QUESTION ÉCRITE E-1650/02

posée par Christopher Huhne (ELDR) à la Commission

(10 juin 2002)

Objet: Tabac à priser et cigarettes

1. L'UE interdit presque toutes les formes de tabac oral, y compris, en dehors de la Suède, le snus, à savoir le tabac à priser, vendu dans ce pays. La Commission voudrait-elle indiquer quels sont les risques que le tabac à priser présente pour la santé, par rapport aux risques que présentent les cigarettes?

2. Sur la base de quelles preuves est-il possible d'affirmer que les fumeurs suédois sont passés avec succès au tabac à priser et en quoi la situation sanitaire serait-elle influencée si les autres États membres de l'UE étaient à même d'adopter le mode de consommation du tabac en vigueur en Suède?

3. Est-il prévu de lever l'interdiction qui frappe le tabac à priser dans les autres États membres de l'UE et de la remplacer par un cadre réglementaire visant à réduire le tribut que le tabac fait payer à la santé? Dans la négative, pour quelle raison?

4. Existe-t-il des moyens d'utiliser plus efficacement des produits médicinaux à base de nicotine (gomme à mâcher et patches) en vue de remplacer les cigarettes au même titre que le tabac à priser semble l'avoir fait en Suède?

Réponse donnée par M. Byrne au nom de la Commission

(19 juillet 2002)

Les risques pour la santé des produits du tabac sont de deux ordres. Tout d'abord, les produits du tabac créent une dépendance et, de ce fait, ils occasionnent à long terme, après une consommation tout au long de la vie, des risques et des dommages graves pour la santé. Sous l'angle de la dépendance, la conséquence est la même pour les produits du tabac et le snus. Quant à savoir si le snus est un produit dangereux, la réponse à cette grande question est oui. Il est des preuves substantielles et de plus en plus nombreuses de la gravité des risques pour la santé du tabac à priser, qui ne devrait donc pas être mis sur le marché communautaire comme un nouveau produit. La Suède est une exception à cet égard.

Considérer le snus comme un substitut de la cigarette, c'est cacher les problèmes de santé qui entourent ce nouveau produit. Le snus sert à recruter de nouveaux consommateurs de produits du tabac, en particulier des jeunes. L'exemple de la Suède et de la Finlande prouve que le tabac à priser attire de très jeunes consommateurs, qui deviennent nicotino-dépendants, exposés à des risques accrus pour la santé, et qui augmentent ainsi la probabilité de devenir des fumeurs. C'est pourquoi, le snus ne peut être considéré comme une forme de thérapie de substitution de la cigarette, mais plus sérieusement comme une passerelle vers la nicotinomanie. C'est pour cette raison que la levée de l'interdiction de la vente de tabac à priser dans le reste de la Communauté ne réduira pas le préjudice causé par le tabagisme, ni ne contribuera à promouvoir la santé des citoyens européens, mais servira au contraire à accroître les dommages pour la santé occasionnés par les produits du tabac.

En ce qui concerne les thérapies de substitution de la nicotine, dans le cadre de programmes de lutte contre le tabagisme, pour aider les fumeurs à se débarrasser de leurs habitudes, il existe des méthodes d'une efficacité encourageante qui libèrent non seulement du tabagisme mais aussi de la nicotino-dépendance. La Commission, dans sa communication sur le rôle actuel et le rôle envisagé de la Communauté dans la lutte contre le tabagisme(1), aborde la question de la réduction de la dépendance à la nicotine en fixant plusieurs options politiques et en donnant des exemples de meilleures pratiques (comme la mise à disposition gratuite ou à un prix minimum aux fumeurs de médicaments facilitant la désaccoutumance du tabac et de numéros verts pour les informer sur les dangers du tabac et les aider à se déshabituer).

(1) COM(96) 609 final.