QUESTION ÉCRITE E-2304/02

posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission

(25 juillet 2002)

Objet: Présence d'acrylamide cancérigène dans les pommes de terre frites, les chips et autres aliments chauffés par cuisson ou rôtissage

1. La Commission sait-elle que les résultats de l'étude suédoise portant sur la présence d'acrylamide dans des aliments (par exemple, pommes de terre frites et chips) riches en hydrates de carbone

et chauffés à haute température sont confirmés par des chercheurs d'autres pays, notamment, aux Pays-Bas, par ceux du Service de contrôle des denrées alimentaires et autres produits (KvW, Keuringsdienst van Waren), et que, à la fin de juin, un groupe d'experts de l'Organisation mondiale de la santé (OMS, Genève) a exprimé sa préoccupation?

2. Le KvW et l'Institut national néerlandais de la santé et de l'environnement (RIVM) considèrent que l'on ingère quotidiennement, en moyenne, 27 microgrammes d'acrylamide, dont 80 % en consommant des pommes de terre frites (surtout des pommes de terre frites surgelées) et des chips, et que, pour des Néerlandais qui sont au nombre de 16 millions, cela peut provoquer le décès par cancer de 110 personnes par an dont, principalement, des enfants, qui consomment les produits en question en grande quantité , ce qui, pour la population totale de l'Union européenne, et pour des habitudes alimentaires similaires, correspondrait facilement à 2 550 décès par an. La Commission considère-t-elle que ces hypothèses sont réalistes?

3. On ne trouve pas d'acrylamide dans les aliments bouillis. En revanche, on en trouve dans les aliments cuits, rôtis ou grillés, et sa teneur dans les produits ainsi chauffés peut varier considérablement. La Commission estime-t-elle que, compte tenu de ces faits, il serait possible de prendre des dispositions propres à limiter autant que possible, par une modification du processus de production, la présence d'acrylamide dans les aliments, et cela en s'inspirant des méthodes grâce auxquelles tels fabricants réussissent mieux que d'autres à empêcher la formation d'acrylamide?

4. La Commission a-t-elle l'intention anticipant sur les résultats de l'étude complémentaire (mentionnée dans ses réponses aux questions E-1350/02(1) et E-1404/02(2)) concernant les risques de cancer liés à la présence d'acrylamide de mettre au point dans les brefs délais, dans l'intérêt de la sécurité alimentaire en Europe, de nouvelles prescriptions auxquelles les producteurs d'aliments chauffés devront satisfaire pour pouvoir commercialiser leurs produits sans que cela présente de danger pour la santé publique?

(1) Voir page 47.

(2) JO C 277 E du 14.11.2002, p. 201.

Réponse donnée par M. Byrne au nom de la Commission

(30 septembre 2002)

La Commission est bien au courant des récentes découvertes scientifiques concernant l'acrylamide dans les aliments. Elle entretient d'étroits contacts avec les parties concernées et tente de déterminer comment réduire autant que possible la présence de cette substance dans les aliments, sur la base d'une recommandation formulée dans l'avis du Comité scientifique de l'alimentation humaine du 3 juillet 2002. En outre, cet avis scientifique définit les domaines requérant des études plus approfondies et soutient les recommandations formulées lors de la réunion de l'Organisation mondiale de la santé et de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (OMS/FAO) qui s'est tenue à Genève en juin 2002. Ces aspects font actuellement l'objet d'un suivi.

Il importe de noter que la formation d'acrylamide dans les aliments n'a que récemment été mise en évidence, grâce à une nouvelle technique d'analyse permettant de mieux comprendre l'incidence des modes de cuisson traditionnels sur les aliments que nous mangeons. D'autres études doivent impérativement être menées pour nous permettre de mieux évaluer l'ampleur du risque. Plusieurs organisations ont tenté de diverses manières de quantifier les conséquences du phénomène. Toutefois, le Comité scientifique de l'alimentation humaine a considéré que les informations disponibles actuellement ne permettaient pas d'estimer de manière précise le nombre de cancers éventuellement dus à la présence d'acrylamide dans les aliments.

Néanmoins, il importe de réduire sans tarder les taux d'acrylamide dans les aliments. La Commission prévoit de coordonner une série d'activités au niveau communautaire. Elle vise à s'assurer que les travaux effectués sont complémentaires et que des progrès sont réalisés dans les plus brefs délais. Une réunion entre les États membres et les organisations externes, y compris les groupes industriels et les associations de consommateurs, est prévue les 15 et 16 octobre 2002. En vue de cette réunion, la Commission consulte actuellement les parties concernées. L'un des principaux objectifs à court terme de cette rencontre sera d'étudier la possibilité d'établir un guide de bonnes pratiques visant

à prévenir la formation d'acrylamide en grandes quantités dans les aliments. Lorsque suffisamment d'informations scientifiques sur le sujet auront été rassemblées, il sera possible d'envisager la fixation d'éventuels taux limites d'acrylamide dans les aliments. La Commission étudie la possibilité de recourir, entre autres, à son 6e programme-cadre de recherche et de développement technologique pour répondre aux besoins à long terme identifiés dans le domaine de la recherche. La nécessité de fixer des taux limites sera réexaminée à la lumière des dernières observations scientifiques.