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OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée | E-Santé
 OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée
 source: ANSM - Mis à jour le : 10/09/2014
 Chaque comprimé à libération prolongée contient 20 mg de chlorhydrate d'oxycodone correspondant à 17,93 mg d'oxycodone.
 Lécithine de soja............. 0,105 mg par comprimé
 Comprimé pelliculé à libération prolongée, rose pâle, rond et biconvexe (diamètre : 5,1 mm, épaisseur : 3,8 mm).
 Douleurs sévères nécessitant des opioïdes analgésiques pour une prise en charge adéquate.
 La posologie dépend de l'intensité de la douleur et de la susceptibilité individuelle du patient au traitement.
 Dautres dosages de ce médicament sont disponibles afin de faciliter lajustement de la posologie.
 Les recommandations posologiques générales sont les suivantes :
 OXYCODONE MYLAN LP nest pas recommandé chez les enfants âgés de moins de 12 ans.
 En général, la posologie initiale chez les patients naïfs dopioïdes est de 10 mg de chlorhydrate d'oxycodone administrés à 12 heures d'intervalle. Chez certains patients, une posologie initiale de 5 mg de chlorhydrate d'oxycodone peut être bénéfique afin de minimiser lincidence des effets indésirables.
 Dix à treize mg de chlorhydrate d'oxycodone correspondent approximativement à 20 mg de sulfate de morphine, chacun dans la formulation à libération prolongée.
 En raison des différences individuelles de sensibilité aux divers opioïdes, il est recommandé de commencer le traitement des patients par OXYCODONE MYLAN LP de façon conventionnelle après conversion à partir d'autres opioïdes, avec 50 à 75 % de la dose calculée d'oxycodone.
 Certains patients prenant OXYCODONE MYLAN LP suivant un protocole établi ont besoin d'analgésiques à libération immédiate comme médicament de secours pour le traitement des accès douloureux paroxystiques. Pour traiter les accès de douleurs, plusieurs options existent quant au choix de la substance active, de la voie dadministration et de la forme posologique. OXYCODONE MYLAN LP n'est pas indiqué dans le traitement de douleurs aiguës et/ou des accès douloureux paroxystiques. La posologie du médicament de secours doit être équivalente à 1/6 de la posologie équianalgésique quotidienne dOXYCODONE MYLAN LP. L'utilisation d'un médicament de secours plus de deux fois par jour indique que la posologie dOXYCODONE MYLAN LP doit être augmentée.La posologie ne doit pas être ajustée plus d'une fois tous les 12 jours, jusqu'à l'obtention d'une administration biquotidienne stable.
 Après une augmentation posologique de 10 à 20 mg administrés toutes les 12 heures, les ajustements posologiques doivent être effectués par paliers d'environ un tiers de la posologie journalière. L'objectif est de déterminer une posologie spécifique au patient permettant de maintenir une analgésie adéquate en deux prises quotidiennes avec des effets indésirables tolérables en utilisant le moins possible le médicament de secours aussi longtemps que le traitement antalgique est nécessaire.
 Une posologie identique (même dose matin et soir) en suivant un programme posologique fixe (toutes les 12 heures) convient à la majorité des patients. Pour certains patients, il peut être intéressant de prendre des posologies inégales. D'une manière générale, il faut sélectionner la plus faible posologie analgésique efficace.
 Les patients souffrant de douleurs cancéreuses peuvent avoir besoin de posologies comprises entre 80 et 120 mg, et même jusqu'à 400 mg dans certains cas. Si des posologies encore plus élevées sont nécessaires, la posologie doit être déterminée individuellement en évaluant le rapport entre l'efficacité et la tolérance et le risque d'effets indésirables.
 Pour le traitement de douleurs d'origine non maligne, une posologie journalière de 40 mg est généralement suffisante ; mais des posologies plus élevées peuvent s'avérer nécessaires.
 OXYCODONE MYLAN LP ne doit pas être administré plus longtemps que nécessaire. Si un traitement prolongé de la douleur est nécessaire en raison de la nature et de la sévérité de la maladie, une surveillance attentive et régulière doit être mise en place pour déterminer si le traitement doit être poursuivi et selon quelles modalités. Quand le recours aux opioïdes n'est plus nécessaire, il est conseillé de réduire progressivement la posologie journalière afin d'éviter tout symptôme de sevrage.
 Une adaptation de la posologie n'est habituellement pas nécessaire chez les patients âgés ne présentant pas de manifestation clinique daltération de la fonction hépatique et/ou rénale.
 OXYCODONE MYLAN LP doit être administré deux fois par jour selon un protocole établi et à une posologie déterminée.
 Les comprimés à libération prolongée peuvent être administrés pendant ou en dehors des repas avec une quantité suffisante de liquide. OXYCODONE MYLAN LP doit être avalé entier, et non mâché, divisé ni écrasé.
 Hypersensibilité au chlorhydrate d'oxycodone, à l'arachide, au soja ou à l'un des excipients listés dans la rubrique 6.1
 Loxycodone ne doit jamais être utilisée dans les situations où les opioïdes sont contre-indiqués :
 ·dépression respiratoire sévère avec hypoxie
 ·taux de dioxyde de carbone élevé dans le sang
 ·bronchopneumopathie chronique obstructive sévère
 ·cur pulmonaire
 ·asthme bronchique sévère
 ·patients âgés ou très affaiblis,
 ·patients avec atteinte sévère de la fonction pulmonaire, hépatique ou rénale,
 ·maladie d'Addison (insuffisance surrénalienne),
 ·psychose toxique (par ex. alcool),
 ·alcoolisme, dépendance connue aux opioïdes,
 ·delirium tremens,
 ·affections des voies biliaires, colique biliaire ou néphrétique,
 ·maladies intestinales inflammatoires,
 ·affections associées à une augmentation de la pression intracrânienne,
 ·troubles de la régulation circulatoire (par ex. hypotension, hypovolémie),
 ·épilepsie ou tendance aux convulsions,
 ·patients qui prennent des inhibiteurs de la MAO, ou dans les 2 semaines de l'arrêt de leur utilisation
 ·patients qui prennent de la naltrexone (voir également rubrique 4.5).
 Le risque majeur dun surdosage en opioïdes est la dépression respiratoire. La prudence est de rigueur lorsquon administre de loxycodone à des patients âgés affaiblis ; à des patients présentant une altération sévère de la fonction pulmonaire, une altération de la fonction hépatique ou rénale ; à des patients atteints de myxdème, dhyperthyroïdie, de la maladie dAddison, de psychose toxique, dune hypertrophie de la prostate, dune insuffisance corticosurrénale, dalcoolisme, de delirium tremens, daffections des voies biliaires, dune pancréatite, de troubles inflammatoires de lintestin, dhypotension, dhypovolémie, dune blessure à la tête (en raison du risque de pression intracrânienne accrue) ou des patients prenant des inhibiteurs de la MAO.
 Myxdème, hypothyroïdie
 Comme pour tous les analgésiques, une diminution de la posologie peut être préférable chez les patients avec hypothyroïdie.
 Opioïdes agonistes/antagonistes mixtes
 Il convient de faire preuve de prudence lors d'utilisation dOxycodone Mylan LP, comprimé pelliculé à libération prolongée en association avec des agonistes/antagonistes mixtes des récepteurs mu (μ) des opioïdes (comme la pentazocine, la nalbuphine) ou des agonistes partiels des récepteurs mu (μ) des opioïdes (comme la buprénorphine). Chez les patients maintenus sous buprénorphine pour le traitement d'une dépendance aux opioïdes, il convient denvisager d'autres options de traitement (par ex. un arrêt temporaire de l'administration de buprénorphine), si l'administration d'agonistes mu (μ) complets (comme l'oxycodone) devient nécessaire dans des situations de douleur aiguë. En association avec la buprénorphine, on a signalé la nécessité de posologies plus élevées d'agonistes mu (μ) complets ; cette situation nécessite une surveillance étroite des effets indésirables comme la dépression respiratoire (voir également rubrique 4.5).
 En cas dutilisation chronique, le patient peut développer une accoutumance au médicament et nécessiter l'utilisation de doses progressivement plus élevées pour maintenir l'effet analgésique.
 Oxycodone Mylan LP peut induire une accoutumance. Le risque de développement d'une dépendance physique ou psychique est cependant nettement réduit dans le cas d'une utilisation chez des patients avec douleur chronique. On ne dispose pas de données sur l'incidence réelle de la dépendance psychique chez les patients avec douleur chronique.
 L'utilisation prolongée dOxycodone Mylan LP peut induire une dépendance physique et un syndrome de sevrage peut survenir après un arrêt brutal du traitement. Lorsquun traitement avec l'oxycodone n'est plus nécessaire, il est recommandé de réduire progressivement la posologie afin d'éviter l'apparition de symptômes de sevrage.
 Les symptômes de sevrage peuvent inclure des bâillements, une mydriase, un larmoiement, une rhinorrhée, des tremblements, une hyperhidrose, de lanxiété, de lagitation, des convulsions et une insomnie.
 Le profil de dépendance de loxycodone est similaire à celui dautres puissants agonistes des opioïdes. Loxycodone peut être recherchée et consommée abusivement par les personnes présentant des troubles daddiction latents ou manifestes. Il est possible de développer une dépendance psychologique [addiction] aux analgésiques opioïdes, notamment loxycodone. Oxycodone Mylan LP doit être utilisé avec une prudence particulière chez les patients qui ont des antécédents dalcoolisme et de consommation abusive de drogues.
 La consommation abusive des formes orales par administration parentérale peut induire des effets indésirables graves, potentiellement mortels.
 Les comprimés à libération prolongée doivent être avalés entiers, ils ne peuvent pas être divisés, écrasés ou mâchés. Labsorption de comprimés à libération prolongée qui sont divisés, mâchés ou écrasés entraîne une libération rapide d'oxycodone et labsorption d'une dose d'oxycodone potentiellement mortelle (voir rubrique 4.9).
 Comme toutes les préparations à base dopioïdes, les produits contenant de loxycodone doivent être utilisés avec prudence après une chirurgie abdominale, car les opioïdes sont connus pour perturber la motilité intestinale et ils ne doivent être utilisés que lorsque le médecin sest assuré du fonctionnement normal des intestins. L'utilisation d'oxycodone, comprimé à libération prolongée est déconseillée avant une intervention chirurgicale et dans les 1224 premières heures qui suivent l'intervention. Si un traitement supplémentaire avec l'oxycodone est indiqué, la posologie doit être ajustée aux nouvelles exigences postopératoires.
 Il faut prendre des précautions spéciales en cas d'utilisation d'oxycodone chez des patients qui subissent une intervention chirurgicale intestinale. Les opioïdes ne doivent être administrés en postopératoire qu'après le rétablissement de la fonction intestinale.
 Les patients qui bénéficient de procédures supplémentaires de traitement de la douleur (par ex. intervention chirurgicale, bloc de plexus) ne doivent pas recevoir d'oxycodone au cours des 12 heures précédant l'intervention.
 Oxycodone Mylan LP n'a pas été étudié chez les enfants et les adolescents de moins de 12 ans. La sécurité et l'efficacité des comprimés n'ont pas été établies chez les enfants et les adolescents de moins de 12 ans ; l'utilisation dans cette population nest pas recommandée.
 Patients avec insuffisance hépatique sévère
 Les patients avec insuffisance hépatique sévère doivent être étroitement surveillés.
 Oxycodone Mylan LP doit être proscrit en cas de risque d'apparition d'un iléus paralytique. En cas de suspicion ou d'apparition d'un iléus paralytique pendant l'utilisation dOxycodone Mylan LP, il convient darrêter immédiatement le traitement.
 L'utilisation concomitante d'alcool et dOxycodone Mylan LP peut augmenter les effets indésirables de l'oxycodone ; l'utilisation concomitante doit être évitée.
 Mise en garde relative au contrôle antidopage
 Les athlètes doivent être informés que ce médicament peut entraîner une réaction positive aux tests antidopages.
 L'utilisation dOxycodone Mylan LP comme produit dopant peut représenter un risque sanitaire.
 Ce médicament contient de la lécithine de soja.
 L'alcool peut amplifier les effets pharmacodynamiques de l'oxycodone ; l'utilisation concomitante doit être évitée.
 Les médicaments qui induisent une dépression respiratoire comme les benzodiazépines, le phénobarbital et les autres opioïdes (analgésiques, antitussifs ou traitements de substitution) peuvent augmenter le risque d'arrêt respiratoire, surtout en cas de surdosage et/ou chez les patients âgés.
 Les IMAO peuvent interagir avec les analgésiques de type narcotique, produisant une excitation ou une dépression du SNC accompagnée d'une crise hyper- ou hypotensive (voir rubrique 4.4). OXYCODONE MYLAN LP doit être utilisé avec précaution chez les patients recevant des IMAOs ou ayant reçu des IMAO au cours des deux dernières semaines (voir rubrique 4.4).
 Les anticholinergiques (phénothiazine, neuroleptiques, antidépresseurs tricycliques, la plupart des antihistaminiques-H1 non récents, certains antiparkinsoniens) peuvent augmenter les effets indésirables anticholinergiques de l'oxycodone (comme la constipation, la sécheresse buccale ou les troubles de la miction).
 Il convient de faire attention si Oxycodone Mylan LP, comprimé pelliculé à libération prolongée doit être utilisé de manière concomitante avec des agonistes/antagonistes mixtes des récepteurs mu des opioïdes (comme la pentazocine, la nalbuphine) ou des agonistes partiels des récepteurs mu des opioïdes (comme la buprénorphine). Chez les patients maintenus sous buprénorphine pour le traitement d'une dépendance aux opioïdes, il convient denvisager d'autres options de traitement (par ex. un arrêt temporaire de l'administration de buprénorphine), si l'administration d'agonistes mu complets (comme l'oxycodone) devient nécessaire dans des situations de douleur aiguë. En association avec la buprénorphine, on a signalé la nécessité de posologies plus élevées d'agonistes mu complets ; cette situation nécessite une surveillance étroite des effets indésirables comme la dépression respiratoire (voir également rubrique 4.4).
 L'utilisation concomitante d'oxycodone et de naltrexone peut nécessiter une augmentation de la posologie d'oxycodone.
 On a observé des modifications cliniquement significatives de l'International Normalized Ratio (INR) dans les deux sens lors d'administration concomitante d'anticoagulants coumariniques et de chlorhydrate d'oxycodone en comprimés à libération prolongée.
 Loxycodone est principalement métabolisée par le cytochrome CYP3A4, et dans une moindre mesure par le cytochrome CYP2D6. Les activités de ces voies métaboliques peuvent être inhibées ou induites par divers médicaments administrés conjointement ou par des apports alimentaires.
 Les inhibiteurs du CYP3A4, tels que les antibiotiques macrolides (par ex. clarithromycine, érythromycine et télithromycine), les antifongiques azolés (par ex. kétoconazole, voriconazole, itraconazole et posaconazole), les inhibiteurs de protéase (par ex. bocéprévir, ritonavir, indinavir, nelfinavir et saquinavir), la cimétidine et le jus de pamplemousse peuvent provoquer une baisse de la clairance d'oxycodone susceptibles dentraîner une augmentation des taux plasmatiques d'oxycodone. Ainsi, il peut être utile d'ajuster la posologie d'oxycodone en conséquence. Quelques exemples spécifiques sont fournis ci-dessous :
 ·L'itraconazole, un inhibiteur puissant du CYP3A4, administré à raison de 200 mg par voie orale pendant cinq jours, a augmenté l'ASC de l'oxycodone administré par voie orale. En moyenne, l'ASC était environ 2,4 fois plus élevée (intervalle de 1,5 à 3,4).
 ·Le voriconazole, un inhibiteur du CYP3A4, administré à raison de 200 mg deux fois par jour pendant quatre jours (400 mg donnés pour les deux premières prises), a augmenté l'ASC de l'oxycodone administré par voie orale. En moyenne, l'ASC était environ 3,6 fois plus élevée (intervalle de 2,7 à 5,6).
 ·La télithromycine, un inhibiteur du CYP3A4, administrée à raison de 800 mg par voie orale pendant quatre jours, a augmenté l'ASC de l'oxycodone administré par voie orale. En moyenne, l'ASC était environ 1,8 fois plus élevée (intervalle de 1,3 à 2,3).
 ·Le jus de pamplemousse, un inhibiteur du CYP3A4, administré à raison de 200 mL trois fois par jour pendant cinq jours, a augmenté l'ASC de l'oxycodone administré par voie orale. En moyenne, l'ASC était environ 1,7 fois plus élevée (intervalle de 1,1 à 2,1).
 ·Le millepertuis, un inducteur du CYP3A4, administré à raison de 300 mg trois fois par jour pendant quinze jours, a réduit l'ASC de l'oxycodone administré par voie orale. En moyenne, l'ASC était réduite denviron 50 % (intervalle de 37 à 57 %).
 ·La rifampicine, un inducteur du CYP3A4, administré à raison de 600 mg une fois par jour pendant sept jours, a réduit l'ASC de l'oxycodone administré par voie orale. En moyenne, l'ASC était réduite d'environ 86 %.
 Les médicaments qui inhibent lactivité du CYP2D6, comme la paroxétine et la quinidine, peuvent réduire la clairance de loxycodone, ce qui pourrait entraîner une augmentation des concentrations plasmatiques de loxycodone.
 Les données sur l'utilisation de l'oxycodone chez la femme enceinte sont limitées. Les nourrissons nés de mères ayant reçu des opioïdes au cours des 3 à 4 dernières semaines avant l'accouchement doivent être surveillés en raison dune éventuelle dépression respiratoire. Des symptômes de sevrage peuvent être observés chez les nouveau-nés de mères sous traitement par oxycodone.
 L'oxycodone est excrété dans le lait maternel et peut entraîner une dépression respiratoire chez le nouveau-né. Par conséquent, l'oxycodone ne doit pas être utilisé pendant lallaitement.
 Oxycodone Mylan LP peut altérer l'aptitude à conduire des véhicules et à utiliser des machines.
 Cet effet est plus probable en début de traitement avec Oxycodone Mylan LP, après une augmentation de la posologie ou un changement de médicament, et si Oxycodone Mylan LP est associé à de l'alcool ou à d'autres médicaments dépresseurs du SNC. Lorsque la posologie est stable, une interdiction totale de conduite des véhicules n'est pas nécessaire. Le médecin traitant doit évaluer la situation individuelle du patient.
 L'oxycodone peut provoquer une dépression respiratoire, un myosis, des spasmes bronchiques et des muscles lisses, et supprimer le réflexe de toux.
 Les catégories de fréquence suivantes servent de base à la classification des effets indésirables :
 Peu fréquent ≥ 1/1 000 à <1/100
 Fréquence indéterminée ne peut pas être estimée sur la base des données disponibles
 Fréquence indéterminée : réactions anaphylactiques.
 Peu fréquent : syndrome de sécrétion inappropriée d'hormone antidiurétique.
 Fréquent : diminution de lappétit
 Fréquent : anxiété, état de confusion, dépression, nervosité, pensées anormales,
 Peu fréquent : agitation, labilité émotionnelle, humeur euphorique, hallucinations, diminution de la libido, dépendance médicamenteuse (voir rubrique 4.4),
 Très rare : troubles de l'élocution,
 Très fréquent : somnolence, vertige, mal de tête,
 Fréquent : tremblements,
 Peu fréquent : amnésie, convulsions, hypertonie, hypoesthésie, contractions musculaires involontaires, troubles du langage, syncope, paresthésie, dysgueusie,
 Rare : convulsions, particulièrement chez les patients épileptiques ou chez les patients avec tendance aux convulsions, spasme musculaire,
 Fréquence indéterminée : hyperalgésie.
 Peu fréquent : troubles de la vue, myosis.
 Peu fréquent : vertiges,
 Fréquent : diminution de la pression artérielle, rarement accompagnée par des symptômes secondaires comme des palpitations, une syncope, un bronchospasme,
 Peu fréquent : palpitations (dans le contexte dun syndrome de sevrage), tachycardie supraventriculaire.
 Rare : hypotension, hypotension orthostatique,
 Peu fréquent : dépression respiratoire, augmentation de la toux, pharyngite, rhinite, altérations de la voix.
 Très fréquent : constipation, nausée, vomissement,
 Fréquent : sécheresse buccale, rarement accompagnée de soif et de troubles de la déglutition, douleur abdominale, diarrhée, dyspepsie,
 Peu fréquent : dysphagie, ulcères buccaux, gingivite, stomatite, flatulence, éructations, occlusion intestinale,
 Rare : saignement gingival, augmentation de l'appétit, selles noires.
 Fréquence indéterminée : cholestase, colique hépatique.
 Fréquent : éruption cutanée, hyperhidrose,
 Peu fréquent : peau sèche,
 Rare : urticaire, sécheresse cutanée, manifestations d'herpès simplex, augmentation de la photosensibilité,
 Très rare : dermatite exfoliative.
 Peu fréquent : troubles de la miction (rétention urinaire, mais aussi augmentation de l'urgence mictionnelle),
 Rare : hématurie.
 Peu fréquent : diminution de la libido, dysfonction érectile,
 Fréquent : transpiration, asthénie,
 Peu fréquent : frissons, malaise, blessures accidentelles, douleur (par ex. douleur thoracique), dème, dème périphérique, migraine, dépendance physique avec symptômes de sevrage, accoutumance aux médicaments, soif,
 Rare : modifications du poids (augmentation ou diminution), cellulite.
 Une utilisation prolongée dOxycodone Mylan LP peut entraîner une dépendance physique, et un syndrome de sevrage peut survenir lors de l'arrêt brutal du traitement. Quand un patient ne doit plus être traité avec de l'oxycodone, il est préférable de réduire progressivement la posologie pour éviter l'apparition de symptômes de sevrage. Le syndrome dabstinence ou de sevrage des opioïdes se manifeste par certains ou par l'ensemble des symptômes suivants : agitation, hypersécrétion lacrymale, rhinorrhée, bâillement, transpiration, frissons, myalgie, mydriase et palpitations. D'autres symptômes peuvent également survenir, notamment : irritabilité, anxiété, dorsalgie, douleur articulaire, faiblesse, crampes abdominales, insomnie, nausée, anorexie, vomissement, diarrhée, ou augmentation de la tension artérielle, de la fréquence respiratoire ou de la fréquence cardiaque.
 Symptômes et intoxication :
 Les signes d'un surdosage en oxycodone sont: un myosis, une dépression respiratoire, une somnolence, une réduction du tonus des muscles striés et une hypotension. Dans des cas graves, un collapsus circulatoire, une stupeur, un coma, une bradycardie et un dème pulmonaire non cardiogénique peuvent survenir ; l'abus de posologies élevées d'opioïdes puissants tels que l'oxycodone peut s'avérer mortel.
 Traitement des intoxications :
 En cas de surdosage, l'administration d'un antagoniste aux opioïdes (par ex. 0,4 à 2 mg de naloxone par voie intraveineuse) peut être recommandée. L'administration de doses uniques doit être répétée à intervalles de 2 à 3 minutes selon la situation clinique. La perfusion intraveineuse de 2 mg de naloxone dans 500 ml desolution physiologique ou de solution de dextrose à 5 % (correspondant à 0,004 mg/ml de naloxone) est possible. La vitesse de perfusion doit être adaptée en fonction des précédentes injections en bolus et de la réponse du patient.
 Classe pharmacothérapeutique : Analgésiques ; opioïdes ; alcaloïdes naturels de l'opium, code ATC :N02A A05
 L'oxycodone présente une affinité pour les récepteurs opioïdes kappa, mu et delta dans le cerveau et le rachis. Elle agit au niveau de ces récepteurs en qualité d'agoniste opioïde sans effet antagoniste. L'effet thérapeutique est principalement analgésique et sédatif. Par rapport à l'oxycodone à libération rapide, les comprimés à libération prolongée, administrés seuls ou en association avec d'autres substances, offrent un soulagement de la douleur pour une durée sensiblement plus longue, sans augmenter l'apparition d'effets indésirables.
 Les études in vitro et chez l'animal indiquent divers effets des opioïdes naturels, tels que la morphine, sur les composantes du système immunitaire ; la signification clinique de ces données n'est pas connue.
 On ne sait pas si l'oxycodone, un opioïde semi-synthétique, a des effets immunologiques similaires à la morphine.
 La biodisponibilité relative dOXYCODONE MYLAN LP est comparable à celle de l'oxycodone à libération immédiate avec une concentration plasmatique maximale obtenue au bout d'environ 3 heures après la prise des comprimés à libération prolongée comparé à 1 à 1,5 heures. Les pics de taux plasmatiques et les variations de concentrations d'oxycodone des formulations à libération prolongée et à libération immédiate sont comparables lorsqu'elles sont administrées à la même posologie journalière à des intervalles respectivement de 12 et 6 heures.
 Le fait de croquer, diviser ou écraser les comprimés dOXYCODONE MYLAN LP peut entraîner la libération et l'absorption rapides d'une quantité potentiellement mortelle d'oxycodone (voir rubrique 4.9) en raison de la destruction des propriétés de libération prolongée.
 La biodisponibilité absolue de l'oxycodone est environ égale aux deux-tiers de celle observée par administration parentérale. A l'état d'équilibre, le volume de distribution de loxycodone est de 2,6 L/kg ; la liaison aux protéines plasmatiques est de 38-45 % ; la demi-vie d'élimination varie de 4 à 6 heures et la clairance plasmatique est de 0,8 L/min. La demi-vie d'élimination de l'oxycodone des comprimés à libération prolongée varie de 4 à 5 heures et l'état d'équilibre est obtenu en moyenne au bout d'un jour.
 L'oxycodone est métabolisé dans l'intestin et dans le foie, via le système enzymatique du cytochrome P450, en noroxycodone et oxymorphone ainsi qu'en plusieurs conjugués glucoronides. Les études in vitro suggèrent que les doses thérapeutiques de cimétidine n'ont probablement aucun effet significatif sur la formation de noroxycodone. Chez l'homme, la quinidine réduit la production d'oxymorphone bien que les propriétés pharmacodynamiques de l'oxycodone nen soient pas affectées. La contribution des métabolites à l'effet pharmacodynamique global n'est pas significative.
 L'oxycodone et ses métabolites sont excrétés via l'urine et les fèces. L'oxycodone traverse le placenta et peut être détecté dans le lait maternel.
 Linéarité/Non linéarité :
 La linéarité des concentrations plasmatiques a été démontrée en termes de vitesse et d'étendue de labsorption dans la plage de dose thérapeutique de 580 mg des comprimés d'oxycodone à libération prolongée.
 L'oxycodone n'a aucun effet sur la fécondité et le développement embryonnaire précoce chez le rat mâle ou femelle à des doses allant jusqu'à 8 mg/kg de poids corporel et n'induit aucune malformation chez le rat à des doses allant jusqu'à 8 mg/kg et chez le lapin à des doses de 125 mg/kg de poids corporel. Cependant, chez le lapin, lorsque des ftus individuels ont été utilisés pour une évaluation statistique, une augmentation des modifications du développement liées à la dose a été observée (augmentation de l'incidence de 27 vertèbres présacrales, paires de côtes supplémentaires). Lorsque ces paramètres ont été évalués statistiquement sur des portées, seule l'incidence de 27 vertèbres présacrales avait augmenté et ce, uniquement dans le groupe recevant 125 mg/kg, une dose produisant des effets pharmacotoxiques sévères chez les animaux gravides. Lors d'une étude sur le développement pré- et postnatal chez le rat F1, le poids corporel était plus bas à 6 mg/kg/j que le poids corporel du groupe témoin à des doses qui réduisaient le poids maternel et la consommation d'aliments (DSENO 2 mg/kg de poids corporel). Aucun effet n'a été observé sur les paramètres de développement physique, réflexologique et sensoriel ou sur les indices comportementaux et reproductifs.
 Noyau du comprimé : Kollidon SR poly(acétate de vinyle), povidone (K = 27,0 32,4) (E1201), laurilsulfate de sodium, silice, cellulose microcristalline (E460), silice colloïdale anhydre, stéarate de magnésium (E470b).
 OPADRY rose 85G24080 : Alcool polyvinylique, talc (E553b), dioxyde de titane (E171), macrogol 3350, lécithine (soja) (E322), oxyde de fer jaune (E172), oxyde de fer noir (E172), oxyde de fer rouge (E172).
 10, 28 et 30 comprimés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium).
 ·278 896-6 ou 34009 278 896 6 0 : 10 comprimés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium).
 ·278 897-2 ou 34009 278 897 2 1 : 28 comprimés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium).
 ·278 898-9 ou 34009 278 898 9 9 : 30 comprimés sous plaquettes (PVC/PVDC/Aluminium).
 1. Qu'est-ce que OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée et dans quels cas est-il utilisé ?
 2. Quelles sont les informations à connaître avant de prendre OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée
 3. Comment prendre OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée
 5. Comment conserver OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée ?
 1. QUEST-CE QUE OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée ET DANS QUELS CAS EST-IL UTILISE ? Retour en haut de la page
 OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée (chlorhydrate d'oxycodone) est un traitement de la douleur puissant à action centrale, du groupe des opioïdes.
 OXYCODONE MYLAN LP est utilisé pour traiter des douleurs intenses qui nécessitent un traitement avec des analgésiques opioïdes car les autres traitements de la douleur n'ont pas été efficaces.
 2. QUELLES SONT LES INFORMATIONS A CONNAITRE AVANT DE PRENDRE OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée ? Retour en haut de la page
 Ne prenez jamais OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée dans les cas suivants:
 ·si vous êtes allergique au chlorhydrate d'oxycodone, à l'arachide, au soja ou à l'un des autres composants contenus dans ce médicament (mentionnés dans la rubrique 6).
 ·si vous souffrez de problèmes respiratoires, comme une respiration plus lente ou plus faible que la normale (dépression respiratoire).
 ·si vous avez trop de dioxyde de carbone dans le sang.
 ·si vous souffrez d'une maladie pulmonaire sévère chronique associée à un rétrécissement des voies respiratoires (BPCO = bronchopneumopathie obstructive chronique)
 ·si vous souffrez d'une maladie cardiaque appelée cur pulmonaire.
 ·si vous présentez un type d'occlusion intestinale appelé iléus paralytique.
 Adressez-vous à votre médecin ou pharmacien avant de prendre OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée :
 ·si vous êtes plus âgé(e) ou fragilisé(e) ;
 ·si vous souffrez d'une insuffisance pulmonaire, hépatique ou rénale;
 ·si vous souffrez de myxdème (certaines maladies de la glande thyroïde) ou d'une altération de la fonction thyroïdienne ;
 ·si vous souffrez d'insuffisance des glandes surrénales (maladie d'Addison ou insuffisance surrénalienne) ;
 ·si vous souffrez d'une augmentation du volume de la prostate (hypertrophie de la prostate) ;
 ·si vous souffrez d'alcoolisme ou êtes en cours de sevrage d'alcool ;
 ·si vous souffrez d'une dépendance connue aux traitements puissants de la douleur (opioïdes) ;
 ·si vous souffrez dune inflammation du pancréas (pancréatite) ou si vous avez des problèmes de vésicule biliaire ;
 ·si vous avez des difficultés ou des douleurs pour uriner ;
 ·si vous souffrez d'affections intestinales inflammatoires ;
 ·si vous présentez une affection associée à une augmentation de la pression cérébrale ;
 ·si vous présentez une pression artérielle basse ou de vertiges en position debout ;
 ·si vous souffrez d'épilepsie ou d'une tendance aux crises d'épilepsie ;
 ·si vous prenez des inhibiteurs de la monoamine oxydase ou IMAO (pour le traitement de la dépression ou de la maladie de Parkinson) ou si vous avez pris ces médicaments au cours des 2 dernières semaines ;
 ·si vous prenez également un médicament appelé naltrexone (voir également la rubrique «Autres médicaments et Oxycodone Mylan LP».
 OXYCODONE MYLAN LP peut induire une accoutumance. Lorsqu'il est utilisé pendant longtemps, une tolérance aux effets s'installe et des posologies progressivement plus élevées peuvent être nécessaires pour continuer à soulager la douleur.
 OXYCODONE MYLAN LP peut induire une dépendance. Un arrêt trop rapide du traitement peut provoquer des symptômes de sevrage comme les suivants : nausées, vomissement, tremblements, vertiges, diarrhée, transpiration ou frissons, crampes, accélération du pouls et augmentation de la tension artérielle. Si vous devez arrêter le traitement, votre médecin diminuera progressivement votre dose quotidienne.
 Lorsqu'il est utilisé comme indiqué chez les patients souffrant de douleurs chroniques, le risque de développer une dépendance physique ou psychologique est faible et doit être sous-pesé par rapport au bénéfice éventuel. Veuillez en discuter avec votre médecin.
 Autres médicaments et OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée
 Les médicaments qui induisent des troubles respiratoires sévères comme les somnifères et les antidouleurs puissants peuvent augmenter le risque d'arrêt respiratoire, particulièrement en cas de surdosage et chez les patients âgés.
 La prise dOXYCODONE MYLAN LP en même temps que des médicaments qui agissent sur le fonctionnement du cerveau peut augmenter l'effet sédatif dOXYCODONE MYLAN LP (sensation de forte somnolence).
 Les médicaments qui affectent le fonctionnement du cerveau sont notamment les suivants :
 ·autres traitements puissants de la douleur (opioïdes),
 ·somnifères et tranquillisants,
 ·certains antidépresseurs,
 ·médicaments utilisés pour le traitement des allergies, du mal des transports ou des nausées (antihistaminiques ou antiémétiques),
 ·autres médicaments qui agissent sur le système nerveux (neuroleptiques),
 ·médicaments utilisés pour le traitement de la maladie de Parkinson (appelés inhibiteurs de la MAO, voir également la rubrique « Précautions demploi ; Mises en garde spéciales »).
 Des interactions peuvent également survenir avec les médicaments suivants :
 ·certains traitements puissants de la douleur (appelés agonistes/antagonistes mixtes comme la buprénorphine, la pentazocine et la nalbuphine).
 ·médicaments anticoagulants (comme la warfarine). OXYCODONE MYLAN LP peut modifier leurs effets.
 ·naltrexone, un médicament utilisé dans le traitement de la dépendance à l'alcool et aux opioïdes.
 ·certains antibiotiques, certains antifongiques et certains médicaments contenant du millepertuis.
 OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée avec des aliments, boissons et de l'alcool
 La consommation d'alcool pendant un traitement avec OXYCODONE MYLAN LP peut vous rendre somnolent ou augmenter le risque d'effets secondaires graves comme une respiration superficielle, avec un risque d'arrêt respiratoire et de perte de conscience. Il est recommandé de ne pas consommer d'alcool pendant un traitement avec OXYCODONE MYLAN LP.
 Il faut éviter l'administration des comprimés chez les patients qui ont une consommation excessive d'alcool ou de drogues, ou qui présentent des antécédents de consommation excessive d'alcool ou de drogues.
 Le jus de pamplemousse peut augmenter le taux dOXYCODONE MYLAN LP dans votre sang. Vérifiez auprès de votre médecin si vous consommez régulièrement du jus de pamplemousse.
 Si vous êtes enceinte ou que vous allaitez, si vous pensez être enceinte ou souhaitez lêtre, demandez conseil à votre médecin ou pharmacien avant de prendre ce médicament.
 OXYCODONE MYLAN LP ne doit pas être utilisé pendant la grossesse à moins que cela ne soit nécessaire. Les données sur l'utilisation de l'oxycodone chez la femme enceinte sont limitées.
 L'oxycodone traverse le placenta et passe dans la circulation sanguine de l'enfant.
 L'utilisation prolongée d'oxycodone pendant la grossesse peut entraîner des symptômes de sevrage chez le nouveau-né. L'utilisation d'oxycodone durant l'accouchement peut provoquer une dépression respiratoire chez le nouveau-né.
 Vous ne devez pas prendre OXYCODONE MYLAN LP lorsque vous allaitez car l'oxycodone passe dans le lait maternel.
 Avertissement anti-dopage
 Les athlètes doivent être avertis du fait que ce médicament peut occasionner un résultat positif lors d'un test « anti-dopage ».
 L'utilisation dOXYCODONE MYLAN LP comme agent de dopage peut savérer dangereux pour la santé.
 OXYCODONE MYLAN LP peut avoir une influence importante sur l'aptitude à conduire des véhicules et à utiliser des machines.
 OXYCODONE MYLAN LP peut réduire votre niveau d'attention et de réactivité à un niveau tel que vous pourriez ne plus être capable de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines.
 Vous devez demander à votre médecin si vous pouvez conduire des véhicules et utiliser des machines.
 3. COMMENT PRENDRE OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée ? Retour en haut de la page
 Veillez à toujours prendre ce médicament en suivant exactement les indications de votre médecin ou pharmacien. Vérifiez auprès de votre médecin ou votre pharmacien en cas de doute.
 Dautres dosages de ce médicament sont disponibles afin de faciliter l'ajustement de la posologie.
 Votre médecin adaptera la posologie en fonction de l'intensité de la douleur et de votre sensibilité individuelle.
 Veuillez informer votre médecin si vous pensez que l'effet dOXYCODONE MYLAN LPest trop faible ou trop puissant.
 Sauf si votre médecin a prescrit une autre posologie, la posologie recommandée est la suivante :
 ·adultes et adolescents (âgés de plus de 12 ans) :
 La posologie initiale habituelle est 10 mg de chlorhydrate dOXYCODONE MYLAN LP toutes les 12 heures.
 ·enfants (âgés de moins de 12 ans) :
 L'utilisation chez les enfants de moins de 12 ans n'est pas recommandée car la sécurité et l'efficacité dOXYCODONE MYLAN LPn'ont pas été établies pour cette tranche d'âge.
 ·patients âgés (65 ans et plus) :
 Les patients âgés dont la fonction hépatique et/ou rénale est normale peuvent prendre les mêmes posologies que celles recommandées ci-dessus pour les adultes.
 ·patients avec troubles rénaux et/ou hépatiques, ou avec faible poids corporel :
 Votre médecin peut prescrire une posologie initiale réduite.
 Pour les patients traités antérieurement avec d'autres traitements puissants de la douleur (opioïdes), le médecin peut prescrire une posologie initiale plus élevée.
 Votre médecin déterminera votre posologie quotidienne, et comment répartir votre posologie quotidienne en une prise le matin et une prise le soir. Votre médecin vous indiquera également les ajustements posologiques nécessaires en cours de traitement.
 Si vous ressentez de la douleur entre les prises dOXYCODONE MYLAN LP, il peut être nécessaire de prendre en complément un traitement de la douleur à action rapide. OXYCODONE MYLAN LP ne convient pas pour cela. Si vous rencontrez ce problème, parlez-en à votre médecin.
 Votre médecin contrôlera régulièrement votre traitement.
 Voie orale. Ce médicament se prend oralement.
 Prendre les comprimés à libération prolongée en entier avec une quantité suffisante de liquide (par ex. 1⁄2 verre d'eau) le matin et le soir, toutes les 12 heures (par exemple un comprimé à 8 heures du matin et le suivant à 8 heures du soir). Vous pouvez prendre les comprimés avec ou sans aliments.
 Ne pas couper, mâcher ni écraser les comprimés. Le non-respect de cette mise en garde peut entraîner une libération massive de l'ensemble du contenu du comprimé dans l'organisme, avec un risque de surdosage et même de décès (voir également la rubrique « Si vous avez pris plus dOXYCODONE MYLAN LPque vous n'auriez dû » ci-dessous).
 Si vous avez pris plus de OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée que vous nauriez dû :
 Si vous avez pris plus dOXYCODONE MYLAN LP que ce qui vous a été prescrit, vous devez en informer votre médecin ou votre centre local antipoison immédiatement. Les symptômes suivants pourraient survenir : pupilles contractées (myosis), dépression respiratoire, somnolence, réduction du tonus des muscles squelettiques et hypotension. Dans des cas graves, un collapsus circulatoire, une inactivité mentale et motrice (stupeur), un état inconscient (coma), une baisse de la fréquence cardiaque et une accumulation d'eau dans les poumons (dème pulmonaire non cardiogénique) peuvent survenir ; l'abus de posologies élevées d'opioïdes puissants tels que l'oxycodone peut s'avérer mortel. Vous ne devez en aucun cas vous exposer à des situations exigeant un haut degré de concentration, comme par exemple conduire une voiture.
 Si vous oubliez de prendre OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée :
 Si vous prenez une dose dOXYCODONE MYLAN LP inférieure à celle prescrite, ou si vous manquez une prise, il se peut que vous nayez pas un soulagement adéquat de la douleur.
 Si vous oubliez une prise, vous pouvez prendre la prise oubliée dès que vous constatez l'oubli.
 Vous devez prendre les comprimés à 12 heures d'intervalle (deux fois par jour).
 Si vous arrêtez de prendre OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée :
 N'arrêtez pas le traitement sans en parler d'abord à votre médecin parce que des symptômes de sevrage pourraient survenir.
 Si vous ne devez plus être traité(e) avec OXYCODONE MYLAN LP, votre médecin vous expliquera comment réduire progressivement la posologie afin d'éviter l'apparition de symptômes de sevrage.
 Contactez immédiatement un médecin si un des symptômes suivants survient :
 ·Respiration très lente ou faible (dépression respiratoire). Il s'agit du risque le plus grave lié aux médicaments comme OXYCODONE MYLAN LP (opioïdes) ; la dépression respiratoire peut même être mortelle après la prise de fortes doses de ce médicament.
 Très fréquent (concerne plus de 1 patient sur 10)
 ·somnolence, vertiges, mal de tête.
 ·constipation, nausées, vomissement. Votre médecin vous prescrira un médicament approprié pour traiter ces symptômes.
 Fréquent (concerne 1 à 10 patients sur 100)
 ·altérations de l'humeur (anxiété, confusion, dépression, nervosité, troubles du sommeil, troubles de la pensée).
 ·tremblements ou mouvements dagitation incontrôlés dans une ou plusieurs parties du corps, sensation de faiblesse.
 ·diminution de la pression artérielle, rarement accompagnée de symptômes comme une accélération des battements cardiaques ou un évanouissement.
 ·difficultés respiratoires ou respiration sifflante.
 ·sécheresse de la bouche, rarement accompagnée de soif et de troubles de la déglutition, symptômes généraux d'indigestion comme un mal de ventre, de la diarrhée, brûlures destomac.
 ·éruption cutanée, transpiration abondante.
 ·transpiration, faiblesse.
 Peu fréquent (concerne 1 à 10 patients sur 1000)
 ·augmentation de la quantité d'une certaine hormone (ADH = hormone antidiurétique) dans le sang avec des symptômes comme mal de tête, irritabilité, léthargie, nausées, vomissements, confusion et trouble de la conscience.
 ·manque deau dans le corps (déshydratation)
 ·agitation, sautes dhumeur, hallucinations, humeur euphorique, diminution de la libido, dépendance aux médicaments.
 ·amnésie, fourmillements ou engourdissement (par ex. dans les mains ou les pieds), convulsions, augmentation ou diminution du tonus musculaire, tics, évanouissements, diminution de la sensibilité à la douleur ou au toucher, modifications du goût.
 ·troubles de la vue, rétrécissement des pupilles.
 ·affections de l'oreille et du labyrinthe : Sensation détourdissement ou de perte déquilibre (vertiges).
 ·cur : sensation désagréable de battements de coeur irréguliers et/ou forts, accélération du pouls.
 ·dilatation des vaisseaux sanguins entraînant une diminution de la pression artérielle.
 ·essoufflement,augmentation de la toux, mal de gorge, écoulement nasal, altérations de la voix.
 ·difficultés à avaler,aphtes dans la bouche, ulcération des gencives, flatulence (excès de gaz dans l'estomac ou l'intestin), éructations, obstruction de lintestin (iléus).
 ·augmentation du taux de certaines enzymes hépatiques dans le sang.
 ·peau sèche.
 ·problèmes de miction, mictions fréquentes
 ·diminution du désir sexuel et incapacité à obtenir ou à maintenir une érection pendant les rapports sexuels.
 ·frissons, nausées, lésions secondaires à des accidents liés à une diminution de la vigilance, douleur (par ex. douleur thoracique), rétention liquidienne (dème), migraine, soif, dépendance physique avec symptômes de sevrage, tolérance.
 Rare (concerne 1 à 10 patients sur 10 000)
 ·affection des ganglions lymphatiques.
 ·crampes musculaires, crises d'épilepsie (convulsions), particulièrement chez des patients épileptiques ou avec tendance aux convulsions.
 ·saignement des gencives, augmentation de l'appétit, selles noires.
 ·éruption cutanée avec démangeaisons, cloques sur la peau et les muqueuses (bouton de fièvre ou herpès), augmentation de la sensibilité à la lumière.
 ·présence de sang dans les urines.
 ·modifications du poids corporel (diminution ou augmentation), inflammation de la peau.
 Très rare (concerne moins de 1 patient sur 10 000)
 ·troubles de l'élocution.
 ·éruption cutanée avec croûtes.
 ·absence de règles.
 Fréquence indéterminée(ne peut être estimée sur la base des données disponibles)
 ·augmentation de la sensibilité à la douleur.
 ·caries dentaires.
 ·obstruction des voies biliaires, colique biliaire
 L'utilisation prolongée dOXYCODONE MYLAN LP peut entraîner une dépendance, et un syndrome de sevrage peut survenir en cas d'arrêt brutal du traitement. Si vous ne devez plus être traité(e) avec OXYCODONE MYLAN LP, votre médecin réduira progressivement la posologie afin d'éviter des symptômes de sevrage (voir également la rubrique « Il convient de prendre des précautions spéciales avec OXYCODONE MYLAN LP».
 5. COMMENT CONSERVER OXYCODONE MYLAN LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée ? Retour en haut de la page
 N'utilisez pas ce médicament après la date de péremption indiquée sur la plaquette ou la boîte après la mention EXP. La date de péremption fait référence au dernier jour de ce mois.
 Ce que contient Oxycodone Mylan LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée
 La substance active est le chlorhydrate d'oxycodone.
 Un comprimé contient 20 mg de chlorhydrate d'oxycodone correspondant à 17,93 mg d'oxycodone.
 Les autres composants sont les suivants :
 Noyau du comprimé : Kollidon SR poly(acétate de vinyle), povidone (K = 27,0 32,4) (E1201) , laurilsulfate de sodium , silice, cellulose microcristalline (E460), silice colloïdale anhydre, stéarate de magnésium (E470b).
 Aspect de Oxycodone Mylan LP 20 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée et contenu de lemballage extérieur
 Ce médicament se présente sous forme de comprimé pelliculé à libération prolongée, rose pâle, rond et biconvexe, sous plaquettes de 10, 28 et 30 comprimés.
 Schloßplatz 1, A-8502 Lannach


type: caselaw

jurisdiction: EU

text:
8.2.2016
 DA
 Den Europæiske Unions Tidende
 C 48/83
 Sag anlagt den 29. november 2015 — Marcas Costa Brava mod KHIM — Excellent Brands JMI (Cremcaffé by Julius Meinl)
 (Sag T-687/15)
 (2016/C 048/91)
 Stævningen affattet på engelsk
 Parter
 Sagsøger: Marcas Costa Brava, SL (Sils, Spanien) (ved advokaterne E. Manresa Medina og J. Manresa Medina)
 Sagsøgt: Kontoret for Harmonisering i det Indre Marked (Varemærker og Design) (KHIM)
 Den anden part i sagen for appelkammeret: Excellent Brands JMI Ltd (Baar, Schweiz)
 Oplysninger vedrørende sagen for Harmoniseringskontoret
 Indehaver af det omtvistede varemærke: Den anden part i sagen for appelkammeret
 Det omtvistede varemærke: EF-figurmærke i farverne rød og hvid, der indeholder ordbestanddelene »Cremcaffé by Julius Meinl« — EF-varemærkeregistrering nr. 11 406 816
 Sagen for Harmoniseringskontoret: Indsigelsessag
 Den anfægtede afgørelse: Afgørelse truffet den 29. september 2015 af Femte Appelkammer ved Harmoniseringskontoret (sag R 2757/2014-5)
 Påstande
 —
 Den anfægtede afgørelse annulleres.
 —
 Det fastslås, at brugen af EF-varemærke nr. 2 423 705 er bevist for klasse 30 og at EF-varemærkeansøgning nr. 11 406 816 er uforenelig med EF-varemærke 2 423 705.
 —
 Harmoniseringskontoret og eventuelle intervenienter tilpligtes at betale sagens omkostninger.
 Anbringende
 —
 Fejlagtig fortolkning af EF-varemærkeforordningens artikel 15, stk. 1, artikel 15, stk. 1. litra a), og artikel 8, stk. 1, litra b).


type: contracts

text:
 Avviż Legali Importanti
 |
 22001D0069
 Official Journal L 238 , 06/09/2001 P. 0015 - 0016
 Deċiżjoni tal-Kumitat Konġunt taż-ŻEENru 69/2001tad-19 ta' Ġunju 2001li temenda l-Anness II (Ir-regolamenti tekniċi, l-istandards, l-ittestjar u ċ-ċertifikazzjoni) tal-Ftehim taż-ŻEEIL-KUMITAT KONĠUNT TAŻ-ŻEE,Wara li kkunsidra l-Ftehim fuq iż-Żona Ekonomika Ewropea, kif emendat mill-Protokoll li jaġġusta l-Ftehim fuq iż-Żona Ekonomika Ewropea, hawnhekk iżjed "il quddiem msejjaħ "il-Ftehim", u partikolarment l-Artikolu 98 tiegħu,"Billi:(1) L-Anness II tal-Ftehim kien emendat bid-Deċiżjoni tal-Kumitat Konġunt taż-ŻEE Nru 2/2001 tal-31 ta' Jannar 2001 [1].(2) Id-Direttiva tal-Kummissjoni 2000/38/KE tal-5 ta' Ġunju 2000 li temenda l-Kapitolu Va (Viġilanza farmakoloġika) tad-Direttiva tal-Kunsill 75/319/KEE fuq l-approssimazzjoni tad-dispożizzjonijiet stabbiliti mil-liġi, mir-regolamenti jew mill-azzjoni amministrattiva dwar il-prodotti mediċinali [2] għandha tkun inkorporata fil-Ftehim.(3) Ir-Regolament tal-Kummissjoni (KE) Nru 847/2000 tas-27 t'April 2000 li jistabbilixxi d-dispożizzjonijiet għall-implimentazzjoni tal-kriterji għad-deskrizzjoni tal-prodott mediku bħala prodott mediku orfni u d-definizzjonijiet tal-kunċetti "prodott mediku simili" u "superjorità klinika" [3] għandu jkun inkorporat fil-Ftehim,IDDEĊIEDA DAN LI ĠEJ:Artikolu 1L-inċiż li ġej għandu jkun miżjud ma' punt 3 (It-tieni Direttiva tal-Kunsill 75/319/KEE) fil-Kapitolu XIII ta' l-Anness II tal-Ftehim:"- 32000 L 0038: Id-Direttiva tal-Kummissjoni 2000/38/KE tal-5 ta' Ġunju 2000 (ĠU L 139, ta' l-10.6.2000, p. 28)."Artikolu 2Il-punt li ġej għandu jkun inkluż wara l-punt 15m (ir-Regolament (KE) Nru 141/2000 tal-Parlament Ewropew u tal-Kunsill) fil-Kapitolu XIII ta' l-Anness II tal-Ftehim:"15n. 32000 R 0847: Ir-Regolament tal-Kummissjoni (KE) Nru 847/2000 tas-27 t'April 2000 li jistabbilixxi d-dispożizzjonijiet għall-implimentazzjoni tal-kriterji għad-deskrizzjoni tal-prodott mediku bħala prodott mediku orfni u d-definizzjonijiet tal-kunċetti "prodott mediku simili" u "superjorità klinica" (ĠU L 103, tat-28.4.2000, p. 5)."Artikolu 3It-testi tad-Direttiva tal-Kummissjoni 2000/38/KE u r-Regolament tal-Kummissjoni (KE) Nru 847/2000 fil-lingwa Islandiża u Norveġiża, li għandhom jkunu ppubblikati fis-Suppliment tal-Ġurnal Uffiċjali tal-Komunitajiet Ewropej, għandhom ikunu awtentiċi.Artikolu 4Din id-Deċiżjoni għandha tidħol fis-seħħ fl-20 ta' Ġunju 2001, iżda n-notifikazzjonijiet kollha taħt l-Artikolu 103(1) tal-Ftehim għandhom ikunu magħmula lill-Kumitat Konġunt taż-ŻEE [4].Artikolu 5Din id-Deċiżjoni għandha tiġi ppubblikata fit-taqsima taż-ŻEE, u fis-Suppliment tal-Ġurnal Uffiċjali tal-Komunitajiet Ewropej.Magħmula fi Brussel, fid-19 ta' Ġunju 2001.Għall-Kumitat Konġunt taż-ŻEEIl-PresidentP. Westerlund[1] ĠU L 66, tat-8.3.2001, p. 44.[2] ĠU L 139, ta' l-10.6.2000, p. 28.[3] ĠU L 103, tat-28.4.2000, p. 5.[4] L-ebdaħtiġiet kostituzzjonali m'huma indikati.--------------------------------------------------


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Apie J. Ivanauskaitės romaną žiūrėkite – Placebas (romanas).
 Placebas – gydomoji procedūra (vaistas arba veiksmas) arba jos dalis, neturinti jokio objektyvaus poveikio ar kitokios įtakos būklei, dėl kurios yra skiriama. Tokio poveikio efektas (vadinamas Placebo efektu) yra tik psichologinis. Placebas dažniausiai naudojamas medicinoje klinikiniuose tyrimuose. Poveikis neretai iš tiesų stebimas, todėl iš principo placebas gali būti skiriamas ir ligonio psichologinei savijautai palengvinti.
 Termino istorija
 Placebo lotynų kalba reiškia „Aš pamaloninsiu“ ir atsirado klaidingai išvertus Biblijos 116 psalmės frazę, kuri iš tikro turėtų būti „Eisiu priešais Viešpatį“. Lotyniškai Vulgatos atitinkama eilutė skamba taip: „placebo Domino in regione vivorum“ (Ps 114, 9). Viduramžių katalikiškoje liturgijoje taip pradėdavo vakarines pamaldas už mirusiuosius. XIX a. pradžioje terminas prigijo medicinoje reikšdamas „labiau palengvinantis nei naudingas“, kaip aiškinta 1811 m. išleistame medicininiame žodyne.
 Placebo efektas
 Nors ir neveikdamas tiesiogiai, per psichologinę būseną placebas gali pagerinti ligonio savijautą ar net ir iš tiesų padėti gydyti ligą (placebo efektas). Šis efektas nėra būdingas tik būtent placebui, jis yra bet kokio medicininio gydymo dalis. . Paprastai skiriant placebą ligoniui nepasakoma, jog vaistas tiesiogiai neveiksmingas, tačiau būsena gali pagerėti net jei ir tai pasakoma. . Dažnai prirašomas placebas yra nuo pervargimo skiriami vitaminai. Daugiausia placebas padeda nuo skausmo, depresijos ir pervargimo, nors aprašytas jo teigiamas poveikis daugeliui kitų ligų. Priklausomai nuo ligos, šiam poveikiui jautrūs nuo maždaug 35 % iki 56 % visų žmonių. Jei pasireiškia, placebo efektas nėra trumpalaikis - kai kurioms ligoms jis gali tęstis ne vienerius metus.. Placebas gali veikti selektyviai: patepus „nuskausminančiu“ (iš tiesų neveiksmingu) kremu vieną ranką, skausmas sumažėja šioje rankoje, bet ne kitoje. .
 Mokslui yra žinomas ir neigiamas placebo efektas (), jei ligonis mano jog nuo duodamos tabletės jo būsena bent laikinai turėtų pablogėti. Pasireiškiant nocebui, asmuo patiria neigiamus simptomus, kuriuos sukelia vėl gi ne kokios veikliosios medžiagos, bet paties individo įsitikinimai, kad jam dėl tam tikrų priežasčių turi palaipsniui pablogėti savijauta ar sveikata. Pavyzdžiui, Moderna vakcinos bandymų metu buvo stebėti 147 „rimti šalutiniai poveikiai“ vakciną gavusioje grupėje ir 153 tokie poveikiai iš tiesų jokios vakcinos negavusioje kontrolinėje, placebo grupėje. Taigi dauguma tų „šalutinių poveikių“ buvo nocebo efektas.
 Placebas efektas yra nepakeičiama priemonė atliekant medicininius naujų vaistų bandymus, kai norima sužinoti, kiek veiksmingas yra naujai sukurtas preparatas. Paprastai tokiais atvejais tiriamieji skirstomi į dvi grupes. Vienai jų skiriamas naujas vaistas, o kitai – placebas, bet abiem grupėms pasakoma, kad bus tiriamas naujųjų vaistų poveikis organizmui. Kartais nė patys gydytojai nežino, kuris pacientas geria tikruosius vaistus, o kuris – placebo. Tai vadinama dvigubai aklu eksperimentu. Po nustatyto laikotarpio tikrinama tiriamųjų sveikata, ir tokiu būdu ištiriamas vaisto poveikis. Taip pat gydytojas atskiram pacientui gali paskirti placebą vietoj vaistų ir stebėti jo sveikimą vien nuo, pavyzdžiui, cukraus gabaliuko!
 Placebo efekto poveikis
 Manoma, jog veikiant placebui dalyvauja visos žmogaus smegenų dalys. Tikslūs psichologiniai mechanizmai dėl placebo efekto poveikio vis dar paslaptis, tačiau yra keletas teorijų, bandančių juos paaiškinti:
 Savaime pasibaigiantys sutrikimai. Dauguma paprastų ligų, pavyzdžiui, peršalimas, dažniausiai praeina savaime, t. y. be jokio gydymo. Taigi ar vartojami vaistai, ar placebas, ar visiškai nieko nevartojama, ligos simptomai galiausiai vis viena praeina.
 Pokyčiai elgsenoje. Placebas gali paprasčiausiai padidinti asmens motyvaciją geriau rūpintis savimi, taigi iš tiesų ligos simptomus sušvelnina ne cukrinės piliulės, o, pavyzdžiui, reguliari mankšta ar tinkamas poilsis.
 Pakitęs suvokimas. Tikėdamasis jaustis geriau dėl placebo pacientas gali imti kitaip interpretuoti savo pojūčius, pavyzdžiui, aštrus veriantis skausmas gali būti suvokiamas kaip nemalonus dilgčiojimas.
 Sumažėjęs nerimas. Placebas ir viltis pasijusti geriau gali nuraminti autonominę nervų sistemą ir sumažinti streso hormonų, pavyzdžiui, adrenalino, išsiskyrimą. O tai savaime lemia geresnę būklę.
 Placebo efekto veikimo principai
 Placebo efektas žmones veikia skirtingai, o jo poveikis priklauso nuo kelių veiksnių, pavyzdžiui:
 Placebo charakteristikų. Jei tabletė ar piliulė atrodo kaip tikras medicininis preparatas, yra didesnė tikimybė, kad žmogus labiau pajaus jos „poveikį“. Gerdami didesnio dydžio tabletes bent du kartus per dieną žmonės mano, kad pasveiks greičiau nei gerdami mažas tabletes vieną kartą per dieną. Dar geresnį efektą nei tabletės turi placebo injekcijos
 Žmogaus požiūrio. Jei ligonis tiki, kad gydymas jam padės, placebo efektas bus žymiai stipresnis. Tačiau kai kurių tyrimų duomenimis, placebas veikia net ir tada, kai asmuo būna nusiteikęs skeptiškai. Kasdien laiku vartodamas paskirtus preparatus ligonis stebi savo būklę ir dažniausiai vis viena įtikina save, kad poveikis yra.
 Gydytojo ir paciento ryšio. Jei asmuo pasitiki daktaru, vertina jį, placebas veikia žymiai efektyviau.
 Taikymas testuose
 Placebas yra būtina įvairaus gydymo, vakcinų efektyvumo tyrimų dalis. Pusei ligonių skiriamas tikras vaistas ar vakcina, kitai pusei skiriamas placebas. Statistiniai skirtumai skaičiuojami būtent tarp šių dviejų grupių, taip išvengian placebo efekto įtakos, kuri pasireiškia abiem atvejais. Pavyzdžiui, aprašytuose COVID–19 vakcinos testuose veikianti vakcina buvo iRNR-1273 steriliame tirpale, placebo – 0.9% valgomosios druskos tirpalas.
 Placebo efektas istorijoje
 . Pirmasis žinomas Placebo efekto tyrimas buvo atliktas gydytojo John’o Haugarth’o 1799 metais. Jis nusprendė ištirti tuo metu populiarų ligų gydimo metodą, kuris buvo grindžiamas ligų išvarymu, pasitelkiant metalines perkinso lazdeles (angl. Perkins tractors), kurios tuo metu eiliniam žmogui buvo sunkiai suprantamos. J.Haugarth’as tikėjo, kad didele lazdelių kaina buvo siekta pasipelnyti iš paprastų žmonių, todėl jis tą patį gydymo metodą pritaikė naudojant paprastas, medines lazdeles. Bandymo rezultatai patvirtino gydytojo teoriją, medinės lazdelės buvo tokios pat efektyvios kaip ir brangios metalinės lazdelės. Paskelbtuose tyrimo rezultatuose mokslininkas teigė, jog visi “stebuklingi” išgijimai, kuriuos žmonės patyrė iki tol buvo tik pasąmonės sukurti efektai (dabar sakytume – placebo efektai).
 Kritika ir paplitimas
 Esama ir placebo efektą neigiančių studijų. . Efektas taip pat kritikuojamas kaip nepatikimas, ne visada pasireiškiantis. Taip pat manoma, jog skirti aiškiai neveiksmingą gydymą meluojant gali būti neetiška. Jei iš tiesų skiriamos neveiksmingos tabletės, jų tikra kaina paprastai labai nedidelė, tačiau kad ligonis patikėtų, jis turi sumokėti kaip už tikrą, veiksmingą vaistą. Jei atėjęs pacientas reikalauja gydymo kuris jam aiškiai nereikalingas, apie 24 % Amerikos gydytojų neabejodami skiria placebą, dar 18 % gali tai padaryti priklausomai nuo aplinkybių. .
 Apytikriai trečdalis vartojančiųjų placebą pasijunta geriau ar pasveiksta. Nors kai kurie tyrimai rodo, kad priklausomai nuo ligos šis skaičius gali svyruoti net iki 56 % visos žmonijos. Placebas nebūtinai turi būti tablečių ar piliulių pavidalu – tai gali būti ir specialios dietos, pratimai, fizinės terapijos, netgi chirurginės operacijos.
 Šaltiniai
 Medicina


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Prawo pracy i prawo nieruchomości – Nowicki & Ziemczyk – Kancelaria Prawna – Świadectwo pracy – o czym powinien pamiętać pracodawca?
 Świadectwo pracy – o czym powinien pamiętać pracodawca?
 Koniec stosunku pracy nie jest równoznaczny z końcem obowiązków po stronie pracodawcy względem pracownika – rozwiązując umowę o pracę, pracodawca powinien pamiętać o wydaniu świadectwa pracy. Niniejszy artykuł zawiera odpowiedzi na podstawowe pytania związane z trybem wydania świadectwa pracy – kiedy należy pracownikowi wydać świadectwo pracy, jakie informacje powinno zawierać świadectwo pracy, jakie konsekwencje prawne wiążą się z nieprawidłowo wydanym świadectwem pracy?
 Tryb wydania świadectwa pracy
 Instytucję świadectwa pracy reguluje art. 97 kodeksu pracy oraz Rozporządzenie Ministra Pracy i Polityki Socjalnej w sprawie szczegółowej treści świadectwa pracy oraz sposobu i trybu jego wydawania i prostowania z dnia 15 maja 1996 r. (Dz. U. Nr 60, poz. 282) (dalej jako Rozporządzenie). Świadectwo pracy jest dokumentem prywatnym i zawiera oświadczenie wiedzy – stanowi więc dowód na to, że pracodawca podpisał oświadczenie o konkretnej treści. Należy podkreślić, że obowiązek wydania świadectwa pracy powstaje z mocy prawa – pracodawca nie może uzależnić wydania świadectwa od inicjatywy pracownika, mimo iż ustawodawca przewidział w pewnych sytuacjach możliwość złożenia wniosku o wydanie świadectwa przez pracownika. Zgodnie z art. 97 § 1 kodeksu pracy, w przypadku rozwiązania lub wygaśnięcia stosunku pracy, pracodawca jest obowiązany wydać świadectwo pracy niezwłocznie. Rozporządzenie zaś precyzuje, że w przypadku rozwiązania lub wygaśnięcia stosunku pracy (umowa o pracę na czas nieokreślony), pracodawca powinien wydać świadectwo w dniu, w którym następuje rozwiązanie lub wygaśnięcie stosunku pracy.
 Pracodawca powinien wydać świadectwo albo bezpośrednio pracownikowi, albo osobie upoważnionej przez pracownika na piśmie. Jeśli pracodawca nie ma możliwości wydania świadectwa, nie później niż w ciągu 7 dni od dnia ustania stosunku pracy, przesyła świadectwo pracownikowi lub tej osobie za pośrednictwem poczty albo doręcza je w inny sposób – pracodawca może delegować to zadanie innemu pracownikowi lub firmie kurierskiej. Jeśli stosunek pracy wygasł wskutek śmierci pracownika, pracodawca włącza świadectwo do akt osobowych pracownika a jego wydanie następuje na wniosek członka rodziny zmarłego pracownika lub spadkobiercy.
 Należy zaznaczyć, że ustawodawca przewidział odrębną regulację umożliwiającą wydanie jednego zbiorczego świadectwa pracy, gdy pracownik pozostaje w zatrudnieniu u tego samego pracodawcy na podstawie umowy o pracę na okres próbny, umowy o pracę na czas określony lub umowy o pracę na czas wykonania określonej pracy. Pracodawca jest w takim przypadku obowiązany wydać pracownikowi świadectwo pracy obejmujące zakończone okresy zatrudnienia na podstawie takich umów, zawartych w okresie 24 miesięcy, poczynając od zawarcia pierwszej z tych umów (art. 94§ 11 kodeksu pracy). Przepis wprowadzony w 2011 roku budzi szereg wątpliwości interpretacyjnych – nie jest bowiem jasne, czy dla skorzystania z tej zasady koniecznym jest, aby umowa na czas określony lub umowa na czas wykonania określonej pracy poprzedzone były umową o pracę na okres próbny. Nie określono także, czy ciągłość zatrudnienia polega w tym przypadku na braku przerw pomiędzy tymi umowami na przestrzeni 24 miesięcy. Mimo powyższych wątpliwości przyjmuje się, że jeżeli pracownik nie żąda wydania świadectwa pracy po zakończeniu umowy terminowej i istnieje prawdopodobieństwo jego ponownego zatrudnienia, to do końca okresu 24 miesięcy od zawarcia pierwszej umowy pracodawca zwolniony jest z obowiązku wydania świadectwa pracy. Ostatnim dniem terminu, w którym pracodawca powinien wydać niezwłocznie zbiorcze świadectwo, jest upływ 24 miesięcy od zawarcia pierwszej umowy. Jeżeli jednak rozwiązanie lub wygaśnięcie umowy nawiązanej przed upływem 24 miesięcy przypada po upływie tego terminu, świadectwo wydaje się w dniu rozwiązania lub wygaśnięcia tej umowy (art. 94 § 12 kodeksu pracy). Podkreślić należy, że pracownik może w każdym czasie żądać wydania świadectwa pracy w związku z rozwiązaniem lub wygaśnięciem każdej umowy o pracę wymienionej w tym przepisie lub świadectwa pracy dotyczącego łącznego okresu zatrudnienia na podstawie takich umów, przypadającego przed zgłoszeniem żądania wydania świadectwa pracy. Pracodawca jest wówczas obowiązany wydać świadectwo pracy w terminie 7 dni od dnia złożenia pisemnego wniosku przez pracownika.
 Kodeks pracy oraz rozporządzenie wskazują, jakie informacje powinny zostać umieszczone w świadectwie pracy. Zgodnie z art. 97 § 2 k.p. oraz § 1 rozporządzenia świadectwo pracy powinno zawierać informacje dotyczące:
 okresu i rodzaju wykonywanej pracy, zajmowanych stanowisk;
 trybu rozwiązania albo okoliczności wygaśnięcia stosunku pracy wraz z podstawą prawną;
 urlopu wypoczynkowego wykorzystanego przez pracownika w roku kalendarzowym, w którym ustał stosunek pracy;
 wykorzystania dodatkowego urlopu albo innego uprawnienia lub świadczenia, przewidzianego przepisami prawa pracy;
 należności ze stosunku pracy uznanych i nie zaspokojonych przez pracodawcę do dnia ustania tego stosunku, z powodu braku środków finansowych;
 okresu korzystania z urlopu bezpłatnego i podstawy prawnej jego udzielenia;
 wykorzystanego urlopu wychowawczego;
 wykorzystania w roku kalendarzowym, w którym ustał stosunek pracy, zwolnienia od pracy przewidzianego w art. 188 Kodeksu pracy;
 okresów nieskładkowych, przypadających w okresie zatrudnienia, którego dotyczy świadectwo pracy, uwzględnianych przy ustalaniu prawa do emerytury lub renty;
 wzmianki o zajęciu wynagrodzenia za pracę w myśl przepisów o postępowaniu egzekucyjnym
 Na żądanie pracownika w świadectwie pracy należy podać także informację o wysokości i składnikach wynagrodzenia oraz o uzyskanych przez niego kwalifikacjach.
 Informacja o trybie rozwiązania stosunku pracy
 Zgodnie z kodeksem pracy pracodawca powinien zawrzeć informację o trybie rozwiązania albo o okolicznościach związanych z ustaniem stosunku pracy na świadectwie pracy. Rozporządzenie konkretyzuje ten obowiązek wskazując także na konieczność zamieszczenia podstawy prawnej.
 W przypadku odwołania się pracownika od wypowiedzenia/dyscyplinarki do sądu pracy może zaistnieć konieczność zmiany treści świadectwa pracy. Pierwszą taką sytuację reguluje art. 97 § 3 kodeksu pracy. Zgodnie z ww. przepisem, jeżeli z orzeczenia sądu pracy wynika, że rozwiązanie z pracownikiem umowy o pracę bez wypowiedzenia z jego winy nastąpiło z naruszeniem przepisów o rozwiązywaniu w tym trybie umów o pracę, pracodawca jest obowiązany zamieścić w świadectwie pracy informację, że rozwiązanie umowy o pracę nastąpiło za wypowiedzeniem dokonanym przez pracodawcę. Pracodawca ma w takim wypadku obowiązek wydać pracownikowi nowe świadectwo pracy i zamieścić w nim informację, że rozwiązanie stosunku pracy nastąpiło w drodze wypowiedzenia dokonanego przez pracodawcę. Nowe świadectwo pracy pracodawca obowiązany jest wydać nie później jednak niż w ciągu 3 dni od dnia uprawomocnienia się orzeczenia sądu. Najpóźniej w dniu wydania pracownikowi nowego świadectwa pracy, pracodawca jest obowiązany usunąć z akt osobowych pracownika poprzednio wydane świadectwo pracy i zniszczyć je.
 W razie prawomocnego orzeczenia sądu pracy o przywróceniu go do pracy lub przyznaniu mu odszkodowania z tytułu niezgodnego z przepisami prawa wypowiedzenia umowy o pracę lub jej rozwiązania bez wypowiedzenia z przyczyn przez pracownika niezawinionych, pracodawca, jest obowiązany uzupełnić treść wydanego mu uprzednio świadectwa pracy o dodatkową informację o tym orzeczeniu jedynie na żądanie pracownika (tak dr. A. Sobczyk, Kodeks pracy. Komentarz, C.H. Beck, Warszawa 2015).
 W ciągu 7 dni od otrzymania świadectwa pracy pracownik może wystąpić do pracodawcy z wnioskiem o jego sprostowanie. W razie uwzględnienia wniosku pracodawca wydaje pracownikowi w ciągu 7 dni nowe świadectwo pracy. W przypadku zaś negatywnego rozpatrzenia wniosku pracodawca zawiadamia pracownika o swojej decyzji na piśmie w ciągu 7 dni. Pracownik ma wówczas 7 dni od zawiadomienia o odmowie na wystąpienie do sądu pracy z żądaniem sprostowania świadectwa pracy. W przypadku uwzględnienia roszczenia o sprostowanie świadectwa pracy, pracodawca jest obowiązany wydać pracownikowi nowe świadectwo pracy niezwłocznie – nie później jednak niż w ciągu 3 dni od dnia uprawomocnienia się orzeczenia w tej sprawie.
 Należy pamiętać, że świadectwo pracy jest jedynie dokumentem prywatnym zawierającym oświadczenie wiedzy. Jeśli więc pracodawca zamieści błędną informację dotyczącą okresu zatrudnienia (a pracownik nie zauważy tego błędu), w przypadku sporu sądowego (np. odwołania się od decyzji organu rentowego) pracownik będzie mógł wnioskować o dopuszczenie dowodów na to, że dokument zawiera błąd i powołać świadków (pracowników) na okoliczność wykazania faktycznego okresu zatrudnienia, który nie został właściwie wskazany w świadectwie pracy.
 Niewydanie lub wydanie wadliwego świadectwa pracy – konsekwencje prawne
 Mając na uwadze fakt, iż świadectwo pracy jest dokumentem, od którego treści uzależnione jest niekiedy przyznanie różnego rodzaju świadczeń oraz możliwość dalszego zatrudnienia, pracodawca powinien dochować odpowiedniej staranności sporządzając ten dokument. Należy zaznaczyć, że zgodnie z art. 282 § 1 pkt 3 KP, niewydanie pracownikowi świadectwa pracy stanowi wykroczenie zagrożone karą grzywny od 1000 do 30 000 zł. Ponadto, na podstawie art. 99 k.p. pracownikowi przysługuje roszczenie o naprawienie szkody wyrządzonej przez pracodawcę wskutek niewydania w terminie lub wydania niewłaściwego świadectwa pracy. W przypadku zasadności roszczenia sąd pracy może orzec na rzecz pracownika odszkodowanie w wysokości wynagrodzenia za czas pozostawania bez pracy z tego powodu, nie dłuższy jednak niż 6 tygodni. Warto przy tym pamiętać, że pracodawca może za niewydanie lub wydanie wadliwego świadectwa pracy ponosić odpowiedzialność również wobec osób trzecich, w tym zwłaszcza wobec organów rentowych lub innego pracodawcy, która nie jest objęta regulacją art. 99 kodeksu pracy.
 Autor Joanna Wymiatał|2015-12-30T10:49:23+00:0020 październik, 2015|Prawo pracy, Wszystkie artykuły|