/dash Pologne:133916932EUR;
/dash Républiqueslovaque:EUR22262812EUR;/dash Slovénie:6441243EUR.
LesenveloppesfinancièresdesÉtatsmembresactuelsresterontinchangées.Aussi,lebudgettotaldisponible
pourEQUALaugmenterade252010071EURàlasuitedel’élargissement.
(2004/C78E/0045) QUESTIONÉCRITEE-1817/03
poséeparChristopherHuhne(ELDR)àlaCommission
(2juin2003)
Objet:Pollutionatmosphérique
LaCommissionpourrait-ellepréciserquelleestlapollutionatmosphériqueusuellerésultantdesémissions
de véhicules particuliers, de camionnettes et de poids lourds lorsqu’ils roulent au ralenti dans unembouteillageoulorsqu’ilsroulentàunevitessedecroisièrenormale?
RéponsedonnéeparM
meWallströmaunomdelaCommission
(4août2003)
La même quantité d’émissions provenant d’un véhicule peut entraîner des niveaux de pollution
atmosphériqueassezdifférents,enfonctionnotammentdesconditionsmétéorologiques(vitesseduvent,présenced’unecouched’inversion,etc.),del’ensoleillement(formationd’ozone)etdelatopographie(par
exemple,canyonsurbains).C’estlaraisonpourlaquelleunprogrammedesimulation,dénomméTremove,
aété utilisé danslecadre duprogramme Auto-Oilafindemodéliserlesincidences desémissionsdepolluantsdans différentes villes d’Europe. Les valeurs limites d’émission que la Commissiona ensuiteproposéespourlesvéhiculesàmoteurétaientbaséessurcescalculs.Iln’estdoncpaspossiblededéfinirdesniveauxdepollutionatmosphérique«usuels»dusauxémissions.
Lesniveauxd’émissiondespolluantsatmosphériquessontbeaucoupplusfacilesàappréhender quela
pollution qu’ils provoquent, parce qu’ils sont directement mesurables. Ils sont ainsi utilisés dans laprocédurederéceptiondesvéhiculesàmoteur.Cependant,ilestdifficilededéfinirdesvitessesdecroisière«type», et c’est pourquoi la législation relative aux véhicules utilitaires légers (voitures particulières etcamionnettes)faitréférenceàuncycledeconduitecensésimulerlaconduiteenconditionsréelles.Lesvaleurslimitesd’émissiondéfiniesparladirective98/69/CE(
1)(engrammesparkilomètre)sontdoncune
bonneindicationdelapollutionatmosphériquecauséeparlesvéhiculesutilitaireslégers.
La situation est un peu plus complexe pour les véhicules utilitaires lourds dont les émissions sont
mesurées, non pas par kilomètre parcouru mais par unité de travail du moteur (grammes parkilowattheure). Les valeurs limites d’émission correspondantes sont spécifiées dans la direc-tive 1999/96/CE(
2). Les émissionscalculées au kilomètre différeraient de façon marquée d’untype de
camionàl’autre,notammentparcequel’onconsidèredanscecaslemêmetypedemoteurpourdesvéhicules lourds très différents et parce que la charge peut varier considérablement. Un modèle de
simulationtelqueTremoveseraitnécessairepourobtenirdesvaleursaukilomètre.
Lerégimederalentidumoteurfaitpartieducycledeconduiteutilisépourlaréceptiondesvoitures
particulières.Lesémissionsauralentirelèventdoncimplicitementdelalégislationcommunautairerelativeàlaréceptiondesvéhiculesàmoteur.Ilconvientcependantdesoulignerquelesémissionsd’unvéhiculequirouleauralentidansunembouteillagedépendenttrèsfortementdudegréd’encombrement(circulationdiscontinue)etqu’iln’estdoncpaspossibledelestraiterd’unemanièreglobale.LaCommissionnedisposepasd’informationsprécisesàcesujetpourlemoment.
Plusieursmodèlesdetransportutilisentdesfacteursd’émissionpourdéterminerlaquantitéd’émissions
produites par les véhicules à moteur à différentes vitesses constantes, et ces facteurs d’émission sontconstammentmisàjouràmesurequedenouveauxvéhiculesrépondantàdesnormesd’émissionplussévères arrivent sur le marché et que les données sur lesquelles les facteurs d’émission sont baséess’améliorent.27.3.2004FR C78E/47 Journalofficieldel’Unioneuropéenne
Enconsidérantdesfacteursd’émissionusuelsetseconcentrantuniquementsurlesvéhiculesdieseletles
principaux polluants réglementés, à savoir les oxydes d’azote (NO X) et les particules, une voiture
particulière équipée d’unmoteur dieselmoderne peut émettre 40%de NO Xet 20% de particules en
moinsenroulantàvitesseconstanteà50kilomètreparheure(km/h)aulieude120km/h.
Unvéhiculeutilitairelégeréquipéd’unmoteurdieselpeutémettre43%deNOXet70%departiculesen
moinsenroulantàvitesseconstanteà50km/haulieude120km/h.
Unvéhiculelourdarticulééquipéd’unmoteurdieselpeutémettre3%deNOXet12%departiculesen
moinsenroulantà50km/haulieude100km/h.
Bien entendu, tous ces chiffres sont sensibles aux variations des conditions ambiantes telles que la
température,l’humiditéetl’étatdelaroute.
(1) Directive98/69/CEduParlementeuropéenetduConseildu13octobre1998relativeauxmesuresàprendrecontre
lapollutiondel’airparlesémissionsdesvéhiculesàmoteuretmodifiantladirective70/220/CEE,JOL350du28.12.1998,voirenparticuliertableaup.15.
(
2) Directive1999/96/CEduParlementeuropéenetduConseildu13décembre1999concernantlerapprochement
deslégislationsdesÉtatsmembresrelativesauxmesuresàprendrecontrelesémissionsdegazpolluantsetdeparticulespolluantesprovenantdesmoteursàallumageparcompressiondestinésàlapropulsiondesvéhiculesetlesémissionsdegazpolluantsprovenantdesmoteursàallumagecommandéfonctionnantaugaznaturelouaugaz
depétroleliquéfiéetdestinésàlapropulsiondesvéhicules,etmodifiantladirective88/77/CEEduConseil,JOL44
du16.2.2000,voirenparticuliertableauxp.22.
(2004/C78E/0046) QUESTIONÉCRITEE-1820/03
poséeparChristopherHuhne(ELDR)àlaCommission
(2juin2003)
Objet:Chairàsaucisse
LaCommissionest-elleassuréequel’utilisationdelajouedeporcoubajouedanslapréparationdelachair
àsaucissedemeurecompatibleavecunealimentationsaine,enparticulierpourlesenfantsetlespersonnesâgées,comptetenudurisqued’accumulationderésidusdemédicamentsetdegermesdanslesglandespituitaires?
RéponsedonnéeparM.ByrneaunomdelaCommission
(14juillet2003)
Les termes «viande» et «viande fraîche» sont définis dans la directive 64/433/CEE du Conseil, du
26juin1964,relativeàdesproblèmessanitairesenmatièred’échangesintracommunautairesdeviandesfraîches(
1). Toutes les parties d’animaux de l’espèce porcine domestique qui sont propres à la
consommationhumaineetn’ontsubiaucuntraitementautrequeletraitementparlefroidafind’assurerleurconservationpeuventêtreconsidéréescommedelaviandefraîche.Ladirectiveprévoitdesinspectionssanitairesantemortemetpostmortemetdresselalistedesviandesquelevétérinaire officieldéclare
impropres à la consommation humaine. Par conséquent, l’utilisation de joue de porc ou de bajoue
produitesdanslerespectdesrèglesd’hygiène,conformémentauxexigencesdeladirective,entantquematièrepremièrepourlafabricationdechairàsaucisseest,enprincipe,acceptable.Leterme«chairàsaucisse»n’estpasdéfinientantqueteldansladirective94/65/CEduConseil,du14décembre1994,établissantlesexigencesapplicablesàlaproductionetàlamisesurlemarchédeviandeshachéesetdepréparationsdeviandes(
2).Laproductiondechairàsaucissedoitêtreconformeauxexigencesfixéesdans
laditedirectiverelativeauxpréparationsdeviandes.
Étantdonnéquelaglandepituitaireouhypophyseestsituéeàlabaseducerveaudanslacavitécrânienne,
ellen’estpasprélevéeaveclaviandedesjoues.C78E/48 FR27.3.2004 Journalofficieldel’Unioneuropéenne