Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_1056/2017
Arrêt du 11 avril 2018
IIe Cour de droit civil
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président, 
Herrmann et Bovey.
Greffière : Mme Achtari.
A.________,
représenté par Me Nicolas  Jeandin, avocat,
recourant,
contre
B.________ S.p.A.,
représentée par Me Antonia  Mottironi, avocate,
intimée.
décision d'exequatur,
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour 
de justice du canton de Genève du 19  mai 2017 
(C/22093/2016 ACJC/575/17) .
Composition
ObjetParticipants à la procédure
Faits :
A.
A.aB.________ S.p.A a effectué des travaux sur un yacht appar -
tenant à la société C.________ Ltd (ci-après: C.________ ). Elle a émis
pour ces travaux une facture de 802'506.18 euros en date du 13 juin
2008.
A.bCette facture n'ayant pas été réglée, B.________ S.p.A a formé
une requête d'arbitrage contre C.________.
Par sentence du 30 mars 2010, devenue définitive et exécutoire, un
Tribunal arbitral siégeant à Viareggio (Italie) a condamné C.________  à
payer à B.________ S.p.A 802'506.18 euros à titre de paiement des
travaux précités, plus intérêts, ainsi que 16'000 euros de frais de pro -
cès, plus 12,5% de frais généraux et 53'000 euros pour la  rémunération
des arbitres et les frais de secrétariat.
A.c
A.c.aC.________ ne s'étant pas acquittée des montants précités,
B.________ S.p.A a saisi, le 15 novembre 2011, le Tribunal de Lucca
(Italie) d'une demande tendant à ce que la sentence soit décla rée
" efficace " à l'encontre de A.________, celui-ci étant condamné à lui
payer 1'017'870 euros. La demanderesse a allégué que A.________
était le seul ayant droit économique de C.________ et le réel pro -
priétaire du bateau.
A.________ a participé à cette procédure.
Le 13 janvier 2016, le Tribunal de Lucca a prononcé un jugement dont
le dispositif est le suivant: "  la Cour a jugé que la sentence donnée contre
C.________ pour les raisons indiquées est efficace contre A.________  comme
spécifié dans les motivations.  " Il a retenu que C.________ était une
société écran dont la personnalité juridique se confondait avec celle
de A.________. Il en a conclu que la sentence arbitrale condamnant la
société à verser à B.________ S.p.A 802'506.18 euros plus intérêts et
autres frais du litige devait être considérée comme directement
" efficace " contre A.________.
A.c.bLe 29 janvier 2016, le Tribunal de Lucca a attesté du fait que le
jugement précité était provisoirement exécutoire. Il a émis le certificat
prévu par l'art. 54 et l'annexe V de la Convention concernant la com -
pétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en
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matière civile et commerciale conclue à Lugano le 30 octobre 2007
(RS.0.275.12; Convention de Lugano, ci-après: CL).
A.c.cLe 13 avril 2016, A.________ a formé appel contre ce  jugement
auprès de la Cour d'appel de Florence; il a requis l'effet suspensif.
Durant la procédure cantonale concernant la présente affaire, cette
procédure était toujours pendante et la question de l'effet suspensif
n'avait pas été tranchée.
B.
B.aPar requête déposée le 11 novembre 2016 auprès du Tribunal de
première instance de Genève (ci-après: Tribunal), B.________  S.p.A a
requis l'exequatur du jugement du 13 janvier 2016 du Tribunal de
Lucca et le séquestre de divers biens mobiliers et immobiliers appar -
tenant à A.________, situés à Genève, en Valais et à Lausanne, à
concurrence de 1'798'716 fr. 14 (contre-valeur de 1'671'358.61 euros)
plus intérêts à 11% l'an sur 863'657 fr. 15 uniquement (contre-valeur
de 802'506.18 euros) à compter du 11 novembre 2016. Elle a invoqué
l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP.
B.bPar ordonnance du 11 novembre 2016, le Tribunal a déclaré
exécutoire en Suisse le jugement rendu le 13 janvier 2016 par le
Tribunal de Lucca entre B.________ S.p.A et A.________, selon
lequel la sentence arbitrale émise à l'encontre de C.________, men -
tionnée dans la motivation du jugement, est déclarée "  efficace " à
l'encontre de A.________, dans la mesure exposée dans ladite moti -
vation.
Par arrêt du 19 mai 2017, la Cour de justice du canton de Genève a
rejeté le recours interjeté par A.________ contre cette ordonnance.
B.cDans une seconde ordonnance du 11 novembre 2016, le Tribunal
a ordonné le séquestre requis.
Statuant sur l'opposition de A.________ par jugement du 13 juillet  2017,
le Tribunal a rejeté celle-ci.
Par arrêt du 24 octobre 2017, la Cour de justice du canton de Genève
a rejeté le recours formé par A.________ contre ce jugement.
Par acte posté le 27 novembre 2017, A.________ a interjeté un
recours en matière civile contre cet arrêt (cause 5A_953/2017).
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C.
Par acte posté le 22 juin 2017, A.________ interjette un recours en
matière civile contre l'arrêt cantonal du 19 mai 2017. Il conclut à sa
réforme en ce sens que B.________ S.p.A est déboutée des fins de
sa requête en reconnaissance du caractère exécutoire du jugement du
Tribunal de Lucca du 13 janvier 2016. En substance, il se plaint de la
violation des art. 80 s. LP, 32 et 34 CL ainsi que des art. III ss de la
Convention pour la reconnaissance et l'exécution des sentences
arbitrales étrangères du 10 juin 1958 (RS 0.277.12; Convention de
New York, ci-après: CNY).
Invitées à répondre, l'autorité cantonale s'est référée à l'arrêt attaqué
et l'intimée a conclu au rejet du recours.
D.
Par ordonnance du 2 octobre 2017, la requête d'effet suspensif assor -
tissant ce recours a été rejetée.
Par ordonnance du 7 février 2018, le dossier attribué précédemment à
la Ie Cour de droit civil (4A_341/2017) a été repris par la II e Cour de
droit civil.
Considérant en droit :
1.
Le recours a été déposé dans le délai légal (art. 100 al. 1 LTF) à
l'encontre d'une décision finale, prise en dernière instance cantonale
et sur recours par un tribunal supérieur (art. 75 LTF), dans une affaire
relevant d'une matière sujette au recours en matière civile, soit
l'exécution d'une décision prise par un Etat partie à la CL (art. 72 al. 2
let. b ch. 1 LTF), d'une valeur litigieuse supérieure à 30'000 fr. (art. 74
al. 1 let. b LTF); le recourant, qui a succombé devant l'autorité précé -
dente, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.
Le recours en matière civile peut notamment être formé pour violation
du droit fédéral (art. 95 let. a LTF), notion qui englobe les droits
constitutionnels (ATF 136 I 241 consid. 2.1; 136 II 304 consid. 2.4). Le
Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF; ATF 138 II
331 consid. 1.3). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation
contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les
griefs soulevés; il n'est pas tenu de traiter, à l'instar d'une autorité de
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première instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser,
lorsque celles-ci ne sont plus discutées devant lui (ATF 140 III 86
consid. 2; 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102
consid. 1.1). Le recourant doit par conséquent discuter les motifs de la
décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que
l'autorité précédente a méconnu le droit (art. 42 LTF; ATF 140 III 86
consid. 2 précité).
3.
L'autorité cantonale a tout d'abord considéré que le jugement italien
constituait une décision au sens de l'art. 32 CL, et non une simple
mesure d'exécution de la sentence arbitrale du 30 mars 2010, car il
avait été rendu à l'issue d'une instruction complète, n'opposait pas les
mêmes parties et statuait sur une question différente de celle soumise
aux  arbitres:  ceux-ci  avaient  tranché  la  question  de  savoir  si
C._______ était tenue au paiement de la facture alors que le Tribunal
de Lucca avait tranché celle de savoir si le recourant était tenu à un tel
paiement en raison de son identité avec C.________. Elle en a conclu
que la CL s'appliquait au litige. Elle a encore précisé que le jugement
italien correspondait à la notion de décision de l'art. 31 CL et qu'il était
de nature condamnatoire vu qu'il imposait au recourant de payer à
l'intimée un montant de 802'506.18 euros plus frais et intérêts stipulés
dans la sentence arbitrale.
L'autorité cantonale a ensuite jugé que le droit d'être entendu du
recourant avait été respecté puisqu'il avait eu la possibilité de faire
valoir ses moyens dans la procédure conduite devant le Tribunal de
Lucca, y compris une éventuelle violation de son droit d'être entendu
dans la procédure arbitrale. Elle a ajouté que la question de savoir s'il
avait été entendu dans cette procédure était dénuée de pertinence
étant donné que le litige ne portait pas sur la reconnaissance de la
sentence arbitrale; elle a aussi précisé que le motif de refus prévu à
l'art. 34 ch. 4 CL (existence de décisions inconciliables) n'était pas
applicable puisque la sentence arbitrale et la décision judiciaire
n'opposaient pas les mêmes parties et n'avaient pas le même objet.
4.
Le recourant se plaint tout d'abord de la violation des art. 32 CL, III ss
CNY et 80 s. LP. Il soutient que la décision italienne du 13 janvier
2016 n'est pas condamnatoire mais ne fait que reconnaître la  sentence
arbitrale du 30 mars 2010 dont elle étend les effets à sa personne et
par rapport à laquelle elle n'a aucune autonomie. C'est donc unique -
ment en fonction d'une décision d'exequatur rendue par le juge suisse
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que cette sentence arbitrale peut être reconnue en Suisse, en appli -
cation de la CNY. La décision italienne, qui ne présente aucune auto -
nomie par rapport à la sentence arbitrale puisqu'elle ne contient
aucune condamnation au fond, ne peut en aucun cas être reconnue
en Suisse par le biais de la CL, car elle est exorbitante du champ
d'application de cette convention.
Le recourant se plaint ensuite de la violation de l'art. 34 CL sur trois
points. Premièrement, il soulève que son droit d'être entendu a été
violé. Il soutient qu'il n'est pas intervenu dans la procédure arbitrale et
qu'il n'a donc pas pu être entendu sur l'objet de la condamnation
elle-même. Il ajoute que la sentence arbitrale ne fait pas la moindre
allusion à la théorie de la transparence et que l'intimée aurait dû
invoquer ce motif devant le tribunal arbitral si elle entendait s'en
prévaloir. Il conclut que le procédé qui consiste à étendre les effets de
la sentence arbitrale à un tiers non partie contrevient à l'ordre public
suisse. Deuxièmement, le recourant soulève que le principe de l'auto -
rité de la chose jugée a été violé. Il soutient que l'ordre juridique
suisse ne saurait reconnaître d'effets à la décision italienne puisqu'elle
n'est rien d'autre qu'une reconsidération de la sentence arbitrale.
Enfin, le recourant se plaint de la coexistence de deux décisions
inconciliables. Il soutient en premier lieu que l'autorité cantonale a
violé son droit d'être entendu en ne traitant pas de ce grief. Ensuite, il
prétend que la décision étatique et la sentence arbitrale sont contra -
dictoires puisque chacune reconnaît un débiteur différent. L'arrêt
querellé reviendrait à instaurer en Suisse une solidarité entre lui et la
partie condamnée par la sentence arbitrale, ce qui contreviendrait à
l'ordre public suisse.
5.
La première question qui se pose est celle de savoir si la décision
italienne du 13 janvier 2016 peut être déclarée exécutoire en Suisse
en application de la CL.
5.1
5.1.1Selon l'art. 1 al. 1 1 ère phr. et al. 2 let. d CL, la Convention
s'applique en matière civile et commerciale et quelle que soit la nature
de la juridiction. L'arbitrage est exclu de son application. En effet,
différents accords internationaux, notamment la CNY, établissent déjà
les règles qui doivent être respectées par les juridictions étatiques sur
la reconnaissances et l'exécution des sentences arbitrales (CJCE,
25.07.1991, C-190/89,  Marc Rich & Co , Rec. 1991 I 3855, § 18; cf.
aussi KROPHOLLER/VON HEIN, Europäisches Zivilprozessrecht, 9 ème éd.,
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2011, n° 41 ad art. 1 Bruxelles I; ROHNER/LERCH, in Basler Kommentar,
Lugano-Übereinkommen, 2 ème éd., 2016, n° 102 ad art. 1 CL; STACHER,
Einführung in die internationale Schiedsgerichtsbarkeit der Schweiz,
2015, n° 54; WICKI, Lugano-Übereinkommen und Schieds gerichtsbarkeit,
in Three Essays on International Commercial Arbitration, 2003, p. 249  ss
[276]).
La notion d'arbitrage s'interprète de manière autonome pour assurer
l'application  uniforme  de  la  Convention  ( ACOCELLA,  in Lugano-
Übereinkommen  zum  internationalen  Zivilverfahrensrecht,  DIKE-
Kommentar, 2011, n° 127 ad art. 1 CL;  HAUSMANN,  in Brüssel
I-Verordnung, unalex Kommentar, 2012, n° 108 ad art. 1 Bruxelles I).
L'exclusion vise l'arbitrage en tant que matière dans son ensemble, y
compris les procédures introduites devant les juridictions étatiques.
Sont notamment visées les décisions concernant la validité du com -
promis d'arbitrage, l'annulation, la modification, la reconnaissance et
l'exécution des sentences arbitrales ainsi que celles qui servent à la
mise en œuvre de la procédure d'arbitrage (CJCE, 17.11.1998,
C-391/95, Van Uden, Rec. 1998 I 7091, § 31 s.; cf. aussi  ROHNER/LERCH,
op. cit., n° 104 et 108 ad art. 1 CL).
Pour ce qui est des procédures étatiques visées, il s'agit ainsi de
celles qui sont fonctionnellement liées à la procédure arbitrale ( GÖKSU,
Schiedsgerichtsbarkeit, 2014, n° 261; HAUSMANN, op. cit., n° 108 ad
art. 1 Bruxelles I).  Pour le déterminer, seul l'objet principal de la pro -
cédure doit être pris en compte, soit la nature du droit dont cette
procédure assure la sauvegarde, qui relève ou non du champ d'appli -
cation de la CL (CJCE, Marc Rich & Co précité, § 26 et Van Uden
précité, § 34;  ACOCELLA,  op. cit., n° 131 ad art. 1 CL;  BUCHER,  in
Commentaire romand, Loi sur le droit international privé, Convention
de Lugano, 2011, n° 22 ad art. 1 CL; KREN KOSTKIEWICZ, IPRG/LugÜ
Kommentar, 2015, n° 26 ad art. 1 CL; WICKI, op. cit., pp. 277, 278 et
280); celle-ci est liée à l'arbitrage lorsqu'elle vise à protéger le droit
des parties de soumettre leur litige à ce mode de résolution des
conflits. Dès lors, la procédure qui est menée parallèlement à la procé -
dure d'arbitrage et est destinée au soutien de celle-ci reste soumise à
la CL (procédure parallèle) alors que celle qui a pour objet de mettre
en œuvre une procédure d'arbitrage (procédure ancillaire) en est
exclue (CJCE, Van Uden précité, § 33; cf. aussi, HAUSMANN, op. cit.,
n° 114 ad art. 1 Bruxelles I; ROHNER/LERCH, op. cit., n° 108 s. ad art. 1  CL;
WICKI, op. cit., p. 299). La décision étatique fonctionnellement liée à
l'arbitrage sera reconnue et exécutée selon une éventuelle convention
internationale  ou  selon  les  règles  nationales  de  l'Etat  requis
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(KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, International Arbitration, 2015, n° 1.64 s.;
WICKI, op. cit., p. 280).
5.1.2Aux termes de l'art. 32 CL, on entend par "  décision " toute déci-
sion rendue par une juridiction d'un Etat lié par la présente Convention
quelle que soit la dénomination qui lui est donnée, telle qu'arrêt,
jugement, ordonnance ou mandat d'exécution, ainsi que la fixation par
le greffier du montant des frais du procès.
Il s'agit d'une notion très large. Il suffit que l'acte dont une partie
demande l'exécution émane d'un organe juridictionnel appartenant à
un Etat contractant et statuant de sa propre autorité sur des points
litigieux entre les parties (CJCE, 02.04.1994, C-414/92, Solo Klein-
motoren, Rec. 1994 I 2237 § 17; cf. aussi: BUCHER, op. cit., n° 1 ad
art. 32  CL).  Un  jugement  provisoirement  exécutoire  dans  l'Etat
d'origine entre dans cette notion (ATF 126 III 156 consid. 2a; arrêts
5P.402/2005 du 14 juillet 2006 consid. 3.1.4, publié in RtiD 2007 I
p. 875; 5P.253/2001 du 13 septembre 2001 consid. 2a et b; cf. aussi
BUCHER, op. cit., n° 5 s. ad art. 32 CL; SCHULER/MARUGG, in Basler
Kommentar, Lugano-Übereinkommen, 2 ème éd., 2016, n° 21 et 29 ad
art. 32 CL).
5.2En l'espèce, l'objet de la décision italienne dont l'exequatur est
requis n'est pas l'arbitrage en tant que matière mais une question de
droit civil matériel que le tribunal arbitral n'a pas été amené à trancher
et qui n'oppose pas les personnes qui étaient parties devant lui. La
décision en cause ne sert donc pas à mettre en œuvre l'arbitrage.
Partant, la décision italienne entre dans le champ d'application de la
CL. Elle constitue par ailleurs une décision au sens de l'art. 32 CL; son
caractère ou non condamnatoire n'est pas pertinent au stade de
l'exequatur.
Il suit de là que les griefs de violation des art. 32 CL, III ss CNY et 80  s.
LP doivent être rejetés.
6.
La seconde question qui se pose est de savoir s'il existe des motifs
s'opposant à la reconnaissance de la décision italienne.
6.1Aux termes de l'art. 45 CL, la juridiction saisie d'un recours prévu
à l'art. 43 ou 44 ne peut refuser ou révoquer une déclaration consta -
tant la force exécutoire que pour l'un des motifs prévus aux art. 34 et  35.
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Elle statue à bref délai (al. 1). En aucun cas, la décision étrangère ne
peut faire l'objet d'une révision au fond (al. 2).
6.1.1Parmi les motifs de refus prévus à l'art. 34 CL, on trouve
l'atteinte manifeste à l'ordre public de l'Etat requis (ch. 1) et l'existence
de décisions inconciliables (ch. 4).
De façon générale, la réserve de l'ordre public doit permettre au juge
de ne pas apporter la protection de la justice suisse à des situations
qui heurtent de manière choquante les principes les plus essentiels de
l'ordre juridique, tel qu'il est conçu en Suisse. En tant que clause
d'exception, la réserve de l'ordre public doit être interprétée de
manière restrictive, spécialement en matière de reconnaissance et
d'exécution des décisions et actes authentiques étrangers, où sa
portée est plus étroite que pour l'application directe du droit étranger
(effet atténué de l'ordre public); la reconnaissance et l'exécution de la
décision étrangère constitue la règle, dont il ne faut pas s'écarter sans
de bonnes raisons (ATF 143 III 404 consid. 5.2.3 et les références).
S'agissant des décisions inconciliables rendues dans des Etats parties
autres que l'Etat requis, la notion vise également les sentences
arbitrales. La CJUE a jugé que cette exception à la reconnaissance ne
recouvre pas des décisions inconciliables rendues par les juridictions
d'un même Etat membre (CJUE, 26.09.2013, Salzgitter Mannesmann
Handel GmbH, C-157/12, § 40; KREN KOSTKIEWICZ, op. cit., n° 27 ad
art. 34 CL; contra: BUCHER, op. cit., n° 46 ad art. 34 CL).
6.1.2L'alinéa 2 de l'art. 45 CL ne fait que reprendre la règle
consacrée à l'art. 36 CL afin de renforcer la stricte limite de l'examen
aux art. 34 s. CL ( BUCHER, op. cit. n° 6 ad art. 45 CL). Il s'ensuit qu'un
contrôle matériel de la décision étrangère n'est en aucun cas admis
(arrêt 5A_387/2016 du 7 septembre 2016 consid. 4.1).
6.2En l'espèce, il sied d'emblée de rejeter, pour autant que rece -
vable, le grief selon lequel l'autorité cantonale aurait violé le droit
d'être entendu du recourant (art. 29 al. 2 Cst.), celle-ci ayant traité du
grief relatif aux décisions inconciliables s'opposant à la  reconnaissance.
Ensuite, comme l'ont relevé les juges précédents, le recourant ne
conteste pas avoir été entendu dans la procédure italienne étatique
ayant mené à la décision dont l'exécution est requise. Pour le reste,
par ses arguments, le recourant ne fait que contester le fond de la
décision selon laquelle l'autorité italienne étatique est en droit de se
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prononcer sur la question de la transparence malgré la sentence
arbitrale déjà rendue qui n'en traite pas faute d'avoir été soulevée. Au
demeurant, s'agissant de l'exception du chiffre 4 de l'art. 34 CL, non
seulement l'exception des décisions inconciliables ne s'applique pas
aux décisions d'un même Etat, mais les deux décisions n'ont pas le
même objet.
Il suit de là que le grief de la violation de l'art. 34 CL doit être rejeté.
7.
En définitive, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
Les frais judiciaires, arrêtés à 12'500 fr., sont mis à la charge du
recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Ce dernier versera en
outre le même montant à l'intimée, à titre d'indemnité de dépens pour
la procédure fédérale (art. 68 al. 1 LTF).
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Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 12'500 fr., sont mis à la charge du
recourant.
3.
Le recourant versera le montant de 12'500 fr. à l'intimée à titre de
dépens pour la procédure fédérale.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de
la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 11 avril 2018
Au nom de la IIe Cour de droit civil 
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : La Greffière :
von Werdt Achtari
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