décision 20-85.396 du 05/10/2021,  partie 3



 13. Ils en déduisent que l'expression « poussé vers la sortie par la direction » est conforme à la réalité en ce sens que M. [C] n'a pas été licencié mais a démissionné, peu de temps après que la chambre sociale de la cour d'appel de Chambéry eut annulé les sanctions disciplinaires qu'il avait prises à l'encontre de trois salariés. 
 
 14. En l'état de ces énonciations, la cour d'appel a justifié sa décision.
 
 15. Dès lors, les griefs ne sont pas fondés.
 
 Sur le moyen, pris en sa sixième branche
 
 16. Pour écarter le moyen selon lequel M. [C] a manqué de prudence en qualifiant de « brutales » les méthodes de management de la partie civile et en déclarant « inadmissibles » les licenciements notifiés à des travailleurs, et admettre M. [W] au bénéfice de la bonne foi, l'arrêt attaqué retient que les excès de langage reprochés au prévenu relèvent de la clause de style, voire de la convention, le tract ayant été édité au nom du parti Lutte ouvrière, qui se définit comme étant d'extrême gauche et dont les positions politiques ne sont pas modérées. 
 
 17. En prononçant ainsi, et dès lors que le texte incriminé n'excédait pas les limites admissibles de la polémique syndicale, la cour d'appel a justifié sa décision.
 
 18. Ainsi, le moyen ne peut être admis.
 
 19. Par ailleurs l'arrêt est régulier en la forme.
 
 PAR CES MOTIFS, la Cour :
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 FIXE à 2 500 euros la somme que M. [C] devra payer à M. [K] [W] en application de l'article 618-1 du code de procédure pénale ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le cinq octobre deux mille vingt et un.