QUESTION ÉCRITE E-0368/03

posée par Luciano Caveri (ELDR) à la Commission

(12 février 2003)

Objet: Problèmes relatifs au marché de la truffe

La truffe demeure l'un des produits les plus prisés de la gastronomie européenne dans certains États membres, notamment en Italie et en France. Cependant, l'accroissement de la consommation a déclenché trois phénomènes qui se recoupent partiellement. Le premier est l'importation en

provenance de pays tiers de grandes quantités de truffes, dont on ne peut parfois déterminer l'origine au stade de la consommation; le deuxième est l'utilisation, en vue d'aromatiser davantage la truffe, notamment si celle-ci est importée, d'essences de divers types (parfois des hydrocarbures) qui peuvent nuire à la santé humaine; le troisième phénomène constaté est une mode croissante de produits de divers types (pâtes, huile, beurre et beaucoup d'autres) parfumés à la truffe, souvent grâce à des aromatisants chimiques.

La Commission peut-elle dire quelle est la situation en la matière et quelles mesures elle envisage de prendre en fonction de ce qui précède?

Réponse donnée par M. Byrne au nom de la Commission

(18 mars 2003)

On trouve plusieurs espèces de truffes sur le marché, certaines provenant de la Communauté comme la tuber melanosporum (truffe noire), la tuber magnatum ou la tuber aestivum (toutes deux des truffes blanches), et d'autres provenant exclusivement de pays tiers (comme la tuber indicum, une truffe d'Asie), toutes difficiles à distinguer les unes des autres. Actuellement, il n'existe pas de règles communautaires exigeant spécifiquement l'étiquetage des espèces commercialisées, pas plus qu'il n'existe de normes internationales en la matière. Cependant, la Commission suit les initiatives prises par certains États membres en vue de demander à la Commission économique des Nations unies pour l'Europe (UNECE) d'élaborer pour les truffes fraîches une norme UNECE susceptible de clarifier la situation.

La Commission n'a connaissance d'aucun problème concernant l'arôme de truffe.

L'utilisation de substances aromatisantes chimiques dans ou sur les produits alimentaires n'est pas encore harmonisée dans la Communauté. Le règlement (CE) no 2232/96(1) du Conseil fixe une procédure pour l'établissement d'une liste de substances aromatisantes autorisées dans l'Union. Avant que cette liste ne soit adoptée, toutes les substances aromatisantes utilisées dans les États membres seront évaluées scientifiquement conformément au programme défini dans le règlement (CE) no 1565/2000(2) du Conseil. La liste autorisée par la Communauté devrait être adoptée d'ici juillet 2005.

Jusque là, la législation nationale relative à l'autorisation et à l'utilisation des arômes reste en place. Le contrôle du respect de la législation existante incombe aux États membres.

(1) Règlement (CE) no 2232/96 du Conseil du 28 octobre 1996 fixant une procédure communautaire dans le domaine des substances aromatisantes utilisées ou destinées à être utilisées dans ou sur les denrées alimentaires, JO L 299 du 23.11.1996.

(2) Règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission du 18 juillet 2000 énonçant les mesures nécessaires à l'adoption d'un programme d'évaluation, en application du règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, JO L 180 du 19.7.2000.