Cour d'appel de Paris,  décision 14-11.944 du 30/09/2015,  partie 3


que l'harmonisation de Aïcha fait apparaître la même boucle de ces 4 accords qui se retrouve sur 2 mesures mais que les renversements ne sont pas les mêmes et ne produisent pas le même effet lancinant de leitmotiv car la succession des notes hautes de chaque accord n'est pas la même, La-La-La-Sol #, et qu'au niveau rythmique, les deux oeuvres sont construites sur le même rythme binaire et que les tempi sont identiques. 
 
 Qu'il conclut ainsi à l'existence de fortes similitudes tant mélodiques que rythmiques et harmoniques en ajoutant ne pas avoir trouvé d'antériorités à ces oeuvres dans sa bibliothèque personnelle et qu'il n'y a aucun point commun entre " Femme Libérée " retenue par son confrère E... car si la boucle harmonique est la même que celle employée dans les deux oeuvres en cause, la mélodie est complètement différente ; 
 
 Considérant que l'expert E..., mandaté par les appelants, avait effectivement analysé un CD comportant les deux oeuvres en litige et une partition musicale de 14 pages conçues par ordinateur et indiqué, dans son rapport du 23 février 2009, avoir constaté que For Ever fait entendre 4 fois les notes Do # Ré Do # Si dans le même rythme : noire pointée liée à croche, que les deux premières étant dans le même rythme que les deux dernières, on entend finalement 8 fois le même rythme, que ce thème est banal et qu'il est d'ailleurs difficile de parler de thème car c'est tout au plus une courte cellule mélodique " sur laquelle il est donné à chacun d'exprimer sa personnalité " ; 
 
 Qu'il poursuivait en indiquant que dans Aïcha, il n'y a pas deux mesures dans le même rythme, et surtout qu'à la 4ème mesure, la mélodie s'élance vers le Mi, rompant avec le banal Do # Ré Do # Si et que dans la mesure 6 en sens inverse la mélodie descend au La, ce qui, ajouté à l'intense vie rythmique de ces 8 mesures, rend possible et même indispensable qu'on se trouve en présence d'un véritable thème et non d'une cellule mélodique en devenir ; 
 
 Qu'il ajoutait que dans les deux oeuvres l'harmonie se résume à quatre accords parfaits, l'harmonie la plus simple qui soit, que l'on retrouve dans les premiers exercices d'harmonie comme par exemple les 380 basses et chants donnés d'Henri G... (Editions A. Leduc Paris 1980) ; 
 
 Qu'il en a conclu en ce qui concerne le rythme, qu'" un monde sépare les deux oeuvres ", pour la mélodie, " qu'il faut 8 à 10 notes successives communes pour que l'affaire devienne sérieuse " alors que la 7ème note fait basculer la cellule mélodique banale d'Aïcha vers " un thème ayant de la personnalité " ; 
 
 Considérant que Monsieur Claude E... a fait un premier additif à son rapport le 23 avril 2009 dans lequel il reprend sa première analyse et ajoute que le début de l'oeuvre Femme Libérée de J. H... et C. P... de 1984 évoque nettement For Ever car on retrouve dans les deux oeuvres les 4 mêmes notes ré mi ré do équivalent de do # rédo # si et la même harmonie d'accord parfaits, puis un second additif le 3 novembre 2010 avec l'analyse du CD reproduisant l'oeuvre telle qu'enregistrée à la SUISA, qu'il indique avoir reçu postérieurement aux autres pièces du dossier, et dans lequel il estime que For Ever est ici en mesure ternaire alors que les pièces qu'il avait analysées étaient en mesure binaire et que l'irruption " soudaine et quasi mystérieuse d'une séquence à 3/ 4 ayant de surcroît reçu l'onction d'un huissier de justice ne peut que (le) laisser perplexe " ; 
 
 Considérant que postérieurement au jugement attaqué, Monsieur Guy D..., également mandaté par les appelants, a rédigé le 18 mars 2012 un rapport puis le 6 juillet 2012 un additif audit rapport ; 
 
 Qu'il indique que :
 
 - l'oeuvre For Ever est enregistrée dans la tonalité de FA # Mineur, que c'est une oeuvre instrumentale enregistrée au moyen d'un logiciel d'informatique musicale dont la finalité consiste à produire simultanément un document sonore qu'on peut mixer sur support sonore et sur papier, le tempo est de 106 BPM, la mesure est à 4 temps et le rythme est binaire,
 - l'oeuvre Aïcha a est enregistrée dans la tonalité de SOL Mineur, que c'est une oeuvre chantée par une voix soliste masculine, par moment doublée de choeurs, accompagnée de divers instruments, que le tempo est de 92 BPM, la mesure est à 4 temps et le rythme binaire,