Faits :
A.
Le 30 mai 2006, le 21 mars 2007 et le 23 de ce même mois, le Tribunal
de première instance du canton de Genève a autorisé trois séquestres
destinés à immobiliser des biens appartenant à Y., afin de garantir des
prétentions élevées contre lui par 1.484.960 CHF, 1.030.535 CHF et
1.062.884 CHF 23 en capital. Les séquestres étaient requis par la société
X. Ltd qui se prétendait créancière sur la base de jugements rendus par
un tribunal de Grande-Bretagne.
Y. a formé opposition aux deux séquestres de mars 2007. Par jugement
du 7 mai 2007, le Tribunal de première instance a accueilli les oppositions
et révoqué ses ordonnances du 21 et du 23 mars. X. Ltd ayant recouru à
la Cour de justice, cette autorité a statué le 27 septembre 2007 ; elle a
annulé le jugement et confirmé les deux ordonnances.
Dans l'intervalle, X. Ltd a entrepris la poursuite pour dettes no. 1
destinée à valider le séquestre du 30 mai 2006. Le commandement de
payer portait sur la contrevaleur de 650.000 livres britanniques, soit
1.484.960 CHF, et les frais du séquestre par 1.999 CHF 85. Y. ayant formé
opposition, la créancière a saisi le Tribunal de première instance d'une
requête qui tendait essentiellement à la reconnaissance et à l'exécution
des jugements rendus en Grande-Bretagne, et à la mainlevée définitive
de l'opposition au commandement de payer. Cette requête fut introduite
le 30 mai 2007.
Le tribunal a statué par voie de procédure sommaire le 30 août 2007 ; il
a rejeté la requête au motif que les jugements britanniques n'avaient pas
été valablement signifiés à l'autre partie.
B.
X. Ltd ayant appelé à la Cour de justice, cette autorité s'est prononcée le
13 mars 2008 ; elle a rejeté l'appel.
La Cour constate que la créancière a entrepris deux poursuites pour
dettes nos 2 et 3 destinées à valider, respectivement, les séquestres du
21 et du 23 mars 2007, et que les procédures de mainlevée d'opposition
correspondantes sont en cours devant le Tribunal de première instance.
Elle considère n'avoir à statuer, dans ces conditions, que sur la poursuite
no. 1 et sur le titre de mainlevée définitive tendant à la continuation de
cette poursuite, soit un jugement prononcé à Londres le 10 avril 2006.
Il s'agit d'un jugement rendu par défaut. La Cour retient que son
exécution ne peut intervenir en Suisse que si, parmi d'autres conditions,
l'acte introductif de l'instance a été notifié au débiteur de façon régulière
et en temps utile pour que celui-ci pût prendre part au procès.
Elle constate que la notification de divers documents, comprenant
notamment une citation à comparaître le 10 avril 2006 devant le tribunal
britannique, a été accomplie à Beyrouth le 8 mars de cette année : un
huissier de justice, requis par un avocat libanais lui-même mandaté par
les conseils londoniens de X. Ltd., a alors remis ces documents à l'une des
épouses du débiteur.
Considérant que le Liban n'admet pas, sur son territoire, de notifications
d'actes judiciaires étrangers autres que celles requises par la voie
diplomatique, la Cour retient que le procédé mis en œuvre par la
créancière n'est pas conforme au droit de cet Etat ; elle en conclut que,
pour ce motif déjà, le jugement du 10 avril 2006 n'est pas susceptible
d'exécution en Suisse. La Cour se dispense d'examiner les autres
conditions dont, le cas échéant, cette exécution dépendrait.
C.
Agissant par la voie du recours en matière civile, X. Ltd requiert le
Tribunal fédéral, principalement, de réformer l'arrêt de la Cour de justice
en ce sens que l'exécution du jugement du 10 avril 2006 soit autorisée et
que, dans la poursuite no. 1, l'opposition au commandement de payer soit
définitivement levée. Des conclusions subsidiaires tendent à l'annulation
de l'arrêt et au renvoi de la cause à la Cour de justice pour que cette
autorité ordonne elle-même ces mesures.
Le débiteur intimé conclut principalement à l'irrecevabilité du recours,
subsidiairement à son rejet.
Considérant en droit :
1. Le recours est dirigé contre une décision concernant l'exécution d'un
jugement rendu en matière civile (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF), finale
(art. 90 LTF) et prise en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF).
La valeur litigieuse excède le minimum légal de 30.000 CHF (art. 51 al. 1
let. a et 74 al. 1 let. b LTF). Le recours est formé par une partie qui a pris
part à l'instance précédente et succombé dans ses conclusions (art. 76
al. 1 LTF). Introduit en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes
requises (art. 42 al. 1 à 3 LTF), le recours est en principe recevable.
Le recours peut être exercé pour violation du droit fédéral ou international
(art. 95 let. a et b LTF). Le Tribunal fédéral applique ce droit d'office,
hormis les droits fondamentaux (art. 106 LTF). Il n'est pas lié par
l'argumentation des parties et il apprécie librement la portée juridique des
faits ;
il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions juridiques que la partie
recourante soulève conformément aux exigences légales relatives à la
motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF ; ATF 133 II 249 consid. 1.4.1 p.
254), et il ne se prononce sur la violation de droits fondamentaux que s'il
se trouve saisi d'un grief invoqué et motivé de façon détaillée (art. 106 al.
2 LTF ; même arrêt, consid. 1.4.2). Dans une contestation pécuniaire, le
Tribunal fédéral ne contrôle pas l'application du droit étranger qui est, le
cas échéant, désigné par le droit international privé suisse (art. 96 LTF).
Le Tribunal fédéral doit conduire son raisonnement juridique sur la base
des faits constatés dans la décision attaquée (art. 105 al. 1 LTF). Il
peut compléter ou rectifier même d'office les constatations de fait qui
se révèlent manifestement inexactes ou établies en violation du droit
(art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante est autorisée à contester, outre
l'application du droit, des constatations de fait ainsi irrégulières si la
correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97
al. 1 LTF).
Cette partie ne peut toutefois pas se borner à contredire les constatations
litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre
appréciation des preuves ; elle doit plutôt indiquer de façon précise en
quoi ces constatations sont contraires au droit ou entachées d'une erreur
indiscutable, et une critique qui ne satisfait pas à cette exigence est
irrecevable (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 ; voir aussi ATF 130 I
258 consid. 1.3 p. 261/262 ; 125 I 492 consid. 1b p. 495).
2. L'intimé tient le recours pour irrecevable au motif que, selon ses
allégations, le jugement britannique du 10 avril 2006 était une décision
provisoire, actuellement caduque car remplacée, depuis, par un jugement
définitif. A supposer qu'elle soit dûment constatée, cette circonstance
devrait peut-être entraîner le refus de l'exécution en Suisse ;
elle constituerait alors un motif additionnel du refus déjà prononcé par la
Cour de justice. Pour le surplus, on ne voit pas en quoi ladite circonstance
empêcherait que le Tribunal fédéral puisse être saisi de cette affaire, et
l'intimé ne l'indique d'ailleurs pas. Il s'ensuit que les conclusions tendant à
l'irrecevabilité du recours sont privées de fondement.
3. La Suisse et la Grande-Bretagne sont l'une et l'autre parties à la
Convention de Lugano concernant la compétence judiciaire et l'exécution
des décisions en matière civile et commerciale (CL ; RS 0.275.11).
Conformément à l'art. 1er al. 2 de la loi fédérale sur le droit international
privé (LDIP), les dispositions de la Convention priment les règles du
droit interne en matière de reconnaissance et d'exécution des décisions
étrangères.
3.1 Aux termes des art. 27 ch. 2 et 34 al. 2 CL, la demande d'exécution
d'une décision étrangère – c'est-à-dire provenant d'un Etat partie à la
Convention, autre que celui où l'exécution est entreprise – ne peut être
rejetée que pour l'un des motifs propres à empêcher la reconnaissance
de cette même décision (art. 34 al. 2), et une décision étrangère n'est
pas reconnue si, parmi d'autres cas, l'acte introductif d'instance, ou un
acte équivalent, n'a pas été signifié ou notifié au défendeur défaillant,
régulièrement et en temps utile pour qu'il puisse se défendre (art. 27 ch.
2). En l'espèce, il est incontesté que l'intimé a fait défaut dans l'instance
au cours, ou à l'issue de laquelle le jugement du 10 avril 2006 a été
prononcé, et le point litigieux a pour objet de vérifier si la notification de
l'acte introductif de cette instance, effectuée à Beyrouth le 8 mars 2006,
satisfaisait à l'exigence de la régularité posée par l'art. 27 ch. 2 CL.
La Convention de Lugano ne précise pas au regard de quelles règles
il faut vérifier la régularité de la notification. Il s'agit du droit de l'Etat
où la décision a été prononcée, lorsque la notification a été faite
sur son territoire (Reinhold Geimer et Rolf Schütze, Europäisches
Zivilverfahrensrecht : Kommentar zum [...] Lugano-Übereinkommen
[...], 2e éd., Munich 2004, ch. 130 p. 567). Si, comme en l'espèce, la
notification s'est faite dans un Etat qui n'est ni celui d'origine ni celui
d'exécution, il faut tenir compte au premier chef du droit international
applicable aux notifications judiciaires de l'Etat d'origine dans cet Etat
tiers. A défaut de règle internationale spécifique, il faut s'en tenir aux
principes généraux concernant les notifications judiciaires d'un Etat dans
un autre Etat.
De la souveraineté des Etats, il résulte que chacun d'eux a la compétence
exclusive d'accomplir des actes de puissance publique sur son propre
territoire (Andreas Ziegler, Introduction au droit international public,
Berne 2006, ch. 632 p. 268 ; Torsten Stein et Christian von Buttlar,
Völkerrecht, 11e éd., Cologne 2005, ch. 537 p. 198). En règle générale,
un Etat ne peut pas accomplir d'acte de ce genre dans les frontières d'un
autre Etat sans en violer la souveraineté et, partant, sans violer le droit
international (Patrick Daillier et Alain Pellet, Droit international public, 7e
éd., Paris 2002, ch. 308 et 309 p. 479).
L'acte n'est compatible avec ce droit que s'il est admis par une règle
internationale spécifique, par exemple convenue dans un traité conclu
entre les Etats concernés, ou s'il est unilatéralement toléré par l'Etat dans
lequel il s'exécute. Ces principes concernent notamment les notifications
judiciaires (Walter Kälin et al., Völkerrecht : eine Einführung, 2e éd.,
Berne 2006, p. 178 ; Stein/von Buttlar, op. cit., ch. 539). S'il advient
qu'une autorité suisse effectue une notification à l'étranger sans y être
autorisée par le droit international, cette notification est nulle au regard
du droit interne suisse, en raison de la primauté de ce droit-là (ATF 57
III 26 ; voir aussi ATF 103 III 1 consid. 2 p. 4 ; 126 I 36 consid. 2b p.
41 ; 131 III 448 consid. 2.1). De plus, au nombre des délits de nature
à compromettre les relations extérieures de la Suisse, l'acte officiel à
l'étranger est éventuellement punissable selon l'art. 299 ch. 1 al. 1 CP.
3.2 Selon l'arrêt de la Cour de justice, en matière d'entraide judiciaire
civile, il n'existe aucune convention internationale à laquelle la Grande-
Bretagne et le Liban soient tous deux parties. Considérant la procédure
effectivement suivie pour la notification du commandement de payer dans
la poursuite no. 1, d'une part, et un avis de droit d'autre part, la Cour
retient que le Liban n'autorise pas les notifications judiciaires provenant
de l'étranger ; celles-ci ne peuvent être accomplies que par les autorités
locales, sur demande présentée par la voie diplomatique au ministère des
affaires étrangères. De cela, la Cour déduit avec raison que la notification
du 8 mars 2006, éludant les modalités en usage avec le Liban, était
contraire au droit international et contrevenait à l'une des exigences de
l'art. 27 ch. 2 CL.
La recourante se plaint d'une constatation manifestement inexacte de
la teneur du droit libanais. Elle se réfère à une décision intervenue dans
une procédure pénale au Liban, d'où il ressort que l'avocat libanais de
cette partie a attesté par écrit, à l'intention du tribunal britannique, que
la notification du 8 mars 2006 avait été effectuée « conformément au
code de procédure civile ». Cela ne parvient évidemment pas à révéler
une erreur flagrante dans l'appréciation des preuves destinées à établir le
contenu du droit étranger.
4. La recourante reproche à la Cour de justice d'avoir constaté les
faits de manière manifestement incomplète. Selon son argumentation,
cette autorité aurait dû constater que la notification du 8 mars 2006,
à Beyrouth, avait atteint son destinataire et l'avait mis en mesure de
prendre part au procès, en dépit de l'éventuelle irrégularité ; sur la base
de cette constatation, la Cour aurait dû retenir que l'intimé commet un
abus de droit en excipant de ladite irrégularité.
4.1 Il est exact que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, une
notification défectueuse, si elle a atteint son but, produit ses effets en
dépit de l'irrégularité ; on rattache ce principe aux règles de la bonne
foi, consacrées en droit fédéral par l'art. 2 CC, ou à l'interdiction du
formalisme excessif qui résulte de l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 132 I 249
consid. 6 et 7 p. 253).
Toutefois, ledit principe ne saurait être transposé sans plus de discussion
au cas où l'irrégularité consiste, comme en l'espèce, dans la violation de
la souveraineté d'un Etat étranger. Le Tribunal fédéral a d'ailleurs souligné
que l'irrégularité doit, d'abord, n'avoir lésé aucun intérêt public (même
arrêt, consid. 7 in fine), de sorte que le but de la notification n'est pas
seul déterminant.
La notification faite en violation de la souveraineté étrangère est entachée
d'une nullité absolue, en ce sens que le destinataire peut s'en prévaloir
même s'il n'a pas usé de la voie de recours éventuellement disponible
contre l'acte concerné (ATF 57 III 26 consid. 4 p. 30 ; 131 III 448 consid.
2.1). Compte tenu que la nullité absolue d'actes officiels n'est admise
qu'avec circonspection, en particulier lorsqu'elle pourrait sérieusement
compromettre la sécurité des rapports juridiques (ATF 130 III 430 consid.
3.3 p. 434 ; 133 II 366 consid. 3.2 p. 367), le respect dû aux autres
Etats se présente comme un principe très important du droit public de
la Suisse. Le refus d'exécuter le jugement du 10 avril 2006 se justifie
donc, de ce point de vue, alors même que l'intimé se prévaut peut-être
abusivement, c'est-à-dire sans être personnellement lésé dans un intérêt
légitime, d'une notification irrégulière au Liban.
4.2 La recourante décrit les effets insatisfaisants, du point de vue de
la coopération judiciaire internationale, qu'entraîne l'exigence d'une
notification régulière posée à l'art. 27 ch. 2 CL, précisément en raison
des possibilités d'abus que, trop fréquemment, cette exigence spécifique
offre à la partie contre qui l'exécution est demandée (Geimer/Schütze,
op. cit., ch. 74 et 75 p. 556 ; Monique Jametti Greiner, L'espace judiciaire
européen en matière civile [...], in Convention de Lugano : passé, présent
et devenir, Genève 2007, p. 11, 17 à 19). La recourante fait valoir qu'en
raison de ces difficultés, l'Union européenne a aboli ladite exigence dans
le règlement no. 44/2001 correspondant, entre ses Etats membres, à la
Convention de Lugano (art. 34 ch. 2 ; Geimer/Schütze, op. cit., ch. 71 p.
555). Elle fait valoir que cette même exigence est aussi supprimée dans
la Convention de Lugano révisée, signée le 30 octobre 2007, actuellement
soumise à la procédure de consultation en vue de sa ratification par la
Suisse (FF 2008 p. 4534 ; Jametti Greiner, ibid.). La recourante soutient
qu'au regard de cette évolution, l'art. 27 ch. 2 CL doit être interprété et
appliqué en fonction de son but, soit vérifier que la partie recherchée ait
été réellement appelée au procès, sans s'arrêter aux éventuels vices de
formes qui n'ont eu aucune incidence sur ce résultat. Cette approche est
d'ailleurs aussi préconisée en doctrine (Geimer/Schütze, op. cit., ch. 91 à
93 p. 560).
La Suisse a la faculté de déclarer, si elle ratifie la Convention révisée,
qu'elle n'appliquera pas l'un des passages de l'art. 34 ch. 2 concernant la
reconnaissance des décisions prises par défaut (art. III ch. 1 du protocole
no. 1 annexé à la Convention). Cela ne vise cependant pas l'exigence
d'une notification régulière de l'acte introductif d'instance, de sorte que
même en usant de la réserve ainsi prévue, la Suisse renoncera elle aussi,
comme les autres Etats parties à la Convention, à cet élément du régime
actuel.
Quel que soit l'avenir des règles conventionnelles concernant la
reconnaissance des décisions prises par défaut, la version initiale de la
Convention de Lugano continue de lier la Suisse et il ne se justifie pas
d'anticiper l'entrée en vigueur de la Convention révisée. Les impératifs
de l'art. 27 ch. 2 CL sont donc déterminants dans la présente affaire.
Aux difficultés et critiques que l'exigence d'une notification régulière a
suscitées, les Etats parties réagissent par une adaptation formelle de la
Convention, dans le cadre des travaux de révision qui se sont terminés
le 30 octobre 2007. Il faut en déduire que selon la conception la plus
répandue parmi ces Etats, les difficultés rencontrées ne peuvent pas être
résolues au moyen d'une interprétation nouvelle de l'art. 27 ch. 2 CL, et
que la thèse défendue par la recourante, à ce sujet, est donc incompatible
avec le droit international actuel. Le refus d'exécuter le jugement rendu
le 10 avril 2006, en tant que cette exécution dépend de la notification
intervenue à Beyrouth le 8 mars de la même année, est au contraire
conforme à ce droit.
4.3 En définitive, les faits allégués par la recourante, que celle-ci prétend
avoir prouvés, ne peuvent pas influer sur l'issue de la cause ; le moyen
tiré de l'art. 97 al. 1 LTF est donc mal fondé.
5. Selon les constatations cantonales, l'intimé est le sociétaire unique et
l'ayant droit économique de Z. Sàrl, inscrite au registre du commerce du
Luxembourg. Cette personne morale était partie demanderesse dans le
procès en Grande-Bretagne. Le 16 octobre 2005, la recourante a obtenu
l'autorisation d'appeler l'intimé en cause dans une instance qui concernait
la taxation des frais. Le 16 novembre 2005, la recourante a obtenu la
condamnation de Z. Sàrl au paiement de 650.000 livres ; la décision
laissait en suspens la prétention élevée aussi contre l'intimé car celui-ci
n'avait pas été assigné.
Présentement, la recourante reproche à la Cour de justice de n'avoir
pas constaté que l'intimé, par cette dernière décision contre laquelle la
société qu'il dominait a recouru, a nécessairement eu connaissance de
l'instance entreprise contre lui personnellement. Là encore, la recourante
cherche à démontrer que l'intimé commet un abus de droit en excipant de
l'irrégularité de la notification reçue à Beyrouth.
En droit suisse, il est admis que la dualité juridique d'une société
anonyme et de son actionnaire unique ne doit pas être prise en
considération lorsqu'il y a abus de droit à l'invoquer (ATF 132 III 737
consid. 2.3 p. 742 ; 132 III 489 consid. 3.2 p. 493). La recourante se
réfère à ce principe. Le droit suisse ne semble cependant pas applicable
aux rapports de la recourante, de l'intimé et de Z. Sàrl dans le procès en
Grande-Bretagne.
Au delà de cette difficulté, l'argumentation présentée serait
éventuellement digne de considération s'il était établi que Z. Sàrl et
l'intimé eussent été recherchés simultanément devant le juge britannique,
et que la société eût reçu une notification satisfaisant à toutes les
exigences de l'art. 27 ch. 2 CL. A première vue, la notification faite
au Liban, viciée, n'aurait alors plus d'importance du point de vue de
l'exécution demandée en Suisse. Mais cette hypothèse ne correspond
pas aux circonstances réelles de l'affaire. La décision du 16 novembre
2005, condamnant Z. Sàrl et, semble-t-il, reçue par elle, mentionnait
aussi la prétention élevée contre l'intimé, mais elle n'était pas un acte
introductif de l'instance dirigée contre ce dernier (cf. Geimer/Schütze,
op. cit., ch. 117 p. 565 et 123 p. 566). Au regard de l'art. 27 ch. 2 CL, il
ne suffit pas que le défendeur défaillant ait simplement connu l'instance
par un accident quelconque, sans rapport avec une notification destinée à
l'appeler devant le juge.
6. Le recours se révèle mal fondé, ce qui conduit à son rejet. A titre
de partie qui succombe, son auteur doit acquitter l'émolument à
percevoir par le Tribunal fédéral et les dépens auxquels l'autre partie peut
prétendre.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1. Le recours est rejeté.
2. La recourante acquittera un émolument judiciaire de 15.000 CHF.
3. La recourante versera à l'intimé, à titre de dépens, une indemnité de
17.000 CHF.
4. Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice du
canton de Genève.
Lausanne, le 1er juillet 2008 Au nom de la 1re Cour de droit civil du
Tribunal fédéral suisse.