QUESTION ÉCRITE E-4117/00

posée par Juan Naranjo Escobar (PPE-DE) à la Commission

(11 janvier 2001)

Objet: La révolution de l'hydrogène dans le transport du futur

Plus de recherche et de développement, telle est la solution du prix Nobel de physique, Carlo Rubbia, pour résoudre le problème de l'énergie, en considérant que l'innovation est la meilleure énergie renouvelable.

Pour ce physicien italien, il y aura un changement au cours des 15 à 20 prochaines années, et toute une civilisation fondée sur le pétrole sera remplacée par une situation nouvelle fondée sur un combustible différent: l'hydrogène, et il compare ce changement avec le remplacement de la machine à écrire par les ordinateurs.

Vu le prestige de ce physicien italien et l'importance de ses déclarations, la Commission peut-elle indiquer quelle est sa position à l'égard des recherches sur l'hydrogène dans l'automobile du futur, s'il existe des recherches directement financées par l'Union européenne et quelles sont les perspectives d'une politique communautaire globale à moyen et à long terme?

Réponse donnée par M. Busquin au nom de la Commission

(29 mars 2001)

La Commission estime que l'emploi d'hydrogène comme carburant automobile devrait offrir des avantages du point de vue l'environnement et contribuer à renforcer la sécurité de la fourniture d'énergie. Les piles à combustible directement alimentées en hydrogène qui permettent de convertir très efficacement de l'énergie sans rejet d'émissions (au point d'utilisation) ont suscité de grands espoirs. Leur intérêt réel dépendra cependant de la manière dont l'hydrogène sera produit, distribué, stocké et utilisé. Il faudra également évaluer les atouts de l'hydrogène par rapport à d'autres carburants renouvelables utilisés dans les transports. On peut par ailleurs traiter le problème des nuisances dues au transport en répartissant mieux les différents modes de transport. La Commission souhaite examiner ces questions de manière cohérente, en tenant compte des initiatives prises dans le domaine des transports et de la mobilité, de la qualité de l'air et de l'environnement, ainsi que du changement climatique.

Au cours des dix dernières années, des fonds de recherche de plus en plus importants ont été alloués aux piles à combustible et aux techniques de transport à l'hydrogène dans le cadre des programmes de recherche et de développement technologique (RDT). Les sommes affectées à ces deux secteurs ont augmenté de manière significative, passant de 7,5 millions d'euros par an lors du quatrième programme-cadre à 18 millions d'euros lors du cinquième programme-cadre (dont 2 à 3 millions étaient consacrés aux technologies faisant appel à l'hydrogène). On étudie aujourd'hui différents procédés et sources d'énergie primaires pour produire de l'hydrogène. Les efforts sont axés sur la réduction massive des coûts. Des progrès sont en train d'être faits dans le domaine de l'harmonisation des normes, des règlements et de la sécurité des véhicules fonctionnant à l'hydrogène. À la suite du livre vert sur la sécurité de l'approvisionnement énergétique(1) et dans la perspective du prochain livre blanc sur la politique commune des transports et de la communication sur les transports urbains non polluants, la Communauté a également engagé des discussions avec les principaux intervenants en matière de nouveaux carburants tels que l'hydrogène. Un appel d'offres pour une étude sur les carburants automobiles renouvelables, dont l'hydrogène produit à partir d'énergie renouvelable, est en train d'être préparé.

La Communauté étudie en outre la possibilité de créer un groupe consultatif technique dans le domaine des piles à combustible et de l'hydrogène. Ce groupe aiderait la Communauté à organiser les actions de RDT de manière plus cohérente et plus efficace dans le cadre de l'espace de recherche européen. On pourrait ainsi stimuler le développement de véhicules fonctionnant à l'hydrogène et aux piles à combustible, des équipementiers et des chaînes de fabrication et encourager la préparation de normes et de règlements harmonisés portant sur l'intégration et la sécurité des systèmes, les infrastructures d'alimentation en hydrogène et les interfaces véhicules/alimentation.

La Commission se prépare actuellement à lancer un appel d'offres pour une étude sur les carburants renouvelables dans les transports. Cette étude examinera entre autres la production d'hydrogène à partir de sources d'énergie renouvelables.

(1) COM(2000) 769 final.