Arrêt de la Cour du 13 décembre 1973. - Sociaal Fonds voor de Diamantarbeiders contre NV Indiamex et Association de fait De Belder. - Demandes de décision préjudicielle: Arbeidsrechtbank Antwerpen - Belgique. - Taxes nationales d'effet équivalent. - Affaires jointes 37 et 38-73.



Recueil de jurisprudence 1973 page 01609

édition spéciale grecque page 00883

édition spéciale portugaise page 00633

édition spéciale espagnole page 00473

édition spéciale suédoise page 00187

édition spéciale finnoise page 00187



Sommaire

Parties

Objet du litige

Motifs de l'arrêt

Décisions sur les dépenses

Dispositif



Mots clés

1 . TARIF DOUANIER COMMUN - DROITS DE DOUANE - TAXES D ' EFFET EQUIVALENT - ECHANGES AVEC LES PAYS TIERS - REGIME APPLICABLE

2 . TARIF DOUANIER COMMUN - DROITS DE DOUANE - TAXES D ' EFFET EQUIVALENT - ECHANGES AVEC LES PAYS TIERS - ETABLISSEMENT DU TARIF DOUANIER COMMUN - POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE - EXIGENCES DU TDC ET DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE - APPRECIATION DE CES EXIGENCES - COMPETENCE DE LA COMMUNAUTE

3 . TARIF DOUANIER COMMUN - DROITS DE DOUANE - TAXES D ' EFFET EQUIVALENT - ECHANGES AVEC LES PAYS TIERS - POUVOIRS DES ETATS MEMBRES - STANDSTILL AU 1ER JUILLET 1968

4 . TARIF DOUANIER COMMUN - DROITS DE DOUANE - TAXES D ' EFFET EQUIVALENT - ECHANGES AVEC LES PAYS TIERS - TAXES INTERDITES - COMPETENCES EXCLUSIVES DE LA COMMUNAUTE

Sommaire

1 . LA QUESTION RELATIVE A L ' APPLICATION DE TAXES D ' EFFET EQUIVALENT DANS LES ECHANGES AVEC LES PAYS TIERS DOIT ETRE RESOLUE EN TENANT COMPTE , A LA FOIS , DES EXIGENCES IMPLIQUEES PAR L ' ETABLISSEMENT DU TARIF DOUANIER COMMUN , ET DE CELLES DECOULANT D ' UNE POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE , AU SENS DES ARTICLES 110 A 116 DU TRAITE , QUI , AUX TERMES DE L ' ARTICLE 3 , A , DU TRAITE , CONDITIONNE LE REGIME D ' ECHANGES AVEC LES PAYS TIERS : 2 . LA DEFINITION DES PRINCIPES UNIFORMES , SUR LESQUELS SE FONDE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE , IMPLIQUE , COMME LE TARIF COMMUN LUI-MEME , LA SUPPRESSION DES DISPARITES NATIONALES , FISCALES ET COMMERCIALES , AFFECTANT LES ECHANGES AVEC LES PAYS TIERS . L ' APPRECIATION DE CES EXIGENCES TANT AU REGARD DE L ' ETABLISSEMENT DU TARIF DOUANIER COMMUN QUE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE APPARTIENT , DANS CHAQUE CAS , A LA COMMISSION OU AU CONSEIL .

3 . LES ETATS MEMBRES NE PEUVENT , A PARTIR DE LA MISE EN PLACE DU TARIF DOUANIER COMMUN , INTRODUIRE UNILATERALEMENT DE NOUVELLES TAXES SUR LES IMPORTATIONS EN PROVENANCE DIRECTE DE PAYS TIERS OU RELEVER LE NIVEAU DE CELLES EXISTANT A CETTE DATE .

4 . EN CE QUI CONCERNE LES TAXES EXISTANTES , LA CONSTATATION DE LEUR INCOMPATIBILITE AVEC LE TRAITE ET L ' OBLIGATION DE LES ELIMINER DEPENDENT DE L ' APPRECIATION PREALABLE DES AUTORITES COMMUNAUTAIRES . IL S ' ENSUIT QUE CES TAXES NE PEUVENT ETRE CONSIDEREES COMME INCOMPATIBLES AVEC LE DROIT COMMUNAUTAIRE QUE PAR L ' EFFET DE DISPOSITIONS PRISES PAR LA COMMUNAUTE .

Parties

DANS LES AFFAIRES JOINTES 37 ET 38-73 AYANT POUR OBJET CHACUNE UNE DEMANDE ADRESSEE A LA COUR DE JUSTICE , EN APPLICATION DE L ' ARTICLE 177 DU TRAITE CEE , PAR LE " TRIBUNAL DU TRAVAIL " D ' ANVERS ET TENDANT A OBTENIR , DANS LES LITIGES PENDANT DEVANT CETTE JURIDICTION ENTRE SOCIAAL FONDS VOOR DE DIAMANTARBEIDERS , A AVERS , ET NV INDIAMEX , A ANVERS ( AFFAIRE 37-73 ) , ET ASSOCIATION DE FAIT DE BELDER , A ANVERS , ET SES ASSOCIES JORIS W . L . DE BELDER ET ROBERT DE BELDER ( AFFAIRE 38-73 ) ,

Objet du litige

UNE DECISION A TITRE PREJUDICIEL SUR L ' INTERPRETATION DES DISPOSITIONS DU TRAITE CEE ET DU REGLEMENT NO 950/68 DU CONSEIL ( JO 1968 , NO L 172 ) INSTITUANT LE TARIF DOUANIER COMMUN A PARTIR DU 1 JUILLET 1968 , AU SUJET DE L ' APPLICATION PAR LES ETATS MEMBRES , APRES CETTE DATE , DE TAXES D ' EFFET EQUIVALANT A DES DROITS DE DOUANE SUR LES IMPORTATIONS EN PROVENANCE DIRECTE DES PAYS TIERS ,

Motifs de l'arrêt

1 ATTENDU QUE , PAR JUGEMENTS DU 23 FEVRIER 1973 , PARVENUS AU GREFFE DE LA COUR LE 7 MARS 1973 , LE TRIBUNAL DU TRAVAIL D ' ANVERS A POSE , EN VERTU DE L ' ARTICLE 177 DU TRAITE CEE , PLUSIEURS QUESTIONS TENDANT A OBTENIR L ' INTERPRETATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU TRAITE ET DU REGLEMENT NO 950/68 DU CONSEIL DU 28 JUIN 1968 ( JO 1968 , NO L 172 ) RELATIF A L ' ETABLISSEMENT DU TARIF DOUANIER COMMUN ;

2 QU ' IL RESULTE DES DOSSIERS QUE CES QUESTIONS ONT ETE SOULEVEES DANS LE CADRE D ' UN LITIGE PORTANT SUR LA PERCEPTION D ' UNE TAXE A L ' IMPORTATION SUR LES DIAMANTS BRUTS PROVENANT DIRECTEMENT DE PAYS TIERS , AFFECTEE A DES FINS D ' ORDRE SOCIAL ;

3 QUE LES QUESTIONS POSEES ONT ESSENTIELLEMENT POUR OBJET DE FAIRE PRECISER SI , ET DANS QUELLE MESURE , LES ETATS MEMBRES PEUVENT INSTITUER OU MAINTENIR , APRES LE 1 JUILLET 1968 , DES TAXES D ' EFFET EQUIVALANT AUX DROITS DE DOUANE , PERCUES A L ' IMPORTATION DE PRODUITS PROVENANT DIRECTEMENT DE PAYS TIERS , ET DANS QUELLES CONDITIONS ILS SONT EVENTUELLEMENT TENUS DE LES SUPPRIMER ;

4 ATTENDU QUE L ' APPLICATION DE TELLES TAXES RELEVE EN L ' ESPECE DU REGIME D ' ECHANGES AVEC LES PAYS TIERS , INSTITUE A L ' ARTICLE 3 , B , DU TRAITE , ET NOTAMMENT DES PRINCIPES REGISSANT L ' UNION DOUANIERE , TELS CEUX ENONCES A L ' ARTICLE 9 ;

5 ATTENDU QUE L ' UNION DOUANIERE , QUI S ' INSCRIT DANS LES FONDEMENTS DE LA COMMUNAUTE , COMPORTE D ' UNE PART L ' ELIMINATION DES DROITS DE DOUANE ENTRE LES ETATS MEMBRES ET DE TOUTE TAXE D ' EFFET EQUIVALENT ;

6 QUE CETTE ELIMINATION VISE A INSTITUER LA LIBRE CIRCULATION DES PRODUITS A L ' INTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ;

7 QU ' ELLE DOIT DONC ETRE SI COMPLETE QUE TOUTE ENTRAVE QUELCONQUE , PECUNIAIRE , ADMINISTRATIVE OU AUTRE , SOIT ECARTEE AFIN DE REALISER L ' UNITE DE MARCHE ENTRE LES ETATS MEMBRES ;

8 ATTENDU QU L ' UNION DOUANIERE COMPORTE D ' AUTRE PART L ' ETABLISSEMENT D ' UN TARIF DOUANIER UNIQUE POUR L ' ENSEMBLE DE LA COMMUNAUTE , TEL QU ' IL EST PREVU AUX ARTICLES 18 A 29 DU TRAITE ;

9 QUE CETTE COMMUNAUTE DE TARIF VISE A REALISER L ' EGALISATION DES CHARGES DOUANIERES QUE SUPPORTENT AUX FRONTIERES DE LA COMMUNAUTE LES PRODUITS IMPORTES DES PAYS TIERS , EN VUE D ' EVITER TOUT DETOURNEMENT DE TRAFIC DANS LES RAPPORTS AVEC CES PAYS ET TOUTE DISTORSION DANS LA LIBRE CIRCULATION INTERNE , OU DANS LES CONDITIONS DE CONCURRENCE ;

10 QUE SI , A LA DIFFERENCE DE LA SECTION PREMIERE DU CHAPITRE RELATIF A L ' UNION DOUANIERE ( ARTICLES 12 A 17 ) DU TRAITE , LA SECTION 2 DU MEME CHAPITRE ( ARTICLES 18 A 29 ) NE MENTIONNE PAS LES " TAXES D ' EFFET EQUIVALANT AUX DROITS DE DOUANE " , L ' ABSENCE DE CETTE MENTION NE SIGNIFIE PAS QUE DE TELLES TAXES PUISSENT ETRE MAINTENUES ET , A PLUS FORTE RAISON , INSTITUEES ;

11 QUE LA QUESTION RELATIVE A L ' APPLICATION DE CES TAXES DANS LES ECHANGES AVEC LES PAYS TIERS DOIT ETRE RESOLUE EN TENANT COMPTE , A LA FOIS , DES EXIGENCES IMPLIQUEES PAR L ' ETABLISSEMENT DU TARIF DOUANIER COMMUN , ET DE CELLES DECOULANT D ' UNE POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE , AU SENS DES ARTICLES 110 A 116 DU TRAITE , QUI , AUX TERMES DE L ' ARTICLE 3 , B , PRECITE , CONDITIONNE LE REGIME D ' ECHANGES AVEC LES PAYS TIERS ;

12 ATTENDU QUE LE TARIF DOUANIER COMMUN A ETE MIS EN PLACE , POUR LA COMMUNAUTE DANS SA COMPOSITION ORIGINAIRE , PAR LE REGLEMENT NO 950/68 DU CONSEIL , ENTRE EN VIGUEUR LE 1 JUILLET 1968 ;

13 QUE , SI CE REGLEMENT NE PREVOIT PAS EXPRESSEMENT LA SUPPRESSION OU L ' EGALISATION DE TAXES AUTRES QUE LES DROITS DE DOUANE PROPREMENT DITS , IL RESSORT CEPENDANT DE SA FINALITE QU ' IL INTERDIT AUX ETATS MEMBRES DE MODIFIER , PAR LE BIAIS D ' IMPOSITIONS S ' AJOUTANT A CES DROITS , LE NIVEAU DE LA PROTECTION DEFINIE PAR LE TARIF DOUANIER COMMUN ;

14 QUE , MEME A DEFAUT DE CARACTERE PROTECTEUR , L ' EXISTENCE DE PAREILLES TAXES PEUT ETRE INCONCILIABLE AVEC LES NECESSITES D ' UNE POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE ;

15 QU ' AUX TERMES DE L ' ARTICLE 113 , PARAGRAPHE 1 , DU TRAITE , LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE EST FONDEE SUR DES PRINCIPES UNIFORMES , NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE LES MODIFICATIONS TARIFAIRES , LA CONCLUSION D ' ACCORDS TARIFAIRES ET COMMERCIAUX , L ' UNIFORMISATION DES MESURES DE LIBERATION , LA POLITIQUE D ' EXPORTATION AINSI QUE LES MESURES DE DEFENSE COMMERCIALE ;

16 QUE LA DEFINITION DE CES PRINCIPES UNIFORMES IMPLIQUE , COMME LE TARIF COMMUN LUI-MEME , LA SUPPRESSION DES DISPARITES NATIONALES , FISCALES ET COMMERCIALES AFFECTANT LES ECHANGES AVEC LES PAYS TIERS ;

17 QUE L ' APPRECIATION DE CES EXIGENCES TANT AU REGARD DE L ' ETABLISSEMENT DU TARIF DOUANIER COMMUN QUE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE APPARTIENT , DANS CHAQUE CAS , A LA COMMISSION OU AU CONSEIL ;

18 QU ' IL EN RESULTE DES LORS QU ' A PARTIR DE LA MISE EN PLACE DU TARIF DOUANIER COMMUN IL EST INTERDIT A TOUT ETAT MEMBRE D ' INTRODUIRE UNILATERALEMENT DE NOUVELLES TAXES OU DE RELEVER LE NIVEAU DE CELLES DEJA EN VIGEUR ;

19 QU ' EN CE QUI CONCERNE LES TAXES EXISTANTES , LA CONSTATATION DE LEUR INCOMPATIBILITE AVEC LE TRAITE ET L ' OBLIGATION DE LES ELIMINER DEPENDENT DE L ' APPRECIATION PREALABLE DES AUTORITES COMMUNAUTAIRES ;

20 QU ' IL S ' ENSUIT QUE DE TELLES TAXES NE PEUVENT ETRE CONSIDEREES COMME ETANT INCOMPATIBLES AVEC LE DROIT COMMUNAUTAIRE QUE PAR L ' EFFET DE DISPOSITIONS PRISES PAR LA COMMUNAUTE ;

21 QU ' AINSI UNE INTERDICTION DE TAXES DE TELLE NATURE RESULTE NOTAMMENT DES DISPOSITIONS , HORS DE CAUSE EN L ' ESPECE , ADOPTEES AN MATIERE DE POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE , D ' ACCORDS COMMERCIAUX CONCLUS PAR LA COMMUNAUTE ET DES REGIMES D ' ASSOCIATION EXISTANT ENTRE LA COMMUNAUTE ET CERTAINS ETATS ;

22 ATTENDU QU ' IL Y A DONC LIEU DE REPONDRE AUX QUESTIONS POSEES QUE LES ETATS MEMBRES NE PEUVENT , A PARTIR DE LA MISE EN PLACE DU TARIF DOUANIER COMMUN , INTRODUIRE UNILATERALEMENT DE NOUVELLES TAXES SUR LES IMPORTATIONS EN PROVENANCE DIRECTE DE PAYS TIERS OU RELEVER LE NIVEAU DE CELLES EXISTANT A CETTE DATE ;

23 QU ' EN CE QUI CONCERNE LES TAXES EXISTANTES , LA MISE EN PLACE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE DOIT ENTRAINER LA SUPPRESSION DE TOUTES LES DISPARITES FISCALES ET COMMERCIALES NATIONALES CONDITIONNANT LES ECHANGES AVEC LES PAYS TIERS ;

24 QUE , LA REALISATION D ' UNE TELLE POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE ETANT DU RESSORT EXCLUSIF DE LA COMMUNAUTE , L ' EGALISATION DES IMPOSITIONS AUTRES QUE LES DROITS DE DOUANE PROPREMENT DITS POUR TOUS LES ETATS MEMBRES OU LEUR SUPPRESSION SUPPOSE UNE INTERVENTION DE LA COMMUNAUTE ;

25 QU ' EN CONSEQUENCE LA REDUCTION OU LA SUPPRESSION DES TAXES EXISTANTES SUR LES IMPORTATIONS EN PROVENANCE DIRECTE DE PAYS TIERS RELEVENT DES INSTITUTIONS DE LA COMMUNAUTE ;

Décisions sur les dépenses

26 ATTENDU QUE LES FRAIS EXPOSES PAR LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES , QUI A SOUMIS DES OBSERVATIONS A LA COUR , NE PEUVENT FAIRE L ' OBJET DE REMBOURSEMENT ET QUE , LA PROCEDURE REVETANT , A L ' EGARD DES PARTIES AU PRINCIPAL DANS CHAQUE AFFAIRE , LE CARACTERE D ' UN INCIDENT SOULEVE DEVANT LA JURIDICTION NATIONALE , IL APPARTIENT A CELLE-CI DE STATUER SUR LES DEPENS ;

Dispositif

LA COUR STATUANT SUR LES QUESTIONS A ELLE SOUMISES PAR LE TRIBUNAL DU TRAVAIL D ' ANVERS CONFORMEMENT AUX JUGEMENTS RENDUS PAR CETTE JURIDICTION LE 23 FEVRIER 1973 , DIT POUR DROIT : 1 ) LES ETATS MEMBRES NE PEUVENT , A PARTIR DE LA MISE EN PLACE DU TARIF DOUANIER COMMUN , INTRODUIRE UNILATERALEMENT DE NOUVELLES TAXES SUR LES IMPORTATIONS EN PROVENANCE DIRECTE DE PAYS TIERS OU RELEVER LE NIVEAU DE CELLES EXISTANT A CETTE DATE .

2 ) LA REDUCTION OU LA SUPPRESSION DES TAXES EXISTANTES SUR LES IMPORTATIONS EN PROVENANCE DIRECTE DE PAYS TIERS RELEVENT DES INSTITUTIONS DE LA COMMUNAUTE .