Arrêt de la Cour (première chambre) du 27 mai 1982. - Provveditorie Marittime S. Giacomo SpA contre Amministrazione delle Finanze dello Stato - Dogana di Genova. - Demande de décision préjudicielle: Tribunale civile e penale di Genova - Italie. - Prélèvement à l'exportation du sucre - Date de l'exigibilité. - Affaire 196/81.



Recueil de jurisprudence 1982 page 01973



Sommaire

Parties

Objet du litige

Motifs de l'arrêt

Décisions sur les dépenses

Dispositif



Mots clés

AGRICULTURE - ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES - SUCRE - PRELEVEMENT A L ' EXPORTATION - EXIGIBILITE AU PLUS TARD AU MOMENT DE L ' ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES DOUANIERES - PERCEPTION A UNE DATE ULTERIEURE - DECHEANCE DE LA CREANCE - NON

( REGLEMENT DE LA COMMISSION N 1076/72 , ART . 3 , PARAGRAPHE 2 )

Sommaire

L ' EXPRESSION ' EXIGIBLE AU PLUS TARD ' AU MOMENT DE L ' ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES DOUANIERES CONTENUE DANS L ' ARTICLE 3 , PARAGRAPHE 2 , DU REGLEMENT N 1076/72 DE LA COMMISSION , ETABLISSANT DES MODALITES D ' APPLICATION CONCERNANT LES PRELEVEMENTS A L ' EXPORTATION DANS LE SECTEUR DU SUCRE DOIT ETRE ENTENDUE NON PAS COMME ENTRAINANT UNE DECHEANCE , MAIS COMME PRENANT SON SENS DANS LE CAS OU LE MOMENT DE LA FIXATION , ET PAR CONSEQUENT DE L ' EXIGIBILITE DE LA CREANCE , SE SITUE AVANT LE JOUR DE L ' ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES DOUANIERES . DES LORS , LA LIQUIDATION ET LA PERCEPTION PROPREMENT DITE DU PRELEVEMENT , C ' EST-A-DIRE SON PAIEMENT , PEUVENT INTERVENIR A UN STADE ULTERIEUR .

Parties

DANS L ' AFFAIRE 196/81

AYANT POUR OBJET UNE DEMANDE ADRESSEE A LA COUR , EN APPLICATION DE L ' ARTICLE 177 DU TRAITE CEE , PAR LE TRIBUNALE DI GENOVA , PRIMA SEZIONE CIVILE ( TRIBUNAL DE GENES , PREMIERE CHAMBRE CIVILE ) ET TENDANT A OBTENIR DANS LE LITIGE PENDANT DEVANT CETTE JURIDICTION ENTRE

PROVVEDITORIE MARITTIME S . GIACOMO SPA , MILANO ,

ET

AMMINISTRAZIONE DELLE FINANZE DELLO STATO - DOGANA DI GENOVA ( DOUANE DE GENES ),

Objet du litige

UNE DECISION A TITRE PREJUDICIEL RELATIVE A L ' INTERPRETATION DE L ' ARTICLE 3 , PARAGRAPHE 2 , DU REGLEMENT N 1076/72 DE LA COMMISSION , DU 25 MAI 1972 , ETABLISSANT DES MODALITES D ' APPLICATION CONCERNANT LES PRELEVEMENTS A L ' EXPORTATION DANS LE SECTEUR DU SUCRE ET MODIFIANT LE REGLEMENT N 2637/70 ( JO L 121 , P . 22 ),

Motifs de l'arrêt

1 PAR ORDONNANCE DU 25 MAI 1981 , PARVENUE A LA COUR LE 2 JUILLET SUIVANT , LE TRIBUNALE DI GENOVA A POSE , EN VERTU DE L ' ARTICLE 177 DU TRAITE CEE , UNE QUESTION PREJUDICIELLE RELATIVE A L ' INTERPRETATION DE L ' ARTICLE 3 , PARAGRAPHE 2 , DU REGLEMENT N 1076/72 DE LA COMMISSION , DU 25 MAI 1972 , ETABLISSANT DES MODALITES D ' APPLICATION CONCERNANT LES PRELEVEMENTS A L ' EXPORTATION DANS LE SECTEUR DU SUCRE ET MODIFIANT LE REGLEMENT N 2637/70 ( JO L 121 , P . 22 ).

2 LE LITIGE AU PRINCIPAL CONCERNE LE RECOUVREMENT DU PRELEVEMENT COMMUNAUTAIRE A L ' EXPORTATION EN SUISSE , ENTRE LES MOIS D ' AOUT ET DE DECEMBRE 1974 , DE LOTS DE SUCRE RAFFINE PAR LA SOCIETE PROVVEDITORIE MARITTIME SAN GIACOMO , FOURNISSEUR DE BORD DES PAQUEBOTS DE LIGNE DE LA SOCIETE DE NAVIGATION ' ITALIA ' . LA MARCHANDISE ETAIT INITIALEMENT DESTINEE A L ' APPROVISIONNEMENT DES PAQUEBOTS ET AVAIT ETE STOCKEE DANS L ' ENTREPOT FRANC PRIVE DE LA DEMANDERESSE , A GENES-RIVAROLO .

3 CETTE EXPORTATION N ' A PAS DONNE LIEU A PERCEPTION DU PRELEVEMENT AU MOMENT DE SON EXECUTION , C ' EST-A-DIRE LORS DE L ' ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES DOUANIERES . MAIS PAR LA SUITE , EN JANVIER 1975 , LA DOUANE DE GENES A ENJOINT A LA DEMANDERESSE DE S ' ACQUITTER DU PRELEVEMENT EN FAISANT VALOIR QUE C ' ETAIT PAR ERREUR QU ' AUCUN PRELEVEMENT N ' AVAIT ETE PERCU .

4 LE REGLEMENT N 1009/67 DU CONSEIL , DU 18 DECEMBRE 1967 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DU SUCRE ( JO 308 , P . 1 ) A PREVU , DANS SON ARTICLE 16 , PARAGRAPHE 1 , TEL QUE MODIFIE PAR LE REGLEMENT N 607/72 DU CONSEIL DU 23 MARS 1972 ( JO L 75 , P . 4 ) QUE :

' SI LE PRIX CAF DU SUCRE BLANC OU DU SUCRE BRUT EST SUPERIEUR AU PRIX DE SEUIL , IL EST PERCU A L ' EXPORTATION DU PRODUIT CONSIDERE UN PRELEVEMENT EGAL A LA DIFFERENCE DE CES PRIX .

LORSQUE L ' APPROVISIONNEMENT EN SUCRE DE L ' ENSEMBLE OU D ' UNE DES REGIONS DE LA COMMUNAUTE RISQUE DE NE PLUS ETRE ASSURE A UN NIVEAU DE PRIX DANS LA LIMITE DU PRIX DE SEUIL , LA PERCEPTION D ' UN PRELEVEMENT SPECIAL A L ' EXPORTATION DU PRODUIT CONSIDERE PEUT ETRE PREVUE . EN CAS D ' APPLICATION DES DISPOSITIONS DU PRESENT ALINEA , CELLES DE L ' ALINEA PRECEDENT NE PEUVENT ETRE APPLIQUEES . ' ( LA DISTINCTION ENTRE PRELEVEMENT ET PRELEVEMENT SPECIAL A ETE ABANDONNEE PAR LE REGLEMENT N 3330/74 .)

SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES ARRETEES PAR LE CONSEIL SELON LA PROCEDURE PREVUE AU PARAGRAPHE 3 , LE PRELEVEMENT OU LE PRELEVEMENT SPECIAL A PERCEVOIR , LE CAS ECHEANT , EST CELUI QUI EST APPLICABLE LE JOUR DE L ' EXPORTATION . '

CES PRELEVEMENTS AVAIENT POUR BUT DE GARANTIR A LA COMMUNAUTE UN APPROVISIONNEMENT SUFFISANT EN SUCRE , EN DECOURAGEANT LES EXPORTATIONS DANS LES PERIODES OU LES AUGMENTATIONS DES PRIX MONDIAUX LES RENDAIENT ATTRAYANTES .

5 EN OUTRE , LE REGLEMENT N 1076/72 DE LA COMMISSION , PRECITE , A DEFINI LES MODALITES D ' APPLICATION DESDITS PRELEVEMENTS A L ' EXPORTATION . SON ARTICLE 3 DISPOSE QUE :

' 1 . SAUF LES CAS DANS LESQUELS LE PRELEVEMENT SPECIAL A L ' EXPORTATION EST DETERMINE DANS LE CADRE D ' UNE ADJUDICATION , LES PRELEVEMENTS VISES A L ' ARTICLE 1 SONT CEUX APPLICABLES LE JOUR DE L ' ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES DOUANIERES VISEES A L ' ARTICLE 8 , PARAGRAPHE 2 , DEUXIEME ALINEA , SOUS B ), DU REGLEMENT ( CEE ) N 1373/70 .

2.LES PRELEVEMENTS SONT PERCUS PAR L ' ETAT MEMBRE SUR LE TERRITOIRE DUQUEL LES FORMALITES VISEES AU PARAGRAPHE 1 SONT ACCOMPLIES . ILS SONT EXIGIBLES AU PLUS TARD AU MOMENT DE L ' ACCOMPLISSEMENT DESDITES FORMALITES . '

6 LA SOCIETE SAN GIACOMO AYANT FAIT OPPOSITION AUX INJONCTIONS DE LA DOUANE DEVANT LE TRIBUNALE DI GENOVA , CELUI-CI A POSE A LA COUR LA QUESTION DE SAVOIR :

' QUEL SENS PRECIS IL CONVIENT D ' ATTRIBUER A L ' EXPRESSION ' AU PLUS TARD ' ET , EN PARTICULIER , SI CETTE EXPRESSION RENVOIE AU MOMENT DE LA FIXATION DU MONTANT DU PRELEVEMENT , OU BIEN AU MOMENT INITIAL OU FINAL DE L ' EXIGIBILITE AU SENS PROPRE DU TERME ( CARACTERE D ' UNE CREANCE DONT LE CREANCIER PEUT EXIGER L ' EXECUTION IMMEDIATE ) ' .

7 LES PRELEVEMENTS VISES PAR LES REGLEMENTS SUSDITS SONT CEUX APPLICABLES LE JOUR DE L ' ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES DOUANIERES , DEFINIES A L ' ARTICLE 15 , PARAGRAPHE 5 , DU REGLEMENT N 1373/70 DE LA COMMISSION , DU 10 JUILLET 1970 , PORTANT MODALITES COMMUNES D ' APPLICATION DU REGIME DE CERTIFICATS D ' IMPOR TATION , D ' EXPORTATION ET DE PREFIXATION , POUR LES PRODUITS AGRICOLES SOUMIS A UN REGIME DE PRIX UNIQUE ( JO L 158 , P . 1 ), COMME ETANT CELUI :

' . . . AU COURS DUQUEL LE SERVICE DES DOUANES ACCEPTE L ' ACTE PAR LEQUEL LE DECLARANT MANIFESTE SA VOLONTE DE PROCEDER A L ' EXPORTATION DES PRODUITS EN CAUSE . . . OU DE PLACER LES PRODUITS SOUS CONTROLE DOUANIER . . . ' .

8 LA DEMANDERESSE TIRE ARGUMENT DE L ' ARTICLE 3 , PARAGRAPHE 2 , DU REGLEMENT N 1076/72 , AUX TERMES DUQUEL ' LES PRELEVEMENTS SONT EXIGIBLES AU PLUS TARD AU MOMENT DE L ' ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES DOUANIERES ' , ET DU PARAGRAPHE 5 PRECITE DE L ' ARTICLE 15 DU REGLEMENT N 1373/70 POUR CONCLURE QUE LE PRELEVEMENT EN CAUSE AURAIT DU ETRE PERCU AU MOMENT DU DEPOT DE LA DEMANDE DE CERTIFICAT D ' EXPORTATION . LA CONSEQUENCE DU DEFAUT D ' EXERCICE PAR LES AUTORITES DOUANIERES DE LEUR DROIT DE PERCEPTION DU PRELEVEMENT SERAIT , EN VERTU DES DISPOSITIONS COMMUNAUTAIRES PRECITEES , LA DECHEANCE DE CE DROIT .

9 L ' AMMINISTRAZIONE DELLE FINANZE DELLO STATO EST D ' AVIS QUE LA PERCEPTION DES DROITS DE DOUANE OU PRELEVEMENTS CONSTITUE UNE PHASE POSTERIEURE A L ' ACCEPTATION PAR LE SERVICE DES DOUANES DE LA DECLARATION D ' IMPORTATION OU D ' EXPORTATION . ELLE EXCLUT QUE LA DISPOSITION COMMUNAUTAIRE EN CAUSE AIT INTRODUIT UNE FORCLUSION INTERDISANT A L ' AUTORITE COMPETENTE DE L ' ETAT MEMBRE D ' EXIGER LE MONTANT DU PRELEVEMENT QUI N ' A PAS ETE RECOUVRE , PAR ERREUR , AU MOMENT DE L ' ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES DOUANIERES .

10 DU POINT DE VUE DU GOUVERNEMENT ITALIEN ET DE LA COMMISSION , QUI ONT PRESENTE DES OBSERVATIONS A LA COUR , LE PARAGRAPHE 2 DE L ' ARTICLE 3 DU REGLEMENT N 1076/72 NE SAURAIT ETRE INTERPRETE EN CE SENS QUE , SI LORS DE L ' ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES DOUANIERES LE DROIT DE PERCEPTION DU PRELEVEMENT N ' A PAS ETE EXERCE , UNE DECHEANCE EXCLUANT UNE PERCEPTION ULTERIEURE INTERVIENT .

11 C ' EST CETTE INTERPRETATION QU ' IL CONVIENT DE RETENIR . TOUT D ' ABORD , LE TEXTE MEME DE LA DISPOSITION COMMUNAUTAIRE EN CAUSE NE CONDUIT PAS A CONCLURE QUE L ' EXPRESSION ' AU PLUS TARD ' QU ' IL CONTIENT SIGNIFIE UNE DECHEANCE DE LA CREANCE FISCALE A UN MOMENT DETERMINE . UNE TELLE CONCLUSION NE POURRAIT ETRE TIREE QUE SI LE TEXTE EN CAUSE PREVOYAIT EXPRESSEMENT LA NOTION DE DECHEANCE ET RENFERMAIT UNE DISPOSITION CLAIRE ET EXPRESSE EN CE SENS .

12 D ' AUTRE PART , L ' EXPRESSION ' AU PLUS TARD ' SE RAPPORTE CLAIREMENT NON PAS A LA PERCEPTION DE LA CREANCE , MAIS A SON EXIGIBILITE , QUI EST LA NOTION DETERMINANTE POUR COMPRENDRE LA DISPOSITION LITIGIEUSE . LE MOMENT DE LA FIXATION , ET DONC DE L ' EXIGIBILITE DE LA CREANCE , PEUT EN EFFET SE SITUER EGALEMENT AVANT LE JOUR DE L ' ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES DOUANIERES . TEL EST D ' AILLEURS LE CAS HABITUELLEMENT , AINSI QUE LE SOULIGNENT LA COMMISSION ET LE GOUVERNEMENT ITALIEN .

13 L ' EXPRESSION ' EXIGIBLE AU PLUS TARD ' CONTENUE DANS LA DISPOSITION LITIGIEUSE DOIT DONC ETRE ENTENDUE NON PAS COMME ENTRAINANT UNE DECHEANCE , MAIS COMME PRENANT SON SENS DANS LE CAS OU LE MOMENT DE LA FIXATION , ET PAR CONSEQUENT DE L ' EXIGIBILITE DE LA CREANCE , SE SITUE AVANT LE JOUR DE L ' ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES DOUANIERES . DES LORS , LA LIQUIDATION ET LA PERCEPTION PROPREMENT DITE DU PRELEVEMENT , C ' EST-A-DIRE SON PAIEMENT , PEUVENT INTERVENIR A UN STADE ULTERIEUR .

Décisions sur les dépenses

SUR LES DEPENS

14 LES FRAIS EXPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ITALIEN ET PAR LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES , QUI ONT SOUMIS DES OBSERVATIONS A LA COUR , NE PEUVENT FAIRE L ' OBJET D ' UN REMBOURSEMENT . LA PROCEDURE REVETANT , A L ' EGARD DES PARTIES AU PRINCIPAL , LE CARACTERE D ' UN INCIDENT SOULEVE DEVANT LA JURIDICTION NATIONALE , IL APPARTIENT A CELLE-CI DE STATUER SUR LES DEPENS .

PAR CES MOTIFS ,

Dispositif

LA COUR ( PREMIERE CHAMBRE ),

STATUANT SUR LA QUESTION A ELLE SOUMISE PAR LE TRIBUNALE DI GENOVA PAR ORDONNANCE DU 25 MAI 1981 , DIT POUR DROIT :

L ' EXPRESSION ' EXIGIBLE AU PLUS TARD ' CONTENUE DANS L ' ARTICLE 3 , PARAGRAPHE 2 , DU REGLEMENT N 1076/72 DE LA COMMISSION , DU 25 MAI 1972 , ETABLISSANT DES MODALITES D ' APPLICATION CONCERNANT LES PRELEVEMENTS A L ' EXPORTATION DANS LE SECTEUR DU SUCRE ET MODIFIANT LE REGLEMENT N 2637/70 ( JO L 121 , P . 22 ), DOIT ETRE ENTENDUE NON PAS COMME ENTRAINANT UNE DECHEANCE , MAIS COMME PRENANT SON SENS DANS LE CAS OU LE MOMENT DE LA FIXATION , ET PAR CONSEQUENT DE L ' EXIGIBILITE DE LA CREANCE , SE SITUE AVANT LE JOUR DE L ' ACCOMPLISSEMENT DES FORMALITES DOUANIERES . DES LORS , LA LIQUIDATION ET LA PERCEPTION PROPREMENT DITE DU PRELEVEMENT , C ' EST-A-DIRE SON PAIEMENT , PEUVENT INTERVENIR A UN STADE ULTERIEUR .