QUESTION ÉCRITE E-3197/02

posée par Ria Oomen-Ruijten (PPE-DE) à la Commission

(8 novembre 2002)

Objet: Légionelle

Depuis l'été 2000, des questions sont posées à la Commission sur le risque que présente la legionella, cette bactérie responsable de la maladie du légionnaire. Dans sa réponse à la question écrite E-2312/02(1), la Commission déclare qu'elle examine actuellement la façon de mettre en oeuvre les mesures de lutte contre la legionella.

Quand pense-t-elle pouvoir tirer enfin des résultats concrets de son étude sur l'endiguement de la legionella? Faut-il lui rappeler que ces tentatives pour lui soutirer une vraie réponse remontent déjà à 18 mois?

(1) JO C 28 E du 6.2.2003, p. 219.

Réponse donnée par M. Byrne au nom de la Commission

(19 décembre 2002)

La Commission ne pense pas qu'il n'y a eu aucun résultat concret suite à la série de questions sur la légionelle posées par l'Honorable Parlementaire. La surveillance de la maladie (notamment en ce qui concerne celle liée aux voyages, ce qui est la principale préoccupation de l'Honorable Parlementaire) a été pleinement intégrée dans le cadre du réseau européen créé sur la base de la décision no 2119/98/CE du Parlement européen et du Conseil instaurant un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles dans la Communauté(1). Tous les États membres soumettent maintenant officiellement leurs données validées à l'analyse du Centre du réseau de la légionelle, situé dans le Service de laboratoire de la santé publique (Public Health Laboratory Service: PHLS) du Royaume-Uni, via des points de contact administratifs désignés à cet effet, dont la participation est avalisée par les États membres dans le comité établi en vertu de la décision no 2119/98/CE.

Le réseau de la légionelle (EWGLI: Groupe de travail européen sur les infections à légionelle) a mis au point des ligne directrices, soutenues également par le comité du réseau, traitant du contrôle et de la prévention de la maladie du légionnaire liée aux voyages et définissant un schéma de déclaration clair pour tous les participants. Ces lignes directrices abordent l'évaluation des risques (notamment dans les hôtels), le contrôle de la légionelle dans les systèmes de distribution de l'eau et l'environnement, ainsi que des méthodes de recherche et de maîtrise des foyers, la normalisation du contrôle rapide et des mesures de prévention dans tous les pays participants. Les laboratoires européens partagent les spécimens cliniques et environnementaux et prennent part aux plans d'assurance de la qualité externes, en vue d'améliorer la recherche sur les sources potentielles de foyers de la maladie dans l'ensemble des pays européens. Le site Web de l'EWGLI est une ressource européenne pour tous les aspects de l'information sur les infections par la légionelle, destinée aux professionnels de la santé, aux agences de voyages et aux particuliers.

La Commission est d'avis que ces mesures constituent des étapes très concrètes pour améliorer la surveillance et la réaction face à toute apparition de foyer de la maladie, mais qu'il faut rester vigilant. La Commission prend également des mesures concrètes pour améliorer la capacité de la Communauté à réagir aux demandes d'aide résultant de l'apparition de foyers et autres menaces pour la santé, en termes d'intervention rapide et coordonnée. La Commission pense que cela pourrait se faire en créant un Centre européen de contrôle des maladies et elle entend présenter des propositions au Parlement et au Conseil en 2003. Un tel Centre viendrait s'ajouter aux réalisations de la Commission et des États membres dans la lutte contre les maladies telles que la légionellose, en promouvant les moyens scientifiques et techniques, et en améliorant l'état de préparation.

(1) JO L 268 du 3.10.1998.