Cour d'appel de Bourges, Cour de cassation
Première chambre civile, décision 20-13.349 du 31/03/2021,  partie 2


que dans le cadre de ses recherches et appétences pour l&apos;archéologie, l&apos;intimée ne conteste pas être partie à l&apos;étranger, parfois en présence de M. P... mais sans jamais avoir entretenu une quelconque relation adultère ; que, de surcroît, l&apos;examen des photos jointes au soutien de l&apos;adultère ne compromettent pas l&apos;épouse en ce qu&apos;elles sont de mauvaise qualité et ne révèle aucun geste susceptible d&apos;établir sans ambiguïté l&apos;existence d&apos;une liaison amoureuse, et ce, en relevant une fois de plus que les dates des clichés sont postérieures à la date déclarée par l&apos;époux de la cessation de la vie commune ; qu&apos;à l&apos;inverse, les preuves faites à lui-même par B... K... (pièces n°52, 53 et 55 de l&apos;appelant) reflète une personnalité inquiétante, de type paranoïaque ; que force est de constater que la surveillance constante exercée par l&apos;époux envers E... Y..., loin de caractériser l&apos;adultère de l&apos;épouse, a surtout établi que B... K... a pu adopter une attitude rendant impossible le maintien de la vie commune dans des conditions sereines ; qu&apos;à cela s&apos;ajoute l&apos;absence de partage de centres d&apos;intérêts communs ; qu&apos;en conséquence, la cour infirmera la décision déférée en ce qu&apos;elle a prononcé le divorce aux torts exclusifs de l&apos;épouse alors que la preuve de l&apos;adultère n&apos;est aucunement rapportée et prononcé le divorce pour altération définitive du lien conjugal ; que, sur la demande de dommages-intérêts, en vertu de l&apos;article 266 du code civil « Sans préjudice de l&apos;application de l&apos;article 270, des dommages et intérêts peuvent être accordés à un époux en réparation des conséquences d&apos;une particulière gravité qu&apos;il subit du fait de la dissolution du mariage soit lorsqu&apos;il était défendeur à un divorce prononcé pour altération définitive du lien conjugal et qu&apos;il n&apos;avait lui-même formé aucune demande en divorce, soit lorsque le divorce est prononcé aux torts exclusifs de son conjoint » ; que l&apos;article 1240 du même code prévoit que tout fait quelconque de l&apos;homme qui cause autre un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ; que le premier juge a débouté B... K... de sa demande sur le fondement de l&apos;article 266 du code civil en retenant qu&apos;il ne démontrait pas que la rupture engendrait des conséquences d&apos;une particulière gravité ; que sa demande sur le fondement du droit commun ne prospérait pas davantage en ce qu&apos;il ne démontrait pas l&apos;existence d&apos;un préjudice étranger au divorce ; qu&apos;à hauteur de cour, l&apos;appelant met en exergue avoir vécu très douloureusement la relation adultère entretenue par son épouse et avoir sombré dans une profonde dépression ; que, toutefois, il est de jurisprudence constante qu&apos;une exceptionnelle gravité s&apos;entend des conséquences qui excèdent celles habituelles affectant toute personne se trouvant dans la même situation ; qu&apos;en l&apos;espèce, B... K... verse aux débats une attestation d&apos;un ami au terme de laquelle il serait intervenu au domicile de l&apos;appelant et l&apos;avait trouvé prostré, tenant des propos inquiétants et des boîtes de médicaments en grand nombre (pièce n°37) ; que l&apos;appelant n&apos;a cependant pas été hospitalisé ni admis en service psychiatrique, laissant planer un doute sur une possible théâtralisation ; que, de plus, il produit une prescription de Xanax en raison d&apos;un état anxieux et d&apos;un suivi au CMPP ; que ces éléments, s&apos;ils illustrent la souffrance psychologique de l&apos;époux lors de la séparation ne sauraient à eux seuls justifier de l&apos;exceptionnelle gravité » ; que de plus, comme l&apos;a relevé avec pertinence le premier juge, l&apos;appelant ne démontre pas davantage de préjudice étranger à la rupture du lien conjugal susceptible de donner lieu à une réparation de droit commun, conformément aux dispositions légales et jurisprudentielles ; que, par conséquent, la cour confirmera la décision en ce qu&apos;elle a débouté l&apos;époux de ses demandes de dommages et intérêts ;
 
 1) ALORS QUE l&apos;adultère commis par l&apos;un des époux durant le temps du mariage peut être invoqué par l&apos;autre pour solliciter le divorce aux torts exclusifs de son conjoint, peu important que cet adultère ait été commis alors que les époux étaient déjà séparés ; qu&apos;en retenant que les attestations et les photographies produites par M. K..., pour établir l&apos;existence de la relation extraconjugale de Mme Y... durant le mariage, devaient être « relativisées », au motif en réalité inopérant que lesdites attestations et photographies étaient afférentes à une période où le couple était déjà officiellement séparé et avait cessé toute vie commune, la cour d&apos;appel a privé sa décision de base légale au regard de l&apos;article 242 du code civil ;
 
 2) ALORS QUE l&apos;infirmation d&apos;un chef du jugement, dont la confirmation est demandée par l&apos;appelant qui s&apos;en approprie dès lors les motifs, doit être motivée ; qu&apos;en l&apos;espèce, M. K... sollicitait la confirmation du jugement rendu par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Bourges en date du 9 janvier 2018, en ce qu&apos;il avait prononcé le divorce aux torts exclusifs de l&apos;épouse après avoir relevé qu&apos;il ressortait de la facture Promovacances, versée aux débats (pièce n°51), que E... Y... et I... P... avaient partagé une chambre pendant quinze jours consécutifs lors d&apos;un séjour en Crète, courant juillet 2013, et que l&apos;existence d&apos;une relation extraconjugale de l&apos;épouse était ainsi démontrée ; qu&apos;en se bornant à affirmer que la preuve de l&apos;