QUESTION ÉCRITE E-3108/02

posée par Cristiana Muscardini (UEN) à la Commission

(29 octobre 2002)

Objet: Lésions cérébrales causées par la marijuana

Selon le docteur Susan Greenfield, titulaire d'une chaire de pharmacologie des synapses à l'université d'Oxford et membre indépendant de la Chambre des Lords britannique, le récepteur de la marijuana se trouve dans le cerveau et cette substance influe sur des mécanismes neurochimiques très délicats à la base des fonctions cognitives, créant une dépendance psychique. C'est ainsi que le docteur Susan Greenfield résume les résultats de plusieurs études similaires sur les effets neurologiques du cannabis, parmi lesquelles celles du NIDA, de l'Institut américain sur l'abus de drogues. Ces dernières ont démontré que le principe actif du cannabis, le delta-9 tétrahydrocannabinol (THC), a les mêmes effets neurologiques que la cocaïne, c'est-à-dire qu'il engendre des altérations cérébrales identiques.

La Commission pourrait-elle répondre aux questions suivantes:

1. A-t-elle connaissance de ces études?

2. Sait-elle s'il existe des études qui réfutent leurs résultats?

3. À la lumière de ce qui précède, n'estime-t-elle pas nécessaire de prendre des mesures visant à prévenir la libéralisation des drogues douces dans les pays membres et, surtout, à informer les citoyens, notamment les jeunes, des lésions que leur usage peut engendrer?

4. Est-il possible d'entreprendre une étude, ou de vérifier s'il n'en existe pas déjà, afin de déterminer si les enfants des consommateurs de stupéfiants peuvent présenter des lésions cérébrales, même minimes?

Réponse donnée par M. Byrne au nom de la Commission

(4 décembre 2002)

1. La Commission a connaissance des études mentionnées dans la question écrite.

2. Il n'incombe pas à la Commission de faire des commentaires sur les différentes études ou leur réfutation mais, en règle générale, la Commission n'a pas connaissance d'études qui réfutent catégoriquement ces conclusions.

3. Cette question relève de la compétence des États membres. Le cannabis est illégal dans tous les États membres. Il existe toutefois des différences dans les pratiques de mise en oeuvre entre les États membres. La Commission a contribué activement à une prise de conscience de ce problème au cours des dernières années, notamment parmi les jeunes. Dans le cadre du programme d'action communautaire en matière de toxicodépendance, la Commission a soutenu 180 projets visant à prévenir la toxicomanie en général, pour un coût d'environ 38 millions d'euros, pendant la période 1996-2002. Le cannabis figure parmi nombre de ces projets.

4. Il appert de certaines études que les enfants nés de femmes ayant consommé de la marijuana pendant leur grossesse montrent des symptômes pouvant mettre en évidence des problèmes du développement neurologique. Des recherches approfondies sur les effets du cannabis sont en cours de réalisation dans les États membres et ailleurs. La Commission ne devrait pas diriger ou contrôler ces recherches de quelque manière que ce soit mais, sur la base de la récente manifestation d'intérêt (http://www.cordis.lu/fp6/eoi-instruments), la recherche dans le domaine de la toxicodépendance a été identifiée comme un secteur entrant en ligne de compte pour bénéficier d'un financement dans le cadre du sixième programme cadre (2002-2006). Sous réserve de l'examen nécessaire par des experts des aspects éthiques et scientifiques, les études portant sur la question de savoir si les enfants des consommateurs de stupéfiants peuvent présenter des lésions cérébrales pourraient être prises en considération pour bénéficier d'un financement dans le cadre du sixième programme-cadre.