décision 16-87.694 du 15/03/2017,  partie 4



 Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 132-72, 221-1, 221-3, 222-7, 222-8 du code pénal, 181, 184, 211, 214, 215, 591 et 593 du code de procédure pénale :
 
 "en ce que la chambre de l&apos;instruction, infirmant partiellement l&apos;ordonnance entreprise qui avait renvoyé M. [Z] devant la cour d&apos;assises sous l&apos;accusation d&apos;assassinat, l&apos;a renvoyé sous l&apos;accusation de violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner ;
 
 "aux motifs que M. [Z] a indiqué lors de son interrogatoire de première comparution qu&apos;il avait vu [T] [W] en possession d&apos;un couteau de grande taille, noir en céramique, qu&apos;il avait pris dans le but de se battre devant le lycée pour sa cousine ; qu&apos;il pensait toutefois que son ami avait accepté, sur sa demande, de laisser ce couteau à son domicile avant de se rendre sur les lieux ; qu&apos;il a toutefois admis que l&apos;arme utilisée lors de la rixe mortelle ressemblait à celle vue en possession de son ami avant de partir ; que, par ailleurs, les investigations n&apos;ont pas démontré que M. [Z] ait été lui-même porteur d&apos;une arme, l&apos;expertise balistique lésionnelle n&apos;ayant relevé aucun élément accréditant la présence d&apos;une matraque mentionnée par certains témoins et M. [Z] ayant toujours contesté avoir eu cette arme en sa possession ; que M. [Z] a reconnu avoir frappé la victime à coups de poing et également à coups de pied après l&apos;avoir fait chuter au sol avec une balayette, alors que dans le même temps [T] [W] frappait le jeune homme avec le couteau ; que l&apos;affirmation selon laquelle il avait été retenu par un surveillant au moment où [T] [W] portait les coups de couteau ne peut être retenue, M. [K], assistant d&apos;éducation, n&apos;ayant pas vu à quel moment les coups de couteau avaient été portés ; que M. [Z] a admis être "revenu sur [Z]" après l&apos;intervention du surveillant, et avoir "mis des coups jusqu&apos;à la fin", en lui donnant des coups de pied dans la tête alors qu&apos;il se trouvait au sol ; qu&apos;il résulte de ces éléments que M. [Z] a pleinement participé à l&apos;agression ayant entraîné le décès de la victime, ayant continué d&apos;exercer des violences après avoir constaté que [Z] [N] avait reçu des coups de couteau ; qu&apos;aucun élément ne permet, néanmoins, d&apos;établir que M. [Z] ait été animé d&apos;une volonté de porter un coup dans une zone vitale avec une intention homicide ; que [X] [E] n&apos;a pas participé à la rixe mortelle mais a reconnu avoir contacté son cousin [T] [W] afin qu&apos;il intervienne à la suite de l&apos;altercation l&apos;ayant opposée à [Z] [N] ; qu&apos;elle a communiqué des informations précises permettant à [T] [W] de se rendre sur le lieu des faits, à l&apos;heure de la sortie des cours, afin de pouvoir agresser la victime ; qu&apos;elle a admis avoir désigné [Z] [N] à son cousin à la sortie des cours, permettant ainsi l&apos;identification de la victime ; qu&apos;elle a soutenu n&apos;avoir pas voulu la mort de [Z] ayant seulement souhaité qu&apos;on lui fasse peur ; qu&apos;elle a, notamment, contesté formellement les propos de l&apos;une de ses camarades de classe, [C] [C], qui l&apos;avait entendue déclarer "viens le tuer" lors de sa communication téléphonique avec [T] [W] ; qu&apos;elle a, néanmoins, admis, en présence du magistrat instructeur, ne pas ignorer la personnalité instable de son cousin sachant qu&apos;il "était entré en prison" ; que les différents témoignages recueillis établissent que [X] [E] n&apos;excluait pas l&apos;usage de la violence de la part de [T] [W], ayant elle-même admis que cette intervention pouvait se terminer par une bagarre ; que les menaces de [X] [E] à l&apos;encontre de [Z] [N] avaient amené ce dernier, pourtant adepte des sports de combat, à solliciter l&apos;aide de son frère et de son cousin lesquels se sont rendus sur les lieux ; qu&apos;elle avait eu connaissance de l&apos;état d&apos;excitation dans lequel se trouvait [T] [W] avant d&apos;arriver sur les lieux, sa tante l&apos;ayant appelée en lui demandant "pourquoi il est chaud" ; qu&apos;en dépit de cette situation [X] [E] n&apos;a pas tenté d&apos;empêcher la commission des faits qu&apos;elle avait déclenchée, alors qu&apos;elle en avait encore la possibilité et que l&apos;incident survenu en cours de sport avait pris fin ; qu&apos;il résulte de ces éléments que [X] [E] a pleinement participé à l&apos;agression ayant entraîné le décès de la victime, se trouvant à l&apos;origine des faits et ayant communiqué à [T] [W] et M. [Z] des informations essentielles et précises leur permettant d&apos;identifier et d&apos;agresser [Z] [N] ; que les différents éléments du dossier n&apos;établissent pas l&apos;existence d&apos;une préméditation ; que [T] [W] et M. [Z] ont admis être intervenus sur le lieu des faits à la demande de [X] [E] afin de régler un différend l&apos;ayant opposée à [Z] [N] ; que leurs différentes déclarations ont fait apparaître qu&apos;ils avaient l&apos;intention d&apos;agresser la victime, M. [Z] ayant, notamment, déclaré qu&apos;il "savait qu&apos;il allait se passer quelque chose", sans toutefois établir l&apos;existence d&apos;un dessein homicide préalable lequel ne ressort pas des différentes auditions effectuées ; que les propos de [X] [E], rapportés par certains témoins mais contestés par l&apos;intéressée, et tendant à établir qu&apos;