QUESTION ÉCRITE E-1672/97 posée par Roberta Angelilli (NI) à la Commission (20 mai 1997)

Objet: Suspension de la publication de l'Encyclopédie archéologique italienne et du Dictionnaire biographique des Italiens

Le conseil d'administration de l'Institut de l'Encyclopédie italienne a annoncé récemment la suspension, en raison d'une grave crise économique, de la publication de deux ouvrages dont la parution était attendue pour bientôt, à savoir l'Encyclopédie archéologique et le Dictionnaire biographique des Italiens.

Il convient de souligner la valeur extrême de ces deux ouvrages, tant du point de vue de la mémoire historique que pour l'identité même de l'Italie: en effet, des chercheurs italiens et étrangers parmi les plus prestigieux collaborent depuis longtemps à leur réalisation, en utilisant par ailleurs les instruments informatiques les plus modernes. L'Encyclopédie archéologique, en particulier, ouvrage unique au monde dans ce genre, a été entièrement élaborée sur support électronique et est donc potentiellement aussi utilisable pour de nouvelles applications télématiques et multimédias. La suspension de la publication de ces deux ouvrages alors que leur réalisation en est déjà à un stade très avancé suscite donc la perplexité et un profond mécontentement

Eu égard à ces considérations, la Commission pourrait-elle s'associer pour le principe à l'appel lancé par l'assemblée des co-directeurs, des conseillers et des rédacteurs des deux ouvrages précités pour empêcher que leur publication soit suspendue?

Pourrait-elle surtout:

1. formuler un avis sur l'ensemble de cette affaire;

2. préciser s'il existe au niveau européen des possibilités de soutien financier pour éviter la suspension de la publication de l'Encyclopédie archéologique et du Dictionnaire biographique des Italiens;

3. dans l'affirmative, exposer ces possibilités de manière détaillée?

Réponse donnée par M. Oreja au nom de la Commission (30 juin 1997)

La Commission partage la déception de l'Honorable Parlementaire due à la suspension de la publication de l'Encyclopédie archéologique italienne et du Dictionnaire biographique des Italiens.

Comme l'Honorable Parlementaire le sait, la Commission peut accorder un soutien financier uniquement aux projets et initiatives repris à l'article 128 du Traité CE, en vertu duquel toute action de la Commission doit viser à encourager la coopération entre les États membres et, si nécessaire, à appuyer et compléter leur action dans le domaine de l'héritage culturel. De plus, cet objectif devra être réalisé sur la base de propositions de la Commission adoptées à l'unanimité par le Conseil et faisant l'objet d'une codécision du Conseil et du Parlement.

Dans ce contexte, ainsi que l'Honorable Parlementaire le sait, la Commission a proposé le programme Raphäel, lequel en est au stade de la procédure de conciliation.

L'adoption éventuelle de ce programme sera suivie par la publication d'appels à propositions où seront énoncées les conditions d'une participation. La Commission prendra volontiers en considération une demande de soutien financier, si les initiatives en question venaient à répondre aux critères d'éligibilité de l'un des appels à propositions.