décision 16-80.234 du 11/01/2017,  partie 3


que Mme [Y] [P] décrit un comportement surprenant de M. [O] à son égard alors que tous deux voyageaient ensemble au cours de l&apos;année 2007 qu&apos;elle s&apos;était endormie dans la voiture et qu&apos;elle s&apos;est réveillée en réalisant qu&apos;[J] était sur elle ; que le description faite de cet incident présente des similitudes avec le comportement adopté par l&apos;intéressé à l&apos;égard de Mmes [L] [E] et [V] [A] ; que les frères [P] soulignent le peu d&apos;estime que M. [O] peut avoir pour les femmes et les jeunes filles et soutiennent que dans la mentalité du prévenu "une fille, une gamine, c&apos;est pas très grave" ; que le prévenu dément toutes ses assertions et soutient qu&apos;en fait la famille [P] est animée par l&apos;appât du gain ; qu&apos;aucun élément ne permet d&apos;accréditer la thèse du complot revendiqué par M. [O] ; qu&apos;en effet, avant la révélation de ces faits la famille était décrite unie et soudée et que les dissensions ne sont survenues qu&apos;ensuite de la révélation des faits par les filles ; que Mme [T] [P], épouse [E], soutient qu&apos;elle et ses filles ont fait l&apos;objet de pression de la part de la famille [O] afin qu&apos;elles retirent leur plainte moyennant finances ; que la famille [O] soutient quant à elle par voie d&apos;attestations que Mme [T] [P] voudrait que certains biens situés au Maroc soient mis à son nom ; que M. [E], père de [X] et [L] ne croit pas la parole de ses filles ce qui les plonge dans l&apos;affliction et l&apos;incompréhension et que des clans se sont formés dans la famille élargie après l&apos;engagement de la présente procédure sans que cette réalité ne puisse étayer la théorie du complot revendiquée par le prévenu qui relève de ses seules affirmations ; que, dans son audition du 3 février 2014 M. [O] a pu dire qu&apos;il lui était arrivé de dormir dans la chambre des filles et indique qu&apos;il avait alors, soit un matelas, soit le lit d&apos;une des filles ou quand il y avait du monde, un matelas en haut des escaliers ; que la description des lieux qu&apos;il fait est conforme à celle donnée par les filles et aux photos qui figurent en procédure ; que les faits se sont déroulés dans la sphère familiale sur de très jeunes filles ; qu&apos;il ne peut être reproché à [X] et [L] [E] d&apos;avoir continué à voir M. [O] qui était un proche de leur père, M. [D] [E], avec lequel il entretient une relation fusionnelle aux dires des parties ; que, par ailleurs, les enfants savaient qu&apos;[T] qui avait dénoncé des faits similaires perpétrés sur sa personne par le frère de M. [O], n&apos;avait pas été crue et que leur silence n&apos;est donc pas étonnant ; que le poids de la famille et des traditions était tel qu&apos;elles n&apos;ont pu manifester leur mécontentement que par de l&apos;agressivité manifestée par [X] qui a rayé le véhicule de M. [O] ou par leur refus de se rendre là où était hébergé M. [O] ; qu&apos;il n&apos;est pas contesté que M. [O] ne se rendait plus au domicile de Mme [T] [P] mais se rendait plutôt au domicile de Mme [X] les derniers temps ; que [V] était âgée de 12 et 17 ans, que [X] de 13 et 16 ans et que [L] avait 8 ans au moment des faits ; que leur jeune âge et les circonstances des faits établissent qu&apos;elles n&apos;ont pas compris ce qui se passait et qu&apos;elles n&apos;ont pas pu, ni su réagir aux actes posés par M. [O] qui a usé de contrainte et de sa force physique pour se jouer du jeune âge de [V], [L] et [X] afin de satisfaire ses pulsions sexuelles ; que les infractions reprochées sont ainsi constituées et que le jugement sera confirmé sur la culpabilité ;
 
 "alors que l&apos;agression sexuelle n&apos;est caractérisée que lorsque l&apos;atteinte a été imposée à la victime par violence, contrainte, menace ou surprise ; que l&apos;existence d&apos;une contrainte ne saurait être déduite de l&apos;âge du plaignant ; qu&apos;en retenant, pour déclarer M. [O] coupable d&apos;agressions sexuelles, que « [V] était âgée de 12 et 17 ans, que [X] de 13 et 16 ans et que [L] avait 8 ans au moment des faits ; que leur jeune âge et les circonstances des faits établissent qu&apos;elles n&apos;ont pas compris ce qui se passait et qu&apos;elles n&apos;ont pas pu ni su réagir aux actes posés par M. [O] qui a usé de contrainte et de sa force physique pour se jouer du jeune âge de [V], [L] et [X] afin de satisfaire ses pulsions sexuelles », la cour d&apos;appel, qui a déduit la contrainte de l&apos;âge des plaignantes, a violé les textes visés au moyen" ;
 
 Attendu que les énonciations de l&apos;arrêt attaqué qui relève notamment le contexte familial marqué par de fortes traditions peu propices à la révélation de tels faits et qui, en l&apos;état des dispositions interprétatives de l&apos;article 222-22-1 du code pénal, a pu déduire la contrainte morale subie par les victimes, âgées de moins de quinze ans au moment des faits poursuivis, de leur différence d&apos;âge avec le prévenu et de l&apos;