QUESTION ÉCRITE P-2939/02

posée par Chris Davies (ELDR) à la Commission

(10 octobre 2002)

Objet: Avenir de l'aromathérapie

En ce qui concerne les allergènes présents dans des parfums, les aromathérapeutes se sont dits inquiets de ce que des propositions prévoyant l'étiquetage des allergènes mentionnés dans la directive 76/768/CEE(1) relative aux produits cosmétiques ne distinguent pas entre composés synthétiques et composés naturels. Ils redoutent qu'il en résulte des conséquences graves pour leur profession.

Réagissant à la réponse donnée par la Commission, le 24 septembre 2002, à la question écrite E-2126/02(2), les aromathérapeutes font valoir que des tests réalisés au moyen d'équivalents synthétiques de substances naturelles révèlent souvent la présence d'impuretés mineures. Il peut apparaître que ce sont ces impuretés qui sont allergéniques, et non les produits eux-mêmes. De plus, il est très probable que les effets de sensibilisation tiennent non aux allergènes soupçonnés (limonène pur, linalol pur, etc.), mais à de petites quantités de produits d'oxydation qui sont inévitablement associés à ces composés assez instables. On sait d'ores et déjà que le limonène oxydé, l'alphapinène et le delta-3-carène oxydé sont à l'origine de problèmes de sensibilité cutanée. Le limonène est l'un des 26 allergènes suspects. À l'état pur et moyennant ajout d'un antioxydant, quelques uns, au moins, de ces produits peuvent ne pas se révéler sensibilisateurs, et ce facteur n'a pas été éliminé des données expérimentales.

L'oxydation des composés naturels présents dans des huiles essentielles peut être empêchée par la présence d'autres composantes naturelles, par exemple les furanocoumarines. Dans bien des cas, les mélanges de composés synthétiques ne comportent pas un tel système tampon. De nombreux composés naturels peuvent être souvent présents sous la forme d'un isomère géométrique spécifique ou isomère énantiomorphe. Encore une fois, il n'est pas rare de trouver certains composés naturels dans deux ou quatre isomères ou plus. Les composés synthétiques sont souvent racémiques (mélange 50/50 d'isomères énantiomorphes) ou présentent des distributions isomériques différentes. Rien dans la littérature scientifique ne prouve que ces formes isomériques différentes ont le même potentiel allergénique. Une forme peut, par exemple, ne produire aucun effet allergénique.

Le Comité scientifique pour les produits cosmétiques et les produits non alimentaires (SCCNFP) a-t-il pris en compte ces données en formulant ses conclusions?

(1) JO L 262 du 27.9.1976, p. 169.

(2) JO C 28 E du 6.2.2003, p. 190.

Réponse donnée par M. Byrne au nom de la Commission

(31 octobre 2002)

L'avis du Comité scientifique des produits cosmétiques et des produits non alimentaires destinés aux consommateurs (SCCNFP) du 8 décembre 1999 concernant les allergies aux fragrances chez le consommateur est fondé et s'appuie sur un grand nombre d'études publiées dans d'importantes revues scientifiques. Aucune de ces études ne fait état d'une différence de pouvoir allergène entre un agent de fragrance produit de manière synthétique et un agent de fragrance extrait d'un produit naturel. Un problème important posé par les agents de fragrance d'origine natuelle est la difficulté d'en contrôler la qualité. La teneur en substances chimiques toxiques ou sensibilisatrices peut varier de manière considérable; la mousse de chêne en est un exemple. La littérature scientifique qui a été examinée par des spécialistes de la discipline ne démontre pas que les composés des fragrances d'origine naturelle sont plus sûrs que les synthétiques.

La Commission n'ignore pas que les produits d'oxydation et les isomères peuvent avoir une incidence sur le potentiel allergénique de certains agents de fragrance, synthétiques ou d'origine naturelle.

La question des produits d'oxydation et, le cas échéant, des isomères a été examinée par le SCCNFP (par exemple le d-limonène et son aptitude à former des produits d'oxydation allergènes). Aucune restriction n'a été proposée concernant ses autres isomères, notamment l-limonène et dl-limonène.

D'autre part, l'International Fragrance Association (IFRA) recommande de n'utiliser d-, l- et dl-limonène ainsi que les produits qui en contiennent que lorsque le taux de péroxides est maintenu au niveau le plus bas possible, par exemple en ajoutant des anti-oxydants au moment de la production.