Faits :
A. Le 28 avril 2009, la société italienne Y.________ SpA a saisi le Tribunal
civil du district de A.________ d'une requête d'exequatur d'un arrêt
par lequel la Cour d'appel de Venise, statuant le 15 décembre 2004,
avait condamné X.________ SA, société ayant son siège à A.________,
actuellement en liquidation, à rembourser à la requérante la somme de
295.822,90 EUR. A la requête étaient joints une copie certifiée conforme
dudit arrêt, datée du 18 mai 2005, qui attestait le caractère exécutoire
de celui-ci, ainsi qu'un procès-verbal de notification d'une copie de l'arrêt
à X.________ SA, intimée à la requête. Y.________ SpA a requis, en
outre, le séquestre des biens de la débitrice et le blocage du registre du
commerce.
Par ordonnance du 8 mai 2009, le président du Tribunal civil a prononcé
l'exequatur de l'arrêt en question, invité le Registre du commerce du
canton de Neuchâtel à bloquer toute inscription relative à X.________
SA à titre de mesure provisoire et dit que les conclusions ayant trait au
séquestre feraient l'objet d'une décision séparée. En bref, le président
a considéré que la procédure était soumise à la Convention concernant
la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile
et commerciale du 16 septembre 1988 (Convention de Lugano ;
RS 0.275.11 ; ci-après : CL) et que les conditions posées par ladite
convention pour admettre la requête d'exequatur étaient remplies.
B. X.________ SA en liquidation a recouru contre cette ordonnance en
faisant valoir que l'arrêt formant l'objet de la requête d'exequatur ne
constituait pas une décision définitive, dès lors qu'il était frappé d'un
recours en cassation.
Par arrêt du 16 juillet 2009, la Cour de cassation civile du Tribunal
cantonal neuchâtelois a rejeté le recours dans la mesure où il était
recevable. Se référant à l'art. 30 al. 1 CL, les juges cantonaux ont relevé
que l'autorité saisie du recours peut certes surseoir à statuer si la décision
à exécuter fait l'objet d'un recours ordinaire, tel le recours en cassation du
droit de procédure civile italien. Ils ont toutefois nié que la pièce produite
par la recourante suffise à établir les allégations de cette partie quant
au dépôt d'un recours en cassation visant l'arrêt de la Cour d'appel de
Venise.
C. Agissant par la voie du recours en matière civile, X.________ SA en
liquidation demande au Tribunal fédéral d'annuler l'arrêt du 16 juillet 2009
et de rejeter la requête d'exequatur. Elle produit, avec son mémoire, une
pièce en langue italienne, datée du 21 mai 2009, censée prouver que la
procédure de recours contre l'arrêt vénitien est toujours pendante devant
la Cour de cassation italienne.
Dans sa réponse, l'intimée s'oppose au dépôt de cette pièce et conclut au
rejet du recours. L'autorité cantonale se réfère, quant à elle, aux motifs
énoncés dans son arrêt.
La requête d'effet suspensif formulée dans le recours a été rejetée par
ordonnance présidentielle du 8 octobre 2009.
Considérant en droit :
1. Exercé par la partie qui a succombé dans sa conclusion en annulation
d'un prononcé d'exequatur (art. 76 al. 1 LTF) et dirigé contre une décision
finale (art. 90 LTF) rendue en matière d'exécution de décisions de
nature civile (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF) par une autorité cantonale de
dernière instance (art. 75 LTF) dans une affaire pécuniaire dont la valeur
litigieuse dépasse le seuil de 30.000 fr. fixé à l'art. 74 al. 1 let. b LTF pour
la recevabilité du recours en matière civile, le présent recours est en
principe recevable, puisqu'il a été déposé dans le délai légal (art. 100 al.
1 LTF en liaison avec l'art. 46 al. 1 let. b LTF) et en la forme prescrite (art.
42 al. 1 LTF). Demeure réservé l'examen de la recevabilité des moyens
qui y sont soulevés.
2. Le recours peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est
délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit
d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cependant, eu égard à l'exigence de
motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que
les griefs invoqués. Il ne peut pas entrer en matière sur la violation d'un
droit constitutionnel si le grief n'a pas été invoqué et motivé de manière
précise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF). Le Tribunal fédéral
conduit son raisonnement juridique sur la base des faits établis par
l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si les
faits ont été établis de façon manifestement inexacte – ce qui correspond
à la notion d'arbitraire (ATF 134 V 53 consid. 4.3) – ou en violation du
droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Aucun fait nouveau ni
preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision
de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).
Avec son mémoire, la recourante a produit une pièce antérieure au
prononcé attaqué, mais qu'elle n'avait pas fait verser au dossier cantonal.
Il s'agit d'une pièce nouvelle et, partant, irrecevable à ce stade de la
procédure.
3. Sur le fond, la recourante soutient que la cour cantonale, en confirmant
la décision d'exequatur, a violé l'art. 38 CL, étant donné que l'arrêt de la
Chambre d'appel de Venise a été attaqué, dans son pays d'origine, par un
recours en cassation et que la procédure y relative est toujours pendante.
3.1 En vertu de l'art. 38 al. 1 CL, la juridiction saisie du recours contre
une décision d'exequatur peut, à la requête de la partie qui a formé
ce recours, surseoir à statuer, si la décision étrangère fait, dans l'Etat
d'origine, l'objet d'un recours ordinaire.
Il n'est pas certain que la violation de cette disposition puisse être
examinée par la Cour de céans, même si la norme en question fait
incontestablement partie du droit international, au sens de l'art. 95 let.
b LTF, et que le Tribunal fédéral est déjà entré en matière plus d'une fois
sur le moyen pris d'une telle violation (voir, p. ex., l'arrêt 5P.402/2005 du
14 juillet 2006 consid. 6.1.1 et l'ATF 129 III 574 consid. 3). En effet, la
Cour de justice des Communautés européennes (CJCE), dont il y a lieu de
tenir compte de la jurisprudence pour interpréter la Convention de Lugano
(ATF 131 III 227 consid. 3.1 p. 230), est d'avis que les art. 37 al. 2 et 38
al. 1 de la Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution
des décisions en matière civile et commerciale du 27 septembre 1968
(Convention de Bruxelles) – leur texte a été repris, mutatis mutandis,
pour la rédaction des dispositions de la Convention de Lugano portant les
mêmes numéros – doivent être interprétés en ce sens qu'une décision
par laquelle la juridiction d'un Etat contractant, saisie d'un recours contre
l'autorisation d'exécuter une décision judiciaire exécutoire rendue dans
un autre Etat contractant, refuse de surseoir à statuer, ne constitue pas
une « décision rendue sur recours », au sens de l'art. 37 al. 2 et ne peut,
dès lors, pas faire l'objet du recours prévu par cette disposition (arrêt
de la CJCE du 11 août 1995 C-42/93 Société d'informatique service
réalisation organisation [Sisro] contre Ampersand Software BV, Rec. 1995
I-02269 points 27 à 42 ; pour d'autres références, cf. Hélène Gaudemet-
Tallon, Compétence et exécution des jugements en Europe, 3e éd. 2002,
p. 379 s. no. 461). La solution n'est d'ailleurs pas différente lorsque la
décision prise au titre de l'art. 38 et la « décision sur recours », visée
par l'art. 37 al. 2, figurent dans un même jugement (arrêt de la CJCE
du 4 octobre 1991 C-183/90 B.J. van Dalfsen et autres contre B. van
Loon et T. Berendsen, Rec. 1991 I 04743 points 23 à 25). Or, le recours
exclu par cette jurisprudence correspond à celui qui doit être porté devant
le Tribunal fédéral contre la décision rendue par le Tribunal cantonal
compétent saisi d'un recours contre le prononcé d'exequatur (cf. art. 37
al. 1, 15e tiret, CL et art. 37 al. 2, 9e tiret, CL). Admettre la possibilité
pour une partie de se plaindre de la violation de l'art. 38 al. 1 CL devant
le Tribunal fédéral, par la voie d'un recours en matière civile dirigé contre
la décision sur recours prise par le Tribunal cantonal compétent, apparaît
ainsi problématique sur le vu de cette jurisprudence qui tend à favoriser
un déroulement rapide de la procédure d'exécution. Aussi peut-on
raisonnablement se demander si les normes conventionnelles des art. 37
et 38 CL, interprétées à la lumière de la jurisprudence de la CJCE relative
aux dispositions similaires de la Convention de Bruxelles, ne s'opposent
pas à l'ouverture d'une telle voie de recours.
Cependant, la question examinée souffre de demeurer indécise, car le
moyen pris de la violation de l'art. 38 CL est de toute façon voué à l'échec
pour les motifs indiqués ci-après.
3.2 Au considérant 2 de leur arrêt, les juges cantonaux ont appliqué l'art.
30 al. 1 CL aux termes duquel l'autorité judiciaire d'un Etat contractant,
devant laquelle est invoquée la reconnaissance d'une décision rendue
dans un autre Etat contractant, peut surseoir à statuer si cette décision
fait l'objet d'un recours ordinaire. Comme cela ressort de son texte
même, cette disposition s'applique à la reconnaissance d'une décision
étrangère et non pas à l'exequatur de cette décision, pour lequel une
règle spécifique analogue a été fixée à l'art. 38 al. 1 CL. Or, en l'espèce,
c'est bien d'un recours contre un prononcé d'exequatur que la Cour
de cassation civile neuchâteloise était saisie, ainsi qu'elle le constate
d'ailleurs au considérant 1 de son arrêt en se référant à la jurisprudence
fédérale qui autorise le créancier à requérir l'exequatur d'un jugement
étranger auprès du juge de la mainlevée sans passer par la poursuite
préalable (ATF 135 III 324 consid. 3). Dès lors, l'autorité cantonale aurait
dû appliquer l'art. 38 al. 1 CL et non pas l'art. 30 al. 1 CL.
La différence entre ces deux dispositions a trait aux conditions dans
lesquelles il peut être sursis à statuer. En effet, si l'autorité judiciaire
devant laquelle est invoquée la reconnaissance d'un jugement étranger
formant l'objet d'un recours ordinaire peut surseoir d'office à statuer,
conformément à l'art. 30 al. 1 CL, la juridiction saisie du recours contre
le prononcé d'exequatur ne peut le faire qu' »à la requête de la partie
qui l'a formé », selon les termes mêmes de l'art. 38 al. 1 CL. Autrement
dit, elle ne peut pas surseoir d'office à statuer (GAUDEMET-TALLON, op.
cit., p. 374 no. 458 ; YVES DONZALLAZ, La Convention de Lugano, vol.
II, 1997, p. 868 no. 4062). Dans le cas particulier, comme l'intimée le
relève à juste titre, la recourante n'avait formulé aucune requête au sens
de l'art. 38 al. 1 CL devant la Cour de cassation civile neuchâteloise. Par
conséquent, en refusant de surseoir à statuer, pour quelque motif que ce
fût, les juges cantonaux n'ont pas pu violer cette disposition.
Eût-elle été en droit de se prononcer sua sponte sur la question du sursis
à statuer, la cour cantonale n'aurait, au demeurant, pas méconnu l'art.
38 al. 1 CL, comme on le démontrera ci-après, en refusant de surseoir à
rendre son arrêt pour la raison invoquée par elle, à savoir l'absence de
preuve de l'existence d'un recours ordinaire dont la décision étrangère à
exécuter faisait prétendument l'objet.
4. 4.1 Il n'est pas contestable, ni d'ailleurs contesté, que le recours
en cassation du droit de procédure civile italien constitue un «
recours ordinaire » dans l'acception donnée à cette expression par la
jurisprudence et la doctrine relatives aux art. 30 al. 1 et 38 al. 1 CL (cf.
l'arrêt 5P.402/2005, précité, consid. 6.1.1 et les références ; DONZALLAZ,
op. cit., p. 857 no. 4029). Seul est litigieux, à ce stade de la procédure,
le point de savoir s'il est établi qu'un tel recours a été déposé contre
l'arrêt formant l'objet de la requête d'exequatur, comme le prétend la
recourante, ou si une preuve suffisante à cet égard fait défaut, ainsi que
l'ont retenu les juges cantonaux. Cette question, qui relève du domaine
des faits, ne peut être revue que sous l'angle de l'arbitraire par la Cour de
céans.
4.2 4.2.1 En ce qui concerne l'appréciation des preuves et la constatation
des faits, l'autorité tombe dans l'arbitraire proscrit par l'art. 9 Cst.
lorsqu'elle ne prend pas en considération, sans aucune raison sérieuse,
un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe
manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, sur la base
des éléments recueillis, elle parvient à des constatations insoutenables
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 ; voir aussi ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62).
4.2.2 La recourante a produit, devant la cour cantonale, une
correspondance adressée le 13 mai 2009 au président du Tribunal civil du
district de A.________ par son conseil italien, Me B.________, avocat à
Rome, dans laquelle ce dernier fait état d'une procédure pendante devant
la Cour de cassation italienne à l'encontre de l'arrêt formant l'objet de
la requête d'exequatur ainsi que du dépôt d'une dénonciation pénale
pour soustraction de titres. Les juges cantonaux ont considéré que cette
correspondance ne suffisait pas à établir le caractère non définitif de
l'arrêt du 15 décembre 2004 dans la mesure où elle n'était accompagnée
d'aucun justificatif propre à prouver les affirmations qu'elle contient,
celles-ci n'ayant dès lors valeur que de simples allégations d'une partie.
A l'appui de son grief d'arbitraire, la recourante fait valoir que la lettre
susmentionnée ne nécessite aucune interprétation, étant donné qu'il en
ressort clairement qu'un recours en cassation a été déposé contre l'arrêt
vénitien. Elle ajoute que l'auteur de ce courrier est certes son mandataire
italien, mais qu'il ne l'a pas représentée devant la Cour de cassation
civile neuchâteloise, de sorte qu'il ne saurait être considéré comme une
« partie » (sic). Enfin, toujours selon la recourante, l'intimée n'aurait
jamais contesté l'introduction d'un tel recours. Par conséquent, conclut
l'intéressée, si les juges neuchâtelois n'ont pas admis le caractère probant
de la pièce litigieuse, tombant ainsi dans l'arbitraire, c'est uniquement
parce qu'ils se sont permis de mettre en doute la sincérité de l'avocat
italien.
4.2.3 Le grief examiné n'est pas fondé. Ses prémisses sont d'ailleurs
doublement erronées : premièrement, il n'a jamais été question pour
la cour cantonale de traiter l'avocat B.________ comme une partie à
la procédure pendante devant elle ; secondement, l'intimée a allégué,
dans sa réponse du 26 juin 2009 au recours cantonal interjeté par sa
partie adverse, que cette dernière « n'apport[ait] aucune preuve de son
prétendu recours en cassation ... » (p. 2, ch. 2 let. a), ce qui infirme
l'assertion contraire de la recourante. Cela étant, on ne voit pas en quoi
il serait insoutenable d'assimiler la situation du mandataire italien de la
recourante à celle du conseil neuchâtelois de cette partie sous l'angle de
la crédibilité de leurs dires. Il n'y avait enfin rien d'arbitraire à considérer
que la preuve du dépôt, en Italie, d'un recours en cassation visant l'arrêt
dont l'exequatur était requis ne résultait pas déjà de la simple affirmation
faite à ce sujet par le représentant d'une partie. Il eût d'ailleurs suffi à
la recourante de se faire délivrer un accusé de réception du recours en
cassation par le greffe de la Cour de cassation italienne et de le produire
dans la procédure de recours neuchâteloise pour prouver le fait contesté,
ce qu'elle n'a pas fait. L'intéressée ne se plaint pas, au demeurant, d'avoir
été empêchée d'administrer une telle preuve. Il n'y a donc pas lieu
d'examiner cette question.
5. Pour le surplus, le caractère exécutoire de l'arrêt formant l'objet
de la requête d'exequatur ne prête pas à discussion. L'intimée a du
reste produit une attestation ad hoc datée du 18 mai 2005. Un éventuel
recours en cassation dirigé contre cet arrêt n'y changerait rien, car il ne
suspendrait pas ex lege l'exécution de l'arrêt de la Chambre d'appel et ce
serait à celle-ci, en tant que juridiction a quo, d'accorder l'effet suspensif
à un tel recours (cf. art. 373 al. 1 du Code de procédure civile italien ;
voir aussi : Carpi/Taruffo, Commentario breve al Codice di procedura
civile, 2006, n. I/1 ad art. 373 ; Satta/Punzi, Diritto processuale civile,
12e éd., 1996, p. 618 s. no. 289). Or, il n'est pas prouvé, ni même
allégué, qu'elle l'ait fait. Dans ces conditions, ledit arrêt était une décision
exécutoire, au sens de l'art. 31 al. 1 CL. Partant, rien ne s'opposait au
prononcé de son exequatur.
Quant au problème du blocage du registre du commerce, la recourante
n'y consacre aucun développement dans son mémoire. Aussi n'y a-t-il pas
lieu de s'y arrêter.
En définitive, le recours soumis à l'examen de la Cour de céans ne peut
qu'être rejeté, si tant est qu'il soit recevable.
6. La recourante, qui succombe, devra payer les frais de la procédure
fédérale (art. 66 al. 1 LTF) et verser des dépens à l'intimée (art. 68 al. 2
LTF).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2. Les frais judiciaires, arrêtés à 6.000 fr., sont mis à la charge de la
recourante.
3. La recourante versera à l'intimée une indemnité de 7.000 fr. à titre de
dépens.
4. Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et à la
Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel.