décision 17-81.995 du 15/05/2018,  partie 5



 ) parce que son père à F... était absent, elle n'avait pas les clés de chez elle   pour pouvoir s'y réfugier. Deux étaient sur le scooter et quatre autres à pied. Du moment que j'ai zigzagué entre les poubelles ils n'ont pas pu me rattraper, mais dès que j'ai fait la ligne droite, une personne sur le scooter m'a mis un coup de pied dans le dos et ils m'ont mis à terre. Ils m'ont tous frappé à hauteur du [...] en pleine rue au niveau du visage et du dos. Ils étaient six sur moi. Ils m'ont donné des coups de pieds et des coups de poings. J'ai vite perdu mes lunettes alors je ne voyais plus rien. Je ne me souviens pas si j'ai mis un coup ou pas.   Oui je pense   que F... les connaît (...). Ce sont des personnes qui habitent près de chez elle. L'un d'eux se prénomme H... je crois. » ; que M. Y... a produit un certificat médical, constatant plusieurs blessures et notamment : « hématome occipital, plaie de l'arcade sourcilière d'environ 3 centimètres, peu profonde, hématome péri-orbitaire droit, fracture arcade zygomatique droite, fractures os propres du nez, fracture paroi antérieure et postérieure sinus maxillaire droit et paroi supérieur, etc. », qui lui prescrit une ITT de quinze jours ; qu'il résulte des éléments du dossier, des déclarations concordantes des témoins et de la victime et malgré les dénégations de MM. B... et X... que les faits sont établis il y a lieu d'entrer en voie de condamnation à l'égard de MM. B... et X... et de déclarer ces derniers coupables pour les faits qui leur sont reprochés ;
 
 "alors qu'en l'absence de témoins des faits à même d'en identifier l'auteur, ou d'autres éléments permettant son identification, ne saurait, sans méconnaître le principe de présomption d'innocence, être considéré comme un élément probatoire suffisant l'unique témoignage d'un mineur prétendant l'identifier ; qu'il résulte des constatations mêmes de l'arrêt que la reconnaissance de ses agresseurs par M. Y... a un caractère probant « inexistant » et que M. E... n'a pu identifier les agresseurs ; qu'en déclarant ainsi M. X... coupable sur le seul fondement de l'unique témoignage de F... Z..., mineure, la cour d'appel a privé sa décision de motifs, en violation des textes susvisés" ;
 
 Attendu que pour fonder sa décision sur la culpabilité, la cour d'appel retient qu'un témoin, sans lien apparent avec les parties, M. E... expose avoir vu quatre individus en poursuivre un autre qu'il a retrouvé le visage en sang, cette scène correspondant à la description de l'agression faite par la victime, agression confortée par les constatations médicales; que les juges ajoutent, que F... Z..., a immédiatement désigné, auprès des policiers intervenant sur place, les auteurs de ces violences comme étant H... A..., MM. Raphaël X... et D... B..., que ce faisant elle a décrit précisément le rôle de chacun d'eux, puis maintenu ses déclarations lors d'une audition réalisée le 15 septembre suivant, toujours en apportant des précisions sur le déroulement des faits; qu'ils en déduisent que la participation de M. X... dans les faits de violences en réunion est établie avec certitude ;
 
 Attendu qu'en prononçant ainsi, la cour d'appel qui ne s'est pas fondée sur un témoignage unique, a sans insuffisance ni contradiction, répondu aux chefs péremptoires des conclusions dont elle était saisie et caractérisé en tous ses éléments, tant matériels qu'intentionnel, le délit dont elle a déclaré le prévenu coupable ;
 
 D'où il suit que le moyen, qui revient à remettre en question l'appréciation souveraine, par les juges du fond, des faits et circonstances de la cause, ainsi que des éléments de preuve contradictoirement débattus, ne peut qu'être écarté ;
 
 Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;
 
 REJETTE le pourvoi ;
 
 Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le quinze mai deux mille dix-huit ;
 
 En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.