Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 15-24.043 du 11/01/2017,  partie 4


appel ou le document technique que Monsieur [Q] a fait réaliser (pièce n° 128) ne soient aptes à la remettre en question, l&apos;appréciation des premiers juges sur les séquences dont il incrimine la reprise sera adoptée par la cour, le tribunal énonçant à juste titre que le découpage opéré par l&apos;appelant fait abstraction de leur intrigue et met en relation des faits s&apos;inscrivant dans une chronologie et un contexte différents, tout en omettant des éléments fondamentaux de l&apos;action du film, tels la relation sentimentale entretenue par le couple de héros ou la poursuite dont il fait l&apos;objet par le gardien du temps ; qu&apos;il peut être ajouté que le nombre de reprises invoqué et présenté comme un élément déterminant pour retenir la contrefaçon est substantiellement le résultat de déclinaisons de ces mêmes séquences, ainsi que relevé par les intimés ; que sur les sources d&apos;inspiration de l&apos;oeuvre cinématographique, l&apos;argumentation développée par Monsieur [Q] tend à voir prendre en considération le contexte factuel dans lequel se sont déroulés les faits de contrefaçon qu&apos;il dénonce ; qu&apos;il fait valoir que le réalisateur a eu accès à ses scénarii qui ont fait l&apos;objet de dépôts entre 2004 et 2006 ainsi que de présentations à de multiples professionnels dont Monsieur [T] [I] avec qui le réalisateur était en relation, et que dernier ne rapporte pas la preuve qu&apos;il n&apos;en a rien été alors que la preuve lui en incombe ; qu&apos;il soutient que Monsieur [E] les a lus et massivement utilisés après découpage, adaptation et agencement, comme permettent de l&apos;établir les ressemblances qu&apos;il met en exergue ou encore la production d&apos;un fragment seulement des travaux préparatoires du film litigieux nonobstant ses demandes, et que pour procéder à l&apos;écriture de son film, Monsieur [E] a usé avec ingéniosité de manoeuvres malicieuses ; qu&apos;il affirme que les reprises des éléments originaux de ses scénarii ne sont pas justifiées par les contraintes du genre, que lorsque les emprunts ne sont pas identiques ils restent parfaitement reconnaissables et identifiables malgré les « déguisements » ; que la rencontre fortuite et l&apos;inspiration commune résultant d&apos;oeuvres antérieures qu&apos;allègue la partie intimée pourrait peut-être justifier quelques-unes des ressemblances mais que leur nombre et leur rôle prouvent à l&apos;évidence la contrefaçon ; que la reprise à l&apos;identique des éléments de fond caractéristiques et des éléments narratifs est, à son sens et malgré les « cachoteries » de Monsieur [E], flagrante ; que ceci précisé, il résulte, certes, de la doctrine de la Cour de cassation qu&apos;il incombe au contrefacteur prétendu de prouver qu&apos;il n&apos;a pas eu accès à l&apos;oeuvre revendiquée, outre le caractère fortuit des rencontres entre les oeuvres en comparaison, pour impressionnantes qu&apos;elles soient ; qu&apos;à cet égard, Monsieur [E], citoyen américain qui dénie formellement, aux termes d&apos;un affidavit valable en droit américain, avoir eu accès au scénario intitulé « Kronos 2004 » diffusé auprès de plusieurs producteurs parmi lesquels Monsieur [T] [I] avec lequel il était en contact, peut se prévaloir de l&apos;absence d&apos;envoi direct de ce scénario à sa personne ; que cet accès serait, en effet, l&apos;aboutissement d&apos;un cheminement du scénario ou de certains des scénarii, jamais portés à la connaissance du public, qui aurait débuté par la société Les Films de la Suane qui en a été rendue destinataire, puis qui a fait l&apos;objet d&apos;une remise à l&apos;assistante de Monsieur [I] qui en était le dirigeant, puis d&apos;une remise par celle-là à celui-ci, puis, postérieurement, d&apos;une remise par Monsieur [I] à Monsieur [E], étant d&apos;ailleurs observé qu&apos;il n&apos;est jamais affirmé par cette assistante que l&apos;un ou l&apos;autre en a effectivement pris connaissance ni que Monsieur [B] [Q] est entré en relation directe avec Monsieur [I] ou Monsieur [E] à leur sujet ; qu&apos;il peut utilement tirer argument du caractère fluctuant des déclarations - et nettement en retrait (pièce 99 de l&apos;appelant), s&apos;agissant de cette assistante, dans le cadre de la plainte pénale déposée pour subornation de témoin et qui a fait l&apos;objet d&apos;un classement sans suite ; que portant sur des faits remontant à près de dix années, du caractère contestable du raisonnement de l&apos;appelant qui part d&apos;un présupposé - à savoir : qu&apos;il existait « des relations professionnelles et commerciales (entre Messieurs [E] et [I]) ainsi que (des) intérêts communs » - pour en conclure qu&apos;il est « incontestable » qu&apos;ils ont eu connaissance de ses scénarii, du caractère tout aussi contestable de la perception de l&apos;attestation de Monsieur [I] jugée, sans nuances, «invraisemblable » par l&apos;appelant ou encore du caractère quelque peu oiseux des déductions qu&apos;il tire, sur cette question précise de la remise, des habitudes de travail affichées dans les média par Monsieur [E] ; qu&apos;il peut donc se prévaloir de la fragilité du faisceau d&apos;éléments réunis par l&apos;appelant pour prétendre qu&apos;il y a eu accès dès lors que celui-ci n&apos;a été que très indirect ; que, de surcroît, l&apos;affirmation de Monsieur [E] selon laquelle il a créé le scénario du film de façon indépendante et qu&apos;il n&apos;a donc pas eu accès aux scénarii revendiqués est corroborée par des attestations de tiers à même de connaître ses activités professionnelles dont le témoignage ne peut, par conséquent, être réfuté au seul motif qu&apos;ils évoluent conjointement dans le même secteur d&apos;activité ; qu&apos;en particulier, Monsieur [I] certifie sans équivoque n&apos;