QUESTION ÉCRITE P-3837/97 posée par Johannes Blokland (I-EDN) à la Commission (21 novembre 1997)

Objet: Dégagement, par les moteurs diesel, de substances cancérigènes

Selon un article paru dans le «New Scientist» du 25 octobre 1997, des chercheurs japonais ont découvert une substance à effet fortement mutagène. Il s'agit du 3-nitrobenzanthrone, qui est dégagé en quantités infimes par les moteurs à combustion diesel, mais semble avoir un effet extrêmement cancérigène. Il provoque un quart de plus de mutations de DNA bactériel que la substance classée numéro 2 sur la liste des substances les plus mutagènes. Manifestement, il semble être essentiellement dégagé par les camions lourdement chargés à moteur diesel.

Les chercheurs voient un rapport entre l'augmentation récente du nombre de cancers du poumon dans les agglomérations urbaines et le dégagement de cette substance.

1. La Commission confirme-t-elle les résultats obtenus par les chercheurs japonais au sujet de cette substance extrêmement cancérigène?

2. Quelles conclusions en tire-t-elle au niveau de la politique de recherche de l'Union européenne et de la politique à mener à l'égard des camions lourds dotés de moteurs diesel?

Réponse donnée par Mme Bjerregaard au nom de la Commission (19 décembre 1997)

La Commission connaît l'existence des recherches dont parle l'Honorable Parlementaire. Les résultats de cette recherche japonaise sur le 3-nitrobenzanthrone ont été publiés tout récemment et n'ont pas encore été évalués par la grande communauté scientifique ni, en particulier, par le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC). La Commission n'est donc pas en mesure de confirmer ces résultats.

Des preuves épidémiologiques désignent les produits du tabac comme les principaux responsables de l'augmentation des cancers du poumon. Il serait prématuré de contredire cette constatation sur la base d'une seule étude et de l'opinion personnelle des chercheurs.

Le 3-nitrobenzanthrone est un des nombreux hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) émis par les véhicules à moteur et par la combustion des carburants fossiles. Les HAP sont une famille de cancérigènes bien connus. Les émissions de HAP sont étroitement liées au rejet de particules tant des moteurs diesel que des moteurs à essence et d'autres sources. Réduire les émissions de particules, est aussi un moyen de réduire les émissions d'HAP.

Le 8 octobre 1997, la Commission a adopté une proposition ((Doc. COM(97) 500. )) de directive du Conseil qui fixera les concentrations limites d'une série de polluants atmosphériques, y compris les particules. La proposition vise principalement à réduire les effets non cancérigènes des particules sur la santé humaine, mais devrait aussi aboutir à d'autres réductions des rejets de HAP provenant aussi bien des moyens de transport que d'autres sources. Des concentrations limites de HAP dans l'atmosphère seront ensuite proposées en temps utile.

La Communauté a légiféré (ou est en train de la faire) sur la réduction progressive des rejets de particules par les moteurs diesel (soit une réduction totale d'environ 70 % entre 1990 et 2010) et, tout dernièrement, à la suite du premier programme auto-oil ((Doc. COM(96) 248 final. )). Au sujet des véhicules lourds, la Commission a adopté une proposition de normes EURO III ((Doc. COM(97) 627. )) qui entreront en vigueur en l'an 2000 et auront pour effet de réduire les rejets totaux de particules de 30 % par rapport aux normes EURO II.

Le programme Auto-Oil II de la Commission, qui est actuellement en cours, étudiera d'autres mesures de réduction à appliquer aux transports routiers et à d'autres sources, dans le but d'établir le plus économiquement possible des normes de qualité de l'air d'ici à l'an 2010. Il tiendra compte de toute information disponible sur les implications des rejets de HAP.

À la lumière du programme et comme un des volets d'une stratégie intégrée, la Commission proposera que d'autres normes sur les polluants rejetés par l'automobile et sur la qualité des carburants soient transposées en 2005, en confirmant ou en modifiant les normes indicatives contenues dans les directives actuelles sur les émissions des véhicules à moteur et véhicules commerciaux légers et en proposant des normes d'émission pour les véhicules lourds en 2005.

Les développements en cours et futurs de la recherche à la Commission permettront de mieux comprendre non seulement la nature physico-chimique des particules dans l'atmosphère urbaine, mais aussi la relation de cause à effet entre les émanations des véhicules et la santé humaine et se pencheront sur la nécessité d'autres mesures de réduction des émissions comme l'application éventuelle de normes réglementaires sur de nouveaux polluants et l'emploi de nouvelles techniques de mesures.