L’application de l’article 8, paragraphe 5, du règlement no 40/94 sur la marque communautaire est soumise aux trois conditions suivantes, à savoir, premièrement, l’identité ou la similitude des marques en conflit, deuxièmement, l’existence d’une renommée de la marque antérieure invoquée à l’appui de l’opposition et, troisièmement, l’existence du risque que l’usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice. Ces trois conditions sont cumulatives et l’absence de l’une d’entre elles suffit à rendre inapplicable ladite disposition.

Le signe verbal SpagO, dont l’enregistrement en tant que marque communautaire est demandé pour «Boissons alcooliques (à l’exception des bières)» relevant de la classe 33 au sens de l’arrangement de Nice, ne présente qu’une faible similitude avec la marque SPA, enregistrée antérieurement au Benelux pour «eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons» relevant de la classe 32 au sens dudit arrangement. Cette similitude n’est pas suffisante pour que le consommateur visé établisse un lien entre les signes en conflit au sens de l’article 8, paragraphe 5, du règlement no 40/94 sur la marque communautaire.

Compte tenu du fait que les signes en conflit sont brefs, le grand public des pays du Benelux se concentrera sur le mot comme un tout. Étant donné la petitesse et la simplicité de structure du signe de la marque demandée, il est peu probable que le consommateur moyen soit enclin à scinder le signe SpagO en deux mots, «spa» et «go».

Sur le plan visuel, l’impression d’ensemble produite par la marque demandée, d’une part, et la marque antérieure plus courte, d’autre part, diffère par l’ajout du suffixe «go» dans la marque demandée. De même, sur le plan phonétique, si les deux signes en conflit commencent par l’élément «spa», l’ajout de l’élément «go» dans la marque demandée permet de créer une distinction entre eux. En effet, la marque demandée se prononcera comme un mot court, sans pause prolongée entre les syllabes et dans lequel la syllabe «spa» ne joue pas de rôle autonome, mais est étroitement liée à la seconde syllabe «go».

Sur le plan conceptuel, aucune comparaison n’est possible. Dans l’esprit du public pertinent, la marque antérieure se réfère à la ville de Spa (Belgique), connue pour ses eaux minérales et ses thermes, au circuit automobile belge de Spa-Francorchamps ou à sa signification descriptive de source thermale telle qu’un hammam ou un sauna. En revanche, le terme «spago» est un mot inventé qui n’a pas de signification dans l’une des langues officielles des pays du Benelux.

S’agissant de la nature des produits en cause, le contenu alcoolisé des boissons permet de les différencier de l’eau et des boissons non alcoolisées. Les caractéristiques de ces boissons sont différentes. Alors que les boissons alcoolisées sont généralement consommées dans des circonstances spéciales et conviviales, l’eau et les boissons non alcoolisées sont consommées quotidiennement. De plus, la consommation d’eau correspond à un besoin vital. Le consommateur moyen, censé être normalement informé, raisonnablement attentif et avisé, est sensible à cette distinction entre boissons alcooliques et non alcooliques, laquelle est d’ailleurs nécessaire, certains consommateurs ne souhaitant pas, voire ne pouvant pas, consommer de l’alcool. Par ailleurs, le prix des boissons alcoolisées est généralement bien plus élevé que celui des boissons non alcoolisées. En outre, la commercialisation d’alcool est, à plusieurs égards, plus réglementée. Elle est notamment liée à l’obtention d’une licence de vente et l’achat de boissons alcoolisées requiert un âge minimal.

Dès lors, au regard de la différence de nature des produits désignés par les marques en conflit, l’élément «spa» contenu dans la marque demandée SpagO ne sera pas perçu, par le consommateur moyen des pays du Benelux, comme relatif aux eaux minérales commercialisées sous la marque antérieure.

(cf. points 18, 21, 24, 26, 28-31)