QUESTION ÉCRITE E-2651/99

posée par Roberta Angelilli (UEN) à la Commission

(12 janvier 2000)

Objet: Pollution de l'air à Rome

Dans le cadre d'un symposium organisé à Rome par l'institut supérieur de la santé, les données relatives à la pollution par le smog à Rome ont été communiquées. Celles-ci montrent que la contamination de l'air provoque 760 hospitalisations par an, 600 pour des maladies cardio-vasculaires et 160 pour des maladies respiratoires. Les sujets les plus exposés sont les enfants de 0 à 14 ans. Au cours des pics de pollution à l'ozone, le pourcentage des hospitalisations d'enfants de cette tranche d'âge a augmenté de 5,5 %.

Ceci étant, la Commission voudrait-elle indiquer:

1. s'il existe au niveau européen des études sur la pollution urbaine;

2. s'il existe des directives en la matière;

3. s'il existe des études sur le niveau de pollution à l'ozone relevée dans les autres capitales européennes?

Réponse donnée par Mme Wallström au nom de la Commission

(25 février 2000)

Il existe un certain nombre de rapports et d'études qui donnent un aperçu des niveaux de la pollution atmosphérique en Europe.

En vertu de la directive 92/72/CEE du Conseil sur la pollution atmosphérique par l'ozone(1), la Commission publie des rapports annuels sur les niveaux d'ozone mesurés dans la Communauté. Ceux-ci comprennent une évaluation de la pollution par l'ozone par rapport aux seuils fixés dans la directive. La dernière version, qui couvre l'été 1999 et l'année 1998, est disponible sur le site de la Commission (http://europa.eu.int/comm/environment/air/ozonerep.htm).

En outre, la Commission a publié un rapport de synthèse intitulé L'ozone troposphérique dans l'Union européenne(2) qui tire les conclusions des mesures de l'ozone effectuées dans la Communauté pendant plusieurs années. Ce rapport contient aussi un chapitre sur les effets de l'exposition à l'ozone pour la santé humaine, y compris une estimation des hospitalisations attribuables à la pollution par l'ozone dans les États membres.

Vous trouverez de plus amples informations sur la pollution atmosphérique en Europe en consultant les rapports de l'Agence européenne pour l'environnement (AEE)(3) qui comprennent un chapitre sur l'ozone troposphérique et, notamment, sur l'environnement urbain. Très récemment, l'AEE a présenté son rapport L'environnement dans l'Union européenne au tournant du siècle qui comporte un aperçu des concentrations de pollution atmosphérique dans un certain nombre de grandes villes européennes(4). L'Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) a réalisé une étude comparative du niveau de pollution atmosphérique dans les villes d'Europe, d'une part, et celles des États-Unis et du Japon(5), d'autre part.

S'agissant de l'évaluation des risques, une grande partie du travail a été réalisée dans le cadre du projet APHEA (Effets à court terme de la pollution atmosphérique sur la santé: une approche européenne de la méthodologie, une évaluation des doses-réponses et une étude de l'intérêt pour la santé publique), financé dans le cadre des troisième et quatrième programmes-cadres sur la recherche et le développement. Les effets dus à l'exposition à différents polluants, y compris l'ozone et les fines

particules, ont été examinés dans 15 villes européennes. L'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) a récemment publié son rapport intitulé Aperçu de l'environnement et de la santé en Europe dans les années 1990(6) qui contient, entre autres, une quantification des liens entre état de santé et facteurs environnementaux, tels que la pollution atmosphérique.

La directive-cadre sur la qualité de l'air (96/62/CE)(7) nécessite une évaluation de la qualité de l'air à l'échelle communautaire. Les valeurs limites de certains polluants et les valeurs cibles de l'ozone doivent être fixées dans la législation dérivée. Les États membres doivent mettre sur pied des plans d'action et des programmes afin de respecter ces valeurs limites dans un délai déterminé. Une première directive dérivée (1999/30/CE)(8) contient une série de valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, les fines particules, le dioxyde d'azote et le plomb. Une proposition en faveur d'une seconde directive fille(9) sur les valeurs limites du benzène et du monoxyde de carbone a atteint le stade de la première lecture au Parlement et une position commune a été établie au sein du Conseil sur le plan politique. La Commission développe actuellement une législation couvrant plusieurs métaux lourds et les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP).

S'agissant de l'ozone, une directive dérivée relative à l'ozone abrogera l'actuelle directive 92/72 relative à l'ozone. La proposition de la Commission(10), conjointement avec une directive fixant des plafonds d'émissions nationales pour les précurseurs de l'ozone, constitue une stratégie à l'échelle communautaire destinée à lutter contre la pollution par l'ozone. Son objectif est d'apporter des améliorations concrètes au problème de la pollution par l'ozone, par exemple en réduisant de plus de 70 %, d'ici 2010, les expositions à l'ozone dépassant le plafond cible pour la santé humaine fixé par l'OMS.

Bon nombre de recherches portant sur les niveaux d'ozone stratosphérique ont reçu le soutien du programme de recherches sur l'environnement. Concernant le problème aigu de pollution atmosphérique dans ces régions, il convient de mentionner le programme MEDCAPHOT (campagne méditerranéenne des indicateurs stratosphériques transport et évolution chimique) qui s'intéresse à la pollution atmosphérique dans la région d'Athènes, et une série de projets consacrés à des études similaires dans différentes villes situées le long des côtes espagnoles et italiennes.

(1) JO L 297 du 13.10.1992.

(2) OPOCE, ISBN 92-828-5672-0.

(3) L'environnement en Europe: Deuxième évaluation (OPOCE, ISBN 92-828-3351-8).

(4) OPOCE, ISBN 92-9157-202-0, figure 3.12.6.

(5) Indicateurs et rapports précis sur la qualité de l'air Étude méthodologique et évaluation, ENV/EPOC/PPC(99) 9 final. Disponible à l'adresse: http://www.oecd.int/env/online-soe.htm).

(6) ISBN 92-890-1169-6.

(7) JO L 296 du 21.11.1996.

(8) JO L 163 du 29.6.1999.

(9) JO C 53 du 24.2.1999.

(10) COM(1999) 125.