Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_159/2021
Arrêt du 9 septembre 2021
IIe Cour de droit civil
MM. et Mme les Juges fédéraux Herrmann, Président, 
Escher et Bovey.
Greffière : Mme Achtari.
A.________, 
représenté par Me Patrick  Eberhardt, avocat,
recourant,
contre
B.________ Ltd, 
représentée par Me Vadim  Negrescu, avocat,
intimée.
opposition au séquestre,
recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites
du Tribunal cantonal vaudois du 20  décembre 2020 
(KE20.014705-201371 327) .
Composition
ObjetParticipants à la procédure
Faits :
A.
A.aLe 1er novembre 2017, A.________, en qualité d'emprunteur, et
B.________ Ltd, en qualité de prêteuse, ont signé un contrat de prêt
intitulé " uuu " portant sur un montant de 485'000 euros, majoré d'un
intérêt de 10 %, à rembourser le 15 dé cembre 2017 au plus tard. En
cas de retard, un intérêt moratoire de 0,4 % par jour était prévu.
Le document est rédigé en anglais et porte l'indication, en haut à
droite, " Tallinn, Estonia ". Le chiffre 10, dernier chiffre du contrat,
stipule que l'accord est soumis au droit estonien et que le for est à
Tallinn.
Auparavant, le 27 mars 2017, les parties avaient déjà conclu un
contrat de prêt.
A.b
A.b.aLe 25 avril 2019, A.________ a reçu à son domicile un pli
recommandé dont l'expéditeur était "  Harju Maakohus, Tallinna kohtu -
maja " à Tallinn. Ce pli contenait un document rédigé en estonien,
intitulé " Kohtumäaärus "; en introduction, en regard des titres des
rubriques successives en gras, figuraient des noms, une date, un
numéro de référence, le nom et l'adresse complète de la créancière,
l'adresse e-mail de l'avocate estonienne, et le nom et l'adresse
complète du débiteur ainsi que son adresse e-mail; en dessous, sous
le titre " Resolutsioon ", un texte en gras était rédigé en deux
paragraphes  numérotés  1  et  2,  le  premier  contenant  le  nom
des parties et le second le chiffre "  28 "; plus loin dans le document
apparaissaient  encore  une  troisième  adresse  e-mail  "  vvv "  et
l'adresse d'un site Internet "  www.e-toimik.ee ". Le document portait en
en-tête un blason et, en fin de texte, sous l'indication du nom de la
" Kohtujurist ", un timbre humide complété de la date du 10 avril 2019,
un sceau et la signature d'un-e secrétaire ("  kohtuistungi sekretär  ").
A.b.bLe 30 avril 2019, A.________ a adressé un courriel en anglais
aux deux adresses e-mail précitées ainsi qu'à l’adresse "  www ",
disant avoir reçu "  de Kohtumäaärus, un dossier complet concernant
B.________ Ltd et C.________ A.________  " et demandant une
traduction en français ou en anglais de ce document. Il n'a reçu
aucune réponse à sa demande.
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A.b.cLe 4 septembre 2019, A.________ a reçu un pli recomman dé
dont  l'expéditeur  était  "  Harju  Maakohus,  Tallinna  kohtumaja  ",
contenant un nouveau document rédigé en estonien. Par lettre du
5 septembre 2019, parvenue au tribunal estonien le 9 septembre
2019, il a requis une traduction de ce document en français ou en
anglais. Il a reçu le 17 octobre 2019 une traduction en français du
jugement rendu par défaut le 26 août 2019 par le Tribunal régional de
Harju. Ce jugement le condamne à payer à B.________ Ltd "  la
créance principale  " d'un montant de 244'515 euros, "  les intérêts "
d'un montant de 48'500 euros et "  les intérêts de retard  " d'un montant
de 485'000 euros "  devenu exigible à la date du 20/02/2019  ", ainsi
que " les dépens de procédure  " d'un montant de 5'345 euros.
A.b.dUn certificat conforme à l'Annexe V de la Convention de Lugano
établi le 27 février 2020 par le Tribunal régional de Harju atteste du
caractère exécutoire de ce jugement dans l'État d'origine.
A.cD'un compte dont A.________ est titulaire en euros auprès de la
Banque cantonale du Valais, il ressort qu'il a versé plusieurs montants
en faveur de B.________ Ltd, soit, le 28 février 2018, 100'000 euros
pour le motif " part remboursement loan  ", le 27 mars 2018, 40'485
euros pour le motif "  part remboursement uuu  ", le 12 avril 2018,
100'000 euros pour le motif "  part remboursement uuu  ", le 12 avril
2019, 30'000 euros pour le motif "  repayment for uuu dd ( sic)
1.11.18 ", et le 11 novembre 2019, 50'000 euros pour le motif "  uuu,
invoice xxx ".
B.
B.a
B.a.aLe 1er avril 2020, à la requête de B.________ Ltd, le Juge de
paix du district de Morges (ci-après: juge de paix ) a ordonné le
séquestre, pour les montants de 174'599 fr. 80 (contre-valeur de
164'515 euros selon le taux de change au 25 mars 2020) sans intérêt,
51'473 fr. (contre-valeur de 48'500 euros selon le même taux de
change) sans intérêt, 514'730 fr. 50 (contre-valeur de 485'000 euros
selon le même taux de change) sans intérêt et 5'672  fr. 65 (contre-
valeur de 5'345 euros selon le même taux de change) avec intérêt à
5 % l'an dès le 5 novembre 2019, de la part de copropriété d'un
immeuble et de tous avoirs de A.________ auprès de la Banque D
.________. La cause de l'obligation était "  jugement exécutoire du 26
août 2019 rendu par le Tribunal régional de Harju Maakohus, Tallinn,
Estonie ".
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B.a.bPar décision du 15 septembre 2020, le juge de paix a rejeté
l'opposition au séquestre formée par A.________ qui faisait valoir
entre autre argument que le prêt avait été remboursé, notamment
qu'un montant de 161'543, 19 euros remboursé "  en trop " à la sé-
questrante sur le précédent prêt contracté en mars 2017 devait être
porté en remboursement du prêt de 485'000 euros du 1 er novembre
2017.
B.bPar arrêt du 30 décembre 2020, expédié le 12 février 2021, la
Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le
recours déposé par A.________ contre cette décision.
C.
Par acte posté le 25 février 2021, A.________ interjette un recours en
matière civile auprès du Tribunal fédéral contre cet arrêt. Il conclut,
principalement, à sa réforme, en ce sens que l'ordonnance de
séquestre n° yyy du 1 er avril 2020 est annulée et qu'ordre soit donné à
l'Office des poursuites de Morges de libérer les biens séquestrés sur
la base de cette ordonnance, et, subsidiairement, à l'annulation de
l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour
nouvelle décision dans le sens des considérants. En substance, il se
plaint de la violation de son droit d'être entendu (art.  29 al. 2 Cst.) et
d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application des art. 271 al. 1 ch. 1 LP,
34 de la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence
judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière
civile et commerciale (RS 0.275.12; Convention de Lugano; ci-après:
CL) et 5 de la Convention du 15 novembre 1965 relative à la
signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extra -
judiciaires en matière civile ou commerciale (RS 0.274.131; ci-après:
CLaH65).
Invitées à déposer leurs observations, l'intimée a conclu, par écritures
du 26 juillet 2021, au rejet du recours et l'autorité cantonale s'est
référée aux considérants de l'arrêt attaqué. Le recourant a déclaré
n'avoir pas d'observations à formuler, tout en relevant que ses
critiques relatives à la notification de l'acte introductif d'instance
soulevaient des questions de principe. L'intimée a dupliqué sur cet
argument, par écritures du 13 août 2021, en confirmant ses conclu -
sions précédentes.
D.
Par ordonnance du 1 er mars 2021, la requête d'effet suspensif assor -
tissant le recours, traitée en tant que requête de mesures provision -
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nelles tendant à la suspension de la poursuite validant le séquestre, a
été rejetée.
Par ordonnance du 14 avril 2021, une nouvelle requête du recourant
tendant à obtenir les mesures provisionnelles précitées a été rejetée.
Considérant en droit :
1.
Le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) à l'encontre
d'une décision finale (art. 90 LTF) prise en matière de poursuite pour
dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec les art.  271 al. 1 ch. 6
et 278 al. 3 LP) par un tribunal supérieur statuant sur recours (art. 75
al. 1 et 2 LTF). La valeur litigieuse atteint le seuil légal (art. 74 al. 1 let.
b LTF). Le débiteur séquestré, qui a succombé devant l'autorité
précédente et possède un intérêt digne de protection à la modification
de la décision attaquée, a qualité pour recourir (art.  76 al. 1 LTF).
2.
2.1En tant que la décision porte sur la reconnaissance et l'exécution
du jugement étranger, le recourant peut invoquer la violation du droit
fédéral ainsi que du droit international (art. 95 let. a et b LTF; arrêts
5A_697/2020 du 22 mars 2021 consid. 2.1; 5A_248/2015 du 6 avril
2016 consid. 1.2 et la référence, non publié in ATF 142 III 420 mais in
Pra 2017 p. 822). Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106
al. 1 LTF). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à
l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés
(ATF 142 III 364 consid. 2.4 et les références). Le recourant doit par
conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer en
quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 142
I 99 consid. 1.7.1; 142 III 364 consid. 2.4 et la référence).
Dans la mesure où la décision concerne l'opposition au séquestre, il
s'agit  d'une  mesure  provisionnelle  au  sens  de  l'art.  98  LTF
(arrêt 5A_697/2020 précité consid. 2.1 et les références). Le recourant
ne peut dès lors se plaindre que d'une violation de ses droits
constitutionnels. Le Tribunal fédéral ne connaît d'un tel moyen que s'il
a été invoqué et motivé ("  principe d'allégation  ", art. 106 al. 2 LTF), à
savoir expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée
(ATF 146 IV 114 consid. 2.1; 144 II 313 consid. 5.1). En particulier, le
recourant qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut se borner à
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critiquer la décision attaquée comme il le ferait en instance d'appel, où
l'autorité de recours dispose d'une libre cognition; il ne saurait se
contenter d'opposer son opinion à celle de la juridiction précédente,
mais doit démontrer, par une argumentation précise, que cette
décision se fonde sur une application du droit insoutenable (ATF 134
II 349 consid. 3 et la référence; arrêt 5A_375/2020 du 1 er octobre 2020
consid. 2.1). Pour que la décision soit annulée, il ne suffit pas qu'une
autre solution paraisse concevable, voire préférable, encore faut-il
qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi
dans son résultat (ATF 145 II 32 consid. 5.1; 144 I 113 consid. 7.1,
170 consid. 7.3 et les références).
Une décision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle est manifestement
insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juri -
dique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment
de la justice et de l'équité (ATF 144 I 170 consid. 7.3; 141 III 564
consid. 4.1).
2.2Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'auto -
rité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant qui entend invoquer
que les faits ont été établis de manière manifestement inexacte ne
peut obtenir la rectification ou le complètement des constatations de
fait de l'arrêt cantonal que s'il démontre la violation de droits consti -
tutionnels,  conformément  au  principe  d'allégation  susmentionné
(cf. supra consid. 2.1). Le Tribunal fédéral ne corrige les constatations
de fait que si elles sont arbitraires (art. 9 Cst.) et ont une influence sur
le résultat de la décision. En matière d'appréciation des preuves et
d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne
prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve
propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur
son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les
éléments  recueillis,  elle  en  tire des constatations  insoutenables
(ATF 147 V 35 consid. 4.2; 143 IV 500 consid. 1.1 et la référence). Le
recourant ne peut pas se borner à contredire les constatations
litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre
appréciation des preuves; il doit indiquer de façon précise en quoi ces
constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249
consid. 1.4.3). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette
exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 145 IV 154
consid. 1.1; 141 IV 249 consid. 1.3.1; 140 III 264 consid. 2.3 et les
références).
3.
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En premier lieu, l'autorité cantonale a contrôlé si le jugement rendu le
26 août 2019 en Estonie constituait une décision exécutoire. En
substance, elle a jugé que le recourant avait été en mesure d'exercer
ses droits par une communication offrant des garanties au moins
comparables à celles d'une notification régulière, soit par le biais de
l'entraide, eu égard en particulier au fait que le recourant avait lui-
même accepté la compétence de la juridiction étrangère et l'appli -
cation du droit estonien, et donc l'usage très probable de l'estonien
comme langue de procédure. Elle a encore appuyé sa motivation sur
le fait que le contrat prévoyait clairement et visiblement la clause
d'élection de for et que peu importait à cet égard qu'un précédent
contrat entre les parties n'eût prétendument pas contenu une telle
clause. Ces éléments rendaient à tout le moins vraisemblable que le
recourant, s'il s'était donné la peine que l'on pouvait attendre de lui
après avoir admis une élection de for à Tallinn, avait été mis en
mesure  d'exercer  ses  droits  par  une  communication  suffisante.
L'autorité cantonale a en conséquence, et dès lors que l'art. 34 ch. 2
CL n'exigeait pas une notification régulière, admis la vraisemblance du
caractère exécutoire de la décision.
Ensuite, l'autorité cantonale a vérifié la conformité de la décision à
l'ordre public suisse, au sens de l'art. 34 ch. 1 CL. Elle a alors retenu
que la lex fori était le droit estonien vu l'élection de droit acceptée par
le recourant. En conséquence, on ne pouvait selon elle reprocher au
Tribunal estonien d'avoir fait notifier au recourant un acte introductif
d'instance rédigé en estonien. Quant à l'absence de traduction de cet
acte, l'autorité cantonale a jugé que celle-ci n'était manifestement pas
contraire à l'ordre public suisse, dès lors que le recourant disposait
d'un laps de temps suffisant, vu le délai de vingt-huit jours qui lui était
imparti, pour faire traduire l'acte et organiser sa défense. Elle a
précisé que, même si le recourant n'avait pas reçu de réponse à sa
demande de traduction par courriels envoyés aux adresses figurant
sur l'acte, il ne pouvait toutefois rester alors inactif et devait au
contraire prendre ses dispositions pour traduire ou faire traduire l'acte
et trouver un avocat en Estonie. En conséquence, l'art. 34 ch. 1 CL
n'interdisait pas la reconnaissance du jugement estonien.
En dernier lieu, l'autorité cantonale a examiné si le recourant avait
rendu vraisemblable le payement de l'entier de sa dette. Elle a retenu
que tel n'était pas le cas. Premièrement, il était exclu de tenir compte
de montants versés avant la conclusion du nouveau prêt comme
remboursement de celui-ci (161'543 euros). Secondement, quant aux
versements effectués postérieurement, s'il était vraisemblable que
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ceux-ci avaient servi à rembourser le prêt, ils n'avaient pas suffi pour
le rembourser entièrement, intérêts compris. L'autorité cantonale a
alors retenu qu'il était ainsi rendu suffisamment vraisemblable que la
créance de l'intimée, ou à tout le moins une partie de cette créance,
existait encore et était exigible.
4.
Le recourant se plaint de la violation de son droit d'être entendu
(art. 29 al. 2 Cst.).
4.1Il soutient que l'autorité cantonale n'a pas pris position sur ses
arguments relatifs au paiement de sa créance, aux négociations entre
les parties sur l'élection de for et à son état de santé précaire. Dans
les trois hypothèses, il reproche aux juges précédents d'avoir ignoré
des pièces pertinentes pour établir les faits.
4.2
4.2.1La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu consacré par
l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour le juge de motiver ses décisions.
L'autorité n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les
faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais elle
peut au contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent
pertinents (parmi plusieurs: ATF 143 III 65 consid. 5.2; 142 II 154
consid. 4.2; 134 I 83 consid. 4.1). Savoir si la motivation présentée est
convaincante est une question distincte de celle du droit à une
décision motivée. Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont
guidé  le  juge,  le  droit  à  une  décision  motivée  est  respecté
(arrêt 4A_344/2018 du 27 février 2019 consid. 2.3.1; cf. ATF 126 I 97
consid. 2c). Une autorité judiciaire ne commet un déni de justice
formel prohibé par l'art. 29 al. 2 Cst. que si elle omet de se prononcer
sur des griefs qui présentent une certaine pertinence ou de prendre en
considération des allégués et arguments importants pour la décision à
rendre (ATF 143 III 65 consid. 5.2; 142 II 154 consid. 4.2; 141 V 557
consid. 3.2.1; arrêt 5A_943/2019 du 29 avril 2020 consid. 4.2).
4.2.2En l'espèce, le recourant confond le grief de violation du droit
d'être entendu avec celui de l'établissement arbitraire des faits (art. 9
Cst.) en tant que l'autorité cantonale aurait, selon lui, omis de prendre
en considération certaines pièces offertes comme moyens de preuve.
Dès lors que le recourant pouvait discerner les motifs ayant guidé
l'autorité cantonale et que, comme il ressort de sa décision (cf. supra
consid. 3.1), celle-ci s'est prononcée sur les trois complexes de faits,
notamment sur le moment décisif où ses capacités mentales devaient
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être entières pour qu'il puisse défendre ses intérêts, son droit à une
décision motivée a été respecté et il ne saurait valablement se
plaindre d'une violation de son droit d'être entendu.
Il suit de là que le grief de violation de l'art. 29 al. 2 Cst. doit être
rejeté. 
5.
5.1Le recourant se plaint à plusieurs égards d'arbitraire (art. 9 Cst.)
dans l'application de l'art. 34 CL, ainsi que dans celle de l'art. 18 CO
en tant que l'autorité cantonale a retenu que le jugement estonien
constituait une décision exécutoire au sens de cette disposition, alors
que l'acte introductif d'instance n'a pas été traduit dans une langue
officielle de la Suisse et qu'il lui a été notifié par recommandé.
5.2
5.2.1Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut
requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse,
lorsqu'il possède contre celui-ci un titre de mainlevée définitive
(art. 271 al. 1 ch. 6 LP), soit notamment un jugement exécutoire
(cf. art. 80 al. 1 LP; ATF 143 III 693 consid. 3.4.2; 139 III 135
consid. 4.2). Les décisions étrangères peuvent représenter des titres
de  mainlevée  définitive,  dans  la  mesure  notamment  où  elles
comportent une condamnation à payer une somme d'argent (ATF 139
III 135 consid. 4.5.1). Dans le cas d'un séquestre fondé sur l'existence
d'un titre de mainlevée définitive qui concerne un jugement rendu dans
un État étranger auquel s'applique la Convention de Lugano du 30
octobre 2007, le juge statue aussi sur la constatation de la force
exécutoire (art. 271 al. 3 LP; ATF 139 III 135 consid. 4.5.2; arrêt
5A_697/2020 du 22 mars 2021 consid. 6.2.1 et les références, destiné
à la publication).
Le juge qui entend prononcer le séquestre requis sur la base d'un
jugement " Lugano " doit statuer sur l'exequatur de celui-ci (ATF 139
III 135 consid. 4.5.2), soit par une ordonnance distincte, soit directe -
ment dans le dispositif de l'ordonnance de séquestre. La pratique
antérieure à la révision de la LP induite par la CL révisée consistant à
statuer à titre incident sur l' exequatur, n'est pas conforme au texte
clair de l'art. 271 al. 3 LP et ne saurait ainsi perdurer s'agissant de
jugements " Lugano " (arrêt 5A_697/2020 précité  loc. cit. et les
références).
5.2.2Le prononcé du séquestre peut être attaqué par la voie de
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l'opposition dans les dix jours à compter de celui de sa connaissance
(art. 278 al. 1 LP), puis, comme le refus du séquestre, par celle d'un
recours selon les art. 319 ss CPC (art. 278 al. 3 LP). En revanche, la
question du caractère exécutoire de la décision "  Lugano " fondant la
requête de séquestre ne peut être examinée que dans le recours
prévu à l'art. 327a CPC, disposition mettant en œuvre l'art. 43 CL.
L'opposition à un séquestre prononcé à titre de mesure conservatoire
(art. 47 par. 2 CL cum art. 271 al. 1 ch. 6 LP) ne permet en effet
d'invoquer que les objections spécifiques au séquestre (ATF 143 III
693 consid. 3.3; arrêt 5A_953/2017 du 11 avril 2018 consid. 3.2.2.2).
Les deux procédures – opposition et recours – doivent donc, le cas
échéant, être menées  parallèlement. Il s'ensuit que le débiteur
séquestré qui entend soulever l'un des motifs de refus d' exequatur
prévus par la CL (art. 45 par. 1 cum art. 34 s. CL) ou s'en prendre aux
conditions que le premier juge peut examiner (i.e. les formalités selon
l'art. 53 CL, l'existence d'une décision exécutoire selon les art. 32 et
38 par. 1 CL et l'application de la CL selon l'art. 1 CL) ne peut le faire
que dans le cadre du recours de l'art. 327a CPC. Ce n'est que lorsque
la requête de séquestre se fonde sur une décision "  non Lugano " ou
sur une sentence arbitrale étrangère que le juge de l'opposition au
séquestre est compétent pour examiner le respect des conditions de la
reconnaissance ainsi que les motifs de refus de l'exequatur (ATF  144
III 411 consid. 6.3.1 [sentence arbitrale étrangère]; arrêt 5A_697/2020
précité consid. 6.2.2, destiné à la publication).
5.3En l'espèce, le recourant aurait dû introduire un recours, au sens
de l'art. 327a CPC, pour se plaindre du caractère non exécutoire de la
décision estonienne. En conséquence, ses griefs en relation avec
cette question sont irrecevables, y compris celui relatif à l'art. 18 CO
par  lequel  le  recourant  fait uniquement  valoir  qu'il n'avait  pas
l'intention d'élire le droit estonien et les juridictions estoniennes.
6.
Le recourant se plaint de l'application arbitraire (art. 9 Cst.) de
l'art. 272 al. 1 ch. 1 LP. Il reproche à l'autorité cantonale de n'avoir pas
pris en compte le paiement démontré par pièces du montant de
888'037 euros 19, de sorte que seul un solde de 2'971 euros 81
resterait dû à l'intimée.
A cet argument, l'intimée rétorque que le recourant entend soumettre
aux autorités suisses l'analyse juridique du fond du litige alors que cet
aspect a été tranché par les autorités estoniennes. Elle lui oppose
aussi que la compensation invoquée seulement devant l'instance
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cantonale est tardive et irrecevable et que le recourant n'a pas attaqué
les  faits  retenus  par  l'autorité  précédente,  qui  commencent  le
1er novembre 2017. Enfin, l'intimée soutient que les contrats de prêt
des 27 mars 2017 et 1 er novembre 2017 sont indépendants l'un de
l'autre et que l'exécution du premier n'a fait l'objet d'aucun litige.
6.1
6.1.1L'objet de l'opposition au séquestre porte sur les conditions du
séquestre (art. 272 al. 1 ch. 1 à 3 LP). En effet, dans cette procédure,
le débiteur (ou le tiers) dont les droits sont touchés par le séquestre
(art. 278 al. 1 LP) et qui n'a pas pu participer à la procédure
d'autorisation de séquestre (art. 272 et 274 LP), a la possibilité de
présenter ses objections; le juge réexamine donc en contradictoire la
réalisation des conditions du séquestre qu'il a ordonné. L'opposant
doit tenter de démontrer que son point de vue est plus vraisemblable
que celui du créancier séquestrant (ATF 140 III 466 consid. 4.2.3).
6.1.2La première condition est l'existence de la créance. Toutefois, il
n'est pas arbitraire de considérer que le créancier qui invoque le cas
de séquestre de l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP, soit la production d'un titre de
mainlevée définitive au sens de l'art. 80 LP contre le débiteur, n'a pas
– contrairement aux autres cas (art. 271 al. 1 ch. 1 à 5 LP, en lien
avec l'art. 272 al. 1 ch. 2 LP) – à rendre vraisemblable sa créance,
laquelle  découle  en  effet  directement  du  titre  produit
(arrêt 5A_806/2014 du 28  avril 2015 consid. 2.3.1). Il n'en demeure
pas moins que le débiteur peut faire valoir les exceptions prévues à
l'art. 81 al. 1 LP (arrêt 5A_228/2017 du 26 juin 2017 consid. 3.1) et
que, si une des exceptions est tenue pour plus vraisemblable que
l'existence de la créance alléguée, celle-ci doit être réduite, en tout ou
en partie, selon le montant éteint par l'exception. Par "  extinction de la
dette " au sens de la norme précitée, la loi ne vise pas seulement le
paiement, mais aussi toute autre cause de droit civil, notamment la
compensation (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1).
En matière de mainlevée définitive, le Tribunal fédéral a cependant
précisé que le poursuivi ne peut se prévaloir que de l'extinction de la
dette survenue " postérieurement au jugement valant titre de main -
levée "; celle qui est intervenue avant ou durant la procédure au fond
ne peut être prise en considération, sauf à attribuer au juge de la
mainlevée la compétence d'examiner matériellement l'obligation de
payer,  qui  n'appartient  qu'au  juge  du  fond  (ATF  138  III  583
consid. 6.1.2; arrêt 5A_877/2018 du 25 octobre 2019 consid. 2.1). Au
vu de la jurisprudence précitée selon laquelle, dans le cas de l'art. 271
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al. 1 ch. 6 LP, il n'est pas arbitraire de considérer que la vraisem -
blance de la créance découle du titre produit, cette règle s'applique
aussi au séquestre.
6.2En l'espèce, l'arrêt attaqué est contraire à l'art. 9 Cst.: il mécon naît
tant le moment où l'extinction de la dette doit avoir lieu – soit
postérieurement au jugement valant titre de mainlevée, et non posté -
rieurement à la conclusion du contrat de prêt dont l'exécution était
l'objet dudit jugement – et ordonne le séquestre pour l'entier de la
créance, même si celle-ci est en partie éteinte - alors que le séquestre
ne peut être ordonné que pour une créance exigible.
Il ressort des faits tels que retenus dans l'arrêt attaqué et des allégués
n° 5, 6 et 15 du mémoire de recours cantonal du recourant, que tant le
montant versé en trop en remboursement du prêt du 27 mars 2017
que le recourant fait valoir à titre de créance compensante, que les
montants qu'il fait valoir à titre de remboursement du prêt du 1 er no-
vembre 2017 ont été versés avant le jugement du 26 août 2019, de
sorte qu'on ne peut pas en tenir compte. Il en va toutefois autrement
du montant de 50'000 euros, puisqu'il ressort de l'arrêt attaqué que le
recourant l'a versé le 11 novembre 2019. Or, l'autorité cantonale a
admis la vraisemblance du versement de ce montant, mais a exclu
d'en tenir compte sans examiner si l'intimée avait déjà réduit sa
créance d'autant dans sa requête de séquestre, au motif arbitraire que
ce montant de 50'000 euros n'éteindrait pas l'entier de la créance.
Cela étant, les arguments de l'intimée doivent être rejetés, l'argument
de l'extinction de la dette n'étant pas nouveau, puisqu'il ressort de
l'arrêt attaqué que le recourant l'a invoqué dans son opposition au
séquestre, et l'extinction de la créance postérieure au jugement de
mainlevée étant un motif que le juge du séquestre doit prendre en
considération.
La  cause  doit donc  être  renvoyée  à l'instance  cantonale  pour
instruction et nouvelle décision sur le sort à réserver à ce versement
de 50'000 euros, compte tenu de ces considérants.
7.
En définitive, le recours est partiellement admis et la cause doit être
renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle instruction et décision
dans le sens des considérants. Les frais judiciaires, arrêtés  à
10'000 fr., sont mis à la charge des parties à raison de la moitié
chacune (art. 66 al. 1 LTF). Chaque partie supporte ses dépens
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encourus pour défendre leur intérêt sur le fond de la cause. Le
recourant, qui a succombé par deux fois dans sa requête d'effet
suspensif, versera en revanche à l'intimée une indemnité de 1'000 fr. à
titre de dépens, dès lors qu'elle a été suivie (art. 68 al. 1 LTF).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est partiellement admis et la cause est renvoyée à l'autorité
cantonale pour nouvelle instruction et décision dans le sens des
considérants.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 10'000 fr., sont mis à charge des parties
à raison de la moitié chacune.
3.
Le recourant versera une indemnité de 1'000 fr. à l'intimée à titre de
dépens.
4. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des
poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 9 septembre 2021
Au nom de la IIe Cour de droit civil 
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : La Greffière :
Herrmann Achtari
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