Cour d'appel de Paris,  décision 13-25.311 du 19/03/2015,  partie 6


Par ailleurs, il a choisi d'ajouter une poche plaquée avec plis creux en bas et rabat en haut, surpiquée de fils de couleur vive et surmontée, au milieu du rabat, d'une plaque en métal personnalisée. De dos : La personnalité de l'auteur s'exprime à travers une découpe horizontale en voile de coton liberty, finition fourreau, avec une surpiqûre horizontale de couleur. L'auteur a fait le choix d'un jeu de découpes asymétriques en bas. Le bas de la robe forme une pointe, avec un effet de volants et une superposition de résilles noire et de couleur vive. * modèle de tunique MERLIN : Ce modèle a fait l'objet d'un horodatage FIDEALIS le 15 juin 2009 sous le numéro FR 192241 II est commercialisé par la société FREDUCCI sous la référence NOIR/ GIVRE/ GUN TW9MERLBROC, depuis le mois de juillet 2009. L'auteur a choisi de créer une tunique asymétrique à effet drapé présentant les caractéristiques originales suivantes : L'auteur a fait le choix d'une encolure ronde. Il a également choisi une découpe horizontale au niveau de la poitrine avec des surpiqûres horizontales. La personnalité de l'auteur s'exprime aussi à travers un effet de superposition d'une double résille, noire et de couleur vive. L'auteur a décidé de créer trois plis maintenus par trois boutons pour un effet drapé coté gauche. Il a choisi volontairement une pointe asymétrique en bas de la tunique, dans un esprit foulard, * modèle de tunique CELTIC : Ce modèle a fait l'objet d'un horodatage FIDEALIS le 12 juin 2009 sous le numéro FR192079. Il est commercialisé par la société FREDUCCI sous la référence NOIR/ GIVRE/ GUN HTW9CELTBROC, depuis le mois d'août 2009. L'auteur a choisi de créer un modèle de top, jouant sur l'effet de superposition, présentant les caractéristiques originales suivantes : L'auteur a fait le choix d'un top à encolure ronde et de manches trois quart en double résille bicolore. La personnalité de l'auteur s'exprime aussi à travers le choix des larges bretelles reliant le bustier. Il a décidé de créer une découpe poitrine froncée par un élastique avec des surpiqûres de couleur vive. Il a également décidé d'ajouter trois pinces de chaque côté de la poitrine, avec des surpiqûres de couleur vive, simples sur la partie supérieure et doubles sur la partie inférieur et d'une patte au milieu. L'auteur a également choisi volontairement un corps de tunique de forme trapèze, en voile coton liberty et une superposition de tissus en bas avec une découpe arrondie au milieu, un corps de tunique de forme trapèze, en voile coton liberty et une superposition de tissus en bas avec une découpe arrondie au milieu. Dans le thème « ORCHIDÉE » : * modèle de tunique IRIS : Ce modèle a fait l'objet d'un horodatage FIDEALIS le 4 juin 2009 sous le numéro FR191417 en version sans manches, et le 11 septembre 2009 sous le numéro FR203141 en version manches longues. Il est commercialisé par la société FREDUCCI sous la référence ORCHIDÉE HLW9IRI2ORCH depuis le mois de juillet 2009. L'auteur a choisi de créer un modèle de top à manches longues, jouant sur l'effet de superposition, présentant les caractéristiques originales suivantes : L'auteur a fait le choix d'un top à encolure ronde, sous un bustier smocké. La personnalité de l'auteur s'exprime aussi à travers le choix des larges bretelles reliant le bustier. Il a choisi une découpe poitrine froncée par un élastique avec surpiqûre. Il a également décidé d'ajouter trois pinces de chaque côté de la poitrine, avec des surpiqûres de couleur vive, simples sur la partie supérieure et doubles sur la partie inférieures ainsi que d'une patte au milieu de la poitrine. Enfin, l'auteur a fait le choix volontaire d'un corps de tunique de forme trapèze, en voile coton liberty. * modèle de tunique LAVANDE : Ce modèle a fait l'objet d'un horodatage FIDEALIS le 17 juin 2009 sous le numéro FR 192612. 11 est commercialisé par la société FREDUCCI sous la référence ORCHIDÉE TLW9LAVAORCH depuis le mois de juillet 2009. L'auteur a choisi de créer un modèle de tunique de forme « boule » présentant les caractéristiques originales suivantes : L'auteur a fait le choix d'une encolure ronde, L'auteur a choisi de créer trois plis plats avec surpiqûres colorées, surmontées de boutons de forme pyramidale. La personnalité de l'auteur s'exprime aussi à travers la sérigraphie colorée sur le côté gauche, L'auteur a fait le choix volontaire de découpes latérales en tricot rayé de couleur vive soulignées par des broderies plates, Il a choisi d'ajouter un empiècement en tricot rayé de couleur vive en bas de la tunique, accentuant sa forme boule, Les manches sont volontairement longues et en résille, décorées à droite de larges broderies plates de couleur en spirale, et à gauche d'un empiècement de tricot rayé de couleur vive.