sébastien H... la pénétrait en levrette, qu'elle avait accepté dans le même temps de lui faire une fellation, qu'il n'y avait eu aucune contrainte d'aucun des participants et qu'elle avait pris du plaisir lors de cette relation sexuelle à trois : qu'il a enfin précisé qu'en la ramenant à son domicile, elle n'était pas ivre et n'avait pas l'attitude d'une personne traumatisée ; qu'il résulte ainsi de ce qui précède qu'aucun élément du dossier ne vient accréditer la thèse de la partie civile selon laquelle elle aurait été victime d'une sujétion chimique afin de participer activement à une soirée orgiaque contre sa volonté ; qu'il est au contraire établi par le témoignage objectif de M. G... que le rapport sexuel dénoncé était parfaitement consenti par Mme X... qui était venue participer, en parfaite connaissance de cause, à une soirée réunissant des personnes échangistes ; qu'en conséquence, aucune autre mesure d'instruction n'apparaît utile à la manifestation de la vérité ; que le non-lieu sera encore confirmé de ce chef (arrêt attaqué p. 19 al. 3 à 98, p. 20 al. 1 à 4) ;
 
 "1°) alors qu'il appartient à la juridiction d'instruction d'ordonner les mesures d'information complémentaires dont la nécessité résulte de ses propres constatations ; que la chambre de l'instruction a relevé en l'espèce que l'expert Mme K... avait constaté les troubles psychologiques dont souffrait Mme X... mais que "nul ne peut dire si ces difficultés proviennent de l'inceste qu'elle prétend avoir subi et/ou de rapports sexuels qui lui auraient été ensuite imposés de manière répétitive sous l'empire de drogue ou de médicaments ou plus simplement d'une vie dissolue" ; qu'elle a ainsi admis que ce rapport d'expertise était insuffisant et n'apportait pas les réponses attendues ; qu'en déclarant néanmoins qu'une nouvelle expertise sera inutile pour déterminer si les faits dénoncés ont été réellement commis ou non, la chambre de l'instruction n'a pas tiré de ses propres constatations les conséquences qui en résultaient en violation des textes susvisés ;