QUESTION ÉCRITE E-1589/01

posée par Cristiana Muscardini (UEN) à la Commission

(1er juin 2001)

Objet: Causes de l'augmentation des cas de néoplasies

Lors de la réunion annuelle sur le thème de l'enregistrement des tumeurs qui s'est tenue récemment à Alghero (province de Sassari), une augmentation a été mise en évidence du nombre

des cas de néoplasies dans le monde, évaluée à 0,5 % par an. Cet accroissement, préoccupant, suscite des questions quant à ses causes éventuelles. L'hypothèse selon laquelle des leucémies et des lymphomes pourraient avoir un rapport avec certaines formes de pollution, dont, éventuellement, la pollution électromagnétique, a de quoi faire réfléchir.

Sur la base de ces données, la Commission pourrait-elle répondre aux questions suivantes:

1. Est-elle au courant de ces données?

2. Sait-elle si des études et des recherches sont menées à l'échelle européenne pour vérifier cette croissance et les relations qu'elle pourrait avoir avec la pollution électromagnétique, de manière à prévenir une aggravation de la situation et, dans l'affirmative, pourrait-elle fournir les résultats de ces recherches et études?

Réponse donnée par M. Byrne au nom de la Commission

(3 septembre 2001)

L'Honorable Parlementaire s'inquiète de la légère augmentation des cas de cancer, rapportée lors de la réunion annuelle consacrée à un registre régional des tumeurs, qui s'est tenue à Alghero, Italie. Ces chiffres proviennent très probablement de la base de données GLOBOCAN/Cancer Incidence in Five Continents de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) et du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC), dont les chiffres européens sont fournis par le réseau européen des registres du cancer (ENCR) avec le soutien du programme L'Europe contre le cancer.

Le soutien apporté par la Commission à l'ENCR, à l'étude prospective européenne sur la nutrition, le cancer et la santé (EPIC), ainsi qu'à un très grand nombre d'instituts de recherche financés dans le cadre des programmes de recherche, vise à réduire les causes de cancer pour, en fin de compte, prévenir le cancer ou accroître le taux de survie et la qualité de vie des Européens atteints d'un cancer, grâce à l'amélioration du diagnostic et du traitement précoces.

En outre, de nombreuses études scientifiques consacrées aux effets des champs électromagnétiques sur la santé sont en cours au sein du cinquième programme-cadre de recherche et de développement technologique (programme Qualité de la vie, action clé 4 - Environnement et santé), qui finance cinq projets pour un total de neuf millions d'euros environ. Ces projets, qui portent essentiellement sur les risques cancérigènes potentiellement associés aux radiofréquences, ont été lancés au début de l'année 2000 et porteront leurs fruits dans les quatre années à venir. Pour compléter ces études, d'autres appels à propositions publiés dans le même cadre examineront les effets biologiques potentiels sur la santé, tels que les maux de tête ou les troubles du sommeil.

Parallèlement, la Commission a récemment invité son Comité scientifique de la toxicité, de l'écotoxicité et de l'environnement à fournir une mise à jour de son précédent avis, publié en juin 1998, concernant les risques sanitaires liés aux champs électromagnétiques au regard des nouveaux développements technologiques et des conditions d'exposition. Cette mise à jour sera publiée à l'automne 2001 et utilisée, le cas échéant, pour élaborer de nouvelles propositions législatives communautaires en la matière.

La Commission tiendra compte de toute nouvelle preuve scientifique relative aux risques sanitaires qui n'auraient pas déjà été pris en considération.