décision 17-85.599 du 12/12/2017,  partie 2


qu'en effet, M. D... Y..., dans le mail adressé à Mme X..., le 11 janvier 2007, écrit, "il s'est quand même passé quelque chose de très intime jusque-là réservé à un seul homme. A... a profité de la situation pour essayer de baiser ma femme affaiblie qui ne supporte pas l'idée de ne pas avoir su empêcher ça", sans que ce point ne soit contesté par Mme X..., qui répond à Mme Y... le 13 juin 2007, "sache que je suis et que nous sommes conscients du traumatisme que tu as vécu nous en sommes très affectés même si Jérôme est pleinement en tort" ; qu'il est constant que M. X... a présenté des excuses pour son comportement, lors de la nuit du 1er janvier 2007, aux responsables de l'école de musique ; que si la pression exercée par M. Y... sur M. X..., que le premier reconnaît, peut expliquer l'existence même de ces excuses, leur teneur, telles que relatées par les témoins, n'est pas compatible avec les déclarations précitées de M. X..., qui ne font état que de baisers réciproques consentis ; qu'en effet, M. E... Y... fait état d'un acte, dont la nature n'est pas précisée mais non consenti par M. Y... ; que, selon M. F... Z..., M. X... s'est excusé auprès de lui d'avoir essayé d'avoir un rapport non consenti avec B... qui s'était réveillée, M. G... W... affirmant pour sa part que le mis en examen lui avait dit avoir eu une relation avec B... le soir du réveillon ; que Mme H... V... affirme que M. W... lui avait dit que M. X... lui avait confié avoir abusé de Mme Y... ; que le fait que Mme Y... a fait état lors de son audition en qualité de partie civile, d'éléments non mentionnés lors de sa première plainte le 22 août 2008, notamment le fait que M. X... lui avait mis la main sur la bouche, en lui intimant de se taire, n'est pas de nature à remettre en cause le caractère précis et circonstancié de ses premières déclarations, dès lors que ses auditions successives ne sont pas contradictoires sur les points essentiels et, ainsi que la partie civile l'explique elle-même, et de façon concordante avec les données de l'enquête, elle était, lors de cette première audition, hospitalisée en milieu psychiatrique et soumise à un traitement médicamenteux important ; que l'existence d'une pénétration vaginale est confortée par les déclarations de M. Y... qui a affirmé avoir "senti une substance visqueuses dans le vagin de sa femme" alors qu'il avait une relation sexuelle avec celle-ci au petit matin du 1er janvier 2007 et relevé l'absence inhabituelle de réaction de celle-ci ; que l'existence d'une pénétration est également confortée par le fait que Mme Y... justifie avoir effectué des tests de maladies sexuellement transmissibles en mars 2007, soit peu de temps après les faits et à une époque où aucun élément de l'information ne permet de remettre en cause la fidélité des époux, tests dont M. X... a reconnu, lors de son interrogatoire, avoir été informé, avant, lors de la confrontation, déclarer ne se souvenir que "très vaguement" ; que seules les déclarations de la partie civile sont de nature à expliquer le cataclysme psychologique que celle-ci traverse depuis les faits, dont attestent tant son environnement familial, amical et professionnel que les nombreux éléments médicaux versés à la procédure ; que l'expert psychiatre a conclu que la gravité des troubles présentés par Mme Y..., qui relèvent des états dépressifs majeurs, récurrents, post-traumatiques, sur une personnalité qui était exempte avant les faits de symptomatologie anxiodépressive connue, sont en relation avec les faits de viols dénoncés ; que, de façon concordante, l'expert psychologue souligne que le récit de la partie civile, précis et circonstancié, apparaît, à l'analyse, congruent avec la symptomatologie clinique du psychotrauma, souvent observée lors de scènes de violence sexuelle subie, faite d'apparente passivité et de sidération, la personne se trouvant dans l'incapacité de réagir et de se défendre, car privilégiant un mécanisme psychique de "désafférentation émotionnelle", mêlant clivage et dissociation ; que la réserve émise par l'expert selon laquelle l'état de Mme Y... est possiblement plurifactoriel, celle-ci notamment ayant passé sous silence l'infidélité de son époux, contemporaine de sa première démarche judiciaire, n'est pas de nature à invalider le constat fait par ce même expert que le ressenti des faits par la partie civile est celui d'une atteinte sexuelle imposée ; que l'allégation selon laquelle l'état de santé de Mme Y... se serait dégradé à compter non pas des faits dénoncés mais de la connaissance par celle-ci de la relation extra-conjugale de son conjoint avec Mme I... V..., qui aurait commencé, selon cette dernière, en mai 2008, est contredite par l'expertise psychiatrique de la partie civile qui conclut, au vu de l'entretien avec celle-ci, que la souffrance psychique est apparue dès les événements ainsi que par le courrier d'admission en milieu psychiatrique de Mme Y... adressé par son médecin traitant, en date du 10 août 2008, aux termes duquel celle-ci est "dépressive depuis des mois et a tenté plusieurs fois de se supprimer (défenestration, absorption de médicaments)" ; qu'il est constant, qu'antérieurement au 1er janvier 2007, aucun contentieux n'existait entre les époux Y... et X... ;