QUESTION ÉCRITE E-1422/01

posée par Cristiana Muscardini (UEN) à la Commission

(17 mai 2001)

Objet: Hydrogène: nouveau vecteur énergétique

Il est de fait que l'hydrogène prend de plus en plus de place comme source d'énergie en remplacement du pétrole. Dans certaines villes européennes, les autorités locales s'orientent vers la création de structures en mesure de permettre l'utilisation de l'hydrogène pour les véhicules de transport public et, dans certains cas, également pour les véhicules privés. Produit au départ du méthane, il pourrait constituer le pont entre l'ère du pétrole et celle de l'hydrogène entièrement propre. Des laboratoires et des centres de recherche dans le monde entier sont déjà en train d'étudier de nouvelles technologies pour produire ce nouveau carburant. De l'avis général, les institutions européennes sont plus soucieuses d'effectuer des études sur l'incidence des gaz produits par l'essence sur la santé publique (c'est-à-dire sur les coûts sanitaires liés à la pollution) et que peu de choses ont été faites pour encourager la recherche et l'exploitation de ce nouveau vecteur énergétique.

La Commission a-t-elle connaissance des résultats des recherches accomplies sur l'utilisation de l'hydrogène dans le domaine des transports?

A-t-elle l'intention d'intervenir pour favoriser éventuellement la production et la distribution de l'hydrogène destiné à être utilisée par les moyens de transport?

N'estime-t-elle pas opportun de promouvoir une politique encourageant l'utilisation de cette nouvelle technologie, notamment afin de soustraire l'Europe de la dépendance du pétrole en contribuant de cette façon à diminuer les risques de pollution atmosphérique et en sauvegardant en même temps la santé publique?

Réponse donnée par Mme de Palacio au nom de la Commission

(16 juillet 2001)

La Commission a reconnu depuis des années le potentiel d'un changement éventuel des énergies fossiles (charbon, pétrole, gaz naturel) vers l'hydrogène pour le transport et pour la production de chaleur et d'électricité. L'hydrogène, surtout s'il est produit à partir d'énergies renouvelables ou de l'énergie nucléaire, pourrait adresser simultanément les problèmes de qualité de l'air, d'émissions de gaz à effet de serre, de sécurité d'approvisionnement en énergie, de dépendance des produits pétroliers et de bruit.

Ainsi, depuis le Ier Programme Cadre de recherche et de développement technologique (RDT) de la Communauté, un nombre significatif de projets ont porté sur la production et le stockage de l'hydrogène ou le développement de piles à combustible (ces piles convertissent l'hydrogène en électricité). Le programme Énergie Non-Nucléaire du Ve Programme Cadre de RDT de la Communauté (1999-2002) concentre une part importante de son support à la recherche et à la démonstration des technologies de l'hydrogène, en particulier en combinaison avec les piles à combustible. Jusqu'à présent, le support de la Commission dans le Ve Programme Cadre RDT s'élève déjà à plus de 85 millions d'euros alloués essentiellement aux piles à combustible, à la production et au stockage d'hydrogène, aux véhicules à hydrogène et autres grands projets de génération de chaleur et d'électricité distribuée. La Commission négocie en ce moment un contrat avec dix villes européennes introduisant l'hydrogène comme carburant alternatif dans le transport en commun(1). Trente bus à piles à combustible utiliseront cet hydrogène produit localement à partir de différentes sources, dont la moitié proviendra d'énergies renouvelables et d'électricité verte. Il s'agit certainement du projet et des villes dont l'Honorable Parlementaire fait mention dans sa question.

Dans la poursuite d'un Espace Européen de la recherche mieux intégré et structuré, la nouvelle politique de recherche prévoit de concentrer ses efforts dans des domaines prioritaires. Dans ce contexte, la récente proposition de la Commission pour un nouveau Programme Cadre de RDT(2) adresse de manière particulière les sujets des piles à combustibles et les technologies de l'hydrogène.

En liaison avec le Livre vert sur la sécurité d'approvisionnement énergétique(3), le débat sur le choix de combustibles alternatifs dont l'hydrogène, est maintenant également lancé. D'autre part, la Commission prépare actuellement une communication sur les carburants et véhicules alternatifs dans laquelle l'hydrogène occupera une place de choix.

(1) Les villes partenaires des projets CUTE (Clean Urban Transport in Europe) et ECTOS sont: Amsterdam, Barcelone, Hambourg, Londres, Luxembourg, Madrid, Porto, Reykjavik, Stockholm et Stuttgart.

(2) COM(2001) 94 final.

(3) COM(2000) 769 final.