Cour d'appel de Paris
I2, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 15-24.043 du 11/01/2017,  partie 6


a ensuite été déposé un scénario en mars 2004 de 90 pages auprès du Copyright Office : KRONOS 2004 B ; que ce scénario est résumé comme suit : En l&apos;an 2057, un système de "Capital Temps" a été instauré dans la société. Les citoyens peuvent porter des "Compteurs de Temps" - une sorte de montre bracelet comportant deux affichages : l&apos;un indique combien de temps une personne a vécu et l&apos;autre indique le temps qu&apos;il lui reste à vivre. Un SDF se réveille d&apos;une virée arrosée d&apos;alcool ou de drogue et regarde le petit bracelet attaché à son poignet qui lui sert de compteur de temps. Réalisant avec horreur que son Capital Temps (le temps qu&apos;il lui reste potentiellement à vivre) n&apos;est que de 62 secondes, il se met à demander désespérément à des passants de lui donner quelques minutes. Personne ne répondant à ses supplications, il disparaît d&apos;un seul coup dans un tourbillon de poussière... L&apos;obstétricien [F] [B], 35 ans, explique ce système de Capital Temps à une classe d&apos;enfants de 8 ans. Le Capital Temps est la quantité de temps dont on dispose à la naissance. Certains bébés viennent au monde avec un capital élevé alors que d&apos;autres en ont moins. Le capital temps peut varier : si vous vous blessez par exemple, les 40 années dont vous disposez peuvent être réduites à néant en l&apos;espace de quelques minutes. Lorsque quelqu&apos;un est malade, son compteur diminue plus rapidement parce que le système surveille l&apos;ensemble de ses fonctions vitales. Si son état s&apos;améliore, le temps sur son compteur va augmenter. A la naissance, la durée de vie pronostiquée du bébé est affichée sur le bracelet. Les gens peuvent échanger leur temps qui est devenu la monnaie d&apos;échange. Toutefois, l&apos;ensemble des transactions temporelles nécessitent l&apos;accord des deux parties, un processus mental, de sorte que le temps d&apos;une personne ne peut pas être pris de force, de même que l&apos;on ne peut pas donner du temps à un autre s&apos;il n&apos;en veut pas. Des mendiants mendient du temps. Lorsque le compteur d&apos;une personne arrive à zéro, celle-ci s&apos;évapore en poussière d&apos;étoiles. [F] est médecin obstétricien et ne veut pas s&apos;engager avec sa petite amie. Sa soeur [X], mère de famille célibataire, lui demande de garder [P], son fils de 5 ans, pendant qu&apos;elle sort. Mais [P] tombe malade et [F] l&apos;emmène à l&apos;hôpital. [X] est tuée dans un accident de voiture et [P] est kidnappé à l&apos;hôpital. [F] apprend ensuite que [P] souffre de leucémie et qu&apos;il ne lui reste plus que 4 jours à vivre. Le ravisseur n&apos;établit aucune relation et ne réclame aucune rançon. [F] est contacté par un informateur qui, en échange de 7 années de vie, révèle à [F] que le ravisseur est [G], 50 ans, un ancien gardien de prison. [P] a été emmené sur l&apos;île de Samo située au large des côtes africaines, et un homme du nom d&apos;[Z] dispose de plus d&apos;informations. [F] rencontre [Z] [X], 33 ans, qui vit dans un abri souterrain sans compteur de temps. Lorsque [F] arrive à la propriété souterraine d&apos;[Z] qui se situe loin de tout, un majordome lui fait enlever son compteur. [F] se sent extrêmement mal à l&apos;aise sans son compteur, ce qui amuse [Z], [Z] s&apos;est affranchi du Système Temps alors qu&apos;il était en prison et ne voit aucune raison de se soumettre à nouveau à cette obsession qui consiste à vouloir savoir quand on va mourir. [Z] est récemment sorti de prison et un flash-back révèle que [G] était son gardien. Lorsqu&apos;il a connaissance de l&apos;implication de [G], [Z] accepte d&apos;aider [F] à retrouver [P] pour des raisons que l&apos;on ignore. Il n&apos;y a toujours aucune demande de rançon. Ils arrivent à Samo par bateau. Peu de monde se rend sur cette île en raison de conditions météorologiques étranges et d&apos;anomalies bizarres. Une rumeur veut que le secret concernant le système temps de la société se trouve quelque part sur l&apos;île. Le capitaine du bateau accepte de les attendre et nos héros continuent mais le mauvais temps les force à se réfugier dans une grotte. Dans un flash-back, [Z] se souvient qu&apos;il n&apos;a pas été en mesure d&apos;empêcher sa petite amie [S], accro à l&apos;héroïne, de mourir d&apos;une overdose. Elle a refusé qu&apos;il lui donne du temps, préférant mourir. Ils explorent l&apos;île, luttent contre les éléments, tombent sur des assaillants et en tuent plusieurs mais [F] est blessé. Ils rencontrent [H], une femme qui est secrètement associée à [G], mais qui prétend être à la recherche du secret du temps sur l&apos;île. Le flash-back suivant révèle que lorsqu&apos;il était en prison, motivé par son obsession causée par la mort d&apos;[S], [Z] a appris comment prendre du temps par la force et comment en donner à quelqu&apos;un qui n&apos;en veut pas. [G] a par la suite forcé [Z] à lui révéler le secret. [H] est impressionnée par le fait qu&apos;[Z] dispose de la même faculté que [G]. Elle passe donc un accord avec lui pour l&apos;aider en échange de temps que [G] refuse de lui donner. Elle les conduit à la base de [G]. [G], qui les surveille, se rend compte qu&apos;ils sont susceptibles de le trouver et met en place un programme d&apos;explosion qu&apos;