FR Journal officiel de l'Union européenne CE 88/373

(2004/C 88 E/0379)

QUESTION ÉCRITE E-1800/03

posée par Christopher Huhne (ELDR) à la Commission

(28 mai 2003)

Objet: SRAS et recyclage de l'air dans les avions

Quels règlements concernant les filtres à air hautement efficaces absorbant les particules s'appliquent aux compagnies aériennes opérant dans l'UE? Selon quelle fréquence ces filtres sont-ils changés? Quel est leur taux d'obsolescence? Pourquoi les passagers doivent-ils absolument respirer de l'air recyclé? Quelle est la durée de ventilation autorisée (c'est-à-dire le nombre de minutes avant que l'air soit intégralement renouvelé dans la cabine)? Dès que des cas suspects de passagers ont été décelés, quelle est la procédure permettant d'empêcher que d'autres passagers soient infectés par le même aéronef? La Commission est-elle sûre que ces procédures peuvent permettre de répondre aux risques encourus?

Réponse donnée par M. Byrne au nom de la Commission

(15 juillet 2003)

Sur tous les avions conçus après 1985, le système de recyclage de l'air est équipé de manière courante de filtres à particules à haute efficacité (HEPA). Les filtres HEPA sont très efficaces pour éliminer la poussière et les agents contaminants véhiculés par l'air, comme les gouttelettes, les bactéries et les microbes de grande taille. La durée de vie normale de ces filtres correspond à un intervalle entre deux contrôles de type «C-Check», c'est-à-dire 12 à 18 mois de fonctionnement. L'efficacité ne se dégrade pas pendant le fonctionnement, à condition que les éléments soient remplacés selon la périodicité requise.

Pendant le vol, l'air frais est introduit dans la cabine de manière continue. Selon le type d'avion, l'air présent dans la cabine est entièrement renouvelé toutes les deux minutes. Le recyclage de l'air contribue à réduire la consommation de carburant liée au système de climatisation. Les mesures réalisées par les constructeurs aéronautiques européens montrent que, au sol, l'air recyclé est plus propre que l'air extérieur.

Le réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles dans la Communauté a avalisé le document d'orientation technique élaboré par le groupe d'experts de l'Union européenne sur le SRAS, intitulé «Recommendation by the European Community for airlines, flight personnel and ground medical personnel for measures to be taken before and during flights from countries with local transmission of SARS» (Recommandation de la Communauté européenne à l'intention des compagnies aériennes, du personnel de vol et du personnel médical au sol en ce qui concerne les mesures à prendre avant et pendant les vols en provenance de pays caractérisés par une transmission locale du SRAS). Ce document recommande des mesures et procédures à mettre en œuvre si des cas suspects de SRAS sont constatés à bord.

Les orientations contiennent des recommandations quant aux mesures à prendre par les membres de l'équipage au cas où un passager présenterait des symptômes tels que de la fièvre, de la toux ou un manque de souffle, ou serait manifestement malade. En pareil cas, il faut demander à ce passager de porter un masque chirurgical, tandis que les personnes qui le servent devraient porter un masque de type FFP2/3. Si possible, le passager devrait être assis à part, c'est-à-dire aussi loin que possible des autres passagers. Si les symptômes sont aigus, par exemple en cas de toux sévère, il faudrait au moins que les passagers se trouvant dans un rayon de deux ou trois mètres (environ deux rangées) de la personne atteinte, ainsi que l'ensemble de l'équipage, portent un masque.

Selon ces recommandations, les compagnies aériennes devraient par ailleurs veiller à ce que des informations sur les risques potentiels soient distribuées à tous les passagers. Une carte d'enregistrement devrait également être remise aux passagers assis à moins de deux mètres du malade (s'ils n'en ont pas rempli une au moment du départ) et à l'équipage, de même qu'une fiche d'information intitulée «Important health information for passengers concerning possible contact with the severe acute respiratory syndrome (SARS)» (Informations sanitaires importantes à l'intention des passagers concernant un éventuel contact avec le syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS)). Il est également recommandé que la compagnie aérienne recueille les cartes d'enregistrement et les tienne à la disposition de l'autorité sanitaire pendant 14 jours après l'atterrissage.

Pour de plus amples informations sur les mesures à prendre en pareille situation, consulter le site web Europa à l'adresse suivante: (http://europa.eu.int/comm/health/ph_threats/com/sars/keydo_sars_en.htm).

La Commission examine actuellement les moyens de donner suite à ces recommandations avec les États membres, les associations internationales de transport aérien et les autorités aéroportuaires.

Comme l'a indiqué l'Organisation mondiale de la santé (OMS), le risque de transmission du SRAS à bord d'un avion est très faible. À ce jour, des cas de personnes présentant des symptômes probables du SRAS ont été associés à une éventuelle transmission à bord sur quatre vols, dont deux ont eu lieu avant la publication par l'OMS, le 15 mars 2003, de recommandations d'urgence pour les voyages. Depuis l'instauration de l'examen à la sortie, le 23 mars 2003, aucun autre cas de SRAS en vol n'a été rapporté.