Cour d'appel d'Aix-en-Provence
7B, Cour de cassation
Chambre sociale, décision 18-25.710 du 18/11/2020,  partie 6


Je ne peux admettre une telle mauvaise foi. (..) » - le mail adressé par M. Y... à l'employeur le 21 décembre 2013: « L4entretien annuel réalisé entre vous et moi le 10 octobre 2013 s'est bien passé pour vous peut être mais pas pour moi,] 'ai dû prendre sur moi pour supporter vos propos (..) Tout au long de l'entretien encore une fois vous avez écrit sur le compte rendu que je devais améliorer mon relationnel que] 'étais triste et plein d'autre mensonges. (..) Je prends encore sur moi pour ce mail que vous m'envoyez mais sachez que passer un entretien comme celui du 6 décembre et recevoir des mail de ce type me rend nerveux et contribue à détruire les rapports courtois que] 'ai réussi à établir(..) Je vous rappelle que je suis périodiquement suivi par un psychiatre pour remédier aux dégâts qu'ont causé sur moi 3 ans de dénigrement et d'acharnement de SII à détruire ma joie de vivre dans le but de me faire signer une rupture conventionnelle, je prends tous les jours 3 gélules de Venlafaxine Milan de 75mg pour lutter contre ma dépression(. .)et que malgré les effets sur ma santé qu'ont vos actions vous refusez de me proposer quelqu'un d'autre »(..) -la réponse de Mme P... du 10 janvier 2014 « nous sommes totalement surpris voire quelque peu décontenancés par de tels arguments qui procèdent d'une mauvaise foi évidente »(...) ; -ses arrêts de travail pour état dépressif ainsi que les pièces de la procédure de licenciement pour inaptitude outre les pièces médicales et pièces afférents à son accident du 7 février 2014. L'ensemble de ces éléments permettent de présumer l'existence d'un harcèlement. Il incombe à l'employeur de prouver que ces agissements ne sont pas constitutifs d'un tel harcèlement et que ses décisions sont justifiées par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement. S'agissant du comportement harcelant à l'égard de M. Y... du client M. B..., celui-ci ressort d'un unique mail adressé en 2009 à M. Y... par ce client. Ce message s'il était de nature à déconsidérer, M. Y... est isolé .L'employeur est fondé à soutenir qu'il n'a commis aucune faute à cette occasion et a traité cet incident, M. B... ayant à l'initiative de la société SII présenté des excuses par mail du 17 septembre 2009. S'agissant du propre comportement du salarié mettant en échec les diverses missions qui lui ont été confiées, il est corroboré par les circonstances ci-dessus relatées du déroulement et de l'interruption des missions, et par le compte rendu d'entretien annuel d'évaluation du 9 décembre 2013 mentionnant que M. Y... s'y est présenté en faisant montre d'une attitude « non constructive » en adoptant « un comportement particulièrement agressif ». Alors que la DRH Mme P... note parmi les objectifs à atteindre « l'amélioration du relationnel et un changement de comportement, en préconisant de faire du préventif », le salarié occupant le bureau voisin M. SM... rapporte que « le ton avec lequel s'exprimait Q... était suffisamment haut pour susciter son inquiétude et qu'il était animé d'une colère inappropriée à un environnement professionnel et vociférait des propos quasi incompréhensifs face à NJ... (JP... P...) totalement apeurée ». Par ailleurs, invité à passer un nouvel entretien par la DRH M. Y... répondait « j'ai passé ces dernières semaines 2 entretiens annuels avec vous qui ont rapidement tourné au règlement de compte contre moi et qui ont eu des effets néfastes sur ma santé. Je ne souhaite pas détériorer encore plus celle-ci par un troisième entretien. » Enfin, le 16 décembre 2013 et le 10 janvier 2014 Mme P... prenait acte de la décision de M. Y... de refuser l'entretien de seconde partie de carrière tout en s'étonnant du caractère infondé de ses propos en écrivant sans dépasser la mesure « nous ne pouvons que réaffirmer avec la plus grande détermination que ces affirmations sont infondées, mensongères et inacceptables ». M. Y... affirme avoir subi un harcèlement moral consistant notamment en des pressions exercée par l'employeur pour le conduire à la rupture du contrat de travail . Mais sa démonstration manque en fait. Il produit le mail de M. HD... I..., qui ne fait que reproduire les propos du salarié ainsi que ses courriers électroniques qui ne sont que son propre ressenti d'une situation de harcèlement et ne sont donc pas des pièces suffisamment probantes. II en est de même du témoignage fait par M. Y... en faveur d'un collègue en litige avec l'employeur (M. K...) qui ne peut servir de preuve des agissements de l'employeur envers M. Y.... La cour rappelle que le harcèlement moral ne se confond pas avec les tensions et conflits pouvant survenir avec l'employeur ou les reproches que ce dernier est en droit d'adresser à un salarié dans l'exercice de son pouvoir de direction. Face au démenti de l'employeur de tout fait de harcèlement ces pièces ne sont pas confortées par d'autres éléments probants Le salarié soutient enfin que la détérioration de son état de santé résulte du comportement de l'employeur.