QUESTION ÉCRITE E-0155/01

posée par Ioannis Souladakis (PSE) et Dagmar Roth-Behrendt (PSE) à la Commission

(31 janvier 2001)

Objet: Qualité de l'air à bord de certains avions

Selon certains communiqués de presse (International Herald Tribune du vendredi 27 octobre 2000), les plaintes formulées par le personnel navigant et des passagers à propos d'un sentiment de malaise ressenti à bord d'un avion de type Boeing 777, ont conduit United Airlines et British Airways à procéder à des enquêtes sur la qualité de l'air dans ce type d'avion. Les Boeing 777 peuvent voler à une altitude de 12 400 mètres, soit à une altitude plus élevée que tout autre type d'avion, ce qui peut se traduire par une raréfaction de l'oxygène et par des variations au niveau de la climatisation de l'avion, certaines parties de l'avion pouvant, par suite, enregistrer des températures plus élevées et créer un sentiment de malaise chez certains passagers pendant le vol. Les plaintes font état de difficultés respiratoires, de saignements de nez, de maux de tête et d'irritations de la gorge. Certains passagers ont même perdu connaissance à la fin du vol.

La Commission a-t-elle connaissance des enquêtes qui sont actuellement menées?

A-t-elle l'intention d'étudier le problème de la qualité de l'air à bord de ce type d'avion, ou d'autres types analogues, en vue de protéger la santé de l'équipage et des passagers?

Réponse commune aux questions écrites E-0151/01, E-0155/01, E-0191/01, E-0233/01, E-0349/01 et P-0353/01 donnée par Mme de Palacio au nom de la Commission

(15 mars 2001)

La Commission a connaissance de développements et de rapports récents concernant la thrombose veineuse profonde (TVP) et les conditions à bord des avions, et elle accorde la plus grande attention aux préoccupations des passagers. Elle a examiné plusieurs rapports, notamment celui de la commission de la science et de la technologie de la Chambre des Lords.

Après une évaluation préliminaire, la Commission n'a pas trouvé de véritable justification aux affirmations alarmistes concernant les risques présentés pour la santé par les voyages en avion. Néanmoins, elle prend très au sérieux la menace de risques pour la santé, en particulier celui de survenue d'une TVP, d'autant plus qu'il existe peu de données sur la fréquence de la maladie.

En conséquence, la première mesure de précaution de la Commission a été d'adresser aux présidents de l'Association des compagnies aériennes européennes, de l'Association des compagnies aériennes régionales européennes et de l'Association internationale des transporteurs aériens une lettre les invitant à inciter leurs membres à prendre des mesures préventives contre la TVP. Cette lettre exhortait les compagnies aériennes à agir rapidement pour réduire le plus possible les risques en informant les passagers au moment des réservations ou des commandes de billets, sur les risques, les facteurs de prédisposition et les mesures de précaution à prendre avant des vols de longue durée et en les conseillant, une fois à bord de l'avion, sur ce qu'il faut faire pour réduire le risque de thrombose.

Plusieurs compagnies aériennes ont déjà introduit, de leur propre initiative, des avertissements avant l'embarquement ou des conseils en vol (prospectus, vidéos, magazines disponibles à bord montrant des exercices, indiquant ce qu'il convient de faire et d'éviter, etc.).

La prochaine étape sera d'obtenir des évaluations équilibrées des risques pour la santé. La Commission instaurera, dès que possible, des groupes d'experts, l'un sur les effets de la TVP et l'autre sur les conditions à bord et la qualité de l'air. Ces experts feront l'état de la recherche et tireront des conclusions sur les risques pour la santé, la nécessité d'entreprendre d'autres recherches et sur les mesures que les différents acteurs concernés devraient adopter.