QUESTION ÉCRITE E-0414/00

posée par Torben Lund (PSE) à la Commission

(23 février 2000)

Objet: Substances analogues aux hormones

Une étude danoise a révélé que l'octylphenol, substance analogue aux hormones, peut avoir des effets nocifs sur les cellules sexuelles mâles à l'état embryonnaire.

Une autre étude danoise, publiée dans la revue Human Reproduction montre qu'un Danois sur deux, âgé de 18 à 20 ans, souffre d'une baisse de qualité du sperme.

Jusqu'à présent, aucune substance analogue aux hormones n'est interdite dans l'Union européenne, notamment du fait que l'on n'ignore quelles substances peuvent être dangereuses pour l'être humain.

1. Quelles mesures sont actuellement prises pour examiner les effets des substances analogues aux hormones sur les être humains et les animaux?

2. Sur la base des études menées au Danemark, la Commission envisage-t-elle d'interdire l'utilisation de substances analogues aux hormones et nocives comme, par exemple, l'octylphenol?

3. S'il peut y avoir un lien entre les cellules sexuelles mâles atteintes et la qualité du sperme?

Réponse donnée par Mme Wallström au nom de la Commission

(13 avril 2000)

Au mois de décembre 1999, la Commission a adopté une communication relative à une stratégie communautaire concernant les perturbateurs endocriniens(1). Cette stratégie vise, d'une part, à définir le problème de la perturbation endocrinienne, ses causes et ses conséquences et, d'autre part, à mettre en évidence l'action politique appropriée, fondée sur le principe de précaution, qui permettra de résoudre rapidement et efficacement le problème.

La stratégie s'articule autour de quatre éléments clés, qui sont la nécessité d'approfondir la recherche, la coordination internationale, l'information de la population, et l'action politique. La communication présente des recommandations relatives aux actions à court, moyen et long terme qui doivent être entreprises pour répondre à ces attentes.

L'une des mesures à court terme prévues concerne l'établissement d'une liste de substances prioritaires pour une évaluation visant à déterminer leur rôle dans la perturbation endocrinienne. Dans un premier temps, la Commission a confié à des experts indépendants une étude destinée à analyser la littérature scientifique validée, à identifier les sources et voies d'exposition des hommes et des animaux, et à quantifier les volumes de production. Dans un second temps, une large consultation sur les résultats de cette étude sera organisée. On prévoit d'établir cette liste de substances prioritaires avant la fin de l'année 2000. À ce stade, la Commission sera en mesure de déterminer les actions qui sont nécessaires pour tenir compte des dangers ou des risques liés à des substances spécifiques. À cet égard, il faut également noter que la directive 1999/51/CE(2), portant cinquième adaptation au progrès technique de la directive 76/769/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses(3), évoque le risque de perturbation du système endocrinien lié à une de ces substances, le tributylétain (TBT).

En ce qui concerne les éventuels rapports entre les gamètes mâles endommagés et la qualité du sperme, le comité scientifique de la toxicité, de l'écotoxicité et de l'environnement (CSTEE) a présenté, le 4 mars 1999, un avis intitulé: Human and Wildlife Health Effects of Endocrine disrupting chemicals,

with emphasis on Wildlife and on Ecotoxicology test methods(4). En ce qui concerne la santé humaine, le CSTEE conclut qu'il existe des associations entre les substances chimiques perturbant le système endocrinien, telles qu'on les connaît actuellement, et les problèmes de santé humaine tels que les cancers des testicules, du sein et de la prostate, la baisse du nombre de spermatozoïdes, les malformations des organes reproducteurs, les dérèglements thyroïdiens, ainsi que les troubles intellectuels et neurologiques. Néanmoins, le rôle d'agent causal n'a pas été confirmé.

(1) COM(1999) 706 final.

(2) JO L 142 du 5.6.1999.

(3) JO L 262 du 27.9.1976.

(4) Adresse internet: http://europa.eu.int/comm/dg24/health/sc/sct/out37_en.html.