QUESTION ÉCRITE E-4125/00

posée par Glyn Ford (PSE) à la Commission

(11 janvier 2001)

Objet: Piles à hydrogène

La Commission voudrait-elle faire connaître son point de vue sur la question du remplacement du moteur à combustion interne par des piles à hydrogène et préciser si elle prévoit d'étudier sérieusement un tel projet à l'échelle de l'Union européenne?

Réponse donnée par Mme Wallström au nom de la Commission

(2 mars 2001)

Comme l'Honorable Parlementaire l'indique assez justement, l'utilisation d'hydrogène dans les piles à combustible est envisagée comme une solution susceptible, à l'avenir, de remplacer les moteurs à combustion dans l'industrie automobile ou de produire du courant électrique et de fournir de la chaleur et/ou de l'électricité aux habitations, aux immeubles à usage commercial et aux entreprises.

La Commission reconnaît que l'utilisation d'hydrogène dans les piles à combustible pourrait avoir des retombées positives sur l'environnement tout en contribuant à la sécurité de l'approvisionnement énergétique. Cela étant, l'ampleur de ces répercussions positives dépend en grande partie de la manière dont l'hydrogène est produit, distribué, stocké et utilisé. Tant les équipementiers et les constructeurs automobiles que les compagnies pétrolières sont aujourd'hui nombreux à mener des projets de recherche en la matière (dont certains sont axés sur la mise au point de piles à combustible, et d'autres sur l'utilisation directe d'hydrogène comme combustible de substitution).

Le programme consacré aux énergies non nucléaires (dit Énergie) du cinquième programme-cadre de recherche et de développement technologique (1999-2002) porte pour une bonne partie, sur des actions de soutien aux activités de recherche, de développement technologique et de démonstration (RDT) dans le domaine de l'hydrogène, notamment en ce qui concerne l'utilisation de piles à combustible. À ce jour, le montant du soutien communautaire accordé, au titre du cinquième programme-cadre, à des actions de RDT concernant les systèmes de piles à combustible, les équipements de traitement des combustibles, le stockage de l'hydrogène et les véhicules équipés de piles à combustible utilisant l'hydrogène ainsi qu'à des projets de grande envergure portant sur la production de chaleur et d'électricité et sur les moyens de transport urbains propres, y compris sur une utilisation de l'hydrogène comme combustible éventuel dans les piles à combustible, a d'ores et déjà dépassé 59 millions d'euros.

Le programme Énergie continue à encourager activement les efforts de RDT en matière de piles à combustible et de technologies utilisant l'hydrogène, notamment des études socio-économiques, des recherches prénormatives entreprises en vue d'élaborer des règles et des normes de sécurité ainsi que de la formation. Cette action couvre les piles à combustible, les reformeurs et les technologies utilisant l'hydrogène et visant à réduire les coûts et à diminuer les émissions de CO2 et de polluants. La RDT porte sur les composants, les systèmes, la capacité multicombustible et la flexibilité du combustible. En ce qui concerne les transports, ce dernier aspect, y compris la possibilité d'opter pour l'hydrogène, est abordé sous l'angle des coûts, des émissions, de la sécurité et des infrastructures de réapprovisionnement.

Afin d'élaborer une éventuelle stratégie européenne relative aux combustibles alternatifs ou renouvelables dans le secteur des transports, la Commission envisage également de lancer une étude sur les concepts selon lesquels pourraient être élaborés, à l'avenir, les véhicules et les combustibles, leurs avantages et inconvénients ainsi que les éventuelles stratégies de mise en oeuvre à moyen et long terme. L'utilisation d'hydrogène et le développement de la technologie des piles à combustible devrait être l'un des principaux axes de réflexion de cette étude, bien qu'elle ne se limite pas à ce type de combustible. Des discussions concernant d'éventuelles mesures à l'échelle communautaire devraient avoir lieu avec les États membres et les organisations non gouvernementales. Bien entendu, la possibilité de soutenir des activités locales actuelles ou futures y sera envisagée.