QUESTION ÉCRITE E-2116/01

posée par Chris Davies (ELDR) à la Commission

(13 juillet 2001)

Objet: Aventis T25, maïs génétiquement modifié

Vu l'insuffisance de la recherche visant à prouver que l'Aventis T25 ne comporte pas de risques pour l'homme ni pour l'environnement, ainsi que les indications suspicieuses ressortant des expériences effectuées sur des poules, la Commission n'envisagerait-elle pas de retirer l'autorisation de l'Aventis T25, au regard tant de la directive sur la dissémination volontaire, que du règlement relatif aux nouveaux aliments?

Réponse donnée par M. Byrne au nom de la Commission

(6 novembre 2001)

Une autorisation de mise sur le marché a été octroyée au maïs génétiquement modifié Aventis T25 au titre de la partie C de la directive 90/220/CEE du Conseil, du 23 avril 1990, relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement(1). La procédure d'autorisation, à l'instar de toutes les notifications de produits, incluait une évaluation exhaustive de l'ensemble des risques pour la santé humaine et l'environnement ainsi qu'une évaluation ultérieure par le comité scientifique des plantes. Celui-ci a conclu qu'il n'y avait aucune raison de penser que la mise sur le marché de ce produit constituait un risque, que ce soit pour la santé humaine ou l'environnement.

Conformément à l'article 4, paragraphe 1, de la directive, les États membres veillent à ce que toutes les mesures appropriées soient prises afin d'éviter les effets négatifs pour la santé humaine et l'environnement. L'article 11, paragraphe 6, ainsi que l'article 12, paragraphe 4, se réfèrent également à d'autres mesures pouvant être adoptées par les États membres au cas où de nouvelles informations deviennent disponibles sur les risques pour la santé humaine et l'environnement. En outre, l'article 16 de la directive permet à un État membre d'interdire, à titre provisoire, l'utilisation et/ou la vente sur son territoire lorsqu'il a des raisons valables de considérer qu'un produit présente un risque pour la santé humaine ou l'environnement.

L'Autriche a invoqué la disposition de l'article 16 pour le maïs génétiquement modifié Aventis T25 en mai 2000. Cependant, le comité scientifique des plantes a conclu que l'information soumise par l'Autriche pour justifier l'interdiction ne modifiait pas l'évaluation initiale des risques. Récemment, le Royaume-Uni a également fait valoir la disposition de l'article 16 pour ce produit. Le comité scientifique étudie actuellement la question sous l'angle des risques pour la santé humaine et l'environnement et la Commission attend son avis.

Il convient aussi de noter que ce produit nécessite une autorisation au titre du règlement (CE) no 258/97 du Parlement et du Conseil, du 27 janvier 1997, relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires(2) avant de pouvoir être utilisé comme denrée alimentaire ou dans un aliment. L'utilisation des épis mêmes de maïs de la lignée Aventis T25 n'a pas été autorisée au titre du règlement susmentionné. En vertu de celui-ci, seuls les produits dérivés du maïs Aventis T25, tels que la farine, l'amidon ou l'huile, peuvent être mis sur le marché, à la suite d'une notification adressée à la Commission en janvier 1998 conformément à l'article 5 du règlement.

Cette notification se fondait sur une évaluation réalisée par le Comité consultatif britannique sur les nouveaux aliments et procédés, qui établissait que les produits concernés étaient largement équivalents aux produits dérivés des variétés conventionnelles de maïs et ne poseraient pas de risques pour la santé humaine et l'environnement.

La Commission ne prévoit pas de retirer l'autorisation accordée aux denrées alimentaires issues de la lignée de maïs doux Aventis T25 au titre du règlement (CE) no 258/97.

(1) JO L 117 du 8.5.1990.

(2) JO L 43 du 14.2.1997.