décision 15-82.166 du 08/03/2017,  partie 1


 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
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AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
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LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l&apos;arrêt suivant :

Statuant sur les pourvois formés par :

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 M.[B] [CY],
 M. [RP] [AW], 

contre l&apos;arrêt de la cour d&apos;appel de CHAMBÉRY, chambre correctionnelle, en date du 25 février 2015, qui, pour vols aggravés et recels, en récidive, les a condamnés à deux ans d&apos;emprisonnement ; 

La COUR, statuant après débats en l&apos;audience publique du 18 janvier 2017 où étaient présents dans la formation prévue à l&apos;article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Guérin, président, M. Steinmann, conseiller rapporteur, M. Soulard, conseiller de la chambre ;
 
 Greffier de chambre : Mme Guichard ;
 
 Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN, les observations de la société civile professionnelle GHESTIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l&apos;avocat général BONNET ;
 
 Joignant les pourvois en raison de la connexité ; 
 
 Vu les mémoires produits ;
 
 Sur le second moyen de cassation proposé pour M. [CY] pris de la violation des articles 321-1, 321-3, 321-4, 132-19, 311-1, 311-5 du code pénal et de l&apos;article 593 du code de procédure pénale; défaut de motif et manque de base légale ;
 
 "en ce que l&apos;arrêt attaqué a déclaré M. [CY] coupable de deux infractions de recel aggravé en récidive visés à la prévention et l&apos;a condamné à la peine de deux années d&apos;emprisonnement sans sursis ;
 
 "aux motifs que, s&apos;agissant des deux délits de recels concernant le véhicule Audi A4 et des plaques d&apos;immatriculation équipant ce véhicule, contestés par le prévenu M. [RP] [AW], il apparaît que celui-ci a été pris à bord dudit véhicule et a circulé à bord avec les deux autres prévenus MM. [ZP] [PV] et [QW] [FA], et qu&apos;il ne pouvait pas ne pas savoir qu&apos;il circulait à bord d&apos;un véhicule volé, porteur de plaques non conformes puisque suisses, au vu du mode opératoire habituel des prévenus consistant à commettre des vols en utilisant des véhicules personnels et des véhicules dérobés ; que, dès lors, les deux délits de recels de vols reprochés au prévenu M. [RP] [AW] seront retenus à son encontre ; que concernant le prévenu M. [CY], qui a circulé lui à bord du véhicule Opel Vectra appartenant à M. [FT] [HV], et qui a rejoint ses comparses venus sur les lieux du vol aggravé avec le véhicule Audi A4, il résulte des éléments matériels que le profil génétique de M. [HV] a été retrouvé à bord de l&apos;A4, démontrant une interconnexion certaine entre les prévenus et les deux véhicules et démontrant ainsi que le prévenu M. [CY] ne pouvait pas non plus ne pas savoir que le véhicule et les plaques provenaient de vols commis, là encore au vu du mode opératoire habituel des prévenus consistant à commettre des vols en utilisant des véhicules personnels et des véhicules dérobés ; que dès lors, les deux délits de recels de vols reprochés au prévenu M. [CY] seront retenus à son encontre ;
 
 "alors que le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose ou de faire office d&apos;intermédiaire afin de la transmettre en sachant que cette chose provient d&apos;un crime ou d&apos;un délit, ou encore de bénéficier en toute connaissance de cause par tout moyen du produit d&apos;un crime ou d&apos;un délit ; qu&apos;il résulte des propres constatations de l&apos;arrêt attaqué que le véhicule Opel Vectra dans lequel a circulé M. [CY] n&apos;était pas un véhicule volé contrairement à l&apos;Audi A4 dans laquelle ont circulé seulement les prévenus MM. [RP] [AW], [ZP] [PV] et [QW] [FA] ; qu&apos;en omettant de caractériser l&apos;avantage matériel ou moral procuré personnellement à M. [CY] par le vol du véhicule Audi A4 avec ses plaques d&apos;immatriculation volées sur un autre véhicule, la cour d&apos;appel n&apos;a pas légalement justifié sa décision" ; 
 
 Attendu que les énonciations de l&apos;arrêt attaqué mettent la Cour de cassation en mesure de s&apos;assurer que la cour d&apos;appel a, sans insuffisance ni contradiction, répondu aux chefs péremptoires des conclusions régulièrement déposées devant elle et et caractérisé, en tous ses éléments, tant matériel qu&apos;intentionnel, le délit de recel dont elle a déclaré M. [CY] coupable ;
 
 D&apos;où il suit que le moyen, qui revient à remettre en question l&apos;appréciation souveraine, par les juges du fond, des faits et circonstances de la cause, ainsi que des éléments de preuve contradictoirement débattus, ne saurait être accueilli ;
 
 Sur le moyen unique de cassation proposé pour M. [AW], pris de la violation des articles 132-10, 132-19, 311-4 et 311-5 du code pénal et de l&apos;article 593 du code de procédure pénale; défaut de motif et manque de base légale ;
 
 "en ce que l&apos;arrêt attaqué a déclaré M. [AW] coupable des infractions de vol aggravé et de recel visés à la prévention et l&apos;