QUESTION ÉCRITE P-2581/96 posée par Spalato Belleré (NI) à la Commission (24 septembre 1996)

Objet: Botulisme en Italie

Considérant que le botulisme était naguère presque inconnu en Italie; que les cas apparus jusqu'à présent étaient dus à des conserves ou aliments en boîte préparés de manière artisanale et non, comme semblent l'être ceux que l'on enregistre actuellement, à des produits ou dérivés du lait; enfin, que l'alarme a été donnée (bien que l'on ne parle pas encore d'épidémie) dans les régions du sud de l'Italie, où ont été consommés des produits laitiers fabriqués par une des firmes les plus réputées en Europe,

la Commission ne pense-t-elle pas qu'il serait opportun de préparer une enquête épidémiologique et toxicologique, outre les mesures que l'État membre concerné met d'ores et déjà en place; s'il ne conviendrait d'encourager des études sur le bacille botulique (les pays de l'Est, et surtout la Russie, pourraient apporter une aide, car ils ont enregistré de nombreux cas de botulisme, dus à la consommation excessive d'aliments en boîte), puisque l'on soupçonne qu'il pourrait s'agir d'une variante toxique, favorisée par un terrain nouveau, bien qu'elle reste anaérobie?

Réponse donnée par M. Flynn au nom de la Commission (15 novembre 1996)

Les informations à la disposition de la Commission font état, à la date du 2 octobre 1996, de sept cas de botulisme dont trois confirmés par la mise en évidence de toxine produite par clostridium botulinum, type A. L'intoxication alimentaire est liée à la consommation d'un fromage Mascarpone conditionné sous opercule étanche. Elle a été notifiée par les autorités italiennes à la Commission et aux pays importateurs de ce type de produit. La Commission a dépéché sur place deux experts qui ont participé à l'enquête sur le produit incriminé. Les résultats préliminaires de l'enquête ont été exposés au comité véterinaire permanent qui a convenu que les mesures prises par les autorités sanitaires italiennes étaient suffisantes pour assurer la sécurité immédiate des consommateurs et qu'il n'était pas nécessaire de prendre des mesures additionnelles. En ce qui concerne les aspects épidémiologiques, l'instituto Superiore di Sanita à Rome est actuellement en charge de l'enquête. La Commission continue à suivre ce dossier et informera toutes les instances des conclusions définitives.

Des cas de botulisme liés aux produits laitiers sont rares mais se sont déjà produits dans le passé avec des fromages ou des yaourts. Le cas présent semble résulter d'un accident unique au cours d'une journée de fabrication et à une rupture de la chaîne du froid pendant la distribution. Ces points devront être confirmés par le rapport final de l'enquête epidémiologique. Les cas de botulisme en Russie cités par l'Honorable Parlementaire sont essentiellement liés aux déficiences graves de l'industrie de la conserve mis en évidence par une mission d'experts de la Commission dans ce pays.

Le botulisme n'est pas une zoonose, c'est pourquoi les instruments législatifs développés dans ce cadre ne s'appliquent pas au contrôle de cette maladie. Par contre, la Commission partage l'avis de l'Honorable Parlementaire sur la nécessité de développer les collaborations sur le diagnostic et la surveillance du botulisme comme à l'égard des maladies transmissibles par voie alimentaire en général. Dans cette optique, une analyse scientifique et technique des ressources en matières de surveillance et de contrôle des maladies transmissibles, ainsi qu'un inventaire de ces ressources et capacités sont en cours de réalisation. Par ailleurs, par l'intermédiaire du programme Sida et autres maladies transmissibles, la Commission soutient la mise en place de réseaux de surveillance et de contrôle des maladies transmissibles au sein de la Communauté.