Faits:
A.a B. et C., tous deux de nationalité française et domiciliés en France, se
sont mariés le 8 juillet 1978. Ils ont adopté le régime de la séparation de
biens.
A.b Le 16 juin 2000, B. a ouvert action en divorce devant les tribunaux
français, réclamant le paiement d'une prestation compensatoire au
sens de l'art. 270 du Code civil français. Chaque époux a été sollicité de
fournir des renseignements notamment sur ses revenus et sa fortune.
C. n'a pas fourni les renseignements au sujet d'un compte bancaire
ouvert auprès de la Banque A. Cie, à Genève (ci-après: la banque), dont
certains documents en possession de son épouse tendent à démontrer
l'existence. Par décision du 10 mai 2001, le Tribunal de Grande Instance
de Mont de Marsan a ordonné une expertise comptable pour permettre
au juge du fond de disposer des éléments nécessaires pour statuer sur la
prétention de l'épouse. L'expert a interpellé la banque au sujet du compte
susmentionné, qui lui a répondu le 14 janvier 2002 qu'elle n'était pas en
mesure de donner suite à sa demande.
B. Le 13 février 2003, B. a déposé une demande de mesures
provisionnelles en reddition de comptes contre la banque devant le
Tribunal de première instance de Genève, concluant à ce qu'obligation soit
faite à celle-ci de lui remettre un tirage des documents d'ouverture de
compte et des extraits mensuels de chacun des comptes dont son époux
était titulaire, voire ayant droit économique et/ou sur lesquels il avait un
quelconque pouvoir, ainsi que des correspondances échangées depuis le
16 juin 2000 à ce jour. Se prévalant du droit aux renseignements de l'art.
170 CC et, subsidiairement, des dispositions similaires du droit français,
elle a introduit une procédure de mesures provisionnelles de l'art. 324
al. 2 let. b LPC/GE devant le juge genevois, qu'elle estime compétent en
vertu des art. 24 de la Convention de Lugano (CL; RS 0.275.11) et 10
LDIP.
Par ordonnance du 21 mars 2003, le Tribunal de première instance a
déclaré la demande irrecevable pour défaut de compétence, la reddition
de comptes n'étant pas une mesure provisoire des art. 10 LDIP ou 24 CL
et les conditions de l'art. 10 LDIP n'étant de toute façon pas réalisées.
Statuant le 5 juin 2003 sur recours de la demanderesse, la Cour de justice
du canton de Genève a admis la compétence du Tribunal de première
instance sur la base de l'art. 10 LDIP et lui a renvoyé la cause pour qu'il
se détermine sur les arguments de fond des parties.
C. Contre cet arrêt, la défenderesse a saisi le Tribunal fédéral d'un recours
en réforme, ainsi que d'un recours en nullité, assorti d'un recours de droit
public. Dans son recours en réforme, elle demande principalement que
l'arrêt cantonal soit annulé et que la demande de reddition de comptes
soit déclarée irrecevable. Subsidiairement, elle conclut au renvoi de
la cause à la cour cantonale pour nouveau jugement dans le sens des
considérants. La demanderesse a conclu à l'irrecevabilité du recours,
subsidiairement à son rejet.
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1. Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des
recours qui lui sont soumis (ATF 129 III 415 consid. 2.1 p. 415; 129 II
225 consid. 1 p. 227; 128 II 56 consid. 1 p. 58 et les arrêts cités).
2. Étant dans l'incertitude sur la voie de recours ouverte en l'espèce, la
défenderesse a interjeté principalement un recours en réforme et, pour
le cas où celui-ci ne serait pas recevable, un recours en nullité assorti
d'un recours de droit public pour les griefs qu'elle estimait ne pas pouvoir
invoquer dans le recours en nullité. Le recours en nullité étant subsidiaire
au recours en réforme (art. 68 al. 1 OJ), il y a lieu d'examiner d'abord
celui-ci.
3. En vertu de l'art. 49 al. 1 OJ, le recours en réforme est recevable
notamment contre les décisions incidentes prises séparément du fond
dans des contestations civiles portant sur des droits de nature pécuniaire
d'au moins 8'000 fr. (art. 46 OJ) qui doivent faire l'objet d'une décision
finale au sens de l'art. 48 al. 1 OJ (ATF 118 II 184 consid. 1a p. 185;
Poudret, Commentaire de la loi fédérale d'organisation judiciaire, Tome
II, Berne 1990, n. 1.2 ad art. 49 p. 327), par les tribunaux suprêmes
des cantons, pour violation des prescriptions de droit fédéral sur la
compétence territoriale internationale.
3.1 La demanderesse a déposé une demande de production de pièces,
se prévalant de l'art. 170 CC et subsidiairement de dispositions similaires
du droit français. Le droit à la communication de renseignements et de
pièces de l'art. 170 CC est un droit subjectif privé, qui est conféré par
le droit matériel fédéral, et non par le droit de procédure (cf. ATF 82 II
555 consid. 4 p. 563; Vogel/Spühler, Grundriss des Zivilprozessrechts,
Berne 2001, chap. 10 n. 120, p. 279; Hohl, Procédure civile, Tome I,
Berne 2001, n. 1021 ss; Guldener, Schweizerisches Zivilprozessrecht,
Zurich 1979, p. 334; Leuenberger/Uffer-Tobler, Kommentar zur
Zivilprozessordnung des Kantons St. Gallen, Berne 1999, n. 2h et i
ad art. 123; Frank/Sträuli/Messmer, Kommentar zur zürcherischen
Zivilprozessordnung, 3e éd., Zurich 1997, n. 5-7 vor § 183 ss; cf. aussi
ATF 118 II 27 consid. 3a p. 28). Le litige porte donc sur une contestation
civile au sens des art. 44 ss OJ. A ce stade de l'examen de la recevabilité
du recours en réforme, il importe peu de savoir si l'action peut ou non
être dirigée directement contre un tiers.
3.2 Cette contestation civile est de nature pécuniaire. Conformément
à la jurisprudence, le demandeur est toutefois dispensé d'en chiffrer
exactement la valeur litigieuse (art. 46 OJ; ATF 127 III 396 consid. 1b/cc
p. 398 et les références).
3.3 Lorsque la demande de renseignements et de pièces de l'art. 170 CC
fait l'objet d'une action indépendante (sur l'action échelonnée en général,
cf. ATF 123 III 140 consid. 2b p. 142; 116 II 215 consid. 4a p. 219) ou
qu'elle est formée dans le cadre d'une procédure de divorce à l'appui de
prétentions au fond (liquidation du régime matrimonial ou fixation des
contributions d'entretien après divorce), le juge statue sur le droit litigieux
avec l'autorité de la chose jugée («res iudicata»; cf. ATF 120 II 352
consid. 2b p. 355 et les références). Quelle que soit la dénomination de la
procédure cantonale suivie (mesures provisionnelles, procédure sommaire
ou procédure accélérée), il doit procéder à un examen complet en fait et
en droit (cf. ATF 120 II 352 consid. 2a p. 355; 117 II 554 consid. 2d p.
557). Sa décision est finale au sens de l'art. 48 al. 1 OJ (cf. ATF 126 III
445 consid. 3b p. 447; 120 II 352 consid. 1 p. 354 et les références; cf.
également ATF 82 II 555 consid. 3 p. 562) et peut donc être attaquée
par la voie du recours en réforme. En revanche, contre la décision rendue
sur une demande de renseignements et de pièces destinée à servir de
fondement à des mesures protectrices de l'union conjugale ou à des
mesures provisoires pour la durée du procès en divorce, le recours en
réforme n'est pas recevable. En l'occurrence, la demande de production
de pièces a été formée devant un juge genevois pour servir de fondement
aux prétentions d'entretien que l'épouse réclame dans une procédure de
divorce en France. Elle a été introduite selon la procédure de mesures
provisionnelles de l'art. 324 al. 2 let. b LPC/GE, qui remplit les conditions
d'une procédure avec examen complet en fait et en droit (ATF 126 III
445 consid. 3b p. 446 et les références citées). Elle doit donc faire l'objet
d'une décision finale au sens de l'art. 48 al. 1 OJ.
3.4 Interjeté en outre contre la décision sur la compétence, prise
séparément du fond par la juridiction suprême du canton de Genève,
pour violation de l'art. 10 LDIP, soit d'une prescription de droit fédéral
sur la compétence internationale (Bernard Dutoit, Commentaire de la loi
fédérale du 18 décembre 1987, 3e éd., 2001, n. 1 ad art. 10 LDIP), le
recours en réforme est recevable au regard de l'art. 49 al. 1 OJ.
4.1 La qualité pour recourir en réforme appartient à ceux qui ont été
impliqués dans la procédure cantonale en qualité de parties, c'est-à-
dire aux parties à la décision attaquée (Bernard Corboz, Le recours en
réforme au Tribunal fédéral, SJ 2000 II p. 1 ss, p. 28/29; Messmer/
Imboden, Die Eidgenössischen Rechtsmittel in Zivilsachen, p. 57 no 37;
Peter Münch, Prozessieren vor Bundesgericht, 2e éd.; Bâle 1998, p.
131 nos 4.29 et 4.30). Selon la jurisprudence, le droit à la protection
judiciaire étatique présuppose encore que l'intéressé soit lésé (Beschwer),
formellement et matériellement. Il est formellement lésé lorsque, en tant
que partie, il n'a pas obtenu ce à quoi il avait conclu. Il est matériellement
lésé lorsque la décision attaquée l'atteint dans sa situation juridique,
lui est désavantageuse dans ses effets juridiques et que, partant, il a
intérêt à sa modification. Cette double condition est valable pour toutes
les voies de recours au Tribunal fédéral (ATF 120 II 5 consid. 2a p. 7;
Messmer/Imboden, op. cit., p. 63 ss). L'intérêt au recours, qui est une
condition de recevabilité, ne se confond toutefois pas avec l'intérêt à
agir ou à défendre à l'action, c'est-à-dire avec la qualité pour agir ou
pour défendre, qui est une condition de droit matériel. Il ne faut donc
pas examiner le litige au fond pour décider si le recours est recevable.
Pour que le recourant soit matériellement lésé, il suffit que, selon son
argumentation, il apparaisse atteint dans un droit qui lui appartient en
propre (cf. Corboz, op. cit., p. 29-31).
4.2 En l'espèce, la décision attaquée a été prise contre la banque. Celle-
ci est formellement lésée puisque son exception d'incompétence du juge
genevois a été rejetée. Elle est matériellement lésée dès lors que, selon
son argumentation, elle apparaît lésée par le rejet de son exception
d'irrecevabilité et l'entrée en matière sur le fond. La qualité pour recourir
en réforme doit donc lui être reconnue.
Dès lors qu'elle a déposé son mémoire de recours en temps utile (art. 54
al. 1 OJ), il y a lieu d'entrer en matière sur son recours en réforme.
5. L'arrêt attaqué laisse indécise la question de l'applicabilité de l'art.
24 CL et admet la compétence du Tribunal de première instance de
Genève sur la base de l'art. 10 LDIP, l'urgence - réalisée en l'espèce -
étant l'un des cas d'application exceptionnels de cette disposition selon
la jurisprudence (arrêt 5C.243/1990 du 5 mars 1991, publié in SJ 1991
p. 465; cf. aussi Dutoit, op. cit., n. 2 ad art. 62 LDIP). La défenderesse
recourante conteste que la mesure de reddition de comptes soit une
mesure provisoire au sens de l'art. 10 LDIP et, subsidiairement, fait valoir
qu'aucun des cas d'application retenus par la jurisprudence n'existe en
l'occurrence.
5.1 Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral applique le droit
d'office. Il n'est lié ni par les motifs invoqués par les parties (art. 63 al. 2
OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art.
63 al. 3 OJ; ATF 128 III 22 consid. 2e/cc p. 29; 127 III 248 consid. 2c
p. 252 s.; 126 III 59 consid. 2a p. 65). Il peut admettre un recours pour
d'autres motifs que ceux invoqués par le recourant, comme il peut aussi
rejeter un recours en opérant une substitution de motifs, c'est-à-dire en
adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour
cantonale (ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252 s.).
5.2 Aux termes de l'art. 10 LDIP [titre marginal: Mesures provisoires],
les autorités judiciaires ou administratives suisses peuvent ordonner
des mesures provisoires, même si elles ne sont pas compétentes pour
connaître du fond.
5.2.1 Se fondant sur cette disposition, qui peut être invoquée lorsqu'une
procédure de divorce ou de liquidation du régime matrimonial est
pendante à l'étranger (arrêt 5C.243/1990 du 5 mars 1991, publié in SJ
1991 p. 457), la jurisprudence a admis qu'un époux pouvait déposer
contre son conjoint une demande de renseignements et de pièces de l'art.
170 CC devant un juge suisse, dans certains cas exceptionnels (arrêt
5P.487/1994 du 11 juillet 1995; arrêt 5C.138/1997 du 18 août 1997).
5.2.2 La question de savoir si l'art. 10 LDIP, dans son principe comme
dans ses conditions, aurait été applicable à une demande formée contre
le conjoint de la demanderesse peut demeurer indécise. Puisque la
demande est dirigée directement contre la banque appelée à fournir les
renseignements et pièces, il ne s'agit pas d'une procédure annexe à la
procédure de divorce pendante à l'étranger, qui opposerait les mêmes
parties, mais d'une procédure indépendante d'un particulier contre une
banque, à laquelle la jurisprudence de l'art. 10 LDIP précitée ne s'applique
pas. Les griefs de la défenderesse portant sur les conditions d'application
de cette disposition sont dès lors sans objet. Il en va de même de la
prétendue violation de l'art. 8 CC.
5.3 Le for d'une demande de renseignements et de pièces dirigée contre
une banque se trouve au siège de celle-ci, conformément à la règle
de compétence internationale et locale de l'art. 2 LDIP (cf. Hausheer/
Reusser/ Geiser, Berner Kommentar, n. 38 in fine ad art. 170 CC; Bräm/
Hasenböhler, Zürcher Kommentar, n. 55 ad art. 170 CC; Schwander,
Basler Kommentar, n. 19 in fine ad art. 170 CC; Oscar Vogel, Schutz der
ehelichen Gemeinschaft I: Richterliche Massnahmen im allgemeinen und
während des Zusammenlebens, in Ivo Hangartner, Das neue Eherecht,
St Gall 1987, p. 121). La défenderesse ayant son siège à Genève, ainsi
que cela ressort du rubrum de l'arrêt cantonal, les tribunaux genevois
sont donc compétents pour connaître de la demande déposée par la
demanderesse.
Alors même qu'il est douteux que l'art. 170 CC - qui serait applicable
si la demande était soumise à la lex fori - permette à l'époux d'ouvrir
action contre le tiers (cf. Hausheer/Reusser/ Geiser, op. cit., n. 22 ad art.
170 CC; Bräm/Hasenböhler, op. cit., n. 21 s. ad art. 170 CC) et que, par
ailleurs, la demanderesse ne prétend pas que les dispositions similaires du
droit français - qui seraient applicables si cette demande était régie par la
lex causae - autorisent à agir directement contre le tiers, la Cour de céans
qui n'est saisie que du grief de l'incompétence du juge par la voie de l'art.
49 al. 1 OJ, ne peut examiner la qualité pour défendre de la banque, car
cela reviendrait à entrer en matière sur le fond, sans que les parties et les
juridictions cantonales aient pu préalablement se prononcer à ce sujet.
L'arrêt entrepris doit donc être confirmé par substitution de motifs.
6. Vu le sort du recours, les frais de la procédure doivent être mis à
la charge de la défenderesse (art. 156 al. 1 OJ). Celle-ci versera une
indemnité de dépens à la demanderesse, qui s'est déterminée sur le
recours (art. 159 al. 1 OJ).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours en réforme est rejeté.
2. Un émolument judiciaire de 4'000 fr. est mis à la charge de la
défenderesse.
3. La défenderesse versera une indemnité de 5'000 fr. à la demanderesse
à titre de dépens.
4. Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties
et à la 1ère Section de la Cour de justice du canton de Genève.