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Les notes explicatives de la NC (JO 2011, C 137, p. 1) sont relatives à la NC dans sa version résultant du règlement (UE) no 861/2010 de la Commission, du 5 octobre 2010 (JO 2010, L 284, p. 1). Le libellé de la position 8525 ainsi que des sous-positions 8525 80 30, 8525 80 91 et 8525 80 99 de la NC est cependant identique dans les règlements nos 861/2010, 1006/2011, 927/2012 et 1001/2013. Les notes explicatives de la NC relatives à ces positions et sous-positions se lisent comme suit : « 8525 Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes [...] [...] [...] 8525 80 30 Appareils photographiques numériques Les appareils photographiques numériques de cette sous-position permettent toujours d’enregistrer des images fixes, soit sur une mémoire interne soit sur un support interchangeable. La plupart des appareils photographiques de cette sous-position ont l’ergonomie d’un appareil photographique traditionnel et ne disposent pas d’un viseur escamotable. Ces appareils photographiques peuvent également permettre d’enregistrer des séquences vidéo. Les appareils photographiques restent classés dans cette position sauf s’ils sont capables, en utilisant la capacité de mémoire maximale, d’enregistrer avec une résolution de 800 × 600 (ou plus) pixels à 23 images par seconde (ou plus) au moins 30 minutes d’une seule séquence vidéo. Par rapport aux caméscopes des sous-positions 8525 80 91 et 8525 80 99, de nombreux appareils photographiques numériques (lorsqu’ils fonctionnent en tant que caméscope) n’offrent pas la fonction zoom optique pendant l’enregistrement vidéo. Indépendamment de la capacité de la mémoire, certains appareils photographiques cessent automatiquement l’enregistrement vidéo après un certain temps. 8525 80 91 et 8525 80 99 Caméscopes Les caméscopes de ces sous-positions permettent toujours d’enregistrer des séquences vidéo, soit sur une mémoire interne soit sur un support interchangeable. En général, les caméscopes numériques de ces sous-positions ont une ergonomie qui diffère de celle des appareils photographiques numériques de la sous-position 8525 80 30. Ils disposent souvent d’un viseur escamotable et sont souvent assortis d’une télécommande. Ils offrent toujours la fonction zoom optique pendant l’enregistrement vidéo. Ces caméscopes numériques permettent également d’enregistrer des images fixes. Les appareils photographiques numériques sont exclus de ces sous-positions s’ils ne sont pas en mesure d’enregistrer, en utilisant la capacité de mémoire maximale, avec une résolution de 800 × 600 (ou plus) pixels à 23 images par seconde (ou plus) au moins 30 minutes d’une seule séquence vidéo. 8525 80 99 Autres La présente sous-position couvre les caméscopes non seulement pour l’enregistrement de sons et d’images pris par le caméscope mais aussi pour les signaux provenant de sources extérieures, notamment des lecteurs de DVD, des machines de traitement automatique des données ou des récepteurs télévisuels. Les images ainsi enregistrées peuvent être reproduites au moyen d’un récepteur ou d’un moniteur télévisuel externe. Relèvent également de cette sous-position les “caméscopes”, pour lesquels l’entrée vidéo est obstruée par une plaque ou par tout autre moyen ou pour lesquels l’interface vidéo peut être activée postérieurement à l’aide d’un logiciel, ces appareils étant conçus pour l’enregistrement des programmes diffusés par la télévision ou d’autres signaux vidéophoniques externes. Toutefois, les caméscopes avec lesquels seules les images prises par l’appareil peuvent être enregistrées et reproduites au moyen d’un récepteur ou d’un moniteur de télévision externe relèvent de la sous‑position 8525 80 91. »