Bundesgericht 
Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 
5A_283/2019
Arrêt du 12 août 2019
IIe Cour de droit civilComposition 
MM. et Mme les Juges fédéraux Herrmann, Président, 
von Werdt et Truttmann, Juge suppléante. 
Greffier : M. Braconi. 
Participants à la procédure 
A.________, représenté par Me Nicolas Saviaux, avocat, recourant, 
contre
B.________ S.r.l., 
représentée par Mes Stefano Codoni et Davide Cerutti, avocats, intimée. 
Objet 
mainlevée définitive de l'opposition, 
recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et 
faillites du Tribunal cantonal  vaudois du 27 février 2019 (KC18.00 9430-181934). 
Faits :
A.
B.________ S.r.l. est une société active dans la recherche et la commercialisation de produits dans les domaines de la pharmaceutique et de la para-pharmaceutique. A.________ est un professeur de gastroentérologie et d'immunologie; il est en particulier l'inventeur d'un produit commercialisé sous la marque X.________, à savoir un complément alimentaire ayant aussi fait ses preuves dans le traitement de maladies intestinales graves. Un litige est né entre les parties en relation avec la commercialisation de ce 
produit. 
B.
Le 25 août 2017, B.________ S.r.l. (  poursuivante ) a fait notifier à A.________ (  poursuivi ) un 
commandement de payer les sommes de 1) 86'722 fr., 2) 18'513 fr. 60 et 3) 24'684 fr. 80, toutes trois sans intérêt, indiquant comme titre de la créance (  poursuite n° x'xxx'xxx de l'Office des poursuites de la Riviera-
Pays d'Enhaut ) : " 1. Jugement du 15 octobre 2015 de la Court of Appeal, Londres, condamnant le débiteur 
à verser des frais pour un montant égal à GBP 70'263.50 (taux de change du 28.06.2017); 2. Jugement du 
9 octobre 2015 de la High Court of Justice, GBP 15'000 (taux du 28.6.17); 3. Jugement du 9 octobre 2015 de la High Court of Justice, GBP 20'000 (taux du 28.6.17) ". Le poursuivi a formé opposition totale.   Statuant le 22 novembre 2018 sur la requête de mainlevée définitive formée par la poursuivante, le Juge de paix du district de la Riviera-Pays d'Enhaut a levé définitivement, à concurrence de 129'764 fr. 54 sans intérêt, l'opposition du poursuivi. Pa r arrêt du 27 février 2019 , la Cour des p oursuites et faillites du Tribunal 
cantonal vaudois a rejeté le recours interjeté par celui-ci. 
C.
Par mémoire expédié le 3 avril 2019, le poursuivi exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral; sur le fond, il conclut au rejet de la requête de mainlevée et au maintien de son opposition. Des observations sur le fond n'ont 
pas été re quises. 
D.
Par ordonnance du 18 avril 2019, le Président de la Cour de céans a rejeté la requête d'effet suspensif du recourant. 
Considérant en droit :
1.
Le Tribunal fédéra l examine d'office la recevabilité des recours qui lui sont soumis (
ATF 144 III 184  consid. 
1). 
1.1. Le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une décision finale (art. 90 LTF; ATF 
133 III 399  consid. 1.4) prise par un tribunal supérieur ayant statué sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF) en 
matière d'exequatur d'une décision étrangère dans une procédure de mainlevée définitive d'opposition (art. 72 al. 2 let. aet let. b ch. 1 LTF, en relation avec les art. 81 al. 3 LP et 38 ss CL; arrêt 5A_177/2018 du 28 novembre 2018 consid. 1). La valeur litigieuse atteint le seuil légal (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le poursuivi, qui a succombé devant la cour cantonale et a un intérêt digne de protection à la modification de l'arrêt attaqué, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).   
1.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF); il ne 
peut s'en écarter que si ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte - à savoir arbitraire au 
sens de l'art. 9 Cst. (
ATF 140 III 264  consid. 2.3) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la 
correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui se plaint d'un établissement manifestement inexact des faits doit exposer ses moyens conformément au principe d'allégation (art. 106 al. 2 LTF); les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (
ATF 142 III 
364 consid. 2.4 et les arrêts cités).  
2.
Dans une première section intitulée " Complètement des faits ", le recouran t rappelle les fait s pertinents; il 
affirme que la décision attaquée n'en présenterait qu'une version très résumée, voire lacunaire, partant inexacte. Dès lors qu'il ne soulève aucun grief tiré d'un établissement arbitraire des faits, motivé conformément aux réquisits légaux, mais se limite à exposer sa propre version des faits, il n'y a pas lieu d'entrer en matière à ce sujet (  cf.  supra , consid. 1.2). La Cour de céans statuera ainsi sur la base des faits 
établis par la juridiction précédente (art. 105 al. 1 LTF).  
3.
Il n'est pas contesté, en l'occurrence, que la Convention de Lugano du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (CL) est applicable à l'exécution des décisions étrangères invoquées à l'appui de la requête de mainlevée définitive. En vertu de l'art. 38 par. 1 CL, les décisions prises dans un Etat lié par cette Convention qui y sont exécutoires sont mises à exécution dans un autre Etat contractant après y avoir été déclarées exécutoires 
sur requête de toute partie intéressée. Lorsque l'exécution de la décision est requise - comme ici - dans le 
cadre d'une procédure de poursuite, il appartient au juge  de la mainlevée de se prononcer à titre incident 
sur l'exequatur (art. 81 al. 3 LP; 
ATF 143 III 404  consid. 5.2.1). Les motifs de refus sont exhaustivement 
énumérés aux art. 34/35 CL; ils doivent être invoqués et prouvés par celui qui s'oppose à l'exequatur ( ATF 
143 III 404  consid. 5.2.3 et la jurisprudence citée). 
4.
4.1. Le recourant fait valoir que les décisions à la base de la poursuite seraient " inconciliables " avec un 
jugement de la High Court of Justice du 31 mars 2015, confirmé le 21 décembre 2016, déclarant incompétentes les juridictions anglaises; en déclinant la compétence desdites autorités, la décision du 21 décembre 2016 aurait privé de leur validité toutes les décisions antérieures. En outre, les décisions produites par l'intimée sont également inconciliables avec l'ordonnance de mesures provisionnelles prise le 17 juillet 2015 par le Juge délégué de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois (  i.e. rejetant la requête de 
l'intimée tendant à interdire au recourant de faire certai nes déclarations), lequel aurait admis que l'intimée 
n'avait pas rendu vraisemblable qu'elle était titulaire de droits de propriété intellectuelle sur le produit en 
cause.  
4.2. D'après l'art. 34 CL, l'ex equatur doit être refu sé si la décision est inconcilia ble avec une dé cision rendue 
entre les mêmes parties dans l'Etat requis (par. 3) ou une décision rendue antérieurement dans un autre Etat lié par la Convention ou dans un Etat tiers entre les mêmes parties dans un litige ayant le même objet 
et la même cause, lorsque la décision rendue antérieurement réunit les conditions nécessaires à son 
exécution dans l'Etat requis (par. 4).   
4.2.1.  Sur le premier point, l'autorité cantonale a retenu que l'exception prévue par l'art. 34 par. 4 CL ne 
visait pas les décisions inconciliables prises par les juridictions d'un même Etat membre; elle a donc rejeté le grief pour ce motif déjà. Au demeurant, elle a relevé que la décision du 31 mars 2015 réservait la possibilité, pour la cour, d'examiner et de prendre des mesures provisionnelles; or, les trois décisions soumises à l'exequatur constituent de telles mesures.   
Sur le second point, elle a reconnu que les décisions à la base de la poursuite et l'ordonnance de mesures 
provisionnelles du 17 juillet 2015 avaient été prises entre les mêmes parties; toutefois, on ne voyait pas en quoi le fait de ne pas interdire au recourant de faire des déclarations quant à la propriété intellectuelle sur le produit objet des deux litiges serait inconciliable avec l'injonction des tribunaux anglais adressée au recourant de faire livrer à un agen t de l'intimée une quantité suffisante de produit pour satisfaire une 
commande. Elle a ajouté que les motifs du Juge délégué de la Cour civile au sujet de la titularité des droits 
sur le produit avaient été émis sur la base de la vraisemblance et à titre préjudiciel, sans l'autorité de la 
chose jugée; d'ailleurs, il n'apparaissait pas que les jugements dont l'exequatur est requis eussent traité de la question de la propriété intellectuelle du produit. 
4.2.2.  On cherche vainement dans l'acte de recours une réfutation des motifs qui précèdent; bien plus, les 
paragraphes concernés constituent un simple copier-co ller du recours cantonal. Faute d'être motivées en 
conformité avec l'art. 42 al. 2 LTF, ces critiques apparaissent dès lors irrecevables (
ATF 142 III 364  consid. 
2.4; 140 III 86  consid. 2, avec les nombreux arrêts cités).  
5.5.1. Le recourant soutient encore que la reconnaissance des décisions invoquées par l'intimée serait 
manifestement contraire à l'ordre public suisse en raison de l'incompétence des tribunaux anglais. Se prévalant de l'arrêt 5A_812/2015 du 6 septembre 2016 (  in : sic! 1/2017 p. 17), il reproche à son adverse 
partie de s'être livrée à un "  forum shopping  ", procédé qui rendrait " nulles et inexistantes " des décisions 
rendues au mépris de la compétence. En outre, il prétend que la validité d'une injonction suppose que le 
juge soit compétent au fond. A cela s'ajoute que le défaut de juridiction est un motif de refus de la reconnaissance selon l'art. " 27 ch. 1 " (sic); si le " régime de la CL prévoit le principe de l'absence de contrôle de la compétence du juge d'origine, encore faut-il que le juge qui a rendu la décision ait lui-même été compétent ", ce qui n'est pas le cas ici. Enfin, le recourant affirme qu'il pourrait, en tout état de cause, se mettre au bénéfice d'un " contrôle facultatif " de la compétence, dès lors qu'il est domicilié en Suisse, pays qui n'est pas membre de l'Union européenne, et que le juge d'origine aurait fondé sa compétence sur une 
règle de for différente de celle qui est instituée par la Convention de Lugano.  
5.2. Conformément à l'art. 34 par. 1 CL, l'exequatur doit être refusé en cas d'atteinte manifeste à l'ordre 
public de l'Etat requis. La réserve de l'ordre public doit permettre au juge de ne pas apporter la protection de la justice suisse à des situations qui contredisent de façon choquante les principes les plus essentiels de l'ordre juridique, tel qu'il est conçu en Suisse. En tant que clause d'exception, la réserve de l'ordre public doit être interprétée d'une manière restrictive, spécialement en matière de reconnaissance et d'exécution 
des décisions et actes authentiques étrangers, où sa portée est plus étroite que pour l'application directe du 
droit étranger (effet atténué de l'ordre public); la reconnaissance et l'exécution de la décision étrangère constitue ainsi la règle, dont il ne faut pas s'écarter sans de bons motifs (
ATF 143 III 404  consid. 5.2.3 et les 
références).  
5.3. L'autorité précédente a considéré que la clause d'ordre public ne pouvait pas être appliquée aux règles 
de compétence. Elle a relevé que le recourant n'était pas admis à se prévaloir de l'art. 27 LDIP - norme qui cédait le pas à la réglementation prévue aux art. 34 et 35 CL - et ne dénonçait pas une violation des règles 
des sections 3, 4 et 6 du titre II de ce traité. L'intéressé ne pouvait ainsi se plaindre d'une violation des 
règles de compétence par le biais de la réserve de l'ordre public, vu le principe de l'art. 35 par. 3 CL, mais devait exciper de l'incompétence des autorités anglaises devant celles-ci. Au demeurant, la décision de la High Court of Justice du 31 mars 2015 réservait, au chiffre 4 de son dispositif, la possibilité d'ordonner des mesures provisionnelles. Cette juridiction avait constaté, avec l'accord du recourant, au chiffre 3 de son "  Ruling on the first Respondent's application for permission to appeal and a stay  " du 14 mai 2015, qu'elle 
était compétente pour prendre de telles mesures. Les tribunaux anglais n'avaient dès lors pas décliné leur 
compétence de " façon globale " pour l'ensemble du litige, mais avaient ordonné des mesures 
provisionnelles, le recourant ayant concédé qu'ils étaient compétents pour ce faire. Cette attribution de compétence était par ailleurs conforme à l'art. 31 CL.  L'autorité précédente a retenu que les art. 67 et 68 CL pouvaient être écartés d'emblée, car le recourant n'avait pas même essayé d'établir l'existence d'une convention spécifique relative à la matière en cause ou un accord au sens de l'art. 68 CL. De surcroît, l'art. 64 par. 3 CL ne s'appliquait pas, l'art. 31 CL fondant la compétence des tribunaux anglais en matière provisionnel le. Enfin, l'art. 64 ch. 2 let. c CL précise que, en 
matière de reconnaissance et d'exécution, ladite Convention s'applique en tout état de cause lorsque l'Etat 
requis n'applique aucun des " instruments " visés au par. 1, ce qui est le cas de la Suisse qui n'est pas membre de l'Union européenne. 
5.4. De nouveau, on cherche en vain dans le mémoire de recours une réfutation des motifs de l'autorité 
précédente, cette écriture constituant encore un simple copier-coller du recours cantonal. Le seul argument supplémentaire est tiré du "  forum shopping  ", qui serait incompatible avec l'ordre public suisse; or, comme 
l'a retenu la cour cantonale, l'incompétence des autorités de l'Etat d'origine ne relève pas de l'ordre public, 
quand bien même l'intimée aurait eu - ce qui n'est du reste pas établi - le comportement incriminé. En tout état, l'arrêt auquel se réfère le recourant ne concerne pas l'exequatur d'un jugement soumis à la Convention de Lugano, mais la compétence des autorités genevoises pour connaître d'une requête de mesures provisionnelles du chef des art. 10 et 129 LDIP; ces dispositions n'étant pas applicables dans le cas présent, le recourant ne saurait tirer un quelconque argument de cette décision. Enfin, l'intéressé perd de vue que l'art. 31 CL autorise le juge d'un autre pays que celui auquel revient la compétence de statuer au 
fond à ordonner des mesures provisionnelles (arrêt 5A_801/2018 du 14 mai 2018 consid. 3.3.3). Il s'ensuit 
que le grief doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.   
6.6.1. Le recourant fait également valoir que les décisions sur lesquelles se fonde la poursuite ne lui auraient 
pas été notifiées conformément à la Convention de La Haye, motif de refus qu'il déduit probablement de 
l'art. 34 par. 2 CL. Il affirme avoir été privé " de son droit d'assistance par son avocat et dans la langue du canton de sa résidence "; cela est d'autant plus pertinent que l'intimée a demandé qu'il soit " emprisonné pour deux ans ", lui laissant " trois jours seulement pour préparer sa défense ".  
6.2. Il ne ressort pas de l'arrêt entrepris (art. 105 al. 1 LTF; 
ATF 140 III 16  consid. 1.3.1), ni même d'ailleurs 
de l'acte de recours cantonal, que le recourant aurait invoqué devant les juridictions cantonales la norme 
conventionnelle précitée; le moyen est dès lors irrecevable dans cette mesure, faute d'épuisement des 
instances cantonales (art. 75 al. 1 LTF; ATF 143 III 290  consid. 1.1 et les arrêts cités). Au surplus, l'attitude 
de l'intéressé apparaît abusive; en effet, il est manifestement contraire aux règles de la bonne foi (art. 2 al. 2 CC et art. 52 CPC) d'invoquer pour la première fois en instance fédérale des vices - dont la réalité ne trouve par ailleurs aucun fondement dans les faits constatés par la juridiction cantonale (art. 105 al. 1 LTF) - qui pouvaient être soulevés à un stade antérieur de la procédure (
ATF 141 III 210  consid. 5.2, avec les arrêts 
cités).  
7.
7.1. Le recourant reproche à l'intimée d'avoir attendu que la Cour d'appel ait confirmé l'incompétence des 
tribunaux anglais pour réclamer les frais et dépens mis à sa charge par les trois décisions sur lesquelles se fonde la poursuite.   
7.2. L'autorité précédente, tout en s'interrogeant sur la pertinence de cette argumentation au regard des 
motifs de refus des art. 34 et 35 CL, a considéré que les tribunaux anglais étaient de toute manière 
compétents pour rendre des mesures provisionnelles et que cette compétence s'étendait aux accessoires qu'étaient les frais et les dépens. Le fait que ces mesures n'ont pas été validées n'empêchait pas les frais et dépens de cette procédure d'être définitivement dus.  
7.3. Sur ce point, l'acte de recours consiste (de nouveau) en un copier-coller du mémoire cantonal; autant 
qu'elle est intelligible, la  critique est en conséquence irrecevable (  cf.  supra , consid. 4.2.2).  
8.
8.1. Enfin, le recourant prétend que si un tribunal suisse  devait décider " d'être le lieu où les dommages du 
tribunal britannique peuvent être indemnisés ", il devrait être autorisé à en appeler à celui-là pour que " ses propres dommages soient remboursés [par l'intimée] ". Même en supposant que la compétence des autorités anglaises soit établie, il ne devrait rien à sa partie adverse, car " l'injonction émise en décembre 2014 " indiquait que celle-ci avait l'obligation " de payer tout dommage que le défendeur (  i.e. le recourant) 
soutiendra que la Cour estime que le demander (  i.e. l'intimée) doit payer ".  
8.2. L'autorité précédente a constaté que le recourant avait produit une décision de la Court of appeal du 21 
décembre 2016, mettant les frais de procédure à la charge de l'intimée (i.e. 60'000 GBP), mais que cette décision n'était pas accompagnée du formulaire prescrit par l'art. 54 CL ou d'un document équivalent au sens de l'art. 55 CL. Il s'ensuit que le caractère exécutoire de cette décision en Angleterre n'a pas été établi; à supposer qu'il s'agisse d'une condamnation ferme de l'intimée à payer au seul recourant la somme 
précitée, elle demeurerait sans effet, faute de pouvoir, en l'état, être reconnue en Suisse.   
8.3. Le recourant ne s'en prend pas à ces motifs; en particulier, il ne dit pas avoir produit les documents 
nécessaires à la reconnaissance de la décision invoquée aux fins de compensation. L'affirmation selon laquelle aucune somme d'argent ne saurait lui être réclamée " pour ce qui s'est passé entre décembre 2014 et décembre 2016 " doit dès lors être écartée (art. 42 al. 2 LTF).  
9.
En définitive, le présent recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il convient d'allouer à l'intimée une indemnité à titre de dépens pour ses observations sur la requête d'effet suspensif (art. 68 al. 1 et 2 LTF). 
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. 
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr., sont mis à la charge du recourant. 
3.
Une indemnité de 300 fr., à payer à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge du recourant. 
4.
Le présent arrêt est communiqué aux pa rties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal 
vaudois. 
Lausanne, le 12 août 2019 
Au nom de la IIe Cour de droit civil 
du Tribunal fédéral suisse 
Le Président : Herrmann 
Le Greffier : Braconi