text:
 Avis juridique important
 |
 31980L1099
 Directive 80/1099/CEE du Conseil, du 11 novembre 1980, modifiant la directive 72/461/CEE en ce qui concerne la maladie vésiculeuse du porc et la peste porcine classique
 Journal officiel n° L 325 du 01/12/1980 p. 0014 - 0015 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 12 p. 0210 édition spéciale grecque: chapitre 03 tome 31 p. 0239 édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 12 p. 0210 édition spéciale espagnole: chapitre 03 tome 19 p. 0238 édition spéciale portugaise: chapitre 03 tome 19 p. 0238
 DIRECTIVE DU CONSEIL du 11 novembre 1980 modifiant la directive 72/461/CEE en ce qui concerne la maladie vésiculeuse du porc et la peste porcine classique (80/1099/CEE) LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment ses articles 43 et 100, vu la proposition de la Commission (1), vu l'avis de l'Assemblée (2), vu l'avis du Comité économique et social (3), considérant que la directive 72/461/CEE (4), modifiée en dernier lieu par la directive 80/213/CEE (5), prévoit les conditions de police sanitaire auxquelles doivent répondre les animaux à partir desquels les viandes sont obtenues; considérant que l'existence de la maladie vésiculeuse du porc dans la Communauté est de nature à créer un danger pour le cheptel porcin de cette dernière ; que, pour cette raison, il convient d'établir des garanties propres à éviter la dispersion de la maladie à l'occasion des échanges de viandes fraîches de porc; considérant que la persistance de la peste porcine classique dans certaines parties du territoire de la Communauté constitue un danger pour le cheptel porcin des États membres qui sont indemnes de cette maladie ; que, pour cette raison, il convient, en attendant que la peste porcine classique, ait été éliminée des territoires où elle existe encore, d'autoriser ces États membres à prendre des mesures supplémentaires en vue de prévenir toute contamination à l'occasion des échanges, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: Article premier Avec effet au 1er novembre 1980, la directive 72/461/CEE est modifiée comme suit: a) à l'article 3 sous b) et c), les termes «maladie vésiculeuse du porc» sont insérés entre les mots «peste porcine» et «et de maladie de Teschen»; b) à l'article 13, le deuxième alinéa est supprimé; c) l'article suivant est inséré: «Article 13 bis 1. Les États membres qui ont fait usage de l'autorisation prévue par la directive 80/218/CEE et qui sont officiellement indemnes de peste porcine ne peuvent s'opposer à l'introduction sur leur territoire de viandes fraîches de porc en provenance d'un autre État membre qui sont obtenues à partir: i) de porcs satisfaisant aux exigences de l'article 4 quater paragraphe 1 de la directive 64/432/CEE, ou ii) de porcs non vaccinés élevés dans des exploitations officiellement indemnes de peste procine situées dans une partie du territoire d'un État membre composée d'une ou de plusieurs régions contiguës indemnes de peste porcine et abattus dans cette partie du territoire, et, en cas d'application de la lettre b) dudit article 4 quater paragraphe 1 ou des lettres ii) ci-dessus, qui proviennent de porcs abattus dans un abattoir dans lequel des porcs vaccinés n'ont pas été abattus ou l'ont été à des moments ou à des endroits différents étant entendu que, dans ce dernier cas, leurs viandes sont entreposées dans des endroits séparés. 2. Le Conseil, statuant à l'unanimité sur proposition de la Commission dans un délai de trois mois après sa saisine, établit la liste des États membres et des parties de territoire visées au paragraphe 1 sous ii), qui sont indemnes de peste porcine. Le statut des États membres et des parties de territoire figurant sur cette liste est, sans préjudice du recours éventuel à l'article 8, suspendu par la Commission pour une période de quinze jours dès l'apparition d'un cas de peste porcine ou de plusieurs foyers épidémiologiquement reliés entre eux et répartis dans une aire géographiquement limitée. Selon la procédure prévue à l'article 9, il peut être décidé endéans ce délai, soit du rétablissement, soit du retrait du statut de l'État membre ou de la partie de territoire en cause. (1)JO no C 130 du 31.5.1980, p. 8. (2)JO no C 175 du 14.7.1980, p. 79. (3)JO no C 300 du 18.11.1980, p. 20. (4)JO no L 302 du 31.12.1972, p. 24. (5)JO no L 47 du 21.2.1980, p. 1. En cas de retrait, le statut ne peut à nouveau être accordé à l'État membre ou à la partie de territoire, selon la même procédure, qu'après un délai de: - trois mois si aucune vaccination n'a été pratiquée, - six mois dans le cas contraire.» Article 2 1. Le Conseil réexamine, sur base de propositions de la Commission à soumettre avant le 31 décembre 1982, le problème des échanges intracommunautaires de viandes fraîches provenant de porcs vaccinés, et notamment en ce qui concerne la séparation des viandes dans les abattoirs visée à l'article 13 bis paragraphe 1 de la directive 72/461/CEE. 2. L'article 13 bis de la directive 72/461/CEE est applicable jusqu'au 31 décembre 1985. La Commission soumet au Conseil, pour le 1er juillet 1985 au plus tard, un rapport sur l'évolution de la situation, notamment en ce qui concerne les échanges, assorti, au regard de la peste porcine, de propositions appropriées. Le Conseil statue sur ces propositions au plus tard le 31 décembre 1985. Article 3 Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 1er juillet 1981 et en informent immédiatement la Commission. Jusqu'à la date à laquelle les États membres pourront s'y conformer, et au plus tard le 1er juillet 1981, le Danemark, l'Irlande et le Royaume-Uni sont autorisés à maintenir, à l'introduction sur leur territoire de viandes fraîches de porc, leurs réglementations nationales concernant la protection contre la peste porcine, dans le respect des dispositions générales du traité. Article 4 Les États membres sont destinataires de la présente directive. Fait à Bruxelles, le 11 novembre 1980. Par le Conseil Le président C. NEY


type: other

text:
2015 m. rugsėjo 8 naujinimo tarnyba
 CV: 0lb+R4IWgmRpEaZ4kO4kvt.0
 Rodyti originalų straipsnį anglų kalba: 3092181
 Visi produktaiMicrosoft Office Standard 2007Microsoft Office Basic 2007Microsoft Office Professional 2007Microsoft Office Outlook 2007Microsoft Office Home and Student 2007Microsoft Office Enterprise 2007Microsoft Office Excel 2007Microsoft Office Excel 2007 (Home and Student version)Microsoft Office Small Business 2007Microsoft Office Enterprise 2007 Home Use ProgramCompatibility Pack for Microsoft Office 2007 File FormatsMicrosoft Office Excel Viewer 2007Microsoft Office Live Meeting 2007Microsoft Outlook 2010Microsoft Word 2010Microsoft Excel 2010Microsoft PowerPoint 2010Microsoft Excel Web AppMicrosoft Lync 2010Microsoft Lync 2010 Attendee2007 Microsoft Office Suite Service Pack 3Microsoft Office for Mac 2011 Service Pack 2Microsoft Lync Server 2013Microsoft Access 2013Microsoft Excel 2013Microsoft Outlook 2013Microsoft PowerPoint 2013Microsoft OneNote 2013Microsoft Publisher 2013Microsoft Word 2013Microsoft Lync 2013OneDrive for BusinessMicrosoft Office 2010 Service Pack 2Microsoft SharePoint Server 2010 Service Pack 2Skype for BusinessMicrosoft SharePoint Server 2013 Service Pack 1Microsoft Office 2013 Service Pack 1Microsoft Project 2013 Service Pack 1Microsoft Project 2010 Service Pack 2Microsoft Project Server 2013 Service Pack 1Microsoft SharePoint Foundation 2013 Service Pack 1Skype for Business Server 2015Microsoft Visio 2013 Service Pack 1Microsoft Project Server 2010 Service Pack 2Microsoft SharePoint Foundation 2010 Service Pack 2Microsoft Office Web Apps Server 2013 Service Pack 1
 Rugsėjo 8 2015 m., "Microsoft" išleido toliau nurodytus saugos ir ne saugos naujinimus. Šie kas mėnesį išleidžiami naujinimai yra skirti padėti klientams, kad jų kompiuteriai apsaugoti ir programinei įrangai atnaujinti. Rekomenduojame įdiegti visus naujinimus, kurie yra susiję su jūsų.
 Šioje "Microsoft" žinių bazės straipsnius naujinimai, išleisti po 2015 m. rugsėjo 8 naujinimo.
 "OneDrive" verslui 2015 m. rugsėjo 21 naujinimas, skirtas "OneDrive" verslui (KB2975891)
 Project Server 2013 2015 m. rugsėjo 17 kaupiamojo naujinimo Project Server 2013 (KB2986195)
 SharePoint Foundation 2013 2015 m. rugsėjo 17 Kaupiamasis naujinimas SharePoint Foundation 2013 (KB2975894)
 SharePoint Server 2013 2015 m. rugsėjo 17 Kaupiamasis naujinimas SharePoint Server 2013 (KB2986213)
 Naujinimus šioje "Microsoft" žinių bazės straipsniuose, yra įtraukti į rugsėjo 8, 2015, atnaujinti.
 Access 2013 2015 m. rugsėjo 8 atnaujinti Access 2013 (KB3085503)
 "Excel" 2013 MS15-099: Excel 2013 saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3085502)
 Microsoft Lync 2013 (Skype verslui) MS15-097: Microsoft Lync 2013 (Skype verslui) saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3085500)
 Office 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, Office 2013 (KB3085506)
 Office 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, Office 2013 (KB3085504)
 Office 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, Office 2013 (KB3085493)
 Office 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, Office 2013 (KB3085480)
 Office 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, Office 2013 (KB3085479)
 Office 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, Office 2013 (KB3055011)
 Office 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, Office 2013 (KB3055010)
 Office 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, Office 2013 (KB3054923)
 Office 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, Office 2013 (KB3039766)
 Office 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, Office 2013 (KB3039739)
 Office 2013 MS15-099: Office 2013 saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3054932)
 OneNote 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, skirtas OneNote 2013 (KB3085491)
 "Outlook" 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, skirtas "Outlook" 2013 (KB3085495)
 Outlook 2013 nepageidaujamo el. pašto filtras 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, skirtas "Outlook" 2013 nepageidaujamo el. pašto filtras (KB3085499)
 PowerPoint 2013 2015 m. rugsėjo 8 specifinių PowerPoint 2013 (KB3085478)
 Project 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, skirtas projekto 2013 (KB3085510)
 Publisher 2013 2015 m. rugsėjo 8 specifinių Publisher 2013 (KB3023050)
 Visio 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, skirtas Visio 2013 (KB3085484)
 Word 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, skirtas Word 2013 (KB3085490)
 Excel 2010 MS15-099: Excel 2010 saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3085526)
 "Lync 2010" MS15-097: "Lync 2010" saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3081087)
 "Lync 2010 Attendee" MS15-097: Lync 2010 Attendee (vartotojo lygmens diegimas) saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3081088)
 "Lync 2010 Attendee" MS15-097: Lync 2010 Attendee (administratoriaus diegimas) saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3081089)
 Office 2010 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, Office 2010 (KB3085516)
 Office 2010 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, Office 2010 (KB3055047)
 Office 2010 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, Office 2010 (KB3055042)
 Office 2010 MS15-097: Office 2010 saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3085529)
 Office 2010 MS15-099: Office 2010 saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3054965)
 „Outlook 2010“ 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, skirtas "Outlook 2010" (KB3085522)
 Outlook 2010 nepageidaujamo el. pašto filtras 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, skirtas "Outlook" 2010 nepageidaujamo el. pašto filtras (KB3085525)
 PowerPoint 2010 PowerPoint 2010 (KB3085513) naujinimo 2015 m. rugsėjo 8 d.,
 Project 2010 2015 m. rugsėjo 8 specifinių Project 2010 (KB3085531)
 Word 2010 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, skirtas Word 2010 (KB3085518)
 Excel 2007 MS15-099: Excel 2007 saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3085543)
 "Excel" peržiūros programa MS15-099: Excel Viewer saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3054995)
 Live Meeting konsolė MS15-097: Live Meeting konsolę saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3081090)
 Live Meeting konferencijų papildinys MS15-097: Live Meeting konferencijų papildinys saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3081091)
 Office suderinamumo paketo 3 pakeitimų paketas MS15-099: Ir Office suderinamumo paketo 3 pakeitimų paketo saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3054993)
 Outlook 2007 nepageidaujamo el. pašto filtras 2015 m. rugsėjo 8 atnaujinti Outlook 2007 nepageidaujamo el. pašto filtras (KB3085547)
 2007 Microsoft Office programų paketo MS15-097: 2007 Microsoft Office programų paketo saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3085546)
 2007 Microsoft Office programų paketo MS15-099: 2007 Microsoft Office programų paketo saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3054987)
 Office for Mac 2011 MS15-099: Office for Mac 2011 versija 14.5.5 saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3088501)
 2016 Office for Mac MS15-099: Office 2016 for Mac saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 15 d (KB3088502)
 "Skype" Business Server 2015
 "Skype" Business Server 2015 MS15-104: "Skype" Business Server 2015 (žiniatinklio komponentai serverio) saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3080355)
 "Skype" Business Server 2015 MS15-104: "Skype" Business Server 2015 m. (Enterprise Web App) saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3080352)
 SharePoint Server 2013 m. projekto serverio 2013, SharePoint Foundation 2013, Lync Server 2013 ir Office Web Apps Server 2013
 Lync Server 2013 MS15-104: Microsoft Lync Server 2013 (žiniatinklio komponentai serverio) saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3080353)
 Office Web Apps Server 2013 MS15-099: Office Web Apps Server 2013 saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3085487)
 Project Server 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, skirtas Project Server 2013 (KB3085505)
 SharePoint Foundation 2013 MS15-099: SharePoint Foundation 2013 saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3085501)
 SharePoint Server 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas SharePoint Server 2013 (KB3085481)
 SharePoint Server 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas SharePoint Server 2013 (KB3054998)
 SharePoint Server 2013 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas SharePoint Server 2013 (KB3054870)
 SharePoint Server 2013 MS15-099: SharePoint Server 2013 saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3085483)
 SharePoint Server 2013 MS15-099: SharePoint Server 2013 saugos naujinimo aprašas:, 2015 m. rugsėjo 8 d (KB3054813)
 Project Server 2010 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas, skirtas Project Server 2010 (KB3085527)
 Project Server 2010 2015 m. rugsėjo 8 Kaupiamasis naujinimas, skirtas Project Server 2010 (KB3085517)
 SharePoint Foundation 2010 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas SharePoint Foundation 2010 (KB3085530)
 SharePoint Server 2010 2015 m. rugsėjo 8 Kaupiamasis naujinimas SharePoint Server 2010 (KB3085521)
 SharePoint Server 2010 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas SharePoint Server 2010 (KB3085524)
 SharePoint Server 2010 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas SharePoint Server 2010 (KB3055036)
 SharePoint Server 2010 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas SharePoint Server 2010 (KB3055032)
 SharePoint Server 2010 Excel Web App 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas SharePoint Server 2010 Excel Web App (KB3054967)
 SharePoint Server 2010 Office Web Apps 2015 m. rugsėjo 8 naujinimas SharePoint Server 2010 Office Web Apps (KB3055043)
 Straipsnio ID: 3092181 – Paskutinė peržiūra: 2017-02-08 – Peržiūra: 1


type: contracts

jurisdiction: EU

text:
 Pomembno pravno obvestilo
 |
 22005A0505(02)
 Sporazum med Republiko Bolgarijo in Evropsko unijo o varnostnih postopkih za izmenjavo zaupnih informacij
 Uradni list L 118 , 05/05/2005 str. 0053 - 0055
 Sklep Sveta 2005/365/SZVPz dne 14. aprila 2005o sklenitvi Sporazuma med Evropsko unijo in Republiko Bolgarijo o varnostnih postopkih za izmenjavo zaupnih informacijSVET EVROPSKE UNIJE JE –ob upoštevanju Pogodbe o Evropski uniji in zlasti členov 24 in 38 Pogodbe,ob upoštevanju priporočila predsedstva,ob upoštevanju naslednjega:(1) Na svojem sestanku 27. in 28. novembra 2003 je Svet sklenil pooblastiti predsedstvo, ki mu pomaga generalni sekretar/visoki predstavnik (GS/VP), za začetek pogajanj v skladu s členoma 24 in 38 Pogodbe o Evropski uniji z nekaterimi tretjimi državami, da bi Evropska unija z njimi sklenila sporazume o varnostnih postopkih za izmenjavo zaupnih informacij.(2) Na podlagi tega pooblastila za začetek pogajanj je predsedstvo ob pomoči GS/VP s pogajanji doseglo sporazum z Republiko Bolgarijo o varnostnih postopkih za izmenjavo zaupnih informacij.(3) Sporazum je treba odobriti –SKLENIL:Člen 1Sporazum med Evropsko unijo in Republiko Bolgarijo o varnostnih postopkih za izmenjavo zaupnih informacij se odobri v imenu Evropske unije.Besedilo Sporazuma je priloženo temu sklepu.Člen 2Predsednik Sveta se pooblasti, da imenuje osebo(-e), pooblaščeno(-e) za podpis Sporazuma, ki zavezuje Evropsko unijo.Člen 3Ta sklep začne učinkovati na dan sprejetja.Člen 4Ta sklep se objavi v Uradnem listu Evropske unije.V Luxembourgu, 14. aprila 2005Za SvetPredsednikL. Frieden--------------------------------------------------PREVODSporazummed Republiko Bolgarijo in Evropsko unijo o varnostnih postopkih za izmenjavo zaupnih informacijREPUBLIKA BOLGARIJAna eni strani inEvropska unija, v nadaljnjem besedilu "EU", ki jo zastopa predsedstvo Sveta Evropske unije,na drugi strani,v nadaljnjem besedilu "pogodbenici", STA SE –OB UPOŠTEVANJU, da imata Republika Bolgarija in EU enake cilje glede krepitve lastne varnosti v vseh njenih oblikah in glede zagotavljanja visoke stopnje varstva njunim državljanom na območju varnosti;OB UPOŠTEVANJU, da Republika Bolgarija in EU soglašata, da bosta svoja posvetovanja in sodelovanje razvijali na podlagi vprašanj skupnega interesa, ki se nanašajo na varnost;OB UPOŠTEVANJU, da v tej zvezi obstaja stalna potreba po izmenjavi zaupnih informacij med Republiko Bolgarijo in EU;OB PRIZNAVANJU, da bi celovito in učinkovito posvetovanje in sodelovanje lahko zahtevalo dostop do zaupnih informacij in gradiva Republike Bolgarije in EU, kakor tudi izmenjavo zaupnih informacij in zadevnega gradiva med Republiko Bolgarijo in EU;OB ZAVEDANJU, da tak dostop do zaupnih informacij in zadevnega gradiva ter njihova izmenjava zahteva primerne varnostne ukrepe –DOGOVORILI O NASLEDNJEM:Člen 1Za izpolnitev ciljev krepitve varnosti pogodbenic v vseh njenih oblikah se ta sporazum uporablja za zaupne informacije ali gradivo v kateri koli obliki, ki jih posreduje ena od pogodbenic ali ki jih pogodbenici izmenjata.Člen 2Za namene tega sporazuma zaupne informacije pomenijo vse informacije (torej vsako védenje, ki se lahko sporoča v kateri koli obliki) ali gradivo, za katere je določeno, da se morajo zaščititi pred neupravičenim razkritjem in ki so bile kot take označene v varnostni razvrstitvi ene izmed pogodbenic (v nadaljevanju "zaupne informacije").Člen 3Za namene tega sporazuma "EU" pomeni Svet Evropske unije (v nadaljevanju "Svet"), generalnega sekretarja/visokega predstavnika in Generalni sekretariat Sveta ter Komisijo Evropskih skupnosti (v nadaljevanju "Evropska komisija").Člen 4Vsaka pogodbenica:(a) ščiti in varuje zaupne informacije, za katere se uporablja ta sporazum, ki jih posreduje druga pogodbenica, ali ki sta si jih pogodbenici izmenjali;(b) zagotavlja, da zaupne informacije, za katere se uporablja ta sporazum, ki so bile posredovane ali izmenjane, obdržijo varnostno razvrstitev, ki jo je določila pogodbenica, ki jih posreduje. Pogodbenica prejemnica zaupne informacije ščiti in varuje v skladu z lastnimi varnostnimi predpisi o informacijah in gradivu z enakovredno varnostno razvrstitvijo, kakor je to določeno v varnostnih dogovorih, ki se oblikujejo v skladu s členoma 11 in 12;(c) ne uporablja informacij, za katere se uporablja ta sporazum, za drugačne namene od tistih, ki jih je določil organ izvora, in tistih, za katere so bile te dane na voljo ali izmenjane;(d) brez privolitve organa izvora zaupnih informacij, za katere se uporablja ta sporazum, ne razkrije tretjim stranem ali institucijam EU ali subjektom, ki niso navedeni v členu 3.Člen 51. Zaupne informacije lahko ena od pogodbenic ("pogodbenica pošiljateljica") razkrije ali posreduje drugi pogodbenici ("pogodbenici prejemnici") v skladu z načelom nadzora s strani organa izvora.2. Glede posredovanja zaupnih informacij prejemnikom, ki niso ena izmed pogodbenic tega sporazuma, pogodbenica prejemnica odločitev o razkritju ali posredovanju zaupnih informacij sprejme po privolitvi pogodbenice pošiljateljice v skladu z načelom nadzora s strani organa izvora, kakor je opredeljeno v njenih varnostnih predpisih.3. Pri izvajanju odstavkov 1 in 2 zgoraj ni mogoče generično posredovanje informacij, razen če se pogodbenici ne dogovorita drugače in določita ustrezne postopke v zvezi z nekaterimi kategorijami informacij, ki so pomembne za potrebe njunega delovanja.Člen 6Vsaka od pogodbenic in vsak od subjektov pogodbenic, ki so navedeni v členu 3, ima varnostno organizacijo in varnostne programe, ki temeljijo na takih temeljnih načelih in minimalnih varnostnih standardih, uvedenih v varnostne sisteme pogodbenic, oblikovane na podlagi členov 11 in 12, da zagotavljajo uporabo enakovredne ravni varnostne zaščite za zaupne informacije, za katere se uporablja ta sporazum.Člen 71. Pogodbenici zagotovita, da se vse osebe, ki pri opravljanju svojih uradnih dolžnosti potrebujejo dostop ali katerih dolžnosti oz. funkcije jim lahko omogočijo dostop do zaupnih informacij, ki so bile dane na voljo ali izmenjane v skladu z določbami tega sporazuma, ustrezno varnostno preverijo, preden dobijo dostop do takih informacij.2. Postopki varnostnega preverjanja se določijo z namenom, da se ugotovi, ali se neki osebi ob upoštevanju njene lojalnosti, vrednosti zaupanja in zanesljivosti lahko dovoli dostop do zaupnih informacij.Člen 8Pogodbenici si v zvezi z varnostjo zaupnih informacij, za katere se uporablja ta sporazum, in z zadevami skupnega varnostnega interesa nudita medsebojno pomoč. Organi, opredeljeni v členu 11, izvajajo vzajemna varnostna posvetovanja in nadzor, da bi ocenili učinkovitost varnostnih dogovorov, za katere so odgovorni in ki se oblikujejo v skladu s členoma 11 in 12.Člen 91. Za namene tega sporazuma se:(a) glede Republike Bolgarije:vso pošto se pošlje preko Misije Republike Bolgarije pri Evropski uniji na naslednjem naslovu:Mission of the Republic of Bulgaria to the European UnionRegistry OfficerRue d’Arlon, 108B-1040 Brusselsposreduje Ministrstvu za zunanje zadeve, ki vse potrebne informacije za namene registracije posreduje glavni pisarni Državne komisije za varstvo informacij;(b) glede EU:vso pošto se pošlje Svetu na naslednji naslov:Council of the European UnionChief Registry OfficerRue de la Loi/Wetstraat, 175B-1048 Brussels.Vodja glavne pisarne Sveta ob upoštevanju odstavka 2 vso pošto posreduje državam članicam in Evropski komisiji.2. Izjemoma se pošta pogodbenice, ki je dostopna samo nekaterim pristojnim uradnikom, organom ali službam te pogodbenice, iz operativnih razlogov lahko naslovi in je dostopna samo nekaterim pristojnim uradnikom, organom ali službam druge pogodbenice, ki so posebej določeni kot prejemniki, ob upoštevanju njihovih pristojnosti in v skladu z načelom potrebe védenja. Za Evropsko unijo se ta pošta pošilja preko vodje glavne pisarne Sveta.Člen 10Izvajanje tega sporazuma nadzorujejo Državna komisija za varstvo informacij Republike Bolgarije ter generalna sekretarja Sveta in Evropske komisije.Člen 11Za izvajanje tega sporazuma:1. Državna komisija za varstvo informacij Republike Bolgarije, ki deluje v imenu in pod vodstvom vlade Republike Bolgarije, je odgovorna za oblikovanje varnostnih dogovorov o zaščiti in varovanju zaupnih informacij, ki so bile posredovane Republiki Bolgariji.2. Generalni sekretariat Varnostnega urada Sveta (v nadaljnjem besedilu "Varnostni urad GSS") pod vodstvom in v imenu generalnega sekretarja Sveta, ki deluje v imenu in v okviru pristojnosti Sveta, je odgovoren za oblikovanje varnostnih dogovorov o zaščiti in varovanju zaupnih informacij, ki so bile v skladu s tem sporazumom posredovane EU.3. Varnostni direktorat Evropske komisije, ki deluje v imenu in pod vodstvom Evropske komisije, je odgovoren za oblikovanje varnostnih dogovorov o zaščiti zaupnih informacij, ki so bile v skladu s tem sporazumom posredovane ali izmenjane znotraj Evropske komisije in njenih prostorov.Člen 12Varnostni dogovori, oblikovani v skladu s členom 11 sporazumno med tremi zadevnimi uradi, določijo standarde vzajemne varnostne zaščite za zaupne informacije, za katere se uporablja ta sporazum. Na strani EU mora te standarde odobriti Varnostni odbor Sveta.Člen 13Organi, navedeni v členu 11, določijo postopke, ki se uporabijo v primerih dokazanega ali domnevnega ogrožanja statusa zaupnih informacij, za katere se uporablja ta sporazum.Člen 14Pred posredovanjem zaupnih informacij, za katere se uporablja ta sporazum, med pogodbenicama morajo odgovorni varnostni organi, opredeljeni v členu 11, soglašati, da je pogodbenica prejemnica sposobna ščititi in varovati informacije, za katere se uporablja ta sporazum, na način, ki je skladen z dogovori, oblikovanimi v skladu s členoma 11 in 12.Člen 15Ta sporazum pogodbenicam ne preprečuje sklenitve drugih sporazumov o posredovanju ali izmenjavi zaupnih informacij, za katere se uporablja ta sporazum, pod pogojem da ti sporazumi niso v nasprotju z določbami tega sporazuma.Člen 16Vse razlike med Evropsko unijo in Republiko Bolgarijo, ki izhajajo iz razlage ali izvajanja tega sporazuma, se urejajo s pogajanji med pogodbenicama.Člen 171. Ta sporazum začne veljati prvi dan prvega meseca po tem, ko sta pogodbenici druga drugo uradno obvestili o zaključku ustreznih notranjih postopkov.2. Ta sporazum se lahko zaradi sprejema morebitnih sprememb na predlog ene ali druge pogodbenice ponovno preuči.3. Spremembe tega sporazuma se sprejmejo z medsebojnim soglasjem pogodbenic in so sestavljene v pisni obliki. Veljati začnejo po medsebojnem uradnem obvestilu, ki ga predvideva odstavek 1.Člen 18Ta sporazum ena od pogodbenic lahko odpove s pisnim obvestilom o odpovedi, ki ga izroči drugi pogodbenici. Taka odpoved začne učinkovati šest mesecev po prejemu tega obvestila s strani druge pogodbenice, vendar ne vpliva na že sklenjene obveznosti v skladu z določbami tega sporazuma. Predvsem vse zaupne informacije, ki so bile posredovane ali izmenjane v skladu s tem sporazumom, ostajajo še naprej zaščitene v skladu z določbami, navedenimi v Sporazumu.V POTRDITEV TEGA so spodaj podpisani pravilno pooblaščeni predstavniki podpisali ta sporazum.Sestavljeno v Bruslju, dne 25. aprila 2005, v dveh kopijah v angleškem jeziku.Za Republiko BolgarijoZa Evropsko unijo--------------------------------------------------


type: legislation

text:
 Avis juridique important
 |
 52000PC0047
 Ehdotus: Euroopan parlamentin ja neuvoston päätös vesipolitiikan alan prioriteettiaineiden luettelon vahvistamisesta /* KOM/2000/0047 lopull. - COD 2000/0035 */
 Virallinen lehti nro C 177 E , 27/06/2000 s. 0074 - 0076
 Ehdotus: EUROOPAN PARLAMENTIN JA NEUVOSTON PÄÄTÖS vesipolitiikan alan prioriteettiaineiden luettelon vahvistamisesta(komission esittämä)SISÄLLYSLUETTELOTIIVISTELMÄPERUSTELUT1. Johdanto2. Määritelmä2.1. Peruslähestymistapa2.2. COMMPS-menettelyn mukaisen automaattisen priorisoinnin tekninen toteuttaminen2.2.1. Ehdolle valitut aineet2.2.2. Vesiympäristöön liittyvät prioriteettiluettelot (luettelot A ja B)2.2.3. Sedimenttiin liittyvä prioriteettiluettelo (luettelo C)2.2.4. Metallien prioriteettiaineluettelo (luettelo D)2.3. Prioriteettiaineiden valintaan liittyvät asiantuntija-arviot2.3.1. Luettelon A (vesiympäristön seurantatietojen perusteella luetteloidut orgaaniset aineet) aineiden valinta:2.3.2. Luettelo B (vesiympäristöä koskevien mallintamistietojen perusteella luetteloidut orgaaniset aineet) aineiden valinta:2.3.3. Luettelon C (sedimenttien seurantatietoihin perustuvat orgaaniset aineet) aineiden valinta:2.3.4. Luettelon D (perustuu vesiympäristön seurantatietoihin) metallien valinta 3. COMMPS-menettelyn tuleva kehitys3.1. Yleistä3.2. Merivedet3.3. Pohjavesi3.4. Tietokannat3.5. Muut aiheet3.6. Tarkistaminen4. Ehdotus Euroopan parlamentin ja neuvoston päätökseksi5. Oikeusperusta6. Yrityksille aiheutuvien vaikutusten arviointiEhdotus: EUROOPAN PARLAMENTIN JA NEUVOSTON PÄÄTÖS vesipolitiikan alan prioriteettiaineiden luettelon vahvistamisestaLIITETIIVISTELMÄYhteisön vesipolitiikan puitteista annetun Euroopan parlamentin ja neuvoston direktiiviehdotuksen (jäljempänä 'vesipolitiikan puitedirektiivi') 16 artiklan (entisen 21 artiklan) [1] mukaisesti komission on tehtävä ehdotus ensimmäiseksi prioriteettiaineiden luetteloksi 31. joulukuuta 1999 mennessä. Kyseisten prioriteettiaineiden osalta on sovellettava vesipolitiikan puitedirektiivin mukaista 'yhdistettyä lähestymistapaa' (10 artikla, entinen 12a artikla), eli kaikkia aineita varten laaditaan veden laatua koskevat yhdenmukaistetut eurooppalaiset päästörajat ja päästöjen hallintamenetelmät.[1] Huom.: Neuvoston 2. maaliskuuta 1999 tekemää poliittista sopimusta on muutettu ja artiklojen numerot on muutettu neuvoston 22. lokakuuta 1999 vahvistamassa yhteisessä kannassa.Prioriteettiaineiden luettelon tulisi perustua vesiympäristölle ja vesiympäristön välityksellä ihmisten terveydelle aiheutuvaan riskiin. Ehdotettu vesipolitiikan puitedirektiivi sisältää kolme vaihtoehtoa, joiden mukaisesti prioriteettiaineet voidaan määrittää. Näistä ainoa käytännössä kohtuullisen lyhyessä ajassa toteutettavissa oleva on vaihtoehto, jossa edellytyksenä on "yksinkertaistettu, tieteellisiin periaatteisiin pohjautuva riskinarviointi" ottaen huomioon seurannan ja mallintamisen avulla saadut tiedot aineiden haitallisista ominaisuuksista ja niiden ekosysteemeille aiheuttamista vaikutuksista.Tähän perustuu niin kutsuttu COMMPS-menettely (combined monitoring-based and modelling-based priority setting, yhdistetty seuranta- ja mallintamispohjainen priorisointijärjestelmä). Menettely on laadittu yhteistyössä erään konsulttiyrityksen kanssa (Fraunhofer Institute for Environmental Chemistry and Ecotoxicology, Saksa, jäljempänä lyhyesti Fraunhofer-instituutti). Perusajatuksena on sijoittaa aineet, joista on käytettävissä riittävästi tietoja, automaattisesti tärkeysjärjestykseen niiden vesiympäristölle aiheuttaman suhteellisen riskin mukaisesti. Asiantuntijat arvioivat sen jälkeen, mitkä aineet valitaan lopulliseen luetteloon.COMMPS-menettelyä käsiteltiin vuoden 1998 helmikuussa ja heinäkuussa pidetyissä kokouksissa, joihin osallistui asiantuntijoita jäsenvaltioista, myrkyllisyyttä, ekomyrkyllisyyttä ja ympäristöä käsittelevästä tiedekomiteasta (CSTEE:stä), Euroopan kemikaalivirastosta (European Chemicals Bureau), teollisuudesta, vesilaitoksista ja ympäristöjärjestöistä. Heinäkuussa 1998 järjestetyssä kokouksessa esiteltiin ensimmäinen Fraunhofer-instituutin laatima tutkimus, jossa käsiteltiin COMMPS-menettelyn tehokkuutta. Saatuaan edellä mainituilta asiantuntijoilta huomautuksia ja lisätietoja Fraunhofer-instituutti tarkasteli COMMPS-menettelyä perusteellisesti uudelleen. Tässä työssä käytettiin hyväksi myös erään komission palkkaaman tilastotieteilijän asiantuntemusta. Tarkistettu Fraunhofer-tutkimuksen aineisto sisälsi noin 750 000 pintaveden seurantatietuetta ja noin 70 000 sedimentin seurantatietuetta. Tietoja toimittivat kaikki 15 jäsenvaltiota ja Euroopan vesi- ja viemärilaitosjärjestö (EUREAU, European Union of National Associations of Water Suppliers and Waste Water Services). Mallintamistiedot toimitti Euroopan kemikaalivirasto, ja tiedot ovat näin ollen nykyisten aineiden priorisointitiedoston kanssa täysin yhteensopivia.Tarkistettu COMMPS-tutkimus sisältää seuraavat riskiin perustuvat järjestysluettelot:- Luettelo, jossa käytetään pintaveden seurannasta saatuihin tietoihin perustuvaa altistumisen tason arviota (seurantaperusteinen luettelo)- Luettelo, jossa käytetään pintaveden mallintamisesta saatuihin tietoihin perustuvaa altistumisen tason arviota (mallintamisperusteinen luettelo)- Luettelo, jossa käytetään sedimentin seurannasta saatuihin tietoihin perustuvaa altistumisen tason arviota (sedimenttiluettelo)- Useita metallien järjestysluetteloita, jotka perustuvat erilaisiin altistumisen tasoa ja vaikutuksia kuvaaviin skenaarioihin (metalliluettelot)Erilaiset altistumista kuvaavat skenaariot yhdistettiin aineiden vaikutuksia koskeviin tietoihin ottaen huomioon vesieliöihin kohdistuva ekomyrkyllinen vaikutus (välittömät vaikutukset), bioakkumulaatio (välilliset vaikutukset) ja myrkyllisyys (vaikutukset ihmisten terveyteen). Fraunhofer-instituutti valitsi eri järjestysluetteloista suppeamman ryhmän ensisijaisia "ehdolla olevia prioriteettiaineita" ja arvioi ne yksitellen voidakseen määrittää aineet, joita se voisi suositella sisällytettäviksi ensimmäiseen prioriteettiaineiden luetteloon.Tarkistettu COMMPS-tutkimus esiteltiin ja siitä keskusteltiin 19. huhtikuuta 1999 pidetyssä asiantuntijoiden kokouksessa. Yleinen yksimielisyys vallitsi siitä, että suositeltu luettelo perustuu tiettynä ajanjaksona käytettävissä olleeseen parhaaseen mahdolliseen tieteelliseen näyttöön. Asiantuntijoiden esittämät huomautukset huomioon ottaen komissio tarkasteli uudelleen Fraunhofer-instituutin suosittelemaa luetteloa ja laati oheisen lopullisen ehdotuksen Euroopan parlamentin ja neuvoston päätökseksi vesipolitiikan alan prioriteettiaineiden luettelon vahvistamisesta.PERUSTELUT1. Johdanto1. Komissio antoi vuonna 1997 Euroopan parlamentille ja neuvostolle ehdotuksen direktiiviksi yhteisön vesipolitiikan puitteista. Neuvosto vahvisti 22. lokakuuta 1999 tätä ehdotusta koskevan yhteisen kannan [2]. Kun direktiivi on annettu, siitä tulee Euroopan vesiympäristön suojelemista koskeva perussäännös.[2] Neuvoston 22. lokakuuta 1999 vahvistama yhteinen kanta, (EYVL C 343, 30.11.1999, s. 1).2. Yhteisön vesipolitiikan puitteista annetun Euroopan parlamentin ja neuvoston direktiiviehdotuksen (jäljempänä vesipolitiikan puitedirektiivi) 10 artiklassa (uusi) / 12a artiklassa (vanha) ja 16 artiklassa (uusi) / 21 artiklassa (vanha) [3] säädetään yhteisön strategiasta vaarallisia aineita koskevien yhdenmukaisten laatunormien ja yhdenmukaisen päästöjen ennakkovalvonnan käyttöön ottamiseksi (yhdistetty lähestymistapa). Tämä strategia korvaa tietyn siirtymäajan kuluessa tiettyjen yhteisön vesiympäristöön päästettyjen vaarallisten aineiden aiheuttamasta pilaantumisesta annetussa neuvoston direktiivissä 76/464/ETY [4] ja sen mukaisesti hyväksytyissä direktiiveissä säädetyn päästöjen ennakkovalvontamenettelyn.[3] Huom.: Neuvoston poliittinen sopimus, neuvoston asiakirja 6404/99 ENV 68 PRO-COOP 46 - Toimielinten välinen asiakirjavihko: 97/0067 (SYN), 2. maaliskuuta 1999 (jäljempänä 'vanha') on tarkistettu ja artiklojen numerointi on muutettu neuvoston 22. lokakuuta 1999 vahvistamassa yhteisessä kannassa (jäljempänä 'uusi').[4] EYVL L 129, 18.5.1976, s. 23.3. Direktiivi 76/464/ETY on nykyisin tärkein yhteisön väline, jolla säännellään vaarallisten aineiden päästöjä pintavesiin. Komission vuonna 1982 neuvostolle antamassa tiedonannossa vaarallisista aineista, jotka voitaisiin sisällyttää neuvoston direktiivin 76/464/ETY luetteloon I [5], lueteltiin noin 130 ainetta, jotka edellyttävät yhteisön toimia ja jotka oli valittu suuren tuotantomäärän sekä myrkyllisyyden, pysyvyyden ja bioakkumulaation perusteella. Tämän luettelon julkaisemisen jälkeen sääntelyn piiriin otettiin 17 ainetta neuvoston direktiivin 76/464/ETY mukaisesti annetuilla johdannaisdirektiiveillä (82/176/ETY, 83/513/ETY, 84/156/ETY, 84/491/ETY, 86/280/ETY) [6].[5] EYVL C 176, 14.7.1982, s. 3.[6] EYVL L 81, 27.3.1982, s. 29; EYVL L 291, 14.10.1983, s. 1; EYVL L 74, 17.3.1984, s. 49; EYVL L 274, 17.10.1984, s. 11; EYVL L 221, 7.8.1986, s. 51 (muutokset EYVL L 158, 25.6.1988, s. 35 ja EYVL L 219, 14.8.1990, s. 49).4. Johdannaisdirektiivien edelleen kehittäminen vaikeutui monista syistä. Ensiksi katsottiin yleisesti, että direktiivissä 76/464/ETY omaksuttu yhden ympäristöelementin mukainen lähestymistapa ei ottaisi ainakaan suurten laitosten osalta riittävästi huomioon yleisiä ympäristönsuojelullisia tarpeita, joihin olisi sisällytettävä myös päästöt ilmaan ja jätteet sekä muita näkökohtia, kuten energian järkevä käyttö. Toiseksi direktiivillä 76/464/ETY otettiin käyttöön mahdollisuus soveltaa teknisesti määritettävää päästöjen rajoittamista tai pyrkiä laatutavoitteisiin. Tämä oli vastoin lisääntyviä todisteita siitä, että vain molemmat välineet sisältävä 'yhdistetty lähestymistapa' olisi riittävä keino saavuttaa suojelun korkea taso. Kolmanneksi direktiivissä 76/464/ETY ei säädetty johdonmukaisesta ja järjestelmällisestä lähestymistavasta sellaisten aineiden priorisoimiseksi, joita varten olisi tarpeen kehittää yhteisön toimenpiteitä.5. Ympäristön pilaantumisen ehkäisemisen ja vähentämisen yhtenäistämistä koskevan järjestelmän vahvistamiseksi suurten laitosten osalta annettu neuvoston direktiivi 96/61/EY [7] (IPPC-direktiivi) tarjosi ensin mainittuun ongelmaan onnistuneen ratkaisun, mutta jätti muut ongelmat ratkaisematta. Komission vuonna 1997 tekemä ehdotus pienten ja keskisuurten yritysten päästöjen ennakkovalvontaa koskevan direktiivin antamiseksi sai jäsenvaltioiden kuulemisen yhteydessä vain vähän kannatusta, ja sitä arvosteltiin joustamattomuudesta sekä toissijaisuusperiaatteen hylkäämisestä. Näiden tapahtumien jälkeen komissio päätteli lopulta, että paras vaihtoehto olisi korvata direktiivissä 76/464/ETY säädetty järjestelmä muuttamalla vastaavasti vesipolitiikan puitedirektiiviehdotusta.[7] EYVL L 257, 10.10.1996, s. 26.6. Ehdotetun vesipolitiikan puitedirektiivin 16 artiklassa (uusi) / 21 artiklassa (vanha) säädetyillä toimenpiteillä vahvistetaan vesipolitiikan puitedirektiivin 10 artiklassa (uusi) / 12 artiklassa (vanha) määritelty yhteisön tason yhdistetty lähestymistapa. Yhdistetty lähestymistapa edellyttää, että käyttöön otetaan kaksi toisistaan riippumatonta toimenpidetyyppiä: päästöjen ehkäiseminen niiden lähteellä ja laatunormien vahvistaminen ensin mainitun toimenpiteen onnistumisen mittaamiseksi.7. Lisäksi 16 artikla (uusi) / 21 artikla (vanha) sisältää ensimmäistä kertaa oikeudelliset puitteet ja selkeän metodologisen perustan niiden aineiden priorisoimiseksi, joita koskevien laatunormien ja päästörajoitusten asettamista yhteisön tasolla on suunniteltu.8. Vuonna 1997 tekemässään alkuperäisessä ehdotuksessa vesipolitiikan puitedirektiiviksi komissio asetti vesipolitiikan alan prioriteettiaineluetteloehdotuksen (jäljempänä 'prioriteettiluettelo') valmistumiselle määräajaksi kunnianhimoisesti 31. joulukuuta 1998. Se sai tästä huolimatta osakseen paljon arvostelua, koska sen ehdottamaa menettelyä pelättiin monimutkaisuudessaan liian aikaavieväksi, jolloin yhteisön toimenpiteiden edelleen kehittäminen vaikeutuisi merkittävästi. Tämän vuoksi komissio käynnisti mahdollisimman pikaisesti asiantuntijoiden keskustelut yleisesti hyväksytyn etenemistavan kehittämiseksi priorisoinnin toteuttamisessa. Helmikuun 1998 ja huhtikuun 1999 välillä järjestettyjen kolmen asiantuntijoiden neuvottelukierroksen aikana laadittiin yhteistyössä erään konsultointiyrityksen kanssa COMMPS-menettely (combined monitoring-based and modelling-based priority setting, yhdistetty seuranta- ja mallintamispohjainen priorisointijärjestelmä), jota sovellettiin ehdolla olevien prioriteettiaineiden nimeämiseen.9. Prioriteettiaineluettelo on avainasemassa vahvistettaessa yhteisön vesistöjen suojeluun liittyviä päästörajoituksia tulevaisuudessa. Prioriteettiaineiden vahvistamisen merkittävä oikeudellinen seuraus on, että komission on tehtävä ehdotukset päästöjen rajoittamiseksi ja laatunormien vahvistamiseksi vesipolitiikan puitedirektiiviehdotuksen 16 artiklassa (uusi) / 21 artiklassa (vanha) säädetyn määräajan kuluessa. Komissio on sitä mieltä, että parhaiten soveltuva oikeudellinen väline prioriteettiluettelon vahvistamiseksi on Euroopan parlamentin ja neuvoston päätös.10. Seuraavassa esitellään lyhyesti perusteet, joilla ehdotetut aineet on valittu.2. Määritelmä2.1. PeruslähestymistapaEhdotetun vesipolitiikan puitedirektiivin 16 artiklassa (uusi) / 21 artiklassa (vanha) esitetään kolme vaihtoehtoista strategista menettelyä prioriteettiaineiden vahvistamiseksi:(1) riskinarvioinnit neuvoston asetuksen (ETY) N:o 793/93 [8], neuvoston direktiivin 91/414/ETY [9] ja Euroopan parlamentin ja neuvoston direktiivin 98/8/EY [10] mukaisesti,[8] EYVL L 84, 5.4.1993, s. 1 (olemassa olevia kemikaaleja koskeva asetus).[9] EYVL L 230, 19.8.1991, s. 1 (kasvinsuojeluaineita koskeva direktiivi).[10] EYVL L 123, 24.4.1998, s. 1 (biosideja koskeva direktiivi).(2) kohdennettu riskiin perustuva arviointi (käyttäen asetuksen (ETY) N:o 793/93 mukaisia menetelmiä) keskittyen ainoastaan vesiympäristöön kohdistuvaan myrkyllisyyteen ja vesiympäristön välityksellä ihmisiin kohdistuvaan myrkyllisyyteen,tai, jos tämä ei ole mahdollista annetussa aikataulussa,(3) yksinkertaistettu, tieteellisiin periaatteisiin pohjautuva riskinarviointi, jossa otetaan erityisesti huomioon:_ tiedot kyseisen aineen haitallisista ominaisuuksista, erityisesti sen myrkyllisyydestä vesiympäristölle sekä aineen vesiympäristön välityksellä ihmisille aiheuttamasta myrkyllisyydestä,_ seurannasta saadut tiedot laaja-alaisesta ympäristön saastumisesta ja _ muut todennetut tekijät, jotka voivat viitata mahdolliseen laaja-alaiseen ympäristön saastumiseen, kuten kyseisen aineen tuotanto- tai käyttömäärä sekä käyttötapa.11. Vaikka vesipolitiikan puitedirektiiviehdotuksen vaarallisia aineita koskevasta lopullisesta tavoitteesta keskustellaan edelleen tulevissa neuvotteluvaiheissa, Euroopan parlamentti ei ole merkittävästi arvostellut edellä esitettyä valintastrategiaa, ja ministerineuvosto onkin liittänyt sen 22. lokakuuta 1999 vahvistamaansa yhteiseen kantaan.12. Neuvoston asetuksen (ETY) N:o 793/93 ja neuvoston direktiivin 91/414/ETY mukaisesti tehdyt riskin arvioinnit ovat ainekohtaisia arviointeja, jotka perustuvat vakiintuneeseen mutta aikaavievään menettelyyn. Siksi riskin arvioinnit on saatu valmiiksi vain suhteellisen harvojen aineiden osalta. Neuvoston direktiivin 98/8/EY mukaisia riskin arviointeja ei ole toistaiseksi tehty. Tämän vuoksi on selvää, että riskin arviointien nykytilanne ei muodosta kyllin laajaa perustaa vesiympäristöä koskevan prioriteettiaineiden luettelon vahvistamiseksi.13. Kohdistettujen tai tapauskohtaisesti suunniteltujen riskin arviointien toteuttamisen uskotaan yleisesti olevan nopeampaa, koska niiden pitäisi olla suppeampia. Tällaisten arviointien suorittamiseksi ei kuitenkaan ole olemassa yleisesti hyväksyttyä menettelyä, ja ne voivat silti viedä huomattavan pitkän ajan. Näin ollen käy ilmeiseksi, että edellä tiivistetyistä kolmesta tavasta käytännössä vain kolmas on toteuttamiskelpoinen kohtuullisessa ajassa.14. Kolmannen tavan pohjalta on laadittu COMMPS-menettely, joka on tieteellinen ja yksinkertaistettu riskin arviointiin perustuva priorisointimenetelmä.2.2. COMMPS-menettelyn mukaisen automaattisen priorisoinnin tekninen toteuttaminen15. COMMPS-menettelyn tekniset tiedot on annettu komission työasiakirjassa M0498WD1 ja Fraunhofer-instituutin (Fraunhofer Institute for Environmental Chemistry and Ecotoxicology, Saksa) laatimassa tutkimusraportissa (asiakirjaviite: 98/788/3040/DEB/E1) Revised Proposal for a list of Priority Substances in the Context of the Water Framework Directive (COMMPS Procedure) (jäljempänä COMMPS-raportti). Seuraavissa kappaleissa on lyhyt yhteenveto teknisestä menettelystä.16. Riski on yleismerkityksessään yhdistelmä todennäköisyydestä, jolla kielteinen tapahtuma toteutuu, ja tapahtumasta aiheutuvien seurausten vakavuudesta. Vesiekosysteemien osalta se voidaan ilmaista teknisemmin vesiympäristössä ilmenevän aineen pitoisuuden ja kyseisen aineen systeemin kannalta haitallisten ominaisuuksien tulona. COMMPS-menettelyn tarkoituksena on laatia luettelo aineista, jotka on asetettu tärkeysjärjestykseen niiden vesiekosysteemille aiheuttaman suhteellisen riskin perusteella. Aineen sijoittuminen luetteloon määräytyy kertomalla ympäristön altistumista kyseiselle aineelle kuvaava pisteluku aineesta mahdollisesti johtuvien haitallisten vaikutusten määrää vastaavalla pisteluvulla. Seuraavassa vaiheessa prioriteettiaineet valitaan tästä luettelosta asiantuntijoiden arvion perusteella, jossa otetaan huomioon kyseisiin aineisiin liittyviä ympäristövaikutuksia koskevat muut tiedot.17. Vesiekosysteemit sisältävät useita osia. Näistä kaksi tärkeintä COMMPS-menettelyssä järjestelmällisesti käsiteltävää osaa ovat vesi (pintavesi) ja sedimentti.2.2.1. Ehdolle valitut aineet18. COMMPS-menettelyssä käsiteltävät aineet on valittu erilaisista virallisista luetteloista ja seurantaohjelmista. Tämän "luetteloperustaisen" lähestymistavan perustarkoituksena on varmistaa, että valituiksi tulevat jo huolta aiheuttaviksi havaitut aineet, joista tavallisesti on myös käytettävissä riittävästi tietoja. COMMPS-menettelyyn sisältyvät aineet, jotka ovat seuraavissa luetteloissa:_ neuvoston direktiivin 76/464/ETY luettelot 1 ja 2_ kolmannen Pohjanmeri-konferenssin liitteet 1A ja 1D_ neuvoston asetuksen N:o 793/93 mukaisesti vahvistetut prioriteettiaineluettelot 1-3_ OSPAR-yleissopimuksen luettelo ehdolla olevista aineista_ HELCOM-yleissopimuksen prioriteettiaineluettelo_ neuvoston direktiivin 91/414/ETY mukaiset prioriteettiaineluettelot.19. COMMPS-menettelyyn sisällytettiin lisäksi kaikki aineet, joita koskevat seurantatiedot olivat käytettävissä.20. Näihin aineisiin sovellettiin COMMPS-menettelyssä seuraavassa esitettyjä arviointivaiheita.2.2.2. Vesiympäristöön liittyvät prioriteettiluettelot (luettelot A ja B)21. Vesiympäristön altistumisen tason määrittelemiseksi COMMPS-menettelyssä käytettiin pääasiassa kahta tietolähdettä, seurantatietoja ja mallintamistietoja. Mallintamistietoja käytettiin kuitenkin vain, jos seurantatiedot olivat riittämättömät tai niitä ei ollut lainkaan. Kasvinsuojeluaineiden ja metallien osalta tehtiin vain seurantapohjainen arvio, koska analysoituja tietoja oli yllin kyllin, eikä käyttökelpoisia malleja ollut saatavissa.22. COMMPS-raporttia varten kerättiin seurantatietoja kaikista 15 jäsenvaltiosta ja eurooppalaisilta vesilaitoksilta. Yhteensä toimitettiin ja arvioitiin noin 752 000 yksittäistä tietuetta, jotka koskivat 330 ainetta (metallit mukaan luettuna). Koska jäsenvaltioiden ylläpitämiä seurantaverkostoja ei ole suunniteltu yhdenmukaisiksi, COMMPS-menettelyyn oli liitettävä tiukat arviointia koskevat säännöt, joilla voitiin varmistaa käytettyjen tietojen tilastollinen asianmukaisuus. Seurantatietojen vakuuttavuus, edustavuus ja tilastollinen merkitsevyys tutkittiin. Tämän arvioinnin tuloksena huomattava osa saadusta tiedoista oli hylättävä. Esimerkiksi COMMPS-menettelyn edustavuuskriteeri edellyttää, että ainetta seurataan vähintään kolmessa jäsenvaltiossa tai ainakin kahdella rajat ylittävällä valuma-alueella, jotka ulottuvat vähintään kahteen jäsenvaltioon. Tämä kriteeri on aiheuttanut aineiden kokonaislukumäärän supistumisen noin 70 prosentilla, koska monia aineita koskevat tiedot olivat peräisin vain yhdestä jäsenvaltiosta. Seurantatietojen valinnan jälkeen laskettiin kunkin näytteenottoaseman kokonaiskeskiarvo. Altistumisen tasoa merkitsevän luvun selville saamiseksi näistä keskiarvoista määritettiin 90-persentiili. Tämä normalisoitiin niin, että suurin mahdollinen pistemäärä oli 10. Laadittuun järjestysluetteloon sisällytettiin kaikkiaan 86 eri ainetta.23. Luettelosta tilastollisista syistä pois jätettyjen aineiden suuri määrä osoittaa, miten tärkeää mallintamistietojen käyttö on erillisenä ja täydentävänä keinona saada tietoja. COMMPS-menettelyssä käytetään johdonmukaisuuden vuoksi EURAM-altistumismallia, joka on kehitetty neuvoston asetuksen (ETY) N:o 793/93 mukaista olemassa olevien kemiallisten aineiden määrittelyä varten. Tämä malli mahdollistaa altistumisen tasoa kuvaavien lukujen määrittelemisen koko Euroopan mantereen laajuisesti, ja se perustuu aineiden tunnettuihin tuotantomääriin, käyttötapoihin, ympäristöön leviämiseen ja hajoamisprosesseihin. Euroopan kemikaalivirasto toimitti 318 ehdolla olevaa ainetta koskevat altistumistiedot. Muiden ehdotettujen aineiden osalta lukuja ei voitu määritellä, koska laskennassa tarvittavia tietoja ei ollut käytettävissä. Useita aineita poistettiin menettelystä, koska ne ovat kasviensuojeluaineita, epäorgaanisia metalliyhdisteitä tai niitä suojasivat alalla sovitut luottamuksellisuutta koskevat säännöt. Useimmat kasviensuojeluaineet ja metallit on kuitenkin jo arvioitu seurantaan perustuvassa luettelossa. Mallintamiseen perustuvaan järjestysluetteloon sisällytettiin lopulta 123 ainetta.24. COMMPS-menettelyn mukainen vesiympäristölle aiheutuvia vaikutuksia vastaava pisteytys yhdistää vesieliöihin kohdistuvat suorat ja välilliset vaikutukset sekä vaikutukset ihmisten terveyteen. Suorat myrkyllisyysvaikutukset ilmaistaan osoittamalla vaikutuksettomat pitoisuudet, jotka on johdettu ekomyrkyllisyyttä koskevista koetuloksista vesipolitiikan puitedirektiiviehdotuksen liitteessä V vahvistettujen sääntöjen mukaisesti. Eliöissä biologisesti akkumuloituvien aineiden välilliset vaikutukset ilmaistaan biokonsentraatiotekijän tai veden ja oktanolin jakaantumiskertoimen avulla. Vesiympäristön välityksellä, kuten juomaveden välityksellä tai vapaa-ajan toimintojen yhteydessä tapahtuneen altistumisen vuoksi ihmisten terveyteen kohdistuvat vaikutukset ilmaistaan vaaraa koskevin vakiolausekkein, joissa kuvataan karsinogeenisuutta, mutageenisuutta ja teratogeenisuutta sekä kroonisia vaikutuksia aineen jouduttua elimistöön suun kautta. Kunkin aineen määritetty yleisvaikutuspisteytys normalisoidaan niin, että enimmäispistemäärä on 10. Suoran, välillisen ja ihmisten terveyteen kohdistuvan vaikutuksen suhteellinen painotus on samassa järjestyksessä 5, 3 ja 2.25. COMMPS-menettelyssä käytetyistä vaikutustiedoston tiedoista on keskusteltu perusteellisesti ja ne on saatettu ajan tasalle yhteistyössä asiantuntijoiden kanssa. Erityistä huomiota on kiinnitetty tietojen yhdenmukaistamiseen sekä meneillään olevan riskinarviointityön kanssa että neuvoston asetuksen (ETY) N:o 793/93 ja neuvoston direktiivin 91/414/ETY mukaisen priorisoinnin kanssa.26. Vesiympäristöön liittyvä lopullinen pisteytys, jolla ilmaistaan aineen vesiympäristölle aiheuttama suhteellinen riski, lasketaan COMMPS-menettelyssä vesiympäristön altistumistason ja vesiympäristölle aiheutuvien vaikutusten mukaisten pisteytysten tulona. Koska kahta erilaista altistumisen tasoon liittyvien tietojen lähdettä käytettiin toisiaan täydentävästi, luotiin kaksi luetteloa, joista toinen perustuu seurantatietoihin ja toinen mallintamistietoihin.2.2.3. Sedimenttiin liittyvä prioriteettiluettelo (luettelo C)27. Aineita, jotka kertyvät herkästi sedimentteihin, voi esiintyä vesiympäristössä vain pieninä pitoisuuksina ja siksi niiden pisteytys voi olla veteen liittyvässä prioriteettiluettelossa alhainen. Siksi COMMPS-menettelyssä on laadittu erillinen sedimenttiin liittyvä pisteytysluettelo.28. Sedimentin altistumistasoa koskeva pisteytys on laskettu COMMPS-menettelyssä aivan vastaavalla tavalla kuin se laskettiin vesiympäristön osalta. COMMPS-raportissa koottiin yhteen 10 jäsenvaltiosta peräisin olevat noin 69 000 sedimenttiin liittyvää seurantatietuetta, jotka koskivat 221 ainetta. Kun tietojen vakuuttavuus, edustavuus ja tilastollinen merkitsevyys oli tutkittu, jäljelle jäi lopulta tiedot 60 aineen asettamiseksi tärkeysjärjestykseen. Tämä tarkoittaa, että hylättyjen aineiden osuus oli samansuuruinen kuin vesiympäristöön liittyvien tietojen yhteydessä.29. Koska tarvittavia malleja ei ollut käytettävissä, ja sekä vaikutuksia että altistumistasoa koskeviin laskelmiin liittyi epävarmuustekijöitä, sedimenttiin liittyvässä COMMPS-menettelyssä ei sovellettu mallintamista. Altistumistasoa koskeva pisteytys perustui toisin sanoen yksinomaan sedimentin seurantatietoihin.30. Sedimentille aiheutuvien vaikutusten mukainen pisteytys määritettiin samalla tavoin kuin vesiympäristön osalta. Yksi suorien vaikutusten arviointiin liittyvistä merkittävimmistä rajoituksista oli kuitenkin sedimentissä eläviin eliöihin tai pohjasta ravintonsa saaviin kaloihin kohdistuvia vaikutuksia koskevien tietojen vähäisyys. Siksi sedimenttiin liittyvät vaikutuksettomuutta ilmaisevat arvot laskettiin muuntamalla tunnettuja veden ja sedimentin jakaantumiskertoimia käyttämällä tunnettuja vesiympäristöön liittyviä ekomyrkyllisyyttä koskevia tietoja.31. Sedimenttiin liittyvä lopullinen pisteytys laskettiin samalla tavoin kuin vesiympäristön yhteydessä määrittämällä sedimentin altistumistason ja sedimentille aiheutuvien vaikutusten mukaisten pisteytysten tulo.32. Yhteenvetona voidaan todeta, että COMMPS-menettelyssä määritettiin automaattisesti seuraavat riskiin perustuvat pisteytysluettelot:- Luettelo A: vesiympäristön orgaanisten epäpuhtauksien luettelo, joka perustuu vesiympäristön seurantatietoihin.- Luettelo B: vesiympäristön orgaanisten epäpuhtauksien luettelo, joka perustuu vesiympäristöä koskeviin mallintamistuloksiin.- Luettelo C: sedimenttiin imeytyneiden orgaanisten epäpuhtauksien luettelo, joka perustuu sedimenttien tai suspendoituneiden kiintoainesten seurantatietoihin.- Luettelo D: useita metalliluetteloita, jotka perustuvat vesiympäristön seurantatietoihin. Laadinnassa otetaan huomioon erilaisia altistumistasoon ja vaikutuksiin liittyviä skenaarioita.2.2.4. Metallien prioriteettiaineluettelo (luettelo D)33. Metalleja esiintyy luonnossa erilaisina paikallisesti vaihtelevina pitoisuuksina ja erilaisissa muodoissa. Metallien biologinen hyötyosuus vesieliöissä riippuu suuressa määrin kyseisistä olosuhteista. Monet eliöt ovat lisäksi kehittäneet aktiivisia mekanismeja metallien ottamiseksi elimistöönsä ja niiden poistamiseen sieltä. Näiden mekanismien avulla ne pystyvät sopeutumaan paikallisiin ympäristöolosuhteisiin. Näillä perusteilla täysin tyydyttävän riskipisteytyksen laskeminen on vaikeaa. COMMPS-raporttia varten on laadittu joukko pisteytysskenaarioita, jotka perustuvat tiettyihin altistumisen tasoa ja vaikutuksia koskeviin ihanneoletuksiin ottaen huomioon metallien tausta-arvot sekä niiden liuenneiden pitoisuuksien ja kokonaispitoisuuksien välisen suhteen. Jotta peruserot metallien ja orgaanisten yhdisteiden välillä voitaisiin ottaa huomioon, metalliluettelot laadittiin erillisinä orgaanisten epäpuhtauksien luetteloista. Metalleja koskevia seurantatietoja oli käytettävissä huomattavan paljon, ja siksi metallien pisteytyksessä ei ollut tarpeen käyttää mallintamistietoja. Kun asiantuntijat arvioivat valittavia prioriteettimetalleja, käytettiin hyväksi eri pisteytysskenaarioiden tuloksia.2.3. Prioriteettiaineiden valintaan liittyvät asiantuntija-arviot34. COMMPS-menettelyn toisessa vaiheessa prioriteettiaineet valittiin neljästä riskiin perustuvasta järjestysluettelosta. Tätä tarkoitusta varten COMMPS-raportissa nimettiin ehdolla oleviksi prioriteettiaineiksi joukko aineita, joiden saamat pistemäärät olivat kaikkein korkeimmat. Aineet, joihin sovelletaan neuvoston direktiivien 76/769/ETY ja 79/117/ETY [11] perusteella laajoja rajoituksia tai jotka eivät ole käytössä jäsenvaltioissa, ja joita voidaan sen vuoksi pitää "historiallisina epäpuhtauksina" (kuten DDT tai aldriini, dieldriini ja isodriini), jätettiin luettelon ulkopuolelle. Myös jotkin aineet, jotka tavallisesti esiintyvät seoksina, koottiin yhdeksi ryhmäksi (kuten triklooribentseenit tai polyaromaattiset hiilivedyt).[11] EYVL L 262, 27.9.1976, s. 201 (tiettyjen vaarallisten aineiden ja valmisteiden markkinoille saattamisen ja käytön rajoituksia koskevien jäsenvaltioiden lakien, asetusten ja hallinnollisten määräysten lähentämisestä annettu neuvoston direktiivi 76/769/ETY).35. "Historiallisten epäpuhtauksien" jättäminen luettelon ulkopuolelle toteutettiin tapauskohtaisin päätöksin, joita asiantuntijat arvioivat konsulttiyrityksen tekemän ehdotuksen perusteella. EU:n lainsäädännössä säädettyjen laajojen rajoitusten lisäksi kaikki luettelon ulkopuolelle jätetyt aineet on säännelty YK:n ECE:n POP-pöytäkirjassa [12] ja niiden kieltäminen maailmanlaajuisesti UNEP:n POP-yleissopimuksen nojalla on keskusteltavana [13]. Lisäksi vesipolitiikan puitedirektiiviehdotuksessa edellytetään, että jäsenvaltiot nimeävät eri valuma-alueilla huolestumista aiheuttavat aineet. Näihin aineisiin on sovellettava "yhdistettyä lähestymistapaa". Tämä merkitsee sitä, että jos pintaveden "hyvää ekologista tilaa" ei saavuteta, koska sedimenttien pilaantuminen johtuu "historiallisista epäpuhtauksista", jäsenvaltion on ilmoitettava tästä "valuma-alueiden hoitosuunnitelmassa" ja sen on sisällytettävä korjaavat toimet "toimenpideohjelmaansa".[12] Yhdistyneet Kansakunnat - Euroopan talouskomissio: Valtiosta toiseen tapahtuvaa ilman epäpuhtauksien kaukokulkeutumista koskevan vuoden 1979 yleissopimuksen pöytäkirja hitaasti hajoavista orgaanisista yhdisteistä. Århus (Tanska), 24. kesäkuuta 1998.[13] Yhdistyneiden Kansakuntien ympäristöohjelma: International Legally Binding Instrument for Implementing International Action on Certain Persistent Organic Pollutants (kansainvälinen oikeudellisesti sitova asiakirja tiettyjä hitaasti hajoavia orgaanisia yhdisteistä koskevien kansainvälisten toimien toteuttamiseksi) (neuvoteltavana).36. COMMPS-raportti sisältää suosituksen prioriteettiaineiden valitsemiseksi ehdolla olevien prioriteettiaineiden luettelosta. Tästä suosituksesta on keskusteltu jäsenvaltioita, teollisuutta ja muita asianomaisia edustavien asiantuntijoiden sekä myrkyllisyyttä, ekomyrkyllisyyttä ja ympäristöä käsittelevän tiedekomitean (Scientific Committee on Toxicity, Ecotoxicity and the Environment, CSTEE) ja Euroopan kemikaaliviraston (European Chemicals Bureau, ECB) kanssa kokouksessa, joka pidettiin 19. huhtikuuta 1999. Ottaen huomioon asiantuntijoiden komissiolle esittämät huomautukset ja CSTEE:n 28.9.1999 antama lausunto, voidaan tehdä seuraavat päätelmät:2.3.1. Luettelon A (vesiympäristön seurantatietojen perusteella luetteloidut orgaaniset aineet) aineiden valinta:37. Luettelo A sisältää 20 ehdolla olevaa ainetta, jotka on otettu luetteloon vesiympäristöön liittyvän lopullisen pisteytyksen perusteella. Kullekin yksittäiselle aineelle on annettu numero, joka vastaa sen asemaa pisteytysluettelossa niin, että 1. sija merkitsee korkeinta prioriteettiasemaa ja niin edelleen. Ehdolla olevista aineista 20. sijalla olevan aineen (simatsiinin) järjestysluku on 39 eikä 20, koska yksittäisiä aineita on poistettu ja ryhmitelty. Altistumistasoa ehdolla oleville aineille kuvaavat luvut perustuvat perusteellisesti arvioituihin seurantatietoihin. Useimpien aineiden osalta, joitakin polyaromaattisia hiilivetyjä lukuun ottamatta, vaikutuksiin perustuvat arvot oli määritetty testien avulla saatujen tietojen eikä oletusarvojen mukaisesti. Näin ollen aineiden sijoittaminen luettelon kärkipäähän on hyvin perusteltua. Asiantuntijoiden keskusteluissa tuotiin esille vakuuttavia väitteitä, joiden perusteella muutamia aineita jätettiin prioriteettiaineluettelon ulkopuolelle tai ne sisällytettiin vastaavasti luetteloon muutetussa muodossa. Tämä koskee seuraavia aineita tai aineryhmiä:38. Polyaromaattiset hiilivedyt (PAH): Yksittäisten aineiden järjestys luettelossa vaihtelee 1. sijalta 55. sijalle. Joitakin näistä aineista tuotetaan ja käytetään tarkoituksella, kuten naftaleenia ja antraseenia, ja kaikkien priorisoitu korkealle. Useimmat muut polyaromaattiset hiilivedyt, joiden prioriteettiasema on korkea, leviävät ympäristöön lähinnä tahattomasti tiettyjen toimintojen sivutuotteina, kuten palamistuotteina. Näiden aineiden osalta yleisenä käytäntönä on nimetä tiettyjä yksittäisiä yhdisteitä, jotka toimivat indikatiivisina muuttujina. Esimerkiksi ihmisten käyttöön tarkoitetun veden laadusta annetussa neuvoston direktiivissä 98/83/EY [14] on vahvistettu viiden yksittäisen yhdisteen alaryhmää koskevat raja-arvot. Siksi ehdotetaan, että ensimmäiseen prioriteettiaineiden luetteloon olisi sisällytettävä naftaleeni ja antraseeni yksittäisinä yhdisteinä, koska niitä tuotetaan Euroopan unionissa suuria määriä. Muut polyaromaattiset hiilivedyt olisi sisällytettävä luetteloon ryhmänä ja määriteltävä kyseiset yksittäiset yhdisteet indikatiivisten muuttujien avulla, joista on säädetty neuvoston direktiivin 98/83/EY mukaisesti. Lisäksi luetteloon olisi sisällytettävä fluoranteeni.[14] EYVL L 330, 5.12.1998, s. 32.39. Heptakloori: Tämä hyönteistorjunta-aine on vesiympäristöön liittyvien aineiden prioriteettiluettelossa 10. sijalla. Tämän aineen markkinoille saattaminen ja käyttö kasvinsuojeluaineena on kielletty tiettyjä tehoaineita sisältävien torjunta-aineiden markkinoille saattamisen ja käytön kieltämisestä annetun neuvoston direktiivin 79/117/ETY [15] mukaisesti. Heptakloori sisältyy POP-luetteloon (hitaasti hajoavat orgaaniset yhdisteet), joka on hyväksytty Yhdistyneiden Kansakuntien ECE:n ilman epäpuhtauksien kaukokulkeutumista koskevan yleissopimuksen mukaisesti. Mitään merkkejä heptakloorin tuotannosta ja käytöstä Euroopassa ei ole kuitenkaan löydetty. Siksi heptakloori voidaan aldriinin ja dieldriinin tavoin katsoa "historialliseksi epäpuhtaudeksi" ja näin ollen se voidaan jättää prioriteettiluettelon ulkopuolelle.[15] EYVL L 33, 8.2.1979, s. 36.40. Kloorinitrobentseenit: COMMPS-raportin valmistuttua todettiin, että erään isomeerin (trikloorinitrobentseenin) saama korkea järjestysluku 14 johtui erään jäsenvaltion ilmoittamissa tiedoissa olevasta mittavirheestä. Uudelleen suoritettu laskenta tuotti tulokseksi sijan 66 pisteytysluettelossa. Siksi kloorinitrobentseenit jätetään prioriteettiluettelon ulkopuolelle.41. Triklooribentseenit: Tämä ryhmä koostuu kolmesta erillisestä isomeeristä, joista vain yhdellä (1,2,4-triklooribentseeni) on lopulliseen luetteloon hyväksytyistä aineista alhaisimmassa asemassa olevaa (eli simatsiinia) korkeampi prioriteettiasema. Koska triklooribentseenejä tuotetaan teknisenä sekoituksena, johon kaikki kolme isomeeriä kuuluvat, ne ehdotetaan sisällytettäväksi prioriteettiluetteloon ryhmänä, jossa 1,2,4-triklooribentseeni määritellään indikatiiviseksi muuttujaksi.42. Endosulfaani: Tämän monikäyttöinen hyönteismyrkky on tekninen seos, joka sisältää useita isomeerejä. Näistä isomeereistä vain yhdellä, alfa-isomeerilla, on simatsiinia pienempi järjestysluku. Koska endosulfaania tuotetaan kaikki isomeerit sisältävänä teknisenä seoksena, se ehdotetaan sisällytettäväksi prioriteettiluetteloon ryhmänä niin, että sen alpha-isomeeri määritellään indikatiiviseksi muuttujaksi.43. Tekninen heksakloorisykloheksaani (HCH) koostuu isomeereistä, joista ainoastaan gamma-isomeeri on hyönteismyrkky. Lindaani on seos, joka sisältää vähintään 99 prosenttia tätä isomeeriä. Neuvoston direktiivillä 79/117/ETY kielletään teknisen HCH:n markkinoille saattaminen ja käyttö torjunta-aineena lindaania lukuun ottamatta. Euroopassa on vain yksi lindaanin tuotantolaitos, ja se sijaitsee Itä-Euroopassa. Vaikka jotkut HCH:n isomeerit on sijoitettu luettelossa korkeammalle kuin simatsiini, itse lindaani on luettelossa alempana (45.sijalla). Koska kuitenkin on todennäköistä, että korkealle priorisoidut HCH:n isomeerit leviävät pintavesiin teknisen lindaanin käytön vuoksi, HCH ehdotetaan sisällytettäväksi prioriteettiluetteloon ryhmänä niin, että sen gamma-isomeeri määritellään indikatiiviseksi muuttujaksi.44. Yhteenvetona ehdotetaan, että seuraavat luettelon A aineet sisällytetään ensimmäiseen prioriteettiaineiden luetteloon (aineiden ryhmän indikatiivinen muuttuja suluissa):_ polyaromaattiset hiilivedyt (bentso(a)pyreeni, bentso(b)fluoranteeni, bentso(g,h,i)peryleeni, bentso(k)fluoranteeni, indeno(1,2,3-cd)pyreeni, fluoranteeni)_ naftaleeni_ antraseeni_ pentakloorifenoli_ klorpyrifossi_ heksaklooribentseeni_ triklooribentseenit (1,2,4-triklooribentseeni)_ klorfenvinfossi_ diuroni_ trifluraliini_ trikloorimetaani_ dikloorimetaani_ 1,2-dikloorietaani_ isoproturoni_ endosulfaani (alfa-endosulfaani)_ alakloori_ heksaklooributadieeni_ heksakloorisykloheksaani (gamma-HCH, lindaani)_ atratsiini_ simatsiini.2.3.2. Luettelo B (vesiympäristöä koskevien mallintamistietojen perusteella luetteloidut orgaaniset aineet) aineiden valinta:45. Luettelo B sisältää 20 ehdolla olevaa ainetta, jotka on nimetty lopullisen pisteytyksen perusteella. Kun yhtään aineista ei jätetty luettelon ulkopuolelle eikä sijoitettu ryhmään, 20. aineen järjestysluku alkuperäisessä pisteytysluettelossa on kahdeskymmenes. Mallintamiseen perustuva aineille altistumista kuvaava luku voi pohjautua yhteen tai useampaan oletusarvoon, jotka liittyvät aineen tuotantomäärään, käyttötapaan, hajoamiseen ja ympäristöön leviämiseen. Siksi asiantuntijoiden arvion on oltava merkittävässä asemassa päätettäessä, onko mallintamistietojen perusteella määritetty aineen prioriteettiasema oikeutettu. Seuraava ehdotus ehdolla olevien aineiden sisällyttämisestä lopulliseen prioriteettiaineiden luetteloon tai niiden jättämisestä luettelon ulkopuolelle on laadittu ottaen huomioon COMMPS-raportissa toimitetut tiedot ja asiantuntijoiden lausunto:46. Hypokloriitti (natriumsuola), kloori, dimetyylisulfaatti ja epikloorihydriini jätetään luettelon ulkopuolelle, koska ne ovat hyvin reaktiivisia tai niille on ominaista vedessä tapahtuva hydrolyysi, joka ei ilmene riskiin liittyvän mallintamisen yhteydessä.47. Perboorihappo (natriumsuola), mineraaliöljyt, lyijytetraetyyli, tali-alkyyliamiinit, bis(hydroksyyliammonium)sulfaatti and dietyyliftalaatti (DEP) jätetään luettelon ulkopuolelle, koska niiden pisteytys on erittäin epävarma (tuotantomäärien, käyttötapojen ja leviämisen osalta käytettiin oletusarvoja) ja/tai siksi, koska käytettävissä ei ole mitään lisätietoja, joiden perusteella niiden korkean prioriteettiaseman todennäköisyys voitaisiin vahvistaa.48. Aniliini, dibutyylitinadikloridi ja 4,4'-metyleenidianiliini jätetään luettelon ulkopuolelle, koska käytettävissä on alueellisen tason seurantaan tai mallintamiseen perustuvia tietoja, joiden mukaisesti aineen prioriteettiasema olisi seurantaan perustuvassa pisteytysluettelossa alhaisempi kuin sellaisten aineiden, jotka on valittu kyseisestä luettelosta.49. Bentseeni: Ihmisten terveydelle aiheutuvia vaikutuksia koskeva pisteluku on tämän aineen osalta korkein mahdollinen, mikä johtuu sen mahdollisesta karsinogeenisyydestä. Asiantuntijoiden keskustelussa esitettiin väitteitä, joiden mukaan altistumista karsinogeenisille vaikutuksille tapahtuu eniten hengitysilman eikä veden välityksellä. Bentseenin vaikutusta vastaava pisteytys perustuu kuitenkin vaaraa koskevaan vakiolausekkeeseen R45, joka sisältää nimenomaan muulla tavoin kuin hengityksen välityksellä ilmeneviä altistumisteitä. Bentseeni on nimetty ihmisten käyttöön tarkoitetun veden laadusta annetussa direktiivissä vaikuttavaksi muuttujaksi, joten on tunnustettu, että juomaveden kautta elimistöön joutuva bentseeni merkitsee huomattavaa vaaraa terveydelle. Näistä syistä bentseeni ehdotetaan sisällytettäväksi ensimmäiseen prioriteettiaineiden luetteloon.50. C10-13-kloorialkaanit: Tämän aineryhmän sisällyttämistä luetteloon tukee neuvoston asetuksen N:o 793/93 mukaisen riskin arvioinnin tulos, joka osoittaa, että vesiekosysteemin ja ravintoketjuun vaikuttavien erityisistä ympäristön osista riippumattomien vaikutusten osalta on riskien rajoittamiseksi tarpeen toteuttaa erityisiä toimia. Siksi tämä aineiden ryhmä ehdotetaan sisällytettäväksi prioriteettiaineiden luetteloon.51. Nitrobentseeni: Tämän aineen suhteellisen korkean prioriteettiaseman mallintamiseen perustuvassa luettelossa voidaan katsoa hyvin todennäköisesti johtuvan tuotantomääriä ja käyttötapoja koskevien oletusarvojen käytöstä. Asiantuntijoiden keskusteluissa korostettiin, että prioriteettiasemaa tukeva lisänäyttö perustuu vain yhdestä jäsenvaltiosta peräisin oleviin seurantatietoihin, joista noin 15 prosenttia ylittää määräävän tason. Näiden väitteiden perusteella ja ottaen huomioon yhdisteen voimakkaan biohajoavuuden ehdotetaan, että nitrobentseeni jätetään luettelon ulkopuolelle, kunnes lisätodisteita korkeasta riskistä on käytettävissä.52. Di(2-etyyliheksyyli)ftalaatti (DEHP): Tämä aine jätettiin seurantaan perustuvan pisteytyksen ulkopuolelle, koska seurantatiedot eivät riittäneet täyttämään edustavuusvaatimusta. Korkea sija mallintamiseen perustuvassa luettelossa (14. sija) tarkistettiin vertaamalla sitä luonnoksessa neuvoston asetuksen N:o 793/93 mukaiseksi riskinarviointikertomukseksi olevaan alueelliseen riskipisteytykseen perustuvaan likimääräiseen pisteytykseen. Tällä perusteella DEHP:n prioriteettiasema olisi korkeampi kuin seurantaan perustuvaan lopulliseen luetteloon sisällytetyn aineen, jolle määritetty pisteytys oli alhaisin (eli simatsiinin). On myös otettava huomioon, että teollisuus on asettanut kyseenalaiseksi jotkin riskinarviointikertomuksen luonnoksessa käytetyt tiedot ja väittänyt, että seurantaan ja myös testeihin perustuvat tiedot voivat olla yksipuolisia tai jopa vääriä, koska DEHP:n äärimmäisen heikkoa liukenevuutta ei ole otettu riittävästi huomioon. Vaikka väittely on vielä kesken, korostetaan, että edellä mainitun päätelmän tekemisessä käytettyjä riskinarviointikertomusluonnoksen tietoja ei ole toistaiseksi muutettu. Lisäksi huomautetaan, että riskinarviointikertomus osoittaa selvästi vedessä ja sedimenteissä esiintyvien DEHP:n paikallisten pitoisuuksien voivan ylittää pistelähteiden läheisyydessä huomattavasti vaikutuksettomat pitoisuudet. Lisäksi asiantuntijat keskustelevat DEHP:n hormonaalisista. Siksi DEHP ehdotetaan sisällytettäväksi prioriteettiaineiden luetteloon.53. Nonyylifenoli: Vaikka tert-oktyylifenoli on luettelossa 19. sijalla, sen sukulaisaine nonyylifenoli on vasta sijalla 38 ja 39. Mallintamiseen perustuvan luettelon kaksi prioriteettisijaa johtuu siitä, että kyseessä on kaksi erilaista teknistä tuotetta (eli nonyylifenoli CAS-numerolla 25154-52-3 ja 4-nonyylifenoli, jonka CAS-numero on 84852-15-3). Molemmat aineet ovat lisäksi alkyfenolietoksilaattien (APEOiden) hajoamistuotteita, joista nonyylifenolietoksilaatit muodostavat 70-90 prosenttia APEOiden koko tuotantomäärästä. Kumpaakaan ainetta koskevat seurantatiedot eivät vastaa edustavuudelle asetettua vaatimusta ja siksi niitä ei ole sisällytetty seurantaan perustuvaan luetteloon. Jos näille aineille laskettaisiin käytettävissä olevien seurantatietojen perusteella likimääräiset järjestysluvut, nonyylifenoli sijoittuisi seurantaan perustuvassa pisteytysluettelossa 21. sijalle ja oktyylifenoli 34. sijalle. Tämä viittaa siihen, että kummankin aineen prioriteettiasema olisi korkeampi kuin seurantaan perustuvaan lopulliseen luetteloon sisällytetyn aineen, jolle määritetty pisteytys oli alhaisin (eli simatsiinin). Lisäksi kummankin aineen on ilmoitettu mahdollisesti vaikuttavan hormonitoimintaan. Näistä syistä kumpikin aine ehdotetaan sisällytettäväksi prioriteettiaineiden luetteloon. Koska teknisten tuotteiden tärkeimpinä isomeereinä ovat nonyylifenolin ja tert-oktyylifenolin para-isomeerit, nämä isomeerit valitaan indikatiivisiksi muuttujiksi.54. Tributyylitinayhdisteet (TBT): Tributyylitinayhdisteitä ei ole pisteytetty mallintamiseen perustuvassa luettelossa niitä koskevien tietojen luottamuksellisuuden vuoksi. Tiedot eivät myöskään täyttäneet seurantaan perustuvan pisteytysluettelon edustavuusvaatimusta. Vain kaksi jäsenvaltiota ilmoitti vesiympäristössä ja sedimentissä havaituista pitoisuuksista, jotka ylittivät määräävän tason. On huomattava, että TBT:n olisi vesiympäristön seurantaan perustuvan luettelon ensimmäisellä prioriteettitilalla, jos kyseisiä tietoja käytettäisiin edustavuusvaatimuksesta välittämättä. Asiantuntijoiden keskustelussa korostettiin, että TBT, jota käytetään laivojen myrkkymaalissa, merkitsee huomattavaa riskiä sedimenteille sekä meri- ja rannikkovesien eliöstölle. Tällaiset tiedot eivät sisältyneet COMMPS-menettelyyn, koska meren sedimenttejä ja eliöstöä koskevat seurantatiedot eivät ole riittävän vertailukelpoisia käytettäväksi aineiden systemaattisessa luokituksessa pintavesien osalta. Kaksi valtiota toimitti kuitenkin rannikoiden ja meren sedimenteistä sekä myös merieliöstöstä uusia tietoja, jotka osoittivat suuria TBT-pitoisuuksia. Esimerkiksi rannikon sedimenttien TBT-pitoisuuksien on ilmoitettu olleen noin 400 (Tanska) tai jopa 100 000 (Norja) mikrogrammaa TBT-ioneja sedimentin kuivapainokiloa kohti, ja tällaiset määrät ovat satoja kertoja korkeammat kuin sedimenttejä varten arvioitu makean veden vesiympäristöä koskeviin COMMPS-raportin tietoihin perustuva vaikutukseton arvo. Samankaltaisia havaintoja on tehty useiden jäsenvaltioiden satamien sedimentistä. TBT:llä tunnustetaan yleisesti olevan merkittävä mahdollinen vaikutus hormonitoimintaan, mikä ilmenee sen luotettavasti todistetusta yhteydestä meri- ja makeanveden kotiloiden maskulinisoitumiseen (imposex-ilmiö). Näistä syistä TBT ehdotetaan sisällytettäväksi prioriteettiaineiden luetteloon ryhmänä, kuten useat jäsenvaltiot ovat ehdottaneet, ja ionisen TBT:n määrittelemistä indikatiiviseksi muuttujaksi.55. Yhteenvetona ehdotetaan, että lisäksi seuraavat aineet sisällytettäisiin prioriteettiaineiden luetteloon mallintamiseen perustuvasta pisteytysluettelosta (aineiden ryhmän indikatiivinen muuttuja suluissa):_ bentseeni_ C10-13-kloorialkaanit (indikatiivista muuttujaa ei ole vielä käytettävissä)_ di(2-etyyliheksyyli)ftalaatti (DEHP)_ oktyylifenolit (para-tert-oktyylifenolit)_ nonyylifenolit (para- nonyylifenolit)_ tributyylitinayhdisteet (ioninen TBT).2.3.3. Luettelon C (sedimenttien seurantatietoihin perustuvat orgaaniset aineet) aineiden valinta:56. Luettelo C sisältää 10 ehdolla olevaa ainetta, jotka on valittu lopullisten pisteytysten perusteella. Prioriteettiluettelossa kymmenentenä olevan aineen (oktyylifenoli) sijaluku oli 39. Altistumistasoa kuvaavat arvot perustuvat perusteellisesti tutkittuihin seurantatietoihin. Vaikutuksia koskevien tietojen arvioinnissa on käytetty vesiympäristöön liittyvien kokeiden tuloksia. Tämän arvioinnin puitteissa aineiden korkea prioriteettiasema on hyvin perusteltu. Useimmat aineista on jo nimetty vesiympäristöön liittyvien seuranta- tai mallintamistietojen perusteella.57. Lisäksi ehdotetaan seuraavien luetteloon C kuuluvien aineiden sisällyttämistä priorisointiluetteloon:_ pentaklooribentseeni_ bromattu difenyylieetteri (indikatiivista muuttujaa ei ole vielä käytettävissä).2.3.4. Luettelon D (perustuu vesiympäristön seurantatietoihin) metallien valinta::58. Luettelo D sisältää viisi metallia, jotka ovat sijoittuneet korkeimmalle COMMPS-raportissa tarkastelluissa erilaisissa altistumistasoa ja vaikutuksia koskevissa skenaarioissa. Erityisesti kolmen suurimmat pistemäärät saaneen metallin (nikkeli, lyijy, kadmium) sijoittuminen on huomattavan samanlainen kaikissa eri skenaarioissa. Tätä osoittaa se, että kunkin näistä kolmesta metallista keskimääräinen prioriteettiasema eri skenaarioissa on lähellä sijoja 1, 2 ja 3 (nikkelillä 1,2, lyijyllä 1,8 ja kadmiumilla 3,3), toisin sanoen sijojen vaihtelu eri luetteloissa on vähäinen. Kahden muun alkuaineen (arseenin ja kuparin) prioriteettiasemat vaihtelevat huomattavasti eri pisteytysskenaarioissa. Tämä osoittaa ilmeisesti, että asema luetteloissa riippuu merkittävästi paikallisten olosuhteiden vaihtelusta ja eliölajien erilaisuudesta. Edellä mainitusta syystä ja koska näiden alkuaineiden korkeaa prioriteettiasemaa vahvistavia lisätietoja ei ole, ehdotetaan, että aineita ei sisällytettäisi ensimmäiseen prioriteettiaineiden luetteloon.59. Elohopean prioriteettiasema on huomattavan alhainen vesiympäristöön kohdistuviin riskeihin perustuvassa luettelossa, vaikka pisteytysskenaariot vaihtelevat. Itse asiassa sen prioriteettiasema on useimmissa skenaarioissa alhaisin, eikä se sijoitu yhdessäkään viidettä sijaa korkeammalle. Tämä osoittaa, että aiemmat elohopeasaasteiden torjuntatoimet ovat olleet ilmeisen onnistuneita. Asiantuntijoiden keskustelussa väitettiin kuitenkin, että elohopean biokertyvyys on voimakasta varsinkin sen ollessa orgaanisesti sitoutuneena, eliöstössä ja ravintoketjun välityksellä. Näitä vaikutuksia ei voida havaita COMMPS-menettelyssä, koska eliöstön seurantatiedot eivät ole tarpeeksi vertailukelpoisia käytettäviksi aineiden järjestelmällisessä pisteyttämisessä. Elohopean kertyvyys suspendoituneeseen kiintoainekseen ja sedimenttiin on lisäksi voimakasta. Käytettävissä olevien sedimenttiä koskevien tietojen järjestelmällistä arviointia ei voitu tehdä, koska tiedot sedimentille aiheutuvista suorista vaikutuksista puuttuvat. Tiedoista tehtiin viitteellinen vertailu sellaisten suspendoitunutta kiintoainesta koskevien laatutavoitteiden kanssa, jotka on vahvistanut Reinin suojelemista pilaantumiselta koskeva kansainvälinen komissio. Elohopean 90-persentiilin pitoisuudet Euroopan suspendoituneissa kiintoaineksissa ja sedimenteissä olivat ICPR:n laatutavoitteita 12 kertaa korkeampia. Useat jäsenvaltiot vahvistivat, että niiden kansallisissa saastumisen vähentämisohjelmissa elohopea kuuluu yhä huolta aiheuttaviin aineisiin. Edellä mainituista syistä ehdotetaan elohopean sisällyttämistä ensimmäiseen prioriteettiaineiden luetteloon useiden jäsenvaltioiden ehdotusten ja CSTEE:n 28.9.1999 tekemien huomautusten mukaisesti.60. Yhteenvetona ehdotetaan seuraavien metallien sisällyttämistä prioriteettiaineiden luetteloon kaikkine yhdisteineen ja määritelmineen:_ nikkeli_ lyijy_ kadmium_ elohopea.3. COMMPS-menettelyn tuleva kehitys3.1. Yleistä61. Ehdotetun vesipolitiikan puitedirektiivin 16 artiklassa (uusi) / 21 artiklassa (vanha) [16] säädetään dynaamisesta mekanismista, jolla aineet asetetaan yhteisön toimia varten tärkeysjärjestykseen. Artiklassa säädetään, että prioriteettiaineiden luettelo tarkistetaan vähintään joka kuudes vuosi tai tarpeen mukaan useammin. Näin ollen COMMPS-menettelyä on pidettävä dynaamisena välineenä, joka on avoin jatkuville muutoksille ja parannuksille. Laatiessaan ja tarkistaessaan prioriteettiaineiden luetteloa komissio ottaa huomioon kaikki tiedot, jotka se saa haltuunsa. Näihin kuuluvat erityisesti suositukset, joita myrkyllisyyttä, ekomyrkyllisyyttä ja ympäristöä käsittelevä tiedekomitea (CSTEE), jäsenvaltiot, Euroopan ympäristökeskus, yhteisön tutkimusohjelmat, kansainväliset järjestöt, joissa komissio toimii, eurooppalaista liike-elämää edustavat järjestöt, mukaan lukien pienten ja keskisuurten yritysten järjestöt, tai eurooppalaiset ympäristöjärjestöt tekevät.[16] Katso alaviite 2.62. Nämä velvoitteet huomioon ottaen komissio jatkaa yhteistyötään asianomaisten kanssa ja toteuttaa erityisiä tutkimustoimenpiteitä, joiden tarkoituksena on kehittää edelleen COMMPS-menettelyä niin, että toimenpiteiden ansiosta ensimmäinen prioriteettiaineiden luettelo voidaan tarkistaa tulevan vesipolitiikan puitedirektiivin vaatimusten mukaisesti.63. On huomattava, että sitä mukaa kun uutta tietoa saadaan, komissio voi vesipolitiikan puitedirektiivin 16 artiklan (uusi) / 21 artiklan (vanha) 7 kohdan mukaisesti ottaa käyttöön strategioita myös muiden pilaavien aineiden tai aineryhmien osalta, vaikka niitä ei olisi prioriteettiaineiden luettelossa.64. Näiden huomautusten ohella tulevaa kehitystä varten voidaan nimetä seuraavat ensisijaiset aiheet:3.2. Merivedet65. Ehdotetussa vesipolitiikan puitedirektiivissä ei käsitellä suoranaisesti meriympäristöä, mutta maalla ja rannikkoalueilla sijaitsevia pilaantumislähteitä koskevat toimenpiteet ja valvonta vähentävät epäilemättä merkittävästi merivesiin joutuvia päästöjä. Siksi komissio katsoo, että ehdotetun vesipolitiikan puitedirektiivin 16 artiklassa (uusi) / 21 artiklassa (vanha) tarkoitettu valvonta edistää merkittävästi OSPAR-yleissopimuksen mukaisessa vuoden 1998 ministeritason kokouksessa hyväksytyn Koillis-Atlantin ja Itämeren (Helsingin yleissopimus) vaarallisia aineita koskevan strategian toteuttamista Euroopasta peräisin olevien epäpuhtauksien osalta. Komissio osallistuu aktiivisesti OSPAR-yleissopimuksen mukaiseen aineiden priorisointityöhön. Jos tämän työn yhteydessä ilmenee tarvetta toteuttaa muita kuin ensimmäisessä prioriteettiaineiden luettelossa mainittuja aineita koskevia toimenpiteitä, komissio harkitsee tapauskohtaisesti joko prioriteettiaineiden luettelon muuttamista tai ehdotetun vesipolitiikan puitedirektiivin 16 artiklan (uusi) / 21 artiklan (vanha) 7 kohdan soveltamista.3.3. Pohjavesi66. COMMPS-menettelyn nykyisessä versiossa ei oteta järjestelmällisesti huomioon pohjavettä, koska käytettävissä ei ole tarkoituksenmukaisia riskimalleja eikä riittäviä seurantatietoja. Ehdotettua vesipolitiikan puitedirektiiviä koskeva keskustelu on osoittanut selvästi, että koko Euroopan pohjavesiesiintymiä on arvioitava järjestelmällisemmin ja yhdenmukaisemmin. Ehdotetun vesipolitiikan puitedirektiivin odotetaan edistävän tämän tehtävän toteuttamista ja se on jo antanut virikkeitä tiiviille asiantuntijatason keskusteluille. Esimerkiksi Euroopan ympäristökeskuksen aloitteessa yhdenmukaisen vettä koskevan seurantaverkoston (Eurowaternet) perustamiseksi pohjavesi on nimetty yhdeksi sen tärkeimmistä kohteista.3.4. Tietokannat67. COMMPS-menettelyn käyttämiselle koko laajuudessaan on kaksi ilmeistä estettä, jotka ovat tiedon rajallisuus ja tietojen käytettävyys. Isprassa sijaitseva Euroopan kemiakaalivirasto työskentelee jatkuvasti laajentaakseen ja tarkistaakseen olemassa olevia kemikaaleja koskevia tietokantojaan. Teollisuuden kanssa yritetään esimerkiksi parhaillaan saada aikaan sopimus tuotantotietojen luotettavuuden lisäämisestä. Tällainen sopimus mahdollistaisi sellaisten aineiden lisäämisen COMMPS-menettelyyn, joilla on vain harvoja tuottajia ja maahantuojia ja jotka on sen vuoksi suljettu nykyisen yleisen keskustelun ulkopuolelle.3.5. Muut aiheet68. Perustutkimusta edellyttävillä alueilla tarvitaan vielä kehittämistä, jotta voitaisiin edistää seurantatietojen tieteellistä arviointia, erityisten altistumismallien suunnittelua ja uudenlaisten, vailla asianmukaisia ja yleisesti sovittuja testausmenetelmiä olevien epäpuhtauksien (esimerkiksi hormonitoimintaan vaikuttavien aineiden) vaikutusten arviointia. 69. Kansallisten seurantaohjelmien yhteensovittaminen kuuluu merkittäviin tuleviin tehtäviin. Monia aineita jätettiin luettelon ulkopuolelle siksi, että niitä oli seurattu vain yhdessä tai kahdessa jäsenvaltiossa, ja näin menetettiin vesiympäristön tilaa koskevia tietoja. Jäsenvaltioissa on itse asiassa paljon enemmän seurantatietoja, mutta tiedostoja ei ole yhteensovitettu tai tiedot eivät ole edes saatavilla sähköisessä muodossa. Lisätiedoista on yleisesti ottaen valtava pula, koskien esimerkiksi havainnoitavaa/määräävää tasoa sekä näytteenotto- ja analysointimenetelmiä. Esimerkiksi määritelmiä ja menettelyjä koskevat eurooppalaiset suuntaviivat voisivat olla lisäväline tietojen laadun parantamiseksi. Eurowaternet-verkon (Euroopan ympäristökeskus) ja ehdotetun vesipolitiikan puitedirektiivin yhteydessä tehdyt aloitteet sisältävät jo joitakin peruselementtejä, mutta niitä on kuitenkin kehitettävä edelleen.3.6. Tarkistaminen70. Prioriteettiaineiden luettelon jatkuva tarkistaminen ei ole komission ja jäsenvaltioiden toteuttamiskelpoisen aikataulun ja työohjelman varmistamisen kannalta hyödyllistä. Komission on asetettava laatutavoitteet ja suunniteltava päästöjen valvonta kutakin luettelossa mainittua ainetta varten. Jäsenvaltioiden on otettava käyttöön seurantaohjelmat. Seuraavassa vaiheessa on vahvistettava ja toteutettava valittuja prioriteettiaineita koskevat tehokkaat päästöjen vähentämisohjelmat ja toimenpiteet Euroopan vesien laadun parantamiseksi. Tämä olisi tehtävä ennen kuin prioriteettiaineiden luettelossa olevien aineiden määrää lisätään. Siksi ehdotetussa vesipolitiikan puitedirektiivissä säädetyt kuuden vuoden välein toteutettavat tarkistukset ovat realistinen velvoite. Edellä mainitut syyt voivat kuitenkin aiheuttaa tarpeen tarkistaa prioriteettiaineiden luetteloa aikaisemmin, jos komissio ja jäsenvaltiot voivat vakuuttaa täyttävänsä siitä seuraavat velvoitteensa.4. Ehdotus Euroopan parlamentin ja neuvoston päätökseksi71. Prioriteettiaineiden luettelo, joka on laadittu ehdotetun vesipolitiikan puitedirektiivin 16 artiklassa (uusi) / 21 artiklassa (vanha) säädetyn menettelyn mukaisesti, muodostaa tärkeimmän perustan päästöjen ennakkovalvonnan ja yhdenmukaisten ympäristön laatunormien kehittämiselle vesiympäristön suojelemiseksi yhteisön tasolla. Luettelo olisi hyväksyttävä kaikkien toimielinten vankalla tuella. Prioriteettiaineiden luettelon käyttöönotto ei edellytä jäsenvaltioilta lisätoimenpiteitä. Neuvoston ja parlamentin päätös on siksi parhaiten sopiva oikeudellinen muoto hyväksyä prioriteettiaineiden luettelo.5. Oikeusperusta72. Prioriteettiaineiden luettelon vahvistaminen on ensimmäinen vaihe, jolla ehdotetun vesipolitiikan puitedirektiivin 16 artiklassa (uusi) / 21 artiklassa (vanha) säädetty vesien pilaantumisen torjuntastrategia otetaan käyttöön. Tulevan vesipolitiikan puitedirektiivin oikeusperusta on EY:n perustamissopimuksen 175 artiklan 1 kohta.6. Yrityksille aiheutuvien vaikutusten arviointi73. Prioriteettiaineiden luettelo ei aiheuta jäsenvaltioille sellaisia lisävelvoitteita, joista ei olisi jo säädetty neuvoston direktiivissä 76/464/ETY ja ehdotetussa vesipolitiikan puitedirektiivissä. Siksi tämä ehdotus ei aiheuta jäsenvaltioille ylimääräisiä kustannuksia. Sen sijaan jäsenvaltiot voivat käyttää aineiden priorisointia varten laadittua menetelmää tukena toteuttaessaan neuvoston direktiivin 76/464/ETY 7 artiklan ja ehdotetun vesipolitiikan puitedirektiivin mukaista tehtäväänsä nimetä valuma-alueittain huolta aiheuttavia pilaavia aineita, ja säästää näin tehokkaasti mainittujen direktiivien täytäntöönpanosta aiheutuvia kustannuksia.Ehdotus: EUROOPAN PARLAMENTIN JA NEUVOSTON PÄÄTÖS vesipolitiikan alan prioriteettiaineiden luettelon vahvistamisesta(ETA:n kannalta merkityksellinen teksti)EUROOPAN PARLAMENTTI JA EUROOPAN UNIONIN NEUVOSTO, jotkaottavat huomioon Euroopan yhteisön perustamissopimuksen ja erityisesti sen 175 artiklan 1 kohdan,ottavat huomioon komission ehdotuksen [17],[17] EYVL C 184, 17.6.1997, s. 20, EYVL C 16, 20.1.1998, s.14 ja EYVL C 108, 7.4.1998, s. 94.ottavat huomioon talous- ja sosiaalikomitean lausunnon [18],[18] EYVL C ottavat huomioon alueiden komitean lausunnon [19],[19] EYVL C noudattavat perustamissopimuksen 251 artiklassa määrättyä menettelyä,sekä katsovat seuraavaa:(1) Tiettyjen vesiympäristöön päästettyjen vaarallisten aineiden aiheuttamasta pilaantumisesta annettu neuvoston direktiivi 76/464/ETY [20] ja sen mukaisesti annetut direktiivit ovat tällä hetkellä yhteisön tärkeimmät välineet vaarallisten aineiden piste- ja hajakuormituksen rajoittamisessa.[20] EYVL L 129, 18.5.1976, s. 23.(2) Neuvoston direktiivissä 76/464/ETY säädettyjä säätelytoimia on korvattu, yhdenmukaistettu, ja kehitetty edelleen yhteisön vesipolitiikan puitteista annetulla Euroopan parlamentin ja neuvoston direktiivillä [21][21] EYVL L (3) Yhteisön vesipolitiikan puitteista annetun Euroopan parlamentin ja neuvoston direktiivin 16 artiklan 2 kohdassa vahvistetaan tieteellisiin periaatteisiin pohjautuva menetelmä prioriteettiaineiden tunnistamiseksi niiden vesiekosysteemeille aiheuttaman riskin mukaan.(4) Yhteisön vesipolitiikan puitteista annettu Euroopan parlamentin ja neuvoston direktiivi mahdollistaa käytännöllisimmän vaihtoehdon, eli tieteellisiin periaatteisiin pohjautuvan ja riskiin perustuvan yksinkertaistetun arviointimenettelyn soveltamisen, jossa otetaan erityisesti huomioon_ tiedot kyseisen aineen haitallisista ominaisuuksista, erityisesti sen myrkyllisyydestä vesiympäristölle sekä aineen vesiympäristön välityksellä ihmisille aiheuttamasta myrkyllisyydestä,_ seurannasta saadut tiedot laaja-alaisesta ympäristön saastumisesta, ja _ muut todennetut tekijät, jotka voivat viitata mahdolliseen laaja-alaiseen ympäristön saastumiseen, kuten kyseisen aineen tuotanto- tai käyttömäärä sekä käyttötavat.(5) Komissio on kehittänyt tämän pohjalta yhdistetyn seuranta- ja mallintamispohjaisen priorisointijärjestelmän (COMMPS) yhteistyössä asianomaisten asiantuntijoiden, kuten myrkyllisyyttä, ekomyrkyllisyyttä ja ympäristöä käsittelevän tiedekomitean, jäsenvaltioiden, Efta-maiden, Euroopan ympäristökeskuksen, Euroopan liike-elämän järjestöjen, pieniä ja keskisuuria yrityksiä edustavat järjestöt mukaan luettuina, sekä ympäristöjärjestöjen asiantuntijoiden kanssa.(6) Asianomaisten kanssa käydyn julkisen ja avoimen keskustelun jälkeen laadittiin 32 prioriteettiainetta tai prioriteettiaineryhmää sisältävä ensimmäinen luettelo COMMPS-menettelyn mukaisesti.(7) Tämä luettelo on syytä hyväksyä nopeasti, jotta vaarallisia aineita koskevia yhteisön rajoituksia voidaan panna täytäntöön oikeaan aikaan ja keskeytyksettä yhteisön vesipolitiikan puitteista annetun Euroopan parlamentin ja neuvoston direktiivin 16 artiklassa määritellyn strategian mukaisesti.(8) Tällä päätöksellä hyväksytty prioriteettiaineiden luettelo korvaa vaarallisista aineista, jotka voidaan sisällyttää neuvoston direktiivissä 76/464/ETY olevaan luetteloon I, annetussa komission tiedonannossa neuvostolle [22] olevan aineluettelon.[22] EYVL C 176, 14.7.1982, s. 3.(9) Maalla sijaitsevista lähteistä peräisin olevien pintavesiin joutuvien päästöjen säätelytoimien vahvistamiseen tähtäävä prioriteettiaineiden tunnistaminen edistää sellaisten yhteisön velvoitteiden täyttämistä, joita aiheutuu merivesien suojelua koskevista kansainvälisistä yleissopimuksista, erityisesti neuvoston päätöksellä 98/249/EY [23] hyväksytyn Koillis-Atlantin merellisen ympäristön suojelusta tehdyn yleissopimuksen vuoden 1998 OSPAR-ministerikokouksessa hyväksytyn vaarallisia aineita koskevan strategian täytäntöönpanoa.[23] EYVL L 104, 3.4.1998, s. 1.(10) COMMPS-menettely on suunniteltu dynaamiseksi välineeksi, jonka avulla vaaralliset aineet voidaan asettaa tärkeysjärjestykseen ja jota voidaan parantaa ja muuttaa jatkuvasti, jotta ensimmäistä prioriteettiaineiden luetteloa voidaan tarkistaa ja mukauttaa viimeistään kuuden vuoden kuluessa sen hyväksymisestä,OVAT TEHNEET TÄMÄN PÄÄTÖKSEN:1 artiklaVahvistetaan täten vesipolitiikan alaan liittyvä prioriteettiaineiden luettelo sellaisena kuin se on tämän päätöksen liitteenä.2 artiklaTällä päätöksellä hyväksytty prioriteettiaineiden luettelo korvaa 22 päivänä kesäkuuta 1982 annetussa vaarallisia aineita, jotka voidaan sisällyttää neuvoston direktiivissä 76/464/ETY olevaan luetteloon I, koskevassa komission tiedonannossa neuvostolle olevan luettelon.3 artiklaVesipolitiikan alaan liittyvästä prioriteettiaineiden luettelosta tulee sen jälkeen, kun Euroopan parlamentti ja neuvosto ovat sen hyväksyneet, yhteisön vesipolitiikan puitteista annetun Euroopan parlamentin ja neuvoston direktiivin liite X.4 artiklaTämä päätös tulee voimaan seuraavana päivänä sen jälkeen, kun se on julkaistu Euroopan yhteisöjen virallisessa lehdessä.5 artiklaTämä päätös on osoitettu kaikille jäsenvaltioille.Tehty Brysselissä,Euroopan parlamentin puolesta Neuvoston puolestaPuhemies PuheenjohtajaLIITEVesipolitiikan alan prioriteettiaineluettelo [24][24] Mikäli on valittu aineryhmä, tyypilliset yksittäiset ryhmän edustajat on lueteltu suluissa indikatiivisina parametreina. Rajoitukset suunnataan näihin yksittäisiin aineisiin rajoittamatta muiden yksittäisten edustajien sisällyttämistä tarvittaessa.>TAULUKON PAIKKA>