QUESTION ÉCRITE E-1414/02

posée par Bart Staes (Verts/ALE) à la Commission

(23 mai 2002)

Objet: Méningocoque présent dans les aliments déshydratés pour bébés

Des chercheurs de l'université de Wageningen (Pays-Bas) ont établi que la bactérie enterobacter sakazakii (également connue sous l'appellation de Yellow Pigmented Enterobacter Cloacae), qui peut provoquer la méningite chez les nouveau-nés et les personnes âgées, était régulièrement présente dans les aliments déshydratés pour bébés. D'une manière ou d'une autre, ce type de bactérie parvient à s'infiltrer dans les tours de séchage où la dessiccation de ces aliments est assurée. La plupart des autres bactéries pathogènes telles que la salmonelle peuvent être évitées et éliminées en maintenant une hygiène très rigoureuse à l'usine. Mais il n'en est rien pour l'enterobacter sakazakii.

La Commission a-t-elle connaissance de ce problème?

Peut-elle dire si ce phénomène a déjà entraîné la méningite chez des nourrissons qui avaient consommé des aliments déshydratés? De combien de cas de contamination s'agissait-il en termes absolus et relatifs? Combien de nourrissons sont-ils morts de méningite après avoir été contaminés par la bactérie enterobacter sakazakii présente dans des aliments déshydratés? Dans l'hypothèse où elle ne disposerait pas de ces données, la Commission fera-t-elle procéder à une recherche précise?

Quelles mesures la Commission prendra-t-elle pour faire en sorte que, dans la mesure du possible, les cas de méningite provoqués par des aliments déshydratés pour bébés soient exclus à l'avenir?

Compte tenu de ce qui précède, peut-elle dire s'il y a lieu de donner la préférence à l'allaitement maternel plutôt qu'aux aliments déshydratés pour bébés? Dans l'affirmative, quelle initiative la Commission prendra-t-elle pour en informer la population européenne?

Réponse donnée par M. Byrne au nom de la Commission

(12 août 2002)

Fin avril 2002, la Commission a été informée du décès d'un nourrisson suite à la consommation d'un lait en poudre contenant la bactérie enterobacter sakazakii. Selon les informations fournies par le fabricant, le produit concerné était conforme aux normes nationales en vigueur dans l'État membre dans lequel il avait été fabriqué, ainsi qu'aux normes internationales. La Commission a alerté tous les États membres par l'intermédiaire du système d'alerte rapide(1). Depuis le lancement de cette mise en garde au moyen du système d'alerte rapide, la Commission n'a été informée d'aucun autre cas de méningite chez des nourrissons du fait de la bactérie enterobacter sakazakii.

Les États membres possèdent également des systèmes permettant de signaler les maladies et ils sont tenus de communiquer et d'échanger des données via le réseau communautaire consacré aux maladies transmissibles mis en place au titre de la décision no 2119/98/CE du Parlement et du Conseil du 24 septembre 1998 instaurant un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles dans la Communauté(2).

La Commission est d'avis que, lorsque c'est possible et qu'il n'existe aucune contre-indication, l'allaitement maternel constitue le meilleur moyen de nourrir les nourrissons en bas âge, et que les mères devraient être encouragées à le pratiquer. La directive 91/321/CEE de la Commission du 14 mai 1991 concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite(3) comporte des dispositions qui visent à garantir que les informations sur l'alimentation des nourrissons destinées aux femmes enceintes et aux mères indiquent les avantages et la supériorité de l'allaitement maternel. Une phrase rappelant la supériorité de l'allaitement maternel doit figurer sur l'étiquette même de la préparation pour nourrisson. Cette année, la Commission finance un projet dont l'objectif est d'évaluer et de développer des normes relatives aux activités de promotion de l'allaitement maternel dans l'Union en vue de mettre au point des stratégies et des programmes de promotion de l'allaitement maternel à l'échelle nationale et locale.

(1) Directive 92/59/CEE du Conseil du 29 juin 1992 relative à la sécurité générale des produits, JO L 228 du 11.8.1992.

(2) JO L 268 du 3.10.1998.

(3) JO L 175 du 4.7.1991.