QUESTION ÉCRITE E-3254/02

posée par Konstantinos Hatzidakis (PPE-DE) à la Commission

(19 novembre 2002)

Objet: Taux élevés de particules en suspension à Athènes et à Thessalonique

Des articles publiés dans la presse grecque font état d'une enquête commanditée par la Commission au réseau européen Earlinet, d'où il ressort que les villes d'Athènes et de Thessalonique sont, parmi 19 mégalopoles européennes, celles qui accusent les taux les plus élevés de particules en suspension.

À quels facteurs sont dûs ces taux élevés de particules en suspension? Quels risques ce phénomène fait-il peser sur la santé publique? Quelles démarches la Commission a-t-elle entreprises sur la base du droit communautaire afin de remédier à ce problème?

Réponse donnée par Mme Wallström au nom de la Commission

(7 janvier 2003)

Les particules en suspension dans l'atmosphère (PM) peuvent être d'origine primaire ou secondaire. Dans la plupart des pays européens, les sources des particules sont essentiellement anthropogéniques, notamment dans les zones urbaines, du fait de l'industrialisation et des volumes de circulation importants. Les particules ayant une source anthropogénique sont similaires dans toute l'Europe. Les sources les plus importantes sont la circulation, les activités industrielles, les sources de combustion (industrielles et résidentielles), les feux de forêt allumés par l'homme et l'abrasion mécanique. Dans les régions à forte densité de population et très industrialisées comme Athènes et Thessalonique, les sources susmentionnées sont la principale cause des concentrations élevées de fines particules.

De plus en plus d'éléments montrent les effets nocifs des fines particules sur la santé humaine. Celles-ci entraînent des décès prématurés et diminuent la qualité de vie en provoquant des maladies respiratoires telles que l'asthme. La Commission a récemment demandé à l'Organisation mondiale de la santé (OMS) de réexaminer les effets des polluants atmosphériques, dont les PM, sur la santé. Les résultats de cet examen seront disponibles à l'été 2003.

La législation existante(1) définit de nouvelles et ambitieuses valeurs limites (moyennes annuelles et journalières) à long et à court terme pour les concentrations de PM10 (concentrations massiques de particules d'un diamètre inférieur à 10 µm) dans l'air ambiant, qui doivent être respectées à partir de 2005. Par ailleurs, plusieurs directives fixent des valeurs limites pour les émissions de particules provenant de sources spécifiques, comme la circulation routière.

La Commission a lancé en mai 2001 le programme Air pur pour l'Europe (CAFE) afin d'examiner les possibilités d'actions futures. Les PM ont été considérées comme un des principaux éléments à prendre en compte. Outre l'étude effectuée par l'OMS, d'autres actions concernant les PM ont été entreprises jusqu'à présent dans le cadre du programme.

Citons par exemple:

- la mise au point d'un scénario de base et d'une modélisation d'évaluation intégrée afin d'examiner les moyens de maîtriser la pollution de l'air et de fournir ainsi une base pour les orientations politiques finales;

- la création d'un groupe de travail CAFE sur les PM composé d'experts représentant les différents acteurs, qui proposera des recommandations sur les futurs objectifs à atteindre en matière de PM.

(1) Directive 1999/30/CE du Conseil, du 22 avril 1999, relative à la fixation de valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, le dioxyde d'azote et les oxydes d'azote, les particules et le plomb dans l'air ambiant, JO L 163 du 29.6.1999.