QUESTION ÉCRITE E-0577/03

posée par Anna Karamanou (PSE) à la Commission

(28 février 2003)

Objet: Les téléphones mobiles sont-ils dangereux pour la santé?

À en croire une étude récente effectuée sur des animaux de laboratoire par des médecins suédois de l'Université de Malmö, l'utilisation du téléphone mobile est susceptible d'endommager le cerveau. Son emprise est sans doute plus forte sur les adolescents, chez qui on signale une augmentation spectaculaire de l'utilisation du téléphone mobile. L'enquête fait apparaître que l'on suspecte le rayonnement diffusé pendant l'utilisation du téléphone de provoquer la nécrose de neurones, cellules fonctionnelles de base du cerveau, risques de diminution des facultés intellectuelles et d'apparition de maladies dégénératives du cerveau à l'appui. Les chercheurs sont parvenus à une autre conclusion: l'augmentation de l'intensité du rayonnement va de pair avec l'augmentation du nombre de neurones qui se nécrosent.

Cette étude se distingue de la plupart des recherches consacrées à la sécurité de la téléphonie mobile puisqu'elle en étudie les répercussions sur le cerveau de l'homme et non sa responsabilité dans l'apparition du cancer.

La Commission pourrait-elle dire quelles mesures elle compte prendre pour faire toute la lumière sur cette question grave au moyen d'enquêtes de plus grande ampleur et grâce à l'observation des répercussions de l'utilisation prolongée du téléphone mobile sur le cerveau de l'homme?

Réponse donnée par M. Busquin au nom de la Commission

(8 avril 2003)

Les effets possibles des téléphones mobiles, ou plus précisément des champs électromagnétiques (CEM), sur la santé humaine ont fait l'objet d'un certain nombre de projets de recherche financés dans le cadre du programme Qualité de la vie et gestion des ressources du vivant du cinquième programme-cadre européen de recherche et de développement technologique (RDT). Ces projets se concentrent sur un certain nombre de paramètres théoriques tels que le développement d'un cancer, les répercussions sur l'ouïe et sur le système nerveux central. L'un de ces projets, qui a démarré en janvier 2002 et devrait durer trois ans, s'intéresse aux incidences possibles sur le système nerveux et en particulier le cerveau(1). Jusqu'à présent, ce projet s'est concentré sur la dosimétrie et les calculs fins en rapport avec la tête humaine.

La contribution communautaire totale à ces projets au titre du cinquième programme-cadre s'élevait à quelque 11 millions d'euros. La coordination de la recherche est également assurée à travers le système COST (action COST 281), qui établit des liens entre les activités de recherche financées principalement au niveau national(2). En mai 2002, un atelier a été organisé pour discuter des effets chez l'enfant. Une mission spécifique à court terme travaille sur ce thème depuis lors et un autre atelier est déjà prévu pour novembre 2003 à Budapest pour examiner plus particulièrement les effets de l'utilisation des téléphones mobiles sur le cerveau humain.

Dans le cadre du sixième programme-cadre de RDT de l'Union européenne (2003-2006), la Commission a l'intention de continuer à promouvoir cet important effort de recherche par la mise en place d'un réseau de recherche axée sur les politiques. L'objectif de ce réseau est d'établir un lien entre un grand nombre de projets de recherche en matière de CEM et de santé ainsi que d'autres parties concernées (industrie, régulateurs, professionnels des soins de santé, organisations non gouvernementales, groupes d'intérêt particuliers) en vue d'examiner les résultats des travaux de recherche. Ce thème, qui a fait l'objet du premier appel de propositions de recherche du sixième programme-cadre, devrait fournir un cadre économiquement avantageux pour l'examen des différents aspects de l'utilisation à long terme des téléphones mobiles.

Le Comité scientifique de la toxicité, de l'écotoxicité et de l'environnement (CSTEE)(3) suit de près les résultats scientifiques les plus récents concernant les effets potentiels des CEM sur la santé. Ce comité a confirmé la validité des niveaux d'exposition indiqués dans la recommandation 1999/519/CE du Conseil, du 12 juillet 1999, relative à la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz)(4), ces niveaux étant considérés comme procurant une protection adéquate contre les effets des CEM.

Grâce à cette approche combinant aide à la recherche, promotion de la coordination scientifique et examen régulier par des experts scientifiques, la Commission apportera sa contribution à l'important débat sur l'utilisation des téléphones mobiles.

(1) Voir www.ramp2001.org.

(2) http://www.cost281.org.

(3) Pour les détails, voir http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/index_en.html.

(4) JO L 199 du 30.7.1999.