QUESTION ÉCRITE E-1350/02

posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission

(13 mai 2002)

Objet: Quantités alarmantes d'acrylamide, une substance carcinogène, dans des aliments consommés en grandes quantités

1. La Commission a-t-elle connaissance de la minivague de panique qui s'est emparée de la Suède à la suite de la publication d'une étude scientifique selon laquelle nombre de gâteaux et d'aliments frits, produits à base d'amidon ou de sucre, contiennent de l'acrylamide, une substance utilisée pour l'épuration des eaux et susceptible de causer le cancer? Sait-elle également que, immédiatement après cette annonce, les entreprises américaines Kellogs et Quaker Oats Co et l'entreprise finlandaise CHIPS ABP ont vu la valeur de leur titre chuter considérablement, tandis que le site web de l'administration de la sécurité alimentaire était saturé?

2. De quelles informations la Commission dispose-t-elle au sujet de l'étude qui a été conduite par l'Université de Stockholm, et dont les conclusions indiquent que les personnes consommant des chips, des frites, des cornflakes et certains types de pain en grandes quantités sont davantage susceptibles de contracter un cancer, l'étude estimant que ces personnes pourraient se compter par centaines chaque année rien qu'en Suède?

3. La Commission estime-t-elle que la lutte contre le cancer en Europe constitue une question strictement nationale, ou l'Autorité européenne de sécurité des aliments, qui a provisoirement son siège à Bruxelles, est-elle également compétente en la matière?

4. Dans quelle mesure la lutte contre le cancer constitue-t-elle une priorité de l'Union européenne? La Commission pourrait-elle donner une comparaison entre les montants affectés aux campagnes de lutte contre le cancer et ceux destinés au financement des campagnes de promotion de l'Union européenne en tant que telle? Une telle comparaison pourrait-elle être préjudiciable à l'image de l'Union européenne dans le cas où elle ferait apparaître que, en l'occurrence, la lutte contre le cancer bénéficie d'un financement moins important?

5. Par ailleurs, quels moyens chacun des États membres, en dehors du cadre de l'Union européenne, consacre-t-il à la recherche sur le cancer, et quels montants l'UE et les États membres affectent-ils à la promotion de la consommation de légumes frais, dont on dit généralement qu'ils peuvent prévenir le cancer?

6. La Commission entend-elle promouvoir la réalisation de tests à grande échelle? À quelle hauteur de telles recherches pourraient-elles bénéficier d'un soutien financier de l'UE et des États membres?

Réponse donnée par M. Byrne au nom de la Commission

(5 juillet 2002)

L'Honorable membre est prié de se référer à la réponse donnée par la Commission à la question écrite E-1404/02 de M. Dehousse(1).

En ce qui concerne les problèmes spécifiques liés au cancer, il y a lieu de souligner que les allégations concernant un accroissement des cas de cancer induit par la présence d'acrylamide dans des aliments procèdent d'estimations. Toutefois, aucune étude à long terme n'a été effectuée par les chercheurs suédois. En l'absence de publications scientifiques sur la question, il est actuellement difficile de porter un jugement sur l'exactitude des informations publiées quant à un risque accru de cancer dans la population.

La lutte contre le cancer ne constitue pas une question strictement nationale. La Commission s'est engagée, en 1987, dans une série de plans d'action destinés à lutter contre le cancer. Il s'agissait du programme L'Europe contre le cancer. À peu près à la même époque, la Commission a également soutenu pendant au moins la même période des projets de recherche européens en cancérologie au travers de séries de programmes cadres pluriannuels de recherche et de développement. L'Autorité européenne pour la sécurité alimentaire va également prendre des mesures pour lutter contre le cancer, dans son domaine de compétence.

La lutte contre le cancer constitue une haute priorité de la Commission. Bien que le programme l'Europe contre le cancer se terminera à la fin de 2002, un plan d'action en matière de santé publique prendra la relève et se concentrera sur les problèmes de prévention du cancer. Dans le cadre du programme l'Europe contre le cancer, 90,6 millions d'euros ont été alloués, au cours de la période comprise entre 1996 et 2002, à une multitude d'activités comme la Semaine européenne contre le cancer. En outre, le nouveau programme cadre de recherche encourage également la recherche européenne sur le cancer. Il n'est pas possible de donner une comparaison entre les montants totaux affectés aux activités de lutte contre le cancer et d'autres programmes d'information de l'Union européenne. Il en va de même pour les dépenses totales consacrées pour tous les États membres à la recherche sur le cancer et à la promotion de la consommation de légumes et de fruits frais.

Jusqu'à présent, seuls certains fruits (agrumes, pommes, fruits à coque) ont pu faire l'objet de programmes de promotion sur le marché intérieur, cofinancés par la Communauté. La nouvelle réglementation communautaire élargit désormais ce cofinancement à des programmes concernant les fruits et légumes. La Commission étudie actuellement les propositions de programmes déposés à ce sujet par les États membres, qui avaient jusqu'au 15 mai 2002 pour le faire. Les enveloppes budgétaires indicatives, prévues chaque année pour le cofinancement communautaire (50 %), sont de 6 millions d'euros pour les fruits et légumes frais, et de 6 millions d'euros pour les fruits et légumes transformés.

La Commission examine actuellement de quelle manière le vaste réseau d'études de prospectives européennes sur la nutrition et le cancer (EPIC), qui a été cofinancé par le programme l'Europe contre le cancer pendant plus de dix ans, pourrait être exploité pour apporter une réponse à la question du risque éventuel de cancer induit par la présence d'acrylamide dans des aliments. Le réseau EPIC est coordonné par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) de l'Organisation mondiale de la santé. L'étude porte sur quelques 500 000 participants européens répartis dans neuf États membres et la Norvège. Vingt-quatre centres de recherche différents suivent les habitudes alimentaires des participants, ce qui leur permet d'observer celles-ci avant l'apparition d'un cancer.

(1) JO C 277 E du 14.11.2002, p. 201.