dedoc/paragraph_dataset huggingface dataset:
La définition des « U.S.Person(s)» telle que définie par la Regulation S de la SEC (Part 230-17 CFR230.903) est
disponible à l’adresse suivante : http://www.sec.gov/about/laws/secrulesregs.htm
La durée minimale de placement recommandée est supérieure à cinq ans.
• Modalités de détermination et d’affectation des sommes distribuables :
- Affectation du résultat net : Capitalisation et/ou distribution
- Affectation des plus-values nettes réalisées : Capitalisation et /ou distribution
Les parts P et I feront l’objet d’une capitalisation et/ou d’une distribution selon la décision prise chaque année par
la société de gestion. Les parts qui feront l’objet d’une distribution donneront droit à la perception d’un dividende
annuel.
Libellé de la devise : euro.
• Modalités de souscription et de rachat :
Montant minimum de souscription : 1 part
Dates et heures de réception des ordres : Les souscriptions et rachats sont centralisés jusqu’à 12h30 par
l’établissement en charge de la centralisation.
Les demandes de souscriptions et rachats parvenant à l’établissement en charge de la centralisation avant 12h30
sont exécutées sur la base de la valeur liquidative datée et calculée sur les cours de clôture du jour de la session
de collecte. La valeur liquidative est déterminée le lendemain.
L'attention des porteurs est attirée sur le fait que les commercialisateurs peuvent appliquer leur propre heure
limite, antérieure à celle Indiquée ci-dessus.
Centralisateur : CACEIS Bank France 1-3, Place Valhubert - 75013 PARIS, établissement agréé par l’Autorité de
Contrôle Prudentiel le 1er avril 2005.
Date et périodicité de calcul de la valeur liquidative : Quotidienne. La valeur liquidative ne sera pas établie ou
publiée ni les jours fériés légaux ni les jours de fermeture de la Bourse de Paris.
Les VL sont disponibles dans les locaux de la Société de gestion.
• Modalités de passage d’une catégorie de part à une autre :
Sous réserve d'en respecter les conditions d'accès, la décision du porteur de passer, au sein de l'OPCVM, d'une
catégorie de parts vers une autre catégorie de parts s'analyse en une opération :
- dans un premier temps, de vente d'une ou plusieurs parts détenues dans la catégorie d'origine
- et dans un second temps, de souscription d'une ou plusieurs parts de la catégorie nouvelle.
Par conséquent, cette décision du porteur pourra être de nature à générer une plus-value de cession de valeurs
mobilières soumise à imposition.
• Frais et commissions :
Commissions de souscription et de rachat :
Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l’investisseur
ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l’OPCVM servent à compenser les frais
supportés par l’OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent
aux réseaux commercialisateurs.
Conformité à la directive européenne 2009/65/CE Cas d’exonération en cas d’échange de parts :
Les échanges d’une catégorie de part à l’autre seront exonérés de commission de souscription.
Les frais de fonctionnement et de gestion :
Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l’OPCVM, à l’exception des frais de transaction. Les
frais de transaction incluent les frais d’intermédiation (courtage, etc.) et la commission de mouvement, le cas
échéant, qui peut être perçue notamment par le Dépositaire et la Société de gestion.
Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s’ajouter :
- des commissions de mouvement facturées à l’OPCVM ;
- Tous les revenus résultant de techniques de gestion efficace de portefeuille, nets des coûts opérationnels
directs et indirects doivent être restitués à l’OPCVM.
Pour plus de précisions sur les frais effectivement facturés à l’OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus
simplifié.
Pour plus de précisions sur les frais effectivement facturés à l’OPCVM, se reporter au document d’informations
(*) Compte tenu du fait que l’OPCVM n’est pas investi à plus de 20% en actions ou parts d’OPCVM de droit français ou étranger
ou de fonds d’investissement, l’impact des frais et commissions indirects n’est pas pris en compte, dans le total des frais
courants du document d’information clé pour l’investisseur (DICI) ni dans le total des frais affiché, dans le prospectus.
Procédure de choix des intermédiaires :
Le référencement d’un nouvel intermédiaire et la mise en place d’une autorisation par type de marché ou
d’opération font l’objet d’un examen préalable approfondi de la qualité de l’intermédiaire.
Les facteurs pris en compte pour définir la qualité d’un intermédiaire sont notamment son actionnariat, la nature
des opérations à traiter, le marché de la transaction, la qualité d’exécution de l’ordre, le coût de la transaction.
IV – INFORMATIONS D’ORDRE COMMERCIAL
L’ensemble de la documentation commerciale et réglementaire est disponible sur notre site internet :
http://www.federal-finance.fr/
La société de gestion met également à la disposition de l’investisseur les informations sur les modalités de prise
en compte, dans sa politique d’investissement, des critères relatifs au respect d’objectifs sociaux,
Conformité à la directive européenne 2009/65/CE environnementaux et de qualité de gouvernance sur son site Internet http://www.federal-finance.fr/ et dans le
rapport annuel du fonds (à partir des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2012).
Les derniers documents annuels et périodiques sont adressés sur simple demande écrite du porteur auprès de :
FEDERAL FINANCE GESTION - 1 Allée Louis Lichou - 29480 LE RELECQ-KERHUON
par téléphone au n° 09 69 32 88 32
Les demandes de souscriptions et rachats sont à adresser auprès de nos réseaux distributeurs.
Les informations visées par la loi Grenelle 2 (critères relatifs au respect d’objectifs sociétaux, environnementaux
et de qualité de gouvernance dits «critères ESG»), sont disponibles :
http://www.federal-finance.fr
le rapport annuel de l’exercice ouvert à compter du mois de mars 2014
V – REGLES D’INVESTISSEMENT
Le FCP respecte les règles d’investissement telles que prévues par les dispositions législatives et réglementaires
du Code Monétaire et Financier applicables aux OPCVM conformes à la Directive 2009/65/CE.
VI – RISQUE GLOBAL
La méthode de calcul du risque global est la méthode de l’engagement.
VII – REGLES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION DES ACTIFS
La devise de comptabilité du portefeuille est l’euro.
I) – Description des méthodes de valorisation des instruments financiers :
 Les actions et assimilées » négociées sur un marché réglementé ou assimilé sont
évalués sur la base du dernier cours de clôture connu de leur marché principal.
Sources: Thomson Reuters/Six-Telekurs/Bloomberg.
 Les obligations et valeurs assimilées sont valorisées en Mark-to-Market, sur la base
d’un prix de milieu de marché, issu soit de Bloomberg à partir de moyennes
contribuées, soit de contributeurs.
 Les Titres de Créances Négociables
• Les TCN souverains et les BTAN sont valorisées en Mark-to-Market, sur
la base d’un prix de milieu de marché, issu de Bloomberg. La liste des
contributeurs retenus: BGN/CBBT.
• Les autres titres de créances négociables (certificats de dépôts, billets de
trésorerie, BMTN...) dont la durée de vie résiduelle est supérieure à trois
mois sont valorisés par application d’une courbe de taux éventuellement
corrigé d’une marge représentative des caractéristiques intrinsèques de
l’émetteur.
Les taux de marché utilisés sont :
 Pour les BMTN, la courbe de taux swap Euribor 3 mois
 Pour le reste, la courbe de taux swap Eonia
• Les titres de créances à taux variables non cotés sont valorisés au prix de
revient corrigé du différentiel entre la marge de négociation et la marge de
• Les TCN acquis à moins de trois mois ou les TCN dont l'échéance arrive
à trois mois (92j) sont valorisés de façon linéaire à compter de cette date
au dernier taux connu jusqu’à l’échéance. Toutefois, en cas d'écartement
sensible entre le dernier taux connu et la valeur de taux marché estimée
du titre, cette méthode sera écartée au profit de la valeur de marché.
Conformité à la directive européenne 2009/65/CE  Les parts ou actions d’OPC
Les OPC inscrits à l’actif du fonds sont valorisés à la dernière valeur liquidative connue le jour du
calcul de sa valeur liquidative.
 Les Trackers (ETF, ETC,…)
Les trackers sont valorisés à la dernière valeur liquidative connue le jour du calcul de la valeur
liquidative ou à défaut, au cours de bourse à la clôture.
 Les instruments financiers à terme listés
Les opérations à terme fermes et conditionnelles listés sont valorisées au cours de compensation de
la veille du jour de valorisation ou à défaut sur la base du dernier cours connu. Source : Bloomberg.
 Les instruments non cotés sont évalués sous la responsabilité de la société de gestion
à leur valeur probable de négociation en prenant considération par exemple les prix
retenus lors de transactions significatives récentes.
 Les instruments financiers à terme négociés de gré à gré :
 Le change à terme est valorisé au cours des devises au jour de l’évaluation
en tenant compte de l’amortissement du report/déport, calculé en fonction de
l'échéance du contrat.
 Autres instruments financiers à terme négociés de gré à gré : sont évalués à
leur valeur de marché par recours à des modèles financiers calculée par le
valorisateur ou les contreparties sous le contrôle et la responsabilité de la
société de gestion.
 Les dépôts sont évalués à leur valeur d’inventaire ajustés des intérêts courus. Les
dépôts d’une durée de vie résiduelle inférieure ou égale à 3 mois sont valorisés selon
la méthode linéaire.
Les instruments financiers dont le cours n’a pas pu être constaté ou lorsqu’un cours est estimé
comme étant non représentatif de la valeur de marché sont évalués à leur valeur probable de
négociation sous la responsabilité de la société de gestion ; les prix sont alors déterminés par la
société de gestion en fonction de sa connaissance des émetteurs et/ou des marchés.
Ces évaluations et leur justification sont communiquées au commissaire aux comptes à l’occasion de
ses contrôles.
Le cas échéant, les cours sont convertis en euros suivant le cours WM Reuters relevé à 16h, heure de
Londres ou le cours ASSFI Six-Telekurs pour le fonds investis directement sur les actions de la zone
Asie.
II) – Mode d’enregistrement des frais de transactions
Les entrées de portefeuille sont comptabilisées à leur prix d’acquisition « frais exclus » et les sorties à leur prix de
cession frais exclus.
Ces frais s’entendent :
- des frais de gestion financière,
- des frais d’administration comptable,
- des frais de conservation,
- et des frais de distribution.
III) – Présentation comptable du hors bilan
Les engagements à terme fermes sont évalués à leur valeur de marché.
Les engagements à terme conditionnels sont traduits en équivalent sous-jacent.
Les engagements sur échanges financiers sont enregistrés à la valeur nominale.
IV) - Le résultat est déterminé selon la méthode des intérêts encaissés
V) - Description de méthode de calcul des frais de gestion fixes et variables
Les frais de gestion représentent au maximum 2% des actifs gérés.
VI) - Politique de distribution
L’OPCVM capitalise et/ou distribue ses sommes distribuables.
Conformité à la directive européenne 2009/65/CE VII) - Frais de transaction.
Les frais de transaction sont constitués des frais d’intermédiation et des commissions de mouvement.
- Frais d’intermédiation : l’intégralité des courtages est perçue par les intermédiaires.
- Commissions de mouvement : de 0 à 0,10% HT selon les instruments
VIII – REMUNERATION
Federal Finance Gestion, filiale du Crédit Mutuel Arkéa, applique la politique de rémunération du Groupe Crédit
Mutuel Arkéa laquelle politique vise à faire de la rémunération un levier efficace d’attraction, de fidélisation et de
motivation des collaborateurs, contribuant à la performance sur le long terme du Groupe, tout en s’assurant de la
conformité aux réglementations en vigueur dans le secteur financier et à la convergence des intérêts du
personnel identifié avec ceux des fonds gérés. Par personnel identifié, on entend toute personne dont les
activités professionnelles ont une incidence significative sur le profil de risque des fonds gérés.
Par ailleurs conformément à la réglementation, Federal Finance Gestion, société de gestion du Groupe Crédit
Mutuel Arkéa, applique les décisions et recommandations du Comité des rémunérations du Groupe qui a,
notamment, pour mission de s’assurer de la cohérence générale de la politique de rémunération et de procéder à
l’examen annuel de la politique de rémunération du personnel identifié.
La politique de rémunération est disponible sur le site internet www.federal-finance.fr et peut être communiquée
sous format papier sur simple demande auprès de la société de gestion.
Conformité à la directive européenne 2009/65/CE Règlement du FCP FEDERAL CONVICTION ISR EURO
SOCIÉTÉ DE GESTION : FEDERAL FINANCE GESTION
1 Allée Louis Lichou, 29480 LE RELECQ-KERHUON
DÉPOSITAIRE : CACEIS Bank France
1-3, Place Valhubert - 75013 PARIS
TITRE 1 : ACTIFS ET PARTS
Article 1 - Parts de copropriété
Les droits des copropriétaires sont exprimés en parts, chaque part correspondant à une même fraction de l'actif
du fonds. Chaque porteur de part dispose d'un droit de copropriété sur les actifs du fonds proportionnel au
nombre de parts possédées.
La durée du fonds est de 99 ans à compter de la date d'agrément par l’Autorité des Marchés Financiers sauf dans
les cas de dissolution anticipée ou de la prorogation prévue au présent règlement.
Les caractéristiques des parts et leurs conditions d’accès sont précisées dans le prospectus du FCP.
Les différentes catégories de parts pourront :
- bénéficier de régimes différents de distribution des revenus (distribution ou capitalisation) ;
- supporter des frais de gestion différents ;
- supporter des commissions de souscription et de rachat différentes ;
- avoir une valeur nominale différente.
Les parts P sont fractionnées en millièmes, dénommées fractions de parts.
Les parts I sont en parts entières.
Les dispositions du règlement réglant l'émission et le rachat de parts sont applicables aux fractions de parts dont
la valeur sera toujours proportionnelle à celle de la part qu'elles représentent. Toutes les autres dispositions du
règlement relatives aux parts s'appliquent aux fractions de parts sans qu'il soit nécessaire de le spécifier, sauf
lorsqu'il en est disposé autrement.
Enfin, le Directoire de la société de gestion de portefeuille peut, sur ses seules décisions, procéder à la division
des parts par la création de parts nouvelles qui sont attribuées aux porteurs en échange des parts anciennes.
Article 2 - Montant minimal de l'actif
Il ne peut être procédé au rachat des parts si l'actif du FCP devient inférieur à 300 000 euros ; lorsque l’actif
demeure pendant trente jours inférieur à ce montant, la société de gestion de portefeuille prend les dispositions
nécessaires afin de procéder à la liquidation de l’OPCVM concerné, ou à l’une des opérations mentionnées à
l’article 411-16 du Règlement Général de l’AMF (mutation).
Article 3 - Émission et rachat des parts
Les parts sont émises à tout moment à la demande des porteurs sur la base de leur valeur liquidative augmentée,
le cas échéant, des commissions de souscription.
Les rachats et souscriptions sont effectués dans les conditions et selon les modalités définies dans le prospectus.
Les parts de fonds commun de placement peuvent faire l'objet d'une admission à la cote selon la réglementation
en vigueur.
Les souscriptions doivent être intégralement libérées le jour du calcul de la valeur liquidative. Elles peuvent être
effectuées en numéraire et/ou par apport de d’instruments financiers. La société de gestion de portefeuille a le
droit de refuser les valeurs proposées et, à cet effet, dispose d’un délai de sept jours à partir de leur dépôt pour
faire connaître sa décision. En cas d’acceptation, les valeurs apportées sont évaluées selon des règles fixées à
l’article 4 et la souscription est réalisée sur la base de la première valeur liquidative suivant l’acceptation des
valeurs concernées.
Les rachats sont effectués exclusivement en numéraire, sauf en cas de liquidation du fonds lorsque les porteurs
de parts ont signifié leur accord pour être remboursés en titres. Ils sont réglés par le teneur de compte émetteur
dans un délai maximum de cinq jours suivant celui de l'évaluation de la part.
Conformité à la directive européenne 2009/65/CE Toutefois, si, en cas de circonstances exceptionnelles, le remboursement nécessite la réalisation préalable
d'actifs compris dans le fonds, ce délai peut être prolongé, sans pouvoir excéder 30 jours.
Sauf en cas de succession ou de donation-partage, la cession ou le transfert de parts entre porteurs, ou de
porteurs à un tiers, est assimilé à un rachat suivi d'une souscription; s'il s'agit d'un tiers, le montant de la cession
ou du transfert doit, le cas échéant, être complété par le bénéficiaire pour atteindre au minimum celui de la
souscription minimale exigée par le prospectus.
En application de l’article L214-8-7 du code Monétaire et Financier, le rachat par le FCP de ses parts, comme
l’émission de parts nouvelles, peuvent être suspendus, à titre provisoire, par la société de gestion de portefeuille,
quand des circonstances exceptionnelles l’exigent et si l’intérêt des porteurs le commande.
Lorsque l’actif net du FCP est inférieur au montant fixé par la réglementation, aucun rachat des parts ne peut être
effectué.
Selon les modalités prévues dans le prospectus, le montant de souscription initiale des parts P est une part.
La société de gestion de portefeuille du FCP peut restreindre ou empêcher la détention de parts du FCP par toute
personne ou entité à qui il est interdit de détenir des parts du FCP (ci-après, la « Personne non Eligible »). Une
Personne non Eligible est une « U.S. Person » telle que définie par la Regulation S de la SEC (Part 230 - 17 CFR
230.903) et précisée dans le Prospectus.
A cette fin, la société de gestion du FCP peut :
(i) refuser d’émettre toute part dès lors qu’il apparaît qu’une telle émission aurait ou pourrait avoir pour effet que
lesdites parts soient directement ou indirectement détenues au bénéfice d’une Personne non Eligible ;
(ii) à tout moment requérir d’une personne ou entité dont le nom apparaît sur le registre des porteurs de parts que
lui soit fournie toute information, accompagnée d’une déclaration sur l’honneur, qu’elle considèrerait nécessaire
aux fins de déterminer si le bénéficiaire effectif des Parts considérées est ou non une Personne non Eligible; et
(iii) lorsqu’il lui apparaît qu’une personne ou entité est (i) une Personne non Eligible et, (ii) seule ou
conjointement, le bénéficiaire effectif des parts, procéder au rachat forcé de toutes les parts détenues par un tel
porteur durant un délai pendant lequel le bénéficiaire effectif des parts pourra présenter ses observations. Le
rachat forcé s’effectuera à la dernière valeur liquidative connue, diminuée le cas échéant des frais, droits et