La note explicative du SH relative à la position 8704 est libellée comme suit :

« La présente position comprend notamment :

Les camions et camionnettes ordinaires (à plateau, bâchés, fermés, etc.), les voitures de livraison de tous types, les voitures de déménagement, les camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.), les camions-citernes même équipés de pompes, les camions frigorifiques et les camions isothermes, les camions à planchers superposés pour le transport des touries d’acide, bouteilles de gaz butane, etc., les camions à plate-forme surbaissée et rampes d’accès pour le transport de matériel lourd (chars de combat, engins de levage ou de terrassement, transformateurs électriques, etc.), les camions conçus pour le transport du béton frais, à l’exclusion des camions-bétonnières du no 87.05, etc., les camions pour l’enlèvement des ordures ménagères, même s’ils comportent des dispositifs de chargement, de tassement, d’humidification, etc.

Elle couvre aussi les véhicules légers à trois roues, tels notamment :

– ceux utilisant des moteurs et des roues de motocycles, etc., qui, par leur structure mécanique, présentent les caractéristiques des voitures automobiles proprement dites : présence d’une direction de type automobile ou, à la fois, d’une marche arrière et d’un différentiel ;

– ceux montés sur un châssis en forme de T dont les deux roues arrière sont mues par des moteurs électriques séparés, alimentés par des batteries. Ces véhicules sont généralement commandés par un levier central unique permettant, d’une part, le démarrage et l’accélération ou le ralentissement, l’arrêt et la marche arrière et, d’autre part, le virage à droite ou à gauche par une différenciation de couple aux roues motrices ou par commande sur la roue avant.

Les véhicules à trois roues présentant les caractéristiques décrites ci-dessus, mais principalement conçus pour le transport de personnes relèvent du no 87.03.

Le classement de certains véhicules automobiles dans la présente position est déterminé par certaines caractéristiques qui indiquent qu’ils sont conçus pour le transport des marchandises et non pas des personnes (no 87.03). Ces caractéristiques sont particulièrement utiles pour déterminer le classement des véhicules automobiles dont le poids total en charge est généralement inférieur à 5 tonnes qui présentent soit une partie arrière séparée close, soit une plate-forme arrière ouverte, utilisée généralement pour le transport des marchandises ; ces véhicules peuvent être munis à l’arrière de sièges du type banquette sans ceinture de sécurité, ni points d’ancrage ni aménagements pour les passagers qui se rabattent sur les côtés afin de pouvoir utiliser pleinement la plate-forme pour le transport des marchandises. Cette catégorie de véhicules automobiles comprend notamment ceux généralement dénommés véhicules polyvalents (véhicules du type camionnette, véhicules du type “pick-up” et certains véhicules de loisirs, par exemple). Les éléments ci-après se rapportent aux caractéristiques de conception que possèdent généralement les véhicules de l’espèce qui relèvent de la présente position :

a) présence de sièges du type banquette sans dispositif de sécurité (ceintures de sécurité ou points d’ancrage et accessoires pour les installer, par exemple) ni aménagements pour les passagers dans la partie arrière, derrière la partie réservée au conducteur et aux passagers. Ces sièges peuvent généralement être rabattus afin de permettre d’utiliser pleinement, pour le transport des marchandises, le plancher arrière (véhicules du type camionnette) ou la plate-forme séparée (véhicules du type “pick-up”) ;

b) présence d’une cabine séparée pour le conducteur et les passagers, ainsi que d’une plate-forme ouverte séparée munie de ridelles latérales fixes et d’un hayon rabattable (véhicules du type “pick-up”) ;

c) absence de fenêtre à l’arrière sur les deux panneaux latéraux ; présence d’une ou de plusieurs portes coulissantes, pivotantes ou relevables et sans fenêtres, sur les panneaux latéraux ou à l’arrière, afin de permettre le chargement et le déchargement des marchandises (véhicules du type camionnette) ;

d) présence d’un panneau ou d’une cloison permanent entre l’habitacle et la partie arrière ;