QUESTION ÉCRITE E-4087/00

posée par Graham Watson (ELDR) à la Commission

(10 janvier 2001)

Objet: Variante de la maladie de Creutzfeld-Jacob Forme humaine de l'ESB

La Commission convient-elle que la variante de la maladie de Creutzfeld-Jacob devrait être rebaptisée encéphalopathie spongiforme humaine?

Que fait l'Union européenne pour encourager l'échange d'expériences médicales dans le traitement de cette maladie?

Réponse donnée par M. Byrne au nom de la Commission

(28 février 2001)

1. En 1996, une équipe de l'Unité de surveillance de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (MCJ) à Édimbourg, a publié un document(1) dans lequel les auteurs rapportaient des résultats qui impliquaient un rapport de cause à effet entre l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et une variante de la maladie de Creutzfeld-Jakob (vMCJ).

Bien qu'elle présente des différences neurologiques sensibles avec la forme sporadique classique, vMCJ est classée comme maladie neurodégénérative humaine. Cette maladie porte de fait le nom des personnes qui ont étudié la forme classique de la maladie et elle est donc fermement établie et acceptée par le monde scientifique et médical comme vMCJ.

2. La Commission a lancé un plan d'action européen pour les recherches sur les EST(2) en 1996 qui a mobilisé 50 millions d'euros pour promouvoir la compréhension, la détection et la lutte contre les EST, comme la maladie de Creutzfeldt-Jakob (MCJ) chez l'homme et l'ESB chez les bovins. 150 laboratoires environ sont actuellement engagés dans 54 projets de recherche financés par la Communauté sur les EST, concernant des questions comme les maladies du prion chez l'homme, l'agent infectieux, l'évaluation des risques, le traitement et la prévention.

En particulier, il est utile de citer un projet sur la mise au point d'un traitement des EST à partir de sucres liant le prion, qui associe des équipes d'Allemagne, du Royaume-Uni, de France et d'Israël et qui vise essentiellement à identifier les mécanismes d'inhibition de la multiplication du prion dans des cultures de cellules.

En outre, la Commission, le 15 décembre 2000, a organisé une réunion d'experts nationaux en matière de recherche sur les EST pour analyser les travaux de recherche en cours, encourager l'échange d'information entre équipes de chercheurs et identifier les sujets des recherches en cours qui ont besoin d'être affermis et de nouveaux domaines de recherche. Ce groupe présentera sous peu un rapport intérimaire.

L'article 152, paragraphe 5 (ex Article 129) du traité CE dispose que l'action de la Communauté dans le domaine de la santé publique respecte pleinement les responsabilités des États membres en matière d'organisation et de fourniture de services de santé et de soins médicaux mldr. La Commission étudiera toutefois des possibilités de promouvoir l'échange d'information sur le meilleur traitement de la variante de la MCJ, qui pourrait intervenir dans le cadre du nouveau programme de santé publique(3) en cours de discussion au Parlement et au Conseil.

(1) R. G. Will et alinéa, The Lancet 1996: 347; 921-25, également disponible sur www.MCJ.ed.ac.uk/lancet.htm).

(2) Encéphalopathies Spongiformes Transmissibles (EST).

(3) JO C 337 E du 28.11.2000 et COM(2000) 285 final.