décision 13-88.397 du 29/06/2016,  partie 6


que M. O... a produit une lettre dans laquelle selon lui, M. A... reconnaissait sa participation à des voyages et notamment le voyage en Hollande à des fins de trafic de stupéfiants ; que cependant, cette lettre, si elle établit des relations entre les deux hommes, ne contient aucun aveu de sa participation à un trafic avec M. O... ; qu'il rejette ses accusations en disant que M. O... fait fausse route ; que les termes "kan au fou oublie pas kil m'a carrotté et on est monté pour réglé le problem et osi tu pensé keu jetai en contacte avec lui et je t'ai prouvé keu je le voie pas. Alors arrette de cherhé des truc ou il napas...." restent suffisamment ambigus pour évoquer soit le voyage en Hollande, mais pour d'autres raisons que la drogue, soit une autre opération peu éclairée par les termes de la lettre, ce qui ressortait en outre de l'audition de M. A... sur l'ensemble des termes de sa lettre, dont des noms avaient d'ailleurs été dissimulés par M. O..., pour ne pas qu'ils soient reconnaissables ; que M. A... a été entendu par le magistrat instructeur ; qu'il a, lors de sa première comparution, déclaré que ses surnoms étaient CF... ou Haz, le premier, étant en lien avec ses contacts avec les gens du voyage, le second, étant un diminutif d'CX..., prénom qu'aurait voulu lui donner ses parents ; que s'il ne se souvenait pas du surnom B..., il admettait que M. O... pouvait l'appeler Gitan ou Jouate ; qu'il a reconnu avoir été en 2006, condamné avec M. O... pour des faits d'infraction à la législation sur les stupéfiants ; qu'il a été condamné une seconde fois en 2007, pour les mêmes faits qu'il déclare ; qu'il déclarait vivre un enfer depuis trois ou quatre mois suite aux manipulations montées par M. O... avec ses amis, en montant des accusations contre lui pour tenter de se dédouaner ; que M. A... déclarait connaître M. Q..., M. E... et M. D..., ainsi que de vue M. T... dit DP... ; qu'il admettait avoir des relations avec M. O..., depuis le début des années 2000 et que dix jours avant son arrestation, ils avaient eu une discussion sur son balcon jusqu'à 4 heures 30 du matin, pour réitérer sa volonté de couper les ponts avec lui, ce qu'il avait déjà tenté de faire plusieurs mois auparavant ; que, pour autant, M. O... lui avait demandé des services, comme le présenter à des garagistes ; qu'il précisait que M. O... lui mettait la pression suite à une dette qu'il lui impute depuis 2002 suite à une perte de stupéfiants saisis dans le cadre d'une précédente affaire et dont le solde s'élevait encore selon M. O... à 30 000 ou 40 000 euros ; qu'il justifiait par ces circonstances et les services qu'il lui rendait les conversations qu'il avait eu avec lui ; qu'il niait avoir du participer à l'importation du 20 juin 2012 et contestait les dires de M. D... indiquant qu'il s'était désisté au dernier moment et niait, depuis les faits lui ayant valu ses dernières condamnations, avoir participé à des voyages avec M. O... ayant pour objet le trafic de drogue ; que cependant, en raison de la dette qu'il alléguait, M. O... estimait que M. A... devait l'assister et participer à son trafic ; qu'en revanche M. O... avait plusieurs fois demandé à M. Q..., dont la mère réside à proximité du domicile de M. A..., récupérer de l'argent auprès de lui, ce qui constituait le sujet des conversations ou ses surnoms sont cités ; qu'il admettait que subsistait une dette sur de l'argent restant à régler suite à la vente d'un véhicule Porsche Cayenne ; que les références aux conversations téléphoniques entre MM. Q... et O... font, d'ailleurs, référence à des sommes dues, ou à remettre par M. A..., mais ne le mettent jamais directement en cause dans la provocation à l'organisation du trafic de stupéfiants ; qu'il ajoutait que leurs femmes respectives étaient en relations téléphoniques, ce que confirmaient les écoutes ; qu'il niait :
 - avoir été infiltré par la police dans le réseau, niait être un informateur, malgré les déclarations de M. Q... affirmant que depuis vingt ans M. A... avait la réputation d'être une balance ;
 - avoir mis M. O... en relation avec les trafiquants marocains ;
 - avoir circulé avec le véhicule 406, qui selon M. O... aurait été à ce moment porteur de stupéfiants le 16 mars 2012 ; qu'il admettait cependant s'être rendu fin mars 2012 au Maroc avec M. O... avec un 4x4 Mercedes tombé en panne ; qu'il avait séjourné dans ce pays avec sa belle-famille pendant que M. O... s'était livré de son coté à ses activités ; qu'il admettait être à nouveau descendu en Espagne pour rechercher avec M. O... le véhicule tombé en panne ; qu'il réfutait :
 - 1. s'être livré aux actes préparatoires à l'importation du 20 juin 2012, être la personne photographiée près du véhicule Toyota Corolla (D460) à Voreppe,
 - 2. s'être rendu en Espagne pour garer dans un box le véhicule Audi RS6,